RESTRICTEDORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/MA/W/26
31 janvier 2001
(01-0506)
Comité de l'accès aux marchés Original:  anglais/
français
SYSTÈME HARMONISÉ DE DÉSIGNATION ET
DE CODIFICATION DES MARCHANDISES
Modifications du Système harmonisé  devant entrer en vigueur
au 1er janvier 2002
Tables de concordance
L'Organisation mondiale des douanes a adressé au Secrétariat la communication ci-après, datée
du 24 janvier 2001.
_______________
Introduction
La présente brochure contient les tables de concordance entre la version 1996 et la version
2002 du Système harmonisé, élaborées par le Secrétariat de l'Organisation mondiale des douanes
conformément aux instructions données par le Comité du système harmonisé.
Bien que ces tables aient fait l'objet d'un examen au cours d'une session du Comité du système
harmonisé, elles ne sont pas à considérer comme constituant des décisions de classement prises par
ledit Comité, mais représentent un guide publié par le Secrétariat dont le seul objectif est de faciliter
la mise en oeuvre de la version 2002 du Système harmonisé.  Elles n'ont pas un statut légal.
Au cours des discussions ayant eu lieu au sein du Sous-Comité de révision et du Comité du
système harmonisé en vue d'amender la Nomenclature du SH, plusieurs divergences sont apparues
quant au classement actuel à attribuer aux produits concernés, sans que le Comité ne se soit prononcé
de façon officielle sur ledit classement.  Il a été convenu que ces tables doivent être aussi complètes
que possible et incluent de ce fait des corrélations défendues par plusieurs Parties contractantes, même
si les sous-positions mentionnées ne reflètent pas l'avis exprimé par une majorité au sein du Comité.
La table I établit la correspondance entre la version 2002 et la version 1996 du SH.  Elle
contient en regard de certaines corrélations des remarques précisant de façon sommaire la nature des
marchandises transférées.  Dans de nombreux cas, il a également été fait référence à la disposition
légale amendée.  En outre, lorsque des divergences sont apparues au sein du Comité du SH au sujet duclassement actuel des marchandises concernées, une annotation a été ajoutée en regard des sous-
positions en cause.
La table II établit la concordance au départ de la version 1996 vers la version 2002 du SH.
Elle est la transposition mécanique de la table I et n'est de ce fait assortie d'aucune remarque.G/MA/W/26
Page 2
TABLE I - CONCORDANCE ENTRE LA VERSION 2002
ET LA VERSION 1996 DU SYSTEME HARMONISE
Version 2002 Version 1996 Observations
0101.10
0101.900101.11
ex0101.20
0101.19
ex0101.20Le n° 0101.20 a été supprimé pour cause de
faibles volumes d'échanges. Dans le même
temps, les r eproducteurs de race pure  et les
autres chevaux, ânes, mulets et bardots ont étérespectivement classés dans les nouveaux n°s0101.10 et 0101.90.
0106.11
0106.12
0106.190106.200106.31
0106.32
0106.390106.90ex0106.00
ex0106.00
ex0106.00ex0106.00ex0106.00
ex0106.00
ex0106.00ex0106.00Création de nouveaux n°s 0106.1 à 0106.90, en
vue de faciliter la surveillance et le contrôle decertains animaux vivants aux termes de la
Convention sur le commerce international des
espèces de faune et de flore sauvages menacées
d'extinction (CITES).
0208.30
0208.400208.500208.90ex0208.90
ex0208.90ex0208.90ex0208.90Création de nouveaux n°s 0208.30 à 0208.50,
en vue de faciliter la surveillance et le contrôle
de certaines viandes et de certains abats auxtermes de la CITES.
0210.91
0210.92
0210.93
0210.99ex0210.90
ex0210.90
ex0210.90
ex0210.90Création de nouveaux n°s 0210.91 à 0210.99,
en vue de faciliter la surveillance et le contrôle
de certaines viandes et de certains abats aux
termes de la CITES.
0302.34
0302.350302.360302.39ex0302.39
ex0302.39
ex0302.39
ex0302.39Création de nouveaux n°s 0302.34 à 0302.36
pour les thons obèses, les thons rouges et les
thons rouges du sud, en vue de faciliter lecontrôle de ces poissons.
0303.11
0303.19ex0303.10
ex0303.10Le n° 0303.10 a été scindé afin de créer le n°
0303.11 pour le saumon rouge.G/MA/W/26
Page 3
Version 2002 Version 1996 Observations
0303.44
0303.45
0303.46
0303.49ex0303.49
ex0303.49
ex0303.49
ex0303.49Création de nouveaux n°s 0303.44 à 0303.46
pour les thons obèses, les thons rouges et les
thons rouges du sud, en vue de faciliter le
contrôle de ces poissons.
0709.51
0709.59ex0709.51
ex0709.51Les champignons autres que ceux du genre
Agaricus  ont été transférés dans le nouveau
n° 0709.59.
0711.51
0711.59
0711.90ex0711.90
ex0711.90
0711.10
ex0711.90Création de nouveaux n°s 0711.5, 0711.51 et
0711.59 pour les champignons et les truffes.
Dans le même temps, le n°  0711.10 a été
supprimé pour cause de faibles volumesd'échanges.
0712.31
0712.32
0712.33
0712.39ex0712.30
ex0712.30
ex0712.30
ex0712.30Création de nouveaux n°s 0712.3 et 0712.31 à
0712.39 pour les champignons du genre
Agaricus , les oreilles-de-judas et les trémelles.
0805.50
0805.900805.30
ex0805.90
ex0805.90La portée du n° 0805.30 actuel est élargie pour
couvrir les limes du genre Citrus latifolia .
Dans le même temps, cette sous-position
devient le n° 0805.50.
0810.60
0810.90ex0810.90
ex0810.90Création d’un nouveau n° 0810.60 pour les
durians.
0812.90 0812.20
0812.90Le n° 0812.20, concernant les fraises, a été
supprimé pour cause de faibles volumes
d'échanges.
1103.19 1103.12
1103.14
1103.19Les n°s 1103.12 et 1103.14, concernant les
gruaux et semoules d'avoine et de riz, ont été
supprimés pour cause de faibles volumes
d'échanges.
1103.20 1103.21
1103.29Le n° 1103.21, concernant les agglomérés sous
forme de pellets de froment, a été supprimé
pour cause de faibles volumes d'échanges.
1104.19
1104.291104.11
1104.19
1104.21
1104.29Les n°s 1104.11 et 1104.21, concernant certains
grains travaillés d'orge, ont été supprimés pour
cause de faibles volumes d'échanges.G/MA/W/26
Page 4
Version 2002 Version 1996 Observations
1205.10
1205.90ex1205.00
ex1205.00Les graines de navette ou de colza à faible
teneur en acide érucique sont définis par unenouvelle Note 1 de sous-position du Chapitre12.  Dans le même temps, un nouveau
n° 1205.10 a été créé pour les graines 
de
navette ou de colza à faible teneur en acide
érucique.
1207.99 1207.92
1207.99Le n° 1207.92, concernant les graines de karité,
a été supprimé pour cause de faibles volumes
d'échanges.
1209.10
1209.291209.11
1209.19
1209.29Le n° 1209.19, concernant les graines de
betteraves autres que les graines de betteraves à
sucre, a été supprimé pour cause de faibles
volumes d'échanges. Dans le même temps, le n°
1209.11 devient le n° 1209.10.
1211.30
1211.401211.90ex1211.90
ex1211.90ex1211.90Création de nouveaux
n°s 1211.30 et 1211.40 respectivement pour les
feuilles de coca et la paille de pavot, en vue defaciliter la surveillance et le contrôle des
stupéfiants et des substances psychotropes.
1212.99 1212.92
1212.99Le n° 1212.92, concernant la canne à sucre, a
été supprimé pour cause de faibles volumes
d'échanges.
1302.11 ex1302.11 Certains concentrés de paille de pavot ont été
transférés dans le n° 2939.11 en vertu de la
nouvelle Note 1 f) du Chapitre 13.
1402.00 1402.10
1402.90Le n° 1402.10, concernant le kapok, a été
supprimé pour cause de faibles volumes
d'échanges.
1403.00 1403.10
1403.90Le n° 1403.10, concernant le sorgho à balais,
a été supprimé pour cause de faibles volumes
d'échanges.
