G/SPS/GEN/2016  
6 mai 2022 
(22-3568) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires   
 
  
SÉANCE THÉMATIQUE DU COMITÉ SPS SUR L'UTILISATION DE L'AUDIT À DISTANCE 
(VIRTUEL) ET LA VÉRIFICATION DANS LES CADRES RÉGLEMENTAIRES  
MARDI  21 JUIN  2022  
OMC, CENTRE WILLIAM RAPPARD, GENÈVE  
PROGRAMME1 
À sa réunion de novembre  2021, le Comité SPS est convenu de tenir une session thématique sur 
l'utilisation de l'audit à distance (virtuel) et la vérification dans les cadres réglementaires en marge 
de sa réunion de juin 2022, sur la base des propositions présentées par l'Australie .2 
La pandémie de COVID -19 a accéléré l'élaboration et le développement de méthodes permettant de 
réaliser des évaluations à distance telles que les audits et les inspections dans les chaînes 
d'approvisionnement agricole et alimentaire . S'appuyant sur l'ex périence des Membres et de 
l'industrie, cette session thématique permettra d'examiner les avantages et les incidences découlant 
de l'utilisation des évaluations à distance, notamment en ce qui concerne l'efficacité, la fiabilité et 
l'accessibilité de ces a pproches . Avec l'émergence de directives internationales dans ce domaine, la 
session thématique fournira un aperçu de la cohérence dans l'application des outils d'évaluation à 
distance entre  les différents pays et des travaux actuellement menés par les org anisations 
internationales et les organismes internationaux de normalisation tels que le Comité du Codex sur 
les systèmes d'inspection et de certification des importations et des exportations alimentaires 
(CCFICS) . Dans l'ensemble, la session thématique se ra l'occasion de partager des  données 
d'expérience sur les méthodes d'évaluation à distance, de discuter de la manière dont ces approches 
peuvent aider les Membres à remplir leurs obligations au titre de l'Annexe C de l'Accord SPS et 
d'examiner de plus prè s la pertinence et la portée de leur utilisation future.  
La séance thématique se tiendra à Genève (Suisse) le 2 1 juin 2022; elle débutera à 10 heures  (HEC) 
et se poursuivra à 15 heures  (HEC), s'il y a lieu . Il sera possible d'y assister en présentiel ou 
virtuellement sur la plate -forme Interprefy . L'interprétation sera assurée en anglais, en français et 
en espagnol.  
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1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  
2 G/SPS/GEN/1949  et G/SPS/GEN/1949/Rev.1 . G/SPS/GEN/2016  
- 2 - 
  Président : M. Juteau Déadjufo Toussé  
1  DISPOSITIONS PERTINENTES DE L'ACCORD SPS  
Intervenant:  
▪ Secrétariat de l'OMC [ intervenant à confirmer ] 
Cette intervention sera suivie d'une séance de questions/réponses et d'un débat.  
2  FORMES DE L' ÉVALUATION À DISTANCE  
Cette session offrira un aperçu des différentes formes que peut prendre l'évaluation à distance, telles 
que l'examen  de documents et les inspections par vidéo, y compris celles utilisées pendant la 
pandémie de COVID -19, et de leur lien avec les cadres réglementaires.  
Intervenants:  
▪ M. Jean Felipe Celestino Gouhie , chef de la division des audits internationaux, Ministère 
de l'agriculture, de l'élevage et de l'approvisionnement alimentaire, Brésil.  
▪ Agence des produits alimentaires de Singapour [ à confirmer ] 
▪ M. John McEvoy , Chef de l'unité F4, Direction générale de la santé et sécurité alimentaire 
de la Commission européenne, Union européenne . 
▪ M. Gabor Molnar , Fonds pour l'application des normes et le développement du commerc e 
(STDF)/Organisation des Nations Unies pour le développement industrie l (ONUDI), Dons pour 
la réalisation de projets consacrés aux "Pratiques d'inspection à distance en matière de 
sécurité sanitaire des produits alimentaires pour l'amélioration du commerce".  
Cette intervention sera suivie d'une séance de questions/réponses et d'un débat.  
