II
(Actes non législatif s)
RÈGLEMENTS
RÈGLEMENT (UE) 2022/1406 DE LA COMMISSION 
du 3 août 2022
modif iant les annexe s II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de métho xyfénozide, de propo xur, 
de spinosad et de thirame présents dans ou sur certains produits 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de métho xyfénozide et de spinosad ont été fixées à l’annexe II du 
règlement (CE) no 396/2005. Pour le propo xur et le thirame, les LMR figurent, selon le produit, à l’annex e II et à 
l’annex e III, partie B, dudit règlement.
(2) Dans le cadre de la procédure de renouvellement de l’approbation de la substance active métho xyfénozi de, 
conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil (2), l’Autorité européenne de 
sécur ité des aliments (ci-après l’«Autor ité») a publié ses conclusions sur l’examen par les pairs de l’évaluation des 
risques liés à cette substance active (3), qui ont conf irmé la dose jour nalière admissible (DJA) existante et établi une 
dose aiguë de référence (DARf) moins élevée.
(3) Conf ormément à l’article 43 du règlement (CE) no 396/2005, la Commission a demandé à l’Autorité de rendre un 
avis motivé sur les risques que les LMR actuelles pour le métho xyfé nozide représentent pour les consommateurs, au 
vu de la DARf infér ieure susmentionnée.
(4) Dans son avis motivé (4), l’Autor ité a mis en évidence des risques inaccepta bles associés aux LMR actuelles pour les 
orange s, les pamplemouss es, les mandar ines, les poires, les pêch es, les pommes, les tomat es et les brocolis. Les États 
membres ont été consultés et invités à signaler tout e bonne pratique agricole (BPA) de repli qui permettrait d’évite r 
un risque inacceptable pour les consommate urs. Les États membres n’ont pu définir une telle BPA de repli que pour 
les tomat es. L’Autor ité a ensuit e procédé à un calcul de l’exposition en tenant comp te des données relatives aux 
résidus dans le cadre de la BPA de repli pour les tomat es et des conséquences de l’épluchag e des agrumes mises en 
lumière lors de l’examen de la substance par les pairs. Nonobstant cela, l’Autorité a expliqué que, pour les agrumes 
(oranges , pamplemousses, mandar ines), les LMR existantes étaient sûres en association avec les conséquences de 
l’éplucha ge mises en lumière lors de l’examen par les pairs. Pour tous les autres produits concer nés, les LMR 
devraient être fixées au niveau de la limit e de détermination (LD) pertinente.
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
(2)Règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concer nant la mise sur le marché des produits 
phytopharmac eutiques et abrogean t les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (JO L 309 du 24.11.2009, p. 1).
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance 
metho xyfeno zide». EFSA Jour nal 2017;15(9):4978.
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Focused assessment of certain existing MRLs of concer n for metho xyfeno xide». EFSA 
Jour nal 2020;18(12):6330.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 18.8.2022 L 215/1  (5) En ce qui concer ne le propo xur, la Commission a demandé à l’Autor ité, conf ormément à l’article 43 du règlement 
(CE) no 396/2005, de porter une appréciation sur les propr iétés toxicologiques, de dériver des valeurs 
toxicologiques de référen ce et d’évaluer les LMR existantes, étant donné que la substance n’a jamais été évaluée dans 
l’Un ion et que des conclusions ont été récemment communiquées. Dans son avis motivé (5), l’Autorité n’a pas pu 
dériver de valeurs toxicologiques de référence de l’Union pour le propo xur et, par conséquent, n’a pas pu tirer de 
conclusions sur la sécur ité des LMR pour les consommateur s. L’Autorité a conclu qu’un examen plus approf ondi de 
la part des gestionnaires des risques s’imposait. Du point de vue de la gestion des risques, en l’absence de telles 
données pour tous les produits, un risque pour les consommateurs ne peut être excl u. Étant donné que les 
utilisations de cette substance ne sont plus autori sées dans l’Un ion, les LMR devraient être fixées au niveau de la LD 
dans l’annexe V du règlement (CE) no 396/2005.
(6) Dans le cadre de la procédure de renouvellement de l’approbation de la substance active spinosad, conf ormément au 
règlement (CE) no 1107/2009, l’Autorité a présent é ses conclusions relatives à l’examen par les pairs de l’évaluation 
des risques liés à cette substance active (6), en établissant une DARf pour la première fois.
(7) Conf ormément à l’article 43 du règlement (CE) no 396/2005, la Commission a demandé à l’Autorité d’évaluer les 
risques que les LMR actuelles pour le spinosad pour raient représente r pour les consommateur s, au vu de cette 
nouvelle DARf.
(8) Dans son avis motivé (7), l’Autorité a relevé des risques pour les consommate urs dans le cas des poivrons 
doux/piments doux, des laitues, des scaroles/endives à larges feuilles, des épinards, des cardes/fe uilles de betterave et 
des endives/c hicons. Les États membres ont été consult és et invités à signaler tout e BPA de repli qui permettrait 
d’évite r un risque inacceptable pour les consommateur s. Les États membres ont recensé des BPA de repli pour tous 
les produits concer nés. L’Autorité a donc recommandé l’abaissement des LMR pour ces produits. Pour ceux-ci, il 
convie nt que les LMR soient fixées au niveau déterminé par l’Autorité.
(9) En ce qui concer ne le thirame, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conf ormément à l’article 12, 
paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (8). Le thirame n’est plus approuvé dans l’Union et tout es les 
autori sations de produits phytopharm aceutiques contenant cette substance ont été révoq uées. Conf ormément à 
l’article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de 
suppr imer les LMR fixées pour le thirame à l’annex e II et à l’annexe III, partie B, dudit règlement. L’Autorité a 
également évalué les tolérances à l’impor tation existant es pour le thirame mais, en l’absence de données 
toxicologiques pour son métabolite M1, elle n’a pas pu finaliser l’évaluation des risques pour les consommate urs et 
a conclu qu’un examen plus approf ondi par les responsables de la gestion des risques était nécessaire. Du point de 
vue de la gestion des risques, en l’absence de telles données et comp te tenu des raisons ayant motivé le non- 
renouvellement de l’approbation du thirame, pour tous les produits, un risque pour les consommate urs ne peut être 
excl u et il conviendrait de fixer des LMR dans l’annexe V du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la LD.
(10) En ce qui concer ne les produits pour lesquels l’utilisation du produit phytopharm aceutique concer né n’est pas 
autori sée et pour lesquels il n’existe pas de tolérance à l’impor tation ni de LMR établie par le Codex (CXL), les LMR 
devraient être fixées au niveau de la LD spécifique ou la LMR par défaut devrait s’appliquer , comme le prévoit 
l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
(11) La Commission a consulté les laborat oires de référence de l’Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d’adapt er certaines limites de détermi nation. Dans le cas de plusieurs substances, ces laborat oires ont 
conclu que les progrès techniques appelaient l’établissement de limites de détermination spécifiques pour certains 
produits.
(12) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifications 
de LMR demandées satisf ont aux exige nces de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(13) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Orga nisation 
mondiale du commerce et leurs obser vations ont été prises en considération.
(5)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the toxicological proper ties and maximum residue levels for 
propo xur». EFSA Jour nal 2021;19(1):6374.
(6)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance 
spinosad». EFSA Jour nal 2018;16(5):5252.
(7)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Focused assessment of certain existing MRLs of concer n for spinosad». EFSA Jour nal 
2021;19(2):6404.
(8)Autorité européenne de sécur ité des aliments, Avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for thiram 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005». EFSA Jour nal 2021;19(1):6391.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 215/2 18.8.2022  (14) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(15) Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoir des dispositions transito ires s’appliquant aux aliments produits avant la modification des 
LMR et pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d’un degré élevé de prote ction des 
consommateur s.
(16) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifi ées pour permettre aux États 
membres, aux pays tiers et aux exploitants du secte ur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en 
découleront.
(17) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conf ormément à l’annexe du présent règlement.
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005 dans son libellé antérieur aux modifi cations appor tées par le présent règlement continue de 
s’appliquer aux produits obte nus ou impor tés dans l’Un ion avant le 28 février 2023 , sauf pour le métho xyfénozide dans les 
poires, les pêch es, les pommes et les brocolis, pour le propo xur sur tous les produits et pour le thirame sur tous les produits.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 28 février 2023 .
