RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/1409 DE LA COMMI SSION 
du 27 août 2021
concer nant l’aut orisation de la phyt oménadione en tant qu’additif dans l’alimentat ion des chevaux 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation.
(2) Conf ormément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande d’autoris ation a été soumise pour la 
phytoménadione (2). Cette demande était accompagnée des informations et documents requis au titre de l’article 7, 
paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.
(3) La demande concer ne l’autorisati on de la phytoménadio ne en tant qu’additif dans l’alimentation des chevaux. Le 
demandeur a souhaité que cet additif soit classé dans la catégor ie des «additifs nutr itionnels».
(4) Dans son avis du 17 mars 2021 (3), l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a conclu, 
que, dans les conditions d’utilisation proposées, la phyt oménadione n’a pas d’effe ts néfa stes sur la santé animale, la 
sécur ité des consommateurs ou l’environnement. L’Autor ité a conclu que les utilisateurs ne seront pas exposés au 
risque d’inhalation lorsque l’additif est présent é sous forme solide ou dans un liquide visqueux. Les données du 
comité scientifi que pour la sécur ité des consommateur s indiquent que la vitamine K1 peut être classée comme un 
sensibilisant cutané. En ce qui concer ne les préparations, l’Autorité n’a pas pu tirer de conclusion sur leur poten tiel 
de toxicité par inhalation ou sur leur potentiel d’irritant pour la peau ou les yeux. Par conséquent, la Commission 
estime qu’il y a lieu de prendre des mesures de protect ion appropr iées pour prévenir les effets néfast es sur la santé 
humaine, notamment sur les utilisateurs de l’additif et des préparations à base de celui-ci. L’Autor ité a conclu que la 
phytoménadione est considérée comme une source efficace de vitamine K1 pour les chevaux, lorsqu’elle est ajoutée 
aux aliments pour animaux. L’Autorité juge inutile de prévoi r des exigenc es spécifiques en matière de surveillance 
consécutive à la mise sur le marc hé. Elle a également vérifié le rappor t sur la méthode d’analyse de l’additif dans 
l’alimentation des animaux présenté par le laborat oire de référence désigné dans le règlement (CE) no 1831/2003.
(5) Il ressor t de l’examen de la phytoménadione que les conditions d’autoris ation énoncées à l’article 5 du règlement (CE) 
no 1831/2003 sont remplies. Il convient dès lors d’autor iser l’utilisation de la phyt oménadione. Les mesures prévues 
au présent règlement sont conf ormes à l’avis du comit é permanent des végé taux, des animaux, des denrées 
alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
La substance spécifiée à l’annex e, qui appar tient à la catégor ie des «additifs nutr itionnels» et au groupe fonctionnel des 
«vitamines, provi tamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies», est autorisée en tant qu’additif destiné 
à l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladit e annexe.
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)Également appelée vitamine K1.
(3)EFSA Journal 2021;19(4):6538.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 30.8.2021                                                                                                                                           L 304/5  Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 27 août 2021 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 304/6                                                                                                                                           30.8.2021  ANNEXE 
Numéro 
d’identif i-
cation de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale 
ou 
catégor ie 
d’ani -
mauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la 
période 
d’auto risa-
tionen mg de subst ance activ e 
par kg d’aliment complet 
pour animaux ayant une 
teneur en humidité de 
12 %
Catégor ie: additifs nutr itionnels. Groupe fonc tionnel: vitamines, provitamines et subst ances à effet analogue chimiquement bien définies
3a712 «Phyt oménadione» 
ou «Vitamine K1»Composition de l’additif
Préparation conte nant ≥ 4,2 % de phytoménadione.
État solide.
Caractér isation de la subst ance activ e
2-Méthy l-3-[(E, 7R, 
11R)-3,7,11,15-té traméthylhexadéc-2-én yl] 
naphtalène-1,4-dione
Formule chimique: C31H46O2
Numéro CAS: 84-80-0
Pureté : ≥ 97 % pour la somme des isomères E- 
phytoménadione, des isomères 
E-épo xyph ytoménadione et des isomères ZZ- 
phytoménadione
Critères de pureté:
— ≥ 75 % d’E-phy toménadio ne,
— ≤ 4 % d’E-épo xyph ytom énadione.
Obtenu par synthèse chimique.
Méthode d’analyse (1)
Pour la détermination de la phytoménadio ne dans 
l’additif pour l’alimentation animale:  
— chromat ographie liquide à haute performa nce 
— Phar macopée européenne (8.0, 01/2014:1036).
Pour la détermination de la phytoménadio ne dans 
la préparation de l’additif et dans les  
aliments compl émentaires pour animaux:  
— chromat ographie liquide à haute performa nce 
avec détecteur fluor imétr ique (CLHP -DFL).Chevaux — — — 1.Les conditions de stoc kage et la sta­
bilité au traitement ther mique doi­
vent être indiquées dans le mode 
d’emploi de l’additif et des prémé ­
langes.
2.Les exploitants du secteur de l’ali­
mentation animale établissent, à 
l’inte ntion des utilisateurs de l’addi ­
tif et des prémélange s, des procédu ­
res opérationnelles et des mesures 
organisationnelles permettant de 
parer aux risques d’inhalation, d’ir­
ritation cutanée ou oculaire et de 
sensibilisation dermique découlant 
de l’utilisation. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou ré­
duits au minimum par ces procédu ­
res et mesures, l’additif et les prémé ­
langes doivent être utilisés avec un 
équipement de prote ction indivi ­
duelle appropr ié comprenant une 
prote ction de la peau, une prote c­
tion des yeux et une prote ction res­
piratoire.19.9.2031
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor tsFR Jour nal officiel de l’Union européenne 30.8.2021                                                                                                                                           L 304/7