G/SPS/GEN/1913  
11 juin 2021 
(21-4815) Page: 1/6 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ACTIVITÉS DU CENTRE DU  
COMMERCE INTERNATIONAL (ITC) DANS LE DOMAINE SPS  
(MARS -JUIN  2021)  
COMMUNICATION DE L'ITC  
La communication ci -après, reçue le 9 juin 2021, est distribuée à la demande de l'ITC.  
 
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Le Centre du commerce international (ITC) poursuit ses efforts pour aider les entreprises à respecter 
les prescriptions techniques sur le marché . Des renseignements actualisés sur certaines activités 
liées aux mesures sanitaires et phytos anitaires (SPS) qui présentent un intérêt pour les Membres de 
l'OMC sont communiqués ci -après.  
1  PROJETS  
1.1  Projet ARISE Plus Malaisie (février  2021 -janvier  2024/donateur : Union européenne)  
1.1.  Ce nouveau projet a été lancé pour soutenir la croissance inclusive et durable du commerce et 
la réduction de la pauvreté en Malaisie, tout en contribuant à l'intégration économique dans la région 
de l'ANASE . Il vise notamment à améliorer et à diffuser les pratiques durables dans le secteur 
agroalimentaire, confo rmément aux normes de l'ANASE, aux normes internationales et à celles de 
l'UE. Les activités menées au titre de ce domaine de résultats comprennent le renforcement des 
capacités du personnel chargé de l'agriculture, notamment des membres du Ministère, s'ag issant de 
collaborer avec les institutions internationales et de promouvoir une industrie agricole durable, ainsi 
que le renforcement des capacités institutionnelles des organismes malaisiens de certification des 
produits de l'agriculture et de la pêche.  
1.2  Programme UE -CAE d'amélioration de l'accès aux marchés (MARKUP) 
(juillet  2018 -juillet  2022/donateur : Union européenne)  
1.2.  Ce projet vise à contribuer au développement économique de la région de la CAE (Burundi, 
Kenya, Ouganda, Rwanda et Tanzanie) et a pour obj ectif spécifique d'améliorer l'accès aux marchés 
de l'Union européenne et des cinq partenaires de la CAE des cultures agro -industrielles et des 
produits horticoles tels que l'avocat, le cacao, le café, les épices et le thé.  
1.3.  La mise en œuvre des normes Glob alG.A.P. par les producteurs d'avocats au Kenya se poursuit 
et trois groupes de producteurs ont été certifiés . Les neuf groupes de producteurs de la Tanzanie 
qui ont été certifiés l'année dernière ont passé avec succès les audits de surveillance.  
1.4.  La mise e n œuvre de projet d'amélioration de la qualité dans les entreprises au Kenya, au 
Rwanda, en Tanzanie et en Ouganda par des Champions de la qualité formés est en cours . Au 
Burundi, un certain nombre d'entreprises des secteurs du thé, du café et de l'horticu lture bénéficient 
d'un soutien pour mettre en œuvre la norme HACCP/ ISO 22000  ainsi que des normes privées 
relatives à la durabilité telles que celle de la Rainforest Alliance et du Réseau d'agriculture durable 
(SAN).  G/SPS/GEN/1913  
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  1.3  Ouzbékistan – Faciliter le processus d'accession à l'OMC 
(février  2020 -février  2025/donateur : Union européenne)  
1.5.  Le projet soutient les plans de développement de l'Ouzbékistan visant à moderniser son 
économie en tirant profit du processus d'accession à l'OMC . Il a pour objectif général de contribuer 
au développement économique de l'Ouzbékistan en aidant le pays à instaurer un environnement 
commercial qui est conforme aux normes internationales, y compris les lois et règlements prévisibles 
et exécutoires . L'objectif spéci fique est d'instaurer un environnement commercial qui est conforme 
aux règles de l'Organisation mondiale du commerce (OMC).  
1.6.  Dans le cadre du renforcement des institutions et organismes liés aux OTC et aux SPS, suite à 
une demande de l'Agence Uzstandard, un e série d'ateliers de formation en ligne ont été prévus . Les 
trois premiers de la série, consacrés à la mise en œuvre des normes ISO 17025  et ISO 17065  et à 
l'audit des systèmes de gestion intégrés, auront lieu entre le 1 6 juin et le 9 juillet  2021. Les travaux 
de révision de la loi sur la sécurité sanitaire des produits alimentaires sont également en cours afin 
que celle -ci soit mieux alignée sur l'Accord SPS.  
