RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/968 DE LA COMMI SSION 
du 16 juin 2021
concer nant le renouv ellement de l’aut orisation du chélate de zinc de l’hy droxy-analogue de 
méthionine en tant qu’additif destiné à l’aliment ation de toutes les espèces animales, et abrogeant le 
règlement (UE) no 335/2010 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi et de renouvellement de cette autori sation.
(2) Le règlement (UE) no 335/2010 de la Commission (2)a autori sé pour dix ans le chélat e de zinc de l’hydro xy-analogue 
de méthionine en tant qu’additif destiné à l’alimentation de tout es les espèces animales.
(3) Conf ormément à l’article 14, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003, une demande a été présentée en vue du 
renouvellement de l’aut orisation du chélate de zinc de l’hydro xy-analogue de méthionine en tant qu’additif destiné à 
l’alimentation de tout es les espèces animales, classé dans la catégor ie des additifs nutr itionnels. Cette demande était 
accompag née des informations et des documents requis à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) 
no 1831/2003.
(4) Il résulte de l’avis de l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Autorité») du 18 novembre 2020 (3)
que, dans les conditions d’utilisation proposées, le chélat e de zinc de l’hydro xy-analogue de méthionine n’a pas 
d’effe t néfast e sur la santé animale, la sécur ité des consommateurs ou l’env ironnement. L’Autorité a également 
conclu que l’additif présent e un risque pour l’utilisat eur en cas d’inhalation et qu’il s’agit d’un sensibilisant cutané. 
C’est pourquoi la Commission estime qu’il y a lieu de prendre des mesures de prot ection appropr iées pour prévenir 
les effets néfas tes sur la santé humaine, notamment en ce qui concer ne les utilisat eurs de l’additif. La preuve de 
l’efficacité de l’additif sur laquelle était fondée l’autorisation initiale est touj ours valable dans la procédure de 
renouvellement. L’Autorité a par ailleurs vérifié le rappor t sur la méthode d’analyse de l’additif dans l’alimentation 
des animaux présent é par le laboratoire de référence désigné dans le règlement (CE) no 1831/2003.
(5) Il ressor t de l’évaluation du chélat e de zinc de l’hydro xy-analogue de méthionine que les conditions d’autor isation 
fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont rem plies. Il y a donc lieu de renouveler l’autori sation de cet 
additif.
(6) L’autor isation du chélate de zinc de l’hydro xy-analogue de méthionine en tant qu’additif destiné à l’alimentation des 
animaux étant renouvelée, il convient d’abroger le règlement (UE) no 335/2010.
(7) Le détenteur de l’aut orisation a signalé quelques modifi cations dans le processus de fabrication. Étant donné 
qu’aucun motif de sécur ité n’im pose l’application immédiate de ces modifi cations des conditions d’autorisation du 
chélate de zinc de l’hydro xy-analogue de méthionine, il y a lieu de prévoi r une période transitoire pour permettre 
aux parties intér essées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront du renouvellement de l’autori sation.
(8) Les mesures prévues dans le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)Règlement (UE) no 335/2010 de la Commission du 22 avril 2010 concer nant l’autorisation du chélat e de zinc de l’hydro xy-analogue de 
méthionine en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (JO L 102 du 23.4.2010, p. 22).
(3)EFSA Journal, 2020, 18(12):6337.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 17.6.2021                                                                                                                                         L 214/45  A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
L’autor isation de l’additif spécifié en annexe, qui appar tient à la catégo rie des additifs nutr itionnels et au groupe fonctionnel 
des compo sés d’oligo-éléments, est renouvelée dans les conditions fixées dans ladit e annexe.
Article 2
1. Le chélat e de zinc de l’hydro xy-analogue de méthionine et les prémélanges conte nant cet additif qui sont produits et 
étiquet és avant le 7 janv ier 2022 , conf ormément aux règles applicables avant le 7 juillet 2021 , peuvent continuer à être 
mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants.
2. Les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés pour animaux cont enant du chélate de 
zinc de l’hydro xy-analogue de méthionine qui sont produits et étiquet és avant le 7 juillet 2022 , conf ormément aux règles 
applicables avant le 7 juillet 2021 , peuvent continuer à être mis sur le marc hé et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks 
existants s’ils sont destinés à l’alimentation d’animaux product eurs de denrées alimentaires.
