II
(Actes non législatif s)
RÈGLEMENTS
RÈGLEMENT (UE) 2023/147 DE LA COMMISSION 
du 20 janvier 2023
modif iant les annexe s II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de cyromazine, de topramézone et 
de triflumizole présents dans ou sur certain s produits 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), et son article 18, paragraphe 1, point b),
considérant ce qui suit:
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de cyromazine, de topramézone et de triflumizole ont été fixées 
à l’annex e II et à l’annex e III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.
(2) L’approbation de la cyromazine en tant que substance active pour les produits phytopharm aceutiques a expiré le 
31 décembre 2019 et aucune demande de renouvellement n’a été présent ée. Toute fois, la cyromazine est également 
une substance phar macologiquement active dans les médicaments vétérinaire s et des LMR pour cette substance 
dans les produits ovins (à l’excep tion du lait) ont été fixées sur la base des recommandations de l’Age nce européenne 
des médicaments (2)dans le règlement (UE) no 37/2010 de la Commission (3). Ces LMR devraient être maintenues 
aux limites actuelles afin de tenir comp te de l’exposition résultant de l’utilisation de cette substance dans des 
médicaments vétérinaires chez les ovins. Pour tous les autres produits, il y a lieu de suppr imer les LMR respectives 
fixées pour la cyromazine à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, conf ormément à l’article 14, paragraphe 1, 
point a), en liaison avec l’article 17 dudit règlement.
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
(2)«Rappor t de synthèse du comité des médicaments vétérinaires», Agence européenne pour l’évaluation des médicaments, EMEA/MRL/ 
606/99-Final, juin 1999.
(3)Règlement (UE) no 37/2010 de la Commission du 22 décembre 2009 relatif aux substances phar macologiquement actives et à leur 
classification en ce qui concer ne les limit es maximales de résidus dans les aliments d’or igine animale (JO L 15 du 20.1.2010, p. 1).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 23.1.2023 L 20/1  (3) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a procédé à une évaluation des risques liés à la 
substance active «topramézone» utilisée en tant que pesticide pour les utilisations proposées par le demandeur 
en 2014 (4). En 2020, tout es les demandes de renouvellement de l’approbation de la substance active 
«topr amézone» ont été retirées et la procédure de renouvellement s’est achevée par la non-approbation de la 
topram ézone (5). Toute s les autori sations existant es applicables aux produits phyt ophar maceutiques cont enant de la 
topram ézone ont été abrogées . Il y a donc lieu d’abaisser les LMR fixées pour la topram ézone à l’annexe III, partie A, 
du règlement (CE) no 396/2005 à la limite de détermination (LD) et d’inscr ire les LD respectives à l’annexe V dudit 
règlement, conf ormément à l’article 14, paragraphe 1, point a), en liaison avec l’article 17 dudit règlement.
(4) L’approbation du triflumizole en tant que substance active a expiré le 30 juin 2020 et aucune demande de 
renouvellement n’a été présent ée. Toutes les autori sations existant es applicables aux produits phytopharm aceutiques 
conte nant du triflumizole ont été abrogé es. Il y a donc lieu d’abaisser les LMR fixées pour le triflumizole à l’annexe II 
du règlement (CE) no 396/2005 à la limite de détermination (LD) et d’inscr ire les LD respectives à l’annexe V dudit 
règlement, conf ormément à l’article 14, paragraphe 1, point a), en liaison avec l’article 17 dudit règlement.
(5) La Commission a consulté les laborat oires de référence de l’Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d’adap ter certaines limites de détermination. Pour tout es les substances actives régies par le présent 
règlement, ces laborat oires ont proposé des limites de détermination spécifi ques par produit qui sont réalisables du 
point de vue des analyses.
(6) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Orga nisation 
mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération.
(7) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(8) Pour tout es les substances actives régies par le présent règlement, afin de permettre la mise sur le marché, la 
transf ormation et la consommation normales des produits, le présent règlement ne devrait pas s’appliquer aux 
aliments produits dans l’Un ion ou impor tés dans l’Un ion avant la date de mise en application des LMR modifi ées et 
pour lesquels des informations montrent que la prot ection des consommateurs est préser vée.
