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DGR  20-02 
1re version  
  
Programme relatif au bois de calage  
transporté par  les navires  
  
  
  
  
  
  
  
  
  
  
  
Document de consulta tion sur la gestion des 
risques   
  
  
  
  
  
  
   
  
Agence canadienne d’inspection des aliments  
59, promenade Camelot  
Ottawa (Ontario )  K1A 0Y9  
Canada  
  
  
  
 
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  Préface  
 
Comme le précise  la Convention internationale pour la protection des végétaux  (CIPV), 
l’analyse d es risques phytosanitaires  (ARP) comporte trois volets, soit la mise en route, 
l’évaluation des risques et la gestion des risques. La mise en route du processus consiste à 
répertorier les organismes nuisibles et les voies d’ introduction  soulevant des 
préoccupations ainsi qu’à délimiter la  zone visée par l’ARP. L’évaluation des risques 
phytosanitaires constitue le fondement scientifique de la gestion globale des risques. La 
gestion des risques vise à cerner et à évaluer les mesures d’atténuation susceptibles de  
ramener les risques relevés à  un niveau acceptable ainsi qu’à choisir les mesures 
appropriées.  
 
Le présent document de gestion des risques  (DGR)  comprend un sommaire  des résultats 
de l’évaluation des risques phytosanitaires et dé finit le processus de gestion des  risque s 
s’appliquant  au problème relevé. Il est conforme aux principes, à la terminologie et aux 
directives fournis dans les nor mes de la CIPV pour l’analyse des  risque s phytosanitaire s. 
 
 
Table des matières  
 
Sommaire  ................................ ................................ ................................ ........................  3 
Objet  ................................ ................................ ................................ ...............................  4 
Portée  ................................ ................................ ................................ ..............................  4 
Définitions  ................................ ................................ ................................ ......................  4 
Contexte  ................................ ................................ ................................ ..........................  5 
Résumé de l’analyse des risques phytosanitaires  ................................ ..............................  6 
Considérations relatives à la gestion des risques  ................................ ..............................  7 
Options en matière de gestion des risques  ................................ ................................ ........  8 
Option  1 : Ne pas permettre le déchargement du bois de calage au Canada  ..................  8 
Option  2 : Décharger le bois de calage après une i nspection obligatoire de l’ACIA ou 
de l’ASFC  ................................ ................................ ................................ ....................  9 
Option  3 : Décharger le bois de calage seulement lors des périodes à faible risque  ..... 10 
Option  4 : Décharger le bois de calage à longueur d’année  ................................ .........  11 
Recommandations relati ves à la gestion des risques  ................................ .......................  12 
Annexes  ................................ ................................ ................................ ........................  14 
 
 
   
 
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 Sommaire  
 
Le bois de calage  est un matériau d ’emballage en bois (MEB) utilisé pour stabiliser ou 
arrimer l a cargaison  d’un navire  lors du transport en mer. Comme les autres types de 
MEB, le bois de calage est généralement fait de bois de qualité inférieure  qui est plus  à 
même d’être infesté d’organismes forestiers nuisibles que le bois servant à la fabrication 
d’autres produits sylvicoles ( le bois d’œuvre  ou le bois scié, par exemple).  Lors du 
déchargement d ’un navire après son arrivée au  port, le bois de calage est séparé de la 
cargaison  puis généralement laissé sur place , où il est traité comme un déchet. La 
cargaison et le bois de calage ne provenant pas toujours du même endroit, on ne p eut pas 
déterminer avec certitude le type d’organismes nuisibles pouvant être  introduits de cette 
façon ni les risques qu’ils représentent.  
 
La directive  D-98-08 : Exigences relatives à l ’entrée au Canada des matériaux 
d’emballage en bois  de l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) , qui se 
fonde sur la Norme internationale pour les  mesures phytosanitaires numéro  15 
(NIMP  15) : Réglementation des matériaux d’emballage en bois utilisés dans le 
commerce international , précise  les exigences s’appliquant au bois de calage transporté 
par les navires . Dans sa version actuelle, la D-98-08 autorise le déchargement d u bois de 
calage conforme à la NIMP  15. Le bois de calage qui ne respecte pa s cette norme doit 
quant à lui rester  à bord du navire ou être déchargé en vertu d’un plan de gestion 
approuvé  par l’ACIA. Le bois de calage est jugé conforme lorsqu’il porte la marque 
normalisé e prévu e par la NIMP  15 (aussi désigné sous le nom de «  bois de calage 
étampé  »). Malgré la mise en œuvre de la NIMP  15 à l’échelle mondiale, le bois de 
calage transporté par les navires demeure une importante voie d’introduction 
d’organismes forestiers nuisibles au C anada.  
 
