ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/LIC/N/2/POL/5
5 septembre 2001
(01-4220)
Comité des licences d'importation Original:  anglais
ACCORD SUR LES PROCÉDURES DE LICENCES D'IMPORTATION
Notification au titre de l'article 5
POLOGNE
La Mission permanente de la Pologne a fait parv enir au Secrétariat la communication ci-après,
datée du 4 juin 2001.
_______________
Conformément à l'article 5 de l'Accord sur les procédures de licences d'importation, nous
vous présentons ci-joint une notification relative au système de contrôle des importations d'animaux
vivants et autres produits agricoles mis en place par le Ministre de l'économie avec effet au1
er janvier 2001.
a) Liste des produits soumis aux procédures de licences:
Animaux vivants et autres produits agricoles, ainsi que les produits relevant des codes PCN
qui figurent dans l'Appendice ci-joint.
b) Point de contact chargé de communiquer des renseignements sur les conditions de
recevabilité:
Office de commercialisation des produits agricoles, Ul. Wspólna 30, 00-930 Varsovie,
Pologne.
Ministère de l'économie, Département du commerce des marchandises et des services, Plac
Trzech Krzy ży 3/5, 00-507 Varsovie, Pologne.
c) Organe administratif auquel présenter les demandes:
Comme ci-dessus:Office de commercialisation des produits agricoles – Appendice.
- Ministère de l'économie:
- PCN 3001 – Glandes …
- PCN 3002 – Sang humain;    sang animal …
- PCN 3502 – Albumines …
- PCN 3503 00 – Gélatine …
- PCN 3505 10 50 0 – Amidons, estérifiés ou éthérifiésG/LIC/N/2/POL/5
Page 2
d) Date et titre de la publication où sont publiées les procédures de licences:
Décret du Ministre de l'économie daté du 20 décembre 2000 publié dans le recueil des lois de
la République de Pologne (" Dzienik Ustaw Rzeczypospolitej Polskiej ") n° 121 du 30 décembre 2000,
page 1303.
e) Indication du caractère automatique ou non automatique de la procédure de licences
conformément aux définitions énoncées aux articles 2 et 3:
La procédure de permis d'importation est automatique.
f) Objectif administratif:
Le principal objectif administratif est de contrôler (surveiller) les importations par pays
d'origine, volume et valeur, ainsi que par société importatrice.
Deux groupes de produits sont énumérés dans l'Appendice:- les marchandises sensibles du point de vue de la politique économique sectorielle
interne;
- les marchandises dont l'importation représente un certain risque lié à la propagation
de l'ESB.
g) Durée prévue de la procédure de licences d'importation:
La procédure de licences d'importation arrive à expiration le 31 décembre 2001.G/LIC/N/2/POL/5
Page 3
APPENDICE
Code PCN Désignation
0102 Animaux vivants de l'espèce bovine:
010210 -Reproducteurs de race pure (NC001):
010210100 --Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé)
010210300 --Vaches
010210900 --Autres
010290 -Autres:
--Des espèces domestiques:
010290050 ---D'un poids n'excédant pas 80 kg
---D'un poids excédant 80 kg mais n'excédant pas 160 kg:
010290210 ----Destinés à la boucherie
010290290 ----Autres
---D'un poids excédant 160 kg mais n'excédant pas 300 kg:
010290410 ----Destinés à la boucherie
010290490 ----Autres
---D'un poids excédant 300 kg:
----Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé):
010290510 -----Destinées à la boucherie
010290590 -----Autres
----Vaches:
010290610 -----Destinées à la boucherie
010290690 -----Autres
----Autres:
010290710 -----Destinés à la boucherie
010290790 -----Autres
010290900 --Autres
0201 Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées:
020110000 -En carcasses ou demi-carcasses
020120 -Autres morceaux non désossés:
020120200 --Quartiers dits "compensés"
020120300 --Quartiers avant attenants ou séparés
020120500 --Quartiers arrière attenants ou séparés
020120900 --Autres
020130000 -Désossées
0202 Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées:
020210000 -En carcasses ou demi-carcasses
020220 -Autres morceaux non désossés:
020220100 --Quartiers dits "compensés"
020220300 --Quartiers avant attenants ou séparés
020220500 --Quartiers arrière attenants ou séparés
020220900 --Autres
020230 -Désossées:
020230100 --Quartiers avant, entiers ou découpés en ci nq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant
présenté en un seul bloc de congélation;   quartiers dits "compensés" présentés en deux blocs decongélation contenant, l'un, le quartier avant entie r ou découpé en cinq morceaux au maximum et,
l'autre, le quartier arrière, à l'exclusion du filet, en un seul morceau
020230500 --Découpes de quartiers avant et de poitrines dites "australiennes" (NC008)
020230900 --AutresG/LIC/N/2/POL/5
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Code PCN Désignation
0203 Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées:
-Fraîches ou réfrigérées:
020311 --En carcasses ou demi-carcasses:
020311100 ---De l'espèce porcine domestique
020311900 ---Autres
020312 --Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés:
---De l'espèce porcine domestique:
020312110 ----Jambons et morceaux de jambons
020312190 ----Épaules et morceaux d'épaules
020312900 ---Autres
020319 --Autres:
---De l'espèce porcine domestique:
020319110 ----Parties avant et morceaux de parties avant
020319130 ----Longes et morceaux de longes
020319150 ----Poitrines (entrelardés) et morceaux de poitrines
----Autres:
020319550 -----Désossées
020319590 -----Autres
020319900 ---Autres
-Congelées:
020321 --En carcasses ou demi-carcasses:
020321100 ---De l'espèce porcine domestique
020321900 ---Autres
020322 --Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés:
---De l'espèce porcine domestique:
020322110 ----Jambons et morceaux de jambons
020322190 ----Épaules et morceaux d'épaules
020322900 ---Autres
020329 --Autres:
---De l'espèce porcine domestique:
020329110 ----Parties avant et morceaux de parties avant
020329130 ----Longes et morceaux de longes
020329150 ----Poitrines (entrelardés) et morceaux de poitrines
----Autres:
020329550 -----Désossées
020329590 -----Autres
020329900 ---Autres
0206 Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou
mulassière, frais, réfrigérés ou congelés:
020610 -De l'espèce bovine, frais ou réfrigérés:
020610100 --Destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (NC001)
--Autres:
020610910 ---Foies
020610950 ---Onglets et hampes
020610990 ---Autres
-De l'espèce bovine, congelés:
020621000 --Langues
02062200 --Foies:
020622001 ---Destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (NC001)
020622009 ---AutresG/LIC/N/2/POL/5
Page 5
Code PCN Désignation
020629 --Autres:
020629100 ---Destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (NC001)
---Autres:
