G/SPS/N/KEN/134  
6 avril 2020 
(20-2739) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : KENYA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Kenya)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Café 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : KS 2915:2020 Coffee premix - Specification (Café soluble - 
Spécifications) Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 9 
https://members.wto.org/crnattachments/2020/SPS/KEN/20_2455_00_e.pdf  
6. Teneur : La norme kényane notifiée spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables au café soluble.  
7. Objectif et raison d'être : [X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[X] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de l a norme du Codex ou du texte apparenté) : CAC/RCP 1: 1 969, 
Principes généraux d'hygiène alimentaire  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  G/SPS/N/KEN/134  
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  9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
− CAC/RCP 1: 1 969, Principes généraux d 'hygiène alimentaire  
− KS CAC/ RCP 69 :2009 : Code of practice for prevention and reduction of ochratoxin in 
coffee  
− Données détaillées en ligne du CODEX sur les produits (café).  
− ITC (2012) Guide de l 'exportateur de café . Division du développement des produits 
et des marchés, CNUCED/OMC, Genève (Suisse) (disponible en anglais et en 
français)  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : septembre 2 020 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : septembre 2 020 
11. Date pr ojetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : à la déclaration comme texte obligatoire par le 
Secrétaire de Cabinet compétent  
[X] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 5 juin 2 020 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [ ] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Kenya Bureau of Standards  - KEBS (Bureau des normes du Kenya)  
P.O. Box: 54974-00200,  Nairobi (Kenya)  
Téléphone : +(254) 020 605 490  
+(254) 020 605 506  
+(254) 020 694 8258  
Fax: +(254) 020 609 660  
 +(254) 020 609 665  
Courrier électronique: info@kebs.org  
Site Web: http://www.kebs.org  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ]  autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu)  d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards  - KEBS (Bureau des normes du Kenya)  
P.O. Box: 54974-00200, Nairobi (Kenya)  
Téléphone : +(254) 020 605 490  
+(254) 020 605 506  
+(254) 020 694 8258  
Fax: +(254) 020 609 660  
 +(254) 020 609 665  
Courrier électronique: info@kebs.org  
Site Web: http://www.kebs.org