RÈGLEMENT (UE) 2020/1566 DE LA COMMISSION 
du 27 octobre 2020 
modif iant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en 
ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de bupir imate, de carfentrazone-éth yle, 
d’éthir imol et de pyriofénone présents dans ou sur certains produits 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de carfentrazone-éth yle ont été fixées à l’annex e II du règlement 
(CE) no 396/2005. Pour le bupir imat e, l’éthir imol et la pyriofénone, les LMR ont été fixées à l’annexe III, partie A, 
dudit règlement. 
(2) En ce qui concer ne le bupir imat e, l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a rendu, 
conf ormément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR 
existant es(2). Elle a proposé de définir deux résidus distincts, à savoir le «bupir imat e» et l’«éthir imol», afin de couvr ir 
la présence du métabolite «éthir imol», proven ant de l’utilisation du bupir imate, dans les produits d’or igine végé tale. 
Elle a aussi proposé de changer les définitions des résidus pour les produits d’or igine animale en «déséthyl- 
éthir imol». L’Autorité a recommandé d’abaisser les LMR du bupir imat e pour les fraises, les mûres, les mûres des 
haies, les groseilles à grappes (noires, rouges ou blanches) , les groseilles à maquereau (ver tes, roug es ou jaunes), les 
tomat es, les poivrons doux/piments doux et les courg ettes. Pour d’autres produits, elle a recommandé de relever ou 
de maintenir les LMR existant es. Il convie nt de fixer les LMR pour ces produits à l’annex e II du règlement (CE) 
no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autor ité. L’Autor ité a par ailleurs conclu que dans le 
cas des LMR pour les raisins de table et de cuve, les aubergines et les produits d’or igine animale, certaines 
informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approf ondi par les responsables de la gestion des 
risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateur s, il convie nt de fixer les LMR pour ces 
produits à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau en vigueur ou au niveau déterminé par l’Autorité. 
Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du 
présent règlement. 
(3) En ce qui concer ne l’éthir imol, principal produit de dégradation du bupir imate, l’Autor ité a recommandé d’abaisser 
les LMR de cette substance pour les pommes, les poires, les abricots, les pêches , les mûres, les mûres des haies, les 
tomat es, les poivrons doux/piments doux, les concombres, les cornichon s et les courg ettes. Pour d’autres produits, 
elle a recommandé de relever ou de mainte nir les LMR existant es. Il convient de fixer les LMR pour ces produits à 
l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déter miné par l’Autor ité. L’Autorité a par 
ailleurs conclu que dans le cas des LMR pour les raisins de table et de cuve, les aubergines et les produits d’or igine 
animale, certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approf ondi par les responsables de la 
gestion des risques s’impos ait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient de fixer les LMR 
pour ces produits à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau en vigueur ou au niveau détermi né par 
l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la 
publication du présent règlement. 
(1)JO L 070 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for bupir imate 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2019; 17(7): 5757. FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 358/30                                                                                                                                       28.10.2020   (4) En ce qui concer ne le carfentrazone-éth yle, l’Autor ité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes (3), 
conf ormément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Elle a proposé de modifi er la définit ion 
des résidus. Dans son examen par les pairs, l’Autorité a conf irmé la proposition consistant à modifier la définition 
des résidus (4) et recommandé le relèvement ou le maintien des LMR existantes. Il convi ent de fixer les LMR pour ces 
produits à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. 
(5) En ce qui concer ne la pyriofénone, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es(5), conf ormément à 
l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Elle a recommandé de relever ou de maint enir les LMR 
existant es. Il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau 
existant ou au niveau déterminé par l’Autor ité. L’Autorité a par ailleurs conclu que dans le cas des LMR pour les 
porcins (muscles, graisse, foie, reins), les bovins (muscles, graisse, foie, reins), les ovins (muscles, graisse, foie, reins), 
les capr ins (muscles, graisse, foie, reins), les équidés (muscles, graisse, foie, reins) et le lait (de bovin s, d’ovi ns, de 
capr ins et d’équidés), certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approf ondi par les 
responsables de la gestion des risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs , il 
convie nt de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau en vigueur ou au 
niveau déter miné par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux 
ans suivant la publication du présent règlement. 
(6) Les limite s maximales de résidus du Codex (CXL) existantes ont été prises en comp te dans les avis motivés de 
l’Autorité. Les CXL qui sont sans dang er pour les consommateurs de l’Un ion ont été prises en considération lors de 
l’établissement des LMR. 
