RESTRICTED  
  
WT/COMTD/SE/M/39  
3 février  2020 
(20-0834) Page: 1/8 
Comité du commerce et du développement  
Trente -neuvième session spécifique   
 
  
NOTE SUR LA RÉUNION DU 1er NOVEMBRE  2019  
S.E. M. Chad Blackman (Barbad e) 
A. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR  ................................ ................................ ..............  1 
B. PARAGRAPHE  41 DE LA DÉCLARATION MINISTÉR IELLE DE HONG KONG: 
SUIVRE LES PROGRÈS D E L'EXAMEN DES PROPO SITIONS DES PETITES 
ÉCONOMIES DANS LES O RGANES DE NÉGOCIATION ET AUTRE S ORGANES DE 
L'OMC  ................................ ................................ ................................ ...............................  1 
- Programme de travail sur les petites économies – Compilation établie par le 
Secrétariat (W T/COMTD/SE/W/22/Rev.9)  ................................ ................................ ..............  1 
C. PROGRAMME DE TRAVAIL  SUR LES PETITES ÉCO NOMIES: PROPOSITION DE 
DÉCISION MINISTÉRIEL LE ‒ COMMUNICATION PRÉSEN TÉE PAR LE GUATEMALA  
AU NOM DU GROUPE DES  PETITES ÉCONOMIES V ULNÉRABLES 
(WT/COMTD/SE/W/39)  ................................ ................................ ................................ .. 3 
D. QUESTIONS DE SUIV I CONCERNANT LES DIF FICULTÉS RENCONTRÉES  PAR 
LES PETITES ÉCONOMIE S POUR ATTIRER L'INV ESTISSEMENT – PRÉSEN TATION 
DU SUJET PAR LE GUAT EMALA AU NOM DU GROU PE DES PETITES ÉCONO MIES 
VULNÉRABLES  ................................ ................................ ................................ ..................  7 
E. AUTRES QUESTIONS  ................................ ................................ ................................ .. 8 
 
A. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR  
1.  Le projet d 'ordre du jour figurant dans le document WTO/AIR/COMTD/SE/11/Rev.1  du 
22 octobre  2019 a été adopté . 
B. PARAGRAPHE  41 DE LA DÉCLARATION MINISTÉRIELLE DE HONG KONG: SUIVRE LES 
PROGRÈS DE L'EXAMEN DES PROPOSITIONS DES PETITES ÉCONOMIES DANS LES 
ORGANES DE NÉGOCIATION ET AUTRES ORGANES DE L'OMC  
- Programme de travail sur les petites économies  – Compilation établie par le Secrétariat  
(WT/COMTD/SE/W/22/Rev.9)  
2.  Le Président  a dit que cette compilation découlait du  mandat figurant au paragraphe 41 de la 
Déclarati on ministérielle de Hong Kong, qui demand ait au Comité du commerce et du développement 
(CCD) réuni en session spécifique suive les progrès de l 'examen des propositions des petites 
économies dans les organes de négociation et autres organes de l 'OMC. La compilation a vait été 
mise à jour plusieurs fois au fil des années afin d'ajouter  des références aux nouveaux documents 
concernant le Programme de travail sur les petites économies . Elle avait été un document de 
référence utile dans le cadre de l 'examen de  questions liées au Programme de travail et les Ministres 
s'en étaient déjà servis dans des décisions ministérielles relatives au Programme de travail pour 
prendre note des travaux menés . Le Président a ajouté que, à l 'occasion de la douzième Conférence 
ministérielle (CM12) de l'OMC, qui se tiendrait en juin 2020, cette compilation  mise à jour 
(WT/COMTD/SE/W/22/Rev.9) allait de nouveau contribuer à informer les Ministres de l 'état 
d'avancement du Programme de travail sur les petites économies , en particulie r des travaux 
effectués depuis la précédente Conférence ministérielle . Conformément à la pratique établie , toutes 
les références à des  documents passés avaient été conservées dans la nouvelle mise à jour . Les WT/COMTD/SE/M/39  
- 2 - 
  ajouts à cette dernière concernaient essentiell ement une référence à la Décision ministérielle du 
13 décembre  2017 relative au  Programme de travail sur les petites économies, prise à Buenos Aires . 
En outre, il y était fait référence au document final établi par le Groupe des petites économies 
vulnérabl es (PEV) à propos des  travaux réalisés dans le cadre de la Session spécifique sur l es 
"difficu ltés rencontrées par les petites économies dans leurs efforts pour réduire les coûts du 
commerce, en particulier dans le domaine de la facilitation des échanges" . Le Président a rappelé 
que ce document final avait été présenté et examiné à la réunion de la Session spécifique tenue en 
avril 2019. 