1505.00 1505.10
1505.90Le n° 1505.10, concernant la graisse de suint
brute, a été supprimé pour cause de faibles
volumes d'échanges.
1514.11
1514.191514.911514.99ex1514.10
ex1514.90ex1514.10ex1514.90Création de nouvelles sous-positions pour
l'huile de navette ou de colza à faible teneur en
acide érucique et ses fractions.
1515.90 1515.60
1515.90Le n° 1515.60, concernant l'huile de jojoba et
ses fractions, a été supprimé pour cause de
faibles volumes d'échanges.
1904.30
1904.90ex1904.90
ex1904.90Création d’un nouveau n°1904.30 pour le
bulgur de blé.G/MA/W/26
Page 5
Version 2002 Version 1996 Observations
1905.31
1905.32ex1905.30
ex1905.30Compte tenu du volume d'échanges, le n°
1905.30 a été scindé en deux sous-positions.
2001.90 2001.20
2001.90Le n° 2001.20, concernant les oignons, a été
supprimé pour cause de faibles volumes
d'échanges.
2003.10
2003.90ex2003.10
ex2003.10Les champignons autres que ceux du genre
Agaricus  ont été transférés dans le nouveau
n° 2003.90.
2009.12
2009.192009.212009.29
2009.31
2009.392009.412009.492009.61
2009.69
2009.712009.79ex2009.19
ex2009.19ex2009.20ex2009.20
ex2009.30
ex2009.30ex2009.40ex2009.40ex2009.60
ex2009.60
ex2009.70ex2009.70Les amendements du n° 20.09 résultent de la
création de plusieurs sous-positions pour les
"jus concentrés" différenciés par leur valeur
Brix.  La valeur Brix est définie par la nouvelle
Note 3 de sous-positions duChapitre  20.
2306.41
2306.49ex2306.40
ex2306.40Les graines de navette ou de colza à faible
teneur en acide érucique sont définies dans la
nouvelle Note 1 de sous-positions des Chapitres
23 et  12, respectivement.  Dans le même
temps, le nouveau
n° 2306.41 a été créé pour ces produits.
2308.00 2308.10
2308.90Le n° 2308.10, concernant les glands de chêne
et les marrons d'Inde, a été supprimé pour cause
de faibles volumes d'échanges.
2530.90 2527.00
2530.40
2530.90La suppression des n°s 25.27 et 2530.40
entraîne le transfert de ces produits dans le n°2530.90.G/MA/W/26
Page 6
Version 2002 Version 1996 Observations
2620.21
2620.29
2620.60
2620.91
2620.99ex2620.20
ex2620.20
ex2620.90
ex2621.00
ex2620.90
2620.50
ex2620.90La nouvelle structure du n° 26.20 repose sur :
a) l'élargissement de la portée de cette
position en vue de couvrir l'arsenic ou ses
composés;
b) la création de nouvelles sous-positions aux
fins de l'identification de certaines
catégories précises de déchets.
2621.10
2621.90ex2621.00
ex2621.00Création de nouveaux
n°s 2621.10 et 2621.90 aux fins del'identification de certaines catégories précises
de déchets.
2710.11
2710.19
2710.91
2710.99ex2710.00
ex2710.00
ex2710.00
ex2710.00Les déchets d'huile sont définis dans la
nouvelle Note 3 du Chapitre 27. Dans le même
temps, le nouveau n° 2710.11 a été créé pour
les huiles légères et préparations .
2805.12
2805.192805.21
2805.19
2805.22Les n°s 2805.19 et 2805.22 ont été combinés
pour cause de faibles volumes d'échanges.
2816.40 2816.20
2816.30La suppression des
n°s 2816.20 et 2816.30 entraîne le transfert de
ces produits dans le  nouveau n° 2816.40.
2827.39 2827.38
2827.39La suppression du n° 2827.38 entraîne le
transfert de ce produit dans le n° 2827.39.
2834.29 2834.22
2834.29La suppression du n° 2834.22 entraîne le
transfert de ces produits dans le n° 2834.29.
2841.50 2841.40
2841.50La suppression du n° 2841.40 entraîne le
transfert de ce produit dans le n° 2841.50.
2842.10 2842.10
ex3824.90La portée du n° 2842.10 a été élargie pour
couvrir les aluminosilicates de constitution
chimique non définie .
2903.19 2903.16
2903.19La suppression du n° 2903.16 entraîne le
transfert de ce produit dans le n° 2903.19.
2905.51
2905.59ex2905.50
ex2905.50Création d’un nouveau
n° 2905.51, en vue de faciliter la surveillance et
le contrôle des stupéfiants et des substances
psychotropes.G/MA/W/26
Page 7
Version 2002 Version 1996 Observations
2907.29 2907.29
2907.30La suppression du n° 2907.30 entraîne le
transfert de ce produit dans le n° 2907.29.
2914.50 ex2914.50 Voir les observations concernant le n° 29.37.
2918.19 2918.17
ex2918.19La suppression du n° 2918.17 entraîne le
transfert de ce produit dans le n° 2918.19.
2918.90 ex2918.90 Voir les observations concernant le n° 29.37.
2921.46
2921.49ex2921.49
ex2921.49Création d’un nouveau
n° 2921.46, en vue de faciliter la surveillance et
le contrôle des stupéfiants et des substances
psychotropes.
2922.14
2922.19ex2922.19
ex2922.19Création d’un nouveau
n° 2922.14, en vue de faciliter la surveillance et
le contrôle des stupéfiants et des substances
psychotropes.
2922.31
2922.39ex2922.30
ex2922.30Le n° 2922.30 a été scindé pour créer un
nouveau
n° 2922.31, en vue de faciliter la surveillance et
le contrôle des stupéfiants et des substancespsychotropes.
2922.44
2922.49ex2922.49
ex2922.49Création d’un nouveau
n° 2922.44, en vue de faciliter la surveillance etle contrôle des stupéfiants et des substances
psychotropes.
2922.50 ex2922.50 Voir les observations concernant le n° 29.37.
2924.11
2924.19ex2924.10
ex2924.10Le n° 2924.10 a été scindé pour créer un
nouveau
n° 2924.11, en vue de faciliter la surveillance et
le contrôle des stupéfiants et des substancespsychotropes.
2924.23 2924.22
ex2924.29La portée du n° 2924.22 actuel a été élargie
pour couvrir les sels de l'a cide 2-
acétamidobenzoïque (acide N-
acétylanthranilique) .  Dans le même temps,
cette sous-position a été renumérotée.
2924.24
2924.29ex2924.29
ex2924.29Création d’un nouveau
n° 2924.24, en vue de faciliter la surveillance et
le contrôle des stupéfiants et des substances
psychotropes.
2925.12
2925.19ex2925.19
ex2925.19Création d’un nouveau
n° 2925.12, en vue de faciliter la surveillance et
le contrôle des stupéfiants et des substances
psychotropes.G/MA/W/26
Page 8
Version 2002 Version 1996 Observations
2926.30
2926.90ex2926.90
ex2926.90Création d’un nouveau
n° 2926.30, en vue de faciliter la surveillance et
le contrôle des stupéfiants et des substances
psychotropes.
2932.95
2932.99ex2932.99
ex2932.99Création d’un nouveau
n° 2932.95, en vue de faciliter la surveillance etle contrôle des stupéfiants et des substances
psychotropes.
2933.33
2933.39ex2933.39
ex2933.39Création d’un nouveau
n° 2933.33, en vue de faciliter la surveillance et
le contrôle des stupéfiants et des substancespsychotropes.
2933.41
2933.49ex2933.40
ex2933.40Le n° 2933.40 a été scindé pour créer un
nouveaun° 2933.41, en vue de faciliter la surveillance et
le contrôle des stupéfiants et des substances
psychotropes.
2933.52
2933.532933.542933.55
2933.59ex2933.51
ex2933.51ex2933.51ex2933.59
ex2933.59Création des nouveaux
n°s 2933.52, 2933.53, 2933.54 et 2933.55, en
vue de faciliter la surveillance et le contrôle des
stupéfiants et des substances psychotropes.
2933.72
2933.79ex2933.79
ex2933.79Création d’un nouveau
n° 2933.72, en vue de faciliter la surveillance etle contrôle des stupéfiants et des substances
psychotropes.
