RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2022/415 DE LA COMMI SSION 
du 11 mars 2022
concer nant l’aut orisation de l’acide malique, de l’acide citrique produit par Aspergillus niger (DSM 
25794 ou CGMCC 4513/CGMCC 5751 ou CICC 40347/CGMCC 5343), de l’acide sorbique et du 
sorbate de pota ssium, de l’acide acétique, du diacétate de sodium et de l’acéta te de calcium, de l’acide 
propionique, du propionate de sodium, du propionate de calcium et du propionate d’ammonium, de 
l’acide formique, du formiate de sodium, du formi ate de calcium et du formiate d’ammonium, de 
l’acide lactique produit par Bacillus coagulans (LMG S-26145 ou DSM 23965), ou Bacillus smithii 
(LMG S-27890) ou Bacillus subtilis (LMG S-27889), et du lact ate de calcium en tant qu’additifs pour 
l’alimentat ion de toutes les espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation. Son article 10 prévoi t la 
réévaluation des additifs autor isés au titre de la directive 70/524/CEE du Conseil (2).
(2) L’acide DL-malique, l’acide citrique, l’acide sorbique et le sorbat e de potassium, l’acide acétique, le diacétate de 
sodium et l’acétate de calcium, l’acide propionique, le propionate de sodium, le propionat e de calcium et le 
propioniate d’ammonium, l’acide formique, le formiat e de sodium, le formiat e de calcium et le formiat e 
d’ammonium, ainsi que l’acide lactique et le lactate de calcium ont été autorisés sans limitation dans le temps en tant 
qu’additifs pour l’alimentation de tout es les espèces animales, conf ormément à la directive 70/524/CEE. Ces additifs 
ont ensuit e été inscr its au registre des additifs pour l’alimentation animale en tant que produits existants, 
conf ormément à l’article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003.
(3) Conf ormément à l’article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, lu en liaison avec son article 7, des 
demandes ont été présent ées en vue de la réévaluation de l’acide DL-malique, de l’acide citrique produit par 
Aspergillus niger (DSM 25794 ou CGMCC 4513/CGMCC 5751 ou CICC 40347/CGMCC 5343), de l’acide sorbique 
et du sorbat e de potassium, de l’acide acétique, du diacétate de sodium et de l’acétate de calcium, de l’acide 
propionique, du propionate de sodium, du propionate de calcium et du propioniate d’ammonium, de l’acide 
formique, du formiate de sodium, du formiate de calcium et du formiat e d’ammonium, ainsi que de l’acide lactique 
produit par Bacillus coagulans (LMG S-26145 ou DSM 23965), Bacillus smithii (LMG S-27890) ou Bacillus subtilis 
(LMG S-27889) et du lactate de calcium en tant qu’additifs pour l’alimentation de tout es les espèces animales.
(4) Les demandeurs ont souhaité que ces additifs soient classés dans la catégor ie des «additifs technologiques» et dans les 
groupes fonctionnels des «conser vateurs» ou des «cor recteurs d’acidité». Leurs demandes étaient accompagnées des 
informations et des documents requis conf ormément à l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.
(5) Dans son avis du 29 janv ier 2014 (3), l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a conclu 
que dans les conditions d’utilisation proposées, l’acide DL-malique n’a pas d’eff et néfaste sur la santé animale, la 
sécur ité des consommate urs ou l’environnement. Elle a également conclu que l’additif est irritant pour la peau, les 
muqueuses et les yeux et que l’exposition par inhalation constitue un risque. Par conséquent, la Commission estime 
qu’il y a lieu de prendre des mesures de protect ion appropr iées pour prévenir les effets néfas tes sur la santé 
humaine, en particulier en ce qui concer ne les utilisat eurs de l’additif. L’Autor ité a également conclu que l’acide 
DL-malique est efficace en tant que conser vateur pour aliments pour animaux.
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concer nant les additifs dans l’alimentation des animaux (JO L 270 du 
14.12.1970, p. 1).
(3)EFSA Jour nal 2014;12(2):3563.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 85/6 14.3.2022  (6) Dans ses avis du 27 janv ier 2015 (4), l’Autorité a conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, l’acide 
citrique produit par Aspergillus niger (DSM 25794 ou CGMCC 4513/CGMCC 5751 ou CICC 40347/CGMCC 5343) 
n’a pas d’eff et néfast e sur la santé animale, la sécur ité des consommate urs ou l’environnement. Elle a également 
conclu que l’additif a des effets potentiellement dang ereux sur la peau, les muqueuses et les yeux, et que l’exposition 
par inhalation constitue un risque. Par conséquent, la Commission estime qu’il y a lieu de prendre des mesures de 
prote ction appropr iées pour prévenir les effets néfas tes sur la santé humaine, en particulier en ce qui concer ne les 
utilisateurs de l’additif. L’Autorité a également conclu que la substance est susceptible d’agir en tant que correcteur 
d’acidité dans les aliments pour animaux. Toutef ois, son efficacit é en tant que conser vateur, bien que bien reconnue 
en ce qui concer ne les denrées alimentaires, n’a pas été suffisamme nt démontrée en raison de l’absence d’analyse 
statistique dans l’étude de concep tion.
(7) Malgré la faiblesse de la démonstration statistique des études fournies, l’autori sation déjà accordée à l’acide citrique 
pour une utilisation alimentaire pour la même fonction a été considérée comme une indication suffi sante de 
l’efficacité de la substance en tant qu’age nt conser vateur , dans les conditions prévues par le règlement (CE) 
no 429/2008 de la Commission (5).
(8) L’Autorité a conclu dans ses avis du 1er juillet 2014 (6)et du 8 septembre 2015 (7)que, dans les conditions 
d’utilisation proposées, l’acide sorbique et le sorbat e de potassium n’ont pas d’effet néfast e sur la santé animale, la 
sécur ité des consommate urs ou l’environnement. Elle a également conclu que les additifs sont irritants pour la peau, 
les yeux et les voies respiratoires. Par conséquent, la Commission estime qu’il y a lieu de prendre des mesures de 
prote ction appropr iées pour prévenir les effets néfast es sur la santé humaine, notamment en ce qui concer ne les 
utilisateurs des additifs. L’Autorité a également conclu que l’acide sorbique et le sorbat e de potassium sont des 
additifs alimentaires autori sés dans l’Un ion pour une utilisation en tant que conser vateur. On peut raisonnablement 
s’atten dre à ce que l’effet dans les denrées alimentaires soit obser vé dans les aliments pour animaux lorsque ces 
substances sont utilisées à des concentrations comparables et dans des conditions similaires.
(9) L’Autorité a conclu dans ses avis du 1er février 2012 (8)et du 6 mai 2021 (9)que, dans les conditions d’utilisation 
proposées, l’acide acétique, le diacétat e de sodium et l’acétate de calcium n’ont pas d’eff et néfast e sur la santé 
animale, la sécur ité des consommateurs ou l’environnement. Elle a également conclu que l’acide dilué est considéré 
comme irritant, alors qu’il est corrosif et présente un risque particulier pour les yeux à des concentrations plus 
élevées. Par conséquent, la Commission estime qu’il y a lieu de prendre des mesures de protection appropr iées pour 
prévenir les effets néfas tes sur la santé humaine, en particulier en ce qui concer ne les utilisateurs de l’additif. 
L’Autorité a également conclu que l’acide acétique, le diacétate de sodium et l’acétate de calcium sont des additifs 
alimentaires autorisés dans l’Union pour une utilisation en tant que conser vateur. On peut raisonnablement 
s’atten dre à ce que l’effet dans les denrées alimentaires soit obser vé dans les aliments pour animaux lorsque ces 
substances sont utilisées à des concentrations comparables et dans des conditions similaires.
