G/TBT/N/ARE/481  
20 juillet  2020 
(20-4980) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Emirates Authority for Standardization and Metrology  - ESMA 
(Office de normalisation et de métrologie des Émirats)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organis me 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Emirates Authority for Standardization and Metrology  - ESMA (Office d e normalisation et 
de métrologie des Émirats)  
P. O. B OX: 2166 
Abou Dhabi  
Émirats arabes unis  
Téléphone : (+971) 2 403 2613  
Fax: (+971) 2 671 0999  
Courrier électronique: uaetbt@esma.gov.ae  
Site Web: http://www.esma.gov.ae  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier nati onal. Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Étiquette d'efficacité énergétique pour les ascenseurs ; Ascenseurs . Escaliers 
mécaniques ( ICS 91 .140.90)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Draft of UAE Technical 
Regulation "Labeling -Energy Efficiency Label for lifts"  (Projet de règlement technique des 
É.A.U . "Étiquette d'efficacité énergétique pour les ascenseurs"), 14 pages, en anglais  
6. Teneur : Le texte notifié spécifie le système de classement énergétique et de mesure de 
la consommation réelle en énergie des ascenseurs sur une base unitaire . Le système tient 
compte de la performance énergétique des ascenseurs uniquement durant la partie 
opérationnelle de leur cycle de vie.  
La norme no tifiée ne couvre pas les aspects de la consommation d'énergie qui affectent 
la mesure, le calcul et la simulation, tels que:  
- l'éclairage de sortie de secours  
- l'équipement de chauffage et de refroidissement de la cabine  
- le chauffage, la ventilation et  la climatisation du local technique  
- l'éclairage du local technique  
- les systèmes d'affichage hors ascenseur, les caméras de sécurité en circuit fermé  G/TBT/N/ARE/481  
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  - les systèmes de surveillance hors ascenseur (par exemple les systèmes de gestion de 
bâtiment, etc.)  
- l'effet sur la consommation d'énergie de l'installation groupée d'ascenseurs  
- la consommation des prises électriques  
- les ascenseurs avec des trajets express  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de 
l'environnement ; exigences en matière de qualité  
8. Documents pertinents:  
9. Date projetée pour l'ad option : Sans objet  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : Sans objet  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Emirates Authority for Standardization and Metrology  - ESMA (Office de normalisation et 
de métrologie des Émirats)  
UAE TBT Enquiry Point  (Point d'information OTC des É.A.U.)  
Téléphone : (+971) 2 403 2657  
Fax: (+971) 2 671 5999  
Courrier électronique: uaetbt@esma.gov.ae  
Site Web: http://www.esma.gov.ae  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/ARE/20_4363_00_e.pdf