G/SPS/N/NZL/732  
13 septembre  2023 
(23-6099) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : NOUVELLE -ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Ministry for Primary Industries  (Ministère du secteur primaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Légumes, fruits, produits animaux et autres produits alimentaires  
4. Régions ou pays susceptible s d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : Proposals to Amend the New Zealand (Maximum Residue  
Levels for Agricultural Compounds) Food Notice (Proposition de modification de l'Avis de 
la Nouvelle -Zélande concernant les produits alimentaires (Limites maximales de résidus 
pour les composés agricoles)) . Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 18 
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/NZL/23_12337_00_e.pdf  
6. Teneur : Le document notifié contient des détails tec hniques sur des propositions de 
modification de l'Avis en vigueur publié au titre de la Loi sur les produits alimentaires de 
2014, qui fixe les limites maximales de résidus (LMR) applicables aux composés agricoles 
en Nouvelle -Zélande . Le Ministère du secte ur primaire propose d'apporter à l'Avis les 
modifications suivantes:  
a) Modification des LMR existantes applicables aux composés et produits suivants:  
• Fenpyrazamine : 0,05 mg/kg dans les raisins;  
• Fenpyroximate : 0,15 mg/kg dans les avocats;  
• Fluxapyroxade : 0,15 mg/kg pour les grains de blé, de seigle et de triticale ; et 0,9 
mg/kg pour les grains d'orge et d'avoine;  
• Méfentrifluconazole : 0,5 mg/kg pour les grains de seigle et de triticale ; et 3 mg/kg 
pour les grains d'orge et d'avoine ; et 
• Sulfoxaflor : 0,01 pour les œufs, la graisse de volaille et la viande de volaille ; 0,03 
mg/kg pour les abats de volailles ; et 0,2 mg/kg pour les abats de mammifères . 
Les LMR pour les foies et les rognons de mammifères vont être supprimées.  
7. Objectif et raison d'être : [X] innoc uité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasi tes. 
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[X] Commission du Codex Alimentarius ( par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté ): G/SPS/N/NZL/732  
- 2 - 
  • CAC/GL 84 -2012. Principes et directives pour la sélection de produits 
représentatifs en vue d 'extrapolation de limites maximales de résidus de 
pesticides aux groupes de produits  
• CAC/MRL1 . Limites maximales de résidus (LMR) de pesticides  
• CAC/MRL2 . Limites maximales de résidus (LMR)  et recommandations de 
gestion des risques (RGR) des résidus des médicaments vétérinaires dans les 
aliments  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanita ire pour les animaux aquatiques) : 
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : à déterminer.  
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : à déterminer.  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : À déterminer - Le texte ser a promulgué une fois que 
la version définitive aura été établie à l'issue de la période de consultation.  
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 12 novembre 2 023 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande) Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade-into-new-
zealand/world -trade -organization -notifications/  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande) Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade -into-new-
zealand/world -trade -organization -notifications/