ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/IT/W/6/Rev.2
11 juillet 2003
(03-3761)
Comité des participants sur l'expansion du commerce
des produits des technologies de l'information
DIVERGENCES RELATIVES À LA CLASSIFICATION
Note du Secrétariat
Révision
Pour faire avancer les travaux sur les divergences relatives à la classification, les participants
à la réunion formelle du 24 avril 2003 ont demandé au Secrétariat de mettre à jour les listes de
produits ci-après sur la base du dernier rapport des spécialistes des douanes (Réunion informelle desspécialistes des douanes des participants à l'ATI destinée à examiner les divergences relatives à la
classification, G/IT/14/Rev.1/Add.1).
Le présent document met donc à jour les renseignements figurant dans le document G/IT/W/6
et Rev.1 et a été établi d'après les renseignemen ts figurant dans le document G/IT/14/Rev.1/Add.1.
Les listes se présentent comme suit:
1 A) produits au sujet desquels les divergences ont été ramenées à une seule possibilité de
classement;
1 B) produits au sujet desquels les divergences ont été ramenées à deux possibilités de classement
ou plus, sur lesquelles il y a eu accord;
2) produits au sujet desquels les divergences ont été ramenées à deux possibilités de classement
ou plus, sur lesquelles il n'y a pas eu accord;
3) produits au sujet desquels la question a été renvoyée devant le Comité du Système harmonisé
(CSH) de l'Organisation mondiale des douanes (OMD);
4) produits au sujet desquels aucun progrès n'a été accompli en raison de circonstances diverses;
et
5) produits renvoyés au présent Comité en réunion formelle pour examen.
Les participants voudront peut-être aussi se référer aux documents G/IT/2 et
G/IT/2/Add.1/Rev.1, où figurent les classements qu'ils avaient notifiés dans leurs listes pour chaqueproduit de l'Appendice B.
Les  classements indiqués en caractères gras  constituaient des questions toujours en suspens
notées par le Groupe.
_______________G/IT/W/6/Rev.2
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I A) DIVERGENCES RAMENÉES À UNE SEULE POSSIBILITÉ DE CLASSEMENT
1. 113- Tubes réacteurs à quartz et supports pour insertion dans des fours de diffusion et fours à
oxydation pour la production de plaquettes à semi-conducteurs (702000)
2. 114- Appareils de métallisation chimique sous vide pour la production de semi-conducteurs
(841989)
3. 115- Parties d'appareils de métallisation chimique sous vide pour la production de
semi-conducteurs (841990)
4. 125- Machines à laser pour le découpage par rayons laser des pistes de contact, destinées à la
production de semi-conducteurs (845610)
5. 126- Machines à scier pour le découpage en tranches de lingots monocristallins ou de
plaquettes en microplaquettes (846410)
6. 141- Appareils à dépôt physique par pulvérisation sur les plaquettes à semi-conducteurs
(854389)
7. 147- Appareils à dépôt physique pour la production de semi-conducteurs (854389)
8. 148- Tournettes pour le dépôt d'émulsions photographiques sur les plaquettes à
semi-conducteurs (847989)
9. 149- Parties d'appareils à dépôt physique par pulvérisation sur les plaquettes à
semi-conducteurs (854390)
10. 151- Parties de tournettes pour le dépôt d'émulsions photographiques sur les plaquettes à
semi-conducteurs (847990)
11. 158- Parties d'appareils à dépôt physique pour la production de semi-conducteurs (854390)12. 162- Appareils pour le chauffage rapide des plaquettes à semi-conducteurs (851430)13. 164- Parties d'appareils pour le traitement thermique rapide des plaquettes (851490)14. 181- Masqueurs conçus pour la production de masques et réticules à partir de substrats
recouverts d'une résine photosensible (901720)
15. 182- Parties et accessoires de masqueurs conçus pour la production de masques et réticules à
partir de substrats recouverts d'une résine photosensible (901790)
16. 183- Parties de ces masqueurs (901790)17. 195- Moniteurs:  unités d'affichage de machines automatiques de traitement de l'information à
tube à rayons cathodiques avec un pas de matrice inférieur à 0,4 mm ne pouvant pas recevoir
ni traiter des signaux de télévision ou d'autres signaux audio ou vidéo analogiques ou traités
numériquement sans l'aide d'une unité centrale de traitement d'ordinateur, telle qu'elle est
définie dans le présent accord.  L'accord ne couvre donc pas les télévisions, y compris les
télévisions à haute définition. (847160)G/IT/W/6/Rev.2
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18. 196- Unités de mémoire à disques optiques pour machines automatiques de traitement de
l'information (y compris unités de disques au dionumériques (CD) et de vidéodisques (DVD)),
avec ou sans possibilité d'écriture/enregistrement et de lecture sous leur propre enveloppe ou
non (847170)G/IT/W/6/Rev.2
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I B) DIVERGENCES RAMENÉES À DEUX POSSIBILITÉS DE CLASSEMENT OU
PLUS, SUR LESQUELLES IL Y A EU ACCORD
