RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/1110 DE LA COMMI SSION 
du 6 juin 2023
modif iant le règlement d’ex écution (UE) 2019/1793 relatif au renforcement temporaire des contrôles 
officiels et aux mesures d’urgence régissant l’entrée dans l’Union de certains biens provenant de 
certains pays tiers, et mett ant en œuvre les règlements (UE) 2017/625 et (CE) no 178/2002 du 
Parlement européen et du Conseil 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes 
généraux et les prescr iptions générales de la législation alimentaire, instituant l’Autorité européenne de sécur ité des 
aliments et fixant des procédures relatives à la sécur ité des denrées alimentaires (1), et notamment son article 53, 
paragraphe 1, point b) ii),
vu le règlement (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2017 concer nant les contrôles officiels et 
les autres activités officielles servant à assurer le respect de la législation alimentaire et de la législation relative aux aliments 
pour animaux ainsi que des règles relatives à la santé et au bien-être des animaux, à la santé des végé taux et aux produits 
phytopharm aceutiques, modifi ant les règlements du Parlement européen et du Conseil (CE) no 999/2001, (CE) 
no 396/2005, (CE) no 1069/2009, (CE) no 1107/2009, (UE) no 1151/2012, (UE) no 652/2014, (UE) 2016/429 et 
(UE) 2016/2031, les règlements du Conseil (CE) no 1/2005 et (CE) no 1099/2009 ainsi que les directives du 
Conseil 98/58/CE, 1999/74/CE, 2007/43/CE, 2008/119/CE et 2008/120/CE, et abrogeant les règlements du Parlement 
européen et du Conseil (CE) no 854/2004 et (CE) no 882/2004, les directives du Conseil 89/608/CEE, 89/662/CEE, 
90/425/CEE, 91/496/CEE, 96/23/CE, 96/93/CE et 97/78/CE ainsi que la décision 92/438/CEE du Conseil (règlement sur 
les contrôles officiels) (2), et notamment son article 47, paragraphe 2, premier alinéa, point b), et son article 54, 
paragraphe 4, premier alinéa, points a) et b),
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement d’exé cution (UE) 2019/1793 de la Commission (3)établit des règles concer nant le renf orcement 
temporaire des contrôles officiels à l’entrée dans l’Un ion de certains envois de denrées alimentaires et d’aliments 
pour animaux d’or igine non animale provenant de certains pays tiers énumérés à son annexe I, et concer nant les 
conditions particulières régissant l’entrée dans l’Un ion de certains envois de denrées alimentaires et d’aliments pour 
animaux provenant de certains pays tiers, en raison d’un risque de contamination par les mycotoxines, dont les 
aflatoxines, par les résidus de pesticides, ainsi que par le pentachlorophénol et les dioxines, par les colorants 
Soudan, par la rhodamine B et par les toxines végét ales énumérées à l’annexe II dudit règlement, et en raison d’un 
risque de contamination microbiologique.
(2) L’article 12 du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 prév oit l’obliga tion pour la Commission de réexaminer les 
liste s établies dans ses annex es à des inter valles réguliers ne dépassant pas six mois, afin de tenir comp te des 
nouvelles informations sur les risques pour la santé humaine et les manquements à la législation de l’Union. Ces 
nouvelles informations comprennent les données résultant des notifi cations reçues par l’inter médiaire du système 
d’aler te rapide pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux («RASFF») établi par le règlement (CE) 
no 178/2002, ainsi que les données et les informations relatives aux envois et aux résultats des contrôles 
documentaires, des contrôles d’identité et des contrôles physiques réalisés par les États membres et communiqués à 
la Commission.
(1)JO L 31 du 1.2.2002, p. 1.
(2)JO L 95 du 7.4.2017, p. 1.
(3)Règlement d’exéc ution (UE) 2019/1793 de la Commission du 22 octobre 2019 relatif au renf orcement temporaire des contrôles 
officiels et aux mesures d’urgence régissant l’entrée dans l’Union de certains biens provenant de certains pays tiers, mettant en œuvre 
les règlements (UE) 2017/625 et (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant les règlements (CE) 
no 669/2009, (UE) no 884/2014, (UE) 2015/175, (UE) 2017/186 et (UE) 2018/1660 de la Commission (JO L 277 du 29.10.2019, 
p. 89).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 7.6.2023 L 147/111  (3) Les notifications récentes reçues par l’intermédiaire du RASFF indiquent l’existence d’un risque grave direct ou 
indirect pour la santé humaine dérivant de certaines denrées alimentaires et de certains aliments pour animaux. En 
outre, les contrôles officiels effectués par les États membres sur certaines denrées alimentaires et certains aliments 
pour animaux d’or igine non animale au deuxième semestre 2022 montrent qu’il convie nt de modifier les listes 
établies aux annexes I et II du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 afin de protég er la santé humaine au sein de 
l’Un ion.
(4) Depuis janv ier 2010, les piments doux ou poivrons (Capsicum annuum) et les piments du genre Capsicum (autres que 
doux) provenant de la République dominicaine sont soumis à des contrôles officiels renf orcés et à des conditions 
particulières à leur entrée dans l’Union en raison du risque de contamination par des résidus de pesticides. Les 
contrôles officiels effectués par les États membres témoignent d’une amélioration de la conf ormité avec les 
exigenc es applicables prévues par la législation de l’Union. Les résultats de ces contrôles prouvent que l’entrée dans 
l’Un ion de ces denrées alimentaires ne présente plus un risque grav e pour la santé humaine. En conséquence, il n’est 
plus nécessaire de prévoi r que tous les envois doivent être accompag nés d’un certificat officiel attes tant que tous les 
résultats des échanti llonnages et des analyses sont conf ormes au règlement (CE) no 396/2005 du Parlement 
européen et du Conseil (4). Les États membres devraient néanmoins continuer à effectuer des contrôles officiels pour 
assurer le maintien du niveau actuel de conf ormité. Par conséquent, il convi ent de suppr imer l’inscr iption relative 
aux piments doux ou poivrons (Capsicum annuum) et aux piments du genre Capsicum (autres que doux) proven ant de 
la République dominicaine à l’annex e II, point 1, du règlement d’exécut ion (UE) 2019/1793 et de la transférer à 
l’annex e I dudit règlement d’exécuti on, en maintenant à 50 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles 
physiques des envois entrant dans l’Un ion.
(5) En ce qui concer ne les envois de piments doux ou poivrons (Capsicum annuum), de piments du genre Capsicum (autres 
que doux) et d’oranges proven ant d’Égypt e, les contrôles officiels effectués par les États membres conf ormément aux 
articles 5 et 6 du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 ont décelé un taux élevé de manquements aux exigenc es 
applicables prévues par la législation de l’Union en ce qui concer ne la contamination par les résidus de pesticides. Il 
convie nt donc de porter à 30 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques à effectuer sur ces 
envois entrant dans l’Un ion.
(6) En ce qui concer ne les envois de pommes-cannelle (Annona squamosa) proven ant d’Égypt e, les données issues des 
notificati ons du RASFF et les informations relatives aux contrôles officiels effectués par les États membres indiquent 
l’émergen ce de nouveaux risques pour la santé humaine en raison d’une contamination possible par des résidus de 
pesticides. Il est dès lors nécessaire de demander un renf orcement des contrôles officiels sur les entrées de cette 
march andise provenant d’Égypt e. Il convi ent donc de l’inscr ire à l’annexe I du règlement d’exécuti on 
(UE) 2019/1793, en fixant à 20 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques des envois entrant 
dans l’Union.
(7) Depuis janv ier 2019, les arachides et produits fabr iqués à partir d’arach ides proven ant de Gambie sont soumis à des 
contrôles officiels renf orcés et à des conditions particulières à leur entrée dans l’Union en raison du risque de 
contamination par les aflatoxines. Ces marchandises n’ont pas été importées dans l’Union depuis plus de trois ans. 
Par conséquent, il convient de suppr imer l’inscr iption relative aux arac hides et aux produits fabriqués à partir 
d’arachide s provenant de Gambie à l’annex e II, point 1, du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 et de la transférer 
à l’annex e I dudit règlement d’exécution, en fixant à 50 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles 
physiques des envois entrant dans l’Union. Les États membres devraient continuer à effectuer des contrôles officiels 
pour s’assurer qu’après la levée des conditions particulières, en cas de repr ise du commerce, ces marc handises 
introduite s dans l’Union satisf ont aux exigenc es applicables prévues par la législation de l’Un ion en ce qui concer ne 
la contamination par les aflatoxines.
(8) En ce qui concer ne les envois de ben oléifère (Mor inga oleifer a) provena nt de l’Inde, les contrôles officiels effectués par 
les États membres conf ormément aux articles 5 et 6 du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 ont décelé un taux 
élevé de manquements aux exigenc es applicables prévues par la législation de l’Un ion en ce qui concer ne la 
contamination par les résidus de pesticides. Il convient donc de porter à 20 % la fréquence des contrôles d’identité et 
des contrôles physiques à effectuer sur ces envois entrant dans l’Un ion.
(4)Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 févr ier 2005 concer nant les limites maximales applicables 
aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’or igine végétale et animale et 
modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 147/112 7.6.2023  (9) En ce qui concer ne les envois de riz provena nt de l’Inde, les contrôles officiels effectués par les États membres 
conf ormément aux articles 5 et 6 du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 ont décelé un taux élevé de 
manquements aux exigenc es applicables prévues par la législation de l’Union en ce qui concer ne la contamination 
par les résidus de pesticides. Il convient donc de porter à 10 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles 
physiques à effectuer sur ces envois entrant dans l’Union.
(10) En ce qui concer ne les envois de goyaves (Psidium guajava) provenant de l’Inde, les contrôles officiels effectués par les 
États membres conf ormément aux articles 5 et 6 du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 ont décelé un taux élevé 
de manquements aux exige nces applicables prévues par la législation de l’Un ion en ce qui concer ne la contamination 
par les résidus de pesticides. Il convient donc de porter à 30 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles 
physiques à effectuer sur ces envois entrant dans l’Union.
