G/SPS/N/TZA/326  
23 janvier  2024 
(24-0486) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : TANZANIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Tanzania Bureau of Standards  (Office tanzanien de 
normalisation)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Céréales (à l 'excl. du froment [blé], du méteil, du seigle, de l 'orge, de 
l'avoine, du maïs, du riz, du sorgho à g rains, du sarrasin, du millet, de l 'alpiste, du fonio, 
du quinoa et du triticale) (SH 100890) ; Céréales, légumineuses et produits dérivés 
(ICS 67.060)  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : DARS 1349 :2023, Amaranth grains - Specificatio n (Grain es 
d'amarante - Spécifications), première édition Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 9 
https://members.wto.org/crnattachments/2024/SPS/TZA/24_00572_00_e.pdf  
6. Teneur : La norme africaine notifiée spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux graines entières d'amarante ( Amaranthus 
hypochondaricus , A. cruentus  et toute autre variété dûment homologuée en tant que 
variété de graine d'amarante) destinées à la consommation humaine.  
Note: Ce projet de norme africaine a également été notifié au Comité OTC.  
7. Objectif et raison d'être : [X] innocuité des produits ali mentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) (par exemple, 
numéro de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du 
Code sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[X] Néant  G/SPS/N/TZA/326  
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  La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[ ] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
1. ARS 56. Labelling of pre -packaged foods - Requirements  
2. ARS 53. General principles of food hygiene - Code of practice  
3. ISO 24333. Cereals and pulses - Sampling  
4. ISO 712 , Détermination de la teneur en eau des céréales et produits céréaliers  
5. ISO 605. L égumineuses - Détermination des impuretés, des dimensions, des odeurs 
étrangères, des insectes et des espèces et variétés - Méthodes d'examen  
6. ISO 16649 -1, Microbiologie de la c haîne alimentaire - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des Escherichia coli  bêta-glucuronidase positive - Partie 1 : Technique 
de comptage des colonies à 44 degrés C au moyen de membranes et de 5 -bromo -4-
chloro -3-indolyl bêta -D glucuronide  
7. ISO 6888 -1. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le dénombrement 
des staphylocoques à coagulase positive ( Staphylococcus aureus  et autres espèces) 
- Partie 1 : Technique utilisant le milieu gélosé de Baird -Parker  
8. ISO 21527 -2. Méthode horizontale pour  le dénombrement des levures et moisissures 
- Partie 2 : Technique par comptage des colonies dans les produits à activité d'eau 
inférieure ou égale à 0,95  
9. ISO 1871. P roduits alimentaires et aliments des animaux - Lignes directrices 
générales pour le dosage de l'azote selon la méthode de Kjeldahl  
10. CODEX S TAN 193. N orme générale pour les contaminants et les toxines présents dans 
les produits de consommation humaine et animale  
(disponibles en anglais)  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : à déterminer et à notifier.  
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : à déterminer.  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : à déterminer.  
[X] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 23 mars 2 024 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité 
nationale responsable des notifications, [ ] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Tanzania Bureau of Standards  (Office tanzanien de normalisation)  
Ubungo, Morogoro Road/Sam Nujoma Road  
P. O. B ox 9524  
DAR ES -SALAAM (TANZANIE)  
Téléphone:  +(255 22) 245 0298  
 +(255 22) 245 0206  
Fax: +(255 22) 2450959  
Courrier électronique: info@tbs. go.tz 
Site Web: http://www.tbs.go.tz  G/SPS/N/TZA/326  
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  13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ]  autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Tanzania Bureau of Standards  (Office tanzanien de normalisation)  
Ubungo, Morogoro Road /Sam Nujoma Road  
P. O. B ox 9524  
DAR ES -SALAAM (TANZANIE)  
Téléphone:  +(255 22) 245 0298  
 +(255 22) 245 0206  
Fax: +(255 22) 2450959  
Courrier électronique: info@tbs.go.tz  
Site Web: http://www.tbs.go.tz