G/SPS/N/KOR/501/Add.3  
6 décembre  2023 
(23-8285) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 6 décembre 2 023, est distribuée à la demande de la délégation 
de la République de Corée . 
 
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Add of hosts of Potato spindle tuber viroid (PSTVd)  (Ajout d'hôtes du viroïde de la filosité des 
tubercules de pomme de terre (PSTVd))  
L'Agence de la quarantaine zoosanitaire et phytosanitaire (APQA) du Ministère de l'agriculture, de 
l'alimentation et des affaires rurales (MAFRA ) de la République de Corée a ajouté des végétaux 
hôtes du viroïde de la filosité des tubercules de pomme de terre (PSTVd) à la liste des organismes 
de quarantaine interdits en Corée, sur la base des résultats d'une analyse du risque phytosanitaire.  
L'impo rtation de graines destinées à l'ensemencement, de tiges fraîches, de feuilles et de parties 
souterraines vivantes et fraîches de Lycium spp. provenant des régions ou pays spécifiés sera 
interdite avec les expéditions accompagnées d'un certificat phytosani taire envoyées  
le 1er février 2 024 ou après cette date.  
- Ajout de Lycium spp. à la liste des plantes hôtes du viroïde de la filosité des tubercules de 
pomme de terre (PSTVd).  
Toutefois, l'importation des végétaux hôtes provenant des régions ou pays visés par des mesures 
d'interdiction où le PSTVd a été détecté est autorisée dans certaines conditions (voir annexe 1).  
Pour de plus amples renseignements concernant les plantes hôtes interdites, les pays (régions) 
et des exigences supplémentaires relatives au v iroïde de la filosité des tubercules de pomme de 
terre (PSTVd), voir l'annexe 1 (disponible en anglais).  
[Annexe 1] Interdiction de l'importation (restriction) de plantes hôtes du viroïde de la filosité des 
tubercules de pomme de terre (PSTVd) et pays (rég ions) affectés.  
[Annexe 2] Certificat de test PCR.  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/KOR/23_14070_00_e.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/KOR/23 _14070_01_e.pdf  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[ ] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglement ation 
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  G/SPS/N/KOR/501/Add.3  
- 2 - 
  [ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[X] Autres : Modification des zones et des hôtes visés par des mesures d'interdiction  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou  des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60 jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation des obser vations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : Sans objet.  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry of Agriculture, Food and Rural Affairs /MAFRA  
94 Dasom2 -ro, Government Complex -Sejong, Sejong -si, 30110 (République de Corée)  
Téléphone : +(82 44) 201 2080/2081  
Fax: +(82 44) 868 0449  
Courrier électronique: wtoagri@korea.kr  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry of Agriculture, Food and Rur al Affairs /MAFRA  
94 Dasom2 -ro, Government Complex -Sejong, Sejong -si, 30110 (République de Corée)  
Téléphone : +(82 44) 201 2080/2081  
Fax: +(82 44) 868 0449  
Courrier électronique: wtoagri@korea.kr  
 
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