G/TBT/N/RWA/497  
29 juillet  2021 
(21-5920) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RWANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Rwanda Standards Board  - RSB (Office des normes du 
Rwanda)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des o bservations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Rwanda Standards Board  
KK 15 Rd, 49  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: www.rsb.gov.rw  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Construction des routes ( ICS 93.080.10)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DRS 265:2021 . Precast 
reinforced concrete pipe culvert - Specification  (Ponceaux tubulaires en béton armé 
prémoulé - Spécifications), 27 pages, en anglais.  
6. Teneur : Le projet de norme rwandaise notifié établit les exigences et les méthodes 
d'essai applicables aux tuyaux en béton armé prémoulé de forme cylindrique utilisés pour 
l'écoulement des eaux pluviales et pour la construction de ponceaux et d'autres éléments 
de systèmes d'égouts et d'irrigation.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Prévention des pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs ; protection de la santé ou de la sécurité des  personnes ; exigences en 
matière de qualité ; réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges . 
8. Documents pertinents:  
RS EAS 18 -1. Cement ─ Part 1 : Composition, specification and conformity criteria for 
common cements  
RS 373 . Aggregates for concrete - Specification  
RS ISO 6935 -1. Steel for the reinforcement of concrete - Part 1 : Plain bars  
RS ISO 6935 -2. Steel for the reinforcement of concrete -Part 2 : Ribbed bars  
RS ISO 6935 -3. Steel for the reinforcement of concrete─ Part 3 : Welded fabric  G/TBT/N/RWA/497  
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  RS ISO 1920 -3. Testing of concrete - Part 3 : Making and curing test specimens  
RS ISO 1920 -4. Testing of concrete - Part 4 : Strength of hardened concrete  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
KK 15 Rd, 49  
Numéro sans frais : 3250 
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: www.rsb.gov.rw  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/TBT/RWA/21_4900_00_e.pdf