RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/341 DE LA COMMI SSION 
du 15 février 2023
concer nant le renouv ellement de l’aut orisation de la vitami ne E en tant qu’additif dans l’alimentati on 
de toutes les espèces animales et abrogeant le règlement (UE) no 26/2011 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi et de renouvellement de cette autori sation.
(2) La vitamine E a été autori sée en tant qu’additif dans l’alimentation de tout es les espèces animales pour une période de 
10 ans par le règlement (UE) no 26/2011 de la Commission (2).
(3) En vertu de l’article 14, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003, cinq demandes de renouvellement de 
l’autorisation de la vitamine E sous la forme d’acétate de tout-r ac-α-tocophéry le et une demande de renouvellement 
de l’autorisation de la vitamine E sous la forme d’acétat e de RRR -α-toc ophér yle en tant qu’additifs dans 
l’alimentation de tout es les espèces animales ont été présent ées, sollicitant leur classement dans la caté gorie des 
«additifs nutr itionnels» et dans le groupe fonctionnel des «vitamines, provitam ines et substances à effet analogue 
chimiquement bien définies». Ces demandes étaient accompag nées des informations et documents requis à 
l’article 14, paragraphe 2, dudit règlement.
(4) Dans ses avis du 17 mars 2021 (3)et du 10 novembre 2021 (4), l’Autorité européenne de sécur ité des aliments 
(ci-après l’«Aut orité») a conclu que les demandeurs avaient communiqué des éléments attestant que la vitamine E 
restait sûre pour tout es les espèces animales, les consommateur s et l’environnement dans les conditions d’utilisation 
actuellement autori sées et que l’utilisation de cette substance active ne devrait poser aucun problème pour la sécur ité 
des utilisateurs. Du fait du manque d’inf ormations, l’Autor ité n’a tout efois pas pu tirer de conclusion sur le potentiel 
de sensibilisation cutanée de ladit e substance active.
(5) Conf ormément à l’article 5, paragraphe 4, point c), du règlement (CE) no 378/2005 de la Commission (5), le 
laboratoire de référen ce désigné par le règlement (CE) no 1831/2003 a estimé que les conclusions et 
recommandations formulées lors des précédentes évaluations étaient applicables aux demandes en question.
(6) Il ressor t de l’évaluation de la vitamine E que les conditions d’autoris ation fixées à l’article 5 du règlement (CE) 
no 1831/2003 sont rem plies. Il convi ent dès lors de renouveler l’autori sation de cet additif.
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)Règlement (UE) no 26/2011 de la Commission du 14 janvier 2011 concer nant l’autorisatio n de la vitamine E en tant qu’additif dans 
l’alimentation de tout es les espèces animales (JO L 11 du 15.1.2011, p. 18).
(3)EFSA Jour nal 2021;19(4):6529, 6530, 6531, 6532 et 6533.
(4)EFSA Jour nal 2021;19(12):6974.
(5)Règlement (CE) no 378/2005 de la Commission du 4 mars 2005 portant modalités de mise en œuvre du règlement (CE) no 1831/2003 
du Parlement européen et du Conseil s’agissant des fonctions et tâches du laboratoi re communautaire de référence concer nant les 
demandes d’aut orisation d’additifs pour l’alimentation animale (JO L 59 du 5.3.2005, p. 8).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 16.2.2023 L 48/19  (7) La Commission estime qu’il y a lieu de prendre des mesures de prote ction appropr iées pour prévenir les effets 
néfas tes sur la santé humaine, notamment sur les utilisateurs des additifs. Ces mesures de protection devraient être 
conf ormes à la législation de l’Un ion en matière de sécur ité des travailleurs.
(8) Étant donné que l’autori sation de la vitamine E sous forme d’acétat e de tout-r ac-α-t ocophér yle et de la vitamine E 
sous forme d’acétate de RRR -α-toc ophér yle en tant qu’additifs pour l’alimentation animale est renouvelée et que 
l’autorisation de la vitamine E sous forme de RRR -α-toc ophérol a expiré, il y a lieu d’abroger le règlement (UE) 
no 26/2011.
(9) Étant donné qu’aucun motif de sécur ité n’im pose l’application immédiat e des modifi cations des conditions 
d’autoris ation de la vitamine E, il convi ent de prév oir une période transitoire pour permettre aux parties intéressées 
de se préparer aux nouvelles exige nces qui découleront du renouvellement de l’aut orisation.
(10) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
L’autor isation de la substance et des préparations spécif iées en annexe, qui appar tiennent à la catégo rie des «additifs 
nutr itionnels» et au groupe fonctionnel des «vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien 
définie s», est renouvelée dans les conditions fixées dans ladit e annexe.
Article 2
Le règlement (UE) no 26/2011 est abrogé.
Article 3
1. La substance et les préparations spécifi ées en annexe , ainsi que les prémélanges les contenant, qui sont produits et 
étiquet és avant le 8 sept embre 2023 , conf ormément aux règles applicables avant le 8 mars 2023 , peuvent continuer à être 
mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants.
2. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux contenant la substance et 
les préparations spécifi ées en annexe qui sont produits et étiquet és avant le 8 mars 2024 , conf ormément aux règles 
applicables avant le 8 mars 2023 , peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks 
existants s’ils sont destinés à l’alimentation d’animaux product eurs de denrées alimentaires.
3. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux contenant la substance et 
les préparations spécifi ées en annexe qui sont produits et étiquet és avant le 8 mars 2025 , conf ormément aux règles 
applicables avant le 8 mars 2023 , peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks 
existants s’ils sont destinés à l’alimentation d’animaux non product eurs de denrées alimentaires.
Article 4
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 48/20 16.2.2023  Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 15 févr ier 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 16.2.2023 L 48/21  ANNEXE 
Numéro 
d’identifica -
tion de 
l’additifAdditifCompo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catég orie 
d’animauxÂge maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationen mg d’additif par kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie des additifs nutr itionnels. Groupe fonctionnel: vitamines, provitami nes et subst ances à effet analogue chimiquement bien définies
3a700 «Vitamine E» ou «acétate 
de tout-r ac-α- 
tocophér yle»Composition de l’additif
Acétate de tout-r ac-α-tocophéry le
Sous forme liquide
Caractér isation de la substance activ e
Acétate de tout-r ac-α-tocophéry le
C31H52O3
Numéro CAS: 7695-91-2
Pureté : > 93 %
Obtenu par synthèse chimiqueToutes les 
espèces 
animales— — — 1.Le mode d’em ploi de l’additif et 
des prémélanges doit indiquer 
les conditions de stoc kage et la 
stabilité au traite ment ther mique.
2.L’additif peut aussi être administré 
par l’intermédiaire de l’eau d’a­
breuvement.
3.Les équivalences à utiliser pour les 
unités de mesure de la teneur en 
vitamine E, lorsque celle-ci est 
mentionnée sur l’étiquette, sont 
les suivantes:
— 1 mg d’acétate de tout-r ac-α- 
tocophér yle = 1 UI
4.Les exploitants du secteur de l’ali­
mentation animale doivent éta­
blir, à l’inte ntion des utilisat eurs 
de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles 
et des mesures organisationnelles 
pour parer aux risques éventuels 
résultant de leur utilisation. 
Lorsque ces risques ne peuvent 
pas être éliminés ou réduits au 
minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement 
de prote ction individuelle, dont 
une prot ection de la peau, est obli ­
gatoire lors de l’utilisation de l’ad­
ditif et des prémélange s.8 mars 2033
Méthode d’analy se(1)
1.Pour la détermi nation de la vita­
mine E (sous forme d’huile) dans 
les additifs pour l’alimentation 
animale: Phar macopée européenne 
(Ph. Eur.) 07/2011:0439.
2.Pour la détermi nation de la vita­
mine E (sous forme de poudre) 
dans les additifs pour l’alimenta ­
tion animale: Phar macopée euro ­
péenne (Ph. Eur.) 01/2011:0691.
3.Pour la déter mination de la teneur 
en vitamine E autorisée dans les 
aliments compo sés pour ani­
maux: règlement (CE) 
no 152/2009 de la Commis ­
sion (2).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 48/22 16.2.2023  3a700i «Vitamine E» ou «acétate 
de tout-r ac-α- 
tocophér yle»Composition de l’additif
Préparation contenant ≥ 50 % 
d’acétate de tout-r ac-α-tocophér yle
Sous forme solide
Caractér isation de la substance activ e
Acétate de tout-r ac-α-tocophéry le
C31H52O3
Numéro CAS: 7695-91-2
Pureté : > 93 %
Obtenu par synthèse chimiqueToutes les 
espèces 
animales— — — 1.Le mode d’em ploi de l’additif et 
des prémélanges doit indiquer 
les conditions de stoc kage et la 
stabilité au traite ment ther mique.
