G/TBT/N/THA/626  
23 août 2021 
(21-6334) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : THAÏLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Thai Industrial Standards Institute - TISI (Office thaïlandais 
de normalisation industrielle), Ministry of Industry  (Ministère de l'industrie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site W eb, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
WTO/TBT Enquiry Point and Notificatio n Authority  (Point d'information OMC sur les OTC 
et autorité responsable des notifications)  
Thai Industrial Standards Institute - TISI (Office thaïlandais de normalisation 
industrielle), Ministry of Industry  (Ministère de l'industrie)  
Téléphone : (662) 202 3504, 202 3523  
Fax: (662) 202 3511, 354 3041  
Courrier électronique: thaitbt@tisi.mail.go.th  
Site Web: http://www.tisi.go.th  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Bruit émis par les moyens de transport ( ICS 17 .140.30), Motocycles et 
cyclomoteurs ( ICS 43 .140)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Draft Ministerial Regulation 
on Motorcycle Exhaust Muffler  (Projet de règlement ministériel sur les silencieux 
d'échappement de motocycles) - TIS 341  - 25XX(20XX), 9 pages, en thaï  
6. Teneur : Le projet de règlement ministériel prévoit que les silencieux d'échappement de 
motocycles doivent être conformes à la norme concernant les silencieux d'échappement 
de motocycles ( TIS 341  - 25XX(20XX)).  
Le projet de norme notifié couvre uniquement les silencieux d'échappement de 
motocycles de types L 3, L4 et L 5. Il énonce des exigences générales ainsi que des 
dispositions concernant le marquage et l'étiquetage, l'échantillonnage et les critères de 
conformité et d'essai.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protectio n des 
consommateurs ; protection de la santé ou de la sécurité des personnes  G/TBT/N/THA/626  
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  8. Documents pertinents:  
• Notification du Ministère des ressources naturelles et de l'environnement 
2563 È.B. (2020)  Re: Setting up motorcycle noise standard  
• TIS 285  Part 5 -2559: Test methods for paints varnishes and related materials 
Part 5 : Determination of film thickness  
• TIS 285  Part 47 -2559: Test methods for paints varnishes and related materials 
Part 47 : Cross-cut test  
• TIS 340  - 2528: Exhaust system for car, bus and truc k 
• TIS 544  - 2528: Electroplating : Nickel 
• TIS 2355  - 2560: Noise emissions of motor cycles  
• TIS 2915  - 2561: Safety requirements for motor cycle : Emission from engine 
level 7  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 10 septembre 2 021 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone  et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
WTO/TBT Enquiry Point and Notification Authority  (Point d'information OMC sur les OTC 
et autorité responsable des notifications)  
Thai Industrial Standards Institute - TISI (Office thaïlandais de normalisation 
industrielle), Ministry of Industry  (Ministère de l'industrie)  
Téléphone : (662) 202 3504, 202 3 523 
Fax: (662) 202 3511, 354 3041  
Courrier électronique: thaitbt@tisi.mail.go.th  
Site Web: http://www.tisi.go.th  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/TBT/THA/21_5302_00_x.pdf