WT/CFMC/W/24/Rev. 27 
30 août 2023  
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Sous -Comité du coton   
 
  
MÉCANISME DU CADRE CONSULTATIF DU DIRECTEUR  
GÉNÉRAL EN FAVEUR DU COTON  
COTES DES DOCUMENTS ET CALENDRIER DES RÉUNIONS1 
Révision  
Le présent document met à jour la liste des rapports et documents distribués conformément au 
mandat relatif à l'aide au développement en faveur du coton .2 Il contient également le calendrier 
des réunions du Mécanisme du cadre consultatif du Directeur général en faveur du coton (MCCDG) . 
Il est distribué à la demande des participants et sera mis à jour pé riodiquement.  
 
_______________  
 
 
 
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  
2 Décision du Conseil général du 1er août 2004 (WT/L/579); Déclaration ministérielle de Hong Kong 
(WT/MIN(05)/DEC); Déclaration ministérielle de Bali (WT/MIN(13)/41); et Déclaration ministérielle de Nairobi 
(WT/MIN(15)/46).  WT/CFMC/W/24/Rev.2 7 
- 2 - 
  RAPPORT/DOCUMENT  COTE DU DOCUMENT  DATE DE 
DISTRIBUTION  
SECTION I : RAPPORTS PÉRIODIQUES DU DIRECTEUR GÉNÉRAL  
Premier rapport périodique du  
Directeur général  WT/GC/83 et WT/GC/83/Add.1  
(WT/CFMC/DG/1 et 
WT/CFMC/DG/1/Add.1)  03/12/2004 
Deuxième rapport périodique du  
Directeur général  WT/GC/97 et WT/GC/97/Add.1  
(WT/CFMC/DG/2 et 
WT/CFMC/DG/2/Add.1)  21/11/2005 
Troisième rapport périodique du  
Directeur général  WT/GC/120  
WT/CFMC/DG/3  09/11/2009 
Quatrième rapport périodique du  
Directeur général  WT/GC/137  
WT/CFMC/DG/4  
WT/MIN(11)/4  28/11/2011 
Cinquième rapport périodique du  
Directeur général  WT/GC/149  
WT/CFMC/DG/5  05/12/2012 
Sixième rapport périodique du  
Directeur général  WT/GC/154  
WT/CFMC/DG/6  
WT/MIN(13)/3  22/10/2013 
Septième rapport périodique du  
Directeur général  WT/GC/175  
WT/CFMC/DG/7  
WT/MIN(15)/8  19/11/2015 
Huitième rapport périodique du  
Directeur général  WT/GC/187  
WT/CFMC/DG/8  
WT/MIN(17)/5  22/11/2017 
Neuvième rapport périodique du  
Directeur général  WT/GC/238  
WT/CFMC/DG/9  
WT/MIN(21)/5  15/11/2021  
SECTION II : MISES À JOUR DU CONSEIL GÉNÉRAL  
Rapport de situation du Directeur général 
présenté à la réunion du Conseil général du 
15 mai 2006 WT/GC/M/102  19/07/2006 
Rapport de situation du Directeur général 
présenté à la réunion du Conseil général 
des 27 et 28  juillet  2006 WT/GC/M/103  10/10/2006 
Rapport de situation du Directeur général 
présenté à la réunion du Conseil général 
des 14 et 15  décembre  2006 WT/GC/M/106  01/03/ 2007 
Conseil général : Rapport annuel 2007 
(coton)  WT/GC/114  21/01/2008 
Rapport de situation du Directeur général 
présenté à la réunion du Conseil général du 
18 décembre  2007 WT/GC/M/112  04/03/2008 
Rapport de situation du Directeur général 
présenté à la réunion du Conseil général du 
18 décembre  2008 WT/GC/M/117  23/02/2009 
Rapport de situation du Directeur général 
présenté à la réunion du Conseil général du 
17 novembre  2009 WT/GC/M/123  02/03/2010 
Rapport de situation du Directeur général 
présenté à la réunion du Conseil général du 
14 décembre  2010 WT/GC/M/129  16/02/2011 
Rapport de situation du Directeur général 
présenté à la réunion du Conseil général du 
30 novembre  2011 WT/GC/M/134  21/03/2012 
Rapport de situation du Directeur général 
présenté à la réunion du Conseil général du 
11 décembre  2012 WT/GC/M/141  19/02/2013 
Rapport de situation du Directeur général 
présenté à la réunion du Conseil général du 
26 novembre  2013 WT/GC/M/149  28/02/2014 
Rapport de situation du Directeur général 
présenté à la réunion du Conseil général du 
10 décembre  2014 WT/GC/M/155  19/02/2015 
Rapport de situation du Directeur général 
présenté à la réunion du Conseil général du 
10 décembre  2015 WT/GC/M/160  23/02/2016 WT/CFMC/W/24/Rev.2 7 
- 3 - 
  RAPPORT/DOCUMENT  COTE DU DOCUMENT  DATE DE 
DISTRIBUTION  
Rapport de situation du Directeur général 
présenté à la réunion du Conseil général du 
7 décembre  2016 WT/GC/M/165  21/02/2017 
Rapport de situation du Directeur général 
présenté à la réunion du Conseil général du 
30 novembre  2017 WT/GC/M/170  09/02/2018 
Rapport de situation du Directeur général 
présenté à la réunion du Conseil général du 
12 décembre  2018 WT/GC/M/175  20/02/2019 
Rapport de situation du Directeur général 
présenté à la réunion du Conseil général 
des 9  et 10 décembre  2019 WT/GC/M/181  24/02/2020 
Rapport de situation du Directeur général 
adjoint présenté à la réunion du Conseil 
général des 16-18 décembre  2020 WT/GC/M/188  22/02/2021 
Rapport de situation du Directeur général 
présenté à la réu nion du Conseil général 
des 22 -23 novembre 2021  WT/GC/M/194  14/02/2022  
Rapport de situation du Directeur général 
présenté à la réunion du Conseil général 
des 19 -20 décembre 2022  WT/GC/M/202  02/03/2023  
SECTION III : RAPPORTS ET DOCUMENTS DU SECRÉTARIAT  
Rapport de situation du Secrétariat 
présenté à la deuxième réunion du SCC3 TN/AG/SCC/W/1  
(WT/CFMC/2)  25/05/2005 
Rapport de situation du Secrétariat 
présenté à la troisième réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/2  
(WT/CFMC/3)  25/05/2005 
Rapport de situation du Secrétariat 
présenté à la cinquième réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/3  
(WT/CFMC/4)  27/07/2005 
Rapport de situation du Secrétariat 
présenté à la sixième réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/4  
(WT/CFMC/5)  06/10/2005 
Premier rapport de situation du Secrétariat 
présenté à la dixième réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/5  
(WT/CFMC/7)  15/03/2006 
Deuxième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la onzième réunion  
du SCC  TN/AG/SCC/W/6  
(WT/CFMC/9)  03/04/2006 
Troisième rapport de situation du 
Secrétariat pré senté à la douzième réunion  
du SCC  TN/AG/SCC/R/12  
(WT/CFMC/11)  06/10/2006 
Session de haut niveau sur le coton, 
"Observations récapitulatives du DG"  TN/AG/SCC/W/7  
(WT/CFMC/12)  16/03/2007 
Quatrième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/8  
(WT/CFMC/13)  11/07/2007 
Cinquième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/9  
(WT/CFMC/15)  14/12/2007 
Sixième rapport de situation du Secrétariat 
présenté à la réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/10  
WT/CFMC/20  16/12/2008 
Septième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/11  
WT/CFMC/23  07/09/2009 
Huitième rapport de situation du Secrétariat 
présenté à la réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/12  
WT/CFMC/28  21/05/2010 
Neuvième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/13  
WT/CFMC/29  19/10/2010 
Dixième rapport de situation du Secrétariat 
présenté à la réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/14  
WT/CFMC/32  14/07/2011 
Onzième ra pport de situation du Secrétariat 
présenté à la réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/15  
WT/CFMC/35  06/08/2012 
Douzième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/16  
WT/CFMC/36  01/10/ 2012 
Treizième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/17  
WT/CFMC/38  12/11/2012 
