G/SPS/GEN/1827  
5 octobre  2020 
(20-6794) Page: 1/10 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
RAPPORT DU SECRÉTARIAT DE LA CONVENTION INTERNATIONALE  
POUR LA PROTECTION DES VÉGÉTAUX (CIPV)  POUR LA  
PÉRIODE DU 1ER JUIN  2020 AU 1ER OCTOBRE  2020  
COMMUNICATION PRÉSENTÉE PAR LE SECRÉTARIAT DE LA CIPV  
La communication ci -après, reçue le 1er octobre  2020, est distribuée à la demande du Secrétariat de 
la Convention internationale pour la protection des végétaux  (CIPV).1 
 
_______________  
 
 
1  ANNÉE INTERNATIONAL E DE LA SANTÉ DE VÉGÉTAUX (AISV) 2020  
1.1.  Le Secrétariat de la CIPV et le Comité directeur international de l'AISV2 continuent à mettre en 
œuvre le plan d'action de l'AISV  sous le signe d'une fructueuse collaboration . De nouvelles dates ont 
été fixées pour la Conférence internationale sur la santé des végétaux3 et la cérémonie de  
clôture de l'AISV à Helsinki qui auront lieu du  28 juin au 1er juillet  2021. La professeure 
Maria  Lodovica  Gullino dirige l'étude sur l'incidence du changement climatique sur la santé des 
végétaux.  
1.2.  La FAO et la CIPV ont mis en ligne des documents et des activités en rapport avec la santé des 
végétaux sur le site Web d e l'AISV et les médias sociaux, notamment le  cahier d'activités de l'AISV4 
(maintenant disponible en neuf langues ), une brochure sur l'AISV, quatre  vidéos destinées aux 
parties prenantes , une vidéo d'animation5, un concours de création artistique6 pour enfants , un 
concours de photographie7 et une nouvelle campagne sur les médias sociaux intitulée  "A day in the 
life of a plant heal th professional "8 (le quotidien d'un spécialiste de la santé des végétaux) . Pour 
souligner l'AISV, 19  pays ont émis des timbres commémoratifs et 3 pays ont frappé une pièce 
commémorative.  
1.3.  Le Secrétariat de la CIPV a publié quatre bulletins d'information m ensuels sur l'AISV depuis 
juin 2020. Plus de 400 activités liées à l'AI SV, en particulier des webinaires, ont été enregistrées 
pour être diffusées à l'échelle mondiale . L'AISV a été soulignée lors de sept ateliers régionaux de la 
CIPV, de deux conférences régionales de la FAO, de quatre s éances de formation en ligne sur le 
Fusarium souche tropical 4 ( TR4), du Congrès mondial sur les semences (virtuel)9 et de nombreux 
autres événements nationaux e t régionaux . Divers gadgets et documents liés à l'AISV ont été 
 
1 Le document original a été préparé pour la réunion du Comité SPS de mars 2020 mais n'a pas été 
diffusé en raison de l'annulation de la réunion. Il a été mis à jour de manière à rendre compte de toutes les 
activités qui se sont déroulées de novembre 2019 à juin 2020.  
2 Comité directeur international de l'AISV: https://w ww.ippc.int/fr/ph/iyphisc/ . 
3 Conférence internationale sur la santé des végétaux: http://www.fao.org/plant -health -
2020/events/events -detail/en/c/1250609/ . 
4 Cahier d'ac tivités de l'AISV: http://www.fao.org/publications/card/fr/c/CA9327FR . 
5 Vidéo d'animation: https://youtu.be/ioAl18nMxpI . 
6 Concours de création  artistique: http://www.fao.org/plant -health -2020/art -competition/enter -the-
contest/fr/ . 
7 Concours de photographie: http://www.fao.org/plant -health -2020/photo -contest/enter -the-
contest/fr/ . 
8 Le quotidien d'un spécialiste des végétaux: 
https://www.facebook.com/ ippcheadlines/videos/289673568908198 . 
9 Congrès mondial sur les semences (virtuel): https://govirtual.worldseed.org/ . G/SPS/GEN/1827  
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  élaborés , par exemple les calendriers 2020 produits par la Croatie, le Secrétariat de la CIPV, l'OEPP, 
la NAPPO et la Grèce.  
1.4.  La proposition relative à l'organisation d'une journée international e de la santé des végétaux , 
qui a été présentée par la Zambi e et soutenue par la CMP , le Bureau de la CMP et le Comité directeur 
international de l'AISV  en tant que retombée majeure de l'AISV, a été soumise au Comité de 
l'agriculture de la FAO et sera vrai semblablement présentée au Conseil de la FAO pour examen  plus 
avant . 
2  COMMISSION DES MESURES PHYTOSANIT AIRES – BUREAU  ET ORGANES ET GROUPES 
SUBSIDIAIRES  
2.1  Commission des mesures phytosanitaires (CMP)  
2.1.  La quinzième session de la Commission des mesures phytosanitaires (CPM-15), y compris la 
réunion ministérielle , a été reportée et se tiendra du 15 au 19 mars 2021. Les modalités de la 
réunion seront convenues en coopération avec le Bureau de la CMP en fonction de l'évolution de la 
pandémie de COVID -19 et seront communiquées ultérieurement.  
2.2.  Deux réunions virtuelles ont été organisées à l'intention des parties contractantes à la CIPV 
dans des fuseaux horaires différents aux fins de la communication de renseignements sur les 
activités en cours du Secrétariat de la CIPV et des organes directeurs et subsidiaires de la CIPV . Plus 
de 160 représentants de plus de 75 ONPV, de 10 ORPV et du Secrétariat de la CIPV y ont assisté . 
2.2  Bureau  de la CMP  
2.3.  Le Bureau de la CMP a tenu huit réunions virtuelles depuis avril 2020 afin de poursuivre la 
réalisation du plan de travail de la CIPV pendant la pandémie et s'est penché sur l'importance de la 
préparation de la communauté de la CIPV afin qu'elle puisse s'adapter à l'évolution de la situation . 
2.4.  Le Bureau de la CMP a a bordé d'importantes questions de procédure, par exemple les dates de 
la CPM-15 en 2021 et les dates des réunions du Comité financier et du Groupe sur la planification 
stratégique en octobre 2020, et a procédé à un premier examen du projet de plan de travail et de 
budget du Secrétariat de la CIPV pour 2022. Le Bureau a avalisé le choix du 12 mai comme date 
proposée pour la journée internationale de la santé des végétaux  et a discuté de la place  occupée 
par le Secrétariat de la CIPV dans la nouvelle structure de la FAO . 
2.5.  Le Bureau de la CMP a donné des orientations en matière de normalisation  et a notamment 
poursuivi ses travaux sur l'autorisation d'agents à mener des actions phytosanitaires  et sur la 
réorganisation des normes relatives à l'analyse du risque phytosanitaire, et a approuvé le projet de 
NIMP sur les normes relatives à des marchandises et le projet de spécification pour le Groupe 
technique sur les normes relatives à des marchandises pour co nsultation . 
2.6.  Le Bureau de la CMP a également autorisé le Secrétariat de la CIPV à placer en tête de liste 
des priorités (priorité  1) deux thèmes se rapportant à la mise en œuvre  et au renforcement des 
capacités , soit la surveillance et le commerce électroni que, en attendant que le rang de priorité soit 
officiellement modifié par la CMP , et a donné des orientations concernant l 'approche de la mise en 
œuvre du programme de développement de la CIPV, le projet de stratégie en matière de partenariat s 
de la CIPV et l'approche "Un monde, une santé " dans le contexte de la santé des végétaux . 
2.7.  Le Bureau de la CMP est convenu de proroger l e mandat de l 'Équipe spéciale sur les conteneurs 
maritimes jusqu 'à la fin de 2021 et a approuvé la création et le mandat d 'un groupe de réflexion sur 
le renforcement des systèmes d'alerte et de réponse en cas d'apparition d'un organisme nuisible . 
2.3  Groupe sur la planification stratégique  
2.8.  Le Groupe sur la planification stratégique tiendra sa première r éunion virtuelle les  8 et 
9 octobre  2020 afin de faire progresser les discussions stratégiques sur les huit éléments du 
programme de développement figurant dans le Cadre stra tégique de la CIPV pour 2020-2030 et de 
présenter les nouvelles stratégies de la CIPV en matière de communication et de partenariats.  G/SPS/GEN/1827  
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  2.4  Comité des normes  
2.9.  Le Comité des normes  a approuvé ce qui suit pour la consultation de 2020:  
2.10.   La période de consultation 2020 s'est ouverte le 1er juillet  2020; elle porte sur 20 projets de 
document : 
• 3 projets de spécification ( première consultation) – a pris fin le 31 août 2020; 
• 4 projets de NIMP (première  consultation) – a pris fin le  30 septembre  2020; 
• 12 projets de traitement s phytosanita ires – a pris fin le  30 septembre  2020; 
o 5 projets présentés pour première  consultation ; 
o 7 projets présentés pour deuxième c onsultation ; 
• 1 recomm andation de la CMP (deuxième consultation) – a pris fin le  30 septembre  2020. 
2.11.   Les observations compilées sur les trois projets peuvent être consultées sur le PPI (page des 
projets de spécification10). 
2.12.   Il est toujours possible de communiquer des observations sur les projets de NIMP et le projet 
de recomm andation de la CMP au moyen du système de mise en ligne des observations de la CIPV 
(OCS) .11 Le PPI contient des renseignements complémentaires sur les périodes de consultation  (page 
des consultations sur les projets de NIMP12 ou page des proj ets de recommandation de la CMP13). 
2.13.   Le Comité des normes  a tenu deux réunions en ligne . 
2.14.   Le Comité des normes  a tenu sa première réunion informelle virtuelle le 14 juillet  2020 afin 
de prendre connaissance des mises à jour générales du Secrétariat de la CIPV et des décisions du 
Bureau de la CMP et d'examiner la planification des prochaines étapes concernant les normes 
relatives aux marchandises et la réorganisation des normes re latives à l'analyse du risque 
phytosanitaire . Le Comité a également discuté d e l'autorisation d'agents à mener des actions 
phytosanitaires et du projet de webinaire qui pourrait être consacré à cette question . 
2.15.   Le Comité des normes a formulé des recommandat ions concernant la nomination des 
responsables et assistants du Groupe technique sur les normes relatives à des marchandises et le 
projet de NIMP sur les normes relatives aux mesures phytosanitaires applicables à des 
marchandises.  Le Comité de s normes  a indiqué que les responsables répondront aux observations 
formulées par les pays à propos du concept de norme générale présenté pour une première série de 
consultations en 2020 et que d'autres membres du Comité pourraient superviser l'élaboration de 
normes relatives à des marchandises spécifiques une fois qu 'elles figureront dans le programme de 
travail.  
2.16.   Le Comité des normes a tenu sa trente -cinquième réunion le 23 septembre  2020. L'ordre du 
jour14 est accessible sur le PPI. Le compte rendu de la réunion sera disponible sous peu . 
2.17.   Les comptes rendus des réunions du Comité des normes sont accessibles sur le PPI .15 
2.18.   Des renseignements actualisés sur les travaux des groupes techniques relevant du Comité 
des normes sont présentés ci -après : 
 
10 Projets de spécifications: https://www.ippc.int/fr/core -activities/standards -setting/member -
consultation -draft-specifications -ispms/ . 
11 Système de mise en ligne des observations de la CIPV (OCS): 
https://ocs -new.ippc.int/Public/LoginPage.aspx?ReturnUrl=%2f&framevalidated=true . 
12 Page consacrée a ux consultations sur les projets de NIMP: 
https://www.ippc.int/fr/core -activities/standards -setting/member -consultation -draft-ispms/ . 
13 Page consacrée au x projets de recommandation de la CMP: https://www.ippc.int/fr/core -
activities/governance/cpm/current -consultations -for-cpm-recommendations/ . 
14 Ordre du jour de la réunion du Comité des normes de septembre 2020: 
https://www.ippc.int/fr/events/event/871/ . 
15 Comptes rendus des réunions du Comité des normes: https://www.ippc.int/fr/core -
activities/standards -setting/standards -committee/ . G/SPS/GEN/1827  
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  • Le Groupe tech nique sur les protocoles de diagnostic s'est réuni le 10 septembre  pour 
accueillir de nouveaux memb res et discuter de son programme de travail . Dix-neuf projets 
de protocole de diagnostic sont à divers stades de développement . Le Groupe technique a 
demandé  au Secrétariat de lancer un appel à candidatures d'auteurs pour les autres 
protocoles de diagnostic ajoutés au programme de travail et a recommandé au Comité 
des normes que la révision du PD 5 (Phyllosticta citricarpa  (McAlpine)) Aa, (2019 -011) soit 
classée "en cours d'élaboration" en raison de la communication de nouvelles données . Le 
compte rendu de la réunion16 sera mis à disposition en temps utile et un article sur la 
réunion du Groupe technique17 est accessible sur le PPI . 
• Le Groupe technique sur les traitements p hytosanita ires a tenu une réunion virtuelle le 
2 juillet  2020 et a examiné son programme de travail . Le Groupe technique est convenu 
d'entamer la révision de la NIMP  18 (Directives pour l'utilisation de l' irradiation comme 
mesure phytosani taire) et de la poursuivre dans le cadre d'une série de réunions virtuelles . 
Le Groupe technique a également poursuivi les discussions sur les réponses aux 
observations recueillies lors de la consultation sur le traitement par irradiation contre 
Zeugodacus  tau (2017 -025) et les a définitivement approuvées en vue de les présenter 
au Comité des normes . 
• Le Groupe technique sur le glossaire  envisage d'organiser des réunions virtuelles pour 
examiner son programme de travail . Comme propos é par le Groupe technique  et approuvé 
par le Comité des normes dans un souci de qualité optimale de la traduction des 
modifications éditoriales, les membres du Groupe technique ont traduit les  modifications 
éditoriales à l'expression  "catégorie de marchandise " qui avaient été exam inées et 
approuvées par le Comité des normes en mai 2019. Ces modifications éditoriales seront 
présentées selon les processus convenus . 
2.5  Comité chargé de la mise en œuvre et du renforcement des capacités  
2.19.   Le Comité chargé de la mise en œuvre et du renforcement des capacités a tenu des réunions 
virtuelles depuis juin 2020: 
• Réunion en ligne 03 (trois sessions : 24 juin et 1er et 15 juillet ): Mise en œuvre  et 
renforcement des capacités – liste des sujets.  
• Réuni on en ligne 04 (9 juillet ): Examen des projets de mise en œuvre  des guides et du 
matériel de formation.  
• Réunion en ligne 05 (22 juillet ): Communication de renseignements actualisés sur le projet  
du STDF "Au-delà de la conformité ". 
• Réunion en ligne 06 (30 septembre ): Amélioration des communications entre l'Unité 
chargée de la facilitation et de la mise en œuvre  et le Comité/les responsables du Comité . 
