Avis de modification visant à ajouter des 
concentrations maximales pour l'arsenic inorganique 
dans le riz poli (blanc) et le riz décortiqué (brun) à la 
partie 2 de la Liste des contaminants et des autres 
substances adultérantes dans les aliments  
 
Avis de modification - Liste des contaminants et des 
autres substances adultérantes dans les aliments  
Numéro de référence  : NOM/ADM C -2020 -1 
5 juin 2020  Avis de modification visant à ajouter des concentrations maximales pour l'arsenic inorganique dans le riz poli (blanc) et le riz 
décortiqué (brun) à la partie 2 de la Liste des contaminants et des autres substances adultérantes dans les aliments                    | 2 
 Résumé  
Les contaminants alimentaires et les autres substances adultérantes sont des produits chimiques qui 
peuvent être présents dans les aliments à des concentrations risquant d’avoir une incidence sur 
l’innocuité et/ou la qualité globales des aliments. Ces substances peuvent se  trouver dans les aliments 
de manière naturelle ou par inadvertance, ou encore, dans certains cas, de manière intentionnelle, 
ayant été ajoutées pour des motifs frauduleux. La mise en place de concentrations maximales (CM) 
constitue une forme de gestion de s risques qui peut servir à réduire l’exposition à un contaminant 
chimique particulier contenu dans des aliments vendus au Canada. Les interdictions et les CM 
canadiennes pour les contaminants chimiques dans les aliments sont énoncés respectivement dans la  
partie  1 et dans la partie  2 de la Liste des contaminants et des autres substances adultéra ntes dans les 
aliments , qui est intégrée par renvoi à la section  B.15.001 du titre  15 du Règlement sur les aliments et 
drogues  (le Règlement). Des concentrations maximales sont aussi indiquées dans la Liste des 
concentrations maximales établies à l’égard de divers contaminants chimiques dans les aliments , 
laquelle est  disponible sur le site Web de Santé Canada. L’ensemble des interdictions et des CM relatives 
aux contaminants dans les  aliments sont établies par la Direction des aliments de Santé Canada, tandis 
que l’Agence canadienne d’inspection des aliments est chargée de leur application.  
 
Le 14  juin 2019, Santé Canada a publié une Proposition visant à ajouter des concentrati ons maximales 
d’arsenic inorganique dans le riz poli (blanc) et le riz décortiqué (brun) à la Liste des contaminants et des 
autres substances adultérantes dans les aliments  [NOP/ADP  C-2019 -2]. Les commentaires du public 
concernant cette proposition ont été  acceptés pendant 75  jours, soit jusqu ’au 27  août 2019. Les 
réponses aux commentaires reçus sont résumées dans la section «  Avis - Résumé des commentaires  » ci-
dessous.  
 
Étant donné qu ’aucune nouvelle information scientifique n ’a été reçue qui viendrait mo difier l ’approche 
décrite dans l ’avis de proposition, Santé Canada a ajouté des CM respectives de 0,2  ppm et 0,35  ppm 
pour l ’arsenic inorganique dans le riz poli (blanc) et le riz décortiqué (brun) à la partie  2 de la Liste des 
contaminants et des autres s ubstances adultérantes dans les aliments , comme indiqué dans le tableau 
ci-dessous. Ces CM s ’appliquent également au riz blanc et brun lorsqu ’il est utilisé comme ingrédient 
dans d ’autres aliments.  
 
Modification à la Partie  2 de la Liste des contaminants et des autres substances 
adultérantes dans les aliments  
 
Article  Colonne  1 
Substance  Colonne  2 
Aliment1 Colonne  3 
Concentration 
maximale  
1.2 Arsenic inorganique 
(somme de l ’arsénite 
[As III] et de l ’arséniate 
[As V ]) (1) Riz décortiqué (riz 
brun)  (1) 0,35  ppm  
(2) Riz poli (riz blanc)  (2) 0,2  ppm  Avis de modification visant à ajouter des concentrations maximales pour l'arsenic inorganique dans le riz poli (blanc) et le riz 
décortiqué (brun) à la partie 2 de la Liste des contaminants et des autres substances adultérantes dans les aliments                    | 3 
 1 Les concentrations maximales s ’appliquent aussi à l ’aliment lorsqu ’il est utilisé comme 
ingrédient d ’autres aliments.  
 
