RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/2285 DE LA COMMI SSION 
du 14 décembre 2021
modif iant le règlement d’exéc ution (UE) 2019/2072 en ce qui concer ne les listes d’organismes 
nuisibles ainsi que les interdictions et les exigences relativ es à l’introduction et à la circulation dans 
l’Union de végétau x, produits végétaux et autres objets, et abrogeant les décisions 98/109/CE 
et 2002/757/CE et les règlements d’exécution (UE) 2020/885 et (UE) 2020/1292 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) 2016/2031 du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 2016 relatif aux mesures de 
prote ction contre les organismes nuisibles aux végétaux, modifiant les règlements du Parlement européen et du Conseil (UE) 
no 228/2013, (UE) no 652/2014 et (UE) no 1143/2014 et abrogea nt les directives du Conseil 69/464/CEE, 74/647/CEE, 
93/85/CEE, 98/57/CE, 2000/29/CE, 2006/91/CE et 2007/33/CE (1), et notamment son article 5, paragraphe 2, son 
article 32, paragraphe 2, son article 37, paragraphes 2 et 4, son article 40, paragraphe 2, son article 41, paragraphe 2, son 
article 53, paragraphe 2, son article 54, paragraphe 2, son article 72, paragraphe 1, son article 73, son article 79, 
paragraphe 2, et son article 80, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement d’exécuti on (UE) 2019/2072 de la Commission (2)établit une liste des organismes de quarantaine de 
l’Un ion, des organismes de quarantaine de zone protég ée et des orga nismes réglementé s non de quarantaine de 
l’Un ion (ci-après les «ORNQ»). Il fixe en outre des exige nces applicables à l’introduction ou à la circulation dans 
l’Un ion de certains végétaux, produits végétaux et autres objets afin de prévenir l’introduction, l’établissement et la 
dissémination de ces organismes nuisibles sur le territoire de l’Union.
(2) Il convient de modifi er le règlement d’exécution (UE) 2019/2072 afin de tenir comp te des informations scientifi ques 
et techniques disponibles provenant des évaluations des risques phytosan itaires, des catégo risations des risques 
phytosanitaires et des analyses des risques phyt osanitaires effectuées par l’Autorité européenne de sécur ité des 
aliments (ci-après l’«Aut orité»), l’Organisation européenne et médit erranéenne pour la protection des plant es 
(ci-après l’«OEPP») et les États membres. Ces modifications sont également nécessaires à la suite d’inte rceptions 
d’org anismes nuisibles à la frontière de l’Un ion et de l’appar ition de foyers sur le territoire de l’Union, ainsi qu’à la 
lumière d’une analyse plus approf ondie effectuée par les groupes de travail respectifs de la Commission.
(3) Un certain nombre d’organi smes nuisibles énumérés dans la liste de l’annex e II du règlement d’exécuti on (UE) 
2019/2072 ont été réévalués par l’Autorité afin de mettre à jour leur statut phytosan itaire en fonction des 
évolutions techniques et scientifi ques les plus récent es (ci-après la «réévaluation»). Dans le cas de groupes 
d’org anismes nuisibles réglementés, cette réévaluation a porté sur les organismes nuisibles uniquement en fonction 
de leur présence sur le territoire de l’Union, et non en fonction de leur présence sur l’ensemble du continent 
européen.
(4) À la suite de cette réévaluation, les espèces et les genres satisfais ant aux critères de l’article 3 et de l’annexe I, 
section 1, du règlement (UE) 2016/2031 des groupes Acleris spp. (3), Chor istoneur a spp. (4), Cicadellidae connus 
pour être des vect eurs de Xylella fastidiosa (Wells et al.) (5), Marg arodida e(6), Premnotr ypes spp (7), phyt oplasmes du 
(1)JO L 317 du 23.11.2016, p. 4.
(2)Règlement d’exécution (UE) 2019/2072 de la Commission du 28 novembre 2019 établissant des conditions unif ormes pour la mise en 
œuvre du règlement (UE) 2016/2031 du Parlement européen et du Conseil, en ce qui concer ne les mesures de prot ection contre les 
organismes nuisibles aux végétau x, abrogeant le règlement (CE) no 690/2008 de la Commission et modifiant le règlement d’exécution 
(UE) 2018/2019 de la Commission (JO L 319 du 10.12.2019, p. 1).
(3)«Scientific Opinion on the pest categ orisation of non-EU Acleris spp.», EFSA Journal, 2019, 17(10):5856, 37 p., https://doi.org/ 
10.2903/j.efsa.2019.5856 .
(4)«Scientific Opinion on the pest categor isation of non-EU Chor istoneur a spp.», EFSA Journal, 2019, 17(5):5671, 31 p., https://doi.org/ 
10.2903/j.efsa.2019.5671 .
(5)«Scientific Opinion on the pest categor isation of non-EU Cicadomor pha vectors of Xylella spp.», EFSA Journal, 2019, 17(6):5736, 53 p., 
https://doi.org/10.2903/j.efsa.2019.5736 .
(6)«Pest categor isation of non-EU Margarodidae», EFSA Jour nal, 2019, 17(4):5672, 42 p., https://doi.org/10.2903/j.efsa.2019.5672 .
(7)«Scientific Opinion on the pest categorisati on of the Andean Potato Weevil (APW) complex (Coleopt era: Curculionidae)», EFSA Journal, 
2020, 18(7):6176, 38 p., https://doi.org/10 .2903/j.efsa.2020.6176.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/173  jaunissement mor tel du palmier (Palm lethal yello wing) (8), Tephr itidae (9), virus, viroïdes et phyt oplasmes de la 
pomme de terre(10), virus, viroïdes et phyt oplasmes de Cydonia Mill., de Fragaria L., de Malus Mill., de Prunus L., 
de Pyrus L., de Ribes L., de Rubus L. et de Vitis L.(11), doivent être indiqués à l’annexe II du règlement d’ex écution 
(UE) 2019/2072.
(5) Sur la base de la réévaluation du groupe des Tephr itidae, des espèces et des genres spécifi ques qui ne sont pas présents 
ou ont une présence limité e sur le territoire de l’Un ion ont été identifiés et devraient figurer sur la liste des 
organismes de quarantaine de l’Union. Plusieurs genres devraient figurer sur la liste des organismes de quarantaine 
de l’Un ion, afin de permettre la mise en place de mesures de prote ction à leur encontre, en attendant de disposer de 
méthodes permettant de les identif ier à l’échelon des espèces, notamment aux stades larvaires. Par conséquent, il y a 
lieu de modifi er en conséquence les exigences particulières correspondant es énoncées à l’annexe VII du règlement 
d’exécuti on (UE) 2019/2072.
(6) Sur la base de la réévaluation, les isolats non européens des virus A, M, V et Y de la pomme de terre, l’Arracacha virus 
B (souc he oca) et le virus de l’enroulement des feuilles du papa yer (Papa ya leaf crumple virus) ne remplissent plus les 
conditions de l’article 3 et de l’annexe I, section 1, du règlement (UE) 2016/2031 en ce qui concer ne leurs effets 
éventuels et ils ne sont plus considérés comme des organismes de quarantaine de l’Union. Il convie nt dès lors de les 
retirer de la liste des organismes de quarantaine de l’Union figurant à l’annex e II du règlement d’exécut ion (UE) 
2019/2072.
(7) Sur la base de la réévaluation, il a été constat é que le virus des tach es chlorotiques des agrumes (Citr us chlorotic spot 
virus) rem plissait les conditions de l’article 3 et de l’annex e I, section 1, du règlement (UE) 2016/2031 en ce qui 
concer ne le territoire de l’Un ion, et qu’il y a donc lieu de l’inscr ire sur la liste des organismes de quarantaine de 
l’Un ion figurant à l’annex e II du règlement d’exécution (UE) 2019/2072.
(8) Les noms des organismes nuisibles Amaur omyza maculosa (Malloch), Anomala orientalis (Waterhouse), Cicadellidae 
connus comme étant des vecteurs de Xylella fastidiosa (Wells et al.), Heliothis zea (Boddie), Phoma andina 
(Turke nsteen), Rhizoecus hibisci Kawai et Takagi, Scolytidae spp. et de l’organisme causant le balai de sorcière du 
limettier devraient être respectivement rem placés par Nemor imyza maculosa (Malloch )(12), Exomala orientalis 
(Waterhouse) (13), Cicadomor pha, connus pour être des vect eurs de Xylella fastidiosa (Wells et al.)(14), Helicover pa zea 
(Boddie) (15), Stagonosporo psis andig ena (Turkenst een) Aveskamp, Gruyter & Verkle y(16), Ripersiella hibisci Kawai et 
Takagi (17), Scolytinae spp. (18)et Candidatus Phyt oplasma aurantif olia (souch e de référence) (19), afin de refléter les 
derniers développements de la nomenclature intern ationale recensés dans les avis scientifi ques de l’Autorité les 
concer nant.
(8)«Scientific Opinion on the pest categorisation of Palm lethal yello wing phyt oplasmas», EFSA Journal, 2017, 15(10):5028, 27 p., https:// 
doi.org/10.2903/j.efsa.2017.5028 .
(9)«Pest categor isation of non-EU Tephr itidae», EFSA Jour nal, 2020, 18(1):5931, 62 p., https://doi.org/10.2903/j.efsa.2020.5931
(10)Plusieurs avis scientifiques de l’EFSA (2019, 2020)
(11)Plusieurs avis scientifiques de l’EFSA (2019, 2020)
(12)«Scientific Opinion on the pest categ orisation of Nemor imyza maculosa», EFSA Journal, 2020, 18(3):6036, 29 p., https://doi.org/ 
10.2903/j.efsa.2020.6036 .
(13)«Scientific Opinion on the pest categor isation of Exomala orientalis», EFSA Journal, 2020, 18(4):6103, 29 p., https://doi.org/10.2903/j. 
efsa.2020.6103 .
(14)«Scientific Opinion on the pest categorisation of non-EU Cicadomor pha vect ors of Xylella spp.», EFSA Journal, 2019, 17(6):5736, 53 p., 
https://doi.org/10.2903/j.efsa.2019.5736 .
(15)«Scientific Opinion on the pest categor isation of Helicover pa zea», EFSA Journal, 2020, 18(7):6177, 31 p., https://doi.org/10.2903/j. 
efsa.2020.6177 .
(16)«Scientific Opinion on the pest categorisation of Stagonosporops is andig ena», EFSA Journal, 2018, 16(10):5441, 25 p., https://doi.org/ 
10.2903/j.efsa.2018.5441 .
(17)«Scientific Opinion on the pest categor isation of Ripersiella hibisci», EFSA Journal, 2020, 18(6):6178, 28 p., https://doi.org/10.2903/j. 
efsa.2020.6178 .
(18)«Scientific Opinion on the list of non-EU Scolytinae of coniferous hosts», EFSA Journal, 2020, 18(1):5933, 56 p., https://doi.org/ 
10.2903/j.efsa.2020.5933;
«Scientific Opinion on the pest categ orisation of non-EU Scolytinae of conif erous hosts», EFSA Journal, 2020, 18(1):5934, 39 p., 
https://doi.org/10.29 03/j.efsa.2020.5934.
(19)«Scientific Opinion on the pest categorisation of Witches’ broom disease of lime (Citr us aurantifolia) phytoplasma», EFSA Journal, 2017, 
15(10):5027, 22 p., https://doi.org/10.2903/j.efsa.2017.5027 .FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/174 22.12.2021  (9) Le balai de sorcière du fraisier a été signalé comme une maladie affectant Fragaria L. Le phytopl asme qui est l’agent 
causal de la maladie n’a pas été identif ié par le passé au moyen d’outils d’identification moléculaire. Sur la base d’un 
avis scientifique récent de l’Autorité(20), le phytoplasme précédemment connu et inscr it en tant que phytoplasme du 
balai de sorcière du fraisier (Stra wber ry witc hes’ broom phytoplasma) à l’annex e II, partie A, du règlement 
d’exécuti on (UE) 2019/2072 devrait être suppr imé et remplacé par une inscr iption relative à Candidatus 
Phytoplasma hispanicum.
(10) En outre, étant donné l’absence du phytoplasme Candidatus Phytopl asma australiense Davis et al. sur le territoire de 
l’Un ion, et comp te tenu de l’avis de l’Autorité y afférent, il est techniquement justifié d’inscr ire l’organ isme nuisible 
concer né en tant qu’org anisme de quarantaine de l’Un ion sur la liste de l’annex e II du règlement d’exécution (UE) 
2019/2072. En conséquence, il convient de retirer cet organisme nuisible de la liste des ORNQ figurant à l’annexe 
IV, partie J, du règlement d’exécuti on (UE) 2019/2072 concer nant les mat ériels de multiplication des fruits et les 
plant es fruitières destinées à la production de fruits de Fragaria L.
(11) Par conséquent, il convie nt de remplacer l’exig ence spéciale énoncée à l’annexe VII du règlement d’exécuti on (UE) 
2019/2072 concer nant le phytopl asme du balai de sorcière du fraisier (Stra wber ry witc hes’ broom phyt oplasma) 
par des exigenc es spéciales concer nant les phytopl asmes Candidatus Phytoplasma australiense Davis et al. (souche de 
référen ce), Candidatus Phyt oplasma fraxini (souc he de référence) Griffiths et al. et Candidatus Phyt oplasma hispanicum 
(souc he de référence) Davis et al., car ces organismes nuisibles ont été identif iés par l’Autorité comme ayant un effet 
sur Fragaria L.
(12) L’organism e nuisible Anoplophor a glabr ipennis (Motsc hulsky) est inscr it sur la liste de l’annex e II, partie A, du 
règlement d’exécuti on (UE) 2019/2072. Toutef ois, l’Italie a fait savoir que, dans certaines parties de son territoire, 
l’éradication de cet organisme nuisible n’est plus possible et a demandé un régime d’enra yement. Par conséquent, il 
convie nt d’inscr ire cet organisme nuisible sur la liste des organismes nuisibles dont la présence sur le territoire de 
l’Un ion est connue et donc de l’inscr ire sur la liste de l’annexe II , partie B, du règlement d’exécution (UE) 2019/2072.
(13) En 2015, l’Espagne a réalisé une analyse du risque phyt osanitaire relatif au scolyt e de l’ambroisie Euw allacea sp. et à 
ses champignons associés, Fusar ium ambrosium et Fusar ium euwallaceae (21), et, en 2017, l’OEPP a également produit 
un rappor t d’analyse du risque phyt osanitaire basé sur l’analyse du risque phytosanitaire réalisée par l’Espagne, sur 
Euw allacea fornicatus sensu lato et Fusar ium euwallaceae (22). Selon ces analyses, ces organismes nuisibles remplissent 
les conditions prévues à l’article 3 et à l’annex e I, section 1, du règlement (UE) 2016/2031 en ce qui concer ne le 
territoire de l’Un ion. Euw allacea forni catus sensu lato est déjà désigné comme organisme de quarantaine de l’Union 
dans l’annex e II, partie A, du règlement d’exécuti on (UE) 2019/2072 sous le groupe Scolytidae spp. (espèces non 
européennes). Cet organisme nuisible doit désor mais être inscr it spécifiquement sur la liste de l’annex e II, partie A, 
du règlement d’exécuti on (UE) 2019/2072, car il convient d’indiquer des exigenc es particulières concer nant cet 
organisme nuisible. À la suite de change ments taxonomiques, les symbiot es Fusar ium ambr osium et Fusar ium 
euwallaceae devraient être désignés sous les noms scientifi ques Neocosmospor a ambrosia et Neocosmospor a euwallaceae.
(14) L’OEPP a réalisé plusieurs analyses de risque concer nant les organismes nuisibles Apriona germari (Hope), Apriona 
rugicollis Chevrolat, Apriona ciner ea Chevrolat (23), Ceratothr ipoides claratris (Shumsher) (24), Massicus raddei (Blessig) (25), 
Meloidogyne entero lobii Yang & Eisenbac k(26), Prodiplosis longifila Gagné (27), et Trirachys sartus Solsky (28). Il ressor t de 
ces analyses que ces organismes nuisibles rem plissent les conditions prévues à l’article 3 et à l’annex e I, section 1, du 
règlement (UE) 2016/2031 en ce qui concer ne le territoire de l’Union et devraient donc être inscr its sur la liste de 
l’annex e II, partie A, du règlement d’exécuti on (UE) 2019/2072 en tant qu’org anismes de quarantaine de l’Un ion.
(20)«Scientific Opinion on the list of non-EU phyt oplasmas of Cydonia Mill., Fragaria L., Malus Mill., Prunus L., Pyrus L., Ribes L., Rubus L. 
and Vitis L.», EFSA Journal, 2020, 18(1):5930, 25 p., https://doi.org/10.2903/j.efsa.2020.5930 . 
«Scientific Opinion on the pest categor isation of the non-EU phyt oplasmas of Cydonia Mill., Frag aria L., Malus Mill., Prunus L., Pyrus L., 
Ribes L., Rubus L. and Vitis L.», EFSA Journal, 2020, 18(1):5929, 97 p., https://doi.org/10.2903/j.efsa.2020.5929 .
(21)«Analyse du risque phyt osanitaire relatif au scolyte de l’ambroisie* Euw allacea sp. couvrant toutes les espèces du genre Euw allacea qui 
sont mor phologiquement similaires à E. fornicatus, *Cham pignons associés: Fusar ium sp. (par ex: F. ambrosium, Fusar ium euwallaceae) ou 
d’autres symbiotes éventuels», Espagne (2015)
(22)«Rap port d’analyse du risque phyt osanitaire pour Euw allacea fornicatus sensu lato et Fusar ium euwallaceae», OEPP (2017).
(23)OEPP (2013), «Analyse du risque phyt osanitaire concer nant Apriona germari, A. japonica, A. cinerea».
(24)OEPP (2017), «Analyse du risque phyt osanitaire concer nant Ceratothr ipoides brunneus et C. claratris».
(25)OEPP (2018), «Analyse du risque phyt osanitaire concer nant Massicus raddei».
(26)OEPP (2010), «Analyse du risque phyt osanitaire concer nant Meloidogyne enterolobii».
(27)OEPP (2017), «Analyse du risque phyt osanitaire concer nant Prodiplo sis longifila».
(28)OEPP (2000), «Analyse du risque phyt osanitaire concer nant Aeolesthes sarta».FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/175  (15) Sur la base d’une méthodologie mise au point par l’OEPP (29), il a été conclu que Pseudomonas syringae pv. actinidiae 
Takikawa, Serizawa, Ichika wa, Tsuyumu & Goto remplit les critères de déter mination des ORNQ énoncés à l’annex e 
I, section 4, du règlement (UE) 2016/2031. Il est donc justifié d’inscr ire cet organisme nuisible dans les listes de 
l’annex e IV, parties D et M, du règlement d’exécuti on (UE) 2019/2072, énumérant les ORNQ en ce qui concer ne 
respectivement les matér iels de multiplication de plant es ornementales et les mat ériels de multiplication des fruits et 
plant es fruitières destinées à la production de fruits d’Acti nidia Lindl. En outre, et afin de prévenir la présence de cet 
organisme nuisible sur les végé taux concer nés destinés à la plantation, il convient d’inscr ire des mesures spécifiques 
à l’annex e V, parties C et K, du règlement d’exécution (UE) 2019/2072.
(16) Le règlement d’exécuti on (UE) 2020/885 de la Commission (30)établit des mesures visant à prévenir l’introduction et 
la propagati on dans l’Un ion de Pseudomonas syringae pv. actinidiae.
(17) Pour des raisons de clarté juridique, il convient d’abroger le règlement d’exécuti on (UE) 2020/885 de la Commission, 
car ses dispositions seront repr ises par le règlement d’exécuti on (UE) 2019/2072.
(18) Sur la base de la méthodologie mise au point par l’OEPP , il a été conclu que Phytophthor a ramor um (isolats de l’UE) 
Werres, De Cock & Man in ’t Veld rem plissait les critères de déter mination des ORNQ tels qu’énoncés à l’annexe I, 
section 4, du règlement (UE) 2016/2031. Il est donc justifié d’inscr ire cet organisme nuisible sur les liste s de 
l’annex e IV, parties D, E et J, du règlement d’exécuti on (UE) 2019/2072, énumérant les ORNQ en ce qui concer ne 
respectivement les mat ériels de multiplication de plante s ornementales, le mat ériel forestier de reproduction autres 
que les semences et les maté riels de multiplication des fruits et plant es fruitières destinées à la production de fruits. 
En outre, et afin de prévenir la présence de cet organisme nuisible sur les végétaux concer nés destinés à la 
plantation, il convi ent de prévoir des mesures spécifi ques à l’annexe V, parties C et D, du règlement d’exécuti on (UE) 
2019/2072.
(19) Sur la base de la méthodologie mise au point par l’OEPP , il a été conclu que le viroïde des crevasses de l’écorce des 
agrumes (Citr us bark cracking viroid, «CBCVd») rem plissait les critères de déter mination des ORNQ énoncés à 
l’annex e I, section 4, du règlement (UE) 2016/2031. Il est donc justifié d’inscr ire cet organisme nuisible sur la liste 
de l’annex e IV, partie L, du règlement d’exécution (UE) 2019/2072 énumérant les ORNQ en ce qui concer ne les 
végét aux destinés à la plantation d’Humulus lupulus L. Afin de prévenir la présence de cet organisme nuisible sur les 
végét aux concer nés destinés à la plantation, il convie nt de prévoi r des mesures spécifiques à l’annexe V, partie J, du 
règlement d’exé cution (UE) 2019/2072.
(20) Sur la base des mesures de gestion des risques liés à Candidatus Phytoplasma pyri mises en œuvre par les États 
membres depuis l’entrée en vigueur du règlement d’exé cution (UE) 2019/2072, et à la suite d’échang es avec les États 
membres portant sur le caractère propor tionnel de ces mesures, il convie nt de réviser les mesures de gestion des 
risques pour cet organisme nuisible. Il y a lieu de prévoir des mesures actualisées visant à prévenir la présence de 
Candidatus Phyt oplasma pyri sur des végétaux spécifiques destinés à la plantation, à l’annexe V, partie C, du 
règlement d’exé cution (UE) 2019/2072.
(21) À l’annex e V, partie E, du règlement d’exécution (UE) 2019/2072, il convient de modifier le nom de Bruchus pisor um 
(L.) en Bruchus pisor um (Linnaeus) et le nom de Bruchus rufimanus L. en Bruchus rufimanus Boheman afin de tenir 
comp te des règles du Code inter national de la nomenclature zoologique.
(22) Les tubercules de pommes de terre de semence peuvent actuellement être produits à partir de plantes poussant dans 
des zones connues pour être exem ptes de Candidatus Liber ibact er solanacear um Liefting et al. Par conséquent, afin de 
tenir comp te de ce fait et de permettre des exigenc es moins strictes pour les pommes de terre de semence produites 
dans ces zones, il convient de modifier les mesures relatives aux lots de pommes de terre et concer nant cet 
organisme nuisible, qui figurent à l’annex e V, partie F du règlement d’exécuti on (UE) 2019/2072.
(23) Sur la base des connaissances scientifique s et techniques, et la suite d’une évaluation du risque phytosanitaire 
effectuée par l’Autor ité(31)et de la publication, par l’OEPP , du document sur la gestion du risque phytosanitaire (32), 
il convie nt d’inter dire l’introduction dans l’Union d’écorces isolées d’Acer macrophy llum Pursh, d’Aesculus californica 
(29)«Méthodologie pour l’établissement d’une liste des organismes réglement és non de quarantaine recommandés (ORNQ)», Bulletin OEPP , 
(2017) 47 (3), 551-558.
(30)Règlement d’exécution (UE) 2020/885 de la Commission du 26 juin 2020 relatif à des mesures visant à prévenir l’introduction et la 
propagation dans l’Uni on de Pseudomonas syringae pv. actinidiae Takika wa, Serizawa, Ichika wa, Tsuyumu et Goto (JO L 205 du 
29.6.2020, p. 9).
(31)«Scientific Opinion on the Pest Risk Analysis on Phytophthor a ramor um prepared by the FP6 project RAPRA», EFSA Journal, 2011, 
9(6):2186. [108 p.], doi:10.2903/j.efsa.2011.2186.
(32)OEPP (2013), «Gestion du risque phyt osanitaire lié à Phytophthor a kernoviae et Phytophthor a ramor um».FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/176 22.12.2021  (Spach) Nutt., de Lithocar pus densif lorus (Hook. & ARN.) Rehd., de Quercu s L. et de Taxus brevifolia Nutt. originaires du 
Canada, du Royaume-Uni, des États-Un is et du Viêt Nam en raison du risque inaccept able qu’elles présentent en ce 
qui concer ne l’organ isme de quarantaine de l’Union Phytophthor a ramor um (isolats de pays tiers) Werres, De Cock & 
Man in 't Veld. Il convient dès lors d’inscr ire ces produits végétaux sur la liste de l’annexe VI du règlement 
d’exécuti on (UE) 2019/2072 en ce qui concer ne ces pays tiers et de modifier en conséquence les annexe s VII et XI 
dudit règlement, sans préjudice de l’application du droit de l’Un ion au Royaume-Uni et sur son territoire en ce qui 
concer ne l’Irlande du Nord, conf ormément à l’article 5, paragraphe 4, du prot ocole sur l’Irlande et l’Irlande du Nord 
à l’accord sur le retrait du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord de l’Union européenne et de la 
Communaut é européenne de l’énergie atomique, en liaison avec l’annexe 2 dudit protocole.
(24) Sur la base des connaissances scientifi ques et techniques, et à la suite d’une évaluation du risque phyt osanitaire 
effectuée par l’Autorité et de la publication, par l’OEPP , de la fiche de gestion du risque phyt osanitaire, il convient de 
prévoi r des exigenc es particulières applicables à l’introduction et à la circulation sur le territoire de l’Un ion de 
certains végétaux, produits végé taux et autres objets parce qu’ils sont suscept ibles d’abr iter l’organ isme de 
quarantaine de l’Union Phytophthor a ramor um (isolats de pays tiers) Werres, De Cock & Man in ’t Veld. Par 
conséquent, il y a lieu d’inscr ire les végétaux et produits végéta ux concer nés sur la liste de l’annex e VII du règlement 
d’exécuti on (UE) 2019/2072.
(25) La décision 2002/757/CE de la Commission (33)établit des mesures d’urg ence visant à empê cher l’introduction et la 
propagati on dans l’Un ion de Phytophthor a ramor um Werres, De Cock & Man in ’t Veld.
(26) Pour des raisons de clarté juridique, il convient d’abroger la décision 2002/757/CE de la Commission, car ses 
dispositions seront repr ises par le règlement d’exécuti on (UE) 2019/2072.
(27) L’annex e VII du règlement d’exécution (UE) 2019/2072 prévoit, entre autres, l’obligation d’enregistrement des lieux 
de production des végé taux destinés à la plantation et la nécessité d’une inspection. L’expér ience a montré que cette 
pratique contr ibue à la prot ection phyt osanitaire du territoire de l’Un ion. C’est pourquoi il convient d’établir une 
telle exig ence pour l’introduction dans l’Union de tous les végéta ux destinés à la plantation de tous les pays tiers.
(28) Sur la base des connaissances scientifi ques et techniques fournies dans les analyses de risque phytosanitaire 
respectives réalisées par l’OEPP , il est nécessaire de fixer des exigenc es particulières pour l’introduction sur le 
territoire de l’Un ion de certains végétaux, produits végé taux et autres objets parce qu’ils sont suscep tibles d’abr iter 
les orga nismes nuisibles Apriona germ ari (Hope), Apriona rugicollis Chevrolat, Apriona cinerea Chevrolat, 
Ceratothr ipoides claratris (Shumsher), Euw allacea forni catus sensu lato, Massicus raddei (Blessig), Meloidogyne enterolobii 
Yang & Eisenback, Prodiplosis longif ila Gagné et Trirachys sartus Solsky . Par conséquent, il convient d’inscr ire les 
végét aux et produits végé taux concer nés, ainsi que les exigenc es correspondantes, sur la liste de l’annex e VII du 
règlement d’exé cution (UE) 2019/2072.
(29) Étant donné la dissémination d’Agrilus planipennis Fairmaire, à la fois dans certains pays tiers et depuis l’Ukraine et la 
Russie vers le territoire de l’Un ion et la Biélor ussie, et comp te tenu des informations techniques disponibles pour cet 
organisme nuisible, il convient de fixer des exigenc es particulières supplémentaires concer nant l’introduction sur le 
territoire de l’Un ion de végé taux hôte s, de bois et d’écorces en proven ance de ces pays. Ces exigences devraient être 
similaires à celles qui sont énoncées dans le règlement d’exécuti on (UE) 2020/1292 de la Commission (34)
établissant des mesures destinées à prévenir l’entrée dans l’Un ion d’Agrilus planipennis Fairmaire en proven ance de 
l’Ukraine. Ces exigences particulières devraient compo rter des adap tations pour tenir comp te de l’évolution des 
connaissances techniques et scientifiques acquises depuis l’adop tion dudit règlement d’exé cution. Il convient dès lors 
de modifier l’annex e VII, points 36, 87, 88 et 89, du règlement d’exécut ion (UE) 2019/2072 en conséquence, et 
d’ajout er l’Ukraine et la Biélor ussie aux pays d’or igine. En outre, sur la base de la fiche de surveillance phyt osanitaire 
relative à Agrilus planipennis Fairmaire publiée par l’Autorité(35), il convi ent d’ajout er une nouvelle plant e hôte, 
Chionanthus virginicus L., aux points 36, 87, 88 et 89.
(30) Pour des raisons de clarté juridique, il convi ent d’abroge r le règlement d’exécution (UE) 2020/1292 et d’en faire 
figurer les dispositions dans le règlement d’exécuti on (UE) 2019/2072.
(33)Décision 2002/757/CE de la Commission du 19 sept embre 2002 relative à des mesures provisoires d’urgence en matière 
phyt osanitaire visant à empêc her l’introduction et la propagation dans la Communauté de Phytophthor a ramor um Werres, De Cock & 
Man in ’t Veld sp. nov. (JO L 252 du 20.9.2002, p. 37).
(34)Règlement d’exéc ution (UE) 2020/1292 de la Commission du 15 sept embre 2020 concer nant des mesures destinées à prévenir 
l’entrée dans l’Un ion d’Agrilus planipennis Fairmaire en provena nce de l’Ukraine et modifiant l’annexe XI du règlement d’exéc ution (UE) 
2019/2072 (JO L 302 du 16.9.2020, p. 20).
(35)«Fiche de surveillance phyt osanitaire relative à Agrilus planipennis», Publication connexe de l’EFSA, 2020:EN-1945. 43 p., doi:10.2903/sp. 
efsa.2020.EN-1945.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/177  (31) Afin de prévenir la présence, l’établissement et la dissémination d’Agrilus planipennis Fairmaire sur le territoire de 
l’Un ion, il convient de ne pas permettre la circulation de certains végétaux, ainsi que de certaines espèces et de 
certains types de bois et d’écorces, en dehors de zones du territoire de l’Union situées à une distance déter minée des 
zones dans lesquelles des foyers apparaissent, que celles-ci soient situées sur le territoire de l’Union ou dans les pays 
tiers voisins. Pour cette raison, il convient d’ajout er des exigenc es particulières à l’annexe VIII du règlement 
d’exécuti on (UE) 2019/2072. En outre, il y a lieu d’ajouter à l’annexe VIII des exige nces particulières concer nant la 
circulation sur le territoire de l’Un ion d’autres types de bois originaires de ces zones. De surcroît, il convi ent de 
modifi er l’annex e XIII afin d’exiger un passepor t phytosan itaire pour que les produits de ce bois provenant de ces 
zones puissent circuler sur le territoire de l’Un ion.
(32) Sur la base des connaissances scientifique s et techniques, et suite à l’analyse du risque phyt osanitaire réalisée par 
l’OEPP (36)(37), à l’évaluation du risque phytosan itaire réalisée par l’Espagne (38), aux fiches de surveillance 
phytosanitaire publiées par l’Autorité(39)et aux données d’interce ption, il est nécessaire d’établir des exigenc es 
particulières pour l’introduction dans l’Un ion de certains végé taux, parce qu’ils sont suscep tibles d’abr iter Bactro cera 
dorsalis (Hendel), Bactro cera latifro ns (Hendel), et Bactro cera zonata (Saunders). Par conséquent, il convient d’inscr ire les 
végét aux concer nés ainsi que les exigenc es correspondante s à l’annex e VII du règlement d’exé cution (UE) 
2019/2072.
(33) Sur la base des notifi cations d’appar ition de foyers transmises par les États membres et de l’évaluation du risque 
phytosanitaire effectuée par l’Autorité(40), il est nécessaire d’établir , à l’annex e VII du règlement d’exécuti on (UE) 
2019/2072, des exige nces particulières pour l’introduction sur le territoire de l’Un ion de certains végétaux, afin de 
la prot éger contre Eotetr anychus lewisi (McGregor).
(34) Sur la base de l’évaluation du risque phyt osanitaire de Pantoea stewartii subsp. stewartii effectuée par l’Autorité(41), il 
est nécessaire de modifier les exigenc es particulières énoncées à l’annex e VII du règlement d’exécution (UE) 
2019/2072.
(35) Il convie nt d’inscr ire à l’annex e VII du règlement d’exécution (UE) 2019/2072 les conditions d’im portation fixées 
dans la décision 98/109/CE de la Commission (42)pour l’impor tation dans l’Un ion de fleurs coupées d’Orchidaceae 
originaires de Thaïlande. Ces inscr iptions sont nécessaires afin d’améliorer la clarté juridique en établissant la liste de 
tout es les exigenc es à l’impor tation pour les végét aux dans le même acte d’exécuti on. Pour la même raison, il y a lieu 
d’abroger ladit e décision.
(36) Il convie nt d’ajouter ou de modifi er certains codes NC ou leurs désignations utilisés dans les annexe s du règlement 
d’exécuti on (UE) 2019/2072 afin de les adapt er à la dernière modifi cation de l’annexe I du règlement (CEE) 
no 2658/87 du Conseil par le règlement d’exé cution (UE) 2020/1577 de la Commission (43).
(36)OEPP (2009, révisé en 2017), «Analyse du risque phyt osanitaire lié à Bactrocer a invadens».
(37)OEPP (2017), «Analyse du risque phyt osanitaire lié à Bactro cera latifrons»; https://gd.eppo.int/tax on/D ACUL A.
(38)2019, rappor t d’évaluation du risque phyt osanitaire non publié.
(39)«Fiche de surveillance phytosanitaire relative à Bactro cera dorsalis», Publication connexe de l’EFSA, 2019:EN-1714, 24 p., doi:10.2903/sp. 
efsa.2019.EN-1714; 
«Fiche de surveillance phytosanitaire relative à Bactro cera zonata», Publication connexe de l’EFSA, 2021:EN-1999, 28 p., doi:10.2903/sp. 
efsa.2021.EN-1999.
(40)«Scientific Opinion on the pest categor isation of Eotetr anychus lewisi», EFSA Journal, 2014, 12(7):3776, 35 p., doi:10.2903/j. 
efsa.2014.3776; 
«Scientific Opinion on the pest risk assessment of Eotetr anychus lewisi for the EU territory», EFSA Journal, 2017, 15(10):4878, 122 p., 
https://doi.org/10.2903/j.efsa.2017.4878 .
(41)«Scientific Opinion on the risk assessment of the entr y of Pantoea stewartii subsp. stewartii on maize seed impor ted by the EU from the 
USA», EFSA Journal, 2019, 17(10):5851, 49 p., https://doi.org/10.2903/j.efsa.2019.5851 .
(42)Décision de la Commission du 2 février 1998 auto risant les États membres à prendre provi soirement des mesures d’urgence contre la 
propagation de Thrips palmi Karny à l’égard de la Thaïlande (98/109/CE) (JO L 27 du 3.2.1998, p. 47).
(43)Règlement d’exécution (UE) 2020/1577 de la Commission du 21 sept embre 2020 modifiant l’annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 
du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 361 du 30.10.2020, p. 1).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/178 22.12.2021  (37) Sur la base des connaissances scientifi ques et techniques, fondées sur les catégor isations du risque phytosan itaire 
effectuées par l’Autor ité(44), il convie nt d’inscr ire des exigences particulières pour l’introduction et la circulation sur 
le territoire de l’Un ion, le cas échéa nt, de certains végét aux car ils sont suscep tibles d’abr iter Aleurocanthu s spinif erus 
(Quaintance), Popillia japonica Newman et Toxopter a citricida (Kirkaldy), étant donné que ces organismes nuisibles 
sont énumérés à l’annex e II, partie B, du règlement d’exécuti on (UE) 2019/2072 et que leur présence dans l’Union 
est connue. En outre, Aleurocanthu s spinif erus (Quaintance) est un organisme nuisible polyphag eux, présent sur le 
territoire de l’Un ion uniquement dans certains végétaux hôtes, il convie nt donc de limiter les exigences particulières 
correspondantes à cette seule liste de végé taux hôtes .
(38) Il convient de modifier l’exigence particulière relative à la circulation sur le territoire de l’Union de mat ériaux 
d’emballag e en bois en ce qui concer ne Geosmithia morbida Kolarík, Freeland, Utley & Tisserat et son vecteur 
Pityophtho rus juglandis Blackman, telle qu’elle figure dans le règlement d’exécuti on (UE) 2019/2072, afin de préciser 
qu’elle ne concer ne que les matér iaux d’emballag e en bois de Juglans L. et de Pterocar ya Kunth. Il convient de 
suppr imer l’obligation de délivrer un passepor t phytosanitaire, car elle représente une charge inaccep table pour tous 
les opérat eurs professionnels, comp te tenu de la répar tition actuellement limitée de l’organ isme nuisible sur le 
territoire de l’Union.
(39) En raison de modifi cations de la taxonomie des Pinales, il y a lieu de remplacer tout es les références aux végé taux et 
au bois de Pinales par des références aux végé taux ou au bois de conifères (Pinopsida).
(40) Il convient de préciser qu’en ce qui concer ne le pollen destiné à la pollinisation, le présent règlement ne devrait 
s’appliquer qu’au pollen destiné à la plantation, car ce type de pollen introduit un risque phytosan itaire nécessitant 
des mesures de gestion des risques.
(41) Il convient donc de modifier en conséquence les annexes I, II, IV à VIII et X à XIV du règlement d’exécuti on (UE) 
2019/2072.