3.  La représentante d 'El Salvador , au nom du Groupe des PEV, a rappelé que ce document était 
essentiel car il servait à montrer , à titre de référence,  les travaux réalisés par les PEV non seulement 
dans le cadre de la Session spécifique , mais aussi des autres organes de l 'OMC, y compris les groupes 
de négociation . La compilation était également importante car elle rendait c ompte des travaux 
menés concernant le  Programme de travail sur les petites économies et de la façon dont les Décisions 
ministérielles sur ce programme avaient été  efficacement appliquées.  
4.  Le représentant du Vanuatu , au nom du Groupe du Pacifique, a dit que  les membres de ce dernier 
avaient activement œuvré en faveur de l 'adoption du Programme de travail sur les petites économies 
lors de la Conférence ministérielle de Doha tenue en 2001 . Il a souligné que le Programme de travail 
restait primordial, en partic ulier au vu des difficultés croissantes que les PEV  rencontraient en raison 
des changements rapides et imprévus de l 'environnement commercial mondial . Le Groupe du 
Pacifique a également accueilli avec satisfaction la compilation mise à jour du Secrétariat,  car ce 
document aidait les PEV à suivre les travaux réalisés jusqu 'à ce jour  dans le cadre de la Session 
spécifique et d 'autre organes, y compris les organes de négociation . L'intervenant a demandé que 
la compilation soit régulièrement actualisée , en part iculier dans l 'intérêt des petites missions 
disposant de  moyens limités . 
5.  La représentante des États-Unis souhaitait formuler une observation au sujet du paragraphe 2.22 
de la page 19 du document, dans lequel  était évoqué le projet de recherche du Secrétariat sur les 
catastrophes naturelles et le commerce . Bien que sa délégation attende avec intérêt l 'examen des 
travaux du Secrétariat dans ce domaine, l 'intervenante tenait à préciser que les États -Unis 
n'estimaient pa s que des Membres touchés par des catastrophes naturelles devraient bénéficier de 
conditions particulières à l 'OMC. Tous les Membres risquaient d e subir  des chocs extérieurs . C'est 
pourquoi il existait dans les Accords de l 'OMC des dispositions prévoyant les modalités pour gérer 
de telles situations – que ce soit  à l'article XX du GATT, ayant trait à  la protection de la vie des 
personnes et des ani maux et à la préservation des végétaux , ou à l'article XXI du GATT , ayant trait 
aux raisons de sécurité nationale . 
6.  La représentante de la Trinité -et-Tobago , au nom du Groupe de la Communauté des Caraïbes 
(CARICOM) à Genève, a dit que les travaux du CCD – en particulier dans le cadre de sa Session 
spécifique sur les petites économies – demeuraient  essentiels  pour la CARICOM . Elle a ajouté que le 
Programme de Doha pour le développement (PDD) restait indispensable  au maintien de l 'équilibre 
du système commercial multilatéral (SCM) et à l 'amélioration des perspectives commerciales des 
pays en développement . Les petites économies faisaient face à une multitude de difficultés en ce 
qui concern ait le développement et la participation ef fective au SCM . Ces difficultés étaient souvent 
exacerbées par l 'éloignement par rapport aux grands marchés, la vulnérabilité face aux chocs 
économiques externes et aux phénomènes climatiques, la taille limitée et le manque de 
diversification des marchés e t l'absence  d'économies d 'échelle . La région de la CARICOM était 
marquée par des conditions et des vulnérabilités uniques  liées notamment  au changement 
climatique, à l'accès au financement et aux difficultés de développement . L'intervenante a insisté 
sur les ravages causés par les multiples tempêtes qui avaient  sévi depuis août 2019 – y compris les 
ouragans Dorian et Humberto – et sur le fait que de nombreux petits États devaient bénéficier d' une 
souplesse en matière de développement et d'une marge de manœu vre pour pouvoir  restaurer, 
reconstruire et rétablir leurs infrastructures et leurs ressources . La question du développement au 
sens large devait être  au cœur des discussions et négociations de l 'OMC. Elle dev ait inclure  des 
débats sur la  souveraineté en matière de réglementation et la marge d 'action requises pour mettre 
en œuvre  des objectifs de développement, plutôt que de se  restrein dre au traitement spécial et 
différencié . Une telle approche garantirait que les plus petits acteurs du S CM ne soient pas 
marginalisés . Des mesures dynamiques étaient nécessaires pour répondre à certaines des  
préoccupations urgentes du Groupe . Les progrès dans l 'exécution du Programme de travail sur les 
petites économies restaient indispensables à la mise en place de solutions qui permettraient une 
participation significative de ces économies au commerce mondial . Le Groupe de la CARICOM WT/COMTD/SE/M/39  
- 3 - 
  continuait de prendre part à des discussions visant à recenser les futurs domaines de travail dans le 
cadre du Programme de t ravail , qui seraient  exam inés à la Conférence ministérielle.  