Après la mise en œuvre de la directive  D-98-08, l’ACIA a constaté  que l’inspection du 
bois de calage déchargé  n’était pas sécuritaire ni efficace, que le bois de calage non 
conforme était mélangé au bois de calage conforme  et que des traces d’organismes 
nuisibles vivants étaient parfois  observées sur le bois de calage étampé . En 2008, 
l’industrie du transport maritime a été avisée que tout le bois de calage déchargé serait 
considéré comme non conforme et qu’il devait être traité comme tel jusqu’à ce qu’un 
processus de gestion du bois de calage conforme approuvé par l’ACIA ait été établi.  
 
Plusieurs consultations et discussions ont eu lieu au fil des ans entre l’ACIA, l’Agence 
des services frontaliers du Canada  (ASFC),  les intervenants et les partenaires concernés, 
mais plusieurs questions épineuses n’avaient  toujours pas été réglées . À l’heure actuelle, 
la gestion du  bois de calage transporté par les navires n’est pas uniforme  à l’échelle du 
pays. 
 
Le présent DGR propose, aux fins de consultation interne et externe, quatre options pour 
la gestion du bois de calage transporté par les navires au Canada.  
  
 
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 Objet  
 
Le présent DGR vise à consulter le  personnel de l’ACIA et les intervenants externes ainsi 
qu’à consigner l’analyse et la décision de l’ACIA quant à la gestion des risques et à 
l’application uniforme des exigences phytosanitaires concernant  le bois de calage 
transporté par les navires au Canada.  
 
 
Portée  
 
Le présent DGR décrit la gestion du bois de calage par l’ACIA depuis la mise en œuvre 
de la NIMP  15. Il rappelle également le contexte et donne les fondements  scientifique s 
des diverses options proposées par l’ACIA pour la gestion des risques phytosanitaires.  
 
 
Définitio ns 
 
La définition de s termes employés dans le présent document figure dans le  Glossaire de 
la protection des végétaux1. 
 
Le Glossaire des termes phytosanitaires  (NIMP  5) définit le bois de calage  comme un 
« matériau d’emballage en bois utilisé pour caler ou soutenir une marchandise , mais qui 
ne reste pas associé avec la marchandise  ». Le présent  DGR vise seulement le bois de 
calage transporté par les navire s, c’est -à-dire celui utilisé pour caler, sécuriser et soutenir 
une cargaison  en vrac dans un navire  et généralement trouvé dans la cale de ce  dernier . 
Le bois de calage utilisé dans les conten eurs est surveillé de la même façon que les autres 
types de MEB (palettes, caisses, etc.) et n’est pas visé par le présent document, même si 
les conteneurs ont été transporté s par navire.  
 
De plus, aux fins du présent DGR, les termes bois de calage conforme et bois de calage 
non conforme  se définissent comme suit  : 
 
Bois de calage conforme  – Bois de calage inspecté et jugé conforme aux exigences de la 
NIMP  15, c’est -à-dire qu’il porte  la marque  obligatoire  reconnaissable , qu’il est fait de 
bois écorcé et qu’il ne montre aucune trace de la présence d’organismes  nuisible s vivant s 
(excréments, larves, pupes, etc.).  
 
Bois de calage non conforme – Bois de calage ne respectant pa s l’une ou l ’ensemble des 
exigences applicables a u bois de calage conforme énumérées ci -dessus.  
 
 
  
                                                             
1 https://www.inspection.gc.ca/protection -des-vegetaux/phytoravageurs -especes -
envahissantes/directives/glossaire/fra/1304730588212/1304730789969   
 
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 Contexte  
 
En 2008, l’ASFC a informé l’ACIA de problèmes majeurs concernant l’inspection du 
bois de calage transporté par les navire s dans les ports. Il a été déterminé que l e tri et la 
séparati on du bois de calage conforme du bois de calage  non conforme dans les ports 
posent un  risque pour la sécurité en milieu de  travail. Le bois de calage non conforme 
était alors souvent mélangé au  bois de calage conforme, et les deux étaient déchargé s et 
gérés ensemble , comme du bois conforme . 
L’ACIA et l’ASFC ont donc élaboré une nouvelle approche de gestion du  bois de calage 
mélangé. L es activités de tri et de  séparation du bois de calage dans les ports ont cessé et 
tout le bois de calage déchargé était considéré comme  non conforme. Il fallait donc 
concevoir une approche pour gérer le bois de calage conforme comme tel. L’industrie 
canadienne a été informée de cette décision en mars  2008.  
 
