RÈGLEMENT (UE) 2022/1363 DE LA COMMISSION 
du 3 août 2022
modif iant l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui 
concer ne les limites maximales applicables aux résidus de 2,4-D, d’azo xystrobine, de cyhalofop- 
butyl, de cymo xanil, de fenhexa mide, de flazasulfuron, de florasulam, de fluro xypy r, d’ipro valicarbe 
et de silthiofam présents dans ou sur certain s produits 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de 2,4-D, d’azo xystrobine, de cyhalof op-butyl, de cymo xanil, de 
fenhexamide, de flazasulfuron, de florasulam, de fluro xypyr, d’ipro valicarbe et de silthiofam ont été fixées à 
l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005.
(2) En examinant ces LMR conf ormément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005, l’Autor ité européenne de 
sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a constaté que certaines informations n’étaient pas disponibles pour 
certains produits. Les informations disponibles étaient suffisantes pour que l’Autorité puisse proposer des LMR 
sûres pour les consommateurs , et il a été fait mention, à l’annexe II dudit règlement, des lacunes dans les données 
ainsi que de la date à laquelle les informations manquantes devaient être communiquées à l’Autorité à l’appui des 
LMR proposées.
(3) Pour le 2,4-D, le demandeur a fourni de telles informations concer nant les méthodes d’analyse appliquées aux 
amandes, aux noix du Brésil, aux noix de cajou, aux noix de coco, aux noisett es, aux noix de Queensland, aux noix 
de pécan, aux pignons de pin, sans coquille, aux pistac hes, aux noix communes et aux autres fruits à coque, et 
l’Autorité a conclu que cette lacune dans les données avait été suffi samment comblée (2). Par conséquent, pour ces 
produits, il y a lieu de maintenir les LMR existant es figur ant à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 et de 
suppr imer de ladite annex e l’obligation de fournir des informations compl émentaires. Cependant, pour le sarrasin et 
les autres pseudo-céréales, de telles informations concer nant les essais relatifs aux résidus n’ont pas été fournies, et 
l’Autorité a conclu que les lacunes dans les données n’avaient donc pas été suffisamment comblées et que les 
responsables de la gestion des risques pour raient envisager de remplacer ces LMR par la limite de détermi nation 
(LD) (3). Aussi convi ent-il, pour ces produits, de mainte nir à la LD la LMR figurant à l’annex e II du règlement (CE) 
no 396/2005 et de suppr imer de ladit e annex e l’obligat ion de fournir des informations supplémentaires.
(4) Pour l’azo xystrobine, le demandeur a fourni de telles informations concer nant les essais relatifs aux résidus présents 
dans ou sur les mâches /salades de blé, les scaroles/endives à larges feuilles, les cressons et autres pousses, la roquette / 
rucola, la moutarde roug e et les jeunes pousses (y compr is des espèces de Brassica). L’Autor ité a conclu que cette 
lacune dans les données avait été suffisamme nt comblée (4)et a proposé que les LMR pour ces produits soient 
abaissées sur la base des nouvelles informations. Par conséquent, pour ces produits, il y a lieu de fixer, à l’annexe II 
du règlement (CE) no 396/2005, les LMR au niveau détermi né par l’Autor ité et de suppr imer de ladit e annexe 
l’obligation de fournir des informations compl émentaires. En sus des données confir matives, le demandeur a 
présent é, en application de l’article 6 du règlement (CE) no 396/2005, une demande de modifi cation des LMR 
existant es pour l’azo xystrobine dans les laitues, et l’Autorité a recommandé4 l’abaissement de la LMR pour ce 
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
(2)European Food Safety Authority ; Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance 2,4-D. EFSA 
Jour nal 2014;12(9):3812.
(3)European Food Safet y Autho rity; Lack of confir matory data follo wing Article 12 MRL reviews for 2,4-D, fenhexamid and iprovalicarb. 
EFSA Jour nal 2021;19(10):6910.
