JOB/TC/18  
24 janvier  2024 
(24-0546) Page: 1/9 
 Original:  anglais  
 
  
ACTIVITÉS DE FORMATION ORGANISÉES PAR L'OMC À GENÈVE, COURS  
RÉGIONAUX DE POLITIQUE COMMERCIALE (CRPC) ET  
COURS D'APPRENTISSAGE EN LIGNE EN 2024  
DATES ET AUTRES RENSEIGNEMENTS  
Note du Secrétariat1 
1  INTRODUCTION  
1.1.   Le présent document contient des renseignements sur les activités de formation au niveau 
mondial, y compris l'apprentissage en ligne, et les cours régionaux de politique commerciale (CRPC) 
organisés par le Secrétariat de l'OMC devant avoir lieu en 2024. Il  a pour but d'aider à planifier la 
participation des fonctionnaires gouvernementaux aux activités de formation liées au commerce de 
l'OMC. La liste des cours figurant dans les annexes I et II comprend à la fois des activités en 
présentiel et des cours d'ap prentissage en ligne. Elle pourra être modifiée en fonction de l'évolution 
des circonstances au cours de l'année ou des renseignements complémentaires disponibles. Tous 
les renseignements additionnels ou révisés seront communiqués sur la page du site Web d e l'OMC 
consacrée au renforcement des capacités dans le domaine du commerce – Assistance technique et 
formation.2 
1.2.  L'Institut de formation et de coopération technique (IFCT) encourage les fonctionnaires 
gouvernementaux des bénéficiaires de l'assistance tec hnique liée au commerce de l'OMC à profiter 
pleinement  des nombreuses possibilités de formation offertes en 2024. Conformément aux 
procédures existantes, pour chaque activité de formation un courrier électronique sera adressé aux 
missions permanentes des b énéficiaires visés, précisant l'intitulé de l'activité, la langue dans laquelle 
elle aura lieu et les dates, les conditions relatives aux demandes de participation et les autres 
renseignements pertinents, et contenant la lettre d'invitation et le formulair e de candidature.  
2  STRATÉGIE D'APPRENTISSAGE PROGRESSIF DE L'OMC  
2.1.   Les activités de formation de l'OMC sont structurées autour de la stratégie d'apprentissage 
progressif de l'Organisation. Cette stratégie vise à favoriser des niveaux d'apprentissage plus éle vés 
et à rendre les participants plus autonomes, en vue de renforcer et de maintenir les capacités 
humaines et institutionnelles durables des Membres et pays ayant le statut d'observateurs 
bénéficiaires. Cela devrait ensuite permettre à ceux -ci de particip er plus efficacement au système 
commercial multilatéral fondé sur des règles. En 2024, la stratégie d'apprentissage progressif 
continuera à jouer un rôle clé pour faire en sorte que les fonctionnaires gouvernementaux et les 
autres parties prenantes consoli dent leurs connaissances sur les Accords de l'OMC et les obligations 
qui en découlent, l'élaboration des politiques commerciales et la conduite des négociations 
commerciales.3 
2.2.   La stratégie d'apprentissage progressif prévoit deux voies d'apprentissage – l'une pour les 
"généralistes" et l'autre pour les "spécialistes":  
 
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  
2 Des renseignements actualisés sur les activités de formation sont  disponibles sur le site Web de l'OMC 
à l'adresse https://tams.wto.org.  
3 Plus de détails sur la stratégie d'apprentissage progressif figurent dans le Plan biennal d'assistance 
technique et de formation 2024 -2025 (document WT/COMTD/W/273 et WT/COMTD/W/273/ Corr.1).  JOB/TC/18  
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  • Les "généralistes" sont des fonctionnaires qui ont besoin d'une connaissance générale de 
l'OMC pour s'acquitter de leurs tâches, et sont d'une manière générale chargés des questions 
liées à l'OMC.  
• Les "spécialistes" sont des fonctionnaires qui ont besoin d'une connaissance approfondie d'un 
domaine ou d'un Accord spécifique de l'OMC ou qui s'occupent de questions spécifiques 
connexes.  
2.3.   La voie d'apprentissage " généraliste " comporte tro is niveaux (voir l'Annexe I):  
• Niveau 1 (introduction). Ce niveau offre aux généralistes une initiation concernant le rôle, la 
structure et le fonctionnement de l'OMC, ainsi que les fondements économiques et juridiques 
de l'Organisation. Les cours d'apprent issage en ligne constituent l'élément central de la 
formation de niveau 1, en particulier le cours en ligne "Présentation de l'OMC". Compte tenu 
des besoins et des intérêts particuliers des pays les moins avancés, un cours d'introduction 
à la politique com merciale pour les PMA leur est également proposé en présentiel, à Genève.  
• Niveau 2 (intermédiaire). Ce niveau donne un aperçu global des principales dispositions des 
Accords de l'OMC, ainsi que des négociations. La principale formation en présentiel propos ée 
aux généralistes à ce niveau consiste en des cours régionaux de politique commerciale 
(CRPC), qui durent huit semaines, sont dispensés dans sept régions, comprennent des 
révisions et sont obligatoirement sanctionnés par un examen noté. Ils portent sur l es Accords 
de l'OMC et des questions de politique commerciale régionale et visent à rendre les 
participants plus autonomes en renforçant leur capacité à utiliser les ressources 
documentaires de l'Organisation, en particulier les textes juridiques. Les géné ralistes 
peuvent aussi suivre les cours d'apprentissage en ligne de niveau 2, en particulier celui sur 
"Les accords commerciaux multilatéraux".  
• Niveau 3 (avancé). Ce niveau traite les questions de politique commerciale et les Accords de 
l'OMC pertinents d 'une manière horizontale et globale. Le cours destiné aux généralistes à 
ce niveau est le cours avancé de politique commerciale (CAPC) d'une durée de huit semaines, 
en présentiel. C'est le produit de formation avancée de l'OMC le plus complet dans le cadre  
de la stratégie d'apprentissage progressif. Il comprend une série de sessions interactives 
portant principalement sur des études de cas, des simulations et des exercices, et des tables 
rondes favorisant le partage de données d'expérience et des meilleures  pratiques, ainsi que 
des débats sur des questions commerciales d'actualité. Il comprend aussi des évaluations 
obligatoires notées. Les participants ont la possibilité d'assister à des réunions de comités et 
conseils de l'OMC, et de rencontrer des représen tants en poste à Genève dans le cadre de 
sessions formelles et informelles.  
2.4.  La voie d'apprentissage " spécialiste " comporte les niveaux suivants (voir l' annexe II):  
• Niveau 1 (introduction). Les spécialistes peuvent aussi suivre les cours de niveau 1 proposés 
aux généralistes, décrits précédemment.  
• Niveau 2 (intermédiaire). Pour les spécialistes, ce niveau offre une approche thématique 
axée sur un Accord de l'OMC donné (ou un nombre limité d'accords connexes). À ce niveau, 
les participants peuvent opte r pour l'un des différents cours spécialisés accessibles via la 
plate-forme d'apprentissage en ligne ou dispensés en présentiel.  
• Niveau 3 (avancé). Ce niveau met l'accent sur un sous -secteur ou un aspect d'un seul Accord 
de l'OMC, ou sur des questions de m ise en œuvre connexes. La plupart des cours thématiques 
mondiaux destinés aux spécialistes qui sont actuellement planifiés pour le niveau 3 ont lieu 
en présentiel à Genève.  
