G/TBT/N/QAT/665  
9 février  2024 
(24-1055) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : QATAR  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Qatar General Organization for Standardization  - QS (Organisation générale de 
normalisation du Qatar)  
Standards and Metrology Department  (Département des normes et de la métrologie)  
P.O Box 23277  
Doha (État du Qatar)  
Courrier électronique: standard@qatar.net.qa  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'o ccuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Produits alimentaires en général ( ICS 67 .040)  
5. Intitulé, nombre de pa ges et langue(s) du texte notifié : Shelf Life of Food Products  
(Durée de conservation des produits alimentaires), 16 pages, en arabe.  
6. Teneur : Le règlement technique notifié concerne les exigences spécifiques et nécessaires 
relatives à la durée de conse rvation des produits alimentaires de production locale et 
importés destinés à la consommation humaine, ou après leur fabrication ou préparation.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Prévention de pratiqu es de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs ; protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; exigences en 
matière de qualité  
8. Documents pertinents:  
1. Ahmad T (2012) Pasteurization . In: Dairy Plant Engineering and Management . 
Chapitre 8 . Kitab Mahal, Allahabad, Inde. pp. 196 -221. 
2. Corradini MG (2018) . Shelf life of food products : from open labeling to real -time 
measurements . Annu Rev Food Sci Technol  9:251 -269. G/TBT/N/QAT/665  
- 2 - 
  3. Department for Environment, Food & Rural Affairs  et Food Standards Agency  
(2017) . Guidance Food labelling : l oose foods . 
https://www.gov.uk/guidance/food -labelling -loose-foods  
4. Commission européenne  (2014) Technical guidance document - on shelf -life 
studies for Listeria monocytogenes in ready -to-eat foods  - version 3  
du 6 juin 2014 - Amend ement 1 du 21 février  2019 
5. FSA-Ireland  (2022) . Guidance Note : Validation of product shelf -life (Revision  5). 
https://www.fsai.ie/getmedia  
6. Fu B, Labuza TP (1993) Shelf-life prediction : theory and application . Food Control  
4(3):12 5-133. 
7. Gunawan, I., Vanany, I. and Widodo, E., 2022 . Bulk food recall decisions : 
Postponement and preponement to sustain food business . Journal of Food 
Engineering , 317, p.110843.  
8. Meat and livestock Australia (2016) . Shelf life of Australian red meat  – deuxième 
édition . 
9. Ministry of primary industry New Zealand (2016) . Guidance Document : How to 
Determine the Shelf Life of Food.  
10. Xu, Y. and Burfoot, D., 1999 . Simulating the bulk storage of foodstuffs . Journal 
of food engineering , 39(1), pp.23 -29. 
11. A Guidance How to Determine the Shelf Life of Food, New Zealand Government , 
2016 
12. Guide calculating shelf life, NZFSA, 2005 . Validation of products Shelf life, FSA -
Ireland , 2011  
13. FSA-Ireland (2022) . G U I D A N C E N O T E : Validation of product shelf -life 
(Revision 5)  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 6 mois à compter de la date d'adoption  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Le texte du projet de règlement technique est disponible uniquement en arabe.  
https://members.wto.org/crnattachments/2024/TBT/QAT/24_01246_00_x.pdf