RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/420 DE LA COMMI SSION 
du 9 mars 2021 
rectif iant le règlement d’exécution (UE) 2020/1097 concer nant l’autoris ation d’extraits riches en 
lutéine et d’extraits de lutéine/zéaxan thine tirés de Tagetes erecta en tant qu’additifs pour 
l’alimentat ion des volailles (à l’exce ption des dindes) à l’eng rais ou de ponte et des espèces mineures 
de volailles à l’eng rais ou de ponte 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation. L’article 10, paragraphe 2, dudit 
règlement prévoit la réévaluation des additifs autori sés en vertu de la directive 70/524/CEE du Conseil (2), et 
l’article 4, l’aut orisation d’une nouvelle utilisation d’un additif. 
(2) Des extraits riche s en lutéine et des extraits de lutéine/zéaxanthine tirés de Tagete s erecta ont été autorisés par le 
règlement d’exécuti on (UE) 2020/1097 de la Commission (3) concer nant l’aut orisation d’extraits riches en lutéine et 
d’extraits de lutéine/zéaxanthine tirés de Tagetes erecta en tant qu’additifs pour l’alimentation des volailles (à 
l’exce ption des dindes) à l’engrais ou de ponte et des espèces mineures de volai lles à l’engrais ou de pont e. 
(3) Dans son avis du 3 avril 2019 (4), l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Autor ité») a conclu que la 
teneur maximale proposée de 80 mg de caroténoïdes totaux par kg d’aliment compl et pour les extraits riche s en 
lutéine et les extraits de lutéine/zéaxanthine était sans dange r pour les volailles à l’engrais (à l’excep tion des dindes), 
les espèces mineures de volailles à l’engrais, les volai lles de pont e (à l’exception des dindes) et les espèces mineures 
de volai lles de ponte . Par erreur , les sixième et septième colonnes de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 
2020/1097 sont intitulées: «mg de substance active par kg d’aliment complet ayant une teneur en humidit é de 
12 %». Cette mention n’est pas correcte étant donné que l’avis de l’Autorité fait référence aux «carot énoïdes totaux». 
Il convient dès lors de rectifier l’intitulé des sixième et sept ième colonnes du tableau figurant à l’annexe dudit 
règlement d’exé cution pour qu’il soit conf orme aux term es figurant dans l’avis de l’Autor ité du 3 avril 2019. 
(4) Les références aux «volailles à l’engrais (à l’exception des dindes)» et aux «volailles de ponte (à l’excep tion des dindes)» 
ont été modif iées en «poulets à l’engrais» et en «poules pondeuses». Cette modifi cation n’a pas de conséquences sur les 
catégo ries d’animaux actuellement autor isées, ni ne les modifie, étant donné que le terme «volailles» couvre les dindes 
de ponte et à l’engrais, les poulets à l’engrais et les poules pondeuses. C’est pourquoi il est plus appropr ié de faire 
directe ment référence aux poulets à l’engrais et aux poules pondeuses. 
(5) L’avis de l’Autorité indiquait également que la teneur maximale de l’extrait de lutéine/zéaxanthine était de 80 mg de 
caroténoïdes totaux par kg d’aliment compl et pour les volai lles à l’engrais (à l’exce ption des dindes), les espèces 
mineures de volai lles à l’engrais, les volai lles de pont e (à l’exce ption des dindes) et les espèces mineures de volailles 
de pont e. De plus, l’avis de l’Autor ité signalait que, pour les espèces mineures de volailles de reproduction, la teneur 
maximale ne devrait pas dépasser 50 mg de caroténoïdes totaux par kg d’aliment compl et, comp te tenu du potentiel 
toxicologique de la zéaxanthine sur la reproduction. L’avis de l’Autor ité indiquait en outre que, dans la mesure où 
l’élevage d’espèces mineures de volai lles ne faisait pas de distinction entre pont e et reproduction, il ne pouvait être 
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concer nant les additifs dans l’alimentation des animaux (JO L 270 du 
14.12.1970, p. 1).
(3)Règlement d’exécution (UE) 2020/1097 de la Commission du 24 juillet 2020 concer nant l’autorisation d’extraits riches en lutéi ne et 
d’extraits de lutéine/zéaxanthine tirés de Tagetes erecta en tant qu’additifs pour l’alimentation des volailles (à l’exception des dindes) à 
l’engrais ou de ponte et des espèces mineures de volailles à l’engrais ou de ponte (JO L 241 du 27.7.2020, p. 23).
