G/SPS/N/NZL/691  
30 juin 2022 
(22-5071) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : NOUVELLE -ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Ministry for Primary Industries  (Ministère du secteur primaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Plants de Persea americana  destinés à la plantation  
4. Régions ou pays susceptibles d'être conce rnés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : Import Health Standard : Persea americana  Plants for Planting 
(MPI.IHS.PERSEA.PFP)  (Norme sanitaire à l'importation : Plants de Persea americana  
destinés à la plantation (MPI.IHS.PERSEA.PFP)) Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 
20 
https://me mbers.wto.org/crnattachments/2022/SPS/NZL/22_4438_00_e.pdf  
6. Teneur : La norme notifiée décrit les exigences phytosanitaires proposées pour lutter 
contre les organismes nuisibles réglementés pouvant être associés aux plants de Persea 
americana  destinés à la plantation importés en Nouvelle -Zélande . L'adoption de la Norme 
sanitaire à l'importation : Plants de Persea americana  destinés à la plantation 
(MPI.IHS.PERSEA.PFP) rendra possible le commerce sur un circuit inutilisé depuis 2006.  
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[X] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : NIMP nos 1, 4, 5, 7, 8, 10, 12, 23, 24, 27 et 36  
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  G/SPS/N/NZL/691  
- 2 - 
  [X] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
− Risk Management Proposal for Persea americana plants for planting  
https://members.wt o.org/crnattachments/2022/SPS/NZL/22_4438_02_e.pdf  
− Import Risk Analysis for Persea americana  plants for planting - Cuttings and plants in 
vitro 
https://members.wto.org/crnattachments/2022/SPS/NZL/22_4438_01_e.pdf  
(disponibles en anglais)  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : 19 septembre  2022 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 19 septembre  2022 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : 19 septembre  2022 
[X] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [ ] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 12 août 2022 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [ X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle -Zélande) 
Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade -into-new-
zealand/world -trade -organization -notifications/  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO Bo x 2526, Wellington (Nouvelle -Zélande) 
Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade -into-new-
zealand/world -trade -organization -notifications/