G/SPS/GEN/1828  
5 octobre  2020 
(20-6793) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  espagnol  
 
  
NOUVEAU MODÈLE DE CERTIFICAT PHYTOSANITAIRE D'EXPORTATION  
COMMUNICATION PRÉSENTÉE PAR L'ÉQUATEUR  
La communication ci -après, reçue le 31 août 2020, est distribuée à la demande de la délégation de 
l'Équateur . 
 
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1.  L'Agence de réglementation et de contrôle phyto et zoosanitaire (AGROCALIDAD)  informe le 
Comité qu' à partir du 24 août 2020, un nouveau modèle de certificat phytosanitaire d'exportation 
conforme à la description ci -dessous sera utilisé.1 
2.  Il est important d e mentionner qu e ce modèle  satisfait  aux recommandations établies dans la 
Norme internationale pour les mesures sanitaires et phytosanitaires (NIMP  n° 12 ) de la CIPV.  
Nom Certifica t phytosanitaire d'exportation  
Caractéristiques 
et éléments de 
sécurité  Papier: 
Bond 
Poids: 75 g/m2. 
 
Code-barres : 
Fixation à l'encre noire . 
 
Impres sion: 
Offset, couleur . 
 
Dessin: 
Fond de sécurité antiscanner avec microtexte.  
Taille Format de l'Institut équatorien de normalisation (INEN) A4 , 21 cm x 29 ,7 cm 
Numérotation  Encre normale.  
21 chiffres , dont un P majuscule à la fin.  
 
3.  Nous informons également le Comité que les certificats phytosanitaires imprimés sur ce type de 
papier et comportant ces caractéristiques peuvent coexister temporairement avec des certifi cats 
imprimés antérieurement qui se présentent comme suit:  
Nom Certificat phytosanitaire d'exportation  
Caractéristiques 
et éléments de 
sécurité  Original:  
 
Papier sécurisé : 
Filigrane , sous la forme du Général Eloy Alfaro (fabriqué exclusivement pour l'Institut 
géographique militaire (IGM)).  
 
Fibres optiques de couleurs visibles et non visibles (détectables par la lumière UV).  
Sensible aux produits chimiques.  
Poids: 90 g/m2 
 
1 L'ancien modèle de certificat phytosanitaire d'exportation avait été distribué sous la cote 
G/SPS/GEN/1467 . G/SPS/GEN/1828  
- 2 - 
   Hologramme:  
Avec l'image principale des armoiries de l'Équateur:  
2D/3D  
 
Application thermique:  
Forme:  Circulaire  
Taille:  15 mm de diamètre  
Impression:  thermique  
Support:  Métallique  
Contenu:  Microtexte, nanotexte, images à haute résolution, définition et brillance.  
 
Encres spéciales :  
Marques imprimées da ns une encre de sécurité invisible à fluorescence jaune qui réagit 
à la lumière UV. Selon un modèle dûment approuvé.  
 
Code-barres:  
Fixation à l'encre noire magnétique visible, avec une fluorescence jaune lors de 
l'exposition à la lumière UV.  
 
 Impression:  
Offset, recto en couleur.  
 
Dessin:  
Fond de sécurité antiscanner avec microtexte, conformément aux modèles approuvés.  
Textes  Conformément aux modèles approuvés.  
Taille  Format de l'Institut équatorien de normalisation (INEN) A4 , 21 cm x 29 ,7 cm 
Numérotation  Encre normale.  
21 chiffres, dont un P majuscule à la fin.  
 
4.  Afin de préserver  la sécurité des ONPV des pays importateurs et d'éviter des retards ou des 
interruptions dans les échanges, l'Agence  de réglementation et de contrôle phyto et zoosanitaire 
continuera d'utiliser  la plate -forme SIZCE pour la vérification des certificats phytosanitaires , qui peut 
être consultée à l'adres se suivante : 
https://sistemas.agrocalidad.gob.ec/sizse/publicAgr/publicCertFitSvAgr.aspx . 
5.  On trouvera un exemplaire du nouveau modèle en suivant le lien ci -après 
https://agrobox.agrocalidad.gob.ec/agrobox/data/public/539aa8 --es. 
6.  Il convient de noter que ces informations seront également communiquées sur le site Web de la 
CIPV.  
7.  Si vous s ouhaitez obtenir de plus amples informations, veuillez envoyer votre demande par 
courrier électronique à relaciones.internacionales@agrocalidad.gob.ec . 
 
 
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