G/SPS/N/SGP/70  
28 mai 2021 
(21-4422) Page: 1/4 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : SINGAPOUR  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : National Parks Board  - NPARKS (Office des parcs nationaux) ; 
Animal & Veterinary Service  - AVS (Service vétérinaire et pour la santé animale)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS  devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Primates non humains (destinés à être exposés dans des zoos) ; 
SH 01061100  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : Veterinary Conditions for the Importation of Zoological 
Animals and Birds in the Order Primates (Conditions vétérinaires régissant l'importation 
d'animaux et d'oiseaux destinés aux parcs zoologiqu es, de l'ordre des primates) 
Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 4 
https://members.wto.org/crnattachments/2021/SPS/SGP/21_3708_00_e.pdf  
6. Teneur : Le texte notifié réexamine et modifie les conditions vétérinaires régissant 
l'importation d'animaux et d'oiseaux destinés aux parcs zoologiques, de l'ordre des 
primates, comme suit:  
Dans la partie IV : CERTIFICATS VÉTÉRINAIRES  
1. Ajout du texte : "Les envois d'ani maux faisant escale dans un aéroport dans un pays 
qui n'est pas exempt de la fièvre jaune devront obtenir une autorisation préalable de 
NPARKS/AVS, et les animaux devront être transportés dans des caisses protégées 
contre les moustiques";  
2. Ajout du texte: "Les animaux seront transportés dans des conteneurs conformes à la 
Réglementation du transport des animaux vivants de l'Association du transport aérien 
international (IATA)"  
[Les modification suivantes dans la section ci -dessous visent à faciliter l e commerce et ne 
font pas l'objet d'un délai prévu pour la présentation d'observations . Elles entreront en 
vigueur le 1er juillet 2 021.]  
Dans la partie IV : CERTIFICATS VÉTÉRINAIRES  
3. Modification du texte relatif aux exigences en matière de résidence et de q uarantaine 
avant l'exportation:  
o "a) Dans les cas d'animaux ne satisfaisant pas à l'exigence en matière de 
résidence d'une période de 2 ans dans un zoo, les animaux ont été placés en 
quarantaine en captivité dans des enclos protégés contre les moustiques pe ndant 
une période d'au moins trois (3) mois précédant leur exportation;  G/SPS/N/SGP/70  
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  b) Dans les cas d'animaux satisfaisant à l'exigence en matière de résidence d'une 
période de 2 ans dans un zoo, les animaux ont été gardés en captivité dans le 
zoo pendant une période d'au moins un (1) mois précédant leur exportation."  
qui est remplacé par  
o "a) Les animaux ayant résidé en permanence dans les installations d'origine 
depuis leur naissance ou pendant deux ans précédant l'exportation ont été placés 
en quarantaine pendant une période d'au moins trente (30) jours précédant 
immédiatement leur exportation ; ou 
b) Les animaux ne satisfaisant pas à l'exigence en matière de résidence d'une 
période de 2 ans dans un zoo ont été placés en quarantaine dans des enclos 
protégés contre les moustiques pendant une période d'au moins quatre -vingt-dix 
(90) jours précédant leur exportation."  
4. Modification du texte sur la vaccination:  
o "Les animaux n'ont jamais été vaccinés contre la fièvre jaune et n'ont reçu aucun 
vaccin pendant la péri ode de trente (30) jours précédant l'exportation, sauf 
autorisation par le NPARKS/AVS"  
qui est remplacé par  
o "Les animaux n'ont reçu aucun vaccin pendant la période de trente (30) jours 
précédant l'exportation, sauf autorisation par le NPARKS/AVS"  
5. Modificat ion du texte sur les exigences applicables aux enclos protégés contre les 
moustiques:  
o "Dans le cas d'animaux ne satisfaisant pas à l'exigence en matière de résidence 
d'une période de 2 ans dans un zoo, les exigences applicables aux enclos et aux 
caisses de  transport protégés contre les moustiques seront maintenues;"  
qui est remplacé par  
o "Les animaux ne satisfaisant pas à l'exigence en matière de résidence d'une 
période de 2 ans dans un zoo seront transportés dans des caisses protégées 
contre les moustiques" . 
Dans la partie VI : QUARANTAINE  
6. Modification du texte sur les exigences de quarantaine:  
o "À leur arrivée, les animaux ne satisfaisant pas à l'exigence en matière de 
résidence d'une période de 2 ans dans un zoo devront être placés en quarantaine 
pendant au moins trois (3) mois dans des enclos protégés contre les moustiques 
dans une zone dédiée du zoo."  
qui est remplacé par  
o "À leur arrivée, a) les animaux ne satisfaisant pas à l'exigence en matière de 
résidence d'une période de 2 ans dans le zoo d' exportation devront être placés en 
quarantaine pendant au moins quatre -vingt-dix (90) jours dans des enclos 
protégés contre les moustiques dans une zone dédiée dans les installations du 
zoo importateur ; ou 
b) Les animaux ayant résidé en permanence dans les installations d'origine depuis 
leur naissance ou pendant deux ans précédant l'exportation devront être placés 
en quarantaine pendant une période d'au moins trente (30) jours dans une zone 
dédiée dans les installations du zoo importateur ." 
7. Modification du texte sur les essais concernant la tuberculose après l'arrivée et retrait 
des essais sur la fièvre jaune:  
o "Les animaux devront être soumis aux essais  suivants, avec résultats négatifs, 
pendant la quarantaine dans les deux semaines suivan t leur arrivée:  
(i) sérologie pour la fièvre jaune . Les animaux avec des résultats non concluants 
ou positifs devront être abattus à la discrétion du Directeur général du service 
pour la santé et le bien -être des animaux ; et 
(ii) essai cutané comparatif à la tuberculine de mammifères et de volailles, et 
d'autres essais de confirmation pertinents le cas échéant . Les animaux avec 
des résultats positifs devront être abattus à la discrétion du Directeur général 
du service pour la santé et le bien -être des animaux. " 
qui est remplacé par  
o "Les animaux devront être soumis aux essais  suivants, avec résultats négatifs, 
pendant la quarantaine dans les deux semaines suivant leur arrivée : essai cutané 
à la tuberculine de mammifère (vieille tuberculine) OU essai cutané compa ratif à G/SPS/N/SGP/70  
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  la tuberculine de mammifères et de volailles, et d'autres essais de confirmation 
pertinents le cas échéant . Les animaux avec des résultats positifs feront l'objet 
d'une étude approfondie et des mesures appropriées de lutte contre les maladies 
seron t appliquées, qui pourront impliquer l'abattage des animaux."  
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [X] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [X] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[X] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : Code sanitaire pour les animaux 
terrestres, chapitres 6.12 et 2.1.4  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles : Les Conditions vétérinaires régissant l'importation d'animaux et d'oiseaux 
destinés au x parcs zoologiques, de l'ordre des primates sont jointes à la présente 
notification.  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : Modifications n° 1 et 2 : 2 août 2 021. 
Modifications n° 3 à 7 : 5 juin 2 021. 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : Modifications n° 1 et 2 : 2 août 2 021. 
Modifications n° 3 à 7 : 5 juin 2 021. 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [X] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : Les modifications n° 1 et 2 entreront en vigueur six 
mois à compter de la date de publication . Les modifications n° 3 à 7 visent à faciliter le 
commerce et entreront en vigueur à compter du 1er juillet 2 021. 
[X] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): Modifications n° 1 
et 2: 27 juillet 2 021 Les modification n° 3 à 7 visent à faciliter le commerce et ne font 
pas l'objet d'un délai prévu pour la présentation d'observ ations . Elles entreront en vigueur 
le 1er juillet 2 021. 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'i l y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Animal & Veterinary Service  
National Parks Board  G/SPS/N/SGP/70  
- 4 - 
  Attn: Animal & Veterinary Programme Office, Professional and Scientific Services Division  
52 Jurong Gateway Road, #09 -01 
Singapour 608550  
République de Singapour  
Courrier électronique:  Tay_Rijin@nparks.gov.sg  
 Christine_he_lee@nparks.gov.sg  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ]  autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Les Conditions vétérinaires régissant l'importation d'animaux et d'oiseaux destinés aux 
parcs zoologiques, de l'ordre des primates sont jointes à la présente noti fication.  
 
Pour tout complément d'information, prière de s'adresser à:  
Animal & Veterinary Service  
National Parks Board  
Attn: Animal & Veterinary Programme Office, Profe ssional and Scientific Services Division  
52 Jurong Gateway Road, #09 -01 
Singapour 608550  
République de Singapour  
Courrier électronique:  Tay_Rijin@nparks.gov.sg  
 Christine_he_lee@nparks.gov.sg