G/TBT/N/RWA/326  
8 janvier  2020 
(20-0166) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RWANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Rwanda Standards Board  - RSB (Office des normes du Rwanda)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des o bservations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Rwanda Standards Board  (Office des normes du Rwanda)  
KK 15 Rd, 49  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
Téléphone : +250 7883 03492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: www.rsb.gov.rw  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Amidon et produits dérivés ( ICS 67 .180.20)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DEAS 991 :2019 . Stingless 
bee honey - Specification  (Miel d'abeilles Trigona (sans dard) - Spécifications), 12 pages, 
en anglais  
6. Teneur : La norme notifiée spécifie les exigences et les méthodes d'échantillonnage et 
d'essai applicables au miel d'abeilles Trigona (sans dard) de la famille des Meliponinae  
destiné à la consommation humaine directe.  
7. Objectif et justification, y compris la nat ure des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; exigences en matière de 
qualité  
8. Documents pertinents:  
Méthode officielle A OAC 985 .16 Determination of Tin in canned foods - Atomic Absorption 
Spectrophot ometric Method  
AOAC 920.181 Determination of Ash content of Honey  
Méthode  officielle A OAC 920 .183 Sugars (Reducing) in Honey  
AOAC 920.184 Determination of Sucrose in Honey  
AOAC 958.09 Determination of Diastase Activity  G/TBT/N/RWA/326  
- 2 - 
  AOAC 962.19 Determination of Acidity (Free, Lactone, and Total)  
AOAC 969 .38b Determination of Moisture Content  
AOAC 980 .23 Determination of hydroxymethylfurfural (HMF) content  
Méthode  officielle A OAC 983 .20 Mercury (Methyl) in Fish and Shellfish Gas 
Chromatographic Me thod 
Méthode  officielle A OAC 999 .11 Determination of Lead, Cadmium, Copper, Iron and Zinc in 
Foods - Atomic Absorptions Spectrophotometry after dry ashing  
EAS 38. Labelling of pre -packaged food - general requirement  
EAS 39. Hygiene in the food and drink ma nufacturing industry - Code of practice  
ISO 4831. M icrobiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche et le 
dénombrement des coliformes - Technique du nombre le plus probable  
ISO 6634. F ruits, légumes et produits dérivés - Détermination de la teneur en arsenic - 
Méthode spectrophotométrique au diéthyldithiocarbamate d'argent  
ISO 21527 -2. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le dénombrement des 
levures et moisissures - Partie 2: Technique par comptage des colonies dans les produits à 
activité d'eau inférieure ou égale à 0,95  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
KK 15 Rd, 49  
Numéro sans frais : 3250 
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: www.rsb.gov.rw  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/RWA/20_0212_00_e.pdf