ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2783/oj 1/13RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/2783 DE LA COMMI SSION 
du 14 décembre 2023
por tant fixation des modes de prélèv ement d’échantillons et des méthodes d’analyse pour le contrôle 
des teneurs en toxines végétales des denrées alimentaires et abrogeant le règlement (UE) 2015/705 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2017 concer nant les contrôles officiels et 
les autres activités officielles servant à assurer le respect de la législation alimentaire et de la législation relative aux aliments 
pour animaux ainsi que des règles relatives à la santé et au bien-être des animaux, à la santé des végé taux et aux produits 
phytopharm aceutiques, modifi ant les règlements du Parlement européen et du Conseil (CE) no 999/2001, (CE) 
no 396/2005, (CE) no 1069/2009, (CE) no 1107/2009, (UE) no 1151/2012, (UE) no 652/2014, (UE) 2016/429 et 
(UE) 2016/2031, les règlements du Conseil (CE) no 1/2005 et (CE) no 1099/2009 ainsi que les directives du 
Conseil 98/58/CE, 1999/74/CE, 2007/43/CE, 2008/119/CE et 2008/120/CE, et abrogeant les règlements du Parlement 
européen et du Conseil (CE) no 854/2004 et (CE) no 882/2004, les directives du Conseil 89/608/CEE, 89/662/CEE, 
90/425/CEE, 91/496/CEE, 96/23/CE, 96/93/CE et 97/78/CE ainsi que la décision 92/438/CEE du Conseil (règlement sur 
les contrôles officiels) (1), et notamment son article 34, paragraphe 6,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (UE) 2023/915 de la Commission (2)fixe des teneurs maximales pour certaines toxines végé tales dans 
les denrées alimentaires.
(2) L’éch antillonnage joue un rôle crucial pour une détermi nation précise des teneurs en toxines végé tales dans un lot 
déterminé, étant donné que ces toxines peuvent être répar ties de manière hétérogène à l’inté rieur d’un lot. Il 
convie nt donc d’établir des modes de prélèvement d’échantillon s aux fins du contrôle officiel des teneurs en toxines 
végét ales des denrées alimentaires.
(3) Le règlement d’exécution (UE) 2023/2782 de la Commission (3)détermine les modes de prélèvement d’échantillons à 
appliquer pour le contrôle officiel des teneurs en mycotoxines des denrées alimentaires. Étant donné que tant les 
toxines végét ales que les mycotoxines sont répar ties de manière hétérogène à l’intér ieur des lots, il convient 
d’appliquer ces modes de prélèvement d’écha ntillons également en ce qui concer ne les toxines végé tales.
(4) Des contrôles officiels peuvent également être effectués sur des denrées alimentaires pour lesquelles aucune teneur 
maximale spécifi que n’a été fixée en ce qui concer ne les toxines végé tales et pour lesquelles aucun mode spécifique 
de prélèvement d’échanti llons n’a été établi. Il convient donc de définir des critères permettant de détermi ner le 
mode de prélèvement d’écha ntillons à appliquer en pareils cas.
(5) Il est également nécessaire de fixer des critères généraux de perf ormance auxquels devraient satisf aire les méthodes 
d’analyse afin que les laboratoires de contrôle utilisent des méthodes présentant des niveaux de performa nce 
comparab les. Étant donné que le laboratoire de référence de l’Un ion européenne pour les mycoto xines et les toxines 
végét ales a déterminé, pour l’analyse des toxines végé tales des denrées alimentaires, les critères de perf ormance 
analytique sur la base des meilleures informations scientifiques disponibles, il convient que ces critères soient prévus 
au présent règlement.
(1)JO L 95 du 7.4.2017, p. 1.
(2)Règlement (UE) 2023/915 de la Commission du 25 avril 2023 concer nant les teneurs maximales pour certains contaminants dans les 
denrées alimentaires et abrogean t le règlement (CE) no 1881/2006 (JO L 119 du 5.5.2023, p. 103).
(3)Règlement d’exécution (UE) 2023/2782 de la Commission du 14 décembre 2023 portant fixation des modes de prélèvement 
d’échan tillons et des méthodes d’analyse pour le contrôle des teneurs en toxines végétales des denrées alimentaires et abrogeant le 
règlement (CE) no 401/2006 (JO L, 2023/2782, 15.12.2023, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2782/oj).
Jour nal officiel  
de l’Union européenne FR 
Série L    
2023/2783  15.12.2023ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2783/oj 2/13(6) Le règlement (UE) 2015/705 de la Commission (4)porte fixation des modes de prélèvement d’échantillon s et des 
critères de performa nce des méthodes d’analyse pour le contrôle officiel des teneurs en acide érucique des denrées 
alimentaires. Étant donné que les modes de prélèvement d’écha ntillons et les critères de performance analytique 
établis dans le présent règlement sont également appropr iés pour le contrôle de la toxine végétale «acide érucique» 
dans les denrées alimentaires, il convient, dans un souci de simplification, d’abroger le règlement (UE) 2015/705.
(7) Il est nécessaire de donner aux laboratoires de contrôle suffisamment de temps pour se conf ormer aux nouvelles 
exigenc es introduite s par le présent règlement. Il convie nt donc de prévoi r un délai raisonnable avant l’entrée en 
application du présent règlement.
