ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2644/oj 1/3RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/2644 DE LA COMMI SSION 
du 28 novembre 2023
concer nant l’autorisat ion de l’acide lactique produit par Weizmannia coagulans DSM 32789 en tant 
qu’additif pour l’alimentati on de toutes les espèces animales, à l’exception de tous les animaux 
aquatiques et ruminants sans rumen fonctionnel 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation.
(2) Conf ormément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande d’autoris ation a été introduit e pour 
l’acide lactique produit par Weizmannia coagulans (synon yme: Bacillus coagulans) DSM 32789. La demande était 
accompag née des informations et documents requis à l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.
(3) La demande concer ne l’aut orisation de l’acide lactique produit par Weizmannia coagulans DSM 32789 en tant 
qu’additif pour l’alimentation de tout es les espèces animales, à l’exce ption des poissons, et vise à ce que l’additif en 
question soit classé dans la caté gorie des «additifs technologiques» et dans le groupe fonctionnel des «conser vateurs».
(4) Le demandeur a également demandé que l’utilisation de l’additif soit autori sée dans l’eau d’abreuvement. Cependant, 
le règlement (CE) no 1831/2003 n’autori se pas l’utilisation d’additifs technologiques dans l’eau d’abreuvement. Par 
conséquent, il convient de ne pas autoriser l’utilisation de cet additif dans l’eau d’abreuvement.
(5) Dans ses avis du 24 mars 2022 (2)et du 22 mars 2023 (3), l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après 
l’«Aut orité») a conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, l’acide lactique produit par Weizmannia 
coagulans DSM 32789 était sans dange r pour les espèces cibles, à l’excep tion des pré-r uminants, ainsi que pour les 
consommateur s et l’environnement. Elle a également conclu que l’acide lactique produit par Weizmannia coagulans 
DSM 32789 était corrosif pour la peau, les yeux et les muqueuses. L’Autorité a par ailleurs conclu que l’acide 
lactique étant utilisé comme conser vateur dans les denrées alimentaires, on peut raisonnablement s’attendre à ce 
que l’effe t obser vé dans les denrées alimentaires soit aussi obser vé dans les aliments pour animaux dès lors que la 
substance est utilisée à des concentrations et dans des conditions comparables. L’Autor ité a également vérifié le 
rappor t sur la méthode d’analyse de l’additif dans l’alimentation animale soumis par le laboratoire de référence de 
l’Un ion européenne désigné par le règlement (CE) no 1831/2003, qui concluait que le rappor t d’évaluation publié le 
21 février 2012 concer nant l’acide lactique autorisé par le règlement d’exécuti on (UE) 2022/415 de la 
Commission (4), y compris un addendum publié le 1er juin 2021 , était valable et applicable à la présente demande.
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)EFSA Journal 2022;20(4):7268.
(3)EFSA Journal 2023;21(4):7965.
(4)Règlement d’exéc ution (UE) 2022/415 de la Commission du 11 mars 2022 concer nant l’autorisation de l’acide malique, de l’acide 
citrique produit par Aspergillus niger (DSM 25794 ou CGMCC 4513/CGMCC 5751 ou CICC 40347/CGMCC 5343), de l’acide sorbique 
et du sorbate de potassium, de l’acide acétique, du diacétate de sodium et de l’acétate de calcium, de l’acide propionique, du propionate 
de sodium, du propionat e de calcium et du propionat e d’ammonium, de l’acide formique, du formiate de sodium, du formiate de 
calcium et du formiate d’ammonium, de l’acide lactique produit par Bacillus coagulans (LMG S-26145 ou DSM 23965), ou Bacillus 
smithii (LMG S-27890) ou Bacillus subtilis (LMG S-27889), et du lactat e de calcium en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les 
espèces animales (JO L 85 du 14.3.2022, p. 6).
Jour nal officiel  
de l’Union européenne FR 
Série L    
2023/2644  29.11.2023ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2644/oj 2/3(6) Com pte tenu de ce qui précède, la Commission considère que l’acide lactique produit par Weizmannia coagulans DSM 
32789 rem plit les conditions prévues à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003. Il convient dès lors d’autor iser 
l’utilisation de cet additif. En outre, la Commission estime qu’il convient de prendre des mesures de protection 
appropr iées pour prévenir les effets néfast es sur la santé des utilisateurs de l’additif.
(7) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
La substance spécifi ée en annex e, qui appar tient à la catégo rie des «additifs technologiques» et au groupe fonctionnel des 
«conser vateurs», est autori sée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe .
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 28 novembre 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENJO L du 29.11.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2644/oj 3/3ANNEXE 
Numéro 
d’identifica -
tion de 
l’additifAdditifCompo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce animale 
ou catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autor isationen mg/kg d’aliment 
compl et pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: conser vateurs.
1a270i Acide lactique Composition de l’additif
Acide lactique ≥ 74 % (m/m)
sous forme liquide
Caractér isation de la substance 
activ e
Acide lactique:
Acide D-lactique ≤ 3 %
Acide L-lactique ≥ 97 %
C3H6O3
No CAS: 79-33-4
Produit par fermentation sous 
l’action de
Weizmannia coagulans DSM 32789
Méthode d’analy se(1)
Pour la détermination de l’acide 
lactique dans l’additif pour 
l’alimentation animale, les 
prémélanges et les aliments 
compo sés pour animaux:
chromatographie ionique avec 
détection conductimétr ique, CI-DC 
(EN 17294)Toutes les 
espèces ani­
males autres 
que les
porcs, les 
ruminants et 
l’ensemble 
des animaux 
aquatiques— — 20 000 1.Le mélang e de différ entes sources d’acide 
lactique ne doit pas dépasser la teneur 
maximale autor isée dans les aliments 
compl ets destinés aux espèces apparen ­
tées.
2.La mention suivante doit figurer dans le 
mode d’emploi de l’additif, du prémé ­
lange et des aliments apparent és destinés 
aux animaux product eurs de denrées ali­
mentaires: «L’utilisation simultanée de 
différ ents acides organiques ou de leurs 
sels est contre-indiquée lorsqu’au moins 
un d’entre eux est utilisé à la teneur maxi ­
male autorisée ou à une teneur proch e de 
celle-ci.»
3.Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale doivent établir , à l’inte ntion 
des utilisateurs de l’additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles et 
des mesures organisationnelles appro ­
priées pour parer aux risques éventuels 
résultant de leur utilisation. Lorsque ces 
risques ne peuvent pas être éliminés par 
ces procédures et mesures, l’additif et les 
prémélanges sont utilisés moyennant le 
port d’un équipement de protection indi ­
viduelle respirato ire, oculaire et cutanée.19 décembre 2033
Porcs et 
ruminants 
dont le rumen 
est 
fonctionnel50 000
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/eurl-f a- 
evaluation-repor ts_enJO L du 29.11.2023 FR