G/TBT/N/UGA/1576  
4 avril 2022 
(22-2674) Page: 1/3 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun] (SH 100620) ; Céréales, légumineuses 
et produits dérivés ( ICS 67 .060)  
5. Intitulé, nombre de pages et  langue(s) du texte notifié : DUS ARS 859 :2022, Brown 
rice - Specification (Riz brun - Spécifications), première édition (20 pages, en anglais)  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié établit les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables au riz brun des variétés issues d' Oryza  spp., 
destiné à la consommation humaine . Cette norme ne couvre pas le riz étuvé.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité  G/TBT/N/UGA/1576  
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  8. Documents pertinents:  
1. ARS 53 , General principles of food hygiene - Code of practice  
2. ARS 56 , Prepackaged foods - Labelling  
3. ARS 858 , Rough (paddy) rice - Specification  
4. CODEX S TAN 193. N orme générale pour les contaminants et les toxines présents 
dans les produits de consommation humaine et animale  
5. ISO 605. L égumineuses - Détermination des impuretés, des dimensions, des 
odeurs étrangères, des insectes et des espèces et variétés - Méthodes d'examen  
6. ISO 711. C éréales et produits céréaliers - Détermination de la teneur en  eau 
(Méthode de référence fondamentale)  
7. ISO 712. C éréales et produits céréaliers - Détermination de la teneur en eau 
(Méthode de référence pratique)  
8. ISO 5984. A liments des animaux - Détermination des cendres brutes  
9. ISO 6579. M icrobiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche des 
Salmonella  spp. 
10. ISO 6561-1. Fruits, légumes et produits dérivés - Détermination de la teneur en 
cadmium - Partie  1: Méthode par spectrométrie d'absorption atomique avec four 
en graphite  
11. ISO 6561-1. Fruits, légumes e t produits dérivés - Détermination de la teneur en 
cadmium - Partie  2: Méthode par spectrométrie d'absorption atomique avec 
flamme  
12. ISO 6633. Fruits, légumes et produits dérivés - Détermination de la teneur en 
plomb - Méthode par spectrométrie d'absorption atomique sans flamme  
13. ISO 6639 -1. Céréales et légumineuses - Détermination de l'infestation cachée par 
les insectes - Partie 1 : Principes généraux  
14. ISO 6639 -2. Céréales et légumineuses - Détermination de l'infestation cachée par 
les insectes - Partie 2 : Échantillonnage  
15. ISO 6639 -3. Céréales et légumineuses - Détermination de l'infestation cachée par 
les insectes - Partie 3 : Méthode de référence  
16. ISO 6639 -4. Céréales et légumineuses - Détermination de l'infestation cachée par 
les insectes - Partie 4 : Méthodes rapides  
17. ISO 6888 -1, Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des staphylocoques à coagulase positive ( Staphylococcus aureus  
et autres espèces) - Partie 1 : Technique utilisant le milieu gélo sé de Baird -Parker  
18. ISO 6888 -2, Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des staphylocoques à coagulase positive ( Staphylococcus aureus  
et autres espèces) - Partie 2 : Technique utilisant le milieu gélosé au plasma de 
lapin et au  fibrinogène  
19. ISO 6888 -3. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des staphylocoques à coagulase positive ( Staphylococcus aureus  
et autres espèces) - Partie 3 : Recherche et méthode NPP pour les faibles nombres  
20. ISO 7251. M icrobiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche et 
le dénombrement d' Escherichia coli  présumés - Technique du nombre le plus 
probable  
21. ISO 16050. P roduits alimentaires - Dosage de l'aflatoxine B1 et détermination de 
la teneur totale en afl atoxines B1, B2, G1 et G2 dans les céréales, les fruits à 
coque et les produits dérivés - Méthode par chromatographie liquide à haute 
performance  G/TBT/N/UGA/1576  
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  22. ISO 20483. C éréales et légumineuses - Détermination de la teneur en azote et 
calcul de la teneur en protéines brutes - Méthode de Kjeldahl  
23. ISO 21527 -2. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des levures et moisissures - Partie 2 : Technique par comptage 
des colonies dans les produits à activité d'eau inférieure ou égale à  0,95 
24. ISO 243 33. C éréales et produits céréaliers - Échantillonnage  
25. ISO 27085. A liments des animaux - Détermination des teneurs en calcium, 
sodium, phosphore, magnésium, potassium, fer, zinc, cuivre, manganèse, cobalt, 
molybdène, arsenic, plomb et cadmium par ICP -AES 
26. AOAC Official Method 2001.04 . Determination of Fumonisins B1 and B2 in corn 
and corn flakes -Liquid chromatography with immunoaffinity column cleanup  
27. United States Standards for Brown Rice for Processing , mise à jour : juillet 2 005 
28. ISO 7301 :2011, Riz - Spécifications  
29. CODEX S TAN 198 -1995. Norme pour le riz.  
30. ISO 5223. T amis de contrôle pour céréales  
31. ISO/TS 8000 -1:2011, Data quality - Part 1 : Overview  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Standards Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and 
Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
 
https://members.wto.org/crnattachments/2022/TBT/UGA/22_2495_00_e.pdf