RÈGLEMENT (UE) 2021/644 DE LA COMMISSION 
du 15 avril 2021
modif iant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en 
ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de fluxapyroxad, d’hymexazol, de 
métamitro n, de penf lufène et de spirotétramate présents dans ou sur certains produits 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Les limite s maximales applicables aux résidus (LMR) de fluxap yroxad, d’hy mexazol, de métamitron et de 
spirotétramat e ont été fixées à l’annex e III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concer ne le 
penf lufène, aucune LMR n’a été fixée dans le règlement (CE) no 396/2005 et cette substance active ne figure pas 
dans son annexe IV, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg fixée à l’article 18, paragraphe 1, point b), du 
même règlement s’applique.
(2) En ce qui concer ne le fluxap yroxad, l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Autorité») a rendu un 
avis motivé sur le réexamen des LMR existantes conf ormément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005 (2). Pour certains produits, elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existantes. Pour ces 
produits, il convient de fixer les LMR à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau déter miné par 
l’Autorité. En ce qui concer ne les LMR pour les légumes-racines et légumes-tubercules, les légumes-bulbes, les 
brassicées, les légumes-feuilles, les fines herbes et les fleurs comestibles, les cardons, les céler is, les fenouils, les 
artichauts, les poireaux, les rhubarbes, les légumineuses séchées, les céréales, les infusions (base: feuilles et autres 
parties aériennes), les infusions (base: racines) et les plant es sucr ières, l’Autorité a conclu que certaines informations 
n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approf ondi par les responsables de la gestion des risques s’imposait. 
Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscr ire les LMR relatives à ces produits à 
l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau déterminé par l’Autorité. L’ensemble de ces LMR seront 
réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
(3) En ce qui concer ne l’hymexazol, l’Autorité a rendu un avis motivé sur le réexamen des LMR existantes, 
conf ormément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (3). Pour les bette raves sucr ières, elle a 
recommandé d’abaisser la LMR existante. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convie nt 
d’inscr ire cette LMR à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau détermi né par l’Autor ité.
(4) En ce qui concer ne le métamitron, l’Autorité a rendu un avis motivé sur le réexamen des LMR existantes, 
conf ormément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (4). Elle a recommandé d’abaisser les 
LMR en vigueur pour les pommes, les poires, les bette raves, les carott es, les raiforts, les panais, le persil à grosse 
racine/persil tubéreux, les navets, les oignons et les betteraves sucr ières. Pour ces produits, il convi ent de fixer les 
LMR à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau déterminé par l’Autor ité. En ce qui concer ne les LMR 
pour les fraises, la roquette/r ucola, les jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica), les épinards et feuilles 
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for fluxap yroxad 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2020;18(1):5984.
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for hymexazol 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2019, 17(11):5895.
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for metamitron 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2020;18(1):5959.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.4.2021                                                                                                                                           L 133/9  similaires, les infusions (base: feuilles et autres parties aériennes), les infusions (base: racines), les épices en graines et 
les épices tirées de fruits, l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen 
plus approf ondi par les responsables de la gestion des risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les 
consommateur s, il convient d’inscr ire également les LMR relatives à ces produits à l’annex e II du règlement (CE) no  
396/2005, au niveau déterminé par l’Autorité. L’ensemble de ces LMR seront réexaminées à la lumière des 
informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
(5) En ce qui concer ne le penf lufène, l’Autorité a rendu un avis motivé sur le réexamen des LMR existant es, 
conf ormément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (5). Pour les pommes de terre, elle a 
recommandé de maintenir la LMR existante. Il convie nt de fixer cette LMR à l’annexe II du règlement (CE) no  
396/2005, au niveau déterminé par l’Autorité.
(6) En ce qui concer ne le spirotétramat e, l’Autor ité a rendu un avis motivé sur le réexamen des LMR existant es, 
conf ormément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (6), dans lequel elle proposait de 
modifi er la définit ion des résidus. Elle a en outre recommandé d’abaisser les LMR existant es pour les agrumes, les 
fruits à pépins, les fraises, les olives de table, les kiwis, les avocats, les bananes, les grenades, les ananas, les autres 
légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucr ières, les aulx, les échalot es, les solanacées et 
les malvacées, les endives/chicons, les olives à huile et les racines de chicorée. Pour d’autres produits, elle a 
recommandé de relever ou de maintenir les LMR existant es. Pour ces produits, il convie nt de fixer les LMR à 
l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau déterminé par l’Autor ité. Dans le cas des LMR pour les choux 
de Bruxelles et les choux-ra ves, l’Autor ité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un 
examen supplémentaire par les responsables de la gestion des risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque 
pour les consommateur s, il convie nt d’inscr ire également les LMR relatives à ces produits à l’annex e II du règlement 
(CE) no 396/2005, au niveau détermi né par l’Autor ité. L’ensemble de ces LMR seront réexaminées à la lumière des 
informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
(7) Les limite s maximales de résidus du Codex (CXL) existantes ont été prises en comp te dans les avis motivés de 
l’Autorité. Les CXL qui sont sans dang er pour les consommateurs de l’Un ion ont été prises en considération lors de 
la fixation des LMR.
(8) En ce qui concer ne les produits pour lesquels l’utilisation des produits phytopharm aceutiques concer nés n’est pas 
autori sée et pour lesquels il n’existe pas de tolérances à l’impor tation ou de CXL, les LMR devraient être fixées à la 
limite de détermination spécifi que, ou la valeur par défaut devrait s’appliquer , comme prévu à l’article 18, 
paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
(9) La Commission a consulté les laborat oires de référence de l’Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d’adapt er certaines limite s de détermination. Pour tout es les substances concer nées par le présent 
règlement, ces laborat oires ont conclu que les progrès techniques appelaient l’établissement de limites de 
détermination spécif iques pour certains produits.
(10) Lors d’une procédure visant à faire autori ser l’utilisation d’un produit phytopharm aceutique contenant la substance 
active spiroté tramate sur les «autres petits fruits et baies », une demande de modifi cation de la LMR existante a été 
introduite en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Conf ormément à l’article 8 du 
règlement (CE) no 396/2005, cette demande a été évaluée par l’Allemagne, et le rappor t d’évaluation a été transmis à 
l’Autorité et à la Commission. L’Autorité a examiné le rappor t d’évaluation et émis un avis motivé (7)sur la LMR 
proposée. Elle a recommandé de relever la LMR existante pour ces produits. Pour lesdits produits, il convient de 
fixer la LMR à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau détermi né par l’Autorité.
(5)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for penf lufen 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2019, 17(10):5840.
(6)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for spirotetramat 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2020;18(1):5960.
(7)Avis motivé intitulé «Modification of the existing maximum residue levels for spirotetramat in small fruits and berries», EFSA Journal, 
2019, 17(11):5904.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 133/10                                                                                                                                         20.4.2021  (11) Conf ormément à l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, des demandes de tolérances à 
l’impor tation ont été introduit es pour le fluxap yroxad utilisé aux États-Unis sur les «autres légumes-racines et 
légumes-tubercules à l’excep tion des bettera ves sucr ières »et au Brésil sur les grains de café. Les demandeurs font 
valoir que les utilisations de cette substance sur ces cultures, telles qu’autori sées dans les pays concer nés, entraînent 
des teneurs en résidus supér ieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des 
LMR est nécessaire pour évite r tout e entrave à l’impor tation de ces cultures. Conf ormément à l’article 8 du 
règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concer nés et les rappor ts 
d’évaluation ont été transmis à l’Autor ité et la Commission. L’autorité a examiné les demandes et les rappor ts 
d’évaluation, notamment du point de vue des risques pour le consommateur et, le cas échéant, pour les animaux, et 
elle a émis des avis motivés sur les LMR proposées (8). Elle a transmis ces avis aux demandeurs, à la Commission et 
aux États membres et les a rendus publics.
