G/AG/N/GBR/25  
29 février  2024 
(24-1926) Page: 1/13 
Comité de l'agriculture  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La communication ci -après, datée du 27 février 2024, est distribuée à la demande de la délégation 
du Royaume -Uni. La notification concerne les importations effectuées dans le cadre de contingents 
tarifaires ( tableau MA:2 ) pendant l' année civile 2023 . 
 
_______________  
 
 
Les contingents tarifaires du Royaume -Uni s'appliquent erga omnes , ou à certains pays autres que 
les États membres de l'Union européenne.  
   
  G/AG/N/GBR/25  
- 2 - 
 
Tableau MA:2  
ACCÈS AUX MARCHÉS: ROYAUME -UNI 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE DU 1ER JANVIER 2023 AU 31 DÉCEMBRE 2023  
Listes relatives aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres  
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section  I-B (ou I -A) 
de la Partie  I de la 
Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
GBRQ013  Viandes des animaux des espèces 
ovine ou caprine, fraîches, 
réfrigérées ou congelées  0204  
 
 Année civile  01/01/2023  31/12/2023  t 136 617 39 521 28,9%  (1) 
GBRQ017  Morceaux de volailles de l'espèce 
Gallus domesticus , congelés  
---- Désossés  
----- Poitrines et leurs morceaux  
----- Autres  0207 14 10,  
0207 14 50,  
0207 14 70   
 
 Année civile  01/01/2023  31/12/2023  t 3 319 3 319 100%  (2) 
GBRQ018  Morceaux de dindons et de dindes, 
congelés  
---- Désossés  
----- Demis ou quarts  
----- Autres  0207 27 10,  
0207 27 20,  
0207 27 80   
 
 Année civile  01/01/2023  31/12/2023  t 1 150 458 39,8%  (2)   
  G/AG/N/GBR/25  
- 3 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section  I-B (ou I -A) 
de la Partie  I de la 
Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
GBRQ021  Beurre, d'au moins 6 semaines, d'une 
teneur en poids de matière grasse 
égale ou supérieure à 80% mais 
inférieure à 85%, obtenu directement 
à partir de lait ou de crème, sans 
recours à des matériels stockés, selon 
un processus unique, autonome et 
ininterrompu.  
Beurre, d'au mo ins 6 semaines, d'une 
teneur en poids de matière grasse 
égale ou supérieure à 80% mais 
inférieure à 85%, obtenu directement 
à partir de lait ou de crème, sans 
recours à des matériels stockés, selon 
un processus unique, autonome et 
ininterrompu qui est susc eptible 
d'impliquer que la crème passe par un 
stade de concentration de la matière 
grasse butyrique et/ou de 
fractionnement de cette matière 
grasse (les procédés dénommés 
"Ammix" et "Tartinable").  
---- En emballages immédiats d'un 
contenu net n'excédant p as 1 kg  
----- Autres  
--- Beurre recombiné  ex 0405 10 11,  
ex 0405 10 19,  
ex 0405 10 30   
 
 Année civile  01/01/2023  31/12/2023  t 27 516 0 0% (3) 
GBRQ023  Fromages destinés à la 
transformation  
-- Destinés à la transformation  0406 90 01   
 
 Année civile 01/01/2023  31/12/2023  t 2 680 0 0% (2) 
GBRQ025  Cheddar  
--- Cheddar  ex 0406 90 21   
 
 Année civile  01/01/2023  31/12/2023  t 5 237 0 0% (2) 
GBRQ026  Cheddar  
--- Cheddar  ex 0406 90 21   
 
 Année civile  01/01/2023  31/12/2023  t 4 000 0 0% (3) 
GBRQ033  Oignons séchés  
- Oignons  0712 20 00   
 
 Année civile  01/01/2023  31/12/2023  t 2 230 650 29,1%   
GBRQ034  Manioc  
- Manioc  0714 10 00   
 
 Année civile  01/01/2023  31/12/2023  t 2 653 973 173 0%    
  G/AG/N/GBR/25  
- 4 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section  I-B (ou I -A) 
de la Partie  I de la 
Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
GBRQ035  Manioc (autre que sous forme de 
pellets obtenus à partir de farines et 
semoules), arrow -root, salep et 
racines et tubercules similaires à 
haute teneur en fécule  
- Manioc  
- Ignames ( Dioscorea  spp.)  
- Colocases ( Colocasia spp .)  
- Yautias ( Xanthosoma spp .)  
-- Arrow -root, salep et racines et 
tubercules similaires à haute teneur 
en fécule  0714 10 00,  
0714 30 00,  
0714 40 00,  
0714 50 00,  
0714 90 20   
 
 Année civile  01/01/2023  31/12/2023  t 920 542 684 0,1%  (1) 
GBRQ036  Patates douces, autres que celles 
destinées à la consommation humaine  
-- Autres  0714 20 90   
 
 Année civile  01/01/2023  31/12/2023  t 347 359 17 911 5,2%   
GBRQ037  Patates douces, autres que celles 
destinées à la consommation humaine  
-- Autres  0714 20 90   
 
 Année civile  01/01/2023  31/12/2023  t 15 15 100%   
GBRQ038  Amandes, autres qu'amères  
--- Autres  
--- Autres  0802 11 90,  
0802 12 90   
 
 Année civile  01/01/2023  31/12/2023  t 3 777 300 7,9%   
GBRQ041  Raisins de table, frais, du 21  juillet 
au 31 octobre  ex 0806 10 10   
 
 Saisonnier  21/07/2023  31/10/2023  t 615 0 0%  
GBRQ042  Pommes, à l'état frais, du 1er avril au 
31 juillet  ex 0808 10 80   
 
 Saisonnier  01/04/2023  31/07/2023  t 30 30 100%   
GBRQ043  Poires, à l'état frais, autres que les 
poires à poiré présentées en vrac, du 
1er août au 31  décembre  ex 0808 30 90   
 
 Saisonnier  01/08/2023  31/12/2023  t 190 190 100%   
GBRQ045  Abricots, à l'état frais, du 1er juin au 
31 juillet  ex 0809 10 00   
 
 Saisonnier  01/06/2023  31/07/2023  t 1 113 0 0%  
GBRQ046  Cerises, à l'état frais, autres que les 
cerises acides, du 21 mai au 
15 juillet  ex 0809 29 00   
 
 Saisonnier  21/05/2023  15/07/2023  t 649 647 99,7%   
GBRQ047  Froment (blé) tendre (de moyenne 
et de basse qualité)  
--- Autres  ex 1001 99 00   
 
 Année civile  01/01/2023  31/12/2023  t 123 325 23 532 19,1%  (2) 
GBRQ049  Orge de brasserie  
- Autre  1003 00 90   
 
 Année civile  01/01/2023  31/12/2023  t 30 101 0 0%    
  G/AG/N/GBR/25  
- 5 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section  I-B (ou I -A) 
de la Partie  I de la 
Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
GBRQ050  Maïs  
-- Autres  
- Autre  1005 10 90;  
1005 90 00   
 
 Année civile  01/01/2023  31/12/2023  t 1 548 0 0% (3) 
GBRQ052  Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)  1006 20   
 
 Année civile  01/01/2023  31/12/2023  t 218 0 0% (3) 
GBRQ053  Riz semi -blanchi ou blanchi  1006 30   
 
 Année civile  01/01/2023  31/12/2023  t 17 728 16 087 90,7%  (2) 
GBRQ054  Riz semi -blanchi ou blanchi  1006 30   
 
 Année civile  01/01/2023  31/12/2023  t 2 058 2 058 100%  (2) 
GBRQ055  Riz semi -blanchi ou blanchi  1006 30   
 
 Année civile  01/01/2023  31/12/2023  t 3 255 3 255 100%  (2) 
GBRQ056  Riz en brisures  
- Riz en brisures  1006 40 00   
 
 Année civile  01/01/2023  31/12/2023  t 3 428 3 428 100%  (3) 
GBRQ057  Riz en brisures  
- Riz en brisures  1006 40 00   
 
 Année civile  01/01/2023  31/12/2023  t 6 291 880 14% (2) 
GBRQ060  Fécule de manioc  
-- Fécule de manioc  ex 1108 14 00   
 
 Année civile  01/01/2023  31/12/2023  t 1 368 11 0,8%   
GBRQ061  Fécule de manioc  
-- Fécule de manioc  ex 1108 14 00   
 
 Année civile  01/01/2023  31/12/2023  t 342 3 0,9%  (4) 
GBRQ072  Sucre de canne, brut, destiné à être 
raffiné  
--- destiné à être raffiné  
--- destiné à être raffiné  1701 13 10;  
1701 14 10   
 
 Campagne de 
commercialisation  01/10/2022  30/09/2023  t 61 086 61 086 100%  (2) 
GBRQ073  Sucres de canne ou de betterave  1701  
 
 Campagne de 
commercialisation  01/10/2022  30/09/2023  t 4 159 4 159 100%  (3) (5) 
GBRQ075  Chocolat  1806  
 
 Année civile  01/01/2023  31/12/2023  t 26 4,2 16,2%   
GBRQ076  Pâtes alimentaires  
-- Contenant des œufs  
--- ne contenant pas de farine ni de 
semoule de froment (blé) tendre  
--- Autres  
--- Cuites  
--- Autres  
-- Séchées  
-- Autres  
-- Non préparées  
-- Autres  1902 11 00;  
1902 19 10;  
1902 19 90;  
1902 20 91;  
1902 20 99;  
1902 30 10;  
1902 30 90;  
1902 40 10;  
1902 40 90   
 
 Année civile  01/01/2023  31/12/2023  t 35 35 100%     
  G/AG/N/GBR/25  
- 6 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section  I-B (ou I -A) 
de la Partie  I de la 
Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
GBRQ077  Ananas, agrumes, poires, abricots, 
cerises, pêches et fraises, en 
conserve  
---- d'une teneur en sucres excédant 
17% en poids  
----- Autres  
---- d'une teneur en sucres excédant 
19% en poids  
----- Autres  
---- d'une teneur en sucres excédant 
19% en poids  
--- ayant un titre alcoométrique 
massique acquis n'excédant pas 
11,85% mas  
----- Autres  
--- ayant un titre alcoométrique 
massique acquis n'excédant pas 
11,85% mas  
----- Autres  
----- Autres  
----- ayant un titre alcoométrique 
massique acquis n'excédant  pas 
11,85% mas  
----- Autres  
----- ayant un titre alcoométrique 
massique acquis n'excédant pas 
11,85% mas  
----- Autres  
---- d'une teneur en sucres excédant 
15% en poids  
----- Autres  
----- ayant un titre alcoométrique 
massique acquis n'excédant pas 
11,85% mas  
----- Autres  
----- ayant un titre alcoométrique 
massique acquis n'excédant pas 
11,85% mas  
----- Autres  
---- d'une teneur en sucres excédant 
15% en poids  
----- Autres  2008 20 11;  
2008 20 19;  
2008 20 31;  
2008 20 39;  
2008 20 71;  
2008 20 71;  
2008 20 71;  
2008 20 71;  
2008 30 11;  
2008 30 19;  
2008 30 31;  
2008 30 39;  
2008 30 79;  
2008 40 11;  
2008 40 19;  
2008 40 21;  
2008 40 29;  
2008 40 31;  
2008 40 39;  
2008 50 11;  
2008 50 19;  
2008 50 31;  
2008 50 39;  
2008 50 51;  
2008 50 59;  
2008 50 71;  
2008 60 11;  
2008 60 19;  
2008 60 31;  
2008 60 39;  
2008 60 60;  
2008 70 11;  
2008 70 19;  
2008 70 31;  
2008 70 39;  
2008 70 51;  
2008 70 59;  
2008 80 11;  
2008 80 19;  
2008 80 31;  
2008 80 39;  
2008 80 70   
 
 Année civile  01/01/2023  31/12/2023  t 18 18 100%     
  G/AG/N/GBR/25  
- 7 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section  I-B (ou I -A) 
de la Partie  I de la 
Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
---- d'une teneur en sucres excédant 
15% en poids  
--- ayant un titre alcoométrique 
massique acquis n'excédant pas 
11,85% mas  
----- Autres  
--- ayant un titre alcoométrique 
massique acquis n'excédant pas 
11,85% mas  
----- Autres  
---- n'excédant pas 1 kg  
----- ayant un titre alcoométrique 
massique acquis n'excédant pas 
11,85% mas  
----- Autres  
----- ayant un titre alcoométrique 
massique acquis n'excédant pas 
11,85% mas  
----- Autres  
---- d'une teneur en sucres excédant 
15% en po ids  
----- Autres  
--- ayant un titre alcoométrique 
massique acquis n'excédant pas 
11,85% mas  
----- Autres  
--- ayant un titre alcoométrique 
massique acquis n'excédant pas 
11,85% mas  
----- Autres  
--- avec addition de sucre, en 
emballages immédiats d'un contenu 
net n'excédant pas 1 kg  
GBRQ078  Jus de fruits  
---- d'une valeur n'excédant pas 
30 € par 100 kg poids net  
----- Autres  
---- d'une valeur n'excédant pas 
30 € par 100 kg poids net  
----- Autres  
---- d'une valeur n'excédant pas 
30 € par 100 kg poids net  2009 11 11;  
2009 11 19;  
2009 19 11;  
2009 19 19;  
2009 29 11;  
2009 29 19;  
2009 39 11;  
2009 39 19;  
2009 49 11;   
 
 Année civile  01/01/2023  31/12/2023  t 493 493 100%     
  G/AG/N/GBR/25  
- 8 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section  I-B (ou I -A) 
de la Partie  I de la 
Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
----- Autres  
---- d'une valeur n'excédant pas 
30 € par 100 kg poids net  
----- Autres  
---- d'une valeur n'excédant pas 
30 € par 100 kg poids net  
----- Autres  
---- d'une valeur n'excédant pas 
22 € par 100 kg poids net  
----- Autres  
---- d'une valeur n'excédant pas 
22 € par 100 kg poids net  
----- Autres  
----- Jus de fruits tropicaux  
----- Autres  
----- Jus de fruits tropicaux  
----- Autres  
---- d'une valeur n'excédant pas 
22 € par 100 kg poids net  
----- Autres  
---- d'une valeur n'excédant pas 
30 € par 100 kg poids net  
----- Autres  2009 49 19;  
2009 79 11;  
2009 79 19;  
2009 80 11;  
2009 80 19;  
2009 80 34;  
2009 80 35;  
2009 80 36;  
2009 80 38;  
2009 90 11;  
2009 90 19;  
2009 90 21;  
2009 90 29  
GBRQ079  Jus de raisins (y compris les moûts 
de raisins):  
-- d'une valeur Brix n'excédant 
pas 30  
--- d'une valeur n'excédant pas 18 € 
par 100 kg poids net  
-- Autres  
--- d'une valeur Brix excédant 67  
---- d'une valeur n'excédant pas 
22 € par 100 kg poids net  
----- Autres  
--- d'une valeur Brix excédant 30 mais 
n'excédant pas 67  
----- Concentrés  
---- d'une teneur en sucres 
d'addition excédant 30% en poids  
----- Autres  20 09 61;  
ex 2009 61 90;  
20 09 69;  
ex 2009 69 11;  
ex 2009 69 19;  
ex 2009 69 51;  
ex 2009 69 90   
 
 Campagne de 
commercialisation  01/09/2022  31/08/2023  t 11 504 0 0%  
GBRQ080  Préparations alimentaires  
--- Autres  2106 90 98   
 
 Année civile  01/01/2023  31/12/2023  t 138 25 18,1%     
  G/AG/N/GBR/25  
- 9 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section  I-B (ou I -A) 
de la Partie  I de la 
Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
GBRQ082  Vins de raisins frais (autres que les 
vins mousseux et les vins de qualité 
produits dans des régions 
déterminées) en récipients d'une 
contenance n'excédant pas 2 l et 
d'un titre alcoométrique volumique 
n'excédant pas 13% vol  2204 21 12   
 
