LISTE  XLIX – SÉNÉGAL  Page 3          WT/Let/1583   
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
LISTE XLIX SÉNÉGAL  
 
 
 
12 ao ût 2022 
LISTE  XLIX – SÉNÉGAL - PARTIE I - SECTION I -A Page 4          WT/Let/1583  
  
LISTE XLIX SÉNÉGAL  
 
Seulement le français fait foi  
 
PARTIE I – Taux NPF  
SECTION I – Produits agricoles  
SECTION I –A Droits  
 
1. Consolidation à un taux plafond de 30% (colonne 4) du droit de douane proprement dit applicable à tous les produits couverts par l'Annexe 1 de l'Accord sur l'Agriculture, à l'exception des 
produits énumérés dans l e tableau ci -dessous. Cependant, pour éviter toute ambiguïté, les produits relevant de la position tarifaire 2401 du Système harmonisé (SH ) et qui présentent un taux consolidé 
de droit de 30% sont aussi énumérés dans le tableau afin de clarifier le statut d'autres concessions les concernant.  
 
2. Autres droits et impositions comprenant: droit fiscal, T.V.A. et timbre douanier.  
 
3. Les autres droits et impositions pour les produits qui sont énumérés dans le tableau sont ceux initialement contenus dans le docu ment WT/Let/525 et transposés et certifiés dans les documents 
WT/Let/732, WT/Let/874, WT/Let/994, WT/Let/1319, et WT/Let/1490.  
 
No du tarif  
(SH 2017)  Désignation du produit  Taux de 
base de 
droit 
(%) Taux 
consolidé de 
droit  
(%) Période de 
mise en 
œuvre, 
de/à Sauvegarde 
spéciale  Droit de 
négociateur 
primitif  Autres droits et 
impositions (%)  
  3 4 5 6 7 8 
0402  Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou 
d’autres édulcorants .       
0402.2  -En poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, 
d’une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % :        
0402.21  - - Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants        
0402.21.00 ex  - - - Lait en poudre/granulés, emballés (whole milk powder 
in consumer packs)    15.0 1995 -2005    Nouvelle 
Zélande  15 
0405  Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à 
tartiner laitières .       
0405.10  Beurre    15.0 1995 -2005    Nouvelle 
Zélande   61 
1001  Froment (blé) et méteil .       
1001.1  - Froment (blé) dur :        
1001.11  - - De semence  30.0 15.0 1995 -2005    Canada  5  
1001.19  - - Autres  30.0 15.0 1995 -2005    Canada   0 
1001.9  - Autres :        
1001.91  - - De semence  30.0 15.0 1995 -2005    Canada   5  
LISTE  XLIX – SÉNÉGAL  - PARTIE I - SECTION I -A Page 5          WT/Let/1583  No du tarif  
(SH 2017)  Désignation du produit  Taux de 
base de 
droit 
(%) Taux 
consolidé de 
droit  
(%) Période de 
mise en 
œuvre, 
de/à Sauvegarde 
spéciale  Droit de 
négociateur 
primitif  Autres droits et 
impositions (%)  
  3 4 5 6 7 8 
1001.99  - - Autres             5 
1905  Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, 
même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types 
utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de 
farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits 
similaires.        
1905.90  - Autres        
1905.90 ex  - - Biscuits (Ship biscuits)    15.0 1995 -2005       48 
2203  Bières de malt .   15.0 1995 -2005       85 
2401  Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac.    30.0     Suisse   61  
LISTE  XLIX – SÉNÉGAL - PARTIE I - SECTION II Page 6          WT/Let/1583  
  
LISTE XLIX SÉNÉGAL  
 
Seulement le français fait foi  
 
PARTIE I – Taux NPF  
SECTION II - Autres Produits  
 
 
1.  Consolidation à un taux plafond de 30% (colonne 4) du droit de douane proprement dit applicable à tous les produits non -couverts par l'Annexe 1 de l'Accord sur l'Agriculture, à l'exception 
des produits énumérés dans le tableau ci -dessous. Cependant, pour éviter toute ambiguïté, certains produit s qui présentent un taux consolidé de droit de 30% sont aussi énumérés dans le tableau afin 
de clarifier le statut d'autres concessions les concernant.  
 
2. Autres droits et impositions comprenant: droit fiscal, T.V.A. et timbre douanier.  
 
3. Les autres droits et impositions pour les produits qui sont énumérés dans le tableau sont ceux initialement contenus dans le docu ment WT/Let/525 et transposés et certifiés dans les documents 
WT/Let/732, WT/Let/874, WT/Let/994, WT/Let/1319, et WT/Let/1490.  
 
