II
(Actes non législatif s)
RÈGLEMENTS
RÈGLEMENT (UE) 2023/173 DE LA COMMISSION 
du 26 janvier 2023
modif iant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en 
ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de 1-méthy l-3-(tr ifluorométhy l)-1H- 
pyrazole-4-ca rboxamide (PAM), de cycloxydim, de cyflumétofène, de cyfluthr ine, de mét obromuron 
et de penthiop yrade présents dans ou sur certains produits 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de cycloxydim, de cyflumét ofène et de penthiop yrade ont été 
fixées à l’annex e III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour la cyfluthr ine, les LMR figur ent aux annexes II et 
III dudit règlement. Pour le 1-méthyl-3-(tri fluorométh yl)-1H-p yrazole-4-carbo xamide (PAM) et le métobromuron, 
aucune LMR n’a été fixée dans le règlement (CE) no 396/2005; ces substances actives ne figurant pas à l’annex e IV 
dudit règlement, la valeur par défaut de 0,01 mg/kg visée à l’article 18, paragraphe 1, point b), du même règlement 
s’applique.
(2) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a rendu un avis motivé sur les LMR existant es en 
ce qui concer ne la β-cyf luthr ine et la cyfluthr ine conf ormément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005 (2). Dans son avis motivé, l’Autorité a conf irmé la définition des résidus comme «cyf luthr ine [y 
compris d’autres mélanges d’isomères constitutifs (somme des isomères)]». Étant donné que la β-cyf luthr ine est un 
tel isomère de la cyfluthr ine, les LMR fixées pour la cyfluthr ine couvrent également la β-cyf luthr ine. Ces deux 
substances ne sont plus approuvées en tant que substances actives utilisées dans les produits phytopharm aceutiques 
dans l’Un ion européenne (UE). Par conséquent, l’Autor ité a évalué les LMR fondées sur les utilisations de produits 
phytopharm aceutiques en dehors de l’UE, telles que celles actuellement établies par la commission du Codex 
Alimentar ius [limites maximales de résidus (CXL) du Codex] et les tolérances à l’impor tation signalées par les États 
membres. L’Autor ité a également tenu comp te de l’utilisation autorisée de la cyfluthr ine dans les médicaments 
vétéri naires pour les bovins et les ovins et des LMR fixées dans le règlement (UE) no 470/2009 du Parlement 
européen et du Conseil (3). L’Autorité a recommandé l’abaissement des LMR pour les pommes, les poires, les 
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for terbuth ylazine 
according to Article 12 of Regulation (EC) no 396/2005», EFSA Journal 2021;19(9):6837.
(3)Règlement (CE) no 470/2009 du Parlement européen et du Conseil du 6 mai 2009 établissant des procédures communautaires pour la 
fixation des limites de résidus des substances phar macologiquement actives dans les aliments d’or igine animale, abrogeant le règlement 
(CEE) no 2377/90 du Conseil et modifiant la directive 2001/82/CE du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) 
no 726/2004 du Parlement européen et du Conseil (JO L 152 du 16.6.2009, p. 11).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.1.2023 L 25/1  pommes de terre, les poivrons doux/piments doux, les choux pommés, les «épices: fruits», les «racines ou rhizomes», 
les porcins (muscles, foie, reins) les bovins (muscles, foie, reins), les ovins (muscles, foie, reins), les capr ins (muscles, 
foie, reins), les équidés (muscles, foie, reins), les volailles (muscles, graisse, foie), le lait de chevaux et les œufs 
d’oiseaux. L’Autor ité a recommandé le relèvement des LMR pour les pamplemousses, les orange s, les citrons, les 
limettes, les mandar ines, les tomat es, les aubergines, les graines de colza (grosse navette) et les graines de coton. En 
outre, l’Autorité a recommandé le maintien des LMR existantes pour les fèves de soja, la graisse (des porcins, bovin s, 
ovins, capr ins et équidés) et le lait (de bovins, d’ovins et de capr ins) pour lesquels des éléments de preuve suffi sants 
sur les bonnes pratiques agricoles ont été présent és, qu’elle a évalués. Étant donné l’absence de risque pour les 
consommateur s, il convient pour tous les produits indiqués ci-dessus de fixer les LMR figurant à l’annex e II du 
règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité.
(3) En ce qui concer ne l’utilisation de la β-cyf luthr ine et de la cyfluthr ine sur les choux-f leurs, l’Autorité a constat é 
l’existence d’un risque aigu poten tiel pour les consommate urs si la LMR pour les choux-f leurs était fixée au niveau 
de la CXL. Par conséquent, la LMR sera abaissée à la valeur par défaut de 0,01 mg/kg.
(4) L’Autorité a en outre conclu, à propos des LMR relatives à l’orge et au froment (blé), que certaines informations 
n’étaient pas disponibles et qu’un examen supplémentaire par des responsables de la gestion des risques s’imposa it. 
Bien que ces LMR soient considérées comme sûres, elles seront réexaminées à la lumière des informations 
disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Étant donné l’absence de risque pour les 
consommateur s, il convi ent, en ce qui concer ne la cyfluthr ine, pour l’orge et le froment (blé), de fixer les LMR 
figurant à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau déter miné par l’Autor ité.
(5) En ce qui concer ne le cycloxydim, l’Autorité a rendu, conf ormément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existantes (4). L’Autorité a recommandé l’abaissement des LMR pour les 
pommes, les poires, les abricots, les pêches, les raisins de table et de cuve, les céler is-rave s/céler is-nav ets, les pois 
(frais, non écossés), les fenouils, les artichauts, les graines de colza (grosse navette), les bette raves sucr ières et les 
volai lles (muscles, graisse, foie). Elle a recommandé le relèvement des LMR pour les fraises, les pommes de terre, les 
patate s douces, les bette raves, les raiforts, les panais, le persil à grosse racine/persil tubéreux, les radis, les salsifis, les 
rutabagas, les navets, les aulx, les échalotes, les brocolis, les choux-f leurs, les choux de Bruxelles, les choux pommés, 
les choux-ra ves, la roquett e/rucola, la moutarde brune, les jeunes pousses (y compris les espèces de Brassica), les 
pour piers, les cardes/feui lles de bettes, les «fines herbes et fleurs comestibles», les haricots (écossés), les lentilles, les 
lupins/fèves de lupins, les graines de pavot, les graines de tournesol, les graines de moutarde, les graines de coton, 
les graines de bour rach e, les bovins (muscles, graisse, reins), les ovins (muscles, graisse, reins), les capr ins (muscles, 
graisse, reins), les équidés (muscles, graisse, reins), le lait (de bovins, d’ovins, de capr ins, de chevaux) et les œufs 
d’oiseaux. En ce qui concer ne les fraises, l’Autorité a recommandé le relèvement de la LMR conf ormément à son avis 
motivé antérieur sur les LMR pour cette substance active (5). Comme cela a déjà été prévu par le règlement (UE) 
2021/976 de la Commission (6), la LMR existante fixée par le présent règlement pour les fraises est maint enue. 
L’autor ité a recommandé le maintien des LMR existant es pour d’autres produits pour lesquels des éléments de 
preuve suffisants sur les bonnes pratiques agricoles ont été présent és, qu’elle a évalués. Étant donné l’absence de 
risque pour les consommateurs, il convi ent pour tous les produits indiqués ci-dessus de fixer les LMR figurant à 
l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déter miné par l’Autor ité.
(6) Dans le cas des LMR relatives aux oignons de printemps/oignons verts et ciboules, aux mâches/salade s de blé, aux 
scaroles/endives à larges feuilles, aux cressons et autres pousses, aux cressons de terre, au maïs et aux infusions 
(base: racines), l’Autor ité a également conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen 
plus approf ondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. Bien que ces LMR soient considérées 
comme sûres, elles seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la 
publication du présent règlement. Étant donné l’absence de risque pour les consommateur s, il convient, pour tous 
les produits indiqués ci-dessus, de fixer les LMR du cycloxydim figurant à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 
au niveau détermi né par l’Autor ité.
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for terbuth ylazine 
according to Article 12 of Regulation (EC) no 396/2005», EFSA Journal 2020;18(1):5962.
(5)Avis motivé intitulé «Reasoned Opinion on the modification of the existing maximum residue level for cycloxydim in strawberr ies», 
EFSA Journal 2018;16(8):5404.
(6)Règlement (UE) 2021/976 de la Commission du 4 juin 2021 modifian t les annex es II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du 
Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de cycloxydim, de mépiquat, de 
Metschnikowia fructicola – souc he NRRL Y-27328 et de prohexadione présents dans ou sur certains produits (JO L 216 du 18.6.2021, 
p. 1).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 25/2 27.1.2023  (7) En ce qui concer ne le cyflumétofèn e, l’Autorité a rendu, conf ormément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement 
(CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existant es(7). Elle a recommandé le maintien des LMR existantes pour 
les «agr umes», les «fruits à coque», les «fruits à pépins», les abricots, les pêche s, les raisins de table et de cuve, les 
fraises, les azeroles/nèf les méditer ranéennes, les kakis/plaquemines du Japon, les toma tes, les aubergines, les 
concombres et le houblon, pour lesquels des éléments de preuve suffi sants sur les bonnes pratiques agricoles ont été 
présent és, qu’elle a évalués. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs , il convient, pour ces produits, 
de fixer les LMR figurant à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau déter miné par l’Autorité.
(8) L’Autorité a par ailleurs conclu que, dans le cas des LMR pour les porcins (muscles, graisse, foie, reins), les bovins 
(muscles, graisse, foie, reins), les ovins (muscles, graisse, foie, reins), les capr ins (muscles, graisse, foie, reins), les 
équidés (muscles, graisse, foie, reins) et le lait (de bovins, d’ovins, de capr ins, de chevaux), certaines informations 
n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approf ondi par des responsables de la gestion des risques s’imposa it. 
Bien que ces LMR soient considérées comme sûres, elles seront réexaminées à la lumière des informations 
disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Étant donné l’absence de risque pour les 
consommateur s, il convient, pour tous les produits indiqués ci-dessus, de fixer les LMR de cyflumétofèn e figurant à 
l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau déter miné par l’Autor ité.
(9) En ce qui concer ne le métobromuron, l’Autorité a rendu, conf ormément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement 
(CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existantes (8). Elle a proposé la modification de la définit ion des 
résidus en somme du métobromuron et de la 4-bromophény lurée, expr imée en métobromuron.
(10) Dans le cas des LMR concer nant les fraises, les pommes de terre, les carotte s, les panais, les mâches/salades de blé, les 
épinards, les cressons d’eau, les feuilles de céler i, les persils, la saug e, le thym, les basilics et fleurs comestibles, les 
haricots (non écossés), les haricots (écossés), les asperges, les fenouils, les haricots, les pois, les graines de tournesol, 
les fèves de soja, les porcins (muscles, graisse, foie, reins), les bovins (muscles, graisse, foie, reins), les ovins (muscles, 
graisse, foie, reins), les capr ins (muscles, graisse, foie, reins), les équidés (muscles, graisse, foie, reins) et le lait (de 
bovin s, d’ovins, de capr ins, de chevaux), l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et 
qu’un examen plus approf ondi par des responsables de la gestion des risques s’impos ait. Bien que ces LMR soient 
considérées comme sûres pour les consommateur s, elles seront réexaminées à la lumière des informations 
disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Étant donné l’absence de risque pour les 
consommateur s, il convie nt, pour tous les produits indiqués ci-dessus, de fixer les LMR du métobromuron figurant 
à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau déterminé par l’Autorité.
(11) En ce qui concer ne le penthiop yrade, l’Autorité a rendu, conf ormément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement 
(CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existant es(9). Pour les produits d’or igine animale, elle a proposé deux 
définit ions distinctes des résidus, «penthiop yrade» et «1-méth yl-3-(tr ifluorométh yl)-1H-p yrazole-4-carbo xamide», 
afin de couvr ir la présence du métabolite PAM résultant de l’utilisation du penthiop yrade dans les produits d’or igine 
animale. L’Autor ité a recommandé l’abaissement des LMR pour les abricots, les pêche s et l’avoine. Elle a par ailleurs 
recommandé l’abaissement des LMR pour le seigle et le froment (blé). L’autorité a recommandé le maintien des LMR 
existant es pour d’autres produits pour lesquels des éléments de preuve suffi sants sur les bonnes pratiques agricoles 
ont été présentés, qu’elle a évalués. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient pour ces 
produits de fixer les LMR figurant à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau 
déterminé par l’Autorité.
(12) En ce qui concer ne les LMR relatives aux oignons de printemps/oignons verts et ciboules, aux mâches /salades de blé, 
aux laitues, aux cressons et autres pousses, aux cressons de terre, à la roquett e/rucola, à la moutarde brune, aux 
jeunes pousses (y compris les espèces de Brassica), aux épinards, aux pour piers, aux cardes/feui lles de bettes, aux 
cerfeuils, aux ciboulettes, aux cardons, aux céler is, aux fenouils, aux poireaux, aux rhubarbes, aux graines de coton, 
(7)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for cyflumet ofen 
according to Article 12 of Regulation (EC) no 396/2005», EFSA Journal 2021;19(8):6812.
(8)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for metobromuron 
according to Article 12 of Regulation (EC) no 396/2005», EFSA Journal 2021;19(9):6841.
(9)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for penthiop yrad 
according to Article 12 of Regulation (EC) no 396/2005», EFSA Journal 2021;19(9):6810.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.1.2023 L 25/3  à l’orge et au sorgho, l’Autorité a également conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un 
examen plus approf ondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. Bien que ces LMR soient 
considérées comme sûres, elles seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans 
suivant la publication du présent règlement. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs , il convie nt, 
pour tous les produits indiqués ci-dessus, de fixer les LMR du penthiop yrade figurant à l’annex e II du règlement (CE) 
no 396/2005 au niveau déterminé par l’Autorité.
(13) En ce qui concer ne le PAM, qui est un métabolite principal du penthiop yrade, l’Autorité a recommandé, sur la base 
des études sur le métabolisme du penthiop yrade chez les animaux d’élevage , la fixation de LMR à la limite de 
détermination dans les produits d’or igine animale. En ce qui concer ne les produits d’or igine végétale, l’Autorité n’a 
proposé aucune LMR parce que ce métabolite n’est pas pertinent pour les produits d’or igine végétale. En outre, dans 
les produits d’or igine végéta le, le PAM peut être présent naturellement et il n’est pas appropr ié de fixer une LMR à la 
valeur par défaut de 0,01 mg/kg. Il convient donc de préciser dans l’annexe II que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg 
pour le PAM ne s’applique pas aux produits d’or igine végétale. Étant donné l’absence de risque pour les 
consommateur s, il convi ent de fixer les LMR figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau 
déterminé par l’Autor ité. L’Autorité a évalué les CXL existantes dans ses avis motivés. Pour fixer les LMR, la 
Commission a tenu comp te des CXL considérées comme sûres pour les consommateurs de l’Un ion européenne 
(ci-après l’«Union»).
(14) En ce qui concer ne les produits pour lesquels l’utilisation du produit phytopharm aceutique concer né n’est pas 
autori sée dans l’Un ion et pour lesquels il n’existe pas de tolérances à l’impor tation ou de CXL, les LMR devraient être 
fixées à la limite de détermination ou la valeur par défaut de 0,01 mg/kg devrait s’appliquer , comme prévu à 
l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
(15) La Commission a consult é les laboratoire s de référence de l’Union pour les résidus de pesticides sur la nécessité 
d’adapt er certaines limites de détermination. Pour tout es les substances actives couver tes par le présent règlement, 
ces laboratoire s ont proposé des limites de détermination spécifiques par produit qui sont réalisables du point de 
vue des analyses.
(16) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Orga nisation 
mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération. Il convient dès lors de modifier le 
règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(17) En ce qui concer ne le PAM, le cycloxydim, le cyflumét ofène, la cyfluthr ine, le métob romuron et le penthiop yrade, 
pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, il convient que 
le présent règlement ne s’applique pas aux aliments produits ou importés dans l’Union avant que les LMR modifi ées 
deviennent applicables et pour lesquels des informations montrent qu’un niveau élevé de prot ection des 
consommateur s est mainte nu.
(18) Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États 
membres, aux pays tiers et aux exploitants du secte ur alimentaire de s’adapt er aux exigenc es qui en découlent.
(19) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l’annex e du présent règlement.
Article 2
En ce qui concer ne le PAM, le cycloxydim, le cyflumétofèn e, la cyfluthr ine, le métobro muron et le penthiop yrade, dans et 
sur tous les produits, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifi cations appor tées par le 
présent règlement continue de s’appliquer aux aliments produits ou impor tés dans l’Union avant le 16 août 2023 .FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 25/4 27.1.2023  Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 16 août 2023 .
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 26 janvier 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.1.2023 L 25/5  ANNEXE 
Le règlement (CE) no 396/2005 est modifi é comme suit:
1)à l’annex e II, les colonnes suivantes relatives au 1-méthyl -3-(tr ifluorométhyl)-1H-p yrazole-4-carbo xamide (PAM), au cycloxydim, au cyflumétofène, au métobromuron et au 
penthiop yrade sont ajoutées:
«Résidus de pest icides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Numéro de codeGroupes et exem ples de produits individuels auxquels
s’appliquent les LMR (a)
1-méthyl -3-(tr ifluorométh yl)-1H 
-pyrazole-4-carbo xamide (PAM) 
Cycloxydim, y compris les produits de  
dégradation et de réaction qui peuvent  
être déterminés comme étant du  
S-dio xyde d’acide 3-(3-thianyl)g lutar ique  
(BH 517- TGSO 2) et/ou du S-dio xyde  
d’acide 3-hydro xy-3-(3-thianyl)g lutar ique  
(BH 517-5-OH- TGSO 2) ou leurs dérivés,  
calculés au total en cycloxydim 
Cyflumétofène (somme des isomères) 
Penthiop yrade (L) 
Somme du métobromuron et de  
la 4-bromophényl urée,  
expr imée en métobromuron 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7)
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE 0,02 (*)
0110000 Agrumes 0,09 (*) 0,5 0,01 (*)
0110010 Pamplemousses
0110020 Orange s
0110030 Citrons
0110040 Limett es
0110050 Mandar ines
0110990 Autres (2)
0120000 Fruits à coque 0,09 (*) 0,01 (*) 0,05
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de cocoFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 25/6 27.1.2023  (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7)
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistac hes
0120110 Noix communes
0120990 Autres (2)
0130000 Fruits à pépins 0,09 (*) 0,4 0,5
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon
0130990 Autres (2)
0140000 Fruits à noyau 0,09 (*)
0140010 Abr icots 0,3 3
0140020 Cerises (douces) 0,01 (*) 4
0140030 Pêches 0,3 3
0140040 Prunes 0,01 (*) 1,5
0140990 Autres (2) 0,01 (*) 0,01 (*)
0150000 Baies et petits fruits
0151000 a)Raisins 0,3 0,6 0,01 (*)
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b)Fraises 4 0,6 3 (+)
0153000 c)Fruits de ronces 0,09 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haiesFR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.1.2023 L 25/7  (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7)
0153030 Framboises (roug es ou jaunes)
0153990 Autres (2)
0154000 d)Autres petits fruits et baies 0,09 (*)
0154010 Myr tilles 0,01 (*) 0,01 (*)
0154020 Airelles canneberg es 0,01 (*) 0,01 (*)
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou roug es) 0,01 (*) 0,01 (*)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes) 0,01 (*) 0,01 (*)
0154050 Cynor rhodons 0,01 (*) 0,01 (*)
0154060 Mûres (blanche s ou noires) 0,01 (*) 0,01 (*)
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes 0,4 0,4
0154080 Baies de sureau noir 0,01 (*) 0,01 (*)
0154990 Autres (2) 0,01 (*) 0,01 (*)
0160000 Fruits divers 0,09 (*)
0161000 a)à peau comes tible
0161010 Datt es 0,01 (*) 0,01 (*)
0161020 Figues 0,01 (*) 0,01 (*)
0161030 Olives de table 0,01 (*) 0,01 (*)
0161040 Kumquats 0,01 (*) 0,01 (*)
0161050 Caramboles 0,01 (*) 0,01 (*)
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon 0,4 0,4
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java 0,01 (*) 0,01 (*)
0161990 Autres (2) 0,01 (*) 0,01 (*)
0162000 b)à peau non comestible, et de petite taille 0,01 (*) 0,01 (*)
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)
0162020 Litchi s
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactusFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 25/8 27.1.2023  (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7)
0162050 Caïmites/ Pommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie
0162990 Autres (2)
0163000 c)à peau non comes tible, et de grande taille 0,01 (*) 0,01 (*)
0163010 Avocats
0163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papayes
0163050 Grenades
0163060 Chér imoles
0163070 Goyaves
0163080 Ananas
0163090 Fruits de l'arbre à pain
0163100 Dur ions
0163110 Corossols/Anones hérissées
0163990 Autres (2)
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*)
0211000 a)Pommes de terre 4 0,05 0,03 (+)
0212000 b)Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux 0,02 (*)
0212010 Racines de manioc 0,09 (*) 0,01 (*)
0212020 Patates douces 0,6 0,04
0212030 Ignames 0,09 (*) 0,01 (*)
0212040 Marantes arundinacées 0,09 (*) 0,01 (*)
0212990 Autres (2) 0,09 (*) 0,01 (*)
0213000 c)Autres légumes-racines et légumes-tubercules à 
l'exception des bettera ves sucr ières0,02 (*)
0213010 Bettera ves 3 0,6FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.1.2023 L 25/9  (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7)
0213020 Carottes 5 0,6 (+)
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets 3 0,01 (*)
0213040 Raiforts 3 0,6
0213050 Topinambours 0,9 0,6
0213060 Panais 3 0,6 (+)
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux 1 0,6
0213080 Radis 3 3
0213090 Salsifi s 3 0,01 (*)
0213100 Rutabagas 1 0,6
0213110 Nave ts 3 0,6
0213990 Autres (2) 0,9 0,01 (*)
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 0,02 (*)
0220010 Aulx 1,5 0,8
0220020 Oignons 3 0,8
0220030 Échalotes 1,5 0,8
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules 0,3(+) 4(+)
0220990 Autres (2) 0,3 0,8
0230000 Légumes-fr uits 0,02 (*)
0231000 a)Solanacées et Malvacées 2
0231010 Tomates 1,5 0,4
0231020 Poivrons doux/Piments doux 9 0,01 (*)
0231030 Aube rgines 1,5 0,4
0231040 Gombos/Camboux 0,09 (*) 0,01 (*)
0231990 Autres (2) 0,09 (*) 0,01 (*)
0232000 b)Cucurbit acées à peau comestible 0,09 (*) 0,7
0232010 Concombres 0,4
0232020 Cornichon s 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 25/10 27.1.2023  (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7)
0232030 Courget tes 0,01 (*)
0232990 Autres (2) 0,01 (*)
0233000 c)Cucurbit acées à peau non comestible 0,09 (*) 0,01 (*) 0,6
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres (2)
0234000 d)Maïs doux 0,09 (*) 0,01 (*) 0,02
