. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/302 
4 août 2004 
 (04-3329) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés: 
2. Organisme responsable:   Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Prescriptions régissant l'importation en Nouvelle-Zélande de boutures et 
de plants en culture tissulaire de Prunus  en provenance de tous pays 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  Tous 
pays 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   Import Requirements for Prunus  
(Prescriptions régissant l'importation de Prunus ) – Disponible en anglais, 21 pages 
6. Teneur:  Prescriptions régissant l'importation en Nouv elle-Zélande de boutures et de plants 
en culture tissulaire de Prunus . 
Elles comprennent notamment les prescriptions applicables avant l'importation, les 
exigences en matière de documentation et de cer tification phytosanitaire, les attestations à 
joindre au certificat phytosanitaire, les prescriptions en matière d'inspection et d'essai et les 
dispositions relatives à la quarantaine post-entrée. 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des animaux, 
[X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites  
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé animale, 
[X] Convention internationale pour la protection des végétaux, [  ] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement  en quoi le texte notifié est différent:  
9. Documents pertinents et langue(s) dans laqu elle (lesquelles) ils sont disponibles:  Néant 
10. Date projetée pour l'adoption:   Octobre 2004 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:   Octobre 2004 G/SPS/N/NZL/302 
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 12. Date limite pour la présentation des observations:  8 octobre 2004 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:    
Plant Imports – Consultation on Prunus (Importation de végétaux – Consultation Prunus ) 
Plants Biosecurity 
Biosecurity Authority 
Ministry of Agriculture and Forestry PO Box 2526 WELLINGTON (NOUVELLE-ZÉLANDE) Téléphone:  +64 4 498 9843 Téléfax:  +64 4 474 4257 
Courrier électronique:  plantimports@maf.govt.nz
 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique  (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Ms Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526,  101-103 The Terrace, 
Wellington (Nouvelle-Zélande).  Téléphone:  +64 4 474 4140;  Téléfax:  +64 4 470 2730;  
Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz  
Site web:  www.maf.govt.nz/biosecurity/sps/tran sparency/notifications/index.htm