II
(Actes non législatif s)
RÈGLEMENTS
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/65 DE LA COMMISSION 
du 6 janvier 2023
rectif iant le règlement d’exécu tion (UE) 2017/2470 établ issant la liste de l’Union des nouv eaux 
aliments, le règlement d’exécution (UE) 2018/1648 auto risant la mise sur le marché de xylo- 
oligosacchar ides en tant que nouv el aliment, le règlement d’exécution (UE) 2019/1686 autor isant 
l’extension de l’utilisation de l’isolat de protéines de lactosér um doux de lait de bovin en tant que 
nouv el aliment et le règlement d’ex écution (UE) 2021/96 auto risant la mise sur le marché du sel de 
sodium de 3′-sialyllactose en tant que nouv el aliment 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil du 25 novem bre 2015 relatif aux nouveaux 
aliments, modifiant le règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) 
no 258/97 du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) no 1852/2001 de la Commission (1), et notamment 
ses articles 8 et 12,
considérant ce qui suit:
(1) Conf ormément à l’article 8 du règlement (UE) 2015/2283, il incombait à la Commission d’établir , au plus tard le 
1er janv ier 2018 , la liste de l’Union des nouveaux aliments autori sés ou notifi és en vertu du règlement (CE) 
no 258/97 du Parlement européen et du Conseil (2).
(2) La liste de l’Union des nouveaux aliments autor isés ou notifiés en vertu du règlement (CE) no 258/97 a été établie par 
le règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470 de la Commission (3).
(3) La Commission a relevé des erreurs dans l’annexe du règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470. Des rectifi cations sont 
nécessaires afin d’appor ter clarté et sécur ité juridique aux exploitants du secteur alimentaire et aux autorités 
compét entes des États membres, et, partant, d’assurer une application et une utilisation correctes de la liste de 
l’Un ion des nouveaux aliments.
(1)JO L 327 du 11.12.2015, p. 1.
(2)Règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil du 27 janv ier 1997 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux 
ingrédients alimentaires (JO L 43 du 14.2.1997, p. 1).
(3)Règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments 
conf ormément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (JO L 351 du 
30.12.2017, p. 72).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 9.1.2023 L 6/1  (4) Les conditions d’utilisation du nouvel aliment «isolat de proté ines de lactosérum doux de lait de bovin», autorisé par 
le règlement d’exécution (UE) 2018/1632 de la Commission (4), ont ensuite été étendues par le règlement d’exécuti on 
(UE) 2019/1686 de la Commission (5). Dans le tableau 1 de l’annex e du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1686, les 
lignes séparant les catégo ries de denrées alimentaires spécifiées et leurs doses maximales autori sées ont été 
accident ellement omises, ce qui ne rendait pas clair la correspondance entre ces catégor ies et l’utilisation autorisée. 
Cela pour rait entraîner une certaine confusion chez les autor ités charg ées de faire appliquer la législation et les 
exploitants du secte ur alimentaire. Il est donc nécessaire de rectifi er l’annex e du règlement d’exécution (UE) 
2019/1686 et le tableau 1 de l’annex e du règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470.
(5) Le règlement d’exé cution (UE) 2021/96 de la Commission (6)a autor isé le sel de sodium de 3′-sialyllactose (de source 
microbienne) en tant que nouvel aliment. Les doses maximales indiquées pour la catégo rie de denrées alimentaires 
«Produits à base de lait fermenté aromatisés, y compris traités ther miquement» ont été placées par erreur face à la 
catégo rie de denrées alimentaires «Produits à base de lait fermenté non aromatisés», et vice-versa. Il est donc 
nécessaire de rectifier le tableau 1 de l’annex e du règlement d’exécution (UE) 2021/96 et le tableau 1 de l’annexe du 
règlement d’exé cution (UE) 2017/2470.
(6) Le nouvel aliment «galacto- oligosacchari de» a été autorisé moyennant le respect de certaines conditions d’utilisation, 
conf ormément à l’article 5 du règlement (CE) no 258/97. Dans les spécifi cations figurait par erreur la source 
microbienne «Bacillus circulans» de l’enzyme «β-g alactosidase» utilisée pour la production du galact o-oligosacc haride. 
Il convie nt donc de suppr imer cette source de β-ga lactosidase de la mention relative au galacto-oligosacc haride 
figurant dans le tableau 2 de l’annexe du règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470.
(7) Le nouvel aliment «xylo-oligosacchar ide» a été autor isé, moyennant le respect de certaines conditions d’utilisation, 
par le règlement d’exé cution (UE) 2018/1648 de la Commission (7)sur la base d’un avis favorable de l’Autor ité 
européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») sur l’innocuité dudit aliment. Le paramètre «matière 
sèche » a été omis par erreur dans la colonne correspondante des spécific ations du sirop de «xylo-oligosacc haride». 
L’Autorité a corrigé cette erreur dans son avis scientifi que révisé (8). Il convi ent donc de rectifi er en conséquence les 
spécifi cations du «xylo-oligosacc haride» dans le tableau 2 de l’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2017/2470 
ainsi que dans l’annex e du règlement d’exécuti on (UE) 2018/1648.
(8) Dès lors, il y a lieu de rectifier en conséquence le règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470, le règlement d’exécuti on 
(UE) 2018/1648, le règlement d’exécution (UE) 2019/1686 et le règlement d’exécuti on (UE) 2021/96.
(9) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
L’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2017/2470 est rectifiée conf ormément à l’annexe I du présent règlement.
(4)Règlement d’exécution (UE) 2018/1632 de la Commission du 30 octobre 2018 auto risant la mise sur le marché de l’isolat de prot éines 
de lactosér um doux de lait de bovin en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et 
du Conseil et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 272 du 31.10.2018, p. 23).
(5)Règlement d’exéc ution (UE) 2019/1686 de la Commission du 8 octobre 2019 auto risant l’ext ension de l’utilisation de l’isolat de 
prot éines de lactosérum doux de lait de bovin en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement 
européen et du Conseil et modifian t le règlement d’exéc ution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 258 du 9.10.2019, p. 13).
(6)Règlement d’exéc ution (UE) 2021/96 de la Commission du 28 janvier 2021 auto risant la mise sur le marché du sel de sodium de 3′- 
sialyllacto se en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et 
modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 31 du 29.1.2021, p. 201).
(7)Règlement d’exécution (UE) 2018/1648 de la Commission du 29 octobre 2018 autorisan t la mise sur le marc hé de xylo- 
oligosaccha rides en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et 
modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 275 du 6.11.2018, p. 1).
(8)EFSA Journal 2018, 16(7):5361.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 6/2 9.1.2023  Article 2
Le règlement d’exécution (UE) 2018/1648 est rectifi é conf ormément à l’annexe II du présent règlement.
Article 3
Le règlement d’exécution (UE) 2019/1686 est rectifi é conf ormément à l’annexe III du présent règlement.
Article 4
Le règlement d’exécution (UE) 2021/96 est rectifié conf ormément à l’annex e IV du présent règlement.
Article 5
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 6 janv ier 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 9.1.2023 L 6/3  ANNEXE I 
Rectif ication du règlement d’ex écution (UE) 2017/2470 
L’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2017/2470 est rectifiée comme suit:
1)dans le tableau 1 («Nouveaux aliments autori sés»), l’entrée relative à l’«isolat de protéines de lacto sérum doux de lait de bovin» est rem placée par le texte suivant :
Nouvel aliment auto risé Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utiliséExigences en matière d’étiquetage spécifique 
supplémentaireAutres 
exigencesProtection des données
«Isolat de protéines 
de lactosér um doux 
de lait de bovinCatégor ie de denr ées alimentaires 
spécif iéeDoses maximales La dénomination du nouvel aliment sur 
l’étiquetag e des denrées alimentaires qui 
en contiennent est “isolat de protéines de 
lacto sérum doux de lait”.
Les compl éments alimentaires à base 
d’isolat de proté ines de lacto sérum doux 
de lait de bovin portent la mention 
suivante:
“Ce compl ément alimentaire ne doit pas 
être consommé par des nour rissons/ 
enfants/ adolescents de moins d’un/trois/ 
dix-huit (*) ans.”
(*)En fonction de la tranche d’âg e à la­
quelle le compl ément alimentaire est 
destiné.Autorisé le 20 novembre 2018 . 
Cette inscr iption se fonde sur des 
preuves scientifique s et des 
données scientifiques couver tes 
par la propr iété excl usive et 
proté gées conf ormément à 
l’article 26 du règlement (UE)  
2015/2283. Demandeur: Armor 
Protéin es S.A.S., 19 bis, rue de la 
Libération 35 460 Saint-Br ice-en- 
Cog lès, France . Au cours de la 
période de protection des 
données, le nouvel aliment “isolat 
de proté ines de lacto sérum doux 
de lait de bovin ” ne peut être mis 
sur le marché dans l’Un ion que par 
Armor Prot éines S.A.S., à moins 
qu’un autre demandeur 
n’obtienne ultérieurement 
l’autorisation pour le nouvel 
aliment concer né sans faire 
référen ce aux preuves ou données 
scientifique s protég ées en vertu de 
l’article 26 du règlement (UE)  
2015/2283, ou avec l’accord 
d’Armor Protéine s S.A.S. Date de 
fin de la protection des données: 
20 novembre 2023 .»Préparations pour 
nour rissons, au sens du 
règlement (UE) no 609/201330 mg/100 g (en poudre)
3,9 mg/100 ml (reconstitué)
Préparations de suite, au sens 
du règlement (UE)  
no 609/201330 mg/100 g (en poudre)
4,2 mg/100 ml (reconstitué)
Substituts de la ration 
jour nalière totale pour 
contrôle du poids, au sens du 
règlement (UE) no 609/2013300 mg/jour
Denrées alimentaires 
destinées à des fins médicales 
spéciales, au sens du règlement 
(UE) no 609/201330 mg/100 g (préparations en 
poudre pour nour rissons pendant les 
premiers mois de leur existence, 
jusqu’à l’introduction d’une 
alimentation compl émentaire 
appropr iée)
3,9 mg/100 ml (préparations 
reconstituées pour nour rissons 
pendant les premiers mois de leur 
existen ce, jusqu’à l’introduction 
d’une alimentation compl émentaire 
appropr iée)
30 mg/100 g (préparations en 
poudre pour nour rissons dès 
l’introduction d’une alimentation 
compl émentaire appropr iée)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 6/4 9.1.2023  4,2 mg/100 ml (préparations 
reconstituées pour nour rissons dès 
l’introduction d’une alimentation 
compl émentaire appropr iée)
58 mg/jour pour les enfants en bas 
âge
380 mg/jour pour les enfants et les 
adolescents de 3 à 18 ans
610 mg/jour pour les adultes
Compléments alimentaires au 
sens de la directive  
2002/46/CE25 mg/jour pour les nour rissons
58 mg/jour pour les enfants en bas 
âge
250 mg/jour pour les enfants et les 
adolescents de 3 à 18 ans
610 mg/jour pour les adultesFR Jour nal officiel de l’Union européenne 9.1.2023 L 6/5  2)dans le tableau 1 («Nouveaux aliments autori sés»), l’entrée relative au «sel de sodium de 3′-sialyllactose (3′-SL) (de source microbienne)» est remplacée par le texte suivant:
Nouvel aliment auto risé Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utiliséExigences en matière d’étiquetage spécifique 
supplémentaireAutres 
exigencesProtection des données
«Sel de sodium de 3′- 
sialyllactose (3′-SL)
(de source 
microbienne)Catégor ie de denr ées alimentaires 
spécif iéeDoses maximales (expr imées en 3′- 
sialy llactose)La dénomination du nouvel aliment sur 
l’étiquetag e des denrées alimentaires qui 
en contiennent est “sel de sodium de 3′- 
sialyllactose”.
