G/TBT/N/TJK/9  
2 février  2021 
(21-0878) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : TADJIKISTAN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
SUE " Khurokvori" (Food) under the Ministry of Industry and New Technologies  
(Groupement d'État "Khurokvori" (secteur alimentaire) relevant du Ministère de 
l'industrie et des nouvelles technologies  
de la République du Tadjikistan)  
Rudaki Ave., 27, 734025 Dushanb e, Tajikistan  
Téléphone : (+992  37) 221-51-70 
Courrier électronique: kvdkhurok.info@gmail.com  
Site Web: www.sanoat.tj  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES (CHAPI TRE 22 DU SH) . 
ENVIRONNEMENT . PROTECTION DE LA SANTÉ . SÉCURITÉ (DOMA INE 13 DE L'ICS ) 
5. Intitulé, nom bre de pages et langue(s) du texte notifié : Technical regulation 
"Alcohol Products Safety"  (Règlement technique sur la sécurité des produits alcooliques), 
85 pages, en russe  
6. Teneur : Le règlement notifié a été élaboré conformément à la Loi de la Républi que du 
Tadjikistan "sur la réglementation technique", afin d'établir les normes de qualité et de 
sécurité applicables aux boissons alcooliques produites, importées, exportées et mises en 
circulation sur ou depuis le territoire national.  
7. Objectif et jus tification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Le règlement technique notifié vise à protéger la vie et la santé des personnes, 
les biens, l'environnement et la vie et la santé des animaux et à préserver les végétaux 
ainsi qu'à prévenir les pratiques induisant en erreur les consommateurs de boissons 
alcooliques quant à leurs finalités et leur sécurité . Prévention des pratiques de nature à 
induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes ; protection de la vie ou de la santé des animaux et préservation 
des végétaux ; protection de l'environnement.  G/TBT/N/TJK/9  
- 2 - 
  8. Documents pertinents:  
• www.standard.tj  
• Réglementation technique  
9. Date projetée pour l'adoption : 6 mois à compter de la date d'adoption  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 6 mois à compter de la date d'adoption  
10. Date limite pour la présentation des observations : 2 avril 2021 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Agency of Standardization, Met rology, Certification and Trade Inspection under the 
Government of the Republic of Tajikistan  
734018, 42/2 N.Karabaeva str., Douchanbé  
Téléphone : (+992  37) 233-68-69 
Fax: (+992  37) 233-44-99 
Courrier électronique: info@standard.tj  
Site Web: www.standard.tj