G/AG/N/GBR/6/Rev.1  
7 février  2022 
(22-0926) Page: 1/23 
Comité de l'agriculture  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Révision  
La communication ci -après, datée du 4 février 2022, est distribuée à la demande de la délégation 
du Royaume -Uni. La notification révisée concerne les importations faisant l'objet de contingents 
tarifaires ( tableau  MA:2 ) pendant la campagne de commercialisation 2021  et l'année 
civile  2021 . 
 
_______________  
 
 
La présente notification concerne les importations du Royaume -Uni faisant l'objet de contingents 
tarifaires (tableau  MA:2) pendant l'année civile  2021 et pendant la campagne de commercialisation  
2021.* La notification reprend donc les renseignements concernant les importations faisant l'objet 
de contingents tarifaires pour la campagne de commercialisation 2021* précédemment notifiés dans 
le document  G/AG/N/GBR/6.  
 
* Le Royaume -Uni s'étant retiré de l'Union européenne le 31 décembre 2020, la notification contient 
des données couvrant la campagne de commercialisation allant du 1er janvier au 30  juin 2021. Des 
renseignements d'ordre général figurent dan s la communication adressée par le Royaume -Uni au 
Conseil général en date du 31  décembre  2020 (WT/GC/226).  
 
 
 
   
  G/AG/N/GBR/6/Rev.1  
- 2 - 
 
Tableau MA:2  
ACCÈS AUX MARCHÉS: ROYAUME -UNI 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: CAMPAGNE DE COMMERCIALISATION ALLANT DU 1ER JANVIER  2021 AU 30  JUIN 2021 ET ANNÉE CIVILE  
ALLANT DU 1ER JANVIER  2021 AU 31  DÉCEMBRE  2021 
Listes relatives aux engagements en ma tière de contingents tarifaires et autres  
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations  
dans les 
limites du 
contingent au 
cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
Section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie  1 de la 
Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
GBRQ001  Viandes des animaux de 
l'espèce bovine, fraîches, 
réfrigérées ou congelées  
Abats comestibles des animaux 
de l'espèce bovine, frais, 
réfrigérés ou congelés  
- En carcasses ou demi -
carcasses  
-- Quartiers dits "compensés"  
-- Quartiers avant attenants ou 
séparés  
-- Quartiers arrière attenants 
ou séparés  
-- Autres  
- Désossées  
- En carcasses ou demi -
carcasses  
-- Quartiers dits "compensés"  
-- Quartiers avant attenants ou 
séparés  
-- Quartier s arrière attenants 
ou séparés  
-- Autres  
-- Quartiers avant, entiers ou 
découpés en cinq morceaux au ex 0201 10 00,  
ex 0201 20 20,  
ex 0201 20 30,  
ex 0201 20 50,  
ex 0201 20 90,  
ex 0201 30 00,  
ex 0202 20 10,  
ex 0202 20 30,  
ex 0202 20 50,  
ex 0202 20 90,  
ex 0202 30 10,  
ex 0202 30 50,  
ex 0202 30 90,  
ex 0206 10 95,  
ex 0206 29 91   
 
 Campagne 
de 
commercia -
lisation  01/01/2021  30/06/2021  t 4 938,034  0 0%    
  G/AG/N/GBR/6/Rev.1  
- 3 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations  
dans les 
limites du 
contingent au 
cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
Section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie  1 de la 
Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
maximum, chaque quartier 
ayant été présenté en un seul 
bloc de congélation; quartiers 
dits "compensés" présentés en 
2 blocs de congélation 
contenant, l'u n, le quartier 
avant entier ou découpé en cinq 
morceaux au maximum et, 
l'autre, le quartier arrière, à 
l'exclusion du filet, en un seul 
morceau  
-- Découpes de quartiers avant 
et de poitrines dites 
"australiennes"  
-- Autres  
--- Onglets et hampes  
---- Onglets et hampes  
GBRQ002  Viandes de haute qualité des 
animaux de l'espèce bovine, 
fraîches, réfrigérées ou 
congelées  
-- Autres  
- Désossées  
-- Autres  
-- Quartiers avant, entiers ou 
découpés en cinq morceaux au 
maximum, chaque quartier 
ayant été présenté en un seul 
bloc de congé lation; quartiers 
dits "compensés" présentés en 
deux blocs de congélation 
contenant, l'un, le quartier 
avant entier ou découpé en cinq 
morceaux au maximum et, 
l'autre, le quartier arrière, à 
l'exclusion du filet, en un seul 
morceau  
-- Découpes de quartier s avant 
et de poitrines dites 
"australiennes"  ex 0201 20 90,  
ex 0201 30 00,  
ex 0202 20 90,  
ex 0202 30 10,  
ex 0202 30 50,  
ex 0202 30 90,  
ex 0206 10 95,  
ex 0206 29 91   
 Campagne 
de 
commercia -
lisation  01/01/2021  30/06/2021  t 423,236  0 0%    
  G/AG/N/GBR/6/Rev.1  
- 4 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations  
dans les 
limites du 
contingent au 
cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
Section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie  1 de la 
Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
-- Autres  
--- Onglets et hampes  
---- Onglets et hampes  
GBRQ003  Viandes des animaux de 
l'espèce bovine, fraîches ou 
réfrigérées, désossées  
Abats comestibles des animaux 
de l'espèce bovine, frais ou 
réfrigérés  
- Désossées  
--- Onglets et hampes  ex 0201 30 00,  
ex 0206 10 95   
 Campagne 
de 
commercia -
lisation  01/01/2021  30/06/2021  t 0 0 0%  
GBRQ004  Viandes des animaux de 
l'espèce bovine, fraîches, 
réfrigérées ou congelées, 
désossées  
Abats comestibles des animaux 
de l'espèce bovine, frais, 
réfrigérés ou congelés  
- Désossées  
-- Autres  
--- Onglets et hampes  
---- Onglets et hampes  ex 0201 30 00,  
ex 0202 30 90,  
ex 0206 10 95,  
ex 0206 29 91   
 
 Campagne 
de 
commercia -
lisation  01/01/2021  30/06/2021  t 923,519  0 0%  
GBRQ005  Viandes des animaux de 
l'espèce bovine, fraîches, 
réfrigérées ou congelées, 
désossées  
Abats comestibles des animaux 
de l'espèce bovine, frais, 
réfrigérés ou congelés  
- Désossées  
-- Autres  
--- Onglets et hampes  
---- Onglets et hampes  ex 0201 30 00,  
ex 0202 30 90,  
ex 0206 10 95,  
ex 0206 29 91   
 
 Campagne 
de 
commercia -
lisation  01/01/2021  30/06/2021  t 476,14  0 0%    
  G/AG/N/GBR/6/Rev.1  
- 5 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations  
dans les 
limites du 
contingent au 
cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
Section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie  1 de la 
Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
GBRQ006  Viandes des animaux de 
l'espèce bovine, congelées  
Abats comestibles des animaux 
de l'espèce bovine, congelés  
- En carcasses ou demi -
carcasses  
-- Quartiers dits "compensés"  
-- Quartiers avant attenants ou 
séparés  
-- Quartiers arrière attenants 
ou séparés  
-- Autres  
-- Quartiers avant, entiers ou 
découpés en cinq morceaux au 
maximum, chaque quartier 
ayant été présenté en un seul 
bloc de congélation; quartiers 
dits "compensés " présentés en 
deux blocs de congélation 
contenant, l'un, le quartier 
avant entier ou découpé en cinq 
morceaux au maximum et, 
l'autre, le quartier arrière, à 
l'exclusion du filet, en un seul 
morceau  
-- Découpes de quartiers avant 
et de poitrines dites 
"australiennes"  
-- Autres  
---- Onglets et hampes  0202 10 00,  
0202 20 10,  
0202 20 30,  
0202 20 50,  
0202 20 90,  
0202 30 10,  
0202 30 50,  
0202 30 90,  
0206 29 91   
 
 Campagne 
de 
commercia -
lisation  01/01/2021  30/06/2021  t 4 153,712  1 344,567  32,4%     
  G/AG/N/GBR/6/Rev.1  
- 6 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations  
dans les 
limites du 
contingent au 
cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
Section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie  1 de la 
Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
GBRQ007  Viandes des animaux de 
l'espèce bovine, congelées  
Abats comestibles des animaux 
de l'espèce bovine, congelés  
-- Quartiers avant attenants ou 
séparés  
-- Quartiers avant, entiers ou 
découpés en cinq morceaux au 
maximum, chaque quartier 
ayant été présenté en un seul 
bloc de congélation; quartiers 
dits "compensés" présentés en 
deux blocs de congélation 
contenant, l'un, le quartier 
avant entier ou découpé e n cinq 
morceaux au maximum et, 
l'autre, le quartier arrière, à 
l'exclusion du filet, en un seul 
morceau  
-- Découpes de quartiers avant 
et de poitrines dites 
"australiennes"  
-- Autres  
---- Onglets et hampes  ex 0202 20 30,  
ex 0202 30 10,  
ex 0202 30 50,  
ex 0202 30 90,  
ex 0206 29 91   
 
 Campagne 
de 
commercia -
lisation  01/01/2021  30/06/2021  t 43 802,84  22,954  0,1%   
GBRQ008  Viande de buffle désossée, 
congelée  
-- Autres  ex 0202 30 90   
 Campagne 
de 
commercia -
lisation  01/01/2021  30/06/2021  t 845 0 0%    
  G/AG/N/GBR/6/Rev.1  
- 7 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations  
dans les 
limites du 
contingent au 
cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
Section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie  1 de la 
Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
GBRQ009  Viandes des animaux de 
l'espèce porcine, fraîches, 
réfrigérées ou congelées:  
- Morceaux des animaux de 
l'espèce porcine domestique, 
frais, réfrigérés ou congelés, 
désossés ou non désossés, à 
l'exclusion du filet présenté 
séparément  
- Morceaux des animaux de 
l'espèce porcine domestique, 
frais, réfrigérés ou congelés, 
désossés ou non désossés, à 
l'exclusion du filet présenté 
séparément  
---- Jambons et leurs morceaux  
---- Épaules et leurs morceaux  
---- Parties avant et leurs 
morceaux  
---- Longes e t leurs morceaux, 
non désossés  
---- Poitrines (entrelardées) et 
leurs morceaux  
----- Désossées  
----- Autres  
---- Jambons et leurs morceaux  
---- Épaules et leurs morceaux  0203 12 11,  
0203 12 19,  
0203 19 11,  
0203 19 13,  
0203 19 15,  
ex 0203 19 55, 
0203 19 59,  
0203 22 11,  
0203 22 19,  
0203 29 11,  
0203 29 13,  
0203 29 15,  
ex 0203 29 55,  
0203 29 55   
 
