ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/IT/5/Rev.1
31 juillet 2000
(00-3137)
Comité des participants sur l'expansion du commerce des
produits des technologi es de l'informationOriginal:  anglais
CLASSIFICATION DES PRODUITS DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
Communication de l'Organisati on mondiale des douanes (OMD)
Révision
L'Organisation mondiale des douanes (OMD) a fait parvenir au Secrétariat la communication
ci-après, datée du 25 juillet 2000.
_______________
Veuillez trouver ci-joint un document qui actualise la communication (G/IT/5) adressée à
l'OMC par l'OMD le 10 mars 1998, indiquant les décisions que l'OMD a prises en ce qui concerne les
produits visés par l'ATI.G/IT/5/Rev.1
Page 2Décisions de l'OMD concernant la classification dans le SH des produits spécifiques
visés par l'ATI
ATI Décision de l'OMD
Appendice A, section 1 Le Comité du Système harmonisé (CSH) examine de façon permanente la modification des Notes explicatives d u SH pour y insérer
une référence aux produits spécifiques cités dans la section 1 afin d'en assurer la classification uniforme dans le SH.
Appendice A, section 2 La classification du matériel de fabricatio n de semi-conducteurs et de systèmes d'affichage à écran plat et celle des systèmes
d'affichage à écran plat seront examinées lors du prochain cycle de révision du SH (SH2007).
Appendice B
(n° 2) Amplificateurs électriques La classi fication des répéteurs utilisés dans les systèmes de réseaux locaux (LAN) sera examin ée à la 26ème session du CSH en
novembre 2000.
(n° 3) Systèmes d'affichage à écran plat Voir l'explication se rapportant à l'Appendice A, section 2.
(n° 4) Équipements de réseaux Le CSH a classé certains appareils pour réseaux locaux (LAN), notamment les contrôleurs ou routeur s de communications, les
contrôleurs de grappes, les unités d'accès multistations (installa tions nodales de réseaux) et les convertisseurs à fibres opti ques sous
la position 84.71 (n° 8471.80) (CSH/25).
(n° 8) Traceurs Le CSH a décidé de classer les appareils FIRE 1000 et FIRE 9000 (composeuses) sous la position 90.06 (CSH/20).  À sa 24ème
session, le CSH a décidé de classer les appareils FIRE 1000 sous la position 9006.10 et les appareils FIRE 9000 sous la positio n
9006.59.
Le CSH a été invité à examiner, à sa 22ème session, la classification d'un scanner (Smart 342).  Il a été décidé que l'appareil serait
classé sous la position 8471.90, étant donné qu'il était "à lectur e optique" et que sa fonction était similaire à celle d'un le cteur de code
à barres.  Durant la même session, le Comité est convenu à l'unanimité de classer un appareil de tirage (Rapiline 51 OLP) sous la
position 9010.50.  Le CSH a aussi été prié de classer d'autres composeuses - SelectSetAvantra 30, Dolev 4 Press et Accuset 1500Plus – et il a décidé de les classer sous la position 9006.10 (C SH/24).  Une imprimante numérique à jet d'encre (Iris 3047) a é té
classée sous la position 8443.51.
(n° 9) Assemblages de circuits imprimés Voir l'explication se rapportant au n° 12.
(n° 10) Téléprojecteurs à écran plat Le CSH a examiné la classifi cation des projecteurs de données informatiques et des projecteu rs vidéo I) P170v VPH-1292Q/QM et
II) Online Oration Plus 846 (à la fois pour ordinateurs et signa ux vidéo) et a décidé de classer I) sous la position 8528.30 et  II) sous
la position 8528.21.G/IT/5/Rev.1
Page 3ATI Décision de l'OMD
(n° 11) Unités de mémoire de format
spécifiqueLors de sa 25ème session, le CSH est convenu à l'unanimité de classer les unités de mémoire de format spécifique sous la position
8471.70.
(n° 12) Kits de mise à niveau multimédia La classification d'un kit de mise à niveau multimédia composé d'une carte vidéo, d'une carte son et du logiciel correspondant a été
reportée à la prochaine session du CSH (CSH/26).
Notes: 1. Les décisions concernant les numéros 1, 5, 6, 7 et 13 ont été prises par le Comité comme cela a été notifié précédemmen t (voir le document G/IT/5, du
16 mars 1998).
2. CSH/21 tenue en mars 1998.
CSH/22 tenue en novembre 1998.CSH/23 tenue en mai 1999.
CSH/24 tenue en octobre 1999.
CSH/25 tenue en mars 2000.CSH/26 tenue en novembre 2000.
Pour plus d'information, on trouvera à l'annexe du présent document la liste de tous les produits classés par le Comité du Syst ème harmonisé depuis sa 22
ème session, qui
relèvent des chapitres 84, 85 et 90.G/IT/5/Rev.1
Page 4Annexe
Désignation du produit classement Motif du classement
Système vidéo de surveillance en circuit fermé, constitué par la combinaison d'un nombre variable de caméras de
télévision et de moniteurs vidéo couleurs connectés au mo yen de câbles coaxiaux avec un contrôleur de système, des
commutateurs et des tableaux audio/récepteurs.  Le circuit ains i constitué est contrôlé à partir d'un ou plusieurs postes
d'observation.  Dans certains cas, des ordinateurs individuels (pour sauvegarder des données) et/ou des magnétoscopes
(pour enregistrer des images) peuvent également être reliés au système.  D'autres accessoires peuvent également y êtreajoutés, tels que microphones, haut-parleurs, alarmes sonores, etc.
Le système comprend les matériels suivants: caméras de télévision, moniteurs vidéo couleurs, ordinateurs personnels,
magnétoscopes, microphones, haut-parleurs et câbles coaxiaux.Les divers matériels
doivent être classésséparément selon leur
régime propre.
Système constitué par plusieurs types d'appareils, connectés entre eux par des câbles, destiné à permettre à unenseignant de diriger le travail de plusieurs étudiants au moyen d'un système de communication interactif.  Le
dispositif est composé de 1) un poste de travail enseignant (ordinateur personnel, tour de connexion avec haut-parleurincorporé, tableau de contrôle avec plan de classe et sy stème de dialogue, casque-écouteur, et un à trois appareils
d'enregistrement pour cassettes et, 2) un atelier de travail de l'étudiant (appareil d'enregistrement, écouteur combinéavec microphone et appareil de télécommande).  Le système comprend aussi les logiciels appropriés, enregistrés surdes disquettes de type WINDOWS 95 ou NT 4.0.
Le système peut être combiné avec machine à écrire, ordinateur, machine à dicter, vidéo ou être exclusivement utilisé
comme laboratoire de langues.Les divers matériels
doivent être classés
séparément selon leurrégime propre.
Meuble congélateur-conservateur de type horizontal avec portillon vitré bombé relevable, destiné à la conservation etl'exposition des denrées alimentaires; l'appareil peut être placé dans tout point de vente, que ce soit en configuration"murale" ou "dos à dos" au milieu du magasin.  L'appareil offre une capacité de conservation de 365 litres ou de550 litres suivant les modèles; un système de production du froid incorporé permet de maintenir une températurecomprise entre –20°C et –24°C pour une température ambiante de 30°C.8418.30
Un appareil destiné à filtrer le sang.  Il est constitué esse ntiellement d'une toile filtrante en polyester placée dans une
enveloppe transparente.  Les microagrégats constitués de leucocytes, de plaquettes, de fragments de cellules et de
protéines dont les dimensions vont de 30 à 200 microns, sont éliminés du sang lorsqu'il a été entreposé.8421.29
Bras de chargement pour installations pétrolières pour le transvasement sécuritaire des liquides dangereux dans les
opérations de chargement ou de déchargement, notamment dans les ports et les installations industrielles fonctionnantavec un système de tuyauterie avec raccords articulés équipés de vannes à sécurité automatique.  La tuyauterie est mue
par un dispositif intégré de câbles et de poulies associés à une structure d'appui et des contrepoids.  Le système ne
comporte pas de pompes.8428.90 RGI 1 et RGI 6G/IT/5/Rev.1
Page 5Désignation du produit classement Motif du classement
Imprimante numérique à jet d'encre qui reproduit des images couleurs en demi-teinte (dont les formats peuvent
atteindre le A0 – 864 x 1 189 mm), à l'aide de points de taille variable, sur un large éventail de supports:  papierjournal, papier mat ou brillant, support transparent ou translucide, papier aquarelle, tissu enduit, etc.  Cet appareil, d'unpoids de 272 kg  et de dimensions (H x L x P) de 1070 x 1520 x 760 mm, est utilisé dans l'industrie de l'imprimeriepour réaliser des épreuves couleurs, et aux fins d'applicatio ns industrielles comme la réalisation d'affiches opaques ou
rétroéclairées, de panneaux d'affichage, d'impressions d'art, de  présentoirs, d'emballages, etc.  L'impression est réalisée
en fonction de données communiquées par une machine automatique de traitement à l'information externe à laquellel'appareil en question peut être raccordé au moyen d'une interface parallèle.8443.51 RGI 1 (notes 5 B), 5 D) et 5 E)
du chapitre 84) et RGI 6.
Tablettes graphiques/numériseurs étant des unités d'entrée série pour ordinateurs personnels et postes de travail.  Lestablettes offrent une numérisation d'excellente qualité pour les applications sur ordinateur personnel ou la conceptionassistée par ordinateur (CAO), les graphiques et autres applications graphiques informatiques similaires à deux
dimensions.  Les tablettes, qui sont des dispositifs permettant une forte productivité, sont dotées des possibilités des
numériseurs.  La fonction d'un numériseur et/ou d'une tablette consiste à convertir des images graphiques en donnéesnumériques précises destinées à être stockées en mémoire et traitées.  Toutes les fonctions normales d'une souris sont
également disponibles.  La surface lisse facilite le déplacement du curseur ou du stylo sur toute la surface de travail.La surface de numérisation possède une pellicule translucide rabattable afin de protéger les documents délicatslorsqu'ils sont traités.  Les dimensions des tablettes varient de 151 mm x 151 mm à 305 mm x 457 mm, et leur poids de
2 à 3,6 kg.8471.60
Unités de stockage de données, destinées à être installées à l'intérieur de machines automatiques de traitement de
l'information, ou à l'extérieur de ces machines et connectées à celles-ci, auquel cas il s'agit d'unités portablesconnectables à la machine grâce à un port parallèle ou via une connexion SCSI ou USB.  Ces unités peuvent seprésenter sous la forme de lecteurs de disques (disques magnétiques, disques CD-R (CD enregistrables) ou disquesCD-RW (CD effaçables et enregistrables) ou de bandes magnétiques.  Les disques et les bandes ont une capacité demémoire variant entre 40 Mo et 2 Go et se présentent sous une forme particulière qui les rend utilisables uniquement
avec les appareils construits par le même fabricant.
Les ensembles vendus au détail peuvent contenir un lecteur, un câble d'alimentation, un câble de connexion, un logiciel
et parfois un disque.  Les lecteurs sont configurés pour fonctionner dans un système d'exploitation pour machineautomatique de traitement de l'information (tel que Windows 95, Windows 98, Windows NT ou MAC).
Les disques, bandes et autres supports présentés avec les unités sont classés séparés.8471.70 RGI 1G/IT/5/Rev.1
Page 6Désignation du produit classement Motif du classement
Autochargeurs et bibliothèques à bande linéaire numérique (DLT): les autochargeurs ou chargeurs automatiques se
composent d'un mécanisme robotisé, d'un mécanisme de co mmande, d'un mécanisme de lecture et de 8 emplacements
pour cartouches de bandes.  Les bibliothèques se composent d'un mécanisme robotisé, d'un mécanisme de commande,de 1 à 6 dispositifs de lecture et de 20 à 60 emplacements pour cartouches de bandes.  Ils sont utilisés dans desapplications de sauvegarde de données lorsqu'un fonctionnement automatique sous surveillance indirecte est requis et
qu'un débit élevé de données est nécessaire.
Le mécanisme robotisé se compose d'une "main" automatiq ue, appelée "picker", capable de prendre un support (DLT),
et d'un mécanisme de déplacement destiné à placer ce support dans l'un des 6 lecteurs ou dans toute autre unité de
stockage (emplacements pour cartouches) ou à les en retirer.  Ce mécanisme est commandé par un contrôleur àmicroprocesseur comprenant des servo-systèmes, des systèmes de commande robotisés, des systèmes de
correction/diagnostic d'erreurs et des interfaces.  Le serveur informatique auquel ce dispositif est connecté
communique et transfère des données via une interface SCSI ou  une interface de distribution par fibres.  Le contrôleur
robotisé partage le bus SCSI avec l'un des lecteurs, et les autres lecteurs possèdent tous leur propre bus SCSI pour desraisons de largeur de bande.  La gestion informatique de la bibliothèque s'effectue grâce à une interface LAN distincte.
Le mécanisme de lecture/enregistrement utilisé dans une bibliothèque DLT fonctionne avec des cartouches de bande
d'un demi-pouce (1,3 cm).  Le lecteur/enregistreur écrit sur plusieurs canaux en parallèle en plusieurs passages en
serpentin (plusieurs va-et-vient étant nécessaires pour enregistrer une bande complète).  La capacité s'élève à 40
gigaoctets par cartouche de bandes.  Le lecteur dispose d'un système de compression qui peut doubler la capaciténominale.  La vitesse de transfert des données est de l'ordre de 10 mégaoctets par seconde.8471.70 RGI 1
Les chargeurs magnéto-optiques de 5,25 pouces comprennent un mécanisme robotisé, un dispositif de commande, 1
à 10 dispositifs lecteurs et 1 à 238 emplacements pour cartouche s à disques.  Ils sont utilisés dans des applications
professionnelles exigeant un accès rapide aux données par plusieurs utilisateurs simultanément.  Le mécanismerobotisé est constitué d'un bras robotisé capable de prendre un ou deux supports de 5,25 pouces (13,5 cm) et d'un
mécanisme de déplacement destiné à placer ces supports dans  l'un des 10 lecteurs ou dans l'une des 238 unités de
stockage ou à les en retirer, ou à les transférer vers un emplacement import/export appelé "emplacement demessagerie".  Ce mécanisme est commandé par un dispositif à microprocesseur comprenant des servo-systèmes, dessystèmes de commande robotisés, des systèmes de correction/ diagnostic d'erreurs et des interfaces.  Le serveur auquel
ce dispositif est connecté communique avec lui via une interface SCSI, le dispositif de commande robotisé répond
comme un identifiant SCSI sur le bus.
Le mécanisme de lecture magnéto-optique utilisé dans ces chargeurs combine un champ électromagnétique et un laser
rouge pour modifier les caractéristiques magnétiques d'un disque de 5,25 pouces en vue de créer des combinaisons dedonnées sous forme d'une suite de bits.  La vitesse de transfert des données est de l'ordre de 4,5 mégaoctets parseconde.8471.70 RGI 1
Contrôleurs de communication ou routeurs (y compris les boîtiers d'interconnexion entre différents réseaux locaux
"LAN bridges") (régulateurs et distributeurs de flux de données), se composant d'un processeur principal, d'une
mémoire interne et de plusieurs portes d'entrée/sortie; ils sont destinés à acheminer des données propres à une
architecture de réseau synchrone (SNA).8471.80G/IT/5/Rev.1
Page 7Désignation du produit classement Motif du classement
Contrôleurs de terminaux en grappe pour SNA (architecture de réseau synchrone) ("cluster controllers" y compris les
contrôleurs de terminaux à distance) étant des concentrat eurs de terminal pour des terminaux connectés coaxiaux qui
doivent être reliés à un réseau SNA en respectant les protocoles de réseau SNA.8471.80
Unité d'accès multistations passif ("LAN hub") utilisé pour assu rer la concentration du câblage d'un nombre pouvant
aller jusqu'à huit postes de travail d'un réseau local token-ring de sorte que la configuration en étoile matérielle qu'ilforme avec les postes de travail permet de les relier en boucle.  Ces unités d'accès multistations peuvent être reliées
entre elles afin de porter à 260 le nombre maximum de postes de travail qui peuvent être reliés à un seul réseau token-
ring.8471.80
Convertisseur à fibres optiques convertissant le signal numé rique courte distance d'un réseau local token-ring en un
signal numérique longue distance par câbles à fibres optiques.8471.80
Scanner à plat de bureau utilisé dans l'industrie graphique, notamment pour scanner des films couleurs.  Il se compose
de plusieurs milliers de dispositifs à couplage de charge (C CD) (disposés sur une rangée, sur un circuit intégré unique)
(barrette de CCD), d'une plaque de verre, de lentilles, d'une lampe, d'un miroir et de connexions électriques.  La
lumière, d'une couleur et d'une intensité particulières, qui frappe chaque CCD induit dans celui-ci une charge électrique
proportionnelle.  Cette charge analogique est systématiquement transmise au moyen de chaînes de cellules vers unconvertisseur A/D, analogique/numérique, où elle est tradu ite en données numériques.  L'original à scanner est placé
sur la plaque de verre où il est éclairé de manière uniforme par une source lumineuse.  La totalité de la largeur del'image est lue simultanément sous la forme d'une ligne.  La résolution de scannage maximum est de 8 200 dpi (dotsper inch).  La machine permet de retoucher images et épre uves, et notamment de procéder à des corrections de couleurs
par la technologie HSL ("Hue Saturation Luminance").  L'appareil doit être raccordé directement (au moyen d'une
interface SCSI) à une machine automatique de traitement de l'information.8471.90 Type de "lecteur optique" dont
la fonction est analogue à celledes lecteurs de code à barres.
Le processeur Pentium ® II est logé dans une cartouche rectangulaire de type Single Edge Contact (SEC) constituée dematière plastique et de métal, avec une longueur de 14 cm, une largeur de 6 cm et une épaisseur de 1,5 cm.  Àl'intérieur de la cartouche se trouve un substrat unique en verre (une carte de circuit imprimé à 6 couches) sur lequeldes sous-composants sont montés.  Ces sous-composants sont notamment trois circuits intégrés, à savoir la puce àcircuit intégré du processeur de la mémoire centrale, qu atre mémoires cache (antémémoires) L2 (niveau 2) et un
contrôleur d'antémémoire L2 (RAM à descripteurs).  En outre, ce produit comporte des composants passifs (blocs de
résistances/condensateurs).  La puce du processeur de la  mémoire centrale est un élément arithmétique et logique;
l'antémémoire L2 est un petit bloc de mémoire temporaire ultra-rapide et la RAM à descripteurs est le contrôleurd'antémémoire ou puce logique.  La RAM à descripteurs accède à la mémoire cache L2 et y repère les renseignements
nécessaires.  La cartouche est raccordée à une unité de traite ment automatique de l'information (une carte mère) par un
connecteur par enfichage.  Ces sous-composants sont montés à la surface de ce substrat unique et sont entièrement
logés dans une cartouche en matière plastique et en métal.  Les interconnexions que l'on trouve sur le substrat sontobtenues par impression et gravure d'une feuille de cuivre.8473.30G/IT/5/Rev.1
Page 8Désignation du produit classement Motif du classement
Aspirateur de matières sèches ou humides, à moteur élect rique incorporé, monté sur roulettes, conçu pour usage
industriel et commercial (hôtels, restaurants, magasins, entreprises, industries, ateliers de maintenance, etc.), présentantles caractéristiques techniques suivantes:
- puissance maximale du moteur: 1 500 W;- connexion électrique: 230 V - 50 Hz;
- flux d'air: 3 600 l/min;
- pression vide: 23 000 Pa;- capacité du réservoir: 38-50 l;- poids de l'appareil: 11-12 kg;- dimensions: 445 x 450 x 505 mm.
Il est présenté avec certains accessoires standard mais peut  être pourvu d'autres accessoires (en option) et est conçu
pour aspirer des matières sèches (des poussières mais également des matières de plus grand calibre telles que rognuresde papier, laine de bois, copeaux de bois, feuilles d'arbres, débris de verre ou d'autres matières minérales, boue, chutes
de matières plastiques, etc.) et des matières liquides.8479.89
Une valve pour pneumatique constituée d'un dispositif de forme cylindrique en caoutchouc, d'un bouchon muni d'un
pas de vis et d'une pièce insérable en laiton.  Celle-ci comp rend un orifice, une tige et un piston muni d'un ressort.
L'ensemble est inséré dans la jante sur laquelle le pneumatique est monté.  Lorsqu'on appuie manuellement sur
l'extrémité de la tige, la valve s'ouvre, ce qui permet à l'air de pénétrer dans le pneumatique ou de s'en échapper,
compte tenu de la différence de pression.8481.80
Convertisseur de fréquence (version standard) composé:
i) d'un circuit redresseur de courant alternatif (CA) en courant continu (CC);ii) d'un circuit intermédiaire de tension (CC) qui filtre et lisse les impulsions de tensions CC délivrées par le
redresseur et produit un courant continu à tension constante;  et
iii) d'un onduleur qui engendre des ondes alternatives de fréquence variable.
L'appareil se connecte à un moteur asynchrone dont la vitesse de rotation va dépendre de la valeur contrôlée de la
fréquence qu'il émet, et produit un courant alternatif triphasé équilibré à partir du courant continu à tension constantedélivré par le circuit intermédiaire.  Dans ce dispositif, la fréquence du courant d'alimentation peut être modifiée ce quipermet de faire varier la vitesse de rotation du moteur.8504.40 RGI 1G/IT/5/Rev.1
Page 9Désignation du produit classement Motif du classement
Un appareil électrique conçu pour être utilisé dans un véhicule à moteur pour prévenir le conducteur qu'un appareil de
mesure de la vitesse ("canon radar" ou "canon laser") fonctionne à proximité.  Il détecte les hyperfréquences entre10,49 et 36 GHz émises par les canons radar ou laser sur les bandes de fréquences X, K et sur certaines fréquences dela bande super large Ka.  Lorsqu'il capte ces fréquences, l'appareil émet des signaux acoustiques et visuels clairs
(activation de diode émettrice de lumière d'alerte associée à un  signal audio spécial).  Il est présenté sous la forme d'un
assortiment composé d'un détecteur radar/laser, d'un système de fixation au pare-brise, d'un câble d'alimentation, de
fusibles et de pièces détachées, d'imprimés et d'un manuel de fonctionnement.8512.30 RGI 1 et 6, le classement au
niveau de la sous-position étantdéterminé par la caractéristiqueprincipale du produit,notamment un système de
signalisation sonore.
Un four à micro-ondes à usage commercial dont les caractéristiq ues sont égales ou supérieures à toutes les normes en
matière de sécurité et de santé arrêtées pour les fours de l'espèce destinés aux secteurs de la restauration.  Il pèse
environ 27 kg, a une puissance de 1 700 watts et ses dimensions intérieures sont de 32,5 x 30 x 16 cm.  Ce four estdestiné à chauffer, cuire en chaleur sèche ou à la vapeur des produits alimentaires.8514.20
Processeur vocal MVX constitué d'une unité centrale de traitement (fonctionnant sous DOS) intégrant un disque dur et
un lecteur de disquettes, d'un clavier, d'un moniteur, d'une ou de plusieurs cartes de détection des appels, d'un logiciel
et d'un modem.  Cet appareil est destiné à améliorer le traitement des appels reçus par un standard privé.8517.30 RGI 1
"Bible pour les enfants (regarder, écouter, lire)", constituée de deux livres et d'un étui contenant deux cassettes.  Les
livres (volume 1: Ancien Testament, volume 2: Nouveau Testament) contiennent des passages de la Bible sous formede texte suivi agrémenté d'illustrations;  les cassettes permettent  d'écouter la même histoire que celle qui figure dans les
livres et une musique indique aux enfants la fin de chaque page.  Les trois éléments (deux livres et un dépliantcontenant les cassettes audio) sont présentés dans une boîte pour la vente au détail.Livres: 49.01
Supports enregistrés:
85.24RGI 1
(Note 6 du chapitre 85)
Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, contenan t le logiciel Windows 98 et du son et des images, en plus
des instructions.8524.39
Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, conten ant l'Encyclopédie Encarta 99 et du son et des images, en
plus des instructions.8524.39
Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, conten ant un jeu dénommé "Fly Simulator" et du son et des
images, en plus des instructions.8524.39G/IT/5/Rev.1
Page 10Désignation du produit classement Motif du classement
Appareil consistant en une combinaison de machines (voir les Notes 3 et 5 de la Section XVI) comprenant les éléments
ci-après placés sous la même enveloppe:
- récepteur radio MF/OM;- éclairage fluorescent;-l a m p e  t o r c h e ;
- signal lumineux rouge;
- clignotant jaune;-a l a r m e  s o n o r e ;- circuit intégré activant un dispositif vocal qui annonce "ne plus utiliser, veuillez recharger" pour rappeler à
l'utilisateur qu'il doit recharger la batterie lorsque cela s'impose;
- batterie rechargeable incorporée avec chargeur pouvant être branché sur 220V ou sur 12V.
L'appareil est muni d'une poignée et d'une bandoulière pour le transporter à la main ou sur la personne.8527.19 Note 3 de la Section XVI
Dispositif d'affichage conçu pour reproduire des images informatiques ou vidéo sur un écran de grande taille; pour ce
faire, il doit être placé sur un rétroprojecteur, après avoir été re lié à un ordinateur ou une source vidéo.  Il se caractérise
par une résolution de 640 x 480 pixels, et comporte des fonctions permettant de signaler, de marquer, etc.  l'imageprojetée.8528.21 RGI 3 c)
Appareil de projection en couleurs à cristaux liquides destiné à être posé sur un support (l'écran à cristaux liquides se
compose d'une matrice de 921 600 pixels disposés en 480 lignes et 640 colonnes).  Ce type d'appareil peut être relié à
un ordinateur mais peut également être connecté à la sortie d'un magnétoscope ou d'un lecteur de disque laser.  Il
comporte un amplificateur et des haut-parleurs incorporés qui permettent de raccorder un microphone sans fil, unlecteur de disques compacts portatif ou une chaîne stéréo (branchement par la sortie auxiliaire).8528.30 RGI 3 c)
Projecteur graphique qui reproduit des signaux d'ordinateurs et des signaux vidéo, avec une définition très élevée grâce
à des tubes cathodiques de 22,5 cm (9 pouces) et à une techno logie très moderne sur le plan optique et électrique (une
haute définition de 2 000 x 1 600 points permet de reproduire les images graphiques d'ordinateurs de fréquence trèsélevée).8528.30 RGI 3 c)
Appareillage à configuration modulable pour la connexion des câbles électriques de télécommunication, dont l'élément
de base est constitué par une carte de circuit (dimension 80 mm x 110 mm x 7 mm).  La carte en question est
constituée par un circuit imprimé à support en matière plastique.  Une résistance et cinq broches terminales sontmontées sur les sept éléments imprimés qui servent à mettre la carte de circuit en contact avec un boîtier deregroupement.  La structure comporte également, sur le côté , quatre prises soudées en jonction directe avec le circuit
imprimé.  Alors qu'une diode électroluminescente (LED) se trouve implantée dans une des prises, les trois autres
constituent des prises de connexion.  Ces trois dernières prises sont respectivement marquées M (Monitor), O (Output)
et I (Input).  La prise marquée M et la résistance excitent  la diode électroluminescente (LED) lorsqu'une connexion est
établie avec un autre circuit.8536.90G/IT/5/Rev.1
Page 11Désignation du produit classement Motif du classement
Photocomposeuses utilisant un rayon laser rouge visible pour exposer une image latente sur quatre films
photosensibles (cyan, magenta, jaune et noir) ou d'autres supports photosensibles.  Le laser que comportent cesappareils se déplace horizontalement, poi nt par point, ligne par ligne, de manière à couvrir toute la surface du film
(photocomposeuse à tambour).  Le laser s'allume ou s'éteint en fonction des données vectorielles communiquées parune machine automatique de traitement de l'information externe.  L'image ainsi obtenue peut contenir des textes, des
images, des illustrations, des dessins, etc.  et est utilisée pour la préparation des plaques pour l'impression offset.  Le
format maximum des images est de 754 x 635 mm et la résolution varie entre 1 200 et 3 600 dpi.
Les données destinées à ces photocomposeuses sont traitées et transmises par une machine automatique de traitement
de l'information externe.  Le logiciel de publication assistée par ordinateur (PAO) et de traitement d'images vectorielles(RIP) est présenté avec les photocomposeuses; dans d'autres cas, une machine automatique de traitement de
l'information adaptée ou un matériel destiné à adapter une telle machine peuvent être présentés avec la
photocomposeuse.9006.10 RGI 1 et 6
Photocomposeuse utilisant un rayon laser rouge visible pour exposer une image latente sur un film photosensible ou un
autre support.  Le rayon laser est dévié par un miroir rotatif et produit une image pixel par pixel, ligne par ligne, sur unfilm ou un autre support photosensible.  Afin d'assurer le positionnement correct des pixels, le miroir est isolé sous un
vide.  L'image ainsi obtenue peut contenir des textes, des images, des illustrations, des dessins, etc.  et est utilisée pourla préparation des plaques d'impression offset.  La largeur maximum des pages est de 355,6 mm et la résolution varie
entre 1 200 et 3 600 dpi.  La longueur de page peut être définie par l'utilisateur.
