INF/TE/IDP/CN/11/Rev.1  
13 février  2023 
(23-1029) Page: 1/4 
 Original:  anglais  
 
  
DIALOGUE SUR LA POLLUTION PAR LES PLASTIQUES ET  LE  
COMMERCE DES PLASTIQUES ÉCOLOGIQUEMENT DURABLE  
AVIS DE CONVOCATION  
Révision  
L'avis de convocation révisé ci-après, daté du 13 février  2023, est distribué à la demande des 
coordonnateurs et des facilitateurs du Dialogue informel sur les plastiques.  
 
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1. Le Dialogue informel sur les plastiques tiendra s a prochaine réunion préplénière en format 
hybride  (Salle D et Zoom)  le jeudi 1 6 février  2023, à partir de 10 heures, heure de Genève . 
Tous les Membres de l'OMC sont invités à y assister . Veuillez consulter les arrangements techniques 
figurant dans l'annexe I.  
2. Projet d'ordre du jour1 
1) Observations liminaires des coordonnateurs  
 
2) Questions transversales2 – Facilitateurs : Fidji, Royaume -Uni et Chine  
 
a. Observations liminaires des facilitateurs.  
 
b. Renseignements actualisés sur le processus de négociation de l'Assemblée des 
Nations Unies pour l'environnement (UNEA).  
 
i. Communication  de Mme Jyoti Mathur -Filipp, Secrétaire exécutive du 
secrétariat du comité de négociation intergouvernemental (CNI) (PNUE), sur 
la préparation d e la deuxième réunion du CNI (CNI -2), y compris l'invitation à 
présenter des communications écrites sur les "options potentielles pour des 
éléments en vue d'un instrument international juridiquement contraignant".  
ii. Communication du CIEL sur les éléments liés au commerce trouvés dans les 
communications écrites (analyse préliminaire) . 
c. Examen global 2022 de l'Aide pour le commerce et l'enquête sur l'évaluation des 
besoins en matière d'Aide pour le commerce . 
 
 
1 Les exposés et les interventions sont publiés en tant que documents de séance lorsqu'ils sont reçus et 
peuvent être consultés sur la page du site Web de l'OMC consacrée au Dia logue . 
2 Selon le Plan du Dialogue ( INF/TE/IDP/W/5 ), les sujets incluent le renforcement des capacités et 
l'assistance technique; la promotion de la co opération internationale en matière de transparence et de 
données; la coopération et la collaboration avec d'autres organisations et processus internationaux et les 
approches collectives.  INF/TE/IDP/CN/11/Rev.1  
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  i. Renseignements  actualisés présentés par le Secrétariat de l'OMC au sujet de 
l'enquête sur l'évaluation des besoins en matière d'Aide pour le commerce .3 
d. Communication de l' Organisation de coopération et de développement 
économiques  (OCDE ) sur le rôle de l'aide au développement dans la lutte contre 
la pollution plastique dans les pays en développement.  
 
e. Interventions des délégations et des parties prenantes.  
 
3)  Réduction pour lutter contre la pollution plastique et économie circulaire pour 
les plastiques4 – Facilitateurs : Colombie et Équateur  
 
a. Observations liminaires des facilitateurs.  
 
b. Enquête sur les mesures concernant les plastiques et liées au commerce .5 
 
i. Renseignements actualisés présentés par le Secrétariat de l'OMC au sujet de 
l'enquête en cours.  
c. Exposés techniques des parties prenantes.  
 
i. Communication de l'Office  des Nations  Unies contre la drogue et 
le crime  (ONUDC) sur ses travaux de lutte contre le trafic des déchets, en 
particulier plastique s. 
ii. Communication de l'Organisation mondiale des douanes (OMD) sur les travaux 
relatifs  à la lutte contre le trafic des déchets plastiques . Interventions des 
délégations et des parties prenantes.  
iii. Exposé de la fondation Minderoo  sur l'Indice des fabricants des déchets 
plastiques qui établit la cartographie de la chaîne de valeur des plastiques à 
usage unique (PUU).  
iv. Communication de l'Organisation mondiale de  la santé  (OMS) sur ses travaux 
concernant la pollution  plastique.  
d. Interventions des délégations et des parties prenantes.  
 
4) Promotion du commerce pour lutter contre la pollution plastique6 – 
Facilitateurs : Philippines  et Australie  
a. Observations liminaires des facilitateurs.  
 
