G/STR/N/18/KOR  
12 octobre  2020 
(20-7013) Page: 1/11 
Groupe de travail des entreprises  
commerciales d'État  Original:  anglais  
 
  
COMMERCE D'ÉTAT  
NOUVELLE NOTIFICATION COMPLÈTE AU TITRE DE L'ARTICLE XVII:4 A)  
DU GATT DE 1994 ET DU PARAGRA PHE 1  DU MÉMORANDUM  
D'ACCORD SUR L'INTERPRÉTATION DE L'ARTICLE XVII  
RÉPUBLIQUE DE CORÉE 
La communication ci -après, datée du 6  octobre  2020, est distribuée à la demande de la  
délégation de la République de Corée, en réponse à la demande de notifications figurant dans le 
document  G/STR/N/18 . 
 
_______________  
 
 
Conformément à l'article XVII:4 a) du GATT de 1994 et au paragraphe 1 du Mémorandum d'accord 
sur l'interprétation de l'article XVII, la République de Corée présente ci -après sa nouvelle notification 
complète pour 2018 et 2019 concernant ses entreprises commerciales d'État (G/STR/N/ 18/KOR).  
TABLE DES MATIÈRES  
I. MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES AFFAIRES 
RURALES, MAFRA  ................................ ................................ ................................ .............  2 
II. SOCIÉTÉ CORÉENNE DE COMMERCE DES PRODUITS DE L'AGRICULTURE ET 
DE LA PÊCHE ET DES PRODUITS ALIMENTAIRES (AT)  ................................ ......................  3 
 G/STR/N/18/KOR  
- 2 - 
  I. MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES AFFAIRES RURALES, 
MAFRA  
1. Désignation des produits visés  
Produ its Numéro du SH * Produ its Numéro du SH * 
Riz 1006.10.0000  
1006.20.1000  
1006.20.2000  
1006.30.1000  
1006.30.2000  
1006.40.0000  
1102.90.2000  
1103.19.3000  Riz 1103.20.2000  
1104.19.1000  
1806.90.2290  
1806.90.2999  
1901.20.1000  
1901.20.9000  
1901.90.9091  
1901.90.9099  
 
2. Raison et objet  
A. Raison et objet de la création et/ou du maintien de l'entreprise commerciale d'État  
Pour éviter qu'un brusque afflux de riz importé ne cause des perturbations sur le marché intérieur 
et pour assurer la mise en œuvre sans heurts des engagements contractés dans le cadre du Cycle 
d'Uruguay, le MAFRA a seul le droit d'importer du riz . 
B. Exposé succinct du fondement juridique de l'octroi des droits ou privilèges exclusifs ou 
spéciaux pertinents, y compris les dispositions légales, et brève description des pouvoirs 
légaux ou constitu tionnels  
Dispositions légales : articles 12 et 13 de la Loi sur la gestion des céréales vivrières . 
3. Description du fonctionnement de l 'entreprise commerciale d 'État 
A. Aperçu des opérations de l'entreprise commerciale d'État  
Le riz est importé dans les limit es des contingents prévus dans la Liste de la Corée . 
B. Indication des droits ou privilèges exclusifs ou spéciaux dont bénéficie l'entreprise 
commerciale d'État  
Le MAFRA a seul le droit d'importer du riz, comme le prévoit la Liste de la Corée, conformément  à 
la Loi sur la gestion des céréales vivrières . 
C. Types d'entités autres que l'entreprise commerciale d'État qui sont autorisées à effectuer des 
importations/exportations et conditions de leur participation à ces opérations  
Sans objet . 
D. Modalités de fixation du niveau des importations/exportations par l'entreprise commerciale 
d'État  
Le niveau des importations est déterminé par les contingents tarifaires établis dans la Liste de la 
Corée . 
E. Modalités de détermination des prix à l'exportat ion 
Sans objet . 
F. Modalités de détermination des prix de revente des produits importés  
Le prix intérieur du riz destiné à la consommation des ménages est fixé par voie de mise aux 
enchères publiques . G/STR/N/18/KOR  
- 3 - 
  Le prix intérieur du riz destiné à la transformation es t fixé par le MAFRA sur la base des prix à 
l'importation, des frais de gestion, des prix intérieurs à la consommation, des habitudes de 
consommation et du niveau de la demande des entreprises de transformation . 
G. Indiquer si l'entreprise commerciale d'Éta t négocie des contrats à long terme ; si l'entreprise 
commerciale d'État est utilisée pour remplir les obligations contractuelles assumées par les 
pouvoirs publics  
Des contrats à long terme ne sont pas envisagés, et toutes les parties intéressées ont les mê mes 
possibilités d'exporter du riz . 
H. Brève description de la structure du marché  
Les agriculteurs peuvent vendre leur récolte soit à l'État aux fins de la constitution de stocks publics, 
soit sur le marché privé . 
4. Renseignements statistiques  (voir les tableaux  I-III ci-joints ) 
A. Tableau I : Renseignements statistiques, importations . 
B. Table au II: Renseignements statistiques , exportations . 
Sans objet . 
C. Tableau III : Renseignements statistiques, activités sur le marché intérieur . 
5. Raisons de l'absence de commerce avec l'étranger  
Sans objet . 
6. Renseignements complémentaires  
Sans objet . 
II. SOCIÉTÉ CORÉENNE DE COMMERCE DES PRODUITS DE L'AGRICULTURE ET DE LA 
PÊCHE ET DES PRODUITS ALIMENTAIRES (AT)  
1. Désignation des produits visés  
Produ its Numéro du SH   Produ its Numéro du SH   
Piments du genre Capsicum  0904.21.0000  Fèves de soya  1201.90.3000  
1201.90.9000  
Aulx 0703.20.9000  
0712.90.1000  Haricots verts  
Haricots "petits rouges"  0713.31.9000  
0713.32.9000  
Oignons 0703.10.1000  
0712.20.0000  Sarrasin  1008.10.0000  
Graines de sésame  1207.40.0000  Pommes de terre  (autres ) 0701.90.0000  
 
2. Raison et objet  
A. Raison et objet de la création et/ou du maintien de l'entreprise commerciale d'État  
L'aT a été créée en 1967 par la Loi sur la Société de commercialisation des produits agricoles et des 
produits de la pêche en vue de stabiliser les prix des produits agricoles et des produits de la pêche 
sur le marché intérieur, de promouvoir les exportations,  d'administrer les importations, d'améliorer 
la commercialisation et de stimuler l'essor des industries de transformation . 
L'aT est chargée, en qualité d'organisme importateur agréé, d'administrer les contingents tarifaires 
des produits qu'elle importe (haricots "petits rouges", sarrasin, etc.) afin de stabiliser le marché 
intérieur et d'assurer la mise en œuvre sans heurts des en gagements contractés dans le cadre du 
Cycle d'Uruguay . G/STR/N/18/KOR  
- 4 - 
  B. Exposé succinct du fondement juridique de l'octroi des droits ou privilèges exclusifs ou 
spéciaux pertinents, y compris les dispositions légales, et brève description des pouvoirs 
légaux ou constitu tionnels  
Dispositions légales : articles 15 et 16 de la Loi sur la commercialisation et la stabilisation des prix 
des produits agricoles et des produits de la pêche ; articles 12, 13 et 13 -2 de la Loi sur la gestion 
des céréales vivrières . 
3. Description du fonctionnement de l 'entreprise commercial d 'État 
A. Aperçu des opérations de l'entreprise commerciale d'État  
L'aT importe la quantité du contingent tarifaire qui est spécifiée dans la Liste de la Corée . 
B. Indication des droits ou privilèges exclusifs ou s péciaux dont bénéficie l'entreprise 
commerciale d'État  
Importation et vente des produits soumis à des droits contingentaires . 
C. Types d'entités autres que l'entreprise commerciale d'État qui sont autorisées à effectuer des 
importations/exportations et conditions de leur participation à ces opérations  
Dans le cas des graines de sésame, du sarrasin, des oignons, des aulx, des haricots verts, des 
haricots "petits rouges" et des fèves de soja, les entreprises privées sont autori sées à importer une 
partie des contingents par voie d'appel d'offres . L'appel d'offres désigne une "mise aux enchères 
publiques" dans le cadre de laquelle les marchandises sont vendues à l'entreprise participante qui 
propose le prix le plus élevé . Dans le cas des piments du genre Capsicum , des haricots verts, des 
haricots "petits rouges" et des pommes de terre , une partie de la quantité contingentaire est allouée 
à des sociétés privées sur la base du principe "premier arrivé -premier servi . 
D. Modalités de f ixation du niveau des importations/exportations par l'entreprise commerciale 
d'État  
L'entreprise importe le contingent annuel qui est prévu dans la Liste de la Corée et importe certains 
produits (haricots "petits rouges", fèves de soja, graines de sésame, pommes de terre , etc.) en sus 
de ce contingent selon les variations de l'offre et de la demande intérieures . 
E. Modalités de détermination des prix à l'exportation  
Sans objet . 
F. Modalités de détermination des prix de revente des produits importés  
Les prix de revente des produits importés sont déterminés lors de la mise aux enchères publiques, 
au niveau de plus de 70 % du prix de gros, en fonction de la qualité . 
G. Indiquer si l'entreprise commerciale d'État négocie des contrats à long terme ; si l'entrep rise 
commerciale d'État est utilisée pour remplir les obligations contractuelles assumées par les 
pouvoirs publics  
Des contrats à long terme ne sont pas envisagés, et tous les pays concernés bénéficient de 
possibilités égales . 
H. Brève description de la st ructure du marché  
De façon générale, les agriculteurs peuvent vendre leur production sur le marché privé . 
Les produits importés par l'aT sont soit vendus directement par l'aT  soit vendus par voie d'appel 
d'offres ou d'enchères sur le marché de gros . G/STR/N/18/KOR  
- 5 - 
  4. Renseignements statistiques (voir les tableaux I -III ci -joints ) 
A. Tableau I : Renseignements statistiques, importations . 
B. Tableau II : Renseignements statistiques, exportations . 
Sans objet . 
C. Tableau III : Renseignements statistiques, activités sur le marché intérieur . 
5. Raisons de l'absence de commerce avec l'étranger  
Sans objet . 
6. Renseignements complémentaires  
Sans objet .  
  G/STR/N/18/KOR  
- 6 - 
 
