RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/443 DE LA COMMI SSION 
du 25 mars 2020 
autor isant la modif ication des spécif ications du nouv el aliment «extrait de germe de blé (Triticum 
aestivum) riche en sper midine» confor mément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen 
et du Conseil, et modif iant le règlement d’exé cution (UE) 2017/2470 de la Commission 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil du 25 novem bre 2015 relatif aux nouveaux 
aliments, modifiant le règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) 
no 258/97 du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) no 1852/2001 de la Commission (1), et notamment 
son article 12, 
considérant ce qui suit: 
(1) Le règlement (UE) 2015/2283 dispose que seuls les nouveaux aliments autorisés et inscr its sur la liste de l’Un ion 
peuvent être mis sur le marc hé dans l’Un ion. 
(2) Le règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470 de la Commission (2) établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments 
autori sés a été adopt é en application de l’article 8 du règlement (UE) 2015/2283. 
(3) Conf ormément à l’article 12 du règlement (UE) 2015/2283, la Commission décide de l’aut orisation et de la mise sur 
le marc hé dans l’Un ion d’un nouvel aliment, ainsi que de la mise à jour de la liste de l’Un ion. 
(4) Le 6 décembre 2017, la sociét é TLL The Long evity Labs GmbH (ci-après le «demandeur») a informé la Commission, 
conf ormément à l’article 5 du règlement (CE) no°258/97 du Parlement européen et du Conseil (3), de son intenti on 
de mettre sur le marc hé de l’extrait de germe de blé (Triticum aestivum) riche en sper midine en tant que nouvel 
ingrédient alimentaire. Par conséquent, l’extrait de germe de blé riche en sper midine a été inscr it dans la liste des 
nouveaux aliments de l’Union. 
(5) Le 6 août 2019, le demandeur a introduit auprès de la Commission une demande de modifi cation des spécifications 
de l’extrait de germe de blé riche en sper midine, conf ormément à l’article 10, paragraphe 1, du règlement (UE) 
2015/2283. Le demandeur a demandé d’augment er le niveau de cada vérine actuellement fixé à < 0,1 μg/g pour le 
faire passer à ≤ 16,0 μg/g. 
(6) Le demandeur justif ie sa demande en indiquant que la modification est nécessaire pour tenir comp te des teneurs 
naturelles en cadavéri ne, qui atteignent jusqu’à ≤ 16,0 μg/g et qui sont analytiquement détectables dans le germe de 
blé du végétal Triticum aestivum. La teneur en cada vérine de l’extrait de germe de blé riche en sper midine 
actuellement autor isée (< 0,1 μg/g) représente la limite de détec tion avec la méthode d’analyse que le demandeur 
avait indiquée par erreur dans la notifi cation initiale comme limite de spécific ation pour la cadavérine , cette teneur 
ayant ensuit e été inscr ite dans les spécifications de la liste de l’Un ion de ce nouvel aliment. 
(7) La cadavéri ne est une diamine qui, avec l’histamine, la tyramine et la putrescine, appar tient à la classe des amines 
biogènes qui se forment naturellement du fait du métabolisme bactéri en des protéines. 
(8) Les risques sanitaires des amines biogènes ont été évalués par l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après 
l’«Aut orité») en 2011 (4). Dans son avis scientifique , l’Autorité a noté que les informations analytiques et les données 
relatives à la consommation alimentaire des États membres ont montré que la cadavéri ne est présente dans un 
certain nombre de denrées alimentaires (boissons alcoolisées, condiments, poissons et produits à base de poisson, 
viandes, produits laitiers, légumes et produits végétaux), que sa teneur moyenne peut atteindre 184 mg/kg de 
denrées alimentaires et que les appor ts qui en résult ent atteignent jusqu’à 116,1 mg de cadavéri ne par jour . 
(1)JO L 327 du 11.12.2015, p. 1. 
(2)Règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments 
conf ormément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (JO L 351 du 
30.12.2017, p. 72). 
(3)Règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil du 27 janv ier 1997 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux 
ingrédients alimentaires (JO L 43 du 14.2.1997, p. 1). 
(4)EFSA Journal, 2011, 9(10):2393. FR Jour nal officiel de l’Union européenne 26.3.2020                                                                                                                                            L 92/7   (9) Considérant que les teneurs maximales proposées en cada vérine dans le nouvel aliment et les appor ts qui en résult ent 
sur la base des conditions d’utilisation autor isées du nouvel aliment seront infér ieurs d’au moins trois ordres de 
grandeur aux teneurs en cadavérine qui sont ingérées dans le cadre d’un régime alimentaire normal, la Commission 
estime que les modifications proposées des teneurs en cada vérine dans les spécifi cations de l’extrait de germe de blé 
riche en sper midine ne modifi ent pas les considérations de sécur ité qui ont justifié l’aut orisation de ce nouvel 
aliment, et qu’une évaluation de la sécur ité de la demande actuelle par l’Autorité conf ormément à l’article 10, 
paragraphe 3, du règlement (UE) 2015/2283 n’est pas nécessaire. Par conséquent, il convient de modifi er les 
spécifi cations du nouvel aliment «extrait de germe de blé riche en sper midine» pour porter la teneur autorisée en 
cadavérine à la valeur sollicit ée par le demandeur . 
(10) Il y a donc lieu de modifier l’annexe du règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470 en conséquence. 
(11) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L’inscr iption relative au nouvel aliment «extrait de germe de blé (Triticum aestivum) riche en sper midine» sur la liste de l’Un ion 
des nouveaux aliments autorisés établie en application de l’article 6 du règlement (UE) 2015/2283 et figurant dans le 
règlement d’exécution (UE) 2017/2470 est modifiée conf ormément à l’annexe du présent règlement. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 25 mars 2020.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 92/8                                                                                                                                            26.3.2020   ANNEXE 
Dans l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470, l’inscr iption «Extrait de germe de blé (Triticum aestivum) riche en 
sper midine» du tableau 2 («Spécifications») est rem placée par le texte suivant :                                                              
Nouvel aliment autorisé Spécificat ions 
«Extrait de germe de blé (Triticum aesti­
vum) riche en sper midine Descr iption/Déf inition: 
L’extrait de germe de blé riche en sper midine est obtenu à partir de germes de 
blé (Triticum aestivum) non fermenté s et non germés au moyen du procédé 
d’extraction solide-liquide ciblant spécifiquement , mais pas excl usivement, 
les polyamines. 
Sper midine: (N-(3-aminoprop yl)butane-1,4-diamine): 0,8-2,4 mg/g 
Sper mine: 0,4-1,2 mg/g 
Trichlorur e de sper midine: < 0,1 μg/g 
Putrescine: < 0,3 mg/g 
Cadav érine: ≤ 16,0 μg/g 
Mycotoxines: 
Aflatoxines (total): < 0,4 μg/kg 
Critères microbiologiques: 
Bactér ies aérobies totales: < 10 000 UFC/g 
Levures et moisissures: < 100 UFC/g 
Escher ichia coli: < 10 UFC/g 
Salmonella: absence/25 g 
Lister ia monocytogènes: absence/25 g»   FR Jour nal officiel de l’Union européenne 26.3.2020                                                                                                                                            L 92/9