G/SPS/N/KEN/231  
5 octobre  2023 
(23-6687) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : KENYA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Kenya)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Riz (SH  1006) ; Céréales, légumineuses et produits dérivés 
(ICS 67.060).  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si c ela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : DKS 2087:2023 . Kenya pishori milled rice - Specification  (Riz 
du Kenya dit "Pishori", blanchi - Spécifications) . Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 
16 
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/KEN/23_12832_00 _e.pdf  
6. Teneur : La norme kényane notifiée spécifie les exigences en matière de classification et 
de qualité et prescrit les méthodes d'essai applicables au riz du Kenya dit "Pishori", blanchi 
(Oryza  sativa ) destiné à la consommation humaine.  
7. Objectif et raison d'être : [X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) (par exemple, 
numéro de chapitre du Code sanitaire pour les animaux ter restres ou du 
Code sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[X] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[ ] Oui [ ] Non G/SPS/N/KEN/231  
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  Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
1. MS 225 :1974 . Specification for milled rice  
2. Standard for milled rice (Federal Grain Inspection service USDA) - USA, 1983  
3. Pakistan Standard : Specification for Rice  - PS 3342:1993  
4. Norme Codex pour le riz - CODEX STAN 198-1995 
5. Forum pour la recherche agricole en Afrique - FARA à Accra (Ghana) - 2004 
6. University of Arkansas Rice Processing Program (UARPP),  2004 
7. International Rice Research Institute (IRRI) in Philippines (IRRI) , 2005  
8. Association pour le développement de la  riziculture en Afrique de l'Ouest (WARDA), 
2005 
9. East African Standard 123 - Milled rice - specification  
10. CODEX S TAN 193. N orme générale pour les contaminants et les toxines présents 
dans les produits de consommation humaine et animale  
11. EAS 38. Labelling of pre -packaged foods - Requirements  
12. EAS 39. Hygiene in the food and drink manufacturing industry - Code of practice  
13. EAS 764. Rough (paddy) rice - Specification  
14. EAS 765 . Brown rice - Specification  
15. EAS 900. Cereals and pulses - Sampling  
16. EAS 901. Cereals and pulses - Test methods  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : mars 2024.  
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : mars 2024.  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : à déterminer.  
[X] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 4 décembre  2023 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Kenya Bureau of Standards  
WTO/TBT National Enquiry Point P.O . Box: 54974-00200, Nairob i (Kenya)  
Téléphone : +(254) 020 605490, 605506/6948258  
Fax: +(254) 020 609660/609665  
Courrier électronique: info@kebs.org  
Site Web: http://www.kebs.org  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ]  autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards  
WTO/TBT National Enquiry Point P.O . Box: 54974-00200, Nairobi, Kenya  
Téléphone : +(254) 020 605490, 605506/6948258  
Fax: +(254) 020 609660/609665  
Courrier électronique: info@kebs.org  
Site Web: http://www.kebs.org