(8) Afin d’assurer la continuité dans la réalisation des contrôles officiels et d’autres activités réglementaires concer nant 
les teneurs maximales en toxines végétales et de laisser suffisamment de temps pour la revalidation des méthodes 
d’analyse, il y a lieu de prévoir que les méthodes d’analyse validées avant la date d’application du présent règlement 
puissent continuer à être appliquées pendant une période déterminée.
(9) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Aux fins du présent règlement, les définitions énoncées à l’article 1er du règlement d’exécuti on (UE) 2023/2782 s’appliquent.
Article 2
1. Les prélèvements d’échantillons aux fins de contrôler les teneurs en toxines végétales dans les denrées alimentaires 
sont effectués conf ormément aux méthodes établies à l’annexe I.
2. Dans le cas d’une denrée alimentaire ne relevant pas d’une catégo rie de denrées alimentaires pour laquelle un mode de 
prélèvement d’échantillons a été établi à l’annexe I, le mode de prélèvement d’échantillon s est déter miné en tenant comp te 
de la taille des particules de la denrée alimentaire ou de sa similitude avec un produit pouvant être classé dans l’une des 
catégo ries de denrées alimentaires visées à l’annexe I.
3. Dans le cas d’une denrée alimentaire ne relevant d’aucune caté gorie de denrées alimentaires visée à l’annex e I et pour 
autant qu’il soit prouvé que la toxine végétale est répar tie de manière homogène dans cette denrée alimentaire, les 
échanti llons sont prélevés selon le mode de prélèvement d’échantillons établi à la partie B de l’annex e du règlement (CE) 
no 333/2007 de la Commission (5).
Article 3
La préparation des échantillons et les méthodes d’analyse utilisées pour le contrôle des teneurs en toxines végéta les des 
denrées alimentaires satisf ont aux critères énoncés à l’annex e II.
Article 4
Le règlement (UE) 2015/705 est abrogé. Les références au règlement abrogé s’entendent comme faites au présent règlement 
d’exécuti on.
(4)Règlement (UE) 2015/705 de la Commission du 30 avril 2015 portant fixation des modes de prélèvement d’échantil lons et des critères 
de perf ormance des méthodes d’analyse pour le contrôle officiel des teneurs en acide érucique dans les denrées alimentaires et 
abrogean t la directive 80/891/CEE de la Commission (JO L 113 du 1.5.2015, p. 29).
(5)Règlement (CE) no 333/2007 de la Commission du 28 mars 2007 portant fixation des modes de prélèvement d’échantillons et des 
méthodes d’analyse pour le contrôle des teneurs en éléments traces et en contaminants issus de procédés de transf ormation dans les 
denrées alimentaires (JO L 88 du 29.3.2007, p. 29).JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2783/oj 3/13Article 5
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 1er avril 2024 . Les méthodes d’analyse qui ont été validées avant l’entrée en application du 
présent règlement peuvent néanmoins continuer à être appliquées jusqu’au 1er juillet 2028 même si elles ne satisf ont pas à 
tout es les exigenc es spécifi ques visées au point 4.2 de l’annex e II du présent règlement.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 14 décembre 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENJO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2783/oj 4/13ANNEXE I 
Modes de prélèv ement d’échantillons pour le contrôle des teneurs en toxines végétales des denrées 
alimentaires
PARTI E I
GÉNÉRALITÉS
A.1. Dispositions générales
A.1.1. Personnel
Le prélèvement est effectué par une personne mandatée à cet effet, qui est désignée par l’autori té compét ente de 
l’État membre.
A.1.2. Produit à échantillonner
Tous les lots à analyser font l’objet d’un échantillon nage séparé. Conf ormément aux règles spécifi ques de 
prélèvement d’échantillons applicables aux diffé rentes toxines végétales, les grands lots sont subdivisés en sous-lots, 
à échantillonner séparément.
A.1.3. Précau tions à prendre
Lors du prélèvement et de la préparation des échanti llons, des précautions sont prises pour éviter tout e altér ation 
pouvant avoir des répercussions sur:
— la teneur en toxines végétales, le travai l d’analyse ou la représentativit é de l’échantillon global,
— la sécur ité alimentaire des lots à écha ntillonner .
En outre, il convie nt d’adop ter tout es les mesures nécessaires pour garantir la sécur ité des personnes procédant aux 
prélèvements d’échantillons.
A.1.4. Échantillons élémentair es
Dans la mesure du possible, les échantillons élémentaires sont prélevés en divers points du lot ou sous-lot. Toute 
dérog ation à cette règle est signalée dans le procès-verbal prévu au point A.1.8 de la présent e annex e.
A.1.5. Prép aration de l’échantillon global
L’échantillon global est obtenu en regroupant les échantillons élémentaires.
A.1.6. Échantillons identiques
Les échanti llons identiques destinés à des fins de contrôle, de recours et d’arbitrage sont prélevés sur l’échantillon 
global homogénéisé, à condition que cette procédure n’aille pas à l’encontre de la législation des États membres 
concer nant le droit des exploitants du secteur alimentaire.
A.1.7. Conditionnement et envo i des échantillons
Chaque échantillon est placé dans un récipient propre, en mat ériau iner te, offrant une prot ection adéquate contre 
les risques de contamination et les dommage s pouvant résult er du transpor t. Toutes les précautions nécessaires 
sont prises pour éviter tout e modifi cation de la compo sition de l’échantillon pouvant survenir au cours du 
transpor t ou du stoc kage.
A.1.8. Fermeture et étiquetage des échantillons
Chaque échanti llon officiel est scellé sur le lieu de prélèvement et identif ié selon les prescr iptions en vigueur dans 
l’État membre.
Pour chaque prélèvement, un procès-verbal d’échanti llonnage doit être établi, permettant d’identif ier sans ambiguïté 
le lot échantillonné et indiquant la date et le lieu d’échantillonnag e, ainsi que tout e information supplémentaire 
pouvant être utile à l’analyste.JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2783/oj 5/13A.2. Différents types de lots
Les denrées alimentaires peuvent être commercialisées en vrac, dans des cont eneurs ou dans des conditionnements 
distincts, tels que des sacs ou des unités de vent e au détail/unit és distinctes de conditionnement. Le mode de 
prélèvement d’éch antillons peut être appliqué aux produits commercialisés en vrac, dans des conteneurs ou dans 
des conditionnements distincts, tels que des sacs ou des unités de vente au détail/unités distinctes de 
conditionnement ou tout e autre forme de conditionnement.
Sans préjudice des dispositions spécifiques en matière de prélèvement d’échantillon s énoncées dans d’autres parties 
de la présent e annexe, la formule suivante peut être utilisée comme guide pour calculer la fréquence de prélèvements 
pour les lots mis sur le march é dans des conditionnements distincts, tels que des sacs ou des unité s de vente 
au détail/unités distinctes de conditionnement.
Fréquence d’échantillonnag e n =Poids du lot × poids de l’éch antillon élémentaire
Poids de l’échantillon global × poids d’une unité distincte de 
conditionnement
— Poids: en kg
— Fréquence d’éch antillonnage: nombre d’unités distinctes de conditionnement séparant le prélèvement de deux 
écha ntillons élémentaires, chaque prélèvement étant réalisé tous les tantièmes sacs (les chiffres décimaux sont 
arrondis au nombre entier le plus proch e).
A.3. Prélèv ement d’échantillons pour les produits présent ant un rappor t volume/poids élev é
À l’exce ption des denrées alimentaires relevant des parties L et M de la partie II de l’annex e I du règlement 
d’exécuti on (UE) 2023/2782, lorsque les écha ntillons de denrées alimentaires prélevés ont un volume élevé par 
rappor t à leur poids [c’est-à-dire que le volume (dm3)/poids (kg) > 5], les exigenc es en matière de poids peuvent être 
rem placées par une exige nce de volume équivalent (par exem ple 1 kg remplacé par 1 dm3).
PARTIE II
MODES DE PRÉLÈVEMENT D’ÉCH ANTILLONS
Les modes de prélèvement d’échantillons établis à la partie II de l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2023/2782 
s’appliquent.
Toutef ois, pour le prélèvement d’échantillons pour les pommes de terre et les produits à base de pommes de terre 
(glycoalcaloïdes) et le miel (alcaloïdes pyrrolizidiniques), la partie B de l’annexe du règlement (CE) no 333/2007 
s’applique.JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2783/oj 6/13ANNEXE II 
Critères applicables à la préparation des échantillons et aux méthodes d’analyse utilisées pour le 
contrôle des teneurs en mycotoxines des denrées alimentaires
1. INTR ODUCTION Précautions
Les toxines végétales étant généralement répar ties de façon hétérogène, les échanti llons sont préparés, et surtout 
homog énéisés, avec le plus grand soin.
Lorsque l’homogénéis ation a lieu au laboratoire, la totalit é de l’échantillon reçu au laborat oire doit être 
homog énéisée.
2. TRAITEMENT DE L’ÉCHANTILLON REÇU AU LABORA TOIRE
Chaque échantillon de laboratoire doit être soigneusement mélangé à l’aide d’un procédé, y compris un broyage 
fin si nécessaire, dont il a été démontré qu’il permet d’obten ir une homogénéisation complèt e.
Si la teneur maximale s’applique à la matière sèche, la teneur du produit en matière sèche est déterminée sur une 
partie de l’échantillon homogénéisé à l’aide d’une méthode dont il est démontré qu’elle permet une 
détermination précise de la teneur en matière sèche .
3. ÉCHANTILLONS IDENTIQUES
Les échantillon s identiques destinés à des fins de contrôle, de recours et d’arbitrage sont prélevés sur le produit 
homog énéisé, sauf si cette procédure est contraire aux dispositions réglementaires d’un États membre relative 
aux droits des exploitants du secteur alimentaire.
4. MÉTHODE D’ANAL YSE À UTILISER PAR LE LABORA TOIRE ET EXIGENCES DE CON TRÔLE
4.1. Exigences générales
Les méthodes analytiques de confir mation utilisées pour le contrôle des denrées alimentaires doivent satisf aire 
aux dispositions de l’annex e III, points 1 et 2, du règlement (UE) 2017/625.
Dans la mesure du possible, la justesse de la méthode devrait être vérifiée par l’analyse d’un matér iau de référence 
certifié et/ou par des résultats positifs à des essais d’apti tude effectués régulièrement.
4.2. Exigences spécif iques
4.2.1. Exige nces spécifi ques pour les méthodes de confirmation
4.2.1.1. Critères de performa nce
Pour les méthodes de conf irmation, les critères de perf ormance suivants s’appliquent :
Récupération: le taux de récupération moyen devrait se situer entre 70 et 120 %.
Le taux de récupération moyen correspond à la valeur moyenne des échantillons identiques obtenus au cours de 
la validation lors de la détermination des paramètres de fidélité RSDr et RSDw R. Ce critère s’applique à tout es les 
concentrations et à tout es les toxines individuelles.
Dans des cas excep tionnels, les taux de récupération moyens en dehors de la fourch ette ci-dessus peuvent être 
accepta bles pour autant qu’ils se situent entre 50 et 130 % et que les critères de fidélité RSDr et RSDwR sont 
rem plis.
Fidélité
RSDr doit être ≤ 20 %.
RSDwR doit être ≤ 20 %.
RSDR devrait être ≤ 25 %.
Ces critères s’appliquent à tout es les concentrations.
Si un laboratoire appor te la preuve que le critère RSDwR est respecté , il n’est pas nécessaire de fournir cette 
preuve pour le critère RSDr , étant donné que le respect du premier garantit le respect du second.
Si la teneur maximale s’applique à une somme de toxines, les critères de fidéli té s’appliquent à la fois à la somme 
des toxines et aux toxines individuelles.JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2783/oj 7/13Limite de quantification
Lorsqu’une exige nce spécifique relative à la limite de quantification d’une toxine végétale a été fixée dans le 
tableau 1 ci-dessous, la méthode doit avoir une limite de quantification égale ou infér ieure à cette valeur .
Tableau 1
Exigences concer nant la LOQ pour certaines toxines végétales 
Toxines végétales Remarques Denrées alimentairesExigence concer nant la 
LOQ (μg/kg) ou (μg/l)
Alcaloïdes 
pyrrolizidiniquesExigen ce concer nant la LOQ 
pour les alcaloïdes 
pyrrolizidine individuelsProduit séché
Produit liquide≤ 10
≤ 0,15
Alcaloïdes 
tropaniquesExigen ce concer nant la LOQ 
respectivement pour 
l’atropine et pour la 
scopolaminePréparations à base de céréales 
destinées aux nour rissons et 
aux enfants en bas âge
Céréales et produits céréaliers
Infusions (produit séché)
Infusions (produit liquide)≤ 1
≤ 2
≤ 5
≤ 0,05
Alcaloïdes opioïdes Exigen ce concer nant la LOQ 
respectivement pour la 
mor phine et pour la codéineProduits de boulanger ie ≤ 500
Dans tous les autres cas, les dispositions suivante s s’applique nt:
LOQ: doit être ≤ 0,5 * teneur maximale (TM) et devrait de préférence être inférieure (≤ 0,2 * TM).
Si la teneur maximale s’applique à une somme de toxines, la limite de quantifi cation des toxines individuelles 
doit être ≤ 0,5 * TM/n, n étant le nombre de toxines incluses dans la définition de la teneur maximale.
Identification
Les critères définis dans le document d’or ientation sur l’identifi cation des mycotoxines et des toxines végét ales 
dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (1)sont appliqués aux fins de l’identifi cation.
4.2.1.2. Exten sion du champ d’application de la méthode
4.2.1.2.1. Exten sion du champ d’application à d’autres mycoto xines
Lorsque le champ d’application d’une méthode de conf irmation existante est étendu à d’autres analytes , la 
validité de la méthode doit être démontrée au moyen d’une validation compl ète.
4.2.1.2.2. Exten sion du champ d’application à d’autres produits
S’il est avéré ou probable que la méthode de confir mations est applicable à d’autres produits, sa validité doit être 
vérifiée pour ces autres produits. Si le nouveau produit appar tient à un groupe de produits (voir tableau 2 de la 
présent e annex e) pour lequel la méthode a déjà fait l’objet d’une validation initiale, la réalisation d’une validation 
supplémentaire limitée est suffisante.
4.2.2. Exige nces spécifi ques pour les méthodes de dépistage semi-quantitatives
4.2.2.1. Champ d’application
La présente section s’applique aux méthodes bioanalytiques fondées sur l’immunoreconnaissance ou la fixation à 
un récept eur (ELISA, bandelett es réactives, dispositifs à flux latér al, immunodétect eurs, etc.) et aux méthodes 
physico-chimi ques fondées sur la chromatographie ou la détec tion direct e par spectrométr ie de masse 
(spectrométr ie de masse en milieu ambiant, par exem ple). Les autres méthodes (telle la chromat ographie sur 
couc he mince) ne sont pas excl ues pour autant que les signaux émis se rappor tent directement aux toxines 
végétales considérées et permettent l’application du principe décr it ci-dessous.
(1)Disponible à l’adresse suivante: https://f ood.ec.europa.eu/system /files/2023-10/cs_contaminants_sam pling_guid-doc-ident- 
mycoto xins.pdf .JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2783/oj 8/13Les exige nces spécifi ques s’applique nt aux méthodes donnant comme résultat de la mesure une valeur 
numér ique [réponse (relative) d’un lecteur de bandelett es réactives, signal du couplage de la chromat ographie en 
phase liquide (CL) et de la spectrométr ie de masse, etc.] et auxquelles s’appliquent les règles statistiques 
ordinaires.
Les exige nces ne s’appliquent pas aux méthodes qui ne donnent pas des valeurs numér iques (mais se limitent, 
par exem ple, à signaler la présence ou l’absence), lesquelles requièrent d’autres modes de validation. Les 
exige nces spécifi ques applicables à ces méthodes sont énoncées au point 4.2.3.
Le présent document décr it les procédures de validation des méthodes de dépistage par validation 
interlaboratoire, de vérification de la perf ormance d’une méthode validée au term e d’un exer cice 
interlaboratoire et de validation monolaboratoire d’une méthode de dépistage.
4.2.2.2. Procédure de validation
La validation vise à démontrer que la méthode de dépistage est adap tée à l’usage auquel elle est destinée. Elle se 
fait par déter mination de la valeur seuil et par déter mination du taux d’échanti llons faussement négatifs et 
d’échanti llons faussement suspects. Des caractér istiques de la performa nce telles que la capacit é de détection, la 
sélectivit é et la fidélité sont inhérent es à ces deux paramètres.
Les méthodes de dépistage peuvent faire l’objet d’une validation inter laboratoire ou monolaboratoi re. Si les 
données d’une validation inter laboratoire d’une méthode sont déjà disponibles pour une combinaison 
toxine végé tale/matr ice/STC donnée, un laboratoire appliquant la méthode pour ra se conte nter de vérifier les 
perf ormances de celle-ci.
4.2.2.2.1. Validation initiale par validation monolaboratoire
Toxines végétales
La validation doit être faite pour chaque toxine végét ale relevant du champ d’application. Si des méthodes de 
bioanalyse produisent une réponse combinée pour un groupe donné de toxines végé tales (les alcaloïdes 
pyrrolizidiniques, par exemple), leur applicabilit é doit être démontrée et les limites de l’essai doivent être 
mentionnées dans la définition du champ d’application de la méthode. La réactivité croisée non souhaitée ne 
devrait pas augment er le taux d’écha ntillons faussement négatifs pour les toxines végétales ciblées, mais elle 
pour rait augment er le taux d’échantillons faussement suspects. La réalisation d’analyses de confir mation visant 
à identif ier et à quantifi er précisément les toxines végétales permettra de limiter cette augmentation indésirable.
Matr ices
Une validation initiale est réalisée pour chaque produit ou, lorsqu’il est avéré que la méthode est utilisable pour 
des produits multiples, pour chaque groupe de produits. Dans le second cas, un produit représentatif et 
présentant un intérêt est sélectionné dans le groupe concer né (voir tableau 2).
Ensemble d’échantillons
Le nombre minimal d’échantillons requis en vue de la validation est fixé à 20 échantillons témoins négatifs 
homogènes et à 20 écha ntillons témoins positifs homogènes conte nant la toxine végétale à la STC, analysés 
dans des conditions de reproductibilité intralaboratoi re (RSDw R) pendant une période s’étalant sur cinq jours. 
Des ensembles supplémentaires de 20 écha ntillons dans lesquels la mycotoxine est présent e à des teneurs 
diffé rentes peuvent être ajout és à l’ensemble constitué pour la validation, pour que l’on puisse se faire une idée 
de la plage dans laquelle la méthode permet de discr iminer les différ entes concentrations de la toxine végét ale.
Concentr ation
La méthode doit être validée pour chaque STC à utiliser lors des applications de routine.
4.2.2.2.2. Validation initiale au moyen d’études collaboratives
La validation par des essais collaboratifs est effectuée conf ormément à la norme ISO 5725:1994 ou au protocole 
international harmonisé de l’UICP A ou à tout autre prot ocole intern ationalement reconnu sur les essais 
collaboratifs qui requier t l’utilisation des données valides d’au moins huit laborat oires. La seule autre différence 
par rappor t aux validations monolaboratoires réside dans le fait que les ≥ 20 échantillons par produit/t eneur 
peuvent être répar tis également entre les laboratoires participants, chaque laboratoire recevant au minimum 
deux échantillon s.JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2783/oj 9/134.2.2.3. Détermination de la valeur seuil et du taux de résultats faussement suspects des échantillons blancs
Les réponses (relatives) concer nant les écha ntillons témoins négat ifs et positifs servent de base pour le calcul des 
paramètres requis.
