G/TBT/N/BRA/1490  
24 juillet  2023 
(23-5022) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BRÉSIL  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
National Telecommunications Agency - ANATEL (Agence nationale des 
télécommunications)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné p our s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
National Institute of Metrology, Quality and Technology  - INMETRO (Institut national de 
métrologie , de qualité et de technologie)  
Téléphone : +(55) 21 2145.3817  
Courrier électronique: barreirastecnicas@inmetro.gov.br  
Site Web : www.inmetro.gov.br/barreirastecnicas  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES ; 
APPAREILS D'ENREGISTR EMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS 
D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, 
ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS (chapitre 85 du SH) ; 
Télécommunications . Technique audio et vidéo (domaine 33 de l'ICS).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Public Consultation 33, 31 
May 2023  (Consultation publique n° 33 du 31  mai 2023), 5 pages, en portugais.  
6. Teneur : Consultation publique en vue de l'établissement de spécifications techniques 
pour l'éva luation de la conformité des répéteurs de signaux radioélectriques pour le 
réseau de téléphonie mobile.  
Des observations peuvent être faites à l'adresse suivante:  
https://apps.anatel.gov.br/ParticipaAnatel/Home.aspx  
(Sélectionner la consultation publique n°  33) 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Identification et proposition de prescriptions pour l'évaluation de répéteurs de 
4G LTE et de 5G NR ; exigences en matière de qualité  G/TBT/N/BRA/1490  
- 2 - 
  8. Documents pertinents:  
1) Journal officiel brésilien n° 130 du 1 1 juillet 2 023, s ection 1, page 8 ; 2) Processus SEI 
n° 53500.014167/2023 -88. 
https://www.in.gov.br/web/dou/ -/consulta -publica -n-33-de-22-de-junho -de-2023-
495488686  
https://se i.anatel.gov.br/sei/modulos/pesquisa/md_pesq_processo_exibir.php?92AHliM
ZAlcgWWxm2w2qy -
GDVz335h7FYd_mrGCDn9UEi2XStDTUZKOJ_damneHH9mwnSMIjw0l3j23hD04Tsj0nkBJ
Zvgx7OocC2 -2zkbimTMP6pKnBks9sGwz7n5gS  
9. Date projetée pour l'a doption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 18 septembre 2 023 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
National Telecommunications Agency - ANATEL (Agence nationale des 
télécommunications)  
Téléphone : +(55) 61 2312.2318  
Fax: +(55) 61 2312.2949  
Courrier électronique: certificacao@anatel.gov.br  
Les observations doivent être adressées au point d'information OTC d u Brésil 
(barreirastecnicas@inmetro.gov.br ) avec copie à certificacao@anatel.gov.br . 
https://sei.anatel.gov.br/sei/modulos/pesquisa/md_pesq_documento_consulta_externa.
php?8 -
74Kn1tDR89f1Q7RjX8EYU46IzCFD26Q9Xx5QNDbqZjkhba3zFR_oUGoNMxJsnDwMCvgmt
1lWThdstgX -xHVellnjlXuMt9cowNKfsRhrJRQmEs9BO -uDTy5DVidqYE