G/TBT/N/ARE/498  
G/TBT/N/BHR/598  
G/TBT/N/KWT/567  
G/TBT/N/OMN/432  
G/TBT/N/QAT/588  
G/TBT/N/SAU/1187  
 
15 avril 2021 
(21-3111) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Public Authority for Industry  - PAI (Office de l'industrie) - Kuwait Standard & Metrology 
Department  - KOWSMD (Département des normes et de la métrologie du Koweït)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Public Authority for Industry - PAI (Office de l'industrie)  
P.O. Box: 4690 Safat  
13047 Koweït  
Code postal : 65451 Koweït  
Téléphone : (+965) 25302630  
Fax: (+965) 25302626  
Courrier électronique: Enquiry_point@pai.gov.kw  
Site Web : http://www.pai.gov.kw  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Mousse polyuréthane souple (éponge industrielle) et matelas et oreillers du 
même matériau couverts par une norme KWS GSO ( ICS 01 .040.91 ; 91.100.23 ; ICS: 01, 
91.100.23)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Flexible urethane foam 
(industrial sponge) and mattresses and pillows Mad IT  (Mousse polyuréthane souple 
(éponge industrielle) et matelas et oreillers du même matériau), 8 pages, en anglais  
6. Teneu r: La norme obligatoire du Golfe notifiée spécifie les exigences applicables à la 
mousse polyuréthane souple (éponge industrielle) et aux matelas et oreillers du même 
matériau.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le ca s 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes, amélioration de la 
qualité  G/TBT/N/ARE/498 • G/TBT/N/BHR/598 • G/TBT/N/KWT/567 • G/TBT/N/OMN/432 • 
G/TBT/N/QAT/588 • G/TBT/N/SAU/1187  
- 2 - 
  8. Documents pertinents:  
• ASTM D 3454  
• ASTM D 3574  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 180 jours à compter de la date limite pour la 
présentation d'observations.  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Public Authority for Industry - PAI (Office de l'industrie)  
P.O. Box: 4690 Safat  
13047 Koweït  
Code: 65451 Koweït  
Téléphone : (+965) 25302630  
Fax: (+965) 25302626  
Courrier électronique: Enquiry_point@pai.gov.kw  
Site Web : http://www.pai.gov. kw 
https://members.wto.org/crnattachments/2021/TBT/BHR/21_2565_00_e.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/TBT/BHR/21_2565_00_x.pdf