G/C/W/777  
 
16 avril 2020  
(20-2977) Page: 1/12 
Conseil du commerce des marchandises  Original: anglais  
 
RÉPONSE À LA PANDÉMIE DE  COVID -19: GARANTIR L A LIBRE CIRCULATION   
DES MARCHANDISES ESSENT IELLES À LA LUTTE CO NTRE  
LA PANDÉMIE DE  COVID -19  
COMMUNICATION PRÉSENTÉE PAR LA NOU VELLE -ZÉLANDE ET SIN GAPOUR  
La communication  ci-après, datée du 16 avril  2020, est distribuée à la demande des délé gations de 
la Nouvelle -Zélande et de Singapour . 
 
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La Nouvelle -Zélande et Singapour souhaitent informer les Membres de la Déclaration sur le 
commerce des marchandises es sentielles à la lutte contre la pandémie de COVID -19 (la 
"Déclaration ") lancée par Singapour et la Nouvelle -Zélande le 15 avril 2020. La Déclaration  couvre 
l'élimination des droits de douane et aussi bien  les mesures à l'importation qu'à l'exportation . Le 
texte est reproduit dans son intégralité  ci-après . La Déclaration vise à garantir que, durant la 
pandémie mondiale de COVID -19, la production et le commerce d'articles essentiels tels que les 
fournitures médicales et les produits alimentaires continue nt de circuler librement vers les 
destinations  prévues . La Déclaration est ouvert e à l'adhésion  d'autres Membres . La Nouvelle -Zélande 
et Singapour encouragent les autres Membres de l'OMC à adhérer à celle -ci. 
 
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DÉCLARATION SUR LE COMMERCE DES MARCHANDISES ESSENTI ELLES À LA LUTTE 
CONTRE LA PANDÉMIE D E COVID -19 
15 AVRIL 2020 
Représentant les Membres ci -après de l'Organisation mondiale du commerce  (l'"OMC" ) qui se sont 
engagés , le 15 avril 2020, à  garantir la connectivité de la chaîne d'approvisionnement dans le 
contexte de la pandémie de Covid -19 et à faciliter les échanges , 
 
la Nouvelle -Zélande , 
Singapo ur, 
 
RECO NNAISSANT  la contribution importante de la  libéralisation des échanges de marchandises 
essentielles à la lutte contre la pandémie de Covid -19 et à la protection de la santé publique , 
 
AFFIRM ANT leur détermination à maintenir des chaînes d'approvisionnement ouvertes et 
connectées dans le contexte de la pandémie de Covid -19, 
 
DÉTERMIN ÉS à travailler en étroite collaboration  pour identifier les perturbations des échanges 
ayant des répercussions sur la circulation des produits de première nécessité , en particulier les 
fournitures médicales essentielles, et à y remédier , 
 
CONSCIENTS  de l'importance  qu'il y a à s'abstenir d'adopter des mesures restrictives, y compris 
des contrôles à l'exportation ou des  droits de douane et des obstacles non tarifaires , 
 G/C/W/777  
 
- 2 - 
 
  RECO NNAISSANT  qu'il est dans notre intérêt mutuel de faire en sorte que les liaisons commerciales 
restent ouvertes, y compris les lignes de fret aérien et maritime, afin de faciliter la circulation des 
marchandises essentielles en cette période critique , et 
 
SOUHAITANT  que cette initiative soutienne la réponse mondiale à la pandémie de  Covid -19 et 
encourag eant les Membres de l'OMC , ainsi que les États ou territoires douaniers distincts en cours 
d'accession à l'OMC , à accepter la présente déclaration , 
 
Déclarent ce qui suit : 
 
Élimination des droits  de douane  et mise en œuvre  
 
1. Chaque p articipant éliminera tous les droits de douane et autres droits et impositions de toute 
nature, au sens de l'a rticle II:1 b) de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de  1994 
(le "GATT  de 1994"), en ce qui concerne tous les produits énumérés à l'annexe I. 
 
Restrictions  à l'exportation  
 
2. Les participants n'appliqueront pas de prohibitions ni de restrictions  à l'exportation, au sens 
de l'arti cle XI:1 du GATT  de 1994, en ce qui concerne  tous les produits énumérés à l'annexe I. 
 
Obstacles non tarifaires  
 
3. Les p articipants intensifieront les  consultations en vue d'éliminer les obstacles non tarifaires 
visant tous les produits énumérés à l'annexe  I et à l'annexe  II. 
 
