RÈGLEMENT (UE) 2023/465 DE LA COMMISSION 
du 3 mars 2023
modif iant le règlement (CE) no 1881/2006 en ce qui concer ne les teneurs maximales en arsenic dans 
certain es denrées alimentaires 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CEE) no 315/93 du Conseil du 8 février 1993 portant établissement des procédures communautaires 
relatives aux contaminants dans les denrées alimentaires (1), et notamment son article 2, paragraphe 3,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1881/2006 de la Commission (2)fixe des teneurs maximales pour certains contaminants dans 
les denrées alimentaires, y compr is pour l’arsenic inorg anique dans une série de denrées alimentaires.
(2) L’arsenic est un métalloïde ubiquitaire que l’on retrouve, à faibles concentrations, dans les roches, le sol et les eaux 
souterr aines naturelles. En outre, l’activit é anthropique a contr ibué à accroître les niveaux d’arsenic dans 
l’env ironnement en raison des émissions industr ielles (exploitation minière, fusion de métaux non ferreux et 
combustion de combustibles fossiles) et de l’utilisation de l’arsenic dans les engrais, les produits de protection du 
bois, les insecticides ou les herbicides. Bien que l’exposition par voie cutanée et par inhalation soit possible, les 
denrées alimentaires et l’eau potable constituent les principales voies d’exposition à l’arsenic.
(3) Le 12 octobre 2009 , le groupe scientifique sur les contaminants de la chaîne alimentaire (ci-après le «groupe 
CONT AM») de l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (EFSA) a adopt é un avis sur l’arsenic dans les denrées 
alimentaires (3). Dans cet avis, le groupe CONT AM a conclu que la dose hebdomadaire tolérable provi soire de 
15 μg/kg de poids corporel, fixée par le comit é mixte FAO/OMS d’exper ts des additifs alimentaires (ci-après le 
«JECF A»), n’était plus appropr iée car il avait été établi, d’une part, que l’arsenic inorganique était une cause de 
cancers du poumon, de la vessie et de la peau et, d’autre part, qu’une série d’effets préjudiciables avaient été 
constat és à des expositions infér ieures à celles examinées par le JECF A.
(4) Le groupe CONT AM a établi une fourchett e pour la «limit e inférieure de l’intervalle de conf iance de la dose de 
référen ce» (ci-après la «BMDL01») compris e entre 0,3 et 8 μg/kg de poids corporel par jour pour les cancers du 
poumon, de la peau et de la vessie, ainsi que pour les lésions cutanées. Dans son avis scientifique , le groupe 
CONT AM a conclu que les estimations de l’exposition alimentaire à l’arsenic inorganique des consommate urs 
moyens et des gros consommateur s en Europe se situaient dans la fourch ette des valeurs BMDL01 établies, de sorte 
que la possibilit é d’un risque pour certains consommateur s ne peut pas être exclue.
(5) L’avis scientifique indiquait que les groupes les plus concer nés par l’exposition alimentaire à l’arsenic inorg anique 
étaient les gros consommateur s de riz en Europe, comme certains groupes ethniques et les enfants de moins de trois 
ans. Selon les estimations, l’exposition alimentaire à l’arsenic inorg anique, y compris à partir de produits à base de 
riz, était deux à trois fois plus importante chez les enfants de moins de trois ans que chez les adulte s.
(6) Dans son rappor t scientifi que de 2014 (4)sur l’exposition alimentaire à l’arsenic inorg anique au sein de la population 
européenne, l’Autor ité a signalé que les produits à base de céréales constituaient la principale source d’exposition et 
que le riz, le lait et les produits laitiers étaient des sources importantes. Cependant, l’évaluation de l’exposition 
présentait de grandes incer titudes en raison de l’hétérog énéit é des données sur la consommation alimentaire, de la 
convers ion de l’arsenic total en arsenic inorganique et du traitem ent des données censurées à gauche.
(1)JO L 37 du 13.2.1993, p. 1.
(2)Règlement (CE) no 1881/2006 de la Commission du 19 décembre 2006 portant fixation de teneurs maximales pour certains 
contaminants dans les denrées alimentaires (JO L 364 du 20.12.2006, p. 5).
(3)Groupe scientifique sur les contaminants de la chaîne alimentaire (CONT AM) de l’EFSA, avis scientif ique sur l’arsenic dans les denrées 
alimentaires. EFSA Journal, 2009; 7(10):1351, https://efsa.onlinelibrar y.wiley .com/doi/epdf/10.2903/j.efsa.2009.1351
(4)Rappor t scientif ique de l’EFS A sur l’exposition alimentaire à l’arsenic inorganique dans la population européenne, EFSA Journal, 2014; 
12(3):3597, https://efsa.onlinelibrar y.wiley .com/doi/epdf/10.2903/j.efsa.2014.3597FR Jour nal officiel de l’Union européenne 6.3.2023 L 68/51  (7) À la lumière de ces informations, le règlement (UE) 2015/1006 de la Commission (5)a fixé des teneurs maximales en 
arsenic inorganique uniquement dans le riz et les produits à base de riz et, conf ormément à la recommandation 
(UE) 2015/1381 de la Commission (6), les États membres ont été invités à surveiller la présence d’arsenic dans les 
denrées alimentaires en 2016, en 2017 et en 2018, de préfé rence en déterminant la teneur en arsenic inorg anique et 
total et, si possible, d’autres types d’arsenic, pour un grand nombre de denrées alimentaires diffé rentes.
(8) Dans son rappor t scientifi que de 2021 (7), l’Autorité a évalué l’exposition alimentaire chronique à l’arsenic 
inorg anique, en tenant comp te des données les plus récentes sur la présence d’arsenic inorg anique dans les denrées 
alimentaires. Elle a conclu que, dans les différentes classes d’âge , les principales sources d’exposition alimentaire à 
l’arsenic inorg anique étaient le riz, les produits à base de riz, les céréales et les produits à base de céréales ne 
conte nant pas de riz et l’eau potable. L’Autorité a également conclu que certaines denrées alimentaires indiquées 
pour la population jeune (par exem ple, les aliments à base de céréales destinés aux nour rissons et aux enfants en bas 
âge et les biscuits, les biscott es et les cookies pour enfants, les préparations pour nour rissons, les préparations de 
suite, les aliments destinés à des fins médicales spéciales pour nour rissons et enfants en bas âge et les préparations 
pour enfants en bas âge, les aliments pour bébés et les jus de fruits) contr ibuaient de manière signif icative à 
l’exposition alimentaire à l’arsenic inorg anique dans ce groupe de population.
(9) Les expositions actuelles moyennes et au 95e percentile à l’arsenic dans les denrées alimentaires se situent touj ours 
dans la fourchet te des valeurs BMDL01 indiquées dans l’avis scientifique du groupe CONT AM de 2009. Il y a donc 
lieu d’établir de nouvelles teneurs maximales pour les produits de base contr ibuant à l’exposition à l’arsenic et 
d’abaisser les teneurs maximales existant es, dans la mesure du possible sur la base des données de présence.
(10) Le Codex alimentar ius fixe une teneur maximale en arsenic total de 0,5 mg/kg pour le sel(8). Il convie nt de fixer la 
même teneur maximale dans la législation de l’Union.
(11) Il convient donc de modifi er en conséquence le règlement (CE) no 1881/2006.
(12) Étant donné que certaines denrées alimentaires couver tes par le présent règlement ont une longue durée de 
conser vation, les denrées alimentaires qui ont été légalement mises sur le marché avant la date d’application du 
présent règlement devraient être autor isées à rester sur le march é.
(13) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
L’annex e du règlement (CE) no 1881/2006 est modifiée conf ormément à l’annex e du présent règlement.
Article 2
Les denrées alimentaires qui ont été légalement mises sur le marché avant l’entrée en vigueur du présent règlement peuvent 
rester sur le marc hé jusqu’à leur date de durabilité minimale ou leur date limite de consommation.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
(5)Règlement (UE) 2015/1006 de la Commission du 25 juin 2015 modifian t le règlement (CE) no 1881/2006 en ce qui concer ne les 
teneurs maximales en arsenic inorganiqu e dans les denrées alimentaires (JO L 161 du 26.6.2015, p. 14).
(6)Recommandation (UE) 2015/1381 de la Commission du 10 août 2015 sur la surveillance de l’arsenic dans les denrées alimentaires 
(JO L 213 du 12.8.2015, p. 9).
(7)Rappor t scientif ique de l’EFSA sur l’exposition alimentaire chronique à l’arsenic inorgan ique, EFSA Journal, 2021; 19(1):6380, https:// 
efsa.onlinelibrar y.wiley .com/doi/epdf/10.2903/j.efsa.2021.6380
(8)Nor me générale Codex pour les contaminants et les toxines présents dans les produits de consommation humaine et animale — 
NGCT AHA (COD EX STAN 193-1995).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 68/52 6.3.2023  Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 3 mars 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 6.3.2023 L 68/53  ANNEXE 
Dans la section 3 de l’annex e du règlement (CE) no 1881/2006, le point 3.5 Arsenic (inorg anique) est rem placé par le texte 
suivant :
Denrées alimentaires (1)Teneurs 
maximales (mg/kg de 
poids à l’état frais)
«3.5 Arsenic (arsenic inorg anique des points 3.5.1 à 3.5.4 et arsenic total au point 3.5.5) (50)
3.5.1 Céréales et produits à base de céréales (51)
3.5.1.1 Riz usiné, non étuvé (riz poli ou riz blanc) 0,15
3.5.1.2 Riz étuvé et décor tiqué 0,25
3.5.1.3 Farine de riz 0,25
3.5.1.4 Galett es de riz souff lé, feuilles de riz, crack ers de riz, gâteaux à la farine de riz, flocons de 
riz et riz souff lé pour petit déjeuner0,30
3.5.1.5 Riz destiné à la production de denrées alimentaires pour les nour rissons et les enfants en 
bas âge (3)0,10
3.5.1.6 Boissons non alcoolisées à base de riz 0,030
3.5.2 Préparations pour nour rissons(3) (29), préparations de suite(3) (29), denrées alimentaires 
destinées à des fins médicales spéciales pour les nour rissons et les enfants en bas âge(3) (29) 
et préparations destinées aux enfants en bas âge (29) (57).
3.5.2.1 -commercialisés sous forme de poudre 0,020
3.5.2.2 -commercialisés sous forme de liquide 0,010
3.5.3 Aliments pour bébés (3),(29)0,020
3.5.4 Jus de fruits, jus de fruits concentrés reconstitués et nectars de fruits (14)0,020
3.5.5 Sel 0,50 »FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 68/54 6.3.2023