G/SPS/GEN/2032  
 
3 juin 2022 
(22-4237) Page: 1/5 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais /français /espagnol  
 
  
83ÈME RÉUNION DU COMITÉ DES MESURES SANITAIRES ET PHYTOSANITAIRES  
COMMUNICATION DE L'ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ ANIMALE (OIE)  
La communication ci -après, reçue le 1er juin 2022, est distribuée à la demande de l' OIE. 
 
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L'Organisation  mondiale  de la santé  animale  (OIE)  a le plaisir  de mettre  à disposition  le présent 
rapport pour l'information des Membres  de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) assistant à 
la 83ème réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires (Comité SPS).  
1  89ÈME SESSION  GÉNÉRALE  
1.1.  La 89ème Session  générale  annuelle  de l'Assemblée  mondiale  des Délégués  s'est tenue  dans un 
format  semi-hybride  du lundi 23 au jeudi 26 mai 2022.  Le format  semi-hybride  a permis  une 
participation  en personne,  sur le lieu de l'événement  à Paris,  des principaux  orateurs  et de certains  
membres  occupant  des postes  électifs,  tandis  que l’ensemble  des autres  membres  et partenaires  
assistaient  à cette Session  générale  à distance.  
1.2.  La Session  générale  a comporté  l'adoption  de résolutions  administratives  et techniques.  Au 
total,  151 Délégués  y ont participé.  
1.3.  Les Délégués  nationaux  de l'OIE ont adopté  29 Résolutions.  Le rapport  de la 89ème Session  
générale  et les résolutions  adoptées  sont consultables  sur le site Web de l'OIE.  
1.1  Activités  relatives  à l'élaboration  des normes  de la 89ème Session  générale  
1.4.  L'Assemblée  mondiale  des Délégués  de l'OIE a adopté  des textes  mis à jour consacrés  aux 
normes  internationales  de l'OIE rassemblées  dans: le Code sanitaire  pour les animaux  terrestres  
(Code terrestre ), le Code sanitaire  pour les animaux  aquatiques  (Code aquatique ), le Manuel  des 
tests de diagnostic  et des vaccins  pour les animaux  terrestres  (Manuel  terrestre ) et le Manuel  des 
tests de diagnostic  pour les animaux  aquatiques  (Manuel  aquatique ). 
1.5.  Les informations  relatives  à l'ensemble  des textes  nouveaux  et révisés  adoptés  qui sont 
destinés  aux normes  internationales  de l'OIE sont disponibles  dans le rapport  de la 89ème Session  
générale . 
1.6.  Des informations  plus détaillées  ayant  trait aux textes  nouveaux  et révisés  destinés  aux normes  
internationales  de l'OIE qui sont d'intérêt  pour le Comité  SPS sont présentées  ci-dessous:  
1.1.1   Code  sanitaire  pour  les animaux  terrestres  
1.7.  Onze chapitres  révisés,  trois définitions  révisées  du glossaire  et une nouvelle  définition  du 
glossaire  ont été adoptés  dans le Code terrestre . 
− Peste  bovine.  L'éradication  à l'échelle  mondiale  de la peste  bovine,  considérée  comme  la 
maladie  des bovins  la plus meurtrière  de l'histoire,  a été officiellement  déclarée  en 2011.  Le 
chapitre  8.16. intitulé  "Infection  par le virus de la peste  bovine " a été conservé  dans le G/SPS/GEN/2032  
 
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  Code terrestre  pour traiter  du risque  de réémergence.  Une version  révisée  de manière  
approfondie  a été adoptée  afin d'améliorer  les dispositions  relatives  à la surveillance,  à la 
notification  et au contrôle,  et pour revoir  la structure  du chapitre  ainsi que les disposit ions 
en matière  d'échanges  commerciaux,  afin de garantir  le maintien  du statut  indemne  à 
l'échelle  mondiale  et son recouvrement  rapide  en cas de réapparition.  
− Theilériose.  Le chapitre  11.10.  révisé  intitulé  "Theilériose " a été adopté.  Le chapitre  a fait 
l'objet d'une  révision  globale,  comprenant  notamment  une modification  du titre, le chapitre  
étant désormais  intitulé  "Infection  à Theileria  annulata , T. orientalis  et T. parva ". La 
dénomination  de la maladie  qui figure  dans la liste du chapitre  1.3. intitulé  "Maladies,  
infections  et infestations  listées  par l'OIE" a également  été modifiée  afin qu'elle  soit en ligne 
avec le nouveau  titre. 
