Décision relative aux mesures phytosanitaires exigé es  
pour  l’importation des semences végétales au Maroc  
 
 
Le Directeur Général de l’Office National de Sécurité Sanitaire des Produits  Alimentaires,  
 
- Vu la Convention Internationale de la Protection des Végétaux (CIPV) ratifiée et publiée par le 
Dahir n°1 -73-439 du 8 janvier 1974 notamment le point -6- de l’article VII ;  
- Vu le Dahir du 24 décembre 1949 établissant le contrôle sur l’importation, la production, la 
circulation, la cession et la plantation de certains végétaux  ; 
- Vu l’arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux 
et forêts n°593 -17 du 8 août 2017 relatif à l’inspection san itaire des végétaux, produits végétaux et 
autres objets à l’importation  ; 
- Considérant le risque phytosanitaire relatif à dissémination des organismes nuisibles lors de 
l’importation des semences végétales  ; 
 
 
DECIDE  : 
 
 
Article unique  : 
 
La présente décision fixe les exigences phytosanitaires pour l’importation des semences végétales au 
Maroc.    
 
EXIGENCES PHYTOSANITAIRES POUR L’IMPORTATION DES SEMENCES  
 
N.B : les exigences phytosanitaires sont applicables en fonction du statut de chaque org anisme 
nuisible indépendamment des autres.  
Par exemple  : Les semences provenant d’un pays indemne de l’organisme nuisible 1, infesté par 
un organisme nuisible 2 avec un site de production indemne,  testé par rapport à un organisme 3  
et traité contre l’organisme 4 . L’ONPV du pays d’origine doit délivrer un certificat phytosanitaire 
avec les déclarations supplémentaires suivantes  : 
- Le pays est indemne de l’organisme 1, et  ; 
- Le site de production est indemne de l’organisme 2, et  ; 
- L’envoi est testé et trouvé indemne de l’ organisme 3, et  ; 
- L’envoi est traité contre l’organisme 4.  
 
Courgette  
Cucurbita pepo  
 
 
Courge  
Cucurbita maxima  1- Certificat phytosanitaire comportant l es déclaration s supplémentaire s suivante s :  
▪ Le pays est indemne d’ Acidovorax citrulli , Xanthomonas cucurbitae, 
Cucumber green mottle mosaic virus et de Cladosporium cucumerinum.  
ET/OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ La zone de production est indemne d’Acidovorax citrulli , Xanthomonas 
cucurbitae, Cucumber green mottle mosaic virus et de Cladosporium 
cucumerinum . 
ET/OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ Le lieu ou le site de production est indemne d’ Acidovorax citrulli , 
Xanthomonas cucurbitae, Cucumber green mottle mosaic virus et de 
Cladosporium cucumerinum.  
ET/OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ L’envoi est testé et trouvé indemne d’ Acidovorax citrulli, Xanthomonas 
cucurbitae et Cucumber green mottle mosaic virus . 
▪ L’envoi est traité par un fongicide contre Cladosporium cucumerinum ou 
l’envoi est testé et trouvé indemne de  Cladosporium cucumerinum (choisir 
une des 2 options).  
2- Le traitement contre Cladosporium cucumerinum  doit être mentionné au niveau 
du certificat phytosanitaire dans la case réservée aux traitements ;  
3- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes de la bactérie  
Acidovorax citrulli . 
Concombre  
Cucumis sativus   1- Certifi cat phytosanitaire comportant l es déclaration s supplémentaire s suivante s :  
▪ Le pays est indemne  de Xanthomonas cucurbitae, Cucumber green mottle 
mosaic virus et de Cladosporium cucumerinum.  
ET/OU  
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ La zone de production est indemne de Xanthomonas cucurbitae, 
Cucumber green mottle mosaic virus et de Cladosporium cucumerinum.  
ET/OU  
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :   
 
