G/TBT/N/KEN/1568  
15 janvier  2024 
(24-0314) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : KENYA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Kenya)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concern ant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
P.O. Box: 54974-00200,  
Nairobi (Kenya)  
Téléphone : + (254) 020 605490, 605506/6948258 Fax : + (254) 020 609660/609665 
Courrier électroniqu e: info@kebs.org ; Site Web: http://www.kebs.org  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Fruits et produits dérivés (ICS  67.080.10).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue( s) du texte notifié : KS 2473:2023 . Coco peat 
- Specification  (Tourbe de coco - Spécifications), 15 pages, en anglais  
6. Teneur : La norme kényane notifiée établit les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables à la tourbe de coco à des fins d'application 
agricole et industrielle.  
• Les produits à base de tourbe de coco (aussi dénommée moelle de coco) sont 
destinés à une utilisation en tant que milieu de culture de diverses qualités et en 
tant que produits finis pour une utilisation horticole/agricole, par exemple pour 
des planches de  culture, des sacs de culture, des balles, des blocs, des disques, 
des pots, des cubes de démarrage et de petits blocs . La tourbe de coco telle 
qu'elle est visée dans la norme notifiée comprend les produits dénommés "écorce" 
et "paillis", dérivés des coque s de noix de coco découpées et broyées . Le produit 
peut être comprimé ou non.  
La norme notifiée ne couvre pas les exigences d'importation des classes de produits 
végétaux suivantes  G/TBT/N/KEN/1568  
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité ; réduction d es obstacles au 
commerce et facilitation des échanges  
8. Documents pertinents:  
A5TM D 2974 - Standard Test Methods for Moisture, Ash, and Organic Matter of Peat and 
Other Organic Soils  
ASTM D4531 -86(2008) - Standard Test Methods For Bulk Density Of Peat And Peat 
Products  
9. Date projetée pour l'adoption : 30 juin 2 024 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards  
WTO/TBT National Enqu iry Point P.O . Box: 54974-00200, Nairobi (Kenya) Téléphone : + 
(254) 020 605490, 605506/6948258 Fax : + (254) 020 609660/609665 Courrier 
électronique: info@kebs.org ; Site Web: http://www.kebs.org  
https://members.wto.org/crnattachments/2024/TBT/KEN/24_00483_00_e.pd f