G/SPS/GEN/1911/Rev.2  
9 juillet  2021 
(21-5422) Page: 1/7 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires   
 
  
ATELIER DU COMITÉ SPS SUR L'ANALYSE DES RISQUES:  
L'ÉVALUATION DES RISQUES, LA GESTION DES  
RISQUES ET LA COMMUNICATION  
SUR LES RISQUES  
LUNDI 12 ET MARDI 1 3 JUILLET  2021 
OMC, CENTRE WILLIAM RAPPARD, GENEVE  
PARTICIPATION VIA ZOOM  
Note du Secrétariat1 
PROGRAMME  
Révision  
Le Comité SPS était convenu d'organiser un atelier sur l'évaluation des risques, la gestion des risques 
et la communication sur les risques en marge de sa réunion de juillet  2021, sur la base d'une 
proposition présentée par  le Canada dans le cadre du cinquième examen du fonctionnement et de 
la mise en œuvre de l'Accord SPS.  
L'atelier portera sur l'évaluation des risques, la gestion des risques et la communication sur les 
risques et s'inspirera de l'atelier SPS sur l'analyse des risques qui avait eu lieu les  13 et 
14 octobre  2014 et sur la séance thématique du Comité SPS consacrée à la communication sur les 
risques, tenue le 1 5 juillet  2015. 
Cet atelier se tiendra via Zoom  les 12 et 1 3 juillet  2021 à 10 heures  (HEC). L'interpr étation sera 
disponible dans les trois langues officielles de l'OMC . Après l'atelier, les enregistrements  vidéo ser ont 
mis en ligne sur le site Web de l'OMC.  
Une page spécifique , contenant des informations pertinentes sur l'atelier et des ressources utiles sur 
l'analyse de s risques,  est accessible  sur le portail SPS du site Web de l' OMC. Les participants sont 
invités à se familiariser avec les outils et ressources mis à  leur disposition . En particulier, les 
participants qui ne connaîtraient pas bien  l'évaluation des risques sont encouragés à achever  le 
module d'apprentissage  en ligne de l'OMC sur l'évaluation des risques et/ou à étudier  d'autres 
documents disponibles sur l'évaluation des risques avant l'atelier.  
Cette page spécifique comprendra aussi les biographies des intervenants, les exposés faits au cours 
de l'atelier ainsi que le s enregistrements vidéo de l'événement en anglais, français et espagnol.  
Le Secrétariat distribue la présente version finale  du programme  avant l'atelier .2 
_______________   
 
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  
2 Le Canada a distribué un premier projet du programme sous la cote G/SPS/GEN/1769 , ainsi qu'une 
révision ultérieure ( G/SPS/GEN/1769/Rev.1 ). Les Membres étaient invités à présenter des observations sur le 
projet de programme révisé et à proposer des intervenants avant le 23 avril 2021, date après laquelle une 
version révisée du programme a été distribuée par le Secrétariat sous la cote G/SPS/GEN/1911 . Les Membres 
étaient invités à présenter des observations additionnelles et à proposer des intervenants d'ici au lundi 
7 juin 2021.  Le Secrétariat a distribué une autre version révisée du programme le 25 juin 2021 sous la 
cote G/SPS/GEN/1911/Rev.1 . G/SPS/GEN/1911/Rev.2  
- 2 - 
  Modérateur : M. Gregory M acDonald, Président du Comité SPS  
LUNDI  12 JUILLET  2021 SÉANCE  DU MATIN  
(10 HEURES -13 HEURES (HEC))  
 
1  SÉANCE D'OUVERTURE  
1.1  Remarques liminaires  
Remarques liminaires et aperçu de l'atelier et de ses objectifs . Cette séance portera également sur 
les concepts fondamentaux de l' analyse  des risques dans l'Accord SPS . 
Intervenant : M. Gregory M acDonald , Président du Comité SPS  
Vidéo : L'analyse des risques dans le contexte de l'Accord SPS, quelques remarques liminaires de 
Robert Griffin et Gretchen Stanton  
▪ M. Robert Griffin , Consultant,  ancien coordonnateur national pour la quarantaine et 
l'inspection des produits agricoles et ancien  Directeur du Laboratoire d'épidémiologie et 
d'analyse des risques phytosanitaires du Département de l'agriculture des États -Unis (USDA), 
ancien coordonnateur de la C IPV 
▪ Mme  Gretchen Stanton , Consultant e, ancienne secrétaire du Comité SPS et ancienne 
Présidente du Groupe de travail sur les mesures sanitaires et phytosanitaires pendant l es 
négociations du Cycle d'Uruguay  
1.2  Ce que dit l'Accord SPS à propos de l'évaluation des risques, de la gestion des risques 
et de la communication sur les risques  
Aperçu  des dispositions de l'Accord SPS, des orientations du Comité et des rapports de règlement 
des différends relatifs à l'évaluation des risques, à la gestion des risques et à la communication sur 
les risques.  
Intervenant : Mme Camille Fléchet , Secrétariat de l'OMC , juriste chargée du règlement des 
différends , Un aperçu de l'analyse des risques dans l'Accord SPS  
2  ÉVALUATION DES RISQUES  
Étude de la notion de risque, et de la manière de procéder à l'évaluation des risques dans la 
perspective des politiques commerc iales. Échange  de données d'expérience sur le renforcement des 
capacités techniques en matière d'évaluation des risques, y compris les outils informatiques 
actuellement disponibles, qui peuvent aider les participants à comprendre et à gérer certaines 
difficultés associées à l'évaluation des risques, telles que les difficultés liées à l'obtention et à 
l'analyse des renseignements requis pour effectuer cette évaluation.  
2.1  Table ronde  – Normes internationales pertinentes et autres outils internationaux  
Aperçu de s normes, directives ou recommandations internationales pertinentes ainsi que d'autres 
outils internationaux d'évaluation des risques  et échange de renseignements sur les  outils de 
renforcement des capacités.  
Modérateur : Mme Marlynne Hopper , Chef adjointe,  Fonds pour l'application des normes et le 
développement du commerce (STDF)  
Intervenants : 
▪ M. Tom Heilandt , Secrétaire de la Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius  
▪ M. Francisco D 'Alessio , Chef adjoint , Département des normes , Secrétariat de l'OIE  G/SPS/GEN/1911/Rev.2  
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  ▪ Mme Sophie von Dobschuetz , Épidémiologiste vétérinaire, Service de la santé animale, 
FAO (FAO -OIE-OMS, Outil opérationnel pour l'évaluation conjointe des risques)  
▪ Mme Magda Sachana , Analyste des politiques, OCDE , Programme sur les pesticides et 
l'évaluation des risques  
Séance de questions/réponses et discussion . 
2.2  Table ronde  – Points de vue des Membres  
Étude des points de vue et des expériences des Membres en matière d'évaluation des risques, y 
compris  les éléments comme l'identification du danger, la caractéris ation du danger, l'évaluation de 
l'exposition, l'évaluation des conséquences et la caractérisation du risque, ainsi que des questions 
relatives à la mise en œuvre des dispositions pertinentes de l'Accord SPS . Partage  des expériences 
dans le renforcement des capacités et les outils actuellement disponibles pour aider les pays à 
renforcer leurs capacités techniques en matière d'évaluation des risques, et discussions.  
Modérateur : Mme Lucy Namu , Chimiste analytique principale, Bureau du commerce et des 
normes  du Service d'inspection phytosanitaire du Kenya  
Intervenants : 
▪ Mme Anastasia Alvizou , Chef adjointe de l'Unité D1, Direction générale de la santé et de 
la sécurité alimentaire, Commission eu ropéenne  
▪ M. Knut G.  Berdal , Conseiller principal en science et technologie, Ministère de l'agriculture 
et de l'alimentation, Norvège  
▪ Mme Alison Neeley , Directrice adjointe, Unité chargée de l'analyse des risques 
phytosanitaires , Département de l'agriculture des États -Unis (USDA), Service de l'inspection 
zoosanitaire et phytosanitaire (APHIS), Programme de protection et de quarantaine des 
végétaux (PPQ)  
▪ M. Lei Zhang , Chef, Division de l'évaluation des risques  II, Centre national chinois de 
l'évaluation des risques concernant l'innocuité des produits alimentaires  
▪ Mme  Karima Zouine , Chef, Service de l'évaluation des risques, Direction de l'évaluation des 
risques et des affaires juridiques, Maroc  
Séance de questions/réponses et discussion . 
