RÈGLEMENT  (UE) 2019/1792 DE LA COMMISSION
du 17 octobre 2019
modifiant les anne xes II, III et V d u r èglement (CE) no 396 /2005 du P arlement européen et du 
Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’amitrole, de fipronil, de 
flupyrsulfuron-méthyl, d’imazosulfuron, d’isoproturon, d’orthosulfamuron et de triasulfuron 
présents dans ou sur certains produits
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règ lement (CE) no 396 /2005 du P arlement européen et du Conseil du 23 f évrier  2005  concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour ani­
maux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE  du Conseil  (1), e t notamment son article 14, 
paragraphe 1,  point a), son article 18,  paragraphe 1,  point b), et son article 49,  paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’amitrole, de fipronil, de flupyrsulfuron-méthyl, d’imazosul­
fur
on, d’isoproturon et de triasulfuron figurent à l’annexe II  du r èglement (CE) no 396 /2005. P our l’orthosulfa­
muron, les LMR figurent à l’annexe III,  partie A,  dudit règlement.
(2) En v ertu du règlement d’exécution (UE) 2016/871  de la Commission  (2), l’appr obation de la substance active 
«amitrole » n ’a pas été renouvelée. L’approbation de la substance active «fipronil » a expiré le 30 sep tembre 
2017  (3).En vertu du règlement d’exécution (UE) 2017/1496  de la Commission  (4), l’appr obation de la substance 
active «flupyrsulfuron-méthyl » n ’a pas été renouvelée. L’approbation de la substance active «imazosulfuron » 
a expiré le 31 juillet  2017  (5). En vertu du règlement d’exécution (UE) 2016/872  de la Commission  (6), l’approba­
tion de la subs
tance active «isoproturon » n ’a pas été renouvelée. En vertu du règlement d’exécution (UE) 
2017/840  de la Commission  (7), la substance active «orthosulfamuron » n ’a pas été approuvée. En vertu du règle­
ment d’exécution (UE) 2016/864  de la Commission  (8), l’approbation de la substance active «triasulfuron » n’a pas 
ét
é renouvelée.
(3) Toutes les aut orisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant ces substances actives ont été 
retirées. Conformément à l’article 17  du règ lement (CE) no 396 /2005, en liaison a vec son article 14, 
paragraphe 1,  point a), il y a donc lieu de supprimer les LMR pour ces substances figurant dans les annexes II et 
III
 dudit règlement.
(1)JO L 70  du 16.3.2005,  p. 1.
(2)Règlement d’exécution (UE) 2016/871  de la Commission du 1er juin  2016  concernant le non-renouvellement de l’approbation de la 
subs
tance active amitrole, conformément au règlement (CE) no 1107 /2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise 
sur
 le  marché  des  produits  phytopharmaceutiques,  et  modifiant  le  règlement  d’exécution  (UE)  no 540/2011  de  la  Commission 
(JO L 145  du 2.6.2016,  p. 4 ).
(3)Règlement  d’exécution  (UE)  2016/2035  de  la  Commission  du  21  novembre  2016  modifiant  le  règlement  d’exécution  (UE) 
no 540 /2011 en ce qui concerne la période d’approbation des substances actives «fipronil » et «manèbe » (JO L 314  du 22.11.2016, 
p. 7).
(4)Règlement d’exécution (UE) 2017/1496  de la Commission du 23 août  2017  concernant le non-renouvellement de l’approbation de la 
subs
tance active DPX KE 459 (flupyrsulfuron-méthyl), en application du règlement (CE) no 1107 /2009 du Parlement européen et du 
Conseil
 concernant  la  mise  sur  le  marché  des  produits  phytopharmaceutiques,  et  modifiant  le  règlement  d’exécution  (UE) 
no 540/2011 de la Commission (JO L 218  du 24.8.2017,  p. 7).
(5)Règlement  d’exécution  (UE)  no 1197 /2012  de  la  Commission  du  13  décembre  2012  modifiant  le  règlement  d’exécution  (UE) 
no 540/2011 en ce qui concerne la prolongation de la période d’approbation des substances actives: acétamipride, alpha-cypermé­
t
hrine, Ampelomyces quisqualis  - souche AQ 10, bénalaxyl, bifénazate, bromoxynil, chlorprophame, desmédiphame, étoxazole, Gliocla­
dium catenulatum  - souche J1446, imazosulfuron, laminarine, mépanipyrim, méthoxyfénozide, milbémectine, phenmédiphame, Pseudo­
monas  chlororaphis  -  souche  MA  342,  quinoxyfène,  S-métolachlore,  tépraloxydim,  thiaclopride,  thirame  et  zirame  (JO  L  342 
du 14.12.2012,  p. 27 ).
(6)Règlement d’exécution (UE) 2016/872  de la Commission du 1er juin  2016  concernant le non-renouvellement de l’approbation de la 
subs
tance active isoproturon, conformément au règlement (CE) no 1107 /2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la 
mise
 sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant le règlement d’exécution (UE) no 540 /2011 de la Commission 
(JO L 145  du 2.6.2016,  p. 7 ).
(7)Règlement d’exécution (UE) 2017/840  de la Commission du 17 mai  2017  portant non-approbation de la substance active orthosulfa­
mur
on, conformément au règlement (CE) no 1107 /2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des 
pr
oduits phytopharmaceutiques ( JO L 125  du 18.5.2017,  p. 10).
(8)Règlement d’exécution (UE) 2016/864  de la Commission du 31 mai  2016  concernant le non-renouvellement de l’approbation de la 
subs
tance active triasulfuron, conformément au règlement (CE) no 1107 /2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la 
mise
 sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant le règlement d’exécution (UE) no 540 /2011 de la Commission 
(JO L 144  du 1.6.2016,  p. 32 ).L 277/66 FR Journal officiel de l'Union européenne 29.10.2019(4) Compte t enu du non-renouvellement de l’approbation des substances actives «amitrole », «flupyrsulfuron-méthyl », 
«isoproturon » e t «triasulfuron », de l’expiration de l’approbation des substances actives «fipronil » e t «imazosulfu­
ron»  e t de la non-approbation de la substance active «orthosulfamuron », les LMR pour ces subs tances devraient 
être établies au niveau de la limite de détermination (LD) applicable conformément à l’article 18  du r èglement 
(CE) no 396 /2005.
(5) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne sur la nécessité d’adapter certaines 
LD. Ces laboratoires ont conclu que, pour certains produits, les progrès techniques permettaient d’abaisser les 
LD. En ce qui concerne les substances actives pour lesquelles toutes les LMR devraient être ramenées à la LD 
applicable, il con
vient d’établir la liste des valeurs par défaut à l’annexe V ,  conf ormément à l’article 18, 
paragraphe 1,  point b), du règlement (CE) no 396 /2005.
(6) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisa­
tion
 mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
(7) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396 /2005 en conséquence.
(8) Pour per mettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoir des dispositions transitoires pour les produits obtenus avant la modification des LMR et 
pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d’un degré élevé de protection des 
consommateurs.
(9) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux 
Ét
ats membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences 
qui en découleront.
(10) Les mesur es prévues par le présent règlement sont conformes à l’a vis  du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ  LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396 /2005 sont modifiées conformément à l’annexe  du présent règlement.
Article 2
Le règ lement (CE) no 396 /2005, dans son libellé ant érieur aux modifications apportées par le présent règlement, conti­
nue de s’appliquer aux aliments produits dans l’Union ou importés dans l’Union avant le 18 mai  2020.
Article 3
Le présent r èglement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal of ficiel de l’Union 
européenne.
Il est applicable à partir du 18 mai  2020 .
Le présent règ lement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans 
tout État membre.
Fait à Bruxelles,  le 17 octobre  2019 .
Par la Commission
Le président
Jean-Claude JUNCKER29.10.2019 FR Journal officiel de l'Union européenne L 277/67ANNEXE
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396 /2005 sont modifiées comme suit:
1)À l’annexe II,  les colonnes relatives à l’amitrole,  au fipronil, au flupyrsulfuron-méthyl, à l’imazosulfuron,  à l’isoproturon  et au triasulfuron sont supprimées.
