RÈGLEMENT (UE) 2023/710 DE LA COMMISSION 
du 30 mars 2023
modif iant les annexe s II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de bromoprop ylate, de chlor idazon, 
de fenpropimor phe, d’imazaquine et de tralk oxydim présents dans ou sur certains produits 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de chlor idazon, de fenpropimor phe et de tralk oxydim ont été 
fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le bromoprop ylate, les LMR figuren t, selon le produit, à 
l’annex e II et à l’annex e III, partie B, dudit règlement. Pour l’imazaquine, les LMR ont été inscr ites à l’annex e III, 
partie A, de ce même règlement.
(2) Le bromoprop ylate n’a jamais été approuvé dans l’Union en tant que substance active dans les produits phytophar ­
maceutiques. Les LMR pour cette substance sont établies à la limite de déter mination (LD). Il y a donc lieu de les 
insérer à l’annex e V du règlement (CE) no 396/2005.
(3) Les approbations des substances actives chloridazon et imazaquine ont expiré le 31 décembre 2018 et celles du 
fenprop imor phe et du tralk oxydim ont expiré le 30 avril 2019 (2).
(4) Toutes les autor isations existantes de produits phytopharm aceutiques conte nant les substances actives chlor idazon, 
fenprop imor phe, imazaquine et tralk oxydim ont été retirées. Conf ormément à l’article 17 du règlement (CE) 
no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), et paragraphe 2, il y a donc lieu de suppr imer 
les LMR actuelles pour ces substances actives établies aux annexes II et III dudit règlement. Certaines LMR peuvent 
être mainte nues, en particulier celles qui sont fondées sur des demandes de tolérance à l’impor tation et qui sont sans 
dange r pour les consommateurs, et celles qui sont fondées sur des limites maximales de résidus établies par le Codex 
(ci-après les «CXL»), qui n’ont pas été établies sur la base d’utilisations désor mais obsolète s dans l’Un ion et qui sont 
sans dang er pour les consommateurs.
(5) La LMR pour le fenpropimor phe dans les bananes correspond à une demande de tolérance à l’impor tation du 
Venezuela et est sans danger pour les consommateurs (3). Les LMR pour le fenpropimor phe dans l’orge , l’avoine, le 
seigle, le froment (blé), les betteraves sucr ières, le lait et tous les tissus de mammifères correspondent à des CXL qui 
sont sans dang er pour les consommateurs (4). Ces LMR devraient être maint enues aux limites actuelles 
conf ormément à l’article 3, paragraphe 2, point g), et à l’article 14, paragraphe 2, points a), c) et e), du règlement 
(CE) no 396/2005. Pour tous les autres produits, il y a lieu d’abaisser les LMR actuelles pour le fenpropimor phe 
énoncées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la LD, conf ormément à l’article 14, 
paragraphe 1, point a), en liaison avec l’article 17 dudit règlement.
(6) La Commission a consulté les laborat oires de référence de l’Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d’adapt er certaines LD. Ces laboratoires ont recommandé des LD qui seraient réalisables du point de vue 
des analyses pour tout es les substances et tous les produits.
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
(2)Règlement d’exécution (UE) no 540/2011 de la Commission du 25 mai 2011 portant application du règlement (CE) no 1107/2009 du 
Parlement européen et du Conseil, en ce qui concer ne la liste des substances actives approuvées (JO L 153 du 11.6.2011, p. 1).
(3)Avis motivé intitulé «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for fenpropimor ph according to 
Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2015;13(3):4050.
(4)Scientific and technical suppor t for prepar ing a EU position in the 50th Session of the Codex Committee on Pesticide Residues (CCPR) 
[Appui scientifique et technique à l’élaboration d’une position à adopt er par l’Union européenne lors de la 50e session du comité du 
Codex sur les résidus de pesticides (CCRP)], EFSA Journal 2018;16(7):5306.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 31.3.2023 L 93/57  (7) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Orga nisation 
mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération.
(8) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(9) Pour tout es les substances actives régies par le présent règlement, afin de permettre la mise sur le marché, la 
transf ormation et la consommation normales des produits, le présent règlement ne devrait pas s’appliquer aux 
aliments produits dans l’Un ion ou impor tés dans l’Un ion avant la date de mise en application des LMR modifi ées et 
pour lesquels des informations montrent que la prot ection des consommateurs est préser vée.
(10) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifi ées pour permettre aux États 
membres, aux pays tiers et aux exploitants du secte ur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en 
découleront.
