RESTRICTEDORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/BOP/R/53
9 octobre 2000
(00-4132)
Comité des restrictions appliquées à des fins
de balance des paiements
RAPPORT SUR LES CONSULTATIONS A VEC LA ROUMANIE
1. Le Comité s'est réuni le 18 septembre 2000 pour tenir des consultations avec la Roumanie,
sous la présidence de M. Milán Hovorka (République tchèque), conformément au mandat du Comitéprévu à l'article XII:4 b) et au Mémorandum d'accord sur les dispositions du GATT de 1994 relatives
à la balance des paiements.  Le Fonds monétaire international a été invité à participer aux
consultations conformément à l'article XV:2 du GATT de 1994.
2. Le Comité disposait du document suivant
1:
WT/BOP/N/50 Notification de la Roumanie
A. DÉCLARATION LIMINAIRE DU REPRÉSENTANT DE LA ROUMANIE
3. Cette déclaration est reproduite à l'annexe 1.
B. DÉCLARATION DU REPRÉSENTANT DU FONDS MONÉTAIRE INTERNATIONAL
4. La déclaration du représentant du Fonds monétaire international est reproduite à l'annexe 2.
C. CONCLUSIONS DU COMITÉ
5. Le Comité a félicité la Roumanie pour ses résultats macro-économiques et l'a encouragé à
poursuivre le programme de stabilisation.  Les Membres ont relevé avec satisfaction qu'elle respectait
le calendrier d'élimination progressive et qu'en dépit des conditions actuelles elle supprimerait la
surtaxe à l'importation pour la fin de l'année.  Le Comité est convenu que la Roumanie se conformait
pleinement à ses obligations au titre de l'article XII du GATT de 1994.
                                                     
1 Il avait été convenu en mai que les consultations auraient lieu sans que l'ensemble des documents
normalement requis ne soient réunis, mais que le Comité s'appuierait sur un document d'information du Fonds
monétaire international ainsi que sur la déclaration du représentant du FMI.  (WT/BOP/R/49)WT/BOP/R/53
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ANNEXE I
Déclaration liminaire du représentant de la Roumanie
1. Le gouvernement roumain a introduit en octobre 1998 une surtaxe à l'importation de 6 pour
cent (WT/BOP/N/41).  Des consultations au Comité des restrictions appliquées à des fins de balance
des paiements ont été tenues au sujet de cette mesure en février 1999 (WT/BOP/S/8 et WT/BOP/G/7).
Le rapport sur ces consultations (WT/BOP/R/45) a conclu que cette mesure était justifiée en raison
des graves difficultés économiques auxquelles la Roumanie était confrontée et qu'elle avait été
introduite par le gouvernement roumain en conformité avec les dispositions multilatérales pertinentes.
2. Conformément à l'engagement figurant dans le calendrier prévu pour l'élimination progressive
de la surtaxe à l'importation, le gouvernement roumain a ramené le taux de la surtaxe à l'importation
de 6 à 4 pour cent à compter du 1er janvier 1999 (WT/BOP/N/42), et de 4 à 2 pour cent à compter du
1er janvier  2000.
3. En mai 2000, la Roumanie a distribué un document  (WT/BOP/N/50) faisant valoir qu'il n'était
pas nécessaire de tenir d'autres consultations sur la balance des paiements cette année, comme leprévoyait le paragraphe 4 de l'article XII, et a rappelé l'engagement pris d'éliminer cette mesure à la
fin de l'année 2000.
4. Le Comité a indiqué qu'afin de ne pas créer un mauvais précédent, il préférait tenir une
consultation sans que l'ensemble des documents normalement requis ne soient réunis, mais que le
Comité s'appuierait sur un document d'information du Fonds monétaire international ainsi que sur ladéclaration du représentant du FMI.
5. Compte tenu de tout ce qui précède, la Roumanie désire exposer brièvement diverses
initiatives économiques mises en œuvre dans le pays depuis les dernières consultations.
6. En mars 2000, le gouvernement roumain a appr ouvé et présenté à la Commission de l'Union
européenne une Stratégie économique à moyen terme et un Plan d'action, s'insérant dans un cadremacro-économique.  Le Plan d'action énumère les mesures concrètes à mettre en œuvre pendant les
quatre prochaines années pour réaliser les objectifs fixés dans la stratégie économique.  Il comprend
des mesures essentielles pour le développement futur de la Roumanie et son adhésion à l'Union
européenne.  Il reflète également les engagements pris par la Roumanie dans le contexte de l'accord de
confirmation avec le FMI et des prêts à l'ajustement structurel accordés par la Banque mondiale.
7. La Commission européenne a salué l'adoption de ces documents et apprécié leur contenu, en
particulier celui du Plan d'action qui aborde les questions difficiles et pressantes de la réformeéconomique de façon réaliste et constructive.
8. Le 16 mai 2000, le gouvernement roumain a communiqué au FMI une lettre d'intention (y
compris un aide-mémoire du gouvernement roumai n sur les politiques économiques) décrivant les
politiques que la Roumanie a l'intention de mettre en œuvre dans le contexte de sa demande de
soutien financier auprès du FMI.
9. Ce document souligne que les principaux efforts du gouvernement roumain en 2000 se
concentreront sur la lutte contre l'inflation et l'accroissement de la production tout en visant à
consolider l'ajustement notable de la position extérieure de 1999, et comprendront des mesures
macro-économiques prudentes ainsi qu'une intensification de l'effort de réforme structurelle.WT/BOP/R/53
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10. En juillet de cette année, le FMI a salué les efforts accomplis récemment par la Roumanie,
déclarant:  "La situation extérieure de la Roumanie s'est sensiblement améliorée depuis le milieu
de 1999, en réponse aux politiques renforcées introduites pour éviter une crise financière.  Elles ont eu
pour conséquence une nette réduction du déficit courant, une forte reprise des exportations et une
reconstitution importante des réserves de change.  Ces politiques renforcées, à l'origine de cetajustement, jettent les bases du renouveau de la croissance et du recul de l'inflation."
11. Les indicateurs économiques pour le premier semestre de 2000 ont confirmé certains des bons
résultats:
- en dépit du fait que le PIB a continué de baisser en 1999 pour la troisième année
consécutivement, il a augmenté de 0,9 pour cent en termes réels au premier trimestre
de 2000 par rapport à la période correspondante de 1999;
- le déficit du budget global de l'État pour les cinq premiers mois de 2000 est estimé à
1,1 pour cent du PIB, alors que, d'après les estimations, il devrait atteindre 3½ pour
cent pour toute l'année;
- le taux d'inflation pendant les six premiers mois de 2000 a été de 19 pour cent, tandis
que la dépréciation de la monnaie nationale s'élevait à 16,9 pour cent.  Il s'est donc
ensuivi une appréciation de la monnaie de 2,1 pour cent.  Cependant, en juillet et en
août, en raison de diverses conditions intérieures et extérieures, une dépréciation
rapide de la monnaie a été enregistrée, phénomène qui a eu une influence négative sur
l'inflation;
- pendant les cinq premiers mois de cette année, le volume de la production industrielle
a augmenté en termes absolus de 3,4 pour cent par rapport à la période correspondante
de l'année précédente;
- le taux de chômage enregistré en juillet 2000 était de 10,2 pour cent;
- le service de la dette extérieure qui dépassait 3 milliards de dollars EU en 1998, a été
ramené en 1999 à 1,3 milliard.  Le déficit courant s'est réduit de façon significative
car les exportations ont augmenté plus que les importations.  Au premier semestre
de 2000, les exportations totales (f.a.b.) ont progressé de 27,4 pour cent par rapport à
la période correspondante de 1999, les importations (c.a.f.) de 19,8 pour centseulement;
- les réserves de change de la Banque centrale s'élevaient à 3,0 milliards de dollars EU
en juillet 2000, soit l'équivalent d'environ trois mois d'importations.
12. Toutefois, malgré les bons résultats enregistrés par l'économie, la Roumanie a été touchée par
certains facteurs extérieurs qui ont eu ou auront au deuxième semestre des effets négatifs sur
l'économie.  Nous pensons en particulier à la terrible sécheresse de cet été (la plus dévastatrice des
50 dernières années), qui a été particulièrement préjudiciable aux récoltes de l'automne et qui fera
qu'il faudra importer des produits alimentaires et agricoles au dernier trimestre de 2000.  Un autrefacteur extérieur a été la hausse des cours internationaux du pétrole;  cette crise aura des répercussions
à la fin de 2000 quand la Roumanie devra constituer ses réserves de combustibles pour l'hiver.
13. Malgré tout, les autorités roumaines s'engagent à respecter le calendrier prévu pour
l'élimination progressive de la surtaxe à l'importation et à supprimer cette mesure d'ici à la fin de
l'année.WT/BOP/R/53
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ANNEXE 2
Déclaration du représentant du Fonds monétaire international
1. La Roumanie a beaucoup progressé ces deux dernières années sur la voie de la stabilisation et
de la réforme, mais est toujours très en retard par rapport à la plupart des économies en transition
d'Europe centrale et orientale.  Des corrections importantes de la situation budgétaire et du taux de
change en 1999 ont ramené le déficit des transactions courantes avec l'étranger à un niveau viable,
évité une crise financière et préparé le terrain pour un recul de l'inflation et une reprise de la
production tirée par l'exportation.  Parallèlement, d'importantes mesures de restructuration du secteur
bancaire ont permis de remédier aux faiblesses structurelles qui avaient menacé directement lastabilité financière et le processus de privatisation a été accéléré de façon significative.  En dépit de
ces réalisations, les résultats macro-économiques de la Roumanie, notamment en ce qui concerne
l'inflation, et l'avancement global de la réforme structurelle restent parmi les plus faibles des
économies en transition, en particulier de celles qui sont candidates à l'accession à l'UE.
2. Les résultats économiques récents ont été caractérisés par une reprise économique dont le
moteur a été l'exportation et par un nouvel accroissement des réserves en devises, mais peu de progrès
ont été réalisés en matière de lutte contre l'inflation.  Après avoir marqué une baisse d'environ 15 pour
cent pendant la période 1997-1999, le PIB réel  a augmenté de 1 à 1½ pour cent d'après les
estimations au premier semestre de 2000 (par rapport à la période correspondante de l'annéeprécédente), grâce à des exportations soutenues et à la formation de stocks;  la demande intérieure
finale est restée faible.  Le taux de chômage  a été ramené à 10½ pour cent au milieu de 2000, après
être passé de 7¾ pour cent en 1996 à 11½ pour cent en 1999.  Le déficit des transactions courantes
avec l'étranger  au premier semestre de 2000 s'élevait à 0,4 milliard de dollars EU (1,2 pour cent du
PIB annuel), soit environ la moitié du niveau atteint pendant la période correspondante de l'annéeprécédente.  Les exportations au premier semestre de 2000 ont augmenté de 27 pour cent en
dollars EU (par rapport à la période correspondante de l'année précédente), ce qui tient à la forte
progression de la demande étrangère, à la faiblesse de la demande intérieure et aux effets différés de
l'amélioration dont a bénéficié l'an passé la compétitivité-coûts.
2  Les importations ont aussi repris,
augmentant de 20 pour cent en dollars EU pendant la même période, sans qu'il y ait eu apparemment
de reprise significative de la demande intérieure finale, ce qui s'explique probablement par des prix du
pétrole plus élevés, ainsi qu'une hausse de la demande concernant les stocks et les marchandisesimportées à des fins de fabrication de produits destinés à l'exportation.  Les réserves de change
officielles brutes  s'élevaient à 3,1 milliards de dollars EU à la fin de juillet 2000 (soit 2,7 mois
d'importations totales ou 130 pour cent de la dette à court terme sur la durée résiduelle, le chiffre
correspondant étant de 2,5 milliards de dollars EU à la fin de 1999), leur niveau le plus élevé depuis
septembre 1998.  Le taux d'inflation  sur 12 mois mesuré par l'IPC est passé de 55 pour cent à la fin
de 1999 à 44½ pour cent en juillet, mais est resté supérieur aux objectifs visés, en partie à cause de la
hausse des prix du pétrole et des effets de la sécheresse sur les prix des produits alimentaires.
3. Les politiques macro-économiques sont bien engagées sauf dans le domaine de la réduction
des arriérés de paiements internes.  Le déficit  budgétaire  pour la période janvier-juin 2000 a été
maintenu à 1
2/3 pour cent du PIB annuel, ce qui correspond à l'objectif fixé à 3½ pour cent du PIB
pour toute l'année.  Sur le plan des dépenses, les économies réalisées sur le paiement des intérêts ont
permis des dépenses primaires plus élevées.  Sur le plan des revenus, malgré les incertitudes découlant
                                                     
2 La compétitivité extérieure s'est fortement améliorée au cours de l'année s'achevant au premier
semestre de 1999, en raison d'une importante dépréciation du leu à la fin de 1998 et au début de 1999.  Depuislors, une appréciation réelle substantielle du leu, calculée à partir de l'indice du TCER fondé sur l'IPC, a étéassociée à un indice du coût unitaire de la main-d'œuvre  dans l'ensemble inchangé, ce qui reflète d'importants
gains de productivité dans le secteur industriel considéré.WT/BOP/R/53
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d'une réforme fiscale de grande ampleur mise en œuvre au début de l'année, les objectifs visés ont été
globalement atteints, les impôts directs compensant généralement l'insuffisance des recettes dégagées
des taxes à la consommation et des cotisations de sécurité sociale.  La politique monétaire  a
largement soutenu l'effort de stabilisation, même si des apports en devises plus élevés que prévu
semblent avoir permis une amélioration des conditions de liquidité au cours des derniers mois.  Lessalaires dans le secteur public  ont continué de progresser rapidement, ce qui tient principalement
aux fortes augmentations de salaires prévues par le budget dans le secteur de la défense et de
l'éducation, mais il apparaît que les coûts unitaires de la main-d'œuvre dans l'ensemble de l'économie
ont quelque peu baissé du fait d'importants gains de productivité dans l'industrie.  Parallèlement, les
arriérés de paiements internes  des trois principaux services publics ont continué d'augmenter, en
partie à cause des retards dans la mise en œuvre de mesures envisagées dans le cadre du programme
soutenu par le FMI (ces délais ont été dus en grande partie à la contestation juridique, et à larenégociation qui lui a succédé, de l'ordonnance controversée).
