G/SPS/N/NZL/675  
10 décembre  2021 
(21-9250) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : NOUVELLE -ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Ministry for Primary Industries  (Ministère du secteur primaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Chevaux  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : Import health standard, Equids LIVEQUID.GEN.  (Norme 
sanitaire d'importation : Équidés (LIVEQUID.GEN.)) . Langue(s) : anglais . Nombre de 
pages : 30 
https://members.wto.org/crnattachments/2021/SPS/NZL/21_7671_00_e.pdf  
6. Teneur : La piroplasmose équine est causée par Theileria equi  et Babesia caballi , deux 
parasites exotiques . Dans le cadre de l'importation de chevaux provenant d'un pays 
infecté par la piroplasmose équine, un test PCR (négatif) doit être réalisé en plus des 
deux test sérologiques recommandés dans le Code sanitaire pour les animaux terrestres . 
Les deux parasites peuvent être détectés au moyen d'un test PCR générique.  
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [X] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[X] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terr estres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : Chapitre 12.7 Piroplasmose équine  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[ ] Oui [X] Non  G/SPS/N/NZL/675  
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  Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale : La norme internationale porte 
obligation de procéder à deux tes ts sérologiques . Un test PCR est un examen 
complémentaire destiné à vérifier que les chevaux importés ne sont pas infectés depuis 
peu, avant qu'une réponse immunitaire ne puisse être détectée par une sérologie.  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
− Proposition en matière de gestion des risques  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/SPS/NZL/21_7671_01_e.pdf  
− Guide  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/SPS/NZL/21_7671_02_e.pdf  
− Évaluation rapide des risques mise au point par le Ministère du secteur primaire : 
piroplasmose équine . Publiée sur le site Web du Ministère, disponible en ligne à 
l'adresse suivante: Rapid Risk Analysis Equine Piroplasmosis November 2020 
(mpi.govt.nz)  
(disponible en anglais)  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : 21 février  2022 
Date  projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 21 février  2022 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [X] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 8 février  2022 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable d es notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Lincoln Broad, advisor animal imports, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle -Zélande) . 
Téléphone : +(64 4) 894 0501 ; courrie r électronique : Lincoln.broad@mpi.govt.nz  
ou 
Ms Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande) . Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique : 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade-into-new-
zealand/world -trade-organization -notificatio ns/ 
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ms Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande) . Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique : 
sps@m pi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade-into-new-
zealand/world -trade-organization -notifications/