− Échinococcose  et cysticercose  porcine.  Le chapitre  8.5. intitulé  "Infection  à 
Echinococcus  granulosus " et le chapitre  15.4.  intitulé  "Infection  à Taenia  solium  
(Cysticercose  porcine) " ont été modifiés  afin d'intégrer  les avancées  récentes  qui étaient  
intervenues  dans le domaine  de la production  de vaccins  et de la vaccination.  
− Zoonoses  transmissibles  par les primates  non humai ns. Le chapitre  6.12. intitulé  "Zoonoses  
transmissibles  par les primates  non humains " a été révisé  afin de clarifier  que l'hépatite  B 
est une maladie  humaine  et non une zoonose.  
− Contrôle  des populations  de chiens  errants.  Le chapitre  7.7. intitulé  "Contrôl e des 
populations  de chiens  errants " a été révisé  afin de veiller  à ce qu'il soit en ligne avec le Plan 
stratégique  mondial  visant  à mettre  fin aux décès  humains  dus à la rage véhiculée  par les 
chiens  d'ici 2030.  Les modifications  adoptées  comprennent  la révision  du champ  
d'application  du chapitre  et mettent  l'accent  sur le bien-être des chiens  lors de la mise en 
œuvre  de programmes  de gestion  des populations  canines.  Le titre du chapitre  a par 
conséquent  été modifié  en "Gestion  des populations  canines ". Une nouvelle  définition  du 
glossaire  pour le terme  "Chien  en état de divagation " a également  été adoptée  en 
remplacement  du terme  "Chien  errant ". 
1.8.  La version  en ligne de la 30ème édition  (2022)  du Code terrestre  sera prochainement  disponible  
et peut être consultée  sur le site Web public  de l'OIE.  
2  MANUEL  DES TESTS  DE DIAGNOSTIC  ET DES VACCINS  POUR  LES ANIMAUX  TERRESTRES  
2.1.  Deux nouveaux  chapitres,  17 chapitres  révisés  et deux nouvelles  définitions  du glossaire  ont 
été adoptés.  
− Un nouveau  chapitre  intitulé  "Tuberculose  chez les mammifères  (infection  par le complexe  
Mycobacterium  tuberculosis )" a été actualisé  afin de proposer  des techniques  de diagnostic  
pour cette maladie  récemment  listée.  Ce chapitre  remplace  le chapitre  consacré  à la 
tuberculose  bovine ; 
− Un nouveau  chapitre  intitulé  "Theilériose  ovine  et caprine  (infection  à Theileria  lestoquardi , 
T. luwenshuni  et T. uilenbergi )" a été adopté ; 
− Le chapitre  3.1.4.  intitulé  "Brucellose  (infection  à Brucella  abortus , B. melitensis , B. suis)" a 
été révisé  afin de mettre  à jour la description  de la maladie  et d'ajouter  des informations  
relatives  à la maladie  chez les camélidés  et les espèces  de faune  sauvage ; 
− Le chapitre  3.1.14.  Intitulé  "Maladies  dues aux virus Nipah  et Hendra " a été révisé  de 
manière  approfondie  afin d'évoquer  le potentiel  zoonotique  de ces virus et la nécessité  qui 
en découle  d'entreprendre  une évaluation  du risque  biologique,  susceptible  de conduire  à 
une décision  de s'abstenir  d’employer  les épreuves  sérologiques  pour lesqu elles des virus 
vivants  sont utilisés ; les tests présentés  dans le tableau  1 Intitulé  "Test methods  available  
for the diagnosis  of henipaviruses  and their purpose  and their scores " (Méthodes  d'essai  
disponibles  pour le diagnostic  des hénipavirus  et emploi  et scores)  ont été mis à jour; des 
protocoles  ayant  trait aux méthodes  ELISA  indirecte  et de blocage  ont été intégrés ; 
− Le chapitre  3.1.22.  intitulé  "Tularémie " a été révisé  afin d'intégrer  des informations  sur la 
manière  dont la maladie  peut se propager  et la manière  dont les humains  peuvent  la 
contracter.  Le tableau  1 a été mis à jour afin de mentionner  la PCR classique  et de préciser  
que les examens  sérologiques  sont d'une  utilité  limitée ; 
− Le chapitre  3.2.1.  intitulé  "Acarapisose  des abeilles  mellifères  (infestation  des abeilles  
