G/SPS/N/NZL/700/Add.1  
9 mars 2023 
(23-1731) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 8 mars 2023, est distribuée à la demande de la délégation de 
la Nouvelle -Zélande . 
 
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Issuance of amended import health standards for fresh table grapes from  Chile, the Republic of 
Korea, and the United States of America (California) (Publication  de normes sanitaires 
d'importation modifiées concernant le s raisin s de table frais en provenance du Chili, de la 
République de Corée et des États -Unis d'Amérique (Cal ifornie)  
Date d'adoption du règlement : 7 mars 2023 
L'addendum notifié concerne la modification de  normes sanitaires d'importation précédemment 
notifiées:  
− - Sous-classe de produits : Fruits/légumes frais - Raisins de table ( Vitis vinifera ) en provenance 
de l'État de Californie (États -Unis d'Amérique) - 
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/NZL/23_1780_00_e.pdf ; 
− - Sous-classe de produits : Fruits/légume s frais - Raisins de table ( Vitis vinifera  L., Vitis 
labrusca  L. et Vitis labruscana  L.) en provenance de la République de Corée - 
https://members.wto.org/crna ttachments/2023/SPS/NZL/23_1780_01_e.pdf ; et 
− Norme 152.02 du Ministère du secteur primaire : Importation et dédouanement des fruits et 
légumes frais en Nouvelle -Zélande (listes pour le s raisin s de table frais en provenance du 
Chili, de la République de Coré e et des États -Unis d'Amérique (Californie)) - 
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/NZL/23_1780_02_e.pdf . 
La modification de ces normes sanitaires d'importation  a été notifiée au moyen du document 
G/SPS/N/NZL/700 du 2 6 octobre  2022 qui prévoyait l'adoption, la publication et l'entrée en 
vigueur le 3 1 janvier  2023. La nouvelle date d'adoption, de publication et d'entrée en vigueur est 
le 7 mars 2023. 
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[X] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[X] Une modification de la date proposée pour  l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  G/SPS/N/NZL/700/Add.1  
- 2 - 
  [ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nou veau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60  jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la prés entation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : sans objet  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle -Zélande) 
Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mp i.govt.nz/news -and-resources/consultations  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle -Zélande) 
Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/news -and-resources/consultations  
 
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