RÈGLEMENT (UE) 2021/1156 DE LA COMMISSION 
du 13 juillet 2021
modif iant l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil et 
l’annexe du règlement (UE) no 231/2012 de la Commission en ce qui concer ne les glycosides de 
stévio l (E 960) et le rébaudioside M produit par modif ication enzymatique des glycosides de stéviol 
issus de Stevia 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1333/2008 du Parleme nt européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les additifs 
alimentaires (1), et notamment son article 10, paragraphe 3, et son article 14,
vu le règlement (CE) no 1331/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 établissant une procédure 
d’autoris ation unif orme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires (2), et notamment son article 7, paragraphe 5,
considérant ce qui suit:
(1) L’annex e II du règlement (CE) no 1333/2008 établit la liste de l’Union des additifs alimentaires dont l’utilisation dans 
les denrées alimentaires est autor isée et énonce les conditions de leur utilisation.
(2) L’annex e du règlement (UE) no 231/2012 de la Commission (3)établit les spécifi cations des additifs alimentaires 
énumérés aux annexes II et III du règlement (CE) no 1333/2008.
(3) La liste de l’Un ion des additifs alimentaires et les spécific ations relatives aux additifs alimentaires peuvent être mises à 
jour conf ormément à la procédure unif orme visée à l’article 3, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1331/2008, soit à 
l’initiative de la Commission, soit à la suite d’une demande introduite par un État membre ou par une partie 
intér essée.
(4) En févr ier 2018, une demande de modifi cation des spécifications de l’additif alimentaire «E 960 Glycosides de 
stévi ol» a été présent ée à la Commission. La Commission a mis la demande à la disposition des États membres 
conf ormément à l’article 4 du règlement (CE) no 1331/2008.
(5) Selon les spécifications actuelles, les glycosides de stéviol (E 960) doivent être constitués, à au moins 95 %, des onze 
glycosides de stéviol suivants: stévi olbioside, rubusoside, dulcoside A, stévioside, rébaudiosides A, B, C, D, E, F et M 
sur la base de la matière sèche, dans n’impor te quelles combinaisons et propor tions. Le procédé de fabrication de 
cet additif alimentaire comprend deux phases principales: dans un premier temps, les feuilles du végétal Stevia 
rebaud iana Bertoni sont soumises à une extraction à l’eau et l’extrait obtenu subit une purification préliminaire, puis 
les glycosides de stéviol sont recr istallisés.
(6) La demande portait sur une modific ation des spécif ications des glycosides de Stevia (E 960) afin d’y inclure une 
nouvelle méthode de production de rébaudioside M, un glycoside mineur présent en teneurs très faibles (< 1 %) dans 
la feuille de Stevia, dont les caract éristiques sensor ielles se rapprochent plus du sacchar ose que celles des glycosides 
majeurs (dont le stévioside et le rébaudioside A).
(7) Le nouveau procédé consiste en la biocon version enzymatique en plusieurs étapes de l’extrait purifié des feuilles de 
Stevia (≥ 95 % de glycosides de stévi ol), au moyen d’enzymes préparées au premier stade du processus. Le 
rébaudioside M qui en résult e subit une série d’étapes de purification et d’isolement pour aboutir finale ment à la 
production du rébaudioside M (≥ 95 %).
(1)JO L 354 du 31.12.2008, p. 16.
(2)JO L 354 du 31.12.2008, p. 1.
