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«%KAVID»  «%ASFF_YYYY_ID» Ordonnance du DFI  
sur les denrées alimentaires d’origine végétale, les 
champignons et le sel comestible  
(ODAlOV)   
Modification du «$$SmartDocumentDate»  
 
Le Département fédéral de l’intérieur (DFI)  
arrête  : 
I 
L’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires d’origine 
végétale, les champignons et le sel comestible1 est modifiée comme suit  : 
Art. 3  Plantes qui ne doivent pas être utilisées pour la fabrication de 
denrées alimentaires  
Les plantes et parties de plantes, ainsi que les préparations et substances à base de plantes et parties de plantes énumérées à l’annexe 1 ne doivent être ni utilisées c omme 
denrées alimentaires, ni ajoutées à des denrées alimentaires.  
Art. 12, al.  5 et 6 
5 Seules les huiles d’olive vierges extra ou vierges peuvent porter des indications sur 
les caractéristiques organoleptiques faisant référence au goût ou à l’odeur. Les termes 
visés à l’annexe II du règlement  délégué  (UE) n° 2 022/21042 ne peuvent figurer sur 
l’étiquetage que s’ils sont fondés sur les résultats d’ une évaluation organoleptique, 
prévue à l’annexe I du règlement délégué  (UE) n° 2022/2105, ou sur une méthode 
équivalente.  
6 La mention de l’acidité ou de l’acidité maximale de l’huile d’olive, de l’huile d’olive 
vierge, de l’huile d’olive vierge extra ou de l’huile de grignons d’olive peut figurer 
uniquement si elle est accompagnée de la mention, dans des caractères  de même taille 
et dans le même champ visuel, des valeurs de l’indice de peroxydes, de la teneur en 
  
1  RS 817.022.17  
2 Règlement délégué  (UE) n° 2022/2104 de la Commission du 29 juillet 2022 complétant le 
règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les 
normes de commercialisation de l’huile d’olive et abrogeant le règlemen t (CEE) 
n° 2568/91 de la Commission et le règlement d’exécution (UE) n ° 29/2012 de la 
Commission  JO L 2 84 du 4.11.2022 , p. 1 
  Ordonnance sur les denrées alimentaires d’origine végétale, les champignons et le sel 
comestible  «%ASFF_YYYY_ID» 
2 / 18 cires et de l’absorbance dans l’ultraviolet, déterminés conformément  à l’annexe I du 
règlement délégué  (UE) n° 2022/2105  ou sur la base d’une méthode équivalente.  
Art. 124b Dispo sition transitoire de la modification du ...  
Les denrées alimentaires non conformes à la modification du ... peuvent encore être 
importées, fabriquées et étiquetées selon l’ancien droit jusqu’au [un an] et remises aux consommateurs jusqu’à épuisement des s tocks.  
II 
1 Les annexes 1 et 2 sont remplacées par les versions ci -jointes.  
III 
L
a présente ordonnance entre en vigueur le ....  
... Département fédéral de l’intérieur  : 
Alain Berset  
 
 Ordonnance sur les denrées alimentaires d’origine végétale, les champignons et le sel comestible  « %ASFF_YYYY_ID» 
3 / 18 Annexe 1 
(art. 3) 
Plantes et parties de plantes, ainsi que préparations et substances à base de plantes et parties de plantes dont 
l’utilisation n’est pas admise dans les denrées alimentaires  
Partie A  : Plantes, parties de plantes et préparations à base de parties de plantes dont l’utilisation n’est pas admise dans 
les denrées alimentaires   
Nom scientifique, botanique  Nom français  Parties de plantes  Remarques  
    
Abrus precatorius L.  Pois rouge, haricot paternoster  Feuille, graine   
Aconitum napellus L.  Aconit napel  Toutes les parties de la 
plante   
Acorus calamus L.  Acore  Rhizome  Forme tétraploïde  
Actaea spicata L.  Actée en épi, herbe de Saint -
Christophe  Toutes les parties de la 
plante   
Adenium spp   Toutes les parties de la 
plante   
Adonis vernalis L.  Adonis de printemps  Herbe   
Aethusa cynapium L.  Petite ciguë, éthuse ciguë  Toutes les parties de la 
plante   
Agapanthus spp.  Agapanthe  Rhizome, oignon   
Agrostemma githago L.  Nielle des blés  Toutes les parties de la 
plante   
Aleurites spp.   Toutes les parties de la 
plante   
Alkanna tinctoria (L.) Tausch  
 Orcanette des teinturiers  Racine   
Amaryllis spp.  Amaryllis  Toutes les parties de la 
plante   
Anacyclus pyrethrum (L.) Lag.  Pyrèthre d'afrique, camomille 
marocaine  Racine   
Anadenanthera spp.   Graine   
Anagallis arvensis L.  Mouron des champs  Herbe   Ordonnance sur les denrées alimentaires d’origine végétale, les champignons et le sel comestible « %ASFF_YYYY_ID» 
4 / 18 Nom scientifique, botanique  Nom français  Parties de plantes  Remarques  
    
Anamirta cocculus (L.) Wight & Arn.  Coque du Levant  Fruit   
Anchusa spp.  Buglosse  Herbe   
Andromeda spp.  Andromède  Feuille, fleur   
Anemone spp.  Espèces du genre Anemone  Toutes les parties de la 
plante   
Angostura trifoliata (Willd.) T.S.Elias   Angusture, angusture vraie  Toutes les parties de la 
plante   
Antiaris toxicaria Lesch.  Upas  Toutes les parties de la 
plante   
Aquilegia vulgaris L.  Ancolie commune  Toutes les parties de la 
plante   
Arctostaphylos uva -ursi (L.) Spreng.  Raisin d’ours  Feuille   
Areca catechu L.  Palmier à bétel  Fruit   
Argyreia nervosa (Burm. f.) Bojer  Liane d’argent  Graine   
Arisaema spp.   Rhizome   
Aristolochia spp.  Espèces du genre Aristolochia  Toutes les parties de la 
plante   
Arnica chamissonis Less.   Fleur   
Arnica montana L.  Arnica  Fleur   
Artemisia cina Berg ex Poljakov  Semen -contra  Fleur, fruit   
Artemisia maritima L.  Arisème  Toutes les parties de la 
plante   
Arum spp.  Espèces du genre Arum  Toutes les parties de la 
plante   
Asarum canadense L.  Asaret du Canada  Rhizome   
Asarum europaeum L.  Asaret d’Europe  Toutes les parties de la 
plante   
Aspidosperma quebracho -blanco Schltdl.  Quebracho blanc  Écorce, bois   
Atractylis gummifera (L.) Less.  Chardon à glu, carline à gomme  Toutes les parties de la 
plante   
Atropa belladonna L.  Belladone  Toutes les parties de la 
plante   
Aucuba japonica Thunb.  Aucuba du Japon  Fruit   
Azadirachta indica A.Juss.  Margousier  Feuille, graine   Ordonnance sur les denrées alimentaires d’origine végétale, les champignons et le sel comestible  « %ASFF_YYYY_ID» 
5 / 18 Nom scientifique, botanique  Nom français  Parties de plantes  Remarques  
    
