RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/24 DE LA COMMISSION 
du 13 janvier 2020 
autor isant une extension de l’utilisation des graines de chia (Salvia hispanica) en tant que nouv el 
aliment et la modif ication des conditions d’utilisation et des exigences spécif iques d’étiquetage des 
graines de chia (Salvia hispanica) en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement 
européen et du Conseil et modif iant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil du 25 novem bre 2015 relatif aux nouveaux 
aliments, modifiant le règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) 
no 258/97 et le règlement (CE) no 1852/2001 de la Commission (1), et notamment son article 12, 
considérant ce qui suit: 
(1) Le règlement (UE) 2015/2283 dispose que seuls les nouveaux aliments autorisés et inscr its sur la liste de l’Un ion 
peuvent être mis sur le marc hé dans l’Un ion. 
(2) Le règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470 de la Commission (2) établissant la liste de l’Un ion des nouveaux aliments 
autori sés a été adopt é en application de l’article 8 du règlement (UE) 2015/2283. 
(3) En application de l’article 12 du règlement (UE) 2015/2283, la Commission doit présent er un projet d’acte 
d’exécuti on autor isant la mise sur le marc hé dans l’Un ion d’un nouvel aliment et mettant à jour la liste de l’Un ion. 
(4) La décision 2009/827/CE de la Commission (3) a autori sé, conf ormément au règlement (CE) no 258/97, la mise sur le 
march é dans l’Un ion de graines de chia (Salvia hispanica) en tant que nouvel aliment à utiliser dans les produits de 
panificati on. 
(5) La décision d’exécuti on 2013/50/UE de la Commission (4) a autorisé, conf ormément au règlement (CE) no 258/97, 
une extension de l’utilisation des graines de chia (Salvia hispanica) en tant que nouvel aliment aux catégor ies 
alimentaires ci-après: produits cuits au four; céréales pour petit-déjeuner; mélange s de fruits, de fruits à coque et de 
graines, et graines de chia préemballées en tant que telles. 
(6) Le 18 sept embre 2015, conf ormément au règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil (5), 
l’autorité irlandaise compét ente (6) a envoyé une lettre autor isant une exte nsion de l’utilisation du nouvel aliment 
«graines de chia (Salvia hispanica)» à d’autres catégo ries de denrées alimentaires, à savoir les jus de fruits et boissons 
de fruits/légumes mélang és. 
(7) Le 17 octobre 2017, conf ormément au règlement (CE) no 258/97, l’autori té autr ichienne compét ente (7) a envoyé 
une lettre autorisant l’ext ension de l’utilisation du nouvel aliment «graines de chia (Salvia hispanica)» à d’autres 
catégo ries de denrées alimentaires, à savoir les pâtes à tartiner à base de fruits. 
(1)JO L 327 du 11.12.2015, p. 1. 
(2)Règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments 
conf ormément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (JO L 351 du 
30.12.2017, p. 72). 
(3)Décision 2009/827/CE de la Commission du 13 octobre 2009 autorisant la mise sur le marc hé des graines de Chia (Salvia hispanica) en 
tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 294 du 
11.11.2009, p. 14). 
(4)Décision d’exécution 2013/50/UE de la Commission du 22 janvier 2013 autorisant une extension de l’utilisation des graines de chia 
(Salvia hispanica) en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du 
Conseil (JO L 21 du 24.1.2013, p. 34). 
(5)Règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil du 27 janv ier 1997 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux 
ingrédients alimentaires (JO L 43 du 14.2.1997, p. 1). 
(6)Lettre du 18 sept embre 2015 (https://ec.europa.eu/f ood/sites/f ood/files/safety/docs/no vel-f ood_author isation_2015_auth-letter_c hia- 
seeds-2_fr .pdf). 
