G/SPS/N/NZL/726  
7 juillet  2023 
(23-4609) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : NOUVELLE -ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Ministry for Primary Industries  (Ministère du secteur primaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Ananas ( Ananas comosus ) à l'état frais  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela  est pertinent ou faisable:  
[ ] Tous les partenaires commerciaux  
[X] Régions ou pays spécifiques : Australie ; Équateur ; Fidji; Nouvelle -Calédonie ; 
Philippines ; Thaïlande ; Vanuatu  
5. Intitulé du texte notifié : Importation and Clearance of Fresh Fruit and Vegetables into 
New Zealand  (Importation et dédouanement des fruits et légumes frais en Nouvelle -
Zélande) . Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 14 
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/NZL/23_10764_00_e.pdf  
6. Teneur : La norme sanitaire d'importation notifiée concernant les ananas frais ( Ananas 
comosus ) destinés à la consommation humaine permet l'importation en Nouvelle -Zélande 
d'ananas à l'état frais en provenance de pays agréés.  
La nouvelle norme relative à ce produit de base remplacera les listes ci -après dans la 
norme 152.02 . Importation and Clearance of Fresh Fruit and Vegetables into New 
Zealand : 
− Ananas,  Ananas comosus , Australie  
− Ananas,  Ananas comosus , Équateur  
− Ananas,  Ananas comosus , Fidji  
− Ananas,  Ananas comosus , Nouvelle -Calédonie  
− Ananas,  Ananas comosus , Philippines  
− Ananas,  Ananas comosus , Thaïlande  
− Ananas,  Ananas comosus , Vanuatu  
La no uvelle norme relative à ce produit de base remplacera aussi les normes suivantes:  
− Import Health Standard Commodity Sub -class: Fresh Fruit/Vegetables Pineapple, 
Ananas comosus from Ecuador (Norme sanitaire d'importation - Sous-classe de 
produit : fruits/légu mes frais Ananas ( Ananas Comosus ) en provenance d'Équateur)  
− Import Health Standard Commodity Sub -class: Fresh Fruit/Vegetables Pineapple, 
Ananas comosus from Fiji (Norme sanitaire d'importation - Sous-classe de produit : 
fruits/légumes frais Ananas ( Ananas Comosus ) en provenance des Fidji)  
− Import Health Standard Commodity Sub -class: Fresh Fruit/Vegetables Pineapple, 
Ananas comosus from Thailand (Norme sanitaire d'importation - Sous-classe de 
produit : fruits/légumes frais Ananas ( Ananas Comosus ) en pro venance de Thaïlande)  
− Import Health Standard Commodity Sub -class: Fresh Fruit/Vegetables Pineapple, 
Ananas comosus from Vanuatu (Norme sanitaire d'importation - Sous-classe de 
produit : fruits/légumes frais Ananas ( Ananas Comosus ) en provenance du Vanuatu)  G/SPS/N/NZL/726  
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  La nouvelle norme relative à ce produit de base inclut en outre des dispositions relatives 
à l'accès aux marchés pour les ananas ( Ananas comosus ) à l'état frais en provenance des 
Îles Cook, du Costa Rica, d'Indonésie, de Malaisie, de Papouasie -Nouvelle -Guinée, du 
Panama, du Samoa, de Sri Lanka, du Taipei chinois et des Tonga.  
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [X]  préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) (par exemple, 
numéro de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du 
Code sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[X] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : NIMP n° 4, 5, 7, 8, 12, 23, 26, 31  
[ ] Néant  
La réglementation projetée  est-elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
− Risk management proposal for pineappl e import health standard (juillet 2 023, 
anglais)  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/NZL/23_10764_01_e.pdf  
− Import risk analysis : Decrowned Pineapples (Ananas comosus) for Human 
Consumption (mars 2 023, anglais)  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/NZL/23_10764_02_e.pdf  
(disponible en anglais)  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : 22 décembre  2023 
Date projeté e pour la publication (jj/mm/aa) : 22 décembre  2023 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : 22 décembre  2023 
[X] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 5 septembre 2 023 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable  des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande) Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; Fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade-into-new-
zealand/world -trade-organization -notifications/  G/SPS/N/NZL/726  
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  13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande) Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; Fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade-into-new-
zealand/world -trade-organization -notifications/