Facilitation des échanges de marchandises essentielles  
 
4. Les p articipants, conformément à leurs  obligations au titre de l'Accord sur la facilitation des 
échanges de l'Organisation mondiale du commerce, accélèreront et faciliteront la circulation et le 
transit de tous les produits énumérés à l'annexe I et à l'annexe II dans leurs ports et aéroports  
respectifs . 
 
5. Les p articipants s'efforceront d'accélérer la mainlevée de ces produits à l'arrivée, y compris 
en adoptant ou en maintenant des procédures permettant de présenter les documents relatifs à 
l'importation et les autres renseignements requis, y compris les manifestes,  pour co mmencer le 
traitement avant l'arrivée des  produits.  
 
6. Les p articipants  s'efforceront de respecter le Règlement sanitaire international de 
l'Organisation mondiale de la santé (RSI) pour autoriser la libre pratique des navires  de charge  – 
c'est-à-dire leur donner  la permission d'entrer dans un  port, de décharger ou de charger des 
cargaisons  ou des provisions de bord .1 
 
7. Les participants appuieront la Déclaration de l'OACI relative à la Covid -19, adoptée  par le 
Conseil de l'OACI le 9 mars 2020, et s'efforceront de faciliter l'entr ée, le transit et le départ de fret 
aérien contenant des fournitures médicales essentielles . 
 
Produits additionnels  
 
8. Les p articipants s'efforceront de ne pas appliquer de prohibitions ni de restrictions à 
l'exportation e n ce qui concerne les produits énumérés à l'annexe II, sauf s'ils relèvent des 
exceptions énoncées dans le  GATT  de 1994.  
 
9. Le cas échéant, un participant instituant  des prohibitions ou des restrictions au titre du  
paragraphe 8 informera  les autres partic ipants de la mesure  en leur adressant un avis écrit aussi 
longtemps à l'avance que cela sera réalisable . 
 
 
1 Les participants peuvent subordonner l'autorisation de libre pratique à une inspection et, si une source 
d'infection ou de contamination est découverte à bord, à la désinfection, à la décontamination, à la 
désinsectisation ou à la dératisation ou à d'autre s mesures nécessaires pour prévenir la propagation de 
l'infection ou de la contamination, conformément au RSI . G/C/W/777  
 
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  10. Les p articipants peuvent conclure des arrangements avec un ou plusieurs autres participants 
afin d'appliquer également le paragraphe 1 aux produits énumérés à l'annexe II . 
 
Accepta tion et accroissement du nombre de participants  
 
11. La présente  déclaration sera ouverte à l a participation de tout Membre de l'OMC, ou de tout 
État ou territoire douanier distinct en cours d'accession à l'OMC . 
 
12. Le terme "participant " s'entend de tout Membre de l'OMC qui a notifié son acceptation de la 
présente déclaration.  
 
Consid érations  finales  
 
13. Les p articipants réexamineront périodiquement, et au moins un an avant les modifications 
périodiques apportées à la nomenclature du Syst ème harmonisé par l'Organisation mondiale des 
douanes, et au plus tard le 15 avril 2021  en ce qui concerne le premier réexamen, les paragraphes 
de la présente déclaration et les produits visés spécifiés à l'annexe I et à l'annexe II , et étudieront 
si, comp te tenu de la pandémie de  Covid -19, ou des modifications apportées à la nomenclature du 
SH, il conviendrait de modifier les paragraphes de la présente déclaration ou de mettre à jour 
l'annexe I et l'annexe II pour y incorporer des produits additionnels.  
 
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  G/C/W/777  
 
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  ANNEXE I  
PRODUITS VISÉS  
SH2017  DÉSIGNATION DES PRODUITS  
190110  Préparations alimentaires; de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt 
ou de produits laitiers, pour l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, 
conditionnées pour la vente au détail  
210610  Concentrats de protéines et substances protéiques texturées  
210690  Préparations  alimentaires ; n.c.a. sous le n° 2106.10  
220710  Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80% vol ou plus  
220890  Eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses; n.c.a. sous le n° 2208 
284700  Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée.  
293621  Vitamines ; vitamines A  et leurs dérivés, non mélangés  
293622  Vitamin es; vitamin e B1 et ses dérivés, non mélangés  
293623  Vitamin es; vitamin e B2 et ses dérivés, non mélangés  
293624  Vitamines; a cide D - ou DL - pantothénique (vitamine B3 ou vitamine B5) et ses dérivés , 
non mélangés  
293625  Vitamin es; vitamin e B6 et ses dérivés, non mélangés  
293626  Vitamin es; vitamin e B12 et ses dérivés, non mélangés  
293627  Vitamin es; vitamin e C et ses dérivés, non mélangés  
293628  Vitamin es; vitamin e E et ses dérivés, non mélangés  
293629  Vitamin es; n.c.a.  sous le n°  2936.2, et leurs dérivés, non mélangés  
293690  Vitamin es; n.c.a.  sous le n°  2936, y compris les concentrats naturels  
294110  Antibiotiques; p énicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces 
produits  
294120  Antibiotiques; s treptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits  
294130  Antibiotiques; t étracyclines et leurs dérivés; sels de ces produits  
294140  Antibiot iques; c hloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produits  
294150  Antibiotiques; é rythromycine et ses dérivés; sels de ces produits  
294190  Antibioti ques; n.c.a.  sous le n° 2941 
294200  Composés organiques ; n.c.a.  dans le chapitre  29 
300120  Glandes et autres organes ; extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs 
sécrétions , à usages opothérapiques  
300190  Glandes et autres organes ; héparine et ses sels ; autres substances humaines ou 
animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques , n.c.a.  sous le n° 3001 
300210  Sang humain ou animal, a ntisérums, autres fractions du sang et produits 
immunologiques ; même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique  
300211  Sang humain ou animal , antisérums, autres fractions du sang et produits 
immunologiques ; trousses de diagnostic du paludisme  
300212  Sang humain ou animal , antisérums, autres fractions du sang et produits 
immunologiques ; antisérums et autres fractions du sang  
300213  Sang humain ou anima l, antisérums, autres fractions du sang et produits 
immunologiques ; produits immunologiques , non mélangés et ni présentés sous forme 
de doses, ni conditionnés pour la vente au détail  
300214  Sang humain ou animal , antisérums, autres fraction s du sang et produits 
immunologiques ; produits immunologiques, mélangés et non présentés sous forme de 
doses, ni conditionnés pour la vente au détail  
300215  Sang humain ou animal , antisérums, autres fractions du sang et produits 
immunologiques ; produits immunologiques, présentés sous forme de doses, ou 
conditionnés pour la vente au détail  
300219  Sang humain ou animal , antisérums, autres fractions du sang et produits 
immunologiques ; n.c.a.  sous le n° 3002.1  
300220  Vaccins; pour la médecine humaine  
300290  Toxin es, cultures de micro -organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires  
300310  Médicaments; contenant des pénicillines , des streptomycines ou des dérivés de ces 
produits , préparés à des fins thérapeutiques ou p rophylactiques  (non présentés sous 
forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail ) 
300320  Médicaments; cont enant des antibiotiques autres que des  pénicillines , des 
streptomycin es ou des dérivés de ces produits , préparés à des fins thérapeutiques ou 
prophylactiques  (non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au 
détail ) 
300331  Médicaments; cont enant de l'insuline, préparés à des fins thérapeutiques ou 
prophylactiques , non conditionnés pour la vente au détail  
300339 Médicaments ; contenant des hormones ( à l'exclusion de l' insulin e), (mais ne contenant 
pas d'antibiotiques ), préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques , non 
conditionnés pour la vente au détail  G/C/W/777  
 
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  SH2017  DÉSIGNATION DES PRODUITS  
300341  Médicaments ; contenant des alcaloïdes  ou leurs dérivés , cont enant de l'éphédrine  ou 
ses sels , préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques  (non conditionnés pour 
la vente au détail ) 
300342  Médicaments ; contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés , contenant de la 
pseudoéphédr ine (DCI) ou ses sels , préparés à des fins thérapeutiques ou 
prophylactiques  (non conditionnés pour la vente au détail ) 
300343  Médicaments ; contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés , contenant de la noréphédrine 
ou ses sels , préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques  (non conditionnés 
pour la vente au détail ) 
300349  Médicaments ; contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés ; autres que l'éphédrine , la 
pseudoéphédrine  (DCI) ou la noréphédrine ou ses sels ; préparés à des fins 
thérapeutiques  ou prophylactiques  (non conditionnés pour la vente au détail ) 
300360  Médicaments ; contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 
de sous -positions du présent chapitre , préparés à des fins thérapeutiques ou 
prophylactiques  (non conditionnés pour la vente au détail ) 
300390  Médicaments ; (ne contenant pas d' antibioti ques, d'hormones, d'alcaloïdes ou leurs 
dérivés ), préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques  (non conditionnés pour 
la vente au détail ) 
300410  Médicaments; contenant des pénicillines, des streptomycines ou des dérivés de ces 
produits, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques , conditionnés pour la 
vente au détail  
300420  Médicaments ; contenant des antibioti ques (autres que des  pénicillines , des 
streptomycin es ou des dérivés de ces produits ), préparés à des fins thérapeutiques ou 
prophylactiques , conditionnés pour la vente au détail  
300431  Médicaments ; contenant de l' insulin e, préparés à des fins thérapeutiques ou 
prophylactiques , conditionnés pour la vente au détail  
300432  Médicaments ; contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues 
structurels  (mais ne contenant pas d'antibiotiques ), préparés à des fins thérapeutiques 
ou prop hylactiques , conditionnés pour la vente au détail  
300439  Médicaments ; contenant des hormones ( mais pas l'insuline ), des hormones  
corticosurrénales  ou des  antibioti ques, préparés à des fins thérapeutiques ou 
prophylactiques , conditionnés pour la vente au détail  
300441  Médicaments ; contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés , contenant  de l'éphédrine  ou 
ses sels , préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques , conditionnés pour la 
vente au détail  
300442  Médicaments ; contenant  des alcaloïdes ou leurs dérivés , contenant  de la 
pseudoéphédrine  (DCI) ou ses sels , préparés à des fins thérapeutiques ou 
prophylactiques , conditionnés pour la vente au détail  
300443  Médicaments ; contenant  des alcaloïdes ou leurs dérivés , contenant  de la noréphédrine 
ou ses sels , préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques , conditionnés pour la 
vente au détail  
300449  Médicaments ; contenant  des alcaloïdes ou leurs dérivés ; autres que l'é phédrine,  la 
pseudoéphédrine  (DCI) ou la noréphédrine ou leurs sels ; préparés à des fins 
thérapeutiques ou prophylactiques , conditionnés pour la vente au détail  
300450  Médicaments ; contenant  des vitamin es ou leurs dérivés , préparés à des fins 
thérapeutiques ou prophylactiques , conditionnés pour la vente au détail  
300460  Médicaments ; contenant  des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 
de sous -positions du présent chapitre , préparés à des fins thérapeutiques ou 
prophylactiques , conditionnés pour la vente au détail  
300490  Médicaments ; constitués  par des produits mélangés ou non mélangés, n.c.a.  sous le 
n° 3004, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques , conditionnés pour la 
vente au détail  
300510  Pansements , adhésifs; et autres articles ayant une couche adhésive , conditionnés pour 
la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires  
300590  Ouates, gazes, bandes et articles analogues ; (à l'exclusion des pansements adhésifs ), 
imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques , conditionnés pour la vente au 
détail  
300610  Préparations et articles pharmaceutiques ; catguts stériles, ligatures stériles , adhésifs 
stériles , laminaires stériles , hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art 
dentaire , barrières anti -adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire  
300620  Préparations et articles pharmaceutiques ; réactifs destinés à la détermination des 
groupes ou des facteur s sanguins  
300630  Préparations et articles pharmaceutiques; p réparations opacifiantes pour examens 
radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient  
300650  Préparations et articles pharmaceutiques;  trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour 
soins de première urgence  G/C/W/777  
 
