RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2022/385 DE LA COMMI SSION 
du 7 mars 2022
rectif iant le règlement d’ex écution (UE) 2021/421 concer nant l’autoris ation de la teinture dérivée 
d’Artemisia vulg aris L. (teinture d’ar moise commune) en tant qu’additif pour l’aliment ation de toutes 
les espèces animales, le règlement d’exéc ution (UE) 2021/485 concer nant l’autorisat ion en tant 
qu’additifs alimentaires de l’huile essentielle de gingembre tirée de Zingiber officinale Roscoe pour 
toutes les espèces animales, de l’oléorésine de gingembre tirée de Zingiber officinale Roscoe pour les 
poulets d’eng raissement, les poules pondeuses, les dindons d’eng raissement, les porcelets, les porcs 
d’eng raissement, les truies, les vaches laitières, les veaux d’eng raissement (aliment d’allaitement), les 
bovins d’eng raissement, les ovins, les capr ins, les lapins, les poissons et les animaux de compagnie, 
ainsi que de la teinture de gingembre tirée de Zingiber officinale Roscoe pour les chevaux et les 
chiens, et le règlement d’exécu tion (UE) 2021/551 concer nant l’aut orisation de l’extrait de curcuma, 
de l’huile de curcuma et de l’oléorésine de curcuma tirées du rhizome de Cur cuma long a L. en tant 
qu’additifs pour l’alimentati on de toutes les espèces animales et de la teinture de curcuma tirée du 
rhizome de Cur cuma long a L. en tant qu’additif pour l’alimentation des chevaux et des chiens 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) L’utilisation de la teinture dérivée d’Artemisia vulgaris L. (teinture d’armoise commune) en tant qu’additif pour 
l’alimentation de tout es les espèces animales a été autori sée par le règlement d’exécuti on (UE) 2021/421 de la 
Commission (2)pour une période de 10 ans.
(2) L’utilisation en tant qu’additifs alimentaires de l’huile essentielle de ginge mbre tirée de Zingiber officinale Roscoe pour 
tout es les espèces animales, de l’oléorésine de gingem bre tirée de Zingiber officinale Roscoe pour les poulets 
d’engraissement, les poules pondeuses, les dindons d’engraissement, les porcelets, les porcs d’engraissement, les 
truies, les vaches laitières, les veaux d’engraissement (aliment d’allaite ment), les bovins d’engraissement, les ovins, les 
capr ins, les chevaux, les lapins, les poissons et les animaux de compagnie, ainsi que de la teinture de gingembre tirée 
de Zingiber officinale Roscoe pour les chevaux et les chiens a été autori sée par le règlement d’exécuti on (UE) 2021/485 
de la Commission (3)pour une période de 10 ans.
(3) L’utilisation de l’extrait de curcuma, de l’huile de curcuma et de l’oléorésine de curcuma tirées du rhizome de Curcuma 
long a L. en tant qu’additifs pour l’alimentation de tout es les espèces animales et de la teinture de curcuma tirée du 
rhizome de Curcuma long a L. en tant qu’additif pour l’alimentation des chevaux et des chiens a été autor isée par le 
règlement d’exé cution (UE) 2021/551 de la Commission (4)pour une période de 10 ans.
(4) Dans les annexe s des règlements d’exécuti on (UE) 2021/421, (UE) 2021/485 et (UE) 2021/551, dans la colonne 
«Autre s dispositions», la disposition relative à la mention sur l’étiquette des produits de la teneur maximale 
recommandée en substances actives a été erronément formulée comme s’appliquant aux prémélange s. Cette 
disposition ne devrait s’appliquer qu’aux additifs eux-mêmes.
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)Règlement d’exécution (UE) 2021/421 de la Commission du 9 mars 2021 concer nant l’autorisation de la teint ure dérivée d’Artemisia 
vulgaris L. (teinture d’armoise commune) en tant qu’additif pour l’alimentation de tout es les espèces animales (JO L 83 du 10.3.2021, 
p. 21).
(3)Règlement d’exéc ution (UE) 2021/485 de la Commission du 22 mars 2021 concer nant l’autorisation en tant qu’additifs alimentaires de 
l’huile essentielle de gingemb re tirée de Zingiber officinale Roscoe pour tout es les espèces animales, de l’oléorésine de gingemb re tirée de 
Zingiber officinale Roscoe pour les poulets d’engraissement, les poules pondeuses, les dindons d’engraissement, les porcelets, les porcs 
d’engraissement, les truies, les vaches laitières, les veaux d’engraissement (aliment d’allaitement), les bovins d’engraissement, les ovins, 
les capr ins, les lapins, les poissons et les animaux de compagnie, ainsi que de la teinture de gingembre tirée de Zingiber officinale 
Roscoe pour les chevaux et les chiens (JO L 100 du 23.3.2021, p. 3).
(4)Règlement d’exécution (UE) 2021/551 de la Commission du 30 mars 2021 concer nant l’autorisation de l’extrait de curcuma, de l’huile 
de curcuma et de l’oléorésine de curcuma tirées du rhizome de Curcuma long a L. en tant qu’additifs pour l’alimentation de tout es les 
espèces animales et de la teinture de curcuma tirée du rhizome de Curcuma long a L. en tant qu’additif pour l’alimentation des chevaux 
et des chiens (JO L 111 du 31.3.2021, p. 3).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 8.3.2022 L 78/21  (5) Il convie nt donc de rectifi er les règlements d’exécution (UE) 2021/421, (UE) 2021/485 et (UE) 2021/551 en 
conséquence. Par souci de clarté, il y a lieu de rem placer l’ensemble des annexes de ces règlements d’exécuti on.
(6) Afin de permettre aux exploitants du secte ur de l’alimentation animale d’adap ter l’étiquetage des additifs et des 
aliments pour animaux qui en contiennent aux conditions d’autorisation rectifi ées, il convient de prévoi r une 
période transitoire en ce qui concer ne la mise sur le march é de ces produits.
(7) Afin de préser ver la conf iance légitime des parties intéressées concer nant les conditions d’autoris ation de ces additifs, 
le présent règlement devrait entrer en vigueur d’urgence.
(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
L’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2021/421 est remplacée par l’annexe I du présent règlement.
Article 2
L’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2021/485 est remplacée par l’annexe II du présent règlement.
Article 3
L’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2021/551 est remplacée par l’annexe III du présent règlement.
Article 4
Les substances spécifiées aux annexe s I, II et III ainsi que les prémélange s contenant ces substances qui sont produits et 
étiquet és avant le 9 sept embre 2022 , conf ormément aux règles applicables avant le 9 mars 2022 , peuvent continuer à être 
mis sur le marché jusqu’à épuisement des stoc ks existants.
Article 5
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union europ éenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 7 mars 2022 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 78/22 8.3.2022  ANNEXE I 
Numéro 
d’identifi -
cation de 
l’additifNom du 
titulaire de 
l’autorisa -
tionAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce animale 
ou catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la 
période 
d’autorisa -
tionen mg de substance 
active par kg d’aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels
Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b72-t — Teinture 
d’armoise 
communeComposition de l’additif
Teinture produite à partir des parties 
aériennes fragment ées d’Artemisia vulgaris L.
Caractér isation de la substance active
Teinture produite à partir des parties 
aériennes fragment ées d’Artemisia vulgaris L. 
par extraction poussée au moyen d’un 
mélang e eau/éthanol tel que défini par le 
Conseil de l’Europe (1).
Les spécifi cations de la substance active sont 
les suivantes:
Matière sèche: 1,4–1,9 %
Cendres: 0,2–0,5 %
Fraction organique: 1,13–1,65 %, dont
— polyphénols totaux: 0,05–0,2 %
— acides phénoliques: 0,02–0,11 %
— acide chlorogénique: 0,0028–0,0136 %
— α-thuy one et β-thuy one: < 0,005 %
— 1,8-cinéole: 0,005 %
— solvant (éthanol): 98,1–98,6 %Toutes les 
espèces 
animales— — — 1.L’additif est incor poré aux aliments 
pour animaux sous forme d’un prémé ­
lange.
2.Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stoc kage et la stabilité au traitem ent 
ther mique.
3.L’étiquette de l’additif compo rte la 
mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en 
substance active par kilo d’aliment 
compl et pour animaux ayant une te­
neur en humidit é de 12 %: 400 mg/kg».
4.Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait abou ­
tir à un dépassement de la teneur fixée 
au point 3, cette étiquett e mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’iden ­
tificat ion et la dénomination de la subs ­
tance active, ainsi que la quantité de 
substance active ajout ée.
5.Les exploitants du secteur de l’alimen ­
tation animale établissent, à l’inte ntion 
des utilisateurs de l’additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures organisationnelles afin 30.3.2031FR Jour nal officiel de l’Union européenne 8.3.2022 L 78/23  Numéro CoE: 72
Sous forme liquide
Méthodes d’analy se(2)
Pour la caracté risation de l’additif pour 
l’alimentation animale (teinture d’armoise 
commune):
—méthode grav imétr ique pour la détermi­
nation de la perte à la dessiccation et de la 
teneur en cendres
— méthode spectrophotom étrique pour la 
détermination de la teneur en polyphé ­
nols totaux
—méthode de la chromat ographie sur cou­
che mince à haut e performa nce (CCMHP) 
pour la déter mination des acides phéno ­
liques totaux, de l’acide chlorogénique , de 
l’alpha-thuy one et de la bêta-thuy one et 
de l’eucalypt olde parer aux risques d’inhalation et de 
contact cutané ou oculaire. Lorsque ces 
risques ne peuvent pas être éliminés ou 
réduits au minimum par ces procédu ­
res et mesures, le port d’un équipement 
de protection individuelle, dont une 
prote ction respirato ire, des lunett es de 
sécur ité et des gants, est oblig atoire lors 
de l’utilisation de l’additif et des prémé ­
langes.
(1)Natur al sources of flavourings: Rappor t no 2 (2007).
(2)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor tsFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 78/24 8.3.2022  ANNEXE II 
Numéro 
d’identifi -
cation de 
l’additifNom du 
titulaire de 
l’autorisa -
tionAdditifComposition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce animale 
ou catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la 
période 
d’autorisa -
tionen mg de substance 
active par kg d’aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels.
Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b489- -
eo— Huile 
essentielle de 
gingemb reComposition de l’additif
Huile essentielle obtenue par 
distillation à la vapeur de rhizomes 
séchés de Zingiber officinale Roscoe.
Caractér isation de la substance active
Huile essentielle obtenue par 
distillation à la vapeur de rhizomes 
séchés de Zingiber officinale Roscoe 
conf ormément à la définition du 
Conseil de l’Europe (1).
— α-Zingibérène: 29–40 %
— β-Sesquiphéllandrène: 8–14 %
— ar-Curcumène: 5–12 %
— α-Fa rnésène: 4–10 %
— Cam phène: 2–10 %
— β-Bisabolène: 2–9 %
Numéro CAS: 8007-08-7
Numéro Einecs: 283-634-2
Numéro FEMA: 2522
Numéro CoE: 489
Sous forme liquide
Méthodes d’analy se(2)Toutes les 
espèces 
animales— — — 1.L’additif doit être incor poré aux aliments 
pour animaux sous forme d’un prémélange.
2.Les conditions de stoc kage et la stabilité au 
traitem ent ther mique doivent être indiquées 
dans le mode d’emploi de l’additif et des pré­
mélange s.
3.L’étiquette de l’additif doit compor ter la men ­
tion suivante:
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilo d’aliment compl et pour 
animaux ayant une teneur en humidit é de 
12 %:
—veaux d’engraissement (aliment d’allaite ­
ment): 80 mg;
— autres espèces ou catégo ries d’animaux: 
20 mg.»
4.Si l’utilisation de la dose proposée sur l’éti­
quette du prémélange devait aboutir à un dé­
passement des teneurs fixées au point 3, cette 
étiquett e doit mentionner le groupe fonction ­
nel, le numéro d’identif ication et la dénomi ­
nation de la substance active, ainsi que la 
quantité de substance active ajoutée.12.4.2031FR Jour nal officiel de l’Union européenne 8.3.2022 L 78/25  Pour la quantifi cation de l’α- 
zingibérène, du β-sesquiphéllandrène 
et de l’ar-curcumène dans l’additif 
pour l’alimentation animale:
— chromat ographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse (CG-SM) (en mode 
bala yage complet) selon la 
méthode du verrouillage des 
temps de rétention (ou substances 
standard des marqueurs phyto­
chimiques) avec (ou sans) chro­
mat ographie en phase gazeuse 
couplée à une détection par ioni ­
sation de flamme (GC-FID) selon 
la méthode normalisée ISO 
11024.5.Le mélange d’huile essentielle de gingem bre 
et d’autres additifs autori sés proven ant de 
Zingiber officinale Roscoe n’est pas autori sé 
dans l’alimentation des animaux.
6.Les exploitants du secteur de l’alimentation 
animale doivent établir , à l’inte ntion des uti­
lisat eurs de l’additif et des prémélange s, des 
procédures opérationnelles et des mesures 
organisationnelles pour parer aux risques 
d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être élimi ­
nés ou réduits au minimum par de telles pro­
cédures et mesures, le port d’un équipement 
de protection individuelle, comprenan t une 
prote ction respiratoire, des lunettes de sécu ­
rité et des gants, est oblig atoire lors de l’utili ­
sation de l’additif et des prémélanges .
(1)Natur al sources of flavourings – Rappor t no 2 (2007).
(2)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts
Numéro 
d’identifi -
cation de 
l’additifNom du 
titulaire de 
l’autorisa -
tionAdditifComposition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce animale 
ou catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la 
période 
d’autorisa -
tionen mg de substance 
active par kg d’aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels.
Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b489- -
or— Oléorésine de 
gingemb reComposition de l’additif
Oléorésine de gingemb re obtenue par 
distillation à la vapeur et extraction au 
solvant des rhizomes séchés de 
Zingiber officinale Roscoe.Poulets 
d’engraisse -
ment
Poules 
pondeuses— — — 1.L’additif doit être incor poré aux aliments 
pour animaux sous forme d’un prémélange.
2.Les conditions de stoc kage et la stabilité au 
traitem ent ther mique doivent être indiquées 
dans le mode d’emploi de l’additif et des pré­
mélange s.12.4.2031FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 78/26 8.3.2022  Caractér isation de la substance active
Oléorésine de gingemb re obtenue par 
distillation à la vapeur et extraction au 
solvant des rhizomes séchés de 
Zingiber officinale Roscoe 
conf ormément à la définition du 
Conseil de l’Europe (1).
Huile essentielle: 25–30 (m/m)
Gingé rols totaux: 0,5–8 % (m/m)
— 6-Ging érol
— 8-Ging érol
— 10-Ging érol
Shog aols totaux: 3–6 % (m/m)
— 6-Shog aol
— 8-Shog aol
Humidit é et composés volatils: 25–30  
(m/m)
Numéro CoE: 489
Sous forme liquide
Méthodes d’analy se(2)
Pour la quantifi cation des marqueurs 
phytoc himiques: gingérols totaux et 
shog aols totaux dans l’additif pour 
l’alimentation animale (oléorésine de 
ginge mbre):
— chromat ographie liquide à haute 
perf ormance (CLHP) avec détec ­
tion spectrophotomé trique (UV) 
— ISO 13685Dindons 
d’engraisse -
ment
Porcelets
Porcs 
d’engraisse -
ment
Truies
Vache s 
laitières
Veaux 
d’engraisse -
ment (aliment 
d’allaite ment)
Bovin s 
d’engraisse -
ment
Ovins et 
capr ins
Chevaux
Lapins
Poissons
Animaux de 
compag nie3.L’étiquette de l’additif doit compor ter la men ­
tion suivante:
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilo d’aliment compl et pour 
animaux ayant une teneur en humidit é de 
12 % et d’aliments d’allaitement ayant une 
teneur en humidit é de 5,5 %:
— poulets d’engraissement : 5 mg,
— poules pondeuses et lapins: 7 mg,
— dindons d’engraissement : 6 mg,
— porcelets: 8 mg,
— porcs d’engraissement : 10 mg,
— truies: 13 mg,
— vach es laitières: 12 mg,
—veaux d’engraissement (aliment d’allaite ­
ment): 21 mg,
— bovin s d’engraissement : 19 mg,
— ovins, capr ins, chevaux et poissons: 
20 mg,
— animaux de compagnie: 1 mg.»
4.Si l’utilisation de la dose proposée sur l’éti­
quette du prémélange devait aboutir à un dé­
passement des teneurs fixées au point 3, cette 
étiquett e doit mentionner le groupe fonction ­
nel, le numéro d’identif ication et la dénomi ­
nation de la substance active, ainsi que la 
quantité de substance active ajoutée.
5.Le mélang e d’oléorésine de ginge mbre et 
d’autres additifs autorisés proven ant de Zin­
giber officinale Roscoe n’est pas autori sé dans 
l’alimentation des animaux.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 8.3.2022 L 78/27  6.Les exploitants du secteur de l’alimentation ani­
male doivent établir , à l’intention des utilisateu rs 
de l’additif et des prémélanges, des procédures 
opérationnelles et des mesures organisa tionnelles 
pour parer aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peu­
vent pas être éliminés ou réduits au minimum 
par de telles procédures et mesures, le port d’un 
équipement de prot ection individuelle, comp re­
nant une protection respiratoi re, des lunett es de 
sécur ité et des gants, est obligat oire lors de l’uti­
lisation de l’additif et des prémélanges .
