G/TBT/N/USA/1403/Add.3  
21 novembre  2023 
(23-7840) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 2 1 novembre 2 023, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis d'Amérique . 
 
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Intitulé : Heavy Duty Engine On -Board  Diagnostic System Requirements  (Exigences relatives aux 
systèmes de diagnostic embarqué pour véhicules lourds)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[ ] Publication de la mesure notifiée - date:  
[ ] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date:  
[ ] Accès au texte final de la mesure1: 
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[X] Autres:  
Dossier de sensibilisation sur le programme de vérification de la propreté des camions 
(Clean Truck Check) de la Commission des ressources atmosphériques de la Californie 
(CARB)  
https://ww2.arb.ca.gov/resources/documents/clean -truck-check -outreach -
kit?utm_medium=email&utm_source=govdelivery  
 
Description : Le programme de vérification de la propreté des camions, ( Clean Truck Check , 
anciennement connu sous le nom de H eavy-Duty Inspection and Maintenance Program ) concerne 
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/USA/1403/Add.3  
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  presque tous les véhicules à moteur autre qu'à essence dont le poids total en charge autorisé est 
supérieur à 14  000 livres et qui circulent en Californie, y compris les véhicules immatriculés dans en 
Californie ou dans un aut re État, les véhicules de transport en commun, les camions, les autobus, 
les véhicules à usage personnel, les autocaravanes immatriculées en Californie, les véhicules 
agricoles et ceux des flottes à véhicule unique . Les propriétaires de véhicules qui sont visés par le 
programme sont tenus d'enregistrer leurs véhicules dans la base de données des rapports Clean 
Truck Check  de la CARB et de payer une redevance de conformité annuelle initiale de 30  USD par 
véhicule d'ici au 3 1 décembre  2023, afin de pouvoir circuler légalement en Californie.  
La Commission des ressources atmosphér iques de la Californie (CARB) a récemment mis en ligne 
un dossier de sensibilisation numérique destiné à mieux faire connaître le programme Clean Truck 
Check . Ce dossier de sensibilisation comprend un exemple d'article d'information donnant un aperçu 
de Clean Truck Check , ainsi que des infographies correspondantes . La CARB apprécierait que vous 
l'aidiez à partager ces renseignements par le biais du bulletin d'information, du site Web et des 
plates -formes de réseaux sociaux de votre organisation, afin de sen sibiliser davantage vos réseaux.  
Le dossier de sensibilisation est disponible en anglais  et en espagnol . 
Les renseignements concernant le programme relatif au d iagnostic embarqué de la CARB peuvent 
être consultés en ligne à l'adresse suivante: https://ww2.arb.ca.gov/our -work/programs/obd . Les 
ressources relatives au pro gramme sont disponibles à l'adresse suivante: 
https://ww2.arb.ca.gov/resources/documents/obd -resources . 
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