G/SPS/GEN/2138  
6 juillet  2023 
(23-4592) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
RENSEIGNEMENTS SUR LES ACTIVITÉS  
COMMUNICATION PRÉSENTÉE PAR LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS (CODEX)  
La communication ci -après, reçue le 5 juillet  2023, est distribuée à la demande du secrétariat du 
Codex . 
 
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1  RÉUNIONS DES COMITÉS INTERNATIONAUX  
1.1  Quarante -troisième session du Comité du Codex sur la nutrition et les aliments 
diététiques ou de régime (Düsseldorf, Allemagne, 7 -10 mars  2023) ; 
1.1.  À sa 43ème session, le Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques ou de régime 
(CCNFSDU43) a achevé la révision de la norme pour les préparations de suite ( CXS 156-1987) 
(nouveau nom : norme pour les préparations de suite pour les nourri ssons du deuxième âge et 
boisson/produit pour enfants en bas âge).  
1.2.  En outre, le CCNFSDU43 a modifié la norme pour les aliments diversifiés de l'enfance ("Baby 
foods") ( CXS 73-1981) et les listes consultatives d'éléments nutritifs utilisables dans les alime nts 
diététiques ou de régime pour les nourrissons et les enfants en bas âge ( CXG 10-1979).  
1.3.  Ces textes seront transmis à la 46ème session de la Commission du Codex alimentarius (CAC46) 
(2023) pour adoption finale.  
1.2  Cinquante -troisième session du Comité du Co dex sur les additifs alimentaires 
(Hong  Kong, Chine, 27 -31 mars  2023)  
1.4.  À sa 53ème session, le Comité du Codex sur les additifs alimentaires (CCFA53) a finalisé les 
Spécifications concernant l'identité et la pureté de plusieurs substances, pour ajout à la liste des 
spécifications du CODEX applicables aux additifs alimentaires ( CXA 6-2021). 
1.5.  En outre, le CCFA53 a achevé la révision du document intitulé Noms de catégories et système 
international de numérotation des additifs alimentaires ( CXG 36-1989), l'alignement des dispositions 
relatives aux additifs alimentaires de 19 normes concernant  les produits de base sur la Norme 
générale du Codex pour les additifs alimentaires ( CXS 192-1995) (NGAA), y compris un ensemble 
de lignes directrices.  
1.6.  Enfin, le CCFA53 a terminé l'établissement d'environ 800 teneurs maximales nouvelles/révisées 
pour les a dditifs alimentaires aux fins d'inclusion dans la NGAA, y compris des dispositions 
concernant les bêta -carotènes, la riboflavine et le citrate trisodique ainsi que les additifs alimentaires 
dans le vin.  
1.7.  Ces dispositions seront transmises à la CAC46 pour ad option finale.  G/SPS/GEN/2138  
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  1.3  Seizième session du Comité du Codex sur les contaminants dans les aliments 
(Utrecht, Pays -Bas, 18 -21 avril 2023)  
1.8.  À sa 16ème session, le Comité du Codex sur les contaminants dans les aliments (CCCF16) a 
finalisé l'établissement des teneurs maximales pour le plomb en ce qui concerne les cassonades, les 
sucres bruts et les sucres non centrifugés, ainsi que les repas prêts à conso mmer pour nourrissons 
et enfants en bas âge, et des teneurs maximales pour l'ochratoxine A et les aflatoxines totales dans 
les piments forts, le paprika et les noix de muscade, respectivement.  
1.9.  En outre, le CCCF16 a finalisé le Code d'usages pour la prévent ion et la réduction de la 
contamination du manioc et des produits à base de manioc par les mycotoxines et les plans 
d'échantillonnage pour les aflatoxines totales dans certaines céréales et certains produits à base de 
céréales, y compris les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, ces derniers faisant partie 
intégrante de l'application des teneurs maximales pour les catégories de produits alimentaires 
susmentionnées déjà adoptées par la 45ème session de la Commission du Codex alimentarius (2022).  
1.10.  Par ailleurs, le CCCF16 est convenu de recommander l'approbation de nouveaux travaux 
concernant les orientations visant à prévenir ou à réduire l'intoxication ciguatérique (par exemple 
au moyen de l'application de programmes de surveillance et de suivi, de systèmes de gestion de la 
sécurité sanitaire des produits alimentaires, du partage des données, etc.) . Ce document fera fond 
sur les orientations de la FAO, de l'OMS et d'autres organisations internationales qui sont disponibles 
sur ce sujet, et les complé tera. 
1.11.  Ces teneurs maximales et ces textes seront transmis à la CAC46 pour adoption définitive et 
pour approbation de nouveaux travaux, respectivement.  
1.12.  Le CCCF16 poursuit ses travaux sur l'établissement de limites maximales pour le plomb dans 
les herbes aro matiques (fraîches/séchées) et les épices (séchées) et pour les aflatoxines totales 
dans les arachides prêtes à consommer et sur le plan d'échantillonnage connexe, sur les plans 
d'échantillonnage pour l'ochratoxine A et les aflatoxines totales (piments for ts, paprika et noix de 
muscade) et sur d'autres questions susceptibles de déboucher sur de nouveaux travaux à l'avenir.  
1.4  Vingt -sixième session du Comité du Codex sur les systèmes d'inspection et de 
certification des importations et des exportations alimenta ires (Hobart, Australie, 
1er-5 mai 2023)  
1.13.  À sa vingt -sixième session , le Comité du Codex sur les systèmes d'inspection et de certification 
des importations et des exportations alimentaires (CCFICS26) a finalisé les directives relatives à la 
reconnaissance e t au maintien de l'équivalence de systèmes nationaux de contrôle des aliments 
(SNCA) et les principes et orientations relatifs au recours à l'audit et à la vérification à distance dans 
les cadres réglementaires.  
1.14.  Le CCFICS26 est convenu de recommander l'app robation par la CAC46 (2023) de nouveaux 
travaux d'examen et de mise à jour des principes applicables à la traçabilité/au traçage des produits 
en tant qu'outil d'un système d'inspection et de certification des denrées alimentaires 
(CXG 60-2006).  
1.15.  Ces textes  seront transmis à la CAC46 pour adoption définitive et pour approbation de 
nouveaux travaux, respectivement.  
1.16.  Le CCFICS26 poursuivra ses travaux sur les directives relatives à la prévention et au contrôle 
de la fraude alimentaire, à la consolidation des Di rectives du Codex relatives à l'équivalence et à la 
liste des enjeux émergents qui relèvent de ses travaux.  
1.5  Quarante -septième session du Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées 
alimentaires (Ottawa, Canada, 15 -19 mai 2023)  
1.17.  À sa quarante -septième sessi on, le Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires 
a poursuivi ses travaux sur l'élaboration de lignes directrices concernant l'information sur les denrées 
alimentaires préemballées destinées à être offertes via le commerce électronique ; sur 
l'établissement de lignes directrices concernant l'utilisation de la technologie pour l'information sur G/SPS/GEN/2138  
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  les denrées alimentaires ; et sur la révision des dispositions relatives à l'étiquetage des allergènes 
figurant dans la Norme générale pour l'étiquetage des denrées alimentaires préemballées 
(CXS 1-1985).  
1.18.  Ces textes seront transmis à la CAC46 pour adoption préliminaire et élaboration ultérieure par 
la quarante -huitième session du Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires (2023).  
1.6  Quarante -deuxième session du Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et 
d'échantillonnage (Budapest, Hongrie, 13 -16 juin 2023)  
1.19.  Le rapport de la réunion sera publié dans les semaines à venir sur la page Web de la 
quarante -deuxième session du Comité du Codex sur les  méthodes d'analyse et d'échantillonnage 
(CCMAS42 ) et des renseignements complémentaires seront communiqués à la prochaine session du 
Comité SPS.  
1.7  Cinquante -quatrième session du Comité du Codex sur les résidus de pesticides 
(CCPR54, Beijing, Chine, 26  juin-1er juillet  2023)  
1.20.  Le rapport de la réunion sera publié dans les semaines à venir sur la page Web de la 
quarante -deuxième session  du Comité du Codex s ur les méthodes d'analyse et d'échantillonnage 
(CCPR54 ) et des renseignements complémentaires seront communiqués à la prochaine session du 
Comité SPS.  
1.8  Autres questions  
1.21.  De plus amples renseignements sur les travaux de ces comités figurent dans le rapport sur la 
session disponible sur le site Web du Codex: CCNFSDU43 , CCFA53 , CCCF16 , CCFICS26 , CCFL47 . 
Les rapports de la 42ème session du CCM AS et de la 54ème session du CCPR seront disponibles sous 
peu sur la page Web du Codex.  
2  PROCHAINES RÉUNIONS DU CODEX PRÉSENTANT UN INTÉRÊT EN MATIÈRE SPS (À 
PARTIR DE JUILLET  2023 . VOIR LE SITE WEB DU CODEX POUR LE CALENDRIER COMPLET 
DES RÉUNIONS)  
2.1  CCEXEC  
− 84ème session du Comité exécutif de la Commission du Codex Alimentarius ( CCEXEC84 ), 
Genève, Suisse, 10 -14 juillet  2023) (en présentiel)  
2.2  Réunions des  comités internationaux  
− 33ème session du Comité sur les principes généraux ( CCGP33 ), Bordeaux, France, 
2-6 octobre  2023) (en présentiel)  
2.1.  Des renseigne ments actualisés sur l'état d'avancement des travaux de ces comités sont 
régulièrement publiés sur leurs pages Web respectives: CCEXEC84 , CCGP33 . 
2.2.  Pour des questions spécifiques sur l'état d'avancement des travaux des comités du Codex 
présentant un intérêt pour les délégués SPS, veuillez consulter les pages dédiées ou envoyer un 
courriel à l'adresse suivante: codex@fao.org . 
3  GÉNÉRALITÉS  
3.1.  Le secrétariat du Codex, en coopération avec les secrétariats des pays hôtes, continuera 
d'organiser des réunions virtuelles et e n présentiel de groupes de travail et des webinaires en amont 
des sessions des organes subsidiaires du Codex afin d'aider les délégations à se préparer et de 
faciliter les discussions et la recherche du consensus . De plus amples renseignements sont 
disponi bles sur les pages Web du Comité et dans le calendrier du Codex . 
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