G/SPS/N/USA/3251  
4 juin 2021 
(21-4596) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION DE MESURES D'URGENCE  
1. Membre notifiant : ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Animal and Plant Health Inspection Service  - APHIS (Service 
de l'inspection zoosanitaire et phytosanitaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Plants de buis, de houx et d' Euonymus  spp. destinés à la plantation.  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[ ] Tous les partenaires commerciaux  
[X] Régions ou pays spécifiques : Canada  
5. Intitulé du texte notifié : Federal Order : APHIS amends import requirements of Buxus  
spp., Euonymus  spp., and Ilex spp. plants for planting from Canada  (Arrêté fédéral : 
l'APHIS modifie les exigences d'importation applicables aux plants de Buxus spp., 
d'Euonymus spp. et d' Ilex spp. destinés à la plantation provenant du Canada) [DA -2021-
11]. Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 2 
https://www.aphis.usda.gov/import_export/plants/plant_imports/federal_order/downloa
ds/2021/da -2021-11.pdf  
6. Teneur : Le Service de l'inspection zoosanitaire  et phytosanitaire (APHIS) du 
Département de l'agriculture des États -Unis modifie avec effet immédiat les exigences 
d'entrée/d'importation des plants de buis ( Buxus  spp.), d' euonymus ( Euonymus  spp.) et 
de houx ( Ilex spp.) destinés à la plantation provenant  du Canada, afin de prévenir 
l'introduction de la pyrale du buis ( Cydalima perspectalis ). 
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [X] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Nature du (des) problème(s) urgent(s) et raison pour laquelle la mesure 
d'urgence est prise : La pyrale du buis est un organisme très nuisible dont le buis, 
l'Euonymus, le houx et le kaloupilé ( Murraya  spp.) sont des hôtes et constituent des voies 
d'entrée de cet organisme aux États -Unis. Les symptômes causés par la pyrale du buis 
incluent la présence de déjections vert foncé et de filaments de soie sur la plante hôte . 
Les larves de la pyrale du buis se nourrissant de feuilles, elles peuvent être à l'origine  de 
la mort de l'hôte par défoliation . Elles se nourrissent aussi d'écorce et peuvent provoquer 
sa mort par dessiccation . L'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) a 
initialement détecté la pyrale du buis en août 2 018 dans deux sites de Toronto,  dans 
l'Ontario (Canada) . En novembre 2 018, l'ACIA a confirmé la présence de ce parasite dans 
un quartier urbain de Toronto et a publié en février 2 019 un rapport officiel dans le 
système d'alerte phytosanitaire de l'Organisation nord -américaine de protect ion des 
plantes (NAPPO) . Il s'agissait du premier rapport confirmant la présence de cet organisme G/SPS/N/USA/3251  
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  nuisible en Amérique du Nord . Plus récemment, le 3 0 avril 2021, l'ACIA a annoncé que la 
pyrale du buis avait été détectée dans une pépinière de St . Catharines  d(Ontario) . L'ACIA 
a ensuite déclaré que le parasite pouvait se trouver dans le milieu environnant.  
L'action notifiée est nécessaire car l'APHIS a déterminé que l'introduction et 
l'établissement de la pyrale du buis représentent une grave menace pour l'agriculture des 
États-Unis. 
9. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organi sation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro d e la NIMP) : 
[X] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[ ] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
10. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
11. Date d'entrée en vigueur ( jj/mm /aa)/période d'application (le cas échéant) : 
26 mai 2021 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité 
nationale responsable des notifications, [ ] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Narasimha Chary Samboju, au +(301)  851 2038 ou à l'adresse  suivante:  
narasimha.c.sambo ju@usda.gov . 
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ]  autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
https://www.aphis.usda.gov/import_expo rt/plants/plant_imports/federal_order/downloa
ds/2021/da -2021-11.pdf