G/TBT/N/BRA/1140  
26 février  2021 
(21-1688) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article  10.6. 
 
1. Membre notifiant : BRÉSIL  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : National Institute of Metrology, Quality and Technology  - 
INMETRO (Institut national de métrologie, de qualité et de technologie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le ca s échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
National Institute of Metrology, Quality and T echnology  - INMETRO (Institut national de 
métrologie, de qualité et de technologie)  
Téléphone : +(55) 21 2145 3817  
Courrier électronique: barreirastecnicas@inmetro.gov.br  
Site Web: www.inmetro.gov.br/barreirastecnicas  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée 
(sauf réc ipients de transport ou d'emballage et sauf instruments, appareils et matériels 
de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre  90) 
(SH 7017)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Arrêté INMETRO n ° 91 du 
19 février  2021. (6  pages, en portugais)  
6. Teneur : Approves the Metrological Technical Regulation that establishes the criteria to 
be observed in the manufacture and use of materialized volume measures, 100mL 
graduated cylinders with ground glass  and lid, set in the Annex - Consolidated.  
(Approbation du Règlement technique métrologique consolidé établissant les critères 
devant être respectés dans le cadre de la fabrication et de l 'utilisation de matériel de 
mesure des volumes, cylindres gradués de 100  mL en verre douci et avec couvercle, tel 
que défini dans l 'annexe.  
Les textes suivants sont abrogés:  
I - Arrêté INMETRO n°  528 du 3 décembre  2014, publié dans le Journal officiel fédéral le 
5 décembre  2014, section  01, page  119; 
II - Arrêté INMETRO n°  498 du 2 octobre  2015, publié dans le Journal officiel fédéral le 
6 octobre  2015, section  01, pages  100; et 
I - Arrêté INMETRO n°  148 du 7 juin 2017, publié dans le Journal officiel fédéral le 
8 juin 2017, section  01, page  113. G/TBT/N/BRA/1140  
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Exigences métrologiques ; nécessité d 'établir les critères à respecter dans le 
cadre de la fabrication et de l 'utilisation de cylindres gradués de 100  mL. Conformément 
au Décret n°  10.139 du 28  novemb re 2019 qui établit la nécessité de révision et de 
regroupement des textes normatifs, afin de réduire les mesures réglementaires 
brésiliennes ; Autres 
8. Documents pertinents : 1) Journal officiel brésilien n°  34 du 2 2 février  2021, section  1, 
page 50; 2) Arrêté INMETRO n°  91, 1 9 février  2021; 3) Décret n°  10.139 du 
28 novembre  2019. 
https://www.in.gov.br/en/web/dou/ -/portaria -n-91-de-19-de-fevereiro -de-2021-
304492350  
http://www.inmetro.gov.br/legislacao/rtac/pdf/RTAC002705.pdf  
http://www.planalto.gov.br/ccivil_03/_ato2019 -2022/2019/decreto/D10139.htm  
9. Date projetée pour l'adoption : sans objet  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 1er mars 2021 
10. Date limite pour la présentation des observations : sans objet  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site W eb, le cas échéant, d'un autre organisme:  
http://www.inmetro.gov.br/legislacao/rtac/pdf/RTAC002705.pdf