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  SH2017  DÉSIGNATION DES PRODUITS  
300670  Préparations et articles pharmaceutiques;  préparations présentées sous forme de gel 
conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour 
certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux 
ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux  
300691  Préparations et articles pharmaceutiques ; appareillages identifiables de stomie  
300692  Préparations et articles pharmaceutiques ; déchets pharmaceutiques  
340111  Savons , produits et préparations organiques tensio -actifs en barres, en pains, en 
morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et non  tissés, imprégnés, 
enduits ou recouverts de savon ou de détergents , de toilette (y compris ceux à usages 
médicaux)  
340119  Savons , produits et préparations organiques tensio -actifs en barres, en pains, en 
morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et non  tissés, imprégnés, 
enduits ou recouverts de savon ou de détergents , autres que de toilette  
340120  Savons ; sous des formes  n.c.a.  sous l e n° 3401.11  
340130  Produits et préparations organiques tensio -actifs destinés au lavage de la peau, sous 
forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du 
savon  
340211  Agents de surface organiques ; anioniques  (autres que les savons ), même conditionnés 
pour la vente au détail   
340212  Agents de surface organiques ; cationi ques (autres que les savons ), même conditionnés 
pour la vente au détail  
340213  Agents de surface organiques ; non -ioniques (autres que les savons ), même 
conditionnés pour la vente au détail  
340219  Agents de surface organiques ; même conditionnés pour la vente au détail , n.c.a. sous 
le n° 3402 
340220  Préparations  pour lessive et de nettoyage ; agents de surface , même contenant du 
savon  (autres que  ceux du n°  3401), conditionnés pour la vente au détail  
340290  Préparations pour lessive et de nettoyage ; agents de surface , même contenant du 
savon  (autres que ceux du n°  3401), y compris les préparations auxiliaires de lavage , 
non conditionnés pour la vente au détail  
350400  Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non classés  ni 
compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome  
380894  Désinfectants; autres que ceux  contenant  des marchandises mentionnées dans la Note 
1 de sous-positions du présent Chapitre ; présentés dans des formes ou emballages de 
vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles  
382100  Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro -organismes 
(y compris les  virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines 
ou animales  
382200  Réactifs; r éactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de 
diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, autres que  ceux 
des n°  3002 ou 3006; matériaux de référence certifiés  
392620  Matières plastiques ; vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, 
mitaines et moufles)  
392690  Matières plastiques ; autres  articles n.c.a.  dans le chapitre  39 
401511  Caoutchouc ; vulcanis é (non durci ), gants pour chirurgie  
401519  Caoutchouc; vulcanisé (non durci ), gants, mitaines et moufles  autres que les gants pour 
chirurgie  
481890  Papiers ; ouvrages en papier , en ouate ou fibres de cellulose, n.c.a.  sous le n°  4818 
611610  Gants, mitaines et moufles; en bonneterie , imprégnés, enduits ou recouverts de 
matières plastiques ou de caoutchouc  
621010  Vêtements ; en feutre ou non tissés  (autres qu'en bonneterie ) 
621020  Vêtements ; manteaux, cabans, capes, anoraks, blou sons et articles similaires , pour 
hommes ou garçonnets , en produits des n°  56.02 , 5603, 5903, 5906 o u 5907 ( autres 
qu'en bonneterie ) 
621030  Vêtements ; manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires  pour 
femmes ou fillettes, en produits  des n°  5602, 5603, 5903, 5906 o u 5907 ( autres qu'en 
bonneterie ) 
621040  Vêtements ; pour hommes ou garçonnets , n.c.a.  sous le n°  6210.2, en produits des  
n° 5602, 5603, 5903, 5906 o u 5907 ( autres qu'en bonneterie ) 
621050  Vêtements ; pour femmes ou fillettes , n.c.a.  sous le n°  6210.3, en produits des n° 5602, 
5603, 5903, 5906 o u 5907 ( autres qu'en bonneterie ) 
621600  Gants, mitaines et moufles  (en bonneterie ). 
630790  Textiles ; articles  confectionnés  (y compris les patrons de vêtements ), n.c.a.  dans le 
chapitre  63, n.c.a.  sous le n°  6307 
650500  Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de 
feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; 
résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis.  G/C/W/777  
 