(4)EFSA Journal, 2019, 17(5):5698.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 83/16                                                                                                                                           10.3.2021   excl u que l’additif conte nu dans un régime de ponte soit administré à des espèces mineures de volai lles de 
reproduction. Par erreur , le tableau figurant à l’annex e du règlement d’exécut ion (UE) 2020/1097 a fixé la teneur 
maximale en caroté noïdes de l’extrait de lutéine/zéaxanthine pour les volailles à l’engrais (à l’excep tion des dindes), 
les espèces mineures de volailles à l’engrais, les volai lles de pont e (à l’exception des dindes) et les espèces mineures 
de volai lles de pont e à 50 mg de caroté noïdes totaux par kg d’aliments pour animaux, alors que cette teneur ne 
devrait s’appliquer qu’aux espèces mineures de volailles de ponte , afin d’éviter tout e utilisation abusive chez les 
animaux reproducteurs. La teneur maximale pour les autres catégo ries de volailles devrait être de 80 mg de 
caroténoïdes totaux par kg d’aliment compl et. 
(6) Il convient dès lors de rectifier le règlement d’exécuti on (UE) 2020/1097. 
(7) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L’annex e du règlement (UE) 2020/1097 est remplacée par l’annex e du présent règlement. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 9 mars 2021.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     FR Jour nal officiel de l’Union européenne 10.3.2021                                                                                                                                           L 83/17   ANNEXE 
«ANNEXE                                                                 
Numéro 
d’identifica -
tion de 
l’additif Additif Composition, formule chimique, descr iption, méthode 
d’analyse Espèce animale 
ou catégorie 
d’animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d’autor isation en mg de carot énoïdes 
totaux par kg d’aliment 
compl et pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: colorants: ii) substances qui, utilisées dans l’alimentation animale, ajout ent de la couleur à des denrées alimentaires d’or igine 
animale. 
2a161b Extrait riche 
en lutéine Composition de l’additif 
Extrait riche en lutéine tiré de Tagetes erecta 
Benzène ≤ 2 mg/kg Poulets à 
l’engrais et 
espèces 
mineures de 
volailles à 
l’engrais - - 80 1.Les conditions de stoc kage et la sta­
bilité au traite ment ther mique sont 
indiquées dans le mode d’emploi de 
l’additif et des prémélange s. 
2. L’extrait riche en lutéine est mis sur le 
march é et utilisé en tant qu’additif 
sous la forme d’une préparation. 
3.Le mélange de l’extrait riche en lu­
téine et d’autres caroténoïdes et xan­
thophyll es autor isés ne dépasse pas 
une teneur totale en caroténoïdes et 
xanthophy lles de 80 mg/kg d’ali ­
ment complet. 
4.Les exploitants du secteur de l’ali­
mentation animale établissent, à l’in­
tention des utilisate urs de l’additif et 
des prémélanges, des procédures 
opérationnelles et des mesures orga ­
nisationnelles pour parer aux risques 
éventuels liés à leur utilisation. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas 
être éliminés ou réduits au minimum 
par ces procédures et mesures, le 
port d’un équipement de protection 
individuelle, dont une prot ection des 
yeux et de la peau, est oblig atoire lors 
de l’utilisation de l’additif et des pré­
mélange s. 30.3.2031 
Caractér isation de la substance activ e 
Lutéine tirée d’un extrait saponif ié de Tagetes erecta 
(pétales de fleurs séch és) obtenu par extraction et 
saponif ication: 
— caroténoïdes totaux (CT): ≥ 60 g/kg 
— lutéine: ≥ 75 % des carot énoïdes totaux (CT) 
— zéaxanthine: ≥ 4 % des caroté noïdes totaux (CT) 
Formule chimique: C40H56O2 
Numéro CAS: 127-40-2 (lutéine) 
Numéro CAS: 144-68-3 (zéaxanthine) 
Numéro CoE: 494 
Sous forme liquide Poules 
pondeuses et 
espèces 
mineures de 
volailles de 
ponte - - 80 
Méthodes d’analy se  (1) 
— Pour la déter mination de la lutéine (isomère 
tout-tr ans uniquement), de la zéaxanthine et des 
carotén oïdes et xanthophylles totaux dans l’additif 
pour l’alimentation animale: chromat ographie 
liquide à haute performance (CLHP) couplée à une 
spectrophotomé trie — règlement (UE) no 231/2012 
de la Commission, référence étant faite à la mono ­
graphie no 3, “Lutéine tirée de Tagetes erecta” du 
CMEAA (FAO), 2006, Grand recueil des spécific a­
tions relatives aux additifs alimentaires. FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 83/18                                                                                                                                           10.3.2021   — Pour la détermination de la lutéine (isomère 
tout-tr ans uniquement) dans les prémélanges et 
les aliments pour animaux: chromat ographie 
liquide à haut e performa nce couplée à une détec ­
tion dans le visible (CLHP -Vis). 