2)À l’annexe III,  partie A,  la colonne relative à l’orthosulfamuron  est supprimée.
3)À l’annexe V ,  les colonnes suiv antes relatives à l’amitr ole,  au f ipronil, au flupyrsulfuron-méthyl, à l’imazosulfur on, à l’isopr oturon,  à l’ orthosulfamuron  e t au triasulfuron sont 
ajoutées:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro de code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (a)
Amitrole
Fipronil [somme du fipronil et de son métabolite 
sulf
oné (MB46136), exprimée en fipronil] (L)
Flupyrsulfuron-méthyl
Imazosulfuron
Isoproturon
Orthosulfamuron
Triasulfuron
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0100000 FRUITS, À L'ÉTAT  FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE  0,005 (*) 0,02  (*)  0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)
0110000 Agrumes 0,01  (*)   0,01  (*)    
0110010 Pamplemousses        
0110020 Oranges        
0110030 Citrons        
0110040 Limettes        L 277/68 FR Journal officiel de l'Union européenne 29.10.2019(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0110050 Mandarines        
0110990 Autres (2)        
0120000 Fruits à coque 0,02  (*)   0,02  (*)    
0120010 Amandes        
0120020 Noix du Brésil        
0120030 Noix de cajou        
0120040 Châtaignes        
0120050 Noix de coco        
0120060 Noisettes        
0120070 Noix de Queensland        
0120080 Noix de pécan        
0120090 Pignons de pin, sans coquille        
0120100 Pistaches        
0120110 Noix communes        
0120990 Autres (2)        
0130000 Fruits à pépins 0,01  (*)   0,01  (*)    
0130010 Pommes        
0130020 Poires        
0130030 Coings        29.10.2019 FR Journal officiel de l'Union européenne L 277/69(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0130040 Nèfles        
0130050 Bibasses/Nèfles du Japon        
0130990 Autres (2)        
0140000 Fruits à noyau 0,01  (*)   0,01  (*)    
0140010 Abricots        
0140020 Cerises (douces)        
0140030 Pêches        
0140040 Prunes        
0140990 Autres (2)        
0150000 Baies et petits fruits 0,01  (*)   0,01  (*)    
0151000 a)Raisins        
0151010 Raisins de table        
0151020 Raisins de cuve        
0152000 b)Fraises        
0153000 c)Fruits de ronces        
0153010 Mûres        
0153020 Mûres des haies        
0153030 Framboises (rouges ou jaunes)        
0153990 Autres (2)        L 277/70 FR Journal officiel de l'Union européenne 29.10.2019(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0154000 d)Autres petits fruits et baies        
0154010 Myrtilles        
0154020 Airelles canneberges        
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)        
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)        
0154050 Cynorrhodons        
0154060 Mûres (blanches ou noires)        
0154070 Azeroles/Nèfles méditerranéennes        
0154080 Baies de sureau noir        
0154990 Autres (2)        
0160000 Fruits divers    0,01  (*)    
0161000 a)à peau comestible        
0161010 Dattes 0,01  (*)       
0161020 Figues 0,01  (*)       
0161030 Olives de table 0,02  (*)       
0161040 Kumquats 0,01  (*)       
0161050 Caramboles 0,01  (*)       
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon 0,01  (*)       
0161070 Jamelongues/Prunes de Java 0,01  (*)       29.10.2019 FR Journal officiel de l'Union européenne L 277/71(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0161990 Autres (2) 0,01  (*)       
0162000 b)à peau non comestible, et de petite taille 0,01  (*)       
0162010 Kiwis (jaunes, rouges ou verts)        
0162020 Litchis        
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas        
0162040 Figues de Barbarie/Figues de cactus        
0162050 Caïmites/Pommes de lait        
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie        
0162990 Autres (2)        
0163000 c)à peau non comestible, et de grande taille 0,01  (*)       
0163010 Avocats        
0163020 Bananes        
0163030 Mangues        
0163040 Papayes        
0163050 Grenades        
0163060 Chérimoles        
0163070 Goyaves        
0163080 Ananas        
0163090 Fruits de l'arbre à pain        L 277/72 FR Journal officiel de l'Union européenne 29.10.2019(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0163100 Durions        
0163110 Corossols/Anones hérissées        
0163990 Autres (2)        
0200000 LÉGUMES, À L'ÉTAT  FRAIS OU CONGELÉ  0,005 (*)      
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01  (*)  0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)
0211000 a)Pommes de terre        
0212000 b)Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux        