2933.91
2933.99ex2933.90
ex2933.90Le n° 2933.90 a été scindé pour créer un
nouveau
n° 2933.91, en vue de faciliter la surveillance et
le contrôle des stupéfiants et des substances
psychotropes.
2934.91
2934.99ex2934.90
ex2934.90Le n° 2934.90 a été scindé pour créer un
nouveau
n° 2934.91, en vue de faciliter la surveillance et
le contrôle des stupéfiants et des substancespsychotropes.G/MA/W/26
Page 9
Version 2002 Version 1996 Observations
2937.11
2937.12
2937.19
2937.23
2937.29
2937.31
2937.39
2937.40
2937.50
2937.90ex 2933.90
ex 2934.90
ex 2937.10
2937.91
ex2933.90
ex2934.90
ex2937.10
ex2937.99
2937.92
ex2914.50
2937.29
ex2937.99
ex2937.99
ex2922.50
ex2937.99
ex2937.99
ex2918.19
ex2918.90
ex2934.90
ex2937.99
ex2933.90
ex2934.90
ex2937.99La portée du n° 29.37 a été élargie pour couvrir
les hormones, prostaglandines, thromboxanes
et leucotriènes, naturels ou reproduits par
synthèse; leurs dérivés et analogues
structurels, y compris les polypeptides à
chaîne modifiée, utilisés principalement
comme hormones . Le terme "hormones" et
l'expression  "utilisés principalement comme
hormones ” sont définis dans la nouvelle Note 8
du Chapitre 29.
2939.11
2939.19ex1302.11
ex2939.10
ex2939.10Création d’un nouveau
n° 2939.11, en vue de faciliter la surveillance et
le contrôle des stupéfiants et des substances
psychotropes.  Dans le même temps, la portéedu n° 2939.11 a été élargie pour couvrir les
c
oncentrés de paille de pavot  contenant en
poids pas moins de 50% d'alcaloïdes.
2939.43
2939.49ex2939.49
ex2939.49Création d’un nouveau
n° 2939.43, en vue de faciliter la surveillance etle contrôle des stupéfiants et des substances
psychotropes.
2939.51
2939.59ex2939.50
ex2939.50Le n° 2939.50 a été scindé pour créer un
nouveau
n° 2939.51, en vue de faciliter la surveillance et
le contrôle des stupéfiants et des substances
psychotropes.G/MA/W/26
Page 10
Version 2002 Version 1996 Observations
2939.91
2939.99ex2939.90
2939.70
ex2939.90La suppression du n° 2939.70 entraîne le
transfert de ce produit dans le n° 2939.99.
3001.10
3001.20
3001.903002.103002.20
3002.30
3002.903003.103003.20
3003.31
3003.393003.403003.90
3004.10
3004.203004.313004.32ex3001.10
ex3001.20
ex3001.90ex3002.10ex3002.20
ex3002.30
ex3002.90ex3003.10ex3003.20
ex3003.31
ex3003.39ex3003.40ex3003.90
ex3004.10
ex3004.20ex3004.31
3004.32
ex3004.39Les déchets pharmaceutiques sont définis par la
nouvelle  Note 4 k) du Chapitre 30.  Dans lemême temps, le n° 3006.80 a été créé pour les
déchets pharmaceutiques.  En outre, la portée
du n° 3004.32 a été élargie dans un souci decohérence avec les amendements apportés au
n° 29.37 (voir les observations concernant le n°
29.37).G/MA/W/26
Page 11
Version 2002 Version 1996 Observations
3004.39
3004.40
3004.50
3004.903005.103005.903006.10
3006.20
3006.303006.403006.50ex3004.39
ex3004.40
ex3004.50
ex3004.90ex3005.10ex3005.90ex3006.10
ex3006.20
ex3006.30ex3006.40ex3006.50Voir les observations concernant le n° 30.01.
3006.60 ex3006.60 La portée du n° 3006.60 a été élargie dans un
souci de cohérence avec les amendements
apportés au n° 29.37 (voir les observations
concernant le n° 29.37).  Par conséquent, la
Note 4 h) du Chapitre 30 a été amendée.
3006.70 ex3824.90 Création d’un nouveau n° 3006.70 pour
certaines préparations présentées sous forme
de gel .G/MA/W/26
Page 12
Version 2002 Version 1996 Observations
3006.80 ex3001.10
ex3001.20
ex3001.90
ex3002.10ex3002.20
ex3002.30
ex3002.90
ex3003.10
ex3003.20ex3003.31
ex3003.39
ex3003.40
ex3003.90
ex3004.10ex3004.20
ex3004.31
ex3004.32ex3004.39
ex3004.40
ex3004.50
ex3004.90
ex3005.10ex3005.90
ex3006.10
ex3006.20
ex3006.30
ex3006.40ex3006.50
ex3006.60
ex3824.90Voir les observations concernant le n° 30.01.
3401.30
3402.20ex3402.20
ex3402.20Création d’un nouveau n° 3401.30 pour les
produits et préparations organiques tensio-
actifs destinés au lavage de la peau, sous
forme de liquide ou de crème, conditionnéspour la vente au détail, même contenant du
savon
.
3702.91 3702.91
3702.92La suppression du n° 3702.92 et l'élargissement
de la portée du n° 3702.91 entraînent le
transfert de ces produits dans le n° 3702.91.
3817.00 3817.10
3817.20 Simplification du n° 38.17 pour cause de
faibles volumes d'échanges.G/MA/W/26
Page 13
Version 2002 Version 1996 Observations
3822.00 Sous-positions
applicables (autres que
celles des Chapitres 28
ou 29), telles que lessous-positions des
Chapitres 4, 13,15, 17,
22, 25 à 27, 30 à 41, 68,
69, 70, 71, 72, 73, 74,
75, 76 et 78 à 81.La portée du n° 38.22 a été élargie pour couvrir
“les matériaux de référence certifiés”. Ces
matériaux sont définis dans la nouvelle Note 2
du Chapitre 38.  A l'exception des produits desChapitres 28 ou 29, pour le classement de ces
matières, le n° 38.22 prévaut sur toute autre
position de la Nomenclature.
3824.90
3825.103825.203825.30
3825.41
3825.49
3825.503825.613825.69
3825.90ex3824.90
ex3824.90ex3824.90ex3005.10
ex3005.90ex3824.90
ex4015.11
ex9018.31ex9018.32
ex9018.39
ex3824.90
ex3824.90
ex3824.90ex3824.90ex3824.90
ex3824.90Certains types de déchets sont définis dans les
nouvelles Notes 4, 5 et 6 du Chapitre 38.  Dans
le même temps, les nouveaux n°s 38.25 et3825.10 à 3825.90 ont été créés.
3920.43
3920.49ex3920.41
ex3920.42
ex3920.41
ex3920.42Création de nouveaux
n°s 3920.43 et 3920.49 en vue de classer lesproduits des
n°s 3920.41 et 3920.42 actuels en fonction de
leur teneur en plastifiants.
3922.10
3922.903922.10
ex3922.90
ex3922.90La portée du n° 3922.10 a été élargie pour
couvrir les éviers.G/MA/W/26
Page 14
Version 2002 Version 1996 Observations
4009.11
4009.12
4009.21
4009.224009.314009.324009.41
4009.42  4009.10
ex4009.50
4009.20
ex4009.50
4009.30
ex4009.50
4009.40
ex4009.50Création de nouveaux
n°s 4009.11 à 4009.42 au sein du n° 40.09 pour
les t
ubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé
pourvus de leurs accessoires en vue de
fournir les mêmes données statistiques quepour les mêmes articles sans accessoires.
Cela entraîne la suppression du n° 4009.50 et le
transfert de ce produit dans les nouveaux n°s
4009.12, 4009.22, 4009.32 et 4009.42
4010.31
4010.32
4010.334010.344010.35
4010.36
4010.39ex4010.21
ex4010.21
ex4010.22ex4010.22
4010.23
4010.24
4010.29Création de nouveaux
n°s 4010.31 et 4010.33 pour les courroiesstriées en vue de leur spécialisation.
4011.61
4011.624011.634011.69
4011.92
4011.934011.944011.99ex4011.91
ex4011.91ex4011.91ex4011.91
ex4011.99
ex4011.99ex4011.99ex4011.99Création de nouveaux
n°s 4011.61 à 4011.99 pour les pneumatiques
des 
types utilisés pour les véhicules et engins
agricoles et forestiers  et pour les véhicules et
engins de génie civil et de manutention
industrielle .
