G/LIC/ N/2/TON/8  
24 août 2021  
(21-6389) Page: 1/6 
Comité des licences d'importation   
 
  
 
ACCORD SUR LES PROCÉDURES DE LICENCES D'IMPORTATION  
NOTIFICATION AU TITRE DE L'ARTICLE 5:1 À 5:4 DE L'ACCORD1 
TONGA  
La notification ci -après, datée du 16 août 2021 , est distribuée à la demande de la délégation des 
Tonga . 
 
 
1  LOI SUR LES PESTICIDES  [CHAP.12:1 3] 
 Catégorie  Détails de la n otification  
1 Membre notifiant  Tonga  
2 Titre de la nouvelle 
législation/procédure  Loi sur les pesticides  [Chap.1 2:13] 
3 Date de publication  16 juillet 200 2 
4 Date d'entrée en vigueur  29 octobre  2002 
5 Adresse du site Web/  
publication officielle de la 
nouvelle réglementation/  
procédure  Pesticides Act (ago.gov.to)  
6 Avez -vous joint une copie (pdf) 
de la réglementation pour le 
Secrétariat?  
 [ ] Oui ( Veuillez joindre une copie de la réglementation à la 
présente notification. ) 
 
[x] Non  
7 Type de notification  [x] a) Nouvelle réglementation/procédure 2 concernant les 
licences; (veuillez répondre aux questions n° 8 à 14)  
 
[ ] b) Modification d'une réglementation/procédure 
précédemment notifiée dans le document: ___________; 
(veuillez répondre aux questions n° 15 et 16 ) 
8 Liste des produits soumis à 
licences  Toute formule utilisée pour prévenir, détruire ou contrôler tout 
organisme nuisible, y compris les vecteurs de maladies humaines 
ou animales et les espèces indésirables de végétaux ou 
d'animaux causant des dommages pendant la production, la 
transf ormation, le stockage, le transport ou la commercialisation 
de denrées alimentaires, de produits agricoles, de bois et de 
produits du bois ou d'aliments pour animaux, ou pouvant être 
administrée aux animaux pour contrôler les insectes, les 
arachnides ou d' autres organismes nuisibles dans ou sur leur 
corps. Cela comprend les substances destinées à être utilisées 
comme régulateur de croissance pour plantes, défoliant, 
déshydratant  ou agent d'éclaircissement des fruits ou de 
 
1 Il est entendu que le Membre notifiant a également rempli ses obligations de notification au titre de 
l'article 1:4 a) et de l'article 8:2 b) concernant la loi/la réglementation/la procédure pertinente notifiée en 
remplissant le présent formulaire de mani ère complète et précise.  
2 Il est entendu que "nouvelle réglementation/procédure" fait référence à toute loi, réglementation ou 
procédure nouvellement introduite, ainsi qu'à celles qui sont en vigueur mais qui sont notifiées pour la 
première fois au Comité . G/LIC/N/2/TON/ 8 
 
- 2 - 
   Catégorie  Détails de la n otification  
prévention de la chute prématurée d es fruits, ainsi que les 
substances appliquées sur les cultures avant ou après la récolte 
pour protéger les produits de la détérioration pendant le stockage 
et le transport. Cela comprend également les peintures utilisées 
pour empêcher l'encrassement des c oques de navires ou des 
structures situées sous la ligne de flottaison, ou appliquées sur 
les supports, flotteurs ou autres appareils utilisés pour la 
pisciculture.  
  
