RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/1443 DE LA COMMI SSION 
du 11 juillet 2023
concer nant le renouv ellement de l’autoris ation d’une préparation de Lactiplantibacillus plantar um 
DSM 19457 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales et modif iant le 
règlement d’exé cution (UE) no 1065/2012 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi et de renouvellement de cette autori sation.
(2) La préparation de Lactiplantibacillus plantar um DSM 19457 (précédemment désigné par le nom taxinomique 
«Lactobacillus plantar um DSM 19457») a été autori sée pour une période de dix ans en tant qu’additif dans 
l’alimentation de tout es les espèces animales par le règlement d’exécuti on (UE) no 1065/2012 de la Commission (2).
(3) En vertu de l’article 14, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003, une demande de renouvellement de 
l’autorisation de la préparation de Lactiplantibacillus plantar um DSM 19457 en tant qu’additif dans l’alimentation de 
tout es les espèces animales a été présent ée, le demandeur sollicitant la classif ication de l’additif dans la catégo rie des 
«additifs technologiques» et dans le groupe fonctionnel des «additifs pour l’ensilag e». La demande était accompagnée 
des informations et documents requis à l’article 14, paragraphe 2, dudit règlement.
(4) Dans son avis du 22 novembre 2022 (3), l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Autor ité») a 
conclu que le demandeur avait communiqué des éléments attestant que, dans les conditions d’utilisation 
actuellement autori sées, la préparation de Lactiplantibacillus plantar um DSM 19457 restait sûre pour tout es les 
espèces animales, ainsi que pour les consommateur s et l’env ironnement. Elle a aussi conclu que l’additif n’était pas 
irritant pour la peau et les yeux, mais qu’il devrait, du fait de sa nature prot éinique, être considéré comme un 
sensibilisant respiratoire. En l’absence de données, l’Autorité n’a pas pu tirer de conclusion sur le poten tiel de 
sensibilisation cutanée de l’additif.
(5) Conf ormément à l’article 5, paragraphe 4, point c), du règlement (CE) no 378/2005 de la Commission (4), le 
laboratoire de référen ce désigné par le règlement (CE) no 1831/2003 a estimé que les conclusions et 
recommandations formulées lors de l’évaluation précédente restaient valables et pouvaient s’applique r à la demande 
en question.
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)Règlement d’exécution (UE) no 1065/2012 de la Commission du 13 novembre 2012 concer nant l’autorisatio n des préparations de 
Lactobacillus plantar um (DSM 23375, CNCM I-3235, DSM 19457, DSM 16565, DSM 16568, LMG 21295, CNCM MA 18/5U, NCIMB 
30094, VTT E-78076, ATCC PTSA-6139, DSM 18112, DSM 18113, DSM 18114, ATCC 55943 et ATCC 55944) en tant qu’additifs 
pour l’alimentation de toutes les espèces animales (JO L 314 du 14.11.2012, p. 15).
(3)EFSA Journal 2023;21(1):7697.
(4)Règlement (CE) no 378/2005 de la Commission du 4 mars 2005 portant modalités de mise en œuvre du règlement (CE) no 1831/2003 
du Parlement européen et du Conseil s’agissant des fonctions et tâches du laboratoi re communautaire de référence concer nant les 
demandes d’aut orisation d’additifs pour l’alimentation animale (JO L 59 du 5.3.2005, p. 8).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 12.7.2023 L 177/59  (6) Il ressor t de l’évaluation de la préparation de Lactiplantibacillus plantar um DSM 19457 que les conditions 
d’autoris ation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convie nt dès lors de renouveler 
l’autorisation de cette préparation.
(7) La Commission estime qu’il y a lieu de prendre des mesures de prote ction appropr iées pour prévenir les effets 
néfas tes sur la santé des utilisat eurs de l’additif. Ces mesures de protect ion devraient être sans préjudice d’autres 
exigenc es fixées dans la législation de l’Union en matière de sécur ité des travailleurs.
(8) Puisque l’aut orisation de la préparation de Lactiplantibacillus plantar um DSM 19457 en tant qu’additif pour 
l’alimentation animale est renouvelée, il y a lieu de modifi er le règlement d’exécuti on (UE) no 1065/2012 en 
conséquence.
(9) Étant donné qu’aucun motif de sécur ité n’im pose l’application immédiat e des modifi cations des conditions 
d’autoris ation de la préparation de Lactiplantibacillus plantar um DSM 19457, il convient de prévoir une période 
transito ire pour permettre aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles exige nces qui découleront du 
renouvellement de l’aut orisation.
(10) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Renouv ellement de l’aut orisation
L’autor isation de la préparation spécifiée en annexe, qui appar tient à la catégo rie des «additifs zootec hniques» et au groupe 
fonctionnel des «additifs pour l’ensilag e», est renouvelée dans les conditions fixées dans ladite annexe .
Article 2
Modif ication du règlement d’exécu tion (UE) no 1065/2012
À l’annex e du règlement d’exécution (UE) no 1065/2012, l’entrée 1k20718 relative à «Lactobacillus plantar um (DSM 19457)» 
est suppr imée.
Article 3
Mesures transit oires
La préparation spécif iée en annexe et les aliments pour animaux la contenant qui sont produits et étiquetés avant 1er août 
2024 , conf ormément aux règles applicables avant le 1er août 2023 , peuvent continuer à être mis sur le march é et utilisés 
jusqu’à épuisement des stoc ks existants.
Article 4
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 177/60 12.7.2023  Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 11 juillet 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 12.7.2023 L 177/61  ANNEXE 
Numéro 
d’identif ica-
tion de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationen UFC/kg de matière 
fraîche
Catégor ie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
1k20718 Lactiplantibacillus 
plantar um DSM 
19457Composition de l’additif
Préparation de Lactiplantibacillus 
plantar um DSM 19457 cont enant 
au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif
État solide
Caractér isation de la substance active
Cellules viables de 
Lactiplantibacillus plantar um DSM 
19457
Méthode d’analy se(1)
Dénombrement dans l’additif 
pour l’alimentation animale de 
Lactiplantibacillus plantar um DSM 
19457:
— méthode par étalement sur 
gélose MRS (EN 15787)
Identif ication de 
Lactiplantibacillus plantar um DSM 
19457:
— électrophorèse sur gel en 
champ pulsé (ECP) ou métho ­
des de séquençage de l’ADNToutes les 
espèces 
animales– – 1. Le mode d’em ploi de l’additif et des pré­
mélange s doit indiquer les conditions 
de stoc kage.
2. Dose minimale de l’additif lorsqu’il est 
utilisé en tant qu’additif pour l’ensilage 
sans être combiné avec d’autres micro- 
organismes: 5 × 107 UFC/kg de matière 
fraîch e.
3. Les exploitants du secteur de l’alimen ­
tation animale doivent établir , à l’inten­
tion des utilisate urs de l’additif et des 
prémélanges, des procédures opéra ­
tionnelles et des mesures organisation ­
nelles pour parer aux risques éventuels 
résultant de leur utilisation. Lorsque ces 
risques ne peuvent pas être éliminés par 
ces procédures et mesures, le port d’un 
équipement de protection individuelle, 
constitué d’une protection de la peau et 
d’une protection respiratoire, est obli ­
gatoire lors de l’utilisation de l’additif et 
des prémélanges .1er août 2033
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa- eurl-feed-additives/eurl-f a-author isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 177/62 12.7.2023