RÈGLEMENT (UE) 2022/1324 DE LA COMMISSION 
du 28 juillet 2022
modif iant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en 
ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de benzo vindif lupyr, de boscalid, de 
fenazaquine, de fluazif op-P , de flupyradifurone, de fluxapyro xad, de fosétyl-Al, d’isofétamide, de 
métaf lumizone, de pyraclostrobine, de spirotétramate, de thiabendazole et de tolclof os-méthyl 
présents dans ou sur certain s produits 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a),
considérant ce qui suit:
(1) Le 14 décembre 2021 , la commission du Codex Alimentar ius a adopt é de nouvelles limites maximales de résidus du 
Codex (CXL) pour l’acét ochlore, l’afido pyropène, le benzo vindif lupyr, la bifenthri ne, le boscalid, la buprofézine, la 
carbendazime, le chlorantraniliprole, le cyclaniliprole, les cyper méthr ines (dont l’alpha- et la zéta- cyper méthr ine), le 
dicamba, la fenazaquine, le flonicamide, le fluazif op-P , la fluensulf one, la flupyradifurone, le fluxap yroxad, le 
fosétyl-Al, le glyphosate, l’isof étamide, le kréso xim-méthy l, la mandestrobine, la mésotr ione, la métaf lumizone, le 
metconazole, le méthoprène, la pendiméthaline, le penthiop yrade, la pico xystrobine, le propiconazole, le 
pydif lumétofèn e, la pyraclostrobine, la pyriofénone, le pyripro xyfène, le spirotét ramate, le tébucon azole, le 
thiabendazole, le tolclof os-méth yl et le tolfenpyrade (2).
(2) Des limite s maximales applicables aux résidus (LMR) de ces substances ont été fixées aux annexe s II, III et V du 
règlement (CE) no 396/2005, sauf pour l’afido pyropène, la fluensulf one, le pydif lumétofèn e et le tolfenpyrade, des 
substances pour lesquelles aucune LMR spécifi que n’a été fixée et qui n’ont pas non plus été inscr ites à l’annexe IV 
du règlement (CE) no 396/2005, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l’article 18, paragraphe 1, 
point b), dudit règlement s’applique.
(3) Conf ormément à l’article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil (3), 
lorsque des normes intern ationales existent ou sont sur le point d’être adopt ées, elles sont prises en considération 
dans l’élaboration ou l’adaptation de la législation alimentaire, sauf dans les cas où ces normes ou les éléments 
concer nés de ces normes ne constitueraient pas un moyen efficace ou appropr ié d’atte indre les objectifs légitimes de 
la législation alimentaire ou lorsqu’il y a une justif ication scientifique, ou bien lorsque ces normes aboutiraient à un 
niveau de prote ction différ ent de celui jugé appropr ié dans l’Un ion. En outre, conf ormément à l’article 13, point e), 
de ce même règlement, l’Union doit promouvo ir la cohérence entre les normes techniques intern ationales et la 
législation alimentaire tout en faisant en sorte que le niveau élevé de prote ction adopt é dans l’Union ne soit pas 
abaissé.
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
(2)https://www .fao.org/f ao-who-codexalimentar ius/sh-pro xy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsit es% 
252Fcodex%252FMeetings%252FCX- 701-44%252FFINAL%252520REPORT%252FRep21_CA Cf.pdf
Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, commission du Codex alimentar ius, annexe III, quarante-quatrième session, 
session en ligne, 8-15, 17-18 novembre et 14 décembre 2021.
(3)Règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les 
prescr iptions générales de la législation alimentaire, instituant l’Autorité européenne de sécur ité des aliments et fixant des procédures 
relatives à la sécur ité des denrées alimentaires (JO L 31 du 1.2.2002, p. 1).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 200/68 29.7.2022  (4) L’Union a fait part au comité du Codex sur les résidus de pesticides de ses réser ves (4)(5)sur les CXL proposées pour 
les combinaisons de pesticides et de produits suivants: acét ochlore (tous produits), afidop yropène (tous produits), 
bifenthrin e (tous produits), boscalid (sous-groupe fruits à pépins), buproféz ine (tous produits), carbendazime (tous 
produits), cyclaniliprole (tous produits), cyper méthr ine (dont alpha- et zéta-cyper méthr ine) (tous produits), dicamba 
(tous produits), flonicamide (tous produits), fluazif op-P (baies de sureau noir , fraises), fluensulf one (tous produits), 
fosétyl-Al (grains de café), glyphosate (tous produits), mandestrobine (graines de colza), métaf lumizone (raisin), 
metconazole (tous produits), méthoprène (tous produits), penthiop yrade (tous produits), pico xystrobine (tous 
produits), propiconazole (tous produits), pydif lumét ofène (tous produits), tébucon azole (tous produits), tolclofos- 
méth yl (pommes de terre) et tolfenpyrade (tous produits).
(5) En outre, l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a détec té un risque d’absor ption aiguë 
de thiabendazole dans les patates douces (6). Par conséquent, la CXL concer née ne sera pas incluse dans le règlement 
(CE) no 396/2005 en tant que LMR.
(6) Les CXL pour lesquelles l’Un ion n’a pas fait part de réser ve au comité du Codex sur les résidus de pesticides et pour 
lesquelles l’Autorité n’a pas détecté de risque d’absor ption aiguë, parmi lesquelles certaines CXL pour le 
benzo vindif lupyr, le boscalid, la fenazaquine, le fluazif op-P , la flupyradifurone, le fluxap yroxad, le foséy l-Al, 
l’isofé tamide, la métaf lumizone, la pyraclostrobine, le spirotétramat e, le thiabendazole et le tolclofos-méthyl, sont 
sans dang er pour les consommateurs de l’Union (7). Il convient donc d’inclure ces CXL dans le règlement (CE) 
no 396/2005 en tant que LMR, sauf lorsqu’elles concer nent des produits qui ne sont pas visés à l’annexe I dudit 
règlement ou lorsqu’elles sont fixées à un niveau inférieur aux LMR en vigueur . Il n’y a donc pas lieu de modifi er les 
LMR pour le chlorantraniliprole, le kréso xim-méthy l, la mésotr ione, la pendiméthaline, la pyriofén one, le 
pyripro xifène et le tébuconazole.
(7) Eu égard à l’avis scientifique de l’Autor ité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les 
modifi cations de LMR demandées satisf ont aux exigenc es de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) 
no 396/2005.
(8) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(9) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l’annex e du présent règlement.
(4)Obser vations de l’Union européenne sur le Codex CX/PR 21/52/5(REV): https://www .fao.org/f ao-who-codexalimentar ius/sh-pro xy/en/ 
?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fwo rkspace.fao .org%252Fsites%252Fcodex%252FMeetings%252FCX -718-52%252FCRDs% 
252Fpr52_CRD22x.pdf
(5)Rappor t de la 52e session du comité du Codex sur les résidus de pesticides, REP21/PR: https://www .fao.org/f ao-who- 
codexalimentar ius/sh-pro xy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsit es%252Fcodex%252FMeetings% 
252FCX -718-52%252FREPORT%252FFINAL%2BREPOR T%252FREP21_PR52e.pdf
(6)Scientific suppor t for prepar ing an EU position for the 52nd Session of the Codex Committee on Pesticide Residues (CCPR). EFSA 
Jour nal 2021;19(8):6766.
