G/TBT/N/ARE/466  
G/TBT/N/BHR/567  
G/TBT/N/KWT/525  
G/TBT/N/OMN/400  
G/TBT/N/QAT/563  
G/TBT/N/SAU/1117  
G/TBT/N/YEM/167  
 
11 décembre  2019 
(19-8525) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Public Authority for Food and Nutrition  - P.A.F.N (Autorité publique de l'alimentation et 
de la nutrition), Koweït  
Public Authority for Industry - PAI (Office de l'industrie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Public Authority for Industry - PAI (Office de l'industrie)  
P.O. BOX 4690 , Safat  
13047 Koweït  
Téléphone : 0096525302622  
Fax: 0096525302625  
Courrier électronique : mailto: Enquiry_point@pai.gov.kw  
Site Web: http://www.pai.gov.kw  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Épices et condiments - Détermination de la teneur en matières étrangères . 
Cette norme du Golfe reprend la norme ISO 927. E lle s'applique aux herbes aromatiques 
déshydratées et aux épices. (ICS : 67.220.10) ; Épices et condiments ( ICS 67 .220.10)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Spices and Condiment - 
Determination of extraneous matter and foreign matter content  (Épices et condiments - 
Détermination de la teneur en matières étrangères), 8 pages en anglais  
6. Teneur : La norm e notifiée a été adoptée en tant que Norme du Golfe à la réunion du 
Comité technique GSO n° TC05 - Sc2. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Analyses en laboratoire ; protection de la santé ou de la sécuri té des personnes ; 
harmonisation ; autres  G/TBT/N/ARE/466 • G/TBT/N/BHR/567  • G/TBT/N/KWT/525  • G/TBT/N/OMN/400  
G/TBT/N/QAT/563  • G/TBT/N/SAU/1117  • G/TBT/N/YEM/167  
 
- 2 - 
  8. Documents pertinents:  
À la réunion du Comité technique GSO n° TC05 - Sc2, il a été convenu d'adopter la Norme 
ISO 927  en tant que Norme du Golfe.  
9. Date projetée pour l'adoption : 60 jours à compter de la date de  notification  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 6 mois après la date d'adoption  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Public Authority for industry PAI  
P.O.BOX 4690 , Safat  
13047 Koweït  
Téléphone : 0096525302622  
Fax: 0096525302625  
Courrier électronique : mailto: Enquiry_point@pai.gov.kw  
Site Web: http://www.pa i.gov.kw  
https://members.wto.org/crnattachments/2019/TBT/KWT/19_7050_00_e.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2019/TBT/KWT/19_7050_01_e.pdf  
https://members.wto .org/crnattachments/2019/TBT/KWT/19_7050_02_e.pdf