(12) Pour tout es ces demandes, l’Autor ité a conclu qu’il était satisf ait à tout es les exigenc es relatives aux données et que, 
d’après une évaluation de l’exposition des consommate urs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateur s 
européens spécifi ques, les modifications des LMR sollicit ées par les demandeurs étaient acceptables au regar d de la 
sécur ité des consommateurs . Elle a pris en comp te les informations les plus récentes sur les propr iétés 
toxicologiques des substances concer nées. Un risque de dépassement de la dose jour nalière admissible ou de la dose 
aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de 
tout es les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d’exposition à cour t term e liée à une 
consommation élevée des produits concer nés.
(13) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifications 
de LMR demandées satisf ont aux exige nces de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(14) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Orga nisation 
mondiale du commerce et leurs obser vations ont été prises en considération.
(15) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(16) Afin de permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoir des modalités transito ires pour les produits obtenu s avant la modification des LMR et 
pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d’un degré élevé de prote ction des 
consommateur s.
(17) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifi ées pour permettre aux États 
membres, aux pays tiers et aux exploitants du secte ur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en 
découleront.
(18) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l’annex e du présent règlement.
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005, dans son libellé antérieur aux modifi cations appor tées par le présent règlement, continue 
de s’appliquer aux aliments produits dans l’Un ion ou importés dans l’Un ion avant le 10 novemb re 2021 .
(8)Avis motivé intitulé «Setting of impor t tolerances for fluxap yroxad in certain root crops and coffee beans», EFSA Journal 2020;18 
(1):5950.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.4.2021                                                                                                                                         L 133/11  Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 10 novembre 2021 .
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 15 avril 2021 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 133/12                                                                                                                                         20.4.2021  ANNEXE 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit:
1)À l’annex e II, les colonnes suivantes sont ajoutées pour le fluxap yroxad, l’hymexazol, le métamitron, le penf lufène et le 
spirotétramat e:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Numéro de 
codeGroupes et exempl es de produits individuels 
auxquels s’appliquent les LMR (a)
Fluxapyro xad (L) 
Hymexazol 
Métamitron 
Penflufène (somme des isomères) (L) 
Somme du spirotétramate  
et du spirotétramate-énol,  
expr imée en spirotétramate (R) 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7)
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; 
FRUITS À COQUE0,01 *
0110000 Agrumes 0,02 * 0,01 * 0,5
0110010 Pamplemousses 0,4
0110020 Orange s 0,3
0110030 Citrons 0,01 *
0110040 Limett es 0,01 *
0110050 Mandar ines 0,01 *
0110990 Autres (2) 0,01 *
0120000 Fruits à coque 0,04 0,05 * 0,01 * 0,5
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistac hes
0120110 Noix communes
0120990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.4.2021                                                                                                                                         L 133/13  0130000 Fruits à pépins 0,9 0,02 * 0,7
0130010 Pommes 0,02
0130020 Poires 0,02
0130030 Coings 0,01 *
0130040 Nèfles 0,01 *
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon 0,01 *
0130990 Autres (2) 0,01 *
0140000 Fruits à noyau 0,02 * 0,01 * 3
0140010 Abr icots 1,5
0140020 Cerises (douces) 3
0140030 Pêches 1,5
0140040 Prunes 1,5
0140990 Autres (2) 0,01 *
0150000 Baies et petits fruits 0,02 *
0151000 a)Raisins 3 0,01 * 2
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b)Fraises 4 0,05 (+) 0,3
0153000 c)Fruits de ronces 0,01 * 0,01 * 0,02 *
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (roug es ou jaunes)
0153990 Autres (2)
0154000 d)Autres petits fruits et baies 0,01 * 1,5
0154010 Myr tilles 7
0154020 Airelles canneberg es 0,01 *
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires 
ou roug es)0,01 *
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es 
ou vertes)0,01 *
0154050 Cynor rhodons 0,01 *
0154060 Mûres (blanche s ou noires) 0,01 *
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes 0,01 *
0154080 Baies de sureau noir 0,01 *
0154990 Autres (2) 0,01 *FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 133/14                                                                                                                                         20.4.2021  0160000 Fruits divers 0,01 *
0161000 a)à peau comes tible 0,01 * 0,02 *
0161010 Datt es 0,02 *
0161020 Figues 0,02 *
0161030 Olives de table 1,5
0161040 Kumquats 0,02 *
0161050 Caramboles 0,02 *
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon 0,4
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java 0,02 *
0161990 Autres (2) 0,02 *
0162000 b)à peau non comestible, et de petite 
taille0,01 * 0,02 *
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts) 3
0162020 Litchi s 15
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas 0,02 *
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus 0,02 *
0162050 Caïmites/ Pommes de lait 0,02 *
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de 
Virginie0,02 *
0162990 Autres (2) 0,02 *
0163000 c)à peau non comes tible, et de grande 
taille
0163010 Avocats 0,01 * 0,05 * 0,4
0163020 Bananes 3 0,02 * 0,4
0163030 Mangues 0,7 0,02 * 0,3
0163040 Papayes 1 0,02 * 0,4
0163050 Grenades 0,01 * 0,02 * 0,4
0163060 Chér imoles 0,01 * 0,02 * 0,02 *
0163070 Goyaves 0,01 * 0,02 * 2
0163080 Ananas 0,01 * 0,02 * 0,15
0163090 Fruits de l'arbre à pain 0,01 * 0,02 * 0,02 *
0163100 Dur ions 0,01 * 0,02 * 0,02 *
0163110 Corossols/Anones hérissées 0,01 * 0,02 * 0,02 *
0163990 Autres (2) 0,01 * 0,02 * 0,02 *
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ 0,02 *
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 * 0,01 *
0211000 a)Pommes de terre 0,3 (+) 0,8FR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.4.2021                                                                                                                                         L 133/15  0212000 b)Légumes-racines et légumes-tuber ­
cules tropicaux0,2 (+) 0,02 *
0212010 Racines de manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000 c)Autres légumes-racines et légumes- 
tubercules à l'exception des bettera ­
ves sucr ières0,9 (+) 0,07
0213010 Bettera ves
0213020 Carottes
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets
0213040 Raiforts
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsifi s
0213100 Rutabagas
0213110 Nave ts
0213990 Autres (2)
0220000 Légumes-bulbes (+) 0,01 * 0,01 *
0220010 Aulx 0,2 0,3
0220020 Oignons 0,2 0,4
0220030 Échalotes 0,2 0,3
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts 
et ciboules0,7 0,02 *
0220990 Autres (2) 0,01 * 0,02 *
0230000 Légumes-fr uits 0,01 * 0,01 *
0231000 a)Solanacées et Malvacées 0,6 1
0231010 Tomates
0231020 Poivrons doux/Piments doux
0231030 Aube rgines
0231040 Gombos/Camboux
0231990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 133/16                                                                                                                                         20.4.2021  0232000 b)Cucurbit acées à peau comestible 0,2 0,2
0232010 Concombres
0232020 Cornichon s
0232030 Courget tes
0232990 Autres (2)
0233000 c)Cucurbit acées à peau non comestible 0,15 0,2
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres (2)
0234000 d)Maïs doux 0,15 1,5
0239000 e)Autres légumes-fr uits 0,01 * 0,02 *
0240000 Brassicées (à l'exc eption des racines et 
jeunes pousses de Brassica)(+) 0,01 * 0,01 *
0241000 a)Choux (dév eloppement de l'inf lores ­
cence)1
0241010 Brocolis 2
0241020 Choux-f leurs 0,2
0241990 Autres (2) 0,01 *
0242000 b)Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles 0,4 0,3 (+)
0242020 Choux pommés 0,5 2
0242990 Autres (2) 0,01 * 0,02 *
0243000 c)Choux feui lles 7
0243010 Choux de Chine/Pet saï 4
0243020 Choux verts 0,15
0243990 Autres (2) 0,01 *
0244000 d)Choux-ra ves 0,15 1,5 (+)
0250000 Légumes-feui lles, fines herbes et fleurs 
comestibles
0251000 a)Laitues et salades 4 (+) 0,01 * 7
0251010 Mâches/ Salades de blé 0,01 *
0251020 Laitues 0,01 *
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles 0,01 *
0251040 Cressons et autres pousses 0,01 *
0251050 Cressons de terre 0,01 *FR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.4.2021                                                                                                                                         L 133/17  0251060 Roquett e/Rucola 0,03 (+)
0251070 Moutarde brune 0,01 *
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces 
de Brassica)0,03 (+)
0251990 Autres (2) 0,01 *
0252000 b)Épinards et feuilles similaires 3 (+) (+) 0,01 * 7
0252010 Épinards 0,08
0252020 Pourpiers 0,03
0252030 Cardes/Feuilles de bettes 0,08
0252990 Autres (2) 0,01 *
0253000 c)Feuilles de vigne et espèces similaires 0,01 * 0,01 * 0,01 * 0,02 *
0254000 d)Cressons d'eau 0,01 * 0,01 * 0,01 * 7
0255000 e)Endiv es/Chicons 6 (+) 0,01 * 0,01 * 0,03
0256000 f)Fines herbes et fleurs comes tibles 3 (+) 0,02 * 4
0256010 Cerfeuils 0,01 *
0256020 Ciboulette s 0,01 *
0256030 Feuilles de céler i 0,01 *
0256040 Persils 0,01 *
0256050 Saug e 0,01 *
0256060 Romar in 0,01 *
0256070 Thym 0,15
0256080 Basilics et fleurs comestibles 0,01 *
0256090 (Feuilles de) Laur ier 0,01 *
0256100 Estragon 0,01 *
0256990 Autres (2) 0,01 *
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 * 0,01 *
0260010 Haricots (non écossés) 2 2
0260020 Haricots (écossés) 0,09 1,5
0260030 Pois (non écossés) 2 2
0260040 Pois (écossés) 0,3 1,5
0260050 Lentilles 0,01 * 1,5
0260990 Autres (2) 0,01 * 0,02 *
0270000 Légumes-tiges 0,01 * 0,01 *
0270010 Asperges 0,01 * 0,02 *
0270020 Cardons 9 (+) 0,02 *
0270030 Céler is 9 (+) 4
0270040 Fenouils 9 (+) 4FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 133/18                                                                                                                                         20.4.2021  0270050 Artichauts 0,4 (+) 1
0270060 Poireaux 0,7 (+) 0,02 *
0270070 Rhubarbes 9 (+) 4
0270080 Pousses de bambou 0,01 * 0,02 *
0270090 Cœurs de palmier 0,01 * 0,02 *
0270990 Autres (2) 0,01 * 0,02 *
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 * 0,01 * 0,01 * 0,02 *
0280010 Champi gnons de couche
0280020 Champi gnons sauvages
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 * 0,01 * 0,01 * 0,02 *
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES (+) 0,02 * 0,01 * 0,01 * 2
0300010 Haricots 0,3
0300020 Lentilles 0,4
0300030 Pois 0,4
0300040 Lupins /Fèves de lupins 0,2
0300990 Autres (2) 0,01 *
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,05 * 0,01 * 0,01 *
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin 0,9 0,02 *
0401020 Arachides/ Cacahuètes 0,01 * 0,02 *
0401030 Graines de pavot 0,9 0,02 *
0401040 Graines de sésame 0,9 0,02 *
0401050 Graines de tour nesol 0,9 0,02 *
0401060 Graines de colza (grosse navett e) 0,9 0,02 *
0401070 Fèves de soja 0,15 4
0401080 Graines de moutarde 0,9 0,02 *
0401090 Graines de coton 0,5 0,4
0401100 Pépins de courges 0,9 0,02 *
0401110 Graines de carthame 0,9 0,02 *
0401120 Graines de bour rache 0,9 0,02 *
0401130 Graines de cameline 0,9 0,02 *
0401140 Chènevis (graines de chanvre) 0,9 0,02 *
0401150 Graines de ricin 0,9 0,02 *
0401990 Autres (2) 0,01 * 0,02 *FR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.4.2021                                                                                                                                         L 133/19  0402000 Fruits oléagineux
0402010 Olives à huile 0,01 * 1,5
0402020 Amandes du palmiste 0,01 * 0,02 *
0402030 Fruits du palmiste 0,8 0,02 *
0402040 Kapok s 0,8 0,02 *
0402990 Autres (2) 0,01 * 0,02 *
0500000 CÉRÉALES (+) 0,02 * 0,01 * 0,01 * 0,02 *
0500010 Org e 3
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 0,01 *
0500030 Maïs 0,01 *
0500040 Millet commun/P anic 0,01 *
0500050 Avoine 3
0500060 Riz 5
0500070 Seig le 0,4
0500080 Sorgho 0,8
0500090 Froment (blé) 0,4
0500990 Autres (2) 0,01 *
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET 
CAROUBES0,1 * 0,05 *
0610000 Thés 0,05 * 0,05 * 0,1 *
0620000 Grains de café 0,2 0,05 * 0,1 *
0630000 Infusions (base:)
0631000 a)Fleurs 0,05 * 0,05 * 0,1 *
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b)Feuilles et autres parties aériennes 30 (+) 0,15 (+) 50
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 133/20                                                                                                                                         20.4.2021  0633000 c)Racines 2 (+) 0,05 (+) 0,1 *
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d)Toute autre partie de la plante 0,05 * 0,05 * 0,1 *
0640000 Fèves de cacao 0,05 * 0,05 * 0,1 *
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean 0,05 * 0,05 * 0,1 *
0700000 HOUBLO N 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 15
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines 0,05 * 0,1 * 0,05 (+) 0,05 * 0,1 *
0810010 Anis/Graines d'anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits 0,05 * 0,1 * 0,05 (+) 0,05 * 0,1 *
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,1 *
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.4.2021                                                                                                                                         L 133/21  0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,1 *
0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,1 *
0840040 Raifort (11)
0840990 Autres (2) 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,1 *
0850000 Bout ons 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,1 *
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pist ils de fleurs 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,1 *
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 * 0,1 *
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES (+) 0,02 * 0,01 * 0,01 *
0900010 Bettera ves sucr ières 0,4 0,02 *
0900020 Cannes à sucre 3 0,02 *
0900030 Racines de chicorée 0,3 0,07
0900990 Autres (2) 0,01 * 0,02 *
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – 
ANIMA UX TERRESTRES
1010000 Produits (base:) 0,01 * 0,01 *
1011000 a)Porcins
1011010 Muscles 0,015 0,02 * 0,05
1011020 Graisse 0,2 0,01 * 0,02 *
1011030 Foie 0,1 0,02 * 0,7
1011040 Reins 0,1 0,01 * 0,7
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et 
les reins)0,2 0,02 * 0,7
1011990 Autres (2) 0,01 * 0,02 * 0,02 *
1012000 b)Bovins
1012010 Muscles 0,015 0,02 * 0,05
1012020 Graisse 0,2 0,01 * 0,02 *
1012030 Foie 0,1 0,02 * 0,7
1012040 Reins 0,1 0,01 * 0,7FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 133/22                                                                                                                                         20.4.2021  1012050 Abats comestibles (autres que le foie et 
les reins)0,2 0,02 * 0,7
1012990 Autres (2) 0,01 * 0,02 * 0,02 *
1013000 c)Ovins
1013010 Muscles 0,015 0,02 * 0,05
1013020 Graisse 0,2 0,01 * 0,02 *
1013030 Foie 0,1 0,02 * 0,7
1013040 Reins 0,1 0,01 * 0,7
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et 
les reins)0,2 0,02 * 0,7
1013990 Autres (2) 0,01 * 0,02 * 0,02 *
1014000 d)Capr ins
1014010 Muscles 0,015 0,02 * 0,05
1014020 Graisse 0,2 0,01 * 0,02 *
1014030 Foie 0,1 0,02 * 0,7
1014040 Reins 0,1 0,01 * 0,7
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et 
les reins)0,2 0,02 * 0,7
1014990 Autres (2) 0,01 * 0,02 * 0,02 *
1015000 e)Équidés
1015010 Muscles 0,015 0,02 * 0,05
1015020 Graisse 0,2 0,01 * 0,02 *
1015030 Foie 0,1 0,02 * 0,7
1015040 Reins 0,1 0,01 * 0,7
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et 
les reins)0,2 0,02 * 0,7
1015990 Autres (2) 0,01 * 0,02 * 0,02 *
1016000 f)Volailles 0,02 *
1016010 Muscles 0,02 0,02 *
1016020 Graisse 0,05 0,01 *
1016030 Foie 0,02 0,02 *
1016040 Reins 0,01 * 0,01 *
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et 
les reins)0,05 0,02 *
1016990 Autres (2) 0,01 * 0,02 *
1017000 g)Autres animaux terrestres d'élevage
1017010 Muscles 0,015 0,02 * 0,05
1017020 Graisse 0,2 0,01 * 0,02 *FR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.4.2021                                                                                                                                         L 133/23  1017030 Foie 0,1 0,02 * 0,7
1017040 Reins 0,1 0,01 * 0,7
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et 
les reins)0,2 0,02 * 0,7
1017990 Autres (2) 0,01 * 0,02 * 0,02 *
