G/TBT/N/ARE/576 , G/TBT/N/BHR/666  
G/TBT/N/KWT/635 , G/TBT/N/OMN/496  
G/TBT/N/QAT/646 , G/TBT/N/SAU/1289  
G/TBT/N/YEM/253  
14 juin 2023 
(23-4072) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Standards and Metrology Department  (Département des normes et de la métrologie)  
Qatar General Organization for Standardization  - QS (Organisation générale de 
normalisation du Qatar)  
Courrier électronique: standard@qatar.net.qa  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de sit e Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS  peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Épices et condiments ( ICS 67.220.10)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Chili Sauce  (Sauce au 
piment) ; 11 pages, en anglais ; 13 pages, en arabe.  
6. Teneur : Le règlement technique not ifié s'applique à la sauce au piment définie à la 
section  2 et destinée à la consommation directe, y compris la restauration, ou au 
reconditionnement si besoin est . Ce texte ne s'applique pas à ce produit quand il est 
expressément destiné à subir une trans formation ultérieure.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs ; exigences en matière de qualité  
8. Documents pertinents:  
Norme du Codex  CXS 306R-2011 2 
SAUCE AU PIMENT (SAUCE "CHILI ") ("PIMENTS FORTS ") 
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 6 mois à compter de la date d'adoption  G/TBT/N/ARE/576 • G/TBT/N/BHR/666 • G/TBT/N/KWT/635 • G/TBT/N/OMN/496 • 
G/TBT/N/QAT/646 • G/T BT/N/SAU/1289 • G/TBT/N/YEM/253  
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  10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Qatar General Organization for Standardization  - QS (Organisation générale de 
normalisation du Qatar)  
P.O. Box 23277  
Doha 
Téléphone : + (974) 40344 555  
Courrier électronique: standard@qatar.net.qa  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/QAT/23_10246_00_x.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/QAT/23_10246_00_e.pdf