Avis de modification à la Liste des colorants 
autorisés  afin de permettre l’utilisation de 
l’extrait de spiruline  dans certains aliments non 
normalisés  
 
Avis de modification – Listes des additifs 
alimentaires autorisés  
Numéro de référence  : NOM/ADM -0160  
8 février 2021  
  
Avis de modification à la Liste des colorants autorisés  afin de permettre l’utilisation de l’extrait de spiruline  dans certains aliments non 
normalisés – Numéro de référence  : NOM/ADM -0160             | 2 
 Résumé  
Au Canada, les additifs alimentaires sont régis en vertu des autorisations de mise en marché  (AM) délivrées 
par la ministre de la Santé et du Règlement sur les aliments et drogues  (Règlement). Les additifs alimentaires 
autorisés et les conditions d’utilisation acceptées sont établis dans les Listes des additifs alimentaires 
autorisés , lesquelles sont incorporées par renvoi dans les AM et publiées sur le site Web Canada.ca. Un 
demandeur peut solliciter l’approbation par Santé Canada d’un  nouvel additif ou d’une nouvelle condition 
d’utilisation d’un additif alimentaire déjà autorisé en déposant une demande d’autorisation concernant un 
additif alimentaire auprès de la Direction des aliments du Ministère. Santé Canada recourt à ce processus 
d’approbation préalable à la mise en marché afin de déterminer si les données scientifiques appuient 
l’innocuité des additifs alimentaires lorsqu’ils sont utilisés conformément aux conditions déterminées dans 
les aliments vendus au Canada.  
La Direction des  aliments de Santé Canada a reçu une demande  d’autorisation  concernant un additif 
alimentaire , laquelle sollicit e l’approbation d’utiliser  l’extrait de spiruline  (Arthrospira platensis ) à titre de  
colorant dans divers aliments tels que des mélanges secs po ur boissons, des confiseries non normalisées, de 
la crème pâtissière, des enrobages de desserts, des glaçages, des nouveautés glacées, de la gélatine, de la 
crème glacée, des poudings, des garnitures et des yogourts. La limite de tolérance , pour tous ces aliments, 
telle que visée par la demande  d’autorisation  est de 0,1  %. Pour les mélanges secs pour boissons, cette limite 
de tolérance s’applique aux boissons telles que consommées.  
L’utilisation de l’ extrait de spiruline  est déjà autorisé e au  Canada  à titre de colorant dans divers aliments à 
une limite de tolérance conforme aux bonnes pratiques industrielles (BPI), y compris dans certains aliments 
visés par la demande du requérant.  
Les résultats de l’évaluation des données scientifiques dispo nibles par la Direction des aliments , soutiennent 
l’innocuité d e permettre  l’utilisation de l’extrait de spiruline  à titre de colorant à d ’autres aliments visés par le 
requérant, notamment la crème pâtissière, les enrobages de desserts, les mélanges secs p our boissons non 
alcoolisées, les poudings, les garnitures et les confiseries de chocolat non normalisées, à des limites  
conformes aux BPI, tel qu’il est déjà autorisé  pour ce colorant . Par conséquent, Santé Canada a modifié la  
Liste des colorants autorisés  afin de permettre  l’utilisation de l’extrait de spiruline  dans  ces aliments en 
ajoutant «  crème pâtissière  », « enrobages de desserts  », « poudings  » et «  garnitures  » à l’inscr iption  (2); en 
retirant «  confiseries de chocolat non normalisées  » de l’inscription  (5), ce qui a pour effet d’autoriser 
l’utilisation de l’ extrait de spiruline  dans les confiseries de chocolat non normalisées étant donné que celles -ci 
constituent un type de «  confiseries non normalisées  »; et en ajoutant «  mélanges secs pour boissons non 
alcoolisées non normalisées  » à l’inscription  (6). Pour  plus de clarté, ces aliments figurent en caractères gras  
dans le tableau ci -dessous.  
 
Modification à la Liste des colorants autorisés   
Article  Colonne 1  
Additifs  Colonne 2  
Permis dans ou sur  Colonne 3  
Limites de tolérance et autres 
conditions  
15. Extrait  de 
spiruline  (2) 
Crème pâtissière; desserts à base de 
gélatine; desserts glacés non normalisés ; 2) 
Bonnes pratiques industrielles   
Avis de modification à la Liste des colorants autorisés  afin de permettre l’utilisation de l’extrait de spiruline  dans certains aliments non 
normalisés – Numéro de référence  : NOM/ADM -0160             | 3 
 Article  Colonne 1  
Additifs  Colonne 2  
Permis dans ou sur  Colonne 3  
Limites de tolérance et autres 
conditions  
enrobages de desserts; garnitures; 
poudings  
(5) 
Confiseries non normalisées  (sauf les 
confiseries de chocolat non normalisées)  5) 
Bonnes pratiques industrielles  
(6) 
Boissons non alcoolisées non normalisées; 
concentrés de boissons non alcoolisés non 
normalisés; mélanges secs pour boissons 
non alcoolisées non normalisées  6) 
Bonnes pratiques industrielles  
 
Selon l’évaluation de l’innocuité, l’ inscription  visant les «  confiseries non normalisées  » a été élargi e afin 
d’inclure tous les types de confiseries non normalisées, y compris celles qui contiennent du chocolat. 
Toutefois , cet te inscription  exclut tout produit de chocolat répondant à l’une des normes encadrant les 
produits figurant au Titre 4 du Règlement sur les aliments  et drogues.  
Justification  
La Direction des aliments de Santé Canada a mené une évaluation de l’innocuité préalable à la mise en 
marché de l’ extrait de spiruline  pour son utilisation à titre de colorant dans les aliments visés par le requérant 
pour lesquel s l’extrait de spiruline  n’est pas déjà autorisé à cette fin. L’évaluation a permis de conclure que 
les informations relatives à l’allergénicité, à la chimie, à la microbiologie, à la nutrition et à la toxicologie 
soutiennent l’innocuité  de l’extrait de spiruline  aux fins visées par la demande. Par conséquent, le Ministère a 
autorisé l’utilisation demandée d e l’extrait de spiruline  en ajoutant à la Liste des colorants autorisés  les 
nouvelle s inscription s comme indiqué dans le tableau ci -dessus.  
Autres renseignements pertinents  
Le Règlement sur les aliments et drogues exige que les additifs alimentaires, tels que l’extrait de spiruline , qui  
ne font pas l’objet de normes de qualité alimentaire énoncées de la Partie B du Règlement satisfassent aux 
normes établies dans la plus récente version de la publication intitulée Food Chemicals Codex  ou du 
Répertoire des normes pour les additifs alimentaires . La publication intitulée Food Chemicals Codex  est un 
recueil de normes en matière de pureté et d’identité des ingrédients alimentaires, notamment des additifs 
alimentaires, publ ié seulement en anglais par la «  United States Pharmacopeial Convention  ». Le Répertoire 
des normes pour les additifs alimentaires, lequel contient des normes préparées par le Comité mixte 
FAO/OMS d’experts des additifs alimentaires (JECFA), est publié par  l’Organisation des Nations Unies pour 
l’alimentation et l’agriculture.   
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normalisés – Numéro de référence  : NOM/ADM -0160             | 4 
 Mise en œuvre et application  
La modification ci -dessus est entrée en vigueur le 8 février 2021 , soit le jour de sa publication dans la Liste 
des colorants autorisés . 
L’Agence canadienne d’inspection des aliments est responsable de l’app lication des dispositions relatives aux 
aliments de la Loi sur les aliments et drogues  et de ses règlements afférents.   
Coordonnées  
La Direction des aliments de Santé Canada s’engage à examiner tout nouveau renseignement  scientifique 
portant  sur l’innocui té de l’utilisation de tout additif alimentaire autorisé, y compris l’extrait de spiruline . 
Quiconque souhaite  soumettre de l’information scientifique nouvelle sur l’utilisation de cet additif ou toute 
demande  d’information  à ce propos est invité à  le faire par écrit, que ce soit par la poste ou par messagerie 
électronique . Si vous souhaitez communiquer avec  la Direction des aliments par courrie l à ce sujet , veuillez 
inscrire  les mots «  extrait de spiruline  (ADM -0160)  » dans le champ d’objet de votr e courriel.  
Bureau d’innocuité des produits chimiques, Direction des aliments  
251, promenade Sir Frederick Banting  
Pré Tunney, IA  : 2202C  
Ottawa (Ontario)  K1A 0K9  
Adresse électronique  : hc.bcs -bipc.sc@canada.ca