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  SH2017  DÉSIGNATION DES PRODUITS  
701710  Verrerie ; de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée , en 
quartz ou en autre silice fondus  
701720  Verrerie ; de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée , d'un 
coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5X10 (puissance moins 6 ), (soit 
0,000005) p ar Kelvin entre 0  °C et 300  °C 
701790  Verrerie ; de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée , en 
verre n.c.a.  sous le n°  7017 
841920  Stérilisateurs ; à usage médical , chirurgical ou de laboratoir e, non utilisés à des usages 
domestiques  
854442  Conducteurs isolés pour l'électricité ; pour tensions n'excédant pas 1.000 V , munis de 
pièces de connexion  
900490  Lunettes et articles similaires ; (autres que les lunettes solaires ) correctrices, 
protectrices ou autres  
901811  Instruments et appareils m édico chirurgicaux ; électrocardiograph es 
901812  Instruments et appareils médico chirurgicaux ; appareils de diagnostic par balayage 
ultrasonique (scanners)  
901813  Instruments et appareils médico chirurgicaux ; appareils de diagnostic par visualisation 
à résonance magnétique  
901814  Instruments et appareils médico chirurgicaux ; appareils de scintigraphie  
901819  Instruments et appareils médico chirurgicaux ; appareils d'électrodiagnostic (y compris 
les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres 
physiologiques ), n.c.a.  sous le n°  9018.1  
901820  Instruments et appareils médico chirurgicaux ; appareils à rayons ultraviolets ou 
infrarouges  
901831  Instruments et appareils médico chirurgicaux ; seringues, avec ou sans aiguilles  
901832  Instruments et appareils médico chirurgicaux ; aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à 
sutures  
901839  Instruments et appareils médico chirurgicaux ; cathéters, canules et instruments 
similaire  
901850  Instruments et appareils d'ophtalmologie  
901890  Instruments et appareils médico chirurgicaux ou dentaires ; n.c.a.  sous le n°  9018 
901920  Appareils de thérapie respiratoire ; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, 
d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie 
respiratoire  
902000  Autres appareils respiratoires et masques à gaz ; autres appareils respiratoires et 
masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourv us de mécanisme et 
d'élément filtrant amovible et à l'exclusion des appareils du n° 9019.20  
902212  Appareils à rayons X ; y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, 
même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire,  appareils de tomographie 
pilotés par une machine automatique de traitement de l'information  
902213  Appareils à rayons X; y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie , 
à usage dentaire, à l'exclusion des appareils de tomogr aphie pilotés par une machine 
automatique de traitement de l'information  
902214  Appareils à rayons X ; y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie , 
à usage médical, chirurgical ou vétérinaire, pas à usage dentaire , à l'exclusion des 
appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de 
l'information  
902219  Appareils à rayons X , y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie ; 
à usage autre que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire  
902221  Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, y compris les appareils de 
radiophotographie ou de radiothérapie ; à usage médical, chirurgical, dentaire ou 
vétérinaire  
902229  Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou g amma, y compris les appareils de 
radiophotographie ou de radiothérapie ; (à usage autre que médical, chirurgical, 
dentaire ou vétérinaire ) 
902230  Tubes à rayons X  
902290  Appareils à rayons X et similaires ; part ies et accesso ires (dispositifs générateurs de 
rayons X , tubes, générateurs de tension , pupitres de commande , écrans, tables, 
fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement  
902511  Thermom ètres et pyrom ètres; à liquide, à lecture directe , non combinés à d'autres 
instruments  
902519  Thermomètres et pyromètres ; (autres que à liquide, à lecture directe)  non combinés à 
d'autres instruments  G/C/W/777  
 
- 8 - 
 
  SH2017  DÉSIGNATION DES PRODUITS  
902780  Instruments et appareils ; pour analyses physiques ou chimiques , pour essais de 
viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou pour mesures 
calorimétriques, acoustiques ou photométriques , n.c.a.  sous le n° 9027 
961900  Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles similaires, 
en toutes matières.  
 
  G/C/W/777  
 
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  ANNEXE I I 
PRODUITS ADDITION NELS  
SH2017  DÉSIGNATION DES PRODU ITS 
0101 Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants  
0102 Animaux vivants de l'espèce bovine  
0103 Animaux vivants de l'espèce porcine  
0104 Animaux vivants des espèces ovine ou caprine  
0105 Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants  
0106 Autres a nimaux vivants  
0201 Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées  
0202 Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées.  
0203 Viandes des animaux de l'espèce po rcine, fraîches, réfrigérées ou congelées  
0204 Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées  
0206 Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine 
ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés  
0207 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n°  0105 
0208 Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés  
0209 Graisse de porc et graisse de volailles, non extraites,  fraîches, réfrigérées, congelées, salées 
ou en saumure, séchées ou fumées  
0210 Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, 
comestibles, de viandes ou d'abats  
0301 Poissons vivants  
0302 Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du 
n° 0304 
0303 Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n°  0304 
0304 Filets de poissons et autre chair de poissons, frais, réfrigéré s ou congelés  
0305 Poissons séchés, salés ou en saumure;  poissons fumés; farines, poudres et agglomérés sous 
forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine  
0306 Crustac és vivants  frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure ; crustacés fumés  
et crustacés non décortiqués cuits à l'eau ou à la vapeur , congelés, séchés, salés ou en 
saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à 
l'alimentation humaine  
0307 Mollus ques vivants  frais, r éfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, 
fumés; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à 
l'alimentation humaine.   
0308 Invertébrés aquatiques autres que les  crustacés et mollusques  vivants,  frais, réfrigérés, 
congelés, séchés, salés ou en saumure; fumés;  farines, poudres et agglomérés sous forme 
de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les  crustacés et mollusques, propres à 
l'alimentation humaine  
0401 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants  
0402 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants  
0403 Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou 
acidifiés  
0404 Lactosérum et produits consistant en composants naturels du lait n. d.a.  
0405 Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières  
0406 Fromages et caillebotte  
0407 Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits 
0408 Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou 
à la vapeur, conservés  
0409 Miel naturel  
0410 Produits comestibles d'origine animale, n.d.a.  
0501 Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux  
0502 Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de 
ces soies ou poils  
0504 Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que  ceux de 
poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé  
0505 Peaux et autres parties d'oiseau et déchets de plumes ou de parties de plumes  
0506 Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés, acidulés ou dégélatinés; poudres et 
déchets de ces matières  
0507 Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères 
marins, cornes, bois, sabots, ongles, gri ffes et becs, bruts ; poudres et déchets de ces 
matières  
0508 Coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, 
bruts, et leurs poudres et leurs déchets  
0511 Produits d'origine animale, n.d.a. ; animaux morts des Chapitres  1 ou 3, impropres à 
l'alimentation humaine  G/C/W/777  
 
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  SH2017  DÉSIGNATION DES PRODU ITS 
0601 Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en 
végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée  autres que les  racines du 
n° 1212 
0602 Autres plantes vivantes boutures et greffons; blanc de champignons  
0603 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour ornements  
0604 Parties de plantes sans fleurs ni boutons de fleurs et herbes, mousses et lichens, pour 
ornements  
0701 Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré  
0702 Tomates, à l'état frais ou réfrigéré  
0703 Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré  
0704 Choux, choux -fleurs, choux frisés, choux -raves et produits comestibles similaires du genre 
Brassica, à l'état frais ou réfrigéré  
0705 Laitues et chicorées, à l'état frais ou réfrigéré  
0706 Carottes, navets et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré  
0707 Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré  
0708 Légumes à cosse, à l'état frais ou réfrigéré  
0709 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré  
0710 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés  
0711 Légumes conservés provisoirement mais impropres à l'alimentation en l'état  
0712 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés  
0713 Légumes à cosse  secs, écossés  
0714 Racines de manioc, d'arrow -root et tubercules similaires, à haute teneur en fécule ou en 
inuline, frais, réfrigérés, congelés; moelle de sagoutier  
0801 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches  
0802 Autres fruits à coques, frais ou secs  
0803 Banan es, fraîches ou sèches  
0804 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs  
0805 Agrumes, frais ou secs  
0806 Raisins, frais ou secs  
0807 Melons et papayes, frais  
0808 Pommes, poires et coings, frais  
0809 Abricots, cerises, pêches, prunes et prunelles, frais  
0810 Autres  fruits, frais  
0811 Fruits congelés  
0812 Autres fruits conservés provisoirement, impropres à l'alimentation en l'état  
0813 Fruits séchés autres que  ceux des n° 0801 à 0806; et mélanges de fruits séchés ou de fruits 
à coques du chapitre 8  
0814 Écorces d'agrumes ou de melons , y compris de pastèques, fraîches, congelées, présentées 
dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer 
provisoirement leur conservation ou bien séchées  
0901 Coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café  
0902 Thé 
0903 Maté 
0904 Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés 
ou pulvérisés  
0905 Vanill e 
0906 Cannelle et fleurs de cannelier  
0907 Girofles (antofles, clous et griffes)  
0908 Noix muscades, macis, amomes et cardamomes  
0909 Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil, de coriandre, de cumin; baies de genièvre  
0910 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.  
1001 Froment (blé) et méteil  
1002 Seigle  
1003 Orge 
1004 Avoine  
1005 Maïs 
1006 Riz 
1007 Sorgho à grains  
1008 Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales  
1101 Farines de froment (blé) ou de méteil  
1102 Farines de céréales autres que  de froment (blé) ou de méteil  
1103 Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales  
1104 Grains de céréales autrement travaillés, à l'exception du riz du n° 1006; germes de céréales, 
entiers, aplatis, en flocons ou moulus  
1105 Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes 
de terre  G/C/W/777  
 