(7)Scientific suppor t for prepar ing an EU position for the 52nd Session of the Codex Committee on Pesticide Residues (CCPR). EFSA 
Jour nal 2021;19(8):6766.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 29.7.2022 L 200/69  Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 28 juillet 2022 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 200/70 29.7.2022  ANNEXE 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit:
1)À l’annexe II, les colonnes relatives au benzo vindif lupyr, au boscalid, à la fenazaquine, au fluazif op-P , à la flupyradifurone, au fluxap yroxad, à l’isof étamide, à la métaf lumizone, à la 
pyraclostrobine, au spirotét ramate, au thiabendazole et au tolclofos-méth yl sont rem placées par le texte suivant :
«ANNEX II
Résidus de pesti cides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro de 
codeGroupes et exem ples de produits individuels auxquels 
s’appliquent les LMR (a)
Benzovindif lupyr 
Boscalid (R) (L) 
Fenazaquine (L) 
Fluazif op-P (somme de tous les  
isomères constitutifs du fluazif op,  
de ses esters et de ses conjugués,  
expr imée en fluazif op) 
Flup yradifurone 
Fluxap yroxad (L) 
Isofétamide 
Métaf lumizone  
(somme des isomères E et Z) 
Pyraclostrobine (L) 
Spirot étramate et spirotétramat-énol  
(somme du), expr imée en  
spirotétr amate (R) 
Thiabendazole (R) 
Tolclof os-méthyl (L) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; 
FRUITS À COQUE0,01 (*)
0110000 Agrumes 0,01 (*) 2(+) 0,3 0,01 (*) 0,01 (*) 2 0,5 7
0110010 Pam plemousses (+) (+) 3 0,6 0,02 (*)
0110020 Oranges (+) (+) 3 1,5 3
0110030 Citrons (+) (+) 1,5 1 2
0110040 Limettes (+) (+) 1,5 1 2
0110050 Mandar ines (+) (+) 1,5 1 0,02 (*)
0110990 Autres (2) (+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0120000 Fruits à coque 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 0,04 0,01 (*) 0,02 (*) 0,5 0,02 (*)
0120010 Amandes 0,05 (*)(+) 0,02 0,02 (*)
0120020 Noix du Brésil 0,05 (*)(+) 0,02 0,02 (*)
0120030 Noix de cajou 0,05 (*)(+) 0,02 0,02 (*)
0120040 Châtaignes 0,05 (*)(+) 0,02 0,02 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 29.7.2022 L 200/71  0120050 Noix de coco 0,05 (*)(+) 0,01 (*) 0,02 (*)
0120060 Noisettes 0,05 (*)(+) 0,02 0,02 (*)
0120070 Noix de Queensland 0,05 (*)(+) 0,02 0,02 (*)
0120080 Noix de pécan 0,05 (*)(+) 0,02 0,02 (*)
0120090 Pignons de pin, sans coquille 0,05 (*)(+) 0,02 0,02 (*)
0120100 Pistaches 1(+) 0,02 1
0120110 Noix communes 0,05 (*)(+) 0,02 0,02 (*)
0120990 Autres (2) 0,05 (*)(+) 0,02 0,02 (*)
0130000 Fruits à pépins 0,2 0,15 0,01 (*) 0,6 0,9 0,6 0,5 0,7
0130010 Pommes 2(+) (+) 0,9 4(+)
0130020 Poires 1,5(+) (+) 0,02 (*) 4
0130030 Coings 1,5(+) (+) 0,02 (*) 3
0130040 Nèfles 0,01 (*) (+) 0,02 (*) 3
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon 0,01 (*) (+) 0,02 (*) 3
0130990 Autres (2) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0140000 Fruits à noyau 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 3 0,01 (*)
0140010 Abr icots 5(+) 1,5 3 1
0140020 Cerises (douces) 5(+) 3 4 3
0140030 Pêches 5(+) 1,5 3 0,3
0140040 Prunes 3(+) 1,5 0,8 0,8
0140990 Autres (2) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0150000 Baies et petits fruits 0,02 (*) 0,01 (*)
0151000 a)Raisins 1 5(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 3 3 4 2
0151010 Raisins de table (+) 0,3
0151020 Raisins de cuve (+) 2FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 200/72 29.7.2022  0152000 b)Fraises 0,01 (*) 6(+) 0,4(+) 0,3 0,4 4 4 1,5 0,3
0153000 c)Fruits de ronces 0,01 (*) 10(+) 0,01 (*) 0,08 6 0,01 (*) 7 0,02 (*)
0153010 Mûres (+) 3
0153020 Mûres des haies (+) 2
0153030 Framboises (rouges ou jaunes) (+) 3
0153990 Autres (2) (+) 2
0154000 d)Autres petits fruits et baies 15(+) 0,01 (*) 1,5
0154010 Myr tilles 0,01 (*) (+) 0,3 4 7 4 4
0154020 Airelles canneberges 0,01 (*) (+) 0,1 0,01 (*) 0,01 (*) 4 3
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou 
rouges)0,01 (*) (+) 0,3 0,01 (*) 0,01 (*) 4 3
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges 
ou vertes)0,01 (*) (+) 0,3 0,01 (*) 0,01 (*) 4 3
0154050 Cynor rhodons 0,01 (*) (+) 0,3 0,01 (*) 0,01 (*) 4 3
0154060 Mûres (blanc hes ou noires) 0,01 (*) (+) 0,1 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 3
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes 0,2 (+) 0,1 0,01 (*) 0,01 (*) 0,6 3
0154080 Baies de sureau noir 0,01 (*) (+) 0,1 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 3
0154990 Autres (2) 0,01 (*) (+) 0,1 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 3
0160000 Fruits divers 0,01 (*) 0,01 (*)
0161000 a)à peau comestible 0,01 (*) 0,02 (*)
0161010 Dattes 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0161020 Figues 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0161030 Olives de table 0,01 (*) 5 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 1,5 0,01 (*)
0161040 Kumquats 0,01 (*) 0,01 (*) 1 0,01 (*) 2 0,02 (*) 7
0161050 Caramboles 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon 0,2 0,01 (*) 0,01 (*) 0,6 0,02 (*) 0,4 0,01 (*)
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0161990 Autres (2) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 29.7.2022 L 200/73  0162000 b)à peau non comestible, et de petite 
taille0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0162010 Kiwis (jaunes, rouges ou verts) 5(+) 0,02 (*) 3
0162020 Litchis 0,01 (*) 0,02 (*) 15
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas 0,01 (*) 0,2 0,02 (*)
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0162050 Caïmites/P ommes de lait 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de 
Virginie0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0162990 Autres (2) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0163000 c)à peau non comes tible, et de grande 
taille0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0163010 Avocats 0,01 (*) 0,6 0,01 (*) 0,2 0,4 20(+)
0163020 Bananes 0,6(+) 0,01 (*) 3 0,02 (*) 0,4 6
0163030 Mangues 2 0,01 (*) 0,7 0,6 0,3 7
0163040 Papa yes 0,01 (*) 0,01 (*) 1 0,07 0,4 10
0163050 Grenades 2 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,4 0,01 (*)
0163060 Chér imoles 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0163070 Goyaves 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 2 0,01 (*)
0163080 Ananas 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,3 0,15 0,01 (*)
0163090 Fruits de l'arbre à pain 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0163100 Dur ions 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0163110 Corossols/Anones hérissées 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0163990 Autres (2) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0211000 a)Pommes de terre 0,02 2(+) 0,15 0,05 0,3(+) 0,02 (*) 0,8 0,04 (+) 0,2
