G/SPS/N/CHL/766  
15 août 2023 
(23-5537) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  espagnol  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : CHILI 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Servicio Agrícola y Ganadero - SAG (Service de l'agriculture 
et de l'élevage)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Boutures d'œillet ( Dianthus  spp.) 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[ ] Tous les partenaires commerciaux  
[X] Régions ou pays spécifiques : Espagne  
5. Intitulé du texte notifié : Resolución Exenta No. 4353/2023 : "Modifica Resolución No. 
4542/2019 que renueva reconocimiento del centro de producción Barberet & Blanc S.A. 
para la exportación de esquejes de clavel ( Dianthus  spp.) desde España a Chile, sin el 
requerimiento de cuarentena de posentrada, en el sentido de prorrogar su vigencia"  
(Décision spéciale n° 4353/2023 portant modification de la Décision n° 4542/2019 
renouvelant la reconnaissance du centre de production Barberet & Blanc S.A. concernant 
l'exportation de boutures d'œillet ( Dianthus  spp.) de l'Espagne vers le Chili, sans 
soumission à l'exigence de quarantaine post -entrée (proro gation de la durée de validité)) . 
Langue(s) : espagnol . Nombre de pages : 2 
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/CHL/23_11743_00_s.pdf  
6. Teneur : Le Chili fait savoir que la mesure notifiée modifie la Résolution n° 4542 de 2019 
en en remplaçant le décide n° 3 par ce qui suit : "3. La présente décision sera en vigueur 
jusqu'au 2 1 septembre  2023".  
Pour plus de détails, voir le document joint à la présente notification.  
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé  ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) (par exemple, 
numéro du chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du 
Code sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[X] Conv ention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : NIMP n° 1, 24, 34 et 36  G/SPS/N/CHL/766  
- 2 - 
  [ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : à la pub lication au Journal officiel ( Diario 
Oficial ) 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 20 juillet  2023 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) : à la publication au Journal officie l (Diario Oficial ) 
[X] Mesure de facilitation du commerce.  
12. Date limite pour la présentation des observations : [ ] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) : sans objet.  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [ ] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Courrier électronique: sps.chile@sag.gob.cl  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Courrier électronique: sps.chile@sag.gob.cl