Discussion  informelle  (13 heures -14 heures ): Les participants auront l'occasion d'interagir de 
manière informelle et de poser des questions complémentaires aux intervenants  sur le thème de 
l'évaluation des risques lors de deux séances parallèles tenu es sur Zoom . Une de ces séances sera 
l'occasion d' échanger avec les organisations internationales concernées et une  autre  sera l'occasion 
d'échanger avec les Membres ayant participé aux tables rondes . Ces séances  permettront de mener 
des conversations informelles  sans modérateur et ne  seront  pas enregistrée s. L'interprétation ne 
sera pas assurée.  
LUNDI 12  JUILLET  2021  SÉANCE  DE L'APRÈS -MIDI  
(15 HEURES -18 HEURES (HEC))  
3  GESTION DES RISQUES  
Étude du concept de la gestion des risques, y compris l'évaluation des options, la mise en œuvre, le 
suivi et l'examen, ainsi que des questions connexes relatives à la mise en œuvre des dispositions 
pertinentes de l'Accord SPS . Les difficultés liées à la gestion des risques pourront aussi être 
examinées, comme  la détermination des types de risques SPS à prendre en  compte dans la gestion 
des risques ainsi que l'identification et l'évaluation des options en matière de gestion des risques.  G/SPS/GEN/1911/Rev.2  
- 4 - 
  3.1  Table ronde  – Gestion des risques et normes internationales  
Étude de l'application des normes, directives ou recommandations inter nationales pertinentes dans 
la gestion des risques . Cette séance permettr a également de mettre en lumière la différence entre 
les activités menées par les organismes internationaux de normalisation et la compétence et les 
activités des autorités  nationales . 
Modérateur : Mme Delia Grace , Professeur en systèmes d'innocuité des produits alimentaires, 
Université de Greenwich, Royaume -Uni et co-responsable scientifique, Institut international de 
recherche en matière d'élevage, Kenya  
Intervenants : 
▪ Mme Hilde Kruse , Fonctionnaire principale chargée  des normes alimentaires, Secrétariat du 
Codex , Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires  
▪ M. Masahiro Sai , Chercheur principal  (Chef de Section), Division de l a recherche , Station 
phytosanitaire de Yokohama,  Ministère de l'agriculture, des forêts et des pêches  (MAFF) , 
Japon,  et Membre responsable au sein du  Comité des normes de la CIPV  
▪ Mme Joanne Wilson , Conseillère principale, Direction de la santé animale et de la 
préservation des végétaux, Biosécurité, Nouvelle-Zélande et  Membre responsable au sein du 
Comité des normes de la CIPV  
▪ M. Francisco D 'Alessio , Chef adjoint, Département des normes, Secrétariat de l'OIE  
Séance de questions/réponses et discussion . 
3.2  Table ronde  – Points de vue des Membres  
Partage des  réussites, difficultés, considérations, effets et bonnes pratiques en ce qui concerne la 
gestion des risques .  
Modérateur : M. Steve Hathaway , Responsable scientifique de la sécurité sanitaire des produits 
alimentaires, Nouvelle -Zélande, Ministè re du secteur primaire  
Vidéoclips : Points de vue du secteur privé ; Expérience de la coopération entre le secteur public 
et le secteur privé  
▪ Mme Ludovica Verzegnassi , Responsable mondiale des  Affaires scientifiques et 
réglementaires , Nestlé S.A.  Quelques observations sur la gestion des risques  
▪ M. Chagema Kedera , Coordinateur du COLEACP chargé du Programme NExT (New Export 
Trade) au  Kenya, conseiller dans le domaine SPS, Centre pour le commerce et 
l'investissement en Afrique de l'Est de l' USAID, Co nsultant technique principal sur les 
questions horticoles auprès de l'initiative de l'USAID -Kenya sur les entreprises des chaînes 
de valeur agricoles , et Coordinateur régional du Programme relatif à la sécurité sanitaire des 
produits alimentaires du  COLEACP EDES. Coopération entre le secteur public et le secteur 
privé dans le domaine de la gestion des risques  
Intervenants : 
▪ M. Kuan-Yu Lin , Spécialiste technique , Division de la sécurité sanitaire des produits 
alimentaires, Agence des méd icaments et des produits alimentaires, Ministère de la santé et 
des affaires sociales, Taipei chinois  
▪ M. Johnny Marchan Peña , Directeur exécutif , Service national de l'hygiène des produits de 
la pêche (SANIPES) , Pérou  G/SPS/GEN/1911/Rev.2  
- 5 - 
  ▪ M. Taluí Espíndola Zanatta , Inspecteur fédéral du Service d'inspection phytosanitaire, 
Secrétariat aux affaires vétérinaires et phytosanitaires , Ministère de l'agriculture, de l'élevage 
et de l'approvisionnement alimentaire (MAPA), Brésil  
Séance de questions/réponses et discussion . 