(9) Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États 
membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de s’adapt er en vue de respecter les exigenc es qui 
découleront de la modification des LMR.
(10) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conf ormément à l’annexe du présent règlement.
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005, dans son libellé antérieur aux modifi cations appor tées par le présent règlement, continue 
de s’appliquer aux aliments produits dans l’Un ion ou importés dans l’Un ion avant le 12 août 2023 .
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments, 2014, «Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active 
substance topr amezone», EFSA Journal, 2014; 12(2):3540, https://doi.org/10.2903/j.efsa.2014.3540
(5)Règlement d’exécution (UE) 2021/79 de la Commission du 27 janvier 2021 portant non-approbation de la substance active 
«topramézone», conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concer nant la mise sur le 
marc hé des produits phytophar maceutiques (JO L 29 du 28.1.2021, p. 8).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 20/2 23.1.2023  Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable six mois après la date d’entrée en vigueur du présent règlement.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 20 janvier 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 23.1.2023 L 20/3  ANNEXE 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1)l’annexe II est modifiée comme suit:
a)la colonne relative à la cyromazine est rem placée par le texte suivant :
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Numéro de code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels s’appliquent les LMR (a)
Cyromazine 
(1) (2) (3)
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE 0,01 (*)
0110000 Agrumes
0110010 Pamplemousses
0110020 Orange s
0110030 Citrons
0110040 Limett es
0110050 Mandar ines
0110990 Autres (2)
0120000 Fruits à coque
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistac hes
0120110 Noix communes
0120990 Autres (2)
0130000 Fruits à pépins
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon
0130990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 20/4 23.1.2023  (1) (2) (3)
0140000 Fruits à noyau
0140010 Abr icots
0140020 Cerises (douces)
0140030 Pêches
0140040 Prunes
0140990 Autres (2)
0150000 Baies et petits fruits
0151000 a)Raisins
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b)Fraises
0153000 c)Fruits de ronces
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (roug es ou jaunes)
0153990 Autres (2)
0154000 d)Autres petits fruits et baies
0154010 Myr tilles
0154020 Airelles canneberg es
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou roug es)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)
0154050 Cynor rhodons
0154060 Mûres (blanche s ou noires)
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes
0154080 Baies de sureau noir
0154990 Autres (2)
0160000 Fruits divers
0161000 a)peau comestible
0161010 Datt es
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 Caramboles
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java
0161990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 23.1.2023 L 20/5  (1) (2) (3)
0162000 b)peau non comestible et de petite taille
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)
0162020 Litchi s
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus
0162050 Caïmites/ Pommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie
0162990 Autres (2)
0163000 c)peau non comestible et de grande taille
0163010 Avocats
0163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papayes
0163050 Grenades
0163060 Chér imoles
0163070 Goyaves
0163080 Ananas
0163090 Fruits de l'arbre à pain
0163100 Dur ions
0163110 Corossols/Anones hérissées
0163990 Autres (2)
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ 0,01 (*)
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules
0211000 a)Pommes de terre
0212000 b)Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010 Racines de manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000 c)Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des 
betterav es sucr ières
0213010 Bettera ves
0213020 Carottes
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets
0213040 Raiforts
0213050 Topinambours
0213060 PanaisFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 20/6 23.1.2023  (1) (2) (3)
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsifi s
0213100 Rutabagas
0213110 Nave ts
0213990 Autres (2)
0220000 Légumes-bulbes
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules
0220990 Autres (2)
0230000 Légumes-fr uits
0231000 a)Solanacées et Malvacées
0231010 Tomates
0231020 Poivrons doux/Piments doux
