RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/632 DE LA COMMI SSION 
du 13 avril 2021
por tant modalités d’application du règlement (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil en 
ce qui concer ne les listes indiquant les animaux, les produits d’origine animale, les produits 
germinaux, les sous-produits animaux et les produits dérivés, les produits composés et le foin et la 
paille soumis à des contrôles officiels aux pos tes de contrôle front aliers et abrogeant le règlement 
d’exécution (UE) 2019/2007 de la Commission et la décision 2007/275/CE de la Commission 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2017 concer nant les contrôles officiels et 
les autres activités officielles servant à assurer le respect de la législation alimentaire et de la législation relative aux aliments 
pour animaux ainsi que des règles relatives à la santé et au bien-être des animaux, à la santé des végé taux et aux produits 
phytopharm aceutiques, modifi ant les règlements du Parlement européen et du Conseil (CE) no 999/2001, (CE) 
no 396/2005, (CE) no 1069/2009, (CE) no 1107/2009, (UE) no 1151/2012, (UE) no 652/2014, (UE) 2016/429 et 
(UE) 2016/2031, les règlements du Conseil (CE) no 1/2005 et (CE) no 1099/2009 ainsi que les directives du Conseil 
98/58/CE, 1999/74/CE, 2007/43/CE, 2008/119/CE et 2008/120/CE, et abrogeant les règlements du Parlement européen 
et du Conseil (CE) no 854/2004 et (CE) no 882/2004, les directives du Conseil 89/608/CEE, 89/662/CEE, 90/425/CEE, 
91/496/CEE, 96/23/CE, 96/93/CE et 97/78/CE ainsi que la décision 92/438/CEE du Conseil (règlement sur les contrôles 
officiels) (1), et notamment son article 47, paragraphe 2, premier alinéa, point a),
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (UE) 2017/625 établit des règles concer nant la réalisation des contrôles officiels par les autorités 
compét entes des États membres sur les animaux et les biens entrant dans l’Un ion pour vérifier le respect de la 
législation de l’Union sur la chaîne agroalimentaire.
(2) Conf ormément au règlement (UE) 2017/625, certaines catégor ies d’animaux et de biens en proven ance de pays tiers 
doivent être soumis à des contrôles officiels aux poste s de contrôle frontaliers avant d’entrer dans l’Un ion.
(3) Le règlement (UE) 2017/625 dispose que la Commission dresse les listes indiquant les animaux et produits d’or igine 
animale, les produits germinaux, les sous-produits animaux dont leurs produits dérivés, les produits compo sés et le 
foin et la paille à soumettre à des contrôles officiels aux postes de contrôle frontaliers, en y mentionnant les codes 
appropr iés de la nomenclature combinée (NC) prévus dans le règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil (2).
(4) Afin de facilit er les contrôles officiels effectués par les autorités compét entes aux postes de contrôle frontaliers 
conf ormément au règlement (UE) 2017/625, la liste établie dans le présent règlement devrait décr ire en détail les 
animaux, les produits d’or igine animale, les produits germinaux, les sous-produits animaux et les produits dérivés, 
les produits composés et le foin et la paille qui sont soumis à ces contrôles officiels.
(5) Le présent règlement remplace entièrement les règles relatives aux contrôles officiels de certains animaux et biens 
lors de leur entrée dans l’Union, énoncées dans le règlement d’exécuti on (UE) 2019/2007 de la Commission (3). Il y 
a donc lieu d’abroger ledit règlement d’exécuti on.
(1)JO L 95 du 7.4.2017, p. 1.
(2)Règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun 
(JO L 256 du 7.9.1987, p. 1).
(3)Règlement d’exécution (UE) 2019/2007 de la Commission du 18 novembre 2019 portant modalités d’application du règlement 
d’exéc ution (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne les listes indiquant les animaux, les produits 
d’or igine animale, les produits germinaux, les sous-produits animaux et les produits dérivés, ainsi que le foin et la paille, soumis à des 
contrôles officiels aux postes de contrôle frontaliers et modifiant la décision 2007/275/CE (JO L 312 du 3.12.2019, p. 1).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 132/24                                                                                                                                         19.4.2021  (6) Le règlement délégué (UE) 2021/630 de la Commission (4)établit les cas et les conditions dans lesquels certains biens 
à faible risque, y compris les produits compo sés, pour raient être exem ptés des contrôles officiels aux postes de 
contrôle frontaliers, et fixe des règles pour la réalisation de contrôles officiels spécifiques sur ces biens. Le règlement 
délégué (UE) 2021/630 suppr ime les dispositions de la décision 2007/275/CE de la Commission (5)qui exem pte les 
produits compo sés des contrôles officiels aux postes de contrôle frontaliers. Le présent règlement remp lace les 
dispositions encore en vigueur de la décision 2007/275/CE en ce qui concer ne les produits composés soumis à des 
contrôles officiels aux postes de contrôle frontaliers. Dans un souci de clarté et de sécur ité juridique, il convient dès 
lors d’abroger la décision 2007/275/CE.
(7) Le règlement délégué (UE) 2021/630 s’appliquant à partir du 21 avril 2021 , le présent règlement devrait s’appliquer 
à partir de la même date.
(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Objet et champ d’application
Le présent règlement établit les listes indiquant les animaux, les produits d’or igine animale, les produits germinaux, les sous- 
produits animaux et les produits dérivés, les produits compo sés et le foin et la paille soumis à des contrôles officiels aux 
postes de contrôle frontaliers conf ormément au règlement (UE) 2017/625 et mentionne les codes appropr iés de la 
nomenclature combinée.
Article 2
Déf initions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
1)«produit composé »: un produit compo sé au sens de l’article 2, point 14), du règlement délégué (UE) 2019/625;
2)«soies de porc non traité es»: les soies de porc non traité es au sens de l’annex e I, point 33, du règlement (UE) no 142/2011 
de la Commission (6);
3)«plumes et parties de plumes non trait ées»: les plumes et parties de plumes non traitées au sens de l’annex e I, point 30, 
du règlement (UE) no 142/2011;
4)«poils non traité s»: les poils non traités au sens de l’annexe I, point 32, du règlement (UE) no 142/2011;
5)«produit interm édiaire »: le produit interm édiaire au sens de l’annex e I, point 35, du règlement (UE) no 142/2011;
6)«cuirs et peaux traités »: les cuirs et peaux traités au sens de l’annexe I, point 28, du règlement (UE) no 142/2011;
7)«laine non traitée »: la laine non traité e au sens de l’annex e I, point 31, du règlement (UE) no 142/2011.
(4)Règlement délégué (UE) 2021/630 de la Commission du 16 févr ier 2021 compl étant le règlement (UE) 2017/625 du Parlement 
européen et du Conseil en ce qui concer ne les catégories de biens exem ptés de contrôles officiel s aux postes de contrôle frontaliers et 
modifiant la décision 2007/275/CE de la Commission (voir page 17 du présent Jour nal officiel).
(5)Décision 2007/275/CE de la Commission du 17 avril 2007 relative aux listes des produits composés devant faire l’objet de contrôles 
aux postes de contrôle frontaliers (JO L 116 du 4.5.2007, p. 9).
(6)Règlement (UE) no 142/2011 de la Commission du 25 février 2011 portant application du règlement (CE) no 1069/2009 du Parlement 
européen et du Conseil établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la 
consommation humaine et portant application de la directive 97/78/CE du Conseil en ce qui concer ne certains échanti llons et articles 
exemp tés des contrôles vétérinaires effectués aux frontières en vertu de cette directive (JO L 54 du 26.2.2011, p. 1).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.4.2021                                                                                                                                         L 132/25  Article 3
Contrôles officiels des animaux et des biens énumérés en annexe
Les animaux, les produits d’or igine animale, les produits germinaux, les sous-produits animaux et les produits dérivés, les 
produits composés et le foin et la paille énumérés en annexe du présent règlement sont soumis à des contrôles officiels aux 
postes de contrôle frontaliers conf ormément au règlement (UE) 2017/625.
Article 4
Abrogations
1. Le règlement d’exécution (UE) 2019/2007 et la décision 2007/275/CE sont abrogés avec effet au 21 avril 2021 .
2. Les références aux actes abrogés s’ente ndent comme faites au présent règlement.
Article 5
Entrée en vigueur et application
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 21 avril 2021 .
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 13 avril 2021 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 132/26                                                                                                                                         19.4.2021  ANNEXE 
LISTES INDIQU ANT LES ANIMA UX, LES PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE, LES PRODUITS 
GERMINA UX, LES SOUS-PR ODUITS ANIMA UX ET LES PRODUITS DÉRIVÉS, LES PRODUITS 
COMPOS ÉS ET LE FOIN ET LA PAILLE SOUMIS AUX CONTRÔLES OFFICIELS AUX POSTES DE 
CONTRÔLE FRONT ALIERS VISÉS À L’ARTIC LE 3 
Notes: 
1.Remarques générales
Des remarques générales sont ajout ées à certains chapitres afin de préciser quels animaux ou biens sont couver ts par les 
chapitres en question. Par ailleurs, lorsque cela est nécessaire, il est fait référence aux exigences spécifi ques énoncées dans 
le règlement (UE) no 142/2011 de la Commission (1).
Le règlement délégué (UE) 2021/2021/630 de la Commission établi sur la base de l’article 48, point h), et de l’article 77, 
paragraphe 1, point k), du règlement (UE) 2017/625 (2)dresse la liste des produits compo sés qui remplissent des 
conditions spécifi ques et sont exemptés des contrôles aux poste s de contrôle frontaliers.
2.Note relativ e au chapitre
Les listes figurant dans la présent e annexe sont structurées en chapitres qui correspondent aux chapitres concer nés de la 
nomenclature combinée (NC) conf ormément à l’annex e I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil (3).
Les notes de chapitre sont des explications extraite s, le cas échéant, des notes relatives aux différ ents chapitres de la NC.
3.Extrait des note s explicatives et des avis de classement du système harmonisé
Des informations compl émentaires sur les différents chapitres ont été extraite s, le cas échéant, des notes explicatives et 
des avis de classement du système harmonisé de l’Organis ation mondiale des douanes.
Tableaux: 
4.Colonne 1 — Code NC
Cette colonne indique le code NC. La NC, établie par le règlement (CEE) no 2658/87, est fondée sur la convention 
internatio nale sur le système harmonisé de désignation et de codif ication des march andises (ci-après le «SH») conclue à 
Bruxelles le 14 juin 1983 et approuvée par la décision 87/369/CEE du Conseil (4). La NC reprend les positions et sous- 
positions à six chiffres du SH; seuls les septième et huitième chiffres formant des subdivisions lui sont propres.
Lorsqu’un code à quatre chiffres est utilisé, sauf indication contraire, tous les animaux et biens relevant de ce code à 
quatre chiffres ou d’un code commençant par ces quatre chiffres sont soumis à des contrôles officiels aux post es de 
contrôle frontaliers. Dans la plupar t des cas, les codes NC concer nés repr is dans le système TRA CES visé à l’article 133, 
paragraphe 4, du règlement (UE) 2017/625 sont détaillés jusqu’au niveau à six ou huit chiffres.
(1)Règlement (UE) no 142/2011 de la Commission du 25 février 2011 portant application du règlement (CE) no 1069/2009 du Parlement 
européen et du Conseil établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la 
consommation humaine et portant application de la directive 97/78/CE du Conseil en ce qui concer ne certains échanti llons et articles 
exemp tés des contrôles vétérinaires effectués aux frontières en vertu de cette directive (JO L 54 du 26.2.2011, p. 1).
(2)Règlement délégué (UE) 2021/630 de la Commission du 16 févr ier 2021 compl étant le règlement (UE) 2017/625 du Parlement 
européen et du Conseil en ce qui concer ne les catégories de biens exem ptés de contrôles officiel s aux postes de contrôle frontaliers et 
modifiant la décision 2007/275/CE de la Commission (JO L 132 du XX.2021, p. 17).
(3)Règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun 
(JO L 256 du 7.9.1987, p. 1).
(4)Décision 87/369/CEE du Conseil du 7 avril 1987 concer nant la conclusion de la conv ention internationale sur le système harmonisé 
de désignation et de codification des marchandis es, ainsi que de son prot ocole d’amendement (JO L 198 du 20.7.1987, p. 1).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.4.2021                                                                                                                                         L 132/27  Dans les cas où seuls certains animaux et biens spécifi ques relevant d’un code à quatre, six ou huit chiffres doivent faire 
l’objet de contrôles officiels et où aucune subdivision spécifique de ce code n’existe dans la NC, la mention «Ex»figure 
devant le code. Dans ce cas, les animaux et biens couver ts par le présent règlement sont déterminés par la portée du 
code NC et par celle de la descr iption correspondante dans la colonne 2 ainsi que par les précisions et explications de la 
colonne 3.
5.Colonne 2 — Désignation des marchandises
La désignation des animaux et biens correspond à la désignation qui figure dans la colonne de même intitulé de la NC.
Sans préjudice des règles d’interprétation de la NC, le libellé de la désignation des animaux et des biens dans la colonne 2 
est considéré comme n’ayant qu’une valeur indicative, vu que les animaux et biens couver ts par le présent règlement 
sont déterminés par la portée des codes NC.
6.Colonne 3 — Précisions et explications
Cette colonne contient des informations détaillées sur les animaux ou les biens visés. Des informations compl émentaires 
sur les animaux ou les biens couver ts par les différ ents chapitres de la NC peuvent être trouvées dans les notes 
explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (5).
Les produits dérivés de sous-produits animaux relevant du règlement (CE) no 1069/2009 du Parlement européen et du 
Conseil (6)et du règlement (UE) no 142/2011 ne sont pas précisément définis par la législation de l’Union. Des 
contrôles officiels sont effectués sur les produits partiellement transf ormés qui restent néanmoins des produits bruts 
destinés à être traités ultérieurement, dans un établissement agréé ou enregistré, sur le lieu de destination. Les 
inspecte urs officiels aux postes de contrôle frontaliers évaluent et, le cas échéant, précisent si un produit dérivé est 
suffi samment transf ormé pour ne pas nécessiter d’autres contrôles officiels prévus dans la législation de l’Un ion.
CHA PITRE 1
Animaux vivants
Note relativ e au chapitre 1 (extrait des notes relativ es à ce chapitre dans la NC)
«1.Le présent chapitre comprend tous les animaux vivants, à l’exclusion:
a)des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des nos 0301 , 0306 , 0307 ou 
0308 ;
b)des cultures de micro-org anismes et des autres produits du no 3002 ;
c)des animaux du no 9508 .»
Extrait des notes explicativ es du système harmonisé
«Entrent notamment dans cette position [0106 ] les animaux domestiques ou sauvages, repr is ci-après:
A) Les mammifères:
1)Primat es.
2)Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre des cétacés); lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre 
des siréniens); otar ies et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes).
3)Autres [rennes, chats, chiens, lions, tigres, ours, éléphants, chameaux (y compris dromadaires), zèbres, lapins, 
lièvres, cerfs, antilopes (autres que ceux de la sous-f amille Bovinae), chamois, renards, visons et autres animaux 
destinés à l’élevage pour leur fourrure, par exem ple].
B) Les reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer).
(5)Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (JO C 119 du 29.3.2019, p. 1), comme modifiées 
ultérieurement.
(6)Règlement (CE) no 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant des règles sanitaires applicables 
aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine et abrogeant le règlement (CE) no 1774/2002 
(règlement relatif aux sous-produits animaux) (JO L 300 du 14.11.2009, p. 1).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 132/28                                                                                                                                         19.4.2021  C) Les oiseaux:
1)Oiseaux de proie.
2)Psittacif ormes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès).
3)Autres (perdr ix, faisans, cailles, bécasses, bécassines, pigeon s, coqs de bruyère ou grouses, ortolans, canards 
sauvages, oies sauvages , grives, merles, alouettes, pinsons, mésang es, oiseaux-mouc hes, paons, cygnes et autres 
oiseaux non repr is dans le no 0105 , par exem ple).
D) Les insectes, les abeilles domestiques (même en ruches, boît es ou autres cont enants similaires), par exem ple.
E) Autres, les grenouilles, par exem ple.
Sont excl us de la présente position les animaux faisant partie d’un cirque, d’une ménage rie ambulante ou d’une autre 
attraction foraine (no 95.08). »
Code NC Désignation des marchandises Précisions et explications
1 2 3
0101 Chevaux, ânes, mulets et bardots, 
vivantsToutes ces marc handises.
0102 Animaux vivant es de l’espèce bovine Toutes ces marc handises.
0103 Animaux vivants de l’espèces porcine Toutes ces marc handises.
0104 Animaux vivants des espèces ovine ou 
capr ineToutes ces marc handises.
0105 Coqs, poules, canards, oies, dindons et 
pintades, vivants, des espèces 
domestiquesToutes ces marc handises.
0106 Autres animaux vivants Toutes ces marc handises; comprend tous les animaux des sous- 
positions suivantes :
0106 11 00(primat es)
0106 12 00 [baleines, dauphins et marsouins (mammifères de 
l’ordre des cétacés)]; lamantins et dugongs (mammifères de 
l’ordre des siréniens); otar ies et phoques, lions de mer et morses 
(mammifères du sous-ordre des pinnipèdes)
0106 13 00 [chameaux et autres camélidés (famille des 
camélidés)]
0106 14(lapins et lièvres)
0106 19 00(autres): mammifères autres que ceux des nos 0101 , 
0102 , 0103 , 0104 , 0106 11, 0106 12, 0106 13 et 0106 14; 
comprend les chiens et les chats
0106 20 00(rep tiles, y compris les serpents et les tortues de mer)
0106 31 00(oiseaux: oiseaux de proie)
0106 32 00[oiseaux: psittacif ormes (y compris les perroquets, 
perruches, aras et cacatoès)]
0106 33 00[autr uches; émeus (Dro maius novaehollandiae)]
0106 39(autres): comprend les oiseaux autres que ceux des 
nos 0105 , 0106 31, 0106 32et 0106 33, y compr is les pigeon s
0106 41 00(abeilles)
0106 49 00(insect es autres que les abeilles)
0106 90 00(autres): tous les autres animaux vivants non compr is 
ailleurs, autres que les mammifères, les rept iles, les oiseaux et les 
insecte s. Les grenouilles vivant es, destinées à être conser vées 
vivante s dans des vivar iums ou à être tuées pour la 
consommation humaine, relèvent de ce numéro.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.4.2021                                                                                                                                         L 132/29  CHA PITRE 2
Viandes et abats comestibles
Note relativ e au chapitre 2 (extrait des notes relativ es à ce chapitre dans la NC)
«1.Le présent chapitre ne comprend pas:
a)en ce qui concer ne les nos 0201 à 0208 et 0210 , les produits impropres à l’alimentation humaine;
b)les boyaux, vessies et estomacs d’animaux (no 0504 ) ni le sang d’animal (nos 0511 ou 3002 ); ou
c)les graisses animales autres que les produits du no 0209 (chapitre 15).
[…] »
Code NC Désignation des marchandises Précisions et explications
1 2 3
0201 Viandes des animaux de l’espèce 
bovine , fraîc hes ou réfrigéréesToutes ces marchandises. Néanmoins, ce code ne s’applique pas aux 
matières premières non destinées ou impropres à la consommation 
humaine.
0202 Viandes des animaux de l’espèce 
bovine , cong eléesToutes ces marchandises. Néanmoins, ce code ne s’applique pas aux 
matières premières non destinées ou impropres à la consommation 
humaine.
0203 Viandes des animaux de l’espèce 
porcine fraîch es, réfrigérées ou 
cong eléesToutes ces marchandises. Néanmoins, ce code ne s’applique pas aux 
matières premières non destinées ou impropres à la consommation 
humaine.
0204 Viandes des animaux des espèces ovine 
ou capr ine, fraîches, réfrigérées ou 
cong eléesToutes ces marchandises. Néanmoins, ce code ne s’applique pas aux 
matières premières non destinées ou impropres à la consommation 
humaine.
0205 00 Viandes des animaux des espèces 
chevaline, asine ou mulassière, 
fraîch es, réfrigéré es ou cong eléesToutes ces marchandises. Néanmoins, ce code ne s’applique pas aux 
matières premières non destinées ou impropres à la consommation 
humaine.
0206 Abats comestibles des animaux des 
espèces bovine , porcine, ovine, 
capr ine, chevaline, asine ou 
mulassière, frais, réfrigérés ou cong elésToutes ces marchandises. Néanmoins, ce code ne s’applique pas aux 
matières premières non destinées ou impropres à la consommation 
humaine.
0207 Viandes et abats comestibles, frais, 
réfrigérés ou cong elés, des volailles 
du no 0105Toutes ces marchandises. Néanmoins, ce code ne s’applique pas aux 
matières premières non destinées ou impropres à la consommation 
humaine.
0208 Autres viandes et abats comestibles, 
frais, réfrigéré s ou cong elésToutes ces marchandises. Néanmoins, ce code ne s’applique pas aux 
matières premières non destinées ou impropres à la consommation 
humaine.
Comp rend les autres matières premières, destinées à la production de 
gélatine ou de collagène pour la consommation humaine. Comprend 
l’ensemble des viandes et abats comestibles des nos suivants:
0208 10(de lapins ou de lièvres)
0208 30 00(de primat es)
0208 40 [de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de 
l’ordre des cétacés)]; de lamantins et dugongs (mammifères de 
l’ordre des siréniens); d’otar ies et phoques, lions de mer et morses 
(mammifères du sous-ordre des pinnipèdes)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 132/30                                                                                                                                         19.4.2021  0208 50 00(de reptiles, y compris les serpents et les tortues de 
mer)
0208 60 00 [de chameaux et d’autres camélidés (famille des 
camélidés)]
0208 90(autres: de pigeons domestiques; de gibier , autres que de 
lapins ou de lièvres; etc.): compr end les viandes de cailles, de 
rennes et de tout e autre espèce de mammifères. Comprend les 
cuisses de grenouilles classées sous le code NC 0208 90 70.
0209 Lard sans parties maigres, graisse de 
porc et graisse de volai lles non 
fondues ni autrement extraites , frais, 
réfrigérés, cong elés, salés ou en 
saumure, séchés ou fumésToutes ces marc handises; comprend à la fois la graisse et la graisse 
transf ormée, comme indiqué dans la colonne 2, même si elles 
convie nnent uniquement pour un usag e industr iel (impropres à la 
consommation humaine).
0210 Viandes et abats comestibles, salés ou 
en saumure, séchés ou fumés; farines et 
poudres, comestibles, de viandes ou 
d’abatsToutes ces march andises; comprend les viandes, les produits à base de 
viande et les autres produits d’or igine animale.
Néanmoins, ce code ne s’applique pas aux matières premières non 
destinées ou impropres à la consommation humaine.
Comp rend les protéines animales transf ormées et les oreilles de porc 
séché es destinées à la consommation humaine. Même si ces oreilles de 
porc séch ées sont utilisées pour l’alimentation des animaux, l’annex e 
du règlement (CE) no 1125/2006 de la Commission (1)précise qu’elles 
peuvent relever du no 0210 99 49. Toutef ois, les oreilles de porc et 
abats séchés impropres à la consommation humaine relèvent du 
no 0511 99 85.
Les os destinés à la consommation humaine relèvent du no 0506 .
Les saucisses et saucissons relèvent du no 1601 .
Les extraits et jus de viande relèvent du no 1603 .
Les cretons relèvent du no 2301 .
(1)Règlement (CE) no 1125/2006 de la Commission du 21 juillet 2006 relatif au classement de certaines marchandises dans la 
nomenclature combinée (JO L 200 du 22.7.2006, p. 3).
CHA PITRE 3
Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
Remarques générales
Le présent chapitre comprend à la fois les poissons vivants destinés à l’élevage et à la reproduction, les poissons d’or nement 
vivants et les poissons et crustacés vivants transpor tés vivants mais importés pour la consommation humaine.
Tous les produits du présent chapitre sont soumis à des contrôles officiels.
Notes relativ es au chapitre 3 (extrait des notes relativ es à ce chapitre dans la NC)
«1.Le présent chapitre ne comprend pas:
a)les mammifères du no 0106 ;
b)les viandes des mammifères du no 0106 (nos 0208 ou 0210 );
c)les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébr és 
aquatiques, mor ts et imp ropres à l’alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation 
(chapitre 5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou 
autres invertébr és aquatiques, impropres à l’alimentation humaine (no 2301 ); ouFR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.4.2021                                                                                                                                         L 132/31  d)le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d’œufs de poisson (no 1604 ).
[…] »
Code NC Désignation des marchandises Précisions et explications
1 2 3
0301 Poissons vivants Toutes ces marc handises; compr end les truites, les anguilles, les carpes 
et tout es les autres espèces ou tous les autres poissons impor tés pour 
l’élevage ou la reproduction.
Les poissons vivants importés en vue d’une consommation humaine 
directe sont traités comme des produits aux fins des contrôles officiels.
Comp rend les poissons d’or nement (nos 0301 11 00et 0301 19 00).
0302 Poissons frais ou réfrigérés, à 
l’excep tion des filets de poissons et 
autre chair de poissons du no 0304Toutes ces marc handises; compr end les foies, les œufs et les laitances, 
frais ou réfrigéré s du code NC 0302 91 00.
0303 Poissons cong elés, à l’exce ption des 
filets de poissons et autre chair de 
poissons du no 0304Toutes ces marc handises; compr end les foies, les œufs et les laitances, 
cong elés, du no 0303 91.
0304 Filets de poissons et autre chair de 
poissons (même hachée), frais, 
réfrigérés ou congelésToutes ces marc handises.
0305 Poissons séchés, salés ou en saumure; 
poissons fumés, même cuits avant ou 
pendant le fumage; farines, poudres et 
agglomérés sous forme de pellets de 
poisson, propres à l’alimentation 
humaineToutes ces marc handises; compr end les autres produits de la pêch e tels 
que les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets fabr iqués à 
partir de poissons et propres à l’alimentation humaine; compre nd les 
têtes, queues et vessies natato ires ainsi que d’autres produits de la 
pêche.
0306 Crustacés, même décor tiqués, vivants, 
frais, réfrigérés, cong elés, séch és, salés 
ou en saumure; crustacés, même 
décor tiqués, fumés, même cuits avant 
ou pendant le fumage ; crustacés non 
décor tiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur , 
même réfrigérés, congelés, séchés, 
salés ou en saumure; farines, poudres 
et agglomérés sous forme de pellets de 
crustacés, propres à l’alimentation 
humaineToutes ces marc handises.
Les crustacés vivants imp ortés en vue d’une consommation humaine 
directe sont considérés et traités comme des produits aux fins des 
contrôles officiels.
Comp rend les artémies (Artemia salinae) d’or nement et leurs cystes, 
pour l’utilisation comme animaux familiers, et tous les crustacés 
d’or nement vivants.
0307 Mollusques, même séparés de leur 
coquille, vivants, frais, réfrigérés, 
cong elés, séchés , salés ou en saumure; 
mollusques, même décor tiqués, fumés, 
même cuits avant ou pendant le 
fumage ; farines, poudres et 
agglomérés sous forme de pellets de 
mollusques, propres à l’alimentation 
humaineComp rend les mollusques pouvant avoir été cuits puis fumés. Les 
autres mollusques cuits relèvent du no 1605 .
Comp rend les mollusques d’or nement vivants.
Les mollusques vivants impor tés en vue d’une consommation 
humaine directe sont considérés et traités comme des produits aux 
fins des contrôles officiels.
Comp rend tout es les marc handises des sous-positions 0307 11 à 
0307 99, par exem ple:
0307 60(escargots autres que de mer): compr end les gastéropodes 
terrestres des espèces Helix pomatia Linné, Helix aspersa Muller et 
Helix lucor um et des espèces de la famille des achatin idés. 
Comp rend les escargots vivants (y compr is les escargots d’eau 
douce frais) destinés à une consommation humaine directe ainsi FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 132/32                                                                                                                                         19.4.2021  que la chair d’escargots destinée à la consommation humaine. 
Comp rend les escargots blanch is ou prétransf ormés. Les produits 
soumis à une transf ormation ultérieure relèvent du no 1605 .
0307 91 00[mollusques autres que les huîtres, les coquilles St 
Jacques, les moules (Mytilus spp., Perna spp.), les seiches, les 
poulpes ou pieuvres, les escargots de mer , les clams, coques et 
arche s, les ormeaux (Haliotis spp.) et les strombes (Strombus spp.), 
vivants, frais ou réfrigérés]: compre nd la chair des espèces 
d’escargots d’eau de mer , même séparés de leur coquille.
0307 99 [mollusques autres que les huîtres, les coquilles St 
Jacques, les moules (Mytilus spp., Perna spp.), les seiches, les 
poulpes ou pieuvres, les escargots de mer , les clams, coques, 
arche s et ormeaux (Haliotis spp.) et les trombes (Strombus spp.), 
autres que vivants, frais, réfrigérés ou cong elés; y compr is les 
farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à 
l’alimentation humaine].
0308 Invertébr és aquatiques autres que les 
crustacés et mollusques, vivants, frais, 
réfrigérés, cong elés, séchés , salés ou en 
saumure; inver tébrés aquatiques autres 
que les crustacés et mollusques, fumés, 
même cuits avant ou pendant le 
fumage ; farines, poudres et 
agglomérés sous forme de pellets 
d’inve rtébrés aquatiques autres que 
les crustacés et mollusques, propres à 
l’alimentation humaineToutes ces marc handises.
CHA PITRE 4
Lait et produits de la laiter ie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comes tibles d’origine animale, non dénommés 
ni compr is ailleurs
Notes relativ es au chapitre 4 (extrait des notes relativ es à ce chapitre dans la NC)
«1.On considère comme “lait”le lait compl et et le lait partiellement ou compl ètement écrémé.
2. Aux fins du no 0405 :
a)le term e “beur re”s’entend du beur re naturel, du beur re de lactosérum ou du beur re “recombiné ”(frais, salé ou rance 
même en récipients hermétiquement fermés) provena nt excl usivement du lait, dont la teneur en matières grasses 
laitières est égale ou supér ieure à 80 % mais n’excèd e pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides 
non grasses du lait de 2 % en poids et la teneur maximale en eau de 16 % en poids. Le beur re n’est pas additionné 
d’émulsifi ants mais peut cont enir du chlor ure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de neutralisation et 
des cultures de bactéries lactiques inoff ensives;
b)l’expression “pâtes à tartiner laitières ”s’ente nd des émulsions du type “eau-dans-l’huile ”pouvant être tartinées qui 
contiennent comme seules matières grasses des matières grasses laitières et dont la teneur en matières grasses 
laitières est égale ou supér ieure à 39 % mais infér ieure à 80 % en poids.
3. Les produits obtenu s par concentration du lacto sérum avec adjonction de lait ou de matières grasses du lait sont à 
classer dans le no 0406 en tant que fromag es à la condition qu’ils présent ent les trois caractér istiques ci-après:
a)avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus;FR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.4.2021                                                                                                                                         L 132/33  b)avoir une teneur en extrait sec, calculée en poids d’au moins 70 % mais n’excé dant pas 85 %;
c)être mis en forme ou susceptible de l’être.
4. Le présent chapitre ne comprend pas:
a)les produits obtenus à partir de lacto sérum et cont enant en poids plus de 95 % de lacto se, expr imés en lacto se 
anhydre calculé sur matière sèche (no 1702 );
b)les produits proven ant du remplacement dans le lait d’un ou plusieurs de ses constituants naturels (matière grasse du 
type butyr ique, par exem ple) par une autre substance (matière grasse du type oléique, par exem ple) (nos 1901 ou 
2106 ); ou
c)les albumines (y compr is les concentrats de plusieurs proté ines de lacto sérum, contenant, en poids calculé sur 
matière sèch e, plus de 80 % de protéin es de lacto sérum) (no 3502 ) ainsi que les globulines (no 3504 ).
[…] »
Extrait des notes explicativ es du système harmonisé
«La position no 0408 compr end les œufs entiers dépour vus de leur coquille et les jaunes d’œufs de tous les oiseaux. Les 
produits de la présent e position peuvent être frais, séchés , cuits à la vapeur ou dans l’eau bouillante, moulés (œufs dits 
“longs ”de forme cylindr ique, par exem ple), cong elés ou autrement conser vés. Tous ces produits, même additionnés de 
sucre ou d’autres édulcorants, relèvent de cette position, qu’ils soient destinés à des fins alimentaires ou à des usag es 
techniques (en tanner ie, par exemple).
Sont excl us de la présente position:
a)L’huile de jaune d’œuf (no 1506 ).
b)Les préparations à base d’œufs contenant un assaisonnement, des épices ou d’autres additifs (no 2106 ).
c)La lécithine (no 2923 ).
d)Les blancs d’œufs présent és isolément (albumine) (no 3502 ).
[…]
La position no 0409 comprend le miel d’abeilles (Apis mellifer a) ou d’autres insectes, centr ifugé, en rayons ou conte nant des 
morceaux de rayons, sans adjonction de sucre ou d’autres matières. Le miel peut être désigné par le nom de la fleur dont il 
est issu, ou comp te tenu de son origine ou encore de sa couleur .
La position no 0409 ne comprend pas les succédanés du miel ni les mélanges de miel naturel avec des succédanés du miel 
(no 1702 ).
[…]
La position no 0410 compre nd les produits d’or igine animale propres à la consommation humaine, non dénommés ni 
compris dans d’autres positions de la nomenclature combinée. Elle couvre, en particulier:
a)Les œufs de tortues. Ces œufs, pondus par des tortues de mer ou de rivière, peuvent être frais, séchés ou autrement 
conser vés.
Ne comprend pas l’huile d’œufs de tortues (no 15.06).
b)Les nids de salanganes (“nids d’hirondelles ”). Ces nids sont constitués par une substance sécrétée par l’oiseau et qui se 
solidif ie rapidement au contact de l’air.
Ils peuvent être à l’état brut ou avoir subi des traite ments destinés à les débar rasser des plumes, duvets, poussières et 
autres imp uretés afin de les rendre consommables. Dans cet état, ils se présent ent général ement sous forme de lanières 
ou de fils de couleur blanchâtre.
Très riches en proté ines, les nids de salanganes sont utilisés presque exclusiveme nt pour la confection de soupes, de 
potag es ou d’autres préparations alimentaires.
La position no 0410 ne compr end pas le sang d’animal, même comestible, liquide ou desséché (nos 0511 ou 3002 ).»FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 132/34                                                                                                                                         19.4.2021  Code NC Désignation des marchandises Précisions et explications
1 2 3
0401 Lait et crème de lait, non concentrés 
ni additionnés de sucre ou d’autres 
édulcorantsToutes ces marc handises.
Le lait destiné à l’alimentation animale relève de cette position, alors 
que les aliments pour animaux contenant du lait relèvent de la position 
no 2309 .
Le lait destiné à des usages thérapeutiques/proph ylactiques relève de la 
position no 3001 .
0402 Lait et crème de lait, concentrés ou 
additionnés de sucre ou d’autres 
édulcorantsToutes ces marc handises.
0403 Babeur re, lait et crème caillés, 
yoghour t, képhir et autres laits et 
crèmes fermentés ou acidif iés, 
même concentrés ou additionnés 
de sucre ou d’autres édulcorants ou 
aromatisés ou additionnés de fruits 
ou de cacaoToutes ces marc handises; compr end la crème, le lait aromatisé ou 
conte nant des fruits, cong elé et fermenté destinés à la consommation 
humaine.
Les glaces de consommation relèvent du no 2105 .
Les boissons contenant du lait aromatisé au cacao ou autres 
substances relèvent du no 2202 .
0404 Lact osér um, même concentré ou 
additionné de sucre ou d’autres 
édulcorants; produits consistant en 
compo sants naturels du lait, même 
additionnés de sucre ou d’autres 
édulcorants, non dénommés ni 
compris ailleursToutes ces marc handises; comprend le lait pour nour rissons.
Sous le code NC 0404 10 48, couvre le colostr um bovin, liquide, 
dégraissé et décaséiné, destiné à la consommation humaine et sous le 
code NC 0404 90 21la poudre de colostr um séché par pulvér isation, 
dégraissé et non décaséiné, destinée à la consommation humaine.
0405 Beur re et autres matières grasses 
proven ant du lait; pâtes à tartiner 
laitièresToutes ces marc handises.
0406 Fromages et caillebotte Toutes ces marc handises.
0407 Œufs d’oiseaux, en coquilles, frais, 
conser vés ou cuitsToutes ces marc handises; compre nd les œufs à couver et les œufs 
exem pts de micro-orga nismes pathogènes spécifi és, les œufs 
fertilisés pour incubation (nos 0407 11et 0407 19).
Comp rend les œufs frais (nos 0407 21à 0407 29) et les autres œufs 
(0407 90), qu’ils soient propres à la consommation humaine ou non.
Comp rend les «œufs de cent ans».
L’ovalbumi ne, propre à la consommation humaine ou non, relève du 
no 3502 .
0408 Œufs d’oiseaux, dépour vus de leurs 
coquilles, et jaunes d’œufs, frais, 
séché s, cuits à l’eau ou à la vapeur , 
moulés, cong elés ou autrement 
conser vés, même additionnés de 
sucre ou d’autres édulcorantsToutes ces march andises: cette position compr end les ovopro duits, 
même traités ther miquement et les produits impropres à la 
consommation humaine.
0409 00 00 Miel naturel Toutes ces marc handises.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.4.2021                                                                                                                                         L 132/35  0410 00 00 Produits comestibles d’or igine 
animale, non dénommés ni 
compris ailleursToutes ces marc handises.
La présent e position compr end la «gelée royale »et la propolis (pour la 
fabrication de produits phar maceutiques et de compléments 
alimentaires), ainsi que les autres matières provenant d’animaux qui 
sont destinés à la consommation humaine, à l’exception des os (qui 
relèvent du no 0506 ).
Les insect es et les œufs d’insect es destinés à la consommation humaine 
relèvent du présent code NC.
CHA PITRE 5
Produits d’origine animale, non dénommés ni compr is ailleurs
Remarques générales
Des exigenc es spécif iques pour certains produits du présent chapitre sont définies dans le tableau 2 figurant à l’annex e XIV, 
chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011:
Ligne 7: soies de porc
Ligne 8: laine et poils non traités issus d’animaux autres que ceux de l’espèce porcine
Ligne 9: plumes, parties de plumes et duvet traités
Notes relativ es au chapitre 5 (extrait des notes relativ es à ce chapitre dans la NC)
«1.Le présent chapitre ne comprend pas:
a)les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d’animaux, entiers ou en morceaux et le sang 
d’animal (liquide ou desséché);
b)les cuirs, peaux et pelleter ies, autres que les produits du no 0505 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes 
du no 0511 (chapitre 41 ou 43);
c)les matières premières textiles d’or igine animale autres que le crin et les déchets de crin (section XI); ou
d)les têtes préparées pour articles de brosser ie (no 9603 ).
[…]
3. Dans la nomenclature, on considère comme “ivoire ”la matière fournie par les défenses d’éléphant, d’hippopotame, de 
morse, de narval, de sang lier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les animaux.
4. Dans la nomenclature, on considère comme “crins”les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés. Le 
no 0511 compr end notamment les crins et les déch ets de crins, même en nappes avec ou sans suppor t.»
Extrait des notes explicativ es du système harmonisé
«La position no 0505 comprend:
1)les peaux et autres parties d’oiseaux (têtes, ailes, par exemple) revêtues de leurs plumes ou de leur duvet ;
2)les plumes et parties de plumes (même rognées), ainsi que le duvet,
pour autant qu’ils soient à l’état brut ou qu’ils n’aient pas subi d’autres ouvraisons que le netto yage, la désinf ection ou un 
traitem ent exclusivement destiné à assurer leur conser vation.
Cette position comprend également les poudres, les farines et déchets de plumes ou de parties de plumes. »FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 132/36                                                                                                                                         19.4.2021  Code NC Désignation des marchandises Précisions et explications
1 2 3
0502 10 00 Soies de porc ou de sang lier et 
déchets de ces soiesToutes ces marc handises, traitées ou non.
0504 00 00 Boyaux, vessies et estomacs 
d’animaux (autres que ceux de 
poissons), entiers ou en morceaux, 
à l’état frais, réfrigéré, cong elé, salé 
ou en saumure, séch é ou fuméToutes ces marc handises: compre nd les estomacs, les vessies et les 
intest ins netto yés, salés, séchés ou chauff és d’or igine bovine, 
porcine, ovine ou capr ine ou de volailles.
Ex05 05 Peaux et autres parties d’oiseaux 
revêtues de leurs plumes ou de leur 
duvet, plumes et parties de plumes 
(même rognées), duvet, bruts ou 
simplement netto yés, désinfect és 
ou traité s en vue de leur 
conser vation; poudres et déchets de 
plumes ou de parties de plumesToutes ces marchandises: comprend les trophées de chasse 
d’oiseaux, à l’excep tion des plumes d’or nement traitées, des 
plumes traitées transpor tées par des voyageurs pour un usag e 
privé et des lots de plumes traitée s expédiés à des particuliers 
pour un usag e non industr iel.
L’article 25, paragraphe 1, point b), du règlement (UE) no 142/2011 
inter dit l’impor tation dans l’Union et le transit par celle-ci des 
plumes, des parties de plumes et du duvet non traités.
Les contrôles officiels s’appliquent aux plumes indépendamment 
de leur traitement, comme prévu à l’annex e XIII, chapitre VII, 
point C, du règlement (UE) no 142/2011.
Des exige nces spécifi ques supplémentaires sont définies pour les 
trophées de chasse dans l’annex e XIV, chapitre II, section 5, du 
règlement (UE) no 142/2011.
L’annex e XIV, chapitre II, section 6, du règlement (UE) no 142/2011 
couvre les plumes utilisées pour le rembour rage , le duvet et les 
plumes, brutes ou non.
0506 Os et cornillons, bruts, dégraissés, 
simplement préparés (mais non 
découpés en forme), acidulés ou 
dégélatiné s; poudres et déch ets de 
ces matièresComp rend les os utilisés comme articles à mastiquer et les os 
destinés à la production de gélatine ou de collagène, s’ils 
provienn ent de carcasses abattues pour la consommation humaine.
La farine d’os destinée à la consommation humaine relève du 
no 0410 .
Des exigenc es spécif iques pour les produits non destinés à la 
consommation humaine sont énoncées à la ligne 6 (trophées de 
chasse), à la ligne 11 (os et produits à base d’os, à l’exclusion de la 
farine d’os, cornes et produits à base de corne, à l’exclusion de la 
farine de corne, onglons et produits à base d’ong lons, à l’exclusi on 
de la farine d’ong lon, non destinés à servir de matières premières 
pour aliments des animaux, d’engrais organiques ou 
d’amendements) et à la ligne 12 (articles à mastiquer) du tableau 2 
figurant à l’annex e XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no  
142/2011.
0507 Ivoire, écaille de tortue, fanons (y 
compris les barbes) de baleine ou 
d’autres mammifères mar ins, 
cornes, bois, sabots, ongles, griffes 
et becs, bruts ou simplement 
préparés mais non découpés en 
forme; poudres et déch ets de ces 
matièresComp rend les trophées de chasse traités d’oiseaux et d’ongulés 
constitués uniquement d’os, de cornes, de sabots, de griffes, de 
bois et de dents.
Des exigences spécifiques pour les trophées de chasse sont 
énoncées à la ligne 6 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, 
chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.4.2021                                                                                                                                         L 132/37  Ex05 08 00 00 Corail et matières similaires, bruts 
ou simplement préparés, mais non 
autrement travai llés; coquilles et 
carapaces de mollusques, de 
crustacés ou d’échi noder mes et os 
de seiches, bruts ou simplement 
préparés, mais non découpés en 
forme, leurs poudres et leurs déchetsCoquilles et carapaces vides utilisées pour l’alimentation humaine 
et comme matière première de la glucosamine.
Comp rend en outre les coquilles et carapaces, dont les os de seiches, 
conte nant des corps mous et de la chair, tels que visés à l’article 10, 
point k) i), du règlement (CE) no 1069/2009.
Ex05 10 00 00 Ambre gris, castor éum, civette et 
musc; canthar ides; bile, même 
séché e; glandes et autres substances 
d’or igine animale utilisées pour la 
préparation de produits 
phar maceutiques, fraîch es, 
réfrigérées, cong elées ou autrement 
conser vées de façon provisoireL’ambre gris et les canthar ides sont excl us.
Les glandes, les autres substances d’or igine animale et la bile 
relèvent de ce numéro.
Les glandes et substances séché es relèvent de la position 3001 .
Des exigenc es spécifiques peuvent être énoncées à la ligne 14 du 
tableau 2 figur ant à l’annex e XIV, chapit re II, section 1, du 
règlement (UE) no 142/2011 en ce qui concer ne les sous-produits 
animaux destinés à la fabrication d’aliments pour animaux familiers 
autres que les aliments crus et de produits dérivés à utiliser en 
dehors de la chaîne alimentaire (pour des produits 
phar maceutiques et d’autres produits techniques).
Ex05 11 Produits d’or igine animale, non 
dénommés ni compris ailleurs; 
animaux mor ts des chapitres 1 ou 
3, impropres à l’alimentation 
humaineToutes ces marc handises.
Comp rend le mat ériel génétiq ue (sper me et embr yons d’or igine 
animale, telle que bovine , ovine, capr ine, équine ou porcine) ainsi 
que les sous-produits animaux issus de matières des catégo ries 1 
et 2 telles que visées aux articles 8 et 9 du règlement (CE) no  
1069/2009.
Les produits animaux suivants sont des exem ples de produits 
relevant des sous-positions 0511 10à 0511 99:
0511 10 00(sper me de taureaux).
0511 91(produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou 
autres invertébrés aquatiques): tout es ces march andises; 
comprend les œufs de poissons destinés à la reproduction, les 
animaux mor ts, les sous-produits animaux destinés à la 
fabrication d’aliments pour animaux domestiques, de produits 
phar maceutiques et d’autres produits techniques. Comprend les 
animaux mor ts des espèces visées au chapitre 3, non 
comestibles ou reconnus impropres à l’alimentation humaine, 
par exemple les daphnies, dites puces d’eau, et autres ostracodes 
ou phyllopodes, desséchés, pour la nour riture des poissons 
d’aquar ium. Comprend les appâts pour la pêche .
Ex05 11 99 10(tendons et nerfs, rognures et autres déchets 
similaires de peaux brutes).
Des contrôles officiels sont nécessaires pour les cuirs et peaux 
non traité s visés à l’annex e XIII, chapitre V, point C.2, du 
règlement (UE) no 142/2011, si les règles énoncées à 
l’annex e XIII, chapitre V, points B.1 et C.1, du règlement (UE) no  
142/2011 sont respecté es.
Ex05 11 99 31 (épong es naturelles d’origine animale, brutes): 
toutes ces march andises, si elles sont destinées à la 
consommation humaine; si elles ne sont pas destinées à la 
consommation humaine, uniquement celles destinées à 
l’alimentation des animaux familiers. Des exigences spécifiqu es 
en ce qui concer ne la consommation non humaine sont 
énoncées à la ligne 12 du tableau 2 figurant à l’annex e XIV, 
chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 132/38                                                                                                                                         19.4.2021  Ex05 11 99 39(éponges naturelles d’origine animale, préparées): 
toutes ces march andises, si elles sont destinées à la consommation 
humaine; si elles ne sont pas destinées à la consommation 
humaine, uniquement celles destinées à l’alimentation des 
animaux familie rs. Des exigences spécifiqu es en ce qui concer ne 
la consommation non humaine sont énoncées à la ligne 12 du 
tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du 
règlement (UE) no 142/2011.
Ex05 11 99 85 (autres produits d’or igine animale, non 
dénommés ni compris ailleurs; animaux mor ts du chapitre 1, 
imp ropres à la consommation humaine): compr end les 
embr yons, les ovules, le sper me et le mat ériel génétique non 
compris dans le no 0511 10et provena nt d’espèces autres que 
l’espèce bovine relèvent de la présent e position; comprend les 
sous-produits animaux destinés à la fabrication d’aliments pour 
animaux familiers et d’autres produits techniques.
Comp rend les crins non traités, les produits apicoles autres que 
les cires pour l’apiculture ou les usag es techniques, le 
sper maceti à usage technique, les animaux mor ts visés au 
chapitre 1, non comestibles ou impropres à l’alimentation 
humaine (par exem ple les chiens, chats et insectes), les 
matières animales dont les caractér istiques essentielles n’ont 
pas été modifi ées, et le sang animal comestible ne provenant 
pas de poissons, destinés à la consommation humaine.
CHA PITRE 6
Plantes vivantes et produits de la floriculture; bulbes, racines et produits similaires; fleurs coupées et feuillages 
d’ornement
Remarques générales
Le présent chapitre compre nd le blanc de champ ignons en compo st de fumier stérilisé d’or igine animale.
Extrait des notes explicativ es de la NC
«0602 90 10Blanc de champignons:
On désigne sous l’appellation de blanc de champignons un feutrag e de filaments grêles (thalle ou mycélium), souvent 
souterr ain, vivant et s’accroissant à la surface des matières animales ou végé tales en décomposition ou se développant dans 
les tissus eux-mêmes et donnant naissance à des champ ignons.
Relève également de cette sous-position le produit qui consiste en mycélium incomplèt ement développé, présenté sous 
forme de particules microscopiques déposées sur un suppor t de grains de céréales, lesquels sont insérés dans un compo st 
constitué de fumier de cheval stéri lisé (mélang e de paille et de crottin de cheval). »
Code NC Désignation des marchandises Précisions et explications
1 2 3
Ex06 02 90 10 Blanc de champignons Uniquement s’il contient du fumier transf ormé d’or igine animale et 
si des règles spécifi ques sont énoncées à la ligne 1 du tableau 2 
figurant à l’annex e XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no  
142/2011.CHA PITRE 12
Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes indust rielles ou médicinales; pailles et 
fourrages
Code NC Désignation des marchandises Précisions et explications
1 2 3
Ex12 12 99 95 Autres produits végétaux servant 
principalement à la consommation 
humaine, non dénommés ni 
compris ailleursPollen d’abeilles.
Ex12 13 00 00 Pailles et balles de céréales brutes, 
même haché es, moulues, pressées 
ou agglomérées sous forme de 
pelletsUniquement la paille.
Ex12 14 90 Rutabagas, betteraves fourragères, 
racines fourragères, foin, luzer ne, 
trèfle, sainf oin, choux fourragers, 
lupin, vesces et produits fourragers 
similaires, même agglomérés sous 
forme de pellets: hormis la farine, 
et les agglomérés sous forme de 
pellets, de luzer neUniquement le foin.
CHA PITRE 15
Graisses et huiles animales ou végét ales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires 
d’or igine animale ou végét ale
Remarques générales
Toutes les graisses et huiles provenant d’animaux. Des exigences spécifiques pour les produits suivants sont énoncées à 
l’annex e XIV du règlement (UE) no 142/2011:
1)pour les graisses fondues et les huiles de poisson à la ligne 3 du tableau 1 figurant au chapitre I, section 1;
2)pour les graisses fondues issues de matières de catégo rie 2 et destinées à être utilisés en dehors de la chaîne alimentaire 
des animaux d’élevag e (usag e oléoc himique, par exem ple) à la ligne 17 du tableau 2 figurant au chapitre II, section 1;
3)pour les dérivés lipidiques à la ligne 18 du tableau 2 figur ant au chapitre II, section 1.
Les dérivés lipidiques comprennent les produits de première transf ormation dérivés de graisses et d’huiles à l’état pur 
produits selon une méthode établie à l’annex e XIII, chapitre XI, point 1, du règlement (UE) no 142/2011.
Les dérivés mélangés à d’autres matières sont soumis à des contrôles officiels.
Notes relativ es au chapitre 15 (extrait des notes relativ es à ce chapitre dans la NC)
«1.Le présent chapitre ne comprend pas:
a)le lard et la graisse de porc ou de volai lles du no 0209 ;
b)le beur re, la graisse et l’huile de cacao (no 1804 );
c)les préparations alimentaires conte nant en poids plus de 15 % de produits du no 0405 (chapitre 21 généralement);
d)les cretons (no 2301 ) et les résidus des nos 2304 à 2306 ;FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 132/40                                                                                                                                         19.4.2021  […]
3. Le no 1518 ne compr end pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent classées dans la 
position dont relèvent les graisses et huiles et leurs fractions non dénaturées correspondante s.
4. Les pâte s de neutralisation (soap-stoc ks), les lies ou fèces d’huiles, le brai stéar ique, le brai de suint et la poix de glycérol 
entrent dans le no 1522 .»
Extrait des notes explicativ es du système harmonisé
«La position 1516 compre nd les graisses et les huiles animales ou végét ales qui ont subi une transf ormation chimique 
particulière du genre de celles mentionnées ci-après mais qui n’ont pas été autrement préparées.
Elle couvre également les fractions ayant subi le même traitem ent que ces graisses et huiles animales ou végé tales.
L’hydrog énation, qui s’opère par la mise en contact des produits avec l’hydrogène pur à une température et sous une 
pression appropr iées, en présence d’un agent catalyseur (généralement du nick el finement divisé), a pour effet d’élever le 
point de fusion des graisses, d’augment er la consistance des huiles, par transf ormation des glycérides non saturés (par 
exem ple d’acide oléique, linoléique, etc.) en glycérides saturés à point de fusion plus élevé (par exem ple d’acide palmitique, 
stéar ique, etc.).
La position 1518 compre nd les mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou 
de fractions de différ entes graisses ou huiles du chapitre, non dénommés ni compris ailleurs.
Cette partie comprend, entre autres, les huiles de friture usées cont enant, par exemple, de l’huile de navette, de l’huile de soja 
et une petite quantité de graisse animale, utilisées dans la préparation d’aliments pour animaux.
Sont également compris es ici les graisses, les huiles ou leurs fractions, hydrogénées, inter estér ifiées, réestérif iées ou 
élaïdinisées lorsque la modifi cation fait intervenir plus d’une graisse ou d’une huile. »
Code NC Désignation des marchandises Précisions et explications
1 2 3
1501 Graisses de porc (y compris le 
saindoux) et graisses de volailles, 
autres que celles du no 0209 ou 1503Toutes ces marc handises.
1502 Graisses des animaux des espèces 
bovine , ovine ou capr ine, autres 
que celles du no 1503Toutes ces marc handises.
1503 00 Stéar ine solaire, huile de saindoux, 
oléostéarin e, oléomargarine et 
huile de suif, non émulsionnées, ni 
mélangé es ni autrement préparéesToutes ces marc handises.
1504 Graisses et huiles et leurs fractions, 
de poissons ou de mammifères 
mar ins, même raffinées, mais non 
chimiquement modifiéesToutes ces marc handises: huiles de poissons, huiles des produits de 
la pêch e et huiles de mammifères mar ins.
Les préparations alimentaires diverses relèvent en général du 
no 1517 ou du chapit re 21.
1505 00 Graisse de suint et substances grasses 
dérivées, y compr is la lanolineToutes ces marc handises, graisse de suint imp ortée en tant que 
graisse fondue, comme indiqué à l’annex e XIV du règlement (UE) no  
142/2011, ou lanoline importée en tant que produit interm édiaire.
1506 00 00 Autres graisses et huiles animales et 
leurs fractions, même raffin ées, mais 
non chimiquement modifi éesToutes ces marc handises.
Graisses et huiles non fractionnées ainsi que leurs fractions initiales 
produites selon une méthode établie à l’annex e XIII, chapitre XI, 
point 1, du règlement (UE) no 142/2011.
1516 10 Graisses et huiles animales et leurs 
fractions, partiellement ou 
totaleme nt hydrogénées, Toutes les graisses et huiles animales.
Aux fins des contrôles officiels, les dérivés lipidiques compr ennent 
les produits de première transf ormation dérivés de graisses et FR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.4.2021                                                                                                                                         L 132/41  inter estér ifiées, réestérif iées ou 
élaïdinisées, même raffi nées, mais 
non autrement préparéesd’huiles animales à l’état pur produits selon une méthode établie à 
l’annex e XIII, chapitre XI, point 1, du règlement (UE) no 142/2011.
Ex15 17 Margari ne; mélange s ou 
préparations alimentaires de 
graisses ou d’huiles animales ou 
végét ales ou de fractions de 
différ entes graisses ou huiles du 
présent chapitre, autres que les 
graisses et huiles alimentaires et 
leurs fractions du no 1516Uniquement s’ils contiennent des produits d’or igine animale.
Ex15 18 00 91 Graisses et huiles animales ou 
végét ales et leurs fractions, cuites, 
oxydées, déshydrat ées, sulfurées, 
souff lées, standolisées ou 
autrement modifiées 
chimiquement, à l’exclusion de 
celles du no 1516Uniquement si elles contiennent des graisses et huiles animales.
Dérivés lipidiques produits selon une méthode décr ite à 
l’annex e XIII, chapitre XI, point 1, du règlement (UE) no 142/2011.
Des exige nces spécifi ques sont énoncées à la ligne 17 (graisses 
fondues) et à la ligne 18 (dér ivés lipidiques) du tableau 2 figurant 
à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no  
142/2011.
Ex15 18 00 95 Mélanges et préparations non 
alimentaires de graisses et d’huiles 
animales ou de graisses et d’huiles 
animales et végéta les et leurs 
fractionsUniquement les préparations de graisses et d’huiles, les graisses 
fondues et les dérivés provenant d’animaux; comprend les huiles 
de cuisson usagées destinées à un usag e conf orme au règlement 
(CE) no 1069/2009.
Dérivés lipidiques produits selon une méthode décr ite à 
l’annex e XIII, chapitre XI, point 1, du règlement (UE) no 142/2011.
Ex15 18 00 99 Autres Uniquement s’ils contiennent des graisses d’or igine animale.
Ex15 20 00 00 Glycérol brut; eaux et lessives 
glycérineusesUniquement s’ils contiennent des produits animaux.
1521 90 91 Cires d’abeilles ou d’autres insect es, 
brutesToutes ces march andises; comprend les cires présentées sous forme 
de rayons, les cires d’abeilles brutes pour l’apiculture et pour des 
usag es techniques.
L’article 25, paragraphe 1, point c), du règlement (UE) no 142/2011 
inter dit l’impor tation dans l’Un ion et le transit par celle-ci de la cire 
d’abeille sous la forme de rayon de miel.
Des exigences spécifiques pour les sous-produits apicoles sont 
énoncées à la ligne 10 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, 
chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.
1521 90 99 Cires d’abeilles ou d’autres insect es, 
même raffin ées ou colorées, non 
brutesToutes ces marchandises ; compr end les cires transf ormées ou 
raffin ées, même blanchies ou colorées, destinées à l’apiculture ou 
à des usages techniques.
Des exigences spécifiques pour les sous-produits apicoles sont 
énoncées à la ligne 10 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, 
chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.
Les sous-produits apicoles autres que les cires d’abeilles doivent être 
soumis à des contrôles officiels sous le code NC 0511 99 85
«Autre s».
Ex15 22 00 Dégras; résidus provena nt du 
traitem ent des corps gras ou des 
cires animales et végétalesUniquement s’ils contiennent des produits animaux.
Des exigenc es spécif iques sont énoncées à la ligne 18 (dér ivés 
lipidiques) du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, 
section 1, du règlement (UE) no 142/2011.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 132/42                                                                                                                                         19.4.2021  CHA PITRE 16
Préparations de viandes, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques
Notes relativ es au chapitre 16 (extrait des notes relativ es à ce chapitre dans la NC)
«1.Le présent chapitre ne compre nd pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébr és 
aquatiques, préparés ou conser vés par les procédés énumérés aux chapitres 2 ou 3 ou au no 0504 .
2. Les préparations alimentaires relèvent du présent chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de 
saucisson, de viande, d’abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébr és aquatiques ou 
une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés 
ci-dessus, elles sont classées dans la position du chapit re 16 correspondant au compo sant qui prédomine en poids. Ces 
dispositions ne s’applique nt ni aux produits farcis du no 1902 , ni aux préparations des nos 2103 ou 2104 .
Pour les prépar ations contenant du foie, les dispositions de la deuxième phrase figurant ci-de vant ne s’appliqu ent pas à la déter mination 
des sous-positions à l’intér ieur des nos 1601 et 1602 .
[…] »
Code NC Désignation des marchandises Précisions et explications
1 2 3
1601 00 Saucisses, saucissons et produits 
similaires, de viande, d’abats ou de 
sang; préparations alimentaires à 
base de ces produitsToutes ces marc handises; comprend les conser ves de viande de 
divers types.
1602 Autres préparations et conser ves de 
viande, d’abats ou de sangToutes ces marc handises; comprend les conser ves de viande de 
divers types.
1603 00 Extraits et jus de viande, de poissons 
ou de crustacés, de mollusques ou 
d’autres invertébr és aquatiquesToutes ces marc handises; comprend les extraits de viande et 
concentrés de viande, les prot éines de poissons sous forme de gel, 
réfrigérées ou cong elées; ainsi que les cartilage s de requins.
1604 Préparations et conser ves de 
poissons; caviar et ses succédanés 
préparés à partir d’œufs de poissonToutes ces marc handises, préparations culinaires cuites ou 
précuites contenant ou mélangées à du poisson ou des produits de 
la pêch e.
Comp rend les préparations de surimi classées sous le code NC 
1604 20 05.
Comp rend le poisson en boîte s et le caviar en récipients 
hermétiquement clos, ainsi que les sushi (à condition qu’ils ne 
soient pas classés sous un code NC figurant au chapitre 19).
Les brochett es de poisson (chair de poisson crue ou crevett es crues 
et légumes présentés sur un bâton net en bois) sont classées sous le 
code NC 1604 19 97.
1605 Crustacés, mollusques et autres 
inve rtébr és aquatiques, préparés ou 
conser vésToutes ces marc handises; comprend les escargots préparés 
entièrement ou préalablement, les crustacés ou autres invertébr és 
aquatiques en boîte , ainsi que la chair de moules en poudre.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.4.2021                                                                                                                                         L 132/43  CHA PITRE 17
Sucres et sucrer ies
Notes relativ es au chapitre 17 (extrait des notes relativ es à ce chapitre dans la NC)
«1.Le présent chapitre ne comprend pas:
a)les sucrer ies cont enant du cacao (no 1806 );
b)les sucres chimiquement purs [autres que le saccharose, le lacto se, le maltose , le glucose et le fructo se (lévulose)] et 
les autres produits du no 2940 ;
[…] »
Code NC Désignation des marchandises Précisions et explications
1 2 3
Ex17 02 Autres sucres, y compris le lacto se, le 
maltose, le glucose et le fructo se 
(lévulose) chimiquement purs, à 
l’état solide; sirops de sucres sans 
addition d’aromatisants ou de 
colorants; succédanés du miel, 
même mélang és de miel naturelUniquement s’ils contiennent des produits d’or igine animale.
Sucres et succédanés de miel, mélangés de miel naturel.
Ex17 04 Sucrer ies sans cacao (y compris le 
chocolat blanc)Uniquement si elles contiennent des produits d’or igine animale.
CHA PITRE 18
Cacao et ses préparations
Notes relativ es au chapitre 18 (extrait des notes relativ es à ce chapitre dans la NC)
«1.Le présent chapitre ne compre nd pas les préparations visées aux nos 0403 , 1901 , 1904 , 1905 , 2105 , 2202 , 2208 , 3003
ou 3004 .
2. Le no 1806 compr end les sucrer ies cont enant du cacao ainsi que, sous réser ve des dispositions de la note 1 du présent 
chapitre, les autres préparations alimentaires cont enant du cacao.
[…] »
Code NC Désignation des marchandises Précisions et explications
1 2 3
Ex18 06 Chocolat et autres préparations 
alimentaires cont enant du cacaoUniquement s’ils contiennent des produits d’or igine animale.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 132/44                                                                                                                                         19.4.2021  CHA PITRE 19
Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisser ies
Notes relativ es au chapitre 19 (extrait des notes relativ es à ce chapitre dans la NC)
«1.Le présent chapitre ne comprend pas:
a)à l’excep tion des produits farcis du no 1902 , les préparations alimentaires conte nant plus de 20 % en poids de 
saucisse, de saucisson, de viande, d’abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d’autres inver tébrés 
aquatiques ou d’une combinaison de ces produits (chapitre 16);
[…] »
Code NC Désignation des marchandises Précisions et explications
1 2 3
Ex19 01 Préparations alimentaires de farines, 
gruaux, semoules, amidons, fécules 
ou extraits de malt, ne contenant pas 
de cacao ou cont enant moins de 
40 % en poids de cacao calculés sur 
une base entièrement dégraissée, 
non dénommées ni compr ises 
ailleurs; préparations alimentaires 
de produits des nos 0401 à 0404 , 
ne contenant pas de cacao ou con-
tenant moins de 5 % en poids de 
cacao calculés sur une base entière -
ment dégraissée, non dénommées ni 
compris es ailleursUniquement si elles contiennent des produits d’or igine animale.
Comp rend les denrées alimentaires non cuites (pizzas) contenant 
des produits d’or igine animale.
Les préparations culinaires relèvent des chapitres 16 et 21.
Ex19 02 11 00 Pâtes alimentaires non cuites ni 
farcies ni autrement préparées, 
conte nant des œufsUniquement si elles contiennent des produits d’or igine animale.
Ex19 02 20 10 Pâtes alimentaires farcies (même 
cuite s ou autrement préparées) 
conte nant en poids plus de 20 % de 
poissons et crustacés, mollusques et 
autres invertébrés aquatiquesUniquement si elles contiennent des produits d’or igine animale.
Ex19 02 20 30 Pâtes alimentaires farcies (même 
cuite s ou autrement préparées) 
conte nant en poids plus de 20 % de 
saucisses, saucissons et similaires, de 
viandes et d’abats de tout es espèces, y 
compris les graisses de tout e nature 
ou origineUniquement si elles contiennent des produits d’or igine animale.
Ex19 02 20 91 Pâtes alimentaires farcies cuites Uniquement si elles contiennent des produits d’or igine animale.
Ex19 02 20 99 Autres [autres pâtes alimentaires 
farcies, non cuite s]Uniquement si elles contiennent des produits d’or igine animale.
Ex19 02 30 Autres pâtes alimentaires que les 
pâtes alimentaires des sous- 
positions 1902 11, 1902 19 et 
1902 20Uniquement si elles contiennent des produits d’or igine animale.
Ex19 02 40 Couscous Uniquement s’il contient des produits d’or igine animale.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.4.2021                                                                                                                                         L 132/45  Ex19 04 10 10 Produits à base de maïs obtenu s par 
souff lage ou grillag eUniquement s’ils contiennent des produits d’or igine animale.
Ex19 04 90 10 Préparations alimentaires à base de 
rizUniquement si elles contiennent des produits d’or igine animale.
Par exem ple les sushi (à condition qu’ils ne relèvent pas du 
chapitre 16).
Ex19 05 Pâtisser ies Uniquement si elles contiennent des produits d’or igine animale.
CHA PITRE 20
Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantes
Notes relativ es au chapitre 20 (extrait des notes relativ es à ce chapitre dans la NC)
«1.Le présent chapitre ne comprend pas:
[…]
b)les préparations alimentaires conte nant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d’abats, de sang, 
de poisson ou de crustacés, de mollusques, d’autres inve rtébrés aquatiques ou d’une combinaison de ces produits 
(chapitre 16);
[…] »
Code NC Désignation des marchandises Précisions et explications
1 2 3
Ex20 01 Légumes, fruits et autres parties 
comestibles de plante s, préparés ou 
conser vés au vinaigre ou à l’acide 
acétiqueUniquement s’ils contiennent des produits d’or igine animale.
Ex20 04 Autres légumes préparés ou 
conser vés autrement qu’au vinaigre 
ou à l’acide acétique, cong elés, autres 
que les produits du no 2006Uniquement s’ils contiennent des produits d’or igine animale.
Ex20 05 Autres légumes préparés ou 
conser vés autrement qu’au vinaigre 
ou à l’acide acétique, non cong elés, 
autres que les produits du no 2006Uniquement s’ils contiennent des produits d’or igine animale.
CHA PITRE 21
Préparations alimentair es diverses
Notes relativ es au chapitre 21 (extrait des notes relativ es à ce chapitre dans la NC)
«1.Le présent chapitre ne comprend pas:
[…]
e)les préparations alimentaires, autres que les produits décr its aux nos 2103 ou 2104 , conte nant plus de 20 % en poids 
de saucisse, de saucisson, de viande, d’abats, de sang, de poisson, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébr és 
aquatiques ou de tout e autre combinaison de ces produits (chapitre 16);FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 132/46                                                                                                                                         19.4.2021  […]
3. Au sens du no 2104 , on entend par “préparations alimentaires compo sites homog énéisées ”des préparations consistant 
en un mélange finement homog énéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, 
conditionnées pour la vent e au détail comme aliments pour nour rissons et enfants en bas âge ou pour usag es 
diététiques, en récipients d’un conte nu d’un poids net n’excédant pas 250 grammes. Pour l’application de cette 
définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange , en faible quantité, comme 
assaisonnement ou en vue d’en assurer la conser vation ou à d’autres fins. Ces préparations peuvent cont enir, en faible 
quantité, des fragments visibles.
Notes complémenta ires
[…]
5. Les autres préparations alimentaires présent ées sous forme de doses, telles que les capsules, les comprimés, les pastilles 
et les pilules, et destinées à être utilisées comme compl éments alimentaires relèvent de la position 2106 , sauf si elles 
sont dénommées ou comprises ailleurs.
[…] »
Code NC Désignation des marchandises Précisions et explications
1 2 3
Ex21 01 Extraits, essences et concentrés de 
café, de thé ou de maté et 
préparations à base de ces produits 
ou à base de café, thé ou maté; 
chicorée torréfiée et autres 
succédanés torré fiés du café et leurs 
extraits, essences et concentrésUniquement s’ils contiennent des produits d’or igine animale.
Ex21 03 Préparations pour sauces et sauces 
préparées; condiments et 
assaisonnements compo sés; farine 
de moutarde et moutarde préparéeUniquement s’ils contiennent des produits d’or igine animale.
Ex21 04 Préparations pour soupes, potag es 
ou bouillons; soupes, potag es ou 
bouillons préparés; préparations 
alimentaires composit es 
homog énéiséesUniquement si elles contiennent des produits d’or igine animale.
Ex21 05 00 Glaces de consommation, même 
conte nant du cacaoUniquement si elles contiennent des produits d’or igine animale.
Ex21 06 10 Concentrats de proté ines et 
substances proté iques texturéesUniquement s’ils contiennent des produits d’or igine animale.
Ex21 06 90 51 Sirop de lacto se Uniquement s’il contient des produits d’or igine animale.
Ex21 06 90 92 Autres préparations alimentaires 
non dénommées ni compr ises 
ailleurs ne contenant pas de 
matières grasses proven ant du lait, 
de sacchar ose, d’isog lucose, de 
glucose, d’amidon ou de fécule ou 
conte nant en poids moins de 1,5 % 
de matières grasses proven ant du 
lait, moins de 5 % de saccharos e ou 
d’isog lucose, moins de 5 % de 
glucose ou d’amidon ou de féculeUniquement si elles contiennent des produits d’or igine animale.
Ex21 06 90 98 Autres préparations alimentaires 
non dénommées ni compr ises 
ailleursUniquement si elles contiennent des produits d’or igine animale.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.4.2021                                                                                                                                         L 132/47  CHA PITRE 22
Boissons, liquides alcooliques et vinaig res
Notes relativ es au chapitre 22 (extrait des notes relativ es à ce chapitre dans la NC)
«[…]
3.Au sens du no 2202 , on entend par “boissons non alcooliques ”les boissons dont le titre alcoométr ique volumique 
n’excèd e pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les nos 2203 à 2206 ou dans le no 2208 .
[…] »
Code NC Désignation des marchandises Précisions et explications
1 2 3
Ex22 02 99 91 Autres boissons non alcooliques, à 
l’exclusi on des jus de fruits ou de 
légumes du no 2009 , d’une teneur en 
poids de matières grasses proven ant 
de produits des nos 0401 à 0404
inférieure à 0,2 %Uniquement si elles contiennent des produits d’or igine animale.
