RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/1372 DE LA COMMI SSION 
du 1er octobre 2020 
concer nant l’aut orisation du L-tryptophane produit par Escherichia Coli CGMCC 7.267, CGMCC 
11 674 ou KCCM 10 534 en tant qu’additif pour l’aliment ation animale pour toutes les espèces ani-
males 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation. 
(2) Conf ormément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, des demandes ont été introduites pour l’aut orisation du 
L-tryptophane produit par Escher ichia Coli CGMCC 7.267, Escher ichia Coli CGMCC 11 674 ou Escher ichia Coli KCCM 
10 534. Ces demandes étaient accompagnées des informations et des documents requis au titre de l’article 7, 
paragraphe 3, dudit règlement. 
(3) Les demandes concer nent l’autorisation du L-tryptophane produit par Escher ichia Coli CGMCC 7.267, Escher ichia Coli 
CGMCC 11 674 ou Escher ichia Coli KCCM 10 534 en tant qu’additif pour l’alimentation animale pour tout es les 
espèces animales, à classer dans la catégor ie des additifs nutr itionnels et le groupe fonctionnel des «acides aminés, 
leurs sels et produits analogues». 
(4) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a conclu dans ses avis du 26 févr ier 2019 (2), du 
28 janv ier 2020 (3), du 18 mars 2020 (4) et du 25 mai 2020 (5) que, dans les conditions d’utilisation proposées, le L- 
tryptophane produit par Escher ichia Coli CGMCC 7.267, Escher ichia Coli CGMCC 11 674 ou Escher ichia Coli KCCM 
10 534 n’a pas d’eff et néfast e sur la santé des animaux non ruminants, la sécur ité des consommateurs ou 
l’env ironnement. Afin qu’il soit sûr pour les ruminants, le L-tryptophane devrait être prot égé contre sa dégradation 
dans le rumen. L’Autor ité a signalé un risque pour les utilisateurs de l’additif en cas d’inhalation lié aux teneurs en 
endoto xines du L-tryptophane produit par Escher ichia Coli CGMCC 7.267, Escher ichia Coli CGMCC 11 674 ou 
Escher ichia Coli KCCM 10 534 et n’a pas pu excl ure que le L-tryptophane produit par Escher ichia Coli CGMCC 11 674 
ou Escher ichia Coli CGMCC 7.267 soit un irritant pour la peau et les yeux ou un sensibilisant cutané. Par conséquent, 
la Commission estime qu’il y a lieu de prendre des mesures de protection appropr iées pour prévenir les effets 
néfas tes sur la santé humaine, notamment en ce qui concer ne les utilisate urs de l’additif. 
(5) L’Autorité a considéré que le L-tryptophane produit par Escher ichia Coli CGMCC 7.267, Escher ichia Coli CGMCC 
11 674 ou Escher ichia Coli KCCM 10 534 est une source efficace de tryptophane, un acide aminé essentiel, pour les 
non-r uminants; pour que la supplémentation en L-tryptophane produit par Escher ichia Coli CGMCC 7.267, 
Escher ichia Coli CGMCC 11 674 ou Escher ichia Coli KCCM 10 534 soit entièrement efficace chez les ruminants, il 
convie nt de proté ger cette substance contre sa dégradation dans le rumen. Dans ses avis, l’Autorité s’est inquiét ée 
d’éventuels déséquilibres nutr itionnels concer nant les acides aminés lorsqu’ils sont administrés dans l’eau 
d’abreuvement. Néanmoins, elle n’a pas proposé de teneur maximale pour la supplémentation en L-tryptophane 
produit par Escher ichia Coli CGMCC 7.267, Escher ichia Coli CGMCC 11 674 ou Escher ichia Coli KCCM 10 534. Dès 
lors, il convient, sur l’étiquette de l’additif et des prémélanges contenant celui-ci, d’av ertir de la nécessité de tenir 
comp te de l’appor t alimentaire en acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels, en particulier en cas de 
supplémentation en L-tryptophane produit par Escher ichia Coli CGMCC 7.267, Escher ichia Coli CGMCC 11 674 ou 
Escher ichia Coli KCCM 10 534 en tant qu’acide aminé par l’inte rmédiaire de l’eau d’abreuvement. L’Autor ité juge 
inutile de prévoir des exigences spécifi ques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a 
également vérifié le rappor t sur la méthode d’analyse de l’additif dans l’alimentation des animaux présent é par le 
laboratoire de référence désigné dans le règlement (CE) no 1831/2003. 
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. 
(2)EFSA Journal 2019, 17 (3): 5642. 
(3)EFSA Journal, 2020, 18(2):6013. 
(4)EFSA Journal, 2020, 18(4):6071. 
