RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/43 DE LA COMMISSION 
du 17 janvier 2020 
modif iant le règlement (UE) no 37/2010 en vue de la classif ication de la subst ance «ciclésonide» en ce 
qui concer ne sa limite maximale de résidus 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 470/2009 du Parleme nt européen et du Conseil du 6 mai 2009 établissant des procédures 
communautaires pour la fixation des limites de résidus des substances phar macologiquement actives dans les aliments 
d’or igine animale, abrogeant le règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil et modifi ant la directive 2001/82/CE du Parlement 
européen et du Conseil et le règlement (CE) no 726/2004 du Parlement européen et du Conseil (1), et notamment son 
article 14, en liaison avec son article 17, 
vu l’avis de l’Agen ce européenne des médicaments, formulé le 21 février 2019 par le comité des médicaments à usage 
vétéri naire, 
considérant ce qui suit: 
(1) L’article 17 du règlement (CE) no 470/2009 prévoit que la limite maximale de résidus (ci-après la «LMR») des 
substances phar macologiquement actives destinées à être utilisées dans l’Union dans des médicaments vétéri naires 
administrés aux animaux producteu rs d’aliments ou dans des produits biocides utilisés dans l’élevage est fixée par 
un règlement. 
(2) Le tableau 1 figurant en annex e du règlement (UE) no 37/2010 de la Commission (2) établit les substances 
phar macologiquement actives et leur classification en ce qui concer ne les LMR dans les aliments d’or igine animale. 
(3) La substance «ciclésonide» ne figure pas dans ce tableau. 
(4) L’Agen ce européenne des médicaments (ci-après l’«EMA») a reçu une demande de fixation de LMR pour le ciclésonide 
chez les équidés. 
(5) Se fondant sur l’avis du comit é des médicaments à usage vétérinaire, l’EMA a recommandé la fixation d’une LMR 
pour le ciclésonide dans les tissus des équidés, à l’exclusion des animaux produisant du lait destiné à la 
consommation humaine. 
(6) Conf ormément à l’article 5 du règlement (CE) no 470/2009, l’EMA doit envi sager la possibilité d’utiliser les LMR 
fixées pour une substance phar macologiquement active dans une denrée alimentaire particulière pour une autre 
denrée alimentaire dérivée de la même espèce, ou d’appliquer à d’autres espèces celles fixées pour une ou pour 
plusieurs espèces. 
(7) L’EMA a considéré que l’extrapolation à d’autres espèces productr ices de denrées alimentaires de la LMR fixée pour le 
ciclésonide à partir des équidés n’était pas appropr iée à l’heure actuelle, en raison de l’insuffisance des données. 
(8) Il y a donc lieu de modifier le règlement (UE) no 37/2010 en conséquence. 
(9) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des médicaments 
vétéri naires, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L’annex e du règlement (UE) no 37/2010 est modifi ée conf ormément à l’annex e du présent règlement. 
(1)JO L 152 du 16.6.2009, p. 11. 
(2)Règlement (UE) no 37/2010 de la Commission du 22 décembre 2009 relatif aux substances phar macologiquement actives et à leur 
classification en ce qui concer ne les limit es maximales de résidus dans les aliments d’or igine animale (JO L 15 du 20.1.2010, p. 1). FR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.1.2020                                                                                                                                            L 15/5   Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 17 janvier 2020.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 15/6                                                                                                                                            20.1.2020   ANNEXE 
Dans le tableau 1 de l’annex e du règlement (UE) no 37/2010, l’entrée relative à la substance ci-après est insérée suivant l’ordre alphabétique:                                                                
Substance 
phar macologiquement active Résidu marqueur Espèce animale LMR Denrées cibles Autres dispositions [conf ormément à 
l’article 14, paragraphe 7, du 
règlement (CE) no 470/2009] Classific ation 
thérapeutique 
«Ciclésonide La somme du ciclésonide et du 
désisobutyr yl-ciclésonide, mesu­
rée en tant que désisobutyr yl-ci­
clésonide après l’hydro lyse du ci­
clésonide en désisobutyr yl- 
ciclésonide Équidés 0,6 μg/kg 
4 μg/kg 
0,6 μg/kg 
0,6 μg/kg Muscle 
Graisse 
Foie 
Reins Ne pas utiliser chez les animaux 
produisant du lait destiné à la 
consommation humaine Corticoïdes/Glucocor­
ticoïdes»   FR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.1.2020                                                                                                                                            L 15/7