II 
(Actes non législatifs)  
RÈGLEMENTS  
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/605 DE LA COMMISSION  
du 9 mars 2023  
relatif à l’autorisation des substances oléate d’éthyle, nona-2,6-dién-1-ol, pent-2-én-1-ol,  trans ,cis - 
2,6-nonadién-1-ol, 2-dodécénal,  trans ,cis -nona-2,6-diénal, nona-2,4-diénal,  trans -2-nonénal, 2,4- 
décadiénal, hepta-2,4-diénal,  trans ,trans -déca-2,4-diénal,  trans -dodéc-2-énal,  trans -hept-2-énal, non- 
2-énal,  trans ,trans -nona-2,6-diénal,  trans -undéc-2-énal,  trans -2-octénal,  trans -2-décénal,  trans ,trans - 
2,4-nonadiénal,  trans ,trans -2,4-undécadiénal, acétate de  trans -hex-2-ényle, butyrate d’hex-2-ényle, 
oct-1-én-3-one, isopulégol, 4-terpinénol, butyrate de linalyle, formiate de linalyle, propionate de 
linalyle, isobutyrate de linalyle, 3-méthyl-2-cyclopentén-1-one, 3-oxo-2-pentyl-1-cyclopentylacétate 
de méthyle, benzophénone, cinnamate de benzyle, salicylate d’éthyle, 1,2-diméthoxy-4-(prop-1- 
ényl)-benzène, myrcène et bêta-ocimène en tant qu’additifs dans l’alimentation de toutes les 
espèces animales  
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)  
LA COMMISSION EUROPÉENNE,  
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,  
vu le règlement (CE) n  o 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs 
destinés à l’alimentation des animaux (  1 ), et notamment son article 9, paragraphe 2,  
considérant ce qui suit:  
(1)  Le règlement (CE) n  o 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autorisation. Son article 10, paragraphe 2, 
prévoit la réévaluation des additifs autorisés au titre de la directive 70/524/CEE du Conseil (  2 ). 
(2)  Les substances oléate d’éthyle, nona-2,6-dién-1-ol, pent-2-én-1-ol,  trans ,cis -2,6-nonadién-1-ol, 2-dodécénal,  trans , 
cis -nona-2,6-diénal, nona-2,4-diénal,  trans -2-nonénal, 2,4-décadiénal, hepta-2,4-diénal,  trans ,trans -déca-2,4-diénal,  
trans -dodéc-2-énal,  trans -hept-2-énal, non-2-énal,  trans ,trans -nona-2,6-diénal,  trans -undéc-2-énal,  trans -2-octénal,  
trans -2-décénal,  trans ,trans -2,4-nonadiénal,  trans ,trans -2,4-undécadiénal, acétate de  trans -hex-2-ényle, butyrate 
d’hex-2-ényle, oct-1-én-3-one, isopulégol, 4-terpinénol, butyrate de linalyle, formiate de linalyle, propionate de 
linalyle, isobutyrate de linalyle, 3-méthyl-2-cyclopentén-1-one, 3-oxo-2-pentyl-1-cyclopentylacétate de méthyle, 
benzophénone, cinnamate de benzyle, salicylate d’éthyle, 1,2-diméthoxy-4-(prop-1-ényl)-benzène, myrcène et 
bêta-ocimène ont été autorisées sans limitation dans le temps conformément à la directive 70/524/CEE en 
tant qu’additifs dans l’alimentation de toutes les espèces animales. Ces substances ont ensuite été inscrites au 
registre des additifs pour l’alimentation animale en tant que produits existants appartenant au groupe fonctionnel 
des substances aromatiques, conformément à l’article 10, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) 
n o 1831/2003.  
(3)  Conformément à l’article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) n  o 1831/2003, en liaison avec l’article 7 du même 
règlement, plusieurs demandes d’autorisation ont été déposées pour les substances susmentionnées en tant 
qu’additifs destinés à l’alimentation de toutes les espèces animales. Le demandeur a souhaité que les additifs 
soient classés dans la catégorie des additifs sensoriels et dans le groupe fonctionnel des substances aromatiques. 
Les demandes étaient accompagnées des informations et des documents requis à l’article 7, paragraphe 3, du 
règlement (CE) n  o 1831/2003.FR  21.3.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 82/1  
( 1 ) JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.  
( 2 ) Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concernant les additifs dans l’alimentation des animaux (JO L 270 du 
14.12.1970, p. 1). (4)  Le demandeur a aussi sollicité l’autorisation des additifs dans l’eau d’abreuvement. Or, le règlement (CE) 
n o 1831/2003 n’autorise pas l’utilisation de substances aromatiques dans l’eau d’abreuvement. Le demandeur a 
dès lors retiré la demande relative à l’eau d’abreuvement pour toutes les substances concernées.  
(5)  Dans ses avis du 25 avril 2012 (  3 ), du 13 juin 2012 (  4 ), du 13 novembre 2012 (  5 ), du 12 mars 2013 (  6 ), du 
1 er décembre 2015 (  7 ), du 20 avril 2016 (  8 ), du 28 février 2019 (  9 ), du 10 janvier 2020 (  10 ), du 28 janvier 
2020 (  11 ) et du 23 mars 2022 (  12 ), l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a 
conclu que dans les conditions d’utilisation proposées, les substances n’avaient pas d’effets néfastes sur la santé 
animale, la santé des consommateurs ou l’environnement. En l’absence d’études pertinentes, l’Autorité n’a pas pu 
tirer de conclusions sur la sécurité de manipulation des additifs concernés pour les utilisateurs, ni s’il fallait 
considérer ces substances comme irritantes pour la peau et les yeux et comme sensibilisants cutanés et 
respiratoires potentiels.  
(6)  L’Autorité a conclu que, puisque toutes les substances concernées sont reconnues pour leurs propriétés aroma ­
tiques dans les denrées alimentaires et que leur fonction dans les aliments pour animaux serait essentiellement la 
même que dans les denrées alimentaires, il n’est pas jugé nécessaire d’en démontrer plus avant l’efficacité. Elle a 
aussi vérifié le rapport sur les méthodes d’analyse des additifs destinés à l’alimentation des animaux soumis par le 
laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) n  o 1831/2003.  
(7)  Il ressort de l’évaluation de toutes les substances concernées que les conditions d’autorisation fixées à l’article 5 du 
règlement (CE) n  o 1831/2003 sont satisfaites. Il convient dès lors d’autoriser l’utilisation de ces substances. Par 
conséquent, la Commission estime qu’il y a lieu de prendre des mesures de protection appropriées pour prévenir 
les effets néfastes sur la santé humaine, notamment sur les utilisateurs des additifs.  
(8)  Il y a lieu de prévoir certaines conditions afin de permettre un meilleur contrôle. En particulier, une teneur 
maximale recommandée devrait figurer sur l’étiquette des additifs. L’étiquette des prémélanges devrait contenir 
certaines informations pour le cas où cette teneur serait dépassée.  
(9)  L’interdiction d’utiliser les substances concernées en tant que substances aromatiques dans l’eau d’abreuvement 
n’empêche pas de les utiliser dans un aliment composé pour animaux administré dans de l’eau.  
(10)  Étant donné qu’aucun motif de sécurité n’impose l’application immédiate des modifications des conditions 
d’autorisation des substances concernées, il convient de prévoir une période transitoire pour permettre aux 
parties intéressées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront de l’autorisation.  
(11)  Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,  
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  
Article premier  
Autorisation  
Les substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs sensoriels et au groupe fonctionnel des 
substances aromatiques, sont autorisées en tant qu’additifs dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en 
annexe.  
Article 2  
Mesures transitoires  
1. Les substances spécifiées en annexe et les prémélanges contenant ces substances qui sont produits et étiquetés 
avant le 10 octobre 2023 conformément aux règles applicables avant le 10 avril 2023 peuvent continuer à être mis sur 
le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants.FR  L 82/2 Journal officiel de l’Union européenne 21.3.2023  
( 3 ) EFSA Journal , 2012, 10(5):2678.  
( 4 ) EFSA Journal , 2012, 10(7):2785.  
( 5 ) EFSA Journal , 2012, 10(11):2966.  
( 6 ) EFSA Journal , 2013, 11(4):3169.  
( 7 ) EFSA Journal , 2016, 14(1):4339.  
( 8 ) EFSA Journal , 2016, 14(6):4475.  
( 9 ) EFSA Journal , 2019, 17(3):5654.  
( 10 ) EFSA Journal , 2020, 18(2):6002.  
( 11 ) EFSA Journal , 2020, 18(2):6017.  
( 12 ) EFSA Journal , 2022, 20(4):7249. 2. Les aliments composés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux contenant les subs ­
tances spécifiées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 10 avril 2024 conformément aux règles applicables 
avant le 10 avril 2023 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants, s’ils 
sont destinés à l’alimentation d’animaux producteurs de denrées alimentaires.  
3. Les aliments composés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux contenant les subs ­
tances spécifiées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 10 avril 2025 conformément aux règles applicables 
avant le 10 avril 2023 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants, s’ils 
sont destinés à l’alimentation d’animaux non producteurs de denrées alimentaires.  
Article 3  
Entrée en vigueur  
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au  Journal officiel de l’Union 
européenne . 
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans 
tout État membre.  
Fait à Bruxelles, le 9 mars 2023.  
Par la Commission  
La présidente  
Ursula  VON DER LEYENFR  21.3.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 82/3 ANNEXE  
Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques  
2b09192  Oléate d’éthyle  Composition de l’additif  
Oléate d’éthyle  
Caractérisation de la substance active  
Oléate d’éthyle 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 60 % 
Formule chimique: C  20  H  38  O  2 
Numéro CAS: 111-62-6 
Numéro FLAVIS: 09.192  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
— chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spec ­
trométrie de masse, avec 
calage des temps de rétention 
(CPG-SM RTL)  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 5 mg.» 
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  10 avril 
2033FR  L 82/4 Journal officiel de l’Union européenne 21.3.2023 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
2b02049  Nona-2,6-dién- 
1-ol  Composition de l’additif  
Nona-2,6-dién-1-ol  
Caractérisation de la substance active  
Nona-2,6-dién-1-ol 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 95 % 
Formule chimique: C  9 H  16  O 
Numéro CAS: 7786-44-9 
Numéro FLAVIS: 02.049  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 1 mg.» 
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  10 avril 
2033FR  21.3.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 82/5 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
2b02050  Pent-2-én-1-ol  Composition de l’additif  
Pent-2-én-1-ol  
Caractérisation de la substance active  
Pent-2-én-1-ol 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 95 % 
Formule chimique: C  5 H  10  O 
Numéro CAS: 20273-24-9 
Numéro FLAVIS: 02.050  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 5 mg.» 
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  10 avril 
2033FR  L 82/6 Journal officiel de l’Union européenne 21.3.2023 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
2b02231  trans ,cis -2,6- 
Nonadién-1-ol  Composition de l’additif 
trans ,cis -2,6-Nonadién-1-ol  
Caractérisation de la substance active 
trans ,cis -2,6-Nonadién-1-ol 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 92 % 
Formule chimique: C  9 H  16  O 
Numéro CAS: 28069-72-9 
Numéro FLAVIS: 02.231  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 1 mg.» 
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  10 avril 
2033FR  21.3.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 82/7 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
2b05037  2-Dodécénal  Composition de l’additif  
2-Dodécénal  
Caractérisation de la substance active  
2-Dodécénal 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 93 % 
Formule chimique: C  12  H  22  O 
Numéro CAS: 4826-62-4 
Numéro FLAVIS: 05.037  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 5 mg.» 
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  10 avril 
2033FR  L 82/8 Journal officiel de l’Union européenne 21.3.2023 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
2b05058  trans ,cis -Nona- 
2,6-diénal  Composition de l’additif 
trans ,cis -Nona-2,6-diénal  
Caractérisation de la substance active 
trans ,cis -Nona-2,6-diénal 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 92 % 
Formule chimique: C  9 H  14  O 
Numéro CAS: 557-48-2 
Numéro FLAVIS: 05.058  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 1 mg.» 
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  10 avril 
2033FR  21.3.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 82/9 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
2b05071  Nona-2,4- 
diénal  Composition de l’additif  
Nona-2,4-diénal  
Caractérisation de la substance active  
Nona-2,4-diénal 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 89 % 
Formule chimique: C  9 H  14  O 
Numéro CAS: 6750-03-4 
Numéro FLAVIS: 05.071  
Méthodes d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 5 mg.» 
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  10 avril 
2033FR  L 82/10 Journal officiel de l’Union européenne 21.3.2023 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
2b05072  trans -2-Noné ­
nal Composition de l’additif 
trans -2-Nonénal  
Caractérisation de la substance active 
trans -2-Nonénal 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 92 % 
Formule chimique: C  9 H  16  O 
Numéro CAS: 18829-56-6 
Numéro FLAVIS: 05.072  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 5 mg.» 
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  10 avril 
2033FR  21.3.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 82/11 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
2b05081  2,4-Décadiénal  Composition de l’additif  
2,4-Décadiénal  
Caractérisation de la substance active  
2,4-Décadiénal 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 89 % 
Formule chimique: C  10  H  16  O 
Numéro CAS: 2363-88-4 
Numéro FLAVIS: 05.081  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 5 mg.» 
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  10 avril 
2033FR  L 82/12 Journal officiel de l’Union européenne 21.3.2023 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
2b05084  Hepta-2,4- 
diénal  Composition de l’additif  
Hepta-2,4-diénal  
Caractérisation de la substance active  
Hepta-2,4-diénal 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 92 % 
Formule chimique: C  7 H  10  O 
Numéro CAS: 4313-03-5 
Numéro FLAVIS: 05.084  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 5 mg.» 
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  10 avril 
2033FR  21.3.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 82/13 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
2b05140  trans ,trans - 
Déca-2,4- 
diénal  Composition de l’additif 
trans ,trans -Déca-2,4-diénal  
Caractérisation de la substance active 
trans ,trans -Déca-2,4-diénal 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 89 % 
Formule chimique: C  10  H  16  O 
Numéro CAS: 25152-84-5 
Numéro FLAVIS: 05.140  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 5 mg.» 
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  10 avril 
2033FR  L 82/14 Journal officiel de l’Union européenne 21.3.2023 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
2b05144  trans -Dodéc-2- 
énal  Composition de l’additif 
trans -Dodéc-2-énal  
Caractérisation de la substance active 
trans -Dodéc-2-énal 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 89 % 
Formule chimique: C  12  H  22  O 
Numéro CAS: 20407-84-5 
Numéro FLAVIS: 05.144  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 5 mg.» 
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  10 avril 
2033FR  21.3.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 82/15 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
2b05150  trans -Hept-2- 
énal  Composition de l’additif 
trans -Hept-2-énal  
Caractérisation de la substance active 
trans -Hept-2-énal 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 97 % 
Formule chimique: C  7 H  12  O 
Numéro CAS: 18829-55-5 
Numéro FLAVIS: 05.150  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 5 mg.» 
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  10 avril 
2033FR  L 82/16 Journal officiel de l’Union européenne 21.3.2023 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
2b05171  Non-2-énal  Composition de l’additif  
Non-2-énal  
Caractérisation de la substance active  
Non-2-énal 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 92 % 
Formule chimique: C  9 H  16  O 
Numéro CAS: 2463-53-8 
Numéro FLAVIS: 05.171  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 5 mg.» 
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  10 avril 
2033FR  21.3.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 82/17 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
2b05172  trans ,trans - 
Nona-2,6- 
diénal  Composition de l’additif 
trans ,trans -Nona-2,6-diénal  
Caractérisation de la substance active 
trans ,trans -Nona-2,6-diénal 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 97 % 
Formule chimique: C  9 H  14  O 
Numéro CAS: 17587-33-6 
Numéro FLAVIS: 05.172  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 1 mg.» 
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  10 avril 
2033FR  L 82/18 Journal officiel de l’Union européenne 21.3.2023 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
2b05184  trans -Undéc-2- 
énal  Composition de l’additif 
trans -Undéc-2-énal  
Caractérisation de la substance active 
trans -Undéc-2-énal 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 95 % 
Formule chimique: C  11  H  20  O 
Numéro CAS: 53448-07-0 
Numéro FLAVIS: 05.184  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 5 mg.» 