3. Les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés pour animaux cont enant du chélate de 
zinc de l’hydro xy-analogue de méthionine qui sont produits et étiquet és avant le 7 juillet 2023 , conf ormément aux règles 
applicables avant le 7 juillet 2021 , peuvent continuer à être mis sur le marc hé et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks 
existants s’ils sont destinés à l’alimentation d’animaux non product eurs de denrées alimentaires.
Article 3
Le règlement (UE) no 335/2010 est abrogé.
Article 4
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 16 juin 2021 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 214/46                                                                                                                                         17.6.2021  ANNEXE 
Numéro 
d’identi -
fication 
de 
l’additifNom du 
titulaire de 
l’auto risationAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale 
ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur  
maximale
Autres dispositionsFin de la 
période 
d’autor isa-
tionQuantité de l’élément (Zn) en  
mg/kg d’aliment complet ayant 
une teneur en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs nutr itionnels. Groupe fonctionnel: composés d’oligo-éléments
3b610 — Chélate de zinc de 
l’hydro xy- 
analogue de 
méthionineCaractér isation de l’additif:
Chélat e de zinc de l’hydro xy-analogue de 
méthionine conte nant 17 % de zinc et 79 % 
d’acide (2-hydro xy-4-méth ylthio) 
butanoïque.
Teneur maximale en nick el: 1,7 ppm.
État solide.Toutes les 
espèces— — Chiens et chats: 200 
(au total)
Salmonidés et 
aliments 
d’allait ement pour 
veaux: 180 (au 
tota l)
Porcelets, truies, 
lapins et poissons 
autres que les 
salmonidés: 150 
(au total)
Autres espèces et 
caté gories: 120 (au 
tota l)1.Additif à incor porer 
aux aliments pour ani­
maux sous forme de 
prémélange.
2.Le chélate de zinc de 
l’hydro xy-analogue 
de méthionine peut 
être mis sur le march é 
et utilisé en tant qu’ad ­
ditif sous la forme 
d’une préparation.
3.Les exploitants du sec­
teur de l’alimentation 
animale établissent 
des procédures opéra ­
tionnelles et des mesu ­
res orga nisationnelles 
appropr iées afin de 
parer aux risques d’in­
halation et de contact 
cutané ou oculaire 
pour les utilisateurs 
de l’additif et des pré­
mélange s, principale ­
ment dus aux métaux 
lourds qu’ils contien ­
nent, notamment le 7.7.2031
Méthodes d’analyse (1):
Pour la quantifi cation de l’hydro xy-analogue 
de méthionine dans l’additif pour 
l’alimentation animale:
—méthode titrimétr ique, titrag e pote ntio ­
métr ique après réaction d’oxydoréduc ­
tion.
Pour la quantifi cation du zinc total dans 
l’additif pour l’alimentation animale:
— spectrométr ie d’émission atomi que à 
plasma à couplage inductif (ICP -AES) 
(EN 15510 ou EN 15621) ou
— spectrométr ie d’absor ption atomi que 
(AAS) (ISO 6869).
Pour la quantifi cation du zinc total dans les 
prémélang es:
— spectrométr ie d’émission atomi que à 
plasma à couplage inductif (ICP -AES) 
(EN 15510 ou EN 15621) ou
— spectrométr ie d’absor ption atomi que 
(AAS) (ISO 6869) ou
—spectrométr ie de masse à plasma à cou­
plag e inductif (ICP -MS) (EN 17053).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 17.6.2021                                                                                                                                         L 214/47  nick el. Lorsque ces ris­
ques ne peuvent pas 
être réduits à un ni­
veau acceptable par 
lesdites procédures et 
mesures, le port d’un 
équipement de protec ­
tion individuelle ap­
propr ié est oblig atoire 
lors de l’utilisation de 
l’additif et des prémé ­
langes.Pour la quantifi cation du zinc total dans les 
matières premières pour aliments des 
animaux et les aliments composés pour 
animaux:
— spectrométr ie d’émission atomi que à 
plasma à couplage inductif (ICP -AES) 
(EN 15510 ou EN 15621) ou
— spectrométr ie d’absor ption atomi que 
(AAS) [règ lement (CE) no 152/2009 de 
la Commission (annexe IV-C) ou 
ISO 6869] ou
—spectrométr ie de masse à plasma à cou­
plag e inductif (ICP -MS) (EN 17053).
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée par le laboratoire de référence à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor tsFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 214/48                                                                                                                                         17.6.2021