(7)Lettre du 17 octobre 2017 (https://ec.europa.eu/f ood/sites/f ood/files/safety/docs/no vel-f ood_author isation_2017_auth-letter_c hia- 
seeds_fr .pdf). FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 8/12                                                                                                                                            14.1.2020   (8) Le 2 novembre 2017, conf ormément au règlement (CE) no 258/97, l’aut orité espagnole compét ente (8) a envoyé une 
lettre autori sant une extension de l’utilisation du nouvel aliment «graines de chia (Salvia hispanica)» à d’autres 
catégo ries de denrées alimentaires, à savoir les plats préparés stérilisés à base de grains de céréales, de grains de 
pseudo-céréales et/ou de légumineuses. 
(9) La décision d’exécut ion (UE) 2017/2354 de la Commission (9) a autori sé, conf ormément au règlement (CE) 
no 258/97, l’exte nsion de l’utilisation du nouvel aliment «graines de chia (Salvia hispanica)» à une autre catégor ie de 
denrées alimentaires, à savoir les yaour ts. 
(10) Le 13 avril 2017, la sociét é Zentis GmbH & Co. KG a soumis à l’autorité compé tent e de l’Allemagne, conf ormément 
à l’article 4 du règlement (CE) no 258/97, une demande de modification des conditions d’utilisation du nouvel 
aliment «graines de chia (Salvia hispanica)». La demande portait, d’une part, sur l’ext ension de l’utilisation des graines 
de chia (Salvia hispanica) à d’autres catégo ries de denrées alimentaires, à savoir les desser ts à base de fruits, les fruits 
mélangé s avec du lait de coco pour pot à double compar timent, les préparations à base de fruits à déposer en 
couch e de fond dans des produits laitiers et les préparations à base de fruits à mélanger avec des produits laitiers et, 
d’autre part, sur l’augmentation des doses maximales d’utilisation des graines de chia (Salvia hispanica) dans une 
catégo rie de denrées alimentaires déjà autor isée, à savoir les pâtes à tartiner à base de fruits. 
(11) Le 12 sept embre 2017, la sociét é Sanc his Mira S.A. a soumis à l’autori té compé tent e de l’Espagne, conf ormément à 
l’article 4 du règlement (CE) no 258/97, une demande d’exte nsion de l’utilisation du nouvel aliment «graines de chia 
(Salvia hispanica)» dans le chocolat. Les autorités compé tent es de l’Espagne ont remis leur rappor t d’évaluation 
initiale le 25 sept embre 2017. Elles y concluent que l’ext ension de l’utilisation et des doses maximales d’utilisation 
proposées pour les graines de chia (Salvia hispanica) répondent aux critères applicables aux nouveaux aliments 
établis à l’article 3, paragraphe 1, du règlement (CE) no 258/97. 
(12) Le 17 octobre 2017, la Commission a transmis le rappor t d’évaluation initiale aux autres États membres. Un État 
membre a soulevé des objections, mettant en cause la sécur ité générale du nouvel aliment à la lumière de 
l’évaluation de 2009 du groupe NDA (10) de l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») 
comp te tenu de l’augmentation de l’appor t alimentaire en graines de chia (Salvia hispanica) liée au nombre croissant 
d’utilisations autorisées. L’État membre ayant soulevé les objections a souligné que, bien que les utilisations 
individuelles, y compr is l’utilisation à 3 % proposée pour le chocolat, puissent être considérées comme sûres, il est 
nécessaire d’évaluer l’appor t alimentaire global en tenant comp te de tout es les utilisations autori sées depuis 2009, y 
compris l’actuelle demande d’extension d’utilisation et, si nécessaire, de réviser l’évaluation de la sécur ité réalisée en 
2009 par le groupe NDA. 
(13) En application de l’article 35, paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283, tout e demande de mise sur le marché 
dans l’Union d’un nouvel aliment qui est soumise à un État membre conf ormément à l’article 4 du règlement (CE) 
no 258/97 et qui n’a pas fait l’objet d’une décision définit ive avant le 1er janvier 2018 est traitée comme une 
demande introduit e au titre du règlement (UE) 2015/2283. 
(14) Bien qu’introduite s auprès des États membres conf ormément à l’article 4 du règlement (CE) no 258/97, les demandes 
d’extensi on de l’utilisation des graines de chia (Salvia hispanica) satisf ont également aux exigences fixées par le 
règlement (UE) 2015/2283. 
