G/SPS/N/UGA/282  
23 octobre  2023 
(23-7114) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Poissons fumés, y compris les filets (à l'exclusion des abats, saumons du 
Pacifique, de l 'Atlantique et du Danube,  harengs, truites, tilapias, siluridés, carpes, 
anguilles, perches du Nil et poissons tête de serpent) (SH 030549) ; Poissons et produits de 
la pêche ( ICS 67 .120.30) ; Poisson fumé, poisson aromatisé à la fumée ; Poisson fumé -
séché  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : DUS D ARS 1117:2023, Smoked fish, smoke -flavoured and 
smoke -dried fish - Specification  (Poisson fumé, poisson aromatisé à la fumée et poisson 
fumé-séché - Spécification), première édition . Langue(s) : Anglais . Nombre de 
pages : 16 
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/UGA/23_13083_00_e.pdf  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié énonce les exigences en matière de qualité 
et de sécurité, ainsi que les méthodes d'échantillonnage et d'essai applicables au poisson 
fumé, au poisson aromatisé à la fumée et au poisson fumé -séché . Il vise les poissons 
entiers, les filets de poisson et les tranches de poisson . La norme s'applique au poisson, 
qu'il soit destiné à la cons ommation humaine directe, à une transformation ultérieure ou à 
être ajouté à des spécialités alimentaires ou à des produits hachés dans lesquels le poisson 
ne constitue qu'une partie de la matière comestible.  
7. Objectif et raison d'être : [X] innocuité de s produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[X] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : CXS 311-2013. Norme 
pour le poisson fumé, le poisson aromatisé à la fumée et le poisson séché -fumé 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : G/SPS/N/UGA/282  
- 2 - 
  [ ] Conven tion internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Ou i [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
1. AOAC 952 .13. Arsenic in food - Silver diethyldibocarbamate method  
2. AOAC 972 .23. Lead in fish - Atomic absorption spectrophotometric method  
3. AOAC 977 .13. Histamine in sea food - Fluorometric method  
4. AOAC 973 .34. Cadmium in food - Atomic absorption spectrophotometric method  
5. AOAC 983 .20. Mercury (methyl) in fish and shellfish - Gas chromatographic method  
6. ARS 53. General principles of food hygiene - Code of practice  
7. ARS 56. Prepackaged foods - Labelling  
8. CAC/GL 50 . Directives générales sur l'échantillonnage  
9. CAC/RCP 52. C ode d'usages pour les poissons et les produits de la pêche  
10. ISO 1442. V iande et produits à base de viande - Détermination de la teneur en 
humidité - Méthode de référence  
11. ISO 4833 -1. Microbiologie de la chaîne alimentaire - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des micro -organ ismes - Partie 1 : Comptage des colonies à 30 °C par la 
technique d'ensemencement en profondeur  
12. ISO 6579. M icrobiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche des 
Salmonella  spp. 
13. ISO 6888  (toutes les parties) . Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des staphylocoques à coagulase positive ( Staphylococcus aureus  et 
autres espèces)  
14. ISO 16649 -3. Microbiologie de la chaîne alimentaire  
 
15. Méthode horizontale pour le dénombrement des Escheri chia coli bêta -glucuronidase 
positive - Partie 3 : Recherche et technique du nombre le plus probable utilisant le 
bromo -5-chloro -4-indolyl -3 ß-D-glucuronate  
16. ISO/TS 17919 . Microbiologie de la chaîne alimentaire - Réaction de polymérisation en 
chaîne (PCR) po ur la détection de micro -organismes pathogènes dans les aliments - 
Détection des clostridies productrices de neurotoxine botulique de type A, B, E et F  
17. ISO 17993. Q ualité de l'eau - Dosage de 15 hydrocarbures aromatiques polycycliques 
(HAP) dans l'eau par HPLC avec détection par fluorescence après extraction liquide -
liquide  
18. ISO 21527 -1. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le dénombrement 
des levures et moisissures - Partie 1 : Technique par comptage des colonies dans les 
produits à activité  d'eau supérieure à 0,95  
19. ISO/TS 21872 (toutes les parties) . Microbiologie des aliments - Méthode horizontale 
pour la recherche des Vibrio  spp. potentiellement entéropathogènes  
20. EAS 876 :2017 . Smoked fish, smoke -flavoured and smoke -dried fish - Specification  
21. CODEX S TAN 311  311 - 2013. Norme pour le poisson fumé, le poisson aromatisé à la 
fumée et le poisson fumé séché  
22. Journal officiel de l'Ouganda  
(disponible en anglais)  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : à déterminer.  
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : à déterminer.  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ]  Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : à déterminer.  G/SPS/N/UGA/282  
- 3 - 
  [X] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 22 décembre  2023 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité 
nationale responsable des notifications, [ ] point d'information national . Adresse, 
numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPas s Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ]  autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Uganda N ational Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug