ORGANISATION MONDIALE
DUCOMMERCEG/SPS/GEN/488
12 mai 2004
(04-2116)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
NOTIFICATIONS PUBLIÉES AU COURS DU MOIS D'AVRIL 2004
Note du Secrétariat1
1Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et sans préjudice des
positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.G/SPS/GEN/488
Page2Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet Objectif Délai pour la
présentation des
observations
Afrique du Sud
G/SPS/N/ZAF/18
27 avril 2004Tous pays exportant les
produits visés vers
l'Afrique du SudProduits d'emballage en bois – Exigences
phytosanitairesPréservation des
végétaux30 juillet 2004
Australie
G/SPS/N/AUS/152/Add.1
21 avril 2004Chine et Thaïlande Longanes et litchis à l'état frais – Analyse de
risque à l'importationPréservation des
végétauxn.d.
Australie
G/SPS/N/AUS/122/Add.2
22 avril 2004Nouvelle-Zélande Pommes à l'état frais – Analyse de risque à
l'importation – Prolongation du délai pour la
présentation d'observationsPréservation des
végétaux23 juin 2004
Brésil
G/SPS/N/BRA/92
8 avril 2004Tout pays pouvant être
classifié comme région à
risqueMédicaments, cosmétiques, dispositifs
médicaux et aliments destinés à la
consommation humaine renfermant des tissus
ou des fluides de bovins, d'ovins, de caprins et
de ruminants sauvagesSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes1erjuin 2004
Brésil
G/SPS/N/BRA/93
8 avril 2004Tous pays Graines de Solanum tuberosum (pomme de
terre) – Exigences à l'importationPréservation des
végétaux29 mai 2004
Canada
G/SPS/N/CAN/199
6 avril 2004Non indiqué Foramsulfuron – LMR dans le maïs Sécurité sanitaire des
produits alimentaires10 juin 2004
Canada
G/SPS/N/CAN/200
6 avril 2004Non indiqué Fluazifop-butyl – LMR dans les bleuets Sécurité sanitaire des
produits alimentaires10 juin 2004
Canada
G/SPS/N/CAN/147/Add.1
15 avril 2004n.d. (S)-méthoprène – LMR dans les champignons
– Règle finaleSécurité sanitaire des
produits alimentairesn.d.
Canada
G/SPS/N/CAN/166/Add.1
15 avril 2004n.d. Rimsulfuron – LMR dans les tomates, les
bleuets et d'autres aliments– Règle finaleSécurité sanitaire des
produits alimentairesn.d.G/SPS/GEN/488
Page3Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet Objectif Délai pour la
présentation des
observations
Canada
G/SPS/N/CAN/167/Add.1
15 avril 2004n.d. Krésoxim-méthyl – LMR dans diverses
marchandises – Règle finaleSécurité sanitaire des
produits alimentairesn.d.
Canada
G/SPS/N/CAN/168/Add.1
15 avril 2004n.d. Difénoconazole - LMR dans diverses
marchandises – Règle finaleSécurité sanitaire des
produits alimentairesn.d.
Canada
G/SPS/N/CAN/174/Add.1
15 avril 2004n.d. Picolinafène – LMR dans l'orge et le blé
– Règle finaleSécurité sanitaire des
produits alimentairesn.d.
Canada
G/SPS/N/CAN/175/Add.1
15 avril 2004n.d. Spinosad – LMR dans les pommes de terre,
les pommes et d'autres aliments – Règle finaleSécurité sanitaire des
produits alimentairesn.d.
Canada
G/SPS/N/CAN/201
19 avril 2004États-Unis Abeilles domestiques – Interdiction
d'importationSanté des animaux 15 mai 2004
Canada
G/SPS/N/CAN/157/Rev.3 – URG.
27 avril 2004États-Unis et les
Communautés
européennesMatériel de multiplication, y compris le
matériel de pépinière, des espèces
réglementées et produits de bois – Exigences
phytosanitairesPréservation des
végétaux
Colombie
G/SPS/N/COL/82 – URG.
15 avril 2004Canada Oiseaux et volailles vivants, viandes fraîches
d'oiseaux et de volailles, produits carnés et
œufs – Influenza aviaireSanté des animaux
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes
Colombie
G/SPS/N/COL/80/Add.1 – URG.
20 avril 2004États-Unis Viandes fraîches d'oiseaux et de volailles,
oiseaux et volailles vivants, œufs et produits
carnés d'origine aviaire – Influenza aviaireSanté des animaux
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantesG/SPS/GEN/488
Page4Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet Objectif Délai pour la
présentation des
observations
Colombie
G/SPS/N/COL/82/Add.1 – URG.
20 avril 2004Canada Produits carnés transformés d'origine aviaire
– Influenza aviaireSanté des animaux
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes
Communautés européennes
G/SPS/N/EEC/242 – URG.
7 avril 2004États membres des CE et
pays tiers exportant les
produits visés vers les CEMinibarquettes de gelée contenant des additifs
alimentairesSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Corée
G/SPS/N/KOR/155
6 avril 2004Tous partenaires
commerciauxProduits alimentaires et autres produits
– Règlement concernant le coût des essaisSécurité sanitaire des
produits alimentairesÀ déterminer
Corée
G/SPS/N/KOR/98/Add.7 – URG.
21 avril 2004Allemagne; Autriche;
France; Pays-Bas;
Royaume-Uni; sept
comtés de l'État de
Californie (États-Unis);
SuèdeMatériel de multiplication ou matériel non
destiné à la multiplication – Maladie de la
mort subite du chêne – Mesures
phytosanitairesPréservation des
végétaux
Costa Rica
G/SPS/N/CRI/31 – URG.
1eravril 2004État du Nayarit (Mexique) Matériel de multiplication asexué, fruits et
légumes destinés à être consommés à l'état
frais – Cochenille rose ( Maconellicoccus
hirsutus )Préservation des
végétaux
Costa Rica
G/SPS/N/CRI/32
1eravril 2004Tous pays exportant les
produits visés vers le
Costa RicaChoux pommés destinés à être consommés à
l'état frais ( Brassica oleracea var. Capitata )Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes60 jours après
distribution de la
notificationG/SPS/GEN/488
Page5Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet Objectif Délai pour la
présentation des
observations
Costa Rica
G/SPS/N/CRI/33
1eravril 2004Tous pays exportant les
produits visés vers le
Costa RicaBrocolis destinés à être consommés à l'état
frais ( Brassica oleracea var. Italica )Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes60 jours après
distribution de la
notification
Chine
G/SPS/N/CHN/74
21 avril 2004Tous pays et régions Norme d'hygiène concernant les fruits séchés Sécurité sanitaire des
produits alimentaires60 jours après
distribution de la
notification
Chine
G/SPS/N/CHN/75
21 avril 2004Tous pays et régions Norme d'hygiène concernant les fruits à coque Sécurité sanitaire des
produits alimentaires60 jours après
distribution de la
notification
Chine
G/SPS/N/CHN/76
21 avril 2004Tous pays et régions Norme d'hygiène concernant la crème et la
crème légèreSécurité sanitaire des
produits alimentaires60 jours après
distribution de la
notification
Chine
G/SPS/N/CHN/77
20 avril 2004Tous pays et régions Norme d'hygiène concernant la poudre de
lactosérumSécurité sanitaire des
produits alimentaires60 jours après
distribution de la
notification
Chine
G/SPS/N/CHN/78
21 avril 2004Tous pays et régions Norme d'hygiène concernant les graisses
animales comestiblesSécurité sanitaire des
produits alimentaires60 jours après
distribution de la
notification
Chypre
G/SPS/N/CYP/10 – URG.
5 avril 2004Cambodge; Chine;
Corée du Sud;
Hong Kong, Chine;
Indonésie; Japon; Laos;
Pakistan; Thaïlande;
Viet NamVolailles vivantes et oiseaux domestiques
vivants autres que les volailles, produits et
sous-produits – Influenza aviaireSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Santé des animaux
Chypre
G/SPS/N/CYP/11 – URG.
5 avril 2004Thaïlande Viandes fraîches de volaille, de ratites, de
gibier à plumes d'élevage et de gibier à plumes
sauvage; produits et sous-produits – Influenza
aviaireSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Santé des animauxG/SPS/GEN/488
Page6Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet Objectif Délai pour la
présentation des
observations
États-Unis
G/SPS/N/USA/427/Add.3
6 avril 2004Japon Oranges Unshu – Règle finale Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantesn.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/744/Add.1
6 avril 2004Mexique Jeunes boeufs croisés Holstein et génisses
croisées Holstein châtrées – Tuberculose
– Règle finaleSanté des animaux n.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/883
1eravril 2004Tous partenaires
commerciaux des
États-UnisAmitraze - Réception d'une demande
d'annulation concernant certains produits
pesticidesSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes16 avril 2004
États-Unis
G/SPS/N/USA/884
1eravril 2004Tous partenaires
commerciaux des
États-UnisNonanoate d'ammonium – Établissement de
règlesSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes16 avril 2004
États-Unis
G/SPS/N/USA/885
1eravril 2004Tous partenaires
commerciaux des
États-UnisAspergillus flavus NRRL 21882 sur les
arachides – Établissement d'une exemption de
l'application de la réglementationSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes16 avril 2004G/SPS/GEN/488
Page7Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet Objectif Délai pour la
présentation des
observations
États-Unis
G/SPS/N/USA/886
1eravril 2004Tous partenaires
commerciaux des
États-UnisTous produits agricoles – Suspension de la
collecte des redevances liées aux limites
maximales de résidus de pesticidesSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantesn.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/887
1eravril 2004Tous partenaires
commerciaux des
États-UnisFludioxonil – Limites maximales de résidus
(LMR) dans les fruits, légumes, haricots et
agrumesSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes16 avril 2004
États-Unis
G/SPS/N/USA/888
1eravril 2004Tous partenaires
commerciaux des
États-UnisFlumioxazine dans divers produits
alimentaires – Établissement de règlesSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes16 avril 2004
États-Unis
G/SPS/N/USA/889
1eravril 2004Tous partenaires
commerciaux des
États-UnisIndoxacarb dans les cerises – Établissement
temporaire de règlesSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes16 avril 2004
États-Unis
G/SPS/N/USA/890
1eravril 2004Tous partenaires
commerciaux des
États-UnisChlorhydrate de propamocarbe dans la laitue,
le blé et la tomate – Établissement de règlesSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes9 avril 2004G/SPS/GEN/488
Page8Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet Objectif Délai pour la
présentation des
observations
États-Unis
G/SPS/N/USA/891
5 avril 2004Tous partenaires
commerciaux des
États-UnisDivers pesticides – Demandes de
modifications visant à la suppression
d'utilisationsSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantesn.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/892
6 avril 2004Tous partenaires
commerciaux des
États-UnisDivers pesticides – Annulation pour
non-paiement des redevances pour maintien
d'homologation pour l'année 2003Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantesn.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/893
6 avril 2004Tous partenaires
commerciaux des
États-UnisDivers biopesticides – Suppression
d'exemptions de LMRSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantesn.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/894
6 avril 2004Tous partenaires
commerciaux des
États-UnisCis-isomère de chlorure de
1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-
azoniaadamantane – Établissement d'une
exemption de l'obligation d'appliquer une
LMRSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantesn.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/895
6 avril 2004Tous partenaires
commerciaux des
États-UnisProduits pesticides – Demande
d'homologationSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantesn.d.G/SPS/GEN/488
Page9Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet Objectif Délai pour la
