II 
(Actes non législatif s) 
RÈGLEMENTS 
RÈGLEMENT (UE) 2020/1633 DE LA COMMISSION 
du 27 octobre 2020 
modif iant les annexes II, III, IV et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus d’azinphos-méthy l, de 
bentazon e, de diméthomor phe, de fludio xonil, de flufé noxuron, d’oxadiazon, de phosalone, de 
pyraclostrobine, de la subst ance «répulsifs: tallol» et de téflubenzuron, présents dans ou sur certains 
produits 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de bentazone, de diméthomor phe, de fludio xonil, de 
pyraclostrobine et de téflubenzuron ont été fixées à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005. Pour l’azinphos- 
méth yl, les LMR figurent à l’annexe II et à l’annex e III, partie B, dudit règlement. Pour le fluféno xuron, l’oxadiazon et 
la phosalone, les LMR ont été fixées à l’annex e III, partie A, dudit règlement. La substance «répulsifs: tallol» a été 
inscr ite à l’annexe IV dudit règlement. 
(2) Dans le context e d’une procédure visant à faire autori ser l’utilisation d’un produit phytopharm aceutique contenant la 
substance active «bentazone» sur les pommes de terre, les poireaux, les infusions (base: feuilles et autres parties 
aériennes), les graines de pavot et les fèves de soja, une demande de modifi cation des LMR existantes a été introduit e 
en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. 
(3) En ce qui concer ne le diméthomor phe, une demande similaire a été introduite pour les mûres et les framboises. En ce 
qui concer ne le fludio xonil, une demande similaire a été introduite pour les fraises, les rhubarbes, les graines de lin, 
les graines de sésame, les graines de colza (grosse navett e), les graines de moutarde, les graines de bour rach e, les 
graines de cameline et les chènevis (graines de chanvre). En ce qui concer ne la pyraclostrobine, une demande 
similaire a été introduite pour les raisins de table, le maïs doux et les grains de café. En ce qui concer ne le 
téflubenzuron, une demande similaire a été introduit e pour les pommes, les choux de Bruxelles et les choux 
pommés. 
(4) Conf ormément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres 
concer nés et les rappor ts d’évaluation ont été transmis à la Commission. 
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.11.2020                                                                                                                                           L 367/1   (5) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Autor ité» ou l’«EFSA ») a examiné les demandes et les 
rappor ts d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateur s et, le cas 
échéa nt, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (2). Elle a transmis ces avis aux 
demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics. 
(6) Pour ce qui est de la bentazone, le demandeur a présenté des informations qui n’étaient pas disponibles au moment 
de l’examen réalisé conf ormément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005. Ces informations portent sur les 
essais relatifs aux résidus, sur les méthodes d’analyse, sur la stabilité pendant le stoc kage et sur une étude 
d’alimentation animale. Sur la base des nouvelles informations, l’Autor ité a recommandé d’abaisser les LMR pour les 
pommes de terre et les produits d’or igine animale et d’augment er la LMR pour les infusions à base de feuilles et 
d’autres parties aériennes. En ce qui concer ne les poireaux, les informations manquantes sur les essais relatifs aux 
résidus n’ont pas été présentées. Il convient, par conséquent, de suppr imer la LMR fixée pour les poireaux à 
l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005. 
(7) En ce qui concer ne le diméthomor phe, le demandeur a présenté des informations précédemment indisponibles sur 
les essais relatifs aux résidus. Sur la base des nouvelles informations, l’Autor ité a recommandé d’abaisser les LMR 
pour les mûres et les framboises jusqu’à la limite de détermination (LD) applicable. 
(8) En ce qui concer ne le fludio xonil, le demandeur a présent é des informations précédemment indisponibles sur les 
essais relatifs aux résidus de même que sur une étude d’alimentation animale. Eu égard à ces nouvelles informations, 
l’Autorité a recommandé d’abaisser les LMR pour certains produits d’or igine animale jusqu’à la LD applicable. 
(9) En ce qui concer ne la pyraclostrobine, le demandeur a présent é des informations précédemment indisponibles sur les 
essais relatifs aux résidus et sur les méthodes d’analyse. Sur la base des nouvelles informations, l’Autor ité a jugé 
l’exposition préoccupante comp te tenu de l’utilisation actuelle de cette substance active sur les raisins de table. Les 
États membres ont été consultés et invit és à signaler tout e bonne pratique agricole (BPA) de repli qui permettrait 
d’évite r un risque inacceptable pour les consommateur s. Les États membres ont mis en évidence une BPA de repli 
pour les raisins de table, pour lesquels la LMR devrait être fixée à 0,3 mg/kg. 
(10) En ce qui concer ne le téflubenzuron, le demandeur a présent é des informations précédemment indisponibles sur 
l’hydro lyse, le métabolisme et les méthodes d’analyse. Sur la base des nouvelles informations, l’Autorité a 
recommandé d’abaisser les LMR pour les produits d’or igine animale jusqu’à la LD applicable. 
(11) Pour tout es les autres demandes, l’Autorité a conclu qu’il était satisf ait à tout es les exigenc es relatives aux données et 
que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateur s réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs 
européens spécifi ques, les modifications des LMR sollicit ées par les demandeurs étaient acceptables au regar d de la 
sécur ité des consommateurs . Elle a pris en comp te les informations les plus récentes sur les propr iétés 
toxicologiques des substances concer nées. Un risque de dépassement de la dose jour nalière admissible ou de la dose 
aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition à ces substances tout au long de la vie résultant de la 
consommation de tout es les denrées alimentaires pouvant en contenir , ni en cas d’exposition à cour t term e liée à 
une consommation élevée des produits concer nés. 
(2)Les rappor ts scientif iques de l’EFSA sont disponibles en ligne sur son site: http://www .efsa.europa.eu/fr: 
Avis motivé intitulé «Evaluation of confir mat ory data follo wing the Article 12 MRL review for bentazone», EFSA Journal 2019;17 
(5):5704. 
Avis motivé intitulé «Modification of the existing maximum residue levels for bentazone in soyabeans and popp y seeds», EFSA Journal 
2019;17(7):5798. 
Avis motivé intitulé «Evaluation of confir mator y data following the Article 12 MRL review for dimethomor ph», EFSA Journal 2018;16 
(10):5433. 
Avis motivé intitulé «Modific ation of the existing maximum residue levels for fludio xonil in rhubarbs», EFSA Journal 2019;17(9):5815. 
Avis motivé intitulé «Evaluation of confir matory data follo wing the Article 12 MRL review for fludio xonil», EFSA Journal 2019;17 
(9):5812. 
Avis motivé intitulé «Modific ation of the existing maximum residue levels for fludio xonil in certain oilseeds», EFSA Journal 2020;18 
(1):5994. 
Avis motivé intitulé «Modific ation of the existing maximum residue level for pyraclostrobin in sweet corn», EFSA Journal 2019;17 
(10):5841. 
Avis motivé intitulé «Evaluation of confir matory data following the Article 12 MRL review for pyraclostrobin», EFSA Journal 2018;16 
(11):5472. 
Avis motivé intitulé «Evaluation of confir mat ory data following the Article 12 MRL review for teflubenzuron», EFSA Journal 2018;16 
(10):5427. FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 367/2                                                                                                                                           5.11.2020   (12) L’approbation de la substance active «azinphos-méth yl» a expiré le 1er janv ier 2007 (3). Dans son règlement 
d’exécuti on (UE) no 942/2011 (4), la Commission n’a pas approuvé la substance active «flufénoxuron». L’approbation 
de la substance active «oxadiazon» a expiré le 31 décembre 2018 (5). Dans sa décision 2006/1010/CE (6), la 
Commission n’a pas approuvé la substance active «phosalone». Par son règlement d’exécuti on (UE) 2017/1125 (7), la 
Commission a retiré l’approbation de la substance active «brai de tallol». Par son règlement d’exécution (UE) 
2017/1186 (8), la Commission a retiré l’approbation de la substance active «tallol brut». 
(13) Toutes les autorisations existantes de produits phytopharm aceutiques contenant ces substances actives ont été 
révoqué es. Il y a donc lieu de suppr imer les LMR existant es fixées pour ces substances aux annexes II et III du 
règlement (CE) no 396/2005 conf ormément à l’article 17 dudit règlement, en liaison avec son article 14, 
paragraphe 1, point a), à l’excep tion de la LMR relative au flufénoxuron dans le thé, qui est sans dang er pour les 
consommateur s(9) et correspond à une demande de tolérance à l’impor tation du Japon, et des LMR relatives à 
l’azinp hos-méthyl et à la phosalone dans les épices, qui correspondent aux limites du Codex établies sur la base des 
données relatives à la surveillance et reflètent une exposition alimentaire extrêmement faible (10). Pour la substance 
«répulsifs: tallol», il convient de suppr imer la mention figurant à l’annex e IV du règlement (CE) no 396/2005 et de 
réper torier les valeurs par défa ut pour cette substance à l’annexe V, conf ormément à l’article 18, paragraphe 1, 
point b), dudit règlement. 
(14) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne sur la nécessité d’adap ter certaines LD. 
Ces laboratoires ont conclu que, pour certains produits, les progrès techniques permettaient d’abaisser les LD. En ce 
qui concer ne les substances actives pour lesquelles tout es les LMR devraient être ramenées aux LD applicables, il 
convie nt d’établir la liste des valeurs par défa ut à l’annexe V, conf ormément à l’article 18, paragraphe 1, point b), du 
règlement (CE) no 396/2005. 
(15) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Orga nisation 
mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(16) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(17) Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoi r des dispositions transitoires pour les produits obtenu s avant la modific ation des LMR et 
pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d’un degré élevé de prote ction des 
consommateur s. 
(18) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifi ées pour permettre aux États 
membres, aux pays tiers et aux exploitants du secte ur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en 
découleront. 
(19) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
(3)Règlement (CE) n° 1335/2005 de la Commission du 12 août 2005 modifiant le règlement (CE) n° 2076/2002 et les décisions 
2002/928/CE, 2004/129/CE, 2004/140/CE, 2004/247/CE et 2005/303/CE en ce qui concer ne la période visée à l’article 8, 
paragraphe 2, de la directive 91/414/CEE du Conseil et le maintien de l’utilisation de certaines substances non énumérées à son 
annex e I (JO L 211 du 13.8.2005, p. 6). 
(4)Règlement d’exéc ution (UE) no 942/2011 de la Commission du 22 septembre 2011 concer nant la non-approbation de la substance 
active fluféno xuron, conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concer nant la mise sur le 
marc hé des produits phytophar maceutiques, et modifian t la décision 2008/934/CE de la Commission (JO L 246 du 23.9.2011, p. 13). 
(5)Directive 2008/69/CE de la Commission du 1er juillet 2008 modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil en vue d’y inscr ire les 
substances actives clofent ézine, dicamba, difénoconazole, diflubenzuron, imazaquine, lénacile, oxadiazon, piclorame et pyripro xyfène 
(JO L 172 du 2.7.2008, p. 9). 
(6)Décision 2006/1010/CE de la Commission du 22 décembre 2006 concer nant la non-inscr iption de la phosalone à l’annex e I de la 
directive 91/414/CEE du Conseil et le retrait des autorisatio ns de produits phyt ophar maceutiques contenant cette substance (JO L 379 
du 28.12.2006, p. 127). 
(7)Règlement d’exéc ution (UE) 2017/1125 de la Commission du 22 juin 2017 retirant l’approbation de la substance active «répulsifs 
olfac tifs d’or igine animale ou végétal e/brai de tallol», conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du 
Conseil concer nant la mise sur le marc hé des produits phyt ophar maceutiques, et modifiant le règlement d’exéc ution (UE) no 540/2011 
de la Commission (JO L 163 du 24.6.2017, p. 10). 
(8)Règlement d’exéc ution (UE) 2017/1186 de la Commission du 3 juillet 2017 retirant l’approbation de la substance active «répulsifs 
olfac tifs d’or igine animale ou végétal e/tallol brut», conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du 
Conseil concer nant la mise sur le marc hé des produits phyt ophar maceutiques, et modifiant le règlement d’exéc ution (UE) no 540/2011 
de la Commission (JO L 171 du 4.7.2017, p. 131). 
(9)Avis motivé intitulé «Modification of the existing MRL for flufeno xuron in tea (dried leaves and stalk s, fermented of Camellia sinensis)», 
rappor t scientifique de l’EFSA (2009) 267. 
(10)http://www .fao.or g/fao-who-codexalimentariu s/sh-pro xy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsit es% 
252Fcodex%252FMeetings%252FCX-718-51%252FREPOR T%252FFinal%252520Repor t%252FREP19_PRe.pdf. 
Report of the 51st session of the Codex Committee on Pesticide Residues , Annexe III, RAS de Macao, République populaire de Chine, 8- 
13 avril 2019. FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.11.2020                                                                                                                                           L 367/3   A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II, III, IV et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conf ormément à l’annexe du présent règlement. 
Article 2 
Le règlement (CE) no 396/2005, dans son libellé antérieur aux modifi cations appor tées par le présent règlement, continue 
de s’appliquer aux produits obte nus dans l’Union ou impor tés dans l’Un ion avant le 25 mai 2021, sauf en ce qui concer ne 
la pyraclostrobine dans ou sur les raisins de table et la substance «répulsifs: tallol» dans ou sur tous les produits. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Il est applicable à partir du 25 mai 2021. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 27 octobre 2020.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 367/4                                                                                                                                           5.11.2020   ANNEXE 
Les annex es II, III, IV et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit: 
1) l’annexe II est modifiée de la manière suivante: 
a) les colonnes relatives à l’azinphos-méth yl, à la bentazone, au diméthomor phe, au fludio xonil, à la pyraclostrobine et 
au téflubenzuron sont remplacées par le texte suivant: 
«Résidus de pest icides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)                                                              
Numéro de 
code Groupes et exempl es de produits 
individuels auxquels s’appliquent les 
LMR (a) 
Azinphos-méth yl (L)  
Bentazone [somme de la bentazone, de ses  
sels, de la 6-hydr oxybentazone (libre ou  
conjuguée) et de la 8-hydro xybentazone  
(libre ou conjuguée), expr imée en bentazone] (R)  
Diméthomor phe  
(somme des isomères)  
Fludio xonil (L) (R)  
Pyraclostrobine (L)  
Téflubenzuron (L)  
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU 
CONGELÉ; FRUITS À COQUE 0,01 (*) 0,03 (*)     
0110000 Agrumes    10 2 0,5 
0110010 Pamplemousses   0,01 (*)    
0110020 Orange s   0,8    
0110030 Citrons   0,01 (*)    
0110040 Limett es   0,01 (*)    
0110050 Mandar ines   0,01 (*)    
0110990 Autres (2)   0,01 (*)    
0120000 Fruits à coque   0,02 (*)   0,02 (*) 
0120010 Amandes    0,01 (*) 0,02 (*)  
0120020 Noix du Brésil    0,01 (*) 0,02 (*)  
0120030 Noix de cajou    0,01 (*) 0,02 (*)  
0120040 Châtaignes    0,01 (*) 0,02 (*)  
0120050 Noix de coco    0,01 (*) 0,02 (*)  
0120060 Noisettes    0,01 (*) 0,02 (*)  
0120070 Noix de Queensland    0,01 (*) 0,02 (*)  
0120080 Noix de pécan    0,01 (*) 0,02 (*)  FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.11.2020                                                                                                                                           L 367/5   (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
0120090 Pignons de pin, sans coquille    0,01 (*) 0,02 (*)  
0120100 Pistac hes    0,2 1  
0120110 Noix communes    0,01 (*) 0,02 (*)  
0120990 Autres (2)    0,01 (*) 0,02 (*)  
0130000 Fruits à pépins   0,01 (*) 5 0,5 1 
0130010 Pommes       
0130020 Poires       
0130030 Coings       
0130040 Nèfles       
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon       
0130990 Autres (2)       
0140000 Fruits à noyau   0,01 (*)    
0140010 Abr icots    5 1 0,01 (*) 
0140020 Cerises (douces)    5 3 0,01 (*) 
0140030 Pêches    10 0,3 0,01 (*) 
0140040 Prunes    5 0,8 0,1 (*) 
0140990 Autres (2)    0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0150000 Baies et petits fruits       
0151000 a) Raisins   3   0,7 
0151010 Raisins de table    5 0,3  
0151020 Raisins de cuve    4 2  
0152000 b) Fraises   0,7 4 1,5 0,01 (*) 
0153000 c) Fruits de ronces   0,01 (*) 5  0,01 (*) 
0153010 Mûres     3  
0153020 Mûres des haies     2  
0153030 Framboises (roug es ou jaunes)     3  
0153990 Autres (2)     2  
0154000 d) Autres petits fruits  
et baies   0,01 (*)   0,01 (*) 
0154010 Myr tilles    2 4  
0154020 Airelles canneberg es    2 3  
0154030 Groseilles à grappes (blanches, 
noires ou roug es)    3 3  
0154040 Groseilles à  
maquereau (jaunes, roug es ou 
vertes)    2 3  
0154050 Cynor rhodons    0,01 (*) 3  
0154060 Mûres (blanche s ou  
noires)    0,01 (*) 3  FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 367/6                                                                                                                                           5.11.2020   (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ra­
néennes    0,01 (*) 3  
0154080 Baies de sureau noir    0,8 3  
0154990 Autres (2)    0,01 (*) 3  
0160000 Fruits divers       
0161000 a) à peau comestible   0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0161010 Datt es       
0161020 Figues       
0161030 Olives de table       
0161040 Kumquats       
0161050 Caramboles       
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon       
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java       
0161990 Autres (2)       
0162000 b) à peau non comestible, et de 
petite taille   0,01 (*)   0,01 (*) 
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)    15 0,02 (*)  
0162020 Litchi s    0,01 (*) 0,02 (*)  
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas    0,01 (*) 0,2  
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de 
cactus    0,01 (*) 0,02 (*)  
0162050 Caïmites/ Pommes de lait    0,01 (*) 0,02 (*)  
0162060 Plaquemines de  
Virginie/K akis de Virginie    0,01 (*) 0,02 (*)  
0162990 Autres (2)    0,01 (*) 0,02 (*)  
0163000 c) à peau non comestible, et de 
grande taille       
0163010 Avocats   0,01 (*) 1,5 0,2 0,01 (*) 
0163020 Bananes   0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0163030 Mangues   0,01 (*) 2 0,6 0,01 (*) 
0163040 Papayes   0,7 0,01 (*) 0,07 0,4 
0163050 Grenades   0,01 (*) 3 0,02 (*) 0,01 (*) 
0163060 Chér imoles   0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0163070 Goyaves   0,01 (*) 0,5 0,02 (*) 0,01 (*) 
0163080 Ananas   0,01 (*) 7 0,3 0,01 (*) 
0163090 Fruits de l'arbre à pain   0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0163100 Dur ions   0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.11.2020                                                                                                                                           L 367/7   (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
0163110 Corossols/Anones hérissées   0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0163990 Autres (2)   0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU 
CONGELÉ       
0210000 Légumes-racines et légumes- 
tubercules 0,01 (*)      
0211000 a) Pommes de terre  0,15 0,05 5 0,02 (*) 0,05 
0212000 b) Légumes-racines et légumes- 
tubercules tropicaux  0,03 (*) 0,01 (*)  0,02 (*) 0,01 (*) 
0212010 Racines de manioc    0,01 (*)   
0212020 Patates douces    10   
0212030 Ignames    10   
0212040 Marantes arundinacées    0,01 (*)   
0212990 Autres (2)    0,01 (*)   
0213000 c) Autres légumes-racines et 
légumes-tubercules à 
l'exce ption des bettera ves 
sucr ières  0,03 (*)    0,01 (*) 
0213010 Bettera ves   0,01 (*) 1 0,1  
0213020 Carottes   0,01 (*) 1 0,5  
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets   0,01 (*) 0,2 0,5  
0213040 Raiforts   0,01 (*) 1 0,3  
0213050 Topinambours   0,01 (*) 0,01 (*) 0,06  
0213060 Panais   0,01 (*) 1 0,3  
0213070 Persil à grosse racine/Persil 
tubéreux   0,01 (*) 1 0,1  
0213080 Radis   1,5 0,3 0,5  
0213090 Salsifi s   0,01 (*) 1 0,1  
0213100 Rutabagas   0,01 (*) 0,01 (*) 0,09  
0213110 Nave ts   0,01 (*) 0,01 (*) 0,09  
0213990 Autres (2)   0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)  
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*)     0,01 (*) 
0220010 Aulx  0,06 0,6 0,5 0,3  
0220020 Oignons  0,1 0,6 0,5 1,5  
0220030 Échalotes  0,06 0,6 0,5 0,3  
0220040 Oignons de printem ps/Oignons 
verts et ciboules  0,03 (*) 9 5 1,5  
0220990 Autres (2)  0,03 (*) 0,15 0,5 0,02 (*)  
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*)      
0231000 a) Solanacées et Malvacées  0,03 (*) 1   1,5 
0231010 Tomates    3 0,3  
0231020 Poivrons doux/Piments doux    1 0,5  FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 367/8                                                                                                                                           5.11.2020   (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
0231030 Aube rgines    0,4 0,3  
0231040 Gombos/Camboux    0,01 (*) 0,02 (*)  
0231990 Autres (2)    0,01 (*) 0,02 (*)  
0232000 b) Cucurbit acées à  
peau comes tible  0,03 (*) 0,5 0,4 0,5  
0232010 Concombres      0,5 
0232020 Cornichon s      1,5 
0232030 Courget tes      0,5 
0232990 Autres (2)      0,5 
0233000 c) Cucurbit acées à peau non 
comestible  0,03 (*) 0,5 0,3 0,5  
0233010 Melons      0,3 
0233020 Potirons      0,01 (*) 
0233030 Pastèques      0,01 (*) 
0233990 Autres (2)      0,01 (*) 
0234000 d) Maïs doux  0,3 0,01 (*) 0,01 (*) 0,04 0,01 (*) 
0239000 e) Autres légumes-fr uits  0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0240000 Brassicées (à l'exc eption des raci­
nes et jeunes pousses  
de Brassica) 0,01 (*) 0,03 (*)     
0241000 a) Choux (dév eloppement de 
l'inf lorescence)     0,5 0,01 (*) 
0241010 Brocolis   5 0,7   
0241020 Choux-f leurs   0,6 0,01 (*)   
0241990 Autres (2)   0,6 0,01 (*)   
0242000 b) Choux pommés       
0242010 Choux de Bruxelles   0,01 (*) 0,01 (*) 0,3 0,5 
0242020 Choux pommés   6 2 0,4 0,2 
0242990 Autres (2)   0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0243000 c) Choux feuilles   3  1,5 0,01 (*) 
0243010 Choux de Chine/Pet saï    10   
0243020 Choux verts    0,01 (*)   
0243990 Autres (2)    0,01 (*)   
0244000 d) Choux-ra ves   0,02 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0250000 Légumes-feui lles, fines herbes et 
fleurs comestibles       
0251000 a) Laitues et  
salades 0,01 (*) 0,03 (*)    0,01 (*) 
0251010 Mâches/ Salades de blé   10 20 10  
0251020 Laitues   15 40 2  FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.11.2020                                                                                                                                           L 367/9   (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
0251030 Scaroles/Endives à larges feuil­
les   6 20 0,4  
0251040 Cressons et autres pousses   10 20 10  
0251050 Cressons de terre   10 20 10  
0251060 Roquett e/Rucola   10 20 10  
0251070 Moutarde brune   10 20 10  
0251080 Jeunes pousses (y compris des 
espèces de Brassica)   10 20 10  
0251990 Autres (2)   10 20 10  
0252000 b) Épinards et feuilles similaires 0,01 (*) 0,03 (*)    0,01 (*) 
0252010 Épinards   30 30 0,6  
0252020 Pourpiers   4 20 0,02 (*)  
0252030 Cardes/Feuilles de bettes   4 20 1,5  
0252990 Autres (2)   4 20 0,02 (*)  
0253000 c) Feuilles de vigne et espèces 
similaires 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0254000 d) Cressons d'eau 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 10 0,02 (*) 0,01 (*) 
0255000 e) Endiv es/Chicons 0,01 (*) 0,03 (*) 0,05 0,02 0,09 0,01 (*) 
0256000 f) Fines herbes et fleurs 
comestibles 0,02 (*) 10 10 20 2 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils       
0256020 Ciboulette s       
0256030 Feuilles de céler i       
0256040 Persils       
0256050 Saug e       
0256060 Romar in       
0256070 Thym       
0256080 Basilics et fleurs comestibles       
0256090 (Feuilles de) Laur ier       
0256100 Estragon       
0256990 Autres (2)       
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*)     0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)  0,3 0,01 (*) 1 0,6  
0260020 Haricots (écossés)  0,05 0,04 0,4 0,3  
0260030 Pois (non écossés)  0,3 0,01 (*) 1 0,6  
0260040 Pois (écossés)  0,05 0,15 0,3 0,15  
0260050 Lentilles  0,05 0,01 (*) 0,05 0,02 (*)  
0260990 Autres (2)  0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)  FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 367/10                                                                                                                                         5.11.2020   (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 0,03 (*)    0,01 (*) 
0270010 Asperges   0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)  
0270020 Cardons   0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)  
0270030 Céler is   15 1,5 1,5  
0270040 Fenouils   0,01 (*) 1,5 1,5  
0270050 Artichauts   2 0,01 (*) 3  
0270060 Poireaux   1,5 0,01 (*) 0,8  
0270070 Rhubarbes   0,01 (*) 0,7 0,02 (*)  
0270080 Pousses de bambou   0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)  
0270090 Cœurs de palmier   0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)  
0270990 Autres (2)   0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)  
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0280010 Champi gnons de couche       
0280020 Champi gnons sauvages       
0280990 Mousses et lichens       
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01 (*)  0,01 (*)   0,01 (*) 
0300010 Haricots  0,1  0,5 0,3  
0300020 Lentilles  0,03 (*)  0,4 0,5  
0300030 Pois  1  0,4 0,3  
0300040 Lupins /Fèves de lupins  0,03 (*)  0,4 0,05  
0300990 Autres (2)  0,03 (*)  0,4 0,3  
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*)  0,02 (*)    
0401000 Graines oléagineuses       
0401010 Graines de lin  0,2  0,3 0,2 0,02 (*) 
0401020 Arachides/ Cacahuètes  0,05  0,01 (*) 0,04 0,02 (*) 
0401030 Graines de pavot  0,2  0,01 (*) 0,2 0,02 (*) 
0401040 Graines de sésame  0,03 (*)  0,3 0,2 0,02 (*) 
0401050 Graines de tour nesol  0,03 (*)  0,01 (*) 0,3 0,3 
0401060 Graines de colza (grosse navett e)  0,03 (*)  0,3 0,2 0,02 (*) 
0401070 Fèves de soja  0,2  0,2 0,2 0,05 
0401080 Graines de moutarde  0,03 (*)  0,3 0,2 0,02 (*) 
0401090 Graines de coton  0,03 (*)  0,01 (*) 0,3 0,02 (*) 
0401100 Pépins de courges  0,03 (*)  0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 
0401110 Graines de carthame  0,03 (*)  0,01 (*) 0,2 0,02 (*) 
0401120 Graines de bour rache  0,03 (*)  0,3 0,2 0,02 (*) 
0401130 Graines de cameline  0,03 (*)  0,3 0,2 0,02 (*) 
0401140 Chènevis (graines de chanvre)  0,03 (*)  0,3 0,02 (*) 0,02 (*) 
0401150 Graines de ricin  0,03 (*)  0,01 (*) 0,2 0,02 (*) FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.11.2020                                                                                                                                         L 367/11   (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
0401990 Autres (2)  0,03 (*)  0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 
0402000 Fruits oléagineux  0,03 (*)  0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 
0402010 Olives à huile       
0402020 Amandes du palmiste       
0402030 Fruits du palmiste       
0402040 Kapok s       
0402990 Autres (2)       
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*)  0,01 (*) 0,01 (*)  0,01 (*) 
0500010 Org e  0,1   1  
0500020 Sarrasin et autres  
pseudo-céréales  0,03 (*)   0,02 (*)  
0500030 Maïs  0,2   0,02 (*)  
0500040 Millet commun/P anic  0,08   0,02 (*)  
0500050 Avoine  0,1   1  
0500060 Riz  0,1   0,09  
0500070 Seig le  0,1   0,2  
0500080 Sorgho  0,1   0,5  
0500090 Froment (blé)  0,1   0,2  
0500990 Autres (2)  0,03 (*)   0,02 (*)  
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET 
CAROUBES 0,05 (*)  0,05 (*)    
0610000 Thés  0,1 (*)  0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0620000 Grains de café  0,1 (*)  0,05 (*) 0,3 0,3 
0630000 Infusions (base:)     0,1 (*) 0,05 (*) 
0631000 a) Fleurs  0,1 (*)  0,05 (*)   
0631010 Camomille       
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée       
0631030 Rose       
0631040 Jasmin       
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)       
0631990 Autres (2)       
0632000 b) Feuilles et autres parties 
aériennes  0,3 (*)  0,05 (*)   
0632010 Fraises       
0632020 Rooibos       
0632030 Maté       
0632990 Autres (2)       
0633000 c) Racines  0,1 (*)     
0633010 Valériane    1   
0633020 Ginseng    4   FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 367/12                                                                                                                                         5.11.2020   (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
0633990 Autres (2)    1   
0639000 d) Toute autre partie de la 
plante  0,1 (*)  0,05 (*)   
0640000 Fèves de cacao  0,1 (*)  0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean  0,1 (*)  0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0700000 HOUBLO N 0,05 (*) 0,1 (*) 80 0,05 (*) 15 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES       
0810000 Épices en graines 0,5 0,1 (*)  0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis   30    
0810020 Carvi noir/Cumin noir   30    
0810030 Céler i   30    
0810040 Coriandre   30    
0810050 Cumin   30    
0810060 Aneth   30    
0810070 Fenouil   30    
0810080 Fenugrec   30    
0810090 Noix muscade   0,05 (*)    
0810990 Autres (2)   30    
0820000 Fruits 0,5 0,1 (*)  0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te 
piment   0,05 (*)    
0820020 Poivre du Sichuan   0,05 (*)    
0820030 Carvi   30    
0820040 Cardamome   0,05 (*)    
0820050 Baies de genièvre   0,05 (*)    
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou 
vert)   0,05 (*)    
0820070 Vanille   0,05 (*)    
0820080 Tamar in   0,05 (*)    
0820990 Autres (2)   0,05 (*)    
0830000 Écorces 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0830010 Cannelle       
0830990 Autres (2)       
0840000 Racines ou rhizomes       
0840010 Réglisse 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 1 0,1 (*) 0,05 (*) 
0840020 Gingembre (10)       
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 1 0,1 (*) 0,05 (*) 
0840040 Raifort (11)       
0840990 Autres (2) 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 1 0,1 (*) 0,05 (*) 
0850000 Bout ons 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le       
0850020 Câpres       FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.11.2020                                                                                                                                         L 367/13   (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
0850990 Autres (2)       
0860000 Pist ils de fleurs 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0860010 Safran       
0860990 Autres (2)       
0870000 Arilles 0,5 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 
0870010 Macis       
0870990 Autres (2)       
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières     0,2  
0900020 Cannes à sucre     0,08  
0900030 Racines de chicorée     0,08  
0900990 Autres (2)     0,02 (*)  
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – 
ANIMA UX TERRESTRES       
1010000 Produits (base:) 0,01 (*)  0,01 (*)  0,05 (*) 0,01 (*) 
1011000 a) Porcins       
1011010 Muscles  0,02 (*)  0,02   
1011020 Graisse  0,02 (*)  0,02   
1011030 Foie  0,02 (*)  0,1   
1011040 Reins  0,02  0,1   
1011050 Abats comestibles (autres que 
le foie et les reins)  0,02  0,1   
1011990 Autres (2)  0,02  0,02   
1012000 b) Bovins       
1012010 Muscles  0,02 (*)  0,02   
1012020 Graisse  0,03  0,02   
1012030 Foie  0,03  0,1   
1012040 Reins  0,15  0,1   
1012050 Abats comestibles (autres que 
le foie et les reins)  0,15  0,1   
1012990 Autres (2)  0,15  0,02   
1013000 c) Ovins       
1013010 Muscles  0,02 (*)  0,02   
1013020 Graisse  0,03  0,02   
1013030 Foie  0,04  0,1   
1013040 Reins  0,15  0,1   
1013050 Abats comestibles (autres que 
le foie et les reins)  0,15  0,1   FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 367/14                                                                                                                                         5.11.2020   (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
1013990 Autres (2)  0,15  0,02   
1014000 d) Capr ins       
1014010 Muscles  0,02 (*)  0,02   
1014020 Graisse  0,03  0,02   
1014030 Foie  0,05  0,1   
1014040 Reins  0,15  0,1   
1014050 Abats comestibles (autres que 
le foie et les reins)  0,15  0,1   
1014990 Autres (2)  0,15  0,02   
1015000 e) Équidés       
1015010 Muscles  0,02 (*)  0,02   
1015020 Graisse  0,03  0,02   
1015030 Foie  0,05  0,1   
1015040 Reins  0,15  0,1   
1015050 Abats comestibles (autres que 
le foie et les reins)  0,15  0,1   
1015990 Autres (2)  0,15  0,02   
1016000 f) Volailles  0,02 (*)     
1016010 Muscles    0,01 (*)   
1016020 Graisse    0,01 (*)   
1016030 Foie    0,1   
1016040 Reins    0,1   
1016050 Abats comestibles (autres que 
le foie et les reins)    0,1   
1016990 Autres (2)    0,01 (*)   
1017000 g) Autres animaux terrest res 
d'élevage       
1017010 Muscles  0,02 (*)  0,02   
1017020 Graisse  0,03  0,02   
1017030 Foie  0,05  0,1   
1017040 Reins  0,15  0,1   
1017050 Abats comestibles (autres que 
le foie et les reins)  0,15  0,1   
1017990 Autres (2)  0,15  0,02   
1020000 Lait 0,01 (*)  0,01 (*) 0,04 0,01 (*) 0,01 (*) 
1020010 Bovin s  0,02 (*)     
1020020 Ovins  0,03     
1020030 Capr ins  0,03     FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.11.2020                                                                                                                                         L 367/15   (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) 
1020040 Chevaux  0,03     
1020990 Autres (2)  0,03     
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 0,05 (*) 0,01 (*) 
1030010 Poule       
1030020 Cane       
1030030 Oie       
1030040 Caille       
1030990 Autres (2)       
1040000 Miels et autres  
produits de l'apiculture (7) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 
1060000 Invertébrés terrestres 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrest res sauvages 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 0,05 (*) 0,01 (*) 
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – 
POISSONS, PRODUITS À BASE DE 
POISSON ET TOUT AUTRE PRO­
DUIT DE LA PÊC HE EN MER OU EN 
EAU DOUCE (8)       
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRO­
DUITS EXCLU SIVEMENT UTILISÉS 
POUR LA PRODUCTION D'ALI­
MENTS POUR ANIMA UX (8)       
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES  
TRANSFOR MÉS (9)       
(*) Limite de détection 
(a) Pour la liste complèt e des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(L) = liposoluble 
Benta zone [somme de la bentazon e, de ses sels, de la 6-hydro xybentazone (libre ou conjuguée) et de la 8- 
hydro xybenta zone (libre ou conjuguée), expr imée en bentazon e] (R) 
(R) = la définition des résidus diffère pour la combinaison pesticide-code suivante: 
Bentazone – Codes 1010000 à 1070000, excep té le code 1040000: somme de la bentazone, de ses sels et de la 
6-hydro xybentazone (libre ou conjuguée), expr imée en bentazone 
Fludio xonil (L) (R) 
(R) = la définition des résidus diffère pour la combinaison pesticide-code suivante: 
Fludio xonil – Code 1000000, excep té le code 1040000: somme du fludio xonil et de ses métabolit es oxydés en acide 
2,2-dif luoro-benzo[1,3]dio xole-4-carbo xylique, lui même un métabolite , expr imée en fludio xonil»   FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 367/16                                                                                                                                         5.11.2020   b) les colonnes suivantes relatives au fluféno xuron et à la phosalone sont ajoutées : 
«Résidus de pest icides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)                                                              
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’applique nt les LMR  (a) 
Fluféno xuron (L)  
Phosalone  
(1) (2) (3) (4) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE 0,01 (*)  
0110000 Agrumes  0,01 (*) 
0110010 Pamplemousses   
0110020 Orange s   
0110030 Citrons   
0110040 Limett es   
0110050 Mandar ines   
0110990 Autres (2)   
0120000 Fruits à coque  0,02 (*) 
0120010 Amandes   
0120020 Noix du Brésil   
0120030 Noix de cajou   
0120040 Châtaignes   
0120050 Noix de coco   
0120060 Noisettes   
0120070 Noix de Queensland   
0120080 Noix de pécan   
0120090 Pignons de pin, sans coquille   
0120100 Pistac hes   
0120110 Noix communes   
0120990 Autres (2)   
0130000 Fruits à pépins  0,01 (*) 
0130010 Pommes   
0130020 Poires   
0130030 Coings   
0130040 Nèfles   
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon   
0130990 Autres (2)   FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.11.2020                                                                                                                                         L 367/17   (1) (2) (3) (4) 
0140000 Fruits à noyau  0,01 (*) 
0140010 Abr icots   
0140020 Cerises (douces)   
0140030 Pêches   
0140040 Prunes   
0140990 Autres (2)   
0150000 Baies et petits fruits  0,01 (*) 
0151000 a) Raisins   
0151010 Raisins de table   
0151020 Raisins de cuve   
0152000 b) Fraises   
0153000 c) Fruits de ronces   
0153010 Mûres   
0153020 Mûres des haies   
0153030 Framboises (roug es ou jaunes)   
0153990 Autres (2)   
0154000 d) Autres petits fruits et baies   
0154010 Myr tilles   
0154020 Airelles canneberg es   
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou roug es)   
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)   
0154050 Cynor rhodons   
0154060 Mûres (blanche s ou noires)   
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes   
0154080 Baies de sureau noir   
0154990 Autres (2)   
0160000 Fruits divers  0,01 (*) 
0161000 a) à peau comestible   
0161010 Datt es   
0161020 Figues   
0161030 Olives de table   
0161040 Kumquats   
0161050 Caramboles   
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon   
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java   
0161990 Autres (2)   FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 367/18                                                                                                                                         5.11.2020   (1) (2) (3) (4) 
0162000 b) à peau non comes tible, et de petite taille   
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)   
0162020 Litchi s   
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas   
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus   
0162050 Caïmites/ Pommes de lait   
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie   
0162990 Autres (2)   
0163000 c) à peau non comestible, et de grande taille   
0163010 Avocats   
0163020 Bananes   
0163030 Mangues   
0163040 Papayes   
0163050 Grenades   
0163060 Chér imoles   
0163070 Goyaves   
0163080 Ananas   
0163090 Fruits de l'arbre à pain   
0163100 Dur ions   
0163110 Corossols/Anones hérissées   
0163990 Autres (2)   
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ   
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 0,01 (*) 
0211000 a) Pommes de terre   
0212000 b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux   
0212010 Racines de manioc   
0212020 Patates douces   
0212030 Ignames   
0212040 Marantes arundinacées   
0212990 Autres (2)   
0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des 
betterav es sucr ières   
0213010 Bettera ves   
0213020 Carottes   
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets   
0213040 Raiforts   
0213050 Topinambours   FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.11.2020                                                                                                                                         L 367/19   (1) (2) (3) (4) 
0213060 Panais   
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux   
0213080 Radis   
0213090 Salsifi s   
0213100 Rutabagas   
0213110 Nave ts   
0213990 Autres (2)   
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 0,01 (*) 
0220010 Aulx   
0220020 Oignons   
0220030 Échalotes   
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules   
0220990 Autres (2)   
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*) 0,01 (*) 
0231000 a) Solanacées et Malvacées   
0231010 Tomates   
0231020 Poivrons doux/Piments doux   
