ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/WGTCP/W/90
3 septembre 1998
(98-3374)
Groupe de travail de l'interaction du commerce
et de la politique de la concurrenceOriginal:  anglais
COMMUNICATION DE LA RÉPUBLIQUE DE CORÉE
La Mission permanente de la République de Corée a fait parvenir au Secrétariat la
communication ci-après, datée du 27 juillet 1998.
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Les effets de la politique commerciale sur la concurrence:  analyse
des règles antidumping
I. INTRODUCTION
Les contradictions constatées entre la politique commerciale et la politique de la concurrence
ont jusqu'à présent suscité d'intenses controverses.  En particulier, nombreux sont ceux que préoccupe
la contradiction apparente entre les règles antidumping d'une part et, de l'autre, la législation et la
politique relatives à la concurrence.  Ces inquiétudes témoignent de la différence fondamentale
d'objectifs opposant les deux notions: les règles antidumping visent à protéger les "concurrents"
(c'est-à-dire les branches de production nationales) contre des pratiques commerciales qui seraient
déloyales, tandis que la législation et la politique relatives à la concurrence visent à protéger la
"concurrence" elle-même.
Nous allons voir ci-après si les règles antidum ping se justifient d'un point de vue économique,
analyser certains grands aspects anticoncurrentiels que présentent les règles antidumping existantes, et
formuler quelques idées de réforme du régime antidumping multilatéral actuel qu'il faudrait
approfondir au sein du Groupe de travail.
II. ANALYSE ÉCONOMIQUE DES PRINCIPES DE LA LUTTE ANTIDUMPING
Le dumping est considéré comme une pratique commerciale déloyale et fait l'objet, dans le
cadre du régime commercial multilatéral actuel, de mesures antidumping.  Nous allons dans le présent
chapitre évaluer les principes présidant à l'adoption de telles mesures quand on est en présence de prixdiscriminatoires, de ventes opérées à un prix inférieur au prix de revient et de dumping d'éviction.
A. L
ES PRIX DISCRIMINATOIRES
L'article VI du GATT de 1994 dit, pour définir le dumping, que celui-ci consiste à vendre des
produits sur des marchés étrangers à un prix inférieur au prix auquel ils sont normalement vendus surle marché intérieur.  Selon cette définition, le dumping consiste à pratiquer une sorte de discrimination
internationale relative aux prix consistant pour une entreprise à demander sur le marché d'exportation
un prix inférieur au prix qu'elle demande sur le marché intérieur.WT/WGTCP/W/90
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Du point de vue économique, il faut que soient réalisées deux conditions préalables pour
qu'une entreprise pratique ainsi cette discrimination internationale en matière de prix.  Il faut d'abord
que l'entreprise jouisse sur son marché intérieur d'un monopole solide - ou tout au moins d'un
oligopole -.  Il faut ensuite que l'entreprise se trouve protégée contre la concurrence sur ce même
marché intérieur au moyen d'obstacles au commerce, naturels ou artificiels.  Il n'y aura généralementpas de dumping en l'absence d'obstacles au commerce dus à l'effet d'arbitrage exercé par des
marchandises faisant l'objet d'un dumping au-delà des frontières.
Quand ces deux conditions sont réunies, il est parfaitement naturel que les entreprises fassent
du dumping, comme le montre la figure 1 ci-dessous.  Soit une entreprise du pays A qui exporte le
produit X à destination du pays B.  Si l'entreprise jouit d'un solide monopole sur son marché intérieur,
l'élasticité de la demande du produit sera inférieure sur le marché intérieur à ce qu'elle est à l'étranger.La courbe de la demande sur ce marché intérieur (D(a)) a donc une pente plus forte qu'elle n'est sur le
marché d'importation (D(b)).  Pour simplifier l' analyse, prenons pour hypothèse que l'entreprise
supporte aussi les mêmes coûts marginaux (MC) dans les deux pays.  En pareil cas, l'entreprise, pour
réaliser le bénéfice maximum, doit vendre sur son marché intérieur le volume Qx(a) au prix Px(a) et,
dans le pays d'importation, le volume (Qx(b)) au prix (Px(b)).
Figure 1:  La discrimination internationale en matière de prix
Px
    Px(a)
<Marché intérieur> <Marché d'importation>
      Px(b)
MC(a)=MC(b)
_______________________________________________________________
D(a) MR(a) D(b)
MR(b)
________________________________________________________________
Qx Qx(a) Qx(b)
Le dumping est par conséquent un phénomène tout à fait naturel, et n'est pas nécessairement
inéquitable dans les cas où l'entreprise répond aux deux conditions préalables indiquées ci-dessus.  Il
n'est donc pas justifié du point de vue économique d'appliquer des règles antidumping qui
condamnent globalement toutes les opérations consistant à vendre à l'exportation à un prix inférieur
au prix demandé sur le marché intérieur du pays d'origine.
En outre, ce n'est pas le fait de demander un prix bas sur le marché étranger qu'il faudrait
condamner, il faudrait plutôt chercher à remédier au prix élevé demandé sur le marché intérieur.  La
cause du dumping tient au pouvoir de monopole exercé abusivement sur le marché intérieur, et ne
tient pas au marché du pays d'importation.  L'exercice d'un monopole va porter atteinte au bien-êtresocial du pays d'origine, mais le bas prix pratiqué sur le marché du pays d'importation va, au contraire,
favoriser ce bien-être.  Par conséquent, il n'est guère justifié d'adopter une politique de lutte
antidumping, notamment du point de vue du pays d'importation.WT/WGTCP/W/90
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B. VENDRE À UN PRIX INFÉRIEUR AU COÛT DE PRODUCTION
Une entreprise "vend au-dessous du coût de production" quand elle demande un prix inférieur
au coût de production moyen (lorsque la production en est à l'un de ses premiers stades).  Ce mode de
fixation du prix demandé se justifie assez bien du point de vue économique:  quand une certaine partie
du coût de production moyen est fixe, il peut être rationnel et inévitable que l'entreprise vende sonproduit à un prix inférieur au coût de production moyen du moment que le prix demandé est supérieur
au coût marginal.
En outre, quand il s'agit de produits pour lesquels les coûts de production fixes sont élevés, il
est assez fréquent que l'entreprise vende ses productions à un prix inférieur au coût [moyen] pendant
une certaine période en anticipant pour un avenir proche une forte baisse de ce coût moyen.
L'explication tient peut-être au fait que l'entreprise établit en règle générale le prix qu'elle demande entenant compte des bénéfices qu'elle compte réaliser pendant toute la durée utile probable du produit
considéré.  En ce sens-là également, il n'est pas économiquement justifié de vouloir limiter le
dumping exclusivement parce que l'entreprise demande un prix inférieur au coût de production.
Au cours des négociations du Cycle d'Uruguay, l'une des questions qui ont le plus prêté à
controverse est celle de savoir si l'on peut ne pas tenir compte du prix de vente inférieur au coût de
production quand il s'agit de déterminer la valeur normale d'un produit.  Finalement, il a été décidé
que l'on pouvait dans certaines conditions admettre qu'un prix de vente inférieur au coût de production
puisse être considéré comme une valeur normale.  Toutefois, pareille règle n'est peut-être pas
vraiment applicable aux opérations de démarrage ni au cycle conjoncturel ou cycle de vie utile duproduit.
C. L
E DUMPING D 'ÉVICTION
Parmi les divers types de dumping (dumping  sporadique, dumping d'éviction et dumping
persistant), seul le dumping d'éviction est condamné parce qu'il porte atteinte au pays d'importation.Ce type de dumping consiste, pour l'entreprise, à demander un prix propre à lui assurer le monopole
dans le pays d'importation parce qu'elle va évincer ses rivaux du marché.  Dans le pays d'importation,
les consommateurs vont peut-être bénéficier pendant un certain temps de l'avantage lié aux prix
d'éviction, mais ils en subiront finalement le contrecoup quand le prédateur commencera à récupérer
ses pertes et à engranger des bénéfices de monopole.  Cette pratique peut également aboutir à
disloquer les moyens dont dispose le pays et à dégrader à certains égards son économie.
Toutefois, le dumping d'éviction est une menace si peu réaliste qu'il ne justifie guère
l'organisation d'une lutte antidumping.  En effet, pour que le dumping d'éviction aboutisse, il faut que
l'entreprise qui a l'ambition de monopoliser le marché non seulement en évince ses rivaux, mais
encore se protège contre le risque de voir de nouveaux venus pénétrer sur le même marché.
C'est-à-dire que l'entreprise, quand elle exerce désormais le monopole, doit continuer de demander unprix si faible qu'elle renoncera définitivement à réaliser des bénéfices, et ce scénario est franchement à
exclure.  En fait, l'histoire du commerce international ne nous propose que des cas extrêmement rares
de dumping d'éviction ayant fait la preuve de son efficacité.  De surcroît, il est extrêmement difficile
de savoir si l'entreprise pratique simplement une politique agressive des prix pour concurrencer ses
rivaux ou bien veut éliminer ses rivaux pour s'assurer la maîtrise du marché et, finalement, lemonopole.
