RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2022/1248 DE LA COMMI SSION 
du 19 juillet 2022
concer nant l’aut orisation de l’huile essentielle d’Or iganum vulg are ssp. hirtum (Link) Ietsw . en tant 
qu’additif destiné à l’alimentat ion de certaines espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation. Son article 10, paragraphe 2, 
prévoi t la réévaluation des additifs autori sés en vertu de la directive 70/524/CEE du Conseil (2).
(2) L’huile essentielle d’Or iganum vulgare a été autorisée sans limitation dans le temps en tant qu’additif destiné à 
l’alimentation de tout es les espèces animales en vertu de la directive 70/524/CEE. L’additif a ensuit e été inscr it au 
registre des additifs pour l’alimentation animale en tant que produit existant, conf ormément à l’article 10, 
paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1831/2003.
(3) Conf ormément à l’article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, en liaison avec l’article 7 du même 
règlement, une demande a été présent ée en vue de la réévaluation de l’huile essentielle d’Or iganum vulgare ssp. hirtum 
(Link) Ietsw . pour tout es les espèces animales.
(4) Le demandeur a souhaité que cet additif soit classé dans la caté gorie des additifs sensor iels et dans le groupe 
fonctionnel des substances aromatiques. Cette demande était accompag née des informations et documents requis 
au titre de l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.
(5) Dans son avis du 12 novembre 2019 (3), l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Autor ité») a 
conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, l’huile essentielle d’Or iganum vulgare ssp. hirtum (Link) Ietsw . 
n’a pas d’effe ts néfastes sur la santé animale, la santé des consommateurs ou l’env ironnement. Elle a aussi conclu que 
l’huile essentielle d’Or iganum vulgare ssp. hirtum (Link) Ietsw . devrait être considérée comme irritant e pour la peau et 
les yeux et comme un sensibilisant cutané et respiratoire potentiel. Par conséquent, la Commission estime qu’il y a 
lieu de prendre des mesures de prote ction appropr iées pour prévenir les effets néfastes sur la santé humaine, 
notamment en ce qui concer ne les utilisateurs de l’additif.
(6) L’Autorité a également conclu que, puisque l’huile essentielle d’Or iganum vulgare ssp. hirtum (Link) Ietsw . est reconnue 
pour ses propr iétés aromatiques dans les denrées alimentaires et que sa fonction dans les aliments pour animaux 
serait essentiellement la même que dans les denrées alimentaires, il n’est pas considéré comme nécessaire d’en 
démontrer plus avant l’efficacité. Elle a aussi vérifié le rappor t sur les méthodes d’analyse de l’additif dans les 
aliments pour animaux présenté par le laborat oire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.
(7) Il ressor t de l’évaluation de l’huile essentielle d’Or iganum vulgare ssp. hirtum (Link) Ietsw . que les conditions 
d’autoris ation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont rem plies. Il convient dès lors d’autoriser 
l’utilisation de cette substance selon les modalités prévues à l’annex e du présent règlement.
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concer nant les additifs dans l’alimentation des animaux (JO L 270 du 
14.12.1970, p. 1).
(3)EFSA Journal 2019;17(12):5909.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.7.2022 L 191/7  (8) L’additif concer né contient certains compo sants, tels que le carvacrol et le thymol, pour lesquels des effets 
zootec hniques ont été démontrés dans certains additifs déjà autori sés. Afin d’empêc her que l’additif soit utilisé à des 
doses suscep tibles d’entraîner de tels effets zootec hniques, il est nécessaire de fixer une teneur maximale comme 
condition d’utilisation de l’huile essentielle d’Or iganum vulgare ssp. hirtum (Link) Ietsw . en tant que substance 
aromatique dans l’alimentation animale.
(9) Étant donné qu’aucun motif de sécur ité n’im pose l’application immédiat e des modifi cations des conditions 
d’autoris ation de la substance concer née, il convie nt de prévoir une période transitoire pour permettre aux parties 
intér essées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront de l’aut orisation.
(10) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Auto risation
La substance spécifiée en annexe, qui appar tient à la caté gorie des additifs sensor iels et au groupe fonctionnel des 
substances aromatiques, est autori sée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans 
ladit e annex e.
Article 2
Mesures transit oires
1. La substance spécifiée en annexe et les prémélanges conte nant cette substance qui sont produits et étiquet és avant le 
9 févr ier 2023 , conf ormément aux règles applicables avant le 9 août 2022 , peuvent continuer à être mis sur le march é et 
utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants.
2. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux contenant la substance 
spécifi ée en annexe qui sont produits et étiquet és avant le 9 août 2023 , conf ormément aux règles applicables avant le 
9 août 2022 , peuvent continuer à être mis sur le marc hé et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants s’ils sont 
destinés à des animaux product eurs de denrées alimentaires.
Article 3
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 19 juillet 2022 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 191/8 20.7.2022  ANNEXE 
Numéro 
d’identifica -
tion de 
l’additifNom du 
titulaire de 
l’autorisa -
tionAdditifComposition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce animale ou 
catég orie d’animauxÂge 
maximalTeneur 
mini -
maleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la 
période 
d’autor isationen mg de substance 
active par kg 
d’aliment complet 
pour animaux ayant 
une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b317-e -
o-i— Huile essentielle 
d’Or iganum 
vulgare ssp. hirtum 
(Link) Ietsw .Composition de l’additif:
Huile essentielle d’Or iganum vulgare 
ssp. hirtum (Link) Ietsw .
Caractér isation de la substance active:
Huile essentielle d’Or iganum vulgare 
ssp. hirtum (Link) Ietsw . telle que 
définie par le Conseil de l’Europe (1)
Carvacrol: ≥ 75 %
Thymol: ≤ 2,7 %
γ-terpinène: ≤ 3,8 %
p-cymène: ≤ 6,2 %
Numéro CoE: 317
Numéro CAS: 336185-21-8
Numéro FEMA: 2660
Méthode d’analyse (2):
Pour la détermi nation du carvacrol 
(marqueur phytochimique) dans 
l’additif pour l’alimentation 
animale:
— chromat ographie en phase 
gazeuse couplée à une détection 
à ionisation de flamme (CG-DIF) 
– ISO 13171Poulets 
d’engraissement— — 22 1.L’additif doit être incor poré aux ali­
ments pour animaux sous la forme 
d’un prémélange.
2.Les conditions de stoc kage et de stabi ­
lité doivent être indiquées dans le 
mode d’emploi de l’additif et des pré­
mélange s.
3.Le mélang e d’huile essentielle d’Or iga­
num vulgare L. subsp. hirtum (Link) 
Ietsw . à d’autres additifs autor isés tirés 
d’Or iganum vulgare L. n’est pas permis 
dans les aliments pour animaux.
4.Les exploitants du secteur de l’alimen ­
tation animale doivent établir , à l’in­
tention des utilisate urs de l’additif et 
des prémélanges, des procédures opé­
rationnelles et des mesures organisa ­
tionnelles pour parer aux risques 
éventuels d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces ris­
ques ne peuvent pas être éliminés ou 
réduits au minimum par ces procédu ­
res et mesures, le port d’un équipe ­
ment de prote ction individuelle, dont 
une protection de la peau, une protec ­
tion des yeux et une prot ection respi ­
ratoire , est oblig atoire lors de l’utilisa ­
tion de l’additif et des prémélanges.9.8.2032
Poules pondeuses — — 33
Dindes 
d’engraissement— — 30
Porcelets — — 40
Porcs 
d’engraissement— — 48
Truies — — 63
Vache s laitières — — 57
Veaux — — 100
Bovin s 
d’engraissement, 
ovins, capr ins et 
équidés— — 88
Lapins — — 35
Chiens — — 106
Chats 18
Salmonidés — — 101
Poissons 
d’or nement— — 150
(1)Natural sources of flavourings — Rappor t no 2 (2007).
(2)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-f a-eurl-feed-additives/eurl-f a-author isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_enFR Jour nal officiel de l’Union européenne 20.7.2022 L 191/9