G/SPS/N/KOR/212/Add.18  
23 novembre  2022 
(22-8702) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 2 2 novembre 2 022, est distribuée à la demande de la délégation 
de la République de Corée . 
 
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Amendment of Quarantine Pest List (Modification de la liste d'organismes de quarantaine)  
L'Agence de la quarantaine zoosanitaire et phytosanitaire (APQA) du Ministère de l'agriculture, de 
l'alimentation et des affaires rurales (MAFRA) de la République de Corée a modifié la liste 
d'organismes de quarantaine établie sur la base des résultats d'une analyse du risque 
phytosanitaire (PRA) et en conformité avec les dispositions des articles 4 et 6 de l'Arrêté 
ministériel concernant la Loi sur la protection des végétaux . L'APQA a notifié l'ajout de 
24 organismes de quarantaine (24 espèces) et de deux organismes réglementés non de 
quarantaine (deux espèces) . En outre, elle radie six espèces d'organismes de quarantaine (six 
espèces) . Des renseignements détaillés figurent en annexe.  
[Annexe n° 1] Liste des organismes de quarantaine inscrits récemment (24 espèces)  
https://members.wto.org/crnattachments/2022/SPS/KOR/22_7960_00_e.pdf  
[Annexe n° 2] Liste des organism es nuisibles et plantes hôtes réglementés non de quarantaine  
inscrits récemment  (deux espèces)  
https://members.wto.org/crnattachments/2022/SPS/KOR/22_7960_01_e.pdf  
[Annexe n° 3] Organismes de quarantaine radiés de la liste (six espèces)  
https://members.wto.org/crnattachments/2022/SPS/KOR/22_7960_02_e.pdf  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[ ] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[X] Autres : Modification de la Liste d'organismes de quarantaine (inscription de 24 
organismes nuisibles sur la liste précédemment notifiée : G/SPS/N/ KOR/212, 
G/SPS/N/KOR/212/Add.17).  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des G/SPS/N/KOR/212/Add.18  
- 2 - 
  Membres concernés, un nouveau délai pour la présentatio n des observations, 
normalement de 60  jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent.)  
[X] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : 22 janvier 2 023 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité n ationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry of Agriculture, Food and Rural Affairs/MAFRA  
94 Dasom2 -ro, Government Complex -Sejong, Sejong -si, 30110 (République de Corée)  
Téléphone : +(82 44) 201 2080/2081  
Fax: +(82 44) 868 0449  
Courrier électronique: wtoagri@korea.kr  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ] autorité nationale responsable de s notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry of Agriculture, Food and Rural Affairs/MAFRA  
94 Dasom2 -ro, Government Complex -Sejong, Sejong -si, 30110 (République de Corée)  
Téléphone : +(82 44) 201 2080/2081  
Fax: +(82 44) 868 0449  
Courrier électronique: wtoagri@korea.kr  
 
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