RÈGLEMENT (UE) 2022/1370 DE LA COMMISSION 
du 5 août 2022
modif iant le règlement (CE) no 1881/2006 en ce qui concer ne les teneurs maximales en ochrato xine A 
dans certaines denrées alimentair es 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CEE) no 315/93 du Conseil du 8 février 1993 portant établissement des procédures communautaires 
relatives aux contaminants dans les denrées alimentaires (1), et notamment son article 2, paragraphe 3,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1881/2006 de la Commission (2)fixe des teneurs maximales pour certains contaminants, dont 
l’ochr atoxine A, dans les denrées alimentaires.
(2) L’ochrat oxine A est une mycotoxine produite naturellement par des champignons des genres Aspergillus et Penicillium; 
il s’agit d’un contaminant que l’on trouve dans une grande variété de denrées alimentaires, comme les céréales et les 
produits à base de céréales, les grains de café, les fruits séchés, le vin et le jus de raisin, les épices et la réglisse. 
L’ochrat oxine A se forme pendant le séchage au soleil et le stockag e des produits agricoles. Il est possible de prévenir 
sa formation à l’aide de bonnes pratiques de séchag e et de stoc kage.
(3) En 2020, l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a adopt é une mise à jour de l’avis 
scientifique sur l’ochrat oxine A dans les denrées alimentaires (3). L’Autor ité a considéré qu’il n’y avait pas lieu 
d’établir une valeur recommandée aux fins de la protection de la santé pour l’ochr atoxine A et que la dose 
hebdomadaire tolérable de 120 ng/kg de masse corporelle (mc) telle qu’établie par l’Autorité en 2006 n’était donc 
plus valable. Elle a en outre conclu que les marges d’exposition calculées pour les effets cancérogènes de 
l’ochr atoxine A indiquent que celle-ci pour rait constituer un problème pour la santé de certains groupes de 
consommateur s.
(4) Les teneurs maximales pour l’ochrat oxine A ont déjà été fixées pour certaines denrées alimentaires par le règlement 
(CE) no 1881/2006. Si l’on tient comp te du fait que l’ochr atoxine A a été détectée dans des denrées alimentaires 
pour lesquelles aucune teneur maximale n’a encore été fixée et qui contr ibuent à l’exposition humaine à 
l’ochr atoxine A, il convient de fixer une teneur maximale également pour ces denrées alimentaires, comme les fruits 
séché s autres que les raisins secs, certains produits à base de réglisse, les herbes séch ées, certains ingrédients des 
infusions, certaines graines oléagineuses, les pistac hes et la poudre de cacao. Même si la relation entre la teneur en 
ochrato xine A dans le malt et dans les boissons non alcoolisées à base de malt ainsi que dans les dattes et le sirop de 
dattes doit encore être éclaircie, il convi ent également de fixer dès à présent une teneur maximale pour les boissons 
non alcoolisées à base de malt et le sirop de dattes. Com pte tenu également des données de présence disponibles, il 
convie nt de baisser les teneurs maximales existant es pour l’ochr atoxine A dans certaines denrées alimentaires, 
comme les produits de boulangerie, les raisins secs, le café torré fié et le café soluble. En outre, les dispositions 
existant es pour l’ochrat oxine A dans certaines épices ont été étendues à tout es les épices. Pour le fromage et le 
jambon, il convi ent d’effectuer un contrôle supplémentaire de la présence d’oc hrato xine A avant d’établir des 
teneurs maximales.
(5) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 1881/2006 en conséquence.
(6) Afin de permettre aux opérateurs économiques de se préparer aux nouvelles règles introduit es par le présent 
règlement, il convient de prévoir un délai raisonnable jusqu’à ce que les nouvelles teneurs maximales s’appliquent. Il 
convie nt également de prévoir une période transito ire pour les denrées alimentaires légalement mises sur le marché 
avant la date d’application du présent règlement.
(7) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
(1)JO L 37 du 13.2.1993, p. 1.
(2)Règlement (CE) no 1881/2006 de la Commission du 19 décembre 2006 portant fixation de teneurs maximales pour certains 
contaminants dans les denrées alimentaires (JO L 364 du 20.12.2006, p. 5).
(3)«Scientific Opinion on the risk assessment of ochrat oxin A in food». EFSA Journal 2020; 18(5):6113, 150 p., https://doi.org/10.2903/j. 
efsa.2020,6113 .FR Jour nal officiel de l’Union européenne 8.8.2022 L 206/11  A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
L’annex e du règlement (CE) no 1881/2006 est modifiée conf ormément à l’annex e du présent règlement.