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  10 avril 
2033FR  21.3.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 82/19 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
2b05190  trans -2-Octénal  Composition de l’additif 
trans -2-Octénal  
Caractérisation de la substance active 
trans -2-Octénal 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 92 % 
Formule chimique: C  8 H  14  O 
Numéro CAS: 2548-87-0 
Numéro FLAVIS: 05.190  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 5 mg.» 
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  10 avril 
2033FR  L 82/20 Journal officiel de l’Union européenne 21.3.2023 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
2b05191  trans -2-Décénal  Composition de l’additif 
trans -2-Décénal  
Caractérisation de la substance active 
trans -2-Décénal 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 92 % 
Formule chimique: C  10  H  18  O 
Numéro CAS: 3913-81-3 
Numéro FLAVIS: 05.191  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 5 mg.» 
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  10 avril 
2033FR  21.3.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 82/21 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
2b05194  trans ,trans -2,4- 
Nonadiénal  Composition de l’additif 
trans ,trans -2,4-Nonadiénal  
Caractérisation de la substance active 
trans ,trans -2,4-Nonadiénal 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 89 % 
Formule chimique: C  9 H  14  O 
Numéro CAS: 5910-87-2 
Numéro FLAVIS: 05.194  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 5 mg.» 
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  10 avril 
2033FR  L 82/22 Journal officiel de l’Union européenne 21.3.2023 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
2b05196  trans ,trans -2,4- 
Undécadiénal  Composition de l’additif 
trans ,trans -2,4-Undécadiénal  
Caractérisation de la substance active 
trans ,trans -2,4-Undécadiénal 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 91 % 
Formule chimique: C  11  H  18  O 
Numéro CAS: 30361-29-6 
Numéro FLAVIS: 05.196  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 5 mg.» 
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  10 avril 
2033FR  21.3.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 82/23 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
2b09394  Acétate de  
trans -hex-2- 
ényle  Composition de l’additif  
Acétate de  trans -hex-2-ényle  
Caractérisation de la substance active  
Acétate de  trans -hex-2-ényle 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 90 % 
Formule chimique: C  8 H  14  O  2 
Numéro CAS: 2497-18-9 
Numéro FLAVIS: 09.394  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 5 mg.» 
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  10 avril 
2033FR  L 82/24 Journal officiel de l’Union européenne 21.3.2023 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
2b09396  Butyrate d’hex- 
2-ényle  Composition de l’additif  
Butyrate d’hex-2-ényle  
Caractérisation de la substance active  
Butyrate d’hex-2-ényle 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 90 % 
Formule chimique: C  10  H  18  O  2 
Numéro CAS: 53398-83-7 
Numéro FLAVIS: 09.396  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 5 mg.» 
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  10 avril 
2033FR  21.3.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 82/25 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
2b07081  Oct-1-én-3- 
one Composition de l’additif  
Oct-1-én-3-one  
Caractérisation de la substance active  
Oct-1-én-3-one 
Obtenue par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 96 % 
Formule chimique: C  8 H  14  O 
Numéro CAS: 4312-99-6 
Numéro FLAVIS: 07.081  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 
— toutes les espèces animales à l’excep ­
tion des chats: 1 mg, 
— chats: 0,6 mg.» 
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  10 avril 
2033FR  L 82/26 Journal officiel de l’Union européenne 21.3.2023 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
2b02067  Isopulégol  Composition de l’additif  
Isopulégol  
Caractérisation de la substance active  
Isopulégol 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 95 % 
Formule chimique: C  10  H  18  O 
Numéro CAS: 89-79-2 
Numéro FLAVIS: 02.067  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 
— toutes les espèces animales à l’excep ­
tion des chats: 5 mg, 
— chats: 1 mg.» 
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  10 avril 
2033FR  21.3.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 82/27 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
2b02072  4-Terpinénol  Composition de l’additif  
4-Terpinénol  
Caractérisation de la substance active  
4-Terpinénol 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 96 % 
Formule chimique: C  10  H  18  O 
Numéro CAS: 562-74-3 
Numéro FLAVIS: 02.072  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 5 mg.» 