(4)European Food Safet y Author ity; Evaluation of confir mator y data following the Article 12 MRL review and modification of the 
existing maximum residue levels for azoxystrobin. EFSA Jour nal 2020;18(8):6231.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.8.2022 L 205/207  produit. Il y a donc lieu de fixer la LMR pour les laitues au niveau détermi né par l’Autorité. Lors de son examen au 
titre de l’article 12, l’Autorité a relevé une lacune dans les données concer nant le profil toxicologique des 
métabolites L1, L4 et L9 pour les porcins (muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles), les bovins (muscles, 
graisse, foie, reins, abats comestibles), les ovins (muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles), les capr ins (muscles, 
graisse, foie, reins, abats comestibles), les volailles (muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles), le lait (de bovins, 
d’ovins, de capr ins, de chevaux) et les œufs d’oiseaux. Le demandeur n’a pas fourni de telles informations4. L’Autor ité 
a conclu4 que ces métabolite s ne sont pas présents dans ou sur les muscles, mais que le demandeur n’a pas fourni de 
caracté risation complèt e de leur profil toxicologique et qu’un examen plus approf ondi par les responsables de la 
gestion des risques est nécessaire, étant donné que les LMR existant es pour ces produits sont basées sur les limites 
maximales de résidus du Codex (CXL). Par conséquent, pour ces produits, il y a lieu de maint enir les LMR existant es 
figurant à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 et de garder dans ladit e annexe l’obligation de fournir des 
informations compl émentaires.
(5) Pour le cyhalof op-butyl, le demandeur a fourni de telles informations concer nant les méthodes d’analyse appliquées 
au riz, et l’Autorité a conclu que cette lacune dans les données avait été suffi samment comblée (5). Par conséquent, 
pour ce produit, il y a lieu de maintenir la LMR existant e figurant à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 et de 
suppr imer de ladit e annexe l’obligation de fournir des informations compl émentaires.
(6) Pour le cymo xanil, le demandeur a fourni de telles informations concer nant les essais relatifs aux résidus présents 
dans ou sur les raisins de table, les raisins de cuve, les laitues et les épinards. L’Autorité a conclu que cette lacune 
dans les données avait été suffi samment comblée (6)et a proposé que les LMR pour ces produits soient mainte nues 
ou abaissées. Par conséquent, pour ces produits, il y a lieu de fixer , à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, les 
LMR au niveau déter miné par l’Autor ité et de suppr imer de ladit e annexe l’obliga tion de fournir des informations 
compl émentaires. L’Autor ité a conclu6 que les lacunes dans les données ayant trait aux méthodes d’analyse 
appliquées aux infusions et au houblon ainsi qu’à la stabilité pendant le stoc kage des légumineuses séchées, des 
infusions et du houblon n’ont pas été comblées et qu’il convi ent de maintenir à la LD les LMR pour ces produits. Par 
conséquent, pour ces produits, il y a lieu de fixer, à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, les LMR au niveau 
déterminé par l’Autorité et de suppr imer de ladit e annexe l’oblig ation de fournir des informations compl émentaires.
(7) Pour le fenhexamide, de telles informations concer nant les essais relatifs aux résidus et les paramètres des bonnes 
pratiques agricoles (BPA) ayant trait aux kiwis (jaunes, roug es ou verts) n’ont pas été fournies. Toutef ois, l’Autorité a 
conclu que les informations demandées n’étaient plus nécessaires (7)puisque l’évaluation avait été réalisée sur la base 
d’exigen ces antérieures en matière de données, si bien que d’autres essais relatifs aux résidus et d’autres informations 
sur les BPA ne sont plus requis. Par conséquent, pour ce produit, il y a lieu de maintenir la LMR existante figurant à 
l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 et de suppr imer de ladit e annexe l’oblig ation de fournir des informations 
compl émentaires.
