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«%KAVID»  «%ASFF_YYYY_ID»  Ordonnance du DEFR  
sur la production et la mise en circulation des aliments 
pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation 
animale et des aliments diététiques pour animaux  
(Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)   
Modification du …  
 
L’Office fédéral de l ’agriculture,  
vu l’art. 70, al. 6, de l’ordonnance du 26 octobre 2011 sur les aliments pour animaux 
(OSALA)1, 
arrête:  
I 
L’ordonnance du 26 octobre 2011 sur le Livre des aliments pour animaux2 est modi-
fiée comme suit  : 
 
Remplacement d’une expression  
Dans tout l’acte, «les exploitants » est remplacé par «les entreprises », en procédant 
aux ajustements grammaticaux nécessaires.  
 
Art. 23 j 
Abrogé  
Art. 23 o Dispositions transitoires relatives à la modification du…  
1 Les additifs pour l’alimentation animale et les prémélanges en contenant qui ont été 
retirés de la liste des additifs figurant à l’annexe 2 par la modification du … peuvent 
encore être mis en circulation et utilisés pendant six mois à compter de l'entrée en 
vigueur de la mo dification du ….  
2 Les aliments composés et les matières premières pour animaux de rente étiquetés 
selon l’ancien droit peuvent encore être mis en circulation pendant un an à compter 
de l'entrée en vigueur de la modification du ….  
  
 
1  RS 916.307  
2  RS 916.307.1 Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID»  
2 / 54 3 Les aliments composés et les matières premières pour animaux de compagnie éti-
quetés selon l’ancien droit peuvent encore être mis en circulation pendant deux ans à 
compter de l'entrée en vigueur de la modification du ….  
II 
1 Les annexes 1.4 , 2 et 9 sont modifiées conformément aux textes ci -joints.  
2 L’annexe 11 est remplacée par la version ci -jointe.  
III 
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er juin 2024.  
 
…2024  Office fédéral de l’agriculture : 
 
Christian Hofer  
 Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
3 / 54 Annexe 1.4  
(art. 1 a) 
Catalogue des matières premières d’aliments pour animaux qui ne 
doivent pas être annoncées 
 
Ch. 3.1 et 3.2  
3. Liste des matières premières d’aliments p our animaux  
3.1 La liste des matières premières d’aliments pour animaux correspond à la partie C 
de l’annexe du règlement (UE) no 68/20133. 
3.2 La substance attapulgite selon le ch. 11.7.1 de la partie C de l’annexe du règlement (UE) n° 68/2013 peut continuer à être mise sur le marché et utilisée comme ma-tière première jusqu’au 27 septembre 2030, conformément à l’art. 2 du règlement d’exécution (U E) n° 2023/1699
4. 
  
3 Règlement (UE) no 68/2013 de la Commission du 16 janvier 2013 relatif au catalogue des ma-
tières premières pour aliments des animaux, JO L 29 du 30.1.2013, p. 1; modifié en dernier 
lieu par le règlement (UE) 2022/1104, JO L 177 du 4.7.2022, p. 4.  
4 Règlement d’exécution (UE) 2023/1699 de la Commission du 6 septembre 2023 relatif au statut 
de l’attapulgite en tant qu’additif pour l’alimentation animale relevant du champ d’application du règlement (CE) n° 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil,  version  du JO L 220 
du 7.9.2023, p. 9.  Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
4 / 54 Annexe 2  
(art. 17, al. 1)  
Liste des additifs homologués pour l’alimentation animale (liste des additifs)  
1 Catégorie 1:  additifs technologiques  
 
Ch. 1.1.  
L’entête des colonnes 5, 8 et 9 du tableau est modifié , conformément au texte ci -dessous.  
Les additifs 1a263, 1a270 et 1a327 sont modifiés , conformément au texte ci -dessous . 
L’additif 1a270i est ajouté après l’additif 1a270 , conformément au texte ci -dessous.  
No d’iden-
tification Caté-
gorie Groupe 
fonctionnel Additif Composition, formule chimique, 
description Espèces animales 
ou catégorie d’ani-
maux Age 
maxi-
mal Teneur 
mini-
male Teneur 
maximale Autres dispositions 
en mg par kg d’ali-
ment complet ayant 
une teneur en humi-
dité de 12 %   
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
1a263  1 a Acétate de calcium  
(anhydre et monohy-
draté)  Acétate de calcium ≥ 
98,7 % 
Sous forme solide  
Caractérisation de la 
substance  active:  
Acétate de calcium ≥ 
98,7 % 
C4H6CaO 4 
No CAS: 62 -54-4 
Eau ≤ 6 %  
Matières non volatiles 
≤ 30 mg/kg  Volailles  
Porcs  
Animaux de 
compagnie  – – 2 500 
(expri-
mée en 
acide 
acétique)  Le mélange de différentes 
sources d’acide acétique ne dé-
passe pas la teneur maximale 
autorisée dans les aliments com-
plets pour animaux.  
Les entreprises  du secteur de 
l’alimentation animale établis-
sent, à l’i ntention des utilisateurs 
de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et 
des mesures organisationnelles 
adaptées pour parer aux risques Toutes les 
espèces  
animales  autres 
que les poissons  – – – Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
5 / 54 No d’iden-
tification Caté-
gorie Groupe 
fonctionnel Additif Composition, formule chimique, 
description Espèces animales 
ou catégorie d’ani-
maux Age 
maxi-
mal Teneur 
mini-
male Teneur 
maximale Autres dispositions 
en mg par kg d’ali-
ment complet ayant 
une teneur en humi-
dité de 12 %   
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
Acide formique, ses sels et 
autres matières oxydables 
≤ 1 g/kg 
Obtenu par synthèse chi-
mique  supposés résultant de leur utilisa-
tion. Lorsque ces risques ne peu-
vent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures 
et mesures, l’additif et les prémé-
langes doivent être utilisés avec 
un équipement de protection indi-
viduelle, comprenant une protec-
tion de la peau, une protection 
des yeux et une protection respi-
ratoire.  
Dans le mode d’emploi de l’addi-
tif, du prémélange et des aliments 
pour animaux qui y sont liés des-
tinés aux animaux producteurs de 
denrées alimentaires, indiquer 
que: «L’utilisation simultanée de 
différents acides organiques ou 
de leurs sels est contre -indiquée 
lorsqu’un ou plu sieurs d’entre 
eux sont utilisés à la teneur maxi-
male autorisée ou à une teneur 
proche de celle -ci.» 
1a270  1 a Acide lactique  Acide lactique ≥ 72 % 
(m/m)  
Sous forme liquide  Toutes les 
espèces  ani-
males autres 
que les porcs et 
les ruminants  – – 20 000 Le mélange de différentes 
sources d’acide lactique ne dé-
passe pas la teneur maximale 
autorisée dans les aliments com-
plets.  Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
6 / 54 No d’iden-
tification Caté-
gorie Groupe 
fonctionnel Additif Composition, formule chimique, 
description Espèces animales 
ou catégorie d’ani-
maux Age 
maxi-
mal Teneur 
mini-
male Teneur 
maximale Autres dispositions 
en mg par kg d’ali-
ment complet ayant 
une teneur en humi-
dité de 12 %   
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
Caractérisation de la subs-
tance active:  
Acide lactique:  
Acide D -lactique ≤ 5 %  
Acide L -lactique ≥ 95 %  
C3H6O3 
No CAS: 79 -33-4 
Produit par fermentation 
de: 
Bacillus coagulans  (LMG 
S-26145 ou DSM 23965),  
ou 
Bacillus smithii  (LMG  S-
27890) ou  
Bacillus subtilis  (LMG S -
27889).  Porcs et 
ruminants dont 
le rumen est 
fonctionnel  – – 50 000 Les entreprises  du secteur de 
l’aliment ation animale établis-
sent, à l’intention des utilisateurs 
de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et 
des mesures organisationnelles 
adaptées pour parer aux risques 
supposés résultant de leur utilisa-
tion. Lorsque ces risques ne peu-
vent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures 
et mesures, l’additif et les prémé-
langes doivent être utilisés avec 
un équipement de protection indi-
viduelle, comprenant une protec-
tion de la peau, une protection 
des yeux et une protection resp i-
ratoire.  
Dans le mode d’emploi de l’addi-
tif, du prémélange et des aliments 
pour animaux qui y sont liés des-
tinés aux animaux producteurs de 
denrées alimentaires, indiquer 
que: «L’utilisation simultanée de 
différents acides organiques ou 
de leurs sels est contre -indiquée 
lorsqu’un ou plusieurs d’entre Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
7 / 54 No d’iden-
tification Caté-
gorie Groupe 
fonctionnel Additif Composition, formule chimique, 
description Espèces animales 
ou catégorie d’ani-
maux Age 
maxi-
mal Teneur 
mini-
male Teneur 
maximale Autres dispositions 
en mg par kg d’ali-
ment complet ayant 
une teneur en humi-
dité de 12 %   
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
eux sont utilisés à la teneur maxi-
male autorisée ou à une teneur 
proche de celle -ci.» 
1a327  1 a Lactate de calcium  Lactate de calcium ≥ 98 %  
(en matière sèche m/m)  
Sous forme solide  
Caractérisation de la 
substance  active:  
Lactate de calcium ≥ 98 %  
(C3H5O2)2 •nH 2O 
No CAS: 814 -80-2 
Obtenu par synthèse  
chimique  Toutes les 
espèces  ani-
males autres 
que les porcs et 
les ruminants  – – 20 000 
(expri-
mée en 
acide 
lactique)  Le mélange de différentes 
sources d’acide lactique ne dé-
passe pas la teneur maximale 
autorisée dans les aliments com-
plets pour animaux.  
Les entreprises  du secteur de 
l’alimentation animale établis-
sent, à l’intention des utilisateurs 
de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et 
des mesures organisationnelles 
adaptées pour parer aux risques 
supposés résultant de leur utilisa-
tion. Lorsque ces risques ne peu-
vent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces pr océdures 
et mesures, l’additif et les prémé-
langes doivent être utilisés avec 
un équipement de protection indi-
viduelle, comprenant une protec-
tion de la peau, une protection 
des yeux et une protection respi-
ratoire.  
Dans le mode d’emploi de l’addi-
tif, du prém élange et des aliments Porcs et rumi-
nants dont le ru-
men est fonc-
tionnel  – – 30 000 
(expri-
mée en 
acide 
lactique)  Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
8 / 54 No d’iden-
tification Caté-
gorie Groupe 
fonctionnel Additif Composition, formule chimique, 
description Espèces animales 
ou catégorie d’ani-
maux Age 
maxi-
mal Teneur 
mini-
male Teneur 
maximale Autres dispositions 
en mg par kg d’ali-
ment complet ayant 
une teneur en humi-
dité de 12 %   
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
pour animaux qui y sont liés des-
tinés aux animaux producteurs de 
denrées alimentaires, indiquer 
que: «L’utilisation simultanée de 
différents acides organiques ou 
de leurs sels est contre -indiquée 
lorsqu’un ou plusieurs d’entre 
eux so nt utilisés à la teneur maxi-
male autorisée ou à une teneur 
proche de celle -ci.» 
1a270i  1 a Acide lactique  Acide lactique ≥ 74 % 
(m/m)  
sous forme liquide  
Caractérisation de la subs-
tance active : 
Acide lactique:  
Acide D -lactique ≤ 3 %  
Acide L -lactique ≥ 97 %  
C3H6O3 
No CAS: 79 -33-4 
Produit par fermentation 
sous l’action de  Weizman-
nia coagulans  DSM 32789  Toutes les es-
pèces animales 
autres que les  
porcs, les rumi-
nants et l’en-
semble des ani-
maux 
aquatiques  – – 20 000 Le mélange de différentes 
sources d’acide lactique ne doit 
pas dépasser la teneur maximale 
autorisée dans les aliments com-
plets destinés aux espèces appa-
rentées.  
La mention suivante d oit figurer 
dans le mode d’emploi de l’addi-
tif, du prémélange et des aliments 
apparentés destinés aux animaux 
producteurs de denrées alimen-
taires: «L’utilisation simultanée 
de différents acides organiques 
ou de leurs sels est contre -indi-
quée lorsqu’au moins un d’entre 
eux est utilisé à la teneur maxi-
male autorisée ou à une teneur 
proche de celle -ci.» Porcs et rumi-
nants dont le ru-
men est fonc-
tionnel  – – 50 000 Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
9 / 54 No d’iden-
tification Caté-
gorie Groupe 
fonctionnel Additif Composition, formule chimique, 
description Espèces animales 
ou catégorie d’ani-
maux Age 
maxi-
mal Teneur 
mini-
male Teneur 
maximale Autres dispositions 
en mg par kg d’ali-
ment complet ayant 
une teneur en humi-
dité de 12 %   
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
Les entreprises  du secteur de 
l’alimentation animale doivent 
établir, à l’intention des utilisa-
teurs de l’additif et des prémé-
langes, des procédures opération-
nelles et des mesures 
organisationnelles appropriées 
pour parer aux risques éventuels 
résultant de leur utilisation. Lors-
que ces risques ne peuvent pas 
être éliminés par ces procédures 
et mesures, l’additif et les prémé-
langes sont utilisés moyennant le 
port d’un équipement de protec-
tion individuelle respiratoire, 
oculaire et cutanée.  
 
Ch. 1.2  
L’entête des colonnes 5, 8 et 9 du tableau est modifié , conformément au texte ci -dessous.  
No d’iden-
tification Caté-
gorie Groupe fonc-
tionnel Additif Composition, formule chi-
mique, description Espèces animales ou 
catégorie d’animaux  Age 
maximal Teneur mini-
male Teneur maxi-
male Autres dispositions  
en mg par kg d’aliment complet 
ayant une teneur en humidité de 
12 % 
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10  
         Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
10 / 54  
Ch. 1.3  
L’entête des colonnes 5, 8 et 9 du tableau est modifié , conformément au texte ci -dessous.  
 
No d’identifi-
cation Ca-
té-
go-
rie Groupe fonc-
tionnel Additif Composition, formule chi-
mique, description Espèces animales ou 
catégorie d’animaux  Age 
maximal Teneur mini-
male Teneur maxi-
male Autres dispositions  
en mg par kg d’aliment com-
plet ayant une teneur en hu-
midité de 12 %   
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
 Ch.1.4  
L’entête des colonnes 5, 7 et 8 du tableau est modifié , conformément au texte ci -dessous.  
No d’identi-
fication Catégo-
rie Groupe 
fonctionnel Additif Composition, formule chimique, 
description Espèces 
animales 
ou catégo-
rie d’ani-
maux Teneur 
minimale Teneur 
maximale Autres dispositions  
en mg par kg d’ali-
ment complet ayant 
une teneur en humi-
dité de 12 %   
1 2 3 4 5 6 7 8 9 
         
 Ch. 1.5  
L’entête des colonnes 7 et 8 du tableau est modifié , conformément au texte ci -dessous.  Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
11 / 54 No d’iden-
tification Catégo-
rie Groupe 
fonctionnel Additif Composition, formule 
chimique, description Espèces animales ou 
catégorie d’animaux  Teneur 
minimale Teneur maxi-
male Autres dispositions  
en mg ou unités par kg 
d’aliment complet 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %   
1 2 3 4 5 6 7 8 9 
         
 
Ch. 1.6  
L’additif  1k20601  est supprimé.  
L’additif «  Lactobacillus plantarum LP287 DSM 5257 ATCC 55058 » (sans numéro d’identification) est supprimé.  
L’additif «  Lactobacillus plantarum LP329 DSM 5258 ATCC 55942 » (sans numéro d’identification) est supprimé.  
Les additif s 1k2078,1k2079, 1k20726, 1k20727, 1k20728, 1k20718, 1k2074, 1k2102, 1k2103, 1k2076, 1k20710, 1k20711,  1k2082, 1k2075, 
1k2081, 1k20812  et 1k2105  sont modifié s, conformément au texte ci -dessous.  
Les additifs 1k20761 et 1k20762 sont ajouté s après l’additif 1k20743, conformément au texte ci -dessous.  
L’additif 1k21901 est ajouté après l’additif 1k20752, conformément au texte ci -dessous.  
L’additif 1k21902 est ajouté après l’additif 1k20758, conformément au texte ci -dessous.  
No d’identifi-
cation Caté-
gorie Groupe 
fonc-
tionnel Additif Composition, formule chimique, 
description Espèces animales 
ou catégorie 
d’animaux Age 
maximal Teneur mi-
nimale Teneur 
maximale Autorisation réglée dans les actes 
de l’UE suivants 
unités de substance active 
par kg de matière fraîche 
ou mg par kg d'aliment 
complet ayant une teneur 
en humidité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
1k2078  1 k Lactiplantibacillus 
plantarum  DSM 
12836 Préparation de Lactiplanti-
bacillus plantarum  DSM 
12836 contenant au moins 5 
× 1011 UFC/g d’additif  Toutes les es-pèces ani-
males  – – – Règlement d’exécution 
(UE) 2023/1341  de la 
Commission, du 30 juin Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
12 / 54 No d’identifi-
cation Caté-
gorie Groupe 
fonc-
tionnel Additif Composition, formule chimique, 
description Espèces animales 
ou catégorie 
d’animaux Age 
maximal Teneur mi-
nimale Teneur 
maximale Autorisation réglée dans les actes 
de l’UE suivants 
unités de substance active 
par kg de matière fraîche 
ou mg par kg d'aliment 
complet ayant une teneur 
en humidité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
Caractérisation de la subs-
tance active:  
Cellules viables de  Lacti-
plantibacillus plantarum 
DSM 12836  2023, version du JO L 168 
du 3.7.2023, p. 3 
1k2079  1 k Lactiplantibacillus 
plantarum  DSM 
12837 Préparation de Lactiplanti-
bacillus plantarum  DSM 
12837 contenant au moins 5 
× 1011 UFC/g d’additif  
Caractérisation de la subs-tance active:  
Cellules viables de Lacti-
plantibacillus plantarum 
DSM 12837  Toutes les es-
pèces ani-
males  – – – Règlement d’exécution 
(UE) 2023/1341  de la 
Commission, du 30 juin 
2023 , version du JO L 168  
du 3.7.2023 , p. 3 
1k20726  1 k Lactobacillus planta-rum DSM 18112 =  
Lactobacillus planta-rum LP286 DSM 
4784 ATCC 53187  Préparation de Lactobacillus 
plantarum DSM 18112 con-
tenant au moins 1 × 10
10 
UFC/g d’additif  
Caractérisation de la subs-
tance active:  
Lactobacillus plantarum  
DSM 18112  Toutes les es-
pèces ani-
males  – – – Règlement d’exécution 
(UE) no 1065/2012 de la 
Commission, du 13 no-
vembre 2012, version du JO L 314 du 14.11.2012, 
p. 15 
1k20727  1 k Lactobacillus planta-
rum DSM 18113 =  
Lactobacillus planta-
rum LP318 DSM 
4785  Préparation de Lactobacillus 
plantarum DSM 18113 con-
tenant au moins 1 × 1010 
UFC/g d’additif  Toutes les es-
pèces ani-males  – – – Règlement d’exécution (UE) no 1065/2012 de la Commission, du 13 no-
vembre 2012, version du Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
13 / 54 No d’identifi-
cation Caté-
gorie Groupe 
fonc-
tionnel Additif Composition, formule chimique, 
description Espèces animales 
ou catégorie 
d’animaux Age 
maximal Teneur mi-
nimale Teneur 
maximale Autorisation réglée dans les actes 
de l’UE suivants 
unités de substance active 
par kg de matière fraîche 
ou mg par kg d'aliment 
complet ayant une teneur 
en humidité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
Caractérisation de la subs-
tance active:  
Lactobacillus plantarum  
DSM 18113  JO L 314 du 14.11.2012, 
p. 15 
1k20728  1 k Lactobacillus planta-rum DSM 18114 =  
Lactobacillus planta-rum LP319 DSM 
4786 Préparation de Lactobacillus 
plantarum  DSM 18114 con-
tenant au moins 1 × 10
10 
UFC/g d’additif  
Caractérisation de la subs-
tance active:  
Lactobacillus plantarum  
DSM 18114  Toutes les es-
pèces ani-
males  – – – Règlement d’exécution 
(UE) no 1065/2012 de la 
Commission, du 13 no-
vembre 2012, version du JO L 314 du 14.11.2012, 
p. 15 
1k20718  1 k Lactiplantibacillus 
plantarum DSM 
19457 Préparation de Lactiplanti-
bacillus plantarum  DSM 
19457 contenant au moins 1 
× 1010 UFC/g d’additif  
Forme solide  
Caractérisation de la subs-tance active:  
Cellules viables de  Lacti-
plantibacillus plantarum 
DSM 19457  Toutes les es-
pèces ani-
males  – – – Règlement d’exécution 
(UE) 2023/1443  de la 
Commission, du 11 juillet 
2023 , version du JO L 177  
du 12.7.2023 , p. 59 
1k2074  1 k Lentilactobacillus 
buchneri  DSM 16774  Préparation de Lentilactoba-
cillus buchneri DSM 16774 
contenant au moins 5 × 1011 
UFC/g d’additif  Toutes les es-pèces ani-males  – – – Règlement d’exécution (UE) 2023/1341  de la 
Commission, du 30 juin Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
14 / 54 No d’identifi-
cation Caté-
gorie Groupe 
fonc-
tionnel Additif Composition, formule chimique, 
description Espèces animales 
ou catégorie 
d’animaux Age 
maximal Teneur mi-
nimale Teneur 
maximale Autorisation réglée dans les actes 
de l’UE suivants 
unités de substance active 
par kg de matière fraîche 
ou mg par kg d'aliment 
complet ayant une teneur 
en humidité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
Caractérisation de la subs-
tance active:  
Cellules viables de Lenti-
lactobacillus buchneri  DSM 
16774  2023 , version du JO L 168 
du 3.7.2023, p. 3 
1k2102  1 k Pediococcus acidi-
lactici  DSM 16243  Préparation de Pediococcus acidilactici DSM 16243 con-
tenant au moins 5 × 1011 
UFC/g d’additif  
Caractérisation de la subs-
tance active:  
Cellules viables de Pedio-
coccus acidilactici DSM 
1624 3 Toutes les es-
pèces ani-
males  – – – Règlement d’exécution 
(UE) 2023/1341  de la 
Commission, du 30 juin 
2023 , version du JO L 168  
du 3.7.2023 , p. 3 
1k2103  1 k Pediococcus pentosa-ceus DSM 12834  Préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 12834 
contenant au moins 4 × 10
11 
UFC/g d’additif  
Caractérisation de la subs-
tance active:  
Cellules viables de  Pedio-
coccus pentosaceus DSM 
12834  Toutes les es-
pèces ani-males  – – – Règlement d’exécution 
(UE) 2023/1341  de la 
Commission, du 30 juin 2023 , version du JO L 168  
du 3.7.2023 , p. 3 
1k2076  1 k Lacticaseibacillus pa-racasei DSM 16245  Préparation de Lacticaseiba-
cillus paracasei  DSM 16245 
contenant au moins 5 × 1011 
UFC/g d’additif  Toutes les es-pèces ani-
males  – – – Règlement d’exécution 
(UE) 2023/1341  de la 
Commission, du 30 juin Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
15 / 54 No d’identifi-
cation Caté-
gorie Groupe 
fonc-
tionnel Additif Composition, formule chimique, 
description Espèces animales 
ou catégorie 
d’animaux Age 
maximal Teneur mi-
nimale Teneur 
maximale Autorisation réglée dans les actes 
de l’UE suivants 
unités de substance active 
par kg de matière fraîche 
ou mg par kg d'aliment 
complet ayant une teneur 
en humidité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
Caractérisation de la subs-
tance active:  
Cellules viables de  Lactica-
seibacillus paracasei DSM 
16245  2023 , version du JO L 168 
du 3.7.2023, p. 3 
1k20710  1 k Levilactobacillus bre-
vis DSM 12835  Préparation de Levilactoba-
cillus brevis  DSM 12835 
contenant au moins 5 × 1011 
UFC/g d’additif  
Caractérisation de la subs-
tance active:  
Cellules viables de Le-
vilactobacillus brevis  DSM 
12835  Toutes les es-
pèces ani-
males  – – – Règlement d’exécution 
(UE) 2023/1341  de la 
Commission, du 30 juin 
2023 , version du JO L 168  
du 3.7.2023 , p. 3 
1k20711  1 k Lacticaseibacillus rhamnosus NCIMB 
30121 Préparation de Lacticaseiba-
cillus paracasei  NCIMB 
30121 contenant au moins 4 × 10
11 UFC/g d’additif  
Caractérisation de la subs-
tance active:  
Cellules viables de  Lactica-
seibacillus rhamnosus 
NCIMB 30121  Toutes les es-
pèces ani-males  – – – Règlement d’exécution 
(UE) 2023/1341  de la 
Commission, du 30 juin 2023 , version du JO L 168  
du 3.7.2023 , p. 3 
1k2082  1 k Lactococcus lactis  
NCIMB 30160  Préparation de Lactococcus 
lactis  NCIMB  30160 conte-
nant au moins 4 × 1011 
UFC/g d’additif  Toutes les es-pèces ani-
males  – – – Règlement d’exécution 
(UE) 2023/1341  de la 
Commission, du 30 juin Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
16 / 54 No d’identifi-
cation Caté-
gorie Groupe 
fonc-
tionnel Additif Composition, formule chimique, 
description Espèces animales 
ou catégorie 
d’animaux Age 
maximal Teneur mi-
nimale Teneur 
maximale Autorisation réglée dans les actes 
de l’UE suivants 
unités de substance active 
par kg de matière fraîche 
ou mg par kg d'aliment 
complet ayant une teneur 
en humidité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
Caractérisation de la subs-
tance active:  
Cellules viables de  Lacto-
coccus lactis NCIMB 30160  2023 , version du JO L 168 
du 3.7.2023, p. 3 
1k2075  1 k Lentilactobacillus buchneri DSM 12856  Préparation de Lentilactoba-
cillus buchneri DSM 12856 
contenant au moins 5 × 10
11 
UFC/g d’additif  
Caractérisation de la subs-
tance active:  
Cellules viables de  Lenti-
lactobacillus buchneri DSM 
12856  Toutes les es-
pèces ani-
males  – – – Règlement d’exécution 
(UE) 2023/1341  de la 
Commission, du 30 juin 2023 , version du JO L 168  
du 3.7.2023 , p. 3 
1k2081  1 k Lactococcus lactis DSM 11037 Préparation de Lactococcus 
lactis  DSM 11037 contenant 
au moins 5 × 10
10 UFC/g 
d’additif  
Caractérisation de la subs-tance active:  
Cellules viables de  Lacto-
coccus lactis DSM 11037  Toutes les es-pèces ani-males  – – – Règlement d’exécution (UE) 2023/1341  de la 
Commission, du 30 juin 
2023 , version du JO L 168  
du 3.7.2023 , p. 3 
1k20812  1 k Lactiplantibacillus plantarum DSM 8862 
et DSM 8866  Préparation de Lactiplanti-
bacillus plantarum  (DSM 
8862 et DSM 8866) conte-
nant au moins 3x1011UFC/g 
d’additif (rapport 1:1)  Toutes les es-
pèces ani-
males  – – – Règlement d’exécution 
(UE) 2023/ 1416 de la 
Commission, du 5 juillet 
2023 , version du JO L 171  
du 6.7.2023 , p. 8 Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
17 / 54 No d’identifi-
cation Caté-
gorie Groupe 
fonc-
tionnel Additif Composition, formule chimique, 
description Espèces animales 
ou catégorie 
d’animaux Age 
maximal Teneur mi-
nimale Teneur 
maximale Autorisation réglée dans les actes 
de l’UE suivants 
unités de substance active 
par kg de matière fraîche 
ou mg par kg d'aliment 
complet ayant une teneur 
en humidité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
Caractérisation de la subs-
tance active:  
Cellules viables de  Lacti-
plantibacillus plantarum 
DSM 8862 et DSM 8866  
1k2105  1 k Pediococcus pentosa-
ceus DSM 23376  Préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 23376 
contenant au moins 1 × 1011 
UFC/g d’additif  
Forme solide  
Caractérisation de la subs-
tance active:  
Cellules viables de  Pedio-
coccus pentosaceus DSM 
23376  Toutes les es-
pèces ani-
males  – – – Règlement d’exécution 
(UE) 2023/1704  de la 
Commission, du 7 sep-
tembre 2023 , version du 
JO L 221 du 8.9.2023, p. 8 
1k20761  1 k Lactiplantibacillus 
plantarum ATCC 
55058 Préparation de Lactiplanti-
bacillus plantarum  ATCC 
55058 contenant au moins 1 
× 1010 UFC/g d’additif  
Forme solide  
Caractérisation de la subs-tance active:  
Cellules viables de Lacti-
plantibacillus plantarum  
ATCC 55058  Toutes les es-
pèces ani-
males  – – – Règlement d’exécution 
(UE) 2023/1405  de la 
Commission, du 3 juillet 
2023 , version du JO L 169  
du 4.7.2023 , p. 31 Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
18 / 54 No d’identifi-
cation Caté-
gorie Groupe 
fonc-
tionnel Additif Composition, formule chimique, 
description Espèces animales 
ou catégorie 
d’animaux Age 
maximal Teneur mi-
nimale Teneur 
maximale Autorisation réglée dans les actes 
de l’UE suivants 
unités de substance active 
par kg de matière fraîche 
ou mg par kg d'aliment 
complet ayant une teneur 
en humidité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
1k20762  1 k Lactiplantibacillus 
plantarum ATCC 
55942 Préparation de Lactiplanti-
bacillus plantarum  ATCC 
55942 contenant au moins 1 
× 1010 UFC/g d’additif  
Forme solide  
Caractérisation de la subs-tance active:  
Cellules viables de Lacti-
plantibacillus plantarum  
ATCC 55942  Toutes les es-
pèces ani-males  – – – Règlement d’exécution (UE) 2023/1405  de la 
Commission, du 3 juillet 
2023 , version du JO L 169  
du 4.7.2023 , p. 31 
1k21901  1 k Lentilactobacillus diolivorans DSM 
33625 Préparation de Lentilactoba-
cillus diolivorans  DSM 
33625 contenant au moins 2 × 10
11 UFC/g d’additif  
Forme solide  
Caractérisation de la subs-tance active:  
Cellules viables de Lenti-
lactobacillus diolivorans 
DSM 33625  Toutes les es-pèces ani-
males  – – – Règlement d’exécution 
(UE) 2023/1709  de la 
Commission , du 7 sep-
tembre 2023 , version du 
JO L 221 du 8.9.2023, 
p. 34 
1k21902  1 k Lentilactobacillus buchneri  DSM 32650  Préparation de Lentilactoba-
cillus buchneri DSM 32650 
contenant au moins 1 × 10
11 
UFC/g d’additif  
Forme solide  Toutes les es-pèces ani-
males  – – – 
Règlement d’exécution 
(UE) 2023/2646  de la 
Commission, du 28 no-
vembre 2023 , version du 
JO L , 2023/2646 , 
29.11.2023  Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
19 / 54 No d’identifi-
cation Caté-
gorie Groupe 
fonc-
tionnel Additif Composition, formule chimique, 
description Espèces animales 
ou catégorie 
d’animaux Age 
maximal Teneur mi-
nimale Teneur 
maximale Autorisation réglée dans les actes 
de l’UE suivants 
unités de substance active 
par kg de matière fraîche 
ou mg par kg d'aliment 
complet ayant une teneur 
en humidité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
Caractérisation de la subs-
tance active:  
Cellules viables de Lenti-
lactobacillus buchneri  DSM 
32650  
 
Ch. 1.7 
Le tableau est remplacé par la version ci -dessous.  
No d’iden-
tification Caté-
gorie Groupe 
fonc-
tionnel Additif Composition, formule chimique, 
description, Espèces 
animales 
ou catégo-
rie d’ani-
maux Âge 
maxi-
mal Teneur 
minimale Teneur 
maximale Autres dispositions 
en mg ou unités par kg 
d’aliment complet 
ayant une teneur en hu-
midité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
1m01 1 m5 Microorganisme 
DSM 11798, 
d’une  souche de la 
famille des Corio-
bacteriaceae  Préparation du microorga-
nisme DSM 11798, d’une 
souche de la famille des Co-
riobacteriaceae , contenant 
un minimum de 5  × 109 
UFC/g d’additif  
Forme solide  Porcs  
Toutes les es-
pèces aviaires  – 
1,7×108
UFC  – Le mode d’emploi de l’additif et des prémé-langes précise les conditions de stockage et la 
stabilité au traitement thermique.  
L’utilisation de l’additif est autorisée dans les 
aliments conformes à la législation relative 
aux substances indésirables dans les aliments 
pour animaux.  
  
5  S ubstances destinées à réduire la contamination des aliments pour animaux par les mycotoxines: trichothécènes.  Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
20 / 54 No d’iden-
tification Caté-
gorie Groupe 
fonc-
tionnel Additif Composition, formule chimique, 
description, Espèces 
animales 
ou catégo-
rie d’ani-
maux Âge 
maxi-
mal Teneur 
minimale Teneur 
maximale Autres dispositions 
en mg ou unités par kg 
d’aliment complet 
ayant une teneur en hu-
midité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
Caractérisation de la subs-
tance active:  
Cellules viables du microor-
ganisme DSM 11798, d’une 
souche de la  famille des Co-
riobacteriaceae  Les entreprises  du secteur de l’alimentation 
animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures 
opérationnelles et des mesures organisation-
nelles afin de parer aux risques éventuels ré-
sultant de leur utilisation. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits au mi-
nimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, 
dont des protections respiratoires, est obliga-
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges. 
Pour les espèces aviaires:  
L’utilisation est permise dans les aliments pour animaux contenant les coccidiostatiques 
autorisés suivants: la narasine/ni carbazine, la 
salinomycine -sodium, la monensine -sodium, 
le chlorhydrate de robénidine, le diclazuril, la 
narasine ou la nicarbazine.  
1m03 1 m6 Fumonisine esté-
rase EC 3.1.1.87  Préparation de fumonisine estérase produite par Koma-
gataella pastoris  DSM 
26643 contenant au moins 3000 U/g
7 Porcs  
Toutes les es-
pèces 
aviaires  – 15 U  – Le mode d’emploi de l’additif et des prémé-
langes précise les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.  
Dose maximale recommandée: 300 U/kg 
d’aliment complet.  
  
6  S ubstances destinées à réduire la contamination des aliments pour animaux par les mycotoxines: fumonisine.  
7 1 U est l’activité enzymatique libérant 1 μmol d’acide tricarballylique par minute à partir de 100 μΜ de fumonisine B1 dans u n tampon Tris -Cl 20 mM,  pH 
8,0 avec 0,1 mg/ml d’albumine de sérum bovin à 30 °C.  Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
21 / 54 No d’iden-
tification Caté-
gorie Groupe 
fonc-
tionnel Additif Composition, formule chimique, 
description, Espèces 
animales 
ou catégo-
rie d’ani-
maux Âge 
maxi-
mal Teneur 
minimale Teneur 
maximale Autres dispositions 
en mg ou unités par kg 
d’aliment complet 
ayant une teneur en hu-
midité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
Caractérisation de la subs-
tance active:  
Préparation de fumonisine 
estérase produite par Koma-
gataella pastoris  DSM 
26643 L’utilisation de l’additif est autorisée dans  les 
aliments conformes à la législation relative 
aux substances indésirables dans les aliments 
pour animaux.  
Les entreprises  du secteur de l’alimentation 
animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures 
opérationnelles  et des mesures organisation-
nelles afin de parer aux risques éventuels ré-
sultant de leur utilisation. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits au mi-nimum par ces procédures et mesures, le port 
d’un équipement de protection individuelle, 
dont une protection respiratoire, est obliga-toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  
1m03i  1 m8 Fumonisine esté-rase EC 3.1.1.87  Préparation de fumonisine estérase produite par  Komagataella phaffii  DSM 
32159 contenant au moins 3000 U/ g
9.  Tous les porcins  
Toutes 
les es-
pèces de 
volailles  – 10 U  – Le mode d’emploi de l’additif et des prémé-langes précise les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.  
Dose maximale recommandée: 300 U/kg d’aliment complet ou de matière fraîche pour 
les ensilages à base de maïs.  
  
