G/SPS/N/AUS/439/Add.1  
16 juin 2020 
(20-4226) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 1 0 juin 2 020, est distribuée à la demande de la délégation de 
l'Australie . 
 
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Final review of import conditions for cucurbitaceous vegetable seeds for sowing  (Révision finale 
des conditions régissant l'importation de graines de cucurbitacées destinées à l'ensemencement)  
L'Australie réalise une série de révision s concernant les conditions d'importation des graines de 
quatre grandes familles de végétaux : Apiaceae, Cucurbitaceae, Brassicaceae et Solanaceae , à la 
suite de l'évolution des risques liés à la circulation internationale de ces graines . La révision 
notifiée concernant l es graines de curcubitacées destinées à l'ensemencement est la seconde de 
cette séri e à être finalisée.  
Elle a permis d'identifier huit organismes de quarantaine (un champignon et sept virus) associés 
aux graines de plusieurs curcubitacées.  
Les organismes de quarantaine identifiés sont le virus de la mosaïque jaune du melon amer  
(BgYMV), le virus de la mosaï que marbrée du concombre (CFMMV), le virus de la mosaïque 
marbrée verte du concombre (CGMMV), Diaporthe cucurbitae  (anciennement Phomopsis  
cucurbitae ), le virus de la mosaïque marbrée verte du concombre japonais (KGMMV), le virus de 
la tache nécrotique du melon (MNSV), le virus de l'anneau noir de la tomate (TBRV) et le virus de 
la mosaïque marbrée verte de la courgette (ZGMMV).  
Les risques non réduits associés à ces organismes ne permettent pas d'atteindre le niveau de 
protection approprié pour l'Australie . Par conséquent, des mesures additionnelles de gestion du 
risque phytosanitaire sont nécessaires pour contrôler les risques liées aux organismes identifiés 
et atteindre le niveau de protection approprié pour l'Australie.  
Outre les conditions standard de l 'Australie régissant l'importation des graines destinées à 
l'ensemencement, quatre mesures optionnelles de gestion du risque phytosanitaire sont 
recommandées pour les graines de Citrullus lanatus, Cucumis melo, Cucumis sativus, Cucurbita 
maxima, Cucurbita moschata, Cucurbita pepo, Lagenaria siceraria, Momordica charantia, 
Trichosanthes cucumerina  et tout hybride de ces espèces.  
− Option 1 . Test de réaction en chaîne par polymérase (PCR) - applicable à l'ensemble de s huit 
organismes de quarantaine identifiés.  
− Option 2 . Test d'immunoabsorption enzymatique compétitif (ELISA) - applicable aux 
organismes suivants : CGMMV, KGMMV, MNSV et ZGMMV.  
− Option 3 . Traitement avec un fongicide à large spectre - applicable à Diaporthe cucurbitae.  
− Option 4 . Traitement thermique - applicable au MNSV.  
Si le traitement ou le test exigé est effectué à l'étranger, une certification phytosanitaire est 
requise, accompagnée d'une déclaration additionnelle indiquant que le traitement/le test a été 
réalisé conformément aux prescriptions aus traliennes.  
Les graines à germer et les jeunes pousses de Citrullus lanatus, Cucumis melo, Cucumis sativus, 
Cucurbita maxima, Cucurbita moschata, Cucurbita pepo, Lagenaria siceraria, Momordica charantia G/SPS/N/AUS/439/Add.1  
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  et Trichosanthes cucumerina destinées à la consommati on humaine sont exemptées de ces 
mesures additionnelles si elles sont directement importées en Australie pour leur germination 
dans une installation de production exploitée dans le cadre d'un arrangement approuvé . Cette 
mesure vise à réduire les risques de  détournement des graines pour d'autres utilisations finales.  
Il a été constaté que les graines de la majorité des curcubitacées ayant fait l'objet de la révision 
n'étaient pas hôtes d'organismes de quarantaine pour l'Australie ; elles continueront donc d'ê tre 
uniquement assujetties aux conditions standard régissant l'importation des graines destinées à 
l'ensemencement.  
Le projet de rapport correspondant a été publié sur le site Web du Département de l'agriculture, 
de l'eau et de l'environnement de l'Austral ie le 6 décembre 2 017 (G/SPS/N/AUS/439) . Les 
observations communiquées par les parties prenantes ont été prises en compte dans l'élaboration 
du rapport final.  
Les principales modifications apportées dans le rapport final sont les suivantes:  
− inclusion de tr ois organismes de quarantaine supplémentaires (BgYMV, CFMMV et TBRV) liés 
aux graines de curcubitacées;  
− inclusion d'autres mesures optionnelles de gestion du risque phytosanitaire (traitement 
thermique pour le MNSV et test PCR pour Diaporthe cucurbitae ) applicables aux secteurs des 
graines biologiques et non biologiques.  
Le rapport final complet est disponible, en anglais, sur le site Web du Département de 
l'agriculture, de l'eau et de l'environnement du gouvernement australien, à l'adresse suivante: 
https://www.agriculture.gov.au/biosecurity/risk -analysis/plant/cucurbitaceous -crop-seeds . 
Les recommandations du rapport final seront introduites par étapes dans les conditions 
d'importation de l'Australie . La première étape est fixée au  12 juin 2 020; les conditions révisées 
sont disponibles dans le système BICON (conditions d'importation liées à la biosécurité):  
https://bicon.agriculture.gov.au/BiconWeb4.0/ViewElement/Element/Alert?elementPk=1338288
. 
Le calendrier des étapes suivantes dépendra des possibilités de mise en œuvre des mesures 
optionnelles de gestion du risque et fera l'objet de futures notifications.  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[X] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du conten u et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60 jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent.)  
[X] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : 15 août 2 020 G/SPS/N/AUS/439/Add.1  
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  Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
The Australian SPS Notification Authority  (Autorité australienne responsable des notifications SPS)  
GPO Box 858  
Canberra ACT 2601  (Australie)  
Courrier électronique: sps.contact@agriculture.gov.au  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et  adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
Le rapport final complet est disponible, en anglais, sur le site Web du Département de 
l'agriculture, de l'eau et de l'environnement du gouvernement australien, à l'adresse suivante : 
The Australi an SPS Notification Authority  (Autorité australienne responsable des notifications 
SPS) 
GPO Box 858  
Canberra ACT 2601  (Australie)  
Courrier électronique : sps.contact@agriculture.gov.au  
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