G/TBT/N/UGA/1574  
4 avril 2022 
(22-2664) Page: 1/3 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Farines de céréales (autres que de froment [blé], de méteil ou de maïs) 
(SH 110290) ; Céréales, légumineuses et produits dérivés ( ICS 67 .060)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS ARS 469 :2022, Millet 
flour - Specification  (Farine de millet - Spécifications), première édition (16 pages, en 
anglais)  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié établit les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables à la farine de millet destinée à la consommation 
humaine obtenue à partie de grains entiers ou décortiqués de millet à chandelle (Penicum 
maliaceum), d'éleusine cultivée (Eleusine coracana (L.) Gaertner) ou de millet commun 
(Panicum millaceum) . Il ne s'applique pas au gruau ou à la semoule de mil chandelle.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéan t: Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité ; réduction des obstacles au 
commer ce et facilitation des échanges  G/TBT/N/UGA/1574  
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  8. Documents pertinents:  
1. ISO 33101 , Tamis de contrôle - Exigences techniques et vérifications - Partie 1 : 
Tamis de contrôle en tissus métalliques  
2. ISO 9648. S orgho - Dosage des tanins  
3. ISO 27085. A liments des animaux - Détermination des teneurs en calcium, 
sodium, phosphore, magnésium, potassium, fer, zinc, cuivre, manganèse, cobalt, 
molybdène, arsenic, plomb et cadmium par ICP -AES 
4. ISO 6633, Fruits, légumes et produits dérivés - Détermination de la teneur en 
plomb - Méthode par spectrométrie d'absorption atomique sans flamme  
5. ISO 6561-1. Fruits, légumes et produits dérivés - Détermination de la teneur en 
cadmium - Partie  1: Méthode par spectrométrie d'absorption atomique avec four 
en graphite  
6. ISO 6561-2. Fruits, légumes et produits dérivés - Détermination de la teneur en 
cadmium - Partie  2: Méthode par spectrométrie d'absorption atomique avec 
flamme  
7. ARS 463 , Pearl millet grains - Specification  
8. ARS 857 , Finger millet grains - Specification  
9. ARS 53 , Gener al principles of food hygiene - Code of practice  
10. ARS 56 , Prepackaged foods - Labelling  
11. AOAC Official Method 2001.04, Determination of Fumonisins B1 and B2 in corn 
and corn flakes - Liquid chromatography with immunoaffinity column cleanup  
12. CODEX S TAN 192. N orme générale pour les additifs alimentaires  
13. CODEX S TAN 193. N orme générale pour les con taminants et les toxines présents 
dans les produits de consommation humaine et animale  
14. ISO 711. C éréales et produits céréaliers - Détermination de la teneur en eau 
(Méthode de référence fondamentale)  
15. ISO 712. C éréales et produits céréaliers - Détermination  de la teneur en eau 
(Méthode de référence pratique)  
16. ISO 1871. P roduits alimentaires et aliments des animaux - Lignes directrices 
générales pour le dosage de l'azote selon la méthode de Kjeldahl  
17. ISO 2171. D osage du taux de cendres  
18. ISO 4833. M icrobiologie d es aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des micro -organismes - Technique de comptage des colonies à 
30 degrés C  
19. ISO 5498. P roduits agricoles alimentaires - Détermination de l'indice d'insoluble 
dit "cellulosique" - Méthode générale  
20. ISO 5985.  Aliments des animaux - Dosage des cendres insolubles dans l'acide 
chlorhydrique  
21. ISO 6490 -1. Aliments des animaux - Détermination de la teneur en calcium - 
Partie 1 : Méthode titrimétrique  
22. ISO 6579. M icrobiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche des 
Salmonella  spp. 
23. ISO 6888 -1, Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des staphylocoques à coagulase positive ( Staphylococcus aureus  
et autres espèces) - Partie 1 : Technique utilisant l e milieu gélosé de Baird -Parker  
24. ISO 6888 -2, Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des staphylocoques à coagulase positive ( Staphylococcus aureus  G/TBT/N/UGA/1574  
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  et autres espèces) - Partie 2 : Technique utilisant le milieu gélosé au plasma d e 
lapin et au fibrinogène  
25. ISO 6888 -3. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des staphylocoques à coagulase positive ( Staphylococcus aureus  
et autres espèces) - Partie 3 : Recherche et méthode NPP pour les faibles nombres  
26. ISO 16649 -1, Microbiologie de la chaîne alimentaire - Méthode horizontale pour 
le dénombrement des Escherichia coli bêta -glucuronidase positive - Partie 1 : 
Technique de comptage des colonies à 44 degrés C au moyen de membranes et 
de 5-bromo -4-chloro -3-indolyl bêta-D glucuronide  
27. ISO 11085. C éréales, produits céréaliers et aliments des animaux - Détermination 
de la teneur en matières grasses brutes et en matières grasses totales par la 
méthode d'extraction de Randall  
28. ISO 16050 , Produits alimentaires - Dosage de l'aflatoxine B1 et détermination de 
la teneur totale en aflatoxines B1, B2, G1 et G2 dans les céréales, les fruits à 
coque et les produits dérivés - Méthode par chromatographie liquide à haute 
performance  
29. ISO 21527 -2, Mi crobiologie des aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des levures et moisissures - Partie 2 : Technique par comptage 
des colonies dans les produits à activité d'eau inférieure ou égale à 0,95  
30. ISO 24333. C éréales et produits céréaliers - Échantillonnage  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification ; juin 2 022 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Stan dards Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and 
Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
 
https://members.wto.org/crnattachments/2022/TBT/UGA/22_2493_00_e.pdf