RÈGLEMENT (UE) 2021/663 DE LA COMMISSION 
du 22 avril 2021
modif iant l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui 
concer ne les limites maximales applicables aux résidus de chlordécone présents dans ou sur certain s 
produits 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), en liaison avec son article 16, paragraphe 1, point a),
considérant ce qui suit:
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de chlordécone ont été fixées à l’annex e III du règlement (CE) 
no 396/2005.
(2) Le règlement (CE) no 850/2004 du Parlement européen et du Conseil (2)a interdit la mise sur le marc hé et l’utilisation 
des produits phytophar maceutiques cont enant de la chlordécone. Les résidus de chlordécone sont dus à une 
utilisation par le passé de ce composé persistant dans l’environnement, ayant contaminé les sols.
(3) Le 12 juillet 2019 , les autor ités françaises compét entes ont notifié à la Commission deux mesures d’urg ence (3)(4)qui 
ont été prises à l’éch elle nationale en vertu de l’article 54 du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et 
du Conseil (5). À la suite des avis (6)(7)de l’Agen ce française de sécur ité sanitaire de l’alimentation, de 
l’env ironnement et du travai l (ANSES), la France a fixé des LMR nationales pour la chlordécone dans les produits 
bovin s, ovins, capr ins, porcins et les produits de volai lles à des valeurs inférieures à celles actuellement applicables 
en vertu du règlement (CE) no 396/2005, afin d’assurer la protection des consommate urs en Guadeloupe et en 
Mar tinique.
(4) La Commission a demandé à l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Autorité») de procéder à une 
évaluation de l’exposition des consommateurs aux LMR recommandées par l’ANSES pour la chlordécone dans les 
produits d’or igine animale.
(5) L’Autorité a fourni une déclaration scientifique relative à la chlordécone dans certains produits d’or igine animale (8), 
conf ormément à l’article 43 du règlement (CE) no 396/2005. Dans cette déclaration, l’Autorité a conclu que les LMR 
proposées dans les avis de l’ANSES pour les produits animaux, arrondies conf ormément aux lignes directr ices de 
l’Organis ation de coopération et de développement économiques (OCDE) pour le calcul des LMR, sont acceptables 
du point de vue de la sécur ité des consommateurs. Un risque de dépassement de la dose jour nalière admissible ou 
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
(2)Règlement (CE) no 850/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 concer nant les polluants organiques persistants et 
modifiant la directive 79/117/CEE (JO L 158 du 30.4.2004, p. 7).
(3)Arrêté du 25 janv ier 2019 modifiant l’arrêté du 30 juin 2008 relatif aux limites maximales applicables aux résidus de chlordécone que 
ne doivent pas dépasser certaines denrées alimentaires d’or igine végétale et animale pour être reconnues propres à la consommation 
humaine (NOR: AGRG1901040A).
(4)Arrêté du 23 mai 2019 modifiant l’arrêté du 25 janvi er 2019 relatif aux limites maximales applicables aux résidus de chlordécone que 
ne doivent pas dépasser certaines denrées alimentaires d’or igine végétale et animale pour être reconnues propres à la consommation 
humaine (NOR: AGRG1913466A).
(5)Règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les 
prescr iptions générales de la législation alimentaire, instituant l’Autorité européenne de sécur ité des aliments et fixant des procédures 
relatives à la sécur ité des denrées alimentaires (JO L 31 du 1.2.2002, p. 1).
(6)Note d’appui scientifique et technique de l’Agence nationale de sécur ité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail 
relative à la fixation d’une limit e maximale de résidus de chlordécone dans la graisse pour les denrées carnées (2018-SA-0202).
(7)Avis de l’Agen ce nationale de sécur ité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail relatif à la fixation d’une limite 
maximale de résidus de chlordéc one dans les muscles et dans la graisse pour les denrées carnées (2018-SA-0 265).
(8)«Stat ement on the dietar y exposure assessment for the temporar y maximum residue levels for chlordec one in certain products of 
animal origin», EFSA Journal, 2020, 18(3):6052.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 139/148                                                                                                                                       23.4.2021  de la dose aiguë de référen ce n’a été démontré ni en cas d’exposition tout au long de la vie, ni en cas d’exposition à 
cour t term e liée à une consommation élevée des produits concer nés. Les LMR relatives à la chlordécone devraient 
être fixées à l’annex e III du règlement (CE) no 396/2005 à titre temporaire. Elles seront réexaminées à la lumière des 
informations disponibles dans les dix ans à comp ter de la publication du présent règlement.
(6) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Orga nisation 
mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération.
(7) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(8) Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États 
membres, aux pays tiers et aux exploitants du secte ur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en 
découleront.
(9) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
L’annex e III du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conf ormément à l’annexe du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 13 novembre 2021 .
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 22 avril 2021 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 23.4.2021                                                                                                                                        L 139/149  ANNEXE 
À l’annex e III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005, la colonne relative à la chlordécone est rem placée par le texte 
suivant :
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Numéro de code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s’appliqu ent les LMR (a)
Chlordécone (L) 
(1) (2) (3)
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
0110000 Agrumes 0,02
0110010 Pamplemousses
0110020 Orange s
0110030 Citrons
0110040 Limett es
0110050 Mandar ines
0110990 Autres (2)
0120000 Fruits à coque
0120010 Amandes 0,01 (*)
0120020 Noix du Brésil 0,02
0120030 Noix de cajou 0,02
0120040 Châtaignes 0,01 (*)
0120050 Noix de coco 0,02
0120060 Noisettes 0,01 (*)
0120070 Noix de Queensland 0,01 (*)
0120080 Noix de pécan 0,01 (*)
0120090 Pignons de pin, sans coquille 0,01 (*)
0120100 Pistac hes 0,01 (*)
0120110 Noix communes 0,01 (*)
0120990 Autres (2) 0,01 (*)
0130000 Fruits à pépins 0,01 (*)
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon
0130990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 139/150                                                                                                                                       23.4.2021  (1) (2) (3)
0140000 Fruits à noyau 0,01 (*)
0140010 Abr icots
0140020 Cerises (douces)
0140030 Pêches
0140040 Prunes
0140990 Autres (2)
0150000 Baies et petits fruits
0151000 a)Raisins
0151010 Raisins de table 0,02
0151020 Raisins de cuve 0,01 (*)
0152000 b)Fraises 0,02
0153000 c)Fruits de ronces 0,01 (*)
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (roug es ou jaunes)
0153990 Autres (2)
0154000 d)Autres petits fruits et baies 0,01 (*)
0154010 Myr tilles
0154020 Airelles canneberg es
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou roug es)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)
0154050 Cynor rhodons
0154060 Mûres (blanche s ou noires)
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes
0154080 Baies de sureau noir
0154990 Autres (2)
0160000 Fruits divers 0,02
0161000 a)à peau comes tible
0161010 Datt es
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 Caramboles
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java
0161990 Autres (2)
0162000 b)à peau non comestible, et de petite taille
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)
0162020 Litchi sFR Jour nal officiel de l’Union européenne 23.4.2021                                                                                                                                        L 139/151  (1) (2) (3)
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus
0162050 Caïmites/ Pommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie
0162990 Autres (2)
0163000 c)à peau non comes tible, et de grande taille
0163010 Avocats
0163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papayes
0163050 Grenades
0163060 Chér imoles
0163070 Goyaves
0163080 Ananas
0163090 Fruits de l'arbre à pain
0163100 Dur ions
0163110 Corossols/Anones hérissées
0163990 Autres (2)
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,02
0211000 a)Pommes de terre
0212000 b)Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010 Racines de manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000 c)Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des 
betterav es sucr ières
0213010 Bettera ves
0213020 Carottes
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets
0213040 Raiforts
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsifi s
0213100 RutabagasFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 139/152                                                                                                                                       23.4.2021  (1) (2) (3)
0213110 Nave ts
0213990 Autres (2)
0220000 Légumes-bulbes 0,02
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules
0220990 Autres (2)
0230000 Légumes-fr uits 0,02
0231000 a)Solanacées et Malvacées
0231010 Tomates
0231020 Poivrons doux/Piments doux
0231030 Aube rgines
0231040 Gombos/Camboux
0231990 Autres (2)
0232000 b)Cucurbit acées à peau comestible
0232010 Concombres
0232020 Cornichon s
0232030 Courget tes
0232990 Autres (2)
0233000 c)Cucurbit acées à peau non comestible
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres (2)
0234000 d)Maïs doux
0239000 e)Autres légumes-fr uits
0240000 Brassicées (à l'exc eption des racines et jeunes pousses de Brassica) 0,02
0241000 a)Choux (dév eloppement de l'inf lorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-f leurs
0241990 Autres (2)
0242000 b)Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 23.4.2021                                                                                                                                        L 139/153  (1) (2) (3)
0243000 c)Choux feui lles
0243010 Choux de Chine/Pet saï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000 d)Choux-ra ves
0250000 Légumes-feui lles, fines herbes et fleurs comes tibles
0251000 a)Laitues et salades 0,02
0251010 Mâches/ Salades de blé
0251020 Laitues
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquett e/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
0251990 Autres (2)
0252000 b)Épinards et feuilles similaires 0,02
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bettes
0252990 Autres (2)
0253000 c)Feuilles de vigne et espèces similaires 0,01 (*)
0254000 d)Cressons d'eau 0,02
0255000 e)Endiv es/Chicons 0,01 (*)
0256000 f)Fines herbes et fleurs comes tibles 0,02
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulette s
0256030 Feuilles de céler i
0256040 Persils
0256050 Saug e
0256060 Romar in
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laur ier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 139/154                                                                                                                                       23.4.2021  (1) (2) (3)
