G/SPS/GEN/2155  
19 octobre  2023 
(23-7052) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires   
 
  
SÉANCE THÉMATIQUE DU COMITÉ SPS SUR LA COMMUNICATION DES RISQUES, LA 
MÉSINFORMATION ET LA DÉSINFORMATION  
MARDI 14 NOVEMBRE 2023  
OMC, CENTRE WILLIAM RAPPARD, GENÈVE  
PROGRAMME1 
À sa réunion de novembre 2022, le Comité SPS a étudié la possibilité de tenir une séance thématique 
sur la communication des risques, la mésinformation et la désinformation en marge de sa réunion 
de novembre 2023, sur la base de propositions présentées par les États -Unis.2  
 
Faisant fond sur le succès de l'atel ier organisé par le Comité SPS sur le thème de l'analyse des 
risques – évaluation des risques, gestion des risques et communication sur les risques – qui s'est 
tenu les 12 et 13  juillet  20213, les États -Unis ont proposé une séance thématique pour examiner  
plus en profondeur la communication des risques SPS, l'accent étant mis sur les perceptions du 
public concernant les questions relatives à l'alimentation, la technologie, la santé et l'environnement. 
Les États -Unis ont avancé qu'il s'agissait d'un thème d 'actualité dont l'examen par le Comité SPS 
était pertinent, car les autorités de réglementation du monde entier étaient de plus en plus exposées 
à une information provenant de sources multiples, dont certaines pouvaient avoir des biais ou des 
objectifs spé cifiques qui n'étaient pas fondés sur des données scientifiques ou sur les risques et ne 
contribuaient pas à l'élaboration de mesures SPS justifiées. Cette séance thématique aura pour but 
d'analyser les concepts relatifs à la manipulation de l'information et leur pertinence dans le contexte 
de l'Accord SPS et de sa mise en œuvre. Les intervenants mettront l'accent sur l'évolution de la 
mésinformation et de la désinformation, y compris leurs effets possibles sur les décisions en matière 
de politiques, la man ière dont elles sont diffusées au regard des questions relatives à la sécurité 
sanitaire des produits alimentaires agricoles et la manière dont les Membres peuvent les identifier 
et y remédier dès leur apparition.  
 
La séance thématique se tiendra à Genève (Suisse) le mardi 14 novembre 2023; elle débutera à 
10 heures (HEC) et se poursuivra à 15 heures (HEC), s'il y a lieu. Il sera possible d'y assister en 
présentiel ou virtuellement sur Zoom. L'interprétation sera assurée en anglais, en français et en 
espagn ol.  
 
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1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  
2 G/SPS/GEN/2067  et sa révision.  
3 Atelier du Comité SPS sur l'analyse des risques: évaluation des risques, gestion des risques et 
communication sur les risques . G/SPS/GEN/2155  
- 2 - 
  Président : M. Tayutic Mena Retana  
 
1  QU'EST -CE QUE LA DÉSINFORMATION/LA MÉSINFORMATION?  
Lors de cette séance, les Membres et les représentants de l'industrie discuteront des origines de la 
désinformation et de la mésinformation dans le but de comprendre l'importance de ces phénomènes 
dans la société actuelle. Les intervenants examineront l'év olution de l'utilisation de la 
mésinformation et de la désinformation, ainsi que les défis que posent ces dernières pour la 
communication sur les risques.  
 
▪ M. Zbigniew Gniatkowski , Responsable de la réponse à la désinformation, Direction 
générale de la communication (DG COMM), Commission européenne, Union européenne.  
Défis à l'heure de la désinformation et mesures prises par l'UE pour les relever.  
▪ Mme Kirsten Grinter , Présidente,  Alternative Proteins Council.  
▪ M. Pablo  Breuer , Cofondateur,  Fondation DISARM.  Introduction à la désinformation et au 
cadre DISARM.  
Séance de questions -réponses.  
2  PERTINENCE DANS LE DOMAINE SPS  
Lors de cette séance, les représentants des Membres, de l'industrie  et des milieux universitaires 
feront part de leurs points de vue sur les questions d'actualité concernant la perception des risques 
pour les consommateurs, la désinformation/la mésinformation et la gestion des risques SPS.  
 
▪ Mme Michelle Patel , Directrice adjointe, Analyse et perspectives, Agence des normes 
alimentaires d'Angleterre, du Pays de Galles et d'Irlande du Nord, Royaume -Uni. 
 
▪ M. Lamin Jaiteh , Responsable scientifique principal, Autorité de sécurité sanitaire et de 
qualité des produits alimentaires, Gambie. Expérience de la Gambie en matière de 
mésinformation/désinformation liée aux questions de sécurité sanitaire des produits 
alimentaires.  
 
▪ M. Alejandro Rodarte , Responsable principal de la sécurité sanitaire, de la recherche et de 
l'innovation en matière de produits alimentaires, FoodDrinkEurope. Mesures prises par 
FoodDrinkEurope dans le domaine de la sécurité sanitaire des produits alimentaire s et rôle 
de la communication.  
 
▪ M. Carl Blackburn , Spécialiste en irradiation des aliments, Centre mixte FAO/AIEA des 
techniques nucléaires dans l'alimentation et l'agriculture. Les aliments irradiés.  
 
▪ M. William Hallman , Professeur, Université Rutgers. Psychologie de la perception des 
risques, de la mésinformation, de la désinformation et de la gestion des risques SPS.  
 
Séance de questions -réponses.  
3  COMMENT EN SOMMES -NOUS ARRIVÉS LÀ ET QUE FAIRE À PRÉSENT?  
Cette séance permettra de fournir des exemples ve nant des Membres, des entreprises, des 
organisations de consommateurs et des milieux universitaires au sujet de l'évolution et des effets 
de la mésinformation et de la désinformation dans le domaine SPS et des stratégies visant à traiter 
ces problèmes, y c ompris en ce qui concerne les rôles et les responsabilités, la communication avec 
les vérificateurs des faits, la militarisation de l'information, les influenceurs des réseaux sociaux et 
la communication proactive.  
 
▪ Mme Nurjanah , Cheffe de l'importation de s semences, Centre de phytoquarantaine et de 
biosécurité, Autorité indonésienne de quarantaine, Indonésie. Expérience de l'Indonésie en 
matière de communication des risques: mésinformation et désinformation.  G/SPS/GEN/2155  
- 3 - 
  ▪ M. James Ramsay , Chef de l'Unité Communication, Autorité européenne de sécurité des 
aliments, Union européenne. Les perspectives sociétales au service de la communication des 
risques: l'approche fondée sur les faits de l'Autorité européenne de sécurité des aliments.  
▪ Mme  Nicole McKenzie , Cheffe par intérim de la Section Communication scientifique, 
Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Santé Canada, Canada. Étude de cas 
sur la confiance du public: communiquer sur les limites maximales de résidus.  
▪ M. Claudio  Canales , Conseiller, Domaine de la communication des risques, Agence 
chilienne pour la qualité et l'innocuité des produits alimentaires, Chili. Éduquer face aux 
doutes: connaissances sur les risques, heuristique et processus créatifs pour la 
communication . 
▪ M. Aaron Lavallee , Administrateur assistant adjoint, Service de la sécurité sanitaire et de 
l'inspection des aliments (FSIS), États -Unis. 
▪ Mme Léa Auffret , Responsable des affaires internationales, Organisation européenne des 
consommateurs; et Mme Isabell e Buscke , Cheffe du Bureau de liaison avec l'UE, 
Fédération des organisations allemandes de consommateurs. Point de vue des organisations 
de consommateurs de l'UE sur la mésinformation et la désinformation en matière de denrées 
alimentaires.  
▪ Mme Melissa Sa n Miguel , Présidente de Red Flag. Exemples de 
mésinformation/désinformation compromettant la qualité de la réglementation et la science: 
optique des relations publiques et de la communication des risques . 
Séance de questions -réponses.  
4  DISCUSSION – PROCHAIN ES ÉTAPES  
Cette séance sera consacrée à une discussion ouvertes sur les prochaines étapes.  
5  OBSERVATIONS FINALES  
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