G/SPS/GEN/2133  
 
19 juin 2023 
(23-4186) Page: 1/5 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais/français/espagnol  
 
  
86ÈME RÉUNION DU COMITÉ DES MESURES SANITAIRES ET PHYTOSANITAIRES  
COMMUNICATION DE L'ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ ANIMALE ( OMSA ) 
La communication ci -après, reçue le 12 juin 2023, est distribuée à la demande de l' OMSA. 
 
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L'Organisation  mondiale  de la santé  animale  (OMSA ) a le plaisir  de mettre  à disposition  le présent 
rapport pour l'information des Membres  de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) assistant à 
la 86ème réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires (Comité SPS).  
1  90ÈME SESSION GÉNÉRALE  DE L'OMSA  
1.1.  La 90ème Session générale annuelle de l'Assemblée mondiale des Délégués (OMSA) s'est tenue 
du 21 au 25 mai 2023 à Paris, France. Plus de 1  000 participants, parmi lesquels 141 Délégués de 
l'OMSA, ont assisté à la Session générale.  
1.2.  La Session générale a comporté l 'adoption de résolutions administratives et techniques ainsi 
que des élections pour pourvoir la vacance de plusieurs postes dans certains organes directeurs  de 
l'Organisation. La Session générale a également comporté un Forum sur la santé animale dédié à 
l'influenza aviaire. Ce forum innovateur a offert une chance unique aux Délégués et aux partenaires 
de discuter en profondeur de cette maladie qui a eu de sé rieuses répercussions pour de nombreux 
membres . 
1.3.  En outre, des manifestations parallèles ont eu lieu et des stands d 'exposition étaient présents 
avant et après les sessions plénières quotidiennes. Ces activités ont permis aux délégations 
d'interagir avec des experts sur un certain nombre d 'initiatives spécifiques en rapport avec l 'OMSA 
et ses missions.  
1.4.  Le rapport de la 90ème Session générale et les résolutions adoptées sont consultables sur le site 
Web de l'OMSA . 
1.1  Activités relatives à l'élaboration des normes de la 90ème Session générale  
1.5.  L'Assemblée mondiale des Délégués de l'OMSA a adopté des textes nouveaux et mis à jour 
consacrés a ux normes internationales de l'OMSA rassemblées dans : le Code sanitaire pour les 
animaux terrestres  (Code terrestre ), le Code sanitaire pour les animaux aquatiques  
(Code aquatique ), le Manuel des tests de diagnostic et des vaccins pour les animaux terrestres  
(Manuel terrestre ) et le Manuel des tests de diagnostic pour les animaux aquatiques  
(Manuel  aquatique ). 
1.6.  Les informations relatives à l'ensemble des textes nouveaux et révisés adoptés qui sont 
destinés à être inclus dans les éditions 2023 des nor mes internationales de l 'OMSA sont disponibles 
dans le rapport de la 90ème Session générale.  
1.7.  Des informations plus détaillées ayant trait à certains textes nouveaux et révisés adoptés 
destinés aux normes internationales de l'OMSA qui sont d'intérêt pour le  Comité SPS sont présentées 
ci-dessous : G/SPS/GEN/2133  
 
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  1.1.1   Code sanitaire pour les animaux terrestres  
1.8.  Treize chapitres révisés, une version révisée du Guide de l 'utilisateur et trois nouvelles 
définitions du glossaire ont été adoptés dans le Code terrestre . 
− Une version revue  en profondeur du chapitre 11.4. Encéphalopathie spongiforme bovine a 
été adoptée. Cette revue comportait la révision des critères généraux servant à la 
détermination du risque d 'encéphalopathie spongiforme bovine et des exigences en matière 
de statut à ri sque négligeable et maîtrisé, le remaniement des recommandations relatives 
aux échanges commerciaux de certaines marchandises sur la base du risque différencié en 
fonction de la date de naissance, la retouche des recommandations relatives au commerce 
des m archandises présentant l 'infectivité la plus élevée et la révision des recommandations 
relatives à la surveillance (à savoir une approche moins prescriptive et moins lourde à gérer, 
centrée sur la surveillance passive ciblée). Le chapitre 1.8. Demande de r econnaissance 
officielle par l'OMSA du statut au regard du risque d'encéphalopathie spongiforme bovine a 
également fait l 'objet d 'une révision afin d 'en aligner le texte sur les amendements proposés 
dans le cadre de la révision du chapitre 11.4 .; 
− Le chapitre 8.14. Infection par le virus de la rage a été l 'objet d 'une révision partielle afin 
d'ajouter un nouvel article pour traiter de la mise en œuvre des programmes de vaccination 
contre la rage chez les chiens ; 
− Le chapitre 8.15. Infection par le virus  de la fièvre de la vallée du Rift a été révisé afin de 
clarifier les obligations des membres en matière de notification lorsque survient une 
épidémie de la maladie dans un pays ou une zone endémique et d 'indiquer de nouvelles 
orientations en matière de su rveillance aux membres à propos de facteurs susceptibles 
d'annoncer une transition vers une maladie épidémique ; 
− Le chapitre 12.2. Métrite contagieuse équine, le chapitre 12.6. Infection par le virus de la 
grippe équine et le chapitre 12.7. Piroplasmose équ ine ont subi d 'importantes révisions ; 
− Un nouveau chapitre 1.6. Infection par le coronavirus du syndrome respiratoire du 
Moyen -Orient et un nouveau chapitre 8.Y. Infection à Leishmania  spp. ont été mis au point 
afin de fournir aux membres des définitions pr écises pour qu 'ils remplissent leurs obligations 
en matière de notification conformément au chapitre 1.1. Notification des maladies et 
communication des informations épidémiologiques.  
1.9.  Des précisions sur les textes adoptés sont données dans la Résolution n° 23  portant sur les 
amendements au Code terrestre . 
1.10.  La version en ligne de la 31ème édition (2023) du Code terrestre  sera disponible d 'ici le mois 
d'août 2023 (en anglais, français et espagnol) sur le site Web public de l 'OMSA.  
2  MANUEL DES TESTS DE DIAGNOSTIC ET DES VACCINS POUR LES ANIMAUX TERRESTRES  
2.1.  Quinze chapitres révisés et deux nouvelles définitions du glossaire ont été adoptés.  
− Le chapitre 3.1.5. Fièvre hémorragique de Crimée -Congo a été révisé afin d 'harmoniser le 
tableau 1. intitulé Formats des tests de diagnostic avec la définition d 'un cas pr oposée. La 
classification des clades du virus a été actualisée dans la section sur la détection de l 'acide 
nucléique, et le texte a été amendé pour souligner qu 'il est nécessaire de combiner au moins 
deux essais moléculaires pour assurer la détection des d ifférents clades du virus de la fièvre 
hémorragique de Crimée -Congo ; 
− Le chapitre 3.1.18. Rage (infection par le virus de la rage et autres lyssavirus) a fait l 'objet 
d'une révision de portée limitée afin d 'ajouter des informations détaillées importantes de  
nature technique dans les descriptions des tests de diagnostic et de mettre à jour les tests 
et leurs notations dans le tableau 1. Méthodes d 'essai disponibles pour le diagnostic de la 
variole aviaire et emplois. Dans la section sur la vaccination, il a é té souligné que des cas de 
rage vaccinale ayant été documentés à la suite de l 'utilisation de vaccins injectable à virus 
vivant atténué, leur utilisation devrait être suspendue ; 
− Le chapitre 3.1.19. Fièvre de la vallée du Rift (infection par le virus de la fièvre de la vallée 
du Rift) a fait l 'objet d 'une révision de portée limitée afin d 'actualiser certains protocoles de 
