G/SPS/N/UGA/287  
1er novembre 2023  
(23-7383) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant: OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable: Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant): Harengs séchés "Clupea harengus, Clupea pallasii", anchois "Engraulis 
spp.", sardines "Sardina pilchardus, Sardinops spp.", sardinelles "Sardinella spp.", sprats 
ou esprots "Sprattus sprattus", maquereaux "Scomber scombrus, Scomber australasicus, 
Scomber japonicus", maquereaux indo -pacifiques "Rastrelliger spp.", thazards 
"Scomb eromorus spp.", chinchards "Trachurus spp.", carangues "Caranx spp.", mafous 
"Rachycentron canadum", castagnoles argentées "Pampus spp.", Pacific saury "Cololabis 
saira", comètes "Decapterus spp.", capelans "Mallotus villosus", espadons "Xiphias 
gladius", thonines orientales "Euthynnus affinis", bonites "Sarda spp.", makaires, marlins, 
voiliers "Istiophoridae", même salés mais non fumés (à l'exclusion des filets et des abats) 
(code 030544 du SH); Poissons et produits de la pêche (ICS 67.120.30); Sardines 
séchées  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié: DUS DARS 1110 -1. Dried small  sardine and sardine -type 
pelagic fish - Part 1: Freshwater  (Petites sardines et poissons pélagiques de type sardine 
séchés - Partie 1: Poissons d'eau douce), première édition. Langue(s): anglais. Nombre 
de pages: 16 
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/UGA/23_13263_00_e.pdf  
6. Teneur: Le projet de norme ougandaise notifiée énonce les exigences et les méthodes 
d'essai applicables aux petites sardines d'eau douce et poissons pélagiques de type 
sardine séchés des espèces suivantes: Rastrineobola argentea, Rastrineobola sardella, 
Stolothris sa tanganicae, Limnothrissa miodon, Poecilothrissa moeruensis et 
Engraulicypris bangweuluensis.  
7. Objectif et raison d'être: [X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contr e les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  G/SPS/N/UGA/287  
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  8. Existe -t-il une norme internationale pertinente? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) (par exemple, 
numéro de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou d u 
Code sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[X] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[ ] Oui [  ] Non  
Dans  la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
1. Méthode officielle AOAC 999.10. Lead, cadmium, zinc, copper, and iron in foods - 
Atomic absorption spectrophotometry after microwave digestion  
2. AOAC Official Method 99 9.11. Lead, cadmium, copper, iron and zinc in foods - Atomic 
absorption spectrophotometry after dry ashing  
3. Méthode officielle AOAC 2015.01. Heavy metals in food - Inductively coupled plasma -
mass spectrometry  
4. ARS 53. General principles of food hygiene - Code of practice  
5. ARS 56. Prepackaged foods - Labelling  
6. CAC/RCP 52[WD -ARS 1126:2022], Code of practice for fish and fishery products  
7. CODEX STAN 192. General standard for food additives  
8. ISO 4831. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche et le 
dénombrement des coliformes - Technique du nombre le plus probable  
9. ISO 4832. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le dénombrement 
des coliformes - Méthode par comptage des colonies  
10. ISO 4833. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le dénombrement 
des micro -organismes - Technique de comptage des colonies à 30 degrés C  
11. ISO 6579. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche des 
Salmonella  spp. 
12. ISO 6887 -1. Microbiologie des aliments - Préparat ion des échantillons, de la 
suspension mère et des dilutions décimales en vue de l'examen microbiologique - 
Partie 1: Règles générales pour la préparation de la suspension mère et des dilutions 
décimales  
13. ISO 6887 -3. Microbiologie des aliments - Préparation  des échantillons, de la 
suspension mère et des dilutions décimales en vue de l'examen microbiologique - 
Partie 3: Règles spécifiques pour la préparation des produits de la pêche  
14. ISO 6888 -1. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le dénombre ment 
des staphylocoques à coagulase positive ( Staphylococcus aureus  et autres espèces) 
- Partie 1: Technique utilisant le milieu gélosé de Baird -Parker  
15. ISO 6888 -2. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le dénombrement 
des staphylocoques à c oagulase positive ( Staphylococcus aureus  et autres espèces) 
- Partie 2: Méthode utilisant le milieu gélosé au plasma de lapin et au fibrinogène  
16. ISO 6888 -3. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le dénombrement 
des staphylocoques à coagulase  positive ( Staphylococcus aureus  et autres espèces) 
- Partie 3: Recherche et méthode NPP pour les faibles nombres  
17. ISO 7251. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche et le 
dénombrement d' Escherichia coli  présumés - Technique du nom bre le plus probable  
18. ISO 7937. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le dénombrement 
de Clostridium perfringens  - Technique par comptage des colonies  
19. ISO 16050. Produits alimentaires - Dosage de l'aflatoxine B1 et détermination de la 
teneur  totale en aflatoxines B1, B2, G1 et G2 dans les céréales, les fruits à coque et 
les produits dérivés - Méthode par chromatographie liquide à haute performance  G/SPS/N/UGA/287  
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  20. ISO 16654. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche des 
Escherichia co li O157  
21. ISO 21567. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche de 
Shigella  spp. 
22. TS 21872 -1. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche des 
Vibrio  spp. potentiellement entéropathogènes - Partie 1: Recherche de Vibrio 
parahaemolyticus et Vibrio cholerae  
23. TS 21872 -2. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche des 
Vibrio  spp. potentiellement entéropathogènes - Partie 2: Recherche des espèces 
autres que Vibrio parahaemolyticus et Vibrio choler ae 
24. Journal officiel de l'Ouganda  
 (disponible en anglais)  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : à déterminer.  
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : à déterminer.  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : à déterminer.  
[X] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations:  [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 31 décembre 2023  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations: [  ] autorité 
nationale responsable des notifications, [  ] point d'information nation al. 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone: +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de: [  ] autorité nationale responsable des 
notifications, [  ] point d'information national. Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone:  +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug