G/TBT/N/KEN/1368  
18 janvier  2023 
(23-0422) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : KENYA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Kenya Bureau of Standards (Bureau des normes du Kenya)  
P.O. Box: 54974-00200, Nairobi (Kenya)  
Téléphone : + (254) 020 605490, 605506/6948258  
Fax: + (254) 020 609660/609665  
Courrier électronique: info@kebs.org ; site Web: http://www.kebs.org  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'oc cuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être i ndiqués, le cas 
échéant) : - Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non 
ornementés : (SH 68091) ; Panneaux de particules et de fibres (ICS  79.060.20)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DKS 2973 :2023 Bamboo 
particle board - Specification (Panneaux de particules de bambou) ; 20 pages, en anglais  
6. Teneur : La norme notifiée porte sur les exigences applicables aux panneaux de particules 
à base de  bambou et  d'autres matières lignocellulosiques  à usage général , ayant une 
gravité spécifique comprise entre 0,5 et 0,9 . Cette norme ne concerne  pas les panneaux 
de particules plaqués, moulés, à haute et à basse densité ou les panneaux de particules 
couverts de papier imprégné.  
7. Objectif et justific ation, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité ; réduction des obstacles au 
commerce et facilitation des échanges  
8. Documents pertinents:  
1. KS 2877 Guidelines for Sustainable Management and Harvesting of bamboo species  
2. KS 2242 -1 Particle Boards -Specification -Part 1 : General requirements for all board 
types.  G/TBT/N/KEN/1368  
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  9. Date projetée pour l'adoption : 30 juin 2023 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 16 mars 2023 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards (Bureau des  normes du Kenya)  
WTO/TBT National Enquiry Point (Point d'information national OTC pour l'OMC)  
P.O. Box: 54974-00200, Nairobi (Kenya)  
Téléphone : + (254) 020 605490, 605506/6948258  
Fax: + (254) 020 609660/609665  
Courrier électronique: info@kebs.org ; site Web: http://www.kebs.org  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/KEN/23_0458_00_e.pdf