Méthodes de dépistag e à réponse propor tionnelle à la concentr ation de la toxine végétale
La formule suivante s’applique aux méthodes de dépistage à réponse propor tionnelle à la concentration de la 
toxine végétale:
Valeur seuil = RSTC - valeur t0,05 *SD STC
RSTC= réponse moyenne des échanti llons témoins positifs (à la STC)
valeur t: une valeur t unicaudale pour un taux de résultats faussement négatifs de 5 % (voir tableau 3)
SD STC= écar t type
Méthodes de dépistag e à réponse inversement propor tionnelle à la concentr ation de la toxine végétale
Par analogie, pour les méthodes de dépistage à réponse inversement propor tionnelle à la concentration de la 
toxine végét ale, la valeur seuil est déterminée comme suit:
Valeur seuil = RSTC - valeur t0,05 *SD STC
Si l’on utilise cette valeur t spécifique pour détermi ner la valeur seuil, le taux de résultats faussement négat ifs est 
fixé par défaut à 5 %.
Évaluation de l’adaptation à l’usag e
Les résultats relatifs aux échantillons témoins néga tifs servent à estimer le taux correspondant de résultats 
faussement suspects. La valeur t calculée correspond au cas où le résultat d’un échantillon témoin négatif est 
supér ieur à la valeur seuil et donc erronément considéré comme suspect.
valeur t= (valeur seuil - moyenne blanc)/SD blanc
pour les méthodes de dépistage à réponse propor tionnelle à la concentration de la toxine végétale
ou
valeur t= (moyenne blanc – valeur seuil)/SD blanc
pour les méthodes de dépistage à réponse inversement propor tionnelle à la concentration de la toxine végétale
À partir de la valeur t obtenu e sur la base des degrés de liber té calculés à partir du nombre d’expér iences, la 
probabilit é d’échanti llons faussement suspects dans une distr ibution unicaudale peut être calculée (fonction 
TDIST de la feuille de calcul, par exemple) ou trouvée dans un tableau relatif à la distr ibution de t (voir 
tableau 3).
La valeur correspondante de la distr ibution unicaudale de t indique le taux de résultats faus sement suspects.
Ce concept est décr it en détail, exem ple à l’appui, dans Analytical and Bioanalytical Chemistr y DOI 10.1007/ 
s00216 -013-6922-1.
4.2.2.4. Exten sion du champ d’application de la méthode
4.2.2.4.1. Exten sion du champ d’application à d’autres toxines végétales
Lorsque le champ d’application d’une méthode de dépistage existant e est étendu à d’autres toxines végé tales, la 
validité de la méthode doit être démontrée au moyen d’une validation compl ète.JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2783/oj 10/134.2.2.4.2. Exten sion du champ d’application à d’autres produits
S’il est avéré ou probable que la méthode de dépistage est applicable à d’autres produits, sa validité doit être 
vérifiée pour ces autres produits. Si le nouveau produit appar tient à un groupe de produits (voir tableau 2 de la 
présent e annex e) pour lequel la méthode a déjà fait l’objet d’une validation initiale, la réalisation d’une validation 
supplémentaire limité e est suffi sante. À cet effet, un minimum de 10 échantillons témoins néga tifs homogènes 
et de 10 échantillons témoins positifs homogènes (à la STC) doivent être analysés dans des conditions de 
reproductibilité intralaboratoi re. Les échantillon s témoins positifs doivent tous présent er des valeurs dépassant 
la valeur seuil. Si ce critère n’est pas rempli, une validation complèt e est requise.
4.2.2.5. Vérification de méthodes déjà validées au moyen d’études collaboratives
La perf ormance des méthodes de dépistage déjà validées au moyen d’une étude collaborative doit être vérifiée. À 
cet effet, un minimum de 6 échanti llons témoins négatif s et de 6 échantillons témoins positifs (à la STC) doivent 
être analysés. Les échantillons témoins positifs doivent tous présent er des valeurs dépassant la valeur seuil. Si ce 
critère n’est pas rem pli, le laboratoire doit réaliser une analyse des causes prof ondes de cette situation afin de 
déceler pourquoi il ne peut pas répéte r le résultat obtenu lors de l’étude collaborative. Après avoir pris les 
mesures correctr ices nécessaires, le laborat oire doit revér ifier la performa nce de la méthode en interne. Si le 
laborat oire n’est pas capable de vérifier les résultats de l’étude collaborative, il doit établir sa propre valeur seuil 
dans le cadre d’une validation monolaboratoir e compl ète.
4.2.2.6. Vérification/validation continue de la méthode
Après validation initiale de la méthode, le laboratoire collect e des données de validation supplémentaires en 
joignant au moins deux échanti llons témoins positifs à chaque lot d’échantillons soumis à un dépistage. L’un des 
écha ntillons témoins positifs est un échantillon connu (un échantillon utilisé, par exemple, lors de la validation 
initiale) et l’autre provi ent d’un produit différ ent appar tenant au même groupe de produits (si l’analyse porte sur 
un seul produit, l’échantillon consist e en un autre échantillon de ce produit). Un échanti llon témoin négatif peut 
également être joint. Les résultats obte nus pour les deux échantillons témoins positifs sont ajout és aux données 
de validation existant es.
Au moins une fois par an, la valeur seuil est redéter minée et la validité de la méthode est réévaluée (réévaluation 
des données disponibles sur l’assurance et le contrôle de la qualité obtenues au cours de l’année écoulée). La 
méthode de vérification continue vise plusieurs objectifs, notamment:
— assurer le contrôle qualité du lot d’éch antillons soumis à un dépistage ,
— fournir des informations sur la robust esse de la méthode dans les conditions prévalant dans le laboratoire 
appliquant la méthode,
— démontrer l’applicabilité de la méthode à d’autres produits,
— permettre une adap tation des valeurs seuils en cas de dérive graduelle au fil du temps.
4.2.2.7. Rappor t de validation
Le rappor t de validation doit compo rter:
— une partie consacrée à la STC,
— une partie consacrée à la valeur seuil déterminée,
Note: La valeur seuil doit compo rter le même nombre de chiffres signif icatifs que la STC. Les valeurs 
numér iques servant à calculer la valeur seuil doivent avoir au moins un chiffre signif icatif de plus que 
la STC.
— une partie consacrée au taux calculé d’échantillons faussement suspects,
— une partie portant sur la manière dont le taux d’échantillons faussement suspects a été établi.
Note: La partie du rappor t consacrée au taux calculé d’échanti llons faussement suspects mentionne si la 
méthode est adap tée à l’usage prévu alors qu’elle précise le nombre d’éch antillons blancs (ou 
présentant un faible niveau de contamination) qui seront soumis à une vérification.JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2783/oj 11/13Tableau 2
Groupes de produits entrant en considération pour la validation des méthodes de conf irmation ou de 
dépis tage 
Groupes de produits Catégor ies de produits Produits représentatifs de la catég orie
Forte teneur en eau Boissons
Fruits et légumes
Purées à base de céréales ou de fruits
Herbes culinaires fraîch esInfusions (produit liquide), feuilles de 
bour rache, pommes de terre, purées 
destinées aux nour rissons et aux enfants en 
bas âge
Forte teneur en huile Fruits à coque
Graines oléagineuses et produits déri­
vés
Fruits oléagineux et produits dérivésAmandes, amandes d’abr icot, graines de 
colza, graines de coton, graines de lin, grai­
nes de lupin, graines de pavot, graines de 
chan vre, etc.
Huiles et pâtes
Forte teneur en fécule 
et/ou prot éines et faible 
teneur en eau et en 
matières grassesGraines de céréales et produits dérivés
Produits diététiquesMaïs, sarrasin, millet, sorgho, farine de 
manioc, produits à base de pommes de terre
Pain, produits de boulangeri e, crack ers, 
céréales pour petit-déjeuner , pâtes alimen ­
taires
Poudres sèche s destinées à la préparation 
d’aliments pour nour rissons et enfants en 
bas âge
Forte teneur en acide et 
forte teneur en eau (*)Agrumes
«Produits difficiles ou 
uniques» (**)Pollen et produits à base de pollen, compl é­
ments alimentaires, infusions (produit 
séché),
thé (produit séché )
Épices, réglisse
Forte teneur en sucre et 
faible teneur en eauFruits séch és Figues, raisins, groseilles, sultanines, miel
Lait et
produits laitiersLait
Fromage
Produits laitiers (lait en poudre, par 
exem ple)Lait de vache, de chèvre et de buff lonne
Fromage de vach e et de chèvre
Yaour t, crème
(*) Si l’on utilise un tam pon pour stabiliser le pH dans la phase d’extraction, ce groupe de produits peut être incor poré dans le 
groupe «For te teneur en eau».
(**) Les «Produits diffi ciles ou uniques» ne doivent faire l’objet d’une validation compl ète que s’ils sont fréquemment analysés. 
S’ils ne sont analysés qu’occasionnellement, la validation peut se limiter à un contrôle des seuils d’inscr iption au moyen 
d’extraits de blanc enrichis.
Tableau 3
Valeur t unicaudale pour un taux d’échantillons faussement négatifs de 5 % 
Degrés de liber té Nombre d’identiques Valeur t (5 %)
10 11 1,812
11 12 1,796
12 13 1,782JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2783/oj 12/1313 14 1,771
14 15 1,761
15 16 1,753
16 17 1,746
17 18 1,74
18 19 1,734
19 20 1,729
20 21 1,725
21 22 1,721
22 23 1,717
23 24 1,714
24 25 1,711
25 26 1,708
26 27 1,706
27 28 1,703
28 29 1,701
29 30 1,699
30 31 1,697
40 41 1,684
60 61 1,671
120 121 1,658
∞ ∞ 1,645
4.2.3. Exige nces pour les méthodes de dépistag e qualitativ es (méthodes ne donnant pas de valeurs numér iques)
Plusieurs orga nismes de normalisation (tels que l’AOAC et l’ISO) travaillent actuellement à l’élaboration de lignes 
directr ices pour la validation de méthodes d’essai binaires. L’AOAC a rédigé une ligne directr ice sur la validation 
des méthodes d’essai binaires. Ce document peut être considéré comme reflétant l’état actuel de la technique 
dans ce domaine. Par conséquent, les méthodes qui donnent des résultats binaires (le contrôle visuel de 
bandelett es réactives, par exem ple) devraient être validées conf ormément aux lignes directr ices intern ationales 
de l’AOAC pour la validation des méthodes chimiques qualitatives (méthodes d’essai binaires) (2).