Veuillez consulter l'annexe pour  connaître  la liste des produits . 
9 Nature du régime de licences  Automatique: [ ]  
 
Non automatique: [ x] 
10 Objectif administratif/mesure 
appliquée  a)  Protection de la moralité publique  
b)  Protection de la vie et de la santé des personnes et des 
animaux et préservation des végétaux; protection de 
l'environnement  
c)  Collecte de statistiques commerciales ou surveillance 
du marché  
d)  Protection des brevets, des marques de fabrique ou de 
commerce et du droit d'auteur, et prévention des 
pratiques frauduleuses  
e)  Respect des obligations découlant de la Charte des 
Nations Unies et d'autres traités internationaux ( CITES, 
Convention de Bâle, Convention de Rotterdam, 
Résolutions du Conseil de sécurité de l'ONU, etc. ) 
f)  Administration des contingents (y compris tarifaires)  
g)  Réglementation des importations d'armes, de 
munitions ou de matières fissiles et protection de la 
sécurité nationale  
h)  Autre: ______________ (veuillez préciser)  
11 Organe(s) administratif(s) 
auquel (auxquels) présenter les 
demandes  
 Ministère/autorité et département: Ministry of Agriculture, Food 
and Forests and Registrar CEO  
Adresse: Ma'ufanga  
Site Web: www.mafff.gov.to  
Téléphone: (+676) 23402  
Courrier électronique : ceo@mafff.gov.to   
12 Point de contact chargé de 
communiquer des 
renseignements sur les 
conditions de recevabilité  Ministère/autorité et département: Ministry of Agriculture, Food 
and Forests and Registrar CEO  
Adresse: Ma'ufanga  
Site Web: www.mafff.gov.to  
Téléphone: (+676) 23402  
Courrier électronique : ceo@mafff.gov.to   
13 Durée d'application prévue de la 
procédure de licences  En cours  
14 Résumé de la notification dans 
l'une des langues officielles de 
l'OMC  La présente loi régit l'enregistrement, la fabrication, l'importation, 
la vente, le stockage, la distribution, l'utilisation et l'élimination 
des pesticides aux Tonga . 
15 Si la case 7 b) a été cochée, 
veuillez indiquer la nature de la 
(des) modification(s)  a)  Abrogation  
b)  Suspension  
c)  Modification d'aspects particuliers des 
procédures existantes:  
 produits visés  
 objectif administratif  
 caractère automatique ou non automatique  
 durée d'application de la procédure de licences  G/LIC/N/2/TON/ 8 
 
- 3 - 
   Catégorie  Détails de la n otification  
 modification de la nature de la restriction quantitative/en 
valeur  
 conditions de recevabilité des demandeurs  
 point de contact chargé de communiquer des 
renseignements sur les conditions  de recevabilité  
 organe(s) administratif(s) auquel (auxquels) présenter les 
demandes  
 documents requis (y compris le formulaire de demande)  
 délai de présentation de la demande  
 organe(s) administratif(s) délivrant les licences  
 délai de délivrance d'une licence  
 droit de licence/redevance administrative  
 versement d'un dépôt ou paiement préalable, et conditions 
applicables  
 droits/procédures de recours  
 durée de validité de la licence  
 autres conditions de la licence (prolongation, cessibilité, 
sanctions en cas de non -utilisation, etc.)  
 prescriptions en matière de change  
 autre: __________ (veuillez préciser)  
 
16  Veuillez expliquer les 
modifications en détail (dans 
l'une des langues officielles de 
l'OMC)   
 
 
 