3  NORMES INTERNATIONALES PERTINENTES ET AUTRES INITIATIVES  
Cette session permettra de faire le point sur les normes, directives et/ou recommandations 
internationales pertinentes et sur d'autres travaux actuellement menés dans le domaine de l'audit à 
distance et d'autres formes d'évaluation à distance.  
Intervenants:  
▪ Secrétariat du Codex [ à confirmer ] 
▪ Mme Nicola Hinder , Présidente du CCFICS et Première Secrétaire adjointe, Division des 
services vétérinaires, Département de l'agriculture, de l'eau et de l'environnement du 
gouvernement fédéral (DAWE), Australie.  
▪ Mme Anne Gerardi , Directrice, Initiative mondiale pour la sécurité des aliments (GFSI) [ à 
confirmer ] 
Cette intervention sera suivie d'une séance de questions/réponses et d'un débat.  
4  TABLE RONDE - POINTS DE VUES ET EXPÉRIENCES  EN MATI ÈRE D'UTILISATION DE 
L'AUDIT À DISTANCE  
Lors de cette table ronde, les Membres et les représentants de l'industrie agroalimentaire 
partageront leurs points de vues  et discuteront des avantages que présente l'utilisation de méthodes 
d'évaluation à distance telles que l'audit à distance (virtuel) aux fins de la facilitation du commerce 
international . Il sera aussi question des difficultés associées à l'audit à distanc e, notamment celles 
liés aux questions de confidentialité et de sécurité.  G/SPS/GEN/2016  
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  Modératrice : Mme Nicola Hinder , Présidente du CCFICS et Première Secrétaire adjointe, Division 
des services vétérinaires, Département de l'agriculture, de l'eau et de l'environnement  du 
gouvernement fédéral (DAWE), Australie.  
Intervenants:  
▪ M. Bill Jolly , responsable en chef de la stratégie d'assurance, Ministère du secteur primaire, 
Nouvelle -Zélande.  
▪ Canada [à confirmer]  
▪ M. Juan F.  Rodríguez , Directeur du personnel chargé du contrôle international, Bureau des 
enquêtes, de l'application  et des audits, Service de l'inspection et de l'innocuité des produits 
alimentaires de l'USDA, États -Unis. 
Cette intervention sera suivie d'une séance de questions/réponses et d'un débat.  
5  EXEMPLES D' ÉTUDE S DE CAS SUR L'UTILISATION DE L'AUDIT À DISTANCE  
Des Membres et des représentants de l'industrie agroalimentaire présenteront des études de cas sur 
l'utilisation de l'audit à distance . Ces études de cas seront l'occasion de mettre en lumière les 
avantages et les difficultés que peut présenter l'audit à distance dans la pratique.  
Intervenants:  
▪ Mme Marcela Lara , Directrice adjointe en charge de l'aquaculture,  Service national de la 
pêche et de l'aquaculture ; M. Hector Escobar , Directeur adjoint en charge de la sécurité 
sanitaire des produits alimentaires et de la certification, Service national de la pêche et de 
l'aquaculture ; M. Álvaro Díaz Gallmetzer , Département de la sécurité sanitaire des produits 
alimentaires et de la cert ification, Division de la protection de l'élevage, Service de 
l'agriculture et de l'élevage ; et M Claudio  Moore, Département de la réglementation et de 
la certification phytosanitaires, Division de la protection de l'agriculture, des forêts et des 
semence s, Service de l'agriculture et de l'élevage, Chili.  
▪ M. Jim Moseley, PDG de Red Tractor ; et un fonctionnaire [ à confirmer ] du Royaume -Uni. 
Cette intervention sera suivie d'une séance de questions/réponses et d'un débat.  
6  TABLE RONDE  - L'AVENIR DE L'AUDIT À DISTANCE : POSSIBILIT ÉS ET DIFFICULTÉS . 
Les intervenants discuteront des possibilités et des difficultés associées à l'utilisation future de l'audit 
à distance . Les questions du public seront les bienvenues pendant cette discussion.  
Modératrice : Mme Nicola Hinder , Présidente du CCFICS et Première Secrétaire adjointe, Division 
des services vétérinaires, Département de l'agriculture, de l'eau et de l'environnement du 
gouvernement fédéral (DAWE), Australie.  
Intervenants : [à confirmer ] (les intervenants des sessions précédentes participeront à cette 
table ronde ) 
7  REMARQUES FINALES  
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