1 Ordonnance du DEFR  
sur l’utilisation des indications de provenance suisses 
pour  les denrées alimentaires  
(OIPSD -DEFR)   
du 15 novembre 2016  (Etat le 1er janvier 2022)  
 
Le Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche (DEFR),  
vu les art. 8 et 9, al. 1, de l’ordonnance du 2 septembre 2015 sur l’utilisation des 
indication s de provenance suisses pour les denrées alimentaires (OIPSD)1 
arrête:  
Art. 1 Produits naturels temporairement non disponibles  
Les produits naturels visés à l’art. 8 OIPSD et la période durant laquelle ils sont 
exclus du calcul de la proportion minimale requise pour une indication de prove-
nance sont fixés à l’annexe  1. 
Art. 2 Produits naturels destinés à un usage précis non disponibles 
en Suisse  
Les produits naturels qui, sur demande, en vertu de l’art. 9 OIPSD, sont exclus du 
calcul de la proportion mini male requise pour une indication de provenance et la 
période durant laquelle ils sont exclus de ce calcul sont fixés à l’annexe  2. 
Art. 3 Entrée en vigueur  
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2017.  
  
 RO 2016  4231  
1 RS 232.112.1  232.112.11  Propriété industrielle  
2 232.112.11  
Annexe  12 
(art. 1) 
Produits naturels te mporairement non disponibles  
Produits naturels  Spécification  Limitation de 
la dérogation  
Amidon de blé  Amidon natif de blé;  
Pour utilisation dans la masse de remplissage et la pâte.  31.12.2022  
Blé tendre présen-
tant une teneur 
élevée en protéines  Protéines: min. 13 %;  
Gluten humide: min. 28 %;  
Pour utilisation dans les farines destinées à la fabrication de 
pain et d’articles de boulangerie, y compris les farines secon-
daires coproduites.  31.12.2022  
Caséinate 
de sodium  
en poudre  Caséinate de sodium , séché par pulvérisation;  
Protéines: min. 93  %; 
Pour utilisation dans des produits en poudre issus de 
l’émulsion de graisse du lait/lait écrémé, dans des crèmes 
battues et dans les fromages fondus.  31.12.2022  
Cassis, concentré 
de jus de fruit Rapport con centré / préparation à base de cassis fruit: 
env. 1 pour 7; 
Valeur Brix: 50° –70; 
Pour utilisation dans des bonbons.  31.12.2022  
Concentrés  
de fruits à base 
d’abricots, de 
mûres, de fraises, 
de cerises, de 
griottes, de gro-
seilles rouges ou 
de cassis  Pulpe de fruits et concentrés de fruits;  
Coefficient de concentration: 3 –12; 
Valeur Brix: 60° –75; 
Supports/acidifiant: sucre, acide citrique;  
Pour utilisation comme ingrédients à base de fruits ainsi  
que pour l’aromatisation et la coloration des bonbons durs et  
des bonbons tendres, des confiseries en gelée et des boissons 
instantanées.  31.12.2022  
  
2 Nouvelle teneur selon le ch. I al. 1 de l’O du DEFR du 17  nov. 2020 (RO 2020  5203). 
Mise à jour par le ch. I de l’O du DEFR du 15  nov. 2021, en vigueur depuis le 
1er janv.  2022 (RO 2021  700).  Utilisation des indications de provenance suisses  
pour les denrées alimentaires. O du DEFR  
3 232.112.11  
Produits naturels  Spécification  Limitation de 
la dérogation  
Concentré de 
protéines de  
petit-lait au 
min. 43 %  
de teneur en 
protéines  Protéines (N  x 6,38): 45 –92 % dans l’extrait sec;  
Lactose: 3 –45 %; 
Matière grasse: 1,5 –6,0 %; 
Cendres: 2,5 –5,5%;  
Exigences en matière de résidus de pesticides pour les prépa-
rations pour nourrissons et les préparations de suite: selon 
l’art.  22, al.  4, de  l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 
sur les denrées alimentaires destinées aux personnes ayant des 
besoins nutritionnels particuliers (OBNP)3; 
Exigences en matière de contaminants: teneur maximale en 
mélamine: 1 mg/kg, teneur maximale en plomb: 0,05 mg/kg; 
exigences microbiologiques particulières: selon l’art.  69, al.  3, 
de l’ordonnance du DFI  du 16 décembre 2016 sur l’hygiène 
(OHyg)4. 
Pour utilisation dans les préparations pour nourrissons, dans 
les préparations de suite, dans les aliments diététiques destinés 
à des fins médicales spéciales au sens de l’OBNP ou du droit 
étranger.  31.12.2022  
Copeaux 
d’amandes  
caramélisées, 
finement coupés  Amandes coupées ultrafin, caramélisées à base de sucre 
et d’amandes. Léger arôme de grillé, goût d’amandes et de 
caramel. Épaisseur <  1 mm. Pour utilisation dans des produits 
à base de chocolat.  31.12.2022  
Extrait de levure  Concentré des composants solubles de cellules de levure. Pâte 
brune ou poudre soluble jaune brunâtre séchée par atomisa-
tion, qui a un goût épicé similaire à celui d’un bouillon de 
viande.  
Pour utilisation dans les soupes, les sauces, les bouillons, les 
condiments, les plats préparés et les sauces à salade.  31.12.2022  
Farine de blé 
tendre pour les 
préparations  
à base de céréales 
pour bébés  Teneur en mycotoxines selon l’ordonnance du 16  décem -
bre 2016 sur les contaminants (OCont)5 pour les  préparations 
à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourris-
sons et aux enfants en bas âge.  
Pour utilisation dans les préparations à base de céréales 
destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens  
du chap. 2, section 3, de l’o rdonnance du DFI du 16 décembre 
2016 sur les denrées alimentaires destinées aux personnes 
ayant des besoins nutritionnels particuliers (OBNP)6. 31.12.2022  
Farine d’épeautre 
pour les prépa -
rations à base  
de céréales pour 
bébés  Teneur en mycotoxines selon l’OCont pour les préparations 
à base de céréales et aliments pour bébés destinés 
aux nourrissons et aux enfants en bas âge.  
Pour utilisation dans les préparations à base de céréales 
destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens  
du chap. 2, s ection 3, OBNP.  31.12.2022  
  
3  RS 817.022.104  
4  RS 817.024.1  
5 RS 817.022.15  
6  RS 817.022.104  Propriété industrielle  
4 232.112.11  
Produits naturels  Spécification  Limitation de 
la dérogation  
Farine de seigle 
pour les prépa -
rations à base  
de céréales  
pour bébés  Teneur en mycotoxines selon l’OCont pour les préparations 
à base de céréales et aliments pour bébés destinés 
aux nourrissons et aux enfants en bas âge.  
Pour  utilisation dans les préparations à base de céréales 
destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens 
du chap. 2, section 3, OBNP.  31.12.2022  
Fécule de  
pommes de terre  Fécule de pommes de terre, de qualité alimentaire.  
Pour utilisation dans  les articles de biscuiterie fine, les soupes, 
les sauces, les bouillons, les condiments, les plats préparés et 
les sauces à salade.  31.12.2022  
Flocons  
croquants  Flocons fins, secs et brisés, à base de farine de blé et de sucre. 
Texture croquante. Saveur  de biscuit sucré. Pour utilisation 
dans des produits à base de chocolat.  31.12.2022  
Gaufres indus-
trielles pour les 
cornets de glace  Gaufres confectionnées industriellement pour les cornets 
de glace  31.12.2022  
Gélatine pour 
la fabrication de 
denrées alimen-
taires contenant  
de la gélatine  Gélatine alimentaire issue de matières premières bovines  
ou porcines selon les art.  11 et 12 de l’ordonnance du DFI  
du 16  décembre 2016 sur les denrées alimentaires d’origine 
animale (ODAIAn)7; 
Résistance de gel (Bloom): 100 –270 g selon les Official 
Methods of Analyses of AOAC International de 20168; 
Pour utilisation dans les oursons de gomme et autres confise-
ries gélifiées présentant une part de gélatine de 4 –12 %. 31.12.2022  
Lactose  Lactose sous forme cristalline;  
Extrait sec: min. 99  %; 
Pour utilisation dans le fromage fondu, dans les préparations 
à base de fromage fondu, dans les articles de boulangerie 
contenant du lait, dans les crèmes battues et les crèmes sup-
portant la cuisson, dans les confiseries ainsi que dans la masse 
de remplissage pour articles de boulangerie.  31.12.2022  
  
