ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/60/Add.6
24 janvier 2002
(02-0358)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:1
COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE
Addendum
La Communauté européenne a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles un
addendum à la notification présentée au titre de l'article 2:1.
Conformément à l'article 2:2, l'OSpT distri bue cette notification aux Membres de l'OMC pour
information.G/TMB/N/60/Add.6
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Commission européenne
Mission permanente auprès des
organisations internationales à Genève
Genève, le 10 janvier 2002
Objet: Notification de la Communauté européenne au titre de l'article 2:1 de l'Accord sur les textiles
et les vêtements
Madame,
Suite à l'accession à l'OMC du territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et
Matsu, j'ai l'honneur de notifier à l'Organe de supervision des textiles, au titre de l'article 2:1 de
l'Accord sur les textiles et les vêtements, les restrictions quantitatives que la Communauté européenne
applique à ce Membre.
La notification comprend trois éléments:- Annexe I Restrictions quantitatives;
- Annexe II Dispositions en matière de flexibilité;- Annexe III Classification des produits.
Les restrictions quantitatives sont "groupées" suivant le système de catégories de la
Communauté européenne.
Veuillez agréer, Madame, les assurances de ma considération distinguée,
(signé)
M.P. Nicora
Attaché
Madame Reinhild Haimbl
Administratrice du RCN
OMC – Centre William Rappard
Rue de Lausanne 154
1211 Genève 21
Copie: M. András Szepesi
Président de l'OSpTG/TMB/N/60/Add.6
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ANNEXE I
PARTIE 1
RESTRICTIONS QUANTITATIVES APPLIQUÉES PAR LA COMMUNAUTÉ
AUX EXPORTATIONS DIRECTES
(La désignation complète des marchandises figure à l'annexe III)
28S
Catégorie Unité Niveau du contingent
2002Coefficient de croissance
(en pourcentage)
GROUPE I A
2 tonnes 5 869 0
2a tonnes 500 0
3 tonnes 8 378 0
3a tonnes 850 0
GROUPE I B
411 000 pièces 11 603 1,65
5 1 000 pièces 21 674 0,76
611 000 pièces 5 891 1,59
7 1 000 pièces 3 536 1,08
8 1 000 pièces 9 450 1,27
GROUPE II A
20 tonnes 305 3,18
22 tonnes 9 528 2,54
23 tonnes 6 053 3,81
GROUPE II B
12 1 000 paires 40 809 2,54
13 1 000 pièces 3 159 2,54
14 1 000 pièces 4 636 4,45
15 1 000 pièces 2 919 3,81
16 1 000 pièces 485 2,54
17 1 000 pièces 962 2,54
26 1 000 pièces 3 343 1,27
2811 000 pièces 2 282 3,18
78 tonnes 5 376 3,81
83 tonnes 1 201 3,81
GROUPE III A
35 tonnes 8 908 5,08
GROUPE III B
97 tonnes 1 558 5,08
97a1tonnes 709 6,35
1Voir l'Appendice A.G/TMB/N/60/Add.6
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APPENDICE A À L'ANNEXE I - PARTIE 1
Catégorie Remarques
4 Pour déterminer le volume des exportations par rapport aux plafonds quantitatifs
convenus, un coefficient de conversion de cinq vêtements (autres que de bébés) d'une
taille commerciale de 130 cm au maximum, ou de trois vêtements d'une taillecommerciale supérieure à 130 cm, peut être appliqué à concurrence de 5 pour cent duplafond.
Pour Taiwan ce taux sera de 4 pour cent.La case n° 9 de la licence d'exportation concernant ces produits doit porter la mention
"Le coefficient de conversion pour les vêtements dont la taille commerciale est
inférieure ou égale à 130 cm doit être appliqué."
6 Pour déterminer le volume des exportations par rapport aux plafonds quantitatifs
convenus, un coefficient de conversion de cinq vêtements (autres que de bébés) d'unetaille commerciale de 130 cm au maximum, ou de trois vêtements d'une taillecommerciale supérieure à 130 cm, peut être appliqué à concurrence de 5 pour cent duplafond.
La case n° 9 de la licence d'exportation concernant ces produits doit porter la mention
"Le coefficient de conversion pour les vêtements dont la taille commerciale estinférieure ou égale à 130 cm doit être appliqué."
28 Outre les plafonds quantitatifs indiqués à l'annexe V, des quantités spécifiques ont été
convenues pour les exportations de salopettes à bretelles, culottes et shorts relevant descodes NC suivants:
6103 41 90, 6103 42 90, 6103 43 90, 6103 49 91, 6104 61 90,
6104 62 90, 6104 63 90 et 6104 69 91:
2002: 1 152 051 pièces
97a Filets fins (codes NC 5608 11 19 et 5608 11 99).G/TMB/N/60/Add.6
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ANNEXE II
Dispositions en matière de flexibilité
PLAFONDS QUANTITATIFS DIRECTS
Le tableau ci-joint indique les quantités maximales que le territoire douanier distinct de
Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu (T aiwan) peut transférer entre les plafonds quantitatifs directs
correspondants indiqués à l'annexe I (Partie 1), après notification préalable à la Commission et
conformément aux dispositions ci-après:
- l'utilisation anticipée du plafond quantitatif fixé pour l'année contingentaire suivante
pour une catégorie donnée sera autorisée à concurrence du pourcentage du plafond
quantitatif de l'année en cours indiqué dans la colonne 2;  les quantités en question
seront déduites des plafonds quantitatifs correspondants pour l'année suivante;
- le report des quantités non utilisées une année donnée sur le plafond quantitatif
correspondant pour l'année suivante sera autorisé à concurrence du pourcentage du
plafond quantitatif pour l'année d'utilisation effective indiqué dans la colonne 3;
- les transferts de la catégorie 1 aux catégories 2 et 3 seront autorisés à concurrence des
pourcentages du plafond quantitatif vers lequel le transfert est effectué, indiqués dans
la colonne 4;
- les transferts entre les catégories 2 et 3 seront autorisés à concurrence des
pourcentages du plafond quantitatif vers lequel le transfert est effectué, indiqués dansla colonne 5;
- les transferts entre les catégories 4, 5, 6, 7 et 8 seront autorisés à concurrence des
pourcentages du plafond quantitatif vers lequel le transfert est effectué, indiqués dans
la colonne 6;
- les transferts de l'une quelconque des catégories des groupes I, II ou III vers l'une
quelconque des catégories des groupes II ou III seront autorisés à concurrence des
pourcentages du plafond quantitatif vers lequel le transfert est effectué, indiqués dans
la colonne 7.
On trouvera à l'annexe III le tableau des équivalences applicables aux transferts
susmentionnés.
1.
Taiwan2.
Utilisation
anticipée3.
Report4.
Transferts de la
catégorie 1 aux
catégories 2
et 35.
Transferts entre
les catégories 2
et 36.
Transferts entre
les catégories 4,
5, 6, 7 et 87.
Transferts
des
groupes I,
II, III aux
groupes II,
III, IV8.
Augmentation
maximale pour
chaque
catégorie
Taiwan 5% 7% 0% 4% 4% 5% 12%G/TMB/N/60/Add.6
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ANNEXE III
1. Sans préjudice des règles relatives à l'interprétation de la nomenclature combinée, la
désignation des marchandises est considérée comme n'ayant qu'une valeur indicative, car les produitsentrant dans chaque catégorie sont déterminés, dans la présente annexe, par les codes NC.  Lorsque le
code NC est précédé du symbole "ex", les produits entrant dans chaque catégorie sont déterminés par
le code NC et la désignation des marchandises correspondante.
2. En l'absence de précision quant à la matière constitutive des produits des catégories 1 à 114,
ces produits s'entendent comme étant exclusivement constitués de laine ou de poils fins, de coton ou
de fibres synthétiques ou artificielles. Cela vaut pour les pays suivants:  Argentine, Bangladesh,
Bosnie-Herzégovine, Brésil, Cambodge, Chine (AMF), Corée du Sud, Croatie, Égypte,Ex-République yougoslave de Macédoine, Fédération de Russie, Hong Kong, Inde, Indonésie, Laos,
Macao, Malaisie, Népal, Pakistan, Pérou, Philippines, Singapour, Sri Lanka, Taiwan, Thaïlande et
Viet Nam.
3. Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de
garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes sont classés avec ces derniers.
4. L'expression "vêtements pour bébés" comprend les vêtements jusqu'à la taille commerciale 86
comprise.
Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
GROUPE I A
1 Fils de coton non conditionnés pour la vente au détail
5204 11 00 5204 19 00 5205 11 00 5205 12 00
5205 13 00 5205 14 00 5205 15 10 5205 15 905205 21 00 5205 22 00 5205 23 00 5205 24 005205 26 00 5205 27 00 5205 28 00 5205 31 00
5205 32 00 5205 33 00 5205 34 00 5205 35 00
5205 41 00 5205 42 00 5205 43 00 5205 44 005205 46 00 5205 47 00 5205 48 00 5206 11 005206 12 00 5206 13 00 5206 14 00 5206 15 105206 15 90 5206 21 00 5206 22 00 5206 23 005206 24 00 5206 25 10 5206 25 90 5206 31 00
5206 32 00 5206 33 00 5206 34 00 5206 35 00
5206 41 00 5206 42 00 5206 43 00 5206 44 005206 45 00      ex 5604 90 00G/TMB/N/60/Add.6
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Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
2 Tissus de coton autres que tissus à point de gaze, bouclés du genre
éponge, velours, peluches, tissus bouclés, tissus de chenille, tulles
et tissus à mailles nouées
5208 11 10 5208 11 90 5208 12 16 5208 12 19
5208 12 96 5208 12 99 5208 13 00 5208 19 00
5208 21 10 5208 21 90 5208 22 16 5208 22 19
5208 22 96 5208 22 99 5208 23 00 5208 29 005208 31 00 5208 32 16 5208 32 19 5208 32 965208 32 99 5208 33 00 5208 39 00 5208 41 005208 42 00 5208 43 00 5208 49 00 5208 51 005208 52 10 5208 52 90 5208 53 00 5208 59 00
5209 11 00 5209 12 00 5209 19 00 5209 21 00
5209 22 00 5209 29 00 5209 31 00 5209 32 005209 39 00 5209 41 00 5209 42 00 5209 43 005209 49 10 5209 49 90 5209 51 00 5209 52 005209 59 00 5210 11 10 5210 11 90 5210 12 005210 19 00 5210 21 10 5210 21 90 5210 22 00
5210 29 00 5210 31 10 5210 31 90 5210 32 00
5210 39 00 5210 41 00 5210 42 00 5210 49 005210 51 00 5210 52 00 5210 59 00 5211 11 005211 12 00 5211 19 00 5211 21 00 5211 22 005211 29 00 5211 31 00 5211 32 00 5211 39 005211 41 00 5211 42 00 5211 43 00 5211 49 10
5211 49 90 5211 51 00 5211 52 00 5211 59 00
5212 11 10 5212 11 90 5212 12 10 5212 12 905212 13 10 5212 13 90 5212 14 10 5212 14 905212 15 10 5212 15 90 5212 21 10 5212 21 905212 22 10 5212 22 90 5212 23 10 5212 23 90
5212 24 10 5212 24 90 5212 25 10 5212 25 90
 ex 5811 00 00      ex 6308 00 00
2 a) Dont:  autres qu'écrus ou blanchis
5208 31 00 5208 32 16 5208 32 19 5208 32 965208 32 99 5208 33 00 5208 39 00 5208 41 005208 42 00 5208 43 00 5208 49 00 5208 51 00
5208 52 10 5208 52 90 5208 53 00 5208 59 00
5209 31 00 5209 32 00 5209 39 00 5209 41 005209 42 00 5209 43 00 5209 49 10 5209 49 905209 51 00 5209 52 00 5209 59 00 5210 31 105210 31 90 5210 32 00 5210 39 00 5210 41 005210 42 00 5210 49 00 5210 51 00 5210 52 00
5210 59 00 5211 31 00 5211 32 00 5211 39 00
5211 41 00 5211 42 00 5211 43 00 5211 49 105211 49 90 5211 51 00 5211 52 00 5211 59 005212 13 10 5212 13 90 5212 14 10 5212 14 905212 15 10 5212 15 90 5212 23 10 5212 23 905212 24 10 5212 24 90 5212 25 10 5212 25 90
 ex 5811 00 00      ex 6308 00 00G/TMB/N/60/Add.6
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Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
3 Tissus de fibres textiles synthétiques discontinues, autres que
rubanerie, velours, peluches, tissus bouclés (y compris les tissus
bouclés du genre éponge) et tissus de chenille
5512 11 00 5512 19 10 5512 19 90 5512 21 00
5512 29 10 5512 29 90 5512 91 00 5512 99 10
5512 99 90 5513 11 20 5513 11 90 5513 12 00
5513 13 00 5513 19 00 5513 21 10 5513 21 305513 21 90 5513 22 00 5513 23 00 5513 29 005513 31 00 5513 32 00 5513 33 00 5513 39 005513 41 00 5513 42 00 5513 43 00 5513 49 005514 11 00 5514 12 00 5514 13 00 5514 19 00
5514 21 00 5514 22 00 5514 23 00 5514 29 00
5514 31 00 5514 32 00 5514 33 00 5514 39 005514 41 00 5514 42 00 5514 43 00 5514 49 005515 11 10 5515 11 30 5515 11 90 5515 12 105515 12 30 5515 12 90 5515 13 11 5515 13 195515 13 91 5515 13 99 5515 19 10 5515 19 30
5515 19 90 5515 21 10 5515 21 30 5515 21 90
5515 22 11 5515 22 19 5515 22 91 5515 22 995515 29 10 5515 29 30 5515 29 90 5515 91 105515 91 30 5515 91 90 5515 92 11 5515 92 195515 92 91 5515 92 99 5515 99 10 5515 99 30
5515 99 90 5803 90 30      ex 5905 00 70     ex 6308 00 00
3 a) Dont:  autres qu'écrus ou blanchis
5512 19 10 5512 19 90 5512 29 10 5512 29 90
5512 99 10 5512 99 90 5513 21 10 5513 21 305513 21 90 5513 22 00 5513 23 00 5513 29 005513 31 00 5513 32 00 5513 33 00 5513 39 005513 41 00 5513 42 00 5513 43 00 5513 49 00
5514 21 00 5514 22 00 5514 23 00 5514 29 00
5514 31 00 5514 32 00 5514 33 00 5514 39 005514 41 00 5514 42 00 5514 43 00 5514 49 005515 11 30 5515 11 90 5515 12 30 5515 12 905515 13 19 5515 13 99 5515 19 30 5515 19 905515 21 30 5515 21 90 5515 22 19 5515 22 99
5515 29 30 5515 29 90 5515 91 30 5515 91 90
5515 92 19 5515 92 99 5515 99 30 5515 99 90
 ex 5803 90 30      ex 5905 00 70     ex 6308 00 00
GROUPE I B
4 Chemises ou chemisettes, T-shirts, sous-pulls (autres qu'en laine ou
poils fins), maillots de corps, et articles similaires, en bonneterie6,48 154
6105 10 00 6105 20 10 6105 20 90 6105 90 10
6109 10 00 6109 90 10 6109 90 30 6110 20 10
6110 30 10G/TMB/N/60/Add.6
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Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
5 Chandails, pull-overs (avec ou sans manches), twinsets, gilets et
vestes (autres que coupés et cousus);  anoraks, blousons et
similaires, en bonneterie4,53 221
6101 10 90 6101 20 90 6101 30 90 6102 10 90
6102 20 90 6102 30 90
6110 11 10 6110 11 30 6110 11 90
6110 12 10 6110 12 90 6110 19 10 6110 19 906110 20 91 6110 20 99 6110 30 91 6110 30 99
6 Culottes, shorts (autres que pour le bain) et pantalons, en tissus,
pour hommes ou garçonnets;  pantalons en tissus, pour femmes oufillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles;parties inférieures de survêtements de sport (trainings) avecdoublure, autres que ceux de la catégorie 16 ou 29, de coton ou de
fibres synthétiques ou artificielles1,76 568
6203 41 10 6203 41 90 6203 42 31 6203 42 33
6203 42 35 6203 42 90 6203 43 19 6203 43 906203 49 19 6203 49 50 6204 61 10 6204 62 31
6204 62 33 6204 62 39 6204 63 18 6204 69 18
6211 32 42 6211 33 42 6211 42 42 6211 43 42
7 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes en
bonneterie et autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres
synthétiques ou artificielles pour femmes ou fillettes5,55 180
6106 10 00 6106 20 00 6106 90 10 6206 20 00
6206 30 00 6206 40 00
8 Chemises et chemisettes, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou
garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou
artificielles4,60 217
6205 10 00 6205 20 00 6205 30 00
GROUPE II A
9 Tissus de coton bouclés du genre éponge;  linge de toilette ou de
cuisine, autres qu'en bonneterie, bouclé du genre éponge, de coton
5802 11 00 5802 19 00 ex 6302 60 00
20 Linge de lit, autre qu'en bonneterie
6302 21 00 6302 22 90 6302 29 90 6302 31 106302 31 90 6302 32 90 6302 39 90
22 Fils de fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la
vente au détail
5508 10 11 5508 10 19 5509 11 00 5509 12 005509 21 10 5509 21 90 5509 22 10 5509 22 905509 31 10 5509 31 90 5509 32 10 5509 32 905509 41 10 5509 41 90 5509 42 10 5509 42 905509 51 00 5509 52 10 5509 52 90 5509 53 00
5509 59 00 5509 61 10 5509 61 90 5509 62 00
5509 69 00 5509 91 10 5509 91 90 5509 92 005509 99 00G/TMB/N/60/Add.6
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Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
22 a) Dont acryliques
ex 5508 10 19 5509 31 10 5509 31 90 5509 32 10
5509 32 90 5509 61 10 5509 61 90 5509 62 00
5509 69 00
23 Fils de fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la
vente au détail
5508 20 10 5510 11 00 5510 12 00 5510 20 005510 30 00 5510 90 00
32 Velours;  peluches, tissus bouclés et tissus de chenille (à l'exclusion
