RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/174 DE LA COMMI SSION 
du 26 janvier 2023
modif iant le règlement d’ex écution (UE) 2019/1793 relatif au renforcement temporaire des contrôles 
officiels et aux mesures d’urgence régissant l’entrée dans l’Union de certains biens provenant de 
certains pay s tiers, mettant en œuvre les règlements (UE) 2017/625 et (CE) no 178/2002 du 
Parlement européen et du Conseil 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes 
généraux et les prescr iptions générales de la législation alimentaire, instituant l’Autorité européenne de sécur ité des 
aliments et fixant des procédures relatives à la sécur ité des denrées alimentaires (1), et notamment son article 53, 
paragraphe 1, point b), ii),
vu le règlement (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2017 concer nant les contrôles officiels et 
les autres activités officielles servant à assurer le respect de la législation alimentaire et de la législation relative aux aliments 
pour animaux ainsi que des règles relatives à la santé et au bien-être des animaux, à la santé des végé taux et aux produits 
phytopharm aceutiques, modifi ant les règlements du Parlement européen et du Conseil (CE) no 999/2001, (CE) 
no 396/2005, (CE) no 1069/2009, (CE) no 1107/2009, (UE) no 1151/2012, (UE) no 652/2014, (UE) 2016/429 et (UE) 
2016/2031, les règlements du Conseil (CE) no 1/2005 et (CE) no 1099/2009 ainsi que les directives du Conseil 98/58/CE, 
1999/74/CE, 2007/43/CE, 2008/119/CE et 2008/120/CE, et abrogeant les règlements du Parlement européen et du 
Conseil (CE) no 854/2004 et (CE) no 882/2004, les directives du Conseil 89/608/CEE, 89/662/CEE, 90/425/CEE, 
91/496/CEE, 96/23/CE, 96/93/CE et 97/78/CE ainsi que la décision 92/438/CEE du Conseil (règlement sur les contrôles 
officiels) (2), et notamment son article 47, paragraphe 2, premier alinéa, point b), et son article 54, paragraphe 4, premier 
alinéa, points a) et b),
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement d’exé cution (UE) 2019/1793 de la Commission (3)établit des règles concer nant le renf orcement 
temporaire des contrôles officiels à l’entrée dans l’Un ion de certaines denrées alimentaires et de certains aliments 
pour animaux d’or igine non animale provenant de certains pays tiers énumérés à son annexe I, et concer nant les 
conditions particulières régissant l’entrée dans l’Un ion de certains envois de denrées alimentaires et d’aliments pour 
animaux proven ant de certains pays tiers, énumérés à son annexe II, en raison d’un risque de contamination par les 
mycotoxines, dont les aflatoxines, par les résidus de pesticides ainsi que par le pentachlorophé nol et les dioxines, et 
en raison d’un risque de contamination microbiologique.
(2) L’article 12 du règlement d’exécut ion (UE) 2019/1793 dispose que les listes établies dans ses annexes doivent être 
réexaminées à des inter valles réguliers ne dépassant pas six mois, afin de tenir comp te des nouvelles informations 
sur les risques pour la santé humaine et les manquements à la législation de l’Union, telles que les données résultant 
des notific ations reçues par l’inte rmédiaire du système d’aler te rapide pour les denrées alimentaires et les aliments 
pour animaux («RASFF») établi par le règlement (CE) no 178/2002, ainsi que les données et les informations relatives 
aux envois et aux résultats des contrôles documentaires, des contrôles d’identit é et des contrôles physiques 
communiqués par les États membres à la Commission.
(1)JO L 31 du 1.2.2002, p. 1.
(2)JO L 95 du 7.4.2017, p. 1.
(3)Règlement d’exéc ution (UE) 2019/1793 de la Commission du 22 octobre 2019 relatif au renf orcement temporaire des contrôles 
officiels et aux mesures d’urgence régissant l’entrée dans l’Union de certains biens provenant de certains pays tiers, mettant en œuvre 
les règlements (UE) 2017/625 et (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant les règlements (CE) 
no 669/2009, (UE) no 884/2014, (UE) 2015/175, (UE) 2017/186 et (UE) 2018/1660 de la Commission (JO L 277 du 29.10.2019, 
p. 89).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 25/36 27.1.2023  (3) Les notifications récentes reçues par l’intermédiaire du RASFF indiquent l’existence d’un risque grave direct ou 
indirect pour la santé humaine dérivant de certaines denrées alimentaires et de certains aliments pour animaux. En 
outre, les contrôles officiels effectués par les États membres sur certaines denrées alimentaires et certains aliments 
pour animaux d’or igine non animale au premier semestre 2022 montrent qu’il convient de modifi er les listes 
établies aux annexes I et II du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 afin de protég er la santé humaine au sein de 
l’Un ion.
(4) Depuis octobre 2019, les arac hides et produits fabriqués à partir d’arach ides provena nt d’Argentine font l’objet de 
contrôles officiels renf orcés en raison d’un risque de contamination par les aflatoxines. Les contrôles officiels 
effectués par les États membres sur ces marc handises indiquent un degré globalement satisf aisant de conf ormité 
avec les exige nces applicables prévues par la législation de l’Un ion. Le renf orcement des contrôles officiels n’étant 
donc plus justifié pour ces marchandises, il convient de suppr imer leur inscr iption à l’annex e I du règlement 
d’exécuti on (UE) 2019/1793.
(5) Les noix du Brésil en coques et les mélanges de noix du Brésil ou de fruits séché s cont enant des noix du Brésil en 
coques proven ant du Brésil sont soumis à des contrôles officiels renf orcés en raison du risque de contamination par 
les aflatoxines depuis janv ier 2019. Les contrôles officiels effectués par les États membres témoignent d’une 
amélioration de la conf ormité avec les exigences applicables prévues par la législation de l’Union. Les résultats de ces 
contrôles prouvent que l’entrée dans l’Un ion de ces denrées alimentaires ne présente pas un risque grave pour la 
santé humaine. En conséquence, il n’est plus nécessaire de prév oir que tous les envois doivent être accompagnés 
d’un certificat officiel attestant que tous les résultats des échantillon nages et des analyses sont conf ormes au 
règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil (4). Les États membres devraient néanmoins 
continuer à effectuer des contrôles pour assurer le maintien du niveau actuel de conf ormité. Par conséquent, il 
convie nt de suppr imer l’inscr iption relative aux noix du Brésil en proven ance du Brésil à l’annexe II, point 1, du 
règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 et de la transférer à l’annex e I dudit règlement d’exécut ion, en maint enant à 
50 % la fréquence des contrôles d’identit é et des contrôles physiques des envois entrant dans l’Union.
(6) Depuis janvier 2017, les arachides et produits fabriqués à partir d’arachides provenant de Bolivie font l’objet de 
contrôles officiels renf orcés en raison d’un risque de contamination par les aflatoxines. Les contrôles officiels 
auxquels les États membres soumettent ces marcha ndises montrent que le taux de manquements reste élevé depuis 
le renf orcement des contrôles officiels. Ces résultats prouvent que l’entrée dans l’Un ion de ces marchandises 
présent e un risque grave pour la santé humaine. Il est donc nécessaire de prévoi r, en plus du renf orcement des 
contrôles officiels, des conditions d’entrée particulières pour l’impor tation d’arachides et de produits fabriqués à 
partir d’arachide s provenant de Bolivie. Il convient en particulier que tous les envois d’arach ides et de produits 
fabriqués à partir d’arach ides proven ant de Bolivie soient accompagnés d’un certificat officiel attes tant que tous les 
résultats des échantillonnag es et analyses conf irment le respect des exigenc es de l’Union. Les résultats des 
échanti llonnages et analyses devraient être joints à ce certificat. Par conséquent, il convient de suppr imer 
l’inscr iption relative aux arach ides et aux produits fabriqués à partir d’arac hides proven ant de Bolivie à l’annex e I du 
règlement d’exécution (UE) 2019/1793 et de la transfér er à l’annexe II dudit règlement d’exécuti on, en fixant à 50 % 
la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques des envois entrant dans l’Union.
(7) Depuis octobre 2019, les arac hides et produits fabriqués à partir d’arach ides proven ant du Brésil font l’objet de 
contrôles officiels renf orcés en raison d’un risque de contamination par les aflatoxines. Les contrôles officiels 
effectués par les États membres sur ces marc handises indiquent un degré globalement satisf aisant de conf ormité 
avec les exigenc es applicables prévues par la législation de l’Un ion. Le renf orcement des contrôles officiels motivé 
par le risque de contamination par les aflatoxines n’est donc plus justifié pour ces marchandises et il convient pour 
cette raison de suppr imer leur inscr iption à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793.
(8) En outre, en ce qui concer ne les envois d’arac hides et produits fabriqués à partir d’arachides proven ant du Brésil, les 
contrôles officiels effectués par les États membres conf ormément aux articles 5 et 6 du règlement d’exé cution (UE) 
2019/1793 ont décelé un taux élevé de manquements aux exigences applicables prévues par la législation de 
l’Un ion en ce qui concer ne la contamination par les résidus de pesticides. Il convient donc de porter à 30 % la 
fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques à effectuer sur ces envois entrant dans l’Un ion.
(4)Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 févr ier 2005 concer nant les limites maximales applicables 
aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’or igine végétale et animale et 
modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.1.2023 L 25/37  (9) En ce qui concer ne les envois d’huile de palme en provenance de Côte d’Ivoir e, les données issues des notifications du 
RASFF et les informations relatives aux contrôles officiels effectués par les États membres indiquent l’émergen ce de 
nouveaux risques pour la santé humaine en raison d’une contamination possible par des résidus de colorants 
Soudan. Il est dès lors nécessaire de demander un renf orcement des contrôles officiels sur les entrées de cette 
march andise en provenance de Côte d’Ivoi re. Il convient donc de l’inscr ire à l’annex e I du règlement d’exécuti on (UE) 
2019/1793, en fixant à 20 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques des envois entrant dans 
l’Un ion.
(10) En ce qui concer ne les envois de grenadilles et de fruits de la passion (Passif lora ligular is et Passif lora edulis) en 
proven ance de Colombie, les données issues des notifications du RASFF et les informations relatives aux contrôles 
officiels effectués par les États membres indiquent l’émergence de nouveaux risques pour la santé humaine en raison 
d’une contamination possible par des résidus de pesticides. Il est dès lors nécessaire de demander un renf orcement 
des contrôles officiels sur les entrées de ces march andises en proven ance de Colombie. Il convi ent donc de les 
inscr ire à l’annex e I du règlement d’exé cution (UE) 2019/1793, en fixant à 10 % la fréquence des contrôles d’identité 
et des contrôles physiques des envois entrant dans l’Un ion.