mellifères  par Acarapis  woodi )" a été révisé  de manière  approfondie,  avec l'ajout  de 
nouveaux  diagrammes,  d'un tableau  1 intitulé  "Test methods  available  and their purpose " 
(Méthodes  d'essai  disponibles  et emploi)  révisé,  et d'une  nouvelle  partie  portant  sur la PCR, 
classique  et en temps  réel; G/SPS/GEN/2032  
 
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  − Le chapitre  3.3.15.  intitulé  "Rhinotrachéite  infectieuse  de la dinde  (métapneumovirus  
aviaires) " a été actualisé : la taxonomie  du virus,  la classification  des souches  et le spectre  
des hôtes  ont été mis à jour; il a été précisé  que les métapneumovirus  aviaires  ne sont pas 
à l'origine  d'infections  chez l'homme ; un tableau  1 intitulé  "Test methods  available  and their 
purpose " (méthodes  d'essai  disponibles  et emploi)  a été ajouté ; et la partie  relative aux 
spécifications  applicables  aux vaccins  a été actualisée  et reformatée ; 
− Le chapitre  3.6.2.  intitulé  "Métrite  contagieuse  équine " a été révisé  afin d'intégrer  deux 
méthodes  de PCR en temps  réel et de mentionner  que l'utilisation  d'autres  PCR n'est possible  
que si leur aptitude  à l'emploi  considéré  a été validée  conformément  aux normes  de l'OIE; 
− Le chapitre  3.8.11.  intitulé  "Tremblante " a été révisé  afin de préciser  les informations  ayant  
trait à la tremblante  classique  et à la tremblante  atypique,  selon  lesquelles  l'examen  
histologique  ne doit pas être employé  comme  épreuve  de dépistage  primaire  ou de 
confirmation,  de modifier  le titre de la partie  dédiée  à la caractérisation  des souches  en 
"Discrimination  entre  la tremblante  classique  et l'ESB", car le chapitre  ne traite  pas de la 
caractérisation  des souches ; 
− Le chapitre  3.10.7.  intitulé  "Salmone lloses " a été révisé,  notamment  les parties  portant  sur 
la nature  et la classification  de l'agent  pathogène,  la description  et les conséquences  de la 
maladie,  ainsi que son potentiel  zoonotique  et les spécifications  en matière  de sécurité  
biologique  et de sûreté  biologique.  Les exemples  de procédures  d'essais  pour l'isolement  de 
Salmonella  à partir  d'échantillons  de produits  alimentaires  destinés  à l'homme  et à l'animal,  
d'échantillons  fécaux  et de l'environnement,  ainsi que de méthodes  d'identification  
immunologique  et basées  sur l'acide  nucléique  ont été modifiés.  Il a été souligné  que 
l'atténuation  des vaccins  vivants  est essentielle  pour limiter  la réplication  intestinale  et la 
persistance  chez les animaux  et dans l'environnement,  mais qu'il est peu probable que cette 
atténuation  n'entraîne  aucune  répercussion  sur la réponse  vaccinale.  
2.2.  Les versions  en ligne de ces chapitres  nouveaux  et révisés  seront  prochainement  disponibles  
dans le Manuel  terrestre  et peuvent  être consultées  sur le site web public  de l'OIE.  
2.1.1   Code  sanitaire  pour  les animaux  aquatiques  
2.3.  Un nouveau  chapitre  et 30 chapitres  révisés  du Code aquatique  ont été adoptés.  
− L'infecti on par le virus du tilapia  lacustre  a été adoptée  en tant que maladie  des poissons  
figurant  dans la liste du chapitre  1.3., ce qui contribuera  à une notification  transparente  et 
en temps  opportun  de la maladie  et aidera  les membres  à prévenir  sa propagation  
transfrontalière.  
− Une révision  importante  du chapitre  1.4. intitulé  "Surveillance  de la santé  des animaux  
aquatiques " ainsi que des articles  types  consacrés  à la déclaration  d'absence  de maladie  
dans chaque  chapitre  spécifique  à une maladie  ont été adoptés  afin de proposer  des 
orientations  pour l'auto -déclaration  d'absence  de maladie,  portant  notamment  sur les types  
d'éléments  de preuves  et les périodes  de surveillance  requis.  
