RÈGLEMENT (UE) 2023/198 DE LA COMMISSION 
du 30 janvier 2023
modif iant l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui 
concer ne les limites maximales applicables aux résidus d’abamectine présents dans ou sur certain s 
produits 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’abamectine ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) 
no 396/2005.
(2) En examinant ces LMR conf ormément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005, l’Autor ité européenne de 
sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a constaté dans son avis motivé (2)que certaines informations n’étaient 
pas disponibles pour certains produits. Les informations disponibles étaient suffi santes pour que l’Autor ité puisse 
proposer des LMR sûres pour les consommateurs, et il a été fait mention, à l’annexe II dudit règlement, des lacunes 
dans les données ainsi que de la date à laquelle les informations manquantes devaient être communiquées à 
l’Autorité à l’appui des LMR proposées.
(3) Le demandeur a communiqué les données manquantes ainsi qu’une demande, fondée sur l’article 6 du règlement 
(CE) no 396/2005, visant à modifier les LMR existant es pour l’abamectine dans certains produits.
(4) Conf ormément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, la demande a été évaluée par l’État membre concer né et 
le rappor t d’évaluation a été transmis à la Commission.
(5) L’Autorité a évalué la demande et le rappor t d’évaluation, en examinant en particulier les risques pour les 
consommateur s et, le cas éché ant, pour les animaux.
(6) Le 23 janv ier 2020 , l’Autorité a publié un avis motivé sur l’évaluation des données conf irmatives communiquées à la 
suite de l’examen des LMR effectué en application de l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005 et sur la demande de 
modifi cation des limites maximales applicables aux résidus d’abamectine présents dans divers produits (3).
(7) Pour les amandes, les noisett es, les noix communes, les groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges), les groseilles 
à maquereau (jaunes, rouges ou vertes), les papa yes et les endives/c hicons, les informations sur les essais relatifs aux 
résidus n’ont pas été présentées par le demandeur . L’Autorité a conclu que les lacunes dans les données n’avaient donc 
pas été suffisamment comblées et que les responsables de la gestion des risques pouvaient envisag er de fixer ou de 
mainte nir ces LMR à la limite de déter mination (LD). Par conséquent, pour ces produits, il convient de fixer les LMR 
à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 à la limite de détermination. Il convient donc de modifi er l’annexe II et 
de suppr imer de cette annexe la référen ce concer nant les informations supplémentaires.
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue 
levels (MRLs) for abamectin according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014;12(9):3823.
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Reasoned opinion on evaluation of confir mator y data follo wing the 
Article 12 MRL review and modification of the existing maximum residue levels for abamectin in various commodities», EFSA Journal, 
2020;18(1):5989.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 31.1.2023 L 27/7  (8) Pour les coings, les nèfles, les bibasses/nèf les du Japon, le demandeur a proposé d’établir une LMR sur la base d’une 
autre bonne pratique agricole (BPA). Cette utilisation et les essais relatifs aux résidus ont déjà été évalués dans un 
avis motivé précédent (4). L’Autorité a conclu que les données relatives aux résidus étaient suffisantes pour étayer des 
propositions de réduire les LMR pour ces produits. Il convient donc, pour ces produits, de fixer les LMR figur ant à 
l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau déter miné par l’Autor ité.
(9) Pour les feuilles de céler i, les haricots non écossés et les pois non écossés, l’Autorité a conclu que les données relatives 
aux résidus étaient suffi santes pour étayer la LMR pour ces produits. Il convie nt donc, pour ces produits, de fixer les 
LMR figurant à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau sollicité par le demandeur .
(10) Conf ormément à l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande de tolérance à 
l’impor tation a été présent ée pour l’abamectine utilisée aux États-Unis sur certains produits.
(11) Le demandeur déclare que les utilisations de l’abamectine sur ces cultures telles qu’autori sées dans ce pays entraînent 
des teneurs en résidus supér ieures aux LMR figurant dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des 
LMR est nécessaire pour éviter tout e entrave à l’impor tation desdites cultures.
(12) Conf ormément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par l’État membre 
concer né et le rappor t d’évaluation a été transmis à la Commission.
(13) L’Autorité a examiné les demandes et le rappor t d’évaluation, en examinant en particulier les risques pour les 
consommateur s et, le cas éché ant, pour les animaux.
(14) Le 10 juillet 2020 , l’Autorité a publié un avis motivé sur la fixation de tolérances à l’impor tation pour l’abamectine 
dans diverses cultures (5).
(15) En ce qui concer ne les modifications des LMR sollicitées par le demandeur pour les avocats, les cressons et autres 
pousses, les cressons de terre, la roquette/ rucola, les jeunes pousses (y compr is des espèces de Brassica), les autres 
laitues et salades, les pour piers, les fenouils et les graines de coton, l’Autorité a conclu que tout es les exige nces 
relatives à l’exhaustivité des données fournies étaient rem plies et que d’après une évaluation de l’exposition des 
consommateur s réalisée sur vingt-sep t groupes de consommateur s européens spécifi ques, les modifi cations des 
LMR sollicitées par le demandeur étaient acceptables au regar d de la sécur ité des consommateur s. Elle a pris en 
comp te les informations les plus récentes sur les propr iétés toxicologiques de la substance concer née. Un risque de 
dépassement de la dose jour nalière admissible ou de la dose aiguë de référen ce n’a été démontré ni en cas 
d’exposition à cette substance tout au long de la vie résultant de la consommation de tout es les denrées alimentaires 
pouvant en cont enir, ni en cas d’exposition à cour t term e liée à une consommation élevée des produits concer nés. Il 
convie nt donc, pour ces produits, de fixer les LMR figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau 
sollicit é par le demandeur .
(16) Dans le cadre de la procédure de renouvellement de l’approbation de la substance active «abamectine» conf ormément 
au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil (6), l’Autorité a publié une conclusion sur 
l’examen par les pairs de l’évaluation du risque (7)lié à cette substance active. L’Autorité a proposé, sur la base des 
études de neuroto xicité pour le développement, l’établissement d’une dose jour nalière admissible (DJA) et d’une 
dose aiguë de référence (DARf) plus faibles.
(17) Le 3 février 2021 et conf ormément à l’article 43 du règlement (CE) no 396/2005, la Commission a demandé à 
l’Autorité de rendre un avis motivé sur les risques que certaines LMR pour l’abamectine représent ent pour les 
consommateur s, au vu des DJA et DARf plus faibles susmentionnées.
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for 
abamectin in various crops», EFSA Journal, 2015;13(7):4189.
(5)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Reasoned opinion on setting of impo rt tolerances for abamectin in 
various crops», EFSA Journal, 2020;18(7):6173.
(6)Règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concer nant la mise sur le marché des produits 
phytopharmac eutiques et abrogean t les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (JO L 309 du 24.11.2009, p. 1).
(7)Autorité européenne de sécur ité des aliments, conclusion intitulée «Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of 
the active substance abamectin», EFSA Journal, 2020;18(8):6227.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 27/8 31.1.2023  (18) Le 6 octobre 2021 , l’Autorité a publié un avis motivé sur l’évaluation ciblée de certaines limites maximales 
applicables aux résidus préoccupantes pour l’abamectine (8).
(19) En ce qui concer ne les pommes, les poires et les scaroles/endives à larges feuilles, l’Autor ité a constat é l’existe nce de 
risques inacceptables en ce qui concer ne les LMR actuelles. Les États membres ont été consulté s et ont été invit és à 
signaler d’éventuelles bonnes pratiques agricoles (BPA) de repli qui permettraient d’obten ir des LMR sûres pour les 
consommateur s. Pour les pommes et les poires, les États membres n’ont pas été en mesure de proposer une BPA de 
repli. Les données justificatives n’étaient pas disponibles pour les BPA communiquées pour les scaroles/endives à 
larges feuilles. Dès lors, aucune LMR n’a pu être établie pour les pommes, les poires et les scaroles/endives à larges 
feuilles. Par conséquent, pour ces produits, il convient de fixer les LMR à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 
à la limite de détermination.
(20) Pour les fraises, les tomat es, les concombres, les courgett es, les mâche s/salades de blé, les laitues, les cerfeuils et les 
persils, l’Autorité a constat é l’exist ence de risques inaccep tables en ce qui concer ne les LMR actuelles. Les États 
membres ont été consult és et ont été invit és à signaler d’éventuelles BPA de repli qui permettraient d’obten ir des 
LMR sûres pour les consommateurs . Les États membres ont recensé de telles BPA pour les fraises, les tomat es, les 
concombres, les courgett es, les mâch es/salades de blé, les laitues, les cerfeuils et les persils. L’Autorité a donc 
recommandé l’abaissement des LMR pour ces produits. Il convi ent donc, pour ces produits, de fixer les LMR 
figurant à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 à la limite déterminée par l’Autorité.
(21) Pour les poivrons doux/piments doux, l’Autorité a constat é l’existence de risques inacceptables pour les 
consommateur s au regar d des LMR actuelles. Les États membres ont été consult és et ont été invités à signaler 
d’éventuelles BPA de repli qui permettraient d’obten ir des LMR sûres pour les consommate urs. L’Autorité a conclu 
que, bien que les États membres aient indiqué une BPA de repli pour les poivrons doux/piments doux, certaines 
informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approf ondi par des responsables de la gestion des 
risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateur s, il convie nt, pour les poivrons 
doux/piments doux, de fixer les LMR à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau déterminé par 
l’Autorité. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la 
publication du présent règlement.
(22) La Commission a consulté les laborat oires de référence de l’Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d’adapt er certaines limites de détermination. Pour l’abamectine, ces laboratoires ont proposé des limite s de 
détermination spécif iques par produit qui sont réalisables du point de vue des analyses.
(23) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Orga nisation 
mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération.
(24) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(25) Afin de permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, il convient 
que le présent règlement ne s’applique pas aux aliments qui ont été produits ou impor tés dans l’Un ion avant que les 
LMR modifi ées commencent à s’appliquer et concer nant lesquels des informations montrent qu’un niveau élevé de 
prote ction des consommateurs est mainte nu. C’est le cas de tous les produits à l’excep tion des pommes, des poires, 
des fraises, des tomat es, des poivrons doux/piments doux, des concombres, des courgett es, des mâches/salades de 
blé, des laitues, des scaroles/endives à larges feuilles, des cerfeuils et des persils.
(26) Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États 
membres, aux pays tiers et aux exploitants du secte ur alimentaire de s’adapt er aux nouvelles exigenc es qui en 
découleront.
(27) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
L’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 est modifi ée conf ormément à l’annex e du présent règlement.
(8)Autorité européenne de sécur ité des aliments, évaluation ciblée intitulée «Focused assessment of certain existing MRLs of concer n for 
abamectin», EFSA Journal, 2021;19(10):6842.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 31.1.2023 L 27/9  Article 2
En ce qui concer ne la substance active «abamectine» dans et sur tous les produits à l’exception des pommes, des poires, des 
fraises, des tomat es, des poivrons doux/piments doux, des concombres, des courg ettes, des mâch es/salades de blé, des 
laitues, des scaroles/endives à larges feuilles, des cerfeuils et des persils, le règlement (CE) no 396/2005 dans son libellé 
antérieur aux modifi cations appor tées par le présent règlement continue de s’appliquer aux produits obtenu s ou impor tés 
dans l’Union avant le 20 août 2023 .
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 20 août 2023 .