des tissus de coton, bouclés, du genre éponge et de la rubanerie) et
surfaces textiles touffetées, de laine, de coton ou de fibres
synthétiques ou artificielles
5801 10 00 5801 21 00 5801 22 00 5801 23 00
5801 24 00 5801 25 00 5801 26 00 5801 31 00
5801 32 00 5801 33 00 5801 34 00 5801 35 005801 36 00 5802 20 00 5802 30 00
32 a) Dont:  velours de coton côtelés
5801 22 00
39 Linge de table, de toilette ou de cuisine, autre qu'en bonneterie,
autre que de coton bouclé du genre éponge
6302 51 10 6302 51 90 6302 53 90 ex 6302 59 00
6302 91 10 6302 91 90 6302 93 90 ex 6302 99 00
GROUPE II B
12 Bas, bas-culottes (collants), sous-bas, chaussettes, socquettes,
protège-bas ou articles similaires en bonneterie, autres que pourbébés, y compris les bas à varices, autres que les produits de la
catégorie 7024,3
paires41
6115 12 00 6115 19 00 6115 20 11 6115 20 90
6115 91 00 6115 92 00 6115 93 10 6115 93 30
6115 93 99 6115 99 00
13 Slips et caleçons pour hommes ou garçonnets, slips et culottes pour
femmes ou fillettes, en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres
synthétiques ou artificielles17 59
6107 11 00 6107 12 00 6107 19 00 6108 21 00
6108 22 00 6108 29 00 ex 6212 10 10
14 Pardessus, imperméables et autres manteaux, y compris les capes,
en tissus, pour hommes ou garçonnets, de laine, de coton ou defibres synthétiques ou artificielles (autres que parkas) (de lacatégorie 21)0,72 1 389
6201 11 00 ex 6201 12 10 ex 6201 12 90 ex 6201 13 10
ex 6201 13 90    6210 20 00G/TMB/N/60/Add.6
Page 11
Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
15 Manteaux, imperméables (y compris les capes) et vestes, en tissus,
pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres
synthétiques ou artificielles (autres que parkas) (de la catégorie 21)0,84 1 190
6202 11 00 ex 6202 12 10 ex 6202 12 90 ex 6202 13 10
 ex 6202 13 90      6204 31 00     6204 32 90     6204 33 90
6204 39 19     6210 30 00
16 Costumes, complets et ensembles, autres qu'en bonneterie, pour
hommes et garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiquesou artificielles, à l'exception des vêtements de ski;  survêtements de
sport (trainings) avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une
seule et même étoffe, pour hommes et garçonnets, de coton ou defibres synthétiques ou artificielles0,80 1 250
6203 11 00 6203 12 00 6203 19 10 6203 19 30
6203 21 00 6203 22 80 6203 23 80 6203 29 186211 32 31 6211 33 31
17 Vestes et vestons, autres qu'en bonneterie, pour hommes et
garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ouartificielles1,43 700
6203 31 00 6203 32 90 6203 33 90 6203 39 19
18 Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas,
peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires pour
hommes ou garçonnets, autres qu'en bonneterie
6207 11 00 6207 19 00 6207 21 00 6207 22 00
6207 29 00 6207 91 10 6207 91 90 6207 92 00
6207 99 00
Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de
robes, jupons, slips, chemises  de nuit, pyjamas, déshabillés,
peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour
femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie
6208 11 00 6208 19 10 6208 19 90 6208 21 006208 22 00 6208 29 00 6208 91 11 6208 91 19
6208 91 90 6208 92 00 6208 99 00     ex 6212 10 10
19 Mouchoirs et pochettes, autres qu'en bonneterie 59 17
6213 20 00 6213 90 00
21 Parkas;  anoraks, blousons et similaires, autres qu'en bonneterie, de
laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles;  parties
supérieures de survêtements de sport (trainings) avec doublure,autres que ceux de la catégorie 16 ou 29, de coton ou de fibressynthétiques ou artificielles2,3 435
ex 6201 12 10      ex 6201 12 90     ex 6201 13 10      ex 6201 13 90
6201 91 00 6201 92 00 6201 93 00     ex 6202 12 10
ex  6202 12 90      ex 6202 13 10      ex 6202 13 90 6202 91 00
6202 92 00 6202 93 00 6211 32 41 6211 33 41
6211 42 41 6211 43 41G/TMB/N/60/Add.6
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Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
24 Chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bains, robes de chambre et
articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets3,9 257
6107 21 00 6107 22 00 6107 29 00 6107 91 10
6107 91 90 6107 92 00      ex 6107 99 00
Chemises de nuit, pyjamas, déshab illés, peignoirs de bain, robes de
chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes oufillettes
6108 31 10 6108 31 90 6108 32 11 6108 32 196108 32 90 6108 39 00 6108 91 10 6108 91 906108 92 00 6108 99 10
26 Robes pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres
synthétiques ou artificielles3,1 323
6104 41 00 6104 42 00 6104 43 00 6104 44 00
6204 41 00 6204 42 00 6204 43 00 6204 44 00
27 Jupes, y compris jupes-culottes, pour femmes ou fillettes 2,6 385
6104 51 00 6104 52 00 6104 53 00 6104 59 00
6204 51 00 6204 52 00 6204 53 00 6204 59 10
28 Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour
le bain), en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiquesou artificielles1,61 620
6103 41 10 6103 41 90 6103 42 10 6103 42 90
6103 43 10 6103 43 90 6103 49 10 6103 49 91
6104 61 10 6104 61 90 6104 62 10 6104 62 906104 63 10 6104 63 90 6104 69 10 6104 69 91
29 Costumes, tailleurs et ensembles, autres qu'en bonneterie, pour
femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ouartificielles, à l'exception des vêtements de ski;  survêtements desport (trainings) avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans uneseule et même étoffe, pour femmes ou fillettes, de coton ou de
fibres synthétiques ou artificielles1,37 730
6204 11 00 6204 12 00 6204 13 00 6204 19 10
6204 21 00 6204 22 80 6204 23 80 6204 29 18
6211 42 31 6211 43 31
31 Soutiens-gorge et bustiers, tissés ou en bonneterie 18,2 55
ex 6212 10 10 6212 10 90
68 Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, à l'exception de
la ganterie pour bébés des catégories 10 et 87 et des bas,
chaussettes et socquettes pour bébés, autres qu'en bonneterie, de la
catégorie 88
6111 10 90 6111 20 90 6111 30 90     ex 6111 90 00
ex 6209 10 00      ex 6209 20 00      ex 6209 30 00     ex 6209 90 00
73 Survêtements de sport (trainings) en bonneterie, de laine, de coton
ou de fibres synthétiques ou artificielles1,67 600
6112 11 00 6112 12 00 6112 19 00G/TMB/N/60/Add.6
Page 13
Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
76 Vêtements de travail, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou
garçonnets
6203 22 10 6203 23 10 6203 29 11 6203 32 10
6203 33 10 6203 39 11 6203 42 11 6203 42 516203 43 11 6203 43 31 6203 49 11 6203 49 31
6211 32 10 6211 33 10
Tabliers, blouses et autres vêtements de travail, autres qu'enbonneterie, pour femmes ou fillettes
6204 22 10 6204 23 10 6204 29 11 6204 32 10
6204 33 10 6204 39 11 6204 62 11 6204 62 516204 63 11 6204 63 31 6204 69 11 6204 69 31
6211 42 10 6211 43 10
77 Combinaisons et ensembles de ski, autres qu'en bonneterie
 ex 6211 20 00
78 Vêtements, autres qu'en bonneterie, à l'exclusion des vêtements des
catégories 6, 7, 8, 14, 15, 16, 17, 18, 21, 26, 27, 29, 68, 72, 76 et 77
6203 41 30 6203 42 59 6203 43 39 6203 49 39
6204 61 80 6204 61 90 6204 62 59 6204 62 906204 63 39 6204 63 90 6204 69 39 6204 69 506210 40 00 6210 50 00 6211 31 00 6211 32 90
6211 33 90 6211 41 00 6211 42 90 6211 43 90
83 Manteaux, vestes, vestons et autres vêtements, y compris les
combinaisons et les ensembles de ski, en bonneterie, à l'exclusion
des vêtements des catégories 4, 5, 7, 13, 24, 26, 27, 28, 68, 69, 72,
73, 74, 75
6101 10 10 6101 20 10 6101 30 10 6102 10 10
6102 20 10 6102 30 10 6103 31 00 6103 32 00
6103 33 00      ex 6103 39 00 6104 31 00 6104 32 006104 33 00      ex 6104 39 00 6112 20 00 6113 00 906114 10 00 6114 20 00 6114 30 00
GROUPE III A
33 Tissus de fils de filaments synthétiques obtenus à partir de lames ou
formes similaires, de polyéthylène ou de polypropylène, d'une
largeur de moins de 3 m
5407 20 11
Sacs et sachets d'emballage, autres qu'en bonneterie, obtenus à
partir de ces lames ou formes similaires
6305 32 81 6305 32 89 6305 33 91 6305 33 99
34 Tissus de fils de filaments synthétiques, obtenus à partir de lames
ou formes similaires, de polyéthylène ou de polypropylène, d'une
largeur de 3 m ou plus
5407 20 19G/TMB/N/60/Add.6
Page 14
Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
35 Tissus de fibres synthétiques continues, autres que ceux pour
pneumatiques de la catégorie 114
5407 10 00 5407 20 90 5407 30 00 5407 41 00
5407 42 00 5407 43 00 5407 44 00 5407 51 005407 52 00 5407 53 00 5407 54 00 5407 61 10
5407 61 30 5407 61 50 5407 61 90 5407 69 10
5407 69 90 5407 71 00 5407 72 00 5407 73 005407 74 00 5407 81 00 5407 82 00 5407 83 005407 84 00 5407 91 00 5407 92 00 5407 93 00
5407 94 00      ex 5811 00 00      ex 5905 00 70
35 a) Dont:  autres qu'écrus ou blanchis
 ex 5407 10 00      ex 5407 20 90     ex 5407 30 00 5407 42 00
5407 43 00 5407 44 00 5407 52 00 5407 53 00
5407 54 00 5407 61 30 5407 61 50 5407 61 905407 69 90 5407 72 00 5407 73 00 5407 74 005407 82 00 5407 83 00 5407 84 00 5407 92 00
5407 93 00 5407 94 00      ex 5811 00 00     ex 5905 00 70
36 Tissus de fibres artificielles continues, autres que ceux pour
pneumatiques de la catégorie 114
5408 10 00 5408 21 00 5408 22 10 5408 22 905408 23 10 5408 23 90 5408 24 00 5408 31 005408 32 00 5408 33 00 5408 34 00     ex 5811 00 00
ex 5905 00 70
36 a) Dont:  autres qu'écrus ou blanchis
ex 5408 10 00 5408 22 10 5408 22 90 5408 23 10
5408 23 90 5408 24 00 5408 32 00 5408 33 00
5408 34 00      ex 5811 00 00     ex 5905 00 70
37 Tissus de fibres artificielles discontinues
5516 11 00 5516 12 00 5516 13 00 5516 14 005516 21 00 5516 22 00 5516 23 10 5516 23 905516 24 00 5516 31 00 5516 32 00 5516 33 005516 34 00 5516 41 00 5516 42 00 5516 43 00
5516 44 00 5516 91 00 5516 92 00 5516 93 00
5516 94 00 5803 90 50     ex 5905 00 70
37 a) Dont:  autres qu'écrus ou blanchis
5516 12 00 5516 13 00 5516 14 00 5516 22 005516 23 10 5516 23 90 5516 24 00 5516 32 005516 33 00 5516 34 00 5516 42 00 5516 43 005516 44 00 5516 92 00 5516 93 00 5516 94 00
 ex 5803 90 50     ex 5905 00 70
38 A Étoffes synthétiques en bonneterie, pour rideaux et vitrages
6005 31 10 6005 32 10 6005 33 10 6005 34 10
6006 31 10 6006 32 10 6006 33 10 6006 34 10
38 B Vitrages, autres qu'en bonneterie
 ex 6303 91 00     ex 6303 92 90       ex 6303 99 90G/TMB/N/60/Add.6
Page 15
Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
40 Rideaux, stores d'intérieur, cantonnières, tours de lits et autres
articles d'ameublement, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton
ou de fibres synthétiques ou artificielles
 ex 6303 91 00     ex 6303 92 90      ex 6303 99 90 6304 19 10 ex 6304 19 90 6304 92 00      ex 6304 93 00     ex 6304 99 00
41 Fils de filaments synthétiques continus, non conditionnés pour la
vente au détail, autres que fils non texturés, simples, sans torsion ou
d'une torsion jusqu'à 50 tours au mètre
5401 10 11 5401 10 19 5402 10 10 5402 10 90
5402 20 00 5402 31 00 5402 32 00 5402 33 005402 39 10 5402 39 90 5402 49 10 5402 49 915402 49 99 5402 51 00 5402 52 00 5402 59 10
5402 59 90 5402 61 00 5402 62 00 5402 69 10
5402 69 90      ex 5604 20 00     ex 5604 90 00
42 Fils de fibres synthétiques et artificielles continues, non
conditionnés pour la vente au détail
5401 20 10
Fils de fibres artificielles;  fils de filaments artificiels, non
conditionnés pour la vente au détail, autres que fils simples derayonne viscose sans torsion ou d'une torsion jusqu'à 250 tours au
mètre et fils simples non texturés d'acétate de cellulose
5403 10 00 5403 20 10 5403 20 90     ex 5403 32 00
5403 33 90 5403 39 00 5403 41 00 5403 42 00
5403 49 00      ex 5604 20 00
43 Fils de filaments synthétiques ou artificiels, fils de fibres
artificielles discontinues, fils de coton, conditionnés pour la venteau détail
5204 20 00 5207 10 00 5207 90 00 5401 10 905401 20 90 5406 10 00 5406 20 00 5508 20 905511 30 00
46 Laine et poils fins, cardés ou peignés
5105 10 00 5105 21 00 5105 29 00 5105 31 00
5105 39 10 5105 39 90
47 Fils de laine ou de poils fins, cardés, non conditionnés pour la vente
au détail
5106 10 10 5106 10 90 5106 20 10 5106 20 91
5106 20 99 5108 10 10 5108 10 90
48 Fils de laine ou de poils fins, peignés, non conditionnés pour la
vente au détail
5107 10 10 5107 10 90 5107 20 10 5107 20 305107 20 51 5107 20 59 5107 20 91 5107 20 99
5108 20 10 5108 20 90
49 Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail
5109 10 10 5109 10 90 5109 90 10 5109 90 90G/TMB/N/60/Add.6
Page 16
Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
50 Tissus de laine ou de poils fins
5111 11 11 5111 11 19 5111 11 91 5111 11 99
5111 19 11 5111 19 19 5111 19 31 5111 19 395111 19 91 5111 19 99 5111 20 00 5111 30 105111 30 30 5111 30 90 5111 90 10 5111 90 91
5111 90 93 5111 90 99 5112 11 10 5112 11 90
5112 19 11 5112 19 19 5112 19 91 5112 19 995112 20 00 5112 30 10 5112 30 30 5112 30 905112 90 10 5112 90 91 5112 90 93 5112 90 99
51 Coton cardé ou peigné
5203 00 00
53 Tissus de coton à point de gaze
5803 10 00
54 Fibres artificielles, discontinues, y compris les déchets, cardées,
peignées ou autrement transformées pour la filature
5507 00 00
55 Fibres synthétiques discontinues, y compris les déchets, cardées ou
peignées ou autrement transformées pour la filature
5506 10 00 5506 20 00 5506 30 00 5506 90 105506 90 90
56 Fils de fibres synthétiques discontinues (y compris les déchets),
conditionnés pour la vente au détail
5508 10 90 5511 10 00 5511 20 00
58 Tapis à points noués ou enroulés, même confectionnés
5701 10 10 5701 10 91 5701 10 93 5701 10 995701 90 10 5701 90 90
59 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, autres que
les tapis de la catégorie 58
5702 10 00 5702 31 00 5702 32 00 5702 39 10
5702 41 00 5702 42 00 5702 49 10 5702 51 00
5702 52 00      ex 5702 59 00 5702 91 00 5702 92 00
 ex 5702 99 00 5703 10 00 5703 20 11 5703 20 19
5703 20 91 5703 20 99 5703 30 11 5703 30 195703 30 51 5703 30 59 5703 30 91 5703 30 995703 90 00 5704 10 00 5704 90 00 5705 00 10
5705 00 30      ex 5705 00 90
60 Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson,
Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au
point de croix, etc.), même confectionnées
5805 00 00
61 Rubanerie et rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et
encollés (bolducs), à l'exclusion de s étiquettes et articles similaires
de la catégorie 62
Tissus (autres qu'en bonneterie) élastiques, formés de matières
textiles associées à des fils de caoutchoucG/TMB/N/60/Add.6
Page 17
Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
 ex 5806 10 00 5806 20 00 5806 31 00 5806 32 10
5806 32 90 5806 39 00 5806 40 00
62 Fils de chenille;  fils guipés (autres que fils métallisés et fils de crin
guipés)
5606 00 91 5606 00 99
Tulles, tulles-bobinots et  tissus à mailles nouées;  dentelles (à la
mécanique ou à la main), en pièces, en bandes ou en motifs
5804 10 11 5804 10 19 5804 10 90 5804 21 105804 21 90 5804 29 10 5804 29 90 5804 30 00
Étiquettes, écussons et articles si milaires, en matières textiles, non
brodés, en pièces, en rubans ou découpés, tissés
5807 10 10 5807 10 90
Tresses en pièces;  autres articles de passementerie et autres articlesornementaux analogues, en pièces;  glands, floches, olives, noix,
pompons et articles similaires
5808 10 00 5808 90 00
Broderies en pièces, en bandes ou en motifs
5810 10 10 5810 10 90 5810 91 10 5810 91 905810 92 10 5810 92 90 5810 99 10 5810 99 90
