ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/234/oj 1/4RÈGLEMENT (UE) 2024/234 DE LA COMMISSION 
du 15 janvier 2024
modif iant l’annex e I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui 
concer ne la suppression de certain es subst ances aromatisantes de la liste de l’Union 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif aux arômes et à 
certains ingrédients alimentaires possédant des propr iétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les 
denrées alimentaires et modifi ant le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil, les règlements (CE) no 2232/96 et (CE) 
no 110/2008 et la directive 2000/13/CE (1), et notamment son article 11, paragraphe 3,
vu le règlement (CE) no 1331/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 établissant une procédure 
d’autoris ation unif orme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires (2), et notamment son article 7, paragraphe 4,
considérant ce qui suit:
(1) L’annex e I du règlement (CE) no 1334/2008 établit une liste de l’Un ion des arômes et maté riaux de base dont 
l’utilisation dans ou sur les denrées alimentaires est autor isée, et énonce leurs conditions d’utilisation.
(2) Par le règlement d’exécuti on (UE) no 872/2012 de la Commission (3), la liste des substances aromatisantes a été 
adopt ée et incor porée à l’annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008. Cette liste peut être mise à jour 
conf ormément à la procédure unif orme visée à l’article 3, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1331/2008, soit à 
l’initiative de la Commission, soit à la demande d’un État membre ou d’une partie intéressée.
(3) La liste de l’Union des arômes et mat ériaux de base figurant à l’annex e I du règlement (CE) no 1334/2008 contient, 
entre autres, un certain nombre de substances aromatisantes pour lesquelles, au moment de l’adop tion de la liste 
dans le règlement (UE) no 872/2012, l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») n’avait pas 
été en mesure d’exclure un problème de sécur ité pour la santé du consommate ur sur la base des données disponibles 
et avait donc estimé que des données compl émentaires étaient nécessaires pour mener à bien son évaluation. Ces 
substances ont été inscr ites sur la liste de l’Union des substances aromatisantes à la condition que des données 
relatives à la sécur ité répondant aux préoccupations expr imées par l’Autorité soient soumises avant l’expiration des 
délais spécifi ques fixés à l’annex e I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008. Cependant, les opérat eurs 
responsables de la mise sur le marché des huit substances suivante s en tant que substances aromatisant es, pour 
lesquelles l’Autorité a demandé des données scientifiques supplémentaires, n’ont pas communiqué les données 
requises et ont retiré leurs demandes respectives: 2-phénylpent-2-é nal (no FL 05.175); 2-phényl-4-méth yl-2-hexénal 
(no FL 05.222); 2- (sec-butyl) – 4,5-diméthyl -3-thiazoline (no FL 15.029); 4,5-diméthyl -2-éthyl-3-thiazoline (no FL 
15.030); 2,4-diméthyl -3-thiazoline (no FL 15.060); 2-isobutyl-3-thiazoline (no FL 15.119); 5-éthy l-4-méthyl- 
2-(2-méth ylprop yl) thiazoline (no FL 15.130); 5-éthy l-4-méthyl-2-(2- butyl)-thiazoline (no FL 15.131) (ci-après les 
«substances concer nées»). Il y a donc lieu de suppr imer les substances concer nées de la liste de l’Un ion des 
substances aromatisantes .
(4) Il y a donc lieu de modifier le règlement (CE) no 1334/2008 en conséquence.
(1)JO L 354 du 31.12.2008, p. 34.
(2)JO L 354 du 31.12.2008, p. 1.
(3)Règlement d’exéc ution (UE) no 872/2012 de la Commission du 1er octobre 2012 portant adopt ion de la liste de substances 
aromatisant es prévue par le règlement (CE) no 2232/96 du Parlement européen et du Conseil, introduction de ladit e liste dans 
l’annex e I du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil et abrogation du règlement (CE) no 1565/2000 de la 
Commission et de la décision 1999/217/CE de la Commission (JO L 267 du 2.10.2012, p. 1).
Jour nal officiel  
de l’Union européenne FR 
Série L    
2024/234  16.1.2024ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/234/oj 2/4(5) La commercialisation des denrées alimentaires auxquelles l’une des substances concer nées a été ajoutée et qui ont été 
mises sur le marché dans l’Un ion ou qui ont été expédiées depuis des pays tiers et étaient en transit vers l’Un ion avant 
l’entrée en vigueur du présent règlement devrait être autorisée dans l’Union jusqu’à leur date de durabilit é minimale 
ou leur date limite de consommation. Cette mesure transito ire ne devrait pas s’appliquer aux préparations 
auxquelles l’une des substances concer nées a été ajoutée et qui ne sont pas destinées à être consommées en tant que 
telles, étant donné que les fabr icants de produits alimentaires qui utilisent ces préparations comme ingrédients 
connaissent leur compo sition lorsqu’ils les utilisent.
(6) Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, 
des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Modif ication du règlement (CE) no 1334/2008
L’annex e I du règlement (CE) no 1334/2008 est modifiée conf ormément à l’annex e du présent règlement.
Article 2
Mesures provisoires
1. Les denrées alimentaires auxquelles l’une des substances aromatisante s énumérées à l’annexe du présent règlement a 
été ajoutée et qui ont été légalement mises sur le march é avant la date d’entrée en vigueur du présent règlement peuvent 
continuer à être commercialisées jusqu’à leur date de durabilit é minimale ou leur date limite de consommation.
2. Les denrées alimentaires importées dans l’Un ion auxquelles l’une des substances aromatisant es énumérées à l’annex e 
du présent règlement a été ajout ée peuvent être commercialisées jusqu’à leur date de durabilit é minimale ou leur date limite 
de consommation si l’impor tateur de ces denrées alimentaires peut démontrer qu’elles ont été expédiées à partir du pays 
tiers concer né et se trouvaient en transit vers l’Un ion avant la date d’entrée en vigueur du présent règlement.
3. Les mesures transito ires prévues aux paragraphes 1 et 2 ne s’appliquent pas aux préparations, non destinées à être 
consommées en tant que telles, auxquelles l’une des substances aromatisantes énumérées à l’annex e du présent règlement a 
été ajout ée.
4. Aux fins du présent règlement, on entend par «préparations» les mélange s d’un ou de plusieurs arômes auxquels 
d’autres ingrédients alimentaires, tels que des additifs alimentaires, des enzymes ou des suppor ts, peuvent également être 
incor porés afin de faciliter leur conser vation, leur vente, leur normalisation, leur dilution ou leur dissolution.
Article 3
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.JO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/234/oj 3/4Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 15 janvier 2024 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENJO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/234/oj 4/4ANNEXE 
À l’annex e I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008, les lignes suivante s sont suppr imées:
05.175 2-phénylpent-2 -énal 3491-63-2 2 EFSA
05.222 2-phényl-4 -méthyl-2-hex énal 26643-92-5 2 EFSA
15.029 2-(sec-butyl)–4,5-diméthyl-3- thiazoline 65894-82-8 1059 2 EFSA
15.030 4,5-diméthyl -2-éthyl-3-thiazoline 76788-46-0 1058 2 EFSA
15.060 2,4-diméthyl -3-thiazoline 60755-05-7 2 EFSA
15.119 2-isobutyle-3-thiazoline 39800-92-5 2 EFSA
15.130 5-éthy l-4-méthyl-2-(2-méth ylprop yl)thiazoline 83418-53-5 1761 2 EFSA
15.131 5-éthy l-4-méthyl-2-(2-butyl)thiazoline 83418-54-6 1762 2 EFSAJO L du 16.1.2024 FR