G/SPS/N/UGA/134  
22 octobre  2020 
(20-7308) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Citrouilles à l'état frais, courges à l'état frais  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : DUS 2254:2020 . Fresh pumpkin and squash - Specification 
and grading, First Edition (Citrouilles et courges à l'état frais - Spécifications et classement 
par qualité, première édition) . Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 14 
https://members.w to.org/crnattachments/2020/SPS/UGA/20_6327_00_e.pdf  
6. Teneur : La norme ougandaise notifiée spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux citrouilles et aux courges (d'hiver), 
appartenant toutes les deux à la famille des Cucurbitacées ( Cucurbita pepo , C. moshata , 
C. maxima , C. mixta ), à peau dure et à graines, produites commercialement pour être 
consommées à l'état frais . Elle ne couvre pas les citrouilles et les courges destinées à une 
transformation industrielle.  
7. Objectif et raison d'être : [X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protec tion du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme  du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[ ] Convention internationale pour la pr otection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[X] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  G/SPS/N/UGA/134  
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  [ ] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
− Uganda Gazette . 
− U.S. Grades Standards for Fall and Winter Type Squash and Pumpkins ,13 octobre  
1983 (Réimpression - janvier 1 997).  
− Thai Agricultural Standard TAS 1513-2012, Pumpkin . 
− Regulations relating to the grading, packing and marking of fresh vegetables 
intended for sale in the republic of South Africa , 24 mai 2 013. 
− Quality  Standards for Pumpkin . 
− Normes CEE -ONU relatives aux fruits et légumes frais . Glossaire des termes, 2016.  
− ISO 6633. Fruits, légumes et produits dérivés - Détermination de la teneur en plomb 
- Méthode par spectrométrie d'absorption atomique sans flamme  
− US 1659. Materials in contact with food - Requirements for packaging materials.  
− US CAC/RCP 53. Code of Hygienic Practice for Fresh Fruits and Vegetables . 
− US EAS 38. Labelling of pre -packaged foods - General requirements.  
− US ISO 874. Fresh fruits and vegetables - Sampling . 
− US ISO 6561-2. Fruits, vegetables and derived products - Determination of cadmium 
content - Part 2 : Method using flame atomic absorption spectrometry . 
(disponible en anglais)  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : janvier  2021 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : à déterminer.  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : à la déclaration comme texte obligatoire par le 
Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives.  
[X] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des obse rvations : [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 21 décembre  2020 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité 
nationale responsable des notifications, [ ] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 417 333 250/1/2  
Fax: +(256) 414 286 123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  G/SPS/N/UGA/134  
- 3 - 
  13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ]  autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 417 333 250/1/2  
Fax: +(256) 414 286 123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug