ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/554/Add.1 
29 janvier 2004 
 (04-0343) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
Addendum
 
  
 La communication ci-après, datée du 26 janvier  2004, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis
. 
 
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Produits utilisant du fluorure de sulfuryle
 
  Des limites maximales sont établies pour la teneur résiduelle en fluorure, dans ou sur les 
produits ci-après, qui résulte de la fumigation effectuée en vue de leur désinsectisation: 
 
Produit Parties par million 
Son d'orge, après récolte 45,0 
Farine d'orge, après récolte 45,0 
Orge en grains, après récolte 15,0 
Orge perlé, après récolte 45,0 
Fractions de grains aspirées de maïs, après 
récolte 55,0 
Farine de maïs-grain, après récolte 35,0 
Maïs-grain en grains, après récolte 10,0 
Gruau de maïs-grain, après récolte 10,0 
Semoule de maïs-grain, après récolte 30,0 
Maïs pour pop corn en grains, après récolte 10,0 
Fruits séchés, après récolte (autres que les 
raisins)  3,0 
Raisins secs, après récolte 7,0 
Millet en grains, après récolte 40,0 
Groupe 14 des fruits à coque, après récolte 10,0 
Farine d'avoine, après récolte 75,0 
Avoine en grains, après récolte 25,0 
Flocons d'avoine, après récolte 75,0 
Pistaches, post récolte 10,0 
Son de riz, après récolte 31,0 
Riz en grains, après récolte 12,0 
Écorce de riz, après récolte 35,0 
Riz poli, après récolte 25,0 
Riz sauvage en grains, après récolte 25,0 
Sorgho en grains, après récolte 40,0 
Triticale en grains, après récolte 40,0 G/SPS/N/USA/554/Add.1 
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Produit Parties par million 
Son de blé, après récolte 40,0 
Farine de blé, après récolte 125,0 
Germe de blé, après récolte 130,0 
Blé en grains, après récolte 40,04 
Sous-produits de la meunerie du blé, après 
récolte 130,0 
Gru rouge de blé, après récolte 40,0 
 
 Des limites maximales sont établies concernant la teneur résiduelle en fluorure de sulfuryle, 
dans ou sur les produits ci-après, qui résulte de la fu migation effectuée en vue de leur désinsectisation: 
 
Produit Parties par million 
Son d'orge, après récolte 0,05 
Farine d'orge, après récolte 0,05 
Orge en grains, après récolte 0,1 
Orge perlé, après récolte 0,05 
Fractions de grains aspirées de maïs, après 
récolte 0,05 
Farine de maïs-grain, après récolte 0,01 
Maïs-grain en grains, après récolte 0,05 
Gruau de maïs-grain, après récolte 15,0 
Semoule de maïs-grain, après récolte 0,01 
Maïs pour pop corn en grains, après récolte 0,05 
Fuits séchés, après récolte 0,05 
Millet en grains, après récolte 0,1 
Groupe 14 des fruits à coque, après récolte 3,0 
Farine d'avoine, après récolte 0,05 
Avoine en grains, après récolte 0,1 
Flocons d'avoine, après récolte 0,1 
Pistaches, post récolte 3,0 
Son de riz, après récolte 0,01 
Riz en grains, après récolte 0,04 
Écorce de riz, après récolte 0,1 
Riz poli, après récolte 0,01 
Riz sauvage en grains, après récolte 0,05 
Sorgho en grains, après récolte 0,1 
Triticale en grains, après récolte 0,1 
Son de blé, après récolte 0,05 
Farine de blé, après récolte 0,05 
Germe de blé, après récolte 0,02 
Blé en grains, après récolte 0,1 
Sous-produits de la meunerie du blé, après 
récolte 0,05 
Gru rouge de blé, après récolte 0,05 
 
 Pour une utilisation en toute sécurité du fluorure de sulfuryle, les produits traités doivent 
être aérés durant 24 heures avant leur mise sur le marché.   Le texte a pris effet au 23 janvier 2004.  Les objections et les demandes d'audition, 
accompagnées du numéro de dossier de consultation ( docket ) OPP-2003-0373, doivent parvenir à 
l'EPA pour le 23 mars 2004 au plus tard. 
  G/SPS/N/USA/554/Add.1 
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 Coordonnées du texte intégral de l'addendum  (règle finale), disponible en anglais: 
 
Code DOCID:  fr23ja04-6.  Federal Register :  23 janvier 2004 (Volume 69, n° 15), 
pages 3240 à 3257;  Web:  http://www.epa.gov/fe drgstr/EPA-PEST/2004/January/Day-23/p1540.htm ;  
Disponible en anglais 
 
 Public Information and Records Integrit y Branch, Information Resources and Services 
Division (7502C), Office of Pesticide Programs, Environmental Protection Agency, 1200 Pennsylvania Ave., NW., Washington, DC 204 60-0001.  opp-docket@epa.gov.  Note: indiquer, 
en objet, le numéro de dossier de consultation ( docket ) OPP-2003-0373.
 
 
Ms. Julie Morin, United States SPS Enquiry Point Officer, USDA Foreign Agricultural 
Service, Food Safety and Technical Services Division, Stop 1027, Washington, DC 20250.  Téléphone:  (202) 720-4051.  Téléfax:  (202) 720-7772.  Courrier électronique: fstsd@fas.usda.gov
. 
 
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