RÈGLEMENT (UE) 2021/618 DE LA COMMISSION 
du 15 avril 2021
modif iant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en 
ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de diclof op, de fluopyram, d’ipconazole 
et de terbuthy lazine présents dans ou sur certains produits 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de diclof op, de fluop yram, d’ipconazole et de terbuthyl azine ont 
été fixées à l’annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.
(2) En ce qui concer ne le diclof op, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es, conf ormément à l’article 12, 
paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (2), dans lequel elle proposait de modifier la définition des résidus. 
L’Autorité a conclu, à propos des LMR relatives à l’orge et au froment, que certaines informations n’étaient pas 
disponibles et qu’un examen supplémentaire par les gestionnaires de risque s’imposa it. Étant donné l’absence de 
risque pour les consommateurs, il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annex e II du règlement (CE) 
no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déter miné par l’Autor ité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des 
informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du présent règlement.
(3) En ce qui concer ne le fluop yram, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conf ormément à 
l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (3), dans lequel elle recommandait d’abaisser les LMR 
pour les mûres (blanche s ou noires), les baies de sureau noir , les racines de manioc, les marantes arundinacées, les 
bette raves, les aulx, les oignons, les échalot es, les cerfeuils, les ciboulett es, les feuilles de céler i, les persils, la saug e, le 
romar in, le thym, les feuilles de laur ier, l’estragon, les lentilles, le sarrasin et autres pseudo-céréales et les infusions à 
base de racines. Pour d’autres produits, elle recommandait de relever ou de maint enir les LMR existant es. Sur la base 
d’études relatives à la rotation des cultures et eu égard au fait que l’absor ption de résidus par les cultures suivante s ne 
peut être totaleme nt évitée, des LMR spécifiques tenant comp te de l’absor ption des résidus présents dans le sol ont 
été établies pour les racines de manioc, les patate s douces, les ignames, les marante s arundinacées, les autres 
légumes-racines et légumes-tubercules à l’excep tion des bettera ves sucr ières, les racines de chicorée, les brocolis, les 
choux-f leurs, les choux de Bruxelles, les choux pommés, les choux verts, les choux-rav es, les cressons d’eau, les 
infusions à base de racines, les épices tirées de racines ou rhizomes, les betteraves sucr ières, le maïs doux, le maïs, le 
sarrasin et autres pseudo-céréales, ainsi que pour le millet commun/panic. Il convient de fixer les LMR pour ces 
produits à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. 
L’Autorité a en outre conclu, à propos des LMR pour les citrons, les mandar ines, les bananes, les oignons de 
printem ps/oignons verts et ciboules, les tomat es, les melons, les pastèques, les choux de Chine/petsaï, les scaroles/ 
endives à larges feuilles, les cressons de terre, la moutarde brune, les épinards, les cardes/feui lles de bettes, les 
artichauts et les poireaux, que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approf ondi par 
les gestionnaires de risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommate urs, il convie nt de fixer 
les LMR pour ces produits à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé 
par l’Autor ité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à comp ter 
de la publication du présent règlement.
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for diclof op 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2020; 18(1): 5981.
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for fluop yram 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2020; 18(4): 6059.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 16.4.2021                                                                                                                                         L 131/55  (4) En ce qui concer ne l’ipconazole, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es, conf ormément à 
l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (4), dans lequel elle recommandait de maint enir ces LMR. 
Il convie nt de fixer les LMR pour les produits concer nés à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau 
existant ou au niveau déterminé par l’Autorité.
(5) En ce qui concer ne la terbuthylazine, l’Autor ité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es, conf ormément à 
l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (5), dans lequel elle proposait de modifier la définit ion des 
résidus pour le lait. Elle recommandait en outre d’abaisser les LMR pour le maïs et le sorgho. Il convie nt de fixer les 
LMR pour ces produits à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau déterminé par l’Autor ité. L’Autorité a 
également conclu, à propos des LMR pour le maïs doux, les lupins/fèves de lupin, les graines de tournesol, les 
graines de coton, les muscles, graisse, foie, reins et lait de bovins et d’équidés, que certaines informations n’étaient 
pas disponibles et qu’un examen plus approf ondi par les gestionnaires de risques s’imposait. Étant donné l’absence 
de risque pour les consommateurs, il convie nt de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) 
no 396/2005, au niveau déterminé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations 
disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du présent règlement.
(6) Les limite s maximales de résidus établies par le Codex (CXL) ont été prises en comp te dans les avis motivés de 
l’Autorité. Les CXL sans dange r pour les consommateurs de l’Un ion ont été prises en considération lors de 
l’établissement des LMR.
(7) En ce qui concer ne les produits pour lesquels l’utilisation du produit phytopharm aceutique concer né n’est pas 
autori sée dans l’Union européenne et pour lesquels il n’existe pas de tolérances à l’impor tation ou de CXL, les LMR 
devraient être fixées à la limite de détermination spécifique ou la valeur par défaut devrait s’appliquer , comme prévu 
à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
(8) La Commission a consulté les laborat oires de référence de l’Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d’adapt er certaines limite s de détermination. Pour tout es les substances concer nées par le présent 
règlement, ces laborat oires ont conclu que les progrès techniques appelaient l’établissement de limites de 
détermination spécif iques dans le cas de certains produits.
(9) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifications 
de LMR demandées satisf ont aux exige nces de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(10) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Orga nisation 
mondiale du commerce et leurs obser vations ont été prises en considération.
(11) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(12) Afin de permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoir des modalités transito ires pour les produits obtenu s avant la modification des LMR et 
pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d’un degré élevé de prote ction des 
consommateur s.
(13) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifi ées pour permettre aux États 
membres, aux pays tiers et aux exploitants du secte ur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en 
découleront.
(14) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for ipconazole 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2020; 18(1): 5961.
(5)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for terbuth ylazine 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2020; 18(1): 5980.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 131/56                                                                                                                                         16.4.2021  A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l’annex e du présent règlement.
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005 continue de s’applique r, dans son libellé antérie ur aux modifications appor tées par le 
présent règlement, aux produits obtenu s ou impor tés dans l’Union avant le 6 novembre 2021 .
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 6 novembre 2021 .
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 15 avril 2021 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 16.4.2021                                                                                                                                         L 131/57  ANNEXE 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit:
1)à l’annexe II, les colonnes suivantes relatives au diclof op, au fluop yram, à l’ipconazole et à la terbuthyl azine sont 
ajout ées:
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro 
de codeGroupes et exemples de produits individuels 
auxquels s’appliquent les LMR (a)Somme du 
diclofop- 
méthyle, de 
l’acide 
diclofop et 
de ses sels, 
expr imée en 
diclofop- 
méthyle 
(somme des 
isomères)Fluopy ram 
(R)Ipconazole 
(L)Terbuthy la-
zine (L), (R)
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; 
FRUITS À COQUE0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0110000 Agrumes
0110010 Pam plemousses 0,5
0110020 Oranges 0,5
0110030 Citrons 0,9 (+)
0110040 Limettes 0,01 (*)
0110050 Mandar ines 0,9 (+)
0110990 Autres (2) 0,01 (*)
0120000 Fruits à coque 0,03
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres (2)
0130000 Fruits à pépins 0,8
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 NèflesFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 131/58                                                                                                                                         16.4.2021  0130050 Bibasses/Nèf les du Japon
0130990 Autres (2)
0140000 Fruits à noyau
0140010 Abr icots 1,5
0140020 Cerises (douces) 2
0140030 Pêches 1,5
0140040 Prunes 0,6
0140990 Autres (2) 0,01 (*)
0150000 Baies et petits fruits
0151000 a)Raisins
0151010 Raisins de table 2
0151020 Raisins de cuve 1,5
0152000 b)Fraises 2
0153000 c)Fruits de ronces 5
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (rouges ou jaunes)
0153990 Autres (2)
0154000 d)Autres petits fruits et baies
0154010 Myr tilles 7
0154020 Airelles canneberge s 4
0154030 Groseilles à grappes (blanc hes, noires 
ou rouges)4
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, 
rouges ou vertes)4
0154050 Cynor rhodons 3
0154060 Mûres (blanches ou noires) 4
0154070 Azeroles/Nèf les médit erranéennes 0,01 (*)
0154080 Baies de sureau noir 4
0154990 Autres (2) 3
0160000 Fruits divers
0161000 a)à peau comestible 0,01 (*)
0161010 Dattes
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 CarambolesFR Jour nal officiel de l’Union européenne 16.4.2021                                                                                                                                         L 131/59  0161060 Kakis/Plaquemines du Japon
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java
0161990 Autres (2)
0162000 b)à peau non comestible, et de petite 
taille0,01 (*)
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)
0162020 Litchis
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus
0162050 Caïmites/P ommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de 
Virginie
0162990 Autres (2)
0163000 c)à peau non comestible, et de grande 
taille
0163010 Avocats 0,01 (*)
0163020 Bananes 0,8 (+)
0163030 Mangues 0,01 (*)
0163040 Papa yes 0,01 (*)
0163050 Grenades 0,01 (*)
0163060 Chér imoles 0,01 (*)
0163070 Goyaves 0,01 (*)
0163080 Ananas 0,01 (*)
0163090 Fruits de l'arbre à pain 0,01 (*)
0163100 Dur ions 0,01 (*)
0163110 Corossols/Anones hérissées 0,01 (*)
0163990 Autres (2) 0,01 (*)
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0211000 a)Pommes de terre 0,08
0212000 b)Légumes-racines et légumes-tuber ­
cules tropicaux
0212010 Racines de manioc 0,06 (+)
0212020 Patat es douces 0,15 (+)
0212030 Ignames 0,15 (+)
0212040 Marantes arundinacées 0,06 (+)
0212990 Autres (2) 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 131/60                                                                                                                                         16.4.2021  0213000 c)Autres légumes-racines et légu ­
mes-tubercules à l'exception des 
bettera ves sucr ières
0213010 Bettera ves 0,2 (+)
0213020 Carottes 0,4 (+)
0213030 Céler is-rav es/céler is-navets 0,4 (+)
0213040 Raiforts 0,4 (+)
0213050 Topinambours 0,4 (+)
0213060 Panais 0,4 (+)
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux 0,4 (+)
0213080 Radis 0,4 (+)
0213090 Salsif is 0,4 (+)
0213100 Rutabagas 0,4 (+)
0213110 Navets 0,4 (+)
0213990 Autres (2) 0,4
0220000 Légumes-bulbes 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0220010 Aulx 0,07
0220020 Oignons 0,07
0220030 Échalot es 0,07
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts 
et ciboules3 (+)
0220990 Autres (2) 0,07
0230000 Légumes-fr uits 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0231000 a)Solanacées et Malvacées
0231010 Tomates 0,5 (+)
0231020 Poivrons doux/Piments doux 2
0231030 Aubergines 0,4
0231040 Gombos/Camboux 0,01 (*)
0231990 Autres (2) 0,01 (*)
0232000 b)Cucurbitacées à peau comes tible 0,6
0232010 Concombres
0232020 Cornichons
0232030 Courgett es
0232990 Autres (2)
0233000 c)Cucurbitacées à peau non comes ­
tible
0233010 Melons 0,9 (+)
0233020 Potirons 0,4FR Jour nal officiel de l’Union européenne 16.4.2021                                                                                                                                         L 131/61  0233030 Pastèques 0,4 (+)
0233990 Autres (2) 0,01 (*)
0234000 d)Maïs doux 0,02 (+) (+)
0239000 e)Autres légumes-fr uits 0,01 (*)
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et 
jeunes pousses de Brassica)0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0241000 a)Choux (dév eloppement de l'inf lo­
rescence)
0241010 Brocolis 0,5 (+)
0241020 Choux-f leurs 0,3 (+)
0241990 Autres (2) 0,3
0242000 b)Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles 0,4 (+)
0242020 Choux pommés 0,3 (+)
0242990 Autres (2) 0,3
0243000 c)Choux feuilles
0243010 Choux de Chine/Petsaï 2 (+)
0243020 Choux verts 0,15 (+)
0243990 Autres (2) 2
0244000 d)Choux-rav es 0,15 (+)
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs 
comes tibles
0251000 a)Laitues et salades 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0251010 Mâches/Salades de blé 20
0251020 Laitues 15
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles 2 (+)
0251040 Cressons et autres pousses 20
0251050 Cressons de terre 2 (+)
0251060 Roquett e/Rucola 20
0251070 Moutarde brune 2 (+)
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces 
de Brassica)20
0251990 Autres (2) 0,01 (*)
0252000 b)Épinards et feuilles similaires 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0252010 Épinards 2 (+)
0252020 Pourpiers 20FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 131/62                                                                                                                                         16.4.2021  0252030 Cardes/Feuilles de bette s 2 (+)
0252990 Autres (2) 0,01 (*)
0253000 c)Feuilles de vigne et espèces similai ­
res0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0254000 d)Cressons d'eau 0,02 (*) 0,15 (+) 0,01 (*) 0,01 (*)
0255000 e)Endiv es/Chicons 0,02 (*) 0,3 0,01 (*) 0,01 (*)
0256000 f)Fines herbes et fleurs comestibles 0,05 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0256010 Cerfeuils 6
0256020 Ciboulettes 6
0256030 Feuilles de céler i 6
0256040 Persils 6
0256050 Sauge 6
0256060 Romar in 6
0256070 Thym 6
0256080 Basilics et fleurs comestibles 60
0256090 (Feuilles de) Laur ier 6
0256100 Estragon 6
0256990 Autres (2) 0,01 (*)
0260000 Légumineuses potag ères 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0260010 Haricots (non écossés) 3
0260020 Haricots (écossés) 0,15
0260030 Pois (non écossés) 3
0260040 Pois (écossés) 0,15
0260050 Lentilles 0,15
0260990 Autres (2) 0,01 (*)
0270000 Légumes-tiges 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0270010 Asperges 0,01 (*)
0270020 Cardons 0,01 (*)
0270030 Céler is 20
0270040 Fenouils 0,01 (*)
0270050 Artichauts 4 (+)
0270060 Poireaux 0,8 (+)
0270070 Rhubarbes 0,01 (*)
0270080 Pousses de bambou 0,01 (*)
0270090 Cœurs de palmier 0,01 (*)
0270990 Autres (2) 0,01 (*)
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0280010 Champignons de couc heFR Jour nal officiel de l’Union européenne 16.4.2021                                                                                                                                         L 131/63  0280020 Champignons sauvag es
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,02 (*) 0,5 0,01 (*) 0,01 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins/Fèves de lupins (+)
0300990 Autres (2)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin 0,01 (*)
0401020 Arachides/Cacahuèt es 0,02
0401030 Graines de pavot 0,4
0401040 Graines de sésame 0,01 (*)
0401050 Graines de tournesol 0,7 (+)
0401060 Graines de colza (grosse navette) 1
0401070 Fèves de soja 0,08
0401080 Graines de moutarde 0,4
0401090 Graines de coton 0,8 (+)
0401100 Pépins de courg es 0,01 (*)
