ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/286/oj 1/29RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/286 DE LA COMMI SSION 
du 16 janvier 2024
modif iant le règlement d’ex écution (UE) 2019/1793 relatif au renforcement temporaire des contrôles 
officiels et aux mesures d’urgence régissant l’entrée dans l’Union de certains biens provenant de 
certains pay s tiers, mettant en œuvre les règlements (UE) 2017/625 et (CE) no 178/2002 du 
Parlement européen et du Conseil 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes 
généraux et les prescr iptions générales de la législation alimentaire, instituant l’Autorité européenne de sécur ité des 
aliments et fixant des procédures relatives à la sécur ité des denrées alimentaires (1), et notamment son article 53, 
paragraphe 1, point b), ii),
vu le règlement (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2017 concer nant les contrôles officiels et 
les autres activités officielles servant à assurer le respect de la législation alimentaire et de la législation relative aux aliments 
pour animaux ainsi que des règles relatives à la santé et au bien-être des animaux, à la santé des végé taux et aux produits 
phytopharm aceutiques, modifi ant les règlements du Parlement européen et du Conseil (CE) no 999/2001, (CE) 
no 396/2005, (CE) no 1069/2009, (CE) no 1107/2009, (UE) no 1151/2012, (UE) no 652/2014, (UE) 2016/429 et 
(UE) 2016/2031, les règlements du Conseil (CE) no 1/2005 et (CE) no 1099/2009 ainsi que les directives du 
Conseil 98/58/CE, 1999/74/CE, 2007/43/CE, 2008/119/CE et 2008/120/CE, et abrogeant les règlements du Parlement 
européen et du Conseil (CE) no 854/2004 et (CE) no 882/2004, les directives du Conseil 89/608/CEE, 89/662/CEE, 
90/425/CEE, 91/496/CEE, 96/23/CE, 96/93/CE et 97/78/CE ainsi que la décision 92/438/CEE du Conseil (règlement sur 
les contrôles officiels) (2), et notamment son article 47, paragraphe 2, premier alinéa, point b), et son article 54, 
paragraphe 4, premier alinéa, points a) et b),
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement d’exé cution (UE) 2019/1793 de la Commission (3)établit des règles concer nant le renf orcement 
temporaire des contrôles officiels à l’entrée dans l’Un ion de certains envois de denrées alimentaires et d’aliments 
pour animaux d’or igine non animale provenant de certains pays tiers énumérés à son annexe I, et concer nant les 
conditions particulières régissant l’entrée dans l’Un ion de certains envois de denrées alimentaires et d’aliments pour 
animaux provenant de certains pays tiers, en raison d’un risque de contamination par les mycotoxines, dont les 
aflatoxines, par les résidus de pesticides, ainsi que par le pentachlorophénol et les dioxines, par les colorants 
Soudan, par la rhodamine B et par les toxines végét ales, et en raison d’un risque de contamination microbiologique, 
tels qu’énumérés à l’annexe II dudit règlement.
(2) L’article 12 du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 prév oit l’obliga tion pour la Commission de réexaminer les 
liste s établies aux annexes dudit règlement à des inter valles réguliers ne dépassant pas six mois, afin de tenir comp te 
des nouvelles informations sur les risques pour la santé humaine et les manquements à la législation de l’Un ion. Ces 
nouvelles informations comprennent les données résultant des notifi cations reçues par l’inter médiaire du système 
d’aler te rapide pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux («RASFF») établi par le règlement (CE) 
no 178/2002, ainsi que les données et les informations relatives aux envois et aux résultats des contrôles 
documentaires, des contrôles d’identité et des contrôles physiques réalisés par les États membres et communiqués à 
la Commission.
(1)JO L 31 du 1.2.2002, p. 1.
(2)JO L 95 du 7.4.2017, p. 1.
(3)Règlement d’exéc ution (UE) 2019/1793 de la Commission du 22 octobre 2019 relatif au renf orcement temporaire des contrôles 
officiels et aux mesures d’urgence régissant l’entrée dans l’Union de certains biens provenant de certains pays tiers, mettant en œuvre 
les règlements (UE) 2017/625 et (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant les règlements (CE) 
no 669/2009, (UE) no 884/2014, (UE) 2015/175, (UE) 2017/186 et (UE) 2018/1660 de la Commission (JO L 277 du 29.10.2019, 
p. 89).
Jour nal officiel  
de l’Union européenne FR 
Série L    
2024/286  17.1.2024ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/286/oj 2/29(3) Les notifications récentes reçues par l’intermédiaire du RASFF indiquent l’existence d’un risque grave direct ou 
indirect pour la santé humaine dérivant de certaines denrées alimentaires ou de certains aliments pour animaux. En 
outre, les contrôles officiels effectués par les États membres sur certaines denrées alimentaires et certains aliments 
pour animaux d’or igine non animale au premier semestre 2023 montrent qu’il convient de modifi er les listes 
établies aux annexes I et II du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 afin de protég er la santé humaine au sein de 
l’Un ion.
(4) Les envois de denrées alimentaires consistant en deux ingrédients ou plus, énumérés au point 2 de l’annex e II du 
règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 et conte nant l’une des denrées alimentaires énumérées au point 1 de ladit e 
annexe, ont fait l’objet de contrôles officiels renf orcés en raison du risque de contamination par les aflatoxines 
depuis octobre 2019. Les contrôles officiels effectués par les États membres sur ces marc handises indiquent un 
degré globalement satisfa isant de conf ormité avec les exigenc es applicables prévues par la législation de l’Union. Un 
renf orcement des contrôles officiels n’est donc plus justif ié pour ces marchandises et il convi ent de modifi er les 
dispositions pertinente s des articles 1er et 8 du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 et de suppr imer le point 2 de 
l’annex e II dudit règlement d’exécuti on.
(5) En ce qui concer ne les envois de pois antaques ou doliques d’Égypte (Lablab purpureu s) en provenance du Bang ladesh, 
les données issues des notificati ons du RASFF et les informations relatives aux contrôles officiels effectués par les 
États membres indiquent l’émergen ce de nouveaux risques pour la santé humaine en raison d’une contamination 
possible par les résidus de pesticides. Il est dès lors nécessaire de demander un renf orcement des contrôles officiels 
sur les entrées de cette marc handise proven ant du Bang ladesh. Il convient donc de l’inscr ire à l’annexe I du 
règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793, en fixant à 20 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles 
physiques des envois entrant dans l’Un ion.
(6) Une nouvelle sous-position TARIC du code NC a été introduit e dans le système TARIC afin de séparer les grenadilles 
et les fruits de la passion (Passif lora ligular is et Passif lora edulis). Par conséquent, il convient de modifier la sous- 
position TARIC pour le code NC ex 0810 90 20dans l’entrée relative aux grenadilles et aux fruits de la passion 
(Passif lora ligular is et Passif lora edulis) en proven ance de Colombie à l’annex e I du règlement d’exécuti on 
(UE) 2019/1793.
(7) En ce qui concer ne les envois de feuilles de vigne en proven ance d’Égypt e, les données issues des notificati ons du 
RASFF et les informations relatives aux contrôles officiels effectués par les États membres indiquent l’émergen ce de 
nouveaux risques pour la santé humaine en raison d’une contamination possible par les résidus de pesticides. Il est 
dès lors nécessaire de demander un renf orcement des contrôles officiels sur les entrées de cette march andise 
proven ant d’Égypt e. Il convient donc de l’inscr ire à l’annex e I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793, en fixant à 
20 % la fréquence des contrôles d’identit é et des contrôles physiques des envois entrant dans l’Union.
