ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/VAL/8/Add.10
24 octobre 2002
(02-5840)
Comité de l'évaluation en douane
RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ACTIVITÉS
D'ASSISTANCE TECHNIQUE
Addendum
À sa réunion du 12 mai 1995, le Comité de l'évaluation en douane est convenu que la
diffusion en tant que documents de l'OMC des documents d'information établis pour le Comité
technique de l'évaluation en douane de l'OMD sur les activités d'assistance technique contribuerait à
assurer une meilleure transparence de ces activités, conformément à l'article 20:3 de l'Accord sur la
mise en œuvre de l'article VII du GATT de 1994.
Le présent document contient des renseignements sur les activités d'assistance technique déjà
réalisées par l'OMD qui sont repris du document de l'OMD VT0264 du 18 septembre 2002.  Il
contient également des renseignements sur les activités d'assistance technique menées par les
Membres de l'OMD, repris du document de l'OMD VT0280.  En outre, il actualise le documentdu GATT G/VAL/W/29/Rev.9 et les documents de l'OMC G/VAL/W/4 et G/VAL/8 et Add.1 à 9.
______________
INTRODUCTION
1. Le paragraphe 3 de l'article 20 de l'Accord prévoit l'établissement de programmes d'assistance
technique à l'intention des pays en développement.  Il poursuit en indiquant que cette assistance
technique peut comporter, entre autres, la formation de personnel, une assistance pour l'établissement
de mesures de mise en œuvre, l'accès aux sources d'information concernant la méthodologie en
matière d'évaluation en douane, et des conseils au sujet de l'application des dispositions de l'Accord.Il faut admettre à cet égard que, pour les pays en développement qui, en devenant Parties à l'Accord,
se sont engagés à appliquer l'Accord à une date précise et pour ceux qui envisagent de l'appliquer dans
un proche avenir, il est urgent de disposer d'un petit groupe de fonctionnaires des douanes initiés au
fonctionnement du Code.  Parmi divers programmes d'assistance technique offerts, la formation du
personnel occupe donc un rang prioritaire.
2. Comme indiqué à l'Annexe II de l'Accord, le Comité technique a notamment pour attributions
de faciliter l'octroi d'une assistance technique en vue de promouvoir l'acceptation de l'Accord sur le
plan international.  Le Comité technique a fait valoir à sa première réunion que le Conseil de
coopération douanière, par l'intermédiaire de son secrétariat, pourrait coordonner la mise au point d'un
programme d'assistance technique en collaboration avec les administrations membres disposées àfournir une assistance et avec d'autres organisations internationales.  Le programme du Conseil pour
les années 90 accordait aussi une importance considérable à l'organisation de séminaires et de cours
de formation portant sur le Code du GATT.G/VAL/8/Add.10
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3. Lors de sa huitième session, le Comité technique a examiné le document 31.808 qui fournit
des explications sur les séminaires et les cours de formation organisés sur la valeur en douane,
notamment sur l'Accord sur l'évaluation du GATT et sur l'activité du Conseil de coopération
douanière dans ce domaine.  Le Comité a estimé que ce document était utile et a chargé le secrétariat
d'actualiser périodiquement les renseignements disponibles.  Au cours des sessions successives duComité, des documents révisés ou des suppléments ont  été élaborés pour mettre à jour périodiquement
ces renseignements.  Le présent document contient les renseignements fournis par le Secrétariat de
l'OMD au sujet de ses activités les plus récentes dans le domaine de l'assistance technique.
ACTIVITÉS DU SECRÉTARIAT DE L'OMD
Membre bénéficiaire Myanmar
Durée: 22 au 26 avrril 2002
Lieu: Yangon
Sujet: Application de l'Accord de l'OMC sur l'évaluation en douane et
stratégies de mise en œuvre
Type: Atelier national
Objectif: Créer un forum d'échange de renseignements et de débat concernant
l'Accord de l'OMC sur l'évaluation en douane et la situation du
Myanmar quant à sa mise en œuvre.  Il a également permis la tenue d'un
atelier destiné à des fonctionnaires sélectionnés, afin d'améliorer leur
connaissance du système d'évaluation de l'OMC, de gérer le
développement d'une politique d'évaluation et la mise en œuvre desinfrastructures nécessaires.
Participants: 22 participants, allant du grade de simple fonctionnaire à celui de
directeur adjoint et provenant des bureaux locaux et de l'administration
centrale ont assisté aux ateliers.  Leurs responsabilités opérationnelles
concernaient des domaines variés comme l'évaluation, l'enquête, leperfectionnement et le dédouanement, ainsi que la vérification des
marchandises.  De hauts responsables ont également participé.
