G/SPS/N/UGA/175  
20 avril 2022 
(22-3164) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Farine de sorgho ; Produits alimentaires obtenus par soufflage ou 
grillage de céréales ou de produits céréaliers, p ar exemple corn flakes (Code SH : 
190410) ; Céréales, légumineuses et produits dérivés (Code ICS 67 .060) 67.060)  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : DUS ARS 468 :2022, Sorghum flour - Specification  (Farine de 
sorgho - Spécifications), première édition . Langue(s) : Anglais Nombre de pages : 16 
https://members.wto.org/crnattachments/2022/SPS/UGA/22_2926_00_e.pdf  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié énonce les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables à la farine de sorgho destinée à la consommation 
humaine, obtenue à partir de grains de sorgho ( Sorghum bicolor  (L) Moench.) entiers ou 
décortiqués . Il ne s'applique pas au gruau ou à la semoule de sorgho.  
7. Objectif et raison d'être : [X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à de s parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[X] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : CXS 173 -1989. Norme 
pour la  farine de sorgho.  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[ ] Convention internationale pour la protection des vé gétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  G/SPS/N/UGA/175  
- 2 - 
  [X] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
1. Journal officiel de l'Ouganda  
2. ARS 462 , Sorghum grains - Specification  
3. ARS 53 , General principles of food hygiene - Code of practice  
4. ARS 56 , Prepackaged foods - Labelling  
5. AOAC Official Method 2001.04 . Determination of Fumonisins B1 and B2 in corn and 
corn flakes -Liquid chromatography with immunoaffinity column cleanup  
6. CODEX S TAN 192. N orme générale pour les additifs alimentaires  
7. CODEX S TAN 193. N orme générale pour les contaminants et les toxines présents dans 
les produits de consommation humaine et animale  
8. ISO 711. C éréales et produits céréaliers - Détermination de la teneur en eau (Méthode 
de référence fonda mentale)  
9. ISO 712. C éréales et produits céréaliers - Détermination de la teneur en eau (Méthode 
de référence pratique)  
10. ISO 1871. P roduits alimentaires et aliments des animaux - Lignes directrices 
générales pour le dosage de l'azote selon la méthode de Kjeld ahl 
11. ISO 2171. D osage du taux de cendres  
12. ISO 4833. M icrobiologie des aliments - Méthode horizontale pour le dénombrement 
des micro -organismes - Technique de comptage des colonies à 30 degrés C  
13. ISO 5498. P roduits agricoles alimentaires - Détermination de l'i ndice d'insoluble dit 
"cellulosique" - Méthode générale  
14. ISO 3310 -1. Tamis de contrôle - Exigences techniques et vérifications - Partie 1 : 
Tamis de contrôle en tissus métalliques  
15. ISO 5985. A liments des animaux - Dosage des cendres insolubles dans l'acide 
chlorhydrique  
16. ISO 6561 -1. Fruits, légumes et produits dérivés - Détermination de la teneur en 
cadmium - Partie 1 : Méthode par spectrométrie d'absorption atomique avec four en 
graphite  
17. ISO 6561 -2. Fruits, légumes et produits dérivés - Détermination de la teneur en 
cadmium - Partie 2 : Méthode par spectrométrie d'absorption atomique avec flamme  
18. ISO 6579. M icrobiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche des 
Salmonella  spp. 
19. ISO 6888 -1. Microbiologie des aliments  - Méthode horizontale pour le dénombrement 
des staphylocoques à coagulase positive ( Staphylococcus aureus  et autres espèces)  
- Partie 1 : Technique utilisant le milieu gélosé de Baird -Parker  
20. ISO 6888 -2. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le dénombrement 
des staphylocoques à coagulase positive ( Staphylococcus aureus  et autres espèces)  
- Partie 2 : Méthode utilisant le milieu gélosé au plasma de lapin et au fibrinogène  
21. ISO 6888 -3. Microbiologie des aliments - Méthod e horizontale pour le dénombrement 
des staphylocoques à coagulase positive ( Staphylococcus aureus  et autres espèces)  
- Partie 3 : Recherche et méthode NPP pour les faibles nombres  
22. ISO 7251. M icrobiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche et le 
dénombrement d' Escherichia coli  présumés - Technique du nombre le plus probable  
23. ISO 9648. S orgho - Dosage des tanins  
24. ISO 11085. C éréales, produits céréaliers et aliments des animaux - Détermination de 
la teneur en matières grasses brutes et en matièr es grasses totales par la méthode 
d'extraction de Randall  
25. ISO 16050. P roduits alimentaires - Dosage de l'aflatoxine B1 et détermination de la 
teneur totale en aflatoxines B1, B2, G1 et G2 dans les céréales, les fruits à coque et 
les produits dérivés - Méthode par chromatographie liquide à haute performance  
26. ISO 21527 -2. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des levures et moisissures - Partie 2 : Technique par comptage des 
colonies dans les produits à activité d'eau inférieure ou égale à  0,95 
27. ISO 27085. A liments des animaux - Détermination des teneurs en calcium, sodi um, 
phosphore, magnésium, potassium, fer, zinc, cuivre, manganèse, cobalt, molybdène, 
arsenic, plomb et cadmium par ICP -AES G/SPS/N/UGA/175  
- 3 - 
  28. ISO 24333. C éréales et produits céréaliers - Échantillonnage  
(disponible en anglais)  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : À déterminer.  
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : À déterminer.  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : À déterminer.  
[X] Mesure de  facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 19 juin 2 022 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité 
nationale responsable des notifications, [ ] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerer e Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ]  autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug