G/AG/N/KAZ/ 31 
4 avril 2024 
(24-2916) Page: 1/4 
Comité de l'agriculture  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La communication ci -après, datée du 4 avril 2024, est distribuée à la demande de la délégation du 
Kazakhstan . La notification concerne les importations ayant fait l'objet de contingents tarifaires 
(tableau  MA:2 ) pendant l' année civile 2023 . 
 
_______________  
 
 
   
  G/AG/N/KAZ/ 31 
- 2 - 
 
Tableau MA:2  
ACCÈS AUX MARCHÉS : KAZAKHSTAN  
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE ALLANT DU 1ER JANVIER 2023 AU 31 DÉCEMBRE 2023 
Listes se rapportant aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres  
TQ ID  Désignation des 
produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des produits  Non 
ouverts  Année considérée  Unité  Contingent 
tarifaire 
pour la 
période  Importations 
dans les 
limites du 
contingent au 
cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section I -B 
(ou I-A) de 
la Partie I 
de la Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de  
la Partie I de la Liste)  Type  Du Au 
1 2   3 4 5 
KAZQ001  Viande de bœuf fraîche, 
réfrigérée ou congelée  0201100001, 0201202001,  
0201203001, 0201205001,  
0201209001, 0201300004,  
0202100001, 0202201001,  
0202203001, 0202205001,  
0202209001, 0202301004,  
0202305004, 0202309004  
 
 Année 
civile 01/01/ 2023 31/12/ 2023 milliers 
de t 21 0,993  4,7% (1) 
KAZQ002  Demi-carcasses ou 
quartiers de volailles, 
congelés, non enroulés, 
cuisses de volailles 
congelées, non enroulées, 
et leurs morceaux  0207142001, 0207146001  
  
 Année 
civile 01/01/ 2023 31/12/ 2023 milliers 
de t 128 80,611  63% (2) 
KAZQ003  Viandes et abats 
comestibles, frais, 
réfrigérés ou congelés, 
des volailles du n° 01.05, 
non énumérés ci -dessus  0207131001, 0207141001, 
0207261001, 0207271001, 
0207273001,  0207274001, 
0207276001,  0207277001, 
0207111001,  0207113001, 
0207119001,  0207121001, 
0207129001,  0207132001, 
0207133001,  0207134001, 
0207135001,  0207136001,  
 
 Année 
civile 01/01/ 2023 31/12/ 2023 milliers 
de t 12 4,546  37,9% (3)   
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- 3 - 
 
TQ ID  Désignation des 
produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des produits  Non 
ouverts  Année considérée  Unité  Contingent 
tarifaire 
pour la 
période  Importations 
dans les 
limites du 
contingent au 
cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section I -B 
(ou I-A) de 
la Partie I 
de la Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de  
la Partie I de la Liste)  Type  Du Au 
1 2   3 4 5 
KAZQ003 
(suite)   0207137001,  0207139101, 
0207139901, 0207143001, 
0207144001,  0207145001, 
0207147001,  0207149101, 
0207149901,  0207241001, 
0207249001,  0207251001, 
0207259001, 0207262001,  
0207263001, 0207264001,  
0207265001, 0207266001,  
0207267001, 0207268001,  
0207269101, 0207269901,  
0207272001, 0207275001,  
0207278001, 0207279101,  
0207279901, 0207412001,  
0207413001, 0207418001,  
0207423001, 0207428001,  
0207430001, 0207441001,  
0207442101, 0207443101,  
0207444101, 0207445101,  
0207446101, 0207447101,  
0207448101, 0207449101,  
0207449901, 0207451001,  
0207452101, 0207453101,  
0207454101, 0207455101,  
0207456101, 0207457101,  
0207458101, 0207459301,  
0207459501, 0207459901,  
0207511001, 0207519001,  
0207521001, 0207529001,  
0207530001, 0207541001,  
0207542101, 0207543101,  
0207544101, 0207545101,  
0207546101, 0207547101,  
0207548101, 0207549101,  
0207549901, 0207551001,             
  G/AG/N/KAZ/ 31 
- 4 - 
 
TQ ID  Désignation des 
produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des produits  Non 
ouverts  Année considérée  Unité  Contingent 
tarifaire 
pour la 
période  Importations 
dans les 
limites du 
contingent au 
cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section I -B 
(ou I-A) de 
la Partie I 
de la Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de  
la Partie I de la Liste)  Type  Du Au 
1 2   3 4 5 
KAZQ003  
(suite)   0207552101, 0207553101,  
0207554101, 0207555101,  
0207556101, 0207557101,  
0207558101, 0207559301,  
0207559501, 0207559901,  
0207600501, 0207601001,  
0207602101, 0207603101,  
0207604101, 0207605101,  
0207606101, 0207608101,  
0207609101, 0207609901           
 
(1) KAZQ001 : Aux fins de la gestion des marchandises importées dans le cadre et en dehors du contingent et des statistiques y afférentes, des différences ont été 
introduites dans les codes à 10 chiffres du SH . Pour les importations dans le cadre du contingent, les chiffres "1" et "4" sont utilis és à la fin du code à 10 chiffres . Pour 
les importations hors contingent, les chiffres "8" et "9" sont utilisés à la fin du code à 10 chiffres .  
(2) KAZQ002 : Aux fins de la gestion des marchandises importées dans le cadre et en dehors du contingent et des statistiques y afférentes, des différences ont été 
introduites dans les codes à 10 chiffres du SH . Pour les importations dans le cadre du contingent, les chiffres "1" et "4" sont utilisés à la fin du code à 10 chiffres . Pour 
les importations hors contingen t, les chiffres "8" et "9" sont utilisés à la fin du code à 10 chiffres .  
(3) KAZQ003 : Aux fins de la gestion  des marchandises importées dans le cadre et en dehors du contingent et des statistiques y afférentes, des différences ont été  
introduites d ans les codes à 10 chiffres du SH . Pour les importations dans le cadre du contingent, les chiffres "1" et "4" sont u tilisés à la fin du code à 10 chiffres . Pour 
les importations hors contingent, les chiffres "8" et "9" sont utilisés à la fin du code à 10 chiffres .  
 
 
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