INF/MSME/R/39  
24 août 2023 
(23-5720) Page: 1/5 
 Original:  anglais  
 
  
GROUPE DE TRAVAIL INFORMEL SUR LES MPME  
RÉUNION OUVERTE DU 3 JUILLET  2023 
Résumé  des discussions  
La communication ci -après, datée du 2 4 août 2023, est distribuée à la demande du coordonnateur 
du Groupe de travail informel sur les MPME, M. l'Ambassadeur Matthew Wilson (Barbade).  
 
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1.1.  Le Groupe de travail informel sur les MPME (ci -après  le "Groupe de travail") a tenu sa troisième 
réunion ouverte de l'année le 3 juillet  2023. Au total, 56 délégations1 ont assisté à cett e réunion 
hybride, dont 1 1 États non -membres du Groupe de travail.  
1.2.  Au cours de la première réunion présidée par le nouveau coordonnateur, cinq exposés ont été 
présentés par des intervenants extérieurs  et les membres ont tenu une discussion active et partag é 
des données d'expérience sur des aspects du commerce en lien avec les MPME en vue de la treizième 
Conférence ministérielle (CM13) . Le Secrétariat a commencé la réunion par une présentation de la 
version remaniée du site Web Trade4MSMEs et du Trade Game, qui a été lancé le 2 7 juin, à l'occasion 
de la Journée des MPME . Le coordonnateur a souligné que les fonds destinés à couvrir les coûts 
d'hébergement et de maintenance n'étaient disponibles que jusqu'à la fin de l'année 2025 . Il a invité 
les membres qui souhaitaient contribuer à la durabilité à long terme de la plate -forme, y compris 
par le biais d'un soutien financier, et à la traduction du site Web et du Trade Game dans d'autres 
langues à prendre contact avec lui et avec le Secrétariat.  
1.3.  Le Royaume -Uni a présenté une communication intitulée "Soutenir les MPME détenues par des 
femmes" (INF/MSME/W/43) à des fins d'examen . Ce document décrit les difficultés rencontrées par 
les entreprises détenues par des femmes pour accéder au financement et inclut des 
recommandations d'actions à entreprendre, comme l'échange de bonnes pratiques et 
l'encouragement du  soutien à l'Initiative de financement en faveur des femmes entrepreneures 
(We-FI) de la Banque mondiale . Après cet exposé, le coordonnateur a proposé d'inviter la Banque 
mondiale à présenter cette initiative à une réunion ultérieure . En outre, plusieurs membres du 
Groupe de travail ont pris la parole pour faire part de leurs propres expériences en matière de soutien 
aux MPME détenues par des femmes, y compris la Barbade, le Chili, la Fédération de Russie, la 
République de Moldova et l'Union européenne . Compte tenu de l'intérêt qu'il y avait à poursuivre 
l'examen des programmes visant à aider les entreprises détenues et dirigées par des femmes à 
accéder au financem ent, le coordonnateur a suggéré qu'il serait utile que le Groupe de travail 
rassemble les expériences des pays dans un recueil . Les membres ont approuvé cette suggestion.  
 
1 Afrique du Sud ; Albanie; Allemagne; Arabie saoudite, Royaume d'; Autriche; Barbade; Brésil; 
Burkina  Faso; Canada; Chili; Chine; Corée, République de; Costa Rica; Côte d'Ivoire; Émirats arabes unis; 
Espagne; États -Unis d'Amérique; Fédération de Russie; France; Géorgie; G uyana; Hong Kong, Chine; 
Indonésie ; Irlande; Japon; Kazakhstan; Kenya; Macao, Chine; Malaisie; Maldives ; Maroc ; Maurice ; Mauritanie ; 
Moldova, République de; Myanmar; Nicaragua; Nigéria; Pays -Bas; Pérou; Philippines; Samoa ; Singapour; 
République slovaque; R épublique tchèque; Royaume -Uni; Suède; Suisse; Taipei chinois; Thaïlande ; Trinité -et-
Tobago ; Türkiye; Ukraine; Union européenne; Uruguay; Vanuatu ; et Viet Nam (les États non -membres du 
Groupe de travail figurent en italique).  INF/MSME/R/39  
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  1.4.  Les membres du Groupe de travail ont chargé le coordonnateur d'établir, sous sa respo nsabilité, 
un projet de document final de la CM13 qui réitèrerait l'importance qu'il y avait à faciliter le 
commerce des MPME et qui comprendrait certains engagements de haut niveau examinés par le  
Groupe du travail . Ce document mentionnerait aussi les tra vaux actuellement menés par le Groupe 
dans le cadre des discussions thématiques.  
1.5.  La question de  l'obtention de  résultats concrets pour la CM13 est revenue tout au long de la 
réunion, et le Groupe de travail a décidé d'élaborer  des recueils de bonnes pratiques concernant : 
1) les programmes d'opérateurs économiques agréés (OEA) et les MPME ; et 2) l'inclusion financi ère 
des MPME détenues par des femmes , conformément à la proposition du Royaume -Uni, recueil qui 
serait élaboré conjointement avec le Groupe de travail informel sur le commerce et l'égalité des 
genres . En outre, après avoir présent é la version remaniée du site Web Trade4MSMEs, le Groupe de 
travail est convenu d'élaborer un manuel à l'intention des décideurs et un manuel à l'intention des 
MPME en tant que résultats livrables pour la CM13 . Ces manuels comprendraient les guides qui 
avaient été élaborés pour le site Web Trade4MSMEs et examinés par le Groupe.  
1.6.  Des exposés  ont été présenté s par: 
• l'Organisation mondiale des douanes (OMD) sur les dispositions de  son Cadre SAFE concernant 
les OEA et les efforts qu'elle menait pour soutenir l'inclusion des MPME;  
• la Chambre de commerce internationale ( ICC) sur son Initiative pour les  normes du 
numérique, qui vis e à créer un environnement réglementaire favorable et à encourager 
l'utilisation et l'harmonisation des normes mondiales pour promouvoir le commerce sans 
papie r; 
• la Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés (FIATA) sur 
l'importance de la numéris ation d es documents commerciaux, en particulier pour les MPME, 
et la possibilité de réduire ainsi les coûts et les délais et de faciliter l' accès au financement ; 
• le World Trade Board sur sa récente feuille de route sur l'inclusion financière dans le commerce 
et cinq points d'action destinés à harmoniser les infrastructures réglementaires et à accroître 
l'accès des MPME au financement du commer ce; 
• le Centre du commerce international (ITC) sur son programme "Alliances pour l'action ", qui 
vise à soutenir les activités agricoles durables menées par les petits exploitants via le  
développement des marchés, la collaboration Sud -Sud entre les organisat ions d'agriculteurs 
et l'accès au financement.  
1.7.  Des fonctionnaires uruguayens en poste dans la capitale ont participé à la réunion pour faire 
part de leur expérience concernant l'intégration des MPME dans leur programme national d'OEA.  
1.8.  Deux des trois lauréa ts du concours "Small Business Champions" 2023 de l'ICC, de l'ITC et du 
Groupe de travail sur les MPME , à savoir COPROGENY du Cameroun et Divasity.com du Nigéria , ont 
pu participer à la réunion du Groupe de travail pour présenter leurs propositions gagnant es aux 
membres.  
1.9.  Le coordonnateur a informé le Groupe qu'il avait examiné l'idée d'organiser un atelier conjoint 
et un laboratoire de solutions sur l'économie circulaire, les MPME dirigées par des femmes et le 
commerce avec les coorganisateurs du Groupe de travail informel sur le commerce et l'égalité des 
genres et des Discussions structurées sur le commerce et la durabilité environnementale . Cet atelier 
aura lieu en septembre . Il a aussi suggéré d'inviter l'Organisation de coopération et de 
développement éc onomiques (OCDE) à la réunion suivante pour qu'elle présente un exposé sur sa 
Déclaration visant à renforcer les politiques en faveur des petites entreprises pour bâtir une 
économie mondiale plus résiliente, plus écologique et davantage tournée vers le num érique et sur 
son document intitulé "Gérer les chocs et les transitions – Adapter les politiques des PME et de 
l'entrepreneuriat aux défis de demain" , publié récemment . 
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- 3 - 
  ANNEXE  
RÉSUMÉS DES EXPOSÉS  
1  LES OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES AGRÉÉS ET LES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, 
OMD  
1.1.  L'Organisation mondiale des douanes (OMD) a présenté le cadre de normes SAFE visant à 
sécuriser et à faciliter le commerce mondial . Six normes de ce cadre sont pertinentes pour l'inclusion 
des MPME et sont axées sur le "partenariat entre les douanes et les entreprises", y compris par le 
biais de normes et de critères applicables aux programmes d'opérateurs économiques agréés (OEA) 
nationaux tels que la preuve du respect des prescriptions, la gestion des dossiers commerciaux et 
la sécurité . Les programmes d'OEA présentent d e nombreux avantages pour les agents des douanes 
comme pour les entreprises utilisatrices, y compris la mainlevée et le transit accélérés des 
marchandises , des mesures spéciales pendant les périodes de perturbation des échanges , et l'accès 
à l'information . Ces avantages peuvent aider les entreprises de toutes tailles, mais on croit parfois 
à tort qu'ils n e sont  pertinents que pour les grandes entr eprises qui échangent  des volumes 
importants . Bien que certaines prescriptions, comme celles concernant la sécurité des envois, 
doivent être maintenues, les programmes d'OEA peuvent prévoir des processus tout aussi efficaces 
et plus accessibles pour les pe tites entreprises dont les ressources sont relativement moins 
importantes , par exemple  en considéran t un espace de stockage verrouillé à des fins de sécurité 
comme équivalent à un système de vidéosurveillance en continu, plus onéreux . En outre, l'OMD est 
consciente que la complexité du processus d'obtention du statut d'OEA peut dissuader les MPME de 
participer . Il a été noté que des processus plus simples étaient en cours d'élaboration pour remédier 
à cette situation et que certains membres de l'OMD menaien t des programmes pilotes pour étudier 
de nouvelles options . L'OMD étudi e aussi des moyens de recueillir des renseignements sur la 
participation aux programmes d'OEA selon la taille des entreprises, y compris par le biais de 
l'enquête qu'elle m ène tous les ans auprès de 85 de ses membres.  
2  COMMERCE NUMÉRIQUE POUR LES MPME : IMPULSION  ET ACCÉLÉRATION, ICC 
2.1.  La Chambre de commerce internationale ( ICC) a présenté un exposé sur les normes du 
numérique, partant du principe  que l'absence de telles normes pouvait être la cause fondamentale 
des difficultés commerciales rencontrées par les petites entreprises . Actuellement, les 
renseignements et les données requis pour les transactions commerciales figurent souvent dans des 
documents en version papier et pdf, ce qui les rend difficile ment accessibles par voie numérique , 
peut donner lieu à des erreurs lors du remplissage des formulaires et augmente considérablement 
les délais . En plus des prescriptions relatives aux documents pap ier, dans les cas où les 
renseignements sont disponibles au format numérique, il n'y a pas de normes universelles 
concernant le type ou le format de fichier et il est donc difficile pour les systèmes d'interopérer et 
d'extraire les données requises . Pour résoudre ce problème, l 'ICC a lancé l'Initiative pour les  normes 
du numérique avec le soutien financier de la Banque asiatique de développement et d'Enterprise 
Singapore, afin de créer un environnement commercial numérisé et harmonisé au niveau mondial 
en faisant participer le secteur public et le secteur privé . L'Organisation mondiale du commerce et 
l'Organisation mondiale des douanes participent aussi au conseil d'administration de cette initiative . 
La mise en œuvre de systèmes conformes à la Loi type sur les documents transférables électroniques 
appuie ces progrès . En définitive, l 'ICC estim e qu'il y a trois domaines sur lesquels les décideurs 
doivent se concentrer pour soutenir la numérisation du commerce : 1) une politique cohérente en 
matière de commerce  numérique , y compris la mise en œuvre de la Loi type de la CNUDCI sur les 
documents transférables électroniques ; 2) une action soutenue en faveur de l'adoption de normes 
et de la sensibilisation à l'importance des protocoles interopérables ; et 3) un inves tissement continu 
dans le renforcement des capacités et l'éducation.  
3  ACCÉLÉRER LA CONCRÉTISATION DES AVANTAGES LIÉS À LA CONNECTIVITÉ DU 
COMMERCE NUMÉRIQUE EN HARMONISANT LE CADRE JURIDIQUE ET LES OUTILS 
INTEROPÉRABLES, FIATA  
3.1.  La Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés (FIATA) a présenté 
les travaux qu'elle menait pour numériser les documents utilisés dans le processus commercial en 
vue d'améliorer l'accès à l'information . En plus de représenter et d'avoir formé  plus de 
40 000 membres dans 150 pays, la FIATA a aussi établi des documents commerciaux types pour INF/MSME/R/39  
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  harmoniser les formulaires utilisés par les transitaires, dont le connaissement de transport combiné 
de la FIATA (FBL) . Le commerce international a toujours nécessité beaucoup de documents papier , 
ce qui peut alle r jusqu'à 40 formulaires papier distincts pour un seul envoi . Ces formulaires sont 
essentiels non seulement pour une circulation sûre des marchandises mais aussi  pour les entreprises 
souhaitant accéder au financement du commerce . Pour améliorer ce système, la FIATA a mis au 
point un FBL électronique qui permet de réduire considérablement le temps nécessaire pour remplir 
les documents, de réduire le nombre d'erreur s liées à la saisie manuelle des données et de rendre 
les renseignements immédiatement accessibles pour les différentes parties à la transaction . Afin 
d'améliorer le suivi et la sécurité, un e version  pilote du FBL électronique, fondé e sur la technologie 
de la chaîne de blocs et permettant l'intégration des transporteurs, des douanes et des banques de 
financement du commerce, a été mis e en œuvre à la fin de l'année 2022 . L'un des plus grands défis 
de la FIATA dans le cadre de cette initiative consiste à  veiller à ce que chaque maillon de la chaîne 
de transaction soit numérisé et à ce que les mêmes normes soient utilisées par toutes les parties . 
Afin de consolider un système commercial numérique reposant sur des documents électroniques, la 
FIATA a appelé les M embres de l'OMC : 1) à adopter une législation conforme à la Loi type sur les 
documents transférables électroniques ; 2) à veiller à ce que les normes relatives à la gouvernance 
des données soient claires et efficaces ; 3) à travailler à l'élaboration d'un in strument international 
pour les documents de transport multimodal négociables ; et 4) à adopter des normes 
internationales.  
4  CONNECTER LES MARCHÉS ET LES PERSONNES, WORLD TRADE BOARD  
4.1.  L'objectif du World Trade Board est de définir et de formuler des recommand ations sur les 
échanges internationaux, la finance et le commerce . S'agissant de l'inclusion financière des petites 
entreprises dans le commerce, le World Trade Board a publié, plus tôt en 2023, une feuille de route 
pour l'inclusion financière qui inclut c inq recommandations axées sur l'utilisation de garanties et de 
solutions d'affacturage non traditionnel les. Ces recommandations sont les suivantes : 1) les 
décideurs doivent veiller à ce que les infrastructures numériques soient appropriées et encouragent 
la facturation électronique obligatoire et le recours aux identités numériques telles que l'identifiant 
d'entité juridique (LEI) ; 2) les décideurs doiven t améliorer l'accès aux données relatives aux 
créances à recevoir, potentiellement avec l'a ide de l'intelligence artificielle, afin de soutenir l'accès 
au financement ; 3) la formation technique des MPME doit être soutenu e et des outils d'information 
doivent être intégrés dans les produits mis au point pour les petites entreprises ; 4) l'adoption de 
cadres juridiques et réglementaires internationaux normalisés tels que la Loi type sur l'affacturage 
doit être encouragée ; et 5) une infrastructure doit être élaborée pour encourager les investissements 
dans les petites entreprises crédibles afin d'offr ir de nouvelles sources de financement aux MPME . 
Les décideurs sont encouragés à examiner la feuille de route du World Trade Board et à formuler 
des observations ; à examiner les lois types, en particulier celle qui concern e l'affacturage, afin 
d'établir un  cadre permettant à un plus grand nombre de MPME d'accéder au financement ; à 
considérer la facturation électronique et les registres de factures comme une autre méthode de 
vérification de la solvabilité  des MPME ; et à travailler avec la Global Legal Entity  Identifier Foundation 
(GLEIF) pour fournir aux entreprises des identités reconnues au niveau international et soutenir la 
croissance.  
5  ALLIANCES POUR L'ACTION, ITC  
5.1.  Les Alliances pour l'action sont une initiative du Centre du commerce international (ITC) vi sant 
à développer les partenariats entre les producteurs agricoles et les MPME afin de transformer les 
systèmes alimentaires et de soutenir la réalisation des Objectifs de développement durable . Au 
niveau microéconomique , elles œuvrent au  développement des  marchés avec les agriculteurs et les 
entreprises à des fins  de prospection de nouveaux partenaires et acheteurs, d'accompagnement, de 
coordination et d'information sur la sécurité sanitaire des produits alimentaires . Il a été souligné que 
les petits agric ulteurs et entreprises visés par  les Alliances pour l'action étaient ceux qui avaient  le 
plus de difficultés à se conformer aux prescriptions  environnementa les, socia les et de gouvernance 
(ESG), ce qui pouvait freiner leur intégration dans des opérations plus importantes , ainsi que leur 
accès aux marchés internationaux . Les MPME ont souvent du mal à comprendre ces prescriptions . 
En outre, les organismes chargés d 'établir ces prescriptions n'appréhendent pas toujours bien les 
liens entre les installations, le financement et les difficultés rencontrées par les MPME . Les Alliances 
pour l'action s'effor cent de combler ces lacunes et de traiter la composante financière en infor mant 
les institutions financières de la situation des  entreprises agricoles et en améliorant les 
connaissances financières des MPME et des acteurs des chaînes de valeur . Elles s'appuient sur une 
approche des partenariats à cinq piliers, à savoir la compréh ension, la mobilisation, la INF/MSME/R/39  
- 5 - 
  transformation, l'investissement et l'impact . Elles mènent des activités dans près de 30 économies 
d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique.  
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