RESTRICTED  
  
WT/BFA/W/618  
22 février  2023 
(23-1206) Page: 1/3 
Comité du budget, des finances et de l'administration   
 
  
PROJET DE PLAN DE TRAVAIL DU COMITÉ DU BUDGET,  DES  
FINANCES ET DE L'ADMINISTRATION POUR  2023  
Réunion 
du CBFA  Date1 Points2 de l'ordre du jour  
Réunion 1  9 mars • Adoption de l 'ordre du jour  
• Rapport oral de la Présidente  sur les travaux en cours  
• Projet de plan de travail du Comité du budget, des 
finances et de l 'administration pour 2023  
• Renseignements actualisés sur l 'exercice de 
transformation du Secrétariat  
• Rapport de l 'auditeur externe indépendant sur la 
vérification d es états financiers pour 2022  
• Réponses du Secrétariat aux recommandations 
formulées par l 'auditeur externe concernant la 
vérification des états financiers pour 2022  
• Enquête sur les traitements à l 'OMC pour 2023  
• Rapport sur la formation et le perfectionneme nt du 
personnel pour 2022  
• Examen des arriérés de contributions des Membres et 
des observateurs  
• Présentation de renseignements actualisés par le 
Président du Comité de gestion du Régime des pensions 
de l'OMC  
• Rapport du facilitateur pour la réforme du Régime des 
pensions de l 'OMC 
• Fonds d 'affectation spéciale pour la participation des 
PMA à la Conférence ministérielle  
• Désignation du Président du CBFA  
Réunion 2  16 mai • Adoption de l 'ordre du jour  
• Rapport oral de la Présidente  sur les travaux en cours  
• Renseignements actualisés sur l 'exercice de 
transformation du Secrétariat  
• Plan d 'audit interne et Cadre d 'intégrité  
• Améliorer la cohérence dans la gestion des fonds 
d'affectation spéciale  
• Rapport annuel 2022 sur la diversité au Secrétariat de 
l'OMC 
• Rapport annuel 2022 sur la structure des classes  
• Renseignements actualisés sur l 'application "Documents 
en ligne " 
• Recommandations sur la réforme du Régime des 
pensions de l 'OMC 
• Renseignements actualisés sur l 'assurance san té après 
cessation de service  
• Rapport sur le budget et les finances -  
1er trimestre  2023 
• Rapport sur les fonds extrabudgétaires – 
1er trimestre  2023 
 
1 Des réunions supplémentaires pourraient être programmées en fonction des questions soulevées et 
des demandes des Membres.  
2 Ordre des points de l’ordre du jour à définir.  WT/BFA/W/618  
- 2 - 
  Réunion 
du CBFA  Date1 Points2 de l'ordre du jour  
• Plan stratégique pour les installations et les espaces  
Réunion 3  Provisoirement le 2 7 juin 
(à confirmer)  • Adoption de l 'ordre du jour  
• Rapport oral de la Présidente sur les travaux en cours  
• Renseignements actualisés sur l 'exercice de 
transformation du Secrétariat  
• Rapport sur les résultats financiers et les états financiers 
de l'OMC pour 2022  
• Rapport  de l'auditeur externe indépendant  sur la 
vérification des états financiers de l'Organisation 
mondiale du commerce pour 2022  
• Réponses du Secrétariat aux recommandations 
formulées par l 'auditeur externe concernant les états 
financiers véri fiés 
• Évaluation actuarielle complète du Régime des pensions 
de l'OMC pour 2021  
• Rapport annuel et états financiers du Régime des 
pensions de l'OMC (RPOMC) de 2022  
• Rapport de l 'auditeur externe indépendant sur la 
vérification des états financiers du Régime d es pensions 
de l'OMC pour 2022.  
• Finalisation des recommandations sur la réforme du 
Régime des pensions de l 'OMC 
Réunion 4  Provisoirement le 
18 juillet  
(à confirmer)  • Adoption de l 'ordre du jour  
• Rapport oral de la Présidente  sur les travaux en cours  
• Renseignements actualisés sur l 'exercice de 
transformation du Secrétariat  
• Proposition de budget 2024 -2025 de l 'ITC 
• Proposition de budget 2024 -2025 de l 'OMC 
Réunion 5  Provisoirement le 
21 septembre  
(à confirmer)  • Adoption de l 'ordre du jour  
• Rapport oral de la Présidente sur les travaux en cours  
• Renseignements actualisés sur l 'exercice de 
transformation du Secrétariat  
• Rapport du Bureau du contrôle interne (BCIn)  
• Plan biennal d'assistance technique et de 
formation  2024-2025 
• Proposition de budget 2024 -2025 de l 'ITC 
• Proposition de budget 2024 -2025 de l 'OMC 
• Rapport sur le budget et les 
finances - 2ème trimestre  2023 
• Rapport sur les fonds 
extrabudgétaires  - 2ème trimestre  2023 WT/BFA/W/618  
- 3 - 
  Réunion 
du CBFA  Date1 Points2 de l'ordre du jour  
Réunion 6  Provisoirement le 
17 octobre  
(à confirmer)  • Adoption de l 'ordre du jour  
• Rapport oral de la Présidente sur les travaux en cours  
• Renseignements actualisés sur l 'exercice de 
transformation du Secrétariat  
• Proposition de budget 2024 -2025 de l 'ITC 
• Proposition de budget 2024 -2025 de l 'OMC 
Réunion 7  Provisoirement le 
16 novembre  (à confirmer)  • Adoption de l 'ordre du jour  
• Rapport oral de la Présidente sur les travaux en cours  
• Renseignements actualisés sur l 'exercice de 
transformation du Secrétariat  
• Rapport de l 'auditeur externe indépendant sur la 
vérification des états financiers pour 2023  
• Réponses du Secrétariat aux recommandations 
formulées par l 'auditeur externe concernant la 
vérification des états financiers pour 2023  
• Finalisation du budget 2024 -2025 de l 'ITC 
• Finalisa tion du budget 2024 -2025 de l 'OMC 
• Rapport sur le budget et les 
finances - 3ème trimestre  2023 
• Rapport sur les fonds 
extrabudgétaires - 3ème trimestre  2023 
• Projet de rapport annuel du CBFA pour 2023  
__________