. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/N/KOR/20
18 septembre 2001
(01-4426)
Comité des obstacles techniques au commerce Original:  anglais
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   RÉPUBLIQUE DE CORÉE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):
2. Organisme responsable:   Office coréen des normes et de la technologie (KATS)
L'organisme ou l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la
notification doit être indiqué s'il est différent de l'organisme susmentionné:           
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [   ], 5.6.2 [   ], 5.7.1 [   ], autres:      
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
Matériaux de base pour circuits imprimés, installations électrothermiques, appareillages de
lampes, compatibilité électromagnétique, appareils de traitement de l'information et essais
relatifs aux risques du feu
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Quinze critères de sécurité
(disponible en coréen)
K 60249-2-2:  Matériaux de base pour circuits imprimés.  Deuxième partie:  Spécifications.
Spécification n° 2:  Feuille de papier cellulose phénolique recouverte de cuivre, de qualitééconomique;
K 60249-2-3:  Feuille de papier cellulose époxyde recouverte de cuivre, d'inflammabilité
définie (essai de combustion verticale);
K 60249-2-4:  Feuille de tissu de verre époxyde recouverte de cuivre, de qualité courante;
K 60249-2-5:  Feuille de tissu de verre époxyde recouverte de cuivre, d'inflammabilité
définie (essai de combustion verticale);
K 60249-2-6:  Feuille de papier cellulose phénolique recouverte de cuivre, d'inflammabilité
définie (essai de combustion horizontale);
K 60249-2-7:  Feuille de papier cellulose phénolique recouverte de cuivre, d'inflammabilité
définie (essai de combustion verticale);
K 60519-6:  Sécurité dans les installations électrothermiques.  Sixième partie:
Spécifications pour la sécurité dans les installations électrothermiques industrielles à
hyperfréquences;G/TBT/N/KOR/20
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K 61347-1:  Appareillages de lampes – Partie 1:  Prescriptions générales et prescriptions de
sécurité;
K 61347-2-3:  Appareillages de lampes – Partie 2-3:  Prescriptions particulières pour lesballasts électroniques alimentés en courant alternatif pour lampes fluorescentes;
K 61347-2-4:  Appareillages de lampes – Partie 2-4:  Prescriptions particulières pour lesballasts électroniques alimentés en courant continu pour l'éclairage général;
K 61347-2-5:  Appareillages de lampes – Partie 2-5:  Prescriptions particulières pour les
ballasts électroniques alimentés en courant continu pour l'éclairage des transports en
commun;
K 61347-2-6:  Appareillages de lampes – Partie 2-6:  Prescriptions particulières pour lesballasts électroniques alimentés en courant continu pour l'éclairage des aéronefs;
K 00014-1:  Compatibilité électromagnétique – Exigences pour les appareilsélectrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues – Partie 1:  Émission;
K 00022:  Appareils de traitement de l'information – Caractéristiques des perturbations
radioélectriques – Limites et méthodes de mesure;
K 60695-2-1/0:  Essais relatifs aux risques du feu – Partie 2:  Méthodes d'essai– Section 1/feuille zéro:  Méthodes d'essai au fil incandescent – Guide général.
6. Teneur:   Pour des renseignements sur les règles établies, prière de se référer à l'avis
pertinent.
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:
Article 5 de la Loi sur le contrôle de la sûreté des appareils électriques
8. Documents pertinents:   Journal officiel du gouvernement coréen
9. Date projetée pour l'adoption:
Date projetée pour l'entrée en vigueur: } 25 novembre 2001, ou après cette date
10. Date limite pour la présentation des observations:   25 octobre 2001
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X]
ou adresse, courrier électronique et numéro de téléfax d'un autre organisme: