RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/1033 DE LA COMMI SSION 
du 15 juillet 2020 
concer nant le renouv ellement de l’aut orisation de la L-arginine produite par Cor ynebacter ium 
glutamicum ATCC 13870 et l’aut orisation de la L-arginine produite par Cor ynebacter ium glutamicum 
KCCM 80182 en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales et abrogeant 
le règlement (CE) no 1139/2007 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi et de renouvellement de cette autori sation. 
(2) La L-arginine produite par Corynebacter ium glutamicum ATCC 13870 a été autorisée pour une durée de dix ans en tant 
qu’additif pour l’alimentation de tout es les espèces animales par le règlement (CE) no 1139/2007 de la 
Commission (2). 
(3) Conf ormément à l’article 14 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande a été déposée en vue du renouvellement 
de l’aut orisation de la L-arginine produite par Corynebacter ium glutamicum ATCC 13870 en tant qu’additif pour 
l’alimentation de tout es les espèces animales à classer dans le groupe fonctionnel des acides aminés, leurs sels et 
produits analogues de la catégor ie des additifs nutr itionnels La demande était accompagnée des informations et des 
documents requis au titre de l’article 14, paragraphe 2, dudit règlement et visait également à modifi er la désignation 
de la souc he en Corynebacter ium glutamicum NITE SD 00285. 
(4) Conf ormément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande a été introduite en vue de l’aut orisation 
de la L-argi nine produit e par Corynebacter ium glutamicum KCCM 80182 en tant qu’additif à utiliser dans 
l’alimentation et l’eau d’abreuvement de tout es les espèces animales. La demande concer ne l’aut orisation de la L- 
arginine produit e par Corynebacter ium glutamicum KCCM 80182 en tant qu’additif pour l’alimentation de tout es les 
espèces animales, à classer dans la catégo rie des additifs nutr itionnels (groupe fonctionnel des acides aminés, leurs 
sels et produits analogues), et dans la catégor ie des additifs sensor iels (groupe fonctionnel des substances 
aromatiques). Cette demande était accompagnée des informations et documents requis au titre de l’article 7, 
paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003. 
(5) Dans ses avis du 3 avril 2019 (3) et du 14 mai 2019 (4), l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après 
l’«Aut orité») a conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, la L-arginine produite par Corynebacter ium 
glutamicum NITE SD 00285 et par Corynebacter ium glutamicum KCCM 80182 n’a pas d’effet néfaste sur la santé 
animale, la santé des consommate urs ou l’environnement. Il y est également précisé que la L-argi nine produite par 
Corynebacter ium glutamicum NITE SD 00285 est irritant e pour la peau, corrosive pour les yeux et dangereuse à 
l’inhalation. Quant à la L-arginine produite par Corynebacter ium glutamicum KCCM 80182, elle est déclarée corrosive 
pour la peau et les yeux. Par conséquent, la Commission estime qu’il y a lieu de prendre des mesures de protection 
appropr iées pour prévenir les effets néfast es sur la santé humaine, notamment en ce qui concer ne les utilisat eurs de 
l’additif. L’Autor ité a aussi conclu que l’additif est une source effective d’arginine (un acide aminé) pour tout es les 
espèces animales et qu’il convi ent de le protég er contre sa dégradation dans le rumen pour que la supplémentation 
en L-argi nine soit entièrement efficace chez les ruminants. 
(6) Dans son avis sur la L-arginine produite par Corynebacter ium glutamicum KCCM 80182, l’Autorité mentionne que 
l’utilisation simultanée de l’eau d’abreuvement et des aliments pour animaux pour administrer l’acide aminé par voie 
orale soulève une préoccupation en matière de sécur ité. Néanmoins, elle n’a pas proposé de teneur maximale en L- 
arginine. Par ailleurs, elle recommande la supplémentation en L-arginine en quantités appropr iées. Dès lors, dans le 
cas de la supplémentation en L-argi nine par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convie nt d’ave rtir l’utilisat eur 
de la nécessité de tenir comp te de l’appor t du régime alimentaire en acides aminés essentiels et conditionnellement 
essentiels. 
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. 
(2)Règlement (CE) no 1139/2007 de la Commission du 1er octobre 2007 concer nant l’autorisation de la L-arginine en tant qu’additif pour 
l’alimentation animale (JO L 256 du 2.10.2007, p. 11). 
(3)EFSA Journal, 2019, 17(5):5696. 