Modification corrective  
 
L’article no 1 de la partie  2 de la Liste des contaminants et des autres substances adultérantes 
dans les aliments  a été renumérot é en article no 1.1. Dans la colonne  1 de cet article, le mot 
« total  » a été ajouté après le mot «  arsenic  », de sorte que le nouvel article no 1.1, colonne  1, 
se lit désormais «  Arsenic total  ». Cette modification corrective clarifie les choses, car cert aines 
CM de la liste s ’appliquent à l ’arsenic total, tandis que les CM d ’arsenic dans le riz (article no 1.2 
de la liste) s ’appliquent uniquement aux espèces d ’arsenic inorganique.  
 
Justification  
Tel que décrit dans l ’avis de proposition ( NOP/ADP  C-2019 -2), l’arsenic est naturellement 
présent dans l ’environnement  ; par conséquent, on en trouve de très faibles concentrations 
dans divers aliments. Une exposition à long terme à des niveaux élevés d ’arsenic inorganique 
pourrait  contribuer à augmenter le  risque de certains cancers et d ’autres effets non cancéreux. 
Santé Canada s ’est engagé à faire en sorte que l ’exposition aux contaminants alimentaires soit 
la plus faible qu ’il soit raisonnablement possible d ’atteindre. Le riz co nstitue une source 
importante d ’exposition à l ’arsenic inorganique dans l ’alimentation des Canadiens. Les données 
de surveillance dont dispose Santé Canada indiquent que ces CM sont facilement réalisables 
pour le riz et les produits à base de riz disponibl es à la vente au Canada.  
Les CM respectives de 0,2  ppm et 0,35  ppm pour le riz poli (blanc) et le riz décortiqué (brun) 
aideront à minimiser l ’exposition alimentaire à l ’arsenic inorganique en veillant à ce que les 
concentrations d’arsenic dans le riz et d ans la portion de riz des produits alimentaires 
contenant du riz vendus au Canada demeurent faible s. 
 
Avis – Résumé des commentaires et les réponses de Santé 
Canada  
Santé Canada a reçu 9  commentaires en réponse à l ’avis de proposition ( NOP/ADP C -2019 -2), y 
compris des commentaires des Diététistes en santé publique de l ’Ontario, des Diététistes du 
Canada, de la Société canadienne de pédiatrie et de Food & Consumer Products of Canada. Le 
reste des commentaires provenait du public cana dien. Généralement , tous les commentaires  
reçus soutenaient la proposition de Santé Canada d ’établir des CM pour l ’arsenic inorganique 
dans le riz poli (blanc) et le riz décortiqué (brun).  
 Avis de modification visant à ajouter des concentrations maximales pour l'arsenic inorganique dans le riz poli (blanc) et le riz 
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 Certains des commentaires du public demandaient des renseignements supplémentaires 
concernant la présence d ’arsenic inorganique dans le riz et les aliments contenant du riz vendus 
au Canada, demandaient si les Canadiens devaient éviter ces aliments, et demandaient 
comment les niveaux d ’arsenic dans ces prod uits alimentaires pouvaient être réduits.  
 
