RESTRICTED  
  
G/IT/W/57  
29 septembre  2023 
(23-6577) Page: 1/3 
Comité des participants sur l'expansion du commerce 
des produits des technologies de l'information   
 
  
RAPPORT SUR LES AMÉLIORATIONS DU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ  
DES PARTICIPANTS SUR L'EXPANSION DU COMMERCE DES  
PRODUITS DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION  
RAPPORT DU PRÉSIDENT  
1  INTRODUCTION  
1.1.  Le présent document a été établi sous la responsabilité du Président du Comité des participants 
sur l'expansion du commerce des produits des technologies de l'information (Comité de l'ATI ou 
Comité), M. Don Spedding, à la demande du Président du Conseil du  commerce des marchandises 
(CCM) ( JOB/CTG/29  et JOB/CTG/33 ), afin de rendre compte des discussions qui ont eu lieu au 
Comité de l'ATI sur l'amélioration de son fonctionnement.  
2  PROCESSUS ET PROPOSITIONS  
2.1.  En octobre  2022, le P résident du Comité de l'ATI, à la demande du Président du CCM, a établi, 
sous sa propre responsabilité et avec l'aide du Secrétariat, un rapport décrivant le fonctionnement 
actuel du Comité, distribué dans le document G/L/1461 -G/IT/W/55 , daté du 1er décembre  2022. 
2.2.  Le Comité de l'ATI a tenu une discussion initiale, dans le cadre de sa réunion formelle du 
29 mars 2023, afin d'identifier des domaines possibles d'amélioration de son fonctionnement .1 À la 
demande du Président, et en vue de faire avancer ces discussions de la manière la plus efficace, le 
Secrétariat a élaboré et distribué un tableau dans le document  JOB/IT/33 . Ce tableau a servi de 
cadre pour les discussions menées par le Comité à sa réunion informelle du 14  juillet . Il a été rendu 
compte de ces discussions dans le rapport résumé du Président sur cette réunion informelle, qui  a 
été distribué dans le document JOB/IT/34 , daté du 2 0 juillet  2023. 
2.3.  Sur la base des résultats de ces discussio ns, une communication intitulée "État d'avancement 
des travaux depuis la réunion informelle du 14  juillet  2023" a été établie et distribuée par le Président 
dans le document JOB/IT/35 , daté du 9 août 2023. Dans ce document figurait un tableau révisé 
contenant les quatre colonnes suivantes:  
– une liste des domaines susceptibles d'être améliorés, fondée sur la liste r écapitulative 
des prochaines étapes établie par le Président du CCM (colonne 1);  
 
– une description de la pratique actuelle du Comité de l'ATI dans chacun de ces domaines 
(colonne 2);  
 
– des observations faites sous la propre responsabilité du Président et quelques 
propositions (colonne  3); et 
 
– un aperçu de l'état d'avancement des discussions depuis la réunion informelle du Comité 
de l'ATI tenue le 14  juillet  2023 (colonne 4).  
 
2.4.  Les points en faveur desquels un soutien avait été exprimé au cour s de la réunion étaient 
indiqués en caractères gras . De plus, le Président a proposé que le Comité utilise des procédures 
écrites pour approuver formellement les deux éléments suivants : 3 a): prolongation du délai minimal 
 
