G/RO/W/228  
19 avril 2024 
(24-3286) Page: 1/30 
Comité des règles d'origine  Original:  anglais  
 
  
NOTE SUR L'ANALYSE DU TAUX D'UTILISATION DES PRÉFÉRENCES  
ACCORDÉES PAR LE ROYAUME -UNI 
COMMUNICATION PRÉSENTÉE PAR LES PAYS LES MOINS AVANCÉS  
La communication ci -après, datée du 1 7 avril 2024, est distribuée à la demande de la délégation du 
Togo au nom du Groupe des PMA.  
 
_______________  
 
 
1  INTRODUCTION  
1.1.  La présente communication portant sur les taux d'utilisation du DCTS du Royaume -Uni 
constitue un nouveau jalon posé par le Groupe des PMA à l'OMC en vue de l'engagement des 
discus sions prévues dans le cadre du CRO, de façon à atteindre les objectifs mentionnés dans la 
section 7 du rapport au Conseil général sur les règles d'origine préférentielles pour les pays les moins 
avancés1 (ci-après dénommé le "Rapport"), qui s' intitule "Pr ochaines étapes/conclusion", et, en 
particulier, dans les  paragraphes 7.2 et 7.3 reproduits ci -dessous:  
"7.2. En plus de ce qui précède, et en conformité avec la Décision du Comité [des]  règles 
d'origine sur les règles d'origine préférentielles adoptée le 1 4 avril 2022, les Membres 
continueront et, dans la mesure du possible, intensifieront leurs travaux en vue d'identifier et, 
lorsque cela est possible, d'adopter les meilleures pratiques  en matière de règles d'origine 
préférentielles et de prescriptions administratives connexes.  
7.3. Compte tenu de ce qui précède, les Membres estiment qu'à la lumière des divergences 
de vues des Membres sur la mise en œuvre de la Décision de Bali et de la Décision de Nairobi 
et des meilleures pratiques à cet égard, il est nécessaire de poursuivre les discussions sur ce 
sujet au Comité des règles d'origine, et d'intensifier le dialogue bilatéral …" 
1.2.  Une analyse préliminaire du DCTS du Royaume -Uni, réalisée par le Groupe des PMA 
(G/RO/W/ 216), a révélé une série de progrès importants, en particulier pour ce qui est de la prise 
en considération des demandes des pays les moins avancés (PMA) à l'OMC.  
1.3.  La présente communication constitue une première analyse des taux d'utilisation du DCTS du 
Royaume -Uni. Il est important d'évaluer l'évolution des taux d'utilisation et des volumes d'échanges 
dans le cadre du DCTS du Royaume -Uni, étant donné qu'elle marque le passage de la première série 
de règles d'origine fond ée sur les règles d'origine de l'UE aux nouvelles règles d'origine énoncées au 
titre du DCTS du Royaume -Uni, entré en vigueur le 1 9 juin 2023. 
1.4.  Bien qu'il soit peut -être trop tôt pour prendre la mesure des effets de la nouvelle série de règles 
d'origine éno ncées au titre du DCTS du Royaume -Uni, la présente communication peut servir de 
point de référence pour les évaluations successives.  
 
1 Voir le document de l'OMC G/RO/99  du 24 novembre 2023.  G/RO/W/228  
- 2 - 
  Tableau 1.1 : Règles d'origine en vigueur appliquées au Royaume -Uni de 2021 à 2023  
Année  Système de règles d'origine  Note 
2021 Règles d'origine pour les pays les moins 
avancés dans le cadre du schéma de 
préférences généralisées (SGP) du 
Royaume -Uni, identiques aux règles 
d'origine de l'UE dans le cadre de l'initiative 
TSA. Le Règlement douanier de 2020 (origine des 
marchandises passibles de droits : système de 
préférences commerciales) (sortie de l'UE) contient 
les règles régissant la détermination de l'origine des 
marchandises et les règles relatives au cumul de 
l'origine, ainsi que le tableau des opérations 
constitu ant un stade important de la fabrication.  
2022 Règles d'origine pour les pays les moins 
avancés dans le cadre du schéma de 
préférences généralisées (SGP) du 
Royaume -Uni Comme ci -dessus  
2023 -  Avant le mois de juin : Règles d'origine 
pour les pays les moins avancés dans le 
cadre du schéma de préférences 
généralisées (SGP) du Royaume -Uni 
-  Après le 1 9 juin: R ègles d'origine pour les 
pays les moins avancés dans le cadre du 
système de commerce avec les pays en 
développement (DCTS)  Les nouvelles règles d'o rigine du Royaume -Uni sont 
entrées en vigueur avec le DCTS, le 1 9 juin 2023. 
 
2  PREMIÈRE ANALYSE DES DONNÉES CONCERNANT LE TAUX D'UTILISATION DES 
PRÉFÉRENCES COMMERCIALES  
2.1  Utilisation du traitement préférentiel spécial du Royaume -Uni visant les importations 
en provenance de tous les pays les moins avancés  
2.1.  Le graphique 2.1 ci -après montre l'évolution des volumes d'échanges et de l'utilisation des 
préférences commerciales de 2021 à 2023 ; 2023 étant la première année au cours de laquelle les 
nouvelles règles d'origine du Royaume -Uni ont été en vigueur pendant six mois environ.  
2.2.  En premier lieu, il convient de noter que le taux d'utilisation dans le cadre de l'ancien 
schéma  SGP et du schéma précédent du Royaume -Uni était élevé, même avant l'introduction d e 
nouvelles règles d'origine, puisqu'il atteignait 95 % avant le passage aux nouvelles règles . Le plus 
probable est que l'incertitude qui caractérisait les préférences commerciales accordées par le 
Royaume -Uni après le Brexit a été la principale raison d'un léger recul du taux d'utilisation en 2022 
et 2023, lequel s'est établi respectivement à 86,5 % en 2022 et à 86,7 % en 2023 . Parmi les aspects 
positifs, il convient de noter l'évolution observée après la pandémie de COVID, à savoir une forte 
hauss e des volumes d'échanges globaux et des échanges ayant bénéficié du schéma SGP, en 
augmentation d'un tiers (de 4,4 milliards en 2021 à 6,2 milliards en 2022), par rapport à l'ensemble 
des échanges ayant bénéficié de préférences commerciales.  G/RO/W/228  
- 3 - 
  Graphique 2.1 : Évolution du taux d'utilisation du schéma SGP et d'autres préférences 
(taux d'utilisation, échelle de droite) et importations selon le traitement tarifaire 
(échelle de gauche)2 
 
Tableau 2.1 : Taux d'utilisation global du schéma SGP et importations selon le traitement 
tarifaire (2021 -2023)  
 
Importations (en milliers d'USD)  Taux 
d'utilisation  
Année  Total Passibles 
de droits  Ayant 
bénéficié 
du 
schéma 
SGP Autres 
préférences  Toutes 
préférences 
(schéma 
SGP+autres)  NPF/ACR  NPF en 
franchise 
de droits  Schéma 
SGP 
2023 7 639 841 6 226 539 5 341 458 2 356 5 343 814 882 725 1 413 302 85,79%  
2022 9 204 658 7 148 000 6 182 449 1 517 6 183 965 964 035 2 056 658  86,49%  
2021 4 925 527 4 615 597 4 408 215 6 570 4 414 785 200 812 309 930 95,51%  
 
2.3.  Toutefois, cette remarquable augmentation a été annulée par une baisse des volumes 
d'échanges globaux en 2023, qui ont reculé de 9,2 milliards à 7,64 milliards de 2022 à 2023 . Il s'est 
ensuivi une diminution des échanges bénéficiant de préfére nces commerciales, qui sont tombés à 
5,3 milliards par rapport aux 6,2 milliards de l'année précédente . Cette tendance sera examinée plus 
en détail dans les sections 2.1.2 et 2.1.3 . Il apparaît que cette forte chute peut être imputée aux 
résultats médiocre s à l'exportation de certains des principaux exportateurs de vêtements comme le 
Bangladesh et le Cambodge.  
2.4.  Le graphique 2.2 ci -après montre les produits les plus exportés par les PMA vers le 
Royaume -Uni en 2023, classés par ordre décroissant selon la valeu r. Il révèle clairement une forte 
concentration dans le secteur des  vêtements pour lesquels le taux d'utilisation est élevé . Toutefois, 
même dans ce secteur, il y a des poches d'utilisation dans lesquelles une amélioration est possible, 
étant donné que les taux correspondants se situent au-dessous  de 80 %. 
 
2 Source: Base de données de la CNUCED sur les taux d'utilisation du SGP: 
https://gsp.unctad.org/home . 
G/RO/W/228  
- 4 - 
  Graphique 2.2 : Les 10 principaux produits passibles de droits importés par le 
Royaume -Uni en provenance des pays les moins avancés en 2023  
 
 
  
  G/RO/W/228  
- 5 - 
 
Tableau 2.2 : Les 10 principaux produits passibles de droits importés par le Royaume -Uni en provenance des pays les moins avancés en 2023  
Année  Code 
du SH  Importations (en milliers d'USD)  Taux d'utilisation  
Désignation du produit  Total Passibles 
de droits  Ayant 
bénéficié d u 
schéma SGP  Autres 
préférences  Toutes 
préférences 
(schéma 
SGP+autres)  NPF/ACR  NPF en 
franchise 
de droits  Schéma SGP  
2023 6110 Chandails, pull -overs, 
cardigans et articles 
similaires, y compris les 
sous-pulls, en bonneterie  860 081 860 081 740 148 53 740 200 119 881 0 86,06%  
2023 6109 T-shirts et maillots de corps, 
en bonneterie  784 235 784 228 683 533 0 683 533 100 695 7 87,16%  
2023 6204 Costumes tailleurs, 
ensembles, vestes, robes, 
jupes, etc., pour femmes ou 
fillettes  592 814 592 814 544 778 2 544 780 48 034 0 91,90%  
2023 6104 Costumes tailleurs, 
ensembles, etc., en 
bonneterie, pour femmes ou 
fillettes  563 941 563 941 521 123 0 521 123 42 818 0 92,41%  
2023 6203 Costumes ou complets, 
ensembles, vestons, 
pantalons, etc., pour 
hommes ou garçonnets  544 103 544 103 492 945 0 492 945 51 158 0 90,60%  
2023 6205 Chemises et chemisettes, 
pour hommes ou garçonnets  261 533 261 533 240 032 0 240 032 21 501 0 91,78%  
2023 6108 Slips et articles similaires, en  
bonneterie, pour femmes ou 
fillettes  204 641 204 641 197 986 0 197 986 6 655 0 96,75%  
2023 6107 Caleçons et articles 
similaires, en bonneterie, 
pour hommes ou garçonnets  179 626 179 626 124 625 0 124 625 55 001 0 69,38%  
2023 6103 Costumes ou complets, 
ensembles, etc., en 
bonneterie, pour hommes ou 
garçonnets  179 528 179 427 136 519 0 136 519 42 908 102 76,09%  
2023 6105 Chemises et chemisettes, en 
bonneterie, pour hommes ou 
garçonnets  145 727 145 727 114 423 0 114 423 31 304 0 78,52%  
2023 Autres  Autres  3 323 613 1 910 419 1 545 348 2 302 1 547 649 362 770 1 413 193 80,89%  G/RO/W/228  
- 6 - 
  2.5.  Les sections qui suivent montrent les résultats et les taux d'utilisation de certains PMA d'Asie 
et d'Afrique aux fins d'une analyse plus détaillée.  
2.1.1   Flux commerciaux et utilisation du traitement préférentiel spécial accordé par le 
Royaume -Uni aux importati ons en provenance du Banglades h 
Graphique 2.3 : Évolution du taux d'utilisation du schéma SGP et d'autres préférences 
(taux d'utilisation, échelle de droite) et importations selon le traitement tarifaire 
(échelle de gauche)  
 
Tableau 2.3 : Taux d'utilisation du schéma SGP et importations selon le traitement 
tarifaire (Bangladesh, de 2021 à 2023)  
 
2.6.  Le tableau 2.3 ci -dessus montre le recul des volumes d'échanges globaux entre le Royaume -Uni 
et le Bangladesh, lesquels sont tombés de 4,86 milliards à 4,25 milliards de 2022 à 2023, tandis que 
le taux d'utilisation est resté inchangé . Il est à noter qu'une baisse du taux d'utilisation a été 
observée de 2021 à 2022, conformément à la tendance générale illustrée par le tableau 2.1 figurant 
plus haut.  
Année  Importations (en milliers d'USD)  Taux 
d'utilisation  
Total Passibles de 
droits  Ayant 
bénéficié 
du 
schéma 
SGP Autres 
préférences  Toutes 
préfére nces 
(schéma 
SGP+autres)  NPF/ACR  NPF en 
franchise 
de droits  Schéma 
SGP 
2023 4 252 648 4 230 186 3 798 736 0 3 798 736 431 450 22 462 89,8%  
2022 4 862 379 4 821 687 4 351 601 0 4 351 601 470 086 40 692 90,25%  
2021 3 297 483 3 259 821 3 190 572 0 3 190 572 69 249 37 663 97,88%  G/RO/W/228  
- 7 - 
  Graphique 2.4 : Les 10 principaux produits passibles de droits importés par le 
Royaume -Uni en provenance du Bangladesh en 2023  
 
 
  
  G/RO/W/228  
- 8 - 
 
Tableau 2.4 : Les 10 principaux produits passibles de droits importés par le Royaume -Uni en provenance du Bangladesh en 2023  
Année  Code du 
SH Importations (en milliers d'USD)  Taux d'utilisation  
Désignation du produit  Total Passibles 
de droits  Ayant 
bénéficié du 
schéma 
SGP Autres 
préférences  Toutes 
préférences 
(schéma 
SGP+autres)  NPF/ACR  NPF en 
franchise 
de droits  Schéma SGP  
2023 6109 T-shirts et maillots de 
corps, en bonneterie  695 600 695 600 624 272 0 624 272 71 328 0 89,75%  
2023 6110 Chandails, pull -overs, 
cardigans et articles 
similaires, y  compris les 
sous-pulls, en bonneterie  548 116 548 116 497 709 0 497 709 50 406 0 90,80%  
2023 6204 Costumes tailleurs, 
ensembles, vestes, robes, 
jupes, etc., pour femmes 
ou fillettes  465 411 465 411 435 243 0 435 243 30 168 0 93,52%  
2023 6203 Costumes ou complets, 
ensembles, vestons, 
pantalons, etc., pour 
hommes ou garçonnets  462 921 462 921 426 723 0 426 723 36 198 0 92,18%  
2023 6104 Costumes tailleurs, 
ensembles, etc., en 
bonneterie, pour femmes 
ou fillettes  393 270 393 270 375 348 0 375 348 17 922 0 95,44%  
2023 6205 Chemises et chemisettes, 
pour hommes ou 
garçonnets  237 012 237 012 219 722 0 219 722 17 290 0 92,71%  
2023 6107 Caleçons et articles 
similaires, en bonneterie, 
pour hommes ou 
garçonnets  167 734 167 734 114 437 0 114 437 53 298 0 68,22%  
2023 6108 Slips et articles similaires, 
en bonneterie, pour 
femmes ou fillettes  157 034 157 034 153 451 0 153 451 3 582 0 97,72%  
2023 6105 Chemises et chemisettes, 
en bonneterie, pour 
hommes ou garçonnets  119 230 119 230 100 563 0 100 563 18 667 0 84,34%  
2023 6206 Chemisiers, blouses, 
blouses -chemisiers et 
chemisettes, pour femmes 
ou fillettes  91 914 91 914 86 890 0 86 890 5 024 0 94,53%  
2023 Autres  Autres  914 407 891 944 764 377 0 764 377 127 567 22 462 85,70%  G/RO/W/228  
- 9 - 
  2.1.2   Flux commerciaux et taux d'utilisation du DCTS du Royaume -Uni pour les 
importations en provenance du Cambodge.  
Graphique 2.5 : Évolution du taux d'utilisation du schéma SGP et d'autres préférence s 
(taux d'utilisation, échelle de droite) et importations selon le traitement tarifaire 
(échelle de gauche)  
 
Tableau 2.5 : Taux d'utilisation du schéma SGP et importations selon le traitement 
tarifaire (Cambodge, de 2021 à 2023)  
Année  Importations (en milliers d'USD)  Taux 
d'utilisation  
Total Passibles 
de droits  Ayant 
bénéficié 
du 
schéma 
SGP Autres 
préférences  Toutes 
préférences 
(schéma 
SGP+autres)  NPF/ACR  NPF en 
franchise 
de droits  Schéma 
SGP 
2023 1 269 787 1 248 920 919 898 0 919 898 329 022 20 867 73,66%  
2022 1 402 311 1 383 103 1 018 487 0 1 018 487 364 616 19 207 73,64%  
2021 807 981 789 295 693 076 0 693 076 96 219 18 687 87,81%  
2.7.  Selon une tendance semblable à celle qui est observée dans le cas du Bangladesh, le commerce 
entre le Royaume -Uni et le Cambodge a reculé de 1,4 milliard à 1,27 milliard de 2022 à 2023 . Malgré 
cette diminution, le taux d'utilisation est resté inchangé au cours de la même période . De même, 
comme dans le cas du Bangladesh, le taux d'utilisa tion a baissé de 2021 à 2022, chutant de 87,8 % 
à 73,6 % en 2022, et il ne s'est pas redressé depuis, puisqu'il est resté à 73,6 % en 2023 . Cette 
constatation exige une analyse plus approfondie.  
Graphique 2.6 : Les 10 principaux produits passibles de droits im portés par le 
Royaume -Uni en provenance du Cambodge en 2023  
 