 Campagne 
de 
commercia -
lisation  01/01/2021  30/06/2021  t 2 2 100%   
GBRQ010  Viandes des animaux de 
l'espèce porcine, fraîches, 
réfrigérées ou congelées:  
- Longes et jambons désossés 
des animaux de l'espèce 
porcine domestique, frais, 
réfrigérés ou congelés  
----- Désossées  
----- Désossées  ex 0203 19 55,  
ex 0203 29 55   
 
 Campagne 
de 
commercia -
lisation  01/01/2021  30/06/2021  t 21 935 150 0,7%     
  G/AG/N/GBR/6/Rev.1  
- 8 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations  
dans les 
limites du 
contingent au 
cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
Section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie  1 de la 
Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
GBRQ011  Viandes des animaux de 
l'espèce porcine, fraîches, 
réfrigérées ou congelées:  
- Longes et jambons désossés 
des animaux de l'espèce 
porcine domestique, frais, 
réfrigérés ou congelés  
----- Désossées  
----- Désossées  ex 0203 19 55,  
ex 0203 29 55   
 
 Campagne 
de 
commercia -
lisation  01/01/2021  30/06/2021  t 3 052 0 0%  
GBRQ012  Viandes des animaux de 
l'espèce porcine, fraîches, 
réfrigérées ou congelées:  
- Filets des animaux de l'espèce 
porcine domestique, frais, 
réfrigérés ou congelés  
----- Désossées  
----- Désossées  ex 0203 29 55,  
ex 0203 19 55   
 
 Campagne 
de 
commercia -
lisation  01/01/2021  30/06/2021  t 1 220 0 0%  
GBRQ013  Viandes des animaux des 
espèces ovine ou caprine, 
fraîches, réfrigérées ou 
congelées  0204  
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  t 138 631 50 310,0696  36,3%  1) 
GBRQ014  Carcasses de poulets, fraîches, 
réfrigérées ou congelées  
--- présentés plumés, sans 
boyaux, avec la tête et les 
pattes, dénommés "poulets 
83%"  
--- présentés plumés, vidés, 
sans la tête ni les pattes, mais 
avec le cou, le cœur, le foie et 
le gésier, dénom més "poulets 
70%"  
--- présentés plumés, vidés, 
sans la tête ni les pattes et 
sans le cou, le cœur, le foie et 
le gésier, dénommés "poulets 
65%", ou autrement présentés  
--- présentés plumés, vidés, 
sans la tête ni les pattes, mais 
avec le cou, le cœur, le  foie et 0207 11 10, 0207 11 30,  
0207 11 90, 0207 12 10,  
0207 12 90   
 
 Campagne 
de 
commercia -
lisation  01/01/2021  30/06/2021  t 997 250 25,1%     
  G/AG/N/GBR/6/Rev.1  
- 9 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations  
dans les 
limites du 
contingent au 
cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
Section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie  1 de la 
Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
le gésier, dénommés "poulets 
70%"  
--- présentés plumés, vidés, 
sans la tête ni les pattes et 
sans le cou, le cœur, le foie et 
le gésier, dénommés "poulets 
65%", ou autrement présentés  
GBRQ015  Morceaux de poulets, frais, 
réfrigérés ou congelés  
---- Désossés  
----- Demis ou quarts  
----- Ailes entières, même sans 
la pointe  
----- Dos, cous, dos avec cous, 
croupions, pointes d'ailes  
----- Poitrines et leurs 
morceaux  
----- Cuisses et leurs morceaux  
----- Autres  
----- Demis ou quarts  
----- Ailes entières, même sans 
la pointe  
----- Dos, cous, dos avec cous, 
croupions, pointes d'ailes  
----- Cuisses et leurs morceaux  0207 13 10, 0207 13 20,  
0207 13 30, 0207 13 40,  
0207 13 50, 0207 13 60,  
0207 13 70, 0207 14 20,  
0207 14 30, 0207 14 40,  
0207 14 60   
 Campagne 
de 
commercia -
lisation 01/01/2021  30/06/2021  t 317 0 0%  
GBRQ016  Morceaux désossés de volailles 
de l'espèce Gallus domesticus, 
congelés  
---- Désossés  0207 14 10   
 Campagne 
de 
commercia -
lisation  01/01/2021  30/06/2021  t 20,773  20,608  99,2%   
GBRQ017  Morceaux de volailles de 
l'espèce Gallus domesticus, 
congelés  
---- Désossés  
----- Poitrines et leurs 
morceaux  
----- Autres  0207 14 10, 0207 14 50,  
0207 14 70   
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  t 3 319 3 317,999  100%     
  G/AG/N/GBR/6/Rev.1  
- 10 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations  
dans les 
limites du 
contingent au 
cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
Section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie  1 de la 
Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
GBRQ018  Morceaux de dindons et de 
dindes, congelés  
---- Désossés  
----- Demis ou quarts  
----- Autres  0207 27 10, 0207 27 20,  
0207 27 80   
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  t 1 150 907,491  78,9%   
GBRQ019  Viandes de volailles, salées  ex 0210 99 39   
 Campagne 
de 
commercia -
lisation  01/01/2021  30/06/2021  t 11 964,333  7 760,76  64,9%   
GBRQ020  Lait écrémé en poudre  
--- Autres  0402 10 19   
 Campagne 
de 
commercia -
lisation  01/01/2021  30/06/2021  t 1 1 100%   
GBRQ021  Beurre, d'au moins six 
semaines, d'une teneur en 
poids de matière grasse égale 
ou supérieure à 80% mais 
inférieure à 85%, obtenu 
directement à partir de lait ou 
de crème, sans recours à des 
matériels stockés, selon un 
processus unique, autonome et 
ininterrompu qui est susceptible 
d'impliquer qu e la crème passe 
par un stade de concentration 
de la matière grasse butyrique 
et/ou de fractionnement de 
cette matière grasse (les 
procédés dénommés "Ammix" 
et "Tartinable".  
---- En emballages immédiats 
d'un contenu net n'excédant 
pas 1  kg  
----- Autres  
--- Beurre recombiné  ex 0405 10 11,  
ex 0405 10 19,  
ex 0405 10 30   
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  t 27 516 0 0%  
GBRQ022  Fromages et caillebotte:  
- Fromages destinés à la 
transformation  
-- Destinés à la transformation  0406 90 01   
 Campagne 
de 
commercia -
lisation  01/01/2021  30/06/2021  t 8 266 0 0%    
  G/AG/N/GBR/6/Rev.1  
- 11 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations  
dans les 
limites du 
contingent au 
cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
Section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie  1 de la 
Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
GBRQ023  Fromages destinés à la 
transformation  
-- Destinés à la transformation  0406 90 01   
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  t 2 330 0 0%  
GBRQ024  Fromages et caillebotte:  
- Cheddar  
--- Cheddar  0406 90 21   
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  t 64 0 0%  
GBRQ025  Cheddar  
--- Cheddar  ex 0406 90 21   
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  t 2 639 0 0%  
GBRQ026  Cheddar  
--- Cheddar  ex 0406 90 21   
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  t 4 000 0 0%  
GBRQ027  Œufs de volailles, destinés à la 
consommation, en coquilles  
-- De volailles de l'espèce 
Gallus domesticus   
De volailles, autres que de 
volailles de l'espèce Gallus 
domesticus   
-- De volailles  0407 21 00, 0407 29 10,  
0407 90 10   
 Campagne 
de 
commercia -
lisation  01/01/2021  30/06/2021  t 20 331 0 0%  
GBRQ028  Pommes de terre, à l'état frais 
ou réfrigéré, du 1er janvier au 
15 mai  
---- du 1er janvier au 15 mai  ex 0701 90 50   
 Contingent  01/01/2021  15/05/2021  t 3 0 0%  
GBRQ029  Tomates  0702 00 00   
 Contingent  15/05/2021  31/10/2021  t 8 0,921  11,5%   
GBRQ030  Aulx 0703 20 00   
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  t 5 770,336  3 558,322  61,7%   
GBRQ031  Carottes et navets, à l'état frais 
ou réfrigéré - Carottes et 
navets  0706 10 00   
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  t 52 52 100%   
GBRQ032  Concombres, à l'état frais ou 
réfrigéré, du 1er novembre au 
15 mai  ex 0707 00 05   
 Contingent  01/01/2021  15/05/2021  t 634 287,328  45,3%   
GBRQ033  Oignons séchés  
- Oignons  0712 20 00   
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  t 2 304 1 760,1353  76,4%   