(10) L’Autorité a conclu dans son avis du 16 novembre 2011 (10)que, dans les conditions d’utilisation proposées, l’acide 
propionique, le propionat e de sodium, le propionate de calcium et le propionate d’ammonium n’ont pas d’eff et 
néfas te sur la santé animale, la sécur ité des consommateurs ou l’env ironnement. Elle a également conclu que l’acide 
propionique, le propionate de sodium, le propionate de calcium et le propionate d’ammonium sont corrosifs pour 
la peau, les muqueuses et les yeux. Par conséquent, la Commission estime qu’il y a lieu de prendre des mesures de 
prote ction appropr iées pour prévenir les effets néfast es sur la santé humaine, notamment en ce qui concer ne les 
utilisateurs des additifs. L’Autor ité a également conclu que l’acide propionique, le propionate de sodium, le 
propionate de calcium et le propionate d’ammonium sont susceptibles d’agir en tant que conser vateurs dans les 
aliments pour animaux.
(4)EFSA Jour nal 2015;13(2):4009 et EFSA Jour nal 2015;13(2):4010.
(5)Règlement (CE) no 429/2008 de la Commission du 25 avril 2008 relatif aux modalités d’application du règlement (CE) no 1831/2003 
du Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne l’établissement et la présentation des demandes ainsi que l’évaluation et 
l’aut orisation des additifs pour l’alimentation animale (JO L 133 du 22.5.2008, p. 57).
(6)EFSA Jour nal 2014;12(7):3792.
(7)EFSA Jour nal 2015;13(9):4239.
(8)EFSA Jour nal 2012;10(2):2571.
(9)EFSA Jour nal 2021;19(5):6615.
(10)EFSA Jour nal 2011;9(12):2446.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 14.3.2022 L 85/7  (11) L’Autorité a conclu dans ses avis du 17 sept embre 2014 (11), du 11 mars 2015 (12), du 18 mars 2020 (13), du 7 mai 
2020 (14), du 19 mars 2020 (15), du 24 octobre 2014 (16)et du 7 mai 2020 (17)que, dans les conditions d’utilisation 
proposées, l’acide formique, le formiate de sodium, le formiat e de calcium et le formiat e d’ammonium n’ont pas 
d’effe t néfaste sur la santé animale, la sécur ité des consommateurs ou l’env ironnement. Elle a également conclu que 
l’acide formique, le formiat e de sodium et le formiat e d’ammonium sont corrosifs. Le formiat e de calcium et le 
formiat e de sodium ne sont pas irritants pour la peau, mais le sont légèrement pour les yeux. Ils sont également 
irritants avec un pote ntiel de sensibilisation pour les voies respirato ires. Par conséquent, la Commission estime qu’il 
y a lieu de prendre des mesures de protection appropr iées pour prévenir les effets néfa stes sur la santé humaine, 
notamment en ce qui concer ne les utilisate urs des additifs. L’Autorité a également conclu que l’acide formique, le 
formiat e de sodium, le formiat e de calcium et le formiat e d’ammonium sont suscep tibles d’agir en tant que 
conser vateurs dans les aliments pour animaux.
(12) Dans ses avis du 9 juillet 2015 (18), du 5 juillet 2017 (19)et du 12 novembre 2019 (20), l’Autor ité a conclu que, dans 
les conditions d’utilisation proposées, l’acide lactique produit par Bacillus coagulans (LMG S-26145 ou DSM 23965), 
Bacillus smithii (LMG S-27890) ou Bacillus subtilis (LMG S-27889) et le lactate de calcium n’ont pas d’effet néfa ste sur 
la santé animale, la sécur ité des consommateur s ou l’environnement. Elle a également conclu que l’acide lactique est 
irritant pour les yeux et les voies respiratoires et est corrosif pour la peau. Le lactat e de calcium devrait être considéré 
comme irritant pour la peau, les yeux et les voies respirato ires. Par conséquent, la Commission estime qu’il y a lieu de 
prendre des mesures de prote ction appropr iées pour prévenir les effets néfast es sur la santé humaine, notamment en 
ce qui concer ne les utilisateurs des additifs. L’Autorité a également conclu que, étant donné que l’acide lactique et le 
lactate de calcium sont utilisés comme conser vateurs dans les denrées alimentaires, on peut raisonnablement 
s’atten dre à ce que l’effet obser vé dans les denrées alimentaires soit obser vé dans les aliments pour animaux lorsque 
ces additifs sont utilisés à des concentrations compar ables et dans des conditions similaires.
(13) L’Autorité juge inutile de prévoir des exigenc es spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le 
march é. Elle a également vérifié les rappor ts sur les méthodes d’analyse des additifs dans les aliments pour animaux 
présent és par le laboratoire de référence désigné dans le règlement (CE) no 1831/2003.
(14) Les évaluations de l’acide DL-malique, de l’acide citrique produit par Aspergillus niger (DSM 25794 ou CGMCC 
4513/CGMCC 5751 ou CICC 40347/CGMCC 5343), de l’acide sorbique et du sorbate de potassium, de l’acide 
acétique, du diacétate de sodium et de l’acétate de calcium, de l’acide propionique, du propionat e de sodium, du 
propionate de calcium et du propionat e d’ammonium, de l’acide formique, du formiat e de sodium, du formiat e de 
calcium et du formiate d’ammonium, ainsi que de l’acide lactique produit par Bacillus coagulans (LMG S-26145 ou 
DSM 23965), Bacillus smithii (LMG S-27890) ou Bacillus subtilis (LMG S-27889) et du lactate de calcium montrent 
que les conditions d’autorisation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient dès 
lors d’autoriser l’utilisation de l’acide DL-malique, de l’acide citrique, de l’acide sorbique et du sorbat e de potassium, 
de l’acide acétique, du diacétate de sodium et de l’acétate de calcium, de l’acide propionique, du propionat e de 
sodium, du propionate de calcium et du propionate d’ammonium, de l’acide formique, du formiat e de sodium, du 
formiat e de calcium et du formiat e d’ammonium, ainsi que de l’acide lactique et du lactate de calcium.
(15) Étant donné qu’aucun motif de sécur ité n’im pose l’application immédiat e des modifi cations des conditions 
d’autoris ation de l’acide DL-malique, de l’acide citrique, de l’acide sorbique et du sorbat e de potassium, de l’acide 
acétique, du diacétate de sodium et de l’acétate de calcium, de l’acide propionique, du propionat e de sodium, du 
propionate de calcium et du propionat e d’ammonium, de l’acide formique, du formiat e de sodium, du formiat e de 
calcium et du formiat e d’ammonium, ainsi que de l’acide lactique et du lactat e de calcium, il convient de prévoir une 
période transito ire pour permettre aux parties intér essées de se préparer aux nouvelles exigences découlant de 
l’autorisation.
(16) Le fait que l’acide citrique, l’acide sorbique et le sorbate de potassium, l’acide acétique, l’acide propionique, le 
propionate de sodium, le propionate d’ammonium, l’acide formique, le formiat e d’ammonium, le formiate de 
sodium, le formiate de calcium et l’acide lactique ne soient pas autor isés en tant qu’ag ents conser vateurs dans l’eau 
d’abreuvement et que l’acide citrique ne soit pas autorisé en tant que correcteur d’acidité n’exclut pas leur utilisation 
dans les aliments compo sés pour animaux, administrés dans de l’eau.
(11)EFSA Jour nal 2014;12(10):3827.
(12)EFSA Jour nal 2015;13(5):4056.
(13)EFSA Jour nal 2020;18(4):6076.
(14)EFSA Jour nal 2020;18(5):6139.
(15)EFSA Jour nal 2020;18(4):6077.
(16)EFSA Jour nal 2014;12(11):3898.
