II 
(Actes non législatif s) 
RÈGLEMENTS 
RÈGLEMENT (UE) 2020/1255 DE LA COMMISSION 
du 7 septembre 2020 
modif iant le règlement (CE) no 1881/2006 en ce qui concer ne les teneurs maximales en 
hydrocarbures aromatiques poly cycliques (HAP) des viandes, produits à base de viande, poissons et 
produits de la pêche fumés de façon traditionnelle et fixant une teneur maximale en HAP pour les 
poudres de denrées alimentaires d’origine végét ale utilisées pour la préparation de boissons 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (CEE) no 315/93 du Conseil du 8 février 1993 portant établissement des procédures communautaires 
relatives aux contaminants dans les denrées alimentaires (1), et notamment son article 2, paragraphe 3, 
considérant ce qui suit: 
(1) Le règlement (CE) no 1881/2006 de la Commission (2) fixe les teneurs maximales en hydrocarbures aromatiques 
poly cycliques (HAP) des denrées alimentaires, y compris les viandes fumées et produits à base de viande fumés ainsi 
que les poissons fumés et produits de la pêch e fumés. 
(2) Conf ormément au règlement susmentionné, les teneurs maximales en HAP doivent être fixées à une teneur aussi 
faible que raisonnablement possible (ALARA) eu égard aux bonnes pratiques de fabrication, aux bonnes pratiques 
agricoles et aux bonnes pratiques de pêche. En 2011, les données relatives aux poissons fumés et aux viandes 
fumées ont montré qu’il était possible de respecter des teneurs maximales plus faibles. Dans certains cas, tout efois, 
des adap tations des techniques utilisées pour le fumage étaient nécessaires. Une période transitoire de trois ans a 
donc été accordée pour les viandes fumées et produits à base de viande fumés ainsi que pour les poissons fumés et 
produits de la pêche fumés, avant la mise en application, le 1er septembre 2014, de teneurs maximales plus faibles. 
(3) Cependant, malgré l’application de bonnes pratiques de fumage, il a été établi en 2014 que les teneurs plus faibles en 
HAP ne pouvaient pas être respectée s en Irlande, en Espagne, en Croatie, à Chypre, en Letton ie, en Pologne, au 
Portugal, en Roumanie, en Slovaquie, en Finlande, en Suède et au Royaume-Uni pour certaines viandes et produits à 
base de viande fumés de façon traditionnelle et en Irlande, en Lettonie, en Roumanie, en Finlande, en Suède et au 
Royaume-Uni pour certains poissons et produits de la pêche fumés de façon traditionnelle. L’adaptation des 
pratiques de fumag e pour respecte r les teneurs maximales plus faibles en HAP n’a pas pu être réalisée sans altér ation 
sensible des caract éristiques organolep tiques des denrées alimentaires. 
(4) Sur la base de ces considérations, et conf ormément à l’article 7, paragraphes 6 et 7, du règlement (CE) no 1881/2006, 
une dérogation temporaire à l’application des teneurs maximales plus faibles en HAP à partir du 1er sept embre 2014 
a été accordée aux États membres concer nés pour la mise sur le march é de viandes fumées et produits à base de 
viande fumés et/ou de poissons fumés et produits de la pêche fumés, fumés de façon traditionnelle sur leur territoire 
(1)JO L 37 du 13.2.1993, p. 1. 
(2)Règlement (CE) no 1881/2006 de la Commission du 19 décembre 2006 portant fixation de teneurs maximales pour certains 
contaminants dans les denrées alimentaires (JO L 364 du 20.12.2006, p. 5). FR Jour nal officiel de l’Union européenne 8.9.2020                                                                                                                                            L 293/1   et destinés à être consommés sur leur territoire. Les teneurs maximales applicables avant le 1er sept embre 2014 ont 
continué de s’appliquer à ces produits fumés. La dérogat ion concer nait de manière générale tout es les viandes 
fumées et produits à base de viande fumés et/ou les poissons fumés et produits de la pêche fumés, sans spécification 
du nom de ces denrées alimentaires. 
(5) Conf ormément à l’article 7, paragraphes 6 et 7, du règlement (CE) no 1881/2006, les États membres respectifs ont 
continué de contrôler la présence des HAP dans ces produits et ont établi des programmes visant à mettre en œuvre 
de bonnes pratiques de fumage dans la mesure du possible. La situation a également été réexaminée en 2018 sur la 
base, d’une part, des informations détaillées fournies par les États membres concer nés, notamment les données de 
surveillance portant sur la présence d’HAP dans les viandes, produits à base de viande, poissons et produits de la 
pêche fumés de façon traditionnelle et, d’autre part, des informations relatives à la mise en œuvre de bonnes 
pratiques de fumage et aux modifi cations des caract éristiques organolep tiques. Après une évaluation approf ondie 
des informations fournies, il a été conclu que les teneurs plus faibles en HAP ne pouvaient pas être respectées en 
modifi ant les pratiques de fumage dans les limites de ce qui est économiquement faisable et possible sans altér er les 
caracté ristiques orga noleptiques propres à certaines viandes et produits à base de viande fumés de façon 
traditionnelle en Irlande, en Espagne, en Croatie, à Chypre, en Lettonie; en Pologne, au Portugal, en Slovaquie, en 
Finlande et en Suède, ainsi que les caract éristiques organoleptiques propres à certains poissons et produits de la 
pêche fumés de façon traditionnelle en Lettonie, en Finlande et en Suède. Par conséquent, une dérogation pour la 
production et la consommation locales devrait être accordée sans limite de temps pour certaines viandes, produits à 
base de viande, poissons et produits de la pêche , fumés de façon traditionnelle, dans les États membres concer nés. 
(6) En outre, il a été constat é que certaines poudres de denrées alimentaires d’or igine végétale, utilisées pour la 
préparation de boissons, présentent des teneurs élevées en HAP en raison de pratiques de sécha ge inappropr iées 
appliquées à ces poudres. Étant donné que les HAP sont des cancérogènes génot oxiques, il est nécessaire de fixer 
une teneur maximale en HAP pour ces poudres, atteignable par l’application de bonnes pratiques de séch age, afin 
d’assurer un niveau élevé de prote ction de la santé humaine. 
(7) Il y a donc lieu de modifier le règlement (CE) no 1881/2006 en conséquence. 
(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Modif ications appor tées au règlement (CE) no 1881/2006 
Le règlement (CE) no 1881/2006 est modifié comme suit: 
1) À l’article 7, les paragraphes 6 et 7 sont rem placés par le texte suivant : 
«6. Par dérogation à l’article 1er, les États membres suivants peuvent autori ser la mise sur le marché des viandes 
fumées et produits à base de viande fumés suivants, fumés de façon traditionnelle sur leur territoire et destinés à être 
consommés sur leur territoire, dont les teneurs en HAP sont supér ieures aux valeurs fixées au point 6.1.4 de l’annexe, à 
condition que ces produits soient conf ormes aux teneurs maximales applicables avant le 1er septembre 2014, soit 
5,0 μg/kg pour le benzo(a)p yrène et 30,0 μg/kg pour la somme de benzo(a)p yrène, benz(a)anthracène, benzo(b) 
fluoranthène et chrysène: 
— Irlande, Croatie, Chypre, Espagne, Pologne et Portugal: les viandes et produits à base de viande fumés de façon 
traditionnelle, 
— Lettonie: le porc fumé de façon traditionnelle, la viande de poulet fumée à chaud, les saucisses fumées à chaud et la 
viande de gibier fumée à chaud, 
— Slovaquie: les viandes salées fumées de façon traditionnelle, le lard fumé de façon traditionnelle, la saucisse fumée de 
façon traditionnelle (klobása), lorsque “de façon traditionnelle” désigne une fumée produite en brûlant du bois 
(bûches, sciure de bois, copeaux de bois) dans un fumoir , 
— Finlande: les viandes et produits à base de viande fumés à chaud de façon traditionnelle, 
— Suède: les viandes et produits à base de viande fumés sur du bois incandescent ou d’autres matières végé tales. FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 293/2                                                                                                                                             8.9.2020   Ces États membres et les exploitants du secte ur alimentaire concer nés continuent de contrôler la présence d’HAP dans 
les viandes et produits à base de viande fumés de façon traditionnelle visés au premier alinéa du présent paragraphe et 
veillent à ce que de bonnes pratiques de fumage soient mises en œuvre dans la mesure du possible sans que les 
caractér istiques organolep tiques propres à ces produits soient altérées. 
7. Par dérogation à l’article 1er, les États membres suivants peuvent autor iser la mise sur le marc hé des poissons 
fumés et produits de la pêch e fumés suivants, fumés de façon traditionnelle sur leur territoire et destinés à être 
consommés sur leur territoire, dont les teneurs en HAP sont supér ieures aux valeurs fixées au point 6.1.5 de l’annexe, à 
condition que ces produits fumés soient conf ormes aux teneurs maximales applicables avant le 1er sept embre 2014, soit 
5,0 μg/kg pour le benzo(a)p yrène et 30,0 μg/kg pour la somme de benzo(a)p yrène, benz(a)anthracène, benzo(b) 
fluoranthène et chrysène: 
— Lettonie: poisson fumé à chaud de façon traditionnelle, 
— Finlande: petits poissons et produits de la pêche à base de petits poissons fumés à chaud de façon traditionnelle, 
— Suède: poissons et produits de la pêche fumés sur du bois incandescent ou d’autres matières végé tales. 
Ces États membres et les exploitants du secte ur alimentaire concer nés continuent de contrôler la présence d’HAP dans 
les poissons et produits de la pêch e fumés de façon traditionnelle et visés au premier alinéa du présent paragraphe et 
veillent à ce que de bonnes pratiques de fumage soient mises en œuvre dans la mesure du possible sans que les 
caractér istiques organolep tiques propres à ces produits soient altérées.» 
2) L’annex e est modifi ée conf ormément à l’annex e du présent règlement. 
Article 2 
Les denrées alimentaires mentionnées en annexe du présent règlement qui ont été légalement mises sur le marc hé avant 
l’entrée en vigueur du présent règlement peuvent rester sur le marc hé jusqu’au 28 mars 2021. 
Article 3 
Entrée en vigueur et mise en application 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 7 sept embre 2020.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     FR Jour nal officiel de l’Union européenne 8.9.2020                                                                                                                                            L 293/3   ANNEXE 
À la section 6 de l’annexe du règlement (CE) no 1881/2006, l’entrée suivante est ajoutée après l’entrée 6.1.15 «Épices 
séché es, à l’exception de la cardamome et de l’épice Capsicum spp. fumée»:                                                              
«6.1.16 Poudres de denrées alimentaires d’or igine 
végét ale pour la préparation de boissons, à 
l’excep tion des produits visés aux 
points 6.1.2 et 6.1.11  (*) 10,0 50,0 
(*) La préparation de boissons se réfère à l’utilisation de poudres finement broyées qui doivent être mélangées dans les boissons.»   FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 293/4                                                                                                                                             8.9.2020