RÈGLEMENT (UE) 2021/1532 DE LA COMMISSION 
du 17 septembre 2021
modif iant l’annex e I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui 
concer ne l’inscr iption de la 3-(1-[(3,5-diméthyliso xazole-4-yl)méthyle]-1H-py razole-4-yl)- 
1-(3-hydro xybenzyle)imidazolidine-2,4-dione sur la liste de l’Union des subst ances aromatisantes 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif aux arômes et à 
certains ingrédients alimentaires possédant des propr iétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les 
denrées alimentaires et modifi ant le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil, les règlements (CE) no 2232/96 et (CE) 
no 110/2008 et la directive 2000/13/CE (1), et notamment son article 11, paragraphe 3,
vu le règlement (CE) no 1331/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 établissant une procédure 
d’autoris ation unif orme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires (2), et notamment son article 7, paragraphe 5,
considérant ce qui suit:
(1) L’annex e I du règlement (CE) no 1334/2008 établit une liste de l’Un ion des arômes et maté riaux de base dont 
l’utilisation dans et sur les denrées alimentaires est autorisée, et énonce leurs conditions d’utilisation.
(2) Par son règlement d’exécuti on (UE) no 872/2012 (3), la Commission a adopt é la liste des substances aromatisantes et 
incor poré cette liste à l’annex e I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008.
(3) Cette liste peut être mise à jour conf ormément à la procédure unif orme visée à l’article 3, paragraphe 1, du règlement 
(CE) no 1331/2008, soit à l’initiative de la Commission, soit à la demande d’un État membre ou d’une partie 
intér essée.
(4) Le 10 août 2012 , une demande d’autor isation a été présentée à la Commission pour l’utilisation de la 3-(1-[(3,5-diméthyli ­
soxazole-4-yl)méth yle]-1H-p yrazole-4-yl)-1-(3-h ydro xybenzyle)imidazolidine-2,4-dione (no FL 16.127) en tant que 
substance aromatisant e dans diverses denrées alimentaires relevant, en substance, de plusieurs catégories de denrées 
alimentaires mentionnées dans la liste de l’Union des arômes et matér iaux de base. La Commission a notifié la demande à 
l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Au torité») et a sollicit é son avis. La Commission a égale ment mis 
la demande à la disposition des États membres, conf ormément à l’article 4 du règlement (CE) no 1331/2008.
(5) Dans son avis du 21 juin 2016 (4), l’Autorité a évalué la sécur ité de la substance no FL 16.127 et a conclu que son 
utilisation ne présentait pas de risque lorsque les teneurs maximales spécifi ées pour diverses denrées alimentaires 
relevant de diffé rentes caté gories de denrées alimentaires n’étaient pas dépassées. L’Autor ité a également souligné 
qu’il s’agissait d’une substance possédant des propr iétés modif iant la flaveur de denrées alimentaires.
(6) Étant donné que l’utilisation de la substance no FL 16.127 en tant que substance aromatisant e ne présent e pas de 
risque dans les conditions d’utilisation spécifi ées et qu’elle ne devrait pas induire le consommate ur en erreur , il 
convie nt d’autor iser, à la lumière de l’avis de l’Autorité, une telle utilisation.
(7) Il convient dès lors de modifier l’annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008 en conséquence.
(1)JO L 354 du 31.12.2008, p. 34.
(2)JO L 354 du 31.12.2008, p. 1.
(3)Règlement d’exéc ution (UE) no 872/2012 de la Commission du 1er octobre 2012 portant adopt ion de la liste de substances 
aromatisant es prévue par le règlement (CE) no 2232/96 du Parlement européen et du Conseil, introduction de ladit e liste dans 
l’annex e I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil et abrogation du règlement (CE) no 1565/2000 de la 
Commission et de la décision 1999/217/CE de la Commission (JO L 267 du 2.10.2012, p. 1).
(4)EFSA Journal, 2016, 14(7):4334.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.9.2021 L 330/69  (8) Les mesures prévues dans le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
L’annex e I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008 est modifiée conf ormément à l’annex e du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 17 sept embre 2021 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 330/70 20.9.2021  ANNEXE 
À l’annex e I, partie A, section 2, du règlement (CE) no 1334/2008, dans le tableau 1, l’entrée suivante relative au no FL 16.127 est insérée, après l’entrée 16.126:
«16.127 3-(1-[(3,5-diméth yliso xa-
zole-4-yl)méthyle]-1 H- 
pyrazole-4-yl)- 
1-(3-hy droxybenzyle) 
imidazolidine-2,4-dione1119831-25-2 2161 Au moins 99 %, 
détermination au 
moyen de la méthode  
CLHP/UVRestr ictions d’utilisation en tant que substance aromatisante:
Pas plus de 4 mg/kg pour la catégo rie 1.4
Pas plus de 8 mg/kg pour la catégo rie 1.8
Pas plus de 4 mg/kg pour la catégo rie 3
Pas plus de 15 mg/kg pour la catégor ie 5.1
Pas plus de 16 mg/kg pour la catégor ie 5.2
Pas plus de 30 mg/kg pour la catégor ie 5.3
Pas plus de 15 mg/kg pour la catégor ie 5.4
Pas plus de 25 mg/kg pour la catégor ie 6.3
Pas plus de 75 mg/kg pour la catégor ie 12.1
Pas plus de 100 mg/kg pour la catégor ie 12.2
Pas plus de 25 mg/kg pour la catégor ie 12.3
Pas plus de 25 mg/kg pour la catégor ie 12.4
Pas plus de 4 mg/kg pour la catégo rie 12.5
Pas plus de 4 mg/kg pour la catégo rie 13.2
Pas plus de 4 mg/kg pour la catégo rie 13.3
Pas plus de 4 mg/l pour la catégor ie 14.1.4 (uniquement pour les 
boissons à base de lait)
Pas plus de 8 mg/kg pour la catégo rie 14.1.5
Pas plus de 20 mg/kg pour la catégor ie 15.1
Pas plus de 4 mg/l pour la catégo rie 16 (uniquement pour les 
desser ts à base de produits laitiers)EFSA »FR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.9.2021 L 330/71