RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/1373 DE LA COMMI SSION 
du 1er octobre 2020 
concer nant l’aut orisation du chélate de zinc de lysine et d’acide glut amique en tant qu’additif pour 
l’aliment ation animale pour toutes les espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation. 
(2) Conf ormément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande d’autoris ation a été déposée pour le 
chélate de zinc de lysine et d’acide glutamique. Cette demande était accompag née des informations et documents 
requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, dudit règlement. 
(3) Cette demande concer ne l’autori sation du chélate de zinc de lysine et d’acide glutamique en tant qu’additif pour 
l’alimentation animale pour tout es les espèces animales, à classer dans la catégor ie des additifs nutr itionnels. 
(4) Dans son avis du 2 juillet 2019 (2), l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Autor ité») a conclu que, 
dans les conditions d’utilisation proposées, le chélate de zinc de lysine et d’acide glutamique n’a pas d’eff et néfaste sur 
la santé animale ni sur la santé des consommateurs. Elle a également conclu que l’additif peut être un sensibilisant 
cutané et respirato ire et qu’il présent e un risque pour les utilisat eurs de l’additif en cas d’inhalation. Par conséquent, 
il y a lieu de prendre des mesures de prote ction appropr iées pour prévenir les effets néfas tes sur la santé humaine, 
notamment en ce qui concer ne les utilisateurs de cet additif. L’Autorité a également conclu que cet additif ne 
présent e pas de risque supplémentaire pour l’env ironnement par rappor t à d’autres compo sés de zinc et qu’il est une 
source de zinc efficace pour tout es les espèces animales. L’Autor ité juge inutile de prévoir des exige nces spécifiques 
en matière de surveillance consécutive à la mise sur le march é. Elle a également vérifié le rappor t sur la méthode 
d’analyse de l’additif dans l’alimentation des animaux présent é par le laborat oire de référence désigné dans le 
règlement (CE) no 1831/2003. 
(5) Il ressor t de l’évaluation de cet additif que les conditions d’autoris ation fixées à l’article 5 du règlement (CE) 
no 1831/2003 sont rem plies, sous réser ve des mesures de prote ction applicables aux utilisateurs de l’additif. Il 
convie nt dès lors d’autor iser l’utilisation de cet additif selon les modalités prévues à l’annex e du présent règlement. 
(6) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
La substance spécif iée en annexe, qui appar tient à la catégo rie des additifs nutr itionnels et au groupe fonctionnel des 
compo sés d’oligo-éléments, est autori sée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées 
dans ladite annexe. 
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. 
(2)EFSA Journal, 2019, 17(7):5782. FR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.10.2020                                                                                                                                         L 319/15   Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 1er octobre 2020.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 319/16                                                                                                                                         2.10.2020   ANNEXE 
Numéro 
d’identi-
fication 
de 
l’additif Nom du 
titu-
laire de 
l’autor -
isation Additif Composition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyse Espèce animale 
ou catégor ie 
d’animaux Âge 
maxi-
mal Teneur 
mini-
male Teneur maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d’auto risation Quantité de l’élément (Zn) 
en mg/kg d’aliment complet 
ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
Catégor ie: additifs nutr itionnels. Groupe fonctionnel: composés d’oligo-éléments. 
3b615 - Chélate de zinc 
de lysine et 
d’acide gluta­
mique Composition de l’additif: 
Mélang e de chélate s de zinc de lysine et de ché­
lates de zinc d’acide glutamique dans un rappor t 
de 1:1 sous la forme d’une poudre présentant 
une teneur en zinc comprise entre 17 et 19 %, 
une teneur en lysine compr ise entre 19 et 21 %, 
une teneur en acide glutamique comprise entre 
21 et 23 % et une teneur maximale en humidit é 
de 3 % Toutes les espè­
ces animales - - Chiens et chats: 
200 (au total) 
Salmonidés et 
aliments d’allaite­
ment pour 
veaux: 180 (au 
tota l) 
Porcelets, truies, 
lapins et pois­
sons autres que 
les salmonidés: 
150 (au total) 
Autres espèces 
ou catégo ries: 
120 (au total) 1. Additif à incor porer aux 
aliments pour animaux 
sous forme de prémé­
lange. 
2. Le chélate de zinc de lysine 
et d’acide glutamique peut 
être mis sur le marché et 
utilisé en tant qu’additif 
sous la forme d’une pré­
paration. 
3. Les exploitants du secte ur 
de l’alimentation animale 
adopt ent des procédures 
opérationnelles et des me­
sures orga nisationnelles 
appropr iées pour parer 
aux risques d’inhalation 
et de contact cutané ou 
oculaire pour les utilisa­
teurs de l’additif et des pré­
mélanges. L’utilisation de 
l’additif et des prémélan­
ges requier t le port d’un 
équipement de prot ection 
individuelle appropr ié, 
comprenant une protec­
tion respiratoire, lorsque 
ces procédures et mesures 
ne permettent pas de ra­
mener ces risques d’expo­
sition à un niveau accep­
table. 22.10.2030 
Caractér isation des subs tances activ es 
Formules chimiques: 
Sel d’acide diamino-2,6-hexanoïque de zinc, de 
chlor ure et de sulfate d’hy drogène 
C6H19ClN 2O8SZn 
Sel d’acide 2-aminopentanedioïque de zinc, de 
sodium et de sulfate d’hy drogène: 
C5H8NNaO 8SZn 
Méthodes d’analyse * 
Pour la quantifi cation de la teneur en lysine et 
en acide glutamique dans l’additif pour l’alimen­
tation animale: 
— chromat ographie par échang e d’ions couplée 
à une dérivation postcolonne et à une détec­
tion photométr ique (CEI- VIS). 
Pour la quantification du zinc total dans l’additif 
pour l’alimentation animale: 
— spectrométr ie d’émission atomi que à plasma à 
couplag e inductif (ICP -AES) — EN 15 621, ou 
— spectrométr ie d’absor ption atomi que (AAS) 
(EN ISO 6869). FR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.10.2020                                                                                                                                         L 319/17   Pour prouver la structure chélat ée de l’additif 
pour l’alimentation animale: 
— spectrométr ie dans l’infrarouge moyen avec 
détermination de la teneur en oligo-éléments, 
en lysine et en acide glutamique dans l’additif 
pour l’alimentation animale. 
Pour la quantif ication de la teneur totale en zinc 
dans les prémélange s: 
— spectrométr ie d’émission atomi que à plasma 
à couplage inductif (ICP -AES) — EN 15 510 
ou EN 15 621) ou 
— spectrométr ie d’absor ption atomi que (AAS) 
(EN ISO 6869) ou 
— spectrométr ie de masse à plasma à couplage 
inductif, ICP-MS (EN 17 053). 
Pour la détermination de la teneur totale en zinc 
dans les matières premières des aliments pour 
animaux et les aliments composés pour ani­
maux: 
— spectrométr ie d’émission atomi que à plasma 
à couplage inductif (ICP -AES) — EN 15 510 
ou EN 15 621) ou 
— spectrométr ie d’absor ption atomi que (AAS) 
[règ lement (CE) no 152/2009 de la Commis­
sion, annexe IV-C ou ISO 6869] ou 
— spectrométr ie de masse à plasma à couplage 
inductif, ICP-MS (EN 17 053). 
*La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laborato ire de référence à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts   FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 319/18                                                                                                                                         2.10.2020