G/AG/N/COL/78  
3 avril 2023 
(23-2323) Page: 1/8 
Comité de l'agriculture  Original:  espagnol  
 
  
NOTIFICATION  
La communication ci -après, datée du 28 février  2023, est distribuée à la demande de la délégation 
de la Colombie . La notification concerne les importations faisant l'objet de contingents tarifaires 
(tableau MA:2 ) au cours de l'année civile 2020. 
 
_______________  
 
 
Les contingents tarifaires consolidés de la Colombie n'ont pas été appliqués au cours de la période 
considérée car le tarif intracontingent consolidé est supérieur au tarif NPF appliqué . Les données 
relatives aux imp ortations  totales  figurent en annexe . 
 
   
  G/AG/N/COL/78  
- 2 - 
 
Tableau  MA:2  
ACCÈS AUX MARCHÉS : COLOMBIE  
ANNÉE CONSIDÉRÉE : ANNÉE CIVILE DU 1ER JANVIER  2020 AU 31  DÉCEMBRE  2020 
Listes relatives aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres  
Code 
d'identification 
du contingent 
tarifaire  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Période considérée  Unité  Montant du 
contingent tarifaire 
pour la période  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
((4/3)*100)  Note  
(d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  Type  Du Au (d'après la section I -B 
(ou I-A) de la Partie I 
de la Liste)   
1 2  
  
3 4 5 
COLQ001  Viandes des animaux de l'espèce 
bovine, fraîches  0201  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 4    
COLQ002  Viandes des animaux de l'espèce 
bovine, congelées  0202  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 4    
COLQ003  Viandes des animaux de l'espèce 
porcine  0203  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 133    
COLQ004  Viandes de volailles non 
découpées  020711, 020712, 
020724, 020725, 
020741 et 020742   Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 621    
COLQ005  Morceaux de volailles  020713, 020714, 
020726, 020727, 
020743, 020744 et 
020745   Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 7    
COLQ006  Viandes et abats  0210  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 126    
COLQ007  Lait et crème de lait, non 
concentrés ni additionnés de 
sucre ou d'autres édulcorants  0401  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 24      
COLQ008  Lait et crème de lait, concentrés 
ou additionnés de sucre ou 
d'autres édulcorants  0402  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 4 529   
    
COLQ009  Lactosérum  0404  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 771    
COLQ010  Beurre  0405  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 122    
COLQ011  Fromages  0406  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 90      
  G/AG/N/COL/78  
- 3 - 
 
Code 
d'identification 
du contingent 
tarifaire  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Période considérée  Unité  Montant du 
contingent tarifaire 
pour la période  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
((4/3)*100)  Note  
(d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  Type  Du Au (d'après la section I -B 
(ou I-A) de la Partie I 
de la Liste)   
1 2  
  
3 4 5 
COLQ012  Haricots secs  071331, 071332,  
071333, 071334,  
071335, 071336,  
071337, 071338  et 
071339   Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 1 534     
COLQ013  Froment (blé) et méteil  1001  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 692 118     
COLQ014  Orge 1003  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 90 050     
COLQ015  Maïs 1005  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 25 229     
COLQ016  Riz 1006  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 13 681     
COLQ017  Sorgho à grains  1007  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 28 973     
COLQ018  Farines de froment (blé) ou de 
méteil  1101  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 796      
COLQ019  Farines de céréales autres que 
de froment (blé) ou de méteil  1102  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 3      
COLQ020  Gruaux et semoules de céréales  1103  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 0,01      
COLQ021  Malt, même torréfié  1107  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 49 583       
COLQ022  Amidons et fécules ; inuline  1108  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 1 013       
COLQ023  Fèves de soja, même concassées  1201  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 145 704       
COLQ024  Arachide  1202  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 4      
COLQ025  Graines de lin  1204  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 42      
COLQ026  Graines de navette ou de colza  1205  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 340      
COLQ027  Graines de tournesol, même 
concassées  1206  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 3    
COLQ028  Autres graines et fruits 
oléagineux, même concassés  1207  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 35    
COLQ029  Farines de graines ou de fruits 
oléagineux, autres que la farine 
de moutarde  1208  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 100    
COLQ030  Saindoux  1501  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 1 488       
  G/AG/N/COL/78  
- 4 - 
 
