INF/IFD/W/18  
20 mai 2020 
(20-3741) Page: 1/2 
 Original:  anglais  
 
  
DISCUSSIONS STRUCTURÉES DE L'OMC SUR LA FACILITATION  
DE L'INVESTISSEMENT POUR LE DÉVELOPPEMENT  
CALENDRIER PROPOSÉ POUR LES RÉUNIONS  
INFORMELLES  OUVERTES VIRTUELLES,  
JUIN-JUILLET  2020 
1.  Le calendrier proposé pour les réunions de juin et juillet  2020 a été établi sous la responsabilité 
du Coordonnateur en vue de mettre à profit le temps disponible et de maintenir la dynamique de 
nos travaux sur la facilitation de l'investissement pour le d éveloppement en attendant la reprise des 
réunions en présentiel dans les locaux de l'OMC.  
2.  Il est proposé de tenir trois réunions informelles ouvertes – les 5 juin, 24 juin et 
17 juillet  2020 de 15 heures à 18 heures (HEC)  – en utilisant une plate -forme vir tuelle 
appropriée (Interprefy) pour permettre aux délégations d'échanger des renseignements et de 
reprendre les discussions thématiques . Ces trois réunions ne serviront pas à mener des négociations 
et ne donneront donc lieu à aucune décision ou suggestion de libellé de la part du Coordonnateur.  
3.  La première réunion, prévue le 5 juin, permettra aux Membres de présenter leurs propositions 
de texte et contributions écrites1 – et au Coordonnateur de présenter le texte récapitulatif informel2 
distribué à tous les  Membres de l'OMC en avril . Ensuite, la parole sera donnée aux participants pour 
une discussion point par point, y compris pour la formulation de questions et de réponses concernant 
les propositions de texte et contributions écrites présentées, sur la base  de la structure thématique 
du texte récapitulatif informel . Cette discussion point par point se poursuivra aux réunions suivantes 
(24 juin et 17 juillet ). 
4.  Les modalités ci -après s'appliqueront:  
a. conformément au caractère ouvert, transparent et inclusif des discussions, tous les 
Membres de l'OMC sont invités et encouragés à participer aux réunions virtuelles;  
b. un bref résumé informel sans indication de source sera établi sous la responsabilité du 
Coordonnateur pour distribution à tous les Membres après chaque réunion;  
c. l'interprétation sera assurée au moyen de la plate -forme virtuelle ; et 
d. des experts d'organisations internationales – comme la CNUCED, le Groupe de la 
Banque mondiale, l'ITC et l'OCDE – seront invités à participer en qualité 
d'observat eurs.3 
5.  Un projet d'ordre du jour annoté plus détaillé, ainsi que des renseignements sur les arrangements 
techniques et logistiques – y compris des renseignements détaillés sur la manière de se connecter 
à la plate -forme pour les réunions – seront distribué s en temps utile avant chaque réunion.  
 
1 Des contributions écrites ont été présentées par l'Argentine (INF/IFD/RD/42) et des propositions de 
texte ont été présentées par la Chine (INF/IFD/RD/48), le Japon (INF/IFD/RD/47), la Turquie (INF/IFD/RD/49) 
et l'Union européenne (INF/IFD/RD/46).  
2 Document INF/IFD/RD/50 du 22 avril 2020.  
3 Les experts d'organisations internationales assisteront aux réunions en qualité d'observateurs, en 
répondant aux questions ou en contribuant de toute autre manière si un Membre leur en fait la demande.  INF/IFD/W/18  
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  6.  Outre ces réunions virtuelles, les Membres sont encouragés à présenter avant chaque réunion, 
sur la base du volontariat, des questions et observations écrites sur les propositions, contributions 
écrites et autres comm unications . Les Membres concernés pourront répondre à ces questions et 
observations par écrit et/ou oralement à la (aux) réunion(s) ouverte(s) virtuelle(s) suivante(s) . Le 
Coordonnateur distribuera les questions, observations et réponses écrites à tous les  Membres.  
7.  En parallèle, les Membres sont encouragés à mener des consultations informelles bilatérales ou 
en groupes restreints sur les propositions, selon qu'ils le jugeront approprié.  
8.  Ces modalités de travail temporaires seront révisé es en fonction de l'é volution de la situation.  
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