RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/1581 DE LA COMMI SSION 
du 1er août 2023
modif iant le règlement d’exé cution (UE) 2017/2470 en ce qui concer ne les conditions d’utilisation du 
nouv el aliment «oléorésine riche en astaxanthine extraite de l’algue Haematococcus pluvialis» 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil du 25 novem bre 2015 relatif aux nouveaux 
aliments, modifiant le règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) 
no 258/97 du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) no 1852/2001 de la Commission (1), et en particulier 
son article 12,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (UE) 2015/2283 dispose que seuls les nouveaux aliments autor isés et inscr its sur la liste de l’Union des 
nouveaux aliments peuvent être mis sur le marc hé dans l’Un ion.
(2) Conf ormément à l’article 8 du règlement (UE) 2015/2283, le règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470 de la 
Commission (2)a établi une liste de l’Union des nouveaux aliments autor isés.
(3) La liste de l’Union figurant à l’annex e du règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470 inclut l’oléorésine riche en 
astaxanthine extraite de l’algue Haematococcus pluvialis en tant que nouvel aliment autorisé.
(4) Le nouvel aliment «oléorésine riche en astaxanthine extraite de l’algue Haematococcus pluvialis» a été autori sé en 
application de l’article 5 du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil (3)en vue de son 
utilisation dans les compléments alimentaires destinés à la population général e, tels que définis dans la 
directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil (4). Les teneurs maximales autorisées pour le nouvel 
aliment sont de 40 à 80 mg/jour d’oléorésine, soit une quantité ≤ 8 mg d’astaxanthine par jour .
(5) Le règlement d’exécuti on (UE) 2021/1377 de la Commission (5)a modifi é les conditions d’utilisation du nouvel 
aliment «oléorésine riche en astaxanthine extrait e de l’algue Haematococcus pluvialis». En particulier , l’utilisation du 
nouvel aliment dans les compléments alimentaires cont enant 40 à 80 mg d’oléorésine riche en astaxanthine extrait e 
de l’algue Haematococcus pluvialis, correspondant à des teneurs en astaxanthine allant jusqu’à 8 mg, a été limitée aux 
adultes et adolescents âgés de plus de 14 ans. La modifi cation était fondée sur un avis de l’Autor ité européenne de 
sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») intitulé «Safety of astaxanthin for its use as a novel food in food 
supplements» (Sécur ité de l’astaxanthine en vue de son utilisation en tant que nouvel aliment dans les compl éments 
alimentaires) (6), qui a conclu à la sécur ité des teneurs en oléorésine et en astaxanthine jusqu’à 8 mg uniquement 
pour la population âgée de plus de 14 ans.
(1)JO L 327 du 11.12.2015, p. 1.
(2)Règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments 
conf ormément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (JO L 351 du 
30.12.2017, p. 72).
(3)Règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil du 27 janv ier 1997 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux 
ingrédients alimentaires (JO L 43 du 14.2.1997, p. 1).
(4)Directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 10 juin 2002 relative au rapprochement des législations des États 
membres concer nant les compléments alimentaires (JO L 183 du 12.7.2002, p. 51).
(5)Règlement d’exécution (UE) 2021/1377 de la Commission du 19 août 2021 autorisan t une modification des conditions d’utilisation 
du nouvel aliment «oléorésine riche en astaxanthine extraite de l’algue Haematococcus pluvialis» en vertu du règlement (UE) 2015/2283 
du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d’exéc ution (UE) 2017/2470 de la Commission (JO L 297 du 
20.8.2021, p. 20).
(6)Groupe scientif ique de l’EFSA sur la nutr ition, les nouveaux aliments et les allergènes alimentaires, «Scientific Opinion on the safety of 
astaxanthin as a novel food in food supplements», EFSA Journal (2020);18(2):5993.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 194/4 2.8.2023  (6) Le 15 décembre 2022 , la sociét é Natural Algae Astaxanthin Association (ci-après le «demandeur») a présent é à la 
Commission, conf ormément à l’article 10, paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283, une demande de 
modifi cation des conditions d’utilisation de l’oléorésine riche en astaxanthine extraite de l’algue Haematococcus 
pluvialis. Le demandeur a demandé d’étendre l’utilisation du nouvel aliment dans les compl éments alimentaires 
destinés aux enfants âgés de 3 à moins de 10 ans, à raison de 23 mg/jour d’oléorésine (cor respondant à un 
maximum de 2,3 mg/jour d’astaxanthine), et aux compléments alimentaires destinés aux adolescents âgés de 10 à 
moins de 14 ans, à raison de 57 mg/jour d’oléorésine (cor respondant à un maximum de 5,6 mg/jour d’astaxanthine).
(7) La Commission estime que la modifi cation demandée des conditions d’utilisation de l’oléorésine riche en 
astaxanthine n’est pas suscept ible d’av oir un effet sur la santé humaine et qu’une évaluation de la sécur ité par 
l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») conf ormément à l’article 10, paragraphe 3, du 
règlement (UE) 2015/2283 n’est pas nécessaire. Com pte tenu de la dose jour nalière admissible (ci-après la «DJA») de 
l’astaxanthine de 0,2 mg/kg de poids corporel par jour et des appor ts d’astaxanthine provenant du régime 
alimentaire de base, comme indiqué dans l’avis de l’aut orité publié en 2020, la consommation d’astaxanthine 
proven ant des compl éments alimentaires telle que proposée par le demandeur entraînerait des appor ts globaux 
d’astaxanthine ne dépassant pas la DJA .
(8) Les informations communiquées dans la demande fournissent des motifs suffisants pour établir que les 
modifi cations des conditions d’utilisation de l’oléorésine riche en astaxanthine extraite de l’algue Haematococcus 
pluvialis sont conf ormes aux conditions figur ant à l’article 12 du règlement (UE) 2015/2283 et devraient être 
approuvées.
(9) Conf ormément à la modification des conditions d’utilisation des compléments alimentaires conte nant différentes 
teneurs en oléorésine riche en astaxanthine extrait e de l’algue Haematococcus pluvialis en fonction des groupes d’âge 
ciblés de la population, il est nécessaire d’inf ormer les consommateur s, par un étiquetage appropr ié, que les 
compl éments alimentaires contenant le nouvel aliment ne doivent pas être consommés par les groupes de la 
population auxquels ils ne sont pas destinés et ne doivent pas être consommés par les nour rissons et les enfants en 
bas âge. En outre, la Commission estime qu’il convi ent d’établir des exig ences supplémentaires en matière 
d’étiquetage afin d’éviter la consommation concomitante de compl éments alimentaires à base d’astaxanthine, qui est 
susceptible de dépasser la DJA établie par l’Autorité.
(10) Afin de limiter la charge administrative et de donner aux exploitants suffi samment de temps pour se conf ormer aux 
exigenc es du présent règlement, il convient de prév oir des périodes transito ires pour les compl éments alimentaires 
conte nant ≤ 8,0 mg d’astaxanthine qui ont été mis sur le marc hé ou expédiés de pays tiers vers l’Union avant la date 
d’entrée en vigueur du présent règlement et qui sont destinés à la population générale âgée de plus de 14 ans. Ces 
mesures transitoires devraient tenir comp te de la sécur ité des consommateurs , par la fourniture à ceux-ci 
d’inf ormations sur l’utilisation appropr iée conf ormément aux exigences du présent règlement.
(11) Il y a donc lieu de modifier l’annexe du règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470 en conséquence.
(12) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
L’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2017/2470 est modifiée conf ormément à l’annexe du présent règlement.
Article 2
1. Les compl éments alimentaires cont enant ≤ 8,0 mg d’astaxanthine, qui sont destinés à la population générale âgée de 
plus de 14 ans et qui ont été légalement mis sur le marché avant la date d’entrée en vigueur du présent règlement peuvent 
être commercialisés jusqu’à leur date de durabilit é minimale ou leur date limite de consommation.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.8.2023 L 194/5  2. Les compl éments alimentaires cont enant ≤ 8,0 mg d’astaxanthine, qui sont destinés à la population générale âgée de 
plus de 14 ans, et sont impor tés dans l’Union, peuvent être commercialisés jusqu’à leur date de durabilit é minimale ou leur 
date limite de consommation si leur impor tateur peut démontrer qu’ils ont été expédiés à partir du pays tiers concer né et 
étaient en rout e vers l’Un ion avant la date d’entrée en vigueur du présent règlement.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 1er août 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 194/6 2.8.2023  ANNEXE 
À l’annex e du règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470, l’inscr iption relative à l’«oléorésine riche en astaxanthine extrait e de l’algue Haematococcus pluvialis» figurant au tableau 1 (Nouveaux 
aliments autori sés) est rem placée par le texte suivant :
Nouvel aliment auto risé Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utiliséExigences en matière d’étiquetage spécifique 
supplémentaireAutres exigences
«Oléorésine riche en astaxanthine 
extraite de l’algue Haematococcus 
pluvialisCatégor ie de denrées alimentaires 
spécifiéeDoses maximales La dénomination du nouvel aliment sur 
l’étiquetag e des denrées alimentaires qui en 
contiennent est “Oléorésine riche en 
astaxanthine extraite de l’algue Haematococcus 
pluvialis”.
L’étiquetage des compléments alimentaires 
conte nant de l’Oléorésine riche en astaxanthine 
extraite de l’algue Haematococcus pluvialis porte 
une mention indiquant que les compl éments 
alimentaires ne doivent pas être consommés:
a)si d’autres compl éments alimentaires conte ­
nant des esters d’astaxanthine sont consom ­
més le même jour;
b)par les nour rissons et les enfants de moins de 
3 ans;
c)par les nour rissons et les enfants de moins de 
10 ans (*);
d)par les nour rissons, les enfants et les adoles ­
cents de moins de 14 ans (*).Com pléments alimentaires, au sens 
de la directive 2002/46/CE, à 
l’exclusi on des nour rissons et des 
enfants en bas âge2,3 mg d’astaxanthine par jour pour 
les enfants âgés de 3 à moins de 
10 ans
5,7 mg d’astaxanthine par jour pour 
les adolescents âgés de 10 à moins de 
14 ans
8 mg d’astaxanthine par jour pour la 
population générale âgée de plus de 
14 ans
(*)En fonction de la tranche d’âge à laquelle le complément alimentaire est destiné.»FR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.8.2023 L 194/7