Ex22 02 99 95 Autres boissons non alcooliques, à 
l’exclusi on des jus de fruits ou de 
légumes du no 2009 , d’une teneur en 
poids de matières grasses proven ant 
de produits des nos 0401 à 0404 d’au 
moins 0,2 % mais inférieure à 2 %Uniquement si elles contiennent des produits d’or igine animale.
Ex22 02 99 99 Autres boissons non alcooliques, à 
l’exclusi on des jus de fruits ou de 
légumes du no 2009 , d’une teneur en 
poids de matières grasses proven ant 
de produits des nos 0401 à 0404 d’au 
moins 2 %Uniquement si elles contiennent des produits d’or igine animale.
Ex22 08 70 Liqueurs Uniquement si elles contiennent des produits d’or igine animale.
CHA PITRE 23
Résidus et déchets des indust ries alimentaires; aliments préparés pour animaux
Note relativ e au chapitre 23 (extrait des notes relativ es à ce chapitre de la NC)
«1.Sont inclus dans le no 2309 les produits des types utilisés pour l’alimentation des animaux, non dénommés ni compr is 
ailleurs, obtenu s par le traite ment de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractér istiques 
essentielles de la matière d’or igine, autres que les déchets végé taux, résidus et sous-produits végétaux issus de ce 
traitement.
[…] »
Extrait des notes explicativ es du système harmonisé
«Les cretons, qui sont constitués par les tissus membraneux restant après la fonte de graisses de porc ou d’autres graisses 
animales, sont surtout emplo yés dans la préparation d’aliments pour animaux (biscuits pour chiens notamment), mais ils 
restent, cependant, classés sous le no 2301 s’ils sont utilisables pour l’alimentation humaine. »FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 132/48                                                                                                                                         19.4.2021  Code NC Désignation des marchandises Précisions et explications
1 2 3
2301 Farines, poudres et agglomérés sous 
forme de pellets, de viandes, d’abats, 
de poissons ou de crustacés, de 
mollusques ou d’autres inver tébrés 
aquatiques, impropres à 
l’alimentation humaine; cretonsToutes ces marc handises; comprend les prot éines animales 
transf ormées non destinées à la consommation humaine, les 
farines de viande non destinées à la consommation humaine, et les 
cretons, destinés ou non à la consommation humaine.
Les farines de plumes relèvent du no 0505 .
Des exigenc es spécifi ques pour les proté ines animales transf ormées 
sont énoncées à la ligne 1 du tableau 1 figur ant à l’annex e XIV, 
chapitre I, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.
Ex23 09 Préparations des types utilisés pour 
l’alimentation des animauxToutes ces marchandises , si elles contiennent des produits animaux, 
à l’exception des sous-positions 2309 90 20et 2309 90 91.
Comp rend, entre autres, les aliments pour chiens ou chats, 
conditionnés pour la vente au détail (sous-position no 2309 10), 
conte nant des produits animaux et des produits dits «solubles »de 
poissons ou de mammifères mar ins (code NC 2309 90 10); les 
produits animaux destinés à l’alimentation animale, y compris les 
mélange s de farines (sabots et cornes, par exemple).
La présent e position compr end le lait liquide, le colostr um et les 
produits contenant des produits laitiers, du colostr um ou d’autres 
hydrates de carbone, tout es ces marc handises étant impropres à la 
consommation humaine mais destinées à l’alimentation animale.
Comp rend les aliments pour animaux famili ers, les articles à 
mastiquer pour chiens et les mélange s de farine, ces mélang es 
pouvant contenir des insect es mor ts.
Des exige nces spécifi ques en ce qui concer ne les aliments pour 
animaux familiers y compris les articles à mastiquer pour chiens 
sont énoncées à la ligne 12 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, 
chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.
Comp rend les ovoproduit s non destinés à la consommation 
humaine et les autres produits animaux transf ormés non destinés à 
la consommation humaine.
Des exige nces spécifi ques pour les ovoproduits sont énoncées à la 
ligne 9 du tableau 1 figurant à l’annex e XIV, chapitre I, section 1, du 
règlement (UE) no 142/2011.
CHA PITRE 28
Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d’éléments 
radioactifs, de mét aux des terres rares ou d’isotopes
Code NC Désignation des marchandises Précisions et explications
1 2 3
Ex28 35 25 00 Hydrogénoor thophosphate de 
calcium (phosphate dicalcique)D’or igine animale uniquement.
Des exige nces spécifi ques pour le phosphate dicalcique sont 
énoncées à la ligne 6 du tableau 1 figurant à l’annexe XIV, chapitre I, 
section 1, du règlement (UE) no 142/2011.
Ex28 35 26 00 Autres phosphates de calcium Phosphat e tricalcique d’or igine animale uniquement.
Des exige nces spécifi ques pour le phosphate dicalcique sont 
énoncées à la ligne 7 du tableau 1 figurant à l’annexe XIV, chapitre I, 
section 1, du règlement (UE) no 142/2011.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.4.2021                                                                                                                                         L 132/49  CHA PITRE 29
Produits chimiques organiques
Code NC Désignation des marchandises Précisions et explications
1 2 3
Ex29 22 41 Lysine et ses esters; sels de ces 
produitsD’or igine animale uniquement.
Ex29 22 42 Acide glutamique et ses sels D’or igine animale uniquement.
Ex29 22 43 Acide anthranilique et ses sels D’or igine animale uniquement.
Ex29 22 49 Autres amino-acides, autres que 
ceux conte nant plus d’une sorte de 
fonction oxygénée, et leurs esters; 
sels de ces produitsD’or igine animale uniquement.
Ex29 25 29 00 Imines et leurs dérivés autres que le 
chlordiméf orme (ISO); sels de ces 
produitsCréatine d’or igine animale.
Ex29 30 Thiocomposés organiques Amino-acides d’or igine animale, tels que:
Ex29 30 90 13Cystéin e et cystine;
Ex29 30 90 16Dérivés de la cystéine ou de la cystine.
Ex29 32 99 00 Autres compo sés hété rocy cliques à 
hété roatome(s) d’oxygène 
excl usivementD’or igine animale uniquement, par exem ple la glucosamine, la 
glucosamine-6-phosphat e et leurs sulfates.
Ex29 42 00 00 Autres composés organiques D’or igine animale uniquement.
CHA PITRE 30
Produits phar maceutiques
Remarques générales
Les médicaments finis qui ne sont pas couver ts par les règlements (CE) no 1069/2009 et (UE) no 142/2011 sont exclus de la 
liste . Les produits interm édiaires sont inclus.
Dans la position no 3001 (glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l’état desséché, même pulvér isés; extraits, à 
usag es opothérapiques, de glandes ou d’autres organes ou de leurs sécrétions; hépar ine et ses sels; autres substances 
humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs), 
seules les sous-positions 3001 20et 3001 90, matières provenant d’animaux uniquement, entrent en ligne de comp te pour 
les contrôles officiels. On se repor tera aux exige nces spécifi ques suivantes à l’annexe XIV du règlement (UE) no 142/2011:
1)À la ligne 2 du tableau 2 figurant au chapitre II, section 1, pour les produits sanguins utilisés à des fins techniques, à 
l’exclusion des produits sanguins proven ant d’équidés.
2)À la ligne 3 du tableau 2 figurant au chapitre II, section 1, pour le sang et les produits sanguins proven ant d’équidés.
3)À la ligne 14 du tableau 2 figurant au chapitre II, section 1, pour les sous-produits animaux destinés à la fabrication 
d’aliments pour animaux familiers autres que les aliments crus et à la fabrication de produits dérivés destinés à être 
utilisés en dehors de la chaîne alimentaire animale.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 132/50                                                                                                                                         19.4.2021  Dans la position no 3002 [sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, proph ylactiques ou de 
diagnostic; antisér ums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifi és ou obte nus par voie 
biote chnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-org anismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires], seules 
les sous-positions 3002 12 et 3002 90 entrent en ligne de comp te pour les contrôles officiels. Le sang humain du 
no 3002 90 10et les vaccins des nos 3002 20et 3002 30ne nécessiten t pas de contrôles officiels.
Code NC Désignation des marchandises Précisions et explications
1 2 3
3001 20 90 Extraits de glandes ou d’autres 
organes ou de leurs sécrétions, 
autres que d’or igine humaineToutes ces marcha ndises; compr end un produit servant à remplacer 
le colostr um mater nel et utilisé dans l’alimentation des veaux.
Ex30 01 90 91 Substances animales préparées à des 
fins thérapeutiques ou 
prophylacti ques: hépar ine et ses selsTous les produits animaux destinés à faire l’objet d’une nouvelle 
transf ormation conf ormément à l’article 34, paragraphe 1, du 
règlement (CE) no 1069/2009 pour la fabrication des produits 
dérivés visés aux points a) à f) de l’article 33 dudit règlement.
3001 90 98 Substances animales autres que 
l’hépar ine et ses sels, préparées à 
des fins thérapeutiques ou 
prophylacti ques, non dénommées 
ni comprises ailleursToutes ces marc handises.
Outre les glandes et autres orga nes mentionnés dans les notes 
explicatives du système harmonisé relatives à la position 3001 , 
cette sous-position compre nd l’hypoph yse, les capsules surrénales 
et la glande thyroïde; à l’exce ption des produits qui sont définis à 
l’article 33 du règlement (CE) no 1069/2009.
Ex30 02 12 00 Antisér ums et autres fractions du 
sangProduits provenant d’animaux uniquement.
Ne comprend pas les médicaments finis destinés au consommate ur 
final.
Ne comprend pas les anticor ps et l’ADN.
Sous le no 3002 , des exige nces spécifi ques sont énoncées pour les 
sous-produits animaux compris dans le tableau 2 figurant à 
l’annex e XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011; 
elles sont détaillées dans les lignes suivantes:
ligne 2: produits sanguins, à l’exception de ceux provenant 
d’équidés;
ligne 3: sang et produits sanguins d’équidés.
3002 90 30 Sang animal préparé en vue d’usag es 
thérapeutiques, proph ylactiques ou 
de diagnosticToutes ces marc handises.
Ex30 02 90 50 Cultures de micro-organis mes Uniquement agents pathogènes et cultures d’ag ents pathogènes 
pour animaux.
Ex30 02 90 90 Autres Uniquement agents pathogènes et cultures d’ag ents pathogènes 
pour animaux.
Ex30 06 92 00 Déch ets phar maceutiques Produits provenant d’animaux uniquement.
Déch ets phar maceutiques, produits phar maceutiques impropres à 
leur usag e initial.
CHA PITRE 31
Eng rais
Notes relativ es au chapitre 31 (extrait des notes relativ es à ce chapitre dans la NC)
«1.Le présent chapitre ne comprend pas:
a)le sang animal du no 0511 ;
[…] »FR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.4.2021                                                                                                                                         L 132/51  Code NC Désignation des marchandises Précisions et explications
1 2 3
Ex31 01 00 00 Engrais d’or igine animale ou 
végét ale, même mélang és entre eux 
ou trait és chimiquement ; engrais 
résultant du mélange ou du 
traitem ent chimique de produits 
d’or igine animale ou végétaleProduits provenant d’animaux, sous une forme non falsifiée 
uniquement.
Comp rend le guano, à l’exception du guano minéralisé.
Comp rend le lisier en mélang e avec des prot éines animales 
transf ormées, pour l’utilisation comme engrais; mais pas les 
mélange s de lisier et de substances chimiques utilisés comme 
engrais (voir no 3105 , qui compr end uniquement les engrais 
minéraux ou chimiques).
Des exige nces spécifi ques pour le lisier transf ormé, les produits 
dérivés du lisier transf ormé et le guano de chauve-sour is sont 
énoncées à la ligne 1 du tableau 2 figurant à l’annex e XIV, 
chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.
Ex31 05 10 00 Produits du présent chapitre 
présent és soit en tablettes ou 
formes similaires, soit en 
emballages d’un poids brut 
n’excéd ant pas 10 kgUniquement les engrais cont enant des produits proven ant 
d’animaux.
Des exige nces spécifi ques pour le lisier transf ormé, les produits 
dérivés du lisier transf ormé et le guano de chauve-sour is sont 
énoncées à la ligne 1 du tableau 2 figurant à l’annex e XIV, 
chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.
CHA PITRE 32
Extraits tannants ou tinctori aux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et 
vernis; mas tics; encres
Notes relativ es au chapitre 32 (extrait des notes relativ es à ce chapitre dans la NC)
«[…]
3.Entrent également dans les nos 3203 , 3204 , 3205 et 3206 les préparations à base de matières colorant es (y compris, en 
ce qui concer ne le no 3206 , les pigments du no 2530 ou du chapitre 28, les paillettes et poudres métalliques), des types 
utilisés pour colorer tout e matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations 
colorant es. Ces positions ne compre nnent pas, tout efois, les pigments en dispersion dans les milieux non aqueux, à 
l’état liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de peintures (no 3212 ), ni les autres préparations visées aux 
nos 3207 , 3208 , 3209 , 3210 , 3212 , 3213 ou 3215 .
[…] »
Code NC Désignation des marchandises Précisions et explications
1 2 3
Ex32 03 Matières colorant es d’or igine 
animale (y compris les extraits 
tinctori aux, mais à l’exclusion des 
noirs d’or igine animale), même de 
constitution chimique définie; 
préparations visées à la note 3 du 
présent chapitre, à base de matières 
colorant es d’or igine animaleUniquement les dispersions de couleur dans une base de matières 
grasses proven ant du lait, utilisées dans la production de denrées 
alimentaires ou d’aliments pour animaux.
Ex32 04 Matières colorant es organiques 
synthétiques, même de constitution 
chimique définie; préparations 
visées à la note 3 du présent 
chapitre, à base de matières Uniquement les dispersions de couleur dans une base de matières 
grasses proven ant du lait, utilisées dans la production de denrées 
alimentaires ou d’aliments pour animaux.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 132/52                                                                                                                                         19.4.2021  colorant es organiques synthétiques; 
produits orga niques synthétiques 
des types utilisés comme agents 
d’aviv age fluorescents ou comme 
luminophores, même de 
constitution chimique définie
CHA PITRE 33
Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumer ie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques
Code NC Désignation des marchandises Précisions et explications
1 2 3
Ex33 02 Mélanges de substances 
odor iférantes et mélanges (y 
compris les solutions alcooliques) à 
base d’une ou de plusieurs de ces 
substances, des types utilisés 
comme matières de base pour 
l’industr ie; autres préparations à 
base de substances odor iférant es, 
des types utilisés pour la 
fabrication de boissonsUniquement les arômes dans une base de matières grasses 
proven ant du lait, utilisés dans la production de denrées 
alimentaires ou d’aliments pour animaux.
CHA PITRE 35
Matières albuminoïdes; amidons modif iés; colles; enzymes
Code NC Désignation des marchandises Précisions et explications
1 2 3
Ex35 01 Caséines, caséinates et autres dérivés 
des caséines; colles de caséineCaséines destinées à la consommation humaine, à l’alimentation 
animale ou à des usages techniques.
Des exigences spécifiques pour le lait, les produits à base de lait et le 
colostr um non destinés à la consommation humaine sont énoncées 
à la ligne 4 du tableau 1 figurant à l’annex e XIV, chapitre I, section 1, 
du règlement (UE) no 142/2011.
Ex35 02 Albumines (y compris les 
concentrats de plusieurs prot éines 
de lactosérum contenant, en poids 
calculé sur matière sèche, plus de 
80 % de prot éines de lacto sérum), 
albuminate s et autres dérivés des 
albuminesComp rend les produits proven ant d’œufs et provenant du lait, 
destinés à la consommation humaine ou non (y compris ceux 
destinés à l’alimentation animale).
Des exigences spécifiques pour le lait, les produits à base de lait et le 
colostr um non destinés à la consommation humaine sont énoncées 
à la ligne 4 du tableau 1 figurant à l’annex e XIV, chapitre I, section 1, 
du règlement (UE) no 142/2011; des exige nces spécifi ques pour les 
ovoproduits non destinés à la consommation humaine sont 
énoncées à la ligne 9 du tableau 1 figurant à l’annexe XIV, chapitre I, 
section 1, du règlement (UE) no 142/2011.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.4.2021                                                                                                                                         L 132/53  3503 00 Gélatines (y compr is celles 
présent ées en feuilles de forme 
carrée ou rectangulaire, même 
ouvrées en surface ou colorées) et 
leurs dérivés; ichty ocolle; autres 
colles d’or igine animale, à 
l’exclusi on des colles de caséine du 
no 3501Comp rend la gélat ine destinée à la consommation humaine, à 
l’alimentation animale et à usage technique.
Les gélatines classées sous les nos 3913 (protéines durcies) et 9602
(gélatin es non durcies travaillées et ouvrages en gélatine non 
durcie), par exem ple les capsules vides non destinées à la 
consommation humaine ou animale, sont excl ues des contrôles 
officiels.
Des exige nces spécifi ques sont énoncées à la ligne 5 du tableau 1 
figurant à l’annex e XIV, chapitre I, section 1, du règlement (UE) no  
142/2011 pour les gélatines et les protéines hydrolysées non 
destinées à la consommation humaine et à l’annex e XIV, chapitre II, 
section 11, dudit règlement pour la gélatine photographique.
Ex35 04 00 Peptones et leurs dérivés; autres 
matières protéiques et leurs dérivés, 
non dénommés ni compris ailleurs; 
poudre de peau, traitée ou non au 
chromeComp rend le collagène et les proté ines hydrolysées destinés à la 
consommation humaine, à l’alimentation animale et à usag e 
technique.
Comp rend les produits de collagène à base de prot éines obtenus à 
partir de peaux et de tendons d’animaux, ainsi que d’os de porcs et 
de volai lles et d’arêt es de poisson.
Comp rend les proté ines hydrolysées consistant en polypep tides, 
peptides ou acides aminés et leurs mélanges , obte nues par 
hydrolyse de sous-produits animaux. Elles sont excl ues des 
contrôles officiels lorsqu’elles sont utilisées comme additifs dans 
des préparations alimentaires (no 2106 ).
Comp rend tout sous-produit laitier destiné à la consommation 
humaine qui n’est pas compris dans le no 0404 .
Des exige nces spécifi ques sont énoncées pour le collagène à la 
ligne 8 et pour la gélatine et les protéines hydrolysées à la ligne 5 du 
tableau 1 figurant à l’annexe XIV, chapitre I, section 1, du règlement 
(UE) no 142/2011.
Ex35 07 10 00 Présure et ses concentrats Présure et ses concentrats destinés à la consommation humaine, 
proven ant de produits animaux uniquement.
Ex35 07 90 90 Enzymes autres que la présure et ses 
concentrats, la lipoprot éine lipase 
ou l’aspergillus alkaline protéaseD’or igine animale uniquement.
CHA PITRE 38
Produits divers des indust ries chimiques
Notes relativ es au chapitre 38 (extrait des notes relativ es à ce chapitre dans la NC)
«[…]
4.Dans la nomenclature, par “déchets municipaux ”on entend les déchets mis au rebut par les particuliers, les hôte ls, les 
restaurants, les hôpitaux, les maga sins, les bureaux, etc., et les détr itus ramassés sur les routes et les trott oirs ainsi que 
les maté riaux de constr uction de rebut et les débr is de démolition. Les déch ets municipaux contiennent généralement 
un grand nombre de matières, comme les matières plastiques, le caoutc houc, le bois, le papier , les matières textiles, le 
verre, le métal, les produits alimentaires, les meubles cassés et autres articles endommagés ou mis au rebut.
[…] »FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 132/54                                                                                                                                         19.4.2021  Code NC Désignation des marchandises Précisions et explications
1 2 3
Ex38 22 00 00 Réactifs de diagnostic ou de 
laboratoire sur tout suppor t et 
réactifs de diagnostic ou de 
laboratoire préparés, même 
présent és sur un suppor t, autres 
que ceux des nos 3002 ou 3006 ; 
matér iaux de référence certifiésProduits provenant d’animaux uniquement, à l’exception des 
dispositifs médicaux définis à l’article 1er, paragraphe 2, point a), de 
la directive 93/42/CEE du Conseil (1)et des dispositifs médicaux de 
diagnostic in vitro définis à l’article 1er, paragraphe 2, point b), de la 
directive 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil (2).
Ex38 25 10 00 Déch ets municipaux Uniquement les déchets de cuisine et de table conte nant des 
produits animaux, s’ils relèvent de l’article 2, paragraphe 2, point g), 
du règlement (CE) no 1069/2009, à l’excep tion des déchets de 
cuisine et de table proven ant directement de moyens de transpor t 
opérant au niveau intern ational et éliminés conf ormément à 
l’article 12, point d), dudit règlement.
Les huiles de cuisson usag ées destinées à un usag e conf orme au 
règlement (CE) no 1069/2009, par exemple, comme engrais 
organique, biogaz, biodiesel ou combustible peuvent relever du 
présent code NC.
(1)Directive 93/42/CEE du Conseil du 14 juin 1993 relative aux dispositifs médicaux (JO L 169 du 12.7.1993, p. 1).
(2)Directive 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 1998 relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro 
(JO L 331 du 7.12.1998, p. 1).
CHA PITRE 39
Matières plasti ques et ouvrages en ces matières
Code NC Désignation des marchandises Précisions et explications
1 2 3
Ex39 13 90 00 Autres polymères naturels (à 
l’excep tion de l’acide alginique, de 
ses sels et de ses esters) et 
polymères naturels modifi és 
(protéine s durcies, dérivés 
chimiques du caoutchouc naturel, 
par exem ple), non dénommés ni 
compris ailleurs, sous formes 
primairesProduits provenant d’animaux uniquement, par exem ple le sulfate 
de chondroïtine, le chitosane et la gélatine durcie.
Ex39 17 10 10 Boyaux artificiels en prot éines 
durcies ou en matières plastiques 
cellulosiquesProduits provenant d’animaux uniquement.
Ex39 26 90 97 Autres ouvrages en matières 
plastiques et ouvrag es en autres 
matières des nos 3901 à 3914 , autres 
que fabriqués à partir de feuillesCapsules vides en gélatine durcie destinées à la consommation 
humaine et animale; des exige nces spécifi ques sont énoncées à la 
ligne 5 du tableau 1 figurant à l’annex e XIV, chapitre I, section 1, du 
règlement (UE) no 142/2011.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.4.2021                                                                                                                                         L 132/55  CHA PITRE 41
Peaux brutes (autres que les pelleter ies) et cuirs
Remarques générales
Seuls les cuirs et peaux d’ongulés des nos 4101 , 4102 et 4103 doivent être soumis à des contrôles officiels.
Des exigences spécif iques pour les cuirs et peaux d’ongulés sont énoncées aux lignes 4 et 5 du tableau 2 figurant à 
l’annex e XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.
Notes relativ es au chapitre 41 (extrait des notes relativ es à ce chapitre dans la NC)
«1.Le présent chapitre ne comprend pas:
a)les rognures et déchets similaires de peaux brutes (no 0511 );
b)les peaux et parties de peaux d’oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (nos 0505 ou 6701 ); ou
c)les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêté s, non épilés, d’animaux à poils (chapitre 43). Entrent tout efois dans le 
chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buff les), d’équidés, d’ovins (à l’exclusion des peaux 
d’agneaux dits “astrakan ”, “breitschwanz ”, “caracul ”, “persianer ”ou similaires, et des peaux d’agneaux des Indes, de 
Chine, de Mongolie ou du Tibet), de capr ins (à l’exclusion des peaux de chèvres, de chevrett es ou de chevreaux du 
Yémen, de Mongolie ou du Tibet), de porcins (y compr is le pécar i), de chamois, de gazelle, de chameau et 
dromadaire, de renne, d’élan, de cerf, de chevreuil ou de chien.
[…] »
Code NC Désignation des marchandises Précisions et explications
1 2 3
Ex41 01 Cuirs et peaux bruts de bovins (y 
compris les buff les) ou d’équidés 
(frais, ou salés, séché s, chaulés, 
picklé s ou autrement conser vés, 
mais non tannés ni parc heminés ni 
autrement préparés), même épilés 
ou refendusUniquement cuirs et peaux frais, réfrigérés ou traités , y compris 
secs, salés secs, salés verts ou conser vés par un procédé autre que le 
tannage ou un procédé équivalent.
L’impor tation sans restr ictions est possible pour les cuirs et peaux 
traités visés à l’annex e XIII, chapitre V, point C.2, du règlement (UE) 
no 142/2011, si les règles énoncées à l’article 41, paragraphe 3, du 
règlement (CE) no 1069/2009 sont respecté es, en particulier en ce 
qui concer ne les nos ex 4101 20 80et ex 4101 50 90.
Ex41 02 Peaux brutes d’ovins (fraîch es, ou 
salées, séchées, chaulées, picklées 
ou autrement conser vées, mais non 
tannées ni parch eminées ni 
autrement préparées), même 
épilées ou refendues, autres que 
celles excl ues par la note 1, 
point c), du présent chapitreUniquement cuirs et peaux frais, réfrigérés ou traités , y compris 
secs, salés secs, salés verts ou conser vés par un procédé autre que le 
tannage ou un procédé équivalent.
L’impor tation sans restr ictions est possible pour les cuirs et peaux 
traités visés à l’annex e XIII, chapitre V, point C.2, du règlement (UE) 
no 142/2011, si les règles énoncées à l’article 41, paragraphe 3, du 
règlement (CE) no 1069/2009 sont respecté es, en particulier en ce 
qui concer ne les nos ex 4102 21 00et ex 4102 29 00.
Ex41 03 Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou 
salés, séch és, chaulés, picklés ou 
autrement conser vés, mais non 
tannés ni parche minés ni 
autrement préparés), même épilés 
ou refendus, autres que ceux exclus 
par les notes 1, point b), ou 1, 
point c), du présent chapitreUniquement cuirs et peaux frais, réfrigérés ou traités , y compris 
secs, salés secs, salés verts ou conser vés par un procédé autre que le 
tannage ou un procédé équivalent.
L’impor tation sans restr ictions est possible pour les cuirs et peaux 
traités visés à l’annex e XIII, chapitre V, point C.2, du règlement (UE) 
no 142/2011, si les règles énoncées à l’article 41, paragraphe 3, du 
règlement (CE) no 1069/2009 sont respecté es, en particulier en ce 
qui concer ne le no ex 4103 90 00.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 132/56                                                                                                                                         19.4.2021  CHA PITRE 42
Ouvrages en cuir ; articles de bour reller ie ou de seller ie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; 
ouvrages en boyaux
Notes relativ es au chapitre 42 (extrait des notes relativ es à ce chapitre dans la NC)
«[…]
2.Le présent chapitre ne comprend pas:
a)les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (no 3006 );
[…]
ij)les cordes harmoniques, les peaux de tambours ou d’instr uments similaires, ainsi que les autres parties d’instr uments 
de musique (no 9209 ).
[…] »
Code NC Désignation des marchandises Précisions et explications
1 2 3
Ex42 05 00 90 Autres ouvrage s en cuir naturel ou 
reconstituéComp rend les articles à mastiquer et les maté riaux destinés à la 
fabrication d’articles à mastiquer .
Ex42 06 00 00 Ouvrage s en boyaux, en baudr uches, 
en vessies ou en tendonsComp rend les articles à mastiquer et les maté riaux destinés à la 
fabrication d’articles à mastiquer .
CHA PITRE 43
Pelleter ies et fourr ures; pelleter ies factices
Notes relativ es au chapitre 43 (extrait des notes relativ es à ce chapitre dans la NC)
«1.Indépendamment des pelleter ies brutes du no 4301 , le terme “pellete ries”, dans la nomenclature, s’entend des peaux 
tannées ou apprêtée s, non épilées, de tous les animaux.
2. Le présent chapitre ne comprend pas:
a)les peaux et parties de peaux d’oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (nos 0505 ou 6701 );
b)les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la note 1, point c), du chapit re 41 classe dans ce dernier 
chapitre;
[…] »
Extrait des notes explicativ es du système harmonisé
«Position 4301: Les cuirs et peaux de la présent e position sont considérés comme bruts, non seulement lorsqu’ils sont 
présent és à l’état naturel, mais aussi lorsqu’ils ont été netto yés et préser vés de la détérioration par séchag e, salage (humide 
ou sec) ou même lorsqu’ils ont été soumis aux opérations de l’éjar rage (enlèvement des jarres ou poils grossiers qui 
dépassent le duvet dans certaines pelleter ies) ou de l’écharnage (enlèvement du tissu fibreux et adipeux collé au derme). »
Code NC Désignation des marchandises Précisions et explications
1 2 3
Ex43 01 Pelleteri es brutes (y compris les têtes, 
queues, patte s et autres morceaux 
utilisables en pelleter ies), autres que 
les peaux brutes des nos 4101 , 4102
ou 4103Toutes ces marc handises, à l’exclusion des pelleter ies traitées 
conf ormément au chapitre VIII de l’annex e XIII du règlement (UE) 
no 142/2011, pour autant que les dispositions de l’article 41, 
paragraphe 3, du règlement (CE) no 1069/2009 soient respectées .FR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.4.2021                                                                                                                                         L 132/57  Comp rend les sous-positions suivantes:
Ex43 01 10 00(de visons, entières, même sans les têtes, queues ou 
pattes ): des exig ences spécifi ques pour les produits dérivés à utiliser 
en dehors de la chaîne alimentaire animale (fourrures) sont 
énoncées à la ligne 14 du tableau 2 figurant à l’annex e XIV, 
chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.
Ex43 01 30 00(d’agneaux, dits «astrakan », «breitschwanz », 
«caracul », «persianer »ou similaires, d’agneaux des Indes, de Chine, 
de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou 
pattes ): des exige nces spécifi ques pour les cuirs et peaux d’ongulés 
sont énoncées à la ligne 5 du tableau 2 figur ant à l’annex e XIV, 
chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.
Ex43 01 60 00(de renards, entières, même sans les têtes, queues ou 
pattes ): des exig ences spécifi ques pour les produits dérivés à utiliser 
en dehors de la chaîne alimentaire animale (fourrures) sont 
énoncées à la ligne 14 du tableau 2 figurant à l’annex e XIV, 
chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.
Ex43 01 80 00(autres pelleter ies, entières, même sans les têtes, 
queues ou pattes): autres que d’ongulés, par exem ple de mar motte s, 
de félidés sauvag es, de phoques ou otar ies, de ragondins. Des 
exigenc es spécif iques pour les produits dérivés à utiliser en dehors 
de la chaîne alimentaire animale (fourrures) sont énoncées à la 
ligne 14 du tableau 2 figurant à l’annex e XIV, chapitre II, section 1, 
du règlement (UE) no 142/2011.
Ex43 01 90 00(têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables 
en pelleter ie): des exigences spécifiques pour les produits dérivés à 
utiliser en dehors de la chaîne alimentaire animale (fourrures) sont 
énoncées à la ligne 14 du tableau 2 figurant à l’annex e XIV, 
chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.
CHA PITRE 51
Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin
Remarques générales
En ce qui concer ne les positions 5101 à 5103 , des exigences spécifiques pour la laine et les poils non traités sont énoncées à 
la ligne 8 du tableau 2 figurant à l’annex e XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.
Note relativ e au chapitre 51 (extrait des notes relativ es à ce chapitre dans la NC)
«1.Dans la nomenclature, on entend par:
a)“laine ”la fibre naturelle recouvrant les ovins;
b)“poils fins”les poils d’alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair , chèvre du 
Tibet, chèvre du Cachemire ou similaires (à l’exclusi on des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), 
de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué;
c)“poils grossiers ”les poils des animaux non énumérés ci-dessus, à l’exclusi on des poils et soies de brosser ie (no 0502 ) 
et des crins (no 0511 ).»FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 132/58                                                                                                                                         19.4.2021  Extrait des notes explicativ es du système harmonisé
«Dans la nomenclature, l’expression “poils grossiers ”recouvre tous les poils d’animaux autres que les “poils fins”, à 
l’exclusi on de la laine (no 5101 ), des poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés (classés comme “crins”, 
no 0511 ), des soies de porc ou de sang lier et des poils de blaireau et autres poils pour la brosser ie (no 0502 )[voir la note 1, 
point c)].»
Code NC Désignation des marchandises Précisions et explications
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Ex51 01 Laines, non cardées ni peignées Laines non traitée s.
Ex51 02 Poils fins ou grossiers, non cardés ni 
peignésPoils non traité s, y compris les poils grossiers des flancs d’animaux 
des races bovine et chevaline.
Ex51 03 Déch ets de laine ou de poils fins ou 
grossiers, y compr is les déchets de 
fils mais à l’exclusion des effilochésLaines ou poils non traités .
CHA PITRE 67
Plumes et duv et apprêtés et articles en plumes ou en duv et; fleurs artificielles; ouvrages en chev eux
Extrait des notes explicativ es du système harmonisé
«La position no 6701 couvre:
A) Les peaux et autres parties d’oiseaux, revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, les plumes, le duvet et les parties de 
plumes qui, sans être encore transf ormés en articles confectionnés, ont subi un travai l plus poussé qu’un simple 
traite ment en vue de leur netto yage, de leur désinf ection ou de leur conser vation (voir , à cet égard, la note explicative 
du no 0505 ), ce travail pouvant être, par exem ple, un travai l de blanchiment, de teinture, de frisage ou de gaufr age.
B) Même s’ils provie nnent de matières premières brutes ou simplement netto yées, les articles en peaux ou en autres parties 
d’oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, les articles en plumes, en duvet ou en parties de plumes, à 
l’exception des articles en tuyaux et en tiges de plumes. Ce sont notamment:
1)Les plumes mont ées, c’est-à-dire les plumes qui sont munies d’un fil métallique en vue de leur utilisation, par 
exem ple, en chapeller ie, ainsi que les plumes de fantaisie artificiell ement composées par la réunion d’éléments de 
plumes différentes.
2)Les plumes assemblées entre elles de façon à former un plumet, un piquet, etc., ainsi que les plumes et le duvet collés 
ou fixés sur tissu ou autre suppor t.
3)Les garnitures formées d’oiseaux, de parties d’oiseaux, de plumes ou de duvet, pour chapeaux ou pour vêteme nts, les 
collets, les boas, les manteaux et autres vêteme nts et parties de vêtem ents en plumes ou en duvet.
4)Les éventails formés de plumes de parure et à monture en tout es matières. Toutef ois les éventails à monture en 
métaux précieux relèvent du no 7113 .»
Code NC Désignation des marchandises Précisions et explications
1 2 3
Ex67 01 00 00 Peaux et autres parties d’oiseaux 
revêtues de leurs plumes ou de leur 
duvet, plumes, parties de plumes, 
duvet et articles en ces matières, 
autres que les produits du no 0505
et les tuyaux et tiges de plumes, tra-
vaillésUniquement les peaux et autres parties d’oiseaux, revêtues de leurs 
plumes ou de leur duvet, les plumes, le duvet et les parties de 
plumes.
Les articles en peaux, plumes, duvet ou parties de plumes, non 
travai llés ou simplement netto yés.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.4.2021                                                                                                                                         L 132/59  À l’excep tion des plumes d’or nement traitée s, des plumes traitées 
transpor tées par des voyage urs pour un usage privé et des lots de 
plumes traitées expédiés à des particuliers pour un usag e non 
industr iel.
Des exige nces spécifi ques pour les plumes sont énoncées à la 
ligne 9 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du 
règlement (UE) no 142/2011.
CHA PITRE 71
Perles fines ou de culture, pier res gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux 
et ouvrages en ces matières; bijouter ie de fanta isie; monnaies
Avis de classement du système harmonisé 7101,21/1
«Huîtres impropres à la consommation humaine, contenant une ou plusieurs perles de culture, conser vées dans de l’eau 
salée et conditionnées dans des récipients en métal hermétiquement clos. »
Code NC Désignation des marchandises Précisions et explications
1 2 3
Ex71 01 21 00 Perles de culture brutes Comp rend les huîtres impropres à la consommation humaine, 
conte nant une ou plusieurs perles de culture, conser vées dans de 
l’eau salée ou par diffé rentes méthodes et conditionnées dans des 
récipients en métal hermétiquement clos.
Perles de culture brutes, visées à l’annexe XIV, chapitre IV, section 2, 
du règlement (UE) no 142/2011, à moins qu’elles ne relèvent pas du 
règlement (CE) no 1069/2009, comme prévu à l’article 2, 
paragraphe 2, point f), dudit règlement.
CHA PITRE 95
Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour spor ts; leurs parties et accessoires
Extrait des notes explicativ es du système harmonisé
«Pour être repr is ici [no 9508 ], les attractions foraines, les cirques, les ménag eries et les théâtres ambulants doivent, en 
principe, compre ndre tout ce qui est essentiel à leur exploitation normale. Sont donc rangé s dans la présent e position, 
pour autant que leur groupement constitue une attraction destinée au diver tissement du public, des ensembles 
comprenan t des articles, tels que tent es, animaux, instr uments et appareils musicaux, groupes électrogènes, 
transf ormat eurs, mote urs, appareils d’éclairage , sièges, armes et munitions, etc., qui, présentés isolément, relèveraient 
d’autres positions de la Nomenclature. »
Code NC Désignation des marchandises Précisions et explications
1 2 3
Ex95 08 10 00 Cirques ambulants et ménage ries 
ambulantesAnimaux vivants uniquement.
Ex95 08 90 00 Autres: attractions foraines, théâtres 
ambulantsAnimaux vivants uniquement.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 132/60                                                                                                                                         19.4.2021  CHA PITRE 96
Ouvrages divers
Extrait des notes explicativ es du système harmonisé
«Sont considérées comme “travaillée s”au sens de la présent e position, les matières qui ont subi des ouvraisons excéd ant la 
simple préparation prévue pour chacune d’elles dans les différ entes positions afférent es à la matière première (voir les 
Notes explicatives des nos 05.05 à 05.08). Sont ainsi classés dans la présent e position les feuilles, plaques, baguette s, 
morceaux ou pièces d’ivo ire, découpés dans une forme déterminée (y compris carrée ou rectangulaire), polis ou autrement 
travai llés par meulage, perçage , fraisag e, tour nage, etc. Toutef ois, les articles de l’espèce qui sont reconnaissables comme 
constituant des parties d’ouvrage s couver tes par une autre position de la Nomenclature, sont excl us de la présent e 
position. Il en est ainsi, par exem ple, des touc hes de piano et des plaques de crosses pour armes qui sont repr ises 
respectivement sous les nos 92.09 et 93.05. En revanc he, restent classées ici les matières travaillées qui ne sont pas 
reconnaissables comme parties d’ouvrage s. Tel est le cas des simples rondelles ou disques, des plaques ou baguette s pour 
incr ustation, des plaquettes destinées à la fabrication des touc hes de piano, etc.
La position 9602 comprend les feuilles de gélatine non durcie découpées autrement que de forme carrée ou rectangulaire; 
les feuilles découpées de forme carrée ou rectangulaire, même si leur surface est ouvrée, relèvent du no 35.03 et, dans 
certains cas (cartes postales notamment), du chapitre 49 (voir à cet égard la note explicative du no 35.03); les ouvrages en 
gélatine non durcie comprennent notamment :
i)Les petits disques destinés à fixer les bouts de queues de billards (procédés).
ii)Les capsules pour produits phar maceutiques et essence à briquets. »
Code NC Désignation des marchandises Précisions et explications
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ex 9602 00 00 Gélatine non durcie travaillée, autre 
que celle du no 3503 , et ouvrages en 
gélatine non durcieCapsules vides en gélat ine non durcie destinées à la consommation 
humaine ou animale; des exigenc es spécifiques sont énoncées à la 
ligne 5 du tableau 1 figurant à l’annex e XIV, chapitre I, section 1, du 
règlement (UE) no 142/2011 pour la consommation animale.
CHA PITRE 97
Objets d’ar t, de collection ou d’antiquité
Extrait des notes explicativ es du système harmonisé
«A) [La position comprend] les collections et spécimens pour collections de zoologie, de botan ique, de 
minéralogie ou d’anatomie, parmi lesquels on peut citer :
1)Les animaux de tout es espèces conser vés à sec ou dans un liquide; les animaux naturalisés pour collections.
2)Les œufs vides; les insecte s en boîte s, sous cadres vitrines, etc. (à l’excep tion des montage s de la grosse bijouter ie et 
de la bimbeloteri e); les coquillages vides (autres que ceux qui servent à l’industr ie).
3)Les graines et plantes séché es ou conser vées en liquides; les herbiers.
4)Les roches et les minéraux choisis (à l’excep tion des pier res gemmes et des pier res fines du chapitre 71); les 
pétr ifications.
5)Les pièces d’osté ologie (squelettes, crânes, os).
6)Les pièces anat omiques et pathologiques. »
Code NC Désignation des marchandises Précisions et explications
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Ex97 05 00 00 Collections et spécimens pour 
collections de zoologie, de 
botanique, de minéralogie, 
d’anat omie, ou présentant un 
intér êt histo rique, arch éologique, 
paléont ologique, ethnographique 
ou numismatiqueProduits provenant d’animaux uniquement.
Exclut les trophées de chasse et autres préparations d’espèces 
animales ayant subi un traitement complet de taxider mie 
garant issant leur conser vation à température ambiant e.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.4.2021                                                                                                                                         L 132/61  Exclut les trophées de chasse et autres préparations provenant 
d’autres espèces que les ongulés et les oiseaux (traités ou non).
Des exige nces spécifi ques pour les trophées de chasse sont 
énoncées à la ligne 6 du tableau 2 figurant à l’annex e XIV, 
chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.
CHA PITRE 99
Codes NC particuliers
Codes statistiques applicables à certains mouv ements particuliers de marchandises
Remarques générales
Le présent chapit re couvre les marc handises originaires de pays tiers et livrées aux navires et aux aéronefs à l’intér ieur de 
l’Un ion européenne dans le cadre de la procédure de transit douanier (T1).
Code NC Désignation des marchandises Précisions et explications
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Ex 9930 24 00 Marchandises des chapitres 1 à 24 de 
la NC livrées à des bateaux et à des 
aéronefsProduits d’or igine animale destinés à l’approvisionnement des 
bateaux, comme prévu aux articles 21 et 29 du règlement délégué  
(UE) 2019/2124 de la Commission (7).
Ex 9930 99 00 Marchandises classées ailleurs 
livrées à des batea ux et à des aéronefsProduits d’or igine animale destinés à l’approvisionnement des 
bateaux, comme prévu aux articles 21 et 29 du règlement délégué  
(UE) 2019/2124.
(7)Règlement délégué (UE) 2019/2124 de la Commission du 10 octobre 2019 complétant le règlement (UE) 2017/625 du Parlement 
européen et du Conseil en ce qui concer ne les règles applicables aux contrôles officiels des envois d’animaux et de biens en transit, en 
transbordement et faisant l’objet d’une poursuite du transpor t par l’Union, et modifiant les règlements (CE) no 798/2008, (CE) no  
1251/2008, (CE) no 119/2009, (UE) no 206/2010, (UE) no 605/2010, (UE) no 142/2011 et (UE) no 28/2012 de la Commission, le 
règlement d’exécution (UE) 2016/759 de la Commission ainsi que la décision 2007/777/CE de la Commission (JO L 321 du 
12.12.2019, p. 73).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 132/62                                                                                                                                         19.4.2021