II
(Actes non législatif s)
RÈGLEMENTS
RÈGLEMENT (UE) 2021/1399 DE LA COMMISSION 
du 24 août 2021
modif iant le règlement (CE) no 1881/2006 en ce qui concer ne les teneurs maximales en sclérotes 
d’ergot et alcaloïdes de l’ergot dans certain es denrées alimentaires 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CEE) no 315/93 du Conseil du 8 février 1993 portant établissement des procédures communautaires 
relatives aux contaminants dans les denrées alimentaires (1), et notamment son article 2, paragraphe 3,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1881/2006 de la Commission (2)fixe les teneurs maximales pour certains contaminants, dont 
les sclérotes d’ergot et les alcaloïdes de l’ergot, dans les denrées alimentaires.
(2) Les term es «ergot» ou «sclérote s d’ergot» font référence aux structures fongiques d’espèces de Claviceps qui rem placent 
les grains sur les épis de céréales ou les graines des inflorescences de graminées et se manifest ent par de larges 
sclérote s décolorés. Ces sclérot es contiennent différentes classes d’alcaloïdes.
(3) Le 28 juin 2012 , l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a adopt é un avis sur les 
alcaloïdes de l’ergot dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (3). L’Autor ité a fondé son évaluation 
des risques sur les principaux alcaloïdes de l’ergot causé par Claviceps purpurea, à savoir l’ergométr ine, l’ergotamine, 
l’ergosine, l’ergocr istine, l’ergocr yptine, l’ergocor nine, ainsi que les épimères -inines correspondants. Elle a établi une 
dose aiguë de référence de groupe de 1 μg/kg de poids corporel (p.c.) et une dose jour nalière tolérable de groupe de 
0,6 μg/kg de p.c. par jour . Elle a conclu que, bien que les données disponibles n’indiquent pas qu’il y ait lieu de 
s’inquiéter pour un quelconque sous-groupe de la population, les estimations de l’exposition alimentaire se 
rappor taient à un nombre limité de groupes de denrées alimentaires et une éventuelle contr ibution inconnue 
d’autres denrées alimentaires ne pouvait être écar tée.
(4) Le 6 juillet 2017 , l’Autorité a publié un rappor t scientifique sur l’exposition alimentaire humaine et animale aux 
alcaloïdes de l’ergot (4). Pour certains groupes de population, les estimations de l’exposition aux alcaloïdes de l’ergot 
indiquent une exposition proche de la dose jour nalière tolérable. Pour les estimations de l’exposition la plus élevée, 
les principaux contr ibuteu rs à l’exposition alimentaire chronique étaient diffé rents types de pain et de petits pains, 
en particulier ceux conte nant du seigle ou fabriqués exclusivement à base de seigle. Les estimations d’exposition 
aiguë les plus élevées indiquent une exposition aiguë proche de la dose aiguë de référen ce.
(1)JO L 37 du 13.2.1993, p. 1.
(2)Règlement (CE) no 1881/2006 de la Commission du 19 décembre 2006 portant fixation de teneurs maximales pour certains 
contaminants dans les denrées alimentaires (JO L 364 du 20.12.2006, p. 5).
(3)Scientific Opinion on Ergot alkaloids in food and feed (Avis scientif ique sur les alcaloïdes de l’ergot dans les denrées alimentaires et les 
aliments pour animaux). EFSA Journal, 2012, 10(7):2798, [158 p.], doi:10.2903/j.efsa.2012.2798.
(4)Arcella, D., Gomez Ruiz, J. A., Innocenti, M. L., et Roldán, R., 2017. Scientif ic repor t on human and animal dietar y exposure to ergot 
alkaloids (Rappor t scientifique sur l’exposition alimentaire humaine et animale aux alcaloïdes de l’ergot) EFSA Journal, 2017, 
15(7):4902, 53 p., https://doi.org/10.2903/j.efsa.2017.4902FR Jour nal officiel de l’Union européenne 25.8.2021                                                                                                                                           L 301/1  (5) L’Autorité a également examiné la relation entre la présence de sclérot es d’ergot et celle d’alcaloïdes de l’ergot. 
Lorsque les teneurs sont élevées, une relation linéaire statistiquement signif icative entre la teneur en sclérot es et les 
teneurs en alcaloïdes de l’ergot a pu être obser vée. Toutef ois, cette relation n’a pas touj ours pu être démontrée 
lorsque les teneurs sont moins élevées, ce qui indique que l’absence de sclérote s n’exclut pas la présence d’alcaloïdes 
de l’ergot. Cela s’explique par le fait que la manipulation des céréales brise les sclérote s, ce qui entraîne une 
poussière d’ergot, qui est ensuite adsorbée sur les grains de céréales.
