RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/758 DE LA COMMI SSION 
du 7 mai 2021
relatif au statut de certain s produits en tant qu’additifs pour l’aliment ation animale relevant du 
champ d’application du règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil et au 
retrait du marché de certain s additifs pour l’alimentati on animale 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 2, paragraphe 3, et son article 10, paragraphe 5,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation. En particulier , les dispositions 
combinées de l’article 10, paragraphes 2 et 7, dudit règlement prévoient des procédures spécifi ques pour la 
réévaluation d’additifs autori sés au titre de la directive 70/524/CEE du Conseil (2)et de la directive 82/471/CEE du 
Conseil (3).
(2) L’article 10, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1831/2003 fait obligation à la Commission d’adopt er un règlement 
exigeant le retrait du marc hé des additifs pour l’alimentation animale pour lesquels aucune notificati on visée à 
l’article 10, paragraphe 1, point a), dudit règlement n’a été fournie dans un délai imparti. La même oblig ation 
s’applique aux additifs pour l’alimentation animale pour lesquels aucune demande au titre de l’article 10, 
paragraphes 2 et 7, du règlement (CE) no 1831/2003 n’a été introduite avant l’expiration du délai fixé par ces 
dispositions, ou pour lesquels une demande a été introduite mais a été retirée par la suite.
(3) Il convient dès lors que ces additifs pour l’alimentation animale soient retirés du marché. Étant donné que l’article 10, 
paragraphe 5, du règlement (CE) no 1831/2003 ne fait pas de distinction entre les autorisations délivrées pour une 
durée déterminée et celles sans limitation dans le temps, il convie nt, par souci de clarté, de prévoir le retrait du 
march é des additifs pour l’alimentation animale dont la durée déter minée d’autorisation au titre de la directive 
70/524/CEE a déjà expiré.
(4) Lorsque, pour des additifs particuliers, les demandes n’ont été introduite s que pour certaines espèces animales ou 
catégo ries d’animaux ou que les demandes n’ont été retirées que pour certaines espèces animales ou catégor ies 
d’animaux, le retrait du marché ne devrait concer ner que les espèces animales ou catégor ies d’animaux pour 
lesquelles aucune demande n’a été introduite ou la demande a été retirée.
(5) Com pte tenu du retrait desdits additifs du march é, il y a lieu d’abroger les dispositions prévo yant leur autori sation, 
lorsque de telles dispositions sont encore en vigueur . Il convie nt, dès lors, de modif ier le règlement (CE) no 358/2005 
de la Commission (4)en conséquence. En outre, il convie nt d’abroger le règlement (CE) no 880/2004 de la 
Commission (5), étant donné que les deux entrées de son annexe doivent être suppr imées en conséquence du retrait 
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concer nant les additifs dans l’alimentation des animaux (JO L 270 du 
14.12.1970, p. 1).
(3)Directive 82/471/CEE du Conseil du 30 juin 1982 concer nant certains produits utilisés dans l’alimentation des animaux (JO L 213 du 
21.7.1982, p. 8).
(4)Règlement (CE) no 358/2005 de la Commission du 2 mars 2005 concer nant l’autorisation sans limitation dans le temps de certains 
additifs et l’autorisation de nouveaux usages d’additifs déjà autorisés dans l’alimentation des animaux (JO L 57 du 3.3.2005, p. 3).
(5)Règlement (CE) no 880/2004 de la Commission du 29 avril 2004 concer nant l’autorisation sans limitation dans le temps du bêta- 
carotène et de la canthaxanthine en tant qu’additifs dans l’alimentation des animaux appar tenant au groupe des matières colorantes, y 
com pris les pigments (JO L 162 du 30.4.2004, p. 68).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 10.5.2021                                                                                                                                           L 162/5  du march é du bêta-carotène destiné aux canar is, conf ormément à l’annexe I, chapitre I.A, partie 2, et en conséquence 
de l’aut orisation de la canthaxanthine destinée aux oiseaux d’or nement dans le règlement d’exécuti on 
(UE) 2015/1486 (6). En outre, à la suite de l’aut orisation de la canthaxanthine par le règlement d’exécuti on 
(UE) 2015/1486 et du retrait du marc hé dudit additif pour tout es les utilisations et les espèces non autori sées par le 
règlement d’exécut ion (UE) 2017/1145 de la Commission (7), il convient d’abroger le règlement (CE) no 775/2008 de 
la Commission (8), qui a fixé des limites maximales de résidus pour la canthaxanthine.
(6) En ce qui concer ne les additifs pour lesquels l’aut orisation n’a pas expiré à la date d’entrée en vigueur du présent 
règlement, il convie nt d’autor iser une période transito ire pour permettre aux parties intéressées de liquider les 
stoc ks existants des additifs concer nés ainsi que des prémélanges, matières premières pour aliments des animaux et 
aliments compo sés pour animaux ayant été produits avec ces additifs, comp te tenu de la durée de conser vation de 
certains aliments pour animaux contenant les additifs en question.
