Avis de modification de Santé Canada à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  afin de permettre l’utilisation  
de la glutaminase issue de Bacillus amyloliquefaciens  GT2 dans une variété d’aliments non normalisés  
 
  
Bureau d’innocuité des produits chi miques, Direction des aliments,     1 
Direction générale des produits de santé et des aliments     
  Avis de modification de Santé Canada à la Liste des 
enzymes alimentaires autorisées  afin de permettre 
l’utilisation de la glutaminase issue de Bacillus 
amyloliquefaciens GT2 dans une variété d’aliments 
non normalisés  
 
Avis de modification  - Listes des additifs alimentaires autorisés  
Numéro de référence : NOM/ADM-0139 
4 septembre  2019  
Avis de modification de Santé Canada à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  afin de permettre l’utilisation  
de la glutaminase issue de Bacillus amyloliquefaciens  GT2 dans une variété d’aliments non normalisés  
 
  
Bureau d’innocuité des produits chi miques, Direction des aliments,     2 
Direction générale des produits de santé et des aliments     Résumé  
 
Au Canada, les additifs alimentaires sont régis en vertu des autorisations de mise en marché  
(AM) délivrées par la ministre de la Santé et du Règlement sur les aliments et drogues  
(Règlement).  Les additifs alimentaires autorisés et les conditions d’utilisation acceptées sont 
établis dans les Listes des additifs alimentaires autorisés , lesquelles sont incorporées par renvoi 
dans les AM et publiées sur le  site Web de Canada.ca . Un demandeur peut solliciter 
l’approbation par Santé Canada d’un nouvel additif ou d’une nouvelle condition d’utilisation 
d’un additif alimentaire déjà autorisé en déposant une demande d’autorisation concernant un 
additif alimentair e auprès de la Direction des aliments du Ministère. Santé Canada recourt à ce 
processus d’approbation préalable à la mise en marché afin de déterminer si les données 
scientifiques appuient l’innocuité des additifs alimentaires lorsqu’ils sont utilisés conf ormément 
aux conditions déterminées dans les aliments vendus au Canada.  
 
La Direction des aliments de Santé Canada a reçu une demande d’autorisation concernant un 
additif alimentaire sollicitant l’approbation  de l’utilis ation  de l’enzyme glutaminase issue de 
Bacillus amyloliquefaciens  GT2 dans les préparations aromatisantes à base de produits laitiers et 
d’autres préparations aromatisantes non normalisé es, dans les extraits de levure, dans les 
protéines hydrolysées d’origine animale, végétale ou provenant du lait et dans les produits 
d’œufs non normalisés. L’enzyme alimentaire  est destiné e à être utilisé e à un niveau conforme 
aux bonnes pratiques industri elles. 
 
Les résultats de l’évaluation  des données disponibles par la Direction des aliments , soutiennent 
l’innocuité et l’efficacité de la glutaminase issue de B. amyloliquefaciens  GT2 lorsqu’ elle est 
utilisée  conformément aux indications figurant  dans le tableau ci -dessous. Puisqu’il s’agit d’un 
additif alimentaire dont l’utilisation n’a jamais été autorisée au Canada, le 4 février 2019 , Santé 
Canada a publié un Avis de proposition de Santé Canada visant à permettre l’utilisation de la 
glutaminase issue de Bacillus amyloliquefaciens GT2 à titre d’enzyme alimentaire dans une 
variété d’alimen ts non normalisés  [NOP/ADP -0031 ] et a sollicité des commentaires à son 
propos. Aucune nouvelle donnée scientifique n’a été transmise au Ministère  suite à la 
publication. Puisque les conclusions de l’évaluation sont demeurées inchangées dans la 
publication,  Santé Canada a autorisé l’utilisation de la glutaminase issue de B. amyloliquefaciens  
GT2 en ajoutant les inscriptions dans  la Liste des enzymes alimentaires autorisées  comme 
indiqué ci -dessous.  
 
