RÈGLEMENT (UE) 2024/1038 DE LA COMMISSION 
du 9 avril 2024
modif iant le règlement (UE) 2023/915 en ce qui concer ne les teneurs maximales en toxines T-2 et 
HT-2 des denrées alimentaires 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CEE) no 315/93 du Conseil du 8 février 1993 portant établissement des procédures communautaires 
relatives aux contaminants dans les denrées alimentaires (1), et notamment son article 2, paragraphe 3,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (UE) 2023/915 de la Commission (2)fixe des teneurs maximales pour certains contaminants dans les 
denrées alimentaires.
(2) Les toxines T-2 et HT-2 sont des mycotoxines produit es par différent es espèces de Fusar ium. La toxine T-2 est 
rapidement métabolisée en un grand nombre de produits, la toxine HT-2 étant un métabolite majeur.
(3) En 2011, l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a adopt é un avis scientifique sur les 
risques pour la santé animale et la santé publique liés à la présence de toxines T-2 et HT-2 dans les denrées 
alimentaires et les aliments pour animaux (3). L’Autor ité a fixé la dose jour nalière tolérable (DJT) de groupe à 0,1 μg/ 
kg de poids corporel (pc) pour la somme des toxines T-2 et HT-2. Selon les estimations fondées sur les données 
disponibles sur la présence de ces toxines, l’exposition alimentaire chronique de l’homme à la somme des toxines 
T-2 et HT-2 était inférieure à la DJT de groupe pour les populations de tous les groupes d’âge et ne soulevait aucune 
préoccupation immédiate pour la santé.
(4) Eu égard aux conclusions de l’avis scientifique de 2011, la Commission a adop té la 
recommandation 2013/165/UE (4)afin de recueillir davant age de données sur les toxines T-2 et HT-2 dans les 
céréales et les produits à base de céréales, de mieux comprendre les variations d’une année à l’autre de la présence de 
ces toxines et d’obtenir davan tage d’inf ormations sur les effets de la transf ormation (par exem ple, la cuisson) des 
denrées alimentaires et de facteurs agronomiques sur la présence des toxines T-2 et HT-2.
(5) En 2017, l’Autorité a adopt é un avis scientifi que sur l’oppor tunité de fixer une valeur maximale de groupe 
recommandée aux fins de la prot ection de la santé pour les toxines T-2 et HT-2 et leurs formes modifiées (5). Une 
dose aiguë de référen ce (DARf) de groupe de 0,3 μg/kg pc a été fixée pour la somme des toxines T-2 et HT-2 et de 
leurs formes modifi ées. En outre, une DJT de groupe de 0,02 μg/kg pc a été fixée pour la somme des toxines T-2 et 
HT-2 et de leurs formes modifiées en rem placement de l’ancienne DJT de groupe de 0,1 μg/kg pc.
(6) En 2017, l’Autorité a aussi publié un rappor t scientifique sur l’exposition alimentaire humaine et animale aux toxines 
T-2 et HT-2(6). Les estimations de l’exposition alimentaire aiguë figurant dans ce rappor t n’indiquaient pas de 
dépassement de la DARf de groupe établie par l’Autorité. Toutef ois, la DJT de groupe était dépassée chez les 
nour rissons, les enfants en bas âge et les autres enfants dans certains scénar ios d’exposition alimentaire chronique et 
chez les adolescents à des expositions élevées, ce qui pour rait soulever des préoccupations pour la santé.
Jour nal officiel 
de l’Union européenne FR 
Série L 
2024/1038 10.4.2024
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1038/oj 1/5(1) JO L 37 du 13.2.1993, p. 1.
(2) Règlement (UE) 2023/915 de la Commission du 25 avril 2023 concer nant les teneurs maximales pour certains contaminants dans les 
denrées alimentaires et abrogeant le règlement (CE) no 1881/2006 (JO L 119 du 5.5.2023, p. 103).
(3) Scientific opinion on the risks for animal and public health relate d to the presence of T-2 and HT-2 toxin in food and feed [EFSA 
Journal, 2011, 9(12):2481, https://doi.org/10.2903/j.efsa.2011.2481].
(4) Recommandation 2013/165/UE de la Commission du 27 mars 2013 concer nant la présence de toxines T-2 et HT-2 dans les céréales et 
les produits à base de céréales (JO L 91 du 3.4.2013, p. 12).
(5) Scientific opinion on the appropr iateness to set a group health based guidance value for T2 and HT2 toxin and its modified forms 
[EFSA Journal, 2017, 15(1):4655, https://doi.org/10.2903/j.efsa.2017.4655].
(6) Scientific repor t on human and animal dietar y exposure to T-2 and HT-2 toxin [EFSA Jour nal, 2017, 15(8):4972, https://doi.org/ 
10.2903/j.efsa.2017.4972].(7) Afin de garantir un niveau élevé de protection de la santé publique, il convie nt donc d’établir des teneurs maximales 
pour la présence de toxines T-2 et HT-2 dans les denrées alimentaires en tenant comp te des données les plus récent es 
sur la présence de ces toxines. Toutef ois, étant donné que les données sur la présence des formes modifi ées de toxines 
T-2 et HT-2 sont très limité es et qu’aucune méthode d’analyse de routine n’est disponible, les teneurs maximales ne 
sont établies à ce stade que pour la somme des toxines T-2 et HT-2.
(8) Afin de garantir l’application de bonnes pratiques agricoles pour réduire au minimum la présence de toxines T-2 et 
HT-2 dans les céréales, il est important de fixer une teneur maximale pour les céréales non transf ormées. Étant 
donné que l’avoine non transf ormée, avant mouture ou avant utilisation dans des produits à base de céréales mis sur 
le marc hé pour le consommate ur final, est mise sur le marc hé avec la balle, la teneur maximale en toxines T-2 et 
HT-2 des grains d’av oine non transf ormés devrait s’appliquer aux grains d’av oine non transf ormés entourés de leur 
balle, même si la balle n’est pas comestible.
(9) Étant donné que les teneurs en toxines T-2 et HT-2 sont les plus élevées dans les grains d’av oine, il importe que des 
efforts supplémentaires soient accomplis pour continuer à réduire la présence des toxines T-2 et HT-2 dans les 
grains d’av oine et que la Commission soit informée des progrès réalisés et des nouvelles données sur la présence de 
ces toxines, dans le but de réduire dans l’avenir la teneur maximale en toxines T-2 et HT-2 dans les grains d’av oine et 
les produits à base de grains d’av oine.
(10) Il y a donc lieu de modifier le règlement (UE) 2023/915 en conséquence.
(11) Il convient de prévoi r une période de transition pour les denrées alimentaires léga lement mises sur le marc hé avant la 
mise en application du présent règlement, car certaines denrées alimentaires régies par le présent règlement ont une 
longue durée de conser vation.
(12) Afin de permettre aux opérateurs économiques de se préparer aux nouvelles règles établies par le présent règlement, 
il convient de prév oir un délai raisonnable jusqu’à ce que les nouvelles teneurs maximales soient applicables.
(13) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Le règlement (UE) 2023/915 est modifié comme suit:
1) À l’article 8, le paragraphe 5 suivant est ajouté:
«5. Les États membres et les parties intéressées communiquent à la Commission, au plus tard le 1er janvier 2028 , les 
résultats des enquêtes effectuées et les progrès réalisés en matière d’application des mesures de prévention visant à 
réduire la contamination par les toxines T-2 et HT-2 de l’avoine et des produits à base d’av oine.
Les États membres et les parties intéressées communiquent régulièrement à l’Autorité les données relatives à la présence 
des toxines T-2 et HT-2 dans l’avoine et les produits à base d’av oine.» .
2) L’annex e I est modifiée conf ormément à l’annexe du présent règlement.
Article 2
Les denrées alimentaires énumérées en annexe qui sont légalement mises sur le marché avant le 1er juillet 2024 peuvent rester 
sur le marché jusqu’à leur date de durabilité minimale ou leur date limite de consommation.FR JO L du 10.4.2024 
2/5 ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1038/ojArticle 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 1er juillet 2024 .
Le présent règlement est obligat oire dans tous ses éléments et directe ment applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 9 avril 2024 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENJO L du 10.4.2024 FR 
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1038/oj 3/5ANNEXE 
À la section 1 (My coto xines) de l’annexe I du règlement (UE) 2023/915, le point 1.9 (Toxines T-2 et HT-2) suivant est ajout é:
«1.9 Toxines T-2 et HT-2 Teneur maximale (μg/kg) Remarques
Somme des toxines T-2 et 
HT-2Pour la somme des toxines T-2 et HT-2, les teneurs maximales se 
rappor tent aux concentrations inférie ures, que l’on calcule en suppo ­
sant que toutes les valeurs inférieures à la limite de quantif ication 
sont égales à zéro.