(17)EFSA Jour nal 2020;18(5):6137.
(18)EFSA Jour nal 2015;13(12):4198.
(19)EFSA Jour nal 2017;15(7):4938.
(20)EFSA Jour nal 2019;17(12):5914.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 85/8 14.3.2022  (17) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Auto risation
Les additifs spécif iés en annexe, qui appar tiennent à la catégo rie des additifs technologiques et aux groupes fonctionnels des 
«conser vateurs» ou des «cor recteurs d’acidité», sont autori sés en tant qu’additifs destinés à l’alimentation des animaux, dans 
les conditions fixées dans ladit e annexe.
Article 2
Mesures transit oires
1. Les additifs spécifi és en annexe et les prémélanges conte nant ces additifs, qui sont produits et étiquet és avant le 
3 octobre 2022 , conf ormément aux règles applicables avant le 3 avril 2022 , peuvent continuer à être mis sur le march é et 
utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants.
2. Les aliments composés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux contenant les additifs 
spécifi és en annexe qui sont produits et étiquet és avant le 3 avril 2023 , conf ormément aux règles applicables avant le 
3 avril 2022 , peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants s’ils sont 
destinés à l’alimentation d’animaux producteurs de denrées alimentaires.
3. Les aliments composés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux contenant les additifs 
spécifi és en annexe qui sont produits et étiquet és avant le 3 avril 2024 , conf ormément aux règles applicables avant le 
3 avril 2022 , peuvent continuer à être mis sur le march é et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants, s’ils sont 
destinés à des animaux non product eurs de denrées alimentaires.
Article 3
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 11 mars 2022 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 14.3.2022 L 85/9  ANNEXE 
Numéro 
d’identifi -
cation de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationmg d’additif par kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs technologiques.
Groupe fonctionnel: conser vateurs
1a296 Acide 
DL-mali -
queComposition de l’additif
Acide DL-malique ≥ 99,5 %
Caractér isation de la substance activ e
Acide DL-malique ≥ 99,5 %
C4H6O5
No CAS: 6915-15-7 (ou 617-48-1)
Cendres sulfatées ≤ 0,02 %
Acide fumar ique ≤ 1 %
Acide maléique ≤ 0,05 %
Obtenu par synthèse chimique
Méthode d’analy se(1)
Pour le dosage de l’acide malique (expr imé en 
acide malique total) dans l’additif pour 
l’alimentation animale, les prémélanges et les 
aliments pour animaux:
chromatographie ionique avec détection 
conductimétr ique, CI-DC (EN 17294)Toutes les 
espèces 
animales— — — 1.Les exploitants du secteur de l’alimen ­
tation animale établissent, à l’inte ntion 
des utilisateurs de l’additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures organisationnelles adap ­
tées pour parer aux risques supposés 
résultant de leur utilisation. Lorsque 
ces risques ne peuvent pas être éliminés 
ou réduits au minimum par ces procé ­
dures et mesures, l’additif et les prémé ­
langes doivent être utilisés avec un équi ­
pement de protection individuelle, 
compre nant une protection de la peau, 
une prot ection des yeux et une prote c­
tion respiratoire.
2.Dans le mode d’em ploi de l’additif, du 
prémélange et des aliments pour ani­
maux qui y sont liés destinés aux ani­
maux producteurs de denrées alimen ­
taires, indiquer que: «L’utilisation 
simultanée de différ ents acides orga ni­
ques ou de leurs sels est contre-indiquée 
lorsqu’un ou plusieurs d’entre eux sont 
utilisés à la teneur maximale autorisée 
ou à une teneur proche de celle-ci.»3 avril 2032
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed -additives/evaluation-repor tsFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 85/10 14.3.2022  Numéro 
d’identifi -
cation de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationmg d’additif par kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs technologiques.
Groupe fonctionnel: conser vateurs
1a330 Acide 
citriqueComposition de l’additif
Acide citrique ≥ 99,5 % (en matière sèche )
Caractér isation de la substance activ e
Acide citrique ≥ 99,5 %
Forme anhydre:
C6H8O7
No CAS: 77-92-9
Forme monohydrat ée:
C6H8O7.H2O
No CAS: 5949-29-1
Cendres sulfatées < 0,05 %
Acide oxalique < 100 mg/kg
Produit par:
— Aspergillus niger DSM 25794 ou
— Aspergillus niger CGMCC 4513/CGMCC 
5751 ou
— Aspergillus niger CICC 40347/CGMCC 
5343
Méthode d’analy se(1)
Pour le dosage de l’acide citrique (expr imé en 
acide citrique total) dans l’additif pour 
l’alimentation animale, les prémélanges et les 
aliments pour animaux:
chromatographie ionique avec détection 
conductimétr ique, CI-DC (EN 17294)Toutes les 
espèces 
animales— — 15 000 1.Le mélang e de différent es sources d’a­
cide citrique ne dépasse pas la teneur 
maximale autori sée dans les aliments 
compl ets pour animaux.
2.Les exploitants du secteur de l’alimen ­
tation animale établissent, à l’inte ntion 
des utilisateurs de l’additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures organisationnelles adap ­
tées pour parer aux risques supposés 
résultant de leur utilisation. Lorsque 
ces risques ne peuvent pas être éliminés 
ou réduits au minimum par ces procé ­
dures et mesures, l’additif et les prémé ­
langes doivent être utilisés avec un équi ­
pement de protection individuelle, 
compre nant une protection de la peau, 
une prot ection des yeux et une prote c­
tion respiratoire.
3.Dans le mode d’em ploi de l’additif, du 
prémélange et des aliments pour ani­
maux qui y sont liés destinés aux ani­
maux producteurs de denrées alimen ­
taires, indiquer que: «L’utilisation 
simultanée de différ ents acides orga ni­
ques ou de leurs sels est contre-indiquée 
lorsqu’un ou plusieurs d’entre eux sont 
utilisés à la teneur maximale autorisée 
ou à une teneur proche de celle-ci.»3 avril 2032
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed -additives/evaluation-repor tsFR Jour nal officiel de l’Union européenne 14.3.2022 L 85/11  Numéro 
d’identifi -
cation de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationmg d’additif par kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs technologiques.
Groupe fonctionnel: correcteurs d’acidité
1a330 Acide 
citriqueComposition de l’additif
Acide citrique ≥ 99,5 % (en matière sèche )
Caractér isation de la substance activ e
Acide citrique ≥ 99,5 %
Forme anhydre:
C6H8O7
No CAS: 77-92-9
Forme monohydrat ée:
C6H8O7.H2O
No CAS: 5949-29-1
Cendres sulfatées < 0,05 %
Acide oxalique < 100 mg/kg
Produit par:
— Aspergillus niger DSM 25794 ou
— Aspergillus niger CGMCC 4513/CGMCC 
5751 ou
— Aspergillus niger CICC 40347/CGMCC 
5343
Méthode d’analy se(1)
Pour le dosage de l’acide citrique (expr imé en 
acide citrique total) dans l’additif pour 
l’alimentation animale, les prémélanges et les 
aliments pour animaux:
chromatographie ionique avec détection 
conductimétr ique, CI-DC (EN 17294)Toutes les 
espèces 
animales— — 15 000 1.Le mélang e de différent es sources d’a­
cide citrique ne dépasse pas la teneur 
maximale autori sée dans les aliments 
compl ets pour animaux.
2.Les exploitants du secteur de l’alimen ­
tation animale établissent, à l’inte ntion 
des utilisateurs de l’additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures organisationnelles adap ­
tées pour parer aux risques supposés 
résultant de leur utilisation. Lorsque 
ces risques ne peuvent pas être éliminés 
ou réduits au minimum par ces procé ­
dures et mesures, l’additif et les prémé ­
langes doivent être utilisés avec un équi ­
pement de protection individuelle, 
compre nant une protection de la peau, 
une prot ection des yeux et une prote c­
tion respiratoire.