L’étiquetage des compléments 
alimentaires cont enant du sel de sodium 
de 3′-sialyllactose porte une mention 
indiquant que les compl éments 
alimentaires ne doivent pas être 
consommés:
a)si des denrées alimentaires enrichies 
en sel de sodium de 3′-sialyllactose 
sont consommées le même jour;
b)par des nour rissons et des enfants en 
bas âge.Autorisé le 18 février 2021 . Cette 
inscr iption se fonde sur des 
preuves scientifique s et des 
données scientifiques couver tes 
par la propr iété excl usive et 
proté gées conf ormément à 
l’article 26 du règlement (UE)  
2015/2283.
Demandeur: Glycom A/S, Kogle 
Allé 4, DK-2970 Hørsholm, 
Danemark . Pendant la période de 
prote ction des données, le nouvel 
aliment «sel de sodium de 3′- 
sialyllactose» ne peut être mis sur 
le marché dans l’Un ion que par 
Glycom A/S, à moins qu’un autre 
demandeur n’obtienne par la suite 
une autori sation pour le nouvel 
aliment concer né sans faire 
référen ce aux preuves 
scientifique s ou données 
scientifique s protég ées en vertu de 
l’article 26 du règlement (UE)  
2015/2283, ou avec l’accord de 
Glycom A/S.
Date de fin de la prote ction des 
données: 18 févr ier 2026 .»Produits laitiers pasteur isés 
non aromatisés et produits 
laitiers stérilisés (y compr is par 
procédé UHT) non aromatisés0,25 g/L
Produits à base de lait fermenté 
non aromatisés0,25 g/L (boissons)
0,5 g/kg (produits autres que les 
boissons)
Produits à base de lait fermenté 
aromatisés, y compr is traités 
ther miquement0,25 g/L (boissons)
2,5 g/kg (produits autres que les 
boissons)
Boissons (boissons aromatisées, 
à l’exc lusion des boissons dont 
le pH est infér ieur à 5)0,25 g/L
Barres de céréales 2,5 g/kg
Préparations pour 
nour rissons, au sens du 
règlement (UE) no 609/20130,2 g/L dans le produit final prêt à 
l’em ploi, commercialisé tel quel ou 
reconstitué selon les instr uctions du 
fabricant
Préparations de suite, au sens 
du règlement (UE) no 609/20130,15 g/L dans le produit final prêt à 
l’em ploi, commercialisé tel quel ou 
reconstitué selon les instr uctions du 
fabricant
Préparations à base de céréales et 
denrées alimentaires pour bébés 
destinées aux nour rissons et aux 
enfants en bas âge, au sens du 
règlement (UE) no 609/20130,15 g/L (boissons) dans le produit 
final prêt à l’emploi , 
commercialisé tel quel ou 
reconstitué selon les instr uctions 
du fabricantFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 6/6 9.1.2023  1,25 g/kg pour les produits autres 
que les boissons
Boissons à base de lait et 
produits similaires destinés 
aux enfants en bas âge0,15 g/L dans le produit final prêt à 
l’em ploi, commercialisé tel quel ou 
reconstitué selon les instr uctions du 
fabricant
Substituts de la ration 
jour nalière totale pour 
contrôle du poids, au sens du 
règlement (UE) no 609/20130,5 g/L (boissons)
5 g/kg (produits autres que les 
boissons)
Denrées alimentaires 
destinées à des fins médicales 
spéciales, au sens du règlement 
(UE) no 609/2013Selon les besoins nutr itionnels 
particuliers des personnes auxquelles 
les produits sont destinés
Compléments alimentaires, au 
sens de la directive  
2002/46/CE, à l’exclusion des 
compléments alimentaires 
destinés aux nour rissons et 
aux enfants en bas âge0,5 g/jour
3)dans le tableau 2 («Spécifi cations»), l’entrée relative au «galacto- oligosacchari de» est rem placée par le texte suivant :
«Galacto-oligosaccharid e Descr iption/Déf inition:
Le galacto-oligosacchar ide est produit à partir de lactose du lait par un processus enzymatique utilisant des β-galactosidases issus 
d’Aspergillus oryzae, de Bifidobacter ium bifidum, de Pichia pastor is, de Sporobolomy ces singular is, de Kluyv eromy ces lactis et de Papiliotr ema 
terrestr is.
