RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/1416 DE LA COMMI SSION 
du 5 juillet 2023
concer nant le renouv ellement de l’autoris ation d’une préparation de Lactiplantibacillus plantar um 
DSM 8862 et DSM 8866 en tant qu’additif pour l’aliment ation de toutes les espèces animales et 
abrogeant le règlement d’exé cution (UE) no 93/2012 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi et de renouvellement d’une telle autori sation.
(2) La préparation de Lactiplantibacillus plantar um DSM 8862 et DSM 8866 (précédemment identifiée d’un point de vue 
taxonomique comme Lactobacillus plantar um DSM 8862 et DSM 8866) a été autori sée pour une période de 10 ans 
en tant qu’additif pour l’alimentation de tout es les espèces animales par le règlement d’exécuti on (UE) no 93/2012 de 
la Commission (2).
(3) Conf ormément à l’article 14, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003, une demande de renouvellement de 
l’autorisation de la préparation de Lactiplantibacillus plantar um DSM 8862 et DSM 8866 en tant qu’additif destiné à 
l’alimentation de tout es les espèces animales a été introduit e, sollicitant sa classif ication dans la catégor ie des 
«additifs technologiques» et dans le groupe fonctionnel des «additifs pour l’ensilag e». La demande était accompagnée 
des informations et des documents requis à l’article 14, paragraphe 2, dudit règlement.
(4) Dans son avis du 27 sept embre 2022 (3), l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a 
conclu que le demandeur avait fourni des éléments prouvant que la préparation de Lactiplantibacillus plantar um DSM 
8862 et DSM 8866 restait sûre pour tout es les espèces animales, les consommateurs et l’env ironnement dans les 
conditions d’utilisation actuellement autori sées. En ce qui concer ne la sécur ité des utilisateurs, l’Autorité a déclaré 
que la préparation n’était pas irritante pour la peau, mais qu’elle devait être considérée comme un sensibilisant 
respirato ire. L’Autorité n’a pas pu tirer de conclusions sur le poten tiel d’irritation oculaire de la préparation ni sur le 
poten tiel de sensibilisation cutanée.
(5) Conf ormément à l’article 5, paragraphe 4, point c), du règlement (CE) no 378/2005 de la Commission (4), le 
laboratoire de référen ce désigné par le règlement (CE) no 1831/2003 a estimé que les conclusions et 
recommandations formulées lors des précédente s évaluations restaient valables et s’appliquaient aux demandes en 
question.
(6) Il ressor t de l’évaluation de la préparation de Lactiplantibacillus plantar um DSM 8862 et DSM 8866 que les conditions 
d’autoris ation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convie nt dès lors de renouveler 
l’autorisation de cette préparation.
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)Règlement d’exéc ution (UE) no 93/2012 de la Commission du 3 févr ier 2012 concer nant l’autorisatio n de Lactobacillus plantar um (DSM 
8862 et DSM 8866) en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (JO L 33 du 4.2.2012, p. 1).
(3)EFSA Jour nal, 2022;20(10):7604.
(4)Règlement (CE) no 378/2005 de la Commission du 4 mars 2005 portant modalités de mise en œuvre du règlement (CE) no 1831/2003 
du Parlement européen et du Conseil s’agissant des fonctions et tâches du laboratoi re communautaire de référence concer nant les 
demandes d’aut orisation d’additifs pour l’alimentation animale (JO L 59 du 5.3.2005, p. 8).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 171/8 6.7.2023  (7) La Commission estime qu’il convi ent de prendre des mesures de protection appropr iées pour prévenir les effets 
néfas tes sur la santé des utilisateurs de l’additif. Ces mesures de protection devraient être sans préjudice des autres 
exigenc es en matière de sécur ité des travailleurs prévues par le droit de l’Un ion.
(8) Dès lors que l’aut orisation de la préparation de Lactiplantibacillus plantar um DSM 8862 DSM 8866 en tant qu’additif 
pour l’alimentation animale est renouvelée, il convie nt d’abroger le règlement d’exé cution (UE) no 93/2012.
(9) Étant donné qu’aucun motif de sécur ité n’im pose l’application immédiat e des modifi cations des conditions 
d’autoris ation de la préparation de Lactiplantibacillus plantar um DSM 8862 et DSM 8866, il convient de prévoi r une 
période transito ire pour permettre aux parties intér essées de se préparer aux nouvelles exigences découlant du 
renouvellement de l’aut orisation.
(10) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Renouv ellement de l’aut orisation
L’autor isation des préparations spécifiées en annexe, qui appar tiennent à la caté gorie des «additifs technologiques» et au 
groupe fonctionnel des «additifs pour l’ensilage», est renouvelée dans les conditions fixées dans ladit e annexe.
Article 2
Abrogation
Le règlement d’exécution (UE) no 93/2012 est abrogé .
Article 3
Mesures transit oires
La préparation spécifi ée dans l’annexe et les aliments pour animaux conte nant ladit e préparation qui sont produits et 
étiquet és avant le 26 juillet 2024 conf ormément aux règles applicables avant le 26 juillet 2023 peuvent continuer à être 
mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants.
Article 4
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est obligat oire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 5 juillet 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 6.7.2023 L 171/9  ANNEXE 
Numéro 
d’identif ica-
tion de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce animale 
ou catégorie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationen UFC/kg de matière 
fraîche
Catégor ie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
1k20812 Lactiplantibacillus 
plantar um DSM 
8862 et DSM 8866Composition de l’additif
Préparation de Lactiplantibacillus plantar um (DSM 
8862 et DSM 8866) contenant au moins 
3x1011UFC/g d’additif (rappor t 1:1)
Caractér isation de la substance activ e
Cellules viables de Lactiplantibacillus plantar um 
DSM 8862 et DSM 8866
Méthode d’analy se(1)
Dénombrement dans l’additif pour 
l’alimentation animale:
— méthode par étalement sur gélose MRS (EN 
15787)
Détermination:
— Électrophorèse en cham p pulsé (ECP) ou 
séquençage de l’ADNToutes les 
espèces 
animales- - - 1.Les conditions de stoc kage doi­
vent être indiquées dans le mode 
d’emploi de l’additif et du prémé ­
lange.
2.Dose minimale d’additif lorsqu’il 
n’est pas combiné avec d’autres 
micro-orga nismes utilisés en tant 
qu’additifs pour l’ensilage: 3x108 
UFC/kg (rappor t 1: 1) de matière 
fraîch e.
3.Les exploitants du secteur de l’ali­
mentation animale doivent éta­
blir, à l’intention des utilisat eurs 
de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles 
et des mesures organisationnelles 
pour parer aux risques éventuels 
résultant de leur utilisation. 
Lorsque ces risques ne peuvent 
pas être éliminés par ces procédu ­
res et mesures, l’additif et les pré­
mélange s sont utilisés avec un 
équipement personnel de prote c­
tion respiratoire, oculaire et cuta ­
née.26 juillet 2033
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/eurl-f a- 
evaluation-repor ts_frFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 171/10 6.7.2023