2.20.   Les comptes rendus de ces réunions sont accessibles sur le PPI .18 
2.21.   Le Comité chargé de la mise en œuvre et du renforcement des capacités supervise les activités 
de mise en œuvre  et de renforcement des capacités de la communauté de la CIPV . En plus de se 
réunir, le Comité  supervise les travaux de deux sous -groupes placés s ous sa gouverne , l'Équipe 
spéciale sur les conteneurs maritimes  et le Système d'examen et de soutien de la mise en œuvre , 
ainsi que de plusieurs équipes . Enfin, le Comité est responsable de l'élaboration des guides et du 
matériel de formation, des ressourc es en ligne utilisées pour la mise en œuvre  et le renforcement 
des capacités , des projets phytosanitaires et des évaluations des capacités p hytosanita ires. 
2.6  Guides  et matériel de formation  
2.22.   Les guides et matériel de formation suivants sont en cours d'élabora tion: 
 
16 Comptes rendus des réunions du Groupe technique sur les protocoles de diagnostic: 
https://www.ippc.int/fr/core -activities/standards -setting/expert -drafting -groups/technical -panels/technical -pan
el-diagnostic -protocols/ . 
17 Article sur le Groupe technique sur les protocoles de diagnostic (2020 -09): 
https://www.ippc.int/fr/news/making -progress -in-plant-pests -diagnostics -the-ippc-technical -panel -on-diagnost
ic-protocols -meets -to-advance -its-work-in-pandemic -times/ . 
18 Comptes rendus des réunions de l'IC: https://www.ippc.int/fr/core -activities/capacity -
development/capacity -development -committee/ . G/SPS/GEN/1827  
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  • e-Commerce guide for plants, plant products and other regulated articles (2017 -039) 
(guide sur le commerce électronique des végétaux, des produits végétaux et d'autres 
articles réglementés : Le Comité chargé de la mise en œuvre et du renforcement des 
capacités a approuvé le projet de sommaire pour qu'il fasse l'objet d'une consultation 
en 2020. Les observations compilées19 et le sommaire20 final du guide sont accessibles sur 
le PPI . Un appel à experts sera lancé au cours des prochaines semaines.  
• Export certification, e -Learning materials (2020 -003) (matériel d'apprentissage en ligne 
sur la certification des exportations) : Les experts se sont réunis pour amorcer 
l'élaboration.  
• Guide to support the implementation of I SPM 15 (2012 -015, 2017 -043 et 2018-012) 
(guide sur la mise en œuvre  de la N IMP 15): Les experts ont été choisis et se réuniront 
sous peu.  
• Pest risk analysis, e -Learning materials (2020 -002) (matériel d'apprentissage en ligne sur 
l'analyse du risque phytosanitaire) : Les experts se sont réunis pour amorcer l'élaboration.  
• Pest Status Guide (2017 -048) (guide sur  le statut phytosanitaire) : Le guide a été rédigé, 
mais sa publication est subordonnée à l' adoption de la ré vision de la NIMP  8, 
Détermination de la situation d'un organisme nuisible dans une zone  (2009 -005). 
• Plant Pest Surveillance Guide (2017 -049) revisi on (révision du guide du surveillance des 
organismes nuisibles aux végétaux) : Les experts ont entrepris d'examiner le guide ( publié 
en 2016) pour s'assurer de sa conformité avec la NIMP 6 (Surveillance ), qui a été adopt ée 
en 2018.  
2.7  Mise en œuvre  et renforcement des capacités – renseignements accessibles sur le 
Web 
2.23.   La page d'accueil consacrée au système phytosanita ire21 a été élaborée en collaboration avec 
le Comité chargé de la mise en œuvre et du renforcement des capacités . Elle est composée de 
plusieurs sous -pages qui rassemblent les NIMP, les recommandations de la CM P, les guides et le 
matériel de formation et les ressources mises à disposition sur un sujet donné . Ces pages Web 
devraient aider le personnel des ONPV et les autres parties prenant es à trouver tous les 
renseignements pertinents pour mettre en œuvre  les NIMP.  
2.24.   Les membres du Comité SPS sont invités à visiter ces pages Web et à faire part de leurs 
observations afin de contribuer à l'amélioration constante de ces outils (ippc@fao.org ). 
2.8  Projets  
2.25.   En parallèle aux différents projets gérés par le Secrétariat de la CIPV22, des mesures concrètes 
ont été prises aux fins de la mise en œuvre  du projet de la FAO visant à soutenir la facilitation des 
échanges entre les pays du Marché commun de l'Afriqu e orientale et australe (COMESA ).23 Des 
groupes de travail ont été créés et ont tenu leur première réunion virtuelle ; ces réunions visaient à 
élaborer du matériel d'apprentissage en ligne sur l'analyse du risque phytosanitaire et sur la 
certification phyto sanitaire des exportations . Ces modules et cours d'apprentissage en ligne seront 
accessibles à tous et sont élaborés en collaboration avec le Comité de liaison 
Europe -Afrique -Caraïbe s-Pacifique (COLEACP).  
