G/TBT/W/793  
26 février  2024 
(24-1700) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
AMÉLIORATIONS DES PROCESSUS LIÉS AUX SÉANCES THÉMATIQUES  
DIXIÈME EXAMEN TRIENNAL  
Proposition du Royaume -Uni 
La communication ci -après, datée du 22  février  2024, est distribuée à la demande de la délégation 
du Royaume -Uni. 
 
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1  CONTEXTE  
1.1.  Les séances thématiques ont enrichi les travaux du Comité OTC en offrant un espace de 
discussion sur des questions  clés liées à l'application et à la mise en œuvre de l'Accord OTC et au 
fonctionnement du Comité. Ces séances favorisent la transparence en matière de réglementation et 
encouragent la coopération dans ce domaine ainsi que la collaboration entre les Membres . L'utilité 
de ces séances a été relevée par le Conseil du commerce des marchandises1 et ce type d'échanges 
a été reproduit ailleurs à l'OMC.  
1.2.  Si la liste des sujets abordés lors des séances est fournie et variée, il est toutefois possible 
d'améliorer les  processus liés à la planification et aux avis donnés aux Membres en ce qui concerne 
ces séances thématiques. La nomination tardive d'un modérateur a des effets négatifs sur la 
planification requise et sur la capacité des Membres d'engager des intervenants  compétents, ce qui 
peut par la suite réduire la diversité des Membres qui participent à ces séances thématiques. Ces 
préoccupations ont déjà été soulevées et examinées dans un cadre formel par les Membres.2 
2  PROPOSITION  
2.1.  Le Royaume -Uni propose que le Comité établisse formellement les processus ci -après dans le 
cadre de l'organisation des séances thématiques du Comité OTC:  
a. Réaffirmer l'intention du Comité d'avaliser les sujets spécifiques à examiner l'année 
suivante au plus tard à la dernière réunion de  l'année en cours.  
b. S'accorder sur le choix des modérateurs et en faire part lors de la réunion du Comité 
précédant les séances thématiques.  
c. Arrêter l'ordre du jour des séances thématiques et le distribuer avec celui des réunions du 
Comité, publié avant les  réunions formelles de celui -ci. 
d. Encourager une plus grande participation des parties prenantes et une plus grande 
communication au sujet des séances thématiques du Comité OTC afin de toucher un public 
 
1 JOB/CTG/35/Rev.2  – Conseil du commerce des marchandises – [Projet de] Rapport sur la réponse de 
l'OMC à la pandémie de COVID -19 et la préparation aux pandémies futures.  
2 G/TBT/M/89  – Comité des obstacles techniques au commerce – Compte rendu de la réunion du 8 au 
10 mars 2023.  G/TBT/W/793  
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  plus vaste. Il pourrait s'agir d'intensifier la distri bution et la diffusion des principales 
conclusions de ces séances.  
2.2.  Nous espérons qu'une fois apportées aux processus convenus, ces petites modifications 
élargiront la participation à ces séances en permettant aux Membres de se préparer au plus tôt et 
de trouver des intervenants à l'avance. Cela permettra de donner plus de poids à ces séances et de 
s'assurer qu'elles demeurent un cadre important pour l'étude de l'application des principes OTC dans 
des domaines pertinents pour le paysage commercial contempora in. 
2.3.  En disposant de plus de temps pour préparer ces séances, les modérateurs auraient la 
possibilité d'envisager différents formats de discussion. Cela permettrait ensuite de tenir des séances 
plus interactives, de favoriser l'inclusion et de faciliter des  discussions fructueuses.  
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