2.L’additif peut aussi être administré 
par l’intermédiaire de l’eau d’a­
breuvement.
3.Les équivalences à utiliser pour les 
unités de mesure de la teneur en 
vitamine E, lorsque celle-ci est 
mentionnée sur l’étiquette, sont 
les suivantes:
— 1 mg d’acétate de tout-r ac-α- 
tocophér yle = 1 UI
4.Les exploitants du secteur de l’ali­
mentation animale doivent éta­
blir, à l’inte ntion des utilisat eurs 
de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles 
et des mesures organisationnelles 
pour parer aux risques éventuels 
résultant de leur utilisation. 
Lorsque ces risques ne peuvent 
pas être éliminés ou réduits au 
minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement 
de prote ction individuelle, dont 
une prot ection de la peau, est obli ­
gatoire lors de l’utilisation de l’ad­
ditif et des prémélange s.8 mars 2033
Méthode d’analy se(1)
1.Pour la détermi nation de la vita­
mine E (sous forme d’huile) dans 
les additifs pour l’alimentation 
animale: Phar macopée européenne 
(Ph. Eur.) 07/2011:0439.
2.Pour la détermi nation de la vita­
mine E (sous forme de poudre) 
dans les additifs pour l’alimenta ­
tion animale: Phar macopée euro ­
péenne (Ph. Eur.) 01/2011:0691.
3.Pour la déter mination de la teneur 
en vitamine E autorisée dans les 
aliments compo sés pour ani­
maux: règlement (CE) 
no 152/2009 (2).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 16.2.2023 L 48/23  3a700ii «Vitamine E» ou 
«Acétate de RRR -α- 
tocophér yle»Composition de l’additif
Préparation contenant ≥ 25 % 
d’acétate de RRR -α-tocophéry le
Sous forme solide
Caractér isation de la substance activ e
Acétate de RRR -α-tocophéry le
C31H52O3
Numéro CAS: 58-95-7
Pureté : > 40 %
Synthétisé chimiquement à partir 
d’huiles végétalesToutes les 
espèces 
animales— — — 1.Le mode d’em ploi de l’additif et 
des prémélanges doit indiquer 
les conditions de stoc kage et la 
stabilité au traite ment ther mique.
2.L’additif peut aussi être administré 
par l’intermédiaire de l’eau d’a­
breuvement.
3.Les équivalences à utiliser pour les 
unités de mesure de la teneur en 
vitamine E, lorsque celle-ci est 
mentionnée sur l’étiquette, sont 
les suivantes:
— 1 mg d’acétate de RRR -α- 
tocophér yle = 1,36 UI
4.Les exploitants du secteur de l’ali­
mentation animale doivent éta­
blir, à l’inte ntion des utilisat eurs 
de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles 
et des mesures organisationnelles 
pour parer aux risques éventuels 
résultant de leur utilisation. 
Lorsque ces risques ne peuvent 
pas être éliminés ou réduits au 
minimum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipement 
de prote ction individuelle, dont 
une prot ection de la peau, est obli ­
gatoire lors de l’utilisation de l’ad­
ditif et des prémélange s.8 mars 2033
Méthode d’analy se(1)
1.Pour la détermi nation de la vita­
mine E (sous forme d’huile) dans 
les additifs pour l’alimentation 
animale: Phar macopée européenne 
EP-1257.
2.Pour la détermi nation de la vita­
mine E (sous forme de poudre) 
dans les additifs pour l’alimenta ­
tion animale: Phar macopée euro ­
péenne (Ph. Eur.) 01/2011:0691.
3.Pour la déter mination de la teneur 
en vitamine E autorisée dans les 
aliments compo sés pour ani­
maux: règlement (CE) 
no 152/2009 (2).
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts
(2)Règlement (CE) no 152/2009 de la Commission du 27 janvier 2009 portant fixation des méthodes d’échantillonnag e et d’analyse destinées au contrôle officiel des aliments pour animaux (JO L 54 du 
26.2.2009, p. 1).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 48/24 16.2.2023