RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/1334 DE LA COMMI SSION 
du 29 juin 2023
concer nant le renouv ellement de l’aut orisation du chélate de cuivre de l’hydro xy-analogue de 
méthionine en tant qu’additif destiné à l’aliment ation de toutes les espèces animales, et abrogeant le 
règlement (UE) no 349/2010 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi et de renouvellement d’une telle autori sation.
(2) La préparation de chélat e de cuivre de l’hydro xy-analogue de méthionine a été autor isée pour une période de 10 ans 
en tant qu’additif pour l’alimentation de tout es les espèces animales par le règlement (UE) no 349/2010 de la 
Commission (2).
(3) Conf ormément à l’article 14, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003, une demande de renouvellement de 
l’autorisation du chélate de cuivre de l’hydro xy-analogue de méthionine en tant qu’additif destiné à l’alimentation de 
tout es les espèces animales a été introduite, sollicitant sa classif ication dans la catégo rie des «additifs nutr itionnels» et 
dans le groupe fonctionnel des «composés d’oligo-éléments». La demande comprenait une proposition visant à 
modifi er les conditions de l’autori sation actuelle, consistant à retirer l’huile minérale de l’additif, qui doit donc être 
considéré comme une substance et non plus comme une préparation. En outre, la teneur minimale en cuivre de 
l’additif a été légèrement modifiée. La demande était accompag née des informations et des documents requis à 
l’article 14, paragraphe 2, dudit règlement.
(4) Dans son avis du 5 mai 2021 (3), l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a conclu que le 
demandeur avait appor té la preuve que l’additif, dans sa nouvelle compo sition, restait sûr pour tout es les espèces 
animales, les consommateur s et l’env ironnement dans les conditions d’utilisation actuellement autori sées. Elle a 
également conclu que l’additif est considéré comme irritant pour la peau et les yeux et comme sensibilisant cutané, 
tandis que le risque de sensibilisation respiratoire est considéré comme faible. L’Autorité a déclaré que la 
modifi cation proposée des conditions de l’autori sation initiale n’avait pas d’incidence sur l’efficacité de l’additif. 
Enfin, elle n’a pas jugé nécessaire d’énoncer des exigenc es spécifi ques en matière de surveillance postéri eure à la 
mise sur le march é.
(5) Conf ormément à l’article 5, paragraphe 4, point c), du règlement (CE) no 378/2005 de la Commission (4), le 
laboratoire de référen ce désigné par le règlement (CE) no 1831/2003 a estimé que les conclusions et 
recommandations formulées lors de la précédente évaluation restaient valables et s’appliquaient aux demandes en 
question.
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)Règlement (UE) no 349/2010 de la Commission du 23 avril 2010 concer nant l’autorisation du chélate de cuivre de l’hydro xy-analogue 
de méthionine en tant qu’additif alimentaire pour tout es les espèces animales (JO L 104 du 24.4.2010, p. 31).
(3)EFSA Journal, 2021;19(5):6618.
(4)Règlement (CE) no 378/2005 de la Commission du 4 mars 2005 portant modalités de mise en œuvre du règlement (CE) no 1831/2003 
du Parlement européen et du Conseil s’agissant des fonctions et tâches du laboratoi re communautaire de référence concer nant les 
demandes d’aut orisation d’additifs pour l’alimentation animale (JO L 59 du 5.3.2005, p. 8).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 30.6.2023 L 166/111  (6) Il ressor t de l’évaluation du chélat e de cuivre de l’hydro xy-analogue de méthionine que les conditions d’autorisation 
fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont rem plies. Il convient dès lors de renouveler l’autori sation de 
cet additif. En outre, la Commission estime qu’il convi ent de prendre des mesures de protection appropr iées pour 
prévenir les effets néfast es sur la santé des utilisateurs de l’additif.
(7) L’autor isation du chélate de cuivre de l’hydro xy-analogue de méthionine en tant qu’additif destiné à l’alimentation des 
animaux étant renouvelée, il convient d’abroger le règlement (UE) no 349/2010.
(8) Étant donné qu’aucun motif de sécur ité n’im pose l’application immédiat e des modifi cations des conditions 
d’autoris ation du chélate de cuivre de l’hydro xy-analogue de méthionine, il convient de prévoi r une période 
transito ire pour permettre aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles exigenc es résultant du 
renouvellement de l’autori sation, en ce qui concer ne la compo sition de l’additif, qui consiste désor mais en une 
substance, et la modification dérivée du numéro d’identif ication de l’additif.
(9) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Renouv ellement de l’aut orisation
L’autor isation de la substance spécifiée en annexe, qui appar tiennent à la catégo rie des additifs nutr itionnels et au groupe 
fonctionnel des compo sés d’oligo-éléments, est renouvelée dans les conditions fixées en annexe.
Article 2
Abrogation
Le règlement (UE) no 349/2010 est abrogé.
Article 3
Mesures transit oires
1. L’additif spécifié en annexe et les prémélanges cont enant cet additif qui sont produits et étiquetés avant le 20 janvier 
2024 conf ormément aux règles applicables avant le 20 juillet 2023 , peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés 
jusqu’à épuisement des stoc ks existants.
2. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux contenant l’additif spécifié 
dans l’annexe qui sont produits et étiquet és avant le 20 juillet 2024 conf ormément aux règles applicables avant le 20 juillet 
2023 peuvent continuer à être mis sur le marc hé et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants, s’ils sont destinés à 
l’alimentation d’animaux product eurs de denrées alimentaires.
3. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux contenant l’additif spécifié 
dans l’annexe qui sont produits et étiquet és avant le 20 juillet 2025 conf ormément aux règles applicables avant le 20 juillet 
2023 peuvent continuer à être mis sur le marc hé et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants, s’ils sont destinés à 
l’alimentation d’animaux non producteurs de denrées alimentaires.
Article 4
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 166/112 30.6.2023  Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 29 juin 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 30.6.2023 L 166/113  ANNEXE 
Numéro 
d’identifi -
cation de 
l’additifAdditifCompo sition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catég orie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur maximale
Autres dispositionsFin de la 
période 
d’autorisati on Quantité de l’élément (Cu) en mg/kg d’aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 12 %
Catégor ie des additifs nutr itionnels. Groupe fonctionnel: composés d’oligo-éléments
3b410i Chélate de 
cuivre de 
l’hydro xy- 
analogue de 
méthionineComposition de l’additif
Chélate de cuivre de l’hydro xy- 
analogue de méthionine contenant au 
minimum 16 % de cuivre et au 
minimum 78 % d’acide (2-hydro xy- 
4-méth ylthio) butanoïque
Teneur maximale en nick el: 20 ppm.
État solideToutes les 
espèces 
animales— — Bovins:
— Bovins avant le début de la 
rumination: 15 (au total) .
— Autres bovins : 30 (au total) .
Ovins: 15 (au total).
Capr ins: 35 (au total) .
Porcelets:
— non sevrés et sevrés jusqu’à 
4 semaines après le sevrage: 
150 (au total) ,
— de la 5e semaine après le 
sevrage jusqu’à 8 semaines 
après le sevrage: 100 (au 
total) .
Crustacés: 50 (au total) .
Autres animaux: 25 (au total) .1.L’additif est incor poré dans les ali­
ments pour animaux sous la forme 
d’un prémélange .
2.Les exploitants du secte ur de l’ali­
mentation animale doivent établir , 
à l’inte ntion des utilisate urs de l’ad­
ditif et des prémélanges , des procé ­
dures opérationnelles et des mesu ­
res organisationnelles pour parer 
aux risques éventuels résultant de 
leur utilisation. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés par ces 
procédures et mesures, l’additif et 
les prémélange s sont utilisés avec 
un équipement personnel de pro­
tection respiratoire, oculaire et cu­
tanée.
3.Les mentions suivantes figuren t sur 
l’étiquetage:
— des aliments pour ovins si la 
teneur en cuivre est supér ieure 
à 10 mg/kg: «La teneur en cuivre 
de cet aliment peut causer l’em ­
poisonnement de certaines 
espèces d’ovins.»,
— des aliments pour bovins après 
le début de la rumination dont 
la teneur en cuivre est infér ieure 
à 20 mg/kg: «La teneur en cuivre 
de cet aliment peut causer des 
carences en cuivre chez les 
bovins pacagés dans des prés 
dont la teneur en molybdène 
ou en soufre est élevée.».20 juillet 
2033
Caractér isation des substances activ es
Formule chimique: bis (-2-hydro xy- 
4-méth ylthio) butanoate de cuivre:
Cu(CH 3S(CH 2)2-CH(OH)-COO) 2
CAS: 292140-30-8
Méthodes d’analyse (1)
Pour la quantifi cation de l’hydro xy- 
analogue de méthionine dans l’additif 
pour l’alimentation animale: méthode 
titrimétr ique, titrag e pote ntiométr ique 
après réaction d’oxydoréduction.
Pour la quantifi cation de la teneur 
tota le en cuivre dans l’additif pour 
l’alimentation animale:
—spectrométr ie d’émission ato­
mique à plasma à couplage inductif 
(ICP -AES) (EN 15510 ou 
EN 15621) ouFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 166/114 30.6.2023  —spectrométr ie d’absor ption ato­
mique (AAS) — (ISO 6869)
Pour la quantifi cation de la teneur 
tota le en cuivre dans les prémélanges:
—spectrométr ie d’émission ato­
mique à plasma à couplage inductif 
(ICP -AES) (EN 15510 ou 
EN 15621) ou
—spectrométr ie d’absor ption ato­
mique (AAS) (ISO 6869) ou
— spectrométr ie de masse à plasma à 
couplag e inductif (ICP -MS) 
(EN 17053)
Pour la quantifi cation du cuivre total 
dans les aliments compo sés pour 
animaux:
—spectrométr ie d’émission ato­
mique à plasma à couplage inductif 
(ICP -AES) (EN 15510 ou 
EN 15621) ou
—spectrométr ie d’absor ption ato­
mique (AAS) [règ lement (CE) 
no 152/2009 de la Commission 
(annexe IV-C) ou ISO 6869] ou
— spectrométr ie de masse à plasma à 
couplag e inductif (ICP -MS) 
(EN 17053)
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://ec.europa.eu/jrc/fr/eurl/feed-additives/evaluation-repor tsFR Jour nal officiel de l’Union européenne 30.6.2023 L 166/115