No du tarif  
(SH 2017)  Désignation du produit  Taux de base 
de droit  
(%) Taux consolidé 
de droit  
(%) Période de 
mise  
en œuvre, de/à  Droit de 
négociateur 
primitif  Autres droits et 
impositions (%)  
1 2 3 4 5 6 7 
2503  Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre 
précipité et du soufre colloïdal.  30.0 15.0 1995 -2005  Canada   0 
2524  Amiante (asbeste) .   30.0   Canada   0 
3002  Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, 
prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et 
produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie 
biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro -organismes (à 
l'exclusion des levures) et produits similaires.       
3002.20  Vaccins pour la médecine humaine  30.0 15.0 1995 -2005  Canada   0 
3004  Médicaments (à l’exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) 
constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des 
fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y 
compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou 
conditionnés pour la vente au détail.    30.0   Suisse   0 
3006  Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent 
Chapitre.       
3006.9  - Autres :         
LISTE  XLIX – SÉNÉGAL  - PARTIE I - SECTION II Page 7          WT/Let/1583  No du tarif  
(SH 2017)  Désignation du produit  Taux de base 
de droit  
(%) Taux consolidé 
de droit  
(%) Période de 
mise  
en œuvre, de/à  Droit de 
négociateur 
primitif  Autres droits et 
impositions (%)  
3006.92  - - Déchets pharmaceutiques       
3006.92.11  - - - Des vaccins pour la médecine humaine   15.0  Canada  0 
3006.92.20  - - - Des médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 
ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, 
préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous 
forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail   30.0   Suisse  0 
3302  Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les 
solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des 
types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres 
préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la 
fabrication de boissons.     
    
3302.10  - Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons       
3302.10.10  - - Autres préparations à base de substances odoriférantes, des types 
utilisés pour la fabrication de boiss ons  30.0   Suisse  5 
3302.10.90  - - Autres   30.0   Suisse  5 
3302.90.00  - Autres   30.0   Suisse  0 
4801  Papier journal, en rouleaux ou en feuilles.       
4801.00.10  - En bandes ou rouleaux dont la largeur n'excède pas 36 cm    30.0   ex Canada   0 
4801.00.20  - En feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté 
excédant 28 cm mais inférieur à 36 cm et l’autre 15 cm à l’état non plié.    30.0   ex Canada   0 
4802  Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour 
l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons 
pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en 
feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les 
papiers des n°s 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à 
feuille (papier s et cartons à la main).       
4802.6  - Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la 
composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par 
un procédé mécanique ou chimico -mécanique :       
4802.61  - - En rouleaux    30.0   ex Canada   0 
4802.62  - - En feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 
297 mm à l'état non plié    30.0   ex Canada   0 
4802.69  - - Autres    30.0   ex Canada   0  
LISTE  XLIX – SÉNÉGAL - PARTIE I - SECTION II Page 8          WT/Let/1583  
 No du tarif  
(SH 2017)  Désignation du produit  Taux de base 
de droit  
(%) Taux consolidé 
de droit  
(%) Période de 
mise  
en œuvre, de/à  Droit de 
négociateur 
primitif  Autres droits et 
impositions (%)  
4804  Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en 
feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03.       
4804.1  - Papiers et cartons pour couverture, dits «Kraftliner» :                                                                               
4804.11  - - Ecrus    30.0   Canada   0 
4823  Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de 
cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, 
carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.       
4823.90 ex  - Autres    30.0   ex Canada   0 
4813  Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes .   30.0   Suisse   0 
4819  Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, 
ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de 
bureau, de magasin ou similaires .   30.0   Suisse   0 
5210  Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés 
principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou 
artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m² .   30.0   Suisse  0  
5810  Broderies en pièces, en bandes ou en motifs .   30.0   Suisse  0  
7308  Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, 
portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, 
portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de 
fermeture, balustrades, par exemple ), en fonte, fer ou acier, à l'exception 
des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes 
et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation 
dans la construction.       
7308.20  Tours et pylônes    30.0   Canada   0 
8421  Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la 
filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz.       
8421.2  - Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides :       
8421.21  - - Pour la filtration ou l'épuration des eaux    30.0   Canada   0 
8429  Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, 
décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et 
chargeuses -pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, 
autopropulsés.       
8429.20  Niveleuses    30.0   Canada   0  
LISTE  XLIX – SÉNÉGAL  - PARTIE I - SECTION II Page 9          WT/Let/1583  No du tarif  
(SH 2017)  Désignation du produit  Taux de base 
de droit  
(%) Taux consolidé 
de droit  
(%) Période de 
mise  
en œuvre, de/à  Droit de 
négociateur 
primitif  Autres droits et 
impositions (%)  
8431  Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement 
destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30.       
8431.4  - De machines ou appareils des n°s 84.26, 84.29 ou 84.30 :       
8431.43  - - Parties de machines de sondage ou de forage des n°s 8430.41 ou 
8430.49    30.0   Canada   0 
8443  Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, 
cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, 
machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre 
elles; parties et accessoires.       
8443.3  - Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, 
même combinées entre elles :       
8443.31   - - Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : 
impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées 
à une machine aut omatique de traitement de l’information ou à un 
réseau    30.0   ex Canada,  
ex Suisse   0  
8443.32   - - Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de 
traitement de l’information ou à un réseau    30.0    ex Canada,  
ex Suisse    0 
8443.99  - - Autres   30.0   ex Canada,  
ex Suisse  0 
8471  Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; 
lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur 
support sous forme codée et machines de traitement de ces 
informations, non dénommés ni compris ailleurs .   30.0   Suisse  0  
8471 .30 - Machines automatiques de traitement de l'information portatives, d'un 
poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de 
traitement, un clavier et un écran    30.0   ex Canada   0 
8471 .49  - Autres, se présentant sous forme de systèmes    30.0   ex Canada   0 
8471 .60  - Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même 
enveloppe, des unités de mémoire    30.0   ex Canada   0 
8471.70  - Unités de mémoire   30.0   Suisse  0 
8473  Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) 
reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés 
aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72.       
8473.30  - Parties et accessoires des machines du n° 84.71    30.0   Canada  0  
LISTE  XLIX – SÉNÉGAL - PARTIE I - SECTION II Page 10          WT/Let/1583  
 No du tarif  
(SH 2017)  Désignation du produit  Taux de base 
de droit  
(%) Taux consolidé 
de droit  
(%) Période de 
mise  
en œuvre, de/à  Droit de 
négociateur 
primitif  Autres droits et 
impositions (%)  
8517  Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux 
cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour 
l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou 
d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans 
un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que 
ceux des n°s 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28.    30.0   Suiss e 0 
8517.6  - Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la 
voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la 
communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local 
ou étendu) :       
8517.62  - - Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la 
transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres 
données, y compris les appareils de commutation et de routage   30.0  ex Suisse  0 
8517.70  - Parties   30.0   ex Canada,  
ex Suisse  0 
8528  Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareils de réception de 
télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un 
appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou 
de reproduction du son ou des images.       
8528.4  -Moniteurs à tube cathodique :       
8528.42  - - Aptes à être connectés directement à une machine automatique de 
traitement de l’information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec 
celle -ci      
8528.42.10  - - - Des types utilisés exclusivement ou principalement dans un 
système automatique de traitement de l'information du n° 84.71    30.0   ex Canada, 
Suisse   0 
8528.5  -Autres moniteurs :       
8528.52  - - Aptes à être connectés directement à une machine automatique de 
traitement de l’information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec 
celle -ci      
8528.52.10  - - - Des types utilisés exclusivement ou principalement dans un 
système automatique de traitement de l'information  du n° 84.71    30.0   ex Canada, 
Suisse   0 
8528.6  - Projecteurs :       
8528.62  - - Aptes à être connectés directement à une machine automatique de 
traitement de l’information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec 
celle -ci       
LISTE  XLIX – SÉNÉGAL  - PARTIE I - SECTION II Page 11          WT/Let/1583  No du tarif  
(SH 2017)  Désignation du produit  Taux de base 
de droit  
(%) Taux consolidé 
de droit  
(%) Période de 
mise  
en œuvre, de/à  Droit de 
négociateur 
primitif  Autres droits et 
impositions (%)  
8528.62.10  - - - Des types utilisés exclusivement ou principalement dans un 
système automatique de traitement de l'information du n° 84.71    30.0   ex Canada, 
Suisse   0 
8529  Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement 
destinées aux appareils des n°s 85.25 à 85.28.       
8529.90  - Autres   30.0   ex Canada   0 
8802  Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple); véhicules 
spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules 
sous-orbitaux.       
8802.30  - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2.000 kg 
mais n'excédant pas 15.000 kg    30.0   Canada   0 
8803  Parties des appareils des n°s 88.01 ou 88.02.       
8803.30  - Autres parties d'avions ou d'hélicoptères    30.0   Canada   0 
9406  Constructions préfabriquées.       
940610  - En bois    30.0   Canada   0 
940690  - Autres   
30.0   Canada  0 
 
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