WT/COMTD/N/1/Add.12  
4 février  2022 
(22-0861) Page: 1/12 
Comité du commerce et du développement  Original:  anglais  
 
  
SYSTÈME GÉNÉRALISÉ DE PRÉFÉRENCES  
NOTIFICATION DES ÉTATS -UNIS 
Addendum  
La communication ci -après, datée du 2 février 2 022, est distribuée à la demande de la délégation 
des États -Unis. Elle contient une notification des États -Unis au titre du paragraphe 4 a) de la Décision 
du 28 novembre 1 979 sur le traitement différencié et plus favorable, la réciprocité et la participation 
plus complète des pays en voie de développement  (L/4903).  
 
_______________  
 
 
1. Le programme du Système gén éralisé de préférences (SGP) des États-Unis prévoit l'admission 
en franchise de droits de près de 3  500 lignes tarifaires sur les 7  000 soumises à des taux de la 
nation la plus favorisée (NPF) supérieurs à 0 % (au niveau des positions à 8  chiffres du SH), en 
provenance de nombreux pays en développement bénéficiaires, dont 44  sont des pays moins 
avancés (PMA) . En outre, environ 1  500 lignes tarifaires supplémentaires sont admissibles au 
bénéfice du SGP lorsqu'el les proviennent de PMA bénéficiaires . Le programme SGP fait l'objet 
d'examens annuels, menés conformément à la législation des États -Unis sur le commerce qui lui est 
applicable.1 
Expiration du traitement en franchise de droits au titre du SGP  
2. L'autorisation légale du traitement en franchise de droits au titre du programme SGP a été 
suspendue le 1er janvier  2021. En conséquence, les importations des États -Unis qui étaient admises 
en franchise de droits au titre du SGP jusqu'à cette date sont dés ormais soumises aux taux de 
droits  NPF ordinaires.  
Examen annuel 2020 des produits visés par le SGP  
3. Le 30  octobre  2020, les États -Unis ont annoncé les résultats de l'examen annuel 2020 des 
produits visés par le programme SGP, qui est entré en vigueur le 1er novembre  2020. Par suite de 
l'examen annuel 2020 des produits visés, les États -Unis ont ajouté un produit à la liste des produits 
admissibles au bénéfice du SGP pour tous les bénéficiaires du programme (voir l'annexe  I). Les 
États-Unis ont mis fin à l'ad missibilité au bénéfice du S GP d'un produit figurant sur cette liste pour 
tous les bénéficiaires du programme (voir l'annexe  II). Les États -Unis ont accordé 24 dérogations 
de minimis  concernant les limites fixées pour des raisons de concurrence prévues par la loi (voir 
l'annexe  III). Les États-Unis ont mis fin à l'admissibilité au bénéfice du SGP de six produits qui 
avaient dépassé les limites fixées pour des raisons de concurrence (v oir l'annexe IV) . Ces 
modifications ont été mises en œuvre au moyen de la Proclamation présidentielle  10107, signée par 
le Président Trump le 30  octobre  2020.  
 
1 Les renseignements concernant le programme SGP des États -Unis, y compris la loi qui l'autorise, 
peuvent être consultés sur Internet à l'adresse suivante: https://ustr.gov/issue -areas/trade -
development/preference -programs/generalized -system -preference -gsp. WT/COMTD/N/1/Add.12  
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  Modifications apportées en 2020 en ce qui concerne l'application du traitement en franchise de dr oits 
à l'égard des pays en développement bénéficiaires  
4. La Proclamation présidentielle  10107 a également suspendu les avantages du SGP pour 
certains articles produits en Thaïlande, à compter du 30  décembre  2020, sur la base d'une 
détermination selon laquell e la Thaïlande n'a pas assuré les États -Unis qu'elle leur fournirait un accès 
équitable et raisonnable à ses marchés (voir l'annexe  V). 
5. La proclamation a été publiée dans le Federal Register le 4  novembre  2020 et peut être 
consultée à l'adresse suivante: 
https://ustr.gov/sites/default/files/gsp/FRN_for_the_2020_GSP_Presidential_Proclamation_10107.
pdf. 
6. Les résultats complets de l'examen annuel 20 20 des produits visés par le SGP ont été publiés 
dans le Federal Register le 9  novembre  2020 et peuvent être consultés à l'adresse suivante: 
https://www.federalregister.gov/documents/2020/11/09/2020 -24824/results -of-the-2020-annual -
generalized -system -of-preferences -gsp-review . 
  WT/COMTD/N/1/Add.12  
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  ANNEXE I  
NOUVEAUX PRODUITS ADMISSIBLES AU BÉNÉFICE DU TRAITEMENT EN FRANCHISE DE DROITS 
AU TITRE DU SGP POUR TOUS LES  PAYS EN DÉVELOPPEMENT BÉNÉFICIAIRES  
 
TDHEU  Pays Désignation  
0603.11.00  Tous Roses miniatures, en gerbes et autres, fraîchement coupées  
ANNEXE II  
PRODUITS AYANT PERDU LEUR ADMISSIBILITÉ AU BÉNÉFICE DU SGP POUR TOUS  
LES PAYS BÉNÉFICIAIRES DU PROGRAMME  
 
TDHEU  Pays  Désignation  
1006.30.10  Tous Riz semi -blanchi ou blanchi, même poli ou glacé, étuvé  
ANNEXE III  
DÉROGATIONS DE MINIMIS  ACCORDÉES CONCERNANT LES LIMITES FIXÉES POUR  
DES RAISONS DE CONCURRENCE  
 
TDHEU  PAYS  DÉSIGNATION  
0406.10.04  Équateur  Chongos, fromages non affinés, y compris le fromage de 
lactosérum, et caillebotte, décrits dans la note 
additionnelle  16 des États -Unis du chapitre  4  
0603.13.00  Thaïlande  Orchidées coupées, fraîches  
0802.61.00  Brésil  Noix macadamia, en coques  
0908.22.20  Indonésie  Macis, broyé ou pulvérisé, de Bombay ou sauvage  
1601.00.40  Brésil  Saucisses, saucissons et produits similaires, de bœuf, 
d'abats ou de sang de ces animaux ; préparations 
alimentaires à base de ces produits, en contenants 
hermétiques  
1604.13.90  Équateur  Sardines, sardinelles et sprats ou esprots (autrement qu'à 
l'huile et non présentés dans des contenants 
hermétiquement fermés), préparés ou en conserve, non 
hachés, en contenants d'un poids égal ou supérieur à 225  g  
1701.91.42  Brésil  Sucres de canne ou de betterave et saccharose 
chimiquement pur, à l'état solide, raffinés, additionnés 
d'aromatis ants, contenant en poids à l'état sec plus de 65% 
de sucre, décrits dans la note additionnelle  2 des États -Unis 
du chapitre  17, visés par la note générale 15  
1703.10.30  Brésil  Mélasses de canne importées a) pour servir à l'extraction 
commerciale du sucre ou b) pour la consommation humaine  
2008.91.00  Équateur  Cœurs de palmiers, autrement préparés ou conservés, 
n.d.n.c.a.  
2106.90.03  Pakistan  Préparations alimentaires, n.d.n.c.a., ne contenant pas plus 
de 5,5% en poids de matières grasses, mélangées avec 
d'autres ingrédients, si ces mélanges contiennent plus de 
16% en poids de solides du lait pouvant être traités 
ultérieurement, décrites dans la note généra le 15  
2305.00.00  Brésil  Tourteaux et autres résidus solides de l'extraction de l'huile 
d'arachide  
2819.10.00  Kazakhstan  Trioxyde de chrome  
2849.10.00  Brésil  Carbures de calcium  
2912.19.40  Brésil  2-méthylpropanal  
4104.41.40  Argentine  Cuirs et peaux de bovins (à l'exclusion des buffles) 
n.d.n.c.a./d'équidés, en croûte pleine fleur, non refendus, 
côtés fleur, pour dessus de chaussures, pour semelles, 
épilés, tannés mais non autrement préparés  
4106.22.00  Pakistan  Cuirs et peaux de capri ns, épilés, tannés mais non 
autrement préparés, à l'état sec (en croûte)  
4107.19.80  Argentine  Cuirs de bovins (autres que des buffles) ou d'équidés, 
entiers, n.d.n.c.a., épilés, de fantaisie, préparés après 
tannage ou après dessèchement, autres que ceux du 
n° 4114  
4206.00.13  Brésil  Ouvrages en boyaux, si importés pour la fabrication de 
ligatures stériles pour sutures chirurgicales  WT/COMTD/N/1/Add.12  
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  TDHEU  PAYS  DÉSIGNATION  
4302.19.45  Thaïlande  Pelleteries entières tannées ou apprêtées de castor, de 
chinchilla, d'hermine, de lynx, de raton laveur, de zibeline, 
de loup ou d'autres animaux spécifiés, teintes, non 
assemblées  
4302.19.60  Brésil  Pelleteries entières tannées ou apprêtées, n.d.n.c.a., même 
sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées, non 
teintes  
4412.94.80  Brésil  À âme panneautée, etc. : bois contre -plaqués n.d.n.c.a ., à pli 
extérieur en autre matière, non recouverts en surface 
autrement qu'avec une matière claire/transparente, à pli 
extérieur n.d.n.c.a.  
4601.22.40  Indonésie  Matériaux tissés ou partiellement assemblés de nattes, 
paillassons et claies  
4601.94.05  Indonésie  Tresses en matières végétales et articles similaires en 
matières à tresser, même assemblés en bandes  
9603.10.90  Sri Lanka  Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres 
matières végétales (autres que le sorgho à balais) en bottes 
liées, emmanchés ou non  
 
ANNEXE IV  
 
PRODUITS AYANT PERDU LEUR ADMISSIBILITÉ AU BÉNÉFICE DU SGP POUR AVOIR DÉPASSÉ  
LES LIMITES FIXÉES POUR DES RAISONS DE CONCURRENCE  
 
TDHEU  PAYS  DÉSIGNATION  
0714.40.10  Équateur  Colocases ( Colocasia  spp.) fraîches ou réfrigérées, même 
débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets  
2909.19.14  Argentine  Éther méthyltertiobutylique (MTBE)  
3805.10.00  Brésil  Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au 
sulfate  
4412.34.32  Équateur  Feuilles de bois contre -plaqués d'une épaisseur n'excédant 
pas 6  mm, ayant un pli extérieur en bois autres que de 
conifères ne relevant pas du n°  4412.33, à pli extérieur 
n.d.n.c.a., non recouvertes en surface, autrement qu'avec 
une matière claire ou transparente  
7113.19.29  Indonésie  Colliers en or (autres que de cordes ou de maillons mêlés)  
8502.12.00  Brésil  Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques à 
moteur à piston à allumage par compression, d'une puissance 
excédant 75  kVA mais n'excédant pas 375  kVA  
ANNEXE V  
PRODUITS RETIRÉS DU SGP POUR DES RAISONS DE NON-CONFORMITÉ  AVEC LE CRITÈRE 
D'ADMISSIBILITÉ POUR L'ACCÈS  AUX MARCHÉS  
 
TDHEU  Pays  Désignation  
0502.10.00  Thaïlande  Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies  
0602.90.30  Thaïlande  Plantes herbacées vivaces, vivantes, autres que les 
orchidées, avec terre attachée aux racines  
0602.90.40  Thaïlande  Plantes herbacées vivaces, vivantes, autres que les 
orchidées, sans terre attachée aux racines  
0602.90.60  Thaïlande  Autres plantes vivantes n.d.n.c.a., avec terre attachée aux 
racines  
0602.90.90  Thaïlande  Autres plantes vivantes n.d.n.c.a., aut res que celles avec 
terre attachée aux racines  
0712.90.10  Thaïlande  Carottes séchées, même coupées en morceaux ou en 
tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non 
autrement préparées  
0712.90.15  Thaïlande  Olives séchées, non mûres  
0712.90.30  Thaïlande  Pommes de terre séchées, mêmes coupées en morceaux 
ou en tranches mais non autrement préparées  
0712.90.65  Thaïlande  Persil séché n.d.n.c.a., même coupé en morceaux ou en 
tranches ou bien broyé ou pulvérisé, mais non autrement 
préparé  
0712.90.70  Thaïlande  Fenouil, marjolaine, sarriette et estragon n.d.n.c.a., secs, 
même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés 
ou pulvérisés, mais non autrement préparés  WT/COMTD/N/1/Add.12  
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  TDHEU  Pays  Désignation  
0712.90.74  Thaïlande  Tomates séchées, pulvérisées  
0712.90.85  Thaïlande  Légumes séchés n.d.n.c.a ., et mélanges de légumes 
séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou 
bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés  
0713.20.10  Thaïlande  Graines de pois chiches à ensemencer  
0713.20.20  Thaïlande  Pois chiches secs, écossés  
0713.39.11  Thaïlande  Graines de haricots n.d.n.c.a. à ensemencer  
0713.39.21  Thaïlande  Haricots secs n.d.n.c.a., écossés, déclarés pour la 
consommation du 1er mai au 3 1 août  inclus de chaque 
année  
0713.39.41  Thaïlande  Haricots secs n.d.n.c.a., écossés, déclarés pour la 
consommation du 1er septembre au 30  avril, ou retirés 
d'entrepôt pour la consommation en tout temps  
0811.90.10  Thaïlande  Bananes, y  compris les plantains, dans de l'eau ou 
additionnées d'édulcorants  
0811.90.25  Thaïlande  Pommes cajou, mameyes colorados, sapotilles, corossols 
et pommes cannelles, congelés, dans de l'eau ou 
additionnés d'édulcorants  
0811.90.50  Thaïlande  Ananas , congelés, dans de l'eau ou additionnés 
d'édulcorants  
0811.90.52  Thaïlande  Mangues, congelées, même précédemment cuites à la 
vapeur ou bouillies  
0811.90.55  Thaïlande  Melons, congelés, dans de l'eau ou additionnés 
d'édulcorants  
0910.99.06  Thaïlande  Thym, autre qu'à l'état brut ou non préparé  
0910.99.40  Thaïlande  Origan, d'autre qu'à l'état brut ou non préparé  
0910.99.60  Thaïlande  Épices, n.d.n.c.a.  
1209.91.80  Thaïlande  Graines de légumes, n.d.n.c.a., à ensemencer  
1209.99.41  Thaïlande  Graines, fruits et spores à ensemencer n.d.n.c.a.  
1515.90.60  Thaïlande  Huile de jojoba et ses fractions, même raffinée, mais non 
chimiquement modifiée  
1515.90.80  Thaïlande  Graisses et huiles végétales et leurs fractions, fixes, 
n.d.n.c.a. même raffinées, mais non chimiquem ent 
modifiées  
1702.40.22  Thaïlande  Mélanges de sirops décrits dans la note additionnelle n°  4 
des États -Unis du chapitre  17 contenant en poids à l'état 
sec de 20% à 50% de fructose, voir la note générale 15 
du tarif douanier harmonisé et la provenance  
1702.40.40  Thaïlande  Glucose à l'état solide et sirop de glucose, contenant en 
poids à l'état sec de 20% inclus à 50% exclus de fructose, 
n.d.n.c.a.  
2001.90.10  Thaïlande  Câpres, préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide 
acétique, en emb allages immédiats d'une contenance 
excédant 3,4  kg 
2001.90.20  Thaïlande  Câpres, préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide 
acétique, n.d.n.c.a.  
2001.90.25  Thaïlande  Artichauts, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide 
acétique  
2001.90.30  Thaïlande  Haricots, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide 
acétique  
2001.90.33  Thaïlande  Nopals, conservés au vinaigre  
2001.90.34  Thaïlande  Oignons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide 
acétique  
2001.90.38  Thaïlande  Légumes (y  compris les olives) n.d.n.c.a., préparés ou 
conservés au vinaigre ou à l'acide acétique  
2001.90.42  Thaïlande  Châtaignes, préparées ou conservées au vinaigre ou à 
l'acide acétique  
2001.90.45  Thaïlande  Mangues, préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide 
acétique  
2001.90.48  Thaïlande  Châtaignes d 'eau de Chine, préparées ou conservées au 
vinaigre ou à l'acide acétique  
2001.90.50  Thaïlande  Noix, préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide 
acétique  
2008.11.25  Thaïlande  Arachides mondées, décrites dans la note additionnelle 
des États -Unis 2 du chapitre 12, non visées par la note 
générale 15  
2008.11.45  Thaïlande  Arachides, autrement préparées ou conservées, n.d.n.c.a., 
décrites dans la note additionnelle des États -Unis 2 du 
chapitre 12, non visées par la note générale 15  WT/COMTD/N/1/Add.12  
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  TDHEU  Pays  Désignation  
2611.00.60  Thaïlande  Concentrés de tungstène  
2804.69.10  Thaïlande  Silicium, contenant en poids moins de 99,99% mais non 
moins de 99% de silicium  
2826.90.10  Thaïlande  Fluorosilicates de sodium ou de potassium  
2826.90.90  Thaïlande  Autres sels complexes de fluor, n.d.n.c.a.  
2905.44.00  Thaïlande  D-glucitol (sorbitol)  
2905.45.00  Thaïlande  Glycérol  
2918.21.10  Thaïlande  Acide salicylique et ses sels, propres à un usage médicinal  
2918.21.50  Thaïlande  Acide salicylique et ses sels, impropres à un usage 
médicinal  
3307.90.00  Thaïlande  Dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette 
préparés et autres préparations cosmétiques, n.d.n.c.a.  
