II 
(Actes non législatifs)  
RÈGLEMENTS  
RÈGLEMENT (UE) 2023/377 DE LA COMMISSION  
du 15 février 2023  
modifiant les annexes II, III, IV et V du règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de chlorure de 
benzalkonium (CBA), de chlorprophame, de chlorure de didécyldiméthylammonium (CDDA), de 
flutriafol, de métazachlore, de nicotine, de profenofos, de quizalofop-P, d’aluminosilicate de 
sodium, de thiabendazole et de triadiménol présents dans ou sur certains produits  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,  
vu le règlement (CE) n  o 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (  1 ), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), et son article 18, paragraphe 1, point b),  
considérant ce qui suit:  
(1)  Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de flutriafol, de métazachlore, de quizalofop-P, de thiaben ­
dazole et de triadiménol ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) n  o 396/2005. Pour le profenofos, les LMR 
figurent à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, de ce même règlement. Pour le chlorure de benzalkonium (CBA), le 
chlorprophame, le chlorure de didécyldiméthylammonium (CDDA) et la nicotine, les LMR sont inscrites à 
l’annexe III, partie A, du règlement (CE) n  o 396/2005. L’aluminosilicate de sodium figure à l’annexe IV dudit 
règlement.  
(2)  Le CBA n’est pas une substance active approuvée en vue d’une utilisation dans des produits phytopharmaceu ­
tiques en vertu du règlement (CE) n  o 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil (  2 ). Le CDDA était une 
substance active approuvée pour une utilisation dans des produits phytopharmaceutiques destinés à être utilisés 
sur des cultures d’ornement, mais toutes les autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant cette 
substance ont été révoquées après le retrait de son approbation (  3 ). Néanmoins, les deux substances sont des 
biocides utilisés comme désinfectants. Une telle utilisation peut laisser des résidus détectables dans les denrées 
alimentaires. Par conséquent, pour ces deux substances, des LMR provisoires ont été fixées par le règlement 
d’exécution (UE) n  o 1119/2014 de la Commission (  4 ) en ce qui concerne l’ensemble des produits, car les exploi ­
tants du secteur alimentaire ont révélé la présence de résidus de ces substances dans des denrées alimentaires à 
des niveaux qui dépassent fréquemment la LMR par défaut de 0,01 mg/kg du fait de leur utilisation en tant que 
biocide. Ces LMR devaient être réexaminées sur la base des données de surveillance au bout de cinq ans.  
(3)  La Commission a analysé les données de surveillance relatives au CBA, qui ont révélé la persistance de résidus de 
cette substance dans plusieurs produits, à des niveaux supérieurs à la limite de détermination (LD) et comparables 
à la LMR provisoire existante. La Commission a également analysé les données de surveillance relatives au CDDA, 
qui ont révélé la persistance de résidus de cette substance dans certains produits d’origine animale, à des niveaux 
supérieurs à la LD et comparables à la LMR provisoire existante. Dans les produits d’origine végétale, les teneursFR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/1  
( 1 ) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.  
( 2 ) Règlement (CE) n  o 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des 
produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (JO L 309 du 24.11.2009, p. 1).  
( 3 ) Règlement d’exécution (UE) n  o 175/2013 de la Commission du 27 février 2013 modifiant le règlement d’exécution (UE) 
n o 540/2011 en ce qui concerne le retrait de l’approbation de la substance active «chlorure de didécyl-diméthylammonium» 
(JO L 56 du 28.2.2013, p. 4).  
( 4 ) Règlement (UE) n  o 1119/2014 de la Commission du 16 octobre 2014 modifiant l’annexe III du règlement (CE) n  o 396/2005 du 
Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de chlorure de benzalkonium e t 
de chlorure de didécyldiméthylammonium présents dans ou sur certains produits (JO L 304 du 23.10.2014, p. 43).
 en résidus de CDDA ont diminué et sont constamment inférieures aux LMR provisoires existantes. Dès lors, il y a 
lieu d’abaisser en conséquence les LMR provisoires existantes pour le CDDA dans ces produits. Il convient de 
réexaminer les LMR provisoires pour le CBA et le CDDA dans les sept ans suivant la publication du présent 
règlement de manière à évaluer les nouvelles données et informations qui seront disponibles.  
(4)  La substance active «chlorprophame» n’est pas approuvée dans l’Union. Une LMR provisoire a été fixée pour le 
chlorprophame dans les pommes de terre par le règlement (UE) 2021/155 de la Commission (  5 ), car les données 
de surveillance ont révélé une contamination éventuelle des pommes de terre au-delà de la LD en cas de stockage 
dans des installations qui ont un historique d’utilisation du chlorprophame. En outre, ledit règlement exigeait des 
organisations et des industriels actifs dans le secteur du commerce de pommes de terre qu’ils élaborent et mettent 
en œuvre des pratiques de nettoyage nouvelles et plus efficaces afin de réduire cette contamination et qu’ils 
communiquent à la Commission de nouvelles données de surveillance afin qu’elle soit en mesure de réexaminer la 
LMR provisoire en question.  
(5)  La LMR provisoire applicable au chlorprophame dans les pommes de terre a été réexaminée sur la base des 
données de surveillance qui ont été communiquées à la Commission au 31 décembre 2021. Puisqu’il ressort des 
données de surveillance récentes qu’il est actuellement possible de parvenir à une LMR inférieure à 0,4 mg/kg, il 
convient de fixer cette LMR à 0,35 mg/kg.  
(6)  Il convient que cette LMR provisoire soit réexaminée sur la base des données de surveillance qui auront été 
communiquées à la Commission au 31 décembre 2022, puis au 31 décembre de chaque année ultérieure. La 
Commission sera ainsi en mesure de réévaluer régulièrement la situation et de réduire progressivement la LMR, le 
cas échéant, au fur et à mesure de la mise en œuvre d’une meilleure méthode de nettoyage. Un rapport sur l’état 
d’avancement et la mise en œuvre des pratiques de nettoyage devrait être présenté à la Commission en même 
temps que les données de surveillance au plus tard le 31 décembre 2022, de même que des mises à jour de ce 
rapport les années suivantes. Il convient de modifier la note de bas de page relative aux pommes de terre figurant 
à l’annexe III en conséquence.  
(7)  Une demande de tolérances à l’importation au titre de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) 
n o 396/2005 a été présentée pour le flutriafol utilisé aux États-Unis sur des cucurbitacées à peau non comestible. 
Le demandeur a présenté des données faisant valoir que les utilisations de cette substance sur ces cultures, telles 
qu’autorisées aux États-Unis, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) 
n o 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l’importation de ces cultures 
dans l’Union. Avec sa demande, le demandeur a également communiqué des informations qui n’étaient pas 
disponibles au moment de l’examen réalisé conformément à l’article 12 du règlement (CE) n  o 396/2005 sur la 
nature des résidus présents dans les produits transformés en ce qui concerne le flutriafol dans les fruits à pépins et 
les raisins de cuve, les essais relatifs aux résidus dans le riz ainsi que les conditions de stockage des échantillons 
prélevés au cours des études d’alimentation animale et la stabilité pendant le stockage des foies de porcins, de 
bovins, d’ovins, de caprins, d’équidés et d’autres animaux terrestres.  
(8)  Conformément à l’article 8 du règlement (CE) n  o 396/2005, la demande introduite pour le flutriafol a été évaluée 
par l’État membre concerné et le rapport d’évaluation a été transmis à la Commission. L’Autorité européenne de 
sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a examiné la demande et le rapport d’évaluation, en accordant une 
attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis un avis 
motivé sur les LMR proposées (  6 ). Elle a transmis cet avis au demandeur, à la Commission et aux États membres 
et l’a rendu public. L’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les exigences relatives à l’exhaustivité des 
données communiquées et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 
27 groupes de consommateurs européens spécifiques, la modification des LMR sollicitée par le demandeur était 
acceptable au regard de la sécurité des consommateurs. En concluant de la sorte, elle a pris en compte les 
données les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement 
de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition à long 
terme résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance, ni en cas 
d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.  
(9)  En ce qui concerne le flutriafol dans les cucurbitacées à peau non comestible, il convient de fixer la LMR au 
niveau déterminé par l’Autorité. L’Autorité a examiné les données supplémentaires communiquées et est parvenue 
à la conclusion qu’il était nécessaire de procéder à un examen de la gestion des risques pour les betteraves et que 
toutes les autres LMR pour lesquelles des lacunes en matière de données avaient été mises en évidence lors de 
l’examen effectué conformément à l’article 12 du règlement (CE) n  o 396/2005 étaient désormais pleinement 
étayées par des données. En ce qui concerne le flutriafol dans les betteraves, il y a lieu d’extrapoler les 
données concernant les essais relatifs aux résidus dans les betteraves sucrières, ce qui vient confirmer la LMRFR  L 55/2 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023  
( 5 ) Règlement (UE) 2021/155 de la Commission du 9 février 2021 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) n  o 396/2005 du 
Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de tétrachlorure de carbone, de 
chlorothalonil, de chlorprophame, de diméthoate, d’éthoprophos, de fénamidone, de méthiocarbe, d’ométhoate, de propiconazole et  
de pymétrozine présents dans ou sur certains produits (JO L 46 du 10.2.2021, p. 5).  
( 6 ) EFSA (2020), avis motivé intitulé «Evaluation of confirmatory data following the Article 12 MRL review and setting of an impo rt 
tolerance for flutriafol in cucurbits (inedible peel)», EFSA Journal 2020;18(12):6315.
 existante. Par conséquent, il convient de supprimer à l’annexe II toutes les notes de bas de page pertinentes 
insistant sur la nécessité de recueillir des données supplémentaires et il y a lieu de conserver la LMR pour les 
betteraves. Eu égard à l’avis motivé de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du 
règlement (CE) n  o 396/2005 entrant en ligne de compte, il convient de modifier les LMR comme indiqué à 
l’annexe du présent règlement.  
(10)  Pour ce qui est du métazachlore, le demandeur a communiqué des informations qui n’étaient pas disponibles au 
moment de l’examen réalisé conformément à l’article 12 du règlement (CE) n  o 396/2005 sur les essais relatifs aux 
résidus de métazachlore dans les choux pommés et les choux-raves, démontrant ainsi que les LMR sont pleine ­
ment étayées par des données (  7 ). En outre, le demandeur a communiqué des informations qui n’étaient pas 
disponibles au moment de l’examen réalisé conformément à l’article 12 du règlement (CE) n  o 396/2005 sur les 
essais relatifs aux résidus de métazachlore dans les choux (développement de l’inflorescence) et les choux verts, 
qui permettent de fixer des LMR inférieures à celles actuellement établies et qui sont toujours pleinement étayées 
par des données. En ce qui concerne le métazachlore sur les radis, les données concernant les essais relatifs aux 
résidus font toujours défaut. Le calcul de la charge alimentaire du bétail a été actualisé sur la base des nouvelles 
informations. Sur la base de ce calcul actualisé, il est possible de baisser la LMR pour les foies de porcins et de la 
fixer à 0,15 mg/kg, ce qui constitue une limite sans danger pour les consommateurs.  
(11)  Conformément à l’article 8 du règlement (CE) n  o 396/2005, la demande introduite pour le métazachlore a été 
évaluée par l’État membre concerné et le rapport d’évaluation a été transmis à la Commission. L’Autorité a 
examiné la demande et le rapport d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les 
consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis un avis motivé sur les LMR proposées (  8 ). Elle a 
transmis cet avis au demandeur, à la Commission et aux États membres et l’a rendu public. L’Autorité a conclu 
qu’il était satisfait à toutes les exigences relatives à l’exhaustivité des données communiquées et que, d’après une 
évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens 
spécifiques, la modification des LMR sollicitée par le demandeur était acceptable au regard de la sécurité des 
consommateurs. En concluant de la sorte, elle a pris en compte les données les plus récentes sur les propriétés 
toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la 
dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition à long terme résultant de la consommation de 
toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance, ni en cas d’exposition à court terme liée à une 
consommation élevée des produits concernés.  
(12)  En ce qui concerne le métazachlore dans les choux pommés et les choux-raves, il convient de maintenir la LMR 
aux niveaux existants. Pour ce qui est du métazachlore dans les choux (développement de l’inflorescence) et les 
choux verts, il y a lieu d’abaisser les LMR au niveau recommandé par l’Autorité. Pour le métazachlore sur les 
radis, il convient d’abaisser la LMR au niveau de la LD. Il y a lieu de supprimer à l’annexe II les notes de bas de 
page pertinentes insistant sur la nécessité de recueillir des données supplémentaires pour ces produits. Pour ce qui 
est du métazachlore dans les foies de porcins, il y a lieu d’abaisser la LMR au niveau recommandé par l’Autorité. 
Eu égard à l’avis motivé de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) 
n o 396/2005 entrant en ligne de compte, les modifications de LMR proposées satisfont aux exigences fixées à 
l’article 14, paragraphe 2, dudit règlement.  
(13)  En ce qui concerne la nicotine, des LMR provisoires ont été fixées par le règlement (UE) n  o 812/2011 de la 
Commission (  9 ) pour les cynorrhodons, les «fines herbes et fleurs comestibles», les champignons sauvages (frais), 
les thés, les «infusions» et les «épices» jusqu’au 19 octobre 2021, dans l’attente de la présentation et de l’évaluation 
de nouvelles données et informations sur la présence ou la formation naturelles de nicotine dans ces produits. Il 
n’existe pas de preuve scientifique concluante démontrant que la nicotine est naturellement présente dans ces 
produits et permettant d’élucider son mécanisme de formation. L’Autorité et les exploitants du secteur alimentaire 
ont présenté des données de surveillance récentes montrant que, bien que des résidus de cette substance subsistent 
dans ces produits à des teneurs supérieures à la LD, les teneurs en résidus ont diminué. En outre, pour les 
cynorrhodons et les thés, l’Autorité a mis en évidence des risques inacceptables pour les consommateurs décou ­
lant des LMR existantes (  10 ). Par conséquent, compte tenu de l’avis de l’EFSA et sur la base des données deFR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/3  
( 7 ) EFSA (2019), avis motivé intitulé «Evaluation of confirmatory data following the Article 12 MRL review and modification of th e 
existing maximum residue levels for metazachlor in various commodities», EFSA Journal 2019;17(10):5819.  
( 8 ) EFSA (2019), avis motivé intitulé «Evaluation of confirmatory data following the Article 12 MRL review and modification of th e 
existing maximum residue levels for metazachlor in various commodities», EFSA Journal 2019;17(10):5819.  
( 9 ) Règlement (UE) n  o 812/2011 de la Commission du 10 août 2011 modifiant l’annexe III du règlement (CE) n  o 396/2005 du 
Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de diméthomorphe, de 
fluopicolide, de mandipropamide, de metrafenone, de nicotine et de spirotetramat présents dans ou sur certains produits 
(JO L 208 du 13.8.2011, p. 1).  
( 10 ) EFSA (2022), «Statement on the short-term (acute) dietary exposure assessment for the temporary maximum residue levels for 
nicotine in rose hips, teas and capers», EFSA Journal 2022;20(9):7566.
 surveillance, il convient de fixer la LMR pour la nicotine dans les cynorrhodons à 0,2 mg/kg, pour la nicotine 
dans les «fines herbes et fleurs comestibles» à 0,1 mg/kg, pour la nicotine dans les champignons sauvages (frais) à 
0,02 mg/kg, pour la nicotine dans les thés à 0,5 mg/kg, pour la nicotine dans les «infusions» à 0,3 mg/kg, pour la 
nicotine dans les «épices en graines» et les épices sous forme de fruits à 0,02 mg/kg, et pour toutes les autres 
épices à 0,07 mg/kg. Pour tous les autres produits, pour lesquels aucune LMR spécifique n’a été fixée au titre du 
règlement (CE) n  o 396/2005, il convient d’indiquer que la LD s’applique.  
(14)  Il convient de continuer à surveiller les teneurs en nicotine dans les cynorrhodons, les «fines herbes et fleurs 
comestibles», les «infusions» et les «épices» et de réexaminer ces LMR sur la base des données de surveillance qui 
auront été communiquées à la Commission au cours des sept ans suivant la publication du présent règlement. En 
ce qui concerne la nicotine dans les thés, la LMR provisoire sera valable pendant trois ans à compter de la 
publication du présent règlement. Après cette date, la LMR sera de 0,4 mg/kg, sauf modification ultérieure par 
voie de règlement à la lumière des nouvelles informations qui auront été fournies le 30 juin 2025 au plus tard. 
Pour ce qui est de la nicotine dans les champignons sauvages (frais), il y a lieu d’aligner la révision de cette LMR 
sur la révision de la LMR provisoire pour les champignons sauvages (séchés), qui sera fondée sur les données de 
surveillance qui auront été communiquées à la Commission au cours des sept ans suivant la publication du 
règlement (UE) 2022/1290 (  11 ), qui révise les LMR provisoires fixées pour cette substance dans d’autres produits.  
(15)  En ce qui concerne le profenofos, une LMR provisoire a été fixée par le règlement (UE) n  o 1096/2014 de la 
Commission (  12 ) pour les «fines herbes et fleurs comestibles» jusqu’au 18 octobre 2021, dans l’attente de la 
communication de données de surveillance relatives à la présence de cette substance active dans ces produits. 
L’Autorité et les exploitants du secteur alimentaire ont présenté des données de surveillance récentes montrant 
que, bien que des résidus de cette substance active subsistent dans les «fines herbes et fleurs comestibles» à des 
teneurs supérieures à la LD, les teneurs en résidus ont diminué. Par conséquent, il y a lieu de fixer la LMR pour 
les «fines herbes et fleurs comestibles» à 0,03 mg/kg. Il convient de continuer à surveiller les teneurs en profenofos 
dans les «fines herbes et fleurs comestibles» et de réexaminer cette LMR sur la base des données de surveillance 
qui auront été communiquées à la Commission au cours des sept ans suivant la publication du présent règlement.  
(16)  Une demande de modification des LMR existantes pour le quizalofop-P résultant de l’utilisation de quizalofop-P- 
éthyle sur le carvi a été introduite au titre de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) n  o 396/2005.  
(17)  Conformément à l’article 8 du règlement (CE) n  o 396/2005, la demande a été évaluée par l’État membre concerné 
et le rapport d’évaluation a été transmis à la Commission. L’Autorité a examiné la demande et le rapport 
d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, 
pour les animaux, et a émis un avis motivé sur la LMR proposée (  13 ). Elle a transmis cet avis au demandeur, 
à la Commission et aux États membres et l’a rendu public. L’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les 
exigences en matière d’exhaustivité des données communiquées et a proposé, sur la base des données disponibles 
et d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs 
européens spécifiques, de fixer une LMR inférieure acceptable au regard de la sécurité des consommateurs. En 
concluant de la sorte, elle a pris en compte les données les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des 
substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de 
référence n’a été démontré ni en cas d’exposition à long terme résultant de la consommation de toutes les 
denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consom ­
mation élevée des produits concernés. Eu égard à l’avis motivé de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs énumérés à 
l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) n  o 396/2005 entrant en ligne de compte, il convient de modifier les 
LMR comme indiqué à l’annexe du présent règlement.  
(18)  Toutes les demandes de renouvellement de l’approbation de la substance active «aluminosilicate de sodium» ont 
été retirées et la procédure de renouvellement a été clôturée avant que l’EFSA ait mené à terme son évaluation des 
risques. L’approbation de l’aluminosilicate de sodium a expiré le 31 août 2019 (  14 ). L’aluminosilicate de sodium a 
été temporairement inscrit à l’annexe IV dans l’attente de la finalisation de son évaluation réalisée au titre de la 
directive 91/414/CEE et dans l’attente de son réexamen au titre de l’article 12 du règlement (CE) n  o 396/2005. 
Suite à l’expiration de l’approbation de cette substance, l’Autorité l’a incluse dans sa déclaration sur les substancesFR  L 55/4 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023  
( 11 ) Règlement (UE) 2022/1290 de la Commission du 22 juillet 2022 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) n  o 396/2005 
du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus des substances actives 
amétoctradine, chlorméquat, dodine, nicotine, profenofos et  Spodoptera exigua — virus de la polyédrose nucléaire à capsides multiples  
(SeMNPV), isolat BV-0004, présents dans ou sur certains produits (JO L 196 du 25.7.2022, p. 74).  
( 12 ) Règlement (UE) n  o 1096/2014 de la Commission du 15 octobre 2014 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) 
n o 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de carbaryl, 
de procymidone et de profenofos présents dans ou sur certains produits (JO L 300 du 18.10.2014, p. 5).  
( 13 ) Avis motivé intitulé «Modification of the existing maximum residue level for quizalofop (resulting from the use of quizalofop -P- 
ethyl) in caraway», EFSA Journal 2021;19(12):6957, 32 p. Les rapports scientifiques de l’EFSA sont disponibles en ligne à l’adr esse 
suivante: https://www.efsa.europa.eu/fr  
( 14 ) Règlement d’exécution (UE) 2019/324 de la Commission du 25 février 2019 modifiant le règlement d’exécution (UE) n  o 540/2011 
en ce qui concerne les périodes d’approbation des substances actives «bifenthrine», «carboxine», «FEN 560» (également appelé 
«fenugrec» ou «graines de fenugrec en poudre»), «résidus d’extraction de poussière de poivre» et «silicate aluminosodique» 
(JO L 57 du 26.2.2019, p. 1).
 actives des pesticides ne nécessitant pas de réexamen des LMR existantes au titre de l’article 12 du règlement (CE) 
n o 396/2005 (  15 ). Dans cette déclaration, l’Autorité a indiqué que les éléments de preuve permettant de conclure à 
la sécurité de cette substance étaient insuffisants, car elle ne dispose pas d’un ensemble complet de données 
toxicologiques. Par conséquent, et compte tenu également du fait que l’aluminosilicate de sodium contribue à 
l’exposition alimentaire globale de l’homme à l’aluminium, qui dépasse déjà la dose hebdomadaire tolérable pour 
une partie importante de la population européenne (  16 ), il convient de fixer toutes les LMR pour cette substance 
active à la LD et de les inscrire à l’annexe V conformément à l’article 14, paragraphe 1, point a), en liaison avec 
l’article 17 du règlement (CE) n  o 396/2005.  
(19)  En ce qui concerne le thiabendazole, dans le cadre de la présentation de plusieurs demandes au titre de l’article 6, 
paragraphes 1 et 4, du règlement (CE) n  o 396/2005, sollicitant des modifications des LMR existantes pour le 
thiabendazole dans plusieurs cultures, un demandeur a communiqué des informations qui n’étaient pas disponi ­
bles au moment de l’examen réalisé conformément à l’article 12 du règlement (CE) n  o 396/2005 sur les méthodes 
d’analyse du thiabendazole dans les «produits d’origine animale».  
(20)  Conformément à l’article 8 du règlement (CE) n  o 396/2005, les demandes introduites pour le thiabendazole ont 
été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission. 
L’Autorité a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques 
pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis un avis motivé sur les LMR proposées (  17 ). 
Elle a transmis cet avis au demandeur, à la Commission et aux États membres et l’a rendu public. L’Autorité a 
conclu qu’il était satisfait à toutes les exigences relatives à l’exhaustivité des données communiquées et que, 
d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs 
européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par le demandeur étaient acceptables au regard de la 
sécurité des consommateurs. En concluant de la sorte, elle a pris en compte les données les plus récentes sur les 
propriétés toxicologiques de la substance concernée. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible 
ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition à long terme résultant de la consom ­
mation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance, ni en cas d’exposition à court terme 
liée à une consommation élevée des produits concernés.  
(21)  Eu égard à l’avis motivé de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifi ­
cations de LMR demandées pour les produits d’origine végétale ont été mises en œuvre par le règlement (UE) 
2021/1807 de la Commission (  18 ). 
(22)  En ce qui concerne le thiabendazole dans les «produits à base de bovins», les «produits à base de caprins», le lait 
de bovins et le lait de caprins, les données disponibles sont suffisantes pour établir une LMR à la LD de 
0,01 mg/kg sur la base de la charge alimentaire actualisée du bétail dans l’Union européenne. Par conséquent, 
il convient d’abaisser les LMR pour les aligner sur les LMR fixées pour les médicaments vétérinaires par le 
règlement (UE) n  o 37/2010 de la Commission (  19 ) (  20 ), car il est attendu que l’exposition résultant de l’utilisation 
des substances concernées dans des médicaments vétérinaires soit plus élevée que celle résultant de leur utilisation 
dans des produits phytopharmaceutiques. Les LMR existantes pour les muscles et la graisse de volailles ainsi que 
les «œufs d’oiseaux» correspondent à des limites maximales de résidus établies par le Codex (CXL) qui ne sont pas 
pleinement étayées par des données. Par conséquent, il y a lieu d’abaisser les LMR existantes au niveau de la LD. 
Pour tous les autres produits d’origine animale, les données disponibles sont suffisantes pour établir une LMR à la 
LD de 0,01 mg/kg sur la base de la charge alimentaire actualisée du bétail dans l’Union européenne. Il convient 
dès lors d’abaisser les LMR existantes au niveau de la LD. Il y a lieu de supprimer à l’annexe II les notes de bas de 
page pertinentes insistant sur la nécessité de recueillir des données supplémentaires pour ces produits. Eu égard à 
l’avis motivé de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) 
n o 396/2005 entrant en ligne de compte, il convient de modifier les LMR comme indiqué à l’annexe du 
présent règlement.FR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/5  
( 15 ) EFSA (2019), «Statement on pesticide active substances that do not require a review of the existing maximum residue levels un der 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2019;17(12):5954.  
( 16 ) Avis scientifique du groupe sur les additifs alimentaires, les arômes, les auxiliaires technologiques et les matériaux en con tact avec 
les aliments intitulé «Safety of aluminium from dietary intake», émis à la demande de la Commission européenne, EFSA Journal, 
2008, 754, p. 1 à 34.  
( 17 ) EFSA (2021), avis motivé intitulé «Modification of the existing maximum residue levels and setting of import tolerances for 
thiabendazole in various crops», EFSA Journal 2021;19(5):6586.  
( 18 ) Règlement (UE) 2021/1807 de la Commission du 13 octobre 2021 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) 
n o 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’acibenzo ­
lar-S-méthyle, d’azoxystrobine, de clopyralide, de cyflufénamid, d’extrait aqueux des graines germées de  Lupinus albus  doux, de 
fludioxonil, de fluopyram, de fosétyl, de métazachlore, d’oxathiapiproline, de tébufénozide et de thiabendazole présents dans o u sur 
certains produits (JO L 365 du 14.10.2021, p. 1).  
( 19 ) Règlement (UE) n  o 37/2010 de la Commission du 22 décembre 2009 relatif aux substances pharmacologiquement actives et à leur 
classification en ce qui concerne les limites maximales de résidus dans les aliments d’origine animale (JO L 15 du 20.1.2010, p . 1).  
( 20 ) EFSA (2021), avis motivé intitulé «Modification of the existing maximum residue levels and setting of import tolerances for 
thiabendazole in various crops», EFSA Journal 2021;19(5):6586.
 (23)  Toutes les demandes de renouvellement de l’approbation de la substance active «triadiménol» ont été retirées et la 
procédure de renouvellement a été clôturée avant que l’EFSA ait mené à terme son évaluation des risques. Par 
conséquent, l’approbation du triadiménol a expiré le 31 août 2019. Les CXL existantes pour les cucurbitacées à 
peau non comestible et les artichauts ne sont pas pleinement étayées par des données (  21 ) et la CXL existante pour 
les raisins n’est pas compatible avec les définitions des résidus retenues par l’Union (  22 ). Il convient dès lors 
d’abaisser les LMR de ces produits au niveau de la LD. Pour tous les autres produits, il y a lieu d’abaisser les LMR 
existantes énoncées à l’annexe II du règlement (CE) n  o 396/2005 au niveau de la LD conformément à l’article 14, 
paragraphe 1, point a), en liaison avec l’article 17 dudit règlement.  
(24)  Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Orga ­
nisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.  
(25)  Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) n  o 396/2005 en conséquence.  
(26)  Afin de permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoir, pour toutes les substances actives régies par le présent règlement, des modalités 
transitoires s’appliquant aux produits obtenus avant la modification des LMR et pour lesquels les informations 
disponibles confirment qu’un degré élevé de protection des consommateurs est préservé. C’est le cas de tous les 
produits, à l’exception des cynorrhodons et des thés contenant de la nicotine.  
(27)  Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences 
découlant des modifications.  
(28)  Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,  
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
Article premier  
Les annexes II, III, IV et V du règlement (CE) n  o 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent 
règlement.  
Article 2  
Le règlement (CE) n  o 396/2005, dans son libellé antérieur aux modifications apportées par le présent règlement, 
continue de s’appliquer aux produits obtenus dans l’Union ou importés dans l’Union avant le 14 septembre 2023, à 
l’exception des cynorrhodons et des thés contenant de la nicotine.  
Article 3  
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au  Journal officiel de l’Union 
européenne . 
Il est applicable à partir du 14 septembre 2023.  
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans 
tout État membre.  
Fait à Bruxelles, le 15 février 2023.  
Par la Commission  
La présidente  
Ursula  VON DER LEYENFR  L 55/6 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023  
( 21 ) EFSA (2016), avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for triadimenol according to Article 12 of 
Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2016;14(1): 4377.  
( 22 ) EFSA (2016), avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for triadimenol according to Article 12 of 
Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2016;14(1): 4377.
 ANNEXE  
Les annexes II, III, IV et V du règlement (CE) n  o 396/2005 sont modifiées comme suit:  
1) À l’annexe II, les colonnes concernant le flutriafol, le métazachlore, le profenofos, le quizalofop-P, le thiabendazole et 
le triadiménol sont remplacées par le texte suivant:FR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/7 FR  L 55/8 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023
 «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (en mg/kg)  
Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les 
LMR (a ) 
Flutriafol  
Métazachlore (somme des 
métabolites 479M04, 479M08, 
479M16, exprimée en 
métazachlore) (R)  
Profenofos (L)  
Quizalofop [somme du 
quizalofop, de ses sels, de ses 
esters (y compris le 
propaquizafop) et de ses 
conjugués, exprimée en 
quizalofop (quel que soit le 
rappor t entre les isomères 
constitutifs)]  
Thiabendazole (R)  
Triadiménol (quel que soit le 
rappor t entre les isomères 
constitutifs) 
(1)  (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0100000  FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À 
COQUE  0,02 (*)  0,01 (*)  
0110000  Agrumes  0,01 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  7  
0110010  Pamplemousses  
0110020  Oranges  
0110030  Citrons  
0110040  Limettes  
0110050  Mandarines  
0110990  Autres (2)  
0120000  Fruits à coque  0,02 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,02 (*)  
0120010  Amandes  
0120020  Noix du Brésil  
0120030  Noix de cajou  
0120040  Châtaignes  
0120050  Noix de coco  
0120060  Noisettes
FR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/9
 (1)  (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0120070  Noix de Queensland  
0120080  Noix de pécan  
0120090  Pignons de pin, sans coquille  
0120100  Pistaches  
0120110  Noix communes  
0120990  Autres (2)  
0130000  Fruits à pépins  0,4  0,01 (*)  0,02 (*)  
0130010  Pommes  4 (+)  
0130020  Poires  4 
0130030  Coings  3 
0130040  Nèfles  (**)  3  
0130050  Bibasses/Nèfles du Japon  (**)  3  
0130990  Autres (2)  0,01 (*)  
0140000  Fruits à noyau  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  
0140010  Abricots  0,01 (*)  
0140020  Cerises (douces)  1  
0140030  Pêches  0,6  
0140040  Prunes  0,4  
0140990  Autres (2)  0,01 (*)
FR  L 55/10 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023
 (1)  (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0150000  Baies et petits fruits  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  
0151000  a) Raisins  
0151010  Raisins de table  0,8  
0151020  Raisins de cuve  1,5  
0152000  b) Fraises  1,5  
0153000  c) Fruits de ronces  0,01 (*)  
0153010  Mûres  
0153020  Mûres des haies  
0153030  Framboises (rouges ou jaunes)  
0153990  Autres (2)  
0154000  d) Autres petits fruits et baies  0,01 (*)  
0154010  Myrtilles  
0154020  Airelles canneberges  
0154030  Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)  
0154040  Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)  
0154050  Cynorrhodons  (**)  
0154060  Mûres (blanches ou noires)  (**)  
0154070  Azeroles/Nèfles méditerranéennes  (**)  
0154080  Baies de sureau noir  (**)  
0154990  Autres (2)
FR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/11
 (1)  (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0160000  Fruits divers  0,01 (*)  
0161000  a) à peau comestible  0,01 (*)  0,01 (*)  
0161010  Dattes  0,01 (*)  
0161020  Figues  0,01 (*)  
0161030  Olives de table  0,01 (*)  
0161040  Kumquats  7 
0161050  Caramboles  (**)  0,01 (*)  
0161060  Kakis/Plaquemines du Japon  (**)  0,01 (*)  
0161070  Jamelongues/Prunes de Java  (**)  0,01 (*)  
0161990  Autres (2)  0,01 (*)  
0162000  b) à peau non comestible, et de petite taille  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0162010  Kiwis (jaunes, rouges ou verts)  
0162020  Litchis  
0162030  Fruits de la passion/Maracudjas  
0162040  Figues de Barbarie/Figues de cactus  (**)  
0162050  Caïmites/Pommes de lait  (**)  
0162060  Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie  (**)  
0162990  Autres (2)
FR  L 55/12 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023
 (1)  (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0163000  c) à peau non comestible, et de grande taille  
0163010  Avocats  0,01 (*)  0,01 (*)  20 (+)  
0163020  Bananes  0,3  0,01 (*)  6  
0163030  Mangues  0,01 (*)  0,2  5  
0163040  Papayes  0,01 (*)  0,01 (*)  10  
0163050  Grenades  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0163060  Chérimoles  0,01 (*)  (**)  0,01 (*)  
0163070  Goyaves  0,01 (*)  (**)  0,01 (*)  
0163080  Ananas  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0163090  Fruits de l’arbre à pain  0,01 (*)  (**)  0,01 (*)  
0163100  Durions  0,01 (*)  (**)  0,01 (*)  
0163110  Corossols/Anones hérissées  0,01 (*)  (**)  0,01 (*)  
0163990  Autres (2)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0200000  LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ  
0210000  Légumes-racines et légumes-tubercules  0,01 (*)  0,01 (*)  
0211000  a) Pommes de terre  0,01 (*)  0,02 (*)  0,1  0,04 (+)  
0212000  b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  
0212010  Racines de manioc  0,01 (*)  
0212020  Patates douces  3 
0212030  Ignames  0,01 (*)  
0212040  Marantes arundinacées  (**)  0,01 (*)  
0212990  Autres (2)  0,01 (*)
FR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/13
 (1)  (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0213000  c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’ex ­
ception des betteraves sucrières  0,01 (*)  
0213010  Betteraves  0,06  0,02 (*)  0,06  
0213020  Carottes  0,01 (*)  0,02 (*)  0,2  
0213030  Céleris-raves/céleris-navets  0,01 (*)  0,02 (*)  0,08  
0213040  Raiforts  0,01 (*)  0,9  0,08  
0213050  Topinambours  0,01 (*)  0,02 (*)  0,08  
0213060  Panais  0,01 (*)  0,02 (*)  0,2  
0213070  Persil à grosse racine/Persil tubéreux  0,01 (*)  0,02 (*)  0,2  
0213080  Radis  0,01 (*)  0,06 (*)  0,2  
0213090  Salsifis  0,01 (*)  0,02 (*)  0,2  
0213100  Rutabagas  0,01 (*)  0,9  0,06  
0213110  Navets  0,01 (*)  0,9  0,08  
0213990  Autres (2)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,2  
0220000  Légumes-bulbes  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0220010  Aulx  0,06 (*)  0,04  
0220020  Oignons  0,02 (*)  0,04  
0220030  Échalotes  0,02 (*)  0,04  
0220040  Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules  0,02 (*)  0,01 (*)  
0220990  Autres (2)  0,02 (*)  0,01 (*)
FR  L 55/14 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023
 (1)  (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0230000  Légumes-fruits  0,02 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0231000  a) Solanacées et Malvacées  
0231010  Tomates  0,8  10  0,05  
0231020  Poivrons doux/Piments doux  1  0,01 (*) (+)  0,01 (*)  
0231030  Aubergines  0,01 (*)  0,01 (*)  0,05  
0231040  Gombos/Camboux  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0231990  Autres (2)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0232000  b) Cucurbitacées à peau comestible  0,15  0,01 (*)  0,01 (*)  
0232010  Concombres  
0232020  Cornichons  
0232030  Courgettes  
0232990  Autres (2)  
0233000  c) Cucurbitacées à peau non comestible  0,3  0,01 (*)  0,01 (*)  
0233010  Melons  
0233020  Potirons  
0233030  Pastèques  
0233990  Autres (2)  
0234000  d) Maïs doux  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0239000  e) Autres légumes-fruits  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0240000  Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de  
Brassica ) 0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)
FR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/15
 (1)  (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0241000  a) Choux (développement de l’inflorescence)  0,06 (*)  0,4  
0241010  Brocolis  
0241020  Choux-fleurs  
0241990  Autres (2)  
0242000  b) Choux pommés  
0242010  Choux de Bruxelles  0,06 (*)  0,01 (*)  
0242020  Choux pommés  0,4  0,6  
0242990  Autres (2)  0,02 (*)  0,01 (*)  
0243000  c) Choux feuilles  0,01 (*)  
0243010  Choux de Chine/Petsaï  0,6  
0243020  Choux verts  0,15  
0243990  Autres (2)  0,2  
0244000  d) Choux-raves  0,3  0,01 (*)  
0250000  Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles  
0251000  a) Laitues et salades  0,02 (*)  0,01 (*)  0,2  0,01 (*)  0,01 (*)  
0251010  Mâches/Salades de blé  0,01 (*)  (+)  
0251020  Laitues  1,5  (+)  
0251030  Scaroles/Endives à larges feuilles  0,01 (*)  (+)  
0251040  Cressons et autres pousses  0,01 (*)  (+)  
0251050  Cressons de terre  0,01 (*)  (**)  (+)  
0251060  Roquette/Rucola  0,01 (*)  (+)
FR  L 55/16 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023
 (1)  (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0251070  Moutarde brune  0,01 (*)  (**)  (+)  
0251080  Jeunes pousses (y compris des espèces de  Brassica ) 0,01 (*)  (+)  
0251990  Autres (2)  0,01 (*)  
0252000  b) Épinards et feuilles similaires  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0252010  Épinards  0,2 (+)  
0252020  Pourpiers  (**)  0,01 (*)  
0252030  Cardes/Feuilles de bettes  0,04 (+)  
0252990  Autres (2)  0,01 (*)  
0253000  c) Feuilles de vigne et espèces similaires  0,01 (*)  0,02 (*)  (**)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0254000  d) Cressons d’eau  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0255000  e) Endives/Chicons  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,15  0,01 (*)  
0256000  f) Fines herbes et fleurs comestibles  0,02 (*)  0,1 (*)  0,03 (+)  0,2  0,02 (*)  0,02 (*)  
0256010  Cerfeuils  (+)  
0256020  Ciboulettes  (+)  
0256030  Feuilles de céleri  (+)  
0256040  Persils  (+)  
0256050  Sauge  (**)  
0256060  Romarin  (**)  
0256070  Thym  (**)  
0256080  Basilics et fleurs comestibles  (**)  
0256090  (Feuilles de) Laurier  (**)
FR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/17
 (1)  (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0256100  Estragon  (**)  
0256990  Autres (2)  (+)  
0260000  Légumineuses potagères  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0260010  Haricots (non écossés)  0,3  
0260020  Haricots (écossés)  0,2  
0260030  Pois (non écossés)  0,03  
0260040  Pois (écossés)  0,2  
0260050  Lentilles  0,2  
0260990  Autres (2)  0,01 (*)  
0270000  Légumes-tiges  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0270010  Asperges  0,02 (*)  
0270020  Cardons  0,02 (*)  
0270030  Céleris  0,02 (*)  
0270040  Fenouils  0,02 (*)  
0270050  Artichauts  0,06 (*)  
0270060  Poireaux  0,06 (*)  
0270070  Rhubarbes  0,02 (*)  
0270080  Pousses de bambou  0,02 (*)  (**)  
0270090  Cœurs de palmier  0,02 (*)  (**)  
0270990  Autres (2)  0,02 (*)
FR  L 55/18 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023
 (1)  (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0280000  Champignons, mousses et lichens  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0280010  Champignons de couche  
0280020  Champignons sauvages  
0280990  Mousses et lichens  
0290000  Algues et organismes procaryotes  0,01 (*)  0,02 (*)  (**)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0300000  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,01 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0300010  Haricots  0,2  
0300020  Lentilles  0,2  
0300030  Pois  0,2  
0300040  Lupins/Fèves de lupins  0,05 (*)  
0300990  Autres (2)  0,01 (*)  
0400000  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  0,02 (*)  0,01 (*)  
0401000  Graines oléagineuses  
0401010  Graines de lin  0,02 (*)  0,06 (*)  0,02 (*)  0,3  
0401020  Arachides/Cacahuètes  0,15  0,02 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  
0401030  Graines de pavot  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,7  
0401040  Graines de sésame  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  
0401050  Graines de tournesol  0,02 (*)  0,06 (*)  0,02 (*)  0,8  
0401060  Graines de colza (grosse navette)  0,5  0,06 (*)  0,02 (*)  2  
0401070  Fèves de soja  0,4  0,02 (*)  0,02 (*)  0,2  
0401080  Graines de moutarde  0,5  0,06 (*)  0,02 (*)  0,7
FR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/19
 (1)  (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0401090  Graines de coton  0,5  0,02 (*)  3  0,1  
0401100  Pépins de courges  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  
0401110  Graines de carthame  0,02 (*)  0,02 (*)  (**)  0,01 (*)  
0401120  Graines de bourrache  0,02 (*)  0,06 (*)  (**)  0,01 (*)  
0401130  Graines de cameline  0,5  0,06 (*)  (**)  0,01 (*)  
0401140  Chènevis (graines de chanvre)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  
0401150  Graines de ricin  0,02 (*)  0,02 (*)  (**)  0,01 (*)  
0401990  Autres (2)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  
0402000  Fruits oléagineux  0,02 (*)  0,02 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  
0402010  Olives à huile  
0402020  Amandes du palmiste  (**)  
0402030  Fruits du palmiste  (**)  
0402040  Kapoks  (**)  
0402990  Autres (2)  
0500000  CÉRÉALES  0,02 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0500010  Orge  0,15  0,01 (*)  
0500020  Sarrasin et autres pseudo-céréales  0,01 (*)  0,01 (*)  
0500030  Maïs  0,01 (*)  0,02  
0500040  Millet commun/Panic  0,01 (*)  0,01 (*)  
0500050  Avoine  0,01 (*)  0,01 (*)  
0500060  Riz  1  0,05 (*)
FR  L 55/20 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023
 (1)  (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0500070  Seigle  0,15  0,01 (*)  
0500080  Sorgho  1,5  0,01 (*)  
0500090  Froment (blé)  0,15  0,01 (*)  
0500990  Autres (2)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0600000  THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0610000  Thés  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0620000  Grains de café  0,15  (**)  0,05 (*)  
0630000  Infusions (base:)  0,05 (*)  (**)  
0631000  a) Fleurs  0,8  
0631010  Camomille  (**)  (+)  
0631020  Hibiscus/Oseille de Guinée  (**)  (+)  
0631030  Rose  (**) (+)  (+)  
0631040  Jasmin  (**)  (+)  
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  (**)  (+)  
0631990  Autres (2)  (**)  
0632000  b) Feuilles et autres parties aériennes  (**)  0,8  
0632010  Fraises  (**)  (+)  
0632020  Rooibos  (**)  (+)  
0632030  Maté  (**)  (+)  
0632990  Autres (2)  (**)
FR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/21
 (1)  (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0633000  c) Racines  (**)  0,05 (*)  
0633010  Valériane  (**)  
0633020  Ginseng  (**)  
0633990  Autres (2)  (**)  
0639000  d) Toute autre partie de la plante  (**)  0,05 (*)  
0640000  Fèves de cacao  0,05 (*)  (**)  0,05 (*)  
0650000  Caroubes/Pains de Saint-Jean  0,05 (*)  (**)  0,05 (*)  
0700000  HOUBLON  20  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0800000  ÉPICES  (**)  
0810000  Épices en graines  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0810010  Anis/Graines d’anis  (**)  (+)  
0810020  Carvi noir/Cumin noir  (**)  (+)  
0810030  Céleri  (**)  (+)  
0810040  Coriandre  (**)  (+)  
0810050  Cumin  (**)  (+)  
0810060  Aneth  (**)  (+)  
0810070  Fenouil  (**)  (+)  
0810080  Fenugrec  (**)  (+)  
0810090  Noix muscade  (**)  (+)  
0810990  Autres (2)  (**)
FR  L 55/22 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023
 (1)  (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0820000  Fruits  0,05 (*)  0,1 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0820010  Piment de la Jamaïque/Myrte piment  (**)  0,05 (*) (+)  
0820020  Poivre du Sichuan  (**)  0,05 (*) (+)  
0820030  Carvi  (**)  0,04  (+)  
0820040  Cardamome  (**)  0,05 (*) (+)  
0820050  Baies de genièvre  (**)  0,05 (*) (+)  
0820060  Grains de poivre (blanc, noir ou vert)  (**)  0,05 (*) (+)  
0820070  Vanille  (**)  0,05 (*) (+)  
0820080  Tamarin  (**)  0,05 (*) (+)  
0820990  Autres (2)  (**)  0,05 (*)  
0830000  Écorces  0,05 (*)  0,1 (*)  (**)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0830010  Cannelle  (**)  
0830990  Autres (2)  (**)  
0840000  Racines ou rhizomes  (**)  
0840010  Réglisse  0,05 (*)  0,1 (*)  (**)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0840020  Gingembre (10)  (**)  
0840030  Curcuma/Safran des Indes  0,05 (*)  0,1 (*)  (**)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0840040  Raifort (11)  (**)  
0840990  Autres (2)  0,05 (*)  0,1 (*)  (**)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)
FR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/23
 (1)  (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
0850000  Boutons  0,05 (*)  0,1 (*)  (**)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0850010  Clous de girofle  (**)  
0850020  Câpres  (**)  
0850990  Autres (2)  (**)  
0860000  Pistils de fleurs  0,05 (*)  0,1 (*)  (**)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0860010  Safran  (**)  
0860990  Autres (2)  (**)  
0870000  Arilles  0,05 (*)  0,1 (*)  (**)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
0870010  Macis  (**)  
0870990  Autres (2)  (**)  
0900000  PLANTES SUCRIÈRES  0,02 (*)  (**)  0,01 (*)  0,01 (*)  
0900010  Betteraves sucrières  0,06  (**)  0,06  
0900020  Cannes à sucre  0,01 (*)  (**)  0,01 (*)  
0900030  Racines de chicorée  0,01 (*)  (**)  0,08  
0900990  Autres (2)  0,01 (*)  (**)  0,01 (*)  
1000000  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRES ­
TRES  
1010000  Produits (base:)  0,05  
1011000  a) Porcins  0,01 (*)  
1011010  Muscles  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*) (+)  0,01 (*)  
1011020  Graisse  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*) (+)  0,05 (*)
FR  L 55/24 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023
 (1)  (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
1011030  Foie  0,1  0,15  0,02 (*) (+)  0,05 (*)  
1011040  Reins  0,01 (*)  0,05 (*)  0,1 (+)  0,05 (*)  
1011050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,1 (+)  0,05 (*)  
1011990  Autres (2)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
1012000  b) Bovins  0,1  
1012010  Muscles  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*) (+)  0,01 (*)  
1012020  Graisse  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*) (+)  0,05 (*)  
1012030  Foie  0,3  0,4  0,03 (+)  0,05 (*)  
1012040  Reins  0,01 (*)  0,05 (*)  0,3 (+)  0,05 (*)  
1012050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,3 (+)  0,05 (*)  
1012990  Autres (2)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
1013000  c) Ovins  0,01 (*)  
1013010  Muscles  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*) (+)  0,01 (*)  
1013020  Graisse  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*) (+)  0,05 (*)  
1013030  Foie  0,3  0,3  0,03 (+)  0,05 (*)  
1013040  Reins  0,01 (*)  0,05 (*)  0,3 (+)  0,05 (*)  
1013050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,3 (+)  0,05 (*)  
1013990  Autres (2)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
1014000  d) Caprins  0,1  
1014010  Muscles  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*) (+)  0,01 (*)  
1014020  Graisse  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*) (+)  0,05 (*)
FR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/25
 (1)  (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
1014030  Foie  0,3  0,3  0,03 (+)  0,05 (*)  
1014040  Reins  0,01 (*)  0,05 (*)  0,3 (+)  0,05 (*)  
1014050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,3 (+)  0,05 (*)  
1014990  Autres (2)  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
1015000  e) Équidés  (**)  0,01 (*)  
1015010  Muscles  0,01 (*)  0,05 (*)  (**)  0,02 (*) (+)  0,01 (*)  
1015020  Graisse  0,01 (*)  0,05 (*)  (**)  0,02 (*) (+)  0,05 (*)  
1015030  Foie  0,3  0,3  (**)  0,03 (+)  0,05 (*)  
1015040  Reins  0,01 (*)  0,05 (*)  (**)  0,3 (+)  0,05 (*)  
1015050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  0,01 (*)  0,05 (*)  (**)  0,3 (+)  0,05 (*)  
1015990  Autres (2)  0,01 (*)  0,05 (*)  (**)  0,02 (*)  0,05 (*)  
1016000  f) Volailles  0,05 (*)  0,01 (*)  
1016010  Muscles  0,01 (*)  0,02 (*) (+)  0,01 (*)  
1016020  Graisse  0,01 (*)  0,04 (+)  0,05 (*)  
1016030  Foie  0,03  0,04 (+)  0,05 (*)  
1016040  Reins  0,03  0,04 (+)  0,05 (*)  
1016050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  0,03  0,04 (+)  0,05 (*)  
1016990  Autres (2)  0,01 (*)  0,02 (*)  0,05 (*)  
1017000  g) Autres animaux terrestres d’élevage  (**)  0,01 (*)  
1017010  Muscles  0,01 (*)  0,05 (*)  (**)  0,02 (*) (+)  0,01 (*)  
1017020  Graisse  0,01 (*)  0,05 (*)  (**)  0,02 (*) (+)  0,05 (*)
FR  L 55/26 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023
 (1)  (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
1017030  Foie  0,3  0,3  (**)  0,03 (+)  0,05 (*)  
1017040  Reins  0,01 (*)  0,05 (*)  (**)  0,3 (+)  0,05 (*)  
1017050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  0,01 (*)  0,05 (*)  (**)  0,3 (+)  0,05 (*)  
1017990  Autres (2)  0,01 (*)  0,05 (*)  (**)  0,02 (*)  0,05 (*)  
1020000  Lait  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,015  0,01 (*)  
1020010  Bovins  (+)  0,1  
1020020  Ovins  (+)  0,01 (*)  
1020030  Caprins  (+)  0,1  
1020040  Chevaux  (+)  0,01 (*)  
1020990  Autres (2)  0,01 (*)  
1030000  Œufs d’oiseaux  0,01 (*)  0,05 (*)  0,02 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
1030010  Poule  (+)  
1030020  Cane  (**)  (+)  
1030030  Oie  (**)  (+)  
1030040  Caille  (**)  (+)  
1030990  Autres (2)  (**)  
1040000  Miels et autres produits de l’apiculture (7)  0,05 (*)  0,05 (*)  (**)  0,05 (*)  0,05 (*)  0,05 (*)  
1050000  Amphibiens et reptiles  0,01 (*)  0,05 (*)  (**)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
1060000  Invertébrés terrestres  0,01 (*)  0,05 (*)  (**)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)  
1070000  Vertébrés terrestres sauvages  0,01 (*)  0,05 (*)  (**)  0,01 (*)  0,01 (*)  0,01 (*)
FR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/27
 (1)  (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  (7)  (8)  
1100000  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — POISSONS, 
PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE 
PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)  
1200000  PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT 
UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR 
ANIMAUX (8)  
1300000  PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)  
(*) Indique le seuil de détection. 
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s’applique la LMR établie à l’annexe III, partie B. 
(a ) Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.  
Métazachlore (somme des métabolites 479M04, 479M08, 479M16, exprimée en métazachlore) (R)  
(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Métazachlore — code 1000000, excepté le c ode 1040000: somme du métazachlore et de ses métabolites contenant la 
fraction 2,6-diméthylaniline, exprimée en métazachlore  
Profenofos (L)  
(L) Liposoluble 
Des données de surveillance récentes ont révélé la présence de résidus de profenofos dans les pétales de rose. D’autres données  de surveillance sont nécessaires pour suivre l’évolution de ladite présence. Lors du 
réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été fournies au plus tard le 25 juillet 2029 ou pr endra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0631030 Rose  
Des données de surveillance récentes ont révélé la présence persistante de résidus de profenofos dans les fines herbes et f leu rs comestibles. D’autres données de surveillance sont nécessaires pour suivre 
l’évolution de ladite présence. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été fourni es au plus tard le 22 février 2030 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles 
n’auront pas été fournies à temps.  
0256000 f) Fines herbes et f leurs comestibles 
0256010 Cerfeuils 
0256020 Ciboulettes 
0256030 Feuilles de céleri 
0256040 Persils 
0256050 Sauge 
0256060 Romarin 
0256070 Thym 
0256080 Basilics et f leurs comestibles 
0256090 (Feuilles de) Laurier 
0256100 Estragon 
0256990 Autres (2)
FR  L 55/28 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023
 La LMR suivante s’applique aux piments de Cayenne/piments oiseaux/piments enragés/piments rocotos: 3 mg/kg.  
0231020 Poivrons doux/Piments doux 
Quizalofop [somme du quizalofop, de ses sels, de ses esters (y compris le propaquizafop) et de ses conjugués, exprimée en quiza lofop (quel que soit le rapport entre les isomères 
constitutifs)]  
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et la stabilité  pendant le stockage n’étaient pas disponibles pour le quizalofop-P-éthyle. Lors 
du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été fournies au plus tard le 14 juin 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles 
n’auront pas été fournies à temps.  
0631010 Camomille 
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée 
0631030 Rose 
0631040 Jasmin 
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul) 
0632010 Fraises 
0632020 Rooibos 
0632030 Maté  
L’  Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas dis ponibles pour le quizalofop-P-éthyle. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été fournies au plus tard le 14 juin 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0252010 Épinards 
0252030 Cardes/Feuilles de bettes  
L’  Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas dis ponibles pour le quizalofop-P-téfuryle. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été fournies au plus tard le 14 juin 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
1011010 Muscles 
1011020 Graisse 
1011030 Foie 
1011040 Reins 
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1012010 Muscles 
1012020 Graisse 
1012030 Foie 
1012040 Reins 
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1013010 MusclesFR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/29
 1013020 Graisse 
1013030 Foie 
1013040 Reins 
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1014010 Muscles 
1014020 Graisse 
1014030 Foie 
1014040 Reins 
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1015010 Muscles 
1015020 Graisse 
1015030 Foie 
1015040 Reins 
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1016010 Muscles 
1016020 Graisse 
1016030 Foie 
1016040 Reins 
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1017010 Muscles 
1017020 Graisse 
1017030 Foie 
1017040 Reins 
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1020010 BovinsFR  L 55/30 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023
 1020020 Ovins 
1020030 Caprins 
1020040 Chevaux 
1030010 Poule 
1030020 Cane 
1030030 Oie 
1030040 Caille  
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étai ent pas disponibles pour le propaquizafop. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été fournies au plus tard le 14 juin 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à 
temps.  
0251010 Mâches/Salades de blé 
0251020 Laitues 
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles 
0251040 Cressons et autres pousses 
0251050 Cressons de terre 
0251060 Roquette/Rucola 
0251070 Moutarde brune 
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de  Brassica ) 
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, les m éthodes d’analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles pour 
le quizalofop-P-éthyle. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phras e qui auront été fournies au plus tard le 14 juin 2021 ou prendra note de 
leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0810010 Anis/Graines d’anis 
0810020 Carvi noir/Cumin noir 
0810030 Céleri 
0810040 Coriandre 
0810050 Cumin 
0810060 Aneth 
0810070 Fenouil 
0810080 Fenugrec 
0810090 Noix muscadeFR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/31
 0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment 
0820020 Poivre du Sichuan 
0820030 Carvi 
0820040 Cardamome 
0820050 Baies de genièvre 
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert) 
0820070 Vanille 
0820080 Tamarin 
Thiabendazole (R)  
(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Thiabendazole — code 100000, excepté les codes 1020000 et 1040000: somme de thiabendazole et de 
5-hydroxythiabendazole, exprimée en thiabendazole Thiabendazole — code 1020000: somme de thiabendazole, de 5-hydroxythiabendazo le et de son conjugué de sulfate, exprimée en thiabendazole 
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étai ent pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte 
des informations visées dans la première phrase qui auront été fournies au plus tard le 1er juillet 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0163010 Avocats  
L’  Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et la q uantité de résidus du métabolite benzimidazole n’étaient pas disponibles. Lors du 
réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été fournies au plu s tard le 1er juillet 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront 
pas été fournies à temps.  
0211000  a)  Pommes de terre  
L’  Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la quantité de résidus du métabolite ben zimidazole n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été fournies au plus tard le 1er juillet 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0130010 Pommes » 2) L’annexe III est modifiée comme suit:  
a) dans la partie A, les colonnes concernant le chlorure de benzalkonium, le chlorprophame, le chlorure de didé ­
cyldiméthylammonium et la nicotine sont remplacées par le texte suivant:  
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (en mg/kg)  
Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels 
s’appliquent les LMR (  a ) 
Chlorure de benzalkonium 
(mélange de chlorures 
d’alkylbenzyldiméthy lammo- 
nium présentant des chaînes 
alkyles de longueur C8, C10, 
C12, C14, C16 et C18)  
Chlorprophame (R) (L)  
Chlorure de 
didécyldiméthylammonium 
(mélange de sels 
d’alkylammonium quaternaires 
présentant des chaînes alkyles 
de longueur C8, C10 et C12)  
Nicotine 
(1)  (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
0100000  FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; 
FRUITS À COQUE  0,1  (+)  0,01 (*)  0,05 (+)  
0110000  Agrumes  (+)  (+)  0,01 (*)  
0110010  Pamplemousses  (+)  (+)  
0110020  Oranges  (+)  (+)  
0110030  Citrons  (+)  (+)  
0110040  Limettes  (+)  (+)  
0110050  Mandarines  (+)  (+)  
0110990  Autres (2)  (+)  (+)  
0120000  Fruits à coque  (+)  (+)  0,02 (*)  
0120010  Amandes  (+)  (+)  
0120020  Noix du Brésil  (+)  (+)  
0120030  Noix de cajou  (+)  (+)  
0120040  Châtaignes  (+)  (+)  
0120050  Noix de coco  (+)  (+)  
0120060  Noisettes  (+)  (+)  
0120070  Noix de Queensland  (+)  (+)  
0120080  Noix de pécan  (+)  (+)  
0120090  Pignons de pin, sans coquille  (+)  (+)  
0120100  Pistaches  (+)  (+)FR  L 55/32 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023
 
(1)  (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
0120110  Noix communes  (+)  (+)  
0120990  Autres (2)  (+)  (+)  
0130000  Fruits à pépins  (+)  (+)  0,01 (*)  
0130010  Pommes  (+)  (+)  
0130020  Poires  (+)  (+)  
0130030  Coings  (+)  (+)  
0130040  Nèfles  (+)  (+)  
0130050  Bibasses/Nèfles du Japon  (+)  (+)  
0130990  Autres (2)  (+)  (+)  
0140000  Fruits à noyau  (+)  (+)  0,01 (*)  
0140010  Abricots  (+)  (+)  
0140020  Cerises (douces)  (+)  (+)  
0140030  Pêches  (+)  (+)  
0140040  Prunes  (+)  (+)  
0140990  Autres (2)  (+)  (+)  
0150000  Baies et petits fruits  (+)  (+)  
0151000  a) Raisins  (+)  (+)  0,01 (*)  
0151010  Raisins de table  (+)  (+)  
0151020  Raisins de cuve  (+)  (+)  
0152000  b) Fraises  (+)  (+)  0,01 (*)  
0153000  c) Fruits de ronces  (+)  (+)  0,01 (*)  
0153010  Mûres  (+)  (+)  
0153020  Mûres des haies  (+)  (+)  
0153030  Framboises (rouges ou jaunes)  (+)  (+)  
0153990  Autres (2)  (+)  (+)  
0154000  d) Autres petits fruits et baies  (+)  (+)  
0154010  Myrtilles  (+)  (+)  0,01 (*)  
0154020  Airelles canneberges  (+)  (+)  0,01 (*)  
0154030  Groseilles à grappes (blanches, noires 
ou rouges)  (+)  (+)  0,01 (*)FR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/33
 
(1)  (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
0154040  Groseilles à maquereau (jaunes, rouges 
ou vertes)  (+)  (+)  0,01 (*)  
0154050  Cynorrhodons  (+)  (+)  0,2 (+)  
0154060  Mûres (blanches ou noires)  (+)  (+)  0,01 (*)  
0154070  Azeroles/Nèfles méditerranéennes  (+)  (+)  0,01 (*)  
0154080  Baies de sureau noir  (+)  (+)  0,01 (*)  
0154990  Autres (2)  (+)  (+)  0,01 (*)  
0160000  Fruits divers  (+)  (+)  
0161000  a) à peau comestible  (+)  (+)  
0161010  Dattes  (+)  (+)  0,01 (*)  
0161020  Figues  (+)  (+)  0,01 (*)  
0161030  Olives de table  (+)  (+)  0,02 (*)  
0161040  Kumquats  (+)  (+)  0,01 (*)  
0161050  Caramboles  (+)  (+)  0,01 (*)  
0161060  Kakis/Plaquemines du Japon  (+)  (+)  0,01 (*)  
0161070  Jamelongues/Prunes de Java  (+)  (+)  0,01 (*)  
0161990  Autres (2)  (+)  (+)  0,01 (*)  
0162000  b) à peau non comestible, et de petite 
taille  (+)  (+)  0,01 (*)  
0162010  Kiwis (jaunes, rouges ou verts)  (+)  (+)  
0162020  Litchis  (+)  (+)  
0162030  Fruits de la passion/Maracudjas  (+)  (+)  
0162040  Figues de Barbarie/Figues de cactus  (+)  (+)  
0162050  Caïmites/Pommes de lait  (+)  (+)  
0162060  Plaquemines de Virginie/Kakis de 
Virginie  (+)  (+)  
0162990  Autres (2)  (+)  (+)  
0163000  c) à peau non comestible, et de 
grande taille  (+)  (+)  
0163010  Avocats  (+)  (+)  0,02 (*)  
0163020  Bananes  (+)  (+)  0,01 (*)  
0163030  Mangues  (+)  (+)  0,01 (*)  
0163040  Papayes  (+)  (+)  0,01 (*)FR  L 55/34 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023
 
(1)  (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
0163050  Grenades  (+)  (+)  0,01 (*)  
0163060  Chérimoles  (+)  (+)  0,01 (*)  
0163070  Goyaves  (+)  (+)  0,01 (*)  
0163080  Ananas  (+)  (+)  0,01 (*)  
0163090  Fruits de l’arbre à pain  (+)  (+)  0,01 (*)  
0163100  Durions  (+)  (+)  0,01 (*)  
0163110  Corossols/Anones hérissées  (+)  (+)  0,01 (*)  
0163990  Autres (2)  (+)  (+)  0,01 (*)  
0200000  LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU 
CONGELÉ  0,1  (+)  0,05 (+)  
0210000  Légumes-racines et légumes-tubercules  (+)  (+)  0,01 (*)  
0211000  a) Pommes de terre  (+)  0,35 (+)  (+)  
0212000  b) Légumes-racines et légumes-tuber ­
cules tropicaux  (+)  0,01 (*)  (+)  
0212010  Racines de manioc  (+)  (+)  
0212020  Patates douces  (+)  (+)  
0212030  Ignames  (+)  (+)  
0212040  Marantes arundinacées  (+)  (+)  
0212990  Autres (2)  (+)  (+)  
0213000  c) Autres légumes-racines et légumes- 
tubercules à l’exception des bette ­
raves sucrières  (+)  0,01 (*)  (+)  
0213010  Betteraves  (+)  (+)  
0213020  Carottes  (+)  (+)  
0213030  Céleris-raves/céleris-navets  (+)  (+)  
0213040  Raiforts  (+)  (+)  
0213050  Topinambours  (+)  (+)  
0213060  Panais  (+)  (+)  
0213070  Persil à grosse racine/Persil tubéreux  (+)  (+)  
0213080  Radis  (+)  (+)  
0213090  Salsifis  (+)  (+)  
0213100  Rutabagas  (+)  (+)FR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/35
 
