ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/220/oj 1/3RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/220 DE LA COMMI SSION 
du 12 janvier 2024
concer nant le renouv ellement de l’aut orisation d’une préparation de Pediococcus pentosaceus NCIMB 
30168 en tant qu’additif pour l’aliment ation de toutes les espèces animales et modif iant le règlement 
d’exécution (UE) no 1119/2012 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi et de renouvellement de cette autori sation.
(2) La préparation de Pediococcus pentosaceus NCIMB 30168 a été autori sée pour une période de 10 ans en tant qu’additif 
pour l’alimentation de tout es les espèces animales par le règlement d’exécution (UE) no 1119/2012 de la 
Commission (2).
(3) En vertu de l’article 14, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003, une demande de renouvellement de 
l’autorisation de la préparation de Pediococcus pentosaceus NCIMB 30168 en tant qu’additif pour l’alimentation de 
tout es les espèces animales a été présent ée, le demandeur sollicitant la classif ication de l’additif dans la catégo rie des 
additifs technologiques et dans le groupe fonctionnel des additifs pour l’ensilage. Cette demande était accompagnée 
des informations et des documents requis à l’article 14, paragraphe 2, dudit règlement.
(4) Dans son avis du 11 mai 2023 (3), l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a conclu que 
la préparation de Pediococcus pentosaceus NCIMB 30168 restait sûre pour tout es les espèces animales, les 
consommateur s et l’env ironnement dans les conditions d’utilisation actuellement autori sées, y compris l’utilisation 
proposée d’un nouveau cryoprotect eur dans la formulation de la préparation. Elle a également conclu que l’additif 
devrait être considéré comme un sensibilisateur respirato ire, mais qu’il n’était pas possible de tirer de conclusion sur 
le poten tiel de sensibilisation cutanée et d’irritation cutanée et oculaire de l’additif. L’Autorité a de surcroît indiqué 
qu’il n’était pas nécessaire d’évaluer l’efficacité de l’additif dans le cont exte du renouvellement de l’autori sation.
(5) Le laboratoire de référen ce désigné par le règlement (CE) no 1831/2003 a estimé que les conclusions et 
recommandations formulées lors de l’évaluation effectuée en ce qui concer ne la méthode d’analyse de la préparation 
de Pediococcus pentosaceus NCIMB 30168 en tant qu’additif pour l’alimentation animale dans le cadre de la précédente 
autori sation étaient valables et applicables à la présente demande. Conf ormément à l’article 5, paragraphe 4, point c), 
du règlement (CE) no 378/2005 de la Commission (4), un rappor t d’évaluation du laboratoire de référence n’est donc 
pas requis.
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)Règlement d’exécution (UE) no 1119/2012 de la Commission du 29 novembre 2012 concer nant l’autorisatio n des préparations de 
Pediococcus acidilactici CNCM MA 18/5M DSM 11673, Pediococcus pentosaceus DSM 23376, NCIMB 12455 et NCIMB 30168, 
Lactobacillus plantar um DSM 3676 et DSM 3677 et Lactobacillus buchner i DSM 13573 en tant qu’additifs pour l’alimentation de tout es 
les espèces animales (JO L 330 du 30.11.2012, p. 14).
(3)EFSA Journal 2023;21(6):8046.
(4)Règlement (CE) no 378/2005 de la Commission du 4 mars 2005 portant modalités de mise en œuvre du règlement (CE) no 1831/2003 
du Parlement européen et du Conseil s’agissant des fonctions et tâches du laboratoi re communautaire de référence concer nant les 
demandes d’aut orisation d’additifs pour l’alimentation animale (JO L 59 du 5.3.2005, p. 8).
Jour nal officiel  
de l’Union européenne FR 
Série L    
2024/220  15.1.2024ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/220/oj 2/3(6) Com pte tenu de ce qui précède, la Commission considère que la préparation de Pediococcus pentosaceus NCIMB 30168 
rem plit les conditions prévues à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003. Il convient dès lors de renouveler 
l’autorisation de cet additif. En outre, la Commission considère qu’il y a lieu de prendre des mesures de protection 
appropr iées pour prévenir les effets néfast es dudit additif sur la santé de ses utilisateurs.
(7) Puisque l’aut orisation de la préparation de Pediococcus pentosaceus NCIMB 30168 en tant qu’additif pour 
l’alimentation animale est renouvelée, il y a lieu de modifi er le règlement d’exécuti on (UE) no 1119/2012.
(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Renouv ellement de l’aut orisation
L’autor isation de la préparation spécifiée en annexe, qui appar tient à la catégo rie des additifs technologiques et au groupe 
fonctionnel des additifs pour l’ensilage, est renouvelée dans les conditions fixées dans ladit e annexe .
Article 2
Modif ication du règlement d’exécu tion (UE) no 1119/2012
À l’annex e du règlement d’exécuti on (UE) no 1119/2012, l’entrée 1k2107 relative à Pediococcus pentosaceus NCIMB 30168 est 
suppr imée.
Article 3
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 12 janvier 2024 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENJO L du 15.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/220/oj 3/3ANNEXE 
Numéro 
d’identif ica-
tion de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationen UFC/kg de matière 
fraîche
Catégor ie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
1k2107 Pediococcus 
pentosaceus NCIMB 
30168Composition de l’additif
Préparation de Pediococcus pentosaceus 
NCIMB 30168 contenant au moins 5 × 
1010 UFC/g d’additif
Sous forme solideToutes les 
espèces 
animales— — 1.Le mode d’emploi de l’additif et des prémélan ­
ges doit indiquer les conditions de stoc kage.
2.Dose minimale de l’additif lorsqu’il est utilisé 
en tant qu’additif pour l’ensilag e sans être 
combiné avec d’autres micro-organismes: 1 
× 108 UFC/kg de matière fraîch e.
3.Les exploitants du secteur de l’alimentation 
animale doivent établir , à l’intention des utili ­
sateurs de l’additif et des prémélange s, des 
procédures opérationnelles et des mesures or­
gani sationnelles pour parer aux risques éven ­
tuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces 
risques ne peuvent pas être éliminés par ces 
procédures et mesures, l’additif et les prémé ­
langes sont utilisés avec un équipement per­
sonnel de protection respirato ire, oculaire et 
cutanée.4 février 2034
Caractér isation de la subst ance 
activ e
Cellules viables de Pediococcus 
pentosaceus NCIMB 30168
Méthode d’analyse (1)
Dénombrement dans l’additif pour 
l’alimentation animale de Pediococcus 
pentosaceus NCIMB 30168:
— méthode par étalement sur gélose 
MRS (EN 15786)
Identif ication de Pediococcus pentosaceus 
NCIMB 30168:
— électrophorèse en champ pulsé 
(ECP) –
CEN/TS 17697 ou séquençage de 
l’ADN
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_en .JO L du 15.1.2024 FR