ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/177/Add.1
10 mars 1999
(99-0951)
Organe de supervision des textiles
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:6 et 7 b)
MYANMAR
Addendum
Le Myanmar a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une nouvelle notification au
titre des paragraphes 6 et 7 b) de l'article 2.
Conformément au paragraphe 7 b) de l'article 2, l'OSpT distribue cette notification aux
Membres de l'OMC pour information.G/TMB/N/177/Add.1
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Mission permanente de l'Union du Myanmar
Genève
19 janvier 1999
Monsieur l'Ambassadeur,
J'ai l'honneur de vous adresser les informations demandées dans votre lettre TMB/100 du
12 octobre 1998, concernant les notifications faites par le Myanmar au titre des paragraphes 6 et 7 b)
de l'article 2 de l'Accord sur les textiles et les vêtements.
Je vous prie d'agréer, Monsieur l'Ambassadeur, l'assurance de ma très haute considération.
(Signé) U. AYE
Ambassadeur
Représentant permanent
S.E. M. l'Ambassadeur András Szepesi
Président
Organe de supervision des textiles
Organisation mondiale du commerce
Rue de Lausanne, 1541211 GenèveG/TMB/N/177/Add.1
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N° Ligne du SH Désignation des marchandises 1992-1993
Importations en kg
Peignés et filés
1. 5004.00.00.00 Fils de soie (autres que fils de déchets de soie), non
conditionnés pour la vente au détail61 449
2. 5101.29.00.00 Autres;  laines dégraissées, non carbonisées, non cardées
ni peignées50
3. 5101.30.00.00 Laines carbonisées, non cardées ni peignées 4
4. 5109.10.00.00 Fils contenant au moins 85% en poids de laine ou de
poils fins, conditionnés pour la vente au détail212 435
5. 5401.10.00.00 Fils à coudre de filaments synthétiques, conditionnés ou
non pour la vente au détail7 684
6. 5401.20.00.00 Fils à coudre de filaments artificiels, conditionnés ou non
pour la vente au détail99 283
7. 5402.10.00.00 Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides,
non conditionnés pour la vente au détail1 472
8. 5402.33.00.00 Fils texturés de polyesters, non conditionnés pour la
vente au détail13 158
9. 5402.43.00.00 Autres fils de polyesters, simples, sans torsion ou avec
torsion ne dépassant par 50 tours/mètre100
10. 5402.49.00.00 Autres fils de filaments synthétiques (autres que fils à
coudre), simples, sans torsion ou avec torsion ne
dépassant pas 50 tours/mètre2
11. 5402.51.00.00 Fils de nylon ou de polyamides, simples, torsion
supérieure à 50 tours/mètre25
12. 5402.62.00.00 Fils de polyesters, retors ou câblés, non conditionnés
pour la vente au détail31
13. 5403.42.00.00 Autres fils d'acétate de cellulose retors ou câblés 13
14. 5404.90.00.00 Lames et formes similaires, du n° 5404;  autres
monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus, etdont la coupe transversale n'excède pas 1 mm972
15. 5405.00.00.00 Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la
coupe transversale n'excède pas 1 mm;  lames et formes
similaires (paille artificielle, par exemple) en matièrestextiles artificielles, dont la largeur apparente n'excèdepas 5 mm10
16. 5501.10.00.00 Câbles de filaments synthétiques de nylon et d'autres
polyamides248 774
17. 5502.00.00.00 Câbles de filaments artificiels 118 725
18. 5503.20.00.00 Fibres synthétiques discontinues de polyesters, non
cardées ni peignées ni autrement transformées pour la
filature856 999
19. 5503.40.00.00 Fibres synthétiques discontinues de polypropylène, non
cardées ni peignées ni autrement transformées pour lafilature54 660
20. 5504.90.00.00 Autres fibres artificielles discontinues, non cardées ni
peignées ni autrement transformées pour la filature2
21. 5508.10.00.00 Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues,
conditionnés ou non pour la vente au détail23 833
22. 5510.20.00.00 Autres fils, mélangés principalement ou uniquement
avec de la laine ou des poils fins6 763
23. 5510.90.00.00 Autres fils de fibres artificielles discontinues (autres que
les fils à coudre), non conditionnés pour la vente audétail594
24. 5006.00.00.00 Fils de soie ou de d échets de soie, conditionnés pour la
vente au détail;  poils de Messine (crin de Florence)20 223G/TMB/N/177/Add.1
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N° Ligne du SH Désignation des marchandises 1992-1993
Importations en kg
25. 5402.20.00.00 Fils à haute ténacité de polyesters, non conditionnés pour