MARDI  13 JUILLET  2021 SÉANCE  DU MATIN  
(10 HEURES -13 HEURES (HEC))  
4  COMMUNICATION SUR LES RISQUES  
Étude du concept de la communication sur les  risques, y compris les objectifs à inclure dans un plan 
de communication sur les risques,  l'élaboration d'un plan  de communication sur les risques,  la 
manière de garantir au moyen de communications internes et externes que les résultats de 
l'évaluation des risques, les options de gestion des risques et les hypothèses et incertitudes de 
l'évaluation des risques soient  correctement communiqués aux publics/parties prenantes internes et 
externes . Étude de l'importance d'établir la confiance, de travailler dans la transparence et de 
susciter la confiance à l'égard des décisions réglementaires ; examen des stratégies visant à 
surmonter les  difficultés liées aux principales contraintes institutionnelles, techniques et en matière 
de capacités ; et questions connexes relatives à la mise en œuvre des dispositions pertinentes de 
l'Accord SPS . 
4.1  Normes internationale s pertinentes  et autres directives aux niveaux international et 
régional  
Étude des normes, lignes directrices ou recommandations internationales pertinentes relatives à la 
communication des risques et du rôle des organismes internationaux de normalisation dans la 
communication sur les risques . Étude des directives existantes aux niveaux international et régional 
sur la communication des risques.  
Intervenants : 
▪ Mme Sarah Cahill , Fonctionnaire principale chargée des  normes alimentaires, Secrétariat 
du Codex . Communication sur les risques: élaborer des normes, établir des communautés  
▪ Mme Sarah Brunel , Responsable adjointe de la facilitation de la mise en œuvre, Secrétariat 
de la CIPV . Communication sur les risques phytosanitaires  
▪ M. Francisco D 'Alessio , Chef adjoint, Département des normes, Secrétariat de l'OIE . 
Communication sur les risques, normes internationales, activités et outils de l'OIE  
▪ M. Markus Lipp , Fonctionnaire principal chargé de la sécurité sanitaire des aliments, Division 
des systèmes  alimentai res et de la sécurité sanitaire des aliments, FAO. Les défis particuliers 
posés par la communication sur les risques à des fins de sécurité sanitaire des aliments  
▪ M. Hong Jin , Expert scientifique principal , Section des évaluations de l'exposition alimentaire  
au niveau internationa l, Office des normes alimentaires pour l'Australie et la  
Nouvelle -Zélande . Présentation du cadre de communication de l'APEC sur les risques  en 
matière de sécurité sanitaire des produits alimentaires et de son  élaboration  
Séance de questions/réponses et discussion . 
4.2  Partage des réussites, difficultés, considérations, effets et bonnes pratiques en ce qui 
concerne la communication sur les  risques  
Étude de  divers  points de vue et expériences sur la communication des risques  et discussions.  G/SPS/GEN/1911/Rev.2  
- 6 - 
  4.2.1   Communication interne sur les r isques  
Étude de la manière d'assurer une communication efficace entre les personnes chargées d'évaluer 
les risques et les gestionnaires des risques, de même qu'au sein de ces deux catégories de 
personnes , et discussions . 
Intervenants : 
▪ M. Wei-Chih Cheng , Directeur adjoint , Division de la sécurité sanitaire des produits 
alimentaires, Agence des médicaments et des produits alimentaires, Taipei chinois . 
Communication des risques sur la base de scénarios hypothétiques  
▪ Mme Madeline Beal , Conseillère principale en matière de communication sur les risques , 
Agence de la protection de l'environnement des États -Unis (EPA) . Communication sur les 
risques au sein de l'EPA: présentation du cadre SALT  
Séance de questions/réponses et discussion . 
4.2.2   Description de l 'évaluation et de la gestion des risques dans des communications  
Cette séance portera sur les expériences en matière de description de l'évaluation et de la gestion 
des risques dans des communications, y compris en ce qui concerne la communication du manqu e 
de certitude et le moyen de tirer parti des nouveaux outils de communication . Elle sera également 
consacrée aux moyens efficaces de cibler la communication ainsi qu' aux question s de savoir quel 
est le destinataire du message , quels sont les responsabilit és et le rôle de l'État dans la 
communication sur les risques et quand le message doit être communiqué . 