tests. Dans la section sur le vaccin MP -12 contre la fièvre de la vallée du Rift, un texte et 
une référence ont été ajoutés indiquant que le vaccin a également été testé avec succès 
chez les Camelidae ; G/SPS/GEN/2133  
 
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  − Le chapitre 3.1.22. Trichinellose (infection à Trichinella  spp.) a fait l 'objet d 'une révision 
exhaustive comportant l 'actualisation de la taxonomie du genre Trichinella et une refonte de 
la réorganisation de l 'ordre des échantillons à prélever de préférence afin de maximiser la 
sensibilité des tests. Dans la section sur les techniques de diagnostic, les informations sur 
les méthodes de digestion et de détection ont été mises à jour, et trois n ouvelles méthodes 
de détection directe ont été ajoutées ; 
− Le chapitre 3.2.2. Loque américaine des abeilles mellifères (infection des abeilles mellifères 
à Paenibacillus larvae ) a été révisé afin de prendre en compte le nouveau génotype (ERIC  V); 
− Le chapitre 3.2.3. Loque européenne des abeilles mellifères (infection des abeilles mellifères 
à Melissococcus plutonius ) a fait l 'objet d 'une révision de portée limitée afin d 'ajouter des 
informations sur les souches atypiques, et de remanier et mettre à jour les sections sur 
l'épizootiologie et les signes cliniques et sur les méthodes de culture ; 
− Le chapitre 3.3.10. Variole aviaire a subi une révision afin de mettre à jour les méthodes de 
diagnostic et le tableau 1 Méthodes d 'essai disponibles pour le diagnostic de la variole aviaire 
et emplois ; 
− Le chapitre 3.3.13. Maladie de Marek a fait l 'objet d 'une révision exhaustive comportant 
l'ajout de nouvelles sections sur la nature et la classification de l 'agent pathogène, son 
potentiel zoonotique, les exige nces en matière de biosécurité et de biosûreté, et le diagnostic 
différentiel. Dans la section sur les techniques de diagnostic certains protocoles ont été 
amendés, et la section sur les vaccins a été complètement mise à jour ; 
− Le chapitre 3.9.7. Virus de l a grippe porcine de type A a fait l 'objet d 'une révision exhaustive 
comportant une profonde actualisation de la plupart des protocoles de test de diagnostic 
dans la section sur les techniques de diagnostic, avec l 'ajout d 'une nouvelle section sur le 
séquen çage des gènes, et un remaniement du tableau 1 Méthodes d 'essai disponibles pour 
le diagnostic du virus de la grippe porcine de type A et emplois.  
2.2.  Des précisions sur les textes adoptés sont données dans la Résolution n° 24  portant sur les 
amendements au Manuel terrestre . 
2.3.  La version en ligne de la 12ème édition (2023) du Manuel terrestre  sera disponible d 'ici le mois 
d'août 2023 (en anglais) et le mois d 'octobre (en espagnol) sur le site Web public de l 'OMSA.  
2.1  Code sanitaire pour les animaux aquatiques  
2.4.  Un nouveau chapitre et 12 chapitres révisés du Code aquatique  ont été adoptés.  
− Un nouveau chapitre 10.X. Infection par le virus du tilapia lacustre a été adopté ; 
− La liste des espèces sensibles figurant dans le chapitre 10.9. Infection par le virus de la 
virémie printanière de la carpe, le chapitre 11.4. Infection à Marteilia refringens , le chapitre 
11.2. Infection à Bonamia exitiosa  et le chapitre 11.3. Infection à Bonamia ostreae  a été 
amendée après avoir examiné le travail accompli par les Groupes ad hoc sur la sensibilité 
des espèces de poissons et de mollusques à l 'infection par des maladies listées par l 'OMSA ; 
− Les modèles d 'articles 11.X.9. à 11.X.14. destinés à l 'ensemble des chapitres spécifiques 
aux maladies des mollusques ont été adoptés afin de les  aligner sur les amendements 
horizontaux appliqués précédemment à d 'autres chapitres spécifiques aux maladies.  
2.5.  Des précisions sur les textes adoptés sont données dans la Résolution n° 21  portant sur les 
amendements au Code aquatique . 
2.6.  La version en ligne de la 25ème édition (2023) du Code aquatique  sera disponible d 'ici le mois 
d'août 2023 (en anglais, français et espagnol) sur le site Web public de l 'OMSA.  
