INF/TE/IDP/CN/8  
16 septembre  2022 
(22-6857) Page: 1/4 
 Original:  anglais  
 
  
DIALOGUE INFORMEL SUR LA POLLUTION PAR LES PLASTIQUES ET  
LE COMMERCE DES PLASTIQUES ÉCOLOGIQUEMENT DURABLE  
AVIS DE CONVOCATION  
L'avis de convocation ci -après est distribué à la demande des Coordonnateurs du Dialogue informel 
sur les plastiques (Australie, Barbade, Chine, Équateur, Fidji et Maroc).  
 
_______________  
 
 
1. Le Dialogue informel sur les plastiques tiendra sa prochaine réunion plénière en format hybride 
le mardi 11  octobre  2022 à 15  heures, heure de Genève . Tous les Membres de l'OMC sont 
invités à y assister . Veuillez consulter les arrangements techniques figurant dans l'annexe I.  
2. Les déclarations qui ont été faites par les Membres et les parties prenantes à la pré -réunion 
plénière  des 19  et 20 septembre  2022, seront disponibles en tant que documents de travail sur la 
page Web consacrée au Dialogue . 
3. Les délégations sont invitées à partager activement leurs points de vue, notamment en ce qui 
concerne les renseignements fournis dans le contexte des deux enquêtes du Dialogue1 et les 
prochaines étapes.  
4. Projet d'ordre du jour  
a. Observations liminaires des coordonnateurs  
b. Réduction pour lutter contre la pollution plastique et économie circulaire pour 
les plastiques2 – Facilitateurs : Colombie et Équateur  
i. Séance d'information sur les discussions techniques tenues dans le cadre de la 
pré-réunion plénière de septembre.  
 
1 À savoir:  
Examen global de l'Aide pour le commerce et évaluation des besoins . 
IDP AfT global review and needs assessment survey (Es) - Formstack  – espagnol.  
IDP AfT global review and needs assessment survey (Fr) - Formstack  – français.  
IDP AfT global review and needs assessment survey - Formstack – anglais.  
 
Enquête sur les mesures concernant les plastiques et liées au commerce . 
IDP Survey on TrPMs (Es) - Formstack  – espagnol.  
IDP Survey on TrPMs (Fr) - Formstack  – français.  
IDP Survey on TrPMs - Formstack  – anglais.  
2 Selon le Plan du Dialogue pour 2022 ( INF/TE/IDP/W/5 ), les sujets incluent la façon dont la coopération 
dans le domaine du commerce pourrait contribuer à soutenir les efforts visant à réduire les plastiques et 
produits  en plastique inutiles ou nocifs, y compris les plastiques à usage unique et les emballages en plastique 
associés au commerce international; et le partage de données d'expérience sur les approches efficaces pour 
évoluer vers un commerce des plastiques plus  circulaire, plus économe en ressources et plus écologiquement 
durable.  INF/TE/IDP/CN/8  
- 2 - 
  ii. Exposés présentés par des délégations sur leurs p olitiques de "réduction" liées au 
commerce et les possibilités de renforcer la coopération commerciale.  
iii. Échange de données sur les expériences régionales.  
iv. Interventions de délégations et de parties prenantes concernant ces exposés.  
v. Discussion ouverte sur l es questions d'orientation suivantes:  
1. Quelles sont les principales difficultés et possibilités en matière de politique 
commerciale qu'implique le passage à une économie circulaire des plastiques qui 
permette de réduire la pollution par ces matières tout au  long de leur cycle de 
vie et qui contribue à la réalisation d'objectifs de développement durable?  
2. Comment la coopération commerciale peut -elle contribuer à soutenir les efforts 
visant à réduire les plastiques et les produits en plastique non nécessaires ou 
nocifs, y compris les plastiques et emballages en plastique à usage unique?  
c. Promotion du commerce pour lutter contre la pollution plastique3 – Facilitateurs : 
Philippines et Australie  
i. Séance d'information sur les discussions techniques tenue s dans le cadre de la 
pré-réunion plénière de septembre.  
ii. Exposés présentés par des délégations sur leurs "politiques de promotion" et les 
possibilités de renforcer la coopération commerciale.  
iii. Exposés présentés par des délégations, en particulier de pays en  développement et 
PMA Membres, sur les possibles produits de substitution de de remplacement.  
iv. Interventions de délégations et de parties prenantes concernant ces exposés.  
v. Discussion ouverte sur les questions d'orientation suivantes:  
1. Quelles sont les priori tés, les meilleures pratiques et les mesures 
nationales/régionales qui peuvent être appliquées pour promouvoir et faciliter le 
commerce des marchandises et des services de manière à lutter contre la 
pollution plastique (normes, étiquetage, accès et recours  aux technologies de 
gestion des déchets et utilisation de produits de substitution et de remplacement 
efficaces)?  
2. Sur quel plan la coopération internationale pourrait -elle contribuer à l'efficacité 
de ces mesures?  
d. Questions  transversales – Facilitateurs : Fidji, Royaume -Uni et Chine  
i. Séance d'information sur les discussions techniques tenues dans le cadre de la 
pré-réunion plénière de septembre.  
 
3 Selon le Plan du Dialogue pour 2022 ( INF/TE/IDP/W/5 ), les sujets incluent l es technologies de gestion 
des déchets écologiquement durables; les produits de substitution et de remplacement écologiquement 
durables; les plastiques réutilisés et recyclés, y compris en encourageant l'accroissement de la réutilisation et 
du recyclage de s plastiques (compte tenu des éléments attestant de leurs incidences sur le long terme); les 
technologies permettant d'obtenir des produits de substitution et de remplacement écologiquement durables et 
efficaces qui présentent un intérêt pour les Membres e n développement et les Membres les moins avancés, y 
compris les PIED qui sont particulièrement vulnérables face aux déchets et à la pollution marine en milieu 
marin, ainsi que les possibilités pour leurs MPME.  INF/TE/IDP/CN/8  
- 3 - 
  ii. Échange de données d'expérience par les délégations concernant les besoins ou 
programmes de soutien liés aux matières plastiques dans le cadre de l'Aide pour le 
commerce et sur les possibilités de coopération commerciale renforcée.  
iii. Discussions entre les délégations et les parties prenantes sur les efforts nécessaires 
pour mieux identifi er les flux de matières plastiques dans les circuits commerciaux.  
iv. Discussion ouverte sur la question d'orientation suivante:  
1. Comment le Dialogue peut -il encourager le renforcement de la transparence des 
politiques commerciales pertinentes pour réduire la p ollution par les plastiques 
et le commerce des plastiques écologiquement durable ? Par exemple, serait -il 
utile d'établir une taxonomie des types de politiques commerciales ou des 
recommandations pour la fourniture de renseignements sur les politiques 
commerciales?  
2. À quels processus et efforts internationaux le Dialogue peut -il apporter son 
soutien et contribuer le plus efficacement possible au cours des six prochains 
mois, y  compris en facilitant l'interaction entre les responsables des ques tions 
commerciales et environnementales ? Comment?  
e. Remarques finales des coordonnateurs et voie à suivre pour les prochaines 
réunions  
_______________  INF/TE/IDP/CN/8  
- 4 - 
  Annexe I – Arrangements techniques  
Veuillez noter que cette réunion se tiendra en format hybride (dans la s alle S3 et via Zoom).  
1  PARTICIPATION A DISTANCE  
Les délégués qui souhaitent participer virtuellement via la plate -forme Zoom, y  compris les 
fonctionnaires en poste dans les capitales, doivent s'inscrire à l'adresse suivante:  
https://worldtradeorganization.zoom.us/meeting/register/tZEpceuhpzgpHd01g1iyZCcOvlF5LBOJJJg
G 
Une fois inscrit, vous recevrez un courriel de confirmation contenant les informations utiles pour 
rejoindre la réunion.  
Veuillez  saisir les codes ci -après lorsqu'ils vous seront demandés pour accéder à la réunion:  
Identifiant de réunion – 854 6299 3379  
Mot de passe – 111022  
Avant la réunion:  
• Nous sommes à votre disposition une demi -heure avant la réunion pour tester votre 
connexion.  
Pendant la réunion:  
• Si des difficultés techniques font que les délégations ne sont pas en mesure d'intervenir à 
distance sur un point donné de l'ordre du jour, l'occasion de prendre l a parole leur sera 
donnée à un moment approprié avant la fin de la réunion . Si les problèmes techniques 
persistent, les délégations peuvent contacter les coordonnateurs de la réunion 
(idp@wto.org ) pendant la réunion, soit  pour envoyer leur déclaration afin qu'elle soit lue 
pendant la réunion, soit pour demander que les participants soient informés de leur intérêt 
pour le point à l'examen et de leur intention de distribuer leur communication écrite après 
la réunion.  
2  PARTICI PATION EN PRESENTIEL  
Afin de protéger  la santé de tous et de respecter les mesures sanitaires en vigueur, le port du 
masque dans les espaces communs et les salles de réunion reste recommandé.  
3  DECLARATIONS  
Pour faciliter l'interprétation, les délégations sont vivement encouragées à envoyer leurs déclarations 
écrites au Secrétariat ( idp@wto.org ) avant le début de la réunion . Les déclarations seront également 
les bienvenues pendant la réunion ( idp@wto.org ). 
__________