ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/355
14 septembre 2000
(00-3574)
Organe de supervision des textiles Original :anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VETEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 a) et 2:11
LETTONIE
La Lettonie a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une notification au titre de
l'article 2:8 a) et 2:11.
L'OSpT, conformément à de l'article 2:11, distribue cette notification aux Membres de l'OMC
pour information.G/TMB/N/355
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Mission permanente de la République de Lettonie
Genève
Genève, le 1er août 2000
Monsieur le Directeur,
J'ai l'honneur de vous communiquer ci-joint les notifications présentées au titre de l'article 2:6
et 2: 7 b), des articles 2:11 et 6:11 de l'Accord sur les textiles et les vêtements.
Les listes ci-jointes des données relatives aux importations pour les programmes d'intégration
de la première et de la deuxième étape ont été établies sur la base des données relatives aux
importations de l'année 1994, qui a été le premier exercice statistique complet en Lettonie fondé sur
les lignes du SH.
Les produits intégrés au cours de la première étape et de la deuxième étape représentent
respectivement 18,03 pour cent et 22,44 pour cent du volume total des importations de produits
spécifiés à l'Annexe de l'Accord sur les textiles  et les vêtements effectuées par la Lettonie.
Je prie le Secrétariat de l'OMC de bien vouloir distribuer aux Membres de l'OMC les
notifications susmentionnées.
Veuillez agréer, Monsieur le Directeur, les assurances de ma haute considération.
(signé) Maija Manika
Représentant permanent auprès de l'OMC
M. Alberto Campeas
DirecteurDivision des textiles
Secrétariat de l'OMC
Centre William Rappard
Rue de Lausanne 154
                                                     
1 Les notifications présentées au titre de l'article 6:1 et  de l'article 2:6 et 2:7 b) sont contenues dans les
documents G/TMB/N/353 et G/TMB/N/354, respectivement.G/TMB/N/355
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NOTIFICATION AU TITRE DE L'ARTICLE 2:11 DE L'ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES
VETEMENTS
Conformément à l'article 2:11 de l'Accord sur les textiles et les vêtements, le Gouvernement
de la République de Lettonie présente à l'Organe de supervision des textiles la liste des produits qui
ont été intégrés dans le cadre du GATT de 1994 (deuxième étape) à la date d'entrée en vigueur de
l'Accord sur l'OMC pour la République de Lettonie.G/TMB/N/355
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LETTONIE
Liste des produits textiles et des vêtements intégrés dans le cadre du
GATT de 1994 – Deuxième étape
SH (six
chiffres)NC (huit
chiffres)Caté-
gorieDésignation Importations de la
Lettonie, 1994
Tonnes %
510510 46 Laine cardée 0,00 0,00
510521 46 Laine peignée en vrac 0,00 0,00
510529 46 Laine peignée, autre que laine peignée en vrac 27,88 0,17
510530 46 Poils fins, cardés ou peignés 20,59 0,12
540110 11-19 41 Fils à coudre de filaments synthétiques 24,91 0,15
540210 41 Fils à haute ténacité de nylon/d'autres polyamides (autres que
fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail884,43 5,29
540220 41 Fils à haute ténacité de polyester (autres que fils à coudre), non
conditionnés pour la vente au détail7,83 0,05
540231 41 Fils texturés de nylon/d'autres polyamides </=50 tex./fils
simples, nda, non conditionnés pour la vente au détail74,44 0,45
540232 41 Fils texturés de nylon/d'autres polyamides, >50 tex./fils simples,
nda, non conditionnés pour la vente au détail0,00 0,00
540233 41 Fils texturés de polyester nda, non conditionnés pour la vente au
détail86,26 0,52
540239 41 Fils texturés de filaments synthétiques nda, non conditionnés
pour la vente au détail313,05 1,87
540249 41 Fils de filaments synthétiques, simples, sans torsion, nda, non
conditionnés pour la vente au détail1,26 0,01
540251 41 Fils de nylon/d'autres polyamides, simples, torsion >50
tours/mètre, non conditionnés pour la vente au détail14,30 0,09
540252 41 Fils de polyester, simples, torsion >50 tours/mètre, non
conditionnés pour la vente au détail11,37 0,07
540259 41 Fils de filaments synthétiques, simples, torsion >50 tours/mètre,
nda, non conditionnés pour la vente au détail2,13 0,01
540261 41 Fils de nylon/d'autres polyamides, retors, nda, non conditionnés
pour la vente au détail0,00 0,00
540262 41 Fils de polyester, retors, nda, non conditionnés pour la vente au
détail10,28 0,06
540269 41 Fils de filaments synthétiques, retors, nda, non conditionnés
pour la vente au détail1,37 0,01
550110 124 Câbles de filaments de nylon ou d'autres polyamides 0,04 0,00
550120 124 Câbles de filaments de polyesters 0,00 0,00
550130 124 Câbles de filaments acryliques ou modacryliques 759,50 4,54
550190 124 Câbles de filaments synthétiques, nda 0,01 0,00
550310 124 Fibres discontinues de nylon d'autres polyamides, non cardées
ni peignées0,00 0,00
550320 124 Fibres discontinues de polyester, non cardées ni peignées 132,25 0,79
550330 124 Fibres discontinues acryliques/modacryliques, non cardées ni 10,64 0,06G/TMB/N/355
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SH (six
chiffres)NC (huit
chiffres)Caté-
gorieDésignation Importations de la
Lettonie, 1994
Tonnes %
peignées
550340 124 Fibres discontinues de polypropylène, non cardées ni peignées 0,00 0,00
550390 124 Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées , nda 0,00 0,00
550510 124 Déchets de fibres synthétiques 46,14 0,28
560420 41 Fils à haute ténacité de polyester, de nylon/d'autres polyamides
ou de rayonne viscose, imprégnés, etc.0,00 0,00
TOTAL DES PEIGNÉS ET FILÉS 2 428,68 14,53
560300 96 Non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés 338,32 2,02
560600 10 65 Fils guipés, nda; fils de chenille; fils dits "de chaînette" 0,00 0,00
580610 61 Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille 0,02 0,00
580620 61 Rubanerie, >/=5% en poids de fils d'élastomères ou de fils de
caoutchouc, nda1,78 0,01
580631 61 Rubanerie de coton, nda 27,43 0,16
580632 61 Rubanerie de fibres synthétiques ou artificielles, nda 8,15 0,05
580639 61 Rubanerie d'autres matières textiles, nda 2,85 0,02
580640 61 Rubans sans trame, en fils/fibres parallélisés et encollés 1,90 0,01
590310 100 Tissus imprégnés, enduits, etc., avec du polychlorure de vinyle,
nda81,44 0,49
590320 100 Tissus imprégnés, enduits, etc., avec du polyuréthane, nda 29,93 0,18
590390 100 Tissus imprégnés, enduits, etc., de matière plastique, nda 41,29 0,25
600121 65 Étoffes à boucles, de coton, en bonneterie 0,00 0,00
600122 65 Étoffes à boucles, de fibres synthétiques/artificielles, en
bonneterie7,29 0,04
600129 10 65 Étoffes à boucles, d'autres matières textiles, en bonneterie 0,00 0,00
600191 65 Velours et peluches, de coton, en bonneterie, nda 17,36 0,10
600192 65 Velours et peluches, de fibres synthétiques/artificielles, en
bonneterie, nda0,26 0,00
600199 10 65 Velours et peluches, d'autres matières textiles, en bonneterie,
nda0,00 0,00
600220 10-39-
50-7065 Étoffes de bonneterie, d'une largeur n'excédant pas 30 cm, nda 1,18 0,01
600241 65 Étoffes de bonneterie-chaîne, de laine ou de poils fins, nda 0,01 0,00
600242 65 Étoffes de bonneterie-chaîne, de coton, nda 135,27 0,81
600243 31-99 65 Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres synthétiques/artificielles,
nda1,65 0,01
600291 65 Étoffes de bonneterie, de laine ou de poils fins, nda 0,38 0,00
600292 65 Étoffes de bonneterie, de coton, nda 2,46 0,01
600293 31-99 65 Étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, nda 51,47 0,31
621010 91-99 96 Vêtements confectionnés en feutres ou en non-tissés 0,23 0,00
630222 10 96 Linge de lit, de fibres synthétiques/artificielles, imprimé, autre
qu'en bonneterie0,00 0,00G/TMB/N/355
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SH (six
chiffres)NC (huit
chiffres)Caté-
gorieDésignation Importations de la
Lettonie, 1994
Tonnes %
630232 10 96 Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, nda 0,00 0,00
630253 10 96 Linge de table, de fibres synthétiques ou artificielles, autre qu'en
bonneterie0,00 0,00
630293 10 96 Linge de toilette ou de cuisine, de fibres
synthétiques/artificielles0,00 0,00
630392 10 96 Vitrages, rideaux, cantonnières et tours de lits, de fibres
synthétiques, autres qu'en bonneterie0,00 0,00
630399 10 96 Vitrages, rideaux, cantonnières et tours de lits, d'autres matières
textiles, autres qu'en bonneterie0,01 0,00
630710 30 96 Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien
similaires, de matières textiles0,00 0,00
TOTAL DES TISSUS 750,67 4,49
580790 90 67 Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles,
non tissés, nda1,01 0,01