020629910 ----Onglets et hampes
020629990 ----Autres
020630 -De l'espèce porcine, frais ou réfrigérés:
--De l'espèce porcine domestique
02063020 ---Foies:
020630201 ----Destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (NC001)
020630209 ----Autres
02063030 ---Autres
020630301 ----Destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (NC001)
020630309 ----Autres
020630800 --Autres
-De l'espèce porcine, congelés:
020641 --Foies:
02064120 ---De l'espèce porcine domestique
020641201 ----Destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (NC001)
020641209 ----Autres
020641800 ---Autres
020649 --Autres:
02064920 ---De l'espèce porcine domestique
020649201 ----Destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (NC001)
060249209 ----Autres
020649800 ---Autres
020680 -Autres, frais ou réfrigérés:
020680100 --Destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (NC001)
--Autres:
020680910 ---Des espèces chevaline, asine ou mulassière
020680990 ---Des espèces ovine ou caprine
020690 -Autres, congelés:
020690100 --Destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (NC001)
--Autres:
020690910 ---Des espèces chevaline, asine ou mulassière
020690990 ---Des espèces ovine ou caprines
0207 Viandes et abats comestibles, frais, réfrig érés ou congelés, des volailles du n° 0105, frais,
réfrigérés ou congelés:
-De coqs et de poules:
020711 --Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés:
020711100 ---Présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés "poulets 83%"
020711300 ---Présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier,
dénommés "poulets 70%"
020711900 ---Présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier,
dénommés "poulets 65%", ou autrement présentés
020712 --Non découpés en morceaux, congelés:
020712100 ---Présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier,
dénommés "poulets 70%"
020712900 ---Présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier,
dénommés "poulets 65%", ou autrement présentés
020713 --Morceaux et abats, frais ou réfrigérés:
---Morceaux:
020713100 ----Désossés
----Non désossés:G/LIC/N/2/POL/5
Page 6
Code PCN Désignation
020713200 -----Demis ou quarts
020713300 -----Ailes entières, même sans la pointe
020713400 -----Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
020713500 -----Poitrines et morceaux de poitrines
020713600 -----Cuisses et morceaux de cuisses
020713700 -----Autres
---Abats:
020713910 ----Foies
020713990 ----Autres
020714 --Morceaux et abats, congelés:
---Morceaux:
020714100 ----Désossés
----Non désossés:
020714200 -----Demis ou quarts
020714300 -----Ailes entières, même sans la pointe
020714400 -----Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
020714500 -----Poitrines et morceaux de poitrines
020714600 -----Cuisses et morceaux de cuisses
020714700 -----Autres
---Abats:
020714910 ----Foies
020714990 ----Autres
-De dindes et dindons:
020724 --Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés:
020724100 ---Présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés
"dindes 80%"
020724900 ---Présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés
"dindes 73%", ou autrement présentés
020725 --Non découpés en morceaux, congelés:
020725100 ---Présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés
"dindes 80%"
020725900 ---Présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés
"dindes 73%", ou autrement présentés
020726 --Morceaux et abats, frais ou réfrigérés:
---Morceaux:
020726100 ----Désossés
----Non désossés:
020726200 -----demis ou quarts
020726300 -----Ailes entières, même sans la pointe
020726400 -----Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
020726500 -----Poitrines et morceaux de poitrines
-----Cuisses et morceaux de cuisses:
020726600 ------Pilons et morceaux de pilons
020726700 ------Autres
020726800 -----Autres
---Abats:
020726910 ----Foies
020726990 ----Autres
020727 --Morceaux et abats, congelés:
---Morceaux:
020727100 ----Désossés
----Non désossés:
020727200 -----Demis ou quarts
020727300 -----Ailes entières, même sans la pointeG/LIC/N/2/POL/5
Page 7
Code PCN Désignation
020727400 -----Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
020727500 -----Poitrines et morceaux de poitrines
-----Cuisses et morceaux de cuisses:
020727600 ------Pilons et morceaux de pilons
020727700 ------Autres
020727800 -----Autres
---Abats:
020727910 ----Foies
020727990 ----Autres
-De canards, d'oies ou de pintades:
020732 --Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés:
---De canards:
020732110 ----Présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés "canards
85%"
020732150 ----Présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés
"canards 70%"
020732190 ----Présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier,
dénommés "canards 63%", ou autrement présentés
---D'oies:
020732510 ----Présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées "oies 82%"
020732590 ----Présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées
"oies 75%", ou autrement présentées
020732900 ---De pintades
020733 --Non découpés en morceaux, congelés:
---De canards:
020733110 ----Présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés
"canards 70%"
020733190 ----Présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier,
dénommés "canards 63%", ou autrement présentés
---D'oies:
020733510 ----Présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées "oies 82%"
020733590 ----Présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées
"oies 75%", ou autrement présentées
020733900 ---De pintades
020734 --Foies gras, frais ou réfrigérés:
020734100 ---D'oies
020734900 ---De canards
020735 --Autres, frais ou réfrigérés:
---Morceaux:
----Désossés:
020735110 -----D'oies
020735150 -----De canards et pintades
----Non désossés:
-----Demis ou quarts:
020735210 ------De canards
020735230 ------D'oies
020735250 ------De pintades
020735310 -----Ailes entières, même sans la pointe
020735410 -----Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
-----Poitrines et morceaux de poitrines:
020735510 ------D'oies
020735530 ------De canards et pintades
-----Cuisses et morceaux de cuisses:
020735610 ------D'oies
020735630 ------De canards et pintadesG/LIC/N/2/POL/5
Page 8
Code PCN Désignation
020735710 -----Parties dites "paletots d'oie ou de canard"
020735790 -----Autres
---Abats:
020735910 ----Foies, Autres que les foies gras
020735990 ----Autres
020736 --Autres, congelés:
---Morceaux:
----Désossés:
020736110 -----D'oies
020736150 -----De canards et pintades
----Non désossés:
-----Demis ou quarts:
020736210 ------De canards
020736230 ------D'oies
020736250 ------De pintades
020736310 -----Ailes entières, même sans la pointe