4012.11
4012.12
4012.13
4012.19ex4012.10
ex4012.10
ex4012.10
ex4012.10Le n° 4012.10 a été scindé pour créer de
nouveaux n°s 4012.11, 4012.12 et 4012.13
pour les pneumatiques rechapés des types
utilisés pour les voitures de tourisme , les
autobus ou les camions et les véhicules, ou
aériens .G/MA/W/26
Page 15
Version 2002 Version 1996 Observations
4101.20
4101.50
4101.90
4102.21
4102.29  4101.10
ex4101.21
ex4101.30
ex4101.40ex4104.10
ex4104.21
ex4104.22
ex4104.29
ex4101.21
ex4101.30
ex4101.40
ex4104.21
ex4104.22ex4104.29
4101.22
4101.29
ex4101.30
ex4101.40
ex4104.21
ex4104.22ex4104.29
4102.21
ex4105.11
ex4105.12
4102.29
ex4105.11ex4105.12Le critère de poids actuel a été modifié pour
augmenter le poids maximal (de 14 kg à 16 kg)
des c
uirs et des peaux bruts entiers , frais, salés
verts ou préparés autrement que secs ou salés
secs des n°s 4101.20 et 4101.50.
Dans le même temps, une nouvelle Note 2 duChapitre 41 a été créée, en traînant le transfert
des cuirs et des peaux  ayant subi certaines
opérations de tannage des n°s 41.04 à 41.07
vers les n°s 41.01 à 41.03.
4103.10
4103.20
4103.30
4103.904103.10
ex4106.11ex4106.12
4103.20
ex4107.21
ex4107.29
ex4103.90
ex4107.10
ex4103.90
ex4107.90Création d’un nouveau n° 4103.30 pour les
peaux brutes de porcins.G/MA/W/26
Page 16
Version 2002 Version 1996 Observations
4104.11
4104.194104.41
4104.494105.10
4105.30
4106.21
4106.22
4106.31
4106.32
4106.40
4106.91
4106.924107.11ex4104.10
ex4104.21
ex4104.22
ex4104.29
ex4104.10
ex4104.21
ex4104.22
ex4104.29
ex4104.10
ex4104.31
ex4104.10
ex4104.39
ex4105.11
ex4105.12
    4105.19
ex4105.20
ex4106.11
ex4106.12
ex4106.19
ex4106.20ex4107.10
ex4107.10
ex4107.21
ex4107.29
ex4107.90
ex4107.90ex4104.10
ex4104.31La structure du Chapitre 41 a été révisée en
fonction de la pratique des milieux industriels.G/MA/W/26
Page 17
Version 2002 Version 1996 Observations
4107.12
4107.194107.91
4107.924107.994112.00
4113.10
4113.204113.304113.90
4114.10
4114.204115.104115.20ex4104.10
ex4104.31
ex4104.10
ex4104.39
ex4104.31ex4104.31ex4104.39ex4105.20
ex4106.20
ex4107.10ex4107.29ex4107.90
4108.00
4109.004111.004110.00
4301.80 4301.20
4301.40
4301.50
4301.80La suppression des n°s 4301.20, 4301.40 et
4301.50 en ce qui concerne les pelleteries
brutes de lapins, de castors et de rats musqués
entraîne le transfert de ces produits dans le n°4301.80.
4302.19 4302.12
4302.19La suppression du n° 4302.12 en ce qui
concerne les pelleteries tannées ou apprêtées delapins ou de lièvres entraîne le transfert de ces
produits dans le n° 4302.19.
4403.49
4403.99
4407.29
4407.994403.49
ex4403.99
ex4403.99
4407.29
ex4407.99
ex4407.99Les types de bois tropicaux des n°s 4403.41 à
4403.49, 4407.24 à 4407.29, 4408.31 à 4408.39
et 4412.13 à 4412.99 ont été ajoutés à la Note 1
de sous-position du Chapitre 44.G/MA/W/26
Page 18
Version 2002 Version 1996 Observations
4408.10
4408.31
4408.39
4408.904408.10
ex4412.13
ex4412.14
ex4412.19ex4412.22
ex4412.29
ex4412.92
ex4412.99
4408.31
ex4412.13
ex4412.22
ex4412.92
4408.39
ex4408.90ex4412.13
ex4412.22
ex4412.92
ex4408.90
ex4412.13
ex4412.14
ex4412.19
ex4412.22
ex4412.23ex4412.29
ex4412.92
ex4412.93ex4412.99La portée du n° 44.08 a été élargie pour couvrir
les
 feuilles pour placage obtenues par
tranchage de bois stratifié .  Dans le même
temps, la portée des bois tropicaux a été élargie.G/MA/W/26
Page 19
Version 2002 Version 1996 Observations
4410.21
4410.29
4410.31
4410.32
4410.33
4410.394412.13
4412.14
4412.194412.22
4412.23
4412.29
4412.92
4412.93
4412.99ex4410.11
ex4410.11
ex4410.19
ex4410.19ex4410.19
ex4410.19
ex4410.19ex4412.13
ex4412.14
ex4412.19
ex4412.14
ex4412.19ex4412.22
ex4412.23
ex4412.29
ex4412.23
ex4412.29
ex4412.92
ex4412.93
ex4412.99
ex4412.93
ex4412.99Voir les observations concernant le n° 44.03.
4601.91
4601.99ex4601.10
4601.91
ex4601.10
4601.99La suppression du n° 4601.10 entraîne le
transfert de ce produit vers les n°s 4601.91 et4601.99.G/MA/W/26
Page 20
Version 2002 Version 1996 Observations
4801.00
4802.20
4802.30
4802.40
4802.54
4802.55
4802.56
4802.57ex 4801.00
4802.20
ex4805.60ex4805.70
ex4805.80
ex4823.59
4802.30
ex4805.60
ex4823.59
4802.40
ex4805.60ex4805.70
ex4823.59
ex4802.51
ex4805.21
ex4805.22
ex4805.23
ex4805.29ex4805.60
ex4823.59
ex4802.52
ex4805.21ex4805.22
ex4805.23
ex4805.29ex4805.60
ex4823.59
ex4802.52
ex4805.21ex4805.22
ex4805.23
ex4805.29ex4805.60
ex4823.59
ex4802.52
ex4805.21ex4805.22
ex4805.23
ex4805.29
ex4805.60
ex4823.59La portée des papiers et cartons des types
utilisés pour l’écriture, l’impression ou
d’autres fins graphiques a été élargie. Dans le
même temps, les dimensions des papiers,  des
cartons, de l'ouate de cellulose et des nappes
de fibres de cellulose en bandes ou enrouleaux ont été amendées.G/MA/W/26
Page 21
Version 2002 Version 1996 Observations
4802.58
4802.61
4802.62
4802.69ex4802.53
ex4805.21
ex4805.22
ex4805.23ex4805.29
ex4805.70
ex4805.80
ex4823.59
ex4801.00
ex4802.51
ex4802.52
ex4802.53
ex4802.60ex4805.21
ex4805.22
ex4805.23ex4805.29
ex4805.60
ex4805.70
ex4805.80
ex4823.59
ex4801.00
ex4802.51
ex4802.52
ex4802.53ex4802.60
ex4805.21
ex4805.22ex4805.23
ex4805.29
ex4805.60
ex4805.70
ex4805.80ex4823.59
ex4801.00
ex4802.51
ex4802.52
ex4802.53
ex4802.60
ex4805.21ex4805.22
ex4805.23
ex4805.29
ex4805.60
ex4805.70ex4805.80
ex4823.59G/MA/W/26
Page 22
Version 2002 Version 1996 Observations
4804.11
4804.194804.21
4804.29
4804.314804.394804.41
4804.42
4804.494804.514804.52
4804.59ex4804.11
ex4804.19ex4804.21
ex4804.29
ex4804.31ex4804.39ex4804.41
ex4804.42
ex4804.49ex4804.51ex4804.52
ex4804.59G/MA/W/26
Page 23
Version 2002 Version 1996 Observations
4805.11
4805.12
4805.194805.24
4805.25
4805.30
4805.404805.50
4805.91
4805.92ex4805.10
ex4805.29
ex4805.60
ex4805.70ex4805.80
ex4805.29
ex4805.60
ex4805.70
ex4805.80
ex4805.21
ex4805.22
ex4805.23
ex4805.29
ex4805.60
ex4805.21
ex4805.22
ex4805.23ex4805.29
ex4805.70
ex4805.80
ex4805.30ex4805.40ex4805.50
ex4805.21
ex4805.22
ex4805.23ex4805.29
ex4805.60
ex4805.21
ex4805.22ex4805.23
ex4805.29
ex4805.70Les transferts résultent de :
- la création de sous-
positions pour le testliner (fibres
récupérées) ;
- la suppression des sous-
positions concernant  les papiers et
cartons multicouches.G/MA/W/26
Page 24
Version 2002 Version 1996 Observations
4805.93
4806.10
4806.20
4806.304806.40ex4805.21
ex4805.22
ex4805.23
ex4805.29
ex4805.80
ex4806.10
ex4806.20
ex4806.30ex4806.40
4807.00 ex4807.10
ex4807.90Suppression des n°s  4807.10 et 4807.90.
4808.10
4808.204808.30
4808.90
4810.13
4810.14ex4808.10
ex4808.20ex4808.30
ex4808.90
ex4810.11
ex4810.12
ex4823.40
ex4823.51
ex4823.59
ex4810.11
ex4810.12
ex4823.40
ex4823.51
ex4823.59Le critère relatif aux papiers en rouleaux ou
en feuilles de n° 48.08 ont été augmentés.
Dans le même temps, les critères de
dimension ont été supprimés pour le n° 48.10.G/MA/W/26
Page 25
Version 2002 Version 1996 Observations
4810.19
4810.22
4810.29
4810.31
4810.32
4810.39
4810.92
4810.99ex4810.11
ex4810.12
ex4823.40
ex4823.51
ex4823.59
4810.21
ex4823.40ex4823.51
ex4823.59
ex4810.11
ex4810.12
4810.29
ex4810.39
ex4823.40
ex4823.51
ex4823.59
4810.31
ex4823.40ex4823.90
4810.32
ex4823.40
ex4823.90
ex4810.39
ex4823.40
ex4823.90
4810.91
ex4823.40
ex4823.90
ex4810.99
ex4823.40
ex4823.90G/MA/W/26
Page 26
Version 2002 Version 1996 Observations
4811.10
4811.41
4811.49
4811.51
4811.594811.604811.904811.10
ex4823.90
4811.21
ex4823.11ex4823.90
4811.29
ex4823.19
ex4823.90
4811.31
ex4823.90
4811.39
ex4823.90
4811.40
ex4823.90
4811.90
ex4823.90Les transferts résultent des amendements
concernant les dimensions 
des papiers, des
cartons, de l'ouate de cellulose et des
nappes de fibres de cellulose en bandes ou
en rouleaux .G/MA/W/26
Page 27
Version 2002 Version 1996 Observations
4823.12
4823.194823.20
4823.40
4823.90ex4823.11
ex4823.19ex4805.40
   4823.20
ex4823.40ex4804.11
ex4804.19
ex4804.21
ex4804.29ex4804.31
ex4804.39
ex4804.41
ex4804.42
ex4804.49ex4804.51
ex4804.52
ex4804.59ex4805.10
ex4805.21
ex4805.22
ex4805.23
ex4805.29ex4805.30
ex4805.50
ex4805.60
ex4805.70
ex4805.80ex4806.10
ex4806.20
ex4806.30ex4806.40
ex4807.10
ex4807.90
ex4808.10
ex4808.20ex4808.30
ex4808.90
ex4823.51
ex4823.59
ex4823.90Voir les observations à la page 1/21 ci-dessus.
5102.11
5102.19ex5102.10
ex5102.10Le n° 5102.10 a été scindé pour créer un
nouveau
n° 5102.11 pour les poils fins d e chèvre de
Cachemire .
5105.31
5105.39ex5105.30
ex5105.30Le n° 5105.30 a été scindé pour créer un
nouveau
n° 5105.31 pour les poils fins d e chèvre de
Cachemire .G/MA/W/26
Page 28
Version 2002 Version 1996 Observations
5305.90 5305.91
5305.99La suppression des
n°s 5305.91 et 5305.99 entraîne le transfert de
ces produits dans le
n° 5305.90.
5308.90 5308.30
5308.90La suppression du n° 5308.30 entraîne le
transfert de ce produit dans le n° 5308.90.
5607.90 5607.30
5607.90La suppression du n° 5607.30 entraîne le
transfert de ce produit dans le n° 5607.90.
5904.90 5904.91
5904.92La suppression des
n°s 5904.91 et 5904.92 entraîne le transfert de
ces produits dans le n° 5904.90.G/MA/W/26
Page 29
Version 2002 Version 1996 Observations
6002.40
6002.90
6003.10
6003.206003.30
6003.40
6003.90
6004.10
6004.90
6005.106005.21
6005.22
6005.23
6005.24
6005.31
6005.326005.33
6004.34
6005.41
6005.42
6005.436005.44
6005.906006.106006.21
6006.226006.23
6006.24
6006.31
6006.326006.33
6006.34
6006.41
6006.42
6006.436006.44
6006.90ex6002.10
ex6002.10
ex6002.20
ex6002.20ex6002.20
ex6002.20
ex6002.20
ex6002.30
ex6002.30
6002.41
ex6002.42
ex6002.42
ex6002.42
ex6002.42
ex6002.43
ex6002.43ex6002.43
ex6002.43
ex6002.43
ex6002.43
ex6002.43ex6002.43
6002.496002.91
ex6002.92
ex6002.92ex6002.92
ex6002.92
ex6002.93
ex6002.93ex6002.93
ex6002.93
ex6002.93
ex6002.93
ex6002.93ex6002.93
6002.99La nouvelle structure des n°s 60.02 à 60.06 en
ce qui concerne les étoffes de bonneterie a été
créée en vue d'établir un parallèle entre les
étoffes tissées et les étoffes de bonneterie.
6110.11
6110.12
6110.19ex6110.10
ex6110.10
ex6110.10Le n° 6110.10 a été scindé pour créer les
nouveaux n°s 6110.11 et 6110.12 pour lesproduits de laine ou de poils fins de chèvre du
Cachemire.G/MA/W/26
Page 30
Version 2002 Version 1996 Observations
6812.90 6812.10
6812.20
6812.30
6812.40La suppression des
n°s 6812.10 à 6812.40 entraîne le transfert de
ces produits dans le n° 6812.90.
7010.90 7010.91
7010.92
7010.93
7010.94La suppression des n°s 7010.91 à 7010.94
entraîne le transfert de ces produits dans le n°
7010.90.
7112.30
7112.91
7112.92
7112.99ex7112.10
ex7112.20
ex7112.90
ex7112.10
ex7112.20
ex7112.90Création d’un nouveau
n° 7112.30 en vue d'identifier certaines
catégories précises de déchets.
7302.90 7302.20
7302.90La suppression du n° 7302.20 entraîne le
transfert de ce produit dans le n° 7302.90.
7415.33 7415.31
7415.32La suppression des
n°s 7415.31 et 7415.32 entraîne le transfert de
ces produits dans le n° 7415.33.
8101.94
8101.958101.96
8101.97ex8101.91
8101.928101.93
ex8101.91Création d’un nouveau
n° 8101.97 en vue d'identifier certaines
catégories précises de déchets.
8102.94
8102.95
8102.968102.97ex8102.91
8102.92
8102.93
ex8102.91Création d’un nouveau
n° 8102.97 en vue d'identifier certainescatégories précises de déchets.
8103.20
8103.30ex8103.10
ex8103.10Le n° 8103.10 a été scindé pour créer un
nouveau
n° 8103.30 en vue d'identifier certaines
catégories précises de déchets.
8105.20
8105.30ex8105.10
ex8105.10Le n° 8105.10 a été scindé pour créer un
nouveau
n° 8105.30 en vue d'identifier certaines
catégories précises de déchets.
8107.20
8107.30ex8107.10
ex8107.10Le n° 8107.10 a été scindé pour créer un
nouveau
n° 8107.30 en vue d'identifier certainescatégories précises de déchets.
8108.20
8108.30ex8108.10
ex8108.10Le n° 8108.10 a été scindé pour créer un
nouveau n° 8108.30 en vue d'identifiercertaines catégories précises de déchets.G/MA/W/26
Page 31
Version 2002 Version 1996 Observations
8109.20
8109.30ex8109.10
ex8109.10Le n° 8109.10 a été scindé pour créer un
nouveau n° 8109.30 en vue d'identifier
certaines catégories précises de déchets.