0401110 Graines de carthame 0,01 (*)
0401120 Graines de bour rach e 0,01 (*)
0401130 Graines de cameline 0,01 (*)
0401140 Chènevis (graines de chanvre) 0,01 (*)
0401150 Graines de ricin 0,01 (*)
0401990 Autres (2) 0,01 (*)
0402000 Fruits oléagineux 0,01 (*)
0402010 Olives à huile
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapoks
0402990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0500010 Orge (+) 0,2
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 0,02 (+)
0500030 Maïs 0,02 (+)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 131/64                                                                                                                                         16.4.2021  0500040 Millet commun/Panic 0,02 (+)
0500050 Avoine 0,2
0500060 Riz 0,02
0500070 Seig le 0,07
0500080 Sorgho 4
0500090 Froment (blé) (+) 0,9
0500990 Autres (2) 0,01 (*)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET 
CAROUBES0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0610000 Thés 0,05 (*)
0620000 Grains de café 0,05 (*)
0630000 Infusions (base:)
0631000 a)Fleurs 40
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b)Feuilles et autres parties aériennes 40
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c)Racines 1
0633010 Valériane (+)
0633020 Ginseng (+)
0633990 Autres (2)
0639000 d)Toute autre partie de la plante 0,05 (*)
0640000 Fèves de cacao 0,05 (*)
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean 0,05 (*)
0700000 HOUBLON 0,1 (*) 60 0,05 (*) 0,05 (*)
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0810010 Anis/Graines d'anis 0,05 (*)
0810020 Carvi noir/Cumin noir 0,05 (*)
0810030 Céler i 0,05 (*)
0810040 Coriandre 0,05 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 16.4.2021                                                                                                                                         L 131/65  0810050 Cumin 0,05 (*)
0810060 Aneth 70
0810070 Fenouil 0,05 (*)
0810080 Fenugrec 0,05 (*)
0810090 Noix muscade 0,05 (*)
0810990 Autres (2) 0,05 (*)
0820000 Fruits 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 0,1 (*) 1 (+) 0,05 (*) 0,05 (*)
0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,1 (*) 1 (+) 0,05 (*) 0,05 (*)
0840040 Raifort (11)
0840990 Autres (2) 0,1 (*) 1 0,05 (*) 0,05 (*)
0850000 Boutons 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pistils de fleurs 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0900010 Bettera ves sucr ières 0,1 (+)
0900020 Cannes à sucre 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 131/66                                                                                                                                         16.4.2021  0900030 Racines de chicorée 0,1 (+)
0900990 Autres (2) 0,01 (*)
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – 
ANIMA UX TERRESTRES
1010000 Produits (base:) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1011000 a)Porcins
1011010 Muscles 0,1
1011020 Graisse 0,09
1011030 Foie 0,5
1011040 Reins 0,08
1011050 Abats comestibles (autres que le foie 
et les reins)0,5
1011990 Autres (2) 0,02 (*)
1012000 b)Bovins
1012010 Muscles 0,15 (+)
1012020 Graisse 0,15 (+)
1012030 Foie 0,8 (+)
1012040 Reins 0,15 (+)
1012050 Abats comestibles (autres que le foie 
et les reins)0,8
1012990 Autres (2) 0,02 (*)
1013000 c)Ovins
1013010 Muscles 0,15
1013020 Graisse 0,15
1013030 Foie 0,8
1013040 Reins 0,15
1013050 Abats comestibles (autres que le foie 
et les reins)0,8
1013990 Autres (2) 0,02 (*)
1014000 d)Capr ins
1014010 Muscles 0,15
1014020 Graisse 0,15
1014030 Foie 0,8
1014040 Reins 0,15
1014050 Abats comestibles (autres que le foie 
et les reins)0,8
1014990 Autres (2) 0,02 (*)
1015000 e)Équidés
1015010 Muscles 0,15 (+)
1015020 Graisse 0,15 (+)
1015030 Foie 0,8 (+)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 16.4.2021                                                                                                                                         L 131/67  1015040 Reins 0,15 (+)
1015050 Abats comestibles (autres que le foie 
et les reins)0,8
1015990 Autres (2) 0,02 (*)
1016000 f)Volailles
1016010 Muscles 0,07
1016020 Graisse 0,07
1016030 Foie 0,3
1016040 Reins 0,02 (*)
1016050 Abats comestibles (autres que le foie 
et les reins)0,3
1016990 Autres (2) 0,02 (*)
1017000 g)Autres animaux terrestres d'éle ­
vage
1017010 Muscles 0,15
1017020 Graisse 0,15
1017030 Foie 0,8
1017040 Reins 0,15
1017050 Abats comestibles (autres que le foie 
et les reins)0,8
1017990 Autres (2) 0,02 (*)
1020000 Lait 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
1020010 Bovins 0,07 (+)
1020020 Ovins 0,06
1020030 Capr ins 0,06
1020040 Chevaux 0,07 (+)
1020990 Autres (2) 0,02 (*)
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 0,15 0,01 (*) 0,01 (*)
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – 
POISSONS, PRODUITS À BASE DE 
POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE 
LA PÊCH E EN MER OU EN EAU DOUCE (8)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 131/68                                                                                                                                         16.4.2021  1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS 
EXCLU SIVEMENT UTILISÉS POUR LA 
PRODUCTION D'ALIMENTS POUR 
ANIMA UX (8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES 
TRANSF ORMÉS (9)
(*)Limite de détect ion
(a)Pour la liste compl ète des produits d’or igine végétal e et animale auxq uels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l’annexe I.
Somme du diclofop-méth yle, de l’acide diclofo p et de ses sels, expr imée en diclofo p-méthyle (somme des isomères)
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur les 
données toxicologiques relatives aux conjugués de l’acide diclof op, aux conjugués Mx et au métabolite 6a n’étaient pas 
disponibles. Dans l’attent e de la présentation et de l’évaluation des données confir matives, il convient de ne pas nour rir les 
animaux d’élevage avec de la paille d’orge traité. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le [Off ice des publications:veuillez insérer la date correspo ndant à 
2 ans après la publication] ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0500010   Orge
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur les 
données toxicologiques relatives aux conjugués de l’acide diclof op, aux conjugués Mx et au métabolite 6a n’étaient pas 
disponibles. Dans l’attent e de la présentation et de l’évaluation des données confir matives, il convient de ne pas nour rir les 
animaux d’élevage avec de la paille de froment traité. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le [Off ice des publications:veuillez insérer la date 
correspondant à 2 ans après la publication] ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0500090   Froment (blé)
Fluopyram (R)
(R) = la définition des résidus diffère pour la combinaison pesticide-code suivante:
Fluop yram – Code 1000000, excep té le code 1040000: somme du fluop yram et du fluop yram-benzamide (M25), expr imée en 
fluop yram.
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra com pte des informations visées dans la première phrase 
qui auront été soumises au plus tard le [Off ice des publications:veuillez insérer la date correspondant à 2 ans après la publication] ou 
prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0110030   Citrons
0110050   Mandar ines
0163020   Bananes
(+) LMR dérivée des cultures par assolement.
0212010   Racines de manioc
(+) LMR dérivée des cultures par assolement.
0212020   Pata tes douces
0212030   Ignames
0212040   Marantes arundinacées
0213010   Betterav es
0213020   Carottes
0213030 Céler is-rav es/céler is-nav ets
0213040   Raifor ts
0213050   Topinambours
0213060   Panais
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080   Radis
0213090   Salsif is
0213100   Rutab agas
0213110   Nav etsFR Jour nal officiel de l’Union européenne 16.4.2021                                                                                                                                         L 131/69  (+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra com pte des informations visées dans la première phrase 
qui auront été soumises au plus tard le [Off ice des publications:veuillez insérer la date correspondant à 2 ans après la publication] ou 
prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0220040   Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
0231010   Tomates
0233010   Melons
0233030   Pastèq ues
(+) LMR dérivée des cultures par assolement.
