RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2022/1420 DE LA COMMI SSION 
du 22 août 2022
concer nant l’aut orisation de l’acide L-glutamique et du glut amate monosodique produits par 
Cor ynebacter ium glutamicum NITE BP-01681 en tant qu’additifs pour l’alimentati on de toutes les 
espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation.
(2) Une demande d’autor isation de l’acide L-glutamique et du glutamate monosodique produits par Corynebacter ium 
glutamicum NITE BP-01681 a été introduite conf ormément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003. Cette 
demande était accompagnée des informations et documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, du règlement 
(CE) no 1831/2003.
(3) La demande concer ne l’autorisatio n de l’acide L-glutamique et du glutamat e monosodique produits par 
Corynebacter ium glutamicum NITE BP-01681 en tant qu’additifs dans l’alimentation de tout es les espèces animales, 
additifs devant être classés dans les caté gories «additifs nutr itionnels» et «additifs sensor iels».
(4) Le demandeur a souhaité que l’additif pour l’alimentation animale soit également autori sé dans l’eau d’abreuvement. 
Or, le règlement (CE) no 1831/2003 n’autori se pas l’utilisation de «substances aromatiques» dans l’eau d’abreuvement. 
Par conséquent, il convient de ne pas autor iser l’utilisation du glutamate monosodique produit par Corynebacter ium 
glutamicum KCCM 80188 dans l’eau d’abreuvement. L’interdiction d’utiliser cet additif en tant que substance 
aromatique dans l’eau d’abreuvement n’empê che pas de l’utiliser dans des aliments compo sés pour animaux 
administrés dans de l’eau.
(5) Dans son avis du 26 janv ier 2022 (2), l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a conclu 
que, dans les conditions d’utilisation proposées, l’acide L-glutamique et le glutamate monosodique produits par 
Corynebacter ium glutamicum NITE BP-01681 n’ont pas d’eff ets néfas tes sur la santé animale, la sécur ité des 
consommateur s ou l’env ironnement. Elle a également conclu que ces substances ne sont considérées ni comme 
étant des irritants pour la peau ou les yeux ni comme étant des sensibilisants cutanés, mais comme présentant un 
risque d’inhalation. Par conséquent, la Commission estime qu’il y a lieu de prendre des mesures de protection 
appropr iées pour prévenir les effets néfast es sur la santé humaine, notamment en ce qui concer ne les utilisat eurs de 
l’additif. L’Autorité a également conclu que ces substances peuvent être efficaces en tant qu’additifs nutr itionnels et 
substances aromatiques dans les aliments pour animaux. Elle juge inutile de prévoir des exige nces spécifi ques en 
matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a aussi vérifié le rappor t sur les méthodes d’analyse 
de l’additif dans les aliments pour animaux présenté par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) 
no 1831/2003.
(6) Il ressor t de l’évaluation de l’acide L-glutamique et du glutamate monosodique produits par Corynebacter ium 
glutamicum NITE BP-01681 que les conditions d’autorisation prévues à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 
sont rem plies. Il convient dès lors d’autoriser l’utilisation de ces substances selon les modalités prévues à l’annex e du 
présent règlement.
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)EFSA Jour nal 2022;20(3):7156.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 23.8.2022 L 218/17  (7) Il y a lieu de prévoir des restr ictions et des conditions afin de permettre un meilleur contrôle. Il convient en 
particulier d’indiquer la teneur recommandée sur l’étiquette de l’additif pour l’alimentation animale. L’étiquette des 
prémélanges devrait également contenir certaines informations pour le cas où cette teneur serait dépassée.
(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
1. Les substances spécifiées en annexe, qui appar tiennent à la caté gorie des «additifs nutr itionnels» et au groupe 
fonctionnel des «acides aminés, leurs sels et produits analogues», sont autorisées en tant qu’additifs dans l’alimentation des 
animaux, dans les conditions fixées à ladit e annex e.
2. Les substances spécifi ées en annexe , qui appar tiennent à la catégor ie des «additifs sensor iels» et au groupe fonctionnel 
des «substances aromatiques», sont autori sées en tant qu’additifs dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées 
dans ladite annexe.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 22 août 2022 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 218/18 23.8.2022  ANNEXE 
Numéro 
d’identifi -
cation de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
mini -
maleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationen mg de substance 
active par kg 
d’aliment complet 
pour animaux ayant 
une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs nutr itionnels
Groupe fonctionnel: acides aminés, leurs sels et produits analogues
2b620i Acide 
L-glutamiqueComposition de l’additif
Acide L-glutamique
Caractér isation de la substance activ e
Acide L-glutamique produit par 
Cornybacter ium glutamicum NITE BP-01681
Pureté : ≥ 98 %
Formule chimique: C5H9O4N
Numéro CAS: 56-86-0
Numéro Einecs: 200-293-7
Méthodes d’analy se(1)
Pour l’identifi cation de l’acide L-glut amique 
dans l’additif pour l’alimentation animale:
— monographies du Codex des produits 
chimiques alimentaires: «Acide L-glut a­
mique»
Pour la quantification de l’acide glutamique 
dans l’additif pour l’alimentation animale:
—chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à 
une détection visible ou une détection 
fluor imétr ique (CEI- VIS/FLD) ouToutes les 
espèces 
animales— — — 1.Le mode d’emploi de l’additif et du prémé ­
lange indique les conditions de stoc kage et la 
stabilité au trait ement ther mique.
2.L’additif peut être administré dans l’eau d’a­
breuvement.
3.Les exploitants du secteur de l’alimentation 
animale établissent, à l’inte ntion des utilisa ­
teur s de l’additif et des prémélange s, des pro­
cédures opérationnelles et des mesures orga ­
nisationnelles pour parer aux risques 
éventuels d’inhalation ou de contact cutané. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être éli­
minés ou réduits au minimum par ces procé ­
dures et mesures, le port d’un équipement de 
prote ction individuelle appropr ié, dont une 
prote ction respirato ire, est oblig atoire lors de 
l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
4.Mentions à faire figurer sur l’étiquett e de l’ad­
ditif et des prémélanges: «En cas de supplé ­
mentation en acide L-glutamique, notam ­
ment par l’intermédiaire de l’eau 
d’abreuvement, il convient de tenir comp te 
de tous les acides aminés essentiels et condi ­
tionnellement essentiels afin d’éviter les dé­
séquilibres.»12 sept embre 2032FR Jour nal officiel de l’Union européenne 23.8.2022 L 218/19  —chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à 
une détection photomé trique (CEI- VIS)
Pour la quantification de l’acide glutamique 
dans les prémélanges :
—chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à 
une détection visible ou une détection 
fluor imétr ique (CEI- VIS/FLD) ou
—chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à 
une détection photomét rique (CEI- VIS), 
règlement (CE) no 152/2009 de la Com ­
mission (annexe III, point F)
Pour la quantification de l’acide glutamique 
dans les aliments pour animaux:
—chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à 
une détection photomét rique (CEI- VIS), 
règlement (CE) no 152/2009 de la Com ­
mission (annexe III, point F)
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 218/20 23.8.2022  Numéro 
d’identifi -
cation de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
mini -
maleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationen mg de substance 
active par kg 
d’aliment complet 
pour animaux ayant 
une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels
Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b620i Acide 
L-glutamiqueComposition de l’additif
Acide L-glutamique
Caractér isation de la substance activ e
Acide L-glutamique produit par 
Cornybacter ium glutamicum NITE BP-01681
Pureté : ≥ 98 %
Formule chimique: C5H9O4N
Numéro CAS: 56-86-0
Numéro Einecs: 200-293-7
Méthodes d’analy se(1)
Pour l’identifi cation de l’acide L-glut amique 
dans l’additif pour l’alimentation animale:
— monographies du Codex des produits 
chimiques alimentaires: «Acide L-glut a­
mique»
Pour la quantification de l’acide glutamique 
dans l’additif pour l’alimentation animale:
—chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à 
une détection visible ou une détection 
fluor imétr ique (CEI- VIS/FLD) ou
—chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à 
une détection photomé trique (CEI- VIS)Toutes les 
espèces 
animales— — — 1.L’additif doit être incor poré aux aliments 
pour animaux sous forme d’un prémélange.
2.Le mode d’emploi de l’additif et du prémé ­
lange indique les conditions de stoc kage et la 
stabilité au trait ement ther mique.
3.L’étiquette de l’additif doit compo rter la men ­
tion suivante : «Teneur maximale recomman ­
dée en substance active de l’aliment compl et 
pour animaux ayant une teneur en humidit é 
de 12 %: 25 mg/kg.»
4.Si l’utilisation de la dose proposée sur l’éti­
quette du prémélange devait aboutir à un dé­
passement de la teneur en substance active 
dans l’aliment pour animaux visée au point 3, 
cette étiquett e doit compor ter la mention du 
groupe fonctionnel, du numéro d’identif ica­
tion et de la dénomination de la substance 
active ainsi que la quantité de substance ac­
tive ajoutée.
5.Les exploitants du secteur de l’alimentation 
animale établissent, à l’inte ntion des utilisa ­
teur s de l’additif et des prémélange s, des pro­
cédures opérationnelles et des mesures orga ­
nisationnelles pour parer aux risques 
éventuels d’inhalation ou de contact cutané. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être éli­12 sept embre 2032FR Jour nal officiel de l’Union européenne 23.8.2022 L 218/21  Pour la quantification de l’acide glutamique 
dans les prémélanges :
—chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à 
une détection visible ou une détection 
fluor imétr ique (CEI- VIS/FLD) ou
—chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à 
une détection photomét rique (CEI- VIS), 
règlement (CE) no 152/2009 de la Com ­
mission (annexe III, point F)minés ou réduits au minimum par ces procé ­
dures et mesures, le port d’un équipement de 
prote ction individuelle appropr ié, dont une 
prote ction respirato ire, est oblig atoire lors de 
l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 218/22 23.8.2022  Numéro 
d’identifi -
cation de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
mini -
maleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationen mg de substance 
active par kg 
d’aliment complet 
pour animaux ayant 
une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs nutr itionnels
Groupe fonctionnel: acides aminés, leurs sels et produits analogues
2b621ii Glutamat e 
monosodiqueComposition de l’additif
Glutamat e monosodique
Caractér isation de la substance activ e
Glutamat e monosodique produit par 
Cornybacter ium glutamicum NITE BP-01681
Pureté : ≥ 99 %
Formule chimique: C5H8NaNO 4·H2O
Numéro CAS: 6106-04-3
Numéro Einecs: 205-538-1
Méthodes d’analy se(1)
Pour l’identifi cation du L-glutamat e 
monosodique monohydrat é dans l’additif 
pour l’alimentation animale:
— monographies du Codex des produits 
chimiques alimentaires: «L-glutamate 
monosodique»
Pour la quantification du glutamate 
monosodique dans l’additif pour 
l’alimentation animale:
—chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à 
une détection visible ou une détection 
fluor imétr ique (CEI- VIS/FLD) ou
—chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à 
une détection photomé trique (CEI- VIS)Toutes les 
espèces 
animales— — — 1.Le mode d’emploi de l’additif et du prémé ­
lange indique les conditions de stoc kage et la 
stabilité au trait ement ther mique.
2.L’additif peut être administré dans l’eau d’a­
breuvement.
3.Les exploitants du secteur de l’alimentation 
animale établissent, à l’inte ntion des utilisa ­
teur s de l’additif et des prémélange s, des pro­
cédures opérationnelles et des mesures orga ­
nisationnelles pour parer aux risques 
supposés d’inhalation ou de contact cutané. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être éli­
minés ou réduits au minimum par ces procé ­
dures et mesures, le port d’un équipement de 
prote ction individuelle appropr ié, dont une 
prote ction respirato ire, est oblig atoire lors de 
l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
4.Mentions à faire figurer sur l’étiquett e de l’ad­
ditif et des prémélanges: «En cas de supplé ­
mentation en glutamat e monosodique, no­
tamment par l’intermédiaire de l’eau 
d’abreuvement, il convient de tenir comp te 
de tous les acides aminés essentiels et condi ­
tionnellement essentiels afin d’éviter les dé­
séquilibres.»12 sept embre 2032FR Jour nal officiel de l’Union européenne 23.8.2022 L 218/23  Pour la quantification du glutamate 
monosodique dans les prémélanges:
—chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à 
une détection visible ou une détection 
fluor imétr ique (CEI- VIS/FLD) ou
—chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à 
une détection photomét rique (CEI- VIS), 
règlement (CE) no 152/2009 de la Com ­
mission (annexe III, point F)
Pour la quantification du glutamate 
monosodique dans les aliments pour 
animaux:
—chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à 
une détection photomét rique (CEI- VIS), 
règlement (CE) no 152/2009 de la Com ­
mission (annexe III, point F)
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 218/24 23.8.2022  Numéro 
d’identifi -
cation de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
mini -
maleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationen mg de substance 
active par kg 
d’aliment complet 
pour animaux ayant 
une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels
Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b621ii Glutamat e 
monosodiqueComposition de l’additif
Glutamat e monosodique
Caractér isation de la substance activ e
Glutamat e monosodique produit par 
Cornybacter ium glutamicum NITE BP-01681
Pureté : ≥ 99 %
Formule chimique: C5H8NaNO 4·H2O
Numéro CAS: 6106-04-3
Numéro Einecs: 205-538-1
Méthodes d’analy se(1)
Pour l’identifi cation du L-glutamat e 
monosodique monohydrat é dans l’additif 
pour l’alimentation animale:
— monographies du Codex des produits 
chimiques alimentaires: «L-glutamate 
monosodique»
Pour la quantification du glutamate 
monosodique dans l’additif pour 
l’alimentation animale:
—chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à 
une détection visible ou une détection 
fluor imétr ique (CEI- VIS/FLD) ou
—chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à 
une détection photomé trique (CEI- VIS)Toutes les 
espèces 
animales— — — 1.L’additif doit être incor poré aux aliments 
pour animaux sous forme d’un prémélange.
2.Le mode d’emploi de l’additif et du prémé ­
lange indique les conditions de stoc kage et la 
stabilité au trait ement ther mique.
3.L’étiquette de l’additif doit compo rter la men ­
tion suivante : «Teneur maximale recomman ­
dée en substance active de l’aliment compl et 
pour animaux ayant une teneur en humidit é 
de 12 %: 25 mg/kg.»
4.Si l’utilisation de la dose proposée sur l’éti­
quette du prémélange devait aboutir à un dé­
passement de la teneur en substance active 
dans l’aliment pour animaux visée au point 3, 
cette étiquett e doit compor ter la mention du 
groupe fonctionnel, du numéro d’identif ica­
tion et de la dénomination de la substance 
active ainsi que la quantit é de substance active 
ajoutée.
5.Les exploitants du secteur de l’alimentation 
animale établissent, à l’inte ntion des utilisa ­
teur s de l’additif et des prémélange s, des pro­
cédures opérationnelles et des mesures orga ­
nisationnelles pour parer aux risques 
éventuels d’inhalation ou de contact cutané. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être éli­
minés ou réduits au minimum par ces procé ­
dures et mesures, le port d’un équipement de 
prote ction individuelle appropr ié, dont une 
prote ction respirato ire, est oblig atoire lors de 
l’utilisation de l’additif et des prémélanges.12 sept embre 2032FR Jour nal officiel de l’Union européenne 23.8.2022 L 218/25  Pour la quantification du glutamate 
monosodique dans les prémélanges:
—chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à 
une détection visible ou une détection 
fluor imétr ique (CEI- VIS/FLD) ou
—chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à 
une détection photomét rique (CEI- VIS), 
règlement (CE) no 152/2009 de la Com ­
mission (annexe III, point F)
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 218/26 23.8.2022