ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/216/oj 1/4RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/216 DE LA COMMI SSION 
du 11 janvier 2024
modif iant l’annexe du règlement d’exéc ution (UE) 2018/1882 en ce qui concer ne les maladies 
réper toriées d’animaux aquatiques et la liste des espèces et groupes d’espèces présentant un risque 
considérable du point de vue de la propagation de ces maladies réper toriées 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2016 relatif aux maladies animales 
transmissibles et modifi ant et abrogeant certains acte s dans le domaine de la santé animale («législation sur la santé 
animale») (1), et notamment son article 8, paragraphe 2, son article 8, paragraphe 3, et son article 8, paragraphe 4, point b),
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (UE) 2016/429 établit des dispositions en matière de prévention des maladies transmissibles aux 
animaux ou aux êtres humains et de lutte contre ces maladies, y compris des dispositions portant sur la 
hiérarc hisation et la classification des maladies réper toriées qui suscit ent des préoccupations à l’échelle de l’Un ion. 
Ces dispositions en matière de prévention des maladies réper toriées et de lutte contre celles-ci s’appliquent aux 
espèces et aux groupes d’espèces susceptibles de transmettre les maladies réper toriées, soit parce qu’ils y sont 
sensibles, soit parce qu’ils jouent un rôle de vect eur. Ces espèces et groupes d’espèces sont réper toriés dans le 
tableau figurant à l’annex e du règlement d’exécution (UE) 2018/1882 de la Commission (2), conf ormément aux 
critères énoncés à l’article 8 du règlement (UE) 2016/429.
(2) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments (EFSA) a fourni des conseils scientifi ques dans ses avis scientifi ques du 
1er août 2023 concer nant les espèces de poissons (3), de mollusques (4)et de crustacés (5)suscept ibles d’agir comme 
vect eurs de maladies relevant du champ d’application du règlement (UE) 2016/429.
(3) Par conséquent, il est oppor tun et important de réexaminer la liste des vect eurs des maladies aquatiques réper toriées 
dans le tableau figurant à l’annex e du règlement d’exécution (UE) 2018/1882, en tenant comp te des conseils 
scientifique s fournis par l’EFS A, ainsi que des critères énoncés à l’article 8 du règlement (UE) 2016/429, lequel 
article dispose expressément que la liste doit compo rter les espèces animales ou groupes d’espèces animales qui 
présent ent un risque considérable du point de vue de la propagat ion de certaines maladies réper torié es. Selon la 
définit ion de travail énoncée dans les avis scientifique s de l’EFS A, les espèces vectr ices sont les espèces dont il a été 
démontré qu’elles transmette nt aux espèces sensibles l’agent causal d’une maladie réper toriée. Ces espèces vectr ices 
présent ent clairement un risque considérable du point de vue de la propagation des maladies réper toriées.
(1)JO L 84 du 31.3.2016, p. 1. ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2016/429/oj .
(2)Règlement d’exécution (UE) 2018/1882 de la Commission du 3 décembre 2018 sur l’application de certaines dispositions en matière 
de prévention et de lutte contre les maladies à des catégor ies de maladies réper toriées et établissant une liste des espèces et des groupes 
d’espèces qui présentent un risque considérable du point de vue de la propagation de ces maladies réper toriées (JO L 308 du 
4.12.2018, p. 21. ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2018/1882/oj ).
(3)Species whic h may act as vectors or reser voirs of diseases covered by the Animal Health Law: Listed pathogen s of fish, EFSA Journal, 
2023; 21(8): 8174.
(4)Species whic h may act as vect ors or reser voirs of diseases covered by the Animal Health Law: Listed pathogen s of molluscs, EFSA 
Journal, 2023; 21(8): 8173.
(5)Species which may act as vectors or reser voirs of diseases covered by the Animal Health Law: Listed pathogens of crustaceans, EFSA 
Jour nal, 2023; 21(8): 8172.
