G/TBT /N/BWA/138  
23 mai 2022 
(22-3928) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BOTSWANA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2) : Ministry 
of Investment, Trade and Industry  (Ministère de l'investissement, du commerce et de 
l'industrie)  
Private Bag 004  
Gaborone  
Botswana  
Plot 54380, Central Business District  
Téléphone : (+267) 3601200  
Fax: (+267) 3971539  
Courrier électronique: mitipru@gov.bw  
Site Web:  www.mti.gov.bw  
 
2. Organisme responsable:  
Botswana Bureau of Standards  (Office de normalisation du Botswana)  
Private Bag B0 48  
Gaborone  
Botswana  
Téléphone : (+267) 3903200  
Fax: (+267)3903120  
Numéro sans frais : (0800 600 900)  
Courrier électronique: infoc@hq.bobstandards.bw  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s' occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Portes et fenêtres ( ICS 91 .060.50)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : BOS 215 :2012 Locks, 
latches, and associated furniture for wooden and pressed metal doors (Domestic type) - 
Specification  (Serrures, loquets et pièces associées pour portes en bois et en métal 
embouti (à usage domestique) - Spéci fications), 25 pages, en anglais  G/TBT/N/BWA/138  
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  6. Teneur : La norme notifiée établit les exigences relatives aux matériaux, aux dimensions 
essentielles, à la finition et à la performance applicables aux serrures et loquets à 
mortaiser, aux serrures et loquets en appliqu e et aux pièces pour serrures et loquets 
associées.  
NOTE 1  Les exigences devant être spécifiées par l'acheteur sont indiquées à l'annexe A.  
NOTE 2  Les renseignements relatifs aux essais de résistance latérale des pênes demi -tour 
et des pênes dormants figur ent dans l'annexe B.  
NOTE 3  Sauf dans le cadre du programme de certification, l'évaluation de la conformité 
aux exigences figurant au paragraphe 4.2.1 est soumise à un accord spécial passé entre 
le fournisseur et l'acheteur.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Exigences de sécurité nationale ; prévention de pratiques de nature à induire 
en erreur et protection des consommateurs ; exigences en matière de qualité.  
8. Documents pertinents:  
BS EN 12329, Corrosion protection of metals - Electrodeposited coatings of zinc with a 
supplementary treatment on iron or steel.  
ISO 1456 , Revêtements métalliques et autres revêtements inorganiques  - Dépôts 
électrolytiques de nickel, de nickel plus chrome, de cuivre plus nickel et de cuivre plus 
nickel plus chrome  
ISO 1458. R evêtements métalliques  - Dépôts électrolytiques de nickel  
ISO 3575 , Tôles en acier au carbone galvanisées en continu par immersion à chaud, de 
qualité commerciale et pour emboutissage  
ISO 7253 , Peintures et vernis  - Détermination de la résistance au brouillard salin neutre.  
SANS 25 , Zinc alloy ingots for die -castings . 
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification ; 2 mois à compter de la date de distribution.  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
BOTSWANA BUREAU OF STANDARDS  
Private Bag B0 48  
Gaborone  
Botswana  
Téléphone : (+267) 3903200  
Fax: (+267)3903120  
Numéro sans frais : (0800 600 900) 
Courrier électronique: infoc@hq.bobstandards.bw