0212000 b)Légumes-racines et légumes-tubercu ­
les tropicaux0,02 2 0,05 0,2(+) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0212010 Racines de manioc (+) 0,01 (*) (+) 0,01 (*)
0212020 Patat es douces (+) 0,01 (*) (+) 3
0212030 Ignames (+) 0,15 (+) 0,01 (*)
0212040 Marantes arundinacées (+) 0,01 (*) (+) 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 200/74 29.7.2022  0212990 Autres (2) 0,01 (*) (+) 0,01 (*)
0213000 c)Autres légumes-racines et légumes-tu ­
bercules à l'exception des betterav es 
sucr ières0,9 0,9(+) 0,07 0,01 (*)
0213010 Bettera ves 0,01 (*) 4(+) 0,5 (+) 0,5 0,01 (*)
0213020 Carottes 0,01 (*) 2(+) 0,4 (+) 0,5 0,01 (*)
0213030 Céler is-ra ves/céler is-navets 0,01 (*) 2(+) 0,5 (+) 0,5 0,01 (*)
0213040 Raifor ts 0,01 (*) 2(+) 0,5 (+) 0,5 0,01 (*)
0213050 Topinambours 0,02 2(+) 0,5 (+) 0,06 0,01 (*)
0213060 Panais 0,01 (*) 2(+) 0,5 (+) 0,5 0,01 (*)
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux 0,01 (*) 2(+) 0,5 (+) 0,5 0,01 (*)
0213080 Radis 0,01 (*) 2(+) 0,5 (+) 0,5 0,1(+)
0213090 Salsifis 0,01 (*) 2(+) 0,5 (+) 0,5 0,01 (*)
0213100 Rutabagas 0,01 (*) 2(+) 0,5 (+) 0,5 0,01 (*)
0213110 Navets 0,01 (*) 2(+) 0,5 (+) 0,5 0,01 (*)
0213990 Autres (2) 0,01 (*) 2(+) 0,5 (+) 0,02 (*) 0,01 (*)
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0220010 Aulx 0,02 5(+) 0,3 0,2(+) 0,3 0,3
0220020 Oignons 0,02 5(+) 0,3 0,2(+) 1,5 0,4
0220030 Échalot es 0,02 5(+) 0,3 0,2(+) 0,3 0,3
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et 
ciboules0,09 6(+) 0,01 (*) 0,7(+) 1,5 0,9
0220990 Autres (2) 0,01 (*) 0,5(+) 0,01 (*) 0,01 (*)
(+)0,02 (*) 0,02 (*)
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*) 0,01 (*)
0231000 a)Solanacées et Malvacées 3(+) 0,6 1
0231010 Tomates 0,9 (+) 0,05 (+) 0,06 0,7 1,5 0,7(+) 0,3
0231020 Poivrons doux/Piments doux 1 (+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,9 3 1,5(+) 0,5
0231030 Aubergines 0,9 (+) 0,01 (*) 1 1 1,5 0,7 0,3
0231040 Gombos/Camboux 1 (+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,9 3 0,02 (*) 0,02 (*)
0231990 Autres (2) 1 (+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 3 0,02 (*) 0,02 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 29.7.2022 L 200/75  0232000 b)Cucurbita cées à peau comestible 0,08 4(+) 0,03 0,6 0,2 1 0,4 0,5 0,2
0232010 Concombres (+) 0,15
0232020 Cornichons (+) 0,01 (*) (+)
0232030 Courgett es (+) 0,01 (*)
0232990 Autres (2) (+) 0,01 (*)
0233000 c)Cucurbita cées à peau non comes tible 0,01 (*) 3(+) 0,01 (*) 0,15 0,01 (*) 0,5 0,2
0233010 Melons (+) 0,07 0,01 (*) 1
0233020 Potirons (+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0233030 Pastèques (+) 0,07 0,15 0,02 (*)
0233990 Autres (2) (+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0234000 d)Maïs doux 0,01 (*) 0,05 (+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 0,15 0,01 (*) 0,02 (*) 0,04 1,5
0239000 e)Autres légumes-fr uits 0,9 0,9(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes 
pousses de Brassica)0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) (+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0241000 a)Choux (dév eloppement de l'inf lores ­
cence)5(+) 0,6 0,5 1
0241010 Brocolis (+) 2(+) 0,02 (*)
(+)(+)
0241020 Choux-f leurs (+) 0,2(+) 0,5(+) (+)
0241990 Autres (2) (+) 0,01 (*)
(+)0,02 (*)
0242000 b)Choux pommés 5(+)
0242010 Choux de Bruxelles (+) 0,09 0,4(+) 1 0,3 0,3(+) (+)
0242020 Choux pommés (+) 0,3 0,5(+) 0,15 0,4 2 (+)
0242990 Autres (2) (+) 0,01 (*) 0,01 (*)
(+)0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0243000 c)Choux feuilles 9(+) 1,5 7
0243010 Choux de Chine/Petsaï (+) 0,01 (*) 4(+) 8(+)
0243020 Choux verts (+) 5 0,15 (+) 0,02 (*)
0243990 Autres (2) (+) 0,01 (*) 0,01 (*)
(+)0,02 (*)
0244000 d)Choux-rav es 5(+) 0,09 0,15 (+) 0,02 (*) 0,02 (*) 1,5(+)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 200/76 29.7.2022  0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs 
comestibles
0251000 a)Laitues et salades 0,01 (*) 50(+) 0,01 (*) 0,02 4(+) 7 0,01 (*)
0251010 Mâches/Salades de blé (+) 6 (+) 0,01 (*) 20(+) 10 0,9(+)
0251020 Laitues (+) 6 (+) 20 6(+) 2 2(+)
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles (+) 0,07 (+) 0,01 (*) 0,02 (*)
(+)0,4 0,9(+)
0251040 Cressons et autres pousses (+) 6 (+) 0,01 (*) 20(+) 10 0,9(+)
0251050 Cressons de terre (+) 6 (+) 0,01 (*) 20(+) 10 0,9(+)
0251060 Roquett e/Rucola (+) 6 (+) 0,01 (*) 20(+) 10 0,9(+)
0251070 Moutarde brune (+) 6 (+) 0,01 (*) 20(+) 10 0,9(+)
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de 
Brassica)(+) 6 (+) 0,01 (*) 20(+) 10 0,9(+)
0251990 Autres (2) (+) 6 (+) 0,01 (*) 0,02 (*) 10 0,9(+)
0252000 b)Épinards et feuilles similaires 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 6 3(+) 20 0,02 (*) 7 0,01 (*) 0,01 (*)
0252010 Épinards 50(+) (+) 0,6
0252020 Pourpiers 0,9(+) (+) 0,02 (*)
0252030 Cardes/Feuilles de bettes 30(+) (+) 1,5
0252990 Autres (2) 0,9(+) (+) 0,02 (*)
0253000 c)Feuilles de vigne et espèces similaires 0,01 (*) 0,01 (*)(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,7
0254000 d)Cressons d'eau 0,01 (*) 0,01 (*)(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,07 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 7 0,01 (*) 0,01 (*)
0255000 e)Endiv es/Chicons 0,01 (*) 7(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,07 6(+) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,09 0,03 0,15 0,01 (*)
0256000 f)Fines herbes et fleurs comestibles 1 50(+) 0,02 (*) 0,02 6 3(+) 20 0,04 (*) 2 4 0,02 (*)
0256010 Cerfeuils (+) (+) 0,7
0256020 Ciboulettes (+) (+) 0,02 (*)
0256030 Feuilles de céler i (+) (+) 0,7
0256040 Persils (+) (+) 0,02 (*)
0256050 Sauge (+) (+) 0,02 (*)
0256060 Romar in (+) (+) 0,02 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 29.7.2022 L 200/77  0256070 Thym (+) (+) 0,02 (*)
0256080 Basilics et fleurs comestibles (+) (+) 0,02 (*)
0256090 (Feuilles de) Laur ier (+) (+) 0,02 (*)
0256100 Estragon (+) (+) 0,02 (*)
0256990 Autres (2) (+) (+) 0,02 (*)
0260000 Légumineuses potagè res 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0260010 Haricots (non écossés) 5(+) 1,5 0,5 2 0,6 0,6 2
0260020 Haricots (écossés) 3(+) 0,01 (*) 0,4 0,09 0,01 (*) 0,3 1,5
0260030 Pois (non écossés) 5(+) 2 0,5 2 0,6 0,6 2
0260040 Pois (écossés) 3(+) 1,5 0,4 0,3 0,01 (*) 0,15 1,5
0260050 Lentilles 3(+) 0,01 (*) 0,4 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 1,5
0260990 Autres (2) 0,06 (+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0270010 Asperges 0,01 (*) 0,9(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0270020 Cardons 0,01 (*) 0,9(+) 0,3 9(+) 0,02 (*) 0,02 (*)
0270030 Céler is 0,01 (*) 9(+) 0,3 9(+) 1,5 4
0270040 Fenouils 0,01 (*) 9(+) 0,3 9(+) 1,5 4
0270050 Artichauts 0,01 (*) 5(+) 0,9 0,4(+) 3 1
0270060 Poireaux 0,09 9(+) 0,01 (*) 0,7(+) 0,8 0,9
0270070 Rhubarbes 0,01 (*) 0,9(+) 0,3 9(+) 0,02 (*) 4
0270080 Pousses de bambou 0,01 (*) 0,01 (*)(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0270090 Cœurs de palmier 0,01 (*) 0,01 (*)(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0270990 Autres (2) 0,01 (*) 0,5(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0280010 Champignons de couche
0280020 Champignons sauvages
0280990 Mousses et lichensFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 200/78 29.7.2022  0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCH ÉES 0,2 3(+) 0,01 (*) 4 3 0,09 0,02 (*) 2 0,01 (*) 0,01 (*)
0300010 Haricots (+) 0,3(+) 0,3
0300020 Lentilles (+) 0,4(+) 0,5
0300030 Pois (+) 0,4(+) 0,3
0300040 Lupins/Fèves de lupins (+) 0,2(+) 0,05
0300990 Autres (2) (+) 0,01 (*)
(+)0,3
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin 0,15 1(+) 9 0,01 (*) 0,9 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 0,02 (*)
0401020 Arachides/Cacahuèt es 0,04 1(+) 0,01 (*) 0,04 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,04 0,02 (*)
0401030 Graines de pavot 0,15 1(+) 9 0,01 (*) 0,9 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 0,02 (*)
0401040 Graines de sésame 0,01 (*) 1(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,9 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 0,02 (*)
0401050 Graines de tournesol 0,01 (*) 1(+) 0,1 0,01 (*) 0,9 0,01 (*) 0,02 (*) 0,3 0,02 (*)
0401060 Graines de colza (grosse navett e) 0,2 1(+) 9 0,3 0,9 0,015 0,02 (*) 0,2 0,02 (*)
0401070 Fèves de soja 0,08 3(+) 15 1,5 0,15 0,01 (*) 0,2 0,2 4
0401080 Graines de moutarde 0,15 1(+) 4 0,3 0,9 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 0,02 (*)
0401090 Graines de coton 0,15 1(+) 0,7 0,8 0,5 0,01 (*) 0,05 0,3 0,4
0401100 Pépins de courges 0,01 (*) 1(+) 5 0,01 (*) 0,9 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0401110 Graines de carthame 0,01 (*) 1(+) 9 0,01 (*) 0,9 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 0,02 (*)
0401120 Graines de bour rache 0,01 (*) 1(+) 4 0,01 (*) 0,9 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 0,02 (*)
0401130 Graines de cameline 0,15 1(+) 9 0,01 (*) 0,9 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 0,02 (*)
0401140 Chènevis (graines de chan vre) 0,01 (*) 1(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,9 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0401150 Graines de ricin 0,01 (*) 1(+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,9 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2 0,02 (*)
0401990 Autres (2) 0,01 (*) 0,06 (+) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0402000 Fruits oléagineux 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*)
0402010 Olives à huile 5 0,01 (*) 1,5
0402020 Amandes du palmiste 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 29.7.2022 L 200/79  0402030 Fruits du palmiste 0,01 (*) 0,8 0,02 (*)
0402040 Kapok s 0,01 (*) 0,8 0,02 (*)
0402990 Autres (2) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0500010 Orge 1,5 4(+) 3 3(+) 0,02 (*) 1
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 0,01 (*) 0,15 (+) 0,01 (*) 0,01 (*)
(+)0,02 (*) 0,02 (*)
0500030 Maïs 0,02 0,15 (+) 0,02 0,01 (*)
(+)0,04 0,02 (*)
0500040 Millet commun/P anic 0,01 (*) 0,15 (+) 0,01 (*) 0,01 (*)
(+)0,02 (*) 0,02 (*)
0500050 Avoine 1,5 4(+) 0,01 (*) 3(+) 0,02 (*) 1
0500060 Riz 0,01 (*) 0,15 (+) 0,01 (*) 5(+) 0,02 (*) 0,09
0500070 Seig le 0,1 0,8(+) 0,01 (*) 0,4(+) 0,02 (*) 0,2
0500080 Sorgho 0,01 (*) 0,15 (+) 3 0,8(+) 0,02 (*) 0,5
0500090 Froment (blé) 0,1 0,8(+) 1 0,4(+) 0,02 (*) 0,2
0500990 Autres (2) 0,01 (*) 0,15 (+) 0,01 (*) 0,01 (*)
(+)0,02 (*) 0,02 (*)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET 
CAROUBES0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0610000 Thés 0,05 (*) 40 9(+) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0620000 Grains de café 0,15 0,05 (*)(+) 0,05 (*) 0,05 (*) 1 0,2 0,15 0,3 0,1 (*)
0630000 Infusions (base:) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0631000 a)Fleurs 0,9(+) 0,04 (*)(+) 0,05 (*) 0,1 (*)
0631010 Camomille (+) (+)
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée (+) (+)
0631030 Rose (+) (+)
0631040 Jasmin (+) (+)
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul) (+) (+)
0631990 Autres (2) (+) (+)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 200/80 29.7.2022  0632000 b)Feuilles et autres parties aériennes 0,9(+) 0,04 (*)(+) 30(+) 50
0632010 Fraises (+) (+) (+)
0632020 Rooibos (+) (+) (+)
0632030 Maté (+) (+) (+)
0632990 Autres (2) (+) (+) (+)
0633000 c)Racines 3(+) 4(+) 2(+) 0,1 (*)
0633010 Valériane (+) (+) (+)
0633020 Ginseng (+) (+) (+)
0633990 Autres (2) (+) (+) (+)
0639000 d)Toute autre partie de la plante 0,01 (*)(+) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0640000 Fèves de cacao 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean 0,05 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*)
0700000 HOUBLON 0,05 (*) 80(+) 0,05 (*) 0,05 (*)(+) 10 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 15 15 0,05 (*) 0,05 (*)
0800000 ÉPICES (+)
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 0,9(+) 0,05 (*) 0,03 (*)(+) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0810010 Anis/Graines d'anis (+) (+)
0810020 Carvi noir/Cumin noir (+) (+)
0810030 Céler i (+) (+)
0810040 Coriandre (+) (+)
0810050 Cumin (+) (+)
0810060 Aneth (+) (+)
0810070 Fenouil (+) (+)
0810080 Fenugrec (+) (+)
0810090 Noix muscade (+) (+)
0810990 Autres (2) (+) (+)
0820000 Fruits 0,05 (*) 0,9(+) 0,05 (*) 0,03 (*)(+) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 29.7.2022 L 200/81  0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment (+) (+)
0820020 Poivre du Sichuan (+) (+)
0820030 Carvi (+) (+)
0820040 Cardamome (+) (+)
0820050 Baies de genièvre (+) (+)
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert) (+) (+)
0820070 Vanille (+) (+)
0820080 Tamar in (+) (+)
0820990 Autres (2) (+) (+)
0830000 Écorces 0,05 (*) 0,9(+) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0830010 Cannelle (+)
0830990 Autres (2) (+)
0840000 Racines ou rhizomes (+) (+)
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,4(+) 0,05 (*) 4(+) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0840020 Gingembre (10) (+)
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,15 0,4(+) 0,05 (*) 4(+) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0840040 Raifor t (11) (+)
0840990 Autres (2) 0,05 (*) 0,4(+) 0,05 (*) 4(+) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0850000 Boutons 0,05 (*) 0,9(+) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0850010 Clous de girof le (+)
0850020 Câpres (+)
0850990 Autres (2) (+)
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*) 0,9(+) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0860010 Safran (+)
0860990 Autres (2) (+)
0870000 Arilles 0,05 (*) 0,9(+) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
0870010 Macis (+)
0870990 Autres (2) (+)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 200/82 29.7.2022  0900010 Bettera ves sucr ières 0,01 (*) 0,4(+) 0,5 0,4(+) 0,2 0,06
0900020 Cannes à sucre 0,4 7(+) 0,01 (*) 3(+) 0,08 0,02 (*)
0900030 Racines de chicorée 0,01 (*) 0,4(+) 0,01 (*) 0,3(+) 0,5 0,07
0900990 Autres (2) 0,01 (*) 0,5 0,01 (*) 0,01 (*)
(+)0,02 (*) 0,02 (*)
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX 
TERRESTRES
1010000 Produits (base:) 0,01 (*) 0,05 (*) (+) 0,01 (*)
1011000 a)Porcins 0,02 (*)
1011010 Muscles 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (+) 0,03 0,015 0,02 (*) 0,05 0,05 (*)(+)
1011020 Graisse 0,03 0,07 0,04 (+) 0,015 0,2 0,15 0,02 (*) 0,05 (*)(+)
1011030 Foie 0,1 0,05 (*) 0,03 (+) 0,08 0,1 0,02 (*) 0,7 0,15 (+)
1011040 Reins 0,1 0,05 (*) 0,06 (+) 0,09 0,1 0,02 (*) 0,7 0,3(+)
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et 
les reins)0,1 0,07 0,06 0,09 0,2 0,02 (*) 0,7 0,3(+)
1011990 Autres (2) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,09 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)(+)
1012000 b)Bovins 0,02 (*)
1012010 Muscles 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (+) 0,3 0,015 0,02 (*) 0,05 0,1(+)
1012020 Graisse 0,03 0,3 0,04 (+) 0,2 0,2 0,15 0,02 (*) 0,1(+)
1012030 Foie 0,1 0,2(+) 0,03 (+) 1 0,1 0,02 (*) 0,7 0,3(+)
1012040 Reins 0,1 0,2 0,07 (+) 1 0,1 0,02 (*) 0,7 1(+)
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et 
les reins)0,1 0,3 0,07 1 0,2 0,02 (*) 0,7 1(+)
1012990 Autres (2) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 1 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)(+)
1013000 c)Ovins 0,02 (*)
1013010 Muscles 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (+) 0,3 0,015 0,02 (*) 0,05 0,05 (*)(+)
1013020 Graisse 0,03 0,3 0,04 (+) 0,2 0,2 0,15 0,02 (*) 0,05 (*)(+)
1013030 Foie 0,1 0,2(+) 0,03 (+) 1 0,1 0,02 (*) 0,7 0,15 (+)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 29.7.2022 L 200/83  1013040 Reins 0,1 0,2 0,07 (+) 1 0,1 0,02 (*) 0,7 0,3(+)
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et 
les reins)0,1 0,3 0,07 1 0,2 0,02 (*) 0,7 0,3(+)
1013990 Autres (2) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 1 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)(+)
1014000 d)Capr ins 0,02 (*)
1014010 Muscles 0,01 (*) 0,2 0,02 (+) 0,3 0,015 0,02 (*) 0,05 0,1(+)
1014020 Graisse 0,03 0,3 0,04 (+) 0,2 0,2 0,15 0,02 (*) 0,1(+)
1014030 Foie 0,1 0,2(+) 0,03 (+) 1 0,1 0,02 (*) 0,7 0,15 (+)
1014040 Reins 0,1 0,2 0,07 (+) 1 0,1 0,02 (*) 0,7 0,3(+)
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et 
les reins)0,1 0,3 0,07 1 0,2 0,02 (*) 0,7 0,3(+)
1014990 Autres (2) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 1 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)(+)
1015000 e)Équidés 0,02 (*)
1015010 Muscles 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 0,3 0,015 0,02 (*) 0,05 0,05 (*)(+)
1015020 Graisse 0,03 0,3 0,04 0,2 0,2 0,15 0,02 (*) 0,05 (*)(+)
1015030 Foie 0,1 0,2 0,03 1 0,1 0,02 (*) 0,7 0,15 (+)
1015040 Reins 0,1 0,2 0,07 1 0,1 0,02 (*) 0,7 0,3(+)
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et 
les reins)0,1 0,3 0,07 1 0,2 0,02 (*) 0,7 0,3(+)
1015990 Autres (2) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 1 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)(+)
1016000 f)Volailles 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
1016010 Muscles 0,01 (*) 0,02 (+) 0,02 0,02 (*) 0,05 (+)
1016020 Graisse 0,08 0,02 (+) 0,05 0,08 0,05 (+)
1016030 Foie 0,15 (+) 0,04 (+) 0,02 0,02 (*) 0,2(+)
1016040 Reins 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,2(+)
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et 
les reins)0,15 0,04 0,05 0,02 (*) 0,2(+)
1016990 Autres (2) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)(+)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 200/84 29.7.2022  1017000 g)Autres animaux terrestres d'élevage 0,02 (*)
1017010 Muscles 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 0,3 0,015 0,02 (*) 0,05 0,05 (*)(+)
1017020 Graisse 0,03 0,3 0,04 0,2 0,2 0,15 0,02 (*) 0,05 (*)(+)
1017030 Foie 0,1 0,2 0,03 1 0,1 0,02 (*) 0,7 0,15 (+)
1017040 Reins 0,1 0,2 0,07 1 0,1 0,02 (*) 0,7 0,3(+)
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et 
les reins)0,1 0,3 0,07 1 0,2 0,02 (*) 0,7 0,3(+)
1017990 Autres (2) 0,01 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 1 0,01 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)(+)
1020000 Lait 0,01 (*) 0,02 0,02 (*) 0,08 0,02 0,01 (*) 0,02 0,01 (*) 0,01 (*) 0,2(+) 0,01 (*)
1020010 Bovins (+) 0,15 (+)
1020020 Ovins (+) 0,15 (+)
1020030 Capr ins (+) 0,15 (+)
1020040 Chevaux 0,01 (*) (+)
1020990 Autres (2) 0,01 (*) (+)
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (+) 0,01 (*) 0,02 0,01 (*) 0,02 0,05 (*) 0,01 (*) 2(+) 0,01 (*)
1030010 Poule (+) (+)
1030020 Cane (+) (+)
1030030 Oie (+) (+)
1030040 Caille (+) (+)
1030990 Autres (2) (+) (+)
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05 (*) 0,15 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,5 0,05 (*) 0,05 (*)
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)(+) 0,01 (*)
1060000 Invertébrés terrestres 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)(+) 0,01 (*)
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,01 (*)(+) 0,01 (*)
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – 
POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON 
ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN 
MER OU EN EAU DOUCE (8)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 29.7.2022 L 200/85  1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS 
EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA 
PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMA UX 
(8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFORMÉS 
(9)
(*) Seuil de détection
(a)Pour la liste complèt e des produits d’ori gine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.
