G/TBT/N/BDI/296, G/TBT/N/KEN/1331  
G/TBT/N/RWA/738, G/TBT/N/TZA/856  
G/TBT/N/UGA/1705  
24 novembre  2022 
(22-8774) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article  10.6. 
 
1. Membre notifiant : BURUNDI, KENYA, OUGANDA, RWANDA, TANZANIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Kenya)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Kenya)  
P.O. Box: 54974-00200, Nairobi (Kenya)  
Téléphone : + (254) 020 605490, 605506/6948258  
Fax: + (254) 020 609660/609665  
Courrier électronique: info@kebs.org ; site Web: http://www.kebs.org  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être i ndiqués, le cas 
échéant) : Chaussures ( ICS 61.060)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DEAS  1112:2 022. 
Bathroom Slippers - Specification  (Pantoufles de salle de bain - Spécifications), 23 pages, 
en anglais.  
6. Teneur : Le projet de norme est -africaine  notifié établit les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux pantoufles de salle de bain dont les semelles 
sont en acétate de vinyle -éthylène (EVA) ou en d'autres composés dont le principal est 
l'EVA.  
7. Objectif et justific ation, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; exigences en matière de 
qualité ; harmonisation ; réduction d es obstacles au commerce et facilitation des échanges . 
8. Documents pertinents:  
1. ISO 48 -2. Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique - Détermination de la dureté 
- Partie 2 : Dureté comprise entre 10 DIDC et 100 DIDC  
2. ISO 2420. C uir - Essais physiques et mécaniques - Détermination de la masse 
volumique apparente et de la masse surfacique  G/TBT/N/BDI/296 • G/TBT/N/KEN/1331 • G/TBT/N/RWA/738 • G/TBT/N/TZA/856 • 
G/TBT/N/UGA/1705  
- 2 - 
  3. ISO 2589. C uir - Essais physiques et mécaniques - Détermination de l'épaisseur  
4. ISO 3376. C uir - Détermination de la résistance à la traction et du pou rcentage 
d'allongement  
5. ISO 3377 -1. Cuir - Détermination de la force de déchirement  
6. ISO 16177. C haussures - Résistance à la fissuration et à sa croissance - Méthode 
de flexion de la ceinture  
7. ISO 17706. C haussures - Méthodes d'essai des tiges - Résistance à  la rupture et 
allongement  
8. ISO 20871. C haussures  - Méthodes d'essai applicables aux semelles d'usure  - 
Résistance à l'abrasion  
9. ISO 19952. C haussures  - Vocabulaire  
10. ISO 13287 . Équipement de protection individuelle - Chaussures - Méthode d'essai 
pour la résistance au glissement  
11. ISO 20344. É quipement de protection individuelle - Méthodes d'essai pour les 
chaussures  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards WTO/TBT National Enquiry Point P.O . Box: 54974-00200, 
Nairobi, Kenya ; téléphone : + (254) 020 605490, 605506/6948258 ;fax: + (254) 020 
609660/609665 ; courrier électronique: info@kebs.org ; site Web: http://www.kebs.org  
 
https://members.wto.org/crnattachments/2022/TBT/KEN/22_8001_00_e.pdf