INF/TE/SSD/CN/11  
15 juin 2023 
(23-4091) Page: 1/3 
 Original:  anglais  
 
  
DISCUSSIONS STRUCTURÉES SUR LE COMMERCE ET  
LA DURABILITÉ ENVIRONNEMENTALE  
AVIS DE CONVOCATION  
L'avis de convocation ci -après, daté du 1 5 juin 2023, est distribué à la demande des Coordonnateurs 
des Discussions structurées sur le commerce et la durabilité environnementale.  
 
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1.1.  La prochaine réunion ordinaire dans le cadre des Discussions structurées sur le commerce et 
la durabilité environnementale aura lieu le mardi 1 1 juillet  2023 de 10 heures à 18  heures . 
1.2.  Conformém ent à la nature ouverte, transparente et inclusive des Discussions structurées sur 
le commerce et la durabilité environnementale, tous les Membres de l'OMC sont invités à assister et 
encouragés à participer à la réunion.  
1.3.  La réunion se déroulera sous une fo rme hybride, avec une participation en présentiel dans la 
salle D  ou virtuelle via la plate -forme Zoom . Les délégués qui souhaitent participer virtuellement via 
la plate -forme Zoom , y compris les fonctionnaires en poste dans les capitales, doivent s'inscrire à 
l'adresse suivante:  
https://worldtradeorganization.zoom.us/meeting/register/tZEkcuGopjkpGNIVyhnZDS4VgzOblejfFT
aW 
 
Une fois inscrit, vous recevrez un courrier de confirmation contenant les informations utiles pour 
rejoindre la réunion.  
 
1.4.  Afin d'orienter les discussions au cours de la réunion, les Coordonnateurs proposent l'ordre du 
jour suivant:  
1  Observations liminaires des coordonnateurs  
2  Voie à suivre pour préparer la treizième conférence ministérielle (CM13) de l'OMC  
2.1  Objectifs et résultats possibles pour la CM13  
Dans la Déclaration ministérielle de 2021 établie dans le cadre des Discussions structurées, les 
Membres sont convenus d'identifier des mesures concrètes que les Membres participant pourraient 
prendre individuellement ou collectivement pour élargir les possibilités de commerce écologiquement 
durable.  
2.1.  Les Coordonnateurs feront part de leurs vues sur les  objectifs et les résultats concrets possibles 
pour la CM13, y compris une recommandation concernant l'élaboration d'un outil en matière de 
commerce et de durabilité environnementale (voir le point 4 de l'ordre du jour) . En outre, les 
résultats possibles d es travaux des Groupes de travail pourraient être déterminés sur la base des 
documents suivants:  INF/TE/SSD/CN/11  
- 2 - 
  a. Résumé analytique (INF/TE/SSD/W/24/Rev.11), Groupe de travail sur les biens et services 
environnementaux.  
b. Pratiques des Membres en matière d'élaboration de me sures climatiques liées au 
commerce (INF/TE/SSD/W/25/Rev.12), Groupe de travail sur les mesures climatiques liées 
au commerce.  
c. Exercice de cartographie : les aspects commerciaux tout au long du cycle de vie des 
produits (INF/TE/SSD/W/273), Groupe de travail sur l'économie circulaire/la circularité.  
d. Compilation de données d'expérience en matière de conception de subventions, Groupe 
de travail sur les subventions.  
2.2.  Les Membres sont  invités à échanger des vues sur les objectifs et les résultats concrets 
possibles pour la CM13, y compris ceux qui sont mentionnés ci -dessus.  
2.2  Actualisation  du Plan de travail dans le cadre des Discussions structurées  
Le Plan de travail dans le cadre des D iscussions structurées sur le commerce et la durabilité 
environnementale (INF/TE/SSD/W/17/Rev.1), lancé en février  2022, a constitué la base des travaux 
des Membres sur la mise en œuvre de la Déclaration ministérielle de 2021 établie dans le cadre des 
Discussions structurées, y compris en prévoyant la création de quatre groupes de travail informels 
et en proposant des questions destinées à orienter les discussions.  
2.3.  Les Coordonnateurs présenteront le processus d'actualisation du Plan de travail pour la CM13.  
2.4.  Les Membres sont invités à faire des suggestions concernant l'actualisation du Plan de travail . 
2.3  Proposition d'élaboration d' un outil en matière de commerce et de durabilité 
environnementale  
2.5.  Les Coordonnateurs présenteront une proposition en vue de l'élabo ration d'un outil en matière 
de commerce et de durabilité environnementale visant à favoriser la transparence et la 
coopération  (INF/TE/SSD/W/284). 
2.6.  Les Membres sont invités à procéder à un échange de vues sur la proposition.  
2.4  Points de vue des parties prenantes  
2.7.  Les parties prenantes sont invitées à faire part de leurs vues sur les résultats possibles pour la 
CM13, l'actualisation du Plan de travail dans le cadre des discussions structurées et la proposition 
d'élaboration d'un outil en matière de  commerce et de durabilité environnementale.  
3  Groupes de travail informels  
3.1  Biens et services environnementaux  
3.1.  Les Facilitateurs présenteront un résumé des discussions qui ont eu lieu dans le cadre des 
réunions du Groupe de travail les 16  mars et 1 0 mai 2023 (documents 
récapitulatifs : INF/TE/SSD/R/16 et INF/TE/SSD/R/17).  
3.2.  Échange de vues entre les Membres, suivi des interventions des parties prenantes, y compris 
en ce qui concerne les secteurs ou questions qui pourraient être examinés à la prochaine réunion du  
Groupe de travail.  
 
1 À paraître.  
2 À paraître.  
3 À paraître.  
4 À paraître.  INF/TE/SSD/CN/11  
- 3 - 
  3.2  Mesures climatiques liées au commerce  
3.3.  Les Facilitateurs présenteront un résumé des discussions qui ont eu lieu dans le cadre des 
réunions du Groupe de travail les 16  mars et 1 1 mai 2023 (documents 
récapitulatifs : INF/TE/SSD/R/16 et INF/ TE/SSD/R/17).  
3.4.  Échange de vues entre les Membres, suivi des interventions des parties prenantes, y compris 
en ce qui concerne les secteurs ou questions qui pourraient être examinés à la prochaine réunion du 
Groupe de travail.  
3.3  Économie circulaire – circulari té 
3.5.  Les Facilitateurs présenteront un résumé des discussions qui ont eu lieu dans le cadre des 
réunions du Groupe de travail les 17  mars et 1 1 mai 2023 (documents 
récapitulatifs : INF/TE/SSD/R/16 et INF/TE/SSD/R/17).  
3.6.  Échange de vues entre les Membres, suivi des interventions des parties prenantes, y compris 
en ce qui concerne les secteurs ou les questions qui pourraient être examinés à la prochaine réunion 
du Groupe de travail.  
3.4  Subventions  
3.7.  Les Facilitateurs présenteront un résumé des discussions qui ont eu li eu dans le cadre des 
réunions du Groupe de travail les 17  mars et 1 0 mai 2023 (documents 
récapitulatifs : INF/TE/SSD/R/16 et INF/TE/SSD/R/17).  
3.8.  Échange de vues entre les Membres, suivi des interventions des parties prenantes, y compris 
en ce qui concerne les  secteurs ou les questions qui pourraient être examinés à la prochaine réunion 
du Groupe de travail.  
4  Autres questions  
5  Observations finales des Coordonnateurs  
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