G/L/1456  
G/STR/32  
 
28 novembre  2022 
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Conseil du commerce des marchandises  
Groupe de travail des entreprises  
commerciales d'État    
 
  
FONCTIONNEMENT ACTUEL DU GROUPE DE TRAVAIL  
DES ENTREPRISES COMMERCIALES D'ÉTAT  
RAPPORT PRÉSENTÉ PAR LE PRÉSIDENT DU GROUPE DE  
TRAVAIL DES ENTREPRISES COMMERCIALES D'ÉTAT  
AU CONSEIL DU COMMERCE DES MARCHANDISES  
Le rapport ci -après a été établi sous la responsabilité  de M. Agustín NAVARRO DE VICENTE -GELLA , 
en qualité de Président du  Groupe de travail des entreprises commerciales d'État , à la demande du 
Président du Conseil du commerce des marchandises1. Il a été élaboré avec l'aide du Secrétariat . 
 
1  EFFORTS DÉPLOYÉS PAR LE PASSÉ POUR AMÉLIORER LES TRAVAUX  DU GROUPE DE 
TRAVAIL  
Les efforts déployés par le passé pour améliorer les travaux  du Groupe de travai l sont exposés en 
détail plus bas dans la partie 2 . Toutefois , on trouvera ci -dessous les  principaux éléments des  efforts 
passés  qui ont donné lieu à l'État actuel des pratiques  du Groupe de travail : 
 
• Les projets d'ordre du jour annoté  sont distribués environ trois semaines  avant les réunions . 
 
• Depuis  2020, le Groupe de travail  désigne un vice -président . 
 
• Les Présidents rappellent systématiquement aux Membres les notifications manquantes et 
les encouragent à les présenter . 
 
• Une "situation des notifications " est publiée une fois par an  à l'occasion de  la réunion 
d'automne  du Groupe de travail . Elle énumère, pour chaque Membre , les notifications 
relatives aux entreprises commerciales d'État présentées par le Membre concerné et  celles 
qu'il n'a pas présenté es, depuis la création de l'OMC . 
 
• En outre, des  exemplaires  des documents de séance établis avant les réunions et  mis en 
ligne sont envoy és sur une liste de  contact actualisée des délégués qui suivent  les travaux 
du Groupe de travail . 
 
• Les Membres ont décidé  en 2003 de modifier la fréquence des  notifications pour la faire 
passer à tous les deux  ans, afin de mieux répondre aux besoins des Membres . Après une 
période d'essai, les Membres ont , en 2012,  prolongé cette nouvelle fréquence pour une 
durée indéfinie . 
 
• Conformément au mandat énoncé dans  l'Accord de Marrakech , les Membres sont convenus 
en 1998 d'un questionnaire révisé pour les  notifications.  
 
1 Voir le  document JOB/CTG/18.  G/L/1456 • G/STR/32  
 
- 2 - 
 
  2  ÉTAT ACTUEL DES PRATIQUES DU GROUPE DE TRAVAIL  
2.1  Aide aux délégués  
- Le Groupe de travail des entreprises commerciales d'État  n'organise pas régulièrement des activités 
de formation à l'intention des délégués en poste à Genève sur les aspects pratiques de son 
fonctionnement . Le Secrétariat  répond systématiquement aux demandes d'aide  présentées par les 
délégati ons en rapport avec les activités du Groupe de travail . 
 
- Le Groupe de travail  n'a pas pris d'initiatives spécifiques pour accroître la participation des 
fonctionnaires en poste dans les capitales . Néanmoins , la pratique consistant à tenir les réunions  du 
Groupe de travail  à des  dates soit immédiatement antérieures soit immédiatement postérieures  aux 
réunions de printemps et d'automne  des Comités des pratiques antidumping, des subventions et des 
mesures compensatoires , et des sauvegardes  ("Semaine sur les règles "), a été instaurée dans le but 
de faciliter la  participation  des délégués s'occupant  de ces organes et, en particulier, celle des 
fonctionnaires en poste dans les capitales . 
2.2  Organi sation des travaux  du Groupe de travail  
2.2.1   Outils numériques utilisé s pour les travaux  du Groupe de travail  
- Le Groupe de travail  n'a pas numérisé le  processus de  notification.  
 
2.2.2   Planification et organisation des réunions  
- Le Groupe de travail  tient d'ordinaire deux réunions formelles chaque année . Le Groupe de travail  
a pour pratique de se réunir , dans la mesure du  possible, soit le vendredi qui précède la Semaine 
sur les règles, soit le lundi qui la suit , tant au printemps qu'en automne . Cette pratique rend possible 
une planification préalable , assur e la prévisibilité et facilite la participation des délégations venues 
de l'extérieur  de Genève . 
 