(1)Natur al sources of flavourings – Rappor t no 2 (2007).
(2)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts
Numéro 
d’identifi -
cation de 
l’additifNom du 
titulaire de 
l’autorisa -
tionAdditifComposition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce animale 
ou catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la 
période 
d’autorisa -
tionen mg de substance 
active par kg d’aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels.
Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b489-t — Teinture de 
gingemb reComposition de l’additif
Teinture de gingem bre obtenu e par 
extraction de rhizomes séchés broyés 
de Zingiber officinale Roscoe à l’aide 
d’un mélang e éthanol/eau.
Caractér isation de la substance active
Teinture de gingem bre obtenu e par 
extraction de rhizomes séchés broyés 
de Zingiber officinale Roscoe à l’aide 
d’un mélang e éthanol/eau 
conf ormément à la définition du 
Conseil de l’Europe (1).Chevaux
Chiens— — — 1.L’additif doit être incor poré aux aliments 
pour animaux sous forme d’un prémélange.
2.Les conditions de stoc kage et la stabilité au 
traitem ent ther mique doivent être indiquées 
dans le mode d’emploi de l’additif et des pré­
mélange s.
3.L’étiquette de l’additif doit compor ter la men ­
tion suivante:12.4.2031FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 78/28 8.3.2022  Solvant (éthanol/eau, 90/10): 
97–98 % (m/m)
Matière sèche: 2–3 % (m/m)
Gingé rols totaux: 0,14–0,11 % (m/m)
— 6-Ging érol
— 8-Ging érol
— 10-Ging érol
Shog aols totaux: 0,043–0,031 %  
(m/m)
— 6-Shog aol
— 8-Shog aol
Méthodes d’analy se(2)
Pour la quantifi cation des marqueurs 
phytoc himiques: gingérols totaux et 
shog aols totaux dans l’additif pour 
l’alimentation animale (teinture de 
ginge mbre):
— chromat ographie liquide à haute 
perf ormance (CLHP) avec détec ­
tion spectrophotomé trique (UV) 
— ISO 13685«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilo d’aliment compl et pour 
animaux ayant une teneur en humidit é de 
12 %:
— chevaux: 1,58 mL
— chiens: 1,81 mL.»
4.Si l’utilisation de la dose proposée sur l’éti­
quette du prémélange devait aboutir à un dé­
passement des teneurs fixées au point 3, cette 
étiquett e doit mentionner le groupe fonction ­
nel, le numéro d’identif ication et la dénomi ­
nation de la substance active, ainsi que la 
quantité de substance active ajoutée.
5.Le mélang e de teinture de ginge mbre et d’au ­
tres additifs autorisés provenant de Zingiber 
officinale Roscoe n’est pas autorisé dans l’ali­
mentation des animaux.
6.Les exploitants du secteur de l’alimentation 
animale doivent établir , à l’inte ntion des uti­
lisat eurs de l’additif et des prémélange s, des 
procédures opérationnelles et des mesures 
organisationnelles pour parer aux risques 
d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être élimi ­
nés ou réduits au minimum par de telles pro­
cédures et mesures, le port d’un équipement 
de protection individuelle, comprenan t une 
prote ction respiratoire, des lunettes de sécu ­
rité et des gants, est oblig atoire lors de l’utili ­
sation de l’additif et des prémélanges .
(1)Natur al sources of flavourings – Rappor t no 2 (2007).
(2)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor tsFR Jour nal officiel de l’Union européenne 8.3.2022 L 78/29  ANNEXE III 
Numéro 
d’identifi -
cation de 
l’additifNom du 
titulaire de 
l’autorisa -
tionAdditifComposition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce animale 
ou catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la 
période 
d’autorisa -
tionen mg de substance 
active par kg d’aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels.
Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques.
2b163- -
eo— Huile 
essentielle de 
curcumaComposition de l’additif
Huile essentielle obtenue par 
distillation à la vapeur de rhizomes 
séchés de Curcuma long a L.
