G/SPS/N/BRA/2299  
29 avril 2024 
(24-3440) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : BRÉSIL  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Secretariat of Animal and Plant Health and Inspection  - SDA 
(Secrétariat aux affaires vétérinaires et phytosanitaires)  
Ministry of Agriculture and Livestock  - MAPA (Ministère de l'agriculture et de l'élevage)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Amphibiens (animaux vivants)  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : RIG.AG.AF.EXPO.APR.24 . General Zoosanitary 
Requirements (RIG) for Entry into the Federative Republic of Brazil of Amphibians (Live 
Animals) for Exhibition/Educational Purposes  (Exigences zoosanitaires générales pour 
l'entrée en République fédérative du Brésil d'amphibiens (animaux vivants) à des fins 
d'exposition/d'enseignement) . Langue(s) : portugais . Nombre de pages : 7 
https://members.wto.org/crnattachments/2024/SPS/BRA/24_02836_00_x.pdf  
6. Teneur : Le document notifié établit les exigences zo osanitaires régissant l'importation 
au Brésil d'animaux de la classe des amphibiens  (animaux aquatiques vivants ) à des fins 
d'exposition ou d'enseignement.  
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [X]  santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [X]  protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[X] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code sanitaire pour 
les animaux aquatiques) : 
 Code sanitaire pour les animaux aquatiques (2023):  
• Chapitre 2.1 . Analyse des risques à l' importation  
• Chapitre 5.1 . Obligations générales liées à la certification  
• Chapitre 5.2 . Procédures de certification  G/SPS/N/BRA/2299  
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  • Chapitre 5.3 . Procédures internes à l 'OMSA en rapport avec l 'Accord sur 
l'Application des mesures phytosanitaires et sanitaires de l 'Organisa tion 
mondiale du commerce  
• Chapitre 5.4 . Critères d 'évaluation de la sécurité des marchandises issues 
d'animaux aquatiques  
• Chapitre 5.5 . Contrôle des risques sanitaires encourus par les animaux 
aquatiques pendant le transport  
• Chapitre 5.6 . Mesures zoosanitaires applicables avant le départ et au départ  
• Chapitre 5.7 . Mesures zoosanitaires applicables durant le trajet entre le lieu 
de départ dans le pays exportateur et le lieu d 'arrivée dans le pays 
importateur, et en transit  
• Chapitre 5.8 . Postes front aliers dans le pays importateur  
• Chapitre 5.9 . Mesures zoosanitaires applicables à l 'arrivée  
• Chapitre 5.10 . Mesures concernant le transport international d 'agents 
pathogènes d 'animaux aquatiques et de matériel pathologique  
• Chapitre 5.11 . Modèles de certific ats sanitaires relatifs au commerce 
international des animaux aquatiques vivants et des produits issus d 'animaux 
aquatiques  
• Chapitre 8.1 . Infection à Batrachochytrium dendrobatidis  
• Chapitre 8.2 . Infection à Batrachochytrium salamandrivorans  
• Chapitre 8.3 . Infection par les espèces du genre Ranavirus  
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP):  
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Ou i [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : 24 avril 2 024 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 24 avril 2 024 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : 24 avril 2 024 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [ ] Soixante jours à compter 
de la date  de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): sans objet  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électron ique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Ministry of Agriculture, Livestock and Food Supply  (Ministère de l'agriculture, de l'élevage 
et de l'approvisionnement alimentaire)  
Secretariat of Trade and International Relations  (Secrétariat au commerce et aux relations 
internationales)  
Courrier électronique: sps@agro.gov.br  G/SPS/N/BRA/2299  
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  13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ]  autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry  of Agriculture and Livestock  (Ministère de l'agriculture et de l 'élevage)  
Secretariat of Trade and International Relations  (Secrétariat au commerce et aux relations 
internationales)  
Courrier électronique: sps@agro.gov.br