RÈGLEMENTS 
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/1510 DE LA COMMI SSION 
du 16 octobre 2020 
concer nant l’aut orisation de l’alcool cinnamylique, du 3-phény lpropan-1-ol, du 2-phénylpropanal, du 
3-p-cumény l-2-méthylpropionaldéh yde, de l’alpha-méthy lcinnamaldéhy de, du 3-phény lpropanal, de 
l’acide cinnamique, de l’acétate de cinnam yle, du butyrate de cinnam yle, de l’isobutyrate de 
3-phénylprop yle, de l’iso valérate de cinnam yle, de l’isobutyrate de cinnam yle, du cinnamate 
d’éth yle, du cinnamate de méthy le et du cinnamate d’isopentyle en tant qu’additifs pour 
l’alimentat ion animale pour toutes les espèces animales à l’exception des animaux mar ins 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation. Son article 10, paragraphe 2, 
prévoi t la réévaluation des additifs autori sés en vertu de la directive 70/524/CEE du Conseil (2). 
(2) L’utilisation de l’alcool cinnam ylique, du 3-phén ylpropan-1-ol, du 2-phén ylpropanal, du 3-p-cumén yl-2-méth ylpro­
pionaldéh yde, de l’alpha-méthyl cinnamaldéhyde, du 3-phénylpropanal, de l’acide cinnamique, de l’acétate de 
cinnam yle, du butyrate de cinnam yle, de l’isobutyrate de 3-phén ylprop yle, de l’iso valérate de cinnam yle, de 
l’isobutyrate de cinnamyle, du cinnamate d’éth yle, du cinnamate de méthyle et du cinnamate d’isopentyle (ci-après 
les «substances concer nées») a été autori sée sans limitation dans le temps conf ormément à la directive 70/524/CEE 
en tant qu’additifs pour l’alimentation animale pour tout es les espèces animales. Ces additifs ont ensuite été inscr its 
au registre des additifs pour l’alimentation animale en tant que produits existants, conf ormément à l’article 10, 
paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1831/2003. 
(3) Conf ormément à l’article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, considéré en liaison avec l’article 7 du 
même règlement, une demande a été présent ée en vue de la réévaluation des substances concer nées en tant 
qu’additifs pour l’alimentation animale pour tout es les espèces animales. Le demandeur a souhaité que ces additifs 
soient classés dans la catégo rie des additifs sensor iels et dans le groupe fonctionnel des substances aromatiques. La 
demande était accompagnée des informations et des documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, du 
règlement (CE) no 1831/2003. 
(4) Dans son avis du 6 décembre 2016 (3), l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Autor ité») a conclu 
que, dans les conditions d’utilisation proposées, les substances concer nées n’ont pas d’eff et néfast e sur la santé 
animale, la santé humaine ou l’env ironnement. L’Autorité a conclu qu’en ce qui concer ne le milieu mar in, la dose 
sûre est estimée à 0,05 mg/kg d’aliment pour animaux. Les doses proposées pour les substances concer nées sont 
supér ieures à la dose sûre en ce qui concer ne le milieu mar in; par conséquent, l’utilisation de ces substances pour les 
animaux mar ins n’est pas autor isée. L'Aut orité a également conclu dans son avis que ces substances sont efficaces 
dans les denrées alimentaires car elles en augmentent l’odeur ou la palatabilité. Par conséquent, cette conclusion 
peut être extrapolée aux aliments pour animaux. Bien que le demandeur ait retiré sa demande pour l’eau destinée à 
l’abreuvement, il devrait cependant être possible d’utiliser les substances concer nées dans des aliments compo sés 
pour animaux qui sont ensuite administrés par l’intermédiaire de l’eau. 
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. 
(2)Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concer nant les additifs dans l’alimentation des animaux (JO L 270 du 
14.12.1970, p. 1). 
(3)EFSA Journal, 2017, 15(1):4672. FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 344/2                                                                                                                                         19.10.2020   (5) L'Autor ité a conclu que les dange rs liés à une exposition par voie cutanée, contact oculaire ou inhalation sont 
connus. La plupar t des substances sont classées comme irritant es pour les voies respiratoires. En conséquence, il 
convie nt d’adopt er des mesures de protection appropr iées. L’Autor ité juge inutile de prév oir des exigenc es 
spécifi ques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a aussi vérifié le rappor t sur la 
méthode d’analyse des additifs destinés à l’alimentation des animaux soumis par le laboratoire de référen ce désigné 
par le règlement (CE) no 1831/2003. 
(6) Il ressor t de l’évaluation des substances concer nées que les conditions d’autorisation énoncées à l’article 5 du 
règlement (CE) no 1831/2003 sont rem plies. Il convient par conséquent d’autoris er l’utilisation de ces substances 
selon les modalités prévues en annexe du présent règlement. 
(7) Il convient de prévo ir des restr ictions et des conditions afin de permettre un meilleur contrôle. Étant donné qu’aucun 
motif de sécur ité n’imp ose la fixat ion d’une teneur maximale et comp te tenu de la réévaluation effectuée par l’Autorité, il 
convient d’indiquer sur l’étiquett e de l’additif une teneur recommandée. Il convient que l’étiquett e des prémélange s 
contienne certaines informations pour le cas où cette teneur serait dépassée. 
