RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/585 DE LA COMMI SSION 
du 15 mars 2023
rectif iant le règlement d’exécution (UE) 2022/1452 concer nant l’aut orisation des subst ances 
«3-éthylc yclopentan-1,2-dione», «4-hy droxy-2,5-diméth ylfuran-3(2H)-one», «4,5-dihy dro- 
2-méthy lfuran-3(2H)-one», «eugénol», «1-métho xy-4-[prop-1(trans)-ényl]benzène», 
«α-pentylcinnamaldéhyde», «α-hexylcinnamaldéh yde» et «2-acétylpyri dine» en tant qu’additifs pour 
l’alimentat ion de certaines espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) L’utilisation de l’eugé nol et du 1-métho xy-4-[prop-1(trans)-ényl ]benzène en tant qu’additifs pour l’alimentation a été 
autori sée pour certaines espèces animales par le règlement d’exécut ion (UE) 2022/1452 de la Commission (2)pour 
une période de dix ans.
(2) À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2022/1452, l’indication relative à la méthode de production des deux 
additifs susmentionnés ne fait référence, à tort, qu’à la production par synthèse chimique, tandis que, dans le cas de 
l’eugéno l, elle devrait également faire référence à l’extraction à partir de girof le ou d’essence de girof le et, dans le cas 
du 1-métho xy-4-[prop-1(trans)-ényl]benzène, à l’extraction à partir d’huile de pin.
(3) Il convient dès lors de rectifier le règlement d’exécuti on (UE) 2022/1452 en conséquence.
(4) Afin d’éviter que la mise sur le marc hé des additifs pour l’alimentation animale concer nés soit interr ompue à cause 
des erreurs relevées dans le règlement d’exé cution (UE) 2022/1452, le présent règlement devrait entrer en vigueur 
d’urg ence.
(5) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
1. À l’annex e du règlement d’exécution (UE) 2022/1452, dans la colonne «Composition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyse», en ce qui concer ne l’entrée relative à l’additif «Eugén ol» numéroté 2b04003, les termes «Obtenue par 
synthèse chimique» sont remplacés par les termes «Obt enue par synthèse chimique ou par extraction à partir de girof le ou 
d’essence de girof le».
2. À l’annex e du règlement d’exécution (UE) 2022/1452, dans la colonne «Composition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyse», en ce qui concer ne l’entrée relative à l’additif «1-Métho xy-4-[prop-1(trans)-ényl ]benzène» numéroté 
2b04010, les term es «Obt enue par synthèse chimique» sont rem placés par les term es «Obt enue par synthèse chimique ou 
par extraction à partir d’huile de pin».
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)Règlement d’exéc ution (UE) 2022/1452 de la Commission du 1er septembre 2022 concer nant l’autorisation des substances 
«3-éthy lcyclopentan-1,2-dione», «4-hy droxy-2,5-diméthylfuran-3(2H)-one», «4,5-dihydro-2-méth ylfuran-3(2H)-one», «eugénol» , 
«1-métho xy-4-[prop-1(trans)-ényl]benzène», «α-pentylcinnamaldéh yde», «α-hexylcinnamaldéhyde» et «2-acétylp yridine» en tant 
qu’additifs pour l’alimentation de certaines espèces animales (JO L 228 du 2.9.2022, p. 17).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 16.3.2023 L 77/7  Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union europ éenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 15 mars 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 77/8 16.3.2023