RÈGLEMENT (UE) 2023/128 DE LA COMMISSION 
du 18 janvier 2023
modif iant les annexe s II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de bénalaxyl, de bromo xynil, de 
chlorsulfuron, d’épo xiconazole et de fénamiphos présents dans ou sur certains produits 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), et son article 18, paragraphe 1, point b),
considérant ce qui suit:
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de bénalaxyl, de bromo xynil et de fénamiphos ont été fixées à 
l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le chlorsulfuron et l’épo xiconazole, les LMR ont été fixées dans 
l’annex e III, partie A, dudit règlement.
(2) Par son règlement (UE) 2020/1280 (2), la Commission n’a pas accordé le renouvellement de l’approbation de la 
substance active «bénalaxyl», notamment pour des raisons liées à la santé humaine. Cette approbation a expiré le 
31 juillet 2021 . Toutes les autori sations existant es de produits phytopharm aceutiques conte nant cette substance 
active ont été abrogées.
(3) Dans le cont exte du non-renouvellement de l’approbation du bénalaxyl, l’Autorité européenne de sécur ité des 
aliments (ci-après l’«Aut orité») n’a pas pu conclure que la substance en cause n’a pas de propr iétés perturbant le 
système endocr inien (3).
(4) Le bénalaxyl-M est une substance active approuvée en vue d’une utilisation dans des produits phyt ophar maceutiques. 
La définition des résidus pour le bénalaxyl et le bénalaxyl-M est «bénalaxyl, y compr is d’autres mélange s d’isomères 
constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères)». Les LMR de bénalaxyl sur les raisins de table, les pommes 
de terre, les aulx, les oignons, les échalot es, les pastèques, les laitues et les poireaux sont sans dange r pour les 
consommateur s et devraient être mainte nues afin de tenir comp te des utilisations autorisées du bénalaxyl-M sur ces 
produits. Pour les raisins de cuve et les melons, les LMR existantes correspondent aux limites maximales de résidus 
du Codex (ci-après les «CXL»). Elles sont sans danger pour les consommateurs et devraient également être 
mainte nues conf ormément à l’article 14, paragraphe 2, point e), du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR pour les 
utilisations autori sées du bénalaxyl-M sur les aubergines et les tomat es sont inférieures aux LMR pour le bénalaxyl. 
Par conséquent, les LMR pour le bénalaxyl sur ces produits devraient être abaissées aux LMR actuelles pour le 
bénalaxyl-M. Pour les poivrons doux/piments doux et les graines de colza (grosse navett e), il n’existe aucune 
utilisation autorisée pour le bénalaxyl-M et il n’existe pas de CXL ni de tolérance à l’impor tation. Les LMR relatives 
au bénalaxyl sur ces produits devraient être abaissées à la limite de déter mination dans l’annexe II du règlement (CE) 
no 396/2005.
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
(2)Règlement d’exécution (UE) 2020/1280 de la Commission du 14 sept embre 2020 portant sur le non-renouvellement de l’approbation 
de la substance active «bénalaxyl», conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concer nant la 
mise sur le marché des produits phyt ophar maceutiques, et modifiant l’annexe du règlement d’exéc ution (UE) no 540/2011 de la 
Commission (JO L 301 du 15.9.2020, p. 4).
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance 
benalaxyl», EFSA Journal, 2020; 18(1):5985.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 17/22 19.1.2023  (5) Par son règlement (UE) 2020/1276 (4), la Commission n’a pas accordé le renouvellement de l’approbation de la 
substance active «bromo xynil», notamment pour des raisons liées à la santé humaine. L’approbation de cette 
substance active a expiré le 31 juillet 2021 . Toutes les autori sations existant es de produits phytopharm aceutiques 
conte nant du bromo xynil ont été abrogées et il n’existe pas de CXL ni de tolérance à l’impor tation pour cette 
substance active. Conf ormément à l’article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, 
paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de suppr imer les LMR fixées pour cette substance figurant à l’annex e II dudit 
règlement. Les LMR pour tous les produits devraient être fixées à la limite de détermi nation figurant à l’annexe V du 
règlement (CE) no 396/2005, conf ormément à l’article 18, paragraphe 1, point b), dudit règlement.
(6) L’approbation de la substance active «chlors ulfuron» a expiré le 31 décembre 2019 et le demandeur n’en a pas 
sollicit é le renouvellement. Toutes les autor isations existant es de produits phytopharm aceutiques cont enant cette 
substance active ont été abrogée s. Il n’existe pas de CXL ni de tolérance à l’impor tation pour le chlorsulfuron. 
Conf ormément à l’article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), 
il y a donc lieu de suppr imer les LMR fixées pour cette substance figurant à l’annex e III, partie A, dudit règlement. 
Les LMR pour tous les produits devraient être fixées à la limite de déter mination figurant à l’annexe V du règlement 
(CE) no 396/2005, conf ormément à l’article 18, paragraphe 1, point b), dudit règlement.
(7) L’approbation de la substance active «épo xiconazole» a expiré le 30 avril 2020 et le demandeur a retiré sa demande 
de renouvellement. Toutes les autor isations existantes de produits phyt ophar maceutiques contenant cette substance 
active ont été abrogée s. Il n’existe pas de CXL ni de tolérance à l’impor tation pour l’épo xiconazole. Conf ormément à 
l’article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de 
suppr imer les LMR fixées pour cette substance figurant à l’annex e III, partie A, dudit règlement. Les LMR pour tous 
les produits devraient être fixées à la limite de détermination figurant à l’annex e V du règlement (CE) no 396/2005, 
conf ormément à l’article 18, paragraphe 1, point b), dudit règlement.
(8) Par son règlement (UE) 2020/1246 (5), la Commission n’a pas accordé le renouvellement de l’approbation de la 
substance active «fénami phos», notamment pour des raisons liées à la santé humaine. L’approbation de cette 
substance active a expiré le 23 sept embre 2020 . Toutes les autori sations existant es applicables aux produits 
phytopharm aceutiques cont enant du fénamiphos ont été abrogées.
(9) Dans le conte xte du non-renouvellement de l’approbation du fénamiphos, l’Autorité a relevé un certain nombre de 
préoccupations (6)liées à des risques pour la santé des consommateur s et à l’absence de données pour les 
utilisations représentatives concer nant les légumes-fr uits.
(10) Les LMR pour les raisins de table et les raisins de cuve correspondent à des tolérances à l’impor tation, mais étant 
donné que l’ensemble de données de génoto xicité relatif aux métabolites M01 et M02 était incomplet et qu’une 
évaluation des risques pour les consommateur s n’a pas pu être menée à bien, il ne peut être exclu que les 
consommateur s courent un risque. Les LMR pour les toma tes, les poivrons doux/piments doux, les aubergines, les 
melons et les betteraves sucr ières sont fondées sur des utilisations du fénamiphos dans l’Un ion qui ont été abrogée s. 
Conf ormément à l’article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il 
y a donc lieu de suppr imer les LMR fixées pour cette substance figurant à l’annexe II dudit règlement. Les LMR pour 
tous les produits devraient être fixées à la limite de détermination figurant à l’annex e V du règlement (CE) 
no 396/2005, conf ormément à l’article 18, paragraphe 1, point b), dudit règlement.
(11) La Commission a consulté les laborat oires de référence de l’Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d’adap ter certaines limites de détermination. Pour tout es les substances actives régies par le présent 
règlement, ces laborat oires ont proposé des limites de détermination spécifi ques par produit qui sont réalisables du 
point de vue des analyses.
(4)Règlement d’exécution (UE) 2020/1276 de la Commission du 11 sept embre 2020 portant sur le non-renouvellement de l’approbation 
de la substance active «bromo xynil», conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concer nant 
la mise sur le marc hé des produits phyt ophar maceutiques, et modifiant l’annexe du règlement d’exéc ution (UE) no 540/2011 de la 
Commission (JO L 300 du 14.9.2020, p. 32).
(5)Règlement d’exécution (UE) 2020/1246 de la Commission du 2 sept embre 2020 portant sur le non-renouvellement de l’approbation 
de la substance active «fén amiphos», conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concer nant 
la mise sur le marc hé des produits phyt ophar maceutiques, et modifiant l’annexe du règlement d’exéc ution (UE) no 540/2011 de la 
Commission (JO L 288 du 3.9.2020, p. 18).
(6)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance 
fenamiphos», EFSA Journal, 2019; 17(1):5557.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.1.2023 L 17/23  (12) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Orga nisation 
mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération.
(13) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(14) Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des nouvelles LMR pour permettre aux États 
membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de s’adapt er aux exige nces qui découleront de la 
modifi cation des LMR concer nées.
(15) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conf ormément à l’annexe du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 8 août 2023 .
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 18 janvier 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 17/24 19.1.2023  ANNEXE 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1)L’annex e II est modifiée comme suit:
a)la colonne relative au bénalaxyl est remp lacée par le texte suivant:
«Résid us de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Numéro de code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (a)
Bénalaxyl, y compris d’autres  
mélanges d’isomères  
constituants, dont le bénalaxyl- 
M (somme des isomères) 
(1) (2) (3)
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQ UE
0110000 Agrumes 0,01 *
0110010 Pamplem ousses
0110020 Orang es
0110030 Citrons
0110040 Limett es
0110050 Mandar ines
0110990 Autres (2)
0120000 Fruits à coque 0,01 *
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisette sFR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.1.2023 L 17/25  (1) (2) (3)
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistac hes
0120110 Noix communes
0120990 Autres (2)
0130000 Fruits à pépins 0,01 *
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon
0130990 Autres (2)
0140000 Fruits à noyau 0,01 *
0140010 Abr icots
0140020 Cerises (douces)
0140030 Pêch es
0140040 Prunes
0140990 Autres (2)
0150000 Baies et petits fruits
0151000 a)Raisins
0151010 Raisins de table 0,7 (+)
0151020 Raisins de cuve 0,3
0152000 b)Fraises 0,01 *
0153000 c)Fruits de ronces 0,01 *FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 17/26 19.1.2023  (1) (2) (3)
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (rouges ou jaunes)
0153990 Autres (2)
0154000 d)Autres petits fruits et baies 0,01 *
0154010 Myr tilles
0154020 Airelles canneberges
0154030 Groseilles à grappes (blanche s, noires ou roug es)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)
0154050 Cynor rhodons
0154060 Mûres (blanches ou noires)
0154070 Azeroles/Nèf les médite rranéennes
0154080 Baies de sureau noir
0154990 Autres (2)
0160000 Fruits divers 0,01 *
0161000 a)peau comes tible
0161010 Datt es
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 Caramboles
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java
0161990 Autres (2)
0162000 b)peau non comes tible et de petite taille
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)
0162020 Litch is
0162030 Fruits de la passion/MaracudjasFR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.1.2023 L 17/27  (1) (2) (3)
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus
0162050 Caïmite s/Pommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie
0162990 Autres (2)
0163000 c)peau non comes tible et de grande taille
0163010 Avocats
0163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papayes
0163050 Grenades
0163060 Chér imoles
0163070 Goyaves
0163080 Ananas
0163090 Fruits de l'arbre à pain
0163100 Dur ions
0163110 Corossols/Anones hérissées
0163990 Autres (2)
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules
0211000 a)Pommes de terre 0,02 *(+)
0212000 b)Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux 0,01 *
0212010 Racines de manioc
0212020 Patate s douces
0212030 Ignames
0212040 Marant es arundinacées
0212990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 17/28 19.1.2023  (1) (2) (3)
0213000 c)Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des bettera ves sucr ières 0,01 *
0213010 Bett eraves
0213020 Carott es
0213030 Céler is-rav es/céler is-navets
0213040 Raif orts
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsifis
0213100 Rutabagas
0213110 Nav ets
0213990 Autres (2)
0220000 Légumes-bulbes
0220010 Aulx 0,02 *(+)
0220020 Oignons 0,02 *(+)
0220030 Échalotes 0,02 *(+)
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules 0,01 *
0220990 Autres (2) 0,01 *
0230000 Légumes-fr uits
0231000 a)Solanacées et Malvacées
0231010 Tomat es 0,3
0231020 Poivrons doux/Piments doux 0,01 *
0231030 Aubergines 0,3
0231040 Gombos/Camboux 0,01 *
0231990 Autres (2) 0,01 *FR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.1.2023 L 17/29  (1) (2) (3)
0232000 b)Cucurbitacées à peau comes tible 0,01 *
0232010 Concombres
0232020 Cornichons
0232030 Courg ettes
0232990 Autres (2)
0233000 c)Cucurbitacées à peau non comes tible
0233010 Melons 0,3
0233020 Potirons 0,01 *
0233030 Pastèques 0,15
0233990 Autres (2) 0,01 *
0234000 d)Maïs doux 0,01 *
0239000 e)Autres légumes-fr uits 0,01 *
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) 0,01 *
0241000 a)Choux (dév eloppement de l’inf lorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-f leurs
0241990 Autres (2)
0242000 b)Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000 c)Choux feuilles
0243010 Choux de Chine/P etsaï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 17/30 19.1.2023  (1) (2) (3)
0244000 d)Choux-rav es
0250000 Légumes-f euilles, fines herbes et fleurs comestibles
0251000 a)Laitues et salades
0251010 Mâche s/Salades de blé 0,01 *
0251020 Laitues 3(+)
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles 0,01 *
0251040 Cressons et autres pousses 0,01 *
0251050 Cressons de terre 0,01 *
0251060 Roquett e/Rucola 0,01 *
0251070 Moutarde brune 0,01 *
0251080 Jeunes pousses (y compr is des espèces de Brassica) 0,01 *
0251990 Autres (2) 0,01 *
0252000 b)Épinards et feuilles similaires 0,01 *
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bette s
0252990 Autres (2)
0253000 c)Feuilles de vigne et espèces similaires 0,01 *
0254000 d)Cressons d’eau 0,01 *
0255000 e)Endiv es/Chicons 0,01 *
0256000 f)Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 *
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulett es
0256030 Feuilles de céler i
0256040 PersilsFR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.1.2023 L 17/31  (1) (2) (3)
0256050 Saug e
0256060 Romar in
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laur ier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 *
0260010 Haricots (non écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres (2)
0270000 Légumes-tiges
0270010 Asperges 0,01 *
0270020 Cardons 0,01 *
0270030 Céler is 0,01 *
0270040 Fenouils 0,01 *
0270050 Artichauts 0,01 *
0270060 Poireaux 0,02 *(+)
0270070 Rhubarbes 0,01 *
0270080 Pousses de bambou 0,01 *
0270090 Cœurs de palmier 0,01 *
0270990 Autres (2) 0,01 *FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 17/32 19.1.2023  (1) (2) (3)
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 *
0280010 Champi gnons de couc he
0280020 Champi gnons sauvage s
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procar yotes
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01 *
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins/Fèves de lupins
0300990 Autres (2)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 *
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin
0401020 Arachi des/Cacahuètes
0401030 Graines de pavot
0401040 Graines de sésame
0401050 Graines de tournesol
0401060 Graines de colza (grosse navette)
0401070 Fèves de soja
0401080 Graines de moutarde
0401090 Graines de coton
0401100 Pépins de courg es
0401110 Graines de carthame
0401120 Graines de bour rach e
0401130 Graines de camelineFR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.1.2023 L 17/33  (1) (2) (3)
0401140 Chènevis (graines de chanvre)
0401150 Graines de ricin
0401990 Autres (2)
0402000 Fruits oléagineux
0402010 Olives à huile
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapok s
0402990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES 0,01 *
0500010 Org e
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/P anic
0500050 Avoine
0500060 Riz
0500070 Seig le
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres (2)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 *
0610000 Thés
0620000 Grains de café
0630000 Infusions (base:)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 17/34 19.1.2023  (1) (2) (3)
0631000 a)Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b)Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c)Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d)Toute autre partie de la plante
