G/SPS/N/NZL/722  
11 mai 2023 
(23-3317) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : NOUVELLE -ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Ministry for Primary Industries  (Ministère du secteur primaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Avocats ( Persea americana ) à l'état frais ; Concombres ( Cucumis 
sativus ) à l'état frais ; Poires ( Pyrus communis ) à l'état frais ; Citrouilles ( Cucurbita pepo ) 
à l'état frais ; Courges butternut ( Cucurbita moschata ) à l'état frais ; Courges ( Cucurbita 
maxima ) à l'état frais ; Pastèques ( Citrullus lanatus ) à l'état frais  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[ ] Tous les partenaires commerciaux  
[X] Régions ou pays spécifiques : Australie  
5. Intitulé du texte notifié : Importation and Clearance of Fresh Fruit and Vegetables into 
New Zealand  (Importation et dédouanement des fruits et légumes frais en Nouvelle -
Zélande) . Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 393 
https://members.wto.org/crna ttachments/2023/SPS/NZL/23_09608_00_e.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/NZL/23_09608_01_e.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/NZL/23_09608_02_e.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/NZL/23_09608_03_e.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/NZL/23_09608_04_e.pdf  
6. Teneur : Le Ministère du secteur primaire (MPI) propose l'ajout de nouvelles options de 
mesures phytosanitaires concernant plusieurs fruits et légumes à l'état frais en 
provenance d'Australie . Les mesures notifiées sont les suivantes : traitement par 
irradiation des a vocats, concombres, poires, citrouilles, courges butternut, courges et 
pastèques ; fumigation au bromure de méthyle à faible dose pour les capsicum ; et 
"exception hivernale + contrôles dans les cultures" pour les citrouilles, les courges 
butternut et les co urges . Le MPI propose également l'autorisation de l'importation de 
courges butternut et de courges en provenance d'Australie dans les mêmes conditions 
que les citrouilles.  
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé de s 
animaux, [X]  préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme international e pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : G/SPS/N/NZL/722  
- 2 - 
  [ ] Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) (par exemple, 
numéro de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du 
Code sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[X] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : NIMP n° 1  
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internati onale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles : Risk management proposal : Amendments to the import requirements for 
fresh fruit and vegetables from Australia  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/NZL/23_09608_05_e.pdf  
(disponible en anglais)  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : 30 juin 2 023 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 30 juin 2 023 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : 30 juin 2 023 
[X] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [ ] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 31 mai 2 023 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande) Téléphone : +64 4 894 0431 ; fax: +64 4 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade-into-new-
zealand/world -trade-organization -notification s/ 
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande) Téléphone : +64 4 894 0431 ; fax: +64 4 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade-into-new-
zealand/world -trade-organization -notifications/