G/TBT/N/BDI/295, G/TBT/N/KEN/1330  
G/TBT/N/RWA/737, G/TBT/N/TZA/855  
G/TBT/N/UGA/1704  
24 novembre  2022 
(22-8766) Page: 1/3 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article  10.6. 
 
1. Membre notifiant : BURUNDI, KENYA, OUGANDA, RWANDA, TANZANIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Kenya)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Kenya)  
P.O. Box: 54974-00200, Nairobi (Kenya)  
Téléphone : + (254) 020 605490, 605506/6948258  
Fax: + (254) 020 609660/609665  
Courrier électronique: info@kebs.org ; site Web: http://www.kebs.org  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être i ndiqués, le cas 
échéant) : Chaussures ( ICS 61.060)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DEAS  1111:2022 . 
Footwear - Canvas shoes - Specification  (Chaussures - Chaussures en toile - 
Spécifications), 18 pages, en anglais.  
6. Teneur : Le projet de norme est -africaine notifié spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux chaussures en toile.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des conso mmateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; exigences en matière de 
qualité ; harmonisation ; réduction des obstacles au commerce et facilitation des 
échanges ; réduction des coûts et accroisse ment de la productivité.  
8. Documents pertinents:  
1. EAS 256. Textiles - Method for determination of scouring loss in grey and finished 
cotton materials  
2. ISO 48 -2. Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique - Détermination de la dureté - 
Partie 2 : Dureté comprise entre 10 DIDC et 100 DIDC  G/TBT/N/BDI/295 • G/TBT/N/KEN/1330 • G/TBT/N/RWA/737 • G/TBT/N/TZA/855 • 
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  3. ISO 105 -B01. Textiles - Essais de solidité des coloris - Partie B01 : Solidité des coloris 
à la lumière : Lumière du jour  
4. ISO 105-B02. Textiles - Essais de solidité des coloris - Partie B02 : Solidité des coloris 
à la lumière artificielle : Lampe à arc au xénon  
5. ISO 105-C10. Textiles - Essais de solidité des teintures - Partie C10 : Solidité des 
teintures au lavage au savon ou au savon et à la soude   
6. ISO 1833 -11. Textiles - Analyse chimique quantitative - Partie 11 : Mélanges de 
certaines fibres de cellulose avec certaines autres fibres (méthode à l'acide sulfurique)  
7 ISO 2589. C uir - Essais physiques et mécaniques - Détermination de l'épaisseur  
8. ISO 2781. Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique  - Détermination de la masse 
volumique  
9. ISO 3801. T extiles - Tissus - Détermination de la masse par unité de longueur et de la 
masse par unité de surface  
10. ISO 3376. C uir - Essais physiques et mécaniqu es - Détermination de la résistance à 
la traction et du pourcentage d 'allongement  
11. ISO 7211 -1. Textiles  - Tissus  - Construction  - Méthodes d'analyse  - Partie 1 : 
Représentation du dessin d'armure, du rentrage, du piquage au peigne et du levage  
12. ISO 7211-2. Textiles - Tissus - Construction - Méthodes d'analyse - Partie 2 : 
Détermination du nombre de fils par unité de longueur  
13. ISO 7771. T extiles - Détermination des variations dimensionnelles des étoffes lors de 
leur immersion dans l'eau froide  
14. ISO 9407. Pointure des chaussures - Système Mondopoint de mesure et de marquage  
15. ISO 13934 -1. Textiles  - Propriétés des étoffes en traction  - Partie 1 : Détermination 
de la force maximale et de l'allongement à la force maximale par la méthode sur bande  
16. ISO 16177. C haussures - Résistance à la fissuration et à sa croissance - Méthode de 
flexion de la ceinture  
17. ISO 17072 -1. Cuir - Détermination chimi que de la teneur en métal - Partie 1 : Métaux 
extractibles  
18. ISO 19952. C haussures  - Vocabulaire  
19. ISO 20344. É quipement de protection individuelle  - Méthodes d'essai pour les 
chaussures  
20. ISO 20871. C haussures  - Méthodes d'essai applicables aux semelles d'usure  - 
Résistance à l'abrasion  
21. ISO 22198. T extiles  - Étoffes  - Détermination de la largeur et de la longueur  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
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G/TBT/N/UGA/1704  
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  11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de cour rier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards WTO/TBT National Enquiry Point P.O . Box: 54974-00200, 
Nairobi, Kenya ; téléphone : + (254) 020 605490, 605506/6948258 ; fax: + (254) 020 
609660/609665 ; courrier électronique: info@kebs.org ; site Web: http://www.kebs.org  
 
https://members.wto.org/crnattachments/2022/TBT/KEN/22_7996_00_e.pdf