G/SPS/N/TZA/335  
5 février  2024 
(24-0909) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : TANZANIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Tanzania Bureau of Standards  - TBS (Office tanzanien de 
normalisation)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Piments du genre Capsicum  ou du genre Pimenta , à l'état frais ou 
réfrigéré (SH  070960) ; Légumes et produits dérivés ( ICS 67.080.20).  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : AFDC  26 (1844) DTZS, Lettuces and endives - Specification  
(Laitues et endives - Spécifications), première édition . Langue(s) : anglais . Nombre de 
pages : 7 
https://members.wto.org/crn attachments/2024/SPS/TZA/24_01109_00_e.pdf  
6. Teneur : La norme notifiée établit les exigences et les méthodes d'échantillonnage et 
d'essai applicables aux : i) scaroles des variétés Cichorium endivia  var. latifolium  Lam.; ii) 
chicorées frisées des variétés Cichorium endivia  var. crispum  Lam; et iii) autres laitues 
des variétés Lactuca sativa  var. capitata  L. (laitues pommées, y compris les laitues de 
type batavia américaine et "Iceberg"), Lactuca sativa  var. longifolia  Lam. (laitues 
romaines), Lactuca sativa  var. crispa  L. (laitues à couper) , ainsi qu' aux croisements de 
ces variétés destinés à être livrés à l'état frais au consommateur après préparation et 
conditionnement . Cette norme ne s'applique pas aux p roduits destinés à la transformation 
industrielle, ni aux produits présentés sous forme de feuilles individuelles, ni aux laitues 
avec motte ou aux laitues en pots.  
Ce projet de norme africaine a également été notifié au Comité OTC.  
7. Objectif et raison d'être : [X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribua bles à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) (par exemple, 
numéro de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du 
Code sanitaire pour les animaux aquatiques) : G/SPS/N/TZA/335  
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  [ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[X] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[ ] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
1. TZS 4. Rounding off of numerical values  
2. TZS 109. Food processing and manufacturing units -Code of hygiene - General  
3. ZS 538 . Labelling of prepackaged foods - General requirements  
4. ZS 1002 . Fresh fruits and vegetables - Sampling  
5. TZS 1003. Guide to the pre -packaging of fresh fruits and vegetables  
6. TZS 552. Code of hygienic practice for fresh leafy vegetables  
7. CODEX S TAN 193. N orme générale pour les contaminants et les toxines présents dans 
les produits de consommation humaine et animale  
8. Base de données en ligne du Codex sur les résidus de pesticides dans les aliments  
9. CAC/GL 21 . Principes et directives pour l'établissement et l'appli cation de critères 
microbiologiques relatifs aux aliments  
(disponibles en anglais)  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : à déterminer et à notifier.  
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : à déterminer.  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [X] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : 
[X] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notificati on et/ou ( jj/mm/aa ): 5 avril 2024 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité 
nationale responsable des notifications, [ ] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Tanzania Bureau of Standards  (Office tanzanien de normalisation)  
Bahati Samillani  
Clavery Chausi  
National Enquiry Point Officers for SPS  (Responsables du Point d'information SPS national)  
M. Athuman Ngenya  
Director General - Tanzania Bureau of Standards  (Directeur général - Office tanzanien de 
normalisation)  
P.O. Box 9524  
Téléphone : +(255 22) 245 0206  
Fax: +(255 22) 245 0959  
Courrier électronique:  bahati.samill ani@tbs.go.tz  
 clavery.chausi@tbs.go.tz  
 dg@tbs.go.tz  
 david.ndbalema@tbs.go.tz  
 nep@tbs.go.tz  
Site Web: http://www.tbs.go.tz  G/SPS/N/TZA/335  
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  13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ]  autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Tanzania Bureau of Standards  (Office tanzanien de normalisation)  
Bahati Samillani  
Clavery Chausi  
National Enquiry Point Officers for SPS  (Responsables du Point d'information SPS national)  
M. Athuman Ngenya  
Director General - Tanzania Bureau of Standards  (Directeur général - Office tanzanien de 
normalisation)  
P.O. Box 9524  
Téléphone : +(255 22) 245 0206  
Fax: +(255 22) 245 0959  
Courrier électronique:  bahati.samillani@tbs.go.tz  
 clavery.chausi@tbs.go.tz  
 dg@tbs.go.tz  
 david.ndbalema@tbs.go.tz  
 nep@tbs.go.tz  
Site Web: http://www.tbs.go.tz