Boscalid (R) (L)
(R) La défin ition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: code 1000000, sauf 1040000, 1011010, 1011020, 1011050, 1012010, 1012020, 1012050, 1013010, 1013020, 
1013050, 1014010, 1014020, 1014050, 1015010, 1015020, 1015050, 1016010, 1016020, 1017010, 1017020, 1017050, 1020000, 1030000: somme du boscalid et de son métabolite hydroxy 2-chloro-N- 
(4’-chloro-5-h ydro xybiphényle-2-yl)nicotinamide (sous forme libre et conjuguée), expr imée en boscalid.
(F) Liposoluble
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informa tions concer nant les méthodes d’analyse, les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confir mer le niveau plateau 
dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas 
été fournies à temps.
0700000 HOUBLON
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines info rmations concer nant les essais relatifs aux résidus (réalisés après des applications répétées sur des cultures permanente s et en vue d’appuy er l’autorisation) et les données permettant de 
confir mer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compt e des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur 
absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0140010 Abr icots
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations concer nant les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confir mer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compt e des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0110000 Agrumes
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandar ines
0110990 Autres (2)
0120000 Fruits à coque
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pist aches
0120110 Noix communes
0120990 Autres (2)
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0140020 Cer ises (douces)
0140030 Pêches
0140040 Prunes
0151000 a) Raisins
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0153000 c) Fruits de roncesFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 200/86 29.7.2022  0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (rouges ou jaunes)
0153990 Autres (2)
0154000 d) Autres petits fruits et baies
0154010 Myr tilles
0154020 Airelles canneberges
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0154050 Cynor rhodons
0154060 Mûres (blanches ou noires)
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes
0154080 Baies de sureau noir
0154990 Autres (2)
0162010 Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
0163020 Bananes
0620000 Grains de café
0630000 Infusions (base:)
0631000 a) Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c) Racines
0633010 Valér iane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d) Toute autre partie de la plante
0900020 Cannes à sucre
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constat é que certaines informations concer nant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confir mer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra comp te des informa tions visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0152000 b) Fraises
0211000 a) Pommes de terre
0212010 Racines de manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betterav es sucr ières
0213010 Betterav es
0213020 Carottes
0213030 Céler is-rav es/céler is-nav ets
0213040 Raifor ts
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsif is
0213100 Rutabagas
0213110 Nav ets
0213990 Autres (2)
0220000 Légumes-bulbes
0220010 Aulx
0220020 OignonsFR Jour nal officiel de l’Union européenne 29.7.2022 L 200/87  0220030 Échalotes
0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
0220990 Autres (2)
0230000 Légumes-fr uits
0231000 a) Solanacées et Malvacées
0231010 Tomates
0231020 Poivrons doux/Piments doux
0231030 Aubergines
0231040 Gombos/Camboux
0231990 Autres (2)
0232000 b) Cucurbitacées à peau comestible
0232010 Concombres
0232020 Cor nichons
0232030 Courgettes
0232990 Autres (2)
0233000 c) Cucurbitacées à peau non comestible
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres (2)
0234000 d) Maïs doux
0239000 e) Autres légumes-fr uits
0240000 Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
0241000 a) Choux (dév eloppement de l’inf lorescence)
0241010 Brocolis
0241990 Autres (2)
0242000 b) Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000 c) Choux feuilles
0243010 Choux de Chine/Petsaï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000 d) Choux-rav es
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
0251000 a) Laitues et salades
0251010 Mâches/Salades de blé
0251020 Laitues
0251030 Scaroles/Endiv es à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquette/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
0251990 Autres (2)
0252000 b) Épinards et feuilles similaires
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252990 Autres (2)
0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires
0254000 d) Cressons d’eau
0255000 e) Endiv es/Chicons
0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulettes
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persils
0256050 Sauge
0256060 Romarin
0256070 ThymFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 200/88 29.7.2022  0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laur ier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0260000 Légumineuses potagères
0260010 Har icots (non écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260990 Autres (2)
0270000 Légumes-tiges
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0270080 Pousses de bambou
0270090 Cœurs de palmier
0270990 Autres (2)
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
0300010 Har icots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins/Fève s de lupins
0300990 Autres (2)
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin
0401020 Arachides/Cacahuètes
0401030 Graines de pavot
0401040 Graines de sésame
0401050 Graines de tournesol
0401060 Graines de colza (grosse navette)
0401070 Fèves de soja
0401080 Graines de moutarde
0401090 Graines de coton
0401100 Pépins de courges
0401110 Graines de carthame
0401120 Graines de bour rache
0401130 Graines de cameline
0401140 Chènevis (graines de chanvre)
0401150 Graines de ricin
0401990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES
0500010 Orge
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/Panic
0500050 Avoine
0500060 Riz
0500070 Seigle
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres (2)
0900010 Betterav es sucr ières
0900030 Racines de chicorée
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines info rmations concer nant les essais relatifs aux résidus (réalisés sur les cultures par assolement et en vue d’appuyer l’auto risation) et les données permettant de confir mer le niveau plateau 
dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas 
été fournies à temps.
0241020 Choux-f leurs
0252030 Cardes/Feuilles de bettes
0260020 Har icots (écossés)
0260040 Pois (écossés)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 29.7.2022 L 200/89  0260050 Lentilles
0270030 Céler is
0270040 Fenouils
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informa tions concer nant les méthodes d’analyse, les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confir mer le niveau plateau 
dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas 
été fournies à temps.
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines
0810010 Anis/Graines d’anis
0810020 Car vi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Cor iandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenug rec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Car vi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse
0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes
0840040 Raifor t (11)
0840990 Autres (2)
0850000 Boutons
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pistils de fleurs
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le devenir du groupement pyridine et sur la nature et la quantité des résidus liés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1016030 Foie
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le devenir du groupement pyridine n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informa tions visées dans la première phrase 
qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1012030 Foie
1013030 Foie
1014030 FoieFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 200/90 29.7.2022  Fenazaquine (L)
(L) Liposoluble
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de 2-(4-te rt-butylphén yl)éthanol et sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra 
comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0610000 Thés
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informa tions sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des info rmations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandar ines
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèf les
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon
0152000 b) Fraises
0231010 Tomates
Fluazifop-P (somme de tous les isomères constitutifs du fluazifop, de ses esters et de ses conjugués, expr imée en fluazifop)
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compt e des informations visées dans la première phrase qui auront 
été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0631000 a) Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c) Racines
0633010 Valér iane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0700000 HOUBLON
0810000 Épices en graines
0810010 Anis/Graines d’anis
0810020 Car vi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Cor iandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenug rec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Car vi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvreFR Jour nal officiel de l’Union européenne 29.7.2022 L 200/91  0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse
0840030 Curcuma/Safran des Indes
0840990 Autres (2)
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1030000 Œufs d’oiseaux
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
Fluxapyro xad (L)
(F) Liposoluble
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et sur les résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compt e des 
informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c) Racines
0633010 Valér iane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur les résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compt e des 
informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 ÉchalotesFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 200/92 29.7.2022  L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines info rmations sur les résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compt e des informations visées dans la première 
phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0211000 a) Pommes de terre
0212000 b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010 Racines de manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betterav es sucr ières
0213010 Betterav es
0213020 Carottes
0213030 Céler is-rav es/céler is-nav ets
0213040 Raifor ts
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsif is
0213100 Rutabagas
0213110 Nav ets
0213990 Autres (2)
0220000 Légumes-bulbes
0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
0220990 Autres (2)
0240000 Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
0241000 a) Choux (dév eloppement de l’inf lorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-f leurs
0241990 Autres (2)
0242000 b) Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000 c) Choux feuilles
0243010 Choux de Chine/Petsaï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000 d) Choux-rav es
0251000 a) Laitues et salades
0251010 Mâches/Salades de blé
0251020 Laitues
0251030 Scaroles/Endiv es à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquette/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
0251990 Autres (2)
0252000 b) Épinards et feuilles similaires
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bettes
0252990 Autres (2)
0255000 e) Endiv es/Chicons
0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulettes
0256030 Feuilles de céleriFR Jour nal officiel de l’Union européenne 29.7.2022 L 200/93  0256040 Persils
0256050 Sauge
0256060 Romarin
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laur ier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0270020 Cardons
0270030 Céler is
0270040 Fenouils
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
0300010 Har icots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins/Fève s de lupins
0300990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES
0500010 Orge
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/Panic
0500050 Avoine
0500060 Riz
0500070 Seigle
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES
0900010 Betterav es sucr ières
0900020 Cannes à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres (2)
Métaf lumizone (somme des isomères E et Z)
Pour ce produit, la LMR est applicable à partir du 14 novembre 2021
0241010 Brocolis
0251030 Scaroles/Endiv es à larges feuilles
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informa tions sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au 
plus tard le 25 octobre 2023 ou, à défaut, de leur absence.
0241020 Choux-f leurs
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines info rmations sur le profil toxicologique du métabolite M320I04 n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compt e de ces informations lorsqu’elles 
auront été soumises au plus tard le 25 octobre 2023 ou, à défaut, de leur absence.
0231010 Tomates
0231020 Poivrons doux/Piments doux
0232020 Cor nichons
0243010 Choux de Chine/Petsaï
0251010 Mâches/Salades de blé
0251020 Laitues
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquette/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 200/94 29.7.2022  Pyraclostrobine (L)
(F) Liposoluble
Spirotétramate et spirotétramat-énol (somme du), expr imée en spirotétramate (R)
(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: Spirotétram ate — code 1000000, excep té le code 1040000: spirot étramat-énol, expr imé en spirot étramate.
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informa tions sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des info rmations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0242010 Choux de Bruxelles
0244000 d) Choux-rav es
Thiabendazole (R)
(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: Thiabendazole — code 100000, excep té les codes 1020000 et 1040000: Somme de thiabendazole et de 5-hydro xythia ­
bendazole, expr imée en thiabendazole;
Thiabendazole — code 1020000: Somme de thiabendazole, de 5-hydro xythiabendazole et de son conjugué de sulfat e, expr imée en thiabendazole.
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et la quantité de résidus du métabolite benzimidazole n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES
1010000 Produits (base:)
1011000 a) Porcins
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)
1012000 b) Bovins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)
1013000 c) Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)
1014000 d) Capri ns
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1015000 e) Équidés
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 29.7.2022 L 200/95  1016000 f) Volailles
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1017000 g) Autres animaux terrestres d’élevage
1017010 Muscles
1017020 Graisse
1017030 Foie
1017040 Reins
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990 Autres (2)
1020000 Lait
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d’oiseaux
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1050000 Amphibiens et reptiles
1060000 Invertébrés terrestres
1070000 Vertébrés terrestres sauvages
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informa tions sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des info rmations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0163010 Avoc ats
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines info rmations sur la stabilité pendant le stoc kage et la quantité de résidus du métabolite benzimidazole n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra 
comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0211000 a) Pommes de terre
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la quantité de résidus du métabolite benzimidazole n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compt e des info rmations visées dans la 
première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0130010 Pommes
Tolclofo s-méthyl (L)
(F) Liposoluble
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informa tions sur le métabolisme des cultures n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compt e des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0213080 Radis
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations n’étaient pas disponibles concer nant les essais relatifs aux résidus, les données toxicologiques sur les glycoconjugués des métabolite s ph-CH 3 et TM-CH 2OH et les essais 
relatifs aux résidus comprenant une analyse des glycoconjugués des métabolites ph-CH 3 et TM-CH 2OH. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compt e des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 
6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0241010 Brocolis
0241020 Choux-f leurs
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0251000 a) Laitues et salades
0251010 Mâches/Salades de bléFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 200/96 29.7.2022  0251020 Laitues
0251030 Scaroles/Endiv es à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquette/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
0251990 Autres (2)».FR Jour nal officiel de l’Union européenne 29.7.2022 L 200/97  2)À l’annexe III, partie A, la colonne relative au fosétyl-Al est rem placée par le texte suivant :
«ANNEXE IIIA
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro de 
codeGroupes et exemples de produits individuels auxq uels s’appliqu ent les LMR (a)
Fosétyl-Al (somme du fosétyl,  
de l’acide phosphonique et de  
leurs sels, expr imée en fosétyl) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
0110000 Agrumes
0110010 Pam plemousses 75
0110020 Oranges 75
0110030 Citrons 150
0110040 Limettes 150
0110050 Mandar ines 150
0110990 Autres (2) 75
0120000 Fruits à coque
0120010 Amandes 1 500
0120020 Noix du Brésil 500
0120030 Noix de cajou 500
0120040 Châtaignes 1 500
0120050 Noix de coco 500
0120060 Noisettes 1 500
0120070 Noix de Queensland 500
0120080 Noix de pécan 500
0120090 Pignons de pin, sans coquille 500
0120100 Pistaches 1 500
0120110 Noix communes 1 500
0120990 Autres (2) 500
0130000 Fruits à pépins 150
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon
0130990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 200/98 29.7.2022  0140000 Fruits à noyau
0140010 Abr icots 2(*)
0140020 Cerises (douces) 2(*)
0140030 Pêches 50
0140040 Prunes 2(*)
0140990 Autres (2) 2(*)
0150000 Baies et petits fruits
0151000 a)Raisins
0151010 Raisins de table 100
0151020 Raisins de cuve 200
0152000 b)Fraises 100
0153000 c)Fruits de ronces
0153010 Mûres 300
0153020 Mûres des haies 2(*)
0153030 Framboises (rouges ou jaunes) 300
0153990 Autres (2) 2(*)
0154000 d)Autres petits fruits et baies
0154010 Myr tilles 200
0154020 Airelles canneberge s 2(*)
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou roug es) 200
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) 200
0154050 Cynor rhodons 2(*)
0154060 Mûres (blanches ou noires) 2(*)
0154070 Azeroles/Nèf les médit erranéennes 50
0154080 Baies de sureau noir 80
0154990 Autres (2) 2(*)
0160000 Fruits divers
0161000 a)à peau comestible
0161010 Dattes 2(*)
0161020 Figues 2(*)
0161030 Olives de table 100
0161040 Kumquats 2(*)
0161050 Caramboles 2(*)
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon 50
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java 2(*)
0161990 Autres (2) 2(*)
0162000 b)à peau non comes tible, et de petite taille
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts) 200
0162020 Litchis 2(*)
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas 2(*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 29.7.2022 L 200/99  0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus 2(*)
0162050 Caïmites/P ommes de lait 2(*)
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie 2(*)
0162990 Autres (2) 2(*)
0163000 c)à peau non comestible, et de grande taille
0163010 Avocats 70
0163020 Bananes 2(*)
0163030 Mangues 2(*)
0163040 Papa yes 2(*)
0163050 Grenades 90
0163060 Chér imoles 2(*)
0163070 Goyaves 2(*)
0163080 Ananas 50
0163090 Fruits de l'arbre à pain 2(*)
0163100 Dur ions 2(*)
0163110 Corossols/Anones hérissées 2(*)
0163990 Autres (2) 2(*)
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules
0211000 a)Pommes de terre 200
0212000 b)Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux 2(*)
0212010 Racines de manioc
0212020 Patat es douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000 c)Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des 
bettera ves sucr ières
