G/TBT/N/UGA/1582  
5 mai 2022 
(22-3518) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l' article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Collants (bas -culottes), bas, mi -bas, chaussettes et autres articles 
chaussants, y.c. les collants (bas -culottes), bas et mi -bas à compression dégressive 
[p.ex. les bas à varices], en bonneterie (sauf pour bébés) (SH  6115) ; Vêtements 
(ICS 61.020)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS 1970-9:2022, T extiles 
- Garments – Part 9: Athletic  (Textiles - Vêtements – Partie  9: Vêtements de sport), 
première édition (16  pages en anglais)  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux chaussettes d'athlétisme, aussi appelées 
chaussettes de sport.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité  
8. Documents pertinents:  
1. ISO 14362 -1. Textiles - Méthodes de détermination de certaines amines 
aromatiques dérivées de colorants azoïques - Partie 1 : Détection de l'utilisation 
de certains colorants azoïques accessibles avec ou sans extraction  G/TBT/N/UGA/1582  
- 2 - 
  2. ISO 14362 -3. Textiles - Méthodes de détermination de certain es amines 
aromatiques dérivées de colorants azoïques - Partie 3 : Détection de l'utilisation 
de certains colorants azoïques susceptibles de libérer du 4 -aminoazobenzène  
3. ISO 16373 -1. Textiles - Colorants - Partie 1 : Principes généraux d'essais des 
textiles c olorés pour l'identification des colorants  
4. ISO 16373 -2. Textiles - Colorants - Partie 2 : Méthode générale de détermination 
des colorants extractibles, notamment les colorants allergènes et cancérigènes 
(méthode utilisant un mélange pyridine/eau)  
5. ISO 16373 -3. Textiles - Colorants - Partie 3 : Méthode de détermination de 
certains colorants cancérigènes (méthode à la triéthylamine et au méthanol)  
6. US ISO 105-B02. Textiles - Tests for colour fastness - Part B02 : Colour fastness 
to artificial light : Xenon arc fading lamp test  
7. US ISO 105-C10. Textiles - Tests for colour fastness - Part C10 : Colour fastness 
to washing with soap or soap and soda  
8. US ISO 105-E04. Textiles - Tests for colour fastness - Part E04 : Colour fastness 
to perspira tion 
9. US ISO 105-X12. Textiles - Tests for colour fastness - Part X12 : Colour fastness 
to rubbing  
10. US ISO 139. Textiles - Standard atmospheres for conditioning and testing  
11. US ISO 1833 (toutes les parties), Textiles - Binary fibre mixtures - Quantitative 
chemical analysis  
12. ISO 105-N02. Textiles - Essais de solidité des teintures - Partie N02 : Solidité des 
teintures au blanchiment : Peroxyde  
13. ISO 2062. T extiles - Fils sur enroulements - Détermination de la force de rupture 
et de l'allongement à l a rupture des fils individuels à l'aide d'un appareil d'essai à 
vitesse constante d'allongement  
14. ISO 2859-1. Règles d'échantillonnage pour les contrôles par attributs - Partie 1 : 
Procédures d'échantillonnage pour les contrôle s lot par lot, indexés d'après l e 
niveau de qualité acceptable (NQA)  
15. US ISO 7211-5. Textiles - Methods for analysis of woven fabrics construction - 
Part 5 : Determination of linear density of yarn removed from fabric  
16. Douglas H. R ichie, Athletic Socks , mai  2017. Chapitre figurant dans le livre 
Athletic Footwear and Orthoses in Sports Medicine (pages  91 à 105)  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
https://members.wto.org/crnattachments/2022/TBT/UGA/22_3239_00_e.pdf