G/LIC/N/2/ECU/1  
25 mars 2021 
(21-2433) Page: 1/10 
Comité des licences d 'importation  Original:  espagnol  
 
  
ACCORD SUR LES PROCÉDURES DE LICENCES D'IMPORTATION  
NOTIFICATION AU TITRE DE L'ARTICLE 5:1 À 5:4 DE L'ACCORD1 
ÉQUATEUR  
La notification ci -après, datée du 16 mars 2021, est distribuée à la demande de la délégation de 
l'Équateur . 
 
 Catégorie Détails de la notification  
1 Membr e notifiant  Équateur   
2 Titre de la nouvelle 
législation /proc édure   Règles régissant l 'autorisation d 'importer des produits de la pêche, des 
produits de la pêche transformés et de la farine de poisson, et leurs 
modifications . Résolution n° 006-2020 et Résolution n° 028-2020, 
respectiv ement .  
3 Date de publication  Règles : 02/07/2020 – Modifications : 19/01/2021  
4 Date d 'entrée en vigueur  Règles : 15/08/2020 – Modifications : 24/03/2021  
5 Adresse du site Web/  
publication officielle de 
la nouvelle 
réglementation/  
procédure  http://comex.produccion.gob.ec/buscar/resoluciones/2020/pleno -del-
comex/Resoluci%C3%B3n%20006 -2020.pdf  
 
http://comex.produccion.gob.ec/buscar/resoluciones/2020/pleno -del-
comex/Resoluci%C3%B3n%20028 -2020.pdf  
6 Avez -vous joint une 
copie (pdf) d e la 
réglementation pour le 
Secrétariat?   Oui (Veuillez joindre une copie de la réglementation à la présente 
notification.)  
 
 Non 
7 Type de notification   a) Nouvelle réglementation/procédure2 concernant les licences; ( veuillez 
répondre aux questions n° 8 à 14 ) 
 
 b) Modification d'une réglementation/procédure précédemment notifiée 
dans le document :  
(veuillez répondre aux questions n° 15 et 16 ) 
8 Liste des produits soumis 
à licences   Annexe 1 de la R ésolution n°  006-2020 d u COMEX d u 5 juin 2020.  
9 Natur e du régime de 
licences  Autom atique :  
 
Non automatique :  
10 Objectif administratif/  
mesure appliquée  a)  Protection de la moralité publique  
b)  Protection de la vie et de la santé des personnes et des animaux 
et préservation des végétaux; protection de l'environnement  
c)  Collecte de statistiques commerciales ou surveillance du marché  
d)  Protection des brevets, des marques de fabrique ou de commerce 
et du droit d'auteur, et prévention des pratiques frauduleuses  
 
1 Il est entendu que le Membre notifiant a également rempli ses obligations de notification au titre de 
l'article 1:4 a) et de l'article 8:2 b) concernant la loi/la réglementation/la procédure pertinente notifiée en 
remplissant le présent formulaire de mani ère complète et précise.  
2 Il est entendu que "nouvelle réglementation/procédure" fait référence à toute loi, réglementation ou 
procédure nouvellement introduite, ainsi qu'à celles qui sont en vigueur mais qui sont notifiées pour la 
première fois au Comité . G/LIC/N/2/ECU/1  
- 2 - 
   Catégorie Détails de la notification  
e)  Respect des obligations découlant de la Charte des Nations Unies 
et d'autres traités internationaux ( CITES, Convention de Bâle, 
Convention de Rotterdam, Résolutions du Conseil de sécurité de 
l'ONU, etc. ) 
f)  Administration des contingents (y compris tarifaires)  
g)  Réglementation des importations d'armes, de munitions ou de 
matières fissiles et protection de la sécurité nationale  
h)  Autre: ______________ ( veuillez préciser ) 
11 Organe(s) 
administratif(s)  
auquel (auxquels)  
présenter les demandes   Ministère/autorité et département : Minist ère de la production, du 
commerce extérieur, de l 'investissement et de la pêche /Sous-Secrétariat à 
la pêche  du Vice-Ministère de l 'aquaculture et de la pêche  
Adresse : Port de pêche artisanale de San Mateo, Manta (Équateur)  
Site Web: https://www.produccion.gob.ec/wp -
content/uploads/2020/08/Gui%CC%81a -Importacio%CC%81n -de-PP-
aprobada.pdf   
Téléphone : (593-5) 2666 -109 ext. 1101  
Courrier électronique : nboada@produccion.gob.ec ; 
gestiondocumental.mpceip.vap@gmail.com   
12 Point de contact chargé de 
communiquer des 
renseignements sur les 
conditions de recevabilité  Minist ère/autori té et département : Minist ère de la production, du 
commerce extérieur , de l'investissement et de la pêche /Sous-Secrétariat à 
la pêche  du Vice-Ministère de l 'aquaculture et de la pêche  
Adresse : Port de pêche artisanale de San Mateo, Manta (Équateur)  
Site Web: https://www.produccion.gob.ec/wp -
content/uploads/2020/08/Gui%CC%81a -Importacio%CC%81n -de-PP-
aprobada.pdf   
Téléphone : (593-5) 2666 -109 ext. 1101  
Courrier électronique : nboada@produccion.gob.ec ; 
gestiondocumental.mpceip.vap@gmail.com  
 
Les lignes directrices et les étapes à suivre pour enregistrer l 'autorisation 
ou le permis de pêche figurent dans le Guide de l 'autorisation d 'importer 
des produits de l a pêche, des produits de la pêche transformés et de la 
farine de poisson, disponible à l 'adresse suivante : 
https://www.produccion.gob.e c/wp-
content/uploads/2020/08/Gui%CC%81a -Importacio%CC%81n -de-PP-
aprobada.pdf  
13 Durée d'application prévue  
de la procédure de 
licences   En cours. 
14 Résumé de la 
notification dans l'une 
des langues officielles de 
l'OMC  Résolution n°  006-2020 d u Comité du commerce extérieur  (COMEX) du 
5 juin 2020. – Met en œuvre en tant que pièce justificative l '"Autori sation  
d'importer  des produits de la pêche, des produits de la pêche transformés 
et de la farine de poisson ", applicable aux sous -positions tarifaires figurant 
dans la Résolution n°  020-2017, adoptée par le COMEX, réuni en séance 
plénière, le 15 juin 2017 et publiée dans l e deuxième supplément du 
Journal officiel n°  63 du 23 août 2017 et ses modifications , conform ément à 
l'annexe  I de la pr ésente résolution .  
 
Cette disposition s'applique au régime d 'importation pour la consommation 
et au régime d 'admission temporaire pour le perfectionnement actif .  
 
L'obligation d 'obtenir la pièce justificative mentionnée dans la présente 
résolution s'applique également aux opérations de dédouanement direct et 
de déchargement direct .  
 
La pièce justificative est valable pour une seule déclaration d 'importation et 
sa durée de validité est de 30 jours civils à compter de la date de sa 
délivrance.  En cas de changement de la procédure douani ère, une nouvelle 
pièce justificative n 'est pas exigée, celle délivrée dans le cadre d e la 
procédure  antérieur e étant utilisée.  G/LIC/N/2/ECU/1  
- 3 - 
   Catégorie Détails de la notification  
15 Si la case 7 b) a été 
cochée, veuillez indiquer  
la nature de la (des) 
modification(s)  a)  Abrogation  
b)  Suspensi on 
c)  Modification  d'aspects particuliers des 
procédures existantes : 
 produits visés  
 objectif administratif  
 caractère automatique ou non automatique  
 durée d'application de la procédure de licences  
 modification de la nature de la restriction quantitative/en valeur  
 conditions de recevabilité des demandeurs  
 point de contact chargé de communiquer des renseignements 
sur les conditions  de recevabilité  
 organe(s) administratif(s) auquel (auxquels) présenter les 
demandes  
 documents requis (y compris le formulaire de deman de) 
 délai de présentation de la demande  
 organe(s) administratif(s) délivrant les licences  
 délai de délivrance d'une licence  
 droit de licence/redevance administrative  
 versement d'un dépôt ou paiement préalable, et conditions 
applicables  
 droits/procédures de recours  
 durée de validité de la licence  
 autres conditions de la licence (prolongation, cessibilité, 
sanctions en cas de non -utilisation, e tc.) 
 prescriptions en matière de change  
 autre: __________ (veuillez préciser)  
 
16  Veuillez expliquer les 
modifications en détail 
(dans l'une des langues 
officielles de l'OMC)  Résolution n° 028-2020 d u COMEX  du 21 décembre  2020. – Modifie la 
Résolution n°  006-2020, publi ée dans l 'édition spéciale du Journal 
officiel  n° 728 du 2 juillet 2020 , comme il est précisé dans les articles 
énumérés à la question n°  16. 
 
1.- Le libellé suivant est ajouté comme troisième alinéa à l 'article premier : 
 
"La pièce justificative est nécessaire pour l 'entrée dans le pays des 
marchandises énumérées à l 'annexe 1 de la présente résolution et est 
exigée pour la clôture de la déclaration douanière d 'importation 
correspondante ." 
 
2.- Le libellé de l 'article 4 est remplacé comme suit : 
 
"Article 4. – La pièce justificative est valable pour une seule déclaration 
douanière d 'importation et sa durée de v alidité est de 60 jours civils à 
compter de la date de sa délivrance.  
En cas de changement de la procédure douanière, une nouvelle pièce 
justificative n 'est pas exigée, celle délivrée dans le cadre de la procédure 
antérieur e étant utilisée . 
En cas  de transfert de propriété de marchandises entrées dans le pays au 
titre du  régime douanier de l 'admission temporaire pour perfectionnement 
actif, la pièce justificative peut être présentée par un tiers. " 
 
3.- Le libellé suivant est inséré après la SIXIÈME RÈGLE GÉNÉRALE : 
 
"SEPTIÈME . – Lorsque  les déclarations d 'importation pour consommation 
antérieures aux déclarations au titre du régime d 'admission temporaire 
pour le perfectionnement actif, y compris toutes les formes de 
compensation au titre de ce lui-ci, ont été acceptées avant la date d 'entrée 
en vigueur de la Résolution n°  006-2020, la pièce justificative  "Autorisation 
d'importer des produits de la pêche, des produits de la pêche transformés 
et de la farine de poisson " n'est pas exigée . 
_______________   G/LIC/N/2/ECU/1  
- 4 - 
  ANNEXE 1 
CODES TARIFAIRES VISÉS PAR LES RÈGLES RÉGISSANT L 'AUTORISATION D 'IMPORTER  
DES PRODUITS DE LA PÊCHE, DES PRODUITS DE LA PÊCHE TR ANSFORMÉS ET DE  
LA FARINE DE POISSON POUR LES R ÉGIMES DOUANIERS D 'IMPORTATION :  
CONS OMMATION ET ADMISSION TEMPORAIRE POUR  
PERFECTIONNEMENT ACTIF  
Code Désignation des marchandises  
0301.92.00.00 - - Anguil les (Anguilla spp .) 
0301.94.00.00 - - Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis ) 
0301.95.00.00 - - Thons rouges du Sud  (Thunnus maccoyii ) 
0301.99.19.10 - - - - - Dorad es (Coryphaena Hippurus ) 
0301.99.19.90 - - - - - Autres  
0301.99.90.10 - - - - Dorad es (Coryphaena Hippurus ) 
0301.99.90.90 - - - - Autres  
0302.21.00.00 - - Flétans ( halibut) ( Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus, Hippoglossus 
stenolepis ) 
0302.22.00.00  - - Plies ou carrelets  (Pleuronectes platessa ) 
0302.23.00.00  - - Soles  (Solea spp .) 
0302.24.00.00  - - Turbots ( Psetta maxima ) 
0302.29.00.00  - - Autres  
0302.31.00.00  - - Thons blancs ou germons  (Thunnus alalunga ) 
0302.32.00.00  - - Thons à nageoires jaunes  (Thunnus albacares ) 
0302.33.00.00  - - Listaos o u bonites à ventre rayé  
0302.34.00.00  - - Thons obèses  (Thunnus obesus ) 
0302.35.00.00  - - Thons rouge s de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis ) 
0302.36.00.00  - - Thons rouges du Sud (Thunnus maccoyii ) 
0302.39.00.00  - - Autres  
0302.41.00.00  - - Harengs  (Clupea harengus, Clupea pallasii ) 
0302.42.00.00  - - Ancho is (Engraulis spp. ) 
0302.43.00.00  - - Sardin es (Sardina pilchardus, Sardinops spp .), sardine lles (Sardinella spp .), sprats ou 
esprots  (Sprattus sprattus ) 
0302.44.00.00  - - Maquereaux  (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber  
japonicus ) 
0302.45.00.00  - - Chinchards  (Trachurus spp .) 
0302.46.00.00  - - Mafous  (Rachycentron canadum ) 
0302.47.00.00  - - Espadons (Xiphias gladius ) 
0302.49.00.00  - - - Autres  
0302.51.00.00  Morues  (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus ) 
0302.52.00.00  - - Églefins (Melanogrammus aeglefinus ) 
0302.53.00.00  - - Lieux noirs (Pollachius virens ) 
0302.54.00.00  - - Merlus ( Merluccius spp., Urophycis spp .) 
0302.55.00.00  - - Lieus d 'Alaska ( Theragra chalcogramma ) 
0302.56.00.00  - - Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius  australis ) 
0302.59.00.00  - - Autres  
0302.72.00.00  - - Siluridés  (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp.,  Ictalurus spp .) 
0302.74.00.00  - - Anguil les (Anguilla spp .) 
0302.79.00.00  - - Autres  
0302.81.00.10  - - - Renard pélagique  (Alopias pelagicus ) 
0302.81.00.20  - - - Peau bleue  (Prionace glauca ) 
0302.81.00.30  - - - Requin soyeux  (Carcharhinus falciformis ) 
0302.81.00.40  - - - Requin océanique  (Carcharhinus longimanus ) 
0302.81.00.50  - - - Taupe bleue  (Isurus oxyrinchus ) 
0302.81.00.60  - - - Requin -marteau commun (Sphyrna zygaena ) 
0302.81.00.70  - - - Requin -marteau halicorne  (Sphyrna lewini ) 
0302.81.00.90  - - - Autres  
0302.82.00.00  - - Raies (Rajidae ) 
0302.83.00.00  - - Légines (Dissostichus  spp.) 
0302.84.00.00  - - Bars (Dicentrarchus spp .) 
0302.85.00.00  - - Dorades (Sparidés)  (Sparidae ) 
0302.89.00.00  - - Autres  
0302.92.00.10  - - - Renard pélagique ( Alopias pelagicus ) 
0302.92.00.20  - - - Peau bleue ( Prionace glauca ) 
0302.92.00.30  - - - Requin soyeux ( Carcharhinus falciformis ) G/LIC/N/2/ECU/1  
- 5 - 
  Code Désignation des marchandises  
0302.92.00.40  - - - Requin océanique ( Carcharhinus longimanus ) 
0302.92.00.50  - - - Taupe bleue ( Isurus oxyrinchus ) 
0302.92.00.60  - - - Requin -marteau commun ( Sphyrna zygaena ) 
0302.92.00.70  - - - Requin -marteau halicorne ( Sphyrna lewini ) 
0302.92.00.90  - - - Autres  
0302.99.00.11  - - - - De thons blancs ou germons  (Thunnus alalunga ), thons rouges de l 'Atlantique ou du 
Pacifique  (Thunnus thynnus, Thunnus  orientalis ); thons rouges du Sud ( Thunnus maccoyii ) 
0302.99.00.12  - - - - De thons à nageoires jaunes  (Thunnus albacares ) 
0302.99.00.13  - - - - De listaos ou bonites à ventre rayé  
0302.99.00.14  - - - - De thons obèses  (Thunnus obesus ) 
0302.99.00.19  - - - - D'autres thons  
0302.99.00.20  - - - De sardin es (Sardina pilchardus, Sardinops spp .), sardinel les (Sardinella spp .), sprats 
ou esprots  (Sprattus sprattus ) 
0302.99.00.90  - - - Autres  
0303.11.00.00  - - Saumons rouges  (Oncorhynchus nerka ) 
0303.12.00.00  - - Autres saumons du Pacifique  (Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, 
Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou  et Oncorhynchus 
rhodurus ) 
0303.13.00.00  - - Saumons de l 'Atlantique  (Salmo salar ) et saumons du Danube  (Hucho hucho ) 
0303.14.00.00  - - Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus 
aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache  et Oncorhynchus chrysogaster ) 
0303.19.00.00  - - Autres  
0303.26.00.00  - - Anguil les (Anguilla spp .) 
0303.29.00.00  - - Autres  
0303.31.00.00  - - Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus, Hippoglossus stenolepis ) 
0303.32.00.00  - - Plies ou carrelets  (Pleuronectes platessa ) 
0303.33.00.00  - - Soles  (Solea spp .) 
0303.34.00.00  - - Turbots ( Psetta maxima ) 
0303.39.00.00  - - Autres  
0303.41.00.00  - - Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga ) 
0303.42.00.00  - - Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares ) 
0303.43.00.00  - - Listaos ou bonites à ventre rayé  
0303.44.00.00  - - Thons obèses  (Thunnus obesus ). 
0303.45.00.00  - - Thons rouges de l 'Atlantique ou du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis ) 
0303.46.00.00  - - Thons rouges du Sud  (Thunnus maccoyii ) 
0303.49.00.00  - - Autres  
0303.51.00.00  - - Harengs  (Clupea harengus, Clupea pallasii ) 
0303.53.00.10  - - - Sardin es (Sardina pilchardus, Sardinops spp .) 
0303.53.00.90  - - - Autres  
0303.54.00.00  - - Maquereaux  (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber  japonicus ) 
0303.55.00.00  - - Chinchards  (Trachurus spp .) 
0303.56.00.00  - - Mafous  (Rachycentron canadum ) 
0303.57.00.00  - - Espadons  (Xiphias gladius ) 
0303.59.00.00  - - Autres  
0303.63.00.00  - - Morues  (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus ) 
0303.64.00.00  - - Églefins  (Melanogrammus aeglefinus ) 
0303.65.00.00  - - Lieus noirs  (Pollachius virens ) 
0303.66.00.00  - - Merlus  (Merluccius spp., Urophycis spp .) 
0303.67.00.00  - - Lieus d 'Alaska  (Theragra chalcogramma ) 
0303.68.00.00  - - Merlans bleus  (Micromesistius poutassou, Micromesistius  australis ) 
0303.69.00.00  - - Autres  
0303.81.00.10  - - - Renard pélagique ( Alopias pelagicus ) 
0303.81.00.20  - - - Peau bleue ( Prionace glauca ) 
0303.81.00.30  - - - Requin soyeux ( Carcharhinus falciformis ) 
0303.81.00.40  - - - Requin océanique ( Carcharhinus longimanus ) 
0303.81.00.50  - - - Taupe bleue ( Isurus oxyrinchus ) 
0303.81.00.60  - - - Requin -marteau commun ( Sphyrna zygaena ) 
0303.81.00.70  - - - Requin -marteau halicorne ( Sphyrna lewini ) 
0303.81.00.90  - - - Autres  
0303.82.00.00  - - Raies  (Rajidae ) 
0303.83.00.00  - - Légines  (Dissostichus  spp.) 
0303.84.00.00  - - Bars (Dicentrarchus spp .) 
0303.89.00.10  - - - Dorades  (Coryphaena Hippurus ) 
0303.89.00.90  - - - Autres  
0303.91.00.00  - - Foies, œufs et laitances  G/LIC/N/2/ECU/1  
- 6 - 
  Code Désignation des marchandises  
0303.92.00.10  - - - Renard pélagique ( Alopias pelagicus ) 
0303.92.00.20  - - - Peau bleue ( Prionace glauca ) 
0303.92.00.30  - - - Requin soyeux ( Carcharhinus falciformis ) 
0303.92.00.40  - - - Requin océanique ( Carcharhinus longimanus ) 
0303.92.00.50  - - - Taupe bleue ( Isurus oxyrinchus ) 
0303.92.00.60  - - - Requin -marteau commun ( Sphyrna zygaena ) 
0303.92.00.70  - - - Requin -marteau halicorne ( Sphyrna lewini ) 
0303.92.00.90  - - - Autres  
0303.99.00.10  - - - De saumons et poissons plats  (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, 
Scophthalmidae et Citharidae ); harengs  (Clupea harengus, Clupea pallasii ) 
0303.99.00.20  - - - D'anguilles  (Anguilla spp .), perc hes du Nil  (Lates niloticus ), poissons tête de serpent  
(Channa spp .) 
0303.99.00.31  - - - - De thons blancs ou germons  (Thunnus alalunga ) 
0303.99.00.32  - - - - De thons à nageoires jaunes  (Thunnus albacares ) 
0303.99.00.33  - - - - De listaos ou bonites à ventre rayé  
0303.99.00.34  - - - - De thons obèses  (Thunnus obesus ) 
0303.99.00.39  - - - - D'autres thons  
0303.99.00.40  - - - De sardinel les (Sardinella spp .), sprats ou esprots  (Sprattus sprattus ) 
0303.99.00.50  - - - Morues  (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus ), églefins  (Melanogrammus 
aeglefinus ), lieus noirs  (Pollachius virens ), merlus (Merluccius spp., Urophycis spp. ) 
0303.99.00.70  - - - Bars (Dicentrarchus spp .) 
0303.99.00.90  - - - Autres  
0304.32.00.00  - - Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp.,  Ictalurus spp .) 
0304.33.00.00  - - Perches du Nil (Lates niloticus ) 
0304.39.00.00  - - Autres  
0304.41.00.00  - - Saumons du Pacifique  (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus 
keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou  et 
Oncorhynchus rhodurus ), saumons de l'Atlantique  (Salmo salar ) et saumons du Danube  
(Hucho hucho ) 
0304.42.00.00  - - Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus 
aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache  et Oncorhynchus chrysogaster ) 
0304.43.00.00  - - Poissons plats  (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, So leidae, Scophthalmidae y 
Citharidae ) 