(8) Pour le flazasulfuron, le demandeur a fourni de telles informations concer nant la stabilit é pendant le stoc kage des 
olives de table et des olives à huile, et l’Autor ité a conclu que cette lacune dans les données avait été suffi samment 
comblée (8). Par conséquent, pour ces produits, il y a lieu de mainteni r les LMR existant es figurant à l’annex e II du 
règlement (CE) no 396/2005 et de suppr imer de ladit e annexe l’obligation de fournir des informations 
compl émentaires.
(9) Pour le florasulam, le demandeur a fourni de telles informations concer nant les méthodes d’analyse appliquées aux 
bovin s (muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles), aux ovins (muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles), 
aux capr ins (muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles) et au lait (de bovins, d’ovi ns, de capr ins, de chevaux), et 
l’Autorité a conclu que cette lacune dans les données avait été suffi samment comblée (9). Par conséquent, pour ces 
produits, il y a lieu de maintenir les LMR existant es figur ant à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 et de 
suppr imer de ladit e annexe l’obligation de fournir des informations compl émentaires.
(5)European Food Safety Authority ; Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance cyhalof op 
(var iant evaluated cyhalof op-butyl). EFSA Jour nal 2015; 13(1):3943.
(6)European Food Safet y Author ity; Evaluation of confir mator y data following the Article 12 review for cymo xanil. EFSA Jour nal 2019; 
17(10):5823.
(7)European Food Safet y Autho rity; Lack of confir matory data follo wing Article 12 MRL reviews for 2,4-D, fenhexamid and iprovalicarb. 
EFSA Jour nal 2021;19(10):6910.
(8)European Food Safet y Authority ; Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance flazasulfuron. 
EFSA Jour nal 2016;14(8):4575.
(9)European Food Safety Authority ; Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance florasulam. 
EFSA Jour nal 2015;13(1):3984.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 205/208 5.8.2022  (10) Pour le fluro xypyr, le demandeur a fourni de telles informations concer nant les méthodes d’analyse, la stabilité 
pendant le stoc kage, l’intervalle avant récolte et les essais relatifs aux résidus ayant trait aux pommes et aux oignons. 
Le demandeur a également fourni des informations complémentaires sur la méthode d’analyse utilisée dans les essais 
relatifs aux résidus présents dans ou sur le thym. L’Autor ité a conclu que ces lacunes dans les données étaient 
suffi samment comblées (10)(11). Par conséquent, pour ces produits, il y a lieu de fixer , à l’annexe II du règlement (CE) 
no 396/2005, les LMR au niveau déter miné par l’Autorité et de suppr imer de ladit e annexe l’obligation de fournir des 
informations complémentaires. L’Autor ité a conclu que la lacune dans les données concer nant la méthode d’analyse 
appliquée aux aulx et aux échalot es a été comblée, mais que cette lacune n’a pas été comblée pour ce qui est des 
poireaux, des céréales, des infusions à base de fleurs et des cannes à sucre et que la gestion des risques nécessite un 
examen plus approf ondi. Elle a également conclu que les lacunes dans les données concer nant la stabilité pendant le 
stoc kage et le métabolisme pour les porcins (muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles), les bovins (muscles, 
graisse, foie, reins, abats comestibles), les ovins (muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles), les capr ins (muscles, 
graisse, foie, reins, abats comestibles) et le lait (de bovins, d’ovins, de capr ins, de chevaux) n’avaient été que 
partiellement comblés et que la gestion des risques nécessite un examen plus approf ondi. Dans le rappor t d’examen 
final(12)relatif à cette substance, il a été conclu que les données disponibles étaient suffisant es pour combler ces 
lacunes également. Par conséquent, pour ces produits, il y a lieu de maintenir les LMR figurant à l’annex e II du 
règlement (CE) no 396/2005 et de suppr imer de ladit e annexe l’obligation de fournir des informations 
compl émentaires.