(7) Le retrait du marché des produits figurant à l’annexe I n’em pêche pas leur autorisation ou l’application d’une mesure 
relative à leur statut conf ormément au règlement (CE) no 1831/2003.
(8) En ce qui concer ne plusieurs substances, micro-organismes ou préparations (ci-après les «produits »), il est difficile 
d’établir avec certitude s’ils constituent des additifs pour l’alimentation animale relevant du champ d’application du 
règlement (CE) no 1831/2003. Cette incer titude peut résult er de l’inscr iption de certains produits à la fois au registre 
des additifs pour l’alimentation animale visé à l’article 17 du règlement (CE) no 1831/2003 et dans le catalogue des 
matières premières pour aliments des animaux établi conf ormément à l’article 24 du règlement (CE) no 767/2009 
du Parlement européen et du Conseil (9). Elle peut également dériver de divers doutes ou questions expr imés par les 
autori tés nationales compét entes charg ées des contrôles officiels ou par des opérat eurs économiques au sujet de la 
classificat ion de certains produits, comp te tenu en particulier des lignes directr ices arrêtées par la recommandation 
2011/25/UE de la Commission (10).
(9) L’incer titude qui plane sur certains produits quant à leur statut d’additif pour l’alimentation animale relevant du 
champ d’application du règlement (CE) no 1831/2003 pour rait comprome ttre la commercialisation de produits 
destinés à l’alimentation animale dans l’ensemble de l’Un ion, dès lors que la distinction faite entre les additifs pour 
l’alimentation animale et d’autres produits destinés à l’alimentation animale a une influence sur les conditions de 
leur mise sur le marc hé, en fonction de la législation applicable.
(10) Afin de dissiper cette incer titude concer nant le statut d’additif pour l’alimentation animale de certains produits, il 
convie nt d’adopt er, au titre du règlement (CE) no 1831/2003, des mesures pertinentes clarifiant ce statut. Ces 
mesures appor teraient une cohérence dans le traitement des produits concer nés et faciliteraient le travai l des 
autori tés nationales compét entes chargées des contrôles officiels, tout en aidant les opérat eurs économiques 
intér essés à agir dans un cadre offrant un niveau appropr ié de sécur ité juridique.
(11) Pour déter miner si des produits sont des additifs pour l’alimentation animale relevant du cham p d’application du 
règlement (CE) no 1831/2003, il convient de se référer aux lignes directr ices pour la distinction entre les additifs 
pour l’alimentation animale, les matières premières et les autres produits, arrêtées par la recommandation 
2011/25/UE. En particulier , ces lignes directr ices prévoi ent plusieurs critères à prendre en considération 
simultanément dans le cadre d’une évaluation cas par cas de façon à créer un prof il pour chaque produit spécifique 
en tenant comp te de tout es ses caract éristiques. Parmi les critères utiles pour différencier les additifs pour 
(6)Règlement d’exécution (UE) 2015/1486 de la Commission du 2 sept embre 2015 concer nant l’autorisation de la canthaxanthine en tant 
qu’additif dans l’alimentation de certaines catégor ies de volailles, poissons d’or nement et oiseaux d’or nement (JO L 229 du 3.9.2015, 
p. 5).
(7)Règlement d’exécution (UE) 2017/1145 de la Commission du 8 juin 2017 relatif au retrait du marché de certains additifs pour 
l’alimentation animale autorisés au titre des directives du Conseil 70/524/CEE et 82/471/CEE, et abrogeant les dispositions obsolèt es 
auto risant ces additifs (JO L 166 du 29.6.2017, p. 1).
(8)Règlement (CE) no 775/2008 de la Commission du 4 août 2008 fixant des limites maximales de résidus pour la canthaxanthine utilisée 
en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, en complément des conditions prévues par la directive 2003/7/CE (JO L 207 du 
5.8.2008, p. 5).
(9)Règlement (CE) no 767/2009 du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 concer nant la mise sur le marché et l’utilisation 
des aliments pour animaux, modifiant le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil et abrogean t la directive 
79/373/CEE du Conseil, la directive 80/511/CEE de la Commission, les directives 82/471/CEE, 83/228/CEE, 93/74/CEE, 93/113/CE 
et 96/25/CE du Conseil, ainsi que la décision 2004/217/CE de la Commission (JO L 229 du 1.9.2009, p. 1).
(10)Recommandation 2011/25/UE de la Commission du 14 janv ier 2011 arrêtant des lignes directr ices pour la distinction entre les 
matières premières pour aliments des animaux, les additifs pour l’alimentation animale, les produits biocides et les médicaments 
vétérin aires (JO L 11 du 15.1.2011, p. 75).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 162/6                                                                                                                                           10.5.2021  l’alimentation animale et les matières premières pour aliments des animaux figurent la méthode de fabrication et de 
transf ormation, la définition chimique et le niveau de normalisation ou de puret é, les conditions de sécur ité et le 
mode d’utilisation ainsi que la fonctionnalité du produit concer né. En outre, pour des raisons de cohérence, il 
convie nt de classer par analogie les produits ayant des propr iétés similaires.
