G/TBT/N/RWA/344  
29 juillet  2020 
(20-5246) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RWANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Rwanda Standards Board  - RSB (Office des normes du 
Rwanda)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des o bservations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Rwanda Standards Board  
KK 15 Rd, 49  
P.O. BOX 7099 , Kigali , Rwanda  
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: www.rsb.gov.rw  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Cosmétiques . Produits d'hygiène corporelle ( ICS 71.100.70)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notif ié: DRS 165 -1:2020 . Hand 
woven products - Prt 1: General Requirements  (Articles tissés à la main — Partie 1 : 
Prescriptions générales), 47 pages, en anglais  
6. Teneur : 1.1 Le projet de norme rwandaise notifié spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux articles tissés à la main, y compris mais pas 
exclusivement aux paniers (Igiseke, Inkangara), aux plats de service, aux boucles 
d'oreilles, aux bagues, aux pendentifs, aux boîtes, aux colliers, aux bracelets, au x 
chaussures, aux plateaux, aux corbeilles, aux chaises, aux vases, aux poubelles, aux 
abat-jour, aux sacs à main, aux sacs à provisions, aux sets de table et aux dessous de 
verre en tissage.  
1.2 La norme s'applique également aux articles tissés à la main qui contiennent du cuir 
ou des produits textiles, des perles, du papier, des graines, du bois, des matériaux 
métalliques ou des cornes de vache.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Exigences en matière de qualité  G/TBT/N/RWA/344  
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  8. Documents pertinents:  
• ISO 11212 -1. Amidons, fécules et produits dérivés — Teneur en métaux lourds 
— Partie 1 : Détermination de la teneur en arsenic par spectrométrie 
d'absorption atomique  
• ISO 11212 -2. Amidons, fécules et produits dérivés — Teneur en métaux lourds 
— Partie 2 : Détermination de la teneur en mercure par spectrométrie 
d'absorption atomique  
• ISO 11212 -3. Amidons, fécules et produits dérivés — Teneur en métaux lourds 
— Partie 3 : Détermination de la teneur en plomb par spectrométrie d'absorption 
atomique avec atomisation électrothermique  
• ISO 11212 -4. Amidons, fécules et produits dérivés — Teneur en métaux lourds 
— Partie 4 : Détermination de la teneur en cadmium par spectrométrie 
d'absorption atomique avec atomisation éle ctrothermique  
• RS 461 . Water quality — Tolerance limits of discharged industrial wastewater  
• Official methods of analysis of AOAC International  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
KK 15 Rd, 49  
Numéro sans frais : 3250 
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: www.rsb.gov.rw  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/RWA/20_4580_00_e.pdf