ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/331/oj 1/16RÈGLEMENT (UE) 2024/331 DE LA COMMISSION 
du 19 janvier 2024
modif iant les annexes II et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en 
ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus d’oxamyl présents dans ou sur certain s 
produits 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), et son article 18, paragraphe 1, point b),
considérant ce qui suit:
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’oxamyl ont été fixées à l’annex e II du règlement (CE) 
no 396/2005.
(2) L’approbation de la substance active «oxamyl» a expiré le 1er mai 2023 (2). Toutes les autori sations de produits 
phytopharm aceutiques cont enant cette substance active auront été révoq uées au 1er novembre 2023 .
(3) Dans le cadre de la procédure de renouvellement de l’approbation de cette substance active conf ormément au 
règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil (3), l’Autorité européenne de sécur ité des 
aliments (ci-après l’«Aut orité») a publié sa conclusion sur l’examen par les pairs de l’évaluation des risques liés à cette 
substance active (4), y définis sant une dose jour nalière admissible (DJA) et une dose aiguë de référen ce (DARf) moins 
élevées.
(4) Com pte tenu de ces DJA et DARf plus faibles, la Commission a demandé à l’Autorité, conf ormément à l’article 43 du 
règlement (CE) no 396/2005, de rendre un avis motivé évaluant les risques que les LMR actuellement applicables à 
l’oxamyl, y compris celles fondées sur les limite s maximales de résidus établies par le Codex (CXL), peuvent 
présent er pour les consommate urs.
(5) Dans son avis motivé (5), l’Autor ité a relevé des risques inaccept ables d’exposition chronique pour un large éventail 
de régimes alimentaires, ainsi que des risques d’exposition aiguë pour tout e une série de produits, y compris les 
melons et les pastèques, pour lesquels les LMR sont fixées sur la base des CXL. Par conséquent, aucune LMR ne peut 
être maintenue et les LMR applicables à l’oxamy l pour tous les produits devraient être fixées au niveau des limite s de 
détermination (LD) respectives, qu’il convient d’énumérer à l’annex e V du règlement (CE) no 396/2005 
conf ormément à l’article 18, paragraphe 1, point b), dudit règlement. En outre, les notes de bas de page signalant un 
manque d’inf ormations sur la stabilité pendant le stoc kage, le métabolisme des cultures et les essais relatifs aux 
résidus devraient être suppr imées.
(6) L’Autorité a par ailleurs constat é que la valeur par défa ut de la LD de 0,01* mg/kg n’offre pas un niveau de prot ection 
suffi sant aux consommateur s pour la plupar t des produits, de sorte que la LD pour ces produits devrait être fixée à 
un niveau inférieur et plus protect eur.
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
(2)Règlement d’exécution (UE) 2023/741 de la Commission du 5 avril 2023 portant sur le non-renouvellement de l’approbation de la 
substance active «oxamyl» conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, et modifian t le 
règlement d’exéc ution (UE) no 540/2011 de la Commission (JO L 98 du 11.4.2023, p. 1).
(3)Règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concer nant la mise sur le marché des produits 
phytopharmac eutiques et abrogean t les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (JO L 309 du 24.11.2009, p. 1).
(4)Conclusion de l’Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Peer review of the pesticide risk assessment of the active substance 
oxam yl», EFSA Jour nal 2022;20(5):7296.
(5)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Statement on the risk assessment of maximum residue levels (MRLs) 
for oxamyl in view of consumer prot ection», EFSA Journal 2023;21(3):7823.
Jour nal officiel  
de l’Union européenne FR 
Série L    
2024/331  22.1.2024ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/331/oj 2/16(7) La Commission a consulté les laborat oires de référence de l’Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d’adapt er certaines LD. Ces laborat oires ont proposé des LD spécifiques à chaque produit pouvant être 
attein tes au moyen d’analyses.
(8) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Orga nisation 
mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération.
(9) Il convient dès lors de modifier les annex es II et V du règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(10) Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des nouvelles LMR pour permettre aux États 
membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de s’adapt er aux exigences qui découlent de la 
modifi cation des LMR.
(11) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Les annex es II et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conf ormément à l’annexe du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 11 mai 2024 .
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 19 janvier 2024 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENJO L du 22.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/331/oj 3/16ANNEXE 
Les annex es II et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1)à l’annex e II, la colonne correspondant à l’oxamyl est suppr imée;
2)à l’annex e V, la colonne suivante, relative à l’oxamy l, est ajout ée:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (en mg/kg)
Numéro de code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (a) Oxamyl
(1) (2) (3)
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
0110000 Agrumes
0110010 Pam plemousses 0,001 (*)
0110020 Oranges 0,002 (*)
0110030 Citrons 0,001 (*)
0110040 Limettes 0,001 (*)
0110050 Mandar ines 0,001 (*)
0110990 Autres (2) 0,002 (*)
0120000 Fruits à coque 0,01 (*)
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistaches
0120110 Noix communesJO L du 22.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/331/oj 4/16
0120990 Autres (2)
0130000 Fruits à pépins 0,001 (*)
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon
0130990 Autres (2)
0140000 Fruits à noyau 0,001 (*)
0140010 Abr icots
0140020 Cerises (douces)
0140030 Pêches
0140040 Prunes
0140990 Autres (2)
0150000 Baies et petits fruits 0,001 (*)
0151000 a)Raisins
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b)Fraises
0153000 c)Fruits de ronces
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (rouges ou jaunes)
0153990 Autres (2)
0154000 d)Autres petits fruits et baies
0154010 Myr tilles
0154020 Airelles canneberge s
0154030 Groseilles à grappes (blanche s, noires ou roug es)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)JO L du 22.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/331/oj 5/160154050 Cynor rhodons
0154060 Mûres (blanches ou noires)
0154070 Azeroles/Nèf les médit erranéennes
0154080 Baies de sureau noir
0154990 Autres (2)
0160000 Fruits divers
0161000 a)à peau comestible
0161010 Dattes 0,001 (*)
0161020 Figues 0,001 (*)
0161030 Olives de table 0,01 (*)
0161040 Kumquats 0,001 (*)
0161050 Caramboles 0,001 (*)
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon 0,001 (*)
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java 0,001 (*)
0161990 Autres (2) 0,001 (*)
0162000 b)à peau non comes tible, et de petite taille 0,001 (*)
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)
0162020 Litchis
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus
0162050 Caïmites/P ommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
0162990 Autres (2)
0163000 c)à peau non comestible, et de grande taille
0163010 Avocats 0,005 (*)
0163020 Bananes 0,001 (*)
0163030 Mangues 0,001 (*)
0163040 Papa yes 0,001 (*)
0163050 Grenades 0,001 (*)JO L du 22.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/331/oj 6/16
0163060 Chér imoles 0,001 (*)
0163070 Goyaves 0,001 (*)
0163080 Ananas 0,001 (*)
0163090 Fruits de l'arbre à pain 0,001 (*)
0163100 Dur ions 0,001 (*)
0163110 Corossols/Anones hérissées 0,001 (*)
0163990 Autres (2) 0,001 (*)
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,001 (*)
0211000 a)Pommes de terre
0212000 b)Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010 Racines de manioc
0212020 Patat es douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000 c)Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des bettera ves sucr ières
0213010 Bettera ves
0213020 Carottes
0213030 Céler is-rav es/céler is-navets
0213040 Raiforts
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsif is
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0213990 Autres (2)JO L du 22.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/331/oj 7/160220000 Légumes-bulbes 0,001 (*)
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalot es
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules
0220990 Autres (2)
0230000 Légumes-fr uits
0231000 a)Solanacées et Malvacées
0231010 Tomates 0,002 (*)
0231020 Poivrons doux/Piments doux 0,001 (*)
0231030 Aubergines 0,001 (*)
0231040 Gombos/Camboux 0,001 (*)
0231990 Autres (2) 0,002 (*)
0232000 b)Cucurbitacées à peau comes tible 0,001 (*)
0232010 Concombres
0232020 Cornichons
0232030 Courgett es
0232990 Autres (2)
0233000 c)Cucurbitacées à peau non comes tible 0,001 (*)
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres (2)
0234000 d)Maïs doux 0,001 (*)
0239000 e)Autres légumes-fr uits 0,001 (*)
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) 0,001 (*)
0241000 a)Choux (dév eloppement de l'inf lorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-f leursJO L du 22.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/331/oj 8/16
0241990 Autres (2)
0242000 b)Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000 c)Choux feuilles
0243010 Choux de Chine/Petsaï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000 d)Choux-rav es
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles 0,001 (*)
0251000 a)Laitues et salades
0251010 Mâches/Salades de blé
0251020 Laitues
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquett e/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
0251990 Autres (2)
0252000 b)Épinards et feuilles similaires
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bette s
0252990 Autres (2)
0253000 c)Feuilles de vigne et espèces similaires
0254000 d)Cressons d'eauJO L du 22.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/331/oj 9/160255000 e)Endiv es/Chicons
0256000 f)Fines herbes et fleurs comestibles
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulettes
0256030 Feuilles de céler i
0256040 Persils
0256050 Sauge
0256060 Romar in
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laur ier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0260000 Légumineuses potag ères 0,001 (*)
