G/SPS/N/CHL/754  
25 avril 2023 
(23-2926) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  espagnol  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : CHILI 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Servicio Agrícola y Ganadero - SAG (Service de l'agriculture 
et de l'élevage)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Hérissons (sous -famille : Erinaceinae ) 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : Proyecto de Resolución que "Fija exigencias sanitarias para el 
ingreso a Chile de erizos de tierra ( subfamilia : Erinaceinae )" (Projet de décision 
déterminant les exigences sanitaires régissant l'entrée au Chili d e hérissons (sous -famille : 
Erinaceinae ). Langue(s) : espagnol . Nombre de pages : 4 
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/CHL/23_9258_00_s.pdf  
6. Teneur : Les exigences contenues dans le projet de décision portent sur les points 
suivants:  
• certification zoosanitaire  et renseignements généraux et spécifiques sur l'animal 
qu'elle doit comporter;  
• Statut sanitaire du pays ou de la zone de provenance si la rage y est une maladie 
dont la déclaration est obligatoire;  
• Statut sanitaire et résultat du contrôle réalisé par le médecin vétérinaire de 
l'établissement commercial ou d'exposition d'origine;  
• Conditions relatives aux animaux : temps de séjour dans le lieu ou l'établissement de 
provenance, historiques en cas de rage et exigences, renseignements et périodes de 
traitement contre les parasites internes et externes;  
• Conditions relatives à la quarantaine pré -embarquement : un minimum de 10  jours 
sans signes cliniques de la rage, d'une maladie infectieuse ou de parasites ; le certificat 
de santé doit également être joint au certi ficat sanitaire officiel;  
• Condition s sanitaire s et de bien -être des animaux au moment du transport;  
• Outre les exigences établies dans la mesure notifiée, il est nécessaire de présenter la 
décision d'autorisation pour faune sauvage exotique délivrée par la Division des 
ressources naturelles renouvelables du SAG et la certification CITES, le cas échéant.  
Pour plus de détails, voir le document joint à la présente notification.  
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [X] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  G/SPS/N/CHL/754  
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  8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[X] Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) (par exemple, 
numéro du chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du 
Code sanitaire pour les animaux aquatiques) : Chapitres  8.14 / Titre  8 / 
Volume  II du Code sanitaire pour les animaux terrestres de l'Organisation 
mondiale de la santé animale (OMSA)  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : à la publication au Journal officiel ( Diario 
Oficial ) 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : environ 80  jours après la date de 
distribution de la notification.  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou (jj/mm/aa) : à la publication au Journal officiel ( Diario Oficial ) 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou (jj/mm/aa) : 24 juin 2023 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [ ] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Courrier électronique: sps.chile@sag.gob.cl  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notificati ons, [ ] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Courrier électronique: sps.chile@sag.gob.cl