G/TBT/N/USA/1569  
31 janvier 2020 
(20-0765) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Agricultural Marketing Service (AMS), Department of 
Agriculture (USDA)  (Service de la commercialisation des produits agricoles (AMS) du 
Département de l'agriculture des États -Unis (USDA)) [1596]  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de f ax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organ isme susmentionné:  
Les observations sont à envoyer à : USA WTO TBT Enquiry Point  (Point d'information OTC 
pour l'OMC des États -Unis d'Amérique) . Courrier électronique: usatbtep@nist.gov  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres 
[X]: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le ca s 
échéant) : Carottes ; carottes et navets (SH 0706.10) ; qualité ( ICS 03 .120), fruits . 
Légumes ( ICS 67 .080)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Revision of Three US Grade 
Standards for Carrots  (Révision de trois normes de classement des États -Unis relatives 
aux carottes), 4 pages, en anglais  
6. Teneur : Avis - Le Service de commercialisation des produits agricoles (AMS) du 
Département de l'agriculture (USDA) propose de réviser les normes des États -Unis 
concernant les qualités de carot tes étêtées, les normes des États -Unis concernant les 
qualités de carottes en bottes et les normes des États -Unis concernant les qualités de 
carottes à fanes coupées court . L'AMS propose d'ajouter d'autres qualités US No. 1  afin 
de tenir compte des carotte s de couleurs autres que orange, orangé -rouge et rouge -
orangé . Les qualités US No. 1  existantes restent inchangées . L'AMS propose aussi de 
supprimer la section "Hors classement" et de renuméroter les sections compte tenu des 
catégories supplémentaires.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; exigences en matière de qualité  G/TBT/N/USA/1569  
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  8. Documents pertinents:  
• 85 Federal Register (FR) 4913, 2 8 janvier 2 020; Titre 7 du Code des règlements 
fédéraux (CFR) Partie 51:  
https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2020-01-28/html/2020 -01457.htm  
https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2020-01-28/pdf/2020 -01457.pdf  
• United States Standards for Grades of Bunched Carrots, Notice ; request for 
comments , publié le 2 2 décembre 2 008: 
https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2008-12-22/html/E8 -30276.htm  
https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2008-12-22/pdf/E8 -30276.pdf  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 30 mars 2 020 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/USA/20_0701_00_e.pdf