Baccharis coridifolia DC.   Toutes les parties de la 
plante   
Banisteriopsis caapi (Spruce ex Griseb.) Morton  Banisteriopsis caapi  Écorce, bois   
Baptisia spp.  Baptisia  Racine   
Berberis vulgaris L.  Epine -vinette  Écorce   
Berberis vulgaris L.  Epine -vinette  Racine, écorce de la 
racine   
Brachyglottis spp.   Toutes les parties de la 
plante   
Brugmansia spp.  Espèces du genre Brugmansia  Toutes les parties de la 
plante   
Brunfelsia spp.  Brunfelsia  Fruit, racine   
Bryonia spp.  Bryonia  Toutes les parties de la 
plante   
Buxus sempervirens L.  Buis commun  Toutes les parties de la 
plante   
Caladium bicolor (Ait.) Vent.  Oreilles d'éléphant, ailes d'ange  Toutes les parties de la 
plante   
Calea ternifolia Kunth   Herbe rêveuse  Parties aériennes   
Calla palustris L.  Calla des marais  Toutes les parties de la 
plante   
Caltha palustris L.  Populage  Toutes les parties de la 
plante   
Caragana arborescens Lam.  Arbre aux pois, caraganier de Sibérie, 
caragan arborescent  Toutes les parties de la 
plante   
Carapichea ipecacuanha (Brot.) L.Andersson  Ipécacuanha  Toutes les parties de la 
plante   
Caryota spp.  Palmier queue -de-poisson  Sève   
Cascabela thevetia (L.) Lippold  Thévétia du Pérou, ahouaï  Toutes les parties de la 
plante   
Catharanthus roseus (L.) G. Don Pervenche de Madagascar  Toutes les parties de la 
plante   
Caulophyllum thalictroides (L.) Michx.  Cohosh bleu  Toutes les parties de la 
plante   
Cestrum spp.  Cestreau  Feuille, fruit   Ordonnance sur les denrées alimentaires d’origine végétale, les champignons et le sel comestible « %ASFF_YYYY_ID» 
6 / 18 Nom scientifique, botanique  Nom français  Parties de plantes  Remarques  
    
Chamaedaphne calyculata (L.) Moench  Cassandre caliculé  Toutes les parties de la 
plante   
Chamaelirium luteum (L.) A. Gray  Fausse unicorne  Racine   
Chelidonium majus L.  Grande chélidoine, grande éclaire  Herbe   
Chondrodendron tomentosum Ruiz & Pav.  Chondodendron tomentosum  Toutes les parties de la 
plante   
Cicuta virosa L.  Ciguë aquatique, ciguë vireuse  Toutes les parties de la 
plante   
Cimicifuga racemosa (L.) Nutt.  Actée à grappe  Rhizome   
Citrullus colocynthis (L.) Schrad.  Coloquinte  Toutes les parties de la 
plante   
Clivia miniata (Lindl.) Bosse  Clivie vermillon  Toutes les parties de la 
plante   
Clusia rosea Jacq.  Clusier  Sève, fruit   
Colchicum autumnale L.  Colchique d’automne  Toutes les parties de la 
plante   
Colutea arborescens L.  Baguenaudier  Toutes les parties de la 
plante   
Conium spp.  Cicutaire  Toutes les parties de la 
plante   
Convallaria majalis L.  Muguet de mai  Toutes les parties de la 
plante   
Convolvulus arvensis L.  Liseron des champs  Herbe, racine   
Convolvulus pseudoscammonia C. Koch  Scammonée  Toutes les parties de la 
plante   
Coriaria myrtifolia L.  Corroyère à feuilles de myrte, redoul  Fruit, pousse, racine   
Coriaria ruscifolia subsp. microphylla (Poir.) 
J.E.Skog   Toutes les parties de la 
plante   
Corydalis spp.  Corydale  Toutes les parties de la 
plante   
Cotoneaster Medik. spp.  Cotonéaster  Toutes les parties de la 
plante   
Crinum spp.  Crinum  Oignon   
Crotalaria spp.  Crotalaria  Toutes les parties de la 
plante   Ordonnance sur les denrées alimentaires d’origine végétale, les champignons et le sel comestible  « %ASFF_YYYY_ID» 
7 / 18 Nom scientifique, botanique  Nom français  Parties de plantes  Remarques  
    
Croton spp.  Espèces du genre Croton  Toutes les parties de la 
plante   
Cryptostegia spp.   Toutes les parties de la 
plante   
Cycas spp.  Cycas  Graine, feuille, tige   
Cyclamen spp.  Espèces du genre Cyclamen  Tubercule   
Cynoglossum officinale L.  Langue de chien  Herbe   
Cypripedium calceolus L.  Sabot de Vénus  Racine   
Cytisus scoparius  (L.) Link  Genêt à balais  Toutes les parties de la 
plante   
Dalechampia scandens L.  Liane ortie  Toutes les parties de la 
plante   
Daphne spp.  Espèces du genre Daphne  Toutes les parties de la 
plante   
Datura spp.  Datura  Toutes les parties de la 
plante   
Delphinium elatum L.  Dauphinelle élevée  Toutes les parties de la 
plante   
Delphinium staphisagria L.  Staphisaigre  Toutes les parties de la 
plante   
Derris spp.  Derris  Racine   
Dictamnus albus L.  Fraxinelle, dictame blanc  Parties aériennes, racine   
Dieffenbachia spp.  Dieffenbachia, canne du muet  Toutes les parties de la 
plante   
Digitalis spp.  Espèces du genre Digitalis  Toutes les parties de la 
plante   
Dioscorea communis (L.) Caddick & Wilkin  Tamier commun, herbe aux femmes 
battues  Toutes les partie s de la 
plante   
Dirca palustris L.  Dirca des marais  Toutes les parties de la 
plante   
Drimia maritima (L.) Stearn  Scille maritime, scille officinale  Oignon   
Dryopteris filix -mas (L.) Schott  Fougère mâle  Toutes les parties de la 
plante   
Duboisia spp.   Feuille   Ordonnance sur les denrées alimentaires d’origine végétale, les champignons et le sel comestible « %ASFF_YYYY_ID» 
8 / 18 Nom scientifique, botanique  Nom français  Parties de plantes  Remarques  
    
Dysphania ambrosioides (L.) Mosyakin & Clemants  Chénopode fausse -ambroisie, thé du 
Mexique  Graine   
Dysphania chilensis (Schrad.) Mosyakin & 
Clemants  Épazote  Toutes les parties de la 
plante   
Ecballium elaterium (L.) A. Rich.  Concombre d’âne, cornichon d’âne  Toutes les parties de la 
plante   
Echinopsis peruviana (Britton & Rose) Friedrich & 
G.D.Rowley  Torche péruvienne  Toutes les parties de la 
plante   
Echium spp.  Vipérine  Toutes les parties de la 
plante   
Ephedra spp.  Éphédrales  Toutes les parties de la 
plante   
Eranthis hyemalis (L.) Salisb.  Eranthe d'hiver  Toutes les parties de la 
plante   
Erysimum cheiri (L.) Crantz  Giroflée des murailles  Toutes les parties de la 
plante   
Erythrina spp.  Erythrine, arbre -à-corail  Toutes les parties de la 
plante   
Euonymus atropurpureus Jacq.  Fusain noir -pourpré, fusain purpre, 
fusain de l'Est  Toutes les parties de la 
plante   
Euonymus europaeus L.  Bois carré, fusain d'Europe  Écorce, racine   
Euphorbia spp.  Espèces du genre Euphorbia  Toutes les parties de la 
plante   
Excoecaria agallocha L.  Arbre aveuglant, géor  Toutes les parties de la 
plante   
Ficaria verna Huds.  Ficaire, renoncule ficaire  Toutes les parties de la 
plante   
Frangula alnus Mill.  Bourdaine, bourgène  Fruit, écorce   
Frangula purshiana Cooper  Cascara  Écorce   
Fritillaria imperialis L.  Fritillaire impériale, couronne 
impériale  Oignon   
Galanthus spp.  Perce -neige  Toutes les parties de la 
plante   
Galega officinalis L  Galéga officinal  Toutes les parties de la 
plante   Ordonnance sur les denrées alimentaires d’origine végétale, les champignons et le sel comestible  « %ASFF_YYYY_ID» 
9 / 18 Nom scientifique, botanique  Nom français  Parties de plantes  Remarques  
    
Garcinia hanburyi Hook. f.  Gomme -gutte  Résine   
Geissospermum spp.   Écorce   
Gelsemium sempervirens (L.) J.St. -Hil. Gelsémie toujours verte, jasmin de 
Caroline  Rhizome   
Genista tinctoria L.  Genêt des teinturiers  Fleur   
Globularia alypum L.  Globulaire alypum, globulaire 
turbith, globulaire buissonnante, 
turbith  Feuille   
Gloriosa superba L.  Glorieuse, lis glorieux, lis de Malabar  Toutes les parties de la 
plante   
Gratiola officinalis L.  Gratiole officinale  Toutes les parties de la 
plante   
Griffonia simplicifolia Baill.  Griffonia  Graine   
Gymnema silvestre (Retz.) R.Br. ex Sm.  Gymnéma  Feuille   
Hagenia abyssinica (Bruce) J.F.Gmel.  Cousso  Fleur   
Hedera helix L.  Lierre  Feuille   
Heimia spp.   Toutes les parties de la 
plante   
Heliotropium arborescens L.  Héliotrope  Toutes les parties de la 
plante   
Helleborus spp.  Espèces du genre Helleborus  Toutes les parties de la 
plante   
Hepatica nobilis Mill.  Hépatique à trois lobes  Herbe   
Heracleum mantegazzianum Sommier et Levier  Berce du Caucase, berce de 
Mantegazzi  Toutes les parties de la 
plante   
Hippomane mancinella L.  Mancenillier  Toutes les parties de la 
plante   
Hoodia goordonii (Masson) Sweet ex Decne.  Hoodia  Toutes les parties de la 
plante   
Homalomena spp.   Parties aériennes   
Hura crepitans L.  Arbre au diable, sablier blanc  Toutes les parties de la 
plante   
Hyacinthus orientalis L.  Jacinthe, jacinthe orientale  Toutes les parties de la 
plante   
Hydrastis canadensis L.  Fard inolien, hydraste  du Canada  Rhizome   Ordonnance sur les denrées alimentaires d’origine végétale, les champignons et le sel comestible « %ASFF_YYYY_ID» 
10 / 18 Nom scientifique, botanique  Nom français  Parties de plantes  Remarques  
    
Hyoscyamus spp.  Espèces de jusquiame  Toutes les parties de la 
plante   
Hypericum perforatum L.  Millepertuis  Herbe, fleur  Seulement comme arôme dans les boissons 
alcooliques  
Iberis amara L.  Ibéris amer  Toutes les parties de la 
plante   
Ilex aquifolium L.  Houx  Fruit, feuille   
Illicium anisatum L.  Badiane japonaise  Fruit, graine   
Ipomoea purga (Wender.) Hayne  Jalap  Toutes les parties de la 
plante   
Ipomoea violacea L.  Belle de nuit  Graine   
Jatropha curcas L.  Pourghère  Toutes les parties de la 
plante   
Juglans nigra L.  Noyer noir, noyer noir d'Amerique  Feuille, écorce   
Juniperus sabina L.  Genévrier sabine  Toutes les parties de la 
plante   
Kalmia latifolia L.  Laurier des montagnes, kalmie  à 
larges feuilles  Feuille, nectar   
Laburnum anagyroides Medik.  Cytise faux ébénier, cytise à grappes, 
Cytise aubour, faux ébénier  Toutes les parties de la 
plante   
Lactuca virosa Habl.  Laitue vireuse, laitue sauvage  Toutes les parties de la 
plante   
Lamprocapnos spectabilis (L.) Fukuhara  Coeur de Marie  Toutes les parties de la 
plante   
Larrea tridentata (Sessé & Moc. ex DC.) Coville  Créosotier  Parties aériennes   
Ledum palustre L.  Lédon des marais  Herbe   
Leucojum vernum L.  Nivéole de printemps  Toutes les parties de la 
plante   
Ligustrum vulgare L.  Troène commun  Toutes les parties de la 
plante   
Lithospermum spp.  Grémil  Toutes les parties de la 
plante   
Lobelia spp.  Espèces du genre Lobelia  Toutes les parties de la 
plante   
Lonchocarpus spp.   Écorce, graine   Ordonnance sur les denrées alimentaires d’origine végétale, les champignons et le sel comestible  « %ASFF_YYYY_ID» 
11 / 18 Nom scientifique, botanique  Nom français  Parties de plantes  Remarques  
    
Lonicera caprifolium L.  Chèvrefeuille des jardins, clématite 
des jardins  Fleur, fruit   
Lycopodium clavatum L.  Lycopode en massue  Herbe   
Lycopus europaeus L.  Lycope d'Europe, pied de loup  Herbe   
Lycopus virginicus L.  Lycope de Virginie  Herbe   
Lycoris spp.  Lycoris  Oignon   
Maianthemum bifolium (L.) F.W. Schmidt  Petit muguet, maïanthème à deux 
feuilles  Toutes les parties de la 
plante   
Mallotus philippensis (Lam.) Müll. Arg.  Kamala, rottlière des teinturiers  Fruit   
Mandragora officinarum L.  Mandragore officinale  Racine   
Menispermum canadense L.  Ménisperme du Canada  Toutes les parties de la 
plante   
Mercurialis annua L.  Mercuriale annuelle  Toutes les parties de la 
plante   
Mercurialis  perennis L.  Mercuriale vivace  Herbe   
Mesembryanthemum spp.  Ficoïde  Toutes les parties de la 
plante   
Mimosa spp.  Mimosa  Écorce   
Mitragyna speciosa (Korth.) Havil.  Kratom  Feuille   
Mucuna pruriens (L.) DC.  Pois mascate  Toutes les parties de la 
plante   
Myoporum laetum G. Forst.  Arbre Ngaio  Feuille, fruit   
Narcissus spp.  Narcisses  Toutes les parties de la 
plante   
Nerium oleander L.  Laurier -rose Toutes les parties de la 
plante   
Nymphaea alba L.  Nymphéa blanc, nénuphar blanc  Racine   
Nymphaea odorata Aiton  Nymphéa odorant, nymphée odorante  Toutes les parties de la 
plante   
Ochrosia spp.   Toutes les parties de la 
plante   
Ornithogalum spp.  Ornithogale   Toutes les parties de la 
plante   
Papaver somniferum L.  Pavot somnifère, pavot à opium  Toutes les parties de la 
plante  À l’exception de la graine  Ordonnance sur les denrées alimentaires d’origine végétale, les champignons et le sel comestible « %ASFF_YYYY_ID» 
12 / 18 Nom scientifique, botanique  Nom français  Parties de plantes  Remarques  
    
Paris quadrifolia L.  Parisette à quatre feuilles  Toutes les parties de la 
plante   
Parthenocissus quinquefolia (L.) Planch.  Vigne vierge à cinq folioles  Fruit   
Pausinystalia johimbe ( K.Schum.) Pierre ex Beille  Yohimbe  Toutes les parties de la 
plante   
Peganum harmala L.  Harmal, rue de Syrie  Toutes les parties de la 
plante   
Petasites spp.  Espèces du genre Petasites  Toutes les parties de la 
plante   
Peumus boldus Molina  Boldo  Feuille   
Philodendron spp.  Philodendron  Parties aériennes   
Physostigma venenosum Balf.  Fève de Calabar  Graine   
Phytolacca americana L.  Raisin d’Amérique, teinturier  Fruit   
Pieris japonica (Thunb.) D. Don ex G. Don  Piéride du Japon  Feuille, fleur, bois, 
Nectar   
Pilocarpus jaborandi Holmes  Jaborandi officinal  Feuille   
Pinellia ternata (Thunb.) Makino ex Breitenbach  Pinellie ternée  Racine   
Piper methysticum G.Forst.  Kava -kava  Rhizome   
Piscidia piscipula (L.) Sarg.  Piscidia  Écorce de la racine   
Podophyllum peltatum L.  Podophylle pelté, podophylle 
d’Amérique, pomme de mai  Racine, résine   
Polygonatum multiflorum (L.) All.  Sceau de Salomon multiflore  Toutes les parties de la 
plante   
Psoralea spp.  Psoralée, psoralier  Graine   
Psychotria viridis Ruiz et Pav.  Chacrona, chacruna  Toutes les parties de la 
plante   
Pteridium aquilinum (L.) Kuhn  Fougère -aigle, grande fougère  Toutes les parties de la 
plante   
Pulsatilla pratensis (L.) Mill.  Pulsatille des prés  Toutes les parties de la 
plante   
Pulsatilla vulgaris Mill.  Anémone pulsatille, coquerelle  Toutes les parties de la 
plante   
Ranunculus spp.  Renoncule  Toutes les parties de la 
plante   Ordonnance sur les denrées alimentaires d’origine végétale, les champignons et le sel comestible  « %ASFF_YYYY_ID» 
13 / 18 Nom scientifique, botanique  Nom français  Parties de plantes  Remarques  
    