G/RO/W/228  
- 10 - 
  2.8.  Là encore, comme dans le cas du Bangladesh, les exportations du Cambodge vers le 
Royaume -Uni sont constituées principalement de vêtements, à quelques exceptions notables près, 
concernant des produits divers comme les malles, les bicyclettes et les chaussures . Les tau x 
d'utilisation du Cambodge présentent une dispersion encore plus importante que ceux du 
Bangladesh . Par exemple, certaines positions, comme le n° 6103, affichent un taux d'utilisation 
relativement faible sans raison apparente, malgré l'uniformité des règl es d'origine par produit pour 
l'ensemble du chapitre 61.  
  G/RO/W/228  
- 11 - 
 
Tableau 2.6 : Les 10 principaux produits passibles de droits importés par le Royaume -Uni en provenance du Cambodge en 2023  
Année  Code 
du SH  Importations (en milliers d'USD)  Taux 
d'utilisation  
Désignation du produit  Total Passibles 
de droits  Ayant 
bénéficié du 
schéma 
SGP Autres 
préférences  Toutes 
préférences 
(schéma 
SGP+autres)  NPF/ACR  NPF en 
franchise 
de droits  Schéma SGP  
2023 6110 Chandails, pull -overs, 
cardigans et articles 
similaires, y compris les 
sous-pulls, en bonneterie  237 317 237 317 176 116 0 176 116 61 201 0 74,21%  
2023 6104 Costumes tailleurs, 
ensembles, etc., en 
bonneterie, pour femmes ou 
fillettes  144 054 144 054 124 217 0 124 217 19 837 0 86,23%  
2023 6103 Costumes ou complets, 
ensembles, etc., en 
bonneterie, pour hommes ou 
garçonnets  79 986 79 884 43 132 0 43 132 36 752 102 53,99%  
2023 6109 T-shirts et maillots de corps, 
en bonneterie  74 185 74 178 49 838 0 49 838 24 340 7 67,19%  
2023 6204 Costumes tailleurs, 
ensembles, vestes, robes, 
jupes, etc., pour femmes ou 
fillettes  72 197 72 197 60 601 0 60 601 11 596 0 83,94%  
2023 8712 Bicyclettes et autres cycles (y 
compris les triporteurs), sans 
moteur  47 867 47 867 45 350 0 45 350 2 517 0 94,74%  
2023 6403 Chaussures à semelles … en 
caoutchouc, matière 
plastique, cuir … et dessus en 
cuir naturel  47 255 47 250 39 133 0 39 133 8 117 5 82,82%  
2023 6203 Costumes ou complets, 
ensembles, vestons, 
pantalons, etc., pour hommes 
ou garçonnets  43 755 43 755 33 919 0 33 919 9 836 0 77,52%    
  G/RO/W/228  
- 12 - 
 
Année  Code 
du SH  Importations (en milliers d'USD)  Taux 
d'utilisation  
Désignation du produit  Total Passibles 
de droits  Ayant 
bénéficié du 
schéma 
SGP Autres 
préférences  Toutes 
préférences 
(schéma 
SGP+autres)  NPF/ACR  NPF en 
franchise 
de droits  Schéma SGP  
2023 4202 Malles, valises et mallettes, 
étuis pour appareils 
photographiques et caméras, 
boîtes pour bijoux, écrins 
pour orfèvrerie, sacs de 
voyage, trousses à outils, 
contenants similaires, 
recouverts, en totalité ou en 
majeure partie, de cuir 
naturel ou reconstitué, de 
feuilles de matières 
plastiques, de matières 
textiles, de fibre vulcanisée, 
de carton  38 665 38 665 10 108 0 10 108 28 556 0 26,14%  
2023 6402 Autres chaussures à semelles 
extérieures et dessus en 
caoutchouc ou en matière 
plastique  38 051 38 051 29 720 0 29 720 8 330 0 78,11%  
2023 Autres  Autres  446 456 425 703 307 764 0 307 764 117 939 20 753 72,30%  G/RO/W/228  
- 13 - 
  2.1.3   Utilisation du traitement préférentiel spécial accordé par le Royaume -Uni aux 
importations en provenance de l'Éthiopie  
Graphique 2.7 : Évolution du taux d'utilisation du schéma SGP et d'autres préférences 
(taux d'utilisation, échelle de droite) et importations selon le traitement tarifaire 
(échelle de gauche)  
 
Tableau 2.7 : Taux d'ut ilisation du schéma SGP et importations selon le traitement 
tarifaire (Éthiopie, de 2021 à 2023)  
Année  Importations (en milliers d'USD)  Taux 
d'utilisation  
Total Passibles 
de droits  Ayant 
bénéficié 
du 
schéma 
SGP Autres 
préférences  Toutes 
préférences 
(schéma 
SGP+autres)  NPF/ACR  NPF en 
franchise 
de droits  Schéma 
SGP 
2023 60 514 34 691 26 803 0 26 803 7 888 25 823 77,26%  
2022 72 074 39 607 28 633 0 28 633 10 974 32 467 72,29%  
2021 53 661 16 521 16 122 0 16 122 399 37 140 97,59%  
 
2.9.  Entre 2022 et 2023, le commerce entre le Royaume -Uni et l'Éthiopie a connu une légère baisse, 
reculant de 72,07 millions à 60,51 millions, conformément à la tendance générale observée 
précédemment pour les autres PMA . En dépit du volume d'échanges  relativement faible, les 
exportations de l'Éthiopie portent sur une gamme diversifiée de marchandises, dont les fleurs, les 
textiles et les vêtements, et les produits alimentaires . Le faible niveau des taux d'utilisation pour les 
exportations de vêtements , qui se situe autour de 20 % en moyenne, donne à penser qu'une analyse 
plus poussée au niveau du pays est nécessaire pour en déterminer les raisons.  
G/RO/W/228  
- 14 - 
  Graphique 2.8 : Les 10 principaux produits passibles de droits importés par le 
Royaume -Uni en provenance de l'Éthiopie en 2023  
 
 
  
  G/RO/W/228  
- 15 - 
 
Tableau 2.8 : Les 10 principaux produits passibles de droits importés par le Royaume -Uni en provenance de l'Éthiopie en 2023  
Année  Code 
du SH  Importations (en milliers d'USD)  Taux d'utilisation  
Désignation du produit  Total Passibles 
de droits  Ayant 
bénéficié 
du 
schéma 
SGP Autres 
préférences  Toutes 
préférences 
(schéma 
SGP+autres)  NPF/ACR  NPF en 
franchise 
de droits  Schéma 
SGP 
2023 0603 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour ornements, 
frais, séchés, etc.  25 286 25 286 19 934 0 19 934 5 351 0 78,84%  
2023 6109 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie  1 842 1 842 1 830 0 1 830 12 0 99,33%  
2023 6206 Chemisiers, blouses, blouses -chemisiers et chemisettes, 
pour femmes ou fillettes  1 088 1 088 1 085 0 1 085 3 0 99,75%  
2023 1905 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la 
biscuiterie, etc. ; hosties, pâtes séchées de farine, 
d'amidon ou de fécule en feuilles, etc.  911 911 911 0 911 0 0 100,00%  
2023 1104 Grains de céréales autrement travaillés (à l'exception du 
riz)/germes de céréales  813 813 813 0 813 0 0 100,00%  
2023 6204 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, 
etc., pour femmes ou fillettes  455 455 97 0 97 358 0 21,41%  
2023 6110 Chandails, pull -overs, cardigans et articles similaires, y 
compris les sous -pulls, en bonneterie  346 346 85 0 85 261 0 24,47%  
2023 6210 Vêtements confectionnés en produits des n° 56.02, 
56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07  315 315 0 0 0 315 0 0,00%  
2023 8544 Fils, câbles et autres conducteurs isolés pour l'électricité, 
munis ou non de pièces de connexion ; câbles de fibres 
optiques, constitués de fibres gainées individuellement, 
même comportant des conducteurs électriques ou munis 
de pièces de connexion  298 298 0 0 0 298 0 0,00%  
2023 6203 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, 
etc., pour hommes ou garçonnets  284 284 194 0 194 90 0 68,30%  
2023 Autres  Autres  28 875 3 052 1 853 0 1 853 1 199 25 823 60,71%  
 G/RO/W/228  
- 16 - 
  2.1.4   Utilisation du traitement  préférentiel spécial accordé par le Royaume -Uni aux 
importations en provenance de Madagascar  
Graphique 2.9 : Évolution du taux d'utilisation du schéma SGP et d'autres préférences 
(taux d'utilisation, échelle de droite) et importations selon le traitement t arifaire 
(échelle de gauche)  
 
Tableau 2.9 : Taux d'utilisation du schéma SGP et importations selon le traitement 
tarifaire (Madagascar, de 2021 à 2023)  
Année  Importations (en milliers d'USD)  Taux 
d'utilisation  
Total Passibles 
de droits  Ayant 
bénéficié 
du 
schéma 
SGP Autres 
préférences  Toutes 
préférences 
(schéma 
SGP+autres)  NPF/ACR  NPF en 
franchise 
de droits  Schéma 
SGP 
2023 76 431 63 525 47 792 47 47 839 15 686 12 906 75,23%  
2022 72 874 63 426 49 779 0 49 779 13 648 9 447 78,48%  
2021 35 927 31 185 23 360 0 23 360 7 824 4 743 74,91%  
 
2.10.   Entre 2022 et 2023, le commerce entre le Royaume -Uni et Madagascar est resté stable, sans 
qu'aucune diminution soit observée . Toutefois, une augmentation notable peut être observée de 
2021 à 2022, caractérisée par un doublement des exportations de produits passibles de droits au 
cours de cette période . Point important, Madagascar présente une concentration des exportations 
dans le secteur des vêtements avec des taux d'utilisation élevés pour l es positions des produits les 
plus exportés.  
G/RO/W/228  
- 17 - 
  Graphique 2.10 : Les 10 principaux produits passibles de droits importés par le 
Royaume -Uni en provenance de Madagascar en 2023  
 
 
 
  
  G/RO/W/228  
- 18 - 
 
Tableau 2.10 : Les 10 principaux produits passibles de droits importés par le Royaume -Uni en provenance de Madagascar en 2023  
Année  Code du 
SH Importations (en milliers d'USD)  Taux 
d'utilisation  
Désignation du produit  Total Passibles de 
droits  Ayant 
bénéficié du 
schéma SGP  Autres 
préférences  Toutes préférences 
(schéma 
SGP+autres)  NPF/ACR  NPF en 
franchise de 
droits  Schéma SGP  
2023 6110 Chandails, pull -overs, 
cardigans et articles 
similaires, y compris les 
sous-pulls, en 
bonneterie  14 436 14 436 11 948 41 11 989 2 447 0 82,76%  
2023 0905 Vanille  12 074 12 074 7 966 0 7 966 4 108 0 65,98%  
2023 6114 Autres vêtements, en 
bonneterie, n.d.a.  4 989 4 989 4 951 0 4 951 39 0 99,23%  
2023 6211 Survêtements de sport 
(trainings), 
combinaisons et 
ensembles de ski, 
maillots, culottes et 
slips de bain ; autres 
vêtements  4 682 4 682 4 389 0 4 389 293 0 93,74%  
2023 6205 Chemises et 
chemisettes, pour 
hommes ou garçonnets  3 558 3 558 3 086 0 3 086 472 0 86,73%  
2023 6203 Costumes ou complets, 
ensembles, vestons, 
pantalons, etc., pour 
hommes ou garçonnets  3 513 3 513 2 950 0 2 950 562 0 83,99%  
2023 6204 Costumes tailleurs, 
ensembles, vestes, 
robes, jupes, etc., pour 
femmes ou fillettes  3 391 3 391 2 439 2 2 441 950 0 71,92%  
2023 0306 Crustacés, frais, 
réfrigérés ou congelés  2 827 2 810 2 775 0 2 775 35 17 98,75%  
2023 6109 T-shirts et maillots de 
corps, en bonneterie  1 893 1 893 1 611 0 1 611 282 0 85,12%  
2023 0907 Girofles  1 854 1 854 1 613 0 1 613 241 0 87,01%  
2023 Autres  Autres  23 215 10 326 4 064 4 4 068 6 258 12 889 39,36%    
  G/RO/W/228  
- 19 - 
 
3  TAUX D'UTILISATION DU DCTS DU ROYAUME -UNI: TAUX LES PLUS ÉLEVÉS ET LES PLUS FAIBLES AU NIVEAU DE LA POSITION TARIFAIRE ET 
SELON LES PRINCIPAUX FOURNISSEURS  
3.1.  Le tableau 3.1 ci -après présente les p rincipaux produits et les principaux PMA fournisseurs pour un taux d'utilisation élevé et une part importante des flux 
commerciaux . Il convient de noter que ces paires produit/pays concernent principalement des PMA d'Asie, en particulier le Bangladesh et l e Cambodge, suivis de 
loin par le Myanmar . Les taux d'utilisation pour la plupart des produits au niveau des sous -positions dépassent 90 % tandis que le taux d'utilisation global s'établit 
à 85,8 %. Ce résultat global moindre donne à penser qu'il existe des poches de sous -utilisation . En outre, en comparaison avec les années précédentes, notamment 
2022, les taux d'utilisation globaux sont similaires mais plus faibles qu'en 2021, malgré le volume d'échanges nettement infé rieur cette année -là. Cette 
comparaison  entre années indique que les incertitudes liées aux modifications du DCTS et de ses règles d'origine ont pu avoir une inciden ce sur les entreprises 
des PMA, ce qui a abouti à une sous -utilisation d es possibilités offertes par le DCTS . À titre de référence , l'annexe 1 fournit le tableau A -1 pour 2022 et le 
tableau  A-2 pour 2021, qui servent de points de repère  valables aux fins de la comparaison des résultats.  
Tableau 3.1 : Utilisation du DCTS – Taux d'utilisation les plus élevés  
Déclarant : Royaume -Uni; Année: 2023; toutes les importations en milliers d'USD  
Produits classés par ordre décroissant en fonction de la valeur des importations passibles de droits pour un taux  
d'utilisation >90 % et une valeur des importations passibles de droits >100 millions d'USD  
Produit  Valeurs des importations en milliers d'USD  Taux 
d'utilisation 
du schéma 
SGP (%)  Principaux fournisseurs (code ISO -3 respectif et part respective 
dans le commerce total du produit)  
Numéro 
de sous - 
position 
du SH  Désignation  Total Passibles 
de droits  Schéma SGP/DCTS  Autres préférences  Ayant 
bénéficié du 
traitement 
NPF 1er partenaire  2ème partenaire  3ème partenaire  
Visées  Ayant 
bénéficié de ce 
traitement  Visées  Ayant 
bénéficié de 
ce traitement  Code 
ISO-3 Part dans le 
commerce 
(%) Code 
ISO-3 Part dans le 
commerce 
(%) Code 
ISO-3 Part dans le 
commerce 
(%) 
  TOTAL POUR 
TOUS LES 
PRODUITS:  7 656 288 6 226 580 6 226 577 5 341 496 10 080 2 319 882 764 85,8          
  
611030  Chandails, 
pull-overs … 439 563 439 563 439 563 408 755 127 37 30 771 93,0 BGD 63,4 KHM 27,7 MMR 8,4 
620342  Pantalons … 
pour hommes 
ou garçonnets  309 685 309 685 309 685 282 129 59 0 27 556 91,1 BGD 95,5 KHM 3,3 MMR 0,9 
620462  Pantalons … 
pour femmes 
ou fillettes  260 382 260 382 260 382 237 493 2 0 22 889 91,2 BGD 90,8 KHM 7,4 MMR 1,6 
610462  Pantalons … en 
bonneterie  232 106 232 106 232 106 217 766 24 0 14 341 93,8 BGD 82,8 KHM 15,5 MMR 1,6 
620520  Chemises et 
chemisettes, 
pour hommes 
ou garçonnets 
(autres qu'en 
bonneterie)  164 802 164 802 164 802 148 441 144 0 16 361 90,1 BGD 88,2 KHM 8,9 MDG 2,0   
  G/RO/W/228  
- 20 - 
 
Produit  Valeurs des importations en milliers d'USD  Taux 
d'utilisation 
du schéma 
SGP (%)  Principaux fournisseurs (code ISO -3 respectif et part respective 
dans le commerce total du produit)  
Numéro 
de sous - 
position 
du SH  Désignation  Total Passibles 
de droits  Schéma SGP/DCTS  Autres préférences  Ayant 
bénéficié du 
traitement 
NPF 1er partenaire  2ème partenaire  3ème partenaire  
Visées  Ayant 
bénéficié de ce 
traitement  Visées  Ayant 
bénéficié de 
ce traitement  Code 
ISO-3 Part dans le 
commerce 
(%) Code 
ISO-3 Part dans le 
commerce 
(%) Code 
ISO-3 Part dans le 
commerce 
(%) 
620463  Pantalons … 
pour femmes 
ou fillettes 
(autres qu'en 
bonneterie)  96 539 96 539 96 539 87 939 118 0 8 600 91,1 BGD 69,4 KHM 19,7 MMR 9,1 
621210  Soutiens - 
gorge et 
bustiers … 91 983 91 983 91 983 88 243 6 0 3 740 95,9 BGD 76,0 MMR 15,4 KHM 8,3 
611120  Vêtements et 
accessoires du 
vêtement … 85 033 85 033 85 033 79 889 0 0 5 144 94,0 BGD 89,4 KHM 9,5 MMR 1,0 
620530  Chemises et 
chemisettes … 75 647 75 647 75 647 73 295 7 0 2 352 96,9 BGD 96,2 KHM 3,0 MDG 0,4 
871200  Bicyclettes et 
autres cycles … 71 196 71 196 71 196 65 383 0 0 5 813 91,8 KHM 67,2 BGD 32,8 SEN 0,0 
620469  Pantalons … 
(autres que de 
… coton/fibres 
synthétiques)  62 961 62 961 62 961 57 491 1 0 5 470 91,3 BGD 74,6 KHM 15,0 MMR 9,7 
620640  Chemisiers … 62 015 62 015 62 015 59 772 13 0 2 243 96,4 BGD 79,7 KHM 12,5 MMR 5,7 
610443  Robes, pour 
femmes ou 
fillettes  61 423 61 423 61 423 58 408 59 0 3 015 95,1 BGD 67,4 KHM 24,9 MMR 6,3 
610821  Slips et 
culottes … 55 222 55 222 55 222 54 026 0 0 1 196 97,8 BGD 99,5 KHM 0,3 MMR 0,2 
 
3.2.  Le tableau 3.2 ci -après met en évidence les produits et les sous -positions pour lesquels les taux d'utilisation sont faibles . Il est important de souligner les 
volumes d'échanges globaux en provenance des PMA qui ont bénéficié du traitement NPF, atteignant une valeur de 882 millions e n 2023 . Cela représente 14 % 
de l'ensemble des échanges passibles de droits qui se montait à 6,2 milliards la même année . Ces chiffres mettent en évidence le fait que, malgré des taux 
d'utilisation élevés, une part importante des volumes d'échanges en provenance des PMA continue de b énéficier du traitement NPF au lieu de préférences 
commerciales . Lorsque l'on compare le tableau 3.2 pour 2023 avec le tableau A -3 pour 2022 et le tableau A -4 pour 2021 figurant à l'annexe 1, il ressort à 
l'évidence que ces poches de sous -utilisation const ituent une caractéristique constante . En 2021, l'ensemble des échanges ayant bénéficié du traitement NPF 
représentait approximativement 200 millions, ce qui correspondait à peu près, en proportion, à la diminution des volumes d'éc hanges globaux de cette an née-là, 
alors que ceux -ci avaient atteint presque un milliard en 2022 . Cette tendance concernant toutes les années et tous les systèmes donne à penser que certaines 
entreprises des PMA ne tirent pas pleinement parti des possibilités commerciales offertes p ar le DCTS . Il conviendrait peut -être de pousser l'analyse pour 
déterminer les raisons sous -jacentes . Après un examen plus approfondi des produits pour lesquels le taux d'utilisation est faible, certaines tendances se dégagent . 
Par exemple, pour les fabric ants ou exportateurs de vêtements, comme les caleçons relevant de la position n° 6107 du SH, le taux d'utilisation n'était qu e de 
63,5% en 2023, tandis que pour les fabricants ou exportateurs de mallettes et contenants relevant de la position 420221 en pro venance du Cambodge, les taux 
d'utilisation sont restés constamment faibles tant en 2023 qu'en 2021, ce qui indique la nécessité d'un examen au niveau du p ays pour déterminer les raisons de 
cette faible utilisation . De même, pour la sous -position n° 850300  du SH, concernant les moteurs électriques, les taux d'utilisation sont restés constamment   
  G/RO/W/228  
- 21 - 
 
faibles sur toute la période 2021 -2023, comme il ressort de la comparaison du tableau 3.2 ci -après avec le tableau A -3 correspondant pour 2022 et le tableau  A-4 
pour 2021 figurant à l'annexe 1.  
Tableau 3.2 : Utilisation du DCTS – Taux d'utilisation les plus faibles  
Déclarant : Royaume -Uni; Année: 2023; toutes les importations en milliers d'USD  
Produits classés par ordre décroissant en fonction de la valeur des importati ons ayant bénéficié du traitement NPF pour un taux  
d'utilisation <75 % et une valeur des importations passibles de droits >100 millions d'USD  
Produit  Valeurs des importations en milliers d'USD  Taux 
d'utilisation 
du schéma 
SGP (%)  Principaux fournisseurs (code ISO -3 respectif et part respective 
dans le commerce total du produit)  
Numéro 
de sous - 
position 
du SH  Désignation  Total Passibles 
de droits  Schéma SGP/DCTS  Autres préférences  Ayant 
bénéficié du 
traitement 
NPF 1er partenaire  2ème partenaire  3ème partenaire  
Visées  Ayant 
bénéficié de ce 
traitement  Visées  Ayant 
bénéficié de 
ce traitement  Code 
ISO-3 Part dans le 
commerce 
(%) Code 
ISO-3 Part dans le 
commerce 
(%) Code 
ISO-3 Part dans le 
commerce 
(%)  
TOTAUX POUR 
TOUS LES 
PRODUITS:  7 656 288 6 226 580 6 226 577 5 341 496 10 080 2 319 882 764 85,8       
610711  Slips et 
caleçons … 145 727 145 727 145 727 92 548 2 0 53 178 63,5 BGD 97,8 KHM 1,4 LAO 0,4 
610342  Pantalons … 
pour hommes 
ou garçonnets, 
de coton, en 
bonneterie  99 133 99 133 99 133 66 495 0 0 32 638 67,1 KHM 55,8 BGD 41,1 MMR 3,1 
420221  Mallettes et 
contenants … 
en cuir 
reconstitué  13 877 13 877 13 877 918 7 0 12 959 6,6 KHM 81,6 BGD 14,9 MMR 3,1 
640419  Chaussures … 39 482 39 482 39 482 26 843 0 0 12 639 68,0 KHM 62,5 MMR 16,7 BGD 15,9 
420222  Mallettes et 
contenants … 
de matières 
plastiques ou 
en matières 
textiles  18 321 18 321 18 321 5 742 7 0 12 579 31,3 KHM 55,8 MMR 28,1 BGD 14,5 
610120  Manteaux … (à 
l'exclusion des 
articles du 
n° 6103)  26 146 26 146 26 146 14 821 0 0 11 325 56,7 KHM 79,7 BGD 18,1 MMR 2,2 
420292  Mallettes et 
contenants … 
en feuilles de 
matières 
plastiques ou 
en matières 
textiles  21 839 21 839 21 839 11 380 0 0 10 459 52,1 KHM 62,2 MMR 21,4 BGD 15,7   
  G/RO/W/228  
- 22 - 
 
Produit  Valeurs des importations en milliers d'USD  Taux 
d'utilisation 
du schéma 
SGP (%)  Principaux fournisseurs (code ISO -3 respectif et part respective 
dans le commerce total du produit)  
Numéro 
de sous - 
position 
du SH  Désignation  Total Passibles 
de droits  Schéma SGP/DCTS  Autres préférences  Ayant 
bénéficié du 
traitement 
NPF 1er partenaire  2ème partenaire  3ème partenaire  
Visées  Ayant 
bénéficié de ce 
traitement  Visées  Ayant 
bénéficié de 
ce traitement  Code 
ISO-3 Part dans le 
commerce 
(%) Code 
ISO-3 Part dans le 
commerce 
(%) Code 
ISO-3 Part dans le 
commerce 
(%) 
650500  Chapeaux et 
autres 
coiffures  … 17 416 17 416 17 416 7 489 27 0 9 927 43,0 BGD 64 KHM 21,9 NPL 7,7 
630622  Tentes, de 
fibres 
synthétiques  22 452 22 452 22 452 12 536 0 0 9 916 55,8 BGD 91,8 KHM 8,2 ETH 0 
 
