G/SPS/N/USA/3054/Add.1  
17 mars 2020 
(20-2094) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 1 3 mars 2 020, est distribuée à la demande de la délégation des 
États-Unis d'Amérique . 
 
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Decision to Authorize the Importation of Fresh Jujube from China into  the Continental United 
States (Décision d'autoriser l'importation dans la zone continentale des États -Unis de jujubes à 
l'état frais en provenance de Chine) [Dossier ( Docket ) APHIS -2018-0004].  
L'APHIS informe le public de sa décision d'autoriser l'import ation dans la zone continentale des 
États-Unis de jujubes à l'état frais en provenance de Chine . Sur la base des résultats d'analyses 
du risque phytosanitaire mises à la disposition du public au moyen d'un avis antérieur aux fins 
d'examen et de présentatio n d'observations, l'APHIS a conclu que l'application d'une ou de 
plusieurs mesures phytosanitaires déterminées sera suffisante pour réduire les risques 
d'introduction ou de dissémination d'organismes nuisibles pour les végétaux ou d'adventices 
nuisibles lo rs de l'importation de jujubes à l'état frais en provenance de Chine. ( Federal Register , 
volume 85, n° 49, jeudi 1 2 mars 2 020, pages 14453 -14454)  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[X] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agi sse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60  jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent.)  G/SPS/N/USA/3054/Add.1  
 
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  [ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : sans objet.  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Mr Tony Román, Senior  Regulatory Policy Specialist, Regulatory Coordination and Compliance, 
PPQ, APHIS, 4700 River Road Unit 133, Riverdale, MD 20737 -1231; (301) 851 -2242.  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ] autorité nationale responsable des notifications, [ 
] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a 
lieu) d'un autre organisme:  
https:// www.regulations.gov/document?D=APHIS_FRDOC_0001 -2393 
United States SPS National Notification Authority, USDA Foreign Agricultural Service, International 
Regulations and Standards Division (IRSD), Stop 1014, Washington D.C. 20250 . Téléphone : 
+(1 202) 720 13 01; f ax: + (1 202) 720 0433 ; c ourrier électronique : 
us.spsenquirypoint@fas.usda.gov.  
 
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