(12) Les citrate s de sodium, les citrates de potassium, le sorbit ol, le mannitol et l’hydro xyde de calcium sont inscr its dans 
le registre des additifs pour l’alimentation animale en tant que produits existants pour lesquels aucune demande au 
titre de l’article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003 n’a été introduit e avant l’expiration du délai fixé 
par cette disposition. Ils ont également été inscr its dans le catalogue des matières premières pour aliments des 
animaux par le règlement (UE) no 575/2011 de la Commission (11). Néanmoins, un nouvel examen du prof il de ces 
produits au regar d des critères proposés dans la recommandation 2011/25/UE a mené à la conclusion qu’ils 
devraient être considérés comme des additifs pour l’alimentation animale relevant du cham p d’application du 
règlement (CE) no 1831/2003. En particulier , ils sont définis par leurs fonctions spécifi ques mentionnées dans le 
registre des additifs pour l’alimentation animale, et leur statut d’additif pour l’alimentation animale permet une plus 
grande latitude pour une gestion efficace de ces produits du point de vue de la sécur ité et du mode d’utilisation. Leur 
classificat ion en tant qu’additifs destinés à une utilisation dans les denrées alimentaires est également prise en 
considération.
(13) Le statut d’additif pour l’alimentation animale des citrate s de sodium, des citrate s de potassium, du sorbitol, du 
mannitol et de l’hydro xyde de calcium rend nécessaire le retrait de ces produits du marché conf ormément à 
l’article 10, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1831/2003. Néanmoins, il convient de prévoi r une période 
transito ire plus longue pour le retrait du marc hé de ces additifs et des aliments pour animaux qui les contiennent 
afin de tenir comp te de l’insécur ité juridique quant à leur classificat ion et permettre ainsi aux parties intér essées de 
présent er une nouvelle demande d’autorisation de ces additifs pour l’alimentation animale conf ormément aux 
procédures prévues dans le règlement (CE) no 1831/2003.
(14) La plupar t des produits énumérés à l’annex e II sont inscr its dans le catalogue des matières premières pour aliments 
des animaux établi par le règlement (UE) no 68/2013 de la Commission (12). Néanmoins, tous sont en outre 
énumérés dans le registre des additifs pour l’alimentation animale ou soumis à un retrait du marc hé en tant 
qu’additifs pour l’alimentation animale en vertu de l’article 10, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1831/2003. Afin 
d’offr ir une sécur ité juridique en ce qui concer ne le statut de ces produits, leurs prof ils respectifs ont été examinés à la 
lumière des critères proposés dans la recommandation 2011/25/UE, ce qui a mené à la conclusion qu’ils ne devraient 
plus être considérés comme des additifs pour l’alimentation animale relevant du champ d’application du règlement 
(CE) no 1831/2003.
(15) En ce qui concer ne l’étiquetag e des produits énumérés à l’annex e II qui sont encore autori sés sur le march é en tant 
qu’additifs pour l’alimentation animale et l’étiquetag e des prémélanges, matières premières pour aliments des 
animaux et aliments compo sés pour animaux conte nant ces produits, il convie nt de prévoir une période transito ire 
pour permettre aux exploitants du secteur de l’alimentation animale de s’adapt er. Par ailleurs, il est nécessaire de 
suppr imer ces produits du registre des additifs pour l’alimentation animale.
(16) Le xylito l, le lactate d’ammonium et l’acétate d’ammonium sont des produits inscr its dans le catalogue des matières 
premières pour aliments des animaux établi par le règlement (UE) no 68/2013. Toutef ois, certains doutes ont été 
expr imés, notamment par les autori tés nationales compét entes charg ées des contrôles officiels, quant à leur statut 
juridique, ce qui a conduit à un examen de leurs profils respectifs fondé sur les critères proposés dans la 
recommandation 2011/25/UE. Sur la base de cet examen, il a été conclu que ces produits devraient être considérés 
comme des additifs pour l’alimentation animale relevant du champ d’application du règlement (CE) no 1831/2003. 
(11)Règlement (UE) no 575/2011 de la Commission du 16 juin 2011 relatif au catalogue des matières premières pour aliments des 
animaux (JO L 159 du 17.6.2011, p. 25).
(12)Règlement (UE) no 68/2013 de la Commission du mercredi 16 janvier 2013 relatif au catalogue des matières premières pour aliments 
des animaux (JO L 29 du 30.1.2013, p. 1).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 10.5.2021                                                                                                                                           L 162/7  En particulier , les caractér istiques du xylito l sont très semblables à celles du mannitol et du sorbitol, qui sont 
considérés comme des additifs pour l’alimentation animale, et la classificat ion du xylitol en tant qu’additif pour 
l’alimentation animale par analogie appor terait une cohérence dans le traite ment de ces produits similaires. La 
classificat ion du xylito l en tant qu’additif destiné à une utilisation dans les denrées alimentaires est également prise 
en considération. En ce qui concer ne le lactate d’ammonium et l’acétate d’ammonium, il s’agit de substances bien 
définie s chimiquement qui sont purifiées et qui exer cent une fonction spécifi que définie à l’article 5, paragraphe 3, 
du règlement (CE) no 1831/2003, et leur statut d’additif pour l’alimentation animale permet une plus grande latitude 
pour une gestion efficace du produit du point de vue de la sécur ité et du mode d’utilisation. Par ailleurs, la 
classificat ion du lactate d’ammonium et de l’acétate d’ammonium en tant qu’additifs pour l’alimentation animale 
appor terait une cohérence avec d’autres produits similaires considérés comme des additifs pour l’alimentation 
animale, tels que le propionat e d’ammonium ou le formiat e d’ammonium.
(17) À la suite de la classificat ion du xylitol, du lactate d’ammonium et de l’acétate d’ammonium en tant qu’additifs pour 
l’alimentation animale relevant du champ d’application du règlement (CE) no 1831/2003, il convie nt de prévoir une 
période transito ire pour permettre aux parties intéressées de s’adapt er au nouveau statut de ces produits, y compris 
en permettant la présentation d’une demande d’autorisation, et son traitement subséquent, conf ormément aux 
procédures prévues par le règlement (CE) no 1831/2003.
(18) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Retrait du marché
Les additifs pour l’alimentation animale énumérés à l’annex e I sont retirés du march é pour les espèces animales ou 
catégo ries d’animaux mentionnées dans cette annexe.
Article 2
Mesures transit oires applicables aux additifs pour l’aliment ation animale à retirer du marché
1. Les stoc ks existants des additifs pour l’alimentation animale énumérés à l’annexe I, chapitres I.A et I.C, peuvent 
continuer d’être mis sur le marché et utilisés jusqu’au 30 mai 2022 .
2. Les prémélange s produits avec les additifs visés au paragraphe 1 peuvent continuer d’être mis sur le marché et utilisés 
jusqu’au 30 août 2022 .
3. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux produits avec les additifs 
visés au paragraphe 1 ou les prémélange s visés au paragraphe 2 peuvent continuer d’être mis sur le marc hé et utilisés 
jusqu’au 30 mai 2023 .
4. Par dérogation aux paragraphes 1, 2 et 3, les additifs pour l’alimentation animale que sont les citrates de sodium, les 
citrates de potassium, le sorbitol, le mannitol et l’hydro xyde de calcium, énumérés à l’annexe I, chapitre I.A, et les aliments 
pour animaux produits avec ces additifs peuvent continuer d’être mis sur le marc hé et utilisés jusqu’au 30 mai 2028 .
Article 3
Modif ication du règlement (CE) no 358/2005
À l’annex e II du règlement (CE) no 358/2005, l’entrée E 141 relative aux compl exes cuivre-chloroph ylles est suppr imée.
Article 4
Abrogations
Les règlements (CE) no 880/2004 et (CE) no 775/2008 sont abrogés.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 162/8                                                                                                                                           10.5.2021  Article 5
Produits non considérés comme des additifs pour l’aliment ation animale relevant du champ d’application du 
règlement (CE) no 1831/2003
1. Les substances, micro-org anismes ou préparations (ci-après les «produits ») mentionnés à l’annex e II ne sont pas des 
additifs pour l’alimentation animale relevant du champ d’application du règlement (CE) no 1831/2003.
2. Les produits visés au paragraphe 1 qui sont légalement sur le marc hé et sont étiquet és en tant qu’additifs pour 
l’alimentation animale et que prémélanges avant le 30 mai 2024 peuvent continuer d’être mis sur le marc hé jusqu’à 
l’épuisement des stoc ks. Cela vaut également pour les matières premières pour aliments des animaux et pour les aliments 
compo sés pour animaux dont l’étiquetag e mentionne la présence de ces produits en tant qu’additifs pour l’alimentation 
animale conf ormément au règlement (CE) no 767/2009.
Article 6
Produits considérés comme des additifs pour l’aliment ation animale relevant du champ d’application du 
règlement (CE) no 1831/2003
1. Les substances, micro-org anismes ou préparations (ci-après les «produits ») mentionnés à l’annex e III sont des additifs 
pour l’alimentation animale relevant du cham p d’application du règlement (CE) no 1831/2003.
2. Les produits visés au paragraphe 1 peuvent continuer d’être mis sur le marché et utilisés jusqu’au 30 mai 2028 .
Article 7
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 7 mai 2021 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 10.5.2021                                                                                                                                           L 162/9  ANNEXE I 
Additifs pour l’aliment ation animale à retirer du marché, tels que visés à l’article 1er 
CHAPITRE I.A
Additifs pour l’aliment ation animale qui ont été autor isés sans limita tion dans le temps
Partie 1
Additifs pour l’aliment ation animale à retirer du marché pour toutes les espèces animales et catégor ies d’animaux
Numéro 
d’identificationAdditifEspèce animale ou 
catég orie d’animaux
Conser vateurs
E 331 Citrates de sodium Toutes les espèces
E 332 Citrates de potassium Toutes les espèces
E 325 Lactate de sodium Toutes les espèces
E 326 Lactate de potassium Toutes les espèces
Émulsif iants et stabilisants, épaississants et gélif iants
E 420 Sorbitol Toutes les espèces
E 421 Mannit ol Toutes les espèces
Liants, antiagglomérants et coagulants
E 558 Bentonit e-montmor illonite Toutes les espèces
Vitamines, provita mines et subst ances à effet analogue chimiquement bien définies
Ribof lavine ou vitamine B2. Toutes les formes à l’exception de la:
— ribof lavine à l’état solide produite par Ashb ya gossypii DSM 23096 (1)[3a825i],
— ribof lavine à l’état solide produit e par Bacillus subtilis DSM 17339 et/ou DSM 
23984 (1)[3a825ii],
— sel monosodique de l’ester de ribof lavine 5′-phosphate à l’état solide produit 
après phosphor ylation de ribof lavine 98 % produite par Bacillus subtilis DSM 
17339 et/ou DSM 23984 (1)[3a826],
— ribof lavine (80 %) produite par Bacillus subtilis KCCM-10445 (2).Toutes les espèces
E 160 a Bêta-carotène. Toutes les formes à l’exception du bêta-carotène [3a160(a)], autor isé 
par le règlement d’exécution (UE) 2015/1103 (3)de la CommissionToutes les espèces
Additifs pour l’ensilage
Micro-organismes
Entero coccus faecium; CNCM I-3236/A TCC 19434 Toutes les espèces
Bacillus subtilis; MBS-BS-01 Toutes les espèces
Lactobacillus plantar um; DSM 11520 Toutes les espèces
Colorants y compr is les pigments
Autres colorants
E 153 Noir végét al en tant qu’agent colorant autori sé par la réglementation communautaire 
pour colorer les denrées alimentairesToutes les espèces
Subs tances aromatiques et apér itives
Produits naturels — de cons titution botan ique définieFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 162/10                                                                                                                                         10.5.2021  Numéro 
d’identificationAdditifEspèce animale ou 
catég orie d’animaux
Allium cepa L.: concentré d’oignon; CoE 24 Toutes les espèces
Allium sativum L.: extrait d’ail (à base d’eau) Toutes les espèces
Amyr is balsamife ra L.: huile essentielle d’amy ris; CoE 33 Toutes les espèces
Anacar dium occidentale L.: huile essentielle de cajou; CoE 34 Toutes les espèces
Anethum graveolens L.: extrait de graine d’aneth; CAS 8006-75-5; CoE 42; Einecs 
289-790-8Toutes les espèces
Apium graveolens L.: extrait de graine de céler i; CAS 89997-35-3; FEMA 2270; CoE 
52; Einecs 289-668-4Toutes les espèces
Artemisia absinthium L.: huile essentielle d’armoise (grande absinthe); CAS 8008-93-3; 
FEMA 3116; CoE 61; Einecs 284-503-2Toutes les espèces
Artemisia annua L.: extrait d’armoise annuelle (à base d’eau)/huile essentielle d’armoise 
annuelleToutes les espèces
Artemisia pallens Wall.: huile essentielle de davana; CAS 8016-03-3; FEMA 2359; CoE 
69; Einecs 295-155-6Toutes les espèces
Bacopa monnier i (L.) Pennell: teinture d’hysope d’eau Toutes les espèces
Carum carvi L. = Apium carvi L.: extrait de graine de carvi/oléorésine de carvi; CAS 
8000-42-8; CoE 112; Einecs 288-921-6Toutes les espèces
Cimicifug a simplex (Wormsk . Ex DC.) Ledeb.
