G/TBT/N/TZA/795  
10 juin 2022 
(22-4404) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : TANZANIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Tanzania  Bureau of Standards  - TBS (Office tanzanien de normalisation)  
MOROGORO/Sam Nujoma Road, Ubungo  
P. O. BOX 9524 , Dar es -Salaam  (Tanzanie)  
Téléphone : (+255) 222450206  
Courrier électronique: nep@tbs.go.tz  
Site Web : www.tbs.go.tz  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
ZANZIBAR BUREAU OF STANDARDS  (Bureau des normes de Zanzibar)  
P. O. B ox 1136, Zanzibar  
Téléphone : (+255) 242232225  
Fax: (+255) 24 2232250  
Courrier électronique: info@zbs.go.tz  
Site Web : www.zbs.go.tz  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions 
alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme 
matières de base pour l'industrie ; autres préparations à base de substances 
odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons (SH  3302); huiles 
essentielles ( ICS 71 .100.60)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : PCD 329 :2022 . Essential 
oil of Basil (methyl chavicol type) - Specification  (Huile essentielle de basilic (type 
méthylchavicol) - Spécifications), première édition, 5  pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme nationale de Zanzibar notifié établit les exigences et les 
méthodes d'échantillonnage et d'essai applicables à l'huile essentielle de basilic issue du 
type méthylchavicol ( Ocimum basilicum L. ). 
7. Objectif  et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; exigences en matière de qualité ; 
réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges.  G/TBT/N/TZA/795  
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  8. Documents pertinents:  
CODEX S TAN 193. N orme générale pour les contaminants et les toxines présents dans 
les produits de consommation humaine et animale  
ISO 279. H uiles essentielles - Détermination de la densité relative à 20 °C  - Méthode de 
référence  
ISO 280. H uiles essentielles - Détermination de l'indice de réfraction  
ISO 592. H uiles essentielles - Détermination du pouvoir rotatoire  
ISO 7359. H uiles essentielles - Analyse par chromatographie en phase gazeuse sur 
colonne remplie - Méthode générale  
ISO 7609. H uiles essentielles - Analyse par chromatographie en phase gazeuse sur 
colonne capillaire - Méthode générale  
ISO 8432. H uiles essentielles - Analyse par chromatographie liquide sous pression - 
Méthode générale  
ISO/TR 11018 . Essential oils - General guidance o n the determination of flashpoint  
ISO 212. H uiles essentielles - Échantillonnage  
ZNS 94. Rounding off numerical values  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et  de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Renseignements:  
Mme Bahati Samillani (NEP officer) et M. Clavery Chausi  
Tanzania Bureau of Standards (TBS)  
Morogoro/Sam Nujoma Road, Ubungo  
P. O. B ox 9524  
Dar es -Salaam (Tanzanie)  
Téléphone : +(255) 22 2450206  
Courrier électronique: nep@tbs.go.tz ; bahati.samillani@tbs.go.tz  
Site Web: http://www.tbs.go.tz  
https://members.wto.org/crnattachments/2022/TBT/TZA/22_4035_00_e.pdf