Quatorzième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/18  
WT/CFMC/41  17/05/2013 
Quinzième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/19  
WT/CFMC/45  30/08/2013 
 
3 Sous-Comité du coton (SCC).  WT/CFMC/W/24/Rev.2 7 
- 4 - 
  RAPPORT/DOCUMENT  COTE DU DOCUMENT  DATE DE 
DISTRIBUTION  
Seizième rapport de situation du Secrétariat 
présenté à la réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/20  
WT/CFMC/47  14/01/2014 
Dix-septième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/21  
WT/CFMC/49  12/08/2014 
Dix-huitième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/22  
WT/CFMC/50  05/02/2015 
Dix-neuvième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/23  
WT/CFMC/51  22/09/2015 
Vingtième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/24  
WT/CFMC/52  24/03/2016 
Vingt et unième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/25  
WT/CFMC/53  20/09/2016 
Vingt-deuxième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/26  
WT/CFMC/54  06/10/2017 
Vingt-troisième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/27  
WT/CFMC/55  17/01/2018 
Vingt-quatrième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/28  
WT/CFMC/56  20/02/2018 
Vingt-cinquième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/29  
WT/CFMC/57  03/09/2018 
Vingt-sixième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/30  
WT/CFMC/58  14/02/2019 
Vingt-septième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/31  
WT/CFM C/59 15/11/2019 
Vingt-huitième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/32  
WT/CFMC/60  20/04/2020 
Lancement par l'OMC de la Journée 
mondiale du coton – 7 octobre  2019 TN/AG/SCC/W/33  
WT/CFMC/61  20/07/2020 
Note conceptuelle du Secrétariat – Mise à 
jour du mécanisme du cadre consultatif du 
Directeur général de l'OMC sur le coton 
(MCCDGC)  WT/CFMC/W/80  20/07/2020 
Rapport – Séance d'information sur la 
COVID -19 et le coton "Des faits aux 
solutions"  TN/AG/SCC/W/34  
WT/CFMC/W/82  19/10/2020 
Vingt-neuvième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/35  
WT/CFMC/62  06/11/2020 
Trentième rapport de situation du 
Secrétariat présenté à la réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/36  
WT/CFMC/63  09/02/2021 
Rapport – Séance thématique sur le 
développement des coproduits du coton 
dans les pays les moins avancés (PMA)  TN/AG/SCC/W/37  
WT/CFMC/64  10/02/2021 
Rapport sur la 35ème série de consultations 
au titre du Mécanisme du cadre consultatif 
du Directeur général en faveur du coton – 
Présenté à la réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/38  
WT/CFMC/65  13/07/2021  
Rapport – Séance thématique sur le 
développement des coproduits du coton 
dans le s pays les moins avancés (PMA)  TN/AG/SCC/W/39  
WT/CFMC/66  13/07/2021  
Étude du Secrétariat – Les répercussions de 
la pandémie de COVID -19 sur le secteur du 
coton et les chaînes de valeur connexes: la 
situation dans les pays du C -4 et les autres 
PMA producteurs de coton  TN/AG/SCC/W/40  
WT/CFMC/W/97  11/11/2021  
Rapport sur la 36ème série de consulta tions 
au titre du Mécanisme du cadre consultatif 
du Directeur général en faveur du coton  – 
Présenté à la réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/41  
WT/CFMC/67  26/01/2022  
Rapport – Séance d'information sur les 
perturbations de la chaîne 
d'approvisionnement qui affectent les 
exportations de coton des PMA  TN/AG/SCC/W/42  
WT/CFMC/68  06/09/2022  WT/CFMC/W/24/Rev.2 7 
- 5 - 
  RAPPORT/DOCUMENT  COTE DU DOCUMENT  DATE DE 