1. 142- Appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le
nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs des systèmes d'affichage à écran plat (842489,846490, 847989)
2. 143- Appareils de fixation de puces, appareils de transport automatique sur bande et
microsoudeuses de fils pour l'assemblage de semi-conducteurs (847989, 851580)
3. 146- Machines à couder, à plier et à dresser les fils de sortie de semi-conducteurs (846221,
846229)
4. 150- Parties d'appareils de fixation de puces, d'appareils de transport automatique sur bande et
de microsoudeuses de fils pour l'assemblage de semi-conducteurs (847990, 851590)
5. 168- Appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le
nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs des systèmes d'affichage à écran plat (842489,
846490, 847989)
6. 191- Ordinateurs:  machines automatiques de traitement de l'information aptes à 1) enregistrer
le ou les programmes de traitement et au moins les données immédiatement nécessaires pourl'exécution de ce ou de ces programmes;  2) être librement programmées conformément aux
besoins de l'utilisateur;  3) exécuter des traitements arithmétiques définis par l'utilisateur;  et
4) exécuter, sans intervention humaine, un programme de traitement dont elles doivent
pouvoir, par décision logique, modifier l'exécution au cours du traitement.  L'accord couvre
les machines automatiques de traitement de l'information, qu'elles soient ou non aptes àrecevoir et à traiter avec l'aide de l'unité centrale de traitement des signaux téléphoniques, des
signaux de télévision ou d'autres signa ux audio ou vidéo analogiques ou traités
numériquement.  Les machines exécutant une fonction spécifique autre que le traitement de
l'information ou incorporant une machine auto matique de traitement de l'information ou
fonctionnant en association avec une telle machine et qui ne sont pas spécifiées dans
l'Appendice A ou B ne sont pas couvertes par le présent accord. (847110, 847130, 847141,
847149)
7. 194- Équipements de réseaux:  appareils pour réseaux locaux (LAN) et grands réseaux
(WAN), y compris les produits destinés à être utilisés exclusivement ou principalement pour
assurer l'interconnexion de machines automatiques de traitement de l'information et de leurs
unités dans un réseau utilisé principalement pour le partage de ressources, tel que unités detraitement central, unités de mémoire et unités d'entrée ou de sortie – y compris adaptateurs,
installations nodales, répéteurs de lignes, convertisseurs, concentrateurs, passerelles et
routeurs, et assemblage de circuits imprimés pouvant être incorporés dans des machines
automatiques de traitement de l'information et leurs unités (847180, 851750)
8. 198- Traceurs, qu'il s'agisse d'unités d'entrée ou de sortie relevant de la position n° 8471 du
SH ou de machines à dessiner ou à tracer relevant de la position n° 9017 du SH (847160,
901710, 901720)
9. 200- Téléprojecteurs à écran plat utilisés avec des machines automatiques de traitement de
l'information qui peuvent afficher des informations numériques produites par l'unité centrale
de traitement (847160, 852830)G/IT/W/6/Rev.2
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II. DIVERGENCES RAMENÉES À DEUX POSSIBILITÉS DE CLASSEMENT OU PLUS
SUR LESQUELLES IL N'Y A PAS EU ACCORD
1. 137- Matériel d'encapsulation pour l'assemblage de semi-conducteurs (847710, 847740,
847759, 847989)
2. 138- Parties de matériel d'encapsulation (847790, 847990)3. 144- Matériel d'encapsulation pour l'assemblage de semi-conducteurs (847710, 847740,
847759, 847989)
4. 155- Parties de matériel d'encapsulation pour l'assemblage des semi-conducteurs (847790,
847990)
5. 192- Amplificateurs électriques utilisés comme répéteurs dans des systèmes de téléphonie
filaire relevant du présent accord, et leurs parties (851750, 851780, 851790, 851840, 851890)G/IT/W/6/Rev.2
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III. PRODUITS POUR LESQUELS LA QUESTION A ÉTÉ RENVOYÉE DEVANT
LE CSH DE L'OMD
1. 203- Modules séparés ayant une fonction de communication:  dispositifs à microprocesseur
comprenant un modem d'accès à Internet et ayant une fonction d'échange interactifd'informations (851750, 852510, 852520, 852812)G/IT/W/6/Rev.2
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IV. PRODUITS AU SUJET DESQUELS AUCUN PROGRÈS N'A ÉTÉ ACCOMPLI EN
RAISON DE CIRCONSTANCES DIVERSES
1. 175- Microscopes optiques stéréoscopiques pourvus d'appareillages spécifiquement conçus
pour la manipulation et le transport de plaquettes à semi-conducteurs ou de réticules
2. 176- Microscopes pour la photomicrographie pourvus d'appareillages spécifiquement conçus
pour la manipulation et le transport de plaquettes à semi-conducteurs ou de réticules
3. 177- Parties et accessoires de microscopes optiques stéréoscopiques pourvus d'appareillages
spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de plaquettes à semi-conducteurs
