G/TBT/N/UGA/1515  
8 décembre  2021 
(21-9198) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Malt de millet ; Extraits de malt ; préparations a limentaires de farines, gruaux, 
semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant 
moins de 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non 
dénommées ni comprises ailleurs;  préparations alimentair es de lait, crème, babeurre, lait 
acidulé, crème acidulée, lactosérum, yoghourt, képhir et produits similaires des n° 0401 
à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5% en poids de cacao calculés 
sur une base entièrement dégraissée, non dénomm ées ni comprises ailleurs (à l'exclusion 
des préparations pour l 'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail et 
des mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie 
ou de la biscuiterie du n° 1905) (position 190190 du SH) ; Céréales, légumineuses et 
produits dérivés ( ICS 67 .060)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS nnnn:2021, Millet 
malt - Specification (Malt de millet - Spécification), première édition, 24 pages, en anglai s 
6. Teneur : La norme notifiée établit les exigences et les méthodes d'échantillonnage et 
d'essai applicables au malt de millet.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité  G/TBT/N/UGA/1515  
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  8. Documents pertinents:  
1. AOAC 952 .13. Arsenic in foo d - Silver diethyldibocarbamate method  
2. AOAC 972 .23. Lead in fish - Atomic absorption spectrophotometric method  
3. AOAC 973 .34. Cadmium in food - Atomic absorption spectrophotometric method  
4. AOAC 983 .20. Mercury (methyl) in fish and shellfish - Gas chromatograp hic 
method  
5. US 1659 . Materials in contact with food - Requirements for packaging materials.  
6. US 28 EAS 39. Code of Practice for hygiene in the food and drink manufacturing 
industry  
7. US 738 . General standard for contaminants and toxins in food and feed  
8. US EAS 38. Labelling of pre -packaged foods - General requirements  
9. US EAS 900. Cereals and pulses - Sampling  
10. US EAS 901. Cereals and pulses - Test methods  
11. US EAS 758. Whole millet grain - Specification  
12. US ISO 15089. Water quality Guidelines for selective immunoassays for the 
determination of plant treatment and pesticide agents  
13. ISO 16649 -2 
14. AOAC 967 .26 
15. ISO 6888 -1 
16. ISO 21527 -2 
17. IS 6895 -1973. Indian Standard specification for ba rley malt  
18. US 334:2020 . Barley grains - Specification  
19. India Online ISSN : 2319-7064, Volume 2 Numéro 9, septembre 2 013, 
International Journal of Science and Research (IJSR)  
9. Date projetée pour l'adoption : Février 2022  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à la déclaration comme texte obligatoire par 
le Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de norm alisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/TBT/UGA/21_7608_00_e.pdf