G/TBT/N/NPL/9  
11 juillet  2019 
(19-4600) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : NÉPAL 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Nepal Bureau of Standards and Metrology  (Bureau des 
normes et de la métrologie du Népal), Balaju, Katmandou (Népal)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'or ganisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Nepal Bureau of Standards and Metrology  (Bureau des normes et de  la métrologie du 
Népal), Balaju, Katmandou (Népal)  
Téléphone : +977-014356810  
Fax: +977-014350689  
Courrier électronique: wtotbtnbsm@yahoo.com  
Site Web: www.nbsm.gov.np  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres 
[ ]: 
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier natio nal. Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Fils de cuivre isolés au PVC  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Technical Regulation on 
PVC Insulated Cable for fixed wiring with Copper Conductor  (Règlement technique relatif 
aux câbles à conducteur en cuivre isolés au PVC pour installations fixes), 22 pages en 
anglais  
6. Teneur : Le règlement technique notifié établit les prescriptions, le plan 
d'échantillonnage, les critères de conformité, le marquage et l'e mballage des types de 
câbles non armés pour installations fixes ci -après, à conducteur en cuivre, isolés au PVC 
et destinés à l'alimentation électrique et à l'éclairage, pour des tensions n'excédant pas 
750 V:  
a) câble unipolaire (non gainé);  
b) câble unipolaire (gainé);  
c) câble rond à deux, trois ou quatre conducteurs (gainé);  
d) câble plat à deux conducteurs avec ou sans mise à la terre (gainé);  
e) câble plat à trois conducteurs (gainé).  G/TBT/N/NPL/9  
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  7. Objectif et raison d'être, y compris la nature des problème s urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; exigences en matière 
de qualité  
8. Documents pertinents:  
• NS 344:2074 PVC Insulated Cable for fixed wiring with Copper Conductor  
9. Date projetée pour l'adoption : - 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à partir du 181ème jour suivant la date de 
publication au Journal officiel du Népal  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Nepal Bureau of Standards and Metrology  (Bureau des normes et de la métrologie du 
Népal), Balaju, Katmandou (Népal)  
Téléphone : +977-014356810  
Fax: +977-014350689  
Courrier électronique: wtotbtnbsm@yahoo.com , 
Site Web: www.nbsm.gov.np  
https://members.wto.org/crnattachments/2019/TBT/NPL/19_3869_00_e.pdf