0239000 e)Autres légumes-fr uits 0,09 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0240000 Brassicées (à l'exc eption des racines et jeunes pousses de 
Brassica)0,01 (*) 0,02 (*)
0241000 a)Choux (dév eloppement de l'inf lorescence) 9 4
0241010 Brocolis
0241020 Choux-f leurs
0241990 Autres (2)
0242000 b)Choux pommés 9
0242010 Choux de Bruxelles 0,01 (*)
0242020 Choux pommés 4
0242990 Autres (2) 0,01 (*)
0243000 c)Choux feui lles 3 0,01 (*)
0243010 Choux de Chine/Pet saï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000 d)Choux-ra ves 9 0,01 (*)
0250000 Légumes-feui lles, fines herbes et fleurs comes tibles
0251000 a)Laitues et salades 0,01 (*)
0251010 Mâches/ Salades de blé 2(+) 20(+) 0,4(+)
0251020 Laitues 1,5 20(+) 0,02 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.1.2023 L 25/11  (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7)
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles 1(+) 0,01 (*) 0,02 (*)
0251040 Cressons et autres pousses 1(+) 20(+) 0,02 (*)
0251050 Cressons de terre 1(+) 20(+) 0,02 (*)
0251060 Roquett e/Rucola 3 20(+) 0,02 (*)
0251070 Moutarde brune 3 20(+) 0,02 (*)
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) 3 50(+) 0,02 (*)
0251990 Autres (2) 1 0,01 (*) 0,02 (*)
0252000 b)Épinards et feuilles similaires 2 0,01 (*) 30 0,02 (*)
0252010 Épinards (+) (+)
0252020 Pourpiers (+)
0252030 Cardes/Feuilles de bettes (+)
0252990 Autres (2)
0253000 c)Feuilles de vigne et espèces similaires 0,09 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0254000 d)Cressons d'eau 0,09 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)(+)
0255000 e)Endiv es/Chicons 0,09 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0256000 f)Fines herbes et fleurs comes tibles 0,02 (*) 0,04 (*)
0256010 Cerfeuils 2 20(+)
0256020 Ciboulette s 0,8 20(+)
0256030 Feuilles de céler i 2 0,02 (*) (+)
0256040 Persils 2 0,02 (*) (+)
0256050 Saug e 2 0,02 (*) (+)
0256060 Romar in 2 0,02 (*)
0256070 Thym 2 0,02 (*) (+)
0256080 Basilics et fleurs comestibles 2 0,02 (*) (+)
0256090 (Feuilles de) Laur ier 2 0,02 (*)
0256100 Estragon 2 0,02 (*)
0256990 Autres (2) 0,8 0,02 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 25/12 27.1.2023  (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7)
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 0,02 (*)
0260010 Haricots (non écossés) 15 3 (+)
0260020 Haricots (écossés) 15 0,4 (+)
0260030 Pois (non écossés) 2 4
0260040 Pois (écossés) 15 0,3
0260050 Lentilles 15 0,01 (*)
0260990 Autres (2) 2 0,01 (*)
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 0,02 (*)
0270010 Asperges 0,09 (*) 0,01 (*) (+)
0270020 Cardons 0,09 (*) 20(+)
0270030 Céler is 0,09 (*) 20(+)
0270040 Fenouils 0,09 (*) 20(+) (+)
0270050 Artichauts 0,09 (*) 0,01 (*)
0270060 Poireaux 4 3(+)
0270070 Rhubarbes 0,09 (*) 15(+)
0270080 Pousses de bambou 0,09 (*) 0,01 (*)
0270090 Cœurs de palmier 0,09 (*) 0,01 (*)
0270990 Autres (2) 0,09 (*) 0,01 (*)
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,09 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0280010 Champi gnons de couche
0280020 Champi gnons sauvages
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,09 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01 (*) 0,3 0,02 (*)
0300010 Haricots 30 (+)
0300020 Lentilles 20
0300030 Pois 30 (+)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.1.2023 L 25/13  (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7)
0300040 Lupins /Fèves de lupins 20
0300990 Autres (2) 20
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*)
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin 7 0,01 (*) 0,02 (*)
0401020 Arachi des/Cacahuètes 0,09 (*) 0,05 0,02 (*)
0401030 Graines de pavot 7 0,01 (*) 0,02 (*)
0401040 Graines de sésame 0,09 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0401050 Graines de tour nesol 7 1,5 0,02 (+)
0401060 Graines de colza (grosse navett e) 7 0,5 0,02 (*)
0401070 Fèves de soja 80 0,3 0,02 (+)
0401080 Graines de moutarde 6 0,01 (*) 0,02 (*)
0401090 Graines de coton 7 0,5(+) 0,02 (*)
0401100 Pépins de courges 0,09 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0401110 Graines de carthame 0,09 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0401120 Graines de bour rache 7 0,01 (*) 0,02 (*)
0401130 Graines de cameline 0,09 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0401140 Chènevis (graines de chanvre) 0,09 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0401150 Graines de ricin 0,09 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0401990 Autres (2) 0,09 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0402000 Fruits oléagineux 0,09 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0402010 Olives à huile
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapok s
0402990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 25/14 27.1.2023  (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7)
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 0,02 (*)
0500010 Org e 0,09 (*) 0,4(+)
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 0,09 (*) 0,01 (*)
0500030 Maïs 0,2(+) 0,01 (*)
0500040 Millet commun/P anic 0,09 (*) 0,8
0500050 Avoine 0,09 (*) 0,2
0500060 Riz 0,09 (*) 0,01 (*)
0500070 Seig le 0,09 (*) 0,15
0500080 Sorgho 0,09 (*) 0,8(+)
0500090 Froment (blé) 0,09 (*) 0,15
0500990 Autres (2) 0,09 (*) 0,01 (*)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0610000 Thés 0,1 (*)
0620000 Grains de café 0,1 (*)
0630000 Infusions (base:)
0631000 a)Fleurs 0,1 (*)
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b)Feuilles et autres parties aériennes 0,1 (*)
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.1.2023 L 25/15  (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7)
0633000 c)Racines 9(+)
0633010 Valériane (+)
0633020 Ginseng (+)
0633990 Autres (2)
0639000 d)Toute autre partie de la plante 0,1 (*)
0640000 Fèves de cacao 0,1 (*)
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean 0,1 (*)
0700000 HOUBLO N 0,1 (*) 30 0,05 (*) 0,1 (*)
