G/TBT/N/BDI /363 , G/TBT/N/KEN/1443  
G/TBT/N/RWA/874 , G/TBT/N/TZA/977  
G/TBT/N/UGA/1780  
31 mai  2023 
(23-3691) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BURUNDI, KENYA, OUGANDA, RWANDA, TANZANIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Uganda National Bureau of Standards  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X] , 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Articles d'hygiène  ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc 
vulcanisé (non durci), même avec parties en caoutchouc durci, n.d.a. (à l'excl. des 
préservatifs et des vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, pour tous 
usages) (SH 401490) ; autres produits en élastomères ou en matières plastiques ( ICS 
83.140.99) ; sucettes en caoutchouc ; tétines ; biberons  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DEAS 1152 :2023 . Rubber 
teat (nipple) for baby feeding bottle - Specification  (Sucette s en caoutchouc (tétines) 
pour biberons - Spécifications), première édition ; 26 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme est -africaine  notifié spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux sucettes en caoutchouc (tétines) pour 
biberons.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité ; harmonisation ; réduction des 
obstacles au commerce e t facilitation des échanges  G/TBT/N/BDI/363 • G/TBT/N/KEN/1443 • G/TBT/N/RWA/874 • G/TBT/N/TZA/977 • 
G/TBT/N/UGA/1780  
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  8. Documents pertinents:  
1. IS 3565:1966 . Specification for rubber teats for feeding bottles  
2. TIS 969 -2562:2019 . Rubber nipples for feeding bottles  
3. Journal officiel des Communautés européennes n° L 93/37, Directive 93/11/CEE 
de la Commission du 1 5 mars 1 993 concernant la libération de N -nitrosamines et 
de substances N -nitrosables par les tétines et les sucettes en élastomère ou 
caoutchouc  
4. US 2394:2022 . Rubber teat (nipple) for baby feeding bottle - Specification  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/UGA/23_09934_00_e.pdf