G/TBT/N/BDI/344/Rev.1 
G/TBT/N/KEN/1412/Rev.1  
G/TBT/N/RWA/851/Rev.1 
G/TBT/N/TZA/934/Rev.1  
G/TBT/N/UGA/1760/Rev.1  
 
5 décembre  2023 
(23-8246) Page: 1/3 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Révision  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BURUNDI, KENYA, OUGANDA, RWANDA, TANZANIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Uganda National Bureau of Standards (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de 
l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations 
concernant la notification doivent être indiqués si cet organisme ou  cette 
autorité est différent de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE 
(Chapitre 62 du SH) ; Vêtements ( ICS 61  020) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DEAS 1141 -1:2023 . 
Textiles Garments - Specification - Part 1 : General requirements  (Vêtements textiles - 
Spécifications - Partie  1: Exigences générales), première édition, 1 2 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme est -africaine notifié couvre les exigences, les méthodes 
d'essai et l'étiquetage des vêtements fabriqués à partir de fibres textiles et de leurs 
mélanges . La norme est destinée à être utilisée, non pas iso lément, mais en complément 
d'autres normes contenant des exigences spécifiques de performance applicables aux 
vêtements . Le projet de norme ne s'applique pas aux vêtements de protection 
individuelle.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information aux consommateurs, étiquetage ; prévention de pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de G/TBT/N/BDI/344/Rev.1 G/TBT/N/KEN/1412/Rev.1 • G/TBT/N/RWA/851/Rev.1 
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  la sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité ; harmonisation ; réduction des 
obstacles au commerce et facilitation des échanges ; réduction des coûts et accroissement 
de la productivité  
8. Documents pertinents:  
1. EAS 223. Zippers - Specification  
2. ISO 105 -B01. Textiles - Essais de solidité des coloris - Partie B01 : Solidité des 
coloris à la lumière : Lumière du jour  
3. ISO 105 -B02. Textiles - Essais de solidité des coloris - Partie B02 : Solidité des 
coloris à la lumière artificielle : Lampe à arc au xénon  
4. ISO 105 -C10. Textiles  - Essais de solidité des teintures - Partie C10 : Solidité des 
teintures au lavage au savon ou au savon et à la soude  
5. ISO 105 -E04. Textiles - Essais de solidité des coloris - Partie E04 : Solidité des 
coloris à la sueur  
6. ISO 105 -X12. Textiles - Essais de solidité des coloris - Partie X12 : Solidité des 
coloris au frottement  
7. ISO 1833  (toutes les parties) . Textiles - Mélanges binaires de fibres - Analyse 
chimique quantitative  
8. ISO 2859 -1. Règles d'échantillonnage pour les contrôles par attributs - Partie 1 : 
Procédures d'échantillonnage pour les contrôles lot par lot, indexés d'après le 
niveau de qualité acceptable (NQA)  
9. ISO 3071. T extiles - Détermination du pH de l'extrait aqueux  
10. ISO 3801. T extiles - Tissus - Détermination de la masse par unité de longueur et 
de la masse par unité de surface  
11. ISO 8498. É toffes tissées  - Description des défauts  - Vocabulaire  
12. ISO 8499. É toffes à mailles - Description des défauts - Vocabulaire  
13. ISO 8559 -2. Désignation des tailles d e vêtements - Partie 2 : Indicateurs des 
dimensions principales et secondaires  
14. ISO 9073 -1. Textiles  - Méthodes d'essai pour nontissés  - Partie 1 : Détermination 
de la masse surfacique  
15. DEAS 1141 -1:2023  
16. 2 © EAC 2023  - Tous droits réservés.  
17. ISO 9227. E ssais de corrosion en atmosphères artificielles - Essais aux brouillards 
salins  
18. ISO 14184 -2. Textiles - Dosage du formaldéhyde - Partie 2 : Formaldéhyde 
dégagé (méthode par absorption de vapeur)  
19. ISO 14362 -1. Textiles - Méthodes de détermination de certaines amines 
aromatiques dérivées de colorants azoïques - Partie 1 : Détection de l'utilisation 
de certains colorants azoïques accessibles avec ou sans extraction  
20. ISO 14362 -1. Textiles - Méthodes de détermination de certaines amines 
aromatiques dérivées de colorants azoïques - Partie 1 : Détection de l'utilisation 
de certains colorants azoïques accessibles avec ou sans extraction  
21. ISO 14362 -3. Textiles  - Méthodes de détermination de certain es amines 
aromatiques dérivées de colorants azoïques  - Partie 3 : Détection de l'utilisation 
de certains colorants azoïques susceptibles de libérer du 4 -aminoazobenzène  
22. ISO 14389. T extiles - Détermination de la teneur en phtalates - Méthode au 
tétrahydrofur ane 
23. ISO 16373 -1. Textiles - Colorants - Partie 1 : Principes généraux d'essais des 
textiles colorés pour l'identification des colorants  G/TBT/N/BDI/344/Rev.1 G/TBT/N/KEN/1412/Rev.1 • G/TBT/N/RWA/851/Rev.1 
G/TBT/N/TZA/934/Rev.1 • G/TBT/N/UGA/1760/Rev.1  
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  24. ISO 16373 -2. Textiles - Colorants - Partie 2 : Méthode générale de détermination 
des colorants extractibles, notamment les  colorants allergènes et cancérigènes 
(méthode utilisant un mélange pyridine/eau)  
25. ISO 16373 -3. Textiles - Colorants - Partie 3 : Méthode de détermination de 
certains colorants cancérigènes (méthode à la triéthylamine et au méthanol)  
26. US 1970 -1: 2021. Textile  garments - Specification - Part 1 : General requirements  
27. KS 1062:2017. infant outer wear - Specification  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer.  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer.  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123 
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/UGA/23_13999_00_e.pdf