G/SPS/GEN/521/Rev. 19 
16 février  2024 
(24-1416) Page: 1/15 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires   
 
  
ACTIVITÉS D'ASSISTANCE TECHNIQUE ET DE FORMATION DANS LE  
DOMAINE SPS  (1ER SEPTEM BRE 1994 -31 DÉCEM BRE 2023 ) 
NOTE DU SECRÉTARIAT1 
Révision  
1.  Le présent document contient des renseignements actualisés sur toutes les activités d'assistance 
technique et de formation dans le domaine SPS menées par le Secrétariat du 1er septembre  1994 au 
31 décembre  2023. Des renseignements détaillés sont fournis dans le tableau en annexe, au sujet 
des activités d'assistance technique menées par le Secrétariat au cours des trois dernières années  
(2021-2023).2 
2.  Les activités d'assistance technique et de formation consacrées par le Secrétariat aux 
mesures  SPS visent principalement à faire mieux connaître aux participants les droits et obligations 
des Membres découlant de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires 
(Accord SPS) et les conséquences que celui -ci implique pour l'élaboration des politiques nationales . 
Les activités d'assistance technique dans le domaine SPS offren t également l'occasion de renseigner 
les participants sur les discussions qui ont eu lieu et les derniers documents qui ont été examinés au 
Comité SPS . En outre, les participants sont informés des futurs ateliers ou initiatives d'assistance 
technique dans le domaine SPS qui seront proposés dans leur pays . 
3.  Le programme est adapté afin de tenir compte des besoins spécifiques identifiés par les pays, de 
la connaissance que les participants ont de l'Accord SPS, du niveau de développement des pays et 
de toute pr éoccupation spécifique relative à la mise en œuvre de l'Accord SPS, en vue de répondre 
convenablement aux demandes individuelles . Les activités d'assistance technique et de formation 
dans le domaine SPS comprennent habituellement des exposés sur les dispos itions fondamentales 
de l'Accord SPS, les dispositions qui ont trait à la transparence, les problèmes commerciaux 
spécifiques abordés au Comité SPS, le mécanisme de règlement des différends de l'OMC et les 
affaires liées aux mesures SPS, ainsi que sur des questions spécifiques telles que l'analyse des 
risques, la régionalisation ou l'équivalence . 
4.  Pendant la période de janvier à décembre 2023, le Secrétariat a organisé des activités de 
formation dans le domaine SPS sous forme virtuelle, en présentiel ou en m ode hybride , ou a participé 
à des activités de ce type dans ce s format s. 
5.  Au total, 480 activités de formation dans le domaine SPS ont été menées par le Secrétariat de 
l'OMC pendant la période du 1er septembre  1994 au 31  décembre  2023. En 2023, ces activités ont 
été au nombre de  27: 12 séminaires nationaux , un atelier régional, un cours SPS avancé  et 
13 activités de la catégorie "autres" . 
6.  Le tableau ci -joint indique, pour la période 2021-2023, le type d'activité d'assistance technique, 
la région et l e lieu où elle a été organisée, sa date, les pays participants, la langue utilisée, et le 
point de savoir si des représentants de la Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex), de 
l'Organisation mondiale de la santé animale (O MSA) et du Secrétariat d e la Convention internationale 
pour la protection des végétaux (CIPV) y ont participé . 
 
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ou de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC . 
2 Des renseignement s détaillés sur les activités d'assistance technique menées les années antérieures 
peuvent être obtenus, sur demande, auprès du Secrétariat.  G/SPS/GEN/521/Rev. 19 
- 2 - 
  7.  Un "séminaire national " est une activité organisée par l'OMC menée uniquement au niveau 
national . On entend par " atelier régional " une activité organisée par l'OMC à laquelle une région ou 
une sous -région a été invitée à participer . Quant à la catégorie " autres ", elle recouvre toutes les 
autres activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS qui ne relèvent d'aucune 
des deux premières catégories . Il s'agit notamment d'autres types d'activités axées sur le 
domaine  SPS organisées par le Secrétariat de l'OMC, ainsi que des activités organisées par des 
Membres ou d'autres organismes, auxquelles le Secrétariat de l'OMC a participé . Des séances de 
formati on consacrées à l'Accord SPS ont également eu lieu dans le cadre d'autres cours de formation 
générale organisés par l'OMC, tels que les cours de politique commerciale, les cours régionaux de 
politique commerciale, les Semaines de Genève, les cours d'introd uction et les cours sur l'agriculture 
pour les pays les moins avancés qui ne sont pas inclus dans la liste des activités SPS d'assistance 
technique figurant dans le présent document . 
8.  Les renseignements contenus dans l'annexe sont présentés par année et par ordre chronologique . 
9.  Les activités d'assistance technique dans le domaine SPS sont organisées en étroite collaboration 
avec les Membres, les trois organismes internationaux à activité normative mentionnés dans 
l'Accord  SPS (Codex, CIPV et O MSA) et, le cas  échéant, des organisations régionales . Depuis 1994, 
le Secrétariat du Codex a participé à 126 activités, le Secrétariat de la CIPV à 109 activités et l'O MSA 
à 126 activités . 
10.  Pour répondre aux demandes d'activités d'assistance technique et de formation plus poussées 
dans le domaine SPS3, un cours avancé sur l'Accord SPS d'une durée de trois semaines avait été 
proposé chaque année  sous forme d'activité en présentiel, de 2005 à 2019 .4 Cependant, ce c ours 
n'avait pas eu lieu depuis 2020, en raison de la pandémie de COVID -19.5 En 2023, le Secrétariat a 
organisé un cours SPS avancé remanié, qui s'est tenu en anglais du 10 au 20 octobre 2023 à Genève, 
avec des participants issus de 26 gouvernements admissibles au bé néfice de l'assistance technique.  
11.  En juin 2023, le Secrétariat a également organisé une session de suivi sur le cours des 
champions de la transparence dans le domaine SPS. De plus, un atelier régional en présentiel sur 
l'Accord SPS à l'intention d es pays M embres et observateurs d'Europe centrale et orientale, d'Asie 
centrale et du Caucase (ECOACC), coorganisé par l'Institut multilatéral de Vienne, s'est tenu en 
juillet 2023 à Vienne (Autriche).  
12.  En plus des activités d'assistance technique et de formation d ans le domaine SPS 
susmentionnées, l'OMC propose chaque année un cours d'apprentissage en ligne sur l'Accord SPS 
dans les trois langues de l'Organisation, à savoir anglais, espagnol et français . 6 
13.  Depuis 2010, les Membres sont informés au début de chaque année de toutes les activités 
d'assistance technique prévues dans le domaine SPS et les fonctionnaires intéressés sont invités à 
présenter leurs candidatures pour des activités spécifiques . S'agissant des activités d'assistance 
technique dans le domaine SP S en 2023, le document G/SPS/GEN/997/Rev.13  du 2 mars 2023, a 
été établi à cet effet . Environ  240 candidatures  ont été reçues . Tous les candidats devaient fournir 
des renseignements indiquant quel était le rapport entre leurs responsabilités professionnelles et 
l'Accord  SPS, et répondre à des questions spécifiques concernant l 'activité  qui les intéressait , le cas 
échéant . Enfin, pour la sélection finale, l'approbation de la représentation permanente des Membres 
auprès de l'OMC était nécessaire . Pour chaque activit é, le Secrétariat veillait à ce que les participants 
remplissent les conditions requises énoncées dans le document G/SPS/GEN/997/Rev.13 .  
 
3 Ce cours SPS avancé offre une formation approfondie et "pratique" sur les questions SPS. Durant ce 
cours, les par ticipants doivent établir un "plan d'action" pour répondre aux besoins identifiés dans leur pays 
dans le domaine SPS. La mise en œuvre de ces plans d'action fait l'objet d'un suivi après le cours et les 
participants sont invités à revenir à Genève environ huit mois après la fin de la formation pour présenter les 
résultats qu'ils auront obtenus.  
4 Voir le graphique 7  pour une répartition des participants ayant suivi le cours avancé de SPS par  région.  
5 D'autres cours spécialisés ont été élaborés et ont eu lieu pendant cette période: le cours SPS 
approfondi en ligne , tenu en mode virtuel en septembre et octobre 2021; le cours des champions de la 
transpar ence dans le domaine SPS, lancé en octobre 2022 et conclu par une session de suivi en juin 2023; et le 
cours sur les éléments clefs pour participer au Comité SPS, tenu en mode virtuel en novembre 2022.  
6 De plus amples renseignements sur le cours d'apprentissage en ligne sur l'Accord SPS so nt disponibles 
dans le document G/SPS/GEN/997/Rev.14 . G/SPS/GEN/521/Rev. 19 
- 3 - 
  14.  Le graphique  1 présente la répartition par type d'activités menées en  2023 et le graphique  2 
indique le nombre d'activités par an . 
Graphique 1 – Activités d'assistance technique et  
de formation  dans le domaine SPS en 2023  
 
 
12 
1 13 
1 
 - 2 4 6 8 10 12 14
Séminaire national Atelier (sous-) régional Autres Cours SPS avancéNombre d'activitésG/SPS/GEN/521/Rev. 19 
- 4 - 
  Graphique 2 – Activités d'assistance technique et de formation  
dans  le domaine SPS, par an, de 1994 à 20237 
 
15.  Le graphique  3 présente la répartition par type d'activités menées depuis 1994 : 222 séminaires 
nationaux , 103 ateliers régionaux ou sous -régionaux , 138 activités relevant de la catégorie "autres" 
et 17 cours avancés sur l'Accord SPS .8 
 
7 En ce qui concerne les données pour 2021, le "cours approfondi en ligne" a été inclus dans la catégorie 
des cours SPS avancés. En ce qui concerne les données pour 2022, le "cours des champions de la  transparence 
dans le domaine SPS" et le "cours sur les éléments clefs pour participer au Comité SPS" ont été inclus dans l a 
catégorie "Autres".  
8 Le cours SPS approfondi en ligne tenu en 2021 a été inclus dans la catégorie des "cours SPS av ancés" . 
Le "cours des champions de la transparence dans le domaine SPS" de 2022 et le "cours sur les éléments clefs 
pour participer au Comité SPS" ont été inclus dans la catégorie "Autres".  
111111111111111 1 124
16
134423243367912
10
58
3
136913
33
231110
7
7
3425
34433
3
41
3
131
4
136
487
7
49
71213
111014
714
13
912
10
882712
05101520253035
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023Nombre d'activités
Année
Cours SPS avancé Autres Atelier (sous-) régional Séminaire nationalG/SPS/GEN/521/Rev. 19 
- 5 - 
  Graphique 3 – Types d'activités d'assistance technique et  
de formation dans le domaine SPS, de 1994 à 2023  
 
16.  Le graphique  4 fait apparaître le nombre et le type d'activités d'assistance technique par région, 
tandis que le graphique  5 indique le nombre total des parti cipants aux activités d'assistance 
technique et de formation dans le domaine SPS, par région et par type d'activités . Au total, selon 
les estimations, 20 233 personnes ont bénéficié d'une formation sur l'Accord SPS dispensée par le 
Secrétariat de l'OMC dep uis 1994 . 
Graphique 4 – Activités d'assistance technique et de formation  
dans le domaine SPS, par région,  de 1994 à  2023  
 
Séminaire national
46%
Atelier (sous -) régional 
21%Autres
29%Cours SPS avancé 
4%
65
1949
19
168
130
1320
9
32832
629
10
812
14017
020406080100120140
Afrique Pays arabes et
du Moyen-
OrientAsie et
PacifiqueEurope
centrale et
orientale et
Asie centraleEurope Amérique
latine et
CaraïbesAmérique du
NordMondeActivités
Région
Séminaire national Atelier (sous-) régional Autres Cours SPS avancéG/SPS/GEN/521/Rev. 19 
- 6 - 
  Graphique 5 – Participants par région,  de 1994 à 2023  
 
 
17.  Comme le montre le graphique  6, 29% des bénéficiaires de toutes les activités d'assistance 
technique et de formation dans le domaine SPS menées par le Secrétariat sont originaires des pays 
les moins avancés (PMA),  67% de pays en développement et 4% de pays développés . 
Graphique 6 – Répartition des pays participants de 1994  à 2023  
 