(8) Étant donné qu’aucun motif de sécur ité n’im pose l’application immédiat e des modifi cations des conditions 
d’autoris ation des substances concer nées, il convi ent de prévoi r une période transito ire pour permettre aux parties 
intér essées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront de cette autorisation. 
(9) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Auto risation 
Les substances spécifiées en annexe, qui appar tiennent à la caté gorie des additifs sensor iels et au groupe fonctionnel des 
substances aromatiques, sont autor isées en tant qu’additifs pour l’alimentation animale, dans les conditions fixées en 
annexe. 
Article 2 
Mesures transit oires 
1. Les substances spécif iées en annex e et les prémélange s contenant ces substances, qui sont produits et étiquet és avant 
le 8 mai 2021 conf ormément aux règles applicables avant le 8 novembre 2020, peuvent continuer à être mis sur le 
march é et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants. 
2. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux cont enant les substances 
spécifi ées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 8 novembre 2021, conf ormément aux règles applicables avant 
le 8 novem bre 2020, peuvent continuer à être mis sur le march é et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants s’ils 
sont destinés à l’alimentation d’animaux producteu rs de denrées alimentaires. 
3. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux cont enant les substances 
spécifi ées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 8 novembre 2022, conf ormément aux règles applicables avant 
le 8 novem bre 2020, peuvent continuer à être mis sur le march é et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants s’ils 
sont destinés à l’alimentation d’animaux non product eurs de denrées alimentaires. 
Article 3 
Entrée en vigueur 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 16 octobre 2020.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     FR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.10.2020                                                                                                                                         L 344/3   ANNEXE 
Numéro 
d'identifica-
tion de l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisa-
tion Additif Composition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce animale 
ou catégor ie 
d’animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d’autor isa-
tion mg de substance active 
par kg d’aliment compl et 
ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques. 
2b02017 - Alcool cinnam y­
lique Composition de l'additif 
Alcool cinnam ylique 
Caractér isation de la substance active 
Alcool cinnam ylique 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté : minimum 98 % 
Formule chimique: C9H10O 
Numéro CAS: 104-54-1 Nom 
chimique 
No FLAVIS: 02.017 
Méthode d’analy se (1) 
Pour la détermination de l’alcool 
cinnam ylique dans l’additif pour 
l’alimentation animale et les pré­
mélange s d’aromatisation des ali­
ments pour animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectro­
métr ie de masse, avec verrouil­
lage des temps de rétention (GC- 
MS-RT L). Toutes les 
espèces ani­
males, à l’ex­
cepti on des 
animaux 
mar ins - - - 1. L’additif doit être incor poré aux aliments 
pour animaux sous forme d’un prémé­
lange. 
2. Les conditions de stoc kage et de stabilité 
doivent être indiquées dans le mode d’em­
ploi de l’additif et des prémélanges. 
3. La teneur maximale recommandée pour la 
substance active est de 5 mg/kg d’aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 
12 %. 
4. L’étiquette de l’additif doit compo rter la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs­
tance active de l’aliment complet pour ani­
maux ayant une teneur en humidit é de 
12 %: 5 mg/kg.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d’iden­
tificat ion, le nom et la quantité de subs­
tance active ajout ée doivent être indiqués 
sur l’étiquette des prémélange s si la teneur 
en substance active de l’aliment compl et 
pour animaux ayant une teneur en humi­
dité de 12 % est supér ieure à 5 mg/kg 
6.Les exploitants du secteur de l’alimenta­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisate urs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des me­
sures organisationnelles pour parer aux 
risques d’inhalation et de contact cutané 
ou oculaire. Lorsque ces risques ne peu­
vent pas être éliminés ou réduits au mini­
mum par de telles procédures et mesures, 8.11.2030 FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 344/4                                                                                                                                         19.10.2020   le port d’un équipement de protection in­
dividuelle, compre nant une prote ction 
respirato ire, des lunettes de sécur ité et 
des gants, est oblig atoire lors de l’utilisa­
tion de l’additif et des prémélanges. 
2b02031 - 3-phénylpropan- 
1-ol Composition de l’additif 
3-phénylpropan-1 -ol 
Caractér isation de la substance active 
3-phénylpropan-1 -ol 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté : minimum 98 % 
Formule chimique: C9H12O 
Numéro CAS: 122-97-4 Nom 
chimique 
No FLAVIS: 02.031 
Méthode d’analy se (1) 
Pour la détermination du 3-phé­
nylpropan- 1-ol dans l’additif 
pour l’alimentation animale et 
les prémélange s d’aromatisation 
des aliments pour animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectro­
métr ie de masse, avec verrouil­
lage des temps de rétention (GC- 
MS-RT L). Toutes les 
espèces ani­
males, à l’ex­
cepti on des 
animaux 
mar ins - - - 1. L’additif doit être incor poré aux aliments 
pour animaux sous forme d’un prémé­
lange. 