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 3 août 2022 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 18.8.2022 L 215/3  ANNEXE 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1)À l’annexe II, les colonnes relatives au métho xyfénozi de et au spinosad sont rem placées par le texte suivant :
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro de codeGroupes et exem ples de produits individuels auxquels s’appliquent 
les LMR (a)
Métho xyféno zide (L) 
Spinosad (spinosad, somme de la  
spinosyne A et la spinosyne D) (L) 
0100000 FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À 
COQUE
0110000 Agrumes 2 0,3
0110010 Pam plemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandar ines
0110990 Autres (2)
0120000 Fruits à coque 0,1 0,07
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres (2)
0130000 Fruits à pépins 0,3
0130010 Pommes 0,01 (*)
0130020 Poires 0,01 (*)
0130030 Coings 2FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 215/4 18.8.2022  0130040 Nèfles 2
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon 2
0130990 Autres (2) 0,01 (*)
0140000 Fruits à noyau
0140010 Abr icots 2 0,6
0140020 Cerises (douces) 2 0,2
0140030 Pêches 0,01 (*) 0,6
0140040 Prunes 2 0,2
0140990 Autres (2) 0,01 (*) 0,02 (*)
0150000 Baies et petits fruits
0151000 a)Raisins 1 0,5
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b)Fraises 2 0,3
0153000 c)Fruits de ronces 0,01 (*)
0153010 Mûres 1,5
0153020 Mûres des haies 1
0153030 Framboises (rouges ou jaunes) 1,5
0153990 Autres (2) 0,02 (*)
0154000 d)Autres petits fruits et baies 1,5
0154010 Myr tilles 4
0154020 Airelles canneberge s 0,7
0154030 Groseilles à grappes (blanche s, noires ou roug es) 0,01 (*)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) 0,01 (*)
0154050 Cynor rhodons 0,01 (*)
0154060 Mûres (blanches ou noires) 0,01 (*)
0154070 Azeroles/Nèf les médit erranéennes 0,01 (*)
0154080 Baies de sureau noir 0,01 (*)
0154990 Autres (2) 0,01 (*)
0160000 Fruits divers
0161000 a)à peau comestible 0,01 (*) 0,02 (*)
0161010 Dattes
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 Caramboles
0161060 Kakis/Plaquemines du JaponFR Jour nal officiel de l’Union européenne 18.8.2022 L 215/5  0161070 Jamelongues/Pr unes de Java
0161990 Autres (2)
0162000 b)à peau non comes tible, et de petite taille 0,01 (*)
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts) 0,05
0162020 Litchis 0,02 (*)
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas 0,7
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus 0,02 (*)
0162050 Caïmites/P ommes de lait 0,02 (*)
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie 0,02 (*)
0162990 Autres (2) 0,02 (*)
0163000 c)à peau non comestible, et de grande taille
0163010 Avocats 0,7 0,02 (*)
0163020 Bananes 0,01 (*) 2
0163030 Mangues 0,01 (*) 0,02 (*)
0163040 Papa yes 1 0,5
0163050 Grenades 0,6 0,02 (*)
0163060 Chér imoles 0,01 (*) 0,02 (*)
0163070 Goyaves 0,01 (*) 0,02 (*)
0163080 Ananas 0,01 (*) 0,02 (*)
0163090 Fruits de l’arbre à pain 0,01 (*) 0,02 (*)
0163100 Dur ions 0,01 (*) 0,02 (*)
0163110 Corossols/Anones hérissées 0,01 (*) 0,02 (*)
0163990 Autres (2) 0,01 (*) 0,02 (*)
0200000 LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules
0211000 a)Pommes de terre 0,01 (*) 0,02 (*)
0212000 b)Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux 0,02 (*)
0212010 Racines de manioc 0,01 (*)
0212020 Patat es douces 0,02
0212030 Ignames 0,01 (*)
0212040 Marantes arundinacées 0,01 (*)
0212990 Autres (2) 0,01 (*)
0213000 c)Autres légumes-racines et légumes-tubercules à 
l’exception des betterav es sucr ières
0213010 Bettera ves 0,01 (*) 0,02 (*)
0213020 Carottes 0,5 0,02 (*)
