G/SPS/N/NZL/761/Add.1  
3 mai 2024 
(24-3565) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 3 mai 2 024, est distribuée à la demande de la délégation de la 
Nouvelle -Zélande . 
 
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Import requirements for ornamental plants for planting  (Exigences régissant l'importation de 
plantes ornementales destinées à la plantation) . Date d'adoption de la réglementation : 
23 avril 2024 
Le présent addendum intéresse la notification de la Nouvelle -Zélande à l'OMC (G/SPS/N/NZL/761) 
faite le 3 1 janvier 2 024 concernant des propositions de modification des exigences régissant 
l'importation de plantes ornementales destinées à la plantation.  
La modification notifiée était une proposition en matière de gestion des risques concernant la 
gestion des phy toplasmes présents sur les plantes ornementales destinées à la plantation 
importées en Nouvelle -Zélande . Le présent addendum n'élargit pas le champ d'application de la 
norme précédemment notifiée, et n'affectera pas non plus les Membres, puisqu'il s'agit d 'une 
modification visant à favoriser les échanges.  
En réponse aux observations formulées au sujet de notre première proposition, nous avons adapté 
quelques mesures de gestion des risques comme suit:  
• Les filières présentant un degré de certitude élevé sont modifiées afin d'être réduites au type 
de marchandises ayant été importé en Nouvelle -Zélande (par exemple les cultures 
tissulaires), plutôt que de porter sur tous les types de marchandises . Les filières présentant 
un degré de certitude élevé sont déso rmais les suivantes:  
1. Cultures tissulaires  d'Alstroemeria  en provenance des Pays -Bas; 
2. bulbes  d'Anemone  en provenance d'Israël et des Pays -Bas; 
3. bulbes  de Dahlia  en provenance des Pays -Bas; 
4. cultures tissulaires  de Gerbera  en provenance d'Inde;  
5. bulbes  de Narcissus en provenance du Royaume -Uni; 
6. bulbes  de Paeonia  en provenance des Pays -Bas; 
7. plantes entières, boutures et cultures tissulaires  de Rosa en provenance d'Australie, 
du Danemark, de France, d'Allemagne, d'Irlande, des Pays -Bas et du Royaume -Uni; 
8. bulbes  d'Alstroemeria , de Begonia , de Dahlia , de Dianthus caryophyllus , de Freesia , de 
Gladiolus , de Lilium  et de Narcissu s en provenance des Pays -Bas importés dans le cadre 
d'un programme de multiplication approuvé par le MPI (Naktuinbouw et 
Bloembollenke uringsdienst (BKD));  
9. plantes entières  de Dianthus caryophyllus  en provenance des Pays -Bas importées dans 
le cadre d'un programme de multiplication approuvé par le MPI (Naktuinbouw et BKD).  
• Une période de transition de neuf mois est prévue pour l'entrée en vigueur des modifications 
concernant les phytoplasmes, en raison du fait que plusieurs hôtes importés sous forme de 
bulbes sont produits dans l'hémisphère Nord, où l'inspection pendant la s aison de croissance 
a déjà commencé.  G/SPS/N/NZL/761/Add.1  
- 2 - 
  La norme sanitaire d'importation a été rédigée et la date d'entrée en vigueur proposée a été 
modifiée pour être fixée au 1 4 mars 2 025. 
https://members.wto.org/crnattachments/2024/SPS/NZL/24_02946_00_e.pdf  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[ ] La notification de l'ado ption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[X] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[X] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60 jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation des observatio ns, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : sans objet  
Organisme ou autorité désigné pour traiter  les observations : [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator  (Coordonnatrice), SPS New Zealand, P .O. Box 2526, Wellington 
(Nouvelle -Zélande) . Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/news -and-resources/consultations  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griff in, Coordinator  (Coordonnatrice), SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellington 
(Nouvelle -Zélande) . Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/news -and-resources/consultations  
 
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