G/SPS/N/EU/581/Add.1  
1er mars 2023 
(23-1390) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 2 8 février  2023, est distribuée à la demande de la délégation 
de l'Union européenne . 
 
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Maximum residue levels for benzalkonium chloride (BAC), chlorpropham, 
didecyldimethylammonium chloride (DDAC), flutriafol, metazachlor, nicotine, profenofos, 
quizalofop -P, sodium aluminium silicate, thiabendazole and triadimenol in or on certain products  
(Limites maximales de résidus de chlorure de benzalkonium  (BAC), de chlorprophame, de chlorure 
de didécyldiméthylammonium (DDAC), de flutriafol, de métazachlore, de nicotine, de profénofos, 
de quizalofop -P, de silicate aluminosodique, de thiabendazole et de triadiménol présents dans ou 
sur certains produits)  
La proposition notifiée dans le document G/SPS/N/EU/581 (2 1 juillet  2022) a été adoptée en tant 
que Règlement (UE) 2023/377 de la Commission du 1 5 février  2023 modifiant les Annexes II, III 
et V du Règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les 
limites maximales de résidus de benzalkonium (BAC), de chlorprophame, de chlorure de 
didécyldiméthylammonium (DDAC), de flutriaf ol, de métazachlore, de nicotine, de profénofos, de 
quizalofop -P, de silicate aluminosodique, de thiabendazole et de triadiménol présents dans ou sur 
certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [JO L 55, 2 2 février  2023, p. 1].  
Ce règlemen t s'appliquera à compter du 1 4 septembre  2023. 
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/EEC/23_1401_00_e.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/EEC/23_1401_00_f.pdf  
https://members.wto.org/crnattachmen ts/2023/SPS/EEC/23_1401_00_s.pdf  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[X] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modi fication du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des G/SPS/N/EU/581/Add.1  
- 2 - 
  Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60 jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différe nt.) 
[ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : sans objet  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'infor mation national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Commission européenne  
DG Santé et sécurité alimentaire, Unité A4 - Relations internationales multilatérales  
Rue Froissart 101, B -1049 Bruxelles  
Téléphone : +(32 2) 295 4263  
Fax: +(32 2) 299 8090  
Courrier électronique: sps@ec.europa.eu  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
Commission européenne  
DG Santé et sécurité alimentaire, Unité A4 - Relations internationales multilatérales  
Rue Froissart 101, B -1049 Bruxelles  
Téléphone : +(32 2) 295 4263 
Fax: +(32 2) 299 8090  
Courrier électronique: sps@ec.europa.eu  
 
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