 Année civile  01/01/2023  31/12/2023  hectolitr
es 35 311 10 614 30,1%   
GBRQ083  Vins de raisins frais (autres que les 
vins mousseux et les vins de qualité 
produits dans des régions 
déterminées) en récipients d'une 
contenance excédant 2 l et d'un titre 
alcoométrique volumique n'excédant 
pas 13% vol  
-- En récipients d'une contenance 
excédant 2 l mais n'excédant pas 
10 l  
-- Autres  2204 22 11;  
2204 29 11   
 
 Année civile  01/01/2023  31/12/2023  hectolitr
es 4 353 4 353 100%   
GBRQ084  Vermouths et autres vins de raisins 
frais préparés à l'aide de plantes ou 
de substances aromatiques, en 
récipients d'une contenance 
supérieure à 2 l et d'un titre 
alcoométrique volumique n'excédant 
pas 18% vol  
-- ayant un titre alcoométrique 
volumique acq uis inférieur ou égal à 
18% 2205 90 10   
 
 Année civile  01/01/2023  31/12/2023  hectolitr
es 2 0 0%    
  G/AG/N/GBR/25  
- 10 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section  I-B (ou I -A) 
de la Partie  I de la 
Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
GBRQ085  Sons remoulages et autres résidus, 
même agglomérés sous forme de 
pellets, du criblage, de la mouture 
ou d'autres traitements de céréales -
- dont la teneur en amidon est 
inférieure ou égale à 28% en poids 
et dont la proportion de produit 
passant à travers u n tamis d'une 
largeur de mailles de 0,2 mm 
n'excède pas 10% en poids ou, dans 
le cas contraire, dont le produit 
passé à travers le tamis a une teneur 
en cendres, calculée sur la matière 
sèche, égale ou supérieure à 1,5% 
en poids  
-- Autres  
--- dont la ten eur en amidon est 
inférieure ou égale à 28% en poids 
et dont la proportion de produit 
passant à travers un tamis d'une 
largeur de mailles de 0,2 mm 
n'excède pas 10% en poids ou, dans 
le cas contraire, dont le produit 
passé à travers le tamis a une teneur 
en cendres, calculée sur la matière 
sèche, égale ou supérieure à 1,5% 
en poids  
--- Autres  2302 30 10;  
2302 30 90;  
2302 40 10;  
2302 40 90;   
 
 Année civile  01/01/2023  31/12/2023  t 16 932 1 0%    
  G/AG/N/GBR/25  
- 11 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section  I-B (ou I -A) 
de la Partie  I de la 
Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  
Type  du au 
1 2   3 4 5 
GBRQ088  Aliments pour chiens et chats  
----- d'une teneur en poids de 
produits laitiers égale ou supérieure 
à 10% et inférieure à 50%  
----- d'une teneur en poids de 
produits laitiers égale ou supérieure 
à 50% et inférieure à 75%  
----- d'une teneur en poids de 
produits laitiers égale ou supérieure 
à 75%  
----- d'une teneur en poids de 
produits laitiers égale ou supérieure 
à 10% et inférieure à 50%  
----- d'une teneur en poids de 
produits laitiers égale ou supérieure 
à 50%  
----- ne contenant pas de produits 
laitiers ou d'une teneur en poids de 
produits laitiers inférieure à 10%  
----- d'une teneur en poids de 
produits laitiers égale ou supérieure 
à 10% et inférieure à 50%  
----- d'une teneur en poids de 
produits laitiers éga le ou supérieure 
à 50%  
--- ne contenant ni amidon ou fécule 
ni glucose ou sirop de glucose ni 
maltodextrine ou sirop de 
maltodextrine et contenant des 
produits laitiers  2309 10 13;  
2309 10 15;  
2309 10 19;  
2309 10 33;  
2309 10 39;  
2309 10 51;  
2309 10 53;  
2309 10 59;  
2309 10 70   
 
