G/SPS/N/KOR/212/Add.19  
4 mai 2023 
(23-3172) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 3 mai 2023, est distribuée à la demande de la délégation de la 
République de Corée . 
 
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Addition of Quarantine Pest List (Ajout à la liste d'organismes de quarantaine)  
L'Agence de la quarantaine zoosanitaire et phytosanitaire (APQA) du Ministère de l'agriculture, de 
l'alimentation et des affaires rurales (MAFRA) de la République de Corée a modifié la liste 
d'organismes de quarantaine établie sur la base des résultats d'une analyse du risque 
phytosanitaire (PRA) et en conformité avec les dispositions des articles  4 et 6 de l'Arrêté 
ministériel concernant la Loi sur la protection des végétaux . L'APQA notifie l'inscription de 
23 espèces d'organismes de quara ntaine à compter de juillet 2 023. Des renseignements détaillés 
figurent en annexe.  
[Annexe] Liste des organismes de quarantaine inscrits récemment (23  espèces)  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/KOR/23_09415_00_e.pdf  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[ ] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[X] Autres : Modification de la Liste d'organismes de quarantaine (inscription de 
23 organismes nuisibles sur la liste précédemment notifiée : G/SPS/N/KOR/212, 
G/SPS/N/KOR/212/Add.18).  
Délai prévu pour la p résentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60  jours civils au mo ins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent.)  G/SPS/N/KOR/212/Add.19  
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  [X] Soixante jo urs à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : 3 juillet  2023 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry of Agriculture, Food and Rural Affairs /MAFRA  
94 Dasom2 -ro, Government Complex -Sejong, Sejong -si, 30110 (République de Corée)  
Téléphone : +(82 44) 201 -2080/2081  
Fax: +(82 44) 868 -0449 
Courrier électronique: wtoagri@korea.kr  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry of Agriculture, Food and Rural Affairs /MAFRA  
94 Dasom2 -ro, Government Compl ex-Sejong, Sejong -si, 30110 (République de Corée)  
Téléphone : +(82 44) 201 -2080/2081  
Fax: +(82 44) 868 -0449 
Courrier électronique: wtoagri@korea.kr  
 
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