ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/376/oj 1/13RÈGLEMENT (UE) 2024/376 DE LA COMMISSION 
du 24 janvier 2024
modif iant l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui 
concer ne les limites maximales applicables aux résidus d’indo xacarbe présents dans ou sur certain s 
produits 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), et son article 18, paragraphe 1, point b),
considérant ce qui suit:
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de la substance active «indo xacarbe» ont été fixées à l’annex e II 
du règlement (CE) no 396/2005.
(2) Dans le cadre de la procédure de renouvellement de l’approbation de l’indo xacarbe, conf ormément au règlement (CE) 
no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil (2), l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après 
l’«Aut orité») a publié ses conclusions sur l’examen par les pairs de l’évaluation des risques liés à cette substance 
active (3), qui ont établi une dose jour nalière admissible (ci-après la «DJA») et une dose aiguë de référence (ci-après la 
«DARf») plus basses.
(3) L’approbation de la substance active «indo xacarbe» a expiré le 19 décembre 2021 et n’a pas été renouvelée (4). Toutes 
les autor isations de produits phytopharm aceutiques conte nant cette substance active ont été révoquées.
(4) Conf ormément à l’article 43 du règlement (CE) no 396/2005, la Commission a demandé à l’Autorité d’émettre un 
avis motivé sur les risques que les LMR actuelles applicables à l’indo xacarbe, fondées sur des tolérances à 
l’impor tation et des limite s maximales de résidus fixées par le Codex (ci-après les «CXL»), peuvent présent er pour les 
consommateur s comp te tenu d’une DJA et d’une DARf plus basses. Dans son avis motivé (5), l’Autorité a mis en 
évidence des risques inaccepta bles liés aux LMR actuelles fondées sur des CXL pour les pommes, les poires, les 
abricots, les cerises, les pêches , les prunes, les raisins de table et de cuve, les tom ates, les poivrons et piments, les 
aubergines, les concombres, les cornichons, les courgett es, les melons, les potirons, les pastèques, les brocolis, les 
choux-f leurs et les laitues. Il y a donc lieu d’abaisser les LMR pour ces produits figurant à l’annex e II du règlement 
(CE) no 396/2005 à la limite de détermination (ci-après la «LD») applicable.
(5) De plus, dans ses conclusions (6)sur l’examen par les pairs publié dans le cadre de la procédure de renouvellement de 
l’approbation de l’indo xacarbe, l’Autor ité a expliqué qu’en raison de l’insuff isance de données sur la toxicité et la 
génoto xicité de divers métabolites et produits de dégradation se formant au cours d’une transf ormation à haute 
température, on ne pouvait excl ure l’existence de risques pour la santé humaine. C’est pourquoi il était nécessaire 
que les responsables de la gestion des risques prennent une nouvelle décision. Pour les produits habituellement 
transf ormés à haute température, on ne saurait conf irmer que les LMR fondées sur des CXL sont sûres pour les 
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
(2)Règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concer nant la mise sur le marché des produits 
phytopharmac eutiques et abrogean t les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (JO L 309 du 24.11.2009, p. 1).
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, conclusions relatives à l’examen par les pairs intitulé «Peer review of the pesticide risk 
assessment of the active substance indo xacarb», EFSA Journal 2018;16(1):5140.
(4)Règlement d’exécution (UE) 2021/2081 de la Commission du 26 novembre 2021 relatif au non-renouvellement de l’approbation de la 
substance active «indo xacarbe», conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concer nant la 
mise sur le marché des produits phyt ophar maceutiques, et modifiant le règlement d’exécution (UE) no 540/2011 de la Commission 
(JO L 426 du 29.11.2021, p. 28).
(5)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Target ed review of maximum residues levels (MRLs) for indo xacarb», EFSA Journal 
2022;20(8):7527.
(6)Autorité européenne de sécur ité des aliments, conclusions relatives à l’examen par les pairs intitulé «Peer review of the pesticide risk 
assessment of the active substance indo xacarb», EFSA Journal 2018;16(1):5140.
Jour nal officiel  
de l’Union européenne FR 
Série L    
2024/376  25.1.2024ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/376/oj 2/13consommateur s. Les LMR concer nées sont celles relatives aux basilics, aux pommes de terre, au maïs doux, aux 
haricots (secs), aux pois (secs), aux arach ides, aux fèves de soja, aux graines de coton ainsi qu’à la graisse, au foie, aux 
reins et aux abats comestibles des porcins, bovins, ovins, capr ins et équidés, et aux tissus de volai lles, aux laits et aux 
œufs. Il convient dès lors, conf ormément à l’article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec l’article 14, 
paragraphe 1, point a), de ce même règlement, d’abaisser à la LD applicable les LMR fixées pour ces produits à 
l’annex e II dudit règlement. Pour les produits qui ne sont habituellement pas transf ormés à haute température et 
pour lesquels lesdits métabolites et produits de dégradation ne se forment donc pas, les LMR existantes fondées sur 
des CXL peuvent être mainte nues. Les LMR concer nées sont celles relatives aux airelles canneberg es et aux thés. Il y 
a donc lieu de maintenir les LMR relatives aux airelles canneberge s et aux thés figurant à l’annex e II du règlement 
(CE) no 396/2005. En outre, étant donné que les LMR relatives aux pommes, aux brocolis, aux choux-f leurs, à la 
rucola, aux jeunes pousses, aux tissus de volai lles et aux œufs sont fixées aux LD spécifi ques au produit, il n’est plus 
nécessaire de disposer de données conf irmatives. Par conséquent, tout es les note s de bas de page conte nant des 
demandes de données conf irmatives devraient être suppr imées.
(6) En ce qui concer ne les produits pour lesquels il n’existe pas de tolérances à l’impor tation ni de CXL, les LMR 
devraient être fixées au niveau de la LD spécifique au produit ou la LMR par défaut devrait s’appliquer , comme 
prévu à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
(7) La Commission a consulté les laborat oires de référence de l’Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d’adap ter certaines LD. Pour tout es les substances actives régies par le présent règlement, ces laborat oires 
ont proposé des LD spécifi ques à chaque produit qui peuvent être attein tes au moyen d’analyses.
(8) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Orga nisation 
mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération.
(9) Il convient dès lors de modifier les annex es II et V du règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(10) Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des nouvelles LMR pour permettre aux États 
membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de s’adapt er aux exige nces qui découleront de la 
modifi cation des LMR.
(11) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
L’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 est modifi ée conf ormément à l’annex e du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 14 août 2024 .
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 24 janvier 2024 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENJO L du 25.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/376/oj 3/13ANNEXE 
À l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005, la colonne relative à l’indo xacarbe est rem placée par le texte suivant :
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (en mg/kg)
Numérode 
codeGroupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les 
LMR (a)
Indo xacarbe (somme  
de l’indo xacarbe et de  
son énantiomère R) (L) 
(1) (2) (3)
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
0110000 Agrumes 0,01 (*)
0110010 Pamplemousses
0110020 Orange s
0110030 Citrons
0110040 Limett es
0110050 Mandar ines
0110990 Autres (2)
0120000 Fruits à coque 0,01 (*)
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistac hes
0120110 Noix communes
0120990 Autres (2)
0130000 Fruits à pépins 0,01 (*)
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon
0130990 Autres (2)JO L du 25.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/376/oj 4/130140000 Fruits à noyau 0,01 (*)
0140010 Abr icots
0140020 Cerises (douces)
0140030 Pêches
0140040 Prunes
0140990 Autres (2)
0150000 Baies et petits fruits
0151000 a)Raisins 0,01 (*)
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b)Fraises 0,01 (*)
0153000 c)Fruits de ronces 0,01 (*)
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (roug es ou jaunes)
0153990 Autres (2)
0154000 d)Autres petits fruits et baies
0154010 Myr tilles 0,01 (*)
0154020 Airelles canneberg es 1
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou roug es) 0,01 (*)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes) 0,01 (*)
0154050 Cynor rhodons 0,01 (*)
0154060 Mûres (blanche s ou noires) 0,01 (*)
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes 0,01 (*)
0154080 Baies de sureau noir 0,01 (*)
0154990 Autres (2) 0,01 (*)
0160000 Fruits divers 0,01 (*)
0161000 a)à peau comes tible
0161010 Datt es
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 Caramboles
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java
0161990 Autres (2)JO L du 25.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/376/oj 5/130162000 b)à peau non comestible, et de petite taille
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)
0162020 Litchi s
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus
0162050 Caïmites/ Pommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie
0162990 Autres (2)
0163000 c)à peau non comes tible, et de grande taille
0163010 Avocats
0163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papayes
0163050 Grenades
0163060 Chér imoles
0163070 Goyaves
0163080 Ananas
0163090 Fruits de l'arbre à pain
0163100 Dur ions
0163110 Corossols/Anones hérissées
0163990 Autres (2)
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*)
0211000 a)Pommes de terre
0212000 b)Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010 Racines de manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000 c)Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception 
des bettera ves sucr ières
0213010 Bettera ves
0213020 Carottes
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets
0213040 Raiforts
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreuxJO L du 25.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/376/oj 6/130213080 Radis
0213090 Salsifi s
0213100 Rutabagas
0213110 Nave ts
0213990 Autres (2)
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*)
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules
0220990 Autres (2)
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*)
0231000 a)Solanacées et Malvacées