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  SH2017  DÉSIGNATION DES PRODU ITS 
1106 Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n°  0713, de sagou ou des racines 
ou tubercules du n°  0714 et des produits du Chapitre  8 
1107 Malt 
1108 Amidons et fécules; inuline  
1109 Gluten de froment (blé)  
1201 Fèves de soja  
1202 Arachides, non cuites  
1203 Copra h 
1204 Graines de lin  
1205 Graines de navette ou de colza  
1206 Graines de tournesol  
1207 Autres graines et fruits oléagineux  
1208 Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que  la farine de moutarde  
1209 Graines, fruits et spores à ensemencer  
1210 Cônes de houblon, frais ou secs, moulus ou sous forme de pellets; lupuli ne 
1211 Plantes, parties de plantes,  utilisées en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, 
parasiticides ou similaires  
1212 Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou 
séchées, et autres produits végétaux servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.  
1213 Pailles et balles de céréales brutes  
1214 Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux 
fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires  
1301 Gomme laque; gommes, résines, gommes -résines et oléorésines, naturelles  
1302 Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar -agar et autres 
mucil ages et épaississants dérivés des végétaux  
1401 Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie  
1404 Produits végétaux n.d.a.  
1501 Graisses de porc et graisses de volailles, autres que  celles du n° 0209 ou du n°  1503 
1502 Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n°  15.03  
1503 Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo -margarine, huile de suif, oléo -starine, non 
émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées  
1504 Graisses et huiles de poissons ou de mammifères marins, et leurs fractions, mais non 
chimiquement modifiées  
1505 Graisse de suint et substances grasses dérivées  
1506 Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, non chimiquement modifiées  
1507 Huile de soja et ses fractions, non chimiquement modifiées  
1508 Huile d'arachide et ses fractions, non chimiquement modifiées  
1509 Huile d'olive et ses fractions, non chimiquement modifiées  
1510 Autres huiles et leurs fractions, obtenues  exclusivement à partir d'olives, non chimiquement 
modifiées  
1511 Huile de palme et ses fractions, non chimiquement modifiées  
1512 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, non chimiquement modifiées  
1513 Huiles de coco, de palmiste ou de babassu et leurs fractions, non chimiquement modifiées  
1514 Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, non chimiquement modifiées  
1515 Autres graisses et huiles végétales et leurs fractions, fixes, non chimiquement modifiées  
1516 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement 
hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées  
1517 Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses  ou d'huiles animales ou 
végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du Chapitre 15, autres que  les 
graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n°  1516. 
1518 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, modifiées chimiquement, autres 
que celles du n°  1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles 
animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du Chapitre 15, n.d.a  
1520 Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses  
1521 Cires végétales , spermaceti , cires d'abeilles ou d'autres insectes  
1522 Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales  
1601 Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations 
alimentaires à base de ces produits  
1602 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang  
1603 Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés 
aquatiques  
1604 Autres p réparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir 
d'œufs de poisson  
1605 Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés  
1701 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide  G/C/W/777  
 
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  SH2017  DÉSIGNATION DES PRODU ITS 
1702 Autres sucres et sirops de sucre, à l'état solide, sans addition d'aromatisants ou de colorants; 
succédanés du miel; sucres et mélasses caramélisés  
1703 Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre  
1704 Sucreries sans cacao  
1801 Cacao en fèves  
1802 Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao  
1803 Pâte de cacao  
1804 Beurre, graisse et huile de cacao  
1805 Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants  
1806 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao  
1901 Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules 
ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de 
cacao calculés sur une base entièrement dégraissée n.d.a., et de produits des n°  0401 à 
0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5  % en poids de cacao calculés sur 
une base entièrement dégraissée, n.d.a.  
1902 Pâtes alimentaires préparées et couscous  
1903 Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de floc ons, grumeaux, 
grains perlés, criblures ou formes similaires  
1904 Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage, n.d.a.  
1905 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, hosties,  cachets vides des 
types utilisés pour  médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de 
fécule en feuilles et produits similaires  
2001 Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre 
ou à l'acide acétique  
2002 Tomates conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique  
2003 Champignons et truffes  préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique  
2004 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, 
congelés, autres que les produits du n°  2006 
2005 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non 
congelés, autres que les produits du n°  2006 
2006 Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre  
2007 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson  
2008 Fruits et autres parties comestibles de plantes, n.d.a.  
2009 Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool  
2101 Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces 
produits ou à base de thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café 
et leurs extraits, essences et concentrés  
2102 Levures; autres micro -organismes monocellulaires morts; poudres à lever préparées  
2103 Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; 
farine de moutarde et moutarde préparée  
2104 Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; 
préparations alimentaires composites homogénéisées  
2105 Glaces de consommation  
2106 Préparations alimentaires n.d.a.  
2201 Eaux non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, ni aromatisées; glace et neige   
2202 Eaux additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non 
alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 2009  
2203 Bières de  malt 
2204 Vins de raisins frais; moûts de raisin autres que ceux du n°  2009 
2205 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances 
aromatiques.  
2206 Autres boissons fermentées; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons 
fermentées et de boissons non alcooliques, n.d.a. 
 
 
__________