G/TBT/N/BWA/141  
24 mai 2022 
(22-3957) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BOTSWANA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Botswana Bureau of Standards  (Office de normalisation du Botswana)  
Private Bag B0 48  
Gaborone  
Botswana  
Téléphone : (+267) 3903200  
Fax: (+267)3903120  
Numéro sans frais : (0800 600 900)  
Courrier électronique: infoc@hq.bobstandards.bw  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Agents de surface ( ICS 71 .100.40)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : BOS 307 :2015 Cleaning 
chemicals for use in the food industry  (Produits chimiques de nettoyage destinés à être 
utilisés dans l'industrie alimentaire), 13 pages, en anglais  
6. Teneur : La norme botswanaise notifiée spécifie les exigences générales applicables aux 
produits chimiques de nettoyage destinés à être utilisés dans l'industrie alimentaire . La 
norme établit les exigences minimales en matière de sécurité applicables aux produits 
chimiques de nettoyage destinés  à être utilisés sur les équipements pour la 
transformation d'aliments et pouvant entrer en contact avec des produits alimentaires.  
NOTE La norme ne définit pas de critères en matière de performance de nettoyage . Il est 
demandé à l'utilisateur de vérifier par des essais appropriés, effectués dans les 
établissements de transformation d'aliments ou en laboratoire, que les produits chimiques 
de nettoyage peuvent être utilisés pour l'application proposée . Autrement, il pourra être 
exigé qu'ils démontrent la con formité à la norme nationale pertinente.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Impératifs de la sécurité nationale ; prévention des pratiques de nature à induire 
en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de la sécurité des G/TBT/N/BWA/141  
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  personnes ; protection de l'environnement ; exigences en matière de qualité ; réduction 
des obstacles au commerce et facilitation des échanges.  
8. Documents pertinents:  
BOS ISO 9001 , Quality management systems - Requirements  
BOS 66 , Globally harmonized system for the classification and labelling of chemicals  
BOS ISO 11014 -1, Safety data sheet for chemical products _Part 1 : Content and order of 
sections  
EN 10088 -2, Stainless steels - Part 2: Technical delivery conditions for sheet/plate and 
strip for general purposes.  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre o rganisme:  
Botswana Bureau of Standards  (Office de normalisation du Botswana)  
Private Bag B0 48  
Gaborone  
Botswana  
Téléphone : (+267) 3903200  
Fax: (+267)3903120  
Numéro sans frais : (0800 600 900)  
Courrier électronique: infoc@hq.bobstandards.bw