G/TBT/N/RWA/337  
17 avril 2020 
(20-3055) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
 
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RWANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2) : Rwanda 
Standards Board  - RSB (Office des normes du Rwanda)  
2. Organisme responsable : Rwanda Standards Board  - RSB (Office des normes du 
Rwanda)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Rwanda Standards Board  (Office des normes du Rwa nda) 
KK 15 Rd, 49  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: www.rsb.gov.rw  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Ciment . Plâtre. Chaux. Mortier ( ICS 91 .100.10)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DRS 426 -1:2020 . Masonry 
Cement - Part 1 : Composition, specifications and Conformity criteria  (Ciment à 
maçonner  - Partie  1: Composition, spécifications et critères de conformité), 25  pages, en 
anglais  
6. Teneur : Le projet de norme notifié établit la définition et la composition des ciments à 
maçonner couramment utilisés dans la production de mortier pour la pose de briques et 
de parpaings et dans la préparation d'enduits et de crépis . Il couvre les exigences 
physiques, mécaniques et chimiques et définit les classes de résistance . Ce projet stipule 
en outre les critères de conformité et les règles associées . Il spécif ie également les 
exigences de durabilité nécessaires.  
Note: Les renseignements figurant dans le projet de norme notifié ainsi que dans les 
normes RS 108 et RS 211 sont généralement suffisants pour les applications courantes . 
Toutefois, dans des cas particu liers, un échange de renseignements additionnels entre le 
fabricant du ciment à maçonner et l'utilisateur peut être utile . Les détails d'un tel échange 
ne relèvent pas de ce projet de norme : ils devraient être conformes aux normes ou autres 
règlements nati onaux ou être convenus entre les parties concernées.  G/TBT/N/RWA/337  
 
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs ; protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; exigences en 
matière de qualité  
8. Documents pertinents:  
• RS EAS 148 -1. Cement - Test methods - Part 1 : Determination of strength  
• RS EAS 148 -2. Cement - Test methods - Part 2 : Chemical analysis of cement  
• RS EAS 148 -3. Cement - Test methods - Part 3 : Determination of setting time 
and soundness  
• RS EAS 148 -6. Cement - Test methods - Part 6 : Determination of fineness  
• RS EAS 148 -7. Cement - Test methods - Part 7 : Methods of taking and 
preparing samples of cement  
• RS EAS 148 -2. Cement - Test methods - Part 2 : Chemical analysis of cement  
• RS EAS 18 -1. Cement - Part 1 : Composition, specification and conformity 
criteria for common cements  
• RS EAS 18 -2. Cement - Part 2 : Conformity evaluation  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
KK 15 Rd, 49  
Numéro sans frais : 3250 
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: www.rsb.gov.rw  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
https://www.rsb.gov.rw/fileadmin/user_upload/files/pdf/new_stds/Public_review_04042
0/DRS_426 -1_2020_ -_Masonry_Cement__ -
_Composition_Specifications_and_conformity_criteria.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/RWA/20_2737_00_e.pdf