INF/MSME/R/43  
4 avril 2024 
(24-2917) Page: 1/5 
 Original:  anglais  
 
  
GROUPE DE TRAVAIL INFORMEL SUR LES MPME  
RÉUNION OUVERTE DU 19  MARS  2024 
Résumé des discussions  
La communication ci -après, datée du 4  avril 2024, est distribuée à la demande du Coordonnateur 
du Groupe de travail informel sur les MPME, M. l'Ambassadeur Matthew Wilson (Barbade).  
 
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1.1.  Le Groupe de travail informel sur les MPME ("Groupe de travail  sur les MPME ") a tenu sa 
première réunion ouverte de l'année le 19  mars 2024. Au total, 61 délégations1 ont assisté à la 
réunion hybr ide, dont 18 pays non-membres  du Groupe de travail (Angola; Bangladesh; Bénin; 
Burundi; Cabo Verde; Cambodge; Comores; Curaçao ( observateur auprès de l'OMC); Maldives; Mali; 
Mozambique; Niger; Rwanda; Samoa; Tanzanie; Thaïlande; Timor -Leste; et Togo).  
1.2.  Le Groupe a souhaité la bienvenue à son nouveau membre, la République démocratique du 
Congo, dont l'arrivée porte à 99 le nombre total de ses membres.  
1.3.  Sur invitation du Coordonnateur du Groupe de travail sur les MPME, les Comores et le 
Timor -Leste ont expliqué  au Groupe le rôle que les MPME avaient joué dans leur processus 
d'accession à l'OMC. Ils ont mentionné qu'il était  importan t de simplifi er la gestion  des entreprises 
et d'amélior er l'accès au financement, et ont indiqué les avantages qu'ils attendaient de l'accès aux 
nouveaux outils et de la protection commerciale pour les MPME , à la suite de leur accession à l'OMC.  
1.4.  Le Coordonnateur, M. l'Ambassadeur Matthew Wilson (Barbade), a commencé la réunion en 
donnant un e vue d'ensemble des activités et des résultats de la CM13  concernant les MPME . Le 
25 février, le Groupe de travail sur les MPME s'était joint au Groupe de travail informel sur le 
commerce et l'égalité des genres et aux Discussions structurées sur le comme rce et la durabilité 
environnementale pour une séance intitulée "Paving the way to strengthening trade inclusiveness 
through WTO Members' initiatives"  (Ouvrir la voie au  renforcement de l'inclusi vité du commerce 
grâce aux initiatives des Membres de l'OMC ). Les Groupes avaient partagé leurs résultats et le 
Groupe de travail sur les MPME a vait présenté son recueil des dispositions spéciales pour les MPME 
dans les programmes d'opérateur économique agréé ( INF/MSME/W/47/Rev.1 ). Le recueil  sur l'accès 
au financement pour les MPME dirigées par des femmes ( INF/MSME/W/46/Rev.1 ) avait été présenté 
plus tard  dans l'après -midi dans le cadre de l'événement de haut niveau sur les femmes et le 
commerce organisé par le Centre du commerce international (ITC). Les MPME étaient  aussi 
mentionné es au paragraphe 17 de la Déclaration ministérielle d'Abou Dhabi ( WT/MIN(24)/DEC ) et 
avaient  occupé une place importante , le 26 février , dans la conver sation ministérielle sur le 
commerce et l'inclusion.  
 
1 Allemagne;  Angola ; Arabie saoudite, Royaume  d'; Argentine; Australie; Autriche; Bangladesh ; 
Barbade; Bénin ; Brésil; Burundi ; Cabo Verde ; Cambodge ; Canada; Chili; Chine; Colombie; Comores ; Corée; 
Costa Rica; Côte d'Ivoire; Curaçao ( observateur auprès de l'OMC) ; El Salvador;  Espagne;  États-Unis 
d'Amérique; Fédération de Russie; Finlande; France; Gambie ; Guatemala; Hong Kong , Chine ; Hongrie; Japon; 
Maldives ; Mali; Mexique; Montén égro; Mozambique ; Myanmar; Niger ; Norvège; Pérou; Philippines; Pologne; 
Portugal;  République de Malaisie;  Roumanie; Royaume -Uni; Rwanda ; Samoa ; Suisse; Taipei chinois; Tanzanie ; 
Thaïlande ; Timor -Leste ; Togo; Türkiye; Ukraine;  Union européenne ; Uruguay; Viet Nam (les non -membres  du 
Groupe de travail sur les MPME sont en italique).  INF/MSME/R/43  
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  1.5.  Les membres ont fait le point avec le Groupe sur leurs travaux  pour mettre en œuvre 
l'ensemble de recommandations et déclarations de décembre 2020, y compris la présentation 
régulière de renseignements commerciaux actualisés à la CNUCED et à l'OMC. Le Taipei chinois a 
fait le point avec le  Groupe sur le cinquième examen de sa politique commerciale tenu en 
novembre  2023, qui comprenait des renseignements relatifs aux MPME conformément  à l'Annexe  1. 
Le Centre du commerce international (ITC) a aussi  présenté  des renseignements actualisés sur le 
Global Trade Helpdesk en relation avec l' Annexe 2 et en réponse à l'Appel à l'action de Jaipur, y 
compris la mise à disposition  de la plate -forme dans  deux nouvelles langues,  le Bahasa et le 
Mandarin, et la mobilisation de la technologie en vue d'accroître l'accessibilité grâce à un dialogueur , 
à la recherche assistée par l'IA, et à l'amélioration de la traduction et de la formation au moyen de  
l'IA. 
1.6.  Les discussions des membres ont principalement porté  sur la voie à suivre pour le Groupe de 
travail sur les MPME. Les membres se sont dits intéressés par des séances approfondies d'échange 
de données d'expérience concernant l es deux recueils  publiés à la CM1 3, l'un sur l'accès au 
financement pour les MPME dirigées par des femmes et l'autre sur les programmes d'OEA  visant à 
formuler des orientations de politique  générale . Parmi les autres domaines d'intérêt figuraient la 
numérisation du commerce, les bonnes pratiques réglementaires, l'amélioration de la transparence 
en matière de réglementation commerciale, les bonnes pratiques dans le secteur du  tourisme et les 
écosystèm es d'innovation. Les membres ont également souligné qu'il était important de continuer à 
communiquer  directement avec les MPME, par exemple à travers la nouvelle initiative  "Gros plan sur 
une MPME " mise en place par le  Groupe  dans le cadre des réunions ord inaires. La poursuite de la 
collaboration , à la fois en interne à l'OMC avec d'autres comités dont l es travaux sont liés aux MPME , 
et avec d'autres organisations internationales qui s'emplo ient à la réalisation des  mêmes objectifs 
en matière d'inclusivité du commerce des MPME , a également été saluée. Enfin, il a été souligné  
qu'il était  nécess aire de continuer à soutenir  le site Web Trade4MSMEs.  
1.7.  Une table ronde sur les MPME, la durabilité et les prescriptions relatives à l'établissement de 
rapports  a été organisée  et animée par l'ITC.  Les intervenants , Kate Kallot, fondatrice et PDG de 
l'entreprise privée dénommée Amini, et Steve Capell, du CEFACT -ONU, ont porté à l'attention du 
Groupe la question de l'augmentation du nombre des réglementations et des  difficultés que 
rencontr aient les MPME pour s'y conformer. Beaucoup de  règlements et de prescriptions relatives à 
l'établissement de rapports  s'appuient, dans leur conception, sur les bases de données des 
économies développées et les structures de leurs i ndustries, qui sont souvent difficile s à appliquer 
aux économies en développement. Amini travaille  à l'élaboration de nouvelles sources d e 
renseignements  plus accessibles pour ces entreprises. Le CEFACT -ONU a élaboré séparément la 
Recommandation n°  49 pour rationaliser les prescriptions relatives à l'établissement de rapports  sur 
la traçabilité et soutenir la participation des MPME à des marchés de plus en plus réglementés.  
