G/TBT/N/BDI/411 , G/TBT/N/KEN/1516  
G/TBT/N/RWA/942 , G/TBT/N/TZA /1046  
G/TBT/N/UGA/1861  
30 novembre  2023 
(23-8126) Page: 1/3 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BURUNDI, KENYA, OUGANDA, RWANDA, TANZANIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Uganda National Bureau of Standards (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier  électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant  la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas éc héant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Coton, cardé ou peigné (SH 5203) ; fils de coton (autres que les fils à coudre) 
conditionnés pour la vente au détail (SH 5207) ; fils textiles ( ICS 59 .080.20)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DEAS 1177 -1:2023 . Yarn 
made from staple fibres - Specification - Part 1 : Cotton yarn  (Fils textiles en fibres 
discontinues - Spécifications - Partie 1: Fils de coton), première édition (18 pages, en 
anglais)  
6. Teneur : Le projet de norme est -africaine  notifié spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux fils 100% coton . Cette norme ne couvre pas 
les fils fabriqués à partir de mélanges de coton et de fibres synthétiques ou autres.  
7. Objectif et justification, y c ompris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; exigences en matière de qualité ; 
harmonisation ; réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges  G/TBT/N/BDI/411 • G/TBT/N/KEN/1516 • G/TBT/N/RWA/942 • G/TBT/N/TZA/1046 • 
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  8. Documents pertinents:  
1. ASTM D2255 . Standa rd Test Method for Grading Spun Yarns for Appearance  
2. ISO 105 -B02. Textiles - Essais de solidité des coloris - Partie B02 : Solidité des 
coloris à la lumière artificielle : Lampe à arc au xénon  
3. ISO 105 -C10. Textiles - Essais de solidité des teintures - Partie  C10: Solidité des 
teintures au lavage au savon ou au savon et à la soude  
4. ISO 105 -X12. Textiles - Essais de solidité des coloris - Partie X12 : Solidité des 
coloris au frottement  
5. ISO 139. T extiles  - Atmosphères normales de conditionnement et d'essai  
6. ISO 1144. T extiles - Système universel de désignation de la masse linéique 
(système Tex)  
7. ISO 1833 -5. Textiles - Analyse chimique quantitative - Partie 5 : Mélanges de 
viscose, cupro ou modal et de fibres de coton (méthode au zincate de sodium)  
8. ISO 1833 -11. Textiles - Analyse chimique quantitative - Partie 11 : Mélanges de 
certaines fibres de cellulose avec certaines autres fibres (méthode à l'acide 
sulfurique)  
9. ISO 2060. T extiles - Fils sur enroulements - Détermination de la masse linéique 
(masse par unité de long ueur) par la méthode de l'écheveau  
10. ISO 2061. T extiles - Détermination de la torsion des fils - Méthode par comptage 
direct  
11. ISO 2062. T extiles - Fils sur enroulements - Détermination de la force de rupture 
et de l'allongement à la rupture des fils individue ls à l'aide d'un appareil d'essai à 
vitesse constante d'allongement  
12. ISO 2859 -1. Règles d'échantillonnage pour les contrôles par attributs - Partie 1 : 
Procédures d'échantillonnage pour les contrôles lot par lot, indexés d'après le 
niveau de qualité acceptab le (NQA)  
13. ISO 14184 -1. Textiles - Dosage du formaldéhyde - Partie 1 : Formaldéhyde libre 
et hydrolysé (méthode par extraction d'eau)  
14. ISO 14184 -2. Textiles - Dosage du formaldéhyde - Partie 2 : Formaldéhyde 
dégagé (méthode par absorption de vapeur)  
15. ISO 14362 -1. Textiles - Méthodes de détermination de certaines amines 
aromatiques dérivées de colorants azoïques - Partie 1 : Détection de l'utilisation 
de certains colorants azoïques accessibles avec ou sans extraction  
16. ISO 14362 -3. Textiles  - Méthodes de détermination de certaines amines 
aromatiques dérivées de colorants azoïques  - Partie 3 : Détection de l'utilisation 
de certains colorants azoïques susceptibles de libérer du 4 -aminoazobenzène  
17. ISO 14389. T extiles - Détermination de la teneur en phtalates - Méthode au 
tétrahydrofurane  
18. ISO 16373 -2. Textiles - Colorants - Partie 2 : Méthode générale de détermination 
des colorants extractibles, notamment les colorants allergènes et cancérigènes 
(méthode utilisant un mélange pyridine/eau)  
19. ISO 16373 -3. Textiles - Colorants - Partie 3 : Méthode de détermination de 
certains colorants cancérigènes (méthode à la triéthylamine et au méthanol)  
20. ISO 16549. T extiles - Irrégularité des fils textiles - Méthode capacitive  
21. ISO 17202. T extiles - Détermination de la torsion des fil és de fibres simples - 
Méthode de détorsion/retorsion  
22. US 2260 -1:2021 . Textiles - Cotton yarn - Part 1 : Weaving  
23. US 2260 -2:2021 . Textiles - Cotton yarn - Part 2 : Hosiery  G/TBT/N/BDI/411 • G/TBT/N/KEN/1516 • G/TBT/N/RWA/942 • G/TBT/N/TZA/1046 • 
G/TBT/N/UGA/1861  
- 3 - 
  24. KS 1113 -1:1993 . Specification for spun yarns - Part 1 : Cotton yarns  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Standards (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
https: //members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/UGA/23_13891_00_e.pdf