G/SPS/N/NZL/683/Add.1  
18 août 2022 
(22-6262) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 1 7 août 2 022, est distribuée à la demande de la délégation de 
la Nouvelle -Zélande . 
 
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Amendment to the Ministry for Primary  Industries (MPI) import health standard 155.02.06 : 
Importation of Nursery Stock  (Modification de la norme sanitaire d'importation n° 155.02.06 du 
Ministère des industries primaires (MPI) : Importation de matériel de pépinière)  
Le MPI a modifié la norme sanitaire d'importation n° 155.02.06 "Importation de matériel de 
pépinière" avec effet au 1 6 août 2 022. La norme en question est modifiée par l'ajout de mesures 
de lutte contre le virus de la moucheture de l'orchidée dans 18 genres d'orchidées . De plus, 340 
nouvelles espèces d'Oncidium seront ajoutées à cette norme par inclusion dans l'Index des 
prescriptions en matière de biosécurité végétale (PBI) . Ces espèces d'Oncidium seront assujetties 
aux mêmes prescriptions à l'importation de matériel de pépin ière qui s'appliquent à d'autres 
espèces de la liste Calanthe , ce qui rendra possible leur importation en tant que matériel de 
pépinière . La voie d'entrée des graines destinées à l'ensemencement restera toutefois close.  
Date d'adoption du règlement : 16 août 2 022. 
https://members.wto.org/crnattachments/2022/SPS/NZL/22_5655_00_e.pdf  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date l imite pour la présentation des observations  
[X] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la m esure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60  jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date li mite initialement annoncée pour la G/SPS/N/NZL/683/Add.1  
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  présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : sans objet  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information nat ional . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle -Zélande) 
Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/news -and-resources/consultations  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle -Zélande ) 
Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/news -and-resources/consultations  
 
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