 Année civile  01/01/2023  31/12/2023  t 326 326 100%   
Notes:  
(1) GBRQ013, GBRQ035 – Les données sur les importations effectuées dans le cadre des contingents tarifaires ventilées par pays fournisseurs détenteu rs de contingents figurent dans l'annexe 
(paragraphe 3.1 d) du document G/AG/36 ). 
(2) GBRQ017, GBRQ018, GBRQ023, GBRQ025, GBRQ047, GBRQ0 53, GBRQ054, GBRQ055, GBRQ057, GBRQ072 – Le taux d'utilisation indiqué dans la colonne 4 est fondé sur les licences 
attribuées.  Les données sur les importations effectuées dans le cadre des contingents tarifaires ventilées par pays fournisseurs détenteu rs de contingents figurent dans l'annexe (paragraphe 3.1 
d) du document G/AG/36 ). 
(3) GBRQ021, GBRQ026, GBRQ050, GBRQ052, GBRQ056, GBRQ073 – Le taux d'utilisation indiqué dans la colonne 4 est fondé sur les licences attribuées.  
(4) GBRQ061: Le volume du contingent tarifaire est administré conjointement avec GBRQ060 sous le numéro d'ordre 05.0132.  
(5) GBRQ073: En raison de facteurs externes, la  totalité du contingent n'a pas été importée.  
   
  G/AG/N/GBR/25  
- 12 - 
 
ANNEXE  
DONNEES VENTILEES PAR CONTINGENTS COMPORTANT DES ATTRIBUTIONS PAR PAYS  
Contingent  Numéro d'ordre  Pays  Volume  
(t) Usage  
(t) 
GBRQ013  05.0693, 05.2125,  05.2126  Groenland  52 0 
05.1922,  05.2115,  05.2116 Chili 372 372 
05.2011, 05.2101,  05.2102  Argentine  5 994 87 
05.2012,  05.2105,  05.2106  Australie   13 335  11 293  
05.2013,  05.2109,  05.2110  Nouvelle -Zélande  114 205  27 518 
05.2014, 05.2111,  05.2112  Uruguay   1 041 0 
05.2016,  05.2178, 05.2179  Autres pays  22 0 
05.2017, 05.2018, 05.2020  Bosnie -Herzégovine  440 0 
05.2021, 05.2022, 05.2023  Macédoine du Nord  905 0 
05.0833 Islande  251 251 
GBRQ017  05.4410 Brésil  2 219 2 219 
05.4411 Thaïlande  668 668 
05.4412 Autres pays  432 432 
GBRQ018  05.0158 Autres pays  37 0 
05.4420 Brésil  702 458 
05.4422 Erga Omnes  411 0 
GBRQ023  05.4515 Nouvelle -Zélande   2 330  0 
05.4522 Australie  350 0 
GBRQ025  05.4514 Nouvelle -Zélande  2 639 0 
05.4521 Australie  2 598 0 
GBRQ035  05.0130 Pays non -Membres de l'OMC  309 0 
05.0127 Chine  74 195 0 
05.0126 Indonésie  825 000  54 
05.0128 Autres pays  21 038  630 
GBRQ047  05.4125 Autres pays  85 935 23 532 
05.4124 Canada  37 390 0 
GBRQ053  05.4127 États-Unis d'Amérique  12 949 11 483 
05.4128 Thaïlande  3 727 3 591  
05.4129 Australie  779 740 
05.4130 Autres pays  273 273 
GBRQ054  05.4112 Thaïlande  650 650 
05.4116 États-Unis d'Amérique  478 478 
05.4117 Inde 311 311 
05.4118 Pakistan  225 225  
05.4119 Autres pays  394 394 
GBRQ055  05.4112 Thaïlande  181 181 
05.4166 Autres pays   3 074 3 074   
  G/AG/N/GBR/25  
- 13 - 
 
Contingent  Numéro d'ordre  Pays  Volume  
(t) Usage  
(t) 
GBRQ057  05.4149 Thaïlande  3 271 125 
05.4150 Australie  1 007 0 
05.4152 Guyana  692 0 
05.4153 États-Unis d'Amérique  566 0 
05.4154 Autres pays  755 755 
GBRQ072  05.4318 Brésil  29 670  29 670  
05.4320 Erga Omnes  31 416  31 416  
 
__________