G/SPS/N/NZL/660  
12 octobre  2021 
(21-7683) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : NOUVELLE -ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Ministry for Primary Industries  (Ministère du secteur primaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Produits d'animaux aquatiques pour toute utilisation autre que les 
appâts et l'alimentation pour animaux aquatiques  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : Import Health Standard : Aquatic Animal Products  (Norme 
sanitaire d'importation : produits d'animaux aquatiques) . Langue(s) : anglais . Nombre 
de pages : 34 
https://members.wto.org/crnattachments/2021/SP S/NZL/21_6520_00_e.pdf  
6. Teneur : La norme sanitaire d'importation notifiée établit les exigences spécifiques de la 
Nouvelle -Zélande en matière de biosécurité pour l'importation de produits dérivés de 
poissons, de crustacés aquatiques, de mollusques aquatiques, d'échinodermes, de 
cnidaires et de tuniciers importés (de toutes provenances) pour toute utilisation autre que 
les appâts et l'alimentation pour animaux aquatiques . Les produits satisfaisant aux 
exigences spécifiées dans la norme att eindront le niveau de biosécurité approprié pour la 
Nouvelle -Zélande.  
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [X] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[X] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terr estres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : Code sanitaire pour les animaux 
aquatiques:  
− Titre 3 . Qualité des Services chargés de la santé des animaux aquatiques  
− Titre 5 . Mesures commerciales, procédures d'importation et d'exportation et 
certification sanitaire  
− Titre 9 . Maladies des crustacés  
− Titre 10 . Maladies des poissons  G/SPS/N/NZL/660  
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  [ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
− Projet de proposition en matière de gestion des risques : Produits d'animaux 
aquatiques  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/SPS/NZL/21_6520_01_e.pdf  
− Projet de document justificatif : Produits d'animaux aquatiques  
https://members.wto.org/crnattach ments/2021/SPS/NZL/21_6520_02_e.pdf  
(disponibles en anglais)  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : 31 janvier 2 022 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 31 janvier 2 022 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : 31 janvier 2 022 
[X] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [ ] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou  (jj/mm/aa ): 7 décembre 2 021 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Sally Griffin  
Coordinator - SPS New Zealand  (Coordonnatrice SPS - Nouvelle -Zélande)  
PO Box 2526  
Wellington 6140  
Nouvelle -Zélande  
Téléphone : +(64 4) 894 0431  
Fax: +(64 4) 89 4 0733  
Courrier électronique : sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade-into-new-
zealand/world -trade-organization -notifications/  G/SPS/N/NZL/660  
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  13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin  
Coordinator - SPS New Zealand  (Coordonnatrice SPS - Nouvelle -Zélande)  
PO Box 2526  
Wellington 6140  
Nouvelle -Zélande  
Téléphone : +(64 4) 894 0431  
Fax: +(64 4) 89 4 0733  
Courrier électronique : sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade-into-new-
zealand/world -trade-organization -notifications/