Depuis cette date , plusieurs consultations et discussions ont eu lieu entre l’ACIA , 
l’ASFC, les intervenants et les partenaires concernés, et le s efforts ont été renouvelés 
en 2015. En dépit des solutions et des programmes proposés, plusieurs questions n’ étaient  
pas réglées , notamment les suivantes  : 
 
 Le partage d es responsabilités entre  l’ASFC et l’ACIA au sujet du bois de calage 
dans les ports canadiens n’était  pas clair  malgré le protocole d’entente -cadre et le 
protocole détaillé  D-19-11 conclu s entre les deux agences;  
 
 La propriété du bois de calage déchargé n’était  pas claire , même pour l’industrie, 
et il était difficile de trouver des partenaires adéquats  pour gérer le  bois de calage 
déchargé.  
 
 Le Canada est un vaste pays et la diversité des  environnements géographiques, 
climatiques et commerciaux de ses ports rend difficile  l’application d’une 
approche uniforme  à l’échelle du pays ; 
 
 Les modes  de gestion du bois de calage non conforme sont difficiles à déterminer. 
Le bois de calage laissé à bord représente un risque phytosanitaire, tandis que le 
déchargement conjoint avec  le bois de calage conforme  peut faire office 
d’incitatif pour l’utilisation de matériau non conforme. Ainsi, il n’a pas été 
possible de mettre en place une stratégie efficace d’application de la 
réglementation.  
 
Ces considérations, combinées  à la découverte continue de traces d ’organismes  nuisibles 
vivants sur le bois de calage et d’autres MEB dans les ports d’entrée nord -américains 
ainsi qu’à l’établissement, la réglementation et la propagation de plusieurs organismes 
forestiers nuisibles au  Canada (agrile du frêne, longicorne brun de l ’épinette, longicorne  
 
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 asiatique2, etc.), ont fait de la gestion du bois de calage transporté par les navire s un enjeu  
d’une grande importance.  
 
En 2019, l’ACIA a mis sur pied un nouveau groupe chargé de régler  ces questions 
difficiles. En 2020, des consultations ont aussi été menées au sein de l’ACIA afin de 
mieux comprendre les enjeux et les options de gestion proposées, lesquelles sont 
présentées dans le présent document.  
 
 
 
Résumé de l ’analyse des  risque s phytosanitaire s 
 
En décembre  2000, l’ACIA a procédé à  une analyse des risques phytosanitaires  liés aux  
MEB , concluant  que les MEB et le bois de calage non traités constituent  une importante 
voie d’introduct ion et de propagation d’organismes  nuisibles réglementés. L’ACIA 
appuie la NIMP  15 et les résultats d’analyse  indiquant  que le bois de calage transporté 
par les navires, en particulier, pose un risque élevé d’introduction et de propagation 
d’organismes de quarantaine.  
 
En 2020, l’ACIA a en tamé une actualisation de l’ARP , y ajoutant des questions précises 
sur les périodes à faible risque et à risque élevé pour le déchargement sécuritaire du bois 
de calage ainsi q ue des options d ’entreposage et de destruction  du bois de calage non 
conforme.  
 
L’ARP a été mise à jour pour comprendre des données récentes sur les interceptions 
d’organismes nuisibles au Canada et aux États -Unis. Selon ces données, des insectes 
vivants soulevant généralement des préoccupations d’ordre phytosanitaire au Canada ont 
été trouvés dans des MEB portant la marque de la NIMP  15. Le bois de calage constitue  
le matériau comptant la plus grande proportion d’insectes nuisible s trouvés dans des 
MEB accompagnant des marchandises. D es études et l’expérience montrent que le risque 
d’introduire des organismes nuisibles au Canada par l’intermédiaire des MEB demeure 
élevé, et ce, malgré la mise en œuvre de la NIMP  15 à l’échelle mondiale.  
 
La possibilité de mettre en place une période à faible risque avec des  exigences  moins 
strictes a a ussi été évaluée. Le risque d’étab lissement et de propagation d’ organismes 
nuisibles est propre à chaque espèce et varie selon les conditions géographiques et 
climatiques. L’ACIA examinera ce concept en profondeur dans les prochaines années 
pour une liste précise d’ organismes forestiers nuisibles et de pathogènes fongiques. 
Entretemps, l’approche prov isoire proposée est décrite dans les considérations relatives à 
la gestion des risques.  
 
L’ACIA a considéré que, d’un point de vue phytosanitaire, il est préfé rable de décharger 
le bois de calage non conforme et de le détruire  rapidement plutôt que de le laisser à bord 
des navires. Ceci demeure  vrai à longueur d’année, dans tous les ports de déchargement 
                                                             
2 Le longicorne asiatique  (Anoplophora glabripennis ) s’est établi au Canada  de façon épisodique , mais a 
été éradi qué chaque fois.   
 
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 canadiens. Il importe de mettre de côté  le bois de calage non conforme lors du 
déchargement et de le transporter immédiatement dans un lieu d ’entreposage scellé . 
L’objectif est de limiter une éventuelle exposition à des organismes nuisibles tandis  que 
la cargaison est en cours de déchargement e t que le bois de calage est toujours  dans la 
cale. 
 
 
Considérations relatives à la gestion des risques  
 
Promotion de  la NIMP  15 
L’ACIA considère la NIMP  15 comme une norme efficace et préfère les exigences qui 
promeuvent l’utilisation de  bois de calage conforme à celle -ci. 
 
Réutilisation du bois de calage déchargé  
Malgré son efficacité, la NIMP  15 n’est pas toujours mise en œuvre correctement et des 
organismes nuisibles vivants sont parfois détectés dans le  bois de calage étampé  (voir le 
résumé  de l’ARP  ci-dessus ). Il pourrait donc s’avérer nécessaire de restreindre la 
réutilisation de ce dernier.  L’ACIA considérer a la réutilisation  du bois de calage  comme 
une pratique sécuritaire  uniquement sous réserve  de conditions strictes, par exemple si le 
bois de calage a été minutieusement  inspecté par des inspecteurs de l’ACIA ou de 
l’ASFC, comme dans l’option  2 proposée ci-dessous.  Toutefois , en vue de permettre une 
réutilisation sans restriction,  l’ACIA de vra recueillir des données sur l a conformité au 
programme  d’audit  ainsi que sur  les rapports relatifs au bois de calage non conforme.  
 
Périodes à faible risque  
Les périodes à faible risque décrites dans le présent document pourraient  changer  dans 
l’avenir , puisque l’ACIA les examinera dans le contexte du bois de calage dans les ports 
canadiens. À titre de solution provisoire, une combinaison des périodes à faible risque 
déjà en place dans les directives applicables à  l’agrile du frêne, à la spongieuse asia tique 
et au longicorne brun de l’épinette a été considérée.  
 
Les périodes à faible risque vont du 30  septembre au 1er mars dans les ports de la 
Colombie -Britannique , et du 30  septembre au 15  mars dans ceux du reste du Canada.  
 
Certificats phytosanitaires  
Au Canada, l e recours aux certificats phytosanitaires pour le bois de calage est accepté 
seulement si le lot certifié peut être identifié clairement et séparé  du reste du bois de 
calage3. Chaque situation sera évaluée au cas par cas.  
 
Inspection du bois de  calage déchargé  
Il est virtuellement impossible que  l’ACIA ou l’ASFC  inspecte adéquatement  le bois de 
calage déchargé dans les ports. Le bois de calage déchargé se présente  généralement en 
des piles  instable s regroupant  différents  morceaux de bois débité entassés les uns sur les 
autres. Il est donc très difficile et peu sécuritaire pour les inspecteurs d ’en vérifier la 
                                                             
3 En vertu d ’une entente bilatérale, les certificats phytosanitaires ne sont pas acceptés pour l’entrée de 
matériaux d’emballage en bois provenant de la République populaire de Chine.   
 
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 conformité avec la NIMP  15. L’ACIA n’inspecte ra pas le bois de calage déchargé, à 
moins qu’il soit présenté d’une façon sécuritaire qui per mette de l’inspecter visuellement.  
 
Déchargement du bois de calage non conforme  
Le déchargement d u bois de calage non conforme au Canada contrevient à l’article  7 de la 
Loi sur la protection des végétaux . Les risques phytosanitaires peuvent cependant être 
atténués plus efficacement par la destruction  rapide du bois de calage  (voir le résumé de 
l’ARP ci -dessus) plutôt qu’en exigeant  de le «  confiner  à bord  de façon à prévenir la fuite 
d’organismes nuisibles  lorsque  le navire se trouve en eaux canadiennes  », comme c’est le 
cas depuis longtemps. Le bois de calage non conforme devra être déchargé et détruit . En 
cas d’infraction, l ’ACIA po urrait  prendre des mesures d’applications de  la loi afin de 
promo uvoir l’utilisation de bois de calage conforme.  
 
Application de la loi  
Les mesures d’application de la loi en cas d’infraction peuvent  mener à des sanctions 
administratives pécuniaires  (SAP), qui seront imposées au contrevenant ou  à l’entité qui le 
représente au Canada si le contrevenant n’a pas d’a dresse au pays. L’ACIA tiendra 
l’exploitant du navire responsable de l’entrée de bois de calage non conforme au C anada. 
Des SAP seront alors imposées à l’agence maritime , à titre de repr ésentant e du navire au 
Canada.  
 
