Avis de modification à la Liste des 
édulcorants autorisés  afin de permettre 
l’utilisation des glycosides de stéviol 
issus  de Yarrowia l ipolytica  VRM  dans 
une variété d ’aliments  
Avis  de modification - Listes des additifs 
alimentaires autorisés  
Numéro de référence: NOM/ADM -0169  
22 juillet , 2021 
  
Avis de modification à la Liste des édulcorants autorisés  afin de permettre l’utilisation de s glycosides de stéviol issus de Yarrowia lipolytica  VRM 
dans une variété d’ aliments  – Numéro de référence: NOM/ADM -0169| 2 
 Résumé  
Au Canada, les additifs alimentaires sont régis en vertu des autorisations de mise en marché  (AM) délivrées 
par la ministre de la Santé et du Règlement sur les aliments et drogues  (Règlement). Les additifs alimentaires 
autorisés et les conditions d’utilisation acceptées sont établis dans les Listes des additifs alimentaires 
autorisés , lesquelles sont incorporées par renvoi dans les AM et publiées sur le site Web Canada.ca. Un 
demandeur peut solliciter l’approbation par Santé Canada d’un  nouvel additif ou d’une nouvelle condition 
d’utilisation d’un additif alimentaire déjà autorisé en déposant une demande d’autorisation concernant un 
additif alimentaire auprès de la Direction des aliments du Ministère. Santé Canada recourt à ce processus 
d’approbation préalable à la mise en marché afin de déterminer si les données scientifiques appuient 
l’innocuité des additifs alimentaires lorsqu’ils sont utilisés conformément aux conditions déterminées dans 
les aliments vendus au  Canada.  
La Direction des  aliments de Santé Canada a reçu une demande d’autorisation concernant un additif 
alimentaire , laquelle  sollicit e l’approbation d ’utiliser  les glycosides de stéviol issus  de Yarrowia lipolityca  VRM  
à titre  d’édulcorant  dans les aliments o ù les glycosides d e stéviol  provenant d’autres sources sont 
actuellemen t autorisés en respectant les m êmes limites de tolérance.    
Les glycosides de stéviol issus  de Stevia rebaudiana Bertoni , Saccharomyces cerevisiae CD15380 , CD15407  et 
Y63348  sont déjà autorisés au Canada comme édulcorant dans une variété d’aliments normalisés et non 
normalisés .  
L’évaluation des données scientifiques disponibles par la Direction des aliments soutient l’innocuité des 
glycosides de stéviol issus  de Y. lipolytic a VRM pour les mêmes utilisations que celles déjà autorisées dans le 
cas des glycosides de stéviol provenant de ces autres sources. Par conséquent, Santé Canada a modifié la 
Liste des édulcorants autorisés  afin de permettre ces utilisations des glycosides de stéviol issus  de Y. lipolytica 
VRM  en ajoutant le nom de cette source à la colonne  1 de l’arti cle no S.1.2 de cette liste, comme indiqué ci -
dessous  en gras . 
 
Modification à la Liste des édulcolorants  autorisés   
Article  Colonne 1  
Additifs  Colonne 2  
Permis dans ou sur  Colonne 3  
Limites de tolérance et 
autres conditions  
S.1.2  Glycosides de stéviol  
de : Stevia 
rebaudiana  Bertoni;  
Saccharomyces 
cerevisiae  CD15380;  
Saccharomyces 
cerevisiae  CD15407; 
Saccharomyces 
cerevisiae  Y63348 ; 
Yarrowia lipolytica  
VRM  (1) Édulcorants de table  (1) Bonnes pratiques 
industrielles  
… … 
(11) Lait (indication de l'arôme); lait 
écrémé (indication de l'arôme); lait 
écrémé (indication de l'arôme) 
additionné de solides du lait; lait 
partiellement écrémé (indication de 
l'arôme); lait partiellement écrémé 
(indication de l'arôme) additionné de 
solides du lait  (11) 0,02 %  (calculée comme 
équivalents de stéviol)  
  
Avis de modification à la Liste des édulcorants autorisés  afin de permettre l’utilisation de s glycosides de stéviol issus de Yarrowia lipolytica  VRM 
dans une variété d’ aliments  – Numéro de référence: NOM/ADM -0169| 3 
 Justification  
La Direction des aliments de Santé Canada a mené une évaluation de l’innocuité préalable à la mise en 
marché de s glycosides de stéviol issus  de Y.lipol ytica VRM . L’évaluation a permis de conclure que  les 
informations relatives à l’allergénicité, la chimie,  la biologie moléculaire et la microbi ologie, la nutrition  et la  
toxicologie  soutiennent l’innocuité de s glycosides de stéviol issus  de Y. lipolytica  VRM  aux fins visées par la 
demande. Par conséquent, le Ministère a autorisé l’utilisation de s glycosides de stéviol issus  de Y. lipolytica  
VRM  en modifiant la Liste des édulcorants autorisés  comme indiqué dans le tableau ci -dessus.  
Autres renseignements pertinents  
Le Règlement sur les aliments et drogues exige que les additifs alimentaires, tel s que le s glycosides de stéviol , 
qui ne font pas l’objet de normes de qualité alimentaire énoncées de la Partie B du Règlement satisfassent 
aux normes établies dans la plus récente version de la publication intitulée Food Chemicals Codex  ou du 
Répertoire des norme s pour les additifs alimentaires . La publication intitulée Food Chemicals Codex  est un 
recueil de normes en matière de pureté et d’identité des ingrédients alimentaires, notamment des additifs 
alimentaires, publié seulement en anglais par la «  United Stat es Pharmacopeial Convention  ». Le Répertoire 
des normes pour les additifs alimentaires , lequel contient des normes préparées par le Comité mixte 
FAO/OMS d’experts des additifs alimentaires (JECFA), est publié par l’Organisation des Nations Unies pour 
l’alim entation et l’agriculture.  
Mise en œuvre et application  
La modification ci -dessus est entrée en vigueur le 22 juillet, 2021, soit le jour de sa publication dans la Liste 
des édulcorants  autorisés . 
L’Agence canadienne d’inspection des aliments est responsable de l’application des dispositions relatives aux 
aliments de la Loi sur les aliments et drogues  et de ses règlements afférents .   
Coordonnées  
La Direction des aliments de Santé Canada s’engage à examiner tout nouveau renseignement scientifique sur 
l’innocuité de l’utilisation de tout additif alimentaire, y compris les glycosides de stéviol issus  de Y. lipolytica  
VRM. Quiconque souhaite soumettre de l’information scientifique nouvelle au sujet de l’utilisation d e cet 
additif ou toute demande d’information à ce propos est invité à le faire par écrit, que ce soit par la poste ou 
par messagerie électroni que. Si vous souhaitez communiquer avec la Direction des aliments par courriel à ce 
sujet, veuillez inscrire les mots « Glycosides de stéviol  (ADM -0169 ) » dans le champ d’objet de votre courriel . 
Bureau d’innocuité des produits chimi ques, Direction des aliments  
251, promenade Sir Frederick Banting  
Pré Tunney, IA : 2202C  
Ottawa (Ontario) K1A 0K9  
Adresse électronique  : hc.bcs -bipc.sc@canada.ca