GOS: ≥ 46 % de matière sèch e (MS)
Lactose: ≤ 40 % MS
Glucose: ≤ 22 % MS
Galactose: ≥ 0,8 % MS
Cendres: ≤ 4,0 % MS
Protéines: ≤ 4,5 % MS
Nitr ites: ≤ 2 mg/kg»FR Jour nal officiel de l’Union européenne 9.1.2023 L 6/7  4)dans le tableau 2 («Spécifi cations»), l’entrée relative aux «xylo-oligosacch arides» est remplacée par le texte suivant:
Nouvel aliment auto risé Spécificat ions
«Xylo- 
oligosacchar idesDescr iption:
Le nouvel aliment est un mélange de xylo-oligosacc harides (XOS) qui sont obte nus à partir de rafles de maïs (Zea mays subsp. mays) par hydrolyse au moyen 
d’une xylanase de Trichoder ma reesei suivie d’un processus de purification.
Caractér istiques/Composition:
Paramètres Poudre 1 Poudre 2 Sirop
Humidité (en %) ≤ 5,0 ≤ 5,0 -
Matière sèche (en %) - - 70-75
Protéines (g/100 g) < 0,2
Cendres (en %) ≤ 0,3
pH 3,5-5,0
Glucides totaux (g/100 g) ≥ 97 ≥ 95 ≥ 70
XOS (sur sec) (g/100 g) ≥ 95 ≥ 70 ≥ 70
Autres hydrates de carbone (g/100 g)a2,5-7,5 2-16 1,5-31,5
Total monosacch arides (g/100 g) 0-4,5 0-13 0-29
Glucose (g/100 g) 0-2 0-5 0-4
Arabinose (g/100 g) 0-1,5 0-3 0-10
Xylose (g/100 g) 0-1,0 0-5 0-15
Total disacc harides (g/100 g) 27,5 -48 25-43 26,5 -42,5
Xylobiose (XOS DP2) (g/100 g) 25-45 23-40 25-40
Cellobiose (g/100 g) 2,5-3 2-3 1,5-2,5
Total oligosacc harides (g/100 g) 41-77 36-72 32-71
Xylotr iose (XOS DP3) (g/100 g) 27-35 18-30 18-30
Xylotétraose (XOS DP4) (g/100 g) 10-20 10-20 8-20
Xylopentaose (XOS DP5) (g/100 g) 3-10 5-10 3-10FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 6/8 9.1.2023  Xylohexaose (XOS DP6) (g/100 g) 1-5 1-5 1-5
Xylohep taose (XOS DP7) (g/100 g) 0-7 2-7 2-6
Maltodextr ine (g/100 g)b0 20-25 0
Cuivre (mg/kg) < 5,0
Plomb (mg/kg) <0,5
Arsenic (en %) < 0,3
Salmonella (UFCc/25 g) Négatif
E. coli (NPPd/100 g) Négatif
Levures (UFC/g) < 10
Moisissures (UFC/g) < 10
aLes autres hydrates de carbone englobent les monosacc harides (glucose, xylose et arabinose) et le cellobiose.
bLa teneur en maltodextr ine est calculée en fonction de la quantité ajoutée dans le processus.
DP: degré de polymér isation
cUFC: unités formant colonie
dNPP: nombre le plus probable»FR Jour nal officiel de l’Union européenne 9.1.2023 L 6/9  ANNEXE II 
Rectif ication du règlement d’ex écution (UE) 2018/1648 
Au point 2 de l’annex e du règlement d’exécution (UE) 2018/1648, dans le tableau 2 («Spécificatio ns»), l’entrée relative aux «xylo-oligosacchar ides» est rem placée par le texte suivant :
Nouvel aliment autorisé Spécificat ions
«Xylo- 
oligosacchar idesDescr iption:
Le nouvel aliment est un mélang e de xylo-oligosacc harides (XOS) qui sont obtenu s à partir de rafles de maïs (Zea mays subsp. mays) par hydrolyse au moyen d’une 
xylanase de Trichoder ma reesei suivie d’un processus de purification.
Caractér istiques/Composition:
Paramètres Poudre 1 Poudre 2 Sirop
Humidité (en %) ≤ 5,0 ≤ 5,0 -
Matière sèche (en %) - - 70-75
Protéine s (g/100 g) < 0,2
Cendres (en %) ≤ 0,3
pH 3,5-5,0
Glucides totaux (g/100 g) ≥ 97 ≥ 95 ≥ 70
XOS (sur sec) (g/100 g) ≥ 95 ≥ 70 ≥ 70
Autres hydrat es de carbone (g/100 g)a2,5-7,5 2-16 1,5-31,5
Total monosacc harides (g/100 g) 0-4,5 0-13 0-29
Glucose (g/100 g) 0-2 0-5 0-4
Arabinose (g/100 g) 0-1,5 0-3 0-10
Xylose (g/100 g) 0-1,0 0-5 0-15
Total disacc harides (g/100 g) 27,5 -48 25-43 26,5 -42,5
Xylobiose (XOS DP2) (g/100 g) 25-45 23-40 25-40
Cellobiose (g/100 g) 2,5-3 2-3 1,5-2,5
Total oligosacc harides (g/100 g) 41-77 36-72 32-71
Xylotr iose (XOS DP3) (g/100 g) 27-35 18-30 18-30
Xylotétraose (XOS DP4) (g/100 g) 10-20 10-20 8-20FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 6/10 9.1.2023  Xylopentaose (XOS DP5) (g/100 g) 3-10 5-10 3-10
Xylohexaose (XOS DP6) (g/100 g) 1-5 1-5 1-5
Xyloheptaose (XOS DP7) (g/100 g) 0-7 2-7 2-6
Maltodextr ine (g/100 g)b0 20-25 0
Cuivre (mg/kg) < 5,0
Plomb (mg/kg) < 0,5
Arsenic (en %) < 0,3
Salmonella (UFCc/25 g) Nég atif
E. coli (NPPd/100 g) Nég atif
Levures (UFC/g) < 10
Moisissures (UFC/g) < 10
aLes autres hydrates de carbone englobent les monosacchar ides (glucose, xylose et arabinose) et le cellobiose.
bLa teneur en maltode xtrine est calculée en fonction de la quantité ajout ée dans le processus.
DP: degré de polymér isation
cUFC: unités formant colonie
dNPP: nombre le plus probable»FR Jour nal officiel de l’Union européenne 9.1.2023 L 6/11  ANNEXE III 
Rectif ication du règlement d’ex écution (UE) 2019/1686 
Au point 1 de l’annexe du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1686, dans le tableau 1 («Nouveaux aliments autori sés»), l’entrée relative à l’«isolat de proté ines de lacto sérum doux de lait de 
bovin » est rem placée par le texte suivant :
Nouvel aliment autorisé Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utiliséExigences en matière d’étiquetage 
spécifiqu e supplémentaireAutres exigences Protection des données
«Isolat de protéines de 
lactosér um doux de lait 
de bovinCatégor ie de denrées alimentaires 
spécifiéeDoses maximales La dénomination du nouvel aliment 
sur l’étiquetag e des denrées 
alimentaires qui en contiennent est 
“isolat de protéines de lacto sérum 
doux de lait”.
Les compl éments alimentaires à base 
d’isolat de proté ines de lacto sérum 
doux de lait de bovin portent la 
mention suivante:
“Ce compl ément alimentaire ne doit 
pas être consommé par des 
nour rissons/enfan ts/adolescents de 
moins d’un/trois/dix-huit (*) ans.”
