RÈGLEMENT (UE) 2023/1428 DE LA COMMISSION 
du 7 juillet 2023
modif iant l’annexe du règlement (UE) no 231/2012 en ce qui concer ne les mono- et digly cérides 
d’acides gras (E 471) 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1333/2008 du Parleme nt européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les additifs 
alimentaires (1), et notamment son article 14,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (UE) no 231/2012 de la Commission (2)établit les spécifi cations relatives aux additifs alimentaires 
énumérés aux annexes II et III du règlement (CE) no 1333/2008.
(2) Les spécifi cations des additifs alimentaires peuvent être mises à jour conf ormément à la procédure unif orme prévue à 
l’article 3, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1331/2008 du Parlement européen et du Conseil (3), soit à l’initiative 
de la Commission, soit à la suite d’une demande introduite par un État membre ou par une partie intér essée.
(3) Les mono- et diglycérides d’acides gras (E 471) sont une substance autori sée dans diverses denrées alimentaires 
conf ormément aux annexes II et III du règlement (CE) no 1333/2008.
(4) Le 26 sept embre 2017 , l’Autorité a rendu un avis scientifi que sur la réévaluation des mono- et diglycérides d’acides 
gras (E 471) en tant qu’additifs alimentaires (4), concluant à l’inutilit é de la fixation d’une dose jour nalière admissible 
chiffrée et à l’innocuité de l’additif alimentaire lorsqu’il est utilisé dans les denrées alimentaires destinées à la 
population générale. L’Autorité a estimé que les utilisations dans les denrées alimentaires destinées aux nour rissons 
de moins de 16 semaines nécessiteraient une évaluation spécifi que des risques. Elle a recommandé certaines 
modifi cations des spécifications de l’additif alimentaire E 471 énoncées dans le règlement (UE) no 231/2012.
(5) À la suite de la publication de cet avis scientifique , dans le cadre de la réévaluation de la sécur ité des additifs 
alimentaires autori sés dans la catégor ie de denrées alimentaires 13.1 (aliments pour nour rissons et enfants en bas 
âge) établie à l’annex e II du règlement (CE) no 1333/2008, la Commission a demandé à l’Autor ité de complét er les 
données lacunaires figurant dans les recommandations de cet avis scientifi que.
(6) Le 29 novembre 2018 , l’Autorité a lancé un appel public à données techniques et toxicologiques sur l’additif 
alimentaire E 471. Celui-ci a permis aux parties intér essées de fournir les informations nécessaires à l’Autorité pour 
term iner son évaluation des risques liés au E 471 en tant qu’additif alimentaire dans les denrées alimentaires pour 
tous les groupes de la population et pour évaluer la sécur ité de son utilisation dans les aliments destinés aux 
nour rissons de moins de 16 semaines.
(1)JO L 354 du 31.12.2008, p. 16.
(2)Règlement (UE) no 231/2012 de la Commission du 9 mars 2012 établissant les spécifications des additifs alimentaires énumérés aux 
annex es II et III du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil (JO L 83 du 22.3.2012, p. 1).
(3)Règlement (CE) no 1331/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 établissant une procédure d’autorisation 
unif orme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires (JO L 354 du 31.12.2008, p. 1).
(4)EFSA Journal 2017;15(11):5045.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 175/6 10.7.2023  (7) En 2020, une notificati on du système d’aler te rapide pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
(RASFF) portait sur des constatations de teneurs élevées en esters glycidyliques d’acides gras (expr imés en glycidol) 
génoto xiques et cancérogènes dans l’additif alimentaire E 471 utilisé dans la production d’un tartinable. Sur la base 
de cette notification et dans l’attente des recommandations de l’Autorité relatives à la fixation de limites maximales 
pour les esters glycidyliques d’acides gras dans l’additif alimentaire, des mesures de suivi ont été prises sur la base de 
l’article 14 du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil (5). Une vaste gam me de 
concentrations et des teneurs élevées en esters glycidyliques (expr imés en glycidol) ont été détectée s dans des 
échanti llons commerciaux de l’additif alimentaire analysés par l’industr ie en réponse à l’appel à données au cours de 
la même période.