Caractér isation de la substance active
Huile essentielle obtenue par 
distillation à la vapeur de rhizomes 
séchés de Curcuma long a L. 
conf ormément à la définition du 
Conseil de l’Europe (1):
— ar-Turmérone: 40–60 %
— ß-Turmérone (curlone): 5–15 %
— ar-Curcumène: 3–6 %
— ß-Sesquiphéllandrène: 3–6 %
— α-Zingibérène: 1–5 %
— (E)-A tlantone: 2–4 %
Numéro CAS: 8024-37-1 (2)
Numéro Einecs: 283-882-11
Numéro FEMA: 30851
Numéro CoE: 163
Sous forme liquide
Méthodes d’analy se(3)Toutes les 
espèces 
animales— — — 1.L’additif doit être incor poré aux aliments 
pour animaux sous forme d’un prémélange.
2.Les conditions de stoc kage et la stabilité au 
traitem ent ther mique doivent être indiquées 
dans le mode d’emploi de l’additif et des pré­
mélange s.
3.L’étiquette de l’additif doit compor ter la men ­
tion suivante:
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilo d’aliment compl et pour 
animaux ayant une teneur en humidit é de 
12 % ou d’aliments d’allaite ment ayant une 
teneur en humidit é de 5,5 %:
— tout es les espèces animales, à l’excep tion 
des veaux d’engraissement: 20 mg
— veaux d’engraissement : 80 mg (aliments 
d’allaite ment).»
4.Le groupe fonctionnel, le numéro d’identif i­
cation, le nom et la quantité de substance 
active ajoutée doivent être indiqués sur l’éti­
quette du prémélange si la teneur en subs ­
tance active de l’aliment complet pour ani­
maux spécifi ée au point 3 est dépassée.20.4.2031FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 78/30 8.3.2022  Pour la quantifi cation des marqueurs 
phytoc himiques: ar-turmérone et 
ß-tur mérone dans l’additif pour 
l’alimentation animale (huile de 
curcuma):
— chromat ographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse (CG-SM) (en mode 
bala yage complet) selon la 
méthode du verrouillage des 
temps de rétention (ou substances 
standard des marqueurs phyto­
chimiques) avec (ou sans) chro­
mat ographie en phase gazeuse 
couplée à une détection par ioni ­
sation de flamme (GC-FID) selon 
la méthode normalisée ISO 
11024.5.Le mélang e d’huile essentielle de curcuma et 
d’autres additifs autor isés provena nt de Cur­
cuma long a L. n’est pas autori sé dans l’alimen ­
tation des animaux.
6.Les exploitants du secteur de l’alimentation 
animale doivent établir , à l’inte ntion des uti­
lisat eurs de l’additif et des prémélange s, des 
procédures opérationnelles et des mesures 
organisationnelles pour parer aux risques 
d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être élimi ­
nés ou réduits au minimum par de telles pro­
cédures et mesures, le port d’un équipement 
de protection individuelle, comprenan t une 
prote ction respiratoire, des lunettes de sécu ­
rité et des gants, est oblig atoire lors de l’utili ­
sation de l’additif et des prémélanges .
2b163- -
or— Oléorésine de 
curcumaComposition de l’additif
Oléorésine obtenu e par extraction au 
solvant de rhizomes séchés de 
Curcuma long a L.
Caractér isation de la substance active
Oléorésine obtenu e par extraction au 
solvant de rhizomes séchés de 
Curcuma long a L. conf ormément à la 
définition du Conseil de l’Europe (4).
Huile essentielle: 30–33 % (m/m)
Curcuminoïdes totaux: 20–35 %  
(m/m)
— Curcumine (I): 16–21 % (m/m)
— Démétho xycurcumine (II): 4–6 % 
(m/m)
— Bis-démétho xycurcumine (III): 
3–5 % (m/m)
Humidit é: 12–30 % (m/m)Toutes les 
espèces 
animales— — — 1.L’additif doit être incor poré aux aliments 
pour animaux sous forme d’un prémélange.
2.Les conditions de stoc kage et la stabilité au 
traitem ent ther mique doivent être indiquées 
dans le mode d’emploi de l’additif et des pré­
mélange s.
3.L’étiquette de l’additif doit compor ter la men ­
tion suivante:
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilo d’aliment compl et pour 
animaux ayant une teneur en humidit é de 
12 %:
— poulets et poules pondeuses: 30 mg
— autres espèces animales: 5 mg.»20.4.2031FR Jour nal officiel de l’Union européenne 8.3.2022 L 78/31  Méthodes d’analy se(5)
Pour la quantifi cation du marqueur 
phytoc himique (curcuminoïdes 
tota ux) dans l’additif pour 
l’alimentation animale (oléorésine de 
curcuma):
—Spectrophot ométr ie – Monogra ­
phie no 1, «Oléorésine de cur­
cuma», 2006, Grand recueil des spé­
cifications relatives aux additifs 
alimentair es du CMEAA (FAO)4.Le groupe fonctionnel, le numéro d’identif i­
cation, le nom et la quantité de substance 
active ajoutée doivent être indiqués sur l’éti­
quette du prémélange si la teneur en subs ­
tance active de l’aliment complet pour ani­
maux spécifi ée au point 3 est dépassée.
5.Le mélang e d’oléorésine de curcuma et d’au ­
tres additifs autorisés proven ant de Curcuma 
long a L. n’est pas autorisé dans l’alimentation 
des animaux.
6.Les exploitants du secteur de l’alimentation 
animale doivent établir , à l’inte ntion des uti­
lisat eurs de l’additif et des prémélange s, des 
procédures opérationnelles et des mesures 
organisationnelles pour parer aux risques 
d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être élimi ­
nés ou réduits au minimum par de telles pro­
cédures et mesures, le port d’un équipement 
de protection individuelle, comprenan t une 
prote ction respiratoire, des lunettes de sécu ­
rité et des gants, est oblig atoire lors de l’utili ­
sation de l’additif et des prémélanges .
2b163- -
ex— Extrait de 
curcumaComposition de l’additif
Extrait de rhizomes séchés de Curcuma 
long a L. obtenu à l’aide de solvants 
organiques.
Caractér isation de la substance active
Extrait de rhizomes séchés de Curcuma 
long a L. obtenu à l’aide de solvants 
organiques conf ormément à la 
définition du Conseil de l’Europe (6).
Curcuminoïdes totaux: ≥ 90 % (m/m)
— Curcumine (I): 74–79 % (m/m)
— Démétho xycurcumine (II): 
15–19 % (m/m)Toutes les 
espèces 
animales— — — 1.L’additif doit être incor poré aux aliments 
pour animaux sous forme d’un prémélange.
2.Les conditions de stoc kage et la stabilité au 
traitem ent ther mique doivent être indiquées 
dans le mode d’emploi de l’additif et des pré­
mélange s.
3.L’étiquette de l’additif doit compor ter la men ­
tion suivante:
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilo d’aliment compl et pour 
animaux ayant une teneur en humidit é de 20.4.2031FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 78/32 8.3.2022  — Bis-démétho xycurcumine (III): 
2–5 % (m/m)
Eau: 0,30–1,7 % (m/m)
Numéro Einecs: 283-882-14
Numéro FEMA: 30864
Numéro CAS: 8024-37-14
Numéro CoE: 163
Sous forme solide (poudre)
Méthodes d’analy se(7)
Pour la quantifi cation du marqueur 
phytoc himique (curcuminoïdes 
tota ux) dans l’additif pour 
l’alimentation animale (extrait de 
curcuma):
—Spectrophot ométr ie – Monogra ­
phie no 1, «Curcumine», 2006, 
Grand recueil des spécific ations rela­
tives aux additifs alimentaires du 
CMEAA (FAO)12 % et d’aliments d’allaitement ayant une 
teneur en humidit é de 5,5 %: tout es les espè ­
ces et veaux d’engraissement (aliments d’allai ­
teme nt): 15 mg.»
4.Le groupe fonctionnel, le numéro d’identif i­
cation, le nom et la quantité de substance 
active ajoutée doivent être indiqués sur l’éti­
quette du prémélange si la teneur en subs ­
tance active de l’aliment complet pour ani­
maux spécifi ée au point 3 est dépassée.
5.Le mélang e d’extrait de curcuma et d’autres 
additifs autor isés proven ant de Curcuma long a 
L. n’est pas autori sé dans l’alimentation des 
animaux.
6.Les exploitants du secteur de l’alimentation 
animale doivent établir , à l’inte ntion des uti­
lisat eurs de l’additif et des prémélange s, des 
procédures opérationnelles et des mesures 
organisationnelles pour parer aux risques 
d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être élimi ­
nés ou réduits au minimum par de telles pro­
cédures et mesures, le port d’un équipement 
de protection individuelle, comprenan t une 
prote ction respiratoire, des lunettes de sécu ­
rité et des gants, est oblig atoire lors de l’utili ­
sation de l’additif et des prémélanges .
