G/TBT/N/BWA/136  
19 mai 2022 
(22-3861) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article  10.6. 
 
1. Membre notifiant : BOTSWANA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : BOTSWANA WTO TBT ENQUIRY POINT (POINT 
D'INFORMATION OMC SUR LES OTC DU BOTSWANA)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désign é pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
BOTSWANA BUREAU OF STANDARDS  (Office de normalisation du Botswana)  
Private Bag B0 48  
Gaborone  
Botswana  
Téléphone : (+267) 3903200  
Fax:(+267)3903120  
Numéro sans frais : (0800 600 900)  
Courrier électronique: infoc@hq.bobstandards.bw  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être i ndiqués, le cas 
échéant) : ICS 91 .060 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : BOS 44:2016. Steel door 
frames - Specification  (Cadres de porte en acier - Spécifications), 36 pages en anglais.  
6. Teneur : Le texte notifié concerne les portes d'armoire fabriquées à partir de tôles d'acier 
doux laminé à chaud ou à froid de qualité commerciale, complétées de leurs accessoires 
et éléments auxiliaires.  
NOTE 1 Les valeurs applicables aux cadres de porte et de porte d'armoire figurent à 
l'anne xe A. 
NOTE 2 Les exigences à spécifier par l'acheteur sont indiquées à l'annexe  B. 
NOTE 3 Les notes relatives à la fixation d'un cadre de porte et à sa peinture ultérieure 
figurent aux annexes  C et D.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Exigences de sécurité nationale ; information des consommateurs, étiquetage ; 
exigences en matière de qualité.  G/TBT/N/BWA/136  
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  8. Documents pertinents : Les documents cités ci -après en référence sont indispensables 
pour l'application du te xte notifié . Pour les références datées, seule l'édition citée est 
valable . Pour les références non datées, l'édition la plus récente (y compris les éventuelles 
modifications) est à prendre en compte . L'Office de normalisation du Botswana (BOBS) 
tient à jo ur des registres des documents en vigueur.  
• BOS 215. Locks, latches, and associated furniture for doors (domestic type) . 
• ISO 1456. R evêtements métalliques et autres revêtements inorganiques - Dépôts 
électrolytiques de nickel, de nickel plus chrome, de cuivre plus nickel et de cuivre 
plus nickel plus chrome  
• ISO 1461. R evêtements par galvanisation à chaud sur produits finis en fonte et 
en acier - Spécifications et méthodes d'essai  
• ISO 2063. P rojection thermique  - Revêtements métalliques et autres revêtements 
inorganiques  - Zinc, aluminium et alliages de ces métaux  
• ISO 49 98. T ôles en acier au carbone galvanisées en continu par immersion à 
chaud, de qualité destinée à la construction  
• SANS 926. Two pack zinc -rich epoxy primer  
• SANS 10167. Code of practice for the quality evaluation of fusion welded joints in 
steel structures  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification ; 2 mois à compter de la date de distribution.  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'u n autre organisme:  
BOTSWANA BUREAU OF STANDARDS  
Private Bag B0 48  
Gaborone  
Botswana  
Téléphone : (+267) 3903200  
Fax:(+267)3903120  
Numéro sans frais : (0800 600 900)  
Courrier électronique: infoc@hq.bobstandards.bw