G/TBT/N/UGA/1177  
10 janvier  2020 
(20-0293) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations c oncernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Binette de jardin ; Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, 
râteaux et racloirs ; haches, serpes et outils similaires à taillants ; sécateurs de tous types ; 
faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils 
agricoles, horticoles ou forestiers, à main (SH 8201) ; Outils à main en général 
(ICS 25.140.01)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS DEAS 132 :2019, Hoes 
- Specification  (Binettes - Spécifications), première édition, 25 pages, en anglais.  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié s pécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux binettes forgées à main, simples ou à dents, 
utilisées pour creuser . Ce projet de norme ougandaise couvre également les binettes 
doubles.  
7. Objectif et justification, y co mpris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; exigences en m atière de qualité ; harmonisation ; réduction des 
obstacles au commerce et facilitation des échanges  
8. Documents pertinents:  
1. ISO 6508 -1, Matériaux métalliques - Essai de dureté Rockwell - Partie 1 : Méthode 
d'essai  
2. ISO 9556 , Aciers et fontes - Dosage du carbone total - Méthode par absorption 
dans l'infrarouge après combustion dans un four à induction  
3. ISO 10700 , Aciers et fontes - Dosage du manganèse - Méthode par spectrométrie 
d'absorption atomique dans la flamme  G/TBT/N/UGA/1177  
- 2 - 
  4. ISO 439 , Aciers et fontes - Détermination de la teneur en silicium - Méthode 
gravimétrique  
5. ISO 10714 , Aciers et fontes - Dosage du phosphore - Méthode par spectrométrie 
au phosphovanadomolybdate  
6. ISO 671 , Aciers et fontes - Dosage du soufre - Méthode titrimétrique apr ès 
combustion  
7. US 266 : 2001, Metallic materials - Tensile testing at ambient temperatures  
8. ISO 6892 :1998, Matériaux métalliques - Essai de traction à température 
ambiante  
9. KS 154:1999, Specification for hoes, both plain and fork hoes (Second Revision)  
10. Agricultural hand tools in emergencies - Guidelines for technical and field officers , 
2013.  
9. Date projetée pour l'adoption : septembre 2 020 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à la déclaration comme texte obligatoire par 
le Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/UGA/20_0323_00_e.pdf