G/SPS/N/NZL/760  
16 janvier  2024 
(24-0349) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION DE MESURES D'URGENCE  
1. Membre notifiant : NOUVELLE -ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Ministry for Primary Industries  (Ministère du secteur primaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Matériel de pépinière (plantes entièr es, boutures et cultures tissulaires) 
des espèces admissibles à l'importation en Nouvelle -Zélande des genres ci -après:  
• Malva  
• Portulaca  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : Emergency amendments to Import Health Standard 
155.02.06 : Importation of Nursery Stock (Modifications d'urgence de la norme sanitaire 
à l'importation 155.02.06 : importation de matériel de pépinière) . Langue(s) : anglais . 
Nombre de pages : 371 
6. Teneur : La norme notifiée établit les exigences à l'importation et les conditions d'entrée 
applicables au matériel de pépinière (plantes entières, boutures, bulbes et cultures 
tissulaires) importé en Nouvelle -Zélande.  
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [X]  préservati on des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Nature du (des) problème(s) urgent(s) et raison pour laquell e la mesure 
d'urgence est prise : Le virus de la mosaïque marbrée verte du concombre et le virus 
du fruit rugueux de la tomate brune sont des tobamovirus qui auraient des répercussions 
importantes sur la Nouvelle -Zélande en cas d'incursion . Les espèces de Portulaca  sont 
des hôtes asymptomatiques du virus de la mosaïque marbrée verte du concombre, et les 
espèces de Malva  et de Portulaca  sont des hôtes asymptomatiques du virus du fruit 
rugueux de la tomate brune . Les virus se propagent par l'eau , par voie mécanique et par 
le sol. Les deux virus sont des organismes nuisibles réglementés en Nouvelle -Zélande ; il 
existe des mesures applicables aux semences de Cucurbitaceae  pour le virus de la 
mosaïque marbrée verte du concombre, et des mesures applic ables aux semences de 
tomate et de poivron pour le virus du fruit rugueux de la tomate brune . La nécessité de 
modifier la norme sanitaire à l'importation en ce qui concerne les hôtes de matériel de 
pépinière asymptomatiques a été établie mais jugée non urg ente car les filières 
d'importation n'étaient pas actives . Toutefois, la situation des filières a changé et la norme 
sanitaire à l'importation doit donc être mise à jour d'urgence pour favoriser un commerce 
sûr. La norme sanitaire à l'importation 155.02.06  relative à l'importation de matériel de G/SPS/N/NZL/760  
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  pépinière a été modifiée en urgence pour ajouter des mesures s'appliquant à la gestion 
du virus de la mosaïque marbrée verte du concombre  
sur les espèces de Portulaca  admissibles à l'importation en Nouvelle -Zélande,  et à la 
gestion du virus du fruit rugueux de la tomate brune sur les espèces de Malva  et de 
Portulaca  admissibles à l'importation.  
9. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du  Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[X] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : NIMP n° 13  
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Ou i [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
10. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (le squelles) ils sont 
disponibles:  
11. Date d'entrée en vigueur ( jj/mm/aa )/période d'application (le cas échéant) : 15 
janvier 2 024 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Ms Sally Griffin, Coor dinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande) . Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ms Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande) . Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz