RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/969 DE LA COMMI SSION 
du 16 juin 2021
concer nant l’aut orisation de la L-thréonine produite par Escherichia coli CGMCC 13325 en tant 
qu’additif destiné à l’aliment ation de toutes les espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation.
(2) Conf ormément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande a été présent ée en vue de l’autori sation de 
la L-thréonin e produite par Escher ichia coli CGMCC 13325 en tant qu’additif destiné à être utilisé dans l’alimentation 
de tout es les espèces animales. Cette demande était accompagnée des informations et des documents requis à 
l’article 7, paragraphe 3, dudit règlement.
(3) La demande concer ne l’autori sation de la L-thréonine produite par Escher ichia coli CGMCC 13325 en tant qu’additif 
destiné à l’alimentation de tout es les espèces animales, à classer dans la catégor ie des additifs nutr itionnels.
(4) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Autor ité») a conclu dans son avis du 18 novembre 2020 (2)
que, dans les conditions d’utilisation proposées, la L-thréonine produit e par Escher ichia coli CGMCC 13325 n’a pas 
d’effe t néfaste sur la santé animale, la santé des consommateurs ou l’env ironnement. Elle n’a, par contre, pas pu se 
prononcer sur la possibilit é que la L-thr éonine produit e par Escher ichia coli CGMCC 13325 soit un sensibilisant 
cutané et soit irritante pour la peau et les yeux, et a relevé un risque d’inhalation d’endoto xines pour les utilisat eurs 
de l’additif. Par conséquent, il y a lieu de prendre des mesures de prot ection appropr iées pour prévenir les effets 
néfas tes sur la santé humaine, notamment en ce qui concer ne les utilisateurs de l’additif. L’Autorité a également 
conclu que l’additif est une source efficace de L-thréonine (un acide aminé) pour tout es les espèces animales et que, 
pour qu’il soit aussi efficace chez les ruminants que chez les non-r uminants, il convi ent de le proté ger contre sa 
dégradation dans le rumen. L’Autorité juge inutile de prév oir des exigences spécifiques en matière de surveillance 
consécutive à la mise sur le marc hé. Elle a également vérifié le rappor t sur la méthode d’analyse de l’additif dans 
l’alimentation des animaux présenté par le laborat oire de référence désigné dans le règlement (CE) no 1831/2003.
(5) Il ressor t de l’évaluation de la L-thréonine produite par Escher ichia coli CGMCC 13325 que les conditions 
d’autoris ation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont rem plies. Il convient dès lors d’autoriser 
l’utilisation de cet additif selon les modalités énoncées en annexe du présent règlement.
(6) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
La substance spécifiée en annexe, qui appar tient à la catégo rie des additifs nutr itionnels et au groupe fonctionnel des acides 
aminés, leurs sels et produits analogues, est autor isée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions 
fixées dans ladit e annexe .
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)EFSA Journal, 2020, 18(12):6332.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 17.6.2021                                                                                                                                         L 214/49  Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 16 juin 2021 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 214/50                                                                                                                                         17.6.2021  ANNEXE 
Numéro 
d’identif ica-
tion de 
l’additifNom du 
titulaire de 
l’autor isa-
tionAdditifComposition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce animale 
ou catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres provisionsFin de la 
période 
d’auto risationen mg/kg d’aliment 
complet ayant une teneur 
en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs nutr itionnels. Groupe fonctionnel: acides aminés, leurs sels et produits analogues.
3c411 - L-thréonine Composition de l’additif
Poudre ayant une teneur 
minimale en L-thréonine de 98 %
et une teneur maximale en 
humidit é de 1 %Toutes les espèces - - - 1.La L-thr éonine peut être mise 
sur le marché et utilisée en 
tant qu’additif sous la forme 
d’une préparation.
2.La L-thr éonine peut être utili ­
sée dans l’eau d’abreuvement.
3.L’étiquetage de l’additif doit 
indiquer la teneur en humi ­
dité.
4.L’additif doit présent er une te­
neur en endoto xines et un po­
tentiel de production de pous ­
sières qui garant issent une 
exposition maximale de 1  
600 UI d’endoto xines/m3 
d’air (2).
5.L’étiquetage de l’additif et des 
prémélanges doit compor ter 
la mention suivante :
«En cas de supplémentation en 
L-thréonine, notamment par 
l’intermédiaire de l’eau 
d’abreuvement, il convient de 
tenir comp te de tous les acides 
aminés essentiels et 
conditionnellement essentiels 
afin d’évite r les déséquilibres ».7.7.2031
Caractér isation de la 
subst ance activ e
L-thr éonine produite par 
fermentation avec Escher ichia coli 
CGMCC 13325
Formule chimique: C4H9NO 3
Numéro CAS: 72-19-5
Méthodes d’analyse (1):
Pour la détermination de la 
L-thr éonine dans l’additif pour 
l’alimentation animale:
—Codex des produits chimi ­
ques alimentaires 
«Monographie de la L-thr éo­
nine »et
— chromatographie par 
échang e d’ions couplée à 
une dérivation postcolonne 
et à une détection optique 
(CEI- VIS/FLD) – EN ISO 
17180.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 17.6.2021                                                                                                                                         L 214/51  6.Les exploitants du secte ur de 
l’alimentation animale doi­
vent établir , à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des 
prémélanges, des procédures 
opérationnelles et des mesu ­
res organisationnelles pour 
parer aux risques poten tiels 
d’inhalation et de contact 
oculaire ou cutané. Lorsque 
ces risques ne peuvent pas 
être éliminés ou réduits au mi­
nimum par de telles procédu ­
res et mesures, le port d’un 
équipement de protect ion in­
dividuelle appropr ié, com ­
prenant une protection respi ­
ratoire, une prote ction de la 
peau et une prote ction des 
yeux, est oblig atoire lors de 
l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.Pour la détermination de la 
thréonine dans les prémélange s:
— chromatographie par 
échang e d’ions couplée à 
une dérivation postcolonne 
et à une détection optique 
(CEI- VIS/FLD) – EN ISO 
17180 et
— chromatographie par 
échang e d’ions couplée à 
une dérivation postcolonne 
et à une détection optique 
(CEI- VIS): règlement (CE) 
no 152/2009 de la Commis ­
sion (annexe III, partie F).
Pour la détermination de la 
thréonine dans les aliments 
compo sés pour animaux et les 
matières premières pour aliments 
des animaux:
— chromatographie par 
échang e d’ions couplée à 
une dérivation postcolonne 
et à une détection optique 
(CEI- VIS): règlement (CE) 
no 152/2009 de la Commis ­
sion (annexe III, partie F).
Pour la détermination de la 
thréonine dans l’eau:
— chromatographie par 
échang e d’ions couplée à 
une dérivation postcolonne 
et à une détection optique 
(CEI- VIS/FLD).
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée par le laboratoire de référence à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts
(2)Exposition calculée sur la base de la teneur en endoto xines et du potentiel de production de poussières de l’additif selon la méthode utilisée par l’EFSA [EFSA Journal, 2015, 13(2):4015]; méthode d’analyse: 
Phar macopée européenne 2.6.14 (endoto xines bactériennes).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 214/52                                                                                                                                         17.6.2021