(8) Considérant que l’additif alimentaire E 471 est autori sé en quantité suffi sante (quantum satis) dans les catégo ries 
alimentaires pour lesquelles la fixation de teneurs maximales pour la présence d’esters glycidyliques d’acides gras est 
envisagée ou est déjà effectuée, il convient de définir des teneurs maximales pour les esters glycidyliques d’acides gras 
(expr imés en glycidol) dans l’additif alimentaire E 471 afin d’évit er la mise sur le marc hé de denrées alimentaires 
dange reuses.
(9) Dans son avis scientifi que adopt é le 30 sept embre 2021 (6), l’Autorité a conclu à l’innocuité de l’additif alimentaire E 
471 lorsqu’il est utilisé dans les catégo ries de denrées alimentaires 13.1.1 (préparations pour nour rissons) et 13.1.5.1 
(aliments diététiq ues destinés à des fins médicales spéciales pour nour rissons et préparations spéciales pour 
nour rissons) établies à l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 et conf ormément à l’annexe III dudit règlement. 
L’Autorité a recommandé l’adaptation des spécifi cations actuelles des mono- et diglycérides d’acides gras (E 471), 
notamment la réduction des limites maximales des éléments toxiques et l’ajout de limite s maximales pour les 
imp uretés et les compo sants représentant un problème de sécur ité.
(10) À la lumière de la recommandation de l’Autorité et des teneurs maximales pour certains contaminants dans les 
denrées alimentaires telles qu’établies dans le règlement (UE) 2023/915 de la Commission (7), il convient donc de 
modifi er les spécific ations des mono- et diglycérides d’acides gras (E 471). La définition de l’additif alimentaire 
devrait être modifiée pour limite r l’utilisation de glycérol dans la fabrication de l’additif alimentaire au glycérol qui 
respecte les spécif ications de l’additif alimentaire E 422. Une teneur maximale en acide érucique devrait être fixée 
dans le champ «com position» des mono- et diglycérides d’acides gras (E 471). Les limites maximales actuelles pour 
l’arsenic, le plomb, le mercure et le cadmium devraient être réduit es et des limites maximales devraient être fixées 
pour la somme du 3-monochlor opropanediol (3-MCPD) et de ses esters d’acides gras (expr imée en 3-MCPD) et pour 
les esters glycidyliques d’acides gras (expr imés en glycidol), conf ormément à l’avi s de l’Autor ité. Afin d’excl ure une 
exposition élevée aux impuret és et compo sants problématiques liés à la consommation, par des consommateurs 
vulnérables, de denrées alimentaires cont enant l’additif alimentaire E 471, il est nécessaire de fixer des limites 
maximales plus strictes pour l’acide érucique et pour la somme du 3-monochloropr opanediol (3-MCPD) et des 
esters d’acides gras 3-MCPD (expr imée en 3-MCPD), applicables aux denrées alimentaires destinées aux nour rissons 
et enfants en bas âge (8). Ces limites maximales tiennent comp te de la teneur raisonnablement atteignable 
actuellement grâce à l’application de bonnes pratiques de fabrication.
(11) Étant donné que de nouvelles techniques de fabrication permettant de produire des mono- et diglycérides d’acides 
gras (E 471) avec des teneurs plus faibles en esters glycidyliques d’acides gras (expr imés en glycidol) sont en cours 
d’introduction, il convient de prévoir une période transito ire pour permettre aux fabricants d’additifs alimentaires 
de descendre sous le plafond de 5 mg/kg d’este rs glycidyliques d’acides gras (expr imés en glycidol) dans l’additif 
alimentaire E 471. Néanmoins, comp te tenu du fait que les esters glycidyliques d’acides gras sont génot oxiques et 
cancérogènes, une teneur maximale interm édiaire de 10 mg/kg pour les esters glycidyliques d’acides gras (expr imés 
en glycidol) devrait s’appliquer à partir de la date d’entrée en vigueur du présent règlement, sauf pour les utilisations 
dans les denrées alimentaires destinées aux nour rissons et aux enfants en bas âge.