 
Options en matière de gestion des  risque s 
 
Le présent document vise à fournir aux intervenants diverses options de gestion à 
envisager. Après consultation, l’ACIA décidera de la meilleure option ou, le cas échéant, 
de la meilleure combinaison d’options.  
 
Le tableau de l’annexe  4 fait le  résumé de  toutes les options ainsi que d es avantages et 
inconvénients de chacune.  
 
Option  1 : Ne pas permettre l e déchargement du  bois de calage au 
Canada   
 
Cette option ne permet pas le  déchargement du  bois de calage au Canada. Tout le bois de 
calage transporté par les navires devrait  rester confiné  à bord de façon à prévenir la fuite 
d’organismes nuisibles  lorsque le navire se trouve en eaux canadiennes.  
 
  
 
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 Avantages  
 En théorie, cette  méthode présente  le plus  faible risque d’introduction 
d’organismes  nuisibles au Canada;  
 Option la plus simple à comprendre et à appliquer , à la fois pour les acteurs de 
l’industrie et pour l’ACIA;  
 Les activités d’inspection et de surveillance de l’ACIA et  de l’ASFC dans les 
ports canadiens sont limitées.  
 
Inconvénients  
 Ne fait pas la promotion de la NIMP  15; 
 Ne répond  pas à la demande de l’industrie, qui souhaite décharger et réutiliser 
le bois de calage;  
 Ne permet pas la collecte de données sur le bois de  calage;  
 Des organisme s nuisibles pourraient s’échapper si le bois de calage n’est pas 
confiné convenablement sur le navire;  
 Pourrait agir comme incitatif à larguer le bois de calage en pleine mer, y 
compris en eaux canadiennes.  
 
 
Option  2 : Décharger le bois de calage après une inspection obligatoire 
de l’A CIA ou de l’ASFC  
 
Le bois de calage serait  systématiquement  inspecté par les inspecteurs de l’ACIA ou de 
l’ASFC au moment  du déchargement ou juste après. L’inspection serait  effectuée 
seulement si le bo is de calage est disposé d ’une manière sécuritaire  permettant  une 
inspection  visuelle  efficace . 
 
Le bois de calage conforme serait  relâché sans restriction après l’inspection. Le bois de 
calage non conforme devrait  quant à lui  être détruit  en vertu d’un plan de contrôle 
préventif (PCP) obligatoire approuvé par l’ACIA. De plus, le bois de calage qui est jugé 
non conforme ferait  l’objet de mesures réglementaires et d’application de la loi.  
 
Avantages  
 Fait la promotion de la NIMP  15; 
 Répond à la demande de l’industrie, qui souhaite décharger et réutiliser le bois 
de calage;  
 Permet la collecte de données sur le bois de calage;  
 Permet la réutilisation du bois de calage;  
 L’inspection du bois de calage relève d’inspecteurs fédéraux.  
  
 
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 Inconvénients  
 Les exigences pour une inspection sécuritaire et efficace pourraient être 
difficile à rencontrer dans certains ports;  
 Les heures de travail de l’ACIA/ASFC pourraient ne pas correspondre  aux 
besoins de l’industrie;  
 Les ressources de l’ACIA/ASFC pourraient n e pas correspondre aux besoins 
de l’industrie;  
 L’ACIA/ASFC pourrait avoir de la difficulté à couvrir les ports en région 
éloignée;  
 Certains ports pourraient connaître des difficultés avec la mise en œuvre d’un 
PCP. 
 
 
Option  3 : Décharger le bois de calage seulement lors d es périodes à 
faible risque  
 
Le bois de calage serait  déchargé uniquement pendant  les périodes à faible risque dans les 
ports canadiens dotés d’un PCP approuvé par l’ACIA. Le bois de calage conforme 
n’aurait pas à être séparé  du bois de calage non conforme.  
 
Période à faible risque  
Un permis d’importation serait  requis  et serait  octroyé aux établissements d’arrimage  
dotées d’un PCP approuvé par l’ACIA qui couvre toutes les exigences de l’ACIA 
s’appliquant au déchargement, à l’entreposage, au transport et à la disposition  du bois de 
calage.  
 
Le bois de calage devrait  être entreposé de façon à prévenir la fuite d’organismes  
nuisibles, puis détruit  sur place ou transporté sécuritairement pour être détruit  dans un  
établissement autorisé par l’ACIA. Le bois de calage entreposé devrait  être entièrement 
détruit  avant la fin de la période à faible risque . La réutilisation du bois de calage serait  
interdite.  
 
Période à risque élevé  
Le déchargement d u bois de calage serait  interdit; celui -ci devrait  demeurer confiné  à 
bord du navire  de façon à prévenir la fuite d’organismes nuisibles  tant que celui -ci se 
trouve rait en eaux canadiennes. Le déchargement de bois de calage pendant  la période à 
risque élevé serait considéré comme une violation  et ferait l’objet de  sanctions.  
 
Avantages  
 Pendant la période à faible risque, r épond à la demande de l’industrie, qui 
souhaite décharger le bois de calage;  
 En théorie, pendant la période à risque élevé, cette méthode présente le plus 
faible risque d’introduction d’organismes nuisibles au Canada;   
 
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  Pendant la période à faible risque , le bois de calage non conforme est géré de 
façon sécuritaire ; 
 Approche fondée sur la vérification exige ant moins de ressources que 
l’option  2 et ne dépend ant pas du calendrier d’inspection;  
 Pour la période à faible risque,  les ententes ponctuelles déjà conclues ne 
requièrent  que peu d’ajustement s pour s’inscrire dans le programme . 
 
Inconvénients  
 Ne fait pas la promotion de la NIMP  15; 
 Pendant la période à risque élevé,  ne répond pas à la demande de l’industrie, 
qui souhaite décharger et réutiliser le bois de calage ; 
 La collecte de données sur le bois de calage est impossible;  
 Ne permet pas la réutilisation du bois de calage;  
 Pendant la période à risque élevé, p ourrait agir comme incitatif à larguer le 
bois de calage en pleine mer , y compris en eaux canadiennes ; 
 Des organismes nuisibles pourraient s’échapper si le bois de calage n’est pas 
confiné  convenablement sur le navire ; 
 Certains por ts pourraient connaître des difficultés avec la mise en œuvre d’un 
PCP.  
 
 
Option  4 : Décharger le bois de calage à longueur d ’année  
 
Le bois de calage pourrait  être déchargé à longueur d’année dans les ports canadiens 
dotés d’un PCP approuvé par l’ACIA. Le bois de calage conforme devrait  être séparé  du 
bois de calage non conforme.  
 
Un permis d’importation serait  requis et serait  octroyé aux établissements d’arrimage  ou 
aux entreprises de transport dotées d’un PCP approuvé par l’ACIA qui couvre toutes les 
exigences de l’ACIA s’appliquant au déchargement, à l’entreposage, au transport et à la 
disposition  du bois de calage . Les navires souhaitant se délester d e leur bois de calage 
devraient  l’indiquer avan t d’entrer en eaux canadiennes.  
 
Période à risque élevé  
Au cours de la  période à risque élevé, le bois de calage déchargé devrait  être entreposé 
pendant  un maxim um de 48  heures dans des conteneurs scellés empêchant la fuite 
d’organismes n uisibles. Le lieu d’entrepos age devrait  être situé à au moins 30  mètres 
d’une forêt ou de tout amas  de bois canadien.  Le bois de calage entreposé devrait  être 
détruit dans un établissement approuvé par l’ACIA, conformément au PCP. L a 
réutilisation du bois de calage serait  interdite.  
 
Période à faible risque  
Les restrictions concernant le lieu et le temps d’entreposage ne s’applique raient pas 
pendant la période à faible risque, puisque tout le bois de calage conforme déchargé serait  
détruit  conformément au PCP avant la fin de cette période . Si le bois de calage a été   
 
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 séparé  et que sa traçabilité est assurée , le bois de calage conforme pourrait  être réutilisé 
aux mêmes fins sur un autre navire, moyennant que celui -ci quitte les eaux canadiennes 
avant la fin de la période à faible risqu e4. 
 
Bois de calage non conforme  
Le bois de calage non conforme serait  géré conformément aux  considérations relatives à 
la gestion des risques décrites à la page  8 et devrait  être détruit  de la même façon qu’en  
période à risque élevé. Les détenteurs de permis d’importation devraient  notifier l’ACIA 
immédiatement si le bois de calage n’est pas conforme.  
 
Avantages  
 Fait la promotion de la NIMP  15; 
 Répond à la demande de l’industrie, qui souhaite décharger et réutiliser le bois 
de calage;  
 Permet la collecte de données sur le bois de calage;  
 Permet le déchargement de bois de calage à longueur d’année;  
 Le bois de calage non conforme est géré de façon sécuritaire à longueur 
d’année ; 
 Approche fondée sur la vérification exigeant moins de ressources que 
l’option  2 et ne dépendant pas du calendrier d’inspection;  
 Permet la r éutilisation restreinte du bois de calage pendant  la période à faible 
risque;  
 Les ententes ponctuelles déjà conclues ne requièrent que peu d’ajustements 
pour correspondre au  programme . 
 