(8) Depuis janv ier 2023, la menthe (Mentha) en proven ance d’Israël (4)fait l’objet de contrôles officiels renf orcés en 
raison d’un risque de contamination par les résidus de pesticides. Les contrôles officiels effectués par les États 
membres sur cette marchandise indiquent un degré globalement satisfaisant de conf ormité avec les exige nces 
applicables prévues par la législation de l’Union. Un renf orcement des contrôles offici els n’est donc plus justifié pour 
cette marcha ndise et il convie nt de suppr imer son inscr iption à l’annex e I du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793.
(9) En ce qui concer ne les envois de doliques-asperg es (Vigna unguiculata ssp. sesquipedalis, Vigna unguiculata ssp. 
unguiculata) en provenance de l’Inde, les contrôles officiels effectués par les États membres conf ormément aux 
articles 5 et 6 du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 ont permis de détec ter un taux élevé de manquements aux 
exigenc es applicables prévues par la législation de l’Un ion en ce qui concer ne la contamination par les résidus de 
pesticides. Il convient donc de porter à 30 % dans l’annex e I du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 la fréquence 
des contrôles d’identité et des contrôles physiques à effectuer sur ces envois entrant dans l’Union.
(4)Ci-après entendu comme l’État d’Israël, à l’exclusion des territoires sous l’administration de l’État d’Israël depuis le 5 juin 1967, à savoir 
le plateau du Golan, la bande de Gaza, Jérusalem-Est et le reste de la Cisjordanie.JO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/286/oj 3/29(10) Depuis février 2015, la gomme de guar en provenance de l’Inde est soumise à des contrôles officiels renf orcés en 
raison d’un risque de contamination par le pentachloroph énol et les dioxines. Les contrôles officiels effectués par les 
États membres témoignen t d’une amélioration de la conf ormité avec les exige nces applicables prévues par la 
législation de l’Un ion. Par conséquent, un renf orcement des contrôles officiels à hauteur de 50 % des envois entrant 
dans l’Union n’est plus justif ié pour cette marchandise et la fréquence des contrôles devrait être ramenée à 30 % des 
envois entrant dans l’Un ion à l’annex e I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793.
(11) Depuis décembre 2021, les compl éments alimentaires conte nant des substances botaniques en proven ance de Corée 
du Sud font l’objet de contrôles officiels renf orcés en raison d’un risque de contamination par l’oxyde d’éthylène. Les 
contrôles officiels effectués par les États membres sur ces marc handises indiquent un degré globalement satisf aisant 
de conf ormité avec les exigences applicables prévues par la législation de l’Union. Un renf orcement des contrôles 
officiels n’est donc plus justif ié pour ces marc handises et il convi ent de suppr imer leur inscr iption à l’annex e I du 
règlement d’exé cution (UE) 2019/1793.
(12) Depuis décembre 2021, les nouilles à préparation instantanée conte nant des épices/assaisonnements ou des sauces 
en proven ance de Corée du Sud font l’objet de contrôles officiels renf orcés en raison d’un risque de contamination 
par l’oxyde d’éth ylène. Les contrôles officiels effectués par les États membres témoignent d’une amélioration de la 
conf ormité avec les exigences applicables prévues par la législation de l’Union. Par conséquent, un renf orcement des 
contrôles officiels à haute ur de 20 % des envois entrant dans l’Union n’est plus justifié pour cette marc handise et la 
fréquence des contrôles devrait être ramenée à 10 % des envois entrant dans l’Un ion à l’annex e I du règlement 
d’exécuti on (UE) 2019/1793.
(13) En ce qui concer ne les envois de doliques-asperg es (Vigna unguiculata ssp. sesquipedalis, Vigna unguiculata ssp. 
unguiculata) en provena nce du Sri Lanka, les données issues des notifications du RASFF et les informations relatives 
aux contrôles officiels effectués par les États membres indiquent l’émergen ce de nouveaux risques pour la santé 
humaine en raison d’une contamination possible par les résidus de pesticides. Il est dès lors nécessaire de demander 
un renf orcement des contrôles officiels sur les entrées de cette marc handise proven ant du Sri Lanka. Il convie nt 
donc de l’inscr ire à l’annex e I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793, en fixant à 20 % la fréquence des contrôles 
d’identité et des contrôles physiques des envois entrant dans l’Un ion.
(14) En ce qui concer ne les envois de niébé (Vigna unguiculata) en proven ance de Madagascar , les contrôles officiels 
effectués par les États membres conf ormément aux articles 5 et 6 du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 ont 
permis de détecter un taux élevé de manquements aux exigenc es applicables prévues par la législation de l’Union en 
ce qui concer ne la contamination par les résidus de pesticides. Il convient donc de porter à 30 % dans l’annex e I du 
règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques à effectuer 
sur ces envois entrant dans l’Union.
(15) En ce qui concer ne les envois de riz en proven ance du Pakistan, les contrôles officiels effectués par les États membres 
conf ormément aux articles 5 et 6 du règlement d’exé cution (UE) 2019/1793 ont permis de détecter un taux élevé de 
manquements aux exigenc es applicables prévues par la législation de l’Union en ce qui concer ne la contamination 
par les résidus de pesticides. Il convie nt donc de porter à 10 % dans l’annexe I du règlement d’exécuti on 
(UE) 2019/1793 la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques à effectuer sur ces envois entrant 
dans l’Union.
(16) En ce qui concer ne les envois de grenadilles et de fruits de la passion (Passif lora ligular is et Passif lora edulis) en 
proven ance de Thaïlande, les données issues des notificati ons du RASFF et les informations relatives aux contrôles 
officiels effectués par les États membres indiquent l’émergence de nouveaux risques pour la santé humaine en raison 
d’une contamination possible par les résidus de pesticides. Il est dès lors nécessaire de demander un renf orcement des 
contrôles officiels sur les entrées de ces marchandises provena nt de Thaïlande. Il convient donc de les inscr ire à 
l’annex e I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793, en fixant à 10 % la fréquence des contrôles d’identité et des 
contrôles physiques des envois entrant dans l’Un ion.
(17) En ce qui concer ne les envois de graines de cumin en proven ance de Turquie, les contrôles officiels effectués par les 
États membres conf ormément aux articles 5 et 6 du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 ont permis de détecter 
un taux élevé de manquements aux exigenc es applicables prévues par la législation de l’Union en ce qui concer ne la 
contamination par les alcaloïdes pyrrolizidiniques. Il convient donc de porter à 30 % dans l’annexe I du règlement 
d’exécuti on (UE) 2019/1793 la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques à effectuer sur ces 
envois entrant dans l’Un ion.JO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/286/oj 4/29(18) Depuis décembre 2021, les piments du genre Capsicum (autres que doux) en proven ance d’Ouganda font l’objet de 
contrôles officiels renf orcés en raison d’un risque de contamination par les aflatoxines. Les contrôles officiels 
effectués par les États membres sur cette marc handise indiquent un degré globalement satisf aisant de conf ormité 
avec les exige nces applicables prévues par la législation de l’Un ion. Le renf orcement des contrôles officiels n’étant 
donc plus justifié pour cette marc handise, il convi ent de suppr imer son inscr iption à l’annexe I du règlement 
d’exécuti on (UE) 2019/1793.
(19) En ce qui concer ne les envois de durians (Dur io zibethinus) en proven ance du Viêt Nam, les données issues des 
notificati ons du RASFF et les informations relatives aux contrôles officiels effectués par les États membres indiquent 
l’émergen ce de nouveaux risques pour la santé humaine en raison d’une contamination possible par les résidus de 
pesticides. Il est dès lors nécessaire de demander un renf orcement des contrôles officiels sur les entrées de cette 
march andise proven ant du Viêt Nam. Il convie nt donc de l’inscr ire à l’annexe I du règlement d’exécut ion 
(UE) 2019/1793, en fixant à 10 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques des envois entrant 
dans l’Union.
(20) En ce qui concer ne les envois de piments du genre Capsicum (autres que doux) en proven ance de l’Inde, les contrôles 
officiels effectués par les États membres conf ormément aux articles 7 et 8 du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 
ont permis de détect er un taux élevé de manquements aux exigenc es applicables prévues par la législation de l’Un ion 
en ce qui concer ne la contamination par les résidus de pesticides. Il convient donc de porter à 30 % dans l’annex e II 
du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques à effectuer 
sur ces envois entrant dans l’Union.
(21) En ce qui concer ne les envois de graines de Sesamum en provenance de l’Inde, les contrôles officiels effectués par les 
États membres conf ormément aux articles 7 et 8 du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 ont permis de détecter 
un taux élevé de manquement aux exigences applicables prévues par la législation de l’Union en ce qui concer ne la 
contamination par Salmonella. Il convient donc de porter à 30 % dans l’annex e II du règlement d’exécuti on 
(UE) 2019/1793 la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques à effectuer sur ces envois entrant 
dans l’Union.
(22) Depuis octobre 2020, les graines de Sesamum en provenance de l’Inde sont soumises à des contrôles officiels 
renf orcés et à des conditions particulières à son entrée dans l’Union en raison d’un risque de contamination par 
l’oxyde d’éth ylène. Les contrôles officiels effectués par les États membres témoignen t d’une amélioration de la 
conf ormité avec les exigenc es applicables prévues par la législation de l’Un ion. Un renf orcement des contrôles 
officiels à haute ur de 50 % des envois entrant dans l’Un ion n’est donc plus justif ié pour cette marc handise et la 
fréquence des contrôles devrait être ramenée à 30 % des envois entrant dans l’Union à l’annex e II du règlement 
d’exécuti on (UE) 2019/1793.
(23) Il convient donc de modifi er le règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 en conséquence.
(24) Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, 
des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Le règlement d’exécution (UE) 2019/1793 est modif ié comme suit:
1)À l’article 1er, paragraphe 1, le point b) est modifi é comme suit:
a)la partie introductive est rem placée par le texte suivant :
«les conditions particulières régissant l’entrée dans l’Un ion des catégo ries suivantes d’en vois de denrées alimentaires et 
d’aliments pour animaux en raison d’un risque de contamination par les mycotoxines, dont les aflatoxines, par les 
résidus de pesticides, par les colorants Soudan, par la rhodamine B et par les toxines végétales, et en raison d’un 
risque de contamination microbiologique, conf ormément à l’article 53, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) 
no 178/2002:»;
b)le point ii)) est suppr imé.JO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/286/oj 5/292)À l’article 8, les paragraphes 3 et 4 sont suppr imés.
3)Les annexes I et II sont rem placées par le texte figurant à l’annex e du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 16 janvier 2024 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENJO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/286/oj 6/29ANNEXE 
«ANNEXE I
Denrées alimentaires et aliments pour animaux d’origine non animale provenant de certains pays 
tiers et faisant l’objet d’un renfo rcement temporaire des contrôles officiels aux postes de contrôle 
frontal iers et aux points de contrôle 
Ligne Pays d’or igineDenrées alimentaires et 
aliments pour animaux 
(utilisation prévue)Code NC (1)Sous- 
position 
TARICDangerFréquence des 
contrôles 
d’identité et des 
contrôles 
physiques (en %)
1 Azerbaïdjan 
(AZ)— Noisettes (Cor ylus sp.), 
en coques0802 21 00
— Noisettes (Cor ylus sp.), 
sans coques0802 22 00
— Mélanges de fruits 
séché s ou de fruits à 
coques contenant des 
noisette sex 0813 50 39 70
ex 0813 50 9170
ex 0813 50 99 70
— Pâtes de noisettes ex 2007 10 10 70
ex 2007 10 99 40
ex 2007 99 39 05; 06
ex 2007 99 50 33
ex 2007 99 97 23
— Noisettes, autrement 
préparées ou conser ­
vées, y compris les 
mélange sex 2008 19 12 30
ex 2008 19 19 30
ex 2008 19 92 30
ex 2008 19 95 20
ex 2008 19 99 30
ex 2008 97 12 15
ex 2008 97 14 15 Aflatoxines 20
ex 2008 97 16 15
ex 2008 97 18 15
ex 2008 97 32 15
ex 2008 97 34 15
ex 2008 97 36 15
ex 2008 97 38 15
ex 2008 97 51 15
ex 2008 97 59 15
ex 2008 97 72 15
ex 2008 97 74 15JO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/286/oj 7/29ex 2008 97 76 15
ex 2008 97 78 15
ex 2008 97 92 15
ex 2008 97 93 15
ex 2008 97 94 15
ex 2008 97 96 15
ex 2008 97 97 15
ex 2008 97 98 15
— Farines, semoules et 
poudres de noisett esex 1106 30 90 40
— Huile de noisett e ex 1515 90 99 20
(Denr ées alimentair es)
2 Bangladesh 
(BD)Pois antaques ou doliques 
d’Égypt e (Lablab purpureus )
(Denr ées alimentair es)ex 0708 90 00 30
Résidus de 
pesticides (3)20
3 Brésil (BR) — Noix du Brésil en 
coques0801 21 00
— Mélanges de fruits 
séché s ou de fruits à 
coque conte nant des 
noix du Brésil en 
coques
(Denr ées alimentair es)ex 0813 50 31 20
ex 0813 50 39 20 Aflatoxines 50
ex 0813 50 91 20
ex 0813 50 9920
—Arachides (cacahuè ­
tes), en coques1202 41 00
—Arachides (cacahuè ­
tes), décor tiquées1202 42 00
— Beur re d’arach ide 2008 11 10
—Arachides (cacahuè ­
tes), autrement prépa ­
rées ou conser vées2008 11 91 Résidus de 
pesticides (3)30
2008 11 96
2008 11 98
— Tourteaux et autres 
résidus solides, même 
broyés ou agglomérés 
sous forme de pellets, 
de l’extraction de 
l’huile d’arachide2305 00 00
— Farines d’arachides ex 1208 90 00 20JO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/286/oj 8/29— Pâtes d’arachides ex 2007 10 10 80
(Denrées alimentaires et 
aliments pour animaux)ex 2007 10 9950
ex 2007 99 39 07; 08
4 Côte d’Iv oire 
(CI)Huile de palme 1511 10 90
(Denr ées alimentair es) 1511 90 11 Soudan 
Colorants (14)20
ex 1511 90 19 90
1511 90 99
5 Chine (CN) —Arachides (cacahuè ­
tes), en coques1202 41 00
—Arachides (cacahuè ­
tes), décor tiquées1202 42 00
— Beur re d’arach ide 2008 11 10
—Arachides (cacahuè ­
tes), autrement prépa ­
rées ou conser vées2008 11 91
2008 11 96
2008 11 98
