G/SPS/GEN/1790  
15 juin 2020 
(20-4217) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
RENSEIGNEMENTS SUR LES ACTIVITÉS  
COMMUNICATION PRÉSENTÉE PAR LA COMMISSION DU  
CODEX ALIMENTARIUS (CODEX)  
La communication ci -après, reçue le 1 2 juin 2020, est distribuée à la demande du secrétariat du 
Codex . 
 
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1  RÉUNIONS DU CODEX TENUES DEPUIS LA DERNIÈRE RÉUNION DU COMITÉ SPS (2019)  
1.1  Cinquante et unième  session du Comité du Codex sur l 'hygiène alimentaire  
(4-8 novembre  2019):  
1.1.  Le Comité a achevé ses travaux sur l'élaboration du Code d 'usages sur la gestion des allergènes 
alimentaires pour les exploitants du secteur alimentaire  et la révision des  Principes généraux 
d'hygiène alimentaire  (CXC 1-1969) . Ces textes sont présentés pour adoption  à la 
quarante -troisième  session de la Commission du Codex Alimentarius (CAC43) . Le Comité poursuit 
ses travaux sur l 'élaboration des Directives pour la gestion des épidémies biologiques d'origine 
alimentaire et a proposé de nouveaux travaux sur les directives de sécurité sanitaire pour l'utilisation 
et le recyclage de l'eau dans la production des aliments en vue de leur approbation par la CAC43 . 
Le rapport de la session peut être téléchargé sur la page Web  de la cinquante et unième  session du 
CCFH.  
1.2  Septième session du Groupe intergouvernemental spécial du Codex sur la résistance 
aux antimicrobiens  (9-13 décembre  2019):  
1.2.  Le Groupe spécial a poursuivi ses travaux sur la révision du Code d'usages visant à réduire au 
minimum et à maîtriser la résistance aux antimicrobiens  (CXC 61-2005) et l'élaboration des 
Directives sur le suivi et la surveillance intégrés de la résistance aux antimicrobiens d 'origine 
alimentaire . La septième  session du Groupe spécial a été en grande partie consacrée à la révision 
du Code d 'usages qui devrait être présenté à la CAC43 pour adoption préliminaire et être finalisé à 
la prochaine session du Groupe de travail . Le rapport de la session peut être téléchargé sur la  
page Web de la septième  session du Groupe spécial.  
2  CONTINUITÉ DES TRAVAUX DE LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS ET DE SES 
ORGANES SUBSIDIAIRES (2020)  
2.1  Organes subsidiaires  
2.1.  En raison de la pandémie de COVID -19, toutes les réunions  du Codex du premier 
semestre  2020 ont été reportées à 2021 . Il s'agit notamment des réunions d es Comité s du Codex 
sur les additifs alimentaires  (CCFA ), sur les principes généraux  (CCGP ), sur les résidus de pesticides  
(CCPR ), sur les contaminants dans les aliments  (CCCF ), sur les systèmes d 'inspection et de 
certification des importations et des exportations alimentaires  (CCFICS ), sur les méthodes d 'analyse 
et d'échantillonnage  (CCMAS ) et sur les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments 
(CCRVDF ). G/SPS/GEN/1790  
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  2.2.  Le secrétariat du Codex travaille en étroite collaboration avec les secrétariats des pays hôtes 
et les présidents de ces comités, ainsi qu 'avec les pays chefs de file des groupes de tr avail 
électroniques  établis dans le cadre de ces comités, afin d 'assurer la continuité des travaux tout en 
maintenant les principes d 'inclusion et de transparence du Codex . 
2.3.  Les travaux se poursuivent en 2020 par le biais des groupes de travail électroniques établis par 
les comités respectifs et dans le cadre des mandats qui leurs ont été assignés lors de leur dernière 
session . Les documents de travail et les autres renseignements pertinents sont disponibles sur les 
pages des comités respectifs s ur le site Web du Codex . Les délais pour la présentation d 'observations 
sur les différentes questions examinées au sein des différents comités ont été prolongés pour laisser 
plus de temps pour la présentation et l 'examen d 'observations au sein des groupes de travail 
électronique s en vue d 'optimiser la discussion et  la progression des documents lors des réunions 
reprogrammées en 2021 . Les délais pour la présentation d 'observations sur les différentes questions 
et les documents correspondants sont disponibles sur le site Web du Codex (lettres circulaires ). Des 
renseignements actua lisés sur l 'état d 'avancement des travaux de ces comités sont régulièrement 
publiés sur leurs pages Web respectives . Les pays chefs de file des groupes de travail électroniques 
communiqueront aux membres (pays membres du Codex et organisations ayant le sta tut 
d'observateur ayant rejoint les différents groupes de travail électroniques ) les modalités de travail 
qui seront suivies dans leurs groupes de travail respectifs . 