3802.10.00  Thaïlande  Charbons activés  
3813.00.50  Thaïlande  Compositions et charges pour appareils extincteurs ; 
grenades et bombes extinctrices ; n.d.n.c.a.  
3910.00.00  Thaïlande  Silicones sous formes primaires  
3911.10.00  Thaïlande  Résines de pétrole, résines de coumarone, résines 
d'indène, rés ines de coumarone -indène et polyterpènes, 
sous formes primaires  
3913.90.20  Thaïlande  Polysaccharides et leurs dérivés, n.d.n.c.a., sous formes 
primaires  
3913.90.50  Thaïlande  Polymères naturels, mêmes modifiés, n.d.n.c.a., sous 
formes primaires  
3917.32.00  Thaïlande  Tubes et tuyaux en matières plastiques, autres que 
rigides, non renforcés ni autrement associés à d'autres 
matières, sans accessoires  
3920.10.00  Thaïlande  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames non 
adhésives, non alvéolaires, non renforcées ni associées à 
d'autres matières, en polymères de l'éthylène  
3920.20.00  Thaïlande  Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames non 
adhésives, non alvéolaires, non renforcées ni associées à 
d'autres matières, en polymères du propylène  
4009.32.00  Thaïlande  Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, 
renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou 
associés seulement à des matières textiles, avec 
accessoires  
4011.10.50  Thaïlande  Pneumatiques neufs, autr es que radiaux, en caoutchouc, 
des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris 
les voitures du type "break" et les voitures de course)  
4012.90.45  Thaïlande  Bandes de roulement amovibles pour pneumatiques et 
flaps, en caoutchouc naturel, n.d.n.c.a . 
4012.90.90  Thaïlande  Bandes de roulement amovibles pour pneumatiques et 
flaps, en caoutchouc autre que naturel, à l'exception des 
bandes pour jantes de bicyclettes, n.d.n.c.a . 
4016.93.10  Thaïlande  Joints, en caoutchouc vulcanisé non a lvéolaire non durci, 
pour utilisation dans les produits automobiles du 
chapitre  87 
4016.93.50  Thaïlande  Joints, en caoutchouc vulcanisé non alvéolaire non durci, 
autres que pour utilisation dans les produits automobiles 
du chapitre  87 
4113.90.60  Thaïlande  Cuirs d'animaux n.d.n.c.a ., épilés, de fantaisie, préparés 
après tannage ou après dessèchement, autres que ceux 
du n° 4114 
4205.00.05  Thaïlande  Cuir pour courroies de machines, découpé, ou entièrement 
ou partiellement conformé pour la fabrication de courroies 
de machines ou appareils  
4205.00.40  Thaïlande  Courroies (autres que de machines) et cuirs à rasoir en 
cuir naturel ou reconstitué  
4205.00.60  Thaïlande  Articles en cuir de reptiles, n.d.n.c.a.  
4415.10.90  Thaïlande  Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages 
similaires en bois, n.d.n.c.a. ; tambours (tourets) pour 
câbles, en bois  
4418.79.01  Thaïlande  Panneaux assemblés pour revêtement de sol en bois, 
autres qu'en bambou, autres que pour mosaïques ou 
parquets multicouches  
5903.10.10  Thaïlande  Tissus de coton, imprégnés, enduits, recouverts ou 
stratifiés, avec du poly(chlorure de vinyle)  WT/COMTD/N/1/Add.12  
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  TDHEU  Pays  Désignation  
6304.99.10  Thaïlande  Tapisseries murales, autres qu'en bonneterie, de laine ou 
de poils fins, certifiées être des produits du folklore 
obtenus sur des métiers à main  
6304.99.25  Thaïlande  Tapisseries murales en jute, à l'exclusion de celles 
du n°9404  
6304.99.40  Thaïlande  Housses pour coussins, en laine ou en poils fins, certifiées 
être des produit s du folklore obtenus sur des métiers à 
main, autres qu'en bonneterie  
6504.00.30  Thaïlande  Chapeaux et coiffures, tressés ou fabriqués par 
l'assemblage de bandes de fibres végétales ou de matières 
végétales fibreuses non filées et/ou fils de papier, cousus  
6504.00.60  Thaïlande  Chapeaux et coiffures, tressés ou fabriqués par 
l'assemblage de bandes de fibres végétales ou de matières 
végétales fibreuses non filées et/ou fils de papier, non 
cousus  
6601.10.00  Thaïlande  Parasols de jardin et artic les similaires  
6702.10.20  Thaïlande  Fleurs, feuillages et fruits artificiels ; articles confectionnés 
en fleurs, etc. artificielles ; en matières plastiques, 
assemblés par des ligatures, par collage ou par des 
procédés analogues  
6702.10.40  Thaïlande  Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties ; 
articles confectionnés en fleurs, etc. artificielles ; en 
matières plastiques, non assemblés par des ligatures, par 
collage ou par des procédés analogues  
6802.29.10  Thaïlande  Pierres de t aille ou de construction et ouvrages en ces 
pierres, en pierres calcaires, n.d.n.c.a., simplement taillés 
ou sciés, à surface plane ou unie  
6802.29.90  Thaïlande  Pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces 
pierres, en pierres n.d.n.c.a., simple ment taillés ou sciés, 
à surface plane ou unie  
7006.00.10  Thaïlande  Verre des n°  7003 à  7005, en lames d'une largeur 
n'excédant pas 15,2  cm et d'une épaisseur excédant 
2 mm, à bords longitudinaux doucis ou polis  
7006.00.20  Thaïlande  Verre étiré ou soufflé, non armé ni douci ni poli, mais 
courbé, biseauté ou autrement travaillé, mais non encadré  
7006.00.40  Thaïlande  Verre des n°  7003 à 7005, courbé, biseauté, gravé, percé, 
émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni 
associé à d'autres matières, n.d.n.c.a.  
7016.10.00  Thaïlande  Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour 
mosaïques ou décorations similaires  
7103.99.50  Thaïlande  Pierres gemmes (précieuses ou fines), n.d.n.c.a., même 
travaillées ou assorties mais non enfilées (à l'exclusion des 
pierres synthétiques enfilées temporairement), ni montées 
ni serties  
7307.21.10  Thaïlande  Brides en acier inoxydable pour tubes/tuyaux, soudées, 
non usinées ni travaillées ni autrement ouvrées après 
forgeage  
7307.21.50  Thaïlan de Brides en acier inoxydable, non moulées, pour 
tubes/tuyaux, non forgées ou forgées et usinées, 
travaillées et autrement ouvrées après forgeage  
7307.23.00  Thaïlande  Accessoires de tuyauterie à souder bout à bout, en acier 
inoxydable, non moulés  
7318.12.00  Thaïlande  Vis à bois en fer ou en acier (autres que les tire -fond)  
7320.90.50  Thaïlande  Ressorts en fer ou en acier (autres que les ressorts à 
lames, ressorts en hélice et spiraux)  
7505.22.10  Thaïlande  Fils en alliages de nickel, obtenus à fro id 
7505.22.50  Thaïlande  Fils en alliages de nickel, autres que ceux obtenus à froid  
7606.12.30  Thaïlande  Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur 
excédant 0,2 mm, rectangulaires (y  compris carrées), non 
revêtues  
7606.12.60  Thaïlande  Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur 
excédant 0,2 mm, rectangulaires (y  compris carrées), 
revêtues  
7612.90.10  Thaïlande  Réservoirs, fûts, tambours et récipients similaires pour 
toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou 
liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 20  l, sans 
dispositifs mécaniques ou thermiques  
7615.10.11  Thaïlande  Éponges, torchons, gants et articles similaires pour le 
récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium  WT/COMTD/N/1/Add.12  
- 8 - 
  TDHEU  Pays  Désignation  
7615.10.20  Thaïlande  Articles pour la cuisson et la cuisine en aluminium, coulés, 
émaillés, vitrifiés ou contenant des produits de finition 
intérieure antiadhésifs  
7615.10.50  Thaïlande  Articles pour la cuisson et la cuisine en aluminium, coulés, 
non émaillés ni vitrifié s et ne contenant pas des produits 
de finition intérieure antiadhésifs  
7615.10.71  Thaïlande  Articles pour la cuisson et la cuisine en aluminium (à 
l'exclusion des articles coulés), non émaillés ni vitrifiés et 
ne contenant pas de produits de finition intérieure 
antiadhésifs  
7615.10.91  Thaïlande  Articles de ménage ou d'économie domestique (autres que 
les articles pour la cuissons et la cuisine), et leurs parties, 
en aluminium  
7616.91.00  Thaïlande  Toiles métalliques, grillages et treillis en a luminium  
7616.99.51  Thaïlande  Articles en aluminium, n.d.n.c.a.  
8101.97.00  Thaïlande  Déchets et débris de tungstène  
8201.40.60  Thaïlande  Haches, serpes et outils similaires à taillants (autres que 
les machettes), et leurs parties en métaux communs  
8204.11.00  Thaïlande  Clés de serrage à main à ouverture fixe, et leurs parties 
en métaux communs  
8205.51.30  Thaïlande  Outils et outillage à main d'économie domestique en fer ou 
en acier (autres que les fusils pour couteaux à découper et 
pour couteaux de bouchers) et leurs parties en métaux 
communs  
8205.51.60  Thaïlande  Outils et outillage à main d'économie domestique en 
aluminium, et leurs parties en métaux communs  
8205.51.75  Thaïlande  Outils et outillage à main d'économie domestique en 
métau x communs, n.d.n.c.a., et leurs parties en métaux 
communs  
8207.19.30  Thaïlande  Outils interchangeables de forage ou de sondage dont la 
partie tranchante contient en poids plus de 0,2% de 
chrome, de molybdène ou de tungstène ou plus de 0,1% 
de vanadium, et leurs parties en métaux communs  
8207.19.60  Thaïlande  Outils interchangeables de forage ou de sondage avec 
partie travaillante n.d.n.c.a., et leurs parties en métaux 
communs  
8207.70.30  Thaïlande  Outils à fraiser interchangeables, dont la part ie tranchante 
contient en poids plus de 0,2% de chrome, de molybdène 
ou de tungstène ou plus de 0,1% de vanadium, et leurs 
parties en métaux communs  
8207.70.60  Thaïlande  Outils à fraiser interchangeables n.d.n.c.a., et leurs parties 
en métaux communs  
8207.90.15  Thaïlande  Limes et râpes interchangeables, y  compris les limes et 
râpes rondes, et leurs parties en métaux communs  
8207.90.30  Thaïlande  Outils coupants interchangeables n.d.n.c.a., dont la partie 
tranchante contient en poids plus de 0,2% de chr ome, de 
molybdène ou de tungstène ou plus de 0,1% de 
vanadium, et leurs parties en métaux communs  
8207.90.45  Thaïlande  Outils interchangeables n.d.n.c.a., à couper les métaux, 
n.d.n.c.a., et leurs parties en métaux communs  
8207.90.60  Thaïlande  Outils interchangeables pour outillage à main, n.d.n.c.a., 
ne convenant pas pour la coupe des métaux, n.d.n.c.a., et 
leurs parties en métaux communs  
8207.90.75  Thaïlande  Outils interchangeables (autres que pour outillage à main) 
n.d.n.c.a., ne convenant p as pour la coupe des métaux, 
n.d.n.c.a., et leurs parties en métaux communs  
8214.20.30  Thaïlande  Outils de manucures ou de pédicures en métaux communs 
et leurs parties en ces métaux  
8214.20.90  Thaïlande  Assortiments d'outils de manucures ou de pédicures,  
même combinés entre eux, autres que ceux présentés 
dans des étuis en cuir  
8301.70.00  Thaïlande  Clés en métaux communs pour cadenas, autres serrures 
et verrous, et fermoirs et montures -fermoirs comportant 
une serrure  
8302.10.30  Thaïlande  Charnières en fer, en acier, en aluminium ou en zinc, et 
leurs parties en métaux communs, conçues pour des 
véhicules automobiles  WT/COMTD/N/1/Add.12  
- 9 - 
  TDHEU  Pays  Désignation  
8302.10.60  Thaïlande  Charnières en fer, en acier, en aluminium ou en zinc, et 
leurs parties en métaux communs, non conçues pou r des 
véhicules automobiles  
8302.10.90  Thaïlande  Charnières en métaux communs (autres qu'en 
fer/acier/aluminium/zinc), et leurs parties  
8302.20.00  Thaïlande  Roulettes en métaux communs, et leurs parties  
8302.30.30  Thaïlande  Garnitures, ferrures et articles similaires en fer, en acier, 
en aluminium ou en zinc, n.d.n.c.a., pour véhicules 
automobiles, et leurs parties en métaux communs  
8302.42.30  Thaïlande  Garnitures, ferrures et articles similaires en fer, en acier, 
en aluminium ou en zinc pour meubl es, et leurs parties en 
métaux communs  
8302.42.60  Thaïlande  Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux 
communs (autres qu'en fer, acier, aluminium ou zinc) pour 
meubles, et leurs parties en métaux communs  
8302.49.20  Thaïlande  Garnitures de sellerie en métaux communs argentées, 
dorées ou platinées, et leurs parties en métaux communs  
8302.49.60  Thaïlande  Garnitures, ferrures et articles similaires en fer, en acier, 
en aluminium ou en zinc n.d.n.c.a., et leurs parties en 
métaux c ommuns  
8302.49.80  Thaïlande  Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux 
communs (autres qu'en fer, acier, aluminium ou zinc) 
n.d.n.c.a., et leurs parties en métaux communs  
8411.99.90  Thaïlande  Parties de turbines à gaz n.d.n.c.a., autres que celles du 
n° 8411.99.10  
8417.90.00  Thaïlande  Parties de fours industriels ou de laboratoires, y  compris 
les incinérateurs, non électriques  
8424.41.90  Thaïlande  Pulvérisateurs portatifs autonomes d'une capacité 
supérieure ou égale à 20  l 
8424.89.90  Thaïlande  Autres appareils mécaniques à projeter, disperser ou 
pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.n.c.a.  
8451.40.00  Thaïlande  Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture des 
fils, tissus ou ouvrages en matières textil es 
8456.11.10  Thaïlande  Machines -outils opérant par laser pour le travail des 
métaux  
8456.11.90  Thaïlande  Machines -outils opérant par laser, n.d.n.c.a.  
8466.20.10  Thaïlande  Porte-pièces pour machines -outils à tailler les engrenages  
8466.20.80  Thaïlande  Porte-pièces pour machines -outils autres que celles à 
tailler les engrenages, n.d.n.c.a.  
8477.30.00  Thaïlande  Machines à mouler par soufflage pour le travail du 
caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la 
fabrication de produits en ces mati ères 
8477.59.01  Thaïlande  Machines à mouler ou à former du caoutchouc ou des 
matières plastiques autres que les machines à mouler ou à 
rechaper les pneumatiques, n.d.n.c.a.  
8481.80.10  Thaïlande  Articles de robinetterie et organes similaires pour 
tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants 
similaires, à main, en cuivre, n.d.n.c.a.  
8481.80.30  Thaïlande  Articles de robinetterie et organes similaires pour 
tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants 
similaires, à main, en fer  ou en acier, n.d.n.c.a.  
8481.80.50  Thaïlande  Articles de robinetterie et organes similaires pour 
tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants 
similaires, à main, autres qu'en cuivre, fer ou acier, 
n.d.n.c.a.  
8481.80.90  Thaïlande  Articles de robinetterie et organes similaires pour 
tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants 
similaires, autres qu'à main, n.d.n.c.a.  
8481.90.10  Thaïlande  Parties d'articles de robinetterie et organes similaires, y  
compris de retenue, à ma in, pour tuyauteries, chaudières, 
réservoirs, cuves ou contenants similaires, en cuivre  
8481.90.50  Thaïlande  Parties d'articles de robinetterie et organes similaires, y  
compris de retenue, à main, pour tuyauteries, chaudières, 
réservoirs, cuves ou contenants similaires, autres qu'en 
cuivre, fer ou acier  
8483.50.40  Thaïlande  Poulies à moufles en fonte grise, d'un diamètre n'excédant 
pas 6,4  cm 
8483.50.60  Thaïlande  Volants, n.d.n.c.a.  
8483.50.90  Thaïlande  Poulies, y  compris les poulies à moufles, n.d.n.c.a.  WT/COMTD/N/1/Add.12  
- 10 - 
  TDHEU  Pays  Désignation  
8483.90.10  Thaïlande  Pignons pour chaînes et leurs parties  
8483.90.20  Thaïlande  Parties d'attaches à bride de serrage ou à douille  
8483.90.50  Thaïlande  Parties d'engrenages, de boîtes de vitesse et d'autres 
variateurs de vitesse  
8487.90.00  Thaïlande  Parties de machines ou d'appareils ne comportant pas de 
connexions électriques, de parties isolées électriquement, 
de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques 
électriques et autres parties, n.d.n.c.a.  
