G/TBT/N/EGY/1/Add.22  
4 avril 2024 
(24-2851) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 2 avril 2 024, est distribuée à la demande de la délégation de 
l'Égypte . 
 
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Intitulé : The Egyptian standard ES 1090 for "Frozen poultry and rabbits " (partial amendment)  
(Norme égyptienne ES 1090 "Volailles et lapins congelés" (modification partielle))  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[X] Adoption de la mesure notifiée - date: 18 décembre 2 023 
[ ] Publication de la mesure notifiée - date:  
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 5 janvier 2 024 
[ ] Accès au texte final de la mesure1: 
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure not ifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Description : Produits visés : Volailles et œufs ( ICS 67 .120.20).  
L'objet du présent addendum est d'annoncer la publication du Décret ministériel n° 503/2023 (2 
pages, en arabe) qui accorde aux producteurs et aux importateurs une période de transition de six 
mois pour se mettre en conformité avec la Norme égyptienne ES 1090 "Volailles et lapins congelés" 
(modification partielle, 1 page, en arabe).  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/EGY/1/Add.22  
- 2 - 
  Il est à noter q ue le Décret ministériel n° 1097/2019 (1 page, en arabe), qui avait fait l'objet de la 
notification G/TBT/N/EGY/1/Add.9 du 7 janvier 2 020, prévoyait, entre autres, l'application 
obligatoire de l'édition précédente de cette norme égyptienne.  
Il est égalemen t à noter que cette norme a été élaborée sur la base d'études nationales.  
Il est à noter que la norme a été partiellement modifiée, comme suit:  
Modification de la note au titre de la clause 2) "Définition" - Il est indiqué : "Sont considérées comme 
parties non comestibles les plumes, le sang et les abats . Les autres parties sont considérées comme 
comestibles".  
Les producteurs et importateurs sont informés de toute modification des normes égyptiennes par la 
publication d'arrêtés administratifs dans le Journal  officiel.  
Date d'adoption : 18 décembre 2 023 
Date d'entrée en vigueur : 5 janvier 2 024 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations et entité auprès de laquelle le texte peut 
être obtenu:  
National Enquiry Point  (Point d'information national)  
Egyptian Organization for Standardization and Quality  (Organisation égyptienne de normalisation et 
de contrôle de la qualité)  
16 Tadreeb El -Modarrebeen St., Ameriya, Le Caire (Égypte)  
Courrier électronique: eos@idsc.net.eg /eos.tbt@eos.org.eg  
Site Web: http://www.eos.org.eg  
Téléphone : + (202) 22845528  
Fax: + (202) 22845504  
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