G/SPS/N/USA/3246  
18 mai 2021 
(21-4177) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Animal and Plant Health Inspection Service  - APHIS (Service 
de l'inspection zoosanitaire et phytosanitaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Navires  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : Proposed Revisions to APHIS Guidance Document : Special 
Procedures for Ships Arriving from Areas with Asian Gypsy Moth (AGM) - modifications to 
specified risk periods in Japan, Russia, Republic of Korea and China.  (Proposition de 
révision des lignes directrices de l'APHIS intitulées Special Procedures fo r Ships Arriving 
from Areas with Asian Gypsy Moth (AGM)  - modifications des périodes à risque spécifiées 
au Japon, en Russie, en République de Corée et en Chine) . Langue(s) : anglais . Nombre 
de pages : 7 
https://www.aphis.usda.gov/plant_health/plant_pest_info/gypsy_moth/downloads/revis
ed-special -procedures -ships-arriving -areas -agm.pdf  
6. Teneur : Teneur:  
Le Service d'inspection zoosanitaire  et phytosanitaire (APHIS) révise ses lignes directrices 
relatives aux procédures spéciales applicables aux navires en provenance de zones 
infestées par la spongieuse asiatique, de sorte à tenir compte des propositions de 
modifications des périodes à risqu e spécifiées faites par l'Organisation nord -américaine 
pour la protection des plantes (NAPPO) dans son exposé de position sur les périodes à 
risque de spongieuse asiatique spécifiées au Japon, en Russie, en République de Corée et 
en Chine . Ces propositions  reposent sur une analyse scientifique et technique régionale 
menée par le groupe d'experts sur la spongieuse asiatique de la NAPPO, dont l'APHIS est 
membre.  
Ledit groupe a examiné les périodes à risque spécifiées du complexe d'espèces de la 
spongieuse asi atique dans tous les pays visés par une réglementation  relative à ce 
parasite (Chine, Japon, République de Corée et Russie) . À l'issue d'un examen des 
données disponibles et de consultations avec les pays visés par une réglementation  
relative à la spongieu se asiatique, il est proposé d'apporter des révisions aux périodes à 
risque spécifiées pour le Japon et la Russie, y compris:  
• Des modifications des régions visées par une période à risque spécifiées et des 
modifications des dates de début et de fin de ces périodes pour certaines régions du 
Japon.  
• La modification de la date de début et de fin de la période à risque spécifiée en 
Russie.  G/SPS/N/USA/3246  
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  • Une réduction de six à quatre du nombre total de périodes à risque spécifiées.  
Compte tenu des données disponibles, aucune m odification n'est apportée pour l'heure 
aux périodes à risque spécifiées en République de Corée ou en Chine.  
Pour les navires qui ont fait escale dans des ports du Japon et de la Russie et qui font 
escale dans des ports d'Amérique du Nord, la révision des périodes à risque spécifiées 
signifie que la période pendant laquelle la certification relative à la spongieuse asiatique 
est requise s'est accrue/ a été prolongée . Les modifications apportées aux périodes à 
risque spécifiées devraient entrer en vigueur en  2022.  
L'APHIS achèvera de mettre à jour les lignes directrices de sorte à tenir compte des 
modifications des périodes à risque spécifiées d'ici novembre 2 021. 
Les pays qui disposent d'une industrie maritime active seront les plus touchés, car tous 
les nav ires à destination des États -Unis qui ont fait escale dans des ports du Japon, de la 
Russie extrême -orientale, de la Chine et de la République de Corée pendant la période à 
risque spécifiée pour la spongieuse asiatique devront respecter les dates révisées de ces 
périodes . Les pays visés par une réglementation  relative à la spongieuse asiatique seront 
les plus touchés, car leurs organismes d'inspection et de certification devront s'adapter à 
l'augmentation de la charge de travail due à la prolongation des pé riodes à risque 
spécifiées en Russie extrême -orientale et au Japon.  
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [X] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code s anitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[X] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme intern ationale 
pertinente?  
[ ] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles : North American Plant Protection Organization Position Document on Asian 
gypsy moth (AGM) specified risk periods in Japan, Russia, Republic of Korea and China 
(documen t consultable du 1 7 mai au 16 juillet  2021):  
https://nappo.org/english/country -consultation -2021/NAPPO -POSITION -DOCUMENT  
Special Procedures for Ships Arriving from Areas with Asian Gypsy Moth (AGM) , document 
en vigueur établi par l'APHIS: 
https://www.aphis.usda.gov/plant_health/plant_pest_info/gypsy_moth/downloads/AGM
_Procedures.pdf  
La version finale des directives révisées sera publiée sur le site Web de l'APHIS d'ici 
novembre 2 021, quand elle ser a adoptée (disponible en anglais):  G/SPS/N/USA/3246  
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  https://www.aphis.usda.gov/aphis/ourfocus/planthealth/plan t-pest-and-disease -
programs/pests -and-diseases/gypsy -moth (disponible en anglais ) 
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : 1er novembre  2021 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 1er novembre  2021 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : 1er janvier  2022 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [ ] Soixante jours à compter 
de la d ate de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 17 juillet  2021 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité 
nationale responsable des notifications, [ ] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Dr. Ingrid Asmundsson  
National Program Manager for Asian Gypsy Moth Offshore Vessel Program  
Preclearance and Offshore Programs, PPQ, APHIS  
4700 River Road  
Riverdale, MD 20737  
Téléphone : +(301) 851 2235  
Courrier électronique : ingrid.m.asmundsson@usda.gov  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ]  autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre org anisme:  
https://www.aphis.usda.gov/plant_health/plant_pest_info/gypsy_moth/downloads/revis
ed-special -procedures -ships-arriving -areas -agm.pdf