G/SPS/GEN/997/Rev.10/Add.1  
10 juin 2020 
(20-4126) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires   
 
  
ACTIVITÉS D'ASSISTANCE TECHNIQUE DE L'OMC DANS LE DOMAINE  SPS 
EN 20 20: INFORMATIONS GÉNÉRALES, PROCESSUS  DE SÉLECTION  
ET FORMULAIRE DE CANDIDATURE  
NOTE DU SECRÉTARIAT1 
Addendum  
1.  Le Secrétariat de l'OMC avait prévu d'organiser les activités d'assistance technique portant sur 
l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (Accord SPS) présentées en détail 
dans le document G/SPS/GEN/997/Rev.10  du 3 mars 2020. En raison de la pandémie de COVID -19, 
ces activités ont dû être revues.  
2.  Le présent document fait le point sur la mise en œuvre des activités d'assistance technique dans 
le domaine SPS qui seront assurées par l'OMC en 2020 . 
1  COURS D'APPRENTISSAG E EN LIGNE SUR L'ACCORD SPS  
3.  L'OMC propose  un cours d'apprentissage en ligne sur l'Accord SPS  ("Cours SPS en ligne") , qui 
continue  d'être dispensé comme indiqué dans le document G/SPS/GEN/997/Rev.10 . 
2  SÉMINAIRES SPS NATIONAUX  
4.  Les pays en développement Membre s de l'OMC et observateurs peuvent demander des 
séminaires nationaux afin de répondre à des besoins spécifiques de formation concernant 
l'Accord  SPS et sa mise en œuvre  comme indiqué dans le document G/SPS/GEN/997/Rev.10 . 
5.  Les séminaires SPS nationaux continueront  à être organisés, au moyen de  systèmes de 
vidéoconférence , jusqu'à ce que les conditions changent et permettent la reprise des activités en 
présentiel . 
6.  L'équipe SPS est disponible pour discuter de l'organisation des séminaires nationaux virtuels avec 
les Membres et les observateurs intéressés . Pour obtenir de plus amples renseignements sur les 
différentes possibilités en matière de séminaires nationaux virtuels, les Membres et les observateurs 
sont invités à contacter l'équipe SPS à l'adr esse spscommittee@wto.org , en indi quant  les domaines 
qui les intéressent . 
3  ATELIER THÉMATIQUE SUR L'ACCORD SPS  
7.  L'atelier thématique spécial sur l'Accord SPS  portant sur l'évaluation des risques, la gestion des 
risques et la communication sur les risques , qui devait se tenir à Genève (Suisse) les lundi 22 et 
mardi 23 juin 2020, a été reporté et se tiendra vraisemblablement en 2021 . 
8.  En conséquence, le formulaire de candidature en ligne, accessible à l'adresse  
https://worldtradeorganization.wufoo.com/forms/2020 -wto-sps-technical -assistance -application -fo
rm/ sera fermé . Les personnes intéressées sont invitées à soumettre une nouvelle demande une fois 
que l'activité aura été reprogrammée . 
 
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ou de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC . G/SPS/GEN/997/Rev.10/ Add.1  
- 2 - 
  4  ATELIERS RÉGIONAUX SUR L'ACCORD SPS  
9.  Un atelier régional sur l'Accord SPS pour l' Amérique latine , portant en particulier sur la 
transparence et le rôle des autorités nationales responsables des notifications , avait été projeté en 
coopération avec l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) . Cet atelier n'aura 
pas lieu  en 2020 . Les coorganisateurs étudiero nt la possibilité  de sa tenue en 2021.  
10.  En conséquence , le formulaire de candidature en ligne disponible à l'adresse 
https://worldtradeorganization.wufoo.com/forms/2020 -wto-sps-technical -assistance -application -fo
rm/ sera fermé . Les personnes intéressées sont invitées à soumettre une nouvelle demande une fois 
que l'activité a ura été reprogrammée . 
5  AUTRES ATELIERS SUR L'ACC ORD SPS  
11.  Le Secrétariat de l'OMC est prêt à organiser des ateliers SPS sur mesure, qui seraient dispensés 
par vidéoconférence . Ces ateliers peuvent répondre à des demandes horizontales et peuvent inclure 
des participants de plus d'un Membre . Ils prévoient d es formations  sur le système d'alerte ePing, le 
système de présentation des notifications SPS, l'utilisation de l'ordre du jour électronique des 
réunions du Comité SPS ( eAgenda)  et d'autres domaines, en fonction des demandes.  
12.  L'objectif de ces ateliers est  de fournir une formation continue sur les outils mis à la disposition 
des Membres par l'intermédiaire  de l'OMC, et donc de soutenir l'utilisation de ces outils dans le travail 
quotidien des institutions concernées.  
6  COURS SPS AVANCÉ ET SESSION DE SUIVI  
13.  Le cours SPS avancé de 20 20 devait avoir lieu du 26 octobre  au 13 novembre  2020 à 
Genève (Suisse), en français. La version 2020 de ce cours a été annulée . 
14.  En conséquence, le formulaire de candidature en ligne disponible sur 
https://worldtradeorganization.wufoo.com/forms/2020 -wto-sps-technical -assistance -application -fo
rm/ sera fermé . Les personnes intéressées sont invitées à poser leur candidature pour les futures 
activités d'assistance technique.  
__________