(42) Le présent règlement devrait s’applique r à partir du 11 avril 2022 . Les mesures relatives aux végétaux destinés à la 
plantation et concer nant le phyt oplasme de la flavescence dorée de la vigne (Grapevine flavescence dorée 
phytoplasma), qui sont introduit es par le présent règlement, devraient s’applique r à partir du 1er mai 2022 . Cette 
période est nécessaire pour permettre aux autori tés compét entes et aux opérat eurs professionnels de s’adapt er aux 
nouvelles exigences et tient comp te de la période des inspections annuelles relatives à cet organisme nuisible. Les 
mesures applicables à tous les végétaux destinés à la plantation et concer nant les organismes nuisibles Meloidogyne 
enterolobii et Euw allacea fornicatus sensu lato, qui sont introduite s par le présent règlement, devraient s’appliquer à 
partir du 11 janv ier 2023 . Ces délais sont nécessaires pour permettre aux autorités compét entes et aux opérat eurs 
professionnels de s’adapt er aux nouvelles exigenc es.
(43) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Modif ication du règlement d’exécu tion (UE) 2019/2072
Le règlement d’exécution (UE) 2019/2072 est modif ié comme suit:
1)À l’article 2, paragraphe 2, le point d) suivant est ajout é:
«d) “pollen”: le pollen au sens de l’article 2, point 1, k), du règlement (UE) 2016/2031, destiné à la plantation.»;
2)Les annexes I, II, IV à VIII et X à XIV sont modifiées conf ormément à l’annexe du présent règlement.
Article 2
Abrogation
Les décisions 98/109/CE et 2002/757/CE et les règlements d’exécuti on (UE) 2020/885 et (UE) 2020/1292 sont abrogés.
(44)«Scientific Opinion on the pest categ orisation of Aleurocanthus spp.», EFSA Journal, 2018, 16(10):5436, 31 p., https://doi.org/10.2903/ 
j.efsa.2018.5436;
«Scientific Opinion on the pest categor isation of Popillia japonica», EFSA Journal, 2018, 16(11):5438, 30 p., doi:10.2903/j. 
efsa.2018.5438; 
«Scientific Opinion on the pest categ orisation of Toxopter a citricida», EFSA Journal, 2018, 16(1):5103, 22 p., doi:10.2903/j. 
efsa.2018.5103.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/179  Article 3
Entrée en vigueur et mise en application
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 11 avril 2022 . Toutef ois, le point 7 e) de l’annexe est applicable à partir du 1er mai 2022 et les 
points 6, b) i) et 6, l) i) de l’annex e s’appliquent à partir du 11 janvier 2023 .
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 14 décembre 2021 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/180 22.12.2021  ANNEXE 
Les annex es I, II, IV à VIII et X à XIV du règlement d’exécution (UE) 2019/2072 sont modifi ées comme suit:
1)à l’annex e I, partie B, la première colonne du tableau est modifi ée comme suit:
a)le texte de la onzième ligne est rem placé par le texte suivant:
«ANNEXE XIII, point 5
Semences de céréales»;
b)le texte de la douzième ligne est rem placé par le texte suivant:
«ANNEXE XIII, point 6
Semences de légumes»;
c)le texte de la treizième ligne est rem placé par le texte suivant:
«ANNEXE XIII, point 9
Semences de plantes oléagineuses et à fibre s»;
2)l’annexe II est rem placée par le texte suivant :
«ANNEXE II
Liste des organismes de quarant aine de l’Union et des codes correspondants attr ibués par l’OEPP 
TABLE DES MATIERES
Partie A: Org anismes nuisibles dont la présence n’est pas connue sur le territoir e de l’Union
1. Bactér ies
2. Champi gnons et oom ycète s
3. Insecte s et acar iens
4. Nématod es
5. Plante s parasit es
6. Virus, viroïdes et phytoplasmes
Partie B: Org anismes nuisibles dont la présence est connue sur le territoir e de l’Union
1. Bactér ies
2. Champi gnons et oom ycète s
3. Insecte s et acar iens
4. Mollusques
5. Nématod es
6. Virus, viroïdes et phytoplasmes
PARTI E A
Organismes nuisibles dont la présence n’est pas connue sur le territoire de l’Union
Org anismes de quarantaine et codes correspondants attribués par l’OEPP
1.Bactér ies
1. Candidatus Liber ibact er africanus [LIBEAF]
2. Candidatus Liber ibact er amer icanus [LIBEAM]
3. Candidatus Liber ibact er asiaticus [LIBEAS]
4. Curtobacter ium flaccumf aciens pv. flaccumf aciens (Hedge s) Collins & Jones [CORBFL]
5. Pantoea stewartii subsp. stewartii (Smith) Mergae rt, Verdonck & Kerste rs [ERWIST]
6. Ralstonia pseudosolanacear um Safni et al. [RALSPS]FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/181  7. Ralstonia syzygii subsp. celebesensis Safni et al. [RALSSC]
8. Ralstonia syzygii subsp. indonesiensis Safni et al.[RALSSI]
9. Xanthomonas oryzae pv. oryzae (Ishiyama) Swings et al. [XANTOR]
10. Xanthomonas oryzae pv. oryzicola (Fang et al.) Swings et al. [XANTTO]
11. Xanthomonas citri pv. aurantifolii (Schaad et al.) Constantin et al. [XANT AU]
12. Xanthomonas citri pv. citri (Hasse) Constantin et al. [XANTCI]
2.Champignons et oomy cètes
1. Anisog ramma anomala (Peck) E. Müller [CRSP AN]
2. Apiospor ina morbosa (Schwein.) Arx [DIBOMO]
3. Atropellis spp. [1ATRPG]
4. Botr yosph aeria kuwatsuk ai (Hara) G.Y. Sun & E. Tanaka [PHY OPI]
5. Bretzie lla fagacear um (Bretz) Z.W de Beer , T.A. Duong & M.J. Wingfield, comb. nov. [CERAF A]
6. Chrysomyxa arctostaphy li Dietel [CHMY AR]
7. Cronarti um spp. [1CR ONG], à l’exception de Cronartium gentianeum (Thümen) [CRONGE], de 
Cronarti um pini (Willdenow) Jørstad [ENDCPI] et de Cronartium ribicola Fisch er [CRONRI]
8. Davidsoniella virescens (R.W . Davidson) Z.W . de Beer , T.A. Duong & M.J. Wingfield [CERA VI]
9. Elsinoë austr alis Bitanc. & Jenkins [ELSIA U]
10. Elsinoë citricola X.L. Fan, R.W . Barreto & Crous [ELSICI]
11. Elsinoë fawcettii Bitanc. & Jenkins [ELSIF A]
12. Fusar ium oxyspor um f. sp. albedinis (Kill. & Maire) W.L. Gordon [FUS AAL]
13. Guignar dia laricina (Sawada) W. Yamam & Kaz. Itô [GUIGL A]
14. Gymnospor angium spp. [1GYMNG], à l’exception de:
Gymnospor angium amelanchier is E. Fisch. ex F. Kern [GYMNAM], de Gymnospor angium atlanticum 
Guy ot & Malençon [GYMNA T], de Gymnospor angium clavariiforme (Wulfen) DC [GYMNCF], de 
Gymnospor angium confusum Plowr . [GYMNCO] , de Gymnospor angium cornutum Arthur ex F. Kern 
[GYMNCR], Gymnospor angium fusispor um E. Fisch. [GYMNFS], de Gymnospor angium gaeumannii H. 
Zogg [GYMNGA], de Gymnospor angium gracile Pat. [GYMNGR], de Gymnospor angium minus Crowell 
[GYMNMI], de Gymnospor angium orientale P. Syd. & Syd. [GYMNOR], de Gymnospor angium sabinae 
(Dicks.) G. Winter [GYMNFU], de Gymnospor angium torminali-juniper ini E. Fisch. [GYMNT J] et de 
Gymnospor angium tremelloides R. Hartig [GYMNTR]
15. Conife riporia sulphur ascens (Pilát) L.W . Zhou & Y.C. Dai [PHELSU]
16. Conife riporia weirii (Mur rill) L.W . Zhou & Y.C. Dai [INONWE]
17. Melampsor a farlowii (Arthur) Davis [MELMF A]
18. Melampsor a medusae f. sp. tremuloidis Shain [MELMMT]
19. Myco diella laricis-leptolepidis (Kaz. Itô, K. Satô & M. Ota) Crous [MY COLL]
20. Neocosmospor a ambrosia (Gadd & Loos) L. Lombard & Crous [FUS AAM]FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/182 22.12.2021  21. Neocosmospor a euwallaceae (S. Freeman, Z. Mendel, T. Aoki & O’Donnell) Sandov al-Denis, 
L. Lombard & Crous [FUSAEW]
22. Phyl losticta citricarpa (McAlpine) Van der Aa [GUIGCI]
23. Phyl losticta solitar ia Ellis & Everhar t [PHY SSL]
24. Phymatotr ichopsis omniv ora (Duggar ) Henneber t [PHMPOM]
25. Phytophthor a ramor um (isolats de pays tiers) Werres, De Cock & Man in 't Veld [PHY TRA]
26. Pseudocerc ospor a angolensis (T. Carvalho & O. Mendes) Crous & U. Braun [CER CAN]
27. Pseudocerc ospor a pini-densif lorae (Hor i & Nambu) Deighton [CERSPD]
28. Puccinia pittier iana Hennings [PUCCPT]
29. Septor ia malagutii E.T. Cline [SEPTLM]
30. Sphaer ulina musiva (Pec k) Quaedvlieg, Verkle y & Crous. [MY COPP]
31. Stagonosporo psis andigena (Turkensteen) Aveskam p, Gruyter & Verkle y [PHOMAN]
32. Stegophor a ulmea (Fr.) Syd. & P. Syd [GNOMUL]
33. Thecaphor a solani (Thir umulachar & O’Br ien) Mordue [THPHSO]
34. Tilletia indica Mitra [NEO VIN]
35. Ventur ia nashicola S. Tanaka & S. Yamamoto [VENTNA]
3.Insectes et acar iens
1. Acle ris spp.:
1.1. Acle ris gloverana (Walsingham) [ACLR GL]
1.2. Acle ris issikii Oku [ACLRIS]
1.3. Acle ris minuta (Robinson) [ACLRMI]
1.4. Acle ris nishidai Brown [ACLRNI]
1.5. Acle ris nivisellana (Walsingham) [ACLRNV]
1.6. Acle ris robinsoniana (Forbes) [ACLRR O]
1.7. Acle ris semipur purana (Kearfo tt) [CROISE]
1.8. Acle ris senescens (Zeller) [ACLRSE]
1.9. Acle ris variana (Fernald) [ACLR VA]
2. Acrobasis pyrivorella (Matsumura) [NUMOPI]
3. Agrilus anxius Gor y [AGRL AX]
4. Agrilus planipennis Fairmaire [AGRLPL]
5. Aleurocanthu s citriperdus Quaintance & Baker [ALECCT]
6. Aleurocanthu s woglumi Ashby [ALECW O]
7. Complexe du charançon andin de la pomme de terre:
7.1. Phyr denus muriceus Germar [PHRDMU]
7.2. Premn otrypes spp. [1PREMG]
7.3. Rhigopsidius tucumanus Heller [RHGPTU]
8. Anthonomus bisignif er Schenkling [ANTHBI]
9. Anthonomus eugenii Cano [ANTHEU]
10. Anthonomus grandis (Boh.) [ANTHGR]
11. Anthonomus quadr igibbus Say [TACYQU]
12. Anthonomus signatus Say [ANTHSI]
13. Apriona cinere a Chevrolat [APRICI]FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/183  14. Apriona germar i (Hope) [APRIGE]
15. Apriona rugicollis Chevrolat [APRIJA]
16. Arrhenodes minutus Drury [ARRHMI]
17. Aschistonyx eppoi Inouye [ASCXEP]
18. Bacter icera cockerelli (Šulc.) [PARZCO]
19. Bemisia tabaci Genn. (populations non européennes), espèce connue en tant que vecteur de virus 
[BEMIT A]
20. Carposina sasakii Matsumara [CA RSS A]
21. Ceratothr ipoides claratris (Shumsher) [CRTZC L]
22. Chor istoneur a spp.:
22.1. Chor istoneur a carnana Barnes & Busck [CHONC A]
22.2. Chor istoneur a conflictana Walker [AR CHCO]
22.3. Chor istoneur a fumif erana Clemens [CHONFU]
22.4. Chor istoneur a lamber tiana Busck [TORTLA ]
22.5. Chor istoneur a occidentalis biennis Freeman
22.6. Chor istoneur a occidentalis occidentalis Freeman [CHONOC]
22.7. Chor istoneur a orae Freeman [CHONOR]
22.8. Chor istoneur a parallela Robinson [CHONP A]
22.9. Chor istoneur a pinus Freeman [CHONPI]
22.10. Chor istoneur a retin iana Walsingham [CHONRE]
22.11. Chor istoneur a rosaceana Harris [CHONR O]
23. Cicadomor pha, connus en tant que vect eurs de Xylella fastidiosa (Wells et al.) [XYLEF A]:
23.1. Acrogonia citrina Mar ucci [ACRGCI]
23.2. Acrogonia virescens (Metcalf) [ACRGVI]
23.3. Aphrophor a angulata Ball [APHRAN]
23.4. Aphrophor a permutata Uhler [APHRPE]
23.5. Bothrogonia ferruginea (Fabricius) [TETTFE]
23.6. Bucephalogonia xanthopis (Berg)
23.7. Clasteropter a achatina Germar
23.8. Clasteropter a brunnea Ball
23.9. Cuer na costalis (Fabr icius) [CUER CO]
23.10. Cuer na occidentalis Osman & Beamer [CUER OC]
23.11. Cyphonia claviger a (Fabricius)
23.12. Dechacona missionum Berg
23.13. Dilobopter us costalimai Young [DLBPC O]
23.14. Draeculacephala miner va Ball [DRAEMI]
23.15. Draeculacephala sp. [1DRAEG]
23.16. Ferrariana trivittata Signoret
23.17. Fingerian a dubia Cavichioli
23.18. Friscanus friscanus (Ball)
23.19. Graphocephala atropunctata (Signoret) [GR CPAT]
23.20. Graphocephala confluens Uhler
23.21. Graphocephala versuta (Say) [GR CPVE]
23.22. Helochar a delta Oman
23.23. Homalodisca ignor ata Melichar
23.24. Homalodisca insolita Walke r [HOMLIN]
23.25. Homalodisca vitripennis (Ger mar) [HOML TR]
23.26. Lepyronia quadr angular is (Say) [LEPOQU]
23.27. Macugonalia cavifro ns (Stal)
23.28. Macugonalia leucomelas (Walker )
23.29. Molomea consolida Schroder
23.30. Neokolla hyeroglyphica (Say)
23.31. Neokolla severini DeLong
23.32. Oncometopia facialis Signoret [ONCMF A]
23.33. Oncometopia nigricans Walker [ONCMNI]
23.34. Oncometopia orbona (Fabricius) [ONCMUN]
23.35. Oragua discoidula Osbor n
23.36. Pagaronia confusa OmanFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/184 22.12.2021  23.37. Pagaronia furcata Oman
23.38. Pagaronia treced ecempunctata Ball
23.39. Pagaronia triunata Ball
23.40. Parathona gratiosa (Blanchard)
23.41. Plesiommata corniculata Young
23.42. Plesiommata mollicella Fowler
23.43. Poophilus costalis (Walker ) [POOPCO]
23.44. Sibov ia sagata (Signoret)
23.45. Sonesimia grossa (Signoret)
23.46. Tapajosa rubromarginata (Signoret)
23.47. Xyphon flaviceps (Rile y) [CARNFL]
23.48. Xyphon fulgida (Nottingham) [CARNFU]
23.49. Xyphon triguttata (Nottingham) [CARNTR]
24. Conotr achelus nenuphar (Herbst) [CONHNE]
25. Dendrolim us sibir icus Chetver ikov [DENDSI]
26. Diabroti ca barber i Smith & Lawrence [DIABLO]
27. Diabroti ca undecimpunctata howar di Barber [DIABUH]
28. Diabroti ca undecimpunctata undecimpunctata Mannerheim [DIABUN]
29. Diabroti ca virgifer a zeae Krysan & Smith [DIAB VZ]
30. Diaphor ina citri Kuwa yana [DIAA CI]
31. Eotetr anychus lewisi (McGregor) [EOTELE]
32. Euw allacea forni catus sensu lato [XYLBFO]
33. Exomala orientalis (Waterhouse) [ANML OR]
34. Grapholita inopinata (Heinr ich) [CYDIIN]
35. Grapholita packard i Zeller [LASPP A]
36. Grapholita prunivor a (Walsh) [LASPPR]
37. Helicover pa zea (Boddie) [HELIZE]
38. Hishimonus phyc itis (Distant) [HISHPH]
39. Keiferia lycopersicella (Walsingham) [GNORL Y]
40. Liriomyza sativae Blanch ard [LIRISA]
41. Listr onotus bonar iensis (Kuschel ) [HYR OBO]
42. Lopholeucaspis japonica Cock erell [LOPL JA]
43. Lycorma delicatula (White) [LYCMDE]
44. Marg arodidae:
44.1. Dimarg arodes meridionalis Mor rison
44.2. Eumarg arodes laingi Allsopp et al. [EUMGL A]
44.3. Eurhizococcus brasiliensis Jakubski [EURHBR]
44.4. Eurhizococcus colombianus Jakubski
44.5. Marg arodes capensis Giard [MAR GCA]
44.6. Marg arodes greeni Brain [MAR GGR]
44.7. Marg arodes prieskaensis (Jakubski) [MAR GPR]
44.8. Marg arodes trimeni Brain [MAR GTR]
44.9. Marg arodes vitis Reed [MAR GVI]
44.10. Marg arodes vredendalensis de Klerk [MAR GVR]
44.11. Porphyrophor a tritici Sarkisov et al. [PORPTR]
45. Massicus raddei (Blessig) [MALLRA]
46. Monochamus spp. (populations non européennes) [1MONCG]
47. Myndus crudus van Duzee [MYNDCR]FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/185  48. Naupactus leucoloma Boheman [GRA GLE]
49. Nemor imyza maculosa (Malloch ) [AMAZMA]
50. Neoleucinodes elegantalis (Guenée) [NEOLEL]
51. Oemona hirta (Fabr icius) [OEMOHI]
52. Oligonyc hus perditus Pritchard & Baker [OLIGPD]
53. Pissodes cibriani O’Br ien [PISOCI]
54. Pissodes fasciatus Leconte [PISOF A]
55. Pissodes nemoren sis Germar [PISONE]
56. Pissodes nitidus Roelofs [PISONI]
57. Pissodes punctatus Langor & Zhang [PISOPU]
58. Pissodes strobi (Pec k) [PISOST]
59. Pissodes terminalis Hopping [PISOTE]
60. Pissodes yunnanensis Langor & Zhang [PISO YU]
61. Pissodes zitacuarense Sleeper [PISOZI]
62. Polygraphus proximus Blandf ord [POLGPR]
63. Prodiplosis longifila Gagné [PRDILO]
64. Pseudopityop hthor us minutissimus (Zimmer mann) [PSDPMI]
65. Pseudopityop hthor us pruinosus (Eichhoff) [PSDPPR]
66. Rhynchophor us palmar um (L.) [RHY CPA]
67. Ripersiella hibisci Kawai & Takagi [RHIOHI]
68. Saper da candida Fabricius [SAPECN]
69. Scirtothr ips aurantii Faur e [SCIT AU]
70. Scirtothr ips citri (Moult on) [SCITCI]
71. Scirtothr ips dorsalis Hood [SCITDO]
72. Scolytinae spp. (espèces non européennes) [1SCOLF]
73. Spodopter a eridania (Cramer) [PRODER]
74. Spodopter a frugiper da (Smith) [LAPHFR]
75. Spodopter a litura (Fabricus) [PRODLI]
76. Tecia solanivor a (Povoln ý) [TECASO]
77. Tephr itidae:
77.1. Acidiella kago shimensis (Miyake)
77.2. Acidoxantha bombacis de Meijere
77.3. Acroceratitis distincta (Zia)
77.4. Adrama spp. [1ADRA G]
77.5. Anastrepha spp. [1ANSTG]
77.6. Anastrepha ludens (Loew) [ANSTL U]
77.7. Asimoneur a pantomelas (Bezzi)
77.8. Austrotephri tis protr usa (Hardy & Drew)
77.9. Bactrocer a spp. [1BCTR G] à l’excep tion de Bactrocer a oleae (Gmelin) [DACUOL]
77.10. Bactrocer a dorsalis (Hendel) [DACUDO]
77.11. Bactrocer a latifro ns (Hendel) [DACUL A]
77.12. Bactrocer a zonata (Saunders) [DACUZO]
77.13. Bistr ispinar ia fortis (Speiser)
77.14. Bistr ispinar ia magniceps BezziFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/186 22.12.2021  77.15. Callistomyia flavilabr is Hering
77.16. Campiglossa albiceps (Loew)
77.17. Campiglossa californica (Novak)
77.18. Campiglossa duplex (Beck er)
77.19. Campiglossa reticulata (Beck er)
77.20. Campiglossa snow i (Her ing)
77.21. Carpomy a incompleta (Beck er) [CAR YIN]
77.22. Carpomy a pardalina (Bigot) [CA RYPA]
77.23. Ceratitis spp. [1CERT G], à l’exception de Ceratitis capitata (Wiedemann) [CER TCA]
77.24. Craspedo xantha marginalis (Wiedemann) [CRSXMA]
77.25. Dacus spp. [1DACUG]
77.26. Dioxyna chilensis (Macquar t)
77.27. Dirioxa pornia (Walker ) [TRYEMU]
77.28. Euleia separ ata (Beck er)
77.29. Euphr anta camelliae Hardy
77.30. Euphr anta canadensis (Loew) [EPOCC A]
77.31. Euphr anta cassia Hancoc k & Drew
77.32. Euphr anta japonica (Ito) [RHA CJA]
77.33. Euphr anta oshimensis Sun et al.
77.34. Eurosta solidaginis (Fitch)
77.35. Eutreta spp. [1EUTTG]
77.36. Gastrozona nigrifemur David & Hancock
77.37. Goedenia stenopar ia (Steyskal)
77.38. Gymnocarena spp.
77.39. Insizw a oblita Munro
77.40. Mar riottella exquisita Munro
77.41. Monacrostichus citricola Bezzi [MNAHCI]
77.42. Neaspilota alba (Loew)
77.43. Neaspilota reticulata Nor rbom
77.44. Paracantha trinotata (Foote)
77.45. Parastenopa limata (Coquillett)
77.46. Paratephr itis fukaii Shiraki
77.47. Paratephr itis takeuchii Ito
77.48. Paratere llia varipennis Coquillett
77.49. Philophylla fossata (Fabricius)
77.50. Procecidochar es spp. [1PR OIG]
77.51. Ptilona confinis (Walker)
77.52. Ptilona persimilis Hendel
77.53. Rhagoletis spp. [1RHA GG], à l’excep tion de Rhagoletis alter nata (Fallén) [RHA GAL], de 
Rhagoletis batav a Hering [RHA GBA], de Rhagoletis berber idis Klug, de Rhagoletis cerasi L. 
[RHA GCE], de Rhagoletis cingulata (Loew) [RHA GCI], de Rhagoletis completa Cresson 
[RHA GCO], de Rhagoletis meigenii (Loew) [CER TME],de Rhagoletis suavis (Loew) [RHA GSU] 
et de Rhagoletis zernyi Hendel
77.54. Rhagoletis pomonella (Walsh) [RHA GPO]
77.55. Rioxoptilona dunlopi (van der Wulp)
77.56. Sphaeniscus binoculatus (Bezzi)
77.57. Sphenella nigricornis Bezzi
77.58. Strauzia [1STRA G] spp., à l’exception de Strauzia longipennis (Wiedemann)[STRAL O]
77.59. Taomyia marshalli Bezzi
77.60. Tephr itis leavittensis Blanc
77.61. Tephr itis luteipes Merz
77.62. Tephr itis ovatipennis Foot e
77.63. Tephr itis pura (Loew)
77.64. Toxotr ypana curvicauda Gerstaeck er [TO XTCU]
77.65. Toxotr ypana recurcauda Tigrero
77.66. Trupanea bisetosa (Coquillett)
77.67. Trupanea femor alis (Thomson)
77.68. Trupanea wheeler i Curran
77.69. Trypanocentr a nigrithor ax Malloch
77.70. Trypeta flave ola Coquillett
77.71. Urophor a christophi Loew
77.72. Xanthaciur a insecta (Loew)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/187  77.73. Zacer ata aspar agi Coquillett
77.74. Zeugodacus spp. [1ZEUDG]
77.75. Zonosemata electa (Say) [ZONOEL]
78. Thaumatotibia leucotreta (Mey rick) [AR GPLE]
79. Thrips palmi Karny [THRIPL]
80. Trirachys sartus Solsky [AELSSA]
81. Unaspis citri (Comst ock) [UNASCI]
4.Némato des
1. Hirschmanniella spp. Luc & Goode y [1HIRSG], à l’exception:
de Hirschmanniella behningi (Micoletzky) Luc & Goodey [HIRSBE], de Hirschmanniella gracilis (de 
Man) Luc & Goode y [HIRSGR], de Hirschmanniella halophila Sturhan & Hall [HIRSHA], de 
Hirschmanniella loofi Sher [HIRSL O] et de Hirschmanniella zoster icola (Allgén) Luc & Goodey 
[HIRSZO]
2. Longidor us diadectur us Eveleigh & Allen [LONGDI]
3. Meloidogyne enterolobii Yang & Eisenbac k [MELG MY]
4. Nacobbus aber rans (Thor ne) Thor ne & Allen [NA COBA]
5. Xiphinema amer icanum Cobb sensu stricto [XIPHAA]
6. Xiphinema bricolense Ebsar y, Vrain & Graham [XIPHBC]
7. Xiphinema californicum Lamber ti & Bleve-Zac heo [XIPHCA]
8. Xiphinema inaequale Khan & Ahmad [XIPHNA]
9. Xiphinema inter medium Lamber ti & Bleve-Zac heo [XIPHIM]
10. Xiphinema rivesi (populations de pays tiers) Dalmasso [XIPHRI]
11. Xiphinema tarjanense Lamber ti & Bleve-Zac heo [XIPHT A]
5.Plantes parasites
1. Arceuthobium spp. [1AREG], à l’excep tion:
d’Arceuthobium azor icum Wiens & Hawkswor th [AREAZ], d’Arceuthobium gamb yi Fridl [AREGA] et 
d’Arceuthobium oxycedri DC. M. Bieb. [AREO X]
6.Virus, viroïdes et phytoplasmes
1. Beet curly top virus [BCT V00]
2. Begomo virus, à l’exce ption des virus suivants:
Abutilon mosaic virus [ABMV00], Papaya leaf crumple virus [PALCR V], Sweet potato leaf curl virus 
[SPLCV 0], Tomato leaf curl New Delhi Virus [TOLC ND], Tomato yello w leaf curl virus [TYLCV0], 
Tomato yellow leaf curl Sardinia virus [TYLCSV], Tomato yello w leaf curl Malaga virus [TYLCMA], 
Tomato yellow leaf curl Axarquia virus [TYLCAX]
3. Black raspber ry laten t virus [TSVBL0]
4. Candidatus Phyt oplasma aurantif olia – Souche de référence [PHYP AF]
5. Chrysanthemum stem necrosis virus [CSNV00]
6. Citrus leprosis viruses [CIL V00]:
6.1. CiLV-C [CIL VC0]
6.2. CiLV-C2 [CIL VC2]
6.3. HGSV -2 [HGSV20]
6.4. souc he Citrus d’OFV [OFV00] (souc he citrus)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/188 22.12.2021  6.5. CiLV-N sensu novo
6.6. Citrus chlorotic spot virus
7. Citrus tristeza virus (isolats de pays tiers) [CTV000]
8. Coconut cadang-cadang viroid [CCCVD0]
9. Cowpe a mild mottle virus [CPMMV0]
10. Lettuce infectious yello ws virus [LIYV00]
11. Melon yello wing-associated virus [MY AV00]
12. Phytoplasmes responsables de la jaunisse létale des palmiers [PHYP56]:
12.1. Candidatus Phyt oplasma cocostanzania – sous-groupe 16SrIV -C
12.2. Candidatus Phyt oplasma palmae – sous-groupes 16SrIV -A, 16SrIV -B, 16SrIV -D, 16SrIV -E, 
16SrIV -F
12.3. Candidatus Phyt oplasma palmicola – 16SrXXII-A
12.4. Souche liée à Candidatus Phytoplasma palmicola – 16SrXXII-B
12.5. Nouveau Candidatus Phytopl asma du groupe 16SrIV responsable de la jaunisse létale des 
palmiers – «syndrome de Bogia»
13. Satsuma dwarf virus [SDV000]
14. Squash vein yello wing virus [SQVYVX]
15. Sweet potato chlorotic stunt virus [SPCSV0]
16. Sweet potato mild mottle virus [SPMMV0]
17. Tobacco ringspot virus [TRSV00]
18. Tomato chocolate virus [TOC HV0]
19. Tomato marc hitez virus [TO ANV0]
20. Tomato mild mottle virus [TOMMO V]
21. Tomato ringspot virus [TORSV0]
22. Virus, viroïdes et phytoplasmes de Cydonia Mill., de Fragaria L., de Malus Mill., de Prunus L., de 
Pyrus L., de Ribes L., de Rubus L. et de Vitis L.:
22.1. Amer ican plum line patter n virus [APLPV0]
22.2. Apple fruit crinkle viroid [AFCVD0]
22.3. Apple necrotic mosaic virus
22.4. Buckland valley grapevine yellows phytopl asma [PHYP77]
22.5. Blueber ry leaf mottle virus [BLMO V0]
22.6. Souches liées à Candidatus Phytopl asma aurantif olia (Pear decline Taiwan II, Crotalar ia 
witches’broom phytopl asma, Sweet potato little leaf phytoplasma [PHYP39])
22.7. Candidatus Phytopl asma australiense Davis et al. [PHYP AU] (souc he de référence)
22.8. Candidatus Phytopl asma fraxini (souch e de référence) Griffiths et al. [PHYPFR]
22.9. Candidatus Phytopl asma hispanicum (souc he de référence) Davis et al. [PHYP07]
22.10. Candidatus Phytopl asma phoenicium [PHYPPH]
22.11. souche liée à Candidatus Phytoplasma pruni (Nor th Amer ican grapevine yellows, NAGYIII) 
Davis et al.
22.12. souche liée à Candidatus Phyt oplasma pyri (Peach yellow leaf roll) Nor ton et al.
22.13. Candidatus Phytopl asma ziziphi (souc he de référence) Jung et al. [PHYPZI]
22.14. Cher ry rasp leaf viru [CRL V00]
22.15. Cher ry rosette virus
22.16. Cher ry rusty mottle associated virus [CRMA V0]
22.17. Cher ry twisted leaf associated virus [CTL AV0]
22.18. Grapevine berry inner necrosis virus [GINV00]
22.19. Grapevine red blotch virus [GRB AV0]
22.20. Grapevine vein-clear ing virus [GV CV00]FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/189  22.21. Peac h mosaic virus [PCMV00]
22.22. Peac h rosette mosaic virus [PRMV00]
22.23. Raspber ry laten t virus [RPL V00]
22.24. Raspber ry leaf curl virus [RLCV00]
22.25. Strawberr y chlorotic fleck -associat ed virus
22.26. Strawberr y leaf curl virus
22.27. Strawberr y necrotic shock virus [SNSV00]
22.28. Temperat e fruit deca y-associat ed virus
23. Virus, viroïdes et phytoplasmes de Solanum tubero sum L. et autres Solanum spp. à tubercules:
23.1. Andean potato latent virus [APL V00]
23.2. Andean potato mild mosaic virus [APMMV0]
23.3. Andean potato mottle virus [APMO V0]
23.4. Candidatus Phytopl asma amer icanum
23.5. Souches liées à Candidatus Phytoplasma aurantif olia (GD32; St_JO_10, 14, 17; PPT-SA; Rus- 
343F; PPT-GTO29, -GTO30, -SINT V; Potato Hua yao Survey 2; Potato hair sprouts)
23.6. Souches liées à Candidatus Phytoplasma frag ariae (YN-169, YN-10G)
23.7. Souches liées à Candidatus Phyt oplasma pruni (Clover yellow edge, Potato purple top 
Akpot7, MT117, Akpot6; PPT-CO AHP , -GTOP)
23.8. Chilli leaf curl virus [CHILCU]
23.9. Potato blac k ringspot virus [PBRSV0]
23.10. Potato virus B [PVB000]
23.11. Potato virus H [PVH000]
23.12. Potato virus P [PVP000]
23.13. Potato virus T [PVT000]
23.14. Potato yellow dwarf virus [PYD V00]
23.15. Potato yellow mosaic virus [PYMV00]
23.16. Potato yellow vein virus [PYVV00]
23.17. Potato yellowing virus [PYV000]
23.18. Tomato mosaic Havana virus [THV000]
23.19. Tomato mottle Taino virus [TOMOT V]
23.20. Tomato severe rugose virus [TOSR V0]
23.21. Tomato yello w vein streak virus [TO YVSV]
23.22. Isolats de pays tiers des virus S et X de la pomme de terre ainsi que du Potato leafroll virus 
[PVS000], [PVX000] et [PLR V00]
PARTIE B
Organismes nuisibles dont la présence est connue sur le territoire de l’Union
Org anismes de quarantaine et codes correspondants attribués par l’OEPP
1.Bactér ies
1. Clavibacter sepedonicus (Spieck ermann & Kottho) Nouioui et al. [CORBSE]
2. Ralstonia solanacear um (Smith) Yabuuchi et al. Emend. Safni et al. [RALSSL]
3. Xylella fastidiosa (Wells et al.) [XYLEF A]
2.Champignons et oomy cètes
1. Ceratocystis platani (J. M. Walter ) Engelbr . & T. C. Harr [CERAFP]
2. Fusar ium circinatum Nirenberg & O’Donnell [GIBBCI]
3. Geosmithia morbida Kolarík, Freeland, Utley & Tisserat [GEOHMO]
4. Synchytr ium endobioticum (Schilb.) Percival [SYNCEN]FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/190 22.12.2021  3.Insectes et acar iens
1. Aleurocanthu s spinif erus (Quaintance) [ALECSN]
2. Anoplophor a chinensis (Thomson) [ANOL CN]
3. Anoplophor a glabripennis (Motsc hulsky) [ANOL GL]
4. Aromia bungii (Falderma nn) [AR OMBU]
5. Pityophtho rus juglandis Blackman [PITOJU]
6. Popillia japonica Newman [POPIJA]
7. Toxopter a citricida (Kirkaldy) [TO XOCI]
8. Trioza erytreae Del Guercio [TRIZER]
4.Mollusques
1. Pomacea (Perry) [1POMA G]
5.Némato des
1. Bursaphelenchus xylophilus (Stei ner & Bührer) Nickle et al. [BURSXY]
2. Globoder a pallida (Ston e) Behrens [HETDP A]
3. Globoder a rostochiensis (Wollenwe ber) Behrens [HETDR O]
4. Meloidogyne chitwoodi Golden et al. [MELGCH]
5. Meloidogyne fallax Karssen [MELGF A]
6.Virus, viroïdes et phytoplasmes
1. Grapevine flavescence dorée phytopl asma [PHYP64]
2. Tomato leaf curl New Delhi virus [TOLC ND]»
;
3)l’annexe IV est modifiée comme suit:
a)la ligne suivante est ajoutée à la table des matières:
«Partie M: ORNQ en ce qui concer ne les matér iels de multiplication de fruits et les plant es fruitières destinées à la 
production de fruits de Actinidia Lindl, à l’exclusi on des semences»;
b)la partie D est modifiée comme suit:
i)la ligne suivante est insérée entre la première et la deuxième lignes du tableau «Bact éries»:
«Pseudomonas syringae pv. actinidiae 
Takikawa, Serizawa , Ichika wa, Tsuyumu & 
Goto [PSDMAK]Végétaux destinés à la plantation à 
l’exclusion des semences
Actinidia Lindl.0 %»;
ii)la ligne suivante est insérée entre la quatr ième et la cinquième lignes du tableau «Champignons et oom ycète s»:
«Phytophthor a ramor um (isolats de 
l’UE) Werres, De Cock & Man in 
't Veld [PHY TRA]Végétaux destinés à la plantation, à l’exclusion des 
pollen et semences
Camellia L., Castanea sativa Mill., Fraxinus excelsior L., 
Larix decidua Mill., Larix kaemp feri (Lamb.) Carrière, 
Larix × eurolepis A. Henr y, Pseudotsug a menziesii 
(Mirb.) Franco, Quercu s cerris L., Quercus ilex L., 
Quercu s rubra L., Rhododendron L. à l’exception de 
R. simsii L., Vibur num L.0 %»;FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/191  c)la partie E est remplacée par le texte suivant:
«PARTI E E
ORNQ concer nant les matér iels forestiers de reproduction, à l’exclusion des semences
Champignons et oomy cètes
ORNQ ou symp tômes causés par l’ORNQ Végétaux destinés à la plantation (genre ou espèce)Seuil pour les matériel s 
forestiers de 
reproduction concer nés
Cryphonectr ia parasitica (Mur rill) Barr 
[ENDOP A]Végétaux destinés à la plantation, à l’exclusion des 
semences
Castanea sativa Mill.0 %
Dothistr oma pini Hulbar y [DOTSPI] Végétaux destinés à la plantation, à l’exclusion des 
semences
Pinus L.0 %
Dothistr oma septospor um (Dorogin) 
Morelet [SCIRPI]Végétaux destinés à la plantation, à l’exclusion des 
semences
Pinus L.0 %
Lecanosticta acicola (von Thümen) 
Sydow [SCIRA C]Végétaux destinés à la plantation, à l’exclusion des 
semences
Pinus L.0 %
Phytophthor a ramor um (isolats de l’UE) 
Werres, De Cock & Man in 't VeldVégétaux destinés à la plantation, à l’exclusion des 
pollen et semences
Castanea sativa Mill., Fraxinus excelsior L., 
Larix decidua Mill., Larix kaemp feri (Lamb.) Carrière, 
Larix × eurolepis A. Henr y, Pseudotsug a menziesii 
(Mirb.) Franco, Quer cus cerris L., Quercus ilex L., 
Quer cus rubra L.0 %»;
d)dans la partie F, la deuxième et la troisième lignes du tableau «Insecte s et acar iens» sont rem placées par ce qui suit:
«Bruchus pisor um (Linnaeus) [BRCHPI] Pisum sativum L. 0 %
Bruchus rufimanus Boheman 
[BRCHRU]Vicia faba L. 0 %»;
e)la partie J est modifi ée comme suit:
i)la ligne suivante est insérée entre la vingt-deuxième et la vingt-troisième lignes du tableau «Cham pignons et 
oom ycète s»:
«Phytophthor a ramor um (isolats de 
l’UE) Werres, De Cock & Man in 
't Veld [PHY TRA]Végétaux destinés à la plantation, à l’exclusion des 
pollen et semences
Castanea sativa Mill., Vaccinium L.0 %
ii)la vingt et unième ligne du tableau «Vir us, viroïdes, maladies apparenté es aux viroses et phytopl asmes» est 
suppr imée;
f)à la partie L, le tableau suivant est ajout é après le tableau «Champignons et oom ycètes »:
«Vir us, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phyt oplasmes
Citrus bark crack ing viroid 
[CBCVD0]Végétaux destinés à la plantation, à l’exclusion des 
pollen et semences
Humulus lupulus L.0 %»;FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/192 22.12.2021  g)la partie suivante est ajout ée:
«PARTIE M:
ORNQ en ce qui concer ne les matér iels de multiplication de fruits et les plantes fruitières 
destinées à la production de fruits de Actinidia Lindl, à l’exclusion des semences
Bactér ies
ORNQ ou symp tômes causés par 
l’ORNQVégétau x destinés à la plantation (genre 
ou espèce)Seuils pour les matériel s de 
multiplication de fruits et plantes 
fruitières concer nés
Pseudomonas syringae pv. actinidiae 
Takikawa, Serizawa, Ichika wa, 
Tsuyumu & Goto [PSDMAK]Actinidia Lindl. 0 %»;
4)l’annexe V est modifi ée comme suit:
a)la ligne suivante est ajoutée à la table des matières:
«Partie K: Mesures visant à prévenir la présence d’ORNQ sur les maté riels de multiplication de fruits et les plant es 
fruitières destinées à la production de fruits d’Acti nidia Lindl, à l’exclusion des semences»;
b)la partie C est modifiée comme suit:
i) la ligne suivante est insérée entre la première et la deuxième lignes du tableau «Bact éries»:
«Pseudomonas syringae pv. 
actinidiae Takikawa, 
Serizawa, Ichikawa, 
Tsuyumu & Goto 
[PSDMAK]Végétaux destinés à la 
plantation à l’exclusion 
des semences
Actinidia Lindl.a)les végé taux ont été produits dans des zones décla ­
rées exem ptes de Pseudomonas syringae pv. actinidiae 
par l’aut orité compét ente conf ormément aux nor­
mes internationales pour les mesures phytosanitai ­
res pertinentes ou
b)i)aucun symp tôme lié à Pseudomonas syrin­
gae pv. actinidiae n’a été obser vé sur les végéta ux 
du site de production au cours de la dernière 
saison végétative compl ète ou
ii)1 % au plus des végétaux du site de production 
ont présent é des symp tômes liés à Pseudomo ­
nas syringae pv. actinidiae, et ces végé taux et tout 
végé tal symp tomatique situé à proximité immé ­
diate ont été arrachés et détr uits immédiate ­
ment, et
une part représentative des végétaux asymp to­
matiques restants a été échantillon née, a fait 
l’objet d’analyses et s’est révélée exem pte de 
Pseudomonas syringae pv. actinidiae
et
les végé taux ont fait l’objet, avant leur commercia ­
lisation, d’un écha ntillonnage aléatoi re et de tests de 
dépistage de Pseudomonas syringae pv. actinidiae, 
dont ils se sont révélés exem pts.»;FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/193  ii) la ligne suivante est insérée entre la deuxième et la troisième lignes du tableau «Cham pignons et oom ycètes »:
«Phytoph -
hytophthor a ramor um 
(isolats de l’UE) 
Werres, De Cock & 
Man in 't VeldCamellia L., Castanea sativa 
Mill., Fraxinus excelsior L., 
Larix decidua Mill., 
Larix kaemp feri (Lamb.) 
Carrière, Larix × eurolepis A. 
Henr y, Pseudotsug a menziesii 
(Mirb.) Franco, Quercu s cerris 
L., Quercus ilex L., 
Quer cus rubra L., 
Rhododendr on L. à 
l’exception de R. simsii L., 
Vibur num L.a)les végé taux ont été produits dans des zones décla ­
rées exem ptes de Phytophthor a ramor um (isolats de 
l’UE) par l’aut orité compét ente conf ormément aux 
normes internationales pour les mesures phyt osa­
nitaires pertinentes ou
b)aucun symp tôme lié à Phytophthor a ramor um (isolats 
de l’UE) n’a été obser vé sur des végétaux hôte s sur le 
site de production au cours de la dernière saison 
végétative compl ète ou
c)i) les végé taux présentant des symp tômes liés à 
Phytophthor a ramor um (isolats de l’UE) sur le site 
de production et tous les végét aux situés dans 
un rayon de 2 m des mat ériels symp tomatiques 
ont été arrachés et détr uits, y compris la terre 
adhérente;
et
ii) pour tous les végétaux hôtes situés dans un 
rayon de 10 m des végétaux symp tomatiques 
et pour tous les autres végét aux du lot conta ­
miné:
— dans les trois mois suivant la détection de 
végétaux symp tomatiques, aucun symp ­
tôme lié à Phytophthor a ramor um (isolats de 
l’UE) n’a été obser vé sur ces végét aux au 
cours d’au moins deux inspections réalisées 
à des moments oppor tuns pour détecter 
l’organisme nuisible et, au cours de ces 
trois mois, aucun traitem ent visant à sup­
primer les symp tômes de Phytoph ­
thora ramor um (isolats de l’UE) n’a été utilisé 
et
— après ces trois mois:
— aucun symp tôme lié à Phytophthor a ramor um 
(isolats de l’UE) n’a été obser vé sur ces végé ­
taux sur le site de production ou
— un échantillon représentatif des végétaux à 
déplacer a fait l’objet de tests et s’est révélé 
exem pt de Phytophthor a ramor um (isolats de 
l’UE);
et
iii) pour tous les autres végéta ux sur le lieu de pro­
duction:
— aucun symp tôme lié à Phytophthor a ramor um 
(isolats de l’UE) n’a été obser vé sur ces végé ­
taux sur le site de production ou
— un échantillon représentatif des végétaux à 
déplacer a fait l’objet de tests et s’est révélé 
exem pt de Phytophthor a ramor um (isolats de 
l’UE).»;FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/194 22.12.2021  iii) la troisième colonne de la troisième ligne du tableau «Insectes et acar iens» est rem placée par ce qui suit:
«a) les végét aux ont été cultivés en permanence dans une zone qui a été déclarée exem pte de 
Rhynchophor us ferrugineus (Olivier) par l’organ isme officiel responsable conf ormément aux normes 
intern ationales pour les mesures phyt osanitaires pertinentes ou
b) les végé taux ont été cultivés au cours des deux années ayant précédé leur mouvement sur un site dans 
l’Union dans lequel un isolement physique est assuré contre l’introduction de Rhynchophor us ferrugineus 
(Olivier) ou sur un site dans l’Un ion où les traite ments préventifs appropr iés ont été appliqués en ce qui 
concer ne cet orga nisme nuisible et
c) les végéta ux ont fait l’objet d’inspections visuelles effectuées au moins une fois tous les quatre mois 
conf irmant que ces matér iels sont exem pts de Rhynchophor us ferrugineus (Olivier).»;
iv) la troisième colonne de la troisième ligne du tableau «Vir us, viroïdes, maladies apparenté es aux viroses et 
phytopl asmes» est remplacée par ce qui suit:
«a) les végétaux sont issus de plantes mères qui ont fait l’objet d’une inspection visuelle et se sont révélées 
exem ptes de symp tômes liés à Candidatus Phyt oplasma pyri Seemüller & Schneider et
b) i)les végét aux ont été produits dans des zones déclarées exem ptes de Candidatus Phyt oplasma pyri 
Seemüller & Schneider par l’autori té compét ente conf ormément aux normes internationales pour 
les mesures phytosan itaires pertinentes ou
ii)les végétaux ont été cultivés sur un site de production qui s’est révélé exempt de l’organ isme nuisible au 
cours de la dernière saison végétative compl ète sur la base d’une inspection visuelle, et tout végétal 
symp tomatiq ue situé à proximité immédiate a été arraché et détr uit immédiatem ent
ou
c) les végétaux sur le site de production ainsi que tout végétal situé à proximité immédiate, qui ont présent é 
des symp tômes de Candidatus Phytopl asma pyri Seemüller & Schn eider lors d’inspections visuelles réalisées 
à des moments oppor tuns au cours des trois dernières saisons végét atives ont été arrachés et détr uits 
immédiatement.»;
v) la partie D est rem placée par le texte suivant :
«PARTIE D
Mesures visant à prév enir la présence d’ORNQ sur les matér iels forest iers de reproduction, à 
l’exclusion des semences
L’autorité compét ente, ou l’opérateur professionnel sous la super vision offici elle de l’aut orité compét ente, 
effectue les contrôles et prend tout e autre mesure afin de s’assurer du respect des exigenc es concer nant les 
ORNQ et les végétaux destinés à la plantation correspondants, prévues dans la troisième colonne du tableau 
ci-après.
Champignons et oomy cètes
ORNQ ou symp tômes 
causés par l’ORNQVégétaux destinés à la 
plantationExigences
Cryphonectr ia parasi-
tica (Mur rill) BarrVégétaux destinés à la 
plantation, à l’exclusion des 
semences
Castanea sativa Mill.a)les matér iels forestiers de reproduction proviennent 
de zones déclarées exem ptes de Cryphonectr ia parasi­
tica (Mur rill) Barr par l’aut orité compét ente conf or­
mément aux normes intern ationales pour les me­
sures phyt osanitaires pertinentes ouFR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/195  b)aucun symp tôme lié à Cryphonectr ia parasitica (Mur ­
rill) Barr n’a été obser vé sur le site de production au 
cours de la dernière saison végéta tive compl ète ou
c)les matér iels forestiers de reproduction présentant 
des symp tômes liés à Cryphonectr ia parasitica (Mur ­
rill) Barr ont été arrachés, les maté riels restants ont 
fait l’objet d’inspections hebdomadaires et aucun 
symp tôme lié à cet organisme nuisible n’a été ob­
servé sur le site de production pendant une période 
d’au moins trois semaines précédant le mouvement 
de ces maté riels.
Dothistr oma pini 
Hulbar y,
Dothistr oma septos -
porum (Dorogin) 
Morelet
Lecanosticta acicola 
(von Thümen) SydowVégétaux destinés à la 
plantation, à l’exclusion des 
semences
Pinus L.a)les matér iels forestiers de reproduction proviennent 
de zones déclarées exem ptes de Dothistroma pini Hul­
Hulbar y, de Dothistr oma septospor um (Dorogin) Mo­
relet et de Lecanosticta acicola (von Thümen) Sydow 
par l’aut orité compét ente conf ormément aux nor­
mes internationales pour les mesures phytosanitai ­
res pertinentes ou
b)aucun symp tôme de brûlure des aiguilles causée par 
Dothistr oma pini Hulbar y, Dothistr oma septospor um 
(Dorogin) Morelet ou Lecanosticta acicola (von Thü ­
men) Sydow n’a été obser vé sur le site de produc ­
tion ou dans son voisinage immédiat au cours de la 
dernière saison végétative compl ète ou
c)des traitem ents appropr iés ont été appliqués sur le 
site de production contre la brûlure des aiguilles 
causée par Dothistrom a pini Hulbar y, Dothistr o­
ma septospor um (Dorogin) Morelet ou Lecanosticta 
acicola (von Thümen) Sydow , et les mat ériels fores ­
tiers de reproduction ont fait l’objet d’une inspec ­
tion visuelle avant le mouvement et se sont révélés 
exem pts de symp tômes de brûlure des aiguilles.
Phytophthor a ramor um 
(isolats de l’UE) 
Werres, De Cock & 
Man in 't VeldVégétaux destinés à la 
plantation, à l’exclusion des 
pollen et semences
Castanea sativa Mill., 
Fraxinus excelsior L., 
Larix decidua Mill., 
Larix kaemp feri (Lamb.) 
Carrière, Larix × eurolepis A. 
Henr y, Pseudotsug a menziesii 
(Mirb.) Franco, Quercu s cerris 
L., Quercus ilex L., 
Quer cus rubra L.a)les matér iels forestiers de reproduction proviennent 
de zones déclarées exemptes de Phytophthor a ramo ­
rum (isolats de l’UE) par l’aut orité compé tent e 
conf ormément aux normes intern ationales pour 
les mesures phyt osanitaires pertinentes ou
b)aucun symp tôme lié à Phytophthor a ramor um (isolats 
de l’UE) n’a été obser vé sur des matér iels forestiers 
de reproduction sur le site de production au cours 
de la dernière saison végé tative complèt e ou
c)i) les maté riels forestiers de reproduction présen ­
tant des symp tômes liés à Phytophthor a ramor um 
(isolats de l’UE) sur le site de production et tous 
les mat ériels forestiers de reproduction et la 
terre adhérente, situés dans un rayon de 2 m 
des matér iels symp tomatiques , ont été arrachés 
et détr uits, y compris la terre adhérente
etFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/196 22.12.2021  ii) pour tous les matér iels forestiers de reproduc ­
tion situés dans un rayon de 10 m des végéta ux 
symp tomat iques et pour tout autre mat ériel fo­
restier de reproduction du lot contaminé:
— dans les trois mois suivant la détection de 
matér iels forestiers de reproduction symp ­
tomatiques, aucun symp tôme lié à Phytoph ­
thora ramor um (isolats de l’UE) n’a été 
obser vé sur ces matér iels forestiers de 
reproduction au cours d’au moins deux ins­
pections réalisées à des moments oppor ­
tuns pour détecter l’organisme nuisible et, 
au cours de ces trois mois, aucun traitement 
visant à suppr imer les symp tômes de Phy­
tophthor a ramor um (isolats de l’UE) n’a été 
utilisé et
— après ces trois mois:
—aucun symp tôme lié à Phytoph ­
thora ramor um (isolats de l’UE) n’a été 
obser vé sur ces matér iels forestiers de 
reproduction sur le site de production 
ou
— un écha ntillon représentatif de ces 
matér iels forestiers de reproduction à 
déplacer a fait l’objet de tests et s’est 
révélé exem pt du Phytophthor a ramor um 
(isolats de l’UE)
et
iii) pour tous les autres matér iels forestiers de re­
production sur le lieu de production:
— aucun symp tôme lié à Phytophthor a ramor um 
(isolats de l’UE) n’a été obser vé sur ces maté ­
riels forestiers de reproduction sur le site de 
production ou
—un échanti llon représentatif de ces maté ­
riels forestiers de reproduction à déplacer 
a fait l’objet de tests et s’est révélé exem pt 
du Phytophthor a ramor um (isolats de l’UE).»;
vi) à la partie E, les lignes «Bruchus pisor um (L.)» et «Bruchus rufimanus L.» sont rem placées par ce qui suit:
«Bruchus pisor um 
(Linnaeus)Pisum sativum L. a)un échantillon représentatif des semences a fait 
l’objet d’une inspection visuelle au moment le plus 
oppor tun pour détecter l’organ isme nuisible, à la 
suite éventuellement d’un traitem ent appropr ié, et
b)les semences se sont révélées exem ptes de Bru­
chus pisor um (Linnaeus).
Bruchus rufimanus 
BohemanVicia faba L. a)un échantillon représentatif des semences a fait 
l’objet d’une inspection visuelle au moment le plus 
oppor tun pour détecter l’organ isme nuisible, à la 
suite éventuellement d’un traitem ent appropr ié, et
b)les semences se sont révélées exem ptes de Bru­
chus rufimanus Boheman.»;FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/197  vii) à la partie F, la première ligne du troisième tableau est remplacée par ce qui suit:
«Candidatus Liber ibac -
Liber ibact er solanacear um 
Liefting et al.Solanum tubero sum 
L.L’autorité compét ente a soumis les lots à une inspection 
officielle et confir me qu’ils sont conf ormes aux 
dispositions applicables de l’annex e IV, à moins que le lot 
ait été produit à partir de végétaux conf ormes au point b) i) 
de la troisième colonne de la deuxième ligne du premier 
tableau figurant à l’annex e V, partie F.»;
viii) à la partie J, la première ligne du tableau «Champignons» est rem placée par ce qui suit:
«Cham pignons et oom ycètes »;
ix) à la partie J, le tableau suivant est inséré après le tableau «Champignons»:
«Vir us, viroïdes, maladies apparentées aux viroses et phyt oplasmes
ORNQ ou symp tômes 
causés par l’ORNQVégétau x destinés à la 
plantationExigences
Citrus bark crack ing 
viroid [CBCVD0]Humulus lupulus L. a)les végétaux ont été produits dans des zones déclarées 
exem ptes de Citrus bark cracking viroid par l’autori té 
compét ente conf ormément aux normes intern ationa ­
les pour les mesures phytosanitaires pertinente s ou
b)i) le lieu de production s’est révélé exem pt de Citrus 
bark cracking viroid au cours des deux dernières 
saisons végétatives compl ètes sur la base d’une ins­
pection visuelle des végéta ux réalisée au moment le 
plus oppor tun pour détecter l’organ isme nuisible, 
et des mesures d’hy giène appropr iées ont été mises 
en place sur le lieu de production afin de prévenir la 
transmission mécanique et
ii) les végétaux destinés à la plantation sont issus de 
plantes mères exem ptes de Citrus bark cracking vi­
roid et
— dans le cas des plantes mères mainte nues sur un 
site de production mat ériellement prot égé 
contre des sources d’inf ection par le Citrus 
bark cracking viroid, les plantes mères ont fait 
l’objet d’une inspection visuelle, d’un échanti l­
lonnage et de tests chaque année au moment le 
plus oppor tun pour détecter la présence du 
Citrus bark cracking viroid de telle sorte que 
la totali té des plante s mères soit analysée dans 
un laps de temps de cinq ans ou
— dans le cas des plant es mères qui n’ont pas été 
maintenues sur un site de production matér iel­
lement prot égé contre des sources d’infection 
par le Citrus bark crackin g viroid, les plantes 
mères se sont révélées exem ptes de Citrus 
bark crack ing viroid au cours des cinq dernières 
saisons végétatives complèt es sur la base d’une 
inspection visuelle des végé taux réalisée au 
moment le plus oppor tun pour détecter l’orga ­
nisme nuisible etFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/198 22.12.2021  — un écha ntillon représentatif de plante s mères a 
été analysé au moment le plus oppor tun pour 
détect er l’organ isme nuisible au cours des 
12 derniers mois et s’est révélé exem pt de 
Citrus bark cracking viroid et
—les plant es mères ont été isolées de tout Humu ­
lus lupulus L. cultivé sur des lieux de production 
voisins situés à une distance d’au moins 20 m et
iii) dans le cas de la production de végétaux racinés 
destinés à la plantation à déplacer , le site de produc ­
tion utilisé pour l’enracinement
— a été isolé des cultures de production d’Humulus 
lupulus L. situées à 20 m au moins ou
—a été matér iellement proté gé des sources d’in­
fection par le Citrus bark cracking viroid.»;
x) la partie suivante est ajout ée:
«PARTIE K
Mesures visant à prév enir la présence d’ORNQ sur les matér iels de multiplication de fruits et 
les plantes fruitières destinées à la production de fruits d’Actinidia Lindl, à l’exc lusion des 
semences
L’autorité compét ente, ou l’opérateur professionnel sous la super vision offici elle de l’aut orité compét ente, 
effectue les contrôles et prend tout e autre mesure afin de s’assurer du respect des exige nces concer nant 
l’ORNQ et les végétaux destinés à la plantation correspondants, prévues dans la troisième colonne du tableau 
ci-après.
Bactér ies
ORNQ ou symp tômes 
causés par l’ORNQVégétau x destinés à la 
plantationMesures
Pseudomonas syringae pv. 
actinidiae Takikawa, 
Serizawa, Ichikawa, 
Tsuyumu & Goto 
[PSDMAK]Actinidia Lindl. a)les maté riels de multiplication et les plant es fruitières 
ont été produits dans des zones déclarées exem ptes de 
Pseudomonas syringae pv. actinidiae par l’aut orité compé ­
tente, conf ormément aux normes internationales pour 
les mesures phyt osanitaires pertinentes ou
b)les maté riels de multiplication et les plant es fruitières 
sont issus de plante s mères qui ont fait l’objet d’une 
inspection visuelle deux fois par an et se sont révélées 
exem ptes de Pseudomonas syringae pv. actinidiae
et
c)i)dans le cas des plantes mères maint enues dans des 
installations matér iellement prot égées contre des 
infections par Pseudomonas syringae pv. actinidiae,, 
une part représentative de plante s mères a été 
échanti llonnée et analysée tous les quatre ans pour 
détecter la présence de Pseudomonas syringae pv. actini ­
actinidiae de telle sorte que la totali té des plantes 
mères soit analysée dans un laps de temps de 
huit ans ouFR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/199  ii)dans le cas de plantes mères qui n’ont pas été main ­
tenues dans les installations susmentionnées, une 
partie représentative de plant es mères a été échan ­
tillonnée et analysée chaque année pour détec ter la 
présence de Pseudomonas syringae pv. actinidiae, de 
telle sorte que la totalit é des plante s mères soit ana­
lysée dans un laps de temps de trois ans
et
d)i) dans le cas des matér iels de multiplication et des 
plantes fruitières mainte nus dans les installations 
susmentionnées, aucun symp tôme lié à Pseudomo ­
nas syringae pv. actinidiae n’a été obser vé sur ces ma­
tériels de multiplication et ces plante s fruitières sur 
le site de production au cours de la dernière saison 
végétative compl ète ou
ii) dans le cas des matér iels de multiplication et des 
plantes fruitières qui n’ont pas été maintenus dans 
les installations susmentionnées, aucun symp tôme 
lié à Pseudomonas syringae pv. actinidiae n’a été ob­
servé sur ces matér iels de multiplication et ces plan ­
tes fruitières sur le site de production au cours de la 
dernière saison végét ative compl ète et ces mat ériels 
de multiplication et ces plantes fruitières ont fait 
l’objet, avant leur commercialisation, d’un échanti l­
lonnage aléatoi re et de tests de dépistage de Pseudo ­
monas syringae pv. actinidiae, dont ils se sont révélés 
exem pts ou
iii) dans le cas des matér iels de multiplication et des 
plantes fruitières qui n’ont pas été maintenus dans 
les installations susmentionnées, pas plus de 1 % 
des matér iels de multiplication et des plant es frui­
tières du site de production ont présenté des symp ­
tômes liés à Pseudomonas syringae pv. actinidiae, et 
ces matér iels de multiplication et ces plant es frui­
tières ainsi que tout mat ériel de multiplication et 
tout e plant e fruitière symp tomatique s situés à 
proximité immédiat e ont été arrachés et détr uits 
immédiatement, et une part représentative des au­
tres mat ériels de multiplication et plante s fruitières 
asymp tomat iques a été échanti llonnée et a fait l’ob­
jet de tests de dépistage de Pseudomonas syrin­
gae pv. actinidiae, dont elle s’est révélée exem pte.»;
5)l’annexe VI est modifiée comme suit:
a)le point suivant est inséré entre le point 3 et le point 4:
«3.1 Écorce isolée d'Acer macr ophyllum Pursh, d’ 
Aesculus californica (Spach) Nutt., de 
Lithocar pus densif lorus (Hook . & Arn.) Rehd., de 
Quer cus L. et de Taxus brevifolia Nutt.ex 1404 90 00
ex 4401 40 90Canada, États-Un is, Royaume- 
Uni (1)et Viêt NamFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/200 22.12.2021  (1)Conf ormément à l’accord sur le retrait du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord de l’Union européenne et de 
la Communauté européenne de l’énergie atomique, et en particulier à l’article 5, paragraphe 4, du prot ocole sur l’Irlande et 
l’Irlande du Nord, en liaison avec l’annexe 2 dudit prot ocole, aux fins de la présente annexe, les références au Royaume-Uni ne 
comprenn ent pas l’Irlande du Nord.»;
b)le point 5 est remplacé par le texte suivant :
«5. Écorce isolée de Quercus L., autre que Quercus suber L. ex 1404 90 00
ex 4401 40 90Mexique»
c)au point 18, dans la colonne «Code NC», les codes NC sont rem placés par ce qui suit:
«ex 0602 10 90
ex 0602 90 30
ex 0602 90 45
ex 0602 90 46
ex 0602 90 48
ex 0602 90 50
ex 0602 90 70
ex 0602 90 91
ex 0602 90 99»;
6)l’annexe VII est modifi ée comme suit:
a) le point suivant est inséré entre le point 2 et le point 3:
«2.1 Végé taux destinés à la 
plantation, à l’exclusi on des 
bulbes, cormes, rhizomes, 
semences, tubercules et 
végét aux en cultures 
tissulaires0602 10 90
0602 20 20
0602 20 80
0602 30 00
0602 40 00
0602 90 20
0602 90 30
0602 90 41
0602 90 45
0602 90 46
0602 90 47
0602 90 48
0602 90 50
0602 90 70
0602 90 91
0602 90 99
ex 0704 10 00
ex 0704 90 10
ex 0704 90 90
ex 0705 11 00
ex 0705 19 00
ex 0709 40 00
ex 0709 99 10
ex 0910 99 31
ex 0910 99 33Pays tiers autres que la 
SuisseConstatation officielle que les 
végét aux:
a)ont été cultivés dans des pépiniè ­
res qui sont enregistrées et super ­
visées par l’organ isation nationale 
de protection des végé taux du 
pays d’or igine
et
b)ont fait l’objet d’inspections à des 
moments oppor tuns et avant l’ex­
portation.»FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/201  b) les modifications suivante s sont appor tées après le point 4:
i)le point 4.1 suivant est inséré:
«4.1 Végé taux destinés à la plantation avec 
racines, à l’exclusi on des végéta ux en 
cultures tissulairesex 0601 20 30
ex 0601 20 90
ex 0602 30 00
ex 0602 40 00
ex 0602 90 20
ex 0602 90 30
ex 0602 90 41
ex 0602 90 45
ex 0602 90 46
ex 0602 90 47
ex 0602 90 48
ex 0602 90 50
ex 0602 90 70
ex 0602 90 91
ex 0602 90 99Pays tiers Constatation officielle que les végé taux:
a)provienn ent d’un pays déclaré exem pt de Meloidogyne enterolobii Yang & 
Eisenback par l’orga nisation nationale de prot ection des végé taux du 
pays d’or igine conf ormément aux normes internati onales pour les 
mesures phyt osanitaires pertinentes
ou
b)provienn ent d’une zone déclarée exempte de Meloidogyne enterolobii 
Yang & Eisenbac k par l’organ isation nationale de protect ion des 
végét aux du pays d’or igine conf ormément aux normes intern ationales 
pour les mesures phyt osanitaires pertinentes . Le nom de la zone est 
mentionné sur le certificat phyt osanitaire
ou
c)ont été cultivés en permanence dans un milieu de culture qui, au 
moment de la plantation des végétaux:
i) était exem pt de terre et de matières organiques et n’avait jamais été 
utilisé pour la culture de végét aux ou à d’autres fins agricoles
ou
ii) était constitué en totalit é de tourb e ou de fibres de Cocos nucif era L. et 
n’av ait jamais été utilisé pour la culture de végétaux ou à d’autres fins 
agricoles
ou
iii) a fait l’objet d’un traite ment par fumigation ou ther mique efficace 
visant à garantir l’absence de Meloidogyne enterolobii Yang & 
Eisenbac k et qui est mentionné sur le certificat phytosanitaire
ou
iv) a fait l’objet d’une approch e systémique efficace visant à garantir 
l’absence de Meloidogyne entero lobii Yang & Eisenbac k et qui est 
mentionnée sur le certificat phytosan itaire
etFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/202 22.12.2021  dans tous les cas mentionnés aux points i) à iv), a été entreposé et 
maintenu dans des conditions appropr iées pour qu’il reste exem pt de 
Meloidogyne enterolobii Yang & Eisenbac k et, depuis la plantation, des 
mesures appropr iées ont été prises pour faire en sorte que les végétaux 
restent exem pts de Meloidogyne entero lobii Yang & Eisenbac k. Ces 
mesures comprennent au moins:
— l’isolement physique du milieu de culture pour le prot éger de la terre 
et d’autres sources possibles de contamination et
— des mesures d’hygi ène
ou
d)i)proviennent d’un site de production déclaré exem pt de 
Meloidogyne enterolobii Yang & Eisenbac k par l’organisation 
nationale de protect ion des végéta ux du pays d’or igine 
conf ormément aux normes internationales pour les mesures 
phyt osanitaires pertinentes
et
ii)immédiatement avant l’expor tation, les racines d’un échantillon 
représentatif de l’env oi ont été inspecté es et se sont révélées 
exem ptes de symp tômes de Meloidogyne enterolo bii Yang & 
Eisenback.»;
ii)le point 4.2 suivant est inséré:
«4.2 Végé taux destinés à la plantation avec des 
milieux de culture destinés à entretenir la 
vitalit é des végétaux, à l’exclusion des 
végét aux en cultures tissulaires et des 
plante s aquatiquesex 0602 20 80
ex 0602 30 00
ex 0602 40 00
ex 0602 90 20
ex 0602 90 30
ex 0602 90 41
ex 0602 90 45
ex 0602 90 47
ex 0602 90 48
ex 0602 90 50
ex 0602 90 70
ex 0602 90 91
ex 0602 90 99Canada, Chine, Inde, Japon, Russie, 
Suisse et États-Un isConstatation officielle que les végé taux:
a)provienn ent d’une zone déclarée exem pte de Popillia japonica Newman 
par l’organisation nationale de prot ection des végét aux du pays d’or igine 
conf ormément aux normes internati onales pour les mesures 
phytosanitaires pertinentes. Le nom de la zone est mentionné sur le 
certificat phytosanitaire
ou
b)ont été cultivés sur un lieu de production déclaré exem pt de 
Popillia japonica Newman par l’organisation nationale de protect ion des 
végét aux du pays d’or igine conf ormément aux normes intern ationales 
pour les mesures phytosanitaires pertinente s:FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/203  i) qui a été soumis à une inspection officiell e annuelle et, au minimum, 
à une inspection mensuelle au cours des trois mois ayant précédé 
l’expor tation, portant sur tout signe lié à Popillia japonica Newman, 
effectuées à des moments oppor tuns pour détecter la présence de 
l’organ isme nuisible concer né, au moins par un examen visuel de 
l’ensemble des végé taux, y compris des mauvaises herbes, ainsi 
qu’à un échantillon nage des milieux de culture dans lesquels les 
végé taux sont cultivés
et
ii) qui est entouré d’une zone tam pon d’au moins 100 m où l’absence 
de Popillia japonica Newman a été confir mée par des enquêt es 
officielles effectuées chaque année à des moments oppor tuns
et
iii) immédiate ment avant l’expor tation, les végé taux et les milieux de 
culture ont été soumis à une inspection officielle, ainsi qu’à 
l’échantillonnage des milieux de culture, et se sont révélés exem pts 
de Popillia japonica Newman
et
iv) les végét aux:
—sont manipulés et conditionnés ou transpor tés de façon à pré­
venir tout e infestation par Popillia japonica Newman après leur 
dépar t du lieu de production
ou
— sont déplacés en dehors de la période de vol de Popillia japonica 
Newman.
ou
c)ont été cultivés en permanence sur un site de production dans lequel un 
isolement physique est assuré contre l’introduction de 
Popillia japonica Newman et les végé taux:
i)sont manipulés et conditionnés ou transpor tés de façon à prévenir 
tout e infestation par Popillia japonica Newman après leur dépar t du 
site de production
ou
ii)sont déplacés en dehors de la période de vol de Popillia japonica 
Newman.
ouFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/204 22.12.2021  d)ont été produits selon une approch e systé mique approuvée 
conf ormément à la procédure prévue à l’article 107 du 
règlement (UE) 2016/2031 pour garantir l’absence de Popillia japonica 
Newman.»;
c) le point 8 est remplacé par le texte suivant :
«8. Végé taux destinés à la plantation d’espèces 
herbacées, à l’exclusion des bulbes, cormes, 
végét aux de la famille des Poaceae, rhizomes, 
semences, tubercules et végétaux en 
cultures tissulairesex 0602 10 90
0602 90 20
ex 0602 90 30
ex 0602 90 50
ex 0602 90 70
ex 0602 90 91
ex 0602 90 99
ex 0704 10 00
ex 0704 90 10
ex 0704 90 90
ex 0705 11 00
ex 0705 19 00
ex 0705 21 00
ex 0705 29 00
ex 0706 90 10
ex 0709 40 00
ex 0709 99 10
ex 0910 99 31
ex 0910 99 33Pays tiers dans lesquels la présence 
de Liriomyza sativae (Blanch ard) et de 
Nemor imyza maculosa (Malloch ) est 
connueConstatation officielle que les végé taux:
a)provienn ent d’une zone déclarée exem pte de Liriomyza sativae 
(Blanchard) et de Nemor imyza maculosa (Malloch) par l’orga nisation 
nationale de prote ction des végé taux du pays d’or igine conf ormément 
aux normes intern ationales pour les mesures phytosanitaires 
pertinente s. Le nom de la zone est mentionné sur le certificat 
phytosanitaire
ou
b)provienn ent d’un lieu de production déclaré exem pt de Liriomyza sativae 
(Blanchard) et de Nemor imyza maculosa (Malloch) par l’orga nisation 
nationale de prote ction des végé taux du pays d’or igine conf ormément 
aux normes intern ationales pour les mesures phytosanitaires 
pertinente s, et qui est mentionné sur le certificat phytosanitaire sous la 
rubrique «Déclaration supplémentaire», et déclaré exem pt de 
Liriomyza sativae (Blanch ard) et de Nemor imyza maculosa (Malloch ) sur la 
base d’inspections officielles effectuées au moins une fois par mois au 
cours des trois mois ayant précédé l’expor tation
ou
c)ont subi, immédiatem ent avant l’expor tation, un traitem ent appropr ié 
contre Liriomyza sativae (Blanchard) et Nemor imyza maculosa (Malloch ), et 
ont fait l’objet d’une inspection officielle et se sont révélés exem pts de 
Liriomyza sativae (Blanchard) et de Nemor imyza maculosa (Malloch ).
Les détails du traitem ent visé au point c) sont mentionnés sur le certificat 
phytosanitaire.»FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/205  d) le point 20 est remplacé par le texte suivant :
«20. Tubercules de Solanum tubero sum L., 
destinés à la plantation0701 10 00 Pays tiers Constatation officielle que les tubercules:
a)provienn ent d’un pays reconnu exem pt de Meloidogyne chitwoodi Golden 
et al., Meloidogyne enterolobii Yang & Eisenback et Meloidogyne fallax 
Karssen conf ormément aux normes internationales pour les mesures 
phytosanitaires pertinentes
ou
b)provienn ent d’une zone déclarée exem pte de Meloidogyne chitwoodi 
Golden et al., Meloidogyne enterolobii Yang & Eisenbac k et 
Meloidogyne fallax Karssen par l’orga nisation nationale de prot ection 
des végétaux du pays d’or igine conf ormément aux normes 
internati onales pour les mesures phytosan itaires pertinente s. Le nom 
de la zone est mentionné sur le certificat phytosan itaire
ou
c)provienn ent d’un lieu de production déclaré exem pt de 
Meloidogyne chitwo odi Golden et al., Meloidogyne enterolobii Yang & 
Eisenback et Meloidogyne fallax Karssen par l’organ isation nationale de 
protect ion des végé taux du pays d’or igine sur la base d’une enquêt e 
annuelle menée sur les cultures hôte s, par inspection visuelle des 
végét aux hôtes à des moments oppor tuns et par inspection visuelle 
aussi bien exte rne que par coupage des tubercules après récolte de 
pommes de terre cultivées sur le lieu de production
ou
d)après récolte , les tubercules ont fait l’objet d’un échantillonnag e aléatoire 
et ont été contrôlés quant à la présence de symp tômes après recours à 
une méthode appropr iée pour les induire ou bien ont fait l’objet 
d’analyses en laboratoire , et ils ont également fait l’objet d’une 
inspection visuelle aussi bien exte rne que par coupage des tubercules à 
des moments oppor tuns et, dans tous les cas, au moment de la 
fermeture des emballages ou des cont eneurs et aucun symp tôme lié à 
Meloidogyne chitwo odi Golden et al., Meloidogyne enterolobii Yang & 
Eisenback et Meloidogyne fallax n’a été obser vé.»;FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/206 22.12.2021  e) les points suivants sont insérés entre le point 21 et le point 22:
«21.1 Végé taux destinés à la plantation de 
Cucurbitaceae Juss. et Solanaceae Juss., à 
l’exclusi on des bulbes, cormes, rhizomes, 
semences, tubercules et végétaux en 
cultures tissulairesex 0602 10 90
ex 0602 90 30
ex 0602 90 45
ex 0602 90 46
ex 0602 90 48
ex 0602 90 50
ex 0602 90 70
ex 0602 90 91
ex 0602 90 99Pays tiers Constatation officielle que les végé taux:
a)provienn ent d’un pays reconnu exem pt de Ceratothr ipoides claratris 
(Shumsher) conf ormément aux normes internationales pour les 
mesures phyt osanitaires pertinentes
ou
b)provienn ent d’une zone déclarée exem pte de Ceratothr ipoides claratris 
(Shumsher) par l’organ isation nationale de prot ection des végét aux du 
pays d’or igine conf ormément aux normes internati onales pour les 
mesures phytosanitaires pertinentes. Le nom de la zone est mentionné 
sur le certificat phytosan itaire
ou
c)ont été cultivés en permanence sur un site de production matér iellement 
protég é contre l’introduction de Ceratothr ipoides claratris (Shumsher) et 
qui a été soumis à au moins une inspection au cours des trois mois au 
moins ayant précédé l’expor tation pour détect er la présence de 
Ceratothr ipoides claratris (Shumsher).
21.2 Végé taux destinés à la plantation
d’Allium cepa L., d’Aspar agus L.,
de Cynar a scolymus L.,
de Citrullus lanatus (Thnb.) Matusm. & 
Nakai, de Cucurbita L., de Cucumis melo L., de 
Cucumis sativum L., de Glycine max (L.), Mer r., 
de Gossypium L., de Medicago sativa, L., de 
Persea amer icana Mill., de Phaseolus L., de 
Ricinus communis L.,
et de Tagetes L., à l’exception des bulbes, des 
cormes, des végéta ux en cultures tissulaires, 
des rhizomes, des pollen et semences et des 
tubercules.ex 0602 10 90
ex 0602 20 20
ex 0602 20 80
ex 0602 90 30
ex 0602 90 45
ex 0602 90 46
ex 0602 90 47
ex 0602 90 48
ex 0602 90 50
ex 0602 90 70
ex 0602 90 91
ex 0602 90 99Bolivie, Colombie, Équateur , États- 
Unis et PérouConstatation officielle que les végé taux:
a)provienn ent d’une zone déclarée exem pte de Prodiplosis longifi la Gagné 
par l’organisation nationale de prot ection des végét aux du pays d’or igine 
conf ormément aux normes internati onales pour les mesures 
phytosanitaires pertinentes. Le nom de la zone est mentionné sur le 
certificat phytosanitaire
ou
b)ont été cultivés pendant une période minimale de deux mois avant 
l’expor tation ou, dans le cas de végét aux de moins de deux mois, en 
permanence sur un lieu de production maté riellement protég é déclaré 
exem pt de Prodiplosis longifila Gagné dans le pays d’or igine sur la base 
d’inspections officielles effectuées tout au long de leur vie ou pendant 
les deux derniers mois ayant précédé l’expor tation.»;FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/207  f) le point suivant est inséré entre le point 24 et le point 25:
«24.1 Végé taux destinés à la plantation 
d’Euphorbia pulcher rima Willd., de Frag aria L. 
et de Rubus L., à l’exclusion des végét aux en 
cultures tissulaires ainsi que des pollen et 
semencesex 0602 10 90
ex 0602 20 20
ex 0602 20 80
ex 0602 90 30
ex 0602 90 45
ex 0602 90 46
ex 0602 90 47
ex 0602 90 48
ex 0602 90 50
ex 0602 90 70
ex 0602 90 91
ex 0602 90 99Pays tiers Constatation officielle que les végé taux:
a)provienn ent d’un pays reconnu exem pt d’Eotetr anych us lewisi (McGregor) 
conf ormément aux normes internati onales pour les mesures 
phytosanitaires pertinentes
ou
b)provienn ent d’une zone déclarée exem pte d’Eotetr anychus lewisi 
(McGregor) par l’organ isation nationale de prote ction des végét aux du 
pays d’or igine conf ormément aux normes internati onales pour les 
mesures phytosanitaires pertinentes. Le nom de la zone est mentionné 
sur le certificat phytosan itaire
ou
c)provienn ent d’un lieu de production déclaré exem pt d’Eotetr anych us 
lewisi (McGregor) par l’organ isation nationale de prote ction des 
végét aux dans le pays d’or igine conf ormément aux normes 
internati onales pour les mesures phyt osanitaires pertinentes. »;
g) le point 28 est remplacé par le texte suivant :
«28 Fleurs coupées de Chrysanthemum L., de 
Dianthus L., de Gypsophila L. et de 
Solidago L., et légumes-feuilles 
d’Apium graveole ns L. et d’Ocimum L.0603 12 00,
0603 14 00
ex 0603 19 70
0709 40 00
ex 0709 99 10
ex 0709 99 90
ex 1211 90 86
ex 1404 90 00Pays tiers Constatation officielle que les fleurs coupées et les légumes-feuilles:
a)provienn ent d’un pays reconnu exem pt de Liriomyza sativae (Blanchard) 
et de Nemor imyza maculosa (Malloch) conf ormément aux normes 
internati onales pour les mesures phyt osanitaires pertinentes
ou
b)ont fait l’objet, immédiate ment avant leur expor tation, d’une inspection 
officielle et se sont révélés exem pts de Liriomyza sativae (Blanc hard) et de 
Nemor imyza maculosa (Malloch). »;FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/208 22.12.2021  h) le point 29 est remplacé par le texte suivant :
«29. Fleurs coupées d’Or chidaceae 0603 13 00 Pays tiers autres que la Thaïlande Constatation officielle que les fleurs coupées:
a)provienn ent d’un pays reconnu exempt de Thrips palmi Karny 
conf ormément aux normes internati onales pour les mesures 
phytosanitaires pertinentes
ou
b)ont fait l’objet d’une inspection officielle immédiatement avant leur 
expor tation et se sont révélés exem pts de Thrips palmi Karny.
29.1 Fleurs coupées d’Or chidaceae 0603 13 00 Thaïlande Constatation officielle que les fleurs coupées:
a)ont été produite s en un lieu de production s’étant révélé exem pt de 
Thrips palmi Karny lors d’inspections officielles effectuées au moins 
une fois par mois au cours des trois mois ayant précédé l’expor tation
ou
b)ont été soumises à un traitement par fumigation appropr ié visant à 
garant ir l’absence de Thrips palmi Karny, et les détails du traitement 
sont indiqués sur le certificat phyt osanitaire.»;
i) le point suivant est inséré entre le point 30 et le point 31:
«30.1 Végé taux destinés à la plantation de 
Diosp yros kaki L., de Ficus carica L., 
d’Heder a helix L., de Laur us nobilis L., de 
Magnolia L., de Malus Mill., de Melia L., de 
Mespilus germanica L., des 
Parthenocissus Planch., de Prunus L., de 
Psidium guajava L., de Punica granatum L., de 
Pyracantha M. Roem., de Pyrus L. et de 
Rosa L., à l’exclusion des pollen et semences 
et des végét aux en cultures tissulairesex 0602 10 90
ex 0602 20 20
ex 0602 20 80
ex 0602 40 00
ex 0602 90 41
ex 0602 90 45
ex 0602 90 46
ex 0602 90 47
ex 0602 90 48
ex 0602 90 50
ex 0602 90 70
ex 0602 90 91
ex 0602 90 99Afrique du Sud, Australie, 
Bang ladesh, Bhoutan, Brunei, 
Cambodg e, Chine, Corée du Nord, 
Corée du Sud, Eswatini, États-Unis, 
Guam, Îles Mar iannes du Nord, 
Inde, Indonésie, Iran, Japon, Kenya, 
Laos, La Réunion, Malaisie, 
Maur ice, Micronésie, Mont énégro, 
Nigeri a, Oug anda, Pakistan, Palaos, 
Papouasie-Nouvelle-Guinée, 
Philippines, Sri Lanka, Taïwan, 
Tanzanie, Thaïlande et Viêt NamConstatation officielle que les végé taux:
a)provienn ent d’une zone déclarée exem pte d’Aleurocanthus spinif erus 
(Quaintance) par l’organ isation nationale de prote ction des végétaux 
du pays d’or igine conf ormément aux normes intern ationales pour les 
mesures phytosanitaires pertinentes. Le nom de la zone est mentionné 
sur le certificat phytosan itaire
ou
b)ont été cultivés sur un lieu de production déclaré exem pt 
d’Aleur ocanthus spinif erus (Quaintance) par l’org anisation nationale de 
protect ion des végéta ux du pays d’or igine conf ormément aux normes 
internati onales pour les mesures phyt osanitaires pertinentes:FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/209  i)qui a été soumis au cours de la dernière année ayant précédé 
l’expor tation à des inspections officielles effectuées à des moments 
oppor tuns
et
ii)les végé taux ont été manipulés et conditionnés de façon à empêc her 
tout e infestation après leur dépar t du lieu de production
ou
c)ont été soumis à un traitement efficace garantissant l’absence 
d’Aleur ocanthus spinife rus (Quaintance) et se sont révélés exem pts de 
celui-ci avant l’expor tation.»;
j) au point 31, dans la première colonne «Végétaux, produits végétaux et autres objets», le texte est rem placé par ce qui suit:
«Végétaux de conifères (Pinopsida), à l’exclusi on des fruits et des semences»;
k) le point 32 est remplacé par le texte suivant :
«32. Végé taux de conifères (Pinopsida), à 
l’exclusi on des fruits et des semences, d’une 
hauteur supér ieure à 3 mex 0602 20 80
ex 0602 90 41
ex 0602 90 47
ex 0602 90 50
ex 0602 90 99
ex 0604 20 20
ex 0604 20 40
ex 1404 90 00Pays tiers autres que les pays ou 
territoires suivants: Albanie, 
Andor re, Arménie, Azerbaïdjan, 
Biélor ussie, Bosnie-Herzégo vine, 
Îles Canar ies, Îles Féroé, Géorgie, 
Islande, Liecht enstein, Moldavie, 
Monaco, Monté négro, Macédoine 
du Nord, Nor vège, Royaume- 
Uni (1), Russie [uniquement les 
parties suivantes: distr ict fédéral 
central (Tsentralny federaln y 
okrug), distr ict fédéral du Nord- 
Ouest (Severo-Zapadny federalny 
okrug), distr ict fédéral du Sud 
(Yuzhn y federaln y okrug), distr ict 
fédéral du Caucase du Nord (Severo- 
Kavkazsky federalny okrug) et 
distr ict fédéral de la Volga 
(Privolzhsky federalny okrug)], 
Saint-Mar in, Serbie, Suisse, Turquie 
et UkraineConstatation officielle que les végé taux ont été produits sur un lieu de 
production exem pt de Scolytinae spp. (non européens).»;FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/210 22.12.2021  l) les modifications suivante s sont effectuées après le point 32:
i)le point 32.1 suivant est inséré:
«32.1 Végétaux destinés à la plantation d’Acacia Mill., 
d’Acer buerger ianum Miq., 
d’Acer macr ophyllum Pursh, d’Acer negundo L., 
d’Acer palmatum Thunb., d’Acer paxii Franch. , 
d’Acer pseudoplatanus L., d’Aesculus californica 
(Spach) Nutt., d’Ailanthus altissima (Mill.) Swing le, 
d’Albizia falcate Back er ex Merr., 
d’Albizia julibr issin Durazz., 
d’Alectr yon excelsus Gärtn., 
d’Alnus rhombifol ia Nutt., 
d’Archontophoenix cunninghamiana H. Wendl. 
& Drude, d’Artocar pus integer (Thunb.) Merr., 
d’Azadir achta indica A. Juss., de 
Bacchar is salicina Torr. & A.Gray , de 
Bauhinia variegata L., de Brachychiton discolor F. 
Muell., de Brachych iton populneus R.Br., de 
Camellia semiser rata C.W .Chi, de Camellia sinensis 
(L.) Kuntze, de Canar ium commune L., de 
Castanosper mum austr ale A. Cunningham & C. 
Fraser , de Cercidium floridum Benth. ex A.Gray, de 
Cercidium sonor ae Rose & I. M. Johnst., de 
Cocculus laurifolius DC., de 
Combre tum kraussii Hochst., de 
Cupaniopsis anacar dioides (A. Rich.) Radlk., 
Dombe ya cacuminum Hochr., 
Erythrina corallodendron L., 
Erythrina coralloides Moc. & Sessé ex DC., 
d’Erythrina falcata Benth., d’Erythrina fusca Lour ., 
d’Eucalyptus ficifolia F.Müll., de 
Fagus crenata Blume, de Ficus L., de 
Gleditsia triacanthos L., d’He vea brasiliensis 
(Willd. ex A.Juss) Muell. Arg., d’Ho wea forsteriana 
(F. Müller) Becc., d’Ilex cornuta Lindl. & Paxton, 
d’Ing a vera Willd., de Jacaranda mimosifolia D. Don, 
de Koelr euteria bipinnata Franc h., de 
Liquidambar styraciflua L., de 
Magnolia grandif lora L., de Magnolia virginiana L., 
de Mimosa bracaating a Hoehne, de Morus alba L., 
de Parkinsonia aculeata L., de Persea amer icana Mill., 
de Pithecellobium lobatum Benth., de 
Platanus × hispanica Mill. ex Münchh., de 
Platanus mexicana Torr., de Platanus occidentalis L., 
de Platanus orientalis L., de Platanus racemosa Nutt., ex 0602 10 90
ex 0602 20 20
ex 0602 20 80
ex 0602 90 41
ex 0602 90 45
ex 0602 90 46
ex 0602 90 47
ex 0602 90 48
ex 0602 90 50
ex 0602 90 70
ex 0602 90 91
ex 0602 90 99Pays tiers Constatation officielle que les végé taux:
a)ont un diamètre inférieur à 2 cm à la base de la tige
ou
b)provienn ent d’un pays reconnu exem pt d’Euw allacea fornicatus sensu lato 
conf ormément aux normes internati onales pour les mesures 
phytosanitaires pertinentes
ou
c)provienn ent d’une zone déclarée exem pte 
d’Euw allacea fornicatus sensu lato par l’organ isation nationale de 
protect ion des végéta ux du pays d’or igine conf ormément aux normes 
internati onales pour les mesures phytosan itaires pertinente s. Le nom 
de la zone est mentionné sur le certificat phytosan itaire
ou
d)ont été cultivés:
i)sur un site de production dans lequel un isolement physique contre 
l’introduction d’Euw allacea forni catus sensu lato est assuré au moins 
pendant les six mois précédant l’expor tation, qui a été soumis à des 
inspections officielles à des moments oppor tuns et qui s’est révélé 
exem pt de l’organ isme nuisible, ce qu’ont au minimum conf irmé 
des pièges contrôlés au moins tout es les quatre semaines, y compr is 
immédiatement avant l’expor tation
ou
ii)sur un site de production qui s’est révélé exem pt 
d’Euw allacea fornicatus sensu lato depuis le début du dernier cycle 
complet de végétation, ce qu’ont au minimum confir mé des piège s, 
au cours d’inspections officielles menées au moins tout es les 
quatre semaines; si la présence de l’orga nisme nuisible a été 
suspectée sur le site de production, des traite ments appropr iés 
contre cet orga nisme ont été utilisés pour garantir son absence; une 
zone de 1 km de rayon a été établie autour du site, dans laquelle la 
présence d’Euw allacea fornicatus sensu lato a été contrôlée à des 
moments oppor tuns, tout végétal quel qu’il soit présentant cet 
organisme devant être arraché et détr uit immédiatementFR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/211  de Podalyr ia calyptr ata Willd., de 
Populus fremontii S. Watson, de Populus nigra L., de 
Populus trichocar pa Torr. & A. Gray ex Hook ., de 
Prosopis articulata S. Watson, de 
Protium serratum Engl., de Psoralea pinnata L., de 
Pterocar ya stenopter a C. DC., de 
Quercus agrifolia Née, de Quercus callipr inos Webb., 
de Quercus chrysolepis Liebm, de Quercus 
engelmannii Greene, de Quercus ithabur ensis Dence, 
de Quercus lobata Née, de 
Quercus palustr is Marshall, de Querc us robur L., de 
Quercus suber L., de Ricinus communis L., de 
Salix alba L., de Salix babylonica L., de 
Salix gooddingii C. R. Ball, de Salix laevigata Bebb, 
de Salix mucronata Thnb., de 
Shore a robusta C. F. Gaer tn., de 
Spathodea campanulata P. Beauv ., de 
Spondias dulcis Parkinson, de 
Tamar ix ramosissima Kar. ex Boiss., de 
Virgilia oroboides subsp. ferrugine B.-E.van Wyk, de 
Wister ia floribunda (Willd.) DC. et de 
Xylosma avilae Sleumer , à l’exclusion des végétaux 
en cultures tissulaires ainsi que des pollen et 
semenceset
immédiatement avant l’expor tation, les envois de végétaux ont été 
soumis à une inspection officielle visant à détect er la présence de 
l’organisme nuisible, en particulier dans les tiges et les rameaux des 
végétaux, et comprenant un échantillonnag e destr uctif. La taille de 
l’échantillon prélevé aux fins de l’inspection doit être telle qu’elle 
permet au moins la détec tion d’un niveau d’infestation de 1 % avec 
un niveau de conf iance de 99 %.»;
ii)les points 32.2 à 32.7 suivants sont insérés:
«32.2 Végé taux destinés à la plantation 
d’Artocar pus chaplasha Roxb., d’ 
Artocar pus hetero phyllus Lam., d’ 
Artocar pus intege r (Thunb.) Mer r., 
d’Alnus formo sana Makino, de 
Bombax malabar icum DC.,
de Brouss onetia papyrifera (L.) Vent., de 
Brouss onetia kazinoki Siebold, de 
Cajanus cajan (L.) Huth, de Camellia oleifera C. 
Abel, de Castanea Mill.,
de Celtis sinensis Pers., de 
Cinnamomum camphor a (L.) J. Presl,
de Cunninghamia lanceolata (Lamb.) Hook ., 
de Dalbergia L.f., d’Eriobotr ya japonica 
(Thunb.) Lindl., de Ficus carica L., de 
Ficus hispida L. f., de Ficus infecto ria Willd., de 
Ficus retusa L., de Juglans regia L., de 
Maclur a tricuspidata Carrière, de ex 0602 10 90
ex 0602 20 20
ex 0602 20 80
ex 0602 90 41
ex 0602 90 45
ex 0602 90 46
ex 0602 90 47
ex 0602 90 48
ex 0602 90 50
ex 0602 90 70
ex 0602 90 91
ex 0602 90 99Afghanistan, Arabie saoudite , 
Bahreïn, Bang ladesh, Bhoutan, 
Brunei, Cambodg e, Chine, Corée du 
Nord, Corée du Sud, Émirats arabes 
unis, Inde, Indonésie, Iraq, Iran, 
Japon, Jordanie, Kaza khstan, 
Koweït, Kirghizstan, Laos, Liban, 
Malaisie, Maldives, Mongolie, 
Myanmar/Bir manie, Népal, Oman, 
Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, 
Qatar , Russie [uniquement les 
parties suivantes: distr ict fédéral 
extrême-or iental (Dalnevost ochny 
federalny okrug), distr ict fédéral 
sibér ien (Sibirsky federaln y okrug) 
et distr ict fédéral de l’Oural (Uralsky 
federalny okrug)], Sing apour , 
Sri Lanka, Syrie, Tadjikistan, Constatation officielle que les végé taux:
a)ont un diamètre inférieur à 1 cm à la base de la tige.
ou
b)provienn ent d’un pays reconnu exem pt d’Apriona germ ari (Hope) 
conf ormément aux normes internati onales pour les mesures 
phytosanitaires pertinentes .
ou
c)ont été cultivés en permanence dans une zone déclarée exem pte 
d’Apriona germar i (Hope) par l’organisation nationale de protection des 
végét aux du pays d’or igine conf ormément aux normes intern ationales 
pour les mesures phyt osanitaires pertinentes . Le nom de la zone est 
mentionné sur le certificat phyt osanitaire
ouFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/212 22.12.2021  Melia azedar ach L., de Mor us L., de Populus L., 
de Robinia pseudoacacia L., de Salix L., de 
Sapium sebif erum (L.) Roxb., de 
Schima superba Gardner & Champ ., de 
Sophor a japonica L., de Trema amboinense 
(Willd.) Blume, de Trema orientale (L.) Blume, 
d’Ulmus L., de Vernicia fordii (Hemsl.) 
Airy Shaw , et de Xylosma G.Forst., à 
l’exclusi on des végétaux en cultures 
tissulaires ainsi que des pollen et semencesThaïlande, Timor -Oriental, 
Turkménistan, Viêt Nam et Yémend)ont été cultivés en permanence ou pendant une période minimale de 
deux ans avant l’expor tation sur un lieu de production déclaré exem pt 
d’Apriona germar i (Hope) par l’organisation nationale de protection des 
végét aux du pays d’or igine conf ormément aux normes intern ationales 
pour les mesures phytosanitaires pertinente s
et
i) qui a été soumis, chaque année, à deux inspections officielles visant 
à détec ter tout signe d’Apriona germar i (Hope), effectuées à des 
moments oppor tuns, lesquelles n’ont révélé aucun signe de 
l’organ isme nuisible
et
ii) avec application de trait ements préventifs appropr iés et entouré 
d’une zone tam pon d’une largeur minimale de 2 000 m dans 
laquelle l’absence d’Apriona germari (Hope) a été conf irmée par des 
enquêt es officielles effectuées chaque année à des moments 
oppor tuns
et
iii) immédiate ment avant l’expor tation, il a été procédé à une 
inspection comprenant un échantillonnag e destr uctif s’il y avait 
lieu et visant à détec ter la présence d’Apriona germari (Hope), en 
particulier dans les tiges des végétaux.
ou
e)ont été cultivés en permanence ou pendant une période minimale de 
deux ans avant l’expor tation sur un site de production dans lequel un 
isolement physique est assuré contre l’introduction d’Apriona germar i 
(Hope)
et,
immédiatement avant l’expor tation, il a été procédé à une inspection 
comprenan t un échantillonnag e destr uctif s’il y avait lieu et visant à 
détec ter la présence d’Apriona germ ari (Hope), en particulier dans les 
tiges des végét aux.
32.3 Végé taux destinés à la plantation de 
Caesalpinia japonica Siebold & Zucc., de 
Camellia sinensis (L.) Kuntze, de 
Celtis sinensis Pers., de Cercis chinensis Bunge, 
de Chaenomeles sinensis (Thouin) Koehne, de 
Cinnamomum camphor a (L.) J. Presl, de 
Cornus kousa Bürger ex Hanse, de 
Crataegus cordata Aiton, de Debreg easia edulis 
(Siebold & Zucc.) Wedd., de 
Diosp yros kaki L., d’Eriobotr ya japonica 
(Thunb.) Lindl., d’Enkianthus perulatus (Miq.) ex 0602 10 90
ex 0602 20 20
ex 0602 20 80
ex 0602 90 41
ex 0602 90 45Afghanistan, Arabie saoudite , 
Bahreïn, Bang ladesh, Bhoutan, 
Brunei, Cambodg e, Chine, Corée du 
Nord, Corée du Sud, Émirats arabes 
unis, Inde, Indonésie, Iraq, Iran, 
Japon, Jordanie, Kaza khstan, 
Koweït, Kirghizstan, Laos, Liban, 
Malaisie, Maldives, Mongolie, 
Myanmar/Bir manie, Népal, Oman, 
Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Constatation officielle que les végé taux:
a)ont un diamètre inférieur à 1 cm à la base de la tige.
ouFR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/213  C. K. Schneid., de Fagus crenata Blume, de 
Ficus carica L., de Firmiana simplex 
(L.) W. Wight, de Gleditsia japonica Miq., 
d’Hovenia dulcis Thunb., de 
Lagerstroemia indica L.,de Mor us L., de 
Platanus × hispanica Mill. ex Münch h., de 
Platyc arya strobilacea Siebold & Zucc., de 
Populus L., de Ptero carya rhoif olia 
Siebold & Zucc., de 
Ptero carya stenopter a C. DC., de 
Punica granatum L., de Robinia pseudoacacia 
L., de Salix L., de Spiraea thunbergii 
Siebold ex Blume, d’Ulmus parvifolia Jacq., 
de Villebr unea pedunculata Shirai et de 
Zelkova serrata (Thunb.) Makino, à 
l’exclusi on des végétaux en cultures 
tissulaires ainsi que des pollen et semencesex 0602 90 46
ex 0602 90 47
ex 0602 90 48
ex 0602 90 50
ex 0602 90 70
ex 0602 90 91
ex 0602 90 99Qatar , Russie [uniquement les 
parties suivantes:b)provienn ent d’un pays reconnu exem pt d’Apriona rugicollis Chevrolat 
conf ormément aux normes internati onales pour les mesures 
phytosanitaires pertinentes .
ou
c)ont été cultivés en permanence dans une zone déclarée exem pte 
d’Apriona rugicollis Chevrolat par l’organ isation nationale de prot ection 
des végétaux du pays d’or igine conf ormément aux normes 
internati onales pour les mesures phytosan itaires pertinente s. Le nom 
de la zone est mentionné sur le certificat phytosan itaire.
ou
d)ont été cultivés en permanence ou pendant une période minimale de 
deux ans avant l’expor tation sur un lieu de production déclaré exem pt 
d’Apriona rugicollis Chevrolat par l’organ isation nationale de prot ection 
des végétaux du pays d’or igine conf ormément aux normes 
internati onales pour les mesures phyt osanitaires pertinentes
et
i) qui a été soumis, chaque année, à deux inspections officielles visant 
à détect er tout signe d’Apriona rugicollis Chevrolat, effectuées à des 
moments oppor tuns, lesquelles n’ont révélé aucun signe de 
l’organ isme nuisible
et
ii) avec application de trait ements préventifs appropr iés et entouré 
d’une zone tam pon d’une largeur minimale de 2 000 m dans 
laquelle l’absence d’Apriona rugicollis Chevrolat a été conf irmée par 
des enquêt es officielles effectuées chaque année à des moments 
oppor tuns
et,
iii) immédiate ment avant l’expor tation, il a été procédé à une 
inspection comprenant un échantillonnag e destr uctif s’il y avait 
lieu et visant à détect er la présence d’Apriona rugicollis Chevrolat, 
en particulier dans les tiges des végétaux.
ouFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/214 22.12.2021  distr ict fédéral extrême-or iental 
(Dalnevos tochny federaln y okrug), 
distr ict fédéral sibér ien (Sibirsky 
federalny okrug) et distr ict fédéral 
de l’Oural (Uralsky federalny 
okrug)], Sing apour , Sri Lanka, Syrie, 
Tadjikistan, Thaïlande, Timor - 
Oriental, Turkménistan, Viêt Nam 
et Yémene)ont été cultivés en permanence ou pendant une période minimale de 
deux ans avant l’expor tation sur un site de production dans lequel un 
isolement physique est assuré contre l’introduction d’Apriona rugicollis 
(Hope)
et,
immédiatement avant l’expor tation, il a été procédé à une inspection 
comprenan t un échantillonnag e destr uctif s’il y avait lieu et visant à 
détec ter la présence d’Apriona rugicollis Chevrolat, en particulier dans 
les tiges des végétaux.
32.4 Végé taux destinés à la plantation de 
Debreg easia hypoleuca (Hochst. ex Steud.) 
Wedd., de Ficus L., de Maclur a pomifer a (Raf.) 
C. K. Schneid., de Mor us L., de Populus L. et 
de Salix L., à l’exclusion des végé taux en 
cultures tissulaires ainsi que des pollen et 
semencesex 0602 10 90
ex 0602 20 20
ex 0602 20 80
ex 0602 90 41
ex 0602 90 45
ex 0602 90 46
ex 0602 90 47
ex 0602 90 48
ex 0602 90 50
ex 0602 90 70
ex 0602 90 91
ex 0602 90 99Afghanistan, Arabie saoudite , 
Bahreïn, Bang ladesh, Bhoutan, 
Brunei, Cambodg e, Chine, Corée du 
Nord, Corée du Sud, Émirats arabes 
unis, Inde, Indonésie, Iraq, Iran, 
Japon, Jordanie, Kaza khstan, 
Koweït, Kirghizstan, Laos, Liban, 
Malaisie, Maldives, Moldavie, 
Mongolie, Myanmar/Bir manie, 
Népal, Oman, Ouzbékistan, 
Pakistan, Philippines, Qatar , Russie 
[uniquement les parties suivantes: 
distr ict fédéral extrême-or iental 
(Dalnevos tochny federaln y okrug), 
distr ict fédéral sibér ien (Sibirsky 
federalny okrug) et distr ict fédéral 
de l’Oural (Uralsky federalny 
okrug)], Sing apour , Sri Lanka, Syrie, 
Tadjikistan, Thaïlande, Timor - 
Oriental, Turkménistan, Viêt Nam 
et YémenConstatation officielle que les végé taux:
a)ont un diamètre inférieur à 1 cm à la base de la tige.
ou
b)provienn ent d’un pays reconnu exem pt d’Apriona ciner ea Chevrolat 
conf ormément aux normes internati onales pour les mesures 
phytosanitaires pertinentes .
ou
c)ont été cultivés en permanence dans une zone déclarée exem pte 
d’Apriona cinerea Chevrolat par l’organ isation nationale de protection 
des végétaux du pays d’or igine conf ormément aux normes 
internati onales pour les mesures phytosan itaires pertinente s. Le nom 
de la zone est mentionné sur le certificat phytosan itaire
ou
d)ont été cultivés en permanence ou pendant une période minimale de 
deux ans avant l’expor tation sur un lieu de production déclaré exem pt 
d’Apriona cinerea Chevrolat par l’organ isation nationale de prote ction des 
végét aux du pays d’or igine conf ormément aux normes intern ationales 
pour les mesures phytosanitaires pertinente s
etFR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/215  i) qui a été soumis, chaque année, à deux inspections officielles visant 
à détect er tout signe d’Apriona cinerea Chevrolat, effectuées à des 
moments oppor tuns, lesquelles n’ont révélé aucun signe de 
l’organ isme nuisible
et
ii) avec application de trait ements préventifs appropr iés et entouré 
d’une zone tam pon d’une largeur minimale de 2 000 m dans 
laquelle l’absence d’Apriona ciner ea Chevrolat a été confir mée par 
des enquêt es officielles effectuées chaque année à des moments 
oppor tuns
et
iii) immédiate ment avant l’expor tation, il a été procédé à une 
inspection comprenant un échantillonnag e destr uctif s’il y avait 
lieu et visant à détecter la présence d’Apriona cinerea Chevrolat, en 
particulier dans les tiges des végétaux.
ou
e)ont été cultivés en permanence ou pendant une période minimale de 
deux ans avant l’expor tation sur un site de production dans lequel un 
isolement physique est assuré contre l’introduction d’Apriona cinerea 
(Chevrolat)
et,
immédiatement avant l’expor tation, il a été procédé à une inspection 
comprenan t un échantillonnag e destr uctif s’il y avait lieu et visant à 
détec ter la présence d’Apriona ciner ea Chevrolat, en particulier dans les 
tiges des végét aux.
32.5 Végé taux d’Acer macrophy llum Pursh, 
d’Acer pseudoplatanus L., 
d’Adiantum aleuticum (Rupr .) Paris, 
d’Adiantum jordanii C. Muell., 
d’Aesculus californica (Spach) Nutt., 
d’Aesculus hippocastanum L., 
d’Arbutus menziesii Pursch. , 
d’Arbutus unedo L., d’Arctostap hylos Adans, 
de Calluna vulgaris (L.) Hull, de Camellia L., de 
Castanea sativa Mill., de Fagus sylvatica L., de 
Frangula californica (Esc hsch. ) Gray, de 
Frangula purshiana (DC.) Cooper , de 
Fraxinus excelsior L., de Griselinia littor alis 
(Raoul), d’Hamamelis virginiana L., 
d’Heterom eles arbutif olia (Lindley) 
M. Roemer , de Kalmia latifolia L., de 
Larix decidua Mill., de Larix kaempfer i (Lamb.) 
Carrière, de Larix × eurolepis A. Henr y, de ex 0602 10 90
ex 0602 20 20
ex 0602 20 80
ex 0602 30 00
ex 0602 90 41
ex 0602 90 45
ex 0602 90 46
ex 0602 90 47
ex 0602 90 48
ex 0602 90 50
ex 0602 90 70
ex 0602 90 91
ex 0602 90 99
ex 0603 19 70Canada, , États-Un is, Royaume-U ni 
(1)et Viêt NamConstatation officielle:
a)que les végét aux provie nnent d’une zone déclarée exem pte de 
Phytophthor a ramor um (isolats de pays tiers) Werres, De Cock & Man in 
't Veld par l’organ isation nationale de protection des végéta ux du pays 
d’or igine conf ormément aux normes internatio nales pour les mesures 
phytosanitaires pertinentes. Le nom de la zone est mentionné sur le 
certificat phytosanitaire
ouFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/216 22.12.2021  Laur us nobilis L., de Leucothoe D. Don, de 
Lithocar pus densif lorus (Hook. & Arn.) Rehd., 
de Lonicer a hispidula (Lindl.) Doug l. ex Torr. 
&Gra y, de Magnolia L., de 
Michelia doltsopa Buch.-H am. ex DC., de 
Nothof agus obliqua (Mirbel) Blume, 
d’Osmanthus heterophy llus (G. Don) P. 
S. Green, de Parrotia persica (DC) C. A. 
Mey er, de Photinia × fraseri Dress, de 
Pieris D. Don, de Pseudotsug a menziesii 
(Mirbel) Franco, de Quercus L., de 
Rhododendron L. à l’excep tion de 
Rhododendron simsii Planch., de 
Rosa gymnocar pa Nutt., de Salix caprea L., de 
Sequoia semper virens (Lamb. ex D. Don) 
Endl., de Syringa vulgaris L., de Taxus L., de 
Trientalis latifo lia (Hook.), 
d’Umbellular ia californ ica (Hook. & Arn.) 
Nutt., de Vaccinium L. et de Vibur num L., à 
l’exclusi on des fruits ainsi que des pollen et 
semencesex 0604 20 40
ex 0604 20 90
ex 0604 90 91
ex 1401 90 00
ex 1404 90 00b)que les végétaux sensibles sur le lieu de production n’ont présenté aucun 
signe de Phytophthor a ramor um (isolats de pays tiers) Werres, 
De Cock & Man in 't Veld lors des inspections officielles, y compris des 
analyses en laborat oire de tout symp tôme suspect effectuées depuis le 
début du dernier cycle compl et de végétation
et
un échantillon représentatif des végét aux a été inspecté avant 
l’expédition et s’est révélé exem pt de Phytophthor a ramor um (isolats de 
pays tiers) Werres, De Cock & Man in 't Veld lors de ces inspections.
32.6 Végé taux destinés à la plantation d’Acer L., 
de Betula L., d’Elaeagnus L., de Fraxinus L., de 
Gleditsia L., de Juglans L., de Malus Mill., de 
Mor us L., de Platanus L., de Populus L., de 
Prunus L., de Pyrus L., de Quercus L., de 
Robinia L., de Salix L. ou d’Ulmus L., à 
l’exclusi on des greff ons, boutures, végéta ux 
en cultures tissulaires, pollen et semencesex 0602 10 90
ex 0602 20 20
ex 0602 20 80
ex 0602 90 41
ex 0602 90 45
ex 0602 90 46
ex 0602 90 47
ex 0602 90 48
ex 0602 90 50
ex 0602 90 70
ex 0602 90 91
ex 0602 90 99Afghanistan, Inde,
Iran, Kirghizstan, Ouzbékistan, 
Pakistan, Tadjikistan et 
TurkménistanConstatation officielle que les végé taux:
a)ont un diamètre inférieur à 9 cm à la base de la tige.
ou
b)ont été cultivés en permanence dans une zone déclarée exempte de 
Trirachys sartus Solsky par l’organisation nationale de prote ction des 
végét aux du pays d’or igine conf ormément aux normes intern ationales 
pour les mesures phyt osanitaires pertinentes . Le nom de la zone est 
mentionné sur le certificat phyt osanitaire
ou
c)ont été cultivés en permanence ou pendant une période minimale de 
deux ans avant l’expor tation sur un site de production exem pt de 
Trirachys sartus Solsky conf ormément aux normes internatio nales pour 
les mesures phytosan itaires pertinentes, et qu’ils ont été cultivésFR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/217  i)sur un site de production dans lequel un isolement physique est 
assuré contre l’introduction de Trirachys sartus Solsky , qui a été 
soumis à au moins une inspection par an portant sur tout signe de 
Trirachys sartus Solsky à des moments oppor tuns de l’année pour 
détect er la présence de l’organ isme nuisible en cause
ou
ii)sur un site de production avec application de traitements préventifs 
appropr iés qui a été soumis à au moins deux inspections par an 
portant sur tout signe de Trirachys sartus Solsky , effectuées à des 
moments oppor tuns de l’année pour détec ter la présence de 
l’organisme nuisible en cause, et entouré d’une zone tamp on d’une 
largeur minimale de 500 m dans laquelle l’absence de 
Trirachys sartus Solsky a été conf irmée au cours de ces enquêt es 
officielles
et, immédiatement avant l’expor tation, les végé taux ont été soumis à 
une inspection visant à détect er la présence de Trirachys sartus Solsky , 
en particulier dans les tiges des végétaux, et comprenant, s’il y avait 
lieu, un échanti llonnage destr uctif, et aucun signe lié à Trirachys sartus 
Solsky n’a été obser vé.
32.7 Végé taux destinés à la plantation de 
Castanea Mill., de Castanopsis (D. Don) 
Spach et de Quer cus L., à l’exclusion des 
végét aux en cultures tissulaires ainsi que des 
pollen et semencesex 0602 10 90
ex 0602 20 20
ex 0602 20 80
ex 0602 90 41
ex 0602 90 45
ex 0602 90 46
ex 0602 90 47
ex 0602 90 48
ex 0602 90 50
ex 0602 90 70
ex 0602 90 91
ex 0602 90 99Chine, Corée du Nord, Corée du 
Sud, Russie, Taïwan et Viêt NamConstatation officielle que les végé taux:
a)ont un diamètre inférieur à 9 cm à la base de la tige.
ou
b)ont été cultivés en permanence dans une zone déclarée exempte de 
Massicus raddei (Blessig) par l’organ isation nationale de protection des 
végét aux du pays d’or igine conf ormément aux normes intern ationales 
pour les mesures phyt osanitaires pertinentes . Le nom de la zone est 
mentionné sur le certificat phyt osanitaire
ou
c)ont été cultivés en permanence ou pendant une période minimale de 
deux ans avant l’expor tation sur un site de production exem pt de 
Massicus raddei (Blessig), conf ormément aux normes internati onales 
pour les mesures phytosanitaires pertinente s, et qu’ils ont été cultivésFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/218 22.12.2021  i)sur un site de production dans lequel un isolement physique est 
assuré contre l’introduction de Massicus raddei (Blessig), qui a été 
soumis à au moins une inspection par an portant sur tout signe de 
Massicus raddei (Blessig), effectuée à des moments oppor tuns de 
l’année pour détec ter la présence de l’organ isme nuisible en cause
ou
ii)sur un site de production avec application de traitements préventifs 
appropr iés qui a été soumis à au moins deux inspections par an 
portant sur tout signe de Massicus raddei (Blessig), effectuées à des 
moments oppor tuns de l’année pour détec ter la présence de 
l’organisme nuisible en cause, et entouré d’une zone tamp on d’une 
largeur minimale de 2 000 m dans laquelle l’absence de 
Massicus raddei (Blessig) a été conf irmée au cours d’enquêt es 
officielles
et, immédiatement avant l’expor tation, les végé taux ont été soumis à 
une inspection visant à détect er la présence de Massicus raddei 
(Blessig), en particulier dans les tiges des végéta ux, et comprenan t, 
s’il y avait lieu, un échantillonnag e destr uctif, et aucun signe lié à 
Massicus raddei (Blessig) n’a été obser vé.