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  10 avril 
2033FR  L 82/28 Journal officiel de l’Union européenne 21.3.2023 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
2b09050  Butyrate de 
linalyle  Composition de l’additif  
Butyrate de linalyle  
Caractérisation de la substance active  
Butyrate de linalyle 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 95 % 
Formule chimique: C  14  H  24  O  2 
Numéro CAS: 78-36-4 
Numéro FLAVIS: 09.050  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 5 mg.» 
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  10 avril 
2033FR  21.3.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 82/29 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
2b09080  Formiate de 
linalyle  Composition de l’additif  
Formiate de linalyle  
Caractérisation de la substance active  
Formiate de linalyle 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 90 % 
Formule chimique: C  11  H  18  O  2 
Numéro CAS: 115-99-1 
Numéro FLAVIS: 09.080  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 5 mg.» 
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  10 avril 
2033FR  L 82/30 Journal officiel de l’Union européenne 21.3.2023 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
2b09130  Propionate de 
linalyle  Composition de l’additif  
Propionate de linalyle  
Caractérisation de la substance active  
Propionate de linalyle 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 92 % 
Formule chimique: C  13  H  22  O  2 
Numéro CAS: 144-39-8 
Numéro FLAVIS: 09.130  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 5 mg.» 
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  10 avril 
2033FR  21.3.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 82/31 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
2b09423  Isobutyrate de 
linalyle  Composition de l’additif  
Isobutyrate de linalyle  
Caractérisation de la substance active  
Isobutyrate de linalyle 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 95 % 
Formule chimique: C  14  H  24  O  2 
Numéro CAS: 78-35-3 
Numéro FLAVIS: 09.423  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 5 mg.» 
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  10 avril 
2033FR  L 82/32 Journal officiel de l’Union européenne 21.3.2023 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
2b07112  3-Méthyl-2- 
cyclopentén-1- 
one Composition de l’additif  
3-Méthyl-2-cyclopentén-1-one  
Caractérisation de la substance active  
3-Méthyl-2-cyclopentén-1-one 
Obtenue par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 98 % 
Formule chimique: C  6 H  8 O 
Numéro CAS: 2758-18-1 
Numéro FLAVIS: 07.112  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 
— animaux élevés dans des systèmes 
aquacoles en mer: 0,05 mg, 
— ruminants, animaux non producteurs 
de denrées alimentaires et animaux 
élevés dans des systèmes aquacoles à 
terre: 0,5 mg, 
— autres espèces ou catégories d’ani ­
maux: 0,3 mg.» 
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. L’étiquette des prémélanges, des matières 
premières pour aliments des animaux et 
des aliments composés pour animaux 
destinés aux espèces aquatiques porte 
l’une des mentions suivantes, s’il y a lieu: 
— «Aliments destinés aux animaux élevés 
dans des systèmes aquacoles en mer» 
— «Aliments destinés aux animaux élevés 
dans des systèmes aquacoles à terre»  10 avril 
2033FR  21.3.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 82/33 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
6. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  
2b09520  3-Oxo-2- 
pentyl-1-cyclo ­
pentylacétate 
de méthyle  Composition de l’additif  
3-Oxo-2-pentyl-1-cyclopentylacé ­
tate de méthyle  
Caractérisation de la substance active  
3-Oxo-2-pentyl-1-cyclopentylacé ­
tate de méthyle 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 85 % 
Formule chimique: C  13  H  22  O  3 
Numéro CAS: 24851-98-7 
Numéro FLAVIS: 09.520  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 
— animaux élevés dans des systèmes 
aquacoles en mer: 0,05 mg, 
— animaux élevés dans des systèmes 
aquacoles à terre: 5 mg, 
— autres espèces: 5 mg.» 
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée.  10 avril 
2033FR  L 82/34 Journal officiel de l’Union européenne 21.3.2023 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
5. L’étiquette des prémélanges, des matières 
premières pour aliments des animaux et 
des aliments composés pour animaux 
destinés aux espèces aquatiques porte 
l’une des mentions suivantes, s’il y a lieu: 
— «Aliments destinés aux animaux élevés 
dans des systèmes aquacoles en mer» 
— «Aliments destinés aux animaux élevés 
dans des systèmes aquacoles à terre» 
6. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  
2b07032  Benzophénone  Composition de l’additif  
Benzophénone  
Caractérisation de la substance active  
Benzophénone 
Obtenue par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 98 % 
Formule chimique: C  13  H  10  O 
Numéro CAS: 119-61-9  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 
— toutes espèces animales, à l’exception 
des poulets d’engraissement, des 
poules pondeuses et des porcelets: 
1 mg,  10 avril 
2033FR  21.3.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 82/35 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
Numéro FLAVIS: 07.032  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  — poulets d’engraissement, poules 
pondeuses et porcelets: 0,5 mg.» 
