G/TBT/N/SAU/1300  
7 août 2023 
(23-5371) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article  10.6. 
 
1. Membre notifiant : ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Saudi Food and Drug Authority  (Autorité saoudienne des produits alimentaires et 
pharmaceutiques)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'org anisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  (Organisation  saoudienne de la 
normalisation, de la métrologie et de la qualité)  
P.O. BOX: 3437 Riyadh 11471  
Téléphone : +966(1)2529095  
Fax: +966(1)4520086  
Courrier électronique: enquirypoint@saso.gov.sa  
Site Web : www.saso.gov.sa  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Aliments pré -emballés et cuisinés ( ICS 67.230).  
5. Intitulé, nombre de pages et lan gue(s) du texte notifié : Supplementary Sport Foods  
(Compléments alimentaires pour sportifs), 17 pages, en arabe.  
6. Teneur : Les produits pour sportifs comprennent notamment des aliments et des boissons 
(poudres, liquides, tablettes à mâcher ou effervescen tes et barres), et sont 
principalement composés de glucides, de lipides, de protéines ou d'acides aminés, et  d'un 
ou plusieurs des ingrédients suivants : acides aminés, vitamines et minéraux et extraits 
végétaux . Ils ne doivent pas être utilisés pour la per te de poids ou dans le cadre d'un 
traitement médical . Parmi ces produits on peut citer les compléments à haute teneur en 
glucides, les suppléments caloriques protéinés, les suppléments caloriques, les 
compléments alimentaires pour autres usages.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes . G/TBT/N/SAU/1300  
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  8. Documents pertinents:  
1. Food Standards Australia New Zealand . (avril 2 021). Standard 2.9.4 - Formulated 
supplementary sports foods . https://www.legislation.gov.au/Details/F2017C00336  
2. Food Standards Australi a New Zealand . (août 2 022). Standard 2.6.2 - Non-alcoholic 
beverages and brewed soft drinks . https://www.legislation.gov.au/Details/F2022C00910  
3. Food Stan dards Australia New Zealand . (mars 2 021). Schedule 17 - Vitamins and 
minerals . https://www.legislation.gov.au/Details/F2021C00328  
4. Food Standards Australia New Zealand . (septembre 2 017). Sechedule 29 - Special 
purpose foods. https://www.legislation.gov.au/Details/F2021C00328  
5. Santé Canada. ( août 2 019). Suppléments à l'entraînement. http://webprod.hc -
sc.gc.ca/nhpid -bdipsn/atReq.do?atid=work out.supplements.entrainement&lang=eng  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 6 mois à compter de la date d'adoption  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Saudi Standards Metrology and Quality Organization  
P.O. BOX: 3437 Riyadh 11471  
Téléphone : +966(1)2529095  
Fax: +966(1)4520086  
Courrier électronique: enquirypoint@saso.gov.sa  
Site Web : www.saso.gov.sa  
https://members.wto.org/crnatt achments/2023/TBT/SAU/23_11560_00_x.pdf