G/SPS/N/USA/3159/Add.1  
23 juin 2023 
(23-4324) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 2 2 juin 2 023, est distribuée à la demande de la délégation des 
États-Unis d'Amérique . 
 
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Notice : Importation of Phalaenopsis  Spp. Orchid Plants for Planting in Approved Growing Media 
from the Republic of Costa Rica into the United States (Docket No . APHIS-2019-0015)  
(Avis: Importation aux États -Unis de plants d'orchidées ( Phalaenopsis  Spp.) destinés à la 
plantation en milieu de culture approuvé en provenance de la République du Costa Rica 
(dossier  APHIS -2019-0015)).  
L'APHIS informe le public de sa décision d'autoriser l'importation aux États -Unis, y compris les 
territoires, de plants d'orchidées ( Phalaenopsis  spp.) destinés à la plantation en milieu de culture 
approuvé en provenance du Costa Rica . Pour pouvoir entrer dans le pays, les plants d'orchidées 
(Phalaenopsis  spp.) en milieu de culture approuvé en provenance du Costa Rica devront respecter 
toutes les exigences applicables qui figurent dans le Manuel sur les végétaux destinés à la 
plantation du Département de l'agriculture des États -Unis et qui sont définies dans un plan de 
travail bilatéral . L'action notifiée autorisera l'importation de plants d'orchidées ( Phalaenopsis  spp.) 
destinés à la plantation en milieu de culture approuvé en provenance du Costa Rica, tout en 
assurant une protection contre l'introduction d'organismes nuisibles pour les végétaux.  
Les plants destinés à la plantation visés par l'avis notifié pourront être  autorisés à l'importation 
après le 8 juin 2 023. 
[Federal Register, volume 88, n° 110, jeudi 8 juin 2 023, pages 37506 -37507]  
https://www.regulations.gov/document/APHIS -2019-0015-0004 
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[X] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[ ] Autres:  G/SPS/N/USA/3159/Add.1  
- 2 - 
  Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60 jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différe nt.) 
[ ] [ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la 
notification et/ou (jj/mm/aa) : sans objet  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'i nformation national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ms Indira Singh, Agriculturist, Pest Exclusion and Import Programs, PPQ, APHIS, 4700 River Road 
Unit 133, Riverdale, MD 20737 -1236; +(301) 851 2020 ; E-mail: indira.singh@usda.gov  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ] autorité nationale responsable des notifications, [ 
] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a 
lieu) d'un autre organisme:  
https://www.regulations.gov/document/APHIS -2019-0015-0004 
 
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