G/TBT/N/IND/290  
7 août 2023 
(23-5368) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article  10.6. 
 
1. Membre notifiant : INDE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Department for Promotion of Industry and Internal Trade  - DPIIT (Département de la 
promotion de l'industrie et du commerce intérieur)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant)  de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Shri Dheeraj Kumar Meena  
Under Secretary  (Sous -Secrétair e) 
Department for Promotion of Industry and Internal Trade  (Département de la promotion 
de l'industrie et du commerce intérieur)  
Ministry of Commerce and Industry (Ministère du commerce et de l'industrie)  
Vanijya Bhawan, New Delhi  
Téléphone : +91-11-23038939  
Courrier électronique: dheeraj.meena17@gov.in  
Site Web: https://dpiit.gov.in/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être ind iqués, le cas 
échéant) : Articles de sport - Anneaux de gymnastique, poids d'athlétisme, balles molles, 
haies de course d'obstacles, barres à disques, volants de badminton, marteau x 
d'athlétisme.  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Sports Goods (Quality 
Control) Order, 2023  (Ordonnance de 2023 sur les articles de sport (contrôle de la 
qualité)), 2 pages, en anglais.  
6. Teneur : Ordonnance de 2023 sur les articles de sport (contrôle de la qualité)  
• Conformément à la norme IS  2463:2022, intitulée "Anneaux de gymnastique", 
ces articles sont constitués d'un câble de suspension - un câble d'acier flexible de 
6 mm de diamètre, d'un câble de tension - un câble d'acier de 6 à 7  mm de 
diamètre ; de montants et d'une poutrelle horizonta le - un tube en acier doux 
galvanisé solide de 40  mm de diamètre nominal.  
• Conformément à la norme IS  415:2022, intitulée "Volants de badminton", ces 
articles sont des objets coniques légers dont la tête est souvent revêtue de 
caoutchouc . Ces articles sont classés en deux catégories : Classe 1/Classe 2.  G/TBT/N/IND/290  
- 2 - 
  • Conformément à la norme IS  4386:2022, intitulée "Poids d'athlétisme", ces 
articles sont classés dans les catégories suivantes selon les exigences applicables 
aux différents groupes d'âge : femmes de moins de 18  ans, femmes de moins de 
20 ans/ femmes adultes, hommes de moins de 18 ans, hommes de moins de 20 
ans, hommes adultes . 
• Conformément à la norme IS  5460:2022, intitulée "Balles molles", ces articles 
sont classés selon le matériau dont est constitué  leur centr e: PU très doux, PU 
doux, liège rembourré, liège comprimé et COR 47; s elon leur utilisation : type 1, 
type 2, type 3. 
• Conformément à la norme IS  12425:2022, intitulée "Haies de course 
d'obstacles", ces articles sont classés dans les catégories suivantes sel on les 
exigences relatives à leurs hauteurs : haies de course d'obstacles pour femmes et 
haies de course d'obstacles pour hommes.  
• Conformément à la norme IS 4630:2022, intitulée "Barres à disques", ces articles 
sont des barres aux extrémités desquelles peuv ent être fixés des disques lestés 
et qui sont utilisées pour des activités sportives et en haltérophilie . 
• Conformément à la norme IS  4385:2022, intitulée "Marteaux d'athlétisme", ces 
articles sont classés dans les catégories suivantes selon les exigences a pplicables 
aux différents groupes d'âge : femmes de moins de 18 ans, femmes de moins de 
20 ans/ femmes adultes, hommes de moins de 18 ans, hommes de moins de 20 
ans, hommes adulte s. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Afin d'assurer un niveau plus élevé de qualité, de fiabilité et de cohérence, ainsi 
que d'améliorer la sécurité de l'environnement, cette ordonnance de contrôle de la qualité 
est mise en place ; protection de l'environnement ; exigen ces en matière de qualité . 
8. Documents pertinents:  
Le texte sera publié dans le Journal officiel de l'Inde ( Gazette of India ) 
9. Date projetée pour l'adoption : Date de la publication au Journal officiel électronique  
Date projetée pour l'entrée en vigueu r: Six mois à compter de la date de publication 
au Journal officiel électronique  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Shri Dheeraj Kumar Meena  
Under Secretary  
Department for Promotion of Industry and Internal  Trade  
Ministry of Commerce and Industry  
Vanijya Bhawan, New Delhi  
Téléphone : +91-11-23038939  
Courrier électronique: dheeraj.meena17@gov.in  
Site Web: https://dpiit.gov.in/  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/IND/23_11557_00_e.pdf