G/SPS/N/JPN/1021/Add.1  
4 novembre  2022 
(22-8297) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION DE MESURES D'URGENCE  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 4 novembre  2022, est distribuée à la demande de la délégation 
du Japon . 
 
_______________  
 
 
Revision of emergency measure to prevent Pepino mosaic  virus (PepMV) from entering Japan 
through the importation of seed and plants of eggplant  (Révision des mesures d'urgence visant à 
empêcher l'entrée au Japon du virus de la mosaïque du pépino (PepMV) par l'importation de 
semences et de plants d'aubergines)  
Le PepMV est un l'un des parasites les plus graves pour le Japon d'après l'analyse nationale du 
risque phytosanitaire . Afin de l'empêcher d'entrer au Japon, une déclaration additionnelle doit être 
fournie dans le certificat phytosanitaire pour l'importation de plantes hôtes du PepMV.  
À titre provisoire, le Japon a demandé à certains pays de réaliser des tests sur les 
semenc es/plantes vivantes d'aubergines ( Solanum melongena ) et de fournir une déclaration 
additionnelle dans le certificat phytosanitaire en tant que mesures d'urgence fondée sur l'article 
5:7 de l'Accord SPS compte tenu de la détection du PepMV sur des semences d'aubergines pendant 
une inspection menée dans le pays (G/SPS/N/JPN/1021).  
Le Japon a cherché à obtenir des preuves scientifiques supplémentaires, mais aucun élément n'a 
permis de déterminer clairement que l'aubergine est une plante hôte du PepMV . Par cons équent, 
la mesure d'urgence pour les pays visés sera supprimée et le document G/SPS/N/JPN/1021 sera 
retiré à la date de distribution de la présente notification.  
Par ailleurs, les mesures de quarantaine pour les plantes hôtes du PepMV telles que mentionnée s 
au point  25 du tableau 2.2 annexé au Règlement d'application de la Loi sur la préservation des 
végétaux restent en vigueur.  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'une réglementation 
déjà notifiée  
[X] Le retrait d'une réglementation  
[ ] Une modification de la période d'application d'une mesure  
[ ] Autres:  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  G/SPS/N/JPN/1021/Add.1  
- 2 - 
  Standards Information Service  
International Trade Division  
Economic Affairs Bureau  
Ministry of Foreign Affairs  
2-2-1 Kasumigaseki, Chiyoda -ku 
Tokyo 100 -8919 (Japon)  
Téléphone : +(81 3) 5501 8344  
Fax: +(81 3) 5501 8343  
Courrier électronique: enquiry@mofa.go.jp  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
Standards Information Service  
International Trade Divisio n 
Economic Affairs Bureau  
Ministry of Foreign Affairs  
2-2-1 Kasumigaseki, Chiyoda -ku 
Tokyo 100 -8919 (Japon)  
Téléphone : +(81 3) 5501 8344  
Fax: +(81 3) 5501 8343  
Courrier électronique: enquiry@mofa.go.jp  
 
__________