(5)EFSA Journal, 2020, 18(6):6168. FR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.10.2020                                                                                                                                         L 319/11   (6) Il ressor t de l’évaluation du L-tryptophane produit par Escher ichia Coli CGMCC 7.267, Escher ichia Coli CGMCC 11 674 
ou Escher ichia Coli KCCM 10 534 que les conditions d’autoris ation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 
sont rem plies. Il convie nt dès lors d’autoriser l’utilisation de cette substance selon les modalités prévues à l’annex e du 
présent règlement. 
(7) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
La substance spécifi ée en annexe, qui appar tient à la catégo rie des additifs nutr itionnels et au groupe fonctionnel des «acides 
aminés, leurs sels et produits analogues», est autori sée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux, dans les 
conditions fixées en annex e. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 1er octobre 2020.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 319/12                                                                                                                                         2.10.2020   ANNEXE 
Numéro 
d’identif i-
cation de 
l’additif Nom du 
titulaire de 
l’autor isa-
tion Additif Composition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyse Espèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d’autor isation mg/kg d’aliment 
complet ayant une 
teneur en humidité de 
12 % 
Catégor ie: additifs nutr itionnels. Groupe fonctionnel: acides aminés, leurs sels et produits analogues. 
3c441 - L-tryptophane Composition de l’additif: 
Poudre ayant une teneur minimale en L- 
tryptophane de 98 % (sur la base de la 
matière sèch e). 
Teneur maximale en 1,1′-éthylidène- 
bis-L -tryptophane (EBT) de 10 mg/kg Toutes les 
espèces - - - 1. Le L-tryptophane peut être mis sur 
le march é et utilisé en tant qu’addi­
tif sous la forme d’une préparation. 
2.Les exploitants du secteur de l’ali­
mentation animale adop tent des 
procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles pour 
parer aux risques d’inhalation et 
de contact cutané ou oculaire pour 
les utilisateurs de l’additif et des pré­
mélange s, L’utilisation de l’additif et 
des prémélanges requier t le port 
d’un équipement de prote ction in­
dividuelle, compre nant une prote c­
tion respirato ire, des lunett es de sé­
curité et des gants, lorsque ces 
procédures et mesures ne permet­
tent pas d’éliminer ces risques ou de 
les réduire au minimum. 
3.L’additif présent e une teneur en en­
doto xines et un poten tiel de pro­
duction de poussières qui garantis­
sent une exposition maximale aux 
endoto xines de 1600 UI d’endoto­
xines/m3 d’air (2). 
4. Le L-tryptophane peut être utilisé 
dans l’eau d’abreuvement. 
5.Pour les ruminants, le L-trypto­
phane doit être proté gé contre la 
dégradation ruminale. 22.10.2030 
Caractér isation de la subst ance 
activ e 
L-tryptophane produit par fermenta­
tion par Escher ichia Coli CGMCC 
7.267, Escher ichia Coli KCCM 10 534 
ou Escher ichia coli CGMCC 11674 
Formule chimique: C11H12N2O2 
No CAS: 73-22-3 
Méthodes d’analyse: (1) 
Pour l’identifi cation du L-tryptophane 
dans l’additif pour l’alimentation ani­
male: 
—Codex des produits chimiques ali­
mentaires «Monographie du L-tryp­
tophane». 
Pour la détermination du tryptophane 
dans l’additif pour l’alimentation ani­
male et les prémélanges : 
— chromatographie liquide à haute 
performa nce avec détecteur fluor i­
métr ique (CLHP -DFL) — EN ISO 
13 904. 
Pour la détermination du tryptophane 
dans les aliments compo sés pour ani­
maux et les matières premières pour 
aliments des animaux: 
—chromatographie liquide haute per­
formance avec détec teur fluor imé­
trique (CLHP -DFL) – règlement (CE) 
no 152/2009 de la Commission 
(annexe III, partie G). FR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.10.2020                                                                                                                                         L 319/13   6.L’étiquetage de l’additif et des pré­
mélange s doit compo rter la men­
tion suivante: 
«En cas de supplémentation en L- 
tryptophane, notamment par l’in­
term édiaire de l’eau d’abreuve­
ment, il convient de tenir comp te 
de tous les acides aminés essentiels 
et conditionnellement essentiels 
afin d’éviter les déséquilibres». 
7.Mentions à faire figurer sur l’éti­
quette de l’additif: Teneur en humi­
dité. Pour la détermination du tryptophane 
dans l’eau: 
—chromatographie liquide haute per­
formance avec détec teur fluor imé­
trique (CLHP -DFL). 
(1) La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laborato ire de référence à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts 
(2) Exposition calculée sur la base de la teneur en endoto xines et du potentiel de production de poussières de l’additif selon la méthode utilisée par l’EFS A [EFSA Jour nal, 2020, 18(2):6013 et EFSA Jour nal, 2020, 
18(4):6071]; méthode d’analyse: Phar macopée européenne 2.6.14 (endoto xines bactériennes).   FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 319/14                                                                                                                                         2.10.2020