1.4  Assistance liée au commerce pour le Myanmar (ARISE Plus -Myanmar) 
(juillet  2019 -juin 2023/donateur : Union européenne)  
1.7.  Le projet ARISE Plus vise à établir une croissance inclusive et durable du commerce au 
Myanmar en fournissant un soutien aux MPME dans certaines chaînes de valeur (volet 1), en 
améliorant la sécurité sanitaire des produits alimentaires et la conformité aux mesures SPS 
(volet  2 – visant le thé, le café, le miel et les produits horticoles) et en élaborant et mettant en 
œuvre des politiques commerciales (volet 3) . Dans le cadre du volet 2, plusieurs activités liées à la 
sensibilisation aux normes et au renforcement des capacités du secteur privé sont en cours.  
1.8.  Dans le secteur du miel, une assistance de suivi à distance est fournie pour faire progresser la 
mise en œuvre du système de gestion de la sécurité sanitaire des produits alimentaires dans les 
entreprises participantes et des procédures opérationnelles normalisées sont en cours d'élaboration . 
Une vidéo de formation à la gestion de la santé des abeilles est actuellement réalisée en vue d'être 
transmise à l'Association du miel du Myanmar,  aux apiculteurs et aux formateurs locaux en santé 
des abeilles du secteur privé . Quatre brochures ont été rédigées sur la traçabilité, l'hygiène, les 
maladies répertoriées par l'OIE pour les abeilles mellifères et la gestion de la santé des abeilles par 
l'utilisation d'acide oxalique.  
1.9.  Dans le secteur du thé, des discussions sont en cours avec l'Association des producteurs et 
exportateurs de thé du Myanmar afin de mettre en place un soutien au secteur en ce qui concerne 
l'accès au marché, la sécurité sanita ire des produits alimentaires, la qualité et le respect des mesures 
SPS. Quatorze formateurs -conseillers et treize PME ont indiqué qu'ils souhaitaient participer.  
1.10.  Une première version de la plate -forme Myanmar de qualité pour le commerce a été mise au 
point et assortie de prescriptions de qualité pour certaines combinaisons produit -marché (avocat, 
café, miel et marché cible de l'UE) . Un exemple de réussite concernant l'accès du miel du Myanmar 
au marché de l'UE a été publié dans le module "quality success".  
1.11.  La page Facebook du projet se trouve à l'adresse suivante: 
https://www.facebook.com/ArisePlusMyanmar . 
1.12.  Le projet ARISE Plus, avec son volet SPS, établit des synergies avec le programme régional 
ARISE Plus et les projets en cours de l'ITC grâce à des volets connexes axés sur qualité et les 
mesures SPS (par exemple, amélioration de l'offre de produits horticoles et du tourisme responsable 
pour développer des liens commerciaux, Groupe des Nations Unies sur le commerce et les capacités 
productives - financé par le Fonds d'affectation spéciale du Secrétariat d'État à l'économie de la 
Suisse (SECO) dans le cadre de l'élaboration de cours d'apprentissage en ligne sur la sécurité 
sanitaire des produits alimen taires).  G/SPS/GEN/1913  
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  1.5  Tadjikistan : assurer l'accès aux marchés pour les produits agricoles au moyen d'un 
système amélioré de sécurité sanitaire des produits alimentaires 
(mars  2018 -février  2022/STDF PG 447 mis en œuvre par l'ITC en collaboration avec la 
FAO en particul ier pour le résultat 1 en ce qui concerne le système de contrôle 
réglementaire)  
1.13.  Ce projet vise à améliorer la compétitivité à l'exportation des petites et moyennes entreprises 
tadjikes et la sécurité sanitaire des produits alimentaires grâce à une meilleur e utilisation des 
produits agrochimiques et des médicaments vétérinaires, en particulier dans les secteurs de l'abricot 
et du miel . Il contribue à améliorer l'accès aux marchés pour les produits à forte valeur ajoutée des 
producteurs et des transformateurs  tadjiks du secteur agroalimentaire et à élever le niveau de 
sécurité sanitaire des produits alimentaires tadjiks en réduisant le risque de contamination et en 
améliorant les systèmes de contrôle et de suivi des produits agrochimiques et des médicaments 
vétérinaires.  
1.14.  L'autorité compétente pour le Plan national de surveillance des résidus (NRMP) pour le miel, 
le Comité de la sécurité alimentaire, a présenté le Plan à la DG SANTE de l'UE le 3 1 mars 2021. 
