G/TBT/N/BDI/113  
17 mai 2021 
(21-4118) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BURUNDI  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Burundi Bureau of Standards and Quality Control  - BBN (Bureau burundais de 
normalisation et de contrôle de la qualité)  
Boulevard de la Tanzanie n° 500  
BP: 3535 Bujumbura (Burundi)  
Téléphone : +25722221815/+25722221577  
Courrier électronique: info@bbnburundi.org  
Site Web: www.bbnburundi.org  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Protection de l'environnement ( ICS 13 .020), Déchets ( ICS 13 .030), Qualité 
de l'air (ICS  13.040)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte noti fié: Air Quality - Vehicular 
exhaust emission limits  (Qualité de l'air - Limites d'émission de gaz d'échappement des 
véhicules), 16 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme notifié spécifie les limites admissibles pour les polluants 
courants présen ts dans les émissions de gaz d'échappement des véhicules automobiles, 
à savoir le monoxyde de carbone, les particules en suspension (PM), les oxydes 
d'azote  (NOX) et les hydrocarbures . La norme couvre les émissions de tous types de 
véhicules, à savoir les voitures particulières, les véhicules utilitaires légers, les véhicules 
utilitaires lourds, les motocycles et les tricycles à moteur, comme stipulé dans  l'annexe  A. 
Cette norme couvre uniquement les véhicules équipés d'un moteur à combustion interne.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Exigences en matière de sécurité nationale ; protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes ; protection de l'environnement ; exigences en matière de qualité ; 
harmonisation  
8. Documents pertinents:  
• ISO 3833 , Véhicules routiers - Types - Dénominations et définitions  G/TBT/N/BDI/113  
- 2 - 
  • ISO 16183 , Moteurs de poids lourds - Détermination, sur cycle transitoire, des 
émissions de polluants gazeux par mesure des concentrations dans les gaz 
d'échappement bruts et des émissions de particules en utilisant un système de 
dilution partielle  
• ISO 6460 -2. Motocycles - Méthode de mesure des émissions de gaz 
d'échappement et de la consommation de carburant - Partie 2 : Conditions 
d'essai spécifiques et cycles d'essai  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 6 mois à compter de la date d'adoptio n 
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Documentation and Information Centre Division at BBN  
Boulevard de la Tanzanie n° 500  
BP: 3535 Bujumbura (Burundi)  
Téléphone : +25722221815 ou +25722221577  
Courrier électronique: info@bbnburundi.org  
Site Web: www.bbnburundi.org  
https://bbnburundi.org/wp -content/uploads/2021/05/Vehicular -emission -DEAS -1.-pour-
public -R.pdf