RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/1761 DE LA COMMI SSION 
du 25 novembre 2020 
concer nant l’aut orisation du chlorhy drate de L-cyst éine monohydrat é produit par fermenta tion avec 
Escherichia coli KCCM 80109 et KCCM 80197 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les 
espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation. 
(2) Conf ormément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande d’autoris ation a été déposée pour le 
chlorhydrat e de L-cystéine monoh ydraté produit par fermentation avec Escher ichia coli KCCM 80109 et KCCM 
80197. Cette demande était accompag née des informations et documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, 
du règlement (CE) no 1831/2003. 
(3) La demande concer ne l’autorisati on du chlorh ydrate de L-cys téine monohydrat é produit par fermentation avec 
Escher ichia coli KCCM 80109 et KCCM 80197 en tant qu’additif pour l’alimentation de tout es les espèces animales. 
Le demandeur a demandé que cet additif soit classé dans la catégo rie des additifs sensor iels. 
(4) Le demandeur a demandé que l’additif pour l’alimentation animale soit également autor isé dans l’eau d’abreuvement. 
Toutef ois, le règlement (CE) no 1831/2003 n’autori se pas l’utilisation de substances aromatiques dans l’eau 
d’abreuvement. Par conséquent, il convie nt de ne pas autori ser l’utilisation du chlorhydrat e de L-cystéine 
monoh ydraté produit par fermentation avec Escher ichia coli KCCM 80109 et KCCM 80197 dans l’eau 
d’abreuvement. L’interdicti on d’utiliser le chlorhydrat e de L-cystéine monohydrat é produit par fermentation avec 
Escher ichia coli KCCM 80109 et KCCM 80197 en tant que substance aromatique dans l’eau d’abreuvement 
n’empê che pas de l’utiliser dans des aliments composés pour animaux qui se prennent avec de l’eau. 
(5) Dans son avis du 19 mars 2020 (2), l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Autor ité») a conclu que, 
dans les conditions d’utilisation proposées, le chlorhydrat e de L-cys téine monoh ydraté produit par fermentation avec 
Escher ichia coli KCCM 80109 et KCCM 80197 n’a pas d’effe ts néfas tes sur la santé animale, la santé des 
consommateur s ou l’environnement. Bien que l’Autorité ait jugé improbable que les utilisateurs soient exposés par 
inhalation au chlorhydrat e de L-cystéine monoh ydraté produit par fermentation avec Escher ichia coli KCCM 80109 
et KCCM 80197 en raison de son faible poten tiel de production de poussières, il est proposé de classer l’additif 
parmi les substances irritant les voies respirato ires en raison de son faible pH lorsqu’il est utilisé dans une solution. 
En outre, sur la base des résultats des études fournies, il convie nt de classer l’additif parmi les substances irritant la 
peau et capables de prov oquer de graves lésions oculaires. Le chlorh ydrate de L-cystéine monohydrat é n’est pas un 
sensibilisant cutané. L’Autor ité a également estimé que, puisque le chlorh ydrate monohydrat é de L-cyst éine produit 
par fermentation avec Escher ichia coli KCCM 80109 et KCCM 80197 est utilisé dans les denrées alimentaires en tant 
que substance aromatique, tout indique qu’il peut avoir une fonction similaire dans les aliments pour animaux et il 
n’est pas nécessaire d’appor ter une démonstration supplémentaire de son efficacit é dans les aliments pour animaux. 
L’Autorité juge inutile de prévoir des exigenc es spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le 
march é. Elle a aussi vérifié le rappor t sur la méthode d’analyse des additifs pour l’alimentation animale dans des 
aliments pour animaux soumis par le laborat oire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003. 
(6) Il ressor t de l’évaluation du chlorhydrat e de L-cystéine monoh ydraté produit par fermentation avec Escher ichia coli 
KCCM 80109 et KCCM 80197 que les conditions d’autorisation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 
sont rem plies. Il convie nt donc d’autor iser l’utilisation du chlorhydrat e de L-cys téine monoh ydraté produit par 
fermentation avec Escher ichia coli KCCM 80109 et KCCM 80197 selon les modalités prévues en annex e du présent 
règlement. 
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. 
(2)EFSA Journal, 2020, 18(4):6101. FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 397/10                                                                                                                                       26.11.2020   (7) Il y a lieu de prévoir des restr ictions et des conditions afin de permettre un meilleur contrôle. Il convient en 
particulier d’indiquer la teneur recommandée sur l’étiquette de l’additif pour l’alimentation animale. Il convie nt que 
l’étiquette des prémélanges contienne certaines informations pour le cas où cette teneur serait dépassée. 
(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
La substance spécifiée en annexe, qui appar tient à la caté gorie des additifs sensor iels et au groupe fonctionnel des 
substances aromatiques, est autori sée en tant qu’additif pour l’alimentation animale, dans les conditions fixées en annex e. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 25 novembre 2020.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     FR Jour nal officiel de l’Union européenne 26.11.2020                                                                                                                                       L 397/11   ANNEXE 
Numéro 
d’identif ica-
tion de 
l’additif Nom du 
titu-
laire de 
l’autor -
isation Additif Composition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyse Espèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d’autor isation en mg de subst ance 
activ e par kg d’aliment 
complet pour 
animaux ayant une 
teneur en humidité de 
12 % 
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques 
2b920i - Chlorhy drate de 
L-cys téine 
monoh ydraté Composition de l’additif 
Chlorhy drate de L-cystéine monoh y­
draté 
Caractér isation de la subst ance activ e 
Chlorhy drate de L-cystéine monoh y­
draté 
Produit par fermentation avec Escher i­
chia coli KCCM 80109 et KCCM 80197 
Pureté : ≥ 98,5 % 
Formule chimique: C3H7NO 2S•HClH 2O 
Numéro CAS: 7048-04-6 
Numéro Flavis: 17.032 
Méthode d’analyse  (1) 
Pour l’identific ation du chlorh ydrate de L- 
cystéi ne monohy draté dans l’additif des­
tiné à l’alimentation des animaux: chro­
matograph ie par échang e d’ions couplée 
à une dérivation postcolonne et à une 
détection photo métr ique (CEI- Vis), Ph. 
Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1 
Pour la quantifi cation du chlorh ydrate 
de L-cystéine monohydrat é dans l’additif 
destiné à l’alimentation des animaux: 
chromatographie par échange d’ions 
couplée à une dérivation postcolonne et 
à une détection optique (CEI- Vis/DF) 
Pour la quantifi cation du chlorh ydrate 
de L-cyst éine monohydrat é dans les pré­
mélange s: chromat ographie par 
échang e d’ions couplée à une dérivation 
postcolonne et à une détection photo­
métr ique (CEI- VIS): règlement (CE) 
no 152/2009 de la Commission  (2) 
(annexe III, partie F) Toutes les 
espèces ani­
males - - - 1.L’additif doit être incor poré aux ali­
ments pour animaux sous la forme 
d’un prémélange. 
2. Le mode d’emp loi de l’additif et du 
prémélange indique les conditions 
de stoc kage et la stabilité au traite ­
ment ther mique. 
3. L’étiquette de l’additif doit compo rter 
la mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active de l’aliment compl et 
pour animaux ayant une teneur en 
humidit é de 12 %: 25 mg/kg.» 
4.Le groupe fonctionnel, le numéro d’i­
dentifi cation, le nom et la quantité de 
substance active ajout ée doivent être 
indiqués sur l’étiquette des prémélan­
ges si la teneur en substance active de 
l’aliment complet pour animaux 
ayant une teneur en humidit é de 
12 % est supér ieure à la teneur sui­
vante : 25 mg/kg. 
5.Les exploitants du secteur de l’alimen­
tation animale établissent, à l’inten­
tion des utilisate urs de l’additif et des 
prémélanges, des procédures opéra­
tionnelles et des mesures organisa­
tionnelles afin de parer aux risques 
d’inhalation et de contact cutané ou 
oculaire. Lorsque ces risques ne peu­
vent pas être éliminés ou réduits au 16.12.2030 FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 397/12                                                                                                                                       26.11.2020   Numéro 
d’identif ica-
tion de 
l’additif Nom du 
titu-
laire de 
l’autor -
isation Additif Composition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyse Espèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d’autor isation en mg de subst ance 
activ e par kg d’aliment 
complet pour 
animaux ayant une 
teneur en humidité de 
12 % 
minimum par de telles procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
prote ction individuelle, comprenant 
une protect ion respiratoire, des lunet­
tes de sécur ité et des gants, est obliga­
toire lors de l’utilisation de l’additif et 
des prémélanges . 
(1) La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts 
(2) Règlement (CE) no 152/2009 de la Commission du 27 janvier 2009 portant fixation des méthodes d’échantil lonnage et d’analyse destinées au contrôle officiel des aliments pour animaux (JO L 54 du 26.2.2009, 
p. 1).   FR Jour nal officiel de l’Union européenne 26.11.2020                                                                                                                                       L 397/13