(11) Depuis janv ier 2016, les piments du genre Capsicum (doux et autres) provena nt de l’Inde sont soumis à des contrôles 
officiels renf orcés et à des conditions particulières à leur entrée dans l’Union en raison d’un risque de contamination 
par les aflatoxines. Les contrôles officiels effectués par les États membres témoignent d’améliorations de la 
conf ormité avec les exigences applicables prévues par la législation de l’Union. Les résultats de ces contrôles 
prouvent que l’entrée dans l’Union de ces denrées alimentaires ne présente pas un risque grave pour la santé 
humaine. En conséquence, il n’est plus nécessaire de prévoir que chaque envoi doit être accompag né d’un certificat 
officiel attestant que tous les résultats des écha ntillonnages et des analyses sont conf ormes au règlement (CE) 
no 1881/2006 de la Commission (5). Les États membres devraient néanmoins continuer à effectuer des contrôles 
officiels pour assurer le maintien du niveau actuel de conf ormité. Par conséquent, il convient de suppr imer 
l’inscr iption relative aux piments du genre Capsicum (doux et autres) provenant de l’Inde à l’annexe II, point 1, du 
règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 et de la transfé rer à l’annex e I dudit règlement d’exécuti on, en fixant à 10 % 
la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques des envois entrant dans l’Union.
(12) Depuis janv ier 2022, les caroubes, les graines de caroubes, non décor tiquées, ni concassées, ni moulues, et les 
mucilages et épaississants de caroubes ou de graines de caroubes, même modifi és, proven ant de l’Inde, ainsi que la 
gomme de guar provenant de l’Inde sont soumis à des contrôles officiels renf orcés et à des conditions particulières à 
leur entrée dans l’Un ion en raison d’un risque de contamination par l’oxyde d’éthylèn e. Les contrôles officiels 
effectués par les États membres témoignent d’améliorations de la conf ormité avec les exigenc es applicables prévues 
par la législation de l’Un ion. Les résultats de ces contrôles prouvent que l’entrée dans l’Union de ces denrées 
alimentaires ne présent e pas un risque grave pour la santé humaine. En conséquence, il n’est plus nécessaire de 
prévoi r que chaque envoi doit être accompag né d’un certificat officiel attes tant que tous les résultats des 
échanti llonnages et des analyses sont conf ormes au règlement (CE) no 396/2005. Les États membres devraient 
néanmoins continuer à effectuer des contrôles officiels pour assurer le maintien du niveau actuel de conf ormité. Par 
conséquent, il convient de suppr imer les inscr iptions concer nant les caroubes, les graines de caroubes, non 
décor tiquées, ni concassées, ni moulues, et les mucilages et épaississants de caroubes ou de graines de caroubes, 
même modif iés, proven ant de l’Inde, ainsi que la gomme de guar proven ant de l’Inde à l’annex e II, point 1, du 
règlement d’exécut ion (UE) 2019/1793 et de les transfé rer à l’annex e I dudit règlement d’exé cution, en fixant à 20 % 
la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques des envois entrant dans l’Union.
(13) Depuis février 2015, la gomme de guar proven ant de l’Inde est soumise à des contrôles officiels renf orcés et à des 
conditions particulières à son entrée dans l’Union en raison d’un risque de contamination par le pentachlor ophénol 
et les dioxines. Les contrôles officiels effectués par les États membres témoignent d’améliorations de la conf ormité 
avec les exigences applicables prévues par la législation de l’Un ion. Les résultats de ces contrôles prouvent que 
l’entrée dans l’Union de ces denrées alimentaires ne présent e pas un risque grav e pour la santé humaine. En 
conséquence, il n’est plus nécessaire de prévoi r que chaque envoi doit être accompag né d’un certificat officiel 
attes tant que tous les résultats des échantillon nages et des analyses sont conf ormes aux exige nces de l’Un ion. Les 
États membres devraient néanmoins continuer à effectuer des contrôles officiels pour assurer le maintien du niveau 
actuel de conf ormité. Par conséquent, il convient de suppr imer l’inscr iption relative à la gomme de guar provena nt 
de l’Inde à l’annex e II, point 1, du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 et de la transférer à l’annexe I dudit 
règlement d’exécuti on, en fixant à 50 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques des envois 
entrant dans l’Un ion.
(5)Règlement (CE) no 1881/2006 de la Commission du 19 décembre 2006 portant fixation de teneurs maximales pour certains 
contaminants dans les denrées alimentaires (JO L 364 du 20.12.2006, p. 5).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 7.6.2023 L 147/113  (14) En ce qui concer ne les envois de graines de cumin provenant de l’Inde, les données issues des notific ations du RASFF 
et les informations relatives aux contrôles officiels effectués par les États membres indiquent l’émergence de 
nouveaux risques pour la santé humaine en raison d’une contamination possible par des résidus de pesticides. Il est 
dès lors nécessaire de demander un renf orcement des contrôles officiels sur les entrées de cette march andise 
proven ant de l’Inde. Il convient donc de l’inscr ire à l’annexe I du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793, en fixant à 
20 % la fréquence des contrôles d’identit é et des contrôles physiques des envois entrant dans l’Union.
(15) Depuis décembre 2021, les nouilles à préparation instantanée conte nant des épices/assaisonnements ou des sauces 
proven ant de Corée du Sud sont soumises à des contrôles officiels renf orcés et à des conditions particulières à leur 
entrée dans l’Un ion en raison d’un risque de contamination par l’oxyde d’éthylène. Les contrôles officiels effectués 
par les États membres témoignent d’améliorations de la conf ormité avec les exige nces applicables prévues par la 
législation de l’Union. Les résultats de ces contrôles prouvent que l’entrée dans l’Un ion de ces denrées alimentaires 
ne présent e pas un risque grave pour la santé humaine. En conséquence, il n’est plus nécessaire de prév oir que 
chaque envoi doit être accompag né d’un certificat officiel attestant que tous les résultats des écha ntillonnages et des 
analyses sont conf ormes au règlement (CE) no 396/2005. Les États membres devraient néanmoins continuer à 
effectuer des contrôles officiels pour assurer le maintien du niveau actuel de conf ormité. Par conséquent, il convient 
de suppr imer l’inscr iption relative aux nouilles à préparation instantanée conte nant des épices/assaisonnements ou 
des sauces provenant de Corée du Sud à l’annex e II, point 1, du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 et de la 
transfér er à l’annex e I dudit règlement d’exécution, en fixant à 20 % la fréquence des contrôles d’identité et des 
contrôles physiques des envois entrant dans l’Un ion.
(16) En ce qui concer ne les envois de gotu kola (Centella asiatica) et de mukunuwenna (Alter nanther a sessilis) proven ant de 
Sri Lanka, les contrôles officiels effectués par les États membres conf ormément aux articles 5 et 6 du règlement 
d’exécuti on (UE) 2019/1793 ont décelé un taux élevé de manquements aux exige nces applicables prévues par la 
législation de l’Un ion en ce qui concer ne la contamination par les résidus de pesticides. Il convient donc de porter à 
50 % la fréquence des contrôles d’identit é et des contrôles physiques à effectuer sur ces envois entrant dans l’Un ion.
(17) Depuis décembre 2021, les caroubes, les graines de caroubes, non décor tiquées, ni concassées, ni moulues, et les 
mucilages et épaississants de caroubes ou de graines de caroubes, même modifi és, proven ant de Malaisie sont 
soumis à des contrôles officiels renf orcés en raison d’un risque de contamination par l’oxyde d’éth ylène. Ces 
march andises n’ont pas été importées dans l’Un ion depuis plus d’un an. Il convi ent donc de suppr imer l’inscr iption 
y afférente à l’annexe I du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793.
(18) En ce qui concer ne les envois de papa ye verte (Car ica papay a) proven ant du Mexique, les données issues des 
notificati ons du RASFF et les informations relatives aux contrôles officiels effectués par les États membres indiquent 
l’émergen ce de nouveaux risques pour la santé humaine en raison d’une contamination possible par des résidus de 
pesticides. Il est dès lors nécessaire de demander un renf orcement des contrôles officiels sur les entrées de cette 
march andise provena nt du Mexique. Il convie nt donc de l’inscr ire à l’annex e I du règlement d’exécuti on 
(UE) 2019/1793, en fixant à 20 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques des envois entrant 
dans l’Union.
(19) Depuis janvier 2019, les graines de pastèque (égousi, Citrullus spp.) et les produits dérivés proven ant du Nigeri a sont 
soumis à des contrôles officiels renf orcés en raison d’un risque de contamination par les aflatoxines. Ces 
march andises n’ont pas été impor tées dans l’Union depuis plus de trois ans. Il convient donc de suppr imer 
l’inscr iption y afférente à l’annex e I du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793.
(20) Depuis janvier 2019, les piments du genre Capsicum (autres que doux) proven ant du Pakistan sont soumis à des 
contrôles officiels renf orcés et à des conditions particulières à leur entrée dans l’Un ion en raison d’un risque de 
contamination par les résidus de pesticides. Ces marchandises n’ont pas été importées dans l’Un ion depuis plus de 
trois ans. Par conséquent, il convie nt de suppr imer l’inscr iption relative aux piments du genre Capsicum (autres que 
doux) provenant du Pakistan à l’annex e II, point 1, du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 et de la transfé rer à 
l’annex e I dudit règlement d’exécut ion, en fixant à 20 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles 
physiques des envois entrant dans l’Union. Les États membres devraient continuer à effectuer des contrôles officiels 
pour s’assurer qu’après la levée des conditions particulières, en cas de repr ise du commerce, cette march andise 
introduite dans l’Union satisf ait aux exigences applicables prévues par la législation de l’Un ion en ce qui concer ne la 
contamination par les résidus de pesticides.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 147/114 7.6.2023  (21) Depuis juillet 2017, les arachide s et produits fabriqués à partir d’arac hides proven ant du Sénégal sont soumis à des 
contrôles officiels renf orcés en raison d’un risque de contamination par les aflatoxines. Ces marchandises n’ont pas 
été impor tées dans l’Un ion depuis plus de trois ans. Il convie nt donc de suppr imer l’inscr iption y afférent e à 
l’annex e I du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793.
(22) Depuis janv ier 2019, les arach ides et produits fabr iqués à partir d’arachides proven ant du Soudan sont soumis à des 
contrôles officiels renf orcés et à des conditions particulières à leur entrée dans l’Un ion en raison d’un risque de 
contamination par les aflatoxines. Ces marchandises n’ont pas été importées dans l’Union depuis plus de trois ans. 
