ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/CTE/W/114
31 mai 1999
(99-2181)
Comité du commerce et de l'environnement Original:  anglais
DEFINITIONS CONCERNANT L’ETIQUETAGE ENVIRONNEMENTAL, AGREEES SUR
LE PLAN INTERNATIONAL DANS LE CADRE DE L’ORGANISATION
INTERNATIONALE DE NORMALISATION (ISO) ET TRAVAUX CONNEXES
Communication de l’ISO
Durant la réunion du Comité du commerce et de l'environnement, tenue les 18 et
19 février 1999, la délégation des Communautés européennes a demandé à l'Organisation
internationale de normalisation (ISO) un aperçu des ses activités récentes dans le domaine de la
normalisation internationale de l'étiquetage environnemental (WT/CTE/M/20).  La présentecommunication a été établie pour répondre à cette demande.
___________________
La présente note a été établie en réponse aux suggestions émises par plusieurs délégations lors de
la réunion du Comité du commerce et du développement (CCD) tenue le 19 février 1999, à savoir que
les définitions agréées sur le plan international par le biais du processus formel de l’ISO soient
soumises au CCD pour information et examen en vue de leur emploi éventuel par le CCD.
I. INTRODUCTION
1. Au sein de l’ISO, le sous-comité technique intitulé ISO/TC 207/SC 3 Etiquetage environnemental
est responsable de l’élaboration de Normes internationales fixant les principes directeurs qui régissent
l’élaboration et l’emploi des étiquettes et déclarations environnementales. Les comités membres de
47 pays (dont 33 pays en développement ou à économie en transition) se sont engagés à participer à
ces travaux techniques et 14 autres membres (dont  11 proviennent de pays en développement ou à
économie en transition) participent en qualité d’observateurs, soumettant des observations lorsqu’ilsen éprouvent la nécessité : la liste des membres du Comité technique responsable et du sous-comité
figure ci-joint en Annexe 1. L’ensemble des membres de l’ISO sont consultés sur le projet de Norme
internationale et sur la version définitive.
2. L’objectif global des étiquettes et des déclarations environnementales peut être exprimé comme
suit : par la communication d’informations vérifiables, exactes et qui ne soient pas de nature à induireen erreur sur les aspects environnementaux des produits et des services, encourager et satisfaire la
demande pour des  produits et services qui sollicitent moins l’environnement et, de ce fait, stimuler le
potentiel pour une amélioration continue de  l’environnement commandée par le marché.
3. L’expression éco-étiquetage étant difficile à traduire dans certaines langues,  l’ISO/TC 207/SC 3 a
décidé de recourir à un système de classification numérique des différents systèmes d’étiquetage.WT/CTE/W/114
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II. DÉFINITIONS DES « TYPES » D’ÉTIQUETAGE ENVIRONNEMENTAL
A. SYSTÈMES ENGAGEANT UNE TIERCE PARTIE
4. Programme de label environnemental de Type I : programme volontaire, basé sur de multiples
critères et engageant une tierce partie, consistant à attribuer une licence qui autorise l’utilisation de
labels environnementaux sur les produits, indiquant qu’un produit particulier est préférable pourl’environnement, dans le cadre d’une catégorie de produits donnés et en fonction de considérations
ayant trait au cycle de vie.  (Figure dans l’ISO 14024, parue le 1 avril 1999).
B. A
UTODÉCLARATIONS ENVIRONNEMENTALES
5. Label environnemental de Type II (Autodéclaration environnementale) :  déclaration
environnementale effectuée sans certification par une tierce partie indépendante, par des fabricants,des importateurs, des distributeurs, des détaillants ou toute autre entité susceptible de tirer profit de
cette déclaration.  (Figure dans l’ISO 14021, à paraître dès la vérification finale du consensus qui
échoit le 27 juillet 1999).
C. S
YSTÈMES SPÉCIALISÉS (ENGAGEANT UNE TIERCE PARTIE ) UTILISANT DES ÉTIQUETTES DONNANT
DES INFORMATIONS QUANTIFIÉES SUR LES PRODUITS ET DES INDICES PRÉÉTABLIS
6. Déclaration environnementale de Type III :  données environnementales quantifiées concernant
un produit dans des catégories de paramètres préétablis par une tierce partie qualifiée et fournis dans
le cadre d’un programme de déclaration environnementale de Type III.
7. Programme de déclaration environnementale de Type III :  programme volontaire, apportant
des déclarations environnementales de Type III fondées sur l’analyse du cycle de vie selon la série denormes ISO 14040 et vérifié par une tierce partie qualifiée.  (Sera publié à l’issue du processus
d’approbation dont la date de clôture est fixée au 28 juin 1999 en tant que ISO/TR 14 025, c’est-à-
dire en tant que rapport technique à des fins de pré-normalisation).
III. PROGRAMMES D’ÉCO-ÉTIQUETAGE (ETIQUETAGE ENVIRONNEMENTAL DE
TYPE I)
8. Dans le cadre de ces programmes, les fabricants obtiennent une licence pour utiliser une marque,
appartenant à un organisme indépendant, sur leurs produits, pour démontrer que ces produits sont
préférables pour l’environnement. Le programme vise à permettre aux consommateurs de reconnaître
instantanément que les produits arborant le label offrent les meilleures performances en termes
environnementaux lorsqu’ils sont comparés à des produits analogues dans la même catégorie – sans
avoir à lire les déclarations sur l’étiquette de chaque produit et de les évaluer les unes par rapport aux
autres. Pour atteindre cet objectif, l’organisme indépendant s’appuie sur des critères préétablis, fondéssur une forme simplifiée d’évaluation du cycle de vie, qu’un produit doit remplir afin d’obtenir le
label.
9. L’ISO 14024:1999 Marquages et déclarations environnementaux – Etiquetage environnemental
de Type I – Principes et méthodes  a été élaborée pour fixer les éléments clés d’un système
d’étiquetage de Type I correctement mené, comprenant des procédures pour le choix de catégories deproduits, de critères environnementaux relatifs au produit et des caractéristiques fonctionnelles du
produit, et l’évaluation et la preuve de conformité. La norme établit également la procédure de
vérification pour l’attribution du label.
10. Les programmes de label environnemental de Type I décrits dans l’ISO 14024 sont de nature
volontaire. La conformité du requérant à la législation concernant l’environnement et à tous autresWT/CTE/W/114
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textes légaux applicables est une condition préalable à l’obtention et à la conservation d’une licence
d’utilisation d’un label environnemental de Type I.
11. Il convient qu’un programme de label environnemental de Type I permette de démontrer la
transparence à toutes les étapes de son développement et de sa mise en service. La transparence
implique que les parties intéressées disposent des informations pertinentes pour pouvoir les contrôler
et, selon le cas, les commenter.
IV. AUTODÉCLARATIONS ENVIRONNEMENTALES
(ETIQUETAGE ENVIRONNEMENTAL DE TYPE II)
12. Des autodéclarations environnementales peuvent être effectuées par des fabricants, des
importateurs, des distributeurs, des détaillants ou toute autre entité susceptible de tirer profit de telles
déclarations. Les déclarations environnementales à propos de produits peuvent se présenter sous laforme d’affirmations, de symboles ou de graphiques sur des étiquettes de produit ou d’emballage, ou
sur de la documentation relative à des produits, des bulletins techniques, de la publicité, du
télémarketing, etc.).
13. Il convient que la méthodologie d’évaluation utilisée par les personnes qui présentent les
déclarations environnementales soit claire, transparente, scientifiquement solide et documentée, detelle sorte que toute personne qui achète, ou tout acheteur potentiel des produits concernés, puisse être
assuré de la validité des déclarations. Dans les autodéclarations environnementales, il importe d’éviter
les effets négatifs sur le marché tels que les entraves aux échanges commerciaux ou la concurrence
déloyale, susceptibles d’apparaître suite à des déclarations environnementales non fiables ou
trompeuses.
14. Les autodéclarations environnementales sont traitées dans une future Norme internationale,
l’ISO 14021 Etiquettes et déclarations environnementales – Autodéclarations environnementales
(actuellement soumise pour vérification finale du consensus au sein des membres de l’ISO, la date de
clôture de la consultation étant fixée au 27 juillet 1999). Cette norme spécifie les exigences relatives
aux autodéclarations environnementales, y compris les symboles, qui concernent les produits. Elledécrit en outre une méthodologie générale d’évaluation et de vérification des autodéclarations
environnementales ainsi que des méthodes spécifiques d’évaluation et de vérification des déclarations
ou étiquetages sélectionnés, énoncés dans la norme.
15. L’ISO 14021 n’empêche, n’annule, ni ne modifie en aucune façon les informations, les
déclarations ou l’étiquetage relatifs à l’environnement prescrits par la loi, ni aucune autre prescription
légale applicable. La norme a pour objet de fournir des lignes directrices permettant aux parties
concernées de :
a) préparer des déclarations environnementales précises et vérifiables, ne pouvant être
mal interprétées;
b) contribuer à accroître le potentiel du marché à stimuler des améliorations relatives à
l’environnement dans la production, les procédés et les produits;
c) prévenir ou réduire au minimum les déclarations environnementales douteuses;
d) réduire la confusion sur le marché;
e) contribuer à la facilitation du commerce international;WT/CTE/W/114
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f) procurer de meilleures occasions aux acheteurs, acheteurs potentiels et utilisateurs des
produits de faire des choix mieux informés.
V. SYSTÈMES SPÉCIALISÉS (ENGAGEANT UNE TIERCE PARTIE) UTILISANT
DES ÉTIQUETTES D’INFORMATION QUANTIFIÉES CONCERNANT LES
PRODUITS ET DES INDICES PRÉÉTABLIS (ETIQUETAGEENVIRONNEMENTAL DE TYPE III)
16. L’ISO/TC 207/SC 3 a établi que, s’il existe un large accord international sur certains aspects des
déclarations environnementales de Type III, il est cependant un certain nombre de points sur lesquels
un consensus clair reste à établir. Plutôt que d’élaborer une Norme internationale sur cette question, le
comité s’est proposé de publier un Rapport technique, type 
1 , afin de contribuer à la diffusion de
l’information et fournir une base possible pour une normalisation future. Le projet de Rapport
technique ISO/DTR 14025  Etiquettes et déclarations environnementales – Etiquetage
environnemental de Type III – Principes et procédures a été soumis pour consultation finale de trois
mois aux membres participants. La date de clôture de la consultation est fixée au 28 juin 1999. Un
groupe d’étude sera alors chargé de recueillir les informations sur l’utilisation pratique de ce Rapporttechnique et fera rapport à la Réunion plénière de l’ISO/TC 207/SC 3 dans la perspective de
l’élaboration éventuelle d’une Norme internationale.
17. Le Rapport technique ISO/DTR 14025 présente les points de convergence et les questions qu’il
reste à résoudre avant l’élaboration éventuelle d’une Norme internationale. Il reconnaît qu’il existe
plusieurs formes de déclarations environnementales de Type III en utilisation et que la notioncontinue d’évoluer. Le groupe d’étude susmentionné aura à tenir compte de cette évolution,
considérant la déclaration environnementale de Type III comme de  l’information quantifiée quant au
cycle de vie environnemental d’un produit, fourni par un fabricant, fondé sur une vérification
indépendante (par exemple une tierce partie), des données systématiques [soumises à examen
critique], présentées sous la forme d’un ensemble de catégories de paramètres [pour un groupe desecteurs.
2.
• La déclaration environnementale de Type III est non sélective mais représente
l’information sous une forme qui facilite la comparaison des produits.
• La déclaration environnementale de Type III comprend l’information fournie à des
clients industriels et celle fournie aux consommateurs en fin de chaîne.
• Le terme « tierce partie » n’implique pas nécessairement l’intervention d’un
organisme de certification.
VI. NORMES INTERNATIONALES APPARENTÉES
18. Les considérations en matière de cycle de vie sont des outils importants en ce qui concerne les
programmes d’étiquetage environnemental. Les travaux du sous-comité ISO/TC 207/SC 5  Analyse du
cycle de vie  portant sur la série de normes ISO 14040 avancent rapidement et les Normes
internationales et projets suivants sont d’ores et déjà disponibles :
ISO 14040:1997 Management environnemental – Analyse du cycle
de vie – Principes et cadre
                                                     
1 Un Rapport technique de type 2 est employé à des fins de prénormalisation – comme norme future
possible – lorsqu’il importe de pouvoir disposer rapidement de lignes directrices sur la manière dont les normesdans un domaine particulier doivent être employées pour répondre à un besoin identifié. Il est proposé pourapplication provisoire dans le but de réunir des informations sur l’expérience acquise de son utilisation dans la
pratique.
2 Les points indiqués entre crochets devront faire l’objet d’études complémentaires.WT/CTE/W/114
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ISO 14041:1998 Management environnemental – Analyse du cycle
de vie – Définition de l’objectif et du champ d’étude et analyse de
l’inventaire
ISO/DIS3  14042 Management environnemental – Analyse du cycle
de vie – Evaluation d’impact du cycle de vie
ISO/DIS 4 14043 Management environnemental – Analyse du cycle
de vie – Interprétation du cycle de vie
                                                     
3 ISO/DIS = Projet de Norme internationale ISO.
4 Idem.WT/CTE/W/114
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ANNEX 1
MEMBRES DU COMITÉ TECHNIQUE ISO/TC 207 MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL
ET DE SON SOUS-COMIT É ISO/TC 207/SC 3 ETIQUETAGE ENVIRONNEMENTAL
19. Tous les comités membres de l’ISO ont le droit de s’inscrire à leur guise auprès des Comités
techniques de l’ISO. Ils peuvent s’engager à participer activement aux travaux techniques et sont
enregistrés comme membres participants (membres (P)), ou peuvent choisir d’être enregistrés comme
membres observateurs (membres (O)), soumettant des observations à leur convenance, ou de ne pas
être membres. Dans ce dernier cas, ils sont consultés à la fois lors de l’enquête technique finale sur le
projet de Norme internationale et lors de la vérification finale du consensus.
I. MEMBRES DU COMITÉ TECHNIQUE ISO/TC 207 MANAGEMENT
ENVIRONNEMENTAL
 Membre Pays Catégorie Membre Pays Catégorie
 IANOR Algérie P BIS Inde P
 IRAM Argentine P BSN Indonésie P
 SAA Australie P NSAI Irlande P
 ON Autriche P SII Israël P
 BSTI Bangladesh P UNI Italie P
 MC BRB Barbade O JBS Jamaïque P
 IBN Belgique P JISC Japon P
 BOBS Botswana O KEBS Kenya P
 ABNT Brésil P KNITQ Corée, République de P
 SCC Canada Secr. LNCSM Libyenne, Jamahiriya arabe O
 INN Chili P MC LTU Lituanie O
 CSBTS Chine P DSM  Malaisie P
 ICONTEC Colombie P MSB Maurice P
 INTECO Costa Rica P DGN Mexique P
 DZNM Croatie O MC MDA Moldova, République de O
 NC Cuba P MNCSM Mongolie P
 CSNI République tchèque P NNI Pays-Bas P
 DS Danemark P SNZ Nouvelle-Zélande P
 INEN Equateur P NSF Norvège P
 EOS Egypte P BPS Philippines P
 MC EST Estonie O PKN Pologne P
 QSAE Ethiopie O IPQ Portugal O
 SFS Finlande P ASRO Roumanie P
 AFNOR France P GOST R Russie, Fédération de P
 DIN Allemagne P PSB Singapour P
 GSB Ghana P UNMS Slovaquie O
 ELOT Grèce O SMIS Slovénie O
 MC HKG Hong-Kong, Chine O SABS Afrique du sud P
 MSZT Hongrie P AENOR Espagne P
 STRI Islande O SLSI Sri Lanka P
 SIS Suède P BSI Royaume-Uni P
 SNV Suisse P UNIT Uruguay P
Table (cont'd)WT/CTE/W/114
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 Membre Pays Catégorie Membre Pays Catégorie
 TBS Tanzanie, République-Unie de P ANSI Etats-Unis P
 TISI Thaïlande P FONDONO Venezuela P
 TTBS Trinité-et-Tobago P TCVN Viet Nam O
 TSE Turquie P SZS Yougoslavie O
 DSTU Ukraine O SAZ Zimbabwe P
II. MEMBRES DU SOUS-COMITÉ ISO/TC 207 /SC 3 ETIQUETAGE
ENVIRONNEMENTAL
 Membre Pays Catégorie Membre Pays Catégorie
 IRAM Argentine P
 SAA Australie P + Secr. KNITQ Corée, République de P
 ON Autriche P DSM Malaisie P
 IBN Belgique P MSB Maurice P
 ABNT Brésil P DGN Mexique O
 SCC Canada P NNI Pays-Bas P
 INN Chili P SNZ Nouvelle-Zélande P
 CSBTS Chine P NSF Norvège P
 ICONTEC Colombie P BPS Philippines P
 INTECO Costa Rica P PKN Pologne P
 DZNM Croatie O IPQ Portugal P
 NC Cuba P GOST R Russie, Fédérat ion de P
 CSNI République tchèque P PSB Singapour P
 DS Danemark P UNMS Slovaquie O
 EOS Egypte P SABS Afrique du sud P
 MC EST Estonie O AENOR Espagne P
 QSAE Ethiopie O SLSI Sri Lanka P
 SFS Finlande P SIS Suède P
 AFNOR France P SNV Suisse P
 DIN Allemagne P TBS Tanzanie, République-Unie de P
 ELOT Grèce O TISI Thaïlande P
 MC HKG Hong-Kong, Chine O TTBS Trinité-et-Tobago P
 MSZT Hongrie P TSE Turquie P
 STRI Islande O DSTU Ukraine O
 BIS Inde P BSI Royaume-Uni P
 BSN Indonésie O UNIT Uruguay P
 NSAI Irlande P ANSI Etats-Unis P
 SII Israël O FONDONO Venezuela O
 UNI Italie P TCVN Viet Nam O
 JBS Jamaïque P SZS Yougoslavie O
 JISC Japon P SAZ Zimbabwe P
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