610411 74 Costumes tailleurs, de laine/poils fins, en bonneterie, pour
femmes/fillettes0,12 0,00
610412 74 Costumes tailleurs, de coton, en bonneterie, pour
femmes/fillettes0,72 0,00
610413 74 Costumes tailleurs, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour
femmes/fillettes2,91 0,02
610419 74 Costumes tailleurs, d'autres matières textiles, en bonneterie,
pour femmes/fillettes0,93 0,01
610421 74 Ensembles, de laine/poils fins, en bonneterie, pour
femmes/fillettes0,33 0,00
610422 74 Ensembles, de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes 0,18 0,00
610423 74 Ensembles, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour
femmes/fillettes0,70 0,00
610429 74 Ensembles, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour
femmes/fillettes1,57 0,01
611231 72 Maillots de bain, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour
hommes/garçonnets0,63 0,00
611239 72 Maillots de bain, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour
hommes/garçonnets0,06 0,00
611241 72 Maillots de bain, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour
femmes/fillettes5,88 0,04
611249 72 Maillots de bain, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour
femmes/fillettes1,50 0,01
611300 10 67 Vêtements en étoffes de bonneterie imprégnées, enduites,
recouvertes ou stratifiées2,00 0,01
611511 70 Collants (bas-culottes), de fibres synthétiques, <67 dtex en fils
simples, en bonneterie41,89 0,25
611520 19 70 Bas et mi-bas de femmes, titrant en fils simples moins de 67
dtex, en bonneterie3,47 0,02
611593 91 70 Articles chaussants, de fibres synthétiques, en bonneterie, nda 0,35 0,00G/TMB/N/355
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SH (six
chiffres)NC (huit
chiffres)Caté-
gorieDésignation Importations de la
Lettonie, 1994
Tonnes %
611710 67 Châles, écharpes, voiles et articles similaires, de matières
textiles, en bonneterie0,22 0,00
611720 67 Cravates, noeuds papillons et  foulards cravates, de matières
textiles, en bonneterie0,09 0,00
611780 67 Accessoires du vêtement, de matières textiles, en bonneterie,
nda4,85 0,03
611790 67 Parties de vêtements/d'accessoires du vêtement, de matières
textiles, en bonneterie59,01 0,35
620322 10 76 Ensembles, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en
bonneterie0,00 0,00
620323 10 76 Ensembles, de fibres synthétiques, pour hommes/garçonnets,
autres qu'en bonneterie0,35 0,00
620329 11 76 Ensembles, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets,
autres qu'en bonneterie0,17 0,00
620332 10 76 Vestons, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en
bonneterie0,35 0,00
620333 10 76 Vestons, de fibres synthétiques, pour hommes/garçonnets,
autres qu'en bonneterie0,06 0,00
620339 11 76 Vestons, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets,
autres qu'en bonneterie0,02 0,00
620342 11-51 76 Pantalons et shorts, de coton, pour hommes/garçonnets, autres
qu'en bonneterie12,80 0,08
620343 11-31 76 Pantalons et shorts, de fibres synthétiques, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie3,10 0,02
620349 11-31 76 Pantalons et shorts, d'autres matières textiles, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie1,19 0,01
620422 10 76 Ensembles, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en
bonneterie0,27 0,00
620423 10 76 Ensembles, de fibres synthétiques, pour femmes/fillettes, autres
qu'en bonneterie0,20 0,00
620429 11 76 Ensembles, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes,
autres qu'en bonneterie0,15 0,00
620432 10 76 Vestes, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie 0,03 0,00
620433 10 76 Vestes, de fibres synthétiques, pour femmes/fillettes, autres
qu'en bonneterie0,32 0,00
620439 11 76 Vestes, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres
qu'en bonneterie0,08 0,00
620462 11-51 76 Pantalons et shorts, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en
bonneterie7,54 0,05
620463 11-31 76 Pantalons et shorts, de fibres synthétiques, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie0,48 0,00
620469 11-31 76 Pantalons et shorts, d'autres matières textiles, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie1,01 0,01
621111 72 Maillots de bain, de matières textiles, pour hommes/garçonnets,
autres qu'en bonneterie1,24 0,01G/TMB/N/355
Page 8
SH (six
chiffres)NC (huit
chiffres)Caté-
gorieDésignation Importations de la
Lettonie, 1994