1.9.1 Grains de céréales non transf ormés, à l’exclusio n des produits énu­
mérés aux points 1.9.1.1, 1.9.1.2, 1.9.1.3 et 1.9.1.450 À l’exclusion des grains de maïs non transf ormés destinés à être trans ­
formés par mouture humide et à l’exclusion du riz.
La teneur maximale s'applique aux grains de céréales non transf or­
més mis sur le marché pour une première transf ormation (6).
1.9.1.1 Grains d’orge de malter ie non transf ormés 200 La teneur maximale s'applique aux grains d'orge de malterie non 
transf ormés mis sur le marché pour une première transf ormation (6).
1.9.1.2 Grains d’orge non transf ormés autre que les grains d’orge de malte ­
rie150 La teneur maximale s'applique aux grains d'orge non transf ormés mis 
sur le marché pour une première transf ormation (6).
1.9.1.3 Grains de maïs non transf ormés et grains de blé dur non transf or­
més100 À l’exclusio n des grains de maïs non transf ormés dont l’étiquetag e ou 
la destination, par exemple, font clairement apparaître qu’ils sont des­
tinés à être utilisés dans un processus de mouture humide (produc ­
tion d’amidon).
La teneur maximale s'applique aux grains de maïs non transf ormés et 
aux grains de blé dur non transf ormés mis sur le marché pour une 
première transf ormation (6).
1.9.1.4 Grains d’avoine non transf ormés entourés de leur balle non comes ­
tible1 250 La teneur maximale s'applique aux grains d'av oine non transf ormés 
ento urés de leur balle mis sur le marc hé pour une première transf or­
mation (6).
La teneur maximale s’applique aux grains d’avoine ento urés de leur 
balle non comestible.
1.9.2 Céréales mises sur le marché pour le consommat eur final, à l’exclu ­
sion des produits énumérés aux points 1.9.2.1 et 1.9.2.220 À l’excep tion du riz.
1.9.2.1 Avoin e mise sur le marché pour le consommateur final 100
1.9.2.2 Orge, maïs et blé dur mis sur le marc hé pour le consommat eur final 50FR JO L du 10.4.2024 
4/5 ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1038/oj1.9.3 Produits de mouture de céréales, à l’exclusion des produits énumé ­
rés aux points 1.9.3.1 et 1.9.3.220 À l’excep tion des produits de mouture du riz.
1.9.3.1 Produits de mouture de l’avoine (y com pris le son d’av oine) 100
1.9.3.2 Sons de céréales autres que l’avoine et produits de mouture du maïs 50
1.9.4 Produits de boulangerie, à l’exclusion des produits énumérés au 
point 1.9.5, pâtes, collations aux céréales et céréales pour petit- 
déjeuner , à l’exclusion des produits énumérés aux points 1.9.6, 
1.9.7 et 1.9.820 À l’exclusion des produits à base de riz.
Y com pris les petits produits de boulangerie.
Les pâtes désignent les pâtes (sèches) dont la teneur en eau avois ine 
12 %.
1.9.5 Produits de boulanger ie conten ant au moins 90 % de produits de 
mouture d’avoine100 À l’exclusion des produits à base de riz.
Y com pris les petits produits de boulangerie.
1.9.6 Flocons d’avoine 100
1.9.7 Céréales pour petit-déjeuner constituées d’au moins 50 % de son de 
céréales, de produits de mouture de grains d’avoine, de produits de 
mouture de grains de maïs, de grains d’avoine entier , de grains 
d’orge, de grains de maïs ou de grains de blé dur, et constitués de 
moins de 40 % de produits de mouture de grains d’avoine et de 
grains d’avoine entier50
1.9.8 Céréales pour petit-déjeuner constituées d’au moins 50 % de son de 
céréales, de produits de mouture de grains d’avoine, de produits de 
mouture de grains de maïs, de grains d’avoine entier , de grains 
d’orge, de grains de maïs ou de grains de blé dur, et constitués 
d’au moins 40 % de produits de mouture de grains d’avoine et de 
grains d’avoine entiers75
1.9.9 Aliments pour bébés et préparations à base de céréales destinés aux 
nour rissons et enfants en bas âge (3)10 À l’exclusion des produits à base de riz.
La teneur maximale s’applique à la matière sèch e (5) du produit tel que 
mis sur le marché.
1.9.10 Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour 
les nour rissons et les enfan ts en bas âge (3)10 À l’exclusion des produits à base de riz.
La teneur maximale s’applique à la matière sèch e (5) du produit tel que 
mis sur le marché.»JO L du 10.4.2024 FR 
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1038/oj 5/5