▪ Le lieu ou le site de production est indemne de Xanthomonas cucurbitae, 
Cucumber green mottle mosaic virus et de Cladosporium cucumerinum.  
ET/OU  
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ L’envoi est testé et trouvé indemne de  Xanthomonas cucurbitae et 
Cucumber green mottle mosaic virus.  
▪ L’envoi est traité par un fongicide contre Cladosporium cucumerinum  ou 
l’envoi est testé et trouvé indemne de  Cladosporium cucumerinum (choisir 
une des 2 options).  
2- le traitement contre Cladosporium cucumerinum  doit être mentionné au niveau 
du certificat phytosanitaire dans la case réservée aux traitements ;  
Melon  
Cucumis melo  1- Certificat phytosanitaire comportant l es déclaration s supplémentaire s suivante s :  
▪ Le pays est indemne d’Acidovorax citrulli ,  Cucumber green mottle 
mosaic virus et de Cladosporium cucumerinum.  
ET/OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ La zone de production est indemne d’ Acidovorax citrulli, Cucumber 
green mottle mosaic virus et de Cladosporium cucumerinum.  
ET/OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ Le lieu ou le site de production est indemne d’ Acidovorax citrulli, 
Cucumber green mottle mosaic virus et de Cladosporium cucumerinum.  
ET/OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ L’envoi est testé et trouvé indemne Acidovorax citrulli, Cucumber green 
mottle mosaic virus . 
▪ L’envoi est traité par un fongicide contre Cladosporium cucumerinum ou 
l’envoi est testé et trouvé indemne de  Cladosporium cucumerinum (choisir 
une des 2 options).  
2- Le traitement contre Cladosporium cucumerinum  doit être mentionné au niveau  
du certificat phytosanitaire dans la case réservée aux traitements , le cas échéant . 
3- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes d’ Acidovorax 
citrulli.  
 
Pastèque   
Citrullus lanatus   1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ Le pays est indemne d’Acidovorax citrulli et Cucumber green mottle 
mosaic virus . 
ET/OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ La zone de production est indemne d ’Acidovorax citrulli  et Cucumber 
green mottle mosaic virus.  
ET/OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ Le lieu ou le site de production est indemne d ’Acidovorax citrulli et 
Cucumber green mottle mosaic virus.  
ET/OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :   
 
▪ L’envoi est testé et trouvé indemne d ’ Acidovorax  citrulli et Cucumber 
green mottle mosaic virus.  
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes de la bactérie  
Acidovorax citrulli.  
Oignon  
Allium cepa  
Échalote  
Allium ascalonicum  
Ail 
Allium sativum  
Ciboule  
Allium fistulosum  
 
Poireau  
Allium 
ampeloprasum var. 
porrum  
Ciboulette  
Allium 
schoenoprasum  1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ Le pays est indemne de la bactérie Xanthomonas euvesicatoria pv. allii et 
du nématode  Ditylenchus dipsaci.  
ET/OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ La zone de production est indemne de la bactérie Xanthomonas 
euvesicatoria pv. allii et du nématode  Ditylenchus dipsaci.  
ET/OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ Le lieu ou le site de production est indemne de Xanthomonas euvesicatoria 
pv. allii et de  Ditylenchus dipsaci.  
ET/OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes   
▪ L’envoi  est testé et trouvé indemne de Xanthomonas euvesicatoria pv. allii 
et de  Ditylenchus dipsaci.  
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes de Xanthomonas 
euvesicatoria pv. allii et de  Ditylenchus dipsaci.  
Carotte  
Daucus carota  1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ Le pays est indemne de la bactérie  Xanthomonas hortorum pv. carotae  et 
des champignons  Alternaria dauci et Cercospora carotae.  
▪ L’envoi  est indemne de  Cirsium arvense, Cuscuta  spp. et Orobanche spp. 
ET/OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ La zone de production est indemne de la bactérie  Xanthomonas hortorum 
pv. carotae  et des champignons  Alternaria dauci  et Cercospora carotae.  
▪ L’envoi  est indemne de  Cirsium arvense, Cuscuta  spp. et Orobanche spp. 
ET/OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ Le lieu ou le site de production est indemne de la bactérie Xanthomonas 
hortorum  pv. carotae  et des champignons Alternaria dauci et Cercospora 
carotae . 
▪ L’envoi  est indemne de  Cirsium arvense, Cuscuta  spp. et Orobanche spp. 
ET/OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ L’envoi  est testé et trouvé indemne de la bactérie Xanthomonas hortorum 
pv. carotae . 
▪ L’envoi est traité par un fongicide contre Cercospora carotae  et 
Alternaria dauci  ou l’envoi est testé et trouvé indemne de  Cercospora 
carotae et Alternaria dauci  (choisir une des 2 options)  
▪ L’envoi  est indemne de  Cirsium arvense, Cuscuta  spp. et Orobanche spp.   
 
2- Le traitement contre Cercospora carotae  et Alternaria dauci  doit être 
mentionné au niveau du certificat phytosanitaire dans la case réservée aux 
traitements , le cas échéant ; 
 
Luzerne  
Medicago sativa  1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ Le pays est indemne du nématode Ditylenchus dipsaci   et de la bactérie  
Clavibacter michiganensis ssp.insidiosus . 
▪ L’envoi  est indemne de  Cuscuta  spp. 
ET/OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ La zone de production est indemne du nématode Ditylenchus dipsaci  et de 
la bactérie  Clavibacter michiganensis ssp.insidiosus .. 
▪ L’envoi  est indemne de  Cuscuta spp. 
ET/OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ Le site ou le lieu de production est indemne du nématode Ditylenchus 
dipsaci  et de la bactérie  Clavibacter michiganensis ssp.insidiosus . 
▪ L’envoi est indemne de  Cuscuta  spp. 
ET/OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ L’envoi  est testé et trouvé indemne du nématode Ditylenchus dipsaci   et 
de la bactérie  Clavibacter michiganensis ssp.insidiosus  ; 
▪ L’envoi  est indemne de  Cuscuta spp. 
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes du nématode 
Ditylenchus dipsaci  et de la bactérie  Clavibacter michiganensis ssp. insidiosus.  
 
Riz 
Oryza sativa  1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ Le pays est indemne d’Aphelenchoides besseyi  et Xanthomonas oryzae pv. 
oryzae.  
ET/OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ La zone de production est indemne d’Aphelenchoides besseyi et 
Xanthomonas oryzae pv. oryzae.  
ET/OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ Le site ou le lieu de production est indemne d’Aphelenchoides besseyi et 
Xanthomonas oryzae pv. oryzae.  
ET/OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ L’envoi  est testé et trouvé indemne d ’Aphelenchoides besseyi et 
Xanthomonas oryzae pv. oryzae.  
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes d’Aphelenchoides 
besseyi et Xanthomonas oryzae pv. oryzae  
 
Tomate  
Solanum 
lycopersicum  I- Cas des pays indemnes du Tobamovirus (ToBRFV)  : 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ Le pays est indemne du virus  ToBRFV  ;  
 
 ▪ Les semences ont été obtenues au moyen d’une méthode d’extraction à 
l’acide appropriée ou d’une méthode équivalente.  
2- Bulletin d'analyse attestant que l’envoi est indemne du virus ToBRFV . 
ET 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclara tions supplémentaires suivantes :   
▪ Le pays est indemne du Pepino mosaic virus, Tomato ringspot virus, 
Clavibacter michiganensis subsp .  michiganensis, Xanthomonas campestris 
pv. vesicatoria, Ralstonia solanacearum , Potato Spindle Tuber Viroid 
Xanthomonas  gardneri , Xanthomonas perforans, Xanthomonas  euvesicatoria  
et Tomato black ring virus . 
 
ET / OU 
 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
 La zone de production est indemne du Pepino mosaic virus, Tomato 
ringspot virus, Clavibacter michiganensis subsp .  michiganensis, 
Xanthomonas campestris pv. vesicatoria , Ralstonia solanacearum, Potato 
Spindle Tuber Viroid , Xanthomonas gardneri, Xanthomonas perforans, 
Xanthomonas  euvesicatoria  et Tomato black ring virus.   
ET / OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclara tions supplémentaires suivantes :   
▪ Le site ou lieu de production est indemne Pepino mosaic virus, Tomato 
ringspot virus, Clavibacter michiganensis subsp . michiganensis, Xanthomonas 
campestris pv. vesicatoria, Ralstonia solanacearum, Potato Spindle Tuber 
Viroid , Xanthomonas gardneri, Xanthomonas perforans, Xanthomonas 
euvesicatoria  et Tomato black ring viru s. 
 
ET / OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ L’envoi est testé et trouvé indemne Pepino mosaic virus, Clavibacter 
michiganensis subsp.   michiganensis, Xanthomonas campestris pv. 
vesicatoria, Potato Spindle Tuber Viroid , Xanthomonas gardneri, 
Xanthomonas perforans  et Xanthomonas  euvesicatoria  ;  
▪ L’envoi est indemne de Tomato ringspot virus , Tomato black ring virus et 
de Ralstonia solanacearum . 
 
II- Cas des pays infestés par le virus Tobamovirus (ToBRFV):  
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ La zone de production des semences est indemne du virus ToBRFV  ; 
▪ Les semences ont été testées officiellement sur un échantillon représentatif 
à l'aide d'une méthode appropriée au laboratoire et trouvées indemnes du 
virus ToBRFV ;  
▪ Les semences ont été obtenues au moyen d’une méthode d’extraction à 
l’acide appropriée ou d’une méthode équivalente.  
2- Bulletin d'analyse attestant que l’envoi est indemne du virus ToBRFV .  
 
ET 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
 Le pays est indemne  de Pepino mosaic virus, Tomato ringspot virus, 
Clavibacter michiganensis subsp .  michiganensis, Xanthomonas campestris 
pv. vesicatoria, Ralstonia solanacear um, Potato Spindle Tuber Viroid,  
Xanthomonas gardneri, Xanthomonas perforans, Xanthomonas  
euvesicatoria  et Tomato black ring virus.  
ET / OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
 la zone de production est indemne Pepino mosaic virus, Tomato ringspot 
virus, Clavibacter michiganensis subsp .  michiganensis, Xanthomonas 
campestris pv. vesicatoria,  Ralstonia solanacearum, Potato Spindle Tuber 
Viroid , Xanthomonas gardneri, Xanthomonas perforans, Xanthomonas  
euvesicatoria  et Tomato black ring virus.  
ET / OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes :  
▪Le site ou lieu de production est indemne Pepino mosaic virus, Tomato 
ringspot virus, Clavibacter michiganensis subsp .  michiganensis, 
Xanthomonas campestris pv. vesicatoria, Ralstonia solanacearum, Potato 
Spindle Tuber Viroid, Xanthomonas gardneri, Xanth omonas perforans, 
Xanthomonas euvesicatoria  et Tomato black ring virus.  
 
                                               ET/  OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
 L’envoi est testé et trouvé indemne Pepino mosaic virus, Clavibacter 
michiganensis subsp .  michiganensis , Xanthomonas campestris pv. 
vesicatoria , Potato Spindle Tuber Viroid , Xanthomonas gardneri, 
Xanthomonas perforans  et Xanthomonas  euvesicatoria .  
 L’envoi est indemne de Tomato ringspot virus , Tomato black ring virus  et 
de Ralstonia solanacearum . 
 
Poivron  
Piment  
Capsicum annuum  
 I- Cas des pays indemnes du Tobamovirus (ToBRFV)  : 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ Le pays est indemne du virus ToBRFV  ; 
▪ Les semences ont été obtenues au moyen d’une méthode d’extraction à 
l’acide appropriée ou d’une méthode équivalente.  
2- Bulletin d'analyse attestant que l’envoi est indemne du virus ToBRFV . 
ET 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ Le pays est indemne du, Xanthomonas campestris pv. vesicatoria  
Ralstonia solanacearum, Potato Spindle Tuber Viroid , Xanthomonas 
gardneri, Xanthomonas perforans, Xanthomonas  euvesicatoria  et Tomato 
black ring virus.  
 
ET / OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
 La zone de production est indemne d e Xanthomonas campestris pv. 
vesicatoria, Ralstonia solanacearum, Potato Spindle Tuber Viroid ,  
 
Xanthomonas gardneri, Xanthomonas perforans, Xanthomonas 
euvesicatoria  et Tomato black ring virus.  
ET /OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclara tions supplémentaires suivantes :  
▪ Le site ou lieu de production est indemne, Xanthomonas campestris pv. 
vesicatoria, Ralstonia solanacearum, Potato Spindle Tuber Viroid . 
Xanthomonas gardneri, Xanthomonas perforans, Xanthomonas euvesicatoria  
et Tomato black ring virus.  
 
ET/OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
 L’envoi est testé et trouvé indemne , Xanthomonas campestris pv. 
vesicatoria, Potato Spindle Tuber Viroid , Xanthomonas gardneri, 
Xanthomonas perforans  et Xanthomonas euvesicatoria . 
▪ L’envoi est indemne de Tomato black ring virus et de  Ralstonia 
solanacearum.  
 
II- Cas des pays infestés par le virus Tobamovirus (ToBRFV)  : 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ La zone de production des semences est indemne du virus ToBRFV  ; 
▪ Les semences ont été testées officiellement sur un échantillon représentatif 
à l'aide d'une méthode appropriée au laboratoire et trouvées indemnes du 
virus ToBRFV ;  
▪ Les semences ont été obtenue s au moyen d’une méthode d’extraction à 
l’acide appropriée ou d’une méthode équivalente.  
2- Bulletin d'analyse attestant que l’envoi est indemne du virus ToBRFV . 
ET 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
 Le pays est indemne  de, Xanthomonas campestris pv. vesicatoria, 
Ralstonia solanacearum, Potato Spindle Tuber Viroid , Xanthomonas 
gardneri, Xanthomonas perforans, Xanthomonas euvesicatoria  et Tomato 
black ring virus.  
ET / OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ La zone de production est indemne de Xanthomonas campestris pv. 
Vesicatoria, Ralstonia solanacearum, Potato Spindle Tuber Viroid , 
Xanthomonas gardneri, Xanthomonas perforans, Xanthomonas 
euvesicatoria , Tomato black ring virus.  
ET/ OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes :  
▪Le site ou lieu de production est indemne de Xanthomonas campestris pv. 
vesicatoria, Ralstonia solanacearum, Potato Spindle Tuber Viroid , 
Xanthomonas gardneri, Xanthomonas perforans, Xanthomonas euvesicatoria  
et Tomato black ring virus.   
 
