G/TBT/N/RWA/323  
8 janvier  2020 
(20-0161) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RWANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Rwanda Standards Board  - RSB (Office des normes du Rwanda)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des o bservations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
Rwanda Standards Board  (Office des normes du Rwanda)  
KK 15 Rd, 49  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
Téléphone : +250 7883 03492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: www.rsb.gov.rw  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Amidon et produits dérivés ( ICS 67 .180.20)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DEAS 989: 2 019. Bee pollen 
- Specification  (Pollen - Spécifications), 12 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme est -africaine notifié spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables au pollen destiné à la consommation humaine.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la s écurité des personnes ; exigences en matière de 
qualité  
8. Documents pertinents:  
Méthode officielle A OAC 923 .03 Ash in flour  
Méthode  officielle A OAC 985 .16 Determination of Tin in canned foods - Atomic absorption 
spectrophotometric method  
AOAC 999.11 Deter mination of Lead, Cadmium, Copper, Iron, and Zinc in Foods  
CAC/GL/50 . Directives générales sur l'échantillonnage  
EAS 38. Labelling of pre -packaged food - general requirement  
EAS 39. Hygiene in the food and drink manufacturing industry - Code of practice  G/TBT/N/RWA/323  
- 2 - 
  EAS 804. Claims on food - General requirements  
EAS 805. Use of nutrition and health claims - Requirements  
ISO 1666. A midon et fécule - Détermination de l'humidité - Méthode par séchage à l'étuve  
ISO 3947. A midons et fécules, natifs ou transformés - Détermination de la teneur en 
matières grasses totales  
ISO 4833-1. Microbiologie de la chaîne alimentaire - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des micro -organismes - Partie 1 : Comptage d es colonies à 30 degrés C par 
la technique d'ensemencement en profondeur  
ISO 6579. M icrobiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche des 
Salmonella  spp 
ISO 6634. F ruits, légumes et produits dérivés - Détermination de la teneur en arsenic - 
Méthode spectrophotométrique au diéthyldithiocarbamate d'argent  
ISO 6888 -2. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le dénombrement des 
staphylocoques à coagulase positive ( Staphylococcus aureus  et aut res espèces) - Partie 2 : 
Technique utilisant le milieu gélosé au plasma de lapin et au fibrinogène  
ISO 7251. M icrobiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche et le 
dénombrement d' Escherichia coli  présumés - Technique du nombre le plus pro bable  
ISO 21527 -2. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le dénombrement des 
levures et moisissures - Partie 2 : Technique par comptage des colonies dans les produits à 
activité d'eau inférieure ou égale à 0,95  
ISO 10520. A midons et fécules natifs - Dosage de l'amidon  
ISO 16634 -2. Produits alimentaires - Détermination de la teneur en azote total par 
combustion selon le principe Dumas et calcul de la teneur en protéines brutes - Partie 2 : 
Céréales, légumineuses et produits céréaliers de moutur e 
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
KK 15 Rd, 49  
Numéro sans frais : 3250 
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: www.rsb.gov.rw  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/RWA/20_0209_00_e.pdf