G/SPS/N/TZA/325  
23 janvier  2024 
(24-0478) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : TANZANIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Tanzania Bureau of Standards  (Office tanzanien de 
normalisation)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Céréales (à l 'excl. du froment [blé], du méteil, du seigle, de l 'orge, de 
l'avoine, du maïs, du riz, du sorgho à g rains, du sarrasin, du millet, de l 'alpiste, du fonio, 
du quinoa et du triticale) (SH 100890) ; Céréales, légumineuses et produits dérivés 
(ICS 67.060)  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : DARS 1351 -2023,  Teff Grain - Specification  (Grains de teff - 
Spécifications), première édition Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 11 
https://members.wto.org/crnattachments/2024/SPS/TZA/24_00571_00_e.pdf  
6. Teneur : La norme africaine notifiée spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux grains de teff ( Eragrosties teff ) destinés à la 
consommation humaine.  
Note: Ce projet de norme africaine a également été notifié au Comité OTC.  
7. Objectif et raison d'être : [X] innocuité des produits alimentaires, [X]  santé des 
animaux, [X]  préservation des végétaux, [X]  protection des personnes contre 
les maladies ou les parasit es des animaux/des plantes, [X]  protection du 
territoire contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, i ntitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) (par exemple, 
numéro de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du 
Code sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[X] Néant  G/SPS/N/TZA/325  
- 2 - 
  La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[ ] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
1. ARS 56. Prepackaged foods - Labelling  
2. ISO 711. C éréales et produits céréaliers - Détermination de la teneur en eau (Méthode 
de référence fondamentale)  
3. ISO 712 , Céréales et produits céréaliers - Détermination de la teneur en eau - 
Méthode de référence  
4. ISO 24333 , Céréales et produits céréaliers - Échantil lonnage  
5. ISO 605. L égumineuses - Détermination des impuretés, des dimensions, des odeurs 
étrangères, des insectes et des espèces et variétés - Méthodes d'examen  
6. ISO 6639 -1. Céréales et légumineuses - Détermination de l'infestation cachée par les 
insectes - Partie 1 : Principes généraux  
7. ISO 6639 -2. Céréales et légumineuses - Détermination de l'infestation cachée par les 
insectes - Partie 2 : Échantillonnage  
8. ISO 6639 -3. Céréales et légumineuses - Détermination de l'infestation cachée par les 
insectes - Partie 3 : Méthode de référence  
9. ISO 6639 -4. Céréales et légumineuses - Détermination de l'infestation cachée par les 
insectes - Partie 4 : Méthodes rapides  
10. ISO 27085. A liments des animaux - Détermination des teneurs en calcium, sodium, 
phosphore, magnésium, potassium , fer, zinc, cuivre, manganèse, cobalt, molybdène, 
arsenic, plomb et cadmium par ICP -AES 
11. ISO 6637 , Détermination de la teneur en mercure  - Méthode par absorption atomique 
sans flamme  
12. ISO 6561-1. Fruits, légumes et produits dérivés - Détermination de la teneur en 
cadmium - Partie  1: Méthode par spectrométrie d'absorption atomique avec four en 
graphite  
13. ISO 6561-2. Fruits, légumes et produits dérivés - Détermination de la teneur en 
cadmium - Partie  2: Méthode par spectrométrie d'absorption atomique avec flamme  
14. ES 671 : 2001, Teff - Specification  
(disponibles en anglais)  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : à déterminer et à notifier.  
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : à déterminer.  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : à déterminer.  
[X] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 23 mars 2 024 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité 
nationale responsable des notifications, [ ] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Tanzania Bureau of Standards  (Office tanzanien de normalisation)  
Ubungo, Morogoro Road /Sam Nujoma Road  
P. O. B ox 9524  
DAR ES -SALAAM (TANZANIE)  
Téléphone:  +(255 22) 245 0298  
 +(255 22) 245 0206  
Fax: +(255 22) 2450959  G/SPS/N/TZA/325  
- 3 - 
  Courrier électronique: info@tbs.go.tz  
Site Web: http://www.tbs.go.tz  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ]  autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Tanzania Bureau of Standards  (Office tanzanien de normalisation)  
Ubungo, Morogoro Road /Sam Nujoma Road  
P. O. B ox 9524  
DAR ES -SALAAM (TANZANIE)  
Téléphone:  +(255 22) 245 0298  
 +(255 22) 245 0206  
Fax: +(255 22) 2450959  
Courrier électronique: info@tbs.go.tz  
Site Web: http://www.tbs.go.tz