- Le Groupe de travail  ne dispose pas de son propre règlement intérieur . Le règlement intérieur du 
Conseil du commerce des marchandises s'applique donc mutati s mutandis  (c'est-à-dire avec les  
adaptations  nécessaires ) aux réunions  du Groupe de travail . 
 
- Lors de la réunion  du Groupe de travail  de juillet 2019 , un intérêt a été exprimé pour que le  Groupe 
de travail  dispose d'un vice -président , afin d'éviter d'avoir à annuler des réunions en l'absence du 
Président . En raison du statut particulier du Groupe de travail , qui n'est pas un Comité à part entière , 
une consultation a été nécessaire avec le  Conseil du commerc e des marchandises . À la suite d'une 
discussion au sein du  Groupe de travail  et d'une consultation avec le  Conseil du commerce des 
marchandises  par l'intermédiaire du Président de cet organe, il a été convenu en février 2020 que 
le Groupe de travail nommer ait désormais un vice -président .2 
 
2.2.3   Réunions ordinaires  
Tableau  1: Nombre de réunions ordinaires et informelles  
Année  Réunions ordinaires   
(nombre et durée ) Réunions informelles   
(nombre et durée ) Autres  (par exemple 
ateliers, symposiums , etc.)  
2019  
 16 juillet  (une demi -journée )3 
1er novembre  (une demi -journée ) Néant  Néant  
2020  2 novembre  (une demi -journée ) Néant  Néant  
2021  3 mai (une demi -journée ) 
5 octobre  (une demi -journée ) Néant  Néant  
2022  13 mai (une demi -journée ) 
21 octobre  (une demi-journée ) Néant  Néant  
 
 
2 Voir le document  G/STR/24.  
3 La réunion prévue initialement pour le  26 avril 2019 a été annulée le  23 avril 2019.  G/L/1456 • G/STR/32  
 
- 3 - 
 
  2.2.4   Projets d'o rdres du jour annoté et aérogrammes  
- Le Groupe de travail  publie les  projets d'ordre du jour annoté  10 jours civils (ou le dernier jour 
ouvrable précédant le dixième jour civil, si celui -ci est un jour non ouvrable à l'OMC) avant la date 
de la distribution de l'aérogramme . La date limite pour l'inscription de points au projet d'ordre du 
jour annoté est le jour ouvrable qui précède la publication  de celui -ci. Le projet d'ordre du jour 
annoté  énumère toutes les notifications et questions écrites ou réponses écrites reçues depuis la 
clôture de l'aérogramme convoquant  la réunion précédente , tout point permanent  de l'ordre du jour  
(par exemple l 'examen du rapport annuel au cours de la réunion d'automne ), et tout autre point 
dont l'inscription au projet d'ordre du jour annoté a été demandée par les Membres jusqu'au jour 
qui précède la publication du projet d'ordre  du jour annoté . Pour des points tels que les  questions 
et réponses et les  points inscrits depuis longtemps à l'ordre du jour , le projet d'ordre du jour annoté  
rappelle brièvement l'historique pertinent de la procédure menée dans le  cadre du  Groupe de trav ail 
au sujet du point considéré . Enfin, le  projet d'ordre du jour annoté  informe les Membres de la date 
à laquelle ils peuvent faire des propositions d'ajout de points  à l'ordre du jour définitif  avant la 
parution de l'aérogramme officiel convoquant la réunion . 
 
- L'aérogramme  officiel est publié 10 jours civils avant la réunion  (ou le dernier jour ouvrable 
précédant le dixième jour civil, si celui -ci est un jour non ouvrable à l'OMC ). L'aérogramm e contient 
l'ordre du jour proposé,  qui a été distribué en détail dans le projet d'ordre du jour annoté , ainsi que 
tout point additionnel dont tout Membre a demandé  l'inscription  à l'ordre du jour avant la date limite 
établie . L'ordre des points de l'ordre  du jour est fixé . En premier lieu , si un nouveau président a été 
élu par le  Conseil du commerce des marchandises  et si le Groupe de travail  n'a pas, depuis, déjà élu 
un nouveau vice -président , le Groupe de travail  décide de l'élection d'un vice-président . En deuxième 
lieu (ou en premier lieu, si le Vice -Président a déjà été élu ), le Groupe de travail  examine les 
nouvelles  notifications. En troisième lieu , le Groupe de travail  examine les notifications déjà 
examinées mais sur lesquelles des q uestions écrites, des réponses écrites ou une contre -notification 
ont été présentées depuis la précédente réunion du Groupe de travail, ou dont un Membre a 
autrement demandé l'inscription à l'ordre du jour . Puis le  Groupe de travail  examine tout autre poin t 
dont tout Membre ou groupe de Membres ont demandé l'inscription à l'ordre du jour . Ensuite , le 
Groupe de travail  examine tout  point soulevé au titre des  "autres questions ", la date de la réunion 
suivante et, enfin, à la réunion d'automne , le rapport annu el du Groupe de travail  au Conseil du 
commerce des marchandises . 
Tableau  2: Établissement des projets d'ordre  du jour annoté et des aérogrammes  
Année  Date de la 
réunion 
ordinaire  Date de la 
distribution du 
projet d 'ordre du 
jour annoté  Nombre de 
jours avant la 
réunion  Date de la 
distribution des 
aérogrammes  Nombre de 
jours avant 
la réunion  
2019  16 juillet  
1er novembre  25 juin 
11 octobre  21 
21 5 juillet  
22 octobre  11 
10 
2020  2 novembre  13 octobre  20 23 octobre  
Corr. 26  octobre  10 
2021  3 mai 
5 octobre  13 avril 
15 septembre  20 
20 23 avril 
24 septembre  10 
11 
2022  13 mai (date 
reportée du  
2 mai en raison 
de l'Aïd Al-Fitr) 
21 octobre  12 avril 
 
