G/TBT/N/USA/1403/Add.2  
12 octobre  2023 
(23-6845) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 1 2 octobre 2 023, est distribuée à la demande de la délégation 
des États-Unis d'Amérique . 
 
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Titre : Heavy Duty Engine On -Board Diagnostic System Requirements  (Exigences relatives aux 
systèmes de diagnostic embarqué pour véhicules lourds)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[ ] Publication de la mesure notifiée - date:  
[ ] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date:  
[ ] Accès au texte final de la mesure1: 
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[X] Publication de directives d'interprétation et accès au text e1: 
Lignes directrices concernant la documentation relative aux résultats des essais réalisés 
au moyen de dispositifs de diagnostic embarqués - Courrier # E CCD 2023 -01 de la 
Commission des ressources atmosphériques de la Californie (CARB):  
https://ww2.arb.ca.gov/sites/default/files/classic/msprog/nvepb/mailouts/_ECC/ecc20
2301/eccd202301.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/USA/interpretative_guidance/23_
12954_00_e.pdf  
[ ] Autres:  
 
Teneur : Le personnel de la CARB a publié le Courrier # ECCD 2023 -01 de la CARB , intitulé " Guidance 
for On -Board Diagnostic II and Heavy -Duty On -Board  Diagnostic Production Vehicle/Engine 
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/USA/1403/Add.2  
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  Evaluation Testing and Manufacturer Self -Testing Reporting Documentation " (Lignes directrices 
concernant la documentation requise aux fins de la communication des résultats des essais 
d'évaluation réalisés au moyen de dispositifs de diagnostic embarqués de deuxième génération (OBD 
II) ou visant des véhicules de série/moteurs lourds et des essais d' auto-évaluation  réalisés par les 
constructeurs) . Le document notifié contient des renseignements détaillés sur les modèles é laborés 
par la CARB que les constructeurs peuvent utiliser pour communiquer les renseignements relatifs 
aux résultats des essais prescrits dans le cadre de la réglementation relative au diagnostic embarqué 
de génération II (OBD II) et de la réglementation relative aux systèmes de diagnostic embarqués 
pour véhicules lourds . Plus précisément, les modèles ont été élaborés pour la communication des 
résultats des essais d'évaluation des véhicules de série/moteurs et des essais d' auto-évaluation  
réalisés par les constructeurs.  
Les renseignements concernant le programme relatif au diagnostic embarqué de la CARB peuvent 
être consultés en ligne à l'adresse suivante: https://ww2.arb.ca.gov/our -work/programs/ob d. Les 
ressources relatives au programme sont disponibles à l'adresse suivante: 
https://ww2.arb.ca.gov/resources/documents/obd -resources . 
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