1 Document  G/IT/M/78 , paragraphes 10.1 à 10.32.  G/IT/W/57  
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  requis pour la distribution de l'a érogramme et de la liste des points de l'ordre du jour proposés ; et 
4 a): adoption d'e -agenda à titre d'essai.  
2.5.  Dans ce contexte, une communication intitulée " Procédure écrite pour l'adoption de 
propositions par le Comité " a été distribuée dans le document JOB/IT/36 , daté du 3 1 août 2023, qui 
proposait que les deux mesures de complément susmentionnées soient adoptées . Aucune objection 
n'ayant été reçue par écrit avant la fermeture des bureaux le mardi 1 2 septembre  2023, les 
propositions ont donc été considérées comme adoptées par le Comité . La décision du Comité a été 
distribuée sous la cote G/IT/34  le 26 septembre  2023. 
2.6.  En outre, dans le document JOB/IT/35 , le Président a indiqué qu'il était prévu d'aller de l'avant 
sans attendre en ce qui concerne les autres éléments de  la colonne 4 en faveur desquels un soutien 
avait été exprimé . Dans certains cas, cela signifiait le maintien de la pratique actuelle . Ces éléments 
mentionnés dans le tableau révisé étaient les suivants : 1 a) soutien en faveur de l'organisation par 
le Secr étariat de séances d'introduction régulières sur les travaux déjà accomplis dans le cadre du 
Comité, avec des renseignements actualisés sur les travaux en cours ; 1 b) soutien en faveur de 
l'élaboration par le Secrétariat d'un manuel décrivant les principau x aspects procéduraux et 
fondamentaux des travaux du Comité dans le même style que les manuels élaborés pour d'autres 
Comités ; 2 d) soutien en faveur de la tenue de sessions spécifiques/conjointes concernant les 
questions transversales sur une base ad hoc  selon les besoins ; 3 e) soutien en faveur de la 
distribution par le Secrétariat des éventuels rapports oraux du Président et du Secrétariat après les 
réunions informelles ; soutien en faveur de la distribution par le Secrétariat des éventuels exposés 
et rem arques les accompagnant après les réunions informelles et formelles ; 3 f) soutien en faveur 
de la distribution par le Secrétariat des documents, y compris de recherche et d'analyse, le plus tôt 
possible avant les réunions ; 3 g) soutien en faveur de l'inclu sion par le Secrétariat d'hyperliens vers 
les documents et références mentionnés dans les documents ; 3 i) soutien en faveur de la distribution 
par le Secrétariat des rapports résumés factuels des réunions informelles du Président ; et 
4 b) soutien en faveur  du maintien par le Secrétariat du mode hybride pour les réunions, à moins 
qu'une décision contraire ne soit prise à l'échelle de l'OMC . Il a aussi proposé que le tableau révisé 
continue de servir de base aux nouvelles discussions menées au Comité de l'ATI , selon qu'il serait 
nécessaire . 
3  AMÉLIORATIONS DU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ  
3.1.  À l'issue de ces discussions, le Comité de l'ATI est convenu de mettre en œuvre 
11 changements visant à améliorer son fonctionnement, dont 2 qui avaient fait l'objet de décisions 
formelles du Comité et 9 qui consistaient à demander au Secrétariat soit de modifier la façon dont 
il appuyait les travaux du Comité soit de maintenir la pratique actuelle.  
3.2.  Les améliorations apportées aux travaux du Comité comprennent les suivantes:  
Domaine général  Améliorations du fonctionnement du Comité de l'ATI  
1. Assistance aux délégués  • Soutien en faveur de l'organisation par le Secrétariat 
de séances d'introduction régulières sur les travaux 
déjà accomplis dans le cadre du Comité, avec des 
renseignements actualisés sur les travaux en cours.  
• Soutien en faveur de l'élaboration par le Secrétariat 
d'un manuel décrivant les principaux aspects 
procéduraux et fondamentaux des travaux du Comité.  
2. Planification et organisation des 
réunions  • Soutien  en faveur de la tenue de sessions 
spécifiques/conjointes concernant les questions 
transversales sur une base ad hoc  selon les besoins.  G/IT/W/57  
- 3 - 
  Domaine général  Améliorations du fonctionnement du Comité de l'ATI  
3. Procédures de travail  • Proposition adoptée par le Comité concernant la 
prolongation du délai minimum pour la distribution de 
l'aérogramme (avis de convocation) et de la liste des 
points de l'ordre du jour proposés à 15 jours avant 
chaque réunion formelle, au lieu de la pratique 
actuelle de 10  jours.  
• Soutien en faveur de la distribution par le Secrétariat 
des éven tuels rapports oraux du Président et du 
Secrétariat après les réunions informelles.  
• Soutien en faveur de la distribution par le Secrétariat 
des éventuels exposés et remarques les 
accompagnant après les réunions informelles et 
formelles.  
• Soutien en faveur d e la distribution par le Secrétariat 
des documents, y compris de recherche et d'analyse, 
le plus tôt possible avant les réunions.  
• Soutien en faveur de l'inclusion par le Secrétariat 
d'hyperliens vers les documents et références 
mentionnés dans les document s. 
• Soutien en faveur de la distribution par le Secrétariat 
des rapports résumés factuels des réunions 
informelles du Président.  
4. Utilisation des outils numériques  • Proposition adoptée par le Comité concernant 
l'adoption d'e -agenda à titre d'essai.  
• Soutien en faveur du maintien par le Secrétariat du 
mode hybride pour les réunions, à moins qu'une 
décision contraire ne soit prise à l'échelle de l'OMC.  
 
4  PROCHAINES ÉTAPES  
4.1.  Le Comité continuera d'examiner régulièrement les moyens d'améliorer son fonctionnement, 
sur la base des propositions des délégations et selon qu'il sera approprié.  
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