RÈGLEMENT (UE) 2021/1323 DE LA COMMISSION 
du 10 août 2021
modif iant le règlement (CE) no 1881/2006 en ce qui concer ne les teneurs maximales en cadmium dans 
certain es denrées alimentaires 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CEE) no 315/93 du Conseil du 8 février 1993 portant établissement des procédures communautaires 
relatives aux contaminants dans les denrées alimentaires (1), et notamment son article 2, paragraphe 3,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1881/2006 de la Commission (2)établit les teneurs maximales en cadmium (Cd) dans une série 
de denrées alimentaires.
(2) Le 30 janv ier 2009 , l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a adopt é un avis sur le 
cadmium dans les denrées alimentaires (3). L’Autorité a conclu que le cadmium est principalement toxique pour les 
reins, en particulier pour les cellules tubulaires proximales où il s’accumule au fil du temps, et qu’il peut prov oquer 
un dysf onctionnement rénal. Com pte tenu des effets toxiques du cadmium sur les reins, l’Autorité a établi une dose 
hebdomadaire tolérable pour le cadmium de 2,5 μg/kg de poids corporel. L’Autorité a également conclu que 
l’exposition moyenne des adultes dans l’Un ion approc he ou dépasse légèrement la dose hebdomadaire tolérable et 
que l’exposition de sous-groupes tels que les végétar iens, les enfants, les fumeurs et les personnes vivant dans des 
zones hautement contaminées peut atteindre environ le double de ladit e dose. Par conséquent, le groupe CONT AM 
a conclu qu’il était nécessaire de réduire l’exposition actuelle au cadmium de la population. À la suite de cet avis, 
l’Autorité a publié, le 17 janv ier 2012 , un rappor t scientifique dans lequel elle a confir mé que l’exposition des 
enfants et des adultes au 95e percentile pouvait dépasser les valeurs indicatives à visée sanitaire (4).
(3) À la lumière de l’avis et du rappor t scientifique de l’Autorité, de nouvelles teneurs maximales pour les aliments pour 
bébés, le chocolat et les produits à base de cacao ont été fixées par le règlement (UE) no 488/2014 de la 
Commission (5).
(4) Toutef ois, la Commission a estimé qu’un abaissement immédiat des teneurs maximales existant es n’était pas 
appropr ié à l’époque. C’est pourquoi elle a adopt é sa recommandation 2014/193/UE (6), dans laquelle les États 
membres étaient invit és à veiller à ce que les méthodes de réduction existant es soient expliquées et recommandées 
aux agriculteurs et à ce qu’elles commencent ou continuent à être appliquées, à suivre régulièrement les progrès des 
mesures de réduction en recueillant des données sur les teneurs en cadmium des denrées alimentaires et à présent er 
un rappor t sur les données, en accordant une attention particulière aux teneurs en cadmium approc hant ou 
dépassant les teneurs maximales, pour le mois de février 2018.
(5) Une évaluation des données les plus récentes recueillies après la mise en œuvre des mesures de réduction montre 
qu’il est désor mais possible de réduire la présence de cadmium dans de nombreuses denrées alimentaires. Il convient 
donc d’abaisser les teneurs maximales existantes en cadmium ou d’établir des teneurs maximales pour les denrées 
alimentaires concer nées.
(6) Il y a lieu, dès lors, de modifi er le règlement (CE) no 1881/2006 en conséquence.
(1)JO L 37 du 13.2.1993, p. 1.
(2)Règlement (CE) no 1881/2006 de la Commission du 19 décembre 2006 portant fixation de teneurs maximales pour certains 
contaminants dans les denrées alimentaires (JO L 364 du 20.12.2006, p. 5).