3.Dans le mode d’em ploi de l’additif, du 
prémélange et des aliments pour ani­
maux qui y sont liés destinés aux ani­
maux producteurs de denrées alimen ­
taires, indiquer que: «L’utilisation 
simultanée de différ ents acides orga ni­
ques ou de leurs sels est contre-indiquée 
lorsqu’un ou plusieurs d’entre eux sont 
utilisés à la teneur maximale autorisée 
ou à une teneur proche de celle-ci.»3 avril 2032
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed -additives/evaluation-repor tsFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 85/12 14.3.2022  Numéro 
d’identifi -
cation de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationmg d’additif par kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs technologiques.
Groupe fonctionnel: conser vateurs.
1a200 Acide 
sorbiqueComposition de l’additif
Acide sorbique ≥ 99 %
Sous forme solide
Substance active
Acide sorbique ≥ 99 %
C6 H8O2
No CAS: 110-44-1
Cendres sulfatées ≤ 0,2 %
Aldéhy des ≤ 0,1 %
Obtenu par synthèse chimique
Méthode d’analy se(1)
Pour le dosage de l’acide sorbique (expr imé en 
acide sorbique total) dans l’additif pour 
l’alimentation animale, les prémélanges et les 
aliments pour animaux:
chromatographie en phase liquide à haute 
performa nce à détec tion d’UV , CLHP -UV (EN 
17298)Toutes les 
espèces 
animales 
autres que 
les 
ruminants 
dont le 
rumen n’est 
pas 
fonctionnel— — 2 500 1.Le mélang e de différent es sources d’a­
cide sorbique ne dépasse pas la teneur 
maximale autori sée dans les aliments 
compl ets pour animaux.
2.Les exploitants du secteur de l’alimen ­
tation animale établissent, à l’inte ntion 
des utilisateurs de l’additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures organisationnelles adap ­
tées pour parer aux risques supposés 
résultant de leur utilisation. Lorsque 
ces risques ne peuvent pas être éliminés 
ou réduits au minimum par ces procé ­
dures et mesures, l’additif et les prémé ­
langes doivent être utilisés avec un équi ­
pement de protection individuelle, 
compre nant une protection de la peau, 
une prot ection des yeux et une prote c­
tion respiratoire.
3.Dans le mode d’em ploi de l’additif, du 
prémélange et des aliments pour ani­
maux qui y sont liés destinés aux ani­
maux producteurs de denrées alimen ­
taires, indiquer que: «L’utilisation 
simultanée de différ ents acides orga ni­
ques ou de leurs sels est contre-indiquée 
lorsqu’un ou plusieurs d’entre eux sont 
utilisés à la teneur maximale autorisée 
ou à une teneur proche de celle-ci.»3 avril 2032
Ruminants 
dont le 
rumen n’est 
pas 
fonctionnel— 6 700
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed -additives/evaluation-repor tsFR Jour nal officiel de l’Union européenne 14.3.2022 L 85/13  Numéro 
d’identifi -
cation de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationmg d’additif par kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs technologiques.
Groupe fonctionnel: agents conser vateurs
1k202 Sorbat e de 
potassiumComposition de l’additif
Sorbat e de potassium ≥ 99 %
Sous forme solide
Substance active
Sorbat e de potassium ≥ 99 %
C6 H7 KO2
No CAS: 24634-61-5
Obtenu par synthèse chimique
Méthode d’analy se(1)
Pour le dosage du potassium dans l’additif pour 
l’alimentation animale:
— EN ISO 6869: spectrométr ie d’absor ption 
atomi que (SAA), ou
—EN 15510: spectrométr ie d’émission ato­
mique à plasma à couplage inductif (SEA- 
PCI)
Pour le dosage du sorbate de potassium 
(expr imé en acide sorbique tota l) dans l’additif 
pour l’alimentation animale, les prémélange s 
et les aliments pour animaux:
chromatographie en phase liquide à haute 
performa nce à détec tion d’UV , CLHP -UV (EN 
17298)Toutes les 
espèces 
animales 
autres que 
les 
ruminants 
dont le 
rumen n’est 
pas 
fonctionnel— — 2 500
(expr imée 
en acide 
sorbique),1.Le mélange de différent es sources de 
sorbat e de potassium ne dépasse pas 
la teneur maximale autorisée dans les 
aliments compl ets pour animaux.
2.Les exploitants du secteur de l’alimen ­
tation animale établissent, à l’inte ntion 
des utilisateurs de l’additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures organisationnelles adap ­
tées pour parer aux risques supposés 
résultant de leur utilisation. Lorsque 
ces risques ne peuvent pas être éliminés 
ou réduits au minimum par ces procé ­
dures et mesures, l’additif et les prémé ­
langes doivent être utilisés avec un équi ­
pement de protection individuelle, 
compre nant une protection de la peau, 
une prot ection des yeux et une prote c­
tion respiratoire.
3.Dans le mode d’em ploi de l’additif, du 
prémélange et des aliments pour ani­
maux qui y sont liés destinés aux ani­
maux producteurs de denrées alimen ­
taires, indiquer que: «L’utilisation 
simultanée de différ ents acides orga ni­
ques ou de leurs sels est contre-indiquée 
lorsqu’un ou plusieurs d’entre eux sont 
utilisés à la teneur maximale autorisée 
ou à une teneur proche de celle-ci.»3 avril 2032
Ruminants 
dont le 
rumen n’est 
pas 
fonctionnel— 6 700
(expr imée 
en acide 
sorbique),
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed -additives/evaluation-repor tsFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 85/14 14.3.2022  Numéro 
d’identifi -
cation de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationmg d’additif par kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs technologiques.
Groupe fonctionnel: conser vateurs
1a260 Acide 
acétiqueComposition de l’additif
Acide acétique ≥ 99,8 %
Sous forme liquide
Caractér isation de la substance activ e
Acide acétique ≥ 99,8 %
C2H4O2
No CAS: 64-19-7
Eau ≤ 0,15 %
Matières non volatiles ≤ 30 mg/kg
Acide formique, ses sels et autres matières 
oxydables ≤ 0,5 g/kg
Obtenu par synthèse chimique, y compris par 
production de cellulose (en tant que sous- 
produit)
Méthode d’analy se(1)
Pour le dosage de l’acide acétique (expr imé en 
acide acétique total) dans l’additif pour 
l’alimentation animale, les prémélanges et les 
aliments pour animaux:
chromatographie ionique avec détection 
conductimétr ique, CI-DC (EN 17294)Volailles
Porcs
Animaux 
de 
compag nie— — 2 500 1.Le mélang e de différent es sources d’a­
cide acétique ne dépasse pas la teneur 
maximale autori sée dans les aliments 
compl ets pour animaux.
2.Les exploitants du secteur de l’alimen ­
tation animale établissent, à l’inte ntion 
des utilisateurs de l’additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures organisationnelles adap ­
tées pour parer aux risques supposés 
résultant de leur utilisation. Lorsque 
ces risques ne peuvent pas être éliminés 
ou réduits au minimum par ces procé ­
dures et mesures, l’additif et les prémé ­
langes doivent être utilisés avec un équi ­
pement de protection individuelle, 
compre nant une protection de la peau, 
une prot ection des yeux et une prote c­
tion respiratoire.
