. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/GEN/238
13 mars 2001
(01-1212)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
EXPÉRIENCE EN MATIÈRE D'"ÉQUIVALENCE"
Communication de Fidji
A. EXPÉRIENCE POSITIVE
i) Traitement par air pulsé à haute température pour les produits destinés au marché
néo-zélandais
1. Fidji utilise ce traitement comme mesure quarantenaire aux fins de l'exportation des papayes,
des mangues et des aubergines vers la Nouvelle-Zélande.  Il n'y a jamais eu de problème avec les
produits fidjiens traités par air pulsé à haute température qui entrent sur les marchés néo-zélandais.Fidji a élaboré, conjointement avec la Nouvelle-Zélande, des protocoles de quarantaine concernant
certains produits agricoles, en particulier les fruits et les légumes.
ii) Le poisson fidjien destiné au marché japonais
2. Le marché japonais accepte le poisson exporté de Fidji, pour autant qu'il soit certifié comme
ayant été pêché dans les eaux fidjiennes.  Le Japon a clairement indiqué que la certificationgarantissait que le poisson exporté ne provenait pas d'eaux dans lesquelles des niveaux de mercure
élevés avaient été décelés.
B. E
XPÉRIENCE NÉGATIVE
i) Les produits traités par air pulsé à haute température ne sont pas acceptés sur le marché
australien
3. L'Australie a demandé à Fidji de lui fournir des données concernant les installations de
traitement par air pulsé à haute température.  Les données demandées ont été communiquées maisl'Australie n'a pas encore décidé s'il convenait ou non d'accepter les produits fidjiens ayant fait l'objet
d'un traitement par air pulsé à haute température.  Par contre le service australien de quarantaine et
d'inspection a indiqué sans relâche que Fidji devait effectuer de plus amples recherches sur ses
traitements de quarantaine étant donné qu'il n'était pas satisfait des données issues de la recherche qui
avaient été communiquées par Fidji.  En conséquence, Fidji ne peut pas exporter vers l'Australie deproduits traités par air pulsé à haute température, tels que les papayes, les mangues et les aubergines.
ii) Fumigation systématique par l'Australie des produits exportés de Fidji
4. L'Australie continue de fumiger systématiquement les tubercules exportés de Fidji, y compris
les légumes tels que les feuilles de taro, le bele et les gombos.  La fumigation est censée avoir lieu
uniquement s'il est établi qu'un parasite décelé dans un envoi constitue une menace potentielle pourl'agriculture.  Or, ce n'est pas le cas.  En pratique, les tubercules et les légumes exportés de Fidji vers
l'Australie sont fumigés même si la seule présence de parasites ménagers est décelée dans des envois.G/SPS/GEN/238
Page 2
Cela entraîne une baisse considérable de la durée de conservation des produits et des pertes pour la
branche de production.
iii) Interdiction de réexpédier les produits traités par air pulsé à haute température
5. Signalons, à titre informatif, que le traitement par air pulsé à haute température a été élaboré à
Hawaï pour les produits exportés vers des destinations de la partie continentale des États-Unis.  Hawaïexporte des produits traités par air pulsé à haute température vers la partie continentale des États-Unis
alors que Fidji n'est même pas autorisée à réexpédier de tels produits vers le Canada depuis Hawaï.
Cela signifie qu'il est impossible d'exporter vers les États-Unis des produits traités par air pulsé à
haute température en provenance de Fidji.
iv) Le marlin en provenance de Fidji n'est pas admis sur le marché australien
6. Depuis 1997, l'Australie n'accepte plus le poisson en provenance de Fidji, en particulier les
exportations de marlin.  La présence d'un taux élevé de mercure dans le poisson exporté est la raisoninvoquée pour justifier ce refus d'autoriser l'entr ée du marlin en provenance de Fidji sur le marché
australien.  Fidji souhaite que l'Australie apporte des preuves scientifiques que les tests réalisés sur les
poissons exportés de Fidji démontrent la présence de taux de mercure élevés.
C. S
UGGESTIONS PRATIQUES
i) Renforcement des capacités locales
7. L'OMC et d'autres organismes donateurs pourraient faciliter le renforcement des capacités
locales dans des domaines tels que l'évaluation des risques phytosanitaires, l'analyse de laboratoires et
les essais, conformément aux normes internationales, ainsi que la consolidation des institutions
locales afin que les normes du Codex soient mieux comprises.
ii) Communication de preuves scientifiques par le pays importateur
8. Les pays importateurs devraient communiquer des preuves scientifiques pertinentes
concernant l'analyse effectuée pour justifier le refus d'accepter les produits en provenance de Fidji.
Cela permettrait de reconnaître plus facilement l'équivalence lorsque les pays exportateurs prennent
des mesures afin de garantir que les produits exportés satisfont aux normes du pays importateur qui
reposent sur une base scientifique.
__________