(15) Le 2 février 2018, la société Parry’s Pots Limit ed (PPL) a soumis à la Commission une demande de modifi cation des 
conditions d’utilisation du nouvel aliment «graines de chia (Salvia hispanica)», conf ormément à l’article 10, 
paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283. La demande portait sur l’augmentation des doses maximales 
d’utilisation des graines de chia (Salvia hispanica) dans une catégo rie de denrées alimentaires déjà autorisée, à savoir 
les pâtes à tartiner à base de fruits. 
(16) Le 12 juin 2018, la société Naturk ost Übelhör GmbH & Co. KG a soumis à la Commission une demande de 
modifi cation des conditions d’utilisation du nouvel aliment «graines de chia (Salvia hispanica)», conf ormément à 
l’article 10, paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283. La demande portait sur l’ext ension de l’utilisation des 
graines de chia (Salvia hispanica) à d’autres catégor ies de denrées alimentaires, à savoir le chocolat et les articles en 
chocolat. 
(8)Lettre du 2 novembre 2017 (https://ec.europa.eu/f ood/sites/f ood/files/safety/docs/no vel-f ood_author isation_2017_auth-letter_c hia- 
seeds-ext-st eri_fr.pdf). 
(9)Décision d’exécution (UE) 2017/2354 de la Commission du 14 décembre 2017 autorisan t une exten sion de l’utilisation des graines de 
chia (Salvia hispanica) en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et 
du Conseil (JO L 336 du 16.12.2017, p. 49). 
(10)EFSA Journal, 2009; 7(4):996. FR Jour nal officiel de l’Union européenne 14.1.2020                                                                                                                                            L 8/13   (17) Le 15 juin 2018, la sociét é Majami Sp.zo.o.Sp.k. a soumis à la Commission une demande de modifi cation des 
conditions d’utilisation du nouvel aliment «graines de chia (Salvia hispanica)», conf ormément à l’article 10, 
paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283. La demande portait sur l’extension de l’utilisation des graines de chia 
(Salvia hispanica) à une autre catégor ie de denrées alimentaires, à savoir les conf iseries. 
(18) Le 16 juillet 2018, la société The Chia Co a soumis à la Commission une demande de modifi cation des conditions 
d’utilisation du nouvel aliment «graines de chia (Salvia hispanica)», conf ormément à l’article 10, paragraphe 1, du 
règlement (UE) 2015/2283. La demande portait sur l’ext ension de l’utilisation des graines de chia (Salvia hispanica) à 
d’autres caté gories de denrées alimentaires, à savoir: les conf iseries, à l’exclusion des gommes à mâcher; les produits 
laitiers et substituts; les glaces de consommation; les produits à base de fruits et légumes; les céréales et produits 
céréaliers; les produits de boulangeri e; les fines herbes, épices, assaisonnements, potag es et bouillons, sauces, 
salades, pâtes à tartiner salées et produits prot éiques; les substituts de la ration jour nalière totale pour contrôle du 
poids; les denrées alimentaires portant des mentions sur l’absence ou la présence réduite de gluten; les boissons non 
alcoolisées; les amuse-gueules salés prêts à consommer et les desser ts. 
(19) Le 3 août 2018, la sociét é Mate rne SAS a soumis à la Commission une demande de modifi cation des conditions 
d’utilisation du nouvel aliment «graines de chia (Salvia hispanica)», conf ormément à l’article 10, paragraphe 1, du 
règlement (UE) 2015/2283. La demande portait sur l’ext ension de l’utilisation des graines de chia (Salvia hispanica) à 
d’autres catégor ies de denrées alimentaires, à savoir les compo tes à base de fruits et/ou de légumes et/ou 
accompag nées de céréales. 
