RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/1707 DE LA COMMI SSION 
du 7 septembre 2023
concer nant l’aut orisation du 2-acétylfurane et du 2-pentylfurane en tant qu’additifs dans 
l’alimentat ion de toutes les espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi d’une telle autorisation. Son article 10, paragraphe 2, 
prévoi t la réévaluation des additifs autori sés en vertu de la directive 70/524/CEE du Conseil (2).
(2) Les substances «2-acétylfurane» et «2-pentylfurane» ont été autor isées sans limitation dans le temps en tant qu’additifs 
dans l’alimentation de tout es les espèces animales en vertu de la directive 70/524/CEE. Elles ont ensuite été inscr ites 
au registre des additifs pour l’alimentation animale en tant que produits existants, conf ormément à l’article 10, 
paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1831/2003.
(3) Conf ormément à l’article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, en liaison avec l’article 7 de ce même 
règlement, une demande de réévaluation du 2-acétylfurane et du 2-pentylfurane destinés à tout es les espèces 
animales a été introduite. Le demandeur a souhaité que ces additifs soient classés dans la catégo rie des additifs 
sensor iels et dans le groupe fonctionnel des substances aromatiques. La demande était accompag née des 
informations et des documents requis à l’article 7, paragraphe 3, dudit règlement.
(4) Le demandeur a en outre souhaité que les additifs soient également autor isés dans l’eau d’abreuvement. Or, le 
règlement (CE) no 1831/2003 n’autorise pas l’utilisation de substances aromatiques dans l’eau d’abreuvement. Le 
demandeur a dès lors retiré sa demande concer nant l’eau d’abreuvement pour tout es les substances concer nées.
(5) La demande en question concer ne l’aut orisation du 2-acétylfurane et du 2-pentylfurane en tant qu’additifs dans 
l’alimentation de tout es les espèces animales, à classer dans la catégo rie des additifs sensor iels et dans le groupe 
fonctionnel des substances aromatiques.
(6) Dans son avis du 1er févr ier 2023 (3), l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a conclu 
que, dans les conditions d’utilisation proposées, le 2-acétylfurane et le 2-pentylfurane étaient sûrs pour tous les 
animaux, les consommateur s et l’environnement. L’Autorité a également conclu que le 2-acétylfurane et le 
2-pentylfurane devraient être considérés comme des irritants pour la peau, pour les yeux et pour les voies 
respirato ires, ainsi que comme des sensibilisants cutanés et respiratoires. Elle a en outre conclu que les additifs 
étaient efficaces pour aromatiser les aliments pour animaux. L’Autorité juge inutile de prévoir des exige nces 
spécifi ques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a par ailleurs vérifié le rappor t sur la 
méthode d’analyse des additifs dans l’alimentation des animaux présent é par le laboratoire de référen ce désigné par 
le règlement (CE) no 1831/2003.
(7) Eu égard à ce qui précède, la Commission considère que le 2-acétylfurane et le 2-pentylfurane rem plissent les 
conditions fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003. Il convie nt dès lors d’autoriser l’utilisation de cette 
substance selon les modalités énoncées en annexe du présent règlement. La Commission estime par ailleurs qu’il y a 
lieu de prendre des mesures de protect ion appropr iées pour prévenir les effets néfas tes des additifs sur la santé de 
leurs utilisateurs.
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concer nant les additifs dans l’alimentation des animaux (JO L 270 du 
14.12.1970, p. 1).
(3)EFSA Journal 2023;21(3):7868.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 8.9.2023 L 221/27  (8) Il y a lieu de prévoi r certaines conditions afin de permettre un meilleur contrôle. Il convient en particulier d’indiquer 
la teneur recommandée sur l’étiquette des additifs pour l’alimentation animale. L’étiquette des prémélanges devrait 
conte nir certaines informations pour le cas où cette teneur serait dépassée.
(9) Étant donné qu’aucun motif de sécur ité n’im pose l’application immédiat e des modifi cations des conditions 
d’autoris ation des substances concer nées, il convi ent de prévoi r une période transito ire pour permettre aux parties 
intér essées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront de l’aut orisation.
(10) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Auto risation
Les substances spécifiées en annexe, qui appar tiennent à la caté gorie des additifs sensor iels et au groupe fonctionnel des 
substances aromatiques, sont autori sées en tant qu’additifs dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en 
annexe.
Article 2
Mesures transit oires
1. Les substances spécif iées en annex e et les prémélange s contenant ces substances qui sont produits et étiquetés avant le 
28 mars 2024 , conf ormément aux règles applicables avant le 28 sept embre 2023 , peuvent continuer à être mis sur le 
march é et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants.
2. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux cont enant les substances 
spécifi ées en annexe qui sont produits et étiquet és avant le 28 sept embre 2024 , conf ormément aux règles applicables avant 
le 28 sept embre 2023 , peuvent continuer à être mis sur le march é et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants s’ils 
sont destinés à l’alimentation d’animaux producteu rs de denrées alimentaires.
3. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux cont enant les substances 
spécifi ées en annexe qui sont produits et étiquet és avant le 28 sept embre 2025 , conf ormément aux règles applicables avant 
le 28 sept embre 2023 , peuvent continuer à être mis sur le march é et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants s’ils 
sont destinés à l’alimentation d’animaux non product eurs de denrées alimentaires.
Article 3
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 7 sept embre 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 221/28 8.9.2023  ANNEXE 
Numéro 
d’identificat ion 
de l’additifAdditifCompo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catég orie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autor isationen mg de substance 
active par kg d’aliment 
compl et pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b13054 2-Acétylfurane Composition de l’additif
2-Acétylfurane
Sous forme liquide
Caractér isation de la substance activ e
2-Acétylfurane
Obtenue par synthèse chimique
Pureté : min. 97 %
Formule chimique: C6H6O2
Numéro CAS: 1192-62-7
Numéro FLAVIS: 13.054
Méthode d’analy se(1)
Pour l’identifi cation du 
2-acétylfurane dans les additifs pour 
l’alimentation animale et les 
prémélanges de substances 
aromatiques pour aliments des 
animaux:
— chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spectromé ­
trie de masse, avec verrouillage 
des temps de rétention (GC-MS- 
RTL)Toutes les 
espèces 
animales— — — 1.L’additif doit être incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme d’un prémélange.
2.Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges 
doit indiquer les conditions de stoc kage et la sta­
bilité au traitem ent ther mique.
3.L’étiquette de l’additif doit compor ter la mention 
suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance 
active par kilogramme d’aliment compl et pour 
animaux ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
0,5 mg.»
4.Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette 
du prémélange devait aboutir à un dépassement 
de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit 
mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’i­
dentifi cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance active 
ajoutée.
5.Les exploitants du secteur de l’alimentation ani­
male doivent établir , à l’inte ntion des utilisat eurs 
de l’additif et des prémélanges, des procédures 
opérationnelles et des mesures organisationnel ­
les pour parer aux risques éventuels résultant de 
leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent 
pas être éliminés par ces procédures et ces mesu ­
res, le port d’un équipement de protection indi ­
viduelle, constitué d’une protection respirato ire, 
d’une protection des yeux et d’une prote ction de 
la peau, est obligat oire lors de l’utilisation de l’ad­
ditif et des prémélange s.28 sept embre 
2033
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne 8.9.2023 L 221/29  Numéro 
d’identificat ion 
de l’additifAdditifCompo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catég orie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autor isationen mg de substance 
active par kg d’aliment 
compl et pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b13059 2-Pe ntylfurane Composition de l’additif
2-Pe ntylfurane
Sous forme liquide
Caractér isation de la substance activ e
2-Pe ntylfurane
Obtenue par synthèse chimique
Pureté : min. 99 %
Formule chimique: C9H14O
Numéro CAS: 3777-69-3
Numéro FLAVIS: 13.059
Méthode d’analy se(1)
Pour l’identifi cation du 
2-pentylfurane dans les additifs pour 
l’alimentation animale et les 
prémélanges de substances 
aromatiques pour aliments des 
animaux:
— chromatographie en phase 
gazeuse couplée à la spectromé ­
trie de masse, avec verrouillage 
des temps de rétention (GC-MS- 
RTL)Toutes les 
espèces 
animales— — — 1.L’additif doit être incor poré aux aliments pour 
animaux sous forme d’un prémélange.
2.Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges 
doit indiquer les conditions de stoc kage et la sta­
bilité au traitem ent ther mique.
3.L’étiquette de l’additif doit compor ter la mention 
suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance 
active par kilogramme d’aliment compl et pour 
animaux ayant une teneur en humidit é de 12 %: 
0,5 mg.»
4.Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette 
du prémélange devait aboutir à un dépassement 
de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit 
mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’i­
dentifi cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance active 
ajoutée.
5.Les exploitants du secteur de l’alimentation ani­
male doivent établir , à l’inte ntion des utilisat eurs 
de l’additif et des prémélanges, des procédures 
opérationnelles et des mesures organisationnel ­
les pour parer aux risques éventuels résultant de 
leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent 
pas être éliminés par ces procédures et ces mesu ­
res, le port d’un équipement de protection indi ­
viduelle, constitué d’une protection respirato ire, 
d’une protection des yeux et d’une prote ction de 
la peau, est obligat oire lors de l’utilisation de l’ad­
ditif et des prémélange s.28 sept embre 
2033
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 221/30 8.9.2023