(11) Pour l’iprovalicarbe, de telles informations concer nant le métabolisme des cultures sur les laitues, les scaroles/endives 
à larges feuilles et la roquette/r ucola n’ont pas été fournies, et l’Autor ité a conclu que la lacune dans les données 
précédemment constat ée n’av ait donc pas été comblée (13)et que les responsables de la gestion des risques 
pour raient envisager de rem placer ces LMR par la LD. Aussi convi ent-il, pour ces produits, de fixer à la LD 
spécifi que la LMR figurant à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 et de suppr imer de ladit e annexe l’obligation 
de fournir des informations supplémentaires.
(12) Pour le silthiofam, le demandeur a fourni de telles informations concer nant les méthodes d’analyse appliquées à 
l’orge, au seigle et au froment (blé), et l’Autor ité a conclu que cette lacune dans les données avait été suffisamment 
comblée (14). Par conséquent, pour ces produits, il y a lieu de mainte nir les LMR existantes figurant à l’annex e II du 
règlement (CE) no 396/2005 et de suppr imer de ladit e annexe les obligations de fournir des informations 
compl émentaires.
(13) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne sur la nécessité d’adap ter certaines LD. 
Ces laborat oires ont conclu que, pour certains produits, les progrès techniques permettaient d’abaisser les LD.
(14) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Orga nisation 
mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération.
(15) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(16) Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoi r des dispositions transitoires pour les produits obtenu s avant la modific ation des LMR et 
pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d’un degré élevé de prote ction des 
consommateur s.
(17) Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États 
membres, aux pays tiers et aux exploitants du secte ur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en 
découleront.
(10)European Food Safet y Author ity; Evaluation of confir mat ory data following the Article 12 MRL review for fluro xypyr. EFSA Jour nal 
2019;17(9):5816.
(11)European Food Safety Authority ; Modification of the existing maximum residue levels for fluro xypyr in chives , celer y leaves, parsley , 
thyme and basil and edible flowers. EFSA Jour nal 2020;18(10):6273.
(12)SANC O/11019/2011 rev.5, “Final Review repor t for the active substance fluro xypyr finalised in the Standing Committee on the Food 
Chain and Animal Health at its meeting on 17 June 2011 in view of the approval of fluro xypyr as active substance in accordance with 
Regulation (EC) No 1107/2009”, 23 March 2017, https://ec.europa.eu/f ood/plant/pesticides/eu-pesticides-database/active-substances/ 
?event=as.details&as_id=734
(13)European Food Safet y Authorit y; Lack of confir mator y data follo wing Article 12 MRL reviews for 2,4-D, fenhexamid and iprovalicarb. 
EFSA Jour nal 2021;19(10):6910.
(14)European Food Safety Authority ; Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance silthiofam. 
EFSA Jour nal 2016;14(8):4574.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.8.2022 L 205/209  (18) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
L’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 est modifi ée conf ormément à l’annex e du présent règlement.
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005, dans son libellé antérieur aux modifi cations appor tées par le présent règlement, continue 
de s’appliquer aux produits obte nus dans l’Un ion ou importés dans l’Un ion avant le 25 février 2023 .
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 25 février 2023 .