2.9  Évaluation des capacités p hytosanita ires 
2.26.   Bien que de nombreuses activités aient été suspendues en raison de la COVID -19, on essaie 
de plus en plus d'évaluer virtuellement les capacités phytosanitaires . Cette constatation vaut tout 
particulièrement pour quatre pays des Caraïbes (Dominique, Sa inte-Lucie, Bahamas, 
Trinité-et-Tobago)  où une ECP virtuelle est en cours . De même, les ECP de Sri Lanka et de la 
 
19 Observations compilées: https://www.ippc.int/fr/publications/88597/ . 
20 Sommaire: https://www.ippc.int/fr/publications/88773/ . 
21 Page d'accueil consacrée au système phytosanitaire: https://www.ippc.int/fr/core -activities/capacity -
development/phytosanitary -system/ . 
22 Projets gérés par le Secrétariat de la CIPV: 
https://www.ippc.int/fr/core -activities/capacity -development/projects -on-implementation -and-capacity -
development/ . 
23 Projet de la FAO visant à soutenir la facilitation  des échanges entre les pays du COMESA: 
https://www.ippc.int/fr/core -activities/capacity -developmen t/projects -on-implementation -and-capacity -
development/comesa -trade-facilitation -programme/ . G/SPS/GEN/1827  
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  Sierra  Leone qui sont en cours devraient bientôt se poursuivre virtuellement . Une ECP sera 
également mené e au Bélarus dans le cadre d'un projet de la FA O. 
2.27.   L'Équipe ECP relevant du Comité chargé de la mise en œuvre  et du renforcement des capacités 
s'est réunie virtuellement pour déterminer comment faire progresser les travaux relatifs aux ECP , 
notamment comment procéder à des échanges de données d'expérien ce sur la réalisation d'ECP 
virtuelles et comment assurer la visibilit é des activités d'ECP . En outre , l'évaluation du projet  du 
STDF  "STDF/PG/401 – Développement d'un réseau de facilitateurs ECP ", qui a permis de former des 
facilitateurs ECP, vient de commencer et devrait être achevée d'ici la fin de 2020.  
2.10  Réflexion conceptuelle  
2.28.   Le Secrétariat de la CIPV est confronté à plusieurs problèmes dans l'exécution de ses activités 
en raison des restrictio ns de voyage rendues nécessaires par la pandémie mondiale, des ressources 
limitées dont disposent ses équipes et de la méconnaissance des guides et du matériel de formation 
qu'il a élaborés . Une société d'experts -conseils a été chargée de réaliser un proje t pilote en suivant 
l'approche de la " réflexion concept uelle" afin d e déterminer comment le Secrétariat de la CIPV peut 
tirer parti des outils numériques pour réaliser efficacement ses activités de mise en œuvre et de 
renforcement des capacités aux niveaux  mondial, régional et national . Cette étude comporte 
trois étapes : 1) définir le champ d'application ; 2) connaître l'utilisateur ; et 3) identifier les difficultés 
et établir les priorités.  
2.29.   Des entretiens ont été menés avec cinq membres du personnel à Madagascar et au Kenya 
(c'est -à-dire le directeur de l'ONPV, le responsable de s questions législatives , le responsable de la 
surveillance, le responsable d es diagnostic s et le responsable des opérations sur le terrain , dans 
chaque pays) . Ces en tretiens individuels visaient à recueillir auprès des utilisateurs des observations 
sur les outils et les services mis à leur disposition par le Secrétariat d e la CIPV pour faciliter la mise 
en œuvre et le renforcement des capacités . L'analyse de ces entre tiens permet : 
• de tirer des enseignements essentiels sur l' organi sation de l'ONPV , son accès aux TI et à 
Internet et les divers degrés de connaissance de la mission de la CIPV et des outils et des 
services offerts par le Secrétariat de la CIPV ; 
• d'identifier  trois "personas " ou personnages stéréotypés fictifs afin d'aider le Secrétariat 
de la CIPV à comprendre comment différents profils d'utilisateurs perçoivent ses outils et 
services ; 
• d'établir un parcours de formation illustrant les différentes possibilités  d'interaction entre 
l'ONPV et le Secrétariat de la CIPV et faisant ressortir les points de contact entre le 
Secrétariat et les différents personas.  
2.30.   Plusieurs ateliers  ont été tenus au moyen de l'outil de facilitation "Klaxoon " pour susciter une 
réflexion et faire ressortir les étapes détaillées du parcours des utilisateurs . Ces ateliers ont mis 
l'accent sur une des principales difficultés rencontrées, à savoir comment améliorer la 
communication entre le Secrétariat de la CIPV et les ONPV et facil iter l'accès à l'ensemble du matériel 
élaboré par la CIPV . Cet exercice a permis au Secrétariat de la CIPV de non seulement former son 
personnel à l'utilisation de la méthode de la réflexion conceptuelle, mais également de tirer des 
enseignements utiles en  vue d'améliorer la communication, l'accessibilité et l'utilisation du matériel 
et des ressources qu'il offre.  
