G/SPS/GEN/2206  
11 mars 2024 
(24-2191) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
RENSEIGNEMENTS SUR LES ACTIVITÉS  
COMMUNICATION PRÉSENTÉE PAR LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS (CODEX)  
La communication ci -après, reçue le 11 mars 2024, est distribuée à la demande du secrétariat du 
Codex . 
 
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1  CCEXEC ET CAC  
1.1  Quatre -vingt -cinquième session du Comité exécutif de la Commission du Codex 
Alimentarius (CCEXEC85, Rome (Italie), 20 -22 novembre  2023)  
1.1.  Les questions pertinentes soulevées à la CCEXEC85, y compris le Plan stratégique du Codex 
2026-2031 et l'avenir du Codex, sont mentionnées dans la section relative à la CAC46 ci -après . 
1.2  Quarante -sixième session de la Commission du Codex Alim entarius (CAC46, Rome 
(Italie), 27  novembre  2023 – 2 décembre 2023)  
1.2.1   Normes et textes apparentés  
1.2.  À sa quarante -sixième session, la CAC a adopté plus de 500 normes Codex nouvelles et 
révisées (y compris des normes quantitatives):  
− Limites maximales de résidus (LMR) pour le chlorhydrate de zilpatérol dans le foie, les 
rognons et les muscles de bovins;  
− LMR pour l 'ivermectine (ovins, porcins et caprins – graisse, rognons, foie et muscle), LMR 
pour la nicarbazine (poulet), LMR extrapolé es aux ruminants et aux poissons;  
− 426 LMR pour différentes combinaisons pesticides/produits;  
− Limite maximale (LM) pour le plomb dans les repas prêts à consommer destinés aux 
nourrissons et aux enfants en bas âge, LM pour le plomb dans le sucre mou brun, le  sucre 
roux et le sucre non centrifugé, LM pour les aflatoxines totales dans le piment séché et la 
noix de muscade, et LM pour l 'ochratoxine A dans le piment séché, le paprika et la noix de 
muscade;  
− Version révisée de la Norme générale sur les additifs ali mentaires (CXS 192 -1995);  
− Directives pour la maîtrise des variétés d 'Escherichia coli  productrices de shiga -toxines 
(STEC) dans le bœuf cru, les légumes à feuilles frais, le lait cru, les fromages au lait cru et 
les graines germées (section générale, annex e I sur le bœuf cru et annexe III sur le lait cru 
et les fromages au lait cru);  
− Directives de sécurité sanitaire sur l 'utilisation et le recyclage de l 'eau dans la production et 
la transformation des aliments (section générale et annexe I sur les produits frais);  
− Code d 'usages pour la prévention et la réduction de la contamination du manioc et des 
produits à base de manioc par les mycotoxines.  
1.3.  À sa quarante -sixième session, la CAC a adopté de nouvelles normes régionales:  
− Norme régionale sur les produits à b ase de soja fermentés sous l 'action de Bacillus spp.  
(Asie);  
− Norme régionale sur le riz cuit enveloppé dans des feuilles (Asie);  G/SPS/GEN/2206  
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  − Norme régionale sur le jus de noni fermenté (Amérique du Nord et Pacifique Sud -Ouest).  
1.4.  À sa quarante -sixième session, la CAC a approuvé des propositions de nouveaux travaux:  
− Élaboration d 'un code d 'usages ou de directives pour la prévention ou la réduction de 
l'intoxication due à la ciguatera;  
− Directives relatives aux mesures de contrôle de l 'hygiène des aliments sur les marchés 
alimentaires traditionnels;  
− Révision des Directives sur l 'application des principes généraux en matière d 'hygiène à la 
maîtrise de Vibrio spp.  dans les fruits de mer (CXG 73 -2010).  
1.2.2   Plan stratégique du Codex 2026 -2031 et avenir du Codex  
1.5.  Le Plan stratégique d u Codex 2026 -2031 était en cours d'élaboration et la CAC attend ait avec 
intérêt les consultations prévues sur la formulation des objectifs et des résultats. À sa 
quarante -sixième session, la CAC est convenue que le document exposant les éléments essentiels  
d'un modèle pour les travaux futurs du Codex (y compris les modalités des futures réunions, la 
technologie virtuelle, les travaux intersessions, etc.) devrait faire l'objet d'un examen périodique, 
en tenant compte des expériences et des enseignements tiré s. 