GBRQ034  Manioc  
- Manioc  0714 10 00   
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  t 2 653 973 648,491  0%    
  G/AG/N/GBR/6/Rev.1  
- 12 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations  
dans les 
limites du 
contingent au 
cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
Section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie  1 de la 
Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
GBRQ035  Manioc (autre que sous forme 
de pellets obtenus à partir de 
farines et semoules), arrow -
root, salep et racines et 
tubercules similaires à haute 
teneur en fécule  
- Manioc  
- Ignames ( Dioscorea  spp.)  
- Colocases ( Colocasia  spp.)  
- Yautias ( Xanthosoma  spp.)  
Arrow -root, salep et racines et 
tubercules similaires à haute 
teneur en fécule  0714 10 00, 0714 30 00,  
0714 40 00, 0714 50 00,  
0714 90 20   
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  t 920 542 3 046,6143  0,3%   
GBRQ036  Patates douces, autres que 
celles destinées à la 
consommation humaine  
-- Autres  0714 20 90   
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  t 347 359 24 341,2717  7%  
GBRQ037  Patates douces, autres que 
celles destinées à la 
consommation humaine  
-- Autres  0714 20 90   
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  t 15 4,633  30,9%   
GBRQ038  Amandes, autres qu'amères  
--- Autres  
--- Autres  0802 11 90, 0802 12 90   
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  t 4 042 17,0044  0,4%   
GBRQ039  Autres hybrides d'agrumes  ex 0805 29 00   
 Contingent  01/02/2021  30/04/2021  t 69 0 0%  
GBRQ040  Citrons, du 15 janvier au 
14 juin ex 0805 50 10   
 Contingent  15/01/2021  14/06/2021  t 1 844 0 0%  
GBRQ041  Raisins de table, frais, du 
21 juillet au 31 octobre  ex 0806 10 10   
 Contingent  2021/ 07/20
21 31/10/2021  t 615 0 0%  
GBRQ042  Pommes, à l'état frais, du 
1er avril au 31 juillet  ex 0808 10 80   
 Contingent  01/04/2021  31/07/2021  t 30 0 0%  
GBRQ043  Poires, à l'état frais, autres que 
les poires à poiré présentées en 
vrac, du 1er août au 
31 décembre  ex 0808 30 90   
 Contingent  01/08/2021  31/12/2021  t 190 189,4565  99,7%   
GBRQ044  Abricots, à l'état frais, du 
1er août au 31 mai  ex 0809 10 00   
 Contingent  01/01/2021  31/05/2021  t 426 0 0%  
GBRQ045  Abricots, à l'état frais, du 
1er juin au 31 juillet  ex 0809 10 00   
 Contingent  01/06/2021  31/07/2021  t 1 113 0 0%    
  G/AG/N/GBR/6/Rev.1  
- 13 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations  
dans les 
limites du 
contingent au 
cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
Section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie  1 de la 
Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
GBRQ046  Cerises, à l'état frais, autres 
que les cerises acides, du 
21 mai au 15 juillet  ex 0809 29 00   
 Contingent  2021/ 05/20
21 15/07/2021  t 695 0 0%  
GBRQ047  Froment (blé) tendre (de 
moyenne et de basse qualité)  
--- Autres  ex 1001 99 00   
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  t 85 992 35 265 41%  
GBRQ048  Orge 1003 00   
 Année civile 01/01/2021  31/12/2021  t 293 6,25 2,1%   
GBRQ049  Orge de brasserie  
- Autre  1003 00 90   
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  t 30 101 0 0%  
GBRQ050  Maïs  
-- Autre  
- Autre  1005 10 90; 1005 90 00   
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  t 8774 0 0%  
GBRQ051  Riz paddy  1006 10   
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  t 2 0,529  26,5%   
GBRQ052  Riz décortiqué (riz cargo ou riz 
brun)  1006 20   
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  t 218 50 22,9%   
GBRQ053  Riz semi -blanchi ou blanchi  1006 30   
 Année civile 01/01/2021  31/12/2021  t 26 269 5 192,934  19,8%   
GBRQ054  Riz semi -blanchi ou blanchi  1006 30   
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  t 3 159 1 910,986  60,5%  2) 
GBRQ055  Riz semi -blanchi ou blanchi  1006 30   
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  t 3 905 3 904,981  100%  3) 
GBRQ056  Riz en brisures - Riz en brisures  1006 40 00   
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  t 5 207 5 206,995  100%   
GBRQ057  Riz en brisures  
- Riz en brisures  1006 40 00   
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  t 6 291 1 446,992  23%  
GBRQ058  Millet  1008 21 00; 1008 29 00   
 Campagne 
de 
commerciali
sation  01/01/2021  30/06/2021  t 348 348 100%   
GBRQ059  Grains d'avoine travaillés, 
autres que concassés  
--- Autres  1104 22 95   
 Campagne 
de 
commercia -
lisation  01/01/2021  30/06/2021  t 9 729,205  20,036  0,2%   
GBRQ060  Fécule de manioc  
-- Fécule de manioc  ex 1108 14 00   
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  t 1 710 162,9996  9,5%  4) 
GBRQ061  Fécule de manioc  
-- Fécule de manioc  ex 1108 14 00   
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  t 1 710 162,9996  9,5%  5)   
  G/AG/N/GBR/6/Rev.1  
- 14 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations  
dans les 
limites du 
contingent au 
cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
Section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie  1 de la 
Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
GBRQ062  Saucisses et saucissons, secs 
ou à tartiner, non cuits Autres 
saucisses et saucissons  
-- Saucisses et Saucissons, secs 
ou à tartiner, non cuits  
-- Autres  1601 00 91; 1601 00 99   
 Campagne 
de 
commercia -
