RESTRICTED  
  
WT/BFA/W/650  
6 septembre  2023 
(23-5975) Page: 1/6 
Comité du budget, des finances et de l'administration   
 
  
DEMANDE VISANT À POUVOIR UTILISER LE FONDS DE RÉNOVATION DES  
BÂTIMENTS POUR LA MODERNISATION DU MATÉRIEL AUDIOVISUEL  
DES SALLES DE CONFÉRENCE DE L'OMC  
1  LES BÂTIMENTS ET L'ENVIRONNEMENT BÂTI DE L'OMC  
1.1.  Les bâtiments de l'OMC comprennent sept bâtiments et le jardin chinois Gusu, répartis sur 
2,9 hectares de terrain . Les bâtiments situés sur le terrain sont: le Centre William Rappard (CWR), 
le bâtiment extramuros (EM), y compris le parking souterrain de 20 0 places, le pavillon d'accueil 
(BCI), la salle William Rappard (CR), la Villa Rappard et les deux villas de l'Annexe des Chênes.  
1.2.  Trois de ces bâtiments, à savoir le CWR, le BCI et l'EM , ainsi que le jardin Gusu, sont la propriété 
de l'OMC.  
1.3.  Le CR  appartien t au canton de Genève et son entretien est assuré par la Fondation des 
immeubles pour les organisations internationales (FIPOI).  
1.4.  La Villa Rappard  et les deux villas de l'Annexe des Chênes appartiennent aussi au  Canton de 
Genève . 
1.5.  Les bâtiments de l'OMC comp tent 10 salles de conférence de taille moyenne et grande équipées 
pour les réunions virtuelles.  
2  MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES BÂTIMENTS  
2.1.  Les services courants de maintenance et d'entretien des bâtiments du CWR, du BCI et de l'EM, 
ainsi que des installations techniques et autres équipements faisant partie de ces bâtiments , sont 
financés sur le budget ordinaire de l'OMC . 
2.2.  Dans le cadre du transfert de la propriété du CWR  à l'OMC, la Confédération suisse, par 
l'intermédiaire de la FIPOI, s'est engagée à allouer un montant maximum de 1,1 million de CHF par 
an, à utiliser exclusivement pour des travaux de maintenance extraordinaires du CWR . À cet égard, 
le Secrétariat de l'O MC soumet à la FIPOI les travaux d'entretien devant être effectués au CWR pour 
examen et validation . La FIPOI applique ensuite ses politiques de passation de marchés pour engager 
des sous -traitants et des prestataires de services . La Section de la gestion des installations et des 
espaces supervise les projets et la FIPOI paie directement les sous -traitants et les prestataires de 
services.  
2.3.  En outre, les dépenses de maintenance et d'entretien de la salle William Rappard (CR) sont 
supervisées et réglées par la  FIPOI.  
2.4.  La Villa Rappard et les deux villas de l'Annexe des Chênes , bien que propriété de la République 
et du Canton de Genève, sont entretenues par l'OMC en sa qualité d'unique utilisateur des bâtiments .  WT/BFA/W/650  
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  3  ÉTABLISSEMENT ET UTILISATION DU  FONDS DE R ÉNOVATION DES B ÂTIMENTS  
3.1.  Le Fonds de rénovation des bâtiments1 (FRB) a été établi en 2015 et est conforme au contrat 
d'infrastructure révisé de 20132 conclu entre l'OMC et les autorités suisses.  
3.2.  Le FRB est destiné à couvrir les coûts prévisible s des projets relatifs aux bâtiments et 
infrastructures à moyen et long termes et les dépenses extraordinaires afférentes à l'entretien, à la 
réparation, à l'amélioration et à la valorisation des bâtiments et des infrastructures  dont l'OMC est 
responsable . 
3.3.  Selon la FIPOI, le montant annuel à allouer pour la rénovation des bâtiments en Suisse tient 
compte de la valeur d 'assurance incendie du bâtiment, de son âge, de la durée de vie des éléments 
structurels  et équipements du bâtiment  et de la fonction du bâtiment . Selon le modèle de la  FIPOI 
et l'indice des coûts de construction du Bureau d'estimation de bâtiments (BEB) de Genève, 
l'allocation annuelle moyenne requise pour les projets de rénovation à long te rme des bâtiments de 
l'OMC (BCI, CWR et EM) est d'environ 2 572 000 CHF . 
3.4.  Le solde du Fonds de rénovation des bâtiments au 3 1 décembre  2022 s'élevait à 25,1  millions 
de CHF.  
3.5.  Les principes directeurs applicables au FRB sont les suivants3: 
a. les montants ne se ront utilisés que pour financer les coûts extraordinaires d'entretien, de 
réparation, d'amélioration et de mise en valeur des bâtiments et infrastructures, y compris 
la modernisation des installations existantes;  
b. le Secrétariat maintiendra une liste actual isée et détaillée des dépenses estimées qui 
peuvent être financées par le Fonds de rénovation des bâtiments . Cette liste sera 
régulièrement présentée au Comité4; 
c. l'utilisation du fonds sera soumise à l'approbation du Comité;  
d. le Secrétariat fera rapport su r les activités du fonds dans le cadre du rapport financier 
annuel;  
e. le Secrétariat coordonnera régulièrement les projets de rénovation avec la FIPOI pour 
assurer une utilisation optimale des fonds mis à disposition par la Confédération Suisse, 
et ce, à tit re prioritaire;  
f. les montants seront transférés sur le Fonds de rénovation des bâtiments selon les 
modalités suivantes:  
i. financement annuel sur le budget ordinaire;  
ii. toute autre source conformément au Règlement financier;  
g. la clôture du Fonds de rénovation des  bâtiments sera décidée par le Comité . Tout montant 
non utilisé sera reversé sur le compte d'excédent à la clôture du fonds.  
4  DEMANDE VISANT À POUVOIR UTILISER LE FONDS DE RÉNOVATION DES BÂTIMENTS 
POUR LA MODERNISATION DU MATÉRIEL AUDIOVISUEL  
4.1.  Les salles de conférence de l'OMC sont actuellement équipées de systèmes de discussion audio 
Bosch qui permettent aux utilisateurs de communiquer entre eux et par le biais des interprètes . Les 
salles de conférence sont également équipées des technologies Cobranet, HDBas eT et BLULink, qui 
sont utilisées pour la distribution audio et vidéo . Ces technologies font partie de la structure de base 
 
1 WT/BFA/W/369/Rev.2 et WT/BFA/151, par agraphe  7.3 a).  
2 WT/BFA/W/298.  
3 WT/BFA/W/151, par agraphe  7.3 c) et Annexe I.  
4 Il n'y a actuellement aucun projet approuvé.  WT/BFA/W/650  
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  qui permet les enregistrements vidéo, les liaisons des salles, les présentations au public, la diffusion 
des sessions sur le Web, l'affichage vidéo pour les interprètes et les réunions hybrides . Les systèmes 
et technologies ont été installés entre 2011 et 2013 dans le cadre du grand projet de rénovation du 
bâtiment du CWR.  
4.2.  Les systèmes de discussion audio de certaines salles de confére nce et de réunion rencontrent 
des problèmes techniques importants, qui perturbent sérieusement les réunions des Membres . En 
particulier, les microphones des salles S1 et W s'allument souvent d'eux -mêmes (microphones 
fantômes) . En outre, les canaux d'interp rétation ne fonctionnent plus comme ils le devraient et 
passent d'une langue à l'autre tout seuls . Les techniciens de l'OMC et le fournisseur externe de 
services de maintenance travaillent depuis le milieu de 2021 pour résoudre ces problèmes . Ces 
difficultés ont été portées à l'attention des fabricants concernés, qui ont répondu que le matériel 
était obsolète, qu'il n'était plus pris en charge et qu'il n'y avait rien à faire pour le réparer . Ce type 
de matériel a une durée d'amortissement de 10 ans et une durée de vie technologique de 5 à 7 ans, 
et le matériel de l'OMC est en service depuis plus de 10 ans. Un consultant indépendant a indiqué 
que la dégradation allait s'accélérer . Il a donc dit que le remplacement partiel du matériel ne 
constituait p as une option réaliste et que la meilleure solution serait de remplacer tous les systèmes 
de manière coordonnée avant qu'ils cessent totalement de fonctionner . Il s'agit donc d'une question 
urgente . 
4.3.  En novembre  2022, le Secrétariat a soumis une proposition  (WT/BFA/W/614) concernant 
l'utilisation de l'excédent budgétaire de 2021 qui s'élevait à 6 millions de CHF pour couvrir divers 
coûts en 2023 . Sur ce montant, 1 million de CHF devait servir à commencer les travaux de mise au 
niveau nécessaire et urgent du système de discussion audio et d'interprétation dans certaines salles 
de conférence et de réunion . Un montant supplémentaire estimé à 2 millions de CHF était jugé 
nécessaire pour moderniser le reste des salles de conférence et de réunion en 2024 et 2025, e t la 
proposition indiquait que le Secrétariat demanderait au CBFA en 2023 d'approuver que ce montant 
soit prélevé sur le Fonds de rénovation des bâtiments . Cette proposition a été approuvée par le CBFA 
mais pas par le Conseil général, un Membre estimant qu e le projet devrait être financé exclusivement 
par le Fonds de rénovation des bâtiments.  
4.4.  L'estimation initiale de 3 millions de CHF était basée sur l'évaluation réalisée par l'actuel 
prestataire de services de maintenance (1,05 million de CHF) pour la mise à niveau des systèmes 
de discussion audio défectueux dans les salles S1, S2, S3 et W, y compris le passage  du système 
analogique obsolète actuel à un système audio sur protocole Internet légèrement plus avancé, qui 
serait aligné sur l'infrastructure de réseau de l'ITSD.5 
4.5.  Au moment de la présentation de la proposition d'utilisation de l'excéd ent budgétaire de 2021, 
une étude a été réalisée par une société de conseil spécialisée dans l'audiovisuel afin d'évaluer l'état 
du matériel et des systèmes audiovisuels dans toutes les salles de conférence et de formuler des 
recommandations spécifiques . Le rapport de la société de conseil, reçu à la fin de l'année dernière, 
indiquait que les équipements et systèmes audiovisuels de toutes les salles de conférence (A, B, C, 
D, E, F, S1, S2, S3 et CR) devaient être entièrement remplacés parce qu'ils étaient s oit obsolètes, 
soit en fin de vie . En outre, le rapport indiquait que Bosch ne prendrait plus en charge ces 
équipements car la fabrication des systèmes de discussion et du matériel actuellement utilisés à 
l'OMC prendrait fin en 2022 . En outre, la société d e conseil a recommandé une migration complète 
du système analogique actuel vers la technologie audiovisuelle sur protocole Internet6 pour toutes 
les salles de conférence afin de se conformer à l'évolution de la technologie et aux meilleures 
pratiques . En d'autres termes, la société de conseil a estimé qu'il n'était pas viable de se contenter 
de passer au système audio sur protocole Internet, comme l'avait fait le prestataire de services (voir 
le point 4.4) . Le rapport indiquait en outre que le coût de ces mises à niveau était estimé à 
4,47 millions de CHF . Il recommandait une procédure de passation de marché, avec un appel d'offres 
 