DISTRIBUTION  
Rapport sur la 37ème série de consultations 
du Mécanisme du cadre consultatif du 
Directeur général pour l'aide au 
développement en faveur du coton – 
Présenté à la réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/43  
WT/CFMC/69  20/09/2022  
Table ronde – Situation actuelle du marché 
des engrais et solutions de remplacement 
viables pour la production de coton  TN/AG/SCC/W/44  
WT/CFMC/70  16/12/2022  
Rapport sur la 38ème série de consultations 
du Mécanisme du cadre consultatif du 
Directeur général pour l'aide au 
développement en faveur du coton – 
Présenté à la réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/45  
WT/CFMC/71  10/02/2023  
Rapport sur la 39ème série de consultations 
du Mécanisme du cadre consultatif du 
Directeur général pour l'aide au 
développement en faveur du coton – 
Présenté à la réunion du SCC  TN/AG/SCC/W/46  
WT/CFMC/72  26/07/2023 
SECTION I V: RÉACTIONS DES MEMBRES ET DES PARTENAIRES CONCERNANT LE TABLEAU 
ÉVOLUTIF  ET COMMUNICATIONS RELATIVES AU COTON  
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton : 
réactions du Bénin  WT/L/656  
(WT/CFMC/W/18)  25/09/2006 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton : 
réactions du Burkina Faso  WT/L/657  
(WT/CFMC/W/19)  16/10/2006 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton : 
réactions du Mali  WT/L/660  
(WT/CFMC/W/20)  02/11/2006 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton : 
réactions de la communauté du 
développement  WT/L/681  
(WT/CFMC/W/21)  25/01/2007 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton : 
réactions du Tchad  WT/L/683  
(WT/CFMC/W/22)  11/04/2007 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton : 
réactions du Groupe "Coton -4" WT/L/685  
(WT/CFMC/W/23)  28/06/2007 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton : 
contribution du FMI  WT/L/689  
(WT/CFMC/W/25)  23/07/2007 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton : 
contribution de l a Banque mondiale  WT/L/690  
(WT/CFMC/W/26)  23/07/2007 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton : 
contribution du Burkina Faso  WT/L/697  
(WT/CFMC/W/32)  11/09/2007 
Déclaration du Ministre de l'économie, de 
l'industrie et du commerce, Mali  WT/CFMC/W/47  10/11/2008 
Communication du Burkina Faso  
– Déclaration de Ouagadougou  TN/AG/SCC/GEN/10  
WT/CFMC/26  04/11/2009 
Déclaration du Ministre du commerce, de la 
promotion de l'entreprise et de l'artisanat 
du Burkina Faso  WT/CFMC/W/48  14/12/2010 
Communication du Burkina Faso  
– Déclaration de Cotonou  WT/CFMC/W/49  17/12/2010 
Communication du Burkina Faso  
– Commentaires sur le tableau évolutif  WT/CFMC/W/50  20/06/2011 
Communication du Burkina Faso  
– Commentaires sur le tableau évolutif  WT/CFMC/W/51  19/07/2011 
Communication du Burkina Faso  
– Commentaires sur le tableau évolutif  WT/CFMC/W/52  12/10/2011 
Communication du Burkina Faso  
– Intervention du coordonnateur du C4  WT/CFMC/W/53  08/11/2011 
Communication de la Chine  WT/CFMC/W/54  08/11/2011 WT/CFMC/W/24/Rev.2 7 
- 6 - 
  RAPPORT/DOCUMENT  COTE DU DOCUMENT  DATE DE 
DISTRIBUTION  
Communication de l'UE  
– Présentation du Partenariat UE -Afrique 
sur le coton  WT/CFMC/W/55  01/12/ 2011 
Communication du Burkina Faso  
– Mission des pays du Groupe "Coton -4" 
à Washington  WT/CFMC/W/56  05/07/2012 
Communication du Burkina Faso  
– Observations sur le tableau évolutif  WT/CFMC/W/57  12/10/2012 
Communication du Burkina Faso  
– Observations sur le tableau évolutif  WT/CFMC/W/58  25/04/2013 