3 À savoir:  
Enquête sur les mesures concernant les plastiques et lié es au commerce . 
IDP AfT global review and needs assessment survey (Es) - Formstack  – Espagnol.  
IDP AfT global review and needs assessment survey (Fr) - Formstack  – Français.  
IDP AfT global review and needs assessment survey - Formstack  – Anglais.  
4 Selon le Plan du Dialogue ( INF/TE/IDP/W/5 ), les sujets incluent la façon dont la coopération dans le 
domaine du commerce pourrait contribuer à soutenir les efforts visant à réduire les plastiques et produits en 
plastique inutiles ou n ocifs, y compris les plastiques à usage unique et les emballages en plastique associés au 
commerce international; et le partage de données d'expérience sur les approches efficaces pour évoluer vers 
un commerce des plastiques plus circulaire, plus économe e n ressources et plus écologiquement durable.  
5 À savoir:  
Enquête sur les mesures concernant les plastiques et liées au commerce . 
IDP Survey on TrPMs (Es) - Formstack  – Espagnol.  
IDP Survey on TrPMs (Fr) - Formstack  – Français.  
IDP Survey on TrPMs - Formstack  – Anglais.  
6 Selon le Plan du Dialogue ( INF/TE/IDP/W/5 ), les sujets incluent les technologies de gestion des 
déchets écologiquement durables; les produits de substitution et de remplacement é cologiquement durables; 
les plastiques réutilisés et recyclés, y compris en encourageant l'accroissement de la réutilisation et du 
recyclage des plastiques (compte tenu des éléments attestant de leurs incidences sur le long terme); les 
technologies permett ant d'obtenir des produits de substitution et de remplacement écologiquement durables et 
efficaces qui présentent un intérêt pour les Membres en développement et les Membres les moins avancés, y INF/TE/IDP/CN/11/Rev.1  
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  b. Exposés techniques des parties prenantes  
 
i. Communication  du Secrétariat des Conventions BRS (Conventions de Bâle, de 
Rotterdam et de Stockholm)  sur les résultats de la troisième réunion du groupe 
de travail du Partenariat sur les déchets plastiques et les 
technologies/infrastructures requises pour une gestion écologiquement 
rationnelle des déchets plastiques . 
ii. Exposé  de QUNO sur le rapport intitulé "Package -less and Reuse Systems 
Through Policy Intervention: rethinking packaging in international trade ". 
iii. Renseignements actualisés présentés par la  Conférence des Nations Unies sur 
le commerce et le développement  (CNUCED)  sur ses travaux concernant les 
produits de substitution et de remplacement des plastiques . 
c. Interventions de s délégations et des parties prenantes.  
 
5) Toute  autre  question ou communication des délégations et des parties 
prenantes  
 
a. Communication du Forum sur le commerce, l'environnement et les ODD (TESS)  
concernant sa note d'orientation intitulée " The WTO Dialogue on Plastics 
Pollution: Overview and State of Play ". 
 
6) Observations  finales des coordonnateurs  
 
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compris les PIED qui sont particulièrement vulnérables face a ux déchets et à la pollution marine en milieu 
marin, ainsi que les possibilités pour leurs MPME.  INF/TE/IDP/CN/11/Rev.1  
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  Annexe I – Arrangements techniques  
Veuillez noter que cette réunion aura lieu en format hybride (dans la salle  D et via Zoom).  
 
1  PARTICIPATION À DISTANCE  
Les délégués qui souhaitent participer virtuellement via la plate -forme Zoom, y  compris les 
fonctionnaires en poste dans les capitales, doivent s'inscrire à l'adresse suivante:  
https://worldtradeorganization.zoom.us/meeting/register/tZcpdO -uqD8uHNZMG4rTt6UE7kHaOQh6
N6GM  
 
Une fois inscrit, vous recevrez un courriel de confirmation contenant les informations utiles pour 
rejoindre la réunion.  
 
Veuillez saisir les codes ci -après si  ceux-ci vous sont demandés pour accéder à la réunion:  
 
Identifiant – 834 3666 4462  
Mot de passe – 984097  
 
Avant la réunion:  
 
• Nous sommes disponibles une demi -heure avant la réunion pour tester votre connexion 
avec vous.  
 
• Au nom des interprètes, veuillez suivre les recommandations suivantes : 
➢ Utilisez une connexion filaire à Internet (ou un réseau Wifi très stable).  
➢ Utilisez un ordinateur de bureau ou un ordinateur portable, mais pas un téléphone ou 
une tablette.  
➢ Pour participer à dist ance, utilisez de préférence un microphone de table USB ou un 
micro -cravate ; sinon, vous pouvez utiliser un casque USB.  
➢ Évitez d'utiliser le microphone intégré de votre ordinateur ou les écouteurs de votre 
téléphone mobile.  
➢ Allumez toujours votre caméra av ant de prendre la parole.  
➢ Désactivez toutes les notifications.  
Cela permettra à tout le monde d'entendre et de comprendre l'intégralité de votre 
message . 
Pendant la réunion:  
 
• Si des difficultés techniques font que les délégations ne sont pas en mesure d'in tervenir à 
distance sur un point donné de l'ordre du jour, l'occasion de prendre la parole leur sera 
donnée à un moment approprié avant la fin de la réunion . Si les problèmes techniques 
persistent, les délégations peuvent contacter les coordonnateurs de la  réunion 
(idp@wto.org ) pendant la réunion, soit pour envoyer leur déclaration afin qu'elle soit lue 
pendant la réunion, soit pour demander que les participants soient informés de leur intérêt 
pour le point à l'examen et de leur intention de distribuer leur communication écrite après 
la réunion.  
2  PARTICIPATION EN PRÉSENTIEL  
Afin de protéger la santé de tous et de respecter les mesures sanitaires en vigueur, le port du 
masque dans les espaces communs et les salles de réunion reste recommandé.  
 
3  DÉCLARATIONS  
Pour faciliter l'interprétation, les délégations sont vivement encouragées à envoyer leurs déclarations 
écrites au Secrétariat ( idp@wto.org ) avant le début de la réunion . Les déclarations seront également 
les bienvenues pendant la réuni on (idp@wto.org ). 
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