3.Dans le mode d’em ploi de l’additif, du 
prémélange et des aliments pour ani­
maux qui y sont liés destinés aux ani­
maux producteurs de denrées alimen ­
taires, indiquer que: «L’utilisation 
simultanée de différ ents acides orga ni­
ques ou de leurs sels est contre-indiquée 
lorsqu’un ou plusieurs d’entre eux sont 
utilisés à la teneur maximale autorisée 
ou à une teneur proche de celle-ci.»3 avril 2032
Toutes les 
espèces 
animales 
autres que 
les poissons— —
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed -additives/evaluation-repor tsFR Jour nal officiel de l’Union européenne 14.3.2022 L 85/15  Numéro 
d’identifi -
cation de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationmg d’additif par kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs technologiques.
Groupe fonctionnel: conser vateurs
1a262 Diacétat e 
de sodiumComposition de l’additif
Diacétat e de sodium ≥ 58 %
Sous forme solide
Caractér isation de la substance activ e
Diacétat e de sodium (anhydre et trihydrat é) 
≥ 58 %
NaC 4H7O4
No CAS: 126-96-5
Acide acétique ≥ 39 %
Eau ≤ 2 %
Matières non volatiles ≤ 30 mg/kg
Acide formique, ses sels et autres matières 
oxydables ≤ 1 g/kg
Obtenu par synthèse chimique
Méthode d’analy se(1)
Pour le dosage du sodium dans l’additif pour 
l’alimentation animale:
— EN ISO 6869: spectrométr ie d’absor ption 
atomi que (SAA), ou
—EN 15510: spectrométr ie d’émission ato­
mique à plasma à couplage inductif (SEA- 
PCI)
Pour le dosage du diacétate de sodium (expr imé 
en acide acétique total) dans l’additif pour 
l’alimentation animale, les prémélanges et les 
aliments pour animaux:
chromatographie ionique avec détection 
conductimétr ique, CI-DC (EN 17294)Volailles
Porcs
Animaux 
de 
compag nie— — 2 500
(expr imée 
en acide 
acétique)1.Le mélang e de différent es sources d’a­
cide acétique ne dépasse pas la teneur 
maximale autori sée dans les aliments 
compl ets pour animaux.
2.Les exploitants du secteur de l’alimen ­
tation animale établissent, à l’inte ntion 
des utilisateurs de l’additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures organisationnelles adap ­
tées pour parer aux risques supposés 
résultant de leur utilisation. Lorsque 
ces risques ne peuvent pas être éliminés 
ou réduits au minimum par ces procé ­
dures et mesures, l’additif et les prémé ­
langes doivent être utilisés avec un équi ­
pement de protection individuelle, 
compre nant une protection de la peau, 
une prot ection des yeux et une prote c­
tion respiratoire.
3.Dans le mode d’em ploi de l’additif, du 
prémélange et des aliments pour ani­
maux qui y sont liés destinés aux ani­
maux producteurs de denrées alimen ­
taires, indiquer que: «L’utilisation 
simultanée de différ ents acides orga ni­
ques ou de leurs sels est contre-indiquée 
lorsqu’un ou plusieurs d’entre eux sont 
utilisés à la teneur maximale autorisée 
ou à une teneur proche de celle-ci.»3 avril 2032
Toutes les 
espèces 
animales 
autres que 
les poissons— —
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed -additives/evaluation-repor tsFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 85/16 14.3.2022  Numéro 
d’identifi -
cation de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationmg d’additif par kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs technologiques.
Groupe fonctionnel: conser vateurs
1a263 Acétate de 
calcium
(anhydre et 
monoh y-
draté)Composition de l’additif
Acétate de calcium ≥ 98,7 %
Sous forme solide
Caractér isation de la substance activ e
Acétate de calcium ≥ 98,7 %
C4H6CaO 4
No CAS: 62-54-4
Eau ≤ 6 %
Matières non volatiles ≤ 30 mg/kg
Acide formique, ses sels et autres matières 
oxydables ≤ 1 g/kg
Fer ≤ 0,5 mg/kg
Obtenu par synthèse chimique
Méthode d’analy se(1)
Pour le dosage du calcium dans l’additif pour 
l’alimentation animale:
— EN ISO 6869: spectrométr ie d’absor ption 
atomi que (SAA), ou
—EN 15510: spectrométr ie d’émission ato­
mique à plasma à couplage inductif (SEA- 
PCI)
Pour le dosage de l’acétate de calcium (expr imé 
en acide acétique total) dans l’additif pour 
l’alimentation animale, les prémélanges et les 
aliments pour animaux:
chromatographie ionique avec détection 
conductimétr ique, CI-DC (EN 17294)Volailles
Porcs
Animaux 
de 
compag nie— — 2 500
(expr imée 
en acide 
acétique)1.Le mélang e de différent es sources d’a­
cide acétique ne dépasse pas la teneur 
maximale autori sée dans les aliments 
compl ets pour animaux.
2.Les exploitants du secteur de l’alimen ­
tation animale établissent, à l’inte ntion 
des utilisateurs de l’additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures organisationnelles adap ­
tées pour parer aux risques supposés 
résultant de leur utilisation. Lorsque 
ces risques ne peuvent pas être éliminés 
ou réduits au minimum par ces procé ­
dures et mesures, l’additif et les prémé ­
langes doivent être utilisés avec un équi ­
pement de protection individuelle, 
compre nant une protection de la peau, 
une prot ection des yeux et une prote c­
tion respiratoire.
3.Dans le mode d’em ploi de l’additif, du 
prémélange et des aliments pour ani­
maux qui y sont liés destinés aux ani­
maux producteurs de denrées alimen ­
taires, indiquer que: «L’utilisation 
simultanée de différ ents acides orga ni­
ques ou de leurs sels est contre-indiquée 
lorsqu’un ou plusieurs d’entre eux sont 
utilisés à la teneur maximale autorisée 
ou à une teneur proche de celle-ci.»3 avril 2032
Toutes les 
espèces 
animales 
autres que 
les poissons— —
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed -additives/evaluation-repor tsFR Jour nal officiel de l’Union européenne 14.3.2022 L 85/17  Numéro 
d’identifi -
cation de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationmg d’additif par kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs technologiques.
Groupe fonctionnel: conser vateurs
1k280 Acide 
propioni -
queComposition de l’additif
Acide propionique ≥ 99,5 %
Sous forme liquide
Caractér isation de la substance activ e
Acide propionique ≥ 99,5 %
C3H6O2
No CAS: 79-09-4
Résidus non volatils ≤ 0,01 % après 
dessiccation à 140 °C à masse constante
Aldéhy des ≤ 0,1 % expr imés en 
propionaldéhy de
Obtenu par synthèse chimique
Méthode d’analy se(1)
Pour la quantification de l’acide propionique 
(expr imée en acide propionique total) dans 
l’additif pour l’alimentation animale, les 
prémélanges et les aliments pour animaux:
chromatographie ionique avec détection 
conductimétr ique, CI-DC (EN 17294)Toutes les 
espèces 
animales 
autres que 
les porcs et 
les volailles— — — 1.Le mélang e de différent es sources d’a­
cide propionique ne dépasse pas la te­
neur maximale autorisée dans les ali­
ments compl ets destinés aux espèces 
apparent ées.
2.Les exploitants du secteur de l’alimen ­
tation animale établissent, à l’inte ntion 
des utilisateurs de l’additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures organisationnelles adap ­
tées pour parer aux risques supposés 
résultant de leur utilisation. Lorsque 
ces risques ne peuvent pas être éliminés 
ou réduits au minimum par ces procé ­
dures et mesures, l’additif et les prémé ­
langes doivent être utilisés avec un équi ­
pement de protection individuelle, 
compre nant une protection de la peau, 
une prot ection des yeux et une prote c­
tion respiratoire.
