G/TBT/N/USA/1932/Add.2  
9 mars 2023 
(23-1743) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 9 mars 2023, est distribuée à la demande de la délégation des 
États-Unis d'Amérique . 
 
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Intitulé : Energy Conservation Program : Test Procedure for Air Cleaners  (Programme d'économie 
d'énergie : procédure d'essai applicable aux épurateurs d'air)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date: 
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date: 
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 6 mars 2023 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 5 avril 2023 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2023-03-06/html/2023 -03987.htm  
https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2023-03-06/pdf/2023 -03987.pdf  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date: 
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : INTITULÉ : Energy Conservation Program : Test Procedure for Air Cleaners  (Programme 
d'économie d'énergie : procédure d'essai applicable aux épurateurs d'air)  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/USA/1932/Add.2  
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  ORGANISME : Office of Energy Efficiency and Renewable Energy, Department of Energy  (Office de 
l'efficacité énergétique et des énergies renouvelables du Département de l'énergie)  
ACTION : Règle finale  
RÉSUMÉ : La règle finale notifiée établit des définitions, une procédure d'essai et des exigences en 
matière d'échantillonnage et de représentativité pour les épurateurs d'air . Actuellement, les 
épurateurs d'air ne sont pas soumis à des procédures d'essai ou à des normes d'économie d'énergie 
du Département de l'énergie(DOE) des États -Unis. Le DOE établit une procédure d'essai afin de 
mesurer le facteur énergétique intégré pour ce s produits . La méthode d'essai reprend la norme 
pertinente du secteur, certaines modifications étant apportées.  
CALENDRIER : La date d'entrée en vigueur de cette règle est le 5 avril 2023. L'incorporation par 
référence de certains documents dont la liste es t donnée dans la règle est approuvée par le Directeur 
du Federal Register à la date du 5 avril 2023. 
La règle finale notifiée et les actions antérieures notifiées sous la  cote G/TBT/N/USA/1932  portent 
le numéro de dossier ( Docket ) EERE -2021-TP-0036. Le dossier en question est disponible sur le site 
Regulations.gov  à l'adresse suivante: https://www.regulations.gov/docket/EERE -2021-BT-TP-
0036/do cument  et permet d'accéder aux documents principaux et aux documents justificatifs, ainsi 
qu'aux observations reçues . Les documents sont également disponibles sur le site Regulations.gov  
en effectuant une recherc he par numéro de dossier ( docket ). 
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