0234000   d) Maïs doux
0241010   Brocolis
0241020   Choux-f leurs
0242010   Choux de Bruxelle s
0242020   Choux pommés
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra com pte des informations visées dans la première phrase 
qui auront été soumises au plus tard le [Off ice des publications:veuillez insérer la date correspondant à 2 ans après la publication] ou 
prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0243010   Choux de Chine/Petsaï
(+) LMR dérivée des cultures par assolement.
0243020   Choux verts
0244000   d) Choux-rav es
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra com pte des informations visées dans la première phrase 
qui auront été soumises au plus tard le [Off ice des publications:veuillez insérer la date correspondant à 2 ans après la publication] ou 
prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0251030   Scaroles/Endiv es à larges feuil les
0251050   Cressons de terre
0251070   Mouta rde brune
0252010   Épinards
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra com pte des informations visées dans la première phrase 
qui auront été soumises au plus tard le [Off ice des publications:veuillez insérer la date correspondant à 2 ans après la publication] ou 
prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0252030   Cardes/Feuilles de bettes
(+) LMR dérivée des cultures par assolement.
0254000   d) Cressons d’eau
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra com pte des informations visées dans la première phrase 
qui auront été soumises au plus tard le [Off ice des publications:veuillez insérer la date correspondant à 2 ans après la publication] ou 
prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0270050   Artichauts
0270060   Poireaux
(+) LMR dérivée des cultures par assolement.
0500020   Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030   Maïs
0500040   Millet commun/Panic
0633010   Valér iane
0633020   Ginseng
0840010   Réglisse
0840030   Curcuma/Safran des Indes
0900010   Betterav es sucr ières
0900030   Racines de chicoréeFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 131/70                                                                                                                                         16.4.2021  Ipconazole (L)
(L) = liposoluble
Terbuthy lazine (L), (R)
(L) = liposoluble
(R) = la définition des résidus diffère pour la combinaison pesticide-code suivante: Terbuthylazi ne – code 1020000: somme de 
la terbuth ylazine et de la deséthyl-t erbuthylazine, expr imée en terbuth ylazine (L).
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stoc kage n’étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra com pte des informations visées dans la première phrase 
qui auront été soumises au plus tard le [Off ice des publications:veuillez insérer la date correspondant à 2 ans après la publication] ou 
prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0234000   d) Maïs doux
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur la 
stabilité pendant le stoc kage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le [Off ice des publications:veuillez insérer la date 
correspondant à 2 ans après la publication] ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0300040   Lupins/Fèv es de lupins
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra com pte des informations visées dans la première phrase 
qui auront été soumises au plus tard le [Off ice des publications:veuillez insérer la date correspondant à 2 ans après la publication] ou 
prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0401050   Graines de tour nesol
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra com pte des informations visées dans la première phrase 
qui auront été soumises au plus tard le [Off ice des publications:veuillez insérer la date correspondant à 2 ans après la publication] ou 
prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0401090   Graines de coto n
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des animaux d’élevage 
et les études d’alimentation animale n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le [Off ice des publications:veuillez insérer la date 
correspondant à 2 ans après la publication] ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1012010   Muscles
1012020   Graisse
1012030   Foie
1012040   Reins
1015010   Muscles
1015020   Graisse
1015030   Foie
1015040   Reins
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stoc kage n’étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra com pte des informations visées dans la première phrase 
qui auront été soumises au plus tard le [Off ice des publications:veuillez insérer la date correspondant à 2 ans après la publication] ou 
prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1020010   Bovins
1020040   Chevaux
2)à l’annex e III, partie A, les colonnes relatives au diclof op, au fluop yram, à l’ipconazole et à la terbuthyl azine sont 
suppr imées.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 16.4.2021                                                                                                                                         L 131/71