                                              ET / OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ L’envoi est testé et trouvé indemne de Xanthomonas campestris pv. 
vesicatoria , Potato Spindle Tuber Viroid , Xanthomonas gardneri, 
Xanthomonas perforans  et Xanthomonas euvesicatoria . 
▪ L’envoi est indemne de Tomato black ring virus et de  Ralstonia 
solanacearum.  
 
Haricot  
Phaseolus vulgaris  1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ Le pays est indemne des bactéries Curtobacterium flaccumfaciens pv. 
flaccumfaciens, Pseudomonas savastanoi pv. phaseolicola, Xanthomonas 
campestris pv. phaseoli , Erwinia stewartii et du virus  Bean Common 
Mosaic Virus .  
ET/OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ La zone de production est indemne des bactéries Curtobacterium 
flaccumfaciens pv. flaccumfaciens, Pseudomonas savastanoi pv. 
phaseolicola, Xanthomonas campestris pv. phaseoli, Erwinia stewartii et 
du virus  Bean Common Mosaic Virus.  
ET/OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ Le site ou le lieu de production est indemne des bactéries Curtobacterium 
flaccumfaciens pv. flaccumfaciens, Pseudomonas savastanoi pv. 
phaseolicola, Xanthomonas campestris pv. phaseoli , Erwinia stewartii et 
du virus  Bean Common Mosaic Virus . 
ET/OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ L’envoi  est testé et trouvé indemne des bactéries Curtobacterium 
flaccumfaciens pv. flaccumfaciens, Pseudomonas savastanoi pv. 
phaseolicola, Xanthomonas campestris pv. phaseoli et du virus  Bean 
Common Mosaic Virus.  
▪ L’envoi est indemne  d’Erwinia stewartii.  
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes des bactéries 
Curtobacterium flaccumfaciens pv. flaccumfaciens et Xanthomonas campestris pv. 
Phaseoli . 
Fève  
Féverole  
Vicia faba  
 1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ Le pays est indemne de Broad bean sta in virus, Cowpea mild mottle virus 
et Bruchus rufimanus.  
ET/OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ La zone de production est indemne de Broad bean stain virus , Cowpea 
mild mottle virus et Bruchus rufimanus.  
ET/OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations  supplémentaires suivantes  :  
▪ Le lieu ou le site de production est indemne de Broad bean stain virus et 
Cowpea mild mottle virus  ;  
 
▪ L’envoi est inspecté et trouvé indemne de  Bruchus rufimanus  ; 
ET/OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ L’envoi est indemne de  Bruchus rufimanu s, Broad bean stain virus et 
Cowpea mild mottle virus . 
 
Pois 
Petis -pois 
Pisum sativum  
 1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ Le pays est indemne de Pseudomonas syringae pv. pisi, Bean yellow mosaic 
virus, Pea Seed -Borne Mosaic Virus  et Bruchus pisorum.  
ET/OU  
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ La zone de production est indemne de Pseudomonas syringae pv. pisi, 
Bean yellow mosaic virus, Pea Seed -Borne Mosaic Virus  et Bruchus 
pisorum.  
ET/OU  
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ Le lieu ou le site de production est indemne de Pseudomonas syringae pv. 
pisi, Bean yellow mosaic virus, Pea Seed -Borne Mosaic Virus  et Bruchus 
pisorum.  
ET/OU  
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ L’envoi est testé et trouvé indemne de Pseudomonas syringae pv. pisi, 
Bean yellow mosaic virus et Pea Seed -Borne Mosaic Virus  ; 
▪ L’envoi est indemne de  Bruchus pisorum  ; 
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes de Bean yellow 
mosaic virus . 
Pois-chiche  
Cicer arietinum  1- Certificat phytosanitaire comportant l a déclaration supplémentaire suivante:  
      ▪    Le pays est indemne de Bean yellow mosaic virus.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant l a déclaration supplémentaire suivante:  
▪    La zone de production est indemne de Bean yellow mosaic virus.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant la déclaration supplémentaire suivante :  
 Le lieu ou le site de production est indemne de Bean yellow mosaic virus.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant la déclaration supplémentaire suivante :  
 L’envoi est testé  et trouvé indemne de Bean yellow mosaic virus;  
 
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes de Bean yellow 
mosaic virus.  
Vesce  
Vicia sativa  1- Certificat phytosanitaire comportant l a déclaration supplémentaire suivante  :  
▪ Le pays est indemne de Peronospora viciae.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant la déclaration supplémentaire suivante  : 
 La zone de production est indemne de Peronospora viciae.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant la déclaration supplémentaire suivante  : 
 Le lieu ou le site de production est indemne de Peronospora viciae.   
 
