G/TBT/N/TTO/138  
24 août 2023 
(23-5678) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : TRINITÉ -ET-TOBAGO  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office de normalisation de la Trinité -et-
Tobago)  
1-2 Century Drive Trincity Industrial Estate  
Macoya, Tunapuna  
Téléphone : 868-662-8827 
Fax: 868-663-4335 
Courrier électronique: ttbs@ttbs.org.tt  
Site Web: www.gottbs.com  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD,  sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Ingrédients des peintures en général ( ICS 87 .060.01)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Paints - Water -borne and 
solvent -borne coatings - Compulsory requirements  (Peintures - Revêtements à base d'eau 
et à base de solvants - Prescriptions obligatoires ), 14 pages, en anglais  
6. Teneur : La norme notifiée établit les exigences chimiques et en matière d'étiquetage 
applic ables aux revêtements à base d'eau et à base de solvants destinés à être utilisés à 
la Trinité -et-Tobago.  
Cette norme s'applique aux revêtements sous emballage, y compris les revêtements 
décoratifs et architecturaux, les bases non teintes, les bases primaires destinées à être 
utilisés sur les surfaces intérieures et extérieures et les revêtements teints au point de 
vente.  
Cette norme s'applique aux revêtements liquides et aérosols, y compris les revêtements 
d'émulsion, en latex, hydrosolubles, hydrodi spersables ou colloïdaux, les revêtements à 
base de résines alkydes et alkydes modifiées et les revêtements texturés.  
Cette norme ne s'applique pas aux colorants, vernis, mastics, mastics de vitrerie, laques 
et revêtements protecteurs industriels.  G/TBT/N/TTO/138  
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  7. Obje ctif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information du consommateur, étiquetage ; protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes ; protection de l'environnement  
8. Documents pertinents:  
Références normatives : 
ASTM International  
ASTM D3335 , Standard Test Method for Low Concentrations of Lead, Cadmium, and 
Cobalt in Paint by Atomic Absorption Spectroscopy  
ASTM D3960, Standard Practice for Determining Volatile Organic Compound (VOC) 
Content of Paints and Related Coatings  
Organisation internationale de normalisation  
ISO 6503. P eintures et vernis - Détermination du plomb total - Méthode par spectrométrie 
d'absorption atomique dans la flamme  
ISO 11890 -1. Peintures et vernis - Détermination de la teneur en composés organiques 
volatils (COV)  - Partie 1 : Méthode par différence  
ISO 11890 -2. Peintures et vernis - Détermination de la teneur en composés organiques 
volatils (COV)  - Partie 2 : Méthode par chromatographie en phase gazeus e 
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/TTO/23_11969_00_e.pdf