G/SPS/GEN/1932  
13 juillet  2021 
(21-5517) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
RECONNAISSANCE PAR L'OIE DE SIX ÉTATS BRÉSILIENS COMME  
INDEMNES DE FIÈVRE APHTEUSE SANS VACCINATION  
COMITÉ SPS DE L'OMC – FONCTIONNEMENT ET MISE EN ŒUVRE DE L'ACCORD SPS  
ZONES EXEMPTES DE PARASITES ET DE MALADIES (RÉGIONALISATION)  
COMMUNICATION PRÉSENTÉE PAR LE BRÉS IL 
Le document ci -après, reçu le 1 3 juillet  2021, est distribué à la demande de la délégation du Brésil . 
 
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1.1.  Par la présente communication, le Brésil informe le Comité que, par  la Résolution n°  13/2021 
adoptée le 2 7 mai par la 88ème Session générale de l'Assemblée mondiale des Délégués de l'OIE, 
une nouvelle partie du territoire brésilien a été reconnue comme indemne de fièvre aphteuse sans 
vaccination . Cet élargissement couvre six États brésiliens:  
‐ l'État de Paraná ; 
‐ l'État de Rio Grande do Sul ; 
‐ une zone (Bloc 1) comprenant les États d 'Acre et de Rondônia ainsi que 14 municipalités 
dans l 'État d 'Amazonas et 5 municipalités dans l 'État de Mato Grosso . 
1.2.  Ces 6 États s'ajoutent à celui de Santa Catarina, qui a reçu cette reconnaissance de  l'OIE il y a 
14 ans.  
1.3.  Au total, la zone exempte  de fièvre aphteuse sans vaccination représente une superficie de 
près de 1 million de km2 et comprend plus de 44 millions d'anima ux. 
1.4.  Ces zones ont été entourées de zones de protection très étendues ("zones tampons") délimitées 
par des barrières naturelles et géographiques, et reposent sur  la quarantaine officielle ainsi qu' un 
contrôle effectif des mouvements d'animaux . Le Brésil n'a  cessé d'agrandir ses zones exemptes de 
fièvre aphteuse sans vaccination, grâce aux connaissances accumulées et à l'adaptation continue 
des systèmes régionaux de protection . Le dernier cas de fièvre aphteuse remon te à cinq ans et, 
depuis 2018, l'ensemble d u pays est considéré comme exempt  de cette maladie.  
1.5.  Conformément aux recommandations de l'OIE, le Brésil n'a pas ménagé ses efforts pour 
améliorer son statut sanitaire, ce qui a abouti à la création des actuelles zones exemptes de fièvre 
aphteuse hautement  sécurisées . Depuis 50 ans, notre Ministère de l'agriculture, de l'élevage et de 
l'approvisionnement alimentaire, de concert avec le secteur privé, met au point des programmes 
pour éradiquer cette maladie . Le Plan stratégique national d'éradication et de p révention de la fièvre 
aphteuse a été lancé en 2017 et sera pleinement exécuté jusqu'en 2026 . Il a pour principal objectif 
de créer et de maintenir des conditions durables pour garantir notre statut de pays exempt de fièvre 
aphteuse, ainsi que d'élargir la  zone exempte sans vaccination.  
1.6.  Le statut conféré au Brésil par l'OIE est le résultat d'un travail fondé sur les connaissances 
scientifiques et les recommandations formulées par les "trois organisations sœurs ", organ ismes 
internationaux de référence reconnus par l'Accord SPS.  G/SPS/GEN/1932  
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  1.7.  Alors que nous saisissons cette occasion pour célébrer cet accomplissement, nous souhaitons 
également exhorter les Membres, lorsqu'ils mettent en œuvre des mesures SPS, à se conformer aux 
dispositio ns de l'article 6 de l'Accord SPS relatives à la régionalisation . Nous encourageons aussi les 
Membres à continuer d'appuyer les travaux des organismes de normalisation et à veiller à ce que 
les pays appliquent les normes, directives et recommandations de l 'OIE, de la CIPV et du Codex 
Alimentarius.  
 
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