G/SPS/N/NZL/681  
5 avril 2022 
(22-2726) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : NOUVELLE -ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Ministry for Primary Industries  (Ministère du secteur primaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Bovidés, giraffidés et tragulidés de zoo (animaux vivants et sperme)  
4. Régions ou pays suscepti bles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[ ] Tous les partenaires commerciaux  
[X] Régions ou pays spécifiques : Afrique du Sud, Australie, Canada, Émirats arabes 
unis, États -Unis d'Amérique, Japon, Singapour, Union européenne.  
5. Intitulé du texte notifié : Import Health Standard : Zoo Bovidae, Giraffidae and 
Tragulidae (Live Animals and Semen)  (Norme sanitaire d'importation : Bovidés, giraffidés 
et tragulidés de zoo (animaux vivants et sperme)) Langue(s) : anglais . Nombre de 
pages : 25 
https://piritahi.cohesion.net.nz/Sites/RG/_layouts/15/DocIdRedir.aspx?ID=RGID -22-
2492 
https://members.wto.org/crnattachments/2022/SPS/NZL/22_2397_00_e.pdf  
6. Teneur : Le Ministère du secteur primaire a élaboré la Norme sanitaire d'importation pour  
les bovidés, giraffidés et tragulidés de zoo (animaux vivants et sperme).  
La norme autorise l'importation de certaines espèces de bovidés, de giraffidés et de 
tragulidés accompagnées d'une autorisation de confinement délivrée par l'Autorité de 
protection de l'environnement en provenance d'Afrique du Sud, d'Australie, du Canada, 
des Émirats arabes unis, des États -Unis d'Amérique, du Japon, de Singapour et de l'Union 
européenne.  
Des plus amples renseignements sont disponibles dans la Proposition en matière de 
gestion des risques.  
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [X] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[X] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code sanitaire pour 
les animaux aquatiques) : Code sanitaire pour les animaux terrestres - G/SPS/N/NZL/681  
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  Chapitres 8.4, 8.8, 8.11, 8.14, 8.13, 8.14, 8.15, 8.18, 11.7, 11.8.1, 11.9, 14.3 
et 14.7 et Manuel terrestre - Chapitres 3.1.5, 3.1.16 et 3.4.7.  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[ ] Néant  
La régl ementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
− Proposition en matière de gestion des risques  
https://members.wto.org/crnattachme nts/2022/SPS/NZL/22_2397_02_e.pdf  
− Guide  
https://members.wto.org/crnattachments/2022/SPS/NZL/22_2397_01_e.pdf  
(disponible en anglais)  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : 15 avril 2 022 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 15 avril 2 022 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : 15 avril 2 022 
[X] Mesure de  facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 4 juin 2 022 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Ms Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande) . Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade-into-new-
zealand/world -trade-organization -notifications/  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ms Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande) . Téléphone : +64 4 894 0431 ; fax: +64 4 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade-into-new-
zealand/world -trade-organization -notifications/