2. Les conditions de stoc kage et de stabilité 
doivent être indiquées dans le mode d’em­
ploi de l’additif et des prémélanges. 
3. La teneur maximale recommandée pour la 
substance active est de 5 mg/kg d’aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 
12 %. 
4. L’étiquette de l’additif doit compo rter la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs­
tance active de l’aliment complet pour ani­
maux ayant une teneur en humidit é de 
12 %: 5 mg/kg.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d’iden­
tificat ion, le nom et la quantité de subs­
tance active ajout ée doivent être indiqués 
sur l’étiquette des prémélange s si la teneur 
en substance active de l’aliment compl et 
pour animaux ayant une teneur en humi­
dité de 12 % est supér ieure à 5 mg/kg 
6.Les exploitants du secteur de l’alimenta­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisate urs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des me­
sures organisationnelles pour parer aux 
risques d’inhalation et de contact cutané 
ou oculaire. Lorsque ces risques ne peu­
vent pas être éliminés ou réduits au mini­
mum par de telles procédures et mesures, 
le port d’un équipement de protection in­
dividuelle, compre nant une prote ction 
respirato ire, des lunettes de sécur ité et 
des gants, est oblig atoire lors de l’utilisa­
tion de l’additif et des prémélanges. 8.11.2030 FR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.10.2020                                                                                                                                         L 344/5   2b05038 - 2-phénylpropa­
nal Composition de l’additif 
2-phénylpropanal 
Caractér isation de la substance active 
2-phénylpropanal 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté : minimum 95 % 
Formule chimique: C9H10O 
Numéro CAS: 93-53-8 Nom chi­
mique 
No FLAVIS: 05.038 
Méthode d’analy se (1) 
Pour la détermination du 2-phé­
nylpropanal dans l’additif pour 
l’alimentation animale et les pré­
mélange s d’aromatisation des ali­
ments pour animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectro­
métr ie de masse, avec verrouil­
lage des temps de rétention (GC- 
MS-RT L). Toutes les 
espèces ani­
males, à l’ex­
cepti on des 
animaux 
mar ins - - - 1. L’additif doit être incor poré aux aliments 
pour animaux sous forme d’un prémé­
lange. 
2. Les conditions de stoc kage et de stabilité 
doivent être indiquées dans le mode d’em­
ploi de l’additif et des prémélanges. 
3. La teneur maximale recommandée en 
substance active est de: 
Pour les chats: de 1 mg/kg, et pour tout es 
les autres espèces et catégor ies: de 5 mg/kg 
pour un aliment complet ayant une teneur 
en humidit é de 12 %. 
4. L’étiquette de l’additif doit compo rter la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs­
tance active de l’aliment complet pour ani­
maux ayant une teneur en humidit é de 
12 %: 
— 1 mg/kg pour les chats; 
— 5 mg/kg pour les autres espèces et 
catégo ries.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d’iden­
tificat ion, le nom et la quantité de subs­
tance active ajout ée doivent être indiqués 
sur l’étiquette des prémélange s si la teneur 
en substance active de l’aliment compl et 
pour animaux ayant une teneur en humi­
dité de 12 % est supér ieure à 
— 1 mg/kg pour les chats; 
— 5 mg/kg pour les autres espèces et 
catégo ries. 
6.Les exploitants du secteur de l’alimenta­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisate urs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des me­
sures organisationnelles pour parer aux 
risques d’inhalation et de contact cutané 
ou oculaire. Lorsque ces risques ne peu­
vent pas être éliminés ou réduits au mini­
mum par de telles procédures et mesures, 
le port d’un équipement de protection in­
dividuelle, compre nant une prote ction 
respirato ire, des lunettes de sécur ité et 
des gants, est oblig atoire lors de l’utilisa­
tion de l’additif et des prémélanges. 8.11.2030 FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 344/6                                                                                                                                         19.10.2020   2b05045 - 3-p-Cuményl- 2- 
méth ylpropio­
naldéhyde Composition de l’additif 
3-p-Cuményl- 2-méthylpropio­
naldéhyde 
Caractér isation de la substance active 
3-p-Cuményl- 2-méthylpropio­
naldéhyde 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté : minimum 90 % 
Formule chimique: C13H18O 
Numéro CAS: 103-95-7 Nom 
chimique 
No FLAVIS: 05.045 
Méthode d’analy se (1) 
Pour la détermination du 3-p- 
cumén yl-2-méthylpropionaldé­
hyde dans l’additif pour l’alimen­
tation animale et les prémélanges 
d’aromatisation des aliments 
pour animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectro­
métr ie de masse, avec verrouil­
lage des temps de rétention (GC- 
MS-RT L). Toutes les 
espèces ani­
males, à l’ex­
cepti on des 
animaux 
mar ins - - - 1. L’additif doit être incor poré aux aliments 
pour animaux sous forme d’un prémé­
lange. 
2. Les conditions de stoc kage et de stabilité 
doivent être indiquées dans le mode d’em­
ploi de l’additif et des prémélanges. 
3. La teneur maximale recommandée pour la 
substance active est de 5 mg/kg d’aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 
12 %. 