8501.61.00  Thaïlande  Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) 
d'une puissance n'excédant pas 75  kVA 
8504.10.00  Thaïlande  Ballasts pour lampes ou tubes à décharge  
8505.90.75  Thaïlande  Autres électroaimants et leurs parties, et parties d'articles 
électromagnétiques connexes, n.d.n.c.a.  
8507.20.40  Thaïlande  Accumulateurs au plomb du type utilisé comme source 
principale d'alimentation électrique des véhicules à moteur 
électrique de la sous -position 8703.90  
8507.20.80  Thaïlande  Accumulateurs au plomb autres que ceux des types 
utilisés pour le démarrage des moteurs à piston ou comme 
source principale d'alimentation des véhicules électriques  
8511.40.00  Thaïlande  Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices  
8512.90.20  Thaïlande  Parties d'appareils électriques de signalisation des types 
utilisés pour cycles ou automobiles  
8512.90.70  Thaïlande  Parties de dégivreurs et dispositifs antibuée des types 
utilisés pour cycles et automobiles  
8512.90.90  Thaïlande  Parties d'essuie -glaces des types utilisés pour automobiles 
ou cycles  
8513.10.20  Thaïlande  Lampes de poche  
8513.10.40  Thaïlande  Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au  
moyen de leur propre source d'énergie, autres que les 
lampes de poche  
8515.11.00  Thaïlande  Fers et pistolets à braser, électriques  
8515.31.00  Thaïlande  Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc 
ou au jet de plasma, entièrement ou partiellement 
automatiques  
8516.60.60  Thaïlande  Fours, cuisinières, réchauds, tables de cuisson, grils et 
rôtissoires électrothermiques n.d.n.c.a., des types servant 
à des usages domestiques  
8516.90.05  Thaïlande  Parties des chauffe -eau et appareils de chauffage 
électriques des sous -positions 8516.10, 8516.21 
ou 8516.29  
8516.90.15  Thaïlande  Encastrements des appareils pour sécher les mains de la 
sous-position 8516.33  
8516.90.25  Thaïlande  Encastrements et bases d'acier des fers à repasser 
électriques de la sous -position 8516.40  
8516.90.85  Thaïlande  Encastrements pour grille -pain électrodomestiques  
8516.90.90  Thaïlande  Parties de chauffe -eau et thermoplongeurs électriques et 
d'autres appareils électrothermiques à usage domestique, 
n.d.n.c.a.  
8527.21.25  Thaïlande  Autres appareils récepteurs de radiod iffusion, combinés, 
sous une même enveloppe, à un appareil de reproduction 
du son  
8528.59.23  Thaïlande  Moniteurs vidéo en couleurs à écran plat dont la diagonale 
de l'écran excède 34,29  cm, comportant un 
magnétoscope, non visés par la note  13 des États-Unis 
8528.59.40  Thaïlande  Moniteurs vidéo en couleurs n.d.n.c.a. dont la diagonale 
de l'écran excède 34,29  cm, comportant un magnétoscope  
8539.32.00  Thaïlande  Lampes à décharge à vapeur de mercure ou de sodium ou 
lampes à décharge à halogénure métallique (autres qu'à 
rayons ultraviolets)  
8539.39.90  Thaïlande  Autres lampes à décharge électriques, autres que les 
lampes fluorescentes (cathode chaude), les lampes à 
vapeur de mercure ou de sodium, les lampes à halogénure 
métallique ou les lampes à ultraviolets  
8544.20.00  Thaïlande  Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques 
coaxiaux isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés 
anodiquement)  
8708.40.11  Thaïlande  Parties et accessoires de véhicules automobiles 
des n° 8701.20, 8702, 8703 ou 8704, boîtes de vitesses  WT/COMTD/N/1/Add.12  
- 11 - 
  TDHEU  Pays  Désignation  
8708.40.50  Thaïlande  Parties et accessoires de véhicules automobiles 
du n° 8701, n.d.n.c.a., et du n°  8705, boîtes de vitesses  
8708.40.75  Thaïlande  Parties et accessoires de véhicules automobiles 
du n° 8701, n.d.n.c.a., et des n°  8702 à 8705, parties de 
boîtes de vitesses, n.d.n.c.a.  
8708.50.51  Thaïlande  Parties de accessoires de véhicules automobiles 
du n° 8703, ponts avec différentiel (même pourvus 
d'autres organes de transmission)  
8708.50.61  Thaïlande  Parties et accessoires de véhicules automobiles 
des n° 8701, n.d.n.c.a., 8702, 8704 et  8705, ponts avec 
différentiel (même pourvus d'autres organes de 
transmission)  
8708.50.65  Thaïlande  Parties et accessoires de véhicules automobiles 
des n° 8701, n.d.n.c.a., 8702, 8704 et  8705, essieux 
porteurs  
8708.50.79  Thaïlande  Parties et accessoires de véhicules automobiles pour le 
transport de personnes du n°  8703, parties d'essieux non 
porteurs  
8708.50.85  Thaïlande  Parties et acces soires de véhicules automobiles 
du n° 8703, demi -arbres  
8708.50.89  Thaïlande  Parties de accessoires de véhicules automobiles 
du n° 8703, parties, n.d.n.c.a., ponts avec différentiel 
(même pourvus d'autres organes de transmission)  
8708.50.91  Thaïlande  Parties et accessoires de véhicules automobiles 
des n° 8701, n.d.n.c.a., 8702, 8704 et  8705, parties 
d'essieux porteurs  
8708.50.95  Thaïlande  Parties et accessoires de véhicules automobiles 
des n° 8701, n.d.n.c.a., 8702, 8704 et  8705, demi -arbres  
8708.50.99  Thaïlande  Parties et accessoires de véhicules automobiles 
des n° 8701, n.d.n.c.a., 8702, 8704 et  8705, parties, 
n.d.n.c.a., de ponts avec différentiel (même pourvus 
d'autres organes de transmission)  
8708.70.45  Thaïlande  Parties et accessoires de véhicules automobiles 
des n° 8701, n.d.n.c.a., et 8702  à 8705, roues  
8708.70.60  Thaïlande  Parties et accessoires de véhicules automobiles 
du n° 8701, n.d.n.c.a., et des n°  8702 à 8705, parties et 
accessoires de roues  
8708.94.50  Thaïlande  Parties et accessoires de véhicules automobiles 
du n° 8701, n.d.n.c.a., et des n°  8702 à 8705, volants, 
colonnes et boîtes de direction  
8708.94.75  Thaïlande  Parties et accessoires, n.d.n.c.a., de véhicules automobiles 
du n°  8701, n.d.n.c.a., et des n°  8702 à 8705, parties de 
volants, colonnes et boîtes de direction, n.d.n.c.a.  
