INF/TE/IDP/W/5  
21 février  2022 
(22-1681) Page: 1/3 
 Original:  anglais  
 
  
DIALOGUE INFORMEL SUR LA POLLUTION PAR LES PLASTIQUES ET  
LE COMMERCE DES PLASTIQUES ÉCOLOGIQUEMENT DURABLE  
(DIALOGUE INFORMEL SUR LES PLASTIQUES)  
PLAN DU DIALOGUE INFORMEL SUR LES PLASTIQUES POUR  2022 
La communication  ci-après, datée du 2 1 février  2022, est distribuée à la demande des délégations 
de l'Australie, de la Barbade, de la Chine, de l'Équateur, des Fidji et du Maroc  (coordonnateurs du 
Dialogue informel sur les plastiques ). 
 
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1. Le présent  plan vise à exposer  les gra ndes lignes de la mise en œuvre de la Déclaration 
ministérielle sur la pollution par les plastiques et le commerce des plastiques écologiquement durable  
(document WT/MIN(21)/8/Rev.2) . Conformément à  la Déclaration ministérielle, le Dialogue informel 
sur les plastiques s'efforcera d'obtenir  des résultats concrets, pragmatiques et efficaces concernant 
les actions et points convenus au plus tard pour la CM13 . Les coordonnateurs du Dialogue informel 
sur les plastiques continueront de diriger les travaux de celui -ci. 
2. Le Dialogue informel sur les plastiques tiendra quatre réunions plénières ouvertes en 2022 et 
des travaux intersession s additionnels comme cela est indiqué  dans le présent plan . Les coauteurs 
du Dialogue informel sur les plastiques se sont réunis le 2 7 janvier  pour discuter de ce  plan. 
3. Les réunions plénières du Dialogue informel sur les plastiques sont provisoirement fixées aux  
dates  suivantes : 
• 30 mars 
• 25 mai 
• 6 octobre  
• 7 décembre  
4. Les réunions plénières du Dialogue informel sur les plastiques seront ouvertes à tous les 
Membres de l'OMC intéressés et à toutes les parties prenantes au Dialogue . Le Dialogue informel 
sur les plastiques examinera régulièrement  les progrès réalisés  en mat ière de  mise e n œuvre de la 
Déclaration ministérielle . Afin de continuer à faire avancer  les discussions techniques et de 
progresser  vers l'obtention de  résultats concrets, pragmatiques et efficaces, le Dialogue informel sur 
les plastiques établira des axes de travail sur les sujets convenus dans la Déclaration ministérielle . 
Les axes de travail permettront de faire avancer  les travaux intersessions  par l'intermédiaire de 
discussions informelles ou d'ateliers . Les axes de travail seront organisés  de manière ouverte, 
inclusive et transparente, et en coordination avec les coorganisateurs . Les efforts déployés dans le 
cadre des  axes de travail s'appuieront  sur des renseignements et des données fondés sur des 
éléments concrets et tout résultat sera élaboré  en consultation avec les Membres , ainsi qu'avec l es 
parties prenantes pertinentes, selon qu'il conviendra, y compris celles  mentionné es au p aragraphe  5 
ci-après. La planification des axes de travail sera gérée de façon à soutenir la participation des 
coauteurs, en tenant compte des capacités des délégations en matière de ressources, en particulier 
celles des  pays en développement et des pays les moins avancés Membres . 
5. Notant la valeur et l' importance d'une participation  proacti ve de la part d'une grande diversité 
de Membres et de parties prenantes – y compris , entre autres,  des organisations et institutions  
international es, des autorités et organismes nationaux chargés du commerce et de l'environnement, INF/TE/IDP/W/5  
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  du secteur privé, des milieux universitaires et de la société civile –, les parties prenantes pertinentes 
seront invitées à contribuer aux réunions du Dialogue informel sur le s plastiques . L'objectif est que 
ces parties prenantes enrichissent  les discussions grâce à  leurs contributions, basées sur  leurs 
compétences  technique s et leur expérience.  
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  Plan basé sur des axes de travail  
• Axe de travail  – Questions transversales  
6. Les su jets incluent  le renforcement des capacités et l'assistance technique ; la promotion de la 
coopération internationale en matière de  transparence et de données ; la coopération et la 
collaboration avec d'autres organisations et processus internationaux et les approches collectives .1 
• Axe de travail – Promo tion du commerce pour lutter contre la pollution plastique  
7. Les sujets incluent  les technologies de gestion des d échets écologiquement durables , les 
produits de substitution et de remplacement écologiquement durable s; les plastiques réutilisés et 
recyclés, y compris en encourageant l'accroissement de la  réutilisation et du recyclage des plasti ques 
(compte tenu des él éments attestant de leurs incidences sur le long terme) ; les technologies 
permettant d'obtenir des produits de substitution et de remplacement écologiquement durables et 
efficaces qui présentent un intérêt pour les Membres en développement et les Membres l es moins 
avancés , y compris les PIED qui sont particulièrement vulnérables face aux déchets et à la pollution 
marine en milieu marin, ainsi que les possibilités pour leurs MPME . 
• Axe de travail – Circularit é et réduction pour lutter contre la pollution plas tique  
8. Les sujets incluent  la façon dont la coopération dans le domaine du commerce pourrait 
contribuer à soutenir les efforts visant à réduire les plastiques et produits en plastique inutiles ou 
nocifs, y compris les plastiques à usage unique et les emball ages en plastique associés au commerce 
international ; et le partage de données d'expérience sur les approches efficaces pour évoluer vers 
un commerce des plastiques plus circulaire, plus économe en ressources et plus écologiquement 
durable . 
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1 Paragraphes 1 et 2, document WT/MIN(21)/8/Rev.2.