8  Substances destinées à réduire la contamination des aliments pour animaux par les mycotoxines: fumonisine.  
9 1 U est l’activité enzymatique libérant 1 μmol d’acide tricarballylique par minute à partir de 100 μΜ de fumonisine B1 dans un tampon Tris -Cl 20 mM, pH 
8,0, avec 0,1 mg/ml d’albumine de sérum bovin à 30 °C.  Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
22 / 54 No d’iden-
tification Caté-
gorie Groupe 
fonc-
tionnel Additif Composition, formule chimique, 
description, Espèces 
animales 
ou catégo-
rie d’ani-
maux Âge 
maxi-
mal Teneur 
minimale Teneur 
maximale Autres dispositions 
en mg ou unités par kg 
d’aliment complet 
ayant une teneur en hu-
midité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
Caractérisation de la subs-
tance active:  
Préparation de fumonisine 
estérase produite par Koma-
gataella phaffii  DSM 32159  Toutes 
les es-pèces 
ani-
males  
(Autori-
sation 
que dans les 
ensi-
lages à base de 
maïs)  – 40 U/kg 
de ma-tière 
fraîche  – L’utilisation de l’additif est autorisée dans les 
aliments conformes à la législation relative aux substances indésirables dans les aliments 
pour animaux.  
Les entreprises  du secteur de l’alimentation 
animale établissent, à l’intention des utilisa-teurs de l’additif et des prémélanges, des pro-
cédures opérationnelles et des mesures orga-nisationnelles pour parer aux risques 
éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou ré-duits au minimum par ces procédures et me-
sures, le port d’un équipement de protection 
individuelle, dont une protection respiratoi re, 
est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif 
et des prémélanges.  
1m558  1 m10 Bentonite  Bentonite: ≥ 70 % de smectite (mont-
morillonite dioctaédrique)  
< 10 % d’opale et de 
feldspath  
< 4 % de quartz  et de calcite  
Capacité de liaison de l’AfB  1 (BC
AfB1) supérieure 
à 90 % Rumi-nants  
Volaille  
Porcs  – – 20 000 Mentionner dans le mode d’emploi:  – «L’utilisation simultanée de macrolides administrés par voie orale doit être évi-
tée.»;  
– pour la volaille: «L’utilisation simultanée 
de robénidine doit être évitée.»  
L’utilisation simultanée de coccidiostatiques autres que la robénidine est contre -indiquée si 
la tene ur en bentonite est supérieure à 
  
10  Substances destinées à réduire la contamination des aliments pour animaux par les mycotoxines: aflatoxine B1 . Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
23 / 54 No d’iden-
tification Caté-
gorie Groupe 
fonc-
tionnel Additif Composition, formule chimique, 
description, Espèces 
animales 
ou catégo-
rie d’ani-
maux Âge 
maxi-
mal Teneur 
minimale Teneur 
maximale Autres dispositions 
en mg ou unités par kg 
d’aliment complet 
ayant une teneur en hu-
midité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
5000  mg/kg d’aliment complet avec 12  % 
d’humidité.  
La quantité totale de bentonite ne peut excé-
der la teneur maximale autorisée dans l’ali-
ment complet, à savoir 20  000 mg/kg d’ali-
ment complet avec 12  % d’humidité.  
L’utili sation de l’additif est autorisée dans 
des aliments conformes à la législation sur les 
substances indésirables dans les aliments pour 
animaux.  
Mesures de sécurité: port d’une protection respiratoire, de lunettes et de gants pendant la 
manipulation.  Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
24 / 54 No d’iden-
tification Caté-
gorie Groupe 
fonc-
tionnel Additif Composition, formule chimique, 
description, Espèces 
animales 
ou catégo-
rie d’ani-
maux Âge 
maxi-
mal Teneur 
minimale Teneur 
maximale Autres dispositions 
en mg ou unités par kg 
d’aliment complet 
ayant une teneur en hu-
midité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
1k236 1 n Acide formique  CH2O2 ≥ 84,5  % 
État liquide  
No CAS: 64 -18-6 Toutes 
les es-pèces 
ani-
males  – – 10 000 
Le mode d’emploi de l’additif et du prémé-lange doit préciser les conditions de stockage. 
 
Les entreprises  du secteur de l’alimentation 
animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisation-
nelles appropriées afin de prendre en considé-
ration les risques d’inhalation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou ré-
duits au minimum par ces procédures et me-sures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection res-
piratoire, des lunettes de sécurité et des gants, 
est obligatoire lors de l’utilisation  de l’additif 
et des prémélanges.  
Le mélange de différentes sources d’acide formique ne doit pas dépasser les teneurs maximales autorisées dans les aliments com-
plets pour animaux.  Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
25 / 54 No d’iden-
tification Caté-
gorie Groupe 
fonc-
tionnel Additif Composition, formule chimique, 
description, Espèces 
animales 
ou catégo-
rie d’ani-
maux Âge 
maxi-
mal Teneur 
minimale Teneur 
maximale Autres dispositions 
en mg ou unités par kg 
d’aliment complet 
ayant une teneur en hu-
midité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
1k237 1 n Formiate de so-
dium  Composition de l’additif:  
Forme liquide  ≥ 15 % de formiate de so-
dium  
 ≤ 75 % d’acide formique  
 ≤ 25 % d’eau  
Caractérisation de la subs-tance active:   
Formiate de sodium ≥ 15  % 
(forme liquide)  
Acide formique ≤ 75  % 
Obtenu par synthèse chi-
mique. Toutes 
les es-pèces 
ani-
males à l’excep-
tion des 
porcs  – – 10 000 
(équiva-
lent 
acide 
for-mique)  Les conditions de stockage doivent être indi-quées dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange.  
Le mélange de différentes sources d’acide formique ne dépasse pas la teneur maximale autorisée dans les aliments comp lets pour ani-
maux.  
Les entreprises  du secteur de l’alimentation 
animale établissent, pour les utilisateurs de 
l’additif et des prémélanges, des procédures 
opérationnelles et des mesures organisation-nelles afin de parer aux risques éventuels liés 
à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peu-
vent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port 
d’un équipement de protection individuelle, 
comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obliga-
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  Porcs  – – 12 000 
(équiva-lent 
acide for-
mique)  Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
26 / 54 No d’iden-
tification Caté-
gorie Groupe 
fonc-
tionnel Additif Composition, formule chimique, 
description, Espèces 
animales 
ou catégo-
rie d’ani-
maux Âge 
maxi-
mal Teneur 
minimale Teneur 
maximale Autres dispositions 
en mg ou unités par kg 
d’aliment complet 
ayant une teneur en hu-
midité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
4d1712  1 n11 Pediococcus aci-
dilactici  CNCM I -
4622 Préparation de Pediococcus acidilactici CNCM  I-4622 
contenant au moins 1 × 
1010 UFC/g  
Forme solide  
Caractérisation de la subs-tance active : 
Cellules viables de Pedio-
coccus acidilactici  CNCM I -
4622 Toutes 
les espèces 
animale
s – 1 × 10
9 
UFC  – Le mode d’emploi de l’additif et des prémé-langes indique les  conditions de stockage.  
L’additif doit être utilisé uniquement dans des 
aliments composés pour l’alimentation ani-
male destinés à la préparation, dans l’exploi-tation, d’aliments liquides pour animaux ou 
dans des matières premières solides pour 
l’alimentati on animale destinées à la prépara-
tion, dans l’exploitation, d’aliments liquides 
pour animaux.  
Peut être utilisé dans les aliments pour ani-
maux contenant les coccidiostatiques autori-
sés suivants: halofuginone, diclazuril, déco-
quinate et nicarbazine.  
Les entreprises  du secteur de l’alimentation 
animale établissent, à l’intention des utilisa-teurs de l’additif et des prémélanges, des pro-cédures opérationnelles et des mesures orga-
nisationnelles pour parer aux risques 
supposés résultant de leur utilisation. Lorsq ue 
ces risques ne peuvent pas être éliminés ou 
réduits au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de protec-tion individuelle, dont une protection respira-
toire, est obligatoire lors de l’utilisation de 
l’additif et des prémélanges.  
  
11  A méliorateurs des conditions d’hygiène : réduction de la prolifération de coliformes . Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
27 / 54  
2 Catégorie 2: additifs sensoriels  
Ch.2.1  
L’entête des colonnes 8 et 9  du tableau  est modifié , conformément au texte ci -dessous.  
L’additif E 161y est supprimé.  
L’additif E 110 (2 entrées) est remplacé par l’additif 2a110 , conformément au texte ci -dessous.  
No d’identi-
fication Caté-
gorie Groupe 
fonc-
tionnel Additif Composition, formule chimique, 
description Espèces ani-
males ou catégo-
rie d’animaux Age 
maxi-
mal Teneur mi-
nimale Teneur 
maximale Autres dispositions  
en mg ou mg de subs-
tance active par kg d’ali-
ment complet ayant une 
teneur en humidité de 12 
% 
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
2a110  2 a (i) Sunset Yellow FCF  Sunset Yellow FCF  
Forme solide (en poudre ou 
granulés)  
Caractérisation de la subs-
tance active  : 
La substance  «Sunset Yellow 
FCF», décrite comme le sel de sodium, est essentielle-
ment constituée de sel di-
sodique de l’acide hydroxy -
2-(sulfo -4-phénylazo) -1-
naphtalènesulfonique -6 et de 
matières colorantes acces-soires associées à des compo-
sants non colorés, principale-
ment du chlorure de sodium et/ou du sulfate de sodium. Chats  – – 165 Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges doit indiquer les 
conditions de stockage.  
Les entreprises  du secteur de 
l’alimentation animale doivent 
établir, à l’intention des utilisa-
teurs de l’additif et des prémé-langes, des procédures opération-
nelles et des mesures 
organisationnelles pou r parer aux 
risques éventuels résultant de son 
utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le 
port d’un équipement de protec-
tion individuelle, constitué d’une protection des yeux et de la peau 
ainsi que d’un e protection respi-
ratoire, est obligatoire lors de Chiens  – – 198 
Poissons 
d’ornement  – – 733 
Oiseaux gra-
nivores d’or-
nement  – – 24 
Petits ron-
geurs  – – 750 Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
28 / 54 No d’identi-
fication Caté-
gorie Groupe 
fonc-
tionnel Additif Composition, formule chimique, 
description Espèces ani-
males ou catégo-
rie d’animaux Age 
maxi-
mal Teneur mi-
nimale Teneur 
maximale Autres dispositions  
en mg ou mg de subs-
tance active par kg d’ali-
ment complet ayant une 
teneur en humidité de 12 
% 
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
Les sels de calcium et de po-
tassium ayant la même carac-
térisation que le sel de so-dium sont également admis.  
Obtenu par synthèse chi-mique  
Critères de pureté: pas moins 
de 90 % de matières colo-
rantes, t outes matières con-
fondues, exprimées en sel de 
sodium (composition)  
Matières insolubles dans 
l’eau: ≤ 0,2 %  
Matières colorantes acces-soires: ≤ 5 %  
Phénylazo -1 naphtol -2 (Sou-
dan I) ≤ 0,5 mg/kg  
Composés organiques autres que les matières colorantes: ≤ 
0,5 %  
Amines aromatiques pri-
maires non sulfonées: ≤ 0,01 
% (exprimées en aniline)  
Matières extractibles à 
l’éther: ≤ 0,2 % à partir d’une 
solution de pH 7  l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges. Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
29 / 54 No d’identi-
fication Caté-
gorie Groupe 
fonc-
tionnel Additif Composition, formule chimique, 
description Espèces ani-
males ou catégo-
rie d’animaux Age 
maxi-
mal Teneur mi-
nimale Teneur 
maximale Autres dispositions  
en mg ou mg de subs-
tance active par kg d’ali-
ment complet ayant une 
teneur en humidité de 12 
% 
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
Formule chimique: 
C16H10N2Na2O7S2 
Numéro CAS: 2783 -94-0 
Ch. 2.2.1  
L’entête de la colonne 5 du tableau est modifié , conformément au texte ci -dessous.  
Les additifs 2b08005 , 2b09039 , 2b09413 , 2b09447 , 2b09462 , 2b08055 , 2b07015, 2b07016, 2b07019, 2b07020 , 2b07062 , 2b07103 , 2b07139 , 
2b10008 , 2b10016, 2b13001, 2b07024 , 2b02128 , 2b05015 , 2b05016 , 2b05018, 2b09019, 2b09727,  2b09750 , 2b09751 , 2b09752 , 2b04035 , 
2b13054 , 2b13059, 2b631i  et 2b2972 -ex sont ajoutés à la fin du tableau, conformément au texte ci -dessous.  
N° d’identi-
fication Caté-gorie Groupe fonc-tionnel Additif Composition, for-mule chimique, des-cription Espèces animales ou catégorie d'animaux Age maxi-mal 
Teneur mini-
male  Teneur maxi-
male  Autorisation réglée dans les actes de l’UE suivants 
mg/kg d'aliment complet ayant 
une teneur en humidité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
2b08005  2 b Acide butyrique  Voir règlement (UE) dans la 
dernière colonne  Toutes les es-
pèces ani-
males  - - Teneurs 
maximales 
recomman-
dées (Voir règl. UE)  Règlement d’exécution (UE) 2023/1417 de la 
Commission, du 5 juillet 
2023 , version du JO L 
171 du 6.7.2023, p.  11 2b09039  2 b Butyrate d’éthyle  
2b09413  2 b Isobutyrate d’éthyle  
2b09447  2 b Isovalérate d’éthyle  
2b09462  2 b Isovalérate de méthyle  
2b08055  2 b Acide 2-méthyl -2-penténoïque  
2b07015  2 b 6-Méthyl -5-heptén -2-one 
2b07016  2 b Undécan -2-one Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
30 / 54 N° d’identi-
fication Caté-gorie Groupe fonc-tionnel Additif Composition, for-mule chimique, des-cription Espèces animales ou catégorie d'animaux Age maxi-mal 
Teneur mini-
male  Teneur maxi-
male  Autorisation réglée dans les actes de l’UE suivants 
mg/kg d'aliment complet ayant 
une teneur en humidité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
2b07019  2 b Octane -2-one 
2b07020  2 b Nonane -2-one 
2b07062  2 b Octane -3-one 
2b07103  2 b Tridécan -2-one 
2b07139  2 b 5-Méthyl -2-heptén -4-one 
2b10008  2 b Dodécano -1,5-lactone  
2b10016  2 b Tétradécano -1,5-lactone  
2b13001  2 b 5-Méthylfurfural  
2b07024  2 b 4-Phényl -3-butén -2-one 
2b02128  2 b Alcool p -anisylique  
2b05015  2 b 4-Méthoxybenzaldéhyde  
2b05016  2 b Pipéronal  
2b05018  2 b Vanilline  
2b09019  2 b Acétate de p -anisyle  
2b09727  2 b Benzoate de benzyle  
2b09750  2 b Salicylate d’isobutyle  
2b09751  2 b Salicylate d’isopentyle  
2b09752  2 b Salicylate de benzyle  
2b04035  2 b Éther diphénylique (oxyde de 
diphényle)  
2b13054  2 b 2-Acétylfurane  - - Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
31 / 54 N° d’identi-
fication Caté-gorie Groupe fonc-tionnel Additif Composition, for-mule chimique, des-cription Espèces animales ou catégorie d'animaux Age maxi-mal 
Teneur mini-
male  Teneur maxi-
male  Autorisation réglée dans les actes de l’UE suivants 
mg/kg d'aliment complet ayant 
une teneur en humidité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
2b13059  2 b 2-Pentylfurane  Voir règlement 
(UE) dans la 
dernière colonne  Toutes les es-
pèces ani-
males  Teneurs 
maximales 
recomman-dées (Voir 
règl. UE)  Règlement d’exécution (UE) 2023/1707 de la 
Commission, du 7 sep-tembre 2023, version du 
JO L 221 du 8.9.2023, 
p. 27 
2b631i 2 b 5′-Inosinate disodique  Voir règlement (UE) dans la 
dernière colonne  Toutes les es-pèces ani-
males  - - Teneurs 
maximales 
recomman-
dées (Voir règl. UE)  Règlement d’exécution (UE) 2023/2632 de la 
Commission, du 27 no-
vembre 2023, version du 
JO L , 2023/2632 , 
28.11.2023  
2b2972 -ex 2 b Extrait de quebracho rouge  Voir règlement (UE) dans la 
dernière colonne  Dindes d’en-
graissement  - - 540 Règlement d’exécution 
(UE) 2023/2846 de la 
Commission, du 20 dé-
cembre 2023, version du JO L, 2023/2846, 
21.12.2023 Poulets d’en-graissement et 
espèces mi-
neures de vo-
lailles d’en-
graissement  - - 400 
Toutes les es-
pèces de vo-
lailles desti-
nées à la ponte et à la 
reproduction  - - 600 
Porcelets, 
porcelets - - 720 Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
32 / 54 N° d’identi-
fication Caté-gorie Groupe fonc-tionnel Additif Composition, for-mule chimique, des-cription Espèces animales ou catégorie d'animaux Age maxi-mal 
Teneur mini-
male  Teneur maxi-
male  Autorisation réglée dans les actes de l’UE suivants 
mg/kg d'aliment complet ayant 
une teneur en humidité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
d’espèces mi-
neures de sui-dés et porcs d’engraisse-
ment d’es-
pèces mi-neures de 
suidés  
Porcs d’en-
graissement  - - 860 
Truies  - - 1050  
Veaux d’en-
graissement 
(aliment d’al-
laitement)  - - 1680 
Ruminants 
d’engraisse-
ment, à l’ex-ception des 
ovins et des 
caprins  
Chevaux  - - 1580 
Ovins, caprins  - - 1580  
Vaches lai-tières et es-pèces mi-
neures de - - 1030 Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
33 / 54 N° d’identi-
fication Caté-gorie Groupe fonc-tionnel Additif Composition, for-mule chimique, des-cription Espèces animales ou catégorie d'animaux Age maxi-mal 
Teneur mini-
male  Teneur maxi-
male  Autorisation réglée dans les actes de l’UE suivants 
mg/kg d'aliment complet ayant 
une teneur en humidité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
ruminants lai-
tiers, à l’ex-ception des ovins et des 
caprins lai-
tiers 
Lapins  - - 630 
Salmonidés et espèces mi-
neures de 
poissons  - - 1810 
Poissons d’or-
nement  - - 3000 
Chiens  - - 1900  
Oiseaux d’or-
nement  - - 317 
Chats  - - 317 
Autres es-
pèces et caté-
gories d’ani-
maux  - - 317 
 
Ch. 2.2.2, let. a  
Les additifs  7, 24, 31, 32, 44, 45, 50, 54, 55,  57, 62, 66, 69, 70, 71, 74, 78, 133, 142, 147, 173, 181, 185, 196, 211, 212, 213, 214, 230, 280, 301, 
308, 354 et 365 sont supprimés.  
L’additif 302 est modifié , conformément au texte ci -dessous. Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
34 / 54 Numéro d’ordre Catégorie Groupe 
fonctionnel Désignation chimique  
1 2 3 4 
302 2 b Illicium verum Hook , Anisum stellatum : Anise star oil terpenless CAS 8007 -70-3 CoE 238 EINECS 283 -518-1 
 
3 Catégorie 3: additifs nutritionnels  
Ch. 3.1  
L’entête de la colonne 8 est modifié , conformément au texte ci -dessous.  
L’additif 3a921 est supprimé.  
L’additif  3a825v  est ajouté après l’additif  3a825iv , conformément au texte ci -dessous.  
No d’iden-
tification Caté-
gorie Groupe fonc-
tionnel Additif Composition, formule chimique,  
description Espèce animale ou  catégorie d’animaux  Âge  maximal 
j. = jours m. = mois Teneur 
maximale 
par kg d’ali-ment com-plet ayant une teneur en humidité 
de 12 % Autres dispositions  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 
3a825v  3 a «Ribofla-
vine» ou 
«vitamine 
B2» Préparation contenant au moins 80 % de riboflavine  et 
au maximum 3 % d’eau  
Forme solide  
Caractérisation de la subs-
tance active  : 
Riboflavine  
Formule chimique: C
17H20N4O6 
Numéro CAS: 83 -88-5 
Pureté: minimum 98 %  Toutes les espèces 
animales  – – Le mode d’emploi de l’additif et des pré-mélanges doit indiquer les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther-
mique. 
Les entreprises  du secteur de l’alimenta-
tion animale doivent établir, à l’intention 
des utilisateurs de l’additif et des prémé-langes, des procédures opérationnelles et 
des mesures organisationnelles pour parer 
aux risques éventuels résultant de leur uti-lisation. Lorsque ces risques ne peuvent 
pas être éliminés par ces procédures et ces Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID»  
35 / 54 No d’iden-
tification  Caté-
gorie Groupe fonc-tionnel Additif Composition, formule chimique,  description  Espèce animale ou  
catégorie d’animaux  Âge  
maximal  
j. = jours 
m. = mois Teneur 
maximale par kg d’ali-
ment com-
plet ayant 
une teneur en humidité de 12 % Autres dispositions  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 
Produite par fermentation 
avec Bacillus subtilis  
CGMCC 13326  mesures, le port d’un équipement de pro-
tection individuelle, constitué d’une pro-
tection respiratoire, d’une protection des yeux et d’une protection de la peau, est 
obligatoire lors de l’utilisation de l’additif 
et des prémélanges.  
 
Ch. 3.2  
L’entête des colonnes 7 et 8 est modifié , conformément au texte ci -dessous.  
Les additifs  3b611  et 3b816  sont supprimé s. 
L’additif 3b4.10 est remplacé par l’additif 3b410i , conformément au texte ci -dessous.  
 
No 
d’identi-
fication Caté-
gorie Groupe fonc-
tionnel Additif Composition, formule chimique, description Espèce  
animale ou  catégorie d’animaux  Teneur 
minimale  Teneur maximale  Autres dispositions  
Quantité de l’élément en mg/kg 
d’aliment complet ayant une te-neur en humidité de 12 %   
1 2 3 4 5 6 7 8 9 
3b410i  3 b Chélate de cuivre 
de l’hydroxy -
analogue de mé-thionine  Chélate de cuivre de l’hydroxy -ana-
logue de méthionine contenant au minimum 16  % de cuivre et au mini-
mum 78  % d’acide (2 -hydroxy -4-mé-
thylthio) butanoïque  
Teneur maximale en nickel: 20 ppm.      Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
36 / 54 No 
d’identi-
fication Caté-gorie Groupe fonc-tionnel Additif Composition, formule chimique, description Espèce  animale ou  catégorie d’animaux Teneur minimale Teneur maximale  Autres dispositions  
Quantité de l’élément en mg/kg 
d’aliment complet ayant une te-
neur en humidité de 12 %   
1 2 3 4 5 6 7 8 9 
Forme solide  
Formule chimique: bis ( -2-hydroxy -
4-méthylthio) butanoate de cuivr e: 
Cu(CH 3S(CH 2)2-CH(OH) -COO) 2 
Numéro CAS: 292140 -30-8 
 
Ch. 3.3  
L’entête des colonnes 7 et 8 est modifié , conformément au texte ci -dessous.  
L’additif 3c302 est supprimé.  
L’additif 3c305 est modifié , conformément au texte ci -dessous.  
L’additif 3c322iv  est ajouté après l’additif  3c322iii , conformément au texte ci -dessous.  
L’additif 3c329 est ajouté après l’additif 3c328, conformément au texte ci -dessous.  
L’additif 3c384 est ajouté après l’additif 3c383, conformément au texte ci -dessous.  
No 
d’identi-
fication Caté-gorie Groupe fonc-tionnel Additif Composition, formule chimique, description Espèce ani-male ou caté-gorie d’ani-
maux Teneur mini-
male Teneur maxi-male Autres dispositions  
en mg d’additif par kg d’aliment 
complet ayant une teneur en humi-
dité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 
3c305 3 c L-méthionine  L-méthionine ayant une teneur mini-
male en L -méthionine de 98,5 % et 
une teneur maximale en humidité de 0,5 %  Toutes les 
espèces ani-
males  – – La L- méthionine peut être utilisée 
dans l’eau d’abreuvement.  
L’étiquetage de l’additif et des 
prémélanges doit comporter la Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID»  
37 / 54 No 
d’identi-
fication Caté-
gorie Groupe fonc-tionnel Additif Composition, formule chimique, description Espèce ani-male ou caté-gorie d’ani-maux Teneur mini-male Teneur maxi-male Autres dispositions  
en mg d’additif par kg d’aliment 
complet ayant une teneur en humi-
dité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 
Poudre  
Caractérisation de la substance ac-tive : 
L-méthionine produite par fermenta-
tion par Corynebacterium glutami-cum KCCM 80184 et Escherichia 
coli KCCM 80096  
ou Corynebacterium glutamicum  
KCCM 80245 et Escherichia coli  
KCCM 80246  
Formule chimique: C
5H11NO 2S 
Numéro CAS: 63 -68-3 mention suivante: «En cas de sup-
plémentation en L -méthionine, no-
tamment par l’intermédiaire de  
l’eau d’abreuvement, il convient 
de tenir compte de tous les acides 
aminés essentiels et conditionnel-
lement essentiels afin d’éviter les 
déséquilibres».  
Le mode d’emploi de l’additif et 
du prémélange indique les condi-
tions de stockage, la stab ilité au 
traitement thermique et la stabilité 
dans l’eau d’abreuvement.  
L’additif doit présenter une teneur 
en endotoxines et un potentiel de 
production de poussières garantis-
sant que l’exposition maximale de 1600  UI d’endotoxines/m
3 d’air 
n’est pas dépassée.  
Les entreprises  du secteur de l’ali-
mentation animale doivent établir, 
à l’intention des utilisateurs de 
l’additif et des prémélanges, des 
procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles pour 
parer aux risques éventue ls résul-
tant de son utilisation. Lorsque ces 
risques ne peuvent pas être élimi-
nés ou réduits au minimum par ces Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID»  
38 / 54 No 
d’identi-
fication Caté-
gorie Groupe fonc-tionnel Additif Composition, formule chimique, description Espèce ani-male ou caté-gorie d’ani-maux Teneur mini-male Teneur maxi-male Autres dispositions  
en mg d’additif par kg d’aliment 
complet ayant une teneur en humi-
dité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 
procédures et mesures, le port d’un 
équipement de protection indivi-duelle, dont une  protection respira-
toire, est obligatoire lors de l’utili-
sation de l’additif et des 
prémélanges.  
3c322i
v 3 c Monochlorhy-drate de L -lysine  Monochlorhydrate de L -lysine ayant 
une teneur minimale en L -lysine de 
78,8 % sur la base de la matière sèche 
et une teneur maximale en humidité 
de 1 % 
Forme solide  
Caractérisation de la substance ac-
tive: 
Monochlorhydrate de L -lysine pro-
duit par Corynebacterium glutami-cum CGMCC 17927  
Formule chimique: C
6H14N2O2 
Numéro CAS: 657 -27-2 Toutes les espèces ani-
males  – – La teneur en lysine doit être indi-
quée sur l’étiquette de l’additif.  
L’additif peut être utilisé dans 
l’eau d’abreuvement.  
Les conditions de stockage, la sta-bilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau d’abreuvement 
doivent être indiquées dans le 
mode d’emploi de l’additif et du prémél ange. 
L’étiquette de l’additif et du pré-
mélange doit comporter la mention 
suivante: «Dans le cas de la sup-
plémentation en monochlorhydrate 
de L-lysine, notamment par l’inter-
médiaire de l’eau d’abreuvement, 
il convient de tenir compte de tous 
les acides ami nés essentiels et con-
ditionnellement essentiels afin 
d’éviter les déséquilibres.».  
Les entreprises  du secteur de l’ali-
mentation animale doivent établir, 
à l’intention des utilisateurs de Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
39 / 54 No 
d’identi-
fication Caté-gorie Groupe fonc-tionnel Additif Composition, formule chimique, description Espèce ani-male ou caté-gorie d’ani-maux Teneur mini-male Teneur maxi-male Autres dispositions  
en mg d’additif par kg d’aliment 
complet ayant une teneur en humi-
dité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 
l’additif et des prémélanges, des 
procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour 
parer aux risques éventuels résul-
tant de leur utilisation. Lorsque ces 
risques ne peuvent pas être élimi-
nés par ces procédures et mesures, 
l’additif et les prémélanges sont utilisés avec un équipement per-
sonnel de protection respiratoire, 
oculaire et cutanée.  
3c329  3 c Sulfate de L -ly-
sine Sulfate de L -lysine d’une teneur mi-
nimale en L -lysine de 55  % sur la 
base de la matière sèche et d’une te-
neur maximale de:  
− 4 % d’humidité  
− 26,5 % de sulfate  
− 0,8 % d’acides aminés libres 
autres que la lysine  
Forme solide  
Caractérisation de la substance ac-tive: 
Sulfate de L -lysine produit par Co-
rynebacterium glutamicum  CGMCC  
17927 
Formule chimique: C
12H28N4O4-O4S 
Numéro CAS: 60343- 69-3 Toutes les 
espèces ani-
males  – 10 000 La teneur en lysine doit être indi-
quée sur l’étiquette de l’additif.  
L’additif peut être utilisé dans 
l’eau d’abreuvement.  
Les conditions de stockage, la sta-
bilité au traitement thermique et la 
stabilité dans l’eau d’abreuvement doivent être indiquées dans le 
mode d’em ploi de l’additif et du 
prémélange. 
L’étiquette de l’additif et du pré-
mélange doit comporter la mention 
suivante: «Dans le cas de la sup-
plémentation en sulfate de L -ly-
sine, notamment par l’intermé-diaire de l’eau d’abreuvement, il 
convient de tenir compte d e tous Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
40 / 54 No 
d’identi-
fication Caté-gorie Groupe fonc-tionnel Additif Composition, formule chimique, description Espèce ani-male ou caté-gorie d’ani-maux Teneur mini-male Teneur maxi-male Autres dispositions  
en mg d’additif par kg d’aliment 
complet ayant une teneur en humi-
dité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 
les acides aminés essentiels et con-
ditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres.».  
Les entreprises  du secteur de l’ali-
mentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de 
l’additif et des prémélanges, des 
procédures opé rationnelles et des 
mesures organisationnelles pour 
parer aux risques éventuels résul-
tant de leur utilisation. Lorsque ces 
risques ne peuvent pas être élimi-nés par ces procédures et mesures, 
l’additif et les prémélanges sont utilisés avec un équipement per-
sonnel de protection respiratoire, 
oculaire et cutanée.  
3c384  3 c L-isoleucine  Poudre ayant une teneur minimale en 
L-isoleucine de 90 % (sur la base de 
la matière sèche)  
Caractérisation de la substance ac-tive: 
L-isoleucine  produite par fermenta-
tion avec Corynebacterium glutami-cum KCCM 80185 
Dénomination de l’UICPA: acide (2S,3S)-2- amino -3-méthylpenta-
noïque  
Formule chimique: C 6H13NO 2 Toutes les espèces ani-
males  – – Le mode d’emploi de l’additif et 
du prémélange doit indiquer les 
conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabi-lité dans l’eau.  
L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement.  
Mentions à faire figurer sur l’éti-
quette de l’additif et des prémé-
langes:   
− « En cas de supplémentation 
en L-isoleucine, notamment Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
41 / 54 No 
d’identi-
fication Caté-gorie Groupe fonc-tionnel Additif Composition, formule chimique, description Espèce ani-male ou caté-gorie d’ani-maux Teneur mini-male Teneur maxi-male Autres dispositions  
en mg d’additif par kg d’aliment 
complet ayant une teneur en humi-
dité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 
Numéro CAS: 73 -32-5 par l’intermédiaire de l’eau 
d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides 
aminés essentiels et condition-
nellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres. » 
− Teneur en L -isoleucine.  
Les entre prises  du secteur de l’ali-
mentation animale doivent établir, 
à l’intention des utilisateurs de 
l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles pour 
parer aux risques éventuels résul-tant de leur utilisation. Lo
rsque ces 
risques ne peuvent pas être élimi-nés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement personnel 
de protection respiratoire est obli-
gatoire lors de l’utilisation de l’ad-
ditif et des prémélanges.  
 
 
Ch. 3.4  
Le tableau est remplacé par la version ci -dessous.  Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
42 / 54 No 
d’identi-
fication Caté-gorie Groupe fonc-tionnel Additif Composition, formule chimique, description Espèce ani-male ou caté-gorie d’ani-maux Teneur mini-male Teneur maxi-male Autres dispositions  
en mg d’additif par kg d’aliment 
complet ayant une teneur en humi-dité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 
3d1 3 d Urée  Composition de l’additif:  
Teneur en urée: minimum 97  %  
Teneur en azote: 46  % 
Forme solide  
Caractérisation de la substance ac-tive: 
Diaminométhanone  
Numéro CAS:  57-13-6 
Formule chimique: (NH
2)2CO Ruminants dotés d’un rumen fonc-
tionnel  – 8800 Le mode d’emploi de l’additif et 
des aliments pour animaux en con-tenant doit comporter la mention 
suivante: «L’urée ne peut être don-
née qu’à des animaux dotés d’un rumen fonc tionnel.  
Pour atteindre la dose maximale, la quantité d’urée dans l’alimenta-tion doit être augmentée progressi-
vement. Cette dose maximale 
d’urée ne sera donnée que dans le cadre d’une alimentation riche en 
glucides très digestibles et pauvre 
en azote solub le. 
L’azote uréique peut représenter 
30 % au maximum de l’azote total 
présent dans la ration journalière.»  
Les entreprises  du secteur de l’ali-
mentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des 
procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résul-
tant de leur utilisation. Lorsque 
ces 
risques ne peuvent pas être élimi-
nés par ces procédures et mesures, 
l’additif et les prémélanges sont Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID»  
43 / 54 No 
d’identi-
fication Caté-
gorie Groupe fonc-tionnel Additif Composition, formule chimique, description Espèce ani-male ou caté-gorie d’ani-maux Teneur mini-male Teneur maxi-male Autres dispositions  
en mg d’additif par kg d’aliment 
complet ayant une teneur en humi-
dité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 
utilisés avec un équipement per-
sonnel de protection respiratoire, 
oculaire et cutanée.  
 
 Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
44 / 54 Annexe 9 
(art. 21, al 2 )   
Procédure de prélèvement d’échantillons et méthodes d’analyse 
pour le contrôle des aliments pour animaux  
La procédure de prélèvement d’échantillons et les méthodes d’analyse pour le contrôle 
des aliments pour animaux sont conformes aux annexes I à VII du règlement (CE) no 152/2009
12. 
 
  
  
