G/TBT/N/UGA/1528  
16 décembre  2021 
(21-9412) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du  
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Céréales ; Grains de céréales mondés, perlés, tranchés, concassés ou 
autrement travaillés (à l'excl. de  la farine, des grains aplatis, en flocons ou en pellets, de 
l'avoine et du maïs, ainsi que le riz décortiqué, semi -blanchi ou blanchi et en brisures) 
(SH 11049) ; Céréales, légumineuses et produits dérivés ( ICS 67 .060)  
5. Intitulé, nombre de pages et lang ue(s) du texte notifié : DUS 331 :2021, Cereals - 
Vocabulary  (Céréales - Vocabulaire), deuxième édition, 34 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié définit les termes relatifs aux céréales . 
Les termes sont classés selon les sous -titres suivants : Termes généraux ; Termes relatifs 
à la physiologie ; Termes relatifs à la morphologie ; Termes relatifs à la technologie des 
céréales ; Termes relatifs aux produits à base de céréales ; et Termes relatifs aux 
méthodes d'essai et d'échantillonnag e. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité ; harmonisation ; réduction des 
obstacles au commerce et facilitation des échanges  G/TBT/N/UGA/1528  
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  8. Documents pertinents:  
1. US 330:2001 . Cereals - Vocabulary  
2. ISO 5527 :2015 . Céréales - Vocabulaire  
9. Date projetée pour l'adoption : mars 2 022 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : sans objet  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Stan dards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/T BT/UGA/21_7851_00_e.pdf