ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/378
25 janvier 2001
(01-0390)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
RÉPUBLIQUE SLOVAQUE
La République slovaque a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une notification
au titre de l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT distribue cette notification aux Membres de l'OMC.G/TMB/N/378
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Mission permanente de la République slovaque
auprès de l'Office des Nations Unies et
des autres organisations internationales
Genève
Genève, le 15 janvier 2001
Objet:  Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11 de l'Accord sur les textiles et les vêtements
Monsieur l'Ambassadeur,
Veuillez trouver ci-joint la liste de la République slovaque pour la troisième étape
d'intégration conformément aux dispositions de l'article 2:8 b) et 2:11 de l'Accord sur les textiles et les
vêtements.
Je saisis cette occasion pour renouveler, Monsieur l'Ambassadeur, les assurances de ma très
haute considération.
(Signé)
Alexandra VALACHOVÁ
Représentant permanent auprès de l'OMC
S.E. Monsieur András Szepesi
Président
Organe de supervision des textilesOrganisation mondiale du commerce
Rue de Lausanne 154
GenèveG/TMB/N/378
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RÉPUBLIQUE SLOVAQUE
Liste des produits textiles et des vêtements devant être intégrés
dans le cadre du GATT de 1994
N° du SH Désignation des marchandisesImportations
de 1993
(en kg)
I.  PEIGNÉS ET FILÉS
392112 --Produits alvéolaires – en polymères du chlorure de vinyle 8 144,91
392113 --Produits alvéolaires – en polyuréthanes: 101 912,31
392190 -Autres: 48 055,45
510510 -Laine cardée 500,92
510521 --Laine peignée en vrac 1 662,06
510529 --Autres: 3 960,08
510530 -Poils fins, cardés ou peignés: 706,52
530710 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, simples 383,09
530720 -Retors ou câblés 7 689,34
540210 -Fils à haute ténacité de nylon/d'autres polyamides 372,42
540220 -Fils à haute ténacité de polyester 14,40
540231 --de nylon/d'autres polyamides </=50 tex./fils simples 538,98
540232 --de nylon/d'autres polyamides >50 tex./fils simples 479,22
540233 --de polyester 3 751,74
540239 --Autres: 885,74
540249 --Autres: 674,79
540251 --de nylon/d'autres polyamides 52,50
540252 --de polyester 6,17
540259 --Autres: 0,03
540262 --Autres fils, retors ou câblés, de polyesters 249,76
540269 --Autres: 757,55
550110 Câbles de filaments de nylon ou d'autres polyamides 1 809,62
550120 -de polyesters 19 788,83
550130 -acryliques ou modacryliques 28 246,42
550190 -Autres: 0,69
550410 Fibres discontinues artificielles – en rayonne viscose 25 196,43
550490 -Autres 2 009,81
560110 Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques
similaires, en ouates16 418,30
560121 -Ouates; autres articles en ouates - - de coton: 3 691,77
560122 --De fibres synthétiques ou artificielles: 4 571,84
560129 --Autres 12 971,85
560130 -Tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles 280,57
560300 Non tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés 47 258,80
560410 -Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles 176,96
560420 -Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de
rayonne viscose, imprégnés ou enduits1 661,67
560500 Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles,
des lames ou formes similaires des n° 5404 ou 5405, combinés avec du métalsous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal79,82
570110 Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés.–
De laine ou de poils fins:2 280,69
570190 -D'autres matières textiles: 5 438,87
590110 -Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la
reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires2 873,29
590190 -Autres 1 485,91
590410 -Linoléums 739,11G/TMB/N/378
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N° du SH Désignation des marchandisesImportations
de 1993
(en kg)
590491 --Dont le support est constitué par un feutre aiguilleté ou un non-tissé 278,07
590492 --Dont le support textile est constitué autrement 394,04
590610 -Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm– autres 2 015,26
590691 --De bonneterie 0,46
590699 --Autres: 2 743,07
590700 Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de
théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues8 354,81
701910 --Fils coupés, d'une longueur n'excédant pas 50 mm 4 577,28
701920 --Autres: 14 041,77
54011011 ---Fils retors 96,43
54011019 ---Autres 892,81
56060010 -Fils dits "de chaînette" 31,67
II.  TISSUS
531090 -Autres 407,85
580610 -Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus boucles
du genre éponge66,52
580620 -Autre rubanerie, contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou de fils
de caoutchouc4 442,71
580631 --De coton 1 762,87
580632 --De fibres synthétiques ou artificielles: 2 628,91
580639 --D'autres matières textiles 292,33
580640 -Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) 93,39
600121 -Étoffes à boucles - - de coton 244,87
600122 --De fibres synthétiques ou artificielles 325,12
600191 -Autres - - de coton: 642,24
600192 --De fibres synthétiques ou artificielles: 15 516,81
660191 --À mât ou manche télescopique 229,25
