G/SPS/N/GBR/30/Add.3  
16 novembre  2023 
(23-7727) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 1 6 novembre 2 023, est distribuée à la demande de la délégation 
du Royaume -Uni. 
 
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United Kingdom Border Target Operating Model - Plants, plant products and other objects  (Modèle 
opérationnel cible pour les frontières du Royaume -Uni - Végétaux, produits végétaux et autres 
objets)  
Le document G/SPS/N/GBR/30/Add.2 du 3 0 août 2 023 informait de la publication du "Modèle 
opérationnel cible pour les frontières" (BTOM) final . Davantages de renseignements sur 
l'introduction de contrôles de documents et de contrôles d'identité et physiques fondés sur les 
risques pour les végétaux et les produits végétaux à risque moyen en provenance du 
Liechtenstein, de la Suisse et de l'Union européenne.  
Un document contenant ces renseignements est joint au présent addendum.  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/GBR/23_13468_00_e.pdf  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[ ] La notification de l'adoption, de la  publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[X] Autres : Document contenant de plus amples renseignements.  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu' il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60 jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annonc ée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent.)  G/SPS/N/GBR/30/Add.3  
- 2 - 
  [ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : sans objet  
Orga nisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
UK WTO SPS National Notification Authority and Enquiry Point  
WTO Policy Team  
EU and International Trade Directorate  
Department for Environment, Food and Rural Affairs  
Area 3E  
17 Smith Square  
Courrier électronique: uksps@defra.gov.uk  
UK WTO SPS National Notification Authority and Enquiry Point  
WTO Policy Team  
EU and International Trade Directorate  
Department for Environment, Food and Rural Affai rs 
Area 3E  
17 Smith Square  
Londres  
Courrier électronique: uksps@defra.gov.uk  
Site Web: https://www.gov.uk/government/organisations/department -for-environment -food-
rural-affairs  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information nationa l. Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
UK WTO SPS National Notification Authority and Enquiry Point  
WTO Policy Team  
EU and International Trade Directorate  
Department for Environment, Food and Rural Affairs  
Area 3E  
17 Smith Square  
Courrier électronique: uksps@defra.gov.uk  
UK WTO SPS National Notification Authority and Enquiry Point  
WTO Policy Team  
EU and International Trade Di rectorate  
Department for Environment, Food and Rural Affairs  
Area 3E  
17 Smith Square  
Londres  
Courrier électronique: uksps@defra.gov.uk  
Site Web: https://www.gov.uk/government/organisations/department -for-environment -food-
rural-affairs  
 
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