RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/1705 DE LA COMMI SSION 
du 7 septembre 2023
concer nant l’autorisat ion d’une préparation de ribof lavine (vitamine B2) produite par Bacillus subtilis 
CGMCC 13326 en tant qu’additif dans l’aliment ation de toutes les espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi d’une telle autor isation.
(2) Conf ormément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande d’autoris ation a été introduite pour une 
préparation de ribof lavine (vitamine B2) produite par Bacillus subtilis CGMCC 13326. La demande était 
accompag née des informations et documents requis à l’article 7, paragraphe 3, dudit règlement.
(3) Cette demande concer ne l’autori sation d’une préparation de ribof lavine produite par Bacillus subtilis CGMCC 13326 
en tant qu’additif dans l’alimentation de tout es les espèces animales, à classer dans la catégo rie des additifs 
nutr itionnels et dans le groupe fonctionnel des vitamines, provitamines et substances à effet analogue 
chimiquement bien définies.
(4) Dans son avis du 1er févr ier 2023 (2), l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a conclu 
que, dans les conditions d’utilisation proposées, la préparation de ribof lavine produit e par Bacillus subtilis CGMCC 
13326 était sûre pour tout es les espèces animales, les consommateur s et l’env ironnement. Elle a aussi conclu que la 
ribof lavine était connue pour être un photosensi bilisant susceptible d’entraîner des réactions photoallergiques 
cutanées et oculaires, que la préparation de ribof lavine produite par Bacillus subtilis CGMCC 13326 présentait un 
risque pour les utilisateurs en cas d’inhalation et que, en l’absence de données, elle ne pouvait se prononcer sur le 
fait que l’additif puisse être irritant pour la peau et les yeux, ou être un sensibilisant cutané. Enfin, l’Autorité a conclu 
que l’additif était efficace pour couvr ir les besoins nutr itionnels des animaux. L’Autorité juge inutile de prévoir des 
exigenc es spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a par ailleurs vérifié le 
rappor t sur les méthodes d’analyse de l’additif dans l’alimentation des animaux présent é par le laborat oire de 
référen ce désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.
(5) Eu égard à ce qui précède, la Commission considère que la préparation de ribof lavine produite par Bacillus subtilis 
CGMCC 13326 rem plit les conditions fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003. Il convient dès lors 
d’autoris er l’utilisation de cette substance. La Commission estime par ailleurs qu’il y a lieu de prendre des mesures de 
prote ction appropr iées pour prévenir les effets néfast es de l’additif sur la santé de ses utilisate urs.
(6) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)EFSA Journal 2023;21(2):7874.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 8.9.2023 L 221/11  A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Auto risation
La préparation spécifi ée en annexe, qui appar tient à la caté gorie des additifs nutr itionnels et au groupe fonctionnel des 
vitamines, provi tamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies, est autor isée en tant qu’additif dans 
l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladit e annexe .
Article 2
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 7 sept embre 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 221/12 8.9.2023  ANNEXE 
Numéro 
d’identifica -
tion de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, méthode 
d’analyseEspèce animale 
ou catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autor isationen mg de substance 
active par kg d’aliment 
compl et pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs nutr itionnels. Groupe fonctionnel: vita mines, provita mines et subst ances à effet analogue chimiquement bien définies
3a825V «Ribof lavine» 
ou «vitamine 
B2»Composition de l’additif
Préparation contenant au moins 80 % de ribof lavine
3 % d’eau maximum
Sous forme solide
Caractér isation de la substance activ e
Ribof lavine
Formule chimique: C17H20N4O6
Numéro CAS: 83-88-5
Pureté : minimum 98 %
Produite par fermentation avec Bacillus subtilis 
CGMCC 13326
Méthode d’analy se(1)
Pour la détermination de la ribof lavine dans la 
préparation et les prémélange s d’additif pour 
l’alimentation animale:
—chromatographie liquide haut e performa nce cou­
plée à la détection UV, CLHP -UV (VDLUF A, vol. III, 
13.9.1)
Pour la détermination de la ribof lavine (en tant que 
vitamine B2 totale) dans les aliments compo sés pour 
animaux:
— chromatographie liquide haute performance avec 
détection fluor imétr ique, CLHP -FL (EN 14152)Toutes les 
espèces 
animales— — — 1.Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges doit indiquer les condi ­
tions de stoc kage et la stabilit é au trai­
teme nt ther mique.
2.Les exploitants du secteur de l’alimen ­
tation animale doivent établir , à l’in­
tention des utilisate urs de l’additif et 
des prémélanges, des procédures opé­
rationnelles et des mesures organisa ­
tionnelles pour parer aux risques 
éventuels résultant de leur utilisation. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas 
être éliminés par ces procédures et 
ces mesures, le port d’un équipement 
de protection individuelle, constitué 
d’une prot ection respirato ire, d’une 
prote ction des yeux et d’une prote c­
tion de la peau, est obligat oire lors de 
l’utilisation de l’additif et des prémé ­
langes.28 sept embre 
2033
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor tsFR Jour nal officiel de l’Union européenne 8.9.2023 L 221/13