G/TBT/N/UGA/1349  
14 juin 2021 
(21-4837) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329 ; Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2 Fax : +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas é chéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Produits de l'artisanat en céramique/poterie ; Ouvrages de vannerie obtenus 
directement en forme à partir de matières à tresser d'origine non végétale ou 
confectionnés à l'aide de matières à tresser d'origine non végétale du n°  4601 (à 
l'exclusion d es revêtements muraux du n°  4814; des ficelles, cordes et cordages ; des 
chaussures, coiffures et leurs parties ; des véhicules et corps de caisses pour véhicules et 
des articles du Chapitre  94 (meubles, appareils d'éclairage, par exemple)) (SH  460290) ; 
Produits en céramique ( ICS 81 .060.20)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS 2393 :2021, 
Ceramic/pottery handicrafts - Specification  (Ouvrages de l'artisanat en céramique/poterie 
- Spécifications), première édition (26 pag es en anglais)  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux ouvrages de l'artisanat en céramique/poterie 
tels que la vaisselle, les contenants à usage domestique, les appareils de 
cuisson/chauffage des céramiques, les jouets et jeux, les meubles en céramique, les 
articles d'éclairage en céramique, les articles de jardin en céramique, sculptures en 
céramique et céramiques pour galeries/décoration intérieure . Il ne s'appl ique pas aux 
autres produits en céramique visés par des normes spécifiques, notamment, mais non 
exclusivement, aux bijoux, aux briques, aux tuiles et aux fours de cuisson.  G/TBT/N/UGA/1349  
- 2 - 
  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Information des consommateurs, étiquetage ; prévention de pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; exigences en matière de 
qualité  
8. Documents pertinents:  
1. DKS, 432:2019, Handmade ceramic products ─ Specification  
2. DTZS Tableware -Ceramic Ware  Specification  
3. IS 14179 : Methods of test for ceramic tableware  
4. US ISO 8391 -1:1986, Ceramic cookware in contact with food ─ Release of lead 
and cadmium ─ Part 1 : Methods of test  
9. Date projetée pour l'adoption : novembre 2 021 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à la déclaration comme norme obligatoire par 
le Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date  de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329 ; Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2 Fax : +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
https://members.wto. org/crnattachments/2021/TBT/UGA/21_4097_00_e.pdf