020736410 -----Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
-----Poitrines et morceaux de poitrines:
020736510 ------D'oies
020736530 ------De canards et pintades
-----Cuisses et morceaux de cuisses:
020736610 ------D'oies
020736630 ------De canards et pintades
020736710 -----Parties dites "paletots d'oie ou de canard"
020736790 -----Autres
---Abats:
----Foies:
020736810 -----Foies gras d'oies
020736850 -----Foies gras de canards
020736890 -----Autres
020736900 ----Autres
0210 Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés;   farines et poudres,
comestibles, de viandes ou d'abats:
-Viandes de l'espèce porcine:
021011 --Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés:
---De l'espèce porcine domestique:
----Salés ou en saumure:
021011110 -----Jambons et morceaux de jambons
021011190 -----Épaules et morceaux d'épaules
----Séchés ou fumés:
021011310 -----Jambons et morceaux de jambons
021011390 -----Épaules et morceaux d'épaules
021011900 ---Autres
021012 --Poitrines (entrelardés) et leurs morceaux:
---De l'espèce porcine domestique:
021012110 ----Salés ou en saumure
021012190 ----Séchés ou fumés
021012900 ---Autres
021019 --Autres:
---De l'espèce porcine domestique:
----Salés ou en saumure:
021019100 -----Demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant
021019200 -----Trois-quarts arrière ou milieux
021019300 -----Parties avant et morceaux de parties avantG/LIC/N/2/POL/5
Page 9
Code PCN Désignation
021019400 -----Longes et morceaux de longes
-----Autres:
021019510 ------Désossés
021019590 ------Autres
----Séchés ou fumés:
021019600 -----Parties avant et morceaux de parties avant
021019700 -----Longes et morceaux de longes
-----Autres:
021019810 ------Désossés
021019890 ------Autres
021019900 ---Autres
021020 -Viandes de l'espèce bovine:
021020100 --Non désossés
021020900 --Désossés
021090 -Autres, y compris les farines et poudres comestibles de viandes ou d'abats:
--Viandes:
021090100 ---De cheval, salées ou en saumure ou bien séchées
---Des espèces ovine ou caprine:
021090110 ----Non désossés
021090190 ----Désossés
021090210 ---De rennes
021090290 ---Autres
--Abats:
---De l'espèce porcine domestique:
021090310 ----Foies
021090390 ----Autres
---De l'espèce bovine:
021090410 ----Onglets et hampes
021090490 ----Autres
021090600 ---Des espèces ovine ou caprine
---Autres:
----Foies de volailles:
021090710 -----Foies gras d'oies ou canards, salés ou en saumure
021090790 -----Autres
021090800 ----Autres
021090900 --Farines et poudres comestibles de viandes ou d'abats
0403 Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et  autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés,
même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés
de fruits ou de cacao:
040310 -Yoghourts:
--Non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao:
---Sans addition de sucre ou  d'autres édulcorants et d'une te neur en poids de matières grasses:
040310110 ----N'excédant pas 3%
040310130 ----Excédant 3% mais n'excédant pas 6%
040310190 ----Excédant 6%
---Autres, d'une teneur en poids de matières grasses:
040310310 ----N'excédant pas 3%
040310330 ----Excédant 3% mais n'excédant pas 6%
040310390 ----Excédant 6%
--Aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao:
---En poudre, en granulés ou so us d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières
grasses provenant du lait:G/LIC/N/2/POL/5
Page 10
Code PCN Désignation
040310510 ----N'excédant pas 1,5%
040310530 ----Excédant 1,5% mais n'excédant pas 27%
040310590 ----Excédant 27%
---Autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait:
040310910 ----N'excédant pas 3%
040310930 ----Excédant 3% mais n'excédant pas 6%
040310990 ----Excédant 6%
040390 -Autres:
--Non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao:
---En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides:
----sans addition de sucre ou  d'autres édulcorants et d'une te neur en poids de matières grasses:
040390110 -----N'excédant pas 1,5%
040390130 -----Excédant 1,5% mais n'excédant pas 27%
040390190 -----Excédant 27%
----Autres, d'une teneur en poids de matières grasses:
040390310 -----N'excédant pas 1,5%
040390330 -----Excédant 1,5% mais n'excédant pas 27%
040390390 -----Excédant 27%
---Autres:
----Sans addition de sucre ou  d'autres édulcorants et d'une te neur en poids de matières grasses:
040390510 -----N'excédant pas 3%
040390530 -----Excédant 3% mais n'excédant pas 6%
040390590 -----Excédant 6%
----Autres, d'une teneur en poids de matières grasses:
040390610 -----N'excédant pas 3%
040390630 -----Excédant 3% mais n'excédant pas 6%
040390690 -----Excédant 6%
--Aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao:
---En poudre, en granulés ou so us d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières
grasses provenant du lait:
040390710 ----N'excédant pas 1,5%
040390730 ----Excédant 1,5% mais n'excédant pas 27%
040390790 ----Excédant 27%
---Autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait:
040390910 ----N'excédant pas 3%
040390930 ----Excédant 3% mais n'excédant pas 6%
040390990 ----Excédant 6%
0405 Beurre et autres matières grasses provenant du lait;   pâtes à tartiner laitières:
040510 -Beurre:
--D'une teneur en poids de mati ères grasses, n'excédant pas 85%:
---Beurre naturel:
040510110 ----En emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
040510190 ----Autres
040510300 ---Beurre recombiné
040510500 ---Beurre de lactosérum
040510900 --Autres
040520 -Pâtes à tartiner laitières:
040520100 --D'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 39% mais inférieure à 60%
040520300 --D'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 60% mais n'excédant pas 75%
040520900 --D'une teneur en poids de matières grasses supérieure à 75% mais inférieure à 80%
040590 -Autres:
040590100 --D'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 99,3% et d'une teneur en poids d'eau
n'excédant pas 0,5%G/LIC/N/2/POL/5
Page 11
Code PCN Désignation
040590900 --Autres
0406 Fromages et caillebotte:
040610 -Fromages frais (n on affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte:
040610200 --D'une teneur en poids de matières grasses, n'excédant pas 40%
040610800 --Autres
040620 -Fromages râpés ou en poudre, de tous types:
040620100 --Fromages de Glaris aux herbes (dits "Schab ziger") fabriqués à base de lait écrémé et additionnés
d'herbes finement moulues (NC001)
040620900 --Autres
040630 -Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre:
040630100 --Dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages, que l'Emmental, le Gruyère et
l'Appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du  fromage de Glaris aux herbes (dit "Schabziger"),
conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche
inférieure ou égale à 56%
--Autres:
---D'une teneur en poids de matières grasses n' excédant pas 36% et d'une teneur en matières
grasses en poids de la matière sèche:
040630310 ----N'excédant pas 48%
040630390 ----Excédant 48%
040630900 ---D'une teneur en poids de matières grasses excédant 36%
040640 -Fromages à pâte persillée:
040640100 --Roquefort
040640500 --Gorgonzola
040640900 --Autres
040690 -Autres fromages:
040690010 --Destinés à la transformation (NC001)
--Autres:
---Emmental, Gruyère, Sbrinz,  Bergkäse et Appenzell:
040690020 ----En meules standard et d'une valeur franco frontière, par 100 kg poids net, supérieure à 401,85 euros
mais inférieure ou égale à 430,62 euros, d'une teneur en matières grasses égale ou supérieure à 45% enpoids de la matière sèche, d'une maturation égale ou supérieure à trois mois (NC001) (NC015)(TN056)
040690030 ----En meules standard et d'une valeur franco frontière, par 100 kg poids net, supérieure à 430,62 euros,
d'une teneur en matières grasses égale ou supéri eure à 45% en poids de la matière sèche, d'une
maturation égale ou supérieure à trois mois (NC001)(NC015)(TN056)
040690040 ----En morceaux conditionnés sous vide ou gaz inerte, portant la croûte sur un côté au moins, d'un poids
net égal ou supérieur à 1 kg mais inférieur à 5 kg et d'une valeur franco frontière supérieure à 430,62euros mais inférieure ou égale à 459,39 euros par 100 kg poids net, d'une teneur en matières grasseségale ou supérieure à 45% en poids de la matière s èche, d'une maturation égale ou supérieure à trois
mois (NC001)(NC015)(TN056)
040690050 ----En morceaux conditionnés sous vide ou gaz inerte, portant la croûte sur un côté au moins, d'un poids
net égal ou supérieur à 1kg et d'une valeur franco frontière supérieure à 459,39 euros par 100 kg poids
net, d'une teneur en matières grasses égale ou supérieure à 45% en poids de la matière sèche, d'unematuration égale ou supérieure à trois mois  (NC001)(NC015)(TN056)
040690060 ----En morceaux, sans croûte, d'un poids net infé rieur à 450 g et d'une valeur franco frontière supérieure
à 499,67 euros par 100 kg poids net, conditionnés sous vide ou gaz inerte, portant sur l'emballage aumoins la dénomination du fromage, la teneur en matières grasses, le nom de l'emballeur responsable et
le pays de fabrication, d'une teneur en matières grasses égale ou supérieure à 45% en poids de la
matière sèche, d'une maturation égale ou supérieure à trois mois (NC001)(NC015)(TN056)
----Autres:
040690130 -----Emmental
040690150 -----Gruyère, Sbrinz
040690170 -----Bergkäse, Appenzell
040690180 ---Fromage fribourgeois, Vacherin Mont d'Or et Tête de MoineG/LIC/N/2/POL/5
Page 12
Code PCN Désignation
040690190 ---Fromages de Glaris aux herbes (dits "Schab ziger") fabriqués à base de lait écrémé et additionnés
d'herbes finement moulues (NC001)
040690210 ---Cheddar
040690230 ---Edam
040690250 ---Tilsit
040690270 ---Butterkäse
040690290 ---Kashkaval
---Feta:
040690310 ----De brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou
de chèvre
040690330 ----Autres
040690350 ---Kefalotyri
040690370 ---Finlandia
040690390 ---Jarlsberg
---Autres:
040690500 ----Fromages de brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de
brebis ou de chèvre
----Autres:
-----D'une teneur en poids de matières grasses n'ex cédant pas 40% et d'une teneur en poids d'eau
dans la matière non grasse:
------N'excédant pas 47%:
040690610 -------Grana Padano, Parmigiano Reggiano
040690630 -------Fiore Sardo, Pecorino
040690690 -------Autres
------Excédant 47% mais n'excédant pas 72%:
040690730 -------Provolone
040690750 -------Asiago, Caciocavallo, Montasio, Ragusano
040690760 -------Danbo, Fontal, Fontina, Fynbo, Havarti, Maribo, Samso
040690780 -------Gouda
040690790 -------Esrom, Italico, Kernhem, Saint-Nectaire, Saint-Paulin, Taleggio
040690810 -------Cantal, Cheshire, Wensleydale, Lancashire, Double Gloucester, Blarney, Colby, Monterey
040690820 -------Camembert
040690840 -------Brie
040690850 -------Kefalograviera, Kasseri
-------Autres fromages, d'une teneur en po ids d'eau dans la matière non grasse:
040690860 --------Excédant 47% mais n'excédant pas 52%
040690870 --------Excédant 52% mais n'excédant pas 62%
040690880 --------Excédant 62% mais n'excédant pas 72%
040690930 ------Excédant 72%
040690990 -----Autres
040700 Œufs d'oiseaux, en coquille s, frais, conservés ou cuits:
-De volailles de basse-cour:
--À couver (NC009):
040700110 ---De dindes ou d'oies (NC009)
040700190 ---Autres (NC009)
040700300 --Autres
040700900 -Autres
0408 Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la
vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même addi tionnés de sucre ou d'autres
édulcorants:
-Jaunes d'œufs:
040811 --Séchés:
040811200 ---Impropres à des usages alimentaires (NC001)
040811800 ---AutresG/LIC/N/2/POL/5
Page 13
Code PCN Désignation
040819 --Autres:
040819200 ---Impropres à des usages alimentaires (NC001)
---Autres:
040819810 ----Liquides
040819890 ----Autres, y compris congelés
-Autres:
040891 --Séchés:
040891200 ---Impropres à des usages alimentaires (NC001)
040891800 ---Autres
040899 --Autres:
040899200 ---Impropres à des usages alimentaires (NC001)
040899800 ---Autres
05040000 Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à
l'état frais, réfrigéré, congelé, sa lé ou en saumure, séché ou fumé
050400001 -Estomacs de volaille
050400009 -Autres
0506 Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement  préparés (mais non découpés en forme), acidulés
ou dégélatinés;  poudres et déchets de ces matières:
050610000 -Osséine et os acidulés
050690000 -Autres
0511 Produits d'origine animale, non dénommés ni co mpris ailleurs;   animaux morts des chapitres 1
ou 3, impropres à l'alimentation humaine :
051110000 -Sperme de taureaux
-Autres:
051191 --Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques;   animaux
morts du chapitre 3:
051191100 ---Déchets de poissons
051191900 ---Autres
051199 --Autres:
051199100 ---Tendons et nerfs, rognures et autres déchets similaires de peaux brutes
05119990 ---Autres
051199901 ----Embryons d'animaux de l'espèce bovine
051199903 ----Sperme de bétail autre que le sperme d'animaux de l'espèce bovine
051199905 ----Embryons de bétail autres que ceux de l'espèce bovine
051199907 ----Cellules germinales de bétail
051199909 ----Autres
1001 Froment (blé) et méteil:
100110000 -Froment (blé) dur
100190 -Autres:
100190100 --Épeautre, destiné à l'ensemencement (NC001)
--Autre épeautre, froment (blé) tendre et méteil:
10019091 ---Froment (blé) tendre et méteil, de semence