8708.99.55  Thaïlande  Parties et accessoires de véhicules automobiles 
du n° 8701, n.d.n.c.a., et des n°  8702 à 8705, unités de 
contrôle de vibrations contenant du caoutchouc  
8708.99.58  Thaïlande  Parties et accessoires de véhicules automobiles 
du n° 8701, n.d.n.c.a., et des n°  8702 à 8705, unités de 
moyeux de roue à doubles brides incorporant des 
roulements à billes  
8708.99.81  Thaïlande  Parties et accessoires, n.d. n.c.a., des véhicules 
automobiles du n°  8701, n.d.n.c.a., et des n°  8702 à 8705 
8711.40.60  Thaïlande  Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles, équipés 
d'un moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 
700 cm3 mais n'excédant pas 800  cm3 
8716.90.30  Thaïlande  Parties de véhicules non automobiles, roulettes (autres 
que celles du n°  8302)  
8716.90.50  Thaïlande  Parties de remorques, semi -remorques et véhicules non 
automobiles, n.d.n.c.a.  
9001.10.00  Thaïlande  Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques ; câbles de 
fibres optiques autres que ceux du n°  8544 
9003.11.00  Thaïlande  Montures de lunettes ou d'articles similaires, en matières 
plastiques  
9005.80.40  Thaïlande  Télescopes optiques, y compris longues vues  
9005.80.60  Thaïlande  Longues -vues et lunettes astronomiques, autres que les 
jumelles et les télescopes optiques, à l'exclusion des 
appareils de radioastronomie  WT/COMTD/N/1/Add.12  
- 12 - 
  TDHEU  Pays  Désignation  
9010.90.95  Thaïlande  Autres parties et accessoires d'appareils et matériel pour 
laboratoires photographiques ou cinématographiques, 
n.d.n.c.a., négatoscopes et écrans pour projections  
9030.33.34  Thaïlande  Instruments pour la mesure de la résistance  
9404.21.00  Thaïlande  Matelas en caoutchouc alvéolaire ou en matières 
plastiques alvéolaires, recou verts ou non  
9404.29.90  Thaïlande  Matelas (autres qu'en caoutchouc alvéolaire ou en 
matières plastiques alvéolaires ou en coton)  
9405.10.40  Thaïlande  Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à 
suspendre ou à fixer au plafond ou au mur (autres que 
ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces ou 
voies publiques), en cuivre  
9405.10.60  Thaïlande  Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à 
suspendre ou à fixer au plafond ou au mur (autres que 
ceux des types utilisés pour l 'éclairage des espaces ou 
voies publiques), en métaux communs (autres qu'en 
cuivre)  
9405.10.80  Thaïlande  Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à 
suspendre ou à fixer au plafond ou au mur (autres que 
ceux des types utilisés pour l'éclairage d es espaces ou 
voies publiques), autres qu'en métaux communs  
9405.20.40  Thaïlande  Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires 
d'intérieur, électriques, en cuivre  
9405.20.60  Thaïlande  Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires 
d'intérieur, électriques, en métaux communs (autres que 
le cuivre)  
9405.20.80  Thaïlande  Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires 
d'intérieur, électriques, autres qu'en métaux communs  
9405.30.00  Thaïlande  Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de 
Noël 
9405.92.00  Thaïlande  Parties de lampes, de dispositifs d'éclairage, d'enseignes 
lumineuses et d'appareils similaires, en matières 
plastiques  
9506.69.40  Thaïlande  Balles creuses non gonflables n.d.n.c.a., d'un diamètre 
n'excédant pas 19  cm 
9506.69.60  Thaïlande  Ballons et balles non gonflables, n.d.n.c.a.  
9601.90.40  Thaïlande  Corail taillé mais non serti et camées, utilisés en bijouterie 
et joaillerie  
9601.90.80  Thaïlande  Matières animales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces 
matières, n.d.n.c.a.  
9614.00.25  Thaïlande  Pipes (autres que les ébauchons de pipes, pour la 
fabrication de pipes) et têtes de pipes en bois ou en racine  
9614.00.26  Thaïlande  Pipes et têtes de pipes en argile et autres pipes avec tête 
entièrement en argile  
9614.00.28  Thaïlande  Pipes et têtes de pipes (autres qu'en bois ou en racine ou 
entièrement en argile)  
9614.00.94  Thaïlande  Fume -cigare et fume -cigarette en métal ; parties en métal 
de pipes et têtes de pipe et  de fume -cigares et 
fume-cigarette  
9614.00.98  Thaïlande  Fume -cigare et fume -cigarette autres qu'en métal ; parties 
autres qu'en métal de pipes et têtes de pipe et de 
fume-cigares et fume -cigarette  
 
__________