présentation des
observations
États-Unis
G/SPS/N/USA/896
6 avril 2004Tous partenaires
commerciaux des
États-UnisSpiroxamine – LMR dans le houblon Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantesn.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/897
6 avril 2004Tous partenaires
commerciaux des
États-UnisAlkyl (C10-C16) polyglycosides
– Établissement d'une exemption de
l'obligation d'appliquer une LMRSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantesn.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/898
6 avril 2004Tous partenaires
commerciaux des
États-UnisProtéine marqueur hygromycine B
phosphotransférase (APH4) – Établissement
d'une exemption de l'obligation d'appliquer
une LMR- OGMSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantesn.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/899
6 avril 2004Tous partenaires
commerciaux des
États-UnisProtéine Bacillus thuringiensis Cry2Ab2 dans
le coton – Demande de suppression de la
limite temporelle dont est assortie l'exemption
de l'obligation d'appliquer une LMR - OGMSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantesn.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/900
6 avril 2004Tous partenaires
commerciaux des
États-UnisProduits pesticides – Demande
d'homologationSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantesn.d.G/SPS/GEN/488
Page10Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet Objectif Délai pour la
présentation des
observations
États-Unis
G/SPS/N/USA/901
6 avril 2004Tous partenaires
commerciaux des
États-UnisPyridalyl – Établissement d'une LMR Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantesn.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/902
6 avril 2004Tous partenaires
commerciaux des
États-UnisMéthacrylate de tributylétain et oxyde de
bis(tributylétain) – Demande visant à
l'annulation volontaire d'homologations de
pesticidesSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantesn.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/690/Add.6
16 avril 2004Partenaires commerciaux
des États-UnisAliments destinés à la consommation humaine
ou animale, exception faite des produits de
viande et de volaille et des ovoproduits
– BioterrorismeSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Santé des animaux
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes14 mai 2004
États-Unis
G/SPS/N/USA/691/Add.6
16 avril 2004Partenaires commerciaux
des États-UnisAliments destinés à la consommation humaine
ou animale, exception faite des produits de
viande et de volaille et des ovoproduits
– BioterrorismeSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Santé des animaux
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes14 mai 2004G/SPS/GEN/488
Page11Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet Objectif Délai pour la
présentation des
observations
États-Unis
G/SPS/N/USA/903
16 avril 2004Tous partenaires
commerciaux des
États-UnisBicarbonate d'ammonium – Exemption de
l'obligation d'appliquer une LMRSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantesn.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/904
16 avril 2004Tous partenaires
commerciaux des
États-UnisCarfentrazone éthyle dans les fruits, légumes,
fruits à coque, noix de coco, café, cactus, kava
et sorgho – Établissement d'une LMRSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes30 avril 2004
États-Unis
G/SPS/N/USA/905
21 avril 2004Tous partenaires
commerciaux des
États-UnisChlorure de cétylpyridinium – LMR dans les
volaillesSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes3 mai 2004
Guatemala
G/SPS/N/GTM/25
15 avril 2004Tous partenaires
commerciauxCoqs et poules, dindes et dindons et oeufs
fécondés – Exigences relatives à
l'enregistrement et au fonctionnement des
unités de production avicoleSanté des animaux
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes60 jours après
distribution de la
notification
Guatemala
G/SPS/N/GTM/26
15 avril 2004Tous partenaires
commerciauxPlantes vivantes et produits de la floriculture,
fruits et légumes comestibles, céréales,
oléagineux, gommes, cacao, tabacs et coton
– Exigences phytosanitairesPréservation des
végétaux60 jours après
distribution de la
notification
Hongrie
G/SPS/N/HUN/20/Add.1
8 avril 2004Thaïlande Volailles vivantes, oeufs à couver, oeufs
destinés à la consommation humaine, viandes
de volailles fraîches et tous produits carnés
issus de volailles – Influenza aviaireSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Santé des animauxn.d.G/SPS/GEN/488
Page12Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet Objectif Délai pour la
présentation des
observations
Hongrie
G/SPS/N/HUN/22 – URG.
8 avril 2004Cambodge; Chine;
Corée; Indonésie; Japon;
Laos; Pakistan;
Thaïlande; Viet NamTrophées de chasse non traités de tous
oiseaux, viandes fraîches de volailles,
préparations de viandes, aliments crus pour
animaux familiers et oeufs – Influenza aviaireSanté des animaux
Islande
G/SPS/N/ISL/2/Add.1 – URG.
22 avril 2004États-Unis Aliments spécifiés – Influenza aviaire
– Prolongation de la durée d'applicationSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Santé des animaux
Islande
G/SPS/N/ISL/4 – URG.
22 avril 2004Cambodge; Chine;
Corée du Sud; Hong
Kong, Chine; Indonésie;
Japon; Laos; Pakistan;
Taipei chinois;
Thaïlande; Viet NamOiseaux et volailles vivants, oeufs fécondés et
produits crus d'oiseaux et de volailles
– Influenza aviaireSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Santé des animaux
Islande
G/SPS/N/ISL/5 – URG.
22 avril 2004Canada Oiseaux et volailles vivants, oeufs fécondés et
produits crus d'oiseaux et de volailles
– Influenza aviaireSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Santé des animaux
Japon
G/SPS/N/JPN/115
19 avril 2004Tous pays Canthaxanthine – LMR dans les salmonidés,
Ikura etsujiko , le poulet et le jaune d'oeufs de
pouletSécurité sanitaire des
produits alimentaires10 juin 2004
Kenya
G/SPS/N/KEN/7 – URG.
8 avril 2004Sous-continent indien et
AsieOiseaux domestiques ou sauvages, oeufs à
couver, viande et produits carnés – Influenza
aviaireSanté des animaux
Macao, Chine
G/SPS/N/MAC/7 - URG.
7 avril 2004Tous pays et régions Civette palmiste à masque ( Paguma larvata )
– Virus du SRASSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantesG/SPS/GEN/488
Page13Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet Objectif Délai pour la
présentation des
observations
Macao, Chine
G/SPS/N/MAC/8 - URG.
7 avril 2004Cambodge; Corée du
Sud; Indonésie; Japon;
Laos; province de Hubei
(Chine); province de
Hunan (Chine); région
autonome de Guangxi
Zhuang (Chine);
Taipei chinois;
Thaïlande; Viet NamToutes les volailles et les produits de volaille
– Influenza aviaireSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Santé des animaux
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/288 – URG.
14 avril 2004Tous pays (en particulier
Chine, Costa Rica,
Indonésie et Malaisie)Matériel de pépinière de dracéna ( Dracaena )
– Prescriptions régissant l'importationPréservation des
végétaux
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/289
19 avril 2004Tous pays Prescriptions régissant, en ce qui concerne les
traitements fongicides, insecticides et
acaricides, l'importation de matériel de
pépinièrePréservation des
végétaux21 juin 2004
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/290
27 avril 2004Tous pays Tahini ou graines de sésame concassées Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes23 mai 2004
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/291
27 avril 2004Tous pays Catguts – Norme sanitaire d'importation Santé des animaux
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes27 juin 2004
Taipei chinois
G/SPS/N/TPKM/30
19 avril 2004Tous partenaires
commerciauxBois et articles de bois Préservation des
végétaux60 jours après
distribution de la
notificationG/SPS/GEN/488
Page14Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet Objectif Délai pour la
présentation des
observations
Taipei chinois
G/SPS/N/TPKM/19/Add.1
19 avril 2004Partenaires commerciaux
des États-UnisPlantes et produits végétaux – Prescriptions
quarantenairesPréservation des
végétauxn.d.
Taipei chinois
G/SPS/N/TPKM/31
27 avril 2004Pays exportant les
produits visés vers le
Taipei chinoisBisglycinate de fer chélaté – Établissement de
la norme d'applicationSécurité sanitaire des
produits alimentaires15 juin 2004
n.d. = non disponible, non mentionné.
__________