. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/290 
27 avril 2004 
 (04-1865) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
   
NOTIFICATION  
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés: 
2. Organisme responsable:   Office néo-zélandais de la sécurité sanitaire des aliments 
(NZFSA) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, le 
cas échéant):  Tahini, graines de sésame concassées et tout aliment en contenant 
Produits spécifiques des positions tarifaires 2005.59.00.00B, 2005.59.09.09G et 
2103.90.00.29D 
Tous les produits des positions tarifa ires 1207.40.00.00A, 2008.19.09.29H et 
2008.19.09.39E 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  Tous 
pays 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   New Zealand (Prescribed Foods) 
Food Standards 2002 Amendment  (Modification des normes alimentaires néo-zélandaises 
de 2002 (Aliments faisant l'objet de prescripti ons)).  Entrée en vigueur le 11 juin 2004. 
Disponible en anglais, 2 pages 
6. Teneur:   Poursuite des contrôles à la frontière visant le tahini et vérification au moyen 
d'essais en laboratoire de la sécurité sanitair e (bactéries pathogènes) de ce produit avant sa 
mise sur le marché   
7. Objectif et raison d'être:  [ X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des animaux, 
[ ] préservation des végétaux, [ X] protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites  
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [  ] Organisation mondiale de la santé animale, 
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux, [ X] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement  en quoi le texte notifié est différent:  
9. Documents pertinents et langue(s) dans laqu elle (lesquelles) ils sont disponibles:  
New Zealand (Prescribed Foods) Food Standards 2002  (Normes alimentaires 
néo-zélandaises de 2002 (Aliments faisant l'objet de prescriptions)) et New Zealand Food 
Act 1981 ( Loi néo-zélandaise de 1981 su r les produits alimentaires) - Disponibles en anglais G/SPS/N/NZL/290 
Page 2  
 
10. Date projetée pour l'adoption:   11 juin 2004 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:   11 juin 2004 
12. Date limite pour la présentation des observations:  23 mai 2004 
Organisme ou autorité désigné po ur traiter les observations:  [ X] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:    
Ms Suzanne Leary, Operations Coordinato r, Domestic and Imported Food Group, New 
Zealand Food Safety Authority, PO B ox 2835, Wellington (Nouvelle-Zélande).   
Téléphone:  +64 4 463 2680; Téléfax:  +64 4 463 2591;  Courrier électronique: 
suzanne.leary@nzfsa.govt.nz 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique  (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ms Sally Griffin , Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington 
(Nouvelle-Zélande).  Téléphone:  +64 4 474 4 140; Téléfax: +64 4 470 2730; Courrier 
électronique:  sps@maf.govt.nz 
Site Web:  www.maf.govt.nz/biosecurity/s ps/transparency/notifications/index.htm