(3)Règlement (UE) no 231/2012 de la Commission du 9 mars 2012 établissant les spécifications des additifs alimentaires énumérés aux 
annex es II et III du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil (JO L 83 du 22.3.2012, p. 1).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 14.7.2021                                                                                                                                         L 249/87  (8) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Autor ité») a évalué l’incidence, du point de vue de la 
sécur ité, des propositions de modific ation des spécifi cations de l’additif alimentaire «E 960 Glycosides de stéviol» et 
a rendu son avis le 24 sept embre 2019 (4). L’Autorité a estimé que le traitem ent enzymatique par étapes appliqué 
pour la production de rébaudioside M peut entraîner l’appar ition d’impuret és, différentes de celles susceptibles d’être 
présent es dans les glycosides de stéviol (E 960) résultant de la recr istallisation de l’extrait purifié obtenu après 
extraction à l’eau des feuilles de Stevia rebaud iana. Par conséquent, l’Autorité a estimé qu’il est nécessaire d’établir des 
spécifi cations distinctes pour le rébaudioside M produit de la manière décr ite. En outre, elle a conclu que la dose 
jour nalière admissible (DJA) existant e de 4 mg/kg de masse corporelle par jour peut également s’appliquer au 
rébaudioside M produit par modifi cation enzymatique des glycosides de stéviol. L’Autor ité a estimé que l’exposition 
au rébaudioside M (expr imée en équivalent stévi ol) ne sera pas supér ieure à l’exposition aux glycosides de stéviol 
(E 960) en cas de rem placement par le rébaudioside M produit par le traitem ent enzymatique par étapes. L’Autor ité 
a également conclu que le rébaudioside M produit par modification enzymatique des glycosides de stévi ol, à l’aide 
d’UDP -glycosyl-transférase et de sacchar ose synthase produites par les levures génétiquement modifi ées K. phaffii 
UGT -a et K. phaffii UGT -b, ne posera pas de problème de sécur ité pour les mêmes utilisations proposées et aux 
mêmes doses d’utilisation que les glycosides de stévi ol (E 960).
(9) Par conséquent, il convient d’autoriser l’utilisation du rébaudioside M produit par traitement enzymatique par étapes 
en tant qu’édulcorant dans les catégo ries de denrées alimentaires pour lesquelles les glycosides de stéviol (E 960) sont 
actuellement autori sés.
(10) Com pte tenu de la modifi cation actuellement en cours du système international de numérotation des additifs 
alimentaires du Codex alimentar ius, il convie nt d’inscr ire le nouvel additif alimentaire en tant que «E 960c 
Glycosides de stéviol obte nus par voie enzymatique» à l’annexe II, partie B, du règlement (CE) no 1333/2008, aux 
fins de l’étiquetag e. Dans un souci de clarté et de cohérence, le nom de l’additif alimentaire actuellement autor isé 
«E 960 Glycosides de stéviol» devrait être modifié comme suit: «E 960a Glycosides de stévi ol issus de Stevia». Étant 
donné que ces additifs alimentaires peuvent être réglementé s ensemble, il convient d’insérer un nouveau groupe 
pour les glycosides de stéviol, les incluant tous les deux, à l’annex e II, partie C, du règlement (CE) no 1333/2008, et 
de remplacer en conséquence tout es les entrées relatives aux glycosides de stéviol (E 960) à l’annexe II, partie E, 
dudit règlement, tout en maintenant les utilisations et les doses maximales actuellement applicables pour les 
utilisations et les doses autor isées.
(11) Les spécifications du rébaudioside M produit par modifi cation enzymatique des glycosides de stéviol issus de Stevia 
devraient être incluses dans le règlement (UE) no 231/2012 parallèlement à l’inscr iption de l’additif «E 960c 
Glycosides de stévi ol produits par voie enzymatique» dans la liste de l’Un ion des additifs alimentaires figurant à 
l’annex e II du règlement (CE) no 1333/2008.
(12) Il convient donc de modifi er le règlement (CE) no 1333/2008 et le règlement (UE) no 231/2012 en conséquence.
(13) Afin de permettre aux opérateurs économiques de s’adapt er aux nouvelles règles, il convient de prév oir une période 
transito ire pendant laquelle l’additif alimentaire «E 960a Glycosides de stéviol issus de Stevia» et les denrées 
alimentaires qui en contiennent peuvent continuer à être commercialisés en tant que «E 960 Glycosides de stéviol».
(14) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
L’annex e II du règlement (CE) no 1333/2008 est modifi ée conf ormément à l’annexe I du présent règlement.
Article 2
L’annex e du règlement (UE) no 231/2012 est modifiée conf ormément à l’annexe II du présent règlement.
(4)EFSA Journal, 2019, 17(10):5867, p. 19.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 249/88                                                                                                                                         14.7.2021  Article 3
L’additif alimentaire «E 960 Glycosides de stévi ol» et les denrées alimentaires qui en contiennent, qui sont étiquetés ou mis 
sur le marché jusqu’à 18 mois après l’entrée en vigueur du présent règlement et qui satisf ont aux exige nces du présent 
règlement, peuvent être commercialisés jusqu’à épuisement des stoc ks.
