G/TBT/N/UGA/1673  
4 octobre  2022 
(22-7480) Page: 1/4 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article  10.6. 
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l' article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS  peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes 
porte -documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils 
photographiques, caméras, instruments  de musique ou armes et contenants similaires ; 
sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, 
sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte -monnaie, porte -cartes, 
étuis à cigarettes, blagues à  tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes 
pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, 
en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en 
fibre vulc anisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces 
mêmes matières ou de papier. (SH  4202) ; Autres produits de l'industrie textile 
(ICS 59.080.99) ; Produits en cuir ( ICS 59.140.35) . 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du tex te notifié : DUS 2596:2022 . Travel 
bags - Specification  (Sacs de voyage - Spécifications), première édition, 18 pages, en 
anglais.  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise  notifié  spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux sacs de voyage (y compris les valises).  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention de pratiques de G/TBT/N/UGA/1673  
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  nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; exigences en matière de 
qualité . 
8. Documents pertinents:  
1. KS 2746 -1_2017 . Travel bags -Specification Part 1 : Suitcase type of travel bags  
2. IS 8518 : 1977. Suitcase air travel  
3. EAS 223. Zippers - Specification  
4. ISO 105 -B02. Textiles - Essais de solidité des coloris - Partie B02 : Solidité des 
coloris à la lumière artificielle : Lampe à arc au xénon  
5. ISO 105 -B04. Textiles  - Essais de solidité des teintures  - Partie B04: Solidité des 
teintures aux intempéries artificielles : Lampe à arc au xénon  
6. ISO 105-E01. Textiles - Essais de solidité des coloris - Partie E01 : Solidité des 
coloris à l'eau  
7. ISO 105 -E04. Textiles - Essais de solidité des coloris - Partie E04 : Solidité des 
coloris à la sueur  
8. ISO 105-E07. Textiles - Essais de solidité des coloris - Partie E07 : Solidité des 
coloris à l'eau  
9. ISO 105 -X12. Textiles - Essais de solidité des coloris - Partie X12 : Solidité de s 
coloris au frottement  
10. ISO 12947 -2. Textiles - Détermination de la résistance à l'abrasion des étoffes 
par la méthode Martindale - Partie 2 : Détermination de la détérioration de 
l'éprouvette  
11. ISO 13934 -1. Textiles - Propriétés des étoffes en traction - Partie 1 : 
Détermination de la force maximale et de l'allongement à la force maximale par 
la méthode sur bande  
12. ISO 13936 -1. Textiles  - Détermination de la résistance au glissement des fils de 
couture dans les tissus  - Partie 1 : Méthode de l'ouverture de coutur e fixe  
13. ISO 13936 -2. Textiles - Détermination de la résistance au glissement des fils de 
couture dans les tissus - Partie 2 : Méthode de la charge fixe  
14. ISO 13937 -1. Textiles - Propriétés de déchirement des étoffes - Partie 1 : 
Détermination de la force de déc hirure à l'aide de la méthode balistique au 
pendule (Elmendorf)  
15. ISO 13938 -1. Textiles - Propriétés de résistance à l'éclatement des étoffes - Partie 
1: Méthode hydraulique pour la détermination de la résistance et de la 
déformation à l'éclatement  
16. ISO 13938 -2. Textiles  - Propriétés de résistance à l'éclatement des étoffes  - Partie 
2: Méthode pneumatique pour la détermination de la résistance et de la 
déformation à l'éclatement  
17. ISO 14362 -1. Textiles - Méthodes de détermination de certain es amines 
aromatiques dérivées de colorants azoïques - Partie 1 : Détection de l'utilisation 
de certains colorants azoïques accessibles avec ou sans extraction  
18. ISO 14362 -3. Textiles  - Méthodes de détermination de certaines amines 
aromatiques dérivées de col orants azoïques  - Partie 3 : Détection de l'utilisation 
de certains colorants azoïques susceptibles de libérer du 4 -aminoazobenzène  
19. ISO 16373 -1. Textiles - Colorants - Partie 1 : Principes généraux d'essais des 
textiles colorés pour l'identification des colo rants 
20. ISO 16373 -2. Textiles - Colorants - Partie 2 : Méthode générale de détermination 
des colorants extractibles, notamment les colorants allergènes et cancérigènes 
(méthode utilisant un mélange pyridine/eau)  G/TBT/N/UGA/1673  
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  21. ISO 16373 -3. Textiles - Colorants - Partie 3 : Méthode de détermination de 
certains colorants cancérigènes (méthode à la triéthylamine et au méthanol)  
22. ISO 22198 . Textiles - Étoffes - Détermination de la largeur et de la longueur  
23. ISO 22958. T extiles - Résistance à l'eau - Essai d'arrosage : exposition à une 
pulvérisation horizontale  
24. ISO 3377-1. Cuir - Essais physiques et mécaniques  - Détermination de la force 
de déchirement  - Partie 1 : Déchirement d'un seul bord  
25. ISO 3377 -2. Cuir - Essais physiques et mécaniques  - Déterminat ion de la force 
de déchirement  - Partie 2 : Déchirement des deux bords  
26. ISO 3758. T extiles - Code d'étiquetage d'entretien au moyen de symboles  
27. ISO 3759. T extiles - Préparation, marquage et mesurage des éprouvettes d'étoffe 
et des vêtements dans les essais d e détermination de la variation des dimensions  
28. ISO 3801. T extiles - Tissus - Détermination de la masse par unité de longueur et 
de la masse par unité de surface  
29. ISO 5077. T extiles - Détermination des variations dimensionnelles au lavage et 
au séchage domes tiques  
30. ISO 6330. T extiles - Méthodes de lavage et de séchage domestiques en vue des 
essais des textiles  
31. ISO 6940. T extiles  - Comportement au feu  - Détermination de la facilité 
d'allumage d'éprouvettes orientées verticalement  
32. ISO 811. T extiles  - Déterminati on de la résistance à la pénétration de l'eau  - Essai 
sous pression hydrostatique  
33. US 629 . Leather and fibre board - Measurement of thickness  
34. US ISO 11640. Leather - Tests for colour fastness - Colour fastness to cycles of 
to-and-fro rubbing  
35. US ISO 1833  (toutes les parties) . Textiles - Quantitative chemical analysis  
36. US ISO 3378. Leather - Physical and mechanical tests - Determination of 
resistance to grain cracking and grain crack index  
37. US ISO 3380. Leather - Physical and mechanical tests - Determination  of 
shrinkage temperature up to 100  C 
38. US ISO 4045. Leather - Chemical tests - Determination of pH and difference figure  
39. US ISO 6941. Textile fabrics - Burning behaviour - Measurement of flame spread 
properties of vertically oriented specimens  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  G/TBT/N/UGA/1673  
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  11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
https://members.wto.org/crnattachments/2022/TBT/UGA/22_6760_00_e.pdf