ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/265/oj 1/4RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/265 DE LA COMMI SSION 
du 17 janvier 2024
concer nant l’aut orisation du complexe zinc(II)-bétaïne en tant qu’additif destiné à l’alimentation de 
toutes les espèces animales, à l’exception des animaux aquatiques élev és dans des systèmes 
d’aquaculture mar ine 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation.
(2) Conf ormément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande d’autoris ation a été déposée pour le 
compl exe zinc(II)-bétaïne. La demande était accompag née des informations et documents requis à l’article 7, 
paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.
(3) Ladite demande concer ne l’aut orisation du complex e zinc(II)-bétaïne en tant qu’additif pour l’alimentation de tout es 
les espèces animales, à classer dans la caté gorie des «additifs nutr itionnels» et dans le groupe fonctionnel des 
«composé s d’oligo-éléments».
(4) Dans son avis du 11 janv ier 2023 (2), l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a conclu 
que, dans les conditions d’utilisation proposées, le compl exe zinc(II)-bétaïne était sans dang er pour tout es les 
espèces animales ainsi que pour les consommateur s, à condition que les teneurs maximales autori sées pour le zinc 
total dans les aliments pour animaux ne soient pas dépassées. En ce qui concer ne l’innocuit é du compl exe zinc(II)- 
bétaïne pour l’env ironnement, les données disponibles ne permett ent pas de tirer des conclusions sur son innocuité 
pour les sédiments mar ins lorsque la substance est utilisée dans des cages mar ines. L’Autor ité a également conclu 
que le compl exe zinc(II)-bétaïne était considéré comme un sensibilisant cutané et respirato ire en raison de la 
présence de nick el. Il est de surcroît irritant pour les yeux, mais non irritant pour la peau. L’Autor ité a estimé que la 
substance était efficace en tant que source de zinc pour couvr ir les besoins des animaux. Elle n’a pas jugé nécessaire 
d’impos er des exigenc es spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a aussi 
vérifié le rappor t sur la méthode d’analyse de l’additif dans les aliments pour animaux présent é par le laboratoire de 
référen ce désigné dans le règlement (CE) no 1831/2003.
(5) Com pte tenu de ce qui précède, la Commission considère que le compl exe zinc(II)-bétaïne rem plit les conditions 
prévues à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003. Il convient dès lors d’autoriser l’utilisation de cette substance. 
Par ailleurs, la Commission estime qu’il convient de prendre des mesures de prot ection appropr iées pour prévenir 
les effets néfa stes sur la santé des utilisate urs de l’additif.
(6) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)EFSA Journal 2023;21(2):7819.
Jour nal officiel  
de l’Union européenne FR 
Série L    
2024/265  18.1.2024ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/265/oj 2/4A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Auto risation
La substance spécifi ée en annexe, qui appar tient à la catégor ie des «additifs nutr itionnels» et au groupe fonctionnel des 
«composé s d’oligo-éléments», est autori sée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en 
annexe.
Article 2
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 17 janvier 2024 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENJO L du 18.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/265/oj 3/4ANNEXE 
Numéro 
d’identi- 
fication 
de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce animale ou 
catégorie d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autor isa-tionQuantité de l’élément 
(Zn) en mg/kg d’aliment 
complet ayant une 
teneur en humidité 
de 12 %
Catégor ie: additifs nutr itionnels. Groupe fonctionnel: composés d’oligo-éléments
3b616 Com plexe 
zinc(II)-bétaïneComposition de l’additif
Com plexe de zinc et de bétaïne, compre nant au 
moins 20 % de zinc et au moins 41 % de bétaïne
Nick el: 60 mg/kg au maximum
Forme solide
Caractér isation des substances activ es
Dénomination: cate na-[μ3-sulphato-
(trimethyla mmonio)acetato-zinc(II)]
Formule chimique: [Zn[(CH 3)3NCH 2COO) 
(SO 4)]n
Spécifi cations:
— Au moins 20 % de zinc
— Au moins 41 % de bétaïne
— Entre 9 % et 12 % de soufre
— Teneur maximale en humidit é de 5 %
Méthodes d’analy se(1)
Pour la quantification du zinc total dans 
l’additif pour l’alimentation animale:
— spectrométr ie d’émission atomi que à 
plasma à couplage inductif (ICP -AES) 
(EN 15621 ou EN 15510) ou
— spectrométr ie d’absor ption atomi que 
(SAA) (ISO 6869)
Pour la quantification du zinc total dans les 
prémélanges:
— spectrométr ie d’émission atomi que à 
plasma à couplage inductif (ICP -AES) 
(EN 15621 ou EN 15510) ou— Chiens
— Chats— — 200 1. Additif à incor porer aux ali­
ments pour animaux sous forme 
de prémélange.
2. Les exploitants du secteur de l’a­
limentation animale doivent éta­
blir, à l’intention des utilisat eurs 
de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles 
et des mesures organisationnel ­
les pour parer aux risques éven ­
tuels résultant de leur utilisation. 
Lorsque ces risques ne peuvent 
pas être éliminés par ces procé ­
dures et mesures, l’additif et les 
prémélanges sont utilisés avec 
un équipement de prote ction in­
dividuelle respirato ire, oculaire 
et cutanée.7 févr ier 2034
— Porcelets
— Truies
— Lapins
— Poissons, autres 
que les salmoni ­
dés, élevés dans 
des systèmes 
d’aquaculture ter­
restres— — 150
— Veaux (aliment 
d’allaite ment)
—Salmonidés éle­
vés dans des sys­
tèmes d’aquacul ­
ture terrestres— — 180
Autres espèces et 
catégo ries, à 
l’excep tion des 
animaux aquatiques 
élevés dans des 
systèmes 
d’aquaculture mar ine— — 120JO L du 18.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/265/oj 4/4
— spectrométr ie d’absor ption atomi que 
(SAA) (ISO 6869) ou
—spectrométr ie de masse à plasma à cou­
plage inductif (ICP -MS) (EN 17053)
Pour la quantification du zinc total dans les 
aliments compo sés pour animaux:
— spectrométr ie d’émission atomi que à 
plasma à couplage inductif (ICP -AES) 
(EN 15621 ou EN 15510) ou
— spectrométr ie d’absor ption atomi que 
(SAA) [règ lement (CE) no 152/2009 de la 
Commission (annexe IV-C) ou 
ISO 6869] ou
—spectrométr ie de masse à plasma à cou­
plage inductif (ICP -MS) (EN 17053)
Pour la quantification de la bétaïne dans 
l’additif pour l’alimentation animale:
—chromatographie liquide à haut e perfor ­
mance avec détecteur d’indice de réfraction 
(HPL C-RI)
Pour la quantification du soufre et du sulfate 
dans l’additif pour l’alimentation animale:
— spectrométr ie d’émission atomi que à 
plasma à couplage inductif (ICP -AES) 
(EN 15621)
Preuve de la formation d’un complex e entre le 
zinc, la bétaïne et le sulfat e: Diffraction des 
rayons X (XRD) sur poudre (2)
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts.
(2)Diffract omètre de la société Stoe, modèle Stadi P, à géométrie Guinier utilisant le rayonnement Cu-Κα1 (monochr omateur au germanium Johann) et détect eur IP-PSD à plaque d’imagerie de la société Stoe.JO L du 18.1.2024 FR