Communication du Tchad  
– Observations sur le tableau évolutif  WT/CFM C/W/59  16/05/2013 
Communication du Soudan  
– Observations sur le tableau évolutif  WT/CFMC/W/60  20/10/2014 
Communication du Soudan  WT/CFMC/W/60/Rev.1  02/07/2015 
Communication du Burkina Faso  
– Aperçu sur la filière cotonnière  WT/CFMC/W/61  02/09/2015 
Communication du Mali  
– Coordonnées des points focaux coton  WT/CFMC/W/70  14/01/2016 
Communication de la Côte d'Ivoire  
– Réforme de la filière coton  WT/CFMC/W/71  29/06/2016 
Communication de la République du Bénin – 
Projet "Route du coton"  WT/CFMC/W/72  11/04/2017 
Communication de la République du Bénin – 
Projet "Route du coton"  WT/CFMC/W/73  23/02/2018 
Communication du Groupe ACP  
– Programme panafricain d'investissement 
sur le coton : la chaîne de valeur, moteur de 
la résilience des régions cotonnières  WT/CFMC/W/74  18/05/2018 
Communication de l'Union européenne au 
nom de la délégation de l'Allemagne – 
Initiative pour un coton africain compétitif  WT/CFMC/W/75  25/05/2018 
Communication de la Conférence des 
Nations Unies sur le commerce et le 
développement (CNUCED)  WT/CFMC/W/76  15/11/2018 
Communication du Centre du commerce 
international (ITC)  WT/CFMC/W/77  15/11/2018 
Communication du Mali  WT/CFMC/W/78  24/04/2019 
Communication du Bénin – L'aide au 
développement du coton avant et 
après  2003 et l'initiative C -4: le cas 
du Bénin  WT/CFMC/W/79  04/05/2020 
Communication du Brésil – Journée 
mondiale du coton 2020  WT/CFMC/W/81  07/10/2020 
Communication du Centre du commerce 
international (ITC) – Au-delà de la fibre 
valoriser pleinement le coton en Afrique  WT/CFMC/W/90  01/03/2021  
Communication présentée par le Brésil – 
Journée mondiale du coton 2021  WT/CFMC/W/93  20/10/2021  
Communication des pays coauteurs de 
l'Initiative sectorielle en faveur du coton – 
Résolution p our la Journée mondiale du 
coton adoptée par l'Assemblée générale des 
Nations Unies  WT/CFMC/W/95  21/10/2021 
Communication présentée par l'Égypte – 
Journée mondiale du coton 2021  WT/CFMC/W/96  21/10/2021  
SECTION V: TABLEAU ÉVOLUTIF SUR L'AIDE AU DÉVELOPPEMENT  
EN FAVEUR DU COTON – VERSIONS ACTUALISÉES  
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton  WT/CFMC/6  10/04/2008 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton  WT/CFMC/6/Rev.1  30/04/2008 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton  WT/CFMC/6/Rev.2  07/05/2008 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton  WT/CFMC/6/Rev.3  20/05/2008 WT/CFMC/W/24/Rev.2 7 
- 7 - 
  RAPPORT/DOCUMENT  COTE DU DOCUMENT  DATE DE 
DISTRIBUTION  
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton  WT/CFMC/6/Rev.4  30/10/2008 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton  WT/CFMC/6/Rev.4/Add.1  03/11/2008 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton  WT/CFMC/6/Rev.5  21/04/2009 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton  WT/CFMC/6/Rev.6  30/09/2009 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton  WT/CFMC/6/Rev.7  09/11/2009 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton  WT/CFMC/6/Rev.8  12/05/2010 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton  WT/CFMC/6/Rev.9  05/11/2010 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton  WT/CFMC/6/Rev.10  15/06/2011 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton  WT/CFMC /6/Rev.11  06/10/2011 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton  WT/CFMC/6/Rev.12  31/05/2012 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton  WT/CFMC/6/Rev.13  12/11/2012 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton  WT/CFMC/6/Rev.14  21/05/2013 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton  WT/CFMC/6/Rev.15  26/09/2013 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton  WT/CFMC/6/Rev.16  26/05/2014 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton  WT/CFMC/6/Rev.17  29/10/2014 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton  WT/CFMC/6/Rev.18  12/06/2015 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton  WT/CFMC/6/Rev.19  27/10/2015 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton  WT/CFMC/6/Rev.20  15/07/2016 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton  WT/CFMC/6/Rev.21  02/11/2016 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton  WT/CFMC/6/Rev.22  27/06/2017 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton  WT/CFMC/6/Rev.23  07/11/2017 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton  WT/CFMC/6/Rev.24  08/06/2018 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton  WT/CFMC/6/Rev.25  15/11/2018 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton  WT/CFMC/6/Rev.26  24/05/2019 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton  WT/CFMC/6/Rev.27  11/11/2019 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton  WT/CFMC/6/Rev.28  20/07/2020 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton  WT/CFMC/6/Rev.29  02/11/2020 
Tableau évolutif sur l'aide au 
développem ent en faveur du coton  WT/CFMC/6/Rev.30  17/05/2021  
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton  WT/CFMC/6/Rev.31  27/10/2021  
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton  WT/CFMC/6/Rev.32  02/05/2022  
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton  WT/CFMC/6/Rev.33  31/10/2022  
Tableau évolutif sur l'aide au 
développement en faveur du coton  WT/CFMC/6/Rev.34  05/05/2023  WT/CFMC/W/24/Rev.2 7 
- 8 - 
  RAPPORT/DOCUMENT  COTE DU DOCUMENT  DATE DE 
DISTRIBUTION  
SECTION VI: RÉFORMES INTERNES DU SECTEUR DU COTON  
Burkina Faso  WT/L/645  
(WT/CFMC/8)  17/03/2006  
Bénin  WT/L/646  
(WT/CFMC/10)  18/05/2006  
Bénin  WT/CFMC/18  04/06/2008  
Tableau sur les réformes internes du 
secteur du coton  WT/CFMC/21  21/04/2009  
Tchad  WT/CFMC/22  04/09/2009  
Tchad  WT/CFMC/22/Corr.1  28/09/2009  
Mali WT/CFMC/24  13/10/2009  
Mali WT/CFMC/25  09/10/2009  
Tableau sur les réformes internes du 
secteur du coton  WT/CFMC/21/Rev.1  12/05/2010  
Tableau sur les réformes internes du 
secteur du coton  WT/CFMC/21/Rev.2  05/11/2010  
Communication du CCIC  WT/CFMC/30  07/12/2010  
Burkina Faso  WT/CFMC/31  20/06/2011  
Burkina Faso  WT/CFMC/33  12/10/2011  
Communication du CCIC  WT/CFMC/30/Rev.1  28/10/2011  
Tchad  WT/CFMC/34  08/11/2011  
Tableau sur les réformes internes du 
secteur du coton  WT/CFMC/21/Rev.3  29/11/2011  
Tableau sur les réformes internes du 
secteur du coton  WT/CFMC/21/Rev.4  31/05/2012  
Communication du Tchad  WT/CFMC/37  01/11/2012  
Tableau sur les réformes internes du 
secteur du coton  WT/CFMC/21/Rev.5  12/11/2012  
Communication du Burkina Faso  WT/CFMC/39  25/04/2013  
Communication du Mali  WT/CFMC/40  30/04/2013  
Tableau sur les réformes internes du 
secteur du coton  WT/CFMC/21/Rev.6  21/05/2013  
Communication du Tchad  WT/CFMC/42  07/06/2013  
Tableau sur les réformes internes du 
secteur du coton  WT/CFMC/21/Rev.7  26/09/2013  
Communication du Mali  WT/CFMC/48  05/05/2014  
Tableau sur les réformes internes du 
secteur du coton  WT/CFMC/21/Rev.8  26/05/2014  
Tableau sur les réformes internes du 
secteur du coton  WT/CFMC/21/Rev.9  29/10/2014  
Tableau sur les réformes internes du 
secteur du coton  WT/CFMC/21/Rev.10  12/06/2015  
Tableau sur les réformes internes du 
secteur du coton  WT/CFMC/21/Rev.11  27/10/2015  
Communication de la Côte  d'Ivoire  
– Réforme de la filière coton  WT/CFMC/W/71  29/06/2016  
Tableau sur les réformes internes du 
secteur du coton  WT/CFMC/21/Rev.12  15/07/2016  
Tableau sur les réformes internes du 
secteur du coton  WT/CFMC/21/Rev.13  04/11/2016  
Tableau sur les réformes internes du 
secteur du coton  WT/CFMC/21/Rev.14  07/11/2017  
Tableau sur les réformes internes du 
secteur du coton  WT/CFMC/21/Rev.15  08/06/2018  
Tableau sur les réformes internes du 
secteur du coton  WT/CFMC/21/Rev.16  15/11/2018  
Communication du Mali  WT/CFMC/W/78  24/04/2019  
Tableau sur les réformes internes du 
secteur du coton  WT/CFMC/21/Rev.17  24/05/2019  
Tableau sur les réformes internes du 
secteur du coton  WT/CFMC/21/Rev.18  17/05/2021  
Tableau sur les réformes internes du 
secteur du coton  WT/CFMC/21/Rev.19  02/05/2022  
Tableau sur les réformes internes du 
secteur du coton  WT/CFMC/21/Rev.20  05/05/2022  WT/CFMC/W/24/Rev.2 7 
- 9 - 
  RAPPORT/DOCUMENT  COTE DU DOCUMENT  DATE DE 
DISTRIBUTION  
SECTION VII: COOPÉRATION SUD -SUD EN FAVEUR  
DU DÉVELOPPEMENT DU SECTEUR DU COTON  
Mali WT/L/704  
(WT/CFMC/14)  22/11/2007  
Rapport du Séminaire sur la coopération 
Sud-Sud en faveur du développement du 
secteur du coton  WT/L/710  
(WT/CFMC/16)  18/12/2007  
Burkina Faso  WT/CFMC/17  28/05/2008  
Pakistan  WT/CFMC/27  31/03/2010  
Communication de la Chine  WT/CFMC/43  27/06/2013  
Communication du Brésil  WT/CFMC/44  03/07/2013  
Communication de l'Inde  WT/CFMC/46  25/09/2013  
SECTION VIII: PROJETS CONCERNANT LE COTON  
Bénin  WT/CFMC/W/1  11/04/2008  
Bénin  WT/CFMC/W/2  11/04/2008  
Bénin  WT/CFMC/W/3  11/04/2008  
Bénin  WT/CFMC/W/4  11/04/2008  
Bénin  WT/CFMC/W/5  11/04/2008  
Bénin  WT/CFMC/W/6  11/04/2008  
Bénin  WT/CFMC/W/7  11/04/2008  
Bénin  WT/CFMC/W/8  11/04/2008  
Bénin  WT/CFMC/W/9  11/04/2008  
Bénin  WT/CFMC/W/10  11/04/2008  
Bénin  WT/CFMC/W/11  11/04/2008  
Côte d'Ivoire  WT/CFMC/W/13  18/04/2008  
Côte d'Ivoire  WT/CFMC/W/14  18/04/2008  
Côte d'Ivoire  WT/CFMC/W/15  18/04/2008  
Côte d'Ivoire  WT/CFMC/W/16  18/04/2008  
Côte d'Ivoire  WT/CFMC/W/17  18/04/2008  
Ouganda  WT/CFMC/W/27  15/05/2008  
Ouganda  WT/CFMC/W/28  15/05/2008  
Ouganda  WT/CFMC/W/29  15/05/2008  
Ouganda  WT/CFMC/W/30  15/05/2008  
Ouganda  WT/CFMC/W/31  15/05/2008  
Bénin  WT/CFMC/W/33  22/05/2008  
Bénin  WT/CFMC/W/34  22/05/2008  
Bénin  WT/CFMC/W/35  22/05/2008  
Bénin  WT/CFMC/W/36  23/05/2008  
Cameroun  WT/CFMC/W/37  01/10/2008  
Bénin  WT/CFMC/W/38  13/10/2008  
Bénin  WT/CFMC/W/39  13/10/2008  
Bénin  WT/CFMC/W/40  13/10/2008  
Bénin  WT/CFMC/W/41  13/10/2008  
Bénin  WT/CFMC/W/42  13/10/2008  
Bénin  WT/CFMC/W/43  14/10/2008  
Bénin  WT/CFMC/W/44  14/10/2008  
Bénin  WT/CFMC/W/45  14/10/2008  
Tableau des propositions de projets  WT/CFMC/W/46  10/11/2008  
Bénin  WT/CFMC/W/62  15/10/2015  
Bénin  WT/CFMC/W/63  15/10/2015  
Bénin  WT/CFMC/W/64  15/10/2015  
Tchad  WT/CFMC/W/65  15/10/2015  
Burkina Faso  WT/CFMC/W/66  15/10/2015  
Mali WT/CFMC/W/67  15/10/2015  
Bénin  WT/CFMC/W/68  12/11/2016  
Bénin  WT/CFMC/W/69  12/11/2016  
Communication de la République du Bénin – 
Projet "Route du coton"  WT/CFMC/W/72  11/04/2017  
Communication de la République du Bénin – 
Projet "Route du coton"  WT/CFMC/W/73  23/02/2018  
Communication du Groupe ACP  
– Programme panafricain d'investissement 
sur le coton: La chaîne de valeur, moteur 
de la résilience des régions cotonnières  WT/CFMC/W/74  18/05/2018  WT/CFMC/W/24/Rev.2 7 
- 10 - 
  RAPPORT/DOCUMENT  COTE DU DOCUMENT  DATE DE 
DISTRIBUTION  
Initiative pour un coton africain compétitif  
– Autonomiser les petits producteurs de 
coton en Afrique subsaharienne  WT/CFMC/W/75  25/05/2018  
Promouvoir les produits dérivés du coton en 
Afrique de l'Est et en Afrique australe: 
Descriptif du projet – Communication de la 
Conférence des Nations Unies sur le 
commerce et le développement (CNUCED)  WT/CFMC/W/76  15/11/2018  
Obstacles à l'accès aux marchés pour le 
coton africain – Communication du Centre 
du commerce international (ITC)  WT/CFMC/W/77  15/11/2018  
Communication du Burundi – Le secteur du 
coton du Burundi  WT/CFMC/W/83  04/12/2020  
Étude de faisabilité économique des 
marchés des coproduits, sous -produits et 
produits dérivés du coton au Burkina Faso  WT/CFMC/W/84  19/02/2021  
Étude de faisabilité du transfert de 
technologies et de savoir -faire pour le 
développement des coproduits du coton 
dans les 4 pays du C4: cas du Bénin  WT/CFMC/W/85  19/02/2021  
Étude de faisabilité sur le "transfert de 
technologies et de savoir -faire pour le 
développement des coproduits du coton au 
Tchad"  WT/CFMC/W/86  19/02/2021  
Étude de faisabilité sur le "transfert de 
technologies et de savoir -faire pour le 
développement des coproduits du coton" – 
Cas du Mali  WT/CFMC/W/87  19/02/2021  
Projet relatif aux coproduits du coton – 
débloquer la valeur sous -jacen te au 
Mozambique  WT/CFMC/W/88  19/02/2021  
Communication conjointe du Centre du 
commerce international (ITC) et de la 
Conférence des Nations Unies sur le 
commerce et le développement (CNUCED) 
– Développement des coproduits du coton 
dans les PMA africains  WT/CFMC/W/89  01/03/2021  
Communication du Burkina Faso – 
Programme de renforcement de la 
recherche cotonnière pour une relance 
durable de la filière  WT/CFMC/W/91  03/05/2021  
Communication du Burkina Faso – Projet 
d'accroissement des infrastructures de 
soutien à la production cotonnière du 
Burkina Faso  WT/CFMC/W/92  03/05/2021  
Communication du Burundi – Projet 
d'intensification de la culture du coton par 
l'appui des producteurs du Burundi  WT/CFMC/W/94  22/10/2021  
 WT/CFMC/W/24/Rev.2 7 
- 11 - 
  SECTION IX : SÉRIES DE CONSULTATIONS DU MCCDG  – CALENDRIER DES RÉUNIONS  
SÉRIES DE CONSULTATIONS  DATES  
1ère série 22/10/2004 
2ème série 18/11/2004 
3ème série 25/04/2005 
4ème série 18/07/2005 
5ème série 28/10/2005 
6ème série 16/02/2006 
7ème série 14/06/2006 
Session de haut niveau sur le coton  15-16/03/2007 
8ème série 18/06/2007 
9ème série 22/11/2007 
10ème série 07/11/2008 
11ème série 24/04/2009 
12ème série 23/10/2009 
13ème série 07/06/2010 
14ème série 09/12/2010 
15ème série 15/07/2011 
16ème série 03/11/2011 
17ème série 29/06/2012 
18ème série 06/12/2012 
19ème série 21/06/2013 
20ème série 30/10/2013 
21ème série 20/06/2014 
22ème série 28/11/2014 
23ème série 09/072015 
24ème série 27/11/2015 
25ème série 01/07/ 2016 
26ème série 23/11/2016 
27ème série 24/07/2017 
28ème série 17/11/2017 
29ème série 19/06/2018 
30ème série 29/11/2018 
31ème série 06-07/06/2019 
32ème série 21/11/2019 
33ème série 30/07/2020 
34ème série 12/11/2020 
35ème série 27/05/2021 
36ème série 03/11/2021 
37ème série 11/05/2022  
38ème série 10/11/2022  
39ème série 17/05/2023  
 
__________