G/SPS/N/UGA/133  
22 octobre  2020 
(20-7306) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Chutney de fruits, chutney de légumes  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : DUS 2253:2020 . Fruit and vegetable chutney - Specification, 
Second Edition  (Chutneys de fruits et de légumes - Spécifications, deuxième édition) 
Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 14 
https://members.wto.org/crnattachments/2020/SPS/UGA/20_6326_00_e.pdf  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux chutneys de fruits et/ou de légumes destinés 
à la consommation directe, y compris la restauration . Ce texte ne s'applique pas à ce 
produit quand il est expressément destiné à subir une transformation ultérieure.  
7. Objectif et raison d'être : [X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terr estres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[X] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[ ] Oui [ ] Non G/SPS/N/UGA/133  
- 2 - 
  Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
− Uganda Ga zette. 
− The food products order : 1995. Food safety and standards . 
− Fruits and Vegetable Chutney . 21 mars 2013. 
− IS 3500:1966 . Specification for mango chutney.  
− CXS 160-1987:2019 (amendement) . Norme pour le chutney de mangue.  
− US 49:2000 . Mango chutney - Specification . 
− CXS 160-1987. Projet de révision de la Norme pour le chutney de mangue (à l'étape 
5/8). 
− Méthode officielle A OAC 999.11. Lead, Cadmium, Copper, Iron, and Zinc in Foods 
Atomic Absorption.  
− ISO 3310 (toutes les parties) . Tamis de contrôle - Exigences techniques et 
vérifications.  
− US ISO 4833-1. Microbiology of the food chain - Horizontal method for the 
enumeration of micro -organisms -Part 1 : Colony -count at 30 °C - Pour plate 
technique . 
− US 45. General standard for food additives.  
− US 1659. Materials in contact with food - Requirements for packaging materials.  
− US EAS 39. Code of Practice for hygiene in the food and drink manufacturing industry.  
− US EAS 35. Fortified food grade salt - Specification.  
− US ISO 763. Fruit and Veg etable Products - Determination of ash insoluble in 
hydrochloric acid . 
− US ISO 874. Fresh fruits and vegetables - Sampling US ISO 1842 , Fruit and vegetable 
products - Determination of pH . 
− US ISO 2173. Fruit and vegetable products - Determination of soluble solids - 
Refractometric method . 
− US ISO 6579-1. Microbiology of the food chain - Horizontal method for the detection, 
enumeration and serotyping of  Salmonella - Part 1 : Detection of  Salmonella spp. 
− US ISO 7251. Microbiology of food and animal feeding stuffs - Horizontal method for 
the detection and enumeration of presumptive Escherichia coli  - Most probable number 
technique.  
− US ISO 21527 -2. Microbiology of food and animal feeding stuffs - Horizontal meth od 
for the enumeration of yeasts and moulds - Part 2 : Colony count technique in products 
with water activity less than or equal to 0.95.  (disponible en anglais)  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : janvier  2021 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : à déterminer.  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : à la déclaration comme texte obligatoire par le 
Ministre du commerce, de l'industri e et des coopératives.  
[X] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 21 décembre  2020 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité 
nationale responsable des notifications, [ ] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 417 333 250/1/2  
Fax: +(256) 414 286 123  G/SPS/N/UGA/133  
- 3 - 
  Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ]  autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 417 333 250/1/2  
Fax: +(256) 414 286 123  
Courrier électr onique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug