ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1027/oj 1/3RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/1027 DE LA COMMI SSION 
du 8 avril 2024
modif iant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 en ce qui concer ne les spécif ications du nouv el 
aliment «galacto-oligosacchari de» 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil du 25 novem bre 2015 relatif aux nouveaux 
aliments, modifiant le règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) 
no 258/97 du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) no 1852/2001 de la Commission (1), et notamment 
son article 12,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (UE) 2015/2283 dispose que seuls les nouveaux aliments autor isés et inscr its sur la liste de l’Union des 
nouveaux aliments peuvent être mis sur le marc hé dans l’Un ion.
(2) En application de l’article 8 du règlement (UE) 2015/2283, le règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470 (2)de la 
Commission a établi une liste de l’Un ion des nouveaux aliments.
(3) La liste de l’Union figurant à l’annex e du règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470 inclut le galact o-oligosacch aride en 
tant que nouvel aliment autori sé.
(4) Conf ormément à l’article 5 du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil (3), la mise sur le 
march é du galact o-oligosacc haride en tant que nouvel aliment a été autorisée en vue d’une utilisation dans plusieurs 
denrées alimentaires, notamment dans les préparations pour nour rissons et les préparations de suite au sens du 
règlement (UE) no 609/2013 du Parlement européen et du Conseil (4).
(5) Le 28 juillet 2023 , la sociét é FrieslandCampina Ingredients (ci-après le «demandeur») a présent é à la Commission une 
demande de modific ation des spécifi cations du nouvel aliment «galacto- oligosacchari de», conf ormément à 
l’article 10, paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283. Le demandeur a sollicité la suppression du galactose des 
spécifi cations du nouvel aliment, dans lesquelles le galactose figure actuellement à des doses supér ieures à 0,8 % de 
la matière sèche.
(6) Il a justif ié sa demande de proposition de modific ation des spécifications du galact o-oligosacc haride par 
l’introduction de nouvelles phases de purification dans le processus de production. Cette purification 
supplémentaire a pour objectif d’éliminer les monosacchar ides tels que le galactose afin de produire du galact o- 
oligosacc haride d’une plus grande puret é.
(7) La Commission estime que la demande de modification des spécifi cations du galacto-oligosacc haride n’est pas 
susceptible d’av oir un effet sur la santé humaine et qu’une évaluation de la sécur ité par l’Autor ité européenne de 
sécur ité des aliments conf ormément à l’article 10, paragraphe 3, du règlement (UE) 2015/2283 n’est pas nécessaire. 
Le galactose a un histor ique d’utilisation sûre en tant que compo sant d’un régime alimentaire normal lors de la 
(1)JO L 327 du 11.12.2015, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2015/2283/oj .
(2)Règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments 
conf ormément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (JO L 351 du 
30.12.2017, p. 72, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/20 17/2470/oj ).
(3)Règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil du 27 janv ier 1997 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux 
ingrédients alimentaires (JO L 43 du 14.2.1997, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/1997/258/oj ).
(4)Règlement (UE) no 609/2013 du Parlement européen et du Conseil du 12 juin 2013 concer nant les denrées alimentaires destinées aux 
nour rissons et aux enfan ts en bas âge, les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales et les substituts de la ration 
jour nalière totale pour contrôle du poids et abrogeant la directive 92/52/CEE du Conseil, les directives 96/8/CE, 1999/21/CE, 
2006/125/CE et 2006/141/CE de la Commission, la directive 2009/39/CE du Parlement européen et du Conseil et les règlements (CE) 
no 41/2009 et (CE) no 953/2009 de la Commission (JO L 181 du 29.6.2013, p. 35, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2013/609/oj ).
Jour nal officiel  
de l’Union européenne FR 
Série L    
2024/1027  9.4.2024ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1027/oj 2/3consommation de produits laitiers. Par conséquent, il peut être présent dans le nouvel aliment à une teneur minimale 
de 0,8 % ou plus et sans teneur maximale autor isée puisqu’il ne soulève pas de préoccupations en matière de sécur ité. 
Ainsi, quelles que soient les étapes de purification dans le processus de production, il n’est pas nécessaire que les 
spécifi cations exigent une certaine teneur en galact ose dans le nouvel aliment.
(8) Les informations figurant dans la demande fournissent des motifs suffisants pour établir que les modifi cations des 
spécifi cations du nouvel aliment sont conf ormes aux conditions énoncées à l’article 12 du règlement 
(UE) 2015/2283 et qu’elles doivent être approuvées.
(9) L’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2017/2470 devrait dès lors être modifiée en conséquence.
(10) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
L’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2017/2470 est modifiée conf ormément à l’annexe du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 8 avril 2024 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENJO L du 9.4.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1027/oj 3/3ANNEXE 
Dans le tableau 2 («Spécif ications») de l’annex e du règlement d’exécution (UE) 2017/2470, l’entrée relative au «Galacto-oligosacc haride» est remplacée par le texte suivant:
Nouvel aliment autorisé Spécificatio ns
«Galacto- oligosacchar ide Descr iption/Déf inition:
Le galact o-oligosacch aride est produit à partir du lactose du lait par un processus enzymatique utilisant des β-galact osidases issus d’Aspergillus 
oryzae, de Bifidobacter ium bifidum, de Pichia pastor is, de Sporo bolomyces singular is, de Kluyv eromy ces lactis et de Papiliotrema terrestri s.
GOS: ≥ 46 % de matière sèch e (MS)
Lact ose: ≤ 40 % MS
Glucose: ≤ 22 % MS
Cendres: ≤ 4,0 % MS
Prot éines: ≤ 4,5 % MS
Nitr ites: ≤ 2 mg/kg»JO L du 9.4.2024 FR