G/TBT/N/SAU/1240  
31 mai 2022 
(22-4129) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  - SASO 
(Organisation saoudienne de la normalisation, de la métrologie et de la qualité)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électroniq ue et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Saudi Standards, Metro logy and Quality Organization  - SASO (Organisation saoudienne 
de la normalisation, de la métrologie et de la qualité)  
P. O. B OX: 3437 Riyadh 11471  
Téléphone : +966(11) 252 int. (9065 -9081-9072)  
Fax: +966(11) 4520193, +966(11)4520086  
Courrier électronique: enquirypoint@saso.gov.sa  
Site Web: http://www.saso.gov.sa  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être i ndiqués, le cas 
échéant) : Installations sanitaires ( ICS 91 .140.70) y compris les bidets, les éviers de 
cuisine, les baignoires, les vide -ordures, etc.  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Performance requirements 
for pressurized flu shing devices for plumbing fixtures  (Exigences en matière de 
performance applicables aux dispositifs de rinçage sous pression pour appareils 
sanitaires), 15 pages, en anglais  
6. Teneur : La norme notifiée établit les exigences relatives aux matériaux, à la conception, 
aux méthodes d'exploitation, aux méthodes d'essai et au marquage applicables aux 
dispositifs de rinçage sous pression destinés aux toilettes sans réservoir, aux urinoirs et 
à d'autres appareils sanitaires.  
7. Objectif et justif ication, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de l'environnement.  G/TBT/N/SAU/1240  
- 2 - 
  8. Documents pertinents:  
ASME (The American Society of Mechanical Engineer s) A112.18.3 -2008 (R2017)  
Performance requirements for backflow  protection devices and systems in plumbing 
fixture fittings  
B1.1-2003 (R2018) Unified Inch Screw Threads (UN & UNR Thread Form)  
B1.20.1 -2013 (R2018) Pipe Threads, General Purpose (Inch)  
B16.18 -2018 Cast Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings  
B16.22 -2018 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings  
ASSE (ASSE International Chapter of IAPMO, LLC.) 1001 -2017 Performance 
Requirements for Atmospheric Type Vacuum Breakers Plumbing Dictionary Sixth Edition  
- 2007 
CSA Group B64 Series -11(R20 16) Backflow preventers and vacuum breakers B64.1.1 -11 
(R2016) Atmospheric vacuum breakers (AVB ) 
SASO 1473 /2016 Ceramic sanitary appliances -western water closets  
SASO 2655 /2019 Sanitary Appliances : General Requirements  and Methods of test for 
Plumbing Fixture Fittings  
SASO 2922 /2018 Western water closets equipped with a dual flushing device  
SASO xxxx/2021 Ceramic sanitary appliances - urinal . ASME A112.19.2 shall be applicable 
until the Saudi Standard approved  
SAE International (Society of Automotive Engineers) J512 (1997) Automotive Tube 
Fittings  
9. Date projetée pour l'adoption : 20 septembre 2 022 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 20 mars 2 023 
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Saudi Arabia Standards Organization  (SASO)  
P.O. Box 3437 
ENQUIRYPOINT@saso.gov.sa  
http://www.saso.gov.sa  
Riyadh  
11471  
+966 (1) 252 ; int. 9065 ; int. 9081 ; int. 9072  
Fax: +966 (1) 4530035