0231030 Aube rgines
0231040 Gombos/Camboux
0231990 Autres (2)
0232000 b)Cucurbit acées à peau comestible
0232010 Concombres
0232020 Cornichon s
0232030 Courget tes
0232990 Autres (2)
0233000 c)Cucurbit acées à peau non comestible
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres (2)
0234000 d)Maïs doux
0239000 e)Autres légumes-fr uits
0240000 Brassicées (à l'exc eption des racines et jeunes pousses de Brassica)
0241000 a)Choux (dév eloppement de l’inf lorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-f leurs
0241990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 23.1.2023 L 20/7  (1) (2) (3)
0242000 b)Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000 c)Choux feui lles
0243010 Choux de Chine/Pet saï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000 d)Choux-ra ves
0250000 Légumes-feui lles, fines herbes et fleurs comes tibles
0251000 a)Laitues et salades
0251010 Mâches/ Salades de blé
0251020 Laitues
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquett e/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
0251990 Autres (2)
0252000 b)Épinards et feuilles similaires
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bettes
0252990 Autres (2)
0253000 c)Feuilles de vigne et espèces similaires
0254000 d)Cressons d’eau
0255000 e)Endiv es/Chicons
0256000 f)Fines herbes et fleurs comes tibles
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulette s
0256030 Feuilles de céler i
0256040 Persils
0256050 Saug e
0256060 Romar in
0256070 ThymFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 20/8 23.1.2023  (1) (2) (3)
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laur ier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0260000 Légumineuses pota gères
0260010 Haricots (non écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres (2)
0270000 Légumes-tiges
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céler is
0270040 Fenouils
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0270080 Pousses de bambou
0270090 Cœurs de palmier
0270990 Autres (2)
0280000 Champignons, mousses et lichens
0280010 Champi gnons de couche
0280020 Champi gnons sauvages
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procar yotes
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,02 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins /Fèves de lupins
0300990 Autres (2)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*)
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin
0401020 Arachides/ Cacahuètes
0401030 Graines de pavotFR Jour nal officiel de l’Union européenne 23.1.2023 L 20/9  (1) (2) (3)
0401040 Graines de sésame
0401050 Graines de tour nesol
0401060 Graines de colza (grosse navett e)
0401070 Fèves de soja
0401080 Graines de moutarde
0401090 Graines de coton
0401100 Pépins de courges
0401110 Graines de carthame
0401120 Graines de bour rache
0401130 Graines de cameline
0401140 Chènevis (graines de chanvre)
0401150 Graines de ricin
0401990 Autres (2)
0402000 Fruits oléagineux
0402010 Olives à huile
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapok s
0402990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES 0,02 (*)
0500010 Org e
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/P anic
0500050 Avoine
0500060 Riz
0500070 Seig le
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres (2)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,1 (*)
0610000 Thés
0620000 Grains de café
0630000 Infusions (base:)
0631000 a)Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 RoseFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 20/10 23.1.2023  (1) (2) (3)
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b)Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c)Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d)Toute autre partie de la plante
0640000 Fèves de cacao
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean
0700000 HOUBLO N 0,1 (*)
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines 0,1 (*)
0810010 Anis/Graines d'anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits 0,1 (*)
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 23.1.2023 L 20/11  (1) (2) (3)
0820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces 0,1 (*)
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 0,1 (*)
0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,1 (*)
0840040 Raifort (11)
0840990 Autres (2) 0,1 (*)
0850000 Bout ons 0,1 (*)
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pist ils de fleurs 0,1 (*)
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles 0,1 (*)
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*)
0900010 Bettera ves sucr ières
0900020 Cannes à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres (2)
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES
1010000 Produits (base:)
1011000 a)Porcins
1011010 Muscles 0,01 (*)
1011020 Graisse 0,01 (*)
1011030 Foie 0,05 (*)
1011040 Reins 0,01 (*)
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,01 (*)
1011990 Autres (2) 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 20/12 23.1.2023  (1) (2) (3)
1012000 b)Bovins
1012010 Muscles 0,01 (*)
1012020 Graisse 0,01 (*)
1012030 Foie 0,05 (*)
1012040 Reins 0,01 (*)
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,01 (*)
1012990 Autres (2) 0,01 (*)
1013000 c)Ovins 0,3 (+)
1013010 Muscles (+)
1013020 Graisse (+)
1013030 Foie (+)
1013040 Reins (+)
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) (+)
1013990 Autres (2) (+)
1014000 d)Capr ins
1014010 Muscles 0,01 (*)
1014020 Graisse 0,01 (*)
1014030 Foie 0,05 (*)
1014040 Reins 0,01 (*)
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,01 (*)
1014990 Autres (2) 0,01 (*)
1015000 e)Équidés
1015010 Muscles 0,01 (*)
1015020 Graisse 0,01 (*)
1015030 Foie 0,05 (*)
1015040 Reins 0,01 (*)
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,01 (*)
1015990 Autres (2) 0,01 (*)
1016000 f)Volailles
1016010 Muscles 0,01 (*)
1016020 Graisse 0,01 (*)
1016030 Foie 0,05 (*)
1016040 Reins 0,01 (*)
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,01 (*)
1016990 Autres (2) 0,01 (*)
1017000 g)Autres animaux terrestres d’élevage
1017010 Muscles 0,01 (*)
1017020 Graisse 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 23.1.2023 L 20/13  (1) (2) (3)
1017030 Foie 0,05 (*)
1017040 Reins 0,01 (*)
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,01 (*)
1017990 Autres (2)
1020000 Lait 0,01 (*)
1020010 Bovin s
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d'oiseaux 0,05 (*)
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05 (*)
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*)
1060000 Invertébrés terrestres 0,01 (*)
1070000 Vertébrés terrest res sauvages 0,01 (*)
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE 
POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCH E EN MER OU EN EAU 
DOUCE (8)
1200000 PRODUITS OU PART IES DE PRODUITS EXCLU SIVEMENT UTILISÉS POUR 
LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMA UX (8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFOR MÉS (9)
(*)Indique le seuil de détecti on.
(a)Pour la liste complèt e des produits d’or igine végétale et animale auxq uels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annex e I.
Cyromazine
LMR en matière de médecine vétérin aire
1013000 (c) Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comes tibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)»FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 20/14 23.1.2023  b)la colonne relative au triflumizole est suppr imée;
2)à l’annex e III, partie A, la colonne relative à la topr amézone est suppr imée;
3)à l’annex e V, les colonnes suivantes concer nant la topr amézone et le triflumizole sont ajout ées:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Numéro de 
codeGroupes et exem ples de produits individuels auxq uels s’appliquent les 
LMR (a)
Topramézone (BAS 670H) 
Triflumizole: triflumizole et  
métabolite FM-6-1 [N-(4- 
chloro-2- trifluorométhylphén yl)- 
n-propo xyacétamidine],  
expr imés en triflumizole (R) (L) 
(1) (2) (3) (4)
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE 0,005 (*) 0,02 (*)
0110000 Agrumes
0110010 Pamplemousses
0110020 Orange s
0110030 Citrons
0110040 Limett es
0110050 Mandar ines
0110990 Autres (2)
0120000 Fruits à coque
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistac hes
0120110 Noix communes
0120990 Autres (2)
0130000 Fruits à pépins
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 NèflesFR Jour nal officiel de l’Union européenne 23.1.2023 L 20/15  (1) (2) (3) (4)
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon
0130990 Autres (2)
0140000 Fruits à noyau
0140010 Abr icots
0140020 Cerises (douces)
0140030 Pêches
0140040 Prunes
0140990 Autres (2)
0150000 Baies et petits fruits
0151000 a)Raisins
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b)Fraises
0153000 c)Fruits de ronces
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (roug es ou jaunes)
0153990 Autres (2)
0154000 d)Autres petits fruits et baies
0154010 Myr tilles
0154020 Airelles canneberg es
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou roug es)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)
0154050 Cynor rhodons
0154060 Mûres (blanche s ou noires)
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes
0154080 Baies de sureau noir
0154990 Autres (2)
0160000 Fruits divers
0161000 a)peau comestible
0161010 Datt es
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 Caramboles
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java
0161990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 20/16 23.1.2023  (1) (2) (3) (4)
0162000 b)peau non comestible et de petite taille
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)
0162020 Litchi s
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus
0162050 Caïmites/ Pommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie
0162990 Autres (2)
0163000 c)peau non comestible et de grande taille
0163010 Avocats
0163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papayes
0163050 Grenades
0163060 Chér imoles
0163070 Goyaves
0163080 Ananas
0163090 Fruits de l'arbre à pain
0163100 Dur ions
0163110 Corossols/Anones hérissées
0163990 Autres (2)
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,005 (*) 0,02 (*)
0211000 a)Pommes de terre
0212000 b)Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010 Racines de manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000 c)Autres légumes-racines et légumes-tubercules à 
l’exception des bettera ves sucr ières
0213010 Bettera ves
0213020 Carottes
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets
0213040 Raiforts
0213050 TopinamboursFR Jour nal officiel de l’Union européenne 23.1.2023 L 20/17  (1) (2) (3) (4)
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsifi s
0213100 Rutabagas
0213110 Nave ts
0213990 Autres (2)
0220000 Légumes-bulbes 0,005 (*) 0,02 (*)
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules
0220990 Autres (2)
0230000 Légumes-fr uits 0,005 (*) 0,02 (*)
0231000 a)Solanacées et Malvacées
0231010 Tomates
0231020 Poivrons doux/Piments doux
0231030 Aube rgines
0231040 Gombos/Camboux
0231990 Autres (2)
0232000 b)Cucurbit acées à peau comestible
0232010 Concombres
0232020 Cornichon s
0232030 Courget tes
0232990 Autres (2)
0233000 c)Cucurbit acées à peau non comestible
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres (2)
0234000 d)Maïs doux
0239000 e)Autres légumes-fr uits
0240000 Brassicées (à l'exc eption des racines et jeunes pousses de 
Brassica)0,005 (*) 0,02 (*)
0241000 a)Choux (dév eloppement de l’inf lorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-f leurs
0241990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 20/18 23.1.2023  (1) (2) (3) (4)
0242000 b)Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000 c)Choux feui lles
0243010 Choux de Chine/Pet saï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000 d)Choux-ra ves
0250000 Légumes-feui lles, fines herbes et fleurs comes tibles
0251000 a)Laitues et salades 0,005 (*) 0,02 (*)
0251010 Mâches/ Salades de blé
0251020 Laitues
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquett e/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
0251990 Autres (2)
0252000 b)Épinards et feuilles similaires 0,005 (*) 0,02 (*)
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bettes
0252990 Autres (2)
0253000 c)Feuilles de vigne et espèces similaires 0,005 (*) 0,02 (*)
0254000 d)Cressons d’eau 0,005 (*) 0,02 (*)
0255000 e)Endiv es/Chicons 0,005 (*) 0,02 (*)
0256000 f)Fines herbes et fleurs comes tibles 0,01 (*) 0,05 (*)
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulette s
0256030 Feuilles de céler i
0256040 Persils
0256050 Saug e
0256060 Romar in
0256070 ThymFR Jour nal officiel de l’Union européenne 23.1.2023 L 20/19  (1) (2) (3) (4)
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laur ier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0260000 Légumineuses pota gères 0,005 (*) 0,02 (*)
0260010 Haricots (non écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres (2)
0270000 Légumes-tiges 0,005 (*) 0,02 (*)
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céler is
0270040 Fenouils
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0270080 Pousses de bambou
0270090 Cœurs de palmier
0270990 Autres (2)
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,005 (*) 0,02 (*)
0280010 Champi gnons de couche
0280020 Champi gnons sauvages
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,005 (*) 0,02 (*)
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01 (*) 0,02 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins /Fèves de lupins
0300990 Autres (2)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,005 (*) 0,02 (*)
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin
0401020 Arachides/ Cacahuètes
0401030 Graines de pavotFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 20/20 23.1.2023  (1) (2) (3) (4)
0401040 Graines de sésame
0401050 Graines de tour nesol
0401060 Graines de colza (grosse navett e)
0401070 Fèves de soja
0401080 Graines de moutarde
0401090 Graines de coton
0401100 Pépins de courges
0401110 Graines de carthame
0401120 Graines de bour rache
0401130 Graines de cameline
0401140 Chènevis (graines de chanvre)
0401150 Graines de ricin
0401990 Autres (2)
