G/TBT/N/USA/1403/Add.5  
3 avril 2024 
(24-2840) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 2 avril 2 024, est distribuée à la demande de la délégation des 
États-Unis d'Amérique . 
 
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Titre : Heavy Duty Engine On -Board Diagnostic System Requirements  (Exigences relatives aux 
systèmes de diagnostic embarqué pour véhicules lourds)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[ ] Publication de la mesure notifiée - date:  
[ ] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date:  
[ ] Accès au texte final de la mesure1: 
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au text e1: 
[X] Autres:  
Mise à jour de l'avis concernant la date d'entrée en vigueur de la section 2196.2 du 
Programme d'inspection et de maintenance des véhicules utilitaires lourds (HD I/M) - 
Code des règlements de la Californie, titre 13, chapitre 3.7, sections 2195 à 2199.1.  
https://ww2.arb.ca.gov/sites/default/files/barcu/regact/2024/hd -
im_updated_eff_date_phase3_notice.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2024/TBT/USA/24_02390_00_e.pdf  
 
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/USA/1403/Add.5  
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  Description : Le 29 décembre 2 023, la Commi ssion des ressources atmosphériques de l'État de la 
Californie (CARB) a fixé au 1er avril 2 024 la date d'entrée en vigueur de la section 2196.2 du 
Règlement HD I/ M. Par la publication la mise à jour de l'avis notifié, la CARB fixe désormais au 1er 
octobre 2 024 la date d'entrée en vigueur de la section 2196.2 du Règlement HD I/ M. À compter du 
1er octobre 2 024, les véhicules visés par ce règlement doivent réussir un test relatif au respect des 
normes d'émissions deux fois par an, à l'exception des aut ocaravanes et des véhicules agricoles, qui 
doivent réussir ce test une fois par an . Pour les véhicules équipés de systèmes de diagnostic 
embarqués, après les trois premières années de tests périodiques, les tests seront effectués quatre 
fois par an à parti r du 1er octobre 2 027. Pour plus de détails sur ces prescriptions réglementaires, 
consultez la page Web de la CARB consacrée au Règlement HD I/M: https://ww2.arb.ca.gov/our -
work/programs/CTC  
California Code of Regulations , title 13, section 2196.2  
Pour plus de détails sur ces prescriptions réglementaires, consultez la page Web de la CARB 
consacrée au Règlement HD I/M: https://ww2. arb.ca.gov/our -work/programs/CTC.  
Les renseignements concernant le programme relatif au diagnostic embarqué de la CARB peuvent 
être consultés en ligne à l'adresse suivante: https://ww2.arb.ca.gov/our -work/programs/obd . Les 
ressources relatives au programme sont disponibles à l'adresse suivante: 
https://ww2.arb .ca.gov/resources/documents/obd -resources . 
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