Parallèlement, l'ITC a aidé le gouvernement tadjik à an alyser 104 échantillons de miel dans un 
laboratoire accrédité en Europe . Les résultats de l'analyse ont révélé trois cas de non -conformité liés 
à des résidus de médicaments vétérinaires . Une enquête à ce sujet est en cours, sous la direction 
de l'autorité compétente et avec le soutien du coordonnateur national du projet du STDF . Le 
partenaire du projet (FAO) poursuit ses travaux sur le système général de surveillance du pays en 
ce qui concerne les produits agrochimiques et les médicaments vétérinaires en organisant plusieurs 
séminaires en ligne afin de former les fonctionnaires gouvernementaux concernés.  
1.15.  La stratégie en matière d'information, d'éducation et de communication (IEC) et le plan de 
mise en œuvre concernant l'utilisation des prod uits agrochimiques et des médicaments vétérinaires 
ont été validés et bien accueillis par les homologues tadjiks . Les préparatifs en vue de leur 
transmission aux autorités tadjikes pour le suivi et la mise en œuvre de certaines activités sont en 
cours.  
1.16.  Deux études sur la création de liens inter -marchés entre les fournisseurs de miel et d'abricots 
du Tadjikistan, et les acheteurs nationaux et internationaux ont été réalisées . Les résultats seront 
présentés dans le cadre de deux ateliers (un pour le miel, un pour les abricots) en juillet.  
1.6  SYMST : Mécanisme systématique pour un commerce plus sûr (volet concernant la 
République démocratique populaire lao et le Viet  Nam) 
(décembre  2018 -octobre  2022/donateur : Union européenne)  
1.17.  L'objectif global du projet est d'amél iorer la sécurité sanitaire des produits alimentaires au 
moyen d'une meilleure gouvernance en République démocratique populaire lao et au Viet Nam . Le 
projet vise à renforcer le cadre réglementaire relatif au contrôle phytosanitaire et au contrôle des 
pesticides dans le secteur des fruits et légumes et en ce qui concerne d'autres produits végétaux au 
moyen de l'application de règles et de normes en vue d'améliorer l'accès aux marchés.  
1.18.  En République démocratique populaire lao, trois missions de terrain ont é té menées dans les 
trois provinces cibles : 1) une enquête sur le terrain concernant les pesticides, comprenant une 
formation et un échantillonnage des cultures dans les zones de culture, avec un atelier sur 
l'établissement d'une ferme pilote pour la pastèq ue dans la province de Luang Namtha ; pour le 
basilic et le piment dans le Champasak ; et pour le riz dans la capitale Vientiane ; 2) une mission sur 
le terrain pour la lutte antiparasitaire avec mise au point d'une formation ; et 3) une mission sur le 
terrain  concernant l'examen de l'application de la législation . Un atelier sur les règlements de l'UE 
relatifs à la préservation des végétaux et à la sécurité sanitaire des produits alimentaires dans les 
secteurs des fruits et légumes a été organisé en ligne et a  permis de partager avec plus de 
60 participants les enseignements tirés par la Thaïlande en matière de respect des mesures . Une 
série de formations et de consultations en ligne sont prévues en juin (formation sur le système 
TRACES de l'UE dans les trois p rovinces cibles, élaboration du manuel de l'UE pour les cultures de 
fruits et légumes cibles, formation de techniciens de laboratoire à l'analyse des LMR pour les 
ingrédients actifs cibles).  G/SPS/GEN/1913  
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  1.19.  Au Viet Nam, la phase d'identification s'est achevée par la sélec tion des produits et des 
marchés cibles (fruits du dragon, pomelo et poivre noir destinés à l'exportation vers 
l'Union  européenne), des mesures SPS à prendre en compte (ingrédients actifs cibles, LMR, 
organismes de quarantaine de l'UE) et d'une liste initi ale de bénéficiaires du projet souhaitant établir 
des modèles d'agriculture pilotes pour l'exportation . Le plan d'action SYMST a été validé lors de 
l'atelier sur les modalités hybrides organisé en mai 2021 avec plus de 50 participants . Le projet a 
apporté un soutien à la traduction des notifications prioritaires d'ePing en rapport avec les cultures 
et les bénéficiaires cibles du SYMST . Une entreprise de poivre noir a demandé à participer à la Foire 
internationale d'importation et d'exportation de la Chine e t la confirmation de sa participation est en 
cours d'examen . Une série d'ateliers de formation en ligne sont prévus en juin et juillet, sous réserve 
de l'évolution de la deuxième vague de COVID -19 dans les différents pays.  
1.7  Projet ARISE Plus Thaïlande (nove mbre  2020 -octobre  2023/donateur : 
Union européenne)  
1.20.  Le nouveau projet mis en œuvre par l'ITC, ARISE Plus Thaïlande, vise à soutenir la croissance 
économique inclusive et durable grâce au commerce international en Thaïlande . Il encourage une 
connectivité acc rue et une meilleure intégration économique entre la Thaïlande et la région de 
l'Association des nations de l'Asie du Sud -Est (ASEAN), conformément au Plan 2025 de la 
Communauté économique de l'ASEAN (AEC).  
1.21.  Dans le cadre de cet objectif global, l'ITC favorise l'amélioration et la diffusion des pratiques 
d'agriculture biologique conformes aux normes de l'UE . Dans ce contexte, le projet vise à aider les 
départements compétents du Ministère de l'agriculture et des coopératives (MOAC) ainsi que les 
organis mes de certification dans le domaine de l'agriculture biologique.  
1.22.  Un atelier sur le nouveau règlement de l'UE relatif à la production biologique a été organisé 
en mars . L'événement a réuni 190 participants et a été l'occasion de lancer le volet du programm e 
consacré à l'agriculture biologique.  
1.23.  Les prochaines activités prévues sont des séances de formation sur la certification des produits 
(biologiques) conformément à la norme ISO/ IEC 17065; u n cours de formation de responsables 
d'audit approuvé par l'IRCA c onformément à la norme ISO 9001; u ne campagne de sensibilisation 
sur la production biologique ; et la mise au point de matériel de formation sur l'agriculture biologique.  
1.8  Projet ARISE Plus Lao (2018 -2022/donateur : Union européenne)  
1.24.  Une équipe de futurs cham pions de la qualité continue d'être formée et développée . Ces 
champions de la qualité apporteront un soutien aux PME laotiennes en tant que formateurs et 
mentors dans le domaine de la gestion de la qualité et de la sécurité sanitaire des produits 
alimentai res. Ils seront formés et qualifiés au cours des huit prochains mois . Sept des douze ateliers 
techniques prévus ont été organisés en ligne pendant la période considérée . Les sujets abordés 
comprenaient les prescriptions internationales en matière de qualité, l'amélioration des processus, 
la formation Lean Six Green Belt, la formation et les compétences en matière de communication . 
D'autres travaux sur la plate -forme lao de qualité pour le commerce, y compris les prescriptions en 
matière de sécurité sa nitaire des produits alimentaires, ont été achevés pour le café laotien destiné 
à un groupe de marchés de destination.  
1.25.  La mise en œuvre des recommandations pour le renforcement des services d'évaluation de la 
conformité validées par les parties prenantes a  commencé . L'évaluation des lacunes des points 
d'information nationaux et des autorités nationales responsables des notifications SPS et OTC est en 
cours et la formation sur les dispositions en matière de transparence est prévue pour juin . Une 
coopération a été établie avec le Centre des sciences médicales de Thaïlande et le Département des 
produits alimentaires et des médicaments de la RDP lao afin de fournir une assistance pour le 
renforcement des laboratoires de pesticides et de produits chimiques . Cinq affiches élaborés par le 
Codex, l'OMS et d'autres organismes ont été sélectionnées par le Département des produits 
alimentaires et des médicaments pour être traduites ou reproduites afin de sensibiliser le public à la 
COVID -19 et à l'hygiène.  G/SPS/GEN/1913  
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  1.9  Pakistan : Croissance en faveur du développement rural et du progrès durable 
(juin  2019 -décembre  2024/donateur : Union européenne)  
1.26.  L'ITC met en œuvre le projet "Croissance en faveur du développement rural et du progrès 
durable" (GRASP), financé par l'UE, qui vise à contr ibuer à réduire la pauvreté par le développement 
des MPME rurales dans certains districts situés dans deux provinces du Pakistan : le Balochistan et 
le Sind . Le GRASP se concentrera sur certaines lignes de produits de l'élevage et de l'horticulture.  