Tonnes %
621112 72 Maillots de bain, de matières textiles, pour femmes/fillettes,
autres qu'en bonneterie0,88 0,01
621120 77 Combinaisons et ensembles de ski, de matières textiles, autres
qu'en bonneterie8,90 0,05
621132 10 76 Vêtements de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en
bonneterie, nda17,66 0,11
621133 10 76 Vêtements, de fibres synthétiques/artificielles, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie, nda5,00 0,03
621142 76 Vêtements, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en
bonneterie, nda65,29 0,39
621143 76 Vêtements, de fibres synthétiques/artificielles, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie, nda39,83 0,24
621142 10 76 Vêtements, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en
bonneterie, nda61,29 0,37
621143 10 76 Vêtements, de fibres synthétiques/artificielles, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie, nda37,30 0,22
621220 86 Gaines et gaines-culottes et leurs parties, de matières textiles 0,04 0,00
621230 86 Combinés et leurs parties, de matières textiles 0,00 0,00
621290 86 Corsets, bretelles et articles similaires et leurs parties, de
matières textiles0,58 0,00
621600 87 Ganterie, de matières textiles autres qu'en bonneterie 7,51 0,04
621710 88 Accessoires du vêtement, de matières textiles, autres qu'en
bonneterie, nda84,93 0,51
630120 10 67 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques)
de laine/de poils fins0,00 0,00
630130 10 67 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques)
de coton0,11 0,00
630140 10 67 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques)
de fibres synthétiques0,00 0,00
630190 10 67 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques)
d'autres matières textiles0,34 0,00
630210 67 Linge de lit, de matières textiles, en bonneterie 8,50 0,05
630240 67 Linge de table, de matières textiles, en bonneterie 0,25 0,00
630311 67 Vitrages, rideaux, cantonnières et tours de lit, de coton, en
bonneterie4,28 0,03
630312 67 Vitrages, rideaux, cantonnières et tours de lit, de fibres
synthétiques, en bonneterie10,26 0,06
630319 67 Vitrages, rideaux, cantonnières et tours de lit, d'autres matières
textiles, en bonneterie0,00 0,00
630411 67 Couvre-lits, de matières textiles, en bonneterie, nda 0,00 0,00
630491 67 Articles d'ameublement, de matières textiles, en bonneterie, nda 0,00 0,00
630531 10 67 Sacs et sachets d'emballage, de lames de
polyéthylène/polypropylène4,30 0,03
630590 67 Sacs et sachets d'emballage, d'autres matières textiles 0,02 0,00G/TMB/N/355
Page 9
SH (six
chiffres)NC (huit
chiffres)Caté-
gorieDésignation Importations de la
Lettonie, 1994
Tonnes %
630710 10 67 Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien
similaires, de matières textiles0,75 0,00
630790 10 67 Articles textiles confectionnés, nda, y compris les patrons de
vêtements0,48 0,00
TOTAL DES VÊTEMENTS 516,29 3,09
570110 58 Tapis de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés 1,18 0,01
570190 58 Tapis d'autres matières textiles, à points noués ou enroulés 46,19 0,28
621320 19 Mouchoirs et pochettes, de coton, autres qu'en bonneterie 0,56 0,00
621390 19 Mouchoirs et pochettes, d'autres matières textiles, autres qu'en
bonneterie0,29 0,00
621420 84 Châles, écharpes, voiles et articles similaires, de laine/poils fins,
autres qu'en bonneterie0,65 0,00
621430 84 Châles, écharpes, voiles et articles similaires, de fibres
synthétiques, autres qu'en bonneterie1,12 0,01
621440 84 Châles, écharpes, voiles et articles similaires, de fibres
artificielles, autres qu'en bonneterie0,38 0,00
621490 10 84 Châles, écharpes, voiles et article s similaires, d'autres matières
textiles, autres qu'en bonneterie0,75 0,00
630621 91 Tentes, de coton 0,00 0,00
630622 91 Tentes, de fibres synthétiques 0,38 0,00
630629 91 Tentes, d'autres matières textiles 1,36 0,01
630641 110 Matelas pneumatiques, de coton 0,00 0,00
630649 110 Matelas pneumatiques, d'autres matières textiles 0,01 0,00
630691 111 Articles de campement, nda, de coton 0,00 0,00
630699 111 Articles de campement, nda, d'autres matières textiles 1,10 0,01
TOTAL DES ARTICLES CONFECTIONNÉS 53,97 0,32
TOTAL DES PRODUITS INTÉGRÉS PENDANT LA DEUXIÈME ÉTAPE 3 749,61 22,44
VOLUME TOTAL, EN 1994, DES IMPORTATIONS DES PRODUITS VISÉS À
L'ANNEXE DE L'ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS16 710,87 100,00
_______________