—Pour la détermination des caroténoïdes et xantho ­
phylles totaux dans les prémélanges et les aliments 
pour animaux: chromatographie liquide couplée à 
une détection dans le visible (CL-Vis) — méthode 
officiell e 970.64 de l’AOAC. 
2a161bi Extrait de 
lutéine/ 
zéaxanthine Composition de l’additif 
Extrait de lutéine/zéaxanthine tiré de Tagete s erecta 
Benzène: ≤ 2 mg/kg Poulets à 
l’engrais et 
espèces 
mineures de 
volailles à 
l’engrais - - 80 1.Les conditions de stoc kage et la sta­
bilité au traite ment ther mique sont 
indiquées dans le mode d’emploi de 
l’additif et des prémélange s. 
2. L’extrait de lutéine/zéaxanthine est mis 
sur le march é et utilisé en tant qu’addi ­
tif sous la forme d’une préparation. 
3. Le mélang e de l’extrait de lutéine/ 
zéaxanthine et d’autres caroté noïdes 
et xanthophy lles autorisés ne dé­
passe pas une teneur totale en caro ­
ténoïdes et xanthophy lles de: 
a. 80 mg/kg d’aliment compl et 
pour les poulets à l’engrais, les 
espèces mineures de volailles à 
l’engrais et les poules pondeuses; 
b. 50 mg/kg d’aliment compl et 
pour les espèces mineures de vo­
lailles de pont e. 
4.Les exploitants du secte ur de l’alimen ­
tation animale établissent, à l’intention 
des utilisateurs de l’additif et des pré­
mélang es, des procédures opération ­
nelles et des mesures organis ationnel ­
les pour parer aux risques éventuels 
liés à leur utilisation. Lorsque ces ris­
ques ne peuvent pas être éliminés ou 
réduits au minimum par ces procédu ­
res et mesures, le port d’un équipe ­
ment de protection individuelle, dont 
une prote ction des yeux et de la peau, 
est oblig atoir e lors de l’utilisation de 
l’additif et des prémélanges. 30.3.2031 
Caractér isation de la substance activ e 
Extrait de lutéine/zéaxanthine saponif ié/isomér isé tiré 
de Tagetes erecta (pétales de fleurs séchés) obtenu par 
extraction, saponif ication et isomér isation: 
— caroténoïdes totaux (CT): ≥ 60 g/kg 
— lutéine: ≥ 37 % des CT 
— zéaxanthine: ≥ 36 % des CT 
Sous forme liquide 
Numéro CAS: 127-40-2 (lutéine) 
Numéro CAS: 144-68-3 (zéaxanthine) 
Numéro CoE: 494 
Formule chimique: C40H56O2 Poules 
pondeuses 80 
Espèces 
mineures de 
volailles de 
ponte 50 
Méthodes d’analy se  (1) 
Pour la détermination de la lutéine (isomère tout-tr ans 
uniquement), de la zéaxanthine et des caroté noïdes et 
xanthophy lles totaux dans l’additif pour 
l’alimentation animale: 
— chromatographie liquide à haute perf ormance 
(CLHP) couplée à une spectrophotométr ie — 
directive 2008/128/CE de la Commission, réfé­
rence étant faite à la monographie no 3, “Lut éine 
tirée de Tagetes erecta” du CMEAA (FAO), 2006, 
Grand recueil des spécifications relatives aux addi ­
tifs alimentaires.  - -»  FR Jour nal officiel de l’Union européenne 10.3.2021                                                                                                                                           L 83/19   Pour la détermination de la lutéine (isomère tout-tr ans 
uniquement) dans les prémélange s et les aliments 
pour animaux: 
— chromatographie liquide à haute perf ormance 
couplée à une détection dans le visible (CLHP -Vis). 
Pour la détermination des caroté noïdes et 
xanthophy lles totaux dans les prémélanges et les 
aliments pour animaux: 
— chromatographie liquide couplée à une détection 
dans le visible (CL- Vis) — méthode offici elle 
970.64 de l’AOAC. 
(1) La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor tsFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 83/20                                                                                                                                           10.3.2021