G/TBT/N/RWA/793  
23 janvier  2023 
(23-0547) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RWANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Rwanda Standards Board  - RSB (Office des normes du Rwanda)  
KK 15 Rd, 49  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: www.rsb.gov.rw  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des obser vations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Épices et condiments ( ICS 67 .220.10)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du t exte notifié : DRS 169 :2023 . Chilli oil - 
Specification  (Huile pimentée - Spécifications), 15 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme rwandaise notifié établit les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables à l'huile pimentée destinée à la consommation 
humaine.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des conso mmateurs ; exigences en matière de 
qualité ; réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges  
8. Documents pertinents:  
1. AOAC 950 .17. Citric acid in non -alcoholic beverages  
2. AOAC 952 .13. Arsenic in food . Silver diethyldithiocarbamate  
3. AOAC 962 .17. Volatile oil in spices  
4. AOAC 973 .34. Cadmium in food . Atomic absorption spectrophotometric method  
5. AOAC 999 .10. Lead, Cadmium, Zinc, Copper, and Iron in Foods  G/TBT/N/RWA/793  
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  6. ISO 948. É pices - Échantillonnage  
7. ISO 3513. P iments enragés (dits "de Cayenne") - Détermination de l'indice 
Scoville  
8. ISO 16649 -2. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des Escherichia coli  bêta-glucuronidase positive - Partie 2 : 
Technique de comptage des colonies à 44 degrés C au moyen de 5 -bromo -4-
chloro -3-indolyl bêta -D-glucuronate  
9. RS CAC/ RCP 1. General principles of food hygiene - Code of practice  
10. RS CODEX S TAN 192. General standard for food additives  
11. RS EAS 38. Labelling of pre -packaged foods - General requirements  
12. RS ISO 1842. Fruit and vegetable products - Determination of pH  
13. RS ISO 3960. Animal and vegetable fats and oils - Determination of peroxide 
value - Iodometric (visual) endpoint determination  
14. RS ISO 4833 -1. Microbiology of the food cha in - Horizontal method for the 
enumeration of microorganisms - Part 1 : Colony count at 30 degrees C by the 
pour plate technique  
15. RS ISO 6579 -1. Microbiology of the food chain - Horizontal method for the 
detection, enumeration and serotyping of Salmonella - Part 1 : Detection of 
Salmonella spp.  
16. RS ISO 21527 -1. Microbiology of food and animal feeding stuffs - Horizontal 
method for the enumeration of yeasts and moulds - Part 1 : Colony count 
technique in products with water activity greater than 0,95  
9. Date pro jetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification ; 60 jours après distribution de la notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Rwanda Standards Board (RSB)  
KK 15 Rd, 49  
Numéro sans frais : 3250 
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: www.rsb.gov.rw  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/RWA/23_0575_00_e.pdf