G/SPS/GEN/1874  
20 janvier  2021 
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires   
 
  
SÉANCE THÉMATIQUE DU COMITÉ SPS SUR LA PESTE PORCINE AFRICAINE  
MARDI  23 MARS  2021  
OMC, CENTRE WILLIAM RAPPARD, GENÈVE  
PROGRAMME  
Le Comité SPS est convenu, à sa réunion de novembre  2020, de tenir une séance thématique 
concernant la peste porcine africaine (PPA) immédiatement avant sa réunion de mars 2021, sur la 
base d'une proposition présentée par l'Union européenne.1 
Selon l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE)2, la PPA  est une maladie virale grave qui 
touche les porcs domestiques et sauvages . La PPA ne constitue pas un risque pour la santé des 
personnes . Il n'existe pas de vaccin approuvé  pour lutter contre cette infection . Cette maladie 
animale transfrontières peut se propager par contact direct avec des porcs vivants ou morts infectés, 
par contact indirect, par l'ingestion de mat ières contaminé es (par exemple déchets alimentaires, 
aliments pour animaux ou ordures) et par des fomites ou des vecteurs biologiques contamin és, le 
cas échéant.  
Dans le passé , des foyers ont été signalés en Afrique et dans certaines régions d'Europe, d'Amérique 
du Sud et des Caraïbes . Plus récemment, la maladie a été signalée dans de nombreux pays d'Afrique, 
d'Asie et d'Europe . Elle est respons able de graves pertes de production et de lourdes pertes 
économi ques. 
La séance permettra aux Membres de l'OMC de mieux connaître les principes de la régionalisation 
et d'apprendre les uns des autres en communiquant des données d'expérience concernant la 
définition de conditions commerciales sûres pour les porcs, la viande de porc et les produits à base 
de viande de porc, tant du point de vue des difficultés rencontrées que des avantages . Cela devrait 
contribuer à renforcer la confiance entre partenaires co mmerciaux lorsque des mesures de 
régionalisation sont reconnues ou lorsque la reconnaissance de telles mesures est demandée.  
La séance sera axée sur les questions liées au commerce et peut être considérée comme un suivi 
de la séance thématique sur la régionalisation , qui s'est tenue en juillet  2017.3 Elle offrira un aperçu 
de la situation épidémiologique et un examen des options disponibles en matière de gestion des 
risques sur la base des normes de l'OIE qui visent à atténuer l'impact économique négatif de la peste 
porcine africaine en facilitant des é changes commerciaux sûrs dans le monde entier.  
La séance thématique se tiendra à Genève (Suisse), le mardi 2 3 mars 2021. Elle débutera à 
10 heures  et se poursuivra à 15 heures , s'il y a lieu . Il sera possible d'y assister virtuellement sur la 
plate-forme I nterprefy.  
 
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Président : M. Gregory MacDonald  
 
1 G/SPS/W/322 . 
2 La peste porcine afri caine en bref, OIE: African swine fever : OIE - World Organisation for Animal 
Health . 
3 Les renseignements concernant la séance thématique sur la régi onalisation sont disponibles à l'adresse 
suivante: https://www.wto.org/english/tratop_e/sps_e/wkshop11july17_e.htm . G/SPS/GEN/1874  
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  1  DISPOSITIONS PERTINENTES DE L'ACCORD SPS ET TRAVAUX DU COMITÉ SPS  
Intervenant : 
• Secrétariat  de l'OMC  
2  APERÇU : NORMES INTERNATIONALES, SITUATION ÉPIDÉMIOLOGIQUE MONDIALE ET 
INCIDENCE ÉCONOMIQUE  
Intervenants : 
• Secrétariat  de l'OIE : 
o Code sanitaire pour les animaux terrestres  
o Situation épidémiologique à l'échelle mondiale  
• À confirmer : 
o Incidence économique dans le monde entier , avenir de la production mondiale de porc  
Séance de questions/réponses et discussion.  
3  MISE EN COMMUN DES DONNÉES D'EXPÉRIENCE NATIONALES  
Intervenants : 
• Commission européenne : Des outils pour garantir la sécurité des échanges 
commerciaux au sein du marché unique de l'UE  
• À confirmer : Exemples de réussite en ma tière d'éradication de la PPA  
• À confirmer : Commerce du porc – Le point de vue d'un Membre où la PPA est endémique 
dans la faune sauvage  
• À confirmer : Gestion du commerce international e t national d'un important  producteur 
de porc  
• À confirmer : Évaluation et gestion des risques à l'importation liés à la PPA  
Séance de questions/réponses et discussion.  
4  INITIATIVES  RÉGIONALES ET INTERNATIONALES  
Intervenants : 
• À confirmer : Coopération régionale/transfrontières et partenariats mondiaux (action 
mondiale)  
• À confirmer : Collaboration scientifique  
Séance de questions/réponses et discussion . 
5  OBSERVATIONS FINALES  
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