ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/368
16 janvier 2001
(01-0191)
Organe de supervision des textiles Original:  espagnol
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
PÉROU
Le Pérou a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une notification au titre de
l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT distribue cette notification aux Membres de l'OMC.G/TMB/N/368
Page 2
Mission permanente du Pérou
auprès des organisations internationales
à Genève
Genève, le 29 décembre 2000
Monsieur le Président,
Conformément à l'article 2:8 et 2:11 de l'Accord  sur les textiles et les vêtements, j'ai l'honneur
de vous faire parvenir ci-joint la notification du Pérou concernant le programme pour la troisième
étape de l'intégration des produits dans le cadre du GATT de 1994.
Je vous prie d'agréer, Monsieur le Président, les assurances de ma haute considération.
(signé)
Jorge Voto-Bernales
Ambassadeur
Représentant permanent
Monsieur l'Ambassadeur András Szepesi
PrésidentOrgane de supervision des textiles
OMC
Pièces jointes:  AnnexesG/TMB/N/368
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LISTE DES PRODUITS TEXTILES ET DES VÊTEMENTS QUI SERONT INTÉGRÉS PAR
LE PÉROU PENDANT LA TROISIÈME ÉTAPE DU PROCESSUS D'INTÉGRATION
NANDINA NABANDINA NABANDINA
Désignation des marchandisesPoids brut % du volume
total
5402310000 5101019900 Fils de fibres synthétiques ou
artificielles (continues), nonconditionnés pour la vente au
détail
- de polyamides, texturés- autres (*)2 816 0,0437%
54021000
540251005402610056040200
560490005101029900 Fils de fibres synthétiques ou
artificielles (continues), nonconditionnés pour la vente audétail
- de polyamides non texturés
- autres1 686 0,0262%
54023300 5101030000 Fils de fibres synthétiques ou
artificielles (continues), nonconditionnés pour la vente audétail
- de polyesters texturés2 485 0,0386%
54011090
54023900540249005402590054026900560490005101110000 Fils de fibres synthétiques ou
artificielles (continues), nonconditionnés pour la vente audétail- de fibres acryliques4 316 0,0670%
56049000 5102040100 Monofilaments, lames (paille
artificielle et formes similaires)et imitations de catgut dematières textiles synthétiques ouartificielles- Imitations de catgut
- de matières synthétiques549 0,0085%
56050000 5201000200 Filés métalliques et fils
métallisés, constitués par desfils textiles combinés avec dumétal ou recouverts de métal parn'importe quel procédé
- Contenant des métaux
communs5 397 0,0838%
51091000 5310010100 Fils de laine, de crin ou de poils
(fins ou grossiers), conditionnéspour la vente au détail- contenant au moins 85% enpoids de laine ou de poils fins
- de laine2 0,0000%
51099000 5310890100 Fils de laine, de crin ou de poils
(fins ou grossiers), conditionnéspour la vente au détail- autres- de laine60 0,0009%G/TMB/N/368
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NANDINA NABANDINA NABANDINA
Désignation des marchandisesPoids brut % du volume
total
5111201051122010
58011000
58110000590500005311030100 Tissus de laine ou de poils fins
- contenant moins de 85% de
laine ou de poils fins, mélangés
principalement ou uniquementavec des fibres synthétiques- de laine22 0,0003%
51112010
51113010
51119010
5112201051123010511290105801100058110000
590500005311890100 Tissus de laine ou de poils fins
- autres
- de laine4 0,0001%
53091100
5309190053092100530929005803900058110000
590500005405010000 Tissus de lin ou de ramie
- de lin120 0,0019%
52041100
52041900520511005205210052053100
52054100
52061100520621005206310052064100560490005505010000 Fils de coton, non conditionnés
pour la vente au détail- titrant en fils simples pas plusde 141 087 0,0169%
52041100
52041900
5205120052052200520532005205420052061200
52062200
5206320052064200560490005505020000 Fils de coton, non conditionnés