Article 4
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 13 juillet 2021 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 14.7.2021                                                                                                                                         L 249/89  ANNEXE I 
L’annex e II du règlement (CE) no 1333/2008 est modifi ée comme suit:
a)La partie B, point 2, est modifiée comme suit:
1)L’entrée relative à l’additif E 960 (Gly cosides de stéviol) est rem placée par le texte suivant :
«E 960a Glycosides de stéviol issus de Stevia»
2)L’entrée suivante est insérée après l’entrée relative à l’additif E 960a:
«E 960c Glycosides de stéviol produits par voie enzymatique»
b)Dans la partie C, point 5), le nouveau point v) suivant est inséré après le point u) pour les additifs E 626-635: 
Ribonucléotides
«v) E 960a – 960c: Glycosides de stéviol
Numéro E Dénomination
E 960a Glycosides de stéviol issus de Stevia
E 960c Glycosides de stéviol produits par voie enzymatique»
c)La partie E est modifi ée comme suit:
1) Dans la catégo rie 01.4 (Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités ther miquement), l’entrée relative à 
l’additif E 960 (Gly cosides de stéviol) est rem placée par le texte suivant :
«E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 100 (1) 
(60)Uniquement produits à valeur énergéti que 
réduit e ou sans sucres ajoutés»
2) Dans la catégo rie 03 (Glaces de consommation), l’entrée relative à l’additif E 960 (Gly cosides de stéviol) est 
rem placée par le texte suivant :
«E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 200 (1) 
(60)Uniquement produits à valeur énergéti que 
réduit e ou sans sucres ajoutés»
3) Dans la catégo rie 04.2.2 (Fruits et légumes conser vés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure), l’entrée relative à 
l’additif E 960 (Gly cosides de stéviol) est rem placée par le texte suivant :
«E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 100 (1) 
(60)Uniquement conser ves aigres-douces de fruits 
et de légumes»
4) Dans la catégo rie 04.2.4.1 (Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compo tes), l’entrée relative à 
l’additif E 960 (Gly cosides de stéviol) est rem placée par le texte suivant :
«E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 200 (1) 
(60)Uniquement préparations à valeur énergétique 
réduit e»FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 249/90                                                                                                                                         14.7.2021  5) Dans la caté gorie 04.2.5.1 (Confitures extra et gelées extra au sens de la directive 2001/113/CE), l’entrée relative à 
l’additif E 960 (Gly cosides de stéviol) est rem placée par le texte suivant :
«E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 200 (1) 
(60)Uniquement conf itures, gelées et mar melades, 
à valeur énergéti que réduite »
6) Dans la catégor ie 04.2.5.2 (Conf itures, gelées, mar melades et crème de mar rons au sens de la directive 
2001/113/CE), l’entrée relative à l’additif E 960 (Gly cosides de stéviol) est remplacée par le texte suivant:
«E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 200 (1) 
(60)Uniquement conf itures, gelées et mar melades, 
à valeur énergéti que réduite »
7) Dans la catégo rie 04.2.5.3 (Autr es pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes), l’entrée relative à 
l’additif E 960 (Gly cosides de stéviol) est rem placée par le texte suivant :
«E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 200 (1) 
(60)Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou 
de légumes, à valeur énergéti que réduite et 
pâte s à tartiner à base de fruits secs, à valeur 
énergéti que réduite ou sans sucres ajoutés»
8) Dans la catégo rie 05.1 (Produits de cacao et de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE), l’entrée relative à 
l’additif E 960 (Gly cosides de stéviol) est rem placée par le texte suivant :
«E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 270 (1) 
(60)Uniquement produits à valeur énergéti que 
réduit e ou sans sucres ajoutés»
9) Dans la catégo rie 05.2 (Autr es confiser ies, y compris les microconfiser ies destinées à rafraîchir l’haleine), les entrées 
relatives à l’additif E 960 (Gly cosides de stéviol) sont remplacées par le texte suivant:
«E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 270 (1) 
(60)Uniquement produits à base de cacao ou de 
fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans 
sucres ajoutés
E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 330 (1) 
(60)Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de 
lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur 
énergéti que réduite ou sans sucres ajoutés
E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 350 (1) 
(60)Uniquement conf iseries sans sucres ajoutés
Uniquement conf iseries dures à valeur 
énergéti que réduite (bonbons et sucett es)
Uniquement conf iseries tendres à valeur 
énergéti que réduite (bonbons à mâche r, 
gommes aux fruits et produits à base de 
guimauve/marshmallows )
Uniquement réglisse à valeur énergéti que 
réduit e