Par conséquent, il convient de suppr imer l’inscr iption relative aux arac hides et aux produits fabriqués à partir 
d’arachide s provenant du Soudan à l’annexe II, point 1, du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 et de la transférer 
à l’annex e I dudit règlement d’exécution, en fixant à 50 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles 
physiques des envois entrant dans l’Union. Les États membres devraient continuer à effectuer des contrôles officiels 
pour s’assurer qu’après la levée des conditions particulières, en cas de repr ise du commerce, ces marc handises 
introduite s dans l’Union satisf ont aux exigenc es applicables prévues par la législation de l’Un ion en ce qui concer ne 
la contamination par les aflatoxines.
(23) En ce qui concer ne les envois de tahini et de halva provenant de Syrie, les données issues des notifications du RASFF 
et les informations relatives aux contrôles officiels effectués par les États membres indiquent l’émergence de 
nouveaux risques pour la santé humaine en raison d’une contamination possible par Salmonella. Il est dès lors 
nécessaire de demander un renf orcement des contrôles officiels sur les entrées de ces marc handises proven ant de 
Syrie. Il convie nt donc de les inscr ire à l’annexe I du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793, en fixant à 20 % la 
fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques des envois entrant dans l’Un ion.
(24) En ce qui concer ne les envois de grenades provenant de Turquie, les contrôles officiels effectués par les États 
membres conf ormément aux articles 5 et 6 du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 ont décelé un taux élevé de 
manquements aux exigenc es applicables prévues par la législation de l’Union en ce qui concer ne la contamination 
par les résidus de pesticides. Il convient donc de porter à 30 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles 
physiques à effectuer sur ces envois entrant dans l’Union.
(25) Depuis décembre 2021, les caroubes, les graines de caroubes, non décor tiquées, ni concassées, ni moulues, et les 
mucilages et épaississants de caroubes ou de graines de caroubes, même modifiés, proven ant de Turquie sont 
soumis à des contrôles officiels renf orcés et à des conditions particulières à leur entrée dans l’Un ion en raison d’un 
risque de contamination par l’oxyde d’éthylèn e. Les contrôles officiels effectués par les États membres témoignent 
d’améliorations de la conf ormité avec les exigenc es applicables prévues par la législation de l’Un ion. Les résultats de 
ces contrôles prouvent que l’entrée dans l’Union de ces denrées alimentaires ne présent e pas un risque grav e pour la 
santé humaine. En conséquence, il n’est plus nécessaire de prévoir que chaque envoi doit être accompag né d’un 
certificat officiel attestant que tous les résultats des écha ntillonnages et des analyses sont conf ormes au règlement 
(CE) no 396/2005. Les États membres devraient néanmoins continuer à effectuer des contrôles officiels pour assurer 
le maintien du niveau actuel de conf ormité. Par conséquent, il convient de suppr imer l’inscr iption relative aux 
caroubes, aux graines de caroubes, non décor tiquées, ni concassées, ni moulues, et aux mucilage s et épaississants de 
caroubes ou de graines de caroubes, même modif iés, proven ant de Turquie à l’annexe II, point 1, du règlement 
d’exécuti on (UE) 2019/1793 et de la transfér er à l’annex e I dudit règlement d’exécuti on, en fixant à 20 % la 
fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques des envois entrant dans l’Un ion.
(26) Depuis avril 2015, les abricots séch és et les abricots autrement préparés ou conser vés proven ant d’Ouzbékistan sont 
soumis à des contrôles officiels renf orcés en raison d’un risque de contamination par les sulfi tes. Les contrôles 
officiels effectués par les États membres sur ces march andises indiquent un degré globalement satisf aisant de 
conf ormité avec les exigences applicables prévues par la législation de l’Union. Le renf orcement des contrôles 
officiels n’étant donc plus justif ié pour ces marc handises, il convient de suppr imer leur inscr iption à l’annexe I du 
règlement d’exé cution (UE) 2019/1793.
(27) Depuis décembre 2021, les nouilles à préparation instantanée conte nant des épices/assaisonnements ou des sauces 
proven ant du Viêt Nam sont soumises à des contrôles officiels renf orcés et à des conditions particulières à leur 
entrée dans l’Un ion en raison d’un risque de contamination par l’oxyde d’éthylène. Les contrôles officiels effectués 
par les États membres témoignent d’améliorations de la conf ormité avec les exige nces applicables prévues par la 
législation de l’Union. Les résultats de ces contrôles prouvent que l’entrée dans l’Un ion de ces denrées alimentaires FR Jour nal officiel de l’Union européenne 7.6.2023 L 147/115  ne présent e pas un risque grav e pour la santé humaine. En conséquence, il n’est plus nécessaire de prévoi r que chaque 
envoi doit être accompag né d’un certificat officiel attestant que tous les résultats des échanti llonnages et des analyses 
sont conf ormes au règlement (CE) no 396/2005. Les États membres devraient néanmoins continuer à effectuer des 
contrôles officiels pour assurer le maintien du niveau actuel de conf ormité. Par conséquent, il convient de 
suppr imer l’inscr iption relative aux nouilles à préparation instantanée conte nant des épices/assaisonnements ou des 
sauces proven ant du Viêt Nam à l’annex e II, point 1, du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 et de la transférer à 
l’annex e I dudit règlement d’exécut ion, en fixant à 20 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles 
physiques des envois entrant dans l’Un ion.
(28) Dans la colonne intitulée «Denrées alimentaires et aliments pour animaux (utilisation prévue)» figurant dans le 
tableau 1 de l’annex e II du règlement d’exécution (UE) 2019/1793, dans l’entrée relative à la Bolivie, il convi ent 
d’ajout er le libellé «y compris les mélang es» aux lignes relatives aux «arac hides (cacahuètes) autrement préparées ou 
conser vées», afin d’assurer une prote ction efficace contre les risques sanitaires pouvant résult er de la possible 
contamination des arac hides par les aflatoxines. De même, dans la colonne intitulée «code NC», il convient d’ajouter 
les codes NC des mélanges .
(29) En ce qui concer ne les envois d’arac hides et de produits fabriqués à partir d’arachide s provenant d’Égypt e, les 
contrôles officiels effectués par les États membres conf ormément aux articles 7 et 8 du règlement d’exécuti on 
(UE) 2019/1793 ont décelé un taux élevé de manquements aux exigenc es applicables prévues par la législation de 
l’Un ion en ce qui concer ne la contamination par les aflatoxines. Il convie nt donc de porter à 30 % la fréquence des 
contrôles d’identit é et des contrôles physiques à effectuer sur ces envois entrant dans l’Union.
(30) En ce qui concer ne l’inscr iption relative aux graines de Sesamum provenant de l’Inde, soumises à des contrôles 
officiels renf orcés et à des conditions particulières à leur entrée dans l’Union en raison d’un risque de contamination 
par Salmonella et l’oxyde d’éthylèn e, l’utilisation prévue a été étendue aux «aliments pour animaux» depuis octobre 
2021. Depuis lors, cette marc handise n’a pas été importée dans l’Union pour l’utilisation prévue en tant qu’«aliment 
pour animaux». Par conséquent, il n’est plus justif ié de renf orcer les contrôles officiels et les conditions particulières 
en raison du risque de contamination par Salmonella des graines de Sesamum provena nt de l’Inde et destinées à être 
utilisées comme «aliments pour animaux» et, dans le tableau figurant à l’annexe II, point 1, du règlement d’exécuti on 
(UE) 2019/1793, dans l’entrée relative à l’Inde, dans la colonne relative aux «denrées alimentaires et aliments pour 
animaux (utilisation prévue)», il convi ent d’adap ter le libellé en conséquence à la ligne relative aux «denrées 
alimentaires et aliments pour animaux».
(31) En ce qui concer ne les envois d’oranges proven ant de Turquie, les contrôles officiels effectués par les États membres 
conf ormément aux articles 7 et 8 du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 ont décelé un taux élevé de 
manquements aux exigenc es applicables prévues par la législation de l’Union en ce qui concer ne la contamination 
par les résidus de pesticides. Il convient donc de porter à 30 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles 
physiques à effectuer sur ces envois entrant dans l’Union.
(32) Depuis juillet 2019, les amandes d’abr icot non transf ormées prov enant de Turquie et destinées à être mises sur le 
marché pour le consommateu r final sont soumises à des contrôles officiels renf orcés et à des conditions particulières à 
leur entrée dans l’Union en raison d’un risque de contamination par le cyanure. Les contrôles offic iels auxqu els les États 
membres soumetten t cette marchandise montrent que le taux de manquements reste élevé depuis le renforcement des 
contrôles officiels. Les résultats de ces contrôles prouvent que l’introduction dans l’Union de cette marchandise 
présente un risque grave pour la santé humaine. Il est donc nécessaire de prévo ir, en plus du renf orcement des 
contrôles offic iels, des conditions d’entrée particulières pour l’importation d’amandes d’abr icot non transf ormées 
prov enant de Turquie destinées à être mises sur le marché pour le consommateu r final. En particulier , tous les envois 
d’amandes d’abr icot non transf ormées prov enant de Turquie destinées à être mises sur le marché pour le 
consommateu r final devraient être accompagnés d’un certificat officiel attestant que tous les résultats des 
échantillonn ages et des analyses démontrent la conf ormité avec le règlement (CE) no 1881/2006. Les résultats des 
échantillonn ages et des analyses devraient être joints à ce certificat. Par conséquent, il convient de suppr imer 
l’inscr iption relative aux amandes d’abr icot non transf ormées provenant de Turquie destinées à être mises sur le 
marché pour le consommateu r final à l’annex e I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793 et de la transférer à 
l’annexe II, point 1, dudit règlement d’exécution, en fixant à 50 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles 
phys iques des envois entrant dans l’Union.
(33) Les pistac hes et produits dérivés proven ant de Turquie figurent à l’annex e II, point 1, du règlement d’exécuti on 
(UE) 2019/1793 en raison d’une possible contamination par les aflatoxines, avec une fréquence des contrôles 
d’identité et des contrôles physiques des envois entrant dans l’Un ion fixée à 50 %. Les pistac hes et produits dérivés 
proven ant des États-Un is ont été retirés du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 par le règlement d’exécuti on 
(UE) 2021/1900 de la Commission (6), car les résultats des contrôles offici els effectués par les États membres 
(6)Règlement d’exécution (UE) 2021/1900 de la Commission du 27 octobre 2021 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2019/1793 
relatif au renf orcement temporaire des contrôles officiels et aux mesures d’urgence régissant l’entrée dans l’Union de certains biens 
proven ant de certains pays tiers, mettant en œuvre les règlements (UE) 2017/625 et (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du 
Conseil (JO L 387 du 3.11.2021, p. 78).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 147/116 7.6.2023  indiquaient que lesdits produits présentaient un degré globalement satisfa isant de conf ormité avec les exige nces 
applicables prévues par la législation de l’Union en ce qui concer ne la contamination par les aflatoxines et ne 
nécessitaient plus de contrôles officiels renf orcés. Toutef ois, les données issues des notifi cations du RASFF et les 
informations relatives aux contrôles officiels effectués par les États membres au second semestre de 2022 indiquent 
l’émergen ce de nouveaux risques pour la santé humaine nécessitant l’application de conditions particulières 
d’impor tation, en raison d’une contamination possible par les aflatoxines en ce qui concer ne les pistac hes et 
produits dérivés proven ant des États-Un is et expédiés vers l’Union à partir de la Turquie.
(34) Afin d’assurer la prot ection contre les risques sanitaires potentiels résultant d’une éventuelle contamination par les 
dange rs visés à l’annex e II du règlement d’exécution (UE) 2019/1793, il convi ent d’ajouter à ladit e annexe un 
point 3 énumérant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’or igine non animale expédiés vers 
l’Un ion à partir d’un pays tiers autre que le pays d’or igine.
(35) À la lumière des nouvelles informations relatives aux envois de pistac hes et de produits dérivés provenant des États- 
Unis et expédiés vers l’Un ion à partir de la Turquie, il est nécessaire d’établir des conditions particulières régissant 
leur entrée dans l’Union. Par conséquent, il convi ent d’inscr ire les pistac hes et produits dérivés proven ant des États- 
Unis et expédiés vers l’Un ion à partir de la Turquie à l’annexe II, point 3, du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793, 
en fixant à 50 % la fréquence des contrôles d’identité et des contrôles physiques pour les envois entrant dans l’Un ion, 
et ces march andises devraient être accompagnées d’un certificat officiel délivré par les autori tés compét entes de la 
Turquie indiquant que tous les résultats des échanti llonnages démontrent la conf ormité avec le règlement (CE) 
no 1881/2006.
(36) Afin de garantir la sécur ité juridique à l’entrée dans l’Union des envois qui ont déjà été expédiés du pays d’or igine, ou 
d’un autre pays tiers si ce pays est différent du pays d’or igine, lors de l’entrée en vigueur du présent règlement, il 
convie nt de prévoir une période transito ire pour les envois d’amandes d’abr icot non transf ormées proven ant de 
Turquie destinées à être mises sur le marc hé pour le consommateur final et pour les envois de pistac hes et de 
produits dérivés provenant des États-Un is expédiés vers l’Un ion à partir de la Turquie et qui ne sont pas 
accompag nés des résultats des échanti llonnages et des analyses ni d’un certificat officiel. Dans le même temps, la 
prote ction de la santé publique est assurée pour les envois d’amandes d’abr icot non transf ormées proven ant de 
Turquie destinées à être mises sur le marc hé pour le consommateur final et pour les envois de pistac hes et de 
produits dérivés provenant des États-Unis et expédiés vers l’Un ion à partir de la Turquie, étant donné que ces 
march andises sont soumises à des contrôles d’identité et à des contrôles physiques à une fréquence de 50 % des 
envois entrant dans l’Un ion.
(37) Il convient dès lors de modifi er le règlement d’exécuti on (UE) 2019/1793 en conséquence. Par souci de cohérence et 
de clarté, il convie nt de rem placer les annexe s I et II du règlement d’exé cution (UE) 2019/1793 dans leur intégralité 
par les textes figurant à l’annexe du présent règlement.
(38) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Le règlement d’exécution (UE) 2019/1793 est modif ié comme suit:
1)À l’article 1er, paragraphe 1, le point b) est remplacé par le texte suivant :
«b) les conditions particulières régissant l’entrée dans l’Union des catégo ries suivantes d’en vois de denrées alimentaires 
et d’aliments pour animaux en raison d’un risque de contamination par les mycotoxines, dont les aflatoxines, par 
les résidus de pesticides, ainsi que par le pentachlorophénol et les dioxines, par les colorants Soudan, par la 
rhodamine B et par les toxines végétales, et en raison d’un risque de contamination microbiologique, 
conf ormément à l’article 53, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 178/2002:
i) les envois de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux d’or igine non animale provenant de pays tiers ou 
de parties de ces pays tiers contenant l’une des denrées alimentaires ou l’un des aliments pour animaux 
énumérés dans le tableau figurant à l’annex e II, point 1, et relevant des codes NC et des sous-positions TARIC 
figurant dans ladit e annexe;FR Jour nal officiel de l’Union européenne 7.6.2023 L 147/117  ii) les envois de denrées alimentaires consistant en deux ingrédients ou plus, contenant plus de 20 % d’une seule 
des denrées alimentaires énumérées dans le tableau de l’annex e II, point 1, en raison d’un risque de 
contamination par les aflatoxines ou plus de 20 % d’une somme de ces denrées et relevant des codes NC 
figurant dans le tableau de ladit e annexe , point 2;
iii) les envois de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux d’or igine non animale expédiés vers l’Union à 
partir d’un pays tiers autre que le pays d’or igine et cont enant l’une des denrées alimentaires ou l’un des 
aliments pour animaux énumérés dans le tableau figurant à l’annex e II, point 3;».
2)L’article 14 est rem placé par le texte suivant:
«Article 14
Périodes transit oires
1. Les envois d’amandes d’abr icot non transf ormées provenant de Turquie destinées à être mises sur le marc hé pour 
le consommateur final, qui ont été expédiés vers l’Un ion à partir de la Turquie, ou d’un autre pays tiers si ce pays est 
différent du pays d’or igine, avant la date d’entrée en vigueur du règlement d’exécuti on (UE) 2023/1110 de la 
Commission (*), peuvent entrer dans l’Union jusqu’au 27 août 2023 sans être accompag nés des résultats des 
échantillonnag es et des analyses ni du certificat officiel prévus aux articles 10 et 11.
2. Les envois de pistaches et de produits dérivés provenant des États-Unis qui ont été expédiés vers l’Union à partir de 
la Turquie avant la date d’entrée en vigueur du règlement d’exécuti on (UE) 2023/1110 peuvent entrer dans l’Union 
jusqu’au 27 août 2023 sans être accompag nés des résultats de l’échantillonnag e et des analyses ni du certificat officiel 
prévu aux articles 10 et 11.
_____________
(*) Règlement d’exécuti on (UE) 2023/1110 de la Commission du 6 juin 2023 modifi ant le règlement d’exécuti on 
(UE) 2019/1793 relatif au renf orcement temporaire des contrôles officiels et aux mesures d’urg ence régissant 
l’entrée dans l’Un ion de certains biens provenant de certains pays tiers, mettant en œuvre les règlements 
(UE) 2017/625 et (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil (JO L 147 du 7.6.2023, p. 111).».
3) Les annex es I et II sont remp lacées par le texte figurant à l’annexe du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 6 juin 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 147/118 7.6.2023  ANNEXE 
«ANNEXE I
Denrées alimentaires et aliments pour animaux d’origine non animale provenant de certains pays 
tiers et faisant l’objet d’un renfo rcement temporaire des contrôles officiels aux postes de contrôle 
frontal iers et aux points de contrôle
Ligne Pays d’or igineDenrées alimentaires et aliments 
pour animaux (utilisation prévue)Code NC (1)Sous- 
position 
TARICDangerFréquence 
des 
contrôles 
d’identité et 
des 
contrôles 
physiques 
(en %)
— Noisettes (Cor ylus sp.), en 
coques0802 21 00
— Noisettes (Cor ylus sp.), sans 
coques0802 22 00
— Mélanges de fruits séché s ou 
de fruits à coques contenant 
des noisette sex 0813 50 39; 70
ex 0813 50 91; 70
ex 0813 50 99 70
— Pâtes de noisett es ex 2007 10 10; 70
ex 2007 10 99; 40
ex 2007 99 39; 05; 06
ex 2007 99 50; 33
ex 2007 99 97 23
—Noisettes, autrement prépa ­
rées ou conser vées, y com ­
pris les mélang esex 2008 19 12; 30
ex 2008 19 19; 30
ex 2008 19 92; 30
ex 2008 19 95; 20
ex 2008 19 99; 30
ex 2008 97 12; 15
1 Azerbaïd -
jan (AZ)ex 2008 97 14; 15 Aflatoxines 20
ex 2008 97 16; 15
ex 2008 97 18; 15
ex 2008 97 32; 15
ex 2008 97 34; 15
ex 2008 97 36; 15
ex 2008 97 38; 15
ex 2008 97 51; 15
ex 2008 97 59; 15
ex 2008 97 72; 15FR Jour nal officiel de l’Union européenne 7.6.2023 L 147/119  ex 2008 97 74; 15
ex 2008 97 76; 15
ex 2008 97 78; 15
ex 2008 97 92; 15
ex 2008 97 93; 15
ex 2008 97 94; 15
ex 2008 97 96; 15
ex 2008 97 97; 15
ex 2008 97 98; 15
—Farines, semoules et pou ­
dres de noisett esex 1106 30 90 40
— Huile de noisett e ex 1515 90 99 20
(Denr ées alimentair es)
— Noix du Brésil en coques 0801 21 00;
— Mélanges de fruits séché s ou 
de fruits à coque contenant 
des noix du Brésil en coques
(Denr ées alimentair es)ex 0813 50 31; 20
ex 0813 50 39; 20 Aflatoxines 50
ex 0813 50 91; 20
ex 0813 50 99 20
— Arachides (cacahuètes), en 
coques1202 41 00
— Arachides (cacahuètes ), 
décor tiquées1202 42 00
— Beur re d’arachide 2008 11 10
2 Brésil (BR) — Arachides (cacahuètes ), 
autrement préparées ou 
conser vées2008 11 91; Résidus de 
pesticides (3)30
- 2008 11 96;
- 2008 11 98
— Tourteaux et autres résidus 
solides, même broyés ou 
agglomérés sous forme de 
pellets, de l’extraction de 
l’huile d’arach ide2305 00 00
— Farines d’arac hides ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arac hides ex 2007 10 10 80
(Denrées alimentaires et 
aliments pour animaux)ex 2007 10 99 50
ex 2007 99 39 07; 08FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 147/120 7.6.2023  3Huile de palme 1511 10 90
Côte 
d’Iv oire 
(CI)(Denr ées alimentair es) 1511 90 11 Soudan 
Colorants 
(14)20
ex 1511 90 19 90
1511 90 99
— Arachides (cacahuètes), en 
coques1202 41 00
— Arachides (cacahuètes ), 
décor tiquées1202 42 00
— Beur re d’arachide 2008 11 10
— Arachides (cacahuètes ), 
autrement préparées ou 
conser vées2008 11 91
2008 11 96
2008 11 98
— Tourteaux et autres résidus 
solides, même broyés ou 
agglomérés sous forme de 
pellets, de l’extraction de 
l’huile d’arach ide2305 00 00 Aflatoxines 10
4 Chine (CN)
— Farines d’arac hides ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arac hides ex 2007 10 10 80
(Denrées alimentaires et 
aliments pour animaux)ex 2007 10 99 50
ex 2007 99 39 07; 08
Piments doux ou poivrons 
(Capsicum annuum)
(Denr ées alimentair es — 
broy ées ou moulues)ex 0904 22 00 11 Salmonella 
(4)10
Thé, même aromatisé
(Denr ées alimentair es)0902 Résidus de 
pesticides 
(3)(5)20
5Colombie 
(CO)Grenadilles et fruits de la 
passion (Passif lora ligular is et 
Passif lora edulis)
(Denr ées alimentair es)ex 0810 90 20 30 Résidus de 
pesticides (3)10
6Républi -
que 
domini -
caine (DO)— Piments doux ou poivrons 
(Capsicum annuum)0709 60 10 Résidus de 
pesticides 
(3)(17)50
0710 80 51
— Piments du genre Capsicum 
(autres que doux)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 60 99 20
ex 0710 80 59 20FR Jour nal officiel de l’Union européenne 7.6.2023 L 147/121  — Piments doux ou poivrons 
(Capsicum annuum)0709 60 10
0710 80 51Résidus de 
pesticides 
(3)(6)30
7 Égypte 
(EG)— Piments du genre Capsicum 
(autres que doux)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 60 99 20
ex 0710 80 59 20
Oranges
(Denr ées alimentair es — 
fraîches ou séchées)0805 10 Résidus de 
pesticides (3)30
Pommes-cannelles (Annona 
squamosa)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches ou réfrigérées)ex 0810 90 75 20 Résidus de 
pesticides (3)20
— Noisettes (Cor ylus sp.), en 
coques0802 21 00
— Noisettes (Cor ylus sp.), sans 
coques0802 22 00
— Mélanges de fruits séché s ou 
de fruits à coques contenant 
des noisette sex 0813 50 39; 70
ex 0813 50 91; 70
ex 0813 50 99 70
— Pâtes de noisett es ex 2007 10 10; 70
ex 2007 10 99; 40
ex 2007 99 39; 05; 06
ex 2007 99 50; 33
ex 2007 99 97 23
—Noisettes, autrement prépa ­
rées ou conser vées, y com ­
pris les mélang esex 2008 19 12; 30
ex 2008 19 19; 30
ex 2008 19 92; 30
ex 2008 19 95; 20
ex 2008 19 99; 30
ex 2008 97 12; 15
8 Géorgie 
(GE)ex 2008 97 14; 15 Aflatoxines 30
ex 2008 97 16; 15
ex 2008 97 18; 15
ex 2008 97 32; 15
ex 2008 97 34; 15
ex 2008 97 36; 15
ex 2008 97 38; 15
ex 2008 97 51; 15
ex 2008 97 59; 15FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 147/122 7.6.2023  ex 2008 97 72; 15
ex 2008 97 74; 15
ex 2008 97 76; 15
ex 2008 97 78; 15
ex 2008 97 92; 15
ex 2008 97 93; 15
ex 2008 97 94; 15
ex 2008 97 96; 15
ex 2008 97 97; 15
ex 2008 97 98; 15
—Farines, semoules et pou ­
dres de noisett esex 1106 30 90 40
— Huile de noisett e ex 1515 90 99 20
(Denr ées alimentair es)
9Gambie 
(GM)— Arachides (cacahuètes), en 
coques1202 41 00
— Arachides (cacahuètes ), 
décor tiquées1202 42 00
— Beur re d’arachide 2008 11 10
— Arachides (cacahuètes ), 
autrement préparées ou 
conser vées, y compris les 
mélanges2008 11 91
2008 11 96
2008 11 98
ex 2008 19 12; 40
ex 2008 19 19; 50 Aflatoxines 50
ex 2008 19 92; 40
ex 2008 19 95; 40
ex 2008 19 99 50
— Tourteaux et autres résidus 
solides, même broyés ou 
agglomérés sous forme de 
pellets, de l’extraction de 
l’huile d’arach ide2305 00 00
— Farines d’arac hides ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arac hides ex 2007 10 10 80
(Denrées alimentair es et 
aliments pour animaux)ex 2007 10 99 50
ex 2007 99 39 07; 08FR Jour nal officiel de l’Union européenne 7.6.2023 L 147/123  10Israël (IL) 
(16)Basilic (Ocimum basilicum)
(Denr ées alimentair es)ex 1211 90 86 20 Résidus de 
pesticides (3)10
Menthe (Mentha)
(Denr ées alimentair es)ex 1211 90 86 30 Résidus de 
pesticides (3)10
Feuilles de bétel (Piper betle L.)
(Denr ées alimentair es)ex 1404 90 00 (10) 10 Salmonella 
(4)30
Comboux ou gombos ex 0709 99 90; 20
Résidus de 
pesticides 
(3)(7)(13)20 (Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0710 80 95 30
Ben oléifère (Mor inga oleifera) ex 0709 99 90 10
Résidus de 
pesticides (3)20 (Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0710 80 95 75
Riz
(Denr ées alimentair es)1006 Aflatoxines 
et
ochrato ­
xine A5
Résidus de 
pesticides (3)10
Doliques-asperges
(Vigna unguiculata spp. 
sesquipedalis, Vigna unguiculata 
spp. unguiculata)
(Denr ées alimentair es — 
légumes frais,
réfrigérés ou cong elés)ex 0708 20 00; 10
Résidus de 
pesticides (3)20ex 0710 22 00 10
Goyaves (Psidium guajava)
(Denr ées alimentair es)ex 0804 50 00 30 Résidus de 
pesticides (3)30
Noix muscades (Myr istica 
fragrans)
(Denr ées alimentair es — 
épices séchées)0908 11 00
0908 12 00Aflatoxines 30
11 Inde (IN) Piments du genre Capsicum
(doux et autres)
(Denr ées alimentair es — 
séchées, grillées, broyées ou 
moulues)0904 21 10
Aflatoxines 10ex 0904 22 00 11; 19
ex 0904 21 90 20
ex 2005 99 10 10; 90
ex 2005 99 80 94FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 147/124 7.6.2023  — Caroubes 1212 92 00
Résidus de 
pesticides 
(13)20— Graines de caroubes, non 
décor tiquées, ni concassées, 
ni moulues1212 99 41
— Mucilages et épaississants 
de caroubes ou de graines 
de caroubes, même modi ­
fiés
(Denr ées alimentair es et 
aliments pour animaux)1302 32 10
Gomme de guar
(Denr ées alimentair es et 
aliments pour animaux)ex 1302 32 90 Résidus de 
pesticides 
(13)20
Pentachlo r-
ophénol et 
dioxines50
— Graines de cumin 0909 31 00
Résidus de 
pesticides (3)20 — Graines de cumin, broyées 
ou moulues
(Denr ées alimentair es)0909 32 00
12 Ken ya (KE)Haricots (Vigna spp., Phaseolus 
spp.)0708 20
Résidus de 
pesticides (3)10
(Denr ées alimentair es — 
fraîches ou réfrigérées)
Piments du genre Capsicum 
(autres que doux)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 60 99; 20
Résidus de 
pesticides (3)20ex 0710 80 59 20
13Corée du 
Sud (KR)Compléments alimentaires 
contenant des substances 
botaniques (15)
(Denr ées alimentair es)ex 1302
ex 2106Résidus de 
pesticides 
(13)30
Nouilles à préparation 
instantanée cont enant des 
épices/assaisonnements ou des 
sauces
(Denr ées alimentair es)ex 1902 30 10 30
Résidus de 
pesticides 
(13)20
14Sri Lanka 
(LK)Gotu kola (Centella asiatica)
(Denr ées alimentair es)ex 1211 90 86 60 Résidus de 
pesticides (3)50
Mukunuwenna (Alter nanther a 
sessilis)
(Denr ées alimentair es)ex 0709 99 90 35Résidus de 
pesticides (3)50
15Madagas -
car (MG)Niébé (Vigna unguiculata)
(Denr ées alimentair es)0713 35 00 Résidus de 
pesticides (3)10
16Mexique 
(MX)Papa yes vertes (Car ica papay a)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches et réfrigérées)0807 20 00Résidus de 
pesticides (3)20FR Jour nal officiel de l’Union européenne 7.6.2023 L 147/125  17 Malaisie 
(MY)Fruits du jacquier (Artocar pus 
heterophy llus)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches)ex 0810 90 20 20
Résidus de 
pesticides (3)50
Mélanges d’épices
(Denr ées alimentair es)0910 91 10;
0910 91 90Aflatoxines 50
Riz
(Denr ées alimentair es)1006 Aflatoxines 
et
ochrato xine 
A10 18 Pakist an 
(PK)
Résidus de 
pesticides (3)5
Piments du genre Capsicum 
(autres que doux)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 60 99; 20
Résidus de 
pesticides (3)20ex 0710 80 59 20
19Rwanda 
(RW)Piments du genre Capsicum 
(autres que doux)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 60 99; 20
Résidus de 
pesticides (3)20ex 0710 80 59 20
— Arachides (cacahuètes), en 
coques1202 41 00
— Arachides (cacahuètes ), 
décor tiquées1202 42 00
— Beur re d’arachide 2008 11 10
— Arachides (cacahuètes ), 
autrement préparées ou 
conser vées, y compris les 
mélanges2008 11 91;
2008 11 96;
20 Soudan 
(SD)2008 11 98;Aflatoxines 50
ex 2008 19 12; 40
ex 2008 19 19; 50
ex 2008 19 92; 40
ex 2008 19 95; 40
ex 2008 19 99 50
— Tourteaux et autres résidus 
solides, même broyés ou 
agglomérés sous forme de 
pellets, de l’extraction de 
l’huile d’arach ide2305 00 00
— Farines d’arac hides ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arac hides ex 2007 10 10 80FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 147/126 7.6.2023  ex 2007 10 99 50