(5)Règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les 
prescr iptions générales de la législation alimentaire, instituant l’Autorité européenne de sécur ité des aliments et fixant des procédures 
relatives à la sécur ité des denrées alimentaires (JO L 31 du 1.2.2002, p. 1).
(6)EFSA Journal 2021;19(11):6885.
(7)Règlement (UE) 2023/915 de la Commission du 25 avril 2023 sur les teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées 
alimentaires et abrogeant le règlement (CE) no 1881/2006 (JO L 119 du 5.5.2023, p. 103).
(8)Telles que définies par le règlement (UE) no 609/2013 du Parlement européen et du Conseil du 12 juin 2013 concer nant les denrées 
alimentaires destinées aux nour rissons et aux enfants en bas âge, les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales et les 
substituts de la ration jour nalière totale pour contrôle du poids et abrogean t la directive 92/52/CEE du Conseil, les directives 96/8/CE, 
1999/21/CE, 2006/125/CE et 2006/141/CE de la Commission, la directive 2009/39/CE du Parlement européen et du Conseil et les 
règlements (CE) no 41/2009 et (CE) no 953/2009 de la Commission (JO L 181 du 29.6.2013, p. 35).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 10.7.2023 L 175/7  (12) Étant donné que l’Autorité n’a pas mis en évidence de préoccupation sanitaire immédiate liée à la présence d’éléments 
toxiques, d’acide érucique, de la somme de 3-monochloropropanediol (3-MCPD) et de ses esters d’acides gras, et 
d’este rs glycidyliques d’acides gras, il convie nt d’autor iser, pendant une période transito ire, l’utilisation de l’additif 
alimentaire «mono- et diglycérides d’acides gras» (E 471) légale ment mis sur le marché avant la date d’entrée en 
vigueur du présent règlement et de permettre que les denrées alimentaires contenant cet additif alimentaire 
continuent d’être mises sur le marc hé pendant cette période transitoire et restent sur le march é jusqu’à leur date de 
durabilit é minimale ou leur date limite de consommation. Néanmoins, au vu de la vulnérabilité des nour rissons et 
des enfants en bas âge, l’ajout de l’additif alimentaire «mono- et diglycérides d’acides gras» (E 471) non conf orme aux 
teneurs maximales pour les esters glycidyliques d’acides gras établis dans le présent règlement pour une utilisation 
dans les denrées alimentaires destinées aux nour rissons et aux enfants en bas âge ne devrait pas être autori sé dans 
ces denrées alimentaires après la date d’entrée en vigueur du présent règlement et la commercialisation de ces 
denrées alimentaires ne devrait être autori sée que si elles ont déjà été légalement mises sur le marc hé avant cette date .
(13) Pour les mêmes raisons et comp te tenu de sa teneur réduit e en esters glycidyliques d’acides gras, il y a lieu d’autoris er 
l’utilisation de l’additif alimentaire «mono- et diglycérides d’acides gras» (E 471) conf orme à la teneur maximale 
interm édiaire réduite en esters glycidyliques d’acides gras (expr imés en glycidol) jusqu’à épuisement des stocks ainsi 
que la mise sur le marc hé de denrées alimentaires cont enant cet additif alimentaire et le maintien de celles-ci sur le 
march é jusqu’à leur date de durabilit é minimale ou leur date limite de consommation.
(14) Il convient dès lors de modifier le règlement (UE) no 231/2012 en conséquence.
(15) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
L’annex e du règlement (UE) no 231/2012 est modifiée conf ormément à l’annexe du présent règlement.
Article 2
L’additif alimentaire «mono- et diglycérides d’acides gras» (E 471) qui a été légalement mis sur le marché avant le 30 juillet 
2023 et qui ne respecte pas les teneurs maximales pour l’arsenic, le plomb, le mercure, le cadmium, le 3-monochloropro ­
panediol (3-MCPD) et ses esters d’acides gras (expr imés en 3-MCPD) ou l’acide érucique applicables à partir du 30 juillet 
2023 peut être ajouté aux denrées alimentaires conf ormément aux annex es II et III du règlement (CE) no 1333/2008 et au 
règlement (UE) 2023/915 jusqu’au 30 janv ier 2024 .
L’additif alimentaire «mono- et diglycérides d’acides gras» (E 471) qui a été légalement mis sur le marché avant le 30 juillet 
2023 et qui ne respecte pas les teneurs maximales pour les esters glycidyliques d’acides gras (expr imés en glycidol) 
applicables à partir du 30 juillet 2023 peut être ajout é aux denrées alimentaires, à l’exce ption des denrées alimentaires 
destinées aux nour rissons et aux enfants en bas âge, conf ormément aux annexe s II et III du règlement (CE) no 1333/2008 
et au règlement (UE) 2023/915 jusqu’au 30 janvier 2024 .
Les denrées alimentaires contenant l’additif alimentaire «mono- et diglycérides d’acides gras» (E 471) qui ont été légalement 
mises sur le marc hé avant le 30 juillet 2023 et qui ne respectent pas les teneurs maximales pour l’arsenic, le plomb, le 
mercure, le cadmium, le 3-monochloropropa nediol (3-MCPD) et ses esters d’acides gras (expr imés en 3-MCPD) ou l’acide 
érucique applicables à partir du 30 juillet 2023 peuvent continuer à être mises sur le marché jusqu’au 30 janv ier 2024 et 
peuvent continuer à être commercialisées jusqu’à leur date de durabilit é minimale ou leur date limite de consommation.
Les denrées alimentaires, à l’exce ption des denrées alimentaires destinées aux nour rissons et aux enfants en bas âge, 
conte nant l’additif alimentaire «mono- et diglycérides d’acides gras» (E 471) qui ont été légalement mises sur le marc hé 
avant le 30 juillet 2023 et qui ne respectent pas les teneurs maximales pour les esters glycidyliques d’acides gras (expr imés 
en glycidol) applicables à partir du 30 juillet 2023 peuvent continuer à être mises sur le marc hé jusqu’au 30 janv ier 2024
et peuvent continuer à être commercialisées jusqu’à leur date de durabilit é minimale ou leur date limite de consommation.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 175/8 10.7.2023  Les denrées alimentaires destinées aux nour rissons et aux enfants en bas âge cont enant l’additif alimentaire «mono- et 
diglycérides d’acides gras» (E 471), qui ont été légalement mises sur le marc hé avant le 30 juillet 2023 et qui ne respectent 
pas les teneurs maximales pour les esters glycidyliques d’acides gras (expr imés en glycidol) applicables à partir du 30 juillet 
2023 , peuvent continuer à être commercialisées jusqu’à leur date de durabilit é minimale ou leur date limite de 
consommation.
L’additif alimentaire «mono- et diglycérides d’acides gras» (E 471) qui a été légalement mis sur le marché après le 30 juillet 
2023 et jusqu’au 30 janv ier 2024 et qui ne respecte pas les teneurs maximales pour les esters glycidyliques d’acides gras 
(expr imés en glycidol) applicables à partir du 30 janv ier 2024 peut être ajouté aux denrées alimentaires, à l’excep tion des 
denrées alimentaires destinées aux nour rissons et aux enfants en bas âge, conf ormément aux annexes II et III du règlement 
(CE) no 1333/2008, jusqu’à épuisement des stoc ks.