63 Étoffes de bonneterie de fibres synthétiques contenant en poids
5 pour cent ou plus de fils d'élastomères et étoffes de bonneterie
contenant en poids 5 pour cent ou plus de fils de caoutchouc
5906 91 00       ex 6002 40 00  6002 90 00    ex 6004 10 006004 90 00
Dentelles Raschel et étoffes à longs poils de fibres synthétiques
 ex 6001 10 00 6003 30 10 6005 31 50 6005 32 50
6005 33 50 6005 34 50
65 Étoffes de bonneterie autres que les articles des catégories 38 A
et 63, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
5606 00 10      ex 6001 10 00 6001 21 00 6001 22 00
6001 29 10 6001 91 10 6001 91 30 6001 91 506001 91 90 6001 92 10 6001 92 30 6001 92 506001 92 90 6001 99 10      ex 6002 40 00 6003 10 00
6003 20 00 6003 30 90 6003 40 00
                       ex 6004 10 00
6005 10 00
6005 21 00
6005 22 00 6005 23 00 6005 24 00 6005 31 90
6005 32 90 6005 33 90 6005 34 90 6005 41 006005 42 00 6005 43 00 6005 44 00 6006 10 006006 21 00 6006 22 00 6006 23 00 6006 24 006006 31 90 6006 32 90 6006 33 90 6006 34 90
6006 41 00 6006 42 00 6006 43 00 6006 44 00G/TMB/N/60/Add.6
Page 18
Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
66 Couvertures, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres
synthétiques ou artificielles
6301 10 00 6301 20 91 6301 20 99 6301 30 90
ex  6301 40 90     ex 6301 90 90
GROUPE III B
10 Ganterie de bonneterie 59
6111 10 10 6111 20 10 6111 30 10     ex 6111 90 00
6116 10 20 6116 10 80 6116 91 00 6116 92 00
6116 93 00 6116 99 0017
paires
67 Accessoires du vêtement, autres que pour bébés, en bonneterie;
linge de tous types en bonneterie;  rideaux, vitrages, storesd'intérieur, cantonnières, tours de lits et autres articlesd'ameublement en bonneterie;  couvertures en bonneterie;  autres
articles en bonneterie, y compris les parties de vêtement,
d'accessoires du vêtement
5807 90 90 6113 00 10 6117 10 00 6117 20 00
6117 80 10 6117 80 90 6117 90 00 6301 20 10
6301 30 10 6301 40 10 6301 90 10 6302 10 106302 10 90 6302 40 00     ex 6302 60 00 6303 11 006303 12 00 6303 19 00 6304 11 00 6304 91 00
 ex 6305 20 00 6305 32 11     ex 6305 32 90 6305 33 10
 ex 6305 39 00     ex 6305 90 00 6307 10 10 6307 90 10
67 a) Dont:  sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames ou
formes similaires de polyéthylène ou polypropylène
6305 32 11 6305 33 10
69 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie, pour
femmes ou fillettes7,8 128
6108 11 00 6108 19 00
70 Bas-culottes (collants), de fibres synthétiques, titrant en fils simples
moins de 67 décitex (6,7 tex)30,4
paires33
6115 11 00 6115 20 19
Bas pour femmes, de fibres synthétiques
6115 93 91
72 Maillots, culottes et slips de bain, de laine, de coton ou de fibres
synthétiques ou artificielles9,7 103
6112 31 10 6112 31 90 6112 39 10 6112 39 90
6112 41 10 6112 41 90 6112 49 10 6112 49 90
6211 11 00 6211 12 00
74 Costumes tailleurs et ensembles, en bonneterie, pour femmes ou
fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles,
à l'exception des vêtements de ski1,54 650
6104 11 00 6104 12 00 6104 13 00     ex 6104 19 00
6104 21 00 6104 22 00 6104 23 00     ex 6104 29 00G/TMB/N/60/Add.6
Page 19
Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
75 Costumes, complets et ensembles, en bonneterie, pour hommes et
garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou
artificielles, à l'exception des vêtements de ski0,80 1 250
6103 11 00 6103 12 00 6103 19 00 6103 21 00
6103 22 00 6103 23 00 6103 29 00
84 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles
et voilettes, et articles similaires, autres qu'en bonneterie, de coton,
de laine, de fibres synthétiques ou artificielles
6214 20 00 6214 30 00 6214 40 00 6214 90 10
85 Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, autres qu'en
bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou
artificielles17,9 56
6215 20 00 6215 90 00
86 Corsets, ceintures-corsets, gaines, bretelles, jarretelles, jarretières,
supports-chaussettes et articles similaires et leurs parties, même en
bonneterie8,8 114
6212 20 00 6212 30 00 6212 90 00
87 Ganterie, autre qu'en bonneterie
 ex 6209 10 00     ex 6209 20 00      ex 6209 30 00    ex 6209 90 00
6216 00 00
88 Bas, chaussettes, socquettes, autres qu'en bonneterie;  autres
accessoires du vêtement, parties de vêtements ou d'accessoires du
vêtement, autres que pour bébés, autres qu'en bonneterie
 ex 6209 10 00      ex 6209 20 00      ex 6209 30 00    ex 6209 90 00
6217 10 00  6217 90 00
90 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de fibres synthétiques
5607 41 00 5607 49 11 5607 49 19 5607 49 90
5607 50 11 5607 50 19 5607 50 30 5607 50 90
91 Tentes
6306 21 00 6306 22 00 6306 29 00
93 Sacs et sachets d'emballage en tissus, autres que ceux obtenus à
partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de
polypropylène
 ex 6305 20 00      ex 6305 32 90     ex 6305 39 00
94 Ouates de matières textiles et articles en ces ouates;  fibres textiles
d'une largeur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes(boutons) de matières textiles
5601 10 10 5601 10 90 5601 21 10 5601 21 905601 22 10 5601 22 91 5601 22 99 5601 29 005601 30 00
95 Feutres et articles en feutre, même imprégnés ou enduits, autres que
les revêtements de sol
5602 10 19 5602 10 31 5602 10 39 5602 10 90
5602 21 00 5602 29 90 5602 90 00     ex 5807 90 10
ex 5905 00 70 6210 10 10 6307 90 91G/TMB/N/60/Add.6
Page 20
Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
96 Tissus non tissés et articles en tissus non tissés, même imprégnés,
enduits, recouverts ou stratifiés
5603 11 10 5603 11 90 5603 12 10 5603 12 90
5603 13 10 5603 13 90 5603 14 10 5603 14 905603 91 10 5603 91 90 5603 92 10 5603 92 90
5603 93 10 5603 93 90 5603 94 10 5603 94 90
 ex 5807 90 10      ex 5905 00 70 6210 10 91 6210 10 99 ex 6301 40 90      ex 6301 90 90 6302 22 10 6302 32 10
6302 53 10 6302 93 10 6303 92 10 6303 99 10
 ex 6304 19 90      ex 6304 93 00     ex 6304 99 00     ex 6305 32 90
 ex 6305 39 00 6307 10 30      ex 6307 90 99
97 Filets, fabriqués à l'aide de ficelles, cordes ou cordages, en nappes,
en pièces ou en forme;  filets en forme pour la pêche, en fils,
ficelles ou cordes
5608 11 11 5608 11 19 5608 11 91 5608 11 99
5608 19 11 5608 19 19 5608 19 30 5608 19 90
5608 90 00
98 Articles fabriqués avec des fils, ficelles, cordes ou cordages, à
l'exclusion des tissus, des articles en tissus et des articles de la
catégorie 97
5609 00 00 5905 00 10
99 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés
pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires;
toiles à calquer ou transparentes pour le dessin;  toiles préparéespour la peinture;  bougran et tissus similaires raides des typesutilisés pour la chapellerie
5901 10 00 5901 90 00
Linoléums, même découpés;  revêtements de sol consistant en unenduit ou un recouvrement appliqué sur support de matières
textiles, même découpés
5904 10 00 5904 90 00
Tissus caoutchoutés, autres qu'en bonneterie, à l'exclusion de ceux
pour pneumatiques
5906 10 00 5906 99 10 5906 99 90
Autres tissus imprégnés ou enduits;  toiles peintes pour décors dethéâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues, autres que de la
catégorie 100
5907 00 10 5907 00 90
100 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de dérivés de la cellulose
ou d'autres matières plastiques artificielles et tissus stratifiés avecces mêmes matières
5903 10 10 5903 10 90 5903 20 10 5903 20 905903 90 10 5903 90 91 5903 90 99
101 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, autres qu'en fibres
synthétiques
 ex 5607 90 90G/TMB/N/60/Add.6
Page 21
Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
109 Bâches, voiles d'embarcations et stores d'extérieur
