G/TBT/N/CHN/1546  
9 février  2021 
(21-1053) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : CHINE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : State Administration for Market Regulation (Standardization 
Administration of the P.R.C.)  (Administration nationale de la réglementation du marché 
(Office de normalisation de la République populaire de Chine))  
Les nom et adresse (y compris les numéros de té léphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est diffé rent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l' ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Véhicules de lutte contre l'incendie pour interventions en tunnel ; véhicules 
chenillés de lutte contre l'incendie ; véhicules chenillés de lutte contre l'incendie à usage 
ferroviaire ; véhicules amphibies de lutte contre l'incendie (SH 870530) ; (ICS: 13.220.10)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : National Standard of the 
P.R.C., Fire Fighting Vehicles - Part 20 : Special Chassis Fire Fighting Vehicle  (Norme 
nationale de la République po pulaire de Chine . Véhicules de lutte contre l'incendie - Partie 
20: Véhicules de lutte contre l'incendie à châssis spéciaux), 43 pages, en chinois  
6. Teneur : Cette partie de la norme notifiée porte sur les termes et définitions, les 
prescriptions techniqu es, les méthodes d'essai, les règles d'inspection, le marquage, 
l'emballage, le transport et le stockage des véhicules de lutte contre l'incendie à châssis 
spéciaux.  
Cette partie s'applique à tous les types de véhicules de lutte contre l'incendie pour 
interventions en tunnel, de véhicules chenillés de lutte contre l'incendie, aux véhicules 
chenillés de lutte contre l'incendie à usage ferroviaire et aux véhicules amphibies de lutte 
contre l'incendie.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs ; protection de la santé ou de la sécurité des personnes  
8. Documents pertinents:  
- 
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer.  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer.  G/TBT/N/CHN/1546  
- 2 - 
  10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
WTO/TBT National Notification and Enquiry Center of the People's Republic of China  
(Centre nati onal de notification et d'information OTC pour l'OMC de la République 
populaire de Chine)  
Téléphone : +86 10 57954631 / 57954627  
Courrier électronique: tbt@customs.gov.cn  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/TBT/CHN/21_1002_00_x.pdf