G/TBT/N/THA/538  
11 avril 2019 
(19-2382) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : THAÏLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable : Thai Industrial Standards Institute - TISI (Office thaïlandais 
de normalisation industrielle), Ministry of Industry  (Ministère de l'industrie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Point d'information OMC sur les OTC et autorité responsable des notifications  
Thai Industrial Standards Institute - TISI (Office thaïlandais de normalisation industrielle), 
Ministry of Industry  (Ministère de l'industrie)  
Téléphone : (662) 202 3504, 202 3523  
Fax: (662) 202 3511, 354 3041  
Courrier électronique: thaitbt@tisi.mail.go.th  
Site Web: http://www.tisi.go.th/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS  peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Chambres à air, en caoutchouc (SH 40.13) ; pneumatiques pour véhicules 
routiers (ICS 83.160.10)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Draft Thai Industrial 
Standard for Inner Tubes for Mo torcycles and Mopeds  (Projet de norme industrielle 
thaïlandaise pour les chambres à air pour motocycles et cyclomoteurs) – 
TIS 683-25XX(20XX) (13 pages, en thaï)  
6. Teneur : L'Institut thaïlandais de normalisation industrielle (TISI) propose de retirer la 
norme industrielle thaïlandaise relative aux chambre s à air pour motocycles 
(TIS 683-2530(1987)) et de la remplacer par la norme TIS 683 -25XX(20XX) relative aux 
chambres à air pour motocycles et cyclomoteurs, avec statut de norme obligatoire . La 
norme noti fiée couvre uniquement les nouvelles chambres à air pour pneumatiques de 
motocycles et cyclomoteurs des catégories L 1, L2, L3, L4 et L 5. 
Sa teneur est la suivante : définitions ; types; désignation des tailles ; exigences ; 
marquage et étiquetage ; échantillonn age et critères de conformité ; et essais.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Sécurité et protection des consommateurs ; autres  G/TBT/N/THA/538  
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  8. Documents pertinents:  
• ISO 37:2017 . Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique - Détermination des 
caractéristiques de contrainte -déformation en traction  
• ISO 188:2011 . Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique - Essais de résistance 
au vieillissement accéléré et à la chaleur  
• JIS K 6367 : 1995. Inner tubes for motorcycle tires  
• JIS K 6251:2017 . Rubber, vulcanized or thermoplastic - Determination of tensile 
stress - strain properties  
• JIS K 6257:2017 . Rubber, vulcanized or thermoplastic - Determination of heat 
ageing properties  
• TIS 2390 -2551. Category a nd Definition for motor vehicles and their trailers  
• TIS 2720 -2560. Pneumatic tyres for motor vehicles and mopeds  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
WTO/TBT Enquiry Point and Notification Authority  (Point d'information OMC sur les OTC 
et autorité responsable des notifications)  
Thai Industrial Standards Institute  (Office thaïlandais de normalisation industrielle)  
Téléphone : (66 2) 202 3504, 202 3523  
Fax: (66 2) 202 3511, 354 3041  
Courrier électronique: thaitbt@tisi.mail.go.th  
Site Web: http://www.tisi.go.th/  
https://members.wto.org/crnattachments/2019/TBT/THA/19_2101_00_x.pdf