2.2  Manuel des tests de diagnostic pour  les animaux aquatiques  
2.7.  Douze chapitres révisés du Manuel aquatique  ont été adoptés. Les chapitres suivants ont été 
révisés en utilisant le nouveau modèle de chapitre sur les maladies.  
− Chapitre 2.2.1. Maladie de nécrose hépatopancréatique aiguë ; 
− Chapitre 2 .2.3. Infection à Hepatobacter penaei  ((hépatopancréatite nécrosante) ; 
− Chapitre 2.2.4. Infection par le virus de la nécrose hypodermique et hématopoïétique 
infectieuse ; G/SPS/GEN/2133  
 
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  − Chapitre 2.2.5. Infection par le virus de la myonécrose infectieuse ; 
− Chapitre 2.2.7. In fection par le virus du syndrome de Taura ; 
− Chapitre 2.2.8. Infection par le virus du syndrome des points blancs ; 
− Chapitre 2.3.1. Infection à Aphanomyces invadans  (syndrome ulcératif épizootique) ; 
− Chapitre 2.3.2. Infection par le virus de la nécrose hématopoïétique épizootique.  
2.8.  Des précisions sur les textes adoptés sont données dans la Résolution n° 22  portant sur les 
amendements au Manuel aquatique . 
2.9.  La version en ligne de la 10ème édition (2023) du Manuel aquatique  sera disponible d 'ici le mois 
d'août 2023 (en anglais) et le mois d 'octobre 2023 (en espagnol) sur le site Web public de l 'OMSA.  
3  RECONNAISSANCE OFFICIELLE PAR L 'OMSA D'UN STATUT ZOOSANITAIRE ET DES 
PROGRAMMES DE CONTRÔLE DES MEMBRES  
3.1.  Les membres de l'OMSA peuvent faire une demande afin de figurer dans la liste des pays ayant 
un statut zoosanitaire officiell ement reconnu au regard des six maladies prioritaires suivantes : 
l'encéphalopathie spongiforme bovine, la fièvre aphteuse, la péripneumonie contagieuse bovine, la 
peste équine, la peste des petits ruminants et la peste porcine classique.  
3.2.  Lors de la 90ème Session générale, une reconnaissance officielle d'un statut a été accordée à 
trois pays comme suit : 
− la Colombie a été officiellement reconnue comme "indemne de péripneumonie contagieuse 
bovine "; 
− Une zone en Colombie et une zone en Russie ont été officiellem ent reconnues comme 
"indemnes de fièvre aphteuse où la vaccination est pratiquée "; 
− Une zone en Bolivie a été officiellement reconnue comme "indemne de fièvre aphteuse où la 
vaccination n 'est pas pratiquée ". Pour la Bolivie l 'ensemble du territoire a été officiellement 
reconnu comme indemne de fièvre aphteuse et cette reconnaissance est une extension des 
zones où la vaccination n 'est plus pratiquée.  
3.3.  La liste complète des pays et de leur statut reconnu au regard de la peste équine, 
l'encéphalopathie spongiforme bovine, la péripneumonie contagieuse bovine, la peste porcine 
classique, la fièvre aphteuse et la peste des petits ru minants peut être consultée  sur le site web 
public de l'OMSA.  
4  THÈME TECHNIQUE ET FORUM SUR LA SANTÉ ANIMALE DÉDIÉ À L 'INFLUENZA AVIAIRE  
4.1.  La 90ème Session générale de l 'OMSA a comporté la présentation d 'un thème technique sur les 
défis stratégiques afférents au contrôle mondial de l'influenza aviaire de haute pathogénicité , ainsi 
que la tenue d 'un Forum sur la santé animale, un format introduit cette année pour la première fois 
lors d 'une Session générale, afin d 'explorer les défis afférents au contrôle mondial de l'influenza 
aviaire de haute pathogénicité.  
4.2.  Le thème technique, qui reposait sur un questionnaire adressé aux membres de l 'OMSA, a 
constitué un exposé complet de l 'évolution s ans précédent de l 'épidémiologie et de l 'écologie de 
l'influenza aviaire de haute pathogénicité, tout en décrivant les défis associés à cette évolution et 
les solutions qui peuvent être envisagées.  
