G/SPS/N/NZL/728  
11 juillet  2023 
(23-4685) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : NOUVELLE -ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Ministry for Primary Industries  (Ministère du secteur primaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Bouquets géants vivantes ( Macrobrachium rosenbergii ) 
4. Régions ou pays susceptibles d'être conc ernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[ ] Tous les partenaires commerciaux  
[X] Régions ou pays spécifiques : Israël; Thaïlande  
5. Intitulé du texte notifié : Import Health Standard for Giant River Prawns 
(Macrobrachium rosenbergii)  (projet de norme sanitaire d'importation pour les bouquets 
géants ( Macrobrachium rosenbergii )). Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 16 
https://members.wto.org /crnattachments/2023/SPS/NZL/23_10931_00_e.pdf  
6. Teneur : La norme notifiée porte sur des animaux aquatiques vivants, en l'occurrence des 
bouquets géants ( Macrobrachium rosenbergii ). 
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [X]  santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à  des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[X] Organisation mondial e de la santé animale (OMSA) (par exemple, 
numéro de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du 
Code sanitaire pour les animaux aquatiques) : Code sanitaire pour les 
animaux aquatiques, chapitres 9.2, 9.4, 9.6, 9.8, 9.10  
[ ] Convention int ernationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  G/SPS/N/NZL/728  
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  9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
− Risk Management Proposal for Giant River Prawns (Macrobrachium rosenbergii)  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/NZL/23_10931_01_e.pdf  
− Guidance Document for Giant River Prawns (Macrobrachium rosenbergii)  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/NZL/23_10931_02_e.pdf  
(disponible en anglais)  
10. Date proj etée pour l'adoption (jj/mm/aa) : 7 août 2023 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 7 août 2023 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : 7 août 2023 
[X] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [ ] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 20 juillet 2 023 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] a utorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande) Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; Fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade-into-new-
zealand/world -trade-organization -notifications/  
13. Texte(s) disponible(s) auprès d e: [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande) Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; Fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade-into-new-
zealand/world -trade-organization -notifications/