G/TBT/N/BDI/337, G/TBT/N/KEN/1399  
G/TBT/N/RWA/844, G/TBT/N/TZA/923  
G/TBT/N/UGA/1752  
6 mars 2023 
(23-1527) Page: 1/3 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BURUNDI, KENYA, OUGANDA, RWANDA, TANZANIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Uganda National Bureau of Standards  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des 
aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail) (SH 230990) ; 
Aliments des animaux ( ICS 65 .120)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DEAS 90: 2 023, 
Compounded poultry feed - Specification, Third Edition  (DEAS 90 :2023, Aliments 
composés pour volailles - Spécifications, troisième édition)  
Note: Ce projet de norme est -africaine a aussi été notifié au Comité SPS.  28 pages, en 
anglais.  
6. Teneur : Le projet de norme est -africaine  notifié énonce les exigences applicables aux 
aliments composés pour volailles utilisés comme unique source de nutriments pour les 
volailles . La norme notifiée s'appliquera aux aliments pour poulets et dindes des 
catégories suivantes:  
a) aliments pour pous sins et dindonneaux;  
b) aliments de croissance;  
c) aliments de démarrage et d 'engraissement pour poulets à rôtir;  
d) aliments pour poules pondeuses ; et 
e) aliments pour poulets reproducteurs  G/TBT/N/BDI/337 • G/TBT /N/KEN/1399 • G/TBT/N/RWA/844 • G/TBT/N/TZA/923 • 
G/TBT/N/UGA/1752  
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la vie ou de 
la santé des animaux et préservation des végétaux ; exigences en matière d e qualité ; 
harmonisation ; réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges.  
8. Documents pertinents:  
1. EAS 90 :2019, Compounded poultry feed -Specification , deuxième édition  
2. ISO 5983 -1. Aliments des animaux - Dosage de l'azote et calcul de la teneur en 
protéines brutes - Partie 1 : Méthode Kjeldahl  
3. ISO 5985. A liments des animaux - Dosage des cendres insolubles dans l'acide 
chlorhydrique  
4. ISO 6490 -1. Aliments des animaux - Détermination de la teneur en calcium - 
Partie 1 : Méthode titrimétrique  
5. ISO 6491. A liments des animaux - Détermination de la teneur en phosphore - 
Méthode spectrométrique  
6. ISO 6492. A liments des animaux - Détermination de la teneur en matière grasse  
7. ISO 6495. A liments des animaux - Dosage de la t eneur en chlorures solubles dans 
l'eau 
8. ISO 6496. A liments des animaux - Détermination de la teneur en eau et en 
d'autres matières volatiles  
9. ISO 6497. A liments des animaux - Échantillonnage  
10. ISO 6865. A liments des animaux - Détermination de la teneur en cell ulose brute 
- Méthode avec filtration intermédiaire  
11. ISO 9831. A liments des animaux, produits d'origine animale et excréments ou 
urines - Détermination de la valeur calorifique brute - Méthode à la bombe 
calorimétrique  
12. ISO 13903. A liments des animaux - Dosage de la teneur en acides aminés  
13. ISO 14565. A liments des animaux - Détermination de la teneur en vitamine A - 
Méthode par chromatographie liquide à haute performance  
14. ISO 14718. A liments des animaux - Détermination de la teneur en aflatoxine B1 
dans les aliments composés - Méthode par chromatographie liquide à haute 
performance  
15. ISO 17375. A liments des animaux - Dosage de l'aflatoxine B1  
16. ISO 16050. P roduits alimentaires - Dosage de l'aflatoxine B1 et dé termination de 
la teneur totale en aflatoxines B1, B2, G1 et G2 dans les céréales, les fruits à 
coque et les produits dérivés - Méthode par chromatographie liquide à haute 
performance  
17. ISO 27085. A liments des animaux . Détermination des teneurs en calcium, 
sodium, phosphore, magnésium, potassium, fer, zinc, cuivre, manganèse, cobalt, 
molybdène, arsenic, plomb et cadmium par ICP -AES 
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  G/TBT/N/BDI/337 • G/TBT /N/KEN/1399 • G/TBT/N/RWA/844 • G/TBT/N/TZA/923 • 
G/TBT/N/UGA/1752  
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  11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123 
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/UGA/23_1626_00_e.pdf