G/TBT/N/UGA/1239  
23 octobre 2020 
(20-7338) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone: +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ] , 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Citrouilles à l'état frais, courges à l'état fra is; Citrouilles, courges et calebasses 
[Cucurbita  spp.], à l’état frais ou réfrigéré  (SH 070993); Légumes et produits dérivés 
(ICS 67.080.20)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  DUS 2254:2020. Fresh 
pumpkin and squash - Specification and grading, First Edition (Citrouilles et courges à 
l'état frais - Spécifications et classement par qualité, première édition), 14 page(s), en 
anglais.  
6. Teneur : La norme ougandaise notifiée spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux citrouilles et aux courges (d'hiver), 
appartenant toutes les deux à la famille des Cucurbitacées ( Cucurbita pepo , C. moshata , 
C. maxima , C. mixta ), à peau dure et à graines, produites c ommercialement pour être 
consommées à l'état frais. Elle ne couvre pas les citrouilles et les courges  destinées à une 
transformation industrielle . 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Information des con sommateurs, étiquetage; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes; exigences en matière de qualité.  G/TBT/N/UGA/1239  
 
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  8. Documents pertinents :  
1. U.S. Grades Standards for Fall and Winter Type Squash and Pumpkins, 13 October 
1983 (Réimpression  — janvier  1997)  
2. Thai Agricultural Standard TAS 1513 -2012, Pumpkin  
3. Regulations relating to the grading, packing and marking of fresh vegetables 
intended for sale in the republic of South Africa , 24 mai 2013 
4. Quality Standards for Pumpkin  
5. Normes CEE -ONU relatives aux fruits et légumes frais , Glossaire des termes , 2016  
6. ISO 6633 . Fruits, légumes et produits dérivés — Détermination de la teneur en 
plomb — Méthode p ar spectrométrie d'absorption atomique sans flamme  
7. US 1659 . Materials in contact with food - Requirements for packaging materials  
8. US CAC/RCP 53 . Code of Hygienic Practice for Fresh Fruits and Vegetables  
9. US EAS 38 . Labelling of pre -packaged foods — General requirements  
10. US ISO 874 . Fresh fruits and vegetables — Sampling  
11. US ISO 6561 -2. Fruits, vegetables and derived products — Determination of 
cadmium content — Part 2: Method using flame atomic absorption spectrometry  
9. Date projetée pour l'adoption: janvier  2021 
Date projetée pour l'entrée en vigueur: à la déclaration comme texte obligatoire par 
le Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives  
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone: +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/UGA/20_6323_00_e.pdf