G/LIC/N/2/KHM/1  
4 octobre  2022 
(22-7458) Page: 1/8 
Comité des licences d'importation  Original:  anglais  
 
  
ACCORD SUR LES PROCÉDURES DE LICENCES D'IMPORTATION  
NOTIFICATION AU TITRE DE L'ARTI CLE 5 :1 À 5:4 DE L'ACCORD1 
ROYAUME DU CAMBODGE  
La notification ci -après, initialement reçue le 2 9 avril 2 022, est distribuée à la demande de la 
délégation du Royaume du Cambodge.  
 
 Catégorie  Détails de la notification  
1 Membre notifiant  Royaume du Cambodge  
2 Titre de la nouvelle 
législation/procédure  Loi sur la métrologie du Royaume du Cambodge  
3 Date de publication  11 août 2 009 
4 Date d'entrée en 
vigueur  11 août 2 009 
5 Adresse du site Web/ 
publication officielle 
de la nouvelle 
réglementation/ 
procédure  https://www.cambodiantr.gov.kh/index.php?r=site/display&id=84  
6 Avez -vous joint une 
copie (pdf) de la 
réglementation pour 
le Secrétariat?  [X] Oui ( Veuillez joindre une copie de la  réglementation à la présente 
notification .) 
 
[ ] Non 
7 Type de notification  [X] a) Nouvelle réglementation/procédure concernant les licences2; (veuillez 
répondre aux questions n° 8 à 14)  
 
[ ] b) Modification d'une réglementation/procédure précédemment notifiée 
dans le document : ___________ ; (Veuillez répondre aux questions n° 15 et 
16) 
8 Liste des produits 
soumis à licences  Veuillez consulter les codes SH qui figurent dans l' annexe fourni e par le 
Centre national de métrologie.  
9 Nature du régime de 
licences  Automatique : [ ] 
 
Non automatique : [X] 
10 Objectif 
administratif/mesure 
appliquée  a)  Protection de la moralité publique  
b)  Protection de la vie et de la santé des personnes et des 
animaux et préservation des végétaux ; protection de 
l'environnement  
 
1 Il est entendu que le Membre notifiant a également rempli ses obligations de notification au titre de 
l'article  1:4 a) et de l'article  8:2 b) concernant la loi/la réglementation/la procédure pertinente notifiée en 
remplissant le présent formulaire de manière complète et précise.  
2 Il est entendu que "nouvelle réglementation/procédure" fait référence à toute loi, réglementation o u 
procédure nouvellement introduite, ainsi qu'à celles qui sont en vigueur mais qui sont notifiées pour la 
première fois au Comité.  G/LIC/N/2/KHM/1  
- 2 - 
   Catégorie  Détails de la notification  
c)  Collecte de statistiques commerciales ou surveillance du 
marché  
d)  Protection des brevets, des marques de fabrique ou de 
commerce et du droit d'auteur, et prévention des 
pratiques frauduleuses  
e)  Respect des obligations découlant de la Charte des Nations 
Unies et d'autres traités internationaux ( CITES, 
Convention de Bâle, Convention de Rotterdam, Résolutions 
du Conseil de sécurité de l'ONU , etc.) 
f)  Administration des contingents (y compris tarifaires)  
g)  Réglementation des importations d'armes, de munitions ou 
de matières fissiles et protection de la sécurité nationale  
h)  Autre : Garantie d'un commerce équitable  
11 Organe(s) 
administratif(s) 
auquel (auxquels) 
présenter les 
demandes  Ministère de l'industrie, de la science, de la technologie et de l'innovation  
45 Norodom Blvd, Phnom Penh, 12205  
https://www.misti.gov.kh/  
Tél.: (+855)23 211 141 / 211 775  
Courrier électronique: info@misti.gov.kh   
12 Point de contact 
chargé de 
communiqu er des 
renseignements sur 
les conditions de 
recevabilité  Centre national de métrologie du Ministère de l'industrie, de la science, de la 
technologie et de l'innovation  
No.205, National Road 5, Phnom Penh, 12106  
https://www.nmc -misti.gov.kh/en/  
Tél.: (+855)23 230 211  
Courrier électronique: info@nmc -misti.gov.kh   
13 Durée d'application 
prévue de la 
procédure de licences  En cours  
14 Résumé de la 
notification dans l'une 
des langues officielles 
de l'OMC   Cette loi régit la fabrication, l'importation, l'installation, l'utilisation, la 
réparation, l'entretien et l'exposition pour la vente d'instruments 
métrologiques au sein du Royaume du Cambodge.  
15 Si la case 7 b) a été 
cochée, veuillez 
indiquer la nature de 
la (des) 
modification(s)  a)  Abrogation  
b)  Suspension  
c)  Modification d'aspects particuliers des 
procédures existantes:  
 Produits visés  
 Objectif administratif  
 Caractère automatique ou non automatique  
 Durée d'application de la procédure de licences  
 Modification de la nature de la restriction quantitative/en 
valeur  
 Conditions de recevabilité des demandeurs  
 Point de contact chargé de communiquer des 
renseignements sur les conditions de recevabilité  
 Organe(s) administratif(s) auquel (a uxquels) présenter les 
demandes  
 Documents requis (y compris le formulaire de demande)  
 Délai de présentation de la demande  
 Organe(s) administratif(s) délivrant les licences  
 Délai de délivrance d'une licence  
 Droit de licence/redevance administrative  G/LIC/N/2/KHM/1  
- 3 - 
   Catégorie  Détails de la notification  
 Versement d'un dépôt ou paiement préalable, et conditions 
applicables  
 Droits/procédures de recours  
 Durée de validité de la licence  
 Autres conditions de la licence (prolongation, cessibilité, 
sanctions en cas de non -utilisation, etc.)  
 Prescriptions en matière de change  
 Autre : __________ (veuillez préciser)  
 