0640000 Fèves de cacao
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean
0700000 HOUBL ON 0,05 *
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines 0,05 *
0810010 Anis/Graines d'anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Coriandre
0810050 CuminFR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.1.2023 L 17/35  (1) (2) (3)
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits 0,05 *
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces 0,05 *
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 0,05 *
0840020 Ginge mbre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 *
0840040 Raif ort (11)
0840990 Autres (2) 0,05 *
0850000 Bout ons 0,05 *
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 17/36 19.1.2023  (1) (2) (3)
0860000 Pistils de fleurs 0,05 *
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles 0,05 *
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 *
0900010 Bett eraves sucr ières
0900020 Cannes à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres (2)
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES
1010000 Produits (base:)
1011000 a)Porcins
1011010 Muscles 0,02 *
1011020 Graisse 0,01 *
1011030 Foie 0,01 *
1011040 Reins 0,01 *
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,01 *
1011990 Autres (2) 0,01 *
1012000 b)Bovins
1012010 Muscles 0,02 *
1012020 Graisse 0,01 *
1012030 Foie 0,01 *
1012040 Reins 0,01 *
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,01 *
1012990 Autres (2) 0,01 *FR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.1.2023 L 17/37  (1) (2) (3)
1013000 c)Ovins
1013010 Muscles 0,02 *
1013020 Graisse 0,01 *
1013030 Foie 0,01 *
1013040 Reins 0,01 *
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,01 *
1013990 Autres (2) 0,01 *
1014000 d)Capr ins
1014010 Muscles 0,02 *
1014020 Graisse 0,01 *
1014030 Foie 0,01 *
1014040 Reins 0,01 *
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,01 *
1014990 Autres (2) 0,01 *
1015000 e)Équidés
1015010 Muscles 0,02 *
1015020 Graisse 0,01 *
1015030 Foie 0,01 *
1015040 Reins 0,01 *
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,01 *
1015990 Autres (2) 0,01 *
1016000 f)Volailles
1016010 Muscles 0,02 *
1016020 Graisse 0,01 *
1016030 Foie 0,01 *
1016040 Reins 0,01 *
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,01 *
1016990 Autres (2) 0,01 *FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 17/38 19.1.2023  (1) (2) (3)
1017000 g)Autres animaux terrest res d’élevage
1017010 Muscles 0,02 *
1017020 Graisse 0,01 *
1017030 Foie 0,01 *
1017040 Reins 0,01 *
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,01 *
1017990 Autres (2) 0,01 *
1020000 Lait 0,02 *
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d'oiseaux 0,02 *
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05 *
1050000 Amphibiens et reptiles 0,02 *
1060000 Invertébrés terrest res 0,02 *
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,02 *
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA 
PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLU SIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR 
ANIMA UX (8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFORMÉS (9)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.1.2023 L 17/39  *Indique le seuil de détect ion.
(a)Pour la liste complèt e des produits d’or igine végétale et animale auxquels s’appliqu ent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.
Bénalaxyl, y compr is d’autres mélanges d’isomères constit uants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères)
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures et sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 19 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de 
leur absence.
0251020 Laitues
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te 
des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 19 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0211000 (a) Pommes de terre
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0270060 Poireaux
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur le métabolisme des cultures n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la 
LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 19 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de 
leur absence.
0151010 Raisins de table»FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 17/40 19.1.2023  b)les colonnes relatives au bromo xynil et au fénamiphos sont suppr imées.
2)À l’annexe III, partie A, les colonnes relatives au chlorsulfuron et à l’épo xiconazole sont suppr imées.