(1)  (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
0213110  Navets  (+)  (+)  
0213990  Autres (2)  (+)  (+)  
0220000  Légumes-bulbes  (+)  0,01 (*)  (+)  0,01 (*)  
0220010  Aulx  (+)  (+)  
0220020  Oignons  (+)  (+)  
0220030  Échalotes  (+)  (+)  
0220040  Oignons de printemps/Oignons verts 
et ciboules  (+)  (+)  
0220990  Autres (2)  (+)  (+)  
0230000  Légumes-fruits  (+)  0,01 (*)  (+)  0,01 (*)  
0231000  a) Solanacées et Malvacées  (+)  (+)  
0231010  Tomates  (+)  (+)  
0231020  Poivrons doux/Piments doux  (+)  (+)  
0231030  Aubergines  (+)  (+)  
0231040  Gombos/Camboux  (+)  (+)  
0231990  Autres (2)  (+)  (+)  
0232000  b) Cucurbitacées à peau comestible  (+)  (+)  
0232010  Concombres  (+)  (+)  
0232020  Cornichons  (+)  (+)  
0232030  Courgettes  (+)  (+)  
0232990  Autres (2)  (+)  (+)  
0233000  c) Cucurbitacées à peau non comesti ­
ble  (+)  (+)  
0233010  Melons  (+)  (+)  
0233020  Potirons  (+)  (+)  
0233030  Pastèques  (+)  (+)  
0233990  Autres (2)  (+)  (+)  
0234000  d) Maïs doux  (+)  (+)  
0239000  e) Autres légumes-fruits  (+)  (+)FR  L 55/36 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023
 
(1)  (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
0240000  Brassicées (à l’exception des racines et 
jeunes pousses de  Brassica ) (+)  0,01 (*)  (+)  0,01 (*)  
0241000  a) Choux (développement de l’inflo ­
rescence)  (+)  (+)  
0241010  Brocolis  (+)  (+)  
0241020  Choux-fleurs  (+)  (+)  
0241990  Autres (2)  (+)  (+)  
0242000  b) Choux pommés  (+)  (+)  
0242010  Choux de Bruxelles  (+)  (+)  
0242020  Choux pommés  (+)  (+)  
0242990  Autres (2)  (+)  (+)  
0243000  c) Choux feuilles  (+)  (+)  
0243010  Choux de Chine/Petsaï  (+)  (+)  
0243020  Choux verts  (+)  (+)  
0243990  Autres (2)  (+)  (+)  
0244000  d) Choux-raves  (+)  (+)  
0250000  Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs 
comestibles  (+)  (+)  
0251000  a) Laitues et salades  (+)  0,01 (*)  (+)  0,01 (*)  
0251010  Mâches/Salades de blé  (+)  (+)  
0251020  Laitues  (+)  (+)  
0251030  Scaroles/Endives à larges feuilles  (+)  (+)  
0251040  Cressons et autres pousses  (+)  (+)  
0251050  Cressons de terre  (+)  (+)  
0251060  Roquette/Rucola  (+)  (+)  
0251070  Moutarde brune  (+)  (+)  
0251080  Jeunes pousses (y compris des espèces 
de Brassica ) (+)  (+)  
0251990  Autres (2)  (+)  (+)  
0252000  b) Épinards et feuilles similaires  (+)  0,01 (*)  (+)  0,01 (*)  
0252010  Épinards  (+)  (+)  
0252020  Pourpiers  (+)  (+)FR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/37
 
(1)  (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
0252030  Cardes/Feuilles de bettes  (+)  (+)  
0252990  Autres (2)  (+)  (+)  
0253000  c) Feuilles de vigne et espèces similai ­
res  (+)  0,01 (*)  (+)  0,01 (*)  
0254000  d) Cressons d’eau  (+)  0,01 (*)  (+)  0,01 (*)  
0255000  e) Endives/Chicons  (+)  0,01 (*)  (+)  0,01 (*)  
0256000  f) Fines herbes et fleurs comestibles  (+)  0,02 (*)  (+)  0,1 (+)  
0256010  Cerfeuils  (+)  (+)  (+)  
0256020  Ciboulettes  (+)  (+)  (+)  
0256030  Feuilles de céleri  (+)  (+)  (+)  
0256040  Persils  (+)  (+)  (+)  
0256050  Sauge  (+)  (+)  (+)  
0256060  Romarin  (+)  (+)  (+)  
0256070  Thym  (+)  (+)  (+)  
0256080  Basilics et fleurs comestibles  (+)  (+)  (+)  
0256090  (Feuilles de) Laurier  (+)  (+)  (+)  
0256100  Estragon  (+)  (+)  (+)  
0256990  Autres (2)  (+)  (+)  (+)  
0260000  Légumineuses potagères  (+)  0,01 (*)  (+)  0,01 (*)  
0260010  Haricots (non écossés)  (+)  (+)  
0260020  Haricots (écossés)  (+)  (+)  
0260030  Pois (non écossés)  (+)  (+)  
0260040  Pois (écossés)  (+)  (+)  
0260050  Lentilles  (+)  (+)  
0260990  Autres (2)  (+)  (+)  
0270000  Légumes-tiges  (+)  0,01 (*)  (+)  0,01 (*)  
0270010  Asperges  (+)  (+)  
0270020  Cardons  (+)  (+)  
0270030  Céleris  (+)  (+)  
0270040  Fenouils  (+)  (+)FR  L 55/38 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023
 
(1)  (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
0270050  Artichauts  (+)  (+)  
0270060  Poireaux  (+)  (+)  
0270070  Rhubarbes  (+)  (+)  
0270080  Pousses de bambou  (+)  (+)  
0270090  Cœurs de palmier  (+)  (+)  
0270990  Autres (2)  (+)  (+)  
0280000  Champignons, mousses et lichens  (+)  0,01 (*)  (+)  
0280010  Champignons de couche  (+)  (+)  0,01 (*)  
0280020  Champignons sauvages  (+)  (+)  0,02 (+)  
0280990  Mousses et lichens  (+)  (+)  0,01 (*)  
0290000  Algues et organismes procaryotes  (+)  0,01 (*)  (+)  0,01 (*)  
0300000  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,1  (+)  0,01 (*)  0,05 (+)  0,01 (*)  
0300010  Haricots  (+)  (+)  
0300020  Lentilles  (+)  (+)  
0300030  Pois  (+)  (+)  
0300040  Lupins/Fèves de lupins  (+)  (+)  
0300990  Autres (2)  (+)  (+)  
0400000  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  0,1  (+)  0,01 (*)  0,05 (+)  0,02 (*)  
0401000  Graines oléagineuses  (+)  (+)  
0401010  Graines de lin  (+)  (+)  
0401020  Arachides/Cacahuètes  (+)  (+)  
0401030  Graines de pavot  (+)  (+)  
0401040  Graines de sésame  (+)  (+)  
0401050  Graines de tournesol  (+)  (+)  
0401060  Graines de colza (grosse navette)  (+)  (+)  
0401070  Fèves de soja  (+)  (+)  
0401080  Graines de moutarde  (+)  (+)  
0401090  Graines de coton  (+)  (+)  
0401100  Pépins de courges  (+)  (+)FR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/39
 
(1)  (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
0401110  Graines de carthame  (+)  (+)  
0401120  Graines de bourrache  (+)  (+)  
0401130  Graines de cameline  (+)  (+)  
0401140  Chènevis (graines de chanvre)  (+)  (+)  
0401150  Graines de ricin  (+)  (+)  
0401990  Autres (2)  (+)  (+)  
0402000  Fruits oléagineux  (+)  (+)  
0402010  Olives à huile  (+)  (+)  
0402020  Amandes du palmiste  (+)  (+)  
0402030  Fruits du palmiste  (+)  (+)  
0402040  Kapoks  (+)  (+)  
0402990  Autres (2)  (+)  (+)  
0500000  CÉRÉALES  0,1  (+)  0,01 (*)  0,05 (+)  0,02 (*)  
0500010  Orge  (+)  (+)  
0500020  Sarrasin et autres pseudo-céréales  (+)  (+)  
0500030  Maïs  (+)  (+)  
0500040  Millet commun/Panic  (+)  (+)  
0500050  Avoine  (+)  (+)  
0500060  Riz  (+)  (+)  
0500070  Seigle  (+)  (+)  
0500080  Sorgho  (+)  (+)  
0500090  Froment (blé)  (+)  (+)  
0500990  Autres (2)  (+)  (+)  
0600000  THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET 
CAROUBES  0,1  (+)  0,05 (*)  0,05 (+)  
0610000  Thés  (+)  (+)  0,5 (+)  
0620000  Grains de café  (+)  (+)  
0630000  Infusions (base:)  (+)  (+)  0,3 (+)FR  L 55/40 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023
 
(1)  (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
0631000  a) Fleurs  (+)  (+)  (+)  
0631010  Camomille  (+)  (+)  (+)  
0631020  Hibiscus/Oseille de Guinée  (+)  (+)  (+)  
0631030  Rose  (+)  (+)  (+)  
0631040  Jasmin  (+)  (+)  (+)  
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  (+)  (+)  (+)  
0631990  Autres (2)  (+)  (+)  (+)  
0632000  b) Feuilles et autres parties aériennes  (+)  (+)  (+)  
0632010  Fraises  (+)  (+)  (+)  
0632020  Rooibos  (+)  (+)  (+)  
0632030  Maté  (+)  (+)  (+)  
0632990  Autres (2)  (+)  (+)  (+)  
0633000  c) Racines  (+)  (+)  (+)  
0633010  Valériane  (+)  (+)  (+)  
0633020  Ginseng  (+)  (+)  (+)  
0633990  Autres (2)  (+)  (+)  (+)  
0639000  d) Toute autre partie de la plante  (+)  (+)  (+)  
0640000  Fèves de cacao  (+)  (+)  0,05 (*)  
0650000  Caroubes/Pains de Saint-Jean  (+)  (+)  0,05 (*)  
0700000  HOUBLON  0,1  (+)  0,05 (*)  0,05 (+)  0,05 (*)  
0800000  ÉPICES  (+)  (+)  
0810000  Épices en graines  0,1  (+)  0,05 (*)  0,05 (+)  0,02 (+)  
0810010  Anis/Graines d’anis  (+)  (+)  (+)  
0810020  Carvi noir/Cumin noir  (+)  (+)  (+)  
0810030  Céleri  (+)  (+)  (+)  
0810040  Coriandre  (+)  (+)  (+)  
0810050  Cumin  (+)  (+)  (+)  
0810060  Aneth  (+)  (+)  (+)  
0810070  Fenouil  (+)  (+)  (+)FR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/41
 
(1)  (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
0810080  Fenugrec  (+)  (+)  (+)  
0810090  Noix muscade  (+)  (+)  (+)  
0810990  Autres (2)  (+)  (+)  (+)  
0820000  Fruits  0,1  (+)  0,05 (*)  0,05 (+)  0,02 (+)  
0820010  Piment de la Jamaïque/Myrte piment  (+)  (+)  (+)  
0820020  Poivre du Sichuan  (+)  (+)  (+)  
0820030  Carvi  (+)  (+)  (+)  
0820040  Cardamome  (+)  (+)  (+)  
0820050  Baies de genièvre  (+)  (+)  (+)  
0820060  Grains de poivre (blanc, noir ou vert)  (+)  (+)  (+)  
0820070  Vanille  (+)  (+)  (+)  
0820080  Tamarin  (+)  (+)  (+)  
0820990  Autres (2)  (+)  (+)  (+)  
0830000  Écorces  0,1  (+)  0,05 (*)  0,05 (+)  0,07 (+)  
0830010  Cannelle  (+)  (+)  (+)  
0830990  Autres (2)  (+)  (+)  (+)  
0840000  Racines ou rhizomes  (+)  (+)  (+)  
0840010  Réglisse  0,1  (+)  0,05 (*)  0,05 (+)  0,07 (+)  
0840020  Gingembre (10)  
0840030  Curcuma/Safran des Indes  0,1  (+)  0,05 (*)  0,05 (+)  0,07 (+)  
0840040  Raifort (11)  
0840990  Autres (2)  0,1  (+)  0,05 (*)  0,05 (+)  0,07 (+)  
0850000  Boutons  0,1  (+)  0,05 (*)  0,05 (+)  0,07 (+)  
0850010  Clous de girofle  (+)  (+)  (+)  
0850020  Câpres  (+)  (+)  (+)  
0850990  Autres (2)  (+)  (+)  (+)  
0860000  Pistils de fleurs  0,1  (+)  0,05 (*)  0,05 (+)  0,07 (+)  
0860010  Safran  (+)  (+)  (+)  
0860990  Autres (2)  (+)  (+)  (+)FR  L 55/42 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023
 
(1)  (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
0870000  Arilles  0,1  (+)  0,05 (*)  0,05 (+)  0,07 (+)  
0870010  Macis  (+)  (+)  (+)  
0870990  Autres (2)  (+)  (+)  (+)  
0900000  PLANTES SUCRIÈRES  0,1  (+)  0,01 (*)  0,05 (+)  0,01 (*)  
0900010  Betteraves sucrières  (+)  (+)  
0900020  Cannes à sucre  (+)  (+)  
0900030  Racines de chicorée  (+)  (+)  
0900990  Autres (2)  (+)  (+)  
1000000  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — 
ANIMAUX TERRESTRES  0,1  (+)  0,05 (*)  0,1  (+)  
1010000  Produits (base:)  (+)  (+)  0,01 (*)  
1011000  a) Porcins  (+)  (+)  
1011010  Muscles  (+)  (+)  
1011020  Graisse  (+)  (+)  
1011030  Foie  (+)  (+)  
1011040  Reins  (+)  (+)  
1011050  Abats comestibles (autres que le foie 
et les reins)  (+)  (+)  
1011990  Autres (2)  (+)  (+)  
1012000  b) Bovins  (+)  (+)  
1012010  Muscles  (+)  (+)  
1012020  Graisse  (+)  (+)  
1012030  Foie  (+)  (+)  
1012040  Reins  (+)  (+)  
1012050  Abats comestibles (autres que le foie 
et les reins)  (+)  (+)  
1012990  Autres (2)  (+)  (+)  
1013000  c) Ovins  (+)  (+)  
1013010  Muscles  (+)  (+)  
1013020  Graisse  (+)  (+)  
1013030  Foie  (+)  (+)FR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/43
 
(1)  (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
1013040  Reins  (+)  (+)  
1013050  Abats comestibles (autres que le foie 
et les reins)  (+)  (+)  
1013990  Autres (2)  (+)  (+)  
1014000  d) Caprins  (+)  (+)  
1014010  Muscles  (+)  (+)  
1014020  Graisse  (+)  (+)  
1014030  Foie  (+)  (+)  
1014040  Reins  (+)  (+)  
1014050  Abats comestibles (autres que le foie 
et les reins)  (+)  (+)  
1014990  Autres (2)  (+)  (+)  
1015000  e) Équidés  (+)  (+)  
1015010  Muscles  (+)  (+)  
1015020  Graisse  (+)  (+)  
1015030  Foie  (+)  (+)  
1015040  Reins  (+)  (+)  
1015050  Abats comestibles (autres que le foie 
et les reins)  (+)  (+)  
1015990  Autres (2)  (+)  (+)  
1016000  f) Volailles  (+)  (+)  
1016010  Muscles  (+)  (+)  
1016020  Graisse  (+)  (+)  
1016030  Foie  (+)  (+)  
1016040  Reins  (+)  (+)  
1016050  Abats comestibles (autres que le foie 
et les reins)  (+)  (+)  
1016990  Autres (2)  (+)  (+)  
1017000  g) Autres animaux terrestres d’éle ­
vage  (+)  (+)  
1017010  Muscles  (+)  (+)  
1017020  Graisse  (+)  (+)FR  L 55/44 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023 
(1)  (2)  (3)  (4)  (5)  (6)  
1017030  Foie  (+)  (+)  
1017040  Reins  (+)  (+)  
1017050  Abats comestibles (autres que le foie 
et les reins)  (+)  (+)  
1017990  Autres (2)  (+)  (+)  
1020000  Lait  (+)  (+)  0,01 (*)  
1020010  Bovins  (+)  (+)  
1020020  Ovins  (+)  (+)  
1020030  Caprins  (+)  (+)  
1020040  Chevaux  (+)  (+)  
1020990  Autres (2)  (+)  (+)  
1030000  Œufs d’oiseaux  (+)  (+)  0,05 (*)  
1030010  Poule  (+)  (+)  
1030020  Cane  (+)  (+)  
1030030  Oie  (+)  (+)  
1030040  Caille  (+)  (+)  
1030990  Autres (2)  (+)  (+)  
1040000  Miels et autres produits de 
l’apiculture (7)  (+)  (+)  0,05 (*)  
1050000  Amphibiens et reptiles  (+)  (+)  0,01 (*)  
1060000  Invertébrés terrestres  (+)  (+)  0,01 (*)  
1070000  Vertébrés terrestres sauvages  (+)  (+)  0,01 (*)  
1100000  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — 
POISSONS, PRODUITS À BASE DE 
POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT 
DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU 
DOUCE (8)  
1200000  PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS 
EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA 
PRODUCTION D’ALIMENTS POUR 
ANIMAUX (8)  
1300000  PRODUITS ALIMENTAIRES TRANS ­
FORMÉS (9)  
(*) Indique le seuil de détection. 
( a ) Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.  
Chlorure de benzalkonium (mélange de chlorures d’alkylbenzyldiméthylammonium présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10 , 
C12, C14, C16 et C18)  
Ces LMR seront réexaminées au plus tard le 22 février 2030. La réévaluation des données pourra entraîner une modification des L MR.FR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/45
 