(Denrées alimentaires et 
aliments pour animaux)ex 2007 99 39 07; 08
21 Syrie (SY)Tahini et halva de graines de 
Sesamum
(Denr ées alimentair es)ex 1704 90 99
ex 1806 20 95
ex 1806 90 50
ex 1806 90 60
ex 2008 19 19
ex 2008 19 9912; 92
13; 93
10
11; 91
40
40Salmonella 
(2)20
22Thaïlande 
(TH)Piments du genre Capsicum 
(autres que doux)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 60 99; 20
Résidus de 
pesticides 
(3)(8)30ex 0710 80 59 20
Citrons (Citr us limon, Citrus
limonum)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
séchées)0805 50 10
Résidus de 
pesticides (3)30
Pam plemousses
(Denr ées alimentair es)0805 40 00 Résidus de 
pesticides (3)30
Grenades
(Denr ées alimentair es — 
fraîches ou réfrigérées)ex 0810 90 75 30 Résidus de 
pesticides 
(3)(9)30
— Piments doux ou poivrons 
(Capsicum annuum)0709 60 10
0710 80 51
Résidus de 
pesticides 
(3)(10)2023 Turquie 
(TR)— Piments du genre Capsicum 
(autres que doux)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 60 99
ex 0710 80 5920
20
— Graines de cumin 0909 31 00
Alcaloïdes 
pyrrolizidi -
niques20 — Graines de cumin, broyées 
ou moulues
(Denr ées alimentair es)0909 32 00
Origan séché
(Denr ées alimentair es)ex 1211 90 86 40 Alcaloïdes 
pyrrolizidi -
niques20
Graines de Sesamum
(Denr ées alimentair es)1207 40 90
Salmonella 
(2)20 ex 2008 19 19 40
ex 2008 19 99 40
— Caroubes 1212 92 00
Résidus de 
pesticides 
(13)20— Graines de caroubes, non 
décor tiquées, ni concassées, 
ni moulues1212 99 41
— Mucilages et épaississants 
de caroubes ou de graines 
de caroubes, même modi ­
fiés
(Denr ées alimentair es et 
aliments pour animaux)1302 32 10FR Jour nal officiel de l’Union européenne 7.6.2023 L 147/127  24Ouganda 
(UG)Piments du genre Capsicum 
(autres que doux)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 60 99; 20 Résidus de 
pesticides (3)50
ex 0710 80 59 20 Résidus de 
pesticides 
(13)10
— Arachides (cacahuètes), en 
coques1202 41 00
— Arachides (cacahuètes ), 
décor tiquées1202 42 00
— Beur re d’arachide 2008 11 10
— Arachides (cacahuètes ), 
autrement préparées ou 
conser vées2008 11 91;
2008 11 96;
2008 11 98
25 États-Unis 
(US)— Tourteaux et autres résidus 
solides, même broyés ou 
agglomérés sous forme de 
pellets, de l’extraction de 
l’huile d’arach ide2305 00 00Aflatoxines 20
— Farines d’arac hides ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arac hides ex 2007 10 10 80
(Denrées alimentaires et 
aliments pour animaux)ex 2007 10 99 50
ex 2007 99 39 07; 08
26Viêt Nam 
(VN)Piments du genre Capsicum 
(autres que doux)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 60 99; 20
Résidus de 
pesticides 
(3)(12)50ex 0710 80 59 20
Nouilles à préparation 
instantanée cont enant des 
épices/assaisonnements ou des 
sauces
(Denr ées alimentair es)ex 1902 30 10 30
Résidus de 
pesticides 
(13)20
(1)Lorsque seuls certains produits relevant d’un code NC donné doivent être examinés, ce dernier est précédé de “ex”.
(2)L’écha ntillonnage et les analyses doivent être réalisés conf ormément aux procédures d’échantillonnag e et aux méthodes d’analyse de 
référence établies à l’annexe III, point 1 a).
(3)Au moins les résidus des pesticides énumérés dans le programme de contrôle adopt é conf ormément à l’article 29, paragraphe 2, du 
règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites maximales applicables 
aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’or igine végétale et animale et 
modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1), qui peuvent être analysés à l’aide de méthodes 
multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM (pesticides à contrôler uniquement dans/sur les produits d’or igine végétale).
(4)L’écha ntillonnage et les analyses doivent être réalisés conf ormément aux procédures d’échantillonnag e et aux méthodes d’analyse de 
référence établies à l’annexe III, point 1 b).
(5)Résidus de tolfenpyrade.
(6)Résidus de dicof ol (somme des isomères p,p’ et o,p’), de dinotéfurane, de folpet, de prochloraz (somme du prochloraz et de ses 
métabolites contenant la fraction de 2,4,6-tr ichlorophénol, expr imée en prochloraz), de thiophanate- méthyle et de triforine.
(7)Résidus de diafenthiuron.
(8)Résidus de formétanate [somme du formétanate et de ses sels, expr imée en (chlorhydrat e de) formétanate], de prothiophos et de 
triforine.
(9)Résidus de prochloraz.
(10)Résidus de diafenthiuron, de formétanate [somme du formétanate et de ses sels, expr imée en (chlorh ydrate de) formétanate] et de 
thiophanate- méthyle.
(11)Méthodes de référence: EN 1988-1:1998, EN 1988-2:1998 ou ISO 5522:1981.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 147/128 7.6.2023  (12)Résidus de dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compr is manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et 
zirame), de phenthoate et de quinalphos.
(13)Résidus d’oxyde d’éthyl ène (somme de l’oxyde d’éthylène et du 2-chloro-éthanol expr imée en oxyde d’éthyl ène). Dans le cas d’additifs 
alimentaires, la limite maximale applicable aux résidus (LMR) est de 0,1 mg/kg (limite de quantification). Interdiction d’utilisation de 
l’oxyde d’éthylène prévue par le règlement (UE) no 231/2012 de la Commission du 9 mars 2012 établissant les spécifications des 
additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil (JO L 83 du 
22.3.2012, p. 1).
(14)Aux fins de la présente annexe, les “colorants Soudan” renv oient aux substances chimiques suivantes: i) Soudan I (numéro CAS 
842-07-9); ii) Soudan II (numéro CAS 3118-97-6); iii) Soudan III (numéro CAS 85-86-9); iv) rouge écarlate ou Soudan IV (numéro 
CAS 85-83-6). Les résidus de colorants Soudan, pour lesquels une méthode d’analyse avec une limite de quantific ation est utilisée, 
doivent être inférieu rs à 0,5 mg/kg.
(15)Tant les produits finis que les matières premières contenant des produits botaniques destinés à la production de compléments 
alimentaires déclarés sous les codes NC mentionnés dans la colonne “Code NC”.
(16)Ci-après entendu comme l’État d’Israël, à l’exclusion des territoires sous l’administration de l’État d’Israël depuis le 5 juin 1967 , à savoir 
le plateau du Golan, la bande de Gaza, Jérusalem-Est et le reste de la Cisjordanie.
(17)Résidus d’acéphat e.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 7.6.2023 L 147/129  ANNEXE II
Denrées alimentaires et aliments pour animaux provenant de certain s pay s tiers, dont l’entrée dans 
l’Union est subordonnée à des conditions particulières en raison d’un risque de cont amination par 
les mycoto xines, dont les aflato xines, par les résidus de pesticides, par le penta chlorophénol et les 
dioxines, par les colorants Soudan, par la rhodamine B et par des toxines végétales, et en raison d’un 
risque de contamination microbiologique 
1.Denrées alimentaires et aliments pour animaux d’ori gine non animale visés à l’article 1er, parag raphe 1, 
point b) i)
Ligne Pays d’or igineDenrées alimentaires et aliments 
pour animaux (utilisation prévue)Code NC (1)Sous- 
position 
TARICDangerFréquence 
des 
contrôles 
d’identité et 
des 
contrôles 
physiques 
(en %)
1Bangladesh 
(BD)Denrées alimentaires contenant 
des feuilles de bétel (Piper betle) 
ou consistant en de telles feuilles
(Denr ées alimentair es)ex 1404 90 00 (8) 10
Salmonella 
(5)50
— Arachides (cacahuètes), en 
coques1202 41 00
— Arachides (cacahuètes ), 
décor tiquées1202 42 00
— Beur re d’arachide 2008 11 10
— Arachides (cacahuètes ), 
autrement préparées ou 
conser vées, y compris les 
mélanges2008 11 91;
2008 11 96;
2008 11 98;
ex 2008 19 12; 40
ex 2008 19 19; 50
2 Bolivie 
(BO)ex 2008 19 92; 40Aflatoxines 50
ex 2008 19 95; 40
ex 2008 19 99 50
— Tourteaux et autres résidus 
solides, même broyés ou 
agglomérés sous forme de 
pellets, de l’extraction de 
l’huile d’arach ide2305 00 00
— Farines d’arac hides ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arac hides ex 2007 10 10 80
(Denrées alimentaires et 
aliments pour animaux)ex 2007 10 99 50
ex 2007 99 39 07; 08
3 Brésil (BR)Poivre noir (Piper nigrum)
(Denr ées alimentair es — ni 
broy ées ni pulv érisées)ex 0904 11 00 10Salmonella 
(2)50FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 147/130 7.6.2023  4 Chine (CN) Gomme xanthane
(Denr ées alimentair es et 
aliments pour animaux)ex 3913 90 00 40Résidus de 
pesticides (9)20
Aubergines (Solanum 
melongena)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches ou réfrigérées)0709 30 00
Résidus de 
pesticides (3)50
Doliques-asperges (Vigna 
unguiculata spp. sesquipedalis, 
Vigna unguiculata spp. 