1 170
485 835
378 
155 1 112863
127 1 078 
408 
112 360
542 8942 239
787 2 240
807 3 720
409
05001 0001 5002 0002 5003 0003 5004 000
Afrique Pays arabes et
du Moyen-OrientAsie et Pacifique Europe centrale
et orientale et
Asie centraleEurope Amérique latine
et CaraïbesAmérique du
NordMondeParticipants
Région                    
Atelier (sous-) régional Autres Séminaire national Cours SPS avancé
PMA 
29%
Pays développés 
4%Pays en développement 
67%G/SPS/GEN/521/Rev. 19 
- 7 - 
  18.  Le graphique  7 indique la répartition par région des participants ayant suivi le cours SPS 
avancé .9 Au cours de la période 2005 -2023, 409 fonctionnaires ont participé selon la répartition 
suivante : 35% venaient d'Afrique ; 31% d'Amérique latine et des Caraïbes ; 19% d'Asie et du 
Pacifique ; 10% d'Europe centrale et orientale, d'Asie centrale et du Caucase ; et 5% des pays arabes 
et du Moyen -Orient . 
Graphique 7 – Répartition des participants au cours SPS  
avancé,  par région, de 2005  à 2023  
 
19.  Le graphique 8 présente la répartition par langue de toutes les activités d'assistance technique 
et de formation qui ont été menées dans le domaine SPS . Globalement, 62% l'ont été en anglais,  
20% en espagnol et 13% en français . Les 5% restants correspondent à d'"autres" langues, à savoir 
l'arabe, le portugais, le turc et le russe .10 
 
9 Le cours SPS approfondi en ligne tenu en 2021 a été inclus dans la catégorie des "cours SPS avancés" 
dans le graphique 7 . 
10 Pour toutes les activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS assurées dans 
d'autres langues, au moins une des langues officielles de l'OMC a également été utilisée (sauf pour les activités 
assurées en portugais).  
Afrique
35%
Pays arabes
et du Moyen -
Orient 
5%Asie et Pacifique 
19%Europe centrale et
orientale, Asie centrale
et Caucase
10%Amérique latine et 
Caraïbes 
31%G/SPS/GEN/521/Rev. 19 
- 8 - 
  Graphique 8 – Répartition par langue des activités d'assistance technique  
et de formation dans le domaine SPS, de 1994 à  2023  
 
 
 
 
Anglais
62%
Autres
5%
Espagnol
20%
Français 
13%  
  G/SPS/GEN/521/Rev. 19 
- 9 - 
 
ANNEXE  
ACTIVITÉS D'ASSISTANCE TECHNIQUE ET DE FORMATION DANS LE DOMAINE SPS  
(DU 1ER JANV IER 2021  AU 31 DÉCEM BRE 2023 ) 
Année  Région  Activité 
d'AT dans 
le domaine 
SPS  Pays hôte  Lieu Du Au Participants11 
Participants  Participation de 
représentants des 
organisations à 
activités normative  Langue  
PMA Pays en 
développement  Pays 
développés  Codex  OMSA  CIPV  
2023  Afrique  Autre  Format hybride 
(Éthiopie et par 
vidéoconfé -
rence ) Format hybride 
(Bishoftu et par 
vidéoconfé -
rence )  16/01/2023  18/01/2023  Djibouti, 
Éthiopie, 
Ouganda, 
Somalie, 
Soudan , 
Souda n du Sud  Kenya   34 Non Non Non Anglais , 
Français   
2023  Monde  Autre  Thaïlande Bangkok  06/03/2023  07/03/2023  Monde  Monde  Monde  70 Non Oui Non Anglais  
2023  Afrique  Autre  Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence)  Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence)  08/03/2023  08/03/2023  Afrique  Afrique   34 Non Non Non Anglais  
2023  Asie et 
Pacifique  Autre  Format hybride 
(Cambodge  et 
par vidéoconfé -
rence ) Format hybride  
(Phnom Penh et 
par vidéoconfé -
rence ) 15/03/2023  16/03/2023  Cambod ge   80 Non Non Non Anglais  
2023  Monde  Autre  Suisse  Genève  22/03/2023  22/03/2023  Monde  Monde  Monde  32 Non Non Non Français  
2023  Amérique 
latine et 
Caraïbes  Séminaire 
national  Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence)  Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence)  18/04/2023  20/04/2023   Chili  175 Non Non Non Espagnol  
2023  Afrique  Séminaire 
national  Nigéria Abuja  25/04/2023  27/04/2023   Nigéria  131 Non Non Non Anglais  
2023  Amérique 
latine et 
Caraïbes  Séminaire 
national  El Salvador  San Salvador  25/04/2023  27/04/2023   El Salvador   37 Non Non Non Espagnol  
 
11 Depuis 2022, les catégories de niveau de développement sont fondées sur les défini tions de l'OMC figurant dans la base de données de référence de l'OMC utilisée à des 
fins d'analyse ( idb@wto.org ). Elles peuvent être consultées sur la plate -forme ePing SPS et OTC  en cliquant sur  l'onglet "Faits et chiffres ", "Définitions des groupes" dans la barre 
des menus figurant en haut de l'écran.    
  G/SPS/GEN/521/Rev. 19 
- 10 - 
 
Année  Région  Activité 
d'AT dans 
le domaine 
SPS  Pays hôte  Lieu Du Au Participants11 
Participants  Participation de 
représentants des 
organisations à 
activités normative  Langue  
PMA Pays en 
développement  Pays 
développés  Codex  OMSA  CIPV  
2023  Pays 
arabes et 
du 
Moyen -
Orient  Autre  Jordan ie Amman  08/05/2023  11/05/2023  Mauritani e, 
Soudan, 
Yémen  Algérie; Bahreïn, 
Royaume de; Égy pte; 
Émirats arabes unis; 
Iraq; Jordanie; 
Koweït, État du; 
Maroc; Oman; 
Palestine; Qatar; 
République arabe 
syrienne; République 
libanaise; Tunisie   46 Non Non Non Anglais  
2023  Afrique Séminaire 
national  Maroc  Rabat  22/05/2023  24/05/2023   Morocco   47 Non Non Non Français  
2023  Amérique 
latine et 
Caraïbes  Séminaire 
national  République 
dominicaine  Santo Domingo  23/05/2023  25/05/2023   République 
dominicaine   67 Non Non Non Espagnol  
2023  Monde  Autre  Belgique  Bruxelles  20/06/2023  20/06/2023  Monde  Monde  Monde  36 Non Oui Non Anglais  
2023  Europe 
centrale 
et 
orientale 
et Asie 
centrale  Atelier 
(sous -) 
régional  Autriche  Vienn e 18/07/2023  21/07/2023   Azerba ïdjan; Bosnie -
Herzégovine; Géorgie; 
Israël; Kazakhstan; 
Macédoine du Nord; 
Moldova, République 
de; Monténégro; 
République kirghize; 
Serbie;  Tadjikistan; 
Türkiye; 
Turkm énistan; 
Ukraine   23 Oui Oui Oui Anglais  
2023  Asie et 
Pacifique  Séminaire 
national  Philippines  Manille 15/08/2023  17/08/2023   Philippines   26 Non Non Non Anglais  
2023  Europe 
centrale 
et 
orientale 
et Asie 
centrale  Autre  Format hybride 
(Azerbaïdjan  et 
par vidéoconfé -
rence ) Format hybride 
(Bakou et par 
vidéoconfé -
rence ) 14/09/2023  15/09/2023   Azerba ïdjan; Bélarus; 
Belarus; Bosnie -
Herzégovine; Géorgie;  
Kazakhstan ; 
Macédoine du Nord ; 
Moldova , République 
de; Ouzbékistan  
République kirghize; 
Serbie; Tadjikistan; 
Türkiye; 
Turkm énistan  Allemagne; 
Autriche; 
Espagne;  
États-Unis; 
Grèce; Italie; 
Norvège; 
Pologne;  Union 
européenne  63 Oui Non Non Anglais  
2023  Europe  Autre  Norvège Bergen  18/09/2023  19/09/2023    Danemark ; 
Finlande; Îles 
Féroé; Islande; 
Norvège; Suède   24 Non Non Non Anglais    
  G/SPS/GEN/521/Rev. 19 
- 11 - 
 
