G/TBT/N/TUR/159  
17 mars 2020 
(20-2092) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
 
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : TURQUIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Ministry of Industry  and Technology  (Ministère de l'industrie et de la technologie)  
DG for EU and Foreign Affairs  (DG de l'UE et des affaires étrangères)  
Mustafa Kemal Mah . Dumlupinar Bulvari  
Eskişehir Yolu 2151 . Cad. N o:154  
Cankaya - Ankara (Turquie)  
Téléphone : +90 (312) 201 60 82  
Fax: +90 (312) 219 68 64  
Courrier électronique: benan.akbas@sanayi.gov.tr  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Turkey -TBT Enquiry Point (Point d'information OTC de la Turquie)  
Ministry of Trade  (Ministère du commerce)  
DG of Product Safety and Inspection  (DG de la sécurité et de l'inspe ction des produits)  
Sogutozu Mah. 2180 . Sk. No:63 06530  
Çankaya - Ankara (Turquie)  
Téléphone : +90 (312) 204 89 37 / 89 52  
Fax: +90 (312) 212 87 68  
Courrier électronique: tbt@ticaret.gov.tr  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Roulements à billes (SH 848210)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Communiqué on 
TS 6269/T2 Rolling - Single Row, Radial Deep Groove Ball Bearings Standard  
(Communiqué concernant la norme TS 6269/T2 "Roulements - Roulement s à billes 
radiaux à gorge profonde à une seule rangée"), 2 pages, en anglais  
6. Teneur : La norme notifiée porte sur les roulements radiaux à rouleaux à une seule rangée 
ayant un diamètre d'axe nominal compris entre 2,5 mm et 250 mm.  
Elle ne couvre pas le s roulements à billes à une seule rangée, les roulements à contact 
oblique, les roulements à quatre points de contact, les roulements avec épaulement, les 
bagues d'ancrage, les roulements dont la surface extérieure de la bague extérieure est 
bombée, les ro ulements à section mince, les roulements à rotation unidirectionnelle, les G/TBT/N/TUR/159  
 
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  roulements dont l'une des bagues est constituée de deux parties, les roulements 
phosphatés ou cadmiés, les roulements en acier à grain fin à bague extérieure fendue, 
les roulements à gorges de remplissage, les roulements sans cage, les roulements à 
collet, les roulements dont au moins l'une des bagues est en plastique ou en polyamide, 
les roulements dont au moins l'une des bagues est en tôle de métal moulée (par exemple 
les butées d' embrayage et analogues), les roulements en acier inoxydable et les billes en 
céramique, les roulements radiaux à rouleaux dont au moins l'une des bagues est en 
céramique ou recouverte de céramique.  
En outre , elle ne couvre pas non plus les roulements des c hariots élévateurs à fourche 
dont les bagues extérieures présentent de très grands rayons sur l'une de leurs arêtes et 
dont les valeurs du rayon et de la rugosité sont différentes  par rapport  à la norme, les 
paliers de butée dont les dimensions ne sont pas  standard (par exemple les butées 
d'embrayage et analogues), non plus que les roulements spéciaux sans rectification sur 
la surface extérieure ou dont les surfaces de travail sont destinées à d'autres fins.  
La norme notifiée porte sur les roulements radiau x à rouleaux à une seule rangée, et 
couvre les points suivants : description, classification et spécifications, échantillonnage, 
inspection et essai, et mise sur le marché.  
Note 1 : Dans la norme, le terme "roulement à rouleaux" désigne les roulements radiaux 
à rouleaux à une seule rangée.  
Note 2 : Les roulements dont la section radiale est inférieure au quart du diamètre du trou 
ou dont la section radiale est inférieure au double du diamètre de l'élément roulant sont 
désignés par le terme "ro ulement à section mince".  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Le communiqué notifié a pour objet de recenser les questions liées à la mise 
en œuvre de la modification de la norme TS 6269/T2 ( avril 2 019) "Roulements radiaux à 
rouleaux à une seule rangée".  
8. Documents pertinents:  
• Norme TS 6269/T2 ( avril 2 019). Roller Bearings - Single Row, Radial  
9. Date projetée pour l'adoption : Le règlement sera adopté après sa publication.  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : Le règlement entrera en vigueur 15 jours 
après sa publication.  
10. Date limite pour la présentation des observations : Une période de 60 jours pour la 
présentation des observations est accordée.  
60 jours à compter de  la date de notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Ministry of Industry and Technology  (Ministère de l'industrie et de la technologie)  
DG for EU and Foreign Affairs  (DG de l'UE et des affaires étrangères)  
Téléphone : 0 (312) 201 60 82  
Fax: 0 312 219 68 64  
Courrier électronique: benan.akbas@sanayi.gov.tr  
Le texte du règlement est disponible en anglais via le lien suivant:  
https://members.wto.org/crnat tachments/2020/TBT/TUR/20_1987_00_e.pdf