G/TBT/N/TZA/1104  
5 février  2024 
(24-0905) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : TANZANIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Tanzania  Bureau of Standards  - TBS (Office tanzanien de normalisation)  
MOROGORO/Sam Nujoma Road, Ubungo  
P O BOX 9524 , Dar es -Salaam  (Tanzanie)  
Téléphone : +255 222450206,  
Courrier électronique: nep@tbs.go.tz  
Site Web: www.tbs.go.tz  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le  cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être i ndiqués, le cas 
échéant) : Piments du genre Capsicum  ou du genre Pimenta , à l'état frais ou réfrigéré 
(SH 070960) ; Légumes et produits dérivés ( ICS 67 .080.20).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : AFDC 26  (1844) DTZS . 
Lettuces  and endives - Specification  (Laitues et endives - Spécifications), première 
édition.  
Ce projet de norme africaine a aussi été notifié au Comité SPS. 7 pages, en anglais.  
6. Teneur : La norme notifiée établit les exigences et les méthodes d'échantillonnage  et 
d'essai applicables aux : i) scaroles des variétés Cichorium endivia  var. latifolium  Lam.; 
ii) chicorées frisées des variétés Cichorium endivia  var. crispum  Lam; et iii) autres laitues 
des variétés Lactuca sativa  var. capitata  L. (laitues pommées, y com pris les laitues de 
type batavia américaine et "Iceberg"), Lactuca sativa  var. longifolia  Lam. (laitues 
romaines), Lactuca sativa  var. crispa  L. (laitues à couper), ainsi qu'aux croisements de 
ces variétés destinés à être livrés à l'état frais au consommat eur après préparation et 
conditionnement . Cette norme ne s'applique pas aux produits destinés à la transformation 
industrielle, ni aux produits présentés sous forme de feuilles individuelles, ni aux laitues 
avec motte ou aux laitues en pots.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; réduction des obstacles 
au commerce et facilitation des échanges . G/TBT/N/TZA/1104  
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  8. Documents pertinents:  
1. TZS 4. R ounding off of numerical values  
2. TZS 109. F ood processing and manufacturing units -Code of hygiene - General  
3. TZS 538. L abelling of prepackaged foods - General requirements  
4. TZS 1002. F resh fruits and vegetables - Sampling  
5. TZS 1003. G uide to the pre -packaging of fresh fr uits and vegetables  
6. TZS 552. C ode of hygienic practice for fresh leafy vegetables  
7. CODEX S TAN 193. N orme générale pour les contaminants et les toxines présents 
dans les produits de consommation humaine et animale  
8. Base de données en ligne du Codex sur les résidus de pesticides dans les aliments  
9. CAC/GL 21 . Principes et directives pour l'établissement et l'application de critères 
microbiologiques relatifs aux aliments  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer et à notifier  
Date projetée pour l'entrée en  vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Renseignements:  
Mme Bahati Samillani (NEP officer) et M. Clavery Chausi  
Tanzania Bureau of Standards  - TBS (Office tanzanien de normalisation)  
Morogoro/Sam Nujoma Road, Ubungo  
P O Box 9524  
Dar Es Salaam  
Téléphone : +(255) 22 2450206  
Courrier s électronique s: nep@tbs.go.tz ; bahati.samillani@tbs.go.tz  
Site Web: http://www.tbs.go.tz  
https://members.wto.org/crnattachments/2024/TBT/TZA/24_01108_00_e.pdf