G/TBT/N/BDI/317, G/TBT/N/KEN/1366  
G/TBT/N/RWA/758, G/TBT/N/TZA/881  
G/TBT/N/UGA/1728  
4 janvier  2023 
(23-0021) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article  10.6. 
 
1. Membre notifiant : BURUNDI, KENYA, OUGANDA, RWANDA, TANZANIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Kenya)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Kenya)  
P.O. Box: 54974-00200, Nairobi (Kenya)  
Téléphone : + (254) 020 605490, 605506/6948258  
Fax: + (254) 020 609660/609665  
Courrier électronique: info@kebs.org ; site Web: http://www.kebs.org  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être i ndiqués, le cas 
échéant) : Chaussures ( IC 61.060)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DEAS  1121:2022 . 
Handbags specification - Part 1 : Leather and coated fabrics  (Sacs à main - Spécifications 
– Partie  1: Cuir et textile enduit), 15 pages, en anglais.  
6. Teneur : Le projet de norme est -africaine  notifié spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicable aux sacs à main dont l'extérieur est constitué de 
cuir ou de textile enduit.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; exigences en matière de 
qualité ; harmonisation ; réduction des obstacles au commerce et facilitation des 
échanges ; réduction de s coûts et accroissement de la productivité.  
8. Documents pertinents:  
1. ISO 2589 :2016 . Cuir - Essais physiques et mécaniques - Détermination de l'épaisseur  
2. ISO 4045 :2018 . Cuir - Essais chimiques  - Détermination du pH et de l'indice de 
différence  G/TBT/N/BDI/317 • G/TBT/N/KEN/1366 • G/TBT/N/RWA/758 • G/TBT/N/TZA/881 • 
G/TBT/N/UGA/1728  
- 2 - 
  3. ISO 3380 :2015 . Cuir - Essais physiques et mécaniques  - Détermination de la 
température de rétrécissement jusqu'à 100 °C  
4. ISO 15700:1998 . Cuir - Essais de solidité des teintures  - Solidité des teintures à la 
goutte d'eau  
5. ISO 20433: 2012. Cuir - Essais de solidité des coloris  - Solidité des coloris au 
dégorgement par frottement  
6. ISO 11644 :2022 . Cuir - Essai d'adhérence de la couche de finissage  
7. ISO 5402 -1:2022 . Cuir - Détermination de la résistance à la flexion  - Partie 1 : Méthod e 
au flexomètre  
8. ISO 23910 :2019 . Cuir - Essais physiques et mécaniques  - Mesurage de la résistance à 
l'arrachement au point de couture  
9. ISO 9073 -1:1989 . Textiles  - Méthodes d'essai pour nontissés  - Partie 1 : Détermination 
de la masse surfacique  
10. ISO 3801:1977 . Textiles - Tissus - Détermination de la masse par unité de longueur 
et de la masse par unité de surface  
11. ISO 13938 -1:2019 . Textiles - Propriétés de résistance à l'éclatement des étoffes - 
Partie 1 : Méthode hydraulique pour la détermination d e la résistance et de la déformation 
à l'éclatement  
12. ISO 13938 -2:2019 . Textiles  - Propriétés de résistance à l'éclatement des étoffes  - 
Partie 2 : Méthode pneumatique pour la détermination de la résistance et de la 
déformation à l'éclatement  
13. ISO 105-X12:2016 . Textiles - Essais de solidité des coloris - Partie X12 : Solidité des 
coloris au frottement  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards  
WTO/TBT National Enquiry Point  
P.O. Box: 54974-00200, Nairobi (Kenya)  
Téléphone : + (254) 020 605490, 605506/6948258  
Fax: + (254) 020 609660/609665  
Courrie r électronique: info@kebs.org ; site Web: http://www.kebs.org  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/KEN/23_0032_00_e.pdf