0213010 Bettera ves 2(*)
0213020 Carottes 2(*)
0213030 Céler is-rav es/céler is-navets 8
0213040 Raiforts 200
0213050 Topinambours 2(*)
0213060 Panais 2(*)
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux 2(*)
0213080 Radis 25
0213090 Salsif is 2(*)
0213100 Rutabagas 2(*)
0213110 Navets 2(*)
0213990 Autres (2) 2(*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 200/100 29.7.2022  0220000 Légumes-bulbes
0220010 Aulx 30
0220020 Oignons 50
0220030 Échalot es 30
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules 30
0220990 Autres (2) 2(*)
0230000 Légumes-fr uits
0231000 a)Solanacées et Malvacées
0231010 Tomates 100
0231020 Poivrons doux/Piments doux 130
0231030 Aubergines 100
0231040 Gombos/Camboux 2(*)
0231990 Autres (2) 2(*)
0232000 b)Cucurbitacées à peau comes tible
0232010 Concombres 80
0232020 Cornichons 75
0232030 Courgett es 100
0232990 Autres (2) 75
0233000 c)Cucurbitacées à peau non comes tible 75
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres (2)
0234000 d)Maïs doux 5
0239000 e)Autres légumes-fr uits 5
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
0241000 a)Choux (dév eloppement de l'inf lorescence) 70
0241010 Brocolis
0241020 Choux-f leurs
0241990 Autres (2)
0242000 b)Choux pommés 10
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000 c)Choux feuilles 30
0243010 Choux de Chine/Petsaï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 29.7.2022 L 200/101  0244000 d)Choux-rav es 10
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
0251000 a)Laitues et salades
0251010 Mâches/Salades de blé 75
0251020 Laitues 300
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles 75
0251040 Cressons et autres pousses 75
0251050 Cressons de terre 75
0251060 Roquett e/Rucola 75
0251070 Moutarde brune 75
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) 75
0251990 Autres (2) 75
0252000 b)Épinards et feuilles similaires
0252010 Épinards 300
0252020 Pourpiers 2(*)
0252030 Cardes/Feuilles de bette s 15
0252990 Autres (2) 2(*)
0253000 c)Feuilles de vigne et espèces similaires 2(*)
0254000 d)Cressons d'eau 2(*)
0255000 e)Endiv es/Chicons 75
0256000 f)Fines herbes et fleurs comestibles 400
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulettes
0256030 Feuilles de céler i
0256040 Persils
0256050 Sauge
0256060 Romar in
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laur ier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0260000 Légumineuses potag ères 2(*)
0260010 Haricots (non écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 200/102 29.7.2022  0270000 Légumes-tiges
0270010 Asperges 2(*)
0270020 Cardons 2(*)
0270030 Céler is 2(*)
0270040 Fenouils 2(*)
0270050 Artichauts 50
0270060 Poireaux 30
0270070 Rhubarbes 2(*)
0270080 Pousses de bambou 2(*)
0270090 Cœurs de palmier 2(*)
0270990 Autres (2) 2(*)
0280000 Champignons, mousses et lichens 2(*)
0280010 Champignons de couc he
0280020 Champignons sauvag es
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procar yotes 2(*)
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 2(*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins/Fèves de lupins
0300990 Autres (2)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX
0401000 Graines oléagineuses 2(*)
0401010 Graines de lin
0401020 Arachides/Cacahuèt es
0401030 Graines de pavot
0401040 Graines de sésame
0401050 Graines de tournesol
0401060 Graines de colza (grosse navette)
0401070 Fèves de soja
0401080 Graines de moutarde
0401090 Graines de coton
0401100 Pépins de courg es
0401110 Graines de carthame
0401120 Graines de bour rach e
0401130 Graines de cameline
0401140 Chènevis (graines de chanvre)
0401150 Graines de ricin
0401990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 29.7.2022 L 200/103  0402000 Fruits oléagineux
0402010 Olives à huile 100
0402020 Amandes du palmiste 2(*)
0402030 Fruits du palmiste 2(*)
0402040 Kapoks 2(*)
0402990 Autres (2) 2(*)
0500000 CÉRÉALES
0500010 Orge 2(*)
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 2(*)
0500030 Maïs 2(*)
0500040 Millet commun/Panic 2(*)
0500050 Avoine 2(*)
0500060 Riz 2(*)
0500070 Seig le 2(*)
0500080 Sorgho 2(*)
0500090 Froment (blé) 150
0500990 Autres (2) 2(*)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
0610000 Thés 5(*)
0620000 Grains de café 5(*)
0630000 Infusions (base:)
0631000 a)Fleurs 500
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b)Feuilles et autres parties aériennes 2 000
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c)Racines 500
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d)Toute autre partie de la plante 500FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 200/104 29.7.2022  0640000 Fèves de cacao 2(*)
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean 2(*)
0700000 HOUBLON 2 000
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines 400
0810010 Anis/Graines d'anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits 400
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sichua n
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces 400
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 400
0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes 400
0840040 Raifort (11)
0840990 Autres (2) 400
0850000 Boutons 400
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 29.7.2022 L 200/105  0860000 Pistils de fleurs 400
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles 400
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES
0900010 Bettera ves sucr ières 2(*)
0900020 Cannes à sucre 2(*)
0900030 Racines de chicorée 75
0900990 Autres (2) 2(*)
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES
1010000 Produits (base:)
1011000 a)Porcins
1011010 Muscles 0,7
1011020 Graisse 1,5
1011030 Foie 0,8
1011040 Reins 6
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 6
1011990 Autres (2) 0,5 (*)
1012000 b)Bovins
1012010 Muscles 0,7
1012020 Graisse 1,5
1012030 Foie 1,5
1012040 Reins 8
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 8
1012990 Autres (2) 0,5 (*)
1013000 c)Ovins
1013010 Muscles 0,7
1013020 Graisse 1,5
1013030 Foie 1,5
1013040 Reins 8
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 8
1013990 Autres (2) 0,5 (*)
1014000 d)Capr ins
1014010 Muscles 0,7
1014020 Graisse 1,5
1014030 Foie 1,5FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 200/106 29.7.2022  1014040 Reins 8
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 8
1014990 Autres (2) 0,5 (*)
1015000 e)Équidés
1015010 Muscles 0,5 (*)
1015020 Graisse 0,5 (*)
1015030 Foie 0,5
1015040 Reins 0,5
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,5
1015990 Autres (2) 0,5 (*)
1016000 f)Volailles
1016010 Muscles 0,7
1016020 Graisse 0,7
1016030 Foie 0,7
1016040 Reins 0,5 (*)
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,7
1016990 Autres (2) 0,5 (*)
1017000 g)Autres animaux terrest res d'élevage
1017010 Muscles 0,5 (*)
1017020 Graisse 0,5 (*)
1017030 Foie 0,5
1017040 Reins 0,5
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,5
1017990 Autres (2) 0,5 (*)
1020000 Lait 0,5
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d'oiseaux 0,7
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,5 (*)
1050000 Amphibiens et reptiles 0,5 (*)
1060000 Invertébrés terrest res 0,5 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 29.7.2022 L 200/107  1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,5 (*)
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE 
POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU 
DOUCE (8)
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLU SIVEMENT UTILISÉS POUR 
LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMA UX (8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSF ORMÉS (9)
(*)Seuil de détecti on
(a)Pour la liste complèt e des produits d’or igine végétale et animale auxq uels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l’annexe I.»
.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 200/108 29.7.2022