— Tourteaux et autres 
résidus solides, même 
broyés ou agglomérés 
sous forme de pellets, 
de l’extraction de 
l’huile d’arachide2305 00 00 Aflatoxines 10
— Farines d’arachides ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arachides ex 2007 10 10 80
(Denrées alimentaires et 
aliments pour animaux)ex 2007 10 9950
ex 2007 99 39 07; 08
Piments doux ou poivrons 
(Capsicum
annuum)
(Denr ées alimentair es — 
broy ées ou moulues)ex 0904 22 00 11
Salmonella (4) 10
Thé, même aromatisé
(Denr ées alimentair es)0902 Résidus de 
pesticides (3)
(5)20
6 Colombie 
(CO)Grenadilles et fruits de la 
passion (Passif lora ligular is 
et Passif lora edulis)
(Denr ées alimentair es)ex 0810 90 20
ex 0810 90 2040
50 Résidus de 
pesticides (3)10JO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/286/oj 9/297 République 
dominicaine 
(DO)—Piments doux ou poi­
vrons (Capsicum 
annuum)0709 60 10
Résidus de 
pesticides (3)
(17)500710 80 51
—Piments du genre Cap­
sicum (autres que 
doux)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 60 99 20
ex 0710 80 59 20
8 Égypte (EG) —Piments doux ou poi­
vrons (Capsicum 
annuum)0709 60 10
0710 80 51
Résidus de 
pesticides (3)
(6)30—Piments du genre Cap­
sicum (autres que 
doux)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 60 99 20
ex 0710 80 59 20
Orange s
(Denr ées alimentair es — 
fraîches ou séchées)0805 10
Résidus de 
pesticides (3)30
Pommes-cannelles 
(Annona squamosa)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches ou réfrigérées)ex 0810 90 75 20
Résidus de 
pesticides (3)20
Feuilles de vigne
(Denr ées alimentair es)ex 2008 99 99
ex 2008 99 9911
19Résidus de 
pesticides (3)20
9 Géorgie (GE) — Noisettes (Cor ylus sp.), 
en coques0802 21 00
— Noisettes (Cor ylus sp.), 
sans coques0802 22 00
— Mélanges de fruits 
séché s ou de fruits à 
coques contenant des 
noisette sex 0813 50 39 70
ex 0813 50 91
70
ex 0813 50 99 70
— Pâtes de noisettes ex 2007 10 10 70
ex 2007 10 99 40
ex 2007 99 39 05; 06
ex 2007 99 50 33
ex 2007 99 97 23
— Noisettes, autrement 
préparées ou conser ­
vées, y compris les 
mélange sex 2008 19 12 30
ex 2008 19 19 30
ex 2008 19 92 30
ex 2008 19 95 20
ex 2008 19 99 30
ex 2008 97 12 15JO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/286/oj 10/29ex 2008 97 14 15 Aflatoxines 30
ex 2008 97 16 15
ex 2008 97 18 15
ex 2008 97 32 15
ex 2008 97 34 15
ex 2008 97 36 15
ex 2008 97 38 15
ex 2008 97 51 15
ex 2008 97 59 15
ex 2008 97 72 15
ex 2008 97 74 15
ex 2008 97 76 15
ex 2008 97 78 15
ex 2008 97 92 15
ex 2008 97 93 15
ex 2008 97 94 15
ex 2008 97 96 15
ex 2008 97 97 15
ex 2008 97 98 15
— Farines, semoules et 
poudres de noisett esex 1106 30 90 40
— Huile de noisett e ex 1515 90 99 20
(Denr ées alimentair es)
10 Gambie (GM) —Arachides (cacahuè ­
tes), en coques1202 41 00
—Arachides (cacahuè ­
tes), décor tiquées1202 42 00
— Beur re d’arach ide 2008 11 10
—Arachides (cacahuè ­
tes), autrement prépa ­
rées ou conser vées, y 
compris les mélang es2008 11 91
2008 11 96
2008 11 98
ex 2008 19 12 40
ex 2008 19 19 50 Aflatoxines 50
ex 2008 19 92 40
ex 2008 19 95 40
ex 2008 19 99 50JO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/286/oj 11/29— Tourteaux et autres 
résidus solides, même 
broyés ou agglomérés 
sous forme de pellets, 
de l’extraction de 
l’huile d’arachide2305 00 00
— Farines d’arachides ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arachides ex 2007 10 10 80
(Denrées alimentaires et 
aliments pour animaux)ex 2007 10 99 50
ex 2007 99 39 07; 08
11 Israël (IL) (16) Basilic (Ocimum basilicum)
(Denr ées alimentair es)ex 1211 90 86 20 Résidus de 
pesticides (3)10
12 Inde (IN) Feuilles de bétel (Piper betle 
L.)
(Denr ées alimentair es)ex 1404 90 00
(11)10
Salmonella (4) 30
Comboux ou gombos ex 0709 99 90 20 Résidus de 
pesticides (3)
(7)(8) 20 (Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0710 80 95 30
Ben oléifère (Mor inga 
oleifera)ex 0709 99 90 10 Résidus de 
pesticides (3)
20(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0710 80 95 75
Riz
(Denr ées alimentair es)1006 Aflatoxines et
ochrato xine A5
Résidus de 
pesticides (3) 10
Doliques-asperges (Vigna 
unguiculata ssp. 
sesquipedalis, Vigna 
unguiculata ssp. 
unguiculata)
(Denr ées alimentair es — 
légumes frais, réfrigérés 
ou cong elés)ex 0708 20 00 10
Résidus de 
pesticides (3)30ex 0710 22 00 10
Goyaves (Psidium guajava)
(Denr ées alimentair es)ex 0804 50 00 30 Résidus de 
pesticides (3)30JO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/286/oj 12/29Noix muscades (Myr istica 
fragrans)
(Denr ées alimentair es — 
épices séchées)0908 11 00
0908 12 00Aflatoxines 30
Piments du genre Capsicum
(doux et autres)
(Denr ées alimentair es — 
séchées, grillées,
broy ées ou moulues)0904 21 10
Aflatoxines 10ex 0904 22 00 11; 19
ex 0904 21 90 20
ex 2005 99 10 10; 90
ex 2005 99 80 94
— Caroubes 1212 92 00
Résidus de 
pesticides (13)20— Graines de caroubes, 
non décor tiquées, ni 
concassées, ni mou ­
lues1212 99 41
—Mucilag es et épaissis ­
sants de caroubes ou 
de graines de carou ­
bes, même modif iés
(Denr ées alimentair es et 
aliments pour animaux)1302 32 10
Gomme de guar
(Denr ées alimentair es et 
aliments pour animaux)1302 32 90 Résidus de 
pesticides (13)20
Pentachlo ro-
phénol et 
dioxines30
— Graines de cumin 0909 31 00
Résidus de 
pesticides (3)20 — Graines de cumin, 
broyées ou moulues
(Denr ées alimentair es)0909 32 00
13 Kenya (KE) Haricots (Vigna spp., 
Phaseolus spp.)0708 20
Résidus de 
pesticides (3)10
(Denr ées alimentair es — 
fraîches ou réfrigérées)
Piments du genre Capsicum 
(autres que doux)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 60 99 20
Résidus de 
pesticides (3)20ex 0710 80 59 20
14 Corée du Sud 
(KR)Nouilles à préparation 
instantanée contenant 
des épices/ 
assaisonnements ou des 
sauces
(Denr ées alimentair es)ex 1902 30 10 30
Résidus de 
pesticides (13)10JO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/286/oj 13/2915 Sri Lank a 
(LK)Gotu kola (Centella asiatica)
(Denr ées alimentair es)ex 1211 90 86 60 Résidus de 
pesticides (3)50
Mukunuwenna 
(Alter nanther a sessilis)
(Denr ées alimentair es)ex 0709 99 90 35
Résidus de 
pesticides (3)50
Doliques-asperges (Vigna 
unguiculata ssp. 
sesquipedalis, Vigna 
unguiculata ssp. 
unguiculata) (Denr ées 
alimentair es — légumes 
frais,
réfrigérés ou cong elés)ex 0708 20 00
ex 0710 22 0010
10
Résidus de 
pesticides (3)20
16 Madagascar 
(MG)Niébé (Vigna unguiculata)
(Denr ées alimentair es)0713 35 00 Résidus de 
pesticides (3)30
17 Mexique 
(MX)Papayes vertes (Car ica 
papaya)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches et réfrigérées)0807 20 00
Résidus de 
pesticides (3)20
18 Malaisie (MY) Fruits du jacquier 
(Artocar pus hetero phyllus)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches)ex 0810 90 20 20
Résidus de 
pesticides (3)50
19 Pakis tan (PK) Mélanges d’épices
(Denr ées alimentair es)0910 91 10
0910 91 90Aflatoxines 50
Riz
(Denr ées alimentair es)1006Aflatoxines et
ochrato xine A10
Résidus de 
pesticides (3)10
Piments du genre Capsicum 
(autres que doux)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 60 99 20
Résidus de 
pesticides (3)20 ex 0710 80 59 20
20 Rwanda 
(RW)Piments du genre Capsicum 
(autres que doux)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 60 99 20
Résidus de 
pesticides (3)20 ex 0710 80 59 20JO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/286/oj 14/2921 Soudan (SD) —Arachides (cacahuè ­
tes), en coques1202 41 00
—Arachides (cacahuè ­
tes), décor tiquées1202 42 00
— Beur re d’arach ide 2008 11 10
—Arachides (cacahuè ­
tes), autrement prépa ­
rées ou conser vées, y 
compris les mélang es2008 11 91
2008 11 96
2008 11 98 Aflatoxines 50
ex 2008 19 12 40
ex 2008 19 19 50
ex 2008 19 92 40
ex 2008 19 95 40
ex 2008 19 99 50
— Tourteaux et autres 
résidus solides, même 
broyés ou agglomérés 
sous forme de pellets, 
de l’extraction de 
l’huile d’arachide2305 00 00
— Farines d’arachides ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arachides
(Denr ées alimentair es et 
aliments pour animaux)ex 2007 10 10 80
ex 2007 10 99 50
ex 2007 99 39 07; 08
22 Syrie (SY) Tahini et halva de graines 
de Sesamum
(Denr ées alimentair es)ex 1704 90 99
ex 1806 20 95
ex 1806 90 50
ex 1806 90 60
ex 2008 19 19
ex 2008 19 9912; 92
13; 93
10
11; 91
40
40Salmonella (2) 20
23 Thaïlande 
(TH)Piments du genre Capsicum 
(autres que doux)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 60 99 20
Résidus de 
pesticides (3)
(8)30ex 0710 80 59 20
Grenadilles et fruits de la 
passion (Passif lora ligular is 
et Passif lora edulis)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches)ex 0810 90 20
ex 0810 90 2040
50 Résidus de 
pesticides (3)10JO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/286/oj 15/2924 Turquie (TR) Citrons (Citr us limon, Citrus
limonum)
(Denrées alimentaires 
— fraîches, réfr igérées 
ou séchées)0805 50 10
Résidus de 
pesticides (3)30
Pamplemousses
(Denr ées alimentair es)0805 40 00 Résidus de 
pesticides (3)30
Grenades
(Denr ées alimentair es — 
fraîches ou réfrigérées)ex 0810 90 75 30 Résidus de 
pesticides  
(3)(9)30
—Piments doux ou poi­
vrons (Capsicum 
annuum)0709 60 10
0710 80 51
Résidus de 
pesticides (3)
(10)20—Piments du genre Cap­
sicum (autres que 
doux)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 60 99
ex 0710 80 5920
20
— Graines de cumin 0909 31 00
Alcaloïdes 
pyrrolizidini -
ques30 — Graines de cumin, 
broyées ou moulues
(Denr ées alimentair es)0909 32 00
Origan séché
(Denr ées alimentair es)ex 1211 90 86 40 Alcaloïdes 
pyrrolizidini -
ques20
Graines de Sesamum
(Denr ées alimentair es)1207 40 90
Salmonella (2) 20 ex 2008 19 19 40
ex 2008 19 99 40
— Caroubes 1212 92 00
Résidus de 
pesticides (13)20— Graines de caroubes, 
non décor tiquées, ni 
concassées, ni mou ­
lues1212 99 41
—Mucilag es et épaissis ­
sants de caroubes ou 
de graines de carou ­
bes, même modif iés
(Denr ées alimentair es et 
aliments pour animaux)1302 32 10
25 Ouganda 
(UG)Piments du genre Capsicum 
(autres que doux)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 60 99
ex 0710 80 5920
20 Résidus de 
pesticides (3)50JO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/286/oj 16/2926 États -Unis 
(US)—Arachides (cacahuè ­
tes), en coques1202 41 00
—Arachides (cacahuè ­
tes), décor tiquées1202 42 00
— Beur re d’arach ide 2008 11 10
—Arachides (cacahuè ­
tes), autrement prépa ­
rées ou conser vées2008 11 91
2008 11 96
2008 11 98
— Tourteaux et autres 
résidus solides, même 
broyés ou agglomérés 
sous forme de pellets, 
de l’extraction de 
l’huile d’arachide2305 00 00 Aflatoxines 20
— Farines d’arachides ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arachides ex 2007 10 10 80
(Denrées alimentaires et 
aliments pour animaux)ex 2007 10 99 50
ex 2007 99 39 07; 08
27 Viêt Nam 
(VN)Piments du genre Capsicum 
(autres que doux)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 60 99 20
Résidus de 
pesticides (3)
(12)50ex 0710 80 59 20
Nouilles à préparation 
instantanée contenant 
des épices/ 
assaisonnements ou des 
sauces
(Denr ées alimentair es)ex 1902 30 10 30
Résidus de 
pesticides (13)20
Dur ians (Dur io zibethinus)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches ou réfrigérées)0810 60 00
Résidus de 
pesticides (3)10
(1)Lorsque seuls certains produits relevant d’un code NC donné doivent être examinés, ce dernier est précédé de “ex”.
(2)L’écha ntillonnage et les analyses doivent être réalisés conf ormément aux procédures d’échantillonnag e et aux méthodes d’analyse de 
référence établies au point 1, a), de l’annexe III.
(3)Au moins les résidus des pesticides énumérés dans le programme de contrôle adopt é conf ormément à l’article 29, paragraphe 2, du 
règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limit es maximales applicables aux 
résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’or igine végétale et animale et 
modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1), qui peuvent être analysés à l’aide de méthodes multirésidus 
fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM (pesticides à contrôler uniquement dans/sur les produits d’or igine végétal e).
(4)L’écha ntillonnage et les analyses doivent être réalisés conf ormément aux procédures d’échantillonnag e et aux méthodes d’analyse de 
référence établies au point 1, b), de l’annexe III.
(5)Résidus de tolfenpyrade.
(6)Résidus de dicof ol (somme des isomères p,p’ et o,p’), de dinotéfura ne, de folpet, de proc hloraz (somme du prochloraz et de ses 
métabolites contenant la fraction de 2,4,6-tr ichlorophénol, expr imée en prochloraz), de thiophanate- méthyle et de triforine.JO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/286/oj 17/29(7)Résidus de diafenthiuron.
(8)Résidus de formétanate [somme du formétanate et de ses sels, expr imée en (chlorh ydrate de) formétanate] , de prothiophos et de 
triforine.
(9)Résidus de prochloraz.
(10)Résidus de diafenthiuron, de formétanate [somme du formétanate et de ses sels, expr imée en (chlorhydrat e de) formétanate] et de 
thiophanate- méthyle.
(11)Denrées alimentaires contenant des feuilles de bétel (Piper betle) ou consistant en de telles feuilles, notamment, mais sans s’y limiter , 
celles déclarées sous le code NC 1404 90 00.
(12)Résidus de dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compr is manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et 
zirame), de phenthoate et de quinalphos.
(13)Résidus d’oxyde d’éthyl ène (somme de l’oxyde d’éthylène et du 2-ch loro-éthanol expr imée en oxyde d’éthylène). Dans le cas d’additifs 
alimentaires, la limite maximale applicable aux résidus (LMR) est de 0,1 mg/kg (limite de quantificat ion). Interdiction d’utilisation de 
l’oxyde d’éthylène prévue par le règlement (UE) no 231/2012 de la Commission du 9 mars 2012 établissant les spécificatio ns des 
additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil (JO L 83 du 
22.3.2012, p. 1).
(14)Aux fins de la présente annex e, les “colorants Soudan” renv oient aux substances chimiques suivantes: i) Soudan I (numéro CAS 
842-07-9); ii) Soudan II (numéro CAS 3118-97-6); iii)Soudan III (numéro CAS 85-86-9); iv) rouge écarlate ou Soudan IV (numéro CAS 
85-83-6). Les résidus de colorants Soudan, pour lesquels une méthode d’analyse avec une limite de quantification est utilisée, doivent 
être inférieurs à 0,5 mg/kg.
(15)Tant les produits finis que les matières premières conten ant des produits botaniques destinés à la production de complément s 
alimentaires déclarés sous les codes NC mentionnés dans la colonne “Code NC”.
(16)Ci-après entendu comme l’État d’Israël, à l’exclusion des territoires sous l’administration de l’État d’Israël depuis le 5 juin 1967 , à savoir 
le plateau du Golan, la bande de Gaza, Jérusalem-Est et le reste de la Cisjordanie.
(17)Résidus d’acéphat e.JO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/286/oj 18/29ANNEXE II
Denrées alimentaires et aliments pour animaux provenant de certain s pay s tiers, dont l’entrée dans 
l’Union est subordonnée à des conditions particulières en raison d’un risque de cont amination par 
les mycoto xines, dont les aflato xines, par les résidus de pesticides, par les colorants Soudan, par la 
rhodamine B et par des toxines végét ales, et en raison d’un risque de cont amination microbiologique 
1.Denrées alimentaires et aliments pour animaux d’ori gine non animale visés à l’article 1er, parag raphe 1, 
point b), i)
Lig-
nePays d’or igineDenrées alimentaires et 
aliments pour animaux 
(utilisation prévue)Code NC (1)Sous- 
position 
TARICDangerFréquence des 
contrôles 
d’identité et des 
contrôles 
physiques (en 
%)
1 Bangladesh 
(BD)Denrées alimentaires 
conte nant des feuilles de 
béte l (Piper betle) ou 
consistant en de telles 
feuilles
(Denr ées alimentair es)ex 1404 90 00
(8)10
Salmonella (5) 50
2 Bolivie (BO) —Arachi des (cacahuè ­
tes), en coques1202 41 00
—Arachi des (cacahuè ­
tes), décor tiquées1202 42 00
— Beur re d’arac hide 2008 11 10
—Arachi des (cacahuè ­
tes), autrement prépa ­
rées ou conser vées, y 
compris les mélang es2008 11 91
2008 11 96
2008 11 98
ex 2008 19 12 40
ex 2008 19 19 50
ex 2008 19 92 40 Aflatoxines 50
ex 2008 19 95 40
ex 2008 19 99 50
— Tourteaux et autres 
résidus solides, même 
broyés ou agglomérés 
sous forme de pellets, 
de l’extraction de 
l’huile d’arachide2305 00 00
— Farines d’arachides ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arachides ex 2007 10 10 80
(Denrées aliment aires et 
aliments pour animaux)ex 2007 10 99 50
ex 2007 99 39 07; 08
3 Brésil (BR) Poivre noir (Piper nigrum)
(Denr ées alimentair es — 
ni broy ées ni moulues)ex 0904 11 00 10
Salmonella (2) 50JO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/286/oj 19/294 Chine (CN) Gomme xanthane
(Denr ées alimentair es et 
aliments pour animaux)ex 3913 90 00 40
Résidus de 
pesticides (9)20
5 République 
dominicaine 
(DO)Aube rgines (Solanum
melonge na)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches ou réfrigérées)0709 30 00
Résidus de 
pesticides (3)50
Doliques-asperges (Vigna 
unguiculata ssp. 
sesquipedalis, Vigna 
unguiculata ssp. 
unguiculata)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0708 20 00 10 Pesticide 
Résidus de 
pesticides (3)(11)30
ex 0710 22 00 10
6 Égypte (EG) —Arachi des (cacahuè ­
tes), en coques1202 41 00
—Arachi des (cacahuè ­
tes), décor tiquées1202 42 00
— Beur re d’arac hide 2008 11 10
—Arachi des (cacahuè ­
tes), autrement prépa ­
rées ou conser vées, y 
compris les mélang es2008 11 91
2008 11 96
2008 11 98
ex 2008 19 12 40
ex 2008 19 19 50
ex 2008 19 92 40 Aflatoxines 30
ex 2008 19 95 40
ex 2008 19 99 50
— Tourteaux et autres 
résidus solides, même 
broyés ou agglomérés 
sous forme de pellets, 
de l’extraction de 
l’huile d’arachide2305 00 00
— Farines d’arachides ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arachides ex 2007 10 10 80
(Denrées aliment aires et 
aliments pour animaux)ex 2007 10 99 50
ex 2007 99 39 07; 08JO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/286/oj 20/297 Éthiopie (ET) — Poivre du genre Piper; 
fruits séché s ou broyés 
ou pulvér isés du genre 
Capsicum ou du genre 
Pimenta0904
Aflatoxines 50 — Gingembre, safran, 
curcuma, thym, feuil ­
les de laur ier, curry et 
autres épices
(Denr ées alimentair es — 
épices séchées)0910
Graines de Sesamum
(Denr ées alimentair es)1207 40 90 Salmonella (5) 50
ex 2008 19 19 40
ex 2008 19 99 40
8 Ghana (GH) —Arachi des (cacahuè ­
tes), en coques1202 41 00
—Arachi des (cacahuè ­
tes), décor tiquées1202 42 00
— Beur re d’arac hide 2008 11 10
—Arachi des (cacahuè ­
tes), autrement prépa ­
rées ou conser vées, y 
compris les mélang es2008 11 91
2008 11 96
2008 11 98
ex 2008 19 12 40
ex 2008 19 19 50 Aflatoxines 50
ex 2008 19 92 40
ex 2008 19 95 40
ex 2008 19 99 50
— Tourteaux et autres 
résidus solides, même 
broyés ou agglomérés 
sous forme de pellets, 
de l’extraction de 
l’huile d’arachide2305 00 00
— Farines d’arachides ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arachides ex 2007 10 10 80
(Denrées aliment aires et 
aliments pour animaux)ex 2007 10 99 50
ex 2007 99 39 07; 08
Huile de palme 1511 10 90
(Denr ées alimentair es) 1511 90 11Colorants 
Soudan (10)50
ex 1511 90 19 90
1511 90 99JO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/286/oj 21/299 Indonésie 
(ID)Noix muscades (Myr istica 
fragrans)
(Denr ées alimentair es — 
épices séchées)0908 11 00
0908 12 00 Aflatoxines 30
10 Inde (IN) Feuilles de curry 
(Berge ra/Mur raya koenigii)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées, 
cong elées ou séchées)ex 1211 90 86 10
Résidus de 
pesticides (3)(12)50
—Arachi des (cacahuè ­
tes), en coques1202 41 00
—Arachi des (cacahuè ­
tes), décor tiquées1202 42 00
— Beur re d’arac hide 2008 11 10
—Arachi des (cacahuè ­
tes), autrement prépa ­
rées ou conser vées, y 
compris les mélang es2008 11 91
2008 11 96
2008 11 98
ex 2008 19 12 40
ex 2008 19 19 50
Aflatoxines 50
ex 2008 19 92 40
ex 2008 19 95 40
ex 2008 19 99 50
— Tourteaux et autres 
résidus solides, même 
broyés ou agglomérés 
sous forme de pellets, 
de l’extraction de 
l’huile d’arachide2305 00 00
— Farines d’arachides ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arachides ex 2007 10 10 80
(Denrées aliment aires et 
aliments pour animaux)ex 2007 10 99 50
ex 2007 99 39 07; 08
Piments du genre Capsicum 
(autres que doux)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 60 99 20
Résidus de 
pesticides (3)(4)30ex 0710 80 59 20
Graines de Sesamum
(Denrées alimentaires)1207 40 90
Salmonella (5) 30 ex 2008 19 19 40
ex 2008 19 99 40
Graines de Sesamum
(Denrées aliment aires et 
aliments pour animaux)1207 40 90
Résidus de 
pesticides (9)30 ex 2008 19 19 40
ex 2008 19 99 40JO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/286/oj 22/29Mélanges d’additifs 
alimentaires cont enant de 
la gomme de caroube ou 
de la gomme de guar
(Denr ées alimentair es)ex 2106 90 92
ex 2106 90 98
ex 3824 99 93
ex 3824 99 96Résidus de 
pesticides (9)20
Poivre du genre Piper; 
fruits séchés ou broyés ou 
pulvér isés du genre 
Capsicum ou du genre 
Pimenta
(Denr ées alimentair es — 