1.8.  Le Groupe de travail sur les MPME a aussi suivi des exposés présentés par la Confére nce des 
Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED), l'Union postale universelle (UPU) et 
la World Trade Centers Association (WTCA). La CNUCED a présenté son récent rapport intitulé  
Promoting International Investment by Small and Medium -sized Enterprises  (Promouvoir 
l'investissement international des petites et moyennes entreprises ) et a noté que sur les centaines 
d'accords internationaux d'investissement (AII) , sept seulement contenaient des dispositions 
spécifiques visant les MPME , et cela en dépit des difficultés que celles -ci rencontrent  en matière 
d'investissements étrangers sortants. L'UPU a donné  au Groupe des renseignements sur la 
"parcellisation " des services postaux  du fait de l'avènement du commerce électronique et les 
difficultés rencontrées par les MPME pour livrer leurs paquets . Elle travaille activement avec ses 
membres pour faciliter le commerce des MPME via les services  postaux . La WTCA a présenté son 
organisation et ses travaux , qui visent à faciliter les relations entr e les MPME à la re cherche de 
partenaires commerciaux. Elle a noté que son atout majeur  résidait dans le fait qu'elle avait  accès 
à des  réseau x d'entreprises lui permettant d' échanger des renseignements  sur les outils 
commerciaux ou des données actualisées , et a dit qu'elle souhaitait  collaborer avec le Groupe de 
travail informel sur les MPME.  
1.9.  Le deuxième  "Gros plan sur une MPME", à savoir EziDrops, a été présenté au Groupe de travail 
sur les MPME par l'Institute of Export and International Trade  (IOE&IT) , son partenaire stratégique . 
EziDrops  est une  petite entreprise du Royaume -Uni qui a réussi à s'orienter dans la complexité de 
l'exportation des dispositifs médicaux pour l'application de gouttes pour le s yeux et les oreilles. Elle 
a expliqué comment elle  s'orient ait dans la complexité d'un système mondial des brevets fragmenté  INF/MSME/R/43  
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  et abordait  les difficultés d'ordre bureaucratique qui empêchent  l'accès  aux programmes de 
financement disponibles pour les petites entreprises.  
1.10.   Enfin, le Groupe de travail sur les MPME a approuvé la participation régulière en qualité 
d'observateurs des organisations  du réseau Trade4MSMEs.2 
1.11.   La prochaine réunion du Groupe de travail sur les MPME est prévue le 9  juillet  2024. Le  
Coordonnateur a également informé le  Groupe qu'une table ronde de haut niveau , ainsi que  la remise  
des prix du concours Small Business Champions  2024 se tiendraient le 27 juin, pour la Journée des 
MPME, dans le cadre de l'Examen global de l'Aide pour le c ommerce. Les autres dates prévues  pour 
les réunions ordinaires de 2024 sont les 14  octobre et 10  décembre.  
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2 Banque asiatique de développement (BAsD); Banque européenne pour la reconstruction et le 
développement (BERD); Banque interamérica ine de développement (BID); Banque mondiale; Centre du 
commerce international  (ITC); Commission des Nations Unies pour le droit commercial international (CNUDCI); 
Commission économique des Nations Unies pour l'Afrique (CEA); Commission économique des Natio ns Unies 
pour l'Amérique latine et les Caraïbes (CEPALC); Commission économique des Nations Unies pour l'Europe 
(CEE-ONU); Commission économique et sociale des Nations Unies pour l'Asie et le Pacifique (CESAP); 
Organisation de coopération et de développeme nt économiques  (OCDE); Organisation des Nations Unies pour 
le développement industriel (ONUDI); Organisation internationale du travail (OIT); Organisation mondiale de la 
propriété intellectuelle (OMPI); Organisation mondiale des douanes (OMD); Union intern ationale des 
télécommunications (UIT); et Union postale universelle  (UPU) .  INF/MSME/R/43  
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  ANNEXE  
RÉSUMÉS DES EXPOSÉS  
1  DISCUSSION SUR LES MPME, LA DURABILIT É ET LES PRESCRIPTIONS RELATIVES À 
L'ÉTABLISSEMENT DE RAPPORTS  
1.1.  À la table ronde animée par Mathieu Lamolle, Conseiller principal, Commerce pour le 
développement de la durabilité au Centre du commerce international  (ITC), Kate Kallot, Fondatrice 
et PDG de Amini, et Steven Capell, Vice -Président du CEFACT -ONU, ont participé à une discussion 
sur les difficultés que la durabilité et les prescriptions relatives à  d'établissement de rapports  
présentent pour les MPME . Celles -ci ont généralement du mal à  se conformer à la réglementation. 
Par exemple, le règlement de l 'UE relatif à la déforestation n'a pas de mécanisme de mise en œuvre, 
et cela conduit certaines entreprises mondiales à se tourner vers des fournisseurs qui se trouvent 
dans des économies dans lesquelles la vérification de la chaîne d'approvisionnement est  plus simple . 
