RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2022/966 DE LA COMMI SSION 
du 21 juin 2022
modif iant le règlement d’exécu tion (UE) 2017/2470 en ce qui concer ne les conditions d’utilisation, 
les exigences spécif iques en matière d’étiquetage et les spécif ications du nouv el aliment «huile de 
Calanus finmar chicus» 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil du 25 novem bre 2015 relatif aux nouveaux 
aliments, modifiant le règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) 
no 258/97 du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) no 1852/2001 de la Commission (1), et en particulier 
son article 12,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (UE) 2015/2283 dispose que seuls les nouveaux aliments autor isés et inscr its sur la liste de l’Union des 
nouveaux aliments peuvent être mis sur le marc hé dans l’Un ion.
(2) En application de l’article 8 du règlement (UE) 2015/2283, le règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470 de la 
Commission (2)a établi une liste de l’Union des nouveaux aliments.
(3) La liste de l’Un ion figurant à l’annexe du règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470 inclut l’huile de Calanus finmarch icus 
en tant que nouvel aliment autorisé.
(4) La décision d’exécution (UE) 2017/2353 de la Commission (3)a autori sé, conf ormément au règlement (CE) 
no 258/97 du Parlement européen et du Conseil (4), la mise sur le marc hé de l’huile de Calanus finmarchicus en tant 
que nouvel aliment en vue de son utilisation dans les compléments alimentaires destinés à la population en général.
(5) Le 30 novem bre 2021 , la sociét é «Calanus A/S» (ci-après le «demandeur») a introduit auprès de la Commission, 
conf ormément à l’article 10, paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283, une demande de modific ation des 
spécifi cations, des conditions d’utilisation et des exige nces spécifiques en matière d’étiquetage du nouvel aliment 
«huile de Calanus finmarchicus». Le demandeur a proposé de modifier les spécifi cations de l’huile de Calanus 
finmarch icus en ce qui concer ne les esters d’astaxanthine pour une teneur pouvant aller jusqu’à 0,25 %. Il a demandé 
une augmentation pouvant aller jusqu’à 0,25 % de la teneur maximale en esters d’astaxanthine contenue dans l’huile 
de Calanus finmarch icus pour les personnes âgées de plus de quat orze ans, en plus de la teneur maximale actuellement 
autori sée de < 0,1 % d’este rs d’astaxanthine dans l’huile de Calanus finmarch icus pour la population en général. Pour 
les compl éments alimentaires contenant la teneur actuellement autori sée en esters d’astaxanthine < 0,1 % et destinés 
à la population en général, le demandeur a proposé de réduire les doses d’utilisation actuellement autor isées de l’huile 
de Calanus finmarchicus de 2,3 g/jour à 1,0 g/jour , à l’exclusi on des nour rissons et des enfants en bas âge.
(6) À la suite des modifi cations proposées dans les spécifi cations de l’huile de Calanus finmarchicus et des conditions 
d’utilisation de ce nouvel aliment, le demandeur a proposé une modification de son étiquetage afin de garantir que 
les consommateur s n’utilisent que les compl éments alimentaires destinés à leur groupe d’âge . En outre, comp te tenu 
de l’utilisation actuelle de compl éments alimentaires contenant des esters d’astaxanthine sur le marché de l’Un ion, le 
demandeur a également proposé un étiquetage spécifi que supplémentaire pour aver tir les consommateurs de ne pas 
utiliser de compl éments alimentaires cont enant de l’huile de Calanus finmarch icus lorsque d’autres compl éments 
alimentaires cont enant des esters d’astaxanthine sont consommés le même jour .
(1)JO L 327 du 11.12.2015, p. 1.
(2)Règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments 
conf ormément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (JO L 351 du 
30.12.2017, p. 72).
(3)Décision d’exéc ution (UE) 2017/2353 de la Commission du 14 décembre 2017 autorisan t la mise sur le marc hé de l’huile extraite du 
Calanus finmarchicus en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et 
du Conseil (JO L 336 du 16.12.2017, p. 45).
(4)Règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil du 27 janv ier 1997 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux 
ingrédients alimentaires (JO L 43 du 14.2.1997, p. 1).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.6.2022 L 166/125  (7) La Commission estime que la mise à jour demandée de la liste de l’Un ion concer nant les spécifi cations de l’huile de 
Calanus finmarch icus et les modifications de ses conditions d’utilisation qui en résultent pour les groupes de 
population âgés de plus de 14 ans n’est pas susceptible d’av oir un effet sur la santé humaine et qu’une évaluation de 
la sécur ité par l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») conf ormément à l’article 10, 
paragraphe 3, du règlement (UE) 2015/2283 n’est pas nécessaire. L’augmentation de la teneur en esters 
d’astaxanthine dans l’huile de Calanus finmarch icus de < 0,1 % à ≤ 0,25 % dans les compl éments alimentaires destinés 
aux groupes de population de plus de 14 ans devrait entraîner des appor ts en esters d’astaxanthine qui, combinés à 
l’appor t d’astaxanthine proven ant du régime alimentaire normal, ne devraient pas dépasser la dose jour nalière 
admissible («DJA») révisée de 0,2 mg d’astaxanthine/kg pc, établie par l’Autorité(5).
(8) En outre, la Commission estime que la mise à jour demandée de la liste de l’Union concer nant la réduction des doses 
d’utilisation actuellement autor isés de l’huile de Calanus finmarchicus de 2,3 g/jour à 1,0 g/jour dans les compléments 
alimentaires destinés à la population en général qui contiennent < 0,1 % d’esters astaxanthine, et l’exclusi on des 
nour rissons et des enfants en bas âge n’est pas non plus susceptible d’av oir un effet sur la santé humaine et qu’une 
évaluation de la sécur ité par l’Autor ité conf ormément à l’article 10, paragraphe 3, du règlement (UE) 2015/2283 
n’est pas nécessaire. L’exclusion des nour rissons et des enfants en bas âge est justifiée par le fait que la 
consommation combinée prévue d’este rs d’astaxanthine proven ant de compl éments alimentaires conte nant de 
l’huile de Calanus finmarch icus présentant des teneurs en esters d’astaxanthine à < 0,1 % et du régime alimentaire 
normal devrait dépasser la dose jour nalière admissible (DJA) révisée de 0,2 mg d’astaxanthine/kg de poids corporel 
établie par l’Autorité pour ces groupes de consommateurs.
(9) La modification proposée des spécif ications et des conditions d’utilisation de l’huile de Calanus finmarch icus en ce qui 
concer ne les valeurs des esters d’astaxanthine est conf orme aux conclusions de l’évaluation de la sécur ité réalisée par 
l’Autorité sur l’astaxanthine. Par conséquent, il convie nt de modifi er les spécifi cations et les conditions d’utilisation 
du nouvel aliment «huile de Calanus finmarchicus» pour les teneurs proposées en esters d’astaxanthine.
(10) Les modifi cations qu’il est proposé d’appor ter aux exigenc es en matière d’étiquetage de l’huile de Calanus finmarch icus 
sont conf ormes aux conclusions de l’évaluation de la sécur ité réalisée par l’Autorité sur l’astaxanthine. En outre, la 
Commission estime qu’il convient d’établir des exige nces supplémentaires en matière d’étiquetage afin d’évite r la 
consommation concomitante de compl éments alimentaires à base d’astaxanthine, qui est susceptible de dépasser la 
DJA établie par l’Autorité. Par conséquent, il convient d’inclure des exigenc es supplémentaires en matière 
d’étiquetage pour ce nouvel aliment.
(11) Les informations fournies dans la demande fournissent des motifs suffi sants pour établir que les modifi cations des 
conditions d’utilisation, des exigences spécifi ques en matière d’étiquetag e et des spécifi cations du nouvel aliment 
«huile de Calanus finmarch icus» sont conf ormes aux conditions de l’article 12 du règlement (UE) 2015/2283 et 
doivent être approuvées.
(12) Il y a donc lieu de modifier l’annexe du règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470 en conséquence.
(13) Afin de donner aux exploitants suffisamme nt de temps pour adap ter leurs pratiques afin de se conf ormer aux 
exigenc es du présent règlement, il convient d’établir des mesures transito ires en ce qui concer ne les compl éments 
alimentaires cont enant de l’huile de Calanus finmarchicus qui ont été léga lement mis sur le march é de l’Union ou 
expédiés de pays tiers vers l’Union avant la date d’entrée en vigueur du présent règlement.
