RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/1764 DE LA COMMI SSION 
du 25 novembre 2020 
concer nant l’aut orisation du 5’-inosinate disodique produit par fermentation avec Cor ynebacter ium 
stationis KCCM 80161 en tant qu’additif destiné à l’alimentat ion de toutes les espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation. 
(2) Conf ormément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande d’autoris ation a été déposée pour le 5’- 
inosinate disodique produit par fermentation avec Corynebacter ium stationis KCCM 80161. Cette demande était 
accompag née des informations et documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/ 
2003. 
(3) La demande concer ne l’aut orisation du 5’-inosinat e disodique produit par fermentation avec Corynebacter ium stationis 
KCCM 80161 en tant qu’additif destiné à l’alimentation de tout es les espèces animales. Le demandeur a souhaité que 
cet additif soit classé dans la catégor ie des additifs sensor iels. 
(4) Le demandeur a demandé que l’utilisation de cet additif destiné à l’alimentation animale soit également autorisée 
dans l’eau d’abreuvement. Toutef ois, le règlement (CE) no 1831/2003 ne permet pas l’aut orisation de substances 
aromatiques destinées à être utilisées dans l’eau d’abreuvement. Par conséquent, il n’y a pas lieu d’autoriser 
l’utilisation du 5’-inosinat e disodique produit par fermentation avec Corynebacter ium stationis KCCM 80161 dans 
l’eau d’abreuvement. Le fait que l’utilisation de l’additif n’est pas autor isée dans l’eau d’abreuvement en tant que 
substance aromatique n’exclut pas son utilisation dans un aliment composé pour animaux administré par 
l’inte rmédiaire de l’eau. 
(5) Dans son avis du 7 mai 2020 (2), l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a conclu que, 
dans les conditions d’utilisation proposées, le 5’-inosinate disodique produit par fermentation avec Corynebacter ium 
stationis KCCM 80161 n’a pas d’effe ts néfastes sur la santé animale, la santé des consommateur s ou l’environnement. 
Dans son avis, l’Autorité a conclu que l’additif n’est pas toxique par inhalation, n’est pas irritant pour la peau ou les 
yeux et n’est pas un sensibilisant cutané. L’Autorité a également conclu que l’effet du 5’-inosinate disodique produit 
par fermentation avec Corynebacter ium stationis KCCM 80161 en tant qu’exhausteur de goût était bien prouvé et que, 
par conséquent, aucune autre démonstration de son effic acité dans les aliments pour animaux n’était nécessaire. 
L’Autorité juge inutile de prévoir des exigenc es spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le 
march é. Elle a aussi vérifié le rappor t sur la méthode d’analyse des additifs destinés à l’alimentation des animaux 
soumis par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003. 
(6) Il ressor t de l’évaluation du 5’-inosinat e disodique produit par fermentation avec Corynebacter ium stationis KCCM 
80161 que les conditions d’autorisation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont rem plies. En 
conséquence, il convie nt d’autoris er l’utilisation du 5’-inosinate disodique produit par fermentation avec 
Corynebacter ium stationis KCCM 80161, selon les modalités prévues à l’annex e du présent règlement. 
(7) Il convi ent de prévoi r des restr ictions et des conditions afin de permettre un meilleur contrôle. En particulier , il 
convie nt d’indiquer la teneur recommandée sur l’étiquett e de l’additif pour l’alimentation animale. Il convie nt que 
l’étiquette des prémélanges contienne certaines informations pour le cas où cette teneur serait dépassée. 
(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. 
(2)EFSA Journal 2020;18(5):6140. FR Jour nal officiel de l’Union européenne 26.11.2020                                                                                                                                       L 397/21   A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
La substance spécifiée en annexe, qui appar tient à la caté gorie des additifs sensor iels et au groupe fonctionnel des 
substances aromatiques, est autori sée en tant qu’additif pour l’alimentation animale, dans les conditions fixées en annex e. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 25 novembre 2020.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 397/22                                                                                                                                       26.11.2020   ANNEXE 
Numéro 
d’identifica-
tion de l’additif Nom du 
titulaire de 
l’autorisa-
tion Additif Composition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyse Espèce animale 
ou catég orie 
d’animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la période 
d’autor isation en mg de substance 
active par kg d’aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
Catégor ie: additifs sensor iels 
Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques 
2b631i — 5’-inosinate diso­
dique Composition de l’additif 
5’-inosinate disodique 
Caractér isation de la subst ance activ e 
5’-inosinate disodique 
Produit par fermentation avec 
Corynebacter ium stationis (KCCM 80161) 
Pureté : ≥ 97 % (% dosage) 
Formule chimique: 
C10H11N4Na 2O8P·7.5H 2O 
Numéro CAS: 4691-65-0 
Méthode d’analyse (1) 
Pour l’identifi cation du 5’-inosinate 
disodique dans l’additif pour 
l’alimentation animale: monographies 
«5’-inosinate disodique» et «5’- 
ribonucléotide disodique» du JECF A de la 
FAO. 
Pour la détermination du 5’-inosinate 
disodique (IMP) dans l’additif pour 
l’alimentation animale et les 
prémélanges d’aromatisation des 
aliments pour animaux: 
chromatographie liquide haute 
performa nce couplée à une détection UV 
(CLHP -UV) Toutes les 
espèces ani­
males — — — 1. L’additif doit être  
incor poré aux aliments pour 
animaux sous la forme d’un 
prémélange. 
2. Le mode d’em ploi de l’additif et 
des prémélanges indique les 
conditions de stoc kage et la 
stabilité au traite ment ther mique. 
3 L’étiquette de l’additif doit 
compo rter la mention suivante: 
«La teneur maximale 
recommandée en substance 
active, seule ou en association 
avec d’autres 5’ribonucléotides 
disodiques autori sés, est de: 
50 mg/kg pour un aliment 
compl et ayant une teneur en 
humidit é de 12 %.» 
4. Le groupe fonctionnel, le numéro 
d’identif ication, le nom et la 
quantité de substance active 
ajoutée doivent être indiqués sur 
l’étiquette des prémélanges si la 
teneur en substance active de 
l’aliment compl et pour animaux 
ayant une teneur en humidité de 
12 % est supér ieure à la teneur 
suivante: 50 mg/kg. 16.12.2030 
(1) La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts   FR Jour nal officiel de l’Union européenne 26.11.2020                                                                                                                                       L 397/23