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0810010 Anis/Graines d'anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvreFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 25/16 27.1.2023  (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7)
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0840040 Raifort (11)
0840990 Autres (2) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0850000 Bout ons 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pist ils de fleurs 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,02 (*)
0900010 Bettera ves sucr ières 0,2 0,5
0900020 Cannes à sucre 0,09 (*) 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.1.2023 L 25/17  (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7)
0900030 Racines de chicorée 0,09 (*) 0,01 (*)
0900990 Autres (2) 0,09 (*) 0,01 (*)
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES
1010000 Produits (base:) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
1011000 a)Porcins
1011010 Muscles 0,06 0,01 (*)(+) (+)
1011020 Graisse 0,1 0,01 (*)(+) (+)
1011030 Foie 0,5 0,02 (+) (+)
1011040 Reins 0,5 0,02 (+) (+)
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,5 0,02
1011990 Autres (2) 0,02 (*) 0,01 (*)
1012000 b)Bovins 0,01 (*)
1012010 Muscles 0,1 (+) (+)
1012020 Graisse 0,15 (+) (+)
1012030 Foie 0,5 (+) (+)
1012040 Reins 0,8 (+) (+)
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,8
1012990 Autres (2) 0,02 (*)
1013000 c)Ovins
1013010 Muscles 0,1 0,01 (*)(+) (+)
1013020 Graisse 0,2 0,01 (*)(+) (+)
1013030 Foie 0,5 0,02 (+) (+)
1013040 Reins 0,9 0,02 (+) (+)
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,9 0,02
1013990 Autres (2) 0,02 (*) 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 25/18 27.1.2023  (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7)
1014000 d)Capr ins
1014010 Muscles 0,1 0,01 (*)(+) (+)
1014020 Graisse 0,2 0,01 (*)(+) (+)
1014030 Foie 0,5 0,02 (+) (+)
1014040 Reins 0,9 0,02 (+) (+)
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,9 0,02
1014990 Autres (2) 0,02 (*) 0,01 (*)
1015000 e)Équidés 0,01 (*)
1015010 Muscles 0,1 (+) (+)
1015020 Graisse 0,15 (+) (+)
1015030 Foie 0,5 (+) (+)
1015040 Reins 0,8 (+) (+)
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,8
1015990 Autres (2) 0,02 (*)
1016000 f)Volailles 0,01 (*)
1016010 Muscles 0,03 (*)
1016020 Graisse 0,03 (*)
1016030 Foie 0,03
1016040 Reins 0,03
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,03
1016990 Autres (2) 0,02 (*)
1017000 g)Autres animaux terrestres d'élevage
1017010 Muscles 0,1 0,01 (*)
1017020 Graisse 0,15 0,01 (*)
1017030 Foie 0,5 0,02
1017040 Reins 0,8 0,02FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.1.2023 L 25/19  (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7)
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,8 0,02
1017990 Autres (2) 0,02 (*) 0,01 (*)
1020000 Lait 0,01 (*) 0,06 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
1020010 Bovin s (+) (+)
1020020 Ovins (+) (+)
1020030 Capr ins (+) (+)
1020040 Chevaux (+) (+)
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 0,15 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
1060000 Invertébrés terrestres 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
1070000 Vertébrés terrest res sauvages 0,01 (*) 0,02 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À 
BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCH E EN 
MER OU EN EAU DOUCE (8)
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLU SIVEMENT 
UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR 
ANIMA UX (8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFOR MÉS (9)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 25/20 27.1.2023  (*)Indique le seuil de détecti on.
(a)Pour la liste complèt e des produits d’or igine végétale et animale auxq uels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annex e I.
1-méthy l-3-(tr ifluorométhyl)-1H-p yrazole-4-carbo xamide (PAM)
(O) Les LMR ne s’appliquent pas aux produits d’or igine végétale.
Cycloxydim, y compr is les produits de dég radation et de réaction qui peuv ent être déter minés comme étant du S-dio xyde d’acide 3-(3-thianyl)glutar ique (BH 517- TGSO 2)  
et/ou du S-dio xyde d’acide 3-hydro xy-3-(3-thiany l)glut arique (BH 517-5-OH- TGSO 2) ou leurs dérivés, calculés au total en cycloxydim
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 27 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0633000 c) Racines
0633010 Valér iane
0633020 Ginseng
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 27 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
0251010 Mâches/Salades de blé
0251030 Scaroles/Endiv es à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0500030 Maïs
Cyf lumétofène (somme des isomères)
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 27 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1013010 MusclesFR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.1.2023 L 25/21  1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
Penthiopyrade (L)
(L) Liposoluble
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur l’hydrolyse du métabolite 1-méthyl-3-(trif luorométhy l)-1H-p yrazole-4-carbo xamide (PAM) n’étaient pas disponibles. Lors 
du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 27 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette 
date, de leur absence.
0251010 Mâches/Salades de blé
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roq uette/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (y compr is des espèces de Brassica)
0252010 Épinards
0252020 Pour piers
0252030 Cardes/Feuilles de bettes
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulettes
0270020 Cardons
0270030 Céler is
0270040 Fenouils
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0401090 Graines de coton
0500080 Sorgho
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur l’hydrolyse du métabolite 1-méthyl-3-(trif luorométhyl)-1H-p yrazole-4-carbo xamide n’étaient pas disponibles. Lors du 
réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 27 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présent ées à cette 
date, de leur absence.