Modification  à la Liste des enzyme s alimentaires autorisé es 
 
Article  Colonne 1  
Additifs  Colonne 2  
Source permise  Colonne 3  
Permis dans ou sur  Colonne 4  
Limites de tolérance 
et autres conditions  
G.5 Glutaminase  Bacillus 
amyloliquefaciens  
GT2 (1) Préparations 
aromatisantes à base 
de produits laitiers  (1) Bonnes pratiques 
industrielles   
Avis de modification de Santé Canada à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  afin de permettre l’utilisation  
de la glutaminase issue de Bacillus amyloliquefaciens  GT2 dans une variété d’aliments non normalisés  
 
  
Bureau d’innocuité des produits chi miques, Direction des aliments,     3 
Direction générale des produits de santé et des aliments     Article  Colonne 1  
Additifs  Colonne 2  
Source permise  Colonne 3  
Permis dans ou sur  Colonne 4  
Limites de tolérance 
et autres conditions  
 (2) Protéines 
hydrolysées d'origine 
animale, végétale ou 
provenant du lait  (2) Bonnes pratiques 
industrielles  
 (3) Produits des œufs 
non normalisés  (3) Bonnes pratiques 
industrielles  
 (4) Extrait de levure  (4) Bonnes pratiques 
industrielles  
 
 
Justification  
 
La Direction des aliments de Santé Canada a mené une évaluation de  l’innocuité et de l’efficacité 
préalable à la mise en marché de  la glutaminase issue de B. amyloliquefaciens  GT2 pour 
utilisation à titre d’enzyme alimentaire . L’évaluation a permis de conclure que les informations 
relatives à l’allergénicité,  à la chimie, à la microbiologi e, à la nutrition, et à la toxicologi e 
soutiennent l’innocuité  de la glutaminase issue de B. amyloliquefaciens  GT2 aux fins visées par 
la demande . Par conséquent, le Ministère a autorisé l’utilisation de la glutaminase issue de B. 
amyloliquefaciens  GT2 en ajoutant à  la Liste des enzymes alimentaires autorisées  le nouvel 
article et ses inscriptions correspondantes  comme indiqué  dans le tableau ci -dessus.  
 
Autres renseignements pertinents  
 
Le Règlement sur les aliments et drogues exige que les additifs alimentaires , tel que l a 
glutaminase , qui ne font pas l’objet de normes  de qualité alimentaire  énoncées  de la Partie B du 
Règlement satisfassent aux normes établies dans la plus récente version de la publication 
intitulée Food Chemicals Codex  ou du Répertoire des normes pour les additifs alimentaires . La 
publication intitulée Food Chemicals Codex  est un recueil de normes en matière de pureté et 
d’identité des ingrédients alimentaires, notamment des additifs alimentaires, publié seulement en 
anglais par la «  United States Pharmacopeial Convention  ». Le Répertoire des normes pour les 
additifs alimen taires  et les Normes générales pour les enzymes  qui lui sont associées sont tous 
les deux préparés par  le Comité mixte FAO/OMS d’experts des additifs alimentaires (JECFA)  et 
publié s par l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture.  
 
 
 
 
 
  
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de la glutaminase issue de Bacillus amyloliquefaciens  GT2 dans une variété d’aliments non normalisés  
 
  
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Direction générale des produits de santé et des aliments     Avis – Résumé des commentaires  
 
Aucun commentaire n’a été reçu  à la suite de  l’Avis de proposition de Santé Canada visant à 
permettre l’utilisation de la glutaminase issue de Bacillus amyloliquefaciens GT2 à titre 
d’enzyme alimentaire dans une variété d’aliments non normalisés  – [NOM/ADP -0031] , publié le 
4 février 2019 . 
 
Mise en œuvre et app lication  
 
La modification ci -dessus est entrée en vigueur le 4 septembre , 2019, soit le jour de sa 
publication dans la  Liste des enzymes alimentaires autorisées . 
 
L’Agence canadienne d’inspection des aliments est responsab le de l’application des dispositions 
relatives aux aliments de la Loi sur les aliments et drogues  et de ses règlements afférents.  
 
Coordonnées  
 
La Direction des aliments de Santé Canada s’engage à examiner tout nouveau renseignement 
scientifique sur l’inn ocuité de l’utilisation de tout additif alimentaire, y compris la glutaminase 
issue de Bacillus amyloliquefaciens  GT2. Quiconque souhaite soumettre de l’information 
scientifique nouvelle au sujet de l’utilisation de cet additif ou toute demande d’informati on à ce 
propos est invité à le faire par écrit, que ce soit par la poste ou par messagerie électronique. Si 
vous souhaitez communiquer avec la Direction des aliments par courriel à ce sujet , veuillez 
inscrire les mots «  Glutaminase  (ADM -0139 ) » dans le champ d’objet de votre courriel.  
 
Bureau d’innocuité des produits chimiques, Direction des aliments  
251, promenade Sir Frederick Banting  
Pré Tunney, IA  : 2202C  
Ottawa (Ontario) K1A 0L2  
Adresse électronique  : hc.bcs -bipc.sc@canada.ca