6306 11 00 6306 12 00 6306 19 00 6306 31 00
6306 39 00
110 Matelas pneumatiques, en tissus
6306 41 00 6306 49 00
111 Articles de campement, en tissus, autres que matelas pneumatiques
et tentes
6306 91 00 6306 99 00
112 Autres articles confectionnés en tissus, à l'exception de ceux des
catégories 113 et 114
6307 20 00 ex 6307 90 99
113 Serpillières, lavettes et chamoisettes, autres qu'en bonneterie
6307 10 90
114 Tissus et articles pour usage technique
5902 10 10 5902 10 90 5902 20 10 5902 20 90
5902 90 10 5902 90 90 5908 00 00 5909 00 10
5909 00 90 5910 00 00 5911 10 00     ex 5911 20 00
5911 31 11 5911 31 19 5911 31 90 5911 32 105911 32 90 5911 40 00 5911 90 10 5911 90 90
GROUPE IV
115 Fils de lin ou de ramie
5306 10 10 5306 10 30 5306 10 50 5306 10 905306 20 10 5306 20 90 5308 90 12 5308 90 19
117 Tissus de lin ou de ramie
5309 11 10 5309 11 90 5309 19 00 5309 21 10
5309 21 90 5309 29 00 5311 00 10 5803 90 90
5905 00 30
118 Linge de table, de toilette ou de cuisine, de lin ou de ramie, autre
qu'en bonneterie
6302 29 10 6302 39 10 6302 39 30 6302 52 00
 ex 6302 59 00 6302 92 00      ex 6302 99 00
120 Vitrages, rideaux et stores d'intéri eur;  cantonnières et tours de lits
et autres articles d'ameublement, autres qu'en bonneterie, de lin ou
de ramie
 ex 6303 99 90 6304 19 30      ex 6304 99 00
121 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de lin ou de ramie
 ex 5607 90 90
122 Sacs et sachets d'emballage usagés, de lin, autres qu'en bonneterie
 ex 6305 90 00G/TMB/N/60/Add.6
Page 22
Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
123 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, de lin ou de ramie, à
l'exception de la rubanerie
5801 90 10 ex 5801 90 90
Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles
et voilettes, et articles similaires, de lin ou de ramie, autres qu'en
bonneterie
6214 90 90G/TMB/N/60/Add.6
Page 23
ANNEXE I A
Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
1631Gaze et articles en gaze conditionnés pour la vente au détail
3005 90 31
                                                     
1 Applicable uniquement aux importations en provenance de Chine.G/TMB/N/60/Add.6
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ANNEXE I B
1. La présente annexe s'applique aux matières premières textiles (catégories 128 et 154), aux
produits textiles autres que ceux de laine ou de poils fins, de coton et de fibres synthétiques ouartificielles, ainsi qu'aux fibres, filaments et fils synthétiques ou artificiels des catégories 124, 125A,
125B, 126, 127A et 127B.
2. Sans préjudice des règles relatives à l'interprétation de la nomenclature combinée, la
désignation des marchandises est considérée comme n'ayant qu'une valeur indicative, car les produits
entrant dans chaque catégorie sont déterminés, dans la présente annexe, par les codes NC.  Lorsque le
code NC est précédé du symbole "ex", les produits entrant dans chaque catégorie sont déterminés parle code NC et la désignation des marchandises correspondante.
3. Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de
garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes sont classés avec ces derniers.
4. L'expression "vêtements pour bébés" comprend les vêtements jusqu'à la taille commerciale 86
comprise.
Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
GROUPE I
ex 20 Linge de lit, autre qu'en bonneterie
ex 6302 29 90 ex 6302 39 90
ex 32 Velours;  peluches, tissus bouclés et tissus de chenille et surfaces
textiles touffetées
ex 5802 20 00 ex 5802 30 00
ex 39 Linge de table, de toilette ou de cuisine, autre qu'en bonneterie,
autre que de la catégorie 118
ex 6302 59 00 ex 6302 99 00
GROUPE II
ex 12 Bas, bas-culottes (collants), sous-bas, chaussettes, socquettes,
protège-bas ou articles similaires, en bonneterie, autres que pour
bébés24,3 41
ex 6115 19 00 ex 6115 20 90 ex 6115 99 00
ex 13 Slips et caleçons pour hommes ou  garçonnets, slips et culottes pour
femmes ou fillettes, en bonneterie17 59
ex 6107 19 00 ex 6108 29 00 ex 6212 10 10
ex 14 Pardessus, imperméables et autres manteaux, y compris les capes,
en tissus, pour hommes ou garçonnets0,72 1 389
ex 6210 20 00
ex 15 Manteaux, imperméables (y compris les capes) et vestes, en tissus,
pour femmes ou fillettes, autres que les parkas0,84 1 190
ex 6210 30 00G/TMB/N/60/Add.6
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Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
ex 18 Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas,
peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires pour
hommes ou garçonnets, autres qu'en bonneterie
ex 6207 19 00 ex 6207 29 00 ex 6207 99 00
Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de
robes, jupons, slips, chemises  de nuit, pyjamas, déshabillés,
peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour
femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie
ex 6208 19 90 ex 6208 29 00 ex 6208 99 00
ex 6212 10 10
ex 19 Mouchoirs et pochettes, autres que de soie ou de déchets de soie 59 17
ex 6213 90 00
ex 24 Chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et
articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets3,9 257
ex 6107 29 00
Chemises de nuit, pyjamas, déshab illés, peignoirs de bain, robes de
chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou
fillettes
ex 6108 39 00
ex 27 Jupes, y compris jupes-culottes pour femmes ou fillettes 2,6 385
ex 6104 59 00
ex 28 Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour
le bain), en bonneterie1,61 620
ex 6103 49 10 ex 6104 69 10
ex 31 Soutiens-gorge et bustiers, tissés ou en bonneterie 18,2 55
ex 6212 10 10 ex 6212 10 90
ex 68 Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, à l'exception de
la ganterie pour bébés des catégories ex 10 et ex 87 et des bas,
chaussettes et socquettes pour bébés, autres qu'en bonneterie, de lacatégorie ex 88
ex 6209 90 00
ex 73 Survêtements de sport (trainings) en bonneterie 1,67 600
ex 6112 19 00
ex 78 Vêtements en tissus des n° 5903, 5906 et 5907, à l'exclusion des
vêtements des catégories ex 14 et ex 15
ex 6210 40 00 ex 6210 50 00
ex 83 Vêtements en bonneterie des n° 5903 et 5907 et combinaisons de
ski, en bonneterie
ex 6112 20 00 ex 6113 00 90
GROUPE III A
ex 38 B Vitrages, autres qu'en bonneterie
ex 6303 99 90G/TMB/N/60/Add.6
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Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
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ex 40 Rideaux, stores d'intérieur, cantonnières, tours de lits et autres
articles d'ameublement, autres qu'en bonneterie
ex 6303 99 90 ex 6304 19 90 ex 6304 99 00
ex 58 Tapis à points noués ou enroulés, même confectionnés
ex 5701 90 10 ex 5701 90 90
ex 59 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, autres que
les tapis des catégorie ex 58, 142 et 151 B
ex 5702 10 00 ex 5702 59 00 ex 5702 99 00 ex 5703 90 00ex 5704 10 00 ex 5704 90 00 ex 5705 00 90
ex 60 Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson,
Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au
point de croix, etc.), même confectionnées
ex 5805 00 00
ex 61 Rubanerie et rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et
encollés (bolducs), à l'exclusion de s étiquettes et articles similaires
des catégorie ex 62 et ex 137
Tissus (autres qu'en bonneterie) élastiques, formés de matières
textiles associées à des fils de caoutchouc
ex 5806 10 00 ex 5806 20 00 ex 5806 39 00 ex 5806 40 00
ex 62 Fils de chenille;  fils guipés (autres que fils métallisés et fils de crin
guipés)
ex 5606 00 91 ex 5606 00 99
Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées;  dentelles (à la
mécanique ou à la main), en pièces, en bandes ou en motifs
ex 5804 10 11 ex 5804 10 19 ex 5804 10 90 ex 5804 29 10ex 5804 29 90 ex 5804 30 00
Étiquettes, écussons et articles si milaires, en matières textiles, non
brodés, en pièces, en rubans ou découpés, tissés
ex 5807 10 10 ex 5807 10 90
Tresses en pièces;  autres articles de passementerie et autres articles
ornementaux analogues, en pièces;  glands, floches, olives, noix,pompons et articles similaires
ex 5808 10 00 ex 5808 90 00
Broderies en pièces, en bandes ou en motifs
ex 5810 10 10 ex 5810 10 90 ex 5810 99 10 ex 5810 99 90
ex 63 Étoffes de bonneterie de fibres synthétiques contenant en poids
5 pour cent ou plus de fils d'élastomères et étoffes de bonneterie
contenant en poids 5 pour cent ou plus de fils de caoutchouc
ex 5906 91 00 ex 6002 40 00 ex 6002 90 00 ex 6004 10 00
ex 6004 90 00
ex 65 Étoffes de bonneterie autres que les articles de la catégorie ex 63
ex 5606 00 10 ex 6002 40 00 ex 6004 10 00G/TMB/N/60/Add.6
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Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
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ex 66 Couvertures, autres qu'en bonneterie
ex 6301 10 00 ex 6301 90 90
GROUPE III B
ex 10 Ganterie de bonneterie 17 paires 59
ex 6116 10 20 ex 6116 10 80 ex 6116 99 00
ex 67 Accessoires du vêtement, autres que pour bébés, en bonneterie;
linge de tous types en bonneterie;  rideaux, vitrages, stores
d'intérieur, cantonnières, tours de lits et autres articles
d'ameublement en bonneterie;  couvertures en bonneterie;  autresarticles en bonneterie, y compris les parties de vêtement,d'accessoires du vêtement
ex 5807 90 90 ex 6113 00 10 ex 6117 10 00 ex 6117 20 00ex 6117 80 10 ex 6117 80 90 ex 6117 90 00 ex 6301 90 10ex 6302 10 90 ex 6302 40 00 ex 6303 19 00 ex 6304 11 00
ex 6304 91 00 ex 6307 10 10 ex 6307 90 10
ex 69 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie, pour
femmes ou fillettes7,8 128
ex 6108 19 00
ex 72 Maillots, culottes et slips de bain 9,7 103
ex 6112 39 10 ex 6112 39 90 ex 6112 49 10 ex 6112 49 90
ex 6211 11 00 ex 6211 12 00
ex 75 Costumes, complets et ensembles, en bonneterie, pour hommes et
garçonnets0,80 1 250
ex 6103 19 00 ex 6103 29 00
ex 85 Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, autres qu'en
bonneterie, autres que ceux de la catégorie 15917,9 56
ex 6215 90 00
ex 86 Corsets, ceintures-corsets, gaines, bretelles, jarretelles, jarretières,
supports-chaussettes et articles similaires et leurs parties, même en
bonneterie8,8 114
ex 6212 20 00 ex 6212 30 00 ex 6212 90 00
ex 87 Ganterie, autre qu'en bonneterie
ex 6209 90 00 ex 6216 00 00
ex 88 Bas, chaussettes, socquettes, autres qu'en bonneterie;  autres
accessoires du vêtement, parties de vêtements ou d'accessoires du
vêtement, autres que pour bébés, autres qu'en bonneterie
ex 6209 90 00 ex 6217 10 00 ex 6217 90 00
ex 91 Tentes
ex 6306 29 00
ex 94 Ouates de matières textiles et articles en ces ouates;  fibres textiles
d'une largeur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes(boutons) de matières textiles
ex 5601 10 90 ex 5601 29 00 ex 5601 30 00G/TMB/N/60/Add.6
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Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
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ex 95 Feutres et articles en feutre, même imprégnés ou enduits, autres que
les revêtements de sol
ex 5602 10 19 ex 5602 10 39 ex 5602 10 90 ex 5602 29 90ex 5602 90 00 ex 5807 90 10 ex 6210 10 10 ex 6307 90 91
ex 97 Filets, fabriqués à l'aide de ficelles, cordes ou cordages, en nappes,
en pièces ou en forme;  filets en forme pour la pêche, en fils,ficelles ou cordes
ex 5608 90 00
ex 98 Articles fabriqués avec des fils, ficelles, cordes ou cordages, à
l'exclusion des tissus, des articles en tissus et des articles de la
catégorie 97
ex 5609 00 00 ex 5905 00 10
ex 99 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés
pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires;toiles à calquer ou transparentes pour le dessin;  toiles préparéespour la peinture;  bougran et tissus similaires raides des types
utilisés pour la chapellerie
ex 5901 10 00 ex 5901 90 00
Linoléums, même découpés;  revêtements de sol consistant en un
enduit ou un recouvrement appliqué sur support de matièrestextiles, même découpés
ex 5904 10 00 ex 5904 90 00
Tissus caoutchoutés, autres qu'en bonneterie, à l'exclusion de ceux
pour pneumatiques
ex 5906 10 00 ex 5906 99 10 ex 5906 99 90
Autres tissus imprégnés ou enduits;  toiles peintes pour décors de
théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues, autres que de lacatégorie ex 100
ex 5907 00 10 ex 5907 00 90
ex 100 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de dérivés de la cellulose
ou d'autres matières plastiques artificielles et tissus stratifiés avec
ces mêmes matières
ex 5903 10 10 ex 5903 10 90 ex 5903 20 10 ex 5903 20 90ex 5903 90 10 ex 5903 90 91 ex 5903 90 99
ex 109 Bâches, voiles d'embarcations et stores d'extérieur
ex 6306 19 00 ex 6306 39 00
ex 110 Matelas pneumatiques, en tissus
ex 6306 49 00
ex 111 Articles de campement, en tissus, autres que matelas pneumatiques
et tentes
ex 6306 99 00
ex 112 Autres articles confectionnés en tissus, à l'exception de ceux des
catégories ex 113 et ex 114
ex 6307 20 00 ex 6307 90 99G/TMB/N/60/Add.6
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Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
ex 113 Serpillières, lavettes et chamoisettes, autres qu'en bonneterie
ex 6307 10 90
ex 114 Tissus et articles pour usage technique, autres que ceux de la
catégorie 136
ex 5908 00 00 ex 5909 00 90 ex 5910 00 00 ex 5911 10 00
ex 5911 31 19 ex 5911 31 90 ex 5911 32 10 ex 5911 32 90
ex 5911 40 00 ex 5911 90 10 ex 5911 90 90
GROUPE IV
115 Fils de lin ou de ramie
5306 10 10 5306 10 30 5306 10 50 5306 10 90
5306 20 10 5306 20 90 5308 90 12
5308 90 19
117 Tissus de lin ou de ramie
5309 11 10 5309 11 90 5309 19 00 5309 21 10
5309 21 90 5309 29 00 5311 00 10 5803 90 90
5905 00 30
118 Linge de table, de toilette ou de cuisine, de lin ou de ramie, autre
qu'en bonneterie
6302 29 10 6302 39 10 6302 39 30 6302 52 0
 ex 6302 59 00 6302 92 00  ex 6302 99 00
120 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur;  cantonnières et tours de lits
et autres articles d'ameublement, autres qu'en bonneterie, de lin ou
de ramie
 ex 6303 99 90 6304 19 30 ex 6304 99 00
121 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de lin ou de ramie
 ex 5607 90 90
122 Sacs et sachets d'emballage usagés, de lin, autres qu'en bonneterie
 ex 6305 90 00
123 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, de lin ou de ramie, à
l'exception de la rubanerie
 5801 90 10       ex 5801 90 90
Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles
et voilettes, et articles similaires, de lin ou de ramie, autres qu'en
bonneterie
6214 90 90
GROUPE V
124 Fibres synthétiques discontinues
5501 10 00 5501 20 00 5501 30 00 5501 90 105501 90 90 5503 10 11 5503 10 19 5503 10 90
5503 20 00 5503 30 00 5503 40 00 5503 90 10
5503 90 90 5505 10 10 5505 10 30 5505 10505505 10 70 5505 10 90G/TMB/N/60/Add.6
Page 30
Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
125 A Fils de filaments synthétiques continus, non conditionnés pour la
vente au détail
5402 41 00 5402 42 00 5402 43 00
125 B Monofilaments, lames et formes similaires (paille artificielle) et
imitations de catgut, en matières synthétiques
5404 10 10 5404 10 90 5404 90 11 5404 90 19
5404 90 90      ex 5604 20 00   ex 5604 90 00
126 Fibres artificielles discontinues
5502 00 10 5502 00 40 5502 00 80 5504 10 00
5504 90 00 5505 20 00
127 A Fils de filaments artificiels continus, non conditionnés pour la vente
au détail, fils simples ou rayonne viscose sans torsion ou d'une
