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 ANNEXE  I 
Liste des additifs alimentaires autorisés  
dans les produits  alimentaires et conditions d’utilisation  
 
PARTIE A  
1. Introduction  
La présente liste comprend  : 
 le nom de l’additif alimentaire et son numéro E ; 
 les produits  alimentaires auxquels il peut être ajouté  ; 
 les conditions dans lesquelles il peut être utilisé  ; 
 les restrictions applicables à sa vente directe au consommateur final.  
 
2. Dispositions générales  relatives aux additifs alimentaires figurant sur la liste et à leurs 
conditions d’utilisation  
 
1. Seules les substances figurant sur la liste de la partie B de la présente annexe peuvent être utilisées 
comme additifs dans des produits alimentaires , sauf disposition  particulière  de la partie  E de la 
présente  annexe . 
 
2. Les additifs peuvent être utilisés uniquement dans les produits alimentaires et selon les conditions 
définies dans la partie E de la présente annexe.  
 
3. Dans la partie E de la présente annexe, les produits alimentaires sont énuméré s sur la base des 
catégories de produits alimentaires établis dans la partie D de la présente annexe et les additifs sont 
regroupés sur la base des groupes définis dans la partie  C de la présente annexe.  
 
4. Seules les laques aluminiques préparées à partir des colorants figurant dans la présente partie A, tableau 
3, sont autorisées et uniquement pour les catégories de produits  alimentaires pour lesquelles des 
dispositions relatives a ux quantités maximales d’aluminium provenant de laques sont expressément 
énoncées dans la partie E.  
 
5. Les colorants E 123, E 127, E 160b (i), E 160b(ii) , E161g , E 173 et E 180 et leurs mélanges ne peuvent 
pas être  vendus directement aux consommateurs.  
 
6. Les substances figurant sous les numéros E 407, E 407a et E 440 peuvent être normalisées avec 
des sucres, à condition que cette précision apparaisse en complément de leur numéro et de leur 
désignation.  
 
7. Lorsqu’il est étiqueté “pour usage alimentaire”, le nitri te peut uniquement être vendu en mélange avec 
du sel ou un substitut du sel.  
 
8. Le principe de transfert ( La présence  d’un additif  alimentaire  est autorisée dans un produit  
alimentaire  composé  lorsque  l’additif  est autorisé  dans l’un des ingrédients qui  constituent  
ce produit  alimentaire  composé)  ne s’applique pas aux produits  alimentaires énumérés  dans le 
tableau 1, pour ce qui est des additifs alimentaires en général, et dans le tableau 2, pour ce qui est des 
colorants alimentaires.  
 
 2 
 Tableau  1 
 
Produits  alimentaires  dans  lesquelles  la présence  d’un  additif  ne peut  pas être permise  en vertu  du principe  de transfert   
 
 
1 Produits s alimentaires  non transformé s, à l'exception  des préparations  de viandes   
2 Miel   
3 Huiles  et matières  grasses  d’origine  animale  ou végétale  non émulsionnées  
4 Beurre  
5 Lait pasteurisé  et lait stérilisé  (y compris  par procédé  UHT)  non aromatisés  et crème  pasteurisée  nature  ou 
non aromatisée (à  l’exclusion  de la crème  à teneur réduite  en matières  grasses)  
6 Produits  laitiers  fermentés  non  aromatisés,  non  traités  thermiquement  après fermentation  
7 Babeurre  non aromatisé  (à l’exclusion  du babeurre  stérilisé)  
8 Eau minérale  naturelle,  eau de source  et toutes  les autres  eaux en bouteille  ou condi tionnées  
9 Café  (à l’exclusion  du café instantané  aromatisé)  et extraits  de café 
10 Thé en feuilles  non aromatisé  
11 Sucres   
12 Pâtes  alimentaires sèches,  à l’exclusion  des pâtes  sans gluten  et/ou  destinées  à un régime  hypoprotidique,   
13 Produits  alimentaires pour  nourrissons  et enfants  en bas âge, y  compris  les  produit s alimentaires  destinées  à  
des  fins médicales  spéciales  pour nourrissons  et enfants  en bas âge 3 
 Tableau  2 
Produits  alimentaires  dans  lesquelles  la présence  d’un colorant  alimentaire  ne peut  pas être permise  en vertu  du 
principe  de transfert   
 
1 Produits  alimentaires  non transformées   
2 Toutes  les eaux  en bouteille  ou conditionnées  
3 Lait, entier,  demi -écrémé  ou écrémé,  pasteurisé  ou stérilisé  (y compris  par procédé  UHT)  (non aromatisé)  
4 Lait chocolaté  
5 Laits fermentés (non aromatisés)  
6 Laits de conserve (non aromatisés)  
7 Babeurre (non aromatisé)  
8 Crème et crème en poudre (non aromatisées)  
9 Huiles et matières grasses d’origine animale ou végétale  
10 Fromages affinés et non affinés (non aromatisés)  
11 Beurre à base de lait de brebis et de chèvre  
12 Œufs et ovoproduits  
13 Farine et autres produits de minoterie  ; amidons et fécules  
14 Pain et produits apparentés  
15 Pâtes alimentaires et gnocchis  
16 Sucres,  y compris tous les mono - et disaccharides  
17 Purée et conserves de tomate  
18 Sauces à base de tomates  
19 Jus et nectars de fruits et jus et nectars de légumes  
20 Fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, en conserve ou déshydratés  ; fruits, légumes (y 
compris pommes de terre) et champignons, trans­ formés  
21 Confitures extra, gelées extra et crème de marrons, crème de pruneaux  
22 Poisson, mollusques et crustacés, viande, volaille et gibier, ainsi que leurs préparations, mais à l’exclusion des 
repas préparés contenant ces ingrédients  
23 Produits de cacao et composants en chocolat dans les produits à base de chocolat  
24 Café torréfié, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée  ; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits 
et de chicorée  ; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusions, ainsi que mélanges et 
préparations instan tanées de ces produits  
25 Sel, produits de substitution du sel, épices et mélanges d’épices  
26 Vins  
27 Boissons spiritueuses, eaux -de-vie et London gin  
Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà  
28 Sangria , Clarea et Zurra    
29 Vinaigre de vin  
30 Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, y compris les aliments destinés à des fins médicales spéciales 
pour nourris sons et enfants en bas âge  
31 Miel  
32 Malt et produit maltés  
 4 
 Tableau  3 
Colorants  pouvant  être utilisés  sous forme  de laques  
 
 
Numéro E  Dénomination  
E 100 Curcumine  
E 101 Riboflavines  
E 102 Tartrazine  
E 104 Jaune  de quinoléine  
E 110 Sunset  Yellow  FCF/Jaune  orangé  S 
E 120 Cochenille,  acide  carminique,  carmins  
E 122 Azorubine,  carmoisine  
E 123 Amarante  
E 124 Ponceau  4R, rouge  cochenille  A 
E 127 Érythrosine  
E 129 Rouge  allura  AC 
E 131 Bleu  patenté  V 
E 132 Indigotine,  carmin  d’indigo  
E 133 Bleu  brillant  FCF 
E 141 Complexes  cuivriques  de chlorophylles  et de chlorophyllines  
E 142 Vert S 
E 151 Noir brillant  PN 
E 155 Brun  HT 
E 163 Anthocyanes  
E 180 Lithol -rubine  BK 5 
 PARTIE B    
LISTE EXHAUSTIVE DES ADDITIFS  
1. Colorants  
Numéro E  Dénomination  
E 100  Curcumine  
E 101  Riboflavines  
E 102  Tartrazine  
E 104  Jaune de quinoléine  
E 110  Sunset Yellow FCF/Jaune orange S  
E 120  Cochenille, acide carminique, carmins  
E 122  Azorubine, carmoisine  
E 123  Amarante  
E 124  Ponceau 4R, rouge cochenille A  
E 127  Erythrosine  
E 129  Rouge allura AC  
E 131  Bleu patenté V  
E 132  Indigotine, carmin d’indigo  
E 133  Bleu brillant FCF  
E 140  Chlorophylles et chlorophyllines  
E 141  Complexes cuivre -chlorophylles et cuivre -chlorophyllines  
E 142  Vert S  
E 150a  Caramel ordinaire (1)  
E 150b  Caramel de sulfite caustique  
E 150c  Caramel ammoniacal  
E 150d  Caramel au sulfite d’ammonium  
E 151  Noir brillant PN  
E 153  Charbon végétal médicinal  
E 155  Brun HT  
E 160a  Caroténoïdes  
E 160b(i)  Bixine de rocou  
E 160b(ii)  Norbixine de rocou  
E 160c  Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine  
E 160d  Lycopène  
E 160e  β-apocaroténal -8' (C 30)  
E 161b  Lutéine  
E 161g  Canthaxanthine (*)  
E 162  Rouge de betterave, bétanine  
E 163 Anthocyanes  
E 170  Carbonate de calcium  
E 172  Oxyde et hydroxyde de fer  
E 173  Aluminium  
E 174  Argent  
E 175  Or 
E 180  Lithol -rubine BK  
 
(1) Le terme “caramel” se réfère à des produits de couleur brune plus ou moins intense, destinés à la coloration. Il ne s’agit pa s du 
produit aromatique sucré obtenu en chauffant des sucres et destiné à aromatiser des aliments (confiserie, pâtisserie, boisson s 
alcoolisées).  
(*) La canthaxanthine n’est pas autorisée dans les catégories de produits alimentaires énumérées dans les parties D et E.  
 
 
 6 
 2. Édulcorants  
Numéro E  Dénomination  
E 420  Sorbitols  
E 421  Mannitol  
E 950  Acésulfame -K 
E 951  Aspartame  
E 952  Cyclamates  
E 953  Isomalt  
E 954  Saccharines  
E 955  Sucralose  
E 957  Thaumatine  
E 959  Néohespéridine DC  
E 960a  Glycosides de stéviol issus de  Stevia  
E 960c  Glycosides de stéviol produits par voie enzymatique  
E 961  Néotame  
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  
E 964  Sirop de polyglycitol  
E 965  Maltitols  
E 966  Lactitol  
E 967  Xylitol  
E 968  Érythritol  
E 969  Advantame  
 
3. Additifs autres que les colorants et les édulcorants  
Numéro E  Dénomination  
E 170  Carbonate de calcium  
E 172  Oxydes  et hydroxydes de fer  
E 200  Acide sorbique  
E 202  Sorbate de potassium  
E 210  Acide benzoïque ( 1 ) 
E 211  Benzoate de sodium ( 1 ) 
E 212  Benzoate de potassium ( 1 ) 
E 213  Benzoate de calcium ( 1 ) 
E 214  P-hydroxybenzoate d’éthyle  
E 215  Dérivé sodique  de l’ester éthylique de l’acide p -hydroxybenzoïque  
E 218  P-hydroxybenzoate de méthyle  
E 219  Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p -hydroxybenzoïque  
E 220  Anhydride sulfureux  
E 221  Sulfite de sodium  
E 222  Sulfite acide de sodium  
E 223  Disulfite de sodium  
E 224  Disulfite de potassium  
E 226  Sulfite de calcium  
E 227  Sulfite acide de calcium  
E 228  Sulfite acide de potassium  7 
 Numéro E  Dénomination  
E 234  Nisine  
E 235  Natamycine  
E 239  Hexaméthylènetétramine  
E 242  Dicarbonate de diméthyle  
E 243 Éthyl  Lauroyl  Arginate  
E 249  Nitrite de potassium  
E 250  Nitrite de sodium  
E 251  Nitrate de sodium  
E 252  Nitrate de potassium  
E 260  Acide acétique  
E 261  Acétate s de potassium   
E 262  Acétates de sodium  
E 263  Acétate de calcium  
E 270  Acide lactique  
E 280  Acide propionique  
E 281  Propionate de sodium  
E 282  Propionate de calcium  
E 283  Propionate de potassium  
E 284  Acide borique  
E 285  Tétraborate de sodium (borax)  
E 290  Dioxyde de carbone  
E 296  Acide malique  
E 297  Acide fumarique  
E 300  Acide ascorbique  
E 301  Ascorbate de sodium  
E 302  Ascorbate de calcium  
E 304  Esters d’acides gras de l’acide ascorbique  
E 306  Extrait riche en tocophérols  
E 307  Alpha -tocophérol  
E 308  Gamma -tocophérol  
E 309  Delta -tocophérol  
E 310  Gallate de propyle  
E 315  Acide érythorbique  
E 316  Érythorbate de sodium  
E 319  Butylhydro -quinone tertiaire (BHQT)  
E 320  Butylhydroxy -anisol (BHA)  
E 321  Butylhydroxy -toluène (BHT)  
E 322  Lécithines  
E 325  Lactate de sodium  
E 326  Lactate de potassium  
E 327  Lactate de calcium  
E 330  Acide citrique  
E 331  Citrates de sodium  
E 332  Citrates de potassium  
E 333  Citrates de calcium  
E 334  Acide tartrique [L (+)]  
E 335  Tartrates de sodium  
E 336  Tartrates de potassium  
E 337  Tartrate double de sodium et de potassium  8 
 Numéro E  Dénomination  
E 338  Acide phosphorique  
E 339  Phosphates de sodium  
E 340  Phosphates de potassium  
E 341  Phosphates de calcium  
E 343  Phosphates de magnésium  
E 350 Malates de sodium  
E 351  Malate de potassium  
E 352  Malates de calcium  
E 353  Acide métatartrique  
E 354  Tartrate de calcium  
E 355  Acide adipique  
E 356  Adipate de sodium  
E 357  Adipate de potassium  
E 363  Acide succinique  
E 380  Citrate de triammonium  
E 385  Éthylène -diamine -tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA)  
E 392  Extraits de romarin  
E 400  Acide alginique  
E 401  Alginate de sodium  
E 402  Alginate de potassium  
E 403  Alginate d’ammonium  
E 404  Alginate de calcium  
E 405 Alginate de propane -1,2-diol 
E 406  Agar -agar 
E 407a  Algues Euch ema transformées  
E 407  Carraghénanes  
E 410  Farine de graines de caroube  
E 412  Gomme guar  
E 413  Gomme adragante  
E 414  Gomme arabique ou gomme d’acacia  
E 415  Gomme xanthane  
E 416  Gomme Karaya  
E 417  Gomme Tara  
E 418  Gomme Gellane  
E 422  Glycérol  
E 423  Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique (OSA)  
E 425  Konjac  
E 426  Hémicellulose de soja  
E 427  Gomme cassia  
E 431  Stéarate de polyoxyéthylène (40)  
E 432  Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20)  
E 433  Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80)  
E 434  Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40)  
E 435  Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60)  
E 436  Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65)  
E 440  Pectines  
E 442  Phosphatides d’ammonium  
E 444  Acétate isobutyrate de saccharose  
E 445  Esters glycériques de résine de bois  
 9 
 Numéro E  Dénomination  
E 450  Diphosphates  
E 451  Triphosphates  
E 452  Polyphosphates  
E 456  Polyaspartate de potassium  
E 459  Bêta -cyclodextrine  
E 460  Cellulose  
E 461  Méthylcellulose  
E 462  Éthylcellulose  
E 463  Hydroxypropylcellulose  
E 463a  Hydroxypropylcellulose faiblement substituée (L -HPC)  
E 464  Hydroxypropylméthylcellulose  
E 465  Méthyléthylcellulose  
E 466  Carboxyméthyl -cellulose  sodique,  gomme  cellulosique  
E 468  Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée, gomme de cellulose réticulée  
 
E 469  Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique, gomme de cellulose hydrolysée de  
manière enzymatique  
E 470a  Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras  
E 470b  Sels de magnésium d’acides gras  
E 471  Mono - et diglycérides d’acides gras  
E 472a  Esters acétiques des mono - et diglycérides d’acides gras  
E 472b  Esters lactiques des mono - et diglycérides d’acides gras  
E 472c  Esters citriques des mono - et diglycérides d’acides gras  
E 472d  Esters tartriques des mono - et diglycérides d’acides gras  
E 472e  Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono - et diglycérides d’acides gras  
E 472f  Esters mixtes acétiques et tartriques des mono - et diglycérides d’acides gras  
E 473  Sucroesters d’acides gras  
E 474  Sucroglycérides  
E 475  Esters polyglycériques d’acides gras  
E 476  Polyricinoléate de polyglycérol  
E 477  Esters de propane - 1, 2-diol d’acides gras  
E 479b  Huile de soja oxydée par chauffage ayant réagi avec des mono - et diglycérides d’acides gras  
E 481  Stéaroyl -2-lactylate de sodium  
E 482  Stéaroyl -2-lactylate de calcium  
E 483  Tartrate de stéaryle  
E 491  Monostéarate de sorbitane  
E 492  Tristéarate de sorbitane  
E 493  Monolaurate de sorbitane  
E 494  Monooléate de sorbitane  
E 495  Monopalmitate de sorbitane  
 E 499  Phytostérols riches en stigmastérol  
E 500  Carbonates de sodium  
E 501  Carbonates de potassium  
E 503  Carbonates d’ammonium  
E 504  Carbonates de magnésium  
E 507  Acide chlorhydrique  
E 508  Chlorure de potassium  
E 509  Chlorure de calcium  
E 511  Chlorure de magnésium  
E 512  Chlorure d’étain  
E 513  Acide sulfurique  
 10 
 Numéro E  Dénomination  
E 514  Sulfates de sodium  
E 515  Sulfates de potassium  
E 516  Sulfate de calcium  
E 517  Sulfate d’ammonium  
E 520  Sulfate d’aluminium  
E 521  Sulfate d’aluminium sodique  
E 522  Sulfate d’aluminium potassique  
E 523  Sulfate d’aluminium ammonique  
E 524  Hydroxyde de sodium  
E 525  Hydroxyde de potassium  
E 526  Hydroxyde de calcium  
E 527  Hydroxyde d’ammonium  
E 528  Hydroxyde de magnésium  
E 529  Oxyde de calcium  
E 530  Oxyde de magnésium  
E 534 Tartrate de fer  
E 535  Ferrocyanure de sodium  
E 536  Ferrocyanure de potassium  
E 538  Ferrocyanure de calcium  
E 541  Phosphate d’aluminium sodique acide  
E 551  Dioxyde de silicium  
E 552  Silicate de calcium  
E 553a  Silicate de magnésium  
E 553b  Talc 
E 554 Silicate alumino -sodique  
E 555  Silicate alumino -potassique  
E 556  Silicate alumino -calcique   
E 558  Bentonite  
E 559  Silicate d’aluminium (kaolin ) 
E 570  Acides gras  
E 574  Acide gluconique  
E 575  Glucono -delta -lactone  
E 576  Gluconate de sodium  
E 577 Gluconate de potassium  
E 578  Gluconate de calcium  
E 579  Gluconate ferreux  
E 585  Lactate ferreux  
E 586  4-Hexylrésorcinol  
E 620  Acide glutamique  
E 621  Glutamate monosodique  
E 622  Glutamate monopotassique  
E 623  Diglutamate de calcium  
E 624  Glutamate d’ammonium  
E 625  Diglutamate de magnésium  
E 626  Acide guanylique  
E 627  Guanylate disodique  
E 628  Guanylate dipotassique  
E 629  Guanylate de calcium  
E 630  Acide inosinique  
  11 
 Numéro E  Dénomination  
E 631  Inosinate disodique  
E 632  Inosinate dipotassique  
E 633  Inosinate de calcium  
E 634  5′-ribonucléotide calcique  
E 635  5′-ribonucléotide disodique  
E 640  Glycine et son sel de sodium  
E 641  L-leucine  
E 650  Acétate de zinc  
E 900  Diméthylpolysiloxane  
E 901  Cire d’abeille blanche et jaune  
E 902 Cire de candelilla  
E 903  Cire de carnauba  
E 904  Shellac  
E 905  Cire microcristalline  
E 907  Poly -1-décène hydrogéné  
E 914  Cire de polyéthylène oxydée  
E 920  L-cystéine  
E 927b  Carbamide  
E 938  Argon  
E 939  Hélium  
E 941  Azote  
E 942  Protoxyde d’azote  
E 943a  Butane  
E 943b  Isobutane  
E 944  Propane  
E 948  Oxygène  
E 949  Hydrogène  
E 999  Extraits de quillaia  
E 1103  Invertase  
E 1105  Lysozyme  
E 1200  Polydextrose  
E 1201  Polyvinylpyrrolidone  
E 1202  Polyvinylpolypyrrolidone  
E 1203  Alcool polyvinylique (APV)  
E 1204  Pullulan  
E 1205  Copolymère méthacrylate basique  
E 1206  Copolymère de méthacrylate neutre  
E 1207  Copolymère de méthacrylate anionique  
E 1208  Copolymère d’acétate de vinyle et de polyvinylpyrrolidone  
E 1209  Copolymère greffé d'alcool polyvinylique et de polyéthylèneglycol  
E 1404  Amidon oxydé  
E 1410  Phosphate de monoamidon  
E 1412  Phosphate de diamidon  
E 1413  Phosphate de diamidon phosphaté  
E 1414  Phosphate de diamidon acétylé  
E 1420  Amidon acétylé  
E 1422  Adipate de diamidon acétylé  
E 1440  Amidon hydroxypropylé  
E 1442  Phosphate de diamidon hydroxypropylé  
E 1450  Octényle succinate d’amidon sodique  12 
 Numéro E  Dénomination  
E 1451  Amidon oxydé acétylé  
E 1452  Octényl succinate d’amidon d’aluminium  
E 1505  Citrate de triéthyle  
E 1517  Diacétate de glycéryle (diacétine)  
E 1518  Triacétate de glycéryle (triacétine)  
E 1519  Alcool benzylique  
E 1520  Propanediol -1,2 (propylène glycol)  
E 1521  Polyéthylène glycol  
 
(1)  La présence d’acide benzoïque est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme 
aux bonnes pratiques de fabrication.  
 13 
 PARTIE C  
DÉFINITION DE GROUPES D’ADDITIFS  
1) Groupe I  : 
Numéro E  Dénomination  Quantité maximale spécifique  
E 170  Carbonate de calcium  quantum satis  
E 260  Acide acétique  quantum satis  
E 261  Acétate de potassium  quantum satis  
E 262  Acétates de sodium  quantum satis  
E 263  Acétate de calcium  quantum satis  
E 270  Acide lactique  quantum satis  
E 290  Dioxyde de carbone  quantum satis  
E 296  Acide malique  quantum satis  
E 300  Acide ascorbique  quantum satis  
E 301  Ascorbate de sodium  quantum satis  
E 302  Ascorbate de calcium  quantum satis  
E 304  Esters d’acides gras de l’acide ascorbique  quantum satis  
E 306  Extrait riche en tocophérols  quantum satis  
E 307  Alpha -tocophérol  quantum satis  
E 308  Gamma -tocophérol  quantum satis  
E 309  Delta -tocophérol  quantum satis  
E 322  Lécithines  quantum satis  
E 325  Lactate de sodium  quantum satis  
E 326  Lactate de potassium  quantum satis  
E 327  Lactate de calcium  quantum satis  
E 330  Acide citrique  quantum satis  
E 331  Citrates de sodium  quantum satis  
E 332  Citrates de potassium  quantum satis  
E 333  Citrates de calcium  quantum satis  
E 334  Acide tartrique [L (+)]  quantum satis  
E 335  Tartrates de sodium  quantum satis  
E 336  Tartrates de potassium  quantum satis  
E 337  Tartrate double de sodium et de potassium  quantum satis  
E 350  Malates de sodium  quantum satis  
E 351  Malate de potassium  quantum satis  
E 352  Malates de calcium  quantum satis  
E 354  Tartrate de calcium  quantum satis  
E 380  Citrate de triammonium  quantum satis  
E 400  Acide alginique  quantum satis ( 1 )  
E 401  Alginate de sodium  quantum satis ( 1 )  
E 402  Alginate de  potassium  quantum satis ( 1 )  
E 403  Alginate d’ammonium  quantum satis ( 1 )  
E 404  Alginate de calcium  quantum satis ( 1 )  
E 406  Agar -agar quantum satis ( 1 )  
E 407  Carraghénanes  quantum satis ( 1 )  
E 407a  Algues Euchema transformées  quantum satis ( 1  ) 
E 410  Farine de graines de caroube  quantum satis ( 1 ) ( 2 )  
E 412  Gomme guar  quantum satis ( 1 ) ( 2 )  
E 413  Gomme adragante  quantum satis ( 1 )  
  14 
 Numéro E  Dénomination  Quantité maximale spécifique  
E 414  Gomme arabique ou gomme d’acacia  quantum satis ( 1 )  
E 415  Gomme xanthane  quantum satis ( 1 ) ( 2 )  
E 417  Gomme Tara  quantum satis ( 1 ) ( 2 )  
E 418  Gomme Gellane  quantum satis ( 1 )  
E 422  Glycérol  quantum satis  
E 425  Konjac  
i) Gomme de konjac  
ii) Glucomannane de konjac  10 g/kg, seuls ou en mélange ( 1 )  (2) ( 3 )  
E 426  Hémicellulose de soja  quantum satis  
E 440  Pectines  quantum satis ( 1 )  
    E 460  Cellulose  quantum satis  
E 461  Méthylcellulose  quantum satis  
E 462  Éthylcellulose  quantum satis  
E 463  Hydroxypropylcellulose  quantum satis  
E 464  Hydroxypropylméthylcellulose  quantum satis  
E 465  Méthyléthylcellulose  quantum satis  
E 466  Carboxyméthyl -cellulose  sodique, gomme  
cellulosique  quantum satis  
E 469  Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière 
enzymatique  quantum satis  
E 470a  Sels de sodium, de potassium et de calcium 
d’acides gras  quantum satis  
E 470b  Sels de magnésium d’acides gras  quantum satis  
E 471  Mono - et diglycérides d’acides gras  quantum satis  
E 472a  Esters acétiques des mono - et diglycérides 
d’acides gras  quantum satis  
E 472b  Esters lactiques des mono - et diglycérides d’acides 
gras quantum satis  
E 472c  Esters citriques des mono - et diglycérides d’acides 
gras quantum satis  
E 472d  Esters tartriques des mono - et diglycérides 
d’acides gras  quantum satis  
E 472e  Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques 
des mono - et diglycérides d’acides gras  quantum satis  
E 472f  Esters mixtes acétiques et tartriques des mono - et 
diglycérides d’acides gras  quantum satis  
E 500  Carbonates de sodium  quantum satis  
E 501  Carbonates de potassium  quantum satis  
E 503  Carbonates d’ammonium  quantum satis  
E 504  Carbonates de magnésium  quantum satis  
E 507  Acide chlorhydrique  quantum satis  
E 508  Chlorure de potassium  quantum satis  
E 509 Chlorure de calcium  quantum satis  
E 511  Chlorure de magnésium  quantum satis  
E 513  Acide sulfurique  quantum satis  
E 514  Sulfates de sodium  quantum satis  
E 515  Sulfates de potassium  quantum satis  
E 516  Sulfate de calcium  quantum satis  
E 524  Hydroxyde de sodium  quantum satis  
E 525  Hydroxyde de potassium  quantum satis  
E 526  Hydroxyde de calcium  quantum satis  
  15 
 Numéro E  Dénomination  Quantité maximale spécifique  
E 527  Hydroxyde d’ammonium  quantum satis  
E 528  Hydroxyde de magnésium  quantum satis 
E 529  Oxyde de calcium  quantum satis  
E 530  Oxyde de magnésium  quantum satis  
E 570  Acides gras  quantum satis  
E 574  Acide gluconique  quantum satis  
E 575  Glucono -delta -lactone  quantum satis  
E 576  Gluconate de sodium  quantum satis  
E 577  Gluconate de potassium  quantum satis  
E 578  Gluconate de calcium  quantum satis  
E 640  Glycine et son sel de sodium  quantum satis  
E 920  L-cystéine  quantum satis  
E 938  Argon  quantum satis  
E 939  Hélium  quantum satis  
E 941  Azote  quantum satis  
E 942  Protoxyde d’azote  quantum satis  
E 948  Oxygène  quantum satis  
E 949  Hydrogène  quantum satis  
E 1103  Invertase  quantum satis  
E 1200  Polydextrose  quantum satis  
E 1404  Amidon oxydé  quantum satis  
E 1410  Phosphate de monoamidon  quantum satis  
E 1412  Phosphate de diamidon  quantum satis  
E 1413  Phosphate de diamidon phosphaté  quantum satis  
E 1414  Phosphate de diamidon acétylé  quantum satis  
E 1420  Amidon acétylé  quantum satis  
E 1422  Adipate de diamidon acétylé  quantum satis  
E 1440  Amidon hydroxypropylé  quantum satis 
E 1442  Phosphate de diamidon hydroxypropylé  quantum satis  
E 1450  Octényle succinate d’amidon sodique  quantum satis  
E 1451  Amidon oxydé acétylé  quantum satis  
  16 
 Numéro E  Dénomination  Quantité maximale spécifique  
E 620  Acide glutamique  10 g/kg, seuls ou en mélange, exprimés en acide  
glutamique  
E 621  Glutamate monosodique  
E 622  Glutamate monopotassique  
E 623  Diglutamate de calcium  
E 624  Glutamate d’ammonium  
E 625  Diglutamate de magnésium  
E 626  Acide guanylique  500 mg/kg, seuls ou en mélange, exprimés en  
acide guanylique  
E 627  Guanylate disodique  
E 628  Guanylate dipotassique  
E 629  Guanylate de calcium  
E 630  Acide inosinique  
E 631  Inosinate disodique  
E 632  Inosinate dipotassique  
E 633  Inosinate de calcium  
E 634  5′-ribonucléotide calcique  
E 635  5′-ribonucléotide disodique  
E 420  Sorbitols  quantum  satis (à des fins autres que 
l’édulcoration)  E 421  Mannitol  
E 953  Isomalt  
E 965  Maltitols  
E 966  Lactitol  
E 967  Xylitol  
E 968  Érythritol   
(1)  Ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes.  
(2)  Ne peut pas être employée pour la production de produits  alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au 
moment de l’ingestion . 
(3)  Ne peut pas être utilisé dans les confiseries g élifiées.  
2) Groupe II : Colorants alimentaires autorisés sur la base du principe quantum satis  
Numéro E  Dénomination  
E 101  Riboflavines  
E 140  Chlorophylles, chlorophyllines  
E 141  Complexes cuivre -chlorophylles et cuivre -chlorophyllines  
E 150a  Caramel ordinaire  
E 150b  Caramel de sulfite caustique  
E 150c  Caramel ammoniacal  
E 150d  Caramel au sulfite d’ammonium  
E 153  Charbon végétal médicinal  
E 160a  Caroténoïdes  
E 160c  Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine  
E 162  Rouge de betterave, bétanine  
E 163  Anthocyanes  
E 170  Carbonate de calcium  
E 172  Oxyde et hydroxyde de fer  17 
  
3) Groupe III : Colorants alimentaires avec limite maximale combinée  
Numéro E  Dénomination  
E 100  Curcumine  
E 102  Tartrazine  
E 120  Cochenille, acide  carminique, carmins  
E 122  Azorubine, carmoisine  
E 129  Rouge allura AC  
E 131  Bleu patenté V  
E 132  Indigotine, carmin d’indigo  
E 133  Bleu brillant FCF  
E 142  Vert S  
E 151  Noir brillant  PN 
E 155  Brun HT  
E 160e  β-apocaroténal -8' (C 30)  
E 161b  Lutéine  
  
4) Groupe IV : Polyols  
Numéro E  Dénomination  
E 420  Sorbitols  
E 421  Mannitol  
E 953  Isomalt  
E 965  Maltitols  
E 966  Lactitol  
E 967  Xylitol  
E 968  Érythritol  
5) Autres additifs pouvant être réglementés ensemble  
a) E 200 – 202 : Acide  sorbique  – sorbate  de potassium  (SA)  
Numéro E  Dénomination  
E 200  Acide sorbique  
E 202  Sorbate de potassium   
b) E 210 – 213 : Acide benzoïque – benzoates (BA)  
Numéro E  Dénomination  
E 210  Acide benzoïque  
E 211  Benzoate de sodium  
E 212  Benzoate de potassium  
E 213  Benzoate de calcium   
c) E 200 – 213 : Acide sorbique – sorbates  ; acide benzoïque – benzoates (SA + BA)  
Numéro E  Dénomination  
E 200  Acide sorbique  
E 202  Sorbate de potassium  
E 210  Acide benzoïque  
E 211  Benzoate de sodium  
E 212  Benzoate de potassium  
E 213  Benzoate de calcium   18 
 d) E 200 – 219 : Acide sorbique – sorbates  ; acide benzoïque – benzoates  ; p-hydroxybenzoates (SA + BA + PHB)  
Numéro E  Dénomination  
E 200  Acide sorbique  
E 202  Sorbate de potassium  
E 210  Acide benzoïque  
E 211  Benzoate de sodium  
E 212  Benzoate de potassium  
E 213  Benzoate de calcium  
E 214  P-hydroxybenzoate d’éthyle  
E 215  Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p -hydroxybenzoïque  
E 218  P-hydroxybenzoate de méthyle  
E 219  Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p -hydroxybenzoïque   
e) E 200 – 202: 214 – 219: Acide  sorbique  – sorbate  de potassium  ; p-hydroxybenzoates (SA + PHB)  
Numéro E  Dénomination  
E 200  Acide sorbique  
E 202  Sorbate de potassium  
E 214  P-hydroxybenzoate d’éthyle  
E 215  Dérivé sodique de  l’ester éthylique de l’acide p -hydroxybenzoïque  
E 218  P-hydroxybenzoate de méthyle  
E 219  Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p -hydroxybenzoïque   
f) E 214 – 219 : P-hydroxybenzoates (PHB)  
Numéro E  Dénomination  
E 214  P-hydroxybenzoate d’éthyle  
E 215  Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p -hydroxybenzoïque  
E 218  P-hydroxybenzoate de méthyle  
E 219  Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p -hydroxybenzoïque   
g) E 220 – 228 : Anhydride sulfureux – sulfites  
Numéro E  Dénomination  
E 220  Anhydride sulfureux  
E 221  Sulfite de sodium  
E 222  Sulfite acide de sodium  
E 223  Disulfite de sodium  
E 224  Disulfite de potassium  
E 226  Sulfite de calcium  
E 227  Sulfite acide de calcium  
E 228  Sulfite acide de potassium  
h) E 249 – 250 : Nitrites  
Numéro E  Dénomination  
E 249  Nitrite de potassium  
E 250  Nitrite de sodium  19 
 i) E 251 – 252 : Nitrates  
Numéro E  Dénomination  
E 251  Nitrate de sodium  
E 252 Nitrate de potassium  
j) E 280 – 283 : Acide propionique – propionates  
Numéro E  Dénomination  
E 280  Acide propionique  
E 281  Propionate de sodium  
E 282  Propionate de calcium  
E 283  Propionate de potassium   
k) E 310 – 320 : Gallate  de propyle , BHQT et BHA  
Numéro E  Dénomination  
E 310  Gallate de propyle  
E 319  Butylhydro -quinone tertiaire (BHQT)  
E 320  Butylhydroxy -anisol (BHA)   
l) E 338 – 341, E 343 et E 450 – 452 : Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates 
et polyphosphates  
Numéro E  Dénomination  
E 338  Acide phosphorique  
E 339  Phosphates de sodium  
E 340  Phosphates de potassium  
E 341  Phosphates de calcium  
E 343  Phosphates de magnésium  
E 450  Diphosphates  (1) 
E 451  Triphosphates  
E 452  Polyphosphates  
(1)   E 450 (ix) n’est pas inclus.  
 
m) E 355 – 357 : Acide adipique – adipates  
Numéro E  Dénomination  
E 355  Acide adipique  
E 356  Adipate de sodium  
E 357  Adipate de potassium   
n) E 432 – 436 : Polysorbates  
Numéro E  Dénomination  
E 432  Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20)  
E 433  Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80)  
E 434  Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40)  
E 435  Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60)  
E 436  Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65)   
  20 
 o) E 473 – 474 : Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides  
Numéro E  Dénomination  
E 473  Sucroesters d’acides gras  
E 474  Sucroglycérides  
p) E 481 – 482 : Stéaroyl -2-lactylates  
Numéro E  Dénomination  
E 481  Stéaroyl -2-lactylate de sodium  
E 482  Stéaroyl -2-lactylate de calcium  
q) E 491 – 495 : Esters de sorbitane  
Numéro E  Dénomination  
E 491  Monostéarate de sorbitane  
E 492  Tristéarate de sorbitane  
E 493  Monolaurate de sorbitane  
E 494  Monooléate de sorbitane  
E 495  Monopalmitate de sorbitane  
 
r) E 520 – 523 : Sulfates d’aluminium  
Numéro E  Dénomination  
E 520  Sulfate d’aluminium  
E 521  Sulfate d’aluminium sodique  
E 522  Sulfate d’aluminium potassique  
E 523  Sulfate d’aluminium ammonique  
 
s) E 551 – 553 : Dioxyde  de silicium  – silicates   
Numéro E  Dénomination  
E 551  Dioxyde de silicium  
E 552  Silicate de calcium  
E 553a  Silicate de magnésium  
E 553b  Talc 
 
t) E 620 – 625 : Acide glutamique – glutamates  
Numéro E  Dénomination  
E 620  Acide glutamique  
E 621  Glutamate monosodique  
E 622  Glutamate monopotassique  
E 623 Diglutamate de calcium  
E 624  Glutamate d’ammonium  
E 625  Diglutamate de magnésium   21 
 u) E 626 – 635: Ribonucléotides  
Numéro E  Dénomination  
E 626  Acide guanylique  
E 627  Guanylate disodique  
E 628  Guanylate dipotassique  
E 629  Guanylate de calcium  
E 630 Acide inosinique  
E 631  Inosinate disodique  
E 632  Inosinate dipotassique  
E 633  Inosinate de calcium  
E 634  5′-ribonucléotide calcique  
E 635  5′-ribonucléotide disodique  
 
 
v) E 960a  – 960c : Glycosides de stéviol   
Numéro E  Dénomination  
E 960a  Glycosides de stéviol issus de  Stevia  
E 960c  Glycosides de stéviol produits par voie enzymatique  22 
 PARTIE D  
CATÉGORIES DE PRODUITS  ALIMENTAIRES  
 
Numéro  Dénomination  
0. Toutes les catégories de produits  alimentaires  
01. Produits laitiers et succédanés  
01.1 Lait pasteurisé et lait stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisés  
01.2 Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non aromatisé (à  l’exclusion du babeurre 
stérilisé), non traités thermiquement après fermentation  
01.3 Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermentation  
01.4 Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement  
01.5 Lait déshydraté  
01.6 Crème et crème en poudre  
01.6.1  Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion des crèmes à teneur réduite en matières grasses)  
01.6.2  Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés et produits de  substitution ayant 
une teneur en matières grasses inférieure à 20 %  
01.6.3  Autres crèmes  
01.7 Fromages et produits fromagers  
01.7.1  Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16  
01.7.2  Fromages affinés  
01.7.3  Croûtes de fromage comestibles  
01.7.4  Fromages de lactosérum  
01.7.5  Fromages fondus  
01.7.6  Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16)  
01.8 Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons  
01.9 Caséinates alimentaires  
02. Matières grasses et huiles, et émulsions de matières grasses et d’huiles  
02.1 Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières grasses laitières  anhydres)  
02.2 Émulsions d’huiles et de matières grasses essentiellement du type eau dans huile  
02.2.1  Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres  
02.2.2  Autres émulsions d’huiles et de matières grasses, y compris les matières grasses tartinables et émulsions liquides  
02.3 Huiles végétales à vaporiser  
03. Glaces de consommation  
04. Fruits et légumes  
04.1 Fruits et légumes non transformés  
04.1.1  Fruits et légumes frais entiers  
04.1.2  Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés  
04.1.3  Fruits et légumes congelés  
04.2 Fruits et légumes transformés  
04.2.1  Fruits et  légumes séchés  
04.2.2  Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure  
04.2.3  Fruits et légumes en conserve  
04.2.4  Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 5.4  
04.2.4.1  Préparations d e fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes  
04.2.4.2  Compotes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16  
04.2.5  Confitures, gelées, marmelades et produits similaires  
04.2.5.1  Confitures extra et gelées extra  
04.2.5.2  Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons  
04.2.5.3  Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes  
04.2.5.4  Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque  
04.2.6  Produits de pommes de terre transformés  23 
  
Numéro  Dénomination  
05. Confiseries  
05.1 Produits de cacao et de chocolat  
05.2 Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine  
05.3 Chewing -gum 
05.4 Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la  catégorie 4.2.4  
06. Céréales et produits céréaliers  
06.1 Graines céréalières entières, brisées ou en flocons  
06.2 Farines et autres produits de minoterie, amidons et fécules  
06.2.1  Farines  
06.2.2  Amidons et fécules  
06.3 Céréales pour petit -déjeuner  
06.4 Pâtes alimentaires  
06.4.1  Pâtes fraîches  
06.4.2  Pâtes sèches  
06.4.3  Pâtes fraîches précuites  
06.4.4  Gnocchi de pomme de terre  
06.4.5  Fourrages pour pâtes farcies (raviolis et produits similaires)  
06.5 Nouilles  
06.6 Pâte à frire  
06.7 Céréales précuites ou transformées  
07. Produits de boulangerie  
07.1 Pain et petits pains  
07.1.1  Pain préparé exclusivement à partir des ingrédients suivants  : farine de blé, eau, levure ou levain, sel  
07.1.2  Pain courant français  ; Friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek  
07.2 Produits de boulangerie fine  
08. Viandes  
08.1 Viandes  fraîches  autres  que les préparations  de viandes  
08.2 Préparations  de viandes  
08.3 Produits à base de viande  
08.3.1  Produits à base de viande non traités thermiquement  
08.3.2  Produits à base de viande traités thermiquement  
08.3.3  Boyaux, enrobages et décorations pour viande  
08.3.4  Produits à base de viande saumurés de manière traditionnelle, faisant l’objet de dispositions  spécifiques concernant 
les nitrites et les nitrates  
08.3.4.1  Produits traditionnels saumurés par immersion (produits à base de viande qui ont été immergés dans  une saumure 
contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants)  
08.3.4.2  Produits traditionnels traités en salaison sèche. (Le processus de salaison à sec consiste en  l’application à sec d’un 
mélange de saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et  d’autres composants à la surface de la 
viande, puis en une période de stabilisation/maturation.)  
08.3.4.3  Autres produits saumurés de manière traditionnelle. (Processus de salaison par immersion ou à sec  utilisés en 
combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les nitrates sont contenus dans un produ it composé ou lorsque la saumure 
est injectée dans le produit avant la cuisson.)  
 
  24 
  
Numéro  Dénomination  
09. Poisson et produits de la pêche  
09.1 Poisson et produits de la pêche non transformés  
09.1.1  Poisson non transformé  
09.1.2  Mollusques et crustacés non transformés  
09.2 Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés  
09.3 Œufs de poisson  
10. Œufs et ovoproduits  
10.1 Œufs non transformés  
10.2 Œufs transformés et ovoproduits  
11. Sucres, sirops, miel et édulcorants de table  
11.1 Sucres et sirops  
11.2 Autres sucres et sirops  
11.3 Miel  
11.4 Édulcorants de table  
11.4.1  Édulcorants de table sous forme liquide  
11.4.2  Édulcorants de table sous forme de poudre  
11.4.3  Édulcorants de table sous forme de comprimés  
12. Sels, épices, soupes, potages, sauces, salades et produits protéiques  
12.1 Sel et produits de substitution du sel  
12.1.1  Sel 
12.1.2  Produits de substitution du sel  
12.2 Fines herbes, épices et assaisonnements  
12.2.1  Fines herbes et épices  
12.2.2  Assaisonnements et condiments  
12.3 Vinaigres  et acide acétique dilué (dans de l'eau à 4 -30 % en volume)  
12.4 Moutarde  
12.5 Soupes, potages et bouillons  
12.6 Sauces  
12.7 Salades et pâtes à tartiner salées  
12.8 Levures et produits de levures  
12.9 Produits protéiques, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 1.8  
13. Produits  alimentaires destinées à une alimentation particulière  
13.1 Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge  
13.1.1  Préparations pour nourrissons ( 1)  
13.1.2  Préparations de suite  
13.1.3  Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas  
âge (2) 
13.1.4  Autres aliments pour enfants en bas âge  
13.1.5  Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge (3)  
et préparations spéciales pour nourrissons  
13.1.5.1  Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et préparations  spéciales 
pour nourrissons  
13.1.5.2  Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et enfants en bas âge  
13.2 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales  
(à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 13.1.5)  
13.3 Aliments diététiques de régime pour contrôle du poids destinés à remplacer un repas ou l’apport  
alimentaire d’une journée (en tout ou en partie)  
13.4 Produits  alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au gluten (4) 
 25 
 Numéro  Dénomination  
14. Boissons  
14.1 Boissons non alcoolisées  
14.1.1  Eau, y compris l’eau minérale naturelle, l’eau de source et toutes  les autres eaux en bouteille ou 
conditionnées  
14.1.2  Jus de fruits et jus de légumes  
14.1.3  Nectars de fruits, nectars de légumes et produits similaires  
14.1.4  Boissons aromatisées  
14.1.5  Café, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée  ; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits  
et de chicorée  ; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que  
mélanges et préparations instantanées de ces produits  
14.1.5.1  Café et extraits de café  
14.1.5.2  Autres  
14.2 Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool  
14.2.1  Bière et boissons maltées  
14.2.2  Vins et autres produits, et équivalents sans alcool  
14.2.3  Cidre et poiré  
14.2.4  Vins de fruits et m a d e  w i n e  
14.2.5  Hydromel  
14.2.6  Boissons spiritueuses  
14.2.7  Produits aromatisés à base de vin  
14.2.7.1  Vins aromatisés  
14.2.7.2  Boissons aromatisées à base de vin  
14.2.7.3  Cocktails aromatisés de produits viti -vinicoles  
14.2.8  Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non  
alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol  
15. Amuse -gueules salés prêts à consommer  
15.1 Amuse -gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule  
15.2 Fruits à coque transformés  
16. Desserts, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie  1, 3 et 4  
17. Compléments alimentaires   
17.1 Compléments alimentaires  sous  f o r m e  soli de , à l ’ e x c l u s i o n  des c o mp l é me n t s  
alimentaires  destinés  aux nourrissons  et aux enfants  en bas âge 
17.2 Compléments alimentaires sous la forme liquide , à l’exclusion  des compléments  alimentaires  
destinés  aux nourrissons  et aux enfants  en bas âge 
18. Produits  alimentaires transformées ne relevant pas des catégories 1 à 17, à l’exclusion des  
aliments pour nourrissons et enfants en bas âge  26 
 PARTIE E  
ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS DANS LES DIFFÉRENTES CATÉGORIES DE PRODUITS  ALIMENTAIRES ET CONDITIONS D’UTILISATION  
 
Numéro de  
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou  mg/kg 
selon le  cas) Notes  Restrictions/exceptions  
0. Additifs alimentaires dont la présence est permise dans toutes les catégories de produits  alimentaires  à l'exclusion  des produit s alimentaires  pour nourrissons  et enfants  en bas  âge, sauf dispositions  
spécifiques  
E 290  Dioxyde de carbone  quantum satis   Peut être utilisé  dans les produit s alimentaires  destiné s aux nourrissons  et aux enfants  en 
bas âge 
E 938  Argon  quantum satis   Peut être utilisé dans les produit s alimentaires destiné s aux nourrissons  et aux enfants en bas âge  
E 939  Hélium  quantum satis   Peut être utilisé dans les produit s alimentaires destiné s aux nourrissons et aux enfants en bas âge  
E 941  Azote  quantum satis   Peut être utilisé dans les produit s alimentaires destiné s aux nourrissons et aux enfants en bas âge  
E 942  Protoxyde d’azote  quantum satis   Peut être utilisé dans les produit s alimentaires destiné s aux nourrissons et aux enfants en bas âge  
E 948  Oxygène  quantum satis   Peut être utilisé dans les produit s alimentaires destiné s aux nourrissons et aux enfants en bas âge  
E 949  Hydrogène  quantum satis   Peut être utilisé dans les produit s alimentaires destiné s aux nourrissons et aux enfants en bas âge  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  10 000  (1) (4) (57)  Uniquement produit s alimentaires séchées en poudre (autrement dit les produit s alimentaires séché s au cours 
de la fabrication et les mélanges de ces produit s), à l’exclusion des produit s alimentaires énumérés au tableau 
1 de la partie  A de la présente annexe  
E 551 - 559 Dioxyde de silicium - silicates  10 000  (1) (57)  Uniquement produit s alimentaires séchées en poudre (autrement dit les produit s alimentaires séchés au cours 
de la fabrication et les mélanges de ces produit s), à l’exclusion des produit s alimentaires énumérés au tableau 
1 de la partie A de la présente annexe  
E 551 - 553 Dioxyde de silicium - silicates  10 000  (1) (57)  Uniquement produit s alimentaires séchées en poudre (autrement dit les produit s alimentaires séchés au cours 
de la fabrication et les mélanges de ces produit s), à l’exclusion des produit s alimentaires énumérés dans la 
partie A, tableau  1, de la présente annexe  
E 459  Bêta-cyclodextrine  quantum satis   Uniquement produit s alimentaires en comprimés et en dragées, à l’exclusion des  produit s alimentaires 
énumérés au tableau 1 de la partie A de la présente annexe  
E 551 - 559 Dioxyde de silicium - silicates  quantum satis  (1) Uniquement produit s alimentaires en comprimés et en dragées, à l’exclusion des  produit s alimentaires 
énumérés au tableau 1 de la partie A de la présente annexe  
E 551 - 553 Dioxyde de silicium - silicates  quantum satis  (1) Uniquement produit s alimentaires en comprimés et en dragées, à l’exclusion des  
produits alimentaires énuméré s au tableau 1 de la partie A de la présente annexe  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(4) : La quan tité maximale est exprimée en P 2O5. 
(57) : La quantité maximale s’applique sauf lorsqu’une quantité maximale différente est précisée aux points 01 à 18 de la présente annexe pour certain s produit s alimentaires ou catégories de produit s 
alimentaires.  
  27 
   Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
01 Produits laitiers et succédanés  
01.1 Lait pasteurisé et stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisé  
E 331  Citrates de sodium  4 000   Uniquement lait de chèvre UHT  
E 338 - 452 Acide phosphorique — phosphates — 
diphosphates, triphosphates et 
polyphosphates  1 000  (1) (4)  Uniquement lait stérilisé et UHT  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(4) : La quantité maximale est exprimée en P 2O5. 
01.2 Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé) , non traités thermiquement après fermentation  
01.3 Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermentation  
Groupe I  Additifs     
E 200 –202 Acide sorbique —sorbate de 
potassium  1 000  (1) (2) Uniquement lait caillé  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
01.4 Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement  
Groupe I  Additifs     
Groupe II  Colorants  quantum  satis   quantum  satis  (74)  
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  150 (74)  
Groupe IV  Polyols  quantum satis   Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
 E 104  Jaune  de quinoléine  10 (61)  
E 110 Sunset  Yellow  FCF/Jaune  orange  S 5 (61)  
E 124 Ponceau  4R, rouge  cochenille  A 5 (61)  
E 160b(i)  Bixine de rocou  15 (94)  
E 160b(ii)  Norbixine de rocou  4 (94)  
E 160d  Lycopène  30   
E 200 - 213 Acide sorbique – sorbate de 
potassium; acide benzoïque - 
benzoates  300 (1) (2) Uniquement desserts à base de produits laitiers non traités thermiquement  
E 297  Acide fumarique  4 000   Uniquement desserts aromatisés aux fruits  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates -
diphosphates, triphosphates et 
polyphosphates  3 000  (1) (4)   
E 355 - 357 Acide adipique - adipates  1 000   Uniquement desserts aromatisés aux fruits  28 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
01.4 E 363  Acide succinique  6 000    
E 416  Gomme Karaya  6 000    
E 427  Gomme cassia  2 500    
E 432 - 436 Polysorbates  1 000    
E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - 
sucroglycérides  5 000    
E 475  Esters polyglycériques d’acides gras  2 000    
E 477  Esters de propane -1,2-diol d’acides  
gras 5 000    
E 481 - 482 Stéaroyl -2-lactylates  5 000    
E 483  Tartrate de stéaryle  5 000    
E 491 - 495 Esters de sorbitane  5 000    
E 950  Acésulfame -K 350  Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 951  Aspartame  1 000   Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 952  Acide cyclamique et ses sels de Na et 
de Ca  250 (51) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de 
Ca 100 (52) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 955  Sucralose  400  Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 957  Thaumatine  5  Uniquement comme exhausteur de goût  
E 959  Néohespéridine DC  50  Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 960 a – 960c  Glycosides de stéviol  100 (1) (60) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajouté s 
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  350 (11)a (49) (50)  Uniquement  produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 961  Néotame  32  Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 969  Advantame  10  Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(4) : La quan tité maximale est exprimée en P 2O5. 
(11) : Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame -K ou b) équivalent aspartame.  
(49) : Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E  951)  
et l’acésulfame -K (E 950).  
(50) : Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame -K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame -acésulfame, seul 
ou en mélange avec E 950 ou E 951.  
(51) : Les quantités maximales d’utilisation sont ex primées en acide libre.  
(52) : Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.  
(60) : exprimés en équivalents stéviols  
(61) : La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe I II. 
(74) : Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques  : 15 mg/kg.  
(94): Lorsque les additifs E 160b(i ) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la  
plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.  
  29 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
01.5 Lait déshydraté  
Groupe II  Colorants quantum satis  quantum satis   Sauf produits non aromatisés  
E 300  Acide ascorbique  quantum satis    
E 301  Ascorbate de sodium  quantum satis    
E 304  Esters d’acides gras de l’acide 
ascorbique  quantum satis    
E 310 - 320 Gallate de propyle , BHQT et BHA  200 (1) Uniquement lait en poudre pour distributeurs automatiques  
E 322  Lécithines  quantum satis    
E 331 Citrates de sodium  quantum satis    
E 332  Citrates de potassium  quantum satis    
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  1 000  (1) (4)  Uniquement lait partiellement déshydraté contenant moins de 28 % de matière sèche  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et 
polyphosphates  1 500  (1) (4)  Uniquement lait partiellement déshydraté contenant plus de 28 % de matière sèche  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  2 500  (1) (4)  Uniquement lait en poudre et lait écrémé en poudre  
E 392  Extraits de romarin  200 (41) (46)  Uniquement lait en poudre pour distributeurs automatiques  
E 392  Extraits de romarin  30 (46) Uniquement lait en poudre pour la fabrication de crèmes glacées  
E 407  Carraghénanes  quantum satis    
E 500(ii)  Carbonate acide de sodium  quantum satis    
E 501(ii)  Carbonate acide de potassium  quantum satis    
E 509  Chlorure de calcium  quantum satis    
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(4) : La quantité maximale est exprimée en P 2O5. 
(41) : Exprimée par rapport à la matière grasse.  
(46) : Somme du carnosol et de l’acide carnosique.  
  30 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
01.6 Crème et crème en poudre  
01.6.1  Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion des crèmes à faible teneur en matières grasses)  
E 401  Alginate de sodium  quantum satis    
E 402  Alginate de potassium  quantum satis    
E 407  Carraghénanes  quantum satis    
E 466  Carboxyméthylcellulose  cellulose 
sodique, gomme  cellulosique  quantum satis    
E 471  Mono - et diglycérides d’acides gras  quantum satis    
01.6.2  Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés et produits de substitution ayant une teneur e n matières grasses inférieure à 20 %  
E 406  Agar -agar quantum satis    
E 407  Carraghénanes  quantum satis    
E 410  Farine de graines de caroube  quantum satis    
E 412  Gomme guar  quantum satis    
E 415  Gomme xanthane  quantum satis    
E 440  Pectines  quantum satis    
E 460  Cellulose  quantum satis    
E 466  Carboxyméthylcellulose sodique, 
gomme cellulosique  quantum satis    
E 471 Mono - et diglycérides d’acides gras  quantum satis    
E 1404  Amidon oxydé  quantum satis    
E 1410  Phosphate de monoamidon  quantum satis    
E 1412  Phosphate de diamidon  quantum satis    
E 1413  Phosphate de diamidon phosphaté  quantum satis    
E 1414  Phosphate de diamidon acétylé  quantum satis    
E 1420  Amidon acétylé  quantum satis    
E 1422  Adipate de diamidon acétylé  quantum satis    
E 1440  Amidon hydroxypropylé  quantum satis    
E 1442  Phosphate de diamidon 
hydroxypropylé  quantum satis    
E 1450  Octényle succinate d’amidon sodique  quantum satis    
E 1451  Amidon oxydé acétylé  quantum satis     
  31 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
01.6.3  Autres crèmes  
Groupe I Additifs     
Groupe II  Colorants quantum satis  quantum satis   Uniquement crèmes aromatisées  
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  150  Uniquement crèmes aromatisées  
E 104  Jaune  de quinoléine  10 (61) Uniquement  crèmes  aromatisées  
E 110  Sunset  Yellow  FCF/Jaune  orange  S 5 (61) Uniquement  crèmes  aromatisées  
E124  Ponceau  4R, rouge  cochenille  A 5 (61) Uniquement  crèmes  aromatisées  
E 234  Nisine  10  Uniquement clotted cream   (crème caillée)  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et 
polyphosphates  5 000  (1) (4)  Uniquement crème stérilisée, pasteurisée et UHT et crème fouettée  
E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - 
sucroglycérides  5 000  (1) Uniquement crème stérilisée et crème stérilisée à faible teneur en matières grasses  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(4) : La quan tité maximale est exprimée en P 2O5. 
(61) :    La quantité  totale  de E 104, E 110 et E 124 et des colorants  du groupe  III ne peut dépasser  le maximum  prévu  pour le groupe  III. 
01.7 Fromages et produits fromagers  
01.7.1  Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16  
Groupe I  Additifs    À l’exception de la mozzarella  
Groupe II  Colorants quantum satis  quantum satis  Uniquement fromages non affinés aromatisés  
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  150  Uniquement fromages non affinés aromatisés  
E 200 - 202 Acide sorbique - sorbate  de potassium  1 000  (1) (2)  
E 234  Nisine  10  Uniquement mascarpone  
E 260  Acide acétique  quantum satis   Uniquement mozzarella  
E 270  Acide lactique  quantum satis   Uniquement mozzarella  
E 330  Acide citrique  quantum satis   Uniquement mozzarella  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  2 000  (1) (4)  À l’exception de la mozzarella  
E 460(ii)  Cellulose en poudre  quantum satis   Uniquement mozzarella  râpée et en tranches  
E 575  Glucono -delta -lactone  quantum satis   Uniquement mozzarella  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(4) : La quantité maximale est exprimée en P 2O5.    32 
   
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
01.7.2  Fromages affinés  
E 1105  Lysozyme  quantum satis    
E 120  Cochenille, acide carminique, carmins  125 (83) Uniquement fromage persillé à pâte rouge  et fromage  au pesto rouge  
E 140  Chlorophylles, chlorophyllines  quantum satis   Uniquement fromage sage derby  
E 141  Complexes cuivre -chlorophylles et 
cuivre -chlorophyllines  quantum satis   Uniquement fromage sage derby,  fromages au  pesto  rouge  et vert,  fromage  au wasabi  et fromage  
persillé à  pâte verte  aux herbes  
E 153  Charbon végétal médicinal  quantum satis   Uniquement fromage morbier  
E 160a  Caroténoïdes  quantum satis   Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé  
E 160b(i)  Bixine de rocou  15 (94) Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc  
cassé, et fromage au pesto rouge et vert  
E 160b(ii)  
 Norbixine de rocou  15 (94) Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé,  et fromage  au pesto  rouge  et 
vert 
E 160b(ii)  
 Norbixine de rocou  50  Uniquement fromage red Leicester  
E 160b(ii)  
 Norbixine de rocou  35  Uniquement fromage mimolette  
E 160c  Extrait de paprika, capsanthine,  
capsorubine  quantum satis   Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé  et fromage au pesto rouge  
E 163  Anthocyanes  quantum satis   Uniquement fromage persillé à pâte rouge  
E 170  Carbonate de calcium  quantum satis    
E 200 - 202 Acide sorbique - sorbate  de potassium  1 000  (1) (2) Uniquement fromage en tranches et coupé, préemballé  ; fromage en couches et  
fromage avec addition de produits alimentaires  
E 200 - 202 Acide sorbique - sorbate  de potassium  quantum satis   Uniquement traitement en surface de produits affinés  
E 234  Nisine  12,5 (29)  
E 235  Natamycine  1 mg/d m2 de 
surface (absence  à 
5 mm de 
profondeur)   Uniquement traitement en surface des fromages à pâte dure, semi -dure et semi -molle  non 
prédécoupés  
E 239  Hexaméthylènetétramine  quantité résiduelle  
de 25 mg/kg  
exprimée en  
formaldéhyde   Uniquement fromage provolone  
E 251 - 252 Nitrates  150 (30) Uniquement fromage à pâte dure, semi -dure et semi -molle  
E 280 - 283 Acide propionique - propionates  quantum satis   Uniquement traitement en surface  
E 460  Cellulose en poudre  quantum satis   Uniquement fromage affiné en tranches et râpé  
E 500(ii)  Carbonate acide de sodium  quantum satis   Uniquement fromage au lait aigre  
E 504  Carbonates de magnésium  quantum satis    
E 509  Chlorure de calcium  quantum satis       33 
   
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
01.7.2  E 551 - 559 Dioxyde de silicium - silicates  10 000  (1) Uniquement fromage en tranches ou râpé à pâte dure et semi -dure 
E 575  Glucono -delta -lactone  quantum satis    
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(29) : Cette substance peut être présente naturellement dans certains fromages obtenus par d es processus de fermentation.  
(30) : Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.  
(83) : Quantité  maximale  d'aluminium  provenant  de laques  aluminiques  de E 120 (cochenille, acide  carmi nique,  carmins ) : 3,2 mg/k g. Aucune  autre  laque aluminique  ne peut être utilis ée.  
(94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantit é maximale individuelle la  
plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.  
01.7.3  Croûtes de fromage comestibles  
Groupe II  Colorants quantum satis  quantum satis    
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  quantum satis  (67)  
E 104  Jaune  de quinoléine  10 (62)  
E 160d  Lycopène  30   
E 180  Lithol -rubine BK  quantum satis  (67)  
E 160b(i)  Bixine de rocou  20 (94)  
E 160b(ii)  Norbixine de rocou  20 (94)  
 (62) : La quantité  totale  de E 104 et des colorants  du groupe  III ne peut dépasser  le maximum  prévu  pour le groupe  III. 
(67) : Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins) et de E 180 (l ithol-rubine BK):  10 mg/kg. Aucune 
autre laque aluminique ne peut être utilisée.  
(94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantit é maximale individuelle la  
plus élevée s’applique à la somme, mais  les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.  
01.7.4  Fromages de lactosérum  
Groupe II  Colorants quantum satis  quantum satis    
E 200 - 202 Acide sorbique – sorbate de 
potassium  1 000  (1) (2) Uniquement fromage en tranches, préemballé  ; fromage en couches et fromage avec  addition 
de produits alimentaires  
E 251 - 252 Nitrates  150 (30) Uniquement lait de fromagerie pour fromage à pâte dure, semi -dure et semi -molle  
E 260  Acide acétique  quantum satis    
E 270  Acide lactique  quantum satis    
E 330  Acide citrique  quantum satis    
E 460(ii)  Cellulose en poudre  quantum satis   Uniquement fromage râpé et en  tranches  
E 575  Glucono -delta -lactone  quantum satis    
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(30) : Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.    34 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
01.7.5  Fromages fondus  
Groupe I  Additifs     
Groupe II  Colorants quantum satis  quantum satis   Uniquement fromages fondus aromatisés  
E 100  Curcumine  100 (33) Uniquement fromages fondus aromatisés  
E 102  Tartrazine  100 (33) Uniquement fromages fondus aromatisés  
E 120  Cochenille, acide carminique, carmins  100 (33) (66) Uniquement fromages fondus aromatisés  
E 122  Azorubine, carmoisine  100 (33) Uniquement fromages fondus aromatisés  
E 160e  β-apocaroténal -8’ (C 30)  100 (33) Uniquement fromages fondus aromatisés  
E 161b  Lutéine  100 (33) Uniquement fromages fondus aromatisés  
E 160d  Lycopène  5  Uniquement fromages fondus aromatisés  
E 160a  Caroténoïdes  quantum satis    
E 160c  Extrait de paprika, capsanthine,  
capsorubine  quantum satis    
E 160b(i)  Bixine de rocou  15 (94)  
E 160b(ii)  Norbixine de rocou  8 (94)  
E 200 - 202 Acide sorbique – sorbate de potassium  2 000  (1) (2)  
E 234  Nisine  12,5 (29)  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  20 000  (1) (4)   
E 427  Gomme cassia  2 500    
E 551 - 559 Dioxyde de silicium - silicates  10 000  (1)  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(4) : La quantité maximale est exprimée en P 2O5. 
(29) : Cette substance peut être présente naturellement dans certains fromages obtenus par des processus de fermentation.  
(33) : Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102 , E 120, E 122 , E 160e et E 161b.  
(66) : Quantité  maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins ) : 1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut 
être utilisée.  
 (94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de ro cou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle laplus élevée s’applique à la somme, mais les 
quantités maximales individuelles  ne doivent pas être dépassées.     35 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
01.7.6  Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16)  
Groupe I  Additifs     
Groupe II  Colorants quantum satis  quantum satis   Uniquement produits non affinés aromatisés  
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  100  Uniquement produits non affinés aromatisés  
E 1105  Lysozyme  quantum satis   Uniquement produits affinés  
E 120  Cochenille, acide carminique, carmins  125  Uniquement produits persillés à pâte rouge  
E 160a  Caroténoïdes  quantum satis   Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé  
E 160b (ii)  Norbixine de rocou  8  Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé  
E 160c  Extrait de paprika, capsanthine,  
capsorubine  quantum satis   Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé  
E 163  Anthocyanes  quantum satis   Uniquement produits persillés à pâte rouge  
E 170  Carbonate de calcium  quantum satis   Uniquement produits affinés  
E 200 - 202 Acide sorbique – sorbate de potassium  1 000  (1) (2) Uniquement produits non affinés  ; produits affinés en tranches, préemballés  ; produits  affinés en 
couches et produits affinés avec addition de produits alimentaires  
E 200 - 202 Acide sorbique – sorbate de potassium  quantum satis   Uniquement traitement en surface de produits affinés  
E 234  Nisine  12,5 (29) Uniquement produits affinés et fondus  
E 235  Natamycine  1 mg/dm2 de 
surface (absence à 
5 mm de 
profondeur)   Uniquement traitement externe des produits à pâte dure, semi -dure et semi -molle non 
prédécoupés  
E 251 - 252 Nitrates  150 (30) Uniquement produits affinés à pâte dure, semi -dure et semi -molle  
E 280 - 283 Acide propionique - propionates  quantum satis   Uniquement traitement en surface de produits affinés  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  2 000  (1) (4)  Uniquement produits non affinés  
E 460  Cellulose en poudre  quantum satis   Uniquement produits affinés et non affinés râpés et en tranches  
E 504  Carbonates de magnésium  quantum satis   Uniquement produits affinés  
E 509  Chlorure de calcium  quantum satis   Uniquement produits affinés  
E 551 - 559 Dioxyde de silicium – silicates, 
silicate  de magnésium,  talc 10 000  (1) Uniquement produits à pâte dure et semi -dure en tranches ou râpés  
E 575  Glucono -delta -lactone  quantum satis   Uniquement produits affinés  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(4) : La quan tité maximale est exprimée en P 2O5. 
(29) : Cette substance peut être présente naturellement dans certains produits obtenus par des processus de fermentation.  
(30) : Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.    36 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
01.8 Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons  
Groupe I  Additifs     
Groupe II  Colorants quantum satis  quantum satis    
E 200 - 202 Acide sorbique – sorbate de potassium  quantum satis  (1) (2) Uniquement succédanés de fromage (uniquement traitement en surface)  
E 200 - 202 Acide sorbique – sorbate de potassium  2 000  (1) (2) Uniquement succédanés de fromage à base de protéines  
E 251 - 252 Nitrates  150 (30) Uniquement succédanés de fromage à base de produits laitiers  
E 280 - 283 Acide propionique - propionates  quantum satis   Uniquement succédanés de fromage (uniquement traitement en surface)  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  5 000  (1) (4)  Uniquement succédanés de crème fouettée  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  20 000  (1) (4)  Uniquement succédanés de fromages fondus  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  30 000  (1) (4) Uniquement blanchisseurs de boissons  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  50 000  (1) (4)  Uniquement blanchisseurs de boissons pour distributeurs automatiques  
E 432 - 436 Polysorbates  5 000  (1) Uniquement succédanés de lait et de crème  
E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - 
sucroglycérides  5 000  (1) Uniquement succédanés de crème  
E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras -
sucroglycérides  20 000  (1) Uniquement blanchisseurs de boissons  
E 475  Esters polyglycériques d’acides gras  5 000   Uniquement succédanés de lait et de crème  
E 475  Esters polyglycériques d’acides gras  500  Uniquement blanchisseurs de boissons  
E 477  Esters de propane -1,2-diol d’acides 
gras 1 000   Uniquement blanchisseurs de  boissons  
E 477  Esters de propane -1,2-diol d’acides 
gras 5 000   Uniquement succédanés de lait et de crème  
E 481 - 482 Stéaroyl -2-lactylates  3 000  (1) Uniquement blanchisseurs de boissons  
E 491 - 495 Esters de sorbitane  5 000  (1) Uniquement succédanés de lait et de crème  ; blanchisseurs de boissons  
E 551 - 559 
Dioxyde de silicium - silicates  10 000  (1) Uniquement succédanés de fromage en tranches ou râpés et succédanés de fromages  fondus  ; 
blanchisseurs de boissons  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(4) : La quan tité maximale est exprimée en P 2O5. 
(30) : Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau.    37 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
01.9 Caséinates  alimentaires  
E 170 Carbonate  de calcium  quantum  satis   
E 331 Citrates  de sodium  quantum  satis   
E 332 Citrates  de potassium  quantum  satis   
E 333 Citrates  de calcium  quantum  satis   
E 380 Citrate  de triammonium  quantum  satis   
E 500 Carbonates  de sodium  quantum  satis   
E 501 Carbonates  de potassium  quantum  satis   
E 503 Carbonates  d'ammonium  quantum  satis   
E 504 Carbonates  de magnésium  quantum  satis   
E 524 Hydroxyde  de sodium  quantum  satis   
E 525 Hydroxyde  de potassium  quantum  satis   
E 526 Hydroxyde  de calcium  quantum  satis   
E 527 Hydroxyde  d'ammonium  quantum  satis   
E 528 Hydroxyde  de magnésium  quantum  satis   
02. Matières grasses et huiles, et émulsions de matières grasses et d'huiles  
02.1.  Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion  des matières grasses laitières anhydres)  
E 100  Curcumine  quantum satis   Uniquement matières grasses  
E 160a  Caroténoïdes  quantum satis   Uniquement matières grasses  
E 160b(i)  Bixine de rocou  10  Uniquement matières grasses  
E 270  Acide lactique  quantum satis   Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces,  à l'exception  des 
huiles  vierges  et des huiles  d'olive  
E 300  Acide ascorbique  quantum satis   Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces,  à l'exception  des 
huiles  vierges  et des huiles  d'olive  
E 304  Esters d’acides gras de l’acide 
ascorbique  quantum satis   À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive  
E 306  Extrait riche en tocophérols  quantum satis   À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive  
E 307  Alpha -tocophérol  quantum satis   À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive  
E 307  Alpha -tocophérol  200  Uniquement huile d’olive raffinée, y compris huile de grignons d’olives  
E 308  Gamma -tocophérol  quantum satis   À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive  
E 309  Delta -tocophérol  quantum satis   À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive  
E 310 - 320 Gallates de propyle, BHQT et BHA,  200 (1) (41)  Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de produits 
alimentaires subissant un traitement thermique  ; huiles et matières grasses destinées à la friture 
(excepté l’huile de grignons d’olives), saindoux, huile de poisson, gra isses de bœuf, de volaille 
et de mouton     38 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
02.1.  
E 321  Butylhydroxy -toluène (BHT)  100 (41) Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de produits  
alimentaires subissant un traitement thermique  ; huiles et matières grasses destinées à  la 
friture (excepté l’huile de grignons d’olives), saindoux, huile de poisson, gra isses de  bœuf, de 
volaille et de mouton  
E 322  Lécithines  30 000   À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive  
E 330  Acide citrique  quantum satis   À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive  
E 331  Citrates de sodium  quantum satis   À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive  
E 332  Citrates de potassium  quantum satis   À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive  
E 333  Citrates de calcium  quantum satis   À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive  
E 392  Extraits de romarin  30 (41) (46)  Uniquement huiles végétales (à l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive) et  
matières grasses dont la teneur en acides gras polyinsaturés est supérieure à 15 %  m/m du 
total des acides gras, pour une utilisation dans les produits alimentaires non  traités 
thermiquement  
E 392  Extraits de romarin  50 (41) (46)  Uniquement huiles de poisson et huile d’algue  ; saindoux, graisses de bœuf, de volaille,  de 
mouton et de porc ; matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle  de produits  
alimentaires subissant un traitement thermique  ; huiles et matières grasses  destinées à la 
friture, excepté l’huile d’olive et l’huile de grignons d’olives  
E 471  Mono - et diglycé rides d’acides gras  10 000   À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive  
E 472c  Esters citriques des mono - et 
diglycérides  d’acides gras  quantum satis   Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces , à l'exception  des 
huiles  vierges  et des huiles  d'olive  
E 900  Diméthylpolysiloxane  10  Uniquement huiles et matières grasses destinées à la friture  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(41) : Exprimée par rapport à la matière grasse.  
(46) : Somme du carnosol et de l’acide carnosique.  
02.2 Émulsions de matières grasses et d'huiles essentiellement du type eau dans huile  
02.2.1  Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres  
E 160a  Caroténoïdes  quantum satis   À l’exception du beurre à base de lait de brebis et de chèvre  
E 500  Carbonates de sodium  quantum satis   Uniquement beurre de crème acide  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  2 000  (1) (4)  Uniquement beurre de crème acide  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(4) : La quantité maximale est exprimée en P 2O5.  
  39 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
02.2.2  Autres émulsions de matières grasses et d'huiles, y compris les matières grasses tartinables et émulsions liquides  
Groupe I  Additifs     
E 100  Curcumine  quantum satis   À l’exclusion du beurre à teneur lipidique réduite  
E 160a  Caroténoïdes  quantum satis    
E 160b (i)  Bixine de rocou  10  À l’exclusion du beurre à teneur lipidique réduite  
E 200 - 202 Acide sorbique – sorbate de potassium  1 000  (1) (2) Uniquement émulsions de matières grasses (à l’exception du beurre) dont la teneur en  
matières grasses est d’au moins 60 %  
E 200 - 202 Acide sorbique – sorbate de potassium  2 000  (1) (2) Uniquement émulsions de matières grasses dont la teneur en matières grasses est  inférieure à 
60 %  
E 310 - 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA  200 (1) (2) Uniquement matières grasses destinées à la friture  
E 321  Butylhydroxy -toluène (BHT)  100  Uniquement matières grasses destinées à la friture  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  5 000  (1) (4)  Uniquement matières grasses tartinables  
E 385  Éthylène -diamine -tétra-acétate de 
calcium  disodium (calcium disodium 
EDTA)  100  Uniquement matières grasses tartinables, d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 41 
% 
E 392 Extraits de romarin  100 (41) (46)  Uniquement matières grasses tartinables dont la teneur en matières grasses est inférieure à 80 
% 
E 405  Alginate de propane - 1, 2-diol 3 000    
E 432 - 436 Polysorbates  10 000  (1) Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie  
E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - 
sucroglycérides  10 000  (1) Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie  
E 475  Esters polyglycériques d’acides gras  5 000    
E 476  Polyricinoléate de polyglycérol  4 000   Uniquement matières grasses tartinables, d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 41 
% et produits tartinables analogues d’une teneur en matières grasses inférieure à 10 %  ; 
émulsions liquides d’hulies végétales destinées à la vente au consommateur final, d’une 
teneur en matières grasses n’exédant pas 70%.  
E 477  Esters de propane -1,2-diol d’acides 
gras 10 000   Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie  
E 479b  Huile de soja oxydée par chauffage 
ayant  réagi avec des mono - et 
diglycérides  d’acides gras  5 000   Uniquement émulsions de matières grasses pour friture  
 
  40 
   
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
02.2.2  E 481 - 482 Stéaroyl -2-lactylates  10 000  (1)  
E 491 - 495 Esters de sorbitane  10 000  (1)  
E 551 - 559 Dioxyde de silicium - silicates  30 000  (1) Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie  
E 900  Diméthylpolysiloxane  10  Uniquement huiles et matières grasses destinées à la friture  
E 959  
Néohespéridine DC  5  Uniquement comme exhausteur de goût, uniqu ement dans les matières grasses autres que 
laitirères  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(4) : La quantité maximale est exprimée en P 2O5. 
(41) : Exprimée  par rapport  à la matière  grasse.  
(46) : Somme  du carnosol  et de l'acide  carnosique  
02.3  Huiles végétales à vaporiser  
Groupe I  Additifs     
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  30 000  (1) (4)  Uniquement émulsion aqueuse en aérosol pour le revêtement des moules à pâtisserie  
E 392  Extraits de romarin  50 (41) (46)  Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de produits  
alimentaires subissant un traitement thermique  
E 551 - 559 Dioxyde de silicium - silicates  30 000  (1) Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie  
E 943a  Butane  quantum satis   Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et  émulsion 
aqueuse en aérosol  
E 943b  Isobutane  quantum satis   Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et  émulsion 
aqueuse en aérosol  
E 944  
Propane  quantum satis   Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et  émulsion 
aqueuse en aérosol  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(4) : La quan tité maximale est exprimée en P 2O5. 
(41) : Exprimée par rapport à la matière grasse.  
(46) : Somme du carnosol et de l’acide carnosique.   
  41 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
03 Glaces de consommation  
Groupe I  Additifs     
Groupe II  Colorants quantum satis  quantum satis  (75)  
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  150 (25)  
Groupe IV  Polyols  quantum satis   Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 160b(ii)  Norbixine de rocou  20   
E 160d  Lycopène  40   
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  1 000  (1) (4)   
E 405  Alginate de propane - 1, 2-diol 3 000   Uniquement glaces de consommation à l’eau  
E 427  Gomme cassia  2 500    
E 432 - 436 Polysorbates  1 000  (1)  
E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - 
sucroglycérides  5 000  (1)  
E 477  Esters de propane -1,2-diol d’acides 
gras 3 000    
E 491 - 495 Esters de sorbitane  500 (1)  
E 901  Cire d’abeille blanche et jaune  quantum satis   Uniquement gaufrettes préemballées contenant de la crème glacée  
E 950  Acésulfame -K 800  Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 951  Aspartame  800  Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 954  Saccharin e et ses sels de Na, de K et 
de Ca 100 (52) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 955  Sucralose  320  Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 957  Thaumatine  50  Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 959  Néohespéridine DC  50  Uniquement produits à  valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 960a – 960c  Glycosides de stéviol  200 (1) (60) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 961  Néotame  26  Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  800 (11)b (49) 
(50) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 964 Sirop  de polyglycitol  200 000   Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés   
  42 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
03 E 969 Advantame  10  Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(4) : La quan tité maximale est exprimée en P 2O5. 
(11) : Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame -K ou b) équivalent aspartame.  
(25) : Les quantités de chacun des colorants E 110, E 122, E 124 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.  
(49) : Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E  951) et l’acésulfame -K (E 950).  
(50) : Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame -K (E 950) ne doi vent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame -acésulfame, seul 
ou en mélange avec E 950 ou E 951.  
(51) : Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.  
(52) : Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.  
(60) : exprimés en équivalents stéviols  
(75) : Quantité  maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques  : 30 mg/kg.   
04 Fruits et légumes  
04.1 Fruits et légumes non transformés  
04.1.1  Fruits et légumes frais entiers  
E 172 Oxydes  et hydroxydes  de fer 6  Uniquement  comme  amplificateurs de  contraste  pour le marquage des agrumes, des melons  et 
des grenades  de manière  à : 
— reproduire  la totalité  ou une partie  des mentions  qui sont obligatoires en  vertu  de la 
réglementation en vigueur,  
et/ou  
— indiquer  facultativement  la marque,  la méthode  de produc tion, 
le code  PLU,  le code  QR et/ou  le code  à barres  
E 200 – 202 Acide sorbique – sorbate de 
potassium  20  Uniquement  traitement en surface d’agrumes frais non pelés  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  10 (3) Uniquement raisins de table, litchis frais (mesurée sur les parties comestibles) et  
myrtilles (Vaccinium corymbosum)  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  100 (3) Uniquement maïs doux emballé sous vide  
E 445  Esters glycériques de résine de bois  50  Uniquement traitement en surface des agrumes  
E 464 Hydroxypropylméthylcellulose  10  Uniquement  pour les agrumes,  les melons  et les grenades  de manière  à : 
— reproduire  la totalité  ou une partie  des mentions  qui sont obligatoires en  vertu  de la 
réglementation en vigueur,  
et/ou  
— indiquer  facultativement  la marque,  la méthode  de produc ­ 
tion, le code  PLU,  le code  QR et/ou  le code  à barres     43 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
04.1.1  Ε 471 Mono - et diglycér ides d'acides  gras quantum  satis  Uniquement traitement en surface  des agrumes,  melons, ananas, bananes, papayes, mangues, 
avocats et grenades  
E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - 
sucroglycérides  quantum satis  (1) Uniquement fruits frais, traitement en surface  
E 901  Cire d’abeille blanche et jaune  quantum satis   Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches , Ananas , 
bananes,  mangues,  avocats et  grenades  et comme agent d’enrobage pour fruits à coque  
E 902  Cire de candelilla  quantum satis   Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires,  pêches et  ananas et 
comme agent d’enrobage pour fruits à coque  
E 903  Cire de carnauba  200  Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches , Ananas , 
grenades,  mangues,  avocats et papayes  et comme agent d’enrobage pour fruits à coque  
E 904  Shellac  quantum satis   Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches , Ananas , 
grenades,  mangues,  avocats et papayes  et comme agent d’enrobage pour fruits à coque  
E 905  Cire microcristalline  quantum satis   Uniquement traitement en surface des melons, papayes, mangues , avocats  et ananas  
E 914  Cire de polyéthylène oxydée  quantum satis   Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, papayes, mangues, avocats et  ananas  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(3) : Les quantités maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources  ; le SO 2 en quantité n’excédant  
pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.  
04.1.2  Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  50 (3) Uniquement pommes de terre pelées  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  300 (3) Uniquement pulpe d’oignon, d’ail et d’échalote  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  800 (3) Uniquement pulpe de raifort  
E 296  Acide malique  quantum satis   Uniquement pommes de terre non transformées, pelées et préemballées  
E 300  Acide ascorbique  quantum satis  Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés, pommes 
de terre non transformées, épluchées et préemballées et légumes blancs préemballés destinés à une 
transformation ultérieure, notamment à un tr aitement thermique, avant consommation.  
E 301  Ascorbate de sodium  quantum satis   Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation  et 
pommes de terre non transformées, pelées et préemballées  
E 302  Ascorbate de calcium  quantum satis   Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation  et 
pommes de terre non transformées, pelées et préemballées  
E 330  Acide citrique  quantum satis   Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés,  prêts à la consommation et préemballés, pommes 
de terre non transformées, épluchées et préemballées et légumes blancs préemballés destinés à une 
transformation ultérieure, notamment à un traitement thermique, avant consommation  
  