0212010 Racines de manioc        
0212020 Patates douces        
0212030 Ignames        
0212040 Marantes arundinacées        
0212990 Autres (2)        
0213000 c)Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception 
des betteraves sucrières       
0213010 Betteraves        
0213020 Carottes        
0213030 Céleris-raves/céleris-navets        
0213040 Raiforts        
0213050 Topinambours        
0213060 Panais        29.10.2019 FR Journal officiel de l'Union européenne L 277/73(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux        
0213080 Radis        
0213090 Salsifis        
0213100 Rutabagas        
0213110 Navets        
0213990 Autres (2)        
0220000 Légumes-bulbes 0,01  (*)  0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)
0220010 Aulx        
0220020 Oignons        
0220030 Échalotes        
0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules        
0220990 Autres (2)        
0230000 Légumes-fruits 0,01  (*)  0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)
0231000 a)Solanacées et Malvacées        
0231010 Tomates        
0231020 Poivrons doux/Piments doux        
0231030 Aubergines        
0231040 Gombos/Camboux        
0231990 Autres (2)        L 277/74 FR Journal officiel de l'Union européenne 29.10.2019(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0232000 b)Cucurbitacées à peau comestible        
0232010 Concombres        
0232020 Cornichons        
0232030 Courgettes        
0232990 Autres (2)        
0233000 c)Cucurbitacées à peau non comestible        
0233010 Melons        
0233020 Potirons        
0233030 Pastèques        
0233990 Autres (2)        
0234000 d)Maïs doux        
0239000 e)Autres légumes-fruits        
0240000 Brassicées (à l'exception  des racines et jeunes pousses de 
Brassica)0,01  (*)  0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)
0241000 a)Choux (développement de l'inflorescence)        
0241010 Brocolis        
0241020 Choux-fleurs        
0241990 Autres (2)        
0242000 b)Choux pommés        
0242010 Choux de Bruxelles        29.10.2019 FR Journal officiel de l'Union européenne L 277/75(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0242020 Choux pommés        
0242990 Autres (2)        
0243000 c)Choux feuilles        
0243010 Choux de Chine/Petsaï        
0243020 Choux verts        
0243990 Autres (2)        
0244000 d)Choux-raves        
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles        
0251000 a)Laitues et salades 0,01  (*)  0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)
0251010 Mâches/Salades de blé        
0251020 Laitues        
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles        
0251040 Cressons et autres pousses        
0251050 Cressons de terre        
0251060 Roquette/Rucola        
0251070 Moutarde brune        
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)        
0251990 Autres (2)        L 277/76 FR Journal officiel de l'Union européenne 29.10.2019(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0252000 b)Épinards et feuilles similaires 0,01  (*)  0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)
0252010 Épinards        
0252020 Pourpiers        
0252030 Cardes/Feuilles de bettes        
0252990 Autres (2)        
0253000 c)Feuilles de vigne et espèces similaires 0,01  (*)  0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)
0254000 d)Cressons d'eau 0,01  (*)  0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)
0255000 e)Endives/Chicons 0,01  (*)  0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)
0256000 f)Fines herbes et fleurs comestibles 0,02  (*)  0,05  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,02 (*)
0256010 Cerfeuils        
0256020 Ciboulettes        
0256030 Feuilles de céleri        
0256040 Persils        
0256050 Sauge        
0256060 Romarin        
0256070 Thym        
0256080 Basilics et fleurs comestibles        
0256090 (Feuilles de) Laurier        
0256100 Estragon        29.10.2019 FR Journal officiel de l'Union européenne L 277/77(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0256990 Autres (2)        
0260000 Légumineuses potagères 0,01  (*)  0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)
0260010 Haricots (non écossés)        
0260020 Haricots (écossés)        
0260030 Pois (non écossés)        
0260040 Pois (écossés)        
0260050 Lentilles        
0260990 Autres (2)        
0270000 Légumes-tiges 0,01  (*)  0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)
0270010 Asperges        
0270020 Cardons        
0270030 Céleris        
