G/SPS/N/GBR/42  
15 août 2023 
(23-5510) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : ROYAUME -UNI 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : The Department for Environment, Food and Rural Affairs and 
The Health and Safety Executive  (Département de l'environnement, de l'alimentation et 
des affaires rurales, Administration de la santé et de la sécurité)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Produits (et codes de produits de la Grande -Bretagne associés *) : 
Oignons de printemps/oignons verts et ciboules (0220040)  
*À titre de référence, la liste complète des codes de produits de la  Grande -Bretagne figure 
dans la Partie  1 du Registre légal britannique des limites maximales de résidus de 
pesticides, disponible ici). 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : New GB MRL for oxathiapiprolin amending the GB MRL 
Statutory Register  (Nouvelle LMR de la Grande -Bretagne pour l'oxathiapiproline modifiant 
le Registre légal des LMR de la Grande -Bretagne) . Langue(s) : anglais . Nombre de 
pages : 20 
6. Teneur : L'oxathiapiproline est une substance active approuvée en Grande -Bretagne . 
L'Administration de la santé et de la sécurité a reçu une demande d'établissement d'une 
nouvelle LMR pour l'oignon de printemps . Son objet était la prise en compte la nouvelle 
autorisation d'un produit phyto pharmaceutique  en Grande -Bretagne . Conformément à la 
nouvelle utilisation, la LMR actuelle doit être modifiée pour passer de 0,01*  mg/kg à 
0,15 mg/kg . La LMR fixée par le Codex (CXL) de 2  mg/kg, adoptée en 2017, a également 
été examinée dans le cadre de l'évaluation des risques . Après évalua tion, la CXL de 
2 mg/kg est adoptée en tant que LMR de la Grande -Bretagne . Cette LMR tiendra compte 
de la nouvelle autorisation de la Grande -Bretagne et facilitera le commerce international.  
Le rapport d'évaluation/l'avis motivé étayant la nouvelle LMR est  accessible via le lien ci -
après . La nouvelle LMR adoptée est présentée à la page  5. 
Evaluation of a new MRL for oxathiapiprolin in or on spring onions  (Évaluation d'une 
nouvelle LMR pour l'oxathiapiproline dans ou sur les oignons de printemps)  
Les niveaux  de résidus constatés dans les produits alimentaires à la suite d'utilisations 
conformes à la CXL se traduisent par des expositions des consommateurs inférieures aux 
valeurs de référence toxicologiques et aucun effet nocif sur la santé humaine n'est donc 
attendu . La CXL peut être adoptée en tant que LMR de la Grande -Bretagne.  G/SPS/N/GBR/42  
- 2 - 
  7. Objectif et raison d'être : [X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les pa rasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[X] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
 (Étude FAO production végétale et protection des plantes, n°  229, 2016.)  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) (par exem ple, 
numéro de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du 
Code sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[ ] Néant  
La réglementation projetée es t-elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale : La LMR de la Grande -Bretagne 
adoptée pour l' oxathiapiproline/oignons de printemps correspond à la CXL.  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : 29 juin 2023 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa ): 29 juin 2023 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : Sans objet.  
[X] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [ ] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): Sans objet.  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
UK SPS Contact Point,  
Defra, Nobel House,  
Londres SW1P 3JR  
Courrier électronique: UKSPS@defra.gov.uk  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
UK SPS Contact Point,  
Defra, Nobel House,  
Londres SW1P 3JR  
Courrier électronique: UKSPS@defra.gov.uk