  44 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
04.1.2  
E 331  Citrates de sodium  quantum satis   Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation  et 
pommes de terre non  transformées, pelées et préemballées  
E 332  Citrates de potassium  quantum satis   Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation  et 
pommes de terre non transformées, pelées et préemballées  
E 333  Citrates de calcium  quantum satis   Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation  et 
pommes de terre non transformées, pelées et préemballées  
E 401 Alginate  de sodium  2 400  (82) Uniquement  fruits  et légumes  non transformés  et réfrigérés , prêts  à la consommation  et 
préemballés,  destinés  à la vente au  consommateur  final 
E 501 Carbonate  de potassium  quantum  satis  
 Uniquement  fruits  et légumes  non transformés  et réfrigérés , prêts  à la consommation  et 
préemballés  et pommes  de terre non  transformées,  pelées  et préemballées  
(3) : Les quantités maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources  ; le SO 2 en quantité n’excédant  
pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.  
(82) : Ne peut être utilisé  qu'en  combinaison  avec le E 302, l'un et l'autre  en tant qu'agents  de glaçage,  la quantité  de E 302 dans l'aliment  final ne dépassant  pas 800 
mg/kg.  
4.1.3  Fruits et légumes congelés  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  50 (3) Uniquement légumes blancs, y compris champignons et légumineuses blanches  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  100 (3) Uniquement pommes de terre congelées et surgelées  
E 300  Acide ascorbique  quantum satis    
E 301  Ascorbate de sodium  quantum satis    
E 302  Ascorbate de calcium  quantum satis    
E 330  Acide citrique  quantum satis    
E 331  Citrates de sodium  quantum satis    
E 332  Citrates de potassium  quantum satis    
E 333  Citrates de calcium  quantum satis   
(3) : Les quantités maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources  ; le SO 2 en quantité n’excédant  
pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.   
  45 
   
Numéro  de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
04.2 Fruits et légumes transformés  
04.2.1  Fruits et légumes séchés  
Groupe I  Additifs    Les additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la  production de 
produits alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au  moment de l’ingestion.  
E 101  Riboflavines  quantum satis   Uniquement conserves de fruits rouges  
E 120  Cochenille, acide carminique, carmins  200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges  
E 122  Azorubine, carmoisine  200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges  
E 129  Rouge allura AG  200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges  
E 131  Bleu patenté V  200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges  
E 133  Bleu brillant FCF  200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges  
E 140  Chlorophylles, chlorophyllines  quantum satis   Uniquement conserves de fruits rouges  
E 141  Complexes cuivre -chlorophylles et 
cuivre -chlorophyllines  quantum satis  Uniquement conserves de fruits rouges  
E 150a -d Caramels  quantum satis   Uniquement conserves de fruits rouges  
E 160a  Caroténoïdes  quantum satis   Uniquement conserves de fruits rouges  
E 160c  Extrait de paprika, capsanthine,  
capsorubine  quantum satis  Uniquement conserves de fruits rouges  
E 162  Rouge de betterave, bétanine  quantum satis   Uniquement conserves de fruits rouges  
E 163  Anthocyanes  quantum satis   Uniquement conserves de fruits rouges  
E 200 - 202 Acide sorbique – sorbate de 
potassium  1 000  (1) (2) Uniquement fruits  séchés   
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  50 (3) Uniquement noix de coco séchées  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  50 (3) Uniquement légumes blancs transformés, y compris les légumineuses  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  100 (3) Uniquement champignons séchés  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  150 (3) Uniquement gingembre séché  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  200 (3) Uniquement tomates séchées  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  400 (3) Uniquement légumes blancs séchés  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  500 (3) Uniquement fruits et fruits à coque séchés, à l’exclusion des pommes, poires, bananes,  
abricots, pêches, raisins, prunes et figues séchés  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  600 (3) Uniquement pommes et poires séchées  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  1 000  (3) Uniquement bananes séchées   
  46 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
04.2.1  E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  2 000  (3) Uniquement abricots, pêches, raisins, prunes et figues séchés  
E 907  Poly -1-décène hydrogéné  2 000   Uniquement fruits séchés, comme agent d’enrobage  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(3) : Les quantités maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources  ; le SO 2 en quantité  n’excédant 
pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.  
(34) : Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E 133.  
04.2.2  Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure  
Groupe I  Additifs     
E 101  Riboflavines  quantum satis   Uniquement conserves de fruits rouges  
E 120  Cochenille, acide carminique, carmins  200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges  
E 122  Azorubine, carmoisine  200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges  
E 129  Rouge allura AG  200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges  
E 131  Bleu patenté V  200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges  
E 133  Bleu brillant FCF  200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges  
E 140  Chlorophylles, chlorophyllines  quantum satis   Uniquement conserves de fruits rouges  
E 141  Complexes cuivre -chlorophylles et 
cuivre -chlorophyllines  quantum satis   Uniquement conserves de fruits rouges  
E 150a -d Caramels  quantum satis   Uniquement conserves de fruits rouges  
E 160a  Caroténoïdes  quantum satis   Uniquement conserves de fruits rouges  
E 160c  Extrait de paprika, capsanthine,  
capsorubine  quantum satis   Uniquement conserves de fruits rouges  
E 162  Rouge de betterave, bétanine  quantum satis   Uniquement conserves de fruits rouges  
E 163  Anthocyanes  quantum satis   Uniquement conserves de fruits rouges  
E 101  Riboflavines  quantum satis   Uniquement légumes (à l’exception des olives)  
E 140  Chlorophylles, chlorophyllines  quantum satis   Uniquement légumes (à l’exception des olives)  
E 141  Complexes cuivre -chlorophylles et 
cuivre -chlorophyllines  quantum satis   Uniquement légumes (à l’exception des olives)  
E 150a -d Caramels  quantum satis   Uniquement légumes (à l’exception des olives)  
E 160a  Caroténoïdes  quantum satis   Uniquement légumes (à l’exception des olives)  
E 162  Rouge de betterave, bétanine  quantum satis   Uniquement légumes (à l’exception des olives)    47 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
04.2.2  E 163  Anthocyanes  quantum satis   Uniquement légumes (à l’exception des olives)  
E 200 - 213 Acide sorbique – sorbate de 
potassium; acide benzoïque - 
benzoates  2 000  (1) (2) Uniquement légumes (à l’exception des olives)  
E 200 - 202 Acide sorbique - sorbate de potassium  1 000  (1) (2) Uniquement olives et préparations à base d’olives  
E 210 - 213 Acide benzoïque - benzoates  500 (1) (2) Uniquement olives et préparations à base d’olives  
E 200 - 213 Acide sorbique - sorbate de 
potassium; acide benzoïque - 
benzoates  1 000  (1) (2) Uniquement olives et préparations à base d’olives  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  100 (3) À l’exception des olives et des poivrons jaunes conservés dans la saumure  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  500 (3) Uniquement poivrons jaunes conservés dans la saumure  
E 579  Gluconate ferreux  150 (56) Uniquement olives noircies par oxydation  
E 585  Lactate ferreux  150 (56) Uniquement  champignon  Albatrellus ovinus  utilisé  en tant qu’ingrédient alimentaire dans les 
pâtés  de foie suédois  et olives  noircies  par oxydation  
E 950  Acésulfame -K 200  Uniquement conserves aigres -douces de fruits et légumes  
E 951  Aspartame  300  Uniquement conserves aigres -douces de fruits et légumes  
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et 
de Ca  160 (52) Uniquement conserves aigres -douces de fruits et légumes  
E 955  Sucralose  180  Uniquement conserves aigres -douces de fruits et légumes  
E 959  Néohespéridine DC  100  Uniquement conserves aigres -douces de fruits et légumes  
E 960a – 960c  Glycosides de stéviol  100 (1) (60) Uniquement conserves aigres -douces de fruits et légumes  
E 961  Néotame  10  Uniquement conserves aigres -douces de fruits et légumes  
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  200 (11)a (49) (50)  Uniquement conserves aigres -douces de fruits et légumes  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(3) : Les quantités max imales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources  ; le SO 2 en quantité  n’excédant 
pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.  
(11) : Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame -K ou b) équivalent aspartame.  
(34) : Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122 , E 129, E 131, E 133.  
(49) : Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E  951) et l’acésulfame -K (E 950).  
(50) : Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame -K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame -acésulfame, seul 
ou en mélange avec E 950 ou E 951.  
(52) : Les quantités maximales d’utilisation sont ex primées en imide libre.  
(56) : Exprimée en Fe.  
(60) : exprimés en équivalents stéviols      48 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
04.2.3  Fruits et légumes en conserve  
E 101  Riboflavines  quantum satis   Uniquement conserves de fruits rouges  
E 120  Cochenille, acide carminique, carmins  200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges  
E 122  Azorubine, carmoisine  200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges  
E 129 Rouge allura AG  200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges  
E 131  Bleu patenté V  200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges  
E 133  Bleu brillant FCF  200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges  
E 140  Chlorophylles, chlorophyllines  quantum satis   Uniquement conserves de fruits rouges  
E 141  Complexes cuivre -chlorophylles et 
cuivre -chlorophyllines  quantum satis   Uniquement conserves de fruits rouges  
E 150a -d Caramels  quantum satis   Uniquement conserves de fruits rouges  
E 160a  Caroténoïdes  quantum satis   Uniquement conserves de fruits rouges  
E 160c  Extrait de paprika, capsanthine,  
capsorubine  quantum satis   Uniquement conserves de fruits rouges  
E 162  Rouge de betterave, bétanine  quantum satis   Uniquement légumes (à l’exception des olives)  
E 163  Anthocyanes  quantum satis   Uniquement conserves de fruits rouges  
E 102  Tartrazine  100  Uniquement  processed mushy and garden peas  (pois immature en purée) (en conserve)  
E 133  Bleu brillant FCF  20  Uniquement  processed mushy and garden peas  (pois immature en purée) (en conserve)  
E 142  Vert S  10  Uniquement  processed mushy and garden peas  (pois immature en purée) (en conserve)  
E 127  Erythrosine  200  Uniquement cerises pour cocktails et cerises confites  
E 127  Erythrosine  150  Uniquement bigarreaux au sirop et pour cocktails  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  50 (3) Uniquement légumes blancs, y compris les légumineuses  et les champignons transformés  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  250 (3) Uniquement tranches de citron en bocal  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  100 (3) Uniquement bigarreaux en bocal  ; maïs doux emballé sous  vide 
E 260  Acide acétique  quantum satis    
E 261  Acétate de potassium  quantum satis    
E 262  Acétates de  sodium  quantum satis    
E 263  Acétate de calcium  quantum satis    
E 270  Acide lactique  quantum satis    
E 296  Acide malique  quantum satis     
  49 
   
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
04.2.3  E 300  Acide ascorbique  quantum satis    
E 301  Ascorbate de sodium  quantum satis    
E 302  Ascorbate de calcium  quantum satis    
E 325  Lactate de sodium  quantum satis    
E 326  Lactate de potassium  quantum satis    
E 327  Lactate de calcium  quantum satis    
E 330  Acide citrique  quantum satis    
E 331  Citrates de sodium  quantum satis    
E 332  Citrates de potassium  quantum satis    
E 333  Citrates de calcium  quantum satis    
E 334  Acide tartrique [L(+)]  quantum satis    
E 335  Tartrates de sodium  quantum satis    
E 336  Tartrates de potassium  quantum satis    
E 337  Tartrate double de sodium et de  
potassium  quantum satis    
E 385  Éthylène -diamine -tétra-acétate de 
calcium disodium (calcium disodium 
EDTA)  250  Uniquement légumineuses, champignons et artichauts  
E 410  Farine de graines de caroube  quantum satis   Uniquement châtaignes conservées dans un liquide  
E 412  Gomme guar  quantum satis   Uniquement châtaignes conservées dans un liquide  
E 415  Gomme xanthane  quantum satis  Uniquement châtaignes conservées dans un liquide  
E 509  Chlorure de calcium  quantum satis    
E 512  Chlorure d’étain  25 (55) Uniquement asperges blanches  
E 575  Glucono -delta -lactone  quantum satis    
E 579  Gluconate ferreux  150 (56) Uniquement olives noircies par oxydation  
E 585  Lactate ferreux  150 (56) Uniquement  champignon  Albatrellus ovinus  utilisé  en tant qu’ingrédient alimentaire dans les 
pâtés  de foie suédois  et olives  noircies  par oxydation  
E 900  Diméthylpolysiloxane  10   
E 950  Acésulfame -K 350  Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 951  Aspartame  1 000   Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 952  Acide cyclamique et ses sels de Na et 
de Ca  1 000  (51) Uniquement  fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de 
Ca 200 (52) Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés   
  50 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
04.2.3  E 955  Sucralose  400  Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 959  Néohespéridine DC  50  Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 961  Néotame  32  Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  350 (11)a (49) (50)  Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 969  Advantame  10  Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
(3) : Les quantités maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources  ; le SO 2 en quantité  
n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.  
(11) : Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame -K ou b) équivalent aspartame.  
(34) : Maximum employés seuls ou p our le mélange de E 120, E 122 , E 129, E 131, E 133.  
(49) : Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E  951) et l’acésulfame -K (E 950).  
(50) : Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame -K (E 950) ne doi vent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame -acésulfame, seul ou  en mélange avec E 950 
ou E 951.  
(51) : Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.  
(52) : Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.  
(55) : Exprimée en Sn.  
(56) : Exprimée en Fe.  
04.2.4  Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 5.4  
04.2.4.1  Préparations de fruits  et de légumes, à l’exclusion des compotes  
Groupe I  Additifs     
Groupe II  Colorants quantum satis  quantum satis   Uniquement mostarda di frutta ( moutarde de fruits)  
Groupe III  Colorants avec limite maximale combinée  200  Uniquement mostarda di frutta (moutarde de fruits)  
Groupe IV  Polyols  quantum satis   Uniquement préparations à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, à  
l’exclusion de celles destinées à la fabrication de boissons à base de jus de fruits  
E 100  Curcumine  50  Succédanés  d’œufs  de poisson  à base d’algues  uniquement  
E 101  Riboflavines  quantum satis   Uniquement conserves de fruits rouges  
E 101  Riboflavines  quantum satis   Succédanés  d’œufs  de poisson  à base d’algues  uniquement  
E 104  Jaune  de quinoléine  30 (61) Uniquement mostarda di frutta  
E 110  Sunset  Yellow  FCF/Jaune  orange  S 35 (61) Uniquement mostarda di frutta  
E 120  Cochenille, acide carminique, carmins  200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges  
E 122  Azorubine, carmoisine  200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges  
E 124  Ponceau 4R, rouge cochenille A  20 (61) Uniquement mostarda di frutta   
  51 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
04.2.4.1  E 129  Rouge allura AG  200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges  
E 131  Bleu patenté V  200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges  
E 133  Bleu brillant FCF  200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges  
E 140  Chlorophylles, chlorophyllines  quantum satis   Uniquement conserves de fruits rouges  
E 141  Complexes cuivre -chlorophylles et cuivre - 
chlorophyllines  quantum satis   Uniquement conserves de fruits rouges  
E 141  Complexes cuivre -chlorophylles et cuivre - 
chlorophyllines  quantum satis   Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement  
E 150a  Caramel  ordinaire  quantum satis   Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement  
E 150a -d Caramels  quantum satis   Uniquement conserves de fruits rouges  
E 153  Charbon  végétal  médicinal  quantum satis   Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement  
E 160a  Caroténoïdes  quantum satis   Uniquement conserves de fruits rouges  
E 160a  Caroténoïdes  quantum satis   Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement  
E 160c  Extrait de paprika, capsanthine,  
capsorubine  quantum satis   Uniquement conserves de fruits rouges  
E 160c  Extrait de paprika, capsanthine,  
capsorubine  quantum satis   Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement  
E160e  β-apo-8’-caroténal  (C 30) 100  Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement  
E 162  Rouge de betterave, bétanine  quantum satis   Uniquement légumes (à l’exception des olives)  
E 162  Rouge de betterave, bétanine  quantum satis   Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement  
E 163 Anthocyanes  quantum satis   Uniquement conserves de fruits rouges  
E 163  Anthocyanes  quantum satis   Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement  
E 172  Oxydes  et hydroxydes  de fer quantum satis   Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement  
E 200 - 202 Acide sorbique – sorbate de potassium  1 000  (1) (2) Uniquement préparations de fruits et de légumes, y compris les préparations à base d’algues marines, les 
sauces à base de fruits, l’aspic, excepté les purées, les mousses, les compotes, les salades et produits 
similaires en conserve  
E 210 - 213 Acide benzoïque - benzoates  500 (1) (2) Uniquement préparations à base d’algues marines, olives et préparations à base d’olives  
E 210 - 213 Acide benzoïque - benzoates  2 000  (1) (2) Uniquement betteraves rouges cuites  
  52 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
04.2.4.1  
E 200 - 213 Acide sorbique - sorbate de 
potassium; acide benzoïque - 
benzoates  1 000  (1) (2) Uniquement préparations à base d’olives  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  50 (3) Uniquement légumes blancs et champignons transformés  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  100 (3) Uniquement fruits secs réhydratés et litchis, mostarda di frutta  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  300 (3) Uniquement pulpe d’oignon, d’ail et d’échalote  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  800 (3) Uniquement pulpe de raifort  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  800 (3) Uniquement extraits de fruit gélifiants, pectine liquide destinés à la vente au  
consommateur final  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  800 (1) (4)  Uniquement préparations de fruits  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  1000  (1) (4)  Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  4 000  (1) (4)  Uniquement enrobages pour produits végétaux  
E 392  Extraits de romarin  200 (46) Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement  
E 405  Alginate de propane - 1, 2-diol 5 000    
E 432 - 436 Polysorbates  500 (1) Lait de coco uniquement  
E 481 - 482 Stéaroyl -2-lactylates  2000  (1) Uniquement mostarda  di frutta  
E 950  Acésulfame -K 350  Uniquement préparations à valeur énergétique réduite  
E 951  Aspartame  1 000   Uniquement préparations à valeur énergétique réduite  
E 952  Acide cyclamique et ses sels de Na et 
de Ca 250 (51) Uniquement préparations à valeur énergétique réduite  
E 954  Saccharin e et ses sels de Na, de K et 
de Ca 50 (52) Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement  
E 954  Saccharin e et ses sels de Na, de K et 
de Ca 200 (52) Uniquement préparations à valeur énergétique réduite  
E 955  Sucralose  400  Uniquement préparations à valeur énergétique réduite  
E 959  Néohespéridine DC  50  Uniquement préparations à valeur énergétique réduite  
E 960a – 960c  Glycosides de stéviol  200 (1) (60) Uniquement préparations à valeur énergétique réduite  
E 961  Néotame  32  Uniquement préparations à valeur énergétique réduite  
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  350 (11)a (49) (50)  Uniquement préparations à valeur énergétique réduite      
  53 
   
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
04.2.4.1  E 969  Advantame  10  Uniquement préparations à valeur énergétique réduite  
(1) : Les  additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(3) : Les  quantités maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources  ; le SO 2 en quantité  
n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.  
(4) : La quantité maximale es t exprimée en P2O5. 
(11) : Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame -K ou b) équivalent aspartame.  
(34) : Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122 , E 129, E 131, E 133.  
(46) : Somme du carnosol et de l’acide carnosique.  
(49) : Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E  951) et l’acésulfame -K (E 950).  
(50) : Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame -K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame -acésulfame, seul 
ou en mélange avec E 950 ou E 951.  
(51) : Les quantités maximales d’utilisation sont ex primées en acide libre.  
(52) : Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.  
(60) : exprimés en équivalents stéviols  
(61) : La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe I II. 
04.2.4.2  Compotes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16  
E 300  Acide ascorbique  quantum satis    
E 301  Ascorbate de sodium  quantum satis    
E 302  Ascorbate de calcium  quantum satis    
E 330  Acide citrique  quantum satis    
E 331  Citrates de sodium  quantum satis    
E 332  Citrates de potassium  quantum satis    
E 333  Citrates de calcium  quantum satis    
E 440 Pectines  quantum satis   Uniquement compote de fruits autres que les pommes  
E 509  Chlorure de calcium  quantum satis   Uniquement compote de fruits autres que les pommes  
  54 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
04.2.5  Confitures, gelées, marmelades et produits similaires  
04.2.5.1  Confitures extra et gelées extra  
Groupe IV  Polyols  quantum satis   Uniquement confitures, gelées, marmelades à valeur énergétique réduite ou sans sucres 
ajoutés  
E 200 - 213 Acide sorbique – sorbate de 
potassium  ; acide benzoïque - 
benzoates  1 000  (1) (2) Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits similaires à faible teneur en 
calories ou sans sucre, marmelades  
E 210 - 213 Acide benzoïque - benzoates  500 (1) (2) Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits similaires à faible teneur en 
calories ou sans sucre, marmelades  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  100 (3) Uniquement confitures, gelées et marmelades contenant des fruits sulfités  
E 270  Acide lactique  quantum satis    
E 296  Acide malique  quantum satis    
E 300  Acide ascorbique  quantum satis    
E 327  Lactate de calcium  quantum satis    
E 330  Acide citrique  quantum satis   
E 331  Citrates de sodium  quantum satis    
E 333  Citrates de calcium  quantum satis    
E 334  Acide tartrique [L(+)]  quantum satis    
E 335  Tartrates de sodium  quantum satis    
E 350  Malates de sodium  quantum satis    
E 440  Pectines  quantum satis   
E 471  Mono - et diglycérides d’acides gras  quantum satis    
E 950  Acésulfame -K 1 000   Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite  
E 951  Aspartame  1 000   Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite  
E 952  Acide cyclamique et ses sels de Na et 
de Ca  1 000   Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite  
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de 
Ca 200 (51) Uniquement confitures, gelées et marmelades  à valeur énergétique réduite  
E 955  Sucralose  400 (52) Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite  
E 959  Néohespéridine DC  50  Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite  
E 960a – 960c  Glycosides de stéviol  200 (1) (60) Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite  
E 961  Néotame  32  Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite  
E 961  Néotame  2  Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite, en tant 
qu’exhausteur de goût  
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  1 000  (11)b (49) (50)  Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite  
E 964  Sirop de polyglycitol  500 000   Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
  55 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
04.2.5.1  E 969  Advantame  10  Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(11) : Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame -K ou b) équivalent aspartame.  
(49) : Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E  951) et l’acésulfame -K (E 950).  
(50) : Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame -K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame -acésulfame, seul ou en mélange avec E 
950 ou E 951.  
(51) : Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.  
(52) : Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.  
(60) : Exprimés en équivalents stéviols.  
04.2.5.2  Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons  
Groupe IV  Polyols  quantum satis   Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 100  Curcumine  quantum satis   À l’exception de la crème de marrons  
E 120  Cochenille, acide carminique, carmins  100 (31) À l’exception de la crème de marrons  
E 120  Cochenille, acide carminique, carmins  100 (31) (66)  À l’exception de la crème de marrons  
E 140  Chlorophylles, chlorophyllines  quantum satis   À l’exception de la crème de marrons  
E 141  Complexes cuivre -chlorophylles et 
cuivre -chlorophyllines  quantum satis   À l’exception de la crème de marrons  
E 142  Vert S  100 (31) À l’exception de la crème de marrons  
E 150a -d Caramels  quantum satis   À l’exception de la crème de marrons  
E 160a  Caroténoïdes  quantum satis   À l’exception de la crème de marrons  
E 160b(i)  Bixine de rocou  20 (94) À l’exception de la crème de marrons  
E 160b(ii)  Norbixine de rocou  20 (94) À l’exception de la crème de marrons  
E 160c  Extrait de paprika, capsanthine,  
capsorubine  quantum satis   À l’exception de la crème de marrons  
E 160d  Lycopène  10 (31) À l’exception de la crème de marrons  
E 161b  Lutéine  100 (31) À l’exception de la crème de marrons  
E 162  Rouge de betterave, bétanine  quantum satis   À l’exception de la crème de marrons  
E 163  Anthocyanes  quantum satis   À l’exception de la crème de marrons  
E 200 - 213 Acide sorbique – sorbate de 
potassium ; acide benzoïque - 
benzoates  1 000  (1) (2) Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits/pâtes à tartiner similaires à faible 
teneur en calories ou sans sucre, pâtes à tartiner, marmelades  
E 210 - 213 Acide benzoïque - benzoates  500 (1) (2) Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits similaires à faible teneur en calories 
ou sans sucre  ; marmelades  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  50 (3)  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  100 (3) Uniquement confitures, gelées et marmelades contenant des fruits sulfités  
E 270  Acide lactique  quantum satis    
E 296  Acide malique  quantum satis    56 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
04.2.5.2  E 300  Acide ascorbique  quantum satis    
E 327  Lactate de calcium  quantum satis    
E 330  Acide citrique  quantum satis    
E 331  Citrates de sodium  quantum satis    
E 333  Citrates de calcium  quantum satis    
E 334  Acide tartrique [L(+)]  quantum satis    
E 335  Tartrates de sodium  quantum satis    
E 350  Malates de sodium  quantum satis    
E 400 - 404 Acide alginique - alginates  10 000  (32)  
E 406  Agar -agar 10 000  (32)  
E 407  Carraghénanes  10 000  (32)  
E 410  Farine de graines de caroube  10 000  (32)  
E 412  Gomme guar  10 000  (32)  
E 415  Gomme xanthane  10 000  (32)  
E 418  Gomme Gellane  10 000  (32)  
E 440  Pectines  quantum satis    
E 471  Mono - et diglycérides d’acides gras  quantum satis    
E 493  Monolaurate de sorbitane  25  Uniquement marmelade en gelée  
E 509  Chlorure de calcium  quantum satis    
E 524  Hydroxyde de sodium  quantum satis    
E 900  Diméthylpolysiloxane  10   
E 950  Acésulfame -K 1 000   Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite  
E 951  Aspartame  1 000   Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite  
E 952  Acide cyclamique et ses sels de Na et 
de Ca  1 000  (51) Uniquement confitures,  gelées et marmelades à valeur énergétique réduite  
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et 
de Ca  200 (52) Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite  
E 955  Sucralose  400  Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite  
E 959  Néohespéridine DC  50  Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite  
E 959  Néohespéridine DC  5  Uniquement gelées de fruits, comme exhausteur de goût  
E 960a – 960c  Glycosides de stéviol  200 (1) (60) Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite  
E 961  Néotame  32  Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite  
E 961  Néotame  2  Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite, en tant 
qu’exhausteur de goût   
  57 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
04.2.5.2  E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  1 000  (11)b (49) (50)  Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite  
E 964  Sirop de polyglycitol  500 000   Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 969  Advantame  10  Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(11) : Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame -K ou b) équivalent aspartame.  
(49) : Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E  951)  
et l’acésulfame -K (E 950).  
(50) : Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame -K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame -acésulfame, seul ou en mélange avec E 
950 ou E 951.  
(51) : Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en acide libre.  
(52) : Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.  
(31) : Maximum employés seuls ou en mélange avec, E 120 , E 142, E 160d et E 161b.  
(32) : Maximum employés seuls ou en mélange avec E 400 - 404, E 406, E 407, E 410, E 412, E 415 et E 418.  
(60) : exprimés en équivalents stéviols  
(66) : Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, c armins ) : 1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée.  
 (94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantit é maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les 
quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.  
04.2.5.3  Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes  
Groupe II  Colorants quantum satis    À l’exception de la crème de pruneaux  
Groupe IV  Polyols  quantum satis   Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 100  Curcumine  quantum satis   À l’exception de la crème de pruneaux  
E 120  Cochenille, acide carminique, carmins  100 (31) À l’exception de la crème de pruneaux  
E 142 Vert S  100 (31) À l’exception de la crème de pruneaux  
E 160b(i)  Bixine de rocou  20 (94) À l’exception de la crème de pruneaux  
E 160b(ii)  Norbixine de rocou  20 (94) À l’exception de la crème de pruneaux  
E 160d  Lycopène  10 (31) À l’exception de la crème de pruneaux  
E 161b  Lutéine  100 (31) À l’exception de la crème de pruneaux  
E 200 - 213 Acide sorbique – sorbate de 
potassium; acide benzoïque - 
benzoates  1 000  (1) (2) Autres pâtes à tartiner à base de fruits, marmelades  
E 200 - 213 Acide sorbique - sorbate de 
potassium  ; acide benzoïque - 
benzoates  1 500  (1) (2) Uniquement marmelades  
E 210 - 213 Acide benzoïque - benzoates  500 (1) (2) Autres pâtes à tartiner à base de fruits, marmelades  
E 210 - 213 Acide benzoïque - benzoates  1000  (1) (2) Uniquement  dulce  de membrillo  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  50 (3)  
E 270  Acide lactique  quantum satis    
E 296  Acide malique  quantum satis    
E 300  Acide ascorbique  quantum satis    
E 327  Lactate de calcium  quantum satis    
E 330  Acide citrique  quantum satis      58 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
04.2.5.3  E 331  Citrates de sodium  quantum satis    
E 333  Citrates de calcium  quantum satis    
E 334 Acide tartrique [L(+)]  quantum satis    
E 335  Tartrates de sodium  quantum satis    
E 350  Malates de sodium  quantum satis    
E 400 - 404 Acide alginique - alginates  10 000  (32)  
E 406  Agar -agar 10 000  (32)  
E 407  Carraghénanes  10 000  (32)  
E 410 Farine de graines de caroube  10 000  (32)  
E 412  Gomme guar  10 000  (32)  
E 415  Gomme xanthane  10 000  (32)  
E 418  Gomme Gellane  10 000  (32)  
E 440  Pectines  quantum satis    
E 471  Mono - et diglycérides d’acides gras  quantum satis    
E 509  Chlorure de calcium  quantum satis    
E 524  Hydroxyde de sodium  quantum satis    
E 900  Diméthylpolysiloxane  10   
E 950  Acésulfame -K 1 000   Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes et pâtes à tartiner à base de fruits 
secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 951  Aspartame  1 000   Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes et pâtes à tartiner à base de fruits 
secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 952  Acide cyclamique et ses sels de Na et 
de Ca  500 (51) Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes et pâtes à tartiner à base de fruits 
secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et 
de Ca  200 (52) Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes et pâtes à tartiner à base de fruits 
secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 955  Sucralose  400  Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes et pâtes à tartiner à base de fruits secs, 
à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 959  Néohespéridine DC  50  Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres 
ajoutés  
E 960a – 960c  Glycosides de stéviol  200 (1) (60) Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes et pâtes à tartiner à base de fruits secs, 
à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 961  Néotame  32  Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes et pâtes à tartiner à base de fruits secs, 
à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  1 000  (11)b (49) (50)  Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes et pâtes à tartiner à base de fruits secs, 
à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 964  Sirop  de polyglycitol  500 000   Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés   
  59 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
04.2.5.3  E 969  Advantame  10  Uniquement  pâtes  à tartiner  à base de fruits  secs, à valeur  énergétique  réduite  ou sans sucres  
ajoutés  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(3) : Les quantités maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources  ; le SO 2 en quantité  n’excédant 
pas 10 mg /kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.  
(11) : Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame -K ou b) équivalent aspartame.  
(49) : Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E  951) et l’acésulfame -K (E 950).  
(50) : Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame -K (E 950) ne doi vent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame -acésulfame, seul ou  
en mélange avec E 950 ou E 951.  
(51) : Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.  
(52) : Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.  
(31) : Maximum employés seuls ou en mélange avec,  E 120, E 142, E 160d et E 161b.  
(32) : Maximum employés seuls ou en mélange avec E 400 - 404, E 406, E 407, E 410, E 412, E 415 et E 418.  
(60) : exprimés en équivalents stéviols  
 (94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la  
plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.  
04.2.5.4  Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque  
Groupe I  Additifs     
E 310 - 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA  200 (1) (41)  Uniquement fruits à coque transformés  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  5 000  (1), (4)  Uniquement matières grasses tartinables, à l’exclusion  du beurre  
E 392  Extraits de romarin  200 (41) (46)   
(1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(4) : La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(41) : Exprimée par rapport à la matière grasse.  
(46) : Somme du carnosol et de l’acide carnosique.  
   60 
   
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
04.2.6  Produits de pommes de terre transformés  
Groupe I  Additifs     
E 100  Curcumine  quantum satis   Uniquement granules et flocons de pommes de terre séchés  
E 101  Riboflavines  quantum satis   Uniquement granules et flocons de pommes de terre séchés  
E 160a  Caroténoïdes  quantum satis   Uniquement granules et flocons de pommes de terre séchés  
E 160b(i)  Bixine de rocou  10 (94) Uniquement granules et flocons de pommes de terre séchés  
E 160b(ii)  Norbixine de rocou  10 (94) Uniquement granules et flocons de pommes de terre séchés  
E 200 - 202 Acide sorbique – sorbate de 
potassium  2 000 (1) (2) Uniquement pâte de pommes de terre et tranches de pommes de terre préfrites  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  400 (3) Uniquement produits à base de pommes de terre déshydratées  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  100 (3)  
E 310 - 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA  25 (1) Uniquement pommes de terre déshydratées  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  5 000  (1) (4)  Y compris les pommes de terre préfrites congelées et surgelées  
E 392  Extraits de romarin  200 (46) Uniquement produits à base de pommes de terre déshydratées  
 (1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en  acide libre.  
(3) : Les quantités maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources  ; le SO 2 en quantité n’excédant 
pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.  
(4) : La quan tité maximale est exprimée en P 2O5. 
(46) : Somme du carnosol et de l’acide carnosique.  
 (94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maxi male individuelle la  
plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.   
  61 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
05 Confiseries  
05.1 Produits de cacao et de chocolat  
Groupe I  Additifs    Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
Groupe IV  Polyols  quantum satis   Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 170  Carbonate de calcium  70 000  (*)  
E 322  Lécithines  quantum satis    
E 330  Acide citrique  5 000    
E 334  Acide tartrique [L(+)]  5 000    
E 414  Gomme arabique ou gomme d’acacia  quantum satis   Uniquement comme agent d’enrobage  
E 422  Glycérol  quantum satis    
E 440  Pectines  quantum satis   Uniquement comme agent d’enrobage  
E 442  Phosphatides d’ammonium  10 000    
E 471  Mono - et diglycérides d’acides gras  quantum satis    
E 472c  Esters citriques des mono - et 
diglycérides d’acides gras  quantum satis    
E 476  Polyricinoléate de polyglycérol  5 000    
E 492  Tristéarate de sorbitane  10 000    
E 500 - 504 Carbonates  70 000  (*)  
E 524 - 528 Hydroxydes  70 000  (*)  
E 530  Oxyde de magnésium  70 000  (*)  
E 901  Cire d’abeille blanche et jaune  quantum satis   Uniquement comme agent d’enrobage  
E 902  Cire de candelilla  quantum satis   Uniquement comme agent d’enrobage  
E 903 Cire de carnauba  500  Uniquement comme agent d’enrobage  
E 904  Shellac  quantum satis   Uniquement comme agent d’enrobage  
E 950  Acésulfame -K 500  Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 951  Aspartame  2 000   Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca  500 (52) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 955  Sucralose  800  Uniquement produits à valeur  énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 957  Thaumatine  50  Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 959  Néohespéridine DC  100  Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 960a – 960c  Glycosides de stéviol  270 (1) (60) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 961  Néotame  65  Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  500 (11)a (49) (50)  Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 964 Sirop  de polyglycitol  200 000   Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés   
  62 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
05.1 E 969  Advantame  20  Uniquement produits  à valeur  énergétique  réduite  ou sans  sucres  ajoutés  
(*) E 170, E 500 - 504, E 524 - 528 et E 530 : 7 % rapportés à la matière sèche dégraissée, exprimés en carbonates de potassium.  
(11) : Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame -K ou b) équivalent aspartame.  
(49) : Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E  951) et l’acésulfame -K (E 950).  
(50) : Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame -K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame -acésulfame, seul ou  en mélange avec E 
950 ou E 951.  
(52) : Les quantités maximales d’utilisation sont ex primées en imide libre.  
(60) : exprimés en équivalents stéviols  
05.2 Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine  
Groupe I  Additifs    Les additifs E 400, E 401, E 402, E 403, E 404, E 406, E 407, E 407a, E 410, E 412,  
E 413, E 414, E 415, E 417, E 418, E 425 et E 440 ne peuvent pas être utilisés dans les produits de gelée en 
minibarquettes, définis, aux fins du présent arrêté, comme des  confiseries gélifiées de consistance ferme, 
contenues dans des minibarquettes ou minicapsules semi -rigides, destinées à être ingérées en une seule 
bouchée en étant projetées dans la bouche par une pression sur la minibarquette ou la minicapsule. Les 
additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de produits 
alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion.  
L’additif E 425 ne peut pas être utilisé dans les confiseries gélifiées.  
Groupe II  Colorants quantum  satis  quantum satis  (72)  
Groupe III  Colorants avec limite maximale combinée  300 (25) À l’exception des fruits et légumes confits  
Groupe III  Colorants avec limite maximale combinée  300 (25) (72)  À l’exception des fruits et légumes confits  
Groupe III  Colorants avec limite maximale combinée  200  Uniquement fruits et légumes confits  
Groupe III  Colorants avec limite maximale combinée  200 (72) Uniquement fruits et légumes confits  
Groupe IV  Polyols  quantum satis   Uniquement produits sans sucres ajoutés  
Groupe IV  Polyols  quantum satis   Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
Groupe IV  Polyols  quantum satis   Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao ou de fruits secs, de lait ou de graisses, à valeur 
énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
Groupe IV  Polyols  quantum satis   Uniquement confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans 
sucres ajoutés  
Groupe IV  Polyols  quantum satis   Uniquement fruits cristallisés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
 Groupe IV  Polyols  quantum satis   Uniquement bonbons durs et sucettes, bonbons à mâcher, gommes aux fruits et produits à base de 
guimauve/marshmallows, réglisse, nougat, massepain, microconfiseries pour rafraîchir l’haleine et pastilles 
rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées, à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés   
  63 
   