Intervenants : 
▪ Mme Andrée -Anne Girard , Conseill ère principal e en communication,  Agence canadienne 
d'inspection des aliments . Communication sur les risques: le cas de la peste porcine africaine  
▪ Mme Yuqiong Deng , Chef de la Section  de la recherche sur les règles commerciales 
internationales , Bureau de contrôle national du dédouanement (Huangpu), Administration 
générale des douanes  de la Chine. La commu nication sur les risques contribue au commerce 
de la gélatine entre la Chine et l'UE  
Séance de questions/réponses et discussion . 
Discussion informelle  (13 heures -14 heures ): Les participants auront l'occasion d'interagir de 
manière informelle et de poser des questions complémentaires aux intervenants  sur le thème de la 
communication sur les  risques lors de deux séances parallèles tenues sur Zoom . Une de ces  séances 
sera l'occas ion d' échanger avec les organisations internationales concernées et une autre  sera 
l'occasion d' échanger avec les Membres ayant présenté des exposés . Ces séances  permettront de 
mener des conversations informelles  sans modérateur et ne  seront  pas enregistré es. L'interprétation 
ne sera pas assurée.  
MARDI 13  JUILLET  2021  SÉANCE  DE L'APRÈS -MIDI  
(15 HEURES -18 HEURES (HEC))  
4.2.2   Description de l'évaluation et de la gestion des risques dans des communications  
(suite)  
Intervenants:  
 
▪ Mme Anastasia  Alvizou , Chef adjointe de l'Unité D1, Commission européenne, Direction 
générale de la santé et de la sécurité alimentaire . Cadre juridique de l'UE en matière de 
communication sur les risques , évolution récente  G/SPS/GEN/1911/Rev.2  
- 7 - 
  ▪ Mme Laura Whitlock , Chef de la communication, Service de la prévention des épidémies et 
de la riposte en cas d'épidémie, Division des maladies d'origine alimentaire, hydrique et 
environnementale, Centre de prévention et de lutte contre les maladies des États -Unis. 
Épidémies d'origine alimentaire dans plusieurs État s: utilisation de données en temps réel 
pour communiquer sur les risques en temps réel  
Séance de questions/réponses et discussion.  
5  ÉTUDES DE CAS  
Examen des études de cas fondées sur des exemples pratiques d'expériences impliquant  l'évaluation 
des risques , la gestion des risques et la communication sur les  risques concernant des questions  SPS 
afin de déterminer comment ces trois composants de l'analyse des risques sont liés et où des 
difficultés communes peuvent être rencontrées dans l'application d e ces concepts . 
Intervenants : 
▪ M. Alan MacLeod , Analyste des risques phytosanitaires , Équipe de l'évaluation des risques 
et de l'analyse prospective , Direction de protection des plantes et de la santé animale , 
Département de l'environnement, de l'alimentati on et des affaires rurales , Royaume -Uni. 
Analyse des risques phytosanitaires: outils, ressources et principaux défis  
▪ Mme Amy Philpott , Responsable de la communication sur les risques, Watson Green LLC, 
États-Unis. Communication sur les risques: un partenariat public -privé 
▪ Mme Yi-Tzu Weng , Directrice adjointe , Bureau d'inspection et de mise en quarantaine 
zoosanitaire et phytosanitaire, Conseil de l'agriculture, Taipei chinois . Renforcement des 
mesures de gestion des risques dans le cadre des envois  internationaux par courrier de 
produits végétaux   
▪ M. Fu-Kuan Juan , Chef de section, Bureau  d'inspection et de mise en quarantaine 
zoosanitaire et phytosanitaire, Conseil de l'agriculture, Taipei chinois . Contrôle aux frontières 
dans le cadre de la lutte c ontre la peste porcine africaine  
▪ Mme Lilian de Luna , Chef de section, Direction de l'enregistrement, Agence de 
réglementation de la lutte antiparasitaire, Santé Canada. Enregistrement des pesticides au 
Canada  dans le cadre du Programme d'examen conjoint  
▪ Mme Barbara  Gallani , Chef du Département de la communication et des relations 
extérieures, Autorité européenne de sécurité des aliments . Initiative internationale sur la 
confiance  
Séance de questions/réponses et discussion . 
6  OBSERVATIONS FINALES  
M. Gregory MacDonald , Président du Comité SPS  
 
__________