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2020 –...... 1 Ordonnance de l'OFCOM  
sur les installations de télécommunication  
(OOIT)   
Modification du …2020  
 
L’Office fédéral de la communication (OFCOM)  
arrête : 
I 
Les annexes 2 et 5 de l' ordonnance de l’OFCOM du 26 mai 2016 sur les installations 
de télécommunication1 sont remplacées par les versions ci -jointes.  
II 
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2021 . 
…2020   Office fédéral de la communicat ion: 
  Bernard Maissen  
  
 
1 RS 784.101.21  Ordonnance de l'OFCOM sur les installati ons de télécommunication  RO 2020  
2 Annexe 2  
(art. 2, al. 1)  
Prescriptions techniques applicables aux interfaces, 
conformément à l’art.  3, al. 1, OIT2 
No Titre du document  Édition  
RIR0000  Prescription technique d’interface: document de base  10 
RIR0101  Communication a éronautique  9 
RIR0102  Navigation aéronautique  9 
RIR0103  Surveillance aéronautique  8 
RIR0104  Systèmes de détresse aéronautique  4 
RIR0105  Télémétrie/télécommandes aéronautiques  3 
RIR0201  Émetteurs de radiodiffusion terrestre  16 
RIR0203  Services pour ré alisation de programmes et d’événements spéciaux 
(PMSE)  21 
RIR0301  Faisceaux hertziens point à multipoint  11 
RIR0302  Faisceaux hertziens point à point  26 
RIR0501  Téléphonie digitale cellulaire  17 
RIR0503  Téléphones sans fil  9 
RIR0504  Équipements radi o pour services d’urgence  11 
RIR0506  Installations de recherche de personnes (pager)  9 
RIR0507  Installations de radiocommunication PMR/PAMR  18 
RIR0510  Systèmes intelligents de transport (ITS)  7 
RIR0601  Terminaux pour le système global de détresse et de  sûreté maritime  9 
RIR0603  Communication maritime  9 
RIR0604  Radionavigation maritime  10 
RIR0702  Sondes météorologiques  7 
RIR0703  Radars météorologiques  8 
RIR0705  Wind -Profiler  6 
RIR0806  Stations terriennes fixes de communication par satellite (FSS)  15 
RIR0808  Stations terriennes mobiles de communication par satellite (MSS)  16 
RIR0809  Systèmes de radionavigation par satellite (RNSS)  4 
RIR1001  Systèmes d’alarme  12 
RIR1002  Applications ferroviaires  11 
RIR1003  Recherche, suivi et acquisition de donné es 17 
RIR1004  Radiorepérage  16 
RIR1005  Applications inductives  13 
RIR1006  Applications sans fil dans le domaine de la santé  18 
  
2 Les prescriptions applicables aux interfaces peuvent être obtenues gratuitement auprès de 
l’Office fédéral de la communication, rue de l’Avenir 44, case postale, 2501 Bienne, ou 
consultées gratuitement sur son site à l’adresse suivante: www.ofcom.ch > L’O FCOM > 
Bases légales > Pratique en matière d’exécution > Appareils et installations > Prescrip-
tions techniques d’interface (RIR).  Ordonnance de l'OFCOM sur les installat ions de télécommunication  RO 2020  
3 No Titre du document  Édition  
RIR1007  Télécommandes de modèles réduits  9 
RIR1008  Applications à courte portée non spécifiques  21 
RIR1009  Microphones sans  fil 25 
RIR1010  Systèmes de transmission de données à large bande  17 
RIR1011  Identification par fréquence radio (RFID)  12 
RIR1012  Télématique des transports et du trafic (TTT)  14 
RIR1013  Applications audio sans fil  16 
RIR1021  Télécommande, transmissio n de données et télémétrie à puissance élevée  12 
RIR1023  Applications à bande ultra large (UWB)  11 
RIR1101  Équipements radioamateurs  13 
RIR1102  Équipements radio CB  9 
RIR1108  Radiolocalisation (civil)  9 Ordonnance de l'OFCOM sur les installati ons de télécommunication  RO 2020  
4 Annexe 5  
(art. 4, al. 2, et 6)  
Prescriptions tec hniques et administratives diverses  
No Titre du document 3 Édition  
PTA 5.1  
(art. 6)  Prescriptions techniques et administratives concernant les installa -
tions de télécommunication filaires utilisant la technologie des 
courants porteurs en ligne (CPL)  5 
5PTA 5.2  
(art. 4, al. 2)  Prescriptions techniques et administratives applicables aux installa-
tions de radiocommunication destinées à être exploitées pour assurer 
la sécurité publique par des autorités: installations perturbatrices fixes  3 
PTA 5.3  
(art. 4, al . 2) Prescriptions techniques et administratives applicables aux installa-
tions de radiocommunication destinées à être exploitées pour assurer 
la sécurité publique par des autorités: installations perturbatrices 
mobiles  3 
PTA 5.4  
(art. 4, al. 2)  Prescripti ons techniques et administratives applicables aux installa-
tions de radiocommunication destinées à être exploitées pour assurer 
la sécurité publique par des autorités: installations de localisation, de 
surveillance et de communication  2 
  
3 Ces prescriptions techniques et administratives peuvent être obtenues gratuitement auprès 
de l’Office fédéral de la communic ation, rue de l’Avenir 44, case postale, 2501 Bienne, 
ou consultées gratuitement sur son site à l’adresse suivante: www.ofcom.ch > L’OFCOM 
> Bases légales > Pratique en matière d’exécution > Appareils et installations > Autres 
prescriptions.  Ordonnance de l'OFCOM sur les installat ions de télécommunication  RO 2020  
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