G/TBT /N/ARE/594  
1 novembre  2023 
(23-7378) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Ministry of Industry & Advanced Technology  - MOIAT (Ministère de l'industrie et des 
technologies de pointe)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organ isme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Ministry of Industry & Advanced Technology  - MOIAT (Ministère de l' industrie et des 
technologies de pointe)  
P O Box : 2166 
Abou Dhabi  
Émirats arabes unis  
Téléphone : (+971) (4) 2084456  
Courrier électronique: uaetbt@moiat.gov.ae  
Site Web: http://www.moiat.gov.ae  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Méthodes générales d 'analyse et d 'essai des produits alimentaires 
(ICS 67.050)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  
Annex 1 of standard # UAE.S MRL1:2019:Maximum Residue Limits (MRLs) for Pesticides 
in agricultural and food products ; Annex1 : Methodology for Determining Pesticide Residue  
Limits in Rice Product (Annexe 1 de la norme UAE.S MRL1:2019 : Limites maximales de 
résidus (LMR) de pesticide pour différents produits agricoles et produits alimentaires ; 
Annexe 1 : Méthode de détermination de limites de résidus de pesticide dans les produ its 
à base de riz), 2 pages, en anglais.  
6. Teneur:  
L'annexe 1 de la norme UAE.S MRL1:2019 : Limites maximales de résidus (LMR) de 
pesticide pour différents produits agricoles et produits alimentaires prévoit la méthode de 
détermination de limites de résidus de pesticide dans les produits à base de riz.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Prévention des pratiques de nature à induire en erreur et protection des G/TBT/N/ARE/594  
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  consommateurs ; protection de la santé o u de la sécurité des personnes ; harmonisation ; 
réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges  
8. Documents pertinents:  
Codex LMR 1  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et  adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Ministry of Industry & Advanced Technology  - MOIAT (Ministère de l'industrie et des 
technologies de pointe)  
UAE TBT Enquiry Point  (Point d'information OTC des É.A.U.)  
Téléphone : (+971) (4) 2084456  
Courrier électronique: uaetbt@moiat.gov.ae  
Site Web: http:// www.moiat.gov.ae  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/ARE/23_13259_00_x.pdf