Année  Région  Activité 
d'AT dans 
le domaine 
SPS  Pays hôte  Lieu Du Au Participants11 
Participants  Participation de 
représentants des 
organisations à 
activités normative  Langue  
PMA Pays en 
développement  Pays 
développés  Codex  OMSA  CIPV  
2023  Afrique  Séminaire 
national  Gambi e Serrekunda  26/09/2023  28/09/2023  Gambie    16 Non Non Non Anglais  
2023  Monde  Cours SPS 
avancé  Suisse  Genève  10/10/2023  20/10/2023  Bangladesh ; 
Burkina Faso ; 
Îles Salomon; 
République 
démocratique 
Populaire lao; 
Zambie  Arabie saoudite, 
Royaume d'; 
Argentin e; Bhoutan; 
Botswana; Brésil; 
Cameroun; Égypte; 
El Salvador; Eswatini; 
Inde; Indonésie; 
Jamaïque; Jordanie; 
Malaisie; Nicaragua; 
Nigéria;  Oman; 
Philippines; Sri  Lanka; 
Vanuatu  Fédération de 
Russie  26 Oui Oui Oui Anglais  
2023  Asie et 
Pacifique  Séminaire 
national  Inde New Delhi  17/10/2023  19/10/2023   Inde  67 Non Non Non Anglais  
2023  Asie et 
Pacifique  Séminaire 
national  Format hybride  
(Sri Lanka et 
par vidéoconfé -
rence ) Format hybr ide 
(Colombo et par 
vidéoconfé -
rence ) 19/10/2023  19/10/2023   Sri Lanka   6 Non Non Non Anglais  
2023  Pays 
arabes et 
du 
Moyen -
Orient  Séminaire 
national  Bahreïn , 
Royaume de   Manama  23/10/2023  26/10/2023   Bahreïn, Royaume de   16 Oui Non Non Anglais  
2023  Europe 
centrale 
et 
orientale 
et Asie 
centrale  Autre  Suisse  Genève  13/11/2023  13/11/2023   Ukraine   9 Non Non Non Anglais  
2023  Amérique 
latine et 
Caraïbes  Séminaire 
national  Guyana  Georgetown  28/11/2023  30/11/2023   Guyana   15 Non Non Non Anglais  
2023  Asie et 
Pacifique  Autre  Suisse  Genève  29/11/2023  29/11/2023   Corée, République de   15 Non Non Non Anglais  
2023  Europe 
centrale 
et 
orientale 
et Asie 
centrale  Autre  Suisse  Montreux  30/11/2023  30/11/2023   Kazakhstan   9 Non Non Non Anglais   
2023  Asie et 
Pacifique  Séminaire 
national  Taipei  chinois  Taipei  05/12/2023  07/12/2023   Taipei  chinois   28 Non Non Non Anglais    
  G/SPS/GEN/521/Rev. 19 
- 12 - 
 