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
05.2 
E 104  Jaune  de quinoléine  30 (61) A l’exception des fruits et légumes confits  ; confiseries  traditionnelles à  base de fruits  à coque 
ou de cacao  enrobées de  sucre  en forme d’amande  ou d’hostie, habituellement de  plus de 2 cm 
de long et consommées  en général  à l’occasion  de célébrations.  
E 104  Jaune  de quinoléine  30 (61) Uniquement  fruits  et légumes  confits  
E 104  Jaune  de quinoléine  300 (61) Uniquement  confiseries  traditionnelles à  base de fruits  à coque ou  de cacao  enrobées de  sucre  
en forme d’amande  ou d’hostie, habituellement de  plus de 2 cm de long et consommées  en 
général  à l’occasion  de célébrations  
E 110  Sunset  Yellow  FCF/Jaune  orange  S 35 (61) A l’exception des fruits et légumes confits  ; confiseries  traditionnelles à  base de fruits  à coque 
ou de cacao  enrobées de  sucre  en forme d’amande  ou d’hostie, habituellement de  plus de 2 cm 
de long et consommées  en général  à l’occasion  de célébrations.  
E 110  Sunset  Yellow  FCF/Jaune  orange  S 10 (61) Uniquement  fruits  et légumes  confits  
E 110  Sunset  Yellow  FCF/Jaune  orange  S 50 (61) Uniquement  confiseries  traditionnelles à  base de fruits  à coque ou  de cacao  enrobées de  sucre  
en forme d’amande  ou d’hostie, habituellement de  plus de 2 cm de long et consommées  en 
général  à l’occasion  de célébrations  
E124  Ponceau  4R, rouge  cochenille  A 20 (61) A l’exception des fruits et légumes confits  ; confiseries  traditionnelles à  base de fruits  à coque 
ou de cacao  enrobées de  sucre  en forme d’amande  ou d’hostie, habituellement de  plus de 2 cm 
de long et consommées  en général  à l’occasion  de célébrations.  
E 124  Ponceau  4R, rouge  cochenille  A 10 (61) Uniquement  fruits  et légumes  confits  
E 124  Ponceau  4R, rouge  cochenille  A 50 (61) Uniquement  confiseries  traditionnelles à  base de fruits  à coque ou  de cacao  enrobées de  sucre  
en forme d’amande  ou d’hostie, habituellement de  plus de 2 cm de long et consommées  en 
général  à l’occasion  de célébrations  
E 160b(i)  Bixine de rocou  30 (94)  
E 160b(ii)  Norbixine de rocou  25 (94)  
E 160d  Lycopène  30   
E 173  Aluminium  quantum satis   Uniquement enrobage des confiseries au sucre destinées à la décoration des gâteaux et de la 
pâtisserie  
E 174  Argent  quantum satis   Uniquement enrobage de confiseries  
E 175  Or quantum satis   Uniquement enrobage de confiseries  
E 200 - 219 Acide sorbique – sorbate de 
potassium; acide benzoïque - 
benzoates;  
p-hydroxybenzoates  1 500  (1) (2) (5) À l’exception des fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés  
E 200 - 213 Acide sorbique - sorbate de 
potassium; acide benzoïque - 
benzoates  1 000  (1) (2) Uniquement fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  100 (3) Uniquement fruits, légumes, angélique et  écorces d’agrumes confits, cristallisés ou glacés  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  50 (3) Uniquement confiseries à base de sirop de glucose (transfert à partir de sirop de glucose 
uniquement)  
E 297  Acide fumarique  1 000   Uniquement confiseries au sucre  
  64 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
05.2 
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  5 000  (1) (4) Uniquement confiseries au sucre, à l’exception des fruits confits  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  800 (1) (4)  Uniquement fruits confits  
E 405  Alginate de propane - 1, 2-diol 1 500   Uniquement confiseries au sucre  
E 432 - 436 Polysorbates  1 000  (1) Uniquement confiseries au sucre  
E 442  Phosphatides d’ammonium  10 000   Uniquement confiseries à base de cacao  
E 445  Esters  glycériques  de résine  de bois 320  Uniquement pour l’impression sur des confiseries à enrobage dur personnalisées ou 
promotionnelles  
E 459  Bêta -cyclodextrine  quantum satis   Uniquement produits alimentaires en comprimés et en dragées  
E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - 
sucroglycérides  5 000   Uniquement confiseries au sucre  
E 475  Esters polyglycériques d’acides gras  2 000   Uniquement confiseries au sucre  
E 476  Polyricinoléate de polyglycérol  5 000   Uniquement confiseries à base de cacao  
E 477  Esters de propane -1,2-diol d’acides 
gras 5 000   Uniquement confiseries au sucre  
E 481 - 482 Stéaroyl -2-lactylates  5 000  (1) Uniquement confiseries au sucre  
E 491 - 495 Esters de sorbitane  5 000  (1) Uniquement confiseries au sucre  
E 492  Tristéarate de sorbitane  10 000   Uniquement confiseries à base de cacao  
E 520 - 523 Sulfates d’aluminium  200 (1) (38)  Uniquement fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés  
E 520 - 523 Sulfates d’aluminium  200 (1) (38)  Uniquement cerises confites  
E 551 - 559 Dioxyde de silicium - silicates  quantum satis (1) Uniquement traitement en surface  
E 551 - 553 Dioxyde de silicium - silicates  quantum satis  (1) Uniquement traitement en surface  
E 900  Diméthylpolysiloxane  10   
E 901  Cire d’abeille blanche et jaune  quantum satis   Uniquement comme agent d’enrobage  
E 902  Cire de candelilla  quantum satis   Uniquement comme agent d’enrobage  
E 903  Cire de carnauba  500  Uniquement comme agent d’enrobage  
E 904  Shellac  quantum satis   Uniquement comme agent d’enrobage  
E 905  Cire microcristalline  quantum satis  Uniquement traitement en surface  
E 907  Poly -1-décène hydrogéné  2 000   Uniquement comme agent d’enrobage pour confiseries au sucre  
E 950  Acésulfame -K 500  Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou  sans 
sucres ajoutés   
  65 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
05.2 E 951  Aspartame  2 000   Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou  sans 
sucres ajoutés  
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de 
Ca 500  Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou  sans 
sucres ajoutés  
E 955  Sucralose  800  Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou  sans 
sucres ajoutés  
E 957  Thaumatine  50  Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou  sans 
sucres ajoutés  
E 959  Néohespéridine DC  100  Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou  sans 
sucres ajoutés  
E 960a – 960c  Glycosides de stéviol  270 (1) (60) Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou  sans 
sucres ajoutés  
E 961  Néotame  65  Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou  sans 
sucres ajoutés  
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  500 (11)a  Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou  sans 
sucres ajoutés  
E 969  Advantame  20  Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans 
sucres ajoutés  
E 964  Sirop de polyglycitol  200 000   Uniquement produits à base de cacao à valeur énergétique  réduite ou sans sucres ajoutés  
E 964  Sirop de polyglycitol  800 000   Uniquement pâtes à mâcher sans sucres ajoutés  
E 964  Sirop de polyglycitol  990 000   Uniquement bonbons durs sans sucres ajoutés  
E 950  Acésulfame -K 500  Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite  
E 955  Sucralose  200  Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite  
E 961  Néotame  15  Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite  
E 950  Acésulfame -K 1 000   Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur 
énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 951  Aspartame  1 000   Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur 
énergétique réduite  ou sans sucres ajoutés  
E 952  Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca  500 (51) Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur 
énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca  200 (52) Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur 
énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 955  Sucralose  400  Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur 
énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 959  Néohespéridine DC  50  Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur 
énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 960a – 960c  Glycosides de stéviol  330 (1) (60) Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur 
énergétique réduite ou sans sucres ajoutés   
  66 
   
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
05.2 E 961  Néotame  32  Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur 
énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  1 000  (11)b (49) (50)  Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur 
énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 969  Advantame  10  Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur 
énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 950  Acésulfame -K 1 000   Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 951  Aspartame  2 000   Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de 
Ca 300 (52) Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 955  Sucralose  1 000   Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 959  Néohespéridine DC  150  Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 961  Néotame  65  Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 969  Advantame  20  Uniquement confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 961  Néotame  2    3  Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés, en tant 
qu’exhausteur de goût  
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  1 000  (11)a (49) (50)  Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés  
E 964  Sirop  de polyglycitol  600 000  Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 950  Acésulfame -K 500  Uniquement confiseries sans sucres ajoutés  
E 951  Aspartame  1 000   Uniquement confiseries sans sucres ajoutés  
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de 
Ca 500 (52) Uniquement confiseries sans sucres ajoutés  
E 955  Sucralose  1 000   Uniquement confiseries sans sucres ajoutés  
E 957  Thaumatine  50  Uniquement confiseries sans sucres ajoutés  
E 959  Néohespéridine DC  100  Uniquement confiseries sans sucres ajoutés   
  67 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
05.2 
E 960a – 960c  Glycosides de stéviol  350 (1) (60) Uniquement confiseries sans sucres ajoutés  
Uniquement confiseries dures à valeur énergétique réduite (bonbons et sucettes)  
Uniquement confiseries tendres à valeur énergétique réduite (bonbons à mâcher, gommes aux fruits 
et produits à base de guimauve/marshmallows)  
Uniquement réglisse à vale ur énergétique réduite  
Uniquement nougat à valeur énergétique réduite  
Uniquement massepain à valeur énergétique réduite  
E 961  Néotame  32  Uniquement confiseries sans sucres ajoutés  
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  500 (11)a (49) (50)  Uniquement confiseries sans sucres ajoutés  
E 969  Advantame  10  Uniquement confiseries sans sucres ajoutés  
E 950  Acésulfame -K 2 500   Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés  
E 951  Aspartame  6 000   Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés  
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de 
Ca 3 000  (52) Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés  
E 955  Sucralose  2 400   Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés  
E 959  Néohespéridine DC  400  Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés  
E 960a – 960c  Glycosides de stéviol  2000  (1) (60) Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés  
E 961  Néotame  200  Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés  
E 961  Néotame  3  Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine et pastilles pour la gorge fortement 
aromatisées sans sucres ajoutés, comme exhausteur de goût  
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  2 500  (11)a (49) (50)  Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés  
E 969  Advantame  60  Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés  
E 951  Aspartame  2 000   Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés  
E 955  Sucralose  1 000   Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés  
E 960a – 960c  Glycosides  de stéviol  670 (1) (60) Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés  
E 961  Néotame  65  Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés  
E 969  Advantame  20  Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés   
  68 
   
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
05.2 E 1204  Pullulan  quantum satis   Uniquement microconfiseries sous forme de films destinées à rafraîchir l’haleine  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(3) : Les quantités maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources  ; le SO 2 en quantité  n’excédant pas 
10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.  
(4) : La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(5): E 214 – 219: p -hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg.  
(11) : Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame -K ou b) équivalent aspartame.  
(49) : Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E  951) et l’acésulfame -K (E 950).  
(50) : Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame -K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame -acésulfame, seul ou  en 
mélange avec E 950 ou E 951.  
(51) : Les quantités maximales d’utilisation sont ex primées en acide libre.  
(52) : Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.  
(25) : Les quantités des colorants, E 122, et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.  
(38) : Exprimée en aluminium.  
(60) : exprimés en équivalents stéviols  
(61) : La quantité  totale  de E 104, E 110 et E 124 et des colorants  du groupe  III ne peut dépasser  le maximum  prévu  pour le groupe  III. 
(72) : Quantité  maximale  d’aluminium provenant  de toutes  laques  aluminiques  : 70 mg/kg.  Par dérogation  à cette  règle,  la quantité  maximale autorisée uniquement  pour les 
microconfiseries  est de 40 mg/kg.  
 (94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantit é maximale individuelle la plus élevée s’applique à la 
somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépas sées.  
05.3  Chewing -gum  
Groupe I  Additifs     
Groupe II  Colorants quantum satis  quantum satis    
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  300 (25)  
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  300 (25) (73)   
Groupe IV  Polyols  quantum satis   Uniquement produits sans sucres ajoutés  
  69 
   
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
05.3  E 104  Jaune  de quinoléine  30 (61)  
E 110  Sunset  Yellow  FCF/Jaune  orange  S 10 (61)  
E 124  Ponceau  4R, rouge  cochenille  A 10 (61)  
E 160d  Lycopène  300   
E 200 - 213 Acide sorbique – sorbate de potassium; 
acide benzoïque - benzoates  1 500  (1) (2)  
E 297  Acide fumarique  2 000    
E 310 - 321 Gallate de propyle, BHQT, BHA et 
BHT  400 (1)  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et 
polyphosphates  quantum satis  (1) (4)   
E 392  Extraits de romarin  200 (46)  
E 405  Alginate de propane - 1, 2-diol 5 000    
E 416  Gomme Karaya  5 000    
E 432 - 436 Polysorbates  5 000  (1)  
E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - 
sucroglycérides  10 000  (1)  
E 475  Esters polyglycériques d’acides gras  5 000    
E 477  Esters de propane -1,2-diol d’acides 
gras 5 000    
E 481 - 482 Stéaroyl -2-lactylates  2 000 (1)  
E 491 - 495 Esters de sorbitane  5 000  (1)  
E 551  Dioxyde de silicium  quantum satis   Uniquement traitement en surface  
E 552  Silicate de calcium  quantum satis   Uniquement traitement en surface  
E 553a  Silicate de magnésium  quantum satis   Uniquement traitement en surface  
E 553b  Talc quantum satis    
E 650  Acétate de zinc  1 000    
E 900  Diméthylpolysiloxane  100   
E 901  Cire d’abeille blanche et jaune  quantum satis   Uniquement comme agent d’enrobage  
E 902  Cire de candelilla  quantum satis  Uniquement comme agent d’enrobage  
E 903  Cire de carnauba  1 200  (47) Uniquement comme agent d’enrobage  
E 904  Shellac  quantum satis   Uniquement comme agent d’enrobage  
E 905  Cire microcristalline  quantum satis   Uniquement traitement en surface  
E 907  Poly -1-décène hydrogéné  2 000   Uniquement comme agent d’enrobage   
  70 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
05.3  E 927b  Carbamide  30 000   Uniquement produits sans sucres ajoutés  
E 950  Acésulfame -K 800 (12) Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût  
E 951  Aspartame  2 500  (12) Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût  
E 955  Sucralose  1200  (12) Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût  
E 959  Néohespéridine DC  150 (12) Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût  
E 957  Thaumatine  10 (12) Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût  
E 961  Néotame  3 (12) Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût  
E 969  Advantame  200  Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût  
E 950  Acésulfame -K 2 000   Uniquement produits sans sucres ajoutés  
E 951  Aspartame  5 500   Uniquement produits sans sucres ajoutés  
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de 
Ca 1 200  (52) Uniquement produits sans sucres ajoutés  
E 955  Sucralose  3 000   Uniquement produits sans sucres ajoutés  
E 957  Thaumatine  50  Uniquement produits sans sucres ajoutés  
E 959  Néohespéridine DC  400  Uniquement produits sans sucres ajoutés  
E 960a – 960c  Glycosides de stéviol  3300  (1) (60) Uniquement produits sans sucres ajoutés  
E 961  Néotame  250  Uniquement produits sans sucres ajoutés  
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  2 000  (11)a (49) (50)  Uniquement produits sans sucres ajoutés  
E 964  Sirop de polyglycitol  200 000   Uniquement produits sans sucres ajoutés  
E 969  Advantame  400  Uniquement produits sans sucres ajoutés  
E 1518  Triacétate de glycéryle (triacétine)  quantum satis    
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(4) : La quantité ma ximale est exprimée en P 2O5. 
(11) : Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame -K ou b) équivalent aspartame.  
(49) : Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E  951) et l’acésulfame -K (E 950).  
(50) : Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame -K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame -acésulfame, seul ou en 
mélange avec E 950 ou E 951.  
(52) : Les quantités maximales d’utilisation sont ex primées en imide libre.  
(12) : Si les additifs E 950, E 951, E 957, E 959 et E 961 sont utilisés en mélange dans les chewing -gums, la quantité maximale de chacun d’entre eux est réduite en proportion.  
(25) : Les quantités des colorants, E 122, et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.  
(46) : Somme du carnosol et de l’acide carnosique.  
(47) : La quantité maximale s’applique à toutes les utilisations régies par le présent texte.  
(60) : exprimés en équivalents stéviols  
(61) : La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.  
(73) : Quantité  maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques  : 300 mg/kg.  
  71 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
05.4 Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4  
Groupe I  Additifs     
Groupe II  Colorants quantum satis  quantum satis    
Groupe II  Colorants quantum satis  quantum satis  (73)  
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  500  Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages  
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  500 (73) Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages  
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  300 (25) Uniquement fourrage  
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  300 (25) (73)  Uniquement fourrage  
Groupe IV  Polyols  quantum satis   Uniquement décorations, enrobages et fourrages sans sucres ajoutés  
Groupe IV  Polyols  quantum satis   Uniquement sauce  
E 104  Jaune  de quinoléine  50 (61) Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages  
E 104  Jaune  de quinoléine  50 (61) Uniquement fourrage  
E 110  Sunset  Yellow  FCF/Jaune  orange  S 35 (61) Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages  
E 110 Sunset  Yellow  FCF/Jaune  orange  S 35 (61) Uniquement fourrage  
E 124  Ponceau  4R, rouge  cochenille  A 55 (61) Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages  
E 124  Ponceau  4R, rouge  cochenille  A 55 (61) Uniquement fourrage  
E 160b(i)  Bixine de rocou  80 (94) Uniquement décorations et enrobages  
E 160b(ii)  Norbixine de rocou  20 (94) Uniquement décorations et enrobages  
E 160d  Lycopène  30  À l’exception de l’enrobage rouge des confiseries à base de chocolat enrobées de sucre  dur 
E 160d  Lycopène  200  Uniquement enrobage rouge des confiseries à base de chocolat enrobées de sucre dur  
E 173  Aluminium  quantum satis   Uniquement enrobage des confiseries au sucre destinées à la décoration des gâteaux  et de la 
pâtisserie  
E 174  Argent  quantum satis   Uniquement décorations de chocolats  
E 175  Or quantum satis   Uniquement décorations de chocolats  
E 200 – 202 Acide sorbique – sorbate de potassium  1 000  (1) (2) Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirop s aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces  ; 
produits similaires)  
E 200 - 219 Acide sorbique – sorbate de potassium 
; acidebenzoïque - benzoates  ; 
p-hydroxybenzoates  1 500  (1) (2)
 (5)  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  50 (3) Uniquement confiseries à base de sirop de glucose (transfert à partir de sirop de  glucose 
uniquement)  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  40 (3) Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés  aromatisés et 
glaces  ; produits similaires)  72 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
05.4 E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  100 (3) Uniquement fourrages à base de fruits pour pâtisserie  
E 297  Acide fumarique  1 000    
E 297  Acide fumarique  2 500   Uniquement fourrages et nappages pour produits de boulangerie fine  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  5 000  (1) (4)   
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  3 000  (1) (4)  Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés  
aromatisés et glaces; produits similaires)  
E 355 - 357 Acide adipique - adipates  2 000 (1) Uniquement fourrages et nappages pour produits de boulangerie fine  
E 392  Extraits de romarin  100 (41) (46)  Uniquement sauces  
E 405  Alginate de propane - 1, 2-diol 1 500    
E 405  Alginate de propane - 1, 2-diol 5 000   Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts  
E 416  Gomme Karaya  5 000   Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts  
E 423  Gomme  arabique  modifiée  à l’acide  
octé­nylsuccinique  (OSA)  10 000   Uniquement glaçages  sucrés  
E 427  Gomme cassia  2 500   Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts  
E 432 - 436 Polysorbates  1 000  (1)  
E 442  Phosphatides d’ammonium  10 000   Uniquement confiseries à base de cacao  
E 473 - 474 Sucroesters  d’acides gras - 
sucroglycérides  5 000    
E 475  Esters polyglycériques d’acides gras  2 000    
E 476  Polyricinoléate de polyglycérol  5 000   Uniquement confiseries à base de cacao  
E 477  Esters de propane -1,2-diol d’acides 
gras 5 000    
E 477  Esters de propane -1,2-diol d’acides 
gras 30 000   Uniquement nappages fouettés pour desserts autres que la crème  
E 481 - 482 Stéaroyl -2-lactylates  5 000  (1)  
E 491 - 495 Esters de sorbitane  5 000  (1)  
E 492  Tristéarate de sorbitane  10 000   Uniquement confiseries à base de cacao  
E 551 - 559 Dioxyde de silicium - silicates  quantum satis   Uniquement traitement en surface  
E 900  Diméthylpolysiloxane  10   
E 901  Cire d’abeille blanche et jaune  quantum satis   Uniquement comme agent d’enrobage  
E 902  Cire de candelilla  quantum satis   Uniquement comme agent d’enrobage  
E 903  Cire de carnauba  500  Uniquement comme agent d’enrobage  
  73 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
05.4 E 903  Cire de carnauba  200  Comme agent d’enrobage uniquement pour petits produits de boulangerie fine enrobés de 
chocolat  
E 904  Shellac  quantum satis   Uniquement comme agent d’enrobage  
E 905  Cire microcristalline  quantum satis   Uniquement traitement en surface  
E 907  Poly -1-décène hydrogéné  2 000   Uniquement comme agent d’enrobage  
E 950  Acésulfame -K 1 000   Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 951  Aspartame  2 000   Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 952  Acide  cyclam ique et ses sels de Na 
et de Ca  250 (51) Uniquement  bombes  de crème  aromatisée  à valeur  énergétique réduite  ou sans sucres  ajoutés  
E 954  Saccharine et ses  sels de Na, de K et de 
Ca 300 (52) Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 955  Sucralose  1 000   Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 959  Néohespéridine DC  150  Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 961  Néotame  65  Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 961  Néotame  3  Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, 
comme exhausteur de goût  
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  1 000  (11)a (49) (50)  Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres  ajoutés  
E 969  Advantame  20  Uniquement  confiseries  à base d'amidon  à valeur  énergétique réduite  ou sans sucres  ajoutés  
E 950  Acésulfame -K 500  Uniquement confiseries sans sucres ajoutés  
E 951  Aspartame  1 000   Uniquement confiseries sans sucres ajoutés  
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de 
Ca 500 (52) Uniquement confiseries sans sucres ajoutés  
E 955  Sucralose  1 000   Uniquement confiseries sans sucres ajoutés  
E 957  Thaumatine  50  Uniquement confiseries sans sucres ajoutés  
E 959  Néohespéridine DC  100  Uniquement confiseries sans sucres ajoutés  
E 960a – 960c  Glycosides de stéviol  330 (1) (60) Uniquement confiseries sans sucres ajoutés  
E 961  Néotame  32  Uniquement confiseries sans sucres ajoutés  
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  500 (11)a (49) (50)  Uniquement confiseries sans sucres ajoutés  
E 969  Advantame  10  Uniquement  confiseries  sans sucres  ajoutés  
E 950  Acésulfame -K 500  Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres 
ajoutés  
E 951  Aspartame  2 000   Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres 
ajoutés  
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de  
Ca 500 (52) Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres 
ajoutés  
  74 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
05.4 E 955  Sucralose  800  Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans 
sucres ajoutés  
E 957  Thaumatine  50  Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans 
sucres ajoutés  
E 959  Néohespéridine DC  100  Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans 
sucres ajoutés  
E 960a – 960c  Glycosides de stéviol  270 (1) (60) Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans 
sucres ajoutés  
E 961  Néotame  65  Uniquement produits  à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans 
sucres ajoutés  
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  500 (11)a (49) (50)  Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans 
sucres ajoutés  
E 969  Advantame  20  Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans 
sucres ajoutés  
E 950  Acésulfame -K 350  Uniquement sauces  
E 951  Aspartame  350  Uniquement sauces  
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de 
Ca 160 (52) Uniquement sauces  
E 955  Sucralose  450  Uniquement sauces  
E 959  Néohespéridine DC  50  Uniquement sauces  
E 961  Néotame  12  Uniquement sauces  
E 961  Néotame  2  Uniquement sauces comme exhausteur de goût  
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  350 (11)b (49) (50)  Uniquement sauces  
E 969  Advantame  4  Uniquement sauces  
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(3):Les quantités maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO 2 en quantité n’excédant pas 1 0 mg/kg ou 10 mg/l n’est 
pas considéré comme présent.  
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(5): E 214 – 219: p -hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg.  
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame -K ou b) équivalent aspartame.  
(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.  
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.  
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspart ame (E 951) et l’acésulfame -K (E 950).  
(50):  Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame -K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame -acésulfame, seul ou  
en mélange avec E 950 ou E 951.  
(52):  Les quantités maximales d’utilisation sont ex primées en imide libre.  
 (25): Les quantités des colorants, E 122,  et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.  
(60) : exprimés en équivalents stéviols  
(61):  La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.  
 (73):  Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 300 mg/kg.  
 (94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en  mélange, la quantité maximale individuelle la  
plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.            75 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
06 Céréales et produits céréaliers  
06.1 Graines céréalières entières, brisées ou en flocons  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  30 (3) Uniquement sagou et orge perlée  
E 553b  Talc quantum satis   Uniquement riz  
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO 2 en quantité n’excédant  
pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.  
06.2 Farines et autres produits de minoterie; amidons et fécules  
06.2.1  Farines  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  2 500  (1) (4)   
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  20 000  (1) (4)  Uniquement farine fermentante  
E 450 (ix) Dihydrogéno -diphosphate  de magnésium  15 000  (4)(81)  Uniquement  farine  fermentante  
E 300  Acide ascorbique  quantum satis    
E 920  L-cystéine  quantum satis    
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(81):  La quantité  totale  de phosphates  ne doit pas dépasser  le niveau  maximal  pour E 338 — 452. 
06.2.2  Amidons et fécules  
Groupe I  Additifs     
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  50 (3) À l’exception des amidons et fécules dans les préparations pour nourrissons, les  
préparations de suite, ainsi que les préparations à base de céréales et les aliments pour  
bébés  
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO 2 en quantité n’excédant  
pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.  
06.3 Céréales pour petit -déjeuner  
Groupe I  Additifs     
Groupe II  Colorants quantum satis  quantum satis   Uniquement céréales pour petit -déjeuner autres que les céréales pour petit -déjeuner  
extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits  
Groupe IV  Polyols  quantum satis   Uniquement céréales ou produits à base de céréales pour petit -déjeuner, à valeur  
énergétique réduite ou sans sucres ajoutés   
  76 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
06.3 E 120  Cochenille, acide carminique, carmins  200 (53) Uniquement céréales pour petit -déjeuner aromatisées aux fruits  
E 150c  Caramel ammoniacal  quantum satis   Uniquement céréales pour petit -déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits  
E 160a  Caroténoïdes  quantum satis   Uniquement céréales pour petit -déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits  
E 160b(ii)  Norbixine de rocou  20  Uniquement céréales pour petit -déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits  
E 160c  Extrait de paprika, capsanthine,  
capsorubine  quantum satis   Uniquement céréales pour petit -déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits  
E 162  Rouge de betterave, bétanine  200 (53) Uniquement céréales pour petit -déjeuner aromatisées aux  fruits  
E 163  Anthocyanes  200 (53) Uniquement céréales pour petit -déjeuner aromatisées aux fruits  
E 310 - 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA  200 (1) (13)  Uniquement céréales précuites  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  5 000  (1) (4)   
E 475  Esters polyglycériques d’acides gras  10 000   Uniquement céréales pour petit -déjeuner du type “Granola” (mélange d’avoine d’amande et de 
miel)  
E 481 - 482 Stéaroyl -2-lactylates  5 000  (1)  
E 950  Acésulfame -K 1 200   Uniquement céréales pour petit -déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au 
moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 951  Aspartame  1 000   Uniquement céréales pour petit -déjeuner à teneur  en fibres de plus de 15 %, et contenant au 
moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de  
Ca 100 (52) Uniquement céréales pour petit -déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au 
moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 955  Sucralose  400  Uniquement céréales pour petit -déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au 
moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 959  Néohespéridine DC  50  Uniquement céréales pour petit -déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au 
moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 960a – 960c  Glycosides de stéviol  330 (1) (60) Uniquement céréales pour petit -déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au 
moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 961  Néotame  32  Uniquement céréales pour petit -déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au 
moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés   
  77 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
06.3 
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  1 000  (11)b (49) (50)  Uniquement céréales pour petit -déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au 
moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 964  Sirop  de polyglycitol  200 000   Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au 
moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 969  
Advantame  10  Uniquement céréales pour petit -déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au 
moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame -K ou b)  équivalent aspartame.  
(13): Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.  
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspart ame (E 951) et l’acésulfame -K (E 950).  
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame -K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame -acésulfame, seul ou  
en mélange avec E 950 ou E 951.  
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.  
(53): Les additifs E 120, E 162 et E 163 peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(60) : exprimés en équivalents stéviols  
06.4  Pâtes alimentaires  
06.4.1  Pâtes fraîches  
E 270  Acide lactique  quantum satis    
E 300  Acide ascorbique  quantum satis    
E 301  Ascorbate de sodium  quantum satis    
E 322  Lécithines  quantum satis    
E 330  Acide citrique  quantum satis    
E 334  Acide tartrique [L(+)]  quantum satis    
E 471  Mono - et diglycérides d’acides gras  quantum satis    
E 575  Glucono -delta -lactone  quantum satis    
06.4.2  Pâtes sèches  
Groupe I  Additifs    Uniquement pâtes sans gluten et/ou destinées à un régime hypoprotidique,  
  
  78 
   
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
06.4.3  Pâtes fraîches précuites  
E 270  Acide lactique  quantum satis    
E 300  Acide ascorbique  quantum satis    
E 301  Ascorbate de sodium  quantum satis    
E 322  Lécithines  quantum satis    
E 330  Acide citrique  quantum satis    
E 334  Acide tartrique [L(+)]  quantum satis    
E 471  Mono - et diglycérides d’acides gras  quantum satis    
E 575  Glucono -delta -lactone  quantum satis    
06.4.4  Gnocchi de pomme de terre  
Groupe I  Additifs    À l'exception  des gnocchi  de pomme  de terre frais réfrigérés  
E 200 - 202 Acide sorbique – sorbate de potassium  1 000  (1)  
E 270  Acide  lactique  quantum  satis  Uniquement  les  gnocchi  de  pomme  de  terre frais réfrigérés  
E 304  Esters  d'acides  gras de l'acide  
ascorbique  quantum  satis  Uniquement  les  gnocchi  de  pomme  de  terre frais réfrigérés  
E 330  Acide  citrique  quantum  satis  Uniquement  les  gnocchi  de  pomme  de  terre frais réfrigérés  
E 334  Acide  tartrique  [L(+)]  quantum  satis  Uniquement  les  gnocchi  de  pomme  de  terre frais réfrigérés  
E 471  Mono - et diglycér ides d'acides  gras quantum  satis  Uniquement  les  gnocchi  de  pomme  de  terre frais réfrigérés  
06.4.5  Farces pour pâtes (raviolis et produits similaires)  
Groupe I  Additifs     
E 200 - 202 Acide sorbique – sorbate de potassium  1 000  (1) (2)  
E 392  Extraits  de romarin  250 (41) (46)  Uniquement  farces  pour pâtes  sèches  
 
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(41) : E x p r i m é e  par rapport  à la matière  grasse.  
(46) : S o m m e  du carnosol  et de l’acide  carnosique.   
  79 
   
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
06.5 Nouilles  
Group e I Additifs     
Group e II Colorants quantum satis  quantum satis    
E 160b(i)  Bixine de rocou  20 (94)  
E 160b(ii)  Norbixine de rocou  20 (94)  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  2 000  (1) (4)   
E 450 (ix) Dihydrogéno -diphosphate  de 
magnésium  2000  (4)  (81)  
 (1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(4) : La quan tité maximale est exprimée en P 2O5. 
(81) : La quantité  totale  de phosphates  ne doit pas dépasser  le niveau  maximal  pour E 338 - 452. 
 (94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantit é maximale individuelle la  plus élevée s’applique à la somme, mais les 
quantités maximales individuelles  ne doivent pas être dépassées.  
06.6 Pâte à frire  
Groupe I  Additifs     
Groupe II  Colorants quantum satis  quantum satis    
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  500  Uniquement pâtes à frire pour enrobage  
E 104  Jaune  de quinoléine  50 (61)  
E 110  Sunset  Yellow  FCF/Jaune  orange  S 35 (61)  
E 124  Ponceau  4R, rouge  cochenille  A 55 (61)  
E 160b(i)  Bixine de rocou  50 (94) Uniquement pâtes  à frire pour enrobage  
E 160b(ii)  Norbixine de rocou  50 (94) Uniquement pâtes à frire pour enrobage  
E 160d  Lycopène  30  Uniquement pâtes à frire pour enrobage  
E 200 – 202 Acide sorbique – sorbate  de potassium  2 000  (1) (2)  
E 200 - 203 Acide sorbique - sorbates  2 000  (1) (2)  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  12 000  (1) (4)   
E 450 (ix)  Dihydrogéno -diphosphate  de 
magnésium  12 000  (4) (81)   
E 900  Diméthylpolysiloxane  10   
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(4) : La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(61) : La quantité  totale  de E 104, E 110 et E 124 et des colorants  du groupe  III ne peut dépasser  le maximum  prévu  pour le groupe  III. 
(81) : La quantité  totale  de phosphates  ne doit pas dépasser  le niveau  maximal  pour E 338 — 452. 
(94):  Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maxi male individuelle la  
plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.  
 80 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
06.7 Céréales précuites ou transformées  
Groupe I  Additifs     
Groupe II  Colorants quantum satis  quantum satis    
E 200 – 202 Acide sorbique – sorbate de potassium  200 (1) (2)  Uniquement  polenta  
E 200 – 202 Acide sorbique – sorbate de potassium  2 000  (1) (2)  Uniquement  Semmelknödelteig  
E 310 - 320 Gallate de propyle , BHQT et BHA  200 (1) Uniquement céréales précuites  
E 471  Mono - et diglycérides d’acides gras  quantum satis   Uniquement riz à cuisson rapide  
E 472a  Esters acétiques des mono - et 
diglycérides  
d’acides gras  quantum satis   Uniquement riz à cuisson rapide  
E 481 - 482 Stéaroyl -2-lactylates  4 000  (2) Uniquement riz  à cuisson rapide  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
07 Produits de boulangerie  
07.1.  Pain et petits pains  
Groupe I  Additifs    À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et 7.1.2  
E 200 – 202 Acide sorbique – sorbate de potassium  2 000  (1) (2) Uniquement pain tranché préemballé et pain de seigle, produits de boulangerie précuits et 
préemballés destinés à la vente au déta il et pain à valeur énergétique réduite destiné à la 
vente au détail  
E 280 - 283 Acide propionique - propionates  3 000  (1) (6) Uniquement pain tranché préemballé et pain de seigle  
E 280 - 283 Acide propionique - propionates  2 000  (1) (6) Uniquement pain à valeur énergétique réduite, pain précuit et préemballé, rolls, buns, tortilla  et 
pita préemballés, pølsebrø d, boller  et dansk  flutes  préemba llés 
E 280 - 283 Acide propionique - propionates  1 000  (1) (6) Uniquement pain préemballé  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  20 000  (1) (4)  Uniquement soda bread   (pain utilsant le bicarbonate de sodium au lieu des levures)  
 
  81 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
07.1.  E 450  Diphosphates  12 000  (4) Uniquement  pâtes  levées  réfrigérées, préemballées,  destinées  à la préparation de  pizzas,  de 
quiches,  de tartes  et de produits  similaires  
E 450 (ix)  Dihydrogéno -diphosphate  de 
magnésium  15 000  (4)(81)  Uniquement  pâte à pizza  (surgelée  ou réfrigérée)  et «torti lla». 
E 481 - 482 Stéaroyl -2-lactylates  3 000  (1) À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et 7.1.2  
E 483  Tartrate de stéaryle  4 000   À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et 7.1.2  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(4) : La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(6) : La présence d’acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermen tation conforme aux bonnes pratiques  de 
fabrication.  
07.1.1  Pain préparé exclusivement à partir des ingrédients suivants  : farine de blé, eau, levure ou levain, sel  
E 260  Acide acétique  quantum satis    
E 261  Acétate de potassium  quantum satis    
E 262  Acétates de sodium  quantum satis    
E 263  Acétate de calcium  quantum satis    
E 270  Acide lactique  quantum satis    
E 300  Acide ascorbique  quantum satis    
E 301  Ascorbate de sodium  quantum satis    
E 302  Ascorbate de calcium  quantum satis    
E 304  Esters d’acides gras de l’acide 
ascorbique  quantum satis   
E 322  Lécithines  quantum satis    
E 325  Lactate de sodium  quantum satis    
E 326  Lactate de potassium  quantum satis    
E 327  Lactate de calcium  quantum satis    
E 471  Mono - et diglycérides d’acides gras  quantum satis    
E 472a  Esters acétiques des mono - et 
diglycérides d’acides gras  quantum satis    
E 472d  Esters tartriques des mono - et 
diglycérides d’acides gras  quantum satis    
E 472e  Esters monoacétyltartriques et 
diacétyltartriques des mono - et 
diglycérides d’acides gras  quantum satis 
  
E 472f  Esters mixtes acétiques et tartriques des 
mono - et diglycérides d’acides gras  quantum satis     
  82 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
07.1.2  Pain courant français , friss búzakenyér,  fehér  és félbarna  kenyerek  
E 260  Acide acétique  quantum satis    
E 261  Acétates  de potassium  quantum satis   Uniquement  friss búzakenyér,  fehér  és félbarna  kenyerek  
E 262  Acétates  de sodium  quantum satis   Uniquement  friss búzakenyér,  fehér  és félbarna  kenyerek  
E 263  Acétate  de calcium  quantum satis   Uniquement  friss búzakenyér,  fehér  és félbarna  kenyerek  
E 270  Acide  lactique  quantum satis   Uniquement  friss búzakenyér,  fehér  és félbarna  kenyerek  
E 300  Acide ascorbique  quantum satis    
E 301  Ascorbate  de sodium  quantum satis   Uniquement  friss búzakenyér,  fehér  és félbarna  kenyerek  
E 302  Ascorbate  de calcium  quantum satis   Uniquement  friss búzakenyér,  fehér  és félbarna  kenyerek  
E 304  Esters  d’acides  gras de l’acide  
ascorbique  quantum satis   Uniquement  friss búzakenyér,  fehér  és félbarna  kenyerek  
E 322  Lécithines  quantum satis    
E 325  Lactate  de sodium  quantum satis   Uniquement  friss búzakenyér,  fehér  és félbarna  kenyerek  
E 326  Lactate  de potassium  quantum satis   Uniquement  friss búzakenyér,  fehér  és félbarna  kenyerek  
E 327  Lactate  de calcium  quantum satis   Uniquement  friss búzakenyér,  fehér  és félbarna  kenyerek  
E 471  Mono - et diglycérides d’acides gras  quantum satis    
07.2 Produits de boulangerie fine  
Groupe I  Additifs     
Groupe II  Colorants quantum  satis  quantum satis    
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  200 (25)  
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  200 (25) (76)   
Groupe IV  Polyols  quantum satis   Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 160b(ii)  Norbixine de rocou  10   
E 160d  Lycopène  25   
E 200 - 202 Acide sorbique – sorbate de potassium  2 000  (1) (2) Uniquement produits dont l’activité de l’eau est supérieure à 0,65  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  50 (3) Uniquement biscuits secs  
E 280 - 283 Acide propionique - propionates  2 000  (1) (6) Uniquement produits de boulangerie fine préemballés (y compris les confiseries  
contenant de la farine) dont l’activité de l’eau est supérieure à 0,65  
E 310 - 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA  200 (1) Uniquement mélanges prêts à l’emploi pour pâtisseries  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  20 000  (1) (4)   
   83 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
07.2 E 450 (ix)  Dihydrogéno -diphosphate de magnésium  15 000  (4)(81)   
E 392  Extraits de romarin  200 (41) (46)   
E 405  Alginate de propane - 1, 2-diol 2 000    
E 432 - 436 Polysorbates  3 000  (1)  
E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - 
sucroglycérides  10 000  (1)  
E 475  Esters polyglycériques d’acides gras  10 000    
E 477  Esters de propane -1,2-diol d’acides 
gras 5 000    
E 481 - 482 Stéaroyl -2-lactylates  5 000  (1)  
E 483  Tartrate de stéaryle  4 000    
E 491 - 495 Esters de sorbitane  10 000  (1)  
E 541  Phosphate d’aluminium sodique acide  1 000  (38)  Uniquement scones et génoiserie  
E 541  Phosphate d’aluminium sodique acide  400 (38) Uniquement gâteaux  de type génoise composés  de segments colorés contrastés assemblés à 
l’aide de confiture ou de gelée à tartiner et enrobés d’une pâte aromatisée à base de sucre (la 
quantité maximale s’applique uniquement à la partie génoise du gâteau)  
E 901  Cire d’abeille blanche et jaune  quantum satis   Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de 
chocolat  
E 902  Cire de candelilla  quantum satis   Uniquement comme agent  d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de 
chocolat  
E 903  Cire de carnauba  200  Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de 
chocolat  
E 904  Shellac  quantum satis   Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de 
chocolat  
E 950  Acésulfame -K 2 000   Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés  
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de 
Ca 800 (52) Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés  
E 955  Sucralose  800  Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés  
E 959  Néohespéridine DC  50  Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés  
E 961  Néotame  60  Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés   
  84 
   
