INF/TE/SSD/CN/10  
1er novembre  2022 
(22-8173) Page: 1/2 
 Original:  anglais  
 
  
DISCUSSIONS STRUCTURÉES SUR LE COMMERCE ET  
LA DURABILITÉ ENVIRONNEMENTALE  
AVIS DE CONVOCATION  
L'avis de convocation ci -après, daté du 3 1 octobre  2022, est distribué à la demande des 
Coordonnateurs des Discussions structurées sur le commerce et la durabilité environnementale.  
 
_______________  
 
 
1.1.  La prochaine réunion ordinaire dans le cadre des Discussions structurées sur le commerce et 
la durabilité environnementale aura lieu le:  
• le vendredi 1 1 novembre  2022 de 10 heures à 18 heures  
1.2.  Conformément à la nature ouverte, transparente et inclusive des Discussions structurées sur 
le commerce et la durabilité environnementale, tous les Membres de l'OMC sont invités à assister et 
encouragés à participer à la réunion.  
1.3.  La réunion se déroulera sous  une forme hybride, avec une participation en présentiel dans la 
salle E  ou virtuelle via la plate -forme Zoom . Les délégués qui souhaitent participer virtuellement via 
la plate -forme Zoom , y compris les fonctionnaires en poste dans les capitales, doivent s'inscrire à 
l'adresse suivante:  
https://worldtradeorganization.zoom.us/meeting/register/tZMrceCrqTkpGtx6v16wsHA5CYMrdMT9Z
CZj 
Identifiant : 876 6937 2308  
Mot de passe : 339697  
 
1.4.  Afin d'orienter les discussions au cours de la réunion, les Coordonnateurs proposent l'ordre du 
jour suivant:  
11 novembre  2022 
 
1  Observations liminaires des Coordonnateurs  
2  Rapports sur les groupes de travail informels  
2.1  Mesures climatiques liées au commerce  
2.1.  Les Facilitateurs (Suisse et Türkiye) présenteront un rapport récapitulatif des discussions qui 
ont eu lieu dans le cadre du Groupe de travail le 4 octobre  2022 (Aide -mémoire – INF/TE/SSD/R/13) 
et donneront un aperçu des travaux qui pourraient être menés l 'année prochaine.  
2.2.  Échange de vues entre les  Membres, suivi par des interventions des parties prenantes.  INF/TE/SSD/CN/10  
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  2.2  Biens et services environnementaux  
2.3.  Les Facilitateurs (Équateur et Norvège) présenteront un rapport récapitulatif des discussions 
qui ont eu lieu dans le  cadre du Groupe de travail le 4 octobre  2022 (Aide -mémoire – 
INF/TE/SSD/R/13) et donneront un aperçu des travaux qui pourraient être menés l'année prochaine.  
2.4.  Échange de vues entre les  Membres, suivi par des interventions des parties prenantes.  
2.3  Économie ci rculaire – circularité  
2.5.  Les Facilitateurs (Chili et Japon) présenteront un rapport récapitulatif des discussions qui ont 
eu lieu dans le cadre du Groupe de travail le 5 octobre  2022 (Aide -mémoire – INF/TE/SSD/R/13) et 
donneront un aperçu des travaux qui pou rraient être menés l'année prochaine.  
2.6.  Échange de vues entre les  Membres, suivi par des interventions des parties prenantes.  
2.4  Subventions  
2.7.  Les Facilitateurs (Islande et Uruguay) présenteront un rapport récapitulatif des discussions qui 
ont eu lieu dans le cad re du Groupe de travail le 5 octobre  2022 (Aide -mémoire – INF/TE/SSD/R/13) 
et donneront un aperçu des travaux qui pourraient être menés l'année prochaine.  
2.8.  Échange  de vues entre les  Membres, suivi par des interventions des parties prenantes.  
3  Réunion de bilan de haut niveau  
3.1.  Les Coordonnateurs fourniront des renseignements actualisés sur les préparatifs de la réunion 
de bilan de haut niveau prévue le 2 décembre  2022, y compris une décl aration des Coordonnateurs 
ainsi qu'un rapport récapitulatif des discussions menées en 2022 (INF/TE/SSD/W/20 – à paraître1). 
Les Coordonnateurs donneront également un aperçu de l'organisation des travaux pour l'année 
prochaine.  
3.2.  Échange de vues entre les  Membres, suivi par des interventions des parties prenantes.  
4  Autres questions  
5  Observations finales des Coordonnateurs  
__________  
 
1 Les Membres sont invités à envoyer des observations sur le rapport récapitulatif par courrier 
électronique à l'adresse: tessd@wto.org  pour le vendredi 18 novembre 2022.