G/TBT/N/KOR/1044  
1 décembre  2021 
(21-9025) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RÉPUBLIQUE DE CORÉE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Korean  Agency for Technology and Standards  - KATS (Office 
coréen des normes et de la technologie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'aut orité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Electrical & Telecommunications Product Safety Division  (Division de la sécurité de s 
produits électriques et de télécommunication)  
Korean Agency for Technology and Standards  (Office coréen des normes et de la 
technologie)  
Ministry of Trade, Industry and Energy  (Ministère du commerce, de l'industrie et de 
l'énergie)  
 
93, Isu -ro, Maengdong -myeon, Eumseong -gun, Chungcheongbuk -do, 27737  
République de Corée  
Téléphone : (+82) 43 870 5447  
Fax: (+82) 43 870 5676  
Courrier électronique: psd0@korea.kr  
Site Web: http://www.kats.go.kr  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Poêle à granules de bois  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Technical Regulations for 
Electrical and Telecommunication Products and Components : Technical Regulations for 
Household and similar electrical appliances - Safety, Part 2 -102: Particular requirements 
for gas, oil and solid -fuel burning appliances having electrical connections  
(KC 60335 -2-102) (Règlement technique pour les produits et composants électriques et 
de télécommunicati on: Règlements techniques sur les appareils électrodomestiques et 
analogues - Sécurité - Partie 2 -102: Règles particulières pour les appareils à combustion 
au gaz, au mazout et à combustible solide comportant des raccordements électriques 
(KC 60335 -2-102)) , 23 pages, en coréen  G/TBT/N/KOR/1044  
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  6. Teneur : Les règles particulières pour les appareils à combustion au gaz, au mazout et à 
combustible solide comportant des raccordements électriques (KC 60335 -2-102) seront 
harmonisées aux normes internationales pertinentes ( CEI 60 335-2-102). Les principales 
modifications apportées portent sur les points suivants:  
Ajout de méthodes d'essai et clarification des conditions d'essai (clause 15)  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Harmonisation  
8. Documents pertinents:  
Avis public du KATS n° 2021 -0345 du 1 5 novembre 2 021, 
CEI 60335 -2-102 (Ed 2.0 2017 -12): Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité  
Partie 2 -102: Règles particulières pour les appareils à combustion au gaz, au mazout et 
à combustion solide comportant des raccordements électriques  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date pr ojetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Korea WTO TBT Enquiry Point  
Technical Barriers to Trade (TBT) Division  
Korean Agency for Technology and Standards (KATS)  
93 Isu -ro Maengdong -myeon Eumseong -gun 
Chungchungbuk -do 
27737  
+(82) 43 870 5525  
Fax: +(82) 43 870 5682  
tbt@korea.kr  
http://www.knowtbt.kr  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/TBT/KOR/21_7449_01_x.pdf  
https://members.wto .org/crnattachments/2021/TBT/KOR/21_7449_00_x.pdf