(11) Depuis janv ier 2022, les melons galia (Cucumis melo var. reticulatus) provena nt du Honduras font l’objet de contrôles 
officiels renf orcés en raison d’un risque de contamination par Salmonella Braender up. Les contrôles officiels effectués 
par les États membres sur cette march andise indiquent un degré globalement satisf aisant de conf ormité avec les 
exigenc es applicables prévues par la législation de l’Un ion. En outre, l’aut orité compét ente hondur ienne a présent é 
un plan d’action satisfa isant visant à garantir la conf ormité des melons galia (C. melo var. reticulatus) expor tés vers 
l’Un ion avec les exigenc es de l’Union. Le renf orcement des contrôles officiels n’étant donc plus justifié pour cette 
march andise, il convie nt de suppr imer son inscr iption à l’annex e I du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793.
(12) En ce qui concer ne les envois de basilic (Ocimum basilicum) et de menthe (Mentha) en provena nce d’Israël (5), les 
données issues des notifi cations du RASFF et les informations relatives aux contrôles officiels effectués par les États 
membres indiquent l’émergen ce de nouveaux risques pour la santé humaine en raison d’une contamination possible 
par des résidus de pesticides. Il est dès lors nécessaire de demander un renf orcement des contrôles officiels sur les 
entrées de ces march andises en provenance d’Israël. Il convient donc de les inscr ire à l’annexe I du règlement 
d’exécuti on (UE) 2019/1793, en fixant à 10 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques des 
envois entrant dans l’Un ion.
(13) Depuis janv ier 2019, les feuilles de bétel (Piper betle L.) provenant de l’Inde sont soumises à des contrôles officiels 
renf orcés et à des conditions particulières à leur entrée dans l’Un ion en raison du risque de contamination par 
Salmonella. Ces marc handises n’ont pas été importées dans l’Union depuis plus de trois ans. Par conséquent, il 
convie nt de suppr imer l’inscr iption relative aux feuilles de bétel (Piper betle L.) en proven ance de l’Inde à l’annexe II, 
point 1, du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 et de la transfé rer à l’annex e I dudit règlement d’exécut ion, en 
fixant à 30 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques des envois entrant dans l’Union. Les 
États membres devraient continuer à effectuer des contrôles officiels pour s’assurer qu’après la levée des conditions 
particulières, en cas de repr ise du commerce, cette marc handise introduite dans l’Union satisf ait aux exigenc es 
applicables prévues par la législation de l’Union en ce qui concer ne la contamination par Salmonella.
(14) Depuis mai 2020, les feuilles de curry (Berge ra/Mur rava koenigii) proven ant de l’Inde font l’objet de contrôles officiels 
renf orcés en raison d’un risque de contamination par des résidus de pesticides. Les contrôles officiels auxquels les 
États membres soumett ent cette marchandise montrent que le taux de manquements reste élevé depuis le 
renf orcement des contrôles officiels. Ces résultats prouvent que l’introduction dans l’Un ion de cette marchandise 
présent e un risque grave pour la santé humaine. Il est donc nécessaire de prévoi r, en plus du renf orcement des 
contrôles officiels, des conditions d’entrée particulières pour l’impor tation de feuilles de curry (Berg era/Mur rava 
koenigii) proven ant de l’Inde. Il convient en particulier que tous les envois de feuilles de curry (Berg era/Mur rava 
koenigii) proven ant de l’Inde soient accompag nés d’un certificat offici el attestant que tous les résultats des 
échanti llonnages et des analyses conf irment le respect des exigenc es de l’Un ion. Les résultats des échantillonnages et 
analyses devraient être joints à ce certificat . Par conséquent, il convient de suppr imer l’inscr iption relative aux feuilles 
de curry (Berger a/Mur rava koenigii) en provena nce de l’Inde à l’annex e I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 et 
de la transférer à l’annexe II dudit règlement d’exécuti on, en fixant à 50 % la fréquence des contrôles d’identit é et des 
contrôles physiques des envois entrant dans l’Un ion.
(5)Ci-après entendu comme l’État d’Israël, à l’exclusion des territoires sous l’administration de l’État d’Israël depuis le 5 juin 1967, à savoir 
le plateau du Golan, la bande de Gaza, Jérusalem-Est et le reste de la Cisjordanie.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 25/38 27.1.2023  (15) Depuis décembre 2021, le ben oléifère (Mor inga oleifera) provenant de l’Inde fait l’objet de contrôles offici els renf orcés 
en raison d’un risque de contamination par les résidus de pesticides. Les contrôles officiels auxquels les États 
membres soumett ent cette march andise montrent que le taux de manquements est élevé depuis le renf orcement des 
contrôles officiels. Le risque découlant de la contamination de cette march andise est également associé au ben 
oléifère cong elé. Afin d’assurer une protection efficace contre les risques sanitaires liés à la contamination du ben 
oléifère (Mor inga oleifera) en provena nce de l’Inde par des résidus de pesticides, il convient donc d’ajout er un code 
NC appropr ié dans la colonne «Code NC» du tableau de l’annex e I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 pour 
l’inscr iption relative au ben oléifère (Mor inga oleifera) en provenance de l’Inde.
(16) En ce qui concer ne les envois de piments du genre Capsicum (autres que doux) provenant du Kenya et du Rwanda, les 
données issues des notifi cations du RASFF et les informations relatives aux contrôles officiels effectués par les États 
membres indiquent l’émergen ce de nouveaux risques pour la santé humaine en raison d’une contamination possible 
par les résidus de pesticides. Il est dès lors nécessaire de demander un renf orcement des contrôles officiels sur les 
entrées de cette marc handise en provenance du Kenya et du Rwanda. Il convient donc de l’inscr ire à l’annex e I du 
règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793, en fixant à 20 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles 
physiques des envois entrant dans l’Un ion.
(17) Depuis janvier 2022, les compléments alimentaires contenant des végétaux proven ant de Corée du Sud font l’objet 
de contrôles officiels renf orcés en raison d’un risque de contamination par l’oxyde d’éthylèn e. Les contrôles officiels 
effectués par les États membres témoignent d’améliorations de la conf ormité avec les exigenc es applicables prévues 
par la législation de l’Un ion. Les résultats de ces contrôles prouvent que l’entrée dans l’Union de ces denrées 
alimentaires ne présent e pas un risque grave pour la santé humaine. En conséquence, il n’est plus nécessaire de 
prévoi r que chaque envoi doit être accompag né d’un certificat officiel attes tant que tous les résultats des 
échanti llonnages et des analyses sont conf ormes au règlement (CE) no 396/2005. Les États membres devraient 
néanmoins continuer à effectuer des contrôles pour assurer le maintien du niveau actuel de conf ormité. Par 
conséquent, il convient de suppr imer l’inscr iption relative aux compléments alimentaires contenant des substances 
botaniques en proven ance de Corée du Sud à l’annexe II, point 1, du règlement d’exé cution (UE) 2019/1793 et de la 
transfér er à l’annex e I dudit règlement d’exécution, en fixant à 30 % la fréquence des contrôles d’identité et des 
contrôles physiques des envois entrant dans l’Un ion.
(18) Depuis janvier 2022, les caroubes, les graines de caroubes, non décor tiquées ni concassées ni moulues, et les 
mucilages et épaississants de caroubes ou de graines de caroubes, même modifiés, en proven ance de Malaisie sont 
soumis à des contrôles officiels renf orcés et à des conditions particulières à leur entrée dans l’Un ion en raison d’un 
risque de contamination par l’oxyde d’éth ylène. Les contrôles officiels effectués par les États membres au cours du 
premier semestre de 2022 indiquent que ces marc handises n’ont pas été importées dans l’Union. Par conséquent, les 
résultats des contrôles officiels effectués sur ces march andises par les États membres pendant un semestre compl et 
n’ont pas pu être collect és et évalués. Par conséquent, il convient de suppr imer les inscr iptions concer nant les 
caroubes, les graines de caroubes, non décor tiquées ni concassées ni moulues, et les mucilages et épaississants de 
caroubes ou de graines de caroubes, même modifi és, en proven ance de Malaisie à l’annex e II, point 1, du règlement 
d’exécuti on (UE) 2019/1793 et de les transfér er à l’annex e I dudit règlement d’exé cution, en fixant à 30 % la 
fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques des envois entrant dans l’Union. Les États membres 
devraient continuer à effectuer des contrôles pour s’assurer qu’après la levée des conditions particulières, en cas de 
repr ise du commerce, ces marc handises introduite s dans l’Union satisf ont aux exigenc es applicables prévues par la 
législation de l’Union en ce qui concer ne la contamination par l’oxyde d’éth ylène.
(19) Depuis janv ier 2019, les graines de pastèque (égousi, Citrullus spp.) et produits dérivés provenant du Nigeri a font 
l’objet de contrôles officiels renf orcés en raison d’un risque de contamination par les aflatoxines. Ces marchandises 
n’ont pas été impor tées dans l’Un ion depuis plus de trois ans. Par conséquent, il convient de suppr imer l’inscr iption 
relative aux graines de pastèque (égousi, Citrullus spp.) et produits dérivés en proven ance du Nigeria à l’annex e II, 
point 1, du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 et de la transfé rer à l’annex e I dudit règlement d’exécut ion, en 
fixant à 30 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques des envois entrant dans l’Union. Les 
États membres devraient continuer à effectuer des contrôles pour s’assurer qu’après la levée des conditions 
particulières, en cas de repr ise du commerce, ces march andises introduite s dans l’Un ion satisf ont aux exigenc es 
applicables prévues par la législation de l’Union en ce qui concer ne la contamination par les aflatoxines.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.1.2023 L 25/39  (20) Depuis octobre 2014, les céler is chinois (Apium graveolens) et les doliques-asperges (Vigna unguiculata ssp. 
sesquipedalis, Vigna unguiculata ssp. unguiculata) proven ant du Cambodg e font l’objet de contrôles officiels renf orcés 
en raison d’un risque de contamination par des résidus de pesticides. Ces march andises n’ont pas été impor tées dans 
l’Un ion depuis plus de trois ans. Il convi ent donc de suppr imer les inscr iptions y afférentes à l’annexe I du règlement 
d’exécuti on (UE) 2019/1793.