3  BÉNÉFICIER DE LA FORMATION DE L'OMC: ÉLÉMENTS CLÉS  
3.1.   L'attention des bénéficiaires e st appelée sur l'importance fondamentale du respect des critères 
d'admissibilité pour pouvoir participer à certaines activités de formation spécifiques de l'OMC. Entre 
autres choses, ces critères peuvent exiger qu'un formulaire de candidature soit complété  et signé à 
la fois par le candidat et par l'autorité nationale qui fait la demande, et communiqué par JOB/TC/18  
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  l'intermédiaire de la Mission auprès de l'OMC. Il est absolument indispensable de respecter tout délai 
indiqué pour la présentation des candidatures.  
3.2.   Afin de garantir l'efficacité de la stratégie d'apprentissage progressif, les candidats doivent 
obligatoirement remplir certaines conditions préalables essentielles pour être sélectionnés et passer 
d'un niveau à l'autre. Ces conditions reflètent les besoins pédagogiques pour chaque activité de 
formation et peuvent être, par exemple, le fait d'avoir déjà participé à certains cours de l'OMC et/ou 
d'avoir des connaissances ou une expérience professionnelle spécifiques sur un sujet donné. Remplir 
les conditions p réalables est crucial, mais ce n'est pas suffisant pour qu'un candidat soit sélectionné 
pour des activités de formation en présentiel. Le nombre de candidatures étant généralement 
supérieur au nombre de places disponibles, il n'est souvent pas possible de retenir tous les candidats 
possédant les aptitudes requises. Dans ces cas, un processus de sélection permet de constituer un 
groupe de participants bien équilibré, en tenant compte à la fois du parcours des différents candidats 
et de considérations systémi ques.  
3.3.   Tous les candidats admissibles peuvent bénéficier des activités de formation proposées tout 
au long de l'année sur la plate -forme d'apprentissage en ligne, le nombre d'inscriptions par cours 
n'étant pas limité. Les supports de cours peuvent être lib rement obtenus via la plate -forme sur 
inscription, et les participants peuvent commencer un cours quand ils le souhaitent et étudier à leur 
rythme. Cependant, les fonctionnaires gouvernementaux des bénéficiaires doivent être désignés par 
leur gouvernement et communiquer un formulaire de nomination  pour avoir un accès illimité à la 
plate-forme (y compris à l'ensemble des supports et activités de formation, ainsi qu'à un certificat 
délivré par l'OMC une fois le cours achevé avec succès).4 Parallèlement aux c ours asynchrones, le 
parcours d'apprentissage en ligne est complété par des webinaires fréquents sur des sujets liés au 
commerce. Présentés dans les trois langues officielles de l'OMC, ces webinaires en direct sont 
réservés aux participants admissibles5, pour une expérience interactive et dynamique . 
4  ANNEXES  
4.1.  Ces annexes contiennent une sélection non exhaustive d'activités clés; en particulier, elles 
n'incluent pas les séminaires/ateliers régionaux pour les spécialistes, ni les activités d'assistance 
technique demandées par les différents gouvernements (activités nationales). Il convient en outre 
de garder à l'esprit les points suivants:  
• Les dates pour les cours en p résentiel sont provisoires et susceptibles d'être modifiées.  
• Les cours en présentiel sont dispensés en anglais, français ou espagnol, selon ce qui est 
indiqué.  
• Les cours en ligne sont offerts tout au long de l'année, et aucune date particulière n'est donc 
mentionnée. Tous les cours en ligne sont disponibles en anglais, français et espagnol, sauf 
indication contraire. Des webinaires en direct sont organisés toute l'année en fonction des 
disponibilités des intervenants. Une liste indicative de ces webinaires figure à l'annexe III; 
les sujets et dates spécifiques seront communiqués aux participants admissibles dans le 
courant de l'année.  
4.2.  Le Secrétariat de l'OMC est s usceptible de modifier, de différer ou d'annuler l'une quelconque 
des activités citées dans les annexes en cas de force majeure, si le financement ne peut pas être 
assuré en temps utile, si le nombre de candidats admissibles inscrits est insuffisant, ou po ur toute 
autre raison qui empêcherait le déroulement.  
 
_______________  
 
 
4 Des renseignements actualisés sur les cours d'apprentissage en ligne sont disponibles à l'adresse: 
https://www.learning.wto.org.  
5 Les participants admissibles sont les fonctionnaires gouvernementaux de bénéficiaires de l'AT qui ont 
fourni un "f ormulaire de nomination" valide . JOB/TC/18  
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  ANNEXE I  
Calendrier de formation 2024 pour les généralistes*  
 
NIVEAU  3 
 
Présentiel  
  
• Cours avancé de politique commerciale (A), 29  janvier -22 mars**  
• Cours avancé de politique commerciale (E), 3  juin-26 juillet (à confirmer)**  
• Cours avancé de politique commerciale (A), 14  octobre -6 décembre **  
 
 
 
NIVEAU  2 
 
Présentiel1 
 
• CRPC à l'intention des pays de l'ECOACC Membres de l'OMC ou observateurs: Kazakhstan (A), 
4 mars-26 avril***  
• CRPC à l'intention des pays d'Asie -Pacifique Membres de l'OMC ou observateurs: Chine (A), 
13 mai-5 juillet***  
• CRPC à l'intention des pays francoph ones d'Afrique Membres de l'OMC ou observateurs: Togo 
(F), 9 septembre -1er novembre***  
• CRPC à l'intention des pays arabes et du Moyen -Orient Membres de l'OMC ou observateurs: 
Arabie saoudite (A), 13 octobre -5 décembre***  
 
Apprentissage en ligne (généralist es et questions transversales)  
 
• Les accords commerciaux multilatéraux  
• Intégration du commerce – Les fondamentaux  
• Intégration du commerce en action  
• Objectifs, règles et fonctionnement de l'AMP de 2012 – Série de cours sur l'AMP de 2012 – 
Cours 1 (A)  
• Les Conventions de Bâle, Rotterdam et Stockholm (Conventions BRS) et l'OMC (A)  
• L'OMC et l'économie du commerce – Théorie et politiques  
• Les fondements juridiques de l'OMC  
• La CITES et l'OMC – Renforcer la coopération en faveur du développement durable  
• Les accords commerciaux régionaux et l'OMC  
• Le commerce et l'économie circulaire  
• Le commerce et l'environnement et l'OMC  
• Le commerce et le développement à l'OMC  
• Le financement du commerce et l'OMC  
• La transparence et l'OMC: obligations en matière de notification  
• L'accession à l'OMC  
 
 
 
 
1 Certains CRPC ont lieu une année sur deux.  Dans la mesure du possible, et notamment compte tenu 
des facteurs mentionnés au paragraphe 4.2, les régions pour lesquelles il n'y a pas de CRPC une année sont 
couvertes l'année suivante.  JOB/TC/18  
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  NIVEAU  1 
Présentiel  
 
• Cours d'introduction à la politique commerciale pour les PMA (F), 8 -26 avril  
• Cours d'introduction à la politique commerciale pour les PMA (A), 16 septembre -4 octobre  
Apprentissage en ligne  
• Présentation de l'OMC  
 
 
 
 
Autres cours d'apprentissage en ligne et microcours pour généralistes:  
 
• Abonnements électroniques à Documents en ligne  
• Présentation de Documents en ligne (A)  
• Introduction aux évaluations: gestion des évaluations de projets – Série de microcours du CIR  
• Préparation et gestion des évaluations de projets – Série de microcours du CIR  
• Aperçu rapide de l'économie circulaire – Série de microcours  
• Le Comité du commerce et du développement à l'OMC – Série de microcours  
• Quelles sont les obligations en matière de notif ication: lesquelles, pourquoi, pour qui, quand et 
quoi? – Série de microcours  
• L'OMC en 10 minutes  
• Présentation et vérification en ligne des mesures commerciales dans le cadre du suivi du 
commerce de l'OMC  
 
