G/SPS/N/NZL/595/Add.1  
20 novembre  2020 
(20-8334) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 1 9 novembre  2020, est distribuée à la demande de la délégation 
de la Nouvelle -Zélande . 
 
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Issue of amended Ministry for Primary Industries Standard 152.02 Importation and Clearance of 
Fresh Fruit and Vegetables into New Zealand and IHS Commodity Sub -class: Fresh 
Fruit/Vegetables Watermelon from Australia  (Modification de la norme 152.02 du Ministère du 
secteur primaire . Importation et dédouanement des fruits  et légumes frais en Nouvelle -Zélande 
couvrant les pastèques de la sous -classe de produit fruits/légumes frais, en provenance 
d'Australie)  
En 2019, le Ministère néo -zélandais du secteur primaire (MPI) a notifié les Membres de l'OMC des 
consultations qu'il tenait au sujet des modifications proposées aux mesures phytosanitaires 
concernant la gestion du virus de la mosaïque marbrée verte du concombre (CGMMV) sur les 
potirons ( Cucurbita pepo ) et les pastèques ( Citrullus lanatus ) à l'état fra is en provenance 
d'Australie.  
Pour chaque produit frais, le MPI a proposé ce qui suit:  
conserver la mesure phytosanitaire existantes concernant la CGMMV (c'est -à-dire zone indemne 
d'organismes nuisibles) qui avait été introduite en tant que mesure d'urgenc e en 2018 ; et 
incorporer une nouvelle mesure phytosanitaire (c'est -à-dire lieu de production indemne 
d'organismes nuisible) pour la gestion de la CGMMV . Le MPI a répondu à toutes les préoccupations 
et questions soulevées au cours des consultations et la pr oposition notifiée a été adoptée le 
19 novembre  2020 dans les deux normes sanitaires d'importation  pertinentes . 
https://members.wto.org/crnattachments/2020/SPS /NZL/20_7169_00_e.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/SPS/NZL/20_7169_01_e.pdf  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limi te pour la présentation des observations  
[X] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  G/SPS/N/NZL/595/Add.1  
- 2 - 
  [ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesu re déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60  jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limit e initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/ aa): 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Mrs Sally Jenni ngs, Coordinator, SPS New Zealand  (Coordinatrice, SPS Nouvelle -Zélande),  
PO Box 2526, Wellington, New Zealand.  
Téléphone : +(644) 894 0431;  
Fax: +(644) 894 0733;  
Courrier électronique: sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade -into-new-
zealand/world -trade-organization -notifications/  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre or ganisme:  
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS New Zealand  (Coordinatrice, SPS Nouvelle -Zélande),  
PO Box 2526, Wellington, New Zealand.  
Téléphone : +(644) 894 0431;  
Fax: +(644) 894 0733;  
Courrier électronique: sps@mpi. govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade -into-new-
zealand/world -trade-organization -notifications/  
 
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