RÈGLEMENT (UE) 2024/1077 DE LA COMMISSION 
du 15 avril 2024
modif iant l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui 
concer ne les limites maximales applicables aux résidus de 2,4-DB, d’iodosulfuron-méth yl, de 
mésotr ione et de pyraf lufen-éth yle présents dans ou sur certains produits 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’or igine végétale et animale et modifi ant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Les limite s maximales applicables aux résidus (LMR) de 2,4-DB, d’iodosulfuron-méth yl, de mésotr ione et de 
pyraf lufen-éth yle ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.
(2) En examinant ces LMR conf ormément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005, l’Autor ité européenne de 
sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a constaté que certaines informations n’étaient pas disponibles pour 
certains produits. Les informations disponibles étaient cependant suffi santes pour permettre à l’Autorité de 
proposer des LMR sans dang er pour les consommateurs. Les lacunes dans les données ont été signalées à l’annex e II 
dudit règlement, avec indication de la date à laquelle le demandeur devait soumettre les informations manquantes à 
l’Autorité à l’appui des LMR proposées.
(3) En ce qui concer ne le 2,4-DB, les informations manquantes sur son métabolisme et sur les méthodes d’analyse pour 
l’orge, l’avoine, le seigle et le blé ont été communiquées par le demandeur , et l’Autor ité a conclu que les lacunes dans 
les données signalées à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 avaient été suffi samment comblées (2). Par 
conséquent, pour ces produits, il y a lieu de maint enir les LMR existant es figurant à l’annex e II du règlement (CE) 
no 396/2005 et de suppr imer de ladit e annexe la note de bas de page signalant l’obligation de fournir des 
informations compl émentaires. Pour les porcins (muscles, graisse, foie, reins), les bovins (muscles, graisse, foie, 
reins, abats comestibles), les ovins (muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles), les capr ins (muscles, graisse, foie, 
reins, abats comestibles), les équidés (muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles), les autres animaux terrestres 
d’élevage (muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles) et le lait (de bovins, d’ovins, de capr ins et de chevaux), bien 
que des informations sur les méthodes d’analyse aient été fournies par le demandeur , une étude d’alimentation chez 
les ruminants fait toujours défaut. L’Autor ité a conclu que ces informations n’étaient pas suffisant es pour combler 
les lacunes en matière de données précédemment mises en évidence et a recommandé aux responsables de la 
gestion des risques d’envisag er d’abaisser les LMR pour ces produits jusqu’à la limite de détermination («LD»)2. Dès 
lors, il convi ent de fixer à la LD spécifique au produit concer né les LMR pour ces produits figurant à l’annex e II du 
règlement (CE) no 396/2005 et de suppr imer de ladit e annexe la note de bas de page indiquant l’oblig ation de 
fournir des informations compl émentaires.
(4) En ce qui concer ne l’iodosulfuron-méthyl, le demandeur n’a pas communiqué les informations manquantes sur la 
stabilité pendant le stoc kage, le métabolisme des cultures, les essais relatifs aux résidus sur ou dans les graines de lin 
et les essais relatifs aux résidus sur ou dans le maïs. L’Autor ité a donc conclu que les lacunes en matière de données 
précédemment mises en évidence n’av aient pas été comblées (3)et a recommandé que les responsables de la gestion 
des risques envisag ent d’abaisser ces LMR à la limite de détermi nation. Aus si convie nt-il, pour ces produits, de fixer 
les LMR figurant à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 à la LD spécifique au produit concer né et de 
suppr imer de ladit e annexe [la note de bas de page indiquant] l’obligation de fournir des informations 
compl émentaires.
Jour nal officiel 
de l’Union européenne FR 
Série L 
2024/1077 16.4.2024
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1077/oj 1/17(1) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
(2) Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Lack of confir mat ory data following Article 12 MRL reviews for 2,4-DB, iodosulfuron- 
methyl, mesotr ione, metho xyfeno zide and pyraf lufen-eth yl», EFSA Journal, 2023, 21(5):8013.
(3) Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Lack of confir mat ory data following Article 12 MRL reviews for 2,4-DB, iodosulfuron- 
methyl, mesotr ione, metho xyfeno zide and pyraf lufen-eth yl», EFSA Journal, 2023, 21(5):8013.(5) En ce qui concer ne la mésotr ione, le demandeur n’a pas communiqué les informations manquantes sur les essais 
relatifs aux résidus visant à détermi ner les niveaux de résidus de cette substance et de son métabolite AMBA (sous 
forme libre ou conjuguée) dans et sur les cannes à sucre. L’Autorité a donc conclu que les lacunes en matière de 
données précédemment mises en évidence n’av aient pas été comblées (4)et a recommandé que les responsables de la 
gestion des risques envisagent d’abaisser cette LMR à la limite de déter mination. Auss i convient-il, pour les cannes à 
sucre, de fixer la LMR figur ant à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 à la LD spécifique au produit concer né et 
de suppr imer de ladit e annexe l’obligation de fournir des informations compl émentaires.
(6) En ce qui concer ne le pyraf lufen-éth yle, le demandeur n’a pas fourni les informations manquantes sur les méthodes 
d’analyse du houblon. L’Autorité a donc conclu que les lacunes en matière de données précédemment mises en 
évidence n’av aient pas été comblées (5)et a recommandé que les responsables de la gestion des risques envisagent 
d’abaisser cette LMR à la limite de détermination. Auss i convient-il, pour le houblon, de fixer la LMR figurant à 
l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 à la LD spécif ique au produit concer né et de suppr imer de ladit e annexe 
l’obligation de fournir des informations compl émentaires.
(7) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne sur la nécessité d’adap ter certaines LD. 
Ces laborat oires ont conclu que, pour certains produits, les progrès techniques permettaient d’abaisser les LD.
(8) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Orga nisation 
mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération.
(9) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(10) Afin de permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement ne devrait pas s’appliquer aux produits qui ont été mis sur le marché avant que les nouvelles LMR ne 
deviennent applicables et pour lesquels un degré élevé de protection des consommateurs est maintenu.
(11) Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États 
membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de s’adapt er aux exige nces qui découleront de la 
modifi cation des LMR.
(12) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
L’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 est modifi ée conf ormément à l’annex e du présent règlement.
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005, dans son libellé antérieur aux modifi cations appor tées par le présent règlement, continue 
de s’appliquer aux produits mis sur le march é dans l’Union avant le 6 novemb re 2024 .FR JO L du 16.4.2024 
2/17 ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1077/oj(4) Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Lack of confir mat ory data following Article 12 MRL reviews for 2,4-DB, iodosulfuron- 
methyl, mesotr ione, metho xyfeno zide and pyraf lufen-eth yl», EFSA Journal, 2023, 21(5):8013.
(5) Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Lack of confir mat ory data following Article 12 MRL reviews for 2,4-DB, iodosulfuron- 
methyl, mesotr ione, metho xyfeno zide and pyraf lufen-eth yl», EFSA Journal, 2023, 21(5):8013.Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 6 novembre 2024 .