7.  Le représentant de la Barbade  a dit que le Programme de travail sur les petites économies 
continuait de faire partie intégrante des travaux du Comité visant à résoudre les problèmes que 
rencontra ient les petites économies en matière de commerce et à intégrer ces problèmes aux 
discussions tenues dans le cadre de l 'OMC. Sa délégation était consciente de la menace que 
représentait la fréquence des catastrophes naturelles et du fait que ces dernières pouvaient 
soumettre les PEV  à des pressions sans précédent à leurs différents stades de développement . Ces 
catastrophes risquaient à terme de compromettre ou d 'anéantir tout progrès réalisé en ce qui 
concern ait la capacité d 'un pays de faciliter le commerce et d 'en tirer parti . Au vu de la fréquence et 
de l'intensité des catastrophes naturelles qui avaient dernièrement frappé les Caraïbes, la Barbade 
estimait qu 'il fallait  mener des évaluations ciblées des effets économiques d e ces catastrophes sur 
les PEV afin de pleinement saisir la situation et de doter ces pays de s moyens de  résilience 
nécessaire s pour atténuer ces effets.  
8.  La Session s pécifique a pris note  de la mise à jour  de la compilation et de toutes les interventions.  
C. PROGRAMME DE TRAVAIL SUR LES PETITES ÉCONOMIES: PROPOSITION DE 
DÉCISION MINISTÉRIELLE ‒ COMMUNICATION PRÉSENTÉE PAR LE GUATEMALA AU NOM 
DU GROUPE DES PETITES ÉCONOMIES VULNÉRABLES (WT/COMTD/SE/W/39)  
9.  Le Président  a indiqué que, au titre de ce point de l 'ordre du jour, la Sessions spécifique 
examinerait une proposition de Décision ministérielle (WT/COMTD/SE/W/39) relative au Programme 
de travail sur les petites économies soumise par le Groupe des PEV pour adoption à la CM12 . Il a 
également indiqué  qu'El Salvador continuerait de s 'exprimer au nom du Groupe des PEV pendant  le 
reste de la réunion.  
10.  La représentante d 'El Salvador , au nom du Groupe des PEV, a dit que les Décisions ministérielles 
relatives au Programme de travail sur les petites économies avaient toujours été un résultat 
important des précédentes Conférences ministérielles . Ces Décisions ministérielles avaient réaffirmé 
et renforcé le soutien  apporté par les Membres au Programme de travail et avaient fourni des 
orientations quant aux travau x futurs . La proposition de Décision ministérielle soumise par le Groupe 
des PEV pour adoption à la CM12 avait été distribuée aux Membres avant la réunion en cours . Même 
si le projet de Décision ministérielle ressembl ait à de précédentes Décisions, il comp ortait certains 
changements que l 'intervenante tenait à présenter . Cette dernière a expliqué que le projet de texte 
comprenait en premier lieu  une référence à la mise à jour de la compilation  établie par le Secrétariat 
que la Session spécifique avait exami née au titre du précédent point de l 'ordre du jour . Le projet de 
texte mentionnait également  deux nouveaux sujets que le Groupe souhaitait aborder, à savoir 
l'incidence des catastrophes naturelles sur le commerce pour les petites économies et l 'intégration  
des petites économies dans de nouvelles formes d 'échanges . En ce qui concernait les catastrophes 
naturelles, le Groupe voulait analyser la vulnérabilité des PEV face à ces phénomènes naturels qui 
se faisaient plus fréquents et plus intenses . Il voulait ég alement étudier les effets des catastrophes 
naturelles sur l 'économie – ainsi que sur les importations, les exportations, la production et la 
participation aux chaînes de valeur mondiales (CVM)  – et se pencher sur  la façon dont on pouvait 
renforcer la rési lience nationale face à ces catastrophes . En outre, l e Groupe  souhaitait analyser les 
mesures qui pourraient être prises pour prévenir ou réduire au minimum l 'incidence des catastrophes 
naturelles . À cette fin, il examinerait les règles de l 'OMC existantes  et la façon dont elles pourraient 
être exploitées pour atténuer certaines des conséquences économiques des catastrophes naturelles.  
11.  Eu égard à l 'intégration des petites économies dans de nouvelles formes d 'échanges, 
l'intervenant e a fait savoir que le Groupe souhaitait discuter des  nouvelles formes d 'échanges et des 
nouveaux processus  en place  et déterminer quels outils et quelle s infrastructure s étaient nécessaires 
à la participation des petites économies . Les PEV souhaitaient abo rder un certain nombre de thèmes  
tels que l 'énergie, les infrastructures des technologies de l'informati on et de la communication  (TIC), 
les solutions de paiement électronique et l 'interopérabilité . Le Groupe était d 'avis que la valorisation 
du capital hum ain, en particulier le renforcement de la participation des femmes à ces nouvelles 
formes d 'échanges, était indispensable à la bonne intégration des PEV . Il s'intéressait également à  
la façon dont ces nouvelles formes d 'échanges pourraient favoriser la div ersification économique . 