(1)Conf ormément à l’accord sur le retrait du Royaume-U ni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord de l’Uni on européenne et de la Communaut é européenne de l’énergie atomique, et en particulier à l’article 5, 
paragraphe 4, du protocole sur l’Irlande et l’Irlande du Nord, en liaison avec l’annexe 2 dudit protocole, aux fins de la présente annexe, les références au Royaume-U ni ne comprenn ent pas l’Irlande du Nord.»;
m) le point 36 est remplacé par le texte suivant :
«36. Végé taux de Chionanthus virginicus L., de 
Fraxinus L., de Juglans ailantifo lia Carr., de 
Juglans mandshur ica Maxim., 
d’Ulmus davidiana Planc h. et de 
Ptero carya rhoifolia Siebold & Zucc., à 
l’exclusi on des fruits et des semencesex 0602 10 90
ex 0602 20 20
ex 0602 20 80
ex 0602 90 41
ex 0602 90 45
ex 0602 90 46
ex 0602 90 48
ex 0602 90 50
ex 0602 90 70
ex 0602 90 99
ex 0604 20 90
ex 1404 90 00Biélor ussie, Canada, Chine, Corée 
du Nord, Corée du Sud, États-Unis, 
Japon, Mongolie, Russie, Taïwan et 
UkraineConstatation officielle que les végé taux provi ennent d’une zone déclarée 
exem pte d’Agrilus planipennis Fairmaire par l’organisation nationale de 
prote ction des végé taux dans le pays d’or igine conf ormément aux normes 
internati onales pour les mesures phytosan itaires pertinentes, et située à une 
distance minimale de 100 km de la zone connue la plus proch e dans 
laquelle la présence de l’organisme nuisible spécifié a été officiellement 
conf irmée; le nom de la zone est mentionné sur le certificat phytosanitaire 
et le statut de zone exem pte a été communiqué à l’avance et par écrit à la 
Commission par l’organ isation nationale de prot ection des végétaux du 
pays tiers concer né.»;FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/219  n) au point 45, dans la troisième colonne, «Origine», et la quatr ième colonne, «Exig ences particulières», les term es «virus, viroïdes et phytoplasmes non européens» sont remplacés par 
ce qui suit: «virus, viroïdes et phytoplasmes visés à l’annexe II, partie A, point 22»;
o) au point 49, dans la troisième colonne, «Origine», et la quatr ième colonne, «Exigences particulières», les term es «phyt oplasme du balai de sorcière du fraisier» sont remplacés par ce 
qui suit: «Candidatus Phyt oplasma australiense Davis et al. (souc he de référence), Candidatus Phyt oplasma fraxini (souc he de référence) Griffiths et al., et 
Candidatus Phytopl asma hispanicum (souc he de référence) Davis et al.»;
p) le point 56 est remplacé par le texte suivant :
«56. Végé taux destinés à la plantation de 
Cryptocor yne sp., d’Hyg rophila sp. et de 
Vallisner ia sp., à l’exclusi on des pollen et 
semencesex 0602 10 90
ex 0602 90 50
ex 0602 90 70
ex 0602 90 99Pays tiers autres que la Suisse Constatation officielle que les racines ont fait l’objet d’analyses concer nant 
au moins les nématodes, réalisés sur un échanti llon représentatif et utilisant 
des méthodes appropr iées pour la détection des organismes nuisibles, et 
qu’elles se sont révélées exem ptes de nématodes lors de ces tests.»;
q) le point 61 est remplacé par le texte suivant :
«61. Fruits de Citrus L., de Fortunella Swing le, 
Poncir us Raf. et de leurs hybrides, de 
Mangifer a L. et de Prunus L.ex 0804 50 00
0805 10 22
0805 10 24
0805 10 28
ex 0805 10 80
ex 0805 21 10
ex 0805 21 90
ex 0805 22 00
ex 0805 29 00
ex 0805 40 00
ex 0805 50 10
ex 0805 50 90
ex 0805 90 00
0809 10 00
0809 21 00
0809 29 00
0809 30 10
0809 30 90
0809 40 05
0809 40 90Pays tiers Constatation officielle:
a)que les fruits provi ennent d’un pays reconnu exempt des Tephr itidae visés 
à l’annex e II, partie A, tableau 3, point 77, auxquels ces fruits sont 
réputés sensibles, conf ormément aux normes internati onales pour les 
mesures phytosan itaires pertinentes, à la condition que ce statut de 
pays exem pt ait été communiqué à l’avance et par écrit à la 
Commission par l’organ isation nationale de prot ection des végétaux 
du pays tiers concer né.
ou
b)que les fruits proviennent d’une zone déclarée exem pte des Tephr itidae 
visés à l’annexe II, partie A, tableau 3, point 77, auxquels ces fruits 
sont réputés sensibles, par l’organ isation nationale de protect ion des 
végét aux dans le pays d’or igine conf ormément aux normes 
internati onales pour les mesures phytosan itaires pertinente s, qui est 
mentionnée sur le certificat phytosanitaire et que ce statut de zone 
exem pte a été communiqué à l’avan ce et par écrit à la Commission par 
l’organ isation nationale de protect ion des végétaux du pays tiers 
concer né.
ouFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/220 22.12.2021  c)qu’aucun signe lié à la présence des Tephr itidae visés à l’annex e II, 
partie A, tableau 3, point 77, auxquels ces fruits sont réputés sensibles, 
n’a été obser vé sur le lieu de production et dans son voisinag e immédiat 
depuis le début du dernier cycle compl et de végét ation, lors 
d’inspections officielles effectuées au moins une fois par mois durant 
les trois mois précédant la récolte, et qu’aucun fruit récolté sur le lieu 
de production n’a présent é de signe lié à la présence de l’organ isme 
nuisible en cause lors d’examens offici els appropr iés, et que des 
informations sur la traçabilit é sont incluses dans le certificat 
phytosanitaire.
ou
d)que les fruits ont été soumis à une approche systémique effic ace ou à un 
traitement efficace après récolt e pour garantir l’absence des Tephr itidae 
visés à l’annexe II, partie A, tableau 3, point 77, auxquels ces fruits 
sont réputés sensibles, et que l’utilisation d’une approche systémique 
ou les détails de la méthode de traite ment sont indiqués sur le certificat 
phytosanitaire, à la condition que l’approc he systé mique ou la méthode 
de traitem ent après récolte ait été communiquée à l’avan ce et par écrit à 
la Commission par l’organisation nationale de protection des végétaux 
du pays tiers concer né.»;
r) le point 67 est remplacé par le texte suivant :
«67. Fruits de Solanaceae 0702 00 00
0709 30 00
0709 60 10
0709 60 91
0709 60 95
0709 60 99
ex 0709 99 90
ex 0810 90 75Aust ralie, Amér iques et Nouvelle- 
ZélandeConstatation officielle que les fruits provie nnent :
a)d’un pays reconnu exem pt de Bacter icera cockerelli (Sulc.), conf ormément 
aux normes intern ationales pour les mesures phytosanitaires 
pertinente s, à la condition que ce statut de pays exem pt ait été 
communiqué à l’avance et par écrit à la Commission par l’orga nisation 
nationale de prot ection des végétaux du pays tiers concer né.
ou
b)d’une zone déclarée exempte de Bacter icera cockerelli (Sulc.) par 
l’organ isation nationale de prot ection des végétaux dans le pays 
d’or igine conf ormément aux normes internatio nales pour les mesures 
phytosanitaires pertinentes, qui est mentionnée sur le certificat 
phytosanitaire, à la condition que ce statut de zone exem pte ait été FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/221  communiqué à l’avance et par écrit à la Commission par l’orga nisation 
nationale de prot ection des végétaux du pays tiers concer né.
ou
c)d’un lieu de production dans lequel des inspections et des enquêt es 
officielles visant à détecter la présence de Bacter icera cockerelli (Sulc.), y 
compris dans son voisinag e immédiat, ont été réalisées au cours des 
trois derniers mois précédant l’expor tation, des traitements efficaces 
ayant été appliqués pour garant ir l’absence de l’organ isme nuisible, et 
que des échantillon s représentatifs des fruits ont fait l’objet 
d’inspections avant l’expor tation, et que des informations sur la 
traçabilité sont incluses dans le certificat phytosan itaire.
ou
d)d’un site de production inaccessible aux insect es, déclaré exem pt de 
Bacter icera cockerelli (Sulc.) par l’organ isation nationale de protection 
des végétaux dans le pays d’or igine, sur la base d’inspections et 
d’enquête s officielles réalisées au cours des trois mois précédant 
l’expor tation, et que des informations sur la traçabilit é sont incluses 
dans le certificat phytosanitaire.»;
s) le point suivant est inséré entre le point 68 et le point 69:
«68.1 Fruits de Capsicum L. et de 
Solanum lycopersicum L.0702 00 00
0709 60 10
0709 60 91
0709 60 95
0709 60 99
ex 0709 99 90Bolivie, Colombie, Équateur , États- 
Unis et PérouConstatation officielle que les fruits:
a)provienn ent d’une zone déclarée exem pte de Prodiplosis longifi la Gagné 
par l’organisation nationale de prote ction des végétaux dans le pays 
d’or igine conf ormément aux normes internatio nales pour les mesures 
phytosanitaires pertinentes, qui est mentionnée sur le certificat 
phytosanitaire, à la condition que ce statut de zone exem pte ait été 
communiqué à l’avance et par écrit à la Commission par l’orga nisation 
nationale de prot ection des végétaux du pays tiers concer né.
ou
b)provienn ent d’un lieu de production qui a été déclaré exem pt de 
Prodiplosis ongifila Gagné par l’orga nisation nationale de protection des 
végét aux du pays d’or igine conf ormément aux normes intern ationales 
pour les mesures phytosanitaires pertinentes, que des inspections et 
enquête s officielles ont été effectuées sur le lieu de production à des 
moments oppor tuns pendant la saison végétative, y compr is un FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/222 22.12.2021  examen réalisé sur des échantillon s représentatifs de fruits, montrant 
l’absence de Prodiplosis longif ila Gagné, et que des informations sur la 
traçabilité sont incluses dans le certificat phytosan itaire.
ou
c)provienn ent d’un site de production dans lequel un isolement physique 
est assuré contre l’introduction de Prodiplosis longif ila Gagné et déclaré 
exem pt de Prodiplosis longifi la Gagné par l’organisation nationale de 
protect ion des végétaux du pays d’or igine, sur la base d’inspections 
officielles réalisées au cours des deux mois précédant l’expor tation, et 
que des informations sur la traçabilité sont incluses dans le certificat 
phytosanitaire.
ou
d)ont fait l’objet d’une approch e systémique efficace ou d’un traitement 
après récolt e efficace pour garantir l’absence de Prodiplosis longifila Gagné, 
et que l’utilisation d’une approch e systé mique ou les détails de la 
méthode de traitem ent figurent sur le certificat phytosan itaire, à la 
condition que l’approche systémique ou la méthode de traitement 
après récolte ait été communiquée à l’avance par écrit à la Commission 
par l’organ isation nationale de protect ion des végét aux du pays tiers 
concer né
et
que des informations sur la traçabilité sont incluses dans le certificat 
phytosanitaire.»;
t) le point 71 est remplacé par le texte suivant :
«71. Fruits de Momor dica L. ex 0709 99 90 Pays tiers Constatation officielle que les fruits provie nnent :
a)d’un pays reconnu exem pt de Thrips palmi Karny, conf ormément aux 
normes internationales pour les mesures phytosan itaires pertinentes, à 
la condition que ce statut de pays exem pt ait été communiqué à l’avan ce 
et par écrit à la Commission par l’orga nisation nationale de prot ection 
des végé taux du pays tiers concer né.
ou
b)d’une zone déclarée exem pte de Thrips palmi Karny par l’organisation 
nationale de prote ction des végé taux dans le pays d’or igine 
conf ormément aux normes internati onales pour les mesures 
phytosanitaires pertinentes, qui est mentionnée sur le certificat 
phytosanitaire, à la condition que ce statut de zone exem pte ait été FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/223  communiqué à l’avance et par écrit à la Commission par l’orga nisation 
nationale de prot ection des végétaux du pays tiers concer né.»;
u) les points suivants sont insérés entre le point 72 et le point 73:
«72.1 Fruits de Capsicum L. et de Solanum L. 0702 00 00
0709 30 00
0709 60 10
0709 60 91
0709 60 95
0709 60 99Afghanistan, Afrique du Sud, 
Algéri e, Angola, Arabie saoudite, 
Bahreïn, Bang ladesh, Bénin,
Bhoutan, Botswana, Brunei, 
Burkina Faso, Burundi, Cabo Verde, 
Cambodg e, Cameroun, Chine, 
Corée du Nord, Corée du Sud, 
Comores, Congo, Côte d’Ivoire, 
Djibouti, Égypt e, Émirats arabes 
unis, Érythrée, Eswatini, Éthiopie, 
Gabon, Gambie, Ghana, Guinée, 
Guinée-Bissau, Guinée équato riale, 
Inde, Indonésie, Iraq, Iran, Japon, 
Jordanie, Kaza khstan, Ken ya, 
Kirghizstan, Koweït, Laos, La 
Réunion, Lesotho, Liban, Liber ia, 
Liby e, Madagasca r, Malaisie, 
Malawi, Maldives, Mali, Maroc, 
Maur itanie, Maur ice, Mayotte, 
Moldav ie, Mozambique, Mongolie, 
Myanmar/Bir manie, Namibie, 
Népal,
Niger , Nigeria, Oman, Ouganda, 
Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, 
Qatar , République centrafr icaine, 
République démocratique du 
Congo, Russie
[uniquement les parties suivantes: 
distr ict fédéral extrême-or iental 
(Dalnevos tochny federaln y okrug), 
distr ict fédéral sibér ien (Sibirsky 
federalny okrug) et distr ict fédéral 
de l’Oural (Uralsky federalny 
okrug)], Rwanda, Sao Tomé-et- 
Principe, Sénég al, Seychelles, Sierra 
Leone, Sing apour , Somalie, Soudan, 
Soudan du Sud, Sri Lanka, Syrie, 
Tadjikistan, Tanzanie, Tchad, Constatation officielle:
a)que les fruits proviennent d’un pays reconnu exem pt de 
Bactro cera latifro ns (Hendel), conf ormément aux normes intern ationales 
pour les mesures phytosanitaires pertinente s, à la condition que ce statut 
de pays exem pt ait été communiqué à l’avan ce et par écrit à la 
Commission par l’organ isation nationale de prot ection des végétaux 
du pays tiers concer né.
ou
b)que les fruits proviennent d’une zone déclarée exem pte de 
Bactro cera latifro ns (Hendel) par l’organ isation nationale de prot ection 
des végé taux dans le pays d’or igine conf ormément aux normes 
internati onales pour les mesures phytosan itaires pertinente s, qui est 
mentionnée sur le certificat phytosanitaire, à la condition que ce statut 
de zone exem pte ait été communiqué à l’avance et par écrit à la 
Commission par l’organ isation nationale de prot ection des végétaux 
du pays tiers concer né.
ou
c)qu’aucun signe de la présence de Bactro cera latifro ns (Hendel) n’a été 
obser vé sur le lieu de production et dans ses environs immédiats 
depuis le début du dernier cycle compl et de végét ation, lors 
d’inspections officielles effectuées au moins une fois par mois durant 
les trois mois précédant la récolte, et qu’aucun fruit récolté sur le lieu 
de production n’a montré de signe de la présence de Bactrocer a latifrons 
(Hendel) lors d’examens officiels appropr iés
et
que des informations sur la traçabilité sont incluses dans le certificat 
phytosanitaire
ouFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/224 22.12.2021  Thaïlande, Timor -Oriental, Togo, 
Tunisie, Turkménistan, Viêt Nam, 
Yémen, Zambie et Zimbabwed)que les fruits ont fait l’objet d’une approche systé mique efficace ou d’un 
traitement après récolte efficace pour garant ir l’absence de 
Bactro cera latifrons (Hendel) et
que l’utilisation d’une approche systé mique ou les détails de la méthode 
de trait ement figurent sur le certificat phytosan itaire, à la condition que 
l’approc he systémique ou la méthode de traite ment après récolte ait été 
communiquée à l’avance par écrit à la Commission par l’orga nisation 
nationale de prot ection des végétaux du pays tiers concer né.
72.2 Fruits d’Annona L. et de Carica papay a L. ex 0810 90 75
0807 20 00Afghanistan, Afrique du Sud, 
Algéri e, Angola,
Arabie saoudite , Bahreïn, 
Bang ladesh, Bénin, Bhoutan, 
Botswana, Brunei, Burkina Faso, 
Burundi, Cabo Verde, Cambodge, 
Cameroun, Chine, Corée du Nord, 
Corée du Sud, Comores, Congo, 
Côte d’Ivoir e, Djibouti, Égypt e, 
Émirats arabes unis, Érythrée, 
Eswatini, Éthiopie, Gabon, Gambie, 
Ghana, Guinée, Guinée-Bissau,
Guinée équator iale, Inde, Indonésie, 
Iraq, Iran, Japon, Jordanie, 
Kaza khstan, Ken ya, Kirghizstan, 
Koweït,Constatation officielle:
a)que les fruits proviennent d’un pays reconnu exempt de Bactro cera dorsalis 
(Hendel), conf ormément aux normes intern ationales pour les mesures 
phytosanitaires pertinentes, à la condition que ce statut de pays exem pt 
ait été communiqué à l’avance et par écrit à la Commission par 
l’organ isation nationale de protect ion des végétaux du pays tiers 
concer né.
ou
b)que les fruits proviennent d’une zone déclarée exem pte de 
Bactro cera dorsalis (Hendel) par l’organ isation nationale de protection 
des végé taux dans le pays d’or igine conf ormément aux normes 
internati onales pour les mesures phytosan itaires pertinente s, qui est 
mentionnée sur le certificat phytosanitaire, à la condition que ce statut 
de zone exem pte ait été communiqué à l’avance et par écrit à la 
Commission par l’organ isation nationale de prot ection des végétaux 
du pays tiers concer né.
ou
c)qu’aucun signe de la présence de Bactrocer a dorsalis (Hendel) n’a été 
obser vé sur le lieu de production et dans ses environs immédiats 
depuis le début du dernier cycle compl et de végét ation, lors 
d’inspections officielles effectuées au moins une fois par mois durant FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/225  Laos, La Réunion, Lesotho, Liban, 
Liber ia, Liby e, Madagascar , 
Malaisie, Malawi, Maldives, Mali, 
Maroc, Maur itanie, Maur ice, 
Mayotte, Moldavie, Mozambique, 
Mongolie, Myanmar/Bir manie, 
Namibie, Népal,
Niger , Nigeria, Oman, Ouganda, 
Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, 
Qatar , République centrafr icaine, 
République démocratique du 
Congo, Russie [uniquement les 
parties suivantes: distr ict fédéral 
extrême-or iental
(Dalnevos tochny federaln y okrug), 
distr ict fédéral sibér ien (Sibirsky 
federalny okrug) et distr ict fédéral 
de l’Oural (Uralsky federalny 
okrug)]
, Rwanda, Sao Tomé-et-Pr incipe, 
Sénég al, Seychelles, Sierra Leone, 
Sing apour , Somalie, Soudan, 
Soudan du Sud, Sri Lanka, Syrie, 
Tadjikistan, Tanzanie, Tchad, 
Thaïlande, Timor -Oriental, Togo, 
Tunisie, Turkménistan, Viêt Nam, 
Yémen, Zambie et Zimbabweles trois mois précédant la récolt e, et qu’aucun fruit récolté sur le lieu de 
production n’a montré de signe de la présence de Bactro cera dorsalis 
(Hendel) lors d’examens officiels appropr iés
et
que des informations sur la traçabilité sont incluses dans le certificat 
phytosanitaire.
ou
d)que les fruits ont fait l’objet d’une approche systé mique efficace ou d’un 
traitement après récolte efficace pour garant ir l’absence de 
Bactro cera dorsalis (Hendel) et
que l’utilisation d’une approche systé mique ou les détails de la méthode 
de trait ement figurent sur le certificat phytosan itaire, à la condition que 
l’approc he systémique ou la méthode de traite ment après récolte ait été 
communiquée à l’avance par écrit à la Commission par l’orga nisation 
nationale de prot ection des végétaux du pays tiers concer né.
72.3 Fruits de Psidium guajava L. ex 0804 50 00 Afghanistan, Afrique du Sud, 
Algéri e,
Angola, Arabie saoudite, Bahreïn, 
Bang ladesh, Bénin, Bhoutan, 
Botswana, Brunei, Burkina Faso, 
Burundi, Cabo Verde, Cambodge, 
Cameroun, Chine, Corée du Nord, 
Corée du Sud, Comores, Congo, 
Côte d’Ivoir e, Djibouti, Égypt e, 
Émirats arabes unis, Érythrée, 
Eswatini, Éthiopie, Gabon, Gambie, Constatation officielle:
a)que les fruits proviennent d’un pays reconnu exempt de Bactro cera dorsalis 
(Hendel) et de Bactrocer a zonata (Saunders), conf ormément aux normes 
internati onales pour les mesures phytosanitaires pertinentes, à la 
condition que ce statut de pays exempt ait été communiqué à l’avance 
et par écrit à la Commission par l’orga nisation nationale de prot ection 
des végé taux du pays tiers concer né.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/226 22.12.2021  Ghana,
Guinée, Guinée-Bissau, Guinée 
équato riale, Inde, Indonésie, Iraq, 
Iran, Japon, Jordanie, Kaza khstan, 
Kenya, Kirghizstan, Koweït, Laos, La 
Réunion, Lesotho, Liban, Liber ia, 
Liby e, Madagasca r, Malaisie, 
Malawi, Maldives, Mali, Maroc, 
Maur itanie, Maur ice, Mayotte, 
Mozambique, Mongolie, Myanmar/ 
Birmanie,
Namibie, Népal, Niger , Nigeria, 
Oman, Ouganda, Ouzbékistan, 
Pakistan, Philippines, Qatar , 
République centrafr icaine, 
République démocratique du 
Congo,
Russie [uniquement les parties 
suivantes: distr ict fédéral extrême- 
oriental (Dalnev ostoc hny feder alny 
okrug),
distr ict fédéral sibér ien (Sibirsky 
federalny okrug) et distr ict fédéral 
de l’Oural (Uralsky federalny 
okrug)], Rwanda,
Sao Tomé-et-Pr incipe, Sénégal, 
Seychelles, Sierra Leone, Sing apour , 
Somalie, Soudan, Soudan du Sud, 
Sri Lanka, Syrie, Tadjikistan, 
Tanzanie, Tchad, Thaïlande, Timor - 
Oriental, Togo, Tunisie, 
Turkménistan, Viêt Nam, Yémen, 
Zambie et Zimbabweou
b)que les fruits proviennent d’une zone déclarée exem pte de 
Bactro cera dorsalis (Hendel) et de Bactro cera zonata (Saunders) par 
l’organ isation nationale de prot ection des végétaux dans le pays 
d’or igine conf ormément aux normes internatio nales pour les mesures 
phytosanitaires pertinentes, qui est mentionnée sur le certificat 
phytosanitaire, à la condition que ce statut de zone exem pte ait été 
communiqué à l’avance et par écrit à la Commission par l’orga nisation 
nationale de prot ection des végétaux du pays tiers concer né.
ou
c)qu’aucun signe de la présence de Bactr ocera dorsalis (Hendel) et de 
Bactro cera zonata (Saunders) n’a été obser vé sur le lieu de production et 
dans ses environs immédiats depuis le début du dernier cycle compl et de 
végét ation, lors d’inspections officielles effectuées au moins une fois par 
mois durant les trois mois précédant la récolte , et qu’aucun fruit récolt é 
sur le lieu de production n’a montré de signe de la présence de 
Bactro cera dorsalis (Hendel) ou de Bactr ocera zonata (Saunders) lors 
d’examens officiels appropr iés
et
que des informations sur la traçabilité sont incluses dans le certificat 
phytosanitaire.
ou
d)que les fruits ont fait l’objet d’une approche systé mique efficace ou d’un 
traitement après récolte efficace pour garant ir l’absence de 
Bactro cera dorsalis (Hendel) et de Bactro cera zonata (Saunders), et que 
l’utilisation d’une approch e systé mique ou les détails de la méthode de 
traitement figur ent sur le certificat phytosanitaire, à la condition que 
l’approc he systémique ou la méthode de traite ment après récolte ait été 
communiquée à l’avance par écrit à la Commission par l’orga nisation 
nationale de prot ection des végétaux du pays tiers concer né.»;FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/227  v) le point 73 est remplacé par le texte suivant :
«73. Semences de Zea mays L. 0712 90 11
1005 10 13
1005 10 15
1005 10 18
1005 10 90Pays tiers Constatation officielle:
a)que les semences proviennent d’un pays reconnu exempt de 
Pantoea stewartii subsp. stewartii (Smith) Mergae rt, Verdonck & Kerst ers, 
conf ormément aux normes internati onales pour les mesures 
phytosanitaires pertinentes .
ou
b)que les semences proviennent d’une zone déclarée exem pte de 
Pantoea stewartii subsp. stewartii (Smith) Merga ert, Verdonck & Kersters 
par l’organisation nationale de prote ction des végétaux dans le pays 
d’or igine conf ormément aux normes internatio nales pour les mesures 
phytosanitaires pertinentes, qui est mentionnée sur le certificat 
phytosanitaire.
ou
c)qu’un échantillon représentatif des semences a fait l’objet d’analyses au 
term e desquelles il s’est révélé exem pt de Pantoea stewartii subsp. stewartii 
(Smith) Mergaer t, Verdonck & Kerst ers. La taille de l’échantillon prélevé 
aux fins de l’inspection doit être telle qu’elle permet au moins la 
détec tion d’un niveau d’infestation de 0,5 % avec un niveau de 
conf iance de 99 %. Toute fois, pour les lots de semences cont enant 
moins de 8 000 semences, un échantillon représentatif de 10 % du lot 
a fait l’objet d’analyses au term e desquelles il s’est révélé exem pt de 
Pantoea stewartii subsp. stewartii (Smith) Mergaer t, Verdonck & Kersters.»;
w) le point 76 est modif ié comme suit:
i)la mention «conifères (Pinales)» dans la colonne «Végétaux, produits végétaux et autres objets» est remplacée par la mention «conifères (Pinopsida)»;
ii)le code «ex 4409 10 18» est ajout é dans la deuxième colonne, «Codes NC», avant le code «ex 4416 00 00»;
x) au point 77, la mention «conifères (Pinales)» dans la colonne «Végéta ux, produits végé taux et autres objets» est rem placée par «conifères (Pinopsida)»;
y) au point 78, le code «ex 4409 10 18» est ajouté dans la deuxième colonne, «Codes NC», avant le code «ex 4416 00 00»;
z) le point 79 est modif ié comme suit:
i) la mention «conifères (Pinales)» dans la colonne «Végét aux, produits végé taux et autres objets» est rem placée par la mention «conifères (Pinopsida)»;
ii) le code «ex 4409 10 18» est ajouté dans la deuxième colonne, «Codes NC», avant le code «ex 4416 00 00»;FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/228 22.12.2021  iii) la mention «Scolytidae spp. (espèces non européennes)» dans la colonne «Exig ences particulières» est rem placée par la mention «Scolytinae spp. (espèces non européennes)».
aa) le point 80 est modif ié comme suit:
i)la mention «conifères (Pinales)» dans la colonne «Végétaux, produits végétaux et autres objets» est remplacée par la mention «conifères (Pinopsida)»;
ii)le code «ex 4409 10 18» est ajout é dans la deuxième colonne, «Codes NC», avant le code «ex 4416 00 00»;
bb) le point 81 est modif ié comme suit:
i)la mention «conifères (Pinales)» dans la colonne «Végétaux, produits végétaux et autres objets» est remplacée par la mention «conifères (Pinopsida)»;
ii)la mention «Scolytidae spp. (espèces non européennes)» dans la colonne «Exigences particulières» est remplacée par la mention «Scolytinae spp. (espèces non européennes)»;
cc) au point 82, la mention «conifères (Pinales)» dans la colonne «Végéta ux, produits végé taux et autres objets» est rem placée par la mention «conifères (Pinopsida)»;
dd) les points 87, 88 et 89 sont rem placés par les points suivants:
«87. Bois de Chionanthus virginicus L.,de 
Fraxinus L., de Juglans ailantifo lia Carr., de 
Juglans mandshur ica Maxim., 
d’Ulmus davidiana Planc h. et de 
Ptero carya rhoifolia Siebold & Zucc., autre 
que sous la forme de:
— copeaux, plaquettes, particules, sciures, 
déch ets et débr is de bois, issus en tout 
ou en partie de ces arbres,
— matér iel d’emballage en bois sous 
forme de caisses, boîtes, cage ots, tam ­
bours et autres emballages similaires, 
palette s, caisses-palett es et autres pla­
teaux de chargem ent, rehausses pour 
palette s, bois de calag e, qu’il soit effec­
tivement utilisé ou non pour le trans ­
port d’objets de tout type, à l’excep tion 
du bois de calage utilisé pour soutenir 
des envois de bois lorsque ce bois de 
calage est constitué de bois du même 
type et de même qualité , et répond 
aux mêmes exigenc es phytosanitaires 
de l’Un ion, que le bois qui fait partie 
de l’env oi,ex 4401 12 00
ex 4403 12 00
ex 4403 99 00
ex 4404 20 00
ex 4406 12 00
ex 4406 92 00
4407 95 10
4407 95 91
4407 95 99
ex 4407 99 27
ex 4407 99 40
ex 4407 99 90
ex 4408 90 15
ex 4408 90 35
ex 4408 90 85
ex 4408 90 95
ex 4409 29 10
ex 4409 29 91
ex 4409 29 99
ex 4416 00 00
ex 9406 10 00Biélor ussie, Canada, Chine, Corée 
du Nord, Corée du Sud, États-Unis, 
Japon, Mongolie, Russie, Taïwan et 
UkraineConstatation officielle:
a)que le bois provient d’une zone reconnue exem pte 
d’Agrilus planipennis Fairmaire par l’org anisation nationale de 
protect ion des végéta ux dans le pays d’or igine conf ormément aux 
normes intern ationales pour les mesures phyt osanitaires pertinentes, 
et située à une distance minimale de 100 km de la zone connue la plus 
proche dans laquelle la présence de l’organisme nuisible spécifié a été 
officiellement conf irmée; la zone est mentionnée sur le certificat 
phytosanitaire et le statut de zone exempte d’org anisme nuisible a été 
communiqué à l’avance et par écrit à la Commission par l’orga nisation 
nationale de prot ection des végétaux du pays tiers concer né.
ou
b)que l’écorce et au moins 2,5 cm de l’aubier extern e ont été enlevés dans 
une installation agréée et contrôlée par l’organ isation nationale de 
protect ion des végé taux.
ou
c)que le bois a subi un rayonnement ionisant appor tant une dose absorbée 
minimale de 1 kGy dans l’ensemble du bois.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/229  mais y compris le bois qui n’a pas 
conser vé son arrondi naturel, ainsi 
que les meubles et autres objets fabri­
qués à partir de bois non traité
88. Bois sous la forme de copeaux, plaquettes, 
particules, sciures, déch ets et débr is de bois, 
issus en tout ou en partie de 
Chionanthus virginicus L.,de Frax inus L., de 
Juglans ailantifolia Carr., de 
Juglans mandshur ica Maxim., 
d’Ulmus davidiana Planc h. et de Ptero carya 
rhoifolia Siebold & Zucc.ex 4401 22 90
ex 4401 40 10
ex 4401 40 90
ex 4404 20 00Biélor ussie, Canada, Chine, Corée 
du Nord, Corée du Sud, États-Unis, 
Japon, Mongolie, Russie, Taïwan et 
UkraineConstatation officielle que le bois provie nt d’une zone reconnue exem pte 
d’Agrilus planipennis Fairmaire par l’organ isation nationale de prote ction des 
végét aux dans le pays d’or igine conf ormément aux normes intern ationales 
pour les mesures phytosan itaires pertinente s, et située à une distance 
minimale de 100 km de la zone connue la plus proche dans laquelle la 
présence de l’organ isme nuisible spécifi é a été officiellement confir mée; la 
zone est mentionnée sur le certificat phytosan itaire et le statut de zone 
exem pte d’organisme nuisible a été communiqué à l’avance et par écrit à la 
Commission par l’organ isation nationale de prot ection des végétaux du 
pays tiers concer né.
89. Écorce isolée et objets fabriqués à partir 
d’écorce de Chionanthus virginicus L.,de 
Fraxinus L., de Juglans ailantifo lia Carr., de 
Juglans mandshur ica Maxim., 
d’Ulmus davidiana Planc h. et de 
Ptero carya rhoifolia Siebold & Zucc.ex 1404 90 00
ex 4401 40 90Biélor ussie, Canada, Chine, Corée 
du Nord, Corée du Sud, États-Unis, 
Japon, Mongolie, Russie, Taïwan et 
UkraineConstatation officielle que l’écorce provie nt d’une zone reconnue exem pte 
d’Agrilus planipennis Fairmaire par l’organ isation nationale de prote ction des 
végét aux dans le pays d’or igine conf ormément aux normes intern ationales 
pour les mesures phytosan itaires pertinente s, et située à une distance 
minimale de 100 km de la zone connue la plus proche dans laquelle la 
présence de l’organ isme nuisible spécifi é a été officiellement confir mée; la 
zone est mentionnée sur le certificat phytosan itaire et le statut de zone 
exem pte d’organisme nuisible a été communiqué à l’avance et par écrit à la 
Commission par l’organ isation nationale de prot ection des végétaux du 
pays tiers concer né.»;
ee) aux points 91, 93, 97, 99 et 101, dans la deuxième colonne, «Codes NC», le code «ex 4401 22 00» est remplacé par le code «ex 4401 22 90»;
ff) les points suivants sont ajout és:
«102. Bois d’Acacia Mill., d’Acer buerg erianum Miq., 
d’Acer macrophy llum Pursh, d’Acer negundo L., 
d’Acer palmatum Thunb., d’Acer paxii Franch., 
d’Acer pseudoplatanus L., d’Aesculus califor nica 
(Spach ) Nutt., d’Ailanthus altissima (Mill.) 
Swing le, d’Albizia falcate Back er ex Merr., 
d’Albizia julibr issin Durazz., 
d’Alectr yon excelsus Gärtn., 
d’Alnus rhombifolia Nutt., 
d’Archontophoenix cunninghamiana H. Wendl. 
& Drude, d’Artocar pus integer (Thunb.) Merr., 
d’Azadir achta indica A. Juss., de 
Bacchar is salicina Torr. & A.Gray , de 
Bauhinia variegata L., de Brachychiton discolor F. 
Muell., de Brachychito n populneus R.Br ., de ex 4401 12 00
ex 4403 12 00
4403 91 00
4403 93 00
4403 97 00
4403 98 00
ex 4403 99 00
ex 4404 20 00
ex 4406 12 00Pays tiers Constatation officielle que le bois:
a)provient d’un pays reconnu exem pt d’Euw allacea forni catus sensu lato 
conf ormément aux normes internati onales pour les mesures 
phytosanitaires pertinentes .
ouFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/230 22.12.2021  Camellia semiser rata C. W. Chi, de 
Camellia sinensis (L.) Kuntze, de 
Canar ium commune L., de 
Castanosper mum austr ale A. Cunningham & C. 
Fraser , de Cercid ium floridum Benth. ex A. Gray, 
de Cercid ium sonor ae Rose & I. M. Johnst., de 
Cocculus laurifolius DC., de 
Combretum kraussii Hoc hst., de 
Cupaniopsis anacar dioides (A.Rich.) Radlk. , de 
Dombe ya cacuminum Hoch r., 
d’Erythrina corallodendron L., 
d’Erythrina coralloides Moc. & Sessé ex DC., 
d’Erythrina falcata Benth., d’Erythrina fusca Lour ., 
d’Eucalyptus ficifol ia F.Müll., de 
Fagu s crenata Blume, de Ficus L., de 
Gleditsia triacanthos L., d’He vea brasiliensis 
(Willd. ex A.Juss) Muell. Arg., 
d’Howea forsteriana (F. Müller) Becc., 
d’Ilex cornuta Lindl. & Paxt on, d’Ing a vera Willd., 
de Jacar anda mimosifolia D. Don, de 
Koelreute ria bipinnata Franc h., de 
Liquidambar styraciflua L., de 
Magnolia grandif lora L., de 
Magnolia virginiana L., de 
Mimosa bracaating a Hoehne, de Morus alba L., 
de Parkinsonia aculeata L., de 
Persea amer icana Mill., de 
Pithecellobium lobatum Benth., de 
Platanus × hispanica Mill. ex Münchh., de 
Platanus mexicana Torr., de 
Platanus occidentalis L., de Platanus orientalis L., 
de Platanus racemosa Nutt., de 
Podalyr ia calyptr ata Willd., de 
Populus fremontii S. Watson, de Populus nigra L., 
de Populus trichocar pa Torr. & A.Gray ex Hook. , 
de Prosop is articulata S. Watson, de 
Proti um serratum Engl., de Psoralea pinnata L., de 
Pterocar ya stenopter a C. DC., de 
Quer cus agrifolia Née, de 
Quer cus callipr inos Webb., de 
Quer cus chrysolepis Liebm, de 
Quer cus engelmannii Greene, de 
Quer cus ithabur ensis Dence. de 
Quer cus lobata Née, de 
Quer cus palustr is Marshall, de Quercus robur L., 
de Quer cus suber L., de Ricinus communis L., de 
Salix alba L., de Salix babylonica L., de ex 4406 92 00
4407 91 15
4407 91 31
4407 91 39
4407 91 90
4407 92 00
4407 93 10
4407 93 91
4407 93 99
4407 97 10
4407 97 91
4407 97 99
ex 4407 99 27
ex 4407 99 40
ex 4407 99 90
ex 4408 90 15
ex 4408 90 35
ex 4408 90 85
ex 4408 90 95
ex 4409 29 91
ex 4409 29 99
ex 4416 00 00
ex 9406 10 00b)provient d’une zone déclarée exempte d’Euw allacea fornicatus sensu lato 
par l’organisation nationale de prot ection des végét aux du pays d’or igine 
conf ormément aux normes internati onales pour les mesures 
phytosanitaires pertinentes. Le nom de la zone est mentionné sur le 
certificat phytosanitaire
ou
c)a subi un traitem ent ther mique appropr ié permettant d’atteindre une 
température minimale de 56 °C pendant une durée ininte rrompue d’au 
moins trent e minutes dans l’ensemble du bois pour garantir l’absence 
d’Euw allacea forni catus sensu lato; ce trait ement doit être indiqué sur le 
certificat phytosanitaire.
ou
d)a fait l’objet d’un séch age au séch oir de façon à ramener la teneur en 
humidit é à moins de 20 %, expr imée en pourcentag e de la matière 
sèche, obtenu e selon un programme durée/tem pérature appropr ié, ce 
traitement étant attest é par la marque «Kiln-dr ied», «KD» ou tout e autre 
marque reconnue au niveau intern ational, apposée sur le bois ou sur son 
emballage conf ormément aux pratiques en vigueur .FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/231  Salix gooddingii C. R. Ball, de 
Salix laevigata Bebb, de Salix mucronata Thnb., 
de Shor ea robusta C. F. Gaer tn., de 
Spathodea campanulata P. Beauv ., de 
Spondias dulcis Parkinson, de 
Tamar ix ramosissima Kar. ex Boiss., de 
Virgilia oroboi des subsp. ferrugine B.-E.van Wyk 
de Wister ia floribunda (Willd.) DC. et de 
Xylosma avilae Sleumer ,
à l’exception du bois sous la forme de:
— copeaux, plaquettes, sciures et déchets 
de bois, issus en tout ou en partie de ces 
végét aux,
— matér iel d’emballage en bois sous 
forme de caisses, boîtes, cage ots, tam ­
bours et autres emballages similaires, 
palette s, caisses-palett es et autres pla­
teaux de chargem ent, rehausses pour 
palette s, bois de calag e, qu’il soit effec­
tivement utilisé ou non pour le trans ­
port d’objets de tout type, à l’excep tion 
du bois de calage utilisé pour soutenir 
des envois de bois lorsque ce bois de 
calage est constitué de bois du même 
type et de même qualité , et répond 
aux mêmes exigenc es phytosanitaires 
de l’Un ion, que le bois qui fait partie 
de l’env oi,
mais y compris le bois qui n’a pas conser vé 
son arrondi naturel
103. Bois d’Artocar pus chaplasha Roxb., 
d’Artocar pus heter ophyllus Lam., d’Artocar pus 
intege r (Thunb.) Mer r., 
d’Alnus formo sana Makino, de 
Bombax malabar icum DC., de 
Brouss onetia papyrifera (L.) Vent., de 
Brouss onetia kazinoki Siebold, de 
Cajanus cajan (L.) Huth, de Camellia oleifera C. 