2.4.  Le secrétariat du Codex tient des consultations avec les secrétariats des pays hôtes et l es 
présidents des comités dont les réunions étaient prévues pour le second semestre 2020 concernant 
la reprogrammation de ces dernières, l 'évolution de la pandémie ne permettant pas la tenue de 
réunions physiques du Codex . 
2.5.  La prochaine session du Comité du  Codex sur les épices et les herbes culinaires (CCSCH ) a déjà 
été reportée à 2021 . Des renseignements concernant les réunions des Comi tés sur l 'étiquetage des 
denrées alimentaires  (CCFL), sur l'hygiène alimentaire  (CCFH ) et sur la nutrition et les aliments 
diététiques ou de régime  (CCNFSDU ) et du Groupe spécial sur la RAM  (TFAMR ) seront communiquées 
à mesure que les nouvelles dates seront confirmées . Des renseignements actualisés sur les réunions 
du Codex figurent dans le  calendrier du Codex pour l'année 2021  disponible sur le site Web du 
Codex . 
2.2  Commission du Codex Alimentarius ( CCA) et Comité exécutif de la Commission du 
Codex Alimentarius  
2.6.  Les réunions physiques de la quarante -troisième  session de la Commission du Codex 
Alimentarius (CAC43) et la soixante -dix-neuvième  session du Comité exécutif (CCEXEC79) prévues 
pour juin/ juillet  2021 ont été annulées . Une réunion sous forme virtuelle de la CCEXEC79 et de la  
CAC43 pourrait avoir lieu après consultation avec les membres d u Codex et du Comité exécutif du 
Codex . Le cas échéant, ces deux réunions auront un ordre du jour abrégé  sur les principaux aspects 
des travaux du Codex dans le cadre de leurs mandats , nota mment l 'adoption de textes et 
l'approbation de nouveaux travaux pou r la CAC43 et l 'évaluation de l 'état d 'avancement des travaux 
sur les normes du Codex et les textes apparentés dans les organes subsidiaires de la Commission 
du Codex Alimentarius (examen critique) pour la CCEXEC79 . 
2.7.  Les aspects juridiques, procéduraux et pratiques de la tenue de réunions sous forme virtuelle 
de la Commission du Codex Alimentarius et du Comité exécutif du Codex sont toujours en cours de 
discussion entre la FAO, l 'OMS, le secrétariat du Codex et le président et les vice -présid ents de la 
Commission et du Comité exécutif . Des renseignements utiles seront mis à la disposition des 
membres et des observateurs du Codex en temps utile sur le site Web du Codex  et la correspondance 
officielle sur la liste de distribution électronique du  Codex (Codex -L). 
3  AUTRES ACTIVITÉS LIÉES AU CODEX PERTINENTES POUR L'OMC/LE COMITÉ SPS  
3.1  Journée internationale de la sécurité sanitaire des aliments  
3.1.  La deuxième Journée internationale de la sécurité sanitaire des aliments ( WFSD02 ) a été 
célébrée le 7 juin 2020 pour attirer l 'attention et inspirer des mesures visant à prévenir, détecter et 
gérer les risques d 'origine alimentaire, contribuant ainsi à la sécurité sanitaire des produits 
alimentaires, à la santé humaine, à la prospérité économique, à l 'agriculture, à l 'accès aux marchés, 
au tourisme et au développement durable.  G/SPS/GEN/1790  
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  3.2.  La deuxième Journée internationale de la sécurité sanitaire des aliments  a réitéré l 'appel à 
consolider l 'engagem ent à généraliser la sécurité sanitaire des aliments lancé à la Conférence 
d'Addis -Abeba et au Forum de Genève en 2019 portant sur le thème général de "l'avenir de la 
sécurité sanitaire des aliments" . La FAO et l 'OMS ont également facilité les efforts des États membres 
pour célébrer la Journée internationale de la sécurité sanitaire des aliments.  
3.3.  Sous le thème "La sécurité sanitaire des aliments est l'affaire de tous ", des campagnes ont été 
lancées pour promouvoir la sensibilisation sur la sécurité sanitair e des aliments au niveau mondial 
et pour inviter les pays et les décideurs , le secteur privé , la société civile , les organisations  des 
Nations Unies  et le grand  public  à agir . 
4  SITE WEB DU CODEX SUR LA COVID -19 
4.1.  Une page consacrée à la  COVID -19 et au Codex Alimentarius a été incluse sur le site Web du 
Codex portant, entre autres, sur l 'incidence de la COVID -19 sur les travaux du Codex et sur les 
textes existan ts du Codex qui pourraient aider les pays dans le commerce des produits alimentaires 
pendant la pandémie . 
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