G/TBT/N/UGA/1341  
8 juin 2021 
(21-4657) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Légumes en conserve ; Légumes et produits dérivés  (ICS 67 .080.20)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS D EAS 1060 :2021, 
Canned vegetables - Specification  (Légumes en conserve - Spécifications), première 
édition (45 pages, en anglais)  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise no tifié s'applique aux légumes en conserve, tels 
que définis dans la section  4 et dans les annexes correspondantes, destinés à la 
consommation directe, y  compris la restauration, ou au reconditionnement si besoin est . 
Ce texte ne s'applique pas à ce produit quand il est expressément destiné à subir une 
transformation ultérieure . La norme ne couvre pas les légumes lacto -fermentés, marinés 
ou conservés au vinaigre.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; protection de l'environnement ; exigences en matière de 
qualité ; réduct ion des obstacles au commerce et facilitation des échanges  G/TBT/N/UGA/1341  
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  8. Documents pertinents:  
1. AOAC 999 .10, Determination of Lead, Cadmium, Zinc, Copper and Iron in foods 
Atomic absorption spectrometry after microwave digestion  
2. CODEX S TAN 192. N orme générale pour le s additifs alimentaires  
3. EAS 38 , Labelling for pre -packaged foods - General requirements  
4. EAS 39. Hygiene in the food and drink manufacturing industry - Code of practice  
5. ISO 2447. P roduits dérivés des fruits et légumes - Détermination de la teneur 
en étain  
6. ISO 4833 -2. Microbiologie de la chaîne alimentaire - Méthode horizontale pour 
le dénombrement des micro -organismes - Partie 2 : Comptage des colonies à 30 
degrés C par la technique d'ensemencement en surface  
7. ISO 6633. Fruits, légumes et produits dérivés - Détermination de la teneur en 
plomb - Méthode par spectrométrie d'absorption atomique sans flamme  
8. ISO 16649 -2. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des Escherichia coli bêta -glucuronidase positive - Partie 2 : 
Technique de comptage des colonies à 44 degrés C au moyen de 5 -bromo -4-
chloro -3-indolyl bêta -D-glucuronate  
9. ISO 21527 -1, Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des levures et moisissures - Partie 1 : Technique par comptage 
des colonies dans les produits à activité d'eau supérieure à  0,95 
9. Date projetée pour l'adoption : septembre 2 021 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à la déclaration comme texte obligatoire par 
le Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/T BT/UGA/21_3934_00_e.pdf