(7) En ce qui concer ne les produits pour lesquels l’utilisation des produits phytopharm aceutiques concer nés n’est pas 
autori sée et pour lesquels il n’existe pas de tolérances à l’impor tation ou de CXL, les LMR devraient être fixées à la 
limite de déter mination spécif ique ou la valeur par défaut devrait s’appliquer , comme prévu à l’article 18, 
paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(8) La Commission a consulté les laborat oires de référence de l’Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d’adapt er certaines limites de détermi nation. Dans le cas de plusieurs substances, ces laborat oires ont 
conclu que les progrès techniques appelaient l’établissement de limites de détermination spécifiques pour certains 
produits. 
(9) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifications 
de LMR demandées satisf ont aux exige nces de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. 
(10) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Orga nisation 
mondiale du commerce et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(11) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(12) Afin de permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoir des modalités transito ires pour les produits obtenu s avant la modification des LMR et 
pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d’un degré élevé de prote ction des 
consommateur s. 
(13) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifi ées pour permettre aux États 
membres, aux pays tiers et aux exploitants du secte ur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en 
découleront. 
(14) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for carfentrazone- 
ethyl according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2012; 10(11):2956. 
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Peer review of the pesticide risk assessment of the active substance carfentrazone-ethyl», 
EFSA Journal, 2016; 14(8):4569. 
(5)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for pyriofenone 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2019;17(6):5711. FR Jour nal officiel de l’Union européenne 28.10.2020                                                                                                                                       L 358/31   A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l’annex e du présent règlement. 
Article 2 
Le règlement (CE) no 396/2005 continue de s’applique r, dans son libellé antérie ur aux modifications appor tées par le 
présent règlement, aux produits obtenu s ou impor tés dans l’Union avant le 17 mai 2021. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Il est applicable à partir du 17 mai 2021. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 27 octobre 2020.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 358/32                                                                                                                                       28.10.2020   ANNEXE 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit: 
1) L’annex e II est modifiée de la manière suivante: 
a) les colonnes suivantes relatives au bupir imat e, à l’éthir imol et à la pyriofén one sont ajoutées: 
[ANNEX II -1] 
Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)                                                                     
Numéro de 
code Groupes et exempl es de produits individuels auxquels s’appliquent les 
LMR (a) 
Bupir imate (D) (L) (R)  
Éthir imol (D) (L) (R)  
Pyriofénone  
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE    
0110000 Agrumes 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0110010 Pamplemousses    
0110020 Orange s    
0110030 Citrons    
0110040 Limett es    
0110050 Mandar ines    
0110990 Autres (2)    
0120000 Fruits à coque 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0120010 Amandes    
0120020 Noix du Brésil    
0120030 Noix de cajou    
0120040 Châtaignes    
0120050 Noix de coco    
0120060 Noisettes    
0120070 Noix de Queensland    
0120080 Noix de pécan    
0120090 Pignons de pin, sans coquille    
0120100 Pistac hes    
0120110 Noix communes    
0120990 Autres (2)    
0130000 Fruits à pépins   0,01 (*) 
0130010 Pommes 0,3 0,06  
0130020 Poires 0,3 0,06  
0130030 Coings 0,01 (*) 0,01 (*)  
0130040 Nèfles 0,01 (*) 0,01 (*)  
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon 0,01 (*) 0,01 (*)  
0130990 Autres (2) 0,01 (*) 0,01 (*)  FR Jour nal officiel de l’Union européenne 28.10.2020                                                                                                                                       L 358/33   0140000 Fruits à noyau   0,01 (*) 
0140010 Abr icots 0,3 0,04  
0140020 Cerises (douces) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0140030 Pêches 0,3 0,04  
0140040 Prunes 0,01 (*) 0,01 (*)  
0140990 Autres (2) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0150000 Baies et petits fruits    
0151000 a)Raisins 1,5 (+) 0,4 (+)  
0151010 Raisins de table   0,9 
0151020 Raisins de cuve   0,8 
0152000 b)Fraises 1,5 0,3 0,5 
0153000 c)Fruits de ronces   0,9 
0153010 Mûres 0,7 0,07  
0153020 Mûres des haies 0,7 0,07  
0153030 Framboises (roug es ou jaunes) 1,5 0,15  
0153990 Autres (2) 0,7 0,07  
0154000 d)Autres petits fruits et baies 1,5 2  
0154010 Myr tilles   1,5 
0154020 Airelles canneberg es   0,5 
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)   1,5 
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)   1,5 
0154050 Cynor rhodons   1,5 
0154060 Mûres (blanch es ou noires)   0,01 (*) 
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes   0,01 (*) 
0154080 Baies de sureau noir   0,01 (*) 
0154990 Autres (2)   0,01 (*) 
0160000 Fruits divers 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0161000 a)à peau comes tible    
0161010 Datt es    
0161020 Figues    
0161030 Olives de table    
0161040 Kumquats    
0161050 Caramboles    
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon    
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java    
0161990 Autres (2)    
0162000 b)à peau non comestible, et de petite taille    
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)    
0162020 Litchi s    FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 358/34                                                                                                                                       28.10.2020   0162030 Fruits de la passion/Maracudjas    
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus    
0162050 Caïmites/ Pommes de lait    
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie    
0162990 Autres (2)    
0163000 c)à peau non comes tible, et de grande taille    
0163010 Avocats    
0163020 Bananes    
0163030 Mangues    
0163040 Papayes    
0163050 Grenades    
0163060 Chér imoles    
0163070 Goyaves    
0163080 Ananas    
0163090 Fruits de l'arbre à pain    
0163100 Dur ions    
0163110 Corossols/Anones hérissées    
0163990 Autres (2)    
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ    
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0211000 a)Pommes de terre    
0212000 b)Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux    
0212010 Racines de manioc    
0212020 Pata tes douces    
0212030 Ignames    
0212040 Marantes arundinacées    
0212990 Autres (2)    
0213000 c)Autres légumes-racines et légumes-tubercules à 
l'exception des bettera ves sucr ières    
0213010 Bett eraves    
0213020 Carottes    
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets    
0213040 Raiforts    
0213050 Topinambours    
0213060 Panais    
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux    
0213080 Radis    
0213090 Salsifi s    
0213100 Rutabagas    FR Jour nal officiel de l’Union européenne 28.10.2020                                                                                                                                       L 358/35   0213110 Nave ts    
0213990 Autres (2)    
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0220010 Aulx    
0220020 Oignons    
0220030 Échalotes    
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules    
0220990 Autres (2)    
0230000 Légumes-fr uits    
0231000 a)Solanacées et Malvacées   0,01 (*) 
0231010 Tomates 0,8 0,01 (*)  
0231020 Poivrons doux/Piments doux 1,5 0,09  
0231030 Aube rgines 1,5 (+) 0,1 (+)  
0231040 Gombos/Camboux 0,01 (*) 0,01 (*)  
0231990 Autres (2) 0,01 (*) 0,01 (*)  
0232000 b)Cucurbitacées à peau comestible 2 0,05 0,2 
0232010 Concombres    
0232020 Cornichon s    
0232030 Courget tes    
0232990 Autres (2)    
0233000 c)Cucurbit acées à peau non comestible 0,3 0,15 0,2 
0233010 Melons    
0233020 Potirons    
0233030 Pastèques    
0233990 Autres (2)    
0234000 d)Maïs doux 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0239000 e)Autres légumes-fr uits 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0240000 Brassicées (à l'exc eption des racines et jeunes pousses de 
Brassica) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0241000 a)Choux (dév eloppement de l'inf lorescence)    
0241010 Brocolis    
0241020 Choux-f leurs    
0241990 Autres (2)    
0242000 b)Choux pommés    
0242010 Choux de Bruxelles    
0242020 Choux pommés    
0242990 Autres (2)    
0243000 c)Choux feui lles    
0243010 Choux de Chine/Pet saï    FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 358/36                                                                                                                                       28.10.2020   0243020 Choux verts    
0243990 Autres (2)    
0244000 d)Choux-ra ves    
0250000 Légumes-feui lles, fines herbes et fleurs comes tibles    
0251000 a)Laitues et salades 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0251010 Mâches/ Salades de blé    
0251020 Laitues    
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles    
0251040 Cressons et autres pousses    
0251050 Cressons de terre    
0251060 Roquette/Rucola    
0251070 Moutarde brune    
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)    
0251990 Autres (2)    
0252000 b)Épinards et feui lles similaires 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0252010 Épinards    
0252020 Pourpiers    
0252030 Cardes/Feuilles de bettes    
0252990 Autres (2)    
0253000 c)Feuilles de vigne et espèces similaires 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0254000 d)Cressons d'eau 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0255000 e)Endiv es/Chicons 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0256000 f)Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils    
0256020 Ciboulette s    
0256030 Feuilles de céler i    
0256040 Persils    
0256050 Saug e    
0256060 Romar in    
0256070 Thym    
0256080 Basilics et fleurs comestibles    
0256090 (Feuilles de) Laur ier    
0256100 Estragon    
0256990 Autres (2)    
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)    
0260020 Haricots (écossés)    
0260030 Pois (non écossés)    
0260040 Pois (écossés)    FR Jour nal officiel de l’Union européenne 28.10.2020                                                                                                                                       L 358/37   0260050 Lentilles    
0260990 Autres (2)    
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0270010 Asperges    
0270020 Cardons    
0270030 Céler is    
0270040 Fenouils    
0270050 Artichauts    
0270060 Poireaux    
0270070 Rhubarbes    
0270080 Pousses de bambou    
0270090 Cœurs de palmier    
0270990 Autres (2)    
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0280010 Champi gnons de couche    
0280020 Champi gnons sauvages    
0280990 Mousses et lichens    
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0300010 Haricots    
0300020 Lentilles    
0300030 Pois    
0300040 Lupins /Fèves de lupins    
0300990 Autres (2)    
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0401000 Graines oléagineuses    
0401010 Graines de lin    
0401020 Arachi des/Cacahuètes    
0401030 Graines de pavot    
0401040 Graines de sésame    
0401050 Graines de tour nesol    
0401060 Graines de colza (grosse navett e)    
0401070 Fèves de soja    
0401080 Graines de moutarde    
0401090 Graines de coton    
0401100 Pépins de courges    
0401110 Graines de carthame    
0401120 Graines de bour rache    
0401130 Graines de cameline    FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 358/38                                                                                                                                       28.10.2020   0401140 Chènevis (graines de chanvre)    
0401150 Graines de ricin    
0401990 Autres (2)    
0402000 Fruits oléagineux    
0402010 Olives à huile    
0402020 Amandes du palmiste    
0402030 Fruits du palmiste    
0402040 Kapok s    
0402990 Autres (2)    
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 0,01 (*)  
0500010 Org e   0,03 
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales   0,01 (*) 
0500030 Maïs   0,01 (*) 
0500040 Millet commun/P anic   0,01 (*) 
0500050 Avoine   0,03 
0500060 Riz   0,01 (*) 
0500070 Seig le   0,01 (*) 
0500080 Sorgho   0,01 (*) 
0500090 Froment (blé)   0,01 (*) 
0500990 Autres (2)   0,01 (*) 
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0610000 Thés    
0620000 Grains de café    
0630000 Infusions (base:)    
0631000 a)Fleurs    
0631010 Camomille    
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée    
0631030 Rose    
0631040 Jasmin    
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)    
0631990 Autres (2)    
0632000 b)Feuilles et autres parties aériennes    
0632010 Fraises    
0632020 Rooibos    
0632030 Maté    
0632990 Autres (2)    
0633000 c)Racines    
0633010 Valériane    FR Jour nal officiel de l’Union européenne 28.10.2020                                                                                                                                       L 358/39   0633020 Ginseng    
0633990 Autres (2)    
0639000 d)Toute autre partie de la plante    
0640000 Fèves de cacao    
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean    
0700000 HOUBLO N 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES    
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis    
0810020 Carvi noir/Cumin noir    
0810030 Céler i    
0810040 Coriandre    
0810050 Cumin    
0810060 Aneth    
0810070 Fenouil    
0810080 Fenugrec    
0810090 Noix muscade    
0810990 Autres (2)    
0820000 Fruits 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment    
0820020 Poivre du Sichuan    
0820030 Carvi    
0820040 Cardamome    
0820050 Baies de genièvre    
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)    
0820070 Vanille    
0820080 Tamar in    
0820990 Autres (2)    
0830000 Écorces 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0830010 Cannelle    
0830990 Autres (2)    
0840000 Racines ou rhizomes    
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840020 Gingembre (10)    
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0840040 Raifort (11)    
0840990 Autres (2) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850000 Bout ons 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le    FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 358/40                                                                                                                                       28.10.2020   0850020 Câpres    
0850990 Autres (2)    
0860000 Pist ils de fleurs 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0860010 Safran    
0860990 Autres (2)    
0870000 Arilles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
0870010 Macis    
0870990 Autres (2)    
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0900010 Bett eraves sucr ières    
0900020 Cannes à sucre    
0900030 Racines de chicorée    
0900990 Autres (2)    
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES    
1010000 Produits (base:) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1011000 a)Porcins (+) (+) (+) 
1011010 Muscles    
1011020 Graisse    
1011030 Foie    
1011040 Reins    
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1011990 Autres (2)    
1012000 b)Bovins (+) (+) (+) 
1012010 Muscles    
1012020 Graisse    
1012030 Foie    
1012040 Reins    
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1012990 Autres (2)    
1013000 c)Ovins (+) (+) (+) 
1013010 Muscles    
1013020 Graisse    
1013030 Foie    
1013040 Reins    
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1013990 Autres (2)    FR Jour nal officiel de l’Union européenne 28.10.2020                                                                                                                                       L 358/41   1014000 d)Capr ins (+) (+) (+) 
1014010 Muscles    
1014020 Graisse    
1014030 Foie    
1014040 Reins    
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1014990 Autres (2)    
1015000 e)Équidés (+) (+) (+) 
1015010 Muscles    
1015020 Graisse    
1015030 Foie    
1015040 Reins    
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1015990 Autres (2)    
1016000 f)Volailles (+) (+)  
1016010 Muscles    
1016020 Graisse    
1016030 Foie    
1016040 Reins    
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1016990 Autres (2)    
1017000 g)Autres animaux terrestres d'élevage    
1017010 Muscles    
1017020 Graisse    
1017030 Foie    
1017040 Reins    
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)    
1017990 Autres (2)    
1020000 Lait 0,01 (*)(+) 0,01 (*)(+) 0,01 (*)(+) 
1020010 Bovin s    
1020020 Ovins    
1020030 Capr ins    
1020040 Chevaux    
1020990 Autres (2)    
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*)(+) 0,01 (*)(+) 0,01 (*) 
1030010 Poule    
1030020 Cane    FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 358/42                                                                                                                                       28.10.2020   1030030 Oie    
1030040 Caille    
1030990 Autres (2)    
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1060000 Invertébrés terrestres 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrest res sauvages 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS 
À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA 
PÊCH E EN MER OU EN EAU DOUCE (8)    
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLU SIVEMENT 
UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR 
ANIMA UX (8)    
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFOR MÉS (9)    
(*) Limite de détection 
(a) Pour la liste complèt e des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il conv ient de se référer à l'annexe I. 
(L) = liposoluble 
Bupir imate (D) (L) (R) 
(D) les laboratoires de référence de l’UE ont constat é que l’étalon de référence du déséthyl -éthir imol n’était pas 
disponible sur le marc hé. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de la disponibilité sur le 
marc hé de l’étalon de référence visé dans la première phrase au plus tard le 28 octobre 2021 ou prendra note de sa 
non-disponibilité sur le march é à cette date, le cas échéa nt. 
(R) = la définition des résidus diffère pour la combinaison pesticide-code suivante: 
Bupir imate – Code 1000000: deséthyl-éthir imol 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus 
n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans 
la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 28 octobre 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne 
sont pas fournies à temps. 
0151000  a)Raisins 
0151010  Raisins de table 
0151020  Raisins de cuv e 
0231030  Aubergines 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les méthodes d’analyse 
n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans 
la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 28 octobre 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne 
sont pas fournies à temps. 
1011000  a)Porcins 
1011010  Muscles 
1011020  Graisse FR Jour nal officiel de l’Union européenne 28.10.2020                                                                                                                                       L 358/43   1011030  Foie 
1011040  Reins 
1011050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1011990  Autres (2) 
1012000  b)Bovins 
1012010  Muscles 
1012020  Graisse 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1012050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1012990  Autres (2) 
1013000  c)Ovins 
1013010  Muscles 
1013020  Graisse 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1013050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1013990  Autres (2) 
1014000  d)Capr ins 
1014010  Muscles 
1014020  Graisse 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1014050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1014990  Autres (2) 
1015000  e)Équidés 
1015010  Muscles 
1015020  Graisse 
1015030  Foie 
1015040  Reins 
1015050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1015990  Autres (2) 
1016000  f)Volailles 
1016010  Muscles 
1016020  Graisse 
1016030  Foie 
1016040  Reins 
1016050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1016990  Autres (2) 
1020000  Lait 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 358/44                                                                                                                                       28.10.2020   1020030  Capr ins 
1020040  Chevaux 
1020990  Autres (2) 
1030000  Œufs d’oiseaux 
1030010  Poule 
1030020  Cane 
1030030  Oie 
1030040  Caille 
1030990  Autres (2) 
Éthir imol (D) (L) (R) 
(D) = les laboratoires de référence de l’UE ont constat é que l’étalon de référen ce du déséthyl -éthir imol n’était pas 
disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de la disponibilité sur le 
marc hé de l’étalon de référence visé dans la première phrase au plus tard le 28 octobre 2021 ou prendra note de sa 
non-disponibilité sur le march é à cette date, le cas échéa nt. 
(R) = la définition des résidus diffère pour la combinaison pesticide-code suivante: 
éthir imol – Code 1000000: deséth yl-éthir imol 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus 
n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la 
première phrase si elles sont fournies au plus tard le 28 octobre 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont 
pas fournies à temps. 
0151000  a)Raisins 
0151010  Raisins de table 
0151020  Raisins de cuv e 
0231030  Aubergines 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les méthodes d’analyse 
n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans 
la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 28 octobre 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne 
sont pas fournies à temps. 
1011000  a)Porcins 
1011010  Muscles 
1011020  Graisse 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
1011050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1011990  Autres (2) 
1012000  b)Bovins 
1012010  Muscles 
1012020  Graisse 
1012030  Foie FR Jour nal officiel de l’Union européenne 28.10.2020                                                                                                                                       L 358/45   1012040  Reins 
1012050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1012990  Autres (2) 
1013000  c)Ovins 
1013010  Muscles 
1013020  Graisse 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1013050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1013990  Autres (2) 
1014000  d)Capr ins 
1014010  Muscles 
1014020  Graisse 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1014050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1014990  Autres (2) 
1015000  e)Équidés 
1015010  Muscles 
1015020  Graisse 
1015030  Foie 
1015040  Reins 
1015050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1015990  Autres (2) 
1016000  f)Volailles 
1016010  Muscles 
1016020  Graisse 
1016030  Foie 
1016040  Reins 
1016050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1016990  Autres (2) 
1020000  Lait 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins 
1020040  Chevaux 
1020990  Autres (2) 
1030000  Œufs d’oiseaux 
1030010  Poule 
1030020  Cane 
1030030  Oie FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 358/46                                                                                                                                       28.10.2020   1030040  Caille 
1030990  Autres (2) 
Pyriofénone 
(+) L’Autor ité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations sur les méthodes d’analyse 
n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans 
la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 28 octobre 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne 
sont pas fournies à temps. 
1011000  a)Porcins 
1011010  Muscles 
1011020  Graisse 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
1012000  b)Bovins 
1012010  Muscles 
1012020  Graisse 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1013000  c)Ovins 
1013010  Muscles 
1013020  Graisse 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1014000  d)Capr ins 
1014010  Muscles 
1014020  Graisse 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1015000  e)Équidés 
1015010  Muscles 
1015020  Graisse 
1015030  Foie 
1015040  Reins 
1020000  Lait 
1020010  Bovins 
1020020  Ovins 
1020030  Capr ins 
1020040  Chevaux   FR Jour nal officiel de l’Union européenne 28.10.2020                                                                                                                                       L 358/47   b) la colonne relative au carfentrazone-éth yle est rem placée par le texte suivant: 
[AnnexII-2] 
Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)                                                              
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’applique nt les LMR (a) 
Somme du carfentrazone-éthy le  
et du carfentrazone, expr imée  
en carfentrazone-éthyle (R)  
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE  
0110000 Agrumes 0,02 (*) 
0110010 Pamplemousses  
0110020 Orange s  
0110030 Citrons  
0110040 Limett es  
0110050 Mandar ines  
0110990 Autres (2)  
0120000 Fruits à coque 0,05 (*) 
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons de pin, sans coquille  
0120100 Pistac hes  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres (2)  
0130000 Fruits à pépins 0,02 (*) 
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon  
0130990 Autres (2)  FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 358/48                                                                                                                                       28.10.2020   0140000 Fruits à noyau 0,02 (*) 
0140010 Abr icots  
0140020 Cerises (douces)  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres (2)  
0150000 Baies et petits fruits 0,02 (*) 
0151000 a)Raisins  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 b)Fraises  
0153000 c)Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  
0153030 Framboises (roug es ou jaunes)  
0153990 Autres (2)  
0154000 d)Autres petits fruits et baies  
0154010 Myr tilles  
0154020 Airelles canneberg es  
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou roug es)  
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)  
0154050 Cynor rhodons  
0154060 Mûres (blanche s ou noires)  
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes  
0154080 Baies de sureau noir  
0154990 Autres (2)  
0160000 Fruits divers  
0161000 a)à peau comes tible  
0161010 Datt es 0,02 (*) 
0161020 Figues 0,02 (*) 
0161030 Olives de table 0,05 (*) 
0161040 Kumquats 0,02 (*) 
0161050 Caramboles 0,02 (*) 
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon 0,02 (*) 
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java 0,02 (*) 