3.Dans le mode d’em ploi de l’additif, du 
prémélange et des aliments pour ani­
maux qui y sont liés destinés aux ani­
maux producteurs de denrées alimen ­
taires, indiquer que: «L’utilisation 
simultanée de différ ents acides orga ni­
ques ou de leurs sels est contre-indiquée 
lorsqu’un ou plusieurs d’entre eux sont 
utilisés à la teneur maximale autorisée 
ou à une teneur proche de celle-ci.»3 avril 2032
Porcs — 30 000
Volailles — 10 000
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed -additives/evaluation-repor tsFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 85/18 14.3.2022  Numéro 
d’identifi -
cation de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisation en mg/kg d’aliment compl et 
pour animaux ayant une 
teneur en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs technologiques.
Groupe fonctionnel: conser vateurs
1k281 Propionate 
de sodiumComposition de l’additif
Propionate de sodium ≥ 98,5 %
Sous forme solide
Caractér isation de la substance activ e
Propionate de sodium ≥ 98,5 %
C3H5O2Na
No CAS: 137-40-6
Perte à la dessiccation ≤ 4 %, déterminée par 
dessiccation pendant deux heures à 105 °C
Obtenu par synthèse chimique
Méthode d’analy se(1)
Pour le dosage du sodium dans l’additif pour 
l’alimentation animale:
— EN ISO 6869: spectrométr ie d’absor ption 
atomi que (SAA), ou
—EN 15510: spectrométr ie d’émission ato­
mique à plasma à couplage inductif (SEA- 
PCI),
Pour la quantification du propionate de 
sodium (expr imée en acide propionique total) 
dans l’additif pour l’alimentation animale, les 
prémélanges et les aliments pour animaux:
chromatographie ionique avec détection 
conductimétr ique, CI-DC (EN 17294)Toutes les 
espèces 
animales 
autres que 
les porcs et 
les volailles— — — 1.Le mélang e de différent es sources d’a­
cide propionique ne dépasse pas la te­
neur maximale autorisée dans les ali­
ments compl ets destinés aux espèces 
apparent ées.
2.Les exploitants du secteur de l’alimen ­
tation animale établissent, à l’inte ntion 
des utilisateurs de l’additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures organisationnelles adap ­
tées pour parer aux risques supposés 
résultant de leur utilisation. Lorsque 
ces risques ne peuvent pas être éliminés 
ou réduits au minimum par ces procé ­
dures et mesures, l’additif et les prémé ­
langes doivent être utilisés avec un équi ­
pement de protection individuelle, 
compre nant une protection de la peau, 
une prot ection des yeux et une prote c­
tion respiratoire.
3.Dans le mode d’em ploi de l’additif, du 
prémélange et des aliments pour ani­
maux qui y sont liés destinés aux ani­
maux producteurs de denrées alimen ­
taires, indiquer que: «L’utilisation 
simultanée de différ ents acides orga ni­
ques ou de leurs sels est contre-indiquée 
lorsqu’un ou plusieurs d’entre eux sont 
utilisés à la teneur maximale autorisée 
ou à une teneur proche de celle-ci.»3 avril 2032
Porcs — 30 000
(expr imée 
en acide 
propioni -
que)
Volailles — 10 000
(expr imée 
en acide 
propioni -
que)
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed -additives/evaluation-repor tsFR Jour nal officiel de l’Union européenne 14.3.2022 L 85/19  Numéro 
d’identifi -
cation de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationmg d’additif par kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs technologiques.
Groupe fonctionnel: conser vateurs
1a282 Propionate 
de calciumComposition de l’additif
Propionate de calcium ≥ 98 % sur matière 
sèche
Sous forme solide
Caractér isation de la substance activ e
Propionate de calcium ≥ 98 %
C6H10O4Ca
No CAS: 4075-81-4
Perte à la dessiccation ≤ 6 %, déterminée par 
dessiccation pendant deux heures à 105 °C
Obtenu par synthèse chimique
Méthode d’analy se(1)
Pour le dosage du calcium dans l’additif pour 
l’alimentation animale:
— EN ISO 6869: spectrométr ie d’absor ption 
atomi que (SAA), ou
—EN 15510: spectrométr ie d’émission ato­
mique à plasma à couplage inductif (SEA- 
PCI)
Pour la quantification du propionate de 
calcium (expr imée en acide propionique total) 
dans l’additif pour l’alimentation animale, les 
prémélanges et les aliments pour animaux:
chromatographie ionique avec détection 
conductimétr ique, CI-DC (EN 17294)Toutes les 
espèces 
animales 
autres que 
les porcs et 
les volailles— — — 1.Le mélang e de différent es sources d’a­
cide propionique ne dépasse pas la te­
neur maximale autorisée dans les ali­
ments complets pour animaux.
2.Les exploitants du secteur de l’alimen ­
tation animale établissent, à l’inte ntion 
des utilisateurs de l’additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures organisationnelles adap ­
tées pour parer aux risques supposés 
résultant de leur utilisation. Lorsque 
ces risques ne peuvent pas être éliminés 
ou réduits au minimum par ces procé ­
dures et mesures, l’additif et les prémé ­
langes doivent être utilisés avec un équi ­
pement de protection individuelle, 
compre nant une protection de la peau, 
une prot ection des yeux et une prote c­
tion respiratoire.
3.Dans le mode d’em ploi de l’additif, du 
prémélange et des aliments pour ani­
maux qui y sont liés destinés aux ani­
maux producteurs de denrées alimen ­
taires, indiquer que: «L’utilisation 
simultanée de différ ents acides orga ni­
ques ou de leurs sels est contre-indiquée 
lorsqu’un ou plusieurs d’entre eux sont 
utilisés à la teneur maximale autorisée 
ou à une teneur proche de celle-ci.»3 avril 2032
Porcs — 30 000
(expr imée 
en acide 
propioni -
que)
Volailles — 10 000
(expr imée 
en acide 
propioni -
que)
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed -additives/evaluation-repor tsFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 85/20 14.3.2022  Numéro 
d’identifi -
cation de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationmg d’additif par kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs technologiques.
Groupe fonctionnel: conser vateurs
1k284 Propionate 
d’ammo -
niumComposition de l’additif
Préparation de propionate d’ammonium
≥ 19 %, acide propionique ≤ 80 %;
eau ≤ 30 %
Sous forme liquide
Caractér isation de la substance activ e
Propionate d’ammonium
C3H9O2N
No CAS: 17496-08-1
Obtenu par synthèse chimique
Méthode d’analy se(1)
Pour le dosage de l’ammonium dans l’additif 
pour l’alimentation animale:
ISO 5664: distillation et titrage
Pour le dosage du propionate d’ammonium 
(expr imé en acide propionique total) dans 
l’additif pour l’alimentation animale, les 
prémélanges et les aliments pour animaux:
chromatographie ionique avec détection 
conductimétr ique, CI-DC (EN 17294)Toutes les 
espèces 
animales 
autres que 
les porcs et 
les volailles— — — 1.Le mélang e de différent es sources d’a­
cide propionique ne dépasse pas la te­
neur maximale autorisée dans les ali­
ments complets pour animaux.
2.Les exploitants du secteur de l’alimen ­
tation animale établissent, à l’inte ntion 
des utilisateurs de l’additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures organisationnelles adap ­
tées pour parer aux risques supposés 
résultant de leur utilisation. Lorsque 
ces risques ne peuvent pas être éliminés 
ou réduits au minimum par ces procé ­
dures et mesures, l’additif et les prémé ­
langes doivent être utilisés avec un équi ­
pement de protection individuelle, 
compre nant une protection de la peau, 
une prot ection des yeux et une prote c­
tion respiratoire.
