G/TBT/N/BRA/502/Add.2  
6 avril 2022 
(22-2772) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 6 avril 2 022, est distribuée à la demande de la délégation du 
Brésil . 
 
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Intitulé : Consolidation of conformity assessment requirements  for plug and socket adapters 
(Consolidation des exigences relatives à l'évaluation de la conformité des fiches et prises de courant)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 22 mars 2 022 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 1er avril 2 022 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://www.in.gov.br/en/web/dou/ -/portari a-n-90-de-9-de-marco -de-2022-
387379738  
http://sistema -sil.inmetro.gov.br/rtac/RTAC002934.pdf  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : L'Institut national de métrologie, de qualité et de technologie (INMETRO) a publié l'Arrêté 
n° 90 du 9 mars 2 022 qui porte approbation de la consolidation des exigences relatives à l'évaluation 
de la conformité des fiches et prises de courant.  
L'objectif de la consolidation du règlement est de mettre en application le Décret no 10.139 du 28  
novembre  2020.  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf  ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/BRA/502/Add.2  
- 2 - 
  L'Arrêté INMETRO n°  90/2022 abrogera le s textes législatifs suivants à la date de son entrée en 
vigueur:  
 
- L'Arrêté INMETRO n° 136 du 4 octobre 2 001, publié au Journal officiel brésilien du 8 octobre 2 001, 
section 1, pages 189 et 190;  
 
- L'Arrêté INMETRO n° 134 du 1 5 juillet 2 002, publié au Jo urnal officiel brésilien du 1 7 juillet 2 002, 
section 1, page 92;  
 
- L'Arrêté INMETRO n° 38 du 2 6 janvier 2 004, publié au Journal officiel brésilien du 2 8 janvier 2 004, 
section 1, page 72;  
 
- L'Arrêté INMETRO n° 85 du 3 avril 2 006, publié au Journal officie l brésilien du 6 avril 2 006, section 
1, page 44;  
 
- L'Arrêté INMETRO n° 401 du 5 novembre 2 007, publié au Journal officiel brésilien du 7 novembre 
2007, section 1, page 77;  
 
- L'Arrêté INMETRO n° 81 du 1 0 mars 2 008, publié au Journal officiel brésilien du 14 mars 2 008, 
section 1, pages 95 et 96;  
 
- L'Arrêté INMETRO n° 367 du 2 3 décembre 2 009, publié au Journal officiel brésilien du 2 9 décembre 
2009, section 1, page 71;  
 
- L'Arrêté INMETRO n° 3 du 1 1 janvier 2 010, publié au Journal officiel brésilien du 1 3 janvier 2 010, 
section 1, pages 42 et 43;  
 
- L'Arrêté INMETRO n° 271 du 2 1 juin 2 011, publié au Journal officiel brésilien du 2 8 juin 2 011, 
section 1, page 57 ; et 
 
- L'Arrêté INMETRO n°  322 du 2 1 juin 2 012, publié au Journal officiel brésili en du 2 6 juin 2 012, 
section 1, page 67 et précédemment notifié sous la cote G/TBT/N/BRA/502/Add.1.  
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