ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1026/oj 1/4RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/1026 DE LA COMMI SSION 
du 8 avril 2024
modif iant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 en ce qui concer ne les spécif ications du nouv el 
aliment «oléorésine riche en astaxanthine extraite de l’algue Haematococcus pluvialis» 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil du 25 novem bre 2015 relatif aux nouveaux 
aliments, modifiant le règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) 
no 258/97 du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) no 1852/2001 de la Commission (1), et notamment 
son article 12,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (UE) 2015/2283 dispose que seuls les nouveaux aliments autor isés et inscr its sur la liste de l’Union des 
nouveaux aliments peuvent être mis sur le marc hé dans l’Un ion.
(2) En application de l’article 8 du règlement (UE) 2015/2283, le règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470 (2)de la 
Commission a établi une liste de l’Un ion des nouveaux aliments.
(3) La liste de l’Union figurant à l’annex e du règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470 inclut l’oléorésine riche en 
astaxanthine extraite de l’algue Haematococcus pluvialis en tant que nouvel aliment autorisé.
(4) Conf ormément à l’article 5 du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil (3), l’oléorésine riche 
en astaxanthine extraite de l’algue Haematococcus pluvialis a été autori sée en vue d’une utilisation dans les 
compl éments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil (4), destinés à la 
population en général.
(5) Le règlement d’exécuti on (UE) 2021/1377 de la Commission (5)a modifi é les conditions d’utilisation du nouvel 
aliment «oléorésine riche en astaxanthine extraite de l’algue Haematococcus pluvialis». La dose d’oléorésine riche en 
astaxanthine extraite de l’algue Haematococcus pluvialis utilisée dans les compl éments alimentaires allant jusqu’à 
8,0 mg d’astaxanthine par jour a été limitée aux adultes et aux adolescents de plus de 14 ans.
(1)JO L 327 du 11.12.2015, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2015/2283/oj .
(2)Règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments 
conf ormément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (JO L 351 du 
30.12.2017, p. 72, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/20 17/2470/oj ).
(3)Règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil du 27 janv ier 1997 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux 
ingrédients alimentaires (JO L 43 du 14.2.1997, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/1997/258/oj ).
(4)Directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 10 juin 2002 relative au rapprochement des législations des États 
membres concer nant les compléments alimentaires (JO L 183 du 12.7.2002, p. 51, ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/2002/46/oj ).
(5)Règlement d’exécution (UE) 2021/1377 de la Commission du 19 août 2021 autorisan t une modification des conditions d’utilisation 
du nouvel aliment «oléorésine riche en astaxanthine extraite de l’algue Haematococcus pluvialis» en vertu du règlement (UE) 2015/2283 
du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d’exéc ution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 297 du 
20.8.2021, p. 20, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2021/1377/oj ).
Jour nal officiel  
de l’Union européenne FR 
Série L    
2024/1026  9.4.2024ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1026/oj 2/4(6) Le règlement d’exécution (UE) 2023/1581 de la Commission (6)a modifi é à nouveau les conditions d’utilisation du 
nouvel aliment «oléorésine riche en astaxanthine extraite de l’algue Haematococcus pluvialis». Il a notamment 
augment é l’utilisation du nouvel aliment dans les compl éments alimentaires destinés aux enfants âgés de 3 à moins 
de 10 ans à des doses allant jusqu’à 23 mg d’oléorésine (soit jusqu’à 2,3 mg d’astaxanthine par jour) et dans les 
compl éments alimentaires destinés aux adolescents âgés de 10 à moins de 14 ans à 57 mg d’oléorésine par jour 
(soit jusqu’à 5,7 mg d’astaxanthine par jour).
(7) Le 20 juin 2022 , la sociét é Astareal AB (ci-après le «demandeur») a présent é à la Commission une demande de 
modifi cation des spécifi cations du nouvel aliment «oléorésine riche en astaxanthine extrait e de l’algue Haematococcus 
pluvialis», conf ormément à l’article 10, paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283. Le demandeur a sollicit é la 
modifi cation des niveaux de plusieurs paramètres dans les spécifi cations. Cette demande concer ne la modifi cation 
de l’inter valle des monoester s d’astaxanthine présents dans l’oléorésine de 79,8-91,5 % m/m des caroténoïdes 
(totaux) à 66,7-91,5 m/m % des caroté noïdes (totaux), la modification de l’intervalle des dieste rs d’astaxanthine de 
0,16-19,0 % m/m des caroténoïdes (totaux) à 0,16-32,5 % m/m des carot énoïdes (totaux), la modification de 
l’inte rvalle du stéréoisomère 9-cis-astaxanthine de 0,3-17,3 % m/m des carot énoïdes (totaux) à 0,3-30,0 % m/m des 
caroténoïdes (totaux) et la modifi cation de l’inter valle de la teneur en protéines de 0,3-4,4 % à 0,0-4,4 %.
(8) Conf ormément à l’article 10, paragraphe 3, du règlement (UE) 2015/2283, la Commission a consulté l’Autorité 
européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») le 26 sept embre 2022 et l’a priée de rendre un avis 
scientifique sur la modifi cation des spécifications du nouvel aliment «oléorésine riche en astaxanthine extraite de 
l’algue Haematococcus pluvialis».
(9) Le 26 sept embre 2023 , l’Autorité a adopt é son avis scientifique sur la «Sécur ité d’une modific ation des spécifications 
du nouvel aliment “oléorésine extraite de la Haematococcus pluvialis” en vertu du règlement (UE) 2015/2283 (7)», 
conf ormément à l’article 11 dudit règlement.
(10) Dans son avis scientifi que, l’Autorité a conclu que le nouvel aliment «oléorésine riche en astaxanthine extrait e de 
l’algue Haematococcus pluvialis» était sans danger comp te tenu des modifi cations des spécifi cations proposées et qu’il 
était donc appropr ié de procéder à ces modifications.
(11) Les informations figurant dans la demande et dans l’avis de l’Autorité fournissent des motifs suffi sants pour établir 
que les modifi cations des spécifi cations du nouvel aliment sont conf ormes aux conditions énoncées à l’article 12 du 
règlement (UE) 2015/2283 et qu’elles doivent être approuvées.
(12) L’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2017/2470 devrait dès lors être modifiée en conséquence.
(13) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
L’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2017/2470 est modifiée conf ormément à l’annexe du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
(6)Règlement d’exéc ution (UE) 2023/1581 de la Commission du 1er août 2023 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 en ce 
qui concer ne les conditions d’utilisation du nouvel aliment «oléorésine riche en astaxanthine extraite de l’algue Haematococcus pluvialis» 
(JO L 194 du 2.8.2023, p. 4, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl /2023/1581/oj ).
(7)EFSA Journal 2023;21(11):8338; doi: 10.2903/j.efsa.2023.8338.JO L du 9.4.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1026/oj 3/4Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 8 avril 2024 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENJO L du 9.4.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1026/oj 4/4ANNEXE 
Dans le tableau 2 («Spécif ications») de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470, l’entrée relative à l’«Oléorésine riche en astaxanthine extraite de l’algue Haematococcus pluvialis» 
est rem placée par le texte suivant:
Nouvel aliment autorisé Spécifications
«Oléorésine riche en astaxanthine 
extraite de l’algue Haematococcus 
pluvialisDescr iption:
L’astaxanthine est un caroténoïde produit par l’algue Haematococcus pluvialis. Diffé rentes méthodes de culture des algues existent; des systèmes 
“fermés” exposés à la lumière du soleil ou à un éclairag e artificiel strictement contrôlé sont utilisés; des bassins ouver ts peuvent également être 
utilisés. Les cellules alga les sont récolt ées et séchées; l’oléorésine est extraite au moyen de CO2 supercr itique ou d’un solvant (l’acétat e d’éthyle). 
L’astaxanthine est diluée et normalisée à 2,5 %, 5,0 %, 7,0 %, 10 %, 15 % ou 20 % au moyen d’huile d’olive, d’huile de carthame, d’huile de 
tourne sol ou de triglycérides à chaîne moyenne (TCM).
Caractér istiques/Composition:
Matières grasses: 42,2- 99 %
Protéine s: ≤ 4,4 %
Glucides: ≤ 52,8 %
Fibres: < 1,0 %
Cendres: ≤ 4,2 %
Spécifi cation des caroté noïdes (% m/m)
Astaxanthines totales: 2,9- 11,1 %
9-cis-astaxanthine: 0,3- 30,0 %
13-cis-astaxanthine: 0,2- 7,0 %
Monoest ers d’astaxanthine: 66,7- 91,5 %
Dieste rs d’astaxanthine: 0,16- 32,5 %
β-carotène: 0,01- 0,3 %
Lutéine: ≤ 1,8 %
Canthaxanthine: ≤ 1,30 %
Critères microbiologiques:
Bactér ies aérobies totales: < 3 000 UFC/g
Levures et moisissures: < 100 UFC/g
Colif ormes: < 10 UFC/g
E. coli: Négatif
Salmonella: Négatif
Staphylococc us: Néga tif»JO L du 9.4.2024 FR