G/TBT/N/CHN/1358  
30 septembre  2019 
(19-6284) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : CHINE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : State Administration for Market Regulation (Standardization 
Administration of the P.R.C.)  (Administration nationale de la réglementation du marché 
(Office de normalisation de la République populaire de Chine))  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les  
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susm entionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS  peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Masques de protection jetables contre les particules, masques de protection 
respiratoire avec filtre amovible ; Autres (SH 630790) ; Autres appareils respiratoires et 
masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et 
d'élément filtrant amovible (SH 9020) ; Dispositifs de protection respiratoire 
(ICS 13.340.30)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : National Standard of the 
P.R.C., Respiratory Protection - Non-powered Air -purifying Particle Respirator  (Norme 
nationale de la République populaire de Chine . Protection respiratoire - Masques de 
protection respiratoire à filtration des particules de l'air non motorisés), 39 pages en 
chinois  
6. Teneur : La norme notifié e porte sur la classification et l'identification, les prescriptions 
techniques, les méthodes d'essai et le marquage des masques de protection respiratoire 
à filtration des particules de l'air non motorisés . Elle s'applique aux masques de protection 
respir atoire à filtration des particules de l'air non motorisés . Elle ne s'applique pas aux 
masques de protection contre les gaz et vapeurs toxiques, ni aux appareils de respiration 
pour environnements hypoxiques, opérations sous -marines, évacuation d'urgence et  lutte 
contre l'incendie.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; exigences en matière 
de qualité  
8. Documents pertinents : - 
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 6 mois après adoption  G/TBT/N/CHN/1358  
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  10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Centre national de notification et d'information OTC pour l'OMC de la République 
populaire de Chine  
Téléphone : +86 10 57954630/57954627  
Courrier électronique: tbt@customs.gov.cn  
https://members.wt o.org/crnattachments/2019/TBT/CHN/19_5319_00_x.pdf