G/TBT/N/KEN/1408  
23 mars 2023 
(23-2105) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : KENYA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Kenya)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concern ant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
P.O. Box: 54974-00200, Nairobi (Kenya)  
Téléphone : + (254) 020 605490, 605506/6948258  
Fax: + (254) 020 609660/609665  
Courrier électroniqu e: info@kebs.org ; site Web: http://www.kebs.org  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) 
(SH 87082) ; Véhicules routiers en général ( ICS 43 .020)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Draft ARSO Standard D ARS 
1375: 2 023 Vehicle Standards - specification for Vehicle Number Plates - Aluminium 
(Projet de norme ARSO D ARS 1375: 2 023: Normes relatives aux véhicules - Spécifications 
concernant les plaques d'immatriculation des véhicules - Aluminium), 37 pages, en 
anglais.  
6. Teneur : La norme notifiée spécifie les exigences concernant les matériaux, les 
dimensions et le caractère rétroréfléchis sant des plaques d'immatriculation en aluminium, 
y compris les essais pour la performance, la longévité et la durabilité de la réflectivité . La 
norme spécifie également le type et les dimensions des plaques d'immatriculation et des 
caractères marqués en re lief sur les plaques d'immatriculation pour les pays qui utilisent 
les caractères de l'alphabet latin et les chiffres arabes . Le champ d'application de la norme 
notifiée ne couvre ni les dimensions des plaques d'immatriculation et des caractères pour 
les pays qui utilisent l'alphabet arabe ; ni les plaques d'immatriculation de type métal peint 
ou de type plastique.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Exigences en matière de sécurité nationale ; information des consommateurs, 
étiquetage ; prévention des pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs ; exigences en matière de qualité ; harmonisation ; réduction des obstacles 
au commerce et facilitation des échanges  G/TBT/N/KEN/1408  
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  8. Documents pertinents:  
ASTM G154 : Standard practice for operating fluorescent ultraviolet (UV) lamp apparatus 
for exposure of non -metallic materials  
CIE 15: Colorimetry , troisième édition  
CIE 54 .2: Retro-reflection - Definition and measurement  
ISO 7591: V éhicules routiers  - Plaques d'immatriculation rétroréfléchissantes pour 
véhicules à moteur et leurs remorques  - Spécifications  
9. Date projetée pour l'adoption : 30 juin 2 023 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et  de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Kenya)  
WTO/TBT National Enquiry Point (Point d'information national OTC pour l'OMC)  
P.O. Box: 54974-00200, Nairobi (Kenya)  
Téléphone : + (254) 020 605490, 60 5506/6948258  
Fax: + (254) 020 609660/609665  
Courrier électronique: info@kebs.org ; site Web: http://www.kebs.org  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/KEN/23_8415_00_e.pdf