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Avis de modification à la Liste des 
enzymes alimentaires  autorisé es afin de 
permettre l ’utilisation de l ’enzyme 
coagulant le lait issue de Rhizomucor 
miehei  CBS 146319 dans le yogourt  
Avis de modification - Listes des additifs 
alimentaires autorisés  
Numéro de référence: NOM/ADM -0173 
17 septembre , 2021  
 Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  afin de permettre l’utilisation de l’enzyme coagulant le lait issue de Rhizomucor 
miehei  CBS 146319 dans le yog ourt – Numéro de référence: NOM/ADM -0173| 2 
 Résumé  
Au Canada, les additifs alimentaires sont régis en vertu des autorisations de mise en marché  (AM) délivrées 
par la ministre de la Santé et du Règlement sur les aliments et drogues  (Règlement). Les additifs alimentaires 
autorisés et les conditions d’utilisation acceptées sont établis dans les Listes des additifs alimentaires 
autorisés , lesquelles sont incorporées par renvoi dans les AM et publiées sur le  site Web Canada.ca. Un 
demandeur peut solliciter l’approbation par Santé Canada d’un nouvel additif ou d’une nouvelle condition 
d’utilisation d’un additif alimentaire déjà autorisé en déposant une demande d’autorisation concernant un 
additif alimentaire a uprès de la Direction des aliments du Ministère. Santé Canada recourt à ce processus 
d’approbation préalable à la mise en marché afin de déterminer si les données scientifiques appuient 
l’innocuité des additifs alimentaires lorsqu’ils sont utilisés conform ément aux conditions déterminées dans 
les aliments vendus au  Canada.  
La Direction des aliments de Santé Canada a reçu une demande d’autorisation concernant un additif 
alimentaire , laquelle  sollicit e l’approbation d ’utiliser  l’enzyme coagulant le lait issue  du Rhizomucor miehei  
CBS 146319 dans la fabrication du yogourt à une limite de tolérance conforme aux bonnes pratiques 
industrielles .1 
L’enzyme coagulant le lait issue du type sauvage de R. miehei  (Cooney et Emerson)  est déjà autorisée au 
Canada dans la fabrication de divers fromages normalisées, de la crème sure, des préparations aromatisantes 
à base de produits laitiers, et dans les protéines hydrolysées d'origine animale, végétale ou provenant du lait. 
L’enzyme coag ulant le lait issue d ’autres sources microbiennes est déjà  autorisée pour certaines utilisations . 
Cependant, cette enzyme issue de n’importe quelle source n’a pas été autorisée dans le yogourt.   
L’évaluation des données scientifiques disponibles par la Di rection des aliments soutient l’innocuité  de 
l’enzyme coagulant le lait  issue de R. miehei  CBS 146319 aux fins visées par la demande . Par conséquent, 
Santé Canada a modifié la  Liste des enzymes alimentaires autorisées  afin de permettre l’utilisation de  
l’enzyme coagulant le lait  issue de R. miehei  CBS 146319 dans la fabrication du yogourt en ajoutant l’entrée 
ci-dessous  à la liste.  
  
Modification à la Liste des enzymes alimentaires  autorisé es  
Article  Colonne 1  
Additifs  Colonne  2 
Source permise  Colonne 3  
Permis dans ou sur  Colonne 4  
Limites de tolérance et 
autres conditions  
M.1 Enzyme 
coagulant le lait  Rhizomucor miehei  
CBS 146319  Yogourt  Bonnes pratiques 
industrielles  
 
                                                             
 
 
1 Voir la d éfinition de bonnes pratiques industrielles dans l’ Autorisation de mise en marché d’additifs alimentaires 
comme enzymes alimentaires . 
 Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  afin de permettre l’utilisation de l’enzyme coagulant le lait issue de Rhizomucor 
miehei  CBS 146319 dans le yog ourt – Numéro de référence: NOM/ADM -0173| 3 
 Justification  
La Direction des aliments de Santé Canada a mené une évaluation de l’innocuité préalable à la mise en 
marché  de l’enzyme coagulant le lait issue du R. miehei  CBS 146319 . Le Ministère a conclu que l es 
informations relatives à l’allergénicité, la chimie,  la microbi ologie, la biologie moléculaire, la nutrition  et la  
toxicologie  soutiennent l’innocuité de l’enzyme coagulant le lait issue du R. miehei  CBS 146319  au fin visée 
par la demande. Par conséquent, le Ministère a autorisé l’utilisation de l’enzyme coagulant le lait issue du R. 
miehei  CBS 146319  en modifiant la Liste des enzymes alimentaires autorisées  comme indiqué dans le tableau 
ci-dessus.  
Autres renseignements pertinent s 
Le Règlement sur les aliments et drogues exige que les additifs alimentaires, tel s que l’enzyme coagulant le 
lait, qui ne font pas l’objet de normes de qualité alimentaire énoncées de la Partie B du Règlement 
satisfassent aux normes établies dans la plus récente version de la publication intitulée Food Chemicals Codex  
ou du Répertoire des normes pour les additifs ali mentaires . La publication intitulée Food Chemicals Codex  est 
un recueil de normes en matière de pureté et d’identité des ingrédients alimentaires, notamment des 
additifs alimentaires, publié seulement en anglais par la «  United Stat es Pharmacopeial Convent ion ». Le 
Répertoire des normes pour les additifs alimentaires  et les Normes générales pour les enzymes  connexes dont 
les normes sont toutes deux  préparé es par le Comité mixte FAO/OMS d’experts des additifs alimentaires 
(JECFA) sont  publiés par l’Organisat ion des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture.  
 
Mise en œuvre et application  
La modification ci -dessus est entrée en vigueur le 17 septembre , 2021, soit le jour de sa publication dans la 
Liste des enzymes alimentaires autorisé es. 
L’Agence canadienne d’inspection des aliments est responsabl e de l’application des dispositions relatives aux 
aliments de la Loi sur les aliments et drogues  et de ses règlements afférents .   
Coordonnées  
La Direction des aliments de Santé Canada s’engage à examiner tout nouveau renseignement scientifique sur 
l’innoc uité de l’utilisation de tout additif alimentaire, y compris l’enzyme coagulant le lait issue du R. miehei  
CBS 146319 . Quiconque souhaite soumettre de l’information scientifique nouvelle au sujet de l’utilisation d e 
cet additif ou toute demande d’information à ce propos est invité à le faire par écrit, que ce soit par la poste 
ou par messagerie électronique. Si vous souhaitez communiquer avec la Direction des aliments par courriel à 
ce sujet, veuillez inscrire les mots « enzyme c oagulant le lait  (ADM -0173) » dans le champ d’objet de votre 
courriel . 
Bureau d’innocuité des produits chimiq ues 
251, promenade Sir Frederick Banting  
Pré Tunney, IA : 2202C  
Ottawa (Ontario) K1A 0K9  
Adresse électronique  : hc.bcs -bipc.sc@canada.ca