ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/285/oj 1/5RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/285 DE LA COMMI SSION 
du 17 janvier 2024
concer nant l’aut orisation de la teinture d’éleuthérocoque obtenue à partir d’Eleuther ococcus 
senticosus (Rupr . & Maxim.) Maxim en tant qu’additif pour l’aliment ation des chiens, des chats et des 
chevaux 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation. Son article 10, paragraphe 2, 
prévoi t la réévaluation des additifs autori sés en vertu de la directive 70/524/CEE du Conseil (2).
(2) La substance «teinture d’éleuthérocoque obtenu e à partir d’Eleuthero coccus senticosus (Rupr . & Maxim.) Maxim» a été 
autori sée sans limitation dans le temps en tant qu’additif pour l’alimentation de tout es les espèces animales en vertu 
de la directive 70/524/CEE. Cette substance a ensuit e été inscr ite au registre des additifs pour l’alimentation animale 
en tant que produit existant appar tenant à la catégo rie des additifs sensor iels et au groupe fonctionnel des substances 
aromatiques, conf ormément à l’article 10, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1831/2003.
(3) Conf ormément à l’article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, en liaison avec l’article 7 de ce même 
règlement, une demande a été introduite en vue de l’autorisatio n de la teinture d’éleuthérocoque obtenu e à partir 
d’Eleuthero coccus senticosus (Rupr . & Maxim.) Maxim en tant qu’additif pour l’alimentation de tout es les espèces 
animales, et pour sa classif ication dans la catégo rie des additifs sensor iels et dans le groupe fonctionnel des 
substances aromatiques. La demande était accompagnée des informations et des documents requis à l’article 7, 
paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.
(4) Par la suite, le demandeur a retiré la demande d’autoris ation d’Eleuthero coccus senticosus (Rupr . & Maxim.) Maxim en ce 
qui concer ne l’utilisation pour tout es les espèces animales, à l’excep tion des chiens, des chats et des chevaux.
(5) Le demandeur a en outre souhaité que l’additif soit également autorisé dans l’eau d’abreuvement. Or, le règlement 
(CE) no 1831/2003 n’autorise pas l’utilisation de substances aromatiques dans l’eau d’abreuvement. Par conséquent, 
il convient de ne pas autoriser l’utilisation de cet additif dans l’eau d’abreuvement.
(6) Dans son avis du 1er févr ier 2023 (3), l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a conclu 
que, dans les conditions d’utilisation proposées, la teinture d’éleuthérocoque obtenu e à partir d’Eleuthero coccus 
senticosus (Rupr . & Maxim.) Maxim était sûre pour les chiens, les chats et les chevaux, ainsi que pour les 
consommateur s et pour l’env ironnement. Elle a conclu que la teinture d’éleuthérocoque obtenue à partir 
d’Eleuthero coccus senticosus (Rupr . & Maxim.) Maxim devrait être considérée comme irritante pour la peau et les yeux, 
et comme un sensibilisant cutané et respirato ire. L’Autorité a en outre conclu qu’il était reconnu que la substance 
pouvait influencer les propr iétés sensor ielles des aliments pour animaux et qu’il n’était pas jugé nécessaire de 
démontrer plus avant son efficacité. L’Autorité a aussi vérifié le rappor t sur la méthode d’analyse de l’additif destiné 
à l’alimentation des animaux soumis par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concer nant les additifs dans l’alimentation des animaux (JO L 270 du 
14.12.1970, p. 1).
(3)EFSA Journal 2023;21(2):7876.
Jour nal officiel  
de l’Union européenne FR 
Série L    
2024/285  18.1.2024ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/285/oj 2/5(7) Com pte tenu de ce qui précède, la Commission considère que la teinture d’éleuthérocoque obtenue à partir 
d’Eleuthero coccus senticosus (Rupr . & Maxim.) Maxim rem plit les conditions prévues à l’article 5 du règlement (CE) 
no 1831/2003. Il convie nt dès lors d’autoriser l’utilisation de ladit e substance. La Commission estime que, pour la 
teinture d’éleuthérocoque obtenu e à partir d’Eleuthero coccus senticosus (Rupr . & Maxim.) Maxim, la présence de 
substances préoccupantes nécessite de fixer une teneur maximale dans les aliments compl ets pour animaux et de 
limiter la combinaison de cet additif avec d’autres additifs cont enant les mêmes substances préoccupantes. En outre, 
la Commission considère qu’il y a lieu de prendre des mesures de prote ction appropr iées pour prévenir les effets 
néfas tes dudit additif sur la santé de ses utilisateurs.