En ce qui concerne la présence d ’arsenic inorganique dans le riz, les données de surveillance 
dont dispose Santé Canada montrent que le riz et les produits contenant du riz vendus au 
Canada contiennent de faibles  concentrations d ’arsenic inorganique, lesquelles sont inférieures 
aux CM. Les Canadiens n ’ont donc pas besoin d ’éviter le riz et les aliments contenant du riz; ils 
sont encouragés à consommer une variété d ’aliments à grains entiers, dont le riz brun, selon les 
recommandations du Guide alimentaire canadien . En ce qui concerne la façon dont les niveaux 
d’arsenic peuvent être réduits, le Comité du Codex su r les contaminants dans les aliments a 
élaboré le Code d ’usages pour la prévention et la réduction de la contamination par l ’arsenic 
dans le riz ( CXC 77 -2017 ), qui comprend des informations sur la réduction de l ’arsenic destinées 
aux producteurs et aux consommateurs de riz.  
 
Food & Consumer Products of Canada a demandé des précisions sur les espèces d ’arsenic et les 
produits à base de riz auxquels ces concentratio ns maximales s ’appliqueraient, ainsi que sur la 
méthode d ’analyse de l ’arsenic inorganique utilisée par Santé Canada.  
 
Les CM du Ministère son t basées sur la concentration des espèces d ’arsenic inorganique ( la 
somme de l ’arsénite, As III, et de l ’arséniate, As V) car elles sont reconnues comme les espèces 
les plus préoccupantes sur le plan toxicologique pour la santé humaine. Les CM s ’appliquent à 
tous les types de riz poli (blanc) et de riz décortiqué (brun) vendus au Canada (p. ex. , riz étuvé, 
au jasmin, à grains longs). Les CM pour le riz s ’appliquent également à la portion de riz des 
produits contenant du riz, tels que les pâtes à base de riz blanc ou brun, les galettes de riz et les 
accompagnements aromatisés à base de riz. Toute questi on relative aux méthodes officielles de 
test pour déceler la présence d ’arsenic inorganique à des fins de conformité doit être transmise  
à l’Agen ce canadienne d ’inspection des aliments , qui est responsable de contrôler la conformité 
et l’application des CM établies par Santé Canada.  
 
Les Diététistes en santé publique de l ’Ontario, les Diététistes du Canada et la Société 
canadienne de pédiatrie ont noté que Santé Canada n ’avait pas encore mis à jour sa CM pour 
l’arsenic dans le jus de pomme.  
 
Santé Canada a présenté une proposition visant à abaisser la CM pour l ’arsenic dans le jus de 
pomme en 2017 ( NOP/AVP -C-2017 -1). Tel que décrit dans l ’avis de modification 
(NOM/ADM -C-2017 -1), le Ministère a jugé nécessaire d ’examiner les commentaires reçus 
pendant la période de consultation avant de finaliser la CM pour l ’arsenic dans le jus de 
pomme. Santé Canada travaille actuellement à une proposition visant à mettre à jour les CM 
existantes pour l ’arsenic dans tous les types de jus de fruits et de nectar de fruits.  
 Avis de modification visant à ajouter des concentrations maximales pour l'arsenic inorganique dans le riz poli (blanc) et le riz 
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 Les commentaires du public ainsi que ceux des Diététistes en santé publique de l ’Ontario, des 
Diététistes du Canada et de la Société canadienne de pédiatrie exprimaient tous un soutien à 
des mesures de gestion des risques supplémentaires pour l ’arsenic dans les produits contenant 
du riz destinés aux nourrissons et aux jeunes enfants.  
Autres renseignements pertinents  
D’autres organisations d ’innocuité  alimentaire dans le monde ont mis en œuvre des mesures de 
gestion des risques pour l ’arsenic dans le riz. Les CM de Santé Canada pour l ’arsenic 
inorganique dans le riz poli (blanc) et le riz décortiqué (brun), de 0,2  ppm et 0,35  ppm 
respectivement, s ’alignent sur les CM établies pour l ’arsenic inorganique (somme de As III et As 
V) dans les deux types de riz par la  Commission du Codex Alimentarius ( STAN 193 -1995 ) et les 
CM de la Commission européenne pour l ’arsenic  inorganique  dans le riz blanchi non étuvé (riz 
poli ou blanc) ( règlement  2015/1006 de la Commission ). 
 
Demande d ’information supplémentaire - Aliments à base de riz 
destinés aux nourrissons et aux jeunes enfants  
 
Comm e décrit dans l ’avis de proposition ( NOP/ADP  C-2019 -2), Santé Canada envisage 
également des mesures de gestion des risques supplémentaires et plus protectrices pour les 
aliments contenant du riz destinés spécifiquement aux nourrissons et aux jeunes enfants. 
Certaines données probantes montrent que l ’exposition à des niveaux élevés d ’arsenic 
inorganique pendant les périodes critiques du développement précoce peut poser un risque 
pour les nourri ssons et les jeunes enfants.  
 
Dans le cadre de l ’avis de proposition, Santé Canada a invité les intervenants intéressés de 
l’industrie alimentaire et du public à soumettre des données ou des informations sur les 
niveaux d ’arsenic, les stratégies de réducti on ou d ’autres informations pertinentes concernant 
l’arsenic dans les aliments à base de riz pour les nourrissons et les jeunes enfants qui pourraient 
orienter d ’éventuelles mesures de gestion des risques. En réponse, comme indiqué ci -dessus, 
Santé Canada a reçu des commentaires appuyant des mesures supplémentaire s de gestion des 
risques pour les aliments à base de riz destinés aux nourrissons et aux jeunes enfants, mais 
aucune nouvelle information scientifique n ’a été soumise.  
 
L’Agence canadienne d ’inspe ction des aliments termine actuellement une enquête ciblée sur 
les aliments contenant du riz destinés aux nourrissons et aux jeunes enfants. Santé Canada 
examinera ces résultats d ’enquête et toute autre information pertinente pour déterminer si des 
mesures  de gestion des risques supplémentaires sont nécessaires dans le cas des produits 
contenant du riz destinés aux nourrissons et aux jeunes enfants. Les concentrations maximales 
de contaminants dans les aliments établies par la Direction des aliments de Sant é Canada sont Avis de modification visant à ajouter des concentrations maximales pour l'arsenic inorganique dans le riz poli (blanc) et le riz 
décortiqué (brun) à la partie 2 de la Liste des contaminants et des autres substances adultérantes dans les aliments                    | 6 
 basées sur des preuves scientifiques et en consultation avec les intervenants. S’il est convenu 
qu’il est justifié d’ établir  des CM supplémentaires pour d ’autres aliments à base de riz, Santé 
Canada annoncera son intention d ’établir ces CM par le biais d ’un avis de proposition publié sur 
le site Web de Santé Canada . 
Mise en œuvre et application  
La modification ci -dessus est entrée en vigueur  le 5 juin 2020 , soit le jour de sa publication dans 
la Liste des contaminants et des autres substances adultérantes dans les aliments . 
 
L’Agence canadienne d’inspection des aliments est responsable de veiller à l’application des 
dispositions relatives aux aliments du Règlement sur les aliments et drogues  et de ses règle ments 
afférents.  
Coordonnées  
La Direction des aliments de Santé Canada s ’engage à examiner tout nouveau renseignement 
scientifique sur l ’innocuité chimique des aliments. Quiconque souhaitant soumettre de 
l’information scientifique nouvelle concernant l’arsenic inorganique dans le riz  peut le faire par 
écrit, par la poste ou par voie électronique. Si vous souhaitez contacter la Direction des aliments 
par voie électronique, veuillez utiliser les mots «  Arsenic  (NOM  C-2020 -1) » dans le champ 
d’objet de votr e courriel.  
 
Bureau d’innocuité des  produits chimiques, Direction des aliments  
251, promenade Sir Frederick Banting  
Pré Tunney, IA  : 2202C  
Ottawa (Ontario)  K1A 0K9  
Adresse électronique  : hc.bcs -bipc.sc@canada.ca