2.11  Chenille légionnaire d'automne et charançon rouge du palmier  
2.31.   Sous la gouverne de l'Action mondiale pour la lutte contre la chenille légionnaire d 'automne, 
le Groupe de travail technique FAO/CIPV sur les mesures de quarantaine et phytosanitaires liées au 
commerce a tenu trois réunions virtuelles depuis sa création en juillet  2020. L'intégration du Groupe 
dans la structure globale de l'Action mondial e pour la lutte contre la chenille légionnaire d'automne 
a pour objectif la création de réseaux efficaces aux niveaux régional, national et mondial qui lutteront 
contre ce t organisme nuisible  et empêcheront sa propagation . Il constituera également un maill on 
essentiel de communication et de sensibilisation entre tou tes les parties prenantes, soit les 
gouvernements, l'industrie, les donateurs et les milieux scientifiques . Le mandat24 du Groupe a été 
 
24 Mandat: 
https://www.ippc.int/static/media/files/publication/en/2020/09/ToRs_Quarantine_and_Phytosanitary_in_Relati
on_to_Trade2020 -08-18_2.pdf . G/SPS/GEN/1827  
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  élaboré et un document d'information dé crivant en détail les priorités et les résultats attendus du 
Groupe de travail technique ainsi que des lignes directrices pour la prévention de la chenille 
légionnaire d'automne sont en préparation et devraient être finalisés d'ici la fin de 2020.  
2.32.   Le Secrétariat de la CIPV a créé une page Web25 sur la chenille légionnaire d'automne et un 
aperçu des acti vités du Groupe de travail technique FAO/CIPV et les comptes rendus de ses réunions 
sont déjà disponibles.  
2.33.   En ce qui concerne les activités relatives au charançon rouge du palmier, la FAO réalisera un 
projet dans la région du Proche -Orient et de l'Afrique du Nord qui comprendra un volet sur la lutte 
contre cet organisme nuisible et sur la prévention de son apparition.  
2.12  Système d'examen et de soutien de la mise en œuvre  (IRSS)  
2.34.   L'IRSS est supervisé par le Comité chargé de la mise en œuvre  et du développement d es 
capacités avec le concours du Comité des normes . L'IRSS a été créé pour examiner la mise en œuvre 
de la CIPV, de s NIMP et des recommandations de la C MP et pour soutenir le renforcement dans les 
domaines pour lesquels des orientations sont jugées nécessa ires. Ces activités ont principalement 
été financées par l'UE dans le cadre de trois cycles de projet . Le troisième cycle (2018 -2020) est en 
cours et prendra fin en décembre  2020. Toutefois , en raison de la COVID -19, il est envisagé de le 
prolonger.  
2.35.   Ce sous-groupe d u Comité chargé de la mise en œuvre  et du développement des capacités 
s'acquitte du mandat26 approuvé par  ce comité . Une procédure27 a été établie afin que le Bureau, 
les ORPV, l e Comité chargé de la mis e en œuvre  et du développement des capacités , le Comité des 
normes et le Secrétariat de la CIPV puissent proposer des sujets pour examen par l'IRSS ou une 
modification de la priorité des sujets approuvés . La liste des sujets approuvés par le Comité chargé 
de la mise en œuvre  et du développement des capacités en vue de la réalisation d'études et 
d'enquêtes  à l'aide de l' IRSS est accessible sur le PPI . 
2.13  Ateliers régionaux de la CIPV  
2.36.   Sept ateliers régionaux de la CIPV ont été présentés en ligne en 2020. Les dates, les 
programmes, les  ordres du jour , les documents et les exposés sont accessibles sur le PPI .28 Les 
comptes rendus sont également affichés sur le PPI  dès qu'ils sont finalisés . 
2.14  Suivi et é valuation  
2.37.   Le Secrétariat poursuit sa collaboration avec le Wage ningen Centre for Development 
Innovation ( une composante de l'entité juridique Stichting Wageningen Research (Stichting WR), 
rattachée à l'Université de Wagening ue) en vertu d'une lettre d 'accord . Une analyse documentaire 
des cadres de suivi et d'évaluatio n et de leur mise en œuvre  dans le domaine SPS a été publiée .29 
Un appel30 à études de cas sur les bonnes pratiques de suivi et d'évaluation des systèmes 
phytosanitaires nationaux a été lancé  mais a suscité très peu de réponses . Les membres du 
Comité  SPS sont invités à répondre à cet appel afin d'aider le Secrétariat de la CIPV à recueillir des 
exemples de bonnes pratiques pouvant être communiqués à la communauté de la CIPV . 
 
25 FAO - Action mondiale pour la lutte contre la chenille légionnaire d'automne; prévenir la propagation 
de cet organisme nuisible dans de nouvelles zones: https://www.ippc.int/fr/the -global -action -for-fall-
armyworm -control/ . 
26 Mandat: https://www.ippc.int/fr/publications/86154/ . 
27 Procédure pour la communication des propositions de sujets: 
https://www.ippc.int/fr/publications/88059/ . 
