G/SPS/N/NZL/726/Add.1  
22 février  2024 
(24-1623) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 2 2 février 2 024, est distribuée à la demande de la délégation 
de la Nouvelle -Zélande . 
 
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Import Health Standard - Fresh Pineapple ( Ananas comosus ) for Human Consumption  (Norme 
sanitaire d'importation - Ananas ( Ananas comosus ) à l'état frais destinés à la consommation 
humaine).  
Date d'adoption de la réglementation : 22 février 2 024 
L'objet du présent addendum est d'annoncer la publication et l'entrée en vigueur de la norme 
sanitaire d'importation précédemment notifiée concernant les ananas ( Ananas comosus ) à l'état 
frais destinés à la consommation humaine.  
Cette norme sanitaire d'importation a été notifiée au moyen du document  G/SPS/N/NZL/726 du 
7 juillet  2023, avec une date d'adoption, de publication et d'entrée en vigueur fixée au 
22 décembre  2023. La nouvelle date d'adoption, de publication et d'entrée en vigueur est le 
22 février  2024. 
https://www.mpi.govt.nz/consultations/draft -ihs-for-importing -fresh-pineapples -for-human -
consumption/  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[X] [ ] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] [ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un p rojet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[X] [ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée 
en vigueur  
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60 jours civils au moins, devrait êtr e prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la G/SPS/N/NZL/726/Add.1  
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  présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent.)  
[ ] [ ] Soixante jours à compte r de la date de distribution de l'addendum à la 
notification et/ou (jj/mm/aa) : sans objet  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellington (Nouvelle -Zélande) 
Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/news -and-resources/consultations  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellington (Nouvelle -Zélande) 
Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/news -and-resources/consultations  
 
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