100190911 ----Froment (blé) tendre de semence
100190919 ----Méteil de semence
100190990 ---Autres
100200000 SeigleG/LIC/N/2/POL/5
Page 14
Code PCN Désignation
100300 Orge:
100300100 -De semence
100300900 -Autres
100400000 Avoine
1005 Maïs:
100510 -De semence:
--Hybride (NC001):
100510110 ---Hybride double et hybride top-cross (NC001)
100510130 ---Hybride trois voies (NC001)
100510150 ---Hybride simple (NC001)
100510190 ---Autres (NC001)
100510900 --Autres
100590000 -Autres
1008 Sarrasin, millet et alpiste;   autres céréales:
100890 -Autres céréales:
100890100 --Triticale
110100 Farines de froment (blé) ou de méteil:
-De froment (blé):
110100110 --De froment (blé) dur
110100150 --De froment (blé) tendre et d'épeautre
110100900 -De méteil
1102 Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil:
110210000 -Farine de seigle
110220 -Farine de maïs:
110220100 --D'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5% en poids
110220900 --Autres
110230000 -Farine de riz
110290 -Autres:
110290100 --D'orge
110290300 --D'avoine
110290900 --Autres
1103 Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales:
-Gruaux et semoules:
110311 --De froment (blé):
110311100 ---De froment (blé) du
110311900 ---De froment (blé) tendre et d'épeautre
110312000 --D'avoine
110313 --De maïs:
110313100 ---D'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5% en poids
110313900 ---Autres
110314000 --De riz
110319 --D'autres céréales:
110319100 ---De seigleG/LIC/N/2/POL/5
Page 15
Code PCN Désignation
110319300 ---D'orge
110319900 ---Autres
-Agglomérés sous forme de pellets:
110321000 --De froment (blé)
110329 --D'autres céréales:
110329100 ---De seigle
110329200 ---D'orge
110329300 ---D'avoine
110329400 ---De maïs
110329500 ---De riz
110329900 ---Autres
1105 Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pomme de
terre:
110510000 -Farine, semoule et poudre
110520000 -Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets
1107 Malt, même torréfié:
110710 -Non torréfié:
--De froment (blé):
110710110 ---Présenté sous forme de farine
110710190 ---Autres
--Autres:
110710910 ---Présenté sous forme de farine
110710990 ---Autres
110720000 -Torréfié
1108 Amidons et fécules;   inuline:
-Amidons et fécules:
110811000 --Amidon de froment (blé)
110812000 --Amidon de maïs
110813000 --Fécule de pomme de terre
110814000 --Fécule de manioc (cassave)
110819 --Autres amidons et fécules:
110819100 ---Amidon de riz
110819900 ---Autres
110820000 -Inuline
120500 Graines de navette ou de colza, même concassées:
120500900 -Autres
150200 Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 1503:
150200100 -Destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
(NC001)
150200900 -Autres
1507 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:
150710 -Huile brute, même dégommée:G/LIC/N/2/POL/5
Page 16
Code PCN Désignation
150710100 --Destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour
l'alimentation humaine (NC001)
150710900 --Autres
150790 -Autres:
150790100 --Destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour
l'alimentation humaine (NC001)
15079090 --Autres
150790901 ---Raffinées, vendues au détail
150790909 ---Autres
1508 Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:
150810 -Huile brute:
150810100 --Destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour
l'alimentation humaine (NC001)
150810900 --Autres
150890 -Autres:
150890100 --Destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour
l'alimentation humaine (NC001)
150890900 --Autres
151000 Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais
non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions dun° 1509:
151000100 -Huiles brutes
151000900 -Autres
1511 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:
151110 -Huile brute:
151110100 --Destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour
l'alimentation humaine (NC001)
151110900 --Autres
151190 -Autres:
--Fractions solides:
151190110 ---Présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
151190190 ---Autrement présentées
--Autres:
151190910 ---Destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour
l'alimentation humaine (NC001)
151190990 ---Autres
1512 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non
chimiquement modifiées:
-Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions:
151211 --Huile brute:
151211100 ---Destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour
l'alimentation humaine (NC001)
---Autres:
151211910 ----De tournesol
151211990 ----De carthame
151219 --Autres:G/LIC/N/2/POL/5
Page 17
Code PCN Désignation
151219100 ---Destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour
l'alimentation humaine (NC001)
---Autres:
15121991 ----De tournesol
151219911 -----Raffinée, vendue au détail
151219919 -----Autres
15121999 -----De carthame
151219991 -----Raffinée, vendue au détail
151219999 -----Autres
-Huile de coton et ses fractions:
151221 --Huile brute, même dépourvue de gossipol:
151221100 ---Destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour
l'alimentation humaine (NC001)
151221900 ---Autres
151229 --Autres:
151229100 ---Destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour
l'alimentation humaine (NC001)
151229900 ---Autres
1513 Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées,
mais non chimiquement modifiées:
-Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions:
151311 --Huile brute:
151311100 ---Destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour
l'alimentation humaine (NC001)
---Autres:
151311910 ----Présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
151311990 ----Autrement présentées
151319 --Autres:
---Fractions solides:
151319110 ----Présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
151319190 ----Autrement présentées
---Autres:
151319300 ----Destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour
l'alimentation humaine (NC001)
----Autres:
151319910 -----Présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
151319990 -----Autrement présentées
-Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions:
151321 --Huile brute:
---Destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour
l'alimentation humaine (NC001):
151321110 ----De palmiste (NC001)
151321190 ----De babassu (NC001)
---Autres:
151321300 ----Présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
151321900 ----Autrement présentées
151329 --Autres:
---Fractions solides:
151329110 ----Présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
151329190 ----Autrement présentées
---Autres:
151329300 ----Destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour
l'alimentation humaine (NC001)G/LIC/N/2/POL/5
Page 18
Code PCN Désignation
 ex.
151329300Huile de palmiste
----Autres:
151329500 -----Présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
-----Autres:
151329910 ------De palmiste
151329990 ------De babassu
1514 Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non
chimiquement modifiées:
151410 -Huile brute:
151410100 --Destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour
l'alimentation humaine (NC001)
151410900 --Autres
151490 -Autres:
151490100 --Destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour
l'alimentation humaine (NC001)
15149090 --Autres
151490901 ---Raffinées, vendues au détail
151490909 ---Autres
1515 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même
raffinées, mais non chimiquement modifiées:
-Huile de lin et ses fractions:
151511000 --Huile brute
151519 --Autres:
151519100 ---Destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour
l'alimentation humaine (NC001)
151519900 ---Autres
-Huile de maïs et ses fractions:
151521 --Huile brute:
151521100 ---Destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour
l'alimentation humaine (NC001)
151521900 ---Autres
151529 --Autres:
151529100 ---Destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour
l'alimentation humaine (NC001)
151529900 ---Autres
151530 -Huile de ricin et ses fractions:
151530100 --Destinées à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres
synthétiques, soit de matières plastiques (NC001)
151530900 --Autres
151540000 -Huile de tung (d'abrasin) et ses fractions
151550 -Huile de sésame et ses fractions:
--Huile brute:
151550110 ---Destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour
l'alimentation humaine (NC001)
151550190 ---Autres
--Autres:
151550910 ---Destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour
l'alimentation humaine (NC001)
151550990 ---Autres
15156000 -Huile de jojoba et ses fractionsG/LIC/N/2/POL/5
Page 19
Code PCN Désignation
151560001 --Huile brute
151560009 --Autres
151590 -Autres:
151590100 --Huiles d'oléococca, d'oïticica;   cire de myrica, cire du Japon;   leurs fractions
--Huile de graines de tabac et ses fractions:
---Huile brute:
151590210 ----Destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour
l'alimentation humaine (NC001)
151590290 ----Autres
---Autres:
151590310 ----Destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour
l'alimentation humaine (NC001)
151590390 ----Autres
--Autres huiles et leurs fractions:
---Huiles brutes:
151590400 ----Destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour
l'alimentation humaine (NC001)
----Autres:
151590510 -----Concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
151590590 -----Concrètes, autrement présentées;   fluides
---Autres:
151590600 ----Destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour
l'alimentation humaine (NC001)
----Autres:
151590910 -----Concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
151590990 -----Concrètes, autrement présentées;   fluides
1516 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement
hydrogénées, interestérifiées, réest érifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement
préparées:
151620 -Graisses et huiles animales et leurs fractions:
--Autres:
---Autres:
----Autres:
151620980 -----Autres
1517 Margarine;   mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales
ou de fractions de différentes gr aisses ou huiles du présent chap itre, autres que les graisses et
huiles alimentaires et leurs fractions du n° 1516:
151710 -Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide:
151710100 --D'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10% mais n'excédant pas 15%
151710900 --Autres
151790 -Autres:
151790100 --D'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait, excédant 10% mais n'excédant pas 15%
--Autres:
151790910 ---Huiles végétales fixes, fluides, simplement mélangées
151790930 ---Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage
151790990 ---AutresG/LIC/N/2/POL/5
Page 20
Code PCN Désignation
151800 Graisses et huiles animales ou végétales et leur s fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées,
soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 1516;mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de
fractions de différentes graisses ou huiles du prés ent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs:
151800100 -Linoxyne
-Huiles végétales fixes, fluides, simplement mélangées, destinées à des usages techniques ou
industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (NC001):
151800310 --Brutes (NC001)
151800390 --Autres (NC001)
-Autres:
151800910 --Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées,
soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 1516
--Autres:
151800950 ---Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales ou de graisses et d'huiles
animales et végétales et leurs fractions
151800990 ---Autres
152200 Dégras;  résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales:
152200100 -Dégras
-Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales:
--contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive:
152200310 ---Pâtes de neutralisation (soap-stocks)
152200390 ---Autres
--Autres:
152200910 ---Résidus de savon et lie d'huile;  pâtes de neutralisation (soap-stocks)
152200990 ---Autres
160100 Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang ;  préparations
alimentaires à base de ces produits:
160100100 -De foie
-Autres (NC014):
160100910 --Saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non cuits (NC014)
160100990 --Autres (NC014)
1602 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang:
160210000 -Préparations homogénéisées
160220 -De foie de tous animaux:
--D'oie ou de canard:
160220110 ---Contenant en poids 75% ou plus de foie gras
160220190 ---Autres
160220900 --Autres
-De volailles du n° 0105:
160231 --De dindes:
---Contenant en poids 57% ou plus de viande ou d'abats (NC003):
160231110 ----Contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite (NC003)
160231190 ----Autres (NC003)
160231300 ---Contenant en poids de 25% ou plus mais moins de 57% de viande ou d'abats (NC003)
160231900 ---Autres
160232 --De coqs et de poules:
---Contenant en poids 57% ou plus de viande ou d'abats (NC003):G/LIC/N/2/POL/5
Page 21
Code PCN Désignation
160232110 ----Non cuits (NC003)
160232190 ----Autres (NC003)
160232300 ---Contenant en poids 25% ou plus mais moins de 57% de viande ou d'abats (NC003)
160232900 ---Autres
160239 --Autres:
---Contenant en poids 57% ou plus de viande ou d'abats (NC003):
160239210 ----Non cuits (NC003)
160239290 ----Autres (NC003)
160239400 ---Contenant en poids 25% ou plus mais moins de 57% de viande ou d'abats (NC003)
160239800 ---Autres
-De l'espèce porcine:
160241 --Jambons et morceaux de jambons:
160241100 ---De l'espèce porcine domestique
160241900 ---Autres
160242 --Épaules et morceaux d'épaules:
160242100 ---De l'espèce porcine domestique
160242900 ---Autres
160249 --Autres, y compris les mélanges:
---De l'espèce porcine domestique:
----Contenant en poids 80% ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et
les graisses de toute nature ou origine:
160249110 -----Longes (à l'exclusion des échines) et leurs mo rceaux, y compris les mélanges de longes et jambons
160249130 -----Échines et leurs morceaux, y compris les mélanges d'échines et épaules
160249150 -----Autres mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux
160249190 -----Autres
160249300 ----Contenant en poids 40% ou pl us et moins de 80% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris
le lard et les graisses de toute nature ou origine
160249500 ----Contenant en poids moins de 40% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les
graisses de toute nature ou origine
160249900 ---Autres
160250 -De l'espèce bovine:
160250100 --Non cuits;  mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits
--Autres:
---En récipients hermétiquement clos:
160250310 ----"Corned beef"
160250390 ----Autres
160250800 ---Autres
160290 -Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux:
160290100 --Préparations de sang de tous animaux
--Autres:
160290310 ---De gibier ou de lapin
160290410 ---De renne
---Autres:
160290510 ----Contenant de la viande ou des abats de l'espèce porcine domestique
----Autres:
-----Contenant de la viande ou  des abats de l'espèce bovine:
160290610 ------Non cuits;  mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits
160290690 ------Autres
-----Autres:
------D'ovins ou de caprins:
-------Non cuits;  mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits:
