G/SPS/N/AUS/502/Add.6  
10 février  2021 
(21-1109) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION DE MESURES D'URGENCE  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 1 0 février  2021, est distribuée à la demande de la délégation 
de l'Australie . 
 
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Notification of emergency measures for Khapra beetle - Phase 6A : New measures for target risk 
sea containers  (Notification de mesures d'urgence concernant le dermeste des grains - Phase 6A : 
Nouvelles mesures pour les conteneurs maritimes à risque cibles  
Le 4 août 2020, l'Australie a publié une notification SPS (G/SPS/N/AUS/502) informant les 
partenaires commerciaux de son intention de mettre en œuvre des mesures d'urgence visant les 
produits végétaux hôtes du dermeste des grains ( Trogoderma granarium ), dans le but de prévenir 
l'entrée, l'établissement et la dissémination de cet organisme nuisible en Australie.  
Comme notifié au moyen de l'addendum G/SPS/N/AUS/502/Add.5, de nouvelles mesures pour les 
conteneurs maritimes seront mises en œuvre en deux étapes : Phase 6A (conteneurs à risque 
cibles) et phase 6B (conteneurs à risque  élevé ). De plus amples renseignements sur la phase 6A 
sont désormais disponibles comme exposés  ci-dessous.  
Phase 6A : Nouvelles mesures pour les conteneurs maritimes à risque cibles.  
La phase 6A donnera lieu à l 'introduction d'exigences relatives au traitement à l 'étranger pour les 
conteneurs maritimes à risque cibles à compter du 1 2 avril 2021. Afin de respecter les  nouvelles 
mesures, tous les conteneurs à risque cibles exportés à compter du 1 2 avril 2021 doivent être  
traités et accompagnés d 'un certificat de traitement valide . Dans le cas où un certificat 
phytosanitaire doit être fourni pour des conteneurs maritimes, celui -ci doit également être 
accompagné d 'un certificat de traitement valide.  
Séances d 'information  
L'Australie tiendra des séances d 'information virtuelle s à l'intention de l 'industrie afin de 
communiquer davantage de renseignements sur les changements de la phase 6A . Trois séances 
d'information distinctes sont prévues afin que chacun puisse trouver un ho raire qui lui convienne . 
Veuillez noter que le contenu sera le même pour toutes les séance s d'information.  
Les séances d 'information se tiendront:  
− Mardi 2 3 février 2 021, 9h30 - 11h30 (AEDT)  
− Jeudi 2 5 février 2 021, 10h30 - 12h30 (AEDT)  
− Vendredi 2 6 février 2 021, 14h00 - 16h00 (AEDT)  
L'Australie serait reconnaissante à ses partenaires commerciaux d'encourager leurs fournisseurs 
de traitements à assister aux séances d 'information . Pour s 'inscrire à une séance: 
http://www.khapra -beetle -containers -information -sessions.eventbrite.com.au . G/SPS/N/AUS/502/Add.6  
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  Des invitations aux séances d 'information ont été adressées aux ambassades en Australie des 
pays à risque  cibles . Cependant, l 'Australie serait également heureuse de s 'entretenir avec des 
Organisations nationales de la protection des végétaux ou leurs représentants en Australie s 'ils 
souhaitent obtenir des informations additionnelles sur les mesures d'urgence pour les conteneurs 
maritimes.  
Informations additionnelles  
Des informations additionnelles sur les mesures d'urgence sont disponibles sur le site Web du 
Département: http://www.a griculture.gov.au/pests -diseases -weeds/plant/khapra -beetle/urgent -
actions . 
Des addenda  à la présente notification SPS seront publiés afin de notifier les mesures 
correspondant aux phases ultérieures et les dates de leur mise en œuvre . Des conditions et détails 
d'importation exhaustifs concernant les mesures seront mis en avant dans le systè me BICON 
(Conditions d'importation en matière de biosécurité) avant leur date de mise en œuvre.  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'a pplication d'une réglementation 
déjà notifiée  
[ ] Le retrait d'une réglementation  
[ ] Une modification de la période d'application d'une mesure  
[X] Autres : Renseignements additionnels sur la mise en œuvre de la phase  6 des 
mesures d'urgence.  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
The Australian SPS Notification Authority  (Autorité australienne responsable des notifications SPS)  
GPO Box 858  
Canberra ACT 2601  
Australie  
Courrier électronique : sps.contact@awe.gov.au  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des notifications, 
[ ] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
The Australian SPS Notification Authority  (Autorité australienne responsable des notifications SPS)  
GPO Box 858  
Canberra ACT 2601  
Australie  
Courrier électronique : sps.contact@awe.gov.au  
 
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