. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/N/BRB/1
4 mars 2003
(03-1247)
Comité des obstacles techniques au commerce Original:  anglais
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   BARBADE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):      
2. Organisme responsable:   Ministère du commerce extérieur
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [   ], 5.6.2 [   ], 5.7.1 [   ], autres:      
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
Morceaux/découpes de viande ou de volaille et poissons et produits de la pêche
(ICS 67.120.10, 67.120.20;  67.120.30)
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Barbados National Standard
Specification for Labelling of Prepackaged Meat and Poultry Parts/Cuts and Fish and
Fishery Products:  BNS 5 Part 7: 2002  (Spécification barbadienne type concernant
l'étiquetage des morceaux/découpes de viande ou de volaille et des poissons et produits de
la pêche préemballés:  BNS 5 Partie 7: 2002) – 28 pages, en anglais
6. Teneur:   Le texte notifié décrit les prescriptions en matière d'étiquetage applicables aux
morceaux/découpes de viande ou de volaille et aux poissons et produits de la pêche
préemballés destinés à être vendus aux consommateurs ou à la restauration, et aborde
certains aspects liés à la présentation.
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:
Règles techniques visant à:
i) identifier de façon appropriée les morceaux/découpes de viande ou de volaille
vendus à la Barbade;
ii) éliminer des pratiques non sûres d'un point de vue sanitaire concernant la viande,
les volailles et les produits de la pêche, qui consistent à décongeler des produits
emballés en vrac et congelés pour les reconditionner et à les recongeler ensuite;
iii) fournir une information adéquate et protéger les consommateurs.G/TBT/N/BRB/1
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8. Documents pertinents:
a) Codex Alimentarius, Food Labelling. Complete texts , (version révisée 1999) – CAC
b) The Meat Buyers Guide – National Association of Meat Purveyors  (Guide de
l'Association nationale des fournisseurs et acheteurs de viande) (États-Unis)
c) USDA Trade Description for Poultry  (Désignations commerciales pour les volailles
du Département de l'agriculture des États-Unis) (USDA)
9. Date projetée pour l'adoption:  30 janvier 2003
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  1er mai 2003
10. Date limite pour la présentation des observations:   18 avril 2003
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X]
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:
Barbados National Standards Institution
"Flodden"
Culloden Road
St. MichaelBarbade
Téléphone: +246 426 3870
Téléfax: +246 436 1495
Courrier électronique: office@bnsi.com.bb