3.Dans le mode d’em ploi de l’additif, du 
prémélange et des aliments pour ani­
maux qui y sont liés destinés aux ani­
maux producteurs de denrées alimen ­
taires, indiquer que: «L’utilisation 
simultanée de différ ents acides orga ni­
ques ou de leurs sels est contre-indiquée 
lorsqu’un ou plusieurs d’entre eux sont 
utilisés à la teneur maximale autorisée 
ou à une teneur proche de celle-ci.»3 avril 2032
Porcs — 30 000
(expr imée 
en acide 
propioni -
que)
Volailles — 10 000
(expr imée 
en acide 
propioni -
que)
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed -additives/evaluation-repor tsFR Jour nal officiel de l’Union européenne 14.3.2022 L 85/21  Numéro 
d’identifi -
cation de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationmg d’additif par kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs technologiques.
Groupe fonctionnel: conser vateurs.
1k236 Acide 
formiqueComposition de l’additif
Acide formique (≥ 84,5 %)
Sous forme liquide
Caractér isation de la substance activ e
Acide formique (≥ 84,5 %)
H2CO 2
No CAS: 64-18-6
Obtenu par synthèse chimique
Méthode d’analy se(1)
Pour le dosage de l’acide formique dans l’additif 
pour l’alimentation animale, les prémélange s 
et les aliments pour animaux:
chromatographie ionique avec détection 
conductimétr ique, CI-DC (EN 17294)Toutes les 
espèces 
animales— — 10 000 1.Le mélang e de différent es sources d’a­
cide formique ne dépasse pas la teneur 
maximale autori sée dans les aliments 
compl ets pour animaux.
2.Les exploitants du secteur de l’alimen ­
tation animale établissent, à l’inte ntion 
des utilisateurs de l’additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures organisationnelles adap ­
tées pour parer aux risques supposés 
résultant de leur utilisation. Lorsque 
ces risques ne peuvent pas être éliminés 
ou réduits au minimum par ces procé ­
dures et mesures, l’additif et les prémé ­
langes doivent être utilisés avec un équi ­
pement de protection individuelle, 
compre nant une protection de la peau, 
une prot ection des yeux et une prote c­
tion respiratoire.
3.Dans le mode d’em ploi de l’additif, du 
prémélange et des aliments pour ani­
maux qui y sont liés destinés aux ani­
maux producteurs de denrées alimen ­
taires, indiquer que: «L’utilisation 
simultanée de différ ents acides orga ni­
ques ou de leurs sels est contre-indiquée 
lorsqu’un ou plusieurs d’entre eux sont 
utilisés à la teneur maximale autorisée 
ou à une teneur proche de celle-ci.»3 avril 2032
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed -additives/evaluation-repor tsFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 85/22 14.3.2022  Numéro 
d’identifi -
cation de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisation en mg/kg d’aliment compl et 
pour animaux ayant une 
teneur en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs technologiques.
Groupe fonctionnel: conser vateurs.
1k237i Formiat e de 
sodiumComposition de l’additif
Formiat e de sodium ≥ 98 %
Sous forme solide
Formiat e de sodium ≥ 15 %
Acide formique ≤ 75 %
Eau ≤ 25 %
Sous forme liquide
Caractér isation de la substance activ e
Formiat e de sodium
HCO 2Na
No CAS: 141-53-7
Obtenu par synthèse chimique
Méthode d’analy se(1)
Pour le dosage du sodium dans les additifs pour 
l’alimentation animale:
— EN ISO 6869: spectrométr ie d’absor ption 
atomi que (SAA), ou
—EN 15510: spectrométr ie d’émission ato­
mique à plasma à couplage inductif (SEA- 
PCI),
Pour le dosage du formiat e de sodium (expr imé 
en acide formique total) dans les additifs pour 
l’alimentation animale, les prémélanges et les 
aliments pour animaux:
chromatographie ionique avec détection 
conductimétr ique, CI-DC (EN 17294)Toutes les 
espèces 
animales— — 10 000
(expr imée 
en acide 
formique)1.Le mélang e de différent es sources d’a­
cide formique ne dépasse pas la teneur 
maximale autori sée dans les aliments 
compl ets destinés aux espèces apparen ­
tées.
2.Les exploitants du secteur de l’alimen ­
tation animale établissent, à l’inte ntion 
des utilisateurs de l’additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures organisationnelles adap ­
tées pour parer aux risques supposés 
résultant de leur utilisation. Lorsque 
ces risques ne peuvent pas être éliminés 
ou réduits au minimum par ces procé ­
dures et mesures, l’additif et les prémé ­
langes doivent être utilisés avec un équi ­
pement de protection individuelle, 
compre nant une protection de la peau, 
une prot ection des yeux et une prote c­
tion respiratoire.
3.Dans le mode d’em ploi de l’additif, du 
prémélange et des aliments pour ani­
maux qui y sont liés destinés aux ani­
maux producteurs de denrées alimen ­
taires, indiquer que: «L’utilisation 
simultanée de différ ents acides orga ni­
ques ou de leurs sels est contre-indiquée 
lorsqu’un ou plusieurs d’entre eux sont 
utilisés à la teneur maximale autorisée 
ou à une teneur proche de celle-ci.»3 avril 2032
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed -additives/evaluation-repor tsFR Jour nal officiel de l’Union européenne 14.3.2022 L 85/23  Numéro 
d’identifi -
cation de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisation en mg/kg d’aliment compl et 
pour animaux ayant une 
teneur en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs technologiques.
Groupe fonctionnel: conser vateurs.
1a238 Formiat e de 
calciumComposition de l’additif
Formiat e de calcium ≥ 98 %
Sous forme solide
Caractér isation de la substance activ e
Formiat e de calcium
Ca(HCO )2
No CAS: 544-17-2
Obtenu par synthèse chimique
Méthode d’analy se(1)
Pour le dosage du calcium dans l’additif pour 
l’alimentation animale:
EN ISO 6869: spectrométr ie d’absor ption 
atomi que (SAA) ou EN 15510: spectrométr ie 
d’émission atomique à plasma à couplage 
inductif (SEA-PCI)
Pour le dosage du formiat e de calcium 
(expr imé en acide formique total) dans l’additif 
pour l’alimentation animale, les prémélange s 
et les aliments pour animaux:
chromatographie ionique avec détection 
conductimétr ique, CI-DC (EN 17294)Toutes les 
espèces 
animales— — 10 000
(expr imée 
en acide 
formique)1.Le mélang e de différent es sources d’a­
cide formique ne dépasse pas la teneur 
maximale autori sée dans les aliments 
compl ets destinés aux espèces apparen ­
tées.
2.Les exploitants du secteur de l’alimen ­
tation animale établissent, à l’inte ntion 
des utilisateurs de l’additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures organisationnelles adap ­
tées pour parer aux risques supposés 
résultant de leur utilisation. Lorsque 
ces risques ne peuvent pas être éliminés 
ou réduits au minimum par ces procé ­
dures et mesures, l’additif et les prémé ­
langes doivent être utilisés avec un équi ­
pement de protection individuelle, 
compre nant une protection de la peau, 
une prot ection des yeux et une prote c­
tion respiratoire.
3.Dans le mode d’em ploi de l’additif, du 
prémélange et des aliments pour ani­
maux qui y sont liés destinés aux ani­
maux producteurs de denrées alimen ­
taires, indiquer que: «L’utilisation 
simultanée de différ ents acides orga ni­
ques ou de leurs sels est contre-indiquée 
lorsqu’un ou plusieurs d’entre eux sont 
utilisés à la teneur maximale autorisée 
ou à une teneur proche de celle-ci.»3 avril 2032
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed -additives/evaluation-repor tsFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 85/24 14.3.2022  Numéro 
d’identifi -
cation de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationmg d’additif par kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs technologiques.
Groupe fonctionnel: conser vateurs.
