G/TBT/N/RWA/409  
20 novembre  2020 
(20-8373) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RWANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Rwanda Standards Board  - RSB (Office des normes du Rwanda)  
KK 15 Rd, 49  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: www.rsb.gov.rw  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observa tions concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Fibres synthétiques ou artificielles ( ICS 59 .060.20).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte n otifié : DRS 443 :2020 . Silk yarn - 
Specification  (Fils de soie - Spécifications), 23 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme rwandaise notifié spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables à la soie grège en échevet te ou montée sur cône 
sur bobine.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention de pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; protection de l'environnement ; exigences en matière de 
qualité ; harmonisation  
8. Documents pertinents:  
• ASTM D2255, Standard test method for grading spun yarns for appearance  
• ASTM D5647, Standard Guide for Measuring Hairiness of Yarns by the Photo -
Electric Apparatus  
• RS ISO 139. Textiles - Standard atmospheres for conditioning and testing  G/TBT/N/RWA/409  
- 2 - 
  • ISO 2060. T extiles - Fils sur enroulements - Détermination de la masse linéique 
(masse par unité  de longueur) par la méthode de l'écheveau  
• ISO 2061 , Textiles - Détermination de la torsion des fils - Méthode par comptage 
direct  
• ISO 2062 , Textiles - Fils sur enroulements - Méthode de détermination de la force 
de rupture et de l'allongement de rupture d u fil individuel  
• ISO 3951 -4, Règles d'échantillonnage pour les contrôles par mesures  - Partie 4 : 
Procédures pour l'évaluation des niveaux déclarés de qualité  
• ISO 6741 -1, Textiles - Fibres et fils - Détermination de la masse commerciale 
d'un lot - Partie 1 : Détermination de la masse et modes de calcul  
• ISO 6939 , Textiles - Fils sur enroulements - Détermination de la résistance de 
rupture d'un fil par la méthode de l'échevette  
• ISO 15625 :2014, Soie  - Méthode d'essai électronique pour les défauts et la 
régularité de la soie brute  
• ISO 16549 , Textiles - Irrégularité des fils textiles - Méthode capacitive  
• ISO 17202 , Textiles - Détermination de la torsion des filés de fibres simples - 
Méthode de détorsion/retorsion  
• ISO 21046 :2018, Soie  - Méthod e d'essai pour déterminer le titre des fils de soie  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
KK 15 Rd, 49  
Numéro sans frais : 3250 
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: www.rsb.gov.rw  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/RWA/20_7148_00_e.pdf