Abel, de Castanea Mill., de 
Celtis sinensis Pers., de 
Cinnamomum camphor a (L.) J.Presl, de 
Citrus L., de Cunninghamia lanceolata (Lamb.) 
Hook., de Dalbergia L.f., 
d’Eriobotr ya japonica (Thunb.) Lindl., de ex 4401 12 00
ex 4403 12 00
4403 97 00
ex 4403 99 00
ex 4404 20 00
ex 4406 12 00
ex 4406 92 00
4407 93 10
4407 93 91
4407 93 99
4407 94 10
4407 94 91
4407 94 99Afghanistan, Arabie saoudite , 
Bahreïn, Bang ladesh, Bhoutan, 
Brunei, Cambodg e, Chine, Corée du 
Nord, Corée du Sud, Émirats arabes 
unis, Inde, Indonésie, Iraq, Iran, 
Japon, Jordanie, Kaza khstan, 
Koweït, Kirghizstan,
Laos,
Liban, Malaisie, Maldives, 
Mongolie, Myanmar/Bir manie, 
Népal, Oman, Ouzbékistan, 
Pakistan, Philippines, Qatar , Russie 
[uniquement les parties suivantes: Constatation officielle que le bois:
a)provient d’un pays reconnu exem pt d’Apriona germar i (Hope) 
conf ormément aux normes internati onales pour les mesures 
phytosanitaires pertinentes .
ouFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/232 22.12.2021  Ficus carica L., de Ficus hispida L. f., de 
Ficus infecto ria Willd., de Ficus retusa L., de 
Juglans regia L., de 
Maclur a tricuspidata Carrière, de Malus Mill., 
de Melia azedar ach L., de Mor us L., de 
Populus L., de Prunus pseudocer asus, de 
Pyrus spp., de Robinia pseudoacacia L., de 
Salix L., de Sapium sebif erum (L.) Roxb., de 
Schima superba Gardner & Champ ., de 
Sophor a japonica L., de Trema amboinense 
(Willd.) Blume, de Trema orientale (L.) Blume, 
d’Ulmus L., de Vernicia fordii (Hemsl.) 
Airy Shaw , et de Xylosma G.Forst, à 
l’excep tion du bois sous la forme de:
— copeaux, plaquettes, sciures et déchets 
de bois, issus en tout ou en partie de ces 
végét aux,
— matér iel d’emballage en bois sous 
forme de caisses, boîtes, cage ots, tam ­
bours et autres emballages similaires, 
palette s, caisses-palett es et autres pla­
teaux de chargem ent, rehausses pour 
palette s, bois de calag e, qu’il soit effec­
tivement utilisé ou non pour le trans ­
port d’objets de tout type, à l’excep tion 
du bois de calage utilisé pour soutenir 
des envois de bois lorsque ce bois de 
calage est constitué de bois du même 
type et de même qualité , et répond 
aux mêmes exigenc es phytosanitaires 
de l’Un ion, que le bois qui fait partie 
de l’env oi,
mais y compris le bois qui n’a pas 
conser vé son arrondi naturel4407 97 10
4407 97 91
4407 97 99
ex 4407 99 27
ex 4407 99 40
ex 4407 99 90
ex 4408 90 15
ex 4408 90 35
ex 4408 90 85
ex 4408 90 95
ex 4409 29 91
ex 4409 29 99
ex 4416 00 00
ex 9406 10 00distr ict fédéral extrême-or iental 
(Dalnevos tochny federaln y okrug), 
distr ict fédéral sibér ien (Sibirsky 
federalny okrug) et distr ict fédéral 
de l’Oural (Uralsky federalny 
okrug)], Sing apour , Sri Lanka, Syrie, 
Tadjikistan, Thaïlande, Timor - 
Oriental, Turkménistan, Viêt Nam 
et Yémenb)provient d’une zone déclarée exempte d’Apriona germa ri (Hope) par 
l’organ isation nationale de protection des végé taux du pays d’or igine 
conf ormément aux normes internati onales pour les mesures 
phytosanitaires pertinentes. Le nom de la zone est mentionné sur le 
certificat phytosanitaire
ou
c)a subi un traite ment ther mique appropr ié afin d’assurer une 
température minimale de 56o C pendant une durée ininterr ompue d’au 
moins 30 minute s dans l’ensemble du bois, qui doit être attesté sur le 
certificat phytosanitaire.
ou
d)a subi un rayonnement ionisant appropr ié permettant d’atteindre une 
dose absorbée minimale de 1 kGy dans l’ensemble du bois.
ou
e)est écorcé, sa plus grande dimension de coupe transversale ne dépasse 
pas 20 cm, et il a subi un traitement par fumig ation au fluor ure de 
sulfur yle appropr ié conf ormément aux normes internati onales pour 
les mesures phytosan itaires pertinentes.
104. Bois sous la forme de copeaux et de déchets 
de bois, issus en tout ou en partie 
d’Artocar pus chaplasha Roxb., 
d’Artocar pus heterophy llus Lam., ex 4401 22 90
ex 4401 40 90Afghanistan, Arabie saoudite , 
Bahreïn, Bang ladesh, Bhoutan, 
Brunei, Cambodg e, Chine, Corée du Constatation officielle que le bois:FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/233  d’Artocar pus integer (Thunb.) Mer r., 
d’Alnus formo sana Makino, de 
Bombax malabar icum DC., de 
Brouss onetia papyrifera (L.) Vent., de 
Brouss onetia kazinoki Siebold, de, 
Cajanus cajan (L.) Huth, de 
Camellia oleifera C. Abel, de Castanea Mill., de 
Celtis sinensis Pers., de 
Cinnamomum camphor a (L.) J. Presl, de 
Citrus spp., de Cunninghamia lanceolata 
(Lamb.) Hook., de Dalbergia L.f., 
d’Eriobotr ya japonica (Thunb.) Lindl., de 
Ficus carica L., de Ficus hispida L. f., de 
Ficus infecto ria Willd., de Ficus retusa L., de 
Juglans regia L., de 
Maclur a tricuspidata Carrière, de Malus Mill., 
de Melia azedar ach L., de Mor us L., de 
Populus L., de Prunus pseudocer asus, de 
Pyrus spp., de Robinia pseudoacacia L., de 
Salix L., de Sapium sebif erum (L.) Roxb., de 
Schima superba Gardner & Champ ., de 
Sophor a japonica L., de Trema amboinense 
(Willd.) Blume, de Trema orientale (L.) Blume, 
d’Ulmus L., de Vernicia fordii (Hemsl.) 
Airy Shaw , et de Xylosma G.Forst.Nord, Corée du Sud, Émirats arabes 
unis, Inde, Indonésie, Iraq, Iran, 
Japon, Jordanie, Kaza khstan, 
Koweït,
Kirghizstan, Laos,
Liban, Malaisie, Maldives, 
Mongolie, Myanmar/Bir manie, 
Népal, Oman, Ouzbékistan, 
Pakistan, Philippines, Qatar , Russie 
[uniquement les parties suivantes: 
distr ict fédéral extrême-or iental 
(Dalnevos tochny federaln y okrug), 
distr ict fédéral sibér ien (Sibirsky 
federalny okrug) et distr ict fédéral 
de l’Oural (Uralsky federalny 
okrug)], Sing apour , Sri Lanka, Syrie, 
Tadjikistan, Thaïlande, Timor - 
Oriental, Turkménistan, Viêt Nam 
et Yémena)provient d’un pays reconnu exem pt d’Apriona germar i (Hope) 
conf ormément aux normes internati onales pour les mesures 
phytosanitaires pertinentes .
ou
b)provient d’une zone déclarée exempte d’Apriona germa ri (Hope) par 
l’organ isation nationale de protection des végé taux du pays d’or igine 
conf ormément aux normes internati onales pour les mesures 
phytosanitaires pertinentes. Le nom de la zone est mentionné sur le 
certificat phytosanitaire
ou
c)a été découpé en morceaux dont l’épaisseur et la largeur ne dépassent 
pas 2,5 cm.
ou
d)a subi un traite ment ther mique appropr ié afin d’assurer une 
température minimale de 56o C pendant une durée ininterr ompue d’au 
moins 30 minute s dans l’ensemble du bois, qui doit être attesté sur le 
certificat phytosanitaire.
105. Bois de Caesalpinia japonica Siebold & Zucc., 
de Camellia sinensis (L.) Kuntze, de 
Celtis sinensis Pers., de Cercis chinensis Bunge, 
de Chaenomeles sinensis (Thouin) Koehne, de 
Cinnamomum camphor a (L.) J. Presl, de 
Citrus spp., de Cornus kousa Bürger ex Hanse, 
de Crataegus cordata Aiton, de 
Debreg easia edulis (Siebold & Zucc.) Wedd., 
de Diosp yros kaki L., d’Eriobotr ya japonica 
(Thunb.) Lindl., d’Enkianthus perulatus (Miq.) 
C.K.Schn eid., de Fagus crenata Blume, de 
Ficus carica L., de Firmiana simplex 
(L.) W. Wight, de Gleditsia japonica Miq., d’ 
Hovenia dulcis Thunb., de 
Lagerstroemia indica L., de Malus pumila Mill., 
de Mor us L., de Platanus × hispanica 
Mill. ex Münc hh., de Platyc arya strobilacea 
Siebold & Zucc., de Populus L., de 
Ptero carya rhoifolia Siebold & Zucc., de 
Ptero carya stenopter a C. DC., de 
Punica granatum L.,de Pyrus pyrifolia (Bur m. ex 4401 12 00
ex 4403 12 00
4403 97 00
4403 93 00
ex 4403 99 00
ex 4404 20 00
ex 4406 12 00
ex 4406 92 00
4407 92 00
4407 93 10
4407 93 91
4407 93 99
4407 97 10
4407 97 91
4407 97 99
ex 4407 99 27
ex 4407 99 40Afghanistan, Arabie saoudite , 
Bahreïn, Bang ladesh, Bhoutan, 
Brunei, Cambodg e, Chine, Corée du 
Nord, Corée du Sud, Émirats arabes 
unis, Inde, Indonésie, Iraq, Iran, 
Japon, Jordanie, Kaza khstan, 
Koweït,
Kirghizstan, Laos, Liban, Malaisie, 
Maldives, Mongolie, Myanmar/ 
Birmanie, Népal, Oman, 
Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, 
Qatar , Russie [uniquement les 
parties suivantes: distr ict fédéral 
extrême-or iental (Dalnevost ochny 
federalny okrug), distr ict fédéral 
sibér ien (Sibirsky federaln y okrug) 
et distr ict fédéral de l’Oural (Uralsky 
federalny okrug)], Sing apour , Constatation officielle que le bois:
a)provient d’un pays reconnu exempt d’Apriona rugicollis Chevrolat 
conf ormément aux normes internati onales pour les mesures 
phytosanitaires pertinentes .
ou
b)provient d’une zone déclarée exem pte d’Apriona rugicollis Chevrolat par 
l’organ isation nationale de protection des végé taux du pays d’or igine 
conf ormément aux normes internati onales pour les mesures 
phytosanitaires pertinentes. Le nom de la zone est mentionné sur le 
certificat phytosanitaire
ouFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/234 22.12.2021  f.) Nakai, de Robinia pseudoacacia L., de 
Salix L., de 
Spiraea thunbergii Siebold ex Blume, 
d’Ulmus parvifolia Jacq., de 
Villebr unea pedunculata Shirai et de 
Zelkova serrata (Thunb.) Makino, à 
l’excep tion du bois sous la forme de:
— copeaux, plaquettes, sciures et déchets 
de bois, issus en tout ou en partie de ces 
végét aux,
— matér iel d’emballage en bois sous 
forme de caisses, boîtes, cage ots, tam ­
bours et autres emballages similaires, 
palette s, caisses-palett es et autres pla­
teaux de chargem ent, rehausses pour 
palette s, bois de calag e, qu’il soit effec­
tivement utilisé ou non pour le trans ­
port d’objets de tout type, à l’excep tion 
du bois de calage utilisé pour soutenir 
des envois de bois lorsque ce bois de 
calage est constitué de bois du même 
type et de même qualité , et répond 
aux mêmes exigenc es phytosanitaires 
de l’Un ion, que le bois qui fait partie 
de l’env oi,
mais y compris le bois qui n’a pas 
conser vé son arrondi naturelex 4407 99 90
ex 4408 90 15
ex 4408 90 35
ex 4408 90 85
ex 4408 90 95
ex 4409 29 91
ex 4409 29 99
ex 4416 00 00
ex 9406 10 00Sri Lanka, Syrie, Tadjikistan, 
Thaïlande, Timor -Oriental, 
Turkménistan, Viêt Nam et Yémenc)a subi un traite ment ther mique appropr ié afin d’assurer une 
température minimale de 56o C pendant une durée ininterr ompue d’au 
moins 30 minute s dans l’ensemble du bois, qui doit être attesté sur le 
certificat phytosanitaire.
ou
d)a subi un rayonnement ionisant appropr ié permettant d’atteindre une 
dose absorbée minimale de 1 kGy dans l’ensemble du bois.
ou
e)est écorcé, sa plus grande dimension de coupe transversale ne dépasse 
pas 20 cm, et il a subi un traitement par fumig ation au fluor ure de 
sulfur yle appropr ié conf ormément aux normes internati onales pour 
les mesures phytosan itaires pertinentes.
106. Bois sous la forme de copeaux et de déchets 
de bois, issus en tout ou en partie de 
Caesalpinia japonica Siebold & Zucc., de 
Camellia sinensis (L.) Kuntze, de 
Celtis sinensis Pers., de Cercis chinensis Bunge, 
de Chaenomeles sinensis (Thouin) Koehne, de 
Cinnamomum camphor a (L.) J. Presl, de ex 4401 22 90
ex 4401 40 90Afghanistan, Arabie saoudite , 
Bahreïn, Bang ladesh, Bhoutan, 
Brunei, Cambodg e, Chine, Corée du 
Nord, Corée du Sud, Émirats arabes 
unis, Inde, Indonésie, Iraq, Iran, 
Japon, Jordanie, Kaza khstan, 
Koweït, Kirghizstan, Laos, Liban, Constatation officielle que le bois:
a)provient d’un pays reconnu exempt d’Apriona rugicollis Chevrolat 
conf ormément aux normes internati onales pour les mesures 
phytosanitaires pertinentes .
ouFR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/235  Citrus spp., de Cornus kousa Bürger ex Hanse, 
de Crataegus cordata Aiton, de 
Debreg easia edulis (Siebold & Zucc.) Wedd., 
de Diosp yros kaki L., d’Eriobotr ya japonica 
(Thunb.) Lindl., d’Enkianthus perulatus (Miq.) 
C.K.Schn eid., de Fagus crenata Blume, de 
Ficus carica L., de Firmiana simplex 
(L.) W. Wight, de Gleditsia japonica Miq., d’ 
Hovenia dulcis Thunb., de 
Lagerstroemia indica L., de Malus pumila Mill., 
de Mor us L., de Platanus × hispanica 
Mill. ex Münc hh., de Platyc arya strobilacea 
Siebold & Zucc., de Populus L., de 
Ptero carya rhoifolia Siebold & Zucc., de 
Ptero carya stenopter a C. DC., de 
Punica granatum L.,de Pyrus pyrifolia (Bur m. 
f.) Nakai, de Robinia pseudoacacia L., de 
Salix L., de 
Spiraea thunbergii Siebold ex Blume, 
d’Ulmus parvifolia Jacq., de 
Villebr unea pedunculata Shirai et de 
Zelkova serrata (Thunb.) MakinoMalaisie, Maldives, Mongolie, 
Myanmar/Bir manie, Népal, Oman, 
Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, 
Qatar , Russie [uniquement les 
parties suivantes: distr ict fédéral 
extrême-or iental (Dalnevost ochny 
federalny okrug), distr ict fédéral 
sibér ien (Sibirsky federaln y okrug) 
et distr ict fédéral de l’Oural (Uralsky 
federalny okrug)], Sing apour , 
Sri Lanka, Syrie, Tadjikistan, 
Thaïlande, Timor -Oriental, 
Turkménistan, Viêt Nam et Yémenb)provient d’une zone déclarée exem pte d’Apriona rugicollis Chevrolat par 
l’organ isation nationale de protection des végé taux du pays d’or igine 
conf ormément aux normes internati onales pour les mesures 
phytosanitaires pertinentes. Le nom de la zone est mentionné sur le 
certificat phytosanitaire
ou
c)a été découpé en morceaux dont l’épaisseur et la largeur ne dépassent 
pas 2,5 cm.
ou
d)a subi un traite ment ther mique appropr ié afin d’assurer une 
température minimale de 56o C pendant une durée ininterr ompue d’au 
moins 30 minute s dans l’ensemble du bois, qui doit être attesté sur le 
certificat phytosanitaire.
107. Bois de Debreg easia hypoleuca 
(Hochst. ex Steud.) Wedd., de Ficus L., de 
Maclur a pomif era (Raf.) C. K. Schn eid., de 
Malus domestica (Suc kow) Borkh., de 
Mor us L., de Populus L., de Prunus spp., de 
Pyrus spp. et de Salix L., à l’exce ption du bois 
sous la forme de:
— copeaux, plaquettes, sciures et déchets 
de bois, issus en tout ou en partie de ces 
végét aux,
— matér iel d’emballage en bois sous 
forme de caisses, boîtes, cage ots, tam ­
bours et autres emballages similaires, 
palette s, caisses-palett es et autres pla­
teaux de chargem ent, rehausses pour 
palette s, bois de calag e, qu’il soit effec­
tivement utilisé ou non pour le trans ­
port d’objets de tout type, à l’excep tion 
du bois de calage utilisé pour soutenir ex 4401 12 00
ex 4403 12 00
4403 97 00
ex 4403 99 00
ex 4404 20 00
ex 4406 12 00
ex 4406 92 00
4407 93 10
4407 93 91
4407 93 99
4407 94 10
4407 94 91
4407 94 99
4407 97 10
4407 97 91
4407 97 99
ex 4407 99 27
ex 4407 99 40
ex 4407 99 90
ex 4408 90 15
ex 4408 90 35Afghanistan, Arabie saoudite , 
Bahreïn, Bang ladesh, Bhoutan, 
Brunei, Cambodg e, Chine, Corée du 
Nord, Corée du Sud, Émirats arabes 
unis, Inde, Indonésie, Iraq, Iran, 
Japon, Jordanie, Kaza khstan, 
Koweït, Kirghizstan, Laos, Liban, 
Malaisie, Maldives, Mongolie, 
Myanmar/Bir manie, Népal, Oman, 
Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, 
Qatar , Russie [uniquement les 
parties suivantes: distr ict fédéral 
extrême-or iental (Dalnevost ochny 
federalny okrug), distr ict fédéral 
sibér ien (Sibirsky federaln y okrug) 
et distr ict fédéral de l’Oural (Uralsky 
federalny okrug)], Sing apour , 
Sri Lanka, Syrie, Tadjikistan, 
Thaïlande, Timor -Oriental, 
Turkménistan, Viêt Nam et YémenConstatation officielle que le bois:
a)provient d’un pays reconnu exempt d’Apriona cinerea Chevrolat 
conf ormément aux normes internati onales pour les mesures 
phytosanitaires pertinentes
ou
b)provient d’une zone déclarée exempte d’Apriona cinerea Chevrolat par 
l’organ isation nationale de protection des végé taux du pays d’or igine 
conf ormément aux normes internati onales pour les mesures 
phytosanitaires pertinentes. Le nom de la zone est mentionné sur le 
certificat phytosanitaire
ou
c)a subi un traite ment ther mique appropr ié afin d’assurer une 
température minimale de 56o C pendant une durée ininterr ompue d’au 
moins 30 minute s dans l’ensemble du bois, qui doit être attesté sur le 
certificat phytosanitaire.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/236 22.12.2021  des envois de bois lorsque ce bois de 
calage est constitué de bois du même 
type et de même qualité , et répond 
aux mêmes exigenc es phytosanitaires 
de l’Un ion, que le bois qui fait partie 
de l’env oi,
mais y compris le bois qui n’a pas 
conser vé son arrondi naturelex 4408 90 85
ex 4408 90 95
ex 4409 29 91
ex 4409 29 99
ex 4416 00 00
ex 9406 10 00ou
d)a subi un rayonnement ionisant appropr ié permettant d’atteindre une 
dose absorbée minimale de 1 kGy dans l’ensemble du bois.
ou
e)est écorcé, sa plus grande dimension de coupe transversale ne dépasse 
pas 20 cm, et il a subi un traitement par fumig ation au fluor ure de 
sulfur yle appropr ié conf ormément aux normes internati onales pour 
les mesures phytosan itaires pertinentes.
108. Bois sous la forme de copeaux et de déchets 
de bois, issus en tout ou en partie de 
Debreg easia hypoleuca (Hochst. ex Steud.) 
Wedd., de Ficus L., de Maclur a pomifer a (Raf.) 
C. K. Schneid., de Malus domestica (Suck ow) 
Borkh., de Mor us L., de Populus L., de 
Prunus spp., de Pyrus spp. et de Salix L.ex 4401 22 90
ex 4401 40 90Afghanistan, Arabie saoudite , 
Bahreïn, Bang ladesh, Bhoutan, 
Brunei, Cambodg e, Chine, Corée du 
Nord, Corée du Sud, Émirats arabes 
unis, Inde, Indonésie, Iraq, Iran, 
Japon, Jordanie, Kaza khstan, 
Koweït, Kirghizstan, Laos, Liban, 
Malaisie, Maldives, Mongolie, 
Myanmar/Bir manie, Népal, Oman, 
Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, 
Qatar , Russie [uniquement les 
parties suivantes: distr ict fédéral 
extrême-or iental (Dalnevost ochny 
federalny okrug), distr ict fédéral 
sibér ien (Sibirsky federaln y okrug) 
et distr ict fédéral de l’Oural (Uralsky 
federalny okrug)], Sing apour , 
Sri Lanka, Syrie, Tadjikistan, 
Thaïlande, Timor -Oriental, 
Turkménistan, Viêt Nam et YémenConstatation officielle que le bois:
a)provient d’un pays reconnu exempt d’Apriona cinerea Chevrolat 
conf ormément aux normes internati onales pour les mesures 
phytosanitaires pertinentes
ou
b)provient d’une zone déclarée exempte d’Apriona cinerea Chevrolat par 
l’organ isation nationale de protection des végé taux du pays d’or igine 
conf ormément aux normes internati onales pour les mesures 
phytosanitaires pertinentes. Le nom de la zone est mentionné sur le 
certificat phytosanitaire
ou
c)a été découpé en morceaux dont l’épaisseur et la largeur ne dépassent 
pas 2,5 cm.
ou
d)a subi un traite ment ther mique appropr ié afin d’assurer une 
température minimale de 56o C pendant une durée ininterr ompue d’au 
moins 30 minute s dans l’ensemble du bois, qui doit être attesté sur le 
certificat phytosanitaire.
109. Bois d’Acer L., de Betula L., d’Elaeagnus L., de 
Fraxinus L., de Gleditsia L., de Juglans L., de 
Malus Mill., de Mor us L., de Platanus L., de 
Populus L., de Prunus L., de Pyrus L., de 
Quercus L., de Robinia L., de Salix L. ou 
d’Ulmus L., à l’excep tion du bois sous la 
forme de:ex 4401 12 00
ex 4403 12 00
4403 91 00
4403 95 10
4403 95 90
4403 96 00
4403 97 00Afghanistan, Inde,
Iran, Kirghizstan, Ouzbékistan, 
Pakistan, Tadjikistan et 
TurkménistanConstatation officielle que le bois:
a)provient d’une zone déclarée exem pte de Trirachys sartus Solsky par 
l’organ isation nationale de protection des végé taux du pays d’or igine 
conf ormément aux normes internati onales pour les mesures 
phytosanitaires pertinentes. Le nom de la zone est mentionné sur le 
certificat phytosanitaireFR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/237  — copeaux, plaquettes, particules, sciures, 
déch ets ou débr is de bois, issus en tout 
ou en partie de ces arbres,
— matér iel d’emballage en bois sous 
forme de caisses, boîtes, cage ots, tam ­
bours et autres emballages similaires, 
palette s, caisses-palettes ou autres pla­
teaux de chargem ent, rehausses pour 
palette s, bois de calag e, qu’il soit effec­
tivement utilisé ou non pour le trans ­
port d’objets de tout type, à l’excep tion 
du bois de calage utilisé pour soutenir 
des envois de bois lorsque ce bois de 
calage est constitué de bois du même 
type et de même qualité , et répond 
aux mêmes exigenc es phytosanitaires 
de l’Un ion, que le bois qui fait partie 
de l’env oi,
mais y compris le bois qui n’a pas 
conser vé son arrondi naturelex 4403 99 00
ex 4404 20 00
ex 4406 12 00
ex 4406 92 00
4407 91 15
4407 91 31
4407 91 39
4407 91 90
4407 93 10
4407 93 91
4407 93 99
4407 94 10
4407 94 91
4407 94 99
4407 95 10
4407 95 91
4407 95 99
4407 96 10
4407 96 91
4407 96 99
4407 97 10
4407 97 91
4407 97 99
ex 4407 99 27
ex 4407 99 40
ex 4407 99 90
ex 4408 90 15
ex 4408 90 35
ex 4408 90 85
ex 4408 90 95
ex 4409 29 91
ex 4409 29 99
ex 4416 00 00
ex 9406 10 00ou
b)a subi un traite ment ther mique appropr ié afin d’assurer une 
température minimale de 56o C pendant une durée ininterr ompue d’au 
moins 30 minute s dans l’ensemble du bois, qui doit être attesté sur le 
certificat phytosanitaire.
ou
c)a subi un rayonnement ionisant appor tant une dose absorbée minimale 
de 1 kGy dans l’ensemble du bois.
ou
d)est écorcé, sa plus grande dimension de coupe transversale ne dépasse 
pas 20 cm, et il a subi un traitement par fumig ation au fluor ure de 
sulfur yle appropr ié conf ormément aux normes internati onales pour 
les mesures phytosan itaires pertinentes.
110. Bois sous la forme de copeaux, particules, 
sciures, déch ets ou débr is de bois, issus en 
tout ou en partie d’Acer L., de Betula L., 
d’Elaeagnus L., de Fraxinus L., de Gleditsia L., 
de Juglans L., de Malus Mill., de Mor us L., de 
Platanus L., de Populus L., de Prunus L., de 
Pyrus L., de Quercus L., de Robinia L., de 
Salix L. ou d’Ulmus L.ex 4401 22 90
ex 4401 40 90Afghanistan, Inde,
Iran, Kirghizstan, Ouzbékistan, 
Pakistan, Tadjikistan et 
TurkménistanConstatation officielle que le bois:
a)provient d’une zone déclarée exem pte de Trirachys sartus Solsky par 
l’organ isation nationale de protection des végé taux du pays d’or igine 
conf ormément aux normes internati onales pour les mesures 
phytosanitaires pertinentes. Le nom de la zone est mentionné sur le 
certificat phytosanitaire
ou
b)a été découpé en morceaux dont l’épaisseur et la largeur ne dépassent 
pas 2,5 cm.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/238 22.12.2021  ou
c)a subi un traite ment ther mique appropr ié afin d’assurer une 
température minimale de 56o C pendant une durée ininterr ompue d’au 
moins 30 minute s dans l’ensemble du bois, qui doit être attesté sur le 
certificat phytosanitaire.
111. Bois d’Acer macrophy llum Pursh, 
d’Aesculus californica (Spach) Nutt., de 
Lithocar pus densif lorus (Hook. & Arn.) Rehd., 
de Quercus L. et de Taxus brevifolia Nutt., à 
l’excep tion du bois sous la forme de:
— matér iel d’emballage en bois sous 
forme de caisses, boîtes, cage ots, tam ­
bours et autres emballages similaires, 
palette s, caisses-palett es et autres pla­
teaux de chargem ent, rehausses pour 
palette s, bois de calag e, qu’il soit effec­
tivement utilisé ou non pour le trans ­
port d’objets de tout type, à l’excep tion 
du bois de calage utilisé pour soutenir 
des envois de bois lorsque ce bois de 
calage est constitué de bois du même 
type et de même qualité , et répond 
aux mêmes exigenc es phytosanitaires 
de l’Un ion, que le bois qui fait partie 
de l’env oi, mais y compris le bois qui 
n’a pas conser vé son arrondi naturel,ex 4401 11 00
ex 4401 12 00
ex 4401 21 00
ex 4401 22 90
ex 4401 40 90
ex 4403 11 00
ex 4403 12 00
4403 91 00
ex 4403 99 00
ex 4404 20 00
ex 4406 12 00
ex 4406 92 00
4407 91 15
4407 91 31
4407 91 39
4407 91 90
4407 93 10
4407 93 91
4407 93 99
ex 4407 99 27
ex 4407 99 40
ex 4407 99 90
ex 4408 90 15
ex 4408 90 35
ex 4408 90 85
ex 4408 90 95
ex 4409 29 91
ex 4409 29 99
ex 4416 00 00
ex 9406 10 00Canada, , États-Un is, Royaume-U ni 
(1)et Viêt NamConstatation officielle que le bois:
a)provient d’une zone déclarée exem pte de Phytophthor a ramor um (isolats 
de pays tiers) Werres, De Cock & Man in 't Veld par l’organisation 
nationale de prote ction des végé taux du pays d’or igine conf ormément 
aux normes intern ationales pour les mesures phytosanitaires 
pertinente s. Le nom de la zone est mentionné sur le certificat 
phytosanitaire
ou
b)a été écorcé et:
i) a été équar ri, de façon à lui enlever totalem ent sa surface arrondie.
ou
ii) sa teneur en eau, expr imée en pourcentag e de la matière sèch e, est 
inférieure à 20 %.
ou
iii) a été désinfe cté au moyen d’un traitem ent à l’air chaud ou à l’eau 
chaude appropr ié.
ou
c)s’il est scié, avec ou sans restes d’écorce, a fait l’objet d’un séch age au 
séchoi r de façon à ramener la teneur en humidit é à moins de 20 %, 
expr imée en pourcentag e de la matière sèche, obtenu e selon un 
programme durée/t empérature appropr ié, ce traitement étant attesté 
par la marque «kiln-dr ied», «KD» ou tout e autre marque reconnue au 
niveau internati onal, apposée sur le bois ou sur son emballage 
conf ormément aux pratiques en vigueur .
112. Bois de Castanea Mill., de Castanopsis 
(D. Don) Spach et de Quercus L., à 
l’excep tion du bois sous la forme de:ex 4401 12 00
ex 4401 40 90
ex 4403 12 00
4403 91 00
ex 4403 99 00Chine, Corée du Nord, Corée du 
Sud, Russie, Taïwan et Viêt NamConstatation officielle que le bois:FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/239  — copeaux, plaquettes et sciures, issus en 
tout ou en partie de ces végétaux,
— matér iel d’emballage en bois sous 
forme de caisses, boîtes, cage ots, tam ­
bours et autres emballages similaires, 
palette s, caisses-palett es et autres pla­
teaux de chargem ent, rehausses pour 
palette s, bois de calag e, qu’il soit effec­
tivement utilisé ou non pour le trans ­
port d’objets de tout type, à l’excep tion 
du bois de calage utilisé pour soutenir 
des envois de bois lorsque ce bois de 
calage est constitué de bois du même 
type et de même qualité , et répond 
aux mêmes exigenc es phytosanitaires 
de l’Un ion, que le bois qui fait partie 
de l’env oi, mais y compris le bois qui 
n’a pas conser vé son arrondi naturel,ex 4404 20 00
ex 4406 12 00
ex 4406 92 00
4407 91 15
4407 91 31
4407 91 39
4407 91 90
ex 4407 99 27
ex 4407 99 40
ex 4407 99 90
ex 4408 90 15
ex 4408 90 35
ex 4408 90 85
ex 4408 90 95
ex 4409 29 91
ex 4409 29 99
ex 4416 00 00
ex 9406 10 00a)provient d’une zone déclarée exem pte de Massicus raddei (Blessig) par 
l’organ isation nationale de protection des végé taux du pays d’or igine 
conf ormément aux normes internati onales pour les mesures 
phytosanitaires pertinentes. Le nom de la zone est mentionné sur le 
certificat phytosanitaire
ou
b)a subi un traite ment ther mique appropr ié afin d’assurer une 
température minimale de 56o C pendant une durée ininterr ompue d’au 
moins 30 minute s dans l’ensemble du bois, qui doit être attesté sur le 
certificat phytosanitaire.
ou
c)a subi un rayonnement ionisant appropr ié permettant d’atteindre une 
dose absorbée minimale de 1 kGy dans l’ensemble du bois.
ou
d)est écorcé, sa plus grande dimension de coupe transversale ne dépasse 
pas 20 cm, et il a subi un traitement par fumig ation au fluor ure de 
sulfur yle appropr ié conf ormément aux normes internati onales pour 
les mesures phytosan itaires pertinentes.
113. Bois sous la forme de copeaux, issus en tout 
ou en partie de Castanea Mill., de 
Castaniopsis (D. Don) Spach et de Quercus L..ex 4401 22 90 Chine, Corée du Nord, Corée du 
Sud, Russie, Taïwan et Viêt NamConstatation officielle que le bois:
a)provient d’une zone déclarée exem pte de Massicus raddei (Blessig) par 
l’organ isation nationale de protection des végé taux du pays d’or igine 
conf ormément aux normes internati onales pour les mesures 
phytosanitaires pertinentes. Le nom de la zone est mentionné sur le 
certificat phytosanitaire
ou
b)a été découpé en morceaux dont l’épaisseur et la largeur ne dépassent 
pas 2,5 cm.
ou
c)a subi un traite ment ther mique appropr ié afin d’assurer une 
température minimale de 56o C pendant une durée ininterr ompue d’au 
moins 30 minute s dans l’ensemble des copeaux, qui doit être attesté sur 
le certificat phytosan itaire.
(1)Conf ormément à l’accord sur le retrait du Royaume-U ni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord de l’Uni on européenne et de la Communaut é européenne de l’énergie atomique, et en particulier à l’article 5, 
paragraphe 4, du protocole sur l’Irlande et l’Irlande du Nord, en liaison avec l’annexe 2 dudit protocole, aux fins de la présente annexe, les références au Royaume-U ni ne comprenn ent pas l’Irlande du Nord.»;FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/240 22.12.2021  7) l’annex e VIII est modifiée comme suit:
a)le point suivant est inséré entre le point 2 et le point 3:
«2.1 Végétaux destinés à la plantation avec 
des milieux de culture, à l’exclusion des 
végé taux en cultures tissulaires et des 
plant es aquatiquesConstatation officielle que les végétaux:
a)provie nnent d’une zone connue pour être exempte de Po­
pillia japonica Newman et déclarée comme telle par les au­
torités compét entes conf ormément aux normes interna ­
tionales pour les mesures phytosan itaires pertinente s.
ou
b)ont été cultivés sur un lieu de production déclaré exem pt de 
Popillia japonica Newman conf ormément aux normes in­
ternati onales pour les mesures phyt osanitaires pertinentes
i) qui a été soumis à une inspection officiell e annuelle et, 
au minimum, à une inspection mensuelle au cours des 
trois mois précédant le mouvement, portant sur tout 
signe lié à Popillia japonica Newman, effectuées à des 
moments oppor tuns pour détecter la présence de l’or­
ganisme nuisible concer né, au moins par un examen 
visuel de l’ensemble des végétaux, y compris des mau ­
vaises herbes, et un échanti llonnage des milieux de 
culture dans lesquels les végét aux sont cultivés
et
ii) qui est entouré d’une zone tampon d’au moins 100 m 
dans laquelle l’absence de Popillia japonica Newman a 
été confir mée par des enquête s officielles effectuées 
chaque année à des moments oppor tuns
et
iii) avant leur mouvement, les végétaux et les milieux de 
culture ont été soumis à une inspection officielle, ainsi 
qu’à l’échantillonnage des milieux de culture, et se sont 
révélés exem pts de Popillia japonica Newman
et
iv) les végé taux:
— ont été manipulés et conditionnés ou transpor tés 
de façon à prévenir tout e infestation par Popil­
lia japonica Newman après leur dépar t du lieu de 
production
ou
— ont été déplacés en dehors de la période de vol de 
Popillia japonica Newman.
ou
c)ont été cultivés en permanence sur un site de production 
dans lequel un isolement physique est assuré contre l’intro ­
duction de Popillia japonica Newman et les végé taux:
— ont été manipulés et conditionnés ou transpor tés de 
façon à prévenir tout e infestation par Popillia japo ­
nica Newman après leur dépar t du site de productionFR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/241  ou
—ont été déplacés en dehors de la période de vol de Popil­
lia japonica Newman.
ou
d)ont été cultivés en permanence sur un site de production
i) qui est expressément autorisé par l’autori té compé ­
tente aux fins de la production de végétaux exem pts 
de Popillia japonica Newman
et
ii) où le milieu de culture a été mainte nu exem pt de Popil­
lia japonica Newman par des mesures mécaniques ou 
d’autres traitements appropr iés
et
iii) où les végét aux ont fait l’objet de mesures appropr iées 
pour garantir l’absence de Popillia japonica Newman
et
iv) avant leur déplacement, les végétaux et le milieu de 
culture ont été soumis à une inspection officielle, ainsi 
qu’à l’échantillonnage des milieux de culture, et se sont 
révélés exem pts de Popillia japonica Newman
et
v) les végé taux:
— ont été manipulés et conditionnés ou transpor tés 
de façon à prévenir tout e infestation par Popil­
lia japonica Newman après leur dépar t du site de 
production.»
ou
— ont été déplacés en dehors de la période de vol de 
Popillia japonica Newman.»;
b)le point 4 est rem placé par le texte suivant :
«4. Végétaux destinés à la plantation 
d’espèces stolo nifères ou à tubercules de 
Solanum L., ou de leurs hybr ides, à 
l’exclusion des tubercules de 
Solanum tubero sum L. visés aux points 5, 
6, 7, 8 ou 9, et des matér iels de 
préser vation de culture stoc kés dans des 
banques de gènes ou dans des 
collections de ressources génétiques 
ainsi que des semences de Solanum 
tubero sum L. visées au point 21.Constatation officielle que les végéta ux ont été maintenus dans 
des conditions de quarantaine et qu’ils se sont révélés exem pts 
d’org anismes de quarantaine de l’Union sur la base d’analyses 
de laborat oire.
Les analyses de laboratoire:
a)sont super visées par l’aut orité compét ente concer née et 
réalisées par le personnel scientifique spécialisé relevant 
de cette autorité ou de tout autre organisme officiellement 
agréé;
b)sont réalisées sur un site possédant les infrastr uctures adé­
quat es pour conte nir les orga nismes de quarantaine de l’U­
nion et maintenir les matér iels, y compris les végéta ux in­
dicateur s, dans des conditions de nature à éliminer tout 
risque de propagation desdits organismes;
c)consiste nt, pour chaque unité de mat ériels:FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/242 22.12.2021  i) en un examen visuel réalisé à inter valles réguliers pen­
dant la durée compl ète d’au moins un cycle de végéta ­
tion, en fonction de la nature des matér iels et de leur 
stade de développement durant le programme d’ana ­
lyses, afin de détect er les symp tômes de maladies cau­
sées par des organismes de quarantaine de l’Un ion,
ii) en analyses portant, dans le cas de tous les mat ériels de 
pommes de terre, au moins sur les organismes nuisi ­
bles suivants:
— Andean potato latent virus,
— Andean potato mottle virus,
— Potato blac k ringspot virus,
— Potato virus T,
— isolats de pays tiers des potato viruses S et X et 
Potato leafroll virus,
— Clavibacter sepedonicus (Spiec kerm ann & Kottho) 
Nouioui et al.,
— Ralstonia solanacear um (Smith) Yabuuchi et 
al. emend. Safni et al.; Ralstonia pseudosolanacea ­
rum Safni et al., Ralstonia syzigii subsp. celebensis Safni 
et al. et Ralstonia syzigii subsp. indonesiensis Safni et 
al.
iii) dans le cas des semences de Solanum tubero sum L., au­
tres que celles visées au point 21, en analyses portant 
au moins sur les virus et viroïdes énumérés ci-dessus, à 
l’exclusion de l’Andean potato mottle virus ainsi que 
des isolats de pays tiers des potato virus S et X et de 
Potato leafroll virus;
d)incluent la réalisation de tests appropr iés visant à identif ier 
les organismes de quarantaine de l’Union à l’origine des 
autres symp tômes obser vés lors de l’examen visuel.»;
c)le point suivant est inséré entre le point 17 et le point 18:
«17.1 Végétaux destinés à la plantation de 
Citrus L., de Fortunella Swing le, de 
Poncir us Raf., et de leurs hybrides, de 
Diospyros kaki L., de Ficus carica L., 
d’Heder a helix L., de Laur us nobilis L., de 
Magnolia L., de Malus Mill., de Melia L., 
de Mespilus germ anica L., de 
Parthenocissus Planch. , de Prunus L., de 
Psidium guajava L., de Punica granatum L., 
de Pyracantha M. Roem., de Pyrus L., de 
Rosa L. et de Vitis vinif era L., à l’exclusion 
des pollen et semences et des végé taux 
en cultures tissulairesConstatation officielle que les végétaux:
a)provie nnent d’une zone connue pour être exempte d’Aleu ­
Aleur ocanthus spinif erus (Quaintance) et déclarée comme 
telle par les autori tés compét entes conf ormément aux nor­
mes internationales pour les mesures phytosanitaires per­
tinentes
ou
b)ont été cultivés sur un lieu de production reconnu exem pt 
d’Aleurocanthus spinif erus (Quaintance) conf ormément aux 
normes internationales pour les mesures phytosanitaires 
applicables et ont été manipulés et conditionnés de façon 
à empêcher tout e infestation après leur dépar t du lieu de 
production
ouFR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/243  c)ont été soumis à un traitement efficace garantissant l’ab­
sence d’Aleurocanthus spinif erus (Quaintance) et se sont ré­
vélés exem pts de celui-ci avant leur déplacement.»;
d)le point suivant est inséré entre le point 18 et le point 19:
«18.1 Végétaux destinés à la plantation de 
Citrus L., de Fortunella Swing le, de 
Poncir us Raf., et de leurs hybrides, à 
l’exclusion des pollen et semences et des 
végé taux en cultures tissulairesConstatation officielle que les végétaux:
a)provie nnent d’une zone connue pour être exem pte de To­
xopter a citricida (Kirkaldy) et déclarée comme telle par les 
autori tés compét entes conf ormément aux normes intern a­
tionales pour les mesures phytosan itaires pertinente s
ou
b)ont été cultivés sur un lieu de production reconnu exem pt 
de Toxopter a citricida (Kirkaldy) conf ormément aux normes 
internatio nales pour les mesures phytosanitaires applica ­
bles et les végéta ux ont été manipulés et conditionnés de 
façon à empê cher tout e infestation après leur dépar t du 
lieu de production.»;
e)le point 19 est rem placé par le texte suivant:
«19. Végétaux destinés à la plantation de 
Vitis L., à l’exclusi on des semencesConstatation officielle que les végétaux destinés à la 
plantation:
a)provie nnent d’une zone connue pour être exem pte de Gra­
pevine flavescence dorée phyt oplasma
ou
b)provie nnent d’un site de production dans lequel:
i) aucun symp tôme lié à Grapevine flavescence dorée 
phytopl asma sur Vitis L. n’a été obser vé sur le site de 
production ainsi que dans la zone l’ent ourant dans un 
rayon de 20 m depuis le début du dernier cycle com ­
plet de végét ation. Dans le cas de végét aux utilisés pour 
la multiplication de Vitis L., aucun symp tôme de Gra­
pevine flavescence dorée phytopl asma n’a été obser vé 
sur Vitis spp. sur le site de production ainsi que dans 
une zone de 20 m de rayon autour d’un site de produc ­
tion de greff ons ou de 40 m de rayon autour d’un site 
de production de porte-greff es depuis le début des 
deux derniers cycles complets de végétation, et
ii) la surveillance des vect eurs est assurée et, dans les zo­
nes où ceux-ci sont présents, des traite ments appro ­
priés sont appliqués pour lutter contre les vect eurs de 
Grapevine flavescence dorée phyt oplasma, et
iii) les végé taux de Vitis L. laissés à l’abandon dans une 
zone de 20 m de rayon autour du site de production 
ont été arraché s
ou
c)ont subi un traitement à l’eau chaude conf ormément aux 
normes internationales.»;FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/244 22.12.2021  f)le point 25 est rem placé par le texte suivant:
«25. Matériel d’emballag e en bois de 
Juglans L. et de Ptero carya Kunth sous 
forme de caisses, boîte s, cageots, 
tambours et autres emballages 
similaires, palettes, caisses-palett es et 
autres plateaux de chargement, 
rehausses pour palett es, bois de calage , 
qu’il soit effectivement utilisé ou non 
pour le transpor t d’objets de tout type, à 
l’exception du bois brut d’une épaisseur 
maximale de 6 mm, du bois transf ormé 
fabriqué au moyen de colle, de chaleur 
ou de pression, ou d’une combinaison 
de ces différent es techniques, et du bois 
de calage utilisé pour soutenir des 
envois de bois lorsque ce bois de calage 
est constitué de bois du même type et de 
même qualité , et répond aux mêmes 
exigenc es phyt osanitaires de l’Union 
que le bois qui fait partie de l’env oi.Les matér iaux d’emballag e en bois:
a)provie nnent d’une zone exempte de Geosmithia morbida Ko­
Kolarík, Freeland, Utley & Tisserat et de son vecteur Pi­
tyophthor us juglandis Blackman et déclarée comme telle 
par les autorités compét entes conf ormément aux normes 
internatio nales pour les mesures phyt osanitaires pertinen ­
tes
ou
b)sont fabriqués à partir de bois écorcé, comme spécifié à 
l’annex e I de la norme intern ationale pour les mesures phy­
tosan itaires no 15 de la FAO intitulée «Rég lementation des 
maté riaux d’emballag e en bois utilisés dans le commerce 
internatio nal», et i) ont subi l’un des traitements approuvés 
spécifi és à l’annex e I de ladit e norme intern ationale, et 
ii) sont pour vus d’une marque telle que décr ite à l’annex e II 
de la norme internati onale susmentionnée, indiquant que 
le mat ériel d’emballage en bois a été soumis à un traitement 
phytosanitaire approuvé conf ormément à ladit e norme.»;
g)les points suivants sont ajoutés:
«26. Végétaux de Chionanthus virginicus L., de 
Fraxin us L., de Juglans ailantifo lia Carr., 
de Juglans mandshur ica Maxim., 
d’Ulmus davidiana Planch. et de 
Ptero carya rhoifolia Siebold & Zucc., à 
l’exclusion des fruits et des semencesLes végétaux proviennent d’une zone déclarée exem pte 
d’Agrilus planipennis Fairmaire et située à une distance 
minimale de 100 km de la zone connue la plus proche dans 
laquelle la présence d’Agrilus planipennis Fairmaire a été 
officiellement confir mée.
27. Bois de Chionanthus virginicus L.,de 
Fraxin us L., de Juglans ailantifo lia Carr., 
de Juglans mandshur ica Maxim., 
d’Ulmus davidiana Planch. et de 
Ptero carya rhoifolia Siebold & Zucc. 
proven ant d’une zone située à une 
distance de moins de 100 km de la zone 
connue la plus proc he dans laquelle la 
présence d’Agrilus planipennis Fairmaire 
a été officiellement conf irmée, à 
l’exception du bois sous la forme de:
— copeaux, plaquettes, particules, 
sciures, déch ets et débr is de bois, 
issus en tout ou en partie de ces 
arbres,
— maté riel d’emballag e en bois sous 
forme de caisses, boît es, cageots, 
tambours et autres emballages simi ­
laires, palette s, caisses-palett es et 
autres plateaux de chargement, 
rehausses pour palette s, bois de 
calage , qu’il soit effectivement uti­
lisé ou non pour le transpor t d’ob ­
jets de tout type, à l’excep tion du Constatation officielle:
a)que l’écorce et au moins 2,5 cm de l’aubier externe ont été 
enlevés dans une installation agréée et contrôlée par l’orga ­
nisation nationale de prot ection des végétaux
ou
b)que le bois a subi un rayonnement ionisant appor tant une 
dose absorbée minimale de 1 kGy dans l’ensemble du bois.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/245  bois de calage utilisé pour soutenir 
des envois de bois lorsque ce bois de 
calage est constitué de bois du 
même type et de même qualité, et 
répond aux mêmes exigenc es phy­
tosan itaires de l’Un ion, que le bois 
qui fait partie de l’env oi,
mais y compr is le bois qui n’a pas 
conser vé son arrondi naturel, ainsi 
que les meubles et autres objets 
fabriqués à partir de bois non traité
28. Bois sous la forme de copeaux, 
plaquettes, particules, sciures, déch ets 
et débr is de bois, issus en tout ou en 
partie de Chionanthus virginicus L.,de 
Fraxin us L., de Juglans ailantifo lia Carr., 
de Juglans mandshur ica Maxim., 
d’Ulmus davidiana Planch. et de 
Ptero carya rhoifolia Siebold & Zucc.Le bois provient d’une zone déclarée exem pte 
d’Agrilus planipennis Fairmaire et située à une distance 
minimale de 100 km de la zone connue la plus proche dans 
laquelle la présence d’Agrilus planipennis Fairmaire a été 
officiellement confir mée
29. Écorce isolée et objets fabriqués à partir 
d’écorce de Chionanthus virginicus L.,de 
Fraxin us L., de Juglans ailantifo lia Carr., 
de Juglans mandshur ica Maxim., 
d’Ulmus davidiana Planch. et de 
Ptero carya rhoifolia Siebold & Zucc.L’écorce provient d’une zone déclarée exempte 
d’Agrilus planipennis Fairmaire et située à une distance 
minimale de 100 km de la zone connue la plus proche dans 
laquelle la présence d’Agrilus planipennis Fairmaire a été 
officiellement confir mée.»;
8) l’annex e X est modifi ée comme suit:
a)le point suivant est inséré entre le point 3 et le point 4:FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/246 22.12.2021  «3.1 Végé taux destinés à la plantation d’espèces 
herbacées, à l’exclusion des bulbes, cormes, 
végét aux de la famille des Gramineae, 
rhizomes, semences et tuberculesex 0602 10 90
0602 90 20
ex 0602 90 30
ex 0602 90 50
ex 0602 90 70
ex 0602 90 91
ex 0602 90 99
ex 0704 10 00
ex 0704 90 10
ex 0704 90 90
ex 0705 11 00
ex 0705 19 00
ex 0705 21 00
ex 0705 29 00
ex 0706 90 10
ex 0709 40 00
ex 0709 99 10
ex 0910 99 31
ex 0910 99 33Constatation officielle:
a)que les végé taux provienn ent 
d’une zone connue pour être 
exem pte de Liriomyza bryoniae 
(Kaltenbach), de Liriomyza huido ­
brensis (Blanc hard) et de Liriomy ­
za trifolii (Burgess)
ou
b)qu’aucun signe de la présence de 
Liriomyza bryoniae (Kal tenbach), 
de Liriomyza huidobr ensis (Blan ­
chard) et de Liriomyza trifolii 
(Burg ess) n’a été obser vé sur le 
lieu de production, lors d’ins ­
pections officielles effectuées 
au moins une fois par mois du­
rant les trois mois précédant le 
dépar t de ce lieu de production
ou
c)qu’immédiatement avant la 
commercialisation, les végéta ux 
ont fait l’objet d’une inspection 
officielle et se sont révélés 
exem pts de Liriomyza bryoniae 
(Kaltenbach), de Liriomyza huido ­
brensis (Blanc hard) et de Liriomy ­
za trifolii (Burg ess) et ont subi un 
traitement appropr ié contre Li­
riomyza bryoniae (Kaltenbach) Li­
riomyza huidobr ensis (Blanc hard) 
et Liriomyza trifolii (Burg ess)
ou
d)que les végé taux proviennent de 
matér iel végétal exem pt de Lirio­
myza bryoniae (Kal tenbach), de 
Liriomyza huidobr ensis (Blan ­
chard) et de Liriomyza trifolii 
(Burg ess), sont cultivés in vitro 
en milieu stérile et dans des 
conditions stériles qui excluent 
l’éventualit é d’une infestation 
par Liriomyza bryoniae (Kalten ­
bach), Liriomyza huidobr ensis a)Irlande
b)Royaume-Uni (Irlande du Nord)»;FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/247  (Blanchard) ou Liriomyza trifolii 
(Burg ess) et sont transpor tés en 
conditions stériles dans des 
conteneur s transparents.
b)au point 4, dans la deuxième colonne, le code «0706 90 30» est rem placé par le code «0706 90 10»;
c)au point 14, dans la première colonne, la mention «Ficus L.» est suppr imée;
d)au point 15, dans la troisième colonne, la mention «Gremmeniella abiedina» est remplacée par la mention «Gremmeniella abietina»;
e)aux points 22 à 28, dans la première colonne, la mention «à l’exclusi on des fruits et des semences» est suppr imée;
f)le point suivant est inséré entre le point 31 et le point 32:
«31.1 Fleurs coupées, légumes-f euilles d’Apium 
graveolens L. et d’Ocimum L.0603 12 00
0603 14 00
ex 0603 19 70
0709 40 00
ex 0709 99 90Constatation officielle:
a)que les végé taux provienn ent 
d’une zone connue pour être 
exem pte de Liriomyza bryoniae 
(Kaltenbach), de Liriomyza huido ­
brensis (Blanc hard) et de Liriomy ­
za trifolii (Burgess)
ou
b)qu’immédiatement avant leur 
commercialisation, les végéta ux 
ont fait l’objet d’une inspection 
officielle et se sont révélés 
exem pts de Liriomyza bryoniae 
(Kaltenbach), de Liriomyza huido ­
brensis (Blanc hard) et de Liriomy ­
za trifolii (Burgess).a)Irlande
b)Royaume-Uni (Irlande du Nord)»;FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/248 22.12.2021  g)le point 35 est suppr imé;
h)aux points 39 à 44, dans la colonne «Végétaux, produits végétaux et autres objets», la mention «Bois de conifères 
(Pinales)» est rem placée par la mention «Bois de conifères (Pinopsida)»;
i)aux points 46 à 51, dans la colonne «Végétaux, produits végétaux et autres objets», la mention «Écorce isolée de 
conifères (Pinales)» est rem placée par la mention «Écorce isolée de conifères (Pinopsida)»;
9) l’annex e XI est modifiée comme suit:
a)la partie A est modifi ée comme suit:
i) le point 2 («Catégor ies génér ales») est modifi é comme suit:
— dans la deuxième colonne, après le 16e élément «0602 90 99», entre la deuxième entrée [«Autres plantes 
vivantes (y compr is leurs racines), boutures et greffons; à l’exclusion du blanc de champignons»] et la troisième 
entrée («Oignons, échalotes, aulx, poireau x et autres légumes alliacés, à l’état frais, destinés à la plantation»), la 
mention suivante est insérée:
«Mousses, à l’état frais:
ex 0604 20 19»;
— la troisième ligne («Végétaux de Cryptocor yne sp., ...») est suppr imée;
ii) le point 3 [«Parties de plantes (à l’exclusion des fruits et des semences) de:»] est modifié comme suit:
— à la troisième ligne (Convolvu lus L., Ipomoea L, …»), dans la deuxième colonne, entre le code «ex 0604 20 90» 
et l’entrée «Prod uits végétaux non dénommés ni compr is ailleurs, frais:», la mention suivante est insérée:
«Autres légumes, à l’état frais ou réfrigéré:
ex 0709 99 90»;
— à la quatr ième ligne («Légumes-f euilles d’Apium graveolens L., ...»), dans la deuxième colonne, après le code 
«ex 0709 99 90», la mention «graines et fruits» est suppr imée;
— à la sixième ligne [«– Conifères (Pinales)»], dans la première et la deuxième colonnes, la mention «Conifères 
(Pinales)» est rem placée par «Conifères (Pinopsida)»;
— à la sept ième ligne («Castanea Mill., …»), dans la première colonne, la mention «Dendr anthema (DC.) Des 
Moul.» est rem placée par la mention «Chr ysanthem um L.,»;
— la onzième ligne («– Fraxinus L., …») est rem placée par la mention suivante :
«Chionanthus virginicus L., Fraxinus L., 
Juglans L., Ptero carya Kunth et 
Ulmus davidiana Planch.Feuillages, feuilles, rameaux et autres 
parties de plantes, sans fleurs ni 
boutons de fleurs, pour bouquets ou 
pour ornements, frais:
ex 0604 20 90
Produits végétaux non dénommés ni 
compris ailleurs, frais:
ex 1404 90 00Biélor ussie, Canada, Chine, Corée du 
Nord, Corée du Sud, États-Un is, Japon, 
Mongolie, Russie, Taïwan et Ukraine»
— à la treizième ligne («Acer macr ophylum Pursh, …»), dans la troisième colonne, la mention «États-Unis » est 
remplacée par «Canada, États-Unis, Royaume-Uni (1) et Viêt Nam»FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/249  (1)Conf ormément à l’accord sur le retrait du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord de 
l’Union européenne et de la Communauté européenne de l’énergie atomique, et en particulier à 
l’article 5, paragraphe 4, du protocole sur l’Irlande et l’Irlande du Nord, en liaison avec l’annexe 2 dudit 
protocole, aux fins de la présent e annex e, les références au Royaume-Uni ne compr ennent pas l’Irlande 
du Nord.»;
iii) le point 5 («Fruits de:») est modifié comme suit:
— le titre est remp lacé par la mention «Fruits au sens botanique du term e, non écrasés, de:»
— à la deuxième ligne («Actin idia Lindl., …»), dans la deuxième colonne, après le code «0806 10 90», la 
mention «Melons (y compris les pastèques) et papa yes, à l’état frais ou réfrigéré :» est rem placée par la 
mention «Papa yes, à l’état frais ou réfrigéré:»;
iv) le point 8 («Graines de:») est modifié comme suit:
— la première ligne («– Brassicaceae, …») est modifiée comme suit:
dans la deuxième colonne, sept ième entrée («Sorgho de semence:»), le code «1007 90 00» est rem placé par le 
code «1007 10 90»;
dans la deuxième colonne, dix-huitième entrée («Graines de ray-grass, ...»), le code «1205 25 90» est rem placé 
par le code «1209 25 90»;
— la troisième ligne («Citr us L., Fortunella Swing le …») est modifi ée comme suit:
dans la première colonne, la mention «Phaseolus cocineus sp. L.» est rem placée par la mention 
«Phaseolus coccineus L.»;
dans la deuxième colonne, entre le code «ex 0709 99 60» et la mention «– Haricots (Phaseolus spp.), destinés 
à l’ensemencement :», la mention suivante est insérée:
«–Hybr ides de maïs doux (Zea mays var.sacchar ata), destinés à l’ensemencement :
0712 90 11»;
v) le point 11 («Écorce isolée de:») est modifié comme suit:
— à la première ligne («Conifères ...»), la mention «Conifères (Pinales)» est rem placée par la mention «Conifères 
(Pinopsida)»;
— la troisième ligne («Fraxinus L., …») est remplacée par la mention suivante:
«Chionanthus virginicus L., Fraxinus L., 
Juglans L., Ptero carya Kunth et 
Ulmus davidiana Planch.Produits végétaux d’écorce non 
dénommés ni compr is ailleurs:
ex 1404 90 00
Bois de chauffag e en rondins, bûches, 
ramilles, fagots ou sous formes 
similaires; bois en plaquettes ou en 
particules; sciures, déchets et débr is de 
bois, même agglomérés sous forme de 
bûches, briquette s, granulés ou sous 
formes similaires:
— Déch ets et débr is de bois, non 
agglomérés:
ex 4401 40 90Biélor ussie, Canada, Chine, Corée du 
Nord, Corée du Sud, États-Un is, Japon, 
Mongolie, Russie, Taïwan et Ukraine»
— à la dernière ligne («Acer macr ophylum Pursh, …»), dans la troisième colonne, la mention «États-Unis» est 
remplacée par la mention «Canada, États-Unis et Viêt Nam»;FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/250 22.12.2021  vi) le point 12 («Bois, lorsqu’il: ...») est rem placé par ce qui suit:
«12. Bois, lorsqu’il:
a)est considéré comme un pro­
duit végétal au sens de l’arti­
cle 2, point 2, du règle­
ment (UE) 2016/2031
et
b)est issu, en tout ou en partie, 
de l’un des ordres, genres ou 
espèces décr its ci-après, à 
l’excep tion des matér iaux 
d’emballag e en bois,
et
c)relève du code NC respectif et 
correspond à l’une des dési ­
gnations visées dans la co­
lonne du milieu, telles que 
figurant à l’annex e I, partie II, 
du règlement (CEE) 
no 2658/87:
Quercus L., y compr is le bois qui 
n’a pas conser vé son arrondi 
naturel et à l’excep tion du bois 
répondant à la désignation du 
code NC 4416 00 00 et 
lorsqu’il est accompag né de 
pièces justificatives certifiant 
que le bois a subi un traitement 
ther mique permettant 
d’atteindre une température 
minimale de 176 °C pendant 
vingt minutesBois de chauff age en rondins, bûche s, ramilles, fagots ou sous formes 
similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et 
débr is de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquett es, 
granulés ou sous formes similaires:
—Bois de chauffag e en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous for­
mes similaires:
– –autres que de conifères:
ex 4401 12 00
— Bois en plaquettes ou en particules:
– –autres que de conifères:
–– autres [que d’eucalyp tus (Eucalyptus spp.)]:
ex 4401 22 90
— Sciures, déch ets et débr is de bois, non agglomérés:
– –Sciures:
ex 4401 40 10
– –Déchets et débr is de bois (autres que sciures):
ex 4401 40 90
Bois bruts, non écorcés, désaubiérés ou équar ris:
— traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de 
conser vation:
– –autres que de conifères:Canada, États- 
Unis, Viêt NamFR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/251  ex 4403 12 00
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équar ris:
— autres que trait és avec une peinture, de la créosot e ou d’autres 
agents de conser vation:
– –de chêne (Quercus spp.):
4403 91 00
Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés , non sciés 
longitudinalement:
— autres que de conifères:
ex 4404 20 00
Traverses en bois autres que de conifères pour voies ferrées ou 
similaires:
— non imprégnées
ex 4406 12 00
— autres (que non imprégnées)
ex 4406 92 00
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranch és ou déroulés, 
même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une 
épaisseur excéd ant 6 mm:
– –de chêne (Quercus spp.):
4407 91 15
4407 91 31
4407 91 39
4407 91 90
Feuilles pour placag e (y compris celles obtenues par tranchag e de bois 
stratif ié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifié s similaires 
et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même 
raboté s, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur 
n’excéd ant pas 6 mm:– Autre:
ex 4408 90 15
ex 4408 90 35
ex 4408 90 85
ex 4408 90 95
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés 
(languetés, rainés, bouveté s, feuillurés, chanfreinés, joints en V, 
moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs 
rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage 
en bout:
–– autres que de conifères, autres:
ex 4409 29 91
ex 4409 29 99FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/252 22.12.2021  Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnelleri e et leurs 
parties, en bois, y compris les mer rains:
ex 4416 00 00
Constr uctions préfabr iquées en bois:
ex 9406 10 00
Platanus L., y compris le bois qui 
n’a pas conser véson arrondi 
naturelBois de chauff age en rondins, bûche s, ramilles, fagots ou sous formes 
similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et 
débr is de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquett es, 
granulés ou sous formes similaires:
—Bois de chauffag e en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous for­
mes similaires:
– –autres que de conifères:
ex 4401 12 00
— Bois en plaquettes ou en particules:
– –autres que de conifères:
–– autres [que d’eucalyp tus (Eucalyptus spp.)]:
ex 4401 22 90
— Sciures, déch ets et débr is de bois, non agglomérés:
– –Sciures:
ex 4401 40 10
– –Déchets et débr is de bois (autres que sciures):
ex 4401 40 90
Bois bruts, non écorcés, désaubiérés ou équar ris:
— traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de 
conser vation:
– –autres que de conifères:
ex 4403 12 00
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équar ris:
— autres que trait és avec une peinture, de la créosot e ou d’autres 
agents de conser vation:
ex 4403 99 00
Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés , non sciés 
longitudinalement:
— autres que de conifères:
ex 4404 20 00
Traverses en bois autres que de conifères pour voies ferrées ou 
similaires:
— non imprégnées
ex 4406 12 00Albanie, 
Arménie, Suisse, 
Turquie ou États- 
UnisFR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/253  — autres (que non imprégnées)
ex 4406 92 00
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranch és ou déroulés, 
même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une 
épaisseur excéd ant 6 mm:
ex 4407 99 27
ex 4407 99 40
ex 4407 99 90
Feuilles pour placag e (y compris celles obtenues par tranchag e de bois 
stratif ié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifié s similaires 
et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même 
raboté s, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur 
n’excéd ant pas 6 mm:
ex 4408 90 15
ex 4408 90 35
ex 4408 90 85
ex 4408 90 95
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés 
(languetés, rainés, bouveté s, feuillurés, chanfreinés, joints en V, 
moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs 
rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage 
en bout:
–– autres que de conifères, autres:
ex 4409 29 91
ex 4409 29 99
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnelleri e et leurs 
parties, en bois, y compris les mer rains:
ex 4416 00 00
Constr uctions préfabr iquées en bois:
ex 9406 10 00
Populus L., y compr is le bois qui 
n’a pas conser vé son arrondi 
naturelBois de chauff age en rondins, bûche s, ramilles, fagots ou sous formes 
similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et 
débr is de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquett es, 
granulés ou sous formes similaires:
—Bois de chauffag e en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous for­
mes similaires:
– –autres que de conifères:
ex 4401 12 00
— Bois en plaquettes ou en particules:
– –autres que de conifères:
–– autres [que d’eucalyp tus (Eucalyptus spp.)]:
ex 4401 22 90Amér iquesFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/254 22.12.2021  — Sciures, déch ets et débr is de bois, non agglomérés:
– –Sciures:
ex 4401 40 10
– –Déchets et débr is de bois (autres que sciures):
ex 4401 40 90
Bois bruts, non écorcés, désaubiérés ou équar ris:
— traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de 
conser vation:
– –autres que de conifères:
ex 4403 12 00
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équar ris:
— autres que trait és avec une peinture, de la créosot e ou d’autres 
agents de conser vation:
– –de peuplier et de tremble (Populus spp.):
4403 97 00
Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés , non sciés 
longitudinalement:
— autres que de conifères:
ex 4404 20 00
Traverses en bois autres que de conifères pour voies ferrées ou 
similaires:
— non imprégnées
ex 4406 12 00
— autres (que non imprégnées)
ex 4406 92 00
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranch és ou déroulés, 
même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une 
épaisseur excéd ant 6 mm:
– –de peuplier et de tremble (Populus spp.):
4407 97 10
4407 97 91
4407 97 99
Feuilles pour placag e (y compris celles obtenues par tranchag e de bois 
stratif ié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifié s similaires 
et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même 
raboté s, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur 
n’excéd ant pas 6 mm:
ex 4408 90 15
ex 4408 90 35
ex 4408 90 85FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/255  ex 4408 90 95
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés 
(languetés, rainés, bouveté s, feuillurés, chanfreinés, joints en V, 
moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs 
rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage 
en bout:
–– autres que de conifères, autres:
ex 4409 29 91
ex 4409 29 99
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnelleri e et leurs 
parties, en bois, y compris les mer rains:
ex 4416 00 00
Constr uctions préfabr iquées en bois:
ex 9406 10 00
Acer sacchar um Marsh., y compris 
le bois qui n’a pas conser vé son 
arrondi naturelBois de chauff age en rondins, bûche s, ramilles, fagots ou sous formes 
similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et 
débr is de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquett es, 
granulés ou sous formes similaires:
—Bois de chauffag e en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous for­
mes similaires:
– –autres que de conifères:
ex 4401 12 00
— Bois en plaquettes ou en particules:
– –autres que de conifères:
–– autres [que d’eucalyp tus (Eucalyptus spp.)]:
ex 4401 22 90
— Sciures, déch ets et débr is de bois, non agglomérés:
– –Sciures:
ex 4401 40 10
– –Déchets et débr is de bois (autres que sciures):
ex 4401 40 90
Bois bruts, non écorcés, désaubiérés ou équar ris:
— traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de 
conser vation:
– –autres que de conifères:
ex 4403 12 00
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équar ris:
— autres que trait és avec une peinture, de la créosot e ou d’autres 
agents de conser vation:
ex 4403 99 00États-Un is et 
CanadaFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/256 22.12.2021  Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés , non sciés 
longitudinalement:
— autres que de conifères:
ex 4404 20 00
Traverses en bois autres que de conifères pour voies ferrées ou 
similaires:
— non imprégnées
ex 4406 12 00
— autres (que non imprégnées)
ex 4406 92 00
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranch és ou déroulés, 
même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une 
épaisseur excéd ant 6 mm:
– –d’érable (Acer spp.):
4407 93 10
4407 93 91
4407 93 99
Feuilles pour placag e (y compris celles obtenues par tranchag e de bois 
stratif ié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifié s similaires 
et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même 
raboté s, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur 
n’excéd ant pas 6 mm:
ex 4408 90 15
ex 4408 90 35
ex 4408 90 85
ex 4408 90 95
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés 
(languetés, rainés, bouveté s, feuillurés, chanfreinés, joints en V, 
moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs 
rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage 
en bout:
–– autres que de conifères, autres:
ex 4409 29 91
ex 4409 29 99
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnelleri e et leurs 
parties, en bois, y compris les mer rains:
ex 4416 00 00
Constr uctions préfabr iquées en bois:
ex 9406 10 00
Conifères (Pinopsida), y compris 
le bois qui n’a pas conser vé son 
arrondi naturelBois de chauff age en rondins, bûche s, ramilles, fagots ou sous formes 
similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et 
débr is de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquett es, 
granulés ou sous formes similaires:Kaza khstan, 
Russie et Turquie 
et autres pays 
tiers autres que: FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/257  —Bois de chauffag e en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous for­
mes similaires:
– –de conifères:
4401 11 00
— Bois en plaquettes ou en particules:
– –de conifères:
4401 21 00
— Sciures, déch ets et débr is de bois, non agglomérés:
– –Sciures:
ex 4401 40 10
– –Déchets et débr is de bois (autres que sciures):
ex 4401 40 90
Bois bruts, non écorcés, désaubiérés ou équar ris:
— traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de 
conser vation:
– –de conifères:
4403 11 00
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équar ris:
— de conifères, autres que traités avec une peinture, de la créosote ou 
d’autres agents de conser vation:
– –de pin (Pinus spp.):
ex 4403 21 10
ex 4403 21 90
ex 4403 22 00
– –de sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.):
ex 4403 23 10
ex 4403 23 90
ex 4403 24 00
– –autres, de conifères:
ex 4403 25 10
ex 4403 25 90
ex 4403 26 00
Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés , non sciés 
longitudinalement:
— de conifères:
ex 4404 10 00
Traverses en bois de conifères pour voies ferrées ou similaires:Albanie, 
Andor re, 
Arménie, 
Azerbaïdjan, 
Biélor ussie, 
Bosnie- 
Herzégovine, Îles 
Canar ies, Îles 
Féroé, Géorgie, 
Islande, 
Liecht enstei n, 
Moldav ie, 
Monaco, 
Monté négro, 
Macédoine du 
Nord, Nor vège , 
Royaume-Uni 
(1), Saint-Mar in, 
Serbie, Suisse et 
UkraineFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/258 22.12.2021  — non imprégnées:
4406 11 00
— autres (que non imprégnées):
4406 91 00
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranch és ou déroulés, 
même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une 
épaisseur excéd ant 6 mm:
— de conifères:
– –de pin (Pinus spp.):
4407 11 10
4407 11 20
4407 11 90
– –de sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.):
4407 12 10
4407 12 20
4407 12 90
– –autres, de conifères:
4407 19 10
4407 19 20
4407 19 90
Feuilles pour placag e (y compris celles obtenues par tranchag e de bois 
stratif ié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifié s similaires 
et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même 
raboté s, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur 
n’excéd ant pas 6 mm:
— de conifères:
4408 10 15
4408 10 91
4408 10 98
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés 
(languetés, rainés, bouveté s, feuillurés, chanfreinés, joints en V, 
moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs 
rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage 
en bout:
–– conifères, autres:
ex 4409 10 18
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnelleri e et leurs 
parties, en bois, y compris les mer rains:
ex 4416 00 00FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/259  Constr uctions préfabr iquées en bois:
ex 9406 10 00
Chionanthus virginicus L., 
Fraxinus L., Juglans L., 
Ptero carya Kunth 
et Ulmus davidiana Planch ., y 
compris le bois qui n’a pas 
conser vé son arrondi naturelBois de chauff age en rondins, bûche s, ramilles, fagots ou sous formes 
similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et 
débr is de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquett es, 
granulés ou sous formes similaires:
—Bois de chauffag e en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous for­
mes similaires:
– –autres que de conifères:
ex 4401 12 00
— Bois en plaquettes ou en particules:
– –autres que de conifères:
–– autres [que d’eucalyp tus (Eucalyptus spp.)]:
ex 4401 22 90
— Sciures, déch ets et débr is de bois, non agglomérés:
– –Sciures:
ex 4401 40 10
– –Déchets et débr is de bois (autres que sciures):
ex 4401 40 90
Bois bruts, non écorcés, désaubiérés ou équar ris:
— traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de 
conser vation:
– –autres que de conifères:
ex 4403 12 00
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équar ris:
— autres que trait és avec une peinture, de la créosot e ou d’autres 
agents de conser vation:
ex 4403 99 00
Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés , non sciés 
longitudinalement:
— autres que de conifères:
ex 4404 20 00
Traverses en bois autres que de conifères pour voies ferrées ou 
similaires:
— non imprégnées:
ex 4406 12 00
— autres (que non imprégnées):
ex 4406 92 00Biélor ussie, 
Canada, Chine, 
Corée du Nord, 
Corée du Sud, 
États-Un is, 
Japon, Mongolie, 
Russie, Taïwan et 
UkraineFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/260 22.12.2021  Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranch és ou déroulés, 
même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une 
épaisseur excéd ant 6 mm:
– –de frêne (Fraxinu s spp.):
4407 95 10
4407 95 91
4407 95 99
– –autres:
ex 4407 99 27
ex 4407 99 40
ex 4407 99 90
Feuilles pour placag e (y compris celles obtenues par tranchag e de bois 
stratif ié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifié s similaires 
et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même 
raboté s, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur 
n’excéd ant pas 6 mm:
ex 4408 90 15
ex 4408 90 35
ex 4408 90 85
ex 4408 90 95
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés 
(languetés, rainés, bouveté s, feuillurés, chanfreinés, joints en V, 
moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs 
rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage 
en bout:
–– autres que de conifères, autres:
ex 4409 29 91
ex 4409 29 99
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnelleri e et leurs 
parties, en bois, y compris les mer rains:
ex 4416 00 00
Constr uctions préfabr iquées en bois:
ex 9406 10 00
Betula L., y compris le bois qui n’a 
pas conser vé son arrondi naturelBois de chauff age en rondins, bûche s, ramilles, fagots ou sous formes 
similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et 
débr is de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquett es, 
granulés ou sous formes similaires:Canada et États- 
UnisFR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/261  —Bois de chauffag e en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous for­
mes similaires:
– –autres que de conifères:
ex 4401 12 00
— Bois en plaquettes ou en particules:
– –autres que de conifères:
–– autres [que d’eucalyp tus (Eucalyptus spp.)]:
ex 4401 22 90
— Sciures, déch ets et débr is de bois, non agglomérés:
– –Sciures:
ex 4401 40 10
– –Déchets et débr is de bois (autres que sciures):
ex 4401 40 90
Bois bruts, non écorcés, désaubiérés ou équar ris:
— traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de 
conser vation:
– –autres que de conifères:
ex 4403 12 00
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équar ris:
— autres que trait és avec une peinture, de la créosot e ou d’autres 
agents de conser vation:
– –de bouleau (Betula spp.):
4403 95 10
4403 95 90
4403 96 00
Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés , non sciés 
longitudinalement:
— autres que de conifères:
ex 4404 20 00
Traverses en bois autres que de conifères pour voies ferrées ou 
similaires:
— non imprégnées:
ex 4406 12 00
— autres (que non imprégnées):
ex 4406 92 00
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranch és ou déroulés, 
même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une 
épaisseur excéd ant 6 mm:
– –de bouleau (Betula spp.):
4407 96 10FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/262 22.12.2021  4407 96 91
4407 96 99
Feuilles pour placag e (y compris celles obtenues par tranchag e de bois 
stratif ié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifié s similaires 
et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même 
raboté s, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur 
n’excéd ant pas 6 mm:
ex 4408 90 15
ex 4408 90 35
ex 4408 90 85
ex 4408 90 95
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés 
(languetés, rainés, bouveté s, feuillurés, chanfreinés, joints en V, 
moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs 
rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage 
en bout:
–– autres que de conifères, autres:
ex 4409 29 91
ex 4409 29 99
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnelleri e et leurs 
parties, en bois, y compris les mer rains:
ex 4416 00 00
Constr uctions préfabr iquées en bois:
ex 9406 10 00
Amelanchier Medik., 
Aronia Medik., 
Cotoneaster Medik., 
Crataegus L., Cydo -
Cydonia Mill., Malus Mill., 
Pyracantha M. Roem., Pyrus L. 