1.27.  Dans le  cadre de ce projet, l'ITC apporte un soutien pour renforcer les autorités compétentes 
dans le domaine  SPS dans les deux provinces, qui comprennent les autorités chargées de la sécurité 
sanitaire des produits alimentaires et les départements qui s'occupent  de la préservation des 
végétaux et de la santé des animaux . Le projet apportera aussi aux MPME un soutien pour améliorer 
la qualité et la sécurité sanitaire de leurs produits.  
1.28.  Au cours de la période considérée, sur la base des évaluations des autorités ch argées des 
produits alimentaires dans les provinces du Sindh et du Baloutchistan, un soutien supplémentaire 
est apporté à celles -ci dans un certain nombre de domaines, notamment l'achat et la mise en service 
de matériel de laboratoire, l'élaboration de rég lementations et de procédures opérationnelles 
normalisées, et le renforcement des capacités des fonctionnaires, entre autres . En ce qui concerne 
les abattoirs, l'ITC a élaboré des manuels de sécurité sanitaire des produits alimentaires pour les 
abattoirs e n se fondant sur les meilleures pratiques internationales et les normes halal et il renforcera 
les capacités des abattoirs et des MPME afin qu'ils respectent mieux les normes de qualité et les 
normes SPS . En outre, l'ITC élaborera des supports et formera l es fonctionnaires provinciaux 
concernés au niveau des districts pour faire en sorte que les abattoirs respectent mieux les normes . 
Au niveau des entreprises, l'ITC travaille également avec des MPME (agriculteurs et transformateurs) 
dans les zones rurales d u Sindh et du Baloutchistan pour améliorer leur connaissance en matière de 
qualité, d e normes SPS et de sécurité sanitaire des produits alimentaires grâce aux modules GAP et 
GMP. 
1.10  Projet de soutien au commerce UE -Bhoutan (2012 -2023/donateur : 
Union européenn e) 
1.29.  L'objectif spécifique du projet est d'augmenter la diversification des exportations et de 
contribuer à la mise en œuvre de l'initiative "Brand Bhutan" en améliorant les capacités de 
formulation et de mise en œuvre de la politique commerciale et d'invest issement et en augmentant 
les exportations dans deux chaînes de valeur sélectionnées, à savoir l'horticulture 
(gingembre/curcuma, champignons et lait de yak) et l'artisanat textile.  
1.30.  Dans le cadre du sous -résultat axé sur le renforcement des capacités de ge stion des 
exportations et de la qualité des parties prenantes - des agriculteurs aux exportateurs – tout au long 
de la chaîne de valeur de l'horticulture et sur l'amélioration de la coordination, l'ITC propose un 
programme de formation pratique par étapes sur l'hygiène alimentaire et la sécurité sanitaire des 
produits alimentaires, basé sur les normes HACCP du Codex, à l'intention du personnel de l'Autorité 
de réglementation de l'agriculture et des produits alimentaires du Bhoutan (BAFRA) et des PME, sur 
une période de 10 à 12 mois . Le programme a débuté en mars pour un groupe de 
14 formateurs/conseillers (dont 12 de la BAFRA) et 12 entreprises des secteurs du gingembre, du 
curcuma, des champignons et des produits laitiers de yak.  
1.11  Mesures liées à la COVID -19 
1.31.  Dans le cadre d'un nouveau projet ARISE Plus Philippines, un soutien a été apporté à l'Office 
des normes de produits des Philippines afin d'élaborer des normes relatives à la COVID -19, mais 
également aux opérateurs tournés vers l'exportation et aux organi smes nationaux chargés de 
l'infrastructure qualité afin de stimuler les exportations liées aux équipements de protection 
individuelle et aux dispositifs médicaux connexes, et des supports destinés à promouvoir la lutte 
contre la COVID -19 ont été élaborés.  
Pour de plus amples renseignements, veuillez contacter:  
Khemraj Ramful , Conseiller principal, Gestion de la qualité à l'exportation, ITC  
Téléphone : +41 22 730 04 87  
Fax: +41 22 730 05 76  G/SPS/GEN/1913  
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  Courrier électronique: ramful@intracen.org  
 
Hema Menon , Responsable de la formation au commerce, Gestion de la qualité à l'exportation, ITC  
Téléphone : +41 22 730 05 84  
Fax: +41 22 730 05 76  
Courrier électronique: menon@intracen.org  
 
PROGRAMME DE GESTION DE LA QUALITÉ À L'EXPORTATION DE L'ITC  
Site Web : http://www.intracen.org/eqm  
Twitter : http://www.twitter.com/ITCstandards  
 
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