G/SPS/N/AUS /435/ Add.6 
26 mai 2020 
(20-3809) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 2 5 mai 2 020, est distribuée à la demande de la délégation de 
l'Australie . 
 
_______________  
 
 
Publication du projet de rapport relatif à l'analyse du risque phytosanitaire lié aux importations de 
fleurs et de feuillages coupés - Partie 2  
Le projet de rapport relatif à l'analyse du risque phytosanitaire (partie 2)  et les mesures 
confirmées en vue d'atteindre le niveau de protection approprié pour l'Australie lors de 
l'importation de fleurs et de feuillages coupés frais de toutes provenances ont été publiés 
le 22 mai 2020. 
Le rapport notifié est la suite du Rapport final relatif à l'analyse du risque phytosanitaire lié aux 
importations de fleurs et de feuillages coupés - Partie 1, publié le 2 1 juin 2 019 (voir notification 
SPS G/SPS/N/AUS/435/Add.5) . L'analyse du risque phytosanitaire (partie 2) approfondit 
l'évaluation de tous les a utres arthropodes nuisibles associés aux fleurs et de feuillages coupés 
qui n'étaient pas couverts dans la partie 1 (acariens, pucerons et thrips) . La partie 2 évalue le 
risque lié aux scarabées (coléoptères), aux mouches (diptères), aux insectes (hémiptèr es (autres 
que les pucerons)), aux guêpes, abeilles et fourmis (hyménoptères) et aux mites et papillons 
(lépidoptères).  
De nouvelles conditions d'importation liées à la biosécurité ont été mises en œuvre 
le 1er mars 2018 pour les fleurs et les feuillages coupés frais importés (voir les notifications SPS 
G/SPS/N/AUS/435 et G/SPS/N/AUS/435/Add.1) . Le projet de rapport confirme que ces 
modifications sont nécessaires pour protéger les producteurs de végétaux australiens et 
l'environnement naturel co ntre les organismes nuisibles exotiques.  
La teneur du projet de rapport est la suivante:  
Résumé ; introduction ; commerce et production ; voies d'entrée des fleurs et feuillages coupés ; 
politiques et principes d'importation antérieurs ; évolution des activités  et des risques ; évaluation 
du risque phytosanitaire ; gestion du risque phytosanitaire ; conclusion.  
La notification de la publication du projet de rapport relatif à l'analyse du risque phytosanitaire lié 
aux importations de fleurs et de feuillages coupés - Partie 2 est disponible sur le site Web du 
Département.  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[ ] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  G/SPS/N/AUS/435/ Add.6 
- 2 - 
  [ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[X] Autres : publication du projet d'analyse de risque phytosanitaire (Partie 2)  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60  jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : 20 août 2 020 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
The Australian SPS Notification Authority  (Autorité australienne responsable des notifications SPS)  
GPO Box 858  
Canberra ACT 2601  (Australie)  
Fax: +(612) 6272 3678  
Courrier électronique: sps.contact@agriculture.gov.au  
Texte(s) disponible(s) a uprès de : [X] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
L'Avis du Service de la biosécurité et le projet de rapport sont aussi d isponibles sur le site Web 
du Département, à l'adresse suivante: https://www.agriculture.gov.au/biosecurity/risk -
analysis/plant/cut -flowers . 
The Australian SPS Notif ication Authority  (Autorité australienne responsable des notifications SPS)  
GPO Box 858  
Canberra ACT 2601  (Australie)  
Fax: +(612) 6272 3678  
Courrier électronique: sps.contact@agriculture.gov.au  
 
__________