G/TBT/N/ARE/585, G/TBT/N/BHR/672  
G/TBT/N/KWT/643, G/TBT/N/OMN/502  
G/TBT/N/QAT/652, G/TBT/N/SAU/1299  
G/TBT/N/YEM/259  
 
7 août 2023 
(23-5345) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Ministry of Industry & Advanced Technology  - MOIAT (Ministère de l'industrie et des 
technologies de pointe)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'orga nisme susmentionné:  
Ministry of Industry & Advanced Technology  - MOIAT (Ministère de l'industrie et des 
technologies de pointe)  
P O Box : 2166 
Abou Dhabi  
Émirats arabes unis  
Téléphone : (+971) (4) 2084456  
Courrier électronique: uaetbt@moiat.gov.ae  
Site Web: http://www.moiat.gov.ae  
3. Notification au titre de l'article 2.9 .2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Appareils br ûlant des combustibles gazeux  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : GCC Technical Regulation 
for "Appliances Burning Gaseous Fuels" (Règlement technique du GCC relatif aux 
appareils brûlant des combustibles gazeux), 47 pages, en angl ais 
6. Teneur : Le règlement technique du GCC  notifié établit les exigences obligatoires en 
matière de sécurité et d'efficacité applicables aux appareils brûlant des combustibles 
gazeux et leurs accessoires, auxquelles devront satisfaire tous les appareils brûlant des 
combustibles gazeux avant leur m ise sur le marché et leur libre circulation sur les marchés 
des États membres.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire  en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de G/TBT/N/ARE/585 • G/TBT/N/BHR/672 • G/TBT/N/KWT/643 • G/TBT/N/OMN/502 • 
G/TBT/N/QAT/652 • G/TBT/N/SAU/1299 • G/TBT/N/YEM/259  
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  la sécurité des personnes ; protection de l'environnement ; exigences en matière de 
qualité ; harmonisation ; réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges  
8. Document s pertinents:  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Ministry of Industry & Advanced Technology  - MOIAT (Ministèr e de l'industrie et des 
technologies de pointe)  
UAE TBT Enquiry Point  (Point d'information OTC des É.A.U.)  
Téléphone : (+971) (4) 2084456  
Courrier électronique: uaetbt@moiat.gov.ae  
Site Web: http://www.moiat.gov.ae  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/ARE/23_11517_00_e.pdf