1020000 Lait 0,02 0,01 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
1020010 Bovin s
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d'oiseaux 0,02 0,02 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,05 *
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 * 0,02 * 0,01 * 0,01 * 0,02 *
1060000 Invertébrés terrestres 0,01 * 0,02 * 0,01 * 0,01 * 0,02 *
1070000 Vertébrés terrest res sauvages 0,01 * 0,02 * 0,01 * 0,01 * 0,02 *
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – 
POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON 
ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCH E EN 
MER OU EN EAU DOUCE (8)
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS 
EXCLU SIVEMENT UTILISÉS POUR LA 
PRODUCTION D'ALIMENTS POUR 
ANIMA UX (8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFOR MÉS 
(9)
*Limite de détection
(a)Pour la liste complèt e des produits d’or igine végétale et animale auxq uels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annex e I.
Fluxapyro xad (L)
(L) Liposoluble
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les résidus dans les cultures en 
rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans 
la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas 
fournies à temps.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 133/24                                                                                                                                         20.4.2021  0211000   a) Pommes de terre
0212000   b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010   Racines de manioc
0212020   Patates douces
0212030   Ignames
0212040   Marantes arundinacées
0212990   Autres (2)
0213000   c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betterav es sucr ières
0213010   Betterav es
0213020   Carottes
0213030   Céler is-rav es/céler is-nav ets
0213040   Raifor ts
0213050   Topinambours
0213060   Panais
0213070   Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080   Radis
0213090   Salsif is
0213100   Rutabagas
0213110   Nav ets
0213990   Autres (2)
0220000   Légumes-bulbes
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur les 
résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te 
des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de 
leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0220010   Aulx
0220020   Oignons
0220030   Échalotes
(+)
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les résidus dans les cultures en rotation 
n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première 
phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à 
temps.0220040   Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
0220990   Autres (2)
0240000   Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
0241000   a) Choux (dév eloppement de l’inf lorescence)
0241010   Brocolis
0241020   Choux-f leurs
0241990   Autres (2)
0242000   b) Choux pommés
0242010   Choux de Bruxelles
0242020   Choux pommés
0242990   Autres (2)
0243000   c) Choux feuilles
0243010   Choux de Chine/Petsaï
0243020   Choux verts
0243990   Autres (2)
0244000   d) Choux-rav es
0251000   a) Laitues et salades
0251010   Mâches/Salades de blé
0251020   Laitues
0251030   Scaroles/Endiv es à larges feuilles
0251040   Cressons et autres pousses
0251050   Cressons de terre
0251060   Roq uette/Rucola
0251070   Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (y compr is des espèces de Brassica)
0251990   Autres (2)
0252000   b) Épinards et feuilles similaires
0252010   ÉpinardsFR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.4.2021                                                                                                                                         L 133/25  0252020   Pour piers
0252030   Cardes/Feuilles de bettes
0252990   Autres (2)
0255000  e) Endiv es/chicons
0256000 f) Fines herbes et fleurs comes tibles
0256010   Cerfeuils
0256020   Ciboulettes
0256030   Feuilles de céler i
0256040   Persils
0256050   Sauge
0256060   Romarin
0256070   Thym
0256080   Basilics et fleurs comes tibles
0256090   (Feuilles de) Laur ier
0256100   Estragon
0256990   Autres (2)
0270020   Cardons
0270030   Céler is
0270040   Fenouils
0270050   Artichauts
0270060   Poireaux
0270070   Rhubarbes
0300000   LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
0300010   Har icots
0300020   Lentilles
0300030   Pois
0300040   Lupins/Fèv es de lupins
0300990   Autres (2)
0500000   CÉRÉALES
0500010   Orge
0500020   Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030   Maïs
0500040   Millet commun/Panic
0500050   Avoine
0500060   Riz
0500070   Seigle
0500080   Sorgho
0500090   Froment (blé)
0500990   Autres (2)
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et sur les 
résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te 
des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de 
leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0632000   b) Feuilles et autres parties aériennes
0632010   Fraises
0632020   Rooi bos
0632030   Maté
0632990   Autres (2)
0633000   c) Racines
0633010   Valér iane
0633020   Ginseng
0633990   Autres (2)
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les résidus dans les cultures en 
rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans 
la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas 
fournies à temps.
0900000   PLANTES SUCRIÈRES
0900010   Betterav es sucr ières
0900020   Cannes à sucre
0900030   Racines de chicorée
0900990   Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 133/26                                                                                                                                         20.4.2021  Métamitron
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse, les essais 
relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stoc kage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission 
tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou 
prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0152000   b) Fraises
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n’étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase 
qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0251060   Roq uette/Rucola
0251080 Jeunes pousses (y compr is des espèces de Brassica)
0252000   b) Épinards et feuilles similaires
0252010   Épinards
0252020   Pour piers
0252030   Cardes/Feuilles de bettes
0252990   Autres (2)
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse, le 
métabolisme des cultures et la stabilité pendant le stoc kage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 
2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0632000   b) Feuilles et autres parties aériennes
0632010   Fraises
0632020   Rooi bos
0632030   Maté
0632990   Autres (2)
0633000   c) Racines
0633010   Valér iane
0633020   Ginseng
0633990   Autres (2)
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, sur les 
méthodes d’analyse et sur la stabilité pendant le stoc kage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 
2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0810000   Épices en graines
0810010   Anis/Graines d’anis
0810020   Car vi noir/Cumin noir
0810030   Céler i
0810040   Cor iandre
0810050   Cumin
0810060   Aneth
0810070   Fenouil
0810080   Fenug rec
0810090   Noix muscade
0810990   Autres (2)
0820000 Fruits
0820010   Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020   Poivre du Sichuan
0820030   Car vi
0820040   Cardamome
0820050   Baies de genièvre
0820060   Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
0820070   Vanille
0820080   Tamar in
0820990   Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.4.2021                                                                                                                                         L 133/27  Penf lufène (somme des isomères) (L)
(L) Liposoluble
Somme du spirotétramate et du spirotétramate-énol, expr imée en spirotétramate (R)
(R) = La défin ition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Spirotétrama te - code 1000000, excep té le code 1040000: spirot étramate-énol, expr imé en spirotétramat e
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase 
qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0242010   Choux de Bruxelles
0244000   d) Choux-rav es
0244000   d) Choux-rav es»
2)À l’annexe III, partie A, les colonnes relatives au fluxap yroxad, à l’hymexazol, au métamitron et au spiroté tramate sont 
suppr imées.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 133/28                                                                                                                                         20.4.2021