Avis de modification à la Liste des enzymes 
alimentaires autorisées  afin de permettre 
l’utilisation de la carboxypeptidase D issue de 
Aspergillus oryzae  AT1727 dans divers 
aliments  
 
Avis de modification - Listes des additifs alimentaires 
autorisés  
Numéro de référence: NOM/ADM -0201 
23 mai, 202 3 Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  afin de permettre l’utilisation de la carboxypeptidase D issue de Aspergillus oryzae  
AT1727 dans divers aliments | 2 
 Résumé  
Au Canada, les additifs alimentaires sont régis en vertu des autorisations de mise en marché  (AM) délivrées 
par le ministre de la Santé et du Règlement sur les aliments et drogues  (Règlement). Les additifs alimentaires 
autorisés et les conditions d’utilisation acceptées sont établis dans les Listes des additifs alimentaires 
autorisés , lesquelles sont incorporées par renvoi dans les AM et publiées sur le site Web Canada.c a. Un 
requérant  peut solliciter l’ autorisation  par Santé Canada d’un nouvel additif , d’une nouvelle source  ou d’une 
nouvelle condition d’utilisation d’un additif alimentaire déjà autorisé en déposant une demande 
d’autorisation concernant un additif aliment aire auprès de la Direction des aliments du Ministère. Santé 
Canada recourt à ce processus d’approbation préalable à la mise en marché afin de déterminer si les données 
scientifiques appuient l’innocuité des additifs alimentaires lorsqu’ils sont utilisés c onformément aux 
conditions déterminées dans les aliments vendus au  Canada.  
La Direction des aliments de Santé Canada a reçu une demande d'autorisation concernant un additif 
alimentaire , laquelle sollicite  l’autorisation d’ utilis er la carboxypeptidase D issue d'Aspergillus oryzae  AT1727 
dans la fabrication  d’aliments à base de végétaux, de céréales à déjeuner précuites (instantanées) , de farine, 
de farine de blé entier, de fromage Colby, de levure hydrolysée, d’extrait de levure, de pain,1 de poudre de 
fromage séchée par pulvérisation, de préparations aromati santes  à base de produits laitiers, de produits de 
boulangerie,2 de produits pour attendrir la viande  et de protéines hydrolysées d’origine animale ou végétale 
ou provenant du lait.  
La carboxypeptidase D, un type de protéase, est utilisée pour catalyser l’hydrolyse de protéines. La limite de 
tolérance demandée pour cet te enzyme alimentaire est  « bonnes pratiques industrielles  ».  
La carboxypeptidase issue de A. niger  PEG-1 est déjà autorisée  à des fins d ’utilisation dans divers fromages, 
les préparations aromat isantes  à base de produits laitiers, la saucisse et la viande conservée . La protéase 
issue de souches non génétiquement modifiées de A. oryzae est déjà autorisé e pour fins d’utilisation dans 
d’autres aliments visés par le requérant , à l’exception de l’extrait de levure, de la levure hydrolysée et des 
aliments à base de végétaux qui ne sont pas des boissons. Un autre type de protéase, la thermolysine, est 
autorisé e dans la levure hydrolysée. Cependant, le nouvel organisme source Aspergillus oryzae  AT1727 
n’était pas une source autorisée d’enzyme alimentaire au Canada.  
Les résultats de l’évaluation des données scientifiques disponibles par la Direction des aliments  soutiennent 
l’innocuité de la carboxypeptidase D issue de A. oryzae  AT1727 lorsqu’elle est utilisée conformément aux 
indications figurant dans le tableau ci -dessous. Par conséquent, Santé Canada a modifié la Liste des enzymes 
alimentaires autorisées  dans le but d’autoriser l’utilisation de la carboxypeptidase D issue de 
A. oryzae  AT1727 pour inclure cet te enzyme provenant de cette source en ajoutant la nouvelle inscription 
« (i) Carboxypeptidase D  » à la colonne  1 de l’article  C.01 et en ajoutant à cette nouvelle inscription les 
inscriptions  correspondantes indiquées ci -dessous aux colonnes  2, 3 et 4. Pour connaître la définition de 
« Bonnes pratiques industrielles  » tel que prescrit  dans la colonne  4 à titre de l imite de tolérance, v euillez -
vous référ er à l’Autorisation de mise en marché d’additifs alimentaires comme enzymes alimentaires . 
 
1 Comprends les pains pour lesquels les normes de composition figurant dans l es article s B.13.021 - B.13.029 du 
Règlement.  
 
2 Des exemples de produits de boulangerie demandés incluent sans toutefois s’y limiter  les biscuits, les crêpes, les 
gâteaux, les gaufrettes, les gaufres , la pâte à tarte, les pizzas , les tortillas et les viennoiseries . 
  
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Modification à la Liste des enzymes  alimentaires  autorisé es 
Les inscriptions suivantes ont été ajoutées aux colonnes 2, 3 et 4 de la Liste des enzymes alimentaires 
autorisées  : 
Article  Colonne 1  
Additifs  Colonne 2  
Source permise  Colonne 3  
Permis dans ou sur Colonne 4  
Limites de tolérance 
et autres conditions  
C.01  (i) 
Carboxypeptidase 
D 
 Aspergillus oryzae  
AT1727  (1) 
Farine; farine de blé entier; 
pain  (1) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(2) 
Fromage Colby  (2) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(3) 
Préparations aromatisantes 
à base de produits laitiers  (3) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(4) 
Protéines hydrolysées 
d'origine animale ou 
végétale ou provenant du 
lait; levure hydrolysée  (4) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(5) 
Poudre de fromage séchée 
par pulvérisation  (5) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(6) 
Produits pour attendrir la 
viande  (6) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(7) 
Produits, à base de 
végétaux, qui ressemblent 
aux produits laitiers; 
produits, à base de 
végétaux, qui ressemblent 
aux produits à base de 
produits laitiers; produits, à 
base de végétaux, qui 
ressemblent aux produits 
d’œufs; produits, à base de 
végétaux, qu i ressemblent 
aux produits de viande, y 
compris les simili -produits 
de viande; produits, à base 
de végétaux, qui 
ressemblent aux produits 
de viande de volaille, y (7) 
Bonnes pratiques 
industrielles   
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 compris les simili -produits 
de volaille  
(8) 
Céréales à  déjeuner 
précuites (instantanées)  (8) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(9) 
Produits de boulangerie 
non normalisés  (9) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
(10) 
Extrait de levure  (10) 
Bonnes pratiques 
industrielles  
 
Justification  
La Direction des aliments de Santé Canada a complété une évaluation d'innocuité préalable à la mise en 
marché de la carboxypeptidase D issue de A. oryzae  AT1727 pour son utilisation comme enzyme alimentaire.  
La Direction a considéré l’allergénicité, la bio logie moléculaire, la chimie, la microbiologie, la nutrition et la 
toxicologie dans son évaluation.  Les résultats de cette évaluation soutiennent l’innocuité de la 
carboxypeptidase D issue de A. oryzae  AT1727 pour ses utilisations demandées.  Par conséquent , Santé 
Canada a autorisée la demande d’utilisation de la carboxypeptidase D issue de A. oryzae  AT1727 en ajoutant 
à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  les nouvelles entrées figurant dans le tableau ci -dessus.  
 
Autres renseignements pertinents  
Les additifs alimentaires, tels que la carboxypeptidase D , doivent  respecter les normes de qualité alimentaire 
énoncées dans la Partie B du Règlement ou, lorsque la Partie B n’en contient pas, celles énoncées dans la plus 
récente version du Food Chemicals Codex  ou du Répertoire des normes pour les additifs alimentaires . La 
publication intitulée Food Chemicals Codex  est un recueil de  spécifications de qualité alimentaire  des 
ingrédients alimentaires, notamment des additifs alimentaires, publié seulement en anglais par la «  United 
States Pharmacopeial Convention  ». Le Répertoire des normes pour les additifs alimentaires et les Normes 
générales pour les enzymes qui lui sont  associées sont tous les deux préparés par le Comité mixte FAO/OMS 
d’experts des additifs alimentaires (JECFA) et publiés par l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation 
et l’agriculture.  
Mise en œuvre et application  
La modification ci -dessus est entrée en vigueur le 23 mai, 2023, soit le jour de sa publication dans la Liste des 
enzymes alimentaire s autorisées . 
L’Agence canadienne d’inspection des aliments est responsable de l’application des dispositions relatives aux 
aliments de la Loi sur les aliments et drogues  et de ses règlements afférents.   
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 Coordonnées  
La Direction des aliments de Santé Canada s’engage à e xaminer tout nouveau renseignement scientifique sur 
l’innocuité de l’utilisation de tout additif alimentaire  autorisé . Quiconque souhaite soumettre de 
l’information scientifique nouvelle au sujet de l’utilisation d ’un additif alimentaire autorisé  ou toute demande 
d’information à ce propos est invité à le faire par écrit, que ce soit par la poste ou par messagerie 
électronique. Si vous souhaitez communiquer avec la Direction des aliments par courriel au sujet  de la 
carboxypeptidase D issue de  A. oryzae  AT1727 , veuillez inscrire les mots « carboxypeptidase D (ADM -0201) » 
dans le champ d’objet de votre courriel.  
Bureau d’innocuité des produits chimiques, Direction des aliments  
251, promenade Sir Frederick Banting  
Pré Tunney, IA : 2202C  
Ottawa (Ontario), K1 A 0K9  
Adresse électronique : bcs-bipc@hc -sc.gc.ca