G/SPS/N/NZL/702/Add.1  
14 mars 2023 
(23-1859) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 1 4 mars 2023, est distribuée à la demande de la délégation de 
la Nouvelle -Zélande . 
 
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Issuance of the amended Import Health Standard for fresh lychee from Thailand  (Publication de 
la norme sanitaire d'importation modifiée applicable aux litchis frais en provenance de Thaïlande)  
L'addendum notifié concerne la modification de la norme sanitaire d'importation précédemment 
notifiée:  
− Sous-classe de produits : Fresh Fruit/Vegetables Lychee (Litchi chinensis) from Thailand 
(Fruits/légumes frais - Litchis (Litchi chinensis) en provenance de Thaïlande)  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/NZL/23_1891_00_e.pdf ; 
− Importation and Clearance of Fresh Fruit and Vegetables into New Zealand  (Importation et 
dédouanement des fruits et légumes frais en Nouvelle -Zélande) (152.02)  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/NZL/23_1891_01_e.pdf . 
La modification de ce tte norme s anitaire d'importation a été notifiée au moyen du document 
G/SPS/N/NZL/702 du 1 0 novembre  2022 avec comme date d 'adoption et de publication le 
23 janvier  2023. L'entrée en vigueur était prévue six mois après la publication . La nouvelle date 
d'adoption, de publication et d'entrée en vigueur est le 7 mars 2023. 
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[X] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[X] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observat ions, 
normalement de 60  jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la G/SPS/N/NZL/702/Add.1  
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  présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'adden dum peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : sans objet  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité nationale 
responsable des notificatio ns, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle -Zélande) 
Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/news -and-resources/consultations  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information natio nal. Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle -Zélande) 
Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/news -and-resources/consultations  
 
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