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 15 avril 2024 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENJO L du 16.4.2024 FR 
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1077/oj 3/17ANNEXE 
À l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005, les colonnes relatives au 2,4-DB, à l’iodosulfuron-méthy l, à la mésotr ione et au pyraf lufen-éthyle sont rem placées par le texte suivant :
ANNEXE II-1 
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (en mg/kg)
Numéro de 
codeGroupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (a)2,4-DB 
(somme 
du 
2,4-DB et 
de ses 
sels, 
esters et 
conju -
gués, 
expr imée 
en 2,4-D -
B) (R)Iodosul -
furon- 
méthyl 
(somme de 
l’iodosul -
furon- 
méthyl et de 
ses sels, 
expr imée en 
iodosul -
furon- 
méthyl)Méso -
trionePyraf lufen- 
éthyle 
(somme du 
pyraf lufen- 
éthyle et du 
pyraf lufen, 
expr imée en 
pyraf lufen- 
éthyle)
«0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE 0,01 (*) 0,02 (*)
0110000 Agrumes 0,01 (*) 0,01 (*)
0110010 Pam plemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandar ines
0110990 Autres (2)
0120000 Fruits à coque 0,05 (*) 0,02 (*)
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 NoisettesFR JO L du 16.4.2024 
4/17 ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1077/oj0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres (2)
0130000 Fruits à pépins 0,01 (*) 0,01 (*)
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon
0130990 Autres (2)
0140000 Fruits à noyau 0,01 (*) 0,01 (*)
0140010 Abr icots
0140020 Cerises (douces)
0140030 Pêches
0140040 Prunes
0140990 Autres (2)
0150000 Baies et petits fruits 0,01 (*) 0,01 (*)
0151000 a) Raisins
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b) Fraises
0153000 c) Fruits de ronces
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)
0153990 Autres (2)JO L du 16.4.2024 FR 
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1077/oj 5/170154000 d) Autres petits fruits et baies
0154010 Myr tilles
0154020 Airelles canneberge s
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou roug es)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0154050 Cynor rhodons
0154060 Mûres (blanches ou noires)
0154070 Azeroles/Nèf les médit erranéennes
0154080 Baies de sureau noir
0154990 Autres (2)
0160000 Fruits divers 0,01 (*) 0,01 (*)
0161000 a) à peau comestible
0161010 Dattes
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 Caramboles
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java
0161990 Autres (2)
0162000 b) à peau non comestible, et de petite taille
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)
0162020 Litchis
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus
0162050 Caïmites/P ommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
0162990 Autres (2)
0163000 c) à peau non comestible, et de grande tailleFR JO L du 16.4.2024 
6/17 ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1077/oj0163010 Avocat s
0163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papa yes
0163050 Grenades
0163060 Chér imoles
0163070 Goyaves
0163080 Ananas
0163090 Fruits de l'arbre à pain
0163100 Dur ions
0163110 Corossols/Anones hérissées
0163990 Autres (2)
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ 0,02 (*)
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0211000 a) Pommes de terre
0212000 b) Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux
0212010 Racines de manioc
0212020 Patat es douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000 c) Autres légumes-r acines et légumes-tuber cules à l'exception des better aves sucrières
0213010 Bettera ves
0213020 Carottes
0213030 Céler is-raves/céleri s-na vets
0213040 Raiforts
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreuxJO L du 16.4.2024 FR 
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1077/oj 7/170213080 Radis
0213090 Salsifi s
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0213990 Autres (2)
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalot es
0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
0220990 Autres (2)
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0231000 a) Solanacées et Malvacées
0231010 Tomates
0231020 Poivrons doux/Piments doux
0231030 Aubergines
0231040 Gombos/Camboux
0231990 Autres (2)
0232000 b) Cucurbitacées à peau comestible
0232010 Concombres
0232020 Cornichon s
0232030 Courgett es
0232990 Autres (2)
0233000 c) Cucurbitacées à peau non comestible
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres (2)
0234000 d) Maïs douxFR JO L du 16.4.2024 
8/17 ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1077/oj0239000 e) Autres légumes-fr uits
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0241000 a) Choux (développement de l'inflorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-f leurs
0241990 Autres (2)
0242000 b) Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000 c) Choux feuilles
0243010 Choux de Chine/Petsaï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000 d) Choux-r aves
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
0251000 a) Laitues et salades 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0251010 Mâches/Salades de blé
0251020 Laitues
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquett e/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
0251990 Autres (2)
0252000 b) Épinar ds et feuil les similaires 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0252010 Épinards
0252020 PourpiersJO L du 16.4.2024 FR 
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1077/oj 9/170252030 Cardes/Feuilles de bettes
0252990 Autres (2)
0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0254000 d) Cressons d'eau 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0255000 e) Endives/Chicons 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulettes
0256030 Feuilles de céler i
0256040 Persils
0256050 Sauge
0256060 Romar in
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laur ier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0260000 Légumineuses potagères 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0260010 Haricots (non écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres (2)
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céler is
0270040 FenouilsFR JO L du 16.4.2024 
10/17 ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1077/oj0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0270080 Pousses de bambou
0270090 Cœurs de palmier
0270990 Autres (2)
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0280010 Champignons de couc he
0280020 Champignons sauvag es
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins/Fèves de lupins
0300990 Autres (2)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin 0,01 (*)
0401020 Arachides/Cacahuèt es 0,01 (*)
0401030 Graines de pavot 0,01 (*)
0401040 Graines de sésame 0,01 (*)
0401050 Graines de tournesol 0,01 (*)
0401060 Graines de colza (grosse navette) 0,01 (*)
0401070 Fèves de soja 0,03
0401080 Graines de moutarde 0,01 (*)
0401090 Graines de coton 0,01 (*)
0401100 Pépins de courg es 0,01 (*)JO L du 16.4.2024 FR 
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1077/oj 11/170401110 Graines de carthame 0,01 (*)
0401120 Graines de bour rache 0,01 (*)
0401130 Graines de cameline 0,01 (*)
0401140 Chènevis (graines de chanvre) 0,01 (*)
0401150 Graines de ricin 0,01 (*)
0401990 Autres (2) 0,01 (*)
0402000 Fruits oléagineux 0,01 (*)
0402010 Olives à huile
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapok s
0402990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0500010 Orge 0,05
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 0,01 (*)
0500030 Maïs 0,01 (*)
0500040 Millet commun/Panic 0,01 (*)
0500050 Avoine 0,05
0500060 Riz 0,01 (*)
0500070 Seig le 0,05
0500080 Sorgho 0,01 (*)
0500090 Froment (blé) 0,05
0500990 Autres (2) 0,01 (*)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0610000 Thés
0620000 Grains de café
0630000 Infusions (base:)
0631000 a) Fleurs
0631010 CamomilleFR JO L du 16.4.2024 
12/17 ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1077/oj0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c) Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d) Toute autre partie de la plante
0640000 Fèves de cacao
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean
0700000 HOUBLON 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0810010 Anis/Graines d'anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscadeJO L du 16.4.2024 FR 
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1077/oj 13/170810990 Autres (2)
0820000 Fruits 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sich uan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0840040 Raifort (11)
0840990 Autres (2) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0850000 Boutons 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pist ils de fleurs 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0870010 MacisFR JO L du 16.4.2024 
14/17 ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1077/oj0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0900010 Bettera ves sucr ières
0900020 Cannes à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres (2)
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES 0,05 (*)
1010000 Produits (base:) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
1011000 a) Porcins
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)
1012000 b) Bovins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)
1013000 c) Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)JO L du 16.4.2024 FR 
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1077/oj 15/171014000 d) Capr ins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1015000 e) Équidés
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990 Autres (2)
1016000 f) Volailles
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1017000 g) Autres animaux terrestr es d'éle vage
1017010 Muscles
1017020 Graisse
1017030 Foie
1017040 Reins
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990 Autres (2)
1020000 Lait 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)FR JO L du 16.4.2024 
16/17 ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1077/oj1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d'oiseaux 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1050000 Amphibiens et reptiles 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
1060000 Invertébrés terrestres 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
1070000 Vertébrés terrest res sauvages 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
1100000PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE 
PRODUIT DE LA PÊC HE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)
1200000PRODUITS OU PART IES DE PRODUITS EXCLU SIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALI ­
MENTS POUR ANIMA UX (8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSF ORMÉS (9)
(*) Indique le seuil de détection.
(a) Pour la liste complèt e des produits d’or igine végétale et animale auxq uels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annex e I.
2,4-DB (somme du 2,4-DB et de ses sels, esters et conjugués, expr imée en 2,4-DB) (R)
(R) La définit ion des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes : 2,4-DB – code 1000000, à l’excep tion du 1040000: somme du 2,4-DB et de ses conjugués, expr imée en 2,4-DB.»JO L du 16.4.2024 FR 
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1077/oj 17/17