G/TBT/N/BDI/379 , G/TBT/N/KEN/1459  
G/TBT/N/RWA/891 , G/TBT /N/TZA/993  
G/TBT/N/UGA/1796  
23 juin 2023 
(23-4321) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BURUNDI, KENYA, OUGANDA, RWANDA, TANZANIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Tanzania Bureau of Standards  - TBS (Office tanzanien de normalisation)  
MOROGORO/Sam Nujoma Road, Ubungo  
P.O. BOX 9524 , Dar es -Salaam  (Tanzanie)  
Téléphone : +255 222450206,  
Courrier électronique: nep@tbs.go.tz  
Site Web: www.tbs.go.tz  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'or ganisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être i ndiqués, le cas 
échéant) : Fils en fer ou en aciers non alliés, enroulés, revêtus (à l'excl. du fil machine 
ainsi que des fils revêtus de métaux communs) SH 721790 ; Fil machine, câbles et chaînes 
en acier ICS 77 .140.65  
5. Intitulé, nombre de pages et langu e(s) du texte notifié : DEAS 1154 :2023, Mild 
steel wire for engineering purposes - Specification  (Fils en acier doux pour utilisation en 
ingénierie - Spécifications), première édition ; 15 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme est -africaine notifié établit les exigences en matière de 
qualité, les dimensions et les dispositions relatives à l'échantillonnage de fils en acier 
étirés à froid d'un diamètre compris entre 0,15 mm et 10 mm pour utilisation en 
ingénierie, à l'exception des b arrières.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; harmonisation ; réduction des 
obstacles au commerce et facilitation des échanges  G/TBT/N/BDI/379 • G/TBT/N/KEN/1459 • G/TBT/N/RWA/891 • G/TBT/N/TZA/993 • 
G/TBT/N/UGA/1796  
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  8. Documents pertinents:  
ISO 6892 -1. Matériaux métalliques  - Essai de traction  - Partie 1 : Méthode d'essai à 
température ambiante  
ISO 7989 -1. Fils et produits tréfilés en acier  - Revêtements métalliques non ferreux sur 
fils d'acier  - Partie 1 : Principes généraux  
ISO 79 89-2. Fils et produits tréfilés en acier - Revêtements métalliques non ferreux sur 
fils d'acier - Partie 2 : Revêtements de zinc ou d'alliages de zinc  
ISO 404. A ciers et produits sidérurgiques - Conditions générales techniques de livraison  
ISO 7802. M atéria ux métalliques - Fils - Essai d'enroulement  
ISO 2093. D épôts électrolytiques d'étain  - Spécifications et méthodes d'essai  
TZS 11. Cold drawn mild steel wire for general engineering purposes  - Specification  
US 2491 . Mild steel wire for general engineering purposes - Specification  
IS 280:2006 . Mild steel wire for general engineering purposes  
BS 1052 . Specification for Mild steel wire for general engineering purposes  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Renseignements:  
Mme Bahati Samillani (NEP officer) et M. Clavery Chausi  
Tanzania Bureau of Stan dards (TBS)  
Morogoro/Sam Nujoma Road, Ubungo  
P.O. Box 9524  
Dar Es Salaam  
Téléphone : +(255) 22 2450206  
Courrier électronique: nep@tbs.go.tz ; bahati.samillani@tbs.go.tz  
Site Web: http://www.tbs.go.tz  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/TZA/23_10534_00_e.pdf