G/SPS/N/NZL/749  
26 octobre  2023 
(23-7234) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : NOUVELLE -ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Ministry for Primary Industries  (Ministère du secteur primaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Plants d' Actinidia  destinés à la plantation importés sous forme de 
boutures dormantes  
4. Régions  ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : Ministry for Primary  Industries Standard Actinidia Plants for 
Planting  (Norme du Ministère des industries primaires relative aux plants d' Actinidia 
destinés à la plantation) Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 23 
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/NZL/23_13164_00_e.pdf  
6. Teneur : Les spécifications relatives au traitement chimique pour la gestion des insectes 
et acariens réglementés  sur les boutures dormantes d' Actinidia ont été modifiées dans 
l'annexe 1 : Traitements insecticides approuvés et l'annexe 2 : Traitements acaricides 
approuvés dans la Norme sanitaire d'importation du Ministère des industries primaires 
relative aux plants d' Actinidia  destinés à la plantation.  
Un récapitulatif des modifications est présenté ci -après:  
1. Ajout de plus d'options de traitement chimique pour la gestion des insectes.  
• Malathion (nouvelle substance chimique du groupe chimique des 
organophosphates)  
• Cyantraniliprole (nouvelle substance chimique du nouveau groupe chimique des 
diamides)  
• Esfenvalérate et Lambda -cyhalothrine (deux nouvelles substances chimiques du 
groupe chimi que des pyréthroïdes synthétiques)  
2. Modification des options de traitement chimique pour la gestion des acariens.  
• Les options de traitement unique sont réduites de quatre à deux options de 
traitement.  
• Les options de traitement combiné sont augmentées de quatre à six options de 
traitement.  
• Retrait du Dicofol, de la Milbémectine, du Bifénazate et de l'Etoxasole comme 
options de traitement chimique pour les acariens.  
3. Modification du libellé des exigences relatives au traitement par bromure de méthyle 
pour les insectes et les acariens afin d'améliorer la clarté des spécifications existantes.  G/SPS/N/NZL/749  
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  7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [X] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) (par exemple,  
numéro de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du 
Code sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[X] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
 NIMP n° 1 . Principes phytosanitaires pour la protection des végétaux et 
l'application de mesures phytosanitaires dans le cadre du commerce international  
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Ou i [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
Approved Biosecurity Treatments for Risk Goods (MPI -ABTRT)  (disponible en anglais)  
10. Date projetée pour l'ad option (jj/mm/aa) : 16 octobre 2 023 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 16 octobre 2 023 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : 16 octobre 2 023 
[X] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [ ] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 9 novembre 2 023 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellingto n (Nouvelle -
Zélande) Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/news -and-resources/consultations  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande) Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/news -and-resources/consultations