G/SPS/GEN/2069  
21 octobre  2022 
(22-7894) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires   
 
  
SÉANCE THÉMATIQUE DU COMITÉ SPS SUR LES NORMES ET MEILLEURES  
PRATIQUES INTERNATIONALES EN MATIÈRE D'IDENTIFICATION,  
D'ÉVALUATION ET DE GESTION DES RISQUES  
PHYTOSANITAIRES  
MARDI  8 NOVEMBRE  2022  
OMC, CENTRE WILLIAM RAPPARD, GEN ÈVE 
PROGRAMME1 
À sa réunion de novembre  2021, l e Comité SPS est convenu de tenir une s éance thématique sur les 
normes et meilleures pratiques internationales en matière d'identification, d'évaluation et de gestion 
des risque s phytosanitaire s en marge de sa ré union de novembre  2022, sur la base des propositions 
présenté es par l' Union européenne .2 
L'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) et la Convention 
internationale pour la protection des végétaux (CIPV) estiment que les pertes de production végétale 
dues aux organismes nuisibles sont comprises entre 10 et 28 % à l'échelle mondiale .3 L'apparition 
de foyers de parasites des végétaux  peut avoir des répercussions économiques négatives , perturber 
les échanges commerciaux et nu ire à la sécurité alimentaire . La CIPV vise à renforcer la sécurité 
alimentaire mondiale et à accroître la productivité agricole durable , à protéger l'environnement 
contre les effets des organismes nuisibles aux végétaux et à encourager un commerce sûr et le 
développement économique . 
La séance thématique sera l'occasion pour les Membres d'accroître leur sensibilisation aux normes 
internationales pour les mesures phytosanitaires (NIMP) de la CIPV et d'élaborer et de corroborer la 
façon dont celles -ci sont re flétées dans leurs régimes phytosanitaires nationaux . S'appuyant sur les 
expériences des Membres et des représentants de l'industrie, ainsi que sur les bases de données de 
référence et les données d'identification des organismes nuisibles établie s par les organisations 
internationales, la s éance thématique vise à identifier les meilleures pratiques et à discuter des défis 
associés à des questions telles que : i) l'identification des organismes nuisibles d'intérêt 
phytosanitaire ; ii) la réalisation d'analyses  du risque phytosanitaire ; iii) les mesures d'atténuation 
des risques ; iv) la certification phytosanitaire et/ou les conditions d'importation ; et v) les normes de 
la CIPV sur la gestion des risques.  
La séance thématique se tiendra à Genève , le mardi 8 novembre  2022, à partir de 10 heures  (HEC), 
et se poursuivra l'après -midi à 15 heures  (HEC). Elle peut être suivie en personne ou virtuellement 
via Zoom . L'interprétation sera assurée en anglais, français et espagnol.  
 
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1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  
2 G/SPS/GEN/1951  et ses révisions.  
3 Scientific review of the impact of climate change on plant pests, FAO et CIPV : 
https://www.fao.org/3/cb4769en/cb4769en.pdf . G/SPS/GEN/2069  
- 2 - 
  Président : M. Tang-Kai Wang  
1  DISPOSITIONS PERTINENTES DE L'ACCORD SPS ET TRAVAUX DU COMITÉ SPS  
Intervenant : 
▪ M. Rolando Alcalá , Secrétariat de l'OMC . 
Cette intervention sera suivie d'une séance de questions -réponses et d'un d ébat. 
2  LA PRÉSERVATION D ES VÉGÉTAUX , LE COMMERCE ET LE RÔLE DES NORMES 
INTERNATIONALES  
Cette s éance  offrira un aperçu des normes pertinentes élaboré es par la CIPV et explorera l'utilisation 
de l'analyse d es risque s phytosanitaire s comme outil pour permettre le commerce tout en assur ant 
la protection des végétaux . La séance  soulignera également l'importance de la préservation d es 
végétaux  et du commerce pour soutenir la sécurité alimentaire . 
Intervenants : 
▪ Mme Sophie Peterson , Présidente du Comité des normes de la CIPV et directrice d u 
Programme d e l'engagement avec les États du Pacifique et de la protection phytosanitaire 
internationale au Bureau principal de protection phytosanitaire , Département de 
l'agriculture, de la pêche et de la sylviculture , Australie ; et M. Dominique Pelletier , 
Président du Comité chargé de la mise en œuvre et d u renforcement des capacités de la 
CIPV et directeur national, section des forêts, Agence canadienne d'inspection des aliments.  
▪ FAO [ à confirmer ] 
Ces interventions seront s uivies d'une séance de  questions -réponses et d'un d ébat. 
3  MEILLEURES PRATIQUES EN MATIÈRE D'IDENTIFICATION, D'ÉVALUATION ET DE 
GESTION D ES RISQUE S PHYTOSANITAIRE S 
Les Membres présenteront des études de cas concernant les meilleures pratiques en matière 
d'identification, d'évalua tion et de gestion d es risque s phytosanitaire s, permettant aux participants 
de discuter des avantages et des d ifficultés rencontrés dans la pratique.  