lisation  01/01/2021  30/06/2021  t 2 503,389  270,6586  10,8%   
GBRQ063  Préparations de viande de dinde  
---- Contenant exclusivement 
de la viande de dinde non cuite  
----- Autres  
--- Contenant en poids 25% ou 
plus mais moins de 57% de 
viande ou d'abats de volailles  
--- Autres  1602 31 11; 1602 31 19; 
1602 31 30; 1602 31 90   
 Campagne 
de 
commercia -
lisation  01/01/2021  30/06/2021  t 2 245 0 0%  
GBRQ064  Viande de poulet transformée, 
non cuite, contenant en poids 
57% ou plus de viande ou 
d'abats de volailles  
---- Non cuite  1602 32 11   
 Campagne 
de 
commercia -
lisation  01/01/2021  30/06/2021  t 3 435 400 11,6%   
GBRQ065  Viandes de volailles de l'espèce 
Gallus domesticus , cuites  
----- Autres  1602 32 19   
 Campagne 
de 
commercia -
lisation  01/01/2021  30/06/2021  t 62 630,562  46 457,557  74,2%   
GBRQ066  Viande de poulet transformée, 
contenant en poids 25% ou 
plus mais moins de 57% de 
viande ou d'abats de volailles  
--- Contenant en poids 25% ou 
plus mais moins de 57% de 
viande ou d'abats de volailles  1602 32 30   
 Campagne 
de 
commercia -
lisation  01/01/2021  30/06/2021  t 7 838,095  1 663,093  21,2%   
GBRQ067  Viande de poulet transformée, 
contenant en poids moins de 
25% de viande ou d'abats de 
volailles --- Autres  1602 32 90   
 Campagne 
de 
commercia -
lisation  01/01/2021  30/06/2021  t 342 0 0%  
GBRQ068  Viande de canard, d'oie ou de 
pintade transformée, non cuite, 
contenant en poids 57% ou 
plus de viande ou d'abats de 
volailles ---- Non cuite  1602 39 21   
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  t 0      
  G/AG/N/GBR/6/Rev.1  
- 15 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations  
dans les 
limites du 
contingent au 
cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
Section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie  1 de la 
Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
GBRQ069  Viande de canard, d'oie ou de 
pintade transformée, cuite, 
contenant en poids 57% ou 
plus de viande ou d'abats de 
volailles  
----- Autres  1602 39 29   
 Campagne 
de 
commercia -
lisation  01/01/2021  30/06/2021  t 3 800,164  501,86  13,2%   
GBRQ070  Viande de canard, d'oie ou de 
pintade transformée, cuite, 
contenant en poids 25% ou 
plus mais moins de 57% de 
viande ou d'abats de volailles  
--- Contenant en poids 25% ou 
plus mais moins de 57% de 
viande ou d'abats de volailles  ex 1602 39 85   
 Campagne 
de 
commercia -
lisation  01/01/2021  30/06/2021  t 448 0 0%  
GBRQ071  Viande de canard, d'oie ou de 
pintade transformée, cuite, 
contenant en poids moins de 
25% de viande ou d'abats de 
volailles  
--- Autres  ex 1602 39 85   
 Campagne 
de 
commercia -
lisation  01/01/2021  30/06/2021  t 364 0 0%  
GBRQ072  Sucre de canne, brut, destiné à 
être raffiné  
--- destiné à être raffiné  
--- destiné à être raffiné  1701 13 10; 1701 14 10   
 Contingent  01/01/2021  30/09/2021  t 66 050 0 0%  
GBRQ073  Sucres de canne ou de 
betterave  1701  
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  t 4 159 150 3,6%   
GBRQ074  Sucreries  1704  
 Campagne 
de 
commercia -
lisation  01/01/2021  30/06/2021  t 0 0 0%  
GBRQ075  Chocolat  1806  
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  t 26 16,654  64,1%     
  G/AG/N/GBR/6/Rev.1  
- 16 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations  
dans les 
limites du 
contingent au 
cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
Section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie  1 de la 
Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
GBRQ076  Pâtes alimentaires  
-- Contenant des œufs  
--- ne contenant pas de farine 
ni de semoule de froment (blé) 
tendre  
--- Autres  
--- Cuites  
--- Autres  
-- Séchées  
-- Autres  
-- Non préparées  
-- Autres  1902 11 00; 1902 19 10; 
1902 19 90; 1902 20 91; 
1902 20 99; 1902 30 10; 
1902 30 90; 1902 40 10; 
1902 40 90   
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  t 35 35 100%   
GBRQ077  Ananas, agrumes, poires, 
abricots, cerises, pêches et 
fraises, en conserve  
---- d'une teneur en sucres 
excédant 17% en poids  
----- Autres  
---- d'une teneur en sucres 
excédant 19% en poids  
----- Autres  
---- d'une teneur en sucres 
excédant 19% en poids  
--- ayant un titre alcoométrique 
massique acquis n'excédant pas 
11,85% mas  
----- Autres  
--- ayant un titre alcoométrique 
massique acquis n'excédant pas 
11,85% mas  
----- Autres  
----- Autres  
----- ayant un titre 
alcoométrique massique acquis 
n'excédant pas 11,85% mas  
----- Autres  
----- ayant un titre 
alcoométrique massique acquis 
n'excédant pas 11,85% mas  
----- Autres  2008 20 11; 2008 20 19; 
2008 20 31; 2008 20 39; 
2008 20 71; 2008 20 71; 
2008 20 71; 2008 20 71; 
2008 30 11; 2008 30 19; 
2008 30 31; 2008 30 39; 
2008 30 79; 2008 40 11; 
2008 40 19; 2008 40 21; 
2008 40 29; 2008 40 31; 
2008 40 39; 2008 50 11; 
2008 50 19; 2008  50 31; 
2008 50 39; 2008 50 51; 
2008 50 59; 2008 50 71; 
2008 60 11; 2008 60 19; 
2008 60 31; 2008 60 39; 
2008 60 60; 2008 70 11; 
2008 70 19; 2008 70 31; 
2008 70 39; 2008 70 51; 
2008 70 59; 2008 80 11; 
2008 80 19; 2008 80 31; 
2008 80 39; 2008 80 70   
 Année civile 01/01/2021  31/12/2021  t 18 18 100%     
  G/AG/N/GBR/6/Rev.1  
- 17 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations  
dans les 
limites du 
contingent au 
cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