 
__________  
 
  G/LIC/N/2/TON/ 8 
 
- 4 - 
  ANNEX E 
LISTE DES PESTICIDE S 
Dénomination 
commerciale  Principe actif  Type  
Acephate  Acéphate , 400 g/kg  Insecticide  
Afugan 30 EC  Pyrazophos , 300 g/L  Fongicide  
Agazone  Paraquat , 276 g /L  Herbicide  
Agchem BT  Bacillus thuringiensis  Insecticide  
Agrimec  Abamectine , 18 g/L  Acaricide  
Amistar WG  Azoxystrobine , 500 g/kg  Fongicide  
Attack EC  Perméthrine , 25 g/L + pirimiphos -méthyl , 475 g/L  Insecticide  
Avid Abamectine , 15 g/L  Acaricide  
Ballistic  Triclopyr , 600 g/L  Herbicide  
Basagran  Bentazone , 480 g/L  Herbicide  
Basamid Granular  Dazomet , 990 g/kg  Molluscicide  
BASF Goliath Gel Baits  Fipronil , 0,05 Insecticide  
Baygon  Pyréthroïdes  - cyfluthrine, transfluthrine, prall éthrine, 
carbamate , propoxur, chlorpyrifos  Insecticide  
Benlate WP  Bénomyl , 500 g/kg  Fongicide  
Benomyl  Bénomyl , 500 g/kg  Fongicide  
Beret Dust  Fenpiclonil , 25 g/kg  Fongicide  
Bestseller 100 EC  alpha -cyperméthrine , 100 g/L  Insecticide  
Blitzem  Métaldéhyde , 15 g/kg  Molluscicide  
Bravo  Chlorothalonil , 720 g/L  Fongicide  
Bromadiolone  Bromadiolone , 0,005% (appât) Rodenticide  
ButoxoneBanvine  Métribuzine , 50 g/kg  Herbicide  
BV2  Perméthrine , 250 g/kg  Insecticide  
Captan 600 Flo  Captan e, 600 g/L  Fongicide  
Centurion 240 EC  Cléthodime , 40 g/L  Herbicide  
Chloro -IPC EC  Chlorprophame , 400 g/L  Herbicide  
Chlorpyrifos 48EC  Chlorpyrifos , 480 g/L  Insecticide  
Confidor  Imidaclopride , 350 g/L  Insecticide  
Coopex Residual  Perméthrine , 250 g/kg  Insecticide  
CusolCuprofix  CuSO4 , 200 g/kg  Fongicide  
CY PRO 90 DF Triazine  Cyanazine , 900 g/kg  Herbicide  
Cy-Pro 90DF  Linuron , 500 g/kg  Herbicide  
Decis Forte EC  Deltaméthrine , 27,5 g/L  Insecticide  
Diazinon 80% EC  Tiophosphate  de O,O -diéthyle O -2-isopropyl -6-
méthylpyrimidin -4-yl 80% p/v  Insecticide  
Dichlorvos  Dichlorvos , 186 g/Kg  Insecticide  
Dipel DF  Bacillus thuringiensis ssp . kurstaki, souche ABRS -351 Insecticide  
Dithane M45  Mancozèbe , 450 g/kg  Fongicide  
Dual Gold  S-métolachlore , 960 g/L  Herbicide  
Echo 90 DF  Chlorothalonil , 90 Fongicide  
EmblemBromoxynil 40 EC  Bromoxynil , 400 g/L  Herbicide  
Ethofumesate  Ethofumésate , 500 g/L  Herbicide  
Extreme  Imazéthapyr e, 1,8% , et glyphosate , 22% Herbicide  
Flag FI  2,4-D, 200 g/L + dicamba , 100 g/L  Herbicide  
Flusilazol EC  Flusilazol , 400 g/L  Fongicide  
Folicur  Tébuconazole , 250 g/L  Fongicide  
Frontier  Diméthénamide -P, 63,7% Herbicide  
Fusilade  fluazifop -P-butyl, 250 g/L  Herbicide  
Gallant NF  Haloxyfop , 100 g/L  Herbicide  
Glyphosate  Glyphosate , 480 g/L  Herbicide  
Glyphosate  Glyphosate , 680 g/kg  Herbicide  
Glyphosate 360  Glyphosate , 360 g/L  Herbicide  
Goal 40WP  Glyphosate , 450 g/L  Herbicide  
Gramaxone inteon  Paraquat , 200 g/L  Herbicide  
Gramoxone  Paraquat , 250 g/L  Herbicide  
Icon 10 WP  lambda -cyhalothrine , 100 g/kg  Insecticide  
Imidacloprid  Imidaclopride , 350 g/L  Insecticide  
Karathane  Dinocap  Fongicide  
Kelthane 35  Dicofol, 350 g/kg  Insecticide  
Kerb Flo SC  Piclorame , 150 g/L + clopyralid , 225 g/L  Herbicide  G/LIC/N/2/TON/ 8 
 
- 5 - 
  Dénomination 
commerciale  Principe actif  Type  
Kocide  Cu, 30% Fongicide  
Kotek  Mancozèbe , 480 g/L  Fongicide  
Kotek  Propiconazole , 250 g/L  - CE Fongicide  
Lannate L  Méthomyl , 200 g/L, méthanol , 30% Insecticide  
Lasso  Alachlore , 480 g/L  Herbicide  
LexoneDF/Metribuzin  Fluroxypyr , 80 g/L+ ioxynil , 144 g/L + xylène , 400 g/L  Herbicide  
Linuron SC, Aflon, Linflo, 
Linuron 50 DF  Linuron , 450 g/L  Herbicide  
Linuron SC, Aflon, Linflo, 
Linuron 50 DF  Propyzamide , 500 g/L  Herbicide  
Magister CS  Clomazone , 360 g/L  Herbicide  
Maki Bromadiolone , 0,005% (appât) Rodenticide  
Malathion EC  Malathion , 500 g/L  Insecticide  
Maldison EC (malathion)  Malathion , 500 g/L  Insecticide  
Mancozeb  Mancozèbe , 750 g/kg  Fongicide  
Manzate 200 DF  Mancozèbe , 450 g/kg  Fongicide  
Master Duo  Glyphosate , 360 g/L  Herbicide  
Match EC  Lufénuron e, 50 g/L  Insecticide  
Max MZ  Mancozèbe , 640 g/kg & Méfénoxam , 40 g/kg  Fongicide  
Methomyl SC  Méthomyl , 200 g/L  Insecticide  
Miltek EC  Triadiméfon , 62,5 g/L  Fongicide  
Neptune  Bupirimate , 250 g/L  Fongicide  
Ninimo  Bénomyl , 500 g/kg  Fongicide  
No Ants Gel - Bait Acide borique , 50 g/kg  Insecticide  
No Ants Gel - Bait Station  Acide borique , 50 g/kg  Insecticide  
No Ants sand  Acide borique , 50 g/kg  Insecticide  
Orthene 75 WP  Acéphate , 750 g/kg  Insecticide  
Paraquat 276  Paraquat , 276 g/L  Herbicide  
Perfekthion S EC  Diméthoate , 500 g/L  Insecticide  
Perma -Tox Perméthrine , 133 g/L  Insecticide  
Pirimiphos -methyl  Pirimiphos -méthyl , 500 g/L  Insecticide  
PQ 200  Paraquat , 200 g/L  Herbicide  
Prevathon  Chlorantraniliprole , 51,5 g/L  Insecticide  
Pro Star  Myclobutanil , 125 g/L  Fongicide  
Prolific MBC 500 Flo 
Bavistin DF Proteck  Carbendazime , 500 g/L  Fongicide  
Protek  Carbendazime , 500 g/L  Fongicide  
Protek DF  Mancozèbe , 750 g/L  Fongicide  
Punch 40 EC  Flusilazol , 400 g/L  Fongicide  
RadifarmRadiate  Chloridazon e, 430 g/L  Herbicide  
Ramrod Flowable  Propachlore , 480 g/L  Herbicide  
Reglone  Diquat, 200 g/L  Herbicide  
Ridomil  Mancozèbe , 640 g/kg et Méfénoxam , 40 g/kg  Fongicide  
Ripcord  Cyperméthrine , 200 g/L  Insecticide  
Robust  Glyphosate , 360 g/L  Herbicide  
Rogor EC  Diméthoate , 400 g/L  Insecticide  
Roundup  Glyphosate , 680 g/kg  Herbicide  
Salute  Azoxystrobine , 500 g/kg  Fongicide  
Saprol  Triforine , 190 g/L + 250 g/L  de diméthyl formamide  Fongicide  
Sevin 80W  Carbaryl , 800 g/kg  Insecticide  
Sevin Flo EC  Carbaryl , 500 g/L  Insecticide  
Shirlan  Fluazinam , 500 g/L  Fongicide  
SlugOut  Métaldéhyde , 18,0 g/kg  Molluscicide  
Sportak  Prochloraze , 450 g/L  Fongicide  
Steward 150 SC  Indoxacarbe , 150 g/L  Insecticide  
Stinger 40 EC  Diméthoate , 400 g/L  Insecticide  
Stomp 330E  Pendiméthaline , 330 g/L  Herbicide  
Stomp Xtra 33OE  Pendiméthaline , 330 g/L  Herbicide  
Sulfur SC  Soufre, 800 g/L  Fongicide  
Sulphur Supersix  Soufre, 800 g/L  Fongicide  
Sunbutanil  Myclobutanil , 400 g/kg  Fongicide  
Suncis  Deltaméthrine , 50 g/L  Insecticide  
Suncloprid  Imidaclopride , 350 g/L  Insecticide  
Sunconazole EC  Propiconazole , 250 g/L CE  Fongicide  
Suncozeb 80 WP  Mancozèbe , 800 g/kg  Fongicide  G/LIC/N/2/TON/ 8 
 
