II
(Actes non législatif s)
RÈGLEMENTS
RÈGLEMENT (UE) 2021/1317 DE LA COMMISSION 
du 9 août 2021
modif iant le règlement (CE) no 1881/2006 en ce qui concer ne les teneurs maximales en plomb dans 
certain es denrées alimentaires 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CEE) no 315/93 du Conseil du 8 février 1993 portant établissement des procédures communautaires 
relatives aux contaminants dans les denrées alimentaires (1), et notamment son article 2, paragraphe 3,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1881/2006 de la Commission (2)fixe des teneurs maximales en plomb (Pb) dans une série de 
denrées alimentaires.
(2) Le 18 mars 2010 , l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a adop té un avis à propos du 
plomb dans les denrées alimentaires (3). L’Autor ité a constaté que le plomb peut être associé à une neuroto xicité pour 
le développement chez les enfants en bas âge ainsi qu’à des problèmes cardiova sculaires et à une néphroto xicité chez 
l’adult e. L’évaluation des risques liés au plomb s’est fondée sur ces effets néfast es poten tiellement critiques. L’Autor ité 
a conclu qu’il n’existe aucun élément indiquant un seuil pour plusieurs critères d’évaluation déterminants, dont la 
neuroto xicité pour le développement et la néphrot oxicité chez l’adult e. Par conséquent, il n’est pas appropr ié de 
calculer une dose hebdomadaire tolérable. L’Autorité a expr imé la craint e que les niveaux actuels d’exposition 
alimentaire au plomb risquent d’affect er le développement neurologique des fœtus, des nour rissons et des enfa nts.
(3) Les conclusions de l’Autorité ont été conf irmées en 2010 par les conclusions du rappor t du Comité mixte FAO/OMS 
d’exper ts sur les additifs alimentaires et les contaminants (4).
(4) Eu égard aux données les plus récentes relatives à la présence de plomb, la commission du Codex Alimentar ius, 
réunie pour sa 41e session («CA C41»), a abaissé la teneur maximale en plomb fixée par le Codex pour le sel (à 
l’exclusi on du sel de saline) de 2 mg/kg à 1 mg/kg.
(5) Eu égard aux données les plus récentes relatives à la présence de plomb, la commission du Codex Alimentar ius, 
réunie pour sa 42e session («CA C42»), a abaissé la teneur maximale en plomb fixée par le Codex pour les abats 
comestibles, établie à 0,5 mg/kg, à 0,2 mg/kg pour les abats comestibles de bovins, à 0,15 mg/kg pour les abats 
comestibles de porcins et à 0,1 mg/kg pour les abats comestibles de volailles. Elle a également abaissé la teneur 
maximale en plomb pour les «vins de raisins» de 0,2 mg/kg à 0,1 mg/kg et a fixé cette limite à 0,15 mg/kg pour les 
«vins de raisins» vinés/de liqueur . Ces deux teneurs maximales s’appliquent aux vins issus de raisins récoltés après la 
date d’adoptio n de ces teneurs maximales par la CAC42.
(1)JO L 37 du 13.2.1993, p. 1.
(2)Règlement (CE) no 1881/2006 de la Commission du 19 décembre 2006 portant fixation de teneurs maximales pour certains 
contaminants dans les denrées alimentaires (JO L 364 du 20.12.2006, p. 5).
(3)Groupe CONT AM de l’EFSA (groupe scientifique de l’EFS A sur les contaminants de la chaîne alimentaire), 2010, avis scientif ique 
intitulé «Scientific Opinion on lead in food», EFSA Journal, 2010;8(4):1570, https://efsa.onlinelibrar y.wiley .com/doi/epdf/10.2903/j. 
efsa.2010.1570 .
(4)«Evaluation of certain food additives and contaminants: seventy-third repor t of the Joint FAO/WHO Exper t Committee on Food 
Additives», Série de rappor ts techniques de l’OMS, no 960.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 10.8.2021                                                                                                                                           L 286/1  (6) À la lumière de ces évolutions et des données les plus récent es sur la présence de plomb, il convient de réduire dans 
l’Un ion l’exposition alimentaire au plomb via les denrées alimentaires en abaissant les teneurs maximales existant es 
ou en fixant des teneurs maximales supplémentaires pour les denrées alimentaires pour lesquelles des teneurs 
inférieures en plomb sont raisonnablement atteignables, à savoir les abats, certains aliments pour nour rissons et 
jeunes enfants, le sel et les champignons sauvages. Pour les mêmes raisons, il y a lieu de réduire la teneur maximale 
en plomb dans les vins et de fixer une teneur maximale pour le vin de liqueur , en ce qui concer ne les produits issus 
des récoltes futures. Enfin, toujours pour ces mêmes raisons, mais aussi pour contr ibuer à lutter contre les pratiques 
frauduleuses, telles que l’ajout de chromat e de plomb dans le curcuma, il convie nt d’établir des teneurs maximales 
pour les épices.
(7) Il y a dès lors lieu de modifier le règlement (CE) no 1881/2006 en conséquence.
(8) Étant donné que le plomb est un agent génoto xique faiblement cancérogène à action indirecte et que sa présence 
induit donc un risque accr u pour la santé publique, les produits ne respectant pas les nouvelles teneurs maximales 
en plomb qui ont été mis sur le marc hé avant l’entrée en vigueur du présent règlement ne devraient être autor isés à 
rester sur le marc hé que pendant une cour te période.
(9) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
L’annex e du règlement (CE) no 1881/2006 est modifiée conf ormément à l’annex e du présent règlement.
Article 2
Les denrées alimentaires énumérées en annexe qui ont été légalement mises sur le marc hé avant l’entrée en vigueur du 
présent règlement peuvent rester sur le marc hé jusqu’au 28 févr ier 2022 .
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 9 août 2021 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 286/2                                                                                                                                           10.8.2021  ANNEXE 
Dans la section 3 «Métaux» de l’annex e du règlement (CE) no 1881/2006, le point 3.1 (relatif au plomb) est rem placé par le 
texte suivant :
«Denrées alimentaires (1)Teneurs maximales
(mg/kg de poids à l’état 
frais)
3.1 Plomb
3.1.1 Lait cru (6), lait traité ther miquement et lait destiné à la fabr ication de produits laitiers 0,020
3.1.2 Préparations pour nour rissons, préparations de suite et préparations pour enfants 
en bas âge (57)
commercialisées sous forme de poudre (3) (29)0,020
commercialisées sous forme de liquide (3) (29)0,010
3.1.3 Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nour rissons et 
aux enfa nts en bas âge (3) (29) autres que ceux visés au point 3.1.50,020
3.1.4 Aliments destinés à des fins médicales spéciales destinés aux nour rissons et aux 
enfants en bas âge
commercialisés sous forme de poudre (3) (29)0,020
commercialisés sous forme de liquide (3) (29)0,010
3.1.5 Boissons destinées aux nour rissons et aux enfants en bas âge, étiquet ées et vendues 
comme telles, autres que celles visées aux points 3.1.2 et 3.1.4
commercialisées en tant que liquides ou destinées à être reconstituées en fonction 
des instr uctions du fabr icant, y compris les jus de fruits (4)0,020
destinées à être préparées par infusion ou décoction (29)0,50
3.1.6 Viandes de bovins, d’ovins, de porcs et de volailles (à l’exclusi on des abats) (6)0,10
3.1.7 Abats (6)
de bovins et d’ovi ns 0,20
de porcs 0,15
de volai lles 0,10
3.1.8 Chair musculaire de poisson (24) (25)0,30
3.1.9 Céphalopodes (52)0,30
3.1.10 Crustacés (26) (44)0,50
3.1.11 Mollusques bivalves (26)1,50
3.1.12 Céréales et légumineuses 0,20
3.1.13 Légumes-racines et légumes-tubercules (à l’exclusion des salsifi s, du gingembre frais 
et du curcuma frais), légumes-bulbes, choux (développement de l’inf lorescence), 
choux pommés, choux-ra ves, légumineuses potagères et légumes-tige s (27) (53)0,10
3.1.14 Choux feuilles, salsifi s, champignons suivants: Agaricus bispor us (cham pignon 
commun), Pleurotus ostreatus (pleurote), Lentinula edodes (lentin du chêne) et légumes- 
feuilles (à l’exclusi on des fines herbes) (27)0,30
3.1.15 Champi gnons sauvages, curcuma frais et gingem bre frais 0,80FR Jour nal officiel de l’Union européenne 10.8.2021                                                                                                                                           L 286/3  3.1.16 Légumes-fr uits
Maïs doux (27)0,10
Autres que maïs doux (27)0,05
3.1.17 Fruits, à l’exclusi on des airelles, des groseilles, des baies de sureau et des arbouses (27)0,10
3.1.18 Airelles, groseilles, baies de sureau et arbouses (27)0,20
3.1.19 Huiles et matières grasses, y compris les matières grasses du lait 0,10
3.1.20 Jus de fruits, jus de fruits concentrés reconstitués et nectars de fruits
fabriqués excl usivement à partir de baies et d’autres petits fruits (14)0,05
fabriqués à partir de fruits autres que les baies et les autres petits fruits (14)0,03
3.1.21 Vins (y compr is les vins mousseux, mais à l’exclusion des vins de liqueur), cidres, 
poirés et vins de fruits (11)
fabriqués à partir des vendanges 2001 à 2015 0,20
fabriqués à partir des vendanges 2016 à 2021 0,15
fabriqués à partir des vendanges 2022 et suivantes 0,10
3.1.22 Vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cock tails aromatisés de 
produits viticoles (13)
fabriqués à partir des vendanges 2001 à 2015 0,20
fabriqués à partir des vendanges 2016 à 2021 0,15
fabriqués à partir des vendanges 2022 et suivantes 0,10
3.1.23 Vins de liqueur obtenu s à partir de raisins (*)
fabriqués à partir des vendanges 2022 et suivantes 0,15
3.1.24 Comp léments alimentaires (39)3,0
3.1.25 Miel 0,10
3.1.26 Épices séch ées (29)
Épices tirées de fruits 0,60
Épices tirées de racines ou de rhizomes 1,50
Épices tirées d’écorces 2,0
Épices tirées de bouton s et de pistils de fleurs 1,0
Épices en graines 0,90
3.1.27 Sel, à l’exception des sels non raffi nés suivants: “fleur de sel” et “sel gris”, qui sont 
récoltés à la main dans des marais salants à fond argileux1,0
Les sels non raffi nés suivants: «fleur de sel” et “sel gris”, qui sont récoltés à la main 
dans des marais salants à fond argileux2,0
(*)Tels que définis à l’annex e VII, partie II, du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013
portant organisation commune des marchés des produits agricoles et abrogean t les règlements (CEE) no 922/72, (CEE) no 234/79, (CE) 
no 1037/2001 et (CE) no 1234/2007 du Conseil (JO L 347 du 20.12.2013, p. 671 ).»FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 286/4                                                                                                                                           10.8.2021