Quand l'entreprise n'a pas l'intention d'accaparer le marché, l'imposition de droits antidumping
peut inciter des exportateurs efficaces à se diriger vers d'autres marchés, ce qui réduit d'autant la
concurrence dans le pays d'importation.  Dans celui-ci, les consommateurs nationaux seront les seuls àen souffrir puisqu'ils subiront une augmentation du prix pratiqué sur le marché intérieur.WT/WGTCP/W/90
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III. LES EFFETS ANTICONCURRENTIELS DES RÈGLES ANTIDUMPING
Comme nous l'avons vu dans le chapitre précédent, pratiquer des prix discriminatoires, vendre
à un prix inférieur au coût de production [moyen], et pratiquer la concurrence par les prix sont autant
de phénomènes généralisés et naturels, qu'il faut considérer comme favorisant la concurrence plutôt
qu'ils ne la restreignent, et comme favorisant aussi le bien-être du consommateur ainsi qu'unerépartition efficace des ressources.  Concrètement, la plupart des pays s'abstiennent de réglementer ce
mode de fixation des prix par la législation et la politique de la concurrence.  Très souvent, les règles
antidumping élaborées pour réglementer ces pratiques protègent les concurrents nationaux
(c'est-à-dire les branches de production nationales) tout en portant préjudice à la concurrence
elle-même.
L'Accord antidumping de l'OMC a apporté plusieurs réformes importantes à l'ancien Code
antidumping, concernant par exemple la comparabilité des prix, le fait de vendre à un prix inférieur au
coût de production, le statut des requérants, la marge de minimis  et le cumul du dommage, la durée
des actions antidumping, etc.  Toutefois, certains ont critiqué cet accord parce qu'il ne cherche pas à
résoudre certaines questions fondamentales que suscitent les effets anticoncurrentiels des règles
antidumping.  Succinctement, les principales questions qui se posent à ce sujet sont les suivantes:
Premièrement, la définition du dumping est à ce point mécanique que la motivation de
l'opération de dumping n'est pas mise en cause.  Il est à prévoir que l'entreprise fera automatiquement
l'objet d'une enquête antidumping quand elle exporte sa production à un prix inférieur à sa valeur
normale sur le marché intérieur, indépendamment de l'existence ou de l'absence de l'intentiond'évincer les concurrents.  Par voie de conséquence, on risque de voir imposer des droits sur des prix
qui sont certes faibles, mais qui sont justifiés.  Par opposition, la plupart du temps, la législation et la
politique de la concurrence ne réglementent que la discrimination en matière de prix qui est assortie
de l'intention d'évincer les concurrents du marché.
Deuxièmement, les règles antidumping actuelles confèrent aux autorités nationales une marge
d'appréciation considérable.  Comme les critères utilisés pour établir le prix à l'exportation et la valeur
normale ne sont ni stricts ni précis, le pays d'importation peut faire d'innombrables constats de
dumping.  D'infimes modifications de la méthodolo gie suffiront à donner un avantage important aux
entreprises nationales contestant le dumping.  En outre, il n'y a pas de critère précis permettant
d'établir qu'il y a dommage matériel.  De surcroît, il n'existe pas non plus de mécanisme généralement
accepté à utiliser pour établir qu'il y a bien une relation de cause à effet entre le dumping et ledommage. Dans ces conditions, quand les entreprises nationales enregistrent dans le pays
d'importation des résultats médiocres dans les branches de production connexes, il est facile, en
période de récession économique, de l'imputer  à un dumping des productions considérées.
Troisièmement, les engagements en matière de prix peuvent favoriser les cartels de prix au
risque de faire obstacle à toute concurrence loyale en matière de prix.  Les règles antidumping
autorisent les exportateurs à chercher à éviter de devoir faire face à l'adoption de mesures antidumping
en acceptant de relever leurs prix.  Quand les accords conclus en ce sens permettent de suspendre une
procédure antidumping ou d'empêcher la mise en trai n d'une procédure, ils peuvent servir à favoriser
un comportement anticoncurrentiel.  Plus précisément, les règles antidumping pourront favoriser lacréation de cartels au profit de certains producteurs du pays d'importation qui cherchent à se protéger
davantage.
Quatrièmement, toute requête antidumping adressée aux autorités peut représenter un puissant
instrument de protectionnisme en incitant les entreprises exportatrices à pratiquer une autolimitationde leurs exportations.  L'article 11 de l'Accord sur les sauvegardes de l'OMC interdit bien certaines
mesures telles que cette autolimitation des exportations ou les arrangements de commercialisation
ordonnée, mais il arrive souvent qu'un pays exportateur agisse unilatéralement en l'absence de touteWT/WGTCP/W/90
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indication fournie officiellement par le biais d'un accord international, voire en l'absence de tout
arrangement consensuel.  Par conséquent, quand on analyse l'effet de limitation que produit sur les
exportations l'adoption de mesures antidumping, il faut savoir que la demande d'un requérant en
faveur de ces mesures peut à elle seule suffire à modérer l'incitation à exporter qu'éprouve l'entreprise,
et ce résultat peut à son tour favoriser une autolimitation des exportations.
Cinquièmement, enfin, les règles antidumping sont incompatibles avec les principes les plus
fondamentaux de l'OMC, le principe du traitement national et le principe de la nation la plus
favorisée, car ces règles s'appliquent sélectivement et non pas indistinctement à la totalité des
exportateurs étrangers et à la totalité des producteurs nationaux.  Pareille limitation discriminatoire
des importations ne peut que fausser la concurrence et les échanges, lesquels devraient reposer sur
l'avantage comparatif international.
IV. VOICI DANS QUEL SENS IL CONVIENT DE RÉFORMER LES RÈGLES
ANTIDUMPING ACTUELLES
Nous avons montré ci-dessus que si l'intention d'évincer les concurrents n'est pas prouvée, une
réglementation antidumping ne se justifie pas du point de vue économique et ne produit que des effetsanticoncurrentiels et protectionnistes.  Par conséquent, une réglementation antidumping n'est
certainement pas la solution la meilleure à adopter pour faire échec au dumping.  La meilleure
politique consiste plutôt à supprimer la principale cause du dumping, c'est-à-dire à lutter
victorieusement contre le monopole exercé par les entreprises considérées dans les pays d'exportation.
Il y aurait donc lieu d'envisager d'apporter aux règles antidumping actuelles les réformes ci-après:
Sur le long terme, il est préférable de chercher à lutter contre le dumping dans le cadre de la
politique de la concurrence et non dans celui des règles antidumping actuelles.  S'il s'avère trop
difficile de supprimer toutes les règles antidumping, il faudrait les remplacer, pour ce qui est du moins
des chapitres pertinents, par les principes et les procédures servant dans le cadre de la politique de laconcurrence à lutter contre la discrimination en mati ère de prix.  Par exemple, l'autorité chargée des
enquêtes à mener ne serait autorisée à constater qu'il y a bel et bien dumping que lorsque l'existence
de l'intention d'évincer les concurrents serait formellement prouvée.  En outre, l'autorité en question
ne serait autorisée à constater qu'il y a dommage que lorsque les effets anticoncurrentiels du dumping
seraient également prouvés.  Pour réduire la difficulté que l'on éprouve à faire la preuve de l'intention
d'évincer les concurrents, il faudrait mettre au point certains indices permettant dans la mesure du
possible d'établir que les prix répondent peut-être à la volonté d'évincer les concurrents.  Au nombre
de ces indices, figureraient la part de marché, le ratio de concentration, et la durée de la période
pendant laquelle le produit serait vendu à un prix inférieur au coût de production moyen ou au coût
marginal.  En outre, il est on ne peut plus important de prendre en considération tous les éléments
économiques pertinents et les indices donnant l'état de la branche de production dont il s'agit.
En dernier lieu, et c'est le point le plus important, il faut maintenir par principe l'application
du traitement national, quel que soit le type de discrimination déloyale en matière de prix auquel on a
affaire.  Il n'y a pas de raison de réglementer différemment la discrimination en question selon qu'il
s'agit du marché intérieur ou du marché international.  Ce principe est d'autant plus important qu'il
faut éviter que la réglementation antidumping serve abusivement d'instrument protectionniste.
V. CONCLUSION
Avec la mondialisation croissante des activités commerciales, on a de plus en plus besoin
d'une série de règles multilatérales à appliquer à la politique de la concurrence que les pays pourraient
unanimement accepter.  Mais, dans l'immédiat, il faut s'attacher à trouver une solution auxcontradictions entre les règles et les politiques actuelles en matière de commerce et de concurrence,WT/WGTCP/W/90
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d'une part, et, de l'autre, les effets anticoncurrentiels des règles et de la politique actuelles en matière
commerciale que nous avons signalés.
C'est pourquoi la République de Corée est comme d'autres Membres d'avis que les débats du
Groupe de travail devraient conduire à envisager de réformer les règles actuelles de l'OMC pour yintroduire une dimension concurrence, étant entendu qu'il s'agit de s'intéresser à l'interaction  entre le
commerce et la politique de la concurrence plutôt qu'aux règles de la concurrence en soi.  Il faudrait
accorder en l'occurrence une importance toute particulière aux mesures prises par l'État qui portent
atteinte à la concurrence, c'est-à-dire par exemple aux droits antidumping.WT/WGTCP/W/90
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