G/SPS/GEN/1958  
13 octobre  2021 
(21-7738) Page: 1/5 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ACTIVITÉS DU CENTRE DU  
COMMERCE INTERNATIONAL (ITC) DANS LE DOMAINE SPS  
(JUILLET -SEPTEMBRE  2021)  
COMMUNICATION DE L'ITC  
La communication ci -après, reçue le 1 2 octobre  2021, est distribuée à la demande de l'ITC.  
 
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Le Centre du commerce international (ITC) poursuit ses efforts pour aider les entreprises à respecter 
les prescriptions techniques sur le marché . Des renseignements actualisés sur certaines activités 
liées aux mesures sanitaires e t phytosanitaires (SPS) qui présentent un intérêt pour les Membres de 
l'OMC sont communiqués ci -après.  
1  PROJETS  
1.1  Projet ARISE Plus Malaisie (février  2021 -janvier  2024/donateur : Union européenne)  
1.1.  En partenariat avec le Ministère du commerce et de l'industrie, ce projet vise à soutenir la 
croissance inclusive et durable du commerce et la réduction de la pauvreté en Malaisie, tout en 
contribuant à l'intégration économique dans la région de l'ASEAN . Des travaux ont commencé avec 
le Département de l'ag riculture en vue de renforcer le mécanisme de contrôle des pesticides, y 
compris le contrôle des pesticides contrefaits, et l'utilisation des invertébrés comme agents de lutte 
biologique . Des formations sont en cours de programmation pour améliorer la conn aissance et la 
compréhension de la législation de l'UE, y compris les pratiques durables, dans le secteur de la 
pêche.  
1.2  Projet ARISE Plus Philippines (mars  2021 -février  2025/donateur : Union européenne)  
1.2.  En partenariat avec le Ministère du commerce et de l'in dustrie, ce projet soutient l'exécution 
progressive du Schéma directeur de la Communauté économique de l'ASEAN à l'horizon 2025 et la 
réalisation des deuxième et troisième piliers du Plan de développement des Philippines (2017 -2022).  
1.3.  L'objectif général du projet est de stimuler la croissance économique et la réduction de la 
pauvreté aux Philippines . L'objectif spécifique est d'améliorer les résultats commerciaux et la 
compétitivité du pays . Parmi les résultats escomptés figurent la mise en place d'une infra structure 
nationale de la qualité promouvant la compétitivité des exportations et de systèmes de gestion et 
de contrôle de la qualité visant à harmoniser les exportations de produits alimentaires avec les 
meilleures pratiques internationales.  
1.4.  Des activités  de formation de l'Agence des médicaments et des produits alimentaires (FDA), 
du Ministère de l'agriculture, des organismes rattachés et des associations professionnelles du 
secteur alimentaire sont en train d'être organisées entre le 2 8 octobre  et le 4 novembre  2021. Ces 
activités porteront sur la réglementation de l'UE sur les aliments transformés ; l'élaboration, 
l'adoption et la promotion des normes de l'UE ; l'évaluation et la gestion des risques ; et les directives 
de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) et leur transposition dans les règlements 
nationaux . Une évaluation des besoins des organismes nationaux des Philippines susmentionnés 
suivra, en vue de renforcer leur capacité à être accrédités comme des autorités compétentes 
reconnues par l'UE.  G/SPS/GEN/1958  
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  1.3  Programme UE -CAE d'amélioration de l'accès aux marchés (MARKUP) 
(juillet  2018 -juillet  2022/donateur : Union européenne)  
1.5.  Ce projet vise à contribuer au développement économique de la région de la Communauté 
d'Afrique de l'Est (CAE) (Burun di, Kenya, Ouganda, Rwanda et Tanzanie) et a pour objectif spécifique 
d'améliorer l'accès aux marchés de l'Union européenne et des cinq partenaires de la CAE des cultures 
agro-industrielles et des produits horticoles tels que l'avocat, le cacao, le café, l es épices et le thé.  
1.6.  Les activités de soutien à neuf groupes de producteurs d'avocats kenyans sont désormais 
terminées, les groupes ayant reçu la certification de GlobalGAP.  
1.4  Ouzbékistan – Faciliter le processus d'accession à l'OMC 
(février  2020 -février  2025/donateur : Union européenne)  
1.7.  Ce projet soutient les plans de développement de l'Ouzbékistan visant à moderniser son 
économie en tirant profit du processus d'accession à l'OMC . L'objectif spécifique est d'instaurer un 
environnement commercial qui est confo rme aux règles de l'Organisation mondiale du commerce 
(OMC).  
1.8.  Une série d'ateliers de formation en ligne consacrés à la mise en œuvre des normes ISO 17025  
et ISO 17065  et à l'audit des systèmes de gestion intégrés ont eu lieu entre le 1 5 juin et le 
9 juillet 2021. Les travaux de révision de la loi sur la sécurité sanitaire des produits alimentaires 
sont en cours afin que celle -ci soit mieux alignée sur l'Accord SPS.  
1.5  Assistance liée au commerce pour le Myanmar (ARISE Plus -Myanmar) 
(juillet  2019 -juin 2023/dona teur: Union européenne)  
1.9.  Le projet ARISE Plus vise à établir une croissance inclusive et durable du commerce au 
Myanmar en fournissant un soutien aux MPME dans certaines chaînes de valeur, en améliorant la 
sécurité sanitaire des produits alimentaires et la conformité aux mesures SPS (visant le thé, le café, 
le miel et les produits horticoles) et en élaborant et mettant en œuvre des politiques commerciales.  
1.10.  Une première version de la plate -forme du Myanmar sur la qualité et la sécurité sanitaire des 
produits alimentaires a été mise au point et assortie de prescriptions de qualité pour certaines 
combinaisons produit -marché (avocat, café, miel et thé, avec pour marché cible l'UE) . Sur la 
plate-forme de l'outil Quality Connect du Myanmar, les formateurs -conseille rs sont présentés avec 
des profils d'experts, ainsi que les établissements fournisseurs de services.  
1.6  Tadjikistan : assurer l'accès aux marchés pour les produits agricoles au moyen d'un 
système amélioré de sécurité sanitaire des produits alimentaires 
(mars  2018-février  2022/STDF PG 447 mis en œuvre par l'ITC en collaboration avec la 
FAO en particulier pour le résultat 1 en ce qui concerne le système de contrôle 
réglementaire)  
1.11.  Ce projet vise à améliorer la compétitivité à l'exportation des petites et moyennes entreprises 
tadjikes et la sécurité sanitaire des produits alimentaires grâce à une meilleure utilisation des 
produits agrochimiques et des médicaments vétérinaires, en particulier dans les secteurs de l'abricot 
et du miel.  
1.12.  Le partenaire du projet travaill e sur les directives relatives au système de contrôle et de 
surveillance des produits alimentaires, en particulier le miel et les abricots séchés . À cet égard, une 
série de séminaires en ligne ont été organisés.  
1.13.  Un voyage d'étude en Ukraine est en train d' être organisé pour 12 représentants du secteur 
du miel tadjik (privé et public), afin de mieux comprendre les meilleures pratiques concernant 
l'apiculture, le respect de la législation connexe et les procédures d'exportation vers l'Union 
européenne.  
1.14.  Des vi sites consultatives de formateurs précédemment formés et d'experts ont été menées 
auprès des bénéficiaires finals des secteurs du miel et de l'abricot pour observer et donner des 
conseils sur la mise en œuvre des bonnes pratiques et des procédures de contr ôle, et examiner les G/SPS/GEN/1958  
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  changements proposés du système de contrôle et de surveillance . Au total, 50 visites ont été menées 
dans trois régions visées par le projet.  
1.15.  Un ensemble de supports de communication consacrés à l'utilisation des médicaments 
vétérinaire s et des pesticides est en train d'être élaboré.  
1.16.  Des liens inter -marchés entre les acheteurs tadjiks et les acheteurs internationaux ont été 
établis dans les secteurs du miel et de l'abricot.  
1.7  SYMST : M écanisme systématique pour un commerce plus sûr (volet  
concernant la République démocratique populaire lao et le Viet  Nam) 
(décembre  2018 -octobre  2022/donateur : Union européenne)  
1.17.  L'objectif global du projet est d'améliorer la sécurité sanitaire des produits alimentaires au 
moyen d'une meilleure gouvernance en République démocratique populaire lao et au Viet Nam . Le 
projet vise à renforcer le cadre réglementaire relatif au contrôle phytosanitaire et au contrôle des 
pesticides dans le secteur des fruits et légumes et en ce qui concerne d'autres produits végétaux au 
moyen de l'application de règles et de normes en vue d'améliorer l'accès aux marchés.  
1.18.  En République démocratique populaire lao, des activités de soutien sont en cours pour mettre 
à disposition des renseignements concernant les pesticides enregistrés, le s utilisations visées et 
l'établissement de limites maximales de résidus (LMR) nationales et du Codex pour les produits visés 
destinés à l'exportation . Une base de données fournissant des renseignements pertinents est aussi 
en cours d'élaboration dans le c adre de cette activité.  
1.19.  Une consultation interne a eu lieu concernant le projet de directive ministérielle sur les 
mesures visant à répondre aux exportations de produits végétaux et d'articles réglementés non 
conformes à la réglementation de l'Union europé enne sur les importations.  
1.20.  Des préparatifs sont en cours pour aider le Ministère de l'agriculture à organiser une formation 
sur les LMR . La liste de l'équipement et des consommables nécessaires pour la formation a été 
finalisée et les achats des produits requis ont commencé.  
1.21.  Une série de consultations en ligne et de formations sur le terrain sont prévues en octobre et 
novembre, y compris une formation virtuelle sur le système TRACES (Trade Control and Expert 
System) de l'UE pour les sociétés d'exp ortation visées ; une consultation interne sur un projet de 
manuel de l'UE sur la préservation des végétaux et la gestion des maladies et une formation dans 
les provinces concernées ; la préparation d'une campagne de sensibilisation aux difficultés et aux 
règles relatives à l'exportation de riz et de pastèques du Ministère de l'agriculture ; et une formation 
sur l'analyse des LMR de pesticides pour les substances actives visées dans la province de 
Luangnamtha, la capitale, Vientiane, et la province de Champass ak. 
1.22.  Au Viet Nam, la première formation virtuelle sur le système TRACES s'est tenue à Hanoï le 
23 juillet  2021 et a réuni 88 participants et 12 fonctionnaires gouvernementaux et entreprises . Cet 
atelier a donné un aperçu de la réglementation de l'UE en ce qui concerne l'exportation et la 
certification des fruits, des légumes et d'autres produits végétaux et l'utilisation du système TRACES 
par les autorités et les opérateurs vietnamiens . Une deuxième formation sur le système TRACES a 
eu lieu les 14 -16 septem bre. C ette deuxième activité a consisté en une formation plus large visant 
à préparer les opérateurs économiques et les autorités à l'utilisation du système TRACES au 
quotidien . La formation a aussi permis d'apporter une assistance concernant les problèmes  
techniques rencontrés dans le cadre de l'utilisation et de la délivrance de certificats phytosanitaires 
ou de l'utilisation des fonctions d'administration du système TRACES, par exemple la gestion des 
utilisateurs, la gestion des opérateurs, etc.  
1.23.  L'élabor ation d'un document bilingue (en anglais et vietnamien) sur la réglementation de l'UE 
concernant la sécurité sanitaire des produits alimentaires et les prescriptions phytosanitaires 
relatives à l'inspection des produits végétaux, des produits alimentaires et des produits agricoles 
importés a commencé . Un réunion virtuelle, à laquelle le Département de la préservation des 
végétaux (PPD) du Ministère de l'agriculture et du développement rural et les parties prenantes 
pertinentes ont participé, a été organisée  le 9 septembre  pour examiner la première proposition de 
document . Une réunion virtuelle, à laquelle ont participé le PPD et les parties prenantes pertinentes, G/SPS/GEN/1958  
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  a aussi été organisée le 2 7 septembre  pour présenter dans les grandes lignes le livre bilingue i ntitulé 
"Réglementation de l'UE concernant la sécurité sanitaire des produits alimentaires et la préservation 
des végétaux applicable aux produits végétaux importés" . La méthodologie et le calendrier du livre 
ont été présentés aux parties prenantes.  
1.8  Projet  ARISE Plus Thaïlande (novembre  2020 -octobre  2023/donateur : 
Union européenne)  
1.24.  Le nouveau projet mis en œuvre par l'ITC, ARISE Plus Thaïlande, vise à soutenir la croissance 
économique inclusive et durable grâce au commerce international en Thaïlande.  
1.25.  Dans l e cadre de cet objectif global, l'ITC favorise l'amélioration et la diffusion des pratiques 
d'agriculture biologique conformes aux normes de l'UE.  
1.26.  Une série d'activités de formation en ligne sur la norme ISO/ CEI 17065 , portant sur les 
prescriptions et les normes relatives à la production biologique et sur la mise en œuvre des 
procédures de certification biologique et de certification collective ont été organisées en 
juillet -août 2021. La série d'activités se composait de trois sessions de trois jours et a é té menée 
par l'Institut thaïlandais de certification des systèmes de gestion (MASCI) . Il est prévu d'organiser 
une nouvelle session pendant le premier semestre de 2022 . En outre, une session supplémentaire 
sur la nouvelle législation et les nouvelles norme s de la Thaïlande relatives à la production organique 
(dont l'élaboration en est au stade final) sera organisée à l'intention des mêmes participants.  
1.27.  La planification de l'élaboration du matériel de formation sur la production biologique destiné 
aux agricu lteurs et aux producteurs a commencé . Le projet sera axé sur la production biologique de 
riz et de mangoustans dans deux régions du pays.  
1.28.  Sur la base des résultats de l'atelier sur la nouvelle législation de l'UE en matière de production 
biologique, un gui de technique sera élaboré . Ce guide mettra en évidence les changements et les 
prescriptions figurant dans la nouvelle législation.  
1.29.  Les prochaines activités prévues sont un cours de formation de responsables d'audit approuvé 
par l'International Register of Certificated Auditors (IRCA) conformément à la norme ISO 9001, une 
campagne de sensibilisation sur la production biologique, ainsi que des activités trilatérales (entre 
la Thaïlande, l'Union européenne et les autres États de l'ASEAN) pour permettre un écha nge 
d'expériences concernant la production biologique et un apprentissage croisé.  
1.9  Projet ARISE Plus Lao (2018 -2022/donateur : Union européenne)  
1.30.  Neuf champions de la qualité formés dans le cadre du Programme des champions de la qualité 
ARISE Plus de la Répub lique démocratique populaire lao sont présentés sur la plate -forme de l'outil 
Quality Connect . Une fois qu'ils seront certifiés, ils offriront leurs services aux PME par l'intermédiaire 
de la Chambre de commerce et d'industrie nationale (LNCCI).  
1.31.  Un projet de rapport sur l'évaluation des lacunes du point d'information national OTC/SPS et 
de l'autorité nationale responsable des notifications a été achevé, et un atelier de validation a eu 
lieu avec les principales parties prenantes . La prochaine étape consiste ra en un atelier de formation 
et de sensibilisation à la fin du mois d'octobre.  
1.32.  Une coopération a été établie entre le Centre des sciences médicales de Thaïlande et le 
Département des produits alimentaires et des médicaments de la République démocratique p opulaire 
lao afin de fournir une assistance pour le renforcement des laboratoires de pesticides et de produits 
chimiques . Des affiches élaborées par le Codex, l'OMS et d'autres organismes ont été sélectionnées 
par le Département des produits alimentaires e t des médicaments pour être traduites ou reproduites 
afin de sensibiliser le public à la COVID -19 et à l'hygiène.  G/SPS/GEN/1958  
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  1.10  Pakistan : Croissance en faveur du développement rural et du progrès durable 
(juin  2019 -décembre  2024/donateur : Union européenne)  
1.33.  Le projet vise à contribuer à la réduction de la pauvreté par le développement des MPME 
rurales dans certains districts situés dans deux provinces du Pakistan : le Baloutchistan et le Sindh.  
