G/SPS/N/UGA/177  
20 avril 2022  
(22-3166) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant: OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable: Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant): Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) (Code SH: 100620); Céréales, 
légumineuses et produits dérivés (Code ICS 67. 060) 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié: DUS ARS 859:2022,  Brown rice - Specification  (Riz brun - 
Spécifi cations), première édition. Langue(s): Anglais Nombre de pages: 20 
https://members.wto.org/crnattachments/2022/SPS/UGA/22_2928_00_e.pdf  
6. Teneur: Le projet de norme ougandaise notifié établit les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables au riz brun des variétés issues d' Oryza  spp., 
destiné à la consommation humaine. Cette norme ne couvre pas le riz étuvé.  
7. Objectif et raison d'être: [X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des  
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [X] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale  pertinente? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[X] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : CXS 198 -1995. Norme 
pour le riz.  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale ( OIE) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Oui [ ] Non  G/SPS/N/UGA/177  
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  Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
1. ARS 53, General principles of food hygiene - Code of practice  
2. ARS 56, Prepackaged foods - Labelling  
3. ARS 858. Rough (paddy) rice - Specification  
4. CODEX STAN 193. Norme générale pour les contaminants et les toxines présents dans 
les produits de consommation humaine et animale  
5. ISO 605. Légumineuses - Détermination des impuretés, des dimensions, des odeurs 
étrangères, des insectes et des espèces et variétés - Méthodes d'examen  
6. ISO 711. Céréales et produits céréaliers - Détermination de la teneur en eau (Méthode 
de référence fondamentale)  
7. ISO 712. Céréales et produits céréaliers - Détermination de la teneur en eau (Méthode 
de référence pratique)  
8. ISO 5984. Aliments des animaux - Détermination des cendres brutes  
9. ISO 6579. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche des 
Salmonella  spp. 
10. ISO 6561 -1. Fruits, légumes et produits dérivés - Détermination de la teneur en 
cadmium - Partie 1: Méthode par spectrométrie d'absorption atomique avec four en 
graphite  
11. ISO 6561 -1. Fruits, légumes et produits dérivés - Détermination de la teneur en 
cadmium - Partie 2: Méthode par spectrométrie d'absorption atomique avec flamme  
12. ISO 6633. Fruits, légumes et produits dérivés – Détermination de la teneur en plomb 
– Méthode par spectrométrie d'absorption atomique sans flamme  
13. ISO 6639 -1. Céréales et légumineuses – Détermination de l'infestation cachée par les 
insectes – Partie 1: Principes généraux  
14. ISO 6639 -2. Céréales et légumineuses – Détermination de l'infestation cachée par les 
insectes – Partie 2: Échantillonnage.  
15. ISO 6639 -3. Céréales et légumineuses – Détermination de l'infestation cachée par les 
insectes – Partie 3: Méthode de référence  
16. ISO 6639 -4. Céréales et légumineuses – Détermination de l'infestation cachée par les 
insectes – Partie 4: Méthodes rapides  
17. ISO 6888 -1. Microbiologie des aliments — Méthode horizontale pour le 
dénombrement des staphylocoques à coagulase positive ( Staphylococcus aureus  et 
autres espèces) — Partie 1: Technique utilisant le milieu gélosé de Baird -Parker  
18. ISO 6888 -2. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le dénombrement 
des staphylocoques à coagulase positive ( Staphylococcus aureus  et autres espèces) 
— Partie 2: Méthode utilisant le milieu  gélosé au plasma de lapin et au fibrinogène  
19. ISO 6888 -3. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le dénombrement 
des staphylocoques à coagulase positive ( Staphylococcus aureus  et autres espèces) 
— Partie 3: Recherche et méthode NPP pour les f aibles nombres  
20. ISO 7251. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche et le 
dénombrement d' Escherichia coli  présumés - Technique du nombre le plus probable  
21. ISO 16050. Produits alimentaires - Dosage de l'aflatoxine B1 et détermination de la 
teneur totale en aflatoxines B1, B2, G1 et G2 dans les céréales, les fruits à coque et 
les produits dérivés - Méthode par chromatographie liquide à haute performance  
22. ISO 20483. Céréales et légumineuses - Détermination de la teneur en azote et calcul 
de la teneur en protéines brutes - Méthode de Kjeldahl  
23. ISO 21527 -2. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des levures et moisissures - Partie 2: Technique par comptage des 
colonies dans les produits à activité d'eau inférieu re ou égale à  0,95 
24. ISO 24333. Céréales et produits céréaliers - Échantillonnage  
25. ISO 27085. Aliments des animaux - Détermination des teneurs en calcium, sodium, 
phosphore, magnésium, potassium, fer, zinc, cuivre, manganèse, cobalt, molybdène, 
arsenic, plomb  et cadmium par ICP -AES 
26. AOAC Official Method 2001.04. Determination of Fumonisins B1 and B2 in corn and 
corn flakes -Liquid chromatography with immunoaffinity column cleanup  
27. United States Standards for Brown Rice for Processing , mise à jour: juillet 2005  
28. ISO 7301:2011, Riz - Spécifications  G/SPS/N/UGA/177  
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  29. CODEX STAN 198 -1995. Norme pour le riz.  
30. ISO 5223. Tamis de contrôle pour céréales  
31. ISO/TS 8000 -1:2011. Qualité des données - Partie 1: Aperçu  
32. Journal officiel de l'Ouganda (disponible en anglais).  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : À déterminer.  
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : À déterminer.  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur: [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : À déterminer.  
[X] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations: [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 19 juin 2022  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ] autorité 
nationale responsable des notifications, [ ] point d'information national. 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial  and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone: +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de: [ ] autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national. Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a  lieu) d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone: +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug