G/TBT/N/BWA/170  
2 août 2023 
(23-5235) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BOTSWANA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
Ministry of Investment Trade and Industry  (Ministère de l'investissement, du commerce 
et de l'industrie)  
Private Bag 004  
Gaborone  
Téléphone : (+267) 3601200  
2. Organisme responsable:  
Botswana WTO -TBT Enquiry Point  (Point d'information OMC du Botswana sur les OTC)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observat ions concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Botswana Bureau of Standards  (Office de normalisation du Botswana)  
Private Bag BO 48  
Gaborone  
BOTSWANA  
Téléphone : (+267) 3903200  
Fax: (+267) 3903120  
Courrier électronique: infoc@hq.bobstandards.bw  
enquires@bobstandards.bw  
Numéro d'appel gratuit : (0800) 600 941  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif dou anier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Céréales, légumineuses et produits dérivés ( ICS 67 .060)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : BOS 273 :2022 Édition 3.0 
Cereals - Rice grains - Specification  (Céréales - Riz en grains - Spécifications), 16 pages, 
en anglais  
6. Teneur : La norme botswanaise notifiée spécifie les exigences applicables au riz ( Oryza 
sativa  L.) en grains et couvre le riz décortiqué, le riz usiné et le r iz étuvé.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Exigences de sécurité nationale ; Information des consommateurs, étiquetage ; 
prévention des pratiques de nature à induire en erreur et protection des consomm ateurs ; 
protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité ; 
réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges  G/TBT/N/BWA/170  
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  8. Documents pertinents:  
BOS CAC/ RCP 1 , Recommended code of practice - General principles of food hygiene  
CODEX S TAN 1. N orme générale pour l'étiquetage des denrées alimentaires préemballées  
ISO 712 , Céréales et produits céréaliers - Détermination de la teneur en eau - Méthode 
de référence  
ISO 1026. P roduits dérivés des fruits et lég umes - Détermination de la teneur en matière 
sèche par dessiccation sous pression réduite et détermination de la teneur en eau par 
distillation azéotropique  
ISO 5223. T amis de contrôle pour céréales  
ISO 7301 :2011, Riz - Spécifications  
ISO 13690. C éréales, légumineuses et produits de mouture - Échantillonnage des lots 
statiques  
ISO 16050. P roduits alimentaires - Dosage de l'aflatoxine B1 et détermination de la teneur 
totale en aflatoxines B1, B2, G1 et G2incereals dans les céréales, les fruits à coq ue et les 
produits dérivés - Méthode par chromatographie liquide à haute performance  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre o rganisme:  
Botswana Bureau of Standards  (Office de normalisation du Botswana)  
Private Bag BO 48  
Gaborone  
BOTSWANA  
Téléphone : (+267) 3903200  
Fax: (+267) 3903120  
Courrier électronique: infoc@hq.bobstandards.bw  
enquires@bobstandards.bw  
Numéro d'appel gratuit : (0800) 600 941  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/BWA/23_11429_00_e.pdf