G/SPS/N/NZL/707  
19 janvier  2023 
(23-0445) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : NOUVELLE -ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Ministry for Primary Industries  (Ministère du secteur primaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Litchis frais ( Litchi chinensis ) 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est p ertinent ou faisable:  
[ ] Tous les partenaires commerciaux  
[X] Régions ou pays spécifiques : Taipei chinois  
5. Intitulé du texte notifié : Import Health Standard Commodity Sub -class: Fresh 
Fruit/Vegetables Lychee ( Litchi chinensis ) from Chinese  Taipei  (Norme sanitaire 
d'importation - Sous-classe de produit : fruits/légumes frais - Litchis ( Litchi chinensis ) en 
provenance du Taipei chinois) Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 18 
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/NZL/23_0469_00_e.pdf  
6. Teneur : Le Ministre du secteur primaire (MPI) procède à l'examen des mesures 
phytosanitaires appliquées aux litchis frais exportés du Taipei chinois vers la Nouvelle -
Zélande . Bactrocera dorsalis  a été détecté en 2021 sur des litchis frais du Taipei chinois 
soumis à un traitement thermique à la vapeur . En conséquence, la procédure de 
traitement thermique à la vapeur pour les litchis en provenanc e du Taipei chinois a été 
suspendue.  
La Nouvelle -Zéland e va tenir une consultation publique et dans le cadre de l'OMC à 
compter du 1 6 janvier  2023. Nous proposons de supprimer le programme de traitement 
thermique à la vapeur de la norme et d'ajouter un traitement thermique à la vapeur suivi 
d'un traitement par le froid, de manière à gérer le risque lié à la présence de mouches des 
fruits sur les litchis frais en provenance du Taipei chinois.  
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des p roduits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[X] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, G/SPS/N/NZL/707  
- 2 - 
  numéro de la NIMP) : NIMP n° 24 et 2 8 
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
− Ministry for Primary Industries Standard 152.02 : Importation and Clearance of Fresh 
Fruit and Vegetables into New Zealand  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/NZL/23_0469_01_e.pdf  
− Risk Management Proposal : Amendments to the import health standards 152.02 : 
Importation and Clearance of  Fresh Fruit and Vegetables into New Zealand, and 
Commodity Sub -class: Fresh Fruit/Vegetables Lychee,  (Litchi chinensis ) from Chinese 
Taipei  
https://members.wto.org/crnatt achments/2023/SPS/NZL/23_0469_02_e.pdf  
(disponibles en anglais)  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : 24 mars 2023 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 24 mars 2023 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ]  Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : 24 mars 2023 
[X] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [ ] Soixante jours à compter de 
la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 24 février 2 023 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organis me: 
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle -Zélande) 
Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade-into-new-
zealand/world -trade -organization -notifications/  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle -Zélande) 
Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade-into-new-
zealand/world -trade -organization -notifications/