G/TBT/N/RWA/1002  
27 février  2024 
(24-1779) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RWANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Rwanda Standards Board  - RSB (Office des normes du Rwanda)  
KK 15 Rd, 49  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web : www.rsb.gov.rw  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doive nt être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Bois semi -manufacturés ( ICS 79 .080)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du te xte notifié : DRS 573: 2 024, Wooden 
and bamboo toothpicks - Specification  (Cure -dents en bois et en bambou - 
Spécifications), 71 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme rwandaise notifié établit les termes et définitions, la 
classification, les exi gences en matière d'emballage, d'étiquetage, de transport et de 
stockage applicables aux cure -dents en bois et en bambou . Cette norme s'applique aux 
piquets en bois et en bambou transformés à partir de bois et de bambou pour l 'usage 
dentaire.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; protection de l'environnement ; exigences en matière de 
qualité ; réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges ; réduction des 
coûts et accroissement de la productivité  G/TBT/N/RWA/1002  
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  8. Documents pertinents:  
1. RS 427, Round and sawn timber - Nomenclature of timbers used in Rwanda  
2. RS 413, Furniture - Quality and grading of wooden furniture  
3. RS ISO 13061 -1, Physical and mechanical properties of wood - Test methods for 
small clear wood specimens - Part 1 : Determination of m oisture content for 
physical and mechanical tests  
4. RS ISO 2859 -1:1, Sampling procedures for inspection by attributes - Part 1 : 
Sampling schemes indexed by acceptance quality limit (AQL) for lot -by-lot 
inspection  
5. RS ISO 4833 -1, Microbiology of the food chain  - Horizontal method for the 
enumeration of microorganisms - Part 1 : Colony count at 30 degrees C by the 
pour plate technique  
6. RS ISO 16649 -2, Microbiology of food and animal feeding stuffs - Horizontal 
method for the enumeration of ß -glucuronidase -positive Escherichia coli - Part 2 : 
Colony -count technique at 44 °C using 5 -bromo -4-chloro -3-indolyl ß -D-
glucuronide  
7. RS ISO 6888 -1, Microbiology of food and animal feeding stuffs - Horizontal 
method  for the enumeration of coagulase -positive staphylococci (Staphylococcus 
aureus and other species) - Part 1 : Technique using Baird -Parker agar medium  
8. RS ISO 21527 -2, Microbiology of food and animal feeding stuffs - Horizontal 
method for the enumeration of yeasts and moulds - Part 2 : Colony count 
technique in products with water activity less than or equal to 0,95  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et  de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Rwanda Standards Board  - RSB (Office des normes du Rwanda)  
KK 15 Rd, 49  
Numéro sans frais : 3250 
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web : www.rsb.gov.rw  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
https://members.wto.org/crnattachments/2024/TBT/RWA/24_01664_00_e.pdf