4. L’étiquette de l’additif doit compo rter la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs­
tance active de l’aliment complet pour ani­
maux ayant une teneur en humidit é de 
12 %: 5 mg/kg.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d’iden­
tificat ion, le nom et la quantité de subs­
tance active ajout ée doivent être indiqués 
sur l’étiquette des prémélange s si la teneur 
en substance active de l’aliment compl et 
pour animaux ayant une teneur en humi­
dité de 12 % est supér ieure à 5 mg/kg 
6.Les exploitants du secteur de l’alimenta­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisate urs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des me­
sures organisationnelles pour parer aux 
risques d’inhalation et de contact cutané 
ou oculaire. Lorsque ces risques ne peu­
vent pas être éliminés ou réduits au mini­
mum par de telles procédures et mesures, 
le port d’un équipement de protection in­
dividuelle, compre nant une prote ction 
respirato ire, des lunettes de sécur ité et 
des gants, est oblig atoire lors de l’utilisa­
tion de l’additif et des prémélanges. 8.11.2030 
2b05050 - Alpha-méthyl­
cinnamaldéhyde Composition de l’additif 
Alpha-méthylc innamaldéhyde 
Caractér isation de la substance active 
Alpha-méthylc innamaldéhyde Toutes les 
espèces ani­
males, à l’ex­
cepti on des 
animaux 
mar ins - - - 1. L’additif doit être incor poré aux aliments 
pour animaux sous forme d’un prémé­
lange. 
2. Les conditions de stoc kage et de stabilité 
doivent être indiquées dans le mode d’em­
ploi de l’additif et des prémélanges. 8.11.2030 FR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.10.2020                                                                                                                                         L 344/7   Obtenu par synthèse chimique 
Pureté : minimum 95 % 
Formule chimique: C10H10O 
Numéro CAS: 101-39-3 Nom 
chimique 
No FLAVIS: 05.050 
Méthode d’analy se (1) 
Pour la déter mination de l’alpha- 
méth ylcinnamaldéhyde dans 
l’additif pour l’alimentation ani­
male et les prémélanges d’aroma­
tisation des aliments pour ani­
maux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectro­
métr ie de masse, avec verrouil­
lage des temps de rétention (GC- 
MS-RT L). 3. La teneur maximale recommandée pour la 
substance active est de 5 mg/kg d’aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 
12 %. 
4. L’étiquette de l’additif doit compo rter la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs­
tance active de l’aliment complet pour ani­
maux ayant une teneur en humidit é de 
12 %: 5 mg/kg.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d’iden­
tificat ion, le nom et la quantité de subs­
tance active ajout ée doivent être indiqués 
sur l’étiquette des prémélange s si la teneur 
en substance active de l’aliment compl et 
pour animaux ayant une teneur en humi­
dité de 12 % est supér ieure à 5 mg/kg 
6.Les exploitants du secteur de l’alimenta­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisate urs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des me­
sures organisationnelles pour parer aux 
risques d’inhalation et de contact cutané 
ou oculaire. Lorsque ces risques ne peu­
vent pas être éliminés ou réduits au mini­
mum par de telles procédures et mesures, 
le port d’un équipement de protection in­
dividuelle, compre nant une prote ction 
respirato ire, des lunettes de sécur ité et 
des gants, est oblig atoire lors de l’utilisa­
tion de l’additif et des prémélanges. 
2b05080 - 3-phénylpropa­
nal Composition de l’additif 
3-phénylpropanal 
Caractér isation de la substance active 
3-phénylpropanal 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté : minimum 95 % 
Formule chimique: C9H10O 
Numéro CAS: 104-53-0 Toutes les 
espèces ani­
males, à l’ex­
cepti on des 
animaux 
mar ins - - - 1. L’additif doit être incor poré aux aliments 
pour animaux sous forme d’un prémé­
lange. 
2. Les conditions de stoc kage et de stabilité 
doivent être indiquées dans le mode d’em­
ploi de l’additif et des prémélanges. 
3. La teneur maximale recommandée pour la 
substance active est de 5 mg/kg d’aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 
12 %. 
4. L’étiquette de l’additif doit compo rter la 
mention suivante: 8.11.2030 FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 344/8                                                                                                                                         19.10.2020   No FLAVIS: 05.080 
Méthode d’analy se (1) 
Pour la détermination du 3-phé­
nylpropanal dans l’additif pour 
l’alimentation animale et les pré­
mélange s d’aromatisation des ali­
ments pour animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectro­
métr ie de masse, avec verrouil­
lage des temps de rétention (GC- 
MS-RT L). «Teneur maximale recommandée en subs­
tance active de l’aliment complet pour ani­
maux ayant une teneur en humidit é de 
12 %: 5 mg/kg.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d’iden­
tificat ion, le nom et la quantité de subs­
tance active ajout ée doivent être indiqués 
sur l’étiquette des prémélange s si la teneur 
en substance active de l’aliment compl et 
pour animaux ayant une teneur en humi­
dité de 12 % est supér ieure à 5 mg/kg 
6.Les exploitants du secteur de l’alimenta­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisate urs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des me­
sures organisationnelles pour parer aux 
risques d’inhalation et de contact cutané 
ou oculaire. Lorsque ces risques ne peu­
vent pas être éliminés ou réduits au mini­
mum par de telles procédures et mesures, 
le port d’un équipement de protection in­
dividuelle, compre nant une prote ction 
respirato ire, des lunettes de sécur ité et 
des gants, est oblig atoire lors de l’utilisa­
tion de l’additif et des prémélanges. 
2b08022 - Acide cinna­
mique Composition de l’additif 
Acide cinnamique 
Caractér isation de la substance active 
Acide cinnamique 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté : minimum 98 % 
Formule chimique: C9H8O2 
Numéro CAS: 621-82-9 Nom 
chimique 
No FLAVIS: 08.022 
Méthode d’analy se (1) Toutes les 
espèces ani­
males, à l’ex­
cepti on des 
animaux 
mar ins - - - 1. L’additif doit être incor poré aux aliments 
pour animaux sous forme d’un prémé­
lange. 
2. Les conditions de stoc kage et de stabilité 
doivent être indiquées dans le mode d’em­
ploi de l’additif et des prémélanges. 
3. La teneur maximale recommandée pour la 
substance active est de 5 mg/kg d’aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 
12 %. 
4. L’étiquette de l’additif doit compo rter la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs­
tance active de l’aliment complet pour ani­
maux ayant une teneur en humidit é de 
12 %: 5 mg/kg.» 8.11.2030 FR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.10.2020                                                                                                                                         L 344/9   Pour la détermination de l’acide 
cinnamique dans l’additif pour 
l’alimentation animale et les pré­
mélange s d’aromatisation des ali­
ments pour animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectro­
métr ie de masse, avec verrouil­
lage des temps de rétention (GC- 
MS-RT L). 5.Le groupe fonctionnel, le numéro d’iden­
tificat ion, le nom et la quantité de subs­
tance active ajout ée doivent être indiqués 
sur l’étiquette des prémélange s si la teneur 
en substance active de l’aliment compl et 
pour animaux ayant une teneur en humi­
dité de 12 % est supér ieure à 5 mg/kg 
6.Les exploitants du secteur de l’alimenta­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisate urs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des me­
sures organisationnelles pour parer aux 
risques d’inhalation et de contact cutané 
ou oculaire. Lorsque ces risques ne peu­
vent pas être éliminés ou réduits au mini­
mum par de telles procédures et mesures, 
le port d’un équipement de protection in­
dividuelle, compre nant une prote ction 
respirato ire, des lunettes de sécur ité et 
des gants, est oblig atoire lors de l’utilisa­
tion de l’additif et des prémélanges. 
2b09018 - Acétate de cinna­
myle Composition de l’additif 
Acétate de cinnam yle 
Caractér isation de la substance active 
Acétate de cinnam yle 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté : au moins 98 % 
Formule chimique: C11H12O2 
Numéro CAS: 103-54-8 Nom 
chimique 
No FLAVIS: 09.018 
Méthode d’analy se (1) 
Pour la déter mination de l’acétate 
de cinnam yle dans l’additif pour 
l’alimentation animale et les pré­
mélange s d’aromatisation des ali­
ments pour animaux: Toutes les 
espèces ani­
males, à l’ex­
cepti on des 
animaux 
mar ins - - - 1. L’additif doit être incor poré aux aliments 
pour animaux sous forme d’un prémé­
lange. 
2. Les conditions de stoc kage et de stabilité 
doivent être indiquées dans le mode d’em­
ploi de l’additif et des prémélanges. 
3. La teneur maximale recommandée pour la 
substance active est de 5 mg/kg d’aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 
12 %. 
4. L’étiquette de l’additif doit compo rter la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs­
tance active de l’aliment complet pour ani­
maux ayant une teneur en humidit é de 
12 %: 5 mg/kg.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d’iden­
tificat ion, le nom et la quantité de subs­
tance active ajout ée doivent être indiqués 
sur l’étiquette des prémélange s si la teneur 8.11.2030 FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 344/10                                                                                                                                       19.10.2020   chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectro­
métr ie de masse, avec verrouil­
lage des temps de rétention (GC- 
MS-RT L). en substance active de l’aliment compl et 
pour animaux ayant une teneur en humi­
dité de 12 % est supér ieure à 5 mg/kg 
6.Les exploitants du secteur de l’alimenta­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisate urs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des me­
sures organisationnelles pour parer aux 
risques d’inhalation et de contact cutané 
ou oculaire. Lorsque ces risques ne peu­
vent pas être éliminés ou réduits au mini­
mum par de telles procédures et mesures, 
le port d’un équipement de protection in­
dividuelle, compre nant une prote ction 
respirato ire, des lunettes de sécur ité et 
des gants, est oblig atoire lors de l’utilisa­
tion de l’additif et des prémélanges. 