(14) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
L’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2017/2470 est modifiée conf ormément à l’annexe du présent règlement.
(5)Safet y of astaxanthin for its use as a novel food in food supplements; EFSA Jour nal, 2020, 18(2):5993.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 166/126 22.6.2022  Article 2
1. Les compl éments alimentaires cont enant de l’huile de Calanus finmarch icus qui ont été légalement mis sur le marché 
avant la date d’entrée en vigueur du présent règlement peuvent être commercialisés jusqu’à leur date de durabilit é minimale 
ou leur date limite de consommation.
2. Les compléments alimentaires conte nant de l’huile de Calanus finmarch icus qui ont été expédiés d’un pays tiers et 
étaient en rout e vers l’Un ion avant la date d’entrée en vigueur du présent règlement et conf ormes aux règles en vigueur 
avant la date d’entrée en vigueur du présent règlement peuvent être commercialisés jusqu’à leur date de durabilit é minimale 
ou leur date limite de consommation.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 21 juin 2022 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.6.2022 L 166/127  ANNEXE 
L’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2017/2470 est modifiée comme suit:
1)Dans le tableau 1 (Nouveaux aliments autori sés), l’entrée relative à «huile de Calanus finmarch icus» est rem placée par le texte suivant:
Nouvel aliment auto risé Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utiliséExigences en matière d’étiquetage spécifiqu e 
supplémentaireAutres exigences
«huile de Calanus 
finmar chicusCatégor ie de denré es alimentaire s spécifiée Doses maximales 1.La dénomination du nouvel aliment 
sur l’étiquetage des denrées alimentai ­
res qui en contiennent est “huile de 
Calanus finmarch icus (crustacé)”.
2.L’étiquetage des compl éments ali­
mentaires conte nant de l’huile de Ca­
lanus finmarch icus porte une mention 
indiquant que ces compl éments ali­
mentaires ne doivent pas être 
consommés:
a)si d’autres compl éments alimentaires 
cont enant des esters d’astaxanthine 
sont consommés le même jour;
b)par les nour rissons et les enfa nts de 
moins de 3 ans;
c)par les enfa nts de moins de 14 ans, si 
l’ingrédient contient ≥ 0,1 % d’asta ­
xanthine.»Compléments alimentaires, au sens de 
la directive 2002/46/CE, à l’exclusi on 
des compléments alimentaires 
destinés aux nour rissons et aux enfants 
en bas âge1,0 g/jour (esters d’astaxanthine à 0,1 %, 
soit 1,0 mg d’astaxanthine par jour) pour 
la population en général, à l’exclusi on des 
nour rissons et des enfants en bas âge
2,3 g/jour (de 0,1 % à ≤ 0,25 % d’esters 
d’astaxanthine, soit ≤ 5,75 mg 
d’astaxanthine par jour) pour la 
population en général âgée de plus de 14 
ans
2)Dans le tableau 2 (Spécifi cations), l’entrée relative à «l’huile de Calanus finmarch icus» est rem placée par le texte suivant :
Nouvel aliment auto risé Spécificat ions
«huile de Calanus finmar chicus Descr iption/Déf inition:
Le nouvel aliment, de couleur rubis, est une huile légèrement visqueuse, extraite du crustacé (zooplancton mar in) Calanus finmarch icus. 
L’ingrédient est principalement composé d’este rs de cire (> 85 %) contenant de faibles quantités de triglycérides et autres lipides neutres.
Spécif ications:
Eau: < 1,0 %
Esters de cire: > 85 %
Acides gras totaux: > 46 %
Acide eicosapentaénoïque (EPA): > 3,0 %FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 166/128 22.6.2022  Acide docosahexaénoïque (DHA): > 4,0 %
Alcools gras totaux: > 28 %
Alcool gras C20:1 n-9: > 9,0 %
Alcool gras C22:1 n-11: > 12 %
Acides gras trans: < 1,0 %
Esters d’astaxanthine: ≤ 0,25 %
Indice de pero xyde: < 3,0 méq. O2/kg»FR Jour nal officiel de l’Union européenne 22.6.2022 L 166/129