Uniquement nougat à valeur énergét ique 
réduit e
Uniquement massepain à valeur énergé tique 
réduit eFR Jour nal officiel de l’Union européenne 14.7.2021                                                                                                                                         L 249/91  E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 2 000 (1) 
(60)Uniquement microconf iseries pour rafraîchir 
l’haleine, à valeur énergéti que réduite ou sans 
sucres ajoutés
E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 670 (1) 
(60)Uniquement pastilles rafraîchissant es pour la 
gorge fortement aromatisées, à valeur 
énergéti que réduite ou sans sucres ajoutés»
10) Dans la catégo rie 05.3 (Chewing-gum), l’entrée relative à l’additif E 960 (Gly cosides de stéviol) est remplacée par le 
texte suivant :
«E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 3300 (1) 
(60)Uniquement produits sans sucres ajout és»
11) Dans la catégor ie 05.4 (Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusi on des fourrages à base de fruits relevant de 
la catégor ie 4.2.4), les entrées relatives à l’additif E 960 (Gly cosides de stéviol) sont rem placées par le texte suivant :
«E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 330 (1) 
(60)Uniquement conf iseries sans sucres ajoutés
E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 270 (1) 
(60)Uniquement produits à base de cacao ou de 
fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans 
sucres ajoutés»
12) Dans la catégor ie 06.3 (Céréales pour petit-déjeuner), l’entrée relative à l’additif E 960 (Gly cosides de stéviol) est 
rem placée par le texte suivant :
«E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 330 (1) 
(60)Uniquement céréales pour petit-déjeuner à 
teneur en fibre s de plus de 15 %, et contenant 
au moins 20 % de son, à valeur énergétique 
réduit e ou sans sucres ajoutés»
13) Dans la catégo rie 07.2 (Produits de boulangerie fine), l’entrée relative à l’additif E 960 (Gly cosides de stéviol) est 
rem placée par le texte suivant :
«E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 330 (1) 
(60)Uniquement Eßoblaten — enrobag e de papier 
comestible»
14) Dans la catégor ie 09.2 (Poisson et produits de la pêche transf ormés, y compr is mollusques et crustacés), l’entrée 
relative à l’additif E 960 (Gly cosides de stéviol) est rem placée par le texte suivant :
«E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 200 (1) 
(60)Uniquement conser ves et semi-conser ves 
aigres-douces de poissons et mar inades de 
poissons, crustacés et mollusques»FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 249/92                                                                                                                                         14.7.2021  15) Dans la catégo rie 11.4.1 (Édulcorants de table sous forme liquide), l’entrée relative à l’additif E 960 (Gly cosides de 
stéviol) est remplacée par le texte suivant :
«E 960a – 
960cGlycosides de stéviol quantum 
satis(1) 
(60)»
16) Dans la caté gorie 11.4.2 (Édulcorants de table sous forme de poudre), l’entrée relative à l’additif E 960 (Gly cosides 
de stéviol) est remplacée par le texte suivant :
«E 960a – 
960cGlycosides de stéviol quan -
tum 
satis(1) 
(60)»
17) Dans la catégor ie 11.4.3 (Édulcorants de table sous forme de comprimés), l’entrée relative à l’additif E 960 
(Gly cosides de stévi ol) est remplacée par le texte suivant :
«E 960a – 
960cGlycosides de stéviol quantum 
satis(1) 
(60)»
18) Dans la catégo rie 12.4 (Moutarde), l’entrée relative à l’additif E 960 (Gly cosides de stévi ol) est rem placée par le texte 
suivant:
«E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 120 (1) 
(60)»
19) Dans la catégor ie 12.5 (Soupes, potages et bouillons), l’entrée relative à l’additif E 960 (Gly cosides de stéviol) est 
rem placée par le texte suivant :
«E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 40 (1) 
(60)Uniquement soupes et potages à valeur 
énergéti que réduite »
20) Dans la caté gorie 12.6 (Sauces), les entrées relatives à l’additif E 960 (Gly cosides de stévi ol) sont remplacées par le 
texte suivant :
«E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 120 (1) 
(60)À l’exclusi on de la sauce de soja (fermentée 
ou non fermenté e)
E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 175 (1) 
(60)Uniquement la sauce de soja (fermentée ou 
non fermentée )»FR Jour nal officiel de l’Union européenne 14.7.2021                                                                                                                                         L 249/93  21) Dans la catégor ie 13.2 [Aliments diété tiques destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 
1999/21/CE (à l’exclusion des produits relevant de la catégo rie 13.1.5)], l’entrée relative à l’additif E 960 
(Gly cosides de stévi ol) est remplacée par le texte suivant :
«E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 330 (1) 
(60)»
22) Dans la caté gorie 13.3 [Aliments diététiques de régime pour contrôle du poids destinés à rem placer un repas ou 
