G/TBT/N/CHN/1677  
18 mai 2022 
(22-3843) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article  10.6. 
 
1. Membre notifiant : CHINE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
State Administration for Market Regulation (Standardization Administration of the P.R.C.)  
(Administration nationale de la réglementation du marché (Office de normalisation de la 
République populaire de Chine))  
Les nom et adresse (y compris les numéros de télépho ne et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Dispositifs d'imagerie cérébrale fonctionnelle dans le proche infrarouge, 
systèmes d'imagerie cérébrale spectroscopique dans le proche infrarouge fonctionnelle, 
dispositifs d'imagerie cérébrale  fonctionnelle quantitative (SH  901820 ; 902750 ; 903149), 
(ICS 11.040.55).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : National Standard of the 
P.R.C., Medical electrical equipment -Part 2 -71: Particular requirements for the basic 
safety an d essential performance of functional near -infrared spectroscopy (NIRS) 
equipment  (Norme nationale de la République populaire de Chine . Appareils 
électromédicaux – Partie  2-71 - Exigences particulières pour la sécurité de base et les 
performances essentiel les des appareils de spectroscopie dans le proche infrarouge 
(NIRS) fonctionnelle), 32 pages, en chinois.  
6. Teneur : Le document notifié porte sur la sécurité de base et les performances essentielles 
des appareils NIRS fonctionnelle destinés à être utilis és seuls, ou en tant que partie d'un 
système EM, à des fins de diagnostic d'appoint.  
Les produits suivants ne sont pas inclus dans le champ d'application de cette norme:  
a) la partie de l'appareil EM qui mesure la saturation en oxygène de l'hémoglobine dan s 
les vaisseaux sanguins de très petite taille (capillaires, artérioles et veinules);  
b) les oxymètres de spectroscopie dans le proche infrarouge (NIRS) pour tissu non 
destinés à fournir des caractéristiques de sortie d'appareils NIRS fonctionnelle;  
c) les oxymètres de pouls non destinés à fournir des caractéristiques de sortie d'appareils 
NIRS fonctionnelle . Les exigences relatives aux oxym ètres de pouls sont indiquées dans 
le document YY  9706.261;  G/TBT/N/CHN/1677  
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  d) les appareils dans le domaine temporel et de la fréq uence pour la spectroscopie dans 
le proche infrarouge fonctionnelle, qui peuvent exiger des procédures d'essai différentes 
de celles définies dans le document notifié;  
e) les appareils de spectroscopie dans le proche infrarouge fonctionnelle qui mesurent l es 
modifications de concentration en chromophores autres que l'oxyhémoglobine et la 
désoxyhémoglobine, qui peuvent exiger des procédures d'essai différentes de celles 
définies dans le document notifié.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des  problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes.  
8. Documents pertinents:  
- 
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 24 mois après adoption  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de cour rier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
WTO/TBT National Notification and Enquiry Center of the People's Republic of China  
(Centre national de notification et d'information OTC pour l'OMC de la République 
populaire de Chine)  
Téléphone : +86 10 57954633/ 57954627  
Courrier électronique: tbt@customs.gov.cn  
https://members.wto.org/crnattachments/2022/TBT/CHN/22_3481_00_x.pdf