. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/Notif.99.90
12 mars 1999
(99-0989)
Comité des obstacles techniques au commerce
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l’article 10.6.
1. Membre de l’Accord adressant la notification:  THAÏLANDE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):           
2. Organisme responsable:  Institut thaïlandais de normalisation industrielle, Ministère de
l'industrie
L'organisme ou l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification
doit être indiqué s'il est différent de l'organisme susmentionné:           
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [X], 2.10.1 [    ], 5.6.2 [    ], 5.7.1 [    ], autres:           
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l’ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
Motocycles et cyclomoteurs (43.140)
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: Projet de notification ministérielle
n° …  (B.E.2542) publié au titre de la Loi sur la normalisation des produits industriels
B.E.2511, modifiant la norme obligatoire TIS 341-2528 (1985) relative aux silencieux
d'échappement pour motocycles (3 pages, disponible en thaï)
6. Teneur:  L'Institut thaïlandais de normalisation industrielle (TISI) propose de modifier la
norme obligatoire TIS 341-2528 (1985) relative aux silencieux d'échappement pour
motocycles, qui:
- couvre les silencieux pour moteurs à deux ou à quatre temps montés sur les
motocycles,
- spécifie les matériaux à utiliser (acier, acier galvanisé, acier aluminé et acier
inoxydable),
- classifie le produit visé en deux types, comme suit:
- Type 1:  le dispositif qui émet le flux de gaz d'échappement et le dispositif
qui réduit le niveau de bruit d'échappement sont intégrés, et
- Type 2:  le dispositif qui émet le flux de gaz d'échappement et le dispositif
qui réduit le niveau de bruit d'échappement constituent visiblement deux
éléments séparés, et
- énonce des exigences concernant les matériaux (par exemple épaisseur, résistance à
la corrosion et pouvoir adhésif de la surface de placage), les composants, le placage
des surfaces, le niveau de bruit maximal et le niveau de fuite du silencieux.  Cetexte couvre aussi le marquage, l'étiquetage, l'échantillonnage, les critères de
conformité et les essais.G/TBT/Notif.99.90
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Les principales modifications sont les suivantes:
1. modification du tableau 1 – Épaisseur des matériaux;
2. modification du niveau de bruit maximal:
- pas plus de 95 dB(A) pour les motocycles d'une cylindrée
comprise entre 50 et 125 cm3;  et
- pas plus de 99 dB(A) pour les motocycles d'une cylindrée
supérieure à 125 cm3;
3. modification du niveau de fuite maximal, qui ne doit pas dépasser
900 cm3 par seconde.
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:
Protection de l'environnement
8. Documents pertinents:
1. TIS 341-2528 (1985) - Silencieux d'échappe ment pour motocycles (15 pages: A5,
disponible en thaï)
2. ISO 5130-1982 Mesurage du bruit émis par les véhicules à l'arrêt - Méthode de
contrôle
3. MIL-M-52590 - 1983 Spécification militaire:  silencieux/échappement/moteurs à
combustion interne/usage général
4. Publication au Journal officiel après adoption
9. Date projetée pour l'adoption:  À déterminer
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  À déterminer
10. Date limite pour la présentation des observations:  16 avril 1999
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] ou
adresse, courrier électronique et numéro de téléfax d'un autre organisme: