RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/1379 DE LA COMMI SSION 
du 1er octobre 2020 
concer nant l’aut orisation de la L-cystine produite par Pantoea ananatis NITE BP-02525 en tant 
qu’additif pour l’alimentation animale pour toutes les espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation. 
(2) Conf ormément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande a été introduite en vue de l’aut orisation 
de la L-cystine produit e par Pantoea ananatis NITE BP-02525 en tant qu’additif à utiliser dans l’alimentation et l’eau 
d’abreuvement de tout es les espèces animales. La demande était accompag née des informations et des documents 
requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003. 
(3) La demande concer ne l’autori sation de la L-cystine produite par Pantoea ananatis NITE BP-02525 en tant qu’additif 
pour l’alimentation animale pour tout es les espèces animales, à classer dans la catégor ie des additifs nutr itionnels et 
le groupe fonctionnel des «acides aminés, leurs sels et produits analogues», et dans la catégo rie des additifs sensor iels 
et le groupe fonctionnel des substances aromatiques. 
(4) Dans son avis du 28 janv ier 2020 (2), l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a conclu 
que, dans les conditions d’utilisation proposées, la L-cystine produite par Pantoea ananatis NITE BP-02525 n’a pas 
d’effe t néfaste sur la santé animale, la santé des consommateur s ou l’env ironnement mais qu’elle peut prov oquer de 
légères irritations par inhalation. Par conséquent, la Commission estime qu’il y a lieu de prendre des mesures de 
prote ction appropr iées pour prévenir les effets néfast es sur la santé humaine, notamment en ce qui concer ne les 
utilisateurs de l’additif. L’Autorité a déclaré en outre que la supplémentation en L-cystine produite par fermentation 
par Pantoea ananatis NITE BP-02525 doit respecter les exigences s’appliquant aux acides aminés soufrés. Il convie nt 
donc de prévoi r une disposition correspondant e en matière d’étiquetag e L’Autorité a aussi conclu que l’additif peut 
être considéré comme efficace pour contr ibuer aux besoins en acides aminés soufrés de tout es les espèces animales 
et qu’il convient de le protég er contre sa dégradation dans le rumen pour que la supplémentation en L-cystine soit 
entièrement effic ace chez les ruminants. Dans son avis, l’Autorité s’est inquiétée d’éventuels déséquilibres 
nutr itionnels quand la L-cystine est administrée en tant qu’acide aminé dans l’eau d’abreuvement. Elle ne propose 
tout efois aucune teneur maximale en L–cystine. Dès lors, en cas de supplémentation en L-cystine en tant qu’acide 
aminé dans l’alimentation et l’eau d’abreuvement des animaux, il convient de tenir comp te de l’appor t alimentaire 
en acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels. 
(5) En ce qui concer ne l’utilisation en tant qu’arôme, l’Autor ité indique qu’aucune autre démonstration de l’efficacité 
n’est nécessaire pour une utilisation à la dose recommandée. L’utilisation de la L-cystine en tant que substance 
aromatique n’est pas autorisée dans l’eau d’abreuvement. À la dose recommandée, l’utilisation de la L-cystine en tant 
que substance aromatique ne semble pas devoir suscit er d’inquiétudes. Le fait que l’utilisation de la L-cys tine n’est pas 
autori sée dans l’eau d’abreuvement en tant que substance aromatique ne devrait pas excl ure son utilisation dans un 
aliment compo sé pour animaux administré par l’inter médiaire de l’eau. 
(6) Il y a lieu de prévoir des restr ictions et des conditions afin de permettre un meilleur contrôle de la L-cystine en tant 
que substance aromatique. En ce qui concer ne la L-cystine, il convie nt d’indiquer la teneur recommandée sur 
l’étiquette de l’additif. En cas de dépassement de cette teneur, il y a lieu de faire figurer certaines informations sur 
l’étiquette des prémélanges. 
