G/TBT/N/ECU/106/Add.6  
9 mai 2023 
(23-3272) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  espagnol  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 9 mai 2 023, est distribuée à la demande de la délégation de 
l'Équateur . 
 
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Intitulé : Derogatoria del del Reglamento Técnico Ecuatoriano RTE I NEN 088  "Agentes de tensión 
superficial", Modificatoria 1, Modificatoria 2, Modificatoria 3 y Modificatoria 4, vigentes  (Abrogation 
du Règlement technique équatorien RTE I NEN 088  portant sur les agents de surface et ses 
modifications 1, 2, 3 et 4, en vigueur).  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[ ] Publication de la mesure notifiée - date:  
[ ] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date:  
[ ] Accès au texte final de la mesure1: 
[X] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date: 14 mars 2 023 
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[X] Autres:  
DEROGATORIA DEL DEL REGLAMENTO TÉCNICO ECUATORIANO RTE I NEN 088  
"AGENTES DE TENSIÓN SUPERFICIAL", MODIFICATO RIA 1 , MODIFICATO RIA 2 , 
MODIFICATO RIA 3  Y MODIFICATO RIA 4 , VIGENTES  (ABROGATION DU RÈGLEMENT 
TECHNIQUE ÉQUATORIEN RTE I NEN 088  PORTANT SUR LES AGENT S DE SURFACE ET 
SES MODIFICATI ONS 1 , 2, 3 ET 4, EN VIGUEUR).  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/ECU/23_09545_00_s.pdf  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/de la modification de la mesure 
et/ou des directives d'interprétation.  G/TBT/N/ECU/106/Add.6  
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Teneur : RÈGLEMENT TECHNIQ UE ÉQUATORIEN RTE I NEN 088  PORTANT SUR LES AGENTS DE 
SURFACE ET SES MODIFICATI ONS 1 , 2, 3 ET 4, EN VIGUEUR.  
La République de l'Équateur annonce que le Règlement technique équatorien RTE I NEN 088  portant 
sur les agents de surface, qui a fait l'objet de la n otification G/TBT/N/ECU/106/Add.1 du 2 4 octobre 
2014; sa modification 1, qui a fait l'objet de la notification G/TBT/N/ECU/106/Add.2 du 1 3 janvier 
2016; sa modification 2, qui a fait l'objet de la notification G/TBT/N/ECU/106/Add.3 du 1 5 janvier 
2016; sa modification 3, qui a fait l'objet de la notification G/TBT/N/ECU/106/Add.4 du 2 6 octobre 
2016; et sa modification 4, qui a fait l'objet de la notification G/TBT/N/ECU/106/Add.5 du 1 0 février 
2017, ont été abrogés et déclarés sans effet.  
Texte disponible a uprès du Sous -secrétariat à la qualité relevant du Ministère de la production, du 
commerce extérieur, de l'investissement et de la pêche (autorité nationale responsable des 
notifications):  
Point de contact OTC : Jeannette Mariño  
Plataforma Gubernamental de Gestión Financiera - Piso 8 Bloque amarillo Av . Amazonas entre Unión 
Nacional de Periodistas y Alfonso Pereira  
Quito (Équateur)  
Téléphone : (+593 -2) 3948760, int. 2252 et 2254  
Courrier électronique:  
Puntocontacto -OTCECU@produccion.gob.ec  
PuntocontactoECU@gmail.com  
jmarino@produccion.gob.ec  
cyepez@produccion.gob.ec  
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