torsion n'excédant pas 250 tours au mètre et fils simples nontexturés d'acétate de cellulose
5403 31 00      ex 5403 32 00 5403 33 10
127 B Monofilaments, lames et formes similaires (paille artificielle) et
imitations de catgut, en matières textiles artificielles
5405 00 00     ex 5604 90 00
128 Poils grossiers, cardés ou peignés
5105 40 00
129 Fils de poils grossiers ou de crins
5110 00 00
130 A Fils de soie, autres que fils tissés à partir de déchets de soie
5004 00 10 5004 00 90 5006 00 10
130 B Fils de soie, autres que ceux de la catégorie 130 A;  poils de
Messine (crin de Florence)
5005 00 10 5005 00 90 5006 00 90 ex 5604 90 00
131 Fils d'autres fibres textiles végétales
5308 90 90
132 Fils de papier
5308 90 50
133 Fils de chanvre
5308 20 10 5308 20 90
134 Fils de métal
5605 00 00
135 Tissus de poils grossiers ou de crin
5113 00 00G/TMB/N/60/Add.6
Page 31
Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
136 A Tissus de soie ou de déchets de soie autres qu'écrus, décrués ou
blanchis
5007 20 19      ex 5007 20 31   ex 5007 20 39   ex 5007 20 41
5007 20 59 5007 20 61 5007 20 69  5007 20 71
5007 90 30 5007 90 50 5007 90 90
136 B Tissus de soie ou de déchets de soie autres que ceux de la catégorie
136 A
 ex 5007 10 00     5007 20 11     5007 20 21   ex 5007 20 31 ex 5007 20 39     5007 20 41     5007 20 51  5007 90 10 ex 5803 90 10 ex 5905 00 90 ex 5911 20 00
137 Velours et peluches tissés et tissus de chenille et rubanerie de soie
ou de déchets de soie
 ex 5801 90 90     ex 5806 10 00
138 Tissus en fils de papier et autres fibres textiles autres que de ramie
5311 00 90     ex 5905 00 90
139 Tissus de fils de métal, de filés métalliques ou de fils textiles
métallisés
5809 00 00
140 Étoffes, en bonneterie, de matières textiles autres que la laine ou les
poils fins, le coton ou les fibres synthétiques ou artificielles
 ex 6001 10 00 6001 29 90 6001 99 90 6003 90 00
6005 90 00 6006 90 00
141 Couvertures de matières textiles autr es que la laine ou les poils fins,
le coton ou les fibres synthétiques ou artificielles
 ex 6301 90 90
142 Tapis et autres revêtements de sol textiles, en sisal, en autres fibres
de la famille des agaves ou en chanvre de Manille
 ex 5702 39 90    ex 5702 49 90    ex 5702 59 00   ex 5702 99 00 ex 5705 00 90
144 Feutres de poils grossiers
5602 10 35 5602 29 10
145 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non:  en abaca (chanvre de
Manille) ou en chanvre
5607 90 10 ex 5607 90 90
146 A Ficelles lieuses ou botteleuses pour machines agricoles, en sisal ou
autres fibres de la famille des agaves
 ex 5607 21 00
146 B Ficelles, cordes et cordages de sisal ou d'autres fibres de la famille
des agaves, autres que les produits de la catégorie 146 A
 ex 5607 21 00 5607 29 10 5607 29 90
146 C Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de jute ou d'autres
fibres textiles libériennes du n° 5303
5607 10 00G/TMB/N/60/Add.6
Page 32
Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
147 Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets
de fils et les effilochés), autres que non cardés ou peignés
5003 90 00
148 A Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303
5307 10 10 5307 10 90 5307 20 00
148 B Fils de coco
5308 10 00
149 Tissus de jute ou d'autres fibres  textiles libériennes, d'une largeur
supérieure à 150 cm
5310 10 90     ex 5310 90 00
150 Tissus de jute ou d'autres fibres  textiles libériennes, d'une largeur
inférieure ou égale à 150 cm;  sacs et sachets d'emballage, en tissus
de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, autres qu'usagés
5310 10 10     ex 5310 90 00 5905 00 50 6305 10 90
151 A Revêtements de sol en coco
5702 20 00
151 B Tapis et autres revêtements de sol, en jute ou en d'autres fibres
textiles libériennes, autres que les tapis touffetés ou floqués
 ex 5702 39 90     ex 5702 49 90    ex 5702 59 00   ex 5702 99 00
152 Feutres aiguilletés, de jute ou d' autres fibres textiles libériennes,
non imprégnés ni enduits, autres que pour revêtements de sol
5602 10 11
153 Sacs et sachets d'emballage usagés en tissus de jute ou d'autres
fibres textiles libériennes du n° 5303
6305 10 10
154 Cocons de vers à soie propres au dévidage
5001 00 00
Soie grège (non moulinée)
5002 00 00
Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non
dévidables, les déchets de fils et les effilochés), non cardés ni
peignés
5003 10 00
Laine, non cardée ni peignée
5101 11 00 5101 19 00 5101 21 00 5101 29 005101 30 00
Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés
5102 11 00 5102 19 10 5102 19 30 5102 19 405102 19 90
5102 20 00G/TMB/N/60/Add.6
Page 33
Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
Déchets de laine ou de poils (fins ou grossiers), y compris les
déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés
5103 10 10 5103 10 90 5103 20 10 5103 20 915103 20 99 5103 30 00
Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers
5104 00 00
Lin, brut ou travaillé mais non filé;  étoupes et déchets de lin (y
compris les déchets de fils et les effilochés)
5301 10 00 5301 21 00 5301 29 00 5301 30 105301 30 90
Ramie et autres fibres textiles végétales brutes ou travaillées, mais
non filées;  étoupes et déchets, autres que le coco et l'abaca du
n° 5304
5305 90 00
Coton, non cardé ni peigné
5201 00 10 5201 00 90
Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés)
5202 10 00 5202 91 00 5202 99 00
Chanvre ( Cannabis sativa L. ), brut ou travaillé, mais non filé;
étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les
effilochés)
5302 10 00 5302 90 00
Abaca (chanvre de Manille ou Musa Textilis  Nee), brut ou travaillé
mais non filé;  étoupes et déchets d'abaca (y compris les déchets de
fils et les effilochés)
5305 21 00 5305 29 00
Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, duchanvre et de la ramie), bruts ou travaillés, mais non filés;  étoupes
et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et leseffilochés)
5303 10 00 5303 90 00
Autres fibres textiles végétales, brutes ou travaillées, mais nonfilées;  étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de
fils et les effilochés)
5304 10 00 5304 90 00 5305 11 00 5305 19 005305 90 00
156 Chemisiers et pull-overs, en bonneterie, de soie ou de déchets de
soie, pour femmes et fillettes
6106 90 30     ex 6110 90 90G/TMB/N/60/Add.6
Page 34
Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
157 Vêtements, en bonneterie, à l'exclusion de ceux des catégories
ex 10, ex 12, ex 13, ex 24, ex 27, ex 28, ex 67, ex 69, ex 72, ex 73,
ex 75, ex 83 et 156
  6101 90 10 6101 90 90 6102 90 10 6102 90 90
ex 6103 39 00 6103 49 99      ex 6104 19 00    ex 6104 29 00
ex 6104 39 00 6104 49 00 6104 69 99 6105 90 90
  6106 90 50 6106 90 90      ex 6107 99 00 6108 99 90  6109 90 90 6110 90 10      ex 6110 90 90    ex 6111 90 00  6114 90 00
159 Robes, chemisiers, blouses-chemisiers, autres qu'en bonneterie, de
soie ou de déchets de soie
6204 49 10 6206 10 00
Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voileset voilettes, et articles similaires, autres qu'en bonneterie, de soie ou
de déchets de soie
6214 10 00
Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de soie ou de
déchets de soie
6215 10 00
160 Mouchoirs et pochettes de soie ou de déchets de soie
6213 10 00
161 Vêtements, autres qu'en bonneterie, à l'exclusion de ceux des
catégories ex 14, ex 15, ex 18, ex 31, ex 68, ex 72, ex 78, ex 86,
ex 87, ex 88 et 159
6201 19 00 6201 99 00 6202 19 00 6202 99 00
6203 19 90 6203 29 90 6203 39 90 6203 49 906204 19 90 6204 29 90 6204 39 90 6204 49 90
6204 59 90 6204 69 90 6205 90 10 6205 90 90
6206 90 10 6206 90 90   ex 6211 20 00 6211 39 006211 49 00
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