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant la déclaration supplémentaire suivante  : 
 L’envoi est testé et trouvé indemne de Peronospora viciae.  
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes de Peronospora 
viciae . 
Brassica spp  1- Certificat phytosanitaire comportant l a déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ Le pays est indemne de  la bactérie Xanthomonas campestris pv. campestris 
et des champignons  Alternaria brassicae  et Leptosphaeria maculans  
▪ L’envoi  est indemne de  Cirsium arvense, Cuscuta  spp. et Orobanche spp. 
ET/OU  
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ La zone de production est indemne de la bactérie Xanthomonas campestris 
pv. campestris et des champignons  Alternaria brassicae et Leptosphaeria 
maculans  ; 
▪ L’envoi  est indemne de  Cirsium arvense, Cuscuta  spp. et Orobanche spp. 
ET/OU  
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ Le lieu ou le site de production est indemne de  la bactérie Xanthomonas 
campestris pv. campestris et des champignons  Alternaria brassicae et 
Leptosphaeria maculans  ; 
▪ L’envoi est indemne de  Cirsium arvense, Cuscuta  spp. et Orobanche spp. 
ET/OU  
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ L’envoi  est testé et trouvé indemne de la bactér ie Xanthomonas campestris 
pv. campestris et des champignons  Alternaria brassicae et Leptosphaeria 
maculans  ; 
▪ L’envoi est indemne de  Cirsium arvense, Cuscuta  spp. et Orobanche spp. 
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes de  la bactérie  
Xanthomonas campestris pv. campestris et des champignons  Alternaria brassicae 
et Leptosphaeria maculans.  
Laitue  
Lactuca sativa  1- Certificat phytosanitaire comportant l es déclaration s supplémentaire s suivante s :  
▪ Le pays est indemne de Pseudomonas cichorii et du  Lettuce mosaic virus.  
ET/OU  
 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes :  
▪ La zone de production est indemne de Pseudomonas cichorii et du  Lettuce 
mosaic virus  ; 
ET/OU  
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes :  
▪ Le lieu ou le site de production est indemne de Pseudomonas cichorii et du 
Lettuce mosaic virus  ; 
ET/OU  
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes :  
▪ L’envoi  est testé et trouvé indemne du Lettuce mosaic virus.  
▪ L’envoi est indemne de  Pseudomonas cichorii.   
 
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes du virus Lettuce mosaic 
virus  
Chicorée  
Cichorium intybus  
Endive  
Cichorium endivia   1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ Le pays est indemne de Microdochium panattonianum  et du Chicory yellow 
mottle virus;  
▪ L’envoi  est indemne de  Cirsium arvense, Cuscuta  spp. et Orobanche spp. 
ET/OU  
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ La zone de production est indemne de Microdochium panattonianum  et du 
Chicory yellow mottle virus;  
▪ L’envoi est indemne de  Cirsium arvense, Cuscuta  spp. et Orobanche spp. 
ET/OU  
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ Le lieu ou le site de production est indemne de Microdochium 
panattonianum  et du Chicory yellow mottle virus;  
▪ L’envoi est indemne de  Cirsium arvense, Cuscuta  spp. et Orobanche spp. 
ET/OU  
 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ L’envoi  est indemne de  Microdochium panattonianm et Chicory yellow 
mottle virus . 
▪ L’envoi est indemne de  Cirsium arvense, Cuscuta  spp. et Orobanche spp. 
Maïs  
Zea mays  1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ Le pays est indemne de Spodoptera frugiperda ;  
▪ Le pays est indemne de  Pantoea stewartii subsp.  stewartii, Stenocarpella 
macrospora, Stenocarpella maydis , Maize dwarf mosaic virus et Maize 
chlorotic mottle virus.  
ET/OU  
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ La zone de production est indemne de Spodoptera frugiperda ;  
▪ La zone de production est indemne de  Pantoea stewartii subsp.  stewartii, 
Stenocarpella macrospora, Stenocarpella maydis , Maize dwarf mosaic 
virus et Maize chlorotic mottle virus.  
ET/OU  
1- Certificat phytosanitaire comportant les déc larations supplémentaires suivantes  :   
 