0100000 FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE 
0110000 Agrumes 
0110010 Pamplemousses 
0110020 Oranges 
0110030 Citrons 
0110040 Limettes 
0110050 Mandarines 
0110990 Autres (2) 
0120000 Fruits à coque 
0120010 Amandes 
0120020 Noix du Brésil 
0120030 Noix de cajou 
0120040 Châtaignes 
0120050 Noix de coco 
0120060 Noisettes 
0120070 Noix de Queensland 
0120080 Noix de pécan 
0120090 Pignons de pin, sans coquille 
0120100 Pistaches 
0120110 Noix communes 
0120990 Autres (2) 
0130000 Fruits à pépins 
0130010 Pommes 
0130020 Poires 
0130030 Coings 
0130040 Nèfles 
0130050 Bibasses/Nèfles du Japon 
0130990 Autres (2) 
0140000 Fruits à noyau 
0140010 Abricots 
0140020 Cerises (douces) 
0140030 Pêches 
0140040 Prunes 
0140990 Autres (2) 
0150000 Baies et petits fruits 
0151000 a) Raisins 
0151010 Raisins de table 
0151020 Raisins de cuve 
0152000 b) Fraises 
0153000 c) Fruits de ronces 
0153010 Mûres 
0153020 Mûres des haiesFR  L 55/46 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023 
0153030 Framboises (rouges ou jaunes) 
0153990 Autres (2) 
0154000 d) Autres petits fruits et baies 
0154010 Myrtilles 
0154020 Airelles canneberges 
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) 
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) 
0154050 Cynorrhodons 
0154060 Mûres (blanches ou noires) 
0154070 Azeroles/Nèfles méditerranéennes 
0154080 Baies de sureau noir 
0154990 Autres (2) 
0160000 Fruits divers 
0161000 a) à peau comestible 
0161010 Dattes 
0161020 Figues 
0161030 Olives de table 
0161040 Kumquats 
0161050 Caramboles 
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon 
0161070 Jamelongues/Prunes de Java 
0161990 Autres (2) 
0162000 b) à peau non comestible, et de petite taille 
0162010 Kiwis (jaunes, rouges ou verts) 
0162020 Litchis 
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas 
0162040 Figues de Barbarie/Figues de cactus 
0162050 Caïmites/Pommes de lait 
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie 
0162990 Autres (2) 
0163000 c) à peau non comestible, et de grande taille 
0163010 Avocats 
0163020 Bananes 
0163030 Mangues 
0163040 Papayes 
0163050 Grenades 
0163060 Chérimoles 
0163070 Goyaves 
0163080 Ananas 
0163090 Fruits de l’arbre à pain 
0163100 DurionsFR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/47 
0163110 Corossols/Anones hérissées 
0163990 Autres (2) 
0200000 LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ 
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 
0211000 a) Pommes de terre 
0212000 b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux 
0212010 Racines de manioc 
0212020 Patates douces 
0212030 Ignames 
0212040 Marantes arundinacées 
0212990 Autres (2) 
0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières 
0213010 Betteraves 
0213020 Carottes 
0213030 Céleris-raves/céleris-navets 
0213040 Raiforts 
0213050 Topinambours 
0213060 Panais 
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux 
0213080 Radis 
0213090 Salsifis 
0213100 Rutabagas 
0213110 Navets 
0213990 Autres (2) 
0220000 Légumes-bulbes 
0220010 Aulx 
0220020 Oignons 
0220030 Échalotes 
0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules 
0220990 Autres (2) 
0230000 Légumes-fruits 
0231000 a) Solanacées et Malvacées 
0231010 Tomates 
0231020 Poivrons doux/Piments doux 
0231030 Aubergines 
0231040 Gombos/Camboux 
0231990 Autres (2) 
0232000 b) Cucurbitacées à peau comestible 
0232010 Concombres 
0232020 Cornichons 
0232030 CourgettesFR  L 55/48 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023 
0232990 Autres (2) 
0233000 c) Cucurbitacées à peau non comestible 
0233010 Melons 
0233020 Potirons 
0233030 Pastèques 
0233990 Autres (2) 
0234000 d) Maïs doux 
0239000 e) Autres légumes-fruits 
0240000 Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de  Brassica ) 
0241000 a) Choux (développement de l’inflorescence) 
0241010 Brocolis 
0241020 Choux-fleurs 
0241990 Autres (2) 
0242000 b) Choux pommés 
0242010 Choux de Bruxelles 
0242020 Choux pommés 
0242990 Autres (2) 
0243000 c) Choux feuilles 
0243010 Choux de Chine/Petsaï 
0243020 Choux verts 
0243990 Autres (2) 
0244000 d) Choux-raves 
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles 
0251000 a) Laitues et salades 
0251010 Mâches/Salades de blé 
0251020 Laitues 
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles 
0251040 Cressons et autres pousses 
0251050 Cressons de terre 
0251060 Roquette/Rucola 
0251070 Moutarde brune 
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de  Brassica ) 
0251990 Autres (2) 
0252000 b) Épinards et feuilles similaires 
0252010 Épinards 
0252020 Pourpiers 
0252030 Cardes/Feuilles de bettes 
0252990 Autres (2) 
0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires 
0254000 d) Cressons d’eau 
0255000 e) Endives/ChiconsFR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/49 
0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles 
0256010 Cerfeuils 
0256020 Ciboulettes 
0256030 Feuilles de céleri 
0256040 Persils 
0256050 Sauge 
0256060 Romarin 
0256070 Thym 
0256080 Basilics et fleurs comestibles 
0256090 (Feuilles de) Laurier 
0256100 Estragon 
0256990 Autres (2) 
0260000 Légumineuses potagères 
0260010 Haricots (non écossés) 
0260020 Haricots (écossés) 
0260030 Pois (non écossés) 
0260040 Pois (écossés) 
0260050 Lentilles 
0260990 Autres (2) 
0270000 Légumes-tiges 
0270010 Asperges 
0270020 Cardons 
0270030 Céleris 
0270040 Fenouils 
0270050 Artichauts 
0270060 Poireaux 
0270070 Rhubarbes 
0270080 Pousses de bambou 
0270090 Cœurs de palmier 
0270990 Autres (2) 
0280000 Champignons, mousses et lichens 
0280010 Champignons de couche 
0280020 Champignons sauvages 
0280990 Mousses et lichens 
0290000 Algues et organismes procaryotes 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 
0300010 Haricots 
0300020 Lentilles 
0300030 Pois 
0300040 Lupins/Fèves de lupins 
0300990 Autres (2)FR  L 55/50 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023 
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX 
0401000 Graines oléagineuses 
0401010 Graines de lin 
0401020 Arachides/Cacahuètes 
0401030 Graines de pavot 
0401040 Graines de sésame 
0401050 Graines de tournesol 
0401060 Graines de colza (grosse navette) 
0401070 Fèves de soja 
0401080 Graines de moutarde 
0401090 Graines de coton 
0401100 Pépins de courges 
0401110 Graines de carthame 
0401120 Graines de bourrache 
0401130 Graines de cameline 
0401140 Chènevis (graines de chanvre) 
0401150 Graines de ricin 
0401990 Autres (2) 
0402000 Fruits oléagineux 
0402010 Olives à huile 
0402020 Amandes du palmiste 
0402030 Fruits du palmiste 
0402040 Kapoks 
0402990 Autres (2) 
0500000 CÉRÉALES 
0500010 Orge 
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 
0500030 Maïs 
0500040 Millet commun/Panic 
0500050 Avoine 
0500060 Riz 
0500070 Seigle 
0500080 Sorgho 
0500090 Froment (blé) 
0500990 Autres (2) 
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 
0610000 Thés 
0620000 Grains de café 
0630000 Infusions (base:) 
0631000 a) Fleurs 
0631010 CamomilleFR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/51 
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée 
0631030 Rose 
0631040 Jasmin 
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul) 
0631990 Autres (2) 
0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes 
0632010 Fraises 
0632020 Rooibos 
0632030 Maté 
0632990 Autres (2) 
0633000 c) Racines 
0633010 Valériane 
0633020 Ginseng 
0633990 Autres (2) 
0639000 d) Toute autre partie de la plante 
0640000 Fèves de cacao 
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean 
0700000 HOUBLON 
0800000 ÉPICES 
0810000 Épices en graines 
0810010 Anis/Graines d’anis 
0810020 Carvi noir/Cumin noir 
0810030 Céleri 
0810040 Coriandre 
0810050 Cumin 
0810060 Aneth 
0810070 Fenouil 
0810080 Fenugrec 
0810090 Noix muscade 
0810990 Autres (2) 
0820000 Fruits 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment 
0820020 Poivre du Sichuan 
0820030 Carvi 
0820040 Cardamome 
0820050 Baies de genièvre 
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert) 
0820070 Vanille 
0820080 Tamarin 
0820990 Autres (2) 
0830000 ÉcorcesFR  L 55/52 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023 
0830010 Cannelle 
0830990 Autres (2) 
0840000 Racines ou rhizomes 
0840010 Réglisse 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 
0840990 Autres (2) 
0850000 Boutons 
0850010 Clous de girofle 
0850020 Câpres 
0850990 Autres (2) 
0860000 Pistils de fleurs 
0860010 Safran 
0860990 Autres (2) 
0870000 Arilles 
0870010 Macis 
0870990 Autres (2) 
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 
0900010 Betteraves sucrières 
0900020 Cannes à sucre 
0900030 Racines de chicorée 
0900990 Autres (2) 
1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES 
1010000 Produits (base:) 
1011000 a) Porcins 
1011010 Muscles 
1011020 Graisse 
1011030 Foie 
1011040 Reins 
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1011990 Autres (2) 
1012000 b) Bovins 
1012010 Muscles 
1012020 Graisse 
1012030 Foie 
1012040 Reins 
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1012990 Autres (2) 
1013000 c) Ovins 
1013010 Muscles 
1013020 Graisse 
1013030 FoieFR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/53 
1013040 Reins 
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1013990 Autres (2) 
1014000 d) Caprins 
1014010 Muscles 
1014020 Graisse 
1014030 Foie 
1014040 Reins 
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1014990 Autres (2) 
1015000 e) Équidés 
1015010 Muscles 
1015020 Graisse 
1015030 Foie 
1015040 Reins 
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1015990 Autres (2) 
1016000 f) Volailles 
1016010 Muscles 
1016020 Graisse 
1016030 Foie 
1016040 Reins 
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1016990 Autres (2) 
1017000 g) Autres animaux terrestres d’élevage 
1017010 Muscles 
1017020 Graisse 
1017030 Foie 
1017040 Reins 
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1017990 Autres (2) 
1020000 Lait 
1020010 Bovins 
1020020 Ovins 
1020030 Caprins 
1020040 Chevaux 
1020990 Autres (2) 
1030000 Œufs d’oiseaux 
1030010 Poule 
1030020 Cane 
1030030 OieFR  L 55/54 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023 
1030040 Caille 
1030990 Autres (2) 
1040000 Miels et autres produits de l’apiculture (7) 
1050000 Amphibiens et reptiles 
1060000 Invertébrés terrestres 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 
Chlorprophame (R) (L)  
(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Chlorprophame — codes 1016000 et 1030000:  chlorprophame et 
conjugués de 3-chloro-4-hydroxyaniline, exprimés en chlorprophame; Chlorprophame — code 1000000 sauf 1016000, 1030000 et 104000 0: 
chlorprophame et 4’-hydroxychlorprophame-O-acide sulfonique (4-HSA), exprimés en chlorprophame 
(L) Liposoluble 
Les données de surveillance montrent qu’il peut y avoir une contamination des pommes de terre au-delà de la LMR par défaut fixé e à 0,01 mg/kg lorsque 
celles-ci sont stockées dans des installations qui ont un historique d’utilisation du chlorprophame. Cette LMR provisoire sera réexaminée sur la base des 
données de surveillance qui auront été communiquées à la Commission au 31 décembre 2022, puis au 31 décembre de chaque année su ivante. Les 
exploitants du secteur alimentaire devraient présenter à la Commission au plus tard le 31 décembre 2022, parallèlement aux donn ées de surveillance, un 
rappor t sur l’élaboration et la mise en œuvre des pratiques de nettoyage, de même que des mises à jour de ce rappor t les années  suivantes.  
0211000 a) Pommes de terre 
Chlor ure de didécyldiméthyl ammonium (mélange de sels d’alkylammonium quaternaires présentant des chaînes alkyles de longueur C8 , C10 
et C12)  
Ces LMR seront réexaminées au plus tard le 22 février 2030. La réévaluation des données pourra entraîner une modification des L MR.  
0100000 FRUITS, À L ’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE 
0110000 Agrumes 
0110010 Pamplemousses 
0110020 Oranges 
0110030 Citrons 
0110040 Limettes 
0110050 Mandar ines 
0110990 Autres (2) 
0120000 Fruits à coque 
0120010 Amandes 
0120020 Noix du Brésil 
0120030 Noix de cajou 
0120040 Châtaignes 
0120050 Noix de coco 
0120060 Noisettes 
0120070 Noix de Queensland 
0120080 Noix de pécan 
0120090 Pignons de pin, sans coquille 
0120100 Pistaches 
0120110 Noix communes 
0120990 Autres (2) 
0130000 Fruits à pépins 
0130010 Pommes 
0130020 PoiresFR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/55 
0130030 Coings 
0130040 Nèfles 
0130050 Bibasses/Nèfles du Japon 
0130990 Autres (2) 
0140000 Fruits à noyau 
0140010 Abricots 
0140020 Cerises (douces) 
0140030 Pêches 
0140040 Prunes 
0140990 Autres (2) 
0150000 Baies et petits fruits 
0151000 a) Raisins 
0151010 Raisins de table 
0151020 Raisins de cuve 
0152000 b) Fraises 
0153000 c) Fruits de ronces 
0153010 Mûres 
0153020 Mûres des haies 
0153030 Framboises (rouges ou jaunes) 
0153990 Autres (2) 
0154000 d) Autres petits fruits et baies 
0154010 Myrtilles 
0154020 Airelles canneberges 
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) 
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) 
0154050 Cynorrhodons 
0154060 Mûres (blanches ou noires) 
0154070 Azeroles/Nèfles méditerranéennes 
0154080 Baies de sureau noir 
0154990 Autres (2) 
0160000 Fruits divers 
0161000 a) à peau comestible 
0161010 Dattes 
0161020 Figues 
0161030 Olives de table 
0161040 Kumquats 
0161050 Caramboles 
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon 
0161070 Jamelongues/Prunes de Java 
0161990 Autres (2) 
0162000 b) à peau non comestible, et de petite tailleFR  L 55/56 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023 
0162010 Kiwis (jaunes, rouges ou verts) 
0162020 Litchis 
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas 
0162040 Figues de Barbarie/Figues de cactus 
0162050 Caïmites/Pommes de lait 
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie 
0162990 Autres (2) 
0163000 c) à peau non comestible, et de grande taille 
0163010 Avocats 
0163020 Bananes 
0163030 Mangues 
0163040 Papayes 
0163050 Grenades 
0163060 Chérimoles 
0163070 Goyaves 
0163080 Ananas 
0163090 Fruits de l’arbre à pain 
0163100 Durions 
0163110 Corossols/Anones hérissées 
0163990 Autres (2) 
0200000 LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ 
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 
0211000 a) Pommes de terre 
0212000 b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux 
0212010 Racines de manioc 
0212020 Patates douces 
0212030 Ignames 
0212040 Marantes arundinacées 
0212990 Autres (2) 
0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières 
0213010 Betteraves 
0213020 Carottes 
0213030 Céleris-raves/céleris-navets 
0213040 Raiforts 
0213050 Topinambours 
0213060 Panais 
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux 
0213080 Radis 
0213090 Salsifis 
0213100 Rutabagas 
0213110 NavetsFR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/57 
0213990 Autres (2) 
0220000 Légumes-bulbes 
0220010 Aulx 
0220020 Oignons 
0220030 Échalotes 
0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules 
0220990 Autres (2) 
0230000 Légumes-fruits 
0231000 a) Solanacées et Malvacées 
0231010 Tomates 
0231020 Poivrons doux/Piments doux 
0231030 Aubergines 
0231040 Gombos/Camboux 
0231990 Autres (2) 
0232000 b) Cucurbitacées à peau comestible 
0232010 Concombres 
0232020 Cornichons 
0232030 Courgettes 
0232990 Autres (2) 
0233000 c) Cucurbitacées à peau non comestible 
0233010 Melons 
0233020 Potirons 
0233030 Pastèques 
0233990 Autres (2) 
0234000 d) Maïs doux 
0239000 e) Autres légumes-fruits 
0240000 Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de  Brassica ) 
0241000 a) Choux (développement de l’inflorescence) 
0241010 Brocolis 
0241020 Choux-fleurs 
0241990 Autres (2) 
0242000 b) Choux pommés 
0242010 Choux de Bruxelles 
0242020 Choux pommés 
0242990 Autres (2) 
0243000 c) Choux feuilles 
0243010 Choux de Chine/Petsaï 
0243020 Choux verts 
0243990 Autres (2) 
0244000 d) Choux-ravesFR  L 55/58 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023 
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles 
0251000 a) Laitues et salades 
0251010 Mâches/Salades de blé 
0251020 Laitues 
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles 
0251040 Cressons et autres pousses 
0251050 Cressons de terre 
0251060 Roquette/Rucola 
0251070 Moutarde brune 
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de  Brassica ) 
0251990 Autres (2) 
0252000 b) Épinards et feuilles similaires 
0252010 Épinards 
0252020 Pourpiers 
0252030 Cardes/Feuilles de bettes 
0252990 Autres (2) 
0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires 
0254000 d) Cressons d’eau 
0255000 e) Endives/Chicons 
0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles 
0256010 Cerfeuils 
0256020 Ciboulettes 
0256030 Feuilles de céleri 
0256040 Persils 
0256050 Sauge 
0256060 Romarin 
0256070 Thym 
0256080 Basilics et fleurs comestibles 
0256090 (Feuilles de) Laurier 
0256100 Estragon 
0256990 Autres (2) 
0260000 Légumineuses potagères 
0260010 Haricots (non écossés) 
0260020 Haricots (écossés) 
0260030 Pois (non écossés) 
0260040 Pois (écossés) 
0260050 Lentilles 
0260990 Autres (2) 
0270000 Légumes-tiges 
0270010 Asperges 
0270020 CardonsFR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/59 
0270030 Céleris 
0270040 Fenouils 
0270050 Artichauts 
0270060 Poireaux 
0270070 Rhubarbes 
0270080 Pousses de bambou 
0270090 Cœurs de palmier 
0270990 Autres (2) 
0280000 Champignons, mousses et lichens 
0280010 Champignons de couche 
0280020 Champignons sauvages 
0280990 Mousses et lichens 
0290000 Algues et organismes procaryotes 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 
0300010 Haricots 
0300020 Lentilles 
0300030 Pois 
0300040 Lupins/Fèves de lupins 
0300990 Autres (2) 
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX 
0401000 Graines oléagineuses 
0401010 Graines de lin 
0401020 Arachides/Cacahuètes 
0401030 Graines de pavot 
0401040 Graines de sésame 
0401050 Graines de tournesol 
0401060 Graines de colza (grosse navette) 
0401070 Fèves de soja 
0401080 Graines de moutarde 
0401090 Graines de coton 
0401100 Pépins de courges 
0401110 Graines de carthame 
0401120 Graines de bourrache 
0401130 Graines de cameline 
0401140 Chènevis (graines de chanvre) 
0401150 Graines de ricin 
0401990 Autres (2) 
0402000 Fruits oléagineux 
0402010 Olives à huile 
0402020 Amandes du palmiste 
0402030 Fruits du palmisteFR  L 55/60 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023 
0402040 Kapoks 
0402990 Autres (2) 
0500000 CÉRÉALES 
0500010 Orge 
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 
0500030 Maïs 
0500040 Millet commun/Panic 
0500050 Avoine 
0500060 Riz 
0500070 Seigle 
0500080 Sorgho 
0500090 Froment (blé) 
0500990 Autres (2) 
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 
0610000 Thés 
0620000 Grains de café 
0630000 Infusions (base:) 
0631000 a) Fleurs 
0631010 Camomille 
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée 
0631030 Rose 
0631040 Jasmin 
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul) 
0631990 Autres (2) 
0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes 
0632010 Fraises 
0632020 Rooibos 
0632030 Maté 
0632990 Autres (2) 
0633000 c) Racines 
0633010 Valériane 
0633020 Ginseng 
0633990 Autres (2) 
0639000 d) Toute autre partie de la plante 
0640000 Fèves de cacao 
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean 
0700000 HOUBLON 
0800000 ÉPICES 
0810000 Épices en graines 
0810010 Anis/Graines d’anisFR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/61 
0810020 Carvi noir/Cumin noir 
0810030 Céleri 
0810040 Coriandre 
0810050 Cumin 
0810060 Aneth 
0810070 Fenouil 
0810080 Fenugrec 
0810090 Noix muscade 
0810990 Autres (2) 
0820000 Fruits 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment 
0820020 Poivre du Sichuan 
0820030 Carvi 
0820040 Cardamome 
0820050 Baies de genièvre 
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert) 
0820070 Vanille 
0820080 Tamarin 
0820990 Autres (2) 
0830000 Écorces 
0830010 Cannelle 
0830990 Autres (2) 
0840000 Racines ou rhizomes 
0840010 Réglisse 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 
0840990 Autres (2) 
0850000 Boutons 
0850010 Clous de girofle 
0850020 Câpres 
0850990 Autres (2) 
0860000 Pistils de fleurs 
0860010 Safran 
0860990 Autres (2) 
0870000 Arilles 
0870010 Macis 
0870990 Autres (2) 
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 
0900010 Betteraves sucrières 
0900020 Cannes à sucre 
0900030 Racines de chicorée 
0900990 Autres (2)FR  L 55/62 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023 
1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES 
1010000 Produits (base:) 
1011000 a) Porcins 
1011010 Muscles 
1011020 Graisse 
1011030 Foie 
1011040 Reins 
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1011990 Autres (2) 
1012000 b) Bovins 
1012010 Muscles 
1012020 Graisse 
1012030 Foie 
1012040 Reins 
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1012990 Autres (2) 
1013000 c) Ovins 
1013010 Muscles 
1013020 Graisse 
1013030 Foie 
1013040 Reins 
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1013990 Autres (2) 
1014000 d) Caprins 
1014010 Muscles 
1014020 Graisse 
1014030 Foie 
1014040 Reins 
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1014990 Autres (2) 
1015000 e) Équidés 
1015010 Muscles 
1015020 Graisse 
1015030 Foie 
1015040 Reins 
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1015990 Autres (2) 
1016000 f) Volailles 
1016010 Muscles 
1016020 Graisse 
1016030 FoieFR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/63 
1016040 Reins 
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1016990 Autres (2) 
1017000 g) Autres animaux terrestres d’élevage 
1017010 Muscles 
1017020 Graisse 
1017030 Foie 
1017040 Reins 
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1017990 Autres (2) 
1020000 Lait 
1020010 Bovins 
1020020 Ovins 
1020030 Caprins 
1020040 Chevaux 
1020990 Autres (2) 
1030000 Œufs d’oiseaux 
1030010 Poule 
1030020 Cane 
1030030 Oie 
1030040 Caille 
1030990 Autres (2) 
1040000 Miels et autres produits de l’apiculture (7) 
1050000 Amphibiens et reptiles 
1060000 Invertébrés terrestres 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 
Nicotine  
Il n’existe pas de preuve scientifique concluante démontrant que la nicotine est naturellement présente dans la culture concern ée et permettant 
d’élucider son mécanisme de formation. LMR provisoire valable jusqu’au 22 février 2026. Après cette date, la LMR sera de 0,4 mg /kg, sauf 
modification ultérieure par voie de règlement à la lumière des nouvelles informations qui auront été fournies le 30 juin 2025 a u plus tard.  
0610000 Thés  
Il n’existe pas de preuve scientifique concluante démontrant que la nicotine est naturellement présente dans la culture concern ée et permettant d’élucider 
son mécanisme de formation. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été fournies a u plus tard le 
22 février 2030 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0154050 Cynorrhodons 
0256000 f) Fines herbes et f leurs comestibles 
0256010 Cerfeuils 
0256020 Ciboulettes 
0256030 Feuilles de céleri 
0256040 Persils 
0256050 SaugeFR  L 55/64 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023 
0256060 Romarin 
0256070 Thym 
0256080 Basilics et fleurs comestibles 
0256090 (Feuilles de) Laurier 
0256100 Estragon 
0256990 Autres (2) 
0630000 Infusions (base:) 
0631000 a) Fleurs 
0631010 Camomille 
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée 
0631030 Rose 
0631040 Jasmin 
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul) 
0631990 Autres (2) 
0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes 
0632010 Fraises 
0632020 Rooibos 
0632030 Maté 
0632990 Autres (2) 
0633000 c) Racines 
0633010 Valériane 
0633020 Ginseng 
0633990 Autres (2) 
0639000 d) Toute autre partie de la plante 
0800000 ÉPICES 
0810000 Épices en graines 
0810010 Anis/Graines d’anis 
0810020 Carvi noir/Cumin noir 
0810030 Céleri 
0810040 Coriandre 
0810050 Cumin 
0810060 Aneth 
0810070 Fenouil 
0810080 Fenugrec 
0810090 Noix muscade 
0810990 Autres (2) 
0820000 Fruits 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment 
0820020 Poivre du Sichuan 
0820030 Carvi 
0820040 CardamomeFR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/65 
0820050 Baies de genièvre 
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert) 
0820070 Vanille 
0820080 Tamarin 
0820990 Autres (2) 
0830000 Écorces 
0830010 Cannelle 
0830990 Autres (2) 
0840000 Racines ou rhizomes 
0840010 Réglisse 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 
0840990 Autres (2) 
0850000 Boutons 
0850010 Clous de girofle 
0850020 Câpres 
0850990 Autres (2) 
0860000 Pistils de fleurs 
0860010 Safran 
0860990 Autres (2) 
0870000 Arilles 
0870010 Macis 
0870990 Autres (2)  
Les LMR suivantes s’appliquent aux champignons sauvages séchés: 2,3 mg/kg pour les cèpes, 1,2 mg/kg pour les champignons 
sauvages séchés autres que les cèpes. Des données de surveillance récentes ont révélé la présence de résidus de nicotine dans l es cèpes 
secs et les champignons sauvages séchés autres que les cèpes. Il n’existe pas de preuve scientifique concluante démontrant que la 
nicotine est naturellement présente dans la culture concernée et permettant d’élucider son mécanisme de formation. Lors du 
réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été fournies au plus tard le 25 juillet 2029 ou 
prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0280020 Champignons sauvages »FR  L 55/66 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023 
b) dans la partie B, la colonne concernant le profenofos est remplacée par le texte suivant:  
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (en mg/kg)  
Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (  a ) 
Profenofos (L) 
(1)  (2)  (3)  
0130040  Nèfles  0,01 (*)  
0130050  Bibasses/Nèfles du Japon  0,01 (*)  
0154050  Cynorrhodons  0,01 (*)  
0154060  Mûres (blanches ou noires)  0,01 (*)  
0154070  Azeroles/Nèfles méditerranéennes  0,01 (*)  
0154080  Baies de sureau noir  0,01 (*)  
0161050  Caramboles  0,01 (*)  
0161060  Kakis/Plaquemines du Japon  0,01 (*)  
0161070  Jamelongues/Prunes de Java  0,01 (*)  
0162040  Figues de Barbarie/Figues de cactus  0,01 (*)  
0162050  Caïmites/Pommes de lait  0,01 (*)  
0162060  Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie  0,01 (*)  
0163060  Chérimoles  0,01 (*)  
0163070  Goyaves  0,01 (*)  
0163090  Fruits de l’arbre à pain  0,01 (*)  
0163100  Durions  0,01 (*)  
0163110  Corossols/Anones hérissées  0,01 (*)  
0212040  Marantes arundinacées  0,01 (*)  
0251050  Cressons de terre  0,01 (*)  
0251070  Moutarde brune  0,01 (*)  
0252020  Pourpiers  0,01 (*)  
0253000  c) Feuilles de vigne et espèces similaires  0,01 (*)  
0256050  Sauge  0,03 (+)  
0256060  Romarin  0,03 (+)  
0256070  Thym  0,03 (+)  
0256080  Basilics et fleurs comestibles  0,03 (+)  
0256090  (Feuilles de) Laurier  0,03 (+)  
0256100  Estragon  0,03 (+)FR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/67
 
