G/TBT/N/KOR/1201  
27 février  2024 
(24-1794) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RÉPUBLIQUE DE CORÉE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Ministry of Trade, Industry and Energy  (Ministère du commerce, de l'industrie et de 
l'énergie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l' autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Les documents sont disponibles sur le site Web du Ministère du commerce, de l'in dustrie 
et de l'énergie (www.motie.go.kr).  
ou à l'adresse suivante:  
Energy Efficiency Management Division  (Division de la gestion de l'efficacité énergétique)  
Ministry of Trade, Industry and Energy  (Ministère du commerce, de l'industrie et de 
l'énergie)  
402 Hannuri -daero, Sejong -si, 30118  
République de Corée  
Téléphone : (+82) 44 203 -5146 
Fax: (+82) 44 -203-4759 
Courrier électronique : 2825lwj@korea.k  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Appareils électriques  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Regulation on Energy 
Efficiency Management Equipment  (Règlement relatif à l'efficacité énergétique des 
appareils électriques), 489 pages, en coréen.  
6. Teneur:  
• Nouveaux produits désignés, avec champ d'application, normes d'effi cacité 
énergétique et méthodes d'essai : armoire à vapeur séchante, bidet  
• Révision de la norme d'efficacité énergétique : cuiseur à riz, cuisinière électrique, 
générateur électrique d'air chaud  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes  urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; protection de l'environnement  G/TBT/N/KOR/1201  
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  8. Documents pertinents:  
Ministry of Trade, Industry and Energy Notice No. 2024 -167 (23 février 2 024) 
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : date projetée pour l'entrée en vigueur:  
1er janvier 2 025 (cuiseur à riz, cuisinière électrique, générateur électrique d'air chaud)  
1er juillet 2 025 (armoire à vapeur séchante, bidet)  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Technical Barriers to Trade (TBT) Division  (Division des obstacles techniques au 
commerce (OTC))  
Korean Agency for Techno logy and Standards  - KATS (Office coréen des normes et de la 
technologie)  
93, Isu -ro, Maengdong -myeon, Eumseong -gun, Chungcheongbuk -do (République de 
Corée) 27737  
Téléphone : (+82) 43 870 5315 Fax : (+82) 43 870 5682  
Courrier électronique: tbt@kats.go.kr  Site Web: http://www.knowtbt.kr  
https://members.wto.org/crnattachments/2024/TBT/KOR/24_01678_00_x.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2024/TBT/KOR/24_01678_01_x.pdf