0213030 Céler is-rav es/céler is-navets 0,01 (*) 0,02 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 215/6 18.8.2022  0213040 Raiforts 0,01 (*) 0,02 (*)
0213050 Topinambours 0,01 (*) 0,02 (*)
0213060 Panais 0,01 (*) 0,02 (*)
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux 0,01 (*) 0,02 (*)
0213080 Radis 0,4 0,3
0213090 Salsif is 0,01 (*) 0,02 (*)
0213100 Rutabagas 0,01 (*) 0,02 (*)
0213110 Navets 0,01 (*) 0,02 (*)
0213990 Autres (2) 0,01 (*) 0,02 (*)
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*)
0220010 Aulx 0,07
0220020 Oignons 0,07
0220030 Échalot es 0,07
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules 4
0220990 Autres (2) 0,02 (*)
0230000 Légumes-fr uits
0231000 a)Solanacées et Malvacées
0231010 Tomates 0,6 0,7
0231020 Poivrons doux/Piments doux 2 0,6
0231030 Aubergines 0,6(+) 0,7
0231040 Gombos/Camboux 0,01 (*) 0,02 (*)
0231990 Autres (2) 0,01 (*) 0,02 (*)
0232000 b)Cucurbitacées à peau comes tible 0,3 0,3
0232010 Concombres
0232020 Cornichons
0232030 Courgett es
0232990 Autres (2)
0233000 c)Cucurbitacées à peau non comes tible 1
0233010 Melons 0,3
0233020 Potirons 0,3
0233030 Pastèques 0,01 (*)
0233990 Autres (2) 0,01 (*)
0234000 d)Maïs doux 0,02 (*) 0,02 (*)
0239000 e)Autres légumes-fr uits 0,01 (*) 0,02 (*)
0240000 Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses 
de Brassica)0,01 (*) 2FR Jour nal officiel de l’Union européenne 18.8.2022 L 215/7  0241000 a)Choux (dév eloppement de l’inf lorescence) (+)
0241010 Brocolis (+)
0241020 Choux-f leurs (+)
0241990 Autres (2) (+)
0242000 b)Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000 c)Choux feuilles
0243010 Choux de Chine/Petsaï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000 d)Choux-rav es
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
0251000 a)Laitues et salades
0251010 Mâches/Salades de blé 4 10
0251020 Laitues 4 4
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles 0,01 (*) 3
0251040 Cressons et autres pousses 4 10
0251050 Cressons de terre 4 10
0251060 Roquett e/Rucola 4 10
0251070 Moutarde brune 4 10
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) 4 15
0251990 Autres (2) 0,01 (*) 0,02 (*)
0252000 b)Épinards et feuilles similaires 4
0252010 Épinards 4(+)
0252020 Pourpiers 10
0252030 Cardes/Feuilles de bette s 4
0252990 Autres (2) 0,02 (*)
0253000 c)Feuilles de vigne et espèces similaires 0,01 (*) 10
0254000 d)Cressons d’eau 0,01 (*) 10
0255000 e)Endiv es/Chicons 0,01 (*) 0,02 (*)
0256000 f)Fines herbes et fleurs comestibles 4
0256010 Cerfeuils 15
0256020 Ciboulettes 15
0256030 Feuilles de céler i 15FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 215/8 18.8.2022  0256040 Persils 60
0256050 Sauge 15
0256060 Romar in 15
0256070 Thym 15
0256080 Basilics et fleurs comestibles 15
0256090 (Feuilles de) Laur ier 15
0256100 Estragon 15
0256990 Autres (2) 0,05 (*)
0260000 Légumineuses potag ères 0,3
0260010 Haricots (non écossés) 2
0260020 Haricots (écossés) 0,3
0260030 Pois (non écossés) 2
0260040 Pois (écossés) 0,3
0260050 Lentilles 0,01 (*)
0260990 Autres (2) 0,01 (*)
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*)
0270010 Asperges 0,02 (*)
0270020 Cardons 0,02 (*)
0270030 Céler is 5
0270040 Fenouils 5
0270050 Artichauts 0,15 (+)
0270060 Poireaux 0,2
0270070 Rhubarbes 0,02 (*)
0270080 Pousses de bambou 0,02 (*)
0270090 Cœurs de palmier 0,02 (*)
0270990 Autres (2) 0,02 (*)
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 0,02 (*)
0280010 Champignons de couc he
0280020 Champignons sauvag es
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 0,02 (*)
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,02 (*)
0300010 Haricots 0,5
0300020 Lentilles 0,01 (*)
0300030 Pois 5
0300040 Lupins/Fèves de lupins 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 18.8.2022 L 215/9  0300990 Autres (2) 0,01 (*)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,02 (*)
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin 0,01 (*)
0401020 Arachides/Cacahuèt es 0,03
0401030 Graines de pavot 0,01 (*)
0401040 Graines de sésame 0,01 (*)
0401050 Graines de tournesol 0,01 (*)
0401060 Graines de colza (grosse navette) 0,01 (*)
0401070 Fèves de soja 0,01 (*)
0401080 Graines de moutarde 0,01 (*)
0401090 Graines de coton 7
0401100 Pépins de courg es 0,01 (*)
0401110 Graines de carthame 0,01 (*)
0401120 Graines de bour rach e 0,01 (*)
0401130 Graines de cameline 0,01 (*)
0401140 Chènevis (graines de chanvre) 0,01 (*)
0401150 Graines de ricin 0,01 (*)
0401990 Autres (2) 0,01 (*)
0402000 Fruits oléagineux 0,01 (*)
0402010 Olives à huile
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapoks
0402990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES 2(+)
0500010 Orge 0,01 (*) (+)
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 0,01 (*) (+)
0500030 Maïs 0,02 (*) (+)
0500040 Millet commun/Panic 0,01 (*) (+)
0500050 Avoine 0,01 (*) (+)
0500060 Riz 0,01 (*) (+)
0500070 Seig le 0,01 (*) (+)
0500080 Sorgho 0,01 (*) (+)
0500090 Froment (blé) 0,01 (*) (+)
0500990 Autres (2) 0,01 (*) (+)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 215/10 18.8.2022  0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 0,1 (*)
0610000 Thés
0620000 Grains de café
0630000 Infusions (base:)
0631000 a)Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b)Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c)Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d)Toute autre partie de la plante
0640000 Fèves de cacao
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean
0700000 HOUBLON 0,05 (*) 0,1 (*)
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 0,1 (*)
0810010 Anis/Graines d’anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 18.8.2022 L 215/11  0820000 Fruits 0,05 (*) 0,1 (*)
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces 0,05 (*) 0,1 (*)
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,1 (*)
0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 0,1 (*)
0840040 Raifort (11)
0840990 Autres (2) 0,05 (*) 0,1 (*)
0850000 Boutons 0,05 (*) 0,1 (*)
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*) 0,1 (*)
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles 0,05 (*) 0,1 (*)
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,02 (*)
0900010 Bettera ves sucr ières 0,3
0900020 Cannes à sucre 0,01 (*)
0900030 Racines de chicorée 0,01 (*)
0900990 Autres (2) 0,01 (*)
1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX 
TERRESTRESFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 215/12 18.8.2022  1010000 Produits (base:)
1011000 a)Porcins
1011010 Muscles 0,01 (*)(+) 0,1
1011020 Graisse 0,3(+) 2
1011030 Foie 0,2(+) 0,7
1011040 Reins 0,2(+) 0,5
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,2(+) 2
1011990 Autres (2) 0,01 (*)(+) 0,02 (*)
1012000 b)Bovins
1012010 Muscles 0,01 (*)(+) 0,3
1012020 Graisse 0,3(+) 3
1012030 Foie 0,2(+) 2
1012040 Reins 0,2(+) 1
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,2(+) 3
1012990 Autres (2) 0,01 (*)(+) 0,02 (*)
1013000 c)Ovins
1013010 Muscles 0,01 (*)(+) 0,2
1013020 Graisse 0,3(+) 3
1013030 Foie 0,2(+) 1,5
1013040 Reins 0,2(+) 0,5
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,2(+) 3
1013990 Autres (2) 0,01 (*)(+) 0,02 (*)
1014000 d)Capr ins
1014010 Muscles 0,01 (*)(+) 0,2
1014020 Graisse 0,3(+) 3
1014030 Foie 0,2(+) 1,5
1014040 Reins 0,2(+) 0,5
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,2(+) 3
1014990 Autres (2) 0,01 (*)(+) 0,02 (*)
1015000 e)Équidés
1015010 Muscles 0,01 (*) 0,2
1015020 Graisse 0,3 3
1015030 Foie 0,2 1,5
1015040 Reins 0,2 0,5
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,2 3
1015990 Autres (2) 0,01 (*) 0,02 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 18.8.2022 L 215/13  1016000 f)Volailles 0,01 (*)
1016010 Muscles (+) 0,2(+)
1016020 Graisse (+) 1(+)
1016030 Foie (+) 0,2(+)
1016040 Reins 0,02 (*)
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 1
1016990 Autres (2) 0,02 (*)
1017000 g)Autres animaux terrest res d’élevage
1017010 Muscles 0,01 (*) 0,2
1017020 Graisse 0,3 3
1017030 Foie 0,2 1,5
1017040 Reins 0,2 0,5
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,2 3
1017990 Autres (2) 0,01 (*) 0,02 (*)
1020000 Lait 0,05 (+) 0,2
1020010 Bovins (+)
1020020 Ovins (+)
1020030 Capr ins (+)
1020040 Chevaux (+)
1020990 Autres (2) (+)
1030000 Œufs d’oiseaux 0,01 (*)(+) 0,2(+)
1030010 Poule (+) (+)
1030020 Cane (+) (+)
1030030 Oie (+) (+)
1030040 Caille (+) (+)
1030990 Autres (2) (+) (+)
1040000 Miels et autres produits de l’apiculture (7) 0,05 (*) 0,05 (*)
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 0,02 (*)
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*) 0,02 (*)
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*) 0,02 (*)
1100000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – POISSONS, 
PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE 
PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS 
EXCLU SIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION 
D’ALIMENTS POUR ANIMA UX (8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSF ORMÉS (9)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 215/14 18.8.2022  (*)Limite de détect ion
(a)Pour la liste complèt e des produits d’or igine végétale et animale auxq uels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annex e I.
Métho xyfénozide (L)
(L) liposoluble
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1011000 a) Porcins
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)
1012000 b) Bovins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)
1013000 c) Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)
1014000 d) Capr ins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1020000 Lait
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d’oiseaux
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0231030 Aubergines
Spinosad (spinosad, somme de la spinosyne A et la spinosyne D) (L)
(L) liposoluble
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les études d’alimentation n’étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 17 avril 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 18.8.2022 L 215/15  1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1030000 Œufs d’oiseaux
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 17 avril 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0241000 a) Choux (dév eloppement de l’inf lorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-f leurs
0241990 Autres (2)
0270050 Artichauts
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les denrées ou 
produits transf ormés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations 
visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 avril 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles 
n’auront pas été fournies à temps.
0252010 Épinards
0500000 CÉRÉALES
0500010 Orge
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/Panic
0500050 Avoine
0500060 Riz
0500070 Seigle
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres (2)»
2)À l’annexe II, les colonnes relatives au propo xur et au thirame sont suppr imées.
3)À l’annexe III, partie B, les colonnes relatives au propo xur et au thirame sont suppr imées.