(7) L’Autorité juge inutile de prévoir des exigenc es spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le 
march é. Elle a aussi vérifié les rappor ts sur la méthode d’analyse de l’additif destiné à l’alimentation des animaux 
soumis par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003. 
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. 
(2)EFSA Journal 2020, 18 (2):6020. FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 319/36                                                                                                                                         2.10.2020   (8) Il ressor t de l’évaluation de la L-cystine que les conditions d’autoris ation fixées à l’article 5 du règlement (CE) 
no 1831/2003 sont remplies. Il convient dès lors d’autor iser l’utilisation de cet additif selon les modalités prévues à 
l’annex e du présent règlement. 
(9) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
1. La substance L-cystine produite par Pantoea ananatis NITE BP-02525 spécifiée à l’annex e, qui appar tient à la catégor ie 
des additifs nutr itionnels et au groupe fonctionnel des «acides aminés, leurs sels et produits analogues», est autori sée en tant 
qu’additif destiné à l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladit e annexe. 
2. La substance L-cystine produite par Pantoea ananatis NITE BP-02525 spécifiée à l’annex e, qui appar tient à la catégor ie 
des additifs sensor iels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques, est autor isée en tant qu’additif destiné à 
l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladit e annexe . 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 1er octobre 2020.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     FR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.10.2020                                                                                                                                         L 319/37   ANNEXE 
Numéro 
d’identif i-
cation de 
l’additif Nom du 
titulaire 
de 
l’autor i-
sation Additif Composition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyse Espèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animaux Âge 
maxi-
mal Teneur 
mini-
male Teneur 
maxi-
male 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d’auto risation mg/kg d’aliment 
complet ayant une 
teneur en humidité 
de 12 % 
Catégor ie: additifs nutr itionnels. Groupe fonctionnel: acides aminés, leurs sels et produits analogues. 
3c392 - L–cystine Composition de l’additif: 
Poudre ayant une teneur minimale en 
L–cystine de 98 % Toutes les 
espèces ani­
males - - - 1. La L-cystine peut être mise sur le marché 
et utilisée en tant qu’additif sous la forme 
d’une préparation. 
2. L’additif peut aussi être utilisé dans l’eau 
d’abreuvement. 
3.Les exploitants du secteur de l’alimenta­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des me­
sures organisationnelles afin de parer aux 
risques d’inhalation. L’utilisation de l’ad­
ditif et des prémélange s requier t le port 
d’un équipement de protection indivi­
duelle lorsque ces procédures et mesures 
ne permett ent pas d’éliminer ces risques 
ou de les réduire au minimum. 
4. Les conditions de stoc kage, la stabilit é au 
traitem ent ther mique et la stabilit é dans 
l’eau d’abreuvement doivent être indi­
quées dans le mode d’emploi de l’additif 
et des prémélanges. 
5. Mention à faire figurer sur l’étiquett e de 
l’additif et du prémélange: 
«-En cas de supplémentation en L-cys­
tine, il convie nt de tenir comp te des 
besoins des animaux cibles en acides 
aminés soufrés et de la teneur en autres 
acides aminés soufrés dans la ration.» 22.10.2030 
Caractér isation de la subst ance 
activ e 
L-cystine produite par ferme ntation 
par Pantoea ananatis NITE BP-02525 
Dénomination de l’UICP A: Acide 
(2R)-2-amino-3-[(2R)-2-amino-3- 
hydroxy-3-o xoprop yl]disulf anyl-pro­
panoïque 
Numéro CAS: 56-89-3 
Formule chimique: C6H12N2O4S2 
Méthodes d’analyse (1): 
Pour l’identification de la L-cystine dans 
l’additif pour l’alimentation animale: 
—Codex des produits chimiques ali­
mentaires, «Monographie de la L- 
cystine». 
Pour la quantif ication de la cystine 
dans l’additif pour l’alimentation ani­
male et les prémélanges: 
— chrom atographie par échange d’ions 
couplée à une dérivation postco­
lonne et à une déte ction optique 
(CEI- VIS/FLD) – EN ISO 17 180. 