la vente au détail735
26. 5402.59.00.00 Autres fils de filaments synthétiques (autres que les fils à
coudre) simples, avec torsion supérieure à 50 tours/mètre672
27. 5404.10.00.00 Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus, dont
la plus grande coupe transversale n'excède pas 1 mm, enmatières textiles synthétiques et dont la largeur apparenten'excède pas 5 mm2 717
28. 5406.20.00.00 Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre),
conditionnés pour la vente au détail13 550
29. 5607.49.00.00 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même
imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc
ou de matière plastique316 335
30. 5607.90.00.00 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même
imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchoucou de matière plastique195 541
31. 5609.00.00.00 Articles en fils, ficelles pour bateaux, cordes et cordages
non mentionnés ni répertoriés dans d'autres catégories58 929
Sous-total 2 315 740G/TMB/N/177/Add.1
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N° Position du SH
TissusDescription des marchandises 1992-1993
Importations en kg
1. 5007.20.00.00 Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de soie
ou de déchets de soie autres que la bourrette de soie740
2. 5007.90.10.00 Autres tissus contenant au moins 75% en poids de soie
ou de déchets de soie12 199
3. 5007.90.20.00 Autres tissus contenant au plus 75% en poids de soie ou
de déchets de soie22 902
4. 5111.19.00.00 Autres tissus de laine cardée ou de poils fins, contenant
au moins 85% en poids de laine ou de poils fins4 705
5. 5111.90.00.00 Autres tissus contenant au moins 85% en poids de laine
ou de poils fins2 580
6. 5112.11.00.00 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés,
contenant au moins 85% en poids de laine ou de poilsfins et d'un poids n'excédant pas 200 g/m
21
7. 5112.90.00.00 Autres tissus de laine peignée ou de poils fins 583
8. 5309.19.90.00 Autres tissus de lins, écrus ou blanchis, contenant au
moins 85% en poids de lin10
9. 5309.29.90.00 Autres tissus de lin, écrus ou blanchis, contenant au plus
85% en poids de lin1
10. 5310.10.00.00 Tissus d'autres fibres textiles libériennes du
numéro 53.03, écrus1 504
11. 5311.00.00.00 Tissus de ramie 4
12. 5407.10.00.00 Tissus obtenus à partir de fils de haute ténacité de nylon
ou d'autres polyamides ou de polyesters34 650,56
13. 5407.41.00.00 Tissus contenant au moins 85% en poids de filaments de
nylon ou d'autres polyamides457
14. 5407.44.00.00 Tissus imprimés, contenant au moins 85% en poids de
filaments de nylon ou d'autres polyamides25 158
15. 5407.52.00.00 Tissus contenant au moins 85% en poids de filaments de
polyester texturés376
16. 5407.54.00.00 Autres tissus imprimés, contenant au moins 85% en
poids de filaments de polyester texturés494
17. 5407.60.00.00 Tissus contenant au moins 85% en poids de filaments de
polyester non texturés18 691
18. 5407.91.00.00 Tissus en fils de filaments synthétiques, y compris les
tissus obtenus à partir des matières du numéro 54.04,écrus ou blanchis1 020
19. 5408.10.00.00 Tissus obtenus à partir des fils de haute ténacité de
rayonne viscose13 300
20. 5408.22.00.00 Tissus teints contenant au moins 85% en poids de
filaments ou de lames ou de formes similaires, artificiels105
21. 5408.24.00.00 Tissus imprimés contenant au moins 85% en poids de
filaments ou de lames ou de formes similaires, artificiels90
22. 5408.33.00.00 Autres tissus en fils de filaments artificiels, de diverses
couleurs16
23. 5408.34.00.00 Autres tissus imprimés 984
24. 5512.11.00.00 Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques
discontinues, contenant au moins 85% en poids de fibressynthétiques discontinues61 966
25. 5512.29.00.00 Autres tissus de fibres discontinues acryliques ou
modacryliques contenant au moins 85% en poids defibres acryliques ou modacryliques6G/TMB/N/177/Add.1
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N° Position du SH
26. 5513.19.00.00 Autres tissus de fibres synthétiques discontinues,
contenant au plus 85% en poids de ces fibres, mélangésprincipalement ou uniquement avec du coton, d'un poids
n'excédant pas 170 g/m
2, écrus ou blanchis16
27. 5514.19.00.00 Autres tissus de fibres synthétiques discontinues,
contenant au plus 85% en poids de ces fibres, mélangésprincipalement ou uniquement avec du coton, d'un poidsdépassant 170 g/m
2, écrus ou blanchis288
28. 5514.29.00.00 Autres tissus de fibres synthétiques discontinues,
contenant au plus 85% en poids de ces fibres, mélangés
principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids
dépassant 170 g/m278
29. 5514.49.00.00 Autres tissus de fibres synthétiques discontinues,
contenant au plus 85% en poids de ces fibres, mélangésprincipalement ou uniquement avec du coton, d'un poidsdépassant 170 g/m
2, imprimés3 455
30. 5515.91.00.00 Autres tissus de fibres acryliques ou modacryliques
discontinues, mélangés principalement ou uniquement
avec des filaments synthétiques ou artificiels20
31. 5516.12.00.00 Tissus de fibres artificielles discontinues contenant au
moins 85% en poids de fibres artificielles discontinues,teints80
32. 5804.10.90.00 Autres tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées 39 669
33. 5806.10.90.00 Rubanerie, autre rubanerie de velours, de peluches, de
tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge41 277
34. 5806.20.00.00 Autre rubanerie contenant au moins 5% en poids de fils
d'élastomères ou de fils de caoutchouc115 192
35. 5806.32.00.00 Rubanerie, autre rubanerie de fibres synthétiques ou
artificielles45 831
36. 5807.10.00.00 Étiquettes, écussons et articles similaires en matière
textile, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés302 102
Sous-total 750 550,56G/TMB/N/177/Add.1
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N° Position du SH
Articles textiles
confectionnésDescription des marchandises 1992-1993
Importations en kg
1. 6303.11.00.00 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur, cantonnières et
tours de lit en bonneterie de coton177
2. 6303.91.00.00 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur, cantonnières et
tours de lit de coton798
3. 6303.99.00.00 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur, cantonnières et
tours de lit d'autres matières textiles50
4. 6304.11.00.00 Couvre-lits en bonneterie -
5. 6304.19.10.00 Autres couvre-lits en bonneterie de coton -
6. 6304.91.00.00 Autres couvre-lits en bonneterie 261
7. 6304.92.00.00 Autres couvre-lits, autres qu'en bonneterie, de coton 276
8. 6304.93.00.00 Autres couvre-lits, autres qu'en bonneterie, de fibres
synthétiques8 288
9. 6304.99.00.00 Autres articles d'ameublement, autres qu'en bonneterie,
d'autres matières textiles2 724
10. 6305.10.10.00 Nouveaux sacs et sachets d'emballage de jute ou d'autres
fibres textiles libériennes-
11. 6303.19.00.00 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur, cantonnières et
tours de lit en bonneterie d'autres matières textiles2 700
12. 6303.31.00.00 Voiles en fibres synthétiques -
13. 6307.20.00.00 Ceintures et gilets de sauvetage 33
Sous-total 15 307G/TMB/N/177/Add.1
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N° Position du SH
VêtementsDescription des marchandises 1992-1993
Importations en kg
1. 6115.11.00.00 Collants et bas en bonneterie de fibres synthétiques,
titrant en fils simples moins de 67 décitex271
2. 6115.19.10.00 Collants et bas en bonneterie de coton et d'autres
matières textiles4 368
3. 6211.11.00.00 Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou
garçonnets30
4. 6211.12.00.00 Maillots, culottes et slips de bain pour femmes ou
fillettes522
5. 6211.31.00.00 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et
ensembles de ski, maillots et slips de bain, autresvêtements de laine ou de poils fins pour hommes ougarçonnets175
6. 6214.10.00.00 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-cols,
mantilles, voiles et voilettes et  articles similaires, de soie
ou de déchets de soie1 775
7. 6214.20.00.00 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-cols,
mantilles, voiles et voilettes et articles similaires, de
laine ou de poils fins20
8. 6214.30.00.00 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-cols,
mantilles, voiles et voilettes et articles similaires, de
fibres synthétiques27
9. 6214.40.00.00 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-cols,
mantilles, voiles et voilettes et articles similaires, de
fibres artificielles2 303
10. 6214.90.00.00 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-cols,
mantilles, voiles et voilettes et  articles similaires, d'autres
matières textiles29 996
Sous-total 39 487
Total intégré 3 121 084,56
Total 19 216 862,71
(16,24% du total)
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