G/TBT/N/ARE/603, G/TBT/N/BHR/689  
G/TBT/N/KWT/669, G/TBT/N/OMN/517  
G/TBT/N/QAT/668, G/TBT/N/SAU/1326  
G/TBT/N/YEM/274  
22 février  2024 
(24-1617) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Ministry of Industry & Advanced Technology  - MOIAT (Ministère de l'industrie et des 
technologies de pointe)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'orga nisme susmentionné:  
Ministry of Industry & Advanced Technology  - MOIAT (Ministère de l'industrie et des 
technologies de pointe)  
P O Box : 2166 
Abou Dhabi  
Émirats arabes unis  
Téléphone : (+971) (4) 2084456  
Courrier électronique: uaetbt@moiat.gov.ae  
Site Web: http://www.moiat.gov.ae  
3. Notification au titre de l'article 2.9 .2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Épices et co ndiments ( ICS 67.220.10)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : UAE Technical Regulation 
for Cumin (Règlement technique des É.A.U. relatif au cumin), 7  pages, en anglais  
6. Teneur : Le règlement technique notifié porte sur le cumin proposé à la consommation 
directe, en tant qu'ingrédient dans la transformation des produits alimentaires ou pour le 
reconditionnement si nécessaire . Il exclut le cumin destiné à subir une transformation 
industrielle et constitue une adoption, sans m odification, de la norme du Codex CXS 327-
2017.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Sécurité sanitaire des produits alimentaires ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des  consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité ; harmonisation  
8. Documents pertinents : CXS 327-2017 G/TBT/N/ARE/603 • G/TBT/N/BHR/689 • G/TBT/N/KWT/669 • G/TBT/N/OMN/517 • 
G/TBT/N/QAT/668 • G/TBT/N/SAU/1326 • G/TBT/N/YEM/274  
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  9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à détermin er 
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Ministry of Industry & Advanced Technology  - MOIAT (Ministère de l'industrie et des 
technologies de pointe)  
UAE TBT Enquiry Point  (Point d'information OTC des É.A.U.)  
Téléphone : (+971) (4) 2084456  
Courrier électronique: uaetbt@moiat.gov.ae  
Site Web: http://www.moiat.gov.ae