5 Dans un système de conférence analogique, le signal est transmis sous forme analogique. En raison 
des limites fonctionnelles des signaux analogiques, ce type de système de conférence est limité en termes 
d'intégration et de fonctions supplémentaires, et ce système est désormais obsolète. Un système audio sur 
protocole Internet plus avancé transmet les signaux audio numériques par le biais du protocole Internet et 
serait aligné sur l'infrastructure de réseau de l'ITSD.  
6 L'audiovisuel sur protocole Internet consiste en la transmission de signaux audio et vidéo et  
d'informations de contrôle par l'intermédiaire d'une infrastructure de câbles de réseau.  WT/BFA/W/650  
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  complet, comme le meilleur moyen d'identifier une société apte à fournir, à installer et à entretenir 
le nouveau matériel audio visuel . 
4.6.  Sur la base du rapport du consultant, le Secrétariat a déterminé qu'il serait judicieux de traiter 
la situation pour toutes les salles, de manière globale . À cette fin, sur la base de l'estimation 
précédente, le Secrétariat a calculé par extrapolation le coût qui serait nécessaire pour étendre la 
mise à niveau et la transition aux salles A, B, C, D, E et F afin d'harmoniser les systèmes dans toutes 
les salles de réunion de l'OMC.  
4.7.  Le rapport du consultant n'inclut pas les coûts d'adaptation ou de remplacement du mobilier, 
de la moquette, de l'éclairage, du câblage, ni l'adaptation de la ventilation des cabines techniques 
au nouvel équipement audiovisuel . L'estim ation n'inclut pas non plus le coût du remplacement du 
matériel dans le CR, car il serait pris en charge par les autorités suisses.  
4.8.  Cependant, le remplacement du matériel audiovisuel entraînera des travaux techniques 
supplémentaires, tels que le remplaceme nt des câbles haute et basse tension dans les salles de 
conférence et la mise à niveau des installations électriques . L'éclairage devra également être 
amélioré et des lampes à faible émission devront être installées, les lampes traditionnelles contenant 
du mercure étant progressivement éliminées en Suisse . D'autres travaux techniques plus importants 
devront être planifiés dans les années à venir . Par ailleurs, il pourrait s'avérer nécessaire de rénover 
certains autres éléments des locaux, comme la moquette,  qui est usée à certains endroits . 
4.9.  Les coûts totaux estimés pour ce projet, conformément aux recommandations formulées au 
paragraphe 4.5. ci -dessus, sont résumés dans le tableau ci -dessous : 
Rubrique  Description  succincte  Coût estimé  
(CHF)  
A L'étude mentio nnée au paragraphe 4.4. ci -dessus indiquait que tout 
le matériel audiovisuel de toutes les salles de conférence 
(c'est -à-dire S1, S2, S3, W, A, B, C, D, E et F) devait être 
remplacé . Une société disposant d'une expertise technique 
approfondie dans ce domaine sera engagée pour aider à la 
préparation de l'appel d'offres pour la mise à niveau de 
l'équipement audiovisuel dans les salles de conférence 
susmentionnées, à l'évaluation des offres et au déroulement des 
négociations financières.  60 000 
B  La gestion du projet doit être confiée à une société d'ingénierie . Le 
coût de ces services représente environ 12% du coût total du 
nouveau matériel audiovisuel, soit 12% x 4,47 millions de CHF, 
selon l'estimation figurant à la ligne C ci -dessous . 536 400 
C Mise à niveau du matériel des salles de conférence A, B, C, D, E, F, 
S1, S2, S3, et W, et passage à  l'audiovisuel sur protocole Internet. 
(Voir l'annexe 1 pour le calendrier provisoire d'installation du 
matériel).  4 470 000 
D7  i) Estimation pour la moquette  150 000 
  ii) Estimat ion pour le câblage  490 000 
  iii) Estimat ion pour l'éclairage et les systèmes de contrôle  400 000 
E.  Coût total estimé   6 106 400 
F.  Provision pour 
imprévus   La provision pour imprévus s'élève à 10% du coût total estimé  (E)  610 640 
G.  Coût total estimé 
actualisé   6 717 040  
 
4.10.  Le processus de passation de marché ne peut pas commencer sans une source de financement 
assurée . Par conséquent, la présente demande d'utilisation du Fonds de rénovation des bâtiments 
 
7 Le coût réel ne sera connu que lorsque les offres relatives au matériel audiovisuel auront été reçues et 
qu'une solution aura été retenue. Afin de donner une idée d es coûts de ces équipements, le Secrétariat a fait 
une estimation sur la base d'autres travaux. Cependant, la portée de ces travaux est probablement très 
différente. Plus précisément, le montant estimé pour la moquette est basé sur les prix unitaires d'un 
accord -cadre existant. L'estimation pour l'éclairage et les systèmes de contrôle est basée sur une étude de 
faisabilité entreprise sous les auspices de la Fondation des immeubles pour les organisations internationales 
(FIPOI) afin d'améliorer l'éclairage d ans les salles S1, S2 et S3. L'estimation concernant le câblage se base sur 
les travaux de câblage informatique des routeurs WIFI achevés en 2020.  WT/BFA/W/650  
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  précède le processus de passation de marché . Si la demande est approuvée, le Secrétariat fera 
rapport au CBFA, comme le prévoient les principes directeurs du FRB.  
4.11.  Si le C BFA accepte d'utiliser le Fonds de rénovation des bâtiments pour ce projet et que le 
projet est lancé, le Secrétariat travaillera en étroite collaboration avec les entreprises concernées 
pour programmer les travaux afin d'éviter les périodes de pointe et d e réduire au minimum les 
perturbations pour les Membres . Les travaux devraient commencer au deuxième trimestre de 2024, 
en fonction du processus de passation de marché et de facteurs liés à la chaîne d'approvisionnement, 
et s'achever au quatrième trimestre  de 2024.  Un calendrier provisoire figure à l'annexe  1 du présent 
document.  
4.12.  Le Secrétariat demande au Comité du budget, des finances et de l'administration d'approuver 
l'utilisation d'un montant de 6 717 040 CHF pour financer la mise à niveau du matériel a udiovisuel 
des salles A, B, C, D, E, F, S1, S2, S3, et W .  WT/BFA/W/650  
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  ANNEX E 1 – CALENDRIER PROVISOIRE DE MISE EN ŒUVRE DU PROJET8 
Projet OMC  2023  2024  2025  
N° Salles  T4 T1 T2 T3 T4 T1 T2 
1 CWR – S1  
 
 
 
 
 
Procédures de passation de marchés 
multiples   
 
 
 
 
Commande 
et livraison 
de matériel  760 000   
 1  CWR – S2 515 000   
3 CWR  – S3 515 000   
4 CWR  – W  660 000  
7 CWR  – A  255 000  
8 CWR  – B  290 000  
9 CWR  – C  205 000  
10 CWR  – D   520 000 
11 CWR  – E   405 000 
12 CWR  – F   265 000 
13 Toutes les salles 
(harmonisation du 
système de gestion 
des salles)    80 000 
 
Total   
4 470 000 CHF 
 
 
__________  
 
8 Ce calendrier est indicatif et sera révisé lorsque la procédure de passation de marché sera achevée et 
qu'un contrat sera adjugé.