G/SPS/N/TZA/176  
25 avril 2022 
(22-3248) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
 
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : TANZANIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Tanzania Bureau of Standards  (Office tanzanien de 
normalisation)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Biologie . Botanique . Zoologie ( ICS 07 .080)  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinen t ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : AFDC 11  (1290) DTZS . Biotechnology - Biobanking - Process 
and quality requirements  for establishment, maintenance and characterization of 
mammalian cell lines  (Biotechnologie - Biobanques - Exigences relatives aux processus 
et à la qualité en ce qui concerne l'établissement, la maintenance et la caractérisation de 
lignées de cellules de  mammifères) . Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 19 
https://members.wto.org/crnattachments/2022/SPS/TZA/22_2997_00_e.pdf  
6. Teneur : La norme tanzanienne notifiée établit les exigences relatives aux processus et à 
la qualité en ce qui concerne la mise en biobanque de lignées de cellules de mammifères 
(y compris les lignées de cellules humaines) . Elle décrit les prescriptions relatives au x 
procédures fondamentales des biobanques qui manipulent des lignées de cellules, telles 
que l'établissement, la réception, l'identification, la multiplication, la conservation, le 
stockage, le contrôle de la qualité et la distribution de lignées de cellul es. Cette norme 
tanzanienne peut être utilisée par les organisations effectuant des activités relatives à la 
mise en biobanque de lignées de cellules de mammifères pour la recherche et le 
développement, aux utilisateurs de biobanques, aux organisations et aux programmes 
qui font appel à l'évaluation par des pairs ainsi qu'aux organismes d'accréditation . Cette 
norme tanzanienne ne s'applique pas au matériel biologique destiné à un usage 
thérapeutique.  
NOTE : Des réglementations ou des exigences nationales peuvent aussi s'appliquer à des 
sujets spécifiques traités dans la norme tanzanienne notifiée.  
7. Objectif et raison d'être : [X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des perso nnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  G/SPS/N/TZA/176  
 
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  8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commissio n du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[X] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[ ] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : à déterminer  
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : à déterminer  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [X] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : 
[X] Mesure de facilitation du  commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 24 juin 2 022 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Tanzania Bureau of Standards  (Office tanzanien de normalisation)  
Bahati Samillani  
Clavery Chausi  
National Enquiry Point Officers for SPS  (Responsables du Point d'information SPS national)  
M. Athuman Ngenya  
Director General - Tanzania Bureau of Standards  (Directeur général - Office tanzanien de 
normalisation)  
P.O. Box 9524  
Téléphone : +(255 22) 245 0206  
Fax: +(255 22) 245 0959  
Courrier électronique:  bahati.samillani@tbs.go.tz  
    clavery.chausi@tbs.go.tz  
    dg@tbs.go.tz  
    david.ndbalema@tbs.go.tz  
    nep@tbs.go.tz  
Site Web: http://www.tbs.go.tz  G/SPS/N/TZA/176  
 
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  13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ]  autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Tanzania Bureau of Standards  (Office tanzanien de normalisation)  
Bahati Samillani  
Clavery Chausi  
National Enquiry Point Officers for SPS  (Responsables du Point d'information SPS national)  
M. Athuman Ngenya  
Director General - Tanzania Bureau of Standards  (Directeur général - Office ta nzanien de 
normalisation)  
P.O. Box 9524  
Téléphone : +(255 22) 245 0206  
Fax: +(255 22) 245 0959  
Courrier électronique:  bahati.samillani@tbs.go.tz  
    clavery.chausi@tbs.go.tz  
    dg@tbs.go.tz  
    david.ndbalema@tbs.go.tz  
    nep@tbs.go.tz  
Site Web: http://www.tbs.go.tz