et Sorbus L., y compr is le bois 
qui n’a pas conser vé son 
arrondi naturel, à l’excep tion 
des sciures et des copeauxBois de chauff age en rondins, bûche s, ramilles, fagots ou sous formes 
similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et 
débr is de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquett es, 
granulés ou sous formes similaires:
—Bois de chauffag e en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous for­
mes similaires:
– –autres que de conifères:
ex 4401 12 00
— Bois en plaquettes ou en particules:
– –autres que de conifères:
–– autres [que d’eucalyp tus (Eucalyptus spp.)]:
ex 4401 22 90
– –Déchets et débr is de bois (autres que sciures):
ex 4401 40 90
Bois bruts, non écorcés, désaubiérés ou équar ris:
— traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de 
conser vation:Canada et États- 
UnisFR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/263  – –autres que de conifères:
ex 4403 12 00
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équar ris:
— autres que trait és avec une peinture, de la créosot e ou d’autres 
agents de conser vation:
ex 4403 99 00
Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés , non sciés 
longitudinalement:
— autres que de conifères:
ex 4404 20 00
Traverses en bois autres que de conifères pour voies ferrées ou 
similaires:
— non imprégnées:
ex 4406 12 00
— autres (que non imprégnées):
ex 4406 92 00
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranch és ou déroulés, 
même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une 
épaisseur excéd ant 6 mm:
ex 4407 99 27
ex 4407 99 40
ex 4407 99 90
Feuilles pour placag e (y compris celles obtenues par tranchag e de bois 
stratif ié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifié s similaires 
et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même 
raboté s, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur 
n’excéd ant pas 6 mm:
ex 4408 90 15
ex 4408 90 35
ex 4408 90 85
ex 4408 90 95
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés 
(languetés, rainés, bouveté s, feuillurés, chanfreinés, joints en V, 
moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs 
rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage 
en bout:
–– autres que de conifères, autres:
ex 4409 29 91
ex 4409 29 99
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnelleri e et leurs 
parties, en bois, y compris les mer rains:
ex 4416 00 00FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/264 22.12.2021  Constr uctions préfabr iquées en bois:
ex 9406 10 00
Prunus L., y compris le bois qui 
n’a pas conser vé son arrondi 
naturelBois de chauff age en rondins, bûche s, ramilles, fagots ou sous formes 
similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et 
débr is de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquett es, 
granulés ou sous formes similaires:
—Bois de chauffag e en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous for­
mes similaires:
– –autres que de conifères:
ex 4401 12 00
— Bois en plaquettes ou en particules:
– –autres que de conifères:
–– autres [que d’eucalyp tus (Eucalyptus spp.)]:
ex 4401 22 90
— Sciures, déch ets et débr is de bois, non agglomérés:
– –Sciures:
ex 4401 40 10
– –Déchets et débr is de bois (autres que sciures):
ex 4401 40 90
Bois bruts, non écorcés, désaubiérés ou équar ris:
— traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de 
conser vation:
– –autres que de conifères:
ex 4403 12 00
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équar ris:
— autres que trait és avec une peinture, de la créosot e ou d’autres 
agents de conser vation:
ex 4403 99 00
Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés , non sciés 
longitudinalement:
— autres que de conifères:
ex 4404 20 00
Traverses en bois autres que de conifères pour voies ferrées ou 
similaires:
— non imprégnées:
ex 4406 12 00
— autres (que non imprégnées):
ex 4406 92 00Canada, Chine, 
Corée du Nord, 
Corée du Sud, 
États-Un is, 
Japon, Mongolie, 
Viêt Nam ou tout 
pays tiers dans 
lequel la 
présence 
d’Aromia bungii 
est connueFR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/265  Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranch és ou déroulés, 
même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une 
épaisseur excéd ant 6 mm:
– –de cerisier (Prunus spp.):
4407 94 10
4407 94 91
4407 94 99
– –autres:
ex 4407 99 27
ex 4407 99 40
ex 4407 99 90
Feuilles pour placag e (y compris celles obtenues par tranchag e de bois 
stratif ié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifié s similaires 
et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même 
raboté s, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur 
n’excéd ant pas 6 mm:
ex 4408 90 15
ex 4408 90 35
ex 4408 90 85
ex 4408 90 95
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés 
(languetés, rainés, bouveté s, feuillurés, chanfreinés, joints en V, 
moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs 
rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage 
en bout:
–– autres que de conifères, autres:
ex 4409 29 91
ex 4409 29 99
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnelleri e et leurs 
parties, en bois, y compris les mer rains:
ex 4416 00 00
Constr uctions préfabr iquées en bois:
ex 9406 10 00
Acer L., Aescu-
Aescu lus L., Alnus L., Betula L., Car-
Carpinus L., Cercidiphy llum Sie-
Siebold & Zucc., Corylus L., 
Fagus L., Frax inus L., 
Koelre uteria Laxm., 
Platanus L., Populus L., 
Salix L., Tilia L. et Ulmus L., y 
compris le bois qui n’a pas 
conser vé son arrondi naturelBois de chauff age en rondins, bûche s, ramilles, fagots ou sous formes 
similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et 
débr is de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquett es, 
granulés ou sous formes similaires:
—Bois de chauffag e en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous for­
mes similaires:
– –autres que de conifères:
ex 4401 12 00
— Bois en plaquettes ou en particules:Pays tiers dans 
lesquels la 
présence 
d’Anoplo -
Anoplophor a glab-
ripennis est 
connueFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/266 22.12.2021  – –autres que de conifères:
–– autres [que d’eucalyp tus (Eucalyptus spp.)]:
ex 4401 22 90
— Sciures, déch ets et débr is de bois, non agglomérés:
– –Sciures:
ex 4401 40 10
– –Déchets et débr is de bois (autres que sciures):
ex 4401 40 90
Bois bruts, non écorcés, désaubiérés ou équar ris:
— traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de 
conser vation:
– –autres que de conifères:
ex 4403 12 00
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équar ris:
— autres que trait és avec une peinture, de la créosot e ou d’autres 
agents de conser vation:
– –de hêtre (Fagus spp.):
4403 93 00
4403 94 00
– –de bouleau (Betula spp.):
4403 95 10
4403 95 90
4403 96 00
– –de peuplier et de tremble (Populus spp.):
4403 97 00
– –d’autres:
ex 4403 99 00
Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés , non sciés 
longitudinalement:
— autres que de conifères:
ex 4404 20 00
Traverses en bois autres que de conifères pour voies ferrées ou 
similaires:
— non imprégnées:
ex 4406 12 00
— autres (que non imprégnées):
ex 4406 92 00FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/267  Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranch és ou déroulés, 
même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une 
épaisseur excéd ant 6 mm:
– –de hêtre (Fagus spp.):
4407 92 00
– –d’érable (Acer spp.):
4407 93 10
4407 93 91
4407 93 99
– –de frêne (Fraxinu s spp.):
4407 95 10
4407 95 91
4407 95 99
– –de bouleau (Betula spp.):
4407 96 10
4407 96 91
4407 96 99
– –de peuplier et de tremble (Populus spp.):
4407 97 10
4407 97 91
4407 97 99
– –d’autres:
4407 99 27
4407 99 40
4407 99 90
Feuilles pour placag e (y compris celles obtenues par tranchag e de bois 
stratif ié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifié s similaires 
et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même 
raboté s, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur 
n’excéd ant pas 6 mm:
ex 4408 90 15
ex 4408 90 35
ex 4408 90 85
ex 4408 90 95
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés 
(languetés, rainés, bouveté s, feuillurés, chanfreinés, joints en V, 
moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs 
rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage 
en bout:FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/268 22.12.2021  –– autres que de conifères, autres:
ex 4409 29 91
ex 4409 29 99
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnelleri e et leurs 
parties, en bois, y compris les mer rains:
ex 4416 00 00
Constr uctions préfabr iquées en bois:
ex 9406 10 00
Acer macrophy llum Pursh, 
Aescu lus californica 
(Spach) Nutt., 
Lithocar pus densif lorus (Hook . 
& Arn.) Rehd., Quer cus L. 
et Taxus brevifolia Nutt.Bois de chauff age en rondins, bûche s, ramilles, fagots ou sous formes 
similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et 
débr is de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquett es, 
granulés ou sous formes similaires:
—Bois de chauffag e en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous for­
mes similaires:
– –de conifères:
ex 4401 11 00
– –autres que de conifères:
ex 4401 12 00
— Bois en plaquettes ou en particules:
– –de conifères:
ex 4401 21 00
– –autres que de conifères:
–– autres [que d’eucalyp tus (Eucalyptus spp.)]:
ex 4401 22 90
— Sciures, déch ets et débr is de bois, non agglomérés:
– –Sciures:
ex 4401 40 10
– –Déchets et débr is de bois (autres que sciures):
ex 4401 40 90
Bois bruts, non écorcés, désaubiérés ou équar ris:
— traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de 
conser vation:
– –de conifères:
ex 4403 11 00
– –autres que de conifères:
ex 4403 12 00
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équar ris:
— autres que trait és avec une peinture, de la créosot e ou d’autres 
agents de conser vation:Canada, États- 
Unis, Royaume- 
Uni (1)et 
Viêt NamFR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/269  – –autres, de conifères:
ex 4403 25 10
ex 4403 25 90
ex 4403 26 00
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équar ris:
— autres que trait és avec une peinture, de la créosot e ou d’autres 
agents de conser vation:
– –autres, autres que de conifères:
ex 4403 99 00
Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés , non sciés 
longitudinalement:
— de conifères:
ex 4404 10 00
— autres que de conifères:
ex 4404 20 00
Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires:
— non imprégnées:
– –de conifères:
ex 4406 11 00
– –autres que de conifères:
ex 4406 12 00
— autres (que non imprégnées):
– –de conifères:
ex 4406 91 00
– –autres que de conifères:
ex 4406 92 00
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranch és ou déroulés, 
même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une 
épaisseur excéd ant 6 mm:
– de conifères:
ex 4407 19 10
ex 4407 19 20
ex 4407 19 90
– –d’érable (Acer spp.):
4407 93 10
4407 93 91
4407 93 99
– –d’autres:
ex 4407 99 27FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/270 22.12.2021  ex 4407 99 40
ex 4407 99 90
Feuilles pour placag e (y compris celles obtenues par tranchag e de bois 
stratif ié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifié s similaires 
et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même 
raboté s, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur 
n’excéd ant pas 6 mm:
— de conifères:
ex 4408 10 15
ex 4408 10 91
ex 4408 10 98
— autres:
ex 4408 90 15
ex 4408 90 35
ex 4408 90 85
ex 4408 90 95
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés 
(languetés, rainés, bouveté s, feuillurés, chanfreinés, joints en V, 
moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs 
rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage 
en bout:
–– autres que de conifères, autres:
ex 4409 29 91
ex 4409 29 99
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnelleri e et leurs 
parties, en bois, y compris les mer rains:
ex 4416 00 00
Constr uctions préfabr iquées en bois:
ex 9406 10 00
Artocar pus chaplasha Roxb., 
Artocar pus heter ophyllus Lam., 
Artocar pus integ er (Thunb.) 
Mer r., Alnus formo sana Makino, 
Bombax malabar icum DC., 
Brouss onetia papyr ifera (L.) Vent., 
Brouss onetia kazinoki Siebold, 
Caesalpinia japonica 
Siebold & Zucc., Cajanus cajan 
(L.) Huth, Camellia sinensis 
(L.) Kuntze, Camellia oleífera C. 
Abel, Castanea Mill., 
Celtis sinensis Pers., 
Cerci s chinensis Bunge, 
Chaenomeles sinensis 
(Thouin) Koehne, 
Cinnamomum camphor a (L.) J. 
Presl, Citrus L., 
Cornus kousa Bürger ex Hanse, 
Crataegus cordata Aiton, 
Cunninghamia lanceolata (Lamb.) Bois de chauff age en rondins, bûche s, ramilles, fagots ou sous formes 
similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et 
débr is de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquett es, 
granulés ou sous formes similaires:
—Bois de chauffag e en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous for­
mes similaires:
-–autres que de conifères:
ex 4401 12 00
— Bois en plaquettes ou en particules:
-–autres que de conifères:
–– autres [que d’eucalypt us (Eucalyptus spp.)]:
ex 4401 22 90Afghanistan, 
Arabie saoudite, 
Bahreïn, 
Bang ladesh, 
Bhoutan, Brunei, 
Cambodg e, 
Chine, Corée du 
Nord, Corée du 
Sud, Émirats 
arabes unis, 
Inde, Indonésie, 
Iraq, Iran, Japon,
Jordanie, 
Kaza khstan, 
Koweït, 
Kirghizstan, 
Laos, Liban, FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/271  Hook., Dalbergia L.f., 
Debreg easia edulis 
(Siebold & Zucc.) Wedd., 
Debreg easia hypoleuca 
(Hochst. ex Steud.) Wedd., 
Diosp yros kaki L., 
Enkianthus perulatus (Miq.) C.K. 
Schn eid., Eriobotr ya japonica 
(Thunb.) Lindl., 
Fagus crenata Blume, Ficus L., 
Firmiana simplex (L.) W.Wight, 
Gleditsia japonica Miq., 
Hovenia dulcis Thunb., 
Juglans regia L., 
Lagerstroemia indica L., 
Maclur a tricuspidata Carrière, 
Maclur a pomif era (Raf.) C.K. 
Schn eid., Malus Mill., 
Melia azedar ach L., Mor us L., 
Platanus x hispa -
nica Mill. ex Münch h., 
Platyc arya strobilaceae Sie-
Siebold & Zucc., Populus L., 
Prunus spp, 
Ptero carya rhoif olia Sie-
Siebold & Zucc., 
Ptero carya stenopter a C.DC., 
Punica granatum L., Pyrus spp., 
Robinia pseudoacacia L., Salix L., 
Sapium sebif erum (L.) Roxb., 
Schima superba Gard -
Gardner & Champ., 
Sophor a japonica L., 
Spiraea thunbergii Sie-
Siebold ex Blume, 
Trema amboinensis (Willd.) 
Blume, Trema orientale 
(L.) Blume, Ulmus L., 
Vernicia fordii (Hemsl.) 
Airy Shaw , 
Villebr unea pedunculata Shirai, 
Xylosma G.Forst. et 
Zelkova serrata (Thunb.) Makino— Sciures, déch ets et débr is de bois, non agglomérés:
-–Sciures:
ex 4401 40 10
-–Déchets et débr is de bois (autres que sciures):
ex 4401 40 90
Bois bruts, non écorcés, désaubiérés ou équar ris:
— traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de 
conser vation:
-–autres que de conifères:
ex 4403 12 00
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équar ris:
— autres que trait és avec une peinture, de la créosot e ou d’autres 
agents de conser vation:
-–de hêtre (Fagus spp.):
ex 4403 93 00
ex 4403 94 00
-–de peuplier et de tremble (Populus spp.):
ex 4403 97 00
-–autres:
ex 4403 99 00
Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés , non sciés 
longitudinalement:
— autres que de conifères:
ex 4404 20 00
Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires:
— non imprégnées:
-–autres que de conifères:
ex 4406 12 00
— autres (que non imprégnées):
-–autres que de conifères
ex 4406 92 00
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranch és ou déroulés, 
même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une 
épaisseur excéd ant 6 mm:
— autres (que de conifères ou bois tropicaux):
-–de hêtre (Fagus spp.):
ex 4407 92 00
-–de cerisier (Prunus spp.):Malaisie, 
Maldives, 
Mongolie, 
Myanmar/ 
Birmanie, Népal, 
Oman, 
Ouzbékistan, 
Pakistan, 
Philippines, 
Qatar , Russie 
[uniquement les 
parties 
suivantes: 
distr ict fédéral 
extrême-or iental 
(Dalnevos tochny 
federalny okrug), 
distr ict fédéral 
sibér ien 
(Sibirsky 
federalny okrug) 
et distr ict fédéral 
de l’Oural 
(Uralsky 
federalny 
okrug)], 
Sing apour , 
Sri Lanka, Syrie, 
Tadjikistan, 
Thaïlande, 
Timor -Oriental, 
Turkménistan, 
Viêt Nam et 
YémenFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/272 22.12.2021  –– rabotés; collés par assemblage en bout, même rabot és ou 
poncés:
ex 4407 94 10
–– autres:
ex 4407 94 91
ex 4407 94 99
-–de peuplier et de tremble (Populus spp.):
–– rabotés; collés par assemblage en bout, même rabot és ou 
poncés:
ex 4407 97 10
–– autres:
ex 4407 97 91
ex 4407 97 99
-–autres:
–– rabotés; collés par assemblage en bout, même rabot és ou 
poncés:
ex 4407 99 27
–– autres:
ex 4407 99 40
ex 4407 99 90
Feuilles pour placag e (y compris celles obtenues par tranchag e de bois 
stratif ié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifié s similaires 
et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même 
raboté s, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur 
n’excéd ant pas 6 mm:
— autres (que de conifères ou bois tropicaux):
-–rabot és; collés par assemblage en bout, même raboté s ou 
poncés
ex 4408 90 15
-–autres:
ex 4408 90 35
ex 4408 90 85
ex 4408 90 95
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés 
(languetés, rainés, bouveté s, feuillurés, chanfreinés, joints en V, 
moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs 
rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage 
en bout:
— autres que de conifères:
-–autres (que bambou ou bois tropicaux):
–– autres (que baguettes et moulures en bois, pour cadres 
pour tableaux, photog raphies, miroirs ou objets 
similaires):FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/273  ex 4409 29 91
ex 4409 29 99
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnelleri e et leurs 
parties, en bois, y compris les mer rains:
ex 4416 00 00
Constr uctions préfabr iquées en bois:
ex 9406 10 00
Acer L., Betula L., Elaeagnus L., 
Fraxinus L., Gleditsia L., 
Juglans L., Malus Mill., Mor us L., 
Platanus L., Populus L., Prunus L., 
Pyrus L., Quer cus L., Robinia L., 
Salix L. et Ulmus L., y compris 
le bois qui n’a pas conser vé son 
arrondi nature, mais à 
l’exclusi on des plaquettes et 
sciuresBois de chauff age en rondins, bûche s, ramilles, fagots ou sous formes 
similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et 
débr is de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquett es, 
granulés ou sous formes similaires:
—Bois de chauffag e en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous for­
mes similaires:
-–autres que de conifères:
ex 4401 12 00
— Bois en plaquettes ou en particules:
-–autres que de conifères:
–– autres [que d’eucalypt us (Eucalyptus spp.)]:
ex 4401 22 90
— Sciures, déch ets et débr is de bois, non agglomérés:
-–Déchets et débr is de bois (autres que sciures):
ex 4401 40 90
Bois bruts, non écorcés, désaubiérés ou équar ris:
— traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de 
conser vation:
-–autres que de conifères:
ex 4403 12 00
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équar ris:
— autres que trait és avec une peinture, de la créosot e ou d’autres 
agents de conser vation:
-–de chêne (Quercus spp.):
4403 91 00
-–de bouleau (Betula spp.):
4403 95 10
4403 95 90
4403 96 00
-–de peuplier et de tremble (Populus spp.):
4403 97 00Afghanistan, 
Inde,
Iran, 
Kirghizstan, 
Ouzbékistan, 
Pakistan, 
Tadjikistan et 
TurkménistanFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/274 22.12.2021  -–autres (que Quercus, Betula, Populus):
ex 4403 99 00
Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés , non sciés 
longitudinalement:
— autres que de conifères:
ex 4404 20 00
Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires:
— non imprégnées:
-–autres que de conifères:
ex 4406 12 00
— autres (que non imprégnées):
-–autres que de conifères:
ex 4406 92 00
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranch és ou déroulés, 
même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une 
épaisseur excéd ant 6 mm:
-–de chêne (Quercus spp.):
4407 91 15
4407 91 31
4407 91 39
4407 91 90
-–d’érable (Acer spp.):
4407 93 10
4407 93 91
4407 93 99
-–de cerisier (Prunus spp.):
4407 94 10
4407 94 91
4407 94 99
-–de frêne (Fraxinu s spp.):
4407 95 10
4407 95 91
4407 95 99
-–de bouleau (Betula spp.):
4407 96 10
4407 96 91
4407 96 99
-–de peuplier et de tremble (Populus spp.):
4407 97 10FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/275  4407 97 91
4407 97 99
-–autres:
–– rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou 
poncés:
ex 4407 99 27
–– autres:
ex 4407 99 40
ex 4407 99 90
Feuilles pour placag e (y compris celles obtenues par tranchag e de bois 
stratif ié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifié s similaires 
et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même 
raboté s, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur 
n’excéd ant pas 6 mm:
— autres (que de conifères ou bois tropicaux)
-–rabot és; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés 
ou poncés:
ex 4408 90 15
-–autres:
ex 4408 90 35
ex 4408 90 85
ex 4408 90 95
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés 
(languetés, rainés, bouveté s, feuillurés, chanfreinés, joints en V, 
moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs 
rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage 
en bout:
— autres que de conifères:
-–autres (que bambou ou bois tropicaux):
–– autres (que baguettes et moulures en bois, pour cadres 
pour tableaux, photog raphies, miroirs ou objets 
similaires):
ex 4409 29 91
ex 4409 29 99
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnelleri e et leurs 
parties, en bois, y compris les mer rains:
ex 4416 00 00
Constr uctions préfabr iquées en bois:
ex 9406 10 00
Bois de Castanea Mill., 
Castanopsis (D. Don) Spach et 
Quercus L.Bois de chauff age en rondins, bûche s, ramilles, fagots ou sous formes 
similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et 
débr is de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquett es, 
granulés ou sous formes similaires:Chine, Corée du 
Nord, Corée du 
Sud, Russie, 
Taïwan et 
Viêt NamFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/276 22.12.2021  —Bois de chauffag e en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous for­
mes similaires:
-–autres que de conifères:
ex 4401 12 00
— Bois en plaquettes ou en particules:
-–autres que de conifères:
–– autres [que d’eucalypt us (Eucalyptus spp.)]:
ex 4401 22 90
— Sciures, déch ets et débr is de bois, non agglomérés:
-–Sciures:
ex 4401 40 10
-–Déchets et débr is de bois (autres que sciures):
ex 4401 40 90
Bois bruts, non écorcés, désaubiérés ou équar ris:
— traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de 
conser vation:
-–autres que de conifères:
ex 4403 12 00
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équar ris:
— autres que trait és avec une peinture, de la créosot e ou d’autres 
agents de conser vation:
-–de chêne (Quercus spp.):
4403 91 00
-–autres:
ex 4403 99 00
Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés , non sciés 
longitudinalement:
— autres que de conifères:
ex 4404 20 00
Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires:
— non imprégnées:
-–autres que de conifères:
ex 4406 12 00
— autres (que non imprégnées):
-–autres que de conifères:
ex 4406 92 00
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranch és ou déroulés, 
même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une 
épaisseur excéd ant 6 mm:
-–de chêne (Quercus spp.):FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/277  –– poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou 
poncés:
4407 91 15
–– autres:
4407 91 31
4407 91 39
4407 91 90
-–autres:
–– rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou 
poncés:
ex 4407 99 27
–– autres:
ex 4407 99 40
ex 4407 99 90
Feuilles pour placag e (y compris celles obtenues par tranchag e de bois 
stratif ié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifié s similaires 
et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même 
raboté s, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur 
n’excéd ant pas 6 mm:
— autres (que de conifères ou bois tropicaux)
-–rabot és; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés 
ou poncés:
ex 4408 90 15
-–autres:
ex 4408 90 35
ex 4408 90 85
ex 4408 90 95
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés 
(languetés, rainés, bouveté s, feuillurés, chanfreinés, joints en V, 
moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs 
rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage 
en bout:
— autres que de conifères:
-–autres (que bambou ou bois tropicaux):
–– autres (que baguettes et moulures en bois, pour cadres 
pour tableaux, photog raphies, miroirs ou objets 
similaires):
ex 4409 29 91
ex 4409 29 99
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnelleri e et leurs 
parties, en bois, y compris les mer rains:
ex 4416 00 00FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/278 22.12.2021  Constr uctions préfabr iquées en bois:
ex 9406 10 00
Bois d’Acacia Mill., 
d’Acer buerger ianum Miq., 
d’Acer macrop hyllum Pursh, 
d’Acer negundo L., 
d’Acer palmatum Thunb., 
d’Acer paxii Franch., 
d’Acer pseudoplatanus L., 
d’Aesculus californica 
(Spach) Nutt., 
d’Ailanthus altissima 
(Mill.) Swing le, 
d’Albizia falcate Back er ex Mer r., 
d’Albizia julibr issin Durazz., 
d’Alectr yon excelsus Gärtn., 
d’Alnus rhombif olia Nutt., 
d’Archontophoenix cunninghami -
nghamiana H. Wendl. & Drude, 
d’Artocar pus integer (Thunb.) 
Mer r., 
d’Azadir achta indica A. Juss., de 
Bacchar is salicina Torr. & A. 
Gray, de Bauhinia varieg ata L., 
de Brachychi ton discolor F. Muell., 
de Brachychi ton populneus R. Br., 
de Camellia semiser rata C. W. Chi, 
de Camellia sinensis (L.) Kuntze, 
de Canar ium commune L., de 
Castanosper mum austr ale A. Cun -
Cunningham & C.Fraser , de 
Cerci dium floridum Benth. ex A. 
Gray, de 
Cerci -
dium sonor ae Rose & I. M. Johnst., 
de Cocculus laurifolius DC., de 
Combr etum kraussii Hoch st., de 
Cupaniopsis anacar dioides (A. 
Rich. ) Radlk., de 
Dombe ya cacuminum Hochr ., 
d’Erythrina corallodendro n L., 
d’Erythrina coralloides Moc. 
& Sessé ex DC., 
d’Erythrina falcata Benth., 
d’Erythrina fusca Lour ., 
d’Eucalyptus ficifolia F. Müll., de 
Fagus crenata Blume, de Ficus L., 
de Gleditsia triacanthos L., 
d’He vea brasiliensis (Willd. ex A. 
Juss) Muell. Arg., 
d’Howea forster iana 
(F. Müller) Becc., 
d’Ilex cornuta Lindl. & Paxton, 
d’Ing a vera Willd., de 
Jacar anda mimosifolia D. Don, de 
Koelre uteria bipinnata Franch., de 
Liquidambar styraciflua L., de 
Magnolia grandif lora L., de 
Magnolia virginiana L., de 
Mimosa bracaating a Hoehne, de 
Mor us alba L., de 
Parkinsonia aculeata L., de 
Persea amer icana Mill., de Bois de chauff age en rondins, bûche s, ramilles, fagots ou sous formes 
similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et 
débr is de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquett es, 
granulés ou sous formes similaires:
—Bois de chauffag e en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous for­
mes similaires:
– –autres que de conifères:
ex 4401 12 00
— Bois en plaquettes ou en particules:
-–autres que de conifères:
ex 4401 22 10
ex 4401 22 90
— Sciures, déch ets et débr is de bois, non agglomérés:
-–Déchets et débr is de bois (autres que sciures):
ex 4401 40 90
Bois bruts, non écorcés, désaubiérés ou équar ris:
— traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de 
conser vation:
-–autres que de conifères:
ex 4403 12 00
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équar ris:
— autres que trait és avec une peinture, de la créosot e ou d’autres 
agents de conser vation:
-–de chêne (Quercus spp.):
4403 91 00
-–de hêtre (Fagus spp.):
4403 92 00
-–de peuplier et de tremble (Populus spp.):
4403 97 00
-–d’eucalyp tus (Eucalyptus spp.)
4403 98 00
-–autres:
ex 4403 99 00
Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés , non sciés 
longitudinalement:
— autres que de conifères:
ex 4404 20 00Pays tiersFR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/279  Pithecellobium lobatum Benth., de 
Platanus × hispa -
nica Mill. ex Münchh., de 
Platanus mexicana Torr., de 
Platanus occidentalis L., de 
Platanus orientalis L., de 
Platanus racemosa Nutt., de 
Podalyr ia calyptr ata Willd., de 
Populus fremonti i S. Watson, de 
Populus nigra L., de 
Populus trichocar pa Torr. 
& A. Gray ex Hook., de 
Prosopis articulata S. Watson, de 
Protium serratum Engl., de 
Psor alea pinnata L., de 
Ptero carya stenopter a C. DC., de 
Quercus agrifolia Née, de 
Quercus callipr inos Webb., de 
Quercus chrysolepis Liebm, de 
Quercus engelmannii Greene, de 
Quercus ithaburensis Dence, de 
Quercus lobata Née, de 
Quercus palustr is Marshall, de 
Quercus robur L., de 
Quercus suber L., de 
Ricinus communis L., de 
Salix alba L., de 
Salix babylonica L., de 
Salix gooddingii C. R. Ball, de 
Salix laevigata Bebb, de 
Salix mucronata Thnb., de 
Shorea robusta C. F. Gaer tn., de 
Spathodea campanulata P. Beauv ., 
de Spondias dulcis Parkinson, de 
Tamar ix ramosissima Kar. ex Boiss., 
de Virgilia oroboides subsp. 
ferrugine B.-E.van Wyk, de 
Wister ia floribunda (Willd.) DC. 
et de Xylosma avilae SleumerTraverses en bois pour voies ferrées ou similaires:
— non imprégnées:
-–autres que de conifères:
ex 4406 12 00
— autres (que non imprégnées):
-–autres que de conifères:
ex 4406 92 00
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranch és ou déroulés, 
même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une 
épaisseur excéd ant 6 mm:
-–de chêne (Quercus spp.):
4407 91 15
4407 91 31
4407 91 39
4407 91 90
-–de hêtre (Fagus spp.):
4407 92 00
-–d’érable (Acer spp.):
4407 93 10
4407 93 91
4407 93 99
-–de peuplier et de tremble (Populus spp.):
4407 97 10
4407 97 91
4407 97 99
-–autres:
–– rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou 
poncés:
ex 4407 99 27
–– autres:
ex 4407 99 40
ex 4407 99 90
Feuilles pour placag e (y compris celles obtenues par tranchag e de bois 
stratif ié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifié s similaires 
et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même 
raboté s, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur 
n’excéd ant pas 6 mm:
— autres (que de conifères ou bois tropicaux)
-–rabot és; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés 
ou poncés:
ex 4408 90 15FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/280 22.12.2021  -–autres:
ex 4408 90 35
ex 4408 90 85
ex 4408 90 95
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés 
(languetés, rainés, bouveté s, feuillurés, chanfreinés, joints en V, 
moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs 
rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage 
en bout:
— autres que de conifères:
-–autres (que bambou ou bois tropicaux):
–– autres (que baguettes et moulures en bois, pour cadres 
pour tableaux, photog raphies, miroirs ou objets 
similaires):
ex 4409 29 91
ex 4409 29 99
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnelleri e et leurs 
parties, en bois, y compris les mer rains:
ex 4416 00 00
Constr uctions préfabr iquées en bois:
ex 9406 10 00
(1)Conf ormément à l’accord sur le retrait du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord de l’Union européenne et de la 
Communauté européenne de l’énergie atomique, et en particulier à l’article 5, paragraphe 4, du protocole sur l’Irlande et l’Irlande du 
Nord, en liaison avec l’annexe 2 dudit protocole, aux fins de la présente annexe, les références au Royaume-Uni ne comprenn ent pas 
l’Irlande du Nord.»;
b)la partie B est modifi ée comme suit:
i) le titre est rem placé par le titre suivant :
«List e des végé taux, ainsi que les pays tiers d’or igine ou d’expédition respectifs, pour lesquels un certificat 
phytosan itaire est exigé lors de leur introduction sur le territoire de l’Union en application de l’article 73 du 
règlement (UE) 2016/2031»;
ii) dans la deuxième colonne, deuxième entrée («Fleurs et boutons de fleurs, coupés...»), entre le titre de l’entrée et le 
code «0603 15 00», le code suivant est inséré:
«0603 11 00»;
iii) à la troisième entrée («Feuillages , feuilles, rameaux et ...»), le titre de l’entrée est rem placé par ce qui suit:
«Feuillag es, feuilles, rameaux et autres parties de plant es, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses ni 
liche ns, pour bouquets ou pour ornements, frais:»:
iv) à la cinquième entrée («Choux, ...»), entre les codes «0704 10 00» et «0704 90 10», le code suivant est inséré:
«0704 20 00»;
v) à la onzième entrée («Noix du Brésil, ...»), le titre de l’entrée est remplacé par ce qui suit:
«Noix du Brésil et noix de cajou, entières, fraîch es en bogue verte, également destinées à l’ensemencement :»FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/281  vi) à la douzième entrée («Autres fruits à coques, ...»), le titre de l’entrée est rem placé par ce qui suit:
«Autr es fruits à coques, entiers, frais en bogue verte, également destinés à l’ensemencement:»;
vii) après l’entrée «Feuilles de laur ier, fraîches: ex 0910 99 50», la mention suivante est insérée:
«Froment (blé) et méteil de semence:
1001 11 00
1001 91 10
1001 91 20
1001 91 90
Seig le de semence:
1002 10 00»;
viii) à l’entrée «Sar rasin, millet et alpist e, autres céréales, de semence:», le code suivant est inséré entre les codes 
«ex 1008 50 00» et «ex 1008 90 00»:
«ex 1008 60 00»;
10) l’annex e XII est modifi ée comme suit:
a)au point 4, la troisième ligne est suppr imée;
b)au point 6, la mention «Conifères (Pinales)» est remplacée par la mention «Conifères (Pinopsida)»;
11) l’annex e XIII est modifiée comme suit:
a)le point suivant est inséré entre le point 4 et le point 5:
«4.1 Bois de Chionanthus virginicus L., de Fraxinus L., de Juglans ailantifolia Carr., de Juglans mandshur ica Maxim., 
d’Ulmus davidiana Planch. et de Pterocar ya rhoifolia Siebold & Zucc., conf ormément à l’annexe VIII, point 27»;
b)les points 10) et 11) sont rem placés par le texte suivant:
«10. Semences, lorsque leur circulation est effectuée dans le cadre de l’application de la directive 98/56/CE et pour 
lesquelles les ORNQ spécifiques ont été réper toriés à l’annex e IV, conf ormément à l’article 37, paragraphe 2, 
du règlement (UE) 2016/2031, de:
— Allium L.,
— Capsicum annuum L.,
— Helianthus annuus L.
11. Semences, lorsque leur circulation est effectuée dans le cadre de l’application des directives 98/56/CE ou 
2008/90/CE et pour lesquelles les ORNQ spécifiques ont été réper toriés à l’annex e IV conf ormément à 
l’article 37, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/2031, de:
— Prunus armeniaca L.,
— Prunus cerasus L.,
— Prunus domestica L.,
— Prunus dulcis (Mill.) D. A. Webb,
— Prunus persica (L.) Batsch,
— Prunus salicina Lindley .»;FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 458/282 22.12.2021  c)le point suivant est ajout é:
«12. Semences, lorsque leur circulation est effectuée dans le cadre de l’application des directives 98/56/CE, 
1999/105/CE ou 2008/90/CE et pour lesquelles les ORNQ spécifi ques ont été réper toriés à l’annex e IV, 
conf ormément à l’article 37, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/2031, de:
— Prunus avium L.»;
12) l’annex e XIV est modifi ée comme suit:
a)le point 1 est rem placé par le texte suivant :
«Végéta ux d’Abies Mill., de Larix Mill., de Picea A. Dietr ., de Pinus L. et de Pseudotsug a Carr., à l’exclusion des 
semences.»;
b)au point 2, les mentions «Ficus L.,» et «Platanus L.,» sont suppr imées;
c)le point 3 est rem placé par le texte suivant :
«3. Végétaux, à l’exclusi on des fruits et semences, d’Amelanchier Med., de Castanea Mill., de Chaenomeles Lindl., de 
Cotoneaster Ehrh., de Crataegus L., de Cydonia Mill., d’Eriobotr ya Lindl., d’Eucalyptus L’Her it., de Malus Mill., de 
Mespilus L., de Photinia davidiana (Dcne.) Cardot, de Pyracantha Roem., de Pyrus L., de Sorbus L. et de Vitis L.»;
d)le point 9 est rem placé par le texte suivant :
«9. Graines de Beta vulgaris L., de Castanea Mill., de Gossypium L. et de Mangifer a L.»;
e)au point 11 b), premier tiret, la mention «Conifères (Pinales)» est rem placée par la mention «Conifères (Pinopsida)»;
f)au point 12, la mention «Conifères (Pinales)» est rem placée par la mention «Conifères (Pinopsida)».FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.12.2021 L 458/283