Section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie  1 de la 
Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
---- d'une teneur en sucres 
excédant 15% en poids  
----- Autres  
----- ayant un titre 
alcoométrique massique acquis 
n'excédant pas 11,85% mas  
----- Autres  
----- ayant un titre 
alcoométrique massique acquis 
n'excédant pas 11,85% mas  
----- Autres  
---- d'une teneur en sucres 
excédant 15% en poids  
----- Autres  
---- d'une ten eur en sucres 
excédant 15% en poids  
--- ayant un titre alcoométrique 
massique acquis n'excédant pas 
11,85% mas  
----- Autres  
--- ayant un titre alcoométrique 
massique acquis n'excédant pas 
11,85% mas  
----- Autres  
---- n'excédant pas 1 kg  
----- ayant u n titre 
alcoométrique massique acquis 
n'excédant pas 11,85% mas  
----- Autres  
----- ayant un titre 
alcoométrique massique acquis 
n'excédant pas 11,85% mas  
----- Autres  
---- d'une teneur en sucres 
excédant 15% en poids  
----- Autres  
--- ayant un titre a lcoométrique 
massique acquis n'excédant pas 
11,85% mas  
----- Autres    
  G/AG/N/GBR/6/Rev.1  
- 18 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations  
dans les 
limites du 
contingent au 
cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
Section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie  1 de la 
Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
--- ayant un titre alcoométrique 
massique acquis n'excédant pas 
11,85% mas  
----- Autres  
--- avec addition de sucre, en 
emballages immédiats d'un 
contenu net n'excédant pas 
1 kg 
GBRQ078  Jus de fruits  
---- d'une valeur n'excédant 
pas 30 € par 100 kg poids net  
----- Autres  
---- d'une valeur n'excédant 
pas 30 € par 100 kg poids net  
----- Autres  
---- d'une valeur n'excédant 
pas 30 € par 100 kg poids net  
----- Autres  
---- d'une valeur n'excédant 
pas 30 € par 100 kg poids net  
----- Autres  
---- d'une valeur n'excédant 
pas 30 € par 100 kg poids net -
--- Autres  
---- d'une valeur n'excédant 
pas 22 € par 100 kg poids net  
----- Autres  
---- d'une valeur n'excédant 
pas 22 € par 100 kg poids net  
----- Autres  
Jus de fruits tropicaux  
----- Autres  
Jus de fruits tropicaux  
----- Autres  
---- d'une valeur n'excédant 
pas 22 € par 100 kg poids net  
----- Autres  
---- d'une valeur n'excédant 
pas 30 € par 100 kg poids net  
----- Autres  2009 11 11; 2009 11 19; 
2009 19 11; 2009 19 19; 
2009 29 11; 2009 29 19; 
2009 39 11; 2009 39 19; 
2009 49 11; 2009 49 19; 
2009 79 11; 2009 79 19; 
2009 80 11; 2009 80 19; 
2009 80 34; 2009 80 35; 
2009 80 36 ; 2009 80 38; 
2009 90 11; 2009 90 19; 
2009 90 21; 2009 90 29   
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  t 608 0,6 0,1%     
  G/AG/N/GBR/6/Rev.1  
- 19 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations  
dans les 
limites du 
contingent au 
cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
Section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie  1 de la 
Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
GBRQ079  Jus de raisins (y compris les 
moûts de raisins):  
-- d'une valeur Brix n'excédant 
pas 30  
--- d'une valeur n'excédant pas 
18 € par 100 kg poids net  
-- Autres  
--- d'une valeur Brix excédant  
67  
---- d'une valeur n'excédant 
pas 22 € par 100 kg poids net  
----- Autres  
--- d'une valeur Brix excédant 
30 mais n'excédant pas 67  
----- Concentrés  
---- d'une teneur en sucres 
d'addition excédant 30% en 
poids  
----- Autres  20 09 61;  
ex 2009 61 90;  
20 09 69;  
ex 2009 69 11;  
ex 2009 69 19;  
ex 2009 69 51;  
ex 2009 69 90   
 Contingent  01/01/2021  31/08/2021  t 14 029 0 0%  
GBRQ080  Préparations alimentaires  
--- Autres  2106 90 98   
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  t 219 38,3072  17,5%   
GBRQ081  Préparations alimentaires  
--- Autres  2106 90 98   
 Campagne 
de 
commercia -
lisation  01/01/2021  30/06/2021  t 583,326  355,4769  60,9%   
GBRQ082  Vins de raisins frais (autres que 
les vins mousseux et les vins de 
qualité produits dans des 
régions déterminées) en 
récipients d'une contenance 
n'excédant pas 2  l et d'un titre 
alcoométrique volumique 
n'excédant pas 13% vol  2204 21 12   
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  hectolitres  35 310,7744  665,743  1,9%     
  G/AG/N/GBR/6/Rev.1  
- 20 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations  
dans les 
limites du 
contingent au 
cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
Section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie  1 de la 
Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
GBRQ083  Vins de raisins frais (autres que 
les vins mousseux et les vins de 
qualité produits dans des 
régions déterminées) en 
récipients d'une contenance 
excédant 2  l et d'un titre 
alcoométrique volumique 
n'excédant pas 13% vol  
-- En récipients d'une 
contenance excédant 2  l mais 
n'excédant pas 10  l  
-- Autres  2204 22 11; 2204 29 11   
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  hectolitres  4 353,2385  4 353 100%   
GBRQ084  Vermouths et autres vins de 
raisins frais préparés à l'aide de 
plantes ou de substances 
aromatiques, en récipients 
d'une contenance supérieure à 
2 l et d'un titre alcoométrique 
volumique n'excédant pas 18% 
vol -- ayant un titre 
alcoométrique volumi que acquis 
inférieur ou égal à 18%  2205 90 10   
 Année civile  01/01/2021 31/12/2021 hectolitres  2,3278  0 0%  
GBRQ085  Vermouths et autres vins de 
raisins frais préparés à l'aide de 