= C. racemosa (L.) Nutt.: extrait d’actée à grappesToutes les espèces
Cinnamomum aromatic um Nees, C. cassia Nees ex Blume: extrait d’écorce de cannelier 
de Chine; CAS 84961-46-6; FEMA 2257; CoE 131; Einecs 284-635-0Toutes les espèces
Cinnamomum zeylanicum Bl., C. verum J.S. Presl: oléorésine d’écorce de cannelier de 
Ceylan; CAS 84961-46-6; FEMA 2290; CoE 133; Einecs 283-479-0Toutes les espèces
Citrus aurantium L.: huile essentielle de néroli biga rade; CAS 8016-38-4; FEMA 2771; 
CoE 136; Einecs 277-143-2/absolue de néroli biga rade (petitgrain, type Paragua y); 
CAS 8014-17-3; CoE 136; Einecs 283-881-6Toutes les espèces
Citrus reticulata Blanco: terpè nes de mandar ine, tanger ine; CoE 142 Toutes les espèces
Citrus x paradisi Macf ad.: huile essentielle de pomélo (grapefr uit) obte nue par 
expression; CAS 8016-20-4; FEMA 2530; CoE 140; Einecs 289-904-6/extrait de 
pomélo (grapefr uit); CoE 140Toutes les espèces
Glycy rrhiza glabr a L.: extrait de réglisse (à base de solvant); CAS 97676-23-8; FEMA 
2628; CoE 218; Einecs 272-837-1Toutes les espèces
Juniper us communis L.: extrait de baie de genévri er commun; CAS 84603-69-0; CoE 
249; Einecs 283-268-3Toutes les espèces
Laur us nobilis L.: extrait de feuilles de laur ier/oléorésine de feuilles de laur ier; CAS 
84603-73-6; FEMA 2613; CoE 255; Einecs 283-272-5Toutes les espèces
Lava ndula latifolia Medik .: huile essentielle d’aspic; CoE 256 Toutes les espèces
Lepidium meyenii Walp.: extrait de maca Toutes les espèces
Leptosper mum scopar ium J. R. et G. Forst.: huile essentielle de leptosper me à balais 
(mānuka)Toutes les espèces
Macleaya cordata (Willd.) R. Br.: absolue de maclea ya à feuilles cordées/extrait de 
maclea ya à feuilles cordées/huile essentielle de maclea ya à feuilles cordées/teinture de 
maclea ya à feuilles cordéesToutes les espèces
Mallotus philippinensis (Lam.) Muell. Arg.: extrait de rottlière des teintur iers; CoE 535 Toutes les espèces
Malpighia glabra L.: extrait d’acérola (cerisier des Antilles) Toutes les espèces
Malus sylvestr is Mill.: concentré de pomme; CoE 386 Toutes les espècesFR Jour nal officiel de l’Union européenne 10.5.2021                                                                                                                                         L 162/11  Numéro 
d’identificationAdditifEspèce animale ou 
catég orie d’animaux
Medicago sativa L.: teinture de luzer ne; CoE 274 Toutes les espèces
Melissa officinalis L.: huile essentielle de mélisse; CoE 280 Toutes les espèces
Mentha pulegium L.: huile essentielle de menthe pouliot ; CAS 8013-99-8; FEMA 
2839; CoE 283; Einecs 290-061-1Toutes les espèces
Myr istica fragrans Houtt.: huile essentielle de macis; CAS 8007-12-3; FEMA 2653; 
CoE 296; Einecs 282-013-3/oléorésine de noix de muscade; CAS 8408268-8; 
CoE 296; Einecs 282-013-3Toutes les espèces
Myro xylon balsamum (L.) Harms: extrait de baume de Tolu (à base de solvant); CAS 
9000-64-0; FEMA 3069; CoE 297; Einecs 232-550-4Toutes les espèces
Myro xylon balsamum (L.) Harms var. Pereirae: extrait de baume du Pérou (à base de 
solvant); CAS 8007-00-9; FEMA 2117, 2116; CoE 298; Einecs 232-352-8Toutes les espèces
Ocimum basilicum L.: huile essentielle de basilic; CAS 801573-4; FEMA 2119; CoE 
308; Einecs 283-900-8Toutes les espèces
Opopanax chironium (L.) Koch, Commiphor a erythrea Engler: huile essentielle de panais 
sauvage (myrrhe douce); CAS 8021- 36-1; CoE 313; Einecs 232-558-8Toutes les espèces
Passif lora edulis Sims. = P. incar nata L.: extrait de grenadille (passif lore roug e) (à base 
d’eau); CoE 321Toutes les espèces
Pelargonium asper um Her. ex Spreng.: huile essentielle de géranium (pélargonium) 
rosatToutes les espèces
Peumus boldus Mol.: extrait de boldo; CoE 328/te inture de boldo; CoE 328 Toutes les espèces
Pinus pinaster Soland.: huile essentielle de pin à trochets (pin mésogé en) Toutes les espèces