16  Veuillez expliquer les 
modifications en détail 
(dans l'une des 
langues officielles de 
l'OMC)   
 
 
 
__________  
 
 
 
  G/LIC/N/2/KHM/1  
- 4 - 
  ANNEXE  
 
ROYAUME DU CAMBODGE  
Nation - Religion - Roi 
 
3 
Ministère de l'industrie, de la science, de la technologie et de l'innovation  
Centre national de métrologie  
 
CODE S DU SH  
(Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises)  
FONDÉS SUR LE TARIF DOUANIER  POUR LA MÉTROLOGIE DU CAMBODGE  
 
Position tarifaire  Code tarifaire  Désignation des marchandises  
84.13  
 
    Pompes pour liquides, même comportant un dispositif 
mesureur ; élévateurs à liquides.  
  - Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour 
comporter un tel dispositif:  
8413.11.00  - - Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des 
types utilisés dans les stations -service ou les garages  
84.23  
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
    Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et 
balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des 
balances sensibles à un poids de 5  cg ou moins ; poids pour 
toutes balances.  
8423.10  - Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés ; balances de ménage:  
8423.10.10  - - Fonctionnant électriquement  
8423.10.20  - - Ne fonctionnant pas électriquement  
8423.20  - Bascules à pesage continu sur transporteurs expt:  
8423.20.10  - - Fonctionnant électriquement  
8423.20.20  - - Ne fonctionnant pas électriquement  
8423.30  - Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses 
ou doseuses expt - autres appareils et instruments de pesage:  
8423.30.10  - - Fonctionnant électriquement  
8423.30.20  - - Ne fonctionnant pas électriquement  
  - Autres appareils et instruments de pesage:  
8423.81  - - D'une portée n'excédant pas 30 kg:  
8423.81.10  - - - Fonctionnant électriquement  
8423.81.20  - - - Ne fonctionnant pas électriquement  
8423.82  -- D'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5  000 kg: 
  - - - Fonctionnant électriquement:  
8423.82.11  - - - - D'une portée n'excédant pas 1  000 kg 
8423.82.19  - - - - Autres  
  - - - Ne fonctionnant pas électriquement  
8423.82.21  - - - - D'une portée n'excédant pas 1  000 kg  
8423.82.29  - - - - Autres  
8423.89  -- Autres:  
8423.89.10  - - - Fonctionnant électriquement  
8423.89.20  - - - Ne fonctionnant pas électriquement  
8423.90  - Poids pour toutes balances ; parties d'appareils ou instruments de 
pesage:  
8423.90.10  - - Poids pour balances  
  - - Autres parties d'appareils ou instruments de pesage:  
8423.90.21  - - - De machines fonctionnant électriquement  
8423.90.29  - - - D machines ne fonctionnant pas électroniquement  
85.04  
 