L'appareil reçoit les données nécessaires d'une machine automa tique de traitement de l'information externe contenant
un logiciel de publication assistée par ordinateur (PAO) et de traitement d'images vectorielles (RIP) qui convertit lesdonnées numériques en une forme visible et utilisable par la photocomposeuse.  Le logiciel de PAO et de RIP estprésenté avec la photocomposeuse, ce qui n'est pas le cas pour la machine automatique de traitement de l'informationexterne.9006.10 RGI 1 et 6
Appareil de phototraçage au laser comprenant un reproduct eur d'images, qui dépend d'un processeur informatique
d'images trame (RIP) extérieur ou d'une machine automatique de traitement de l'information pour le tramage.  Il permet
d'obtenir des transparents en couleurs latents qui sont u tilisés pour reproduire en demi-teinte des graphiques numérisés.
L'appareil crée une image latente sur film ou pellicule photosensible de plus de 35 mm de large (dimensions maximales
respectivement: 672,1 x 571,5 mm et 220 x 240 mm), au moyen d'un rayon laser, à partir de données numériquesfournies par bande ou autrement par une machine automatique de traitement de l'information extérieure centrale.  Il ne
photographie pas ni ne copie des images réelles.  Il fonctionne conjointement avec une machine automatique de
traitement de l'information externe et reçoit des données qui ont déjà été produites et qui sont ensuite mises enmémoire suivant un code ou un format informatiques appropriés.  Pour que l'appareil de l'espèce puisse reproduire uneimage, les données informatisées doivent d'abord être transformées en données "trame".  Le tramage est effectué par unordinateur RIP (raster image processor).  Cet ordinateur n'es t pas inclus dans l'appareil qui dépend d'un ordinateur RIP
externe ou d'un serveur pour le tramage.  L'ordinateur ou le système informatique qui fournit les données à l'ordinateur
RIP n'est pas présenté avec l'appareil.9006.10G/IT/5/Rev.1
Page 12Désignation du produit classement Motif du classement
Appareil de phototraçage au laser comprenant un clavier, un écran (tube cathodique), un processeur d'images trame
(RIP) et un reproducteur d'images.  Il est utilisé pour tracer sur film ou pellicule photographique (positif, négatif oucomposite fusionné) l'image latente d'un circuit imprimé qui est ensuite employée pour la production de circuitsimprimés.
L'appareil crée une image latente sur film ou pellicule photosensible de plus de 35 mm de largeur (dimensions
maximales respectivement: 672,1 x 571,5 mm et 220 x 240 mm), au moyen d'un rayon laser, à partir de données
numériques fournies par bande ou autrement par une machine automatique de traitement de l'information extérieurecentrale.  Il ne photographie pas ni ne copie des imag es réelles.  Il fonctionne conjointement avec une machine
automatique de traitement de l'information externe et reçoit des données qui ont déjà été produites et qui sont ensuitemises en mémoire suivant un code ou un format informatiques appropriés.  Pour que l'appareil de l'espèce puisse
reproduire une image, les données informatisées doivent d'abord être converties en données "trame".  Le tramage est
effectué par un ordinateur RIP (raster image processor) fourni avec l'appareil.  L'ordinateur ou le système informatiquequi fournit les données à l'ordinateur RIP n'est pas présenté avec l'appareil.9006.59
Machine pour développement, permettant de développer, de fixe r, de laver et de sécher une image latente figurant sur
un film ou un autre support photosensible impressionné.  Le produit développé est utilisé pour préparer les plaquesd'impression offset.  Cet appareil est utilisé en combinaison avec une photocomposeuse.9010.50
Les pointeurs laser constitués par des dispositifs portatifs qui se présentent sous la forme, notamment, de pistolets ou
de stylos et sont destinés à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie.  Ils sont constitués d'une diode laser
et d'un micro-circuit électronique, placés  dans une enveloppe en cuivre munie d'un interrupteur.  Ils fonctionnent à
l'aide de piles et certains sont munis d'une chaîne fixée à un porte-clés à fermoir, probablement en métal commun.  Lespointeurs laser émettent un rayon lumineux rouge cohérent et visible dont la longueur d'onde se situe entre 660 et680 nm.  Ils peuvent projeter un faisceau rouge et envoyer un  point rouge brillant sur un objet éloigné.  Les dispositifs
de l'espèce sont souvent utilisés dans l'enseignement et lors de la présentation d'exposés pour appeler l'attention del'auditoire.  Certains sont fixés à un porte-clés.9013.20 RGI 1 et 6
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