RESTRICTED  
  
WT/BFA/W/661  
11 mars 2024 
(24-2201) Page: 1/2 
Comité du budget, des finances et de l'administration   
 
  
PROJET DE PLAN DE TRAVAIL DU COMITÉ DU BUDGET, DES  
FINANCES ET DE L'ADMINISTRATION POUR  2024  
Réunion du 
CBFA  Date1 Ordre du jour2 
Réunion 1  25 mars  • Rapport oral de la Présiden ce sur les travaux en cours  
• Projet de plan de travail du Comité du budget, des finances et de 
l'administration pour 2024  
• Rapport de l'auditeur externe indépendant sur l'audit de 
performance 2023 concernant le budget  
• Réponses du Secrétariat aux recommandations formulées par 
l'auditeu r externe quant à  l'audit de performance 2023 
concernant le budget et suivi des recommandations d'audit en 
attente  
• Enquête 2024 sur les traitements à l 'OMC  
• Examen des arriérés de contributions des Membres et des 
observateurs  
• Renseignements actualisés sur la réforme du RPOMC  
• Renseignements actualisés sur les lignes directrices globales 
pour la gestion et l'administration des fonds d'affectation 
spéciale de l'OMC  
• Renseignements actualisés sur l'exercice de transformation et 
d'orientation stratégique  
• Renseignements sur le système e -Delegate pour le CBFA  
• Désignation de la Présidence du CBFA  
Réunion 2  27 mai  • Rapport oral de la Présiden ce sur les travaux en cours  
• Rapport annuel 2023 sur la diversité au Secrétariat de l 'OMC 
• Rapport annuel 2023 sur la structure des classes  
• Rapport 2023 sur la formation et le perfectionnement du 
personnel  
• Renseignements actualisés sur Documents en ligne (DOL)  
• Progrès concernant les recommandations du BCIn et la mise en 
œuvre du Cadre de contrôl e interne  
• Observations préliminaires concernant l'éthique, la gestion des 
risques et la conformité au Secrétariat de l'OMC   
• Mise à jour des dispositions administratives concernant le Centre 
du commerce international  
• Renseignements actualisés sur l'assurance santé après cessation 
de service  
• Évaluation actuarielle complète 2023 du  RPOMC  
• Renseignements actualisés sur la réforme du RPOMC  
• Plan stratégique pour les installations et les espaces  
• Rapport sur le budget et les finances – 1er trimestre  2024  
• Rapport sur les fonds extrabudgétaires – 1er trimestre  2024 
• Renseignements actualisés sur l'exercice de transformation et 
d'orientation stratégique  
Réunion 3  1er juillet  • Rapport oral de la Présiden ce sur les travaux en cours  
• Rapport sur les résultats financiers et états financiers de l'OMC 
pour 2023  
• Rapport de l'auditeur externe indépendant sur l'audit des états 
financiers de l'OMC pour 2023  
• Réponses du Secrétariat aux recommandations formulées par 
l'auditeur externe quant aux  états financiers vérifiés et suivi des 
recommandations d'audit en attente  
 
1 Des réunions supplémentaires pourraient être programmées en fonction des questions soulevées et 
des demandes des Membres.  
2 L'ordre des points reste à définir.  WT/BFA/W/661  
- 2 - 
  Réunion du 
CBFA  Date1 Ordre du jour2 
• Rapport annuel et états financiers du RPOMC pour 2023  
• Rapport de l'auditeur externe indépendant sur l'audit des états 
financiers du R POMC  pour 2023  
• Renseignements actualisés sur l' exercice de transformation et 
d'orientation stratégique  
Réunion 4  30 septembre  • Rapport oral de la Présiden ce sur les travaux en cours  
• Rapport annuel du Bureau du contrôle interne (BCIn)  
• Renseignements actualisés sur la réforme du RPOMC  
• Rapport intérimaire concernant l'éthique, la gestion des risques 
et la conformité au Secrétariat de l'OMC  
• Rapport sur le budget et les finances – 2ème trimestre  2024 
• Rapport sur les fonds extrabudgétaires – 2ème trimestre  2024 
• Effet sur les contributions de l'accession des Comores et du 
Timor -Leste  
• Révision des Règles de gestion financières de l'OMC  
• [Examen à mi -parcours pour l'OMC 2024 -2025]  
• Examen à mi -parcours pour l'ITC 2024 -2025 
• Renseignements actualisés sur l'exercice de transformation et 
d'orientation stratégique  
Réunion 5  11 novembre  • Rapport oral de la Présiden ce sur les travaux en cours  
• Rapport de l'auditeur externe indépendant sur l'audit de 
performance 2024  
• Réponses du Secrétariat aux recommandations formulées par 
l'auditeur externe quant à  l'audit de performance 2024  
• Renseignements actualisés sur la réforme du RPOMC  
• Rapport sur le budget et les finances – 3ème trimestre  2024 
• Rapport sur les fonds extrabudgétaires – 3ème trimestre  2024 
• Projet de rapport annuel 2024 du CBFA  
• Renseignements actualisés sur l'exercice de transformation et 
d'orientation stratégique  
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