G/TBT/N/ECU/390/Rev.1  
30 octobre  2019 
(19-7246) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  espagnol  
 
  
NOTIFICATION  
Révision  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉQUATEUR  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Servicio Ecuatoriano de Normalización  - INEN (Service équatorien de normalisation)  
Calle Baquerizo Moreno E8 -29 y Diego de Almagro  
Téléphone : (+593 -2) 3825960 à 90  
Site Web: www.normalizacion.gob.ec  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s 'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Subsecretaría de Calidad  (Sous -Secrétariat à la qualité)  
Ministerio de Producción , Comercio, Exterior, Inversiones y Pesca  - MPCEIP (Ministère 
de la production, du commerce extérieur, de l'investissement et de la pêche)  
Adresse : Av. Amazonas entre Unión Nacional de Periodistas y Alfonso Pereira, Piso 8, 
Bloque amarillo  
Téléphone : (+593  2) 3948760 int. 2254 - 2272 
Courrier électronique: puntocontactoOTCECU@produccion.gob.ec  
puntocontactoOTCECU@gmail.com  aramon@produccion.gob.ec  
cyepez@produccion.gob.ec  jsanchez@produccion.gob.ec  
Site Web: www.produccion.gob.ec  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : 090421 - - Séchés, non broyés ni pulvérisés 090422 - - Broyés ou pulvérisés 
090510 - Non broyée ni pulvérisée 090520 - Broyée ou pulvérisée 090611 - - Cannelle 
(Cinnamomu m zeylanicum Blume ) 090619 - - Autres 090710 - Non broyés ni pulvérisés 
090720 - Broyés ou pulvérisés 090811 - - Non broyées ni pulvérisées 090812 - - Broyées 
ou pulvérisées 090821 - - Non broyé ni pulvérisé 090822 - - Broyé ou pulvérisé 090831 
- - Non broyés ni pulvérisés 090832 - - Broyés ou pulvérisés 090921 - - Non broyées ni 
pulvérisées : 090922 - - Broyées ou pulvérisées 090931 - - Non broyées ni pulvérisées 
090932 - - Broyées ou pulvérisées 090961 - - Non broyées ni pulvérisées 090962 - - 
Broyées ou pulvérisées 091011 - - Non broyé ni pulvérisé 091012 - - Broyé ou pulvérisé 
091091 - - Mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre ; - Céleris autres que les 
céleris -raves (SH 070940) ; - Autres légumes ; mélanges de  légumes (SH 071290) ; - 
Poivre : (HS 09041) ; - Broyées ou pulvérisées (SH 090620) ; - Safran (SH 091020) ; - 
Curcuma (SH 091030) ; -- Autres (SH 091099) ; - Autres (SH 121190) ; - Farine de G/TBT/N/ECU/390/Rev.1  
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  moutarde et moutarde préparée (SH 210330) ; - Autres (SH 210390) ; Épices et 
condiments ( ICS 67 .220.10)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Proyecto de Segunda 
Revisión del RTE I NEN 079  "Especias y condimentos"  (Projet de deuxième révision du RTE 
INEN 079  "Épices et condiments"), 10 pages, en espagnol  
6. Teneur : Le règlement technique équatorien notifié établit les exigences auxquelles 
doivent satisfaire, avant leur commercialisation, les épices et condiments d'origine 
nationale ou importés, aux fins de l a protection de la santé des personnes et de la 
prévention de pratiques de nature à induire en erreur . Ce règlement technique s'applique 
aux produits suivants : épices et condiments.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information du consommateur, étiquetage ; prévention de pratiques de nature 
à induire en erreur et protection du consommateur ; protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes.  
8. Documents pertinents : RÉFÉRENCES NORMATIVES:  
1. Norme NTE I NEN 2532 :2010 + corrigendum : 2014, Especias y condimentos . 
Requisitos.  
2. Norme CODEX S TAN 192 -1995: 2018, Norme générale pour les additifs 
alimentaires.  
3. Norme CODEX S TAN 193 -195:2018, Norme générale pour les contaminants et les 
toxines présents dans les produits de consommation humaine et animale . 
4. Règlement RTE I NEN 022  (2R):2014 + corrigendum 1:2015 "Rotulado de 
productos alimenticios procesados, envasados y empaquetados"  
TRAÇABILITÉ:  
G/TBT/N/ECU/390  
9. Date projetée pour l'adoption : 30 jours à compter de la date de notification  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 6 mois à compter de la date d'adoption.  
10. Date limite pour la présentation des observations : 30 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Point de contact et/ou centre d'information national:  
Subsecretaría de Calidad Ministerio de Producción, Comercio, Exterior, Inversiones y 
Pesca (MPCEIP)  
Adresse : Av. Amazonas entre Unión Nacional de Periodistas y Alfonso Pereira, Piso 8, 
Bloque amarillo  
Téléphone : (+593 2) 3948760 int. 2254 - 2272 
Courrier électronique: puntocontactoOTCECU@produccion.gob.ec ; 
puntocontactoOTCECU@gmail.com ; 
aramon@produccion.gob.ec ; 
cyepez@produccion.gob.ec ; 
jsanchez@produccion.gob.ec  
www.normalizacion.gob.ec  
https://members.wto.org/crnattachments/2019/TBT/ECU/19_6056_00_s.pdf