G/TBT/N/ARE/600, G/TBT/N/BHR/686  
G/TBT/N/KWT/666, G/TBT/N/OMN/514  
G/TBT/N/QAT/664, G/TBT/N/SAU/1320 
G/TBT/N/YEM/271  
 
17 janvier  2024 
(24-0370) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  - SASO (Organisation saoudienne 
de la normalisation, de la métrologie et de la qualité)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité  désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  (Organisation saoudienne de la 
norma lisation, de la métrologie et de la qualité)  
P.O. BOX: 3437 Riyadh 11471  
Téléphone : +966(1)2529095  
Fax: +966(1)4520086  
Courrier électronique: enquirypoint@saso.gov.sa  
Site Web : www.saso.gov.sa  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Appareils à pression ( ICS 23 .020.30)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Gulf Technical Regulation 
on Simple Pressure Vessels ( Règlement technique du CCG relatif aux récipients à pression 
simples), 37 pages, en anglais  
6. Teneur:  
1. Le règlement technique du CCG notifié s'applique aux récipients à pression simples (ci -
après dénommés "récipients") fabriqués en série qui ont les caractéristiques suivantes:  
a) les récipients sont soudés, destinés à être soumis à une pression intérieure relative 
supérieure à 0,5 bar et à contenir de l'air ou de l'azote, et ne sont pas destinés à être 
soumis à la flamme;  
b) les parties et assemblages  contribuant à la résistance du récipient à la pression sont 
fabriqués soit en acier de qualité non allié, soit en aluminium non allié ou en alliages 
d'aluminium non trempant;  
c) le récipient est constitué des éléments suivants:  G/TBT/N/ARE/600 • G/TBT/N/BHR/686 • G/TBT/N/KWT/666 • G/TBT/N/OMN/514 • 
G/TBT/N/QAT/664 • G/TBT/N/SAU/1320 G /TBT/N/YEM/271  
- 2 - 
  i- soit d'une partie cylind rique de section droite circulaire fermée par des fonds bombés 
ayant leur concavité tournée vers l'extérieur ou des fonds plats . Ces fonds sont de même 
axe de révolution que la partie cylindrique;  
ii- soit de deux fonds bombés de même axe de révolution.  
d) la pression maximale de service du récipient est inférieure ou égale à 30 bar et le 
produit de cette pression par sa capacité (PS × V) est au plus égal à 10 000 bar.l;  
e) la température minimale de s ervice n 'est pas inférieure à - 50 °C et la température 
maximale de service n 'est pas supé­ rieure à 300 °C pour les récipients en acier ou à 100 
°C pour les récipients en aluminium ou en alliage d 'aluminium.  
2. Le règlement technique notifié ne s'applique  pas aux équipements ci -après:  
a) appareils spécialement conçus en vue d'un usage nucléaire, dont la défaillance peut 
causer une émission de radioactivité;  
b) appareils spécifiquement destinés à l'équipement ou à la propulsion des bateaux ou 
des aéronefs;  
(c) extincteurs d'incendie.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Prévention des pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs ; protection de la santé ou de la sécurité des perso nnes; protection de 
l'environnement ; exigences en matière de qualité ; harmonisation  
8. Documents pertinents : - 
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 6 mois à compter de la date de publication 
au Journal officiel  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  (Organisation saoudienne de la 
normali sation, de la métrologie et de la qualité)  
P.O. BOX: 3437 Riyadh 11471 Téléphone : +966(1)2529095 Fax +966(1)4520086 
Courrier électronique: enquirypoint@saso.gov.sa  Site Web : www.saso.gov.sa  
https://members.wto.org/crnattachments/2024/TBT/SAU/24_00510_00_e.pdf