0304.44.00.00  - - Poissons des familles  Bregmacerotidae, Euclichthyidae,  
Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae  et Muraenolepididae  
0304.45.00.00  - - Espadons  (Xiphias gladius ) 
0304.46.00.00  - - Légines  (Dissostichus  spp.) 
0304.47.00.00  - - Squales  
0304.48.00.00  - - Raies  (Rajidae ) 
0304.49.00.10  - - - Dorades  (Coryphaena hippurus ) 
0304.49.00.90  - - - Autres  
0304.52.00.00  - - Salmonidés 
0304.53.00.00  - - Poissons des familles  Bregmacerotidae, Euclichthyidae,  
Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae  et Muraenolepididae  
0304.54.00.00  - - Espadons  (Xiphias gladius ) 
0304.55.00.00  - - Légines (Dissostichus spp .) 
0304.56.00.00  - - Squales  
0304.57.00.00  - - Raies  (Rajidae ) 
0304.59.00.00  - - Autres  
0304.62.00.00  - - Siluridés  (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp.,  Ictalurus spp .) 
0304.63.00.00  - - Perches du Nil  (Lates niloticus ) 
0304.69.00.00  - - Autres  
0304.71.00.00  - - Morues  (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus ) 
0304.72.00.00  - - Églefins  (Melanogrammus aeglefinus ) 
0304.73.00.00  - - Lieus noirs  (Pollachius virens ) 
0304.74.00.00  - - Merlus  (Merluccius spp., Urophycis spp .) 
0304.75.00.00  - - Lieus d 'Alaska  (Theraga chalcogramma ) 
0304.79.00.10  - - - Dorades  (Coryphaena hippurus ) 
0304.79.00.90  - - - Autres  
0304.81.00.00  - - Saumons du Pacifique  (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus 
keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynch us masou  et 
Oncorhynchus  rhodurus ), saumons de l 'Atlantique  (Salmo salar ) et saumons du Danube 
(Hucho hucho ) 
0304.82.00.00  - - Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus  
clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache  et 
Oncorhynchus chrysogaster ) G/LIC/N/2/ECU/1  
- 7 - 
  Code Désignation des marchandises  
0304.83.00.00  - - Poissons plats  (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae  et 
Citharidae ) 
0304.84.00.00  - - Espadons (Xiphias gladius ) 
0304.85.00.00  - - Légines  (Dissostichus  spp.) 
0304.86.00.00  - - Harengs  (Clupea harengus, Clupea pallasii ) 
0304.87.00.00  - - Thons  (du henre  Thunnus ), listaos o u bonites à ventre rayé  (Euthynnus (Katsuwonus) 
pelamis ) 
0304.88.00.00  - - Squales, raies  (Rajidae ) 
0304.89.00.00  - - Autres  
0304.91.00.00  - - Espadons  (Xiphias gladius ) 
0304.92.00.00  - - Légines  (Dissostichus  spp.) 
0304.94.00.00  - - Lieus d 'Alaska  (Theraga chalcogramma ) 
0304.95.00.00  - - Poissons des familles  Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, 
Melanonidae, Merlucciidae, Moridae  et Muraenolepididae , autres que les  lieus d 'Alaska  
(Theragra chalcogramma ) 
0304.96.00.00  - - Squales  
0304.97.00.00  - - Raies  (Rajidae ) 
0304.99.00.10  - - - Dorades  (Coryphaena hippurus ) 
0304.99.00.90  - - - Autres  
0305.10.00.00  - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation 
humaine  
0305.20.00.00  - Foies, œufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure  
0305.32.00.00  - - Poissons des familles  Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, 
Melanonidae, Merlucciidae, Moridae  et Muraenolepididae  
0305.39.10.00  - - - De morues  (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus  macrocephalus ) 
0305.39.90.00  - - - Autres  
0305.41.00.00  - - Saumons du Pacifique  (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus 
keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou  et 
Oncorhynchus rhodurus ), saumons de l 'Atlantique  (Salmo salar ) et saumons du Danube  
(Hucho hucho ) 
0305.42.00.00  - - Harengs  (Clupea harengus, Clupea pallasii ) 