0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et l’hydrolys e du métabolite 1-méthyl-3-(trif luorométhy l)-1H-p yrazole-4-carbo xamide (PAM) 
n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 27 janvier 2025 ou, si ces informations 
ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0251020 LaituesFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 25/22 27.1.2023  L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 27 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0500010 Orge
Somme du mét obromuron et de la 4-bromophén ylurée, expr imée en méto bromuron
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations concer nant les méthodes d’analyse et le métabolisme des animaux d’élevage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 27 janvi er 2025 ou, si ces informations ne sont pas présent ées à cette date, de leur 
absence.
0211000 a) Pommes de terre
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 27 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0152000 b) Fraises
0213020 Carottes
0213060 Panais
0252010 Épinards
0254000 d) Cressons d’eau
0256030 Feuilles de céler i
0256040 Persils
0256050 Sauge
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comes tibles
0260010 Har icots (non écossés)
0260020 Har icots (écossés)
0270010 Asperges
0270040 Fenouils
0300010 Har icots
0300030 Pois
0401050 Graines de tourn esol
0401070 Fèves de soja
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse, les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stoc kage n’étaient pas disponibles. Lors du 
réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 27 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présent ées à cette 
date, de leur absence.
0251010 Mâches/Salades de blé
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme chez les animaux d’élevage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra 
comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 27 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1012010 Muscles
1012020 GraisseFR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.1.2023 L 25/23  1012030 Foie
1012040 Reins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux»FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 25/24 27.1.2023  2)à l’annex e II, la colonne relative à la cyfluthr ine est remplacée par le texte suivant :
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Numéro de codeGroupes et exemples de produits individuels auxq uels
s’appliqu ent les LMR (a)
Cyfluthr ine [y compris d'autres  
mélanges d'isomères constitutifs  
(somme des isomères)] (L) 
(1) (2) (3)
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
0110000 Agrumes 0,3
0110010 Pamplemousses
0110020 Orange s
0110030 Citrons
0110040 Limett es
0110050 Mandar ines
0110990 Autres (2)
0120000 Fruits à coque 0,01 (*)
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistac hes
0120110 Noix communes
0120990 Autres (2)
0130000 Fruits à pépins
0130010 Pommes 0,1
0130020 Poires 0,1
0130030 Coings 0,01 (*)
0130040 Nèfles 0,01 (*)
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon 0,01 (*)
0130990 Autres (2) 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.1.2023 L 25/25  (1) (2) (3)
0140000 Fruits à noyau 0,01 (*)
0140010 Abr icots
0140020 Cerises (douces)
0140030 Pêches
0140040 Prunes
0140990 Autres (2)
0150000 Baies et petits fruits 0,01 (*)
0151000 a)Raisins
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b)Fraises
0153000 c)Fruits de ronces
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (roug es ou jaunes)
0153990 Autres (2)
0154000 d)Autres petits fruits et baies
0154010 Myr tilles
0154020 Airelles canneberg es
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou roug es)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)
0154050 Cynor rhodons
0154060 Mûres (blanche s ou noires)
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes
0154080 Baies de sureau noir
0154990 Autres (2)
0160000 Fruits divers 0,01 (*)
0161000 a)à peau comes tible
0161010 Datt es
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 Caramboles
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java
0161990 Autres (2)
0162000 b)à peau non comestible, et de petite taille
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 25/26 27.1.2023  (1) (2) (3)
0162020 Litchi s
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus
0162050 Caïmites/ Pommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie
0162990 Autres (2)
0163000 c)à peau non comes tible, et de grande taille
0163010 Avocats
0163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papayes
0163050 Grenades
0163060 Chér imoles
0163070 Goyaves
0163080 Ananas
0163090 Fruits de l'arbre à pain
0163100 Dur ions
0163110 Corossols/Anones hérissées
0163990 Autres (2)
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*)
0211000 a)Pommes de terre
0212000 b)Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010 Racines de manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000 c)Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des 
betterav es sucr ières
0213010 Bettera ves
0213020 Carottes
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets
0213040 Raiforts
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080 RadisFR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.1.2023 L 25/27  (1) (2) (3)
0213090 Salsifi s
0213100 Rutabagas
0213110 Nave ts
0213990 Autres (2)
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*)
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules
0220990 Autres (2)
0230000 Légumes-fr uits
0231000 a)Solanacées et Malvacées
0231010 Tomates 0,2
0231020 Poivrons doux/Piments doux 0,2
0231030 Aube rgines 0,2
0231040 Gombos/Camboux 0,01 (*)
0231990 Autres (2) 0,01 (*)
0232000 b)Cucurbit acées à peau comestible 0,01 (*)
0232010 Concombres
0232020 Cornichon s
0232030 Courget tes
0232990 Autres (2)
0233000 c)Cucurbit acées à peau non comestible 0,01 (*)
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres (2)
0234000 d)Maïs doux 0,01 (*)
0239000 e)Autres légumes-fr uits 0,01 (*)
0240000 Brassicées (à l'exc eption des racines et jeunes pousses de Brassica)
0241000 a)Choux (dév eloppement de l'inf lorescence) 0,01 (*)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-f leurs
0241990 Autres (2)
0242000 b)Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles 0,01 (*)
0242020 Choux pommés 0,08
0242990 Autres (2) 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 25/28 27.1.2023  (1) (2) (3)
0243000 c)Choux feui lles 0,01 (*)
0243010 Choux de Chine/Pet saï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000 d)Choux-ra ves 0,01 (*)
0250000 Légumes-feui lles, fines herbes et fleurs comes tibles
0251000 a)Laitues et salades 0,01 (*)
0251010 Mâches/ Salades de blé
0251020 Laitues
