G/TBT/N/BDI/30  
15 mai 2019 
(19-3351) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BURUNDI  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2 ):  
2. Organisme responsable:  
Burundi Bureau of Standards and Quality Control  - BBN (Bureau burundais de 
normalisation et de contrôle de la qualité)  
Boulevard de la Tanzanie N° 500  
BP: 3535 Bujumbura (Burundi)  
Téléphone : +25722221815/+25722221577  
Courrier électronique: info@bbnburundi.org  
Site Web: http://www.bbn -burundi.org/  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Cosmétiques . Produits d'hygiène corporelle (ICS 71.100.70)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Lip shine (gloss) - 
Specification  (Brilla nt à lèvres (gloss) - Spécifications), 10 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme est -africaine notifié établit les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux brillants à lèvres (gloss) à base d'huiles 
végétales ou miné rales raffinées . Cette norme ne couvre pas les brillants à lèvres (gloss) 
faisant l'objet d'allégations thérapeutiques.  
Elle ne couvre pas non plus les rouges à lèvres ou les baumes à lèvres.  
7. Objectif et raison d'être, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurit é des personnes ; exigences en matière de qualité ; harmonisation ; réduction des 
obstacles au commerce et facilitation des échanges  
8. Documents pertinents:  
• EAS 346, Labelling of cosmetics - General requirements  
• EAS 377 (all parts), Cosmetics and cosmetic p roducts  
• EAS 846, Glossary of terms relating to the cosmetic industry  G/TBT/N/BDI/30  
- 2 - 
  • EAS 847 -13, Cosmetics - Analytical methods - Part 13 : Determination of 
rancidity  
• EAS 847 -16, Cosmetics - Analytical methods - Part 16 : Determination of heavy 
metal content  
• ISO 3960 . Corps gras d'origines animale et végétale - Détermination de l'indice 
de peroxyde - Détermination avec point d'arrêt iodométrique  
• ISO 18416, Cosmétiques - Microbiologie - Détection de Candida albicans  
• ISO 21149 . Cosmétiques - Microbiologie - Dénombrement et détection des 
bactéries aérobies mésophiles  
• ISO 22716, Cosmétiques - Bonnes pratiques de fabrication (BPF) - Lignes 
directrices relatives aux bonnes pratiques de fabrication  
• ISO 22717, Cosmétiques - Microbiologie -Détection de Pseudomonas aeruginosa  
• ISO 22718, Cosmétiques - Microbiologie - Détection de Staphylococcus aureus  
• ISO 24153, Modes opératoires d'échantillonnage et de répartition aléatoires  
• Chemistry and technology of cosmetics and toiletries industry, December 2012, 
S.D Williams  
• [2] Cosmetic performance specification September 2012  
• [3] Directive 76/768/CEE de la Communauté économique européenne relative 
aux produits cosmétiques  
• [4] EAS 838:2017, Coconut oil for cosmetic industry - Specification  
• [5] IS 1546:2004, Glossary of terms - Cosmetics  
• [6] IS 7299:1974, Mineral oils for cosmetics  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Texte(s) disponible(s) auprès de : point d'information national [X] ou adresse, 
numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier électronique et de site 
Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Documentation and Information Centre Division at BBN  
Boulevard de la Tanzanie N° 500  
BP: 3535 Bujumbura (Burundi)  
Téléphone : +25722221815 ou +25722221577  
Courrier électronique: info@bbnburundi.org  
Site Web: http://www.bbn -burundi.org/