1a295 Formiat e 
d’ammo -
niumComposition de l’additif
Formiat e d’ammonium ≥ 35 %
Acide formique ≤ 64 %
Sous forme liquide
Caractér isation de la substance activ e
Formiat e d’ammonium ≥ 35 %
HCO 2NH 4
No CAS: 540-69-2
Formamide < 3 000 mg/kg
Obtenu par synthèse chimique
Méthode d’analy se(1)
Dosage de l’ammonium dans l’additif pour 
l’alimentation animale:
ISO 5664: distillation et titrage
Pour le dosage du formiat e d’ammonium 
(expr imé en acide formique total) dans l’additif 
pour l’alimentation animale, les prémélange s 
et les aliments pour animaux:
chromatographie ionique avec détection 
conductimétr ique, CI-DC (EN 17294)Toutes les 
espèces 
animales 
autres que 
les poules 
pondeuses, 
les truies, 
les 
ruminants 
laitiers, les 
animaux de 
compag nie 
et les 
animaux 
non 
produc -
teurs de 
denrées 
alimen -
taires— — 2 000
(expr imée 
en acide 
formique)1.Le mélang e de différent es sources d’a­
cide formique ne dépasse pas la teneur 
maximale autori sée dans les aliments 
compl ets destinés aux espèces apparen ­
tées.
2.Les exploitants du secteur de l’alimen ­
tation animale établissent, à l’inte ntion 
des utilisateurs de l’additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures organisationnelles adap ­
tées pour parer aux risques supposés 
résultant de leur utilisation. Lorsque 
ces risques ne peuvent pas être éliminés 
ou réduits au minimum par ces procé ­
dures et mesures, l’additif et les prémé ­
langes doivent être utilisés avec un équi ­
pement de protection individuelle, 
compre nant une protection de la peau, 
une prot ection des yeux et une prote c­
tion respiratoire.
3.Dans le mode d’em ploi de l’additif, du 
prémélange et des aliments pour ani­
maux qui y sont liés destinés aux ani­
maux producteurs de denrées alimen ­
taires, indiquer que: «L’utilisation 
simultanée de différ ents acides orga ni­
ques ou de leurs sels est contre-indiquée 
lorsqu’un ou plusieurs d’entre eux sont 
utilisés à la teneur maximale autorisée 
ou à une teneur proche de celle-ci.»3 avril 2032
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed -additives/evaluation-repor tsFR Jour nal officiel de l’Union européenne 14.3.2022 L 85/25  Numéro 
d’identifi -
cation de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisation en mg/kg d’aliment compl et 
pour animaux ayant une 
teneur en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs technologiques.
Groupe fonctionnel: conser vateurs
1a270 Acide 
lactiqueComposition de l’additif
Acide lactique ≥ 72 % (m/m)
Sous forme liquide
Caractér isation de la substance activ e
Acide lactique:
Acide D-lactique ≤ 5 %
Acide L-lactique ≥ 95 %
C3H6O3
No CAS: 79-33-4
Produit par fermentation de:
Bacillus coagulans (LMG S-26145 ou DSM 
23965), ou
Bacillus smithii (LMG S-27890) ou Bacillus 
subtilis (LMG S-27889).
Méthode d’analy se(1)
Pour le dosage de l’acide lactique (expr imé en 
acide lactique total) dans l’additif pour 
l’alimentation animale, les prémélanges et les 
aliments pour animaux:
chromatographie ionique avec détection 
conductimétr ique, CI-DC (EN 17294)Toutes les 
espèces 
animales 
autres que 
les porcs et 
les 
ruminants 
dont le 
rumen est 
fonctionnel— — 20 000 1.Le mélang e de différent es sources d’a­
cide lactique ne dépasse pas la teneur 
maximale autori sée dans les aliments 
compl ets destinés aux espèces apparen ­
tées.
2.Les exploitants du secteur de l’alimen ­
tation animale établissent, à l’inte ntion 
des utilisateurs de l’additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures organisationnelles adap ­
tées pour parer aux risques supposés 
résultant de leur utilisation. Lorsque 
ces risques ne peuvent pas être éliminés 
ou réduits au minimum par ces procé ­
dures et mesures, l’additif et les prémé ­
langes doivent être utilisés avec un équi ­
pement de protection individuelle, 
compre nant une protection de la peau, 
une prot ection des yeux et une prote c­
tion respiratoire.
3.Dans le mode d’em ploi de l’additif, du 
prémélange et des aliments pour ani­
maux qui y sont liés destinés aux ani­
maux producteurs de denrées alimen ­
taires, indiquer que: «L’utilisation 
simultanée de différ ents acides orga ni­
ques ou de leurs sels est contre-indiquée 
lorsqu’un ou plusieurs d’entre eux sont 
utilisés à la teneur maximale autorisée 
ou à une teneur proche de celle-ci.»3 avril 2032
Porcs et 
ruminants 
autres que 
les 
ruminants 
dont le 
rumen est 
non 
fonctionnel— 50 000
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed -additives/evaluation-repor tsFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 85/26 14.3.2022  Numéro 
d’identifi -
cation de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisation en mg/kg d’aliment compl et 
pour animaux ayant une 
teneur en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs technologiques.
Groupe fonctionnel: conser vateurs
1a327 Lactate de 
calciumComposition de l’additif
Lactate de calcium ≥ 98 % (en matière sèche  
m/m)
Sous forme solide
Caractér isation de la substance activ e
Lactate de calcium ≥ 98 %
(C3H5O2) 2 •nH 2O
No CAS: 814-80-2
Obtenu par synthèse chimique
Méthode d’analy se(1)
Pour le dosage du lactate de calcium dans 
l’additif pour l’alimentation animale:
— EN ISO 6869: spectrométr ie d’absor ption 
atomi que (SAA), ou
—EN 15510: spectrométr ie d’émission ato­
mique à plasma à couplage inductif (SEA- 
PCI)
Pour le dosage du lactate de calcium (expr imé 
en acide lactique total) dans l’additif pour 
l’alimentation animale, les prémélanges et les 
aliments pour animaux:
chromatographie ionique avec détection 
conductimétr ique, CI-DC (EN 17294)Toutes les 
espèces 
animales 
autres que 
les porcs et 
les 
ruminants 
dont le 
rumen est 
fonctionnel— — 20 000
(expr imée 
en acide 
lactique)1.Le mélang e de différent es sources d’a­
cide lactique ne dépasse pas la teneur 
maximale autori sée dans les aliments 
compl ets pour animaux.
2.Les exploitants du secteur de l’alimen ­
tation animale établissent, à l’inte ntion 
des utilisateurs de l’additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles 
et des mesures organisationnelles adap ­
tées pour parer aux risques supposés 
résultant de leur utilisation. Lorsque 
ces risques ne peuvent pas être éliminés 
ou réduits au minimum par ces procé ­
dures et mesures, l’additif et les prémé ­
langes doivent être utilisés avec un équi ­
pement de protection individuelle, 
compre nant une protection de la peau, 
une prot ection des yeux et une prote c­
tion respiratoire.
3.Dans le mode d’em ploi de l’additif, du 
prémélange et des aliments pour ani­
maux qui y sont liés destinés aux ani­
maux producteurs de denrées alimen ­
taires, indiquer que: «L’utilisation 
simultanée de différ ents acides orga ni­
ques ou de leurs sels est contre-indiquée 
lorsqu’un ou plusieurs d’entre eux sont 
utilisés à la teneur maximale autorisée 
ou à une teneur proche de celle-ci.»3 avril 2032
Porcs et 
ruminants 
autres que 
les 
ruminants 
dont le 
rumen est 
non 
fonctionnel— 30 000
(expr imée 
en acide 
lactique)
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed -additives/evaluation-repor tsFR Jour nal officiel de l’Union européenne 14.3.2022 L 85/27