unguiculata)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0708 20 00 10 Résidus de 
pesticides 
(3)(11)30
5 Républi -
que
domini -
caine (DO)ex 0710 22 00 10
— Arachides (cacahuètes), en 
coques1202 41 00
— Arachides (cacahuètes ), 
décor tiquées1202 42 00
— Beur re d’arachide 2008 11 10
— Arachides (cacahuètes ), 
autrement préparées ou 
conser vées, y compris les 
mélanges2008 11 91;
2008 11 96;
2008 11 98;
ex 2008 19 12; 40
ex 2008 19 19; 50
6 Égypte 
(EG)ex 2008 19 92; 40Aflatoxines 30
ex 2008 19 95; 40
ex 2008 19 99 50
— Tourteaux et autres résidus 
solides, même broyés ou 
agglomérés sous forme de 
pellets, de l’extraction de 
l’huile d’arach ide2305 00 00
— Farines d’arac hides ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arac hides ex 2007 10 10 80
(Denrées alimentaires et 
aliments pour animaux)ex 2007 10 99 50
ex 2007 99 39 07; 08FR Jour nal officiel de l’Union européenne 7.6.2023 L 147/131  — Poivre du genre Piper; fruits 
séchés ou broyés ou pulvé ­
risés du genre Capsicum ou 
du genre Pimenta0904
Aflatoxines 507 Éthiopie 
(ET)—Gingembre, safran, cur­
cuma, thym, feuilles de lau­
rier, curry et autres épices
(Denr ées alimentair es — 
épices séchées)0910
Graines de Sesamum
(Denr ées alimentair es)1207 40 90 Salmonella 
(5)50
ex 2008 19 19 40
ex 2008 19 99 40
— Arachides (cacahuètes), en 
coques1202 41 00
— Arachides (cacahuètes ), 
décor tiquées1202 42 00
— Beur re d’arachide 2008 11 10
— Arachides (cacahuètes ), 
autrement préparées ou 
conser vées, y compris les 
mélanges2008 11 91;
2008 11 96;
2008 11 98;
ex 2008 19 12; 40
ex 2008 19 19; 50 Aflatoxines 50
ex 2008 19 92; 40
8 Ghana 
(GH)ex 2008 19 95; 40
ex 2008 19 99 50
— Tourteaux et autres résidus 
solides, même broyés ou 
agglomérés sous forme de 
pellets, de l’extraction de 
l’huile d’arach ide2305 00 00
— Farines d’arac hides ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arac hides ex 2007 10 10 80
(Denrées alimentaires et 
aliments pour animaux)ex 2007 10 99 50
ex 2007 99 39 07; 08
Huile de palme 1511 10 90
(Denr ées alimentair es) 1511 90 11Colorants 
Soudan (10)50
ex 1511 90 19 90
1511 90 99FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 147/132 7.6.2023  9Indonésie 
(ID)Noix muscades (Myr istica 
fragrans)
(Denr ées alimentair es — 
épices séchées)0908 11 00;
0908 12 00Aflatoxines 30
Feuilles de curry 
(Berger a/Mur raya koenigii)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées, cong elées 
ou séchées)ex 1211 90 86 10 Résidus de 
pesticides 
(3)(12)50
— Arachides (cacahuètes), en 
coques1202 41 00
— Arachides (cacahuètes ), 
décor tiquées1202 42 00
— Beur re d’arachide 2008 11 10
— Arachides (cacahuètes ), 
autrement préparées ou 
conser vées, y compris les 
mélanges2008 11 91;
2008 11 96;
2008 11 98;
ex 2008 19 12; 40
ex 2008 19 19; 50
Aflatoxines 50
ex 2008 19 92; 40
ex 2008 19 95; 40
ex 2008 19 99 50
— Tourteaux et autres résidus 
solides, même broyés ou 
agglomérés sous forme de 
pellets, de l’extraction de 
l’huile d’arach ide2305 00 00
10 Inde (IN)
— Farines d’arac hides ex 1208 90 00 20
— Pâtes d’arac hides ex 2007 10 10 80
(Denrées alimentaires et 
aliments pour animaux)ex 2007 10 99 50
ex 2007 99 39 07; 08
Piments du genre Capsicum 
(autres que doux)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 60 99; 20
Résidus de 
pesticides 
(3)(4)20ex 0710 80 59 20
Graines de Sesamum
(Denrées alimentaires)1207 40 90 Salmonella 
(5)20
ex 2008 19 19 40
ex 2008 19 99 40
Graines de Sesamum
(Denrées alimentaires et 
aliments pour animaux)1207 40 90 Résidus de 
pesticides (9)50
ex 2008 19 19 40
ex 2008 19 99 40FR Jour nal officiel de l’Union européenne 7.6.2023 L 147/133  Mélanges d’additifs alimentaires 
contenant de la gomme de 
caroube ou de la gomme de guar
(Denr ées alimentair es)ex 2106 90 92
ex 2106 90 98
ex 3824 99 93
ex 3824 99 96Résidus de 
pesticides (9)20
Poivre du genre Piper; fruits 
séchés ou broyés ou pulvér isés 
du genre Capsicum ou du genre 
Pimenta
(Denr ées alimentair es — 
épices séchées)0904
Résidus de 
pesticides (9)20
Vanille
(Denr ées alimentair es — 
épices séchées)0905Résidus de 
pesticides (9)20
Cannelle et fleurs de cannelier
(Denr ées alimentair es — 
épices séchées)0906Résidus de 
pesticides (9)20
Girof les (antof les, clous et 
griffes)
(Denr ées alimentair es — 
épices séchées)0907
Résidus de 
pesticides (9)20
Noix muscades, macis, amomes 
et cardamomes
(Denr ées alimentair es — 
épices séchées)0908
Résidus de 
pesticides (9)20
Graines d’anis, de badiane, de 
fenouil, de coriandre, de cumin, 
de carvi; baies de genièvre
(Denr ées alimentair es — 
épices séchées)0909
Résidus de 
pesticides (9)20
Gingembre, safran, curcuma, 
thym, feuilles de laur ier, curry et 
autres épices
(Denr ées alimentair es — 
épices séchées)0910
Résidus de 
pesticides (9)20
Préparations pour sauces et 
sauces préparées; condiments et 
assaisonnements, compo sés; 
farine de moutarde et moutarde 
préparée
(Denr ées alimentair es)2103
Résidus de 
pesticides (9)20
Carbonate de calcium
(Denr ées alimentair es et 
aliments pour animaux)ex 2106 90 92
ex 2106 90 98
ex 2530 90 70
2836 50 0055
60
10Résidus de 
pesticides (9)30
Compléments alimentaires 
contenant des substances 
botaniques (13)
(Denr ées alimentair es)ex 1302
ex 2106 Résidus de 
pesticides (9)20FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 147/134 7.6.2023  — Pistaches, en coques 0802 51 00
— Pistaches, sans coques 0802 52 00
— Mélanges de fruits séché s ou 
de fruits à coque contenant 
des pistac hesex 0813 50 39; 60
ex 0813 50 91; 60
ex 0813 50 99 60
— Pâtes de pistac hes ex 2007 10 10; 60
ex 2007 10 99; 30
ex 2007 99 39; 03; 04
ex 2007 99 50; 32
ex 2007 99 97 22
11 Iran (IR) — Pistaches, préparées ou 
conser vées, y compris les 
mélangesex 2008 19 13; 20 Aflatoxines 50
ex 2008 19 93; 20
ex 2008 97 12; 19
ex 2008 97 14; 19
ex 2008 97 16; 19
ex 2008 97 18; 19
ex 2008 97 32; 19
ex 2008 97 34; 19
ex 2008 97 36; 19
ex 2008 97 38; 19
ex 2008 97 51; 19
ex 2008 97 59; 19
ex 2008 97 72; 19
ex 2008 97 74; 19
ex 2008 97 76; 19
ex 2008 97 78; 19
ex 2008 97 92; 19
ex 2008 97 93; 19
ex 2008 97 94; 19
ex 2008 97 96; 19
ex 2008 97 97; 19
ex 2008 97 98 19
—Farines, semoules et pou ­
dres de pistac hesex 1106 30 90 50
(Denr ées alimentair es)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 7.6.2023 L 147/135  12 Liban (LB)Navets (Brassica rapa spp. rapa)
(Denr ées alimentair es — 
prépar ées ou conser vées au 
vinaig re ou à l’acide acétique)ex 2001 90 97 11; 19
Rhodamine 
B (14)50
Navets (Brassica rapa spp. rapa)
(Denr ées alimentair es — 
prépar ées ou conser vées en 
saumur e ou à l’acide citrique, 
non cong elées)ex 2005 99 80 93
Rhodamine 
B (14)50
13Sri Lanka 
(LK)Piments du genre Capsicum
(doux et autres)
(Denr ées alimentair es — 
séchées, grillées, broyées ou 
moulues)0904 21 10 Aflatoxines
50ex 0904 21 90 20
ex 0904 22 00 11; 19
ex 2005 99 10 10; 90
ex 2005 99 80 94
14Malaisie 
(MY)Mélanges d’additifs alimentaires 
contenant de la gomme de 
caroube
(Denr ées alimentair es)ex 2106 90 92 Résidus de 
pesticides (9)
20ex 2106 90 98
ex 3824 99 93
ex 3824 99 96
15Niger ia 
(NG)Graines de Sesamum
(Denr ées alimentair es)1207 40 90 Salmonella 
(5)50 ex 2008 19 19 40
ex 2008 19 99 40
Graines de Sesamum 1207 40 90 Salmonella 
(5)
5016 Soudan 
(SD)(Denr ées alimentair es) ex 2008 19 19 40
ex 2008 19 99 40
— Figues sèches 0804 20 90
— Mélanges de fruits séché s ou 
de fruits à coque contenant 
des figuesex 0813 50 99 50
— Pâtes de figues sèch es ex 2007 10 10; 50
ex 2007 10 99; 20
ex 2007 99 39; 01; 02
ex 2007 99 50; 31
ex 2007 99 97 21
— Figues sèch es, préparées ou 
conser vées, y compris les 
mélangesex 2008 97 12; 11
ex 2008 97 14; 11
ex 2008 97 16; 11
ex 2008 97 18; 11
ex 2008 97 32; 11
ex 2008 97 34; 11
ex 2008 97 36; 11
ex 2008 97 38; 11FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 147/136 7.6.2023  17Turquie 
(TR)ex 2008 97 51; 11 Aflatoxines 30
ex 2008 97 59; 11
ex 2008 97 72; 11
ex 2008 97 74; 11
ex 2008 97 76; 11
ex 2008 97 78; 11
ex 2008 97 92; 11
ex 2008 97 93; 11
ex 2008 97 94; 11
ex 2008 97 96; 11
ex 2008 97 97; 11
ex 2008 97 98; 11
ex 2008 99 28; 10
ex 2008 99 34; 10
ex 2008 99 37; 10
ex 2008 99 40; 10
ex 2008 99 49; 60
ex 2008 99 67; 95
ex 2008 99 99 60
—Farines, semoules et pou ­
dres de figue s sèche sex 1106 30 90 60
(Denr ées alimentair es)
— Pistaches, en coques 0802 51 00
— Pistaches, sans coques 0802 52 00
— Mélanges de fruits séché s ou 
de fruits à coque contenant 
des pistac hesex 0813 50 39; 60
ex 0813 50 91; 60
ex 0813 50 99 60
— Pâtes de pistac hes ex 2007 10 10; 60
ex 2007 10 99; 30
ex 2007 99 39; 03; 04
ex 2007 99 50; 32
ex 2007 99 97 22
—Pistaches, autrement prépa ­
rées ou conser vées, y com ­
pris les mélang esex 2008 19 13; 20 Aflatoxines 50
ex 2008 19 93; 20
ex 2008 97 12; 19
ex 2008 97 14; 19FR Jour nal officiel de l’Union européenne 7.6.2023 L 147/137  ex 2008 97 16; 19
ex 2008 97 18; 19
ex 2008 97 32; 19
ex 2008 97 34; 19
ex 2008 97 36; 19
ex 2008 97 38; 19
ex 2008 97 51; 19
ex 2008 97 59; 19
ex 2008 97 72; 19
ex 2008 97 74; 19
ex 2008 97 76; 19
ex 2008 97 78; 19
ex 2008 97 92; 19
ex 2008 97 93; 19
ex 2008 97 94; 19
ex 2008 97 96; 19
ex 2008 97 97; 19
ex 2008 97 98 19
—Farines, semoules et pou ­
dres de pistac hesex 1106 30 90 50
(Denr ées alimentair es)
Feuilles de vigne
(Denr ées alimentair es)ex 2008 99 99 11; 19 Résidus de 
pesticides 
(3)(6)50
Mandar ines (y compris les 
tanger ines et satsumas); 
clémentines, wilkings et 
hybr ides similaires d’agr umes
(Denr ées alimentair es — 
fraîches ou séchées)0805 21;
0805 22 00;
0805 29 00 Résidus de 
pesticides (3)20
Oranges
(Denr ées alimentair es — 
fraîches ou séchées)0805 10Résidus de 
pesticides (3)30
Mélanges d’additifs alimentaires 
contenant de la gomme de 
caroube
(Denr ées alimentair es)ex 2106 90 92
ex 2106 90 98
ex 3824 99 93
ex 3824 99 96Résidus de 
pesticides (9)20
Amandes d’abr icot non 
transf ormées entières, broyées, 
moulues, brisées ou concassées 
destinées à être mises sur le 
marché pour la vente au 
consommateur final (15)(16)
(Denr ées alimentair es)ex 1212 99 95 20
Cyanure 50FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 147/138 7.6.2023  18Ouganda 
(UG)Graines de Sesamum
(Denr ées alimentair es)1207 40 90 Salmonella 
(5)20
ex 2008 19 19 40
ex 2008 19 99 40
20États-Unis 
(US)Extrait de vanille
(Denr ées alimentair es)1302 19 05 Résidus de 
pesticides (9)20
Comboux ou gombos
(Denr ées alimentair es — 
fraîches, réfrigérées ou 
cong elées)ex 0709 99 90; 20Résidus de 
pesticides 
(3)(7)50 21 Viêt Nam 
(VN)ex 0710 80 95 30
Pitaha yas (fruit du dragon)
(Denr ées alimentair es — 
fraîches ou réfrigérées)ex 0810 90 20 10 Résidus de 
pesticides 
(3)(7)20
(1)Lorsque seuls certains produits relevant d’un code NC donné doivent être examinés, ce dernier est précédé de “ex”.
(2)L’écha ntillonnage et les analyses doivent être réalisés conf ormément aux procédures d’échantillonnag e et aux méthodes d’analyse de 
référence établies à l’annexe III, point 1 b).
(3)Au moins les résidus des pesticides énumérés dans le programme de contrôle adopt é conf ormément à l’article 29, paragraphe 2, du 
règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites maximales applicables 
aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’or igine végétale et animale et 
modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1), qui peuvent être analysés à l’aide de méthodes 
multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM (pesticides à contrôler uniquement dans/sur les produits d’or igine végétale).
(4)Résidus de carbofurane.
(5)L’écha ntillonnage et les analyses doivent être réalisés conf ormément aux procédures d’échantillonnag e et aux méthodes d’analyse de 
référence établies à l’annexe III, point 1 a).
(6)Résidus de dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compr is manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et 
zirame) et de métraf énone.
(7)Résidus de dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compr is manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et 
zirame), de phenthoate et de quinalphos.
(8)Denrées alimentaires contenant des feuilles de bétel (Piper betle) ou consistant en de telles feuilles, notamment, mais sans s’y limiter , 
celles déclarées sous le code NC 1404 90 00.
(9)Résidus d’oxyde d’éthyl ène (somme de l’oxyde d’éthylène et du 2-chloro-éthanol expr imée en oxyde d’éthyl ène). Dans le cas d’additifs 
alimentaires, la LMR applicable est de 0,1 mg/kg (limite de quantification). Interdiction d’utilisation de l’oxyde d’éthylène prévue par le 
règlement (UE) no 231/2012 du 9 mars 2012 établissant les spécifications des additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du 
règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil (JO L 83 du 22.3.2012, p. 1).
(10)Aux fins de la présente annexe, les “colorants Soudan” renv oient aux substances chimiques suivantes: i) Soudan I (numéro CAS 
842-07-9); ii) Soudan II (numéro CAS 3118-97-6); iii) Soudan III (numéro CAS 85-86-9); iv) rouge écarlate ou Soudan IV (numéro 
CAS 85-83-6). Les résidus de colorants Soudan, pour lesquels une méthode d’analyse avec une limite de quantific ation est utilisée, 
doivent être inférieu rs à 0,5 mg/kg.
(11)Résidus d’amitraz (amitraz, y compr is les métabolites conten ant la fraction de 2,4-diméthyl aniline expr imés en amitraz), de 
diafenthiuron, de dicof ol (somme des isomères p,p’ et o,p’) et de dithiocarbamates (dithiocarbamates expr imés en CS2, y compris 
manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame).
(12)Résidus d’acéphat e.
(13)Tant les produits finis que les matières premières contenant des produits botaniques destinés à la production de compléments 
alimentaires déclarés sous les codes NC mentionnés dans la colonne “Code NC”.
(14)Aux fin de la présente annexe, les résidus de rhodamine B, pour lesquels une méthode d’analyse avec une limite de quantificat ion est 
utilisée, doivent être inférieurs à 0,1 mg/kg.
(15)“Produits non transf ormés” au sens du règlement (CE) no 852/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif à 
l’hygiène des denrées alimentaires (JO L 139 du 30.4.2004, p. 1).
(16)“Mise sur le marché” et “consommateu r final” au sens règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 
2002 établissant les principes généraux et les prescr iptions générales de la législation alimentaire, instituant l’Autorité européenne de 
sécur ité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécur ité des denrées alimentaires (JO L 31 du 1.2.2002, p. 1).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 7.6.2023 L 147/139  2.Denrées alimentaires visées à l’article 1er, parag raphe 1, point b) ii)
LigneDenrées alimentaires consistant en deux ingrédients ou plus, conten ant un des produits énumérés dans le tableau au point 1 
en raison d’un risque de contamination par les aflatoxines ou plus de 20 % d’une somme de ces produits
Code NC (1) Descr iption (2)
1 ex 1704 90 Sucrer ies sans cacao (y compris le chocolat blanc), autres que les gommes à 
mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre
2 ex 1806 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao
3 ex 1905 Produits de la boulange rie, de la pâtisser ie ou de la biscuiter ie, même additionnés 
de cacao, hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à 
cacheter , pâtes séch ées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits 
similaires
(1)Lorsque seuls certains produits relevant d’un code NC donné doivent être examinés, ce dernier est précédé de “ex”.
(2)La descr iption des biens correspond à la descr iption qui figure dans la colonne de même intitulé de la NC à l’annexe I du règlement 
(CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 
du 7.9.1987, p. 1).
3.Denrées alimentaires et aliments pour animaux d’ori gine non animale visés à l’article 1er, parag raphe 1, 
point b) iii)
Ligne Pays d’or iginePays à partir 
duquel les 
envois sont 
expédiés vers 
l’UnionDenrées alimentaires et 
aliments pour animaux 
(utilisation prévue)Code NC (1)Sous- 
position 
TARICDangerFréquence 
des 
contrôles 
d’identité et 
des 
contrôles 
physiques 
(en %)
1États-Unis 
(US)Turquie 
(TR) (2)— Pistac hes, en 
coques0802 51 00
Aflatox-
ines50— Pistac hes, sans 
coques0802 52 00
— Mélanges de fruits 
séché s ou de fruits 
à coque conte ­
nant des pistachesex 0813 50 39; 60
ex 0813 50 91; 60
ex 0813 50 99 60
— Pâtes de pistaches ex 2007 10 10; 60
ex 2007 10 99; 30
ex 2007 99 39; 03; 04
ex 2007 99 50; 32
ex 2007 99 97 22
—Pistac hes, autre ­
ment préparées 
ou conser vées, y 
compris les 
mélange sex 2008 19 13; 20
ex 2008 19 93; 20
ex 2008 97 12;19
ex 2008 97 14; 19
ex 2008 97 16; 19
ex 2008 97 18; 19FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 147/140 7.6.2023  ex 2008 97 32; 19
ex 2008 97 34; 19
ex 2008 97 36; 19
ex 2008 97 38; 19
ex 2008 97 51; 19
ex 2008 97 59; 19
ex 2008 97 72; 19
ex 2008 97 74; 19
ex 2008 97 76; 19
ex 2008 97 78; 19
ex 2008 97 92; 19
ex 2008 97 93; 19
ex 2008 97 94; 19
ex 2008 97 96; 19
ex 2008 97 97; 19
ex 2008 97 98 19
— Farines, semoules 
et poudres de pis­
tache sex 1106 30 90
50
(Denr ées 
alimentair es)
(1)Lorsque seuls certains produits relevant d’un code NC donné doivent être examinés, ce dernier est précédé de “ex”.
(2)Conf ormément aux articles 10 et 11, les envois sont accompagnés des résultats de l’écha ntillonnage et des analyses effectués sur ceux-ci 
et du certificat officiel délivré par le pays à partir duquel ils sont expédiés vers l’Union.»FR Jour nal officiel de l’Union européenne 7.6.2023 L 147/141