0231030 Aube rgines   
0231040 Gombos/Camboux   
0231990 Autres (2)   
0232000 b) Cucurbit acées à peau comes tible   
0232010 Concombres   
0232020 Cornichon s   
0232030 Courget tes   
0232990 Autres (2)   
0233000 c) Cucurbit acées à peau non comestible   
0233010 Melons   
0233020 Potirons   
0233030 Pastèques   
0233990 Autres (2)   
0234000 d) Maïs doux   
0239000 e) Autres légumes-fr uits   
0240000 Brassicées (à l'exc eption des racines et jeunes pousses  
de Brassica) 0,01 (*) 0,01 (*) 
0241000 a) Choux (dév eloppement de l'inf lorescence)   
0241010 Brocolis   
0241020 Choux-f leurs   
0241990 Autres (2)   FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 367/20                                                                                                                                         5.11.2020   (1) (2) (3) (4) 
0242000 b) Choux pommés   
0242010 Choux de Bruxelles   
0242020 Choux pommés   
0242990 Autres (2)   
0243000 c) Choux feuilles   
0243010 Choux de Chine/Pet saï   
0243020 Choux verts   
0243990 Autres (2)   
0244000 d) Choux-ra ves   
0250000 Légumes-feui lles, fines herbes et fleurs comes tibles   
0251000 a) Laitues et salades 0,01 (*) 0,01 (*) 
0251010 Mâches/ Salades de blé   
0251020 Laitues   
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles   
0251040 Cressons et autres pousses   
0251050 Cressons de terre   
0251060 Roquett e/Rucola   
0251070 Moutarde brune   
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)   
0251990 Autres (2)   
0252000 b) Épinards et feuilles similaires 0,01 (*) 0,01 (*) 
0252010 Épinards   
0252020 Pourpiers   
0252030 Cardes/Feuilles de bettes   
0252990 Autres (2)   
0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires 0,01 (*) 0,01 (*) 
0254000 d) Cressons d'eau 0,01 (*) 0,01 (*) 
0255000 e) Endiv es/Chicons 0,01 (*) 0,01 (*) 
0256000 f) Fines herbes et fleurs comes tibles 0,02 (*) 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils   
0256020 Ciboulette s   
0256030 Feuilles de céler i   
0256040 Persils   
0256050 Saug e   
0256060 Romar in   FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.11.2020                                                                                                                                         L 367/21   (1) (2) (3) (4) 
0256070 Thym   
0256080 Basilics et fleurs comestibles   
0256090 (Feuilles de) Laur ier   
0256100 Estragon   
0256990 Autres (2)   
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)   
0260020 Haricots (écossés)   
0260030 Pois (non écossés)   
0260040 Pois (écossés)   
0260050 Lentilles   
0260990 Autres (2)   
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 0,01 (*) 
0270010 Asperges   
0270020 Cardons   
0270030 Céler is   
0270040 Fenouils   
0270050 Artichauts   
0270060 Poireaux   
0270070 Rhubarbes   
0270080 Pousses de bambou   
0270090 Cœurs de palmier   
0270990 Autres (2)   
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 0,01 (*) 
0280010 Champi gnons de couche   
0280020 Champi gnons sauvages   
0280990 Mousses et lichens   
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01 (*) 0,01 (*) 
0300010 Haricots   
0300020 Lentilles   
0300030 Pois   
0300040 Lupins /Fèves de lupins   
0300990 Autres (2)   FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 367/22                                                                                                                                         5.11.2020   (1) (2) (3) (4) 
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*) 0,02 (*) 
0401000 Graines oléagineuses   
0401010 Graines de lin   
0401020 Arachides/ Cacahuètes   
0401030 Graines de pavot   
0401040 Graines de sésame   
0401050 Graines de tour nesol   
0401060 Graines de colza (grosse navett e)   
0401070 Fèves de soja   
0401080 Graines de moutarde   
0401090 Graines de coton   
0401100 Pépins de courges   
0401110 Graines de carthame   
0401120 Graines de bour rache   
0401130 Graines de cameline   
0401140 Chènevis (graines de chanvre)   
0401150 Graines de ricin   
0401990 Autres (2)   
0402000 Fruits oléagineux   
0402010 Olives à huile   
0402020 Amandes du palmiste   
0402030 Fruits du palmiste   
0402040 Kapok s   
0402990 Autres (2)   
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 0,01 (*) 
0500010 Org e   
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales   
0500030 Maïs   
0500040 Millet commun/P anic   
0500050 Avoine   
0500060 Riz   
0500070 Seig le   
0500080 Sorgho   
0500090 Froment (blé)   
0500990 Autres (2)   FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.11.2020                                                                                                                                         L 367/23   (1) (2) (3) (4) 
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES  0,05 (*) 
0610000 Thés 15  
0620000 Grains de café 0,05 (*)  
0630000 Infusions (base:) 0,05 (*)  
0631000 a) Fleurs   
0631010 Camomille   
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée   
0631030 Rose   
0631040 Jasmin   
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)   
0631990 Autres (2)   
0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes   
0632010 Fraises   
0632020 Rooibos   
0632030 Maté   
0632990 Autres (2)   
0633000 c) Racines   
0633010 Valériane   
0633020 Ginseng   
0633990 Autres (2)   
0639000 d) Toute autre partie de la plante   
0640000 Fèves de cacao 0,05 (*)  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean 0,05 (*)  
0700000 HOUBLO N 0,05 (*) 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES   
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 2 
0810010 Anis/Graines d'anis   
0810020 Carvi noir/Cumin noir   
0810030 Céler i   
0810040 Coriandre   
0810050 Cumin   
0810060 Aneth   
0810070 Fenouil   
0810080 Fenugrec   
0810090 Noix muscade   
0810990 Autres (2)   FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 367/24                                                                                                                                         5.11.2020   (1) (2) (3) (4) 
0820000 Fruits 0,05 (*) 2 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment   
0820020 Poivre du Sichuan   
0820030 Carvi   
0820040 Cardamome   
0820050 Baies de genièvre   
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)   
0820070 Vanille   
0820080 Tamar in   
0820990 Autres (2)   
0830000 Écorces 0,05 (*) 0,05 (*) 
0830010 Cannelle   
0830990 Autres (2)   
0840000 Racines ou rhizomes   
0840010 Réglisse 0,05 (*) 3 
0840020 Gingembre (10)   
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 3 
0840040 Raifort (11)   
0840990 Autres (2) 0,05 (*) 3 
0850000 Bout ons 0,05 (*) 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le   
0850020 Câpres   
0850990 Autres (2)   
0860000 Pist ils de fleurs 0,05 (*) 0,05 (*) 
0860010 Safran   
0860990 Autres (2)   
0870000 Arilles 0,05 (*) 0,05 (*) 
0870010 Macis   
0870990 Autres (2)   
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières   
0900020 Cannes à sucre   
0900030 Racines de chicorée   
0900990 Autres (2)   
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES   
1010000 Produits (base:) 0,02 (*) 0,01 (*) 
1011000 a) Porcins   
1011010 Muscles   
1011020 Graisse   FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.11.2020                                                                                                                                         L 367/25   (1) (2) (3) (4) 
1011030 Foie   
1011040 Reins   
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1011990 Autres (2)   
1012000 b) Bovins   
1012010 Muscles   
1012020 Graisse   
1012030 Foie   
1012040 Reins   
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1012990 Autres (2)   
1013000 c) Ovins   
1013010 Muscles   
1013020 Graisse   
1013030 Foie   
1013040 Reins   
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1013990 Autres (2)   
1014000 d) Capr ins   
1014010 Muscles   
1014020 Graisse   
1014030 Foie   
1014040 Reins   
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1014990 Autres (2)   
1015000 e) Équidés   
1015010 Muscles   
1015020 Graisse   
1015030 Foie   
1015040 Reins   
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1015990 Autres (2)   
1016000 f) Volailles   
1016010 Muscles   
1016020 Graisse   
1016030 Foie   