4. Sur le front de la réforme structurelle - où les progrès ont été très limités, comme en témoigne
le rôle de l'État, omniprésent dans l'économie, et la faiblesse du système bancaire - les décisions-clés
concernant la privatisation/la liquidation des banques et des entreprises doivent être prises dans lesmois à venir, bien qu'elles risquent d'être différées en raison de l'approche des élections.  Dans le
cadre du prêt à l'ajustement du secteur privé accordé par la Banque mondiale, les autorités ont engagé
des projets de privatisation pour 63 des plus grandes entreprises commerciales, avec l'aide de banques
d'investissement réputées et en recourant à des appels d'offres internationaux;  la plupart de ces
entreprises doivent être mises en vente d'ici à la fin de septembre.  Cela supposera des décisionspolitiques difficiles aboutissant à des fermetures d'entreprises et des suppressions de postes dans de
nombreux cas.  Dans le domaine de la réforme du secteur bancaire, des décisions critiques doivent
être prises concernant la liquidation/la privatisation de la Banca Agricola (BA) et la privatisation de la
Banque commerciale roumaine (BCR).
5. À court terme les tendances récentes devraient persister, à condition que les politiques
continuent d'être suivies à l'approche des élections présidentielles, prévues pour la fin de novembre.
Sur cette base, il est prévu que le PIB réel  augmente d'environ 1,3 pour cent en 2000, que le déficit
de la balance des transactions courantes  ne dépasse pas 1,4 milliard de dollars EU ou 4 pour cent
du PIB en 2000 (pratiquement inchangé par rapport à l'année précédente) et que les réserves  de
change officielles brutes augmentent d'environ 1 milliard de dollars EU (l'équivalent d'environ trois
mois d'importations), ce qui correspond globalement aux objectifs fixés par les autorités au titre d'unprogramme appuyé par un accord de confirmation.  L' inflation  devrait continuer à baisser jusqu'à la
fin de l'année, tout en se maintenant nettement au-dessus de l'objectif officiel de 27 pour cent pour la
fin de l'année.  Parallèlement, les autorités et les services du Fonds ont récemment engagé un débat
sur les politiques requises pour achever le second examen au titre de l'accord de confirmation.  Avec
en toile de fond les difficultés persistantes dans l'administration des droits d'accise et des cotisationsde sécurité sociale, ainsi que les pressions visant à obtenir un accroissement des dépenses publiques
consacrées aux salaires, aux retraites, à l'agriculture et à la défense et un report de la mise en œuvre de
certaines mesures structurelles clés, ce débat a été centré sur le budget, les salaires, les arriérés de
paiements et la réforme bancaire de manière à permettre la réalisation des objectifs fixés pour 2000.
6. Ces dernières années, la Roumanie a bien progressé dans la libéralisation de ses régimes de
commerce et de change.  En 1997, les dernières restrictions quantitatives à l'exportation ont été
supprimées et remplacées par des licences automatiques à des fins statistiques, et toutes les
restrictions quantitatives à l'importation ont été éliminées.  Sur la base de l'indice élaboré par les
services du Fonds pour mesurer le caractère restrictif des politiques commerciales, la politique de laRoumanie est maintenant notée comme "modérément restrictive" (ce qui correspond à une note de 4
sur une échelle de 1 à 10, 10 étant le plus restrictif).  La Roumanie a en outre accepté, en mars 1998,
les obligations découlant de l'article VIII des Statuts du FMI.WT/BOP/R/53
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7. Le 10 octobre 1998, les autorités roumaines ont imposé une surtaxe à l'importation de 6 pour
cent, qui a été abaissée à 4 pour cent au début de 1999 et à 2 pour cent au début de 2000.  Dans le
contexte des initiatives au titre du programme soutenu par le Fonds, elles ont confirmé leur intention
de supprimer la surtaxe à l'importation au début de 2001, conformément au calendrier initialement
établi.  La surtaxe doit générer des recettes fiscales d'environ 0,2 pour cent du PIB en 2000.
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