3)À l’annexe V, les colonnes suivantes concer nant le bromo xynil, le chlorsulfuron, l’épo xiconazole et le fénamiphos sont ajoutées:
«Résid us de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Numéro de code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (a)
Bromo xynil et ses sels,  
expr imés en bromo xynil 
Chlorsulfuron 
Épo xiconazole (L) 
Fénamiphos (somme du  
fénamiphos et de ses sulfoxide  
et sulfone expr imée en  
fénamiphos) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE 0,01 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
0110000 Agrumes
0110010 Pam plemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandar ines
0110990 Autres (2)
0120000 Fruits à coque
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de QueenslandFR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.1.2023 L 17/41  0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres (2)
0130000 Fruits à pépins
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon
0130990 Autres (2)
0140000 Fruits à noyau
0140010 Abr icots
0140020 Cerises (douces)
0140030 Pêches
0140040 Prunes
0140990 Autres (2)
0150000 Baies et petits fruits
0151000 a)Raisins
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b)Fraises
0153000 c)Fruits de ronces
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (rouges ou jaunes)
0153990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 17/42 19.1.2023  0154000 d)Autres petits fruits et baies
0154010 Myr tilles
0154020 Airelles canneberge s
0154030 Groseilles à grappes (blanche s, noires ou roug es)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0154050 Cynor rhodons
0154060 Mûres (blanches ou noires)
0154070 Azeroles/Nèf les médit erranéennes
0154080 Baies de sureau noir
0154990 Autres (2)
0160000 Fruits divers
0161000 a)peau comes tible
0161010 Dattes
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 Caramboles
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java
0161990 Autres (2)
0162000 b)peau non comes tible et de petite taille
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)
0162020 Litchis
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus
0162050 Caïmites/P ommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
0162990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.1.2023 L 17/43  0163000 c)peau non comes tible et de grande taille
0163010 Avocats
0163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papa yes
0163050 Grenades
0163060 Chér imoles
0163070 Goyaves
0163080 Ananas
0163090 Fruits de l'arbre à pain
0163100 Dur ions
0163110 Corossols/Anones hérissées
0163990 Autres (2)
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
0211000 a)Pommes de terre
0212000 b)Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010 Racines de manioc
0212020 Patat es douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000 c)Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des 
bettera ves sucr ières
0213010 Bettera ves
0213020 Carottes
0213030 Céler is-rav es/céler is-navets
0213040 Raiforts
0213050 TopinamboursFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 17/44 19.1.2023  0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsif is
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0213990 Autres (2)
0220000 Légumes-bulbes 0,01 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalot es
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules
0220990 Autres (2)
0230000 Légumes-fr uits 0,01 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
0231000 a)Solanacées et Malvacées
0231010 Tomates
0231020 Poivrons doux/Piments doux
0231030 Aubergines
0231040 Gombos/Camboux
0231990 Autres (2)
0232000 b)Cucurbitacées à peau comes tible
0232010 Concombres
0232020 Cornichons
0232030 Courgett es
0232990 Autres (2)
0233000 c)Cucurbitacées à peau non comes tible
0233010 Melons
0233020 PotironsFR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.1.2023 L 17/45  0233030 Pastèques
0233990 Autres (2)
0234000 d)Maïs doux
0239000 e)Autres légumes-fr uits
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) 0,01 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
0241000 a)Choux (dév eloppement de l’inf lorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-f leurs
0241990 Autres (2)
0242000 b)Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000 c)Choux feuilles
0243010 Choux de Chine/Petsaï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000 d)Choux-rav es
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
0251000 a)Laitues et salades 0,01 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
0251010 Mâches/Salades de blé
0251020 Laitues
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquett e/RucolaFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 17/46 19.1.2023  0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
0251990 Autres (2)
0252000 b)Épinards et feuilles similaires 0,01 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bette s
0252990 Autres (2)
0253000 c)Feuilles de vigne et espèces similaires 0,01 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
0254000 d)Cressons d’eau 0,01 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
0255000 e)Endiv es/Chicons 0,01 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
0256000 f)Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 * 0,02 * 0,02 * 0,02 *
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulettes
0256030 Feuilles de céler i
0256040 Persils
0256050 Sauge
0256060 Romar in
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laur ier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0260000 Légumineuses potag ères 0,01 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
