G/SPS/N/NZL/630  
5 juin 2020 
(20-4037) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION DE MESURES D'URGENCE  
1. Membre notifiant : NOUVELLE -ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Ministry for Primary Industries  (Ministère du secteur primaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Chevaux, ânes, mulets et bardots  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : Import health standard : Equids (Livequid.gen) - suspension  
(Suspension de la Norme sanitaire d'importation : Équidés (Livequid.gen)) . Langue(s) : 
anglais . Nombre de pages : 28 
6. Teneur : Norme sanitaire d'importation de la Nouvelle -Zélande pour les équidés (publiée 
le 5 septembre 2 019). La Nouvelle -Zélande avait la ncé un processus de transition des 
exigences d'importation de la norme sanitaire d'importation existante pour les chevaux à 
celles de la nouvelle norme sanitaire d'importation pour les équidés . La norme sanitaire 
d'importation sera suspendue en raison de l 'absence actuelle d'échanges commerciaux 
couverts par cette norme . Cette suspension donne plus de temps pour élaborer une 
évaluation des risques actualisée et mener des consultations relatives aux mesures de 
gestion du risque lié à la piroplasmose . Dans le  même temps, une modification urgente a 
été apportée à la norme sanitaire d'importation pour les chevaux.  
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [X] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Nature du (des) problème(s) urgent(s) et raison pour laquelle la mesure 
d'urgence est prise : Un cheval importé en Nouvelle -Zélande en février 2 019 a été 
déclaré positif à la Theileria equi  en mai 2 020. C'est la première fois qu'un cas positif a 
été confirmé en Nouvelle -Zélande . Les premières recherches suggèrent qu'il est probable 
que l'animal importé ait été infecté avant l'importation . Une modification urgente a été 
apportée à la norme sanitaire d'importation pour les chevaux, dans le  but d'ajouter une 
exigence supplémentaire en matière d'essai pour la détection de la piroplasmose . En 
raison de l'absence actuelle d'échanges commerciaux couverts par la norme sanitaire 
d'importation pour les équidés, la norme sanitaire d'importation a ét é suspendue afin de 
donner plus de temps pour élaborer une évaluation des risques actualisée et mener des 
consultations relatives aux mesures de gestion du risque lié à la piroplasmose . Une fois 
cette étape terminée, le Ministère du secteur primaire repren dra la transition des 
exigences établies dans la norme sanitaire d'importation pour les équidés.  G/SPS/N/NZL/630  
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  9. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numé ro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[X] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : Chapitre 12  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
10. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
11. Date d'entrée en vigueur ( jj/mm/aa )/période d'application (le cas échéant) : 
2 juin 2020 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS New Zealand  (Coordinatrice, SPS Nouvelle -Zélande)  
P.O. Box 2526, Wellington (Nouvelle -Zélande)  
Téléphone : +(644) 894 0431  
Fax: +(644) 894 0733  
Courrier électronique: sps@mpi.govt.nz  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'i l y a lieu) d'un autre organisme:  
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS New Zealand  (Coordinatrice, SPS Nouvelle -Zélande)  
P.O. Box 2526, Wellington (Nouvelle -Zélande)  
Téléphone : +(644) 894 0431  
Fax: +(644) 894 0733  
Courrier électronique: sps@mpi.govt.nz