(21) Depuis juillet 2018, les navets (Brassica rapa ssp. rapa) provenant du Liban font l’objet de contrôles officiels renf orcés 
en raison d’un risque de contamination par la rhodamine B. Les contrôles officiels auxquels les États membres 
soumett ent cette marc handise montrent que le taux de manquements reste élevé depuis le renf orcement des 
contrôles officiels. Ces résultats prouvent que l’introduction dans l’Un ion de cette march andise présente un risque 
grave pour la santé humaine. Il est donc nécessaire de prév oir, en plus du renf orcement des contrôles officiels, des 
conditions particulières pour l’impor tation de navets (Brassica rapa ssp. rapa) en provenance du Liban. Il convie nt en 
particulier que tous les envois de navets (Brassica rapa spp. rapa) en proven ance du Liban soient accompag nés d’un 
certificat officiel attestant que tous les résultats des échanti llonnages et des analyses conf irment le respect des 
exigenc es de l’Un ion. Les résultats des écha ntillonnages et analyses devraient être joints à ce certificat. Par 
conséquent, il convie nt de suppr imer l’inscr iption relative aux navets (Brassica rapa spp. rapa) en proven ance du 
Liban à l’annex e I du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 et de la transfér er à l’annexe II dudit règlement 
d’exécuti on, en fixant à 50 % la fréquence des contrôles d’identit é et des contrôles physiques des envois entrant dans 
l’Un ion.
(22) En ce qui concer ne les envois de gotu kola (Centella asiatica) et de mukunuwenna (Alter nanther a sessilis) proven ant de 
Sri Lanka, les contrôles officiels effectués par les États membres conf ormément aux articles 5 et 6 du règlement 
d’exécuti on (UE) 2019/1793 ont décelé un taux élevé de manquements aux exige nces applicables prévues par la 
législation de l’Un ion en ce qui concer ne la contamination par les résidus de pesticides. Il convient donc de porter à 
30 % la fréquence des contrôles d’identit é et des contrôles physiques à effectuer sur ces envois entrant dans l’Un ion.
(23) Plusieurs codes NC ou subdivisions TARIC ont été modifi és dans le système TARIC. Pour permettre une 
identif ication plus précise des marc handises faisant l’objet de contrôles officiels renf orcés, il convi ent d’indiquer la 
sous-position TARIC correcte correspondant au code NC ex 1211 90 86dans l’inscr iption relative au gotu kola 
(Centella asiatica) proven ant de Sri Lanka à l’annex e I du règlement d’exé cution (UE) 2019/1793.
(24) Depuis janvier 2022, les caroubes, les graines de caroubes, non décor tiquées ni concassées ni moulues, et les 
mucilages et épaississants de caroubes ou de graines de caroubes, même modif iés, provenant du Maroc font l’objet 
de contrôles officiels renf orcés en raison d’un risque de contamination par l’oxyde d’éthylèn e. Les contrôles officiels 
effectués par les États membres sur ces march andises indiquent que celles-ci sont conf ormes aux exigenc es 
applicables prévues par la législation de l’Union. Le renf orcement des contrôles officiels n’étant donc plus justifié 
pour ces marchandises, il convie nt de suppr imer leur inscr iption à l’annex e I du règlement d’exécution (UE) 
2019/1793.
(25) Depuis avril 2016, les arac hides et produits fabriqués à partir d’arach ides proven ant de Madagascar font l’objet de 
contrôles officiels renf orcés en raison d’un risque de contamination par les aflatoxines. Ces marchandises n’ont pas 
été impor tées dans l’Un ion depuis plus de trois ans. Il convie nt donc de suppr imer l’inscr iption y afférent e à 
l’annex e I du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793.
(26) En ce qui concer ne les envois de niébé (Vigna unguiculata) en proven ance de Madagascar , les données issues des 
notificati ons du RASFF et les informations relatives aux contrôles officiels effectués par les États membres indiquent 
l’émergen ce de nouveaux risques pour la santé humaine en raison d’une contamination possible par des résidus de 
pesticides. Il est dès lors nécessaire de demander un renf orcement des contrôles officiels sur les entrées de cette 
march andise en provena nce de Madaga scar . Il convient donc de l’inscr ire à l’annex e I du règlement d’exécuti on (UE) 
2019/1793, en fixant à 10 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques des envois entrant dans 
l’Un ion.
(27) Depuis janv ier 2022, le ketchup et les autres sauces tomat es proven ant du Mexique font l’objet de contrôles officiels 
renf orcés en raison d’un risque de contamination par l’oxyde d’éth ylène. Les contrôles officiels effectués par les États 
membres sur ces marc handises indiquent que celles-ci sont conf ormes aux exigences applicables prévues par la 
législation de l’Union. Le renf orcement des contrôles officiels n’étant donc plus justif ié pour ces marc handises, il 
convie nt de suppr imer leur inscr iption à l’annex e I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 25/40 27.1.2023  (28) Depuis juillet 2017, les graines de Sesamum proven ant du Nigeri a font l’objet de contrôles officiels renf orcés en 
raison d’un risque de contamination par Salmonella. Les contrôles officiels auxquels les États membres soumett ent 
cette marchandise montrent que le taux de manquements reste élevé depuis le renf orcement des contrôles officiels. 
Les résultats de ces contrôles prouvent que l’introduction dans l’Un ion de cette marc handise présent e un risque 
grave pour la santé humaine. Il est donc nécessaire de prév oir, en plus du renf orcement des contrôles officiels, des 
conditions particulières pour l’impor tation de graines de Sesamum en proven ance du Nigeri a. Il convient en 
particulier que tous les envois de graines de Sesamum en proven ance du Nigeria soient accompag nés d’un certificat 
officiel attestant que tous les résultats des écha ntillonnages et des analyses confir ment le respect des exige nces de 
l’Un ion. Les résultats des écha ntillonnages et analyses devraient être joints à ce certificat. Par conséquent, il convient 
de suppr imer l’inscr iption relative aux graines de Sesamum en proven ance du Nigeri a à l’annex e I du règlement 
d’exécuti on (UE) 2019/1793 et de la transférer à l’annex e II dudit règlement d’exé cution, en fixant à 50 % la 
fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques des envois entrant dans l’Un ion.
(29) En ce qui concer ne les envois de riz en proven ance du Pakistan, les contrôles officiels effectués par les États membres 
conf ormément aux articles 5 et 6 du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 ont décelé un taux élevé de 
manquements aux exigenc es applicables prévues par la législation de l’Union en ce qui concer ne la contamination 
par les aflatoxines et l’ochrat oxine A. Il convie nt donc de porter à 10 % la fréquence des contrôles d’identité et des 
contrôles physiques à effectuer sur ces envois entrant dans l’Un ion.
(30) Depuis avril 2016, les graines de pastèque (égousi, Citrullus spp.) et produits dérivés proven ant de la Sierra Leone 
font l’objet de contrôles officiels renf orcés en raison d’un risque de contamination par les aflatoxines. Ces 
march andises n’ont pas été impor tées dans l’Union depuis plus de trois ans. Il convient donc de suppr imer 
l’inscr iption y afférente à l’annex e I du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793.
(31) Depuis juillet 2018, les navets (Brassica rapa ssp. rapa) proven ant de Syrie font l’objet de contrôles officiels renf orcés 
en raison d’un risque de contamination par la rhodamine B. Les données d’Eurostat montrent que le volume des 
échang es de cette marchandise impor tée dans l’Un ion est faible et que les contrôles officiels effectués sur cette 
march andise par les États membres indiquent un degré satisf aisant de conf ormité avec les exigenc es applicables 
prévues par la législation de l’Union. Le renf orcement des contrôles officiels n’étant donc plus justifié pour cette 
march andise, il convie nt de suppr imer son inscr iption à l’annex e I du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793.
(32) En ce qui concer ne les envois de citrons (Citr us limon, Citrus limonum) et de pamplemouss es en proven ance de 
Turquie, les contrôles officiels effectués par les États membres conf ormément aux articles 5 et 6 du règlement 
d’exécuti on (UE) 2019/1793 ont décelé un taux élevé de manquements aux exige nces applicables prévues par la 
législation de l’Un ion en ce qui concer ne la contamination par les résidus de pesticides. Il convient donc de porter à 
30 % la fréquence des contrôles d’identit é et des contrôles physiques à effectuer sur ces envois entrant dans l’Un ion.
(33) En ce qui concer ne les envois de graines de cumin et d’or igan séché en provenance de Turquie, les contrôles officiels 
effectués par les États membres conf ormément aux articles 5 et 6 du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 ont 
décelé un taux élevé de manquements aux exige nces applicables prévues par la législation de l’Union en ce qui 
concer ne la contamination par les alcaloïdes pyrrolizidiniques. Il convient donc de porter à 20 % la fréquence des 
contrôles d’identit é et des contrôles physiques à effectuer sur ces envois entrant dans l’Union.
(34) En ce qui concer ne les envois de graines de Sesamum en provena nce de Turquie, les données issues des notifications 
du RASFF et les informations relatives aux contrôles officiels effectués par les États membres indiquent l’émergence 
de nouveaux risques pour la santé humaine en raison d’une contamination possible par Salmonella. Il est dès lors 
nécessaire de demander un renf orcement des contrôles officiels sur les entrées de cette marchandise en proven ance 
de Turquie. Il convient donc de l’inscr ire à l’annexe I du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793, en fixant à 20 % la 
fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques des envois entrant dans l’Un ion.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.1.2023 L 25/41  (35) Depuis janv ier 2013, les comboux ou gombos proven ant du Viêt Nam font l’objet de contrôles officiels renf orcés en 
raison d’un risque de contamination par les résidus de pesticides. Les contrôles officiels auxquels les États membres 
soumett ent cette marc handise montrent que le taux de manquements reste élevé depuis le renf orcement des 
contrôles officiels. Les résultats de ces contrôles prouvent que l’introduction dans l’Union de cette marchandise 
présent e un risque grave pour la santé humaine. Il est donc nécessaire de prévoi r, en plus du renf orcement des 
contrôles officiels, des conditions d’entrée particulières pour l’impor tation de comboux ou gombos en proven ance 
du Viêt Nam. Il convient en particulier que tous les envois de comboux ou gombos en proven ance du Viêt Nam 
soient accompag nés d’un certificat officiel attestant que tous les résultats des échantillonnag es et des analyses 
conf irment le respect des exige nces de l’Un ion. Les résultats des échantillonnages et analyses devraient être joints à 
ce certificat . Par conséquent, il convie nt de suppr imer l’inscr iption relative aux comboux ou gombos provenant du 
Viêt Nam à l’annex e I du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 et de la transfér er à l’annexe II dudit règlement 
d’exécuti on, en fixant à 50 % la fréquence des contrôles d’identit é et des contrôles physiques des envois entrant dans 
l’Un ion.
(36) Depuis janvier 2013, les feuilles de coriandre, le basilic, la menthe et le persil proven ant du Viêt Nam font l’objet de 
contrôles officiels renf orcés en raison d’un risque de contamination par les résidus de pesticides. Ces marc handises 
n’ont pas été importées dans l’Un ion depuis plus de trois ans. Il convie nt donc de suppr imer l’inscr iption y afférente 
à l’annex e I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793.
(37) Depuis janv ier 2010, les doliques-asperg es (Vigna unguiculata ssp. sesquipedalis, Vigna unguiculata ssp. unguiculata) 
proven ant de la République dominicaine font l’objet de contrôles officiels renf orcés en raison d’un risque de 
contamination par les résidus de pesticides. Les contrôles offici els effectués par les États membres témoignent d’une 
amélioration de la conf ormité avec les exigenc es applicables prévues par la législation de l’Un ion. Le renf orcement 
des contrôles officiels à hauteur de 50 % des envois entrant dans l’Un ion n’est donc plus justif ié pour cette 
march andise. Les États membres devraient néanmoins continuer à effectuer des contrôles pour assurer le maintien 
du niveau actuel de conf ormité. Il convie nt de modifier l’inscr iption correspondant e à l’annex e II, point 1, du 
règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793, en diminuant à 30 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles 
physiques des envois entrant dans l’Un ion.
(38) Depuis janv ier 2019, les piments du genre Capsicum (doux et autres) provenant de l’Inde font l’objet de contrôles 
officiels renf orcés en raison d’un risque de contamination par les aflatoxines. Les contrôles officiels effectués par les 
États membres témoignen t d’une amélioration de la conf ormité avec les exige nces applicables prévues par la 
législation de l’Un ion. Le renf orcement des contrôles offici els à hauteur de 20 % des envois entrant dans l’Union 
n’est donc plus justifié pour cette marcha ndise. Les États membres devraient néanmoins continuer à effectuer des 
contrôles pour assurer le maintien du niveau actuel de conf ormité. Il convient de modifi er l’inscr iption 
correspondante à l’annex e II, point 1, du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793, en diminuant à 10 % la fréquence 
des contrôles d’identité et des contrôles physiques des envois entrant dans l’Un ion.
(39) Plusieurs épices séchées (poivre du genre Piper , vanille, cannelle, girof les, noix muscades, macis, amomes et 
cardamomes, graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin ou de carvi, baies de genièvre, 
gingemb re, safran, curcuma, thym, feuilles de laur ier, curry et autres épices) en proven ance de l’Inde sont 
mentionnées dans une seule inscr iption à l’annex e II, point 1, du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793. Afin de 
permettre une meilleure évaluation des données issues des contrôles officiels effectués par les États membres et de 
mettre en place des mesures plus ciblées pour ces épices séché es en provenance de l’Inde susceptibles de poser des 
problèmes de santé publique, il est nécessaire de diviser l’inscr iption par produit et par code NC. Les envois de 
tout es les épices séché es susmentionnées entrant dans l’Un ion devraient être soumis à des contrôles, la fréquence 
des contrôles d’identité et des contrôles physiques étant fixée à 20 %.
(40) En ce qui concer ne les envois de carbonate de calcium en provenance de l’Inde, les contrôles officiels effectués par les 
États membres conf ormément aux articles 7 et 8 du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 ont décelé un taux élevé 
de manquements aux exige nces applicables prévues par la législation de l’Un ion en ce qui concer ne la contamination 
par l’oxyde d’éth ylène. Il convient donc de porter à 30 % la fréquence des contrôles d’identit é et des contrôles 
physiques à effectuer sur ces envois entrant dans l’Union.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 25/42 27.1.2023  (41) En ce qui concer ne les envois de figues sèches et de produits dérivés de figue s sèch es provenant de Turquie, les 
contrôles officiels effectués par les États membres conf ormément aux articles 7 et 8 du règlement d’exé cution (UE) 
2019/1793 ont décelé un taux élevé de manquements aux exigences applicables prévues par la législation de 
l’Un ion en ce qui concer ne la contamination par les aflatoxines. Il convie nt donc de porter à 30 % la fréquence des 
contrôles d’identit é et des contrôles physiques à effectuer sur ces envois entrant dans l’Union.
(42) En ce qui concer ne les envois d’extrait de vanille en proven ance des États-Un is, les données issues des notifi cations du 
RASFF indiquent l’émergen ce de nouveaux risques pour la santé humaine nécessitant l’application de conditions 
particulières à l’impor tation, en raison d’un risque de contamination par l’oxyde d’éth ylène. Les envois de cette 
march andise devraient être accompag nés d’un certificat officiel attestant que les résultats de l’échantillonnag e et de 
l’analyse conf irment le respect des exige nces du règlement (CE) no 396/2005 concer nant les limites maximales 
applicables aux résidus d’oxyde d’éth ylène. Les résultats des échantillonnag es et des analyses devraient être joints à 
ce certificat. Il convi ent donc d’inscr ire l’extrait de vanille provenant des États-Un is à l’annex e II, point 1, du 
règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793, en fixant à 20 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles 
physiques des envois entrant dans l’Un ion.
(43) Il convient d’ajout er une note à la fin de l’annexe I et de l’annex e II, point 1, du règlement d’exécution (UE) 
2019/1793 pour préciser que les matières premières destinées à la production de compl éments alimentaires sont 
également soumises aux contrôles officiels renf orcés et aux conditions particulières à leur entrée dans l’Un ion.
(44) Afin de garantir un niveau accept able de détec tion des résidus de colorants Soudan dans l’huile de palme et de 
rhodamine B dans les navets (Brassica rapa ssp. Rapa) dont l’entrée dans l’Union doit être autorisée, il convient 
d’adapt er en conséquence les notes se trouvant à la fin de l’annex e I et de l’annexe II, point 1, du règlement 
d’exécuti on (UE) 2019/1793.
(45) Le modèle de certificat officiel existant figur ant à l’annex e IV du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 ne porte pas 
sur tous les dang ers mentionnés à l’annexe II de ce règlement d’exécution. Afin de garantir un contrôle adéquat des 
risques pour la santé publique, il convient dès lors de modifi er le modèle de certificat officiel figurant à l’annex e IV 
du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 de manière à prévoir la possibilité de certifier la conf ormité avec les 
exigenc es de l’Union concer nant tous les dangers mentionnés à l’annex e II dudit règlement d’exécuti on.
(46) Afin de garantir la sécur ité juridique à l’entrée dans l’Union d’env ois qui ont déjà été expédiés du pays d’or igine, ou 
d’un autre pays tiers si ce pays est différent du pays d’or igine, lors de l’entrée en vigueur du présent règlement, il 
convie nt de prév oir une période transito ire pour les envois d’arac hides et de produits fabriqués à partir d’arachides 
proven ant de Bolivie, de feuilles de curry (Berge ra/Mur rava koenigii) provenant de l’Inde, de navets (Brassica rapa ssp. 
rapa) proven ant du Liban, de graines de Sesamum provenant du Nigeria, d’extrait de vanille provenant des États-Unis 
et de comboux ou gombos proven ant du Viêt Nam qui ne sont pas accompag nés des résultats des échanti llonnages 
et des analyses ni d’un certificat officiel. Dans le même temps, la prote ction de la santé publique est assurée pour les 
envois d’arachides et de produits fabriqués à partir d’arachide s provenant de Bolivie, de feuilles de curry ( 
Berg era/Mur rava koenigii) proven ant de l’Inde, de navets (Brassica rapa ssp. rapa) proven ant du Liban, de graines de 
Sesamum proven ant du Nigeria et de comboux ou gombos provenant du Viêt Nam, étant donné que ces 
march andises sont soumises à des contrôles d’identité et des contrôles physiques à une fréquence de 50 % des 
envois entrant dans l’Union, et pour l’extrait de vanille provenant des États-Un is, qui est soumis à des contrôles 
d’identité et à des contrôles physiques à une fréquence de 20 % des envois entrant dans l’Union.
(47) Il convie nt donc de modifi er le règlement d’exé cution (UE) 2019/1793 en conséquence. Par souci de cohérence et de 
clarté, il convi ent de remplacer les annexes I et II du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 dans leur intégrali té par 
le texte figurant à l’annex e du présent règlement.
(48) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.1.2023 L 25/43  A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Le règlement d’exécution (UE) 2019/1793 est modif ié comme suit:
1)L’article 14 est rem placé par le texte suivant:
«Article 14
Période transit oire
Les envois d’arachides et de produits fabriqués à partir d’arac hides provenant de Bolivie, de feuilles de curry (Berger a/Mur rava 
koenigii) provenant de l’Inde, de navets (Brassica rapa ssp. rapa) prov enant du Liban, de graines de Sesamum provena nt du 
Nige ria, d’extrait de vanille provenant des États-Unis et de comboux ou gombos provenant du Viêt Nam qui ont été 
expédiés du pays d’origine, ou d’un autre pays tiers si ce pays est différent du pays d’origine, avant la date d’entrée en 
vigueur du règlement d’exécution (UE) 2023/174 de la Commission (*), peuvent entrer dans l’Unio n jusqu’au 16 octobre 
2023 sans être accom pagnés des résultats des échantillonnages et des analyses ni du certificat officiel prévus aux articles 10 
et 11.
_____________
(*) Règlement d’exécuti on (UE) 2023/174 de la Commission du 26 janvier 2023 modifi ant le règlement d’exécuti on 
(UE) 2019/1793 relatif au renf orcement temporaire des contrôles officiels et aux mesures d’urgence régissant 
l’entrée dans l’Union de certains biens provenant de certains pays tiers, mettant en œuvre les règlements (UE) 
2017/625 et (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil (JO L 25 du 27.1.2023, p. 36).».
2)Les annexes I et II sont rem placées par le texte figurant à l’annex e du présent règlement.
3)Dans la partie II du modèle de certificat officiel figurant à l’annexe IV, le point II.2.5 suivant est ajouté:
«(3) et/ou
[II.2.5. Cer tification de la/du/des ............... (indiquer la marchandise) figurant sur la liste de l’annex e II du 
règlement d’exé cution (UE) 2019/1793, y compr is les denrées aliment aires composées énumérées à 
ladite annex e, en raison d’un risque de cont amination par ........... (indiquer un danger autre que les 
dangers visés aux points II.2.1 à II.2.4)
— dans l’env oi décr it ci-dessus, des échantillons ont été prélevés conf ormément à la directive 2002/63/CE 
le ........ (date ), et ont fait l’objet d’analyses en laboratoire le ........ (date) effectuées par . ........ (nom 
du laborat oire), à l’aide de méthodes couvrant au moins les dang ers recensés à l’annex e II du règlement 
d’exécuti on (UE) 2019/1793.
— Les informations sur les méthodes d’analyse en laboratoire et tous les résultats sont joints au présent 
certificat et attest ent la conf ormité avec la législation de l’Union.]».