1.2.3   Déclarations de principes concernant le rôle de la science dans la prise de décisions 
du Codex et les autres facteurs à prendre en considération (les "Déclarations de 
principes")  
1.6.  À sa quarante -sixième session, la CAC a rappelé que le projet d 'orientations demeurait utile et 
disponible à titre d 'orientations pratiques, à l 'intention des présidents de la Commission du Codex 
et de ses organes subsidiaires ainsi que des membres, lorsqu 'un accord était obtenu sur les aspects 
scientifiques mais que l es avis divergeaient sur d 'autres facteurs/considérations, et ce même si des 
divergences ou des préoccupations demeuraient sur certains éléments du projet d 'orientations; et 
est convenue de la nécessité d 'acquérir davantage d 'expérience dans la mise en œuv re du projet 
d'orientations.  
1.2.4   Nouvelles sources d 'aliments et nouveaux systèmes de production  
1.7.  À sa quarante -sixième session, la CAC a souligné qu 'il importait de relever les défis que 
posaient les nouvelles sources d 'aliments et les nouveaux systèmes de production et que le Codex 
avait un rôle primordial à jouer à cet égard; a noté que les mécanismes de travail actuels étaient 
suffisants pour traiter tous nouveaux travaux que les membres pourraient proposer sur les nouvelles 
sources d 'aliments  et les nouveaux systèmes de production; et a encouragé les membres à 
soumettre des propositions de nouveaux travaux sur les nouvelles sources d 'aliments et les 
nouveaux systèmes de production. La CAC a également approuvé la marche à suivre pour 
l'élaborat ion du Plan stratégique du Codex 2026 -2031 et d 'un modèle pour les travaux futurs du 
Codex.  
1.8.  Les documents de travail, y compris le rapport, des sessions du CCEXEC et de la CAC peuvent 
être consultés sur le site Web du Codex: CCEXEC85 , CAC46 . 
2  PROCHAINES RÉ UNIONS DU CODEX PRÉSENTANT UN INTÉRÊT EN MATIÈRE SPS (À 
COMPTER DE FÉVRIER  2024; VOIR LE SITE WEB DU CODEX POUR LE CALENDRIER 
COMPLET DES RÉUNIONS)  
2.1  CCEXEC  
− Quatre -vingt-sixième session du Comité exécutif de la Commission du Codex Alimentarius 
(CCEXEC86, Rom e (Italie), du 1er au 5 juillet 2024).  
2.2  Réunions des comités internationaux  
− Cinquante -quatrième session du Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire (CCFH54, 
Nairobi (Kenya), du 11 au 15 mars 2024) (en présentiel, retransmission en ligne disponible);  G/SPS/GEN/2206  
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  − Dix-septième session du Comité du Codex sur les contaminants dans les aliments (CCCF17, 
Panama (Panama), du 15 au 19 avril 2024) (en présentiel, retransmission en ligne 
disponible);  
− Cinquante -quatrième session du Comité du Codex sur les additifs alimentaires (CC FA54, 
Chengdu, province du Sichuan (Chine), du 22 au 26 avril 2024) (en présentiel, 
retransmission en ligne disponible).  
2.1.  Des renseignements actualisés sur l'état d'avancement des travaux de ces comités sont 
régulièrement publiés sur leurs pages Web respect ives: CCEXEC86 , CCFH54 , CCCF17 , CCFA54 . 
2.2.  Pour des questions spécifiques sur l'état d'avancement des travaux des comités du Codex 
présentant un intérêt pour les délégués SPS, veuillez consulter les pages dédiées ou envoyer un 
courriel à l'adresse suivante: codex@ fao.org . 
3  GÉNÉRALITÉS  
3.1.  Le secrétariat du Codex, en coopération avec les secrétariats des pays hôtes, continuera 
d'organiser des réunions de groupes de travail et des webinaires en amont des sessions des organes 
subsidiaire s du Codex afin d'aider les délégations à se préparer et de faciliter les discussions et la 
recherche du consensus. De plus amples renseignements sont disponibles sur les pages Web du 
Comité et dans le calendrier du Codex . 
3.1  Suivi de l'utilisation et des effets des textes du Codex  
3.2.  En 2022, à la quatre -vingt-deuxième session du CCEXEC, les membres du Codex ont approuvé 
l'approche proposée par le Secrétariat pour la mise en place d'un mécanisme de suivi de l 'utilisation 
et des effets des textes du Codex, y compris une enquête annuelle, des études de cas et une 
collaboration avec l'OMC. En 2023, à la quatre -vingt-quatrième session du CCEXEC, les membres du 
Codex ont pris note du rapport de l'enquête pilote sur l'utilisation et les effets des textes du Codex 
ainsi que des recommandations qu'il contenait à l'intention du secrétariat du Codex, des membres 
du Codex, de la FAO et de l'OMS, et ont confi rmé que la méthode adoptée lors de l 'enquête pilote, 
menée en 2022, devait être employée dans le cadre du mécanisme de suivi de l 'utilisation et des 
effets des textes du Codex, compte tenu des enseignements tirés jusqu'alors.  
 
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