G/TBT/N/ISR/1290  
17 juillet  2023 
(23-4829) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article  10.6. 
 
1. Membre notifiant : ISRAËL  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Israel WTO -TBT Enquiry Point  (Point d'information OMC d'Israël sur les OTC)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper de s observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Israel WTO -TBT Enquiry Point  (Point d'information OMC d'Israël sur les OTC)  
Ministry of Economy and Industry  (Ministère de l'économie et de l'industrie)  
Téléphone : + (972) 74 750 2236  
Courrier électronique: Yael.Friedgut@service.economy.gov.il  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Systèmes de traitement d'eau potable  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du t exte notifié : SI 1505 part 1 - Drinking 
water treatment systems : Systems except reverse osmosis systems  (SI 1505, partie  1 - 
Systèmes de traitement de l'eau potable : systèmes autres qu'à osmose inverse), 454 
pages en anglais, 51 pages en hébreu.  
6. Teneur : Révision de la norme obligatoire SI  1505, partie  1, portant sur les systèmes de 
traitement de l'eau potable.  
La norme proposée reprend les exigences des quatre normes suivantes des États -Unis: 
• NSF/A NSI 42 -2020 relative aux effets esthétiques;  
• NSF/A NSI 53-2020 relative aux effets sur la santé;  
• NSF/A NSI 55 -2019 relative aux systèmes de traitement microbiologique de l'eau 
par rayons ultraviolets;  
• NSF/A NSI 244 -2020 relative aux systèmes supplémentaires de traitement 
microbiologique de l'eau (filtration).  
La norme notifiée inclut des différences nationales présentées dans la section en hébreu 
de la norme et diffère sensiblement de l'édition précédente.  
L'ancienne norme et la nouvelle norme révisée s'appliqueront simultanément pendant 
un an et demi à compter d e la date d 'entrée en vigueur de cette révision . Durant cette G/TBT/N/ISR/1290  
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  période, les produits pourront être testés selon l'ancienne norme ou selon la nouvelle 
norme révisée.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; harmonisation.  
8. Documents pertinents:  
• Israel Mandatory Standard SI 1505 part 1  (septembre 2 009) 
• American Standard NSF/A NSI 42  - 2020 
• American Standard NSF/A NSI 53  - 2020 
• American Standard NSF/A NSI 55  - 2019 
• American Standard NSF/A NSI 244  - 2020 
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : À déterminer . L'ancienne norme et la nouvelle 
norme révisée s'appliqueront simultanément pendant un  an et demi à compter de la date 
d'entrée en vigueur de cette révision.  
Durant cette période, les produits pourront être testés selon l'ancienne norme ou selon 
la nouvelle norme révisée.  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et  de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
WTO-TBT Enquiry Point  (Point d'information OTC pour l'OMC)  
Courrier électronique: Yael.Friedgut@Service.economy.gov.il