(*)En fonction de la tranche d’âge à 
laquelle le compl ément alimen ­
taire est destiné.Autorisé le 20 novembre 2018 . Cette 
inscr iption se fonde sur des preuves 
scientifique s et des données 
scientifique s couver tes par la 
propr iété exclusive et proté gées 
conf ormément à l’article 26 du 
règlement (UE) 2015/2283. 
Demandeur: Armor Protéine s S.A.S. , 
19 bis, rue de la Libération 35 460 
Saint-Br ice-en-Cog lès, France. Au 
cours de la période de protection des 
données, le nouvel aliment “isolat de 
proté ines de lacto sérum doux de lait 
de bovin” ne peut être mis sur le 
march é dans l’Union que par Armor 
Protéine s S.A.S., à moins qu’un autre 
demandeur n’obtienne 
ultérieurement l’autorisati on pour le 
nouvel aliment concer né sans faire 
référen ce aux preuves ou données 
scientifique s protég ées en vertu de 
l’article 26 du règlement (UE)  
2015/2283, ou avec l’accord d’Armor 
Protéine s S.A.S. Date de fin de la 
prote ction des données: 20 novembre 
2023 .»Préparations pour 
nour rissons, au sens du 
règlement (UE) no 609/201330 mg/100 g (en poudre)
3,9 mg/100 ml (reconstitué)
Préparations de suite, au sens 
du règlement (UE)  
no 609/201330 mg/100 g (en poudre)
4,2 mg/100 ml (reconstitué)
Substituts de la ration 
jour nalière totale pour 
contrôle du poids, au sens du 
règlement (UE) no 609/2013300 mg/jour
Denrées alimentaires destinées 
à des fins médicales spéciales, 
au sens du règlement (UE)  
no 609/201330 mg/100 g (préparations en 
poudre pour nour rissons 
pendant les premiers mois de leur 
existen ce, jusqu’à l’introduction 
d’une alimentation 
compl émentaire appropr iée)
3,9 mg/100 ml (préparations 
reconstituées pour nour rissons 
pendant les premiers mois de leur 
existen ce, jusqu’à l’introduction 
d’une alimentation 
compl émentaire appropr iée)
30 mg/100 g (préparations en 
poudre pour nour rissons dès 
l’introduction d’une alimentation 
compl émentaire appropr iée)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 6/12 9.1.2023  4,2 mg/100 ml (préparations 
reconstituées pour nour rissons 
dès l’introduction d’une 
alimentation compl émentaire 
appropr iée)
58 mg/jour pour les enfants en 
bas âge
380 mg/jour pour les enfants et 
les adolescents de 3 à 18 ans
610 mg/jour pour les adultes
Com pléments alimentaires au 
sens de la directive  
2002/46/CE25 mg/jour pour les nour rissons
58 mg/jour pour les enfants en 
bas âge
250 mg/jour pour les enfants et 
les adolescents de 3 à 18 ans
610 mg/jour pour les adultesFR Jour nal officiel de l’Union européenne 9.1.2023 L 6/13  ANNEXE IV 
Rectif ication du règlement d’exé cution (UE) 2021/96 
Au point 1 de l’annex e du règlement d’exécuti on (UE) 2021/96, dans le tableau 1 («Nouveaux aliments autori sés»), l’entrée relative au «sel de sodium de 3′-sialyllactose (3′-SL) (de source 
microbienne)» est remplacée par le texte suivant:
Nouvel aliment auto risé Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utiliséExigen ces en matière d’étiquetage 
spécifique supplémentaireAutres exigences Prot ection des données
«Sel de sodium de 3′- 
sialyllact ose (3′-SL)
(de source microbienne)Catégor ie de denr ées alimentaires 
spécifiéeDoses maximales (expr imées 
en 3′-sialy llactose)La dénomination du nouvel 
aliment sur l’étiquetag e des 
denrées alimentaires qui en 
contiennent est “sel de sodium 
de 3′-sialyllact ose”.
L’étiquetage des compl éments 
alimentaires conte nant du sel 
de sodium de 3′-sialyllactose 
porte une mention indiquant 
que les compl éments 
alimentaires ne doivent pas 
être consommés:
a)si des denrées alimentaires 
enrichies en sel de sodium 
de 3′-sialyllactose sont 
consommées le même 
jour;
b)par des nour rissons et des 
enfants en bas âge.Autoris é le 18 février 2021 . 
Cette inscr iption se fonde sur 
des preuves scientifique s et des 
données scientifique s 
couver tes par la propr iété 
excl usive et protég ées 
conf ormément à l’article 26 du 
règlement (UE) 2015/2283.
Demandeur: Glycom A/S, 
Kogle Allé 4, DK-2970 
Hørsholm, Danemark . Pendant 
la période de prot ection des 
données, le nouvel aliment “sel 
de sodium de 3′-sialyllactose” 
ne peut être mis sur le marché 
dans l’Un ion que par Glycom  
A/S, à moins qu’un autre 
demandeur n’obtienne par la 
suite une autori sation pour le 
nouvel aliment concer né sans 
faire référence aux preuves 
scientifiques ou données 
scientifiques protég ées en vertu 
de l’article 26 du règlement 
(UE) 2015/2283, ou avec 
l’accord de Glycom A/S.
Date de fin de la prot ection des 
données: 18 février 2026 .»Produits laitiers pasteur isés 
non aromatisés et produits 
laitiers stérilisés (y compr is par 
procédé UHT) non aromatisés0,25 g/L
Produits à base de lait fermenté 
non aromatisés0,25 g/L (boissons)
0,5 g/kg (produits autres que 
les boissons)
Produits à base de lait fermenté 
aromatisés, y compr is trait és 
ther miquement0,25 g/L (boissons)
2,5 g/kg (produits autres que 
les boissons)
Boissons (boissons 
aromatisées, à l’exclusi on des 
boissons dont le pH est 
inférieur à 5)0,25 g/L
Barres de céréales 2,5 g/kg
Préparations pour 
nour rissons, au sens du 
règlement (UE) no 609/20130,2 g/L dans le produit final 
prêt à l’em ploi, commercialisé 
tel quel ou reconstitué selon 
les instr uctions du fabricantFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 6/14 9.1.2023  Préparations de suite, au sens 
du règlement (UE)  
no 609/20130,15 g/L dans le produit final 
prêt à l’em ploi, commercialisé 
tel quel ou reconstitué selon 
les instr uctions du fabricant
Préparations à base de céréales 
et denrées alimentaires pour 
bébés destinées aux 
nour rissons et aux enfants en 
bas âge, au sens du règlement 
(UE) no 609/20130,15 g/L (boissons) dans le 
produit final prêt à l’emp loi, 
commercialisé tel quel ou 
reconstitué selon les 
instr uctions du fabr icant
1,25 g/kg pour les produits 
autres que les boissons
Boissons à base de lait et 
produits similaires destinés 
aux enfants en bas âge0,15 g/L dans le produit final 
prêt à l’em ploi, commercialisé 
tel quel ou reconstitué selon 
les instr uctions du fabricant
Substituts de la ration 
jour nalière totale pour 
contrôle du poids, au sens du 
règlement (UE) no 609/20130,5 g/L (boissons)
5 g/kg (produits autres que les 
boissons)
Denrées alimentaires 
destinées à des fins médicales 
spéciales, au sens du règlement 
(UE) no 609/2013Selon les besoins nutr itionnels 
particuliers des personnes 
auxquelles les produits sont 
destinés
Com pléments alimentaires, au 
sens de la directive  
2002/46/CE, à l’exclusion des 
compl éments alimentaires 
destinés aux nour rissons et 
aux enfants en bas âge0,5 g/jourFR Jour nal officiel de l’Union européenne 9.1.2023 L 6/15