RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/2120 DE LA COMMI SSION 
du 16 décembre 2020 
modif iant le règlement d’exécu tion (UE) 2016/1964 en ce qui concer ne l’aut orisation d’une 
préparation de montmor illonite-illite en tant qu’additif destiné à l’alimentati on de toutes les espèces 
animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 13, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi et de modifi cation de cette autor isation. 
(2) L’utilisation d’une préparation de montmor illonite -illite en tant qu’additif destiné à l’alimentation animale a été 
autori sée pour tout es les espèces animales par le règlement d’exécut ion (UE) 2016/1964 de la Commission (2). 
(3) Conf ormément à l’article 13, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003, la Commission a demandé à l’Autor ité 
européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») de rendre un avis indiquant si l’autori sation d’une 
préparation de montmor illonite-i llite en tant qu’additif destiné à l’alimentation animale était encore conf orme aux 
conditions fixées à l’article 5 dudit règlement dans le cadre de la modifi cation envi sagée des conditions de ladit e 
autori sation. La modification porte sur l’aut orisation actuelle d’utiliser l’additif en tant qu’antiagg lomérant dans les 
aliments compl émentaires pour animaux. La demande de modification était accompag née des données pertinentes 
l’éta yant. 
(4) Dans ses avis du 30 octobre 2014 (3), du 10 sept embre 2015 (4) et du 20 mars 2020 (5), l’Autorité a conclu que la 
modifi cation proposée des conditions d’autorisation de la préparation de montmor illonite-i llite ne modifiait pas les 
conclusions précédentes selon lesquelles l’additif n’av ait pas d’effet néfaste sur la santé animale, la sécur ité des 
consommateur s ou l’env ironnement. Elle a également conclu que la poussière générée lors de la manipulation 
normale de l’additif était suscep tible d’exposer l’ensemble des voies respirato ires des utilisat eurs à des substances 
nocives (silice cristalline) pour lesquelles aucun niveau d’exposition sûr n’a été détermi né et qu’en l’absence de 
données sur les effets sur la peau et les yeux, l’additif devait être considéré comme irritant pour la peau et les yeux et 
comme un sensibilisant cutané potentiel. Par conséquent, la Commission estime qu’il y a lieu de prendre des mesures 
de prote ction appropr iées pour prévenir les effets néfast es sur la santé humaine, notamment en ce qui concer ne les 
utilisateurs de l’additif. L’Autorité a également conclu que l’additif était efficace en tant qu’antiagg lomérant. 
L’Autorité juge inutile de prévoir des exigenc es spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le 
march é. Elle a aussi vérifié le rappor t sur les méthodes d’analyse des additifs dans les aliments pour animaux 
présent é par le laboratoire de référence désigné dans le règlement (CE) no 1831/2003. 
(5) Il ressor t de l’évaluation de la modification proposée de l’aut orisation que les conditions d’autorisation fixées à 
l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remp lies. 
(6) Il convient donc de modifi er le règlement d’exécuti on (UE) 2016/1964 en conséquence. 
(7) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. 
(2)Règlement d’exécution (UE) 2016/1964 de la Commission du 9 novembre 2016 concer nant l’autorisation d’une préparation de 
dolomite- magnésite en tant qu’additif destiné à l’alimentation des vaches laitières et des autres ruminants destinés à la production 
laitière, des porcelets sevrés et des porcs d’engraissement, et d’une préparation de montmor illonite-illit e en tant qu’additif destiné à 
l’alimentation de tout es les espèces animales (JO L 303 du 10.11.2016, p. 7). 
(3)EFSA Journal, 2014, 12(11):3904. 
(4)EFSA Journal, 2015, 13(9):4237. 
(5)EFSA Journal, 2020, 18(5):6095. FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 426/22                                                                                                                                       17.12.2020   A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2016/1964 est modifiée conf ormément à l’annexe du présent règlement. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 16 décembre 2020.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     FR Jour nal officiel de l’Union européenne 17.12.2020                                                                                                                                       L 426/23   ANNEXE 
À l’annex e du règlement d’exécuti on (UE) 2016/1964, l’entrée relative à l’additif montmor illonite-illit e portant le numéro d’identif ication 1g557 est rem placée par le texte suivant:                                                                
Numéro 
d’identif i-
cation de 
l’additif Additif Composition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyse Espèce animale ou 
catégor ie d’animaux Âge 
maxi-
mal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la période 
d’auto risation mg d’additif/kg 
d’aliment complet 
ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
Catégor ie des additifs technologiques. Groupe fonctionnel: liants 
«1g557 Montmor illonite-illit e Composition de l’additif 
Préparation de minéral argileux en 
couch e mixt e de montmor illonite - 
illite: phyllosilicat es ≥ 75 % 
Caractér isation de la subst ance 
activ e 
Phyllosilicates ≥ 75 %, dont: 
≥ 35 % montmor illonit e-illite (gon­
flable) 
≥ 30 % illite/muscovit e 
≤ 15 % kaolinit e (non gonf lable) 
Quar tz ≤ 20 % 
Fer (structurel) 3,6 % (mo yenne) 
Exemp t d’amiant e Toutes les espèces 
animales - 10 000 20 000 1. Le mode d’emploi doit indiquer ce qui 
suit: 
— “L’utilisation simultanée de 
macrolides administrés par voie 
orale doit être évitée”, 
—“En outre, pour la volaille, l’utilisa­
tion simultanée de robénidine doit 
être évitée”. 
2. Pour la volaille: l’utilisation simultanée 
de coccidiostatiques autres que la ro­
bénidine, administrés par voie orale, 
est contre-indiquée si la teneur en 
montmor illonite-i llite est supér ieure 
à 10 000 mg/kg d’aliment compl et. 
3.L’étiquette de l’additif pour l’alimenta­
tion animale et des prémélanges 
conte nant l’additif doit compo rter la 
mention suivante : “L’additif consistant 
en montmor illonite-illit e est riche en 
fer (iner te)”. 
4.Les exploitants du secteur de l’alimen­
tation animale doivent établir , pour les 
utilisate urs de l’additif et des prémé­
langes, des procédures opérationnel­
les et des mesures organisationnelles 
pour parer aux risques éventuels liés à 30 novembre 2026» 
Méthode d’analyse  (1) 
Pour la déter mination dans l’additif 
pour l’alimentation animale: 
— diffraction des rayons X (XRD), 
—spectrométr ie d’émission ato­
mique à plasma à couplage 
inductif (ICP -AES). FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 426/24                                                                                                                                       17.12.2020   Numéro 
d’identif i-
cation de 
l’additif Additif Composition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyse Espèce animale ou 
catégor ie d’animaux Âge 
maxi-
mal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la période 
d’auto risation mg d’additif/kg 
d’aliment complet 
ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
leur utilisation. Lorsque ces risques ne 
peuvent pas être éliminés ou réduits au 
minimum par ces procédures et mesu­
res, le port d’un équipement de prote c­
tion individuelle, dont une protection 
respirato ire, est oblig atoire lors de l’u­
tilisation de l’additif et des prémélan­
ges. 
5. La quantité totale de montmor illonite - 
illite provena nt de différ entes sources 
conte nue dans les aliments compl ets 
pour animaux ne doit pas dépasser la 
teneur maximale autori sée de 20  
000 mg/kg d’aliment compl et pour 
animaux. 
(1) La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts   FR Jour nal officiel de l’Union européenne 17.12.2020                                                                                                                                       L 426/25   Numéro 
d’identif i-
cation de 
l’additif Additif Composition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyse Espèce animale ou 
catégor ie d’animaux Âge 
maxi-
mal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la période 
d’auto risation mg d’additif/kg 
d’aliment complet 
ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
Catégor ie des additifs technologiques. Groupe fonctionnel: antiagglomérant 
«1g557 Montmor illonite-illit e Composition de l’additif 
Préparation de minéral argileux en 
couch e mixt e de montmor illonite - 
illite: phyllosilicat es ≥ 75 % 
Caractér isation de la subst ance 
activ e 
Phyllosilicates ≥ 75 %, dont: 
≥ 35 % montmor illonit e-illite (gon­
flable) 
≥ 30 % illite/muscovit e 
≤ 15 % kaolinit e (non gonf lable) 
Quar tz ≤ 20 % 
Fer (structurel) 3,6 % (mo yenne) 
Exemp t d’amiant e Toutes les espèces 
animales - - 20 000 1. Le mode d’emploi doit indiquer ce qui 
suit: 
— “L’utilisation simultanée de 
macrolides administrés par voie 
orale doit être évitée”, 
—“En outre, pour la volaille, l’utilisa­
tion simultanée de robénidine doit 
être évitée”. 
2. L’additif doit être utilisé à une teneur 
minimale de: 
— 10 000 mg/kg lorsqu’il est utilisé 
en tant qu’antiagg lomérant direc­
teme nt dans les aliments complé­
mentaires pour animaux, 
— 20 000 mg/kg lorsqu’il est utilisé 
en tant qu’antiagg lomérant dans 
les aliments compl ets pour ani­
maux. 
3. Pour la volaille: l’utilisation simultanée 
de coccidiostatiques autres que la ro­
bénidine, administrés par voie orale, 
est contre-indiquée. 
4.L’étiquette de l’additif pour l’alimenta­
tion animale et des prémélanges 
conte nant l’additif doit compo rter la 
mention suivante : “L’additif consistant 
en montmor illonite-illit e est riche en 
fer (iner te)”. 
5.Les exploitants du secteur de l’alimen­
tation animale doivent établir , pour les 
utilisate urs de l’additif et des prémé­
langes, des procédures opérationnel­30 novembre 2026» 
Méthode d’analyse  (1) 
Pour la déter mination dans l’additif 
pour l’alimentation animale: 
— diffraction des rayons X (XRD), 
—spectrométr ie d’émission ato­
mique à plasma à couplage 
inductif (ICP -AES). FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 426/26                                                                                                                                       17.12.2020   Numéro 
d’identif i-
cation de 
l’additif Additif Composition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyse Espèce animale ou 
catégor ie d’animaux Âge 
maxi-
mal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la période 
d’auto risation mg d’additif/kg 
d’aliment complet 
ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
les et des mesures organisationnelles 
pour parer aux risques éventuels liés à 
leur utilisation. Lorsque ces risques ne 
peuvent pas être éliminés ou réduits au 
minimum par ces procédures et mesu­
res, le port d’un équipement de prote c­
tion individuelle, dont une protection 
respirato ire, est oblig atoire lors de l’u­
tilisation de l’additif et des prémélan­
ges. 
6. La quantité totale de montmor illonite - 
illite provena nt de différ entes sources 
conte nue dans les aliments compl ets 
pour animaux ne doit pas dépasser la 
teneur maximale autori sée de 20  
000 mg/kg d’aliment compl et pour 
animaux. 
(1) La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts   FR Jour nal officiel de l’Union européenne 17.12.2020                                                                                                                                       L 426/27