Animateurs: Un fonctionnaire de la Sous-Direction de l'évaluation
Un représentant de l'Administration japonaise des douanes
Donateur: Japon
Membres bénéficiaires Argentine;  Bolivie;  Brésil;  Chili;  Colombie;  Costa Rica;  Cuba;
Guatemala;  Jamaïque;  Mexique;  Nicaragua;  Panama;
Paraguay;  Pérou;  Trinité-et-Tobago;  Uruguay;  Venezuela
Durée: 29 avril au 3 mai 2002
Lieu: Buenos Aires
Sujet: Application de l'Accord de l'OMC sur l'évaluation en douane
Type: Atelier régional
Objectif: Mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur l'évaluation en douane, gestion
des risques et contrôles à posteriori, bilan et évaluation
Participants: 33 fonctionnaires d'Argentine, d'Amérique centrale, d'Amérique du Sud
et des Caraïbes
Animateurs: Un fonctionnaire de la Sous-Direction de l'évaluation
Un représentant de l'Administration japonaise des douanes
Donateur: JaponG/VAL/8/Add.10
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Membre bénéficiaire Égypte
Durée: 12 au 16 mai 2002
Lieu: Alexandrie
Sujet: Mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur l'évaluation en douane  
Type: Atelier nationalObjectif: Apporter une assistance pour les questions pratiques de mise en œuvre
technique et de contrôle de l'évaluation, notamment en matière de
gestion des risques et de contrôle à posteriori.
Participants: 55 participants des bureaux locaux et de l'administration centrale,
assumant différentes responsabilités opérationnelles.
Animateur: Un fonctionnaire de la Sous-Direction de l'évaluation
Membre bénéficiaire Burkina Faso
Durée: 13 au 17 mai 2002
Lieu: Ouagadougou
Sujet: Mise en œuvre et interprétation de l'Accord de l'OMC sur l'évaluation en
douane
Type: Atelier national
Objectif: Assurer la mise en œuvre uniforme de l'Accord de l'OMC sur
l'évaluation en douane.
Participants: 30 participantsAnimateur: Un fonctionnaire de la Sous-Direction de l'évaluation
Donateur: Japon
Membre bénéficiaire Côte d'Ivoire
Durée: 27 au 31 mai 2002
Lieu: Abidjan
Sujet: Mise en œuvre et interprétation de l'Accord de l'OMC sur l'évaluation en
douane
Type: Atelier nationalObjectif: Assurer la mise en œuvre uniforme de l'Accord de l'OMC sur
l'évaluation en douane.
Participants: 21 fonctionnaires des douanes de l'administration centrale et des
bureaux régionaux
Animateur: Un fonctionnaire de la Sous-Direction de l'évaluation
Membres bénéficiaires Albanie;  Azerbaïdjan;  Bulgarie;  Croatie;  Chypre;
République tchèque;  Estonie;  Hongrie;  Israël;  Kazakhstan;
Lettonie;  Lituanie;  Macédoine;  République slovaque;  Russie;
Slovénie;  Turquie
Durée: 27 au 31 mai 2002
Lieu: Centre régional de formation de l'Organisation mondiale des douanes,
Budapest, Hongrie
Sujet: Système d'évaluation de l'OMC, son application, son interprétation et
analyse des questions courantes
Type: Atelier régionalObjectif: Fournir un programme d'assistance technique en matière d'évaluation en
douane ainsi qu'un forum propice à l'échange de renseignements entre
les Membres en Europe.  Le programme s'est principalement attaché à
traiter de questions complexes d'évaluation et de la gestion duG/VAL/8/Add.10
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développement d'une politique d'évaluation.  Les participants
provenaient d'administrations représentant trois types de mise en œuvre
de l'Accord de l'OMC sur l'évaluation en douane:  celles qui ont déjà
mis en œuvre cet accord il y a quelque temps, celles qui l'appliquent
depuis une date plus récente et celles qui, bien que n'étant pas encoreMembres de l'OMC, œuvrent pour une application de fait de l'Accord.
Ce programme visait également à permettre aux administrations des
douanes participantes de gérer efficacement l'évaluation en douane lors
d'importations de plus en plus diversifiées et de distinguer les différents
contrôles douaniers nécessaires afin de garantir un équilibre satisfaisant
entre la facilitation des échanges et la gestion du contrôle douanier.
Participants: 25 participants ont suivi ce programme, la plupart occupant des postes à
responsabilité dans leurs administrations.  Le groupe rassemblait ainsi
des responsables de l'évaluation et du contrôle à posteriori.
Animateurs: Un fonctionnaire et un attaché technique de la Sous-Direction de
l'évaluation de l'OMD
Un représentant de l'Administration japonaise des douanes
Donateur Japon
Membre bénéficiaire Tunisie
Durée: 10 au 14 juin 2002
Lieu: Tunis
Sujet: Mise en œuvre et interprétation de l'Accord de l'OMC sur l'évaluation en
douane
Type: Atelier national
Objectif: Assurer la mise en œuvre uniforme de l'Accord de l'OMC sur
l'évaluation en douane
Participants: 35 participants
Animateur: Un fonctionnaire de la Sous-Direction de l'évaluation
Donateur: Japon
Membre bénéficiaire La Barbade
Durée: 17 au 21 juin 2002
Lieu: Bridgetown
Sujet: Application de l'Accord de l'OMC sur l'évaluation en douane
Type: Atelier national
Objectif: Fournir des renseignements ainsi qu'une formation sur la mise en œuvre
pratique de l'Accord de l'OMC sur l'évaluation en douane et aborder les
questions du développement des procédures et la politique, notamment
en ce qui concerne le contrôle à posteriori.
Participants: Fonctionnaires de l'administration centrale, des bureaux régionaux et des
postes de frontière
Animateurs: Un fonctionnaire de la Sous-Direction de l'évaluation
Un expert en contrôle à posteriori de l'administration japonaise des
douanes
Donateur: JaponG/VAL/8/Add.10
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Membre bénéficiaire Bermudes
Durée: 17 au 21 juin 2002
Lieu: Hamilton Customs House
Sujet: L'Accord de l'OMC sur l'évaluation en douane, son interprétation et son
application;  révision de la législation nationale en matière d'évaluation
Type: Atelier national et groupe de discussion chargé d'examiner la législation
nationale
Objectif: Revoir la législation nationale des Bermudes en matière d'évaluation et
formuler les recommandations nécessaires.  Constituer un lieu permettant
l'échange de renseignements en matière d'évaluation et étudier la manière
dont l'Accord de l'OMC sur l'évaluation en douane est interprété et
appliqué.  Examiner les problèmes d'évaluation qui se posent au niveaulocal.
Participants: Deux fonctionnaires responsables du programme de réforme et de
modernisation des douanes des Bermudes ont participé au groupe
d'analyse et de discussion sur la révision de la législation nationale.  Dix
fonctionnaires, dont des responsables, ont assisté à l'atelier, qui a durédeux jours.
Animateur: Un fonctionnaire de la Sous-Direction de l'évaluation
Membre bénéficiaire Philippines
Durée: 17 au 21 juin 2002
Lieu: Manille
Sujet: Examen de la situation quant à l'application et la gestion de l'Accord de
l'OMC sur l'évaluation en douane
Type: Atelier nationalObjectif: Fournir un aperçu général de la gestion de l'évaluation et assurer le
partage des expériences relatives aux problèmes actuels d'évaluation et au
contrôle de la valeur.
Participants: 36 participants des bureaux locaux et de l'administration centrale
assumant diverses responsabilités opérationnelles.  Un groupe deresponsables en matière d'évaluation ont également assisté à l'atelier en
qualité d'observateurs.
Animateurs: Un fonctionnaire de la Sous-Direction de l'évaluation
Un responsable de l'évaluation de l'administration japonaise des douanes
Donateur: Japon
Membre bénéficiaire Gabon
Durée: 17 au 21 juin 2002
Lieu: Libreville
Sujet: Mise en œuvre et interprétation de l'Accord de l'OMC sur l'évaluation en
douane
Type: Atelier national
Objectif: Assurer la mise en œuvre uniforme de l'Accord de l'OMC sur l'évaluation
en douane
Participants: 30 participants
Animateur: Un fonctionnaire de l'Administration marocaine des douanesG/VAL/8/Add.10
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ACTIVITÉS DES MEMBRES DE L'OMD
"L'Administration des douanes du Chili  informe le Secrétariat qu'un séminaire consacré à
l'évaluation en douane sera organisé du 4 au 11 novembre 2002.
• Lieu:  Service des douanes du Chili, Valparaiso – Chili
• Ce séminaire est financé par l'Administration des douanes de la France.
• Contact:  M. Serge Audoynaud – Délégué des douanes françaises."
_______________
"L'Administration des douanes des États-Unis  a prévu la tenue d'activités d'assistance
technique liées à l'évaluation de septembre à décembre 2002.  La plupart de ces programmes se
poursuivront en 2003.  Aucune date précise n'est arrêtée pour l'heure.
• Projet de formation à la valeur en douane de  la CCLEC (Conférence douanière inter-Caraïbes)
• Saint-Vincent-et-les Grenadines
• Ensemble du programme – six modules – trois pour chaque pays (valeur de base,
infrastructure, contrôle après importation)
• Projet sur la valeur en douane au Népal
• Évaluation détaillée des besoins;  possibilité d'une assistance ultérieure sur
l'évaluation en douane
• Projet sur la valeur en douane en Bolivie
• Modules sur la valeur (valeur de base, infrastructure, contrôle après importation),
faisant partie d'un projet de formation plus important sur la lutte contre la fraude oud'autres questions douanières
• Projet de l'OMD d'assistance sur la valeur en douane – Afrique subsaharienne
• Kenya, Nigéria, Tanzanie, Lesotho
• Plusieurs ateliers liés à la valeur en douane seront organisés dans chaque pays (valeur
de base, infrastructure, contrôle après importation et programmes de formation des
formateurs;  Lesotho – contrôle seulement)
• Il a été proposé de commencer ce programme en octobre 2002 et de le poursuivre sur
une période de dix mois."
_______________
"L'Administration des douanes de la France  informe le Secrétariat de la tenue des activités de
formation suivantes en matière d'évaluation en douane.
• Formation au Sénégal du 2 au 6 septembre au nom de l'OMC
• Formation en Hongrie du 30 septembre au 4 octobre 2002"
_______________G/VAL/8/Add.10
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"Le Japon  a envoyé ses experts et a accepté des stagiaires pour leur dispenser une formation
en matière d'évaluation/audit à posteriori et afin d'appuyer la mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur
l'évaluation en douane.  Les détails concernant les activités en matière d'assistance technique que le
Japon a exécutées ou prévues pour la période allant du 1er juillet au 31 décembre 2002 sont récapitulés
ci-après.
1. Missions d'experts
Pays de la mission Durée de la mission Nombre d'experts
Indonésie 15–19  juillet 2002
5–9 août 2002
2–6 septembre 2002
23–27 septembre 2002
À fixer1
1111
Viet Nam Novembre, 2002
Décembre 20021
1
Thaïlande À fixer 1 ou 2
2. Accueil de stagiaires
Dates du cours de formation Pays des stagiairesNombre total de
stagiaires
28 juillet–9 août 2002 Bhoutan, Cambodge, Laos, Maldives,
Mongolie, Myanmar,
Papouasie-Nouvelle-Guinée, Philippines,Samoa, Sri Lanka, Viet Nam11
15 octobre–15 novembre 2002 Bangladesh, République populaire de Chine,
Fidji, Inde, Indonésie, Malaisie, Pakistan,Philippines, Thaïlande11
24 novembre–13 décembre 2002 Cambodge, Laos, Malaisie, Myanmar,
Philippines, Thaïlande et Viet Nam, autres (à
établir)12
24 novembre–13 décembre 2002 Indonésie 5
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"L'Administration des douanes de Slovaquie  a accueilli une délégation moldave du 3 au
7 juillet 2002, afin d'expliquer certaines questions concernant l'Accord sur l'évaluation en douane,l'origine des marchandises et l'évaluation en douane."
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"L'Administration des douanes de la Thaïlande  tient à informer le Secrétariat que les douanes
thaïlandaises ont prévu la mise en œuvre des deux programmes d'assistance technique suivants:
• Cours concernant l'Accord sur l'évaluation en douane de l'OMC, destiné aux Administrations
des douanes du Cambodge, du Laos, du Myanmar et du Viet Nnam et,
• Programme de jumelage avec l'Administration thaïlandaise des douanes, destiné à
l'Administration des douanes du Bhoutan.G/VAL/8/Add.10
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Cependant, en l'absence de soutiens financiers suffisants, il n'est pas possible de fournir
davantage de détails sur ces activités, concernant notamment le lieu et la date de leur mise en œuvre."
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Uruguay
"En réponse à votre demande, nous vous informons qu'un "Séminaire de lutte contre la fraude
– Évaluation en douane" s'est tenu du 24 au 28 juin 2002 à l'Institut de formation des douanes, sous la
direction du Professeur Rafael Rous.  Ce séminaire faisait partie du Programme technique de
coopération pour l'année 2002, programme fourni à l'Amérique du Sud par l'Administration française
des douanes.
D'autres activités du même ordre sont prévues pour la période visée."
__________