TABLE AU I 
COMMERCE D'ÉTAT : MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES AFFAIRES RURALES  
RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES , IMPORT ATION S 
(unités : tm, $EU, $EU/tm ) 
Désignation du (des) 
produit(s) (et 
numéro(s) du SH)  Quantité totale 
importée  Quantité importée 
par l'entreprise 
commerciale d'État  Prix moyen à 
l'importation 
($EU/tm ) Prix de vente 
représentatif moyen 
sur le marché 
intérieur ($EU/tm ) Majoration des prix 
($EU/tm ) Production nationale   
1 2 3 4 5 6 7 
Riz 
(1006.20.1000)  2018:  406 555 
2019:  409 666 2018:  406 555 
2019:  409 666 2018:  764 
2019:  718 2018:  498 
2019:  470 2018:  - 
2019:  - 2018:  3 972 468 
2019:  3 868 045 
Riz 
(1006.30.1000)  2018:  39 800 
2019:  40 000 2018:  39 800 
2019:  40 000 2018:  934 
2019:  929 2018:  1 328 
2019:  1 475 2018:  - 
2019:  - 
Riz 
(1006.30.2000)  2018:  3 000 
2019:  0 2018:  3 000 
2019:  0 2018:  925 
2019:  - 2018:  1 352 
2019:  - 2018:  - 
2019:  - 
Notes: 1. Riz: riz poli . 
 2. Taux de change annuel moyen : 2018: 1 100,30 ₩/$, 2019: 1 165,65 ₩/$.    
  G/STR/N/18/KOR  
- 7 - 
 
TABLE AU III 
COMMERCE D 'ÉTAT: MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES AFFAIRES RURALES  
RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES , ACTIVITÉS SUR LE MARCHÉ INTÉRIEUR  
(unit é: tm) 
Désignation du (des) produit(s) 
(et numéro(s) du SH)  Achats de l'entreprise 
commerciale d'État sur  
le marché intérieur  Production nationale   Ventes de l'entreprise 
commerciale d'État sur  
le marché intérieur  Consommation nationale   
1 2 3 4 5 
Riz 
(1006.20.1000)  
(1006. 30.1000)  
(1006.30.2000)  2018:  449 355 
2019:  449 666 2018:  3 972 468 
2019:  3 868 045 2018:  67 207 
2019:  68 512 2018:  4 816 000 
2019:  - 
Note: 1. Riz: riz poli .    
  G/STR/N/18/KOR  
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TABLE AU I 
COMMERCE D 'ÉTAT: SOCIÉTÉ CORÉENNE DE COMMERCE DES PRODUITS DE L'AGRICULTURE  
ET DE LA PÊCHE ET DES PRODUITS ALIMENTAIRES (AT ) 
RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES , IMPORT ATION S 
(unités : tm, $EU, $EU/tm ) 
Désignation du (des) 
produit(s) (et 
numéro(s) du SH)  Quantité totale 
importée  Quantité importée 
par l'entreprise 
commerciale d'État  Prix moyen à 
l'importation 
($EU/tm ) Prix de vente 
représentatif moyen 
sur le marché 
intérieur ($EU/tm ) Majoration des prix 
($EU/tm ) Production nationale   
1 2 3 4 5 6 7 
1. Fèves de soya  
(1201.90.3000)  
(1201.90.9000)  2018:  237 740 
2019:  284 356 2018:  208 835 
2019:  200 993 2018:  624 
2019:  608 2018:  1 018 
2019:  904 2018:  394 
2019:  297 2018:  89 410 
2019:  105 340 
2. Haricots "petits 
rouges"  
(0713.32.9000)  2018:  24 347 
2019:  23 704 2018:  18 794 
2019:  18 594 2018:  1 239 
2019:  1 412 2018:  1 953 
2019:  1 717 2018:  715 
2019:  304 2018:  5 640 
2019:  6 816 
3. Haricots verts  
(0713.31.9000)  2018:  7 477 
2019:  6 955 2018:  3 000 
2019:  2 000 2018:  1 377 
2019:  1 472 2018:  3 814 
2019:  3 293 2018:  2 437 
2019:  1 821 2018:  2 083 
2019:  1 746 
4. Sarrasin 
(1008.10.0000)  2018:  2 263 
2019:  2 083 2018:  827 
2019:  828 2018:  657 
2019:  716 2018:  1 897 
2019:  1 665 2018:  1 240 
2019:  949 2018:  2 908 
2019:  2 137 
5. Piments du genre 
Capsicum  
(0904.21.0000)  2018:  3 978 
2019:  4 343 2018:  0 
2019:  0 2018:  - 
2019:  - 2018:  7 046 
2019:  - 2018:  - 
2019:  - 2018:  71 509 
2019:  78 437 
Note: 1. Taux de change annuel moyen : 2018: 1 100,30 ₩/$, 2019: 1 165,65 ₩/$. 
 2. Sarrasin: la production nationale est fondé e sur des données prédictives .    
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TABLE AU I 
COMMERCE D 'ÉTAT: SOCIÉTÉ CORÉENNE DE COMMERCE DES PRODUITS DE L'AGRICULTURE  
ET DE LA PÊCHE ET DES PRODUITS ALIMENTAIRES (AT ) 
RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES , IMPORT ATION S 
(unités : tm, $EU, $EU/tm ) 
Désignation du (des) 
produit(s) (et numéro(s) 
du SH)  Quantité totale 
importée  Quantité importée 
par l'entreprise 
commerciale d'État  Prix moyen à 
l'importation 
($EU/tm ) Prix de vente 
représentatif moyen 
sur le marché 
intérieur ($EU/tm ) Majoration des prix 
($EU/tm ) Production nationale   
1 2 3 4 5 6 7 
6. Aulx 
(0703.20.9000)  
(0712.90.1000)  2018:  5 761 
2019:  3 219 2018:  0 
2019:  399 2018:  - 
2019:  2 497 2018:  841 
2019:  - 2018:   - 
2019:  - 2018:  331 741 
2019:  387 671 
7. Oignons 
(0703.10.1000)  
(0712.20.0000)  2018:  59 696 
2019:  24 600 2018:  0 
2019:  0 2018:  - 
2019:  - 2018:  573 
2019:  - 2018:  - 
2019:  - 2018:  1 520 969 
2019:  1 594 450 
8. Graines de sésame  
(1207.40.0000)  2018:  72 063 
2019:  76 812 2018:  33 900 
2019:  38 177 2018:  2 374 
2019:  2 582 2018:  3 182 
2019:  3 544 2018:  808 
2019:  962 2018:  12 727 
2019:  12 986 
9. Pommes de terre  
(0701.90.0000)  2018:  38 592 
2019:  29 695 2018:  3 460 
2019:  2 990 2018:  1 589 
2019:  1 414 2018:  1 171 
2019:  925 2018:  -418 
2019:  -489 2018:  548 065 
2019:  630 140 
Note: 1. Taux de change annuel moyen : 2018: 1 100,30 ₩/$, 2019: 1 165,65 ₩/$.    
  G/STR/N/18/KOR  
- 10 - 
 
TABLE AU III 
COMMERCE D 'ÉTAT: SOCIÉTÉ CORÉENNE DE COMMERCE DES PRODUITS DE L'AGRICULTURE  
ET DE LA PÊCHE ET DES PRODUITS ALIMENTAIRES (AT ) 
RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES , ACTIVITÉS SUR LE MARCHÉ INTÉRIEUR  
(unité : tm) 
Désignation du (des) produit(s)  
(et numéro(s) du SH)  Achats de l'entreprise 
commerciale d'État sur  
le marché intérieur  Production nationale  Ventes de l'entreprise 
commerciale d'État sur  
le marché intérieur  Consommation nationale  
1 2 3 4 5 
1. Fèves de soya  
(1201.90.3000)  
(1201.90.9000)  2018:  209 335 
2019:  217 080 2018:  89 410 
2019:  105 340 2018:  209 534 
2019:  206 374 2018:  365 000 
2019:  390 000 
2. Haricots "petits rouges"  
(0713.32.9000)  2018:  18 794 
2019:  18 595 2018:  5 640 
2019:  6 816 2018:  18 081 
2019:  16 717 2018:  29 315 
2019:  28 650 
3. Haricots verts  
(0713.31.9000)  2018:  3 000 
2019:  2 000 2018:  2 083 
2019:  1 746 2018:  2 134 
2019:  2 064 2018:  7 688 
2019:  8 265 
4. Sarrasin 
(1008.10.0000)  2018:  1 050 
2019:  915 2018:  2 908 
2019:  2 137 2018:  1 050 
2019:  757 2018:  3 010 
2019:  4 217 
5. Piments du genre Capsicum  
(0904.21.0000)  2018:  0 
2019:  2 685 2018:  71 509 
2019:  78 437 2018:  1 795 
2019:  - 2018:  162 000 
2019:  - 
Notes: 1. Taux de change annuel moyen : 2018: 1 100,30 ₩/$, 2019: 1 165,65 ₩/$. 
 2. La production nationale de piments du genre Capsicum , d'aulx et d 'oignons en 2019 n'est pas disponible .    
  G/STR/N/18/KOR  
- 11 - 
 
TABLE AU III 
COMMERCE D 'ÉTAT: SOCIÉTÉ CORÉENNE DE COMMERCE DES PRODUITS DE L'AGRICULTURE  
ET DE LA PÊCHE ET DES PRODUITS ALIMENTAIRES (AT) 
RENSEIGNEMENTS STATISTIQUES , ACTIVITÉS SUR LE MARCHÉ INTÉRIEUR  
(unit é: tm) 
Désignation du (des) produit(s) 
(et numéro(s) du SH)  Achats de l'entreprise 
commerciale d'État sur  
le marché intérieur  Production nationale  Ventes de l'entreprise 
commerciale d'État sur  
le marché intérieur  Consommation nationale  
1 2 3 4 5 
6. Aulx 
(0703.20.9000)  
(0712.90.1000)  2018:  49 
2019:  16 350 2018:  331 741 
2019:  387 671 2018:  7 
2019:  - 2018:  391 000 
2019:  - 
7. Oignons  
(0703.10.1000)  
(0712.20.0000)  2018:  6 133 
2019:  12 373 2018:  1 520 969 
2019:  1 594 450 2018:  9 917 
2019:  - 2018:  1 589 000 
2019:  - 
8. Graines de sésame  
(1207.40.0000)  2018:  33 900 
2019:  38 177 2018:  12 727 
2019:  12 986 2018:  36 816 
2019:  40 053 2018:  95 000 
2019:  101 500 
9. Pommes de terre  
(0701.90.0000)  2018:  4 431 
2019:  5 990 2018:  548 065 
2019:  630 140 2018:  2 894 
2019:  3 261 2018:  585 825 
2019:  659 397 
Notes: 1. Taux de change annuel moyen : 2018: 1 100,30 ₩/$, 2019: 1 165,65 ₩/$. 
 2. La production nationale de piments du genre Capsicum , d'aulx et d 'oignons en 2019 n'est pas disponible . 
 
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