pour la vente au détail
- titrant en fils simples plus de14 00025 0,0004%
52064300
52064400
560490005505030000 Fils de coton, non conditionnés
pour la vente au détail
- titrant en fils simples plus de
40 000 numéros métriques461 0,0072%G/TMB/N/368
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NANDINA NABANDINA NABANDINA
Désignation des marchandisesPoids brut % du volume
total
5204110052041900
52051500
52052500520535005205450052061500
52062500
5206350052064500560490005505890000 Fils de coton, non conditionnés
pour la vente au détail
- autres1 376 0,0214%
55033000 5601110000 Fibres synthétiques ou
artificielles (discontinues), noncardées ni peignées ni autrement
transformées pour la filature
- Acryliques59 0,0009%
55041000 5601510000 Fibres synthétiques ou
artificielles (discontinues), noncardées ni peignées ni autrementtransformées pour la filature- Rayonne viscose665 781 10,3349%
55069090 5604490000 Fibres synthétiques ou
artificielles (discontinues ou
déchets), cardées, peignées ouautrement transformées pour lafilature- Autres fibres synthétiques43 0,0007%
55081000
55092100
5509220055111000560490005605010300 Fils de fibres synthétiques ou
artificielles (discontinues ou
déchets), non conditionnés pourla vente au détail- contenant au moins 85% enpoids de fibres synthétiques - Polyesters16 525 0,2565%
55081000
55094100
5509420055111000560490005605019900 Fils de fibres synthétiques ou
artificielles (discontinues ou
déchets), non conditionnés pourla vente au détail- contenant au moins 85% enpoids de fibres synthétiques- autres1 001 0,0155%G/TMB/N/368
Page 6
NANDINA NABANDINA NABANDINA
Désignation des marchandisesPoids brut % du volume
total
5508100055095300
55112000
560490005605020300 Fils de fibres synthétiques ou
artificielles (discontinues ou
déchets), non conditionnés pour
la vente au détail- contenant moins de 85% enpoids de fibres synthétiques,mélangées principalement ou
uniquement avec du coton
- de polyesters54 0,0008%
55081000
5509990055112000560490005605099900 Fils de fibres synthétiques ou
artificielles (discontinues oudéchets), non conditionnés pourla vente au détail- Autres, contenant moins de
85 % de fibres synthétiques
- autres17 0,0003%
55082000
5510900055113000560490005605899900 Fils de fibres synthétiques ou
artificielles (discontinues oudéchets), non conditionnés pourla vente au détail- Autres, contenant moins de
85% en poids de fibres
régénérées- autres6 0,0001%
53082000 5707000100 Fils d'autres fibres textiles
végétales;  fils de papier- de chanvre345 0,0054%
53081000
530890005707009000 Fils d'autres fibres textiles
végétales;  fils de papier
- autres681 0,0106%
53101000
59050000630800005710010000 Tissus de jute ou d'autres fibres
textiles libériennes du n° 57.03- écrus550 0,0085%
53109000
59050000630800005710890000 Tissus de jute ou d'autres fibres
textiles libériennes du n° 57.03- autres4 446 0,0690%
57011000 5801010100 Tapis à points noués ou enroulés
(même confectionnés)
- pour véhicules- de laine ou de poils fins6 0,0001%
57019000 5801019900 Tapis à points noués ou enroulés
(même confectionnés)- pour véhicules- autres1 112 0,0173%
57011000 5801890100 Tapis à points noués ou enroulés
(même confectionnés)- autres- de laine ou de poils fins970 0,0151%
57019000 580189900 Tapis à points noués ou enroulés
(même confectionnés)- autres
- autres52,857 0,8205%G/TMB/N/368
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NANDINA NABANDINA NABANDINA
Désignation des marchandisesPoids brut % du volume
total
5702200057024100
57024200
57024900570291005702920057029900
570500005802010000 Autres tapis à points noués ou
enroulés, nattes et paillassons, et
tapis dits "Kelim", "Schumacks"
et "Karamanie" et tapissimilaires (même confectionnés)- pour véhicules27 0,0004%
57021000
5702200057023100570232005702390057024100
57024200
5702490057025100570252005702590057029100
570292005802890000 Autres tapis à points noués ou
enroulés, nattes et paillassons, ettapis dits "Kelim", "Schumacks"et "Karamanie" et tapissimilaires (même confectionnés)- autres5 828 0,0905%
58050000 5803000000 Tapisseries tissées à la main
(genre Gobelins, Flandres)13 0,0002%
58013000
58022000580230005804050000 Velours et peluches et tissus de
chenille (autres que les tissusbouclés du genre éponge, decoton, relevant du n° 55.08 et
les tissus relevant du n° 58.05)
- de fibres régénérées169 0,0026%
58061000
5806200058063200580640005805060000 Rubanerie et rubans sans trame,
en fils ou fibres parallélisés etencollés (bolducs), autres queles produits relevant du n° 58.06- de fibres régénérées382 0,0059%
58041000 5808000000 Tulles, tulles-bobinots et tissus à
mailles nouées simples1 012 0,015709%
56013000 5901890000 Ouates et articles en ouates;
tontisses, nœuds et noppes(boutons) de matières textiles- autres572 0,0089%
56021000
5602210056022900
560290005902019900 Feutres et articles en feutre,
même imprégnés ou enduits- Feutres
- autres48 212 0,7484%
57041000
570490005705000058079000
63049200
63049300630499005902020000 Feutres et articles en feutre,
même imprégnés ou enduits- Articles en feutre1 429 0,0222%G/TMB/N/368
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NANDINA NABANDINA NABANDINA
Désignation des marchandisesPoids brut % du volume
total
56079090 5904030000 Ficelles, cordes et cordages,
tressés ou non
- de chanvre, autre que le
chanvre de Manille262 0,0041%
56073010 5904040000 Ficelles, cordes et cordages,
tressés ou non- de chanvre de Manille82 364 1,2785%
56071010 5904050000 Ficelles, cordes et cordages,
tressés ou non
- de jute81 0,0013%
56072000
560790105904070000 Ficelles, cordes et cordages,
tressés ou non- de cabuya ou de sisal8 551 0,1327%
56071090
5607200056073090560790905904890000 Ficelles, cordes et cordages,
tressés ou non- autres760 0,0118%
59011000 5907010000 Tissus enduits de colle ou de
matières amylacées, des types
utilisés pour la reliure, lecartonnage, la gainerie ouusages similaires;  toiles àcalquer ou transparentes pour ledessin;  toiles préparées pour la
peinture;  Bougran et tissus
similaires pour la chapellerie etusages similaires- Tissus enduits de colle ou dematières amylacées3 962 0,0615%
59041000
59049100
590492005910000000 Linoléums, quel qu'en soit
l'usage, même découpés60 0,0009%
59061000 5911020000 Tissus caoutchoutés, autres
qu'en bonneterie- Rubans isolants1 056 0,0164%
59061000
590699005911890100 Tissus caoutchoutés, autres
qu'en bonneterie- autres
- Rubans adhésifs, en rouleaux545 0,0085%
5906990010 5911890500 Tissus caoutchoutés, autres
qu'en bonneterie- autres-  Tissus spéciaux pour lafabrication de produits en
caoutchouc (*)22 610 0,3510%G/TMB/N/368
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NANDINA NABANDINA NABANDINA
Désignation des marchandisesPoids brut % du volume
total
59070000 5912010000 Autres tissus imprégnés ou
enduits;  toiles peintes pour
décors de théâtres;  fonds
d'atelier ou usages analogues- Toiles cirées et autres tissusimprégnés, enduits ourecouverts d'huile496 0,0077%
59070000 5912890000 Autres tissus imprégnés ou
enduits;  toiles peintes pour
décors de théâtres;  fondsd'atelier ou usages analogues- autres28 0,0004%
59080010 5914000200 Manchons à incandescence 2 951 0,045808%
59080090 5915010000 Sans armatures ou accessoires 4 840 0,075131%
59111000 5917010100 Tissus et articles textiles, des
types généralement utilisés dansdes machines ou installations
- Produits textiles visés par la
note 59-5(a) du présent chapitre- Tissus, feutres et tissusdoublés de feutre, enduits,recouverts ou stratifiés decaoutchouc, de cuir ou d'autres
matières, des types
généralement utilisés pour lafabrication des garnitures decardes, et produits analoguespour des machines ou
installations3 196 0,0496%
59112000 5917010200 Tissus et articles textiles, des
types généralement utilisés dansdes machines ou installations- Produits textiles visés par lanote 59-5(a) du présent chapitre- Gazes et toiles à bluter9 949 0,1544%
59114000 5917010300 Tissus et articles textiles, des
types généralement utilisés dans
des machines ou installations- Produits textiles visés par lanote 59-5(a) du présent chapitre- Étreindelles et tissus épais (ycompris ceux en cheveux)5 116 0,0794%
59113100 5917010400 Tissus et articles textiles, des
types généralement utilisés dans
des machines ou installations- Produits textiles visés par lanote 59-5(a) du présent chapitre- Tissus feutrés, même
imprégnés ou enduits110 146 1,7098%
59113100
59113200591190005917029900 Tissus et articles textiles, des
types généralement utilisés dansdes machines ou installations- Articles textiles des typesgénéralement utilisés dans desmachines ou installations25 651 0,3982%G/TMB/N/368
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NANDINA NABANDINA NABANDINA
Désignation des marchandisesPoids brut % du volume
total
6111300061119000
61161000
6116930061169900611790106002030000 Ganterie en bonneterie, ni
élastique ni caoutchoutée
- de fibres synthétiques ou
artificielles568 0,0088%
61071900
61072900
61081900
610829006108390061099090611190006004890000 Seulement les sous-vêtements
en soie naturelle145 0,0023%
59061000
59069100
60011000
6001910060019200600199006006020000 Étoffes de bonneterie et articles
de bonneterie, élastiques ou
caoutchoutées (y compris les
genouillères et bas élastiques)- Étoffes de bonneteriecaoutchoutées, à la pièce701 0,0109%
60011000
6001910060019200
60019900
59061000590691006006020013 Étoffes de bonneterie
caoutchoutées, à la pièce900 0,013971%
61178010 6006030100 Genouillères et chevillères 401 0,006225%
62059000
6207190062072900
62079900
6210100062104000621790006103890000 Seulement:  sous-vêtements de
soie, pour hommes etgarçonnets307 0,0048%
62081900
6208290062089900
62099000
6210100062105000621790006104890000 Seulement:  sous-vêtements,
pour femmes, fillettes et bébés960 0,0149%
62131000
62132000621390006105000000 Seulement:  mouchoirs et
pochettes, de soie naturelle324 0,0050%
62141000
62142000
6214300062144000621490006106000000 Seulement:  châles, écharpes,
foulards, cache-nez, cache-col et
mantilles101 0,0016%
62121000 6109000100 Seulement:  soutiens-gorge et
bustiers, de soie naturelle256 0,0040%
62122000 6109009900 Seulement: ceintures corsets,
ceintures porte-jarretelles,
corsets et articles similaires158 0,0025%G/TMB/N/368
Page 11
NANDINA NABANDINA NABANDINA
Désignation des marchandisesPoids brut % du volume
total
6209100062092000
62093000
620990006216009062171000621790006110890000 Seulement:  ganterie, bas,
chaussettes et socquettes626 0,0097%
62091000
62092000
62093000620990006217100062179000630800006111000000 Accessoires confectionnés du
vêtement (par exemple dessous
de bras, bourrelets et épaulettesde soutien pour tailleurs,ceintures, manchons, manchesprotectrices, poches)900 0,0140%
63019000 6201890000 Couvertures
- autres62 0,0010%
63051010 6203010000 Sacs et sachets d'emballage
- de jute84 0,0013%
63051090
630590906203049900 Sacs et sachets d'emballage
- d'autres fibres végétales- autres268 0,0042%
63059090 6203890000 Sacs et sachets d'emballage
- autres3 008 0,0467%
63063100
630639006204019900 Bâches, voiles, stores
d'extérieur, tentes et articles de
campement- Voiles- autres856 0,0133%
63079090 6205000400 Autres articles textiles
confectionnés (y compris lespatrons de vêtements)
- Objets d'ornement des types
utilisés pour le culte378 0,0059%
63101000
631090006302000000 Chiffons, ficelles, cordes et
cordages, sous forme de déchetsou d'articles hors d'usage43 471 0,6748%
18,00%
__________