*  A = anglais, E = espagnol, F = français, CRPC = cours régional de politique commerciale.  
**  Les candidats admissibles devraient avoir achevé avec succès un cours régional de politique 
commerciale de niveau 2 ou le cours d'apprentissage en ligne sur les accords commerciaux 
régionaux . 
***  Les candidats admissibles devraient avoir achevé avec succès le cours d'apprentissage en ligne 
"Présentation de l'OMC" ou un cours de politique commerciale pour les PMA de niveau 1.  
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  ANNEXE II  
Calendrier de formation 2024 pour les spécialistes*  
 
NIVEAU  3 
Présentiel  
• Cours avancé sur le commerce des services (F), 11 -15 mars  
• Cours de l'OMC sur le commerce et l'égalité hommes -femmes (E), 15 -18 avril  
• Atelier de l'OMC sur la mise en œuvre de l'article 66:2 de l'Accord sur les ADPIC: Incitations 
au transfe rt de technologie vers les PMA, 23 -25 avril  
• Atelier mondial avancé sur l'Accord sur les marchés publics (A/F/E), 29 avril -3 mai  
• Atelier sur les notifications concernant l'évaluation en douane (A), 21 mai (3 jours, à 
confirmer)  
• Cours avancé sur l'analyse du commerce des services (A), 27 -31 mai  
• Cours avancé OMPI -OMC sur la propriété intellectuelle à l'intention des fonctionnaires 
gouvernementaux (A), 3 -14 juin  
• Session de suivi du cours SPS avancé 2023 (A), 10 juin (3 à 5 jours, à confirmer)  
• Cours avancé sur l'analyse économique de la politique commerciale (A), 20 -28 juin (à 
confirmer)  
• Séminaire sur la propriété intellectuelle et les flux de connaissances à l'ère numérique (A), 
juin (3 jours, à déterminer)  
• Cours de l'OMC sur le commerce et l'égalité  hommes -femmes (A), 11 -14 juin  
• Cours sur le commerce en valeur ajoutée et les chaînes de valeur mondiales (A), 1er-5 juillet  
• Atelier technique trilatéral OMS -OMPI -OMC sur la santé publique, la propriété intellectuelle et 
le commerce (A/F/E), deuxième trime stre (1 jour, à déterminer)  
• Atelier avancé sur les notifications concernant l'agriculture 2024 -2025 – Phase I (A),  
2-3 juillet (à distance)  
• Atelier sur la politique de la concurrence, le commerce et le développement (A/F/E), 
23 25 juillet  
• Cours avancé sur le commerce des services (A), 16 -20 septembre  
• Atelier avancé sur les notifications concernant l'agriculture 2023 -2024 – Phase II (A),  
24-27 septembre  
• Atelier sur les notifications concernant les licences d'importation (A ou E), 26 -28 septembre  
• Atelier thématique sur le commerce et la santé publique (A), 30 septembre -4 octobre  
• Cours des champions de la transparence dans le domaine des OTC (A), octobre (à déterminer)  
• Atelier sur la mesure du commerce numérique (A), octobre ou novembre (à détermine r) 
• Cours avancé sur les aspects du commerce électronique liés au commerce des services (A),  
4-8 novembre  
• Colloque OMPI -OMC pour les enseignants dans le domaine de la propriété intellectuelle (A), 
novembre (10 jours, à déterminer)  
• Atelier thématique avancé sur le règlement des différends à l'OMC (A), novembre ou 
décembre (à déterminer)  
• Atelier avancé sur le commerce et l'environnement (A), 9 -20 décembre  
• Onzième symposium trilatéral sur le commerce et des questions liées à la santé (A/F/E), 
2ème semestre (à déterminer)  
• Atelier sur l'ATI (transformation numérique) (A), à déterminer  
• Cours SPS (à déterminer), à déterminer  
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NIVEAU  2 
 
Présentiel  
 
• Atelier thématique du Comité SPS sur la transparence, (A/F/E), 18 -19 mars  
• Cours de formation sur les négociations concernant l'accès aux marchés pour les marchandises 
en vue de l'accession à l'OMC (A), juin (à déterminer)  
• Atelier de l'OMC sur les notifications concernant les subventions (A/F/E), 3 -5 juin (à 
déterminer)  
Apprentissage en l igne 
 