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 26 janvier 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 25/44 27.1.2023  ANNEXE 
«ANNEXE I
Denrées alimentaires et aliments pour animaux d’origine non animale provenant de certains pays 
tiers et faisant l’objet d’un renfo rcement temporaire des contrôles officiels aux postes de contrôle 
frontal iers et aux points de contrôle 
Lig-
nePays d’or igineDenrées alimentaires et aliments 
pour animaux (utilisation prévue)Code NC (1)Sous- 
position 
TARICDangerFréquence 
des 
contrôles 
d’identité et 
des 
contrôles 
phys iques 
(en %)
1Azerbaïdjan 
(AZ)— Noisettes (Cor ylus sp.), en 
coques0802 21 00
Aflatoxines 20— Noisettes (Cor ylus sp.), sans 
coques0802 22 00
— Mélanges de fruits séché s ou 
de fruits à coques cont enant 
des noisett esex 0813 50 39; 70
ex 0813 50 91; 70
ex 0813 50 99 70
— Pâtes de noisettes ex 2007 10 10; 70
ex 2007 10 99; 40
ex 2007 99 39; 05; 06
ex 2007 99 50; 33
ex 2007 99 97 23
—Noisettes, autrement prépa ­
rées ou conser vées, y compris 
les mélangesex 2008 19 12; 30
ex 2008 19 19; 30
ex 2008 19 92; 30
ex 2008 19 95; 20
ex 2008 19 99; 30
ex 2008 97 12; 15
ex 2008 97 14; 15
ex 2008 97 16; 15
ex 2008 97 18; 15
ex 2008 97 32; 15
ex 2008 97 34; 15
ex 2008 97 36; 15
ex 2008 97 38; 15
ex 2008 97 51; 15
ex 2008 97 59; 15
ex 2008 97 72; 15
ex 2008 97 74; 15
ex 2008 97 76; 15
ex 2008 97 78; 15FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.1.2023 L 25/45  ex 2008 97 92; 15
ex 2008 97 93; 15
ex 2008 97 94; 15
ex 2008 97 96; 15
ex 2008 97 97; 15
ex 2008 97 98; 15
— Farines, semoules et poudres 
de noisette sex 1106 30 90 40
— Huile de noisett e ex 1515 90 99 20
(Denr ées alimentair es)
2 Brésil (BR)— Noix du Brésil en coques 0801 21 00;
Aflatoxines 50— Mélanges de fruits séché s ou 
de fruits à coque contenant 
des noix du Brésil en coquesex 0813 50 31; 20
ex 0813 50 39; 20
ex 0813 50 91; 20
(Denr ées alimentair es) ex 0813 50 99 20
— Arachides (cacahuètes), en 
coques1202 41 00
Résidus de 
pesticides (3)30— Arachides (cacahuètes), 
décor tiquées1202 42 00
— Beur re d’arach ide 2008 11 10
— Arachides (cacahuètes), 
autrement préparées ou 
conser vées2008 11 91;
2008 11 96;
2008 11 98
— Tourteaux et autres résidus 
solides, même broyés ou 
agglomérés sous forme de 
pellets, de l’extraction de 
l’huile d’arachide2305 00 00
— Farines d’arachides ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arachides ex 2007 10 10 80
(Denrées alimentaires et 
aliments pour animaux)ex 2007 10 99 50
ex 2007 99 39 07; 08
3Côte d’Iv oire 
CI)Huile de palme 1511 10 90
Colorants 
Soudan (16)20(Denr ées alimentair es) 1511 90 11
ex 1511 90 19 90
1511 90 99FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 25/46 27.1.2023  4 Chine (CN)— Arachides (cacahuètes), en 
coques1202 41 00
Aflatoxines 10— Arachides (cacahuètes), 
décor tiquées1202 42 00
— Beur re d’arach ide 2008 11 10
— Arachides (cacahuètes), 
autrement préparées ou 
conser vées2008 11 91;
2008 11 96;
2008 11 98
— Tourteaux et autres résidus 
solides, même broyés ou 
agglomérés sous forme de 
pellets, de l’extraction de 
l’huile d’arachide2305 00 00
— Farines d’arachides ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arachides ex 2007 10 10 80
(Denrées alimentaires et 
aliments pour animaux)ex 2007 10 99 50
ex 2007 99 39 07; 08
Piments doux ou poivrons 
(Capsicum annuum)
(Denr ées alimentair es — 
broy ées ou moulues)ex 0904 22 00 11
Salmonella (4) 10
Thé, même aromatisé
(Denr ées alimentair es)0902 Résidus de 
pesticides 
(3)(5)20
5Colombie 
(CO)Grenadilles et fruits de la passion 
(Passif lora ligular is et Passif lora 
edulis)
(Denr ées alimentair es)ex 0810 90 20 30
Résidus de 
pesticides (3)10
6 Égypte (EG)— Piments doux ou poivrons 
(Capsicum annuum)0709 60 10
0710 80 51
Résidus de 
pesticides 
(3)(6)20— Piments du genre Capsicum 
(autres que doux)
(Denr ées alimentair es – 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 60 99 20
ex 0710 80 59 20
Orange s
(Denr ées alimentair es – fraîches 
ou séchées)0805 10
Résidus de 
pesticides (3)20FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.1.2023 L 25/47  7 Géorgie (GE)— Noisettes (Cor ylus sp.), en 
coques0802 21 00
Aflatoxines 30— Noisettes (Cor ylus sp.), sans 
coques0802 22 00
— Mélanges de fruits séché s ou 
de fruits à coques cont enant 
des noisett esex 0813 50 39; 70
ex 0813 50 91; 70
ex 0813 50 99 70
— Pâtes de noisettes ex 2007 10 10; 70
ex 2007 10 99; 40
ex 2007 99 39; 05; 06
ex 2007 99 50; 33
ex 2007 99 97 23
—Noisettes, autrement prépa ­
rées ou conser vées, y compris 
les mélangesex 2008 19 12; 30
ex 2008 19 19; 30
ex 2008 19 92; 30
ex 2008 19 95; 20
ex 2008 19 99; 30
ex 2008 97 12; 15
ex 2008 97 14; 15
ex 2008 97 16; 15
ex 2008 97 18; 15
ex 2008 97 32; 15
ex 2008 97 34; 15
ex 2008 97 36; 15
ex 2008 97 38; 15
ex 2008 97 51; 15
ex 2008 97 59; 15
ex 2008 97 72; 15
ex 2008 97 74; 15
ex 2008 97 76; 15
ex 2008 97 78; 15
ex 2008 97 92; 15
ex 2008 97 93; 15
ex 2008 97 94; 15
ex 2008 97 96; 15
ex 2008 97 97; 15
ex 2008 97 98; 15
— Farines, semoules et poudres 
de noisette sex 1106 30 90 40
— Huile de noisett e ex 1515 90 99 20
(Denr ées alimentair es)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 25/48 27.1.2023  8 Israël (IL) (18)Basilic (Ocimum basilicum)
(Denr ées alimentair es)ex 12 11 90 86 20 Résidus de 
pesticides (3)10
Menthe (Mentha)
(Denr ées alimentair es)ex 12 11 90 86 30 Résidus de 
pesticides (3)10
9 Inde (IN)Feuilles de bétel (Piper betle L.)
(Denr ées alimentair es)ex 1404 90 00(10) 10
Salmonella (6) 30
Comboux ou gombos ex 0709 99 90; 20
Résidus de 
pesticides 
(3)(7)(15)20 (Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0710 80 95 30
Ben oléifère (Mor inga oleifer a)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 99 90
ex 0710 80 9510
75 Résidus de 
pesticides (3)10
Riz
(Denr ées alimentair es)1006 Aflatoxines et
ochrat oxine 
A5
Résidus de 
pesticides (3)5
Doliques-asperges
(Vigna unguiculata spp. 
sesquipedalis, Vigna unguiculata 
spp. unguiculata)
(Denr ées alimentair es — 
légumes frais, réfrigérés ou 
cong elés)ex 0708 20 00;
ex 0710 22 0010
10
Résidus de 
pesticides (3)20
Goyaves (Psidium guajava)
(Denr ées alimentair es)ex 0804 50 00 30 Résidus de 
pesticides (3)20
Noix muscades (Myr istica 
fragrans)
(Denr ées alimentair es — épices 
séchées)0908 11 00;
0908 12 00 Aflatoxines 30
10 Kenya (KE)Haricots (Vigna spp., Phaseolus 
spp.)0708 20
Résidus de 
pesticides (3)10
(Denr ées alimentair es — 
fraîches ou réfrigérées)
Piments du genre Capsicum 
(autres que doux)
(Denr ées alimentair es – 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 60 99; 20
Résidus de 
pesticides (3)20ex 0710 80 59 20FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.1.2023 L 25/49  11Corée du Sud 
(KR)Comp léments alimentaires 
conte nant des substances 
botaniques (17)
(Denr ées alimentair es)ex 1302
ex 2106 Résidus de 
pesticides (15)30
12 Sri Lank a (LK)Gotu kola (Centella asiatica)
(Denr ées alimentair es)ex 1211 90 86 60 Résidus de 
pesticides (3)30
Mukunuwenna (Alter nanther a 
sessilis)
(Denr ées alimentair es)ex 0709 99 90 35
Résidus de 
pesticides (3)30
13Madagascar 
(MG)Niébé (Vigna unguiculata)
(Denr ées alimentair es)0713 35 00 Résidus de 
pesticides (3)10
14 Malaisie (MY)Fruits du jacquier (Artocar pus 
hetero phyllus)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches)ex 0810 90 20 20
Résidus de 
pesticides (3)50
— Caroubes 1212 92 00
Résidus de 
pesticides (15)30— Graines de caroubes, non 
décor tiquées, ni concassées, 
ni moulues1212 99 41
— Mucilag es et épaississants de 
caroubes ou de graines de 
caroubes, même modifi és
(Denr ées alimentair es et 
aliments pour animaux)1302 32 10
15 Niger ia (NG)Graines de pastèque (égousi, 
Citrullus spp.) et produits dérivés
(Denr ées alimentair es)ex 1207 70 00; 10
Aflatoxines 30 ex 1208 90 00; 10
ex 2008 99 99 50
16 Pakis tan (PK)Mélanges d’épices
(Denr ées alimentair es)0910 91 10;
0910 91 90Aflatoxines 50
Riz
(Denr ées alimentair es)1006 Aflatoxines et
ochrat oxine 
A10
Résidus de 
pesticides (3)5
17 Rwanda (RW)Piments du genre Capsicum 
(autres que doux)
(Denr ées alimentair es – 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 60 99; 20
Résidus de 
pesticides (3)20ex 0710 80 59 20FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 25/50 27.1.2023  18 Sénégal (SN)— Arachides (cacahuètes), en 
coques1202 41 00
Aflatoxines 50— Arachides (cacahuètes), 
décor tiquées1202 42 00
— Beur re d’arach ide 2008 11 10
— Arachides (cacahuètes), 
autrement préparées ou 
conser vées2008 11 91;
2008 11 96;
2008 11 98
— Tourteaux et autres résidus 
solides, même broyés ou 
agglomérés sous forme de 
pellets, de l’extraction de 
l’huile d’arachide2305 00 00
— Farines d’arachides ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arachides ex 2007 10 10 80
(Denrées alimentaires et 
aliments pour animaux)ex 2007 10 99 50
ex 2007 99 39 07; 08
19 Thaïlande (TH)Piments du genre Capsicum 