7 RS 817.022.108  
8  Ces méthodes peuvent être téléchargées contre paiement depuis le site d’AOAC Interna-
tional: www.aoac.org  > Programs and Services > Publications > Official Methods of Ana-
lysis of AOAC INTER NATIONAL (OMA), 20th Edition (2016).  Utilisation des indications de provenance suisses  
pour les denrées alimentaires. O du DEFR  
5 232.112.11  
Produits naturels  Spécification  Limitation de 
la dérogation  
Lactose  
pour aliments 
spéciaux  Lactose exempt d’eau dans l’extrait sec: min. 99  % m/m;  
Teneur en résidus de pesticides selon les annexes 2, 3 et 4  
de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans 
ou sur les produits d’origine végétale ou animale (OPOVA)9 
et l’art. 22 OB NP; 
Teneur maximale en mélamine: 1 mg/kg;  
Teneur maximale en plomb: 0,05 mg/kg poudre;  
Paramètres microbiologiques: selon l’art.  69, al.  3 et l’annexe 
1, de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur l’hygiène 
(OHyg)10; 
Pour utilisation dans les denrées al imentaires destinées aux 
personnes ayant des besoins nutritionnels particuliers au sens 
de l’OBNP ou du droit étranger.  31.12.2022  
Pectine  Valeur pH (2,5  % solution aqueuse 20°C): 4,5 -6,1; 
Degré d’estérification: 55 -64 %; 
Contient E 331 (Citrates de sodium) ainsi, qu’en plus, d’autres 
supports en vue de la normalisation;  
Pour utilisation dans les confiseries gélifiées.  31.12.2022  
Petit-lait en 
poudre  au  
min. 10–13 %  
de teneur en 
protéines, déminé-
ralisé  Protéines (N  x 6,38): min. 10 –13 %;  
Lactose: 80–90 %;  
Matière grasse: <  1,5 %;  
Cendres: 0,6 –3,0 %; 
Exigences en matière de résidus de pesticides selon l’art.  22, 
al. 4, OBNP;  
Exigences concernant d’autres contaminants: teneur maximale 
en mélamine: 1 mg/kg, teneur maximale en plomb: 0,05 
mg/kg; paramètres microbiologiques particuliers: selon 
l’art.  69, al.  3, OHyg;  
Pour utilisation dans les préparations pour nourrissons, dans 
les préparations de suite au sens du chap. 2, sections 1 et 2, 
OBNP ou du droit étranger.  31.12.2022  
Poudre  
caramélisée  À base de sucre, de graisse et de composants du lait. Teneur 
en graisse 22  %, en protéines 8  %. Pour utilisation dans le 
chocolat.  31.12.2022  
Poudre pour  glace 
Beurre  Poudre pour glace constituée de sucre, de sirop de glucose, 
de beurre, de miel, de lait entier en poudre et d’émulsifiants. 
Pour utilisation dans la biscuiterie.  31.12.2022  
  