0305.43.00.00  - - Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus 
aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache  et Oncorhynchus chrysogaster ) 
0305.51.00.00  - - Morues  (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus ) 
0305.53.10.00  - - - Merlus  (Merluccius spp., Urophycis spp .) 
0305.53.90.00  - - - Autres  
0305.59.00.00  - - Autres  
0305.61.00.00  - - Harengs  (Clupea harengus, Clupea pallasii ) 
0305.62.00.00  - - Morues  (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus ) 
0305.63.00.00  - - Ancho is (Engraulis spp .) 
0305.69.00.00  - - Autres  
0305.71.00.00  - - Ailerons de requins  
0305.72.00.00  - - Têtes, queues et vessies natatoires de poissons  
0305.79.00.10  - - - Ailerons des autres squales  
0305.79.00.90  - - - Autres  
0306.11.00.00  - - Lango ustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp .) 
0306.12.00.00  - - Homards  (Homarus spp .) 
0306.14.00.00  - - Crabes  
0306.15.00.00  - - Langoustines  (Nephrops norvegicus ) 
0306.16.00.00  - - Crevettes d 'eau froide  (Pandalus spp., Crangon crangon ) 
0306.17.11.00  - - - - Entières 
0306.17.12.00  - - - - Queues sans carapace  
0306.17.13.00  - - - - Queues sans carapace , non cuites à l 'eau ou à la vapeur  
0306.17.14.00  - - - - Queues sans carapace , cuites à l 'eau ou à la vapeur  
0306.17.19.00  - - - - Autres  
0306.17.91.00  - - - - Crevettes de rivière  des espèces  Macrobrachium  
0306.17.99.00  - - - - Autres  
0306.19.00.00  - - Autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, 
propres à l'alimentation humaine  
0306.33.00.10  - - - Vivants 
0306.33.00.20  - - - Frais ou réfrigérés  
0306.34.00.10  - - - Vivantes 
0306.34.00.20  - - - Fraîches ou réfrigérées  
0306.35.00.10  - - - Vivantes 
0306.35.00.20  - - - Fraîches ou réfrigérées  
0306.36.11.00  - - - - Pour la reproduction ou l 'élevage industriel  G/LIC/N/2/ECU/1  
- 8 - 
  Code Désignation des marchandises  
0306.36.19.00  - - - - Autres  
0306.36.91.00  - - - - Pour la reproduction ou l 'élevage industriel  
0306.36.92.00  - - - - Autres  crevettes de rivière des espèces Macrobrachium  
0306.36.99.00  - - - - Autres  
0306.39.00.10  - - - Farines, poudres et agglomérés  
0306.39.00.90  - - - Autres  
0306.91.00.00  - - Lango ustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp .) 
0306.92.00.00  - - Homards  (Homarus spp .) 
0306.93.00.00  - - Crabes  
0306.94.00.00  - - Langoustines  (Nephrops norvegicus ) 
0306.95.10.00  - - - Crevettes de rivière des espèces Macrobrachium  
0306.95.90.00  - - - Autres  
0306.99.10.00  - - - Farines, poudres et agglomérés  
0306.99.90.00  - - - Autres  
0307.11.00.10  - - - Vivantes 
0307.11.00.20  - - - Fraîches ou réfrigérées  
0307.12.00.00  - - Congel ées 
0307.19.00.00  - - Autres  
0307.21.10.10  - - - - Vivants 
0307.21.10.20  - - - - Frais ou réfrigérés  
0307.21.90.00  - - - Autres  
0307.22.10.00  - - - Coquilles St -Jacques (Pecten jacobaeus ) 
0307.22.90.00  - - - Autres  
0307.29.90.00  - - - Autres  
0307.31.00.10  - - - Vivantes  
0307.31.00.20  - - - Fraîches ou réfrigérées  
0307.32.00.00  - - Congel ées 
0307.39.00.00  - - Autres  
0307.42.00.11  - - - - Calmars 
0307.42.00.19  - - - - Autres  
0307.42.00.21  - - - - Calmars 
0307.42.00.29  - - - - Autres  
0307.43.00.10  - - - Calmars 
0307.43.00.90  - - - Autres  
0307.49.00.00  - - Autres  
0307.51.00.10  - - - Vivants 
0307.51.00.20  - - - Frais ou réfrigérés  
0307.52.00.00  - - Congel és 
0307.59.00.00  - - Autres  
0307.60.00.00  - Escargots autres que de mer  
0307.71.00.10  - - - Vivants 
0307.71.00.20  - - - Frais ou réfrigérés  
