G/SPS/N/TZA/294  
24 août 2023 
(23-5695) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : TANZANIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Tanzania Bureau of Standards (Office tanzanien de 
normalisation)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Grains de céréales mondés, perlés, tranchés, concassés ou autrement 
travaillés (à l'excl. de la farine, des grains  aplatis, en flocons ou en pellets, de l'avoine et 
du maïs, ainsi que le riz décortiqué, semi -blanchi ou blanchi et en brisures) (SH 11049) ; 
Céréales, légumineuses et produits dérivés ( ICS 67 .060) ; Grains d'orge  
4. Régions ou pays susceptibles d'être conc ernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : DARS 878: 2 023, Barley grains - Specification  (Grains d'orge 
- Spécifications), deuxième édition . Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 59 
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/TZA/23_11989_00_e.pdf  
6. Teneur : Le projet de norme africaine notifié spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai pour les grains d'orge des variétés (cultivars) issues de 
Hordeum vulgare  Lin et  Hordeum bulbosum destinés à la consommation humaine.  
Note: Ce projet de norme africaine a également été notifié au Comité OTC.  
7. Objectif et raison d'être : [X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites  des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, int itulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) (par exemple, 
numéro de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du 
Code sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[X] Néant  G/SPS/N/TZA/294  
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  La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[ ] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
1. ARS 53. General principles of food hygiene - Code of practice  
2. ARS 56. Prepackaged foods - Labelling  
3. ISO 605. L égumineuses - Détermination des impuretés, des dimensions, des odeurs 
étrangères, des insectes et des espèces et variétés - Méthodes d'examen  
4. ISO 711. C éréales et produits céréaliers - Détermination de la teneur en eau (Méthode 
de référence fondamentale)  
5. ISO 712. C éréales et produits céréaliers - Détermination de la teneur en eau (Méthode 
de référence pratique)  
6. ISO 5223. T amis de contrôle pour céréales  
7. ISO 20483. C éréales et légumineuses - Détermination de la teneur en azote et calcul 
de la teneur en protéines brutes - Méthode de Kjeldahl  
8. ISO 24333. C éréales et produits céréaliers - Échantillonnage  
9. Ullrich, S.E., editor . (2011) Barley : Production, Improvement, and Uses [Internet] . 
Wiley-Blackwell, Chichester, West Sussex, United Kingdom ; Ames, Iowa, Unites 
States of America  
(disponible en anglais)  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : à déterminer et à notifier.  
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : à déterminer.  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : à déterminer.  
[X] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 23 octobre 2 023 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité 
nationale responsable des notifications, [ ] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organi sme:  
Tanzania Bureau of Standards  
Ubungo, Morogoro Road/Sam Nujoma Road  
P. O. B ox 9524  
DAR ES -SALAAM (TANZANIE)  
Téléphone:  +(255 22) 245 0298  
 +(255 22) 245 0206  
Fax: +(255 22) 2450959  
Courrier électronique: info@tbs.go.tz  
Site Web: http://www.tbs.go.tz  G/SPS/N/TZA/294  
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  13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ]  autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Tanzania Bureau of Standards  
Ubungo, Morogoro Road/Sam Nujoma Road  
P. O. B ox 9524  
DAR ES -SALAAM (TANZANIE)  
Téléphone:  +(255 22) 245 0298  
 +(255 22) 245 0206  
Fax: +(255 22) 245 0959  
Courrier électronique: info@tbs.go.tz  
Site Web: http://www.tbs.go.tz