Article 2
Les denrées alimentaires énumérées dans l’annex e qui sont légalement mises sur le marc hé avant le 1er janvier 2023 peuvent 
rester sur le marc hé jusqu’à leur date de durabilité minimale ou leur date limite de consommation.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 1er janv ier 2023 .
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 5 août 2022 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 206/12 8.8.2022  ANNEXE 
À la section 2 de l’annex e du règlement (CE) no 1881/2006, l’entrée 2.2 est remplacée par le texte suivant :
Denrées alimentaires (1) Teneur maximale (μg/kg)
«2.2 Ochrato xine A
2.2.1. Céréales brutes (18) 5,0
2.2.2. Tous les produits dérivés ou transf ormés à partir de céréales brutes , à l’excep tion des 
denrées alimentaires figur ant aux points 2.2.3, 2.2.4, 2.2.5, 2.2.12 et 2.2.13
Céréales mises sur le marc hé pour la vent e au consommateur final3,0
2.2.3. Produits de boulangeri e, collations aux céréales et céréales pour le petit-déjeuner
— produits ne conte nant pas de graines oléagineuses, de noix ou de fruits séch és
— produits contenant au moins 20 % de raisins secs et/ou de figue s sèche s
— autres produits cont enant des graines oléagineuses, des noix ou des fruits séchés2,0
4,0
3,0
2.2.4. Boissons non alcoolisées à base de malt 3,0
2.2.5. Gluten de blé non mis sur le march é pour la vente au consommateur final 8,0
2.2.6. Fruits séché s
— raisins secs (raisins de Corinthe, sultanines et autres raisins secs) et figues sèch es
— autres fruits séch és8,0
2,0
2.2.7. Sirop de dattes 15
2.2.8. Café torré fié
— grains de café torré fiés et café torréf ié moulu, à l’exclusi on du café soluble
— café soluble (café instantané)3,0
5,0
2.2.9. Vin (y compr is le vin pétillant, mais à l’exclusi on du vin de liqueur et du vin dont le 
titre alcoométr ique est supér ieur ou égal à 15 % vol.) et vin de fruits (11)2,0 (12)
2.2.10 Vin aromatisé, boissons à base de vin aromatisé et cocktails à base de produits 
vinicoles aromatisés (13)2,0 (12)
2.2.11 Jus de raisin, jus de raisin concentré reconstitué, nectar de raisin, moût de raisin et 
moût de raisin concentré reconstitué, mis sur le marc hé pour la vent e au 
consommateur final (14)2,0 (12)
2.2.12 Denrées alimentaires à base de céréales transf ormées pour nour rissons et enfants en 
bas-âg e et aliments pour bébés (3) (7)0,50
2.2.13 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nour rissons et 
enfants en bas âge (3) (10)0,50
2.2.14 Épices, y compris les épices séché es, à l’exception de Capsicum spp.
Capsicum spp. (fruits séchés , entiers ou broyés de capsicum spp, y compris les piments, 
le piment en poudre, le piment de cayenne ou le papr ika)
Mélanges d’épices15
20
15
2.2.15 Réglisse (Glycyr rhiza glabr a, Glycy rrhiza inflate et autres espèces)
— racine de réglisse, y compris en tant qu’ingrédient dans les infusions
—extrait de réglisse (42) destiné à être utilisé dans les denrées alimentaires, en parti­
culier dans les boissons et confise ries
— conf iseries à base de réglisse conte nant ≥ 97 % d’extrait de réglisse sur la base de 
la matière sèche
— autres confiser ies à base de réglisse20
80
50
10,0FR Jour nal officiel de l’Union européenne 8.8.2022 L 206/13  2.2.16 Herbes séché es 10,0
2.2.17 Racines de gingem bre destinées à être utilisées dans des infusions
Racines de guimauve, racines de pissenlit et fleurs d’orange r destinées à être utilisées 
dans des infusions ou des substituts de café15
20
2.2.18 Graines de tour nesol, graines de courge , graines de pastèque et de melon, chènevis 
(graines de chan vre), fèves de soja5,0
2.2.19 Pistac hes destinées à être soumises à un traitement de tri ou à d’autres méthodes 
physiques avant d’être mises sur le marché pour la vente au consommate ur final ou 
leur utilisation en tant qu’ingrédient dans les denrées alimentaires
Pistac hes mises sur le marc hé pour la vent e au consommateur final ou leur utilisation 
en tant qu’ingrédient dans les denrées alimentaires10,0
5,0
2.2.20 Poudre de cacao 3,0»FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 206/14 8.8.2022