G/TBT/N/KOR/832  
 
6 juin 2019 
(19-3913) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RÉPUBLIQUE DE C ORÉE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2) :  
2. Organisme responsable : Korea  Forest Service  - KFS (Service coréen des forêts)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné :  
Les documents sont disponibles sur  le site Web du KFS (www.forest.go.kr ) ou à l'adresse 
suivante :  
Forestry Trade Division  (Division d u commerce forestier)  
Korea Forest Service  - KFS (Service coréen des forêts)   
189, Cheongsa -ro, seo -gu, Daejeon, 35208  
République de Corée  
Téléphone : (+82) 42 481 4085  
Fax.: (+82) 42 481 8884  
Courrier électronique : earlybird36@korea.kr  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Produits forestiers  (bois sciés , bois traités avec un produit de conservation, 
bois ignifugés , lamellé -collé, contreplaqué , panneaux de fibres , panneaux à lamelles 
orientées , parquets,  briquettes de bois , briquettes de charbon de bois, charbon de bois ) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Draft of Standard and 
Specification of Wood Products  (Projet de norme et spécification pour les p roduits du 
bois), 148 page(s), en coréen.  
6. Teneur : La norme et spécification pour les produits du bois a été établie dans le but 
d'améliorer la qualité des produits du bois et de réglementer leur distribution en 
application de l'article 20 de la Loi sur l'utilisation durable des bois (notification publique 
des critères liés aux dimensions et aux qualités types des produits du boi s et à l'inspection 
de ceux -ci). Dans la version objet du présent addendum, une norme et spécification pour 
12 produits du b ois, dont les bois sciés , a été incluse et  les spécifications relatives aux 
procédures d’étiquetage ont été modifiées . 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection des consommateurs par l'amélioration de la qualité des produits du 
bois et la réglementation de leur distribution . G/TBT/N/KOR/832  
 
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  8. Documents pertinents :  
• Notification n°  2018-8 du 14 août 2018 du NIFoS ( Institut national des sciences 
forestières)  
9. Date projetée pour l'adoption : 31 août 2019 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 1er septembre 2019 
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme :  
Technical Barriers to Trade ( TBT) Division  (Division des obstacles techniques au 
commerce (OTC))  
Korean Agency for Technology and Standards  - KATS (Office coréen des normes et de la 
technologie)  
93, Isu -ro, Maengdong -myeon, Eumseong -gun, Chungcheongbuk -do, 27737  
République de Corée   
Téléphone : (+82) 43 870 5525  
Fax: (+82) 43 870 5682  
Courrier électronique : tbt@kats.go.kr  
Site Web : http://www.knowtbt.kr  
https://members.wto.org/crnattachments/2019/TBT/KOR/19_3304_00_x.pdf