RESTRICTED  
  
JOB/CTG/32  
 
7 juin 2023 
(23-3903)  Page: 1/9 
Conseil du commerce des marchandises    
 
 
CONSEIL DU COMMERCE DES MARCHANDISES  
QUESTIONS DE MISE EN ŒUVRE DÉCOULANT DE LA CM12 – AMÉLIORATION  
DU FONCTIONNEMENT DU CCM  
État d'avancement des travaux depuis  la  
réunion informelle du 31  mai 20231 
Le présent document a été établi sous la responsabilité du Président du Conseil du commerce des 
marchandises, l'Ambassadeur Adamu Mohammed ABDULHAMID, afin de rendre compte de l'état 
d'avancement des travaux menés dans le cadre des discussions visant à amé liorer le fonctionnement 
du CCM depuis la réunion du 31  mai 2023. Il suit la même approche que celle suivie dans le 
document  JOB/CTG/28 . Il a été établi uniquement à titre informati f et ne préjuge pas de la position 
des Membres sur ces discussions.  
 
_______________  
 
 
 
 
1 Le contenu du présent document a également été distribué sous la cote  ICN/CTG/10/Suppl.1.   
  JOB/CTG/32  
 
- 2 - ANNEXE  
AMÉLIORATION DU FONCTIONNEMENT DU CCM  
État d'avancement des travaux depuis la réunion informelle du 31 mai 2023  
Question  Prochaine réunion informelle  Actions requises de la part du Président 
ou du Secrétariat/autres conclusions ne 
nécessitant pas d'action de  
la part du Conseil  Ligne de conduite proposée/  
Accords auxquels le Conseil est parvenu  
1. Assistance aux délégués en poste dans les capitales et aux délégués en poste à Genève  
a.1 Séances d'introduction régulières sur le 
fonctionnement du CCM  et de ses organes 
subsidiaires (dont le contenu et 
l'organisation seront sous la responsabilité 
de chaque organe subsidiaire).   Le Secrétariat est en train d'élaborer un 
projet de séance d'introduction sur le 
fonctionnement du CCM qui sera présenté 
aux Me mbres à la réunion informelle du 
Conseil qui doit avoir lieu le 
19 septembre  2023.   
a.2 Demander au Conseil général d'examiner 
horizontalement la question des séances 
d'introduction sur tous les organes 
permanents de l'OMC.  Cette question doit être examinée 
plus avant. Il a été observé que les 
organes subsidiaires du CCM 
discutaient activement de cette 
question dans le cadre de leurs 
efforts visant à améliorer leur 
fonctions, et que des 
renseignements actualisés 
concernant le  résultat de ces 
discussions seraient communiquées 
au CCM ultérieurement. Le Conseil 
reviendrait ensuite sur la question 
de savoir si et comment la question 
pourrait être présentée au mieux au 
Conseil général.    
b. Élaboration d'un manuel décrivant le 
fonctionnement du CCM   Le Secrétariat a indiqué qu'un projet 
décrivant les différents aspects du 
fonctionnement du CCM avait déjà été 
élaboré en vue de son inclusion dans une 
nouvelle section dédiée de la page Web de  
l'OMC. Une approche similaire pourrait être 
suivie par les organes subsidiaires. En 
septembre prochain, le Secrétariat 
présentera une proposition concrète aux 
Membres.    
  JOB/CTG/32  
 
