G/TBT/N/BDI/119  
G/TBT/N/KEN/1093  
G/TBT/N/RWA/454  
G/TBT/N/TZA/606  
G/TBT/N/UGA/1344  
8 juin 2021 
(21-4669) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BURUNDI, KENYA, OUGANDA, RWANDA, TANZANIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Rwanda Standards Board  - RSB (Office des normes du 
Rwanda)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité dési gné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Rwanda Standards Board  (Office des normes du Rwanda)  
KK 15 Rd, 49  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwan da) 
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: www.rsb.gov.rw  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Peintures et vernis ( ICS 87.040)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Two-pack epoxy primer - 
Specification  (Apprêt époxydique à deux composants - Spécifications), 16 pages, en 
anglais  
6. Teneur : Le projet de norme est -africaine notifié établit les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables à l'apprêt époxydique à deux composants à base 
de solvant utilisé pour la protection du fer, de l'acier et du fer et de l'acier galvanisés 
contre la corrosion atmosphérique dans un environnement industriel ou marin . L'apprêt 
dont il est question est également utilisé comme apprêt anticorrosion pour les ponts, 
l'accastillage et les cales à marchandises, ainsi que pour l'entretien et la réparation ou la 
maintenanc e à bord.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention de pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; protection de l'environnement ; exigences en matière de 
qualité . G/TBT/N/BDI/119 • G/TBT/N/KEN/1093 • G/TBT/N/RWA/454 • G/TBT/N/TZA/606 • 
G/TBT/N/UGA/1344  
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  8. Documents pertinents:  
• ASTM F735 -17. Standard Test Method for Abrasion Resistance of Transparent 
Plastics and Coatings Using the Oscillating Sand Meth od 
• ISO 1524. P eintures, vernis et encres d'imprimerie - Détermination de la finesse 
de broyage  
• ISO 2812 -1. Peintures et vernis  - Détermination de la résistance aux liquides  - 
Partie 1 : Immersion dans des liquides autres que l'eau  
• ISO 2813. P eintures et ver nis - Détermination de la réflexion spéculaire de 
feuils de peinture non métallisée à 20°, 60° et 85°  
• ISO 2884 -2. Peintures et vernis - Détermination de la viscosité au moyen de 
viscosimètres rotatifs - Partie 2 : Viscosimètre à disque ou à bille fonctionna nt à 
vitesse spécifiée  
• ISO 3251. P eintures, vernis et plastiques  - Détermination de la matière non 
volatile  
• ISO 3270. P eintures et vernis et leurs matières premières - Températures et 
humidités pour le conditionnement et l'essai  
• ISO 3856 -6. Peintures et vernis - Détermination de la teneur en métaux 
"solubles" - Partie 6 : Détermination de la teneur totale en chrome de la fraction 
liquide de la peinture - Méthode par spectrométrie d'absorption atomique dans 
la flamme  
• ISO 4618. P eintures et vernis - Termes et définitions  
• ISO 6503. P eintures et vernis - Détermination du plomb t otal - Méthode par 
spectrométrie d'absorption atomique dans la flamme  
• ISO 6504 -3. Peintures et vernis - Détermination du pouvoir masquant - Partie 
3: Détermination du rapport de contraste des peintures claires à un rendement 
surfacique déterminé ISO 9117 -1, Peintures et vernis - Essais de séchage - 
Partie 1 : Détermination du séchage à cœur et du temps de séchage à cœur  
• ISO 9117 -3. Peintures et vernis - Essais de séchage - Partie 3 : Essai de séchage 
en surface à l'aide de billes de verre  
• ISO 15528. P eintures , vernis et matières premières pour peintures et vernis - 
Échantillonnage  
• ISO 17132. P eintures et vernis - Essai de pliage en T  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et  de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
KK 15 Rd, 49  
Numéro sans frais : 3250 
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: www.rsb.gov.rw  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/TBT/RWA/21_3939_00_e.pdf