(3)Groupe de l’EFSA sur les contaminants de la chaî ne alimentaire (CONT AM); «Scientific opinion on cadmium in food» (Avis scientifique 
sur le cadmium dans les denrées alimentaires), EFSA Journal, 2009(980) 1-139; https://efsa.onlinelibrar y.wiley .com/doi/epdf/10.2903/ 
j.efsa .2009,980
(4)«Scientific Repor t of EFSA on Cadmium dietar y exposure in the European population» (Rappo rt scientifique de l’EFSA sur l’exposition 
alimentaire au cadmium de la population européenne), EFSA Journal, 2012;10(1), 2551 [37 p.]; https://efsa.onlinelibrar y.wiley .com/ 
doi/epdf/10.2903/j.efsa .2012,2551
(5)Règlement (UE) no 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le règlement (CE) no 1881/2006 en ce qui concer ne les 
teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires (JO L 138 du 13.5.2014, p. 75).
(6)Recommandation 2014/193/UE de la Commission du 4 avril 2014 sur la réduction de la présence de cadmium dans les denrées 
alimentaires (JO L 104 du 8.4.2014, p. 80).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 11.8.2021                                                                                                                                         L 288/13  (7) Étant donné que le cadmium est une substance cancérogène génot oxique indirect e et que sa présence constitue donc 
un risque plus élevé pour la santé publique, les produits contenant du cadmium qui ne respectent pas les nouvelles 
teneurs maximales et qui ont été mis sur le marc hé avant l’entrée en vigueur du présent règlement ne devraient être 
autori sés à rester sur le march é que pendant une période limitée.
(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
L’annex e du règlement (CE) no 1881/2006 est modifiée conf ormément à l’annex e du présent règlement.
Article 2
Les denrées alimentaires énumérées en annexe qui ont été légalement mises sur le marc hé avant l’entrée en vigueur peuvent 
rester sur le marc hé jusqu’au 28 févr ier 2022 .
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 10 août 2021 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 288/14                                                                                                                                         11.8.2021  ANNEXE 
Dans la section 3, «Métaux», de l’annex e du règlement (CE) no 1881/2006, le point 3.2 («Cadmium») est remplacé par le texte 
suivant :
Denrées alimentaires (1) Teneur maximale (mg/kg de poids à 
l’état frais)
«3.2 Cadmium
3.2.1 Fruits (27) et fruits à coque (27)
3.2.1.1 Agrumes, fruits à pépins, fruits à noyau, olives de table, kiwis, bananes, 
mangues, papa yes et ananas0,020
3.2.1.2 Baies et petits fruits, à l’exclusion des framboises 0,030
3.2.1.3 Framboises 0,040
3.2.1.4 Fruits, à l’exclusi on de ceux énumérés aux points 3.2.1.1, 3.2.1.2 
et 3.2.1.30,050
3.2.1.5 Fruits à coque (*)
3.2.1.5.1 Fruits à coque, à l’exclusion de ceux énumérés au point 3.2.1.5.2 0,20
3.2.1.5.2 Pignons 0,30
3.2.2 Légumes-racines et légumes-tubercules (27)
3.2.2.1 Légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exclusion de ceux énumérés 
aux points 3.2.2.2, 3.2.2.3, 3.2.2.4, 3.2.2.5 et 3.2.2.6. Dans le cas des 
pommes de terre, la teneur maximale s’applique aux produits pelés.0,10
3.2.2.2 Radis 0,020
3.2.2.3 Racines et tubercules tropicaux, persil à grosse racine, navets 0,050
3.2.2.4 Bettera ves 0,060
3.2.2.5 Céler is-rave s 0,15
3.2.2.6 Raiforts, panais, salsifis 0,20
3.2.3 Légumes-bulbes (27)
3.2.3.1 Légumes-bulbes, à l’exclusion des aulx 0,030
3.2.3.2 Aulx 0,050
3.2.4 Légumes-fr uits (27)
3.2.4.1 Légumes-fr uits, à l’exclusion des aubergines 0,020
3.2.4.2 Aube rgines 0,030
3.2.5 Légumes du genre Brassica (27)
3.2.5.1 Légumes du genre Brassica, autres que les choux feuilles 0,040
3.2.5.2 Choux feuilles 0,10
3.2.6 Légumes-fe uilles et fines herbes (27)
3.2.6.1 Légumes-fe uilles, à l’exclusion de ceux énumérés au point 3.2.6.2 0,10
3.2.6.2 Épinards et feuilles similaires, plants de moutarde et herbes fraîc hes 0,20
3.2.7 Légumineuses potagères (27)0,020FR Jour nal officiel de l’Union européenne 11.8.2021                                                                                                                                         L 288/15  3.2.8 Légumes-tiges (27)
3.2.8.1 Légumes-tiges, autres que ceux énumérés aux points 3.2.8.2 et 3.2.8.3 0,030
3.2.8.2 Poireaux 0,040
3.2.8.3 Céler is 0,10
3.2.9 Champi gnons (27)
3.2.9.1 Champi gnons de couche, autres que ceux énumérés au point 3.2.9.2 0,050
3.2.9.2 Lentinula edodes (shiitak é) et Pleurotus ostreatus (pleurote) 0,15
3.2.9.3 Champi gnons sauvages 0,50
3.2.10 Légumineuses séchées et proté ines provenant de légumineuses séch ées
3.2.10.1 Légumineuses séchées, à l’exclusi on des protéines proven ant de 
légumineuses séché es0,040
3.2.10.2 Protéine s proven ant de légumineuses séch ées 0,10
3.2.11 Graines oléagineuses (*)
3.2.11.1 Graines oléagineuses, à l’exclusion de celles énumérées aux 
points 3.2.11.2, 3.2.11.3, 3.2.11.4, 3.2.11.5 et 3.2.11.60,10
3.2.11.2 Graines de colza 0,15
3.2.11.3 Arachides et fèves de soja 0,20
3.2.11.4 Graines de moutarde 0,30
3.2.11.5 Graines de lin et graines de tourne sol 0,50
3.2.11.6 Graines de pavot 1,20
3.2.12 Céréales (**)
3.2.12.1 Céréales, autres que celles énumérées aux points 3.2.12.2, 3.2.12.3, 
3.2.12.4 et 3.2.12.50,10
3.2.12.2 Seig le et orge 0,050
3.2.12.3 Riz, quinoa, son de blé et gluten de blé 0,15
3.2.12.4 Triticum durum (blé dur) 0,18
3.2.12.5 Germe de blé 0,20
3.2.13 Produits spécifiques à base de cacao et de chocolat, énumérés ci-dessous 
(49)
3.2.13.1 — chocolat au lait avec < 30 % de matière sèche totale de cacao 0,10
3.2.13.2 — chocolat avec < 50 % de matière sèche totale de cacao; chocolat au 
lait avec ≥ 30 % de matière sèche tota le de cacao0,30
3.2.13.3 — chocolat avec ≥ 50 % de matière sèche totale de cacao 0,80
3.2.13.4 —poudre de cacao vendue au consommateur final ou comme ingré ­
dient dans la poudre de cacao sucrée vendue au consommateur 
final (boisson chocolatée)0,60
3.2.14 Produits d’or igine animale – animaux terrestres (6)
3.2.14.1 Viande de bovin, de mouton , de porc et de volaille (à l’exclusi on des 
abats)0,050FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 288/16                                                                                                                                         11.8.2021  3.2.14.2 Viande de cheval, à l’exclusi on des abats 0,20
3.2.14.3 Foies de bovin, de mouton , de porc, de volaille et de cheval 0,50
3.2.14.4 Rognons de bovin, de mouton, de porc, de volai lle et de cheval 1,0
3.2.15 Produits d’or igine animale – poissons, produits à base de poisson et tout 
autre produit de la pêch e en mer ou en eau douce
3.2.15.1 Chair musculaire de poisson (24) (25), à l’exclusion des espèces énumérées 
aux points 3.2.15.2, 3.2.15.3 et 3.2.15.40,050
3.2.15.2 Chair musculaire des poissons suivants (24) (25):
maquereau (espèces du genre Scomber), thon (espèces du genre Thunnus, 
Katsuwonus pelamis, espèces du genre Euthynnus), sicyoptère à bec de 
lièvre (Sicy opter us lagocephalus)0,10
3.2.15.3 Chair musculaire des poissons suivants (24) (25):
bonitou (espèces du genre Auxis)0,15
3.2.15.4 Chair musculaire des poissons suivants (24) (25):
anch ois (espèces du genre Engraulis), espadon (Xiphias gladius), sardine 
(Sardina pilchar dus)0,25
3.2.15.5 Crustacés (26): chair musculaire des appendices et de l’abdomen (44). Dans 
le cas des crabes et crustacés de type crabe (Brachyur a et Anomur a), chair 
musculaire des appendices.0,50
3.2.15.6 Mollusques bivalves (26)1,0
3.2.15.7 Céphalopodes (sans viscères) (26)1,0
3.2.16 Préparations pour nour rissons, préparations de suite, denrées 
alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour les nour rissons 
et les enfants en bas âge (3) (29) et préparations destinées aux enfants en bas 
âge (29) (57)
3.2.16.1 —commercialisées sous forme de poudre et fabriquées à partir de pro­
téines de lait de vach e ou d’hydrolysats de prot éines de lait de vache0,010
3.2.16.2 —commercialisées sous forme de liquide et fabr iquées à partir de pro­
téines de lait de vach e ou d’hydrolysats de prot éines de lait de vache0,005
3.2.16.3 — commercialisées sous forme de poudre et fabr iquées à partir d’isolats 
de proté ines de soja, seuls ou mélang és à des protéin es de lait de 
vach e0,020
3.2.16.4 — commercialisées sous forme de liquide et fabriquées à partir d’isolats 
de proté ines de soja, seuls ou mélang és à des protéin es de lait de 
vach e0,010
3.2.17 Préparations pour enfants en bas âge (29) (57)
3.2.17.1 — commercialisées sous forme de poudre et fabr iquées à partir d’isolats 
de protéines végétales, autres que les isolats de proté ines de soja, 
seuls ou mélangé s à des protéines de lait de vache0,020
3.2.17.2 — commercialisées sous forme de liquide et fabriquées à partir d’isolats 
de protéines végétales, autres que les isolats de proté ines de soja, 
seuls ou mélangé s à des protéines de lait de vache0,010FR Jour nal officiel de l’Union européenne 11.8.2021                                                                                                                                         L 288/17  3.2.18 Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux 
nour rissons et aux enfants en bas âge (3) (29)0,040
3.2.19 Boissons destinées aux nour rissons et aux enfants en bas âge et 
étiquet ées et vendues comme telles, autres que celles visées aux 
points 3.2.16 et 3.2.17
3.2.19.1 Commercialisées sous forme de liquide ou destinées à être reconstituées 
en fonction des instr uctions du fabricant, y compris les jus de fruits (4)0,020
3.2.20 Comp léments alimentaires (39)
3.2.20.1 Comp léments alimentaires, à l’exclusion de ceux énumérés au 
point 3.2.20.21,0
3.2.20.2 Comp léments alimentaires compo sés exclusivement ou principalement 
d’algues mar ines séch ées, de produits issus d’algues mar ines, ou de 
mollusques bivalves séchés3,0
3.2.21 Sel 0,50
(*) Les teneurs maximales ne s’appliqu ent pas aux fruits à coque ou aux graines oléagineuses destinés au broyage et au raffinage d’huiles, à 
condition que les fruits à coque ou graines oléagineuses pressés restants ne soient pas mis sur le marc hé en tant que denrées 
alimentaires. Si les fruits à coque ou graines oléagineuses pressés restants sont mis sur le marc hé en tant que denrées alimentaires, les 
teneurs maximales s’appliquent, en tenant comp te de l’article 2, paragraphes 1 et 2, du présent règlement.
(**) Les teneurs maximales ne s’appliquent pas aux céréales utilisées pour obtenir du malt destiné à la production de bière ou de distillats, à 
condition que le malt restant ne soit pas mis sur le marché en tant que denrée alimentaire. Si le malt restant est mis sur le marc hé en 
tant que denrée alimentaire, les teneurs maximales s’app liquent, en tenant comp te de l’article 2, paragraphes 1 et 2, du présent 
règlement.».FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 288/18                                                                                                                                         11.8.2021