Jour nal officiel  
de l’Union européenne FR 
Série L    
2024/216  12.1.2024ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/216/oj 2/4(4) Dans la mesure où les autor ités compét entes des États membres sont en mesure de gérer le risque que présentent les 
espèces vectr ices recensées dans les avis scientifique s de l’EFSA, il convient d’inscr ire lesdites espèces vectr ices dans la 
quatr ième colonne du tableau figurant à l’annex e du règlement d’exécuti on (UE) 2018/1882. En outre, il y a lieu de 
suppr imer de la colonne dans laquelle elles sont actuellement réper toriées les espèces vectr ices qui n’ont pas été 
recensées par l’EFSA comme ayant démontré la capacit é à transmettre l’agent causal d’une maladie réper toriée 
d’animaux aquatiques à des espèces sensibles. Il convie nt dès lors de modifier en conséquence la liste des espèces 
vectr ices en ce qui concer ne les maladies aquatiques figurant à l’annex e du règlement d’exécution (UE) 2018/1882.
(5) En outre, l’Organi sation mondiale de la santé animale (OMSA) a récemment réexaminé les espèces aquatiques 
sensibles à l’infectio n à Mar teilia refrin gens. Une liste révisée des espèces sensibles à cette maladie est établie à 
l’article 11.4.2 du Code sanitaire pour les animaux aquatiques (6). Étant donné que cette maladie est également 
réper toriée dans le tableau figurant à l’annex e du règlement d’exécuti on (UE) 2018/1882, la Commission a 
réexaminé le rappor t du groupe ad hoc de l’OMSA sur la sensibilité des espèces à l’infectio n par les maladies 
réper toriées par l’OMSA (7)ayant mené à une révision de la liste des espèces figurant dans le Code sanitaire pour les 
animaux aquatiques.
(6) À la suite de ce réexamen par la Commission, il convie nt de modifier la liste des espèces et des groupes d’espèces 
établie dans la troisième colonne du tableau figurant à l’annexe du règlement d’exécut ion (UE) 2018/1882 en ce qui 
concer ne l’infect ion à Mar teilia refrin gens. Cette modifi cation tient comp te des connaissances scientifiques les plus 
récente s et vise à parvenir à un niveau appropr ié de converg ence avec les normes de l’OMSA, tout en prenant 
tout efois en considération les décisions antérieures en matière de gestion du risque concer nant deux espèces de 
moule, à savoir Mytilus edulis et Mytilus galloprovincialis.
(7) Par conséquent, la liste devrait tenir comp te de la liste des espèces sensibles figurant à l’article 11.4.2 du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques de l’OMSA, à l’exception des espèces Mytilus edulis et Mytilus galloprovincialis.
(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
L’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2018/1882 est modifiée conf ormément à l’annexe du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 11 janvier 2024 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYEN
(6)OIE, Code sanitaire pour les animaux aquatiques, 25e édition, 2023.
(7)https://www .woah.org/app/uploads/2022/10/f-ahg-suscep tibility-mollusc-mar teilia-refr ingens-no v-dec-2021-ma y-june-2022.pdf .JO L du 12.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/216/oj 3/4ANNEXE 
Dans le tableau figurant à l’annex e du règlement (UE) 2018/1882, les lignes 51 à 63 relatives aux maladies réper toriées, aux 
classes des maladies réper toriées et aux espèces d’animaux aquatiques réper toriées sont remplacées par le texte suivant:
Nom de la maladie 
réper toriéeClasse de la 
maladie 
réper toriéeEspèces réper toriées
Espèces et groupes d’espèces Espèces vectr ices
«Nécrose 
hémat opoïétique 
épizootiqueA + D + E Ameiur us melas, Bidyan us bidyanus, Esox lucius, 
Galaxias olidus, Gambusia affinis, Gambusia 
holbr ooki, Macquar ia austr alasica, Melanotaenia 