4)À l’annexe V, les colonnes relatives au propo xur et au thirame sont ajoutées comme suit:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro de codeGroupes et exem ples de produits individuels auxquels s’appliquent
les LMR (a)
Propo xur 
Thirame (expr imé  
en thirame) 
0100000 FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À 
COQUE0,05 (*)
0110000 Agrumes 0,005 (*)
0110010 Pam plemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandar ines
0110990 Autres (2)
0120000 Fruits à coque 0,01 (*)
0120010 Amandes
0120020 Noix du BrésilFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 215/16 18.8.2022  0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres (2)
0130000 Fruits à pépins 0,005 (*)
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon
0130990 Autres (2)
0140000 Fruits à noyau 0,005 (*)
0140010 Abr icots
0140020 Cerises (douces)
0140030 Pêches
0140040 Prunes
0140990 Autres (2)
0150000 Baies et petits fruits 0,005 (*)
0151000 a)Raisins
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b)Fraises
0153000 c)Fruits de ronces
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (rouges ou jaunes)
0153990 Autres (2)
0154000 d)Autres petits fruits et baies
0154010 Myr tilles
0154020 Airelles canneberge s
0154030 Groseilles à grappes (blanche s, noires ou roug es)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0154050 Cynor rhodons
0154060 Mûres (blanches ou noires)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 18.8.2022 L 215/17  0154070 Azeroles/Nèf les médit erranéennes
0154080 Baies de sureau noir
0154990 Autres (2)
0160000 Fruits divers
0161000 a)à peau comestible
0161010 Dattes 0,005 (*)
0161020 Figues 0,005 (*)
0161030 Olives de table 0,01 (*)
0161040 Kumquats 0,005 (*)
0161050 Caramboles 0,005 (*)
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon 0,005 (*)
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java 0,005 (*)
0161990 Autres (2) 0,005 (*)
0162000 b)à peau non comes tible, et de petite taille 0,005 (*)
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)
0162020 Litchis
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus
0162050 Caïmites/P ommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
0162990 Autres (2)
0163000 c)à peau non comestible, et de grande taille
0163010 Avocats 0,01 (*)
0163020 Bananes 0,005 (*)
0163030 Mangues 0,005 (*)
0163040 Papa yes 0,005 (*)
0163050 Grenades 0,005 (*)
0163060 Chér imoles 0,005 (*)
0163070 Goyaves 0,005 (*)
0163080 Ananas 0,005 (*)
0163090 Fruits de l’arbre à pain 0,005 (*)
0163100 Dur ions 0,005 (*)
0163110 Corossols/Anones hérissées 0,005 (*)
0163990 Autres (2) 0,005 (*)
0200000 LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ 0,05 (*)
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,005 (*)
0211000 a)Pommes de terre
0212000 b)Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010 Racines de manioc
0212020 Patat es doucesFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 215/18 18.8.2022  0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000 c)Autres légumes-racines et légumes-tubercules à 
l’exception des betterav es sucr ières
0213010 Bettera ves
0213020 Carottes
0213030 Céler is-rav es/céler is-navets
0213040 Raiforts
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsif is
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0213990 Autres (2)
0220000 Légumes-bulbes 0,005 (*)
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalot es
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules
0220990 Autres (2)
0230000 Légumes-fr uits 0,005 (*)
0231000 a)Solanacées et Malvacées
0231010 Tomates
0231020 Poivrons doux/Piments doux
0231030 Aubergines
0231040 Gombos/Camboux
0231990 Autres (2)
0232000 b)Cucurbitacées à peau comes tible
0232010 Concombres
0232020 Cornichons
0232030 Courgett es
0232990 Autres (2)
0233000 c)Cucurbitacées à peau non comes tible
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 18.8.2022 L 215/19  0234000 d)Maïs doux
0239000 e)Autres légumes-fr uits
0240000 Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses 
de Brassica)0,005 (*)
0241000 a)Choux (dév eloppement de l’inf lorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-f leurs
0241990 Autres (2)
0242000 b)Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000 c)Choux feuilles
0243010 Choux de Chine/Petsaï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000 d)Choux-rav es
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
0251000 a)Laitues et salades 0,005 (*)
0251010 Mâches/Salades de blé
0251020 Laitues
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquett e/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
0251990 Autres (2)
0252000 b)Épinards et feuilles similaires 0,005 (*)
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bette s
0252990 Autres (2)
0253000 c)Feuilles de vigne et espèces similaires 0,005 (*)
0254000 d)Cressons d’eau 0,005 (*)
0255000 e)Endiv es/Chicons 0,005 (*)
0256000 f)Fines herbes et fleurs comestibles 0,01 (*)
0256010 CerfeuilsFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 215/20 18.8.2022  0256020 Ciboulettes
0256030 Feuilles de céler i
0256040 Persils
0256050 Sauge
0256060 Romar in
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laur ier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0260000 Légumineuses potag ères 0,005 (*)