0270040 Fenouils        
0270050 Artichauts        
0270060 Poireaux        
0270070 Rhubarbes        
0270080 Pousses de bambou        
0270090 Cœurs de palmier        
0270990 Autres (2)        L 277/78 FR Journal officiel de l'Union européenne 29.10.2019(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01  (*)  0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)
0280010 Champignons de couche        
0280020 Champignons sauvages        
0280990 Mousses et lichens        
0290000 Algues et organismes procaryotes 0,01  (*)  0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01  (*) 0,005 (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)
0300010 Haricots        
0300020 Lentilles        
0300030 Pois        
0300040 Lupins/Fèves de lupins        
0300990 Autres (2)        
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX 0,02  (*) 0,005 (*) 0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)
0401000 Graines oléagineuses        
0401010 Graines de lin        
0401020 Arachides/Cacahuètes        
0401030 Graines de pavot        
0401040 Graines de sésame        
0401050 Graines de tournesol        
0401060 Graines de colza (grosse navette)        29.10.2019 FR Journal officiel de l'Union européenne L 277/79(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0401070 Fèves de soja        
0401080 Graines de moutarde        
0401090 Graines de coton        
0401100 Pépins de courges        
0401110 Graines de carthame        
0401120 Graines de bourrache        
0401130 Graines de cameline        
0401140 Chènevis (graines de chanvre)        
0401150 Graines de ricin        
0401990 Autres (2)        
0402000 Fruits oléagineux        
0402010 Olives à huile        
0402020 Amandes du palmiste        
0402030 Fruits du palmiste        
0402040 Kapoks        
0402990 Autres (2)        
0500000 CÉRÉALES 0,01  (*) 0,005 (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)
0500010 Orge        
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales        L 277/80 FR Journal officiel de l'Union européenne 29.10.2019(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0500030 Maïs        
0500040 Millet commun/Panic        
0500050 Avoine        
0500060 Riz        
0500070 Seigle        
0500080 Sorgho        
0500090 Froment (blé)        
0500990 Autres (2)        
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05  (*) 0,005 (*) 0,1 (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)
0610000 Thés        
0620000 Grains de café        
0630000 Infusions (base:)        
0631000 a)Fleurs        
0631010 Camomille        
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée        
0631030 Rose        
0631040 Jasmin        
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)        
0631990 Autres (2)        29.10.2019 FR Journal officiel de l'Union européenne L 277/81(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0632000 b)Feuilles et autres parties aériennes        
0632010 Fraises        
0632020 Rooibos        
0632030 Maté        
0632990 Autres (2)        
0633000 c)Racines        
0633010 Valériane        
0633020 Ginseng        
0633990 Autres (2)        
0639000 d)Toute autre partie de la plante        
0640000 Fèves de cacao        
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean        
0700000 HOUBLON 0,05  (*) 0,005 (*) 0,1 (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)
0800000 ÉPICES        
0810000 Épices en graines 0,05  (*) 0,005 (*) 0,1 (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)
0810010 Anis/Graines d'anis        
0810020 Carvi noir/Cumin noir        
0810030 Céleri        
0810040 Coriandre        L 277/82 FR Journal officiel de l'Union européenne 29.10.2019(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0810050 Cumin        
0810060 Aneth        
0810070 Fenouil        
0810080 Fenugrec        
0810090 Noix muscade        
0810990 Autres (2)        
0820000 Fruits 0,05  (*) 0,005 (*) 0,1 (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)
0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment        
0820020 Poivre du Sichuan        
0820030 Carvi        
0820040 Cardamome        
0820050 Baies de genièvre        
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)        
0820070 Vanille        
0820080 Tamarin        
0820990 Autres (2)        
0830000 Écorces 0,05  (*) 0,005 (*) 0,1 (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)
0830010 Cannelle        
0830990 Autres (2)        29.10.2019 FR Journal officiel de l'Union européenne L 277/83(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0840000 Racines ou rhizomes        