9  RS 817.021.23  
10  RS 817.024.1  Propriété industrielle  
6 232.112.11  
Produits naturels  Spécification  Limitation de 
la dérogation  
Protéines du  
petit-lait en 
poudre, teneur 
en protéines  de 
50 %, teneur en 
lactose 35  %  Protéines du petit -lait en poudre;  
Extrait sec: max. 85  %; 
Protéines: 50  %; 
Lactose: 35  %; 
Pour utilisation dans la masse de remplissage pour articles 
de boulangerie et dans les préparations à base de fromage.  31.12.2022  
Sucre caramé -
lisé en poudre  Poudre hygroscopique brun clair de saveur sucrée et ayant une 
odeur typique de suc re caramélisé;  
Extrait sec: 99  %; 
Valeur pH: 3,0 –4,5; 
Pour utilisation dans la masse claire de chocolat au lait.  31.12.2022  
Sucre cristallisé  
bio issu de bette-
raves sucrières  Sucre cristallisé bio issu de betteraves sucrières produit selon 
l’ordonnance d u 22 septembre 1997 sur l’agriculture biolo-
gique11; 
Pour utilisation dans des produits conformes à l’ordonnance 
sur l’agriculture biologique.  31.12.2022  
  
11  RS 910.18  Utilisation des indications de provenance suisses  
pour les denrées alimentaires. O du DEFR  
7 232.112.11  
Annexe  212 
(art. 2)  
Produits naturels destinés à un usage précis 
non disponibles  en Suisse  
Produit naturel  Utilisation prévue  Exigences techniques:  Limitation de 
la dérogation  
Amidon  
de pommes  
de terre modi-
fiée et oxydée  Pour utilisation dans  
les confiseries gélifiées.  Diverses combinaisons à partir  
de E1404 (Amidon oxydé), E1451 
(Amidon oxydé acét ylé), E1442 
(Phosphate de diamidon hy-
droxypropylé) et protéines  
de pommes de terre;  
Masse volumique apparente:  
600-700 kg / m3;  
Teneur en eau: ≤ 205 mg / g;  31.12.2022  
Concentré 
de protéines 
de pois  Pour utilisation dans les 
boissons instantanées et 
les comprimés  Teneur en protéines: min. 55  % 31.12.2022  
Ester de stérol 
et stérol libre  Pour utilisation dans les 
margarines désignées 
comme étant à «faible 
teneur en cholestérol» 
ou «sans cholestérol»  Stérols végétaux et esters de stérols 
végétaux: min. 99 %;  
Extrait contenant du tocophérol 
(E306): max. 0,1  %; 
Palmitate d’ascorbyle (E304): 
max.  0,1 %. 31.12.2022  
Flocons de blé 
malté  Pour utilisation dans les 
céréales pour petit -
déjeuner  Teneur en eau: max. 12  %; 
Graines d’autres céréales: 
max.  5 pièces par / 100  g; 
Densité apparente: 420 –450 g/l; 
Taille:  4–10 mm;  
Pas de traitements ionisants; 
Exempts d’OGM;  
Pour la transformation en denrées 
alimentaires.  31.12.2022  
Fromage en 
poudre  Pour utilisation en tant 
que masse de remplis-
sage dans des articles de 
boulangerie et en tant 
qu’ingrédient conférant 
une certaine sapidité  Transformabilité industrielle  31.12.2022  
Fructose  Pour utilisation dans les 
gels de glaçage dans les 
articles de confiserie et 
dans la marmelade pour 
pâtissiers -boulangers.  Teneur en fructose: min. 99,5  %;  
Teneur en eau: max. 0,2  %; 
Cendres: max. 0,1  %. 31.12.2022  
  
