RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2022/1493 DE LA COMMI SSION 
du 8 septembre 2022
concer nant l’aut orisation de la L-méthionine produite par Cor ynebacter ium glutamicum KCCM 80245 
et Escherichia coli KCCM 80246 en tant qu’additifs pour l’alimentat ion animale pour toutes les 
espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation.
(2) Conf ormément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande a été introduite pour l’autori sation de la 
L-mét hionine produite par Corynebacter ium glutamicum KCCM 80245 et Escher ichia coli KCCM 80246. Cette demande 
était accompagnée des informations et documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, dudit règlement.
(3) La demande concer ne l’aut orisation de la L-méthionine produite par Corynebacter ium glutamicum KCCM 80245 et 
Escher ichia coli KCCM 80246 en tant qu’additifs pour l’alimentation animale pour tout es les espèces animales, à 
classer dans la catégo rie des additifs nutr itionnels.
(4) Dans son avis du 23 mars 2022 (2), l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Autor ité») a conclu que, 
dans les conditions d’utilisation proposées, la L-méthionine produite par Corynebacter ium glutamicum KCCM 80245 et 
Escher ichia coli KCCM 80246 n’a pas d’effet néfa ste sur la santé animale, la santé humaine ou l’environnement. En ce 
qui concer ne la sécur ité de l’utilisat eur de cette substance, l’Autorité a conclu que la substance, dans l’un ou l’autre des 
produits, n’est pas irritante pour la peau/les yeux, ne constitue pas de sensibilisant cutané et ne présente aucune 
toxicité par inhalation. Toutef ois, le produit L-mét hionine ≥ 90 % présent e un risque pour l’utilisat eur comp te tenu 
de l’exposition aux endoto xines par inhalation. Par conséquent, la Commission estime qu’il y a lieu de prendre des 
mesures de protection appropr iées pour prévenir les effets néfas tes sur la santé humaine, notamment en ce qui 
concer ne les utilisate urs de cette forme de la substance.
(5) L’Autorité a également conclu que la L-méthionine produite par Corynebacter ium glutamicum KCCM 80245 et 
Escher ichia coli KCCM 80246 est une source efficace de méthionine pour tout es les espèces animales et que, pour 
qu’elle soit aussi efficace chez les ruminants que chez les non-r uminants, il convi ent de la proté ger contre sa 
dégradation dans le rumen. L’Autorité juge inutile de prév oir des exigences spécifiques en matière de surveillance 
consécutive à la mise sur le marc hé. Elle a aussi vérifié le rappor t sur la méthode d’analyse des additifs destinés à 
l’alimentation des animaux soumis par le laborat oire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.
(6) Il ressor t de l’évaluation de cette substance que les conditions d’autoris ation fixées à l’article 5 du règlement (CE) 
no 1831/2003 sont rem plies. Il convient dès lors d’autoris er l’utilisation de cette substance selon les modalités 
prévues à l’annexe du présent règlement.
(7) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)EFSA Journal, 2022, 20(4):7247.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 234/18 9.9.2022  A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Les substances spécif iées en annex e, qui appar tiennent à la catégo rie des «additifs nutr itionnels» et au groupe fonctionnel 
des «acides aminés, leurs sels et produits analogues», sont autori sées en tant qu’additifs dans l’alimentation des animaux, 
dans les conditions fixées à ladit e annexe .
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 8 sept embre 2022 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 9.9.2022 L 234/19  ANNEXE 
Numéro 
d’identifica -
tion de 
l’additifNom du 
titulaire 
de 
l’autorisa -
tionAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale 
ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la 
période 
d’autor isationen mg/kg d’aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs nutr itionnels. Groupe fonctionnel: acides aminés, leurs sels et produits analogues
3c305 - L-mét hionine Composition de l’additif
L-méthionine ayant une teneur minimale en 
L-méthionine de 98,5 % et une teneur maximale 
en humidité de 0,5 %
PoudreToutes les 
espèces- - - 1.La L-méthionine peut être utilisée 
dans l’eau d’abreuvement.
2.L’étiquetage de l’additif et des prémé ­
langes doit compo rter la mention 
suivante:
«En cas de supplémentation en 
L-mét hionine, notamment par 
l’inte rmédiaire de l’eau 
d’abreuvement, il convi ent de tenir 
comp te de tous les acides aminés 
essentiels et conditionnellement 
essentiels afin d’évit er les 
déséquilibres».
3.Le mode d’emploi de l’additif et du 
prémélange indique les conditions 
de stoc kage, la stabilité au traite ment 
ther mique et la stabilit é dans l’eau 
d’abreuvement.
4.L’additif doit présent er une teneur en 
endoto xines et un poten tiel de pro­
duction de poussières garantissant 
que l’exposition maximale de 1 600
UI d’endoto xines/m3 d’air (3)n’est pas 
dépassée.29 sept embre 
2032
Caractér isation de la substance active
L-méthionine produite par fermentation par 
Corynebacter ium glutamicum KCCM 80245 et 
Escher ichia coli KCCM 80246
Formule chimique: C5H11NO 2S
Numéro CAS: 63-68-3.
Méthodes d’analy se(1)
Pour la détermi nation de la L-méthionine dans 
l’additif pour l’alimentation animale:
— Codex des produits chimiques alimentaires 
«Monographie de la L-mét hionine» et
—chromat ographie par échange d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à une 
détection optique (CEI- VIS/FLD) – EN ISO 
17180.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 234/20 9.9.2022  5.Les exploitants du secte ur de l’ali­
mentation animale doivent établir , à 
l’inte ntion des utilisateurs de l’additif 
et des prémélanges, des procédures 
opérationnelles et des mesures orga­
nisationnelles pour parer aux risques 
éventuels résultant de son utilisation. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas 
être éliminés ou réduits au minimum 
par ces procédures et mesures, le port 
d’un équipement de protection indi ­
viduelle, dont une protection respira ­
toire, est oblig atoire lors de l’utilisa ­
tion de l’additif et des prémélanges.Pour la détermination de la méthionine dans les 
prémélang es:
—chromat ographie par échange d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à une 
détection optique (CEI- VIS/FLD) — EN ISO 
17180 et
—chromat ographie par échange d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à une 
détection photomé trique (CEI- VIS): règle­
ment (CE) no 152/2009 de la Commission (2)
(annexe III, point F)
Pour la détermination de la méthionine dans les 
aliments compo sés pour animaux et les matières 
premières pour aliments des animaux:
—chromat ographie par échange d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à une 
détection photomé trique (CEI- VIS): règle­
ment (CE) no 152/2009 (annexe III, point F)
Pour la détermi nation de la méthionine dans 
l’eau:
—chromat ographie par échange d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à une 
détection phot ométr ique (CEI- VIS)
3c305ii - L-mét hionine Composition de l’additif
Préparation de L-méthionine ayant une teneur 
minimale en L-mét hionine de 90 % et une teneur 
maximale en humidit é de 0,5 %
— autres acides aminés ≤ 0,63 %;
PoudreToutes les 
espèces- - - 1.La L-méthionine peut être utilisée 
dans l’eau d’abreuvement.
2.L’étiquetage de l’additif et des prémé ­
langes doit compo rter la mention 
suivante:
«En cas de supplémentation en 
L-mét hionine, notamment par 
l’inte rmédiaire de l’eau 
d’abreuvement, il convi ent de tenir 
comp te de tous les acides aminés 
essentiels et conditionnellement 
essentiels afin d’évit er les 
déséquilibres».29 sept embre 
2032
Caractér isation de la substance active
L-méthionine produite par fermentation par 
Corynebacter ium glutamicum KCCM 80245 et 
Escher ichia coli KCCM 80246FR Jour nal officiel de l’Union européenne 9.9.2022 L 234/21  3.Le mode d’emploi de l’additif et du 
prémélange indique les conditions 
de stoc kage, la stabilité au traite ment 
ther mique et la stabilit é dans l’eau 
d’abreuvement.
4.L’additif doit présent er une teneur en 
endoto xines et un poten tiel de pro­
duction de poussières garantissant 
que l’exposition maximale de 1 600
UI d’endoto xines/m3 d’air (3)n’est pas 
dépassée.
5.Les exploitants du secte ur de l’ali­
mentation animale doivent établir , à 
l’inte ntion des utilisateurs de l’additif 
et des prémélanges, des procédures 
opérationnelles et des mesures orga­
nisationnelles pour parer aux risques 
éventuels résultant de son utilisation. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas 
être éliminés ou réduits au minimum 
par ces procédures et mesures, le port 
d’un équipement de protection indi ­
viduelle, dont une protection respira ­
toire, est oblig atoire lors de l’utilisa ­
tion de l’additif et des prémélanges.Formule chimique: C5H11NO 2S
Numéro CAS: 63-68-3.
Méthodes d’analy se(1)
Pour la détermi nation de la L-méthionine dans 
l’additif pour l’alimentation animale:
— Codex des produits chimiques alimentaires 
«Monographie de la L-mét hionine» et
—chromat ographie par échange d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à une 
détection optique (CEI- VIS/FLD) – EN ISO 
17180.
Pour la détermination de la méthionine dans les 
prémélang es:
—chromat ographie par échange d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à une 
détection optique (CEI- VIS/FLD) — EN ISO 
17180 et
—chromat ographie par échange d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à une 
détection photomé trique (CEI- VIS): règle­
ment (CE) no 152/2009 (annexe III, point F)
Pour la détermination de la méthionine dans les 
aliments compo sés pour animaux et les matières 
premières pour aliments des animaux:
—chromat ographie par échange d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à une 
détection photomé trique (CEI- VIS): règle­
ment (CE) no 152/2009 (annexe III, point F)
Pour la détermi nation de la méthionine dans 
l’eau:
—chromat ographie par échange d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à une 
détection phot ométr ique (CEI- VIS)
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/eurl-f a- 
evaluation-repor ts_en
(2)Règlement (CE) no 152/2009 de la Commission du 27 janvier 2009 portant fixation des méthodes d’échantillonnag e et d’analyse destinées au contrôle officiel des aliments pour animaux (JO L 54 du 
26.2.2009, p. 1).
(3)Exposition calculée sur la base de la teneur en endoto xines et du poten tiel de production de poussières de l’additif selon la méthode utilisée par l’EFS A [EFSA Journal 2018;16(10):5458]; méthode d’analyse: 
Phar macopée européenne 2.6.14 (endoto xines bactériennes).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 234/22 9.9.2022