G/TBT/N/UGA/1136  
21 novembre  2019 
(19-7953) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des obse rvations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:   
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Cire d'abeille destinée à l'industrie cosmétique ; (SH 1521)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS 2151 :2019 . Beeswax 
for cosmetic industry - Specification  (Cire d'abeille destinée à l'industrie cosmétique - 
Spécifications), première édition, 16 page(s), en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifi é établit les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables à la cire d'abeille destinée à l'industrie 
cosmétique.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs,  étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité ; harmonisation  
8. Documents pertinents:  
1. US EAS 377  (toutes les parties) . Cosmetic and cosmetic products  
2. US EAS 846. Glossary of terms relating to the cosmetic industry  
3. US EAS 847 -13. Cosmetics - Analytical methods - Part 13 : Determination of 
rancidity  
4. US EAS 847 -16. Cosmetics - Analytical methods - Part 16 : Determination of 
moisture content and volatile matter content  
5. IS 4028 (1977) . Beeswax, Bleached for Cosmetic Industry - Specification  
(première révision)  
6. IS 1504 : 1996 (confirmée en 2008) . Beeswax, Crude and refined - Specifi cation  
(troisième révision)  G/TBT/N/UGA/1136  
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  7. ES 1203 : 2005. Beeswax - Specification  (première édition)  
8. ES 1810 : 2019. Beeswax - Specification  
9. Date projetée pour l'adoption : juin 2 020 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à la déclaration comme texte obligatoire par 
le Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2019/TBT/UGA/19_6608_00_e.pdf