1.34.  Pendant la période considérée, l'ITC a apporté un soutien aux auto rités chargées des produits 
alimentaires des deux provinces dans divers domaines, y compris la sécurité sanitaire des produits 
alimentaires et la mise en conformité dans le secteur de la viande et le secteur laitier . En outre, l'ITC 
dispense des formations  sur le respect des mesures SPS au Département de la protection des 
végétaux, ainsi que des formations sur la surveillance des abattoirs aux départements liés à la santé 
animale . L'ITC apporte aussi un soutien aux provinces pour mettre en place des stratég ies de lutte 
contre la fièvre aphteuse, conformément à la politique fédérale récemment approuvée, et pour 
établir des zones de contrôle des maladies dans les provinces . Deux laboratoires mobiles sont en 
cours d'achat pour les départements de l'alimentation ; ils seront ensuite rendus opérationnels et 
une formation sera dispensée aux membres du personnel, en vue de les utiliser conformément aux 
meilleures pratiques internationales . Au niveau des entreprises, l'ITC a continué à dispenser des 
formations aux MPM E (agriculteurs et transformateurs) dans les zones rurales du Sindh et du 
Baloutchistan pour améliorer leur connaissance en matière de qualité, de normes SPS et de sécurité 
sanitaire des produits alimentaires grâce aux modules GAP et GMP . L'ITC prévoit de mieux faire 
connaître ces formations à l'avenir.  
1.11  Projet de soutien au commerce UE -Bhoutan (2012 -2023/donateur : 
Union européenne)  
1.35.  L'objectif spécifique du projet est d'augmenter la diversification des exportations et de 
contribuer à la mise en œuvre de l'in itiative "Brand Bhutan" en améliorant les capacités de 
formulation et de mise en œuvre de la politique commerciale et d'investissement et en augmentant 
les exportations dans deux chaînes de valeur sélectionnées, à savoir l'horticulture 
(gingembre/curcuma, champignons et lait de yak) et l'artisanat textile.  
1.36.  Dans le cadre du sous -résultat axé sur le renforcement des capacités de gestion des 
exportations et de la qualité des parties prenantes – des agriculteurs aux exportateurs – tout au 
long de la chaîne de v aleur de l'horticulture et sur l'amélioration de la coordination, l'ITC propose un 
programme de formation pratique par étapes sur l'hygiène alimentaire et la sécurité sanitaire des 
produits alimentaires, basé sur les normes HACCP du Codex, à l'intention du  personnel de l'Autorité 
de réglementation de l'agriculture et des produits alimentaires du Bhoutan (BAFRA) et des PME, sur 
une période de 10 à 12 mois . Le programme a débuté en mars pour un groupe de 
14 formateurs -conseillers (dont 12 de la BAFRA) et 12 e ntreprises des secteurs du gingembre, du 
curcuma, des champignons et des produits laitiers de yak . Ce soutien est en cours.  
Pour de plus amples renseignements, veuillez contacter:  
Khemraj Ramful , Conseiller principal, Gestion de la qualité à l'exportation,  ITC 
Téléphone : +41 22 730 04 87  
Fax: +41 22 730 05 76  
Courrier électronique: ramful@intracen.org  
 
Hema Menon , Responsable de la formation au commerce, Gestion de la qualité à l'exportation, ITC  
Téléphone : +41 22 730 05 84  
Fax: +41 22 730 05 76  
Courrier électronique: menon@intracen.org  
 
PROGRAMME DE GESTION DE LA QUALITÉ À L'EXPORTATION DE L'ITC  
Site Web : http://www.intracen.org/eqm  
Twitter : http://www.twitter.com/ITCstandards  
 
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