fluviatilis, Oncorhynchus mykiss, Perca fluviatilis, 
Sander lucioperca
Septicémie 
hémor ragique viraleC + D + E Alosa immaculata, Ameiur us nebulosus, 
Ambloplites rupestr is, Ammodytes hexapter us, 
Aplodinotus grunniens, Centrolabrus exoletus, 
Clupea harengus, Clupea pallasii pallasii, Core gonus 
artedii, Coregonus clupeafo rmis, Core gonus 
lavar etus, Ctenolabr us rupestr is, Cyclop terus lumpus, 
Cymatog aster aggregata, Dorosoma cepedianum, 
Danio rerio , Engraulis encrasicolus, Esox lucius, Esox 
masquinongy , Fundulus heteroclitus, Gadus 
macrocep halus, Gadus morhua, Gaidrop sarus 
vulgaris,Gastero steus aculeatus, Labr us bergylta, 
Labr us mixtus, Lampetr a fluviatilis, Lepomis 
gibbosus, Lepomis macr ochir us, Limanda limanda, 
Merlangius merlangus, Micr opter us dolomieu, 
Micropte rus salmoides, Micr omesistius poutassou, 
Morone amer icana, Mor one chrysops, Morone 
saxatilis, Mullus barbatus, Neogobius 
melanostomus, Notr opis ather inoides, Notr opis 
hudsonius, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus 
mykiss, Oncorhynchus mykiss x Oncorhynchus 
kisutch hybrids, Oncorhynchus tshawytscha, 
Paralichthys olivac eus, Perca flavesc ens, Pimephales 
notatus, Pimephales promelas, Platichthys flesus, 
Pleuronectes platessa, Pomatoschistus minutus, 
Pomoxis nigromaculatus, Raja clavata, Salmo 
marmoratus, Salmo salar , Salmo trutta, Salve linus 
namay cush, Sander vitreus , Sardina pilchar dus, 
Sardinops sagax, Scomber japonicus, Scophthalmus 
maximus, Solea seneg alensis, Sprattus sprattus, 
Symphodus melops, Thaleichthys pacificus, 
Trachur us mediter raneus, Trisopter us esmarkii, 
Thymallus thymallus, Uranoscopus scaber
Nécrose 
hémat opoïétique 
infectieuseC + D + E Esox lucius, Onchor ynchus clarkii, Oncorhynchus 
keta, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou, 
Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus nerka, 
Oncorhynchus tshawytscha, Salmo marmoratus, 
Salveli nus namay cush, Salmo salar , Salmo trutta, 
Salveli nus alpinus, Salvelinus fontinalisJO L du 12.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/216/oj 4/4Infection par des variants 
délét és dans la région 
hautem ent polymor phe 
(RHP) du virus de 
l’anémie infectieuse du 
saumon (VAIS)C + D + E Oncor ynchus mykiss, Salmo salar , Salmo trutta
Herpèsvirose de la carpe 
koïE Toutes les variétés et sous-espèces de Cypr inus 
carpio et hybrides de Cypr inus carpio, par exem ple 
Cypr inus carpio × Carassius auratus, Cypr inus carpio 
× Carassius carassiusCarassius auratus, Carassius 
gibelio, Ctenophar yngodon 
idella, Gymnocephalus cernua, 
Hypophthalmichthys molitr ix, 
Rutilus rutilus, Tinca tinca
Infection à Mikrocytos 
mackiniA + D + E Crassostrea gigas, Crassostrea sikam ea, Ostrea edulis Crassostrea virginica
Infection à Perkinsus 
marinusA + D + E Crassostrea gigas, Crassostrea virginica
Infection à Bonamia 
exitiosaC + D + E Crassostrea ariakensis, Crassostrea virginica, Ostre a 
puelchana, Ostrea angasi, Ostrea chilensis, Ostrea 
equestr is, Ostrea edulis, Ostrea lurida
Infection à Bonamia 
ostreaeC + D + E Crassostrea ariaken sis, Ostrea chilensis, Ostrea edulis
Infection à Mar teilia 
refrin gensC + D + E Chamelea gallina, Ostre a edulis, Ostrea stentina, 
Solen marginatus, Xenostro bus secur is
Infection par le virus du 
syndrome de TauraA + D + E Metapenaeus ensis, Penaeus aztecus, Penaeus 
monodon, Penaeus setiferus, Penaeus stylirostr is, 
Penaeus vannameiEpisesar ma meder i, 
Macrobr achium lanchester i»
Infection par le virus de la 
tête jauneA + D + E Metapenaeus affinis, Penaeus monodon, 
Palaemonetes pugio, Penaeus stylirostri s, Penaeus 
vannamei
Infection par le virus du 
syndrome des points 
blancsC + D + E Tous les crustacés décapodes (ordre des 
Decapoda)JO L du 12.1.2024 FR