Rauvolfia serpentina (L.) Benth. ex Kurz  Rauwolfia, peau de cobra, arbre aux 
serpents, sarpagandha de l’Inde  Racine   
Rhamnus cathartica L.  Nerprun purgatif, nerprun 
cathartique, nerprun officinal  Fruit, écorce   
Rheum officinale Baill.  Rhubarbe officinale  Racine  Seulement comme arôme dans les bo issons 
alcooliques  
Rheum palmatum  L. Rhubarbe palmée  Racine  Seulement comme arôme dans les boissons 
alcooliques  
Rhodomyrtus spp.  Myrte  Parties aériennes   
Rhynchosia spp.   Graine   
Ricinus communis L.  Ricin commun  Graine   
Rubia tinctorum L.  Garance des teinturiers  Racine   
Sanguinaria canadensis L.  Sanguinaire du Canada  Feuille, racine   
Sansevieria spp.  Langue de belle -mère, sansévière  Toutes les parties de la 
plante   
Sassafras spp.  Sassafras  Toutes les parties de la 
plante   
Schefflera spp.  Schefflera, arbre ombrelle  Feuille, sève   
Schoenocaulon officinale (Schlechtend. et Cham.) 
A. Gray  Cévadille  Graine   
Scindapsus spp.  Liane du diable, pothos, arum 
grimpant  Toutes les parties de la 
plante   
Scopolia spp.  Espèces du genre Scopolia  Toutes les parties de la 
plante   
Scrophularia spp.  Scrophulaire   Toutes les parties de la 
plante   
Securigera varia (L.) Lassen  Coronille bigarrée  Toutes les parties de la 
plante   
Senecio spp.  Séneçons véritables  Toutes les parties de la 
plante   
Senna alexandrina Mill.  Séné  Feuille, gousse   
Sesbania spp.   Parties aériennes   
Sida cordifolia L.  Mauve des sables, bala, herbe sida  Toutes les parties de la 
plante   Ordonnance sur les denrées alimentaires d’origine végétale, les champignons et le sel comestible « %ASFF_YYYY_ID» 
14 / 18 Nom scientifique, botanique  Nom français  Parties de plantes  Remarques  
    
Simarouba amara Aubl.  Quassia de Surinam, quinine de 
Cayenne  Écorce   
Solandra spp.  Solandra  Parties aériennes   
Solanum dulcamara L.  Douce -amère, morelle douce -amère  Tige  
Solanum nigrum L.  Morelle noire, tue -chien, raisin de 
loup Toutes les parties de la 
plante   
Solenostemma argel (Delile) Hayne   Toutes les parties de la 
plante   
Spartium junceum L.  Spartier à tiges de jonc, spartier  Toutes les parties de la 
plante   
Spathiphyllum spp.  Spathiphyllum  Toutes les parties de la 
plante   
Spigelia anthelmia L.  Spigélie anthelminthique, spigélie 
vermifuge, Brinvilliers, herbe de 
Brinvilliers  Toutes les parties de la 
plante   
Spigelia marilandica L.  Spigélie du Maryland  Toutes les parties de la 
plante   
Sprekelia spp.  Lis de St -Jacques  Oignon   
Stephanotis spp.  Jasmin de Madagascar  Toutes les parties de la 
plante   
Sternbergia spp.  Amaryllis doré  Oignon   
Strophantus spp.  Espèces du genre Strophantus  Toutes les parties de la 
plante   
Strychnos ignatii P.J. Bergius  Fève de Saint -Ignace  Graine   
Strychnos nux vomica L.  Vomiquier  Graine   
Symphoricarpos albus (L.) S.F.Blake  Symphorine blanche  Fruit   
Tabernanthe iboga Baill.  Iboga  Racine   
Tanacetum cinerariifolium (Trevir.) Sch. Bip  Pyrèthre, tanaisie à feuilles de 
cinéraire  Fleur   
Tanacetum vulgare L.  Tanaisie commune, barbotine  Fleur, herbe   
Taxus spp.  Ifs Toutes les parties de la 
plante  À l’exception de l’arille (arille rouge du fruit)  
Tephrosia spp.  Téphrosie  Feuille   
Tetraclinis articulata (Vahl.) Mast.  Cyprès de l'Atlas, thuja  de Barbarie, 
sandaraque  Résine   Ordonnance sur les denrées alimentaires d’origine végétale, les champignons et le sel comestible  « %ASFF_YYYY_ID» 
15 / 18 Nom scientifique, botanique  Nom français  Parties de plantes  Remarques  
    
Teucrium chamaedrys L.  Germandrée petit -chêne  Toutes les parties de la 
plante   
Teucrium polium L.  Germandrée tomenteuse, germandrée 
polium  Herbe   
Thuja spp.  Thuyas  Toutes les parties de la 
plante   
Toxicodendron pubescens Mill.  Sumac grimpant, herbe à puce, bois 
de chien, sumac vénéneux  Toutes les parties de la 
plante   
Trichodesma incanum (Bunge) A. DC.   Toutes les parties de la 
plante   
Trollius europaeus L.  Trolle d'Europe  Toutes les parties de la  
plante   
Tulipa spp.  Tulipe  Toutes les parties de la 
plante   
Turbina corymbosa (L.) Raf.  Belle de Nuit, piritai  Graine, feuille, racine   
Tylophora asthmatica (L. f.) Wight & Arn.   Feuille   
Valeriana edulis subsp. procera (Kunth) F.G. Mey.   Racine   
Veratrum album L.  Vératre blanc, hellébore blanc, faux 
hellébore  Rhizome   
Viburnum lantana L.  Viorne lantane, lantane, viorne 
mancienne, mancienne, cochène  Toutes les parties de la 
plante   
Viburnum opulus L.  Viorne obier  Toutes les parties de la 
plante   
Viburnum prunifolium L.  Viorne américain, viorne à feuilles de 
prunier  Écorce   
Vinca minor L.  Petite pervenche  Herbe   
Vincetoxicum hirundinaria Medik.  Dompte -venin officinal  Toutes les parties de la 
plante   
Viscum album L.  Gui Fruit, herbe   
Voacanga africana Stapf. ex Scott -Elliot  Voacanga  Toutes les parties de la 
plante   
Voacanga thuarsii Roem -Schu  Voacanga  Toutes les parties de la 
plante   
Wikstroemia spp.  Wikstroemia  Toutes les parties de la 
plante   Ordonnance sur les denrées alimentaires d’origine végétale, les champignons et le sel comestible « %ASFF_YYYY_ID» 
16 / 18 Nom scientifique, botanique  Nom français  Parties de plantes  Remarques  
    
Wisteria spp.  Glycines  Toutes les parties de la 
plante   
Xysmalobium undulatum (L.) W.T.Aiton  Uzara  Racine   
Zigadenus spp.  Zigadénus  Oignon   
  Ordonnance sur les denrées alimentaires d’origine végétale, les champignons et le sel comestible  « %ASFF_YYYY_ID» 
17 / 18 Partie B  : Substances végétales et préparations contenant ces substances dont l’utilisation n’est pas admise dans les 
denrées alimentaires  
L’aloe-émodine et toutes les préparations contenant cette substance  ; 
La dantrone et toutes les préparations contenant cette substance ; 
L’émodine et toutes les préparations contenant cette substance ; 
Les préparations à base des feuilles des espèces d’Aloe contenant des dérivés hydroxyanthracéniques.  
 Ordonnance sur les denrées alimentaires d’origine végétale, les champignons et le sel 
comestible  «%ASFF_YYYY_ID» 
18 / 18 Annexe 2 
(art. 9, let.  d, et 10, al.  2) 
Exigences s’appliquant aux huiles d’olive et aux huiles de 
grignons d’olive 
Les huiles d’olive et les huiles de grignons d’olive sont soumises aux exigences de 
l’annexe I du règlement (CEE) n°  2568/913 Les méthodes d’échantillonnage et 
d’analyse qui s’appliquent sont celles des annexes I a et II à XX de ce même règlement 
ou des méthodes équivalentes.  
  
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