G/L/1498  
G/IT/35  
25 octobre  2023 
(23-7181) Page: 1/3 
Conseil du commerce des marchandises  
Comité des participants sur l'expansion du commerce 
des produits des technologies de l'information   
 
  
RAPPORT AU CONSEIL DU COMMERCE DES MARCHANDISES SUR LES  
AMÉLIORATIONS DU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ  DES  
PARTICIPANTS SUR L'EXPANSION DU COMMERCE DES  
PRODUITS DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION  
1  INTRODUCTION  
1.1.  Le présent rapport a été établi sous la responsabilité du Président du Comité des participants 
sur l'expansion du commerce des produits des technologies de l'information (Comité de l'ATI ou 
Comité), M. Don Spedding, à la demande du Président du Conseil du commerce des marcha ndises 
(CCM) ( JOB/CTG/29  et JOB/CTG/33 ), afin de rendre compte des discussions qui ont eu lieu au 
Comité de l'ATI sur l'amélioration de son fonctionnement . Le rapport a été adopté par le Comité de 
l'ATI à sa réunion du 1 9 octobre  2023.1 
2  PROCESSUS ET PROPOSITIONS  
2.1.  En octobre  2022, le Président du Comité de l'ATI  (M. Hazrul Imran AZAHAR) , à la demande du 
Président du CCM , a établi, sous sa propre responsabilité et avec l'aide du Secrétariat, un rapport 
décrivant le fonctionnement actuel du Comité, distribué dans le document G/L/1461 -G/IT/W/55 , 
daté du 1er décembre  2022. 
2.2.  Le Comité de l'ATI a tenu une discussion initiale, sous la présidence intérimaire de 
M. LOH Jia Jie, dans le cadre de sa réunion formelle du 29  mars 2023, afin d'identifier  des domaines 
possibles d'amélioration de son fonctionnement .2 À la demande du Président, et en vue de faire 
avancer ces discussions de la manière la plus efficace, le Secrétariat a élaboré et distribué un tableau 
dans le document  JOB/IT/33 . Ce tableau a servi de cadre pour les discussions menées par le Comité 
à sa réunion informelle du 1 4 juillet. I l a été rendu c ompte de ces discussions dans le rapport résumé 
du Président sur cette réunion informelle, qui a été distribué dans le document JOB/IT/34 , daté du 
20 juillet  2023. 
2.3.  Sur la base des résultats de ces discussions, une communication intitulée "État d'avancement 
des travaux depuis la réunion informelle du 1 4 juillet  2023" a été établie et distribuée par le 
Président dans le document JOB/IT/35 , daté du 9 août 2023. Dans ce document  figurait un tableau 
révisé contenant les quatre colonnes suivantes:  
– une liste des domaines susceptibles d'être améliorés, fondée sur la liste récapitulative 
des prochaines étapes établie par le Président du CCM (colonne 1);  
 
– une description de la prat ique actuelle du Comité de l'ATI dans chacun de ces domaines 
(colonne 2);  
 
– des observations faites sous la propre responsabilité du Président et quelques 
propositions (colonne  3); et 
 
 
1 Le Président a distribué son rapport dans le document G/IT/W/57 , daté du 29 septembre 2023; ce 
rapport a ensuite é té adopté par le Comité de l'ATI comme étant son propre rapport au CCM à la réunion 
formelle du Comité de l'ATI du 19 octobre 2023.  
2 Document  G/IT/M/78 , paragraphes 10.1 à 10.32.  G/L/1498 • G/IT/35  
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  – un aperçu de l'état d'avancement des discussions depuis la réunion informelle du Comité 
de l'ATI tenue le 14  juillet  2023 (colonne 4).  
 