Pour conclure, l 'intervenante a dit espérer que les Membres accepteraient  la proposition et que 
celle-ci pourrait être  approuvée à la réunion en cours . Elle a également indiqué que , tout comme  le 
Groupe , elle considérait le Program me de travail comme un cadre de discussion et d 'échange de WT/COMTD/SE/M/39  
- 4 - 
  vues et non de négociation de nouvelles règles sur les thèmes proposés . Enfin, elle a demandé au 
Secrétariat d 'expliquer le processus d'approbation du projet de Décision ministérielle afin que celui -ci 
soit présent é aux Ministres pour examen.  
12.  Un représentant du Secrétariat  a expliqué que la Session spécifique faisait rapport au Conseil 
général . Les années précédentes, à l'approche des Conf érences ministérielles, la Session spécifique 
avait pour habitude d 'approuver un rapport écrit au Conseil général . Il revenait ensuite à ce dernier 
de prendre note du rapport et de transmettre les éléments pertinents à la Conférence ministérielle . 
Ainsi, s i l'on s'en tenait à la pratique établie, la Session spécifique devrait une fois encore approuve r 
un rapport au Conseil général  – ce qui serait vraisemblablement fait à la réunion  suivante , au début 
de 2020 . Par le passé, les rapports au Conseil général co mportaient deux parties, en dehors de la 
section d'introducti on. La première partie comprenait un résumé des travaux effectués dans le cadre 
de la Session spécifique depuis la précédente Conférence ministérielle . La seconde partie, 
généralement intitulée " Travaux futurs" , contenait des éléments du texte d 'une Décision ministérielle 
convenus par les Membres dans le cadre de la Session spécifique . Ce texte évoquait les sujets des 
travaux futurs de la Session spécifique.  
13.  Le représentant des Fidji, au nom du Groupe du Pacifique, a exprimé son soutien à la proposition 
de Décision ministérielle, y compris les nouveaux sujets qu 'il était proposé d 'aborder . Il a dit que le 
Groupe du Pacifique  avait toujours affirmé que la petite taille, l'isolement  et la dispersion 
géographique des îles du Pacifique étaient autant de facteurs qui, réunis , empêchaient  ces îles d'être  
compétitives . La dépendance de celles -ci à l'égard d 'une gamme limitée d 'exportations  enregistrant 
des déficits commerciaux croissants et l eur vulnérabilité face  aux chocs économiques externes les 
rendai ent économiquement fragiles . Le changement climatique est le plus grand défi que devait 
relever la région du  Pacifique . La fréquence et l 'intensité croissantes des catastrophes naturelles 
exacerbaient les vulnérabilités économiques structurelles qui touchaient déjà la région . Des solutions 
devaient être trouvées dans le cadre des Accords de l 'OMC. À cet égard, l 'intervenant se félicitait de 
l'analyse effectuée par le Secrétariat pour évaluer l 'incidence des catastrophes naturelles sur les 
petits États insulaires en développement (PEID) du Pacifique et des Caraïbes . D'après le rapport  
établi , en 2015, le cyclone Pam, de catégorie 5, a vait causé des pertes économiques estimées à 
64% du PIB au Vanuatu . En 2016, le cyclone Winston, également de catégorie 5, a vait provoqué 
des pertes économiques estimées à 31 % du PIB aux Fidji et en 2018, le cyclone Gita, de catégorie  4, 
avait occasionné des dommages estimés à 38 % du PIB aux Tonga . La fréquence et la gravité  des 
catastrophes naturelles exposaient donc les PEID à de lourdes pertes économiques  et entraînaient 
un cercle vicieux de reconstruction régulière  des secteurs productifs et de s infrastructure s physique s, 
qui étai ent de plus en plus financé s au moyen d 'emprunts, ce qui accroissait le niveau d 'endettement 
de ces États . Le Groupe du Pacifique était d 'avis que le rapport du Secrétariat était utile et contribuait 
de façon positive aux travaux envisagé s pour analyser l 'incidence des catast rophes naturelles . 