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
07.2 E 950  Acésulfame -K 2 000   Uniquement ‘’ Eßoblaten ‘’ (pâtes à tartiner à base de cacaoà valeur énergétique réduite ou sans 
sucres ajoutés) - enrobage de papier comestible  
E 951  Aspartame  1 000   Uniquement ‘’ Eßoblaten ‘’ (pâtes à tartiner à base de cacaoà valeur énergétique réduite ou sans 
sucres ajoutés) - enrobage  de papier  comestible   
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de 
Ca 800 (52) Uniquement ‘’ Eßoblaten ‘’ (pâtes à tartiner à base de cacaoà valeur énergétique réduite ou sans 
sucres ajoutés) - enrobage  de papier  comestible  
E 955  Sucralose  800  Uniquement ‘’ Eßoblaten ‘’ (pâtes à tartiner à base de cacaoà valeur énergétique réduite ou sans 
sucres ajoutés) - enrobage  de papier  comestible  
E 960a – 960c  Glycosides de stéviol  330 (1) (60) Uniquement ‘’ Eßoblaten ‘’ (pâtes à tartiner à base de cacaoà valeur énergétique réduite ou sans 
sucres ajoutés) - enrobage  de papier  comestible   
E 961  Néotame  60  Uniquement ‘’ Eßoblaten ‘’ (pâtes à tartiner à base de cacaoà valeur énergétique réduite ou sans 
sucres ajoutés) - enrobage  de papier  comestible   
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  1 000  (11)b (49) (50)  Uniquement ‘’ Eßoblaten ‘’ (pâtes à tartiner à base de cacaoà valeur énergétique réduite ou sans 
sucres ajoutés) - enrobage  de papier  comestible   
E 969 Advantame  10  Uniquement  Eßoblaten  — enrobage  de papier  comestible  
E 964 Sirop  de polyglycitol  300 000   Uniquement produits  à valeur  énergétique  réduite  ou sans  sucres  ajoutés   
 
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(4) : La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(6) : La présence d’acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermen tation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.  
(11) : Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame -K ou b) équival ent aspartame.  
(41) : Exprimée par rapport à la matière grasse.  
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E  951) et l’acésulfame -K (E 950).  
(50): Les quantités applicables tant à l ’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame -K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame -acésulfame, seul ou en mélange avec E 
950 ou E 951.  
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.  
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.  
(25) : Les quantités des colorants,  E 122 , et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.  
(38) : Exprimée en aluminium.  
(46) : Somme du carnosol et de l’acide carnosique  
(60) : Exprimés  en équivalents  stéviols.  
(76) : Q u a n t i t é  maximale  d’aluminium  provenant  de laques  aluminiques  de E 120 (cochenille, acide  carminique,  carmins ) : 5 mg/kg.  Aucune  autre  laque aluminique  ne peut être 
utilisée.  
(81) : La quantité  totale  de phosphates  ne doit pas dépasser  le niveau  maximal  pour E 338 — 452.    
  85 
    
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
08 Viandes  
08.1 Viandes fraîches autres  que les préparations de viandes  
E 129 Rouge allura AG  quantum satis   Uniquement aux fins du marquage de salubrité  
E 133  Bleu brillant FCF  quantum satis   Uniquement aux fins du marquage de salubrité  
E 155  Brun HT  quantum satis   Uniquement aux fins du marquage de salubrité  
08.2 Préparations de viandes  
E 100 Curcumine  20  Uniquement  produits  de type merguez,  salsicha  fresca,  buti­  
farra  fresca,  longaniza  fresca  et chorizo  fresco  
E 120  Cochenille, acide carminique, carmins  100 (66) Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales et burger meat  
contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la  
viande  ; dans ces produits, la viande est hachée de manière à disperser complètement  
les tissus musculaires et adipeux de sort e que les fibres forment une émulsion avec les  
matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique, produits  de type merguez, 
salsicha  fresc a, mici, butifarra  fresca , longaniza fresca , chorizo  fresc o, cevapcici  et pljeskavic e.. 
E 129  Rouge allura AG  25  Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales et burger meat  
contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la  
viande;  dans ces produits, la viande est hachée de manière à disperser complètement  
les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les  
matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique.  
E 150a -d Caramels  quantum satis   Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales et burger meat  
contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la  
viande; dans ces produits, la viande est hachée de manière à disperser complèteme nt 
les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les  
matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique,  produits  de type merguez, 
salsicha  fresca,  mici,  butifarra  fresca,  longaniza fresca  et chorizo  fresco . 
E 160b(i)  Bixine de rocou  20 (94)  Uniquement  breakfast sausages  contenant au minimum 6 % de céréales et  burger meat  contenant au minimum 4    
 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande.  
E 160b(ii)  Norbixine de rocou  20 (94)  Uniquement  breakfast sausages  contenant au minimum 6 % de céréales et  burger meat  contenant au minimum 4   
 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande.  
E 160c  Extrait  de paprika  10  Uniquement produits  de type merguez, salsicha  fresca,  buti­ farra  fresca,  longaniza  fresca,  chorizo  
fresco,  bifteki, soutzou­ kaki  et kebap  
E 162 Rouge  de betterave  quantum satis   Uniquement  produits  de type merguez,  salsicha  fresca,  buti­farra  fresca,  longaniza  fresca  et 
chorizo  fresco  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  450 (1) (3) Uniquement breakfast sausages; burger meat contenant au minimum 4 % de produits  végétaux et/ou de 
céréales mélangés à la viande  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  450 (1) (3) Uniquement  salsicha  fresca,  longaniza  fresca,  butifarra  fresca  
E 249 - 250 Nitrites  150 (7) Uniquement  lomo  de cerdo  adobado,  pincho  moruno,  careta de  cerdo  adobada,  costilla de  
cerdo  adobada,  Kasseler,  Bräte, Surfleisch,  toorvorst,  šašlõkk,  ahjupraad,  kiełbasa  surowa 
biała, kiełbasa  surowa  metka,  tatar  wołowy (danie  tatarskie) et golonka  peklowana  
  86 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
08.2 E 260 Acide  acétique  quantum satis   Uniquement  préparatio ns de viandes  hachées  fraîches préem ­ ballées  et préparations de  viandes  
auxquelles  des ingrédients autres  que des additifs  ou du sel ont été ajoutés  
E 261  Acétate de potassium  quantum satis   Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées  et préparations de  viandes  
auxquelles  des ingrédients autres  que des additifs  ou du sel ont été ajoutés  
E 262  Acétates de sodium  quantum satis   Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées  et préparations de  viandes  
auxquelles  des ingrédients autres  que des additifs  ou du sel ont été ajoutés  
E 263 Acétate  de calcium  quantum satis   Uniquement  préparatio ns de viandes  hachées  fraîches préem ­ ballées  et préparations de  viandes  
auxquelles  des ingrédients autres  que des additifs  ou du sel ont été ajoutés  
E 270 Acide  lactique  quantum satis   Uniquement  préparatio ns de viandes  hachées  fraîches préem ­ ballées  et préparations de  viandes  
auxquelles  des ingrédients autres  que des additifs  ou du sel ont été ajoutés  
E 300  Acide ascorbique  quantum satis   Uniquement  gehak t, préparations de viande hachée fraîche préemballées  et préparations de  
viandes  auxquelles  des ingrédients autres  que des additifs  ou du sel ont été ajoutés  
E 301  Ascorbate de sodium  quantum satis   Uniquement  gehak t, préparations de viande hachée fraîche préemballées  et préparations de  
viandes  auxquelles  des ingrédients autres  que des additifs  ou du sel ont été ajoutés  
E 302  Ascorbate de calcium  quantum satis   Uniquement  gehak t, préparations de viande hachée fraîche préemballées  et préparations de  
viandes  auxquelles  des ingrédients autres  que des additifs  ou du sel ont été ajoutés  
E 325  Lactate de sodium  quantum satis   Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées  et préparations de  viandes  
auxquelles  des ingrédients autres  que des additifs  ou du sel ont été ajoutés  
E 326  Lactate de potassium  quantum satis   Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées  et préparations de  viandes  
auxquelles  des ingrédients autres  que des additifs  ou du sel ont été ajoutés  
E 327 Lactate  de calcium  quantum satis   Uniquement  préparatio ns de viandes  hachées  fraîches préem ­ ballées  et préparations de  viandes  
auxquelles  des ingrédients autres  que des additifs  ou du sel ont été ajoutés  
E 330  Acide citrique  quantum satis   Uniquement  gehak t, préparations de viande hachée fraîche préemballées  et préparations de  
viandes  auxquelles  des ingrédients autres  que des additifs  ou du sel ont été ajoutés  
E 331  Citrates de sodium  quantum satis   Uniquement  gehak t, préparations de viande hachée fraîche préemballées  et préparations de  
viandes  auxquelles  des ingrédients autres  que des additifs  ou du sel ont été ajoutés  
E 332  Citrates de potassium  quantum satis   Uniquement  gehak t, préparations de viande hachée fraîche préemballées  et préparations de  
viandes  auxquelles  des ingrédients autres  que des additifs  ou du sel ont été ajoutés  
E 333  Citrates de calcium  quantum satis   Uniquement  gehak t, préparations de viande hachée fraîche préemballées  et préparations de  
viandes  auxquelles  des ingrédients autres  que des additifs  ou du sel ont été ajoutés  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  5 000  (1) (4)  Uniquement  breakfast  sausages  (dans  ce produit,  la viande  est hachée  de manière  à disperser  complètement  
les tissus  muscu ­ laires  et adipeux  de sorte  que les fibres  forment  une émulsion avec  les matières  grasses,  ce 
qui lui confère  son aspect  carac téristique),  jambon  de Noël  gris salé finlandais,  burger  meat contenant  au  
minimum  4 %  de  produits  végétaux  et/ou  de céréales  mélangés  à  la  viande,  Kasseler,  Bräte,  
Surfleisch, toorvorst,  šašlõkk,  ahjupra ad,  bílá  klobása,  vinná  klobása, sváteční  klobás a, syrová  klobása  et 
broches  à rotation  verticale de  viandes  congelées  obtenues  à partir  de mouton,  d'agneau, de  veau  et/ou  de 
bœuf  traitées  avec un assaisonnement  liquide ou  obtenues  à partir  de viandes  de volailles  traitées  avec ou 
sans assaisonnement  liquide,  utilis ées seules  et/ou  combinées, tranchées  et/ou  hachées,  et  destinées  à  être  
rôties  par  un exploitant  du  secteur  alimentaire  puis  consommées  par  le consommateur  final. 
E 401 Alginate  de sodium  quantum satis   Uniquement  préparations  dans lesquelles  des ingrédients  ont été  injectés,  préparations  de viandes  
composées  de morceaux de  viande  traités  différemment  (hachés,  tranchés  ou transfor més)  et combinés.  
Sauf bifteki,  soutzoukaki,  kebap,  gyros  et souvlaki  
E 402 Alginate  de potassium  quantum satis  E 402 Uniquement  préparations  dans lesquelles  des ingrédients  ont été  injectés,  préparations  de viandes  
composées  de morceaux de  viande  traités  différemment  (hachés,  tranchés  ou transfor més)  et combinés.  
Sauf bifteki,  soutzoukaki,  kebap,  gyros  et souvlaki  
  87 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
08.2 
E 403 Alginate  d'ammonium  quantum satis   Uniquement  préparations  dans lesquelles  des ingrédients  ont été  injectés,  préparations  de viandes  
composées  de morceaux de  viande  traités  différemment  (hachés,  tranchés  ou transfor més)  et combinés.  
Sauf bifteki,  soutzoukaki,  kebap,  gyros  et souvlaki  
E 404 Alginate  de calcium  
 quantum satis    Uniquement  préparations  dans lesquelles  des ingrédients  ont été  injectés,  préparations  de viandes  
composées  de morceaux de  viande  traités  différemment  (hachés,  tranchés  ou transfor més)  et combinés.  
Sauf bifteki,  soutzoukaki,  kebap,  gyros  et souvlaki  
E 407 Carraghénanes  quantum  satis   Uniquement  préparations  dans lesquelles  des ingrédients  ont été  injectés,  préparations  de viandes  
composées  de morceaux de  viande  traités  différemment  (hachés,  tranchés  ou transfor més)  et combinés.  
Sauf bifteki,  soutzoukaki,  kebap,  gyros  et souvlaki  
E 407a  Algues  Euchema  transformées  quantum satis   Uniquement  préparations  dans lesquelles  des ingrédients  ont été  injectés,  préparations  de viandes  
composées  de morceaux de  viande  traités  différemment  (hachés,  tranchés  ou transfor més)  et combinés.  
Sauf bifteki,  soutzoukaki,  kebap,  gyros  et souvlaki  
E 410 Farine  de graines  de caroube  quantum satis   Uniquement  préparations  dans lesquelles  des ingrédients  ont été  injectés,  préparations  de viandes  
composées  de morceaux de  viande  traités  différemment  (hachés,  tranchés  ou transfor més)  et combinés.  
Sauf bifteki,  soutzoukaki,  kebap,  gyros  et souvlaki  
E 412 Gomme  guar quantum satis   Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées 
de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transfor més) et combinés.  Sauf bifteki,  
soutzoukaki,  kebap,  gyros  et souvlaki  
E 413 Gomme  adragante  quantum satis   Uniquement  préparations  dans lesquelles  des ingrédients  ont été  injectés,  préparations  de viandes  
composées  de morceaux de  viande  traités  différemment  (hachés,  tranchés  ou transfor més)  et combinés.  
Sauf bifteki,  soutzoukaki,  kebap,  gyros  et souvlaki  
E 415 Gomme  xanthane  quantum  satis  Uniquement  préparations  dans lesquelles  des ingrédients  ont été  injectés,  préparations  de viandes  
composées  de morceaux de  viande  traités  différemment  (hachés,  tranchés  ou transfor més)  et combinés.  
Sauf bifteki,  soutzoukaki,  kebap,  gyros  et souvlaki  
E 500 Carbonates  de sodium  quantum satis   Uniquement  préparations  de viandes  de volaille,  mici,  bifteki, soutzoukaki,  kebap,  seftalia,  ćevapčići et 
pljeskavice  
E 553b  Talc quantum satis   Uniquement traitement en surface des saucisses  
E 1414  Phosphate  de diamidon  acétylé  quantum satis   Uniquement  préparations  dans lesquelles  des ingrédients  ont été  injectés,  préparations  de viandes  
composées  de morceaux de  viande  traités  différemment  (hachés,  tranchés  ou transfor més)  et combinés,  
gyros,  souvlaki,  bifteki,  soutzoukaki,  kebap et seftalia  
E 1442  Phosphate  de diamidon  
hydroxypropylé  quantum satis   Uniquement  préparations  dans lesquelles  des ingrédients  ont été  injectés,  préparations  de viandes  
composées  de morceaux de  viande  traités  différemment  (hachés,  tranchés  ou transfor més)  et combinés,  
gyros,  souvlaki,  bifteki,  soutzoukaki,  kebap et seftalia  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(3) : Les quantités maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources  ; le SO 2 en quantité n’excédant  
pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.  
(4) : La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(7) : Quantité  maxima le pouvant  être ajoutée  durant  la fabrication,  exprimée  en NaNO 2 ou en NaNO3. 
(66) : Q u a n t i t é  maximale  d'aluminium  provenant  de laques  aluminiques  de E 120 (cochenille,  acide  carminique,  carmins ) : 1,5 mg/k g. Aucune  autre  laque aluminique  ne peut être utilisée.  
 94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité  maximale individuelle la  
plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.         88 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
 08.3 Produits à base de viande  
 08.3.1  Produits à base de viande non  traitées thermiquement  
Groupe I  Additifs     
E 100  Curcumine  20  Uniquement saucisses  
E 100  Curcumine  quantum satis   Uniquement pasturmas (préparation de viande de bœuf à la saumure et piment vert)  
E 101  Riboflavines  quantum satis   Uniquement pasturmas (préparation de viande de bœuf  à la saumure et piment vert)  
E 110 Sunset  Yellow  FCF/Jaune  orange  S 15  Uniquement  sobrasada  
E 120 Acide  carminique,  carmin  50  Uniquement  les spécialités  traditionnelles de  salaisons  à base d'abats  de porc et de bœuf  suivantes: 
groin  de porc à la créole, queue  de porc à la créole,  pied de porc à la créole  et paleron de  bœuf à la 
créole. Ces  produits  sont consommés après dessalage  et cuisson.  
E 120  Cochenille, acide carminique, carmins  100  Uniquement saucisses  
E 120  Cochenille, acide carminique, carmins  100 (66) Uniquement saucisses  
E 120  Cochenille, acide carminique, carmins  200  Uniquement  saucisse  de chorizo/salchichon  
E 120  Cochenille, acide carminique, carmins  quantum satis   Uniquement  pasturmas  
E 120  Cochenille, acide carminique, carmins  quantum satis  (66) Uniquement  pasturmas  
E 124 Ponceau  4R, rouge  cochenille  A 50  Uniquement  saucisse  de chorizo/salchichon  
E 150a -d     Caramels  quantum satis   Uniquement saucisses  
E 160a  Caroténoïdes  20  Uniquement saucisses  
E 160b(i)  Bixine de rocou  20 (94) Uniquement  saucisse de chorizo , salchichon , pasturmas  et sobrasada  
E 160b(ii)  Norbixine de rocou  20 (94)  Uniquement  saucisse de chorizo , salchichon , pasturmas  et sobrasada  
E 160c  Extrait de paprika, capsanthine,  
capsorubine  10  Uniquement saucisses  
E 162  Rouge de betterave, bétanine  quantum satis   Uniquement saucisses  
E 200 - 219 Acide sorbique – sorbate de potassium ;  
acidebenzoïque - benzoates ;  
p-hydroxybenzoates  quantum satis  (1) (2) Uniquement traitement en surface des produits de viande séchés  
E 235  Natamycine  1 (8) Uniquement traitement en surface des saucisses sèches et saucissons  
E 249 - 250 Nitrites  150 (7)  
E 251 - 252 Nitrates  150 (7)  
E 315  Acide érythorbique  500 (9) Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve  
E 316  Érythorbate de sodium  500 (9) Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve  
E 310 - 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA  200 (1) (13)  Uniquement viande déshydratée  
E 315  Acide érythorbique  500 (9) Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve  
E 316  Érythorbate de sodium  500 (9) Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve    89 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
08.3.1  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  5 000  (1) (4)   
E 392  Extraits de romarin  100 (46) Uniquement saucissons secs  
E 392  Extraits de romarin  150 (41) (46)  Uniquement  viandes  d’une teneur  en matières  grasses  supérieure  à 10 %,  à l’exception  des 
saucissons  secs  
E 392  Extraits de romarin  150 (46) Uniquement viande déshydratée  
E 553b  Talc quantum satis   Traitement en surface des saucisses  
E 959  Néohespéridine DC  5  Uniquement comme exhausteur de goût  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(4) : La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(7) : Quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication.  
(8) : mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur).  
(9) : Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.  
(13) : Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.  
(41) : Exprimée par rapport à la matière grasse.  
(46) : Somme du carnosol et de l’acide carnosique  
(66) : Quantité  maximale  d'aluminium  provenant  de laques  aluminiques  de E 120 (cochenille,  acide  carminique,  carmins ) : 1,5 mg/k g. Aucune  autre  laque aluminique  ne peut être utilisée.  
 (94):  Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maxi male individuelle la  
plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.  
08.3.2   Produits à base de viande traitées thermiquement  
Groupe I  Additifs    Sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj  egészben,  libamáj  tömbben  
E 100  Curcumine  20  Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande  
E 120  Cochenille, acide carminique, carmins  100  Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande  
E 120  Cochenille, acide carminique, carmins  100 (66) Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande  
E 129  Rouge allura AG  25  Uniquement luncheon meat  
E 150a -d Caramels  quantum satis   Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande  
E 160a  Caroténoïdes  20  Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande  
E 160b(i)  Bixine de rocou  20 (94)  Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande et luncheon meat  
E 160b(ii)  Norbixine de rocou  20 (94)  Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande et luncheon meat  
E 160c  Extrait de paprika, capsanthine,  
capsorubine  10  Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande  
E 162  Rouge de betterave, bétanine  quantum satis   Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande   
  90 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
08.3.2  E 200 - 202 ;  
214 -219 Acide sorbique – sorbate de potassium  ; 
p-hydroxybenzoates  1 000  (1) (2) Uniquement pâté  
E 200 - 202 Acide sorbique - sorbate de potassium  1 000  (1) (2) Uniquement aspic  
E 200 - 219 Acide sorbique  – sorbate  de potassium  ; 
acide  benzoïque  – benzoates  ; p-hydroxy ­ 
benzoates  quantum  satis  (1) (2) Uniquement t r a i t eme nt  en s u r f a c e  des p r o d u i t s  de v i a n d e  séchés  
E 210 - 213 Acide benzoïque - benzoates  500 (1) (2) Uniquement aspic  
E 235 Natamycine  1 (8) Uniquement  traitement  en surfa ce des saucisses  et saucissons secs  
E 243 Éthyl  Lauroyl  Arginate  160  À l'exclusion  des saucisses  émulsifiées,  des saucisses  fumées et  des pâtes  de foie 
E 249 - 250 Nitrites  150 (7) (59)  À l’exception des produits à base de viande stérilisés (Fo > 3,00)  
E 249 - 250 Nitrites  100 (7) (58) (59)  Uniquement produits à base de viande stérilisée (Fo > 3,00)  
E 300  Acide ascorbique  quantum satis   Uniquement foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj,  libamáj  egészben,  libamáj  tömbben  
E 301  Ascorbate de sodium  quantum satis   Uniquement foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj,  libamáj  egészben,  libamáj  tömbben  
E 315  Acide érythorbique  500 (9) Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve  
E 316  Érythorbate de sodium  500 (9) Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve  
E 310 - 320 Gallate  de propyle,  BHQT  et BHA  200 (1) (13) Uniquement  viande  déshydratée  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  5 000  (1) (4)  Sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj  egészben,  libamáj  tömbben  
E 392  Extraits de romarin  15 (46) Uniquement viandes  d’une  teneur  en matières  grasses inférieure  ou égale  à 10 %,  à l’exception  
des saucissons  secs 
E 392  Extraits de romarin  150 (41) (46)  Uniquement  viandes  d’une teneur  en matières  grasses  supérieure  à 10 %,  à l’exception  des 
saucissons  secs  
E 392  Extraits de romarin  100 (46) Uniquement saucissons secs  
E 392  Extraits de romarin  150 (46) Uniquement viande déshydratée  
E 427  Gomme cassia  1 500    
E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides  5 000  (1), (41)  Sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj  egészben,  libamáj  tömbben  
E 481 - 482 Stéaroyl -2-lactylates  4 000  (1) Uniquement produits de viande hachée et en cubes en conserve  
E 553b  Talc quantum satis   Uniquement traitement en surface des saucisses   
  91 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
08.3.2  
 E 959  Néohespéridine DC  5  Uniquement comme exhausteur de goût, sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras,  libamáj, 
libamáj egészben, libamáj  tömbben  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(4) : La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(7) : Quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication.  
(9) : Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.  
(13) : Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.  
(41) : Exprimée par rapport à la matière grasse.  
(46) : Somme du carnosol et de l’acide carnosique.  
(58) : La valeur Fo 3 équivaut à un traitement thermique de 3 min à 121 °C (réduction de la charge bactérienne d’un milliard de spor es dans mille conserves à une spore  
dans mille conserves).  
(59) : Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un  
milieu de faible acidité.  
(66) : Quantité  maximale d’aluminium provenant de laques a luminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins ) : 1,5 mg/kg.  
 (94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantit é maximale individuelle la  
plus élevée s’applique à la s omme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.  
08.3.3  Boyaux, enrobages et décorations pour viande  
Groupe I  Additifs     
Groupe II  Colorants quantum satis  quantum satis   À l’exception de la partie externe comestible des pasturmas  (préparation de viande de bœuf à la saumure et 
piment vert)  
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  500  Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible  
des pasturmas  
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  500 (78) Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible  
des pasturmas  
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  quantum satis   Uniquement boyaux comestibles  
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  quantum satis  (78) Uniquement boyaux comestibles  
E 100  Curcumine  quantum satis   Uniquement partie externe comestible pasturmas  (préparation de viande de bœuf à la saumure et piment vert)  
E 101  Riboflavines  quantum satis   Uniquement partie externe comestible pasturmas  (préparation de viande de bœuf à la saumure et piment vert)  
E 120  Cochenille, acide carminique, carmins  quantum satis   Uniquement partie externe comestible pasturmas  (préparation de viande de bœuf à la saumure et piment vert)  
E 120  Cochenille, acide carminique, carmins  quantum satis  (78) Uniquement partie externe comestible pasturmas   
E 160b(i)  Bixine de rocou  20 (94)  
E 160b(ii)  Norbixine de rocou  20 (94)  
E 104 Jaune  de quinoléine  50 (61) Uniquement  décorations  et  enrobages,  à  l’exception  de  la partie  externe  comestible  des 
pasturmas  
E 110 Sunset  Yellow  FCF/Jaune  orange  S 35 (61) Uniquement  décorations  et  enrobages,  à  l’exception  de  la partie  externe  comestible  des 
pasturmas  
 92 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
08.3.3  E 124 Ponceau  4R, rouge  cochenille  A 55 (61) Uniquement  décorations  et  enrobages,  à  l’exception  de  la partie  externe  comestible  des 
pasturmas  
E 160d  Lycopène  500  Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible  
pasturmas  (préparation de viande de bœuf à la saumure et piment vert)  
E 160d  Lycopène  30  Uniquement boyaux comestibles  
E 200 - 202 Acide sorbique – sorbate de potassium  quantum satis   Uniquement boyaux à base de collagène dont l’activité de l’eau est supérieure à 0,6  
E 200 - 202 ; 
214 - 219 Acide so rbique - sorbate de potassium 
; p-hydroxybenzoates  1 000  (1) (2) Uniquement enrobages de gelée pour produits à base de viande (cuite, saumurée ou  
séchée)  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  4 000  (1) (4)  Uniquement enrobages pour viandes  
E 339 
 Phosphates  de sodium  12 600  (4) (89) Uniquement  dans les boyaux  naturels  pour saucisses  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(4) : La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(61) : La quantité  totale  de E 104, E 110 et E 124 et des colorants  du groupe  III ne peut dépasser  le maximum  prévu  pour le groupe  III. 
(62) : La quantité  totale  de E 104 et des colorants  du groupe  III ne peut dépasser  le maximum  prévu  pour le groupe  III. 
(78) : Quantité  maximale  d'aluminium  provenant  de laques  aluminiques  de E 120 (cochenille,  acide  carminique,  carmins ) : 10 mg/kg.  Aucune  autre  laque aluminique  ne peut 
être utilisée.  
(89) : Le transfert  dans le produit  final ne doit pas dépasser  250 mg/kg.  
 (94):  Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maxi male individuelle la  
plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles  ne doivent pas être dépassées.   
  93 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
08.3.4  Produits à base de viande saumurés de manière traditionnelle, faisant l’objet de dispositions spécifiques concernant les nitrites et les nitrates  
08.3.4.1  Produits traditionnels saumurés par immersion (produits à base de viande qui ont été immergés dans une saumure contenant des nitrites et/ou d es nitrates, du sel et d’autres composants)  
E 249 - 250 Nitrites  175 (39) Uniquement Wiltshire bacon et produits similaires  : une saumure est injectée dans la viande qui est 
ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La  saumure contient aussi des cultures 
microbiologiques à usage de levain.  
E 251 - 252 Nitrates  250 (39) (59)  Uniquement Wiltshire bacon et produits similaires  : une saumure est injectée dans la viande qui est 
ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La  saumure contient aussi des cultures 
microbiologiques à usage de levain.  
E 249 - 250 Nitrites  100 (39) Uniquement Wiltshire ham et produits similaires  : une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite 
immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure  contient aussi des cultures microbiologiques à 
usage de levain.  
E 251 - 252 Nitrates  250 (39) (59)  Uniquement Wiltshire ham et produits similaires  : une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite 
immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure  contient aussi des cultures microbiologiques à 
usage de levain.  
E 249 - 250 Nitrites  175 (39) Uniquement entremeada, entrecosto, chispe, orelheira e cabeca (salgados), toucinho fumado et 
produits similaires  : immersion dans la saumure pendant 3 à 5 jours. Les produits ne subissent pas de 
traitement thermique et présentent une activité de l’eau (aW) élevée.  
E 251 - 252 Nitrates  250 (39) (59)  Uniquement entremeada, entrecosto, chispe, orelheira e cabeca (salgados), toucinho fumado et 
produits similaires  : immersion dans la saumure pendant 3 à 5 jours. Les produits ne subissent pas de 
traitement thermique et présentent une activité de l’eau (aW) élevée.  
E 249 - 250 Nitrites  50 (39) Uniquement cured tongue  : immersion dans la saumure  pendant au moins 4 jours et précuisson.  
E 251 - 252 Nitrates  10 (39) (59) Uniquement cured tongue  : immersion dans la saum ure pendant au moins 4 jours et précuisson.  
E 249 - 250 Nitrites  150 (7) Uniquement kylmâsavustettu poronliha/kallrökt renkött  : une saumure est injectée dans la viande qui est 
ensuite immergée dans la  saumure. Le saumurage dure de 14 à 21 jours et est suivi d’une maturation avec 
fumage à froid pendant 4 à 5 semaines.  
E 251 - 252 Nitrates  300 (7) Uniquement kylmâsavustettu poronliha/kallrökt renkött  : une saumure est injectée dans la viande qui est 
ensuite immergée dans la sau mure. Le saumurage dure de 14 à 21 jours et est suivi d’une maturation avec 
fumage à froid pendant 4 à 5 semaines.  
E 249 - 250 Nitrites  150 (7) Uniquement bacon, filet de bacon et produits similaires  : le produit est immergé dans la saumure pendant 
4 à 5 jours à une tempér ature de 5 à 7 °C, soumis à une maturation habituellement pendant 24 à 40 heu res à 
une température de 22 °C, éventuellement fumé pendant 24 heures à u ne température de 20 à 25 °C et 
entreposé pendant 3 à 6 se maines à une température de 12 à 14 °C.  
  94 
 Numéro de  
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg selon le 
cas) Notes  Restrictions/exceptions  
08.3.4.1  
E 251 - 252 Nitrates  250 (7) (40) (59)  Uniquement bacon, filet de bacon et produits similaires: le produit est immergé dans la saumure pendant 
4 à 5 jours à une température de 5 à 7 °C, soumis à une maturation habituellement pendant 24 à 40 heures à 
une température de 22 °C, éventuellement fumé pendant 24 heures à une températ ure de 20 à 25 °C et 
entreposé pendant 3 à 6 semaines à une température de 12 à 14 °C.  
E 249 - 250 Nitrites  50 (39) Uniquement Rohschinken, nassgepökelt et produits similaires  : la durée de saumurage dépend de la 
forme et du poids des morceaux de viande  et s’élève approximativement à 2 jours/ kg ; vient ensuite la 
stabilisation/maturation.  
E 251 - 252 Nitrates  250 (39) Uniquement Rohschinken, nassgepökelt et produits similaires  : la durée de saumurage dépend de la 
forme et du poids de s morceaux de viande et s’élève approximativement à 2 jours/ kg ; vient ensuite la 
stabilisation/maturation.  
(7): Dose maximale ajoutée.  
(39) : Dose résiduelle maximale, teneur en résidus à la fin du processus de production.  
(40) : Sans nitrites ajoutés.  
(59) : Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle d es nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.  
08.3.4.2  Produits traditionnels traités en salaison sèche. (Le processus de salaison à sec consiste en l’application à sec d’un mélang e de saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres 
composants à la surface de la viande, puis en une périod e de stabilisation/maturation.)  
E 249 - 250 Nitrites  175 (39) Uniquement dry cured bacon et produits similaires  : salaison à sec suivie d’une maturation pendant au 
moins 4 jours.  
E 251 - 252 Nitrates  250 (39) (59)  Uniquement dry cured bacon et produits similaires  : salaison à sec suivie d’une maturation pendant au 
moins 4 jours.  
E 249 - 250 Nitrites  100 (39) Uniquement dry cured ham et produits similaires  : salaison à sec suivie d’une maturation pendant au 
moins 4 jours.  
E 251 - 252 Nitrates  250 (39) (59)  Uniquement dry cured ham et produits similaires  : salaison à sec suivie d’une maturation pendant au 
moins 4 jours.  
E 251 - 252 Nitrates  250 (39) (59)  Uniquement jamón curado, paleta curada, lomo embuchado y cecina et produits similaires  : salaison à 
sec suivie d’une période de stabi lisation d’au moins 10 jours et d’une période de maturation supérieure à 45 
jours.  
E 249 - 250 Nitrites  100 (39) Uniquement presunt o, presunto  da pá et paio do lombo  et produits  similaire s:  salaison  à  sec  pendant  10  
à  15  jours suivie  d'une  période  de  stabilisation  de  30  à  45  jours  et d'une  période  de maturation d'au  
moins  2 mois;  uniquement jamón  curad o, paleta  curad a, lomo  embuchado et cecina et produits  similaire s: 
salaison  à  sec  suivie  d'une  période  de stabilisation  d'au moins  10 jours et d'une  période  de matura ­ tion 
supérieure  à 45 jours.    
  95 
   
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
08.3.4.2  
E 251 - 252 Nitrates  250 (39) (59)  Uniquement presunto, presunto da pá et paio do lombo et produits similaires:  
salaison à sec pendant 10 à 15 jours suivie d’une période de stabilisation de 30 à 45  
jours et d’une période de maturation d’au moins 2 mois.  
E 251 - 252 Nitrates  250 (39) (40) (59)  Uniquement jambon sec, jambon sel et autres pièces maturées séchées  
similaires: salaison à sec pendant 3 jours + 1 jour/kg suivie d’une semaine de post - 
salaison et d’une période de  maturation/affinage de 45 jours à 18 mois.  
E 249 - 250 Nitrites  50 (39) Uniquement Rohschinken, trockengepökelt et produits similaires: la durée de  
salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est  
approximativement de 10 à 14 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation.  
E 251 - 252 Nitrates  250 (39) (59)  Uniquement Rohschinken, trockengepökelt et produits similaires: la durée de  
salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est  
approximativement de 10 à 14 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation.  
(39): Dose résiduelle maximale, teneur en résidus à la fin du processus de production.  
(40): Sans nitrites ajoutés.  
(59): Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un  
milieu de faible acidité.  
08.3 .4.3  Autres produits saumurés de manière traditionnelle. (Processus de salaison par immersion ou à sec utilisés en combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les nitra tes sont contenus  
dans un produit composé ou lorsque la saumure est injectée dans le produit avant la cuisson.)  
E 249 - 250 Nitrites  50 (39) Uniquement Rohschinken, trocken -/nassgepökelt et produits similaires: salaisons à sec et par immersion 
utilisées en combinaison (sans injection d e saumure). La durée de salaison dépend de la forme et du poids 
des morceaux de viande et elle  est approximativement de 14 à 35 jours  ; vient ensuite la 
stabilisation/maturation.  
E 251 - 252 Nitrates  250 (39) (59)  Uniquement Rohschinken, trocken -/nassgepökelt et produits similaires: salaisons à sec et par immersion 
utilisées en combinaison (sans injection de saumure). La durée de salaison dépend de la forme et du poids 
des morceaux de viande et elle est approximativement de 14 à 35 jours  ; vient ensuite la 
stabilisation/maturation.  
E 249 - 250 Nitrites  50 (39) Uniquement jellied veal et brisket: une saumure e st injectée dans la viande qui, après une période minimale 
de 2 jours, est cuite dan s de l’eau bouillante pendant 3 heures au maximum.  
E 251 - 252 Nitrates  10 (39) (59)  Uniquement jellied veal et brisket: une saumure e st injectée dans la viande qui, après une période minimale 
de 2 jours, est cuite dan s de l’eau bouillante pendant 3 heures au maximum.  
E 251 - 252 Nitrates  300 (40) (7)  Uniquement Rohwürste (Salami et Kantwurst): le produit a une période minimale de maturation de 4 
semaines et un rapport eau/protéines inférieur à 1,7.  
E 251 - 252 Nitrates  250 (40) (7) (59)  Uniquement salchichón y chorizo traducionales de larga curación et produits similaires  : période de 
maturation d’au moins 30 jours.   
  96 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
08.3 .4.3  E 249 - 250 Nitrites  180 (7) Uniquement vysočina, selský salám, turistický trvanlivý salám, poli čan, herkules, lovecký salám, dunajská 
klobása, paprikáš et produits similaires: cuisson du  produit sec à 70 °C, suivie d’un processus de séchage 
et de fumage de 8 à 12 jours.  
Les produits fermentés sont soumis à un processus de fermen tation en trois étapes de 14 à 30 jours, suivi du 
fumage.  
E 251 - 252 Nitrates  250 (40) (7) (59)  Uniquement saucissons secs et produits similaires: saucissons sans ajout de nitrites, crus, fermentés et 
séchés. Le produit fermente à une température de 18 à 22 °C ou inférieure (10 à 12 °C)  et a une période de 
maturation/d’affinage d’au moins 3 semaines. Le produit a un rapport eau/protéines inférieur à 1,7.  
(7) :  Quantité  maximale  exprimée  en NaNO2  ou en NaNO3. 
(39) : Dose résiduelle maximale, teneur en résidus à la fin du processus de production , exprimée  en NaNO2  ou en NaNO3.. 
(40) : Sans nitrites ajoutés.  
(59) : Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un  
milieu de faible acidité.  
09 Poisson et produits de la pêche  
09.1 Poisson et produits  de la pêche non transformés  
09.1.1  Poisson non transformé  
Groupe IV  Polyols  quantum satis   Uniquement poissons non transformés, congelés et surgelés, à des fins autres que  
l’édulcoration  
E 300  Acide ascorbique  quantum satis    
E 301  Ascorbate de sodium  quantum satis    
E 302  Ascorbate de calcium  quantum satis    
E 315  Acide érythorbique  1 500  (9) Uniquement poissons à peau rouge congelés et surgelés  
E 316  Érythorbate de sodium  1 500  (9) Uniquement poissons à peau rouge congelés et surgelés  
E 330 Acide citrique  quantum satis    
E 331  Citrates de sodium  quantum satis    
E 332  Citrates de potassium  quantum satis    
E 333  Citrates de calcium  quantum satis    
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  5 000  (1) (4)  Uniquement filets de poisson congelés et surgelés  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(4) : La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(9) : Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.   
  97 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
09.1.2  Mollusques et crustacés non transformés  
Groupe IV Polyols  quantum satis   Uniquement crustacés, mollusques et céphalopodes non transformés, congelés et  
surgelés, à des fins autres que l’édulcoration  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  150 (3) (10)  Uniquement crustacés et céphalopodes frais, congelés et surgelés  ; crustacés des la 
familles penaeidae, solenoceridae, et  aristeidae, moins de 80 unités  au kilo 
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  200 (3) (10)  Uniquement crustacés des la familles penaeidae, solenoceridae, et  aristeidae,, entre 80 et 120 unités  au 
kilo 
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  300 (3) (10)  Uniquement crustacés des  familles penaeidae, solenoceridae, et  aristeidae,, plus de 120  
unités  au kilo 
E 300  Acide ascorbique  quantum satis    
E 301  Ascorbate de sodium  quantum satis    
E 302  Ascorbate de calcium  quantum satis    
E 330  Acide citrique  quantum satis    
E 331  Citrates de sodium  quantum satis    
E 332  Citrates de potassium  quantum satis    
E 333  Citrates de calcium  quantum satis    
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  5 000  (1) (4)  Uniquement mollusques et crustacés congelés et surgelés  
E 385  Éthylène -diamine -tétra-acétate de 
calcium  disodium (calcium disodium 
EDTA)  75  Uniquement crustacés congelés et surgelés  
E 586  4-Hexylrésorcinol  2 (90) Uniquement chair de crustacés frais, congelés ou surgelés  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(3) : Les quantités maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources  ; le SO 2 en quantité  
n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.  
(4) : La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(10) : Quantités maximales dans les parties comestibles.  
 (90) : En tant que résidu  dans la chair.   
  98 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
09.2 Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés  
Groupe I  Additifs     
Groupe II  Colorants quantum satis  quantum satis   Uniquement surimi et produits similaires et substituts de saumon  à base de  Theragra 
chalcogramma , de Pollachius virens  ou de  Clupea harengus  
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  500 (84) Uniquement surimi et produits similaires et substituts de saumon  
E 100  Curcumine  100 (35) Uniquement pâtes de poisson et de crustacés  
E 101  Riboflavines  quantum satis   Uniquement pâtes de poisson et de crustacés  
E 102  Tartrazine  100 (35) Uniquement pâtes de poisson et de crustacés  
E 110  Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S  200 (63) Uniquement  dans les substituts  de saumon  à base de Theragra chalcogramma , de et Pollachius  
virens  ou de  Clupea harengus  
E 120  Cochenille, acide carminique, carmins  100 (35) (85)  Uniquement pâtes de poisson et de crustacés  
E 122  Azorubine, carmoisine  100 (35) Uniquement pâtes de poisson et de crustacés  
E 124  Ponceau 4R, rouge cochenille A  200 (63) Uniquement  dans les substituts  de saumon  à base de Theragra chalcogramma, de  et Pollachius  
virens ou de  Clupea harengus  
E 140  Chlorophylles, chlorophyllines  quantum satis   Uniquement pâtes de poisson et de crustacés  
E 141  Complexes cuivre -chlorophylles et 
cuivre -chlorophyllines  quantum satis   Uniquement pâtes de poisson et de crustacés  
E 142  Vert S  100 (35) Uniquement pâtes de poisson et de crustacés  
E 150a -d Caramels  quantum satis   Uniquement pâtes de poisson et de crustacés  
E 151 Noir brillant PN  100 (35) Uniquement pâtes de poisson et de crustacés  
E 153  Charbon végétal médicinal  quantum satis   Uniquement pâtes de poisson et de crustacés  
E 160a  Caroténoïdes  quantum satis   Uniquement pâtes de poisson et de crustacés  
E 160b(i)  Bixine de rocou  10 (94) Uniquement poisson fumé  
E 160b(i)  Bixine de rocou  30 (94)  Uniquement surimi et produits similaires et substituts de saumon . 
E 160b(ii)  Norbixine de rocou  10 (94)  Uniquement poisson fumé  
E 160b(ii)  Norbixine de rocou  30 (94)  Uniquement surimi et produits simi laires et substituts de saumon.  
E 160c  Extrait de paprika, capsanthine, 
capsorubine  quantum satis   Uniquement pâtes de poisson et de crustacés  
E 160e  β-apocaroténal -8’ (C 30)  100 (35) Uniquement pâtes de poisson et de crustacés  
E 161b  Lutéine  100 (35) Uniquement pâtes de poisson et de crustacés  
E 162  Rouge de betterave, bétanine  quantum satis   Uniquement pâtes de poisson et de crustacés  
E 163  Anthocyanes  quantum satis   Uniquement pâtes de poisson et de crustacés  
E 170  Carbonate de calcium  quantum satis   Uniquement pâtes de poisson et de crustacés  
E 172  Oxyde et hydroxyde de fer  quantum satis   Uniquement pâtes de poisson et de crustacés  
E 100  Curcumine  250 (36) Uniquement crustacés précuits  
E 101 Riboflavines  quantum satis   Uniquement crustacés précuits     99 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
09.2 E 102  Tartrazine  250 (36) Uniquement crustacés précuits  
E 120 Cochenille, acide carminique, carmins  250 (36) Uniquement crustacés précuits  
E 122  Azorubine, carmoisine  250 (36) Uniquement crustacés précuits  
E 129  Rouge allura AG  250 (36) Uniquement crustacés précuits  
E 140  Chlorophylles, chlorophyllines  quantum satis   Uniquement crustacés précuits  
E 141  Complexes cuivre -chlorophylles et 
cuivre -chlorophyllines  quantum satis   Uniquement crustacés précuits  
E 142  Vert S  250 (36) Uniquement crustacés précuits  
E 150a -d Caramels  quantum satis   Uniquement crustacés précuits  
E 151  Noir brillant PN  250 (36) Uniquement crustacés précuits  
E 153  Charbon végétal médicinal  quantum satis   Uniquement crustacés précuits  
E 155  Brun HT  quantum satis   Uniquement crustacés précuits  
E 160a  Caroténoïdes  quantum satis  Uniquement crustacés précuits  
E 160c  Extrait de paprika, capsanthine, 
capsorubine  quantum satis   Uniquement crustacés précuits  
E 160e  β-apocaroténal -8’ (C 30)  250 (36) Uniquement crustacés précuits  
E 161b  Lutéine  250 (36) Uniquement crustacés précuits  
E 162  Rouge de betterave, bétanine  quantum satis   Uniquement crustacés précuits  
E 163  Anthocyanes  quantum satis   Uniquement crustacés précuits  
E 100  Curcumine  100 (37) Uniquement poisson fumé  
E 101  Riboflavines  quantum satis   Uniquement poisson fumé  
E 102  Tartrazine  100 (37) Uniquement poisson fumé  
E 120  Cochenille, acide carminique, carmins  100 (37) Uniquement poisson fumé  
E 141  Complexes cuivre -chlorophylles et 
cuivre - chlorophyllines  quantum satis   Uniquement poisson fumé  
E 151  Noir brillant PN  100 (37) Uniquement poisson fumé  
E 153  Charbon végétal médicinal  quantum satis   Uniquement poisson fumé  
E 160a  Caroténoïdes  quantum satis   Uniquement poisson fumé  
E 160b  Rocou, bixine, norbixine  10  Uniquement poisson fumé   
  100 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
09.2 
E 160c  Extrait de paprika, capsanthine,  
capsorubine  quantum satis   Uniquement poisson fumé  
E 160e  β-apocaroténal -8’ (C 30)  100 (37) Uniquement poisson fumé  
E 172  Oxyde et hydroxyde de fer  quantum satis   Uniquement  poisson  fumé  
E 163  Anthocyanes  quantum satis  (37) Uniquement poisson fumé  
E 160d  Lycopène  10  Uniquement substituts de saumon  à base de  Theragra chalcogramma , de Pollachius virens  ou de  Clupea 
harengus  
 