2b09053 - Butyrate de cin­
nam yle Composition de l’additif 
Butyrate de cinnam yle 
Caractér isation de la substance active 
Butyrate de cinnam yle 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté : minimum 98 % 
Formule chimique: C13H16O2 
Numéro CAS: 103-61-7 Nom 
chimique 
No FLAVIS: 09.053 
Méthode d’analy se (1) 
Pour la détermi nation du buty­
rate de cinnam yle dans l’additif 
pour l’alimentation animale et 
les prémélange s d’aromatisation 
des aliments pour animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectro­
métr ie de masse, avec verrouil­
lage des temps de rétention (GC- 
MS-RT L). Toutes les 
espèces ani­
males, à l’ex­
cepti on des 
animaux 
mar ins - - - 1. L’additif doit être incor poré aux aliments 
pour animaux sous forme d’un prémé­
lange. 
2. Les conditions de stoc kage et de stabilité 
doivent être indiquées dans le mode d’em­
ploi de l’additif et des prémélanges. 
3. La teneur maximale recommandée pour la 
substance active est de 5 mg/kg d’aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 
12 %. 
4. L’étiquette de l’additif doit compo rter la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs­
tance active de l’aliment complet pour ani­
maux ayant une teneur en humidit é de 
12 %: 5 mg/kg.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d’iden­
tificat ion, le nom et la quantité de subs­
tance active ajout ée doivent être indiqués 
sur l’étiquette des prémélange s si la teneur 
en substance active de l’aliment compl et 
pour animaux ayant une teneur en humi­
dité de 12 % est supér ieure à 5 mg/kg 8.11.2030 FR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.10.2020                                                                                                                                       L 344/11   6.Les exploitants du secteur de l’alimenta­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisate urs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des me­
sures organisationnelles pour parer aux 
risques d’inhalation et de contact cutané 
ou oculaire. Lorsque ces risques ne peu­
vent pas être éliminés ou réduits au mini­
mum par de telles procédures et mesures, 
le port d’un équipement de protection in­
dividuelle, compre nant une prote ction 
respirato ire, des lunettes de sécur ité et 
des gants, est oblig atoire lors de l’utilisa­
tion de l’additif et des prémélanges. 
2b09428 - Isobutyrate de 3- 
phény lprop yle Composition de l’additif 
Isobutyrate de 3-phénylprop yle 
Caractér isation de la substance active 
Isobutyrate de 3-phénylprop yle 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté : minimum 98 % 
Formule chimique: C13H18O2 
Numéro CAS: 103-58-2 Nom 
chimique 
No FLAVIS: 09.428. 
Méthode d’analy se (1) 
Pour la déter mination de l’isobu­
tyrate de 3-phénylprop yle dans 
l’additif pour l’alimentation ani­
male et les prémélanges d’aroma­
tisation des aliments pour ani­
maux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectro­
métr ie de masse, avec verrouil­
lage des temps de rétention (GC- 
MS-RT L). Toutes les 
espèces ani­
males, à l’ex­
cepti on des 
animaux 
mar ins - - - 1. L’additif doit être incor poré aux aliments 
pour animaux sous forme d’un prémé­
lange. 
2. Les conditions de stoc kage et de stabilité 
doivent être indiquées dans le mode d’em­
ploi de l’additif et des prémélanges. 
3. La teneur maximale recommandée pour la 
substance active est de 5 mg/kg d’aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 
12 %. 
4. L’étiquette de l’additif doit compo rter la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs­
tance active de l’aliment complet pour ani­
maux ayant une teneur en humidit é de 
12 %: 5 mg/kg.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d’iden­
tificat ion, le nom et la quantité de subs­
tance active ajout ée doivent être indiqués 
sur l’étiquette des prémélange s si la teneur 
en substance active de l’aliment compl et 
pour animaux ayant une teneur en humi­
dité de 12 % est supér ieure à 5 mg/kg 
6.Les exploitants du secteur de l’alimenta­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisate urs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des me­
sures organisationnelles pour parer aux 8.11.2030 FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 344/12                                                                                                                                       19.10.2020   risques d’inhalation et de contact cutané 
ou oculaire. Lorsque ces risques ne peu­
vent pas être éliminés ou réduits au mini­
mum par de telles procédures et mesures, 
le port d’un équipement de protection in­
dividuelle, compre nant une prote ction 
respirato ire, des lunettes de sécur ité et 
des gants, est oblig atoire lors de l’utilisa­
tion de l’additif et des prémélanges. 
2b09459 - Isovalér ate de 
cinnam yle Composition de l’additif 
Isovalér ate de cinnam yle 
Caractér isation de la substance active 
Isovalér ate de cinnam yle 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté : minimum 95 % 
Formule chimique: C14H18O2 
Numéro CAS: 140-27-2 Nom 
chimique 
No FLAVIS: 09.459 
Méthode d’analy se (1) 
Pour la détermi nation de l’iso va­
lérat e de cinnam yle dans l’additif 
pour l’alimentation animale et les 
prémélanges d’aromatisation des 
aliments pour animaux: 
Chromatograph ie en phase 
gazeuse couplée à une spectro­
métr ie de masse, avec verrouil­
lage des temps de rétention (GC- 
MS-RT L). Toutes les 
espèces ani­
males, à l’ex­
cepti on des 
animaux 
mar ins - - - 1. L’additif doit être incor poré aux aliments 
pour animaux sous forme d’un prémé­
lange. 
2. Les conditions de stoc kage et de stabilité 
doivent être indiquées dans le mode d’em­
ploi de l’additif et des prémélanges. 
3. La teneur maximale recommandée pour la 
substance active est de 5 mg/kg d’aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 
12 %. 
4. L’étiquette de l’additif doit compo rter la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs­
tance active de l’aliment complet pour ani­
maux ayant une teneur en humidit é de 
12 %: 5 mg/kg.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d’iden­
tificat ion, le nom et la quantité de subs­
tance active ajout ée doivent être indiqués 
sur l’étiquette des prémélange s si la teneur 
en substance active de l’aliment compl et 
pour animaux ayant une teneur en humi­
dité de 12 % est supér ieure à 5 mg/kg 
6.Les exploitants du secteur de l’alimenta­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisate urs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des me­
sures organisationnelles pour parer aux 
risques d’inhalation et de contact cutané 
ou oculaire. Lorsque ces risques ne peu­
vent pas être éliminés ou réduits au mini­
mum par de telles procédures et mesures, 8.11.2030 FR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.10.2020                                                                                                                                       L 344/13   le port d’un équipement de protection in­
dividuelle, compre nant une prote ction 
respirato ire, des lunettes de sécur ité et 
des gants, est oblig atoire lors de l’utilisa­
tion de l’additif et des prémélanges. 
2b09470 - Isobutyrate de 
cinnam yle Composition de l’additif 
Isobutyrate de cinnamyle 
Caractér isation de la substance active 
Isobutyrate de cinnamyle 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté : minimum 96 % 
Formule chimique: C13H16O2 
Numéro CAS: 103-59-3 Nom 
chimique 
No FLAVIS: 09.470 
Méthode d’analy se (1) 
Pour la déter mination de l’isobu­
tyrate de cinnam yle dans l’additif 
pour l’alimentation animale et les 
prémélanges d’aromatisation des 
aliments pour animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectro­
métr ie de masse, avec verrouil­
lage des temps de rétention (GC- 
MS-RT L). Toutes les 
espèces ani­
males, à l’ex­
cepti on des 
animaux 
mar ins - - - 1. L’additif doit être incor poré aux aliments 
pour animaux sous forme d’un prémé­
lange. 
2. Les conditions de stoc kage et de stabilité 
doivent être indiquées dans le mode d’em­
ploi de l’additif et des prémélanges. 
3. La teneur maximale recommandée pour la 
substance active est de 5 mg/kg d’aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 
12 %. 
4. L’étiquette de l’additif doit compo rter la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs­
tance active de l’aliment complet pour ani­
maux ayant une teneur en humidit é de 
12 %: 5 mg/kg.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d’iden­
tificat ion, le nom et la quantité de subs­
tance active ajout ée doivent être indiqués 
sur l’étiquette des prémélange s si la teneur 
en substance active de l’aliment compl et 
pour animaux ayant une teneur en humi­
dité de 12 % est supér ieure à 5 mg/kg 
6.Les exploitants du secteur de l’alimenta­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisate urs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des me­
sures organisationnelles pour parer aux 
risques d’inhalation et de contact cutané 
ou oculaire. Lorsque ces risques ne peu­
vent pas être éliminés ou réduits au mini­
mum par de telles procédures et mesures, 
le port d’un équipement de protection in­
dividuelle, compre nant une prote ction 
respirato ire, des lunettes de sécur ité et 
des gants, est oblig atoire lors de l’utilisa­
tion de l’additif et des prémélanges. 8.11.2030 FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 344/14                                                                                                                                       19.10.2020   2b09730 - Cinnamat e 
d’éthyle Composition de l’additif 
Cinnamat e d’éth yle 
Caractér isation de la substance active 
Cinnamat e d’éth yle 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté : minimum 98 % 
Formule chimique: C11H12O2 
Numéro CAS: 103-36-6 Nom 
chimique 
No FLAVIS: 09.730 
Méthode d’analy se (1) 
Pour la détermination du cinna­
mate d’éthyle dans l’additif pour 
l’alimentation animale et les pré­
mélange s de substances aromati­
ques pour aliments des animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectro­
métr ie de masse, avec verrouil­
lage des temps de rétention (GC- 
MS-RT L). Toutes les 
espèces ani­
males, à l’ex­
cepti on des 
animaux 
mar ins - - - 1. L’additif doit être incor poré aux aliments 
pour animaux sous forme d’un prémé­
lange. 
2. Les conditions de stoc kage et de stabilité 
doivent être indiquées dans le mode d’em­
ploi de l’additif et des prémélanges. 
3. La teneur maximale recommandée pour la 
substance active est de 5 mg/kg d’aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 
12 %. 