0260000 Légumineuses pota gères 0,02
0260010 Haricots (non écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres (2)
0270000 Légumes-tiges 0,02
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céler is
0270040 Fenouils
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0270080 Pousses de bambou
0270090 Cœurs de palmier
0270990 Autres (2)
0280000 Champignons, mousses et lichens
0280010 Champi gnons de couche 0,01 (*)
0280020 Champi gnons sauvages 0,02
0280990 Mousses et lichens 0,01 (*)
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*)
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES
0300010 Haricots 0,02
0300020 Lentilles 0,02
0300030 Pois 0,01 (*)
0300040 Lupins /Fèves de lupins 0,01 (*)
0300990 Autres (2) 0,01 (*)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin 0,01 (*)
0401020 Arachides/ Cacahuètes 0,02
0401030 Graines de pavot 0,01 (*)
0401040 Graines de sésame 0,01 (*)
0401050 Graines de tour nesol 0,01 (*)
0401060 Graines de colza (grosse navett e) 0,01 (*)
0401070 Fèves de soja 0,02
0401080 Graines de moutarde 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 23.4.2021                                                                                                                                        L 139/155  (1) (2) (3)
0401090 Graines de coton 0,02
0401100 Pépins de courges 0,02
0401110 Graines de carthame 0,01 (*)
0401120 Graines de bour rache 0,01 (*)
0401130 Graines de cameline 0,01 (*)
0401140 Chènevis (graines de chanvre) 0,01 (*)
0401150 Graines de ricin 0,02
0401990 Autres (2) 0,01 (*)
0402000 Fruits oléagineux
0402010 Olives à huile 0,01 (*)
0402020 Amandes du palmiste 0,01 (*)
0402030 Fruits du palmiste 0,02
0402040 Kapok s 0,02
0402990 Autres (2) 0,01 (*)
0500000 CÉRÉALES
0500010 Org e 0,01 (*)
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 0,01 (*)
0500030 Maïs 0,02
0500040 Millet commun/P anic 0,02
0500050 Avoine 0,01 (*)
0500060 Riz 0,01 (*)
0500070 Seig le 0,01 (*)
0500080 Sorgho 0,01 (*)
0500090 Froment (blé) 0,01 (*)
0500990 Autres (2) 0,01 (*)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,02
0610000 Thés
0620000 Grains de café
0630000 Infusions (base:)
0631000 a)Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 139/156                                                                                                                                       23.4.2021  (1) (2) (3)
0632000 b)Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c)Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d)Toute autre partie de la plante
0640000 Fèves de cacao
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean
0700000 HOUBLO N 0,02
0800000 ÉPICES 0,02
0810000 Épices en graines
0810010 Anis/Graines d'anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 23.4.2021                                                                                                                                        L 139/157  (1) (2) (3)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse
0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes
0840040 Raifort (11)
0840990 Autres (2)
0850000 Bout ons
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pist ils de fleurs
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES
0900010 Bettera ves sucr ières 0,01 (*)
0900020 Cannes à sucre 0,02
0900030 Racines de chicorée 0,01 (*)
0900990 Autres (2) 0,01 (*)
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES
1010000 Produits (base:) (+)
1011000 a)Porcins 0,02
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)
1012000 b)Bovins
1012010 Muscles 0,02
1012020 Graisse 0,03
1012030 Foie 0,02
1012040 Reins 0,02
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,02
1012990 Autres (2) 0,02FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 139/158                                                                                                                                       23.4.2021  (1) (2) (3)
1013000 c)Ovins 0,02
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)
1014000 d)Capr ins 0,02
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1015000 e)Équidés 0,02
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990 Autres (2)
1016000 f)Volailles 0,02
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1017000 g)Autres animaux terrestres d'élevage 0,02
1017010 Muscles
1017020 Graisse
1017030 Foie
1017040 Reins
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 23.4.2021                                                                                                                                        L 139/159  (1) (2) (3)
1020000 Lait 0,02
1020010 Bovin s
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d'oiseaux 0,02
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,02
1050000 Amphibiens et reptiles 0,02
1060000 Invertébrés terrestres 0,02
1070000 Vertébrés terrest res sauvages 0,02
1100000PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE 
POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCH E EN MER OU EN EAU 
DOUCE (8)
1200000PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLU SIVEMENT UTILISÉS POUR 
LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMA UX (8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFOR MÉS (9)
(*)Limite de détection.
(a)Pour la liste complèt e des produits d’or igine végétale et animale auxq uels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annex e I.
(L) = Liposoluble
Chlordécone (L)
(+) Les données de surveillance montrent l’exist ence d’une contamination croisée inévitable. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te des informations disponibles dans les dix ans à comp ter de la date de publication.
1010000   Produits (base:)
1011000   a) Porcins
1012000   b) Bovins
1013000   c) Ovins
1014000   d) Capr ins
1015000   e) Équidés
1016000   f) Volailles
1017000   g) Autres animaux terrestres d’élevage »FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 139/160                                                                                                                                       23.4.2021