12 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DEFR du 1er juin 2018 (RO 2018  2335). Mise à 
jour par le ch. I al. 2 de l’O du DEFR du 17  nov. 2020, en vigueur depuis le 1er janv. 2021 
(RO 2020  5203).  Propriété industrielle  
8 232.112.11  
Produit naturel  Utilisation prévue  Exigences techniques:  Limitation de 
la dérogation  
Galacto -oligo -
saccharides  Pour utilisation dans les 
denrées alimentaires 
destinées aux personnes 
ayant des besoins nutri-
tionnels particuliers, en 
particulier dans  les 
préparations pour nour-
rissons, les préparations 
de suite et les ali-
ments  diététiques desti-
nés à des fins médicales 
spéciales au  sens des 
chapitres  2 et 3 de 
l’ordonnance du DFI 
du 16 décembre 2016 sur 
les denrées alimentaires 
destinées aux personnes 
ayant des besoins nutri-
tionnels particuliers 
(OBNP)13 ou selon le 
droit  étranger.  Galacto -oligosaccharide: > 
57 % ES; 
Teneur en résidus: selon les an-
nexes 2, 3 et 4 de l’ordonnance du 
DFI du 16 décembre 2016 sur les 
limites maximales applicables aux 
résidus de pesticides présents dans 
ou sur les produits d’origine 
végétale ou animale (OPOVA)14 et 
l’art. 22 OBPN;  
Paramètres microbiologiques: selon 
l’annexe 1 de l’o rdonnance du DFI 
du 16 décembre 2016 sur l’hygiène 
(OHyg)15. 31.12.2022  
Germes de blé  Pour utilisation dans les 
granulés de germes de 
blé ou dans les céréales 
pour petit -déjeuner  Fabriqués par extrusion;  
Teneur en eau: max. 5  %;  
Pas de  traitements ionisants;  
Exempts d’OGM.  31.12.2022  
Hydrolisat de 
protéines de 
petit-lait, 
hypoallergé-
nique  Pour utilisation dans les 
préparations pour nour-
rissons et les préparations 
de suite à base de 
d’hydrolisat  de protéines 
au sens du chapitre 2, 
sections 1 et 2, OBNP ou 
selon le droit étranger.  Protéines: min. 82,5  %; 
Lactose: <  2,0 %; 
Matières grasses: <  5,5 %; 
Degré d’hydrolyse: 7 –15 %. 31.12.2022  
Isomaltulose  Pour utilisation dans 
des boissons instantanées 
et des confiseries . 6-O-α-D-Glucopyranosyl -D-
fructose  31.12.2022  
Miel  Pour la transformation 
industrielle  en denrées 
alimentaires  Miel au sens de l’art.  96 de l’ordon -
nance du DFI du 16 décembre 2016 
sur les denrées alimentaires 
d’origine animale (ODAIAn)16; 
Homogène en ce qui concerne la 
consistance et la saveur;  
Transformabilité industrielle, en 
particulier la pompabilité.  31.12.2022  
  
13 RS 817.022.104  
14 RS 817.021.23  
15 RS 817.024.1  
16 RS 817.022.108  Utilisation des indications de provenance suisses  
pour les denrées alimentaires. O du DEFR  
9 232.112.11  
Produit naturel  Utilisation prévue  Exigences techniques:  Limitation de 
la dérogation  
Poudre de fru its 
dont la taille 
des particules 
est de 0,5 –1,5 
mm Pour la coloration et 
l’aromatisation de 
boissons instantanées, de 
sucres de raisin, de 
comprimés de sorbitol, 
de comprimés de xylitol 
et d’autres confiseries . Poudre de fruits séchée au tambour, 
sous vid e ou par pulvérisation;  
Taille des particules: 0,5 mm –1,5 
mm; 
Teneur en eau: < 5,0  %;  
Acide titrable (acide citrique 
monohydraté): 0,7 –28,0 %;  
Supports: glucose, saccharose, 
maltodextrine ou amidon.  31.12.2022  
Poudre d’œuf  Pour utilisation dans la 
pâte (en tant que stabili-
sant, nappage et masse 
de remplissage) et dans 
les articles de biscuiterie 
à base de blanc d’œufs.  Blanc d’œuf en poudre, poudre 
d’œuf et jaune d’œuf en poudre  31.12.2022  
Sucre candi issu 
de betteraves 
sucrières, foncé 
et clair  Pour utilisation dans des 
articles de biscuiterie  Teneur en eau: max. 2,5  %; 
Couleur foncée selon la European 
Brewery Convention (EBC): 410 –
710; 
Couleur claire EBC: 85 –175;  
Particule: > 2,0 mm max. 0,15  %; 
Analyse sensorielle typique.  31.12.2022  Propriété industrielle  
10 232.112.11