28 Ateliers régionaux de la CIPV: 
https://www.ippc.int/fr/core -activities/capacity -development/regional -ippc-workshops/2020 -ippc-regional -
workshop/ . 
29 "Evidence on effects of plant pests on IPPC strategic objectives and monitoring and evaluation 
mechanisms by the SPS community: Report based on literature review and in terviews with SPS organisations": 
https://research.wur.nl/en/publications/evidence -on-effects -of-plant-pests -on-ippc-strategic -objecti ves-a. 
30 Appel à études de cas sur les bonnes pratiques de suivi et d'évaluation: 
https://www.ippc.int/fr/calls/call -for-case-studies -on-good-practices -for-monitoring -and-evaluation -of-national
-phytosani tary-systems/ . G/SPS/GEN/1827  
- 8 - 
  2.38.   Le Secrétariat souhaite mettre en place une fonction de suivi et d'évaluation pour la 
communauté de la CIPV, en particulier pour aider les parties contractantes à suivre la mise en œuvre 
des éléments du programme de développement s'inscrivant dans le Cadre stratégique de la CIPV 
(2020 -2030), mais attend les instructions du Bureau de la CMP et du Groupe  sur la planification 
stratégique.  
2.15  Renforcement des systèmes d'al erte et de réponse en cas d'apparition d'un 
organisme nuisible  
2.39.   En juillet  2020, le Bureau a discuté de cette question et est convenu d'établir un groupe de 
réflexion relevant de la CMP , qui devrait pouvoir se réunir virtuellement d'ici la fin de 2020 . Le 
Bureau est également convenu que le Secrétariat de la CIPV lance un appel à experts pour 
sélectionner les membres du Groupe de réflexion sur le renforcement des systèmes d'alerte et de 
réponse en cas d'apparition d'un organisme nuisible . Le Bureau a révisé et approuvé le mandat de 
ce groupe de réflexion, qui sera bientôt disponible sur la page du PPI31 consacrée au programme . 
Un appel à experts pour ce groupe de réflexion a été lancé en septembre.  
2.16  Obligations n ational es en matière de communication d'informat ions 
2.40.   Le Secrétariat de la CIPV assiste régulièrement les points de contact de la CIPV et leurs 
éditeurs PPI  pendant l'ann ée afin de faciliter la communication d'informations via le PPI . Le bulletin  
sur les signalements d'organismes nuisibles32 est continuellement mis à jour . L'Équipe chargée de 
l'intégration et du soutien poursuit sa collaboration avec l'Unité de veille et de c oordination du Cadre 
de gestion des crises pour la filière alimentaire de la FAO afin d' uniformiser les signalements 
d'organismes nuisibles . 
3  PROMOTI ON DE LA FACILITATION  DES ÉCHANGES  
3.1  Autori sation d'agents  
3.1.  Le Secrétariat de la CIPV participera à la séance thématique su r l'utilisation de l'assurance 
volontaire par des tiers dans le cadre des systèmes nationaux de contrôle SPS , qui se tiendra le 
mardi  3 novemb re 2020. La communauté de la CIPV utilise l'expression "autorisation d'agents à 
mener des actions phytosanitaires"  pour désigne r ce concept . 
3.2.  Dans le cadre de l' IRSS, une étude sur le recours à l'autorisation d'agents à mener des actions 
phytosanitaires est en cours et donnera à la CIPV un aperçu de la situation à cet égard . La première 
version de l'étude sera disponib le au début d'octobre 2020 et sa publication sera  annonc ée33 sur 
le PPI. 
3.3.  De plus, un webinaire visant à mieux faire comprendre le concept de l'autorisation d'agents à 
mener des actions phytosanitaires se tiendra le  20 octobre  2020. Ce webinaire, qui remplace la 
session qui devait avoir lieu en parallèle à la session de la CMP, se veut un e tribune pour la 
présentation du concept de l'autorisation et d'études de cas ainsi qu'une vitrine des réalisations et 
des difficultés observées dans le contexte de l 'autorisation d'agents . Le webinaire permettra 
également d'examiner les préoccupations et les  points de vue . Un service d'interprétation en russe 
sera mis à la disposition des participants . Le groupe de travail restreint du Comité des normes qui a 
élaboré la communication sur ce sujet pour la session de la CMP a été invité à donner son avis sur 
le programme et le déroulement du webinaire et , dès que les arrangements auront été finalisés, une 
annonce34 sera diffusé e sur le PPI . 
 
31 Page du PPI consacrée au renforcement des systèmes d'alerte et de réponse en cas d'apparition d'un 
organisme nuisible: https://www.ippc.int/fr/core -activities/capacity -development/programmes/strenghtening -
pest-outbreak -alert-and-response -systems/ . 
32 Bulletin sur les signalements d'organismes nuisibles: 
https://www.ippc.int/fr/countries/reportingsystem -summary/all/ . 
