G/TBT /N/BRA/312/Add.13  
22 septembre  2021 
(21-7053) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 2 2 septembre 2 021, est distribuée à la demande de la 
délégation du Brésil . 
 
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Intitulé : Consolidation of technical quality regulation and conformity assessment requirements for 
new tires  (Consolidation du Règlement technique établissant les exigences en matière de qualité et 
d'évaluation de la conformité applicables aux pneumatiques neufs).  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 20 septembre 2 021 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 1er octobre  2021 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://in.gov.br/en/web/dou/ -/portaria -n-379-de-14-de-setembro -de-2021-
345933914  http://www.inmetro.gov.br/legislacao/rtac/pdf/RTAC002835.pdf  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesu re notifiée1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : L'Institut national de métrologie, de qualité et de technologie (INMETRO) a publié l'Arrêté 
n° 379 du 1 4 septembre 2 021, qui porte approbation de la consolidation du Règlement technique 
établissant les exigences en matière de qualité et d'évaluation de la conformité applicables aux 
pneumatiques neufs.  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/BRA/312/Add.13  
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  L'objectif de la consolidation du règlement est de mettre en application le Décret no 10.139 du 28  
novembre  2020.  
L'Arrêté INMETRO n° 379 abroge avec effet au 1er octobre 2 021: 
• Arrêté INMETRO n° 83 du 1 3 mars 2 008, publié dans le Journal officiel brésilien du 1 7 
mars 2 008, section 1, page 63;  
• Arrêté INMETRO n° 165 du 3 0 mai 2 008, publié dans le Journal officiel brésilien du 3 juin 
2008, section 1, page 55, le 2 3 octobre 2 025; 
• Arrêté INMETRO n° 205 du 1 7 juin 2 008, publié dans le Journal officiel brésilien du 1 9 juin 
2008, s ection 1, page 94;  
• Arrêté INMETRO n°  544 du 2 5 octobre 2 012, publié dans le Journal officiel brésilien du 2 9 
octobre 2 012, section 1, page 77 et précédemment notifié sous la cote 
G/TBT/N/BRA/312/Add.9.  
• Arrêté INMETRO n° 538 du 1 1 novembre 2 013, publié dans  le Journal officiel brésilien du 
13 novembre 2 013, section 1, pages 140 et 141;  
• Arrêté INMETRO n° 365 du 2 2 juillet 2 015 publié dans le Journal officiel brésilien du 2 3 
juillet 2 015, section 1, page 104.  
• Arrêté INMETRO n° 251 du 3 juin 2 016, publié dans l e Journal officiel brésilien du 7 juin 
2016, section 1, page 45;  
• Arrêté INMETRO n° 329 du 2 1 octobre 2 020, publié dans le Journal officiel brésilien du 2 3 
octobre 2 020, section 1, page 444 ; et 
• Point XVI de l'article 18 de l'Arrêté INMETRO n° 258 du 6 août 2020, publié dans le Journal 
officiel brésilien du 7 août 2 020, section 1, page 25.  
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