G/TBT/N/UGA/1336  
8 juin 2021 
(21-4650) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du  
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Huile pour le bain ; Sels parfumés et autres préparations pour le bain et la 
douche (SH  330730) ; Cosmétiques . Produits d'hygiène corporelle (ICS  71.100.70)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS 2392 :2021, Bath oils 
- Specification  (Huiles pour le bain - Spécifications), première édition (12 pages, en 
anglais)  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux huiles pour le bain à base d'huiles végétales 
raffinées ou de mélanges d'huiles végétales, d'huiles minérales ou de mélanges d'huiles 
végétales et d'huiles minérales, destinées à être a ppliquées sur la peau.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité  
8. Documents pertinents:  
1. US EAS 346 , Labelling of cosmetics -General requirements  
2. US EAS 377  (toutes les parties), Cosmetics and cosmetic products  G/TBT/N/UGA/1336  
- 2 - 
  3. US EAS 846. Glossary of terms relating to the cosmetic industry  
4. US EAS 847 -2, Cosmetics -Analytical methods -Part 2 : Determination of 
Moisture Content  
5. US EAS 847 -4, Cosmetics Analytical methods -Part 4 : Determination of acid 
value and free fatty acids  
6. US EAS 847 -13, Cosmetics -Analytical methods -Part 13 : Determination of 
rancidity  
7. US EAS 847 -16, Cosmetics -Analytical methods test -Part 16 : Determination of 
heavy metal content  
8. US EAS 847 -17, Cosmetics -Analytical methods -Part 17 : Physio-chemical tests  
9. US EAS 847 -18, Cosmetics -Analytical methods -Part 18 : Determination of 
thermal stability  
10. US ISO 18416 , Cosmetics -Microbiology -Detection of candida albicans  
11. US ISO 21149 , Cosmetics --Microbiology --Enumeration and detection of 
aerobic mesophilic bacteria  
12. US ISO 22716 , Cosmetics -Good Manufacturing Practices (GMP) -Guidelines on 
Good Manufacturing  
13. US ISO 22717 , Cosmetics -Microbiology -Detection of Pseudomonas aeruginosa  
14. US ISO 22718 , Cosmetics -Microbiology -Detection of Staphylococcus aureus  
15. US ISO 24153 , Random sampling and randomisation procedures  
16. US EAS 958 :2020, Baby oils -Specification  
17. US EAS 959 :2020, Body oils -Specification  
9. Date projetée pour l'adoption : novembre 2 021 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à la déclaration comme texte obligatoire par 
le Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/T BT/UGA/21_3927_00_e.pdf