l’appor t alimentaire d’une jour née (en tout ou en partie)], l’entrée relative à l’additif E 960 (Gly cosides de stévi ol) 
est rem placée par le texte suivant :
«E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 270 (1) 
(60)»
23) Dans la catégor ie 14.1.3 (Nectars de fruits au sens de la directive 2001/112/CE, nectars de légumes et produits 
similaires), i) l’entrée relative à l’additif E 960 (Gly cosides de stéviol) est remplacée par le texte suivant:
«E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 100 (1) 
(60)Uniquement produits à valeur énergéti que 
réduit e ou sans sucres ajoutés»
24) Dans la catégor ie 14.1.4 (Boissons aromatisées), l’entrée relative à l’additif E 960 (Gly cosides de stéviol) est 
rem placée par le texte suivant :
«E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 80 (1) 
(60)Uniquement produits à valeur énergéti que 
réduit e ou sans sucres ajoutés»
25) Dans la caté gorie 14.1.5.2 (Autr es), les entrées relatives à l’additif E 960 (Gly cosides de stéviol) sont rem placées par 
le texte suivant:
«E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 30 (1) 
(60) 
(93)Uniquement café, thé, infusions de plant es, à 
valeur énergétique réduite ou sans sucres 
ajoutés
E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 30 (1) 
(60) 
(93)Uniquement café instantané et cappuccino 
instantané aromatisés, à valeur énergéti que 
réduit e ou sans sucres ajoutés
E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 20 (1) 
(60) 
(93)Uniquement boissons à base de malt 
aromatisées au chocolat/cappuccino, à 
valeur énergétique réduite ou sans sucres 
ajoutés»FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 249/94                                                                                                                                         14.7.2021  26) Dans la caté gorie 14.2.1 (Bière et boissons maltée s), l’entrée relative à l’additif E 960 (Gly cosides de stévi ol) est 
rem placée par le texte suivant :
«E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 70 (1) 
(60)Uniquement bière sans alcool ou ayant une 
teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol.; 
bière de table/T afelbier/table Beer (conte nant 
moins de 6 % de moût primitif) sauf 
Oberg äriges Einfachbier; bières ayant une 
acidit é minimale de 30 milli-équivalents 
expr imée en NaOH; bières brunes du type 
oud bruin»
27) Dans la catégo rie 14.2.8 (Autr es boissons alcoolisées, y compr is les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons 
non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométr ique infér ieur à 15 % vol), l’entrée relative à l’additif E 960 
(Gly cosides de stévi ol) est remplacée par le texte suivant :
«E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 150 (1) 
(60)»
28) Dans la catégo rie 15.1 (Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule), 
l’entrée relative à l’additif E 960 (Gly cosides de stéviol) est remplacée par le texte suivant:
«E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 20 (1) 
(60)»
29) Dans la caté gorie 15.2 (Fruits à coque transf ormés), l’entrée relative à l’additif E 960 (Gly cosides de stéviol) est 
rem placée par le texte suivant :
«E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 20 (1) 
(60)»
30) Dans la caté gorie 16 (Desser ts, à l’exclusi on des produits relevant des caté gories 1, 3 et 4), l’entrée relative à l’additif 
E 960 (Gly cosides de stéviol) est remplacée par le texte suivant :
«E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 100 (1) 
(60)Uniquement produits à valeur énergéti que 
réduit e ou sans sucres ajoutés»
31) Dans la catégor ie 17.1 (Com pléments alimentaires sous forme solide, à l’exclusion des compléments alimentaires 
destinés aux nour rissons et aux enfa nts en bas âge), les entrées relatives à l’additif E 960 (Gly cosides de stéviol) 
sont rem placées par le texte suivant :
«E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 670 (1) 
(60)
E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 1800 (1) 
(60)Uniquement compl éments alimentaires 
sous une forme à mâch er»FR Jour nal officiel de l’Union européenne 14.7.2021                                                                                                                                         L 249/95  32) Dans la catégo rie 17.2 (Com pléments alimentaires sous forme liquide, à l’exclusi on des compl éments alimentaires 
destinés aux nour rissons et aux enfa nts en bas âge), les entrées relatives à l’additif E 960 (Gly cosides de stéviol) 
sont rem placées par le texte suivant :
«E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 200 (1) 
(60)
E 960a – 
960cGlycosides de stéviol 1800 (1) 
(60)Uniquement les compléments alimentaires 
en sirop»FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 249/96                                                                                                                                         14.7.2021  ANNEXE II 
L’annex e du règlement (UE) no 231/2012 est modifiée comme suit:
1)Dans l’entrée relative à l’additif E 960 Glycosides de stéviol, l’intitulé est rem placé par le texte suivant :
«E 960a GLYCOSIDES DE STÉVIOL ISSUS DE STEVIA».