0231010 Tomates
0231020 Poivrons doux/Piments doux
0231030 Aube rgines
0231040 Gombos/Camboux
0231990 Autres (2)
0232000 b)Cucurbit acées à peau comestible
0232010 Concombres
0232020 Cornichon s
0232030 Courget tes
0232990 Autres (2)
0233000 c)Cucurbit acées à peau non comestible
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres (2)
0234000 d)Maïs doux
0239000 e)Autres légumes-fr uits
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) 0,01 (*)
0241000 a)Choux (dév eloppement de l'inf lorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-f leurs
0241990 Autres (2)JO L du 25.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/376/oj 7/130242000 b)Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000 c)Choux feui lles
0243010 Choux de Chine/Pet saï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000 d)Choux-ra ves
0250000 Légumes-feui lles, fines herbes et fleurs comes tibles
0251000 a)Laitues et salades 0,01 (*)
0251010 Mâches/ Salades de blé
0251020 Laitues
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquett e/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
0251990 Autres (2)
0252000 b)Épinards et feuilles similaires 0,01 (*)
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bettes
0252990 Autres (2)
0253000 c)Feuilles de vigne et espèces similaires 0,01 (*)
0254000 d)Cressons d'eau 0,01 (*)
0255000 e)Endiv es/Chicons 0,01 (*)
0256000 f)Fines herbes et fleurs comes tibles 0,02 (*)
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulette s
0256030 Feuilles de céler i
0256040 Persils
0256050 Saug e
0256060 Romar in
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestiblesJO L du 25.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/376/oj 8/130256090 (Feuilles de) Laur ier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*)
0260010 Haricots (non écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres (2)
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*)
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céler is
0270040 Fenouils
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0270080 Pousses de bambou
0270090 Cœurs de palmier
0270990 Autres (2)
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*)
0280010 Champi gnons de couche
0280020 Champi gnons sauvages
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*)
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins /Fèves de lupins
0300990 Autres (2)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*)
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin
0401020 Arachides/ Cacahuètes
0401030 Graines de pavot
0401040 Graines de sésameJO L du 25.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/376/oj 9/130401050 Graines de tour nesol
0401060 Graines de colza (grosse navett e)
0401070 Fèves de soja
0401080 Graines de moutarde
0401090 Graines de coton
0401100 Pépins de courges
0401110 Graines de carthame
0401120 Graines de bour rache
0401130 Graines de cameline
0401140 Chènevis (graines de chanvre)
0401150 Graines de ricin
0401990 Autres (2)
0402000 Fruits oléagineux
0402010 Olives à huile
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapok s
0402990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*)
0500010 Org e
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/P anic
0500050 Avoine
0500060 Riz
0500070 Seig le
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres (2)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
0610000 Thés 5
0620000 Grains de café 0,05 (*)
0630000 Infusions (base:) 0,05 (*)
0631000 a)Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 RoseJO L du 25.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/376/oj 10/130631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b)Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c)Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d)Toute autre partie de la plante
0640000 Fèves de cacao 0,05 (*)
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean 0,05 (*)
0700000 HOUBLO N 0,05 (*)
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines 0,05 (*)
0810010 Anis/Graines d'anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits 0,05 (*)
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
0820070 VanilleJO L du 25.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/376/oj 11/130820080 Tamar in
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces 0,05 (*)
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 0,05 (*)
0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*)
0840040 Raifort (11)
0840990 Autres (2) 0,05 (*)
0850000 Bout ons 0,05 (*)
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pist ils de fleurs 0,05 (*)
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles 0,05 (*)
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*)
0900010 Bettera ves sucr ières
0900020 Cannes à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres (2)
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES
1010000 Produits (base:) 0,01 (*)
1011000 a)Porcins
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)JO L du 25.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/376/oj 12/131012000 b)Bovins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)
1013000 c)Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)
1014000 d)Capr ins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1015000 e)Équidés
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990 Autres (2)
1016000 f)Volailles
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1017000 g)Autres animaux terrestres d'élevage
1017010 Muscles
1017020 GraisseJO L du 25.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/376/oj 13/131017030 Foie
1017040 Reins
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990 Autres (2)
1020000 Lait 0,01 (*)
1020010 Bovin s
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*)
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05 (*)
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*)
1060000 Invertébrés terrestres 0,01 (*)
1070000 Vertébrés terrest res sauvages 0,01 (*)
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À 
BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCH E EN 
MER OU EN EAU DOUCE (8)
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLU SIVEMENT 
UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR 
ANIMA UX (8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFOR MÉS (9)
(*)Seuil de détection.
(a)Pour la liste complèt e des produits d’or igine végétale et animale auxq uels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annex e I.
Indo xacarbe (somme de l’indo xacarbe et de son énantiomère R) (L)
(L) Liposoluble»JO L du 25.1.2024 FR