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 3 août 2022 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 205/210 5.8.2022  ANNEXE 
À l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005, les colonnes relatives au 2,4-D, à l’azo xystrobine, au cyhalof op-butyl, au cymo xanil, au fenhexamide, au flazasulfuron, au florasulam, au 
fluro xypyr, à l’iprov alicarbe et au silthiofam sont rem placées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro de 
codeGroupes et exemples de produits individuels auxq uels s’appliqu ent 
les LMR (a)
2,4-DB (somme de 2,4-DB, ses sels, ses  
esters et ses conjugués, expr imé en 2,4-DB) 
Azo xystrobine 
Cyhalof op-butyl 
Cymo xanile  
Fenhexamide (L) 
Flazasulfuron 
Florasulam 
Fluro xypyr (somme du fluro xypyr et de ses  
sels, esters et conjugués, expr imée  
en fluro xypyr) (R) 
Iprovalicarbe 
Spiro xamine 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE 0,01 (*) 0,01 (*)
0110000 Agrumes 1 15 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0110010 Pam plemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandar ines
0110990 Autres (2)
0120000 Fruits à coque 0,2 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0120010 Amandes 0,01
0120020 Noix du Brésil 0,01
0120030 Noix de cajou 0,01
0120040 Châtaignes 0,01
0120050 Noix de coco 0,01FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.8.2022 L 205/211  0120060 Noisettes 0,01
0120070 Noix de Queensland 0,01
0120080 Noix de pécan 0,01
0120090 Pignons de pin, sans coquille 0,01
0120100 Pistach es 1
0120110 Noix communes 0,01
0120990 Autres (2) 0,01
0130000 Fruits à pépins 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0130010 Pommes 0,05 (*)
0130020 Poires 0,01 (*)
0130030 Coings 0,01 (*)
0130040 Nèfles 0,01 (*)
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon 0,01 (*)
0130990 Autres (2) 0,01 (*)
0140000 Fruits à noyau 0,05 (*) 2 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0140010 Abr icots 10
0140020 Cerises (douces) 7
0140030 Pêches 10
0140040 Prunes 2
0140990 Autres (2) 0,01 (*)
0150000 Baies et petits fruits 0,1 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0151000 a)Raisins 3 0,05 15 2
0151010 Raisi ns de table
0151020 Raisi ns de cuve
0152000 b)Fraises 10 0,01 (*) 10 0,01 (*)
0153000 c)Fruits de ronces 5 0,01 (*) 15 0,01 (*)
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haiesFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 205/212 5.8.2022  0153030 Framboises (rouges ou jaunes)
0153990 Autres (2)
0154000 d)Autres petits fruits et baies 0,01 (*) 0,01 (*)
0154010 Myr tilles 5 20
0154020 Airelles canneberges 0,5 20
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou roug es) 5 20
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes) 5 20
0154050 Cynor rhodons 5 5
0154060 Mûres (blanches ou noires) 5 5
0154070 Azeroles/Nèf les méditerr anéennes 5 15
0154080 Baies de sureau noir 5 5
0154990 Autres (2) 5 0,01 (*)
0160000 Fruits divers 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0161000 a)à peau comestible 0,01 (*)
0161010 Dattes 0,01 (*)
0161020 Figues 0,01 (*)
0161030 Olives de table 0,01 (*)
0161040 Kumquats 0,01 (*)
0161050 Caramboles 0,1
0161060 Kakis/P laquemines du Japon 0,01 (*)
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java 0,01 (*)
0161990 Autres (2) 0,01 (*)
0162000 b)à peau non comestible, et de petite taille
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts) 0,01 (*) 15
0162020 Litchis 0,01 (*) 0,01 (*)
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas 4 0,01 (*)
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus 0,3 0,01 (*)
0162050 Caïmites/ Pommes de lait 0,01 (*) 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.8.2022 L 205/213  0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie 0,01 (*) 0,01 (*)
0162990 Autres (2) 0,01 (*) 0,01 (*)
0163000 c)à peau non comest ible, et de grande taille 0,01 (*)
0163010 Avocats 0,01 (*)
0163020 Bananes 2
0163030 Mangues 4
0163040 Papayes 0,3
0163050 Grenades 0,01 (*)
0163060 Chér imoles 0,01 (*)
0163070 Goyaves 0,01 (*)
0163080 Ananas 0,01 (*)
0163090 Fruits de l'arbre à pain 0,01 (*)
0163100 Dur ions 0,01 (*)
0163110 Corossols/Anones hérissées 0,01 (*)