Les denrées alimentaires, à l’exception des denrées alimentaires destinées aux nour rissons et enfants en bas âge, contenant 
l’additif alimentaire «mono- et diglycérides d’acides gras» (E 471) qui ont été légale ment mises sur le march é après le 
30 juillet 2023 et jusqu’au 30 janv ier 2024 et qui ne respectent pas les teneurs maximales pour les esters glycidyliques 
d’acides gras (expr imés en glycidol) applicables à partir du 30 janv ier 2024 peuvent continuer à être mises sur le marc hé et 
continuer à être commercialisées jusqu’à leur date de durabilit é minimale ou leur date limite de consommation.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 7 juillet 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 10.7.2023 L 175/9  ANNEXE 
À l’annex e du règlement (UE) no 231/2012, l’entrée relative à l’additif alimentaire E 471 – mono- et diglycérides d’acides 
gras est remplacée par le texte suivant :
«E 471 MONO- ET DIGL YCÉRIDES D’ACIDES GRAS
Synonymes
Déf inition Se compo sent de mélange s de mono-, di- et triester s de glycérol des acides gras des 
huiles et des graisses alimentaires. Ils peuvent conte nir de petite s quantités d’acides 
gras et de glycérol libres.
Le glycérol utilisé pour la fabrication de mono- et diglycérides d’acides gras devrait 
être conf orme aux spécifi cations du E 422.
L’E 471 est produit à partir de graisses et d’huiles conf ormes aux exigenc es de 
l’Union en matière de sécur ité pour les graisses et les huiles alimentaires.
Einecs
Nom chimique
Formule chimique
Poids moléculaire
Com position Teneur en mono- et en diesters: pas moins de 70 %
Teneur en acide érucique, y compris l’acide érucique lié dans le mono/dig lycéride:
pas plus de 0,2 % (uniquement lorsqu’il est ajout é à des denrées alimentaires pour 
nour rissons et enfants en bas âge)
pas plus de 0,5 % (pour tout es les utilisations à l’excep tion des denrées alimentaires 
pour nour rissons et enfants en bas âge)
Descr iption Leur consistance va de celle d’un liquide huileux de couleur paille à brun clair à celle 
d’un solide cireux dur de couleur blanc he ou blanc cassé. Ces solides peuvent se 
présent er sous la forme de paillett es, de poudres ou de perles.
Identif ication
Spectre d’absor ption des infrarouges Caractéristique d’un acide gras partiellement estérifié d’un polyalcool
Épreuve de rech erche de glycérol Satisf ait à l’essai
Épreuve de rech erche d’acides gras Satisf ait à l’essai
Solubilité Insolubles dans l’eau, solubles dans l’éthanol et le toluène à 50 °C
Pureté
Teneur en eau Pas plus de 2 % (méthode de Karl Fischer)
Indice d’acidité Pas plus de 6
Glycérol libre Pas plus de 7 %
Polyg lycérols Pas plus de 4 % du glycérol total pour les dimères et pas plus de 1 % du glycérol total 
pour les autres polymères de glycérol
Arsenic Pas plus de 0,1 mg/kg
Plomb Pas plus de 0,1 mg/kg
Mercure Pas plus de 0,1 mg/kgFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 175/10 10.7.2023  Cadmium Pas plus de 0,1 mg/kg
Somme du 
3-monochloropr opanediol 
(3-MCPD) et de ses esters d’acides gras, 
expr imée en 3-MCPDPas plus de 0,75 mg/kg (uniquement lorsqu’il est ajouté à des denrées alimentaires 
pour nour rissons et enfants en bas âge)
Pas plus de 2,5 mg/kg (pour tout es les utilisations à l’excep tion des denrées 
alimentaires pour nour rissons et enfants en bas âge)
Esters glycidyliques d’acides gras, 
expr imés en glycidolDu 30 juillet 2023 au 30 janv ier 2024 , pas plus de 5 mg/kg s’ils sont ajout és à des 
denrées alimentaires destinées aux nour rissons et enfa nts en bas âge et pas plus de 
10 mg/kg pour tout es les autres utilisations.
À partir du 30 janv ier 2024 , pas plus de 5 mg/kg pour tout es les utilisations.
Glycérol total Pas moins de 16 % et pas plus de 33 %
Cendres sulfatées Pas plus de 0,5 % (déte rminées à 800 ± 25 °C)
Savon —
Ces critères de pureté s’appliquent à l’additif sans sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras; toutefo is, ces substances 
peuvent être présentes jusqu’à concur rence de 6 % (expr imées en oléate de sodium).».FR Jour nal officiel de l’Union européenne 10.7.2023 L 175/11