Intervenants : 
▪ M. Antarjo Dikin , Expert principal  – Analyste au service de quarantaine phytosanitaire , 
Agence indonésienne de la quarantaine agricole, Ministère de l'agriculture, Indonésie . 
Pratique s en matière  d'analyse des risques dans le cadre de  la phyto quarantaine en 
Indonésie.  
▪ M. Harry Arijs , chef adjoint de l'unité phytosanitaire, Dir ection générale de la santé et de 
la sécurité alimentaire de la Commission européenne, Union européenne . Prescription s 
légales et procédures administratives de l'UE relatives à la gestion des risques 
phytosanitaires dans le commerce des végétaux  et des produits végétaux.  
▪ Mme Jing Huang , Agronome principale , Centre de recherche  de l'Administration générale 
des douanes de la République populaire de Chine (GACC) s ur les normes et règlements 
techniques internationaux en matière d'inspection et de quarantaine ; et M. Ruosi Liu , 
Agronome principal, Centre de recherche scientifique et technologique des douanes 
chinoises, Chine . Recherche s et pratique s concernant l es méthodes d'évaluation des risques 
en Chine.  
▪ Mme Helen Anderson , Analyste du risque phytosanitaire, Département  de 
l'environnement, de l' alimentation et des affaires rurales (Defra), Royaume -Uni. G/SPS/GEN/2069  
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  ▪ Mme Lilian Daisy Ibáñez Olate , Cheffe de la Section d e l'analyse du risque phytosanitaire, 
Sous-département de la quarantaine phytosanitaire , Division de la protection de 
l'agriculture, de  la sylviculture  et des semences, Service de l'agriculture et de l'é levage, Chili.  
▪ M. David Dall , Analyste scientifique principal, Division de la biosécurité des plantes et des 
services scientifiques, Département de l' agriculture, des pêches et des forêts du 
gouvernement fédéral , Australie . 
Ces interventions seront s uivies d'une séance de questions -réponses et d'un d ébat. 
4  EXPÉRIENCES PRATIQUES D ANS L'APPLICATION DE MESURES DE  GESTION DES 
RISQUES P HYTOSANITAIRES DANS LE COMMERCE  
Les Membres et les représentants d u secteur  feront part de leurs  expériences pratiques et d'étude s 
de cas en ce qui concerne l'application de mesures de  gestion d es risque s phytosanitaire s dans le 
commerce . La séance  explorera également l' utilisation des bases de données de référence et des 
outils mis au point p ar les organisations internationales . 
Intervenant s: 
▪ M. Wichar Thitiprasert , Conseiller, Bureau national des normes pour les produits agricoles 
et les aliments (ACFS), Thaïlande . Expériences de la Thaïlande en matière de gestion du 
risque phytosanitaire pour faciliter le commerce.  
▪ M. Jose Hernandez , Directeur général  de la gestion des risques , Service d'inspection 
zoosanitaire et phytosanitaire, protection des végétaux et contrôle phytosanitaire  
(APHIS/PPQ), États -Unis. Le processus de gestion des risques du Programme de protection 
des végé taux et du contrôle phytosanitaire ( PPQ). 
▪ M. Abdoulaye Ndiaye , Chef de la Division de la législation phytosanitaire et de la 
quarantaine végétale , Ministère de l'agriculture et de l'équipement rural,  Sénégal . Évaluation  
et bonnes pratiques de gestion des risques phytosanitaires appliquées à la filière mangue  – 
contraintes au Sénégal et en Afrique . 
▪ M. Peter Thomson , Directeur de la santé animale et de la préservation des végéta ux, 
Biosécurité Nouvelle -Zélande, Ministère d u secteur primaire, Nouvelle -Zélande . Vers une 
analyse des risques phytosanitaires plus réactive dans la pratique.  
▪ Mme MaryLucy Oronje , Scientifique  – SPS, Centre for Agriculture and Bioscience 
International ( CABI). Bases de données et outils pour l'évaluation du risque phytosanitaire  
– possibilités de renforce ment des capacités pour les pays . 
▪ M. Philippe Binard , Secrétaire général, Freshfel  Europe . Problèmes pratiques  liés aux  
conditions phytosanitaires  dans le commerce . 
Ces interventions seront s uivies d'une séance de questions -réponses et d'un d ébat. 
5  TABLE RONDE  – IDENTIFICATION, ÉVALUATION ET GESTION DES RISQUES 
PHYTOSANITAIRES : DÉFIS ET BONNES PRATIQUES  
Les participants feront part de l eurs expériences et discuteront des d ifficulté s, des possibilit és et des 
meilleures pratiques lié es à l'identification, l'évaluation et la gestion d es risque s phytosanitaire s. Le 
besoin de nouvelles orientations de la CIPV pourrait également être exploré . 
Modérateur : M. Osama El -Lissy , Secrétaire de l a CIPV . 
Intervenants : (la table ronde réunira notamment les intervenants des s éances précédentes).  
La table ronde sera s uivie d'une séance de questions -réponses et d'un d ébat. 
6  OBSERVATIONS FINALES  
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