Toutefois, les Membres devaient faire fond sur ces éléments  pour trouver des solutions efficaces, y 
compris dans les règles existantes de l'OMC, afin de contribuer à atténuer les effets ressentis et à 
renforcer la résilience économique d es PEID et des PEV . En ce qui concern ait l'intégration des petites 
économies dans de nouvelles formes d 'échanges, l 'intervenant a dit que les progrès technologiques 
réalisés au moyen des TIC et du commerce électronique – ainsi que le passage aux énergies 
renouvelables et la recherche  de produits et de services verts pour faire face  au changement 
climatique  – offraient  des débouchés potentiels aux  PEV. Ces possibilités pou vaient promouvoir la 
diversification économique et la croissance inclusive en améliorant la participation des micro -, petites 
et moyennes entreprises (MPME), des femmes, des jeunes et des populations rur ales. L'intervenant 
a conclu en disant que les travaux de la Session spécifique, y compris les nouveaux sujets qu 'il était 
proposé d 'inclure dans la Décision ministérielle à la CM12, devraient permettre de définir des  
réponses pour intégrer davantage les P EV dans le SCM, conformément au mandat établi au 
paragraphe 35 de la Déclaration de Doha.  
14.  Le Président  a demandé aux Membres d 'indiquer dans leurs interventions s 'ils seraient  à même 
d'approuver la proposition à l 'examen . Si certains avaient des questions ou des observations 
concernant toute partie du texte proposé, ils devaient dire  clairement lors de leurs interventions à 
quelles parties du texte ils se référaient, de sorte que les proposants puissent en prendre bonne  
note. 
15.  Le représentant de Maurice  soutenait les  nouveaux sujets de discussion proposés par le Groupe 
des PEV . Il a rappelé que l 'incidence des catastrophes naturelles était bien réelle et touchait très 
sévèrement les petites économies  – en particulier les PEID . Les catastrophes naturelles risquaient 
de détruire totalement certaines  économies . La délégation de l 'intervenant était donc d 'avis que les WT/COMTD/SE/M/39  
- 5 - 
  Membres devraient continuer d 'étudier l 'incidence des catastrophes naturelles sur la capacité 
commerciale des petites  économies . Eu égard à l 'intégration de ces dernières dans de nouvelles 
formes d 'échanges, l 'intervenait estimait que le champ de la discussion devait être suffisamment  
large pour comprendre une évaluation de  l'incidence des difficultés économiques globale s que les 
petites économies rencontraient . Pour conclure, il a indiqué que sa délégation soutenait  la 
transmission de  la proposition de Décision ministérielle au Conseil général.  
16.  La représentante de la Jamaïque  a dit que sa délégation soutenait la proposition formulée par 
le Groupe des PEV . Elle a indiqué que l 'incidence des catastrophes naturelles sur les petites 
économies nuisait à la capacité commerciale de ceux -ci, entre autres car ces catastrophes 
endommage aient les infrastructures et perturbaient les chaînes d 'approvisionnement . En outre, la 
fréquence et l 'intensité croissantes des catastrophes naturelles non seulement mettaient à très rude 
épreuve la marge de manœuvre budgétaire déjà limitée de ces pays , mais créaient également des 
coûts supplémentaires pour les entreprises et rendaient plus difficile le fait d 'attirer des 
investissements étrangers directs . On comptait parmi les secteurs vulnérables la pêche, l 'agriculture 
et les services publi cs – qui comp renaient les télécommunications, les TIC, l 'éducation et les services 
de santé . Ces secteurs exigeaient souvent des investissements importants d es gouvernements pour 
rétablir les niveaux existant  avant les catastrophes . En raison de la capacité financière limitée des 
PEV et dans le contexte des règles de l 'OMC sur le soutien public , l'effet de  décalage pour renouer 
avec l e rétablissement de s résultats commerciaux  d'avant les catastrophes était disproportionné 
pour les petites économies, ce qui compromettait  l'intégration de ces dernières à l 'économie 
mondiale, aux CVM et au système commercial mondial . Comme nombre de PEID, la Jamaïque était 
fortement exposée aux événements météorologiques extrêmes et aux risques climatiques . Entre 
1993 et 2003, elle avait es suyé 26 catastrophes naturelles qui avaient entraîné des dégâts d 'un 
montant total de 2,2 milliards d 'USD. Elle avait subi 11 catastrophes depuis l 'année 2000 . Le 
gouvernement jamaïcain avait récemment approuvé l 'élaboration d 'une politique sur le financement 
des risques de catastrophes naturelles . Cette politique devait accroître la transparence et l 'efficacité 
de la mobilisation de fonds publics et de l 'exécution des dépenses publiques en matière de gestion 
des risques de catastrophes . L'un des  éléments clés de la politique était le renforcement de la 
résilience budgétaire  face aux catastrophes  au moyen, entre autres, de la constitution de fonds 
budgétaires régulateurs solide s et de la prise en compte  des risques de catastrophe s et de l 'analyse 
correspondante dans les investissements et les activités de planification du secteur public . 
L'intervenante a fait observer  que la proposition à l 'examen venait compléter les politiques nationales 
et régionales d'atténuation et d 'adaptati on car elle  visait à attirer davantage l 'attention de l'OMC sur 
l'incidence des catastrophes naturelles sur les petites économies.  