8110.10
8110.208110.90ex8110.00
ex8110.00ex8110.00Le n° 8110.00 a été scindé pour créer un
nouveau n° 8110.20 en vue d'identifier
certaines catégories précises de déchets.
8112.12
8112.138112.21
8112.22
8112.29ex8112.11
ex8112.11ex8112.20
ex8112.20
ex8112.20Création de nouveaux n°s 8112.13 et 8112.22
en vue d'identifier certaines catégories
précises de déchets.
8112.51
8112.528112.598112.928112.99ex8112.91
ex8112.91ex8112.99ex8112.91ex8112.99Création de nouveaux n° 8112.52 et 8112.92
en vue d'identifier certaines catégories
précises de déchets.
8414.80
8414.908414.80
ex8508.80
8414.90
ex8508.90Les transferts résultent de l'amendement de la
Note 1 e) du Chapitre 84 et du n° 84.67 et dela suppression des n°s 85.08 et 8508.10 à
8508.90.
8415.10
8415.828415.10
ex8415.82
 ex8415.82La portée du n° 8415.10 a été élargie pour
couvrir les  systèmes à éléments séparés .
8419.39
8419.89
8419.908419.39
ex8508.80
8419.89
ex8508.80
8419.90
ex8508.90Les transferts résultent de l'amendement de la
Note 1 e) du Chapitre 84 et du n° 84.67 et de
la suppression des n°s 85.08 et 8508.10 à8508.90.G/MA/W/26
Page 32
Version 2002 Version 1996 Observations
8422.30
8422.40
8422.908424.308424.908422.30
ex8508.80
8422.40
ex8508.80
8422.90
ex8508.90
8424.30
ex8508.80
8424.90
ex8508.90Les transferts résultent de l'amendement de la
Note 1 e) du Chapitre 84 et du n° 84.67 et de
la suppression des n°s 85.08 et 8508.10 à
8508.90.
8430.69 8430.62
8430.69La suppression du n° 8430.62 entraîne le
transfert de ce produit dans le n° 8430.69.
8461.90 8461.10
8461.90La suppression du n° 8461.10 entraîne le
transfert de ce produit dans le n° 8461.90.
8467.21
8467.228467.298467.91
8467.998508.10
8508.20
ex8508.80
8467.91
ex8508.90
8467.99
ex8508.90Les transferts résultent de l'amendement de la
Note 1 e) du Chapitre 84 et du n° 84.67 et de
la suppression des n°s 85.08 et 8508.10 à8508.90.
8542.10
8542.21
8542.29
8542.608542.708542.12
ex8542.30
8542.13
8542.148542.19
ex8542.30
8542.408542.50Le contenu des n°s 8542.12 et 8542.30 a été
transféré dans le nouveau n° 8542.10 en ce
qui concerne les “cartes intelligentes”.
Dans le même temps, le contenu des n°s
8542.13, 8542.14 et 8542.19 actuels a ététransféré dans le nouveau n° 8542.21.
8805.21
8805.29ex8805.20
ex8805.20Création d’un nouveau n° 8805.21 pour les
simulateurs de combat aérien et leurs
parties .
8906.10
8906.90ex8906.00
ex8906.00Création d’un nouveau n° 8906.10 pour les
navires de guerre .G/MA/W/26
Page 33
Version 2002 Version 1996 Observations
9009.91
9009.929009.939009.99ex9009.90
ex9009.90ex9009.90ex9009.90Création de nouvelles sous-positions pour les
d
ispositifs automatiques d’alimentation en
documents,  les d ispositifs d’alimentation en
papier et les dispositifs de tri.
9021.10
9021.31
9021.399021.19
9021.11
9021.30La structure du n° 90.21 actuel  a été modifiée
pour d’alignement entre la nomenclature
structurée de cette position et les Notes
explicatives y afférentes.
9108.90 9108.91
9108.99La suppression des n°s 9108.91 et 9108.99
entraîne le transfert de ces produits dans le n°9108.90.
9112.20 9112.10
9112.80La suppression des n°s 9112.10 et 9112.80
entraîne le transfert de ces produits dans le n°9112.20.
9301.11
9301.19
9301.20
9301.90ex9301.00
ex9301.00
ex9301.00
ex9301.00Création de nouvelles sous-positions pour
identifier certaines armes de guerre.
9305.91
9305.99ex9305.90
ex9305.90Création d’un nouveau n° 9305.91 pour les
parties des armes de guerre du n° 93.01.
9504.30
9504.909504.30
ex9504.90
ex9504.90La portée du n° 9504.30 a été élargie pour
couvrir les machines  fonctionnant par
l'introduction d'un billet de banque .
9508.10
9508.90ex9508.00
ex9508.00Création d’un nouveau n° 9508.10 pour les
cirques ambulants et les ménageries
ambulantes .
9613.80 9613.30
9613.80La suppression du n° 9613.30 entraîne le
transfert de ce produit dans le n° 9613.80.G/MA/W/26
Page 34
Table II - Concordance entre la version 1996
et la version 2002 du Système harmonisé
VERSION 1996 VERSION 2002
0101.11
0101.190101.20ex0101.10
ex0101.90ex0101.10
ex0101.90
0106.00 0106.11
0106.12
0106.19
0106.20
0106.310106.32
0106.39
0106.90
0208.90 0208.30
0208.40
0208.500208.90
0210.90 0210.91
0210.920210.93
0210.99
0302.39 0302.34
0302.35
0302.36
0302.39
0303.10
0303.490303.11
0303.19
0303.44
0303.450303.46
0303.49
0709.51 0709.51
0709.59
0711.10
0711.90ex0711.90
0711.51
0711.59
ex 0711.90
0712.30 0712.31
0712.32
0712.33
0712.39G/MA/W/26
Page 35
VERSION 1996 VERSION 2002
0805.30
0805.90ex0805.50
ex0805.50
0805.90
0810.90 0810.60
0810.90
0812.20
0812.90ex0812.90
ex0812.90
1103.121103.141103.191103.21
1103.29ex1103.19
ex1103.19ex1103.19ex1103.20
ex1103.20
1104.111104.19
1104.211104.29ex1104.19
ex1104.19
ex1104.29ex1104.29
1205.00 1205.10
1205.90
1207.921207.99ex1207.99
ex1207.99
1209.111209.191209.291209.10
ex1209.29ex1209.29
1211.90 1211.30
1211.40
1211.90
1212.92
1212.99ex1212.99
ex1212.99
1302.11 1302.11
ex2939.11
1402.10
1402.90ex1402.00
ex1402.00
1403.101403.90ex1403.00
ex1403.00G/MA/W/26
Page 36
VERSION 1996 VERSION 2002
1505.10
1505.90ex1505.00
ex1505.00
1514.10
1514.901514.11
1514.91
1514.19
1514.99
1515.60
1515.90ex1515.90
ex1515.90
1904.90 1904.30
1904.90
1905.30 1905.31
1905.32
2001.20
2001.90ex2001.90
ex2001.90
2003.10 2003.10
2003.90
2009.19
2009.202009.302009.40
2009.60
2009.702009.12
2009.19
2009.21
2009.29
2009.31
2009.39
2009.41
2009.49
2009.61
2009.69
2009.71
2009.79
2306.40 2306.41
2306.49
2308.10
2308.90ex2308.00
ex2308.00
2527.00 ex2530.90