 
 
 
 
 
 
    Transformateurs électriques, convertisseurs électriques 
statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et 
selfs.  
  - Transformateurs à diélectrique liquide:  
8504.21  - - D'une puissance n'excédant pas 650 kVA:  
  - - - Régulateurs de tension progressifs (autotransformateurs) ; 
transformateurs de mesure d 'une puissance n 'excédant pas 5 kVA:  
8504.21.11  - - - - Transformateurs de mesure d 'une puissance n 'excédant pas 1  
kVA et dont la tension est de 110 kV ou plus  
8504.2 1.19 - - - - Autres  G/LIC/N/2/KHM/1  
- 5 - 
  Position tarifaire  Code tarifaire  Désignation des marchandises  
  - - - Autres:  
8504.21.92  - - - - D'une puissance excédant 10 kVA et dont la tension est de 110  
kV ou plus  
8504.21.93  - - - - D'une puissance excédant 10 kVA et dont la tension est égale 
ou supérieure à 66 kV, mais inférieure à 110 kV  
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
  8504.21.99  - - - - Autres  
8504.22  - - D'une puissance supérieure à 650 kVA mais inférieure à 10  000 
kVA: 
  - - - Régulateurs de tension progressifs (autotransformateurs):  
8504.22.11  - - - - Dont la tension est de 66 kV ou plus  
8504.22.19  - - - - Autres  
  - - - Autres:  
8504.22.92  - - - - Dont la tension est de 110 kV ou plus  
8504.22.93  - - - - Dont la tension est égale ou supérieure à 66 kV, mais inférieure 
à 110 kV  
8504.22.99  - - - - Autres  
8504.23  - - D'une puissance n'excédant pas 10  000 kVA:  
8504.23.10  - - - D'une puissance n'excédant pas 15  000 kVA  
  - - - D'une puissance excédant 15  000 kVA:  
8504.23.21  - - - - N'excédant pas 20 000 kVA  
8504.23.22  - - - - Excédant 20  000 kVA mais n'excédant pas 30  000 kVA  
8504.23.29  - - - - Autres  
  - Autres transformateurs  
8504.31  - - D'une puissance n'excédant pas 1 kVA:  
  - - - Transformateurs de mesure (potentiel):  
8504.31.11  - - - - Dont la tension est de 110 kV ou plus  
8504.31.12  - - - - Dont la tension est égale ou supérieure à 66 kV, mais inférieure 
à 110 kV  
8504.31.13  - - - - Dont la tension est égale ou supérieure à 1 kV, mais inférieure à 
66 kV  
8504.31.19  - - - - Autres  
  - - - Transformateurs de mesure de courant:  
  - - - - Dont la tension est de 110 kV ou plus:  
8504.31.21  - - - - - Transformateurs de courant en anneau dont la tension 
n'excède pas 220 kV  
8504.31.22  - - - - - Autres  
8504.31.23  - - - - Dont la tension est égale ou supérieure à 66 kV, mais inférieure 
à 110 kV  
8504.31.24  - - - - Dont la tension est égale ou supérieure à 1 kV, mais inférieure à 
66 kV  
8504.31.29  - - - - Autres  
8504.31.30  - - - Transformateurs de retour  
8504.31.40  - - - Transformateurs à fréquence intermédiaire  
  - - - Autres:  
8504.31.91  - - - - Du type utilisé pour les jouets, les modèles réduits ou les 
modèles similaires pour le divertissement  
8504.31.92  - - - - Autres transformateurs d'adaptation  
8504.31.93  - - - - Transformateurs à dispositif élévateur/abaisseur de tension, 
régulateurs à curseur de contact  
8504.31.99  - - - - Autres  
8504.32  - - D'une puissance supérieure à 1 kVA mais inférieure à 16 kVA:  
  - - - Transformateurs de mesure (potentiel et courant)  d'une 
puissance n'excédant pas 5 kVA:  
8504.32.11  - - - - Transformateurs d'adaptation  
8504.32.19  - - - - Autres  
8504.32.20  - - - - Du type utilisé pour les jouets, les modèles réduits ou les 
modèles similaires pour le divertissement  
8504.32.30  - - - Autres, d'une fréquence minimale de 3 MHz  
  - - - Autres, d'une puissance n'excédant pas 10 kVA:  
8504.32.41  - - - - Transformateurs d'adaptation  
8504.32.49  - - - - Autres  
  - - - Autres, d'une puissance excédant 10 kVA:  
8504.32.51  - - - - Transformateurs d'adaptation  
8504.32.59  - - - - Autres  
8504.33  - - D'une puissance supérieure à 16 kVA mais inférieure à 500 kVA:  
  - - - Dont la tension extrême est égale ou supérieure à 66 kV:  G/LIC/N/2/KHM/1  
- 6 - 
  Position tarifaire  Code tarifaire  Désignation des marchandises  
8504.33.11  - - - - Transformateurs d'adaptation  
8504.33.19  - - - - Autres  
  - - - Autres:  
8504.33.91  - - - - Transformateurs d'adaptation  
8504.33.99  - - - - Autres  
8504.34  - - D'une puissance excédant 500 kVA:  
  - - - D'une puissance n'excédant pas 15  000 kVA:  
  - - - - D'une puissance excédant 10  000 kVA et dont la tension 
extrême est égale ou supérieure à 66 kV:  
8504.34.11  - - - - - Transformateurs d'adaptation  
8504.34.12  - - - - - Transformateurs de type sec antidéflagrants  
8504.34.13  - - - - - Autres  
  - - - - Autres:  
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
  8504.34.14  - - - - - Transformateurs d'adaptation  
8504.34.15  - - - - - Transformateurs de type sec antidéflagrants  
8504.34.16  - - - - - Autres  
  - - - D'une puissance excédant 15  000 kVA:  
  - - - - Dont la tension extrême est égale ou supérieure à 66 kV:  
8504.34.22  - - - - - Transformateurs d'adaptation  
8504.34.23  - - - - - Transformateurs de type sec antidéflagrants  
8504.34.24  - - - - - Autres  
  - - - - Autres:  
8504.34.25  - - - - Transformateurs d'adaptation  
8504.34.26  - - - - - Transformateurs de type sec antidéflagrants  
8504.34.29  - - - - - Autres  
90.15  
 
 
 
    Instruments et appareils de géodésie, de topographie, 
d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, 
d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de 
météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles ; 
télémètres.  
9015.20.00  - Théodolites et tachéomètres  
9015.30.00  - Niveaux  
9015.40.00  - Instruments et appareils de photogrammétrie  
9016.00.00  Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans 
poids  
90.17  
 
 
 
 
    Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à 
dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, 
règles et cercles à calcul, par exemple) ; instruments de mesure 
de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, 
pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni 
compris ailleurs dans le présent chapitre.  
9017.20  - Autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul:  
9017.20.10  - - Règles  
9017.20.90  - - Autres  
9017.30.00  - Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges:  
9017.80.00  - Autres instruments  
90.18  
 
 
 
 
 
 
    Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art 
dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de 
scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les 
appareils pour tests visuels.  
  - Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration 
fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques):  
9018.11.00  - - Électrocardiographes  
9018.12.00  - - Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners)  
9018.13.00  - - Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique  
9018.14.00  - - Appareils de scintigraphie  
9018.19.00  - - Autres  
9018.20.00  Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges  
90.24  
 
 
 
 
 
    Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de 
compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques 
des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières 
plastiques, par exemple).  
9024.10  - Machines et appareils d'essais des métaux:  
9024.10.10  - - Fonctionnant électriquement  
9024.10.20  - - Ne fonctionnant pas électriquement  
9024.80  - Autres machines et appareils:  G/LIC/N/2/KHM/1  
- 7 - 
  Position tarifaire  Code tarifaire  Désignation des marchandises  
9024.80.10  - - Fonctionnant électriquement  
9024.80.20  - - Ne fonctionnant pas électriquement  
90.25  
 
 
 
 
 
 
 
 
 
