ORGANISATION MONDIALE G/L/226
18mars 1998
DUCOMMERCE(98-1087)
Conseil ducommerce desmarchandises
16mars 1998
DECLARATION DES.E.M.R.SABOR ÍOSOTO,
PRESIDENT DUCONSEIL DUCOMMERCE DESMARCHANDISES,
AUTITRE DUPOINT I(FACILITATION DESECHANGES)
Jevoudrais toutd'abord direquelques mots duSymposium surlafacilitation deséchanges,
organisé parleSecrétariat surl'initiative duConseil ducommerce desmarchandises etquis'estdéroulé
lundi etmardi dernier, les9et10mars 1998.
Vingt-sept orateurs venus d'entreprises privées etdegroupements professionnels ontdonné
unaperçugénéral d'uncertain nombre dedomaines danslesquels lesnégociants seheurtent àdes
obstacles aucommerce desmarchandises transfrontières. Desorateurs appartenant àdesorganisations
intergouvernementales (FMI, CCI,CNUCED, CEE/Nations Unies, Banque mondiale etOrganisation
mondiale desdouanes) ontrendu compte del'expérience qu'ilsavaient acquise àl'occasion deleurs
travaux surlafacilitation deséchanges.
Laconférence, d'unedurée dedeuxjours, aréuni 350délégués dequelque 75Membres et
plusde20observateurs. Nombre dedélégations comprenaient dehauts fonctionnaires établis dans
lescapitales, experts enquestions commerciales etdouanières, ainsiquedesreprésentants dusecteur
privé intéressés.
Après deux exposés introductifs, quiontpermis d'expliquer lesdétails complexes d'une
transaction commerciale caractéristique, troisgroupes (surlestransports, lesdouanes etlesconditions
financières enrapport aveclecommerce international) sesontréunis successivement, fournissant une
enceinte danslaquelle desreprésentants dusecteur privé ontprésenté lesprincipaux obstacles pratiques
auxquels ilsseheurtent àl'occasion ducommerce desmarchandises transfrontières, etsuggéré des
solutions. Unquatrième groupe, surlesmoyens électroniques quipeuvent contribuer àfaciliter les
échanges, aprésenté àl'auditoire certains desavantages etdesapplications possibles del'automatisation
etdel'échange électronique dedonnées entreorganismes officiels etnégociants, etaindiqué àgrands
traits comment lestransactions commerciales pourraient, àl'avenir, êtreréalisées pardesmoyens
électroniques.
Lesprincipales préoccupations exprimées parlesnégociants pendant leSymposium peuvent
êtreregroupées souscinqrubriques:
- Prescriptions enmatière dedocumentation excessives;
- Insuffisance del'automatisation etutilisation insignifiante delatechnologie del'information;
- Manque detransparence; prescriptions pourl'importation etl'exportation peuclaires etnon
spécifiées;
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- Procédures insuffisantes; enparticulier, absence decontrôles fondés surunaudit etde
techniques d'évaluation desrisques;
- Insuffisance delamodernisation desservices dedouane etautres services officiels etdela
coopération entre eux,quicontrecarre lesefforts déployés pour fairefaceefficacement à
l'augmentation descourants commerciaux.
Laplupart desorateurs etplusieurs autres intervenants ontsuggéré quel'OMC avaitunrôle
àjouerdanslafacilitation ducommerce, soitenrenfor çantsesdisciplines etrègles existantes, demanière
quelaquestion desobstacles administratifs soitabordée plusefficacement, soitenfaisant entrer les
travaux desautres organisations danslesystème del'OMC fondé surdesrègles, defaçonàlesrendre
contraignants àl'échelon multilatéral etàenrendre l'exécution obligatoire. Ilaaussiétésuggéré que
l'OMC joueunrôledecoordination ouencourage l'adhésion auxinstruments existants oufuturs
concernant lafacilitation ducommerce, oulesfassedavantage connaître. Certains Membres ontappelé
l'attention surl'importance destravaux quedivers organes del'OMC consacraient àlafacilitation du
commerce, portant surlamiseenoeuvre del'Accord surl'évaluation endouane, surl'inspection avant
expédition etsurlesrègles d'origine. Aleuravis,ilfallait enpriorité achever cestravaux demanière
satisfaisante etàtemps. D'autres intervenants ontdéclaré qu'ilneconviendrait pasd'entreprendre
denouveaux travaux oudecréer denouveaux organes. Plusieurs ontdéclaré qu'ilétaitimportant
d'étudier attentivement lesquestions soulevées aucours duSymposium, danslecontexte desfuturs
travaux del'OMC surlafacilitation ducommerce.
Jevoudrais rappeler queceSymposium étaitdestiné àpermettre auxMembres del'OMC de
passer àlaphase destravaux analytiques surlafacilitation deséchanges, pourvoirs'ilyavait lieu
d'établir desrègles del'OMC danscedomaine, ainsiqu'ilestprévu danslaDéclaration deSingapour.
Jevoudrais vousdemander deréfléchir àlamanière dontnousdevons poursuivre àl'avenir nostravaux
surlafacilitation ducommerce. Amonavis,ilyadeuxquestions àenvisager:
Premièrement, queldoitêtrelesuivi immédiat duSymposium? Comment faut-il traiter
l'information quenousavons reçuepourqu'ellesoituneressource utile, dontnouspuissions tirerparti
dansnostravaux analytiques?
Deuxièmement, comment conviendrait-il destructurer leprocessus analytique denostravaux
àl'avenir?
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