(6) Il convient donc d’abaisser la teneur maximale en sclérotes d’ergot et d’établir des teneurs maximales pour les 
alcaloïdes de l’ergot dans les denrées alimentaires avec des teneurs en alcaloïdes signif icatives, qui contr ibuent de 
manière signif icative à l’exposition humaine, ainsi que dans les denrées alimentaires qui sont pertinentes pour 
l’exposition des groupes de population vulnérables.
(7) Des teneurs plus faibles en sclérot es d’ergot peuvent déjà être atteintes dans la plupar t des céréales grâce à 
l’application de bonnes pratiques agricoles et à l’application de techniques de tri et de netto yage. Il y a donc lieu de 
réduire en conséquence la teneur maximale existant e pour les céréales. À cet égard, il convient également de préciser 
le stade auquel s’appliquent les teneurs maximales en sclérote s d’ergot dans les céréales brutes afin d’éliminer les 
problèmes liés à leur application.
(8) En ce qui concer ne les produits de mouture, il convient d’établir des teneurs maximales différent es en alcaloïdes de 
l’ergot en fonction de l’espèce céréalière. Étant donné que le seigle est l’espèce céréalière présentant un risque plus 
élevé de contamination par les sclérotes d’ergot, il est plus difficile d’atte indre des teneurs plus faibles en alcaloïdes 
de l’ergot et, par conséquent, une teneur maximale spécifi que devrait être fixée pour les produits de mouture du 
seigle, tandis qu’une teneur plus faible devrait être fixée pour les produits de mouture d’autres céréales. Toutef ois, en 
ce qui concer ne les produits de mouture d’autres céréales, il convient de fixer des teneurs maximales différ entes en 
fonction de la teneur en cendres des produits afin de tenir comp te du fait que les produits contenant davantag e de 
son (teneur plus élevée en cendres) présentent naturellement des taux d’alcaloïdes de l’ergot plus élevés, la poussière 
de sclérote s d’ergot étant adsorbée sur le son.
(9) En outre, comme on s’atten d à ce que les niveaux de contamination atteignables continuent de diminuer pour 
certains produits de mouture, il convient de prév oir que des teneurs maximales plus strictes s’appliquent à ces 
produits à moyen terme. Afin de permettre à la Commission de suivre la progression vers ces teneurs maximales 
plus strictes et d’évaluer les éventuelles modifications des teneurs en raison de l’évolution des pratiques agricoles, 
ainsi que des facteurs climatiques et environnementaux, les États membres et les parties intéressée s devraient être 
tenus de fournir les données et les informations nécessaires.
(10) Il a été démontré que le gluten de blé, en tant que sous-produit du processus de mouture humide, cont enait des 
alcaloïdes de l’ergot en teneurs plus élevées malgré l’application de bonnes pratiques, étant donné que le concentré 
d’alcaloïdes de l’ergot est une conséquence du processus de production de ce gluten. Par conséquent, il convie nt de 
fixer une teneur maximale plus élevée en alcaloïdes de l’ergot dans le gluten de blé.
(11) En raison des modifi cations appor tées à l’annex e I du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil (5), il convient de modifi er une note de bas de page correspondante à l’annexe du règlement (CE) 
no 1881/2006.
(12) Afin de permettre aux opérat eurs économiques de se préparer à l’application des nouvelles règles introduite s par le 
présent règlement, il convient de prévoir un délai raisonnable jusqu’à ce que les teneurs maximales s’applique nt et 
de prévoi r une période transitoire pour les denrées alimentaires légalement mises sur le marc hé avant la date 
d’application du présent règlement. Toutef ois, en ce qui concer ne le seigle, il se peut que des niveaux plus faibles de 
contamination par des sclérotes d’ergot ne soient pas encore raisonnablement attein ts et il convie nt donc de prévoi r 
un délai plus long pour permettre une application plus stricte des bonnes pratiques agricoles et l’application de 
techniques de tri et de netto yage améliorées.
(13) Il y a dès lors lieu de modifier le règlement (CE) no 1881/2006 en conséquence.
(14) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
(5)Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 févr ier 2005 concer nant les limites maximales applicables 
aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’or igine végétale et animale et 
modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 301/2                                                                                                                                           25.8.2021  A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Le règlement (CE) no 1881/2006 est modifié comme suit:
1)À l’article 9, le paragraphe 4 est rem placé par le texte suivant:
«4. Les États membres et les parties intér essées communiquent à la Commission, au plus tard le 1er janv ier 2023 , les 
résultats des enquêt es effectuées et les progrès obser vés dans l’application des mesures de prévention destinées à évite r 
une contamination par les sclérotes d’ergot et les alcaloïdes de l’ergot dans le seigle et les produits de mouture du seigle 
et par les alcaloïdes de l’ergot dans les produits de mouture des grains d’orge, de blé, d’épeautre et d’av oine.
Les États membres et les parties intéressées communiquent régulièrement à la base de données de l’EFSA les données sur 
la présence de sclérotes d’ergot et d’alcaloïdes de l’ergot dans le seigle et les produits de mouture du seigle et d’alcaloïdes 
de l’ergot dans les produits de mouture de grains d’orge, de blé, d’épeautre et d’av oine.».
2)L’annex e est modifi ée conf ormément à l’annex e du présent règlement.
Article 2
Les denrées alimentaires énumérées dans l’annex e qui sont légalement mises sur le marc hé avant le 1er janvier 2022 peuvent 
rester sur le marc hé jusqu’à leur date de durabilité minimale ou leur date limite de consommation.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 1er janv ier 2022 .
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 24 août 2021 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 25.8.2021                                                                                                                                           L 301/3  ANNEXE 
L’annex e du règlement (CE) no 1881/2006 est modifiée comme suit:
1)Dans la section 2, la rubrique «2.9 Sclérot es d’ergot et alcaloïdes de l’ergot» est remplacée par le texte suivant:
Denrées alimentaires (1)Teneur maximale
«2.9 Sclérotes d’ergot et alcaloïdes de l’ergot
2.9.1. Sclérotes d’ergot
2.9.1.1. Céréales brutes (18), à l’excep tion
— du maïs, du seigle et du riz0,2 g/kg
2.9.1.2. Seig le brut (18) 0,5 g/kg jusqu’au 30.6.2024
0,2 g/kg à partir du 1.7.2024
2.9.2. Alcaloïdes de l’ergot (*)
2.9.2.1. Produits de la mouture de l’orge, du blé, de l’épeautre et de 
l’avoine
(ayant une teneur en cendres inférieure à 900 mg/100 g)100 μg/kg
50 μg/kg à partir du 1.7.2024
2.9.2.2. Produits de la mouture de l’orge, du blé, de l’épeautre et de 
l’avoine
(ayant une teneur en cendres égale ou supér ieure à  
900 mg/100 g)
Grains d’org e, de blé, d’épeautre et d’av oine mis sur le 
marché pour la vente au consommateur final150 μg/kg
2.9.2.3. Produits de la mouture du seigle
Seig le mis sur le marché pour la vente au consommateur 
final500 μg/kg jusqu’au 30.6.2024
250 μg/kg à partir du 1.7.2024
2.9.2.4. Gluten de blé 400 μg/kg
2.9.2.5. Préparations à base de céréales destinées aux nour rissons 
et enfants en bas âge (3) (29)20 μg/kg
(*)La teneur maximale en alcaloïdes de l’ergot correspond à la somme infér ieure des 12 alcaloïdes de l’ergot suivants: ergocor nine/ 
ergocor ninine; ergocr istine/ergocr istinine; ergocr yptine/ergocr yptinine (formes α- et β-); ergométr ine/ergométr inine; ergosine/ 
ergosinine; ergotamine/ergotaminine. Dans la somme inférieure, la contr ibution de chaque épimère non quantifié est fixée à zéro.».
2)La note 1 de bas de page est remplacée par le texte suivant:
«(1) Pour ce qui concer ne les fruits, les légumes et les céréales, il est fait référen ce aux denrées alimentaires de la 
caté gorie concer née, telles que définies par l’annex e I du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou 
sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’or igine végé tale et animale et modifiant la directive 
91/414/CEE du Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1). Autrement dit, le sarrasin (Fagop yrum sp.) notamment est 
inclus dans la catégo rie “Céréales” et les produits à base de sarrasin dans la catégo rie “Produits à base de céréales”. 
Les fruits à coque ne sont pas couver ts par la teneur maximale fixée pour les fruits.».
3)La note 18 de bas de page est rem placée par le texte suivant :
«(18) La teneur maximale s’applique aux céréales brutes mises sur le marc hé avant qu’elles ne subissent une première 
transf ormation. Dans les systèmes intégré s de production et de transf ormation, la teneur maximale s’applique 
dans la chaîne de production à l’étape précédant la première transf ormation. On entend par “systèmes intégrés 
de production et de transf ormation” des systèmes permettant aux lots entrants d’être netto yés, triés et 
transf ormés dans un même établissement.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 301/4                                                                                                                                           25.8.2021  Le séchag e et le netto yage , y compris le tri (le cas échéant, le tri par couleur) et l’épointag e ne sont pas considérées 
comme une “première transf ormation” dans la mesure où le grain entier reste intact.
L’épointage consiste en un netto yage des céréales en les brossant ou en les frottant vigoureusement, combiné à un 
dépoussiérag e (par exem ple, par aspiration).
Si l’épointag e est appliqué en présence de sclérot es d’ergot, les céréales doivent d’abord subir une étape de 
netto yage avant cet épointage. ».FR Jour nal officiel de l’Union européenne 25.8.2021                                                                                                                                           L 301/5