ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/GC/31
18 janvier 2000
(00-0202)
PROGRAMME DES RÉUNIONS DE 2000*
Le calendrier ci-après a été établi conformément aux Lignes directrices concernant
l'organisation des réunions des organes de l'OMC (WT/L/106) adoptées par le Conseil général le
15 novembre 1995.
Date Réunions
JANVIER
12 Organe de règlement des différends
17-21 Organe de supervision des textiles24 CONSEIL DU COMMERCE DES MARHANDISES
26 et 28 Organe d'examen des politiques commerciales – Kenya
27 Organe de règlement des différends28 Comité des règles d'origine
FÉVRIER
2 et 4 Organe d'examen des politiques commerciales – Islande
3 Sous-Comité des pays les moins avancés
7 CONSEIL GÉNÉRAL
14-16 Organe de supervision des textiles15 CONSEIL DU COMMERCE DES SERVICES15 Comité de l'évaluation en douane16 Comité des engagements spécifiques
                                                     
* Ce programme de réunions pourra être modifié.  Les réunions indiquées dans cette liste ne sont donc
confirmées que lorsqu'elles sont annoncées par aérogramme ou avis du Secrétariat de l'OMC.WT/GC/31
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Date Réunions
FÉVRIER (suite)
17 Groupe de travail de la réglementation intérieure
17-18 Groupe de travail de l'accession du Royaume d'Arabie saoudite18 Comité des règles d'origine24 Organe de règlement des différends
25 Comité des obstacles techniques au commerce
28 Organe d'examen des politiques commerciales – Tanzanie29 Comité du commerce et de l'environnement29 Groupe de travail des règles de l'AGCS
MARS
1erComité du commerce et de l'environnement
1erOrgane d'examen des politiques commerciales – Tanzanie
7, 15 et 16 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires8 Comité des marchés publics8 Comité des mesures concernant les investissements et liées au
commerce
9 Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits
des technologies de l'information
10 Comité du commerce et du développement13-15 Organe de supervision des textiles14 CONSEIL DU COMMERCE DES SERVICES15 Groupe de travail de la réglementation intérieure17 Comité du budget, des finances et de l'administration
20 Organe de règlement des différends
21-22 CONSEIL DES ASPECTS DES DROITS DE PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE QUI TOUCHENT AU COMMERCEWT/GC/31
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Date Réunions
MARS (suite)
23-24 Comité de l'agriculture
23 Comité de l'accès aux marchés29-30 Comité des accords commerciaux régionaux29 et 31 Organe d'examen des politiques commerciales – Singapour
AVRIL
5 CONSEIL DU COMMERCE DES MARCHANDISES
10-12 Organe de supervision des textiles11 Comité des licences d'importation12 Comité de l'évaluation en douane12 Organe de règlement des différends
14 Comité des règles d'origine
21 VENDREDI SAINT
(jour férié à l'OMC)
24 LUNDI DE PÂQUES
(jour férié à l'OMC)
MAI
1er-5 Comité des pratiques antidumping
2 et 4 Organe d'examen des politiques commerciales – Bangladesh3 CONSEIL GÉNÉRAL8 Comité des sauvegardes9 Comité du budget, des finances et de l'administration9-11 Comité des subventions et des mesures compensatoires
12 Comité des règles d'origine
15-17 Organe de supervision des textilesWT/GC/31
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Date Réunions
MAI (suite)
18 Organe de règlement des différends
19 Comité des obstacles techniques au commerce
JUIN
1erASCENSION
(jour férié à l'OMC)
2 VENDREDI DE L'ASCENSION
(jour férié à l'OMC)
5 et 7 Organe d'examen des politiques commerciales – Pérou12 LUNDI DE PENTECÔTE
(jour férié à l'OMC)
13 Comité du commerce des aéronefs civils14 Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits
des technologies de l'information
19 Organe de règlement des différends19-21 Organe de supervision des textiles21 et 23 Organe d'examen des politiques commerciales – Norvège22 Comité de l'accès aux marchés
23 Comité des règles d'origine
26-30 CONSEIL DES ASPECTS DES DROITS DE PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE QUI TOUCHENT AU COMMERCE
29-30 Comité de l'agricultureWT/GC/31
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Date Réunions
JUILLET
3 et 5 Organe d'examen des politiques commerciales – Pologne
5-6 Comité du commerce et de l'environnement6-7 Comité des accords commerciaux régionaux7 CONSEIL DU COMMERCE DES MARCHANDISES
10 Comité du budget, des finances et de l'administration
12 Comité des obstacles techniques au commerce12 et 14 Organe d'examen des politiq ues commerciales - Union européenne
17-19 Organe de supervision des textiles20 CONSEIL GÉNÉRAL21 Comité des règles d'origine
27 Organe de règlement des différends
SEPTEMBRE
7-8 JEÛNE GENEVOIS
(jours fériés à l'OMC)
13-15 Organe de supervision des textiles20 et 22 Organe d'examen des politiques commerciales – Corée21-22 CONSEIL DES ASPECTS DES DROITS DE PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE QUI TOUCHENT AU COMMERCE
26 Organe de règlement des différends27 Comité du budget, des finances et de l'administrationWT/GC/31
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Date Réunions
SEPTEMBRE (suite)
28-29 Comité de l'agriculture
29 Comité des règles d'origine
OCTOBRE
3 Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits
des technologies de l'information
3 et 9 Comité du budget, des finances et de l'administration6 Comité des obstacles techniques au commerce9-11 Organe de supervision des textiles
10 CONSEIL GÉNÉRAL
11 Comité des licences d'importation11 et 13 Organe d'examen des politiques commerciales – Bahreïn12 Comité de l'accès aux marchés12-13 Comité des accords commerciaux régionaux
23 Organe de règlement des différends
24-25 Comité du commerce et de l'environnement25 et 27 Organe d'examen des politiques commerciales – Brésil
26 CONSEIL DU COMMERCE DES MARCHANDISES
NOVEMBRE
3 Comité des règles d'origineWT/GC/31
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Date Réunions
NOVEMBRE (suite)
7 Comité de l'évaluation en douane
8-9 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires10 Comité des obstacles techniques au commerce13-15 Organe de supervision des textiles
14 et 16 Organe d'examen des politiques commerciales – Japon
16-17 Comité de l'agriculture23 Organe de règlement des différends27-30 CONSEIL DES ASPECTS DES DROITS DE PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE QUI TOUCHENT AU COMMERCE
30 Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits
des technologies de l'information
DÉCEMBRE
1erComité des règles d'origine
1erCONSEIL DES ASPECTS DES DROITS DE PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE QUI TOUCHENT AU COMMERCE
4 et 6 Organe d'examen des politiques commerciales – Suisse
7-8 CONSEIL GÉNÉRAL8 Comité des règles d'origine11-13 Organe de supervision des textiles12 Organe de règlement des différendsWT/GC/31
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Date Réunions
DÉCEMBRE (suite)
13 et 15 Organe d'examen des politiques commerciales – Canada
25 NOËL
(jour férié à l'OMC)
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