G/TBT/N/CHN/1842  
29 avril 2024 
(24-3457) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article  10.6. 
 
1. Membre notifiant : CHINE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles  3.2 et  7.2):  
2. Organisme responsable:  
State Administration for Market Regulation (Standardization Administration of the P.R.C.)  
(Administration nationale de la réglementation des marchés (Office de normalisation de 
la République populaire de Chine))  
Les nom et adresse (y compris les numéros de télép hone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différen t 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article  2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Appareils de cuisson pour riz électriques, autocuiseurs électriques, mijoteuses 
électriques et appareils similaires, bouilloires électriques, cuisinières à induction, fours à 
micro -ondes (SH:  8418); (ICS  27.010)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : National Standard of the 
P.R.C., Maximum allowable values of the energy efficiency and energy efficiency grades 
for household and similar kitchen appliances  (Norme nationale de  la République populaire 
de Chine, Valeurs maximales admissibles d'efficacité énergétique et degrés d'efficacité 
énergétique pour les appareils électrodomestiques et appareils de cuisine analogues), 
32 pages, en chinois  
6. Teneur : Le document notifié spéc ifie les niveaux d'efficacité énergétique, les valeurs 
minimales admissibles d'efficacité énergétique et les méthodes d'essai pour les appareils 
électrodomestiques et les appareils de cuisine analogues.  
Il s'applique aux types suivants d'appareils électrod omestiques et appareils de cuisine 
analogues:  
- les appareils de cuisson pour riz électriques qui fonctionnent à pression normale et sont 
chauffés par des éléments chauffants électriques ou par induction électromagnétique, 
d'une puissance nominale n'excéda nt pas 2000  W; 
- les autocuiseurs électriques capables de contrôler automatiquement la pression, 
chauffés par des éléments chauffants électriques ou par induction électromagnétique, 
d'une puissance nominale n'excédant pas 2000  W, d'un volume nominal n'excé dant pas 
10 L et d'une pression nominale comprise entre 40  kPa et 140  kPa (pression 
manométrique);  G/TBT/N/CHN/1842  
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  - les mijoteuses électriques et appareils analogues fonctionnant à pression normale, d'une 
tension nominale n'excédant pas 250  V, d'une puissance nominale n'excédant pas 
2000 W et d'un volume nominal n'excédant pas 10  L; 
- les bouilloires électriques d'une tension nominale n'excédant pas 250  V en courant 
alternatif, munies d'une poignée permettant d'incliner le corps de la bouilloire pour faire 
s'écouler l'eau par le bec verseur;  
- les cuisinières à induction à un ou plusie urs éléments chauffants, chacun d'une 
puissance nominale comprise entre 700  W et 3500  W; 
- les fours à micro -ondes d'une puissance d'entrée nominale maximale n'excédant pas 
2500 W, utilisant l'énergie électromagnétique sur la bande de fréquences ISM de  
2450 MHz et chauffant les produits et les aliments dans le four au moyen de résistances 
chauffantes électriques, y compris les fours à micro -ondes de type combiné.  
Le document notifié ne s'applique pas aux types suivants d'appareils de cuisine:  
- les cuisiniè res à induction à usage commercial, les cuisinières à induction à la fréquence 
du réseau et les cuisinières à induction concaves;  
- les fours à micro -ondes à usage commercial ou industriel et les fours à micro -ondes à 
hotte intégrée.  
7. Objectif et justif ication, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Économies d'énergie  
8. Documents pertinents:  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 12 mois après adoption  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et  de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Centre national de notification et d'information TBT pour l'OMC de la République populaire 
de Chine  
Téléphone : +86 10 57954633/ 57954627  
Courrier électronique: tbt@customs.gov.cn  
https://members.wto.org/crnattachments/2024/TBT/CHN/24_02849_00_x.pd f