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 30 janvier 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 27/10 31.1.2023  ANNEXE 
Dans l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, la colonne relative à l’abamectine est remplacée par le texte suivant :
«Résidus de pest icides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro de code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s’appliqu ent les LMR (a)
Abamectine (somme de l’avermectine  
B1a, de l’avermec tine B1b et de  
l’isomère [delta-8,9] de l’avermectine  
B1a, expr imée en avermectine B1a) (R) (L) 
(1) (2) (3)
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
0110000 Agrumes 0,04
0110010 Pamplemousses
0110020 Orange s
0110030 Citrons
0110040 Limett es
0110050 Mandar ines
0110990 Autres (2)
0120000 Fruits à coque 0,01 (*)
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistac hes
0120110 Noix communes
0120990 Autres (2)
0130000 Fruits à pépins
0130010 Pommes 0,006 (*)
0130020 Poires 0,006 (*)
0130030 Coings 0,02FR Jour nal officiel de l’Union européenne 31.1.2023 L 27/11  (1) (2) (3)
0130040 Nèfles 0,02
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon 0,02
0130990 Autres (2) 0,01 (*)
0140000 Fruits à noyau
0140010 Abr icots 0,02
0140020 Cerises (douces) 0,01 (*)
0140030 Pêches 0,02
0140040 Prunes 0,01 (*)
0140990 Autres (2) 0,01 (*)
0150000 Baies et petits fruits
0151000 a)Raisins 0,01 (*)
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b)Fraises 0,08
0153000 c)Fruits de ronces
0153010 Mûres 0,08
0153020 Mûres des haies 0,01 (*)
0153030 Framboises (roug es ou jaunes) 0,08
0153990 Autres (2) 0,01 (*)
0154000 d)Autres petits fruits et baies 0,01 (*)
0154010 Myr tilles
0154020 Airelles canneberg es
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou roug es)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)
0154050 Cynor rhodons
0154060 Mûres (blanche s ou noires)
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes
0154080 Baies de sureau noir
0154990 Autres (2)
0160000 Fruits divers
0161000 a)à peau comes tible 0,01 (*)
0161010 Datt es
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 CarambolesFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 27/12 31.1.2023  (1) (2) (3)
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java
0161990 Autres (2)
0162000 b)à peau non comestible, et de petite taille 0,01 (*)
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)
0162020 Litchi s
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus
0162050 Caïmites/ Pommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie
0162990 Autres (2)
0163000 c)à peau non comes tible, et de grande taille
0163010 Avocats 0,02
0163020 Bananes 0,02
0163030 Mangues 0,01 (*)
0163040 Papayes 0,01 (*)
0163050 Grenades 0,01 (*)
0163060 Chér imoles 0,01 (*)
0163070 Goyaves 0,01 (*)
0163080 Ananas 0,01 (*)
0163090 Fruits de l'arbre à pain 0,01 (*)
0163100 Dur ions 0,01 (*)
0163110 Corossols/Anones hérissées 0,01 (*)
0163990 Autres (2) 0,01 (*)
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*)
0211000 a)Pommes de terre
0212000 b)Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010 Racines de manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000 c)Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des 
betterav es sucr ières
0213010 Bettera ves
0213020 Carottes
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets
0213040 RaifortsFR Jour nal officiel de l’Union européenne 31.1.2023 L 27/13  (1) (2) (3)
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsifi s
0213100 Rutabagas
0213110 Nave ts
0213990 Autres (2)
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*)
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules
0220990 Autres (2)
0230000 Légumes-fr uits
0231000 a)Solanacées et Malvacées
0231010 Tomates 0,015
0231020 Poivrons doux/Piments doux 0,03 (+)
0231030 Aube rgines 0,09
0231040 Gombos/Camboux 0,01 (*)
0231990 Autres (2) 0,01 (*)
