G/SPS/N/AUS/502/Add.11  
1 juillet  2021 
(21-5253) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION DE MESURES D'URGENCE  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 3 0 juin 2 021, est distribuée à la demande de la délégation de 
l'Australie . 
 
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Plant products that are hosts of khapra beetle  (Trogoderma granarium) (Produits végétaux hôtes 
du dermeste des grains ( Trogoderma granarium )) 
Le 4 août 2 020, l'Australie a publié une notification SPS (G/SPS/N/AUS/502) informant les 
partenaires commerciaux de son intention de mettre en œuvre des mesures d'urgence dans le 
but de prévenir l'entrée, l'établissement et la dissémination du dermeste des grains ( Trogoderma 
granarium ) en Australie.  
Comme notifié dans l'addendum G/SPS/N/AUS/502/Add.10, la mise en œuvre de mesures 
additionnelles au titre de  la phase 6A des mesures d'urgence débutera le 12 juillet 2 021. Ces 
mesures additionnelles donneront lieu à l'introduction d'exigences relatives au traitement à 
l'étranger obligatoire pour tous les conteneurs maritimes complets (FCL)/consolidés (FCX) charg és 
de tout type de marchandises dans un pays à risque cible concernant le dermeste des grains et 
déchargé s dans une région rurale céréalière d'Australie.  
Une page Web spécifique recensant les mesures applicables aux conteneurs maritimes est 
disponible pour  aider les parties prenantes à se préparer à la mise en œuvre des mesures 
additionnelles au titre de la phase 6A . La page Web est accessible à l'adresse: 
http://www.awe.gov.au/khapra -conta iners. 
Résumé des mesures  
Le tableau ci -dessous résume les mesures de la phase 6A.  
Note: En cas de non -respect de ces prescriptions, le conteneur sera exporté à son arrivée en Australie.  
Types de conteneurs à risque cibles : un conteneur complet (FCL )/consolidé (FCX) dans lequel des 
produits végétaux à risque élevé ont été chargés dans un pays à risque cible concernant le 
dermeste des grains.  
Date de mise en œuvre : 12 avril 2 021 (conteneurs exportés le 1 2 avril 2 021 ou après cette date).  
Comment se co nformer : les conteneurs doivent être traités à l'étranger avant le chargement* au 
moyen d'un type de traitement approuvé et accompagnés d'un certificat de traitement valable.  
* Note : Seul le traitement par bromure de méthyle est accepté pour les conteneurs  déjà chargés.  
Types de conteneurs à risque cibles : un conteneur FCL/FCX dans lequel d'autres produits ont été 
chargés dans un pays à risque cible concernant le dermeste des grains et qui sera déchargé dans 
une région rurale céréalière d'Australie.  G/SPS/N/AUS/502/Add.11  
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  Date de  mise en œuvre : débutera le 1 2 juillet 2 021 (conteneurs exportés le 1 2 juillet 2 021 ou 
après cette date).  
Comment se conformer : les conteneurs doivent être traités à l'étranger (avant le chargement*) 
au moyen d'un type de traitement approuvé et accompagnés  d'un certificat de traitement valable.  
* Note : Seul le traitement par bromure de méthyle est accepté pour les conteneurs déjà chargés.  
Pour de plus amples renseignements sur les mesures d'urgence, veuillez consulter le site Web 
suivant: https://www.agriculture.gov.au/pests -diseases -weeds/plant/khapra -beetle/urgent -
actions . 
Des addenda à la présente notification SPS seront publiés afin de notifier les mesu res 
correspondant aux autres phases et les dates précises de leur mise en œuvre au titre des mesures 
d'urgence . Des conditions et détails d'importation exhaustifs concernant les mesures seront mis 
en avant dans le système BICON (Conditions d'importation en  matière de biosécurité) avant leur 
date de mise en œuvre.  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'une réglementation 
déjà notifiée  
[ ] Le retrait d'une réglementation  
[ ] Une modification de la période d'application d'une mesure  
[X] Autres : Renseignements additionnels sur la mise en œuvre d'une réglementation 
déjà notifiée.  
Organisme ou autorité désign é pour traiter les observations : [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
The Australian SPS Notification Authority  
GPO Box 858  
Canberra ACT 2601  
Australie  
Courrier électronique : sps.contact@agriculture.gov.au  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des notifications, 
[ ] point d'informatio n national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
The Australian SPS Notification Authority  
GPO Box 858  
Canberra ACT 2601  
Australie  
Courrier électronique : sps.contact@agriculture.gov.au  
 
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