ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/763/oj 1/5RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/763 DE LA COMMI SSION 
du 29 février 2024
concer nant le renouv ellement de l’aut orisation de préparations de Lactiplantibacillus plantar um 
NCIMB 30083 et de Lactiplantibacillus plantar um NCIMB 30084 en tant qu’additifs pour 
l’alimentation de toutes les espèces animales et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 308/2013 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi et de renouvellement de cette autori sation.
(2) Des préparations de Lactiplantibacillus plantar um NCIMB 30083 (un micro-organis me précédemment désigné par le 
nom taxinomique «Lactobacillus plantar um NCIMB 30083») et de Lactiplantibacillus plantar um NCIMB 30084 (un 
micro-orga nisme précédemment désigné par le nom taxinomique «Lactobacillus plantar um NCIMB 30084») ont été 
autori sées en tant qu’additifs pour l’alimentation de tout es les espèces animales pour une période de 10 ans par le 
règlement d’exé cution (UE) no 308/2013 de la Commission (2).
(3) Conf ormément à l’article 14, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003, des demandes de renouvellement de 
l’autorisation de préparations de Lactiplantibacillus plantar um NCIMB 30083 et de Lactiplantibacillus plantar um NCIMB 
30084 en tant qu’additifs pour l’alimentation de tout es les espèces animales ont été introduit es, sollicitant leur 
classificat ion dans la catégor ie des «additifs technologiques» et dans le groupe fonctionnel des «additifs pour 
l’ensilage». Ces demandes étaient accompagnées des informations et des documents requis à l’article 14, 
paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003.
(4) Dans ses avis du 4 juillet 2023 (3), l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Autor ité») a conclu que, 
dans les conditions d’utilisation actuellement autori sées, les préparations de Lactiplantibacillus plantar um NCIMB 
30083 et de Lactiplantibacillus plantar um NCIMB 30084 restent sûres pour tout es les espèces animales, ainsi que 
pour les consommateurs et l’environnement. Elle a également conclu que les additifs devraient être considérés 
comme des sensibilisateurs respirato ires, mais qu’il n’était pas possible de tirer de conclusion sur leur poten tiel de 
sensibilisation cutanée et d’irritation cutanée et oculaire. En outre, elle a indiqué qu’il n’était pas nécessaire d’évaluer 
l’efficacité des additifs, étant donné que les demandes de renouvellement de l’autori sation ne compo rtaient pas de 
proposition destinée à modifier ou à compl éter les conditions de l’autori sation initiale qui aurait une incidence sur 
l’efficacité des additifs.
(5) Le laboratoire de référen ce désigné par le règlement (CE) no 1831/2003 a estimé que les conclusions et 
recommandations formulées lors des évaluations de la méthode d’analyse des préparations de Lactiplantibacillus 
plantar um NCIMB 30083 et de Lactiplantibacillus plantar um NCIMB 30084 en tant qu’additifs pour l’alimentation 
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2003/1831/oj .
(2)Règlement d’exéc ution (UE) no 308/2013 de la Commission du 3 avril 2013 concer nant l’autorisation d’une préparation de 
Lactobacillus plantar um NCIMB 30083 et d’une préparation de Lactobacillus plantar um NCIMB 30084 en tant qu’additifs pour 
l’alimentation de tout es les espèces animales (JO L 94 du 4.4.2013, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2013/308/oj ).
(3)EFSA Journal 2023;21(8):8154. 
EFSA Journal 2023;21(7):8167.
Jour nal officiel  
de l’Union européenne FR 
Série L    
2024/763  1.3.2024ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/763/oj 2/5animale effectuées dans le cadre de l’autorisatio n précédente restent valables et s’appliquent aux demandes 
considérées. Conf ormément à l’article 5, paragraphe 4, point c), du règlement (CE) no 378/2005 de la 
Commission (4), des rappor ts d’évaluation du laboratoire de référence ne sont donc pas requis.
(6) Com pte tenu de ce qui précède, la Commission considère que les préparations de Lactiplantibacillus plantar um NCIMB 
30083 et de Lactiplantibacillus plantar um NCIMB 30084 rem plissent les conditions fixées à l’article 5 du règlement 
(CE) no 1831/2003. Il convie nt dès lors de renouveler l’aut orisation de ces additifs. La Commission estime par 
ailleurs qu’il y a lieu de prendre des mesures de protection appropr iées pour prévenir les effets néfas tes desdits 
additifs sur la santé de leurs utilisateurs. Ces mesures de protection devraient s’entendre sans préjudice des autres 
exigenc es en matière de sécur ité des travailleurs prévues par le droit de l’Un ion.
(7) Puisque l’aut orisation des préparations de Lactiplantibacillus plantar um NCIMB 30083 et de Lactiplantibacillus 
plantar um NCIMB 30084 en tant qu’additifs pour l’alimentation animale est renouvelée, il convie nt d’abroger le 
règlement d’exé cution (UE) no 308/2013.
(8) Étant donné qu’aucun motif de sécur ité n’im pose l’application immédiat e des modifi cations des conditions 
d’autoris ation des préparations de Lactiplantibacillus plantar um DSM 30083 et de Lactiplantibacillus plantar um NCIMB 
30084, il y a lieu de prévoi r une période transito ire pour permettre aux parties intéressées de se préparer aux 
nouvelles exigenc es découlant du renouvellement de l’autorisation.
(9) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Renouv ellement de l’aut orisation
L’autor isation des préparations spécifiées en annexe, qui appar tiennent à la caté gorie des «additifs technologiques» et au 
groupe fonctionnel des «additifs pour l’ensilage», est renouvelée dans les conditions fixées dans ladit e annexe.
Article 2
Abrogation du règlement d’exécu tion (UE) no 308/2013
Le règlement d’exécution (UE) no 308/2013 est abrogé.
Article 3
Mesures transit oires
Les préparations spécifiées en annexe et les aliments pour animaux les conte nant qui sont produits et étiquet és avant le 
21 mars 2025 conf ormément aux règles applicables avant le 21 mars 2024 peuvent continuer à être mis sur le marc hé et 
utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants.
Article 4
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
(4)Règlement (CE) no 378/2005 de la Commission du 4 mars 2005 portant modalités de mise en œuvre du règlement (CE) no 1831/2003 
du Parlement européen et du Conseil s’agissant des fonctions et tâches du laboratoi re communautaire de référence concer nant les 
demandes d’autor isation d’additifs pour l’alimentation animale (JO L 59 du 5.3.2005, p. 8, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2005/ 
378/oj ).JO L du 1.3.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/763/oj 3/5Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 29 févr ier 2024 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENJO L du 1.3.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/763/oj 4/5ANNEXE 
Numéro 
d’identif ica-
tion de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationen UFC/kg de matière 
fraîche
Catégor ie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
1k20736 Lactiplantibacillus 
plantar um NCIMB 
30083Composition de l’additif
Préparation de Lactiplantibacillus 
plantar um NCIMB 30083 conte nant au 
moins 5 × 1010 UFC/g d’additif
État solideToutes les 
espèces 
animales— — 1.Les conditions de stoc kage doivent être 
indiquées dans le mode d’emploi de 
l’additif et des prémélange s.
2.Teneur minimale en additif lorsqu’il 
n’est pas combiné avec d’autres micro- 
organismes utilisés en tant qu’additifs 
pour l’ensilag e: 1 × 108 UFC/kg de ma­
tière fraîch e.
3.L’additif doit être utilisé dans des matiè ­
res fraîches faciles et moyennement dif­
ficiles à ensiler (2).
4.Les exploitants du secteur de l’alimen ­
tation animale doivent établir , à l’inten­
tion des utilisateurs de l’additif et des 
prémélanges, des procédures opéra ­
tionnelles et des mesures organisation ­
nelles pour parer aux risques éventuels 
résultant de leur utilisation. Lorsque ces 
risques ne peuvent pas être éliminés par 
de telles procédures et mesures, le port 
d’un équipement de protection indivi ­
duelle, constitué d’une prot ection de la 
peau, d’une protection des yeux et d’une 
prote ction respirato ire, est obligat oire 
lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.21 mars 2034
Caractér isation de la subst ance activ e
Cellules viables de Lactiplantibacillus 
plantar um NCIMB 30083
Méthode d’analyse (1)
Dénombrement dans l’additif pour 
l’alimentation animale de Lactiplantibacillus 
plantar um NCIMB 30083:
— méthode par étalement sur gélose MRS 
(EN 15787)
Identif ication de Lactiplantibacillus 
plantar um NCIMB 30083:
— électrophorèse sur gel en champ pulsé 
(ECP) — CEN/TS 17697 ou méthodes 
de séquençage de l’ADNJO L du 1.3.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/763/oj 5/5Numéro 
d’identif ica-
tion de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationen UFC/kg de matière 
fraîche
Catégor ie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
1k20737 Lactiplantibacillus 
plantar um NCIMB 
30084Composition de l’additif
Préparation de Lactiplantibacillus plantar um 
NCIMB 30084 contenant au moins 5 × 
1010 UFC/g d’additif
État solideToutes les 
espèces 
animales— — 1.Les conditions de stoc kage doivent être 
indiquées dans le mode d’emploi de 
l’additif et des prémélange s.
2.Teneur minimale en additif lorsqu’il 
n’est pas combiné avec d’autres micro- 
organismes utilisés en tant qu’additifs 
pour l’ensilag e: 1 × 108 UFC/kg de ma­
tière fraîch e.
3.L’additif doit être utilisé dans des matiè ­
res fraîches faciles et moyennement dif­
ficiles à ensiler (2).
4.Les exploitants du secteur de l’alimen ­
tation animale doivent établir , à l’inten­
tion des utilisateurs de l’additif et des 
prémélanges, des procédures opéra ­
tionnelles et des mesures organisation ­
nelles pour parer aux risques éventuels 
résultant de leur utilisation. Lorsque ces 
risques ne peuvent pas être éliminés par 
de telles procédures et mesures, le port 
d’un équipement de protection indivi ­
duelle, constitué d’une prot ection de la 
peau, d’une protection des yeux et d’une 
prote ction respirato ire, est obligat oire 
lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.21 mars 2034
Caractér isation de la subst ance activ e
Cellules viables de Lactiplantibacillus 
plantar um NCIMB 30084
Méthode d’analyse (1)
Dénombrement dans l’additif pour 
l’alimentation animale de Lactiplantibacillus 
plantar um NCIMB 30084:
— méthode par étalement sur gélose MRS 
(EN 15787)
Identif ication de Lactiplantibacillus 
plantar um NCIMB 30084:
— électrophorèse sur gel en champ pulsé 
(ECP) — CEN/TS 17697 ou méthodes 
de séquençage de l’ADN
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-f a-eurl-feed-additives/eurl-f a-author isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_en .
(2)Four rage facile à ensiler: > 3 % d’hydrat es de carbone solubles dans la matière fraîche; fourrage modérément difficile à ensiler: 1,5-3,0 % d’hydrat es de carbone solubles dans la matière fraîc he conf ormément au 
règlement (CE) no 429/2008 de la Commission du 25 avril 2008 relatif aux modalités d’application du règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne l’établissement et 
la présentation des demandes ainsi que l’évaluation et l’autorisatio n des additifs pour l’alimentation animale (JO L 133 du 22.5.2008, p. 1).JO L du 1.3.2024 FR