0232000 b)Cucurbit acées à peau comestible
0232010 Concombres 0,02
0232020 Cornichon s 0,04
0232030 Courget tes 0,02
0232990 Autres (2) 0,04
0233000 c)Cucurbit acées à peau non comestible 0,01 (*)
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres (2)
0234000 d)Maïs doux 0,01 (*)
0239000 e)Autres légumes-fr uits 0,01 (*)
0240000 Brassicées (à l'exc eption des racines et jeunes pousses de Brassica)
0241000 a)Choux (dév eloppement de l'inf lorescence) 0,01 (*)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-f leurs
0241990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 27/14 31.1.2023  (1) (2) (3)
0242000 b)Choux pommés 0,01 (*)
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000 c)Choux feui lles
0243010 Choux de Chine/Pet saï 0,05
0243020 Choux verts 0,01 (*)
0243990 Autres (2) 0,01 (*)
0244000 d)Choux-ra ves 0,01 (*)
0250000 Légumes-feui lles, fines herbes et fleurs comes tibles
0251000 a)Laitues et salades
0251010 Mâches/ Salades de blé 0,08
0251020 Laitues 0,03
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles 0,01 (*)
0251040 Cressons et autres pousses 0,08
0251050 Cressons de terre 0,08
0251060 Roquett e/Rucola 0,08
0251070 Moutarde brune 0,01 (*)
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) 3
0251990 Autres (2) 0,08
0252000 b)Épinards et feuilles similaires
0252010 Épinards 0,01 (*)
0252020 Pourpiers 0,1
0252030 Cardes/Feuilles de bettes 0,01 (*)
0252990 Autres (2) 0,1
0253000 c)Feuilles de vigne et espèces similaires 0,01 (*)
0254000 d)Cressons d'eau 0,01 (*)
0255000 e)Endiv es/Chicons 0,01 (*)
0256000 f)Fines herbes et fleurs comes tibles
0256010 Cerfeuils 0,03
0256020 Ciboulette s 2
0256030 Feuilles de céler i 0,03
0256040 Persils 0,03
0256050 Saug e 2
0256060 Romar in 2
0256070 Thym 2FR Jour nal officiel de l’Union européenne 31.1.2023 L 27/15  (1) (2) (3)
0256080 Basilics et fleurs comestibles 2
0256090 (Feuilles de) Laur ier 2
0256100 Estragon 2
0256990 Autres (2) 0,02 (*)
0260000 Légumineuses pota gères
0260010 Haricots (non écossés) 0,08
0260020 Haricots (écossés) 0,01 (*)
0260030 Pois (non écossés) 0,08
0260040 Pois (écossés) 0,01 (*)
0260050 Lentilles 0,01 (*)
0260990 Autres (2) 0,01 (*)
0270000 Légumes-tiges
0270010 Asperges 0,01 (*)
0270020 Cardons 0,01 (*)
0270030 Céler is 0,05
0270040 Fenouils 0,03
0270050 Artichauts 0,01 (*)
0270060 Poireaux 0,01 (*)
0270070 Rhubarbes 0,01 (*)
0270080 Pousses de bambou 0,01 (*)
0270090 Cœurs de palmier 0,01 (*)
0270990 Autres (2) 0,01 (*)
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*)
0280010 Champi gnons de couche
0280020 Champi gnons sauvages
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*)
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins /Fèves de lupins
0300990 Autres (2)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin 0,01 (*)
0401020 Arachides/ Cacahuètes 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 27/16 31.1.2023  (1) (2) (3)
0401030 Graines de pavot 0,01 (*)
0401040 Graines de sésame 0,01 (*)
0401050 Graines de tour nesol 0,01 (*)
0401060 Graines de colza (grosse navett e) 0,01 (*)
0401070 Fèves de soja 0,01 (*)
0401080 Graines de moutarde 0,01 (*)
0401090 Graines de coton 0,02
0401100 Pépins de courges 0,01 (*)
0401110 Graines de carthame 0,01 (*)
0401120 Graines de bour rache 0,01 (*)
0401130 Graines de cameline 0,01 (*)
0401140 Chènevis (graines de chanvre) 0,01 (*)
0401150 Graines de ricin 0,01 (*)
0401990 Autres (2) 0,01 (*)
0402000 Fruits oléagineux 0,01 (*)
0402010 Olives à huile
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapok s
0402990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*)
0500010 Org e
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/P anic
0500050 Avoine
0500060 Riz
0500070 Seig le
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres (2)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*)
0610000 Thés
0620000 Grains de café
0630000 Infusions (base:)
0631000 a)Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de GuinéeFR Jour nal officiel de l’Union européenne 31.1.2023 L 27/17  (1) (2) (3)
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b)Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c)Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d)Toute autre partie de la plante
0640000 Fèves de cacao
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean
0700000 HOUBLO N 0,1
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines 0,05 (*)
0810010 Anis/Graines d'anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits 0,05 (*)
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 27/18 31.1.2023  (1) (2) (3)
0820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces 0,05 (*)
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 0,05 (*)
0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*)
0840040 Raifort (11)
0840990 Autres (2) 0,05 (*)
0850000 Bout ons 0,05 (*)
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pist ils de fleurs 0,05 (*)
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles 0,05 (*)
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*)
0900010 Bettera ves sucr ières
0900020 Cannes à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres (2)
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES
1010000 Produits (base:)
1011000 a)Porcins 0,01 (*)
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 31.1.2023 L 27/19  (1) (2) (3)
1012000 b)Bovins
1012010 Muscles 0,01 (*)
1012020 Graisse 0,01 (*)
1012030 Foie 0,02
1012040 Reins 0,01 (*)
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,02
1012990 Autres (2) 0,01 (*)
1013000 c)Ovins
1013010 Muscles 0,02
1013020 Graisse 0,05
1013030 Foie 0,025
1013040 Reins 0,02
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,05
1013990 Autres (2) 0,01 (*)
1014000 d)Capr ins
1014010 Muscles 0,01 (*)
1014020 Graisse 0,01 (*)
1014030 Foie 0,02
1014040 Reins 0,01 (*)
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,02
1014990 Autres (2) 0,01 (*)
1015000 e)Équidés
1015010 Muscles 0,01 (*)
1015020 Graisse 0,01 (*)
1015030 Foie 0,02
1015040 Reins 0,01 (*)
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,02
1015990 Autres (2) 0,01 (*)
1016000 f)Volailles 0,01 (*)
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1017000 g)Autres animaux terrestres d'élevage
1017010 Muscles 0,01 (*)
1017020 Graisse 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 27/20 31.1.2023  (1) (2) (3)
1017030 Foie 0,02
1017040 Reins 0,01 (*)
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,02
1017990 Autres (2) 0,01 (*)
1020000 Lait 0,01 (*)
1020010 Bovin s
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*)
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05 (*)
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*)
1060000 Invertébrés terrestres 0,01 (*)
1070000 Vertébrés terrest res sauvages 0,01 (*)
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE 
POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCH E EN MER OU EN 
EAU DOUCE (8)
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLU SIVEMENT UTILISÉS 
POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMA UX (8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFOR MÉS (9)
(*)Indique le seuil de détecti on.
(a)Pour la liste complèt e des produits d’or igine végétale et animale auxq uels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annex e I.
Abamectine (somme de l’avermectine B1a, de l’avermectine B1b et de l’isomère [delta -8,9] de l’avermectine B1a, expr imée en 
avermectine B1a) (R) (L)
(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Abamectine — code 1000000 excep té 
le code 1040000: avermectine B1a
(L) Liposoluble
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont 
fournies au plus tard le 31 janvier 2025 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0231020 Poivrons doux/Piments doux»FR Jour nal officiel de l’Union européenne 31.1.2023 L 27/21