4.3.  Le Forum sur la santé animale : "Des politiques à l 'action – le cas de l 'influenza aviaire " a abordé 
quatre thèmes. Au cours de ce f orum, les Délégués de l 'OMSA et des représentants de l 'industrie 
invités ont discuté des problématiques de la surveillance et du suivi à des fins de détection précoce 
et de prévention, les stratégies de contrôle et de prévention, les aspects liés aux échan ges 
internationaux et enfin la coordination à l 'échelle mondiale. Cette approche à multiples facettes a 
visé à faciliter des échanges et des débats fructueux sur des stratégies de contrôle qui soient à la 
fois fondées sur la science et utiles pour les pays , ainsi que sur les perspectives permettant 
d'améliorer la coordination, la priorisation et le financement à l 'échelle mondiale et régionale. 
Rapport du Forum sur la santé animale . G/SPS/GEN/2133  
 
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  4.4.  La Résolution n° 28  intitulée "Défis stratégiques afférents au contrôle mondial de l'influenza 
aviaire de haute pathogénicité " a été adopté au cours de la Session général e. Cette résolution 
présente les recommandations s 'adressant à l 'OMSA, à ses membres et autres partenaires pour 
endiguer la menace mondiale de l'influenza aviaire de haute pathogénicité. Elle recommande de 
continuer à faire preuve de transparence en notifi ant à l 'OMSA, en temps voulu et de manière 
exhaustive, les cas d 'influenza aviaire ; de partager rapidement les échantillons et isolats de virus, 
les données portant sur le séquençage des virus, et les informations épidémiologiques associées ; 
d'identifier l es moyens de remédier aux lacunes en termes de capacités et d 'assurer la pérennité des 
laboratoires dans les pays ne disposant pas de ressources suffisantes. La Résolution valide un suivi 
et une surveillance fondés sur les risques, complets et systématique s chez les oiseaux domestiques, 
les oiseaux sauvages et chez d'autres espèces animales sensibles, afin de faciliter l'alerte précoce 
et la gestion des risques à l'interface entre l 'humain, l'animal et l'environnement. Elle recommande 
le respect et la mise en œuvre des normes de l'OMSA adoptées et la reconnaissance des zones et 
des compartiments conformes de leurs partenaires commerciaux. Elle préconise que les membres, 
en consultation avec la filière avicole, puissent envisager la mise en œuvre de la vaccin ation comme 
un outil complémentaire de contrôle de la maladie, qui repose sur une surveillance rigoureuse et 
tient compte des conditions et des facteurs locaux. La Résolution plaide en faveur de la mise en 
œuvre des plans nationaux de contrôle de la maladi e et des plans opérationnels en coopération et 
en coordination avec les autorités chargées de la santé de la faune sauvage, les autorités chargées 
de la santé publique et le secteur privé, afin de garantir un effort multipartite pour lutter contre 
l'influe nza aviaire de haute pathogénicité et plaide en faveur d'une augmentation des 
investissements dans les pays à faible revenu et revenu intermédiaire.  
5  SITUATION DE LA SANTÉ ANIMALE DANS LE MONDE  
5.1.  Le document "Situation actuelle de la santé animale dans le monde concernant les stratégies 
mondiales sélectionnées et l 'infection par le virus de la dermatose nodulaire contagieuse : analyse 
des événements e t des tendances " a été présenté à l'Assemblée mondiale lors de la Session générale 
et a mis l'accent sur quatre domaines. La première partie a proposé une mise à jour de l 'état 
d'avancement de la modernisation de WAHIS et de la notification par les membres . La deuxième 
partie a présenté une mise à jour concernant l 'infection par le virus de la dermatose nodulaire 
contagieuse pour laquelle les situations épizootiques ont été observées en 2022. La troisième partie 
a été axée sur les indicateurs des progrès ré alisés par les membres dans la mise en œuvre d 'une 
sélection de stratégies mondiales de contrôle et d 'éradication des maladies animales. En guise de 
conclusion, le rôle du Service de l 'intégration des données a été brièvement passé en revue.  
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