G/SPS/N/NZL/740/Add.1  
31 janvier  2024 
(24-0766) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 3 1 janvier 2 024, est distribuée à la demande de la délégation 
de la Nouvelle -Zélande . 
 
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Issuance of the amended import health standard 152.02 : Importation and Clearance of Fresh 
Fruit and Vegetables into New Zealand (Publication d'une modification de la Norme sanitaire 
d'importation 152.02 : Importation et dédouanement des fruits et légumes frais en Nouvelle -
Zélande)  
Date d'adoption de la réglementation : 29 janvier 2 024 
Le présent addendum concerne la modification de la Norme sanitaire d'importation 152.02 
(Importation et dédouanement des fruits et légumes frais en Nouvelle -Zélande) précédemment 
notifiée.  
La modification de cette norme sani taire d'importation a été notifiée au moyen du document 
G/SPS/N/NZL/740 du 1 9 septembre 2 023, qui prévoyait l'adoption, la publication et l'entrée en 
vigueur le 3 décembre 2 023. La nouvelle date d'adoption, de publication et d'entrée en vigueur 
est le 2 9 janvier 2 024. 
https://members.wto.org/crnattachments/2024/SPS/NZL/24_00916_00_e.pdf  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[X] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglement ation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[X] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60 jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, co mme le report de la date limite initialement annoncée pour la G/SPS /N/NZL/740/Add.1  
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  présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à  la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : sans objet  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellington (Nouvelle -Zélande) 
Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/news -and-resources/consultations  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellington (Nouvelle -Zélan de) 
Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/news -and-resources/consultations  
 
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