(4)EFSA Journal, 2019, 17(6):5720. FR Jour nal officiel de l’Union européenne 16.7.2020                                                                                                                                         L 227/27   (7) Il convi ent de prévoi r des restr ictions et conditions qui permettent de mieux contrôler la L-arginine lorsqu’elle est 
utilisée en tant qu’arôme. Lorsque la L-argi nine est utilisée comme arôme, il convient que l’étiquette indique la 
teneur recommandée. Il convient que l’étiquette des prémélanges contienne certaines informations pour le cas où 
cette teneur serait dépassée. 
(8) En ce qui concer ne l’utilisation de la L-argi nine en tant qu’arôme, l’Autor ité indique qu’aucune autre démonstration 
de l’efficacité n’est nécessaire lorsque cette substance est utilisée à la dose recommandée. L’utilisation de la L-argi nine 
en tant que substance aromatique n’est pas autori sée dans l’eau d’abreuvement. À la dose recommandée, l’utilisation 
de la L-arginine en tant que substance aromatique ne semble pas devoi r suscit er d’inquiétudes quant à l’appor t 
alimentaire en acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels. 
(9) L’Autorité juge inutile de prévoir des exigenc es spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le 
march é. Elle a aussi vérifié les rappor ts sur la méthode d’analyse de l’additif destiné à l’alimentation des animaux 
soumis par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003. 
(10) Il ressor t de l’évaluation de la L-arginine produite par Corynebacter ium glutamicum NITE SD 00285 et par 
Corynebacter ium glutamicum KCCM 80182 que les conditions d’autorisation prévues à l’article 5 du règlement (CE) 
no 1831/2003 sont remp lies. Il convie nt dès lors d’autoriser l’utilisation de cet additif selon les modalités énoncées 
en annexe du présent règlement. 
(11) Dès lors que l’aut orisation de la L-arginine produite par Corynebacter ium glutamicum ATCC 13870 en tant qu’additif 
pour l’alimentation animale est renouvelée dans les conditions fixées en annexe du présent règlement, il y a lieu 
d’abroger le règlement (CE) no 1139/2007. 
(12) Étant donné qu’aucun motif de sécur ité n’im pose l’application immédiat e des modifi cations des conditions 
d’autoris ation de la L-argi nine produite par Corynebacter ium glutamicum ATCC 13870, il y a lieu de prévoir une 
période transitoire pour permettre aux parties intéressée s de se préparer aux nouvelles exigenc es qui découleront du 
renouvellement de l’aut orisation. 
(13) Le fait que l’utilisation de la L-arginine en tant que substance aromatique n’est pas autori sée dans l’eau d’abreuvement 
n’exclut pas son utilisation dans un aliment compo sé pour animaux administré dans de l’eau. 
(14) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
1. L’autorisation de la L-arginine produite par Corynebacter ium glutamicum ATCC 13870, qui appar tient à la catégor ie des 
additifs nutr itionnels et au groupe fonctionnel des acides aminés, leurs sels et produits analogues, est renouvelée dans les 
conditions fixées en annex e. 
2. La L-arginine produite par Corynebacter ium glutamicum KCCM 80182, qui appar tient à la catégor ie des additifs 
nutr itionnels et au groupe fonctionnel des acides aminés, leurs sels et produits analogues, ainsi qu’à la catégor ie des additifs 
sensor iels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques, est autor isée en tant qu’additif dans l’alimentation des 
animaux, dans les conditions fixées en annexe. 
Article 2 
1. La L-argi nine produite par Corynebacter ium glutamicum ATCC 13870 et les prémélanges contenant cette substance qui 
sont produits et étiquetés avant le 5 févr ier 2021 conf ormément aux règles applicables avant le 5 août 2020 peuvent 
continuer à être mis sur le marc hé et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants. 
2. Les matières premières pour aliments des animaux et les aliments compo sés pour animaux cont enant les substances 
mentionnées au paragraphe 1 qui sont produits et étiquet és avant le 5 août 2021 conf ormément aux règles applicables 
avant le 5 août 2020 peuvent continuer à être mis sur le march é et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants, s’ils 
sont destinés à l’alimentation d’animaux producteu rs de denrées alimentaires. FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 227/28                                                                                                                                         16.7.2020   3. Les matières premières pour aliments des animaux et les aliments compo sés pour animaux cont enant les substances 
mentionnées au paragraphe 1 qui sont produits et étiquet és avant le 5 août 2022 conf ormément aux règles applicables 
avant le 5 août 2020 peuvent continuer à être mis sur le march é et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants, s’ils 
sont destinés à l’alimentation d’animaux non product eurs de denrées alimentaires. 
Article 3 
Le règlement (CE) no 1139/2007 est abrogé. 
Article 4 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 15 juillet 2020.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     FR Jour nal officiel de l’Union européenne 16.7.2020                                                                                                                                         L 227/29   ANNEXE 
Numéro 
d’identif i-
cation de 
l’additif Nom du 
titulaire de 
l’auto risa-
tion Additif Composition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyse Espèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres provisions Fin de la période 
d’autor isation mg/kg d’aliment 
complet ayant une 
teneur en humidité de 
12 % 
Catégor ie: additifs nutr itionnels. Groupe fonctionnel: acides aminés, leurs sels et produits analogues. 
3c364 - L-arginine Composition de l’additif 
Poudre ayant une teneur minimale en L-ar­
ginine de 98 % (sur la base de la matière 
sèche) et une teneur maximale en eau de 
15 % Toutes les es­
pèces anima­
les - - - 1. La L-arginine peut être mise sur 
le marché et utilisée en tant 
qu’additif sous la forme d’une 
préparation. 
2. Le mode d’em ploi de l’additif et 
du prémélange indique les 
conditions de stockag e et la sta­
bilité au traitem ent ther mique. 
3. L’étiquette de l’additif indique la 
teneur en humidit é. 
4.Les exploitants du secteur de l’a­
limentation animale établissent, 
à l’intention des utilisat eurs de 
l’additif et des prémélanges, des 
procédures opérationnelles et 
des mesures orga nisationnelles 
afin de parer aux risques pour 
les yeux et la peau et en cas d’in­
halation. Lorsque ces risques ne 
peuvent pas être éliminés ou ré­
duits au minimum par ces pro­
cédures et ces mesures, le port 
d’un équipement de prot ection 
individuelle est obligat oire lors 
de l’utilisation de l’additif et du 
prémélange. 5 août 2030 
Caractér isation de la subst ance activ e 
L-arginine [acide (S)-2-amino-5-guanidino­
pentanoïque] produite par fermentation 
avec Corynebacter ium glutamicum NITE SD 
00285 
Formule chimique: C6H14N4O2 
Numéro CAS: 74-79-3 
Méthode d’analyse  (1) 
Pour l’identifi cation de la L-argi nine dans 
l’additif pour l’alimentation animale: 
—Codex des produits chimiques alimen­
taires, «Monographie de la L-arginine». 
Pour la quantif ication de l’arginine dans l’ad­
ditif pour l’alimentation animale: 
— chromat ographie par échang e d’ions 
couplée à une dérivation postcolonne 
et à une détection photomét rique (CEI- 
VIS). 
Pour la quantifi cation de l’arginine dans les 
prémélang es, les aliments composés pour 
animaux et les matières premières des ali­
ments pour animaux: 
— chromat ographie par échang e d’ions 
couplée à une dérivation postcolonne 
et à une détection photomét rique (CEI- 
VIS), règlement (CE) no 152/2009 de la 
Commission (annexe III, F). FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 227/30                                                                                                                                         16.7.2020   3c362 - L-arginine Composition de l’additif 
Poudre ayant une teneur minimale en L-ar­
ginine de 98 % (sur la base de la matière 
sèche) et une teneur maximale en eau de 
0,5 % Toutes les es­
pèces anima­
les - - - 1. La L-arginine peut être mise sur 
le marché et utilisée en tant 
qu’additif sous la forme d’une 
préparation. 
2. L’additif peut aussi être utilisé 
dans l’eau destinée à l’abreuve­
ment des animaux. 
3. Le mode d’em ploi de l’additif et 
du prémélange indique les 
conditions de stoc kage, la stabi­
lité au traitem ent ther mique et la 
stabilité dans l’eau d’abreuve­
ment. 
4.Mention à faire figurer sur l’éti­
quette de l’additif et du prémé­
lange: «Dans le cas de la supplé­
mentation en L-arginine, 
notamment par l’inte rmédiaire 
de l’eau d’abreuvement, il 
convie nt de tenir comp te de tous 
les acides aminés essentiels et 
conditionnellement essentiels 
afin d’éviter les déséquilibres». 
5.Les exploitants du secteur de l’a­
limentation animale établissent, 
à l’intention des utilisat eurs de 
l’additif et du prémélange , des 
procédures opérationnelles et 
des mesures orga nisationnelles 
afin de parer aux risques pour 
la peau et les yeux. Lorsque ces 
risques ne peuvent pas être éli­
minés ou réduits au minimum 
par ces procédures et ces mesu­
res, le port d’un équipement de 
prote ction individuelle est obli­
gatoire lors de l’utilisation de 
l’additif et du prémélange. 5 août 2030 
Caractér isation de la subst ance activ e 
L-arginine [acide (S)-2-amino-5-guanidino­
pentanoïque] produite par fermentation 
avec Corynebacter ium glutamicum KCCM 
80182 
Formule chimique: C6H14N4O2 
Numéro CAS: 74-79-3 
Méthode d’analyse  (2) 
Pour l’identifi cation de la L-argi nine dans 
l’additif pour l’alimentation animale: 
—Codex des produits chimiques alimen­
taires, «Monographie de la L-arginine». 
Pour la quantif ication de l’arginine dans l’ad­
ditif pour l’alimentation animale et l’eau: 
— chromat ographie par échang e d’ions 
couplée à une dérivation postcolonne 
et à une détection photomét rique (CEI- 
VIS). 
Pour la quantifi cation de l’arginine dans les 
prémélang es, les aliments composés pour 
animaux et les matières premières des ali­
ments pour animaux: 
— chromat ographie par échang e d’ions 
couplée à une dérivation postcolonne 
et à une détection photomét rique (CEI- 
VIS), règlement (CE) no 152/2009 de la 
Commission (annexe III, F). FR Jour nal officiel de l’Union européenne 16.7.2020                                                                                                                                         L 227/31   Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques. 
3c362 - L-arginine Composition de l’additif 
Poudre ayant une teneur minimale en L-ar­
ginine de 98 % (sur la base de la matière 
sèche) et une teneur maximale en eau de 
0,5 % Toutes les es­
pèces anima­
les  - - 1. La L-arginine peut être mise sur 
le marché et utilisée en tant 
qu’additif sous la forme d’une 
préparation. 
2.L’additif est incor poré aux ali­
ments pour animaux sous la 
forme d’un prémélange. 
3. Le mode d’em ploi de l’additif et 
du prémélange indique les 
conditions de stockag e et la sta­
bilité au traitem ent ther mique. 
4. L’étiquette de l’additif compo rte 
la mention suivante: 
«Teneur maximale recomman­
dée en substance active de l’ali­
ment compl et pour animaux 
ayant une teneur en humidit é 
de 12 %: 25 mg/kg.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numé­
ro d’identification, le nom et la 
quantité de substance active 
ajoutée sont indiqués sur l’éti­
quette des prémélange s si la te­
neur en substance active de l’ali­
ment compl et pour animaux 
ayant une teneur en humidit é 
de 12 % est supér ieure à 
25 mg/kg. 
6.Les exploitants du secteur de l’a­
limentation animale établissent, 
à l’intention des utilisat eurs de 
l’additif et du prémélange , des 
procédures opérationnelles et 
des mesures orga nisationnelles 
afin de parer aux risques pour 
la peau et les yeux. Lorsque ces 
risques ne peuvent pas être éli­
minés ou réduits au minimum 
par ces procédures et ces mesu­
res, le port d’un équipement de 
prote ction individuelle est obli­
gatoire lors de l’utilisation de 
l’additif et du prémélange. 5 août 2030 
Caractér isation de la subst ance activ e 
L-arginine [acide (S)-2-amino-5-guanidino­
pentanoïque] produite par fermentation 
avec Corynebacter ium glutamicum KCCM 
80182 
Formule chimique: C6H14N4O2 
Numéro CAS: 74-79-3 
Numéro Flavis: 17.003 
Méthode d’analyse  (3) 
Pour l’identifi cation de la L-argi nine dans 
l’additif pour l’alimentation animale: 
—Codex des produits chimiques alimen­
taires, «Monographie de la L-arginine». 
Pour la quantif ication de l’arginine dans l’ad­
ditif pour l’alimentation animale: 
— chromat ographie par échang e d’ions 
couplée à une dérivation postcolonne 
et à une détection photomét rique (CEI- 
VIS). 
Pour la quantifi cation de l’arginine dans les 
prémélang es, les aliments composés pour 
animaux et les matières premières des ali­
ments pour animaux: 
— chromat ographie par échang e d’ions 
couplée à une dérivation postcolonne 
et à une détection photomét rique (CEI- 
VIS), règlement (CE) no 152/2009 de la 
Commission (annexe III, F). FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 227/32                                                                                                                                         16.7.2020   (1) La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée par le laboratoire de référence à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts 
(2) La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée par le laboratoire de référence à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts 
(3) La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée par le laboratoire de référence à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts   FR Jour nal officiel de l’Union européenne 16.7.2020                                                                                                                                         L 227/33