12  Règlement (CE) no 152/2009 de la Commission du 27 janvier 2009 portant fixation des mé-
thodes d’échantillonnage et d’analyse destinées au contrôle officiel des aliments pour ani-maux, JO L 54 du 26.2.2009, p. 1; modifié en dernier lieu par le règlement d’exécution (UE) 
2024/… , JO L , 2024 /…, j.m.2024. Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
45 / 54 Annexe 11  
(art. 20, al. 1 et 2)  
Prescriptions applicables aux entreprises du secteur de 
l’alimentation animale n’exerçant pas d’activités de production 
primaire d’aliments pour animaux ou aux entreprises de la 
production pri maire qui sont enregistrées ou agréées selon les art. 
47 et 48 OSALA 
1. Définitions  
1.1. L’expression «  produits dérivés d’huiles et de graisses  » désigne tout produit qui 
est élaboré, directement ou indirectement, à partir d’huiles et de graisses brutes o u 
récupérées par transformation oléochimique ou par transformation de biodiesel, 
par distillation ou par raffinage chimique ou physique, autre que l’huile raffinée, 
les produits dérivés de l’huile raffinée et les additifs pour l’alimentation animale.  
1.2. L’expression « huile ou graisse raffinée » désigne une huile ou une graisse qui a 
subi un procédé de raffinage, tel que décrit à l’entrée n o 53 de l’annexe 1.4 , ch. 2 .  
2. Installations et équipements  
2.1. Les installations,  les équipements,  les conteneurs,  les caisses  et les véhicules 
pour la transformation  et l’entreposage  des aliments  pour animaux  et leurs 
environs immédiats doivent être maintenus  en état de propreté; des programmes  
efficaces  de lutte contre  les organismes  nuisibles  doivent  être mis  en œuvre.  
2.2. Par leur agencement,  leur conception,  leur construction  et leurs  dimensions, les  
installations  et équipements  doivent:  
2.2.1.  pouvoir  être convenablement  nettoyés  et/ou  désinfectés;  
2.2.2.  permettre de réduire au minimum  le risque  d’erreur et d’éviter  la contamination, 
la contamination croisée et, d’une manière générale, tout effet néfaste sur la sécu-
rité et la qualité  des produits.  Les machines  entrant en contact avec les aliments  
pour animaux doivent être séchées  après tout  nettoyage  humide.  
2.3. Les installations  et équipements  qui doivent  servir  aux opérations  de mélange 
et/ou  de fabrication  doivent  faire régulièrement  l’objet de vérifications  appro-
priées,  conformément  à des procédures  écrites  préétablies  par le fabricant pour  les 
produits.  
2.3.1.  L’ensemble des balances  et dispositifs  de mesure utilisés  pour la fabrication  des 
aliments pour  animaux  doivent  être appropriés  pour la gamme de poids  ou de vo-
lumes  à mesurer, et  leur précision  doit être contrôlée régulièrement;  
2.3.2.  Tous  les dispositifs  de mélange utilisés  dans la fabrication d’aliments  pour ani-
maux  doivent  être appropriés  pour la gamme de poids  ou de volumes mélangés  
et doivent  pouvoir  fabriquer des  mélanges  et dilutions  homogènes.  Les entre-
prises  doivent  démontrer  l’efficacité des  dispositifs  de mélange quant  à l’homo-
généité.  Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
46 / 54 2.4. Les installations  doivent  comporter  un éclairage naturel  et/ou  artificiel  suffisant.  
2.5. Les systèmes  d’évacuation  des eaux  résiduaires  doivent  être adaptés  à l’usage 
auxquels  ils sont destinés;  ils doivent  être conçus  et construits  de manière à éviter  
tout risque  de contamination  des aliments  pour animaux.  
2.6. L’eau  utilisée  dans la fabrication  des aliments  pour animaux  doit être d’un niveau 
de qualité adéquat  pour les animaux;  les conduites  d’eau  doivent  être composées  
de matériaux  inertes.  
2.7. L’évacuation des  eaux  d’égout,  des eaux  usées  et des eaux  de pluie  doit s’effectuer 
de manière à préserver  les équipements  ainsi  que la sécurité sanitaire et la qualité  
des aliments  pour animaux.  La détérioration et  la poussière doivent  être évitées  
pour prévenir  l’invasion d’organismes  nuisibles.  
2.8. Les fenêtres et  autres  ouvertures  doivent,  au besoin,  être à l’épreuve  des orga-
nismes  nuisibles.  Les portes  doivent  être bien ajustées  et, lorsqu’elles sont fer-
mées,  elles doivent  être à l’épreuve des organismes  nuisibles.  
2.9. Au besoin, les plafonds, faux plafonds et autres équipements suspendus doivent  
être conçus,  construits  et parachevés  de manière à empêcher  l’encrassement  et à 
réduire la condensation,  l’apparition de moisissures indésirables  et le déversement  
de particules  pouvant  nuire  à la sécurité  et à la qualité  des aliments  pour animaux.   
3. Personnel  
Les entreprises  du secteur  de l’alimentation animale  doivent  disposer  d’un per-
sonnel  en nombre  suffisant et  possédant  les compétences  et les qualifications né-
cessaires  pour la fabrication  des produits  concernés.  Un organigramme préci-
sant les qualifications (par  exemple les diplômes,  l’expérience professionnelle 
spécifique)  et les  responsabilités du personnel  d’encadrement doit  être établi  et 
mis à la disposition  des autorités  compétentes  chargées  du contrôle.  L’ensemble 
du personnel doit  être clairement informé par écrit de ses fonctions,  responsabi-
lités et compétences,  et ce, notamment  lors de chaque  modification,  de manière 
à obtenir  la qualité  recherchée des produits.   
4. Production 
4.1. Une personne  qualifiée  responsable  de la production doit être désignée.  
4.2. Les entreprises  du secteur  de l’alimentation  animale doivent  veiller  à ce que les  
différentes  étapes  de la production soient  exécutées  selon  des procédures et  ins-
tructions  écrites  préétablies  visant  à définir, à vérifier  et à maîtriser  les points  cri-
tiques  dans le processus  de fabrication.  
4.3. Des mesures  à caractère technique  ou organisationnel  doivent  être prises  pour évi-
ter ou limiter, au besoin, la contamination croisée et les erreurs. Des moyens  suf-
fisants e t appropriés  doivent  être en place pour effectuer  des vérifications  au cours  
de la fabrication.  Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
47 / 54 4.4. Une surveillance doit être assurée  pour détecter  la présence d’aliments  pour ani-
maux,  de substances  indésirables  et d’autres  contaminants  interdits  pour des  rai-
sons liées à la santé humaine ou animale,  et des stratégies de contrôle appropriées  
visant  à réduire le risque au minimum doivent  être mises  en place.  
4.5. Les déchets et les matières  ne convenant  pas pour l’alimentation  animale doivent  
être isolés  et identifiés.  Toutes  les matières  contenant  des quantités dangereuses  
de médicaments  vétérinaires  ou de contaminants,  ou présentant d’autres  risques,  
doivent  être éliminées  d’une  manière appropriée  et ne doivent pas  être utilis ées 
comme aliments  pour animaux.  
4.6. Les entreprises  du secteur  de l’alimentation animale  prennent  les mesures appro-
priées  pour assurer  un traçage effectif  des produits.  
4.7. Les établissements  de mélange d’huiles ou de  graisses  qui commercialisent  des 
produits destinés aux aliments pour animaux les conservent en  un lieu physique-
ment  distinct des produits  destinés à d’autres  fins, à moins  que ces produits  ne 
soient  conformes  aux exigences de l’annexe 10.  
4.8. L’étiquette  des produits  fait clairement apparaître s ’ils sont destinés  à des aliments  
pour animaux ou à d’autres  fins. Si un certain  lot de produit  est déclaré comme 
non destiné à des aliments pour animaux, cette déclaration ne doit pas être modi-
fiée ultérieurement  par une entreprise  intervenant  plus en aval dans la chaîne.  
4.9. L’étiquetage des matières premières d’aliments pour animaux doit utiliser, 
lorsqu’elles existent, les dénominations qui figurent dans l’annexe 1.4, ch. 3.  
5. Contrôle de la qualité  
5.1. S’il y a lieu, une personne  qualifiée responsable  du contrôle  de la qualité  doit être  
désignée.  
5.2. Les entreprises  du secteur  de l’alimentation  animale doivent,  dans le cadre d’un  
système de contrôle  de la qualité,  avoir  accès  à un laboratoire doté  d’un personnel  
et des équipements  adéquats.  
5.3. Un p lan de contrôle  de la qualité  doit être établi  par écrit et mis en œuvre;  il doit 
comporter,  en particulier,  des vérifications des  points  critiques  du processus de 
fabrication, des procédures et fréquences d’échantillonnage, des méthodes d’ana-
lyse et leur fréquence, le respect des spécifications  – ainsi  que la destination  à 
donner  aux produits  en cas de non-conformité  – entre le stade des matières pre-
mières transformées et celui des produits finau x. 
5.4. Les documents  relatifs  aux matières  premières  utilisées  pour la fabrication  du pro-
duit final doivent  être conservés  par le fabricant afin  de garantir  la traçabilité.  Ces 
documents  doivent  être mis à la disposition des autorités  compétentes pendant  une 
période  adaptée à l’usage  pour lequel  les produits  sont mis sur  le marché.  En outre,  
des échantillons d’ingrédients et  de chaque lot de produits  fabriqués  et mis sur le 
marché ou de chaque fraction spécifique  de la production (dans  le cas d’une  pro-
duction en continu)  doivent  être prélevés  en quantité suffisante, suivant une pro-
cédure préétablie par le fabricant, et doivent  être conservés  afin d’assurer  la tra-
çabilité  (ces prélèvements  doivent être  périodiques  dans le cas d’une  fabrication Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
48 / 54 répondant  uniquement  aux besoins  propres du fabricant).  Les échantillons  doivent  
être scellés et  étiquetés de manière à être identifiés aisément; ils  doivent  être en-
treposés  dans des conditions  empêchant  toute  modification  anormale  de leur com-
position  ou toute  altération.  Ils doivent  être tenus  à la disposition  des autorités  
compétentes pendant  une période  adaptée à l’usage  auquel  sont destinés  les ali-
ments pour animaux mis sur le marché. Dans le cas d’aliments destinés à des ani-
maux  de compagnie,  le producteur  d’aliments ne doit garder  que des échantillons  
du produit  fini.  
6. Surveillance de la dioxine pour les huiles, les graisses et 
les produits  dérivés  
6.1. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale qui commercialisent des 
graisses, des huiles ou des produits dérivés destinés à être utilisés dans des ali-ments pour animaux font analyser ces produits dans des laboratoires accrédités, 
afin que ceux -ci en déterminent la somme des dioxines et PCB de type dioxi ne, 
conformément à l’annexe 9.  
6.2. En complément du système HACCP de l’entreprise du secteur de l’alimentation 
animale, les analyses visées au ch. 6.1 sont réalisées au moins dans les proportions suivantes (sauf mention autre, un lot de produits à analyse r n’excède pas les 1000 
tonnes):  
6.2.1.  Entreprises du secteur de l’alimentation animale transformant des graisses et huiles végétales brutes  : 
6.2.1.1.  100 % des lots de produits dérivés d’huiles et de graisses d’origine végétale, ex-
cepté la glycérine, la lécithine, les gommes et les produits visés au ch.  6.2.1.2.  
6.2.1.2.  les huiles acides issues d’un raffinage chimique, les pâtes de neutralisation (soap -
stocks), les auxiliaires de filtration usagés, la terre décolorante usée et les lots entrants d’huile de coco brute sont analysés et documentés dans le cadre du sys-tème HACCP.  
6.2.2.  Entreprises du secteur de l’alimentation animale produisant des graisses animales, y compris les établissements de transformation des graisses animales  : 
6.2.2.1.  Une analyse représentative pour 5000 tonnes avec au moins une analyse représen-tative par an de graisses animales et de produits dérivés appartenant aux matières 
de catégorie 3, conformément à l’art. 7 OSPA
13 ou provenant d’un établissement 
agréé du secteur alimentaire. 
6.2.3.  Entreprises du secteur de l’alimentation animale produisant de l’huile de poisson : 
6.2.3.1.  100 % des lots d’huile de poisson si l’huile est fabriquée:  
– à partir de produits dérivés d’huile de poisson autre qu’une huile de poisson 
raffinée;  
– dans des poissonneries qui n’ont pas encore fait l’objet d’un suivi, dont l’ori-gine est indéterminée ou qui sont situées sur la mer Baltique;  
  
13 RS 916.441.22  Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
49 / 54 – à partir de sous -produits de la pêche issus d’établissements fabriquant des 
produits de la pêche destinés à la consommation humaine qui ne bénéficient 
pas de l’agrément selon la législation sur les denrées alimentaires;  
– à base de merlan bleu ou de menhaden.  
6.2.3.2.  100 % des  lots sortants de produits dérivés d’huile de poisson autre qu’une huile 
de poisson raffinée sont analysés.  
6.2.3.3.  Une analyse représentative est réalisée par tranche de 2000 tonnes d’huile de pois-son non visée au ch.  6.2.3.1.  
6.2.3.4.  Les huiles de pois son décontaminées à l’aide d’un traitement bénéficiant d’un 
agrément officiel sont analysées selon les principes généraux HACCP, en confor-
mité avec l’art. 44 OSALA.  
6.2.4.  Secteur de l’oléochimie mettant des aliments pour animaux sur le marché : 
6.2.4.1.  100 % des lots entrants de graisses animales autres qu’aux ch. 6.2.2 ou 6.2.8, 
d’huile de poisson autre qu’aux ch. 6.2.3 ou 6.2.8, d’huiles et de graisses récupé-rées auprès d’entreprises du secteur des denrées alimentaire et de graisses et huiles 
mélangées.  
6.2.4.2.  100 % des lots de produits dérivés d’huiles et de graisses mis sur le marché en tant 
qu’aliments pour animaux, excepté la glycérine, les acides gras distillés purs ob-tenus par cassage et les produits visés au ch. 6.2.4.3.  
6.2.4.3  Les acides gras bruts obtenus par cassage, les acides gras estérifiés au glycérol, les monoglycérides et diglycérides d’acides gras, les sels d’acides gras et les lots 
entrants d’huile de coco brute sont analysés et documentés dans le cadre du sys-
tème HACCP.  
6.2.5.  Secteu r du biodiesel mettant des aliments pour animaux sur le marché : 
6.2.5.1.  100 % des lots entrants de graisses animales autres qu’aux ch. 6.2.2 ou 6.2.8, 
d’huile de poisson autre qu’aux ch. 6.2.3 ou 6.2.8, d’huiles et de graisses récupé-rées auprès d’entreprises du secteur des denrées alimentaire et de graisses et d’huiles mélangées;  
6.2.5.2.  100 % des lots de produits dérivés d’huiles et de graisses mis sur le marché en tant 
qu’aliments pour animaux, excepté la glycérine, les acides gras distillés purs ob-
tenus par cassage et les produits visés au ch. 6.2.5.3.  
6.2.5.3.  Les acides gras bruts obtenus par cassage, les acides gras estérifiés au glycérol, 
les monoglycérides et diglycérides d’acides gras, les sels d’acides gras et les lots entrants d’huile de coco brute sont analysés et documentés dans le cadre du sys-tème HACCP.  
6.2.6.  Établissements de mélange de graisses  : 
6.2.6.1.  100 % des lots entrants d’huile de coco brute, de graisses animales autres qu’aux 
ch. 6.2.2 ou 6.2.8, d’huile de poisson autre qu’aux ch. 6.2.3 ou 6.2.8, d’huiles et de graisses récupérées auprès d’entreprises du secteur des denrées alimentaires, 
de graisses et d’huiles mélangées et de produits dérivés d’huiles et de graisses, 
excepté la glycérine, la lécithine, les gommes et les produits visés au ch.  6.2.6.2.  Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
50 / 54 6.2.6.2.  Les huiles acides issues d’un raffinage chimique, les acides gras bruts obtenus par 
cassage, les acides gras distillés purs obtenus par cassage, les auxiliaires de filtra-tion, la terre décolorante et les pâtes de neu tralisation (soap -stocks) sont analysés 
et documentés dans le cadre du système HACCP, ou 
6.2.6.3100  % des lots de graisses et d’huiles mélangées destinés à l’alimentation animale.  
  L’entreprise du secteur de l’alimentation animale informe l’autorité compétente de l’option qu’elle choisit.  
6.2.7.  Producteurs d’aliments composés pour animaux d’élevage autres que ceux men-tionnés au ch. 6.2.6 : 
6.2.7.1.  100 % des lots entrants d’huile de coco brute, de graisses animales autres qu’aux 
ch. 6.2.2 ou 6.2.8, d’huile de poisson autre qu’aux ch. 6.2.3 ou 6.2.8, d’huiles et 
de graisses récupérées auprès d’entreprises du secteur des denrées alimentaires, 
de graisses et d’huiles mélangées et de produits dérivés d’huiles et de graisses, excepté la glycérine, la lécithine,  les gommes et les produits visés au ch.  6.2.7.2.  
6.2.7.2.  Les huiles acides issues d’un raffinage chimique, les acides gras bruts obtenus par cassage, les acides gras distillés purs obtenus par cassage, les auxiliaires de filtra-
tion, la terre décolorante et les pâtes de neutralisation (soap -stocks) sont analysés 
et documentés dans le cadre du système HACCP.  
6.2.7.3.  1 % des lots d’aliments composés pour animaux contenant des produits visés aux 
ch. 6.2.7.1 et 6.2.7.2.  
6.2.8.  Importateurs mettant des aliments pour animaux sur le marché : 
6.2.8.1.  100 % des lots importés d’huile de coco brute, de graisses animales, d’huile de 
poisson, d’huiles et de graisses récupérées auprès d’entreprises du secteur alimen-
taire, de graisses et d’huiles mélangées, de tocophérols extraits d’huile végétale et d’acétate d’α-tocophéryle qui en est dérivé, ainsi que de produits dérivés d’huiles 
et de graisses, excepté la glycérine, la lécithine, les gommes et les produits visés 
au ch.  6.2.8.2.  
6.2.8.2.  Les huiles acides issues d’un raffinage chimique, les acides gras bruts obtenus par cassage, les acides gras distillés purs obtenus par cassage et les pâtes de neutrali-sation (soap-stocks) sont analysés et documentés dans le cadre du système 
HACCP.  
6.3. Les graisses et les huiles qui ont été raffinées par un procédé reconnu suffisant 
pour que les valeurs maximales fixées dans l’annexe 10, partie 1 (section V de la directive 2002/32/CE
14) soient respectées sont analysées selon les principes gé-
néraux HACCP, en conformité avec l’art. 44 OS ALA.  
6.4. S’il est prouvé que le volume d’un chargement homogène est plus important que la taille maximale autorisée pour un lot conformément au ch. 6.2 et si le lot a fait 
l’objet d’un prélèvement représentatif, les résultats de l’analyse de l’échantillon  
ayant été dûment prélevé et scellé seront considérés comme acceptables.  
6.5. Tout lot de produits analysé conformément au ch. 6.2 est accompagné d’un docu-
ment justificatif attestant que ces produits, ou l’ensemble de leurs composants, ont 
  
