G/SPS/N/USA/3180/Add.3  
12 décembre  2022 
(22-9215) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 2 2 novembre 2 022, est distribuée à la demande de la délégation 
des États-Unis d'Amérique . 
 
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Expansion of FSIS Shiga Toxin Producing Escherichia coli (STEC) Testing to Additional Raw Beef 
Products  (Élargissement des contrôles de dépistage des Escherichia coli  productrices de 
shigatoxines (STEC) mis en œuvre par le FSIS à des produits à base de viande bovine crue)  
Le Service de la sécurité et de l'inspection des produits alimentaires (FSIS) du Département de 
l'agriculture des États -Unis (USDA) annonce que le 1er février  2023, l'Agence va élargir ses 
contrôles de dépistage de routine de six Escherichia  coli productrices de shigatoxines  qui sont des 
adultérants (autres que les STEC O157 ; O26, O45, O103, O111, O121 ou O145), outre Escherichia  
coli (E. coli) O157:H7, à des composants de bœuf haché, aux parures d'étal et à d'autres 
composants de bœuf haché cru en plus des parures de bœuf cr ues dans les établissements 
officiels . Les composants de bœuf haché cru devant être soumis au dépistage de ces six STEC 
autres que la STEC  O157, ci -après dénommés "autres composants de bœuf haché", sont les 
suivants : têtes, joues, œsophages, produits des s ystèmes de récupération de la viande 
perfectionnés (AMR), viande bovine découpée partiellement dégraissée, tissus adipeux bovins 
partiellement dégraissés, viande bovine maigre à texture fine obtenue à basse température et 
cœur. Actuellement, le FSIS contrô le uniquement les échantillons de parures de bœuf aux fins du 
dépistage de ces six E. coli autres que O157 et de l' E. coli O157:H7 . Tous les autres produits de 
bœuf crus sont uniquement testés aux fins du dépistage d' E. coli  O157:H7 et de Salmonella.  
Le FS IS va aussi commencer à dépister les STEC autres que O157 dans les échantillons de bœuf 
haché qu'il prélève dans les établissements de vente au détail et dans les échantillons visés qu'il 
prélève dans les produits de bœuf crus importés.  
Dans l'avis publié dans le Federal Register, le FSIS répond aussi aux observations concernant 
l'élargissement des contrôles de dépistage de STEC et l'analyse coûts -avantages, ainsi que ses 
critères actualisés de dépistage de STEC en laboratoire utilisés pour la détermination  du caractère 
positif d'un résultat.  
Calendrier : À partir du 1er février  2023, le FSIS va mettre en œuvre le contrôle de dépisage de 
routien des six STEC additionnels examinés dans le document notifié (O26, O45, O103, O111, 
O121 et O145) dans le bœuf haché  cru, les parures d'étal et d'autres composants de bœuf haché 
cru. Le FSIS va aussi mettre en place le dépistage des STEC autres que O157 dans les échantillons 
de bœuf haché qu'il prélève dans les établissements de vente au détail et dans les échantillons 
visés qu'il prélève dans les produits de bœuf crus importés.  
Des renseignements concernant cette publication sont disponibles à l'adresse suivante: 
https://www.fsis.usda.gov/policy/federal -register -rulemaking/federal -register -
notices/expansion -fsis-shiga -toxin-producing  
https://www.regulations.gov/d ocument/FSIS -2010-0023-0058 
https://www.fsis.usda.gov/sites/default/files/media_file/documents/FSIS -2010-0023.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2022/SPS/USA/22_7974_00_e.pdf  G/SPS/N/USA/3180/Add.3  
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  Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[X] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifi ée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60  jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement  annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : sans obje t 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Rachel Edelstein, Assistant Administrator  (Administratrice assistante), USDA FSIS Office of Policy 
and Program Development  (Bureau de l'élaboration des politiques et des p rogrammes, FSIS, 
USDA), téléphone : +(202) 205 0495.  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organis me: 
 
 
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