(1)  (2)  (3)  
0270080  Pousses de bambou  0,01 (*)  
0270090  Cœurs de palmier  0,01 (*)  
0290000  Algues et organismes procaryotes  0,01 (*)  
0401110  Graines de carthame  0,02 (*)  
0401120  Graines de bourrache  0,02 (*)  
0401130  Graines de cameline  0,02 (*)  
0401150  Graines de ricin  0,02 (*)  
0402020  Amandes du palmiste  0,02 (*)  
0402030  Fruits du palmiste  0,02 (*)  
0402040  Kapoks  0,02 (*)  
0620000  Grains de café  0,05 (*)  
0630000  Infusions (base:)  
0631000  a) Fleurs  
0631010  Camomille  0,05 (*)  
0631020  Hibiscus/Oseille de Guinée  0,05 (*)  
0631030  Pétales de rose  0,1 (+)  
0631040  Jasmin  0,05 (*)  
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  0,05 (*)  
0631990  Autres (2)  0,05 (*)  
0632000  b) Feuilles et autres parties aériennes  0,05 (*)  
0632010  Fraises  0,05 (*)  
0632020  Feuilles de rooibos  0,05 (*)  
0632030  Maté  0,05 (*)  
0632990  Autres (2)  0,05 (*)  
0633000  c) Racines  0,05 (*)  
0633010  Valériane  0,05 (*)  
0633020  Racines de ginseng  0,05 (*)  
0633990  Autres (2)  0,05 (*)  
0639000  d) Toute autre partie de la plante  0,05 (*)  
0640000  Fèves de cacao  0,05 (*)FR  L 55/68 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023
 
(1)  (2)  (3)  
0650000  Caroubes/Pains de Saint-Jean  0,05 (*)  
0800000  ÉPICES  
0810000  Graines  
0810010  Anis/Graines d’anis  0,05 (*)  
0810020  Carvi noir/Cumin noir  0,05 (*)  
0810030  Céleri  0,05 (*)  
0810040  Coriandre  0,1  
0810050  Graines de cumin  5  
0810060  Aneth  0,05 (*)  
0810070  Fenouil  0,1  
0810080  Fenugrec  0,05 (*)  
0810090  Noix muscade  0,05 (*)  
0810990  Autres (2)  0,05 (*)  
0820000  Fruits  
0820010  Piment de la Jamaïque/Myrte piment  0,07  
0820020  Poivre du Sichuan  0,07  
0820030  Carvi  0,07  
0820040  Cardamome  3  
0820050  Baies de genièvre  0,07  
0820060  Grains de poivre (blanc, noir ou vert)  0,07  
0820070  Vanille  0,07  
0820080  Tamarin  0,07  
0820990  Autres (2)  0,07  
0830000  Écorces  0,05 (*)  
0830010  Cannelle  0,05 (*)  
0830990  Autres (2)  0,05 (*)  
0840000  Racines ou rhizomes  
0840010  Réglisse  0,05 (*)  
0840020  Gingembre (10)  
0840030  Curcuma/Safran des Indes  0,05 (*)FR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/69
 
(1)  (2)  (3)  
0840040  Raifort (11)  
0840990  Autres (2)  0,05 (*)  
0850000  Boutons  0,05 (*)  
0850010  Clous de girofle  0,05 (*)  
0850020  Câpres  0,05 (*)  
0850990  Autres (2)  0,05 (*)  
0860000  Pistils de fleurs  0,05 (*)  
0860010  Safran  0,05 (*)  
0860990  Autres (2)  0,05 (*)  
0870000  Arilles  0,05 (*)  
0870010  Macis  0,05 (*)  
0870990  Autres (2)  0,05 (*)  
0900000  PLANTES SUCRIÈRES  0,01 (*)  
0900010  Betteraves sucrières  0,01 (*)  
0900020  Cannes à sucre  0,01 (*)  
0900030  Racines de chicorée  0,01 (*)  
0900990  Autres (2)  0,01 (*)  
1015000  e) Équidés  0,05  
1015010  Muscles  0,05  
1015020  Graisse  0,05  
1015030  Foie  0,05  
1015040  Reins  0,05  
1015050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  0,05  
1015990  Autres (2)  0,05  
1017000  g) Autres animaux terrestres d’élevage  0,05  
1017010  Muscles  0,05  
1017020  Graisse  0,05  
1017030  Foie  0,05  
1017040  Reins  0,05  
1017050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  0,05FR  L 55/70 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023
 
(1)  (2)  (3)  
1017990  Autres (2)  0,05  
1030020  Cane  0,02 (*)  
1030030  Oies  0,02 (*)  
1030040  Cailles  0,02 (*)  
1030990  Autres (2)  0,02 (*)  
1040000  Miels et autres produits de l’apiculture (7)  0,05 (*)  
1050000  Amphibiens et reptiles  0,01 (*)  
1060000  Invertébrés terrestres  0,01 (*)  
1070000  Vertébrés terrestres sauvages  0,01 (*)  
(*) Indique le seuil de détection. 
( a ) Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l’annexe I.  
Profenofos (L)  
(L) Liposoluble 
Des données de surveillance récentes ont révélé la présence de résidus de profenofos dans les pétales de rose. D’autres données  
de surveillance sont nécessaires pour suivre l’évolution de ladite présence. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra 
compte des informations qui auront été fournies au plus tard le 25 juillet 2029 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles 
n’auront pas été fournies à temps.  
0631030 Rose  
Des données de surveillance récentes ont révélé la présence de résidus de profenofos dans les fines herbes et f leurs comestibl es. 
D’autres données de surveillance sont nécessaires pour suivre l’évolution de ladite présence. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra compte des informations qui auront été fournies au plus tard le 22 février 2030 ou prendra note de leur 
absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.  
0256000 f) Fines herbes et f leurs comestibles 
0256010 Cerfeuils 
0256020 Ciboulettes 
0256030 Feuilles de céleri 
0256040 Persils 
0256050 Sauge 
0256060 Romarin 
0256070 Thym 
0256080 Basilics et f leurs comestibles 
0256090 (Feuilles de) Laurier 
0256100 Estragon 
0256990 Autres (2)  
La LMR suivante s’applique aux piments de Cayenne/piments oiseaux/piments enragés/piments rocotos: 3 mg/kg.  
0231020 Poivrons doux/Piments doux »FR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/71
 
3) À l’annexe IV, l’entrée concernant l’aluminosilicate de sodium est supprimée.  
4) À l’annexe V, la colonne concernant l’aluminosilicate de sodium est supprimée.  
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (en mg/kg)  
Numéro de 
code  Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (  a ) 
Aluminosilicate de sodium 
(1)  (2)  (3)  
0100000  FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE  0,01 (*)  
0110000  Agrumes  
0110010  Pamplemousses  
0110020  Oranges  
0110030  Citrons  
0110040  Limettes  
0110050  Mandarines  
0110990  Autres (2)  
0120000  Fruits à coque  
0120010  Amandes  
0120020  Noix du Brésil  
0120030  Noix de cajou  
0120040  Châtaignes  
0120050  Noix de coco  
0120060  Noisettes  
0120070  Noix de Queensland  
0120080  Noix de pécan  
0120090  Pignons de pin, sans coquille  
0120100  Pistaches  
0120110  Noix communes  
0120990  Autres (2)  
0130000  Fruits à pépins  
0130010  PommesFR  L 55/72 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023
 
(1)  (2)  (3)  
0130020  Poires  
0130030  Coings  
0130040  Nèfles  
0130050  Bibasses/Nèfles du Japon  
0130990  Autres (2)  
0140000  Fruits à noyau  
0140010  Abricots  
0140020  Cerises (douces)  
0140030  Pêches  
0140040  Prunes  
0140990  Autres (2)  
0150000  Baies et petits fruits  
0151000  a) Raisins  
0151010  Raisins de table  
0151020  Raisins de cuve  
0152000  b) Fraises  
0153000  c) Fruits de ronces  
0153010  Mûres  
0153020  Mûres des haies  
0153030  Framboises (rouges ou jaunes)  
0153990  Autres (2)  
0154000  d) Autres petits fruits et baies  
0154010  Myrtilles  
0154020  Airelles canneberges  
0154030  Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)  
0154040  Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)  
0154050  Cynorrhodons  
0154060  Mûres (blanches ou noires)  
0154070  Azeroles/Nèfles méditerranéennes  
0154080  Baies de sureau noir  
0154990  Autres (2)FR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/73 
(1)  (2)  (3)  
0160000  Fruits divers  
0161000  a) à peau comestible  
0161010  Dattes  
0161020  Figues  
0161030  Olives de table  
0161040  Kumquats  
0161050  Caramboles  
0161060  Kakis/Plaquemines du Japon  
0161070  Jamelongues/Prunes de Java  
0161990  Autres (2)  
0162000  b) à peau non comestible, et de petite taille  
0162010  Kiwis (jaunes, rouges ou verts)  
0162020  Litchis  
0162030  Fruits de la passion/Maracudjas  
0162040  Figues de Barbarie/Figues de cactus  
0162050  Caïmites/Pommes de lait  
0162060  Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie  
0162990  Autres (2)  
0163000  c) à peau non comestible, et de grande taille  
0163010  Avocats  
0163020  Bananes  
0163030  Mangues  
0163040  Papayes  
0163050  Grenades  
0163060  Chérimoles  
0163070  Goyaves  
0163080  Ananas  
0163090  Fruits de l’arbre à pain  
0163100  Durions  
0163110  Corossols/Anones hérissées  
0163990  Autres (2)FR  L 55/74 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023 
(1)  (2)  (3)  
0200000  LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ  0,01 (*)  
0210000  Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000  a) Pommes de terre  
0212000  b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010  Racines de manioc  
0212020  Patates douces  
0212030  Ignames  
0212040  Marantes arundinacées  
0212990  Autres (2)  
0213000  c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des bette ­
raves sucrières  
0213010  Betteraves  
0213020  Carottes  
0213030  Céleris-raves/céleris-navets  
0213040  Raiforts  
0213050  Topinambours  
0213060  Panais  
0213070  Persil à grosse racine/Persil tubéreux  
0213080  Radis  
0213090  Salsifis  
0213100  Rutabagas  
0213110  Navets  
0213990  Autres (2)  
0220000  Légumes-bulbes  
0220010  Aulx  
0220020  Oignons  
0220030  Échalotes  
0220040  Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules  
0220990  Autres (2)FR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/75
 
(1)  (2)  (3)  
0230000  Légumes-fruits  
0231000  a) Solanacées et Malvacées  
0231010  Tomates  
0231020  Poivrons doux/Piments doux  
0231030  Aubergines  
0231040  Gombos/Camboux  
0231990  Autres (2)  
0232000  b) Cucurbitacées à peau comestible  
0232010  Concombres  
0232020  Cornichons  
0232030  Courgettes  
0232990  Autres (2)  
0233000  c) Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010  Melons  
0233020  Potirons  
0233030  Pastèques  
0233990  Autres (2)  
0234000  d) Maïs doux  
0239000  e) Autres légumes-fruits  
0240000  Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de  Brassica ) 
0241000  a) Choux (développement de l’inflorescence)  
0241010  Brocolis  
0241020  Choux-fleurs  
0241990  Autres (2)  
0242000  b) Choux pommés  
0242010  Choux de Bruxelles  
0242020  Choux pommés  
0242990  Autres (2)  
0243000  c) Choux feuilles  
0243010  Choux de Chine/Petsaï  
0243020  Choux vertsFR  L 55/76 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023 
(1)  (2)  (3)  
0243990  Autres (2)  
0244000  d) Choux-raves  
0250000  Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles  
0251000  a) Laitues et salades  
0251010  Mâches/Salades de blé  
0251020  Laitues  
0251030  Scaroles/Endives à larges feuilles  
0251040  Cressons et autres pousses  
0251050  Cressons de terre  
0251060  Roquette/Rucola  
0251070  Moutarde brune  
0251080  Jeunes pousses (y compris des espèces de  Brassica ) 
0251990  Autres (2)  
0252000  b) Épinards et feuilles similaires  
0252010  Épinards  
0252020  Pourpiers  
0252030  Cardes/Feuilles de bettes  
0252990  Autres (2)  
0253000  c) Feuilles de vigne et espèces similaires  
0254000  d) Cressons d’eau  
0255000  e) Endives/Chicons  
0256000  f) Fines herbes et fleurs comestibles  
0256010  Cerfeuils  
0256020  Ciboulettes  
0256030  Feuilles de céleri  
0256040  Persils  
0256050  Sauge  
0256060  Romarin  
0256070  Thym  
0256080  Basilics et fleurs comestibles  
0256090  (Feuilles de) LaurierFR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/77 
(1)  (2)  (3)  
0256100  Estragon  
0256990  Autres (2)  
0260000  Légumineuses potagères  
0260010  Haricots (non écossés)  
0260020  Haricots (écossés)  
0260030  Pois (non écossés)  
0260040  Pois (écossés)  
0260050  Lentilles  
0260990  Autres (2)  
0270000  Légumes-tiges  
0270010  Asperges  
0270020  Cardons  
0270030  Céleris  
0270040  Fenouils  
0270050  Artichauts  
0270060  Poireaux  
0270070  Rhubarbes  
0270080  Pousses de bambou  
0270090  Cœurs de palmier  
0270990  Autres (2)  
0280000  Champignons, mousses et lichens  
0280010  Champignons de couche  
0280020  Champignons sauvages  
0280990  Mousses et lichens  
0290000  Algues et organismes procaryotes  
0300000  LÉGUMINEUSES SÉCHÉES  0,01 (*)  
0300010  Haricots  
0300020  Lentilles  
0300030  Pois  
0300040  Lupins/Fèves de lupins  
0300990  Autres (2)FR  L 55/78 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023
 
(1)  (2)  (3)  
0400000  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX  0,01 (*)  
0401000  Graines oléagineuses  
0401010  Graines de lin  
0401020  Arachides/Cacahuètes  
0401030  Graines de pavot  
0401040  Graines de sésame  
0401050  Graines de tournesol  
0401060  Graines de colza (grosse navette)  
0401070  Fèves de soja  
0401080  Graines de moutarde  
0401090  Graines de coton  
0401100  Pépins de courges  
0401110  Graines de carthame  
0401120  Graines de bourrache  
0401130  Graines de cameline  
0401140  Chènevis (graines de chanvre)  
0401150  Graines de ricin  
0401990  Autres (2)  
0402000  Fruits oléagineux  
0402010  Olives à huile  
0402020  Amandes du palmiste  
0402030  Fruits du palmiste  
0402040  Kapoks  
0402990  Autres (2)  
0500000  CÉRÉALES  0,01 (*)  
0500010  Orge  
0500020  Sarrasin et autres pseudo-céréales  
0500030  Maïs  
0500040  Millet commun/Panic  
0500050  Avoine  
0500060  RizFR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/79
 
(1)  (2)  (3)  
0500070  Seigle  
0500080  Sorgho  
0500090  Froment (blé)  
0500990  Autres (2)  
0600000  THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES  0,01 (*)  
0610000  Thés  
0620000  Grains de café  
0630000  Infusions (base:)  
0631000  a) Fleurs  
0631010  Camomille  
0631020  Hibiscus/Oseille de Guinée  
0631030  Rose  
0631040  Jasmin  
0631050  Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990  Autres (2)  
0632000  b) Feuilles et autres parties aériennes  
0632010  Fraises  
0632020  Rooibos  
0632030  Maté  
0632990  Autres (2)  
0633000  c) Racines  
0633010  Valériane  
0633020  Ginseng  
0633990  Autres (2)  
0639000  d) Toute autre partie de la plante  
0640000  Fèves de cacao  
0650000  Caroubes/Pains de Saint-Jean  
0700000  HOUBLON  0,01 (*)  
0800000  ÉPICESFR  L 55/80 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023
 
(1)  (2)  (3)  
0810000  Épices en graines  0,01 (*)  
0810010  Anis/Graines d’anis  
0810020  Carvi noir/Cumin noir  
0810030  Céleri  
0810040  Coriandre  
0810050  Cumin  
0810060  Aneth  
0810070  Fenouil  
0810080  Fenugrec  
0810090  Noix muscade  
0810990  Autres (2)  
0820000  Fruits  0,01 (*)  
0820010  Piment de la Jamaïque/Myrte piment  
0820020  Poivre du Sichuan  
0820030  Carvi  
0820040  Cardamome  
0820050  Baies de genièvre  
0820060  Grains de poivre (blanc, noir ou vert)  
0820070  Vanille  
0820080  Tamarin  
0820990  Autres (2)  
0830000  Écorces  0,01 (*)  
0830010  Cannelle  
0830990  Autres (2)  
0840000  Racines ou rhizomes  
0840010  Réglisse  0,01 (*)  
0840020  Gingembre (10)  
0840030  Curcuma/Safran des Indes  0,01 (*)  
0840040  Raifort (11)  
0840990  Autres (2)  0,01 (*)FR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/81
 
(1)  (2)  (3)  
0850000  Boutons  0,01 (*)  
0850010  Clous de girofle  
0850020  Câpres  
0850990  Autres (2)  
0860000  Pistils de fleurs  0,01 (*)  
0860010  Safran  
0860990  Autres (2)  
0870000  Arilles  0,01 (*)  
0870010  Macis  
0870990  Autres (2)  
0900000  PLANTES SUCRIÈRES  0,01 (*)  
0900010  Betteraves sucrières  
0900020  Cannes à sucre  
0900030  Racines de chicorée  
0900990  Autres (2)  
1000000  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES  0,01 (*)  
1010000  Produits (base:)  
1011000  a) Porcins  
1011010  Muscles  
1011020  Graisse  
1011030  Foie  
1011040  Reins  
1011050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1011990  Autres (2)  
1012000  b) Bovins  
1012010  Muscles  
1012020  Graisse  
1012030  Foie  
1012040  Reins  
1012050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1012990  Autres (2)FR  L 55/82 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023
 
(1)  (2)  (3)  
1013000  c) Ovins  
1013010  Muscles  
1013020  Graisse  
1013030  Foie  
1013040  Reins  
1013050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1013990  Autres (2)  
1014000  d) Caprins  
1014010  Muscles  
1014020  Graisse  
1014030  Foie  
1014040  Reins  
1014050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1014990  Autres (2)  
1015000  e) Équidés  
1015010  Muscles  
1015020  Graisse  
1015030  Foie  
1015040  Reins  
1015050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1015990  Autres (2)  
1016000  f) Volailles  
1016010  Muscles  
1016020  Graisse  
1016030  Foie  
1016040  Reins  
1016050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1016990  Autres (2)  
1017000  g) Autres animaux terrestres d’élevage  
1017010  MusclesFR  22.2.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 55/83 
(1)  (2)  (3)  
1017020  Graisse  
1017030  Foie  
1017040  Reins  
1017050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1017990  Autres (2)  
1020000  Lait  
1020010  Bovins  
1020020  Ovins  
1020030  Caprins  
1020040  Chevaux  
1020990  Autres (2)  
1030000  Œufs d’oiseaux  
1030010  Poule  
1030020  Cane  
1030030  Oie  
1030040  Caille  
1030990  Autres (2)  
1040000  Miels et autres produits de l’apiculture (7)  
1050000  Amphibiens et reptiles  
1060000  Invertébrés terrestres  
1070000  Vertébrés terrestres sauvages  
1100000  PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À BASE DE 
POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU 
DOUCE (8)  
1200000  PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS 
POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)  
1300000  PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)  
(*) Indique le seuil de détection. 
( a ) Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l’annexe I.».FR  L 55/84 Journal officiel de l’Union européenne 22.2.2023