G/TBT/N/SAU/1208  
10 août 2021 
(21-6152) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  (Organisation saoudienne de la 
normalisation, de la métrologie et de la qualité)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et d e site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Saudi Standards, Metrology an d Quality Organization  (Organisation saoudienne de la 
normalisation, de la métrologie et de la qualité)  
P. O. B OX: 3437 Riyadh 11471  
Téléphone : +966(11)252 int : (9065-9081-9072)  
Fax: +966(11)4520193  
Courrier électronique: enquirypoint@saso.gov.sa  
http://www.saso.gov.sa  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Aliments des animaux ( ICS 65 .120)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Aquatic plan ts (seaweeds 
and algae)  (Plantes aquatiques (algues)), 6 pages, en arabe  
6. Teneur : Le projet de règlement notifié porte sur les exigences auxquelles doivent 
satisfaire les plantes aquatiques (algues) utilisées pour l'alimentation animale.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la vie ou de la santé des animaux et préservation des végétaux  
8. Documents pertinents:  
- FAO, 2003 . A guide to the seaweed industry . Organisation des Nations Unies pour 
l'alimentation et l'agriculture, Rome. http://www.fao.org/3/y4765e/y4765e00.htm  
- Helm, M.M. ; Bourne, N. ; Lovatelli, A., 2004 : Ecloserie de bivalves . Un manuel pratique . 
In: Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture, Document 
technique sur les pêches n° 471 (2004) Algae for Aquaculture and Animal Feeds . 
- National Research Council. 1983 . Underutilized Resourc es as Animal Feedstuffs . 
Washington, DC : The National Academies Press. https://doi.org/10.17226/41 . G/TBT/N/SAU/1208  
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  https://www.researchgate.net/publication/235342867_Algae_for_Aquaculture_and_Ani
mal_Feeds  
- Shields, R.J., Lupatsch, I., 2012 . Algae for aquaculture a nd animal feeds . Technikfol . 
Theorie . Praxis.  21, 2337.  
- Journal officiel de l'UE : Règlement (UE) n° 396/2005 de la Commission relatif au 
catalogue des matières premières pour aliments des animaux  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer.  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 6 mois à compter de la date d'adoption  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Saudi Standards, Metrology and  Quality Organization  (Organisation saoudienne de la 
normalisation, de la métrologie et de la qualité)  
P. O. B OX: 3437 Riyadh 11471  
Téléphone : +966(11)252 int. (9065 -9081-9072)  
Fax: +966(11)4520193  
Courrier électronique: enquirypoint@saso.gov.sa  
http://www.saso.gov.sa  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/TBT/SAU/21_5121_00_x.pdf