0161990 Autres (2) 0,02 (*) FR Jour nal officiel de l’Union européenne 28.10.2020                                                                                                                                       L 358/49   0162000 b)à peau non comestible, et de petite taille 0,02 (*) 
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)  
0162020 Litchi s  
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas  
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus  
0162050 Caïmites/ Pommes de lait  
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie  
0162990 Autres (2)  
0163000 c)à peau non comes tible, et de grande taille  
0163010 Avocats 0,05 (*) 
0163020 Bananes 0,02 (*) 
0163030 Mangues 0,02 (*) 
0163040 Papayes 0,02 (*) 
0163050 Grenades 0,02 (*) 
0163060 Chér imoles 0,02 (*) 
0163070 Goyaves 0,02 (*) 
0163080 Ananas 0,02 (*) 
0163090 Fruits de l'arbre à pain 0,02 (*) 
0163100 Dur ions 0,02 (*) 
0163110 Corossols/Anones hérissées 0,02 (*) 
0163990 Autres (2) 0,02 (*) 
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ  
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,02 (*) 
0211000 a)Pommes de terre  
0212000 b)Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010 Racines de manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Marantes arundinacées  
0212990 Autres (2)  
0213000 c)Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des 
betterav es sucr ières  
0213010 Bettera ves  
0213020 Carottes  
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets  
0213040 Raiforts  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux  FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 358/50                                                                                                                                       28.10.2020   0213080 Radis  
0213090 Salsifi s  
0213100 Rutabagas  
0213110 Nave ts  
0213990 Autres (2)  
0220000 Légumes-bulbes 0,02 (*) 
0220010 Aulx  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules  
0220990 Autres (2)  
0230000 Légumes-fr uits 0,02 (*) 
0231000 a)Solanacées et Malvacées  
0231010 Tomates  
0231020 Poivrons doux/Piments doux  
0231030 Aube rgines  
0231040 Gombos/Camboux  
0231990 Autres (2)  
0232000 b)Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichon s  
0232030 Courget tes  
0232990 Autres (2)  
0233000 c)Cucurbit acées à peau non comestible  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres (2)  
0234000 d)Maïs doux  
0239000 e)Autres légumes-fr uits  
0240000 Brassicées (à l'exc eption des racines et jeunes pousses de Brassica) 0,02 (*) 
0241000 a)Choux (dév eloppement de l'inf lorescence)  
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-f leurs  
0241990 Autres (2)  
0242000 b)Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  
0242020 Choux pommés  
0242990 Autres (2)  FR Jour nal officiel de l’Union européenne 28.10.2020                                                                                                                                       L 358/51   0243000 c)Choux feui lles  
0243010 Choux de Chine/Pet saï  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres (2)  
0244000 d)Choux-ra ves  
0250000 Légumes-feui lles, fines herbes et fleurs comes tibles  
0251000 a)Laitues et salades 0,02 (*) 
0251010 Mâches/ Salades de blé  
0251020 Laitues  
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles  
0251040 Cressons et autres pousses  
0251050 Cressons de terre  
0251060 Roquett e/Rucola  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)  
0251990 Autres (2)  
0252000 b)Épinards et feui lles similaires 0,02 (*) 
0252010 Épinards  
0252020 Pourpiers  
0252030 Cardes/Feuilles de bettes  
0252990 Autres (2)  
0253000 c)Feuilles de vigne et espèces similaires 0,02 (*) 
0254000 d)Cressons d'eau 0,02 (*) 
0255000 e)Endiv es/Chicons 0,02 (*) 
0256000 f)Fines herbes et fleurs comestibles 0,04 (*) 
0256010 Cerfeuils  
0256020 Ciboulette s  
0256030 Feuilles de céler i  
0256040 Persils  
0256050 Saug e  
0256060 Romar in  
0256070 Thym  
0256080 Basilics et fleurs comestibles  
0256090 (Feuilles de) Laur ier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres (2)  
0260000 Légumineuses pota gères 0,02 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 358/52                                                                                                                                       28.10.2020   0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres (2)  
0270000 Légumes-tiges 0,02 (*) 
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céler is  
0270040 Fenouils  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbes  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres (2)  
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,02 (*) 
0280010 Champi gnons de couche  
0280020 Champi gnons sauvages  
0280990 Mousses et lichens  
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,02 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,05 (*) 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins /Fèves de lupins  
0300990 Autres (2)  
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,05 (*) 
0401000 Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides/ Cacahuètes  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tour nesol  
0401060 Graines de colza (grosse navett e)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Pépins de courges  
0401110 Graines de carthame  FR Jour nal officiel de l’Union européenne 28.10.2020                                                                                                                                       L 358/53   0401120 Graines de bour rache  
0401130 Graines de cameline  
0401140 Chènevis (graines de chanvre)  
0401150 Graines de ricin  
0401990 Autres (2)  