Pimenta racemosa (Mill.) J.W.Moore: huile essentielle de bay (de Saint- Thomas) (bois de 
l’Inde); CAS 8006-78-8; CoE 334Toutes les espèces
Piper methysticum G. Forst.: teinture de poivr ier kava Toutes les espèces
Quillaja saponar ia Molina: extrait de bois de Panama (quillaja savonneux) (à base de 
solvant); CoE 391/concentré de bois de Panama (quillaja savonneux)Toutes les espèces
Ribes nigrum L.: extrait de cassis; CoE 399 Toutes les espèces
Satureja hortensis L.: huile essentielle de sariette des jardins; CAS 8016-68-0; FEMA 
3013; CoE 425; Einecs 283-922-8Toutes les espèces
Sophor a japonica L.: huile essentielle d’arbre des pagodes du Japon Toutes les espèces
Styrax benzoin Dryand., S. tonkinensis (Pier re) Craib ex Hartwic h: résinoïde de benjoin 
(aliboufier ); CAS 9000 -05-9; FEMA 2133; CoE 439; Einecs 232-523-7Toutes les espèces
Tagetes erecta L., T. glandulifer a Schr ank. , T. minuta L. e.a.: huile essentielle de tagète 
(rose de l’Inde); CAS 8016- 84-0; FEMA 3040; CoE 443/494; Einecs 294-862-7Toutes les espèces
Thea sinensis L. = Camellia thea Link. = Camellia sinensis (L.) O. Kuntze: Teinture de 
théier de Chine; CoE 451Toutes les espèces
Uncar ia tomentosa L. = Ouroupar ia guianensis Aubl.: extrait de liane du Pérou (griffe de 
chat)Toutes les espèces
Valeriana officinalis L.: teinture de racine de valér iane; CoE 473 Toutes les espèces
Vetiveria zizanioides (L.) Nash.: huile essentielle de vétiver (costus arabique); CAS 8016- 
96-4; CoE 479; Einecs 282-490-8Toutes les espècesFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 162/12                                                                                                                                         10.5.2021  Numéro 
d’identificationAdditifEspèce animale ou 
catég orie d’animaux
Vitis vinifer a L.: huile essentielle de lie de vin verte; CAS 8016-21-5; FEMA 2331; CoE 
485; Einecs 232-403-4/huile essentielle de lie de vin blanc he; CAS 801621-5; FEMA 
2332; CoE 485; Einecs 232-403-4Toutes les espèces
Vitis vinifer a L.: extrait de pépins de raisin; CoE 485 Toutes les espèces
Yucca mohave nsis Sarg. = Y. schidiger a Roezl ex Ortgies: extrait de yucca des Mohave (à 
base de solvant); CAS 90147-57-2; FEMA 3121; Einecs 290-449-0/concentré de  
yucca/résidus de yuccaToutes les espèces
Zingiber officinale Rosc.: extrait de gingembre; CAS 84696-15-1; FEMA 2521; CoE 
489; Einecs 283-634-2Toutes les espèces
Produits naturels et produits synthétiques correspondants
No CAS: 1128 -08-1/3-méth yl-2-pentylcy clopent-2-én-1-one/No Flavis 07.140 Toutes les espèces
No CAS: 352195-40-5/Inosine 5’-monophosphate disodique (IMP) Toutes les espèces
(1)Ces formes de ribof lavine ont été autorisées par le règlement d’exéc ution (UE) 2019/901 de la Commission du 29 mai 2019
concer nant l’autorisatio n de la ribof lavine produite par Ashbya gossypii (DSM 23096), de la ribof lavine produite par Bacillus subtilis 
(DSM 17339 et/ou DSM 23984) et du sel de sodium de ribof lavine 5′-phosphate produit par Bacillus subtilis (DSM 17339 et/ou DSM 
23984) (sources de vitamine B2) en tant qu’additifs dans l’alimentation de toutes les espèces animales (JO L 144 du 3.6.2019, p. 41).
(2)Cette forme de ribof lavine a fait l’objet d’un refus d’autor isation par le règlement d’exécution (UE) 2018/1254 de la Commission du 
19 sept embre 2018 concer nant le refus d’autor isation de la ribof lavine (80 %) produite par Bacillus subtilis KCCM-10445 en tant 
qu’additif pour l’alimentation animale appar tenant au groupe fonctionnel des vitamines, provitamines et substances à effet analogue 
chim iquement bien définies (JO L 237 du 20.9.2018, p. 5).
(3)Règlement d’exécution (UE) 2015/1103 de la Commission du 8 juillet 2015 concer nant l’autorisation du bêta-carotène en tant 
qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (JO L 181 du 9.7.2015, p. 57).
Partie 2
Additifs pour l’alimentat ion animale à retirer du marché pour certaines espèces animales ou catégor ies d’animaux
Numéro 
d’identificationAdditifEspèce et catégorie 
d’animaux
Oligo-éléments
E 7 Molybdène — Mo, molybdat e de sodium Toutes les espèces 
animales et tout es 
les catégor ies 
d’animaux, à 
l’excep tion des 
ovins
Cor recteurs d’acidité
E 503 (i) Carbonate d’ammonium Chats; chiens
E 503 (ii) Carbonate acide d’ammonium Chats; chiens
E 525 Hydro xyde de potassium Chats; chiens
E 526 Hydro xyde de calcium Chats; chiens
Colorants y compr is les pigments
Caroténoïdes et xanthophylles
E 160 a Bêta-carotène Canar isFR Jour nal officiel de l’Union européenne 10.5.2021                                                                                                                                         L 162/13  Numéro 
d’identificationAdditifEspèce et catégorie 
d’animaux
Autres colorants
E 141 Comp lexe cuivr ique de chloroph yllines en tant qu’ag ent colorant autorisé par la 
réglementation communautaire pour colorer les denrées alimentairesToutes les espèces 
animales et les 
catégo ries 
d’animaux, à 
l’excep tion des 
chiens et des chats
E 141 Comp lexe cuivr ique de chloroph ylles en tant qu’ag ent colorant
[groupe fonctionnel 2 a) iii)]Oiseaux granivores 
d’or nement ; petits 
rongeurs; poissons 
d’or nement
E 153 Noir végéta l en tant qu’ag ent colorant
[groupe fonctionnel 2 a) iii)]Poissons 
d’or nement
E 172 Oxydes de fer rouge, noir et jaune en tant qu’ag ent colorant autorisé par la 
réglementation communautaire pour colorer les denrées alimentairesChevaux
Subs tances aromatiques et apér itives
Produits naturels — de cons titution botan ique définie
Helianthus annuus L.: extrait de tournesol Chats; chiens
Hyssopus officinalis L. = H. decumbens Jord. & Four r.: huile essentielle d’hysope; CAS 
8006-83-5; FEMA 2591; CoE 235; Einecs 283-266-3Chats; chiens
Sus scrof a (extrait de glandes pancréatiques de porcins dégraissées) Chats et chiens et 
autres animaux de 
compagni e 
carnivores et 
omniv ores tels que 
les furets
Acides aminés, leurs sels et produits analogues
3.2.7. Mélanges de:
a)monochlorh ydrat e de L-lysine techniquement pur et
b)DL-méthionine, techniquement pure
proté gés avec le copolymère vinylp yridine/styrèneVache s laitières
CHA PITRE I.B
Additifs pour l’aliment ation animale qui ont été autor isés pour une période limitée
Numéro 
d’identificationAdditifEspèce animale ou 
catég orie d’animaux
Coccidiost atiques et autres subs tances médicamenteuses
E 758 Chlorhy drate de robénidine 66 g/kg (titulaire de l’autori sation: Zoetis Belgium SA) Dindes
E 770 Maduramicine ammonium alpha 1 g/100 g (titulaire de l’auto risation Zoetis Belgium SA) DindesFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 162/14                                                                                                                                         10.5.2021  CHA PITRE I.C
Additifs pour l’alimentation animale pour lesquels aucune notif ication visée à l’article 10, parag raphe 1, point a), 
du règlement (CE) no 1831/2003 n’a été fourn ie
Numéro 
d’identificationAdditifEspèce animale ou 
catég orie d’animaux
Acides aminés, leurs sels et produits analogues
3.2.6. Phosphat e de L-Lysine avec ses coproduits obtenus par fermentation par 
Brev ibacter ium lactof ermentum souche NRRL B-11470Volailles; porcinsFR Jour nal officiel de l’Union européenne 10.5.2021                                                                                                                                         L 162/15  ANNEXE II 
Produits qui ne sont pas des additifs pour l’alimentati on animale relevant du champ d’application du 
règlement (CE) no 1831/2003, tels que visés à l’article 5, parag raphe 1 
1. Farine de graines de tamar in
2. Dihy drogéno-or thophosphate de potassium
3. Hydrogéno- orthophosphate dipotassique
4. Orthophosphate tripotassique
5. Dihy drogéno-or thophosphate d’ammonium
6. Hydrogéno- orthophosphate diammonique
7. Dihy drogénodiphosphat e disodique
8. Diphosphat e tétrapotassique
9. Triphosphat e pentapotassique
10. Sesquicarbonat e de sodium
11. Carbonate acide de potassium
12. Oxyde de calcium
13. Sucroesters d’acides gras (esters de sacch arose et d’acides gras alimentaires)
14. Sucrog lycérides (mélange d’esters de sacchar ose et de mono- et diglycérides d’acides gras alimentaires)
15. Esters polyg lycériques des acides gras alimentaires non polymér isés
16. Monoest ers du prop ylèneg lycol (1,2-propanediol) et d’acides gras alimentaires, seuls ou en mélange avec diesters
17. Merluccius capensis, Galeorhinus austr alis e.a.: cartilageFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 162/16                                                                                                                                         10.5.2021  ANNEXE III 
Produits qui sont des additifs pour l’alimentat ion animale relevant du champ d’application du 
règlement (CE) no 1831/2003, tels que visés à l’article 6, parag raphe 1 
1.Xylitol
2.Lactate d’ammonium
3.Acétat e d’ammoniumFR Jour nal officiel de l’Union européenne 10.5.2021                                                                                                                                         L 162/17