0307.72.00.00  - - Congel és 
0307.79.00.00  - - Autres  
0307.81.00.10  - - - Vivants 
0307.81.00.20  - - - Frais ou réfrigérés  
0307.82.00.10  - - - Vivants 
0307.82.00.20  - - - Frais ou réfrigérés  
0307.83.00.00  - - Ormeaux  (Haliotis spp .) congel és 
0307.84.00.00  - - Strombes (Strombus spp .) congel és 
0307.87.00.00  - - Autres  ormeaux  (Haliotis spp .) 
0307.88.00.00  - - Autres  strombes  (Strombus spp .) 
0307.91.00.10  - - - Vivants 
0307.91.00.20  - - - Frais ou réfrigérés  
0307.92.10.00  - - - Locos (Concholepas concholepas ) (mollusques comestibles)  
0307.92.20.00  - - - Patelles  
0307.92.90.00  - - - Autres  
0307.99.20.00  - - - Locos ( Concholepas concholepas ) (mollusques comestibles)  
0307.99.50.00  - - - Patelles  
0307.99.90.00  - - - Autres  
1604.11.00.00  - - Saumons  
1604.12.00.00  - - Harengs  
1604.13.10.00  - - - À la sauce tomate  
1604.13.20.00  - - - À l'huile 
1604.13.30.00  - - - En saumure  G/LIC/N/2/ECU/1  
- 9 - 
  Code Désignation des marchandises  
1604.13.90.00  - - - Autres  
1604.14.10.11  - - - - - Filets précuits  
1604.14.10.12  - - - - - En saumure  
1604.14.10.13  - - - - - À l'huile 
1604.14.10.19  - - - - - Autres  
1604.14.10.21  - - - - - Filets précuits  
1604.14.10.22  - - - - - En saumure  
1604.14.10.23  - - - - - À l'huile 
1604.14.10.29  - - - - - Autres  
1604.14.10.91  - - - - - Filets précuits  
1604.14.10.92  - - - - - En saumure  
1604.14.10.93  - - - - - À l'huile 
1604.14.10.99  - - - - - Autres  
1604.14.20.11  - - - - - Filets précuits  
1604.14.20.12  - - - - - En saumure  
1604.14.20.13  - - - - - À l'huile 
1604.14.20.19  - - - - - Autres  
1604.14.20.21  - - - - - Filets précuits  
1604.14.20.22  - - - - - En saumure  
1604.14.20.23  - - - - - À l'huile 
1604.14.20.29  - - - - - Autres  
1604.14.20.31  - - - - - Filets précuits  
1604.14.20.32  - - - - - En saumure  
1604.14.20.33  - - - - - À l'huile 
1604.14.20.39  - - - - - Autres  
1604.14.20.41  - - - - - Filets précuits  
1604.14.20.42  - - - - - En saumure  
1604.14.20.43  - - - - - À l'huile 
1604.14.20.49  - - - - - Autres  
1604.14.20.91  - - - - - Filets précuits  
1604.14.20.92  - - - - - En saumure  
1604.14.20.93  - - - - - À l'huile 
1604.14.20.99  - - - - - Autres  
1604.15.00.00  - - Maquereaux  
1604.16.00.00  - - Ancho is 
1604.17.00.00  - - Anguil les 
1604.18.00.00  - - Ailerons de requin  
1604.19.00.00  - - Autres  
1604.20.00.00  - Autres préparations et conserves de poissons  
1604.31.00.00  - - Caviar  
1604.32.00.00  - - Succédanés de caviar  
1605.10.00.00  - Crabes  
1605.21.00.00  - - Non présentées dans un contenant hermétique  
1605.29.00.00  - - Autres  
1605.30.00.00  - Homards  
1605.40.00.00  - Autres  crustacés 
1605.51.00.00  - - huîtres  
1605.52.00.00  - - Coquilles St -Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages  
1605.53.00.00  - - Moules 
1605.54.00.00  - - Seiches, sépioles, calmars et encornets  
1605.55.00.00  - - Poulpes ou pieuvres  
1605.56.00.00  - - Clams, coques et arches  
1605.57.00.00  - - Ormeaux  
1605.58.00.00  - - Escargots autres que de mer  
1605.59.10.00  - - - Locos ( Concholepas concholepas ) et machas  (mollusques comestibles)  
1605.59.90.00  - - - Autres  
1605.61.00.00  - - Bêches -de-mer 
1605.62.00.00  - - Oursins  
1605.63.00.00  - - Méduses 
1605.69.00.00  - - Autres  G/LIC/N/2/ECU/1  
- 10 - 
  Code Désignation des marchandises  
2301.20.11.10  - - - - Préparés à partir de poissons entiers  
2301.20.11.90  - - - - Autres  
2301.20.19.10  - - - - Préparés à partir de poissons entiers  
2301.20.19.90  - - - - Autres  
2301.20.90.00  - - Autres  
 
 
__________