Inconvénients  
 Ne permet pas la réutilisation du bois de calage  pendant la période à risque 
élevé ; 
 La réutilisation du bois de calage pendant  la période à faible risque peut 
entraîner un léger risque de fuite d’organismes  nuisibles;  
 Les exigences de l’ACIA pourraient être difficiles à respecter dans certains 
ports.  
 
 
 
Recommandation s relative s à la gestion d es risque s 
 
L’ACIA recommande la mise en place de l’option  4, car cette option est efficace et 
aisé à appliquer , en plus de proposer  la meilleure stratégie d’a tténu ation d es risques en 
vue de  protéger nos ressources forestières. Cette option répond aussi à la majorité  des 
besoins de l’industrie , et n ous croyons qu’elle  peut être appliquée dans tous les  ports 
canadiens . 
 
                                                             
4 Cette option permet seulement de réutiliser sur un na vire le bois de calage déchargé. Elle ne vise pas à 
créer ou à certifier d’autre bois de calage.   
 
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 Grâce au  processus de consultation en cours , l’ACIA recueill era les commentaires de 
ses partenaires  et intervenants, qu’elle  analysera avant de rendre  sa décision. La 
directive  D-98-08 sera modifié e afin d’y ajouter les changements proposés qui sont 
décrits  dans le présent document. Les intervenants internes et externes seront consultés 
avant que ces modification s ne soient approuvé es. 
 
 
   
 
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 Annexes  
 
Annexe 1 : Registre des modifications  
Numéro de la 
modification  Modifié par  Date de soumission 
aux fins 
d’approbation  Résumé de la modification 
et numéro des sections ou 
pages modifiées  
    
    
    
 
 
   
 
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 Annexe  2 : Chronologie  
• 1995  : Les autorités canadiennes constatent certaines difficultés  en ce qui concerne la 
séparation , la gestion , le transport et la destruction  du bois de calage non conforme.  
• 1998  : L’ACIA fixe les exigences d’importation pour les matériaux d’emballage en bois 
et le bois de calage transporté par les navires dans la directive  D-98-08 : Exigences 
relatives à l ’entrée au Canada des matériaux d ’emballage en bois . 
• 2000  : L’ACIA termine l’ analyse  des risques phytosanitaires posés par  les matériaux 
d’emballage en bois et le bois de calage.  
• 1995 à 2002  : Conclusion d’ententes de conformité dans certains ports canadiens.  
• 2002  : Première adoption de la NIMP  15 et har monisation correspondante de la 
directive  D-98-08. 
• 2003 à 2008  : L’ACIA autorise la séparation  du bois de calage non conforme  transporté 
par les navires . 
• 2005  : La responsabilité de l ’inspection des matériaux d’emballage en bois et du bois de 
calage dans tous les ports d’entrée est transfér ée à la nouvelle Agence des services 
frontaliers du Canada, comme le stipule le  Mémorandum  D19-1-1. 
• 2008  : Une lettre est transmise à l’industrie pour l’informer que tout le bois de calage est 
désormais considéré comme non conforme et doit être géré comme tel. 
• Depuis  2008  : Conclusion de diverses ententes  régionales concernant le déchargement et 
l’inspection du bois de calage transporté par les navires.  
• 2015  : L’industrie demande à ce qu ’on reconnaisse ses efforts pour utiliser  du bois de 
calage conforme à la NIMP  15. Mise en place d’une approche uniforme de vérification de 
la conformité et d’application de la loi à l’échelle nationale . 
• 2015  : L’ACIA met sur pied un groupe de travail interne pour étudier les options de 
déchargement du bois de calage transporté par les navires qui limite raient les risques liés 
aux organismes nuisibles.  
• Janvier  2016  : Première rencontre  entre l’ACIA, l’ASFC, Transports Canada, les 
autorités portuaires et l’industrie du transport maritime pour discuter du déchargement et  
du contrôle du bois de calage transporté par les navires.  
• 2017  : Présentation à l’industrie du transport maritime d’une version provisoire du 
programme relatif au bois de calage transporté par les navires (permis d’importation et 
plan de contrôle préventi f). 
• 2017  : Poursuite des discussions ave c les intervenants clés pour la progression de la 
nouvelle approche en matière de permis et de plan de contrôle préventif.  
• 2018  : Présentation de l’ACIA à la Fédération maritime du Canada concernant 
l’actualisation d u programme relatif au déchargement du bois de calage transporté par les 
navires ( trois options sont abordées  : aucun mode de gestion  approuvé dans les 
ports/mode de gestion approuvé dans les ports et mode de gestion approuvé dans les ports 
sans séparation ). 
• 2018  : Achèvement de l a rédaction des modifications à  la D-98-08. 
• 2019  : L’ACIA met sur pied un groupe de travail interne national chargé  de commenter la 
nouvelle version de la  D-98-08 et le documen t d’orientation opérationnelle . Le groupe de 
travail co nclut que  la portée de la dire ctive sur la gestion du bois de calage non conforme  
à la NIMP  15 doit être clarifiée. Création d’un nouveau groupe de travail.  
• 2020  : Consultations internes à l’ACIA pour trouver des solutions aux problèmes. 
Publication du DGR  aux fins de consultation.  
 
   
   
 
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 Annexe  3 : Références  
 
 NIMP  5, Glossaire des termes phytosanitaires. Rome, FAO (mis à jour chaque 
année)  
 
 NIMP  15 (édition  2019 révisée), Réglementation des matériaux d ’emballage en 
bois utilisés dans le commerce international, Rome, FAO  
 
 D-98-08 (8e édition)  : Exigences relatives à l ’entrée au Canada des matériaux 
d’emballage en bois  
 
 D-03-08 : Exigences phytosanitaires visant à prévenir l ’introduction et la 
propagation au Canada de l ’agrile du frêne, Agrilus planipennis (Fairmaire)  
 
 D-95-03 : Politique phytosanitaire visant les navires marins arrivant au Canada en 
provenance de  régions réglementées à l ’égard de la spongieuse asiatique 
(Lymantria dispar , Lymantria albescens , Lymantria postalba , Lymantria  
umbrosa ) 
 
 Programme d ’atténuation des risques - LBE  
 
 Protocole d ’entente -cadre ent re l’ACIA et l ’ASFC  
 
 Mémorandum  D19-1-1 avec l ’ASFC  
 
 
 
 
Annexe  4 (page suivante)  : Tableau comparatif des options de gestion 
 
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 Annexe  4 : Tableau des options  Option  1 
Interdire le 
déchargement du bois de 
calage au Canada  Option  2 
Décharger le bois de calage 
après une inspection 
obligatoire de l’ACIA ou de 
l’ASFC  Option  3 
Décharger le bois de calage 
seulement lors d es périodes à faible 
risque  Option  4 
Décharger le bois de calage à longueur 
d’année  
Fondement du program me Surveillance  Inspection visuelle par des 
inspecteurs fédéraux  Vérification  Vérification  
Exige un permis d’importation  Non Non Oui Oui 
Exige un plan de contrôle préventif  Non Oui, mais seulement pour la 
gestion du bois de calage non 
conforme  Oui lors de la période à faible risque 
Non lors de la période à risque élevé 
(déchargement interdit ) Oui 
Degré de complexité  Faible  Moyen  Élevé  Élevé  
Permet le déchargement du bois de 
calage conforme  Non Oui Oui lors de la période à faible risque  
Non lors de la période à risque élevé  Oui 
Permet la réutilisation du bois de calage 
conforme  Non Oui Non Seulement lors de la période à faible 
risque, sous certaines conditions  
Gestion du bois de calage non conforme  Reste à bord du navire 
(risque de  fuite 
d’organismes nuisibles)  Plan de contrôle préventif et 
stratégie d’application de la  
réglementation  Comme l’option  4 lors de  la période à 
faible risque  
Comme l’option  1 lors de  la période à 
risque élevé  Plan de contrôle préventif et stratégie 
d’application de la réglementation  
Incitatif à larguer le bois de calage en 
pleine mer  Moyen à é levé Faible  Faible  lors de la période à faible risque  
Moyen à élevé lors de la période à 
risque élevé  Faible  
     
Fait la promotion de la NIMP  15 Non Oui Non Oui 
Répond aux besoins de l’industrie  Non Oui Seulement  lors de la période à faible 
risque  Oui 
Capacité de collecte de données  Difficile  Très facile  Compliquée  lors de la période à faible 
risque  
Difficile lors de la période à risque 
élevé  Facile  
      
 
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 Ressources requises de la part de 
l’ACIA  Faibles  Élevées  Moyennes à faibles  Moyennes à faibles  
Facilité de planification  S. O. Difficile  Facile lors de la période à faible risque  
S. O. lors de la période à risque élevé  Facile  
Couverture adéquate des  ports en 
région éloignée  
 Très facile  Vraisemblablement difficile  Facile  Facile