G/SPS/N/CAN/1371/Add.1  
18 mai 2021  
(21-4157) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais/français  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 17 mai 2021, est distribuée à la demande de la délégation 
Canada . 
 
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Limites maximales de résidus fixées : Flupyradifurone  
Le document de la série limite maximale de résidus proposée (PMRL) concernant la flupyradifurone 
de la notification G/SPS/N/CAN/1371 (datée du 11 février 2021) est entré en vigueur le 10 mai 2021. 
Les LMR proposées sont fixées à la date de leur saisie dans la base de données sur les lim ites 
maximales de résidus et elles sont indiquées ci -dessous.   
LMR (ppm )1 Produit agricole brut (PAB) et/ou produit transformé  
9,0 Laitue asperge, feuilles et tiges de fenouil de Florence  
8,0 Fruits de palmier d'origine tropicale ou subtropicale à écorce c omestible (sous groupe 
de cultures 23C)  
6,0 Choux -raves  
3,0 Graines de sésame  
0,70 Tournesols (sous -groupe de cultures 20B) (révisé), raquettes d'opuntia d'Engelmann  
0,30 Ananas  
0,01 Légumes -bulbes et légumes -tiges (sous -groupe de cultures 22A, sauf la laitue 
asperge2, les feuilles et tiges de fenouil de Florence2, les choux -raves3, les raquettes 
d'opuntia4 et les raquettes d'opuntia d'Engelmann5) 
1 ppm = partie par million  
2 La laitue asperge de même que les feuilles fraîches et tiges de fenouil de Florence ne sont pas visés par la 
présente mesure étant donné qu'une LMR distincte de 9,0 ppm est établie maintenant pour ces denrées.  
3 Les choux -raves ne sont pas visés par la pr ésente mesure étant donné qu'une LMR distincte de 6,0 ppm est 
établie maintenant pour cette denrée.  
4 Les raquettes d'opuntia ne sont pas visées par la présente mesure étant donné qu'une LMR distincte de 0,70 
ppm existe déjà pour cette denrée.  
5 Les raquet tes d'opuntia d'Engelmann ne sont pas visées par la présente mesure étant donné qu'une LMR distincte 
de 0,70 ppm est établie maintenant pour cette denrée.  
Une LMR est fixée pour chaque denrée faisant partie des groupes de cultures présentés à la page 
Group es de cultures et propriétés chimiques de leurs résidus  (https://www.canada.ca/fr/sante -
canada/services/securite -produits -consommation/pesticides -lutte-antiparasitaire/public/proteger -
votre-sante -environnement/pesticides -aliments/groupes -cultures -proprietes -chimiques -
residus.html ) dans la section Pesticides et lutte antiparasitaire du site Web Canada.ca.  
Les LMR fixées au Canada peuvent être obtenues au moyen de la base de données sur les LMR  
(http://pr -rp.hc-sc.gc.ca/mrl -lrm/index -fra.php ) comme il est indiqué à la page Limites maximales 
de résidus pour pesticides  (https://www.canada.ca/fr/sante -canada/services/securite -produits -
consommation/pesticides -lutte-antiparasitaire/public/proteger -votre-sante-
environnement/pesticides -aliments/limites -maximales -residus -pesticides.html ) du site Web de Santé G/SPS/N/CAN/1371/Add.1  
 
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  Canada. La base de données permet aux utilisateurs de faire une recherche par pesticide ou par 
denrée.  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[X] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglement ation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations: (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des Membres 
concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, normalement de 60 
jours civils au moins, devrait être prévu. Dans d'autres circonstances, comme le report de 
la date limite initialement annoncée pour la présentation des observations, le délai pour la 
présentation des observations prévu dans l'addendum peut être différe nt.) 
[ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : Sans objet.  
Organisme ou autorité désignés pour traiter les observations: [  ] autorité nationale 
responsable des notifications, [  ] point d'inf ormation national. Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Texte(s) disponible(s) auprès de: [  ] autorité nationale responsable des notifications, [X] 
point d'information national. Adresse, numéro de fax et adr esse électronique (s'il y a lieu) 
d'un autre organisme:  
Les LMR fixées sont indiquées ci -dessus et également accessibles aux pages Web suivantes:  
https://www.canada.ca/en/health -canada/services/consumer -product -safety/pesticides -pest-
management/public/protecting -your-health -environment/pesticides -food/maximum -residue -limits -
pesticides.html  (anglais)  
https://www.canada.ca/fr /sante -canada/services/securite -produits -consommation/pesticides -lutte-
antiparasitaire/public/proteger -votre-sante -environnement/pesticides -aliments/limites -maximales -
residus -pesticides.html  (français)  
Autorité de notification et Point d'information du Can ada 
Direction des règlements et des obstacles techniques  
Affaires mondiales Canada  
111, Promenade Sussex  
Ottawa, Ontario, K1A 0G2  
Canada  
Tel: +(343) 203 4273  
Fax: +(613) 943 0346  
E-mail: enquirypoint@international.gc.ca  
 
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