G/TBT/N/BDI/402, G/TBT /N/KEN/1497  
G/TBT/N/RWA/926, G/TBT/N/TZA/1030  
G/TBT/N/UGA/1837  
15 septembre  2023 
(23-6144) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BURUNDI, KENYA, OUGANDA, RWANDA, TANZANIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Kenya)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
P.O. Box: 54974-00200, Nairobi (Kenya)  
Téléphone : + (254) 020 605490, 605506/6948258  
Fax: + (254)  020 609660/609665  
Courrier électronique: info@kebs.org ; site Web: http://www.kebs.org  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Noix de macadamia : (SH 08026) ; Corps gras d'origines animale et végétale 
(ICS 67 .200.10). 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DEAS 1169 :2023 Raw 
Macadamia nuts - inshell - Specification  (Noix de macadamia brutes - en coque - 
Spécifications), 10 pages, en anglais.  
6. Teneur : Le projet de norme est -africaine notifié spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux noix de macadamia brutes en coque de 
variétés issues de Macadamia integrifolia , Macadamia tetraphylla  et leurs hybrides dont 
les amandes sont destinées à la consommation humaine.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection  de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité ; harmonisation ; réduction des 
obstacles au commerce et facilitation des échanges  
8. Documents pertinents:  
1. CXC 6. C ode d'usages en matière d'hygiène pour les fruits à coque  
2. ISO 665. G raines oléagineuses - Détermination de la teneur en eau et en matières 
volatiles  G/TBT/N/BDI/402 • G/TBT/N/KEN/1497 • G/TBT/N/RWA/926 • G/TBT/N/TZA/1030 • 
G/TBT/N/UGA/1837  
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  3. ISO 658. G raines oléagineuses - Détermination de la teneur en impuretés  
4. ISO 16050. P roduits alimen taires - Dosage de l'aflatoxine B1 et détermination de la 
teneur totale en aflatoxines B1, B2, G1 et G2 dans les céréales, les fruits à coque et les 
produits dérivés - Méthode par chromatographie liquide à haute performance  
5. ISO 21294. G raines oléagineus es - Échantillonnage discontinu manuel ou automatique  
9. Date projetée pour l'adoption : À déterminer et à notifier.  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Kenya)  
WTO/TBT National Enquiry Point (Point d'information national OTC pour l'OMC)  
P.O. Box: 54974-00200, Nairobi (Kenya)  
Téléphone : + (254) 020 605490, 605506/6948258  
Fax: + (254) 020 609660/609665  
Courrier électronique: info@kebs.org ; site Web: http://www.kebs.org  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/KEN/23_12358_00_e.pdf