- 3 - Question  Prochaine réunion informelle  Actions requises de la part du Président 
ou du Secrétariat/autres conclusions ne 
nécessitant pas d'action de  
la part du Conseil  Ligne de conduite proposée/  
Accords auxquels le Conseil est parvenu  
2. Planification et organisation des réunions  
a. Meilleure planification des réunions (pour 
toute l'Organisation), y  compris en ce qui 
concerne la date de clôture de l'ordre du jour  La question doit être examinée plus 
avant en vue de mieux faire 
coïncider les travaux du Conseil 
avec les réunions des organes 
subsidiaires. Il a été p roposé 
d'examiner les préoccupations 
commerciales uniquement au cours 
des deuxième et troisième réunions 
de l'année afin que le Conseil puisse 
avoir plus de temps pendant sa 
première réunion de l'année pour 
discuter des questions 
administratives et autres,  y compris 
la situation générale des 
notifications présentées au titre du 
document G/L/223, et pour tenir 
des séances thématiques sur la base 
des propositions des Membres. Le 
Président a demandé au Secrétariat 
d'élaborer un projet de texte pour 
donner effe t à la proposition afin 
que le CCM puisse l'examiner à la 
prochaine réunion informelle.  À la demande de Membres, l'ancien Président 
du CCM a informé la Présidente du Conseil 
général des questions soulevées par les 
Membres au CCM et, en particulier, des 
problèmes rencontrés lorsque les dates de 
réunions étaient modifiées après leur 
annonce. Le Président du CCM devrait en 
outre indiquer à la Président du Conseil 
général qu'il faudrait que l'OMC: i)  fixe les 
dates de toutes les réunions sur une base 
annuelle, y compris celles du Conseil général; 
et ii) exige de chaque organe modifiant une 
date de réunion qu'il explique par écrit aux 
Membres les raisons de ce changement.  Accord intervenu à la réunion formelle des 
3 et 4 avril 2023:  
 
"Les Membres qui souhaitent proposer 
l'inscription d'un point à l'ordre du jour d'une 
réunion formelle du Conseil du commerce des 
marchandises devraient, au moins 15  jours 
civils avant la date de la réunion, l'inclure 
dans eAgenda ou informer par écrit le 
Secrétariat de leur intention. Si la date limite 
est un jour non ouvrable, elle sera avancée 
au jour ouvrable précédent."  
b. Calendrier des réunions (introduction 
d'un mécanisme d'alerte automatique)   Le Secrétariat informera les Membres des 
changements actuellement en cours pour 
améliorer le calendrier des réunions sur le 
site Web de l'OMC et présentera un "tour 
d'horizon" de ces changements.   
c. Regroupement des réunions connexes 
afin d'optimiser la participation des 
fonctionnaires en poste da ns les capitales   Les Membres doivent soulever la question 
directement dans le cadre des comités 
pertinents pour prendre une décision.   
d. Sessions transversales spécifiques et 
conjointes de deux ou plusieurs organes afin 
d'élargir l'examen des sujets connexes    Il a été noté que cela était déjà une 
possibilité et qu'elle devrait être mise en 
œuvre au cas par cas, sur la base de 
propositions concrètes des Membres.    
  JOB/CTG/32  
 
- 4 - Question  Prochaine réunion informelle  Actions requises de la part du Président 
ou du Secrétariat/autres conclusions ne 
nécessitant pas d'action de  
la part du Conseil  Ligne de conduite proposée/  
Accords auxquels le Conseil est parvenu  
3. Procédures de travail  
Réunions formelles  
a. Établissement de l'ordre du jour (par 
exemple ordre d'énumération des 
préoccupations commerciales afin de 
commencer par les nouvelles 
préoccupations)  Les Membres devront discuter plus 
avant de l'ordre dans lequel les 
préoccupations commerciales 
doivent être présentées dans les 
deux nouvelles s ous-sections 
introduites dans eAgenda 
(préoccupations commerciales 
nouvelles et déjà soulevées): ordre 
alphabétique, ordre de présentation 
ou autre.   Accord intervenu à la réunion formelle du 
Conseil des 3 et 4 avril 2023:  
 
"Il est donné pour instruction a u Secrétariat 
d'inclure une nouvelle sous -section dans 
l'ordre du jour afin de différencier les 
nouvelles préoccupations commerciales et de 
les placer avant les préoccupations 
commerciales déjà soulevées."  
b. Introduction éventuelle d'un ordre du 
jour annoté (présentation d'informations 
générales et d'autres renseignements sur les 
questions devant être examinées à la 
réunion)   Le Secrétariat élaborera un projet de modèle 
d'ordre du jour annoté du CCM, sur la base 
des modèles existant pour les Comités de 
l'accès aux marchés, des OTC et des mesures 
SPS; ce modèle devra faire l'objet d'une 
consultation avec les Membres. Le contenu 
de l'ordre du jour annoté devrait être 
strictement limité aux renseignements 
factuels. Une fois que les observations auront 
été reçues et que le modèle aura été ajusté, 
les Membres décideront si celui -ci peut être 
utilisé à titre expérimental au cours d'un e 
réunion formelle du CCM.   
c. Préoccupations commerciales (comment 
améliorer l'efficacité de l'examen?)  Cette question doit être examinée 
plus avant.    
d. Améliorations possibles des comptes 
rendus/rapports des réunions formelles  Cette question doit être examinée 
plus avant. Le Secrétariat a expliqué 
pourquoi les comptes rendus du 
CCM étaient désormais verbatim 
plutôt qu'au style indirect et a 
présenté 3 options possibles aux 
Membres: i)  style indirect; ii)  style 
verbatim, en donna nt l'exemple d'un 
comité; et iii) approche "double" 
comme celle utilisée dans le cadre 
du Conseil des ADPIC.     
  JOB/CTG/32  
 
- 5 - Question  Prochaine réunion informelle  Actions requises de la part du Président 
ou du Secrétariat/autres conclusions ne 
nécessitant pas d'action de  
la part du Conseil  Ligne de conduite proposée/  
Accords auxquels le Conseil est parvenu  
e. Communication des rapports oraux du 
Président et du Secrétariat peu après la 
réunion   Il a été noté que les rapports oraux présentés 
par le Président dans le contexte d'une 
réunion formelle pourraient être distribués 
via eAgenda, permettant ainsi que 
délégations d'en obtenir rapidement une 
copie. Le Président a proposé que le Conseil 
texte cette approche et revienne sur cette 
question si nécessaire.   
f. Documentation:     
f.1.1 Disponibilité en ligne, dans les trois 
langues de l'OMC, de tous les documents 
destinés à être examinés à la réunion.    Ligne d'action proposée:  Afin de laisser 
aux délégations suffisamment de temps pour 
se préparer aux réunions, il a été proposé 
que les documents munis d'une cote soient 
distribués assez longtemps avant les réunions 
pour en permettre la traduction et la mise à 
disposition sur Docu ments en ligne.  
f.1.2 Disponibilité en ligne, dans les 
3 langues de l'OMC, de tous les exposés 
destinés à être examinés à la réunion.    Ligne d'action proposée:  Afin de laisser 
aux délégations suffisamment de temps pour 
se préparer aux réunions, il a été proposé 
que le Conseil encourage les Membres et le 
Secrétariat a faire en sorte que tous les 
exposés soient distribués et mis à disposition 
en ligne (c'est -à-dire dans la série de 
documents RD) avant les réunions.  
Faire en sorte que toutes les références à 
des documents (cotes de document) 
incluent un hyperlien pointant vers 
Documents en ligne.   Le Secrétariat évalue déjà la meilleure façon 
de mettre en œuvre cette demande et fera 
rapport sur les progrès accomplis.   
f.3 Demander au Secrétariat de 
présenter aussi à l'oral le rapport écrit 
qu'il distribue chaque année contenant 
des renseignements sur la situation des 
notifications (série G/L/223), et qu'il 
établisse une analyse factuelle de ces 
renseignements.  Question ajoutée à l'issue des 
discussions. Cette question doit être 
examinée plus avant. Voir aussi le 
point 2.a.     
  JOB/CTG/32  
 
- 6 - Question  Prochaine réunion informelle  Actions requises de la part du Président 
ou du Secrétariat/autres conclusions ne 
nécessitant pas d'action de  
la part du Conseil  Ligne de conduite proposée/  
Accords auxquels le Conseil est parvenu  
Réunions informelles  
g. Organisation de réunions informelles, 
y compris un éventuel alignement des 
procédures sur celles des réunions formelles  Une discussion plus approfondie doit 
être menée sur la manière de tenir 
compte de la nécessité de distribuer 
en temps voulu les avis de 
convocation et les documents 
pertinents, et de répo ndre à des cas 
urgents. Certains Membres ont 
proposé que les avis de convocation 
soient distribués au moins 15  jours 
avant la réunion et que tous les 
documents soient mis à disposition 
assez longtemps avant la réunion 
afin de laisser aux délégations 
suffis amment de temps pour se 
préparer aux discussions.    
h. Rapports du Président résumant les 
résultats des réunions informelles 
(distribution suffisamment tôt avant la 
réunion formelle pour qu'il soit tenu compte 
des observations des Membres), y compris 
rappel de la (des) date(s) de la réunion 
suivante  Cette question doit être examinée 
plus avant. Le Président a noté que 
l'utilisation du mot "résumé" pouvait 
être problématique. En outre, il a 
noté que la principale nécessité dont 
il avait été fait état ét ait de disposer 
d'un bref document décrivant en 
termes factuels et sans attribution, 
les résultats et les prochaines 
étapes, afin de permettre aux 
Membres de se préparer aux 
discussions de suivi. Pour d'autres 
Membres, le principal objectif d'une 
réunion e n mode informel était de 
ménager un espace pour des 
échanges francs et il ne serait donc 
pas approprié de rendre compte des 
détails ou d'attribuer des positions.    
i. Recours possible à des séances 
thématiques, par exemple pour faciliter le 
partage de renseignements et le dialogue 
informel (au moyen d'un point de l'ordre du 
jour annuel afin de ménager le temps 
nécessaire à d'éventuelles séances 
thématiques conduites par les Membres)   Il a été noté que cela était déjà une 
possibilité et qu'elle devrait ê tre mise en 
œuvre au cas par cas, sur la base de 
propositions concrètes des Membres.    
  JOB/CTG/32  
 
- 7 - Question  Prochaine réunion informelle  Actions requises de la part du Président 
ou du Secrétariat/autres conclusions ne 
nécessitant pas d'action de  
la part du Conseil  Ligne de conduite proposée/  
Accords auxquels le Conseil est parvenu  
Autres  
j. Élaboration d'un "manuel de style" 
identifiant les meilleures pratiques déjà 
mises en œuvre par certains comités   Les auteurs de la proposition ont précisé que, 
dans le contexte du CCM, ils faisaient 
référence à une explication des cotes 
utilisées par ce conseil. Le Secrétariat inclura 
cette explication dans le "manuel décrivant le 
fonctionnement du CCM" (point  1.b)  
4. Utilisation des outils numériques  
a. eAgenda (Note: la mise en œuvre 
préliminaire est déjà en cours)   Après le récent essai du nouveau système 
eAgenda dans le cadre du CCM, les Membres 
ont communiqué des observations et ont 
suggéré de l'utiliser, à titre expérimental, à la 
prochaine réunion du Conseil. Le Secrétariat 
procédera en conséquence.  Le 10 février 2023, le Conseil est convenu, 
par voie de procédure écrite, d'une décision 
sur l'"Introduction d'eAgenda dans les 
travaux du CCM à titre d'essai".  Voir le 
document  G/L/1481 . 
b. Maintien de la possibilité de participer à 
distance à des réunions formelles et 
informelles pour faciliter la participation des 
fonctionnaires en poste dans les capitales   La maintien de la possibilité de participer aux 
réunions à distance recueille un large 
soutien. Toutefois, il a été noté qu'il s'agissait 
d'une question horizontale dépassant le 
mandat du CCM et dépendant du budg et 
global de l'Organisation.   
c. Système d'enregistrement électronique 
(modifications visant à améliorer la 
communication avec les Membres; 
identification des fonctionnaires en poste 
dans les capitales ayant des responsabilités 
liées aux organes de l'OMC)   Le Secrétariat a informé les Membres qu'il 
développait actuellement une plate -forme 
électronique pour les délégués visant à 
permettre aux délégués en poste à Genève 
comme dans les capitales de gérer en un seul 
et même endroit leurs préférences et 
abonnements liés aux applications de l'OMC. 
Le système est actuellement examiné en 
interne en vue de présenter un prototype 
pour observations à la prochaine réunion 
informelle du Conseil en septembre.    
  JOB/CTG/32  
 
- 8 - Question  Prochaine réunion informelle  Actions requises de la part du Président 
ou du Secrétariat/autres conclusions ne 
nécessitant pas d'action de  
la part du Conseil  Ligne de conduite proposée/  
Accords auxquels le Conseil est parvenu  
d. Base de données sur les préoccupations 
commerciales (adoption possible par le CCM)    Accord intervenu à la réunion formelle du 
Conseil des 3 et 4 avril 2023:  
 
"Il est donné pour instruction au Secrétariat 
d'intégrer les données du CCM sur les 
préoccupation s commerciales dans la Base de 
données sur les préoccupations 
commerciales, sous réserve des contraintes 
budgétaires. Au fur et à mesure de 
l'avancement des projets, le Secrétariat 
consultera les Membres sur d'éventuels 
ajustements, par exemple la façon de  lier les 
préoccupations commerciales soulevées au 
CCM aux PCS soulevées dans d'autres 
organes."  
e. Portail des notifications et notifications 
en ligne     
e.1 Portail des notifications   Le Secrétariat a expliqué qu'il allait introduire 
une nouvelle fonctionnalité permettant aux 
Membres de présenter leurs notifications via 
cette plate -forme. Lorsque des systèmes en 
ligne existent déjà, la plate -forme redirigerait 
les délégués vers ces systèmes. Le nouveau 
système fournira aux Membres davantage de 
renseignements concernant l'état 
d'avancement du traitement des notifications 
(c'est -à-dire depuis leur réception jusqu'à 
leur distribution officielle).   
e.2 Notifications en ligne   Le Secrétariat a expliqué que la création 
d'une plate -forme en ligne pour la 
présentation d'une notification spécifique 
devait faire l'objet d'une proposition et d'une 
approbation au Comité compétent 
supervisant la prescription pertinente. Il a 
aussi noté que cela avait des incidences 
budgétaires.   
f. Calendrier des réunions de l'OMC   Voir plus haut le point 2.b.    
  JOB/CTG/32  
 
- 9 - Question  Prochaine réunion informelle  Actions requises de la part du Président 
ou du Secrétariat/autres conclusions ne 
nécessitant pas d'action de  
la part du Conseil  Ligne de conduite proposée/  
Accords auxquels le Conseil est parvenu  
g. Site Web de l'OMC     
g.1 Amélioration de la cohérence; ajout 
d'un horodatage électronique pour les 
mises à jour du site Web   Afin de répondre à l'appel lancé par certains 
Membres visant à améliorer la cohérence du 
site Web de l'OMC, le Secrétariat a indiqué 
qu'il procédait actuellement à un tour 
d'horizon des sections figurant sur le site 
pour les différents organes dans le but 
d'harmoniser certains éléments. S'agissant 
de la question de l' horodatage, il a indiqué 
que plusieurs éléments figurant sur la page 
étaient dynamiques (c'est -à-dire qu'ils 
étaient automatiquement actualisés à partir 
de différentes sources) de sorte qu'il n'était 
pas pratique ou utile d'horodater toutes les 
modificatio ns.  
g.2 Amélioration de la fonction de 
recherche   Le Secrétariat a expliqué qu'il cherchait 
actuellement à savoir ce que les dernières 
technologies pourraient apporter pour 
améliorer la fonction de recherche dans les 
différents domaines (par exemple, Document 
en ligne, la page Web de l'OMC, etc.) d'une 
manière qui réponde aux besoins des 
Membres. Il a aussi noté que cela avait des 
incidences budgétaires.   
g.3 Aménagement de la possibilité de 
personnalisation et de gestion centrale des 
options disponibles pour les utilisateurs sur 
les différentes pages Web de l'OMC   Voir la section 4.c (enregistrement 
électronique).   
h. Séance d'information sur les outils 
numériques de l'OMC (tenue des séances 
régulières)  Il a été noté que dans le cas où la 
proposition relative à la coïncidence 
des réunions était adoptée 
(point  2.1), cette séance pourrait 
avoir lieu dans le cadre de la 
première réunion de l'année du 
Conseil.  Une convergence de vues semble se dessiner 
en faveur de la tenue d'une séance au m oins 
une fois par an; cette séance devrait être 
enregistrée et rendue accessible aux 
Membres. Il a également été noté que toute 
incidence sur le budget devrait être prise en 
compte.   
i. Mise au point d'applications de 
productivité de base pour téléphones mobiles 
(répertoire des délégués, répertoire du 
Secrétariat, calendrier des réunions, 
réservation des salles de réunion)  Cette question doit être examinée 
plus avant.    
__________