G/TBT/N/BDI/121  
G/TBT/N/KEN/1095  
G/TBT/N/RWA/456  
G/TBT/N/TZA/608  
G/TBT/N/UGA/1346  
8 juin 2021 
(21-4678) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BURUNDI, KENYA, OUGANDA, RWANDA, TANZANIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable: Rwanda Standards Board  – RSB (Office des normes du 
Rwanda)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité dési gné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Rwanda Standards Board  
KK 15 Rd, 49  
P.O. BOX 7099, Kigali (Rwanda)  
Téléphone: +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: www.rsb.gov.rw  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Peintures et vernis (ICS  87.040)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte  notifié: Etch primers (Single pack 
and two -pack) - Specification  (Apprêts de gravure (à un ou deux composant(s)) – 
Spécifications), 16 pages, en anglais . 
6. Teneur: Le projet de norme est -africaine notifié établit les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux apprêts de gravure à un ou deux 
composant(s) destinés au prétraitement des surfaces métalliques afin d'améliorer 
l'adhérence du système de peinture appliqué sur celles -ci. 
7. Objectif et justification, y compri s la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Information des consommateurs, étiquetage; prévention de pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes; protection de l'env ironnement; exigences en matière de 
qualité; harmonisation . 
8. Documents pertinents:  
• ASTM  F735-17. Standard Test Method for Abrasion Resistance of Transparent 
Plastics and Coatings Using the Oscillating Sand Method  G/TBT/N/BDI/121 • G/TBT/N/KEN/1095 • G/TBT/N/RWA/456 • G/TBT/N/TZA/608 • 
G/TBT/N/UGA/1346  
- 2 - 
  • ISO 1514. Peintures et vernis - Panneaux  normalisés pour essai  
• ISO 1524. Peintures, vernis et encres d'imprimerie - Détermination de la finesse 
de broyage  
• ISO 2431. Peintures et vernis - Détermination du temps d'écoulement au 
moyen de coupes d'écoulement  
• ISO 2811 (toutes les parties). Peintures et vernis - Détermination de la masse 
volumique  
• ISO 3251. Peintures, vernis et plastiques — Détermination de la matière non 
volatile  
• ISO 3856-6. Peintures et vernis - Détermination de la teneur en métaux 
"solubles" - Partie 6: Détermination de la teneur totale en chrome de la fraction 
liquide de la peinture - Méthode par spectrométrie d'absorption atomique dans 
la flamme  
• ISO 4618. Peintures et vernis - Termes et définitions  
• ISO 6503. Peintures et vernis - Détermination du plomb total - Méthode par 
spectrométrie d'absorption atomique dans la flamme ISO 9117 -1. Peintures et 
vernis — Essais de séchage — Partie 1: Détermination du séchage à cœur et du 
temps de séchage à cœur  
• ISO 9227. Essais de corrosion en atmosphères artificielles - Essais aux 
brouillards salins  
• ISO 11127 -4. Préparation des subjectiles d'acier avant application de peintures 
et de produits assimilés — Méthodes d'essai pour abrasifs non métalliques 
destinés à la préparation par projection — Partie 4: Évaluation de la dureté au 
moyen d'un essai à la lame de verre  
• ISO 11890 -1. Peintures et vernis - Détermination de la teneur en composés 
organiques volatiles (COV) - Partie 1: Méthode par différence  
• ISO 15528. Peintures, vernis et matières premières pour peintures et verni s - 
Échantillonnage  
• ISO 17132. Peintures et vernis - Essai de pliage en T  
9. Date projetée pour l'adoption: à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur: à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de cour rier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
KK 15 Rd, 49  
Numéro sans frais: 3250  
Téléphone: +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: www.rsb.gov.rw  
P.O. BOX 7099, Kigali (Rwanda)  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/TBT/RWA/21_3959_00_e.pdf