33 Page du PPI consacrée aux annonces: https://www.ippc.int/fr/news/category/announcements/ . 
34 Page du PPI consacrée aux annonces: https://www.ippc.int/fr/news/category/announcements/ . G/SPS/GEN/1827  
- 9 - 
  3.2  Commerce  électronique  
3.4.  Le Programme de commerce électronique de la CIPV , qui a été qualifié de programme de 
développement dans le Cadre stratégique de la CIPV pour 2020-2030, est supervisé par le Comité 
chargé de la mise en œuvre  et du renforcement des capacités avec la contributio n du Comité des 
normes . D'après le plan de travail établi par le Secrétariat de la CIPV, les principales réalisations 
attendues du Programme de commerce électronique consistent en ce qu i suit: créer un réseau 
informel de spécialistes du commerce électroniq ue, renforce r la collaboration entre le  Secrétariat de 
la CIPV et les autres organisations international es de premier plan , rassembler des ressources 
techniques pertinentes et les mettre à la disposition de la communauté de la CIPV, et élaborer un 
nouveau guide de la CIPV sur le commerce électronique (voir les renseignements actualisés 
communiqués sous la rubrique Guides et matériel de formation ). 
3.5.  Les secrétariats de l'Organisation mondiale des douanes (OMD), de l'Union postale universelle 
(UPU), de la Conv ention sur la diversité biologique (CDB), de l'OMC -STDF, du Codex et de l'OIE ont 
désigné des représentants pour participer au réseau de commerce électronique de la CIPV ; des 
experts désignés par des ONPV, des ORPV et de s parties prenantes sectorielles  seront également 
mis à contribution . Le réseau vise à renforcer la collaboration entre les participants, à faciliter 
l'échange de renseignements sur les initiatives  de commerce électronique et les difficultés 
rencontrées à cet égard et à identifier les possib ilités de réduction des risques phytosanitaires 
associés au commerce électronique transfrontalier . Le réseau a entrepris d'examiner les différentes 
réponses nationales aux récents envois postaux de sachets de semences non sollicité es et non 
autorisé es à des personnes dans de nombreux pays du monde.  
3.3  ePhyto  
3.6.  Lancée en juin 2020, la solution ePhyto de la CIPV poursuit son essor et est actuellement 
utilisée par 46 pays pour l'échange de certificats phytosanita ires. Quelques pays leur ont emboîté l e 
pas, notamment le Guatemala, la Colombie et l'Ouganda . La Tunisie a bénéficié de la première 
activité de formation offerte en français  et une autre activité de formation est en préparation pour 
le Nigéria. Par ailleurs, la solution ePhyto a été adoptée p ar des pays comme Madagascar grâce à la 
collaboration avec l'Alliance mondiale pour la facilitation du commerce du Forum économique 
mondial, qui a entrepris d'organiser une formation sur ePhyto pour le personnel de terrain afin de 
mieux faire connaître la solution dans d'autres pays où l'Alliance est présente . La Banque mondiale 
prend également une part plus active à l'initiative et étudie la possibilité de mettre en œuvre ePhyto 
dans le cadre des efforts visant à établir un guichet unique en Zambie . La CIP V s'est félicitée de 
participer à un webinaire sur ePhyto, parrainé par le STDF, qui s'est déroulé avec succès le 
23 septembre . Près de 250 participants du monde entier ont participé activement à ce webinaire.  
3.7.  Pour la solution ePhyto, les prochaines étapes consistent en des améliorations au système, l e 
renforcement de la capacité de messagerie pour les échanges et la poursuite des activités 
d'information auprès des autres organisations intéressées en vue d'examiner les possibilités de 
collaboration afin que la solution ePhyto devienne une "solution numérique SPS" . Enfin, la CIPV 
souhaite vivement collaborer avec l e Programme SYDONIA de la CNUCED pour établir une relation 
solide qui améliorera le concept de guichet unique grâce à l'arrimage d 'ePhyto et de SYDONIA.  
3.8.  Des renseignements complémentaires sont disponibles sur la page du PPI consacrée à ePhyto .35 
3.4  Équipe spéciale sur les conteneurs maritimes  
3.9.  Le Bureau de la CMP est convenu de proroger d'une année, c'est -à-dire jusqu'à la fin de 2021, 
le mandat de l 'Équipe spéciale sur les conteneurs maritimes  afin qu'elle puisse réaliser les activités 
prévues.  
 
35 Page Web consacrée à ePhyto: https://www.ep hytoexchange.org/landing/ . G/SPS/GEN/1827  
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  4  RENFORCEMENT DE LA COMMUNICATION ET DE LA PROMOTION  
4.1  Activités de communication et de promotion de la CIPV  
4.1.  Depuis juin 2020, le Secrétariat de la CIPV a coordonné la préparation et la mise en ligne sur 
le PPI de 36 articles d'information et a réalisé 2 vidéos sur l'AI SV, et cela dans les 6 langues de la 
FAO. S'ajoute à cela la diffusion d'informations sur les médias sociaux, notamment en rapport avec 
l'AISV.  
4.2.  Le Secrétariat de la CIPV souhaite saisir l'occasion qui lui est offerte pour adresser ses sincère s 
remerciements au Secrétariat SPS de l'OMC pour son ferme soutien et son étroite coopération . 
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