G/TBT/N/BWA/123  
2 novembre  2020 
(20-7666) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant:  BOTSWANA   
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:   
MINISTRY OF INVESTMENT TRADE AND INDUSTRY  (MINISTÈRE DE L'INVESTISSEMENT, 
DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE)  
PRIVATE BAG 004  
GABORONE  
TÉLÉPHONE: (+267) 3601200  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de  site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:   
BOTSWANA BUREAU OF STANDARDS  (OFFICE DE NORMALISATION DU BOTSWANA)  
PRIVATE BAG BO 48  
GABORONE  
BOTSWANA  
TÉLÉPHONE: (+267) 3903200  
FAX: (+267) 3903120  
COURRIER ÉLECTRONIQUE: infoc@hq.bobstandards.bw  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [   ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [   ], autres:   
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant):  ENVIRONNEMENT.  PROTECTION DE LA SANTÉ. SÉCURITÉ (ICS 13)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : IEC 60335 -2-
52:2002/AMD2:2016 . Household and similar electrical appliances – Safety – Part 2 -52: 
Particular requirements for oral hygiene appliances  (Appareils électrodomestiques et 
analogues – Sécurité – Partie 2 -52: Règles particulières pour les appareils d'hygiène 
buccale)  
6. Teneur : L’article de la Partie 1 est remplacé par l’article ci -après. La présente norme 
internationale traite de la sécurité des appareils d'hygiène buccale électriques pour usages 
domestiques et analogues, dont la tension assignée n’est pas supérieure à 250 V .  
NOTE 101   Comme exemples d'appareils couverts par cette norme, on peut citer – les 
jets dentaires; – les bros ses à dents. Dans la mesure du possible, la présente norme traite 
des risques ordinaires présentés par les appareils, encourus par tous les individus à 
l'intérieur et autour de l'habitation. Cependant, cette norme ne tient pas compte en 
général – des perso nnes (y compris des enfants) dont les capacités physiques, 
sensorielles ou mentales; ou le manque d’expérience et de connaissance les empêchent G/TBT/N/BWA/123  
 
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  d’utiliser l’appareil en toute sécurité sans surveillance; – de l’utilisation de l’appareil 
comme jouet par des enfants.  
NOTE 102   L’attention est attirée sur le fait que – pour les appareils destinés à être utilisés 
dans des véhicules ou à bord de navires ou d'avions, des exigences supplémentaires 
peuvent être nécessaires; – dans de nombreux pays, des exigences sup plémentaires sont 
spécifiées par les organismes nationaux de la santé, par les organismes nationaux 
responsables de la protection des travailleurs et par des organismes similaires.  
NOTE 103   Cette norme ne s'applique pas aux appareils à usage médical (IEC 60601).  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant:  Sécurité nationale; prévention des pratiques de nature à induire en erreur et 
protection des consommateurs ; protection de la santé ou de la sécurité des perso nnes; 
exigences en matière de qualité; harmonisation; réduction des obstacles au commerce et 
facilitation des échanges . 
8. Documents pertinents:  Il convient de lire la publication notifiée conjointement avec la 
norme IEC 60335 -1:2010  
9. Date projetée pour l'adoption:  à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  12 mois à compter de la date de publication  
10. Date limite pour la présentation des observations:  2 mois à compter de la date de 
distribution  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus:  point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
BOTSWANA BUREAU OF STANDARD  
PRIVATE BAG BO 48  
GABORONE  
BOTSWANA  
TÉLÉPHONE: (+267) 3903 200 
FAX: (+267) 3903120  
COURRIER ÉLECTRONIQUE: infoc@hq.bobstandards.bw