 
 
30 septembre  31 
 
 
 
21 29 avril (Add.1)  
(original: 22 avril) 
 
 
11 octobre  14 
 
 
 
10 
 
2.2.5   Autres  documents distribués avant et après les réunions  
- Quelques jours avant la publication du projet d'ordre du jour annoté , le Secrétariat  envoie un 
courriel à tous les Membres qui ont manifesté de l'intérêt pour les travaux du Groupe de travail  afin 
de leur rappeler la publication prochaine  du projet d'ordre du jour annoté , ainsi que la date limite 
pour que des points  y soient inscrits . 
 
- Une liste de coordonnées pour  le Groupe de travail  est publiée en tant que document de séance 
avant chaque réunion et mi se à jour régulièrement . Des documents tels que les projets d'ordre du 
jour annoté , les aérogramme s et les projets de rapports annuels sont également envoyés par 
courrier électronique à cette liste de contact, en plus d'être disponibles sur le site Web de l'OMC . 
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- 4 - 
 
  - Avant la réunion d'automne de chaque année , le Secrétariat  distribue en tant que document  de 
séance le projet de rapport annuel pour examen et observations écrites par les Membres . Le rapport 
final est publié à la suite de ladite  réunion . 
- En outre, le  Groupe de travail  publie une  "situation des notifications " à l'occasion  de la réunion 
d'automne . La pratique récente a consisté à publier cette  situation des notifications  sous forme de 
projet en tant que  document de séance  avant la réunion , puis à distribuer le document final après 
examen à la réunion . 
 
- Les Membres présentent des  notifications et des  contre -notification s concernant les  entreprises 
commerciales d'État , qui sont distribuées et inscrites à l'ordre du jour de la première réunion possible 
pour laquelle l'ordre du jour n'a pas encore été clos, ainsi qu 'il est indiqué pl us haut . 
 
- Enfin, les Membres posent des  questions par écrit  et répondent aux  questions par écrit . Ces 
documents  sont distribués, et la notification à laquelle se rapportent les questions ou les réponses 
écrites , ainsi que ces questions et réponses, sont inscrites à l'ordre du jour de la première réunion 
possible pour laquelle l'ordre du jour n'a pas encore été clos . 
 
2.2.6   Établissement des comptes rendus  
- Des comptes rendus sont établis pour chaque réunion du Groupe de travail . 
 
- Le Secrétariat  rédige le compte rendu . Le projet de compte rendu est ensuite envoyé aux Membres 
qui ont pris la parole à la réunion pour qu'ils formulent  des observations sur les résumés de leurs 
interventions . Une copie est également adressée à tous  les délégués figurant sur la liste de contact 
du Groupe de travail . Les Membres qui ont pris la parole à la réunion disposent d'environ 10 jours 
civils pour présenter des observations sur leurs propres interventions . Le compte rendu est ensuite 
distribué imméd iatement dès que  les modifications nécessaires ont été apportées . 
Tableau  3: Établissement des comptes rendus/rapports résumés  
Année  Dernière date de la 
réunion formelle  Date de la 
distribution du 
compte rendu  Nombre de pages  Nombre de jours 
après  la réunion  
2019  16 juillet  
1er novembre  1er octobre  
10 décembre  8 
7 77 
39 
2020  2 novembre  17 décembre  8 45 
2021  3 mai 
5 octobre  17 juin 
5 novembre  6 
5 45 
31 
2022  13 mai 
21 octobre  14 septembre  
- 7 
- 124 
- 
 
2.2.7   Réunions informelles  
- Le Groupe de travail  n'a pas tenu de réunions informelles pendant la période  2019-2022.  
Tableau  4: Convocation des réunions informelles  
Année  Date de la réunion 
informelle  Date de la communication 
convoquant la réunion 
informelle  Nombre de jours  
2019  
NÉANT  2020  
2021  
2022  
 
2.3  Travaux de fond  
- Le Groupe de travail  a pour mandat d'examiner les  notifications et contre -notification s concernant 
les entreprises commerciales d'État  présentées par les Membres  au Conseil du commerce des 
marchandises . Toutes les notifications inscrites à l'ordre du jour et toutes les préoccupations 
connexes des Membres sont généralement examinées au cours d'une réunion d'une demi -journée, 
tenue deux fois par an . 
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- 5 - 
 
  2.3.1   Séances thématiques  
- Néant  
 
2.3.2   Notifications  
- Les notifications doivent être présentées conformément au questionnaire sur le commerce d'État  
établi dans le  document G/STR/3/Rev.1. Ce document  contient un modèle pour les notifications, qui 
en précise le contenu requis, et contient aussi des "Lignes directrices pour remplir le  questionnaire". 
Le questionnaire a été convenu en 1998 conformément au mandat énoncé dans l'Accord de 
Marrakech et a remp lacé le questionnaire précédent, adopté en 1960 . Les lignes directrices pour 
remplir le questionnaire ont été modifiées en 2003 afin de tenir compte de la nouvelle fréquence des 
notifications, expliquée ci -après .  
 
- Par ailleurs, les membres qui ne mainti ennent pas des  entreprises commerciales d'État  sont tenus 
de présenter une  notification, indiquant que tel est le cas .  
 
- Jusqu'à la période couverte par le rapport  pour 2004-2005, il existait une  distinction entre les  
"nouvelles  notifications  complètes" , qui devaient être présentées tous les trois ans , et les  
"notifications de mise à jour" , qui devaient être présentées pendant les deux années de l'intervalle . 
En 20 03, les Membres ont décidé que, à compter de la période couverte par le rapport  
pour 2004-2005, les nouvelles  notifications complètes devaient être présentées tous les deux ans 
et qu'il n'y aurait plus de notifications de mise à jour . 
 
- Les Membres peuvent aussi présenter des  contre -notification s. En d'autres termes, un Membre qui 
a des raisons de croire qu'un autre Membre n'a pas satisfait de manière adéquate à son obligation 
de notification peut présenter une  contre -notification , si la question n'est pas résolue de manière 
satisfaisante  après avoir été soulevée auprès du Membre concerné . 
 
- La "situation des notifications " publiée par le Groupe de travail indique, pour chaque Membre, les 
notifications concernant les entreprises commerciales d'État  présentées  par le Membre considéré , et 
celles qu'il n'a pas présentées . En outre, les Membres n'ayant pas présenté de notification pour la 
période de notification en cours sont énumérés dans le rapport annuel du Groupe de travail . 
 
- Lors des  réunions  du Groupe de travail , le Président exhorte systématiquement les Membres à 
s'acqu itter de leurs obligations de notification, en recommandant aux Membres de demander l'aide 
du Secrétariat  en cas de difficultés ou de  questions.  
 
2.3.3   Rapports établis par le Secrétariat  
- Une fois par an, avant la réunion d'automne du Groupe de travail, le Se crétariat établit et publie 
sous forme de document de séance la "situation des notifications ". Comme il est indiqué plus haut, 
ce document indique, pour chaque Membre, les notifications qui ont été communiquées et celles qui 
manquent . Le document est distribué en tant que document du Groupe de travail après la réunion 
d'automne . 
 
- Avant la réunion d'automne de chaque année , le Secrétariat publie en outre un projet de rapport 
annuel aux Membres afin que ceux -ci formulent des observations . Ce rapport es t adopté par  le 
Groupe de travail  après examen à la fin de la réunion d'automne , avec toute modification 
éventuellement convenue par  le Groupe de travail . 
 
2.3.4   Participation des parties prenantes extérieures  
- Les organisations internationales peuvent demander  le statut d'observateur auprès du  Groupe de 
travail , mais aucune ne l'a fait . 
 
2.3.5   Travaux menés avec d'autres comités ou organes de l'OMC  
- Le Secrétariat  du Groupe de travail  coordonne les dates des réunion s avec les  trois comités des 
règles  car, dans le cas de certaines délégations, les réunions sont suivies par les mêmes 
fonctionnaires en poste dans les capitales . G/L/1456 • G/STR/32  
 
- 6 - 
 
  - Suite aux déclarations faites au Groupe de travail  sur le caractère souhaitable  des synergies avec 
le Comité de l'agriculture, des contacts ont eu lieu entre le s membres du  personnel du Secrétariat 
travaillant pour les  deux organes afin d 'étudier les synergies additionnelles possibles .  
 
__________