G/TBT/N/BDI/120  
G/TBT/N/KEN/1094  
G/TBT/N/RWA/455  
G/TBT/N/TZA/607  
G/TBT/N/UGA/1345  
8 juin 2021 
(21-4676) Page: 1/3 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BURUNDI, KENYA, OUGANDA, RWANDA, TANZANIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Rwanda Standards Board  - RSB (Office des normes du 
Rwanda)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité dési gné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Rwanda Standards Board  
KK 15 Rd, 49  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: www.rsb.gov.rw  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Peintures et vernis ( ICS 87.040)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte  notifié : Two-pack epoxy zinc 
phosphate weldable primer - Specification (Apprêt soudable époxydique au phosphate de 
zinc en deux constituants - Spécifications), 18 pages, en anglais . 
6. Teneur : Le projet de norme est -africaine notifié spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables à l'apprêt soudable époxydique au phosphate de 
zinc en deux constituants . Ce produit est utilisé en couche de fond pour la peinture de 
structures/équipements en acier dans des cas où il est  requis une protection contre la 
corrosion et une résistance chimique dans des conditions atmosphériques marines.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention de pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; protection de l'environnement ; exigences en matière de 
qualité ; harmonisation . 
8. Documents pertinents:  
• ASTM  F735-17. Standard Test Method for Abrasion Resistance of Transparent 
Plastics and Coatings Using the Oscillating Sand Method  G/TBT/N/BDI/120 • G/TBT/N/KEN/1094 • G/TBT/N/RWA/455 • G/TBT/N/TZA/607 • 
G/TBT/N/UGA/1345  
- 2 - 
  • ISO 1514. P eintures et vernis - Panneaux normalisés pour essai  
• ISO 1518-1. Peintures et vernis - Détermination de la résistance à la ra yure - 
Partie 1 : Méthode à charge constante  
• ISO 1523. D étermination du point d'éclair - Méthode à l'équilibre en vase clos  
• ISO 1524. P eintures, vernis et encres d'imprimerie - Détermination de la finesse 
de broyage  
• ISO 2808. P eintures et vernis - Détermination de l'épaisseur du feuil  
• ISO 2811 (toutes les parties) . Peintures et vernis - Détermination de la masse 
volumique  
• ISO 2812-1. Peintures et vernis  - Détermination de la résistance aux liquides  - 
Partie 1 : Immersion dans des  liquides autres que l'eau  
• ISO 2813. P eintures et vernis - Détermination de la réflexion spéculaire de 
feuils de peinture non métallisée à 20°, 60° et 85°  
• ISO 2884-2. Peintures et vernis - Détermination de la viscosité au moyen de 
viscosimètres rotatifs - Partie 2 : Viscosimètre à disque ou à bille fonctionnant à 
vitesse spécifiée  
• ISO 3251. P eintures, vernis et plastiques  - Détermination de la matière non 
volatile  
• ISO 3270. P eintures et vernis et leurs matières premières - Températures et 
humidités pour le c onditionnement et l'essai  
• ISO 3856-6. Peintures et vernis - Détermination de la teneur en métaux 
"solubles" - Partie 6 : Détermination de la teneur totale en chrome de la fraction 
liquide de la peinture - Méthode par spectrométrie d'absorption atomique dans  
la flamme  
• ISO 4618. P eintures et vernis - Termes et définitions  
• ISO 6503. P eintures et vernis - Détermination du plomb total - Méthode par 
spectrométrie d'absorption atomique dans la flamme  
• ISO 6504-3. Peintures et vernis - Détermination du pouvoir masquant - Partie 
3: Détermination du rapport de contraste des peintures claires à un rendement 
surfacique déterminé  
• ISO 9117-1. Peintures et vernis  - Essais de séchage  - Partie 1 : Détermination 
du séchage à cœur et du temps de sé chage à cœur  
• ISO 117-3. Peintures et vernis  - Essais de séchage  - Partie 3 : Essai de séchage 
en surface à l'aide de billes de verre  
• ISO 11890 -1. Peintures et vernis - Détermination de la teneur en composés 
organiques volatiles (COV) - Partie 1:  Méthode par  différence  
• ISO 15528. P eintures, vernis et matières premières pour peintures et vernis - 
Échantillonnage  
• ISO 17132. P eintures et vernis - Essai de pliage en T  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  G/TBT/N/BDI/120 • G/TBT/N/KEN/1094 • G/TBT/N/RWA/455 • G/TBT/N/TZA/607 • 
G/TBT/N/UGA/1345  
- 3 - 
  11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
KK 15 Rd, 49  
Numéro sans frais : 3250 
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: www.rsb.gov.rw  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/TBT/RWA/21_3954_00_e.pdf