G/TBT/N/ARE/565, G/TBT/N/BHR/657  
G/TBT/N/KWT/624, G/TBT/N/OMN/489  
G/TBT/N/QAT/640, G/TBT/N/SAU/1274  
G/TBT/N/YEM/247  
12 décembre  2022 
(22-9243) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Saudi Food and Drug Authority  - SFDA (Autorité saoudienne des produits alimentaires et 
pharmaceutiques)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organism e susmentionné:  
Saudi Arabia Standards Organization  - SASO (Organisation saoudienne de normalisation)  
P.O. Box 3437  
Riyadh  
11471  
+966(1)252 ; int. 9065 ; int. 9081 ; int. 9072  
Fax: +966 (1) 4530035  
ENQUIRYPOINT@saso.gov.sa  
http://www.saso.gov.sa  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Café et substituts du café ( ICS 67 .140.20)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Coffee husks (Cascara 
coffee)  (Coques de café (cascara de café)), 7 pages, en arabe  
6. Teneur : Le projet de règlement technique notifié s'applique aux coques de café préparées 
pour une utilisation en tant que matière première e t destinées à la consommation 
humaine.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes  
8. Documents pertinents:  
• Gulf Technical regulations and standards for coffee.  G/TBT/N/ARE/565 • G/TBT/N/BHR/657 • G/TBT/N/KWT/624 • G/TBT/N/OMN/489 • 
G/TBT/N/QAT/640 • G/TBT/N/SAU/1274 • G/TBT/N/YEM/247  
- 2 - 
  • Technical report for safety of dried coffee husk (cascara) from Coffea arabica L. 
as a Novel food.  (Safety of drie d coffee husk (cascara) from Coffea arabica L. as 
a Novel food pursuant to Regulation (EU) 2015/2283 - - 2022 - Journal de l'EFSA 
- Wiley Online Library ) 
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 6 mois à compter de la date d'adoption  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Saudi Arabia Standards Organization  - SASO (Organisation saoudienne de normalisation)  
P.O. Box 3437  
Riyadh  
Téléphone : +966(1)252 ; int. 9065 ; int. 9081 ; int. 9072  
Fax: +966 (1) 4530035  
Courrier électronique: ENQUIRYPOINT@saso.gov.sa  
Site Web: http://www.saso.gov.sa  
https://members.wto.org/crnattachments/2022/TBT/SAU/22_8488_00_x.pdf