4. L’étiquette de l’additif doit compo rter la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs­
tance active de l’aliment complet pour ani­
maux ayant une teneur en humidit é de 
12 %: 5 mg/kg.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d’iden­
tificat ion, le nom et la quantité de subs­
tance active ajout ée doivent être indiqués 
sur l’étiquette des prémélange s si la teneur 
en substance active de l’aliment compl et 
pour animaux ayant une teneur en humi­
dité de 12 % est supér ieure à 5 mg/kg 
6.Les exploitants du secteur de l’alimenta­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisate urs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des me­
sures organisationnelles pour parer aux 
risques d’inhalation et de contact cutané 
ou oculaire. Lorsque ces risques ne peu­
vent pas être éliminés ou réduits au mini­
mum par de telles procédures et mesures, 
le port d’un équipement de protection in­
dividuelle, compre nant une prote ction 
respirato ire, des lunettes de sécur ité et 
des gants, est oblig atoire lors de l’utilisa­
tion de l’additif et des prémélanges. 8.11.2030 
2b09740 - Cinnamat e de 
méth yle Composition de l’additif 
Cinnamat e de méth yle 
Caractér isation de la substance active 
Cinnamat e de méth yle Toutes les 
espèces ani­
males, à l’ex­
cepti on des 
animaux 
mar ins - - - 1. L’additif doit être incor poré aux aliments 
pour animaux sous forme d’un prémé­
lange. 
2. Les conditions de stoc kage et de stabilité 
doivent être indiquées dans le mode d’em­
ploi de l’additif et des prémélanges. 8.11.2030 FR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.10.2020                                                                                                                                       L 344/15   Obtenu par synthèse chimique 
Pureté : minimum 98 % 
Formule chimique: C10H10O2 
Numéro CAS: 103-26-4 Nom 
chimique 
No FLAVIS: 09.740 
Méthode d’analy se (1) 
Pour la détermination du cinna­
mate de méth yle dans l’additif 
pour l’alimentation animale et 
les prémélanges de substances 
aromatiques pour aliments des 
animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectro­
métr ie de masse, avec verrouil­
lage des temps de rétention (GC- 
MS-RT L). 3. La teneur maximale recommandée pour la 
substance active est de 5 mg/kg d’aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 
12 %. 
4. L’étiquette de l’additif doit compo rter la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs­
tance active de l’aliment complet pour ani­
maux ayant une teneur en humidit é de 
12 %: 5 mg/kg.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d’iden­
tificat ion, le nom et la quantité de subs­
tance active ajout ée doivent être indiqués 
sur l’étiquette des prémélange s si la teneur 
en substance active de l’aliment compl et 
pour animaux ayant une teneur en humi­
dité de 12 % est supér ieure à 5 mg/kg 
6.Les exploitants du secteur de l’alimenta­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisate urs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des me­
sures organisationnelles pour parer aux 
risques d’inhalation et de contact cutané 
ou oculaire. Lorsque ces risques ne peu­
vent pas être éliminés ou réduits au mini­
mum par de telles procédures et mesures, 
le port d’un équipement de protection in­
dividuelle, compre nant une prote ction 
respirato ire, des lunettes de sécur ité et 
des gants, est oblig atoire lors de l’utilisa­
tion de l’additif et des prémélanges. 
2b09742 - Cinnamat e d’iso­
pentyle Composition de l’additif 
Cinnamat e d’isopentyle 
Caractér isation de la substance active 
Cinnamat e d’isopentyle 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté : minimum 97 % 
Formule chimique: C14H18O2 Toutes les 
espèces ani­
males, à l’ex­
cepti on des 
animaux 
mar ins - - - 1. L’additif doit être incor poré aux aliments 
pour animaux sous forme d’un prémé­
lange. 
2. Les conditions de stoc kage et de stabilité 
doivent être indiquées dans le mode d’em­
ploi de l’additif et des prémélanges. 
3. La teneur maximale recommandée pour la 
substance active est de 5 mg/kg d’aliment 
compl et ayant une teneur en humidité de 
12 %. 8.11.2030 FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 344/16                                                                                                                                       19.10.2020   Numéro CAS: 7779-65-9 Nom 
chimique 
No FLAVIS: 09.742 
Méthode d’analy se (1) 
Pour la détermination du cinna­
mate d'isopentyle dans l’additif 
pour l’alimentation animale et 
les prémélanges de substances 
aromatiques pour aliments des 
animaux: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectro­
métr ie de masse, avec verrouil­
lage des temps de rétention (GC- 
MS-RT L). 4. L’étiquette de l’additif doit compo rter la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs­
tance active de l’aliment complet pour ani­
maux ayant une teneur en humidit é de 
12 %: 5 mg/kg.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d’iden­
tificat ion, le nom et la quantité de subs­
tance active ajout ée doivent être indiqués 
sur l’étiquette des prémélange s si la teneur 
en substance active de l’aliment compl et 
pour animaux ayant une teneur en humi­
dité de 12 % est supér ieure à 5 mg/kg 
6.Les exploitants du secteur de l’alimenta­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisate urs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des me­
sures organisationnelles pour parer aux 
risques d’inhalation et de contact cutané 
ou oculaire. Lorsque ces risques ne peu­
vent pas être éliminés ou réduits au mini­
mum par de telles procédures et mesures, 
le port d’un équipement de protection in­
dividuelle, compre nant une prote ction 
respirato ire, des lunettes de sécur ité et 
des gants, est oblig atoire lors de l’utilisa­
tion de l’additif et des prémélanges. 
(1) La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts   FR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.10.2020                                                                                                                                       L 344/17