Cela a une incidence sur les fournisseurs des économies en développement, dont beaucoup sont de s 
petits agriculteurs dépourvus de la connectivité, de s connaissances ou de s compétences numériques 
nécessaires pour confirmer la durabilité enviro nnementale de leurs activités. En outre, de nombreux 
outils d'auto -vérification utilisent une technologie qui n 'est pas adaptée aux petites exploitations des 
économies en développement , qui ne disposent pas des données historiques pour vérifier qu'il n'y a  
pas eu de déforestation. Amini préconise ce qui suit pour se servir de  la technologie en vue de  
faciliter la mise en conformité des MPME: 1) établir une norme mondiale pour les données qui 
défini sse les bonnes données aux fins des objectifs réglementaires tels que le Règlement "zéro 
déforestation"; 2) faire en sorte que les données soient ouvertes  afin que toutes les entreprises , 
quelle que soit leur  taille mais  surtout  les MPME , puissent y avoir accès  de la même manière ; 
3) garantir la souveraineté des pays du Sud sur leurs données; et 4) fournir un financement pour 
une transition équitable vers la durabilité, en particulier au moyen de la formation . En partant de la 
Recommandation n ° 49, le CEFACT -ONU a élaboré le Protocole des  Nations Unies sur la transparence 
(UNTP) pour faire en sorte que  les renseignements fournis au x plates -formes de vérification 
individuelles de plus en plus nombreuses soient interopérables  grâce à un protocole permet tant de 
vérifier les données sur la con formité attestant du respect de la réglementation , quel que soit le 
logiciel utilisé . Les produits commercialisés  reçoivent un passeport numérique qui peut être scanné 
manuellement  et automatiquement , et qui contient les indicateurs de durabilité requis, ce qui permet 
aux utilisateurs, en particulier les MPME, de conserver et de monétiser les données relatives à leur 
bilan en matière de durabilité grâce à l'outil de leur choix.  
2  PROMO TION DE  L'INVESTISSEMENT INTERNATIONA L DES PETITES ET MOYENNES 
ENTREPRISES, CNUCED  
2.1.  Mme Amelia U. Santos -Paulino, Cheffe de la Section de la recherche sur l'investissement à la  
Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement  (CNUCED), a présenté un 
rapport sur la promotion de l'investissement international des petites et moyennes entreprises. Ce 
rapport , qui est l'aboutissement d'une étude de trois ans,  indique que le paysage mondial n'est pas 
favorable à l'investissement étranger direct (IED) des MPME. Bon nombre des difficult és rencontrées 
par les MPME en matière d'IED sont les mêmes que celles qu'elles rencontrent en matière de  
commerce international, notamment  l'accès au financement/capital, l'accès au x renseignements, 
l'accès aux compétences  et aux technologies  adéquates , des contraintes  réglementaire s 
relativement plus grandes  et la concurrence internationale . Pourtant,  l'IED des MPME est important 
pour le développement dans les économies d'accueil car il est plus flexible, il s'appuie davantage sur 
les entreprises locales et il n'évince pas les entreprises nationales comme le fait l'IED des grandes 
multinationales. Souvent, l 'IED des MPME est aussi plus régional et il a été démontré qu'il pouvait 
faciliter la création de chaînes de valeur régionales. En outre, l'IED amélior e la productivité des MPME 
dans l'économie d'origine et renforce leur résilience. Néanmoins, il y a un fort parti pris des politiques 
en faveur d e l'investissement des grandes entreprises au détriment des MPME. Peu d'accords 
internationaux d'investissement font référence aux MPME et il n'y a pas d'enceinte  multilatéral e pour 
les discussions de ce type. L'étude conclut que les guichets uniques numériques destinés à faciliter 
l'accès des MPME aux renseign ements et les chapitres des AII concernant les MPME contribuer aient 
à soutenir l'IED des MPME. En outre, le rapport recommand e d'adapter les services pour faire en 
sorte qu'ils répondent aux besoins des MPME  en leur facilit ant l'accès aux capitaux , en simplifiant 
les cadres réglementaires et administratifs , en établi ssant  des réseaux de soutien , et en INF/MSME/R/43  
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  encourageant  la participation des MPME au commerce international afin d'accroître  leur visibilité au 
niveau  international.  
3  VUE D'ENSEMBLE DE L'INCLUSION COMME RCIALE DES MPME GR ÂCE AUX SERVICES 
POSTAUX , UPU  
3.1.  Houssem Gharbi, expert en commerce et croissance des PME à l'Union postale universelle , s'est 
joint au Groupe de travail sur les MPME  afin de donner un e vue d'ensemble  de l'importance de s 
services  postaux pour les MPME et l'économie en général , en particulier dans le contexte du  
commerce électronique et de la "parcellisation" du commerce . Le projet TradePost a pour but de 
simplifier et d'harmoniser le processus de transit importation -exportation pour les M PME. Selon une 
étude de 2018, 84 % des marchandises transfrontières achetées en ligne sont des petits paquets 
pesant jusqu'à 2  kg, et la Banque mondiale estime que le réseau postal traite actuellement les deux 
tiers des colis transfrontières, dont beaucoup sont expédiés par des MPME. Malheureusement, les 
MPME sont confronté es à de nombreuses difficultés liées à l'expédition de produits et au commerce 
électronique, y compris  des procédures complexes , des coûts d'expédition et de transaction élevés , 
un accès l imité au financement , le manque de formation et d'accès aux renseignements; les coûts 
et les exigences des plates -formes de commerce électronique; les paiements internationaux; et la 
confiance et la vérification. Consciente de  ces difficultés, l'UPU a élab oré le programme Trade Post 
pour optimiser l'inclusion des MPME et faciliter le processus commercial. Ce programme a pour 
objectif de simplifier et d'harmoniser le processus commercial international en utilisant 
l'infrastructure postale comme guichet unique pour toutes les formalités commerciales. Il a 
actuellement un projet pilote au Maroc et d 'autres projet s sont prévu s en Côte d'Ivoire et au Nigéria 
en 2024. Les solutions numériques sont également encouragées  car elles peuvent accélérer 
l'intégration commerc iale et permettre que les renseignements soient disponibles en ligne, offrir des 
options de paiement électronique pour les transactions postales, permettre l'acceptation des 
documents postaux numériques, permettre le traitement avant arrivée et faciliter la coopération 
douanière. Les guichets uniques numériques sont essentiels pour rendre ce type de servi ces et 
d'autres renseignements commerciaux importants facilement accessible s. 
4  EXPOS É PRÉSENT É PAR LA WORLD TRADE CENTERS ASSOCIATION  
4.1.  Robin van Puyenbroeck, Directeur exécutif  - Développement des entreprises de l a 
World  Trade  Centers Association  (WTCA), a présenté les travaux de l'Association visant à soutenir 
la participation des MPME au commerce. Avec 320 centres dans 120 économies du monde, la WTCA 
compte parmi ses membres une grande majorité d e MPME. Elle organise des missions commerciales 
bilatérales pour aider ses membres à trouver des partenaires commerciaux  et leur  apporte un 
soutien grâce à des experts en commerce mondial et de s partenariats stratégiques avec l'ONU et 
d'autres associations professionne lles. Elle fournit des renseignements sur les outils à la disposition 
des MPME concernant les biens immobiliers et sur l'accès à ces outils, tels que: les espaces de 
bureau; l'organisation d' événements, y compris les foires et les expositions commerciales;  des lignes 
directrices sur le commerce mondial ; les outils de connexion, y compris le Portail des connexions d e 
la WTCA; et les ressources telles que le Pacte mondial des Nations Unies et le GLobal Trade Helpdesk. 
La WTCA établit un lien direct entre les décideurs et le réseau d'entreprises des World Trade centers 
(WTC), ce  qui est important pour l'échang e de renseignements sur les mises à jour en matière de 
réglementa tions ou les nouveaux outils comme le site Web Trade4MSMEs. Elle voit la possibilité  de 
relier les sites des WTC aux pages de chaque pays sur le site Web Trade4MSMEs et de participer  aux 
consultations sur les MPME . Tout au long de l'année, elle organise un certain nombre d'événements, 
dont le Forum mondial des entreprises, le Forum des membres de la WTCA et des réunions régionales 
pour réunir les membres , partager des stratégies et examiner les difficultés locales qui pourraient 
donner lieu à un e collaboration.  
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