RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/2090 DE LA COMMI SSION 
du 25 novembre 2021
concer nant le refus d’autoris ation du dioxyde de titane en tant qu’additif dans l’aliment ation de 
toutes les espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi ou de refus de cette autor isation. Son article 10 prévoit la 
réévaluation des additifs autor isés en vertu de la directive 70/524/CEE du Conseil (2).
(2) Le dioxyde de titane a été autor isé sans limitation dans le temps par la directive 70/524/CEE en tant que colorant 
dans l’alimentation des chiens et des chats (matières colorant es autori sées par la réglementation communautaire 
pour colorer les denrées alimentaires). Il a aussi été autori sé sans limitation dans le temps dans l’alimentation de 
tout es les espèces animales, en dehors des chats et des chiens, sous certaines conditions. Il a ensuite été inscr it au 
registre des additifs pour l’alimentation animale en tant que produit existant, conf ormément à l’article 10, 
paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003.
(3) Conf ormément à l’article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, en liaison avec l’article 7 du même 
règlement, une demande a été présent ée en vue de la réévaluation du dioxyde de titane en tant qu’additif dans 
l’alimentation de tout es les espèces animales. Le demandeur souhaitait que cet additif soit classé dans la catégor ie 
des «additifs sensor iels» et le groupe fonctionnel des «colorants: substances qui ajout ent ou redonnent de la couleur 
à des aliments pour animaux». La demande était accompagnée des informations et des documents requis à 
l’article 7, paragraphe 3, dudit règlement.
(4) Dans son avis du 5 mai 2021 (3), l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a estimé qu’elle 
ne pouvait pas conclure à l’innocuité du dioxyde de titane pour les espèces cibles en l’absence de données spécifi ques 
relatives à son utilisation en tant qu’additif pour l’alimentation animale et au vu de l’impossi bilité d’exclure une 
génoto xicité des particules de dioxyde de titane qui pour rait susciter des inquiétudes quant à l’innocuit é de l’additif 
pour les espèces cibles (notamment les animaux destinés à vivre longtem ps ou à la reproduction), les 
consommateur s et les utilisate urs. En l’absence d’études portant sur le dioxyde de titane, elle n’a pas pu se prononcer 
sur l’évaluation de ses effets sur les yeux et la peau. Elle a de plus noté que le dioxyde de titane est potentiellement 
cancér igène pour les travailleurs s’il est inhalé et qu’il devrait être considéré comme un risque supplémentaire pour 
les utilisate urs qui le manipulent, puisque la génoto xicité des particules de dioxyde de titane ne peut pas être excl ue. 
L’Autorité a aussi vérifié le rappor t sur la méthode d’analyse de l’additif destiné à l’alimentation des animaux soumis 
par le laborat oire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.
(5) L’avis de l’Autorité du 5 mai 2021 montre donc qu’il n’a pas été établi que le dioxyde de titane n’a pas d’eff et néfaste 
sur la santé animale, la santé humaine ou l’env ironnement lorsqu’il est utilisé comme additif pour l’alimentation 
animale du groupe fonctionnel des «colorants: substances qui ajoutent ou redonnent de la couleur à des aliments 
pour animaux».
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concer nant les additifs dans l’alimentation des animaux (JO L 270 du 
14.12.1970, p. 1).
(3)EFSA Journal, 2021, 19(6):6630.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 427/160 30.11.2021  (6) Il ressor t de l’évaluation du dioxyde de titane que les conditions d’autoris ation énoncées à l’article 5 du règlement 
(CE) no 1831/2003 ne sont pas satisfa ites et donc, que l’autori sation du dioxyde de titane en tant qu’additif pour 
l’alimentation animale du groupe fonctionnel des «colorants: substances qui ajoutent ou redonnent de la couleur à 
des aliments pour animaux» devrait être refusée.
(7) Par conséquent, il convient de retirer dès que possible du marché le dioxyde de titane en tant qu’additif pour 
l’alimentation animale et les aliments qui en contiennent. Toutef ois, il convient d’accorder aux opérateurs une 
période d’une durée limitée pour le retrait du marc hé des stoc ks existants de ces produits afin de leur permettre de 
se conf ormer dûment à l’obligation de retrait.
(8) Les mesures prévues au présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, 
des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Refus de l’aut orisation
L’autor isation du dioxyde de titane (E 171), en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux de la catégor ie des «additifs 
sensor iels» et du groupe fonctionnel des «colorants: substances qui ajout ent ou redonnent de la couleur à des aliments pour 
animaux», est refusée.
Article 2
Retrait du marché
1. Les stocks existants de l’additif visé à l’article 1er et les prémélange s qui en contiennent sont retirés du marc hé au plus 
tard le 20 mars 2022 .
2. Les matières premières des aliments pour animaux, ainsi que les aliments compo sés pour animaux produits avec 
l’additif ou les prémélange s visés au paragraphe 1 avant le 20 mars 2022 , sont retirés du marché au plus tard le 20 juin 
2022 .
Article 3
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 25 novembre 2021 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 30.11.2021 L 427/161