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquett e/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
0251990 Autres (2)
0252000 b)Épinards et feuilles similaires 0,01 (*)
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bettes
0252990 Autres (2)
0253000 c)Feuilles de vigne et espèces similaires 0,01 (*)
0254000 d)Cressons d'eau 0,01 (*)
0255000 e)Endiv es/Chicons 0,01 (*)
0256000 f)Fines herbes et fleurs comes tibles 0,02 (*)
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulette s
0256030 Feuilles de céler i
0256040 Persils
0256050 Saug e
0256060 Romar in
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laur ier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.1.2023 L 25/29  (1) (2) (3)
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*)
0260010 Haricots (non écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres (2)
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*)
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céler is
0270040 Fenouils
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0270080 Pousses de bambou
0270090 Cœurs de palmier
0270990 Autres (2)
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*)
0280010 Champi gnons de couche
0280020 Champi gnons sauvages
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*)
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins /Fèves de lupins
0300990 Autres (2)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin 0,01 (*)
0401020 Arachides/ Cacahuètes 0,01 (*)
0401030 Graines de pavot 0,01 (*)
0401040 Graines de sésame 0,01 (*)
0401050 Graines de tour nesol 0,01 (*)
0401060 Graines de colza (grosse navett e) 0,07FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 25/30 27.1.2023  (1) (2) (3)
0401070 Fèves de soja 0,03
0401080 Graines de moutarde 0,01 (*)
0401090 Graines de coton 0,7
0401100 Pépins de courges 0,01 (*)
0401110 Graines de carthame 0,01 (*)
0401120 Graines de bour rache 0,01 (*)
0401130 Graines de cameline 0,01 (*)
0401140 Chènevis (graines de chanvre) 0,01 (*)
0401150 Graines de ricin 0,01 (*)
0401990 Autres (2) 0,01 (*)
0402000 Fruits oléagineux 0,01 (*)
0402010 Olives à huile
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapok s
0402990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES
0500010 Org e 0,3(+)
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 0,01 (*)
0500030 Maïs 0,01 (*)
0500040 Millet commun/P anic 0,01 (*)
0500050 Avoine 0,01 (*)
0500060 Riz 0,01 (*)
0500070 Seig le 0,01 (*)
0500080 Sorgho 0,01 (*)
0500090 Froment (blé) 0,04 (+)
0500990 Autres (2) 0,01 (*)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*)
0610000 Thés
0620000 Grains de café
0630000 Infusions (base:)
0631000 a)Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 JasminFR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.1.2023 L 25/31  (1) (2) (3)
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b)Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c)Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d)Toute autre partie de la plante
0640000 Fèves de cacao
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean
0700000 HOUBLO N 0,05 (*)
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines 0,05 (*)
0810010 Anis/Graines d'anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits 0,03
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 25/32 27.1.2023  (1) (2) (3)
0830000 Écorces 0,05 (*)
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 0,05
0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05
0840040 Raifort (11)
0840990 Autres (2) 0,05
0850000 Bout ons 0,05 (*)
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pist ils de fleurs 0,05 (*)
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles 0,05 (*)
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*)
0900010 Bettera ves sucr ières
0900020 Cannes à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres (2)
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES
1010000 Produits (base:)
1011000 a)Porcins
1011010 Muscles 0,01
1011020 Graisse 0,2
1011030 Foie 0,02
1011040 Reins 0,02
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,2
1011990 Autres (2) 0,01 (*)
1012000 b)Bovins
1012010 Muscles 0,01
1012020 Graisse 0,2FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.1.2023 L 25/33  (1) (2) (3)
1012030 Foie 0,02
1012040 Reins 0,02
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,2
1012990 Autres (2) 0,01 (*)
1013000 c)Ovins
1013010 Muscles 0,01
1013020 Graisse 0,2
1013030 Foie 0,02
1013040 Reins 0,02
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,2
1013990 Autres (2) 0,01 (*)
1014000 d)Capr ins
1014010 Muscles 0,01
1014020 Graisse 0,2
1014030 Foie 0,02
1014040 Reins 0,02
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,2
1014990 Autres (2) 0,01 (*)
1015000 e)Équidés
1015010 Muscles 0,01
1015020 Graisse 0,2
1015030 Foie 0,02
1015040 Reins 0,02
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,2
1015990 Autres (2) 0,01 (*)
1016000 f)Volailles 0,01 (*)
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1017000 g)Autres animaux terrestres d'élevage
1017010 Muscles 0,01
1017020 Graisse 0,2
1017030 Foie 0,02
1017040 Reins 0,02
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,2
1017990 Autres (2) 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 25/34 27.1.2023  (1) (2) (3)
1020000 Lait
1020010 Bovin s 0,02
1020020 Ovins 0,02
1020030 Capr ins 0,02
1020040 Chevaux 0,01
1020990 Autres (2) 0,01 (*)
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*)
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05 (*)
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*)
1060000 Invertébrés terrestres 0,01 (*)
1070000 Vertébrés terrest res sauvages 0,01 (*)
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE 
POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCH E EN MER OU EN EAU 
DOUCE (8)
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLU SIVEMENT UTILISÉS 
POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMA UX (8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFOR MÉS (9)
(*)Indique le seuil de détecti on.
(a)Pour la liste complèt e des produits d’or igine végétale et animale auxq uels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annex e I.
Cyf luthr ine [y compr is d'autres mélanges d'isomères constitutifs (somme des isomères)] (L)
(L) Liposoluble
L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont 
soumises au plus tard le 27 janv ier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0500010 Orge
0500090 Froment (blé)»
3)à l’annex e III, partie A, les colonnes relatives au cycloxydim, au cyflumétofène et au penthiop yrade sont suppr imées;
4)à l’annex e III, partie B, la colonne correspondant à la cyfluthr ine est suppr imée.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.1.2023 L 25/35