RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2022/1203 DE LA COMMI SSION 
du 12 juillet 2022
modif iant le règlement d’exécu tion (UE) 2016/1141 pour mettre à jour la liste des espèces exotiques 
envahissantes préoccupantes pour l’Union 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) no 1143/2014 du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2014 relatif à la prévention et à la 
gestion de l’introduction et de la propagati on des espèces exotiques envahissantes (1), et notamment son article 4, 
paragraphes 1 et 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement d’exécuti on (UE) 2016/1141 de la Commission (2)établit une liste des espèces exotiques envahissant es 
préoccupantes pour l’Union (la «liste de l’Union»), qui doit être mise à jour en tant que de besoin, conf ormément à 
l’article 4, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1143/2014.
(2) La Commission a conclu, sur la base des éléments de preuve disponibles et des évaluations des risques réalisées en 
vertu de l’article 5, paragraphe 1, du règlement (UE) no 1143/2014, que tous les critères énoncés à l’article 4, 
paragraphe 3, dudit règlement sont réunis pour les espèces exotiques envahissant es suivantes: Ameiur us melas 
(Raf inesque, 1820), Axis axis (Erxleben, 1777), Callosciur us finlaysonii (Horsfi eld, 1823), Celastr us orbiculatus Thunb., 
Channa argus (Cantor , 1842), Faxo nius rusticus (Girard, 1852), Fundulus hetero clitus (Linnaeus, 1766), Gambusia affinis 
(Baird & Girard, 1853), Gambusia holbrooki Girard, 1859, Hakea sericea Schr ad. & J.C.W endl., Koenigia polystachy a 
(Wall. ex Meisn.) T.M.Schu st. & Reveal, Lampropeltis getula (Linnaeus, 1766), Limnoper na fortunei (Dunker , 1857), 
Morone amer icana (Gmelin, 1789), Pistia stratiotes L., Pycnonotus cafer (Linnaeus, 1766), Rugulopter yx okamur ae (E.Y. 
Daws on) I.K.Hwang, W.J.Lee & H.S.Kim, 2009, Solenopsis gemi nata (Fabr icius, 1804), Solenopsis invicta Buren, 1972, 
Solenopsis richter i Forel, 1909, Wasmannia auropunctata (Roger , 1863) et Xenopus laevis (Daudin, 1802).
(3) La Commission a conclu que, pour l’ensemble de ces espèces exotiques envahissant es, tous les éléments énoncés à 
l’article 4, paragraphe 6, du règlement (UE) no 1143/2014 avaient été dûment pris en considération.
(4) Les espèces Xenopus laevis (Daudin, 1802) et Fundulus heteroclitus (Linnaeus, 1766) sont utilisées dans le cadre de 
travaux de rech erche scientifique qui ne doivent pas être interr ompus. Il convient de repor ter l’inscr iption de ces 
espèces sur la liste de l’Un ion afin de laisser aux États membres le temps de se préparer à la délivrance des permis 
visés à l’article 8, paragraphe 1, du règlement (UE) no 1143/2014 avant que l’inscr iption de ces espèces ne prenne 
effet.
(5) Étant donné les investissements à long term e réalisés par les cultivateur s de Pistia stratiotes L. et de Celastr us orbiculatus 
Thunb. dans certains États membres, il convi ent de prévoi r une période de transition avant l’inscr iption de ces 
espèces sur la liste de l’Union.
(6) Il convient dès lors de modifier le règlement d’exécution (UE) 2016/1141 en conséquence.
(7) Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l’avis du comit é sur les espèces exotiques envahissantes,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
L’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2016/1141 est modifiée conf ormément à l’annexe du présent règlement.
(1)JO L 317 du 4.11.2014, p. 35.
(2)Règlement d’exécution (UE) 2016/1141 de la Commission du 13 juillet 2016 adopt ant une liste des espèces exotiques envahissantes 
préoccupantes pour l’Union conf ormément au règlement (UE) no 1143/2014 du Parlement européen et du Conseil (JO L 189 du 
14.7.2016, p. 4).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 186/10 13.7.2022  Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le point 2) de l’annexe s’applique à partir du 2 août 2024 .
Le point 3) de l’annexe s’applique à partir du 2 août 2027 .
