ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/304/Rev.1
11 mars 1998
(98-0920)
Organe de supervision des textiles Original:  espagnol
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VETEMENTS
Notification au titre des articles 2:8 a) et 2:11
GUATEMALA
Révision
Le Guatemala a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une version révisée de la
notification qu'il avait présentée au titre des paragraphes 8 a) et 11 de l'article 2.
Conformément au paragraphe 11 de l'article 2, l'OSpT distribue cette notification aux
Membres de l'OMC.G/TMB/N/304/Rev.1
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Représentation permanente du Guatemala
Genève, Suisse
OMC/019/98 M-11
Genève, le 17 février 1998
Monsieur le Président,
J'ai l'honneur de transmettre ci-joint copie de la lettre de M. Marco Antonio Ventura,
Conseiller auprès du Ministère de l'économie, à laquelle est jointe la nouvelle liste de produits que leGuatemala entend intégrer au cours de la deuxième étape en vertu des dispositions du paragraphe 8 a)
de l'article 2 de l'Accord sur les textiles et les vêtements (ATV).
La liste jointe, qui inclut la ligne tarifaire n
o 51.01.02.01, remplace la liste précédente qui vous
avait été transmise par M. Marco Antonio Ventura en même temps que notre lettre datée du4 novembre 1997 (OMC/195/97 M-11).
Je vous prie d'agréer, Monsieur le Président, les assurances de ma très haute considération.
(signé) Federico Urruela Prado
Représentant permanent auprès de l'OMC
Monsieur András Szepesi
Président
Organe de supervision des textiles
Organisation mondiale du commerceG/TMB/N/304/Rev.1
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Ministère de l'économie
8a Av. 10-43, Zona 1
Guatemala C.A.
Guatemala, le 11 février 1998
Monsieur le Représentant permanent,
J'ai l'honneur de vous adresser la présente lettre en référence à votre fax
no 018/98/OMC M-11, qui a trait à la notification sur les textiles concernant la deuxième étape
d'intégration.
J'ai le plaisir de vous informer que, après consultation des experts spécialistes de la
nomenclature tarifaire du Secrétariat général de l'intégration économique de l'Amérique centrale(SIECA) et de représentants du secteur privé national des textiles et vêtements, la ligne
tarifaire n° 59.08.02.00, dans la liste correspondant à la deuxième étape, est remplacée par le
n° 51.01.02.01 et que, en conséquence, cette liste est modifiée de façon que les produits de ce secteur
intégrés par le Guatemala dans le cadre du GATT de 1994 pour la deuxième étape représentent au
total 4 361 485 kg, soit 17,5 pour cent.
Vous voudrez bien trouver ci-joint la li ste de la deuxième étape dûment modifiée.
Vous remerciant pour votre concours à cet égard, je vous serais obligé de bien vouloir
transmettre la présente communication à l'OSpT et, lorsque l'Organe aura considéré que le Guatemalaa satisfait à son engagement au titre de la deuxième étape d'intégration, de bien vouloir nous en aviser.
Je vous prie d'agréer, Monsieur le Représentant permanent, les assurances de ma très haute
considération.
(signé) Marco Antonio Ventura
Conseiller, Bureau du Ministre
Monsieur Federico Urruela Prado
Représentant permanent auprès de l'OMC
Genève, SuisseG/TMB/N/304/Rev.1
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Guatemala – Liste des produits à intégrer dans le cadre du GATT de 1994 à partir du premier jour
du trente-septième mois après que l'Accord sur les textiles et les vêtements aura
pris effet, conformément à l'article 2:8 a) de l'Accord
Phase 2a
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NAUCA II Désignation Poids en kg Position
du SHDésignation
Total à intégrer 4 361 485
51.01.01.02 Matières textiles et
ouvrages en ces matières81 889 5402.33 Fils texturés n.d.a., de polyesters,
non conditionnés pour la vente audétail
51.01.02.01 Fils texturés ou autres 193 925 5401.10 Fils à coudre de filaments
synthétiques
5402.10 Fils à haute ténacité (autres que fils à
coudre), de nylon ou d'autres
polyamides, non conditionnés pour
la vente au détail
5402.41 Fils de nylon ou d'autres
polyamides, conditionnés pour lavente au détail
5402.51 Fils de nylon ou d'autres
polyamides:  simples, d'une torsionsupérieure à 50 tours par mètre,n.d.a., non conditionnés pour la
vente au détail
5402.61 Fils de nylon ou d'autres
polyamides, retors ou câblés, n.d.a.,non conditionnés pour la vente audétail
5406.10 Fils de filaments synthétiques ou
artificiels (autres que fils à coudre),conditionnés pour la vente au détail
5604.20 Fils de haute ténacité de polyester,
de nylon ou d'autres polyamides ou
de rayonne viscose, imprégnés ou
enduits
5604.90 Fils textile s, lames/formes
similaires, imprégnés, enduits ourecouverts de caoutchouc ou dematières plastiques, n.d.a.
51.04.01.00 Nappes tramées pour
pneumatiques1 048 874 5407.10 Tissus obtenus à partir de fils à haute
ténacité de nylon ou d'autres
polyamides/de polyestersG/TMB/N/304/Rev.1
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NAUCA II Désignation Poids en kg Position
du SHDésignation
5408.10 Tissus obtenus à partir de fils à haute
ténacité de rayonne viscose
5902.10 Nappes tramées pour pneumatiques
obtenues à partir de fils à haute
ténacité de nylon ou d'autres
polyamides
5902.20 Nappes tramées pour pneumatiques
obtenues à partir de fils à hauteténacité de polyesters
5902.90 Nappes tramées pour pneumatiques
obtenues à partir de fils à hauteténacité de rayonne viscose
56.03.00.00 Déchets de fibres
synthétiques ou
artificielles (continues
et/ou discontinues), noncardées, peignées ouautrement transforméespour la filature, y comprisles déchets de fils et les
effilochés41 783 5505.10 Déchets de fibres synthétiques
5505.20 Déchets de fibres artificielles
56.04.00.00 Fibres synthétiques ou
artificielles discontinues
et déchets de fibressynthétiques ouartificielles (continueset/ou discontinues),cardées, peignées ou
autrement transformées
pour la filature2 705 873 5506.10 Fibres synthétiques discontinues de
nylon ou d'autres polyamides,
cardées ou peignées
5506.20 Fibres synthétiques discontinues de
polyester, cardées ou peignées
5506.30 Fibres synthétiques discontinues
acryliques ou modacryliques,cardées ou peignées
5506.90 Fibres synthétiques ou artificielles
discontinues, cardées ou peignées,n.d.a.
5507.00 Fibres artificielles discontinues,
cardées ou peignéesG/TMB/N/304/Rev.1
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NAUCA II Désignation Poids en kg Position
du SHDésignation
58.01.00.00 Tapis à points noués ou
enroulés, mêmeconfectionnés121 523 5701.10 Tapis de laine ou de poils fins, à
points noués ou enroulés
5701.90 Tapis d'autres matières textiles, à
points noués ou enroulés
60.02.01.00 Pour travailleurs 7 6116.10 Gants imprégnés, enduits ou
recouverts de matières plastiques ou
de caoutchouc, en bonneterie
6116.91 Gants, mitaines et moufles, n.d.a., de
laine ou de poils fins, en bonneterie
6116.92 Gants, mitaines et moufles, n.d.a., de
coton, en bonneterie
6116.93 Gants, mitaines et moufles, n.d.a., de
fibres synthétiques, en bonneterie
6116.99 Gants, mitaines et moufles, n.d.a.,
d'autres matières textiles, enbonneterie
61.04.00.00 Sous-vêtements pour
femmes, fillettes et jeunes
enfants165 931 6208.11 Combinaisons ou fonds de robes et
jupons de fibres synthétiques ou
artificielles, autres qu'en bonneterie,
pour femmes ou fillettes
6208.19 Combinaisons ou fonds de robes et
jupons, d'autres matières textiles,autres qu'en bonneterie, pourfemmes et fillettes
6208.21 Chemises de nuit et pyjamas, de
coton, autres qu'en bonneterie, pour
femmes ou fillettes
6208.22 Chemises de nuit et pyjamas, de
fibres synthétiques ou artificielles,
autres qu'en bonneterie, pourfemmes ou fillettes
6208.29 Chemises de nuit et pyjamas,
d'autres matières textiles, autresqu'en bonneterie, pour femmes oufillettes
6208.91 Slips, déshabillés, etc., de coton,
autres qu'en bonneterie, pour
femmes ou fillettesG/TMB/N/304/Rev.1
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NAUCA II Désignation Poids en kg Position
du SHDésignation
6208.92 Slips, déshabillés, etc., de fibres
synthétiques ou artificielles, autresqu'en bonneterie, pour femmes ou
fillettes
6208.99 Slips, déshabillés, etc., d'autres
matières textiles, autres qu'enbonneterie, pour femmes ou fillettes
6209.10 Vêtements et accessoires du
vêtement pour bébés, de laine ou depoils fins, autres qu'en bonneterie
6209.20 Vêtements et accessoires du
vêtement pour bébés, de coton,autres qu'en bonneterie
6209.30 Vêtements et accessoires du
vêtement pour bébés, de fibres
synthétiques, autres qu'en bonneterie
6209.90 Vêtements et accessoires du
vêtement pour bébés, d'autresmatières textiles, autres qu'enbonneterie
c6210.10 Vêtements confectionnés en feutres
ou non tissés
6210.50 Vêtements n.d.a., en tissus
imprégnés, enduits, recouverts, etc.,
pour femmes ou fillettes
6211.41 Autres vêtements, pour femmes ou
fillettes, de laine ou de poils fins,
autres qu'en bonneterie
6211.42 Autres vêtements, pour femmes ou
fillettes, de coton, autres qu'enbonneterie
6211.43 Autres vêtements, pour femmes ou
fillettes, de fibres synthétiques ouartificielles, autres qu'en bonneterie
6211.49 Autres vêtements, pour femmes ou
fillettes, d'autres matières textiles,
autres qu'en bonneterieG/TMB/N/304/Rev.1
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NAUCA II Désignation Poids en kg Position
du SHDésignation
c6217.90 Parties de vêtements ou
d'accessoires du vêtement n.d.a., enmatières textiles, autres qu'en
bonneterie
61.05.00.00 Mouchoirs et pochettes 1 680 6213.10 Mouchoirs et pochettes de soie ou de
déchets de soie, autres qu'enbonneterie
6213.20 Mouchoirs et pochettes de coton,
autres qu'en bonneterie
6213.90 Mouchoirs et pochettes d'autres
matières textiles, autres qu'enbonneterie
a Le total des produits textiles et vêtements importés en 1990 s'élève à 24 918 940 kg.  Sur ce total, le
Guatemala intègre dans le cadre du GATT de 1994, 4 361 485 kg, soit 17,5 pour cent.
b Les colonnes 1 et 2 indiquent, respectivement, la position et la désignation de la Nomenclature
tarifaire uniforme centre américaine (NAUCA II) en vigueur au Guatemala en 1990, et les colonnes 4 et 5, laposition et la désignation correspondante du Système harmonisé (SH).
c Les lignes du SH apparaissent également dans la Liste des produits intégrés au cours de la première
étape, mais il convient de noter qu'elles correspondent  à des lignes différentes dans la NCCD (NAUCA II), à
savoir les lignes n° 61.01.00.00 et 61.04.00.00, qui se rapportent aux vêtements de dessus pour hommes et
garçonnets, et aux sous-vêtements pour femmes, fillettes et jeunes enfants, respectivement.  Cela s'explique parla différence de structure entre la NCCD et le SH.
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