17.  Pour ce qui était  de la participation des petites économies à de nouvelles formes d 'échanges, 
l'intervenante a indiqué que ce sujet  avait un lien direct avec les mesures prises par la Jamaïque 
pour promouvoir des politiques, instaurer des réformes économiques et créer des emplois durables 
ainsi que pour favoriser et diversifier les exportations . La capacité d es petites économies dev rait 
évoluer parallèlement à la nature et aux modalités du commerce mondial . La délégation de 
l'intervenante craignait  que le manque d 'attention  accordée par l 'OMC à l 'adaptation des petites 
économies aux nouvelles formes d 'échanges soit un obstacle non seulement à la bonne intégration 
de ces pays au système commercial mondial , mais aussi à leur capacité de réaliser  les Objectifs de 
développement durable (ODD) . Il fallait impérativement que l 'OMC fasse en sorte que ses travaux 
tiennent compte de  l'hétérogénéité  de ses Membres, en particulier des caractéristiques des plus 
petits et des plus vulnérables d 'entre eux . Les circonstances uniques des PEV devaient être 
entièrement intégrées aux travaux de l 'Organisation, de sorte que les Membres puissent préserver 
un SCM transparent, inclusif, fondé sur des règles, conduit  par les Membres et axé sur le 
développement . 
18.  Le représentant de la Barbade  a fait savoir que sa délégation soutenait  les discussions sur 
l'intégration des petites économies dans de nouvelles formes d 'échanges . L'environnement 
commercial mondial était en pleine évolution du fait de  l'inclusion de  nouvelles technologies et 
infrastructures . Une évaluation et une discussion portant sur la façon dont les Membres pourraient 
au mieux exploiter ces outils pour favoriser de nouvelles formes d 'échanges étaient bienvenues . 
L'intervenant  adhérait  également  au suj et sur les catastrophes naturelles . Il a expliqué que ces 
dernières avaient toujours eu des conséquences néfastes sur les pays des Caraïbes . Les Membres 
étaient conscients des effets des catastrophes naturelles, qui menaçaient d 'anéantir tout progrès fait 
sur la voie du développement en compromettant les secteurs les plus exposés . Il était essentiel que 
le SCM prévoie ou maintienne une certaine flexibilité pour offrir  la marge de manœuvre appropriée 
et favoriser des règles commerciales qui contribu aient à a tténuer ces effets.  WT/COMTD/SE/M/39  
- 6 - 
  19.  La représentante des États-Unis a indiqué que sa capitale  examinait la proposition et qu 'elle 
n'avait re çu aucune autre indication à ce stade . 
20.  La représentante de la Trinité -et-Tobago  a dit que sa délégation soutenait  la proposition et les 
nouveaux sujets de discussion, en particulier en ce qui concernait l es femmes et l 'autonomisation 
économique, l 'économie numérique et le renforcement de la résilience nationale face aux 
catastrophes naturelles.  
21.  Le représentant de l 'Australie  a fait savoir que sa délégation n'était pas en position d'indiquer  
si elle pouvait souteni r ou non la proposition . Il a demandé aux proposants s 'ils pouvaient fournir 
davantage d 'informations sur les secteurs qu 'ils avaient l 'intention d 'inclure a u titre du sujet 
concernant les nouvelles formes d 'échanges . Pour ce qui était des catastrophes naturelles, il a dit 
que l 'Australie reconnaissait l' importa nce qu'il y avait à  examiner le urs liens avec le commerce . 
C'était l 'une des principales raisons pour lesquelles elle avait soutenu l' étude d e ce sujet par le 
Secrétariat . L'intervenant était conscient de l 'importance que revêtait le sujet pour de nombreux 
Membres et il attendait avec intérêt la poursuite des discussions.  
22.  Le représentant de l 'État plurinational de Bolivie  soutenait la proposition ainsi que  les thèmes  
mis en avant par El Salvador dans la présentation de la proposition.  
23.  La représentante de l 'Union européenne  a dit qu 'elle n 'avait pas de position à communiquer lors 
de la réunion en cours en ce qui concern ait la proposition . Elle espérait pouvoir donner un retour sur 
la question ultérieurement.  
24.  La représentante d 'El Salvador  a rappelé que, du fait des nouvelles technologies et des nouvelles 
formes d 'échanges, le contexte commercial actuel avait changé . Les PEV souhaitaient donc recenser 
les éléments qui pourraient les aider à s 'intégrer efficacement à cette nouvelle ère commerciale . 
Comme l 'avait dit l 'intervenante dans sa déclaration  liminaire , les PEV voulaient définir  les mesures 
à prendre pour p ouvoir participer plus efficacement au commerce . Il faudrait entre autres 
s'intéresser de près aux infrastructures et à la facilitation des paiements électroniques.  
25.  Le Président  a demandé si les Membres étaient en position  d'approuver la proposition du Groupe 
des PEV.  
26.  La représentante des États-Unis a fait savoir qu 'elle attendait des instructions de son pays . À 
ce stade, sa délégation n 'était pas en position d'approuver la propo sition.  
27.  Le Président  a dit qu 'il restait des questions en suspens à résoudre avant que la Session 
spécifique ne soit en position  d'approuver la proposition de Décision ministérielle relative a u 
Programme de travail sur les petites économies soumise par le Groupe des PEV en vue de  la CM12 . 
Il a demandé aux proposants d 'étudier attentivement les observations qui avaient  été formulées 
concernant l eur proposition de Décision ministérielle , et de pre ndre contact également avec les 
délégations de manière informelle  après la réunion . Il a ajouté que la Session spécifique serait 
convoquée de nouveau  au début de 2020 . Il espérait que , d'ici là, les proposants auraient mené 
toutes les consultations nécessaires  et qu'ils auraient élaboré une proposition acceptable pour les 
Membres . Si besoin , il se tiendrait aussi à disposition pour faciliter toute discussion informelle entre 
les Membres sur cette  question . Il a également fait remarquer que, à la réunion suivante de la 
Session spécifique  – et comme le voulait l'usage  en préparation d 'une Conférence ministérielle  –, le 
Comité devrait approuver son rapport au Conseil général . Conformément à la pratiq ue établie , ce 
rapport devrait comporter un résumé des travaux menés dans le cadre de la Session spécifique 
depuis la précédente Conférence ministérielle , ainsi que les éléments d 'un texte convenu pour une 
Décision ministérielle, y compris en ce qui concer nait les travaux futurs . Il reviendrait au Conseil 
général de prendre note du rapport et de transmettre les éléments pertinents à la Conférence 
ministérielle . Le Président a souligné que les Membres devaient convenir du contenu d 'une décision 
ministérielle  le plus tôt possible.  
28.  La Session spécifique a pris note  de toutes les interventions.  WT/COMTD/SE/M/39  
- 7 - 
  D. QUESTIONS DE SUIVI CONCERNANT LES DIFFICULTÉS RENCONTRÉES PAR LES 
PETITES ÉCONOMIES POUR ATTIRER L'INVESTISSEMENT – PRÉSENTATION DU SUJET PAR 
LE GUATEMALA AU NOM DU GR OUPE DES PETITES ÉCONOMIES VULNÉRABLES  
29.  Le Président  a dit que ce point de l 'ordre du jour avait trait à des questions de suivi concernant 
les difficultés rencontrées par les petites économies pour attirer l 'investissement.  
30.  La représentante d 'El Salvador , au nom du Groupe des PEV, a rappelé que la Session spécifique 
avait déjà abordé l 'intégration aux CVM et la réduction des coûts du commerce . Le Groupe estimait 
que ces deux sujets étaient directement liés à la promotion de  l'investissement . L'intervenante a 
expliqué que la participation effective des PEV aux CVM dépendait de leur capacité d 'attirer 
l'investissement  – en particulier dans les secteurs liés aux infrastructure s, aux certifications et 
normes internationales de durabilité, à la technolo gie, à la recherche -développement et à d'autres 
moyens nécessaires pour accroître  la compétitivité . Pour ce qui était de réduire les coûts du 
commerce, il était indispensable d 'investir dans les infrastructures de transport et donc de 
s'intéresser davantage à ces investissements . Le Groupe des PEV a demandé que soit organisée une 
réunion d 'ici mars 2020 en vue de traiter ces questions . Il a également demandé que le Secrétariat 
invite des experts de l 'OMC, de la CNUCED et d e l'ITC  à la réu nion de façon à ce que soient abordées 
les difficultés propres aux PEV dans ce domaine.  
31.  Le représentant de Maurice  a dit que sa délégation soutenait la proposition relative à la tenue 
d'une réunion en 2020 sur la question de l 'investissement . Il a ajouté q ue les Membres devaient 
garder à l 'esprit que le Groupe des PEV était composé d 'une grande variété de pays faisant face à 
des situations diverses . Sachant cela, il a proposé que les discussions abordent les expériences des 
différents pays du Groupe . Il a également indiqué que la participation des fonctionnaires en poste  
dans les capitales pourrait enrichir et orienter les discussions.  
