G/LIC/N/3/KGZ/3/Corr.1  
17 avril 2023 
(23-2721) Page: 1/2 
Comité des licences d'importation  Original:  anglais  
 
  
RÉPONSES AU QUESTIONNAIRE SUR LES PROCÉDURES  
DE LICENCES D'IMPORTATION1 
NOTIFICATION AU TITRE DE L'ARTICLE 7:3 DE L'ACCORD SUR   
LES PROCÉDURES DE LICENCES D'IMPORTATION (2022)2 
RÉPUBLIQUE KIRGHIZE  
Corrigendum  
1. Veuillez noter qu'au titre du point 6 intitulé  "Métaux précieux et produits contenant des métaux 
précieux ", le tableau aux pages 1 7 et 18 contient des notes de bas de page qui devraient  se lire 
comme suit : 
 
*  À l'exception des métaux précieux raffinés sous la forme de lingots, de plaques, de poudre et 
de granules, ainsi que sous forme non traitée . 
**  Métaux précieux uniquement, avec ou sans incrustation de pierres précieuses . 
***  Métaux précieux ou plaqués ou doublés de métaux précieux uniquement . 
 
2. Veuillez noter q u'au titre du point 15 intitulé  "Produits phytosanitaires et autres polluants 
organiques persistants destinés à être utilisés pour la recherche en laboratoire et comme étalon de 
référence" , le tableau à la page 44 devrait se lire comme suit : 
 
Code(s) de la/des ligne(s) 
tarifaire(s) visée(s),  
tiré(s) du SH2012  Désignation détaillée du produit  
2903 82 000 0, 3808 59 000 9  Aldrin e 
3824 84 000 0  Mélanges et préparations contenant de l'aldrine  
2903 81 000 0, 3808 59 000 9  Alpha -hexachlorocyclohexane  
3824 85 000 0  Mélanges et préparations contenant de l'alpha -hexachlorocyclohexane  
2903 81 000 0, 3808 59 000 9  Bêta-hexachlorocyclohexane  
3824 85 000 0  Mélanges et préparations contenant  du bêta-hexachlorocyclohexane  
2903 82 000 0, 3808 59 000 9  Chlordane  
3824 84 000 0  Mélanges et préparations contenant  du chlordane  
2914 71 000 0, 3808 91 200 0, 
3808 92 800 0, 3808 99  Chlord écone 
3824 84 000 0  Mélanges et préparations contenant  du chlord écone 
2910 40 000 0, 3808 59 000 9  Dieldrin e 
3824 84 000 0  Mélanges et préparations contenant  de la dieldrin e 
2910 50 000 0, 3808 91 200 0, 
3808 99  Endrin e 
3824 84 000 0  Mélanges et préparations contenant  de l'endrin e 
2903 82 000 0, 3808 59 000 9  Heptachlor e 
3824 84 000 0  Mélanges et préparations contenant  de l'heptachlor e 
2903 92 000 0, 3808 59 000 9  Hexachlorobenz ène 
3824 86 000 0  Mélanges et préparations contenant  de l'hexachlorobenzène  
2903 81 000 0, 3808 59 000 9  Lindane  
3824 85 000 0  Mélanges et préparations contenant  du lindane  
 
1 Le questionnaire utilisé figure dans l'annexe du document G/LIC/3 . 
2 La présente notification porte aussi sur 2021 . G/LIC/N/3/KGZ/3/Corr.1  
- 2 - 
  Code(s) de la/des ligne(s) 
tarifaire(s) visée(s),  
tiré(s) du SH2012  Désignation détaillée du produit  
2903 83 000 0, 3808 91 200 0  Mirex  
3824 84 000 0  Mélanges et préparations contenant  du mirex  
2903 99 800 0  Polychlorobiphényles  (PCB) ( polychlorobiphényles  (PCB)) 
3824 82 000 0  Mélanges et préparations contenant  des polychlorobiphényles  (PCB) 
(polychlorobiphényles  (PCB) ) 
3808 59 000 9  Toxaph ène (camph échlore) 
3824 84 000 0  Mélanges et préparations contenant  du toxaph ène (du camph échlore) 
2903 92 000 0, 3808 52 000 0, 
3808 59 000 9  DDT ( Dichlorodiphényltrichloroéthane ) 
3824 84 000 0  Mélanges et préparations contenant  du DDT 
(dichlorodiphényltrichloroéthane ) 
2920 30 000 0  
3808 59 000  Endosulfan de qualité technique et ses isomères  
3824 84 000 0  Mélanges et préparations contenant  de l'endosulfan de qualité 
technique et ses isomères  
 
 
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