ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/373/Rev.1
8 février 2002
(02-0593)
Organe de supervision des textiles Original:  espagnol
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
GUATEMALA
Révision
Le Guatemala a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une version révisée de sa
notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT distribue cette notification aux Membres de l'OMC.G/TMB/N/373/Rev.1
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Mission permanente du Guatemala auprès
de l'Organisation mondiale du commerce
Genève
Ministère de l'économie
TÉLÉCOPIE
À: András Szepesi
Président, Organe de supervision des textiles
OMC
De: Lucy Martínez-Mont
Ambassadeur, Mission permanente du Guatemala auprès de l'OMC
Date: Le 22 janvier 2002Objet: Notification concernant la troisième étape de l'intégration prévue par l'Accord sur les textiles
et les vêtements de l'OMC
Monsieur le Président,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la notification révisée du Guatemala concernant la
troisième étape de l'intégration des textiles et des vêtements.  Cette notification est communiquée au
titre de l'article 2:8 b) et 2:11 de l'Accord sur les textiles et les vêtements de l'OMC.  Il convient de
noter que le pourcentage de 18 pour cent requis pour cette étape de l'intégration est respecté.
En espérant que l'Organe de supervision des textiles accueillera favorablement cette
"notification", je vous prie d'agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération.
(Signature)G/TMB/N/373/Rev.1
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GUATEMALA:  LISTE DES PRODUITS DEVANT ÊTRE INTÉGRÉS DANS LE CADRE
DU GATT DE 1994
ARTICLE 2:8 DE L'ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
TROISIÈME ÉTAPE – JANVIER 2001 A)
1 2 b) 3 b)
Poids en kg Ligne du SH Désignation
Total devant
être intégré a)4 487 279
139 692 5401 20 Fils à coudre de filaments artificiels
5406 20 Fils de filaments artificiels (autres que les fils à
coudre), conditionnés pour la vente au détail
3 958 5605 00 Filés métalliques et fils métallisés constitués par des
fils textiles combinés avec du métal sous forme defils/lames/poudres
858 5306 20 Fils de lin, retors ou câblés
5308 90 Fils d'autres fibres textiles végétales
1 260 5501 10 Câbles de filaments de nylon ou d'autres polyamides
5501 20 Câbles de filaments de polyesters
5501 30 Câbles de filaments acryliques ou modacryliques
5501 90 Câbles de filaments synthétiques, nda
5502 00 Câbles de filaments artificiels
17 007 5508 10 Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues
5508 20 Fils à coudre de fibres artificielles discontinues
5511 10 Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les
fils à coudre), >/= 85%, conditionnés pour la vente audétail
5511 20 Fils de fibres synthétiques discontinues, <85%,
conditionnés pour la vente au détail, nda
5511 30 Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les
fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
13 731 5307 10 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes,
simples
5307 20 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, retors
ou câblés
1 264 299 5310 10 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes,
écrus
5310 90 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes,
autres qu'écrus
100 486 5702 10 Tapis dits "kilim", "schumacks" ou "karamanie" et
tapis similaires tissés à la main
5702 20 Revêtements de sol en coco
5702 31 Tapis de laine ou de poils fins, à velours, tissés, non
confectionnés, nda
5702 32 Tapis de matières text. synth./art., à velours, tissés, non
confectionnés, ndaG/TMB/N/373/Rev.1
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1 2 b) 3 b)
Poids en kg Ligne du SH Désignation
5702 39 Tapis d'autres matières textiles, à velours, tissés, non
confectionnés, nda
5702 41 Tapis de laine ou de poils fins, à velours, tissés,
confectionnés, nda
5702 42 Tapis de matières text. synth./art., à velours, tissés,
confectionnés, nda
5702 49 Tapis d'autres matières textiles, à velours, tissés,
confectionnés, nda
5702 51 Tapis de laine ou de poils fins, tissés, sans velours, non
confectionnés, nda
5702 52 Tapis de matières text. synth./art., tissés, sans velours,
non confectionnés, nda
5702 59 Tapis d'autres matières textiles, tissés, sans velours,
non confectionnés, nda
5702 91 Tapis de laine ou de poils fins, tissés, sans velours,
confectionnés, nda
5702 92 Tapis de matières text. synth./art., tissés, sans velours,
confectionnés, nda
5702 99 Tapis d'autres matières textiles, tissés, sans velours,
confectionnés, nda
5703 10 Tapis de laine ou de poils fins, touffetés
5703 20 Tapis de nylon ou d'autres polyamides, touffetés
5703 30 Tapis d'autres matières textiles
synthétiques/artificielles, touffetés
5703 90 Tapis d'autres matières textiles, touffetés
5705 00 Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles,
nda
19 017 5601 21 Ouates de coton et articles en ces ouates, autres
qu'articles hygiéniques
5601 22 Ouates de fibres synth./art. et articles en ces ouates,
autres qu'articles hygiéniques
20 811 5602 90 Feutres d'autres matières textiles, nda
702 5607 10 Ficelles, cordes et cordages de jute ou d'autres fibres
text. libériennes
5607 21 Ficelles lieuses ou botteleuses de sisal ou d'autres
fibres text. du genre "Agave"
5607 29 Ficelles, nda, cordes et cordages de sisal ou d'autres
fibres text. du genre "Agave"
5607 30 Ficelles, cordes et cordages d'abaca ou d'autres fibres
(de feuilles) dures
38 953 5607 41 Ficelles lieuses ou botteleuses de polyéthylène ou de
polypropylène
5607 49 Ficelles, nda, cordes et cordages de polyéthylène ou de
polypropylène
5607 50 Ficelles, cordes et cordages d'autres fibres synthétiquesG/TMB/N/373/Rev.1
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1 2 b) 3 b)
Poids en kg Ligne du SH Désignation
5607 90 Ficelles, cordes et cordages d'autres matières
2 413 5904 10 Linoléums, même découpés
5904 91 Revêtements de sol, autres que linoléums, à support
constitué par un feutre aiguilloté ou un nontissé
5904 92 Revêtements de sol, autres que linoléums, à support
textile constitué autrement
6 827 6307 90 Articles textiles confectionnés, nda, y compris les
patrons de vêtements
2 857 265 6309 00 00 Articles de friperie
a) Le total des textiles et vêtements importés en 1990 s' élève à 24 918 940 kg.  Sur ce total, le Guatemala
intègre, dans le cadre du GATT de 1994, 4 487 279 kg, soit 18 pour cent.
b) Les colonnes 2 et 3 indiquent, respectivement, la position et la désignation du Système harmonisé (SH)
découlant de la transposition de la NAUCA II dans le SH.
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