Pour la quantif ication de la cystine 
dans les prémélanges, les aliments 
compo sés pour animaux et les matiè­
res premières des aliments pour ani­
maux: 
— chromatographie par échang e 
d’ions couplée à une dérivation 
postcolonne et à une détection 
photomét rique (CEI- VIS): règle­
ment (CE) no 152/2009 de la Com­
mission (2) (annexe III, point F) FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 319/38                                                                                                                                         2.10.2020   «-En cas de supplémentation en L-cys­
tine, notamment par l’intermédiaire 
de l’eau d’abreuvement, il convient de 
tenir comp te de tous les acides aminés 
dans le régime alimentaire de l’animal 
afin d’éviter les déséquilibres». Pour la quantif ication de la cystine dans 
l’eau: 
— chromatographie par échang e 
d’ions couplée à une dérivation 
postcolonne et à une détection 
photomét rique (CEI- VIS) [EN 
ISO13903 ou règlement (CE) 
no 152/2009 de la Commission 
(annexe III, point F)] 
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: composés aromatiques. 
3c392 - L–cystine Composition de l’additif: 
Poudre ayant une teneur minimale en 
L–cystine de 98 % Toutes les 
espèces ani­
males - - - 1. La L-cystine peut être mise sur le marché 
et utilisée en tant qu’additif sous la forme 
d’une préparation. 
2. L’additif doit être incor poré aux aliments 
pour animaux sous forme d’un prémé­
lange. 
3. Les conditions de stoc kage et la stabilité 
au traitement ther mique doivent être in­
diquées dans le mode d’em ploi de l’additif 
et des prémélanges. 
4. L’étiquette de l’additif doit compo rter la 
mention suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active de l’aliment compl et 
pour animaux ayant une teneur en humi­
dité de 12 %: 25 mg/kg.» 
5.Le groupe fonctionnel, le numéro d’iden­
tificat ion, le nom et la quantité de subs­
tance active ajoutée doivent être indiqués 
sur l’étiquett e des prémélange s si la teneur 
en substance active de l’aliment compl et 
pour animaux ayant une teneur en humi­
dité de 12 % est supér ieure à la teneur 
suivante: 25 mg/kg. 22.10.2030 
Caractér isation de la subst ance 
activ e 
L-cystine produite par ferme ntation 
par Pantoea ananatis NITE BP-02525 
Dénomination de l’UICP A: Acide 
(2R)-2-amino-3-[(2R)-2-amino-3- 
hydroxy-3-o xoprop yl]disulf anyl-pro­
panoïque 
Numéro CAS: 56-89-3 
Formule chimique: C6H12N2O4S2 
Méthodes d’analyse (3): 
Pour la détermination de la L-cystine 
dans l’additif pour l’alimentation ani­
male: 
—Codex des produits chimiques ali­
mentaires, «Monographie de la L- 
cystine». 
Pour la quantif ication de la cystine 
dans l’additif pour l’alimentation ani­
male et les prémélanges: 
— chrom atographie par échange d’ions 
couplée à une dérivation postco­
lonne et à une déte ction optique 
(CEI- VIS/FLD) – EN ISO 17 180. FR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.10.2020                                                                                                                                         L 319/39   6.Les exploitants du secteur de l’alimenta­
tion animale adopt ent des procédures 
opérationnelles et des mesures organisa­
tionnelles pour parer aux risques d’inha­
lation pour les utilisateurs de l’additif et 
des prémélanges. L’utilisation de l’additif 
et des prémélanges requier t le port d’un 
équipement de protection individuelle 
lorsque ces procédures et mesures ne per­
mett ent pas d’éliminer ces risques ou de 
les réduire au minimum. 
(1) La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laborato ire de référence à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts 
(2) JO L 54 du 26.2.2009, p. 1. 
(3) La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laborato ire de référence à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts   FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 319/40                                                                                                                                         2.10.2020