INF/TE/SSD/CN/9 /Rev.1 
14 juillet  2022 
(22-5384) Page: 1/3 
 Original:  anglais  
 
  
DISCUSSIONS STRUCTURÉES SUR LE COMMERCE  
ET LA  DURABILITÉ ENVIRONNEMENTALE  
AVIS DE  CONVOCATION  
Révision  
La révision de cet avis de convocation, initialement distribué le 1er juillet  2022, rend compte d'une 
modification de l'horaire de la réunion du mercredi  20 juillet et fournit des renseignements 
supplémentaires sur les exposés et les intervenants au titre du point  4 de l'ordre du jour, 
"Expériences régionales concernant les questions à l'intersection du commerce, du climat et du 
développ ement durable ". 
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1.1.  La prochaine réunion ordinaire dans le cadre des Discussions structurées sur le commerce et 
la durabilité environnementale aura lieu les:  
• Mardi 19 juillet  2022 , de 10  heures à 13  heures et de 15  heures à 18  heures , et 
merc redi 20 juillet  2022 , de 15  heures à 18  heures  
1.2.  Conformément à la nature ouverte, transparente et inclusive des Discussions structurées sur 
le commerce et la durabilité environnementale, tous les Membres de l'OMC sont invités à assister à 
la réunion et encouragés à y  participer.  
1.3.  La réunion se déroulera sous une forme hybride, avec une participation en présentiel  dans la 
salle S1 ou virtuelle  via la plate -forme Zoom . Les délégués qui souhaitent participer virtuellement 
via la plate -forme Zoom , y compris l es fonctionnaires en poste dans les capitales, doivent s'inscrire 
à l'adresse suivante:  
https://worldtradeorganization.zoom.us/meeting/register/tZIpdOuvrzsrGd2174l6 -
xGipZX9fEwoUiSc  
1.4.  Afin d'orienter les discussions au cours de la réunion, les Coordonnateurs proposent l'ordre du 
jour suivant:  
19 juillet  2022 
 
1  Observations liminaires des Coordonnateurs  
2  Discussions relatives aux groupes de travail informels  
2.1  Mesures en faveur du climat liées au commerce  
2.1.  Les Facilitateurs (Suisse et Türkiye) présenteront un rapport récapitulatif des discussions qui 
ont eu lieu dans le cadre du Groupe de travail le 17  mai 2022 (INF/TE/SSD/R/9), ainsi que des points 
qui pourraient être abordés à la prochaine réunion . INF/TE/SSD/CN/9 /Rev.1  
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  2.2.  Échange de vues entre les Membres . Les Membres sont invités à faire part de leurs vues sur la 
dernière réunion et sur la voie à suivre suggérée, y  compris les éléments qui pourraient être 
examinés à la prochaine réunion du Groupe de travail.  Les parties prenantes sont invitées à faire 
part d e leurs vues.  
2.2  Biens et services environnementaux  
2.3.  Présentation par le Royaume -Uni d'une recherche interne sur les obstacles techniques au 
commerce de biens environnementaux . Les Membres sont invités à discuter des conclusions 
exposées.  
2.4.  Les Facilitateurs (Éq uateur et Norvège) présenteront un rapport récapitulatif des discussions 
qui ont eu lieu dans le cadre du Groupe de travail le 17  mai 2022 (INF/TE/SSD/R/8), ainsi que des 
points qui pourraient être abordés à la prochaine réunion.  
2.5.  Échange de vues . Les Membr es sont invités à faire part de leurs vues sur la dernière réunion 
et sur la voie à suivre suggérée, y  compris les éléments qui pourraient être examinés à la prochaine 
réunion du Groupe de travail.  Les parties prenantes sont invitées à faire part de leurs vues.  
2.3  Économie circulaire – Circularité  
2.6.  Les Facilitateurs (Chili et Japon) présenteront un rapport récapitulatif des discussions qui ont 
eu lieu dans le cadre du Groupe de travail le 1 8 mai 2022 (INF/TE/SSD/R/10), ainsi que des points 
qui pourraient être a bordés à la prochaine réunion.  
2.7.  Échange de vues entre les Membres . Les Membres sont invités à faire part de leurs vues sur la 
dernière réunion et sur la voie à suivre suggérée, y  compris les éléments qui pourraient être 
examinés à la prochaine réunion du Gr oupe de travail.  Les parties prenantes sont invitées à faire 
part de leurs vues.  
2.4  Subventions  
2.8.  Les Facilitateurs (Islande et Uruguay) présenteront un rapport récapitulatif des discussions qui 
ont eu lieu dans le cadre du Groupe de travail le 1 8 mai 2022 (INF /TE/SSD/R/11), ainsi que des 
points qui pourraient être abordés à la prochaine réunion.  
2.9.  Échange de vues entre les Membres . Les Membres sont invités à faire part de leurs vues sur la 
dernière réunion et sur la voie à suivre suggérée, y  compris les éléments qui pourraient être 
examinés à la prochaine réunion du Groupe de travail.  Les parties prenantes sont invitées à faire 
part de leurs vues.  
3  Bilan de la mise en œuvre de la Déclaration ministérielle et du plan de travail  
3.1.  Conformément à la Déclaration  ministérielle (WT/MIN(21)/6/Rev.2) et au plan de travail 
(INF/TE/SSD/W/17/Rev.1) établis dans le cadre des Discussions structurées sur le commerce et la 
durabilité environnementale, les Membres sont invités à faire le point sur l'état d'avancement de la 
mise en œuvre de la Déclaration ministérielle et à évaluer la nécessité d'adapter le plan de travail 
pour assurer la pleine mise en œuvre de cette déclaration . Les Membres auront aussi l'occasion de 
faire part de leurs vues sur la voie à suivre pour prépare r la réunion de bilan de haut niveau 
provisoirement prévue pour les 1er et 2 décembre  2022.  
20 juillet  2022 
 
4  Expériences régionales concernant les questions à l'intersection du commerce, du 
climat et du développement durable  
4.1.  Les Membres auront l'occasion, au cours de trois séances régionales, de discuter des 
expériences de l'Afrique, de l'Asie -Pacifique et de l'Amérique du Sud et centrale en ce qui concerne 
les questions à l'intersection du commerce, du changement climatique et du développement durable . 
Des intervenants du secteur privé, des gouvernements et d'autres parties prenantes partageront 
leurs expériences nationales et régionales sur les défis et les possibilités liés au commerce durable . INF/TE/SSD/CN/9 /Rev.1  
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  Les séances seront l'occasion pour les participan ts d'entendre différents points de vue de pays en 
développement sur le rôle du commerce, de la politique commerciale et de l'assistance technique 
pour lutter contre le changement climatique, relever d'autres défis environnementaux et promouvoir 
le développ ement durable . Les prochaines réunions dans le cadre des Discussions structurées sur le 
commerce et la durabilité environnementale seront l'occasion d'échanger davantage de données 
d'expérience régionales.  
4.2.  Format : exposés succincts présentés par les interv enants invités, suivis d'une discussion 
ouverte et d'un échange de données d'expérience.  
Séance régionale 1 : Asie-Pacifique ( 15 heures -15h50) 
 
4.3.  Lors de cette séance, les exposés porteront sur les expériences vécues par les pays du Forum 
des îles du Pacifique à l'intersection du commerce, du changement climatique et du développement 
durable, sur les expériences des économies de l'APEC en matière de  commerce de biens et de 
services environnementaux, et sur celles du Viet  Nam dans la promotion de la durabilité et de la 
compétitivité verte des entreprises.  
• Mme Mere Falemaka, Ambassadrice et Représentante permanente, délégation permanente 
du Forum des î les du Pacifique (PIF)  
 
• M. Carlos  Kuriyama, Analyste principal, Secrétariat l'APEC  
 
• Mme Nguy ễn Thị Minh Thuý, Directrice, Centre d'application des technologies de 
l'information, Agence vietnamienne de promotion commerciale ( VIETRADE )  
 
Séance régionale 2 : Afrique ( 15h50-16h40 ) 
 
4.4.  Lors de cette séance, les exposés porteront sur des expériences relatives à l'économie circulaire 
du point de vue de la politique générale et des entreprises, au secteur du karité et à la durabilité 
environnementale, à la technologie  de la construction et à l'adaptation aux changements climatiques 
en Gambie.  
• Mme Davinah  Milenge  Uwella , Coordonnatrice principale de programme, Banque africaine de 
développement  
 
• M. Aaron Adu, Directeur général, Global Shea Alliance  
 
• Mme Yai-Fatou  Gaye , Vice -Présidente, Earth Builder Association  
 
Séance régionale 3 : Amérique du Sud , Amérique centrale  et Caraïbes  (16h40 -17h30)  
4.5.  Lors de cette séance, les exposés porteront sur les progrès accomplis en matière de politiques 
et sur l'évolution technologique de la bioéconomie dans la région, sur les acquis du secteur privé 
brésilien concernant le soutien mutuel du commerce et du développement durable, et sur 
l'application de s principes du biocommerce dans le cadre  d'un projet de promotion du bioc ommerce 
bleu des produits du strombe rose dans les Caraïbes orientales . 
• M. Hugo Alexander  Chavarría  Miranda, Gestionnaire de programme, Institut interaméricain 
de coopération pour l'agriculture (IICA)  
 
• M. Rodrigo  Lima, Directeur  général, Agroicone  
 
• M. David Vivas Eugui, Juriste, CNUCED, et Mme  Rachel  Gaughan, Consultante juridique, 
Secrétariat de la CITES  
 
5  Autres questions  
6  Observations finales des Coordonnateurs  
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