G/TBT/N/TTO/134  
19 juillet  2022 
(22-5472) Page: 1/3 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : TRINITÉ -ET-TOBAGO  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office de normalisation de Trinité -et-Tobago)  
1-2 Century Drive Trincity Industrial Estate  
Macoya, Tunapuna  
Téléphone : 868-645-6222 
Fax: 868-663-4335 
Courrier électronique: ttbs@ttbs.org.tt  
Site Web : www.gottbs.com  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD,  sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Produits de l'industrie chimique en général ( ICS 71 .100.01) ; Désinfectants à 
usage industriel et domestique ( ICS 71 .100.35);  Agents de surface ( ICS 71 .100.40)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : General purpose cleaning 
and disinfecting products - Compulsory requirements  (Produits pour des applications 
générales de nettoyage  et de désinfection  - Exigences obligatoires), 19 pages, en anglais  
6. Teneur : La norme notifiée établit les exigences chimiques et en matière d'étiquetage 
obligatoires applicables aux produits pour des applications générales de nettoyage de 
désinfection à usage domestique et  pour applications automobiles (y compris les produits 
à diluer).  
Cette norme s'applique aux produits ci -après:  
a) nettoyants à usage général, incluant mais pas limités aux nettoyant multi -usages et 
multi-surfaces;  
EXEMPLES Produits pour le nettoyage des sols, des cuisines, des revêtements de 
comptoir, des éviers et des surfaces dures telles que les plaques de cuisson, les tables de 
cuisson et les microondes etc.  
b) désinfectants, y compris les désinfectants contenant des composés d'ammonium 
quaternaire, sous forme liquide, sous forme de poudre, de crème, de tablette et de gel;  G/TBT/N/TTO/134  
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  c) détergents à lessive en feuilles ou en granulés;  
d) détergent pour vaisselle à la main, sous forme liquide, sous forme de crème, de pâte 
et de gel;  
e) détergents pou r lave -vaisselle automatiques;  
f) agents oxydant s et agents de blanchiment, y compris l'hypochlorite de calcium sous 
forme de granulés, de tablettes, de mousse, de crème, de poudre et stylos à gel de 
blanchiment;  
g) dégraissants pour moteurs;  
h) produits n ettoyants pour automobiles sous forme liquide, de crème ou de gel pour des 
usages multiples;  
i) produits détachants;  
j) nettoyants à usage général en aérosol pour un usage domestique ou lié à l'automobile ; 
et 
k) produits d'assainissement non destinés à l'u sage humain.  
EXEMPLE: Nettoyants pour pneumatiques, moteurs, tableaux de bord, consoles, 
moquettes, tapisseries, fours, fenêtres, sols, salles de bain, tissus, et cuisines etc.  
La norme T TCS 21: 2 0XX s'applique également aux versions concentrées des produi ts 
susmentionnés et aux lingettes (ou tampons) de nettoyage et de désinfection liés aux 
produits susmentionnés.  
La norme ne s'applique pas aux produits ci -après:  
1) cires dures pour un usage lié à l'automobile n'ayant pas de propriétés nettoyantes ou 
désinfectantes;  
2) pâtes à polir pour un usage lié à l'automobile n'ayant pas de propriétés nettoyantes 
ou désinfectantes;  
3) encaustiques et cires pour planchers n'ay ant pas de propriétés nettoyantes ou 
désinfectantes;  
4) désinfectants pour les mains à base d'alcool et sans alcool;  
5) produits assouplissants pour tissus n'ayant pas de propriétés nettoyantes ou 
désinfectantes;  
6) solutions liquides d'hypochlorite de sod ium visées par la norme nationale TTCS 1 , 
Sodium hypochlorite solution (Liquid chlorine bleach) - Compulsory  requirements ; 
7) détergents à lessive (en dosettes, en pains, sous forme liquide et en poudre) visés par 
la norme nationale T TCS 7 , Laundry deterge nts - Compulsory requirements ; 
8) produits cosmétiques;  
9) produits de nettoyage principalement destinés à être utilisés sur les humains et les 
animaux;  
10) pesticides visés par la norme nationale TTS 76: P art 8, Requirements for labelling - 
Part 8 : Labelling of retail packages of pesticides;  
11) produits visés par toute autre norme nationale ; et 
12) produits visés par des réglementations nationales publiées par d'autres départements 
et organismes gouvernementaux.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information du consommateur, étiquetage ; protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes ; protection de l'environnement  
8. Documents pertinents:  
Références normat ives: G/TBT/N/TTO/134  
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  ASTM International  
ASTM D820, Standard Test Methods for Chemical Analysis of Soaps Containing Synthetic 
Detergents  
Organisation internationale de normalisation  
ISO 10707 , Qualité de l'eau  - Évaluation en milieu aqueux de la biodégradabilité aérobie 
"ultime" des composés organiques  - Méthode par analyse de la demande biochimique en 
oxygène (essai en fiole fermée)  
ISO 10708 , Qualité de l'eau - Évaluation en milieu aqueux de la biodégradabilité aérobie 
ultime des composés organi ques - Détermination de la demande biochimique en oxygène 
en fiole fermée à deux phases  
Organisation de coopération et de développement économiques  
OCDE 301 D, Lignes directrices pour les essais de produits chimiques  - Essai en flacon 
fermé  
Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office de normalisation de Trinité -et-Tobago)  
TTCS 20: 2 0XX, Labelling of goods - Prepackaged goods - Compulsory requirements  
Nations Unies  
Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques 
(SGH)  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
https://drive.google.com/file/ d/1lRML_9jqbEmwjvgBHrARRm --
ny68fYmr/view?usp=sharing  
https://members.wto.org/crnattachments/2022/TBT/TTO/22_4756_00_e.pdf