(20) Le 9 janv ier 2019, la sociét é RFH Produktion AB a soumis à la Commission une demande de modifi cation des 
conditions d’utilisation du nouvel aliment «graines de chia (Salvia hispanica)», conf ormément à l’article 10, 
paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283. La demande portait sur l’extension de l’utilisation des graines de chia 
(Salvia hispanica) à une autre catégor ie de denrées alimentaires, à savoir les puddings. 
(21) Conf ormément à l’article 10, paragraphe 3, du règlement (UE) 2015/2283 et comp te tenu du nombre croissant de 
demandes d’autoris ation pour plusieurs extensions de l’utilisation des graines de chia (Salvia hispanica), des nouvelles 
utilisations autor isées au cours des dernières années et de l’augmentation possible de l’appor t alimentaire en graines 
de chia (Salvia hispanica), la Commission a consulté l’Autorité le 16 juillet 2018, l’invi tant à évaluer l’exposition 
alimentaire globale pour tout es les extensions possibles de l’utilisation des graines de chia (Salvia hispanica) en tant 
que nouvel aliment. 
(22) Le 14 mars 2019, l’Autorité a adopt é un avis scientifi que intitulé «Safety of chia seeds (Salvia hispanica L.) as a novel 
food for exte nded uses pursuant to Regulation (UE) 2015/2283» (11). Cet avis a été rendu conf ormément aux 
dispositions de l’article 11 du règlement (UE) 2015/2283. 
(23) Dans cet avis, l’Autorité a conclu, en réponse à la demande de la Commission d’eff ectuer une évaluation générale de 
la sécur ité sans restr ictions ni précautions concer nant les doses d’utilisation, que l’utilisation de graines de chia (Salvia 
hispanica) dans des denrées alimentaires dont la fabr ication, la transf ormation ou la préparation ne nécessite pas de 
traitem ent ther mique à une température égale ou supér ieure à 120 °C, y compr is le chocolat, les pâte s à tartiner à 
base de fruits, les desser ts à base de fruits, les fruits mélangés avec du lait de coco conditionnés dans des pots à 
double compar timent, les préparations à base de fruits à déposer en couc he de fond dans des produits laitiers, les 
préparations à base de fruits à mélang er avec des produits laitiers, les conf iseries (à l’exclusion des gommes à 
mâcher) , les produits laitiers et leurs substituts, les glaces de consommation, les produits à base de fruits et de 
légumes, les boissons non alcoolisées ainsi que les compo tes à base de fruits et/ou de légumes et/ou accompagnées 
de céréales est sans danger , et qu’aucune restr iction ni précaution particulière concer nant les doses d’utilisation n’est 
nécessaire. Par conséquent, cet avis scientifi que fournit suffi samment d’éléments permettant d’établir que les 
utilisations susmentionnées des graines de chia (Salvia hispanica) sont conf ormes aux exigenc es de l’article 12, 
paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283. Il convient dès lors de modifi er les conditions d’utilisation des graines 
de chia (Salvia hispanica) telles qu’énumérées dans la liste de l’Union des nouveaux aliments autori sés, en incluant 
tout es les catégo ries de denrées alimentaires susmentionnées et en suppr imant la fixation de teneurs maximales et 
l’exige nce spécifique correspondante en matière d’étiquetage relative à la dose maximale jour nalière. En outre, bien 
que l’utilisation des graines de chia (Salvia hispanica) dans des puddings n’ait pas été explicitement incluse dans 
l’évaluation de l’Autor ité, l’avis contient suffi samment d’éléments pour autoriser également l’extension d’utilisation 
des graines de chia (Salvia hispanica) aux puddings dont la fabrication, la transf ormation ou la préparation n’exige 
pas de traite ment ther mique à une température égale ou supér ieure à 120 °C. Les puddings s’entendent comme une 
sous-catégo rie de produits communément appelés desser ts, qui sont généralement des produits aromatisés au goût 
sucré. 
(11)EFSA Journal, 2019; 17(4):5657. FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 8/14                                                                                                                                            14.1.2020   (24) Dans le même avis, l’Autor ité a pris en comp te les éléments d’une étude tirée de la littérature scientifique accessible au 
public, qui ne faisait pas partie des éléments probants présentés par les demandeurs à l’appui des projets d’extensi on 
d’utilisation des graines de chia (Salvia hispanica), dont les aute urs attiraient l’attention sur la possible formation 
d’acr ylamide lorsque les graines de chia (Salvia hispanica) sont utilisées dans des denrées alimentaires dont la 
fabrication, la transf ormation ou la préparation nécessite un traitem ent ther mique à une température égale ou 
supér ieure à 120 °C. 
(25) Dans son avis, l’Autorité a considéré qu’il était nécessaire de disposer d’inf ormations compl émentaires de la part des 
demandeurs et/ou du domaine public, afin de pouvoi r étayer le risque de formation d’acr ylamide dans les denrées 
alimentaires contenant des graines de chia (Salvia hispanica) qui subissent un traite ment ther mique à une 
température égale ou supér ieure à 120 °C. Par conséquent, l’Autor ité a sollicit é des informations compl émentaires 
auprès du demandeur , conf ormément à l’article 11, paragraphe 4, du règlement (UE) 2015/2283, sur la possibilit é 
de la formation de contaminants au cours de la transf ormation et de la production d’une denrée alimentaire (à 
l’éch elon du fabr icant) et/ou lorsqu’une denrée alimentaire contenant des graines de chia (Salvia hispanica) ajoutées 
est soumise à une cuisson (traitement ther mique à l’éch elon du consommateur ). Le délai fixé pour la fourniture des 
informations compl émentaires prend fin en mars 2020. Com pte tenu de l’absence de ces informations dans les 
demandes présent ées, l’Autor ité a différé l’évaluation des extensions d’utilisation des graines de chia (Salvia hispanica) 
à des denrées alimentaires dont la fabrication, la transf ormation ou la préparation nécessite un traitem ent ther mique 
à une température égale ou supér ieure à 120 °C [produits de boulangeri e, céréales et produits à base de céréales, fines 
herbes, épices, assaisonnements, potag es et bouillons, sauces, salades, pâtes à tartiner salées et produits protéiques, 
substituts de la ration jour nalière totale pour contrôle du poids tels que définis dans le règlement (UE) no 609/2013 
du Parlement européen et du Conseil (12), denrées alimentaires portant des mentions sur l’absence ou la présence 
réduite de gluten conf ormément aux exigences du règlement d’exé cution (UE) no 828/2014 de la Commission (13), 
amuse-gueules salés prêts à consommer et desser ts] jusqu’au moment où les informations compl émentaires seront 
disponibles. Il s’ensuit qu’à ce stade, la Commission ne dispose pas de l’avis de l’Autorité requis en application de 
l’article 12, paragraphe 1, points a) et c), du règlement (UE) 2015/2283 pour approuver l’ext ension d’utilisations 
imp liquant le traitem ent de graines de chia (Salvia hispanica) à une température égale ou supér ieure à 120 °C. Par 
conséquent, une nouvelle décision concer nant ces utilisations sera prise après la publication de l’avis concer né de 
l’Autorité. 
(26) Dans son avis, l’Autorité a également examiné deux rappor ts de cas dans la littérature scientifi que disponible qui 
associent la consommation de graines de chia (Salvia hispanica) à des réactions allergiques. Sur la base de ces 
éléments probants, elle a conclu que des réactions allergiques à la consommation de graines de chia (Salvia hispanica) 
pouvaient se produire. Étant donné qu’à ce jour , ces deux cas d’allergie sont les seuls signalés alors que la 
consommation de graines de chia (Salvia hispanica) est généralisée et que cette denrée alimentaire est présent e sur le 
march é de l’Un ion et sur le march é mondial depuis de nombreuses années, la Commission considère qu’aucune 
exigenc e spécif ique en matière d’étiquetage concer nant d’éventuelles réactions allergiques à la consommation de 
graines de chia (Salvia hispanica) ne doit figurer sur la liste de l’Un ion des nouveaux aliments autorisés, tant que de 
nouvelles données scientifiques sur le potentiel allergén ique des graines de chia (Salvia hispanica) n’auront pas été 
fournies et évaluées par l’Autor ité. 
