G/TBT/N/RWA/777  
23 janvier  2023 
(23-0516) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RWANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Rwanda Standards Board  - RSB (Office des normes du Rwanda)  
KK 15 Rd, 49  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: www.rsb.gov.rw  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des obser vations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Maçonnerie ( ICS 91 .080.30)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notif ié: DRS 538: 2 023, Masonry 
units test methods - Determination of initial shear strength  (Éléments de maçonnerie - 
Méthodes d'essai - Détermination de la résistance initiale au cisaillement), 21 pages, en 
anglais  
6. Teneur : Le projet de norme rwandaise notifié décrit une méthode permettant de 
déterminer la résistance initiale au cisaillement dans le plan des joints d'assise 
horizontaux au moyen d'un essai de cisaillement sur un échantillon.  
Il contient des directives sur la préparation des écha ntillons, le conditionnement exigé 
avant l'essai, les machines d'essai, la méthode d'essai, la méthode de calcul et la teneur 
du rapport d'essai.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurit é des personnes ; exigences en matière de qualité ; réduction des obstacles au 
commerce et facilitation des échanges  G/TBT/N/RWA/777  
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  8. Documents pertinents:  
1. DRS 536  Methods of test for masonry units - Determination of dimensions  
2. RS 108, Mortar for masonry - Specification . 
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Rwanda Standards Board (RSB)  
KK 15 Rd, 49  
Numéro sans frais : 3250 
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: www.rsb.gov.rw  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/RWA/23_0544_00_e.pdf