− Des articles  types  (articles  9.X.3  et 10.X.3)  portant  sur les marchan dises dénuées  de risques , 
destinés  respectivement  aux chapitres  spécifiques  aux maladies  des crustacés  et des 
poissons,  ont été adoptés  afin de préciser  le couple  temps/température  minimal  
caractérisant  les traitements  nécessaires  pour inactiver  l'agent  pathogène  spécifique,  plutôt  
que de s'appuyer  sur l'approche  antérieure  fondée  sur les marchandises.  
− Un nouveau  chapitre  consacré  à l'infection  par le virus 1 iridescent  des décapodes  a été 
adopté.  
− Les listes des espèces  sensibles  figurant  dans certains  chapitres spécifiques  à des maladies,  
à savoir  les chapitres  consacrés  à l'infection  par le virus de la nécrose  hématopoïétique  
épizootique,  l'infection  par l'herpèsvirus  de la carpe  koï, l'infection  par l'herpèsvirus  de 
l'ormeau  et l'infection  à Bonamia  exitiosa ont été modifiées  après  prise en compte  des 
travaux  des Groupes  ad hoc portant  sur la sensibilité  des espèces  de poissons  et de 
mollusques  aux infections  par les maladies  figurant  dans la liste de l'OIE.  
2.1.2   Manuel  des tests  de diagnostic  pour  les animaux  aquatiques  
2.4.  Cinq chapitres  révisés  du Manuel  aquatique  ont été adoptés.  G/SPS/GEN/2032  
 
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  − Les chapitres  consacrés  à l'infection  par des variants  délétés  dans la RHP du virus de l'anémie  
infectieuse  du saumon  ou aux variants  RHPO  de ce virus,  ainsi qu'à l'infection  par 
l'herp èsvirus  de la carpe  koï ont été révisés  en s'appuyant  sur le nouveau  modèle  des 
chapitres  spécifiques  à des maladies ; 
− Les listes des espèces  sensibles  figurant  dans certains  chapitres  spécifiques  à des maladies,  
à savoir  les chapitres  consacrés  à l'infecti on par le virus de la nécrose  hématopoïétique  
épizootique,  l'infection  par l'herpèsvirus  de la carpe  koï, l'infection  par l'herpèsvirus  de 
l'ormeau  et l'infection  à Bonamia  exitiosa  ont été modifiées  après  prise en considération  des 
travaux  des Groupes  ad hoc portant  sur la sensibilité  des espèces  de poissons  et de 
mollusques  aux infections  par les maladies  figurant  dans la liste de l'OIE.  
2.5.  La version  en ligne de la 24ème édition  (2022) du Code aquatique  sera disponible  prochainement  
et peut être consultée  sur le site Web public  de l'OIE.  
3  RECONNAISSANCE  OFFICIELLE  PAR L'OIE D'UN  STATUT  ZOOSANITAIRE  ET DES 
PROGRAMMES  DE CONTRÔLE  DES MEMBRES  
3.1.  Les membres  de l'OIE peuvent  faire une demande  afin de figurer  dans la liste des pays ayant  
un statut  zoosanitaire  officiellement  reconnu  au regard  des six maladies  prioritaires  suivan tes: 
l'encéphalopathie  spongiforme  bovine,  la fièvre  aphteuse,  la péripneumonie  contagieuse  bovine,  la 
peste  équine,  la peste  des petits  ruminants  et la peste  porcine  classique.  
3.2.  Lors de la 89ème Session  générale,  une reconnaissance  officielle  d'un statut  a été accordée  à 
plusieurs  pays ou zones  au sein de pays:  
− L'Équateur  et la Mongolie  ont été officiellement  reconnus  "indemnes  de péripneumonie  
contagieuse  bovine "; 
− Le Bahreïn  a été officiellement  reconnu  "indemne  de peste  équine "; 
− La France  a été officiellement  reconnue  comme  présentant  un "risque  négligeable  
d'encéphalopathie  spongiforme  bovine ", et la Russie  comme  présentant  un "risque  maîtrisé  
d'encéphalopathie  spongiforme  bovine "; 
− Une zone en Russie  a été officiellement  reconnue  comme  zone "indemne  de fièvre  aphteuse  
où la vaccination  est pratiquée ". 
3.3.  La liste complète  des pays et de leur statut  reconnu  au regard  de la peste  équine,  
l'encéphalopathie  spongiforme  bovine,  la péripneumonie  contagieuse  bovine,  la peste  porcine  
classique,  la fièvre  aphteuse  et la peste  des petits  ruminants  peut être consultée  sur le site web 
public  de l'OIE.  
4  THÈME  TECHNIQUE  
4.1.  Le Thème  technique  de la 89ème Session  générale  était consacré  à "L'engagement  de 
l'Organisation  mondiale  de la santé  animale  (OIE),  des Services  vétérinaires  et des Services  chargés  
de la santé  des animaux  aquatiques  dans les systèmes  de gestion  des urgences  nationaux,  régionaux  
et mondiaux ". 
4.2.  Ce Thème  technique  décrit  le contexte  mondial  actuel  et les systèmes  existants  de gestion  des 
urgences,  en identifiant  et en caractérisant  les menaces  ainsi que les approches  et les outils  de 
planification.  Le document  présente  les disciplines  de gestion  des urgences,  ainsi que les 
programmes  de l’OIE et les services  en pleine  expansion  qu'elle  met à disposition  de ces membres  
pour développer  leurs capacités  de gestion  des urgences,  et esquisse  les orientations  futures.  Il 
souligne  le rôle important  que jouent les Services  vétérinaires  dans la gestion  des urgences,  en 
particulier  lorsqu'elles  sont en lien avec la santé  animale  et la santé  publique  vétérinaire,  mais aussi 
en réponse  à des catastrophes  plus générales  qui ont des répercussions  en cascade.  Tout en 
expliquant  certaines  des lacunes  au niveau  international  ainsi que les défis en matière  de ressources  
auxquels  les membres  de l'OIE sont confrontés,  il met en exergue  le rapport  coût-bénéfice  des 
investissements  dans les systèmes  de gestion  des urgences . 
4.3.  La Résolution  N° 28 "Engagement  de l'Organisation  mondiale  de la santé  animale,  des Services  
vétérinaires  et des Services  chargés  de la santé  des animaux  aquatiques  dans les systèmes  de 
gestion  des urgences  mondiaux,  régionaux  et nationaux " a été adoptée  lors de la Session  générale.  G/SPS/GEN/2032  
 
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  Elle recommande  principalement : une collaboration  internationale  continue  avec les partenaires  
clés; d'adopter  une approche  couvrant  l'ensemble  des dangers  pour la gestion  des urgences,  tout 
en prenant  en considération  les dangers émergents ; d'adopter  une approche  couvrant  la société  
dans son ensemble  pour la gestion  des urgences ; de continuer  de développer  et de soutenir  le 
programme  de travail  en matière  de gestion  des urgences  de l'OIE et les offres  de services  destinées  
à ses membres ; de collecter  les informations  permettant  de connaître  les capacités  de gestion  des 
urgences  des membres  de l'OIE; d'élaborer  un Système  de gestion  des incidents  (SGI)  de l'OIE et 
d'apporter  un soutien  aux membres  pour l'élaboration  de leur propre SGI; d'engager  une discussion  
active  avec l'OMS  et les membres  pour veiller  à ce que le processus  d'élaboration  d'un accord  
mondial  portant  sur un instrument  de contrôle  des pandémies  adopte  une approche  "Une seule 
santé " et satisfait  aux besoins  des parties prenantes  de l'OIE; d'utiliser  l'analyse  des risques  afin 
d'établir  des priorités  relatives  à la planification  de la gestion  des urgences ; de travailler  de manière  
à garantir  que les Services  vétérinaires  et les Services  chargés  de la santé  des anima ux aquatiques  
sont impliqués  dans les systèmes  nationaux  de gestion  des urgences.  
5  SITUATION  DE LA SANTÉ  ANIMALE  DANS  LE MONDE  
5.1.  Le document  "Situation  actuelle  de la santé  animale  dans le monde : analyse  des événements  
et des tendances " a été présenté  à l'Assemblée  mondiale  lors de la Session  générale  et met l'accent  
sur quatre  domain es. La première  partie  est axée sur le comportement  des membres  en matière  de 
notification  et sur les tendances  historiques  entre  2005 et mai 2022.  La deuxième  partie  présente  la 
situation  au niveau  mondial  en ce qui concerne  l'infection  par le virus de la peste  porcine  africaine,  
l'infection  par le virus de l'influenza  aviaire  de haute  pathogénicité  et l'infection  par le SARS -CoV-2 
chez les animaux.  La troisième  partie  propose  une analyse  de l'évolution  de la qualité  des 
informations  portant  sur les maladi es aquatiques  qui ont été transmises.  La quatrième  partie  fait le 
point sur l'état d'avancement  de la plateforme  OIE-WAHIS.  
 
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