0840010 Réglisse 0,05  (*) 0,005 (*) 0,1 (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)
0840020 Gingembre (10) 0,05  (*) 0,005 (*) 0,1 (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05  (*) 0,005 (*) 0,1 (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)
0840040 Raifort (11)        
0840990 Autres (2) 0,05  (*) 0,005 (*) 0,1 (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)
0850000 Boutons 0,05  (*) 0,005 (*) 0,1 (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*)
0850010 Clous de girofle        
0850020 Câpres        
0850990 Autres (2)        
0860000 Pistils de fleurs 0,05  (*) 0,005 (*) 0,1 (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)
0860010 Safran        
0860990 Autres (2)        
0870000 Arilles 0,05  (*) 0,005 (*) 0,1 (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)
0870010 Macis        
0870990 Autres (2)        
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01  (*) 0,005 (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)
0900010 Betteraves sucrières        
0900020 Cannes à sucre        L 277/84 FR Journal officiel de l'Union européenne 29.10.2019(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
0900030 Racines de chicorée        
0900990 Autres (2)        
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES  0,005 (*)      
1010000 Produits (base:) 0,01  (*)  0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)
1011000 a)Porcins        
1011010 Muscles        
1011020 Graisse        
1011030 Foie        
1011040 Reins        
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)        
1011990 Autres (2)        
1012000 b)Bovins        
1012010 Muscles        
1012020 Graisse        
1012030 Foie        
1012040 Reins        
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)        
1012990 Autres (2)        29.10.2019 FR Journal officiel de l'Union européenne L 277/85(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1013000 c)Ovins        
1013010 Muscles        
1013020 Graisse        
1013030 Foie        
1013040 Reins        
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)        
1013990 Autres (2)        
1014000 d)Caprins        
1014010 Muscles        
1014020 Graisse        
1014030 Foie        
1014040 Reins        
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)        
1014990 Autres (2)        
1015000 e)Équidés        
1015010 Muscles        
1015020 Graisse        
1015030 Foie        
1015040 Reins        
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)        
1015990 Autres (2)        L 277/86 FR Journal officiel de l'Union européenne 29.10.2019(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1016000 f)Volailles        
1016010 Muscles        
1016020 Graisse        
1016030 Foie        
1016040 Reins        
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)        
1016990 Autres (2)        
1017000 g)Autres animaux terrestres d'élevage        
1017010 Muscles        
1017020 Graisse        
1017030 Foie        
1017040 Reins        
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)        
1017990 Autres (2)        
1020000 Lait 0,01  (*)  0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)
1020010 Bovins        
1020020 Ovins        
1020030 Caprins        
1020040 Chevaux        
1020990 Autres (2)        29.10.2019 FR Journal officiel de l'Union européenne L 277/87(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
1030000 Œufs d'oiseaux 0,05  (*)  0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)
1030010 Poule        
1030020 Cane        
1030030 Oie        
1030040 Caille        
1030990 Autres (2)        
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05  (*)  0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05  (*) 0,05 (*)
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01  (*)  0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)
1060000 Invertébrés terrestres 0,01  (*)  0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01  (*)  0,02  (*) 0,02  (*) 0,01  (*) 0,01  (*) 0,01 (*)
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS 
À BASE  DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE 
EN MER OU EN EAU DOUCE (8)       
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT 
UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR 
ANIMAUX (8)       
1300000 PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)        
(*)Limite de détection
(a)Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
(L) = liposoluble »L 277/88 FR Journal officiel de l'Union européenne 29.10.2019