RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/916 DE LA COMMI SSION 
du 1er juillet 2020 
autor isant l’extension de l’utilisation des xylo-oligosacchar ides en tant que nouv el aliment en 
application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil, et modif iant le 
règlement d’exécu tion (UE) 2017/2470 de la Commission 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil du 25 novem bre 2015 relatif aux nouveaux 
aliments, modifiant le règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) 
no 258/97 du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) no 1852/2001 de la Commission (1), et notamment 
son article 12, 
considérant ce qui suit: 
(1) Le règlement (UE) 2015/2283 dispose que seuls les nouveaux aliments autorisés et inscr its sur la liste de l’Un ion 
peuvent être mis sur le marc hé dans l’Un ion. 
(2) Le règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470 de la Commission (2) établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments 
autori sés a été adopt é en application de l’article 8 du règlement (UE) 2015/2283. 
(3) En application de l’article 12 du règlement (UE) 2015/2283, la Commission doit présent er un projet d’acte 
d’exécuti on autor isant la mise sur le marc hé dans l’Un ion d’un nouvel aliment et mettant à jour la liste de l’Un ion. 
(4) Le règlement d’exécuti on (UE) 2018/1648 de la Commission (3) a autori sé, en application du règlement (UE) 
2015/2283, la mise sur le marc hé dans l’Un ion de xylo-oligosacc harides en tant que nouvel aliment en vue de son 
utilisation dans un certain nombre de catégo ries de denrées alimentaires, à savoir le pain, les céréales pour petit- 
déjeuner , les biscuits, les boissons à base de soja, les yaour ts, les pâtes à tartiner à base de fruits et les conf iseries au 
chocolat, destinées à la population en général. 
(5) Le 25 novembre 2019, la sociét é Shandong Long live Biotec hnology Co. Ltd a présenté à la Commission une 
demande de modifi cation des conditions d’utilisation du nouvel aliment «xylo-oligosacc harides», conf ormément à 
l’article 10, paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283. La demande portait sur l’ext ension de l’utilisation des 
xylo-oligosacc harides aux compl éments alimentaires, tels que définis dans la directive 2002/46/CE du Parlement 
européen et du Conseil (4), destinés à la population adulte en général, à des doses maximales d’utilisation de 2 
grammes par jour . 
(1)JO L 327 du 11.12.2015, p. 1. 
(2)Règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments 
conf ormément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (JO L 351 du 
30.12.2017, p. 72). 
(3)Règlement d’exécution (UE) 2018/1648 de la Commission du 29 octobre 2018 autorisan t la mise sur le marc hé de xylo- 
oligosaccha rides en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et 
modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 275 du 6.11.2018, p. 1). 
(4)Directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 10 juin 2002 relative au rapprochement des législations des États 
membres concer nant les compléments alimentaires (JO L 183 du 12.7.2002, p. 51). FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 209/6                                                                                                                                             2.7.2020   (6) La Commission considère qu’il n’est pas nécessaire de soumettre ladit e demande à une évaluation de la sécur ité par 
l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») conf ormément à l’article 10, paragraphe 3, du 
règlement (UE) 2015/2283, étant donné que l’exte nsion proposée de l’utilisation des xylo-oligosacc harides est prise 
en comp te dans l’évaluation de la sécur ité effectuée par l’Autorité(5) sur laquelle s’appuie l’autori sation des xylo- 
oligosacc harides établie par le règlement d’exécuti on (UE) 2018/1648. 
(7) Dans cet avis, l’Autorité a procédé à une évaluation prudente de l’exposition, en utilisant l’appor t jour nalier le plus 
élevé prévisible basé sur l’hypothèse selon laquelle une personne consommerait tous les produits alimentaires 
proposés conte nant la dose maximale ajout ée de xylo-oligosacc harides. Sur la base de cette évaluation de 
l’exposition, l’Autor ité a conclu que l’appor t jour nalier le plus élevé prévisible qui en résulte de 7,7 grammes de 
xylo-oligosacc harides par jour reste très infér ieur, d’une part, aux doses jour nalières de 10-12 grammes de xylo- 
oligosacc harides qui ont été associées à des effets gastro-intesti naux aigus et transitoires dans les études 
d’inter vention cliniques et, d’autre part, à la valeur nutr itionnelle de référence (VNR) de 25 grammes de fibres 
alimentaires par jour pour la population adulte en général précédemment établie par l’Autorité(6). 