0163990 Autres (2) 0,01 (*)
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0211000 a)Pommes de terre 0,2 7
0212000 b)Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux 0,05 (*) 1
0212010 Racines de manioc
0212020 Patat es douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000 c)Autres légumes-racines et légumes-tubercules à 
l'exception des betterav es sucr ières0,05 (*)
0213010 Bettera ves 1
0213020 Carottes 1
0213030 Céler is-raves/céleris-navets 1FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 205/214 5.8.2022  0213040 Raifor ts 1
0213050 Topinambours 1
0213060 Panais 1
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux 1
0213080 Radis 1,5
0213090 Salsifi s 1
0213100 Rutabaga s 1
0213110 Navets 1
0213990 Autres (2) 1
0220000 Légumes-bulbes 0,05 (*) 10 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0220010 Aulx 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0220020 Oignons 0,8 0,05 (*) 0,1
0220030 Échalot es 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0220990 Autres (2) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0230000 Légumes-fr uits 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0231000 a)Solanacées et Malvacées 3
0231010 Tomates 0,4 2 0,7
0231020 Poivrons doux/Piments doux 0,01 (*) 3 0,01 (*)
0231030 Auber gines 0,3 2 0,01 (*)
0231040 Gombos/Camboux 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0231990 Autres (2) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0232000 b)Cucurbitacées à peau comest ible 1 0,08 1 0,1
0232010 Concombres
0232020 Cornichons
0232030 Courgett es
0232990 Autres (2)
0233000 c)Cucurbitacé es à peau non comest ible 1 0,4 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.8.2022 L 205/215  0233010 Melons 0,2
0233020 Potirons 0,01 (*)
0233030 Pastèques 0,2
0233990 Autres (2) 0,01 (*)
0234000 d)Maïs doux 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0239000 e)Autres légumes-fr uits 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de 
Brassica)0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0241000 a)Choux (dév eloppement de l'inf lorescence) 5
0241010 Brocolis
0241020 Choux-f leurs
0241990 Autres (2)
0242000 b)Choux pommés 5
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000 c)Choux feuill es 6
0243010 Choux de Chine/Petsaï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000 d)Choux-rav es 5
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
0251000 a)Laitues et salades 0,05 (*) 10 0,02 (*) 50 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0251010 Mâches/Salades de blé 0,01 (*)
0251020 Laitues 0,03
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles 0,01 (*)
0251040 Cressons et autres pousses 0,01 (*)
0251050 Cressons de terre 0,01 (*)
0251060 Roquette/Rucola 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 205/216 5.8.2022  0251070 Moutarde brune 0,01 (*)
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) 0,01 (*)
0251990 Autres (2) 0,01 (*)
0252000 b)Épinards et feuilles similaires 0,05 (*) 15 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0252010 Épinards 0,9
0252020 Pourpiers 0,01 (*)
0252030 Cardes/Feuilles de bettes 0,01 (*)
0252990 Autres (2) 0,01 (*)
0253000 c)Feuilles de vigne et espèces similaires 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0254000 d)Cressons d'eau 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0255000 e)Endiv es/Chicons 0,05 (*) 0,3 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0256000 f)Fines herbes et fleurs comestibles 0,1 (*) 70 0,05 (*) 0,02 (*) 50 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0256010 Cerfeuils 0,02 (*)
0256020 Ciboulettes 0,5
0256030 Feuilles de céler i 0,3
0256040 Persils 0,3
0256050 Sauge 0,02 (*)
0256060 Romar in 0,02 (*)
0256070 Thym 2
0256080 Basilics et fleurs comestibles 0,3
0256090 (Feuilles de) Laur ier 0,02 (*)
0256100 Estragon 0,02 (*)
0256990 Autres (2) 0,02 (*)
0260000 Légumineuses potagères 0,05 (*) 3 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0260010 Haricots (non écossés) 0,05 (*) 15
0260020 Haricots (écossés) 0,05 (*) 0,01 (*)
0260030 Pois (non écossés) 0,15 0,01 (*)
0260040 Pois (écossés) 0,05 (*) 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.8.2022 L 205/217  0260050 Lentilles 0,01 (*) 0,01 (*)
0260990 Autres (2) 0,01 (*) 0,01 (*)
0270000 Légumes-tiges 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0270010 Asperges 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0270020 Cardons 15 0,01 (*) 0,01 (*)
0270030 Céler is 15 0,01 (*) 0,01 (*)
0270040 Fenouils 10 0,01 (*) 0,01 (*)
0270050 Artichauts 5 0,01 (*) 0,01 (*)
0270060 Poireaux 10 0,02 0,3
0270070 Rhubarbes 0,6 0,01 (*) 0,01 (*)
0270080 Pousses de bambou 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0270090 Cœurs de palmier 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0270990 Autres (2) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0280010 Champignons de couche
0280020 Champignons sauvages
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,05 (*) 0,15 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins/Fèves de lupins
0300990 Autres (2)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,05 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin 0,4
0401020 Arachides/Cacahuèt es 0,2FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 205/218 5.8.2022  0401030 Graines de pavot 0,5
0401040 Graines de sésame 0,01 (*)
0401050 Graines de tournesol 0,5
0401060 Graines de colza (grosse navette) 0,5
0401070 Fèves de soja 0,5
0401080 Graines de moutarde 0,5
0401090 Graines de coton 0,7
0401100 Pépins de courges 0,01 (*)
0401110 Graines de carthame 0,4
0401120 Graines de bour rache 0,4
0401130 Graines de cameline 0,5
0401140 Chènevis (graines de chan vre) 0,01 (*)
0401150 Graines de ricin 0,01 (*)
0401990 Autres (2) 0,01 (*)
0402000 Fruits oléagineux
0402010 Olives à huile 0,01 (*)
0402020 Amandes du palmiste 0,01 (*)
0402030 Fruits du palmiste 0,03
0402040 Kapok s 0,01 (*)
0402990 Autres (2) 0,01 (*)
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0500010 Orge 0,05 (*) 1,5 0,1
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0500030 Maïs 0,05 (*) 0,02 0,05 (*)
0500040 Millet commun/Pani c 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0500050 Avoine 0,05 (*) 1,5 0,1
0500060 Riz 0,1 5 0,01 (*)
0500070 Seig le 2 0,5 0,1FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.8.2022 L 205/219  0500080 Sorgho 0,05 (*) 10 0,05 (*)
0500090 Froment (blé) 2 0,5 0,1
0500990 Autres (2) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0610000 Thés 0,05 (*) 0,05 (*)
0620000 Grains de café 0,03 0,05 (*)
0630000 Infusions (base:)
0631000 a)Fleurs 60 2
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b)Feuilles et autres parties aériennes 60 0,05 (*)
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c)Racines 0,3 0,05 (*)
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d)Toute autre partie de la plante 0,05 (*) 0,05 (*)
0640000 Fèves de cacao 0,05 (*) 0,05 (*)
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean 0,05 (*) 0,05 (*)
0700000 HOUBLON 0,1 (*) 30 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0800000 ÉPICESFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 205/220 5.8.2022  0810000 Épices en graines 0,1 (*) 0,3 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0810010 Anis/Graines d'anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits 0,1 (*) 0,3 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.8.2022 L 205/221  0840040 Raifor t (11)
0840990 Autres (2) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0850000 Boutons 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pisti ls de fleurs 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles 0,1 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0900010 Bettera ves sucr ières 5 0,01 (*)
0900020 Cannes à sucre 0,05 0,05 (*)
0900030 Racines de chicorée 0,09 0,01 (*)
0900990 Autres (2) 0,01 (*) 0,01 (*)
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES
1010000 Produits (base:) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1011000 a)Porcins
1011010 Muscles 0,2 0,01 (*)(+) 0,01 (*)
1011020 Graisse 0,2 0,05 (+) 0,04
1011030 Foie 5 0,07 (+) 0,04
1011040 Reins 5 0,07 (+) 0,06
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 5 0,07 (+) 0,06
1011990 Autres (2) 5 0,01 (*)(+) 0,01 (*)
1012000 b)BovinsFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 205/222 5.8.2022  1012010 Muscles 0,2 0,01 (*)(+) 0,01 (*)
1012020 Graisse 0,2 0,05 (+) 0,06
1012030 Foie 5 0,07 (+) 0,07
1012040 Reins 5 0,07 (+) 0,3
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 5 0,07 (+) 0,3
1012990 Autres (2) 5 0,01 (*)(+) 0,01 (*)
1013000 c)Ovins
1013010 Muscles 0,2 0,01 (*)(+) 0,01 (*)
1013020 Graisse 0,2 0,05 (+) 0,06
1013030 Foie 5 0,07 (+) 0,07
1013040 Reins 5 0,07 (+) 0,3
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 5 0,07 (+) 0,3
1013990 Autres (2) 5 0,01 (*)(+) 0,01 (*)
1014000 d)Capr ins
1014010 Muscles 0,2 0,01 (*)(+) 0,01 (*)
1014020 Graisse 0,2 0,05 (+) 0,06
1014030 Foie 5 0,07 (+) 0,07
1014040 Reins 5 0,07 (+) 0,3
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 5 0,07 (+) 0,3
1014990 Autres (2) 5 0,01 (*)(+) 0,01 (*)
1015000 e)Équidés
1015010 Muscles 0,2 0,01 (*) 0,01 (*)
1015020 Graisse 0,2 0,05 0,06
1015030 Foie 5 0,07 0,07
1015040 Reins 5 0,07 0,3
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 5 0,07 0,3FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.8.2022 L 205/223  1015990 Autres (2) 5 0,01 (*) 0,01 (*)
1016000 f)Volailles 0,05 (*) 0,01 (*)(+) 0,01 (*)
1016010 Muscles (+)
1016020 Graisse (+)
1016030 Foie (+)
1016040 Reins (+)
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) (+)
1016990 Autres (2) (+)
1017000 g)Autres animaux terrestres d'élevage
1017010 Muscles 0,2 0,01 (*) 0,01 (*)
1017020 Graisse 0,2 0,05 0,06
1017030 Foie 5 0,07 0,07
1017040 Reins 5 0,07 0,3
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 5 0,07 0,3
1017990 Autres (2) 5 0,01 (*) 0,01 (*)
1020000 Lait 0,01 (*) 0,01 (*)(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,06 0,01 (*) 0,01 (*)
1020010 Bovins (+)
1020020 Ovins (+)
1020030 Capr ins (+)
1020040 Chevaux (+)
1020990 Autres (2) (+)
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 0,01 (*)(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1030010 Poule (+)
1030020 Cane (+)
1030030 Oie (+)
1030040 Caille (+)
1030990 Autres (2) (+)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 205/224 5.8.2022  1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1050000 Amphibiens et reptiles 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1060000 Invertébrés terrest res 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*)
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À 
BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE 
EN MER OU EN EAU DOUCE (8)
1200000 PRODUITS OU PARTI ES DE PRODUITS EXCLUS IVEMENT 
UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR 
ANIMA UX (8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFORM ÉS (9)
(*) Limite de détecti on
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
(a) (a) Pour la liste com plète des produits d’or igine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convi ent de se référer à l’annexe I.
(L) = Liposoluble
Azo xyst robine
L’Auto rité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines info rmations sur la toxicité des métabolit es n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la 
première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 août 2024 , ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1011000 a) Porcins
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)
1012000 b) Bovins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)
1013000 c) Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)
1014000 d) Capr ins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1016000 f) Volailles
1016010 MusclesFR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.8.2022 L 205/225  1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1020000 Lait
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d’oiseaux
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
Fluro xypyr (somme du fluro xyp yr et de ses sels, esters et conjugués, expr imée en fluro xypyr) (R)
(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes :
Fluro xypyr — Code 1000000 excep té le code 1040000: fluro xypyr (somme du fluro xypyr et ses sels, expr imée en fluro xypyr)»FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 205/226 5.8.2022