G/SPS/N/NZL/647  
15 avril 2021 
(21-3103) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : NOUVELLE -ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Ministry for Primary Industries  (Ministère du secteur primaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Légumes, fruits, produits animaux et autres produits alimentaires  
4. Régions ou pays susceptible s d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : Proposals to Amend the New Zealand (Maximum Residue  
Levels for Agricultural Compounds) Food Notice  (Proposition de modification de l'Avis de 
la Nouvelle -Zélande concernant les produits alimentaires (Limites maximales de résidus 
pour les composés agricoles)) . Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 38 
https://members.wto.org/crnattachments/2021/SPS/NZL/21_2602_00_e.pdf  
6. Teneur : Le document notifié contient des détails techniques sur des propositions de 
modification de l'Avis en vigueur publié au titre de la Loi sur les produits alimentaires 
de 2014, qui fixe les limites maximales de résidus (LMR) applicables aux composés 
agricoles en Nouvelle -Zélande.  
Le Ministère du secteur primaire propose d'apporter à  l'Avis les modifications suivantes:  
Ajout de nouvelles LMR pour les composés suivants:  
− Benzylpénicillines : 0,05 mg/kg dans la graisse de mammifères ; 0,05 mg/kg dans la 
viande de mammifères ; 0,05 mg/kg dans les abats de mammifères ; et 0,004 mg/kg 
dans le lait; 
− Acide clavulanique : 0,1 mg/kg dans la graisse de bovins ; 0,1 mg/kg dans la viande 
de bovins ; 0,1 mg/kg dans les abats de bovins ; et 0,05(*) mg/kg dans le lait de 
vache;  
− Cloxacilline : 0,05 mg/kg dans la graisse de bovins ; 0,1 mg/kg dans les rognons de  
bovins ; 0,05 mg/kg dans le foie de bovins ; 0,05 mg/kg dans la viande de bovins ; et 
0,03 mg/kg dans le lait.  
− Erythromycine : 0,05 mg/kg dans les œufs ; 0,1 mg/kg dans la graisse de volailles ; 
0,1 mg/kg dans la viande de volailles ; et 0,1 mg/kg dans les abats  de volailles;  
− Éthofumesate : 0 ,01(*) mg/kg dans les oignons en bulbe . 
Métobromuron : 0,01(*)  mg/kg dans les pommes de terre;  
− Pydiflumétofène : 0,2 mg/kg dans les raisins ; 0,03 mg/kg dans la graisse de 
mammifères ; 0,01(*) mg/kg dans la viande de mammifères ; 0,03 mg/kg dans les 
abats de mammifères ; 0,02 mg/kg dans le lait ; et 0,01(*) mg/kg dans les pommes 
de terre;  
− Tylosine : 0,1 mg/kg dans la graisse de bovins ; 0,1 mg/kg dans la viande de bovins ; 
0,1 mg/kg dans les abats de bovins ; 0,3 mg/kg dans les œufs ; 0,1 mg/kg dans la 
graisse de caprins ; 0,1 mg/kg dans la viande de caprins ; 0,1 mg/kg dans les abats G/SPS/N/NZL/647  
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  de caprins ; 0,05(*) mg/kg dans le lait ; 0,1 mg/kg dans la graisse de porcs ; 0,1 mg/kg 
dans la viande de porcs ; 0,1 mg/kg dans les abats de porcs ; 0,1 mg/kg dans la graisse 
de volailles ; 0,1 mg/kg dans la viande de volailles ; 0,1 mg/kg dans les abats de 
volailles ; 0,1 mg/kg dans la graisse d'ovins ; 0,1 mg/kg dans la viande d'ovins ; 
et 0,1 mg/kg dans les abats d'ovins;  
(*) indique que la limite maximale de rési dus établie est égale à la limite de quantification analytique 
ou qu'elle est proche de celle -ci. 
Modification des LMR existantes applicables aux composés et produits suivants:  
− Amoxicilline : 0,05 mg/kg dans la graisse de mammifères ; 0,05 mg/kg dans la viande 
de mammifères ; 0,05 mg/kg dans les abats de mammifères ; et 0,004 mg/kg dans le 
lait; 
− Ampicilline : 0,05 mg/kg dans la graisse de bovins ; 0,05 mg/kg dans la viande de 
bovins ; 0,05 mg/kg dans les abats de bovins ; et 0,004 mg/kg dans le lait;  
− Cefquinome : 0,02 mg/kg dans le lait de vache;  
− Clomazone : 0,05(*) mg/kg dans les courges d'hiver;  
− Fludioxonil : 0,02 mg/kg dans la graisse de mammifères ; 0,05 mg/kg dans les rognons 
de mammifères ; 0,05 mg/kg dans les foies de mammifères ; 0,01(*) mg/kg dans la 
viande d e mammifères ; et 0,01(*) mg/kg dans le lait;  
− Lasalocide : 0,15 mg/kg dans les œufs;  
− Tilmicosine : 0,05 mg/kg dans la graisse de bovins ; 0,05 mg/kg dans la viande de 
bovins ; 0,3 mg/kg dans les rognons de bovins ; 1 mg/kg dans les foies de bovins ; 
0,05 mg/kg dans la graisse d'ovins ; 0,05 mg/kg dans la viande d'ovins ; 0,3 mg/kg 
dans les rognons d'ovins ; 1 mg/kg dans les foies d'ovins ; et 0,05 mg/kg dans le lait;  
− Tulathromycine : 0,1 mg/kg dans le lait;  
(*) indique que la limite maximale de résidus établie est égale à la limite de quantification analytique 
ou qu'elle est proche de celle -ci. 
Ajout d'une exemption de l'obligation d'appliquer une LMR pour les composés suivants:  
− Huile de foie de morue, lorsqu'elle est utilis ée comme antifongique topique ou 
traitement antibactérien, dans l'annexe 3 (médicaments à usage vétérinaire) de 
l'Avis;  
− Argiles smectiques, lorsqu'elles sont utilisées comme liants sur les mycotoxines pour 
animaux producteurs d'aliments, dans l'annexe 3 (m édicaments à usage vétérinaire) 
de l'Avis.  
Modification du titre de l'annexe 2, afin de remplacer l'intitulé "Exemptions de l'obligation 
d'appliquer une LMR pour des substances chimiques à usage agricole" par "Substances 
chimiques à usage agricole auxquell es ne s'appliquent pas de LMR"; 
Modification du titre de l'annexe 3, afin de remplacer l'intitulé "Exemptions de l'obligation 
d'appliquer une LMR pour des médicaments vétérinaires" par "Médicaments vétérinaires 
auxquels ne s'appliquent pas de LMR". 
7. Objectif et raison d'être : [X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autre s dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[X] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
− CAC/GL 84 -2012. Principes et directives pour la sélection de produits 
représentatifs en vue d'extrapolation de limites maximales de résidus aux 
groupes de produits  
− CAC/MRL 1. L imites maximales de résidus (LMR) de pesticides  
− CAC/MRL2 . Limites ma ximales de résidus (LMR) et recommandations de 
gestion des risques (RGR) des résidus des médicaments vétérinaires dans les 
aliments  G/SPS/N/NZL/647  
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  [ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinent e? 
[X] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : à déterminer.  
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : à déterminer.  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : À déterminer - Le texte sera promulgué une fois que 
la version définitive aura été établie à l'issue de la période de consultation.  
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 14 juin 2 021 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des noti fications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande) . Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; Fax: +(64 4) 894 0733 ; Courrier électronique : 
sps@mpi.govt.nz  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande) . Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; Fax: +(64 4) 894 0733 ; Courrier électronique : 
sps@mpi.govt.nz