G/TBT/N/UGA/1801  
28 juin 2023 
(23-4411) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article  10.6. 
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD,  sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de 
dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non e n bandes), même 
garnis ; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis (SH  6505) ; Autres 
équipements de protection ( ICS 13.340.99) ; plafond de la prime  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS 2672:2023 . 
Disposable bouffant cap - Specification  (Bonnets bouffants - Spécifications), première 
édition, 12 pages, en anglais.  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux bonnets bouffants jetables, également 
dénommés résilles et filets à cheveux jetables, charlottes médicales, couvre -chefs et 
bonnet s. 
7. Objectif et justification, y compris la nature d es problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité ; harmonisation . G/TBT/N/UGA/1801  
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  8. Documents pertinents:  
1. ISO 20158. T extiles - Détermination du temps d'absorption d'eau et de la capacité 
d'absorption d'eau des étoffes  
2. ISO 9073 -2:1995 . Textiles  - Méthodes d'essai pour nontissés  - Partie 2 : 
Détermination de l'épaisseur  
3. US ISO 1833  (toutes les parties) . Textiles - Quantitative chemical analysis  
4. ISO 9073 -1. Textiles  - Méthodes d'essai pour nontissés  - Partie 1 : Détermination 
de la masse surfacique  
5. ISO 9073-15. Textiles  - Méthodes d'essai pour nontissés  - Partie  15: 
Détermination de la perméabilité à l'air  
6. ISO 9073 -18. Textiles - Méthodes d'essai pour nontissés - Partie 18 : 
Détermination de la résistance à la rupture et de l'allongement de matériaux 
nontissés par l'essai de traction à l'arrachement  
7. ISO 9073 -4. Nontissés  - Méthodes d 'essai - Partie 4 : Détermination de la 
résistance à la déchirure par la méthode du trapèze  
8. ISO 8784 -1. Pâtes, papiers et cartons - Analyse microbienne - Partie 1 : 
Dénombrement des bactéries et des spores bactériennes basé sur la 
désinté gration  
9. ISO 2859 -1. Règles d'échantillonnage pour les contrôles par attributs - Partie 1 : 
Procédures d'échantillonnage pour les contrôle lot par lot, indexés d'après le 
niveau de qualité acceptable (NQA)  
10. DKS 2933 :2021 . Disposable Surgical Cap - Specification  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
https://members.wto. org/crnattachments/2023/TBT/UGA/23_10626_00_e.pdf