G/TBT/N/ARE/604, G/TBT /N/BHR/690  
G/TBT/N/KWT/670, G/TBT/N/OMN/519  
G/TBT/N/QAT/669, G/TBT/N/SAU/1329  
G/TBT/N/YEM/275  
 
25 mars 2024 
(24-2525) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Saudi Food and Drug Authority  (Autorité saoudienne des produits alimentaires et 
pharmaceutiques)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susme ntionné:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  (Organisation saoudienne de la 
normalisation, de la métrologie et de la qualité)  
P.O. BOX: 3437 Riyadh 11471 (Arabie saoudite) . Téléphone : +966(1)2529095 ; fax 
+966(1)4520086 ; courrier électroniqu e: enquirypoint@saso.gov.sa ; site Web: 
www.saso.gov.sa  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Café et substituts du café ( ICS 67 .140.20)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s ) du texte notifié : Coffee and Coffee Products 
- Roasted Coffee Bean  (Café et produits du café - Fèves de café torréfiées), 12 pages en 
anglais, 13 pages en arabe.  
6. Teneur : Le projet de règlement technique notifié couvre les exigences applicables aux 
fèves de café torréfiés entières ou moulues obtenues par torréfaction des fèves de café 
vert du genre Coffea . Il ne couvre pas le café torréfié moulu auquel ont été ajoutés 
d'autres additifs ni le café instantané.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes.  
8. Documents pertinents:  
• USDA : C ID Coffee, Tea, Cocoa, Beverage Mixes, and Water  
https://www.ams.usda.gov/grades -standards/cid/beverages  G/TBT/N/ARE/604 • G/TBT/N/BHR/690 • G/TBT/N/KWT/670 • G/TBT/N/OMN/519 • 
G/TBT/N/QAT/669 • G/TBT/N/SAU/1329 • G/TBT/N/YEM/275  
- 2 - 
  • CBI: Entering the European market for coffees roasted at origin  
https://www.cbi.eu/market -information/coffee/roasted -coffees/market -
entry#:~:text=Commission%20Regulation%20(EU)%202017%2F,c offee%20is
%20400%20%CE%BCg%2Fkg . 
• FSSAI : manual of methods of analysis of foods beverages : tea, coffee, chicory  
https://fssai.gov.in/upload/uploadfiles/files/Manual_Beverages_08_07_2022.pdf  
• EAS 105: R oasted coffee beans and roasted ground coffee - Specification  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 6 mois à compter de la date d'adoption  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  (Organisation saoudienne de la 
normalisation, de la métrologie et de la qualité) P.O . BOX: 3437 Riyadh 11471 (Arabie 
saoudite) . Téléphone : +966(1)2529095 ; fax +966(1)4520086 ; courrier électronique: 
enquirypoint@saso.gov.sa ; site Web: www.saso.gov.sa  
https://members.wto.org/crnattachments/2024/TBT/SAU/24_02188_00_e.pdf  
https://members.wto.org/crnatt achments/2024/TBT/SAU/24_02188_00_x.pdf