Il est tout efois possible de recour ir à d’autres lignes directr ices reconnues pour la validation, comme l’approc he 
prévue dans ISO/TS 23758:2021 | IDF/RM 251 Lignes directr ices pour la validation des méthodes qualitatives 
de dépistage des résidus de médicaments vétérinaires dans le lait et les produits laitiers
4.3. Estimation de l’incer titude de mesure, calcul du taux de récupération et enregis trement des résulta ts(3)
4.3.1. Méthodes de confirmation
(2)Disponible à l’adresse suivante: https://academic.oup.com/jaoac/ar ticle-pdf/97/5/1492/32425003/jaoac1492.pdf .
(3)De plus amples détails sur les procédures relatives à l’estimation de l’incer titude de mesure et à l’évaluation du taux de récupération 
sont disponibles dans le rappor t intitulé «Repor t on the relationship between analytical results, measurement uncer tainty , recover y 
factors and the provisions of EU food and feed legislation». 
https://f ood.ec.europa.eu/system/files/2016-10/cs_contaminants_sampling_analysis-repor t_2004_en.pdf .JO L du 15.12.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2783/oj 13/13Le résultat de l’analyse doit être enregistré comme suit:
a)corrigé au titre de la récupération s’il y a lieu, et lorsqu’il y a correction, celle-ci doit être signalée. Le taux de 
récupération doit être indiqué, sauf si la correction intrinsèque au titre des biais fait partie de la procédure. La 
correction au titre de la récupération n’est pas nécessaire lorsque le taux de récupération est compris entre 90 
et 110 %;
b)sous la forme «x +/–U», où x est le résultat de l’analyse et U l’incer titude de mesure élargie, calculée à l’aide 
d’un coeffi cient de couver ture 2 qui donne un niveau de conf iance d’en viron 95 %.
Une incer titude de mesure élargie par défaut de 50 % peut être déclarée, pour autant que le laboratoire satisf ait à 
tout es les exigenc es de fidélité spécifi ées au point 4.2. Un laboratoire individuel peut démontrer cela en 
satisf aisant aux critères de répétabilité (RSD r) et de reproductibilité intralaboratoi re (RSD wR) et en participant en 
outre avec succès aux programmes d’essai d’apti tude (à moins qu’aucun programme d’essai d’aptit ude appropr ié 
ne soit disponible); l’obt ention d’une note z moyenne de |z| ≤ 2 permet de démontrer que le critère de 
reproductibilité (RSD R) est rem pli (sur la base d’un écar t type cible de 25 %).
Si la teneur maximale a été fixée pour la somme des toxines, les résultats d’analyse pour chacune des toxines 
doivent être communiqués.
La correction au titre de la récupération, si elle est applicable, est effectuée pour chacune des toxines 
individuelles avant le calcul de la somme des concentrations.
Aux fins de la vérification de la conf ormité avec la somme des limite s maximales, il convient d’appliquer une 
méthode fondée sur la limite infér ieure, ce qui signif ie que les résultats pour les toxines individuelles qui sont 
inférieurs à la LOQ sont rem placés par zéro pour calculer la somme.
Les présentes règles d’interprétation du résultat d’analyse en vue de l’acceptation ou du rejet du lot s’appliquent 
au résultat de l’analyse de l’éch antillon destiné au contrôle officiel. En cas d’analyse à des fins de recours ou 
d’arbitrage , les réglementations nationales s’appliquent. En particulier:
lorsque le résultat de l’analyse de l’échantillon utilisé pour le contrôle officiel indique une non-conf ormité 
au-delà de tout dout e raisonnable, comp te tenu de l’incer titude de mesure élargie, et
que le résultat de l’analyse de l’échantillon utilisé à des fins de recours indique une non-conf ormité n’échappa nt 
tout efois pas à un doute raisonnable avec une incer titude de mesure élargie plus grande que celle établie pour le 
contrôle officiel,
le résultat de l’analyse de l’échantillon utilisé à des fins de recours ne peut pas prévaloir sur la non-conf ormité 
établie pour l’échantillon utilisé pour le contrôle officiel.
4.3.2. Méthodes de dépistage
Le résultat du dépistage est déclaré «conf orme» ou «suspecté d’être non conf orme».
Est «suspecté d’être non conf orme» l’échantillon qui dépasse la valeur seuil et dont la teneur en toxine végétale 
peut être supér ieure à la STC. Tout échantillon suspect est soumis à une analyse de conf irmation qui doit 
permettre d’identifier et de quantifi er avec précision la toxine végétale.
Est «conf orme» l’échantillon dont la teneur en toxine végétale est inférieure à la STC avec un niveau de confiance 
de 95 % (c’est-à-dire qu’il y a 5 % de risque que l’échantillon ait été déclaré erronément négatif). Le résultat de 
l’analyse est enregistré comme étant «< STC» et la STC doit être indiquée.
4.4. Nor mes de qualité applicables aux laboratoires
Les laboratoires doivent satisfaire aux dispositions de l’article 37, paragraphes 4 et 5, du règlement 
(UE) 2017/625.JO L du 15.12.2023 FR