 G/RO/W/228  
- 23 - 
  4  CONCLUSIONS PRÉLIMINAIRES ET PISTES À SUIVRE  
4.1.  Le DCTS du Royaume -Uni et ses nouvelles règles d'origine constituent une expérience qui 
mérite un suivi attentif . Ils peuvent servir d'exemple de cas d'un Membre donneur de préférences 
qui a mis en œuvre des réformes importantes dans le domaine des règles d'origine, y compris des 
mesures spéciales pour faire sortir des pays de la catégorie des pays les moins avancés (PMA).3 
4.2.  Une première analyse indique que le taux d'utilisation global du DCTS a été généralement 
élevé, même pendant la période 2021 -2022 lorsque le système se fondait sur les règles d'origine 
héritées de l'UE . Toutefois, en raison de la courte période qui s'est écoulée depuis l'entrée en vigueur 
des nouvelles règles d'origine ( juin 2023) et des données disponibles limitées, il n'est pas encore 
possible d'évaluer les effets de ces nouvelles règles sur les flux commer ciaux et les taux d'utilisation.  
4.3.  En revanche, l'analyse réalisée dans la présente communication révèle que, malgré des 
résultats commerciaux plus faibles dans l'ensemble en 2021, principalement imputables aux suites 
de la pandémie de COVID -19, les taux d'u tilisation ont été relativement élevés . Néanmoins, des 
poches importantes de sous -utilisation ont été recensées, avec un volume d'échanges ayant 
bénéficié du traitement NPF qui se monte à près d'un milliard en 2022 et à plus de 800 millions 
en 2023. Cette constatation est importante et souligne la nécessité d'agir pour réduire la perte de 
possibilités d'économie de droits.  
4.4.  Des travaux de recherche récents ont mis en évidence le fait que de nombreuses entreprises, 
même dans les pays de l'UE et de l'AELE, ne connaissaient pas l'existence de préférences 
commerciales .4 Compte tenu de cela, on peut imaginer les difficultés auxquelles se heurtent les 
entreprises et PME des PMA pour parvenir à s'y retrouver dans les changements complexes associés 
au DCTS du Royaum e-Uni. 
4.5.  Il est donc vital d'agir rapidement, compte tenu du temps nécessaire aux entreprises des PMA 
pour s'adapter aux nouvelles règles commerciales dans le cadre du DCTS du Royaume -Uni. Cette 
période d'adaptation peut varier en fonction de la complexité d es règlements modifiés et des efforts 
déployés par le Membre donneur de préférences, le Royaume -Uni dans le cas présent, pour 
sensibiliser les entreprises tant au niveau national que dans les PMA . On ne saurait trop insister sur 
l'importance de l'accessibi lité et de la disponibilité des renseignements et de l'assistance aux 
entreprises afin de permettre à celles -ci de comprendre le nouveau DCTS du Royaume -Uni et de s'y 
adapter, en particulier s'agissant des nouvelles règles d'origine . À ce sujet, le Groupe des PMA à 
l'OMC souhaite poursuivre prochainement le dialogue avec le Membre donneur de préférences.  
4.6.  Le Groupe des PMA à l'OMC  recommande le lancement d'une vaste campagne de diffusion dans 
le cadre de l'Aide pour le commerce afin de promouvoir l'utilisati on du nouveau DCTS et de ses 
règles d'origine, ainsi que des systèmes d'autres pays donneurs de préférences, de manière à 
favoriser l'utilisation des préférences commerciales accordées aux PMA . L'expérience a montré que 
ces campagnes de diffusion permettai ent une meilleure optimisation des ressources et avaient une 
plus large portée, lorsqu'elles étaient menées par des organismes multilatéraux et non à un niveau 
purement bilatéral pour un seul Membre donneur de préférences.  
 
3 UK Trade Policy Observatory (UKTPO), The UK's new (and improved?) Developing Countries Trading 
Scheme, avril 2023. Étude réalisée par Mattia Di Ubaldo, Guillermo Larbalestier et Manuel Tong Koecklin: 
https://blogs.sussex.ac.uk/uktpo/publications/the -new-and-improved -uks-developing -countries -trading -
scheme/ . 
4 Voir les conclusions et les études présentées à un récent atelier organisé par le secrétariat de l'AELE: 
https://ww w.efta.int/Free -Trade/news/EFTA -holds -workshop -FTA-preference -utilisation -collaboration -
international -experts -540366 .   
  G/RO/W/228  
- 24 - 
 
ANNEXE 1 
Tableau A -1: Utilisation du DCTS – Taux d'utilisation les plus élevés  
Déclarant : Royaume -Uni; Année: 2022; toutes les importations en milliers d'USD  
Produits classés par ordre décroissant en fonction de la valeur des importations passibles de droits pour un  
taux d'utilisation >90 % et une valeur des importations passibles de droits >100 millions d'USD  
Produit  Valeurs des importations en milliers d'USD  Taux 
d'utilisation  
du schéma 
SGP (%)  Principaux fournisseurs (code ISO -3 respectif et part respective 
dans le commerce total du produit)  
Numéro de 
sous-position 
du SH  Désignation  Total Passibles 
de droits  Schéma SGP  Autres préférences  Ayant 
bénéficié 
du 
traitement 
NPF 1er partenaire  2ème partenaire  3ème partenaire  
Visées  Ayant 
bénéficié 
de ce 
traitement  Visées  Ayant 
bénéficié 
de ce 
traitement  Code 
ISO-3 Part dans le 
commerce 
(%) Code 
ISO-3 Part dans le 
commerce 
(%) Code 
ISO-3 Part dans le 
commerce 
(%) 
  TOTAL POUR TOUS 
LES PRODUITS:  9 465 471 7 148 018 7 148 006 6 182 418 24 141 1 518 964 063 86,5    
   
  
611030  Chandails … 474 917 473 925 473 925 440 709 99 0 33 216 93,0 BGD 62,4 KHM 23,9 MMR 13,3 
620462  Pantalons … pour 
femmes ou fillettes  330 517 326 417 326 417 299 778 0 0 26 639 91,8 BGD 90,7 KHM 7,3 MMR 1,9 
620342  Pantalons … pour 
hommes ou 
garçonnets  314 428 313 587 313 587 282 593 2 0 30 994 90,1 BGD 94,2 KHM 4,2 MMR 1,1 
610462  Pantalons … en 
bonneterie  290 398 290 307 290 307 270 421 0 0 19 886 93,2 BGD 82,0 KHM 15,7 MMR 2,1 
620520  Chemises et 
chemisettes … de 
coton  171 072 170 754 170 754 155 064 0 0 15 689 90,8 BGD 89,4 KHM 8,8 MDG 1,1 
621210  Soutiens -gorge  et 
bustiers … 134 654 134 654 134 654 130 475 0 0 4 179 96,9 BGD 68,4 MMR 22,2 KHM 9,2 
611120  Vêtements et 
accessoires du 
vêtement … 121 930 121 922 121 922 115 842 0 0 6 081 95,0 BGD 86,5 KHM 12,4 MMR 1,0 
871200  Bicyclettes et 
autres cycles ...  114 498 114 498 114 498 104 790 0 0 9 708 91,5 KHM 57,9 BGD 42,0 MMR 0,1 
620463  Pantalons … de 
fibres synthétiques 
(autres qu'en 
bonneterie)  102 619 102 096 102 096 94 124 2 0 7 973 92,2 BGD 66,1 KHM 21,1 MMR 11,1 
620530  Chemises et 
chemisettes … de 
fibres synthétiques 
ou artificielles  73 633 73 633 73 633 70 889 0 0 2 743 96,3 BGD 94,4 KHM 5,0 MDG 0,3 
620640  Chemisiers … 68 406 68 098 68 098 64 038 0 0 4 060 94,0 BGD 71,7 KHM 17,5 MMR 9,2 
610443  Robes … 67 465 66 925 66 925 64 100 0 0 2 825  95,8 BGD 64,8 KHM 25,1 MMR 6,7 
610831  Chemises de nuit et 
pyjamas de coton  66 792 66 578 66 578 65 522 0 0 1 056 98,4 BGD 91,5 KHM 8,4 MMR 0,0   
  G/RO/W/228  
- 25 - 
 
Produit  Valeurs des importations en milliers d'USD  Taux 
d'utilisation  
du schéma 
SGP (%)  Principaux fournisseurs (code ISO -3 respectif et part respective 
dans le commerce total du produit)  
Numéro de 
sous-position 
du SH  Désignation  Total Passibles 
de droits  Schéma SGP  Autres préférences  Ayant 
bénéficié 
du 
traitement 
NPF 1er partenaire  2ème partenaire  3ème partenaire  
Visées  Ayant 
bénéficié 
de ce 
traitement  Visées  Ayant 
bénéficié 
de ce 
traitement  Code 
ISO-3 Part dans le 
commerce 
(%) Code 
ISO-3 Part dans le 
commerce 
(%) Code 
ISO-3 Part dans le 
commerce 
(%) 
610821  Slips et culottes de 
coton  65 457 65 457 65 457 64 148 0 0 1 309 98,0 BGD 98,8 KHM 0,9 MMR 0,3 
610832  Chemises de nuit et 
pyjamas de fibres 
synthétiques ou 
artificielles  64 441 64 441 64 441 63 371 0 0 1 070 98,3 KHM 49,3 BGD 31,3 MMR 19,5 
610469  Pantalons … (autres 
que de laine, poils 
fins, coton ou fibres 
synthétiques), en 
bonneterie  58 853 58 853 58 853 57 700 0 0 1 153 98,0 BGD 84,1 KHM 10,6 MMR 5,3 
620469  Pantalons … (autres 
que de laine, poils 
fins, coton ou fibres 
synthétiques), 
(autres qu'en 
bonneterie)  54 236 53 816 53 816 49 561 0 0 4 255 92,1 BGD 82,4 MMR 10,4 KHM 6,9 
610822  Slips et culottes de 
fibres synthétiques 
ou artificielles  51 949 51 949 51 949 50 738 0 0 1 211 97,7 BGD 73,3 MMR 19,3 KHM 7,3 
Tableau A -2: Utilisation du DCTS – Taux d'utilisation les plus élevés  
Déclarant : Royaume -Uni; Année: 2021; toutes les importations en milliers d'USD  
Produits classés par ordre décroissant en fonction de la valeur des importations passibles de droits pour un  
taux d'utilisation >90 % et une valeur des importations passibles de droits >50 millions d'USD  
Produit  Valeurs des importations en milliers d'USD  Taux 
d'utilisation 
du schéma 
SGP (%)  Principaux fournisseurs (code ISO -3 respectif et part respective 
dans le commerce total du produit)  
Numéro de 
sous-position 
du SH  Désignation  Total Passibles 
de droits  Schéma SGP  Autres préférences  Ayant 
bénéficié 
du 
traitement 
NPF 1er partenaire  2ème partenaire  3ème partenaire  
Visées  Ayant 
bénéficié 
de ce 
traitement  Visées  Ayant 
bénéficié 
de ce 
traitement  Code 
ISO-3 Part dans 
le 
commerce 
(%) Code 
ISO-3 Part dans 
le 
commerce 
(%) Code 
ISO-3 Part dans 
le 
commerce 
(%)  
TOTAL POUR TOUS 
LES PRODUITS:  4 936 309 4 615 508 4 615 486 4 408 140 15 022 6 570 200 807 95,5       
610910  T-shirts … de coton  457 479 455 877 455 877 444 887 0 0 10 991 97,6 BGD 95,7 KHM 3,3 MDG 0,3 
611020  Chandails … de 
coton  303 295 298 724 298 724 284 272 0 0 14 452 95,2 BGD 66,3 KHM 22,2 MMR 11,2   
  G/RO/W/228  
- 26 - 
 