(11) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conf ormément à l’annexe du présent règlement.
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005, dans son libellé antérieur aux modifi cations appor tées par le présent règlement, continue 
de s’appliquer aux aliments produits dans l’Un ion ou importés dans l’Un ion avant le 21 octobre 2023 .
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 21 octobre 2023 .
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 30 mars 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 93/58 31.3.2023  ANNEXE 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1)L’annex e II est modifiée comme suit:
a)la colonne relative au fenpropimor phe est rem placée par le texte suivant:
«ANNEXE II
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Numéro de code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels s’appliquent les LMR (a)
Fenpropimor phe  
(somme des isomères)  
(R) (L) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
0110000 Agrumes 0,01 *
0110010 Pamplemousses
0110020 Orange s
0110030 Citrons
0110040 Limett es
0110050 Mandar ines
0110990 Autres (2)
0120000 Fruits à coque 0,01 *
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistac hes
0120110 Noix communes
0120990 Autres (2)
0130000 Fruits à pépins 0,01 *
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon
0130990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 31.3.2023 L 93/59  0140000 Fruits à noyau 0,01 *
0140010 Abr icots
0140020 Cerises (douces)
0140030 Pêches
0140040 Prunes
0140990 Autres (2)
0150000 Baies et petits fruits 0,01 *
0151000
a)Raisins
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000
b)Fraises
0153000
c)Fruits de ronces
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (roug es ou jaunes)
0153990 Autres (2)
0154000
d)Autres petits fruits et baies
0154010 Myr tilles
0154020 Airelles canneberg es
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)
0154050 Cynor rhodons
0154060 Mûres (blanch es ou noires)
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes
0154080 Baies de sureau noir
0154990 Autres (2)
0160000 Fruits divers
0161000
a)à peau comes tible0,01 *
0161010 Datt es
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 Caramboles
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java
0161990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 93/60 31.3.2023  0162000
b)à peau non comestible, et de petite taille0,01 *
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)
0162020 Litchi s
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus
0162050 Caïmites/ Pommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie
0162990 Autres (2)
0163000
c)à peau non comes tible, et de grande taille
0163010 Avocats 0,01 *
0163020 Bananes 0,6
0163030 Mangues 0,01 *
0163040 Papayes 0,01 *
0163050 Grenades 0,01 *
0163060 Chér imoles 0,01 *
0163070 Goyaves 0,01 *
0163080 Ananas 0,01 *
0163090 Fruits de l'arbre à pain 0,01 *
0163100 Dur ions 0,01 *
0163110 Corossols/Anones hérissées 0,01 *
0163990 Autres (2) 0,01 *
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 *
0211000
a)Pommes de terre
0212000
b)Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010 Racines de manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000
c)Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exce ption des 
betterav es sucr ières
0213010 Bett eraves
0213020 Carottes
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav etsFR Jour nal officiel de l’Union européenne 31.3.2023 L 93/61  0213040 Raiforts
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsifi s
0213100 Rutabagas
0213110 Nave ts
0213990 Autres (2)
0220000 Légumes-bulbes 0,01 *
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules
0220990 Autres (2)
0230000 Légumes-fr uits 0,01 *
0231000
a)Solanacées et Malvacées
0231010 Tomates
0231020 Poivrons doux/Piments doux
0231030 Aube rgines
0231040 Gombos/Camboux
0231990 Autres (2)
0232000
b)Cucurbit acées à peau comestible
0232010 Concombres
0232020 Cornichon s
0232030 Courget tes
0232990 Autres (2)
0233000
c)Cucurbit acées à peau non comestible
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres (2)
0234000
d)Maïs doux
0239000
e)Autres légumes-fr uitsFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 93/62 31.3.2023  0240000 Brassicées (à l'exc eption des racines et jeunes pousses de Brassica) 0,01 *
0241000
a)Choux (dév eloppement de l'inf lorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-f leurs
0241990 Autres (2)
0242000
b)Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000
c)Choux feui lles
0243010 Choux de Chine/Pet saï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000
d)Choux-ra ves
0250000 Légumes-feui lles, fines herbes et fleurs comes tibles
0251000
a)Laitues et salades0,01 *
0251010 Mâches/ Salades de blé
0251020 Laitues
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquette/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
0251990 Autres (2)
0252000
b)Épinards et feuilles similaires0,01 *
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bettes
0252990 Autres (2)
0253000
c)Feuilles de vigne et espèces similaires0,01 *
0254000
d)Cressons d'eau0,01 *
0255000
e)Endiv es/Chicons0,01 *FR Jour nal officiel de l’Union européenne 31.3.2023 L 93/63  0256000
f)Fines herbes et fleurs comes tibles0,02 *
