G/SPS/N/CHN/1278/Add.1  
1 juin 2023 
(23-3734) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 1er juin 2023, est distribuée à la demande de la délégation de 
la Chine . 
 
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Entry -Exit Inspection and Quarantine of the People's Republic of China Phytosanitary 
Certificate/Entry -Exit Inspection and Quarantine of the People's Republic of China Phytosanitary 
Certificate for Re -Export  (Certificat phytosanitaire pour l'inspection et la quarantaine à l'entrée et 
à la sortie de la République populaire de Chine/Certificat phytosanitaire pour l'inspection et la 
quarantaine à l'entrée et à la sortie de la République populaire de Chine pour la réexportation)  
La nouvelle version du certificat phytosanitaire et la nouvelle version du certificat phytosanitaire 
pour la réexportation sont entrées en vigueur le 1er juin 2023. Le certificat phytosanitaire pour la 
réexportation de la Chine notifié dans le document  G/SPS/N/CHN/1278 a été partiellement 
modifié . Les liens qui renvoient vers la nouvelle version du certificat phytosanitaire et la nouvelle 
version du certificat phytosanitaire pour la réexportation de la Chine sont les suivants:  
https:/ /members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/CHN/23_09974_00_x.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/CHN/23_09974_01_x.pdf  
Le présent addendum conc erne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[X] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un proj et de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60  jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'au tres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent.)  G/SPS/N/CHN/1278/Add.1  
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  [ ] Soixante jours à compter de la date de distri bution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : sans objet  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
WTO/SPS National Notification and Enquiry Center of the People's Republic of China  (Centre 
national de notification et d'information OTC pour l'OMC de la République populaire de Chine)  
Téléphone : +(86 10) 5795 4645/5795 4642  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information nat ional . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
WTO/SPS National Notification and Enquiry Center of the People's Republic of China  (Centre 
national de notification et d'information OTC pour l'OMC de la République populaire de Chine)  
Téléphone : +(86 10) 5795 4645/5795 4642  
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