▪ Le site ou le lieu de production est indemne de Pantoea stewartii subsp.  
stewartii, Stenocarpella macrospora, Stenocarpella maydis , Maize dwarf 
mosaic virus  et Maize chlorotic mottle virus  ; 
▪ L’envoi a été inspecté et trouvé indemne de S. frugiperda  ; 
ET/OU  
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ L’envoi a été testé et trouvé indemne de Pantoea stewartii subsp.  stewartii, 
Stenocarpella macr ospora, S tenocarpella maydis, Maize dwarf mosaic 
virus  et Maize chlorotic mottle virus ; 
2- L’envoi a été inspecté et trouvé indemne de S. frugiperda . 
3- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes de  Pantoea 
stewartii subsp. stewartii , Stenocarpella macrospora et Stenocarpella maydis.  
Blés 
Triticum spp.  
Triticale  
Triticosecale spp.  1- Certificat phytosanitaire comportant l a déclaration supplémentaire suivante  :  
▪ Le pays est indemne de Tilletia controversa, Tilletia indica, Ustilago 
segetum var. tritici  et Xanthomonas translucens pv. translucens.  
ET/OU  
1- Certificat phytosanitaire comportant la déclaration supplémentaire suivante  : 
 La zone de production est indemne de Tilletia controversa, Tilletia indica, 
Ustilago se getum var. tritici et  Xanthomonas translucens pv. translucens.  
ET/OU  
1- Certificat phytosanitaire comportant la déclaration supplémentaire suivante  :  
 Le lieu ou le site de production est indemne de Tilletia controversa, Tilletia 
indica, Ustilago segetum var. tritici et Xanthomonas translucens pv. 
translucens . 
ET/OU  
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires  
 L’envoi est testé et trouvé indemne de  Tilletia controversa, Ti lletia indica, 
et Xanthomonas translucens pv. translucens , 
 L’envoi est traité par un fongicide contre Ustilago segetum var. tritici  ou 
l’envoi est testé et trouvé indemne d’ Ustilago segetum var. tritici  (choisir 
une des deux options) ; 
2- Le traitement contre  Ustilago segetum var. tritici  doit être mentionné au niveau 
du certificat phytosanitaire dans la case réservée aux traitements , le cas échéant  ; 
3- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes Tilletia controversa  
et Tilletia indica . 
 
Orge  
Hordeum vulgare  1- Certificat phytosanitaire comportant l es déclaration s supplémentaire s suivante s:  
 Le pays est indemne de Pyrenophora graminea, Tilletia controversa, 
Tilletia indica, Ustilago segetum var. nuda, Xanthomonas translucens pv. 
translucens  et Barley stripe mosaic hordeivirus.  
ET/OU  
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes :  
 
 La zone de production est indemne Pyrenophora graminea, Tilletia 
controversa, Tilletia indica, Ustilago segetum var. nuda, Xanthomonas 
translucens pv. translucens et Barley stripe mosaic hordeivirus. . 
ET/OU  
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes : 
 
 Le lieu ou le site de production est indemne Pyrenophora graminea, Tilletia 
controversa, Tilletia indica, Ustilago segetum var. nuda, Xanthomonas 
translucens pv. translucens et Barley stripe mosaic hordeivirus. . 
ET/OU  
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes : 
 L’envoi est testé et trouvé indemne de Pyrenophora graminea, Tilletia 
controversa, Tilletia indica, Xanthomonas translucens pv. translucens et 
Barley stripe mosaic hordeivirus.  
 L’envoi est traité par un fongicide contre Ustilago segetum var. nuda  ou 
l’envoi est testé et trouvé indemne d’ Ustilago segetum var. nuda.  
2- Le traitement contre Ustilago segetum var. nuda  doit être mentionné au niveau 
du certificat phytosanitaire dans la case réservée aux traitements , le cas échéant  ; 
3- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes de Tilletia 
controversa, Tilletia indica, et Barley stripe mosaic hordeivirus.  
Avoine  
Avena sativa  1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes : 
▪ Le pays est indemne de Claviceps purpurea  et Xanthomonas translucens pv. 
translucens . 
ET/OU  
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes : 
 La zone de production est indemne de Claviceps purpurea  et Xanthomonas 
translucens pv. translucens . 
ET/OU  
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes :  
 Le lieu ou le site de production est indemne de Claviceps purpurea  et 
Xanthomonas translucens pv. translucens . 
ET/OU  
1- Certificat phytosanitaire comportant la déclaration supplémentaire suivante:  
 L’envoi est testé et trouvé indemne de  Claviceps purpurea  et Xanthomonas 
translucens pv. translucens . 
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes de Claviceps 
purpurea.  
 
Sorgho  
Sorghum bicolor  1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
 Le pays est indemne du M aize dwarf mosaic virus et Claviceps sorgho.  
 Le pays est indemne de Spodoptera frugiperda ;  
ET/OU  
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
 La zone de production est indemne du M aize dwarf mosaic virus et 
Claviceps sorgho . 
 La zone de production est indemne de Spodoptera frugiperda ;   
 
ET/OU  
1- Certificat phytos anitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
 Le lieu ou le site de production est indemne du M aize dwarf mosaic virus 
et Claviceps sorgho  ; 
 L’envoi a été inspecté et trouvé indemne de S. frugiperda . 
ET/OU  
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
 L’envoi a été testé et trouvé indemne du M aize dwarf mosaic virus et 
Claviceps sorgho  ; 
2- L’envoi a été inspecté et trouvé indemne de S. frugiperda . 
3- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes du M aize dwarf 
mosaic virus.  
 
Seigle  
Secale cereale  1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ Le pays est indemne de Claviceps purpurea, Tilletia controversa, Tilletia 
indica  et Xanthomonas translucens pv. translucens.  
ET/OU  
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires  
 la zone de production est indemne de Claviceps purpurea, Tilletia 
controversa, Tilletia indica  et Xanthomonas translucens pv. translucens . 
ET/OU  
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires  
 Le lieu ou le site de production est indemne de Claviceps purpurea, Tilletia 
controversa, Tilletia indica  et Xanthomonas translucens pv. translucens . 
ET/OU  
 
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires  
 L’envoi est testé et trouvé indemne de  Claviceps purpurea, Tilletia 
controversa et Tilletia indica.  
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemne s de Claviceps 
purpurea, Tilletia controversa et Tilletia indica.  
  
 
Betterave potagère  
Betterave sucrière  
Beta vulgaris subsp. 
vulgaris  1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ Le pays est indemne de Neocamarosporium betae (Phoma=Pleospora 
betae)  et Ditylenchus dipsaci,  
ET/OU  
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires  
 La zone de production est indemne de Pleospora betae  et Ditylenchus 
dipsaci.  
ET/OU  
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires  
 Le lieu ou le site de production est indemne de Pleospora betae  et 
Ditylenchus dipsaci.  
ET/OU  
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires  
 L’envoi est indemne de  Ditylenchus dipsaci.  
 L’envoi est traité par un fongicide contre Pleospora betae  ou l’envoi est 
testé et trouvé indemne de  Pleospora betae (choisir une des deux options).  
2- Le traitement contre Pleospora betae  doit être mentionné au niveau du certificat 
phytosanitaire dans la case réservée aux traitements , le cas échéant . 
Tournesol  
Helianthus annuus  1- Certificat phytosanitaire comportant l a déclaration supplémentaire suivante  :  
▪ Le pays est indemne de Plasmopara halstedii.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant la déclaration supplémentaire suivante  : 
 La zone de production est indemne de Plasmopara halstedii.  
OU 
1- Certificat phytosanitaire comportant la déclaration supplémentaire suivante  : 
 Le lieu ou le site de production est indemne de Plasmopara halstedii.  
OU 
1-Certificat phytosanitaire comportant la déclaration supplémentaire suivante  : 
 L’envoi est testé officiellement et trouvé indemne de  Plasmopara halstedii.  
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes de Plasmopara 
halstedii.  
  
 
Soja  
Glycine max  1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires suivantes  :  
▪ Le pays est indemne de Diaporthe caulivora, Diaporthe sojae, 
Pseudomonas savastanoi pv. glycinea et Phytophthora sojae.  
ET/OU  
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires  
 la zone de production est indemne de Diaporthe caulivora, Diaporthe sojae, 
Pseudomonas savastanoi pv. glycinea et Phytophthora sojae.  
ET/OU  
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires  
 Le lieu ou le site de production est indemne de Diaporthe caulivora, 
Diaporthe sojae, Pseudomonas savastanoi pv. glycinea et Phytophthora 
sojae.  
ET/OU  
1- Certificat phytosanitaire comportant les déclarations supplémentaires  
 L’envoi est testé et trouvé indemne de  Diaporthe caulivora, Diaporthe 
sojae, Pseudomonas savastanoi pv. glycinea et Phytophthora sojae.  
2- Bulletin d’analyse attestant que les semences sont indemnes de Diaporthe  
caulivora  et Diaporthe sojae.  
Lentille  
Lens culinaris  1- Certificat phytosanitaire sans déclaration s supplémentaire s spécifiques.