plantes ou de substances 
aromatiques, en récipients 
d'une contenance supérieure à 
2 l et d'un titre alcoométrique 
volumique n'excédant pas 18% 
vol  
-- ayant un titre alcoométrique 
volumique n'e xcédant pas 18% 
- Sons remoulages et autres 
résidus, même agglomérés sous 
forme de pellets, du criblage, 
de la mouture ou d'autres 
traitements de céréales  
-- dont la teneur en amidon est 
inférieure ou égale à 28% en 
poids et dont la proportion de 2302 30 10; 2302 30 90; 
2302 40 10; 2302 40 90;   
 Année civile  01/01/2021 31/12/2021 t 16 932 0 0%    
  G/AG/N/GBR/6/Rev.1  
- 21 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations  
dans les 
limites du 
contingent au 
cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
Section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie  1 de la 
Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
produit passant à travers un 
tamis d'une largeur de mailles 
de 0,2 mm n'excède pas 10% 
en poids ou, dans le cas 
contraire, dont le produit passé 
à travers le tamis a une teneur 
en cendres, calculée sur la 
matière sèche, égale ou 
supérieure à 1,5% en poids  
-- Autres  
--- dont la teneur en amidon 
est inférieure ou égale à 28% 
en poids et dont la proportion 
de produit passant à travers un 
tamis d'une largeur de mailles 
de 0,2 mm n'excède pas 10% 
en poids ou, dans le cas 
contraire, dont le produit passé 
à travers le t amis a une teneur 
en cendres, calculée sur la 
matière sèche, égale ou 
supérieure à 1,5% en poids  
--- Autres    
  G/AG/N/GBR/6/Rev.1  
- 22 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations  
dans les 
limites du 
contingent au 
cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
Section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie  1 de la 
Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
GBRQ086  Autres préparations des types 
utilisés pour l'alimentation des 
animaux: Ne contenant pas de 
produits laitiers ou d'une teneur 
en poids de produits laitiers 
inférieure à 10%  
------  Ne contenant pas de 
produits laitiers ou d'une teneur 
en poids de produits laitiers 
inférieure à 10%  
------  Ne contenant pas de 
produits laitiers ou d'une teneur 
en poids de produits laitiers 
inférieure à 10%  
------  Ne contenant pas de 
produits laitiers ou d'une teneur 
en poids de produits laitiers 
inférieure à 10%  2309 90 31; 2309 90 41; 
2309 90 51   
 Année civile  01/01/2021 31/12/2021 t 54 54 100%   
GBRQ087  Autres préparations des types 
utilisés pour l'alimentation des 
animaux:  
Ne contenant pas de produits 
laitiers ou d'une teneur en poids 
de produits laitiers inférieure à 
10%  
------  Ne contenant pas de 
produits laitiers ou d'une teneur 
en poids de produits laitiers 
inférieure à 10%  2309 90 31; 2309 90 41; 
2309 90 51; 2309 90 95; 
2309 90 99   
 Année civile  01/01/2021 31/12/2021 t 30 30 100%   
GBRQ088  Aliments pour chiens et chats  
----- d'une teneur en poids de 
produits laitiers égale ou 
supérieure à 10% et inférieure 
à 50%  
----- d'une teneur en poids de 
produits laitiers égale ou 
supérieure à 50% et inférieure 
à 75%  2309 10 13; 2309 10 15; 
2309 10 19; 2309 10 33; 
2309 10 39; 2309 10 51; 
2309 10 53; 2309 10 59; 
2309 10 70   
 Année civile  01/01/2021  31/12/2021  t 665 302,1076  45,4%     
  G/AG/N/GBR/6/Rev.1  
- 23 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations  
dans les 
limites du 
contingent au 
cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
Section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie  1 de la 
Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
 ----- d'une teneur en poids de 
produits laitiers égale ou 
supérieure à 75%  
----- d'une teneur en poids de 
produits laitiers égale ou 
supérieure à 10% et inférieure 
à 50%  
----- d'une teneur en poids de 
produits laitiers égale ou 
supérieure à 50%  
----- ne contenant pas de 
produits laitiers ou d'une teneur 
en poids de produits lai tiers 
inférieure à 10%  
----- d'une teneur en poids de 
produits laitiers égale ou 
supérieure à 10% et inférieure 
à 50%  
----- d'une teneur en poids de 
produits laitiers égale ou 
supérieure à 50%  
--- ne contenant ni amidon ou 
fécule, ni glucose ou sirop de  
glucose ni maltodextrine ou 
sirop de maltodextrine et 
contenant des produits laitiers            
Pour les contingents GBRQ018, GBRQ021, GBRQ023, GBRQ023, GBRQ025, GBRQ026, GBRQ047, GBRQ050, GBRQ052, GBRQ54, GBRQ055, GBRQ05 6, GBRQ072, GBRQ073 et 
GBRQ079 le taux d'utilisation indiqué dans la colonne 4 est fondé sur les licences attribuées.  
1) GBRQ013: Le volume du contingent tarifaire indiqué dans la colonne 3 est réparti entre des pays spécifiques, comme cela est précisé da ns notre notification sous la forme du 
tableau MA:1 du 19  janvier  2021.  
2) GBRQ054: GBRQ054 et GBRQ055 portent le même numéro d'ordre 05.4112. L'utilisation de ce numéro d'ordre a été enregistrée pour les contingents GBRQ054 et GBRQ055.  
3) GBRQ055: GBRQ055 et GBRQ054 portent le même numéro d'ordre 05.4112. L'utilisation de ce numéro d'ordre a été enregistrée pour  les contingents GBRQ055 et GBRQ054.  
4) GBRQ060: GBRQ060 et GBRQ061 portent le même numéro d'ordre 05.0132. L'utilisation de ce numéro d'ordre a été enregistrée pour  les contingents GBRQ060 et GBRQ061.  
5) GBRQ061: GBRQ061 et GBRQ060 portent le même numéro d'ordre 05.0132. L'utilisation de ce numéro d'ordre a été enregistrée pour les contingents GBRQ061 et GBRQ060.  
 
__________