épices séchées)0904
Résidus de 
pesticides (9)20
Vanille
(Denr ées alimentair es — 
épices séchées)0905
Résidus de 
pesticides (9)20
Cannelle et fleurs de 
cannelier
(Denr ées alimentair es — 
épices séchées)0906
Résidus de 
pesticides (9)20
Girof les (antof les, clous et 
griffes)
(Denr ées alimentair es — 
épices séchées)0907
Résidus de 
pesticides (9)20
Noix muscades, macis, 
amomes et cardamomes
(Denr ées alimentair es — 
épices séchées)0908
Résidus de 
pesticides (9)20
Graines d’anis, de badiane, 
de fenouil, de coriandre, 
de cumin, de carvi; baies 
de genièvre
(Denr ées alimentair es — 
épices séchées)0909
Résidus de 
pesticides (9)20
Gingembre, safran, 
curcuma, thym, feuilles de 
laur ier, curry et autres 
épices
(Denr ées alimentair es — 
épices séchées)0910
Résidus de 
pesticides (9)20
Préparations pour sauces 
et sauces préparées; 
condiments et 
assaisonnements, 
compo sés; farine de 
moutarde et moutarde 
préparée
(Denr ées alimentair es)2103
Résidus de 
pesticides (9)20JO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/286/oj 23/29Carbonate de calcium
(Denr ées alimentair es et 
aliments pour animaux)ex 2106 90 92
ex 2106 90 98
ex 2530 90 70
2836 50 0055
60
10Résidus de 
pesticides (9)30
Com pléments 
alimentaires cont enant 
des substances 
botaniques (13)
(Denr ées alimentair es)ex 1302
ex 2106 Résidus de 
pesticides (9)20
11 Iran (IR) — Pistac hes, en coques 0802 51 00
— Pistac hes, sans coques 0802 52 00
— Mélanges de fruits 
séché s ou de fruits à 
coque conte nant des 
pistac hesex 0813 50 39 60
ex 0813 50 91 60
ex 0813 50 99 60
— Pâtes de pistaches ex 2007 10 10 60
ex 2007 10 99 30
ex 2007 99 39 03; 04
ex 2007 99 50 32
ex 2007 99 97 22
— Pistac hes, préparées 
ou conser vées, y com ­
pris les mélangesex 2008 19 13 20 Aflatoxines 50
ex 2008 19 93 20
ex 2008 97 12 19
ex 2008 97 14 19
ex 2008 97 16 19
ex 2008 97 18 19
ex 2008 97 32 19
ex 2008 97 34 19
ex 2008 97 36 19
ex 2008 97 38 19
ex 2008 97 51 19
ex 2008 97 59 19
ex 2008 97 72 19
ex 2008 97 74 19
ex 2008 97 76 19
ex 2008 97 78 19
ex 2008 97 92 19
ex 2008 97 93 19
ex 2008 97 94 19
ex 2008 97 96 19
ex 2008 97 97 19JO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/286/oj 24/29ex 2008 97 98 19
— Farines, semoules et 
poudres de pistachesex 1106 30 90 50
(Denr ées alimentair es)
12 Liban (LB) Nave ts (Brassica rapa spp. 
rapa)
(Denr ées alimentair es — 
prépar ées ou conser vées 
au vinaig re ou à l’acide 
acétique)ex 2001 90 97 11; 19
Rhodamine 
B(14)50
Nave ts (Brassica rapa spp. 
rapa)
(Denr ées alimentair es — 
prépar ées ou conser vées 
en saumur e ou à l’acide 
citrique, non cong elées)ex 2005 99 80 93
Rhodamine 
B(14)50
13 Sri Lank a 
(LK)Piments du genre Capsicum
(doux et autres)
(Denr ées alimentair es — 
séchées, grillées, broy ées 
ou moulues)0904 21 10
Aflatoxines 50ex 0904 21 90 20
ex 0904 22 00 11; 19
ex 2005 99 10 10; 90
ex 2005 99 80 94
14 Malaisie (MY) Mélanges d’additifs 
alimentaires cont enant de 
la gomme de caroube
(Denr ées alimentair es)ex 2106 90 92
Résidus de 
pesticides (9)20ex 2106 90 98
ex 3824 99 93
ex 3824 99 96
15 Niger ia (NG) Graines de Sesamum
(Denr ées alimentair es)1207 40 90
Salmonella (5) 50 ex 2008 19 19 40
ex 2008 19 99 40
16 Soudan (SD) Graines de Sesamum 1207 40 90
Salmonella (5) 50 (Denr ées alimentair es) ex 2008 19 19 40
ex 2008 19 99 40
17 Turquie (TR) — Figues sèche s 0804 20 90
— Mélanges de fruits 
séché s ou de fruits à 
coque conte nant des 
figue sex 0813 50 99 50
— Pâtes de figues sèches ex 2007 10 10 50
ex 2007 10 99 20
ex 2007 99 39 01; 02
ex 2007 99 50 31
ex 2007 99 97 21JO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/286/oj 25/29—Figues sèches, prépa ­
rées ou conser vées, y 
compris les mélang esex 2008 97 12 11
ex 2008 97 14 11
ex 2008 97 16 11
ex 2008 97 18 11
ex 2008 97 32 11
ex 2008 97 34 11
ex 2008 97 36 11
ex 2008 97 38 11
ex 2008 97 51 11 Aflatoxines 30
ex 2008 97 59 11
ex 2008 97 72 11
ex 2008 97 74 11
ex 2008 97 76 11
ex 2008 97 78 11
ex 2008 97 92 11
ex 2008 97 93 11
ex 2008 97 94 11
ex 2008 97 96 11
ex 2008 97 97 11
ex 2008 97 98 11
ex 2008 99 28 10
ex 2008 99 34 10
ex 2008 99 37 10
ex 2008 99 40 10
ex 2008 99 49 60
ex 2008 99 67 95
ex 2008 99 99 60
— Farines, semoules et 
poudres de figue s 
sèche sex 1106 30 90 60
(Denr ées alimentair es)
— Pistac hes, en coques 0802 51 00
— Pistac hes, sans coques 0802 52 00
— Mélanges de fruits 
séché s ou de fruits à 
coque conte nant des 
pistac hesex 0813 50 39 60
ex 0813 50 91 60
ex 0813 50 99 60
— Pâtes de pistaches ex 2007 10 10 60
ex 2007 10 99 30JO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/286/oj 26/29ex 2007 99 39 03; 04
ex 2007 99 50 32
ex 2007 99 97 22
— Pistac hes, autrement 
préparées ou conser ­
vées, y compris les 
mélange sex 2008 19 13 20 Aflatoxines 50
ex 2008 19 93 20
ex 2008 97 12 19
ex 2008 97 14 19
ex 2008 97 16 19
ex 2008 97 18 19
ex 2008 97 32 19
ex 2008 97 34 19
ex 2008 97 36 19
ex 2008 97 38 19
ex 2008 97 51 19
ex 2008 97 59 19
ex 2008 97 72 19
ex 2008 97 74 19
ex 2008 97 76 19
ex 2008 97 78 19
ex 2008 97 92 19
ex 2008 97 93 19
ex 2008 97 94 19
ex 2008 97 96 19
ex 2008 97 97 19
ex 2008 97 98 19
— Farines, semoules et 
poudres de pistachesex 1106 30 90 50
(Denr ées alimentair es)
Feuilles de vigne
(Denr ées alimentair es)ex 2008 99 99
ex 2008 99 9911
19Résidus de 
pesticides (3)(6)50
Mandar ines (y compr is les 
tanger ines et satsumas); 
clémentines, wilkings et 
hybrides similaires 
d’agr umes
(Denr ées alimentair es — 
fraîches ou séchées)0805 21;
0805 22 00;
0805 29 00Résidus de 
pesticides (3)20
Orange s
(Denr ées alimentair es — 
fraîches ou séchées)0805 10
Résidus de 
pesticides (3)30JO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/286/oj 27/29Mélanges d’additifs 
alimentaires cont enant de 
la gomme de caroube
(Denr ées alimentair es)ex 2106 90 92
ex 2106 90 98
ex 3824 99 93
ex 3824 99 96Résidus de 
pesticides (9)20
Amandes d’abr icot non 
transf ormées entières, 
broyées, moulues, brisées 
ou concassées destinées à 
être mises sur le marché 
pour la vente au 
consommateur 
final (15)(16)
(Denr ées alimentair es)ex 1212 99 95 20
Cyanure 50
18 Ouganda 
(UG)Graines de Sesamum
(Denr ées alimentair es)1207 40 90 Salmonella (5) 20
ex 2008 19 19 40
ex 2008 19 99 40
19 États -Unis 
(US)Extrait de vanille
(Denr ées alimentair es)1302 19 05 Résidus de 
pesticides (9)20
20 Viêt Nam 
(VN)Comboux ou gombos
(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 99 9020
Résidus de 
pesticides (3)(7)50
ex 0710 80 95 30
Pitaha yas (fruit du dragon)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches ou réfrigérées)ex 0810 90 20 10
Résidus de 
pesticides (3)(7)20
(1)Lorsque seuls certains produits relevant d’un code NC donné doivent être examinés, ce dernier est précédé de “ex”.