    Densimètres, aréomètres, pèse -liquides et instruments 
flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, 
hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même 
combinés entre eux.  
  - Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments:  
9025.11.00  -- À liquide, à lecture directe  
9025.19  -- Autres:  
  - - - Fonctionnant électriquement:  
9025.19.11  - - - - Thermomètres pour véhicules automobiles  
9025.19.19  - - - - Autres  
9025.19.20  - - - Ne fonctionnant pas électriquement  
9025.80  - Autres instruments:  
9025.80.20  - - Fonctionnant électriquement  
9025.80.30  - - Ne fonctionnant pas électriquement  
90.27  
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
    Instruments et appareils pour analyses physiques ou 
chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, 
analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple) ; instruments et 
appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de 
tension superficielle ou similaires ou pour mesures 
calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les 
indicateurs de temps de pose) ; microtomes.  
9027. 10 Analyseurs de gaz ou de fumées:  
9027.10.10  - - Fonctionnant électriquement  
9027.10.20  - - Ne fonctionnant pas électriquement  
9027.30  - Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les 
rayonnements optiques (UV, visibles, IR):  
9027.30.10  - - Fonctionnant électriquement  
9027.30.20  - - Ne fonctionnant pas électriquement  
9027.50  - Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques 
(UV, visibles, IR):  
9027.50.10  - - Fonctionnant électriquement  
9027.50.20  - - Ne fonctionnant pas électriquement  
9027.80  - Autres instruments et appareils:  
9027.80.10  - - Posemètres  
9027.80.30  - - Autres, fonctionnant électriquement  
9027.80.40  - - Autres, ne fonctionnant pas électriquement  
90.28  
 
 
 
 
 
 
 
 
    Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les 
compteurs pour leur étalonnage.  
9028.10  - Compteurs de gaz:  
9028.10.10  - - Compteurs de gaz des types montés sur des conteneurs à gaz  
9028.10.90  - - Autres  
9028.20  - Compteurs de liquides:  
9028.20.20  - - Compteurs d'eau  
9028.20.90  - - Autres  
9028.30  - Compteurs d'électricité  
9028.30.10  - - Kilowatt -heuremètres  
9028.30.90  - - Autres  
90.29  
 
 
    Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de 
production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, 
podomètres, par exemple) ; indicateurs de vitesse et 
tachymètres, autres que ceux des n°  90.14 ou 90.15 ; 
stroboscopes  
9029.10  - Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de 
chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires:  
9029.10.20  - - Taximètres  
9029.10.90  - - Autres  
90.30  
 
 
 
 
 
 
 
   Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et 
appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs 
électriques, à l'exclusion des compteurs du n  ° 90.28 ; 
instruments et appareils pour la mesure ou la détection des 
radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres 
radiations ionisant es. 
9030.10.00  - Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des 
radiations ionisantes  
9030.20.00  - Oscilloscopes et oscillographes  G/LIC/N/2/KHM/1  
- 8 - 
  Position tarifaire  Code tarifaire  Désignation des marchandises  
 
 
 
    - Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la 
tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance:  
9030.31.00  - - Multimètres, sans dispositif enregistreur  
9030.32.00  - - Multimètres, avec dispositif enregistreur  
9030.33  - - Autres, sans dispositif enregistreur:  
9030.33.10  - - - Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la 
tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance sur les 
cartes de circuits imprimés/tableaux de connexion imprimé s 
(PCB/PWB) ou les assemblages de circuits imprimés (PCA)  
9030.33.20  - - - Instruments de mesure de l'impédance et appareils conçus pour 
fournir un avertissement optique et/ou acoustique lors de l'apparition 
de pointes de tension pouvant endommager les c ircuits électroniques ; 
appareils d'essai de l'équipement de contrôle électrostatique et les 
dispositifs/assemblages de mise à la terre électrostatiques  
9030.33.30  - - - Ampèremètres et voltmètres pour véhicules automobiles  
9030.33.90  - - - Autres  
9030.39.00  - - Autres, avec dispositif enregistreur  
9030.40.00  - Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les 
techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, 
distorsiomètres, psophomètres, par exemple)  
90.31  
 
 
    Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, 
non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre ; 
projecteurs de profils.  
9031.10  - Machines à équilibrer les pièces mécaniques:  
9031.10.10  - - Fonctionnant électriquement  
9031.10.20  - - Ne fonctionnant pas électriquement  
 
 
  9031.20  - Bancs d'essai:  
9031.20.10  - - Fonctionnant électriquement  
9031.20.20  - - Ne fonctionnant pas électriquement  
 
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