660199 --Autres: 1 590,77
880400 Parachutes (y compris les parachutes dirigeables) et rotochutes; leurs parties et
accessoires12,26
911390 Bracelets de montres et leurs parties - - autres 61,66
950291 --Vêtements et leurs accessoires, chaussures et chapeaux 133,94
961210 -Rubans encreurs 1 424,66
53101010 --D'une largeur n'excédant pas 150 cm 1 781,73
53101090 --D'une largeur excédant 150 cm 350,41
58079090 --Autres 121,47
60012910 ---De laine ou de poils fins 265,19
60019910 ---De laine ou de poils fins 0,65
III.  ARTICLES CONFECTIONNÉS
610811 -Combinaisons ou fonds de robes et jupons - - de fibres synthétiques ou
artificielles66,44
610819 --D'autres matières textiles 256,36
611231 -Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets - - de fibres
synthétiques:179,63
611239 --D'autres matières textiles: 63,21
611241 Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes - - de fibres
synthétiques:599,60
611249 --D'autres matières textiles: 101,81
621111 -Maillots, culottes et slips de bain - - pour hommes ou garçonnets 235,67
621112 --Pour femmes ou fillettes 605,27
621120 -Combinaisons et ensembles de ski 233,80
621220 -Gaines et gaines-culottes 7,65
621230 -Combinés 36,73
621290 -Autres 787,27G/TMB/N/378
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N° du SH Désignation des marchandisesImportations
de 1993
(en kg)
630210 -Linge de lit en bonneterie: 2 860,31
630240 -Linge de table en bonneterie 252,97
630311 --De coton 1 471,04
630312 --De fibres synthétiques 4 313,14
630319 --D'autres matières textiles 4 425,19
630411 --En bonneterie 60,61
630491 --En bonneterie 121,49
650100 Cloches non dressées ni tournurées, plateaux (disques), manchons (cylindres)
même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux44,48
650200 Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de
bandes en toutes matières, non dressées ni tournurées ni garnies47,89
650300 Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des
plateaux du n° 6501, même garnis641,40
650400 Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes
en toutes matières, même garnis503,71
650590 -Autres: 2 505,52
61130010 -en étoffes de bonneterie du n° 5906 65,24
62101091 ---En emballages stériles 3,30
62101099 ---Autres 10,75
62113210 ---De travail 2 142,33
62113310 ---De travail 86,10
62114210 --De coton - - Tabliers, blouses et autres vêtements de travail 928,52
62114310 --De fibres synthétiques ou artificielles -- Tabliers, blouses et autres vêtements
de travail170,59
63012010 --En bonneterie 14,83
63013010 --En bonneterie 561,50
63014010 --En bonneterie 179,53
63019010 --En bonneterie 874,19
63023210 ---Non-tissés 12,81
63025310 ---Non-tissés 1 756,31
63029310 ---Non-tissés 20,13
63039210 ---Non-tissés 617,39
63039910 ---Non-tissés 10,19
IV.  VÊTEMENTS
420212 --À surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles 5 768,89
420222 --À surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles 1 298,08
420232 --À surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles 732,21
420292 --À surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles 3 935,96
610311 --De laine ou de poils fins 76,10
610312 --De fibres synthétiques 76,91
610319 --D'autres matières textiles 483,91
610321 --De laine ou de poils fins 0,10
610322 --De coton 1 529,15
610323 --De fibres synthétiques 60,37
610329 --D'autres matières textiles 64,13
610411 --De laine ou de poils fins 37,19
610412 --De coton 46,91
610413 --De fibres synthétiques 13,08
610419 --D'autres matières textiles 242,81
610421 --De laine ou de poils fins 493,15
610422 --De coton 528,63
610423 --De fibres synthétiques 28,01
610429 --D'autres matières textiles 58,27
630590 -D'autres matières textiles 331,11
630621 --De coton 164,24
630622 --De fibres synthétiques 116,94G/TMB/N/378
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N° du SH Désignation des marchandisesImportations
de 1993
(en kg)
630629 --D'autres matières textiles 101,54
630641 --De coton 462,87
630649 --D'autres matières textiles 224,67
630691 --De coton 9,07
630699 --D'autres matières textiles 185,14
640610 -Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts
durs6 161,57
640699 --En autres matières: 15 925,03
62032210 ---De travail 3 695,02
62032310 ---De travail 187,82
62032911 ----De travail 821,16
62033210 ---De travail 22,23
62033310 ---De travail 69,26
62033911 --D'autres matières textiles - - - - De travail 13,57
62034211 --De coton - - - - De travail 182,04
62034251 ----De travail 40,15
62034311 ----De travail 44,95
62034331 ----De travail 44,81
62034911 -----De travail 14,20
62034931 -----De travail 0,64
62042210 ---De travail 73,76
62042310 ---De travail 39,44
62042911 ---De travail 6,24
62043210 ---De travail 15,75
62043310 ---De travail 1,36
62043911 ---De travail 151,99
62046211 ---De travail 94,45
62046251 ---De travail 15,69
62046311 ---De travail 0,07
62046331 ---De travail 1,04
62046911 ---De travail 14,75
62046931 ---De travail 6,20
63051010 --Usagés 465,66
63051090 --Autres 4 819,57
63053110 -Sacs et sachets obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène
ou de polypropylène9 158,80
63079010 --En bonneterie 28,29
Total des produits intégrés 510 660,25
Pourcentage des importations totales de 1993 24,234
__________