- 6 - 
  Dénomination 
commerciale  Principe actif  Type  
Sundel  Deltaméthrine , 50 g/L  Insecticide  
Sundomil 72 WP  Mancozèbe , 64% + métalaxyl , 8%. Fongicide  
Sunomyl 50% WP  Bénomyl , 500 g/kg  Fongicide  
Sunox SL  Paraquat , 276 g/L  Herbicide  
Sunthene  Acéphate  Insecticide  
Sunup 48% SL  Glyphosate , 480 g/L  Herbicide  
Sunzip 15 EC  Fluazifop -P-butyl, 250 g /kg  Herbicide  
Systhane 40 WP  Myclobutanil , 400 g/kg  Fongicide  
Taipan SC  Benzo phénone , 27,78 %.  Herbicide  
Talendo  Proquinazid e, 200 g/L, acide gras , 50%, 
dodécylbenzènesulfonate , 1-5%, 2 -éthylhexane -1ol-1, 5 %. Fongicide  
Tallon 7 - 20 Brodifacoum , 0,02 g/kg  Rodenticide  
Tanalith C Oxide  CuO + CrO3 + As2O5.2H2O , 115,5% m/v  Insecticide  
Taratek  Chlorothalonil , 250g/L et Thiophanate -méthyl , 250g/L  Fongicide  
Taratek 5F  Chlorothalonil , 250g/L + Thiophanate -méthyl , 250g/L  Fongicide  
Targa  Quizalofop -P-éthyl, 5% Herbicide  
Termidor Dust  Fipronil , 5 g/Kg  Insecticide  
Termidor SC  Fipronil , 100 g/L  Insecticide  
Terminator  Terbuthylazine , 375 g/L + Glyphosate , 100 g/L + Amitrole , 
60 g/L  Herbicide  
Tilt 625 GEL  Propiconazole , 625 g/kg  Fongicide  
Tomcat  Bromadiolone , 0,005% Appât  Rodenticide  
Topas  Penconazole , 100 g/L  Fongicide  
Totril Super  Ioxynil , 50 g/L  Herbicide  
Tribunil 700WP  Méthabenzthiazuron , 700 g/kg  Herbicide  
Trichogrow  Goujons et petits goujons Tricho  Fongicide  
Twin-star Oxyfluorfène , 400 g/kg  Herbicide  
Zelam Claw PCO  Bifenthrine , 30 g/L  Insecticide  
  Mancozèbe , 640 g/kg et dithiocarbamate  Fongicide  
 
__________