G/TBT/N/ARE/445/Add.1  
G/TBT/N/BHR/551/Add.1  
G/TBT/N/KWT/437/Add.1  
G/TBT/N/OMN/384/Add.1  
G/TBT/N/QAT/549/Add.1  
G/TBT/N/SAU/1090/Add.1  
G/TBT/N/YEM/152/Add.1  
 
14 février  2023 
(23-1028) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 1 3 février 2 023, est distribuée à la demande des délégations 
des Émirats arabes unis, du Royaume de Bahreïn, de l'État du Koweït, d'Oman, du Qatar, du 
Royaume d'Arabie saoudite et du Yémen . 
 
_______________  
 
 
Titre : Update of GCC draft regulation for (Cosmetic Products - Safety Requirements of Cosmetics 
and Personal Care Products ) (Actualisation du projet de règlement du CCG . Produits cosmétiques - 
Exigences de sécurité applicables aux cosmétiques et aux produits de soin corporel)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[ ] Publication de la mesure notifiée - date:  
[ ] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date:  
[ ] Accès au texte final de la mesure1: 
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[X] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
- Déviation saoudienne de l'article 2.23 établissant la liste des ingrédients cosmétiques, 
colorants, conservateurs et filtres ultravi olets prohibés et soumis à restrictions publiée 
sur le site Web de la SFDA ( https://www.sfda.gov.sa/en/AllCosmeticList ) 
- Suppression des exigences en matière de pH applicables aux prod uits cosmétiques 
(qui étaient dans l'intervalle de pH (4 -8) avec des exceptions).  
- Ajout de numéros de référence : ISO 16217  et ISO 18861 . 
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/ARE/445/Add.1 • G/TBT/N/BHR/551/Add.1 • G/TBT/N/KWT/437/Add.1 • 
G/TBT/N/OMN/384/Add.1 • G/TBT/N/QAT/549/Add.1 • G/TBT/N/SAU/1090/Add.1 • 
G/TBT/N/YEM/152/Add.1  
- 2 - 
  - Ajout de définitions pour les termes "sels" et "esters".  
- Modification de la traduction afin de garantir que la ve rsion en arabe et la version en 
anglais soient identiques.  
- Correction des titres des normes ISO mentionnées dans les références normatives.  
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant) : 60 jours à 
compter de la date de notificatio n 
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : - Déviation saoudienne de l'article 2.23 établissant la liste des ingrédients cosmétiques, 
colorants, conservateurs et filtres ultraviolets prohibés et soumis à restrictions publiée sur le site 
Web de la SFDA ( https://www.sfda.gov.sa/en/AllCosmeticList ) 
- Suppression des exigences en matière de pH applicables aux produits cosmétiques (qui étaient 
dans l'intervalle de pH (4 -8) avec des exceptions).  
- Ajout de numéros de référence : ISO 1621 7 et ISO 18861 . 
- Ajout de définitions pour les termes "sels" et "esters".  
- Modification de la traduction afin de garantir que la version en arabe et la version en anglais soient 
identiques.  
- Correction des titres des normes ISO mentionnées dans les références normatives.  
__________