2530.402530.90ex2530.90
ex2530.90G/MA/W/26
Page 37
VERSION 1996 VERSION 2002
2620.20
2620.50
2620.902620.21
2620.29
ex2620.99ex2620.60
2620.91
ex2620.99
 2621.00 ex2620.60
2621.10
2621.90
2710.00 2710.11
2710.19
2710.91
2710.99
2805.19
2805.212805.22ex2805.19
2805.12
ex2805.19
2816.202816.30ex2816.40
ex2816.40
2827.38
2827.39ex2827.39
ex2827.39
2834.22
2834.29ex2834.29
ex2834.29
2841.402841.50ex2841.50
ex2841.50
2842.10 ex2842.10
2903.162903.19ex2903.19
ex2903.19
2905.50 2905.51
2905.59
2907.29
2907.30ex2907.29
ex2907.29
2914.50 2914.50
ex2937.29
2918.17
2918.19
2918.90ex2918.19
ex2918.19
ex2937.50
2918.90
ex2937.50G/MA/W/26
Page 38
VERSION 1996 VERSION 2002
2921.49 2921.46
2921.49
2922.19
2922.302922.492922.502922.14
2922.19
2922.31
2922.39
2922.44
2922.49
2922.50
ex2937.39
2924.10
2924.22
2924.292924.11
2924.19
ex2924.23ex2924.23
2924.242924.29
2925.19 2925.12
2925.19
2926.90 2926.30
2926.90
2932.99 2932.95
2932.99
2933.39
2933.402933.51
2933.59
2933.792933.902933.33
2933.39
2933.41
2933.49
2933.52
2933.53
2933.54
2933.55
2933.59
2933.72
2933.79
2933.91
2933.99
ex2937.11ex2937.19
ex2937.90G/MA/W/26
Page 39
VERSION 1996 VERSION 2002
2934.90 2934.91
2934.99
ex2937.11
ex2937.19
ex2937.50
ex2937.90
2937.10
2937.29
2937.91
2937.92
2937.99ex2937.11
ex2937.19
ex2937.29
2937.12
2937.23
ex2937.19
ex2937.29
2937.31
ex2937.39
2937.40
ex2937.50ex2937.90
2939.10
2939.492939.502939.70
2939.90ex2939.11
2939.19
2939.43
2939.49
2939.51
2939.59
ex2939.99
2939.91
ex2939.99
3001.10
3001.20
3001.903001.10
ex3006.80
3001.20
ex3006.80
3001.90
ex3006.80G/MA/W/26
Page 40
VERSION 1996 VERSION 2002
3002.10
3002.203002.303002.903002.10
ex3006.80
3002.20
ex3006.80
3002.30
ex3006.80
3002.90
ex3006.80
3003.10
3003.203003.31
3003.39
3003.403003.903003.10
ex3006.80
3003.20
ex3006.80
3003.31
ex3006.80
3003.39
ex3006.80
3003.40
ex3006.80
3003.90
ex3006.80
3004.10
3004.20
3004.313004.323004.39
3004.40
3004.503004.903004.10
ex3006.80
3004.20
ex3006.80
3004.31
ex3006.80
ex3004.32
ex3006.80
ex3004.32
3004.39
ex3006.80
3004.40
ex3006.80
3004.50
ex3006.80
3004.90
ex3006.80G/MA/W/26
Page 41
VERSION 1996 VERSION 2002
3005.10
3005.903005.10
ex3006.80
ex3825.30
3005.90
ex3006.80ex3825.30
3006.10
3006.203006.303006.403006.503006.603006.10
ex3006.80
3006.20
ex3006.80
3006.30
ex3006.80
3006.40
ex3006.80
3006.50
ex3006.80
3006.60
ex3006.80
3402.20 3401.30
3402.20
3702.91
3702.92ex3702.91
ex3702.91
3817.103817.20ex3817.00
ex3817.00
Sous-positions applicables (autres que les
Chapitres 28 ou 29), telles que les sous-
positions des Chapitres 4, 13, 15, 17, 22, 25 à
27, 30 à 41, 68, 69, 70, 71, 72, 73, 74, 75, 76et 78 à 81,3822.00
3824.90 ex2842.10
3006.70
ex3006.80
3824.90
3825.103825.20
ex3825.30
3825.41
3825.49
3825.503825.61
3825.69
3825.90G/MA/W/26
Page 42
VERSION 1996 VERSION 2002
3920.41
3920.42ex3920.43
ex3920.49
ex3920.43
ex3920.49
3922.10
3922.90ex3922.10
ex3922.10
3922.90
4009.10
4009.20
4009.304009.404009.504009.11
4009.21
4009.314009.414009.12
4009.224009.32
4009.42
4010.21
4010.224010.23
4010.244010.294010.31
4010.32
4010.33
4010.34
4010.35
4010.364010.39
4011.91
4011.994011.61
4011.62
4011.63
4011.69
4011.92
4011.93
4011.94
4011.99
4012.10 4012.11
4012.12
4012.134012.19
4015.11 ex3825.30
4015.11G/MA/W/26
Page 43
VERSION 1996 VERSION 2002
4101.10
4101.21
4101.22
4101.29
4101.30
4101.40ex4101.20
ex4101.20
ex4101.50
ex4101.90ex4101.90
ex4101.20
ex4101.50
ex4101.90
ex4101.20
ex4101.50
ex4101.90
4102.21
4102.29ex4102.21
ex4102.29
4103.10 ex4103.10
4103.20
4103.90ex4103.20
ex4103.30
ex4103.90G/MA/W/26
Page 44
VERSION 1996 VERSION 2002
4104.10
4104.21
4104.22
4104.294104.31
4104.39ex4101.20
ex4104.11
ex4104.19
ex4104.41
ex4104.49
ex4107.11ex4107.12
ex4107.19
ex4101.20
ex4101.50
ex4101.90
ex4104.11
ex4104.19
ex4101.20
ex4101.50
ex4101.90
ex4104.11ex4104.19
ex4101.20
ex4101.50
ex4101.90
ex4104.11
ex4104.19
ex4104.41
ex4107.11
ex4107.12
4107.91
4107.92
ex4104.49
ex4107.19
4107.99
4105.11
4105.12ex4102.21
ex4102.29ex4105.10
ex4102.21
ex4102.29
ex4105.10
4105.19
4105.20ex4105.10
4105.30
4112.00G/MA/W/26
Page 45
VERSION 1996 VERSION 2002
4106.11
4106.124106.19
4106.20ex4103.10
ex4106.21
ex4103.10
ex4106.21
ex4106.21
4106.22
4113.10
4107.10
4107.21
4107.29
4107.90ex4103.30
4106.314106.32
4113.20
ex4103.20
ex4106.40
ex4103.20
ex4106.40
4113.30
ex4103.90
4106.91
4106.924113.90
4108.00 4114.10
4109.00 4114.20
4110.00 4115.20
4111.00 4115.10
4301.20
4301.40
4301.50
4301.80ex4301.80
ex4301.80
ex4301.80
ex4301.80
4302.124302.19ex4302.19
ex4302.19
4403.494403.99ex4403.49
ex4403.49
4403.99
4407.29
4407.99ex4407.29
ex4407.29
4407.99G/MA/W/26
Page 46
VERSION 1996 VERSION 2002
4408.10
4408.314408.39
4408.90ex4408.10
ex4408.31ex4408.39
ex4408.39
ex4408.90
4410.11
4410.194410.21
ex4410.29
ex4410.29
4410.31
4410.32
4410.33
4410.39
4412.13
4412.14
4412.194412.22ex4408.10
ex4408.31
ex4408.39
ex4408.90ex4412.13
ex4408.10
ex4408.90
ex4412.13
4412.14
ex4408.10
ex4408.90
ex4412.13
4412.19
ex4408.10
ex4408.31
ex4408.39
ex4408.90ex4412.22G/MA/W/26
Page 47
VERSION 1996 VERSION 2002
4412.23
4412.29
4412.92
4412.93
4412.99ex4408.90
ex4412.22
4412.23
ex4408.10
ex4408.90ex4412.22
ex4412.29
ex4408.10
ex4408.31
ex4408.39
ex4408.90
ex4412.92
ex4408.90
ex4412.92
4412.93
ex4408.10
ex4408.90
ex4412.92
4412.99
4601.10
4601.91
4601.99ex4601.91
ex4601.99
ex4601.91ex4601.99
4801.00 4801.00
ex4802.61
ex4802.62
ex4802.69G/MA/W/26
Page 48
VERSION 1996 VERSION 2002
4802.20
4802.304802.40
4802.51
4802.52
4802.53
4802.60ex4802.20
ex4802.30ex4802.40
ex4802.54
ex4802.61
ex4802.62ex4802.69
ex4802.55
ex4802.56
ex4802.57ex4802.61
ex4802.62
ex4802.69
ex4802.58
ex4802.61
ex4802.62
ex4802.69
ex4802.61
ex4802.62
ex4802.69
4804.11
4804.194804.214804.294804.31
4804.394804.11
ex4823.90
4804.19
ex4823.90
4804.21
ex4823.90
4804.29
ex4823.90
4804.31
ex4823.90
4804.39
ex4823.90G/MA/W/26
Page 49
VERSION 1996 VERSION 2002
4804.41
4804.424804.494804.51
4804.52
4804.594804.41
ex4823.90
4804.42
ex4823.90
4804.49
ex4823.90
4804.51
ex4823.90
4804.52
ex4823.90
4804.59
ex4823.90
4805.10
4805.21
4805.224805.11
ex4823.90
ex4802.54
ex4802.55ex4802.56
ex4802.57
ex4802.58ex4802.61
ex4802.62
ex4802.69
ex4805.24
ex4805.25ex4805.91
ex4805.92
ex4805.93ex4823.90
ex4802.54
ex4802.55
ex4802.56ex4802.57
ex4802.58
ex4802.61
ex4802.62
ex4802.69ex4805.24
ex4805.25
ex4805.91ex4805.92
ex4805.93
ex4823.90G/MA/W/26
Page 50
VERSION 1996 VERSION 2002
4805.23
4805.29
4805.30
4805.40
4805.50ex4802.54
ex4802.55
ex4802.56
ex4802.57
ex4802.58
ex4802.61ex4802.62
ex4802.69
ex4805.24ex4805.25
ex4805.91
ex4805.92
ex4805.93
ex4823.90
ex4802.54
ex4802.55
ex4802.56
ex4802.57ex4802.58
ex4802.61
ex4802.62ex4802.69
ex4805.12
ex4805.19
ex4805.24
ex4805.25ex4805.91
ex4805.92
ex4805.93
ex4823.90
4805.30
ex4823.90
4805.40
ex4823.20
4805.50
ex4823.90G/MA/W/26
Page 51
VERSION 1996 VERSION 2002
4805.60
4805.70
4805.80ex4802.20
ex4802.30
ex4802.40
ex4802.54
ex4802.55
ex4802.56ex4802.57
ex4802.61
ex4802.62ex4802.69
ex4805.12
ex4805.19
ex4805.24
ex4805.91ex4823.90
ex4802.20
ex4802.40
ex4802.58ex4802.61
ex4802.62
ex4802.69ex4805.12
ex4805.19
ex4805.25
ex4805.92
ex4823.90
ex4802.20
ex4802.58
ex4802.61
ex4802.62ex4802.69
ex4805.12
ex4805.19ex4805.25
ex4805.93
ex4823.90
4806.10
4806.20
4806.304806.404806.10
ex4823.90
4806.20
ex4823.90
4806.30
ex4823.90
4806.40
ex4823.90G/MA/W/26
Page 52
VERSION 1996 VERSION 2002
4807.10
4807.90ex4807.00
ex4823.90
ex4807.00
ex4823.90
4808.10
4808.204808.304808.904808.10
ex4823.90
4808.20
ex4823.90
4808.30
ex4823.90
4808.90
 ex4823.90
4810.11
4810.124810.21
4810.29
4810.314810.324810.39
4810.91
4810.99ex4810.13
ex4810.14
ex4810.19
ex4810.29
ex4810.13
ex4810.14ex4810.19
ex4810.29
ex4810.22
ex4810.29
ex4810.31ex4810.32ex4810.29
ex4810.39
ex4810.92ex4810.99
4811.104811.21
4811.29
4811.31ex4811.10
ex4811.41
ex4811.49
ex4811.51G/MA/W/26
Page 53
VERSION 1996 VERSION 2002
4811.39
4811.404811.90ex4811.59
ex4811.60ex4811.90
4823.11
4823.194823.20
4823.40
4823.51ex4811.41
4823.12
ex4811.49
4823.19
ex4823.20ex4810.13
ex4810.14
ex4810.19
ex4810.22ex4810.29
ex4810.31
ex4810.32ex4810.39
ex4810.92
ex4810.99
    4823.40
ex4810.13
ex4810.14
ex4810.19ex4810.22
ex4810.29
ex4823.90G/MA/W/26
Page 54
VERSION 1996 VERSION 2002
4823.59
4823.90ex4802.20
ex4802.30
ex4802.40
ex4802.54
ex4802.55
ex4802.56ex4802.57
ex4802.58
ex4802.61ex4802.62
ex4802.69
ex4810.13
ex4810.14
ex4810.19ex4810.22
ex4810.29
ex4823.90
ex4810.31
ex4810.32
ex4810.39
ex4810.92ex4810.99
ex4811.10
ex4811.41
ex4811.49
ex4811.51ex4811.59
ex4811.60
ex4811.90
ex4823.90
5102.10 5102.11
5102.19
5105.30 5105.31
5105.39
5305.91
5305.99ex5305.90
ex5305.90
5308.30
5308.90ex5308.90
ex5308.90
5607.305607.90ex5607.90
ex5607.90
5904.915904.92ex5904.90
ex5904.90G/MA/W/26
Page 55
VERSION 1996 VERSION 2002
6002.10
6002.20
6002.30
6002.41
6002.42
6002.43
6002.49
6002.91
6002.92
6002.93
6002.996002.40
6002.90
6003.10
6003.20
6003.306003.40
6003.90
6004.10
6004.90
6005.10
6005.21
6005.22
6005.23
6005.24
6005.31
6005.32
6005.336004.34
6005.41
6005.42
6005.43
6005.44
6005.906006.10
6006.21
6006.22
6006.236006.24
6006.31
6006.32
6006.336006.34
6006.41
6006.426006.43
6006.44
6006.90
6110.10 6110.11
6110.12
6110.19G/MA/W/26
Page 56
VERSION 1996 VERSION 2002
6812.10
6812.206812.30
6812.40ex6812.90
ex6812.90ex6812.90
ex6812.90
7010.917010.92
7010.937010.94ex7010.90
ex7010.90
ex7010.90ex7010.90
7112.10
7112.207112.90ex7112.30
7112.91
ex7112.30
7112.92
ex7112.30
7112.99
7302.20
7302.90ex7302.90
ex7302.90
7415.317415.32ex7415.33
ex7415.33
8101.91
8101.92
8101.938101.94
8101.97
8101.958101.96
8102.91
8102.92
8102.938102.94
8102.97
8102.958102.96
8103.10 8103.20
8103.30
8105.10 8105.20
8105.30
8107.10 8107.20
8107.30
8108.10 8108.20
8108.30
8109.10 8109.20
8109.30G/MA/W/26
Page 57
VERSION 1996 VERSION 2002
8110.00 8110.10
8110.20
8110.90
8112.11
8112.20
8112.91
8112.998112.12
8112.13
8112.21
8112.22
8112.29
8112.51
8112.528112.92
8112.59
8112.99
8414.80
8414.90ex8414.80
ex8414.90
8415.108415.82ex8415.10
ex8415.10
8415.82
8419.39
8419.898419.90ex8419.39
ex8419.89ex8419.90
8422.308422.40
8422.90ex8422.30
ex8422.40
ex8422.90
8424.308424.90ex8424.30
ex8424.90
8430.628430.69ex8430.69
ex8430.69
8461.108461.90ex8461.90
ex8461.90
8467.91
8467.99ex8467.91
ex8467.99G/MA/W/26
Page 58
VERSION 1996 VERSION 2002
8508.10
8508.208508.80
8508.908467.21
8467.22
ex8414.80
ex8419.39ex8419.89
ex8422.30
ex8422.40ex8424.30
8467.29
ex8414.90
ex8419.90ex8422.90
ex8424.90
ex8467.91
ex8467.99
8542.12
8542.13
8542.14
8542.198542.30
8542.40
8542.50ex8542.10
ex8542.21
ex8542.21
ex8542.21ex8542.10
8542.29
8542.608542.70
8805.20 8805.21
8805.29
8906.00 8906.10
8906.90
9009.90 9009.91
9009.929009.93
9009.99
9018.31
9018.32
9018.39ex3825.30
ex3825.30
ex3825.30
9021.119021.19
9021.309021.31
9021.10
9021.39G/MA/W/26
Page 59
VERSION 1996 VERSION 2002
9108.91
9108.99ex9108.90
ex9108.90
9112.109112.80ex9112.20
ex9112.20
9301.00 9301.11
9301.19
9301.20
9301.90
9305.90 9305.91
9305.99
9504.30
9504.90ex9504.30
ex9504.30
9504.90
9508.00 9508.10
9508.90
9613.30
9613.80ex9613.80
ex9613.80
__________