G/TBT/N/KOR/940  
12 février  2021 
(21-1220) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RÉPUBLIQUE DE CORÉE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Korean  Agency for Technology and Standards  (Office coréen 
des normes et de la technologie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité d ésigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Electrical & Telecommunications Product Safety Division  (Division de la sécurité des 
produ its électriques et de télécommunication)  
Korean Agency for Technology and Standards  (Office coréen des normes et de la 
technologie)  
Ministry of Trade, Industry and Energy  (Ministère du commerce, de l'industrie et de 
l'énergie)  
93, Isu -ro, Maengdong -myeon, Eumseong -gun, Chungcheongbuk -do, 27737,  
République de Corée  
Téléphone : (+82) 43 - 870-5444 
Fax: (+82) 43 -870-5676 
Courrier électronique: inseok0822@korea.kr  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Pompes à chaleur électriques, climatiseurs et déshumidificateurs  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Amendment of particular 
requirements for electrical heat pumps, air -conditioners and  
dehumidifiers  (KC 60335 -2-40) (Modification des règles particulières pour les pompes à 
chaleur électriques, climatiseurs et déshumidificateurs), 123 pages en coréen  
6. Teneur : Les règles particulières pour les pompes à chaleur électriques, climatiseurs et 
déshumidificateurs ((KC 60335 -2-40) seront harmonisées aux normes internationales 
pertinentes ( IEC 60335 -2-40). La principale modification* consiste en l'ajout de règles 
applicables au fluide frigorigène A2L et aux UV -C. 
*Détermination de la charge de fluides frigorigènes, Exigences e n matière de ventilation 
pour les appareils utilisant des fluides frigorigènes A2L, Systèmes de détection des fluides 
frigorigènes pour les fluides frigorigènes A2L, Détection des fluides frigorigènes 
inflammables, Essai de vérification de l'enveloppe arrê te-flammes pour les fluides 
frigorigènes A2L, Conditionnement aux rayonnements ultraviolets  G/TBT/N/KOR/940  
- 2 - 
  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Harmonisation  
8. Documents pertinents:  
Avis public du KATS n° 2021 -0003 d u 11 janvier 2 021 
IEC 60335 -2-40 (Ed 6.0 2018 -01): Appareils électrodomestiques et analogues - 
Sécurité - Partie 2 -40: Règles particulières pour les pompes à chaleur électriques, les 
climatiseurs et les déshumidificateurs  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Korea WTO TBT Enquiry Point  
Technical Barriers to Trade (TBT) Division  
Korean Agency for Techno logy and Standards (KATS)  
93 Isu -ro Maengdong -myeon Eumseong -gun 
Chungchungbuk -do 
27737  
+(82) 43 870 5525  
Fax: +(82) 43 870 5682  
tbt@korea.kr  
http://www.knowtbt.kr  
 
https://members.wto.org/crnattachments/2021/TBT/KOR/21_1096_00_x.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/TBT/KOR/21_1096_01_x.pdf