RÈGLEMENT (UE) 2020/749 DE LA COMMISSION 
du 4 juin 2020 
modif iant l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui 
concer ne les limites maximales applicables aux résidus de chlorate présents dans ou sur certain s 
produits 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), et son article 16, paragraphe 1, point a), 
considérant ce qui suit: 
(1) Conf ormément à la décision 2008/865/CE de la Commission (2), tout es les autor isations de produits phytopharm a­
ceutiques cont enant du chlorat e ont été retirées à la suite de la non-inscr iption de cette substance à l’annexe I de la 
directive 91/414/CEE du Conseil (3). 
(2) Aucune limite maximale applicable aux résidus (LMR) spécifique n’a été fixée pour le chlorate et, étant donné que 
cette substance n’a pas été inscr ite à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005, la LMR par défaut de 0,01 mg/kg 
s’applique actuellement à tout es les denrées alimentaires et à tous les aliments pour animaux figurant à l’annex e I 
dudit règlement. 
(3) Outre son utilisation antér ieure dans les produits phyt ophar maceutiques, le chlorat e est également une substance 
obtenu e comme sous-produit proven ant de l’utilisation de désinfe ctants à base de chlore dans le traitement des 
denrées alimentaires et de l’eau potable. La situation actuelle, dans laquelle des résidus de chlorat e sont détectables 
dans les denrées alimentaires, résulte de ces utilisations. 
(4) Entre 2014 et 2018, l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a recueilli des données de 
surveillance afin d’examiner la présence de résidus de chlorate dans les denrées alimentaires et l’eau potable. Ces 
données ont montré la présence de résidus de chlorate à des niveaux qui dépassent fréquemment la LMR par défaut 
de 0,01 mg/kg. Elles ont également indiqué que les niveaux varient en fonction de la source et du produit. Il ressor t 
de ces constatations qu’il n’est actuellement pas possible, malgré le recours à des bonnes pratiques, d’atteindre des 
niveaux de résidus de chlorat e conf ormes à la LMR actuelle de 0,01 mg/kg. 
(5) L’autor ité a adopt é un avis scientifi que sur les risques pour la santé publique liés à la présence de chlorat e dans les 
denrées alimentaires (4). Dans cet avis, elle a fixé une dose jour nalière tolérable (DJT) de 3 μg/kg de poids corporel 
par jour et une dose aiguë de référence (DARf) de 36 μg/kg de poids corporel. Sur la base des données recueillies 
en 2014, l’Autorité a conclu que l’exposition aigüe d’or igine alimentaire au chlorat e n’excédait pas la DARf. Les 
expositions alimentaires moyennes au chlorate dans les pays européens excédaient la DJT dans certains sous- 
groupes de la population, tels que les nour rissons et les enfants en bas âge présentant une déficience légère à 
modérée en iode. 
(6) Un plan d’action plur idisciplinaire a été adopt é par les États membres en 2017 afin de réduire les niveaux de chlorat e 
et l’exposition à cette substance par une action coordonnée dans plusieurs secteurs concer nés et liés. Ce plan d’action 
comprend un ensemble de mesures à prendre en parallèle, notamment en ce qui concer ne l’eau potable, l’hyg iène et 
la fixation de LMR provi soires pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux. 
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Décision 2008/865/CE de la Commission du 10 novembre 2008 concer nant la non-inscr iption du chlorat e à l’annex e I de la directive 
91/414/CEE du Conseil et le retrait des autorisatio ns de produits phyt ophar maceutiques contenant cette substance (JO L 307 du 
18.11.2008, p. 7). 
(3)Directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concer nant la mise sur le marché des produits phyt ophar maceutiques (JO L 230 
du 19.8.1991, p. 1). 
(4)EFSA (Aut orité européenne de sécur ité des aliments), 2015. Scientific opinion on the risks for public health relate d to the presence of 
chlorate in food. EFSA Jour nal, 2015, 13(6):4135, p. 103. FR Jour nal officiel de l’Union européenne 8.6.2020                                                                                                                                            L 178/7   (7) Le présent règlement porte sur la fixation de limites maximales provis oires pour les denrées alimentaires. À cette fin, 
un grand nombre de données relatives à la présence de substances chimiques ont été recueillies entre 2014 et 2018, 
tant par les États membres que par les exploitants du secte ur alimentaire. Il en ressor t que les niveaux de résidus ont 
en général tendance à diminuer , ce qui laisse à penser que les pratiques de fabr ication ont déjà été améliorées dans 
une certaine mesure. Dans le cas particulier du chlorate , pour lequel les résidus ne provienn ent pas de l’utilisation de 
pesticides mais de l’utilisation de solutions à base de chlore dans le traitement des denrées alimentaires et de l’eau 
potable, il convi ent de fixer des limites maximales à des niveaux «aussi bas que raisonnablement possible» (principe 
ALARA) en respectant les bonnes pratiques de fabrication tout en permettant de continuer à obser ver des bonnes 
pratiques en matière d’hy giène. Cette approche garant it que les exploitants du secte ur alimentaire appliquent des 
mesures visant à éviter la présence de chlorat e dans les denrées alimentaires et à en réduire autant que possible les 
niveaux afin de protég er la santé publique, tout en tenant comp te de la nécessité d’assurer la sécur ité 
microbiologique des denrées alimentaires. 
(8) Conf ormément au principe ALARA, les LMR provisoires pour le chlorate sont fondées sur le 95e centile des données 
relatives à la présence de substances chimiques, en tenant comp te de l’utilisation d’eau potable traitée de manière 
acceptable et raisonnable dans le traite ment des denrées alimentaires. Les LMR provis oires devraient être 
réexaminées au plus tard dans un délai de cinq ans à comp ter de la publication du présent règlement, à la lumière 
des évolutions possibles dans les domaines de l’hygiène et de l’eau potable et des progrès réalisés par les exploitants 
du secte ur alimentaire pour réduire les niveaux de chlorate, ou lorsque de nouvelles informations et données 
justif ient une révision anticipée. 
(9) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne sur les limites de détermination (LD) 
adapt ées pour les résidus de chlorate dans certains produits spécifiques. 
(10) Eu égard à l’avis scientifi que de l’Autorité et aux facteurs pertinents en la matière, les LMR proposées satisf ont aux 
exigenc es de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. 
(11) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(12) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L’annex e III du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conf ormément à l’annexe du présent règlement. 
Article 2 
Les LMR provi soires pour le chlorat e sont réexaminées au plus tard le 8 juin 2025. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 4 juin 2020.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 178/8                                                                                                                                             8.6.2020   ANNEXE 
À l’annex e III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005, la colonne suivante concer nant le chlorat e est ajoutée: 
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)                                                                
Numéro de code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels s’appliquent les LMR (a) 
Chlorate (A)  
(1) (2) (3) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE  
0110000 Agrumes 0,05 
0110010 Pamplemousses  
0110020 Orange s  
0110030 Citrons  
0110040 Limett es  
0110050 Mandar ines  
0110990 Autres (2)  
0120000 Fruits à coque 0,1 
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons de pin, sans coquille  
0120100 Pistac hes  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres (2)  
0130000 Fruits à pépins 0,05 
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon  
0130990 Autres (2)  FR Jour nal officiel de l’Union européenne 8.6.2020                                                                                                                                            L 178/9   (1) (2) (3) 
0140000 Fruits à noyau 0,05 
0140010 Abr icots  
0140020 Cerises (douces)  
0140030 Pêches  
0140040 Prunes  
0140990 Autres (2)  
0150000 Baies et petits fruits 0,05 
0151000 a) Raisins  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 b) Fraises  
0153000 c) Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  
0153030 Framboises (roug es ou jaunes)  
0153990 Autres (2)  
0154000 d) Autres petits fruits et baies  
0154010 Myr tilles  
0154020 Airelles canneberg es  
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou roug es)  
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)  
0154050 Cynor rhodons  
0154060 Mûres (blanche s ou noires)  
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes  
0154080 Baies de sureau noir  
0154990 Autres (2)  
0160000 Fruits divers  
0161000 a) à peau comes tible  
0161010 Datt es 0,3 
0161020 Figues 0,3 
0161030 Olives de table 0,7 
0161040 Kumquats 0,3 
0161050 Caramboles 0,3 
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon 0,3 
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java 0,3 
0161990 Autres (2) 0,3 FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 178/10                                                                                                                                           8.6.2020   (1) (2) (3) 
0162000 b) à peau non comestible, et de petite taille 0,3 
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)  
0162020 Litchi s  
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas  
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus  
0162050 Caïmites/ Pommes de lait  
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie  
0162990 Autres (2)  
0163000 c) à peau non comes tible, et de grande taille 0,3 
0163010 Avocats  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chér imoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruits de l'arbre à pain  
0163100 Dur ions  
0163110 Corossols/Anones hérissées  
0163990 Autres (2)  
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ  
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000 a) Pommes de terre 0,05 
0212000 b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux 0,05 
0212010 Racines de manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Marantes arundinacées  
0212990 Autres (2)  
0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des 
betterav es sucr ières 0,15 
0213010 Bettera ves  
0213020 Carottes  
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets  
0213040 Raiforts  FR Jour nal officiel de l’Union européenne 8.6.2020                                                                                                                                          L 178/11   (1) (2) (3) 
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux  
0213080 Radis  
0213090 Salsifi s  
0213100 Rutabagas  
0213110 Nave ts  
0213990 Autres (2)  
0220000 Légumes-bulbes  
0220010 Aulx 0,7 
0220020 Oignons 0,5 
0220030 Échalotes 0,5 
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules 0,5 
0220990 Autres (2) 0,05 
0230000 Légumes-fr uits  
0231000 a) Solanacées et Malvacées  
0231010 Tomates 0,1 
0231020 Poivrons doux/Piments doux 0,3 
0231030 Aube rgines 0,4 
0231040 Gombos/Camboux 0,1 
0231990 Autres (2) 0,1 
0232000 b) Cucurbit acées à peau comestible 0,2 
0232010 Concombres  
0232020 Cornichon s  
0232030 Courget tes  
0232990 Autres (2)  
0233000 c) Cucurbit acées à peau non comestible 0,08 
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres (2)  
0234000 d) Maïs doux 0,1 
0239000 e) Autres légumes-fr uits 0,1 
0240000 Brassicées (à l'exc eption des racines et jeunes pousses de Brassica)  
0241000 a) Choux (dév eloppement de l'inf lorescence)  
0241010 Brocolis 0,4 FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 178/12                                                                                                                                           8.6.2020   (1) (2) (3) 
0241020 Choux-f leurs 0,06 
0241990 Autres (2) 0,06 
0242000 b) Choux pommés 0,07 
0242010 Choux de Bruxelles  
0242020 Choux pommés  
0242990 Autres (2)  
0243000 c) Choux feui lles  
0243010 Choux de Chine/Pet saï 0,06 
0243020 Choux verts 0,2 
0243990 Autres (2) 0,06 
0244000 d) Choux-ra ves 0,06 
0250000 Légumes-feui lles, fines herbes et fleurs comes tibles 0,7 
0251000 a) Laitues et salades  
0251010 Mâches/ Salades de blé  
0251020 Laitues  
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles  
0251040 Cressons et autres pousses  
0251050 Cressons de terre  
0251060 Roquett e/Rucola  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)  
0251990 Autres (2)  
0252000 b) Épinards et feuilles similaires  
0252010 Épinards  
0252020 Pourpiers  
0252030 Cardes/Feuilles de bettes  
0252990 Autres (2)  
0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires  
0254000 d) Cressons d'eau  
0255000 e) Endiv es/Chicons  
0256000 f) Fines herbes et fleurs comes tibles  
0256010 Cerfeuils  
0256020 Ciboulette s  
0256030 Feuilles de céler i  
0256040 Persils  FR Jour nal officiel de l’Union européenne 8.6.2020                                                                                                                                          L 178/13   (1) (2) (3) 
0256050 Saug e  
0256060 Romar in  
0256070 Thym  
0256080 Basilics et fleurs comestibles  
0256090 (Feuilles de) Laur ier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres (2)  
0260000 Légumineuses pota gères 0,35 
0260010 Haricots (non écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres (2)  
0270000 Légumes-tiges 0,25 
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céler is  
0270040 Fenouils  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbes  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres (2)  
0280000 Champignons, mousses et lichens  
0280010 Champi gnons de couche 0,7 
0280020 Champi gnons sauvages 0,7 
0280990 Mousses et lichens 0,05 
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,05 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,35 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins /Fèves de lupins  
0300990 Autres (2)  FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 178/14                                                                                                                                           8.6.2020   (1) (2) (3) 
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX  
0401000 Graines oléagineuses 0,05 
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides/ Cacahuètes  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tour nesol  
0401060 Graines de colza (grosse navett e)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Pépins de courges  
0401110 Graines de carthame  
0401120 Graines de bour rache  
0401130 Graines de cameline  
0401140 Chènevis (graines de chanvre)  
0401150 Graines de ricin  
0401990 Autres (2)  
0402000 Fruits oléagineux 0,7 
0402010 Olives à huile  
0402020 Amandes du palmiste  
0402030 Fruits du palmiste  
0402040 Kapok s  
0402990 Autres (2)  
0500000 CÉRÉALES 0,05 
0500010 Org e  
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales  
0500030 Maïs  
0500040 Millet commun/P anic  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seig le  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé)  
0500990 Autres (2)  FR Jour nal officiel de l’Union européenne 8.6.2020                                                                                                                                          L 178/15   (1) (2) (3) 
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 
0610000 Thés  
0620000 Grains de café  
0630000 Infusions (base:)  
0631000 a) Fleurs  
0631010 Camomille  
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée  
0631030 Rose  
0631040 Jasmin  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres (2)  
0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes  
0632010 Fraises  
0632020 Rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres (2)  
0633000 c) Racines  
0633010 Valériane  
0633020 Ginseng  
0633990 Autres (2)  
0639000 d) Toute autre partie de la plante  
0640000 Fèves de cacao  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean  
0700000 HOUBLO N 0,05 
0800000 ÉPICES  
0810000 Épices en graines 0,07 
0810010 Anis/Graines d'anis  
0810020 Carvi noir/Cumin noir  
0810030 Céler i  
0810040 Coriandre  
0810050 Cumin  
0810060 Aneth  
0810070 Fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres (2)  FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 178/16                                                                                                                                           8.6.2020   (1) (2) (3) 
0820000 Fruits 0,07 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment  
0820020 Poivre du Sichuan  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)  
0820070 Vanille  
0820080 Tamar in  
0820990 Autres (2)  
0830000 Écorces 0,07 
0830010 Cannelle  
0830990 Autres (2)  
0840000 Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,07 
0840020 Gingembre (10)  
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,07 
0840040 Raifort (11)  
0840990 Autres (2) 0,07 
0850000 Bout ons 0,07 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres (2)  
0860000 Pist ils de fleurs 0,07 
0860010 Safran  
0860990 Autres (2)  
0870000 Arilles 0,07 
0870010 Macis  
0870990 Autres (2)  
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,05 
0900010 Bettera ves sucr ières  
0900020 Cannes à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres (2)  FR Jour nal officiel de l’Union européenne 8.6.2020                                                                                                                                          L 178/17   (1) (2) (3) 
