G/SPS/GEN/1911  
1er juin 2021 
(21-4535) Page: 1/6 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires   
 
  
ATELIER DU COMITÉ SPS SUR L'ANALYSE DES RISQUES:  
L'ÉVALUATION DES RISQUES, LA GESTION DES  
RISQUES ET LA COMMUNICATION  
SUR LES RISQUES  
 
LUNDI 12 ET MARDI 13 JUILLET 2021  
 
OMC, CENTRE WILLIAM RAPPARD, GENÈVE  
PARTICIPATION VIA ZOOM  
Note du Secrétariat1 
PROGRAMME  
Le Comité SPS était convenu d'organiser un atelier sur l'évaluation des risques, la gestion des risques 
et la communication sur les risques en marge de sa réunion de juillet 2021, sur la base d'une 
proposition présentée par le Canada dans le cadre du cinquième examen du fonctionnement et de 
la mise en œuvre de l'Accord SPS.  
L'atelier portera sur l'évaluation des risques, la gestion des risques et la communication sur les 
risques et s'inspirera de l'atelier SPS sur l'analyse d es risques qui avait eu lieu les 13 et 
14 octobre  2014 et sur la séance thématique du Comité SPS consacrée à la communication sur les 
risques, tenue le 15 juillet 2015.  
Cet atelier se tiendra à Genève (Suisse) les 12 et 13 juillet 2021 à 10 heures  (HAEC). Il sera 
également possible d'y participer  virtuellement, via Zoom.  L'interprétation sera disponible dans les 
trois langues officielles de l'OMC.  Après l'atelier, l 'enregistrement vidéo sera mis en ligne sur le site 
Web de l'OMC.  
Une page spécifique, contenant des informations pertinentes sur l'atelier et des ressources utiles sur 
l'analyse de s risques,  sera mise en ligne sur le portail SPS du site Web de l'OMC. Les participants 
seront invités à se familiariser avec les outils et ressources mis à  leur disposition. En particulier, les 
participants qui ne connaîtraient pas bien  l'évaluation des risques sont encouragés à achever  le 
module d'apprentissage  en ligne de l'OM C sur l'évaluation des risques et/ou à étudier  d'autres 
documents disponibles sur l'évaluation des risques avant l'atelier.  
Le Secrétariat distribue la présente version révisée du programme2 après avoir pris en considération 
les observations reçues avant la date limite du 23 avril 2021. Les Membres sont invités à présenter 
des observations additionnelles et à proposer des intervenants d'ici au lundi  7 juin 2021 . 
_______________  
 
  
 
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC . 
2 Le Canada a distribué un  premier projet du programme sous la cote  G/SPS/GEN/1769 , ainsi qu'une  
révision ultérieure  (G/SPS/GEN/1769/Rev.1 ). Les Membres étaient invit és à présenter des observations sur le  
projet de programme révisé et à proposer des intervenants avant le 23 avril 2021.  G/SPS/GEN/1911  
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  Président : M. Gregory McDonald, Président du Comité SPS  
LUNDI  12 JUILLET  2021  
1  SÉANCE D'OUVERTURE  (10 HEURES -10H30) 
1.1  Remarques liminaires  
Intervenant : M. Gregory McDonald , Président du Comité SPS  
1.2  Aperçu et objectifs de l'atelier   
Aperçu de l'atelier et de ses objectifs.  Cette séance portera également sur les concepts 
fondamentaux de l'évaluation des risques et sur l'évolution de l'évaluation des risques  au fil des an s. 
Intervenants : 
▪ Secrétariat de l'OMC , Aperçu de l'atelier et de ses objectifs  
▪ Vidéo  (à conf irmer ), L'analyse des risques au fil des ans  
1.3  Ce que dit l'Accord SPS à propos de l'évaluation des risques, de la gestion des risques 
et de la communication sur les risques  
Examen des dispositions de l'Accord SPS, des orientations du Comité et des rapports de règlement 
des différends relatifs à l'évaluation des risques, à la gestion des risques et à la communication sur 
les risques.  
Intervenant : Secrétariat de l'OMC  
2  ÉVALUATION DES RISQUES  (10H30-13 HEURES ) 
Aperçu et étude des concepts fondamentaux de l'évaluation des risques, y compris des éléments 
comme l'identification du danger, la caractérisation du danger, l'évaluation de l'exposition, 
l'évaluation des conséquences et la caractérisation du risque, ainsi que des questions relatives à la 
mise en œuvre des dispositions pertinentes de l'Accord SPS.  En outre, échange  de données 
d'expérience sur le renforcement des capacités techniques en matière d'évaluation des risques, y 
compris les outils informatiques actuellement disponibles, qui pe uvent aider les participants à 
comprendre et à gérer certaines difficultés associées à l'évaluation des risques, telles que les 
difficultés liées à l'obtention et à l'analyse des renseignements requis pour effectuer cette évaluation.  
2.1  Table ronde  – Normes i nternationales pertinentes et autres outils internationaux  
Aperçu des normes, directives ou recommandations internationales pertinentes ainsi que d'autres 
outils internationaux d'évaluation des risques. Échange de renseignements sur les  outils de 
renforcem ent des capacités.  
Modérateur : à confirmer  
Intervenants : 
▪ Codex Alimentarius  
▪ M. Francisco D 'Alessio , Chef adjoint , Département des normes , Secrétariat de l'OIE  
▪ FAO-OIE-OMS, Outil opérationnel  pour l'évaluation conjointe des risques (à confirmer ) 
Séance de questions/réponses et discussion . G/SPS/GEN/1911  
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  2.2  Table ronde  – Points de vue des Membres  
Étude des points de vue et des expériences des Membres en matière d'évaluation des risques, y 
compris les expériences dans le renforcement des capacités et les outils actuellement disponibles 
pour aider les pays à renforcer leurs capacités techniques en matière d'évaluation des risques, et 
discussions.  
Modérateur : à confirmer  
Intervenants : 
▪ Canada (à confirmer ) 
▪ Norvège  (à confirmer ) 
▪ M. Lei Zhang , Centre national chinois de l'évaluation des risques concernant l'innocuité des 
produits alimentaires  
▪ Mme Barbara Gallani , Chef du Département de la communication et des relations 
extérieures , Autorité européenne de sécurité des aliments  
▪ Mme Anastasia Alvizou , Chef adjointe de l'Unité D1 , Direction générale de la santé et de 
la sécurité alimentaire , Commission européenne  
▪ Mme Alison Neeley , USDA -APHIS -PPQ, Laboratoire d'épidémiologie et d'analyse des risques 
phytosanitaires  
Séance de questions/réponses et discussion . 
Discussion informelle  (13 heures -14 heures ) (à confirmer ): Les participants auront l'occasion 
d'interagir de manière informelle et de poser des questions complémentaires aux intervenants  sur 
le thème de l'évaluation des risques dans les salles réservées aux séances Zoom . Une de ces salles 
sera disponible pour écha nger avec les organisations internationales concernées et une  autre  pour 
échanger avec les Membres ayant présenté des exposés . Ces salles permettront de mener des 
conversations informelles, qui ne seront  pas enregistrées.  L'interprétation ne sera pas assur ée. 
3  GESTION DES RISQUES  (15 HEURES -18 HEURES ) 
Étude du concept de la gestion des risques, y compris l'évaluation des options, la mise en œuvre, le 
suivi et l'examen, ainsi que des questions connexes relatives à la mise en œuvre des dispositions 
pertinentes de l'Accord SPS . Les difficultés liées à la gestion des risques pourront aussi être 
examinées, comme  la détermination des types de risques SPS à prendre en compte dans la gestion 
des risques ainsi que la détermination, l'identification et l'éva luation des options en matière de 
gestion des risques.  
3.1  Table ronde  – Gestion des risques et normes internationales  
Étude de l'application des normes, directives ou recommandations internationales pertinentes dans 
la gestion des risques. Cette séance perme ttra également de mettre en lumière la différence entre 
les activités menées par les organismes internationaux de normalisation et la compétence et les 
activités des autorités  nationales . 
Modérateur : à confirmer  
Intervenants : 
▪ Codex Alimentarius  G/SPS/GEN/1911  
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  ▪ M. Masahiro Sai , Chercheur principal  (Chef de Section), Division de l'analyse des risques,  
Ministère de l'agriculture, des forêts et des pêches , Japon,  et Membre responsable au sein du  
Comité des normes de la CIPV  
▪ Mme Joanne Wilson , Nouvelle -Zélande et  Membre  responsable au sein du Comité des 
normes de la CIPV  
▪ M. Francisco D 'Alessio , Chef adjoint, Département des normes, Secrétariat de l'OIE  
Séance de questions/réponses et discussion . 
3.2  Table ronde  – Points de vue des Membres  
Partage des  réussites, difficultés, considérations, effets et bonnes pratiques en ce qui concerne la 
gestion des risques . Cette séance portera principalement sur les points de vue des Membres . De 
courte s vidéos montrant le point de vue de différents acteurs du secteu r privé seront également 
diffusé es.  
Vidéoclips : Point de vue du secteur privé  (à confirmer ) 
Modérateur : à confirmer  
Intervenant s: 
▪ M. Johnny Marchan Peña , Directeur exécutif , Service national de l'hygiène des produits de 
la pêche (SANIPES)  
▪ M. Rafael Mafra , Ministère brésilien de l'agriculture – Attaché au secteur agricole , Mission 
du Brésil auprès de l'OMC  
Séance de questions/réponses et discussion . 
MARDI  13 JU ILLET  2021  
4  COMMUNICATION SUR LES RISQUES (10 HEURES -13 HEURES ) 
Étude du concept de la communication sur les  risques, y compris les objectifs à inclure dans un plan 
de communication sur les risques,  l'élaboration d'un plan de communication sur les risques,  la 
manière de garantir au moyen de communications internes et externes que les résultats de 
l'évaluation des risques, les options de gestion des risques et les hypothèses et incertitudes de 
l'évaluation des risques soient correctement communiqués aux publics/parties prenantes internes et 
externes. Étude  de l'importance d'établir la confiance, de travailler dans la transparence et de 
susciter la confiance à l'égard des décisions réglementaires; examen des stratégies visant à 
surmonter les  difficultés liées aux principa les contraintes institutionnelles, techniques et en matière 
de capacités; et questions connexes relatives à la mise en œuvre des dispositions pertinentes de 
l'Accord SPS . 
4.1  Normes internationales pertinentes  
Étude des normes, lignes directrices ou recommanda tions internationales pertinentes relatives à la 
communication des risques et du rôle des organismes internationaux de normalisation dans la 
communication sur les risques . 
Intervenants : 
▪ Codex Alimentarius  
▪ Mme Sarah Brunel , Secrétariat de la CIPV  G/SPS/GEN/1911  
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  ▪ M. Francisco D 'Alessio , Chef adjoint, Département des normes, Secrétariat de l'OIE  
Séance de questions/réponses et discussion . 
4.2  Partage des réussites, difficultés, considérations, effets et bonnes pratiques en ce qui 
concerne la communication sur les  risques  
Étude des points de vue et des expériences des Membres, observateurs, milieux universitaires , 
organisations non gouvernementales et secteur privé concernant la communication sur les risques  
et discussions.  
4.2.1   Communication interne sur les risques  
Étude de la manière d'assurer une communication efficace entre les personnes chargées d'évaluer 
les risqu es et les gestionnaires des risques, de même qu'au sein de ces deux catégories de 
personnes , et discussions . 
Intervenants : à confirmer  
Séance de questions/réponses et discussion . 
4.2.2   Description de l'évaluation et de la gestion des risques dans des communicati ons  
Cette séance portera sur les expériences en matière de description de l'évaluation et de la gestion 
des risques dans des communications, y compris en ce qui concerne la communication du manque 
de certitude et le moyen de tirer parti des nouveaux outils de communication.  Elle sera également 
consacrée aux moyens efficaces de cibler la communication ainsi qu' aux question s de savoir quel 
est le destinataire du message , quels sont les responsabilités et le rôle de l'État dans la 
communication sur les risques et quand le message doit être communiqué . 
Intervenants : 
▪ Mme Andrée -Anne Girard , Conseiller principal en communication,  Agence canadienne 
d'inspection des aliments  
▪ Mme Yuqiong Deng , Chef de Section , Administration générale des douanes, C hine. La 
communication sur les risques contribue à rétablir le commerce de la gélatine entre la Chine 
et l'UE  
▪ Mme Barbara  Gallani , Chef du Département de la communication et des relations 
extérieures, Autorité européenne de sécurité des aliments  
▪ Mme Anastasia  Alvizou , Chef adjointe de l'Unité D1, Commission européenne, Direction 
générale de la santé et de la sécurité alimentaire  
▪ OMS (à confirmer ) 
▪ FAO (à confirmer ) 
Séance de questions/réponses et discussion . 
Discussion informelle  (13 heures -14 heures ) (à confirmer ): Les participants auront l'occasion 
d'interagir de manière informelle et de poser des questions complémentaires aux intervenants  sur 
le thème de la communication sur les  risques dans les salles réservées aux séances Zoom. Une  de 
ces salles sera disponible pour échanger avec les organisations internationales concernées et une 
autre  pour échanger avec les Membres ayant présenté des exposés. Ces salles permettront de mener 
des conversations informelles, qui ne seront  pas enregistrées. L'interprétation ne sera pas assurée.  G/SPS/GEN/1911  
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  5  ÉTUDES DE CAS ET SÉANCE INTERACTIVE  (15 HEURES -18 HEURES ) 
5.1  Études de cas  
Examen des études de cas fondées sur des exemples pratiques d'expériences impliquant 
i) l'évaluation des risques; ii) la gestion des risques; et iii) la communication sur les  risques 
concernant des questions sanitaires et phytosanitaires afin de déterminer comment ces trois 
composants de l'analyse des risques sont liés et où des difficultés communes peuvent être 
rencontrées dans l'application de ces concepts . 
Intervenants : 
▪ M. Alan MacLeod , Analyste des risques phytosanitaires , Équipe de l'évaluation des risques 
et de l'analyse prospective , Direction de protection des plantes et de la santé animale , 
Département de l'environnement, de l'alimentation et des affaires rurales , Royaume -Uni 
▪ Union européenne  (à confirmer ) 
Séance de questions/réponses et discussion . 
5.2  Séance interactive  (à confirmer ) 
Participation active à une activité interactive dirigée par un facilitateur. Les participants auront la 
possibilité de réaliser des exercices pratiques dirigés par un facilitateur pour étudier  les aspects 
pratiques de l'évaluation des risques, de la gestio n des risques ou de la communication sur les 
risques. (Cette séance reste à confirmer.)  
6  OBSERVATIONS FINALES  
M. Gregory McDonald , Président du Comité SPS  
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