• Bref voyage dans les ADPIC  
• L'Accord sur les procédures de licences d'importation  
• L'agriculture à l'OMC  
• Le droit d'auteur à l'OMC  
• Le coton, le commerce international et l'OMC – Série de cours sur le coton – Cours 1  
• Le coton, le commerce et les négociations – Série de cours sur le coton – Cours 2 (A)  
• Formation accélérée sur l'antidumping: cours de courte durée sur l'antidumping dans le cadre de 
l'OMC (A)  
• Formation accélérée sur l'AGCS: cours de courte durée sur le com merce des services (A)  
• Formation accélérée sur les mesures de sauvegarde – Série de cours de courte durée (A)  
• Formation accélérée sur les subventions et les mesures compensatoires à l'OMC – Série de cours 
de courte durée (A)  
• Made in...: - Comprendre les rè gles d'origine – Partie 1  
• L'accès aux marchés pour les marchandises et les négociations sur l'accès aux marchés pour les 
produits non agricoles  
• Les brevets à l'OMC**  
• Cours SPS 1 – Aperçu de l'Accord SPS et du Comité SPS  
• Cours SPS 2 – L'Accord SPS et la science  
• Cours SPS 3 – Dispositions de fond de l'Accord SPS facilitant les échanges;  
• Cours SPS 4 – Mise en œuvre, administration et mise en application.  
• Les obstacles techniques a u commerce dans le cadre de l'OMC  
• Le système de règlement des différends de l'OMC  
• L'Accord sur la facilitation des échanges  
• Le commerce des services à l'OMC  
• Les mesures correctives commerciales et l'OMC  
• Les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce  
• Renseignements en ligne de l'OMC sur l'accès aux marchés  
 
  JOB/TC/18  
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NIVEAU  1 
 
Présentiel  
 
• Cours d'introduction à la politique commerciale pour les PMA (F), 8 -26 avril  
• Cours d'introduction à la politique commerciale pour les PMA (A), 16 septembre -4 octobre  
Apprentissage en ligne  
 
• Présentation de l'OMC  
 
 
Autres cours d'apprentissage en ligne et microcours pour spécialistes  
 
• Le Système de gestion de l'information sur l'agriculture  
• "Agriculture Express"  
• Évaluation en douane – De quoi s'agit -il? – Série de microcours  
• Les modes de fourniture de l'AGCS expliqués simplement: le mode 4 – Série de microcours  
• Portail des notifications concernant les licences d'importation  
• Sous-utilisation des préférences commerciales: la faute aux règles d'origine? – Série de 
microcours.  
• Quels sont les objectifs de l'Accord sur la facilitation des échanges (AFE)? – Série de microcours  
• Pourquoi le droit d'auteur et les droits connexes sont -ils protégés? – Série de microcours  
• Pourquoi les droits de propriété intellectuelle sont -ils protégés? – Série de microcours  
* A = anglais, F = français, E = espagnol.  
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  ANNEXE III  
LISTE INDICATIVE DE  WEBINAIRES POUR L'APPRENTISSAGE EN LIGNE EN 20242 
 Sujet  
1 Treizième  Conférence ministérielle  
2 Subventions à la pêche  
3 Bases de données de l'OMC  
4 Principes de base  
5 Questions douanières  
6 Facilitation des échanges  
7 Accès aux marchés  
8 Mesures correctives commerciales  
9 Commerce et environnement  
10 Agriculture et coton  
11 Normes: SPS et OTC  
12 Services  
13 ADPIC et marchés publics  
14 Régionalisme  
15 Règlement des différends  
16 Développement  
17 Commerce numérique  
18 Commerce et égalité hommes -femmes  
  
 
 
__________  
 
2 D'autres sujets pourront être ajoutés, y compris avec des interve nants extérieurs.