G/SPS/N/KOR/212/Add.13  
18 septembre  2019 
(19-5993) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 1 8 septembre 2 019, est distribuée à la demande de la 
délégation de la République de Corée . 
 
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Modification de la liste d'organismes de quarantaine  
L'Agence de la quarantaine zoosanitaire et phytosanitaire (APQA) du Ministère de l'agriculture, de 
l'alimentation et des affaires rurales (MAFRA) de la République de Corée a modifié la liste 
d'organismes de quarantaine établie sur la base des résultats d'u ne analyse du risque phytosanitaire 
(PRA) et en conformité avec les dispositions des articles 4 et 6 de l'Arrêté ministériel concernant la 
Loi sur la protection des végétaux . L'Agence de la quarantaine zoosanitaire et phytosanitaire notifie 
l'inscription d e onze espèces d'organismes de quarantaine, comme suit.  
Numéro  Nom scientifique  Groupe  Catégorie  
1 Curvularia tuberculata  Champignon  Organisme nuisible soumis à surveillance  
2 Didymosphaeria futilis  Champignon  Organisme nuisible soumis à surveillance  
3 Drechslera neergaardii  Champignon  Organisme nuisible soumis à surveillance  
4 Exserohilum holmii  Champignon  Organisme nuisible soumis à surveillance  
5 Tomato brown rugose fruit virus  Virus Organisme nuisible soumis à surveillance  
6 Achyranthes aspera  Adventices  Organisme nuisible soumis à surveillance  
7 Calopogonium mucunoides  Adventices  Organisme nuisible soumis à surveillance  
8 Digitaria insularis  Adventices  Organisme nuisible soumis à surveillance  
9 Murdannia nudiflora  Adventices  Organisme nuisible soumis à surveillance  
10 Eremnus chevrolati  Coléoptère  Organisme nuisible soumis à surveillance  
11 Orgyia postica  Lépidoptère  Organisme nuisible soumis à surveillance  
 
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[ ] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  G/SPS/N/KOR/212/Add.13  
- 2 - 
  [X] Autres : modification de la liste d'organismes de qu arantaine (ajout de 11 organismes 
nuisibles sur la liste précédemment notifiée ; G/SPS/N/KOR/212, G/SPS/N/KOR/212 
Add.12).  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s' agisse des produits visés ou des Membres 
concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, normalement de 60  
jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres circonstances, comme le report de 
la date limite initialement annoncée po ur la présentation des observations, le délai pour la 
présentation des observations prévu dans l'addendum peut être différent.)  
[X] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : 17 novembre 2 019 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'informati on national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry of Agriculture, Food and Rural Affairs /MAFRA  
94 Dasom2 -ro, Government Complex -Sejong, Sejong -si 339 -012 (République de Corée)  
Téléphone : +(82 44) 201 2080/2081  
Fax: +(82 44) 868 0449  
Courrier électronique : wtoagri@korea.kr  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ] autorité nationale responsable des notifications, [X] 
point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il  y a lieu) 
d'un autre organisme:  
Ministry of Agriculture, Food and Rural Affairs /MAFRA  
94 Dasom2 -ro, Government Complex -Sejong, Sejong -si 339 -012 (République de Corée)  
Téléphone : +(82 44) 201 2080/2081  
Fax: +(82 44) 868 0449  
Courrier électronique : wtoagri@korea.kr  
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