G/SPS/N/NZL/685  
4 mai 2022 
(22-3490) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : NOUVELLE -ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Ministry for Primary Industries  (Ministère du secteur primaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Chevaux vivants  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisa ble: 
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : Import Health Standard : Horses  (Norme sanitaire à 
l'importation : Chevaux) . Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 25 
https://members.wto.org/crnattachments/2022/SPS/NZL/22_3217_00_e.pdf  
6. Teneur : Modification des exigences régissant l'importation de chevaux vivants : 
suppression d'exigences spécifiques visant l'encéphalite japonaise.  
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [X] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasit es des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[X] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du  Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : Chapitre  8.10 du Code sanitaire pour 
les animaux terrestres . Encéphalite japonaise  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[ ] Oui [X] Non  
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale : Les mesures proposées dans le 
Chapi tre 8.10 concernant l'encéphalite japonaise ne sont pas appliquées . Cependant, une G/SPS/N/NZL/685  
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  évaluation des risques effectuée conformément aux principes du Code a démontré que 
les chevaux constituent une impasse épidémiologique pour cette maladie . Par 
conséquent, au cune mesure de biosécurité n'est requise.  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
− Early release of Japanese encephalitis chapter from Draft Import Risk Analysis : Live 
Equids  (mars 2 022, en anglais)  
https://members.wto.org/crnattachments/2022/SPS/NZL/22_3217_01_e.pdf  
− Risk Management Proposal : Japanese encephalitis in horses  (avril 2 022, en anglais)  
https://members.wto.org/crnattachments/2022/SPS/NZL/22_3217_02_e.pdf  
− Guidance Document : Horses  (avril 2 022, en anglais)  
https://members.wto.org/crnattachments/2022/SPS/NZL/22_3217_03_e.pdf  
(disponible en anglais)  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : 8 avril 2022 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 8 avril 2022 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : 8 avril 2022 
[X] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [ ] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 8 avril 2022 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Ms Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande) . Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/ importing/overview/access -and-trade-into-new-
zealand/world -trade-organization -notifications/  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse él ectronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ms Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande) . Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade-into-new-
zealand/world -trade-organization -notifications/