RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/59 DE LA COMMISSION 
du 5 janvier 2023
concer nant l’autoris ation d’une préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 32292 en tant qu’additif 
pour l’aliment ation de toutes les espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation.
(2) Conf ormément à l’article 7, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003, une demande a été déposée en vue 
d’obten ir l’autorisati on d’une préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 32292. Cette demande était accompagnée 
des informations et documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.
(3) La demande concer ne l’aut orisation de la préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 32292 en tant qu’additif pour 
l’alimentation de tout es les espèces animales, à classer dans la catégor ie des «additifs technologiques» et dans le 
groupe fonctionnel des «additifs pour l’ensilage».
(4) Dans son avis du 29 juin 2022 (2), l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a conclu que, 
dans les conditions d’utilisation proposées, la préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 32292 n’a pas d’eff ets 
néfas tes sur la santé animale, la sécur ité du consommateur ou l’environnement. Elle a également conclu que la 
préparation devrait être considérée comme un sensibilisant respirato ire et a indiqué qu’elle n’av ait pu tirer aucune 
conclusion sur le potentiel d’irritation oculaire et cutanée ou de sensibilisation cutanée de l’additif. L’Autorité a aussi 
conclu que l’additif, dans la concentration proposée, est suscep tible d’améliorer la préser vation des nutr iments dans 
l’ensilage préparé à partir de matières modérément difficiles à ensiler . Elle a aussi vérifié le rappor t sur la méthode 
d’analyse des additifs pour l’alimentation des animaux soumis par le laborat oire de référence désigné par le 
règlement (CE) no 1831/2003.
(5) Il ressor t de l’évaluation de la préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 32292 que les conditions d’autoris ation 
fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont respectées . Il convient dès lors d’autoriser l’utilisation de 
ladit e préparation. La Commission estime qu’il y a lieu de prendre des mesures de prot ection appropr iées pour 
prévenir les effets néfast es sur la santé humaine, notamment en ce qui concer ne les utilisateurs de l’additif.
(6) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
La préparation spécifiée en annexe, qui appar tient à la caté gorie des «additifs technologiques» et au groupe fonctionnel des 
«additifs pour l’ensilage», est autori sée en tant qu’additif pour l’alimentation des animaux dans les conditions fixées dans 
ladit e annex e.
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)EFSA Jour nal, 2022, 20(7):7426.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 5/16 6.1.2023  Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 5 janv ier 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 6.1.2023 L 5/17  ANNEXE 
Numéro 
d’identif ica-
tion de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationUFC d’additif/kg de 
matière fraîche
Catégor ie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
1k1018 Pediococcus 
pentosaceus 
DSM 32292Composition de l’additif:
Préparation de Pediococcus pentosaceus 
DSM 32292 cont enant au moins 1 × 1010  
UFC/g d’additif
Caractér isation de la substance activ e:
Cellules viables de Pediococcus pentosaceus 
DSM 32292
Méthode d’analy se(1):
Dénombrement dans l’additif pour 
l’alimentation animale: méthode de 
dénombrement par étalement sur gélose 
MRS (EN 15786)
Identif ication: Électrophorèse en champ 
pulsé (ECP) ou séquençag e de l’ADNToutes les 
espèces 
animales— — — 1.Le mode d’emploi de l’additif et des pré­
mélange s indique les conditions de stoc ­
kage.
2.Teneur minimale en additif lorsqu’il n’est 
pas combiné avec d’autres micro-organis ­
mes utilisés en tant qu’additifs pour l’en­
silage: 5 × 107 UFC/kg de matière fraîche 
facile ou modérément difficile à ensiler (2).
3.Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisate urs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des me­
sures organisationnelles pour parer aux 
risques supposés résultant de leur utilisa ­
tion. Lorsque ces risques ne peuvent pas 
être éliminés ou réduits au minimum par 
ces procédures et mesures, le port d’un 
équipement de prot ection individuelle, 
dont une prote ction de la peau, une pro­
tectio n des yeux et une prote ction respi ­
ratoire , est oblig atoire lors de l’utilisation 
de l’additif et des prémélange s.26.1.2033
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/eurl-f a- 
evaluation-repor ts_en
(2)Four rage facile à ensiler: > 3 % d’hydrat es de carbone solubles dans la matière fraîche; fourrage modérément difficile à ensiler: 1,5-3,0 % d’hydrat es de carbone solubles dans la matière fraîc he conf ormément au 
règlement (CE) no 429/2008 de la Commission du 25 avril 2008 relatif aux modalités d’application du règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne l’établissement et 
la présentation des demandes ainsi que l’évaluation et l’autorisatio n des additifs pour l’alimentation animale (JO L 133 du 22.5.2008, p. 1).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 5/18 6.1.2023