2.4.  Les points en faveur desquels un soutien avait été exprimé au cours de la réunion étaient 
indiqués en caractères gras . De plus, le Président a proposé que le Comité utilise des pr océdures 
écrites pour approuver formellement les deux éléments suivants : 3 a): prolongation du délai minimal 
requis pour la distribution de l'aérogramme et de la liste des points de l'ordre du jour proposés ; et 
4 a): adoption d'e -agenda à titre d'essai.  
2.5.  Dans ce contexte, une communication intitulée " Procédure écrite pour l'adoption de 
propositions par le Comité " a été distribuée dans le document JOB/I T/36, daté du 3 1 août 2023, qui 
proposait que les deux mesures de complément susmentionnées soient adoptées . Aucune objection 
n'ayant été reçue par écrit avant la fermeture des bureaux le mardi 1 2 septembre  2023, les 
propositions ont donc été considérées comme adoptées par le Comité . La décision du Comité a été 
distribuée sous la cote G/IT/34  le 26 septembre  2023. 
2.6.  En outre, dans le document JOB/IT/35 , le Président a indiqué qu'il était prévu d'aller de l'avant 
sans attendre en ce qui concerne les autres éléments de la colonne 4 en faveur desquels un soutien 
avait été exprimé . Dans certains cas, cela signifiait le maintien de la pratique actuelle . Ces éléments 
mentionnés dans le tableau révisé étaient les suivants : 1 a) soutien en faveur de l'organisation par 
le Secrétariat de séances d'introduction régulières sur les travaux déjà accomplis dans le cadre du 
Comité, avec des renseignements actualisés sur les travaux en cours ; 1 b) soutien en fave ur de 
l'élaboration par le Secrétariat d'un manuel décrivant les principaux aspects procéduraux et 
fondamentaux des travaux du Comité dans le même style que les manuels élaborés pour d'autres 
Comités ; 2 d) soutien en faveur de la tenue de sessions spécifiq ues/conjointes concernant les 
questions transversales sur une base ad hoc  selon les besoins ; 3 e) soutien en faveur de la 
distribution par le Secrétariat des éventuels rapports oraux du Président et du Secrétariat après les 
réunions informelles ; soutien en  faveur de la distribution par le Secrétariat des éventuels exposés 
et remarques les accompagnant après les réunions informelles et formelles ; 3 f) soutien en faveur 
de la distribution par le Secrétariat des documents, y compris de recherche et d'analyse, le plus tôt 
possible avant les réunions ; 3 g) soutien en faveur de l'inclusion par le Secrétariat d'hyperliens vers 
les documents et références mentionnés dans les documents ; 3 i) soutien en faveur de la distribution 
par le Secrétariat des rapports résumés  factuels des réunions informelles du Président ; et 
4 b) soutien en faveur du maintien par le Secrétariat du mode hybride pour les réunions, à moins 
qu'une décision contraire ne soit prise à l'échelle de l'OMC . Il a aussi proposé que le tableau révisé 
continue de servir de base aux nouvelles discussions menées au Comité de l'ATI, selon qu'il serait 
nécessaire . 
3  AMÉLIORATIONS DU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ  
3.1.  À l'issue de ces discussions, le Comité de l'ATI est convenu de mettre en œuvre 
11 changements visant à amé liorer son fonctionnement, dont 2 qui avaient fait l'objet de décisions 
formelles du Comité et 9 qui consistaient à demander au Secrétariat soit de modifier la façon dont 
il appuyait les travaux du Comité soit de maintenir la pratique actuelle.  
3.2.  Les amélior ations apportées aux travaux du Comité comprennent les suivantes:  
Domaine général  Améliorations du fonctionnement du Comité de l'ATI  
1. Assistance aux délégués  • Soutien en faveur de l'organisation par le Secrétariat 
de séances d'introduction régulières sur les travaux 
déjà accomplis dans le cadre du Comité, avec des 
renseignements actualisés sur les travaux en cours.  
• Soutien en faveur de l'élaboration par le Secrétariat 
d'un manuel décrivant les principaux aspects 
procéduraux et fondamentaux d es travaux du Comité.  
2. Planification et organisation des 
réunions  • Soutien en faveur de la tenue de sessions 
spécifiques/conjointes concernant les questions 
transversales sur une base ad hoc  selon les besoins.  G/L/1498 • G/IT/35  
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  Domaine général  Améliorations du fonctionnement du Comité de l'ATI  
3. Procédures de travail  • Proposition adoptée par le Comité concernant la 
prolongation du délai minimum pour la distribution de 
l'aérogramme (avis de convocation) et de la liste des 
points de l'ordre du jour proposés à 15 jours avant 
chaque réunion formelle, au lieu de la pratique 
actuelle de 10  jours.  
• Soutien en faveur de la distribution par le Secrétariat 
des éventuels rapports oraux du Président et du 
Secrétariat après les réunions informelles.  
• Soutien en faveur de la distribution par le Secrétariat 
des éventuels exposés et remar ques les 
accompagnant après les réunions informelles et 
formelles.  
• Soutien en faveur de la distribution par le Secrétariat 
des documents, y compris de recherche et d'analyse, 
le plus tôt possible avant les réunions.  
• Soutien en faveur de l'inclusion par le Secrétariat 
d'hyperliens vers les documents et références 
mentionnés dans les documents.  
• Soutien en faveur de la distribution par le Secrétariat 
des rapports résumés factuels des réunions 
informelles du Président.  
4. Utilisation des outils numériques  • Proposition adoptée par le Comité concernant 
l'adoption d'e -agenda à titre d'essai.  
• Soutien en faveur du maintien par le Secrétariat du 
mode hybride pour les réunions, à moins qu'une 
décision contraire ne soit prise à l'échelle de l'OMC.  
 
4  PROCHAINES ÉTAPES  
4.1.  Le Comité continuera d'examiner régulièrement les moyens d'améliorer son fonctionnement, 
sur la base des propositions des délégations et selon qu'il sera approprié.  
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