G/TBT/N/BDI/49  
24 mai 2019 
(19-3593) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BURUNDI  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2 ):  
2. Organisme responsable:  
Burundi Bureau of Standards and Quality Control  - BBN (Bureau burundais de 
normalisation et de contrôle de la qualité)  
Boulevard de la Tanzanie N° 500  
BP: 3535 Bujumbura (Burundi)  
Téléphone : +25722221815/+25722221577  
Courrier électronique: info@bbn -burundi.org  
Site Web: http://www.bbn -burundi.org/  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Cosmétiques . Produits d'hygiène corporelle (ICS 71.100.70)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Lip balm (Lip salve) - 
Specification  (Baume à lèvres - Spécifications), 12 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme est -africaine notifié établit les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux baumes à lèvres à base d'huiles dérivées du 
pétrole ou d'huiles végé tales.  
La norme ne couvre pas les baumes à lèvres faisant l'objet d'allégations thérapeutiques, 
les rouges à lèvres, les brillants à lèvres ou les émulsions.  
7. Objectif et raison d'être, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Informat ion des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité ; harmonisation ; réduction des 
obstacles au commerce et facilitation des échanges  
8. Documents pertinents:  
• EAS 346, Labelling of cosmetics - General requirements  
• EAS 377 (toutes les parties), Cosmetics and cosmetic products  
• EAS 846, Glossary of terms relating to the cosmetic industry  G/TBT/N/BDI/49  
- 2 - 
  • EAS 847 -16, Cosmetics - Analytical methods - Part 16 : Determination of heavy 
metal content  
• EAS 847 -18, Cosmetics - Analytical methods - Part 18 : Determination of thermal 
stability  
• ISO 3960, Corps gras d'origines animale et végétale - Détermination de l'indice 
de perox yde - Détermination avec point d'arrêt iodométrique  
• ISO 21149, Cosmétiques - Microbiologie - Dénombrement et détection des 
bactéries aérobies mésophiles  
• ISO 22716, Cosmétiques - Bonnes pratiques de fabrication (BPF) - Lignes 
directrices relatives aux bonne s pratiques de fabrication  
• ISO 24153, Modes opératoires d'échantillonnage et de répartition aléatoires  
• CD/TRADE/01 : 2018, 
• EAS 836 : 2017, Sesame (simsim) oil for cosmetic industry - Specification  
• EAS 837:2017, Avocado oil for cosmetic industry - Specification  
• EAS 838:2017, Coconut oil for cosmetic industry - Specification  
• EAS 839:2017, Ground nuts (peanut) oil for cosmetic industry - Specification  
• FDUS 1932 : 2018, Lip balm - Specification  
• IS 10284:1982, Specification for lip salve  
• US 1635:2016, Shea butter - Specification  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Texte(s) disponible(s) auprès de : point d'information national [X] ou adresse, 
numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier électronique et de site 
Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Documentation and Information Centre Division at BBN  
Boulevard de la Tanzanie N° 500  
BP: 3535 Bujumbura (Burundi)  
Téléphone : +25722221815 ou +25722221577  
Courrier électronique : info@bbnburundi.org  
Site Web: http://www.bbn -burundi.org/