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES  
1010000 Produits (base:)  
1011000 a) Porcins  
1011010 Muscles 0,05 
1011020 Graisse 0,1* 
1011030 Foie 0,05 
1011040 Reins 0,05 
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,05 
1011990 Autres (2) 0,05 
1012000 b) Bovins  
1012010 Muscles 0,05 
1012020 Graisse 0,1* 
1012030 Foie 0,05 
1012040 Reins 0,05 
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,05 
1012990 Autres (2) 0,05 
1013000 c) Ovins  
1013010 Muscles 0,05 
1013020 Graisse 0,1* 
1013030 Foie 0,05 
1013040 Reins 0,05 
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,05 
1013990 Autres (2) 0,05 
1014000 d) Capr ins  
1014010 Muscles 0,05 
1014020 Graisse 0,1* 
1014030 Foie 0,05 
1014040 Reins 0,05 
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,05 
1014990 Autres (2) 0,05 
1015000 e) Équidés  
1015010 Muscles 0,05 
1015020 Graisse 0,1* 
1015030 Foie 0,05 
1015040 Reins 0,05 FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 178/18                                                                                                                                           8.6.2020   (1) (2) (3) 
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,05 
1015990 Autres (2) 0,05 
1016000 f) Volailles  
1016010 Muscles 0,05 
1016020 Graisse 0,1* 
1016030 Foie 0,05 
1016040 Reins 0,05 
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,05 
1016990 Autres (2) 0,05 
1017000 g) Autres animaux terrestres d'élevage  
1017010 Muscles 0,05 
1017020 Graisse 0,1* 
1017030 Foie 0,05 
1017040 Reins 0,05 
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,05 
1017990 Autres (2) 0,05 
1020000 Lait 0,1 
1020010 Bovin s (+) 
1020020 Ovins (+) 
1020030 Capr ins (+) 
1020040 Chevaux (+) 
1020990 Autres (2)  
1030000 Œufs d'oiseaux 0,05 
1030010 Poule  
1030020 Cane  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres (2)  
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05* 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,05 
1060000 Invertébrés terrestres 0,05 
1070000 Vertébrés terrest res sauvages 0,05 
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE 
POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCH E EN MER OU EN EAU 
DOUCE (8)  FR Jour nal officiel de l’Union européenne 8.6.2020                                                                                                                                          L 178/19   (1) (2) (3) 
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLU SIVEMENT UTILISÉS POUR 
LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMA UX (8)  
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFOR MÉS (9)  
(*) Limit e de détec tion 
(a) Pour la liste compl ète des produits d’or igine végé tale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convi ent de se 
référer à l’annex e I. 
Chlorate (A) 
(A) Pour tenir comp te de la situation spécifi que des résidus de chlorate, dans les denrées alimentaires transf ormées [y 
compris aux fins du présent règlement les denrées alimentaires qui ont été obtenu es en utilisant des processus 
énumérés à l’article 2, paragraphe 1, point n), du règlement (CE) no 852/2004] qui ont été en contact avec des 
produits cont enant des résidus de chlorate , ou qui contiennent des ingrédients cont enant ce type de résidus, comme 
des auxiliaires technologiques ou de l’eau potable, utilisés conf ormément aux exigences légales applicables, il 
convie nt de tenir comp te de la présence de ces appor ts additionnels en résidus de chlorate lors de la détermination 
de la teneur autori sée en résidus de chlorate dans ou sur certains produits alimentaires transf ormés conf ormément à 
l’article 20, paragraphe 1, dudit règlement. C’est à l’exploitant du secte ur alimentaire et à l’exploitant du secte ur de 
l’alimentation animale de prouver le niveau de ces appor ts additionnels. 
(+) Y compris le lait cru, le lait traité ther miquement et le lait destiné à la fabr ication de produits laitiers tels que définis 
dans le règlement (UE) no 1308/2013. La LMR s’applique au lait prêt à l’em ploi (commercialisé tel quel ou 
reconstitué selon les instr uctions du fabricant). 
1020010   Bovins 
(+) Y compris le lait cru, le lait traité ther miquement et le lait destiné à la fabrication de produits laitiers. La LMR 
s’applique au lait prêt à l’em ploi (commercialisé tel quel ou reconstitué selon les instr uctions du fabr icant). 
1020020   Ovins 
1020030   Capr ins 
1020040   Chevaux»   FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 178/20                                                                                                                                           8.6.2020