(27) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
1. L’inscr iption relative au nouvel aliment «graines de chia (Salvia hispanica)» sur la liste de l’Un ion des nouveaux aliments 
autori sés établie en application de l’article 6 du règlement (UE) 2015/2283 et figurant dans le règlement d’exécuti on (UE) 
2017/2470 est modifi ée conf ormément à l’annexe du présent règlement. 
2. L’inscr iption sur la liste de l’Un ion visée au paragraphe 1 comprend les conditions d’utilisation et les exigenc es en 
matière d’étiquetage énoncées à l’annexe du présent règlement. 
(12)Règlement (UE) no 609/2013 du Parlement européen et du Conseil du 12 juin 2013 concer nant les denrées alimentaires destinées aux 
nour rissons et aux enfan ts en bas âge, les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales et les substituts de la ration 
jour nalière totale pour contrôle du poids et abrogean t la directive 92/52/CEE du Conseil, les directives 96/8/CE, 1999/21/CE, 
2006/125/CE et 2006/141/CE de la Commission, la directive 2009/39/CE du Parlement européen et du Conseil et les règlements (CE) 
no 41/2009 et (CE) no 953/2009 (JO L 181 du 29.6.2013, p. 35). 
(13)Règlement d’exécution (UE) no 828/2014 de la Commission du 30 juillet 2014 relatif aux exigences applicables à la fourniture 
d’inf ormations aux consommateu rs concer nant l’absence ou la présence réduite de gluten dans les denrées alimentaires (JO L 228 du 
31.7.2014, p. 5). FR Jour nal officiel de l’Union européenne 14.1.2020                                                                                                                                            L 8/15   Article 2 
L’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2017/2470 est modifiée conf ormément à l’annexe du présent règlement. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 13 janvier 2020.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 8/16                                                                                                                                            14.1.2020   ANNEXE 
Dans le tableau 1 («Nouveaux aliments autorisés») de l’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2017/2470, l’inscr iption relative aux «Graines de chia (Salvia hispanica)» est rem placée par le 
texte suivant :                                                                
Nouvel aliment autorisé Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utilisé Exigences en matière d’étiquetage spécifiqu e 
supplémentaire Autres exigences 
«Graines de chia (Salvia hispanica) Catégor ie de denrées alimentaires spécifié e Doses maximales La dénomination du nouvel aliment sur 
l’étiquetag e des denrées alimentaires qui 
en contiennent est “Graines de chia 
(Salvia hispanica)”»  Produits de panifi cation 5 % (de graines de chia entières ou 
moulues) 
Produits cuits au four 10 % de graines de chia entières 
Céréales pour petit-déjeuner 10 % de graines de chia entières 
Repas stérilis és prêts à consommer à base de 
grains de céréales, de grains de pseudo-céréales 
et/ou de légumineuses 5 % de graines de chia entières 
Mélanges de fruits, de fruits à coque et de graines  
Graines de chia préemballées en tant que telles  
Confiser ies (y compr is le chocolat et les articles 
en chocolat), à l’exclusi on des gommes à mâcher  
Produits laitiers (y compris les yaour ts) et pro­
duits analogues  
Glaces de consommation  
Produits à base de fruits et de légumes (y com­
pris les pâtes à tartiner à base de fruits, les 
compo tes avec/sans céréales, les préparations à 
base de fruits à déposer en couc he de fond dans 
des produits laitiers ou les préparations à base 
de fruits à mélang er avec des produits laitiers, 
les desser ts à base de fruits et les fruits mélangés 
avec du lait de coco pour pot à double com­
partiment)  
Boissons non alcoolisées (y comp ris les jus de 
fruits et les boissons de fruits/légumes mélang és)   
Puddings ne nécessitant pas de traite ment ther­
mique à une température égale ou supér ieure à 
120 °C dans leur fabric ation, leur transf ormation 
ou leur préparation      FR Jour nal officiel de l’Union européenne 14.1.2020                                                                                                                                            L 8/17