RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/1056 DE LA COMMI SSION 
du 10 avril 2024
concer nant l’aut orisation du sel monosodique de ribof lavine 5′-phosphate (vitamine B2) produit par 
Bacillus subtilis KCCM 10445 en tant qu’additif pour l’alimentat ion de toutes les espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation.
(2) Conf ormément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande d’autor isation a été introduite pour le sel 
monosodique de ribof lavine 5′-phosphate (vitamine B2) produit par Bacillus subtilis KCCM 10445. Cette demande 
était accompagnée des informations et documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) 
no 1831/2003.
(3) Cette demande concer ne l’aut orisation du sel monosodique de ribof lavine 5′-phosphate (vitamine B2) produit par 
Bacillus subtilis KCCM 10445 en tant qu’additif pour l’alimentation de tout es les espèces animales, et vise à ce que cet 
additif soit classé dans la catégor ie des additifs nutr itionnels et dans le groupe fonctionnel des vitamines, 
provita mines et substances à effet analogue chimiquement bien définies. Le demandeur a aussi sollicit é l’autorisatio n 
de l’additif dans l’eau d’abreuvement.
(4) Dans son avis du 27 sept embre 2022 (2), l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a 
conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, le sel monosodique de ribof lavine 5′-phosphate (vitamine 
B2) produit par Bacillus subtilis KCCM 10445 est sans dang er pour tout es les espèces animales ainsi que pour les 
consommateur s et pour l’env ironnement. Elle a également conclu qu’il n’est pas irritant pour la peau et les yeux, 
qu’il ne doit pas être considéré comme un sensibilisant respirato ire et que la ribof lavine est connue pour être un 
photosensi bilisant susceptible d’entraîner des réactions photoaller giques cutanées et oculaires. L’Autorité a en outre 
conclu que le sel monosodique de ribof lavine 5′-phosphate (vitamine B2) produit par Bacillus subtilis KCCM 10445 
répond efficacement aux besoins des animaux en vitamine B2 lorsqu’il est administré par l’intermédiaire d’aliments 
pour animaux et/ou de l’eau d’abreuvement. L’Autorité a jugé inutile de prévoir des exigenc es spécifi ques en matière 
de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a aussi vérifié le rappor t sur les méthodes d’analyse de 
l’additif dans les aliments pour animaux présenté par le laborat oire de référence désigné par le règlement (CE) 
no 1831/2003.
(5) Com pte tenu de ce qui précède, la Commission considère que le sel monosodique de ribof lavine 5′-phosphate 
(vitamine B2) produit par Bacillus subtilis KCCM 10445 remplit les conditions d’autor isation énoncées à l’article 5 du 
règlement (CE) no 1831/2003. Il convient dès lors d’autor iser l’utilisation de cette substance. En outre, la Commission 
considère qu’il y a lieu de prendre des mesures de prote ction appropr iées pour prévenir les effets néfas tes dudit 
additif sur la santé de ses utilisateurs.
(6) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Jour nal officiel 
de l’Union européenne FR 
Série L 
2024/1056 11.4.2024
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1056/oj 1/4(1) JO L 268 du 18.10.2003, p. 29, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2003/1831/oj.
(2) EFSA Journal 2022;20(11):7608.A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Auto risation
La substance spécif iée en annexe, qui appar tient à la catégo rie des additifs nutr itionnels et au groupe fonctionnel des 
vitamines, provi tamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies, est autor isée en tant qu’additif dans 
l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.
Article 2
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 10 avril 2024 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR JO L du 11.4.2024 
2/4 ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1056/ojANNEXE 
Numéro 
d’identifi -
cation de 
l’additif 
pour 
l’alimenta -
tion 
animaleAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale 
ou 
catégorie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autorisati onen mg de substance active/kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs nutr itionnels. Groupe fonctionnel: vita mines, provita mines et subst ances à effet analogue chimiquement bien définies
3a826i «Sel monoso ­
dique de ribo­
flavine 5′- 
phosphate» ou 
«vitamine B2»Composition de l’additif
Sel monosodique de l’ester de ribof lavine 5′- 
phosphat e
Sous forme solide
Caractér isation de la substance activ e
Sel monosodique de l’ester de ribof lavine 5′- 
phosphat e
Formule chimique: C17H20N4O9PNa
Numéro CAS: 130-40-5
Teneur en ribof lavine: 73-79 % sur matière 
sèche
Sel monosodique de l’ester de ribof lavine 5’- 
phosphat e produit après phosphor ylation de 
98 % de ribof lavine, produite par Bacillus 
subtilis KCCM 10445
Méthode d’analy se(1)
Pour le dosage du sel monosodique de l’ester 
de ribof lavine 5’-phosphate dans l’additif 
pour l’alimentation animale: spectrophoto ­
métr ie à 444 nm — monographie 0786 de la 
Phar macopée européenne.
Pour le dosage du sel monosodique de l’ester 
de ribof lavine 5’-phosphate (en tant que 
vitamine B2 totale) dans les prémélanges: 
chromatographie liquide à haute perf or­
mance avec détection fluor imétr ique (CLHP - 
DFL).Toutes les 
espèces 
animales– – – 1. L’additif peut être utilisé 
dans l’eau d’abreuvement.
2. Les conditions de stockag e, 
la stabilit é au trait ement 
ther mique et la stabilité 
dans l’eau d’abreuvement 
doivent être indiquées dans 
le mode d’emplo i de l’addi ­
tif et du prémélange.
3. Les exploitants du secte ur 
de l’alimentation animale 
doivent établir , à l’inte ntion 
des utilisateurs de l’additif et 
des prémélange s, des pro­
cédures opérationnelles et 
des mesures organisation ­
nelles pour parer aux ris­
ques potent iels. Lorsque ces 
risques ne peuvent pas être 
éliminés par ces procédures 
et mesures, le port d’un 
équipement appropr ié de 
protec tion individuelle, 
comprena nt une protec tion 
cutanée et une prot ection 
oculaire, est oblig atoire lors 
de l’utilisation de l’additif et 
des prémélange s.1er mai 2034JO L du 11.4.2024 FR 
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1056/oj 3/4Numéro 
d’identifi-
cation de 
l’additif 
pour 
l’alimenta-
tion 
animaleAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale 
ou 
catégorie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autorisati onen mg de substance active/kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Pour le dosage du sel monosodique de l’ester 
de ribof lavine 5’-phosphate (en tant que 
vitamine B2 tota le) dans les aliments com ­
posés pour animaux et l’eau: chromat ogra ­
phie liquide à haute performa nce avec détec­
tion fluor imétr ique (CLHP -DFL) — EN 
14152.
(1) La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/fe ed-additives/evaluation-repor tsFR JO L du 11.4.2024 
4/4 ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1056/oj