(autres que doux)
(Denr ées alimentair es – 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 60 99; 20
Résidus de 
pesticides 
(3)(8)30ex 0710 80 59 20
20 Turquie (TR)Citrons (Citr us limon, Citrus)
limonum
(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou séchées)0805 50 10
Résidus de 
pesticides (3)30
Pamplemousses
(Denr ées alimentair es)0805 40 00 Résidus de 
pesticides (3)30
Grenades
(Denr ées alimentair es — 
fraîches ou réfrigérées)ex 0810 90 75 30 Résidus de 
pesticides 
(3)(9)20
— Piments doux ou poivrons 
(Capsicum annuum)0709 60 10
0710 80 51
Résidus de 
pesticides 
(3)(10)20— Piments du genre Capsicum 
(autres que doux)
(Denr ées alimentair es – 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 60 99
ex 0710 80 5920
20
Amandes d’abr icot non 
transf ormées entières, broyées, 
moulues, brisées ou concassées 
destinées à être mises sur le 
march é pour la vente au 
consommateur final (11)(12)
(Denr ées alimentair es)ex 1212 99 95 20
Cyanure 50FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.1.2023 L 25/51  — Graines de cumin 0909 31 00
Alcaloïdes 
pyrrolizidini -
ques20— Graines de cumin, broyées ou 
moulues
(Denr ées alimentair es)0909 32 00
Origan séché
(Denr ées alimentair es)ex 1211 90 86 40 Alcaloïdes 
pyrrolizidini -
ques20
Graines de Sesamum
(Denr ées alimentair es)1207 40 90
Salmonella (2) 20 ex 2008 19 19 40
ex 2008 19 99 40
21 Ouganda (UG)Piments du genre Capsicum 
(autres que doux)
(Denr ées alimentair es – 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 60 99; 20 Résidus de 
pesticides (3)50
ex 0710 80 59 20Résidus de 
pesticides (15)10
22États -Unis 
(US)— Arachides (cacahuètes), en 
coques1202 41 00
Aflatoxines 20— Arachides (cacahuètes), 
décor tiquées1202 42 00
— Beur re d’arach ide 2008 11 10
— Arachides (cacahuètes), 
autrement préparées ou 
conser vées2008 11 91;
2008 11 96;
2008 11 98
— Tourteaux et autres résidus 
solides, même broyés ou 
agglomérés sous forme de 
pellets, de l’extraction de 
l’huile d’arachide2305 00 00
— Farines d’arachides ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arachides ex 2007 10 10 80
(Denrées alimentaires et 
aliments pour animaux)ex 2007 10 99 50
ex 2007 99 39 07; 08
23Ouzbékist an 
(UZ)Abr icots séchés 0813 10 00
Sulfi tes (13) 50Abr icots, autrement préparés ou 
conser vés2008 50
(Denr ées alimentair es)
24 Viêt Nam (VN)Piments du genre Capsicum 
(autres que doux)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 60 99; 20
Résidus de 
pesticides 
(3)(14)50ex 0710 80 59 20FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 25/52 27.1.2023  (1)Lorsque seuls certains produits relevant d’un code NC donné doivent être examinés, ce dernier est précédé de “ex”.
(2)L’écha ntillonnage et les analyses doivent être réalisés conf ormément aux procédures d’échantillonnag e et aux méthodes d’analyse de 
référence établies à l’annexe III, point 1 a).
(3)Au moins les résidus des pesticides énumérés dans le programme de contrôle adopt é conf ormément à l’article 29, paragraphe 2, du 
règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 févr ier 2005 concer nant les limites maximales applicables 
aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’or igine végétale et animale et 
modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1), qui peuvent être analysés à l’aide de méthodes multirésidus 
fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM (pesticides à contrôler uniquement dans/sur les produits d’or igine végétal e).
(4)L’écha ntillonnage et les analyses doivent être réalisés conf ormément aux procédures d’échantillonnag e et aux méthodes d’analyse de 
référence établies à l’annexe III, point 1 b).
(5)Résidus de tolfenpyrade.
(6)Résidus de dicof ol (somme des isomères p,p’ et o,p’), de dinotéfurane, de folpet, de prochloraz (somme du proc hloraz et de ses 
métabolites contenant la fraction de 2,4,6-tr ichlorophénol, expr imée en prochloraz), de thiophanate- méthyle et de triforine.
(7)Résidus de diafenthiuron.
(8)Résidus de formétanate [somme du formétanate et de ses sels, expr imée en (chlorh ydrate de) formétanate], de prothiophos et de 
triforine.
(9)Résidus de prochloraz.
(10)Résidus de diafenthiuron, de formétanate [somme du formétanate et de ses sels, expr imée en (chlorh ydrate de) formétanate] et de 
thiophanate- méthyle.
(11)“Produits non transf ormés” au sens du règlement (CE) no 852/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif à 
l’hygiène des denrées alimentaires (JO L 139 du 30.4.2004, p. 1).
(12)“Mise sur le marché” et “consommateur final” au sens règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 
2002 établissant les principes généraux et les prescr iptions générales de la législation alimentaire, instituant l’Autorité européenne de 
sécur ité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécur ité des denrées alimentaires (JO L 31 du 1.2.2002, p. 1).
(13)Méthodes de référence: EN 1988-1:1998, EN 1988-2:1998 ou ISO 5522:1981.
(14)Résidus de dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compr is manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et 
zirame), de phenthoate et de quinalphos.
(15)Résidus d’oxyde d’éthylène (somme de l’oxyde d’éthylène et du 2-chloro-éthanol expr imée en oxyde d’éthylène). Dans le cas d’additifs 
alimentaires, la limite maximale applicable aux résidus (LMR) est de 0,1 mg/kg (limite de quantific ation). Interdiction d’utilisation de 
l’oxyde d’éthyl ène prévue par le règlement (UE) no 231/2012 de la Commission du 9 mars 2012 établissant les spécificatio ns des 
additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil (JO L 83 du 
22.3.2012, p. 1).
(16)Aux fins de la présente annex e, les “colorants Soudan” renv oient aux substances chimiques suivantes: i) Soudan I (numéro CAS 
842-07-9); ii) Soudan II (numéro CAS 3118-97-6); iii) Soudan III (numéro CAS 85-86-9); iv) rouge écarlate ou Soudan IV (numéro 
CAS 85-83-6). Les résidus de colorants Soudan, pour lesquels une méthode d’analyse avec une limite de quantificat ion est utilisée, 
doivent être inférieu rs à 0,5 mg/kg.
(17)Tant les produits finis que les matières premières contenant des produits botaniques destinés à la production de complém ents 
alimentaires déclarés sous les codes NC mentionnés dans la colonne “Code NC”.
(18)Ci-après entendu comme l’État d’Israël, à l’exclusion des territoires sous l’administration de l’État d’Israël depuis le 5 juin 1967 , à savoir 
le plateau du Golan, la bande de Gaza, Jérusalem-Est et le reste de la Cisjordanie.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.1.2023 L 25/53  ANNEXE II
Denrées alimentaires et aliments pour animaux provenant de certain s pay s tiers, dont l’entrée dans 
l’Union est subordonnée à des conditions particulières en raison d’un risque de cont amination par 
les mycoto xines, dont les aflato xines, par les résidus de pesticides, par le penta chlorophénol et les 
dioxines, par les colorants Soudan et par la rhodamine B et en raison d’un risque de cont amination 
microbiologique 
1.Denrées alimentaires et aliments pour animaux d’ori gine non animale visés à l’article 1er, parag raphe 1, 
point b), i)
Lig-
nePays d’or igineDenrées alimentaires et aliments 
pour animaux (utilisation prévue)Code NC (1)Sous- 
position 
TARICDangerFréquence 
des 
contrôles 
d’identité et 
des 
contrôles 
phys iques 
(en %)
1Bangladesh 
(BD)Denrées alimentaires cont enant 
des feuilles de bétel (Piper betle) ou 
consistant en de telles feuilles
(Denr ées alimentair es)ex 1404 90 00 (9) 10
Salmonella (6) 50
2 Bolivie (BO)— Arachides (cacahuètes), en 
coques1202 41 00
— Arachides (cacahuètes), 
décor tiquées1202 42 00
— Beur re d’arach ide 2008 11 10
— Arachides (cacahuètes), 
autrement préparées ou 
conser vées2008 11 91;
Aflatoxines 50 2008 11 96;
2008 11 98
— Tourteaux et autres résidus 
solides, même broyés ou 
agglomérés sous forme de 
pellets, de l’extraction de 
l’huile d’arachide2305 00 00
— Farines d’arachides ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arachides ex 2007 10 10 80
(Denrées alimentaires et 
aliments pour animaux)ex 2007 10 99 50
ex 2007 99 39 07; 08
3 Brésil (BR)Poivre noir (Piper nigrum)
(Denr ées alimentair es – ni 
broy ées ni
pulv érisées)ex 0904 11 00 10
Salmonella (2) 50
4 Chine (CN)Gomme xanthane
(Denr ées alimentair es et 
aliments pour animaux)ex 3913 90 00 40
Résidus de 
pesticides (10)20FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 25/54 27.1.2023  5République
dominicaine 
(DO)Aube rgines (Solanum
melongena)0709 30 00
Résidus de 
pesticides (4)50
(Denr ées alimentair es — 
fraîches ou réfrigérées)
— Piments doux ou poivrons 
(Capsicum annuum)0709 60 10
Résidus de 
pesticides 
(4)(13)500710 80 51
— Piments du genre Capsicum 
(autres que doux)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 60 99 20
ex 0710 80 59 20
Doliques-asperges (Vigna 
unguiculata spp. sesquipedalis, 
Vigna unguiculata spp. 
unguiculata)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0708 20 00 10
Résidus de 
pesticides 
(4)(12)30ex 0710 22 00 10
— Arachides (cacahuètes), en 
coques1202 41 00
— Arachides (cacahuètes), 
décor tiquées1202 42 00
— Beur re d’arach ide 2008 11 10
6 Égypte (EG)— Arachides (cacahuètes), 
autrement préparées ou 
conser vées, y compris les 
mélange s2008 11 91;
2008 11 96;
2008 11 98;Aflatoxines 20
ex 2008 19 12; 40
ex 2008 19 19; 50
ex 2008 19 92; 40
ex 2008 19 95; 40
ex 2008 19 99 50
— Tourteaux et autres résidus 
solides, même broyés ou 
agglomérés sous forme de 
pellets, de l’extraction de 
l’huile d’arachide2305 00 00
— Farines d’arachides ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arachides ex 2007 10 10 80
(Denrées alimentaires et 
aliments pour animaux)ex 2007 10 99 50
ex 2007 99 39 07; 08FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.1.2023 L 25/55  7 Éthiopie (ET)— Poivre du genre Piper; fruits 
séché s ou broyés ou pulvér i­
sés du genre Capsicum ou du 
genre Pimenta0904
Aflatoxines 50 — Gingembre, safran, curcuma, 
thym, feuilles de laur ier, curry 
et autres épices
(Denr ées alimentair es – épices 
séchées)0910
Graines de Sesamum
(Denr ées alimentair es)1207 40 90
Salmonella (6) 50 ex 2008 19 19 40
ex 2008 19 99 40
8 Ghana (GH)— Arachides (cacahuètes), en 
coques1202 41 00
Aflatoxines 50— Arachides (cacahuètes), 
décor tiquées1202 42 00
— Beur re d’arach ide 2008 11 10
— Arachides (cacahuètes), 
autrement préparées ou 
conser vées, y compris les 
mélange s2008 11 91;
2008 11 96;
2008 11 98;
ex 2008 19 12; 40
ex 2008 19 19; 50
ex 2008 19 92; 40
ex 2008 19 95; 40
ex 2008 19 99 50
— Tourteaux et autres résidus 
solides, même broyés ou 
agglomérés sous forme de 
pellets, de l’extraction de 
l’huile d’arachide2305 00 00
— Farines d’arachides ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arachides ex 2007 10 10 80
(Denrées alimentaires et 
aliments pour animaux)ex 2007 10 99 50
ex 2007 99 39 07; 08
Huile de palme 1511 10 90
Colorants 
Soudan (11)50(Denr ées alimentair es) 1511 90 11
ex 1511 90 19 90
1511 90 99FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 25/56 27.1.2023  9 Gambie (GM)— Arachides (cacahuètes), en 
coques1202 41 00
Aflatoxines 50— Arachides (cacahuètes), 
décor tiquées1202 42 00
— Beur re d’arach ide 2008 11 10
— Arachides (cacahuètes), 
autrement préparées ou 
conser vées, y compris les 
mélange s2008 11 91;
2008 11 96;
2008 11 98;
ex 2008 19 12; 40
ex 2008 19 19; 50
ex 2008 19 92; 40
ex 2008 19 95; 40
ex 2008 19 99 50
— Tourteaux et autres résidus 
solides, même broyés ou 
agglomérés sous forme de 
pellets, de l’extraction de 
l’huile d’arachide2305 00 00
— Farines d’arachides ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arachides ex 2007 10 10 80
(Denrées alimentaires et 
aliments pour animaux)ex 2007 10 99 50
ex 2007 99 39 07; 08
10 Indonésie (ID)Noix muscades (Myr istica 
fragrans)
(Denr ées alimentair es – épices 
séchées)0908 11 00;
0908 12 00 Aflatoxines 30
11 Inde (IN)Feuilles de curry (Berg era/Mur raya 
koenigii)
(Denr ées alimentair es – 
fraîches, réfrigérées, cong elées 
ou séchées)ex 1211 90 86 10
Résidus de 
pesticides 
(4)(13)50
Piments du genre Capsicum (doux 
et autres)0904 21 10
ex 0904 22 00 11; 19
(Denr ées alimentair es – séchées, 
grillées, broy ées ou pulv érisées)ex 0904 21 90 20
Aflatoxines 10
ex 2005 99 10 10; 90
ex 2005 99 80 94FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.1.2023 L 25/57  — Arachides (cacahuètes), en 
coques1202 41 00
— Arachides (cacahuètes), 
décor tiquées1202 42 00
— Beur re d’arach ide 2008 11 10
— Arachides (cacahuètes), 
autrement préparées ou 
conser vées, y compris les 
mélange s2008 11 91;
2008 11 96;
2008 11 98;
ex 2008 19 12; 40
ex 2008 19 19; 50
Aflatoxines 50
ex 2008 19 92; 40
ex 2008 19 95; 40
ex 2008 19 99 50
— Tourteaux et autres résidus 
solides, même broyés ou 
agglomérés sous forme de 
pellets, de l’extraction de 
l’huile d’arachide2305 00 00
— Farines d’arachides ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arachides ex 2007 10 10 80
(Denrées alimentaires et 
aliments pour animaux)ex 2007 10 99 50
ex 2007 99 39 07; 08
Piments du genre Capsicum 
(autres que doux)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 60 99; 20
Résidus de 
pesticides 
(4)(5)20ex 0710 80 59 20
Graines de Sesamum
(Denr ées alimentair es et 
aliments pour animaux)1207 40 90
Salmonella (6) 20
ex 2008 19 19 40
ex 2008 19 99 40 Résidus de 
pesticides (10)50
— Caroubes 1212 92 00
Résidus de 
pesticides (10)20— Graines de caroubes, non 
décor tiquées, ni concassées, 
ni moulues1212 99 41
— Mucilag es et épaississants de 
caroubes ou de graines de 
caroubes, même modifi és
(Denr ées alimentair es et 
aliments pour animaux)1302 32 10FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 25/58 27.1.2023  Gomme de guar
(Denr ées alimentair es et 
aliments pour animaux)ex 1302 32 90 Résidus de 
pesticides (10)20
Pentachlo ro-
phénol et 
dioxines (3)5
Mélanges d’additifs alimentaires 
conte nant de la gomme de 
caroube ou de la gomme de guar
(Denr ées alimentair es)ex 2106 90 92
ex 2106 90 98
ex 3824 99 93
ex 3824 99 96Résidus de 
pesticides (10)20
Poivre du genre Piper; fruits 
séché s ou broyés ou pulvér isés du 
genre Capsicum ou du genre 
Pimenta
(Denr ées alimentair es – épices 
séchées)0904
Résidus de 
pesticides (10)20
Vanille
(Denr ées alimentair es – épices 
séchées)0905
Résidus de 
pesticides (10)20
Cannelle et fleurs de cannelier
(Denr ées alimentair es – épices 
séchées)0906
Résidus de 
pesticides (10)20
Girof les (antofles, clous et griffes)
(Denr ées alimentair es – épices 
séchées)0907
Résidus de 
pesticides (10)20
Noix muscades, macis, amomes 
et cardamomes
(Denr ées alimentair es – épices 
séchées)0908
Résidus de 
pesticides (10)20
Graines d’anis, de badiane, de 
fenouil, de coriandre, de cumin, 
de carvi; baies de genièvre
(Denr ées alimentair es – épices 
séchées)0909
Résidus de 
pesticides (10)20
Gingembre, safran, curcuma, 
thym, feuilles de laur ier, curry et 
autres épices
(Denr ées alimentair es – épices 
séchées)0910
Résidus de 
pesticides (10)20FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.1.2023 L 25/59  Préparations pour sauces et 
sauces préparées; condiments et 
assaisonnements, composés; 
farine de moutarde et moutarde 
préparée
(Denr ées alimentair es)2103
Résidus de 
pesticides (10)20
Carbonate de calcium
(Denr ées alimentair es et 
aliments pour animaux)ex 2106 90 92/98
ex 2530 90 00
ex 2836 50 00Résidus de 
pesticides (10)30
Comp léments alimentaires 
conte nant des substances 
botaniques (14)
(Denr ées alimentair es)ex 1302
ex 2106 Résidus de 
pesticides (10)20
12 Iran (IR)— Pistac hes, en coques 0802 51 00
Aflatoxines 50— Pistac hes, sans coques 0802 52 00
— Mélanges de fruits séché s ou 
de fruits à coque contenant 
des pistac hesex 0813 50 39; 60
ex 0813 50 91; 60
ex 0813 50 99 60
— Pâtes de pistaches ex 2007 10 10; 60
ex 2007 10 99; 30
ex 2007 99 39; 03; 04
ex 2007 99 50; 32
ex 2007 99 97 22
— Pistac hes, préparées ou 
conser vées, y compris les 
mélange sex 2008 19 13; 20
ex 2008 19 93; 20
ex 2008 97 12; 19
ex 2008 97 14; 19
ex 2008 97 16; 19
ex 2008 97 18; 19
ex 2008 97 32; 19
ex 2008 97 34; 19
ex 2008 97 36; 19
ex 2008 97 38; 19
ex 2008 97 51; 19
ex 2008 97 59; 19
ex 2008 97 72; 19
ex 2008 97 74; 19
ex 2008 97 76; 19FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 25/60 27.1.2023  ex 2008 97 78; 19
ex 2008 97 92; 19
ex 2008 97 93; 19
ex 2008 97 94; 19
ex 2008 97 96; 19
ex 2008 97 97; 19
ex 2008 97 98 19
— Farines, semoules et poudres 
de pistac hesex 1106 30 90 50
(Denr ées alimentair es)
13Corée du Sud 
(KR)Nouilles à préparation 
instantanée contenant des épices/ 
assaisonnements ou des sauces
(Denr ées alimentair es)ex 1902 30 10 30
Résidus de 
pesticides (10)20
14 Liban (LB)Nave ts (Brassica rapa spp. rapa)
(Denr ées alimentair es – 
prépar ées ou conser vées au 
vinaig re ou à l’acide acétique)ex 2001 90 97 11; 19
Rhodamine B 
(15)50
Nave ts (Brassica rapa spp. rapa)
(Denr ées alimentair es – 
prépar ées ou conser vées en 
saumur e ou à l’acide citrique, 
non cong elées)ex 2005 99 80 93
Rhodamine B 
(15)50
15 Sri Lank a (LK) Piments du genre Capsicum
(doux et autres)
(Denr ées alimentair es — 
séchées, grillées, broy ées ou 
moulues)0904 21 10
Aflatoxines 50ex 0904 21 90 20
ex 0904 22 00 11; 19
ex 2005 99 10 10; 90
ex 2005 99 80 94
16 Malaisie (MY)Mélanges d’additifs alimentaires 
conte nant de la gomme de 
caroube
(Denr ées alimentair es)ex 2106 90 92
Résidus de 
pesticides (10)20ex 2106 90 98
ex 3824 99 93
ex 3824 99 96
17 Niger ia (NG)Graines de Sesamum
(Denr ées alimentair es)1207 40 90
Salmonella (6) 50 ex 2008 19 19 40
ex 2008 19 99 40
18 Pakis tan (PK)Piments du genre Capsicum 
(autres que doux)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 60 99; 20
Résidus de 
pesticides (4)20ex 0710 80 59 20FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.1.2023 L 25/61  19 Soudan (SD)— Arachides (cacahuètes), en 
coques1202 41 00
Aflatoxines 50— Arachides (cacahuètes), 
décor tiquées1202 42 00
— Beur re d’arach ide 2008 11 10
— Arachides (cacahuètes), 
autrement préparées ou 
conser vées, y compris les 
mélange s2008 11 91;
2008 11 96;
2008 11 98;
ex 2008 19 12; 40
ex 2008 19 19; 50
ex 2008 19 92; 40
ex 2008 19 95; 40
ex 2008 19 99 50
— Tourteaux et autres résidus 
solides, même broyés ou 
agglomérés sous forme de 
pellets, de l’extraction de 
l’huile d’arachide2305 00 00
— Farines d’arachides ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arachides ex 2007 10 10 80
(Denrées alimentaires et 
aliments pour animaux)ex 2007 10 99 50
ex 2007 99 39 07; 08
Graines de Sesamum 1207 40 90
Salmonella (6) 50 (Denr ées alimentair es) ex 2008 19 19 40
ex 2008 19 99 40
20 Turquie (TR)— Figues sèches 0804 20 90
Aflatoxines 30— Mélanges de fruits séché s ou 
de fruits à coque contenant 
des figue sex 0813 50 99 50
— Pâtes de figues sèches ex 2007 10 10; 50
ex 2007 10 99; 20
ex 2007 99 39; 01; 02
ex 2007 99 50; 31
ex 2007 99 97 21
— Figues sèch es, préparées ou 
conser vées, y compris les 
mélange sex 2008 97 12; 11
ex 2008 97 14; 11
ex 2008 97 16; 11
ex 2008 97 18; 11FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 25/62 27.1.2023  ex 2008 97 32; 11
ex 2008 97 34; 11
ex 2008 97 36; 11
ex 2008 97 38; 11
ex 2008 97 51; 11
ex 2008 97 59; 11
ex 2008 97 72; 11
ex 2008 97 74; 11
ex 2008 97 76; 11
ex 2008 97 78; 11
ex 2008 97 92; 11
ex 2008 97 93; 11
ex 2008 97 94; 11
ex 2008 97 96; 11
ex 2008 97 97; 11
ex 2008 97 98; 11
ex 2008 99 28; 10
ex 2008 99 34; 10
ex 2008 99 37; 10
ex 2008 99 40; 10
ex 2008 99 49; 60
ex 2008 99 67; 95
ex 2008 99 99 60
— Farines, semoules et poudres 
de figues sèchesex 1106 30 90 60
(Denr ées alimentair es)
— Pistac hes, en coques 0802 51 00
Aflatoxines 50— Pistac hes, sans coques 0802 52 00
— Mélanges de fruits séché s ou 
de fruits à coque contenant 
des pistac hesex 0813 50 39; 60
ex 0813 50 91; 60
ex 0813 50 99 60
— Pâtes de pistaches ex 2007 10 10; 60
ex 2007 10 99; 30
ex 2007 99 39; 03; 04
ex 2007 99 50; 32
ex 2007 99 97 22FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.1.2023 L 25/63  — Pistac hes, préparées ou 
conser vées, y compris les 
mélange sex 2008 19 13; 20
ex 2008 19 93; 20
ex 2008 97 12; 19
ex 2008 97 14; 19
ex 2008 97 16; 19
ex 2008 97 18; 19
ex 2008 97 32; 19
ex 2008 97 34; 19
ex 2008 97 36; 19
ex 2008 97 38; 19
ex 2008 97 51; 19
ex 2008 97 59; 19
ex 2008 97 72; 19
ex 2008 97 74; 19
ex 2008 97 76; 19
ex 2008 97 78; 19
ex 2008 97 92; 19
ex 2008 97 93; 19
ex 2008 97 94; 19
ex 2008 97 96; 19
ex 2008 97 97; 19
ex 2008 97 98 19
— Farines, semoules et poudres 
de pistac hesex 1106 30 90 50
(Denr ées alimentair es)
Feuilles de vigne
(Denr ées alimentair es)ex 2008 99 99 11; 19 Résidus de 
pesticides 
(4)(7)50
Mandar ines (y compris les 
tanger ines et satsumas); 
clémentines, wilkings et hybrides 
similaires d’agr umes
(Denr ées alimentair es – fraîches 
ou séchées)0805 21;
0805 22;
0805 29Résidus de 
pesticides (4)20
Orange s
(Denr ées alimentair es – fraîches 
ou séchées)0805 10
Résidus de 
pesticides (4)20FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 25/64 27.1.2023  — Caroubes 1212 92 00
Résidus de 
pesticides (10)20— Graines de caroubes, non 
décor tiquées, ni concassées, 
ni moulues1212 99 41
— Mucilag es et épaississants de 
caroubes ou de graines de 
caroubes, même modifi és
(Denr ées alimentair es et 
aliments pour animaux)1302 32 10
Mélanges d’additifs alimentaires 
conte nant de la gomme de 
caroube
(Denr ées alimentair es)ex 2106 90 92
ex 3824 99 93
ex 2106 90 98
ex 3824 99 96Résidus de 
pesticides (10)20
21 Ouganda (UG)Graines de Sesamum
(Denr ées alimentair es)1207 40 90
Salmonella (6) 20 ex 2008 19 19 40
ex 2008 19 99 40
22États -Unis 
(US)Extrait de vanille
(Denr ées alimentair es)1302 19 05 Résidus de 
pesticides (10)20
23 Viêt Nam (VN)Comboux ou gombos
(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 99 90; 20
Résidus de 
pesticides 
(4)(8)50ex 0710 80 95 30
Pitaha yas (fruit du dragon)
(Denr ées alimentair es – fraîches 
ou réfrigérées)ex 0810 90 20 10 Résidus de 
pesticides 
(4)(8)20
Nouilles à préparation 
instantanée contenant des épices/ 
assaisonnements ou des sauces
(Denr ées alimentair es)ex 1902 30 10 30
Résidus de 
pesticides (10)20
(1)Lorsque seuls certains produits relevant d’un code NC donné doivent être examinés, ce dernier est précédé de “ex”.
(2)L’écha ntillonnage et les analyses doivent être réalisés conf ormément aux procédures d’échantillonnag e et aux méthodes d’analyse de 
référence établies à l’annexe III, point 1 b).
(3)Le rappor t d’analyse prévu à l’article 10, paragraphe 3, doit être délivré par un laboratoire accrédité conf ormément à la norme EN 
ISO/IEC 17025 pour l’analyse de la présence de pentac hlorophénol (PCP) dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux.
Le rappor t d’analyse doit indiquer :
a)les résultats de l’échantillonnag e et de l’analyse de la présence de PCP effec tués par les autorités compét entes du pays d’or igine ou du 
pays à partir duquel l’env oi est expédié si celui-ci diffère du pays d’or igine;
b)l’incer titude de mesure du résultat d’analyse;
c)la limite de détect ion de la méthode d’analyse; ainsi que
d)la limite de quantification de la méthode d’analyse.
L’extraction avant analyse doit être réalisée au moyen d’un solvant acidifié. L’analyse doit être menée conf ormément à la version 
modifiée de la méthode QuEChERS décr ite sur les sites web des laboratoires de référence de l’Union européenne pour les résidus de 
pesticides, ou à une méthode dont la fiabilité est équivalente.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.1.2023 L 25/65  (4)Au moins les résidus des pesticides énumérés dans le programme de contrôle adopt é conf ormément à l’article 29, paragraphe 2, du 
règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 févr ier 2005 concer nant les limites maximales applicables 
aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’or igine végétale et animale et 
modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1), qui peuvent être analysés à l’aide de méthodes multirésidus 
fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM (pesticides à contrôler uniquement dans/sur les produits d’or igine végétal e).
(5)Résidus de carbofurane.
(6)L’écha ntillonnage et les analyses doivent être réalisés conf ormément aux procédures d’échantillonnag e et aux méthodes d’analyse de 
référence établies à l’annexe III, point 1 a).
(7)Résidus de dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compr is manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et 
zirame) et de métraf énone.
(8)Résidus de dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compr is manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et 
zirame), de phenthoate et de quinalphos.
(9)Denrées alimentaires contenant des feuilles de bétel (Piper betle) ou consistant en de telles feuilles, notamment, mais sans s’y limiter , 
celles déclarées sous le code NC 1404 90 00.
(10)Résidus d’oxyde d’éthylène (somme de l’oxyde d’éthylène et du 2-chloro-éthanol expr imée en oxyde d’éthylène). Dans le cas d’additifs 
alimentaires, la LMR applicable est de 0,1 mg/kg (limite de quantification) . Interdiction d’utilisation de l’oxyde d’éthyl ène prévue par le 
règlement (UE) no 231/2012 du 9 mars 2012 établissant les spécific ations des additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du 
règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil (JO L 83 du 22.3.2012, p. 1).
(11)Aux fins de la présente annex e, les “colorants Soudan” renv oient aux substances chimiques suivantes: i) Soudan I (numéro CAS 
842-07-9); ii) Soudan II (numéro CAS 3118-97-6); iii) Soudan III (numéro CAS 85-86-9); iv) rouge écarlate ou Soudan IV (numéro 
CAS 85-83-6). Les résidus de colorants Soudan, pour lesquels une méthode d’analyse avec une limite de quantificat ion est utilisée, 
doivent être inférieu rs à 0,5 mg/kg.
(12)Résidus d’amitraz (amitraz, y compr is les métabolites conten ant la fraction de 2,4-diméthylanili ne expr imés en amitraz), de 
diafenthiuron, de dicof ol (somme des isomères p,p’ et o,p’) et de dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compr is 
manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame).
(13)Résidus d’acéphat e.
(14)Tant les produits finis que les matières premières conten ant des végétaux destinés à la production de compléments alimentaires déclarés 
sous les codes NC mentionnés dans la colonne “Code NC”.
(15)Aux fin de la présente annexe, les résidus de rhodamine B, pour lesquels une méthode d’analyse avec une limite de quantification est 
utilisée, doivent être inférieurs à 0,1 mg/kg.
2.Denrées alimentaires visées à l’article 1er, parag raphe 1, point b), ii)
LigneDenrées alimentaires consistant en deux ingrédients ou plus, contenant un des produits énumérés dans le tableau au 
point 1 en raison d’un risque de contamination par les aflatoxines ou plus de 20 % d’une somme de ces produits
Code NC (1) Descr iption (2)
1 ex 1704 90 Sucrer ies sans cacao (y compris le chocolat blanc), autres que les gommes à mâcher 
(chewing-gum), même enrobées de sucre
2 ex 1806 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao
3 ex 1905 Produits de la boulangerie, de la pâtisser ie ou de la biscuiter ie, même additionnés de 
cacao, hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cachet er, 
pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires»
(1)Lorsque seuls certains produits relevant d’un code NC donné doivent être examinés, ce dernier est précédé de “ex”.
(2)La descr iption des biens correspond à la descr iption qui figure dans la colonne de même intitulé de la NC à l’annexe I du règlement 
(CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 
du 7.9.1987, p. 1).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 25/66 27.1.2023