G/AG/GEN/234  
8 mai 2024 
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Comité de l'agriculture   
 
  
COMIT É DE L'AGRICULTURE  
SÉANCE TH ÉMATIQUE SUR LE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE:  
Mardi 21 mai 2024 (15 heures)  
(Salle D/Interprefy)  
NOTE CONCEPTUELLE ET PROGRAMME  
Note du Secrétariat1 
Le Secrétariat de l'OMC organise une séance thématique sur le transfert de technologie. Un 
événement d'une demi -journée est prévu le 21 mai 2024 en marge de la cent huitième réunion du 
Comité de l'agriculture (le Comité).  
CONTEXTE  
Aux réunions de septemb re et de novembre 20232, le Comité a examiné la communication du Groupe 
africain intitulée "Rôle du transfert de technologie dans le renforcement de la résilience: Agriculture" 
(G/AG/W/238  et d'autres cotes). Cette communication, qui s'inscrivait dans le cadr e d'une série de 
communications3sur le thème du commerce et du transfert de technologie présentées par le Groupe 
africain à divers organes de l'OMC, soulignait le rôle significatif que le transfert de technologie 
pourrait jouer dans la recherche collective de la sécurité alimentaire. Ell e visait à susciter un débat 
structuré sur la manière de rendre le transfert de technologie plus pertinent pour renforcer la 
résilience agricole face aux défis récurrents en matière de sécurité alimentaire qui affectaient de 
manière disproportionnée les pa ys en développement et les pays les moins avancés tributaires des 
importations, dont la plupart se trouvaient sur le continent africain.  
Suite à ces discussions, le Comité est convenu, à la réunion de novembre 2023, d'organiser des 
séances thématiques sur  le transfert de technologie en 2024 pour étudier la contribution potentielle 
du transfert de technologie à la sécurité alimentaire, y compris par l'échange de données 
d'expériences nationales. Lors de la réunion informelle du Comité du 17 avril 2024, les Membres ont 
fait part de nouvelles réflexions sur les séances thématiques proposées, y compris sur le programme 
et les participants. Plusieurs Membres ont fait des suggestions concrètes concernant le contenu 
possible et les intervenants éventuels.  
OBJECTI FS DES SÉANCES THÉMATIQUES  
Comme indiqué lors des discussions du Comité, les technologies agricoles peuvent améliorer 
considérablement la productivité agricole, par exemple en augmentant le rendement des cultures 
grâce à une meilleure mécanisation, à des v ariétés améliorées ou à des systèmes d'irrigation et de 
gestion de l'eau plus efficaces. Pour garantir la durabilité à long terme des améliorations de la 
productivité, ces technologies devraient aussi contribuer à réduire l'empreinte environnementale de 
l'agriculture et à promouvoir une production alimentaire durable. Les technologies pertinentes 
peuvent être liées aux engrais, aux pesticides et au travail du sol, ainsi qu'à la réduction des pertes 
après récolte. L'importance de la biotechnologie pourrait é galement être prise en compte. En outre, 
les technologies agricoles pourraient faciliter l'accès des agriculteurs à l'information, y compris par 
 
 1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  
 2 Voir G/AG/R/107  et G/AG/R/108 . 
 3 Voir WT/GC/W/883  (et d'autres cotes) et  WT/GC/W/886  (et d'autres cotes).  G/AG/GEN/234  
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  des moyens numériques, ce qui leur permettrait de prendre des décisions éclairées sur la gestion 
des cultures, les tendances du marché et le renforcement de la résilience.  
Le transfert de technologie peut s'effectuer par divers canaux, y compris des moyens fondés sur les 
marchés tels que le commerce, l'investissement étranger direct et l'octroi de licences, ou div ers 
types de coopération internationale tels que l'assistance technique, le renforcement des capacités, 
le partage des connaissances et les projets de recherche et de développement. Les Membres 
pourraient partager leurs expériences et échanger leurs points  de vue sur ce qui constitue un canal 
de transfert efficace et utile, compte tenu des conditions et contraintes spécifiques auxquelles sont 
confrontés les pays en développement et les pays les moins avancés. En outre, les Membres 
pourraient examiner les fa cteurs qui entravent ou facilitent le transfert de technologie, y compris 
ceux qui concernent la création, l'accumulation, l'utilisation et le partage des connaissances, et 
étudier les moyens d'accroître l'efficacité du transfert de technologie. Les élémen ts à prendre en 
compte dans ce contexte peuvent englober: l'importance d'avoir des conditions favorables tant au 
niveau international que dans le pays bénéficiaire, y compris le régime des droits de propriété 
intellectuelle et le cadre réglementaire applic ables; la capacité d'absorber et d'appliquer les 
technologies; les obstacles éventuels à la diffusion des technologies; et la pertinence des mesures 
de soutien, telles que les services de vulgarisation, pour promouvoir le transfert de technologie et 
stimul er le développement technologique.  
Ainsi, outre la portée et les types de technologies agricoles pertinentes, les séances thématiques 
peuvent également porter sur les différents canaux de transfert de technologie et les moyens de 
rendre ce transfert plus e fficace, notamment en améliorant l'absorption et la diffusion des 
technologies. Certains éléments spécifiques peuvent être examinés dans ce contexte, notamment 
les accords de licence volontaire pour le transfert de technologie, le rôle de la coopération 
internationale et l'importance d'un cadre réglementaire fiable pour promouvoir le transfert de 
technologie vers les pays en développement.  
Les séances thématiques pourraient offrir la possibilité de présenter des perspectives et des 
compétences diverses, not amment celles des Membres de l'OMC, des organisations 
intergouvernementales, des instituts de recherche, des entreprises et des associations 
d'agriculteurs. La première de ces séances, qui se tiendra le 21 mai 2024, pourrait commencer par 
définir des param ètres généraux concernant le transfert de technologie dans le domaine de 
l'agriculture, afin de parvenir à une compréhension commune et de jeter les bases pour la suite des 
discussions. Les Membres pourraient donc se pencher sur la question fondamentale de  savoir quelles 
sont les technologies agricoles jugées essentielles pour la productivité et la résilience dans 
l'agriculture, y compris la vaste portée de ces technologies et leurs différents types. Cela pourrait 
aussi apporter un éclairage sur les questio ns liées à la création ou à la production de ces technologies 
et à leur diffusion et absorption ultérieures sur le terrain ou tout au long de la chaîne de valeur 
agricole.  
QUESTIONS D'ORGANISATION ET DE LOGISTIQUE  
Toutes les séances thématiques se tiendro nt en mode hybride avec des services d'interprétation, ce 
qui permettra à des experts du monde entier de participer à distance. Les intervenants de la 
première séance, prévue le 21 mai, sont issus d'organisations internationales, de l'Organisation 
mondiale  des agriculteurs et des gouvernements des Membres de l'OMC.  
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  PROGRAMME  
15 heures – Remarques liminaires du modérateur: Kjetil TYSDAL , Président, Comité de 
l'agriculture  
SÉANCE I (15H10 -16H30 ) 
Technologies agricoles et transfert de technologie: points de  vue des organisations 
internationales et de la communauté agricole  
Intervenants:  
• Solomon Asefa GIZAW,  Chef, Centre d'information sur les technologies pour la 
transformation de l'agriculture en Afrique (TAAT), Institut international d'agriculture tropicale 
(IITA), CGIAR  
Déploiement de technologies agricoles liées à des investissements nationaux à grande 
échelle: modèle TAAT et perspectives  
 
• Antonio SCOGNAMILLO, Économiste, Division de l 'économie et des politiques 
agroalimentaires (ESA) , Organisation des Nations Unie s pour l'alimentation et l'agriculture 
(FAO):  
Point de vue de la FAO: transfert de technologie aux petits exploitants pour des systèmes 
agroalimentaires efficaces et durables  
 
• Sebastian GREY,  Responsable scientifique chargé de l'agrométéorologie, Division des services 
de climatologie appliquée, Organisation météorologique mondiale (OMM)  
Technologies et services météorologiques à l'appui de l'agriculture  
• Brodie BERRIGAN,  Facilitateur du groupe de travail sur le commerce internati onal, 
Organisation mondiale des agriculteurs (OMA)  
Adoption par les agriculteurs de nouvelles technologies et d'innovations pour garantir 
des systèmes alimentaires durables adaptés à l'objectif climatique  
SÉANCE II (16H30 -18 HEURES ) 
Questions liées au tra nsfert de technologie dans le secteur agricole: perspectives et 
expériences des Membres de l'OMC.  
Intervenants:  
• Giampiero  GENOVESE, Chef d'unité, Coordinateur du projet avec la Commission de l'Union 
africaine, Centre commun de recherche de l'UE  
Coopération entre l'Union africaine et l'Union européenne dans le domaine de 
l'agriculture: partenariat de recherche et d'innovation pour des politiques et des 
technologies plus intelligentes  
 
• James DALE, Professeur émérite, Centre pour l'agriculture et la  biotechnologie, Université 
technologique du Queensland, Australie  
Une banane Cavendish génétiquement modifiée résistante aux maladies: la disparité 
des réglementations au niveau mondial bridera le transfert de technologie  
__________  
 
Les exposés des intervenants lors de chaque séance seront suivis d'un bref  
échange de questions -réponses.