RESTRICTEDORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SCM/W/490
11 février 2002
(02-0670)
Comité des subventions et des
mesures compensatoiresOriginal:  anglais
DIFFICULTÉS ÉPROUVÉES PAR LES MEMBRES LORSQU'IL S'AGIT DE
FAIRE DES NOTIFICATIONS CONCERNANT LES SUBVENTIONS
ET SÉMINAIRE PRÉVU SUR LES NOTIFICATIONS
CONCERNANT LES SUBVENTIONS
Réponses aux questions posées dans le document G/SCM/W/473
du 18 décembre 2001
Document présenté par le Bangladesh
La Délégation permanente du Bangladesh a fait parvenir au Secrétariat la communication
ci-après, datée du 7 février 2002.
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B. QUESTIONS CONCERNANT LES DIFFICULTÉS EN MATIÈRE DE NOTIFICATION
Question n° 1
L'administration de votre pays manque-t-elle de ressources lorsqu'il s'agit de faire les
notifications concernant les subventions?  Dans l'affirmative, quels sont les principaux
obstacles?  La difficulté tient-elle principalement au nombre  insuffisant de fonctionnaires
chargés des notifications ou tient-elle davantage au fait qu'ils manquent de formation ?
Réponse
Le gouvernement du Bangladesh manque effectivement de ressources lorsqu'il s'agit de
notifier des subventions.  Les principaux obstacles auxquels il se heurte sont le nombre insuffisant de
fonctionnaires qualifiés ayant une idée précise des subventions et l'absence de renseignementspertinents sur les subventions et d'un organisme d'information central sur ce sujet.  La principale
difficulté est l'insuffisance du personnel qualifié.
Question n° 2
Compte tenu de votre réponse à la question précédente, si le modèle de questionnaire
pour les notifications pouvait être simplifié, l'adm inistration de votre pays serait-elle mieux en
mesure de faire les notifications requises concernant les subventions?
Réponse
Il ne s'agit pas de savoir si le modèle de notification est simple ou non.  En effet, la difficulté
tient à la définition de la subvention et à la manière d'en évaluer le niveau.  Il serait souhaitable que leG/SCM/W/490
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Secrétariat élabore des lignes directrices pour la définition des subventions et l'évaluation de leur
niveau, y compris un modèle de notification, en mettant à jour le document PC/IPL/11.
Question n° 3
Lorsque vous mettez en balance l'utilité pour l'administration de votre pays de disposer
du modèle le plus simple possible et la nécessité d'être en mesure de comprendre lesnotifications des autres Membres lorsque vous les examinez, dans quelle mesure pourrait-on
simplifier le modèle sans nuire à la transparence?
Réponse
Le gouvernement du Bangladesh estime que la transparence ne sera pas affectée si le
document PC/IPL/11 est révisé conformément aux lignes directrices mentionnées ci-dessus.
Question n° 4
S'agissant du modèle de notification en tant que tel et des notions sur lesquelles il repose,
telles qu'elles sont énoncées dans les trois premiers articles de l'Accord SMC, d'après
l'expérience de l'administration de votre pays, les personnes chargées de faire les notifications
éprouvent-elles des difficultés à comprendre les prescriptions en raison des termes employés
dans l'Accord pour définir "subvention", "sp écificité", etc.?  Par exemple, ces personnes
pensent-elles que les subventions revêtent uniquement la forme de dons en espèces et qu'elles necomprennent pas le manque à gagner attribuable à des incitations fiscales ou tarifaires?
Pourrait-on donner des explications dans le modèle de questionnaire pour définir plus
clairement la portée des mesures qui doivent faire l'objet d'une notification?  Comment ces
explications pourraient-elles être libellées?
Réponse
Comme il est indiqué plus haut, les personnes chargées des questions relatives à la
notification de subventions n'ont pas une idée précise  du type d'aide que l'on peut considérer comme
une subvention.  De plus, elles n'ont pas la compétence nécessaire pour évaluer le niveau de
subvention.
Question n° 5
L'administration de votre pays éprouve-t-elle des difficultés de manière générale en
raison des prescriptions de forme du questionnaire pour les notifications?  En particulier,
l'administration de votre pays dispose-t-elle déjà de renseignements qui permettraient de
répondre au questionnaire pour les notifications sur le fond, mais qui ne correspondent pas au
modèle?  Dans l'affirmative, quelles sont les difficultés particulières auxquelles se heurte
l'administration de votre pays lorsqu'elle ch erche à présenter les renseignements suivant le
modèle prévu?  Si les renseignements étaient notifiés dans leur forme actuelle, pourraient-ilsnéanmoins être rapprochés des éléments de données figurant dans le questionnaire concernant
les subventions?
Réponse
Le rassemblement de renseignements sur les subventions auprès d'une administration
représente l'une des principales difficultés rencontrées pour ce qui est des notifications.  Diversministères et organismes participent à l'octroi de divers types d'aide.  Ainsi, le rassemblement et la
compilation de renseignements constituent l'un des obstacles majeurs à la préparation de notifications.G/SCM/W/490
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Cependant, le gouvernement estime que si une première notification pouvait être faite, il serait
beaucoup plus facile de faire les suivantes.
Question n° 6
Lorsqu'elle examine les notifications d'autres Membres, l'administration de votre pays
serait-elle gênée si elle devait examiner des renseignements qui ne sont pas présentés de lamanière prévue dans le questionnaire concernant les subventions, mais qui correspondent de
manière générale aux éléments de fond du questionnaire?  Dans quelle mesure est-il important
que ces renseignements soient présentés suivant le modèle prévu?
Réponse
Le gouvernement du Bangladesh n'a jamais participé à l'examen des notifications d'autres
Membres.
Question n° 7
L'administration de votre pays fournit-elle des renseignements sur ses programmes de
subventions ou d'incitations sur des sites Web offi ciels?  Dans quelle mesure la notification des
subventions serait-elle simplifiée si les renseignements pouvaient être communiqués dans leur
forme actuelle?  En tant que personne chargée d'examiner les notifications, de quelle manière
devrait-on limiter à votre avis le remplacement des questionnaires concernant les notificationscomplètes par des renseignements provenant de sites Web?  La référence à des sites Web
compléterait-elle utilement les renseignements de fond communiqués dans une notification?
Réponse
L'administration ne publie pas sur les sites Web officiels des renseignements concernant des
programmes de subventions ou d'incitations.
Question n° 8
S'agissant de la règle générale 6, qui dispose que la notification de subventions accordées
"pour des produits ou secteurs spécifiques" se ra structurée par produit ou secteur, celle-ci
pose-t-elle des difficultés à l'administration de votre pays lorsqu'elle notifie des subventions qui
sont accordées de manière horizontale, plutôt que pour des produits ou secteurs spécifiques?
Quelles sont les étapes et les difficultés particulières liées à la préparation de renseignements
par produit ou secteur pour des subventions accordées de manière horizontale?
Réponse
La règle générale 6 ne nous pose pas de difficultés pour l'instant.
Question n° 9
Cette règle pose-t-elle des problèmes lorsqu'il s'agit de notifier des subventions qui sont
ciblées sur un produit ou un secteur spécifique (p ar exemple:  certaines subventions agricoles)?
Réponse
La règle générale 6 ne nous pose pas de difficultés pour l'instant.G/SCM/W/490
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Question n° 10
Si la règle générale 6 était reformulée de manière à se rapporter aux subventions
"accordées en fonction de produits ou secteurs spécifiques", cela contribuerait-il à résoudre
cette difficulté?  (L'idée consisterait à préciser qu'il faut fournir des renseignements sur lesprogrammes, plutôt que des renseignements sur un produit ou un secteur spécifique, lorsque lessubventions sont accordées de manière horizontale, tandis que les subventions accordées pour
des produits ou secteurs spécifiques continueraient à être notifiées en tant que telles.)
Réponse
Pas d'observation.
Question n° 11
Cette reformulation poserait-elle des difficultés en ce qui concerne l'examen des
notifications concernant les subventions et, dans l'affirmative, quelles seraient ces difficultés?
Réponse
Pas d'observation.
Question n° 12
Dans quelle mesure l'obligation générale de fournir des données statistiques sur les
effets des subventions notifiées sur le commerce (première phrase du point 9) entrave-t-elle ouretarde-t-elle la présentation des notifications concernant les subventions?
Réponse
L'administration ne dispose pas actuellement de renseignements sur les effets des subventions
sur le commerce.  Il n'est donc pas possible de répondre à la question.
Question n° 13
Dans quelle mesure la nécessité de rassembler le genre de données statistiques dont il est
question aux points 9 a) et 9 b) entrave-t-elle ou retarde-t-elle la présentation des notifications
concernant les subventions?
Réponse
Il y a lieu de noter que la compilation de renseignements sur les subventions représente l'un
des principaux obstacles auxquels se heurte le g ouvernement du Bangladesh dans la préparation des
notifications.  Les renseignements visés aux points 9 a) et 9 b) ont constitué d'autres difficultés à cet
égard.
Question n° 14
Dans quelle mesure les données statistiques relatives aux subventions des autres
Membres sont-elles importantes aux fins de l'examen, par l'administration de votre pays, des
notifications concernant les subventions?  Ces prescriptions en matière de notificationpourraient-elles être assouplies d'une manière ou d'une autre?  Dans l'affirmative, de quelle
manière?G/SCM/W/490
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Réponse
Le gouvernement estime que l'examen des notifications des autres Membres est important
pour l'expansion du commerce du Bangladesh.  Cependant, il n'a pas pu le faire jusqu'ici faute de
compétences dans ce domaine.
Question n° 15
L'administration de votre pays a-t-elle constaté, en préparant les notifications
concernant les subventions, qu'il existe un che vauchement ou une redondance notionnels en ce
qui concerne certains des éléments d'information dans leur forme actuelle?
Réponse
Non.
Question n° 16
Si l'administration de votre pays estime  qu'il y a chevauchement, comment celui-ci
pourrait-il être supprimé?  Quelles sont les améliorations d'ordre rédactionnel qui pourraient
être apportées pour préciser la marche à suivre da ns ce genre de situation, tout en maintenant
les prescriptions de fond de l'article 25 sur lesquelles s'appuie le questionnaire?
Réponse
Sans objet.
Question n° 17
L'obligation de fournir des renseignements sur l'objectif général ou l'objet de la
subvention, son fondement et la législation en vertu de laquelle elle est accordée, ainsi que sur
les bénéficiaires et les modalités suivant lesquelles elle est accordée, soulève-t-elle des difficultésimportantes pour l'administration de votre pays lorsque celle-ci prépare ses notifications
concernant les subventions?  Comment ces pres criptions pourraient-elles être simplifiées?
Réponse
L'obligation de fournir des renseignements sur l'objectif général ou l'objet des subventions
pose effectivement des difficultés dans bien des cas.  Nous ne sommes cependant pas en mesure deproposer une simplification de ces prescriptions.
Question n° 18
L'obligation de fournir des explications lorsqu'un élément d'information particulier ne
peut être communiqué pose-t-elle des difficultés particulières à l'administration de votre pays
lorsque celle-ci prépare ses notifications?  Dans l'affirmative, existe-t-il un moyen de simplifier
cette prescription tout en en préservant la teneur?
Réponse
Nous ne pouvons pas répondre à cette question pour le moment.G/SCM/W/490
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Question n° 19
Le point 7 du questionnaire concernant les subventions (renseignements sur le montant
des subventions accordées) laisse-t-il à l'administration de votre pays une marge de manœuvre
suffisante pour que celle-ci soit en mesure de no tifier ces renseignements sans difficulté indue?
Dans la négative, existe-t-il un moyen de simp lifier cette prescription tout en en préservant la
teneur?
Réponse
C'est en fait l'une des principales difficultés rencontrées par le gouvernement du Bangladesh
dans la notification des subventions.  Il serait indiqué d'élaborer des lignes directrices pour la
définition et l'évaluation de la subvention.
C. QUESTIONS RELATIVES AU SÉMINAIRE SUR LES NOTIFICATIONS CONCERNANT LES
SUBVENTIONS
Question n° 1
En ce qui concerne le nombre et le caractère des participants au séminaire, combien de
personnes au sein de votre administration nati onale sont-elles chargées au jour le jour de
recueillir des renseignements sur les subvention s ainsi que de préparer et de présenter des
notifications concernant les subventions à partir de ces renseignements?  Si elles sont plusd'une, prière de décrire leurs différentes attributions.    
Réponse
Au Bangladesh, divers organismes sont chargés de réunir des renseignements sur les
subventions, notamment le Ministère des finances, la Banque du Bangladesh, le Ministère de
l'industrie et le Ministère de l'agriculture.  La préparation et la présentation des notificationsincombent en premier lieu à la Commission tarifaire du Bangladesh et au Ministère du commerce.
Question n° 2
L'administration de votre pays se satisferait-elle de pouvoir envoyer deux participants à
ce séminaire?  Dans la négative, pourquoi pas, et quel serait le nombre optimal de participants
du point de vue de l'administration de votre pays?
Réponse
Il serait souhaitable d'avoir au moins quatre participants.
Question n° 3
Si le séminaire durait deux jours, cela serait-il suffisant/approprié?  Dans la négative,
qu'est-ce qui serait plus convenable?
Réponse
Deux jours pourraient suffire pour le séminaire. On pourrait prévoir un jour de plus pour
traiter des problèmes spécifiques des pays.G/SCM/W/490
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Question n° 4
Le programme ci-après vous conviendrait-il?  Première séance:  Exposé détaillé des
définitions fondamentales énoncées dans les trois premiers articles de l'Accord SMC et exposé
des obligations concernant la notification des s ubventions au vu de ces définitions.  Deuxième
séance:  Exposé par les Membres des difficultés particulières qu'ils rencontrent dans la
préparation des notifications concernant les subventions.  Troisième séance:  Échange
d'informations et remue-méninges entre les Me mbres afin de trouver des solutions réalisables
dans la pratique aux problèmes qui auront été définis (moyens de coordonner et de rationaliser
la collecte et la présentation des renseigne ments concernant les subventions).  Quatrième
séance:  Mesures de suivi pour faire en sorte que les informations qui auront été échangées et les
leçons qui auront été apprises soient retenues et mises en pratique.  (On a insisté sur le fait que
ce suivi devrait être immédiat et intensif pour être efficace.)  Parmi les idées avancées à ce jour,mentionnons l'établissement d'un réseau informel entre les fonctionnaires des administrations
centrales, la planification d'activité s d'assistance technique ciblées, etc.
Réponse
Le programme proposé est satisfaisant et permettrait d'acquérir une connaissance directe des
notifications concernant les subventions.  Cependant, une séance pourrait être consacrée à l'évaluationdu montant de la subvention et de ses effets sur le commerce.
Question n° 5
Normalement, votre pays envoie-t-il des représentants de l'administration centrale aux
réunions ordinaires du Comité?  Dans la négative, pourquoi pas?
Réponse
Non, pour des raisons financières, le gouvernement du Bangladesh ne peut pas envoyer des
représentants de l'administration centrale aux réunions ordinaires du Comité.
Question n° 6
De l'avis du gouvernement de votre pays, le séminaire sur les notifications concernant
les subventions est-il important pour améliorer la compréhension des règles sur les subventionset faire en sorte que les notifications concernan t les subventions soient complètes et présentées
en temps voulu?  (En d'autres termes, le gouve rnement estime-t-il qu'il est prioritaire que votre
pays participe à ce séminaire?)  Le gouvern ement de votre pays entend-il envoyer des
participants de l'administration centrale à ce séminaire?  Dans l'affirmative, combien seront-ils
et quelles sont leurs attributions?  Dans la négative, pourquoi pas?    
Réponse
Oui.
Question n° 7
De l'avis du gouvernement de votre pays, s erait-il opportun de parrainer financièrement
uniquement les participants en provenance de s pays les moins avancés Membres?  Dans la
négative, pourquoi pas?  Quels sont les autres critères objectifs qui pourraient être élaborés et
qui pourraient être plus opportuns en ce qui concerne la possibilité de bénéficier d'unparrainage financier?G/SCM/W/490
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Réponse
Comme il est indiqué plus haut, le Bangladesh a besoin d'envoyer quatre participants au
séminaire pour que celui-ci atteigne son objectif.  Toutefois, si le parrainage financier n'est accordé
que pour un participant, il ne lui sera pas possible, en raison des difficultés financières, d'envoyer
d'autres participants.
Question n° 8
Si le gouvernement de votre pays n'était pas en mesure d'envoyer des participants au
séminaire en raison de contraintes financières, quel est le niveau minimal de parrainage
financier qui rendrait possible l'envoi de participants (par exemple:  billets d'avion uniquement,
billets d'avion et indemnités de subsista nce pour la durée du séjour à Genève, etc.)?
Réponse
Il serait approprié de financer l'intégralité des frais.
Question n° 9
En supposant qu'il ne soit pas possible de financer le séminaire à l'aide des fonds
d'affectation spéciale dont dispose actuellement l'OMC (éventualité qu'on ne saurait écarter) et
en supposant que le budget total s'élève à environ 225 000 francs suisses, le gouvernement devotre pays envisagerait-il de faire un don pour financer l'événement?  Dans l'affirmative, quel
montant le gouvernement de votre pays serait-il en mesure d'accorder?
Réponse
Le gouvernement du Bangladesh n'est pas en mesure d'apporter une contribution financière à
ce séminaire.
Question n° 10
Si le séminaire était financé par des contributions affectées à des fins particulières par
différents Membres et que le budget prévu pour le séminaire était excédentaire (en raison d'une
participation moins grande que prévu des Membres pouvant bénéficier d'un parrainagefinancier, quels que soient les critères retenus), que devrait-on faire de cet excédent?  Deux
options ont été examinées:  i) rendre l'excédent au x pays donateurs au prorata;  ou ii) mettre
l'excédent à la disposition des autres pays en développement Membres, dans l'ordre des
demandes.  Existe-t-il d'autres options plus judicieuses?
Réponse
La deuxième option serait préférable.
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