Produit  Valeurs des importations en milliers d'USD  Taux 
d'utilisation 
du schéma 
SGP (%)  Principaux fournisseurs (code ISO -3 respectif et part respective 
dans le commerce total du produit)  
Numéro de 
sous-position 
du SH  Désignation  Total Passibles 
de droits  Schéma SGP  Autres préférences  Ayant 
bénéficié 
du 
traitement 
NPF 1er partenaire  2ème partenaire  3ème partenaire  
Visées  Ayant 
bénéficié 
de ce 
traitement  Visées  Ayant 
bénéficié 
de ce 
traitement  Code 
ISO-3 Part dans 
le 
commerce 
(%) Code 
ISO-3 Part dans 
le 
commerce 
(%) Code 
ISO-3 Part dans 
le 
commerce 
(%) 
620462  Pantalons … pour 
femmes ou 
fillettes, de coton 
(autres qu'en 
bonneterie)  267 716 267 103 267 103 264 247 0 0 2 856 98,9 BGD 91,9 KHM 5,2 MMR 2,8 
611030  Chandails … de 
fibres synthétiques 
ou artificielles  265 103 264 507 264 507 257 492 58 0 7 015 97,3 BGD 68,7 KHM 23,9 MMR 6,7 
610462  Pantalons … pour 
femmes ou 
fillettes, de coton, 
en bonneterie  258 043 257 969 257 969 252 153 0 0 5 816 97,7 BGD 79,5 KHM 18,3 MMR 2,2 
620342  Pantalons … pour 
hommes ou 
garçonnets, de 
coton  214 379 213 605 213 605 210 433 0 0 3 171 98,5 BGD 94,9 KHM 3,0 MMR 1,1 
871200  Bicyclettes et 
autres cycles ; … 121 075 121 075 121 075 113 428 0 0 7 648 93,7 KHM 58,0 BGD 42,0 AGO 0,0 
611120  Vêtements et 
accessoires du 
vêtement ; … 115 472 115 472 115 472 111 656 0 0 3 817 96,7 BGD 79,6 KHM 18,8 MMR 1,5 
610463  Pantalons … pour 
femmes ou 
fillettes, de fibres 
synthétiques  110 682 110 682 110 682 107 341 19 0 3 341 97,0 KHM 48,2 BGD 43,3 MMR 7,6 
610990  T-shirts … de 
matières textiles  110 088 110 053 110 053 104 700 83 0 5 353 95,1 BGD 68,4 KHM 27,1 MMR 3,8 
621210  Soutiens -gorge et 
bustiers … 103 064 103 064 103 064 98 514 0 0 4 550 95,6 BGD 74,1 MMR 15,1 KHM 10,7 
620343  Pantalons … pour 
hommes ou 
garçonnets, de 
fibres synthétiques  97 886 97 878 97 878 93 832 0 0 4 046 95,9 BGD 79,9 MMR 8,2 KHM 5,8 
610711  Slips et caleçons, 
pour hommes ou 
garçonnets, de 
coton, en 
bonneterie  89 505 89 505 89 505 88 625 0 0 880 99,0 BGD 97,5 KHM 1,8 MMR 0,6 
610342  Pantalons … pour 
hommes ou 
garçonnets, de 
coton  79 877 79 877 79 877 76 493 0 0 3 384 95,8 BGD 63,3 KHM 26,0 MMR 9,8   
  G/RO/W/228  
- 27 - 
 
Produit  Valeurs des importations en milliers d'USD  Taux 
d'utilisation 
du schéma 
SGP (%)  Principaux fournisseurs (code ISO -3 respectif et part respective 
dans le commerce total du produit)  
Numéro de 
sous-position 
du SH  Désignation  Total Passibles 
de droits  Schéma SGP  Autres préférences  Ayant 
bénéficié 
du 
traitement 
NPF 1er partenaire  2ème partenaire  3ème partenaire  
Visées  Ayant 
bénéficié 
de ce 
traitement  Visées  Ayant 
bénéficié 
de ce 
traitement  Code 
ISO-3 Part dans 
le 
commerce 
(%) Code 
ISO-3 Part dans 
le 
commerce 
(%) Code 
ISO-3 Part dans 
le 
commerce 
(%) 
620520  Chemises et 
chemisettes, pour 
hommes ou 
garçonnets, de 
coton  75 690 75 609 75 609 73 301 0 0 2 308 96,9 BGD 90,3 KHM 8,1 MMR 1,2 
610510  Chemises et 
chemisettes, pour 
hommes ou 
garçonnets, de 
coton, en 
bonneterie  61 548 61 527 61 527 59 745 0 0 1 781 97,1 BGD 94,4 KHM 3,7 MMR 1,9 
620463  Pantalons … pour 
femmes ou 
fillettes, de fibres 
synthétiques  61 166 60 340 60 340 59 142 0 0 1 199 98,0 BGD 64,1 KHM 22,6 MMR 11,2 
610821  Slips et culottes … 52 666 52 666 52 666 52 270 0 0 396 99,2 BGD 97,4 KHM 2,0 MMR 0,6 
030617  Crustacés … 51 619 51 619 51 619 51 370 0 0 249 99,5 BGD 93,2 SEN 4,4 MDG 2,3 
610832  Chemises de nuit 
et pyjamas de 
fibres synthétiques 
ou artificielles  51 463 51 426 51 426 50 168 0 0 1 258 97,6 KHM 44,4 BGD 39,1 MMR 16,5 
610831  Chemises de nuit 
et pyjamas de 
coton  51 441 51 106 51 106 49 559 0 0 1 547 97,0 BGD 88,2 KHM 11,2 MMR 0,6 
Tableau A -3: Utilisation du DCTS – Taux d'utilisation les plus faibles  
Déclarant : Royaume -Uni; Année: 2022; toutes les importations en milliers d'USD  
Produits classés par ordre décroissant en fonction de la valeur des importations ayant bénéficié du traitement NPF pour un  
taux d'utilisation <75 %, une valeur des importations passibles de droits >100 millions d'USD  
et une valeur des importations en régi me NPF >9 millions d'USD  
Produit  Valeurs des importations en milliers d'USD  Taux 
d'utilisation 
du schéma 
SGP (%)  Principaux fournisseurs (code ISO -3 respectif et part respective 
dans le commerce total du produit)  
Numéro de 
sous-position 
du SH  Désignation  Total Passibles 
de droits  Schéma SGP  Autres préférences  Ayant 
bénéficié 
du 
traitement 
NPF 1er partenaire  2ème partenaire  3ème partenaire  
Visées  Ayant 
bénéficié 
de ce 
traitement  Visées  Ayant 
bénéficié 
de ce 
traitement  Code 
ISO-3 Part dans 
le 
commerce 
(%) Code 
ISO-3 Part dans 
le 
commerce 
(%) Code 
ISO-3 Part dans 
le 
commerce 
(%)  
TOTAL POUR TOUS 
LES PRODUITS:  9 465 471 7 148 018 7 148 006 6 182 418 24 141 1 518 964 063 86,5       
610711  Slips et caleçons … 151 364 151 364 151 364 110 044 0 0 41 320 72,7 BGD 96,1 KHM 2,4 MMR 0,8   
  G/RO/W/228  
- 28 - 
 
