G/SPS/N/TZA/334  
5 février  2024 
(24-0911) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : TANZANIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Tanzania Bureau of Standards  - TBS (Office tanzanien de 
normalisation)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches (SH 0803) ; Fruits 
et produits dérivés ( ICS 67 .080.10).  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : AAFDC 26  (2447) DTZS . Cooking banana - Specification  
(Bananes à cuire - Spécifications), première édition . Langue(s) : anglais . Nombre de 
pages : 7 
https://members.wto.org/crnattachments/2024/SPS/TZA/24_01107_00_e. pdf 
6. Teneur : La norme notifiée spécifie les exigences et les méthodes d'échantillonnage et 
d'essai applicables aux bananes à cuire issues de Musa spp. et de la famille des Musaceae  
destinées à être fournies crues au consommateur, après préparation et conditionnement . 
Elle ne couvre pas les bananes destinées à la transformation industrielle.  
Ce projet de norme africaine a également été notifié au Comité OTC.  
7. Objectif et raison d'être : [X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) (par exemple, 
numéro de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du 
Code sanitaire pour les animaux aquatiques):  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[X] Néant  G/SPS/N/TZA/334  
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  La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[ ] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (les quelles) ils sont 
disponibles:  
1. TZS 4. R ounding off of numerical values  
2. TZS 109. F ood processing and manufacturing units -Code of hygiene - General  
3. TZS 538 . Labelling of prepackaged foods - General requirements  
4. TZS 1002. F resh fruits and vegetables - Sampling  
5. TZS 1003. G uide to the pre -packaging of fresh fruits and vegetables  
6. TZS 1743. C ode of hygienic practice for fresh fruits and vegetables  
7. CODEX S TAN 193. N orme générale pour les contaminants et les toxines présents dans 
les produits de consommation humaine et animale  
8. Base de données en ligne du Codex sur les résidus de pesticides dans les aliments  
9. CAC/GL 21 . Principes et directives pour l'établissement et l'application de critères 
microbiologiques relatifs aux aliments  
(disponible en anglais)  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : à déterminer et à notifier.  
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : à déterminer.  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [X] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : 
[X] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 5 avril 2 024 
Organisme ou autorité dé signé pour traiter les observations : [ ]  autorité 
nationale responsable des notifications, [ ] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Tanzania  Bureau of Standards  (Office tanzanien de normalisation)  
Bahati Samillani  
Clavery Chausi  
National Enquiry Point Officers for SPS  (Responsables du Point d'information SPS national)  
M. Athuman Ngenya  
Director General - Tanzania Bureau of Standards  (Directeur  général - Office tanzanien de 
normalisation)  
P.O. Box 9524  
Téléphone : +(255 22) 245 0206  
Fax: +(255 22) 245 0959  
Courrier s électronique s: bahati.samillani@tbs.go.tz  
 clavery.chausi@tbs.go.tz  
 dg@tbs.go.tz  
 david.ndbalema@tbs.go.tz  
 nep@tbs.go.tz  
Site Web: http://www.tbs.go.tz  G/SPS/N/TZA/334  
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  13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ]  autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Tanzania Bureau of Standards  (Office tanzanien de normalisation)  
Bahati Samillani  
Clavery Chausi  
National Enquiry Point Officers for SPS  (Responsables du Point d'informatio n SPS national)  
M. Athuman Ngenya  
Director General - Tanzania Bureau of Standards  (Directeur général - Office tanzanien de 
normalisation)  
P.O. Box 9524  
Téléphone : +(255 22) 245 0206  
Fax: +(255 22) 245 0959  
Courrier s électronique s: bahati.samillani@tbs.go.tz  
 clavery.chausi@tbs.go.tz  
 dg@tbs.go.tz  
 david.ndbalema@tbs.go.tz  
 nep@tbs.go.tz  
Site Web: http://www.tbs.go.tz