0402000 Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Amandes du palmiste  
0402030 Fruits du palmiste  
0402040 Kapok s  
0402990 Autres (2)  
0500000 CÉRÉALES 0,05 (*) 
0500010 Org e  
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales  
0500030 Maïs  
0500040 Millet commun/P anic  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seig le  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé)  
0500990 Autres (2)  
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,1 (*) 
0610000 Thés  
0620000 Grains de café  
0630000 Infusions (base:)  
0631000 a)Fleurs  
0631010 Camomille  
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée  
0631030 Rose  
0631040 Jasmin  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres (2)  
0632000 b)Feuilles et autres parties aériennes  
0632010 Fraises  
0632020 Rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres (2)  FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 358/54                                                                                                                                       28.10.2020   0633000 c)Racines  
0633010 Valériane  
0633020 Ginseng  
0633990 Autres (2)  
0639000 d)Toute autre partie de la plante  
0640000 Fèves de cacao  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean  
0700000 HOUBLO N 0,1 (*) 
0800000 ÉPICES  
0810000 Épices en graines 0,1 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis  
0810020 Carvi noir/Cumin noir  
0810030 Céler i  
0810040 Coriandre  
0810050 Cumin  
0810060 Aneth  
0810070 Fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres (2)  
0820000 Fruits 0,1 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment  
0820020 Poivre du Sichuan  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)  
0820070 Vanille  
0820080 Tamar in  
0820990 Autres (2)  
0830000 Écorces 0,1 (*) 
0830010 Cannelle  
0830990 Autres (2)  
0840000 Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,1 (*) 
0840020 Gingembre (10)  
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,1 (*) 
0840040 Raifort (11)  
0840990 Autres (2) 0,1 (*) FR Jour nal officiel de l’Union européenne 28.10.2020                                                                                                                                       L 358/55   0850000 Bout ons 0,1 (*) 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres (2)  
0860000 Pist ils de fleurs 0,1 (*) 
0860010 Safran  
0860990 Autres (2)  
0870000 Arilles 0,1 (*) 
0870010 Macis  
0870990 Autres (2)  
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,02 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières  
0900020 Cannes à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres (2)  
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES  
1010000 Produits (base:) 0,01 (*) 
1011000 a)Porcins  
1011010 Muscles  
1011020 Graisse  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1011990 Autres (2)  
1012000 b)Bovins  
1012010 Muscles  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  
1012040 Reins  
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1012990 Autres (2)  
1013000 c)Ovins  
1013010 Muscles  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1013990 Autres (2)  FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 358/56                                                                                                                                       28.10.2020   1014000 d)Capr ins  
1014010 Muscles  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1014990 Autres (2)  
1015000 e)Équidés  
1015010 Muscles  
1015020 Graisse  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1015990 Autres (2)  
1016000 f)Volailles  
1016010 Muscles  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1016990 Autres (2)  
1017000 g)Autres animaux terrestres d'élevage  
1017010 Muscles  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1017990 Autres (2)  
1020000 Lait 0,01 (*) 
1020010 Bovin s  
1020020 Ovins  
1020030 Capr ins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres (2)  
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 
1030010 Poule  
1030020 Cane  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres (2)  FR Jour nal officiel de l’Union européenne 28.10.2020                                                                                                                                       L 358/57   1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 
1060000 Invertébrés terrestres 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrest res sauvages 0,01 (*) 
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POIS­
SON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCH E EN MER OU EN EAU DOUCE (8)  
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLU SIVEMENT UTILISÉS POUR LA 
PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMA UX (8)  
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFOR MÉS (9)  
(*) Limite de détection 
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s’applique la LMR établie à l’annex e III, partie B. 
(a) Pour la liste complèt e des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
Somme du carfentrazone-éth yle et du carfentrazone, expr imée en carfentrazone-éthyle (R) 
(R) = la définition des résidus diffère pour la combinaison pesticide-code suivante: 
somme du carfentrazone-éth yle et du carfentrazone, expr imée en carfentrazone-éth yle (R) – Code 1000000: 
carfentrazone-éth yle   
2) Dans la partie A de l’annex e III, les colonnes relatives au bupir imat e, à l’éthir imol et à la pyriofénone sont suppr imées.   FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 358/58                                                                                                                                       28.10.2020