Code 
d'identification 
du contingent 
tarifaire  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Période considérée  Unité  Montant du 
contingent tarifaire 
pour la période  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
((4/3)*100)  Note  
(d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  Type  Du Au (d'après la section I -B 
(ou I-A) de la Partie I 
de la Liste)   
1 2  
  
3 4 5 
COLQ031  Graisses des animaux des 
espèces bovine, ovine ou caprine  1502  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 49 421       
COLQ032  Stéarine solaire  1503  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 90      
COLQ033  Graisses et huiles de poissons  1504  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 13 353       
COLQ034  Autres graisses et huiles 
animales  1506  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 13 906   
    
COLQ035  Huile de soja et ses fractions, 
même raffinées, mais non 
chimiquement modifiées  1507  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 48 677     
COLQ036  Huile d'arachide et ses fractions, 
même raffinées, mais non 
chimiquement modifiées  1508  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 44    
COLQ037  Huile de palme et ses fractions, 
même raffinées  1511  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 336    
COLQ038  Huiles de tournesol, de carthame 
ou de coton et leurs fractions, 
même raffinées  1512  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 1 703     
COLQ039  Huiles de coco (huile de coprah), 
de palmiste ou de babassu et 
leurs fractions, même raffinées  1513  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 4 161     
COLQ040  Huile de navette et ses fractions, 
même raffinées  1514  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 15    
COLQ041  Autres graisses et huiles 
végétales et leurs fractions, 
fixes, même raffinées  1515  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 1 509     
COLQ042  Graisses et huiles animales ou 
végétales et leurs fractions, 
partiellement ou totalement 
hydrogénées  1516  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 28    
COLQ043  Margarine ; mélanges ou 
préparations alimentaires de 
graisses ou d'huiles animales ou 
végétales  1517  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 70    
COLQ044  Autres graisses et huiles 
animales ou végétales  1518  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 5    
COLQ045  Sucre de canne ou de betterave 
et saccharose chimiquement pur, 
à l'état solide  1701  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 39      
  G/AG/N/COL/78  
- 5 - 
 
Code 
d'identification 
du contingent 
tarifaire  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Période considérée  Unité  Montant du 
contingent tarifaire 
pour la période  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
((4/3)*100)  Note  
(d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  Type  Du Au (d'après la section I -B 
(ou I-A) de la Partie I 
de la Liste)   
1 2  
  
3 4 5 
COLQ046  Autres sucres, y compris le 
lactose, le maltose, le glucose et 
le fructose (lévulose) 
chimiquement purs, à l'état 
solide  1702  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 3 249   
    
COLQ047  Mélasses résultant de l'extraction 
ou du raffinage du sucre  1703  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 50      
COLQ048  Jus d'orange  2009  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 462      
COLQ049  Farines  et poudres  2301  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 31 978       
COLQ050  Sons et remoulages de maïs et 
de froment  2302  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 100      
COLQ051  Tourteaux et autres résidus 
solides, même broyés ou 
agglomérés sous forme de 
pellets, de l'extraction de l'huile 
de soja  2304  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 3 653       
COLQ052  Tourteaux et autres résidus 
solides, même broyés ou 
agglomérés sous forme de 
pellets, de l'extraction de 
graisses ou huiles végétales, 
autres que ceux des n° 23 .04 ou 
23.05 2306  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 59      
COLQ053  Matières végétales, déchets, 
résidus et sous -produits de 
l'extraction de graisses ou huiles 
végétales, même broyés  2308  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 179      
COLQ054  Préparations des types utilisés 
pour l'alimentation des animaux  2309  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 59      
COLQ055  Dextrine et autres amidons et 
fécules modifiés  3505  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 402      
COLQ056  Acides gras monocarboxyliques 
industriels  3823  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 2 433     
COLQ057  Coton, non cardé ni peigné  5201  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 222    
COLQ058  Viandes des animaux de l'espèce 
bovine, fraîches  0201  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 28 969       
COLQ059  Viandes des animaux de l'espèce 
porcine  0203  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 4 705         
  G/AG/N/COL/78  
- 6 - 
 
Code 
d'identification 
du contingent 
tarifaire  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Période considérée  Unité  Montant du 
contingent tarifaire 
pour la période  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
((4/3)*100)  Note  
(d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)  Type  Du Au (d'après la section I -B 
(ou I-A) de la Partie I 
de la Liste)   
1 2  
  
3 4 5 
COLQ060  Viandes de volailles non 
découpées  020711, 020712, 
020724, 020725, 
020741 et 020742   Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 9 940       
COLQ061  Haricots secs  071331 à 071339   Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 3 318       
COLQ062  Maïs 1005  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 16 614       
COLQ063  Riz 1006  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 75 118      
COLQ064  Sorgho à grains  1007  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 3 465       
COLQ065  Autres graines et fruits 
oléagineux, même concassés  1207  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 59 593       
COLQ066  Sucres de canne ou de betterave 
et saccharose chimiquement pur, 
à l'état solide  1701  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 57 325       
COLQ067  Coton, non cardé ni peigné  5201  Année 
civile 01/01/2020  31/12/2020  t 2 664       
(*) Les numéros figurant dans la colonne 2 correspondent au SH2012 . 
(**) La colonne 5 "Taux d'utilisation" est sans objet (cf. note d'introduction de la présente notification).  G/AG/N/COL/78  
- 7 - 
  ANNEXE  
TQID  Importations totales effectuées au cours de la période 
allant du 01/01/2020 au 31/12/2020  Note 
COLQ001  507 (1) 
COLQ002  3 639  
COLQ003  68 849 (2) 
COLQ004  449 (3) 
COLQ005  79 194  
COLQ006  301  
COLQ007  39  
COLQ008  55 240  
COLQ009  13 360  
COLQ010  176  
COLQ011  4 721  
COLQ012  22 781 (4) 
COLQ013  1 934 624  
COLQ014  336 349  
COLQ015  6 162 364 (5) 
COLQ016  279 048 (6) 
COLQ017  33 (7) 
COLQ018  719  
COLQ019  5 790  
COLQ020  626  
COLQ021  18 675  
COLQ022  26 931  
COLQ023  491 729  
COLQ024  17 250  
COLQ025  2 675  
COLQ026  111  
COLQ027  1 889  
COLQ028  1 327 (8) 
COLQ029  48  
COLQ030  263  
COLQ031  3 842  
COLQ032  1  
COLQ033  4 075  
COLQ034  0  
COLQ035  377 749  
COLQ036  12  
COLQ037  215 364  
COLQ038  39 733  
COLQ039  8 651  
COLQ040  20 883  
COLQ041  1 153  
COLQ042  6 733  
COLQ043  15 971  
COLQ044  979  
COLQ045  279 467 (9) 
COLQ046  35 943  
COLQ047  0  
COLQ048  4 575  
COLQ049  65 168  
COLQ050  36 238  
COLQ051  1 509 562  
COLQ052  18 704  
COLQ053  271  
COLQ054  165 399  
COLQ055  13 559  
COLQ056  24 170  
COLQ057  14 043 (10) 
COLQ058   (1) 
COLQ059   (2) 
COLQ060   (3) 
COLQ061   (4) 
COLQ062   (5) 
COLQ063   (6) G/AG/N/COL/78  
- 8 - 
  TQID  Importations totales effectuées au cours de la période 
allant du 01/01/2020 au 31/12/2020  Note 
COLQ064   (7) 
COLQ065   (8) 
COLQ066   (9) 
COLQ067   (10) 
 
(1)  COLQ001 : Les données sur les importations couvrent les importations de COLQ058.  
(2)  COLQ003 : Les données sur les importations couvrent les importations de COLQ059.  
(3)  COLQ004 : Les données sur les importations couvrent les importations de COLQ060.  
(4)  COLQ012 : Les données sur les importations couvrent les importations de COLQ061.  
(5)  COLQ015 : Les données sur les importations couvrent les importations de COLQ062.  
(6)  COLQ016 : Les données sur les importations couvrent les importations de COLQ063.  
(7)  COLQ017 : Les données sur les importations couvrent les importations de C OLQ064.  
(8)  COLQ028 : Les données sur les importations couvrent les importations de COLQ065.  
(9)  COLQ045 : Les données sur les importations couvrent les importations de COLQ066.  
(10)  COLQ057 : Les données sur les importations couvrent les importations de COLQ067.  
 
__________