G/TBT/N/KEN/1156  
18 novembre  2021 
(21-8695) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : KENYA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Kenya)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concern ant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
P.O. Box: 54974-00200, Nairobi (Kenya)  
Téléphone : + (254) 020 605490, 605506/6948258  
Fax: + (254) 020 609660/609665  
Courrier électronique: info@kebs.org ; site Web: http://www.kebs.org  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Produits de l'industrie textile ( ICS 59 .080)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du te xte notifié : DKS 559 -:2021 Men's and 
boys' trousers - Specification  (Pantalons pour hommes et garçonnets - Spécification), 8 
pages, en anglais  
6. Teneur : La norme kényane notifiée spécifie les exigences applicables aux pantalons pour 
hommes et garçonnets . 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité  
8. Documents pertinents:  
IS 7414, Specification for men's trousers' - General requirements  
KS 412, Specification for size designation for men's and boys' ready to wear clothing  
KS 520, Specification for woven fabrics used for suits, jackets and trousers  
KS 585, Specification for zippers  
KS 665, Specification for textile labels  
KS 697 -1, Code of practice for grading of textile materials Part 1 : Fabrics  
KS 2234, Denim fabrics - Specificati on G/TBT/N/KEN/1156  
- 2 - 
  KS ISO 3758 , Textiles - Care labelling code using symbols  
KS EAS 223 :2001Zippers - Specification.  
KS 398 Specification for thermosetting plastic button  
KS ISO 8559 -1:2017 Size designation of Clothes -Part 1 : Anthropometric definitions for 
body measurement  
KS ISO 8559 -2:2017 Size designation of Clothes -Part 2 : Primary and secondary 
dimension indicators  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des obs ervations : 4 janvier 2 022 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Kenya)  
WTO/TBT National Enquiry Point (Point d'information national OTC pour l'OMC)  
P.O. Box: 54974-00200, Nairobi (Kenya)  
Téléphone : + (254) 020 605490, 605506/6948258  
Fax: + (254) 020 609660/609665  
Courrier électronique: info@kebs.org ; site Web: http://www.kebs.org  
 
https://members.wto.org/crnattachments/2021/TBT/KEN/21_7182_00_e.pdf