1016040 Reins   
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1016990 Autres (2)   FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 367/26                                                                                                                                         5.11.2020   (1) (2) (3) (4) 
1017000 g) Autres animaux terrest res d'élevage   
1017010 Muscles   
1017020 Graisse   
1017030 Foie   
1017040 Reins   
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1017990 Autres (2)   
1020000 Lait 0,01 (*) 0,01 (*) 
1020010 Bovin s   
1020020 Ovins   
1020030 Capr ins   
1020040 Chevaux   
1020990 Autres (2)   
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 0,01 (*) 
1030010 Poule   
1030020 Cane   
1030030 Oie   
1030040 Caille   
1030990 Autres (2)   
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05 (*) 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,02 (*) 0,01 (*) 
1060000 Invertébrés terrestres 0,02 (*) 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrest res sauvages 0,02 (*) 0,01 (*) 
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE 
DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU 
EN EAU DOUCE (8)   
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLU SIVEMENT UTILISÉS 
POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMA UX (8)   
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFOR MÉS (9)   
(*) Limite de détection 
(a) Pour la liste complèt e des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I. 
(L) = liposoluble»   FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.11.2020                                                                                                                                         L 367/27   2) l’annexe III est modifi ée de la manière suivante: 
a) dans la partie A, les colonnes relatives au fluféno xuron, à l’oxadiazon et à la phosalone sont suppr imées; 
b) dans la partie B, la colonne relative à l’azin phos-méthyl est suppr imée ; 
3) à l’annex e IV, l’inscr iption relative à la substance «répulsifs: tallol» est suppr imée ; 
4) à l’annex e V, les colonnes suivantes relatives à l’oxadiazon et à la substance «répulsifs: tallol» sont ajoutées. 
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)                                                              
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’applique nt les LMR (a) 
Oxadiazon  
Répulsifs: tallol  
(1) (2) (3) (4) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE 0,01 (*) 0,01 
0110000 Agrumes   
0110010 Pamplemousses   
0110020 Orange s   
0110030 Citrons   
0110040 Limett es   
0110050 Mandar ines   
0110990 Autres (2)   
0120000 Fruits à coque   
0120010 Amandes   
0120020 Noix du Brésil   
0120030 Noix de cajou   
0120040 Châtaignes   
0120050 Noix de coco   
0120060 Noisettes   
0120070 Noix de Queensland   
0120080 Noix de pécan   
0120090 Pignons de pin, sans coquille   
0120100 Pistac hes   
0120110 Noix communes   
0120990 Autres (2)   
0130000 Fruits à pépins   
0130010 Pommes   
0130020 Poires   
0130030 Coings   
0130040 Nèfles   
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon   
0130990 Autres (2)   FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 367/28                                                                                                                                         5.11.2020   (1) (2) (3) (4) 
0140000 Fruits à noyau   
0140010 Abr icots   
0140020 Cerises (douces)   
0140030 Pêches   
0140040 Prunes   
0140990 Autres (2)   
0150000 Baies et petits fruits   
0151000 a) Raisins   
0151010 Raisins de table   
0151020 Raisins de cuve   
0152000 b) Fraises   
0153000 c) Fruits de ronces   
0153010 Mûres   
0153020 Mûres des haies   
0153030 Framboises (roug es ou jaunes)   
0153990 Autres (2)   
0154000 d) Autres petits fruits et baies   
0154010 Myr tilles   
0154020 Airelles canneberg es   
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou roug es)   
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)   
0154050 Cynor rhodons   
0154060 Mûres (blanche s ou noires)   
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes   
0154080 Baies de sureau noir   
0154990 Autres (2)   
0160000 Fruits divers   
0161000 a) à peau comestible   
0161010 Datt es   
0161020 Figues   
0161030 Olives de table   
0161040 Kumquats   
0161050 Caramboles   
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon   
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java   
0161990 Autres (2)   FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.11.2020                                                                                                                                         L 367/29   (1) (2) (3) (4) 
0162000 b) à peau non comes tible, et de petite taille   
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)   
0162020 Litchi s   
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas   
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus   
0162050 Caïmites/ Pommes de lait   
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie   
0162990 Autres (2)   
0163000 c) à peau non comestible, et de grande taille   
0163010 Avocats   
0163020 Bananes   
0163030 Mangues   
0163040 Papayes   
0163050 Grenades   
0163060 Chér imoles   
0163070 Goyaves   
0163080 Ananas   
0163090 Fruits de l'arbre à pain   
0163100 Dur ions   
0163110 Corossols/Anones hérissées   
0163990 Autres (2)   
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ  0,01 
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*)  
0211000 a) Pommes de terre   
0212000 b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux   
0212010 Racines de manioc   
0212020 Patates douces   
0212030 Ignames   
0212040 Marantes arundinacées   
0212990 Autres (2)   
0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception 
des betterav es sucr ières   
0213010 Bettera ves   
0213020 Carottes   
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets   
0213040 Raiforts   
0213050 Topinambours   
0213060 Panais   
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux   FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 367/30                                                                                                                                         5.11.2020   (1) (2) (3) (4) 
0213080 Radis   
0213090 Salsifi s   
0213100 Rutabagas   
0213110 Nave ts   
0213990 Autres (2)   
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*)  
0220010 Aulx   
0220020 Oignons   
0220030 Échalotes   
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules   
0220990 Autres (2)   
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*)  
0231000 a) Solanacées et Malvacées   
0231010 Tomates   
0231020 Poivrons doux/Piments doux   
0231030 Aube rgines   
0231040 Gombos/Camboux   
0231990 Autres (2)   
0232000 b) Cucurbit acées à peau comes tible   
0232010 Concombres   
0232020 Cornichon s   
0232030 Courget tes   
0232990 Autres (2)   
0233000 c) Cucurbit acées à peau non comestible   
0233010 Melons   
0233020 Potirons   
0233030 Pastèques   
0233990 Autres (2)   
0234000 d) Maïs doux   
0239000 e) Autres légumes-fr uits   
0240000 Brassicées (à l'exc eption des racines et jeunes pousses de Brassica) 0,01 (*)  
0241000 a) Choux (dév eloppement de l'inf lorescence)   
0241010 Brocolis   
0241020 Choux-f leurs   
0241990 Autres (2)   FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.11.2020                                                                                                                                         L 367/31   (1) (2) (3) (4) 
0242000 b) Choux pommés   
0242010 Choux de Bruxelles   
0242020 Choux pommés   
0242990 Autres (2)   
0243000 c) Choux feuilles   
0243010 Choux de Chine/Pet saï   
0243020 Choux verts   
0243990 Autres (2)   
0244000 d) Choux-ra ves   
0250000 Légumes-feui lles, fines herbes et fleurs comes tibles   
0251000 a) Laitues et salades 0,01 (*)  
0251010 Mâches/ Salades de blé   
0251020 Laitues   
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles   
0251040 Cressons et autres pousses   
0251050 Cressons de terre   
0251060 Roquett e/Rucola   
0251070 Moutarde brune   
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)   
0251990 Autres (2)   
0252000 b) Épinards et feuilles similaires 0,01 (*)  
0252010 Épinards   
0252020 Pourpiers   
0252030 Cardes/Feuilles de bettes   
0252990 Autres (2)   
0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires 0,01 (*)  
0254000 d) Cressons d'eau 0,01 (*)  
0255000 e) Endiv es/Chicons 0,01 (*)  
0256000 f) Fines herbes et fleurs comes tibles 0,02 (*)  
0256010 Cerfeuils   
0256020 Ciboulette s   
0256030 Feuilles de céler i   
0256040 Persils   
0256050 Saug e   
0256060 Romar in   
0256070 Thym   
0256080 Basilics et fleurs comestibles   FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 367/32                                                                                                                                         5.11.2020   (1) (2) (3) (4) 
0256090 (Feuilles de) Laur ier   
0256100 Estragon   
0256990 Autres (2)   
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*)  
0260010 Haricots (non écossés)   
0260020 Haricots (écossés)   
0260030 Pois (non écossés)   
0260040 Pois (écossés)   
0260050 Lentilles   
0260990 Autres (2)   
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*)  
0270010 Asperges   
0270020 Cardons   
0270030 Céler is   
0270040 Fenouils   
0270050 Artichauts   
0270060 Poireaux   
0270070 Rhubarbes   
0270080 Pousses de bambou   
0270090 Cœurs de palmier   
0270990 Autres (2)   
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*)  
0280010 Champi gnons de couche   
0280020 Champi gnons sauvages   
0280990 Mousses et lichens   
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*)  
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01 (*) 0,01 
0300010 Haricots   
0300020 Lentilles   
0300030 Pois   
0300040 Lupins /Fèves de lupins   
0300990 Autres (2)   
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*) 0,01 
0401000 Graines oléagineuses   
0401010 Graines de lin   
0401020 Arachides/ Cacahuètes   
0401030 Graines de pavot   
0401040 Graines de sésame   FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.11.2020                                                                                                                                         L 367/33   (1) (2) (3) (4) 
0401050 Graines de tour nesol   
0401060 Graines de colza (grosse navett e)   
0401070 Fèves de soja   
0401080 Graines de moutarde   
0401090 Graines de coton   
0401100 Pépins de courges   
0401110 Graines de carthame   
0401120 Graines de bour rache   
0401130 Graines de cameline   
0401140 Chènevis (graines de chanvre)   
0401150 Graines de ricin   
0401990 Autres (2)   
0402000 Fruits oléagineux   
0402010 Olives à huile   
0402020 Amandes du palmiste   
0402030 Fruits du palmiste   
0402040 Kapok s   
0402990 Autres (2)   
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 0,01 
0500010 Org e   
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales   
0500030 Maïs   
0500040 Millet commun/P anic   
0500050 Avoine   
0500060 Riz   
0500070 Seig le   
0500080 Sorgho   
0500090 Froment (blé)   
0500990 Autres (2)   
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 0,01 
0610000 Thés   
0620000 Grains de café   
0630000 Infusions (base:)   
0631000 a) Fleurs   
0631010 Camomille   
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée   
0631030 Rose   
0631040 Jasmin   FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 367/34                                                                                                                                         5.11.2020   (1) (2) (3) (4) 
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)   
0631990 Autres (2)   
0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes   
0632010 Fraises   
0632020 Rooibos   
0632030 Maté   
0632990 Autres (2)   
0633000 c) Racines   
0633010 Valériane   
0633020 Ginseng   
0633990 Autres (2)   
0639000 d) Toute autre partie de la plante   
0640000 Fèves de cacao   
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean   
0700000 HOUBLO N 0,05 (*) 0,01 
0800000 ÉPICES  0,01 
0810000 Épices en graines 0,05 (*)  
0810010 Anis/Graines d'anis   
0810020 Carvi noir/Cumin noir   
0810030 Céler i   
0810040 Coriandre   
0810050 Cumin   
0810060 Aneth   
0810070 Fenouil   
0810080 Fenugrec   
0810090 Noix muscade   
0810990 Autres (2)   
0820000 Fruits 0,05 (*)  
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment   
0820020 Poivre du Sichuan   
0820030 Carvi   
0820040 Cardamome   
0820050 Baies de genièvre   
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)   
0820070 Vanille   
0820080 Tamar in   
0820990 Autres (2)   FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.11.2020                                                                                                                                         L 367/35   (1) (2) (3) (4) 
0830000 Écorces 0,05 (*)  
0830010 Cannelle   
0830990 Autres (2)   
0840000 Racines ou rhizomes   
0840010 Réglisse 0,05 (*)  
0840020 Gingembre (10)   
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*)  
0840040 Raifort (11)   
0840990 Autres (2) 0,05 (*)  
0850000 Bout ons 0,05 (*)  
0850010 Clous de girof le   
0850020 Câpres   
0850990 Autres (2)   
0860000 Pist ils de fleurs 0,05 (*)  
0860010 Safran   
0860990 Autres (2)   
0870000 Arilles 0,05 (*)  
0870010 Macis   
0870990 Autres (2)   
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,01 
0900010 Bettera ves sucr ières   
0900020 Cannes à sucre   
0900030 Racines de chicorée   
0900990 Autres (2)   
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES  0,01 
1010000 Produits (base:) 0,01 (*)  
1011000 a) Porcins   
1011010 Muscles   
1011020 Graisse   
1011030 Foie   
1011040 Reins   
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1011990 Autres (2)   
1012000 b) Bovins   
1012010 Muscles   
1012020 Graisse   
1012030 Foie   
1012040 Reins   FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 367/36                                                                                                                                         5.11.2020   (1) (2) (3) (4) 
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1012990 Autres (2)   
1013000 c) Ovins   
1013010 Muscles   
1013020 Graisse   
1013030 Foie   
1013040 Reins   
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1013990 Autres (2)   
1014000 d) Capr ins   
1014010 Muscles   
1014020 Graisse   
1014030 Foie   
1014040 Reins   
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1014990 Autres (2)   
1015000 e) Équidés   
1015010 Muscles   
1015020 Graisse   
1015030 Foie   
1015040 Reins   
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1015990 Autres (2)   
1016000 f) Volailles   
1016010 Muscles   
1016020 Graisse   
1016030 Foie   
1016040 Reins   
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1016990 Autres (2)   
1017000 g) Autres animaux terrest res d'élevage   
1017010 Muscles   
1017020 Graisse   
1017030 Foie   
1017040 Reins   
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)   
1017990 Autres (2)   FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.11.2020                                                                                                                                         L 367/37   (1) (2) (3) (4) 
1020000 Lait 0,01 (*)  
1020010 Bovin s   
1020020 Ovins   
1020030 Capr ins   
1020040 Chevaux   
1020990 Autres (2)   
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*)  
1030010 Poule   
1030020 Cane   
1030030 Oie   
1030040 Caille   
1030990 Autres (2)   
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05 (*)  
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*)  
1060000 Invertébrés terrestres 0,01 (*)  
1070000 Vertébrés terrest res sauvages 0,01 (*)  
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE 
DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU 
EN EAU DOUCE (8)   
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLU SIVEMENT UTILISÉS 
POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMA UX (8)   
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFOR MÉS (9)   
(*) Limite de détection 
(a) Pour la liste complèt e des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il conv ient de se référer à l'annexe I.»   FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 367/38                                                                                                                                         5.11.2020