0260010 Haricots (non écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.1.2023 L 17/47  0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres (2)
0270000 Légumes-tiges 0,01 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céler is
0270040 Fenouils
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0270080 Pousses de bambou
0270090 Cœurs de palmier
0270990 Autres (2)
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
0280010 Champignons de couc he
0280020 Champignons sauvag es
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01 * 0,01 * 0,01 * 0,02 *
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins/Fèves de lupins
0300990 Autres (2)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin
0401020 Arachides/Cacahuèt esFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 17/48 19.1.2023  0401030 Graines de pavot
0401040 Graines de sésame
0401050 Graines de tournesol
0401060 Graines de colza (grosse navette)
0401070 Fèves de soja
0401080 Graines de moutarde
0401090 Graines de coton
0401100 Pépins de courg es
0401110 Graines de carthame
0401120 Graines de bour rach e
0401130 Graines de cameline
0401140 Chènevis (graines de chanvre)
0401150 Graines de ricin
0401990 Autres (2)
0402000 Fruits oléagineux
0402010 Olives à huile
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapoks
0402990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES 0,01 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
0500010 Orge
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/Panic
0500050 Avoine
0500060 RizFR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.1.2023 L 17/49  0500070 Seig le
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres (2)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,05 *
0610000 Thés
0620000 Grains de café
0630000 Infusions (base:)
0631000 a)Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b)Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c)Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d)Toute autre partie de la plante
0640000 Fèves de cacao
0650000 Caroubes/Pains de Saint-JeanFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 17/50 19.1.2023  0700000 HOUBLON 0,05 *(+) 0,05 * 0,05 * 0,05 *
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,05 *
0810010 Anis/Graines d'anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,05 *
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sichua n
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,05 *
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.1.2023 L 17/51  0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,05 *
0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,05 *
0840040 Raifort (11)
0840990 Autres (2) 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,05 *
0850000 Boutons 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,05 *
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pistils de fleurs 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,05 *
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,05 *
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
0900010 Bettera ves sucr ières
0900020 Cannes à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres (2)
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES
1010000 Produits (base:) 0,05 * 0,01 * 0,01 *
1011000 a)Porcins 0,02 *
1011010 Muscles
1011020 GraisseFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 17/52 19.1.2023  1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)
1012000 b)Bovins 0,02 *
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)
1013000 c)Ovins 0,02 *
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)
1014000 d)Capr ins 0,02 *
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1015000 e)Équidés 0,01 *
1015010 Muscles
1015020 GraisseFR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.1.2023 L 17/53  1015030 Foie
1015040 Reins
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990 Autres (2)
1016000 f)Volailles 0,02 *
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1017000 g)Autres animaux terrest res d’élevage 0,01 *
1017010 Muscles
1017020 Graisse
1017030 Foie
1017040 Reins
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990 Autres (2)
1020000 Lait 0,01 * 0,01 * 0,002 * 0,005 *
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d'oiseaux 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
1030010 Poule
1030020 CaneFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 17/54 19.1.2023  1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7) 0,05 * 0,05 * 0,05 * 0,05 *
1050000 Amphibiens et reptiles 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
1060000 Invertébrés terrest res 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,05 * 0,01 * 0,01 * 0,01 *
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE 
POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN 
EAU DOUCE (8)
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLU SIVEMENT UTILISÉS 
POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMA UX (8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSF ORMÉS (9)
*Indique le seuil de détect ion.
(a)Pour la liste compl ète des produits d’or igine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il conv ient de se référer à l’annexe I.
Bromo xynil et ses sels, expr imés en bromo xynil
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des 
informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 29 octobre 2016 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0700000 HOUBLON
Épo xiconazole (L)
(L) = liposoluble»FR Jour nal officiel de l’Union européenne 19.1.2023 L 17/55