0260010 Haricots (non écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres (2)
0270000 Légumes-tiges 0,001 (*)
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céler is
0270040 Fenouils
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0270080 Pousses de bambouJO L du 22.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/331/oj 10/16
0270090 Cœurs de palmier
0270990 Autres (2)
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,001 (*)
0280010 Champignons de couc he
0280020 Champignons sauvag es
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,001 (*)
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins/Fèves de lupins
0300990 Autres (2)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*)
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin
0401020 Arachides/Cacahuèt es
0401030 Graines de pavot
0401040 Graines de sésame
0401050 Graines de tournesol
0401060 Graines de colza (grosse navette)
0401070 Fèves de soja
0401080 Graines de moutarde
0401090 Graines de coton
0401100 Pépins de courg es
0401110 Graines de carthame
0401120 Graines de bour rach e
0401130 Graines de cameline
0401140 Chènevis (graines de chanvre)JO L du 22.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/331/oj 11/160401150 Graines de ricin
0401990 Autres (2)
0402000 Fruits oléagineux
0402010 Olives à huile
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapoks
0402990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES 0,005 (*)
0500010 Orge
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/Panic
0500050 Avoine
0500060 Riz
0500070 Seig le
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres (2)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
0610000 Thés 0,05 (*)
0620000 Grains de café 0,05 (*)
0630000 Infusions (base:) 0,05 (*)
0631000 a)Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)JO L du 22.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/331/oj 12/16
0631990 Autres (2)
0632000 b)Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c)Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d)Toute autre partie de la plante
0640000 Fèves de cacao 0,01 (*)
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean 0,05 (*)
0700000 HOUBLON 0,05 (*)
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines 0,05 (*)
0810010 Anis/Graines d'anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits 0,05 (*)
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sichua nJO L du 22.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/331/oj 13/160820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces 0,05 (*)
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 0,05 (*)
0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*)
0840040 Raifort (11)
0840990 Autres (2) 0,05 (*)
0850000 Boutons 0,05 (*)
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*)
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles 0,05 (*)
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,001 (*)
0900010 Bettera ves sucr ières
0900020 Cannes à sucreJO L du 22.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/331/oj 14/16
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres (2)
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES
1010000 Produits (base:)
1011000 a)Porcins
1011010 Muscles 0,005 (*)
1011020 Graisse 0,01 (*)
1011030 Foie 0,01 (*)
1011040 Reins 0,01 (*)
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,01 (*)
1011990 Autres (2) 0,01 (*)
1012000 b)Bovins
1012010 Muscles 0,005 (*)
1012020 Graisse 0,01 (*)
1012030 Foie 0,01 (*)
1012040 Reins 0,01 (*)
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,01 (*)
1012990 Autres (2) 0,01 (*)
1013000 c)Ovins
1013010 Muscles 0,005 (*)
1013020 Graisse 0,01 (*)
1013030 Foie 0,01 (*)
1013040 Reins 0,01 (*)
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,01 (*)
1013990 Autres (2) 0,01 (*)
1014000 d)Capr ins
1014010 Muscles 0,005 (*)
1014020 Graisse 0,01 (*)
1014030 Foie 0,01 (*)JO L du 22.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/331/oj 15/161014040 Reins 0,01 (*)
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,01 (*)
1014990 Autres (2) 0,01 (*)
1015000 e)Équidés
1015010 Muscles 0,005 (*)
1015020 Graisse 0,01 (*)
1015030 Foie 0,01 (*)
1015040 Reins 0,01 (*)
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,01 (*)
1015990 Autres (2) 0,01 (*)
1016000 f)Volailles
1016010 Muscles 0,005 (*)
1016020 Graisse 0,01 (*)
1016030 Foie 0,01 (*)
1016040 Reins 0,01 (*)
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,01 (*)
1016990 Autres (2) 0,01 (*)
1017000 g)Autres animaux terrest res d'élevage
1017010 Muscles 0,005 (*)
1017020 Graisse 0,01 (*)
1017030 Foie 0,01 (*)
1017040 Reins 0,01 (*)
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,01 (*)
1017990 Autres (2) 0,01 (*)
1020000 Lait
1020010 Bovins 0,001 (*)
1020020 Ovins 0,01 (*)
1020030 Capr ins 0,01 (*)
1020040 Chevaux 0,01 (*)JO L du 22.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/331/oj 16/16
1020990 Autres (2) 0,01 (*)
1030000 Œufs d'oiseaux 0,005 (*)
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05 (*)
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*)
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*)
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*)
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA 
PÊC HE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLU SIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR 
ANIMA UX (8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSF ORMÉS (9)
(*)Indique le seuil de détection.
(a)Pour la liste compl ète des produits d’or igine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il conv ient de se référer à l’annexe I.»JO L du 22.1.2024 FR