II 
(Actes non législatif s) 
RÈGLEMENTS 
RÈGLEMENT (UE) 2019/1582 DE LA COMMISSION 
du 25 septembre 2019 
modif iant les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus d'imazalil présents dans ou sur 
certains produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d'or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Des limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'imazalil ont été fixées à l'annexe II et à l'annex e III, partie 
B, du règlement (CE) no 396/2005. 
(2)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Autori té») a rendu un avis motivé sur les LMR existant es 
pour l'imazalil, conf ormément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (2). Elle y recommandait 
d'abaisser les LMR pour les pommes de terre, les tomat es, les grains d'orge, les grains d'avoine, les grains de seigle et 
les grains de froment (blé). Pour d'autres produits, elle recommandait de relever les LMR existantes. 
(3)  Dans le cas de certaines LMR, l'Au torité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un 
examen plus approf ondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Du point de vue de la gestion 
des risques, il est appropr ié de fixer , à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005, des LMR au niveau existant ou 
au niveau détermi né par l'Au torité pour les agrumes, les fraises, les mûres, les framboises, les courge ttes et les 
melons, pour les muscles, les tissus adipeux, le foie et les reins des porcins, bovins et équidés ainsi que pour le 
lait de bovins et le lait d'équidés, étant donné que les informations disponibles pour ces produits étaient limité es 
et que l'Au torité en a déduit des LMR ne suscitant pas d'inquiétudes en matière de protection des consom ­
mate urs. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à comp ter de 
la publication du présent règlement. Du point de vue de la gestion des risques, il est appropr ié de fixer, à 
l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005, des LMR au niveau de la limite de déter mination spécifi que ou à la 
LMR par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005 pour les fruits à 
pépins, les kakis/plaquemines du Japon, les bananes et les poivrons doux/piments doux, étant donné que, pour 
ces produits, l'Au torité ne disposait pas d'inf ormations dont elle aurait pu déduire des LMR ne suscitant pas 
d'inquiétudes en matière de protection des consommate urs. 
(4)  L'Aut orité a indiqué que les LMR relatives à l'imazalil dans les pamp lemousses, les orang es, les pommes, les poires, 
les bananes, les pommes de terre et le foie de bovins, de même que la limite maximale de résidus du Codex (ci-après 
la «CXL») à la base de la LMR de l'Union européenne pour les nèfles, étaient susceptibles de susciter des inquiétudes 
en matière de protec tion des consommateur s. Com pte tenu des informations supplémentaires disponibles pour les 
pamp lemousses, les orang es et les pommes de terre, elle a établi d'autres LMR ne suscitant pas de telles inquiétudes 
pour les pamplemousses, les orang es, les pommes de terre et le foie de bovins. En ce qui concer ne les LMR pour les 
pommes, les poires, les nèfles et les bananes, l'Aut orité a indiqué que les responsables de la gestion des risques 
pouvaient envisag er de les fixer au niveau de la limite de détermi nation spécifique ou à la LMR par défaut visée à 
l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 26.9.2019 L 246/1 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels for imazalil according to Article 12 of 
Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2017, 15(9):4977. (5)  L'Autor ité a proposé des définitions révisées des résidus. Il convie nt de modifi er les définitions des résidus en 
conséquence. 
(6)  Indépendamment de l'examen des LMR effectué conf ormément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) 
no 396/2005, une demande de modifi cation des LMR existant es pour l'imazalil dans les agrumes, les pommes, les 
poires, les bananes, les pommes de terre ainsi que les produits d'or igine animale a été présentée conf ormément à 
l'article 6 dudit règlement. 
(7)  Conf ormément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, cette demande a été évaluée par l'État membre 
concer né et le rappor t d'évaluation a été transmis à la Commission. 
(8)  Conf ormément à l'article 10 du règlement (CE) no 396/2005, l'Aut orité a évalué la demande et le rappor t 
d'évaluation, en accordant une attenti on particulière aux risques pour les consommateur s et, le cas éché ant, pour 
les animaux, et a émis un avis motivé (3) sur les LMR proposées. Elle a transmis cet avis aux demandeurs, à la 
Commission et aux États membres et l'a rendu public. 
(9)  Dans son avis motivé émis au titre de l'article 10 du règlement (CE) no 396/2005, l'Au torité a conclu que les 
LMR pour les utilisations prévues ne pouvaient pas être modifi ées avant que l'évaluation des risques pour les 
métabolite s végét aux R014821, FK-772 et FK-284 ne soit achevée en ce qui concer ne la génoto xicité et la toxicité 
générale. Elle a également conclu que certaines informations considérées comme non disponibles lors de l'examen 
des LMR effectué conf ormément à l'article 12, paragraphe 1, dudit règlement avaient été présentées avec la 
demande conf ormément à l'article 6 dudit règlement. 
(10)  Étant donné que l'avis motivé au titre de l'article 10 du règlement (CE) no 396/2005 a été adop té après l'adoption 
de l'avis motivé au titre de l'article 12, paragraphe 1, dudit règlement, et comp te tenu de la nature horizontale des 
inquiétudes constat ées quant à la toxicité des métabolites de l'imazalil R014821, FK-772 et FK-284, la 
Commission a demandé à l'Au torité d'actualiser son avis motivé sur les LMR existant es pour l'imazalil, 
conf ormément à l'article 43 du règlement (CE) no 396/2005. 
(11)  L'Autor ité a présent é un avis motivé (4) actualisant l'examen des LMR existantes pour l'imazalil sur la base des 
nouvelles informations toxicologiques. 
(12)  Dans cet avis motivé, l'Au torité a établi les mêmes LMR que dans son avis motivé émis au titre de l'article 12 du 
règlement (CE) no 396/2005, sauf pour les agrumes, les melons et les produits d'or igine animale. Pour ces 
produits, elle n'a pas proposé de LMR parce qu'elle n'a pas pu finaliser l'évaluation des propr iétés toxicologiques 
du métabolite R014821. 
(13)  Le règlement d'exécuti on (UE) no 705/2011 de la Commission (5) a renouvelé l'approbation de l'imazalil 
conf ormément à l'article 13, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du 
Conseil (6). Si, dans l'évaluation des risques précédant l'adoption de ce règlement, l'Aut orité avait mis en lumière 
des incer titudes en ce qui concer ne les propr iétés toxicologiques du métabolite R014821 (7), les conditions 
d'approbation n'ont pas été assor ties de restr ictions à cet égard au stade de la gestion des risques. Les 
informations supplémentaires sur les propr iétés toxicologiques du métabolite R014821 fournies avec la demande 
présent ée conf ormément à l'article 6 du règlement (CE) no 396/2005 n'ont pas entièrement levé ces incer titudes, 
mais n'ont pas non plus rehaussé le niveau d'inquiétude. Du point de vue de la gestion des risques, il est cohérent 
et appropr ié, pour les produits pour lesquels l'Au torité a établi, dans son avis motivé émis au titre de l'article 12 
du règlement (CE) no 396/2005, des LMR ne suscitant pas d'inquiétudes en matière de prote ction des consom ­
mate urs, de fixer à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 des LMR au niveau existant ou au niveau 
déterminé par l'Au torité. 
(14)  Les CXL existant es ont été prises en comp te dans les avis motivés de l'Au torité. Les CXL qui sont sans dange r 
pour les consommateur s de l'Un ion ont été prises en considération lors de la fixation des LMR. 
(15)  En ce qui concer ne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytopharm aceutique concer né n'est pas 
autori sée et pour lesquels il n'existe pas de tolérances à l'impor tation ni de CXL, les LMR devraient être fixées au 
niveau de la limite de détermi nation spécifique ou la LMR par défaut devrait s'appliquer , comme prévu à 
l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 26.9.2019 L 246/2 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Modification of the existing maximum residue levels for imazalil in various commodities», 
EFSA Journal, 2018, 16(6):5329. 
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned Opinion on the updated review of the existing maximum residue levels for 
imazalil according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005 follo wing new toxicological information», EFSA Journal, 2018, 
16(10):5453. 
(5)Règlement d'exéc ution (UE) no 705/2011 de la Commission du 20 juillet 2011 portant approbation de la substance active imazalil, 
conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concer nant la mise sur le marché des produits 
phytophar maceutiques, et modifiant l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 540/2011 de la Commission (JO L 190 du 21.7.2011, 
p. 43). 
(6)Règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concer nant la mise sur le marché des produits 
phytophar maceutiques et abrogean t les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (JO L 309 du 24.11.2009, p. 1). 
(7)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance 
imazalil», EFSA Journal, 2010, 8(3):1526. (16)  La Commission a consult é les laborat oires de référence de l'Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d'adapt er certaines limites de détermination. Ces laborat oires ont conclu que les progrès techniques 
imposaient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certains produits. 
(17) Eu égard aux avis motivés de l'Au torité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifi ­
cations de LMR demandées satisf ont aux exige nces de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. 
(18) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organi ­
sation mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(19)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(20)  Afin de permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoir des modalités transito ires pour les produits obtenus avant la modification des LMR et 
pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d'un degré élevé de protection des consom ­
mate urs. 
(21)  Il convie nt de prévoi r un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigenc es qui 
en découleront. 
(22)  Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l'avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l'annexe du présent règlement. 
Article 2 
Le règlement (CE) no 396/2005, dans son libellé antér ieur aux modifi cations appor tées par le présent règlement, 
continue de s'appliquer aux aliments produits dans l'Un ion ou impor tés dans l'Un ion avant le 16 avril 2020, à 
l'exce ption des pam plemousses, des oranges, des pommes, des poires, des nèfles, des bananes, des pommes de terre et 
du foie de bovins. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Il est applicable à partir du 16 avril 2020. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 25 sept embre 2019. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCK ER  26.9.2019 L 246/3 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit:  
1) À l'annexe II, la colonne relative à l'imazalil est rem placée par le texte suivant : 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exemples de produits individuels auxq uels s'appliquent les LMR (a) 
Imazalil (quel que 
soit le rapport entre les 
isomères constitutifs) (R) 
(1) (2) (3) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ; FRUITS À COQUE  
0110000 Agrumes  
0110010 Pamplemousses 4 (+) 
0110020 Oranges 4 (+) 
0110030 Citrons 5 (+) 
0110040 Limettes 5 (+) 
0110050 Mandar ines 5 (+) 
0110990 Autres (2) 0,01 (*) 
0120000 Fruits à coque 0,01 (*) 
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons de pin, sans coquille  
0120100 Pistaches  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres (2)  
0130000 Fruits à pépins 0,01 (*) 
0130010 Pommes  
0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon  
0130990 Autres (2)  
0140000 Fruits à noyau 0,01 (*) 
0140010 Abr icots  
0140020 Cerises (douces)  
0140030 Pêches  26.9.2019 L 246/4 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0140040 Prunes  
0140990 Autres (2)  
0150000 Baies et petits fruits  
0151000 a)  Raisins 0,01 (*) 
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 b)  Fraises 2 
0153000 c)  Fruits de ronces  
0153010 Mûres 2 
0153020 Mûres des haies 0,01 (*) 
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes) 2 
0153990 Autres (2) 0,01 (*) 
0154000 d)  Autres petits fruits et baies 0,01 (*) 
0154010 Myr tilles  
0154020 Airelles canneberg es  
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou rouges)  
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)  
0154050 Cynor rhodons  
0154060 Mûres (blanche s ou noires)  
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes  
0154080 Baies de sureau noir  
0154990 Autres (2)  
0160000 Fruits divers 0,01 (*) 
0161000 a)  à peau comestible  
0161010 Datt es  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Caramboles  
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon  
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java  
0161990 Autres (2)  
0162000 b)  à peau non comestible, et de petite taille  
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)  
0162020 Litchi s  
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas  
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus  
0162050 Caïmites/ Pommes de lait  
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie  
0162990 Autres (2)  
0163000 c)  à peau non comestible, et de grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes  26.9.2019 L 246/5 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chér imoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruits de l'arbre à pain  
0163100 Dur ions  
0163110 Corossols/Anones hérissées  
0163990 Autres (2)  
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ  
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre  
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tubercules tropicaux  
0212010 Racines de manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Marantes arundinacées  
0212990 Autres (2)  
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tubercules à l'exception des better aves sucrières  
0213010 Bett eraves  
0213020 Carottes  
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets  
0213040 Raiforts  
0213050 Topinambours  
0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux  
0213080 Radis  
0213090 Salsifi s  
0213100 Rutabagas  
0213110 Nave ts  
0213990 Autres (2)  
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 
0220010 Aulx  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules  
0220990 Autres (2)  
0230000 Légumes-fr uits  
0231000 a)  Solanacées et Malvacées  
0231010 Tomates 0,3 
0231020 Poivrons doux/Piments doux 0,01 (*) 
0231030 Aube rgines 0,01 (*) 
0231040 Gombos/Camboux 0,01 (*) 
0231990 Autres (2) 0,01 (*) 26.9.2019 L 246/6 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible  
0232010 Concombres 0,5 
0232020 Cornichon s 0,5 
0232030 Courge ttes 0,1 (+) 
0232990 Autres (2) 0,01 (*) 
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible  
0233010 Melons 2 (+) 
0233020 Potirons 0,01 (*) 
0233030 Pastèques 0,01 (*) 
0233990 Autres (2) 0,01 (*) 
0234000 d)  Maïs doux 0,01 (*) 
0239000 e)  Autres légumes-fr uits 0,01 (*) 
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) 0,01 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)  
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-f leurs  
0241990 Autres (2)  
0242000 b)  Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxel les  
0242020 Choux pommés  
0242990 Autres (2)  
0243000 c)  Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine/Petsaï  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres (2)  
0244000 d)  Choux-r aves  
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes tibles  
0251000 a)  Laitues et salades 0,01 (*) 
0251010 Mâches/ Salades de blé  
0251020 Laitues  
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles  
0251040 Cressons et autres pousses  
0251050 Cressons de terre  
0251060 Roquette/Rucola  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)  
0251990 Autres (2)  
0252000 b)  Épinar ds et feuil les similaires 0,01 (*) 
0252010 Épinards  
0252020 Pourpiers  26.9.2019 L 246/7 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0252030 Cardes/Feuilles de bettes  
0252990 Autres (2)  
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 0,01 (*) 
0254000 d)  Cresson s d'eau 0,01 (*) 
0255000 e)  Endives /Chicons 0,01 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils  
0256020 Ciboulette s  
0256030 Feuilles de céler i  
0256040 Persils  
0256050 Saug e  
0256060 Romar in  
0256070 Thym  
0256080 Basilics et fleurs comestibles  
0256090 (Feuilles de) Laur ier  
0256100 Estragon  
0256990 Autres (2)  
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres (2)  
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céler is  
0270040 Fenouils  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbes  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres (2)  
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 
0280010 Champign ons de couc he  
0280020 Champign ons sauvag es  
0280990 Mousses et lichens  
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  26.9.2019 L 246/8 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0300030 Pois  
0300040 Lupins/Fèves de lupins  
0300990 Autres (2)  
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*) 
0401000 Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachides/Cacahuèt es  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  
0401060 Graines de colza (grosse navett e)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Pépins de courg es  
0401110 Graines de carthame  
0401120 Graines de bour rach e  
0401130 Graines de cameline  
0401140 Chènevis (graines de chan vre)  
0401150 Graines de ricin  
0401990 Autres (2)  
0402000 Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Amandes du palmiste  
0402030 Fruits du palmiste  
0402040 Kapok s  
0402990 Autres (2)  
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 
0500010 Orge  
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales  
0500030 Maïs  
0500040 Millet commun/P anic  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seig le  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé)  
0500990 Autres (2)  
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 
0610000 Thés  
0620000 Grains de café  
0630000 Infusions (base:)  
0631000 a)  Fleurs  
0631010 Camomille  
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée  26.9.2019 L 246/9 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0631030 Rose  
0631040 Jasmin  
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres (2)  
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes  
0632010 Fraises  
0632020 Rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres (2)  
0633000 c)  Racines  
0633010 Valériane  
0633020 Ginseng  
0633990 Autres (2)  
0639000 d)  Toute autre partie de la plante  
0640000 Fèves de cacao  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean  
0700000 HOUBL ON 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES  
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis  
0810020 Carvi noir/Cumin noir  
0810030 Céler i  
0810040 Coriandre  
0810050 Cumin  
0810060 Aneth  
0810070 Fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres (2)  
0820000 Fruits 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment  
0820020 Poivre du Sichuan  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)  
0820070 Vanille  
0820080 Tamar in  
0820990 Autres (2)  
0830000 Écorces 0,05 (*) 
0830010 Cannelle  
0830990 Autres (2)  26.9.2019 L 246/10 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
0840000 Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,05 (*) 
0840020 Gingembre (10) 0,05 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 
0840040 Raifort (11)  
0840990 Autres (2) 0,05 (*) 
0850000 Boutons 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres (2)  
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*) 
0860010 Safran  
0860990 Autres (2)  
0870000 Arilles 0,05 (*) 
0870010 Macis  
0870990 Autres (2)  
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières  
0900020 Cannes à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres (2)  
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES  
1010000 Produits (base:)  
1011000 a)  Porcins 0,02 (*) 
1011010 Muscles (+) 
1011020 Graisse (+) 
1011030 Foie (+) 
1011040 Reins (+) 
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1011990 Autres (2)  
1012000 b)  Bovins  
1012010 Muscles 0,02 (*) (+) 
1012020 Graisse 0,02 (*) (+) 
1012030 Foie 0,03 (+) 
1012040 Reins 0,02 (*) (+) 
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,02 (*) 
1012990 Autres (2) 0,02 (*) 
1013000 c)  Ovins 0,01 (*) 
1013010 Muscles  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  26.9.2019 L 246/11 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1013990 Autres (2)  
1014000 d)  Capr ins 0,01 (*) 
1014010 Muscles  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1014990 Autres (2)  
1015000 e)  Équidés  
1015010 Muscles 0,02 (*) (+) 
1015020 Graisse 0,02 (*) (+) 
1015030 Foie 0,03 (+) 
1015040 Reins 0,02 (*) (+) 
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,02 (*) 
1015990 Autres (2) 0,02 (*) 
1016000 f)  Volailles 0,01 (*) 
1016010 Muscles  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1016990 Autres (2)  
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage 0,01 (*) 
1017010 Muscles  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1017990 Autres (2)  
1020000 Lait  
1020010 Bovins 0,02 (*) (+) 
1020020 Ovins 0,01 (*) 
1020030 Capr ins 0,01 (*) 
1020040 Chevaux 0,02 (*) (+) 
1020990 Autres (2) 0,01 (*) 
1030000 Œufs d'oiseaux 0,01 (*) 
1030010 Poule  
1030020 Cane  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres (2)  26.9.2019 L 246/12 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) 
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*) 
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET 
TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCH E EN MER OU EN EAU DOUCE (8)  
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUC ­
TION D'ALIMENTS POUR ANIMA UX (8)  
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFORMÉS (9)  
(*)  Limite de détect ion. 
(**)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
Imazalil (quel que soit le rappor t entre les isomères constitutifs) (R) 
(R)  =la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: Imazalil — code 1000000 excep té le 
code 1040000: somme de l'imazalil et du métabolite FK-772 (quel que soit le rappor t entre les isomères constitutifs), expr imée 
en imazalil. 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 26 sept embre 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à 
temps. 
0110010  Pamplemousses 
0110020  Oranges 
0110030  Citrons 
0110040  Limettes 
0110050  Mandar ines 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase 
qui auront été soumises au plus tard le 26 sept embre 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été 
fournies à temps. 
0232030  Courgettes 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n'étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase qui 
auront été soumises au plus tard le 26 sept embre 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à 
temps. 
0233010  Melons 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites et sur la 
stabilité pendant le stockag e n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 26 sept embre 2021 ou prendra note de leur 
absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. 
1011010  Muscles 
1011020  Graisse 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
1012010  Muscles 
1012020  Graisse 
1012030  Foie 
1012040  Reins 
1015010  Muscles  26.9.2019 L 246/13 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1015020  Graisse 
1015030  Foie 
1015040  Reins 
1020010  Bovins 
1020040  Chevaux»                                                                                                                                                                     
2) À l'annexe III, partie B, la colonne relative à l'imazalil est suppr imée.  26.9.2019 L 246/14 Jour nal officiel de l'Union européenne FR