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulette s
0256030 Feuilles de céler i
0256040 Persils
0256050 Saug e
0256060 Romar in
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laur ier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 *
0260010 Haricots (non écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres (2)
0270000 Légumes-tiges 0,01 *
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céler is
0270040 Fenouils
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0270080 Pousses de bambou
0270090 Cœurs de palmier
0270990 Autres (2)
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 *
0280010 Champi gnons de couche
0280020 Champi gnons sauvages
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 *
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01 *
0300010 HaricotsFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 93/64 31.3.2023  0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins /Fèves de lupins
0300990 Autres (2)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 *
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin
0401020 Arachi des/Cacahuètes
0401030 Graines de pavot
0401040 Graines de sésame
0401050 Graines de tour nesol
0401060 Graines de colza (grosse navett e)
0401070 Fèves de soja
0401080 Graines de moutarde
0401090 Graines de coton
0401100 Pépins de courges
0401110 Graines de carthame
0401120 Graines de bour rache
0401130 Graines de cameline
0401140 Chènevis (graines de chanvre)
0401150 Graines de ricin
0401990 Autres (2)
0402000 Fruits oléagineux
0402010 Olives à huile
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapok s
0402990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES
0500010 Org e 0,2
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 0,01 *
0500030 Maïs 0,01 *
0500040 Millet commun/P anic 0,01 *
0500050 Avoine 0,2
0500060 Riz 0,01 *
0500070 Seig le 0,07
0500080 Sorgho 0,01 *
0500090 Froment (blé) 0,07
0500990 Autres (2) 0,01 *FR Jour nal officiel de l’Union européenne 31.3.2023 L 93/65  0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 *
0610000 Thés
0620000 Grains de café
0630000 Infusions (base:)
0631000
a)Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000
b)Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000
c)Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000
d)Toute autre partie de la plante
0640000 Fèves de cacao
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean
0700000 HOUBLO N 0,05 *
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines 0,05 *
0810010 Anis/Graines d'anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 93/66 31.3.2023  0820000 Fruits 0,05 *
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces 0,05 *
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 0,05 *
0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 *
0840040 Raifort (11)
0840990 Autres (2) 0,05 *
0850000 Bout ons 0,05 *
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pist ils de fleurs 0,05 *
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles 0,05 *
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES
0900010 Bett eraves sucr ières 0,03
0900020 Cannes à sucre 0,01 *
0900030 Racines de chicorée 0,01 *
0900990 Autres (2) 0,01 *FR Jour nal officiel de l’Union européenne 31.3.2023 L 93/67  1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES
1010000 Produits (base:)
1011000
a)Porcins
1011010 Muscles 0,03
1011020 Graisse 0,05
1011030 Foie 0,7
1011040 Reins 0,7
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,7
1011990 Autres (2) 0,01 *
1012000
b)Bovins
1012010 Muscles 0,03
1012020 Graisse 0,05
1012030 Foie 0,7
1012040 Reins 0,7
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,7
1012990 Autres (2) 0,01 *
1013000
c)Ovins
1013010 Muscles 0,03
1013020 Graisse 0,05
1013030 Foie 0,7
1013040 Reins 0,7
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,7
1013990 Autres (2) 0,01 *
1014000
d)Capr ins
1014010 Muscles 0,03
1014020 Graisse 0,05
1014030 Foie 0,7
1014040 Reins 0,7
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,7
1014990 Autres (2) 0,01 *
1015000
e)Équidés
1015010 Muscles 0,03
1015020 Graisse 0,05
1015030 Foie 0,7
1015040 Reins 0,7FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 93/68 31.3.2023  1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,7
1015990 Autres (2) 0,01 *
1016000
f)Volailles0,01 *
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1017000
g)Autres animaux terrestres d'élevage
1017010 Muscles 0,03
1017020 Graisse 0,05
1017030 Foie 0,7
1017040 Reins 0,7
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,7
1017990 Autres (2) 0,01 *
1020000 Lait 0,01
1020010 Bovin s
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 *
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05 *
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 *
1060000 Invertébrés terrestres 0,01 *
1070000 Vertébrés terrest res sauvages 0,01 *
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE 
POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCH E EN MER OU EN 
EAU DOUCE (8)
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLU SIVEMENT UTILISÉS 
POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMA UX (8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFOR MÉS (9)»FR Jour nal officiel de l’Union européenne 31.3.2023 L 93/69  *Indique le seuil de détection.