Produit  Valeurs des importations en milliers d'USD  Taux 
d'utilisation 
du schéma 
SGP (%)  Principaux fournisseurs (code ISO -3 respectif et part respective 
dans le commerce total du produit)  
Numéro de 
sous-position 
du SH  Désignation  Total Passibles 
de droits  Schéma SGP  Autres préférences  Ayant 
bénéficié 
du 
traitement 
NPF 1er partenaire  2ème partenaire  3ème partenaire  
Visées  Ayant 
bénéficié 
de ce 
traitement  Visées  Ayant 
bénéficié 
de ce 
traitement  Code 
ISO-3 Part dans 
le 
commerce 
(%) Code 
ISO-3 Part dans 
le 
commerce 
(%) Code 
ISO-3 Part dans 
le 
commerce 
(%) 
610342  Pantalons … pour 
hommes ou 
garçonnets  126 170 126 135 126 135 87 436 0 0 38 699 69,3 BGD 45,8 KHM 45,7 MMR 7,8 
640419  Chaussures, 
(autres que des 
chaussures de 
sport), … 52 564 52 524 52 524 33 074 0 0 19 450 63,0 KHM 62,8 BGD 20,1 MMR 13,3 
610120  Manteaux … (à 
l'exclusion des 
articles du 
n° 6103)  28 604 28 604 28 604 12 099 0 0 16 505 42,3 KHM 82,5 BGD 16,0 MMR 1,3 
420221  Mallettes … en cuir 
naturel ou 
reconstitué  17 630 17 630 17 630 1 135 1 0 16 495 6,4 KHM 66,3 BGD 23,4 MMR 9,9 
420222  Mallettes et 
contenants … 20 101 20 101 20 101 4 741 0 0 15 360 23,6 KHM 50,9 MMR 32,6 BGD 16,1 
640411  Chaussures de 
sport … 25 629 25 629 25 629 14 987 0 0 10 642 58,5 KHM 89,4 MMR 8,3 BGD 2,0 
420292  Mallettes et 
contenants, n.c.a. 
sous le n° 4202 … 18 254 18 254 18 254 8 209 0 0 10 044 45,0 KHM 60,4 MMR 23,4 BGD 16,1 
610220  Manteaux … (à 
l'exclusion des 
articles du 
n° 6104)  18 466 18 466 18 466 8 607 0 0 9 859 46,6 BGD 59,1 KHM 38,9 MMR 1,8 
650500  Chapeaux et autres 
coiffures … 17 689 17 689 17 689 8 071 0 0 9 617 45,6 BGD 63,3 KHM 21,9 NPL 6,3 
640299  Chaussures, n.c.a . 
sous le n° 6402, … 37 644 37 644 37 644 28 149 0 0 9 495 74,8 KHM 56,3 LAO 18,8 MMR 17,8 
611211  Survêtements de 
sport (trainings), 
de coton, en 
bonneterie  24 818 24 818 24 818 15 452 0 0 9 366 62,3 KHM 89,7 BGD 10,2 MMR 0,1 
   
  G/RO/W/228  
- 29 - 
 
Tableau A -4: Utilisation du DCTS – Taux d'utilisation les plus faibles  
Déclarant : Royaume -Uni; Année: 2021; toutes les importations en milliers d'USD  
Produits classés par ordre décroissant en fonction de la valeur des importations ayant bénéficié du traitement NPF pour un  
taux d'utilisation <75 % et une valeur des importations passibles de droits >100 millions d'USD  
Produit  Valeurs des importations en m illiers d'USD  Taux 
d'utilisation 
du schéma 
SGP (%)  Principaux fournisseurs (code ISO -3 respectif et part respective 
dans le commerce total du produit)  
Numéro de 
sous-position 
du SH  Désignation  Total Passibles 
de droits  Schéma SGP  Autres préférences  Ayant 
bénéficié 
du 
traitement 
NPF 1er partenaire  2ème partenaire  3ème partenaire  
Visées  Ayant 
bénéficié 
de ce 
traitement  Visées  Ayant 
bénéficié 
de ce 
traitement  Code 
ISO-3 Part dans 
le 
commerce 
(%) Code 
ISO-3 Part dans 
le 
commerce 
(%) Code 
ISO-3 Part dans 
le 
commerce 
(%) 
  TOTAUX POUR 
TOUS LES 
PRODUITS:  4 936 309 4 615 508 4 615 486 4 408 140 15 022 6 570 200 807 95,5             
151110  Huiles végétales … 5 970 5 970 5 970 59 5 911 0 5 911 1,0 SLB 99,0 SLE 1,0   . 
640399  Chaussures, n.c.a. 
sous le n° 6403 … 22 630 22 328 22 328 16 693 0 0 5 635 74,8 KHM 63,2 BGD 21,1 MMR 8,7 
850300  Moteurs et 
machines 
génératrices, 
électriques … 4 535 4 535 4 535 0 0 0 4 535 0,0 KHM 100,0    .   . 
420292  Mallettes et 
contenants, n.c.a. 
sous le n° 4202 … 6 768 6 768 6 768 2 507 0 0 4 261 37,0 MMR 48,1 KHM 44,3 BGD 7,2 
621010  Vêtements, en 
feutre ou en 
non-tissés … 3 803 3 803 3 803 1 893 0 0 1 910 49,8 KHM 60,9 BGD 38,5 MMR 0,4 
570299  Tapis et autres 
revêtements de sol 
en matières textiles 
… 1 498 1 498 1 498 183 0 0 1 315 12,2 BGD 97,8 NPL 1,7 AFG 0,4 
630690  Articles de 
campement (de 
matières textiles), 
n.c.a. sous le 
n° 6306 1 242 1 242 1 242 99 0 0 1 143 8,0 BGD 99,8 KHM 0,1 NPL 0,1 
391810  Revêtements de 
sols, de murs ou de 
plafonds … 2 426 2 426 2 426 1 392 0 0 1 034 57,4 KHM 100,0    .   . 
620711  Slips et caleçons de 
coton  2 512 2 512 2 512 1 520 0 0 992 60,5 BGD 100,0    .   . 
610719  Slips et caleçons de 
matières textiles  1 193 1 193 1 193 280 0 0 913 23,5 BGD 100,0    .   . 
610722  Chemises de nuit 
et pyjamas, pour 
hommes ou 
garçonnets … 3 029 3 029 3 029 2 227 0 0 802 73,5 KHM 59,7 BGD 37,9 MMR 2,3   
  G/RO/W/228  
- 30 - 
 
Produit  Valeurs des importations en m illiers d'USD  Taux 
d'utilisation 
du schéma 
SGP (%)  Principaux fournisseurs (code ISO -3 respectif et part respective 
dans le commerce total du produit)  
Numéro de 
sous-position 
du SH  Désignation  Total Passibles 
de droits  Schéma SGP  Autres préférences  Ayant 
bénéficié 
du 
traitement 
NPF 1er partenaire  2ème partenaire  3ème partenaire  
Visées  Ayant 
bénéficié 
de ce 
traitement  Visées  Ayant 
bénéficié 
de ce 
traitement  Code 
ISO-3 Part dans 
le 
commerce 
(%) Code 
ISO-3 Part dans 
le 
commerce 
(%) Code 
ISO-3 Part dans 
le 
commerce 
(%) 
621290  Bretelles, 
jarretelles, 
jarretières … 2 543 2 543 2 543 1 865 0 0 678 73,3 BGD 41,0 KHM 37,7 MMR 21,2 
611490  Vêtements, de 
matières textiles … 1 163 1 163 1 163 494 0 0 669 42,5 MDG 52,9 BGD 38,6 MMR 3,1 
610839  Chemises de nuit 
et pyjamas, pour 
femmes ou fillettes 
… 1 713 1 713 1 713 1 046 0 0 667 61,0 BGD 80,2 KHM 19,8   . 
950639  Matériel pour le 
golf … 1 671 1 671 1 671 1 089 0 0 582 65,2 BGD 97,8 MMR 2,2   . 
090520  Épices … 1 497 1 497 1 497 937 0 0 559 62,6 MDG 97,6 UGA 2,4   . 
420221  Mallettes et 
contenants; sacs à 
main … 1 121 1 121 1 121 670 0 0 451 59,8 KHM 56,6 MMR 27,8 BGD 12,3 
420299  Mallettes et 
contenants, n.c.a. 
sous le n° 4202 … 1 525 1 525 1 525 1 086 0 0 439 71,2 KHM 56,5 MMR 24,7 BGD 16,3 
420239  Étuis et 
contenants, de 
poche ou de sac à 
main … 1 191 1 191 1 191 810 0 0 381 68,0 KHM 95,6 MWI 3,7 NPL 0,6 
620729  Chemises de nuit 
et pyjamas, autres 
que de coton ou de 
fibres synthétiques 
ou artificielles  1 036 1 036 1 036 705 0 0 331 68,0 BGD 68,2 KHM 31,8   . 
080440  Fruits, comestibles 
… 4 454 4 454 4 454 2 950 1 607 1 408 96 66,2 TZA 57,3 MOZ 36,1 UGA 4,7 
170114  Sucres … 7 365 7 365 7 365 2 453 5 100 4 913 0 33,3 MOZ 69,3 MWI 18,9 LAO 11,8 
 
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