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 12 juillet 2022 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 13.7.2022 L 186/11  ANNEXE 
L’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2016/1141 est modifiée comme suit:
1)dans le tableau, les espèces suivantes sont insérées dans l’ordre alphabétique:
EspèceCodes NC pour les 
spécimens vivantsCodes NC pour les 
cons tituants susceptibles de 
se reproduireCatégor ies de 
produits 
connexes
i) ii) iii) iv)
«Ameiur us melas (Raf inesque, 1820) ex 0301 99 17 ex 0511 91 90(œufs de 
poisson fertiles destinés à 
l'éclosion)»
«Axis axis (Erxleben, 1777) ex 0106 19 00 -»
«Callosciur us finlayson ii (Horsfield, 1823) ex 0106 19 00 -»
«Channa argus (Cantor , 1842) ex 0301 11 00
ex 0301 99 17ex 0511 91 90(œufs de 
poisson fertiles destinés à 
l'éclosion)»
«Faxonius rusticus (Girard, 1852) ex 0306 39 10 -»
«Gambusia affinis (Baird & Girard, 1853) ex 0301 11 00
ex 0301 99 17ex 0511 91 90(œufs de 
poisson fertiles destinés à 
l'éclosion)4)»
«Gambusia holbr ooki Girard, 1859 ex 0301 11 00
ex 0301 99 17ex 0511 91 90(œufs de 
poisson fertiles destinés à 
l'éclosion)4)»
«Hak ea sericea Schrad. & J.C.W endl. ex 0602 90 50 ex 1209 99 99(semences)»
«Koenigia polystachy a (Wall. ex Meisn.) T.M. 
Schust. & Revealex 0602 90 50 ex 1209 99 99(semences) 7)»
«Lampropeltis getula (Linnaeus, 1766) ex 0106 20 00 - 5)»
«Limnoper na fortu nei (Dunker , 1857) ex 0307 91 00 -»
«Morone amer icana (Gmelin, 1789) ex 0301 99 17
ex 0301 99 85ex 0511 91 90(œufs de 
poisson fertiles destinés à 
l'éclosion)4)»
«Pycnonotus cafer (Linnaeus, 1766) ex 0106 39 80 ex 0407 19 90(œufs ferti-
lisés destinés à l’incubation)»
«Rugulopter yx okamur ae (E.Y.Dawson) I.K. 
Hwang, W.J.Lee & H.S.Kim, 2009ex 1212 29 00 - 14), 15)»
«Solenopsis geminata (Fabr icius, 1804) ex 0106 49 00 - 5), 7)»
«Solenopsis invicta Buren, 1972 ex 0106 49 00 - 5), 7)»
«Solenopsis richter i Forel, 1909 ex 0106 49 00 - 5), 7)»
«Wasmannia auropunctata (Roger, 1863) ex 0106 49 00 - 5), 7)»FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 186/12 13.7.2022  2)dans le tableau, les espèces suivantes sont insérées dans l’ordre alphabétique:
EspèceCodes NC pour les 
spécimens vivantsCodes NC pour les 
cons tituants susceptibles de 
se reproduireCatégor ies de 
produits 
connexes
i) ii) iii) iv)
«Fundulus hetero clitus (Linnaeus, 1766) ex 0301 11 00
ex 0301 19 00
ex 0301 99 17
ex 0301 99 85ex 0511 91 90(œufs de 
poisson fertiles destinés à 
l'éclosion)4)»
«Pistia stratiotes L. ex 0602 90 50 -»
«Xenopus laevis (Daudin, 1802) ex 0106 90 00 -»;
3)dans le tableau, l’espèce suivante est insérée:
EspèceCodes NC pour les 
spécimens vivantsCodes NC pour les 
cons tituants susceptibles de 
se reproduireCatégor ies de 
produits 
connexes
i) ii) iii) iv)
«Celastr us orbiculatus Thunb. ex 0602 90 50 ex 1209 99 99(semences)»
4)dans les notes relatives au tableau, les points suivants sont ajout és en ce qui concer ne la colonne (iv):
«14) ex 0307 11: Huîtres vivante s
15) ex 0307 31: Moules vivant es».FR Jour nal officiel de l’Union européenne 13.7.2022 L 186/13