G/TBT/N/TTO/121/Rev.1  
13 novembre  2019 
(19-7726) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Révision  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : TRINITÉ -ET-TOBAGO  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office de normalisation de Trinité -et-Tobago)  
1-2 Century Drive Trincity Industrial Estate  
Macoya, Tunapuna  
Téléphone : 868-645-6222 
Fax: 868-663-4335 
Courrier électronique: ttbs@ttbs.org.tt  
Site Web: www.ttbs.org.tt  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de 
l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations 
concernant la notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette 
autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du  
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Jouets (ICS  97.200.50)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Safety of toys - Compulsory 
chemical requirements  (Sécurité des jouets - Prescriptions chimiques obligatoires), 
7 pages en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme notifié établit des prescriptions obligatoires pour les éléments 
et composés chimiques suivants : antimoine, arsenic, baryum, bore, cadmium, chr ome, 
plomb, mercure, phtalates et sélénium contenus dans des jouets neufs, usagés, de 
seconde main, reconditionnés et remis en état . Il inclut aussi des prescriptions en matière 
d'étiquetage pour tous les jouets.  
Les prescriptions proposées s'appliquent aux jouets, parties de jouets et matériaux de 
jouets ci -après:  
• tous les jouets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires ou 
avec la bouche, cosmétiques pour enfants et instruments d'écriture classés dans 
la catégorie des jouet s, quels que soient la classe d'âge visée ou l'âge 
recommandé figurant sur l'étiquette;  
• tous les jouets destinés ou adaptés à des enfants âgés de 72 mois ou moins;  G/TBT/N/TTO/121/Rev.1  
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  • revêtements accessibles, quels que soient la classe d'âge visée ou l'âge 
recommandé figurant  sur l'étiquette ; et 
• liquides, pâtes, gels (peintures liquides, composants de pâtes à modeler, par 
exemple), quels que soient la classe d'âge visée ou l'âge recommandé figurant 
sur l'étiquette.  
Le projet de norme ne s'applique pas aux matériaux d'emballage , sauf s'ils sont destinés 
à être conservés (boîtes, contenants, par exemple), s'ils font partie du jouet ou s'ils ont 
une valeur ludique.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateu rs, étiquetage ; protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes  
8. Documents pertinents : Références normatives:  
Organisation internationale de normalisation  
• ISO 8124 -3, Sécurité des jouets - Partie 3 : Migration de certains éléments  
• ISO 8124 -6, Sécurité des jouets - Partie 6 : Dosage de certains esters de 
phtalates dans les jouets et produits pour enfants  
Institut britannique de normalisation  
• BS EN 71 -3:2019, Safety of toys - Part 3 : Migration of certain elements  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 31 mars 2 020 
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Trinidad and Tobago Bureau of Standards website  
1-2 Century Drive, Trincity Industrial Estate  
Macoya, Tunapuna  
Téléphone : 868-645-6222 
Fax: 868-663-4335 
Courrier électronique: ttbs@ttbs.org.tt  
Site Web: www.ttbs.org.tt  
http://kalipa.gottbs.com/embed_gen/index.php?doc=2019 -11-06-54035PCTTCS%3 -
20XX -safety %of%toys%public%comment%draft%2019 -11-06.pdf