2)La mention suivante est insérée après la mention relative à l’additif E 960:
«E 960c (i) RÉBA UDIOSIDE M PRODUIT PAR MODIFIC ATION ENZYMA TIQUE DES GLYCOSIDES DE 
STÉVIOL ISSUS DE STEVIA
Synonymes
Déf inition Le rébaudioside M est un glycoside de stéviol composé principalement de rébaudioside M, 
d’autres glycosides de stévi ol tels que le rébaudioside A, le rébaudioside B, le rébaudioside D, 
le rébaudioside I et le stévioside pouvant être présents en faibles quantités .
Le rébaudioside M est obtenu par biocon version enzymatique de glycosides de stéviol 
purifiés (95 % de glycosides de stéviol) extraits de feuilles de la plant e Stevia rebaud iana 
Bertoni, à l’aide d’UDP -glycosyl-transférase et de saccha rose synthase produite s par les 
levures génétiquement modifi ées K. phaffii (anciennement Pichia pastor is) UGT -a et K. phaff i 
UGT -b qui faciliten t la transf ormation du glucose du saccharose et de l’UDP -glucose en 
glycosides de stéviol par des liaisons glycosidiques.
Après élimination des enzymes par séparation solide/liquide et traitement ther mique, la 
purification compre nd une concentration du rébaudioside M par adsor ption de résine, puis 
une recr istallisation du rébaudioside M pour obtenir un produit final contenant au moins 
95 % de rébaudioside M. Les cellules viables des levures K. phaffii UGT -a et K. phaffii UGT -b 
ou leur ADN ne peuvent pas être détect ées dans l’additif alimentaire.
Nom chimique Rébaudioside M: ester 2-O-β-D-g lucop yranosyl-3-O-β-D-g lucop yranosyl-β-D- 
glucop yranosylique d’acide 13-[(2-O-β-D-g lucop yranosyl-3-O-β-D-g lucop yranosyl-β-D- 
glucop yranosyl)o xy]kaur -16-én-18-oïque
Formule moléculaire Nom commun Formule Fact eur de conv ersion
Rébaudioside M C56 H90 O33 0,25
Poids moléculaire et 
numéro CASNom commun Numéro CAS Poids moléculaire (g/mol)
Rébaudioside M 1220616-44-3 1291,29
Dosage Pas moins de 95 % de rébaudioside M sur la base de la matière sèch e.
Descr iption Poudre blanc he à jaune clair ayant un pouvoi r sucrant environ 200 à 350 fois supér ieur à 
celui du sacchar ose (à raison d’une teneur en équivalent sacchar ose de 5 %)
Identif ication
Solubilité Légèrement à facilement soluble dans l’eau
pH Entre 4,5 et 7,0 (solution à 1:100)
Pureté
Cendres totales Pas plus de 1 %
Perte à la dessiccation Pas plus de 6 % (105 °C, 2 heures)
Solvant résiduel: Pas plus de 5 000 mg/kg d’éthanolFR Jour nal officiel de l’Union européenne 14.7.2021                                                                                                                                         L 249/97  Arsenic Pas plus de 0,015 mg/kg
Plomb Pas plus de 0,2 mg/kg
Cadmium Pas plus de 0,015 mg/kg
Mercure Pas plus de 0,07 mg/kg
Protéines résiduelles Pas plus de 5 mg/kg
Taille des particules Pas moins de 74 μm [utilisation d’un tamis de 200 mesh pour une taille maximale des 
particules de 74 μm]»FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 249/98                                                                                                                                         14.7.2021