ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/GEN/374
14 mars 2003
(03-1517)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
NOTIFICATIONS PUBL IÉES AU COURS DU MOIS DE FÉVRIER 2003
Note du Secrétariat1
                                                     
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et sans préjudice des
positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.G/SPS/GEN/374
Page 2Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
Afrique du SudG/SPS/N/ZAF/154 février 2003Tous pays exportant
des produitsalimentaires versl'Afrique du SudAbamectine, ceftiofur, azaperone et danofloxacine
– LMR dans le foie, la graisse, la chair et/ou le laitd'ovins, de bovins, de porcins et/ou de pouletsSécurité sanitaire des
produits alimentaires13 mars 2003
Communautés européennes
G/SPS/N/EEC/188
6 février 2003États Membres de la
Communauté
européenne (CE) et
pays tiers exportantles produits visés versla CEVégétaux et produits végétaux – Procédures à
l'importationPréservation des
végétauxn.d.
Communautés européennes
G/SPS/N/EEC/1896 février 2003États Membres de la
Communautéeuropéenne (CE) et
pays tiers exportant
les produits visés versla CEVégétaux de tomates destinés à la plantation –
Virus de la mosaïque du pépinoPréservation des
végétauxn.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/6906 février 2003Partenaires
commerciauxAliments destinés à la consommation humaine ou
animale, exception faite des produits de viande etde volaille et des ovoproduits – BioterrorismeSécurité sanitaire des
produits alimentairesSanté des animaux
Protection des
personnes contre lesmaladies ou lesparasites desanimaux/des plantes4 avril 2003
États-Unis
G/SPS/N/USA/691
6 février 2003Partenaires
commerciaux qui
importent des
aliments en vue deleur consommationaux États-UnisAliments destinés à la consommation humaine ou
animale, exception faite des produits de viande et
de volaille et des ovoproduits – BioterrorismeSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Santé des animaux
Protection despersonnes contre lesmaladies ou lesparasites desanimaux/des plantes4 avril 2003
États-Unis
G/SPS/N/USA/692
6 février 2003Italie Viande de porc et produits du porc – Maladie
vésiculeuse du porcSanté des animaux 24 mars 2003G/SPS/GEN/374
Page 3Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
CanadaG/SPS/N/CAN/1596 février 2003n.d. Quantités maximales de vitamines A et D dans les
préparations pour prématurésSécurité sanitaire des
produits alimentairesDocument non
présenté pourcommentaires –Une période à ceteffet sera prévue dans
le nouvel avis
Canada
G/SPS/N/CAN/1606 février 2003n.d. Hydroxyde de sodium dans le fromage de petit-lait
(ricotta)Sécurité sanitaire des
produits alimentairesDocument non
présenté pourcommentaires –Une période à ceteffet sera prévue dansle nouvel avis
Afrique du Sud
G/SPS/N/ZAF/16
11 février 2003Tous pays exportant
des produits
alimentaires versl'Afrique du SudDenrées alimentaires contenant de la consoude
officinale et confiseries gélifiées contenant du
konjac – InterdictionSécurité sanitaire des
produits alimentaires13 mars 2003
Philippines
G/SPS/N/PHL/46 – URG.11 février 2003État du Nevada
(États-Unisd'Amérique)Oiseaux domestiques ou sauvages et leurs produits,
y compris la viande de volaille, les oisillons d'unjour, les œufs et le sperme – Maladie de NewcastleSanté des animaux
Protection du territoirecontre d'autres
dommages attribuables
à des parasites
SuisseG/SPS/N/CHE/3210 février 2003Pays exportant les
produits visés vers laSuisseVégétaux et produits végétaux – Divers organismes
nuisiblesPréservation des
végétaux14 avril 2003
Communautés européennes
G/SPS/N/EEC/94/Rev.1/Add.111 février 2003États Membres de la
Communautéeuropéenne (CE) et
pays tiers exportant
les produits visés versla CEDenrées alimentaires d'origine animale (viandes
fraîches, mollusques, produits de la pêche et lait etproduits laitiers) – Texte finalSécurité sanitaire des
produits alimentairesSanté des animaux
Protection des
personnes contre lesmaladies ou lesparasites desanimaux/des plantesn.d.
Panama
G/SPS/N/PAN/41
12 février 2003n.d. Animaux et produits et sous-produits d'origine
animaleSanté des animaux n.d.
Norvège
G/SPS/N/NOR/717 février 2003n.d. Teneurs maximales pour les résidus de divers
pesticides dans les fruits et légumes et les pommesde terre et céréales, fraisSécurité sanitaire des
produits alimentaires20 avril 2003G/SPS/GEN/374
Page 4Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
SlovénieG/SPS/N/SVN/2117 février 2003Tous les pays
exportant les produitsvisés vers la SlovénieOrganismes, micro-organismes, plantes, animaux,
aliments pour animaux et graines génétiquementmodifiés – Effets sur l'environnementProtection du territoire
contre d'autresdommages attribuablesà des parasitesn.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/693
17 février 2003Uruguay Viande de bœuf fraîche à l'état réfrigéré ou congelé
– Fièvre aphteuse – Levée d'interdiction sous
certaines conditionsSanté des animaux 11 avril 2003
Hongrie
G/SPS/N/HUN/1618 février 2003Tous pays Niveaux maximaux pour certains contaminants
dans les denrées alimentairesSécurité sanitaire des
produits alimentaires28 février 2003
Colombie
G/SPS/N/COL/53/Corr.125 février 2003Tous les pays
exportant les produitsvisés vers laColombieAnimaux vivants, produits animaux et produits
présentant un risque pour les animaux –Modification de décisionSanté des animaux n.d.
Colombie
G/SPS/N/COL/69
25 février 2003Voir liste des pays
dans la notificationPlantes et produits végétaux – Cochenille rose de
l'hibiscus ( Maconellicoccus hirsutus  (Green))Préservation des
végétauxn.d.
Colombie
G/SPS/N/COL/70 – URG.25 février 2003État de Californie
(États-Unisd'Amérique)Pommes, poires, pêches et nectarines – Organismes
nuisibles Cydia pomonella et Cydia molestaPréservation des
végétauxn.d.
Taipei chinois
G/SPS/N/TPKM/16
20 février 2003Pays exportant les
produits visés vers le
Taipei chinoisDivers pesticides – LMR dans des fruits, légumes,
etc.Sécurité sanitaire des
produits alimentaires15 avril 2003
Hongrie
G/SPS/N/HUN/16/Corr.1*20 février 2003*Anglais seulementTous pays Denrées alimentaires Sécurité sanitaire des
produits alimentairesn.d.
Chine
G/SPS/N/CHN/16 – URG.25 février 2003Pays-Bas Calathea ornate  et autres plantes hôtes de
Radopholus similes  (Cobb) Thorne ainsi que
matière de rempotagePréservation des
végétauxProtection du territoire
contre d'autres
dommages attribuablesà des parasites
MalaisieG/SPS/N/MYS/13 – URG.27 février 2003États-Unis Volailles et gibier à plumes, vivants, et œufs,
viande et sous-produits de volailles et de gibier àplumes – Maladie de NewcastleSanté des animaux n.d.
n.d. = non disponible, non mentionné
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