ou de réticules
4. 178- Parties et accessoires de microscopes pour la photomicrographie pourvus d'appareillages
spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de plaquettes à semi-conducteurs
ou de réticules
5. 179- Microscopes électroniques pourvus d'appareillages spécifiquement conçus pour la
manipulation et le transport de plaquettes à semi-conducteurs ou de réticules
6. 180- Parties et accessoires de microscopes électroniques pourvus d'appareillages
spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de plaquettes à semi-conducteursou de réticules
7. 202- Kits de mise à niveau multimédia pour les machines automatiques de traitement de
l'information et leurs unités, conditionnés pour la vente au détail, comprenant au moins des
haut-parleurs et/ou des microphones ainsi qu'un assemblage de circuits imprimés permettantaux machines automatiques de traitement de l'information et à leurs unités de traiter des
signaux audio (cartes son) (847180, 847330)G/IT/W/6/Rev.2
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V. PRODUITS RENVOYÉS AU PRÉSENT COMITÉ EN RÉUNION FORMELLE POUR
EXAMEN
1. 122- Appareils pour le décapage ou le nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs ( 845691 ,
845699, 847989)
2. 129- Parties de machines à scier pour le découpage en tranches de lingots monocristallins ou
de plaquettes en microplaquettes (846691, 846610 , 846620 , 846630 )
3. 130- Parties de machines de découpage en dés pour le grattage ou le rainurage des plaquettes
à semi-conducteurs (846691, 846610 , 846620 , 846630 )
4. 133- Parties de machines à laser pour le découpage par rayon laser des pistes de contact,
destinées à la production de semi-conducteurs (846693, 846610 , 846620 , 846630 )
5. 135- Parties d'appareils pour le décapage ou le nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs
(846693, 847990, 846620 , 846630 )
6. 139- Machines automatisées pour le transport, la manutention et le stockage de plaquettes à
semi-conducteurs, de cassettes de plaquettes, de boîtes de plaquettes et d'autres matériaux
destinés à des dispositifs à semi-conducteurs (842839, 842890, 847950, 847989)
7. 153- Parties d'appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le
nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs et des systèmes d'affichage à écran plat (842490,
846691, 847990, 846620, 846630 )
8. 154- Parties de machines automatisées pour le transport, la manutention et le stockage de
plaquettes à semi-conducteurs, de cassettes de plaquettes, de boîtes de plaquettes et d'autres
matériaux destinés à des dispositifs à semi-conducteurs (843139, 847990) (dépend des
résultats relatifs au point 139)
9. 157- Parties de machines à couder, à plier et à dresser les fils de sortie de semi-conducteurs
(846694, 846610 , 846620 , 846630 )
10. 166- Testeurs de plaquettes (853690, 903082)
11. 169- Parties d'appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le
nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs et des systèmes d'affichage à écran plat (842490,
846691, 847990, 846620 , 846630 )
12. 193- Dispositifs d'affichage à écran plat (y compris systèmes à cristaux liquides, à
électroluminescence, à plasma, à fluorescence sous vide et autres) pour les produits relevant
du présent accord, et leurs parties (847149, 847160, 847330, 853120, 853180, 853190,
854389, 854390, 854890, 901380, 901390)
13. 197- Récepteurs de téléappel et leurs parties ( 852520 , 852790, 852910, 852990)
14. 199- Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y
compris pour les connexions extérieures telles que les cartes conformes à la norme PCMCIA.Ces assemblages de circuits imprimés consistent en un ou plusieurs circuits imprimés relevant
de la position n° 8534 comportant chacun un ou plusieurs éléments actifs, avec ou sans
éléments passifs.  Par éléments actifs, on entend les diodes, transistors et dispositifs
semi-conducteurs analogues, qu'ils soient ou non photosensibles, relevant de la positionG/IT/W/6/Rev.2
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n° 8541, et les circuits intégrés et microassemblages relevant de la position n° 8542.  (841990,
842191, 842490, 843139, 846691, 846693, 846694, 847150, 847180, 847310, 847321,
847329, 847330, 847340, 847350, 847790, 847990, 850490, 851440, 851490, 851590,
851750, 851780, 851790, 851890, 852290, 852390, 852491, 852812, 852990, 853190,
853890, 854389, 854390, 854890, 900990, 901090, 901190, 901290, 901390, 901790,902690, 902790, 903090, 903190)
15. 201-
 Unités de mémoire de format spécifique, y compris les supports d'information pour
machines de traitement automatique de l'information, avec ou sans support amovible, de type
magnétique, optique ou autre, y compris les unités de disques à cartouches Bernoulli Box,
Syquest ou Zipdrive (847170, 852311, 852312, 852313, 852320, 852390, 852431, 852439,
852440, 852491, 852499)
__________