14 Cf. note de bas de page relative à l’annexe 10, partie 1  Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
51 / 54 été analysés ou ont été soumis pour analyse à un laboratoire accrédité visé au ch. 
1, excepté les lots de produits visés aux ch. 6.2.1.2, 6.2.2.1, 6.2.3.3, 6.2.3.4, 6.2.4.3, 6.2. 5.3, 6.2.6.2, 6.2.7.2 et 6.2. 8.2.  
La preuve de l’analyse doit clairement établir le lien entr e la livraison et le(s) lot(s) 
analysé(s). Ce lien est décrit dans le système de traçabilité documenté qui est en 
place dans les locaux du fournisseur. En particulier, lorsque la livraison concerne 
plus d’un lot ou composant, le document justificatif à fournir couvre chacun des composants de la livraison. Si le contrôle est réalisé sur le produit sortant, la 
preuve que le produit a été analysé est fournie par le rapport d’analyse.  
Toute livraison de produits visée au ch. 6.2.2.1 ou au ch. 6.2.3.2 est accom pagnée 
d’un justificatif attestant que ces produits sont conformes aux exigences du ch. 
6.2.2.1 ou du ch. 6.2.3.2. Si nécessaire, la preuve de l’analyse portant sur le ou les lots livrés doit être transmise au destinataire lorsque l’entreprise reçoit l’ana lyse 
des laboratoires autorisés.  
6.6. Lorsqu’une entreprise du secteur de l’alimentation animale dispose d’un docu-ment justificatif prouvant qu’un lot de produit ou que l’ensemble des composants d’un lot de produit, tel que visé au ch. 6.2, qui entre dans  son établissement a déjà 
été analysé au préalable durant la phase de production, de transformation ou de 
distribution, l’entreprise en question est dégagée de sa responsabilité d’analyser 
ce lot.  
6.7. Si l’ensemble des lots de produits entrants visés au ch. 6.2.7.1 qui sont intégrés dans un processus de production a été analysé conformément aux exigences du présent règlement et s’il est possible de s’assurer que le processus de production, 
de manipulation et d’entreposage n’entraîne aucune augmentation de  la contami-
nation à la dioxine, l’entreprise du secteur de l’alimentation animale est dégagée 
de sa responsabilité d’analyser le produit sortant et procède plutôt à l’analyse con-
formément au système HACCP.  
6.8. Lorsqu’une entreprise du secteur de l’alimentation animale demande à un labora-
toire de réaliser une analyse telle que prévue au ch. 6.1, elle donne instruction au laboratoire de communiquer les résultats de cette analyse à l’autorité compétente, au cas où les plafonds de teneurs en dioxine visés à la  partie 1 de l’annexe 10 
(section V, ch. 1 et 2 de la directive 2002/32/CE
15) seraient dépassés.  
  Si une entreprise du secteur de l’alimentation animale fait appel à un laboratoire situé dans un pays tiers pour une analyse prévue au ch. 6.1, elle en infor me 
l’OFAG.   
7. Entreposage  et transport  
7.1. Les aliments  pour animaux  transformés doivent  être séparés  des matières pre-
mières  non transformées  et des additifs  afin d’éviter  toute  contamination croisée 
des aliments transformés;  des matériaux d’emballage appropriés doivent  être uti-
lisés.  
  
15 Cf. note de bas de page relative à l’annexe 10, partie 1  Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
52 / 54 7.2. Les aliments  pour animaux  doivent  être entreposés  et transportés dans  des conte-
neurs appropriés. Ils doivent être entreposés dans des lieux conçus, adaptés  et en-
tretenus  de manière à assurer  de bonnes  conditions  d’entreposage,  dont l’accès  est 
réservé aux personnes  autorisées par  les entreprises  du secteur  de l’alimentation  
animale.  
7.3. Les aliments  pour animaux  doivent  être entreposés  et transportés  de manière à 
pouvoir  être facilement identifiés,  afin d’éviter  toute  confusion  ou contamination  
croisée et de prévenir  leur détérioration.  
7.4. Les conteneurs  et équipements  utilisés  pour le transport,  l’entreposage,  l’achemi-
nement,  la manutention  et le pesage  des aliments  pour animaux  doivent être  main-
tenus  en état de propreté.  Des plans  de nettoyage doivent  être instaurés  et la pré-
sence de traces  de détergents  et de désinfectants  doit être réduite au minimum.  
7.5. Toute  souillure  doit être réduite  au minimum  et maîtrisée afin  de limiter l’invasion  
par des organismes  nuisibles.  
7.6. S’il y a lieu, les températures  doivent  être maintenues  au niveau  le plus bas pos-
sible  pour éviter  toute  condensation et toute  souillure.  
7.7. Les conteneurs qui servent à l’entreposage ou au transport de graisses mélangées, 
d’huiles d’origine végétale ou de produits dérivés qui sont destinés à des aliments pour animaux ne sont pas utilisés pour l’entreposage ou le transport d’autres pro-
duits, à moins que ces produits ne soient conforme s aux exigences de la présente 
ordonnance.  
En cas de risque de contamination, ils sont conservés séparément de toute autre 
marchandise.  
Lorsqu’il n’est pas possible de procéder à cette séparation, les conteneurs sont à nettoyer soigneusement de manière à faire disparaître toute trace de produit, dans les cas où ces conteneurs auraient été utilisés auparavant pour des produits qui ne sont pas conformes aux exigences de l’annexe 10.  
Conformément aux dispositions de l’annexe 4, ch. 21 à 24, OSPA, les graisses animales de catégorie 3 destinées à être utilisées dans la fabrication d’aliments 
pour animaux sont entreposées et transportées conformément aux exigences de l’OSPA.   
8. Tenue  de registres  
8.1. Toutes  les entreprises  du secteur  de l’alimentation  animale,  y compris  celles  qui 
agissent uniquement en qualité de commerçants sans jamais détenir les produits dans leurs installations, doivent conserver dans un registre les données  perti-
nentes,  y compris  celles  relatives  aux achats,  à la production et  aux ventes  qui 
permettront un  traçage effectif  entre  la réception  et la livraison,  y compris  l’ex-
portation jusqu’à  la destination  finale.  
8.2. L
es  entreprises  du secteur  de l’alimentation  animale,  à l’exception  de celles  qui 
agissent uniquement en qualité de commerçants sans jamais détenir les produits  
dans leurs  installations,  doivent  conserver  dans un registre:  Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
53 / 54 8.2.1.  Des documents  relatifs  au processus  de fabrication  et aux contrôles:  
Les entreprises  du secteur  de l’alimentation animale doivent  disposer  d’un sys-
tème de documentation conçu  pour définir  et maîtriser les  points  critiques  du 
processus  de fabrication  ainsi  que pour établir  et mettre en œuvre un plan de 
contrôle  de la qualité.  Elles  doivent  conserver  les résultats des contrôles  effectués.  
Ce jeu de documents  doit être conservé  pour permettre de  retracer  l’historique  
de la fabrication  de chaque  lot de produits  mis en circulation  et d’établir  les 
responsabilités  en cas de réclamation.  
8.2.2.  Des documents  relatifs  à la traçabilité,  en particulier:  
8.2.2.1.  pour les additifs pour aliments pour animaux:  
– la nature et la quantité des additifs produits, leurs dates de fabrication respec-
tives et, lorsqu’il y a lieu, le numéro du lot ou de la fraction spécifique de la product ion, en cas de production en continu,  
– le nom et l’adresse de l’établissement auquel les additifs sont livrés, la nature et la quantité des additifs livrés et, lorsqu’il y a lieu, le numéro du lot ou de 
la fraction spécifique de la production, en cas de p roduction en continu;  
8.2.2.2.  pour les prémélanges:  
– le nom et l’adresse des fabricants ou fournisseurs d’additifs, la nature et la 
quantité des additifs utilisés et, lorsqu’il y a lieu, le numéro du lot ou de la 
fraction spécifique de la production, en cas de production en continu,  
– la date de fabrication du prémélange et, lorsqu’il y a lieu, le numéro du lot,  
– le nom et l’adresse de l’établissement auquel le prémélange est livré, la date 
de livraison, la nature et la quantité du prémélange livré et, l orsqu’il y a lieu, 
le numéro du lot;  
8.2.2.3.  pour les aliments composés/matières premières d’aliments pour animaux:  
– le nom et l’adresse des fabricants ou des fournisseurs d’additifs/de prémé-langes, la nature et la quantité du prémélange utilisé et, lorsqu’il y a lieu, le 
numéro du lot,  
– le nom et l’adresse des fournisseurs des matières premières d’aliments pour animaux et des aliments complémentaires pour animaux et la date de livrai-son, 
– le type, la quantité et la formulation des aliments composés  pour animaux,  
– la nature et la quantité de matières premières d’aliments pour animaux ou d’aliments composés fabriqués ainsi que la date de fabrication, et le nom et l’adresse de l’acheteur (par exemple une exploitation agricole ou d’autres entreprises du secteur de l’alimentation animale).   
9. Réclamations et rappel des produits  
9.1. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent mettre en œuvre un système d’enregistrement et de traitement des réclamations.  Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
54 / 54 9.2. Elles doivent mettre en place, lorsque cela s’avère nécessaire, un système permet-
tant le rappel rapide des produits se trouvant dans le réseau de distribution. Elle s 
doivent définir, par des procédures écrites, la destination de tout produit rappelé 
et, avant que de tels produits soi ent remis en circulation, ces produits doivent faire 
l’objet d’un nouveau contrôle de la qualité.