(8) Étant donné qu’aucun motif de sécur ité n’im pose l’application immédiat e des modifi cations des conditions 
d’autoris ation de la teinture d’éleuthérocoque obtenu e à partir d’Eleuthero coccus senticosus (Rupr . & Maxim.) Maxim, il 
convie nt de prévoi r une période transito ire pour permettre aux parties intér essées de se préparer aux nouvelles 
exigenc es qui découleront de l’autorisati on.
(9) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Auto risation
La substance spécifiée en annexe, qui appar tient à la caté gorie des additifs sensor iels et au groupe fonctionnel des 
substances aromatiques, est autori sée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans 
ladit e annex e.
Article 2
Mesures transit oires
1. La substance spécifiée en annexe et les prémélanges conte nant cette substance qui sont produits et étiquet és avant le 
7 août 2024 , conf ormément aux règles applicables avant le 7 février 2024 , peuvent continuer à être mis sur le march é et 
utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants.
2. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux contenant la substance 
spécifi ée en annexe qui sont produits et étiquet és avant le 7 février 2025 , conf ormément aux règles applicables avant le 
7 février 2024 , peuvent continuer à être mis sur le march é et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants s’ils sont 
destinés à l’alimentation d’animaux producteurs de denrées alimentaires.
3. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux contenant la substance 
spécifi ée en annexe qui sont produits et étiquet és avant le 7 février 2026 , conf ormément aux règles applicables avant le 
7 février 2024 , peuvent continuer à être mis sur le march é et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants s’ils sont 
destinés à l’alimentation d’animaux non producteu rs de denrées alimentaires.
Article 3
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.JO L du 18.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/285/oj 3/5Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 17 janvier 2024 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENJO L du 18.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/285/oj 4/5ANNEXE 
Numéro 
d’identif ica-
tion de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationen mg de substance active 
par kg d’aliment complet 
pour animaux ayant une 
teneur en humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b84696-t Teinture 
d’éleuthér -
ocoqueComposition de l’additif
Teinture obtenu e à partir de racines et de 
rhizome séch é d’Eleutherococcus senticosus 
(Rupr . & Maxim.) Maxim.
Sous forme liquide
Caractér isation de la substance activ e
Teinture obtenu e à partir de racines et de 
rhizome séch é d’Eleutherococcus senticosus 
(Rupr . & Maxim.) Maxim. par extraction au 
moyen d’un mélange eau/éthanol tel que 
défini par le Conseil de l’Europe (1)
Numéro CAS: 84696-12-8
Spécif ications:
Teneur en matière sèche: 0,5-1,5 %
Lignanes: maximum 0,014 %:
—Syringarésinol-di-O -glucoside (eleuthé ­
roside E): 0,0001-0,005 %
— Syringarésinol: 0,001 %
— Lignanes inconnus: 0,006 %
Alcool sinap ylique 4-O-g lucoside 
(eleuthéroside B, syringine): 0,0001-0,005 %
Hydro xycoumar ines: maximum 0,001 %Chiens 460 1. L’additif doit être incor poré aux aliments 
pour animaux sous forme de prémé ­
lange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des pré­
mélange s doit indiquer les conditions de 
stoc kage et la stabilité au traitement ther ­
mique.
3. Le mélang e de la teinture d’éleuthéro ­
coque avec d’autres additifs botaniques 
est autori sé à condition que la quantité 
d’hy droxycoumar ines et de lignanes 
dans les matières premières pour ali­
ments des animaux et les aliments com ­
posés pour animaux soient inférie ures à 
la quantité résultant de l’utilisation d’un 
seul additif à la dose maximale pour l’es­
pèce animale ou la caté gorie d’animaux.
4. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale doivent établir , à l’inte ntion 
des utilisateurs de l’additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles et 
des mesures orga nisationnelles pour pa­
rer aux risques éventuels résultant de l’u­
tilisation desdits additif et prémélanges. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être 
éliminés par de telles procédures et me­
sures, le port d’un équipement de prote c­
tion individuelle, comprenan t une pro­
tectio n respirato ire, une protect ion des 
yeux et une protection de la peau, est 
oblig atoire lors de l’utilisation de l’additif 
et des prémélanges.7 février 2034
Chats 489
Chevaux 140JO L du 18.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/285/oj 5/5Méthode d’analy se (2)
Pour la déter mination de l’eleuthéroside B et 
de l’eleuthéroside E (marqueurs 
phytochimiques) dans l’additif pour 
l’alimentation animale (teinture 
d’éleuthérocoque):
—chromatographie liquide à haut e perfor ­
mance couplée à une détection photomé ­
trique (CLHP -UV)
(1)Natural sources of flavourings — Rappor t no 2 (2007).
(2)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts.JO L du 18.1.2024 FR