160290720 --------D'ovins
160290740 --------De caprins
-------Autres:G/LIC/N/2/POL/5
Page 22
Code PCN Désignation
160290760 --------D'ovins
160290780 --------De caprins
160290980 ------Autres
160300 Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés
aquatiques:
160300100 -En emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
160300800 -Autres
1701 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide:
-Sucres bruts sans addition d' aromatisants ou de colorants:
170111 --De canne:
170111100 ---Destinés à être raffinés (NC001)
170111900 ---Autres
170112 --De betterave:
170112100 ---Destinés à être raffinés (NC001)
170112900 ---Autres
-Autres:
170191000 --Additionnés d'aromatisants ou de colorants
170199 --Autres:
170199100 ---Sucres blancs
170199900 ---Autres
1702 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement
purs, à l'état solide;  sirops de sucre sans addition  d'aromatisants ou de colorants;  succédanés du
miel, même mélangés de miel naturel ;  sucres et mélasses caramélisés:
-Lactose et sirop de lactose:
170211000 --Contenant en poids 99% ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche
170219000 --Autres
170230 -Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins
de 20% de fructose:
170230100 --Isoglucose
--Autres:
---Contenant en poids à l'état sec 99% ou plus de glucose:
170230510 ----En poudre cristalline blanche, même agglomérée
170230590 ----Autres
---Autres:
170230910 ----En poudre cristalline blanche, même agglomérée
170230990 ----Autres
170240 -Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20% inclus à 50% exclus de
fructose:
170240100 --Isoglucose
170240900 --Autres
170250000 -Fructose chimiquement pur
170260 -Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50% de fructose:
170260100 --Isoglucose
170260800 --Sirop d'inuline
170260950 --Autres
170290 -Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti):
170290100 --Maltose chimiquement pur
170290300 --Isoglucose
170290500 --Maltodextrine et sirop de maltodextrineG/LIC/N/2/POL/5
Page 23
Code PCN Désignation
--Sucres et mélasses, caramélisés:
170290710 ---Contenant en poids à l'état sec 50% ou plus de saccharose
---Autres:
170290750 ----En poudre, même agglomérée
170290790 ----Autres
170290800 --Sirop d'inuline
170290990 --Autres
1901 Extraits de malt;  préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de
malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40% en po ids de cacao calculés sur base
entièrement dégraissée, non dénommées ni compri ses ailleurs;  préparations alimentaires de
produits des nos 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5% en poids de
cacao calculés sur base entièrement dégrai ssée, non dénommées ni comprises ailleurs:
190190 -Autres:
--Autres:
19019099 ---Autres
190190999 ----Autres
1902 Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement
préparées, telles que spaghettis, macaronis, nou illes, lasagnes, gnocchis, raviolis, cannellonis;
couscous, même préparé:
-Pâtes alimentaires non cuites ni  farcies ni autrement préparées:
190211000 --Contenant des œufs
190219 --Autres:
190219100 ---Ne contenant pas de farine ni de semoule de froment (blé) tendre
190219900 ---Autres
190220 -Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées):
190220100 --Contenant en poids plus de 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
190220300 --Contenant en poids plus de 20% de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats de toutes
espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine
--Autres:
190220910 ---Cuites
190220990 ---Autres
190230 -Autres pâtes alimentaires:
190230100 --Séchées
190230900 --Autres
190240 -Couscous:
190240100 --Non préparé
190240900 --Autres
2002 Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique:
200210 -Tomates, entières ou en morceaux:
200210100 --Pelées
200210900 --Autres
200290 -Autres:
--D'une teneur en poids de matière sèche inférieure à 12%:
20029011 ---En emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
200290111 ----En emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg mais n'excédant pas 199 kg
200290119 ----En emballages immédiats d'un contenu net excédant 199 kg
200290190 ---En emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
--D'une teneur en poids de matière sèche égale ou supérieure à 12% mais  inférieure ou égale à
30%:G/LIC/N/2/POL/5
Page 24
Code PCN Désignation
20029031 ---En emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
200290311 ----En emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg mais n'excédant pas 199 kg
200290319 ----En emballages immédiats d'un contenu net excédant 199 kg
200290390 ---En emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
--D'une teneur en poids de matière sèche supérieure à 30%:
20029091 ---En emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
200290911 ----En emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg mais n'excédant pas 199 kg
200290919 ----En emballages immédiats d'un contenu net excédant 199 kg
200290990 ---En emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
2104 Préparations pour soupes, po tages ou bouillons;  soupes, po tages ou bouillons préparés;
préparations alimentaires composites homogénéisées:
210410 -Préparations pour soupes, potages ou bou illons;  soupes, potages ou bouillons préparés:
210410100 --Séchés ou desséchés
210410900 --Autres
210420000 -Préparations alimentaires composites homogénéisées
2106 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:
210690 -Autres:
--Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants:
---Autres:
210690510 ----Sirop de lactose
210690550 ----Sirop de glucose et sirop de maltodextrine
210690590 ----Autres
--Autres:
210690920 ---Ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose,
d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5% de matières grasses provenant du lait,moins de 5% de saccharose, ou d'isoglucose, moin s de 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule
210690980 ---Autres
2301 Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de
crustacés, de mollusques ou d'autres invert ébrés aquatiques, impropres à l'alimentation
humaine;  cretons:
230110000 -Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats;  cretons
230120000 -Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou
d'autres invertébrés aquatiques
2302 Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la
mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses:
230210 -De maïs:
230210100 --Dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35% en poids
230210900 --Autres
230220 -De riz:
230220100 --Dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35% en poids
230220900 --Autres
230230 -De froment:
230230100 --Dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28% en poids et dont la proportion de produit
passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10% en poids ou, dans le cascontraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche,égale ou supérieure à 1,5% en poids
230230900 --AutresG/LIC/N/2/POL/5
Page 25
Code PCN Désignation
230240 -D'autres céréales:
230240100 --Dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28% en poids et dont la proportion de produit
passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2mm n'excède pas 10% en poids ou, dans le cascontraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche,égale ou supérieure à 1,5% en poids
230240900 --Autres
230250000 -De légumineuses
2309 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux:
230910 -Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail:
--Contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou
du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 51 à 1702 30 99, 1702 40 90,1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers:
---Contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop deglucose ou du sirop de maltodextrine:
----Ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poid s de ces matières inférieure ou égale
à 10%:
230910110 -----Ne contenant pas de produits laitiers ou d'un e teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10%
230910130 -----D'une teneur en poids de produits laitie rs égale ou supérieure à 10% et inférieure à 50%
230910150 -----D'une teneur en poids de produits laitie rs égale ou supérieure à 50% et inférieure à 75%
230910190 -----D'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75%
----D'une teneur en poids d'amidon ou de fécule  supérieure à 10% et inférieure ou égale à 30%:
230910310 -----Ne contenant pas de produits laitiers ou d'un e teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10%
230910330 -----D'une teneur en poids de produits laitie rs égale ou supérieure à 10% et inférieure à 50%
230910390 -----D'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50%
----D'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30%:
230910510 -----Ne contenant pas de produits laitiers ou d'un e teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10%
230910530 -----D'une teneur en poids de produits laitie rs égale ou supérieure à 10% et inférieure à 50%
230910590 -----D'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50%
230910700 ---Ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose ni maltodextrine ou sirop de
maltodextrine et contenant des produits laitiers
230910900 --Autres
230990 -Autres:
230990100 --Produits dits "solubles" de poissons ou de mammifères marins
230990200 --Produits visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre
--Autres:
---Contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrineou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 51 à 1702 30 99, 1702 40 90,1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers:
----Contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop deglucose ou du sirop de maltodextrine:
-----Ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égaleà 10%:
230990310 ------Ne contenant pas de produits laitiers ou d'un e teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10%
230990330 ------D'une teneur en poids de produits laitiers  égale ou supérieure à 10% et inférieure à 50%
230990350 ------D'une teneur en poids de produits laitiers  égale ou supérieure à 50% et inférieure à 75%
230990390 ------D'une teneur en poids de pr oduits laitiers égale ou supérieure à 75%
-----D'une teneur en poids d'amidon ou de fécule  supérieure à 10% et inférieure ou égale à 30%:
230990410 ------Ne contenant pas de produits laitiers ou d'un e teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10%
230990430 ------D'une teneur en poids de produits laitiers  égale ou supérieure à 10% et inférieure à 50%
230990490 ------D'une teneur en poids de pr oduits laitiers égale ou supérieure à 50%
-----D'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30%:
230990510 ------Ne contenant pas de produits laitiers ou d'un e teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10%
230990530 ------D'une teneur en poids de produits laitiers  égale ou supérieure à 10% et inférieure à 50%G/LIC/N/2/POL/5
Page 26
Code PCN Désignation
230990590 ------D'une teneur en poids de pr oduits laitiers égale ou supérieure à 50%
230990700 ----Ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de
maltodextrine et contenant des produits laitiers
---Autres:
230990910 ----Pulpes de betteraves mélassées
230990930 ----Prémélanges
----Autres:
23099095 -----D'une teneur en poids de chlorure de choline égale ou supérieure à 49%, sur support organique ou
inorganique
230990951 ------Aliments granulés pour truites
230990959 ------Autres
23099097 -----Autres
230990971 ------Aliments granulés pour truites
230990979 ------Autres
2401 Tabacs bruts ou non fabriqués;  déchets de tabac:
240110 -Tabacs non écotés:
--Tabacs "flue cured" du type Virg inia et "light air" cured du type Burley, y compris les
hybrides de Burley;  tabacs "light air cured" du type Maryland et tabacs "fire cured" (NC001):
240110100 ---Tabacs "flue cured" du type Virginia (NC001)
240110200 ---Tabacs "light air cured" du type Burley, y compris les hybrides de Burley (NC001)
240110300 ---Tabacs "light air cured" du type Maryland (NC001)
---Tabacs "fire cured":
240110410 ----Du type Kentucky (NC001)
240110490 ----Autres (NC001)
--Autres:
240110500 ---Tabacs –"light air cured"
240110600 ---Tabacs "sun cured" du type oriental
240110700 ---Tabacs "dark air cured"
240110800 ---Tabacs "flue cured"
240110900 ---Autres tabacs
240120 -Tabacs partiellement ou totalement écotés:
--Tabacs "flue cured" du type Vi rginia et "light air cured" du type Burley, y compris les
hybrides de Burley;  tabacs "light air cured" du type Maryland et tabacs "fire cured" (NC001):
240120100 ---Tabacs "flue cured" du type Virginia (NC001)
240120200 ---Tabacs "light air cured" du type Burley, y compris les hybrides de Burley (NC001)
240120300 ---Tabacs "light air cured" du type Maryland (NC001)
---Tabacs "fire cured":
240120410 ----Du type Kentucky (NC001)
240120490 ----Autres (NC001)
--Autres:
240120500 ---Tabacs "light air cured"
240120600 ---Tabacs "sun cured" du type oriental
240120700 ---Tabacs "dark air cured"
240120800 ---Tabacs "flue cured"
240120900 ---Autres tabacs
240130000 -Déchets de tabac
3001 Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés;  extraits, à
usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions;  héparine et ses
sels;  autres substances humaines ou anim ales préparées à des fins thérapeutiques ou
prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs:
300110 -Glandes et autres organes, à l'état desséché, même pulvérisés:G/LIC/N/2/POL/5
Page 27
Code PCN Désignation
300110100 --Pulvérisés
300110900 --Autres
300120 -Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions:
300120100 --D'origine humaine
300120900 --Autres
300190 -Autres:
300190100 --D'origine humaine
--Autres:
300190910 ---Héparine et ses sels
300190990 ---Autres
3002 Sang humain;  sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de
diagnostic;  antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, mêmeobtenus par voie biotechnologique;  vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion
des levures) et produits similaires:
300210 -Antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie
biotechnologique:
300210100 --Antisérums
--Autres:
300210910 ---Hémoglobine, globulines du sang et sérums globulines
---Autres:
300210950 ----D'origine humaine
300210990 ----Autres
300220000 -Vaccins pour la médecine humaine
300230000 -Vaccins pour la médecine vétérinaire
300290 -Autres:
300290100 --Sang humain
300290300 --Sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic
300290500 --Cultures de micro-organismes
300290900 --Autres
3502 Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids
calculé sur matière sèche, plus de 80% de protéi nes de lactosérum), albuminates et autre dérivés
des albumines:
-Ovalbumine:
350211 --Séchée:
350211100 ---Impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine (NC002)
350211900 ---Autres
350219 --Autres:
350219100 ---Impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine (NC002)
350219900 ---Autres
350300 Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées
en surface ou colorées) et leurs dérivés;  ichtyoco lle;  autres colles d'origine animale, à l'exclusion
des colles de caséine du n° 3501:
350300100 -Gélatines et leurs dérivés
350300800 -Autres
3505 Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules pré-gélatinisés ou estérifiés,
par exemple);  colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou féculesmodifiés:G/LIC/N/2/POL/5
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Code PCN Désignation
350510 -Dextrine et autres amidons et fécules modifiés:
350510100 --Dextrine
--Autres amidons et fécules modifiés:
350510500 ---Amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés
350510900 ---Autres
350520 -Colles:
350520100 --D'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés,
inférieure à 25%
350520300 --D'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés,
égale ou supérieure à 25% et inférieure à 55%
350520500 --D'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés,
égale ou supérieure à 55% et inférieure à 80%
350520900 --D'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés,
égale ou supérieure à 80%
3809 Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et
autres produits et préparations  (parements préparés et préparations pour le mordançage, par
exemple), des types utilisés dans l'industrie textile , l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les
industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs:
380910 -À base de matières amylacées:
380910100 --D'une teneur en poids de ces matières inférieure à 55%
380910300 --D'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 55% et inférieure à 70%
380910500 --D'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 70% et inférieure à 83%
380910900 --D'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 83%
__________