E 160d  Lycopène  30  Uniquement pâtes de poisson et de crustacés, crustacés précuits, surimi, poisson fumé  
E 200 - 202 Acide sorbique – sorbate de potassium  1 000  (1) (2) Aspic  
E 200 - 213 Acide sorbique - sorbate de potassium; 
acidebenzoïque - benzoates  200 (1) (2) Uniquement poisson séché et salé  
E 200 - 213 Acide sorbique - sorbate de potassium; 
acide benzoïque - benzoates  2 000  (1) (2) Uniquement produits de poisson et de la pêche en semi -conserve, y compris  crustacés, 
mollusques, surimi et pâtes de poisson/crustacés; crustacés et mollusques  cuits  
E 200 - 213 Acide sorbique - sorbate de potassium; 
acide benzoïque - benzoates  6 000  (1) (2) Uniquement Crangon crangon et Crangon vulgaris cuites  
E 210 - 213 Acide benzoïque - benzoates  1 000  (1) (2) Uniquement crustacés et mollusques cuits  
E 210 - 213 Acide benzoïque - benzoates  1 500  (1) (2) Uniquement  crevettes  cuites  en saumure  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  50 (3) (10)  Uniquement crustacés et céphalopodes cuits  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  135 (3) (10)  Uniquement crustacés cuits des familles penaeidae, solenoceridae, aristeidae, moins de  80 unités au 
kilo 
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  180 (3) (10)  Uniquement crustacés cuits des familles penaeidae, solenoceridae, aristeidae, entre 80 et  120 unités 
au kilo  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  200 (3) Uniquement poisson séché salé de la famille des gadidés  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  270 (3) (10)  Uniquement crustacés cuits des familles penaeidae, solenoceridae, aristeidae, plus de 120  unités au 
kilo 
E 251 - 252 Nitrates  500  Uniquement harengs au vinaigre et sprats  
E 315  Acide érythorbique  1 500  (9) Uniquement produits de poisson en conserve et en semi -conserve  
E 316  Érythorbate de sodium  1 500  (9) Uniquement produits de poisson en conserve et en semi -conserve  
E 392  Extraits de romarin  15 (46) Uniquement  poisson  et  produits  de  la  pêche  transformés,  y compris  mollusques  et 
crustacés, d’une teneur  en matières grasses  inférieure  ou égale  à 10 %  
E 392  Extraits de romarin  150 (41) (46)  Uniquement  poisson  et  produits  de  la  pêche  transformés,  y compris  mollusques  et 
crustacés, d’une teneur  en matières grasses  supérieure  à 10 %  
  101 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
09.2 
E 450 Diphosphates  5 000  (4), (79) Uniquement  poisson  salé de la famille des  gadidés  ayant  été présalé  par injection  et/ou  
immersion dans  une solution saumurée  contenant  au moins  18 %  de sel et souvent  soumis 
par la suite  à un salage  à sec 
E 451 Triphosphates  5 000  (4), (79) Uniquement  poisson  salé de la famille des  gadidés  ayant  été présalé  par injection  et/ou  
immersion dans  une solution saumurée  contenant  au moins  18 %  de sel et souvent  soumis 
par la suite  à un salage  à sec 
E 452 Polyphosphates  5 000  (4), (79) Uniquement  poisson  salé de la famille des  gadidés  ayant  été présalé  par injection  et/ou  
immersion dans  une solution saumurée  contenant  au moins  18 %  de sel et souvent  soumis 
par la suite  à un salage  à sec 
E 950  Acésulfame -K 200  Uniquement conserves et semi -conserves aigres -douces de poissons et marinades de poissons, 
crustacés et mollusques  
E 951  Aspartame  300  Uniquement conserves et semi -conserves aigres -douces de poissons et marinades de poissons, 
crustacés et mollusques  
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de 
Ca 160  Uniquement conserves et semi -conserves aigres -douces de poissons et marinades de  
poissons, crustacés et mollusques  
E 955  Sucralose  120  Uniquement conserves et semi -conserves aigres -douces de poissons et marinades de  
poissons, crustacés et mollusques  
E 959  Néohespéridine DC  30  Uniquement conserves et semi -conserves aigres -douces de poissons et marinades de  
poissons, crustacés et mollusques  
E 960a – 960c  Glycosides de stéviol  200 (1) (60) Uniquement conserves et semi -conserves aigres -douces de poissons et marinades de  
poissons, crustacés et mollusques  
E 961  Néotame  10  Uniquement conserves et semi -conserves aigres -douces de poissons et marinades de  
poissons, crustacés et mollusques  
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  200 (11)a  Uniquement conserves et semi -conserves aigres -douces de poissons et marinades de  
poissons, crustacés et mollusques  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  1 000  (1) (4)  Uniquement produits de crustacés en conserve; surimi et produits similaires  
  102 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
09.2 E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  5 000  (1) (4)  Uniquement pâtes de poisson et de crustacés, et mollusques et crustacés congelés et Surgelés  
E 385  Éthylène -diamine -tétra-acétate de 
calcium disodium (calcium disodium 
EDTA)  75 
 Uniquement poisson, crustacés et mollusques en conserve   
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(3) : Les quantités maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources;  le SO 2 en quantité n’excédant pas 10 
mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.  
(4) : La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(9) : Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.  
(10) : Quantités maximales dans les parties comestibles.  
(11) : Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame -K ou b) équivalent aspartame.  
(35): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E100, E 102,  E 120, E 122,   E 142, E 151, E 160e, E 161b.  
(36): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E100, E 102,  E 120, E 122,  E 129, E 142, E 151, E 160e, E 161b.  
(37) : Maximum employés seuls ou pour le mélange de E100, E 102, E 120, , E 151, E 160e.  
(41) : Exprimée par rapport à la matière grasse.  
(46) : Somme du carnosol et de l’acide carnosique.  
(60) : exprimés en équivalents stéviols  
(63) : La quantité totale de E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.  
(79) : La quantié maximale s’applique à la somme de E 450, E 451 et E 452 utilisés séparément ou de manière combinée  
(84) : Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins):  4 mg/kg. Par dérogation à cette règle, la quantité 
maximale autorisée uniquement pour les substituts de saumon est de 5,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être util isée. 
 (85): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 2 mg/kg, uniquement dans les pâtes de poisson. 
Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée.  
  (94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés e n mélange, la quantité maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les 
quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.   
  103 
    
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
09.3  Œufs de poisson  
Groupe I  Additifs    Uniquement œufs de poisson transformés  
Groupe II  Colorants quantum  satis  quantum satis   À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar)  
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  300 (86) À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar)  
E 104  Jaune  de quinoléine  200 (61) À l’exception  des œufs  d’esturgeon  (caviar)  
E 110  Sunset  Yellow  FCF/Jaune  orange  S 200 (61) À l’exception  des œufs  d’esturgeon  (caviar)  
E 123  Amarante  30  À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar)  
E 123  Amarante  30 (68) À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar)  
E 124  Ponceau  4R, rouge  cochenille  A 200 (61) À l’exception  des œufs  d’esturgeon  (caviar)  
E 160d  Lycopène  30  À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar)  
E 200 - 213 Acide sorbique – sorbate de potassium; 
acidebenzoïque - benzoates  2 000  (1) (2) Uniquement produits de poisson en semi -conserve, y compris ceux à base d’œufs de  
poisson  
E 284  Acide borique  4 000  (54) Uniquement œufs d’esturgeon (caviar)  
E 285  Tétraborate de sodium (borax)  4 000  (54) Uniquement œufs d’esturgeon (caviar)  
E 315  Acide érythorbique  1 500  (9) Uniquement produits de poisson en conserve et en semi -conserve  
E 316  Érythorbate de sodium  1 500  (9) Uniquement produits de poisson en conserve et en semi -conserve  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(9) : Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.  
(54) : Exprimée en acide borique.  
(61) : La quantité  totale  de E 104, E 110 et E 124 et des colorants  du groupe  III ne peut dépasser  le maximum  prévu  pour le groupe  III. 
(68) : Q u a n t i t é  maximale  d'aluminium  provenant  de laques  aluminiques  de E 123 (amarante ) : 10 mg/kg.  Aucune  autre  laque  aluminiq ue ne peut être utilisée.  
(86) : Q u a n t i t é  maximale d'aluminium provenant  de laques  aluminiques  de E 120 (cochenille, acide  carminique,  carmi ns) : 3 mg/kg.  Par dérogation  à cette règle,  la quantité  
maximale autorisée  uniquement  pour les produits  pasteurisés est  de 50 mg/kg.  Aucune  autre  laque  aluminique  ne peut être utilisée.  
10 Œufs et ovoproduits  
10.1 Œufs non transformés  
Les colorants alimentaires énumérés dans la partie B 1 de la présente annexe peuvent être utilisés pour la coloration décorat ive des coquilles d’œuf ou pour leur estampillage  
10.2 Œufs transformés et ovoproduits  
Les colorants alimentaires énumérés dans la partie B 1 de la présente annexe peuvent être utilisés pour la coloration décorative des coquilles d’œuf.  
Groupe I  Additifs     
E 200 – 202  Acide sorbique – sorbate de potassium  1 000  (1) (2) Uniquement ovoproduits congelés et surgelés, déshydratés et concentrés  
  104 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
10.2 
E 200 - 213 Acide sorbique – sorbate de potassium; 
acidebenzoïque  - benzoates  5 000  (1) (2) Uniquement œufs liquides (blanc, jaune ou œuf entier)  
E 234  Nisine  6,25  Uniquement œufs liquides pasteurisés (blanc, jaune ou œuf entier)  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  10 000  (1) (4)  Uniquement œufs liquides (blanc, jaune ou œuf entier)  
E 392  Extraits de romarin  200 (46)  
E 475  Esters polyglycériques d’acides gras  1 000    
E 520 - 523 Sulfates d’aluminium  30 (1) (38)  Uniquement blanc d’œuf  
E 520  Sulfate  d’aluminium  25 (38) Blanc  d’œuf  liquide  pour œufs  en neige  uniquement  
E 553b  Talc 5 400   Uniquement  sur la surface  d’œufs  durs non écalés  colorés  
E 903  Cire de carnauba  3 600   Uniquement  sur la surface  d’œufs  durs non écalés  colorés  
E 904  Shellac  quantum  satis  Uniquement  sur la surface  d’œufs  durs non écalés  
E 1505  Citrate de triéthyle  quantum satis     
(1) : Les  additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(4) : La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(38) : Exprimée en aluminium  
(46) : Somme du carnosol et de l’acide carnosique.  
11 Sucres, sirops, miel et édulcorants de table  
11.1 Sucres et sirops      
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  10 (3) Uniquement sucres, à l’exception du sirop de glucose  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  20 (3) Uniquement sirop de glucose, déshydraté ou non  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  10 000  (4) Uniquement produits alimentaires séchées en poudre  
E 551 - 559 Dioxyde de silicium - silicates  quantum satis  (1) Uniquement produits alimentaires en comprimés et en dragées  
E 551 - 553 Dioxyde  de silicium  — silicates quantum  satis (1) Uniquement  produits  alimentaires  en comprimés  et en dragées  
E 551 - 559 Dioxyde de silicium - silicates  10 000  (1) Uniquement produits alimentaires séchées en poudre  
E 551 - 553 Dioxyde  de silicium  — silicates 10 000  (1) Uniquement  produits  alimen taires  séchées  en poudre  
(1) : Les  additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(3) : Les  quantités maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources  ; le SO 2 en quantité n’excédant pas 10 
mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.  
(4) : La quantité maximale est exprimée en P 2O5.  
  105 
   
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
11.2 Autres sucres et sirops  
Groupe I  Additifs     
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  40 (3)  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  70 (3) Uniquement mélasses  
(3) : Les quantités maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources  ; le SO 2 en quantité n’excédant  
pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré  comme présent.  
11.3 Miel  
11.4 Édulcorants de table  
11.4.1  Édulcorants de table sous forme liquide  
Groupe IV  Polyols  quantum satis    
E 950  Acésulfame -K quantum satis    
E 951  Aspartame  quantum satis    
E 952  Acide cyclamique et ses sels de Na et 
de Ca  quantum satis    
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de 
Ca quantum satis    
E 955  Sucralose  quantum satis    
E 957  Thaumatine  quantum satis    
E 959  Néohespéridine DC  quantum satis    
E 960a – 960c Glycosides de stéviol  quantum satis  (1) (60)  
E 961  Néotame  quantum satis    
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  quantum satis    
E 200 - 219 Acide sorbique – sorbate de potassium; 
acide benzoïque - benzoates;  
p-hydroxybenzoates  500 (1) (2) Uniquement si la teneur en eau est supérieure à 75 %  
E 330  Acide citrique  quantum satis    
E 331  Citrates de sodium  quantum satis    
E 407  Carraghénanes  quantum satis    
E 410  Farine de graines de caroube  quantum satis    
E 412  Gomme guar  quantum satis    
E 413  Gomme adragante  quantum satis    
E 414  Gomme arabique ou gomme d’acacia  quantum satis    
  106 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
11.4.1  E 415  Gomme xanthane  quantum satis    
E 418  Gomme Gellane  quantum satis    
E 422  Glycérol  quantum satis    
E 440  Pectines  quantum satis    
E 460(i)  Cellulose microcristalline, gel 
cellulosique  quantum satis    
E 463  Hydroxypropylcellulose  quantum satis    
E 464  Hydroxypropylméthylcellulose  quantum satis    
E 465  Éthylméthylcellulose  quantum satis    
E 466  Carboxyméthylcellulose sodique, 
gomme cellulosique  quantum satis    
E 500  Carbonates de sodium  quantum satis    
E 501  Carbonates de potassium  quantum satis    
E 575  Glucono -delta -lactone  quantum satis    
E 640 Glycine et son sel de sodium  quantum satis    
E 969  Advantame  quantum  satis   
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(60) : exprimés en équivalents stéviols  
11.4.2  Édulcorants de table sous forme de poudre  
Groupe IV  Polyols  quantum satis    
E 950  Acésulfame -K quantum satis    
E 951  Aspartame  quantum satis    
E 952  Acide cyclamique et ses sels de Na et 
de Ca quantum satis    
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de  
Ca quantum satis    
E 955  Sucralose  quantum satis    
E 957  Thaumatine  quantum satis    
E 959  Néohespéridine DC  quantum satis    
E 960a – 960c Glycosides de stéviol  quantum satis  (1) (60)  
E 961  Néotame  quantum satis    
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  quantum satis    
E 327  Lactate de calcium  quantum satis    
  107 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
11.4.2  E 330  Acide citrique  quantum satis    
E 331  Citrates de sodium  quantum satis    
E 336  Tartrates de potassium  quantum satis    
E 341  Phosphates de calcium  quantum satis    
E 407  Carraghénanes  quantum satis    
E 410  Farine de graines de caroube  quantum satis    
E 412 Gomme guar  quantum satis    
E 413  Gomme adragante  quantum satis    
E 414  Gomme arabique ou gomme d’acacia  quantum satis    
E 415  Gomme xanthane  quantum satis    
E 418  Gomme Gellane  quantum satis    
E 440  Pectines  quantum satis    
E 460  Cellulose  quantum satis    
E 461  Méthylcellulose  quantum satis    
E 463  Hydroxypropylcellulose  quantum satis    
E 464  Hydroxypropylméthylcellulose  quantum satis    
E 465  Éthylméthylcellulose  quantum satis    
E 466  Carboxyméthylcellulose sodique, 
gomme cellulosique  quantum satis    
E 468  Carboxyméthylcellulose de sodium  
réticulée  50 000    
E 500  Carbonates de sodium  quantum satis    
E 501  Carbonates de potassium  quantum satis    
E 551 - 559 Dioxyde de silicium - silicates  10 000  (1)  
E 551 - 553 Dioxyde  de silicium  — silicates 10 000  (1)  
E 575  Glucono -delta -lactone  quantum satis    
E 576  Gluconate de sodium  quantum satis    
E 577  Gluconate de potassium  quantum satis    
E 578  Gluconate de calcium  quantum satis    
E 640  Glycine et son sel de sodium  quantum satis    
E 969  Advantame  quantum  satis   
E 1200  Polydextrose  quantum satis    
E 1521  Polyéthylène glycol  quantum satis    
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(60) : exprimés en équivalents stéviols  
  108 
    
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
11.4.3  Édulcorants de table sous forme de comprimés  
Groupe IV  Polyols  quantum satis    
E 950  Acésulfame -K quantum satis    
E 951  Aspartame  quantum satis    
E 952  Acide cyclamique et ses sels de Na et 
de Ca  quantum satis    
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de  
Ca quantum satis    
E 955  Sucralose  quantum satis    
E 957  Thaumatine  quantum satis    
E 959  Néohespéridine DC  quantum satis    
E 960a – 960c Glycosides de stéviol  quantum satis  (1) (60)  
E 961  Néotame  quantum satis    
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  quantum satis    
E 296  Acide malique  quantum satis    
E 330  Acide citrique  quantum satis    
E 331  Citrates de sodium  quantum satis    
E 334  Acide tartrique [L(+)]  quantum satis    
E 336  Tartrates de potassium  quantum satis    
E 414  Gomme arabique ou gomme d’acacia  quantum satis    
E 440  Pectines  quantum satis    
E 460  Cellulose  quantum satis    
E 460(i)  Cellulose microcristalline, gel 
cellulosique  quantum satis    
E 460(ii)  Cellulose en poudre  quantum satis    
E 461  Méthylcellulose  quantum satis    
E 463  Hydroxypropylcellulose  quantum satis    
E 464  Hydroxypropylméthylcellulose  quantum satis    
E 465  Éthylméthylcellulose  quantum satis    
E 466  Carboxyméthylcellulose sodique, 
gomme cellulosique  quantum satis    
  109 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
11.4.3  
E 468  Carboxyméthylcellulose de sodium  
réticulée  50 000    
E 470a  Sels de sodium, de potassium et de  
calcium d’acides gras  quantum satis    
E 470b  Sels de magnésium d’acides gras  quantum satis    
E 471  Mono - et diglycérides d’acides gras  quantum satis    
E 500 Carbonates de sodium  quantum satis    
E 501  Carbonates de potassium  quantum satis    
E 551 - 559 Dioxyde de silicium - silicates  quantum satis    
E 551 - 553 Dioxyde  de silicium  — silicates quantum  satis   
E 575  Glucono -delta -lactone  quantum satis    
E 576  Gluconate de sodium  quantum satis    
E 577  Gluconate de potassium  quantum satis    
E 578  Gluconate de calcium  quantum satis    
E 640  Glycine et son sel de sodium  quantum satis    
E 641  L-leucine  50 000    
E 969  Advantame  quantum  satis   
E 1200  Polydextrose  quantum satis    
E 1201  Polyvinylpyrrolidone  quantum satis    
E 1202  Polyvinylpolypyrrolidone  quantum satis    
E 1521  Polyéthylène glycol  quantum satis    
(60) : Exprimés en équivalents stéviols.  
12 Sels, épices, soupes, potages, sauces, salades et produits protéiques  
12.1 Sel et produits de substitution du sel  
12.1.1  Sel 
E 170  Carbonate de calcium  quantum satis    
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  10 000  (1) (4)   
E 535 - 538 Ferrocyanures  20 (1) (57)   
E 500  Carbonates de sodium  quantum satis    
E 504  Carbonates de magnésium  quantum satis    
  110 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
12.1.1  E 511  Chlorure de magnésium  quantum satis   Uniquement sel marin  
E 530  Oxyde de magnésium  quantum satis    
E 534  Tartrate  de fer 110  
(92)  
E 551 - 559 Dioxyde de silicium - silicates  10 000    
E 551 - 553 Dioxyde  de silicium  — silicates 10 000    
E 554  
Silicate  alumino -sodique   
20 mg/kg  dans le 
fromage après  
trans fert (38) Uniquement  pour le sel destiné  au traitement  en surface  des fromages  affinés,  produits  
relev ant de la catégorie  01.7.2  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(4) : La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(57) : La quantité maximale est exprimée en ferrocyanure de potassium anhydre.  
(38) : Exprimé  en aluminium.  
(92) : Exprimée  par rapport  à la matière  sèche.  
12.1.2  Produits de substitution du sel  
Groupe I  Additifs     
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  10 000  (1) (4)   
E 534  Tartrate  de fer 110 (92)  
E 535 - 538 Ferrocyanures  20 (1) (57)   
E 551 - 559 Dioxyde de silicium - silicates  20 000    
E 551 - 553 Dioxyde  de silicium  — silicates 20 000    
E 620 - 625 Acide glutamique - glutamates  quantum satis    
E 626 - 635 Ribonucléotides  quantum satis    
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(4) : La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(57) : La quantité maximale est exprimée en ferrocyanure de potassium anhydre.  
(92) : Exprimée  par rapport  à la matière  sèche.   
  111 
      
Numéro  de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
12.2 Fines herbes, épices et assaisonnements  
12.2.1  Fines herbes et épices  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  150 (3) Uniquement cannelle (Cinnamomum ceylanicum)  
E 460  Cellulose  quantum satis   Uniquement produits séchés  
E 470a  Sels de sodium, de potassium et de  
calcium d’acides gras  quantum satis   Uniquement produits séchés  
(3) : Les quantités maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO 2 en quantité n’excédant  
pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.  
12.2.2  Assaisonnements et condiments  
Groupe I  Additifs     
Groupe II  Colorants quantum satis  quantum satis   Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori (mélange d’épice de 
cuisine indienne)  
Groupe II  Colorants  quantum  satis quantum  satis (70)  Uniquement  assaisonnements,  par exemple  poudre  de  curry, tandoori  
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  500  Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori  
Groupe III  Colorants  avec limite  maximale  
combinée   
500  
(70) Uniquement  assaisonnements,  par exemple  poudre  de  curry, tandoori  
 
E 104  Jaune  de quinoléine  10 (62) Uniquement  assaisonnements,  par exemple  poudre  de  curry, tandoori  
E 160d  Lycopène  50   
E 200 - 213 Acide sorbique – sorbate de potassium; 
acide benzoïque - benzoates  1 000  (1) (2)  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  200 (3) Uniquement assaisonnements à base de jus d’agrumes  
E 310 - 321 Gallate de propyle, BHQT, BHA et 
BHT  200 (1) (13)   
E 392  Extraits de romarin  200 (41) (46)   
E 551 - 559 Dioxyde de silicium - silicates  30 000  (1) Uniquement assaisonnements  
E 551 - 553 Dioxyde de silicium — silicates  30 000  (1) Uniquement assaisonnements  
E 620 - 625 Acide glutamique - glutamates  quantum satis    
  112 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
12.2.2  E 626 - 635 Ribonucléotides  quantum satis    
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(3) : Les quantités  maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant comp te de toutes les sources  ; le SO 2 en quantité  n’excédant pas 10 
mg/kg ou 10 mg/l n’e st pas considéré comme présent.  
(13) : Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.  
(41) : Exprimée par rapport à la matière grasse.  
(46) : Somme du carnosol et de l’acide carnosique.  
(62) : La quantité totale de E 104 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.  
(70) : Quantité  maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques  : 120 mg/kg.  
12.3  Vinaigres et acide  acétique  dilué  (dans  de l'eau  à 4-30 % en volume)  
Groupe I  Additifs     
E 150a -d Caramels  quantum satis    
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  170 (3) Uniquement vinaigre de fermentation  
(3) : Les quantités maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources  ; le SO 2 en quantité n’excédant 
pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.  
12.4  Moutarde  
Groupe I  Additifs     
Groupe II  Colorants quantum satis  quantum satis    
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  300   
Groupe IV  Polyols  quantum satis    
E 104  Jaune  de quinoléine  10 (61)  
E 110  Sunset  Yellow  FCF/Jaune  orange  S 50 (61)  
E 124  Ponceau  4R, rouge  cochenille  A 35 (61)  
E 200 - 213 Acide sorbique – sorbate de 
potassium  ; acide benzoïque - 
benzoates  1 000  (1) (2)  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  250 (3) À l’exception de la moutarde de Dijon  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  500 (3) Uniquement moutarde de Dijon  
E 392  Extraits de romarin  100 (41) (46)   
E 950  Acésulfame -K 350   
E 951  Aspartame  350   
  113 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
12.4  
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de  
Ca 320 (52)  
E 955  Sucralose  140   
E 959  Néohespéridine DC  50   
E 960a – 960c Glycosides  de stéviol  120 (1) (60)  
  
E 961  Néotame  12   
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  350 (11)b (49) (50)   
E 969  Advantame  4   
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(3) : Les quantités maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources  ; le SO 2 en quantité  
n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.  
(11) : Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame -K ou b) équ ivalent aspartame.  
(41) : Exprimée par rapport à la matière grasse.  
(49) : Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E  951) et l’acésulfame -K (E 950).  
(50) : Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame -K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame -acésulfame, seul ou  
en mélange avec E 950 ou E 951.  
(52) : Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.  
(46) : Somme du carnosol et de l’acide carnosique.  
(60) : E x p r i m é s  en équivalents  stéviols.  
(61) : La quantité  totale  de E 104, E 110 et E 124 et des colorants  du groupe  III ne peut dépasser  le maximum  prévu  pour le groupe  III. 
12.5 Soupes, potages et bouillons  
Groupe I  Additifs     
Groupe II  Colorants quantum  satis  quantum satis    
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  50   
E 160b(i)  Bixine de rocou  15 (94)  
E 160b(ii)  Norbixine de rocou  10 (94)  
E 160d  Lycopène  20   
E 200 - 213 Acide sorbique – sorbate de potassium; 
acide benzoïque - benzoates  500 (1) (2) Uniquement soupes, potages et bouillons liquides (à l’exception des conserves)  
E 310 - 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA  200 (1) (13)  Uniquement soupes, potages et bouillons déshydratés     
  114 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
12.5 
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates -
diphosphates, triphosphates et 
polyphosphates  3 000  (1) (4)   
E 363  Acide succinique  5 000    
E 392  Extraits de romarin  50 (46)  
E 427  Gomme cassia  2 500   Uniquement soupes, potages et bouillons déshydratés  
E 432 - 436 Polysorbates  1 000  (1) Uniquement soupes et potages  
E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - 
sucroglycérides  2 000  (1)  
E 900  Diméthylpolysiloxane  10   
E 950  Acésulfame -K 110  Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite  
E 951  Aspartame  110  Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite  
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de  
Ca 110 (52) Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite  
E 955  Sucralose  45  Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite  
E 959  Néohespéridine DC  50  Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite  
E 960a – 960c Glycosides de stéviol  40 (1) (60) Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite  
E 961  Néotame  5  Uniquement soupes et potages à valeur  énergétique réduite  
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  110 (11)b (49) (50)  Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite  
E 969  Advantame  2  Uniquement  soupes  et potages  à valeur  énergétique  réduite  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(4) : La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(11) : Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame -K ou b) équivalent  aspartame.  
(49) : Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E  951) et l’acésulfame -K (E 950).  
(50) : Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésul fame -K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame -acésulfame, seul ou  
en mélange avec E 950 ou E 951.  
(52) : Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.  
(13) : Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.  
(46) : Somme du car nosol et de l’acide carnosique.  
 (60) : exprimés en équivalents stéviols  
 (94):  Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maxi male individuelle la  
plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.  
 
  115 
   
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
12.6  Sauces  
Groupe I  Additifs     
Groupe II  Colorants quantum  satis  quantum satis   À l’exclusion des sauces à base de tomates  
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  500  Y compris pickles, condiments, chutney et piccalilli  ; à l’exclusion des sauces à base de tomates  
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  500 (65) Y compris pickles, condiments, chutney et piccalilli  ; à l’exclusion des sauces à base de tomates  
Groupe IV  Polyols  quantum satis    
E 104  Jaune  de quinoléine  20 (64) Y compris  pickles,  condiments,  chutney  et piccalilli  ; à l’exclusion  des sauces  à base de 
tomates  
E 110  Sunset  Yellow  FCF/Jaune  orange  S 30 (64) Uniquement  pickles  et piccalilli  
E 160b(i)  Bixine de rocou  30 (94)  Y compris pickles, condiments, chutney et piccalilli; à l’exclusion des sauces à base de tomates.  
 
E 160b(ii)  Norbixine de rocou  30 (94)  Y compris pickles, condiments, chutney et piccalilli; à l’exclusion des sauces à base de tomates.  
 
E 160d  Lycopène  50  À l’exclusion des sauces à base de tomates  
E 200 – 202  Acide sorbique – sorbate de potassium  2 000  (1) (2) Uniquement  sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à  60 %  
E 200 – 202  Acide sorbique - sorbate de potassium  1 000  (1) (2) Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d’au moins  60 %  
E 200 - 213 Acide sorbique - sorbate de potassium; 
acidebenzoïque - benzoates  1 000  (1) (2) Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d’au moins  60 %; sauces 
non émulsionnées  
E 200 - 213 Acide sorbique - sorbate de potassium; 
acidebenzoïque - benzoates  2 000  (1) (2) Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à  60 %  
E 210 - 213 Acide benzoïque - benzoates  1 000  (1) (2) Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à  60 %  
E 210 - 213 Acide benzoïque - benzoates  500 (1) (2) Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d’au moins  60 %  
E 310 - 320 Gallate de propyle, BHQT et BHA  200 (1) (13)   
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  5 000  (1) (4)   
E 385  Éthylène -diamine -tétra-acétate de 
calcium disodium (calcium disodium 
EDTA)  75  Uniquement sauces émulsionnées  
E 392  Extraits de romarin  100 (41) (46)   
E 427  Gomme cassia  2 500    
E 405 Alginate de propane - 1, 2-diol 8 000    
E 416  Gomme Karaya  10 000   Uniquement sauces émulsionnées  
E 423  Gomme  arabique  modifiée  à l’acide  
octé-nylsuccinique  (OSA)  10 000    116 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
 E 432 - 436 Polysorbates  5 000  (1) Uniquement sauces émulsionnées  
E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - 
sucroglycérides  10 000  (1)  
E 476  Polyricinoléate de polyglycérol  4 000   Uniquement sauces  émulsionnées  
E 491 - 495 Esters de sorbitane  5 000  (1) Uniquement sauces émulsionnées  
E 950  Acésulfame -K 350   
E 951  Aspartame  350   
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de 
Ca 160 (52)  
E 955  Sucralose  450   
E 957  Thaumatine  5  Uniquement  comme  exhausteur  de goût 
E 959  Néohespéridine DC  50   
E 960 a-960c  Glycosides de stéviol  120 (1) (60) À l’exclusion de la sauce de soja (fermentée ou non fermentée)  
E 960a -960c  Glycosides de stéviol  175 (1) (60) Uniquement la sauce de  soja (fermentée ou non fermentée)  
E 961  Néotame  12   
E 961  Néotame  2  Uniquement comme exhausteur de goût  
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  350 (11)b (49) (50)   
E 969  Advantame  4   
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(4) : La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(41) : Exprimée par rapport à la matière grasse.  
(49) : Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E  951) et l’acésulfame -K (E 950).  
(50) : Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame -K (E 950) ne doi vent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame -acésulfame, seul ou  
en mélange avec E 950 ou E 951.  
(52) : Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.  
(13) : Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.  
(46) : Somme du carnosol et de l’acide carnosique.  
(60) : exprimés en équivalents stéviols  
(64) : La quantité  totale  de E 104 et E 110 et des colorants  du groupe  III ne peut dépasser  le maximum  prévu  pour le groupe  III 
(65) : Quantité  maximale  d’aluminium  provenant  de laques  aluminiques  de E 120 (cochenille, acide  carminique,  carmins):  10 mg/kg.  Aucune  autre  laque aluminique  ne peut 
être utilisée.   
 (94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maxi male individuelle la  
plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.    117 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
12.7  Salades et pâtes à tartiner salées  
Groupe I  Additifs     
Groupe II  Colorants quantum satis  quantum satis    
E 200 - 213 Acide sorbiqu e – sorbate de potassium; 
acide benzoïque - benzoates  1 500  (1) (2)  
E 950  Acésulfame -K 350  Uniquement Feinkostsalat  (salades traiteurs (salde +ingrédients d’orignie animales ou 
végétales)  
E 951  Aspartame  350  Uniquement Feinkostsalat  (salades traiteurs (salde +ingrédients d’orignie animales ou végétales)  
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de  
Ca 160 (52) Uniquement Feinkostsalat  (salades traiteurs (salde +ingrédients d’orignie animales ou végétales)  
E 955  Sucralose  140  Uniquement Feinkostsalat  (salades traiteurs (salde +ingrédients d’orignie animales ou végétales)  
E 959  Néohespéridine DC  50  Uniquement Feinkostsalat  (salades traiteurs (salde +ingrédients d’orignie animales ou végétales)  
E 961  Néotame  12  Uniquement Feinkostsalat  (salades traiteurs (salde +ingrédients d’orignie animales ou végétales)  
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  350 (11)b (49) (50)  Uniquement Feinkostsalat  (salades traiteurs (salde +ingrédients d’orignie animales ou végétales)  
E 969 Advantame  4  Uniquement  Feinkostsalat  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(11) : Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame -K ou b) équivalent aspartame.  
(49) : Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E  951) et l’acésulfame -K (E 950).  
(50) : Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame -K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame -acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou 
E 951.  
(52) : Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.  
12.8 Levures et produits de levures  
Groupe I  Additifs     
E 491 - 495 Esters de sorbitane  quantum satis   Uniquement levure sèche et levure de boulangerie   
  118 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
12.9 Produits protéiques, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 1.8  
Groupe I  Additifs     
Groupe II  Colorants quantum satis  quantum satis    
Groupe III  Colorants avec limite maximale combinée  100  Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales  
E 104 Jaune  de quinoléine  10 (61) Uniquement  succédanés  de viande  et de poisson  à base de protéines  végétales  
E 110 Sunset  Yellow  FCF/Jaune  orange  S 20 (61) Uniquement  succédanés  de viande  et de poisson  à base de protéines  végétales  
E 124 Ponceau  4R, rouge  cochenille  A 10 (61) Uniquement  succédanés  de viande  et de poisson  à base de protéines  végétales  
E 160d  Lycopène  30  Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales  
E 200 – 202  Acide sorbique - sorbate de potassium  2 000  (1) (2) Uniquement succédanés de viande, de poisson, de crustacés et céphalopodes et de fromage à base de 
protéines  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  200 (3) Uniquement succédanés de viande, de poisson, de crustacés et céphalopodes  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  50 (3) Uniquement gélatine  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  20 000  (1) (4)  Uniquement boissons à base de protéines végétales  
E 959  Néohespéridine DC  5  Uniquement produits à base de protéines végétal es, uniquement comme exhausteur de goût  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(3) : Les quantités maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources  ; le SO 2 en quantité n’excédant  
pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.  
(4) : La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(61) : La quantité  totale  de E 104, E 110 et E 124 et des colorants  du groupe  III ne peut dépasser  le maximum  prévu  pour le groupe  III. 
13 Produits alimentaires destinées à une alimentation particulière  
13.1 Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge  
PARTIE INTRODUCTIVE, S’APPLIQUE À TOUTES LES SOUS -CATÉGORIES.  
 Les quantités maximales d’utilisation indiquées se rapportent aux produits alimentaires prêtes à la consommation, préparées conformément aux instructions du fabric ant. 
 Les additifs E 307, E 325, E 330, E 331, E 332, E 333, E 338, E 340, E 410, E472c et E 1450 doivent être utilisés conformém ent à  la réglementation en vigueur.   
  119 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
13.1.1  Préparations pour nourrissons  
 Note  : l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifi és. 
E 270  Acide lactique  quantum satis   Uniquement forme L(+)  
E 304(i)  Palmitate de L -ascorbyle  10   
E 306  Extrait riche en tocophérols  10 (16)  
E 307  Alpha -tocophérol  10 (16)  
E 308  Gamma -tocophérol  10 (16)  
E 309  Delta -tocophérol  10 (16)  
E 322  Lécithines  1 000  (14)  
E 330  Acide citrique  quantum satis    
E 331  Citrates de sodium  2 000  (43)  
E 332  Citrates de potassium   (43)  
E 338  Acide phosphorique  1 000  (4) (44)   
E 339  Phosphates de sodium  1 000  (4) (15)   
E 340  Phosphates de potassium   (4) (15)   
E 412  Gomme guar  1 000   Uniquement dans le cas où le produit liquide contient des protéines en partie hydrolysées  
E 471  Mono - et diglycérides d’acides gras  4 000  (14)  
E 472c  Esters citriques des mono - et 
diglycérides d’acides gras  7 500  (14) Uniquement produits vendus en poudre  
E 472c  Esters citriques des mono - et 
diglycérides d’acides gras  9 000  (14) Uniquement produits vendus sous forme liquide, dan s le cas où ils contiennent des protéines, 
peptides ou acides aminés en partie hydrolysés  
E 473  Sucroesters d’acides gras  120 (14) Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés  
(4) : La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(14): Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à un  produit  alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans ce produit  
alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans ce produit  alimentaire.  
(15) : Les additifs E 339 et E 340 sont autorisés seuls ou en mélange à la réglementation en vigueur.  
(16) : Les additifs E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.  
(43) : Les additifs E 331 et E 332 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément à la réglementation en vigueur.  
(44) : Conformément aux limites prévues par la réglemen tation en vigueur   
  120 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
13.1.2  Préparations de suite  
 Note  : l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifi és. 
E 270  Acide lactique  quantum satis   Uniquement forme L(+)  
E 304(i)  Palmitate de L -ascorbyle  10   
E 306  Extrait riche en tocophérols  10 (16)  
E 307  Alpha -tocophérol  10 (16)  
E 308  Gamma -tocophérol  10 (16)  
E 309  Delta -tocophérol  10 (16)  
E 322  Lécithines  1 000  (14)  
E 330  Acide citique  quantum satis    
E 331  Citrates de sodium  2 000  (43)  
E 332  Citrates de potassium  quantum satis  (43)  
E 338  Acide phosphorique   (4) (44)   
E 339  Phosphates de sodium  1 000  (4) (15)   
E 340  Phosphates de potassium   (4) (15)   
E 407  Carraghénanes  300 (17)  
E 410  Farine de graines de caroube  1 000  (17)  
E 412  Gomme guar  1 000  (17)  
E 440  Pectines  5 000   Uniquement préparations de suite acidifiées  
E 471  Mono - et diglycérides d’acides gras  4 000  (14)  
E 472c  Esters citriques des mono - et 
diglycérides d’acides gras  7 500  (14) Uniquement produits vendus en poudre  
E 472c  Esters citriques des mono - et 
diglycérides d’acides gras  9 000  (14) Uniquement produits vendus sous forme liquide, dans le cas où ils contiennent des protéines, 
peptides ou acides aminés en partie hydrolysés  
E 473  Sucroesters d’acides gras  120 (14) Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés  
(4) : La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(14): Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à un  produit  alimentaire, la quantité maximale établie pour  chacun de ces additifs dans ce  produit  
alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans ce produit  alimentaire.  
(15) : Les additifs E 339 et E 340 sont autorisés seuls ou  en mélange, conformément à la réglementation en vigueur.  
(16) : Les additifs E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.  
(17) : Si plus d’un des additifs E 407,  E 410 et E 412 est ajouté à un  produit  alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans ce produit  alimentaire est 
abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans ce produit  alimentaire.  
(43) : Les additifs E 331 et E 332 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément à la réglementation en vigueur.  
(44) : Conformément aux limites prévues dans à la réglementation en vigueur.   
  121 
    
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
13.1.3  Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge  
E 170  Carbonate de calcium  quantum satis   Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation  du pH seulement  
E 260  Acide acétique  quantum satis   Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation  du pH seulement  
E 261  Acétate de potassium  quantum satis   Uniquement  préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation  du pH seulement  
E 262  Acétates de sodium  quantum satis   Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation  du pH seulement  
E 263  Acétate de calcium  quantum satis   Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation  du pH seulement  
E 270  Acide lactique  quantum satis   Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation  du pH seulement, 
uniquement forme L(+)  
E 296  Acide malique  quantum satis   Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation  du pH seulement, 
uniquement forme L(+)  
E 300  Acide L -ascorbique  200 (18) Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les  biscuits et les 
biscottes, et aliments pour bébés  
E 301  L-ascorbate de sodium  200 (18) Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les  biscuits et les 
biscottes, et aliments pour bébés  
E 302  L-ascorbate de calcium  200 (18) Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les  biscuits et les 
biscottes, et aliments pour bébés  
E 304(i)  Palmitate de L -ascorbyle  100 (19) Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les  biscuits et les 
biscottes, et aliments pour bébés  
E 306  Extrait riche en tocophérols  100 (19) Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les  biscuits et les 
biscottes, et aliments pour bébés  
E 307  Alpha -tocophérol  100 (19) Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les  biscuits et les 
biscottes, et aliments pour bébés  
E 308  Gamma -tocophérol  100 (19) Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les  biscuits et les 
biscottes, et aliments pour bébés  
E 309  Delta -tocophérol  100 (19) Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les  biscuits et les 
biscottes, et aliments pour bébés  
E 322  Lécithines  10 000   Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés  
E 325  Lactate de sodium  quantum satis   Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, 
uniquement forme L(+)  
E 326  Lactate de potassium  quantum satis   Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, 
uniquement forme L(+)  
E 327  Lactate de calcium  quantum satis   Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, 
uniquement forme L(+)  
E 330  Acide citrique  quantum satis   Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement  
E 331  Citrates de sodium  quantum satis   Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation  du pH seulement  
E 332  Citrates de potassium  quantum satis   Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation  du pH seulement  
  122 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
13.1.3  E 333  Citrates de calcium  quantum satis   Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation  du pH seulement  
E 334  Acide tartrique [L(+)]  5 000  (42) Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés  
E 335  Tartrates de sodium  5 000  (42) Uniquement forme L(+);  uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés  
E 336  Tartrates de potassium  5 000  (42) Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés  
E 338  Acide phosphorique  1 000  (4) Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation  du pH seulement  
E 339  Phosphates de sodium  1 000  (4) (20)  Uniquement céréales  
E 340  Phosphates de potassium  1 000  (4) (20)  Uniquement céréales  
E 341  Phosphates de calcium  1 000  (4) (20)  Uniquement céréales  
E 341  Phosphates de calcium  1 000  (4) Uniquement desserts à base de fruits  
E 354  Tartrate de calcium  5 000  (42) Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes  
E 400  Acide alginique  500 (23) Uniquement desserts et entremets  
E 401  Alginate de sodium  500 (23) Uniquement desserts et entremets  
E 402  Alginate de potassium  500 (23) Uniquement desserts et entremets  
E 404  Alginate de calcium  500 (23) Uniquement desserts et entremets  
E 410  Farine de graines de caroube  10 000  (21) Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés  
E 412  Gomme guar  10 000  (21) Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés  
E 414  Gomme arabique ou gomme d’acacia  10 000  (21) Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés  
E 415  Gomme xanthane  10 000  (21) Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés  
E 440  Pectine  10 000  (21) Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés  
E 410  Farine de graines de caroube  20 000  (21) Uniquement aliments à base de céréales sans gluten  
E 412  Gomme guar  20 000  (21) Uniquement aliments à base de céréales sans gluten  
E 414  Gomme arabique ou gomme d’acacia  20 000  (21) Uniquement aliments à base de céréales sans gluten  
E 415  Gomme xanthane  20 000  (21) Uniquement aliments à base de céréales sans gluten  
E 440  Pectine  20 000  (21) Uniquement aliments à base de céréales sans gluten  
E 450  Diphosphates  5 000  (4) (42)  Uniquement biscuits et biscottes  
E 471  Mono - et diglycérides d’acides gras  5 000  (22) Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés  
E 472a  Esters acétiques des mono - et 
diglycérides  d’acides gras  5 000  (22) Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés  
E 472b  Esters lactiques des mono - et 
diglycérides  d’acides gras  5 000  (22) Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés  
E 472c  Esters citriques des mono - et 
diglycérides  d’acides gras  5 000  (22) Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés  
  123 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
13.1.3  E 500  Carbonates de sodium  quantum satis   Uniquement comme poudre à lever  
E 501  Carbonates de potassium  quantum satis   Uniquement comme poudre à lever  
E 503  Carbonates d’ammonium  quantum satis   Uniquement comme poudre à lever  
E 507  Acide chlorhydrique  quantum satis   Uniquement  préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement  
E 524  Hydroxyde de sodium  quantum satis   Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement  
E 525  Hydroxyde de potassium  quantum satis   Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement  
E 526  Hydroxyde de calcium  quantum satis   Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH  seulement  
E 551  Dioxyde de silicium  2 000   Uniquement céréales sèches  
E 575  Glucono -delta -lactone  5 000  (42) Uniquement biscuits et biscottes  
E 920  L-cystéine  1 000   Uniquement biscuits pour nourrissons et enfants en bas âge  
E 1404  Amidon oxydé  50 000  Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés  
E 1410  Phosphate de monoamidon  50 000   Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés  
E 1412  Phosphate de diamidon  50 000   Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés  
E 1413  Phosphate de diamidon phosphaté  50 000   Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés  
E 1414  Phosphate de diamidon acétylé  50 000   Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés  
E 1420  Amidon acétylé  50 000   Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés  
E 1422  Adipate de diamidon acétylé  50 000   Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés  
E 1450  Octényle succinate d’amidon sodique  50 000   Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés  
E 1451  Amidon oxydé acétylé  50 000   Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés  
E 300  Acide ascorbique  300 (18) Uniquement boissons, jus et aliments  pour bébés à base de fruits et légumes  
E 301  Ascorbate de sodium  300 (18) Uniquement boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes  
E 302  Ascorbate de calcium  300 (18) Uniquement boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes  
E 333  Citrates de calcium  quantum satis   Uniquement produits à base de fruits à faible teneur en sucre  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(4) : La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(18) : Les additifs E  300, E 301 et E 302 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité étant exprimée en acide ascorbique.  
(19) : Les additifs E 304, E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.  
(20) : Les additifs E 339, E 340 et E 341 sont autorisés seuls ou en mélange.  
(21) : Les additifs E 410, E 412, E 414, E 415 et E 440 sont autorisés seuls ou en mélange.  
(22): Les additifs E 471, E 472a, E 472b et E 472c sont autorisés seuls ou en mélange.  
(23) : Les additifs E 400, E 401, E 402 et E 404 sont autorisés seuls ou en mélange.  
(42) : Sous forme de résidus.      
  124 
     
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
13.1.4  Autres aliments pour enfants en bas âge  
 Note  : l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifi és. 
E 270  Acide lactique  quantum satis   Uniquement forme L(+)  
E 304(i)  Palmitate de L -ascorbyle  100 (19)  
E 306 Extrait riche en tocophérols  100 (19)  
E 307  Alpha -tocophérol  100 (19)  
E 308  Gamma -tocophérol  100 (19)  
E 309  Delta -tocophérol  100 (19)  
E 322  Lécithines  10 000  (14)  
E 330  Acide citrique  quantum satis    
E 331  Citrates de sodium  2 000  (43)  
E 332  Citrates de potassium  Quantum satis  (43)  
E 338  Acide phosphorique   (1) (4) (44)   
E 339  Phosphates de sodium  1 000  (1) (4) (15)   
E 340  Phosphates de potassium  1 000  (1) (4) (15)   
E 407  Carraghénanes  300   
E 410  Farine de graines de caroube  10 000  (21)  
E 412  Gomme guar  10 000  (21)  
E 414  Gomme arabique ou gomme d’acacia  10 000  (21)  
E 415  Gomme xanthane  10 000  (21)  
E 440  Pectines  5 000  (21)  
E 471  Mono - et diglycérides d’acides gras  4 000  (14)  
E 472c  Esters citriques des mono - et 
diglycérides  d’acides gras  7 500  (14) Uniquement produits vendus en poudre  
E 472c  Esters citriques des mono - et 
diglycérides  d’acides gras  9 000  (14) Uniquement produits vendus sous forme liquide, dans le cas où ils contiennent des  
protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés  
E 473  Sucroesters d’acides gras  120 (14) Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés  
E 500  Carbonates de sodium  quantum satis    
E 501  Carbonates de potassium  quantum satis    
E 503  Carbonates d’ammonium  quantum satis    
E 507  Acide chlorhydrique  quantum satis   Uniquement pour régulation du pH  
  125 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
13.1.4  E 524  Hydroxyde de sodium  quantum satis   Uniquement pour régulation du pH  
E 525  Hydroxyde de potassium  quantum satis   Uniquement pour régulation du pH  
E 1404  Amidon oxydé  50 000    
E 1410  Phosphate de monoamidon  50 000    
E 1412  Phosphate de diamidon  50 000    
E 1413  Phosphate de diamidon phosphaté  50 000    
E 1414  Phosphate de diamidon acétylé  50 000    
E 1420  Amidon acétylé  50 000    
E 1422  Adipate de diamidon acétylé  50 000    
E 1450  Octényle succinate d’amidon sodique  50 000    
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(4) : La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(14): Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à un  produit  alimentaire, la quantité maximale établie pour ch acun de ces additifs dans ce produit  
alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans ce produit  alimentaire.  
(15) : Les additifs E 339 et E 340 sont autorisés seuls ou  en mélange, conformément à la réglementation en vigueur.  
(16) : Les additifs E 304, E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange.  
(21) : Les additifs E 410, E 412, E 414, E 415 et E 440 sont autorisés seuls ou en mélange.  
(43) : Les additifs  E 331 et E 332 sont autorisés  seuls  ou en mélange  
(44) : Dans  le respect  des limites  prévues  par la réglementation en vigueur   
  126 
    
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
13.1.5  Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge et préparations spéciales  pour nourrissons  
13.1.5.1  Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et préparations spéciales pour nourrissons  
Les additifs des catégories 13.1.1 et 13.1.2 peuvent être utilisés.  
E 170  Carbonate de calcium  quantum satis    
E 304(i)  Palmitate de L -ascorbyle  100   
E 331  Citrates de sodium  quantum satis    
E 332  Citrates de potassium  quantum satis    
E 333  Citrates de calcium  quantum satis    
E 338  Acide phosphorique  1 000  (1) (4)  Uniquement pour régulation du pH  
E 339  Phosphates de sodium  1 000  (1) (4) (20)   
E 340  Phosphates de potassium  1 000  (1) (4) (20)   
E 341  Phosphates de calcium  1 000  (1) (4) (20)   
E 401  Alginate de sodium  1 000   À partir de quatre mois, dans des produits alimentaires spéciaux à composition adaptée, requis pour 
traiter des troubles métaboliques et pour une alimentation par  sonde gastrique  
E 405  Alginate de propane - 1, 2-diol 200  À partir de douze mois, dans le cadre de régimes spéciaux destinés à de jeunes enfants souffrant d’une 
intolérance au lait de vache ou d’erreurs innées du métabolisme  
E 410  Farine de graines de  caroube  10 000   À partir de la naissance, dans des produits destinés à réduire le reflux gastro -oesophagien  
E 412  Gomme guar  10 000   À partir de la naissance, dans des produits sous forme de préparations liquides contenant des protéines, 
des peptides ou  des acides aminés hydrolysés  
E 415  Gomme xanthane  1 200   À partir de la naissance, pour utilisation dans des produits à base d’acides aminés ou de peptides 
destinés à des patients souffrant de problèmes de malabsorption des protéines, d’insuffisance du tractus 
gastro -intestinal ou d’erreurs innées du métabolisme  
E 440  Pectines  10 000   À partir de la naissance, dans des produits utilisés en cas de troubles gastro -intestinaux  
E 466  Carboxyméthylcellulose  10 000   À partir de la naissance, dans des produits destinés au traitement diététique des troubles du métabolisme  
E 471  Mono - et diglycérides d’acides gras  5 000   À partir de la naissance, dans le cadre de régimes spécialisés, et notamment de régimes sans protéines  
E 472c  Esters citriques des mono - et 
diglycérides  d’acides gras  7 500   Uniquement produits vendus en poudre, à partir de la naissance  
E 472c  Esters citriques des mono - et 
diglycérides  d’acides gras  9 000   Uniquement produits vendus sous forme liquide, à partir de la naissance  
E 473 Sucroesters d’acides gras  120  Uniquement produits contenant des protéines, peptides et acides aminés hydrolysés  
E 500  Carbonates de sodium  quantum satis   Uniquement comme poudre à lever  
E 501  Carbonates de potassium  quantum satis   Uniquement comme  poudre à lever  
E 507  Acide chlorhydrique  quantum satis   Uniquement comme poudre à lever  
  127 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
13.1.5.1  E 524  Hydroxyde de sodium  quantum satis   Uniquement pour régulation du pH  
E 525  Hydroxyde de potassium  quantum satis   Uniquement pour régulation du pH  
E 526  Hydroxyde de calcium  quantum satis   Uniquement pour régulation du pH  
E 1450  Octényle succinate d’amidon sodique  20 000   Uniquement préparations pour nourrissons et préparations de suite  
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(20) : Les additifs E 339, E 340 et E 341 sont autorisés seuls ou en mélange.  
13.1.5.2  Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et enfants en bas âge  
Les additifs des les  catégories 13.1.2 et 13.1.3  peuvent être utilisés, à l’exception des additifs E 270, E 333 et E 341 . 
E 401  Alginate de sodium  1 000   À partir de quatre mois, dans des produits alimentaires spéciaux à composition  adaptée, requis pour 
traiter des troubles métaboliques et pour une alimentation par  sonde gastrique  
E 405  Alginate de propane - 1, 2-diol 200  À partir de douze mois, dans le cadre de régimes spéciaux destinés à de jeunes  enfants souffrant d’une 
intolérance au lait de vache ou d’erreurs innées du  métabolisme  
E 410  Farine de graines de caroube  10 000   À partir de la naissance, dans des produits destinés à réduire le reflux gastro -oesophagien  
E 412  Gomme guar  10 000   À partir de la naissance, dans des produits sous  forme de préparations liquides contenant des protéines, 
des peptides ou des acides aminés hydrolysés  
E 415  Gomme xanthane  1 200   À partir de la naissance, pour utilisation dans des produits à base d’acides aminés ou  de peptides 
destinés à des patients souffrant de problèmes de malabsorption des  protéines, d’insuffisance du tractus 
gastro -intestinal ou d’erreurs innées du  métabolisme  
E 440  Pectines  10 000   À partir de la naissance, dans des produits utilisés en cas de troubles gastro - intestinaux  
E 466  Carboxyméthylcellulose  10 000   À partir de la naissance, dans des produits destinés au traitement diététique des  troubles du métabolisme  
E 471  Mono - et diglycérides d’acides gras  5 000   À partir de la naissance, dans le cadre de régimes spécialisés, et notamment de  régimes sans protéines  
E 472c  Esters citriques des mono - et 
diglycérides  d’acides gras  7 500   Uniquement produits vendus en poudre, à partir de la naissance  
E 472c  Esters citriques des mono - et 
diglycérides  d’acides gras  9 000   Uniquement produits vendus sous forme liquide, à partir de la naissance  
E 473  Sucroesters d’acides gras  120  Uniquement produits contenant des protéines, peptides et acides aminés hydrolysés  
E 1450  Octényle succinate d’amidon sodique  20 000    
  128 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
13.2 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 13.1.5)  
Les produits relevant de cette catégorie peuvent aussi contenir des additifs autorisés dans les catégories de produits alimen taires correspondantes.  
Groupe I  Additifs     
Groupe II  Colorants quantum satis  quantum satis    
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  50 (88)  
Groupe IV  Polyols  quantum satis    
E 104  Jaune  de quinoléine  10 (61)  
E 110  Sunset  Yellow  FCF/Jaune  orange  S 10 (61)  
E 124  Ponceau  4R, rouge  cochenille  A 10 (61)  
E 160d  Lycopène  30   
E 200 - 213 Acide sorbique – sorbat de potassium  ; 
acide  benzoïque - benzoates  1 500  (1) (2)  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  5 000  (1) (4)   
E 405  Alginate de propane - 1, 2-diol 1 200    
E 406  Agar -agar quantum satis   Uniquement produits alimentaires en comprimés et en dragées  
E 432 - 436 Polysorbates  1 000  (1)  
E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - 
sucroglycérides  5 000  (1)  
E 475  Esters polyglycériques d’acides gras  5 000    
E 477  Esters de propane -1,2-diol d’acides 
gras 1 000    
E 481 - 482 Stéaroyl -2-lactylates  2 000  (1)  
E 491 - 495 Esters de sorbitane  5 000  (1)  
E 950  Acésulfame -K 450   
E 951  Aspartame  1 000    
E 952  Acide cyclamique et ses sels de Na et 
de Ca  400 (51)  
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de 
Ca 200 (52)  
  129 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
13.2 E 955  Sucralose  400   
E 959  Néohespéridine DC  100   
E 960 a-960c  Glycosides de stéviol  330 (1) (60)  
E 961  Néotame  32   
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  450 (11)a (49) (50)   
E 969  Advantame  10   
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(4) : La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(11) : Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame -K ou b) équivalent aspartame.  
(49) : Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E  951) et l’acésulfame -K (E 950).  
(50) : Les quantités applicables tant à l’as partame (E 951) qu’à l’acésulfame -K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame -acésulfame, seul ou  
en mélange avec E 950 ou E 951.  
(51) : Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.  
(52) : Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.  
(60) : exprimés en équivalents stéviols  
(61) : La quantité  totale  de E 104, E 110 et E 124 et des colorants  du groupe  III ne peut dépasser  le maximum  prévu  pour le groupe  III. 
 (88) : Q u a n t i t é  maximale  d'aluminium  provenant  de laques  aluminiques de  E 120 (cocheni lle, acide  carminique, carmin s): 3 mg/kg,  uniquement  dans les produits  liquides  
traités  thermiquem ent. Aucune  autre  laque  aluminique  ne peut être utilis ée.  
  130 
  
Numéro de  
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
13.3 Aliments diététiques de régime pour contrôle du poids destinés à remplacer un repas ou l’apport alimentaire d’une journée (en  tout ou en partie)  
Groupe I  Additifs     
Groupe II  Colorants quantum  satis  quantum satis    
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  50   
Groupe IV  Polyols  quantum satis    
E 104 Jaune  de quinoléine  10 (61)  
E 110 Sunset  Yellow  FCF/Jaune  orange  S 10 (61)  
E 124 Ponceau  4R, rouge  cochenille  A 10 (61)  
E 160d  Lycopène  30   
E 200 - 213 Acide sorbique – sorbate de potassium; 
acide  benzoïque - benzoates  1 500  (1) (2)  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  5 000  (1) (4)   
E 405  Alginate de propane - 1, 2-diol 1 200    
E 432 - 436 Polysorbates  1 000  (1)  
E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - 
sucroglycérides  5 000  (1)  
E 475  Esters polyglycériques d’acides gras  5 000    
E 477  Esters de propane -1,2-diol d’acides 
gras 1 000    
E 481 - 482 Stéaroyl -2-lactylates  2 000  (1)  
E 491 - 495 Esters de sorbitane  5 000  (1)  
E 950  Acésulfame -K 450   
E 951  Aspartame  800   
E 952  Acide cyclamique et ses sels de Na et 
de Ca  400 (51)  
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de 
Ca 240 (52)  
E 955  Sucralose  320   
E 959  Néohespéridine DC  100   
E 960 a-960c  Glycosides de stéviol  270 (1) (60)  
  131 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
13.3 E 961  Néotame  26   
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  450 (11)a (49) (50)   
E 969 Advantame  8   
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame -K ou b) équivalent aspartame.  
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame -K (E 950).  
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame -K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’asparta me-acésulfame, seul ou  en mélange avec E 
950 ou E 951.  
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.  
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.  
(60) : exprimés en équivalents stéviols  
 (61):  La quantité  totale  de E 104, E 110 et E 124 et des colorants  du groupe  III ne peut dépasser  le maximum  prévu  pour le groupe  III. 
13.4 Produits alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au gluten  
Les produits relevant de cette catégorie peuvent aussi contenir des additifs autorisés dans les catégories de produits alimentaires correspondantes.  
Groupe I  Additifs    Y compris pâtes sèches  
Groupe II  Colorants quantum  satis  quantum satis    
Groupe IV  Polyols  quantum satis    
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  5 000  (1) (4)   
Tous les additifs autorisés dans les produits alimentaires équivalentes contenant du gluten sont également autorisés.  
 (1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
 (4): La quantité maximale est exprimée en P2O5.   
  132 
   
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
14 Boissons  
14.1 Boissons non alcoolisées  
14.1.1  Eau, y compris l’eau minérale naturelle, l’eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  500 (1) (4)  Uniquement eaux de table préparées  
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(48): Les sels minéraux ajoutés aux eaux de table préparées aux fins de normalisation ne sont pas considérés comme additifs.  
14.1.2  Jus de fruits et jus de légumes  
Groupe I  Additifs    Uniquement jus de légumes  
E 170  Carbonate de calcium  quantum satis   Uniquement jus de raisin  
E 200 - 202 Acide  sorbique  – sorbate  de potassium   
500 (1) (2) Uniquement  sød … saft et sødet  … saft 
E 200 - 213 Acide sorbique – sorbate de potassium; 
acide benzoïque - benzoates  2 000  (1) (2) Uniquement jus de raisin, non fermenté, à usage de vin de messe  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  2 000  (3) Uniquement jus de raisin concentré pour la fabrication de vins maison  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  50 (3) Uniquement jus d’orange, de pamplemousse, de pomme et d’ananas destinés à la  
vente en vrac dans les établissements de restauration  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux – sulfites  350 (3) Uniquement jus de limette et de citron  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  70 (3) Uniquement jus de raisin, non fermenté, à usage de vin de  
E 296  Acide malique  3 000   Uniquement jus d’ananas  
E 300  Acide ascorbique  quantum satis    
E 330  Acide citrique  3 000    
E 336  Tartrates de potassium  quantum satis   Uniquement jus de raisin  
E 440  Pectines  3 000   Uniquement jus d’ananas et de fruit de la passion  
E 900  Diméthylpolysiloxane  10  Uniquement jus d’ananas  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(3): Les quantités  maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale dispo nible en tenant comp te de toutes les sources; le SO 2 en quantité n’excédant  pas 10 
mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.    
  133 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
14.1.3  Nectars de fruits, nectars de légumes et produits similaires  
Groupe I  Additifs    Uniquement nectars de légumes  ; les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E  
967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.  
E 200 - 202 Acide  sorbique  – sorbate  de 
potassium  250 (1) (2) Uniquement sirops  de fruits  de tradition suédoise  ; la quantité maximale s'applique  si les 
additifs  E 210 – 213 (Acide benzoïque  - benzoates)  ont aussi  été utilisés  
E 200 - 202 Acide  sorbique  – sorbate  de 
potassium  300 (1) (2) Uniquement  sirops  de fruits  de tradition  suédoise  et finlandaise  
E 210 - 213 Acide  benzoïque  - benzoates  150 (1) (2) Uniquement  sirops  de fruits  de tradition  suédoise  et finlandaise  
E 270  Acide lactique  5 000    
E 296  Acide  malique  quantum  satis  Uniquement  sirops  de fruits  de tradition  suédoise  et finlandaise  
E 300  Acide ascorbique  quantum satis    
E 330  Acide citrique  5 000    
E 440  Pectines  3 000   Uniquement ananas et fruits de la passion  
E 466  Carboxyméthyl -cellulose sodique , 
g o m m e  cellulosique  quantum  satis  Uniquement  sirops  de fruits  de tradition  suédoise  et finlandai se à base d’agrumes  
E 950  Acésulfame -K 350  Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 951  Aspartame  600  Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 952  Acide cyclamique et ses sels de Na et 
de Ca  250 (51) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de 
Ca 80 (52) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 955  Sucralose  300  Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 959  Néohespéridine DC  30  Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 960 a-960c  Glycosides de stéviol  100 (1) (60) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 961  Néotame  20  Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  350 (11)a (49) (50)  Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 969  Advantame  6  Uniquement produits   à  valeur  énergétique  réduite  ou  sans sucres ajoutés  
(11) : Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame -K ou b) équivalent aspartame.  
(49) : Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E  951) et l’acésulfame -K (E 950).  
(50) : Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame -K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame -acésulfame, seul ou 
en mélange avec E 950 ou E 951.  
(51) : Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.  
(52) : Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.  
 (60) : exprimés en équivalents stéviols  
  134 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
14.1.4  Boissons aromatisées  
Groupe I  Additifs    Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 ne peuvent pas être  utilisés.  
Le E 968 ne peut pas être utilisé,  sauf lorsque  cela est spéci fiquement  prévu  dans cette  
catégorie  de produits  alimentaires  
Groupe II  Colorants quantum satis  quantum satis   À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés  
Groupe II  Colorants quantum satis  quantum satis  (74) À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés  
Groupe III  Colorants avec limite maximale combinée  100 (25) À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés  
Groupe III  Colorants avec limite maximale combinée  100 (25) (74)  À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés  
E 104  Jaune  de quinoléine  10 (61) À l’exclusion  du lait chocolaté  et des produits  maltés  
E 110  Sunset  Yellow  FCF/Jaune  orange  S 20 (61) À l’exclusion  du lait chocolaté  et des produits  maltés  
E 124  Ponceau  4R, rouge  cochenille  A 10 (61) À l’exclusion  du lait chocolaté  et des produits  maltés  
E 160b(i)  Bixine de rocou  20   
E 160d  Lycopène  12  À l’exclusion des boissons à diluer  
E 200 –202 Acide sorbique – sorbate de potassium  250 (1) (2) La quantité maximale s’applique si les additifs E 210 – 213 ( acide  benzoïque - 
Benzoates) ont aussi été utilisés.  
E 200 - 203 Acide sorbique - sorbates  300 (1) (2) À l’exclusion des boissons à base de produits laitiers  
E 210 - 213 Acide benzoïque - benzoates  150 (1) (2) À l’exclusion des boissons à base de produits laitiers  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  20 (3) Uniquement transfert à partir de concentrés dans des boissons aromatisées sans  
alcool contenant du jus de fruits  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  50 (3) Uniquement boissons aromatisées sans alcool contenant au minimum 235 g/l de  
sirop de glucose  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  350 (3) Uniquement concentrés à base de jus de fruits contenant au minimum 2,5 % d’orge  
(barley water)  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  250 (3) Uniquement autres concentrés à base de jus de fruits ou de fruits broyés  
E 242  Dicarbonate de diméthyle  250 (24)  
E 297  Acide fumarique  1 000   Uniquement poudres instantanées pour boissons à base de fruits  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  700 (1) (4)   
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  500 (1) (4)  Uniquement boissons destinées aux sportifs  
 
  135 
   
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
14.1.4  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  4 000  (1) (4)  Uniquement boissons contenant des protéines de lactosérum destinées aux sportifs  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  20 000  (1) (4)  Uniquement boissons à base de protéines végétales  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  2 000  (1) (4)  Uniquement boissons chocolatées et maltées à base de produits laitiers  
E 355 - 357 Acide adipique - adipates  10 000  (1) Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons  
E 363  Acide succinique  3 000   Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons  
E 405  Alginate de propane - 1, 2-diol 300   
E 423  Gomme  arabique  modifiée  à l’acide  
octé­nylsuccinique  (OSA)  1 000   Uniquement boissons énergisant es et boissons conte nant   du   jus   de fruits  
E 432 – 436 Polysorbates  10 (1) Uniquement boissons gazeuses  
 
E 444  Acétate isobutyrate de saccharose  300  Uniquement boissons troubles  
E 445  Esters glycériques de résine de bois  100  Uniquement boissons troubles  
E 459  Bêta -cyclodextrine  500  Uniquement boissons instantanées en poudre aromatisées  
E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - 
sucroglycérides  5 000  (1) Uniquement boissons à base d’anis, à base de produits laitiers, à la noix de coco et  
aux amandes  
E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - 
sucroglycérides  10 000  (1) Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes  
E 481 - 482 Stéaroyl -2-lactylate de sodium et 
stéaroyl -2-lactylate de calcium  2 000  (1) Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes  
E 900  Diméthylpolysiloxane  10   
E 950  Acésulfame -K 350  Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 951  Aspartame  600  Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 952  Acide cyclamique et ses sels de Na et 
de Ca  250 (51) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de 
Ca 80 (52) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de 
Ca 100 (52) Uniquement gaseosa à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 955  Sucralose  300  Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 959  Néohespéridine DC  30  Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou san s sucres ajoutés, à l’exception des 
boissons aromatisées à base de lait et de produits dérivés du lait  136 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
14.1.4  
E 959 Néohespéridine  DC 50  Uniquement  boissons  aromatisées à  base de lait et de produits dérivés  du lait, à  valeur  
énergétique  réduite  ou  sans  sucres ajoutés  
E 957 Thaumatine  0,5  Uniquement  boissons aromatisées  sans  alcool  à  base  d’eau, comme  exhausteur  de goût 
uniquement  
E 960 a – 960c  Glycosides de stéviol  80 (1) (60) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 961 Néotame  20  Uniquement produits   à  valeur  énergétique  réduite  ou  sans sucres  ajoutés  
E 961 Néotame  2  Uniquement produits   à  valeur  énergétique  réduite  ou  sans sucres  ajoutés,  en tant 
qu’exhausteur  de goût 
E 962 Sel d’aspartame -acésulfame  350 (11)a  (49) (50) Uniquement produits   à  valeur  énergétique  réduite  ou  sans sucres  ajoutés  
E 968 Érythritol  16 000   Uniquement produits   à  valeur  énergétique  réduite  ou  sans sucres  ajoutés,  en tant 
qu'exhaus teur de goût 
E 969 Advantame  6  Uniquement produits   à  valeur  énergétique  réduite  ou  sans sucres  ajoutés  
E 999 Extraits  de quillaia  200 (45)   
 
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO 2 en quantité 
n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.  
(4): La quantité maximale est expri mée en P2O5. 
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame -K ou b) équivalent aspartame.  
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E  951) et l’acésulfame -K (E 950).  
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame -K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame -acésulfame, seul 
ou en mélange avec E 950 ou E 951.  
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimé es en acide libre.  
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.  
(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables.  
(25): Les quantités des colorants  E 122,  et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.  
(45):  Calculée en extrait anhydre  
(60) : exprimés en équivalents stéviols . 
(61):  La quantité  totale  de E 104, E 110 et E 124 et des colorants  du groupe  III ne peut dépasser  le maximum  prévu  pour le groupe  III. 
(74):  Quantité  maximale  d’aluminium  provenant  de toutes  laques  aluminiques:  15 mg/kg.  
 
