II 
(Actes non législatif s) 
RÈGLEMENTS 
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (Ue) 2020/1090 DE LA COMMI SSION 
du 24 juillet 2020 
concer nant l’aut orisation du monochlorh ydrate monoh ydraté de L-hist idine en tant qu’additif pour 
l’alimentat ion de toutes les espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation. 
(2) Trois demandes d’autorisation ont été introduite s conf ormément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003 pour 
le monochlorh ydrat e monoh ydraté de L-histidine. Les demandes étaient accompagnées des informations et des 
documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, dudit règlement. 
(3) Les demandes concer nent l’aut orisation du monoch lorhydrat e monohydrat é de L-histi dine produit par Escher ichia coli 
NITE BP-02526, Corynebacter ium glutamicum KCCM 80172 ou Corynebacter ium glutamicum KCCM 80179 en tant 
qu’additif pour l’alimentation de tout es les espèces animales, à classer dans la caté gorie des additifs nutr itionnels. 
L’autor isation du monoch lorhydrat e monohydrat é de L-histidine produit par Escher ichia coli NITE BP-02526 et 
Corynebacter ium glutamicum KCCM 80179 est aussi demandée en vue d’un classement dans la catégor ie des additifs 
sensor iels. 
(4) Dans ses avis du 2 juillet 2019 (2),(3),(4), l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Autor ité») a conclu 
que, dans les conditions d’utilisation proposées, le monochlorh ydrat e monoh ydraté de L-histidine produit par 
Escher ichia coli NITE BP-02526, Corynebacter ium glutamicum KCCM 80172 ou Corynebacter ium glutamicum KCCM 
80179 n’a pas d’eff et néfaste sur la santé animale, la sécur ité des consommateurs ou l’env ironnement lorsqu’il est 
ajouté dans des propor tions correspondant aux exigences applicables à l’espèce concer née. Cette conclusion vaut 
également pour l’utilisation, à la teneur prévue, du monochlorh ydrat e monoh ydraté de L-histidine produit par 
Escher ichia coli NITE BP-02526 ou Corynebacter ium glutamicum KCCM 80179 en tant qu’additif sensor iel. En ce qui 
concer ne la sécur ité de l’utilisat eur de l’additif, l’Autor ité n’a relevé qu’un lége r risque d’irritation oculaire pour le 
monochlor hydrat e monoh ydraté de L-histidine produit par Corynebacter ium glutamicum KCCM 80172 ou 
Corynebacter ium glutamicum KCCM 80179. En ce qui concer ne le monochlorh ydrat e monoh ydraté de L-histidine 
produit par fermentation avec Escher ichia coli NITE BP-02526, l’Autorité a fait état d’un risque à l’inhalation. Par 
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. 
(2)EFSA Journal, 2019, 17(7):5783. 
(3)EFSA Journal, 2019, 17(7):5784. 
(4)EFSA Journal, 2019, 17(8):5785. FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.7.2020                                                                                                                                           L 241/1   conséquent, il y a lieu de prendre des mesures de protect ion appropr iées pour prévenir les effets néfas tes de cet 
additif sur la santé humaine, notamment en ce qui concer ne ses utilisate urs. Par ailleurs, l’Autorité a conclu que le 
monochlor hydrat e monohydrat é de L-hi stidine produit par Escher ichia coli NITE BP-02526, Corynebacter ium 
glutamicum KCCM 80172 ou Corynebacter ium glutamicum KCCM 80179 est une source efficace de L-histidine (un 
acide aminé essentiel) pour l’alimentation des animaux et que, pour être efficace chez les ruminants, l’additif devrait 
être protég é contre la dégradation dans le rumen. En outre, l’Autorité a conclu que le monochlor hydrat e 
monoh ydraté de L-histi dine produit par Escher ichia coli NITE BP-02526 ou Corynebacter ium glutamicum KCCM 80179 
est efficace comme substance aromatique. 
(5) L’Autorité juge inutile de prévoir des exigenc es spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le 
march é. Elle a également vérifié le rappor t sur la méthode d’analyse de l’additif dans les aliments pour animaux 
présent é par le laboratoire de référence désigné dans le règlement (CE) no 1831/2003. 
(6) Il convient de prévoir des restr ictions et conditions qui permettent de mieux contrôler ces additifs lorsqu’ils sont 
utilisés en tant qu’arômes. Lorsque ces additifs sont utilisés comme arômes, il convient que l’étiquette indique les 
teneurs recommandées. Il convie nt que l’étiquette des prémélange s contienne certaines informations pour le cas où 
ces teneurs seraient dépassées. L’utilisation du monochlorh ydrat e monohydrat é de L-histidine en tant que substance 
aromatique n’est pas autorisée dans l’eau d’abreuvement. Le fait que l’utilisation du monochlorh ydrat e monohydrat é 
de L-hi stidine en tant que substance aromatique n’est pas autor isée dans l’eau d’abreuvement n’exclut pas son 
utilisation dans un aliment compo sé pour animaux administré dans de l’eau. 
(7) Il ressor t de l’évaluation de cette substance que les conditions d’autorisation, énoncées à l’article 5 du règlement (CE) 
no 1831/2003, sont remplies. Il convie nt dès lors d’autoris er l’utilisation de cette substance selon les modalités 
énoncées en annex e du présent règlement. 
(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
1. Le monochlor hydrat e monoh ydraté de L-histidine produit par Escher ichia coli NITE BP-02526, Corynebacter ium 
glutamicum KCCM 80172 ou Corynebacter ium glutamicum KCCM 80179 spécifié en annexe, qui appar tient à la catégo rie des 
additifs nutr itionnels et au groupe fonctionnel des acides aminés, leurs sels et produits analogues, est autorisé en tant 
qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe . 
2. Le monochlorh ydrat e monoh ydraté de L-histidine produit par Escher ichia coli NITE BP-02526 ou Corynebacter ium 
glutamicum KCCM 80179 spécifi é en annexe, qui appar tient à la caté gorie des additifs sensor iels et au groupe fonctionnel 
des substances aromatiques, est autor isé en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en 
annexe. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 24 juillet 2020.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 241/2                                                                                                                                           27.7.2020   ANNEXE 
Numéro 
d’identif i-
cation de 
l’additif Nom du 
titulaire 
de 
l’auto risa-
tion Additif Composition, form ule chimique, 
descr iption, méthode d’analyse Espèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres provisions Fin de la 
période 
d’autor isation mg/kg d’aliment complet 
ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
Catégor ie: additifs nutr itionnels. Groupe fonctionnel: acides aminés, leurs sels et produits analogues. 
3c352 - Monoch lorhy­
drate monohy­
draté de L-histi­
dine Composition de l’additif 
Poudre ayant une teneur minimale en 
monochl orhydrat e monohy draté de L-hist i­
dine de 98 % 
et en histidine de 72 %, et 
une teneur maximale en histamine de 100 
ppm Toute s les 
espèces ani­
males - - - 1. Le monochlor hydrat e monohy draté de 
L-histidine peut être mis sur le marché 
et utilisé en tant qu’additif sous la forme 
d’une préparation. 
2. L’additif peut aussi être utilisé dans l’eau 
d’abreuvement. 
3.L’additif présente une teneur en endoto­
xines et un pote ntiel de production de 
poussières qui garantissent une exposi­
tion maximale de 1 600 UI d’endoto xi­
nes/m3 d’air  (2). 
4.Les exploitants du secteur de l’alimenta­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisate urs de l’additif et des prémélan­
ges, des procédures opérationnelles et 
des mesures organisationnelles afin de 
parer aux risques pour les yeux et la peau 
et en cas d’inhalation. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et ces 
mesures, le port d’un équipement de pro­
tection individuelle est obligat oire lors de 
l’utilisation de l’additif et du prémélange. 
5.Le mode d’emploi de l’additif et du pré­
mélang e indique les conditions de stoc­
kage, la stabilité au traite ment ther mique 
et la stabilité dans l’eau d’abreuvement. 16.8.2030 
Caractér isation de la subst ance activ e 
Monoc hlorhydrat e monohydrat é de L-histi­
dine produit par fermen tation avec Corynebac­
terium glutamicum KCCM 80172 ou 
Corynebacter ium glutamicum KCCM 80179 ou 
Escher ichia coli NITE BP-02526 
Formule chimique : C3H3N2-CH2-CH(NH 2)- 
COΟΗ· HCl· H2O 
Numéro CAS: 5934-29-2 
Méthode d’analyse  (1) 
Pour la quantif ication de l’histidine dans l’ad­
ditif pour l’alimentation animale: 
— chromatographie liquide à haute perfor­
mance couplée à une détection phot omé­
trique (CLHP -UV) 
— chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à une 
détection optique (CEI- VIS/FLD). FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.7.2020                                                                                                                                           L 241/3   6. Mention à faire figurer sur l’étiquette de 
l’additif et du prémélang e: 
«En cas de supplémentation en mono­
chlor hydrat e monohydrat é de L-histi­
dine, notamment par l’intermédiaire de 
l’eau d’abreuvement, il convient de tenir 
comp te de tous les acides aminés essen­
tiels et conditionnellement essentiels afin 
d’évit er les déséquilibres». 
— Teneur en histidine. Pour la quantification de l’histidine dans les 
prémélang es, les matières premières des ali­
ments pour animaux et les aliments composés 
pour animaux: 
— chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à une 
détection phot ométr ique (CEI- VIS): règle­
ment (CE) no 152/2009 de la Commission 
(annexe III, partie F). 
Pour la quantif ication de l’histidine dans l’eau: 
— chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à une 
détection photométr ique (CEI- VIS/FLD). 
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques. 
3c352 - Monoch lorhy­
drate monohy­
draté de L-histi­
dine Composition de l’additif 
Poudre ayant une teneur minimale en 
monochl orhydrat e monohy draté de L-hist i­
dine de 98 % 
et en histidine de 72 %, et 
une teneur maximale en histamine de 100 
ppm Toute s les 
espèces ani­
males - - - 1. Le monochlor hydrat e monohy draté de 
L-histidine peut être mis sur le marché 
et utilisé en tant qu’additif sous la forme 
d’une préparation. 
2. L’additif est incor poré aux aliments pour 
animaux sous la forme d’un prémélange. 
3.L’additif présente une teneur en endoto­
xines et un pote ntiel de production de 
poussières qui garantissent une exposi­
tion maximale de 1 600 UI d’endoto xi­
nes/m3 d’air  (3). 
4.Les exploitants du secteur de l’alimenta­
tion animale établissent, à l’intention des 
utilisate urs de l’additif et des prémélan­
ges, des procédures opérationnelles et 
des mesures organisationnelles afin de 
parer aux risques pour les yeux et la peau 
et en cas d’inhalation. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et ces 
mesures, le port d’un équipement de pro­
tection individuelle est obligat oire lors de 
l’utilisation de l’additif et du prémélange. 16.8.2030 
Caractér isation de la subst ance activ e 
Monoc hlorhydrat e monohydrat é de L-histi­
dine produit par fermen tation avec Corynebac­
terium glutamicum KCCM 80179 ou 
Escher ichia coli NITE BP-02526. 
Formule chimique : C3H3N2-CH 2-CH(NH 2- 
COΟΗ· HCl· H2O 
Numéro CAS: 5934-29-2 
Méthode d’analyse (1): 
Pour la quantif ication de l’histidine dans l’ad­
ditif pour l’alimentation animale: 
— chromatographie liquide à haute perfor­
mance couplée à une détection phot omé­
trique (CLHP -UV) FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 241/4                                                                                                                                           27.7.2020   5.Le mode d’emploi de l’additif et du pré­
mélang e indique les conditions de stoc­
kage et la stabilité au traitement ther­
mique. 
6.L’étiquette de l’additif compor te la men­
tion suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active de l’aliment complet 
pour animaux ayant une teneur en humi­
dité de 12 %: 25 mg/kg.»; 
— la teneur en histidine. 
7.Le groupe fonctionnel, le numéro d’iden­
tification, le nom et la quantit é de subs­
tance active ajout ée sont indiqués sur l’é­
tiquette des prémélanges si la teneur en 
substance active de l’aliment complet 
pour animaux ayant une teneur en humi­
dité de 12 % est supér ieure à 25 mg/kg. — chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à une 
détection optique (CEI- VIS/FLD). 
Pour la quantification de l’histidine dans les 
prémélang es: 
— chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à une 
détection optique (CEI- VIS/FLD) ou 
— chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à une 
détection phot ométr ique (CEI- VIS): règle­
ment (CE) no 152/2009 de la Commission 
(annexe III, partie F). 
Pour la quantification de l’histidine dans les 
matières premières des aliments pour animaux 
et les aliments compos és pour animaux: 
— chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à une 
détection phot ométr ique (CEI- VIS): règle­
ment (CE) no 152/2009 de la Commission 
(annexe III, partie F). 
(1) Exposition calculée sur la base de la teneur en endoto xines et du potentiel de production de poussières de l’additif selon la méthode utilisée par l’EFSA [EFS A Jour nal, 2017, 15(3):4705]; méthode d’analyse: Phar macopée européenne 
2.6.14 (endoto xines bactériennes). 
(2) La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée par le laboratoire de référen ce à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts 
(3) Exposition calculée sur la base de la teneur en endoto xines et du potentiel de production de poussières de l’additif selon la méthode utilisée par l’EFSA [EFS A Jour nal, 2017, 15(3):4705]; méthode d’analyse: Phar macopée européenne 
2.6.14 (endoto xines bactériennes).   FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.7.2020                                                                                                                                           L 241/5