32.  Le représentant des Fidji, au nom du Groupe du Pacifique, a rappelé que, dans sa précédente 
intervention, il avait souligné les vulnérabilités économiques dont souffraient les îles du Pacifique en 
raison de leurs caractéristiques structurelles et géographiques, y compris l 'éloignement par rapport 
aux grands marchés . Ces caractéristiques faisaient du Pacifique une région où les coûts du commerce 
étaient élevés et empêchaient  les membres du Groupe non seulement d'être  compétitifs sur la scène 
commerciale internationale , mais aussi  d'attirer l 'investissement . Les coûts du transport maritime et 
la forte dépendance aux importations de carburant venaient s 'ajouter à ces obstacles à 
l'investissement . Les membres du Groupe du Pacifique pren aient bien des mesures pour réduire les 
coûts du commerce en appliquant l 'Accord de l 'OMC sur la facilitation des échanges et d 'autres 
réformes, mais ils attendaient aussi avec intérêt  de participer aux travaux de la Session spécifique 
et de trouver de s solutions satisfaisantes pour attirer l 'investissement dans leur région . Le Groupe 
du Pacifique soutenait donc la proposition relative à l a tenue d' une réunion sur le sujet d 'ici à 
mars 2020. 
33.  La représentante des États-Unis a demandé à El Salvador quel type de réunion était envisagé : 
réunion informelle, atelier ou symposium.  
34.  La représentante d 'El Salvador  a expliqué que les PEV envisageaient  la tenue d 'un séminaire 
auquel seraient conviées diverses organisations afin de faire part aux Membres de leurs expériences 
concernant la promotion de  l'investissement.  
35.  La représentante de l 'Union européenne  a demandé si la proposition pouvait être soumis e par 
écrit, de façon à ce qu 'elle puisse la transmettre aux autorités de l 'UE pour que celles -ci l'examinent . 
Elle a indiqué qu 'il serait utile que la proposition contienne également davantage de détails sur la 
forme que la réunion prendrait et sur les incidences budgétaires éventuelles  – par exemple en ce 
qui concernait la participation des fonctionnaires en poste  dans les capitales.  
36.  La représentante des États-Unis a indiqué que sa délégation aurait également besoin d 'avoir la 
proposition par écrit.  
37.  Le Président  a pris note d e la proposition d u Groupe des PEV de tenir une réunion au début de 
2020 afin de discuter des difficultés rencontrées par les petites économies pour attirer 
l'investissement . Il a également pris note du fait  que certaines délégations  avaient indiqué qu'elles 
avaient besoin  d'informations complémentaires en vue d 'étudier la question . Il a demandé si, sous WT/COMTD/SE/M/39  
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  réserve des demandes  faites par les délégations,  l'organisation de la réunion proposée faisait l 'objet 
d'un consensus.  
38.  La représenta nte des États-Unis a dit que sa délégation a urait besoin que les  proposants lui 
communiquent un document écrit pour pouvoir examiner la proposition . En l'absence d 'un tel 
document, l'intervenante  ne pensait pas que sa délégation soit en mesure de donner  une réponse, 
qu'elle soit positive ou négative.  
39.  Le Président  a précisé qu'il avait demandé  au Comité  si, à la lumière de la discussion tenue à la 
réunion en cours, il serait  possible de parvenir à un accord de principe sur l 'organisation de la réunion 
proposée pour le début de 2020 . Il a expliqué que, en sa qualité de Président, il essayait toujours 
de faciliter les demandes des Membres  – en particulier sur les sujets  qui étaient importants à leurs 
yeux. Il a fait observer  que cette question devrait être tranchée avant la réunion suivante de la 
Session spécifique.  
40.  La représentante de l 'Union européenne  a précisé  que sa demande d'informations écrites aux 
proposants ne voulait pas dire que sa délégatio n s'opposait à la proposition . Elle a expliqué qu 'elle 
n'avait pas l 'autorité pour approuver une proposition sur la base de présentations orales qui n 'avaient 
pas été entendues par les autorités de l'UE. Elle a proposé , par exemple,  que les Membres tiennent 
entre eux des discussions informelles  – éventuellement facilitées par le Président et sur la base d 'un 
document écrit – pour faire avancer la question.  
41.  La représentante d 'El Salvador  a fait savoir que le Groupe des PEV effectuerai t un suivi auprès 
des délégations concernées . Elle a expliqué qu 'en proposant une discussion sur la promotion  de 
l'investissement, le Groupe avait pour intention d 'élargir le débat sur les difficultés rencontrées par 
les PEV pour s 'intégrer au système comm ercial mondial . Elle a également répété que le Groupe 
voyait là une occasion de discuter et d 'échanger des informations et non de négocier de nouvelles 
règles . Elle estimait qu 'il importait d 'insister de nouveau sur ce point afin de rassurer les délégation s. 
42.  Le Président  a indiqué que des discussions informelles entre les Membres seraient nécessaires 
pour faire avancer la question . Il a dit qu'il  se tiendrait à disposition pour faciliter ces discussions 
entre les proposants et les autres délégations intéressées . 
43.  La Session spécifique a pris note  de toutes les interventions . 
E. AUTRES QUESTIONS  
44.  Aucun point n 'a été soulevé au titre des "Autres questions" . 
45.  La réunion a été déclarée close . 
 
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