  137 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
14.1.5  Café, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée  ; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréale s pour  
infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits  
14.1.5.1  Café et extraits de café  
E 901  Cire d’abeille blanche et jaune  quantum satis   Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage  
E 902  Cire de candelilla  quantum satis   Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage  
E 903  Cire de carnauba  200  Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage  
E 904  Shellac  quantum satis   Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage  
14.1.5.2  Autres  
Groupe I  Additifs    À l’exclusion du thé en feuilles non aromatisé; y compris le café instantané aromatisé;  
les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être  utilisés dans 
les boissons.  
E 200 - 213 Acide sorbique – sorbate  de potassium ; 
acidebenzoïque - benzoates  600 (1) (2) Uniquement concentrés liquides de thé et d’infusions de fruits et de plantes  
E 242  Dicarbonate de diméthyle  250 (24) Uniquement concentré liquide de thé  
E 297  Acide fumarique  1 000   Uniquement préparations instantanées pour thé aromatisé et infusions de plantes  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates  et 
polyphosphates  2 000  (1) (4)  Uniquement boissons à base de café pour distributeurs automatiques; thé instantané  et 
infusions de plantes instantanées  
E 355 - 357 Acide adipique - adipates  10 000  (1) Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons  
E 363  Acide succinique  3 000   Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons  
E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - 
sucroglycérides  1 000  (1) Uniquement café liquide conditionné  
E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - 
sucroglycérides  10 000  (1) Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes  
E 481 - 482 Stéaroyl -2-lactylate de sodium et 
stéaroyl -2-lactylate de calcium  2 000  (1) Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes  
E 491  - 495 Esters de sorbitane  500 (1) Uniquement concentrés liquides de thé et d’infusions de fruits et de plantes  
E 960a – 960c  Glycosides  de stéviol  30 (1) (60) (93) Uniquement  café,  thé, infusions  de plantes,  à valeur  énergé tique  réduite  ou sans sucres  ajoutés  
E 960a – 960c  Glycosides  de stéviol  30 (1) (60) (93) Uniquement  café instantané  et cappuccino  instantané  aromati sés,  à valeur  énergétique  réduite  
ou sans sucres  ajoutés  
  138 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
14.1.5.2  E 960a – 960c  Glycosides  de stéviol  20 (1) (60) (93) Uniquement  boissons  à base de malt aromatisées  au chocolat/cappuccino,  à valeur  énergétique  
réduite  ou sans sucres  ajoutés  
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO 2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 
mg/l n’est pas considéré comme présent.  
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame -K ou b) équivalent aspartame.  
(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables.  
(60):  Exprimée  en équivalents  stéviol.  
(93):  Les quantités  maximal es s'appliquent  aux produits  prêts à boire  (par exemple  en cannettes)  et aux mélanges  et concentrés  de ces produits  prêts à boire  après  prépar ation. 
14.2 Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool  
14.2.1  Bière et boissons maltées  
E 150a,b,d  Caramel  ordinaire,  caramel  de sulfite 
caustique  et caramel  au sulfite 
d'ammonium  quantum satis    
E 150c  Caramel  ammoniacal  6 000    
E 150c  Caramel  ammoniacal  9 500   Uniquement  bière de table/Tafelbier/Table Beer  (contenant moins  de 6 % de moût  primitif);  brown  
ale, porter,  stout et old ale 
E 210 - 213 Acide benzoïque - benzoates  200 (1) (2) Uniquement bière sans alcool; bière en fût contenant plus de 0,5 % de sucre  fermentescible 
ajouté et/ou de jus ou de concentrés de fruits ajoutés  
E 200 –202 Acide sorbique – sorbate de potassium  200 (1) (2) Uniquement bière en fût contenant plus de 0,5 % de sucre fermentescible ajouté et/ou de jus ou 
de concentrés de fruits ajoutés  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  20 (3)  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  50  Uniquement bière subissant une seconde fermentation dans le fût  
E 270  Acide lactique  quantum satis    
E 300  Acide ascorbique  quantum satis    
E 301  Ascorbate de sodium  quantum satis    
E 330  Acide citrique  quantum satis    
E 405  Alginate  de propane - 1, 2-diol 100   
E 414  Gomme arabique ou gomme d’acacia  quantum satis    
E 950  Acésulfame -K 350  Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière 
de table (contenant moins de 6 % de moût primiti f) sauf Obergäriges, Einfachbier ; bières 
ayant une acidité minimale de 30 milli -équivalents  exprimée  en  NaOH;  bières  brunes  du  type  
oud bruin  exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin  
  139 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
14.2.1  
E 951  Aspartame  600  Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 %  
vol; Bière de table (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf  
Obergäriges, Einfachbier ; bières ayant une acidité minimale de 30 milli -équivalents  
exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin  
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de  
Ca 80 (52) Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 %  
vol; Bière de table (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf  
Obergäriges Einfachbier; bières ayant  une acidité minimale de 30 milli -équivalents  
exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin  
E 955  Sucralose  250  Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 %  
vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf  
Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli -équivalents  
exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin  
E 959  Néohespéridine DC  10  Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 %  
vol; Bière de table (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf  
Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli -équivalents  
exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin  
E 960 a – 960c Glycosides  de stéviol  70 (1) (60) Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 %  
vol; Bière de table (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf  
Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli -équivalents  
exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin  
E 961  Néotame  20  Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 %  
vol; Bière de table  (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf  
Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli -équivalents  
exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin  
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  350 (11)a (49) (50)  Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 %  
vol; Bière de table (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf  
Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli -équivalents  
exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin  
E 969  Advantame  6  Uniquement bière  sans alcool  ou ayant  une teneur en  alcool  ne dépassant  pas 1,2 %  vol; Bière  
de table/Tafe lbier/Table  Beer (contenant  moins  de 6 % de moût  primitif)  sauf Obergäriges 
Einfachbie r; bières  ayant  une  acidité  minimale  de  30  milli - équivalents  exprimée  en  
NaOH;  bières  brunes  du  type  oud bruin  
  140 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
14.2.1  E 950  Acésulfame -K 25 (52) Uniquement bière à valeur énergétique réduite  
E 951  Aspartame  25  Uniquement bière à valeur énergétique réduite  
E 955  Sucralose  10  Uniquement bière à valeur énergétique réduite  
E 959  Néohespéridine DC  10  Uniquement bière à valeur énergétique réduite  
E 961  Néotame  1  Uniquement bière à valeur énergétique réduite  
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  25 (11)b (49) (50)  Uniquement bière à valeur énergétique réduite  
E 969  Advantame  0,5  Uniquement  bière  à valeur  énergétique  réduite  
E 1105  Lysozyme  quantum  satis  Uniquement  bières  ne subissant  ni pasteurisation  ni filtration stérilisante  
E 1200  Polydextrose  quantum  satis  Uniquement  bières  à valeur  énergétique  réduite  ou faiblement alcoolisées  
 
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO 2 en quantité  
n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.  
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame -K ou b) équivalent aspartame.  
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspart ame (E 951) et l’acésulfa me-K (E 950).  
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame -K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame -acésulfame, seul ou  
en mélange avec E 950 ou E 951.  
(52): Les quantités maximales d’utilisation  sont exprimées en imide libre.  
(60) : exprimés en équivalents stéviols  141 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
14.2.2  Vins et autres produits et équivalents sans alcool  
L’utilisation d’additifs est autorisée conformément aux textes spécifiques et à leurs dispositions d’application.  
E 200 - 202 Acide sorbique – sorbate  de potassium  200 (1) (2) Uniquement produits sans alcool  
E 210 - 213 Acide  benzoïque  - benzoates  200 (1) (2) Produits  sans alcool  uniquement  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  200 (3) Uniquement produits sans alcool  
E 242  Dimethyl dicarbonate  250 (24) Uniquement produits sans alcool  
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO 2 en quantité  n’excédant pas 
10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.  
(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables.  
14.2.3  Cidre et poiré  
Groupe I  Additifs    Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être  utilisés.  
Groupe II  Colorants quantum satis  quantum satis   À l’exclusion du cidre bouché  
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  200  À l’exclusion du cidre bouché  
E 104  Jaune  de quinoléine  25 (64) À l’exclusion  du cidre  bouché  
E 110  Sunset  Yellow  FCF/Jaune  orange  S 10 (64) À l’exclusion  du cidre  bouché  
E 150a -d Caramels  quantum satis   Uniquement cidre bouché  
E 20 0 - 202 Acide sorbique – sorbate de potassium  200 (1) (2)  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  200 (3)  
E 242  Dicarbonate de diméthyle  250 (24)  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  1 000  (1) (4)   
E 405  Alginate de propane - 1, 2-diol 100  À l’exclusion du cidre bouché  
E 432 – 436 Polysorbates  10 (1) Uniquement boissons gazeuses  
E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - 
sucroglycérides  5 000  (1)  
E 900  Diméthylpolysiloxane  10  À l’exclusion du cidre bouché  
E 950  Acésulfame -K 350   
  142 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
14.2.3  E 951  Aspartame  600   
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de  
Ca 80 (52)  
E 955  Sucralose  50   
E 959  Néohespéridine DC  20   
E 961  Néotame  20   
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  350 (11)a (49) (50)   
E 999  Extraits de quillaia  200 (45) À l’exclusion du cidre bouché  
(1) : Les  additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(3) : Les  quantités  maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant comp te de toutes les sources; le SO 2 en quantité n’excédant pas 10 
mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.  
(4): La quan tité maximale est exprimée en P 2O5. 
(11) : Les limites sont  exprimées en a) équivalent acésulfame -K ou b) équivalent aspartame.  
(49) : Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E  951) et l’acésulfame -K (E 950).  
(50) : Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame -K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame -acésulfame, seul ou en 
mélange avec E 950 ou E 951.  
(52) : Les quantités maximales d’utilisation sont ex primées en imide libre.  
(24) : Dose d’incorporation, résidus non détectables.  
(45) : Calculée en extrait anhydre.  
(64) : La quantité totale de E 104 et E 110 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.      
  143 
   
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
14.2.4  Vins de fruits et made wine  
Groupe I  Additifs    Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être  utilisés.  
Groupe II  Colorants quantum satis  quantum satis    
Groupe III  Colorants avec limite maximale combinée  200   
E 104  Jaune  de quinoléine  20 (61)  
E 110  Sunset  Yellow  FCF/Jaune  orange  S 10 (61)  
E 124  Ponceau  4R, rouge  cochenille  A 1 (61)  
E 160d  Lycopène  10  À l’exclusion  du wino  owocowe  markowe  
E 200 – 202 Acide sorbique – sorbate de potassium  200 (1) (2)  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  200 (3)  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  260 (3) Uniquement made wine  
E 242  Dicarbonate de diméthyle  250 (24) Uniquement vins de fruits et vins à teneur réduite en alcool  ainsi que wino owocowe  markow e, wino 
owocowe  wzmoc­ nion e, wino owocowe  aromatyzowan e, wino z soku winogro­ nowego  et aromatyzowane  
wino z soku winogronowego  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  1 000  (1) (4)   
E 353  Acide métatartrique  100  Uniquement made wine  ainsi  que  wino  z  soku  winogro no­wego  et aromatyzow ane wino  z 
soku winogronowego  
E 432 – 436 Polysorbates  10 (1) Uniquement boissons gazeuses  
E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides  5 000    
E 1105  ysozyme  quantum  satis  Uniquement  wino  z soku winogro nowego  et aromatyzow ane wino  z soku winogronowego  
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO 2 en quantité  
n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.  
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables.  
(61):  La quantité  totale  de E 104, E 110 et E 124 et des colorants  du groupe  III ne peut dépasser  le maximum  prévu  pour le groupe  III.  
  144 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
14.2.5  Hydromel  
Groupe I  Additifs    Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être  
utilisés.  
Groupe II  Colorants quantum satis  quantum satis    
E 200 - 202 Acide sorbique – sorbate de potassium  200 (1) (2)  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  200 (3)  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  1 000  (1) (4)   
E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - 
sucroglycérides  5 000  (24)  
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO 2 en quantité n’excédant 
pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.  
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables.  
14.2.6  Boissons spiritueuses  
Groupe I  Additifs    À l’exception du whisky ou whiskey; les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966,  
E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés, sauf dans les liqueurs.  
Groupe  II Colorants quantum satis  quantum satis   Sauf boissons spiritueuses, eaux -de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et 
distillation, et London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà  
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  200 (87) Sauf boissons spiritueuses, eaux -de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et 
distillation, et London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà  
E 104  Jaune  de quinoléine  180 (61) Sauf boissons spiritueuses, eaux -de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et 
distillation, et London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà  
E 110  Sunset  Yellow  FCF/Jaune  orangé  S 100 (61) Sauf boissons spiritueuses, eaux -de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et 
distillation, et London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà  
E 123  Amarante  30  Sauf boissons spiritueuses, eaux -de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et 
distillation, et London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà  
  145 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
14.2.6  
E 150a -d Caramels  quantum satis   Sauf eaux -de-vie de fruit, eaux -de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par  
macération et distillation, et London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino  
et mistrà. Le whisky ou whiskey peut uniquement contenir l’additif E 150a.  
E 160b(i)  
 Bixine de rocou  10  Uniquement liqueurs  
E 174  Argent  quantum satis   Uniquement liqueurs  
E 175  Or quantum satis  Uniquement liqueurs  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  50 (3) Uniquement boissons alcoolisées distillées contenant des poires entières  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  1 000  (1) (4) À l’exception du whisky ou whiskey  
E 405  Alginate de propane - 1, 2-diol 10 000   Uniquement liqueurs émulsionnées  
E 416  Gomme Karaya  10 000   Uniquement liqueurs à base d’œufs  
E 445  Esters glycériques de résine de bois  100  Uniquement boissons spiritueuses troubles  
E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - 
sucroglycérides  5 000  (1) À l’exception du whisky ou whiskey  
E 475  Esters polyglycériques d’acides gras  5 000   Uniquement liqueurs émulsionnées  
E 481 - 482 Stéaroyl -2-lactylates  8 000  (1) Uniquement liqueurs émulsionnées  
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO 2 en quantité n’excédant  
pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.  
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(61):  La quantité  totale  de E 104, E 110 et E 124 et des colorants  du groupe  III ne peut dépasser  le maximum  prévu  pour le groupe  III. 
(87):  Quantité  maximale  d'aluminium  provenant  de laques  aluminiques  de E 120 (cochenille, acide  carminique,  carmins): 1,5  mg/k g. Aucune  autre  laque aluminique  ne peut 
être utilisée.   
  146 
   
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
14.2.7  Produits aromatisés à base de vin  
14.2.7.1  Vins aromatisés  
Groupe I  Additifs    Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être  utilisés.  
E 150a -d Caramels  quantum satis    
E 100  Curcumine  100 (26) (27)  Uniquement americano, bitter vino  
E 101  Riboflavines  100 (26) (27)  Uniquement americano, bitter vino  
E 102  Tartrazine  100 (26) (27)  Uniquement americano, bitter vino  
E 104  Jaune de quinoléine  100 (26) (27)  Uniquement americano, bitter vino  
E 110  Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S  50 (27) Uniquement bitter vino  
E 120  Cochenille, acide carminique, carmins  100 (26) (27) (87)  Uniquement americano, bitter vino  
E 122  Azorubine, carmoisine  100 (26) (27)  Uniquement americano, bitter vino  
E 123  Amarante  100 (26) (27)  Uniquement americano, bitter vino  
E 124  Ponceau 4R, rouge cochenille A  50 (26) (27)  Uniquement americano, bitter vino  
E 129  Rouge allura AG  100 (27) Uniquement bitter vino  
E 123  Amarante  30  Uniquement vins apéritifs  
E 163 Anthocyanes  quantum  satis  Uniquement  americano  
E 200 - 202 Acide sorbique – sorbate de potassium  200 (1) (2)  
E 242  Dicarbonate de diméthyle  250 (24)  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  1 000  (1) (4)   
E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - 
sucroglycérides  5 000  (1)  
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(4): La quan tité maximale est exprimée en P 2O5. 
(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables.  
(26): Dans l’ americano, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 120, E 122, E 123, E 124 sont autorisés seuls ou en mélange.  
(27): Dans le bitter vino, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange.  
(61):  La quantité  totale  de E 104, E 110 et E 124 et des colorants  du groupe  III ne peut dépasser  le maximum  prévu  pour  le groupe  III. 
(87):  Quantité  maximale  d'aluminium  provenant  de laques  aluminiques  de E 120 (cochenille, acide  carminique,  carmins): 1,5  mg/k g. Aucune  autre  laque aluminique  
ne peut être utilisée.      147 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
14.2.7.2  Boissons aromatisées à base de vin  
Groupe I  Additifs    Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être  utilisés.  
E 100  Curcumine  100 (28) Uniquement bitter soda  
E 101  Riboflavines  100 (28) Uniquement bitter soda  
E 102  Tartrazine  100 (28) Uniquement bitter soda  
E 104  Jaune de quinoléine  50 (61) Uniquement bitter soda  
E 110  Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S  50 (61) Uniquement bitter soda  
E 120  Cochenille, acide carminique, carmins  100 (28) (87)  Uniquement bitter soda  
E 122  Azorubine, carmoisine  100 (28) Uniquement bitter soda  
E 123  Amarante  100 (28) Uniquement bitter soda 
E 124  Ponceau 4R, rouge cochenille A  50 (61) Uniquement bitter soda  
E 129  Rouge allura AG  100 (28) Uniquement bitter soda  
E 150a -d Caramels  quantum satis   Uniquement bitter soda  
E 200 - 202 Acide sorbique – sorbate de potassium  200 (1) (2)  
E 220 - 228 Anhydride  sulfureux  – sulfites 200 (3)  
E 242  Dicarbonate de diméthyle  250 (24)  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  1 000  (1) (4)   
E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - 
sucroglycérides  5 000  (1)  
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables.  
(61):  La quantité  totale  de E 104, E 110 et E 124 et des colorants  du groupe  III ne peut dépasser  le maximum  prévu  pour le groupe  III. 
(87):  Quantité  maximale  d'aluminium  provenant  de laques  aluminiques  de E 120 (cochenille, acide  carminique,  carmins): 1,5  mg/k g. Aucune  autre  laque aluminique  ne peut 
être utilisée.  
(28): Dans le bitter soda, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange.   
  148 
  
Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
14.2.7.3  Cocktails aromatisés de produits viti -vinicoles  
Groupe I  Additifs    Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965,  E 966, E 9 67 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.  
Groupe II  Colorants quantum satis  quantum satis    
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  200 (87)  
E 104  Jaune  de quinoléine  50 (61)  
E 110  Sunset  Yellow  FCF/Jaune  orange  S 50 (61)  
E 124  Ponceau  4R, rouge  cochenille  A 50 (61)  
E 160d  Lycopène  10   
E 200 - 202 Acide sorbique – sorbate de potassium  200 (1) (2)  
E 242  Dicarbonate de diméthyle  250 (24)  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  1 000  (1) (4)   
E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - 
sucroglycérides  5 000  (1)  
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables.  
(61):  La quantité  totale  de E 104, E 110 et E 124 et des colorants  du groupe  III ne peut dépasser  le maximum  prévu  pour le groupe  III. 
(87):  Quantité  maximale  d'aluminium  provenant  de laques  aluminiques  de E 120 (cochenille, acide  carminique,  carmins): 1,5  mg/k g. Aucune  autre laque aluminique  ne peut être 
utilisée.    149 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
14.2.8  Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol  
Groupe I  Additifs    Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être  utilisés.  
Groupe II  Colorants quantum  satis  quantum satis    
Groupe III  Colorants avec limite maximale combinée  200 (87) Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol  
E 104  Jaune  de quinoléine  180 (61) Uniquement  boissons  alcoolisées  ayant  un titre alcoométriq ue inférieur  à 15 %  vol 
E 110  Sunset  Yellow  FCF/Jaune  orange  S 100 (61) Uniquement  boissons  alcoolisées  ayant  un titre alcoométriq ue inférieur  à 15 %  vol 
E 123  Amarante  30  Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol  
E 124  Ponceau  4R, rouge  cochenille  A 170 (61) Uniquement  boissons  alcoolisées  ayant  un titre alcoométriq ue inférieur  à 15 %  vol 
E 160b(ii)   Norbixine de rocou  10  Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol  
E 160d  Lycopène  30   
E 200 - 202 Acide sorbique – sorbate de potassium  200 (1) (2) Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol  
E 210 - 213 Acide benzoïque - benzoates  200 (1) (2) Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol  
E 220 - 228 Anhydride  sulfureux  – sulfites 200 (3) Uniquement nalewka  na winie  owocowym,  aromatyzowana nalewka na  winie  owocowym,  
nalewka na  winie  z soku wino­ gronowego,  aromatyzow ana nalewka  na winie  z soku wino­ 
gronowego,  napój  winny  owocowy  lub miodowy, aromatyzo­ wany  napój  winny  owocowy  lub 
miodowy,  wino  owoco we niskoalkoholowe et aromatyzowane  wino  owocowe  niskoalko­ holowe  
E 220 - 228 Anhydride  sulfureux  – sulfites 20 (3) Uniquement  boissons  fermentées  à base de moût  de raisin  
E 242  Dicarbonate de diméthyle  250 (24)  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  1 000  (1) (4)   
E 353  Acide  métatartrique  100  Uniquement  nalewka  na  winie  z  soku  winogronowego  et aromatyzowana  nalewka  na 
winie  z soku winogro nowego.  
E 405  Alginate  de propane -1,2-diol  
100  Uniquement  boissons  fermentées  à base de moût  de raisin  
E 432 – 436 Polysorbates  10 (1) Uniquement boissons gazeuses  
E 444  Acétate isobutyrate de saccharose  300  Uniquement boissons alcoolisées aromatisées, troubles, ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 %  
E 445  Esters glycériques de résine de bois  100  Uniquement boissons alcoolisées aromatisées, troubles, ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 %  
E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides  5 000  (1)  
E 481 - 482 Stéaroyl -2-lactylates  8 000  (1) Uniquement boissons aromatisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 %  
E 499  Phytostérols  riches  en stigmastérol  80 (80) Uniquement  pour cocktails  alcoolisés  prêts  à congeler  à base d’eau 
E 499  Phytostérols  riches  en stigmastérol  800 (80) Uniquement  pour cocktails  alcoolisés  prêts  à congeler  à base de  crème  
E 950  Acésulfame -K 350   
E 951  Aspartame  600   150 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
14.2.8  
E 952  Acide cyclamique et ses sels de Na et 
de Ca  250 (51) Uniquement mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées  
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de  
Ca 80 (52)  
E 955  Sucralose  250   
E 959  Néohespéridine DC  30   
E 960 a – 960c  Glycosides de stéviol  150 (1) (60)  
E 961  Néotame  20   
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  350 (11)a (49) (50)   
E 969 Advantame  6   
E 1105  
Lysozyme  quantum  satis  Uniquement nalewka  na winie  owocowym,  aromatyzowana nalewka na  winie  owocowym,  
nalewka na  winie  z soku wino­ gronowego,  aromatyzow ana nalewka  na winie  z soku wino­ 
gronowego,  napój  winny  owocowy  lub miodowy, aromatyzo­ wany  napój  winny  owocowy  lub 
miodowy, wino  owoco we niskoalkoholowe et aromatyzowane  wino  owocowe  niskoalko­ holowe  
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame -K ou b) équivalent aspartame.  
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspart ame (E 951) et l’acésulfame -K (E  950).  
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame -K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame -acésulfame, seul ou  
en mélange avec E 950 ou E 951.  
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.  
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.  
(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables.  
(60) : exprimés en équivalents stéviols  
(61):  La quantité  totale  de E 104, E 110 et E 124 et des colorants  du groupe  III ne peut dépasser  le maximum  prévu  pour le groupe  III. 
(80):  Les exigences  en matière d’étiquet age définies  par la réglementation en vigueur  ne s’appliquent pas.  
 (87):  Quantité  maximale  d'aluminium  provenant  de laques  aluminiques  de E 120 (cochenille, acide  carminique,  carmins): 1,5  mg/k g. Aucune  autre  laque aluminique  ne peut 
être utilisée.  
  151 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
15 Amuse -gueules salés prêts à consommer  
15.1 Amuse -gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule  
Groupe I  Additifs     
Groupe II  Colorants quantum  satis  quantum satis    
Groupe II  Colorants quantum  satis  quantum satis  (71)  
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  100  À l’exclusion des amuse -gueules salés extrudés ou soufflés  
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  100 (71) À l’exclusion des amuse -gueules salés extrudés ou soufflés  
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  200  Uniquement amuse -gueules salés extrudés ou soufflés  
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  200 (71) Uniquement amuse -gueules salés extrudés ou soufflés  
E 160b(i)  Bixine de rocou  20 (94)  
E 160b(ii)  Norbixine de rocou  20 (94)  
E 160d  Lycopène  30   
E 200 – 202; 
214 - 219 Acide sorbique – sorbate de potassium;  
p-hydroxybenzoates  1 000  (1) (2) (5)  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  50 (3) Uniquement amuse -gueules à base de céréales et de pommes de terre  
E 310 - 320 Gallates, BHQT et BHA  200 (1) Uniquement amuse -gueules à base de céréales  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  5 000  (1) (4)   
E 392 Extraits de romarin  50 (41) (46)   
E 405  Alginate de propane - 1, 2-diol 3 000   Uniquement amuse -gueules à base de céréales et de pommes de terre  
E 416  Gomme Karaya  5 000   Uniquement amuse -gueules à base de céréales et de pommes de terre  
E 481 - 482 Stéaroyl -2-lactylates  2 000  (1) Uniquement amuse -gueules à base de céréales  
E 481 - 482 Stéaroyl -2-lactylates  5 000  (1) Uniquement amuse -gueules à base de céréales et de pommes de terre  
E 901  Cire d’abeille blanche et jaune  quantum satis   Uniquement comme agent d’enrobage  
E 902  Cire de candelilla  quantum satis   Uniquement comme agent d’enrobage  
E 903  Cire de carnauba  200  Uniquement comme agent d’enrobage  
E 904  Shellac  quantum satis   Uniquement comme agent d’enrobage  
E 950  Acésulfame -K 350   
E 951  Aspartame  500   
  152 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
15.1 
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de  
Ca 100 (52)  
E 955  Sucralose  200   
E 957 Thaumatine  5  Uniquement  comme  exhausteur  de goût 
E 959  Néohespéridine DC  50   
E 960 a – 960c  Glycosides de stéviol  20 (1) (60)  
E 961  Néotame  18   
E 961  Néotame  2  Uniquement comme exhausteur de goût  
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  500 (11)b (49) (50)   
E 969 Advantame  5   
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO 2 en quantité  n’excédant 
pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.  
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(5): E 214 - 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg.  
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame -K ou b) équivalent aspartame.  
(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.  
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame -K (E 950).  
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame -K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’asparta me-acésulfame, seul ou  
en mélange avec E 950 ou E 951.  
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.  
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.  
(60) : exprimés en équivalents stéviols.  
(71):  Quantité  maximale  d’aluminium  provenant  de toutes  laques  aluminiques:  30 mg/kg.  
 (94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantit é maximale individuelle la plus élevée s’applique à la somme, mais les 
quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.  
  153 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
15.2  Fruits à coque transformés  
Groupe I  Additifs     
Groupe II  Colorants quantum  satis  quantum satis    
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  100  Uniquement fruits à coque enrobés salés  
E 160b (i) Bixine de rocou  10 (94)  
E 160b (ii) Norbixine de rocou  10 (94)  
E 160d  Lycopène  30   
E 200 - 202; 
214 - 219 Acide sorbique – sorbate de potassium;  
p-hydroxybenzoates  1 000  (1) (2) (5) Uniquement fruits à coque enrobés  
E 220 - 228 Anhydride sulfureux - sulfites  50 (3) Uniquement fruits à coque marinés  
E 310 - 320 Gallates, BHQT et BHA  200 (1) (13)   
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  5 000  (1) (4)   
E 392  Extraits de romarin  200 (41) (46)   
E 416  Gomme Karaya  10 000   Uniquement enrobage pour fruits à coque  
E 901  Cire d’abeille blanche et jaune  quantum satis   Uniquement comme agent d’enrobage  
E 902  Cire de candelilla  quantum satis   Uniquement comme agent d’enrobage  
E 903  Cire de carnauba  200  Uniquement comme agent d’enrobage  
E 904  Shellac  quantum satis   Uniquement comme agent d’enrobage  
E 950  Acésulfame -K 350   
E 951  Aspartame  500   
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de 
Ca 100 (52)  
E 955  Sucralose  200   
E 959  Néohespéridine DC  50   
E 960a – 960c  Glycosides de stéviol  20 (1) (60)  
E 961  Néotame  18   
E 961  Néotame  2  Uniquement comme exhausteur de goût  
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  500 (11)b (49) (50)   
  154 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
15.2  E 969  Advantame  5   
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO 2 en quantité  
n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent.  
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(5): E 214 - 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg.  
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame -K ou b) équivalent aspartame.  
(13): Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse.  
(41): Exprimée par rapport à la matière grasse.  
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspart ame (E 951) et l’acésulfame -K (E 950).  
(50):  Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame -K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame -acésulfame, seul ou  
en mélange avec E 950 ou E 951.  
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.  
(46): Somme du car nosol et de l’acide carnosique.  
(60):  Exprimés  en équivalents  stéviols.  
 (94):  Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maxi male individuelle la  
plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles ne doivent pas être dépassées.  
 
  155 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
16 Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4  
Groupe I  Additifs     
Groupe II  Colorants quantum satis quantum satis    
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  150   
Groupe IV  Polyols  quantum satis   Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 104  Jaune  de quinoléine  10 (61)  
E 110  Sunset  Yellow  FCF/Jaune  orange  S 5 (61)  
E 124  Ponceau  4R, rouge  cochenille  A 10 (61)  
E 160b(i)  Bixine de rocou  15 (94)  
E 160b(ii)  Norbixine de rocou  7,5 (94)  
E 160d  Lycopène  30   
E 200 – 202 Acide sorbique – sorbate de potassium  1 000  (1) (2) Uniquement frugtgrød(compote) rote Grütze et pasha  
E 200 - 202 Acide  sorbique  – sorbate  de 
potassium  2 000  (1) (2) Uniquement  ostkaka  
E 200 - 213 Acide sorbique – sorbate de potassium; 
acide benzoïque - benzoates  300 (1) (2) Uniquement desserts à base de produits  laitiers non traités thermiquement  
E 210 - 213 Acide benzoïque - benzoates  500 (1) (2) Uniquement frugtgrød (compote) et rote Grütze compote de ftuit rouge  
E 234  Nisine  3  Uniquement gâteaux de semoule et de tapioca et produits similaires  
E 280 - 283 Acide propionique - propionates  1 000  (1) (6) Uniquement Christmas pudding  
E 297  Acide fumarique  4 000   Uniquement desserts de type gelée, desserts aromatisés aux fruits, mélanges  déshydratés prêts 
à l’emploi pour desserts  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  3 000  (1) (4)   
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  7 000  (1) (4)  Uniquement mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts  
E 355 - 357 Acide adipique - adipates  1 000  (1) Uniquement mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts  
E 355 - 357 Acide adipique - adipates  6 000  (1) Uniquement desserts de type gelée  
E 355 - 357 Acide adipique - adipates  1 000  (1) Uniquement desserts aromatisés aux fruits  
E 363  Acide succinique  6 000    
E 416  Gomme Karaya  6 000    156 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
16 E 427  Gomme cassia  2 500   Uniquement desserts à base de produits laitiers et produits similaires  
E 432 - 436 Polysorbates  3 000  (1)  
E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - 
sucroglycérides  5 000  (1)  
E 475  Esters polyglycériques d’acides gras  2 000    
E 477  Esters de propane -1,2-diol d’acides 
gras 5 000    
E 481 - 482 Stéaroyl -2-lactylates  5 000  (1)  
E 483  Tartrate de stéaryle  5 000    
E 491 - 495 Esters de sorbitane  5 000  (1)  
E 950  Acésulfame -K 350  Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 951  Aspartame  1 000   Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 952  Acide cyclamique et ses sels de Na et 
de Ca 250 (51) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de  
Ca 100 (52) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 955  Sucralose  400  Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 957  Thaumatine  5  Uniquement comme exhausteur de goût  
E 959  Néohespéridine DC  50  Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 960a – 960c  Glycosides de stéviol  100 (1) (60) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 961  Néotame  32  Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  350 (11)a (49) (50)  Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés  
E 964  Sirop  de polyglycitol  300 000   Uniquement   produits  à  valeur  énergétique  réduite  ou  sans sucres  ajoutés  
  157 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
16 E 969  Advantame  5   
(1) : Les  additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(4) : La quantité maximale est exprimée en P2O5. 
(6) : La présence d’acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentat ion conforme aux bonnes pratiques  de 
fabrication.  
(11) : Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame -K ou b) équival ent aspartame.  
(49) : Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E  951) et l’acésulfame -K (E 950).  
(50) : Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame -K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame -acésulfame, seul ou  en 
mélange avec E 950 ou E 951.  
(51) : Les quantités maximales d’utilisation sont ex primées en acide libre.  
(52) : Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.  
(60) : exprimés en équivalents stéviols  
(61) : La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.  
 (74) : Quantité  maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 15 mg/kg.  
 (94): Lorsque les additifs E 160b(i) (Bixine de rocou) et E 160b(ii) (Norbixine de rocou) sont ajoutés en mélange, la quantité maximale individuelle la  
plus élevée s’applique à la somme, mais les quantités maximales individuelles  ne doivent pas être dépassées.  
  158 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
17 Compléments alimentaires,  
Les niveaux  maximaux  d'utilisation  indiqués  pour les colorants,  les polyols,  les édulcorants  et les E 200-213, E 338-452, E 405, E 416, E 432-436, E 459, E 468, E 473- 
475, E 491-495, E 551-553, E 901-904, E 961, E 1201 -1204,  E 1505  et E 1521  s'appliquent  aux compléments  alimentaires  prêts  à la consommation  et prépar és selon  les instructions  
d'utilisation  fournies  par le fabricant.  
Le facteur  de dilution  des compléments  alimentair es qui doivent  être dilués  ou dissous  doit être indiqué  dans les instructi ons d'utilisation.  
17.1 Compléments alimentaires sous la forme solide,  à l’exclusion des formes à mâcher  à l'exclusion  des compléments  aliment aires destinés  aux nourrissons  et aux enfants  en bas âge 
Groupe I  Additifs    Les additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la  production de 
produits alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au  moment de l’ingestion.  
Groupe II  Colorants quantum satis  quantum satis    
Groupe II  Colorants quantum satis  quantum satis  (69)  
Groupe III  Colorants avec limite maximale 
combinée  300   
Groupe  III Colorants  avec limite  maximale  
combinée  300 (69)  
Groupe IV  Polyols  quantum satis    
E 104 Jaune  de quinoléine  35 (61)  
E 104 Jaune  de quinoléine  35 (61)(69)  À l'exception  des compléments  alimentaires  sous une forme  à mâcher.  
E 104 Jaune  de quinoléine  10 (61)  
E 104 Jaune  de quinoléine  10 (61)(69)  Uniquement  compléments  alimentaires  sous  une  forme  à mâcher.  
E 110 Sunset  Yellow  FCF/Jaune  orange  S 10 (61)  
E 110 Sunset  Yellow  FCF/Jaune  orange  S 10 (61)(69)   
E 124 Ponceau  4R, rouge  cochenille  A 35 (61)  
E 124 Ponceau  4R, rouge  cochenille  A 35 (61)(69)  À l'exception  des compléments  alimentaires  sous une forme  à mâcher.  
E 124 Ponceau  4R, rouge  cochenille  A 10 (61)  
E 124 Ponceau  4R, rouge  cochenille  A 10 (61)(69)  Uniquement  compléments  alimentaires  sous  une  forme  à mâcher.  
E 160d  Lycopène  30   
E 200 - 213 Acide sorbique - sorbates  ; acide  
benzoïque - benzoates  1 000  (1) (2) Uniquement produits sous forme déshydratée contenant des préparations de vitamine  
A et de combinaisons de vitamines A et D , à l'exception  des compléments alimen ­ taires  sous 
une forme  à mâcher.  
E 310 - 321 Gallates, BHQT, BHA et BHT  400 (1)  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  quantum satis    
  159 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
17.1 E 392  Extraits de romarin  400 (46)  
E 405  Alginate de propane - 1, 2-diol 1 000    
E 416  Gomme Karaya  quantum satis    
E 432 - 436 Polysorbates  quantum satis   
E 459  Bêta -cyclodextrine  quantum satis   Uniquement produits alimentaires en comprimés et en dragées  
E 468  Carboxyméthylcellulose de sodium  
réticulée  30 000   À l'exception  des compléments  alimentaires  sous une forme  à mâcher.  
E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides  quantum satis  (1)  
E 475  Esters polyglycériques d’acides gras  quantum satis    
E 491 - 495 Esters de sorbitane  quantum satis  (1)  
E 551 - 559 Dioxyde de silicium - silicates  quantum  satis   
E 900  Diméthylpolysiloxane  10 (91) Uniquement    compléments    alimentaires    sous    forme    de comprimés  effervescents.  
E 901  Cire d’abeille blanche et jaune  quantum satis    
E 902  Cire de candelilla  quantum satis    
E 903  Cire de carnauba  200   
E 904  Shellac  quantum satis    
E 950  Acésulfame -K 500   
E 950  Acésulfame -K 2 000   Uniquement  compléments  alimentaires  sous  une  forme  à mâcher.  
E 951  Aspartame  2 000    
E 951  Aspartame  5 500   Uniquement  compléments  alimentaires  sous  une  forme  à mâcher.  
E 952  Acide cyclamique et ses sels de Na et de 
Ca 500 (51)  
E 952  Acide c ycl a miq u e  et s e s s e l s  de Na 
et de Ca 1 250  (51) Uniquement  compléments  alimentaires  sous  une  forme  à mâcher.  
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca  500 (52)  
E 954  Saccharine  et ses sels de Na, de K et de Ca 1 200  (52) Uniquement  compléments  alimentaires  sous  une  forme  à mâcher.  
E 955  Sucralose  800   
E 955  Sucralose  2 400   Uniquement  compléments  alimentaires  sous  une  forme  à mâcher.  
E 959 Néohespéridine DC  100   
E 959  Néohespéridine  DC 400  Uniquement  compléments  alimentaires  sous  une  forme  à mâcher.  
  160 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
17.1 E 960 a – 960c  Glycosides de stéviol  670 (1) (60)  
E 960a – 960c  Glycosides  de stéviol  1 800  (1) (60) Uniquement  compléments  alimentaires  sous  une  forme  à mâcher.  
E 961  Néotame  2  Uniquement  compléments  alimentaires  sous  une  forme  à mâcher  à base de vitamines  et/ou  
minéraux,  en tant qu'exhau steur de goût.  
E 961  Néotame  2  Uniquement comme exhausteur de goût ,  à  l'exception  des compléments  alimen taires  sous une 
forme  à mâcher.  
E 962  Sel d’aspartame -acésulfame  500 (11)a (49) (50)   
E 962  Sel d'aspartame -acésulfa me 2 000  (11)a  (49) (50) Uniquement  compléments  alimentaires  sous  une  forme  à mâcher.  
E 969  Advantame  20   
E 969  Advantame  55  Uniquement  compléments  alimentaires  sous  une  forme  à mâcher.  
E 1201  Polyvinylpyrrolidone  quantum satis   Uniquement produits alimentaires en comprimés et en dragées  
E 1202  Polyvinylpolypyrrolidone  quantum satis   Uniquement produits alimentaires en comprimés et en dragées  
E 1203  Alcool polyvinylique (APV)  18 000   Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés  
E 1204  Pullulan  quantum satis   Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés  
E 1205  Copolymère méthacrylate basique  100 000   À l'exception  des compléments  alimentaires  sous une forme  à mâcher.  
E 1206  Copolymère  de méthacr ylate neutre  200 000   À l'exception  des compléments  alimentaires  sous une forme  à mâcher.  
E 1207  Copolymère  de méthacr ylate anionique  100 000   À l'exception  des compléments  alimentaires  sous une forme  à mâcher.  
E 1208  Copolymère  d'acétate  de vinyle  et de 
polyvinylpyrrolidone  100 000   À l'exception  des compléments  alimentaires  sous une forme  à mâcher.  
E 1209  Copolymère  greffé  d'alcool  
polyvinylique et  de polyéthylèneglycol  100 000   À l'exception  des compléments  alimentaires  sous une forme  à mâcher.  
E 1505  Citrate de triéthyle  3 500   Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés  
E 1521  Polyéthylène glycol  10 000   Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés  
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame -K ou b) équivalent aspartame.  
(49): Les  quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951 ) et l’acésulfame -K (E 950).  
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame -K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame -acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.  
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.  
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide  libre. 
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique.  
(60) : exprimés en équivalents stéviols  
(61):  La quantité  totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants  du groupe  III ne peut dépasser  le maximum  prévu  pour le groupe  III. 
(69):  Quantité  maximale  d’aluminium  provenant  de toutes  laques  aluminiques:  150 mg/kg.  
 (91):  La quantité  maximale  se rapporte  au complément  alimentaire  dissous  prêt à être consommé,  dilué dans 200 ml d'eau.  
  161 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
17.2 Compléments alimentaires sous la forme liquide , à l'exclusion  des complém ents alimentaires  destinés  aux nourrissons  et aux enfants  en bas âge 
Groupe I  Additifs     
Groupe II  Colorants quantum satis  quantum satis    
Groupe II  Colorants  quantum  satis quantum  satis (69) Uniquement  compléments  alimentaires  en sirop.  
Groupe III  Colorants avec limite maximale combinée  100   
Groupe IV  Polyols  quantum  satis   
E 104  Jaune  de quinoléine  10 (61)(69)   
E 110  Sunset  Yellow  FCF/Jaune  orange  S 10 (61)(69)   
E 124  Ponceau  4R, rouge  cochenille  A 10 (61)(69)   
E 160d  Lycopène  30   
E 200 -213 Acide  sorbique     –     sorbates;     
Acide benzoïque – benzoates  2 000  (1) (2) À l'exception  des compléments  alimentaires  en sirop.  
E 310 - 321 Gallates, BHQT, BHA et BHT  400 (1)  
E 338 - 452 Acide phosphorique - phosphates - 
diphosphates, triphosphates et  
polyphosphates  quantum satis    
E 392  Extraits de romarin  400 (46)  
E 405 Alginate de propane - 1, 2-diol 1 000    
E 416  Gomme Karaya  quantum satis    
E 432 - 436 Polysorbates  quantum satis    
E 473 - 474 Sucroesters d’acides gras - 
sucroglycérides  quantum satis  (1)  
E 475  Esters polyglycériques d’acides gras  quantum satis    
E 491  - 495 Esters de sorbitane  quantum satis  (1)  
E 551  - 559 Dioxyde de silicium - silicates  10 000    
E 950  Acésulfame -K 350   
E 950  Acésulfame -K 2 000   Uniquement  les compléments  alimentaires  en sirop.  
E 951  Aspartame  600   
E 951  Aspartame  5 500   Uniquement  les compléments  alimentaires  en sirop.  
E 952  Acide cyclamique et ses sels de Na et 
de Ca  400 (51)  
E 952  Acide  cyclamique  et  ses  sels  de  
Na  et de  Ca 1 250  (51) Uniquement  les compléments  alimentaires  en sirop.  
  162 
 Numéro de 
catégorie  Numéro E  Dénomination  Quantité maximale  
(en mg/l ou mg/kg 
selon le cas) Notes  Restrictions/exceptions  
17.2 E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de 
Ca 80 (52)  
E 954  Saccharine et ses sels de Na, de K et de 
Ca 1 200  (52) Uniquement  les compléments  alimentaires  en sirop.  
E 955  Sucralose  240   
E 955  Sucralose  2 400   Uniquement  les compléments  alimentaires  en sirop.  
E 959  Néohespéridine DC  50   
E 959  Néohespéridine DC  400  Uniquement  les compléments  alimentaires  en sirop.  
E 960a – 960c  Glycosides de stéviol  200 (1) (60)  
E 960a – 960c  Glycosides de stéviol  1 800  (1) (60) Uniquement  les compléments  alimentaires  en sirop.  
E 961  Néotame  20   
E 961  Néotame  185  Uniquement  les compléments  alimentaires  en sirop.  
E 961  Néotame  2  Uniquement comme exhausteur de goût , à l’exception  des compléments  alimen taires  en sirop.  
E 961  Néotame  2  Uniquement  compléments  alimentaires  en sirop  à base de vitamines  et/ou  minéraux,  en tant 
qu'exhaus teur de goût.  
E 962  Sel d'aspartame -acésulfa me 350 (11)a (49) (50)   
E 962  Sel d'aspartame -acésulfa me 2 000  (11)a  (49) (50) Uniquement  les compléments  alimentaires  en sirop.  
E 969  Advantame  6   
E 969  Advantame  55  Uniquement  les compléments  alimentaires  en sirop.  
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.  
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.  
(11) : Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame -K ou b) équivalent aspartame.  
(49) : Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E  951) et l’acésulfame -K (E 950).  
(50) : Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame -K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame -acésulfame, seul ou en 
mélange avec E 950 ou E 951.  
(51) : Les quantités maximales d’utilisation sont ex primées en acide libre.  
(52) : Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.  
(46) : Somme du car nosol et de l’acide carnosique.  
(60) : exprimés en équivalents stéviols  
(61) : La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.  
18 Produits alimentaires transformées ne relevant pas des catégories 1 à 17, à l’exclusion des aliments pour nourrissons et enfa nts en bas âge  
Groupe I  Additifs»