G/TBT/N/RWA/1001  
27 février  2024 
(24-1778) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RWANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Rwanda Standards Board  - RSB (Office des normes du Rwanda)  
KK 15 Rd, 49  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web : www.rsb.gov.rw  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doive nt être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : (chapitre 29 du SH) ; Cuisinières, réchauds, fours et appareils analogues 
(ICS 97.040 .20) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DRS 574: 2 024, Ethanol 
gel for cooking and other burning appliances - Specification (Gel éthanol utilisé pour les 
appareils de cuisine et autres appareils à combustion - Spécifications), 71 pages, en 
anglais.  
6. Teneur : Le projet de norme rwandaise notifié établit les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables au gel éthanol utilisé pour les appareils de cuisine 
et autres appareils à combustion.  
7. Objectif et justif ication, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; protection de l'environnement ; exigences en matière de 
qualité ; réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges ; réduction des 
coûts et accroissement de la productivité  G/TBT/N/RWA/1001  
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  8. Documents pertinents:  
1. RS ISO 3170 , Petroleum liquids - Manual sampling.  
2. RS ISO 3165 , Sampling of chemical product for industrial use - Safety in 
sampling.  
3. ISO 10101 -2, Gaz naturel - Dosage de l'eau par la méthode de Karl Fischer - 
Partie 2 : Méthode titrimétrique  
4. ISO 1388 -2, Éthanol à usage industriel - Méthod es d'essai - Partie 2 : Détection 
de l'alcalinité ou détermination de l'acidité à la phénolphtaléine  
5. ASTM D4815, Test Method for Determination of MTBE, ETBE, TAME, DIPE, 
tertiary -Amyl Alcohol and C1 to C4 Alcohols in Gasoline by Gas Chromatography 
published  by ASTM International.  
6. ASTM D6045 - 20, Standard Test Method for Colour of Petroleum Products by the 
Automatic Tristimulus Method, published by ASTM International.  
7. ASTM D5501 - 20, Standard Test Method for Determination of Ethanol and 
Methanol Content in Fuels Containing Greater than 20% Ethanol by Gas 
Chromatography.  
8. ASTM D 4052 - 22, Standard Test Method for Density, Relative Density, and API 
Gravity of Liquids by Digital Density Meter.  
9. ASTM D7795 - 15, Standard Test Method for Acidity in Etha nol and Ethanol Blends 
by Titration.  
10. ASTM D7319,  Standard Test Method for Determination of Existent and Potential 
Sulfate and Inorganic Chloride in Fuel Ethanol and Butanol by Direct Injection 
Suppressed Ion Chromatography.  
11. RS ISO 1253 , Determination of flash point - Closed cup equilibrium method  
12. RS ISO 3104, Petroleum products - Transparent and opaque liquids - 
Determination of kinematic viscosity and calculation of dynamic viscosity.  
13. ISO 1928 , Charbon et coke - Détermination du pouvoir calorifique supérieur  
14. RS ISO 3219 , Plastics - Polymers/resins in th e liquid state or as emulsions or 
dispersions - Determination of viscosity using a rotational viscometer with defined 
shear rate.  
15. RS ISO 3837 , Liquid petroleum products - Determination of hydrocarbon types - 
Fluorescent indicator adsorption method.  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Rwanda Standards Board  - RSB (Office des normes du Rwanda)  
KK 15 Rd, 49  
Numéro sans frais : 3250 
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web : www.rsb.gov.rw  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
https://members.wto.org/crnattachments/2024/TBT/RWA/24_01663_00_e.pdf