(8) L’appor t lié à l’exte nsion proposée de l’utilisation des xylo-oligosacchari des aux compl éments alimentaires à des 
doses de 2 grammes par jour , combiné à l’appor t le plus élevé de 7,7 grammes de xylo-oligosacc harides découlant 
des utilisations actuellement autori sées en tant que nouvel aliment, pour rait aboutir à un appor t maximal total de 
9,7 grammes de xylo-oligosacc harides par jour . Cet appor t total sera également inférieur, d’une part, aux doses 
jour nalières de 10-12 grammes de xylo-oligosacc harides qui ont été associées à des effets gastro-int estinaux aigus et 
transito ires dans les études d’inter vention cliniques et, d’autre part, à la valeur nutr itionnelle de référence (VNR) de 
25 grammes de fibres alimentaires par jour pour la population adulte en général précédemment établie par 
l’Autorité. 
(9) Les informations fournies dans la demande et l’avis scientifique de l’Autor ité associé aux considérations ci-dessus 
fournissent suffi samment d’éléments permettant d’établir que l’ext ension proposée de l’utilisation du nouvel aliment 
«xylo-oligosaccha rides» est conf orme aux dispositions de l’article 12 du règlement (UE) 2015/2283. 
(10) Il y a donc lieu de modifier les conditions d’utilisation des xylo-oligosacc harides figurant sur la liste de l’Union des 
nouveaux aliments autorisés et d’inclure l’utilisation de xylo-oligosacchari des dans les compléments alimentaires 
destinés à la population adulte . 
(11) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
La liste de l’Un ion des nouveaux aliments autorisés, établie au titre du règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470, est modifi ée, 
en ce qui concer ne le nouvel aliment «xylo-oligosacchar ides», conf ormément à l’annexe du présent règlement. 
Article 2 
L’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2017/2470 est modifiée conf ormément à l’annexe du présent règlement. 
(5)«Scientific Opinion on the safet y of xylo-oligosaccharides as a novel food pursuant to Regulation (EU) 2015/2283», EFSA Journal, 
2018, 16(7): 5361. 
(6)«Scientific Opinion on Dietar y Reference Values for carbohydrat es and dietar y fibre», EFSA Journal, 2010, 8(3):1462. FR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.7.2020                                                                                                                                            L 209/7   Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 1er juillet 2020.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 209/8                                                                                                                                             2.7.2020   ANNEXE 
Dans l’annexe du règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470, tableau 1 (Nouveaux aliments autorisés), l’entrée relative aux «xylo-oligosacc harides» est remp lacée par le texte suivant:                                                                 
Nouvel aliment autorisé Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utilisé Exigences en matière d’étiquetage 
spécifiqu e supplémentaire Autres exigences 
«Xylo-oligosaccharides Catégor ie de denré es alimentaires spécifiée Doses maximales (**) La dénomination du nouvel aliment 
sur l’étiquetag e des denrées alimen­
taires qui en contiennent est “xylo- 
oligosacc harides”»  Pain blanc 14 g/kg 
Pain compl et 14 g/kg 
Céréales pour petit-déjeuner 14 g/kg 
Biscuits 14 g/kg 
Boissons à base de soja 3,5 g/kg 
Yaour ts  (*) 3,5 g/kg 
Pâtes à tartiner à base de fruits 30 g/kg 
Confiser ies au chocolat 30 g/kg 
Com pléments alimentaires, au sens 
de la directive 2002/46/CE, destinés 
à la population adulte en général 2 g/jour 
(*) Lorsqu’ils sont utilisés dans des produits laitiers, les xylo-oligosacc harides ne peuvent servir à rem placer , en tout ou partie, l’un quelconque des constituants du lait 
(**) Doses maximales calculées sur la base des spécifications de la poudre 1.   FR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.7.2020                                                                                                                                            L 209/9