0260010 Haricots (non écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres (2)
0270000 Légumes-tiges 0,005 (*)
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céler is
0270040 Fenouils
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0270080 Pousses de bambou
0270090 Cœurs de palmier
0270990 Autres (2)
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,005 (*)
0280010 Champignons de couc he
0280020 Champignons sauvag es
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,005 (*)
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,005 (*) 0,05 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins/Fèves de lupins
0300990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 18.8.2022 L 215/21  0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*) 0,05 (*)
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin
0401020 Arachides/Cacahuèt es
0401030 Graines de pavot
0401040 Graines de sésame
0401050 Graines de tournesol
0401060 Graines de colza (grosse navette)
0401070 Fèves de soja
0401080 Graines de moutarde
0401090 Graines de coton
0401100 Pépins de courg es
0401110 Graines de carthame
0401120 Graines de bour rach e
0401130 Graines de cameline
0401140 Chènevis (graines de chanvre)
0401150 Graines de ricin
0401990 Autres (2)
0402000 Fruits oléagineux
0402010 Olives à huile
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapoks
0402990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES 0,005 (*) 0,05 (*)
0500010 Orge
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/Panic
0500050 Avoine
0500060 Riz
0500070 Seig le
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres (2)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,01 (*) 0,05 (*)
0610000 Thés
0620000 Grains de caféFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 215/22 18.8.2022  0630000 Infusions (base:)
0631000 a)Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b)Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c)Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d)Toute autre partie de la plante
0640000 Fèves de cacao
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean
0700000 HOUBLON 0,01 (*) 0,05 (*)
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines 0,01 (*) 0,05 (*)
0810010 Anis/Graines d’anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits 0,01 (*) 0,05 (*)
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvreFR Jour nal officiel de l’Union européenne 18.8.2022 L 215/23  0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces 0,01 (*) 0,05 (*)
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 0,01 (*) 0,05 (*)
0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,01 (*) 0,05 (*)
0840040 Raifort (11)
0840990 Autres (2) 0,01 (*) 0,05 (*)
0850000 Boutons 0,01 (*) 0,05 (*)
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pistils de fleurs 0,01 (*) 0,05 (*)
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles 0,01 (*) 0,05 (*)
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,005 (*) 0,05 (*)
0900010 Bettera ves sucr ières
0900020 Cannes à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres (2)
1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX 
TERRESTRES
1010000 Produits (base:) 0,01 (*) 0,01 (*)
1011000 a)Porcins
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 215/24 18.8.2022  1012000 b)Bovins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)
1013000 c)Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)
1014000 d)Capr ins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1015000 e)Équidés
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990 Autres (2)
1016000 f)Volailles
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1017000 g)Autres animaux terrest res d’élevage
1017010 Muscles
1017020 Graisse
1017030 FoieFR Jour nal officiel de l’Union européenne 18.8.2022 L 215/25  1017040 Reins
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990 Autres (2)
1020000 Lait 0,01 (*) 0,01 (*)
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d’oiseaux 0,01 (*) 0,01 (*)
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1040000 Miels et autres produits de l’apiculture (7) 0,05 (*) 0,05 (*)
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 0,01 (*)
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*) 0,01 (*)
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*) 0,01 (*)
1100000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – POISSONS, 
PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE 
PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS 
EXCLU SIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION 
D’ALIMENTS POUR ANIMA UX (8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSF ORMÉS (9)
(*)Indique le seuil de détect ion.
(a)Pour la liste complèt e des produits d’or igine végétale et animale auxq uels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annex e I.
Thirame (expr imé en thirame)
(A) Étant donné que l’ensemble des dithiocarbamates contr ibue aux résidus finaux de CS 2, il est général ement impossible de les 
distinguer les uns des autres. Toutef ois, des méthodes mono-résidu sont disponibles pour les résidus de propinèbe, de zirame et de 
thirame. Ces méthodes doivent être appliquées au cas par cas, lorsque la quantification spécifique du propinèbe, du zirame ou du 
thirame est nécessaire.»FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 215/26 18.8.2022