RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2022/1383 DE LA COMMI SSION 
du 8 août 2022
relatif à l’aut orisation de l’extrait d’oliban de Bosw ellia serrata Roxb. ex Colebr . en tant qu’additif 
destiné à l’alimentation des chevaux et des chiens 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation. Son article 10, paragraphe 2, 
prévoi t la réévaluation des additifs autori sés au titre de la directive 70/524/CEE du Conseil (2).
(2) L’extrait d’oliban a été autorisé sans limitation dans le temps, conf ormément à la directive 70/524/CEE, en tant 
qu’additif destiné à l’alimentation de tout es les espèces animales. Cet additif a ensuite été inscr it au registre des 
additifs pour l’alimentation animale en tant que produit existant, conf ormément à l’article 10, paragraphe 1, 
point b), du règlement (CE) no 1831/2003.
(3) Conf ormément à l’article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, considéré en liaison avec l’article 7 du 
même règlement, une demande a été présentée en vue de la réévaluation de l’extrait d’oliban de Bosw ellia serrata Roxb. 
ex Colebr . en tant qu’additif dans l’alimentation des chevaux et des chiens.
(4) Le demandeur souhaitait que cet additif soit classé dans la catégo rie des «additifs sensor iels» et le groupe fonctionnel 
des «substances aromatiques». La demande était accompagnée des informations et des documents requis à l’article 7, 
paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.
(5) Dans son avis du 27 janv ier 2022 (3), l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a conclu 
que dans les conditions d’utilisation proposées, l’extrait d’oliban de Bosw ellia serrata Roxb. ex Colebr . n’av ait pas 
d’effe t néfaste sur la santé animale, la santé des consommateurs ou l’env ironnement. Elle a aussi conclu que l’extrait 
d’oliban de Boswellia serrata Roxb. ex Colebr . devrait être considéré comme non irritant pour la peau et les yeux, 
mais en l’absence de données, elle n’a pu tirer aucune conclusion sur son poten tiel de sensibilisation cutanée ou 
respirato ire. Par conséquent, la Commission estime qu’il y a lieu de prendre des mesures de prot ection appropr iées 
pour prévenir les effets néfast es sur la santé humaine, notamment en ce qui concer ne les utilisateurs de l’additif.
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concer nant les additifs dans l’alimentation des animaux (JO L 270 du 
14.12.1970, p. 1).
(3)EFSA Journal, 2022, 20(3):7158.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 9.8.2022 L 207/19  (6) L’Autorité a aussi conclu que, puisque l’extrait d’oliban de Bosw ellia serrata Roxb. ex Colebr . est reconnu pour ses 
propr iétés aromatiques dans les denrées alimentaires et que sa fonction dans les aliments pour animaux serait 
essentiellement la même que dans les denrées alimentaires, il n’était pas nécessaire d’en démontrer plus avant 
l’efficacité . Elle a aussi vérifié le rappor t sur les méthodes d’analyse de l’additif destiné à l’alimentation des animaux 
soumis par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.
(7) Il ressor t de l’évaluation de l’extrait d’oliban de Boswellia serrata Roxb. ex Colebr . que les conditions d’autorisation 
énoncées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont satisf aites. Il convie nt dès lors d’autor iser l’usage de 
ladit e substance selon les modalités prévues à l’annex e du présent règlement.
(8) Il y a lieu de prévoi r certaines conditions permettant un meilleur contrôle. En particulier , une teneur recommandée 
devrait figurer sur l’étiquette de l’additif. L’étiquette des prémélange s devrait contenir certaines informations pour le 
cas où cette teneur serait dépassée.
(9) Étant donné qu’aucun motif de sécur ité n’im pose l’application immédiat e des modifi cations des conditions 
d’autoris ation de la substance concer née, il convie nt de prévoir une période transitoire pour permettre aux parties 
intér essées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront de l’aut orisation.
(10) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Auto risation
La substance spécifiée en annexe, qui appar tient à la catégo rie des «additifs sensor iels» et au groupe fonctionnel des 
«substances aromatiques», est autori sée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à 
ladit e annex e.
Article 2
Mesures transit oires
1. La substance spécifiée en annexe et les prémélanges conte nant cette substance qui sont produits et étiquet és avant le 
28 février 2023 , conf ormément aux règles applicables avant le 29 août 2022 , peuvent continuer à être mis sur le marc hé 
et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants.
2. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux contenant la substance 
spécifi ée en annexe qui sont produits et étiquet és avant le 29 août 2023 conf ormément aux règles applicables avant le 
29 août 2022 peuvent continuer à être mis sur le march é et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants, s’ils sont 
destinés à l’alimentation d’animaux producteurs de denrées alimentaires.
3. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux contenant la substance 
spécifi ée en annexe qui sont produits et étiquet és avant le 29 août 2024 conf ormément aux règles applicables avant le 
29 août 2022 peuvent continuer à être mis sur le march é et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants, s’ils sont 
destinés à l’alimentation d’animaux non producteu rs de denrées alimentaires.
Article 3
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 207/20 9.8.2022  Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 8 août 2022 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 9.8.2022 L 207/21  ANNEXE 
Numéro 
d’identificat ion de 
l’additifAdditifCompo sition, formule chim ique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce animale ou 
catég orie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationen mg d’additif par kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une 
teneur en humidité de 
12 %
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques.
2b2816-ex Extrait d’oliban Composition de l’additif
Extrait sec d’oliban de Boswellia 
serrata Roxb. ex Colebr .
Forme solide
Méthyleug énol ≤ 0,009 %
Estragole ≤ 0,028 %
Caractér isation de la substance activ e
Extrait sec d’oliban produit par 
extraction de l’oléorésine de 
Bosw ellia serrata Roxb. ex Colebr ., tel 
que défini par le Conseil de 
l’Europe (1)
Huile d’oliban:
Numéro FEMA: 2816
Acides boswelliques: ≥ 65 %
Acide 11-céto-β-boswellique: 
2,53-3,86 %
Numéro CAS: 17019-92-0
Acide 3-O-acétyl-11-céto-β- 
boswellique: 2,35-3,57 %
Numéro CAS: 67416-61-9Chevaux
Chiens— — — 1.L’additif est incor poré aux ali­
ments pour animaux sous forme 
d’un prémélange.
2.Le mode d’em ploi de l’additif et 
des prémélanges indique les 
conditions de stockag e et la sta­
bilité au traitem ent ther mique.
3.Le mélange avec d’autres additifs 
conte nant du méth yleugéno l et 
de l’estragole n’est pas autorisé.
4.L’étiquette de l’additif compo rte 
la mention suivante:
«Teneur maximale 
recommandée en substance 
active par kilo d’aliment compl et 
pour animaux ayant une teneur 
en humidit é de 12 %:
— chevaux: 100 mg,
— chiens: 330 mg.»
5.Si l’utilisation de la dose propo ­
sée sur l’étiquette du prémélange 
devait aboutir à un dépassement 
de la teneur fixée au point 4, cette 
étiquett e mentionne le groupe 
fonctionnel, le numéro d’identi ­
fication et la dénomination de la 
substance active, ainsi que la 
quantité de substance active 
ajoutée.29 août 2032FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 207/22 9.8.2022  Méthode d’analy se(2)
Pour le dosage de l’acide 11-céto-β- 
boswellique et de l’acide 3-O-acétyl- 
11-céto-β-boswelli que (marqueurs 
phytochimiques) dans l’additif pour 
l’alimentation animale (extrait 
d’oliban):
— chromatographie liquide à haute 
performa nce (CLHP) avec détec ­
tion spectrophotom étrique (UV) 
— Monographie de la Phar maco ­
pée européenne «Encens indien 
(Olibanum indicum)»6.Les exploitants du secteur de l’a­
limentation animale établissent, 
à l’inte ntion des utilisateurs de 
l’additif et des prémélange s, des 
procédures opérationnelles et 
des mesures organisationnelles 
afin de parer aux risques d’inha ­
lation et de contact cutané ou 
oculaire. Lorsque ces risques ne 
peuvent pas être éliminés ou ré­
duits au minimum par ces procé ­
dures et mesures, le port d’un 
équipement de prot ection indivi ­
duelle, dont une prote ction de la 
peau et une protection respira ­
toire, est obligat oire lors de l’uti­
lisation de l’additif et des prémé ­
langes.
(1)Natur al sources of flavourings — Repor t No. 2, 2007.
(2)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-research-c entre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-author isation/eurl-f a- 
evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne 9.8.2022 L 207/23