(a)Pour la liste complèt e des produits d’or igine végétale et animale auxq uels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annex e I.
Fenpropimor phe (somme des isomères) (R) (L)
(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Fenpropimorphe – code 1000000 sauf 1040000 : 
acide carbo xylique fenpropimor phe (BF 421-2), expr imé en fenpropimor phe.
(L) = Liposoluble
b)les colonnes relatives au bromoprop ylate, au chlor idazon et au tralk oxydim sont suppr imées.
2)L’annex e III est modifi ée comme suit:
a)dans la partie A, la colonne relative à l’imazaquine est suppr imée;
b)dans la partie B, la colonne relative au bromoprop ylate est suppr imée.
3)À l’annex e V, les colonnes suivantes relatives au bromoprop ylate, au chlor idazon, à l’imazaquine et au tralk oxydim sont 
ajout ées:FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 93/70 31.3.2023  «ANNEXE V
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (en mg/kg)
Numéro de codeGroupes et exem ples de produits individuels 
auxquels s’appliquent les LMR (a)
Bromoprop ylate (L) 
Chlor idazon (somme du  
chlor idazon et du chlorid azon- 
desphén yl, expr imée en  
chlor idazon) (R) 
Imazaquine 
Tralkoxydim (somme des  
isomères constitutifs du  
tralk oxydim) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU 
CONGELÉ; FRUITS À COQUE0,01 * 0,01 * 0,01 *
0110000 Agrumes 0,03 *
0110010 Pamplemousses
0110020 Orange s
0110030 Citrons
0110040 Limett es
0110050 Mandar ines
0110990 Autres (2)
0120000 Fruits à coque 0,04 *
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistac hes
0120110 Noix communes
0120990 Autres (2)
0130000 Fruits à pépins 0,03 *
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon
0130990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 31.3.2023 L 93/71  0140000 Fruits à noyau 0,03 *
0140010 Abr icots
0140020 Cerises (douces)
0140030 Pêches
0140040 Prunes
0140990 Autres (2)
0150000 Baies et petits fruits 0,03 *
0151000
a)Raisins
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000
b)Fraises
0153000
c)Fruits de ronces
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (roug es ou jaunes)
0153990 Autres (2)
0154000
d)Autres petits fruits et baies
0154010 Myr tilles
0154020 Airelles canneberg es
0154030 Groseilles à grappes (blanches, 
noires ou roug es)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, 
roug es ou vertes)
0154050 Cynor rhodons
0154060 Mûres (blanch es ou noires)
0154070 Azeroles/Nèf les 
médite rranéennes
0154080 Baies de sureau noir
0154990 Autres (2)
0160000 Fruits divers
0161000
a)à peau comes tible
0161010 Datt es 0,03 *
0161020 Figues 0,03 *
0161030 Olives de table 0,04 *FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 93/72 31.3.2023  0161040 Kumquats 0,03 *
0161050 Caramboles 0,03 *
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon 0,03 *
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java 0,03 *
0161990 Autres (2) 0,03 *
0162000
b)à peau non comes tible, et de 
petite taille0,03 *
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)
0162020 Litchi s
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de 
cactus
0162050 Caïmites/ Pommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de 
Virginie
0162990 Autres (2)
0163000
c)à peau non comes tible, et de 
grande taille
0163010 Avocats 0,04 *
0163020 Bananes 0,03 *
0163030 Mangues 0,03 *
0163040 Papayes 0,03 *
0163050 Grenades 0,03 *
0163060 Chér imoles 0,03 *
0163070 Goyaves 0,03 *
0163080 Ananas 0,03 *
0163090 Fruits de l'arbre à pain 0,03 *
0163100 Dur ions 0,03 *
0163110 Corossols/Anones hérissées 0,03 *
0163990 Autres (2) 0,03 *
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU 
CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes- 
tubercules0,01 * 0,03 * 0,01 * 0,01 *
0211000
a)Pommes de terre
0212000
b)Légumes-racines et légumes- 
tubercules tropicaux
0212010 Racines de maniocFR Jour nal officiel de l’Union européenne 31.3.2023 L 93/73  0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000
c)Autres légumes-racines et lé­
gumes-tubercules à l'excep ­
tion des betterav es sucr ières
0213010 Bett eraves
0213020 Carottes
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets
0213040 Raiforts
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/Persil 
tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsifi s
0213100 Rutabagas
0213110 Nave ts
0213990 Autres (2)
0220000 Légumes-bulbes 0,01 * 0,03 * 0,01 * 0,01 *
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de printem ps/Oignons 
verts et ciboules
0220990 Autres (2)
0230000 Légumes-fr uits 0,01 * 0,03 * 0,01 * 0,01 *
0231000
a)Solanacées et Malvacées
0231010 Tomates
0231020 Poivrons doux/Piments doux
0231030 Aube rgines
0231040 Gombos/Camboux
0231990 Autres (2)
0232000
b)Cucurbit acées à peau comes ­
tible
0232010 ConcombresFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 93/74 31.3.2023  0232020 Cornichon s
0232030 Courget tes
0232990 Autres (2)
0233000
c)Cucurbit acées à peau non co­
mest ible
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres (2)
0234000
d)Maïs doux
0239000
e)Autres légumes-fr uits
0240000 Brassicées (à l'exception des racines 
et jeunes pousses de Brassica)0,01 * 0,03 * 0,01 * 0,01 *
0241000
a)Choux (dév eloppement de 
l'inf lorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-f leurs
0241990 Autres (2)
0242000
b)Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000
c)Choux feui lles
0243010 Choux de Chine/Pet saï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000
d)Choux-ra ves
0250000 Légumes-feui lles, fines herbes et 
fleurs comestibles
0251000
a)Laitues et salades0,01 * 0,03 * 0,01 * 0,01 *
0251010 Mâches/ Salades de blé
0251020 Laitues
0251030 Scaroles/Endives à larges feuillesFR Jour nal officiel de l’Union européenne 31.3.2023 L 93/75  0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquette/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (y compris des 
espèces de Brassica)
0251990 Autres (2)
0252000
b)Épinards et feuilles similaires0,01 * 0,03 * 0,01 * 0,01 *
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bettes
0252990 Autres (2)
0253000
c)Feuilles de vigne et espèces si­
milaires0,01 * 0,03 * 0,01 * 0,01 *
0254000
d)Cressons d'eau0,01 * 0,03 * 0,01 * 0,01 *
0255000
e)Endiv es/Chicons0,01 * 0,03 * 0,01 * 0,01 *
0256000
f)Fines herbes et fleurs comesti ­
bles0,02 * 0,1 * 0,02 * 0,02 *
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulette s
0256030 Feuilles de céler i
0256040 Persils
0256050 Saug e
0256060 Romar in
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laur ier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 * 0,03 * 0,01 * 0,01 *
0260010 Haricots (non écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 93/76 31.3.2023  0260050 Lentilles
0260990 Autres (2)
0270000 Légumes-tiges 0,01 * 0,03 * 0,01 * 0,01 *
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céler is
0270040 Fenouils
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0270080 Pousses de bambou
0270090 Cœurs de palmier
0270990 Autres (2)
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 * 0,03 * 0,01 * 0,01 *
0280010 Champi gnons de couche
0280020 Champi gnons sauvages
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 * 0,03 * 0,01 * 0,01 *
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01 * 0,03 * 0,01 * 0,01 *
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins /Fèves de lupins
0300990 Autres (2)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 * 0,04 * 0,01 * 0,01 *
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin
0401020 Arachi des/Cacahuètes
0401030 Graines de pavot
0401040 Graines de sésame
0401050 Graines de tour nesol
0401060 Graines de colza (grosse navett e)
0401070 Fèves de soja
0401080 Graines de moutarde
0401090 Graines de cotonFR Jour nal officiel de l’Union européenne 31.3.2023 L 93/77  0401100 Pépins de courges
0401110 Graines de carthame
0401120 Graines de bour rache
0401130 Graines de cameline
0401140 Chènevis (graines de chanvre)
0401150 Graines de ricin
0401990 Autres (2)
0402000 Fruits oléagineux
0402010 Olives à huile
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapok s
0402990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES 0,01 * 0,03 * 0,01 * 0,01 *
0500010 Org e
0500020 Sarrasin et autres pseudo- 
céréales
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/P anic
0500050 Avoine
0500060 Riz
0500070 Seig le
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres (2)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET 
CAROUBES0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 *
0610000 Thés
0620000 Grains de café
0630000 Infusions (base:)
0631000
a)Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000
b)Feuilles et autres parties aé­
riennes
0632010 FraisesFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 93/78 31.3.2023  0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000
c)Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000
d)Toute autre partie de la plante
0640000 Fèves de cacao
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean
0700000 HOUBLO N 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 *
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 *
0810010 Anis/Graines d'anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 *
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te 
piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou 
vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamar inFR Jour nal officiel de l’Union européenne 31.3.2023 L 93/79  0820990 Autres (2)
0830000 Écorces 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 *
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 *
0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 *
0840040 Raifort (11)
0840990 Autres (2) 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 *
0850000 Bout ons 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 *
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pist ils de fleurs 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 *
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles 0,05 * 0,1 * 0,05 * 0,05 *
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 * 0,03 * 0,01 * 0,01 *
0900010 Bett eraves sucr ières
0900020 Cannes à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres (2)
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – 
ANIMA UX TERRESTRES
1010000 Produits (base:) 0,01 * 0,01 * 0,01 *
1011000
a)Porcins
1011010 Muscles 0,03 *
1011020 Graisse 0,02 *
1011030 Foie 0,2 *
1011040 Reins 0,1 *
1011050 Abats comestibles (autres que le 
foie et les reins)0,2 *
1011990 Autres (2) 0,02 *
1012000
b)Bovins
1012010 Muscles 0,03 *
1012020 Graisse 0,02 *FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 93/80 31.3.2023  1012030 Foie 0,2 *
1012040 Reins 0,1 *
1012050 Abats comestibles (autres que le 
foie et les reins)0,2 *
1012990 Autres (2) 0,02 *
1013000
c)Ovins
1013010 Muscles 0,03 *
1013020 Graisse 0,02 *
1013030 Foie 0,2 *
1013040 Reins 0,1 *
1013050 Abats comestibles (autres que le 
foie et les reins)0,2 *
1013990 Autres (2) 0,02 *
1014000
d)Capr ins
1014010 Muscles 0,03 *
1014020 Graisse 0,02 *
1014030 Foie 0,2 *
1014040 Reins 0,1 *
1014050 Abats comestibles (autres que le 
foie et les reins)0,2 *
1014990 Autres (2) 0,02 *
1015000
e)Équidés
1015010 Muscles 0,03 *
1015020 Graisse 0,02 *
1015030 Foie 0,2 *
1015040 Reins 0,1 *
1015050 Abats comestibles (autres que le 
foie et les reins)0,2 *
1015990 Autres (2) 0,02 *
1016000
f)Volailles
1016010 Muscles 0,03 *
1016020 Graisse 0,02 *
1016030 Foie 0,2 *
1016040 Reins 0,1 *
1016050 Abats comestibles (autres que le 
foie et les reins)0,2 *
1016990 Autres (2) 0,02 *FR Jour nal officiel de l’Union européenne 31.3.2023 L 93/81  1017000
g)Autres animaux terrestres 
d'élevage
1017010 Muscles 0,03 *
1017020 Graisse 0,02 *
1017030 Foie 0,2 *
1017040 Reins 0,1 *
1017050 Abats comestibles (autres que le 
foie et les reins)0,02 *
1017990 Autres (2) 0,02 *
1020000 Lait 0,01 * 0,1 * 0,01 * 0,01 *
1020010 Bovin s
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 * 0,1 * 0,01 * 0,01 *
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1040000 Miels et autres produits de 
l'apiculture (7)0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,05 *
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 * 0,1 * 0,01 * 0,01 *
1060000 Invertébrés terrestres 0,01 * 0,1 * 0,01 * 0,01 *
1070000 Vertébrés terrest res sauvages 0,01 * 0,1 * 0,01 * 0,01 *
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – 
POISSONS, PRODUITS À BASE DE 
POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT 
DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU 
DOUCE (8)
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE 
PRODUITS EXCLUSIVEMENT 
UTILISÉS POUR LA PRODUCTION 
D'ALIMENTS POUR ANIMA UX (8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES 
TRANSFOR MÉS (9)»FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 93/82 31.3.2023  *Indique le seuil de détection.
(a)Pour la liste complèt e des produits d’or igine végétale et animale auxq uels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annex e I.
Bromopropylat e (L)
(L) Liposoluble
Chlor idazon (somme du chlor idazon et du chlor idazon-desphényl, expr imée en chlor idazon) (R)
(R) La défin ition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Chlor idazon – code 1000000 sauf 1040000 : 
chlor idazon (chlor idazon-desphén yl, expr imé en chloridazon)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 31.3.2023 L 93/83