0402000 Fruits oléagineux
0402010 Olives à huile
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapok s
0402990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 0,02 (*)
0500010 Org e
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/P anic
0500050 Avoine
0500060 Riz
0500070 Seig le
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres (2)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,02 (*) 0,1 (*)
0610000 Thés
0620000 Grains de café
0630000 Infusions (base:)
0631000 a)Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 RoseFR Jour nal officiel de l’Union européenne 23.1.2023 L 20/21  (1) (2) (3) (4)
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b)Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c)Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d)Toute autre partie de la plante
0640000 Fèves de cacao
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean
0700000 HOUBLO N 0,02 (*) 0,1 (*)
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines 0,02 (*) 0,1 (*)
0810010 Anis/Graines d'anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits 0,02 (*) 0,1 (*)
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 20/22 23.1.2023  (1) (2) (3) (4)
0830000 Écorces 0,02 (*) 0,1 (*)
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 0,02 (*) 0,1 (*)
0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,02 (*) 0,1 (*)
0840040 Raifort (11)
0840990 Autres (2) 0,02 (*) 0,1 (*)
0850000 Bout ons 0,02 (*) 0,1 (*)
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pist ils de fleurs 0,02 (*) 0,1 (*)
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles 0,02 (*) 0,1 (*)
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,005 (*) 0,02 (*)
0900010 Bettera ves sucr ières
0900020 Cannes à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres (2)
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES
1010000 Produits (base:) 0,01 (*)
1011000 a)Porcins
1011010 Muscles 0,01 (*)
1011020 Graisse 0,01 (*)
1011030 Foie 0,005 (*)
1011040 Reins 0,01 (*)
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,01 (*)
1011990 Autres (2) 0,01 (*)
1012000 b)Bovins
1012010 Muscles 0,01 (*)
1012020 Graisse 0,01 (*)
1012030 Foie 0,005 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 23.1.2023 L 20/23  (1) (2) (3) (4)
1012040 Reins 0,01 (*)
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,01 (*)
1012990 Autres (2) 0,01 (*)
1013000 c)Ovins
1013010 Muscles 0,01 (*)
1013020 Graisse 0,01 (*)
1013030 Foie 0,005 (*)
1013040 Reins 0,01 (*)
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,01 (*)
1013990 Autres (2) 0,01 (*)
1014000 d)Capr ins
1014010 Muscles 0,01 (*)
1014020 Graisse 0,01 (*)
1014030 Foie 0,005 (*)
1014040 Reins 0,01 (*)
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,01 (*)
1014990 Autres (2) 0,01 (*)
1015000 e)Équidés
1015010 Muscles 0,01 (*)
1015020 Graisse 0,01 (*)
1015030 Foie 0,005 (*)
1015040 Reins 0,01 (*)
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,01 (*)
1015990 Autres (2) 0,01 (*)
1016000 f)Volailles
1016010 Muscles 0,01 (*)
1016020 Graisse 0,01 (*)
1016030 Foie 0,005 (*)
1016040 Reins 0,01 (*)
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,01 (*)
1016990 Autres (2) 0,01 (*)
1017000 g)Autres animaux terrestres d’élevage
1017010 Muscles 0,01 (*)
1017020 Graisse 0,01 (*)
1017030 Foie 0,005 (*)
1017040 Reins 0,01 (*)
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,01 (*)
1017990 Autres (2) 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 20/24 23.1.2023  (1) (2) (3) (4)
1020000 Lait 0,002 (*) 0,01 (*)
1020010 Bovin s
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 0,01 (*)
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,01 (*) 0,05 (*)
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 0,01 (*)
1060000 Invertébrés terrestres 0,01 (*) 0,01 (*)
1070000 Vertébrés terrest res sauvages 0,01 (*) 0,01 (*)
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À 
BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCH E 
EN MER OU EN EAU DOUCE (8)
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLU SIVEMENT 
UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR 
ANIMA UX (8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFOR MÉS (9)
(*)Indique le seuil de détecti on.
(a)Pour la liste complèt e des produits d’or igine végétale et animale auxq uels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annex e I.
Triflumizole: triflumizole et mét abolite FM-6-1 [N-(4-chloro-2-tr ifluorométh ylphényl)-n-propo xyacétamidin e], 
expr imés en triflumizole (R) (L)
(R)La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: triflumizole – code 100000, except é le code 1040000 : 
triflumizole (L)
(L) = liposoluble»FR Jour nal officiel de l’Union européenne 23.1.2023 L 20/25