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  
2b09739  Cinnamate de 
benzyle  Composition de l’additif  
Cinnamate de benzyle  
Caractérisation de la substance active  
Cinnamate de benzyle 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 98 % 
Formule chimique: C  16  H  14  O  2 
Numéro CAS: 103-41-3  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 5 mg.»  10 avril 
2033FR  L 82/36 Journal officiel de l’Union européenne 21.3.2023 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
Numéro FLAVIS: 09.739  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  
2b09748  Salicylate 
d’éthyle  Composition de l’additif  
Salicylate d’éthyle  
Caractérisation de la substance active  
Salicylate d’éthyle 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 98 % 
Formule chimique: C  9 H  10  O  3 
Numéro CAS: 118-61-6 
Numéro FLAVIS: 09.748  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 5 mg.»  10 avril 
2033FR  21.3.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 82/37 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  
2b04013  1,2-Dimé ­
thoxy-4-(prop- 
1-ényl)- 
benzène  Composition de l’additif  
1,2-Diméthoxy-4-(prop-1-ényl)- 
benzène  
Caractérisation de la substance active  
1,2-Diméthoxy-4-(prop-1-ényl)- 
benzène 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 95 % 
Formule chimique: C  11  H  14  O  2 
Numéro CAS: 93-16-3 
Numéro FLAVIS: 04.013  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 5 mg.»  10 avril 
2033FR  L 82/38 Journal officiel de l’Union européenne 21.3.2023 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  
2b01008  Myrcène  Composition de l’additif  
Myrcène  
Caractérisation de la substance active  
Myrcène 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 90 % 
Formule chimique: C  10  H  16  
Numéro CAS: 123-35-3 
Numéro FLAVIS: 01.008  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 
— toutes les espèces animales à l’excep ­
tion des chats: 5 mg, 
— chats: 4 mg.»  10 avril 
2033FR  21.3.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 82/39 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  
2b01018  bêta-Ocimène  Composition de l’additif  
bêta-Ocimène  
Caractérisation de la substance active  
bêta-Ocimène 
Obtenu par synthèse chimique 
Pureté: ≥ 80 % 
Formule chimique: C  10  H  16  
Numéro CAS: 13877-91-3 
Numéro FLAVIS: 01.018  Toutes les 
espèces 
animales  —  —  —  1. Additif à incorporer aux aliments pour 
animaux sous forme de prémélange. 
2. Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges indique les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther ­
mique. 
3. L’étiquette de l’additif comporte la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
complet pour animaux ayant une teneur 
en humidité de 12 %: 
— toutes les espèces animales à l’excep ­
tion des chats: 5 mg, 
— chats: 4 mg.»  10 avril 
2033FR  L 82/40 Journal officiel de l’Union européenne 21.3.2023 Numéro 
d’identifi ­
cation de 
l’additif  Additif  Composition, formule chimique, 
description, méthode d’analyse  Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux  Âge maximal  Teneur 
minimale  Teneur 
maximale  
Autres dispositions  Fin de la 
période 
d’autorisation  en mg d’additif par kg d’ 
aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %  
Méthode d’analyse  (  1 ) 
Pour l’identification de l’additif 
dans les mélanges de substances 
aromatiques: 
chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une spectromé ­
trie de masse, avec calage des 
temps de rétention (CPG-SM RTL)  4. Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquette mentionne le 
groupe fonctionnel, le numéro d’identifi ­
cation et la dénomination de la substance 
active, ainsi que la quantité de substance 
active ajoutée. 
5. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
protection individuelle, dont une protec ­
tion de la peau, une protection des yeux 
et une protection respiratoire, est obliga ­
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.  
( 1 ) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-r esearch-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eur l-fa- 
evaluation-reports_enFR  21.3.2023 Journal officiel de l’Union européenne L 82/41