Année  Région  Activité 
d'AT dans 
le domaine 
SPS  Pays hôte  Lieu Du Au Participants11 
Participants  Participation de 
représentants des 
organisations à 
activités normative  Langue  
PMA Pays en 
développement  Pays 
développés  Codex  OMSA  CIPV  
2023  Asie et 
Pacifique  Autre  Format hybride 
(Thaïlande et 
par vidéoconfé -
rence ) Format hybride  
(Bangkok et par 
vidéoconfé -
rence ) 12/12/2023  14/12/2023  Cambod ge, 
Myanmar, 
République 
démocratique 
populaire lao  Brunéi Darussalam, 
Chine, Indonésie , 
Malaisie, Papoua sie-
Nouvelle -Guinée, 
Philippines, 
Singapour, Thaïlande, 
Viet Nam  Australi e, 
États-Unis, 
Nouvelle -Zélande  34 Non Oui Non Anglais  
2022  Asie et 
Pacifique  Séminaire 
national  Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence)  Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence)  23/02/2022  24/02/2022   Thaïlande   110 Non Non Non Anglais  
2022  Afrique  Autre  Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence)  Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence)  29/03/2022  29/03/2022  Lesotho  Afrique du Sud, 
Botswana, Eswatini, 
Namibie   60 Non Non Non Anglais  
2022  Asie et 
Pacifique  Autre  Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence)  Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence)  31/03/2022  01/04/2022   Pakistan   76 Non Non Oui Anglais  
2022  Afrique  Séminaire 
national  Kenya  Nairobi  10/05/2022  12/05/2022   Kenya   44 Non Non Non Anglais  
2022  Afrique  Autre  Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence)  Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence)  17/05/2022  17/05/2022   Guinée équatoriale   8 Non Non Non Espagnol  
2022  Monde12 Autre  Format hybride 
(Suisse) et 
virtuel (par 
vidéoconfé -
rence)  Format hybride 
(Genève) et 
virtuel (par 
vidéoconfé -
rence)  20/06/2022  20/06/2022  Monde  Monde  Monde  250 Non Non Non Anglais, 
espagnol, 
français  
2022  Amérique 
latine et 
Caraïbes  Séminaire 
national  Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence)  Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence)  04/07/2022  05/07/2022   Mexique   118 Non Non Non Espagnol  
2022  Afrique  Autre  Format hybride 
(Ouganda) et 
virtuel (par 
vidéoconfé -
rence)  Format hybride 
(Kampala) et 
virtuel (par 
vidéoconfé -
rence)  29/08/2022  31/08/2022  Ouganda    30 Non Oui Non Anglais  
2022  Asie et 
Pacifique  Autre  Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence)  Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence)  13/09/2022  13/09/2022   Viet Nam   7 Non Non Non Anglais  
 
12 Les participants étaient issus de pays les moins avancés, de pa ys en développement et de pays développés du monde entier, Membres ou observateurs.    
  G/SPS/GEN/521/Rev. 19 
- 13 - 
 
Année  Région  Activité 
d'AT dans 
le domaine 
SPS  Pays hôte  Lieu Du Au Participants11 
Participants  Participation de 
représentants des 
organisations à 
activités normative  Langue  
PMA Pays en 
développement  Pays 
développés  Codex  OMSA  CIPV  
2022  Asie et 
Pacifique  Séminaire 
national  Mongolie  Ulaanbaatar  19/09/2022  21/09/2022   Mongolie   17 Non Non Non Anglais  
2022  Afrique  Autre  Suisse  Genève  03/10/2022  07/10/2022  Gambie, 
Lesotho, 
Liberia, 
Mozambique, 
Ouganda, 
Soudan, 
Tanzanie  Afrique du Sud, 
Botswana, Ghana, 
Kenya, Nigéria, 
Zimbabwe   18 Oui Oui Oui Anglais  
2022  Asie et 
Pacifique  Autre  Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence)  Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence)  13/10/2022  14/10/2022   Chili; Corée, 
République de; 
Hong Kong, Chine; 
Malaisie; Mexique; 
Pérou; Singapour; 
Taipei chinois; 
Thaïlande; Viet  Nam Australie, Canada, 
États-Unis, 
Fédération de 
Russie, Japon, 
Nouvelle -Zélande  144 Non Non Non Anglais  
2022  Afrique  Autre  Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence)  Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence)  15/11/2022  24/11/2022  Bénin, Mali, 
République 
démocratique 
du Congo, 
Togo Cameroun, Congo, 
Côte d'Ivoire, Égypte, 
Gabon, Maroc, Tunisie   11 Non Non Non Français  
2022  Amérique 
latine et 
Caraïbes  Séminaire 
national  Pérou  Lima 22/11/2022  24/11/2022   Pérou   24 Non Non Non Espagnol  
2022  Afrique  Séminaire 
national  Tanzanie  Dodoma  29/11/2022  01/12/2022  Tanzanie    37 Non Non Non Anglais  
2022  Afrique  Séminaire 
national  Togo Lomé  29/11/2022  01/12/2022  Togo   32 Non Non Non Français  
2021  Amérique 
latine et 
Caraïbes  Atelier 
(sous -) 
régional  Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence ) Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence ) 22/01/2021  22/01/2021   Costa Rica, 
El Salvador, 
Guatemala, Honduras, 
Nicaragua, Panama   25 Non Non Non Espagnol  
2021  Afrique  Séminaire 
national  Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence ) Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence ) 24/03/2021  24/03/2021  Djibouti    37 Non  Non Non  Français  
2021  Afrique  Autre  Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence ) Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence ) 22/04/2021  22/04/2021  Lesotho    15 Non  Non  Non  Anglais    
  G/SPS/GEN/521/Rev. 19 
- 14 - 
 
Année  Région  Activité 
d'AT dans 
le domaine 
SPS  Pays hôte  Lieu Du Au Participants11 
Participants  Participation de 
représentants des 
organisations à 
activités normative  Langue  
PMA Pays en 
développement  Pays 
développés  Codex  OMSA  CIPV  
2021  Asie et 
Pacifique  Atelier 
(sous -) 
régional  Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence ) Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence ) 17/05/2021  21/05/2021  Bangladesh, 
Bhoutan, 
Myanmar, 
Népal, 
Timor -Leste  Chine; Corée, 
République de; Inde; 
Indonésie; 
Hong Kong, Chine; 
Malaisie; Maldives; 
Philippines; 
Singapour; Sri  Lanka; 
Thaïlande   75 Non Non  Non  Anglais  
2021  Afrique  Autre  Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence ) Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence ) 27/05/2021  27/05/2021  Madagascar    12 Non  Non  Non  Français  
2021  Amérique 
latine et 
Caraïbes  Autre  Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence ) Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence ) 23/06/2021  23/06/2021   Paraguay   13 Non  Non  Non  Espagnol  
2021  Monde14  Autre  Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence)  Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence ) 12/07/2021  13/07/2021  Monde  Monde  Monde  1 294 Oui Oui Oui Anglais, 
espagnol, 
français  
2021  Amérique 
latine et 
Caraïbes  Autre  Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence ) Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence ) 30/08/2021  30/08/2021   Pérou   15 Non Non Non Espagnol  
2021  Monde  Cours SPS 
approfondi 
en ligne  Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence ) Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence ) 20/09/2021  08/10/2021  Bangladesh, 
Gambie, Mali, 
Népal, 
Ouganda, 
Zambie  Bélarus, Botswana, 
Brésil, Chine, 
Côte d'Ivoire, Égypte, 
El Salvador, 
Honduras, Iran, 
Israël, Nigéria, 
Ouganda, Paraguay, 
Sainte -Lucie, Taipei 
chinois, Thaïlande, 
Zimbabwe   23 Oui Oui Oui Anglais  
2021  Amérique 
latine et 
Caraïbes  Séminaire 
national  Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence ) Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence ) 07/10/2021  07/10/2021   Bahreïn   42 Non Non Non Espagnol  
 
13 La liste des participants n'était pas disponible pour cette activité en ligne.  
14 Les participants étaient issus de pays les moins avancés, de pays en développement et de pays développés du monde entier, Membres ou observateurs.  
15 La liste des participants n'était pas disponible pour cette activité en ligne.    
  G/SPS/GEN/521/Rev. 19 
- 15 - 
 
Année  Région  Activité 
d'AT dans 
le domaine 
SPS  Pays hôte  Lieu Du Au Participants11 
Participants  Participation de 
représentants des 
organisations à 
activités normative  Langue  
PMA Pays en 
développement  Pays 
développés  Codex  OMSA  CIPV  
2021  Bahreïn  Autre  Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence ) Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence ) 11/10/2021  11/10/2021  Éthiopie    33 Non Non Non Anglais  
2021  Pays 
arabes et 
du 
Bahreïn  Atelier 
(sous -) 
régional  Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence ) Session virtuelle 
(par 
vidéoconfé -
rence ) 22/11/2021  25/11/2021  Bahreïn, 
Souan, Bahreïn  Arabie saoudite, 
Royaume d'; Bahreïn, 
Royaume de; Égypte; 
Iraq; Jordanie; 
Koweït, État du; 
Maroc; Qatar ; 
République libanaise; 
Tunisie   30 Non Non Non Anglais  
 
 
__________