(2)L’échantillonnag e et les analyses doivent être réalisés conf ormément aux procédures d’échantil lonnage et aux méthodes d’analyse de 
référence établies au point 1, b), de l’annexe III.
(3)Au moins les résidus des pesticides énumérés dans le programme de contrôle adopt é conf ormément à l’article 29, paragraphe 2, du 
règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 févr ier 2005 concer nant les limites maximales applicables 
aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’or igine végétale et animale et 
modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1), qui peuvent être analysés à l’aide de méthodes 
multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM (pesticides à contrôler uniquement dans/sur les produits d’or igine végétale).
(4)Résidus de carbofurane.
(5)L’échantillonnag e et les analyses doivent être réalisés conf ormément aux procédures d’échantil lonnage et aux méthodes d’analyse de 
référence établies au point 1, a), de l’annexe III.
(6)Résidus de dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compris manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et 
zirame) et de métrafénone.
(7)Résidus de dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compris manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et 
zirame), de phenthoate et de quinalphos.
(8)Denrées alimentaires contenant des feuilles de bétel (Piper betle) ou consistant en de telles feuilles, notamment, mais sans s’y limiter , 
celles déclarées sous le code NC 1404 90 00.
(9)Résidus d’oxyde d’éthylène (somme de l’oxyde d’éthylène et du 2-chloro-éthanol expr imée en oxyde d’éthylène). Dans le cas 
d’additifs alimentaires, la LMR applicable est de 0,1 mg/kg (limite de quantificat ion). Interdiction d’utilisation de l’oxyde d’éthylène 
prévue par le règlement (UE) no 231/2012 de la Commission du 9 mars 2012 établissant les spécifications des additifs alimentaires 
énumérés aux annexes II et III du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil (JO L 83 du 22.3.2012, p. 1).
(10)Aux fins de la présente annexe, les “colorants Soudan” renv oient aux substances chimiques suivantes : i) Soudan I (numéro CAS 
842-07-9); ii) Soudan II (numéro CAS 3118-97-6); iii) Soudan III (numéro CAS 85-86-9); iv) rouge écarlate ou Soudan IV (numéro 
CAS 85-83-6). Les résidus de colorants Soudan, pour lesquels une méthode d’analyse avec une limite de quantification est utilisée, 
doivent être inférieurs à 0,5 mg/kg.
(11)Résidus d’amitraz (amitraz, y compr is les métabolites conten ant la fraction de 2,4-diméthylaniline expr imés en amitraz), de 
diafenthiuron, de dicof ol (somme des isomères p,p’ et o,p’) et de dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compr is 
manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame).
(12)Résidus d’acéphat e.
(13)Tant les produits finis que les matières premières contenant des produits botaniques destinés à la production de compléments 
alimentaires déclarés sous les codes NC mentionnés dans la colonne “Code NC”.JO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/286/oj 28/29(14)Aux fins de la présente annexe, les résidus de rhodamine B, pour lesquels une méthode d’analyse avec une limite de quantification 
est utilisée, doivent être infér ieurs à 0,1 mg/kg.
(15)“Produits non transf ormés” au sens du règlement (CE) no 852/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif à 
l’hygiène des denrées alimentaires (JO L 139 du 30.4.2004, p. 1).
(16)“Mise sur le marché” et “consommateur final” au sens règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 
28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescr iptions général es de la législation alimentaire, instituant l’Autorité 
européenne de sécur ité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécur ité des denrées alimentaires (JO L 31 du 1.2.2002, 
p. 1).
3.Denrées alimentaires et aliments pour animaux d’ori gine non animale visés à l’article 1er, parag raphe 1, 
point b), iii)
Lig-
nePays d’or iginePays à partir 
duquel les 
envois sont 
expédiés vers 
l’Un ionDenrées alimentaires 
et aliments pour 
animaux (utilisation 
prévue)Code NC (1)Sous- 
position 
TARICDangerFréquence 
des contrôles 
d’identité et 
des contrôles 
physiques (en 
%)
1 États -Unis 
(US)Turquie 
(TR) (2)— Pistac hes, en 
coques0802 51 00
Aflatoxines 50— Pistac hes, sans 
coques0802 52 00
— Mélanges de 
fruits séché s ou 
de fruits à 
coque conte ­
nant des pista ­
chesex 0813 50 39 60
ex 0813 50 91 60
ex 0813 50 99 60
—Pâtes de pista ­
chesex 2007 10 10 60
ex 2007 10 99 30
ex 2007 99 39 03; 04
ex 2007 99 50 32
ex 2007 99 97 22
—Pistac hes, autre ­
ment préparées 
ou conser vées, 
y compris les 
mélange sex 2008 19 13 20
ex 2008 19 93 20
ex 2008 97 12 19
ex 2008 97 14 19
ex 2008 97 16 19
ex 2008 97 18 19
ex 2008 97 32 19
ex 2008 97 34 19
ex 2008 97 36 19
ex 2008 97 38 19
ex 2008 97 51 19
ex 2008 97 59 19JO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/286/oj 29/29ex 2008 97 72 19
ex 2008 97 74 19
ex 2008 97 76 19
ex 2008 97 78 19
ex 2008 97 92 19
ex 2008 97 93 19
ex 2008 97 94 19
ex 2008 97 96 19
ex 2008 97 97 19
ex 2008 97 98 19
—Farines, semou ­
les et poudres 
de pistac hesex 1106 30 90 50
(Denr ées 
alimentair es)
(1)Lorsque seuls certains produits relevant d’un code NC donné doivent être examinés, ce dernier est précédé de “ex”.
(2)Conf ormément aux articles 10 et 11, les envois sont accompagnés des résultats de l’échantillonnag e et des analyses effec tués sur 
ceux-ci et du certificat officiel délivré par le pays à partir duquel ils sont expédiés vers l’Un ion.»JO L du 17.1.2024 FR