G/SPS/GEN/2221  
5 avril 2024 
(24-2937) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  espagnol  
 
  
MESURES RELATIVES À L'ÉTABLISSEMENT DE S CRIT ÈRES DE R ÉGIONALISATION  
EN RELATION AVEC LES ORGANISMES NUISIBLES DE QUARANTAINE POUR  
LE TERRITOIRE DU CHILI  
COMMUNICATION PRÉSENTÉE PAR LE CHILI  
La communication ci -après, reçue le 2  avril 2024, est distribuée à la demande de la délégation du 
Chili. 
 
_______________  
 
 
1.  Conformément aux dispositions des articles  5 et 6 et du paragraphe  3 c) de l'Annexe  A de 
l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanit aires, le Chili informe les Membres de 
l'OMC des critères de régionalisation en relation avec les organismes nuisibles de quarantaine pour 
le territoire du Chili, en soulignant ce qui suit:  
i. Le Service de l'agriculture et de l'élevage (SAG) est l'autorité c hargée de protéger le 
patrimoine phytosanitaire du pays;  
ii. En tant que signataire de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires, 
le Chili doit faire en sorte que ses mesures phytosanitaires soient adaptées aux 
caractéristiques des r égions d'origine et de destination des produits végétaux;  
iii. L'article VII de la Convention internationale de 1997 pour la protection des végétaux (CIPV), 
dont le Chili est signataire, dispose que les parties contractantes doivent dresser et tenir à 
jour les listes d'organismes nuisibles réglementés, désignés par leur nom scientifique, et 
adresser périodiquement de telles listes au Secrétaire, aux organisations régionales de la 
protection des végétaux quand elles sont membres et, sur demande, à d'autres partie s 
contractantes.  
iv. À cette fin, le SAG met régulièrement à jour la liste des organismes nuisibles de quarantaine 
et de leurs hôtes au Chili, sur la base des analyses du risque phytosanitaire correspondantes . 
Ces organismes nuisibles sont couverts par la régl ementation phytosanitaire à laquelle 
doivent satisfaire , le cas échéant,  les marchandises réglementées pour pouvoir entrer dans 
le pays;  
v. Les activités menées dans le cadre du programme de surveillance phytosanitaire, agricole 
et forestière du Service de l' agriculture et de l'élevage ont permis d'observer la présence sur 
le territoire national des organismes nuisibles ci -après : Diaspis boisduvalli , virus de la feuille 
lascinée, Elasmopalpus lignosellus , Eutypa lata (eutypiose) , virus des hautes plaines, 
Otiorhynchus ovatus , Pseudomonas syringae  pv. morsprunorum , Rhizoecus falcifer , 
Rhodococcus fascians  et le virus de la mosaïque striée du blé;  
vi. La répartition des organismes nuisibles présents sur une partie du territoire national et 
soumis au contrôle officiel à des fins de confinement, d'élimination ou d'éradication, dépend 
de l'intensité des contrôles officiels et des caractéristiques biologiques de l'organisme 
nuisible en question.  
vii. Les analyses d u risque phyt osanitair e effectuées ces derniers temps ont permis de 
déterminer que les organismes nuisibles absents du territoire du Chili ci -après sont 
considérés comme des organismes de quarantaine, en raison de leur risque élevé 
d'introduction sur le territoire et d 'incidence économique pour le pays : Achyranthes aspera , 
Agrotis segetum , Bassia scoparia , Bradybaena similaris , "Candidatus Phytoplasma 
phoenicium ", virus de la chlorose des piments du genre Capsicum , Chenopodium 
polyspermum  (Syn.: Lipandra polysperma ), Mandarivirus associé à la maladie du 
jaunissement des nervures des agrumes , Clavibacter nebraskensis , Cyclachaena xanthiifolia  
(Syn.: Iva xanthifolia ), Deudorix Isocrates , Emex australis , Eobania vermiculata , Eragrostis G/SPS/GEN/2221  
- 2 - 
  plana , Frankliniella intonsa , Garella musculana  (Syn.: Erschoviella musculana ), Heliotropium 
europaeum , Monacha cartusiana , Monilinia polystroma , Ophiognomonia 
clavigignenti -juglandacearum , Pantoea stewartii  subsp. stewartii , Persicaria nepalensis , 
Phenacoccus avenae , Phytophthora niederhauserii , Pochazia shantungensis , Resseliella 
citrifrugis , Rhizoctonia tuliparum , Salsola vermiculata  (syn.: Nitrosalsola vermiculata ), 
Sarasinula plebeian , Spodoptera littoralis , Stenocarpella macrospora , Stenocarpella maydis , 
Trogoderm a inclusum , Tyloderma fragariae , Urochloa panicoides , Vryburgia amaryllidis , 
Xanthomonas axonopodis  pv. punicae  et Yponomeuta padella  (Syn.: Yponomeuta padellus ); 
viii. Les mesures et les listes d'organismes nuisibles en vigueur sont définies  dans la Décision  
n° 1 376 du SAG de 2024 "portant modification de la Décision  n° 3 080 de 2003 établissant 
des critères de régionalisation en relation avec les organismes nuisibles de quarantaine pour 
le territoire du Chili", et sont disponible s en espagnol via les liens 
suivants : https://www.sag.cl/ambitos -de-accion/plagas -cuarentenarias -
ausentes , Resolución  1376_2024_Plagas Cuarentenarias.pdf (sag.gob.cl)  ou peuvent être 
demandées par courrier électronique au point de contact SPS du Chili ( sps.chile@sag.gob.cl ). 
2.  Enfin, le Chili déclare que cette communication est présentée à des fins de transparence et qu'elle 
ne préjuge pas de ses droits et obligations dans le cadre de l'Accord SPS. 
 
__________