G/SPS/N/KOR/692  
17 juillet  2020 
(20-4924) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION DE MESURES D'URGENCE  
1. Membre notifiant : RÉPUBLIQUE DE CORÉE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Ministry of Oceans and Fisheries  (Ministère des océans et de 
la pêche)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Tous les animaux aquatiques (po issons et crustacés) vivants et 
crevettes réfrigérées ou congelées (Codes du SH : 0301 et 0306)  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : Public Notice on Specification of Aquatic Animal Disease  (Avis 
public relatif à la spécification des maladies affectant les animaux aquatiques) 
Langue(s) : anglais, coréen . Nombre de pages : 13 
https://members.wto.org/crnattachments/2020/SPS/KOR/20_4307_00_e.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/SPS/KOR/20_4307_01_e.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/SPS/KOR/20_4307_00_x.pdf  
6. Teneur : Le Ministère des océans et de la pêche de la République de Corée a inscrit le 
virus du tilapia lacustre (TiLV) et le virus iridescent 1 des décapodes (DIV1) sur la liste 
des maladies énumérées à l'article 2 6) de la Loi sur la lutte contre les maladies des 
organismes aquatiques et à l'article 1er du Règlement d'application de cette Loi . Compte 
tenu de l'apparition récente de maladies affectant les poissons à l'étranger, il  est prévu 
d'arrêter de manière préventive l'introduction et la propagation de ces maladies dans le 
pays. L'ajout des deux maladies susmentionnées implique ce qui suit:  
1. Les espèces concernées à mettre en quarantaine pour exclure la présence du TiLV et 
du DIV1 sont les suivantes:  
− Virus du tilapia lacustre (TiLV) : Espèces vivantes appartenant au genre 
Oreochromis, Oreochromis niloticus × Oreochromis mossambicus, Oreoochromis 
niloticus × Oreochromis aureus, Sarotherodon galilaeus, Coptodon zilli (Tilapia 
zilli), Tistramella simonis (Tristramella simonis intermedia), Osphronemus 
goramy . 
− Virus iridescent 1 des décapodes (DIV1) : Spécimens vivants ou 
réfrigérés/congelés de Litopenaeus vannamei (Penaeus vannamei), 
Fenneropenaeus chinensis (Penaeus chin ensis), Penaeus monodon, Marsuenaeus 
japonicus (Penaeus japonicus), Macrobrachium rosenbergii, Macrobrachium 
nipponense, Macrobrachium superbum, Exopalaemon carinicauda ; spécimens 
vivants de Cherax quadricarinatus, Procambarus clarkii . 
2. Les espèces énumérée s à mettre en quarantaine pour exclure la présence du TiLV et 
du DIV1 doivent faire l'objet d'un certificat sanitaire délivré par l'autorité compétente 
du pays exportateur et satisfaire aux exigences suivantes:  G/SPS/N/KOR/692  
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  − Les tests doivent être effectués uniquement dans des installations officiellement 
approuvées par l'autorité compétente du pays exportateur.  
− Les spécimens ne doivent présenter aucun symptôme clinique lié aux maladies 
susmentionnées pour lesquelles la Corée exige une quarantaine.  
− Les tests de laboratoire doivent être basés sur le Manuel des tests de diagnostic 
pour les animaux aquatiques de l'OIE ou sur des méthodes de diagnostic 
approuvées par la Corée, et les résultats des tests doivent être exempts d'agents 
pathogènes de TiLV et de DIV1.  
Annexe : Public Notice on Specification of Aquatic Animal Disease (traduction non officielle, 
PDF), Quarantine Standard for Designated Species of Imported/Exported Aquatic Animals 
(PDF).  
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires , [X] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [X] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Nature du (des) probl ème(s) urgent(s) et raison pour laquelle la mesure 
d'urgence est prise : Compte tenu de l'apparition récente de maladies affectant les 
poissons à l'étranger, il est prévu d'arrêter de manière préventive l'introduction et la 
propagation de ces maladies dans le pays.  
9. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[X] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
− http://www.oie.int/fileadmin/Home/eng/Internationa_Standard_Setting/docs/pd
f/A_TiLV_disease_card.pdf  
− https://www.oie.int/fileadmin/Home/eng/Internationa_Standard_Setting/docs/p
df/Aquatic_Commission/A_DIV1_disease_card.pdf  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[ ] Néant  
La régle mentation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
10. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
11. Date d'entrée en vigueur ( jj/mm/aa )/période d'application (le cas échéant):  
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
International Commerce and Trade Division  
Overseas Fisheries and Inte rnational Policy Bureau  
Ministry of Oceans and Fisheries  G/SPS/N/KOR/692  
- 3 - 
  Adresse : Government Complex Sejong 94, Dasom 2 -Ro, 
Sejong Special Self -governing City  
Téléphone : +(8244) 200 5623  
Fax: +(8244) 861 5390  
Courrier électronique: wtomof@korea.kr  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
International Commerce and Trade Division  
Overseas Fisheries and International Policy Bureau  
Ministry of Oceans and Fisheries  
Adresse : Government Complex Sejong 94, Dasom 2 -Ro, 
Sejong Special Self -governing City  
Téléphone : +(8244) 200 5623  
Fax: +(8244) 200 5390  
Courrier électronique: wtomof@korea.kr