G/TBT/N/TTO/121/Rev.2  
9 juillet  2020 
(20-4732) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Révision  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : TRINITÉ -ET-TOBAGO  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office de normalisation de Trinité -et-Tobago)  
1-2 Century Drive Trincity Industrial Estate  
Macoya, Tunapuna  
Téléphone : 868-645-6222 
Fax: 868-663-4335 
Adresse électronique: ttbs@ttbs.org.tt  
Site Web: www.gottbs.com  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de 
l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations 
concernant la notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette 
autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X] , 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Jouets (ICS  97.200.50)  
5. Intitulé,  nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Safety of toys - Compulsory 
requirements  (Sécurité des jouets - Prescriptions obligatoires) , 8 pages, en anglais  
6. Teneur : La norme notifiée établit des prescriptions obligatoires pour les éléments et 
composés chimiques suivants : antimoine, arsenic, baryum, bore, cadmium, chrome, 
plomb, mercure, phtalates et sélénium contenus dans des jouets neufs, de seconde main, 
reconditionnés et remis en état . Il inclut aussi des prescriptions en matière d'étiquetag e 
pour tous les jouets.  
Les prescriptions s'appliquent aux jouets, parties de jouets et matériaux de jouets ci -
après:  
• tous les jouets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires ou 
avec la bouche, cosmétiques pour enfants et instruments d'écriture classés dans 
la catégorie des jouets, quels que soient la classe d'âge visée ou l'âge 
recommandé figurant sur l'étiquette;  
• tous les jouets destinés ou adaptés à des enfants âgés de 72 mois ou moins;  G/TBT/N/TTO/121/Rev.2  
- 2 - 
  • revêtements accessibles, quels que  soient la classe d'âge visée ou l'âge 
recommandé figurant sur l'étiquette ; et 
• liquides, pâtes, gels accessibles (peintures liquides, composants de pâtes à 
modeler, par exemple), quels que soient la classe d'âge visée ou l'âge 
recommandé figurant sur l'éti quette.  
La norme ne s'applique pas aux matériaux d'emballage, sauf s'ils sont destinés à être 
conservés (boîtes, contenants, par exemple), s'ils font partie du jouet ou s'ils ont une 
valeur ludique.  
NOTE : Le document notifié ne prévoit aucune exigence conc ernant les jouets et les parties 
de jouets qui sont naturellement très peu susceptibles d'être sucés, léchés ou ingérés par 
des enfants dans le cadre d'une utilisation normale et prévisible, compte tenu de leur 
accessibilité, de leur fonction, de leur mass e ou d'autres caractéristiques (revêtement de 
la poutre transversale d'une balançoire, pneumatiques de bicyclettes pour enfants, par 
exemple).  
La norme notifiée interdit l'importation, le don et la vente de jouets usagés à la Trinité -
et-Tobago.  
7. Objecti f et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes  
8. Documents pertinents:  
ASTM International  
• ASTM F963 . Standard Consumer Safety Specification for Toy Safety  
Organisation internationale de normalisation  
• ISO 8124 -3. Sécurité des jouets - Partie 3 : Migration de certains éléments  
• ISO 8124 -6. Sécurité des jouets - Partie 6 : Dosage de certains esters de phtalates 
dans les jouets et produits pour enfants  
Institut britannique de normalisation  
• BS EN 71 -3:2019 . Safety of toys - Part 3 : Migration of certain elements  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 29 janvier 2 021 
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Trinidad and Tobago Bureau of Standards  website  (site Web de l'Office de normalisation 
de Trinité -et-Tobago)  
1-2 Century Drive, Trincity Industrial Estate  
Macoya, Tunapuna  
Téléphone : 868-645-6222 
Fax: 868-663-4335 
Courrier électronique: ttbs@ttbs.org.tt  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/TTO/20_4131_00_e.pdf