(1)Natur al sources of flavourings – Rappor t no 2 (2007).
(2)Le même identif icateur s’app lique indistinct ement à différents types d’extraits et de dérivés de Curcuma long a, tels que l’huile essentielle de curcuma, l’extrait de curcuma et la teinture de curcuma.
(3)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts
(4)Natur al sources of flavourings – Rappor t no 2 (2007).
(5)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts
(6)Natur al sources of flavourings – Rappor t no 2 (2007).
(7)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor tsFR Jour nal officiel de l’Union européenne 8.3.2022 L 78/33  Numéro 
d’identifi -
cation de 
l’additifNom du 
titulaire de 
l’autorisa -
tionAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce animale 
ou catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la 
période 
d’autorisa -
tionmL de substance active 
par kg d’aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels.
Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques.
2b163-t — Teinture de 
curcumaComposition de l’additif
Teinture produite par extraction de rhizomes 
séchés broyés de Curcuma long a L. à l’aide d’un 
mélang e eau/éthanol (55/45 % v/v).
Caractér isation de la substance active
Teinture produite par extraction de rhizomes 
séchés broyés de Curcuma long a L. à l’aide d’un 
mélang e eau/éthanol (55/45 % v/v) 
conf ormément à la définition du Conseil de 
l’Europe (1).
Phénols (en équivalent acide gallique):
1 000 –1 500 μg/mL
Curcuminoïdes totaux (2)(expr imés en 
curcumine): 0,04 à 0,09 % (m/v)
Curcumine (I): 83–182 μg/mL 
Démétho xycurcumine (II):
80–175 μg/mL
Bis-démétho xycurcumine (III):  
139–224 μg/mL
Huile essentielle: 1 176 –1 537 μg/mL
Matière sèche: 2,62–3,18 % (m/m)
Solvant (eau/éthanol, 55/45): 96–97,5 %  
(m/m)
Numéro CoE: 163
Sous forme liquideChevaux
Chiens— — — 1.L’additif doit être incor poré aux ali­
ments pour animaux sous forme d’un 
prémélange.
2.Les conditions de stoc kage et la stabilité 
au traitem ent ther mique doivent être 
indiquées dans le mode d’emploi de 
l’additif et des prémélange s.
3.L’étiquette de l’additif doit compo rter la 
mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en 
substance active par kilo d’aliment 
compl et pour animaux ayant une te­
neur en humidit é de 12 %:
— chevaux: 0,75 mL,
— chiens: 0,05 mL.»
4.Le groupe fonctionnel, le numéro d’i­
dentifi cation, le nom et la quantité de 
substance active ajout ée doivent être 
indiqués sur l’étiquette du prémélange 
si la teneur en substance active de l’ali­
ment compl et pour animaux spécif iée 
au point 3 est dépassée.
5.Le mélang e de teinture de curcuma et 
d’autres additifs autorisés provenant de 
Curcuma long a L. n’est pas autori sé dans 
l’alimentation des animaux.20.4.2031FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 78/34 8.3.2022  Méthodes d’analy se(3)
Pour la quantifi cation du marqueur 
phytoc himique (curcuminoïdes totaux) dans 
l’additif pour l’alimentation animale
(teinture de curcuma):
—Spectrophot ométr ie [selon la monogra ­
phie «Temoe lawacq» de la Phar macopée 
européenne (01/2008:1441)]6.Les exploitants du secteur de l’alimen ­
tation animale doivent établir , à l’inten­
tion des utilisateurs de l’additif et des 
prémélanges, des procédures opéra ­
tionnelles et des mesures organisation ­
nelles pour parer aux risques d’inhala ­
tion et de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être 
éliminés ou réduits au minimum par de 
telles procédures et mesures, le port 
d’un équipement de protection indivi ­
duelle, comprenan t une prot ection res­
piratoire, des lunett es de sécur ité et des 
gants, est oblig atoire lors de l’utilisation 
de l’additif et des prémélange s.
(1)Natur al sources of flavourings – Rappor t no 2 (2007).
(2)Par dosage spectrophotométrique des dérivés du dicinnamo ylméthane.
(3)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor tsFR Jour nal officiel de l’Union européenne 8.3.2022 L 78/35