ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/AG/N/ECU/9
20 décembre 2000
(00-5578)
Comité de l'agriculture Original:  espagnol
NOTIFICATION
Le Secrétariat a reçu de la Mission permanente de l' Équateur , le 29 novembre 2000, la
notification ci-après concernant les contingents tarifaires et autres pour 1996, 1997, 1998 et 1999
(tableau MA:2 ).G/AG/N/ECU/9
Page 2Tableau MA:2 ACCES AUX MARCHÉS:  Équateur
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  1996
Listes relatives aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans la
désignation des produitsMontant du contingent tarifaire pour la période en question Importations dans les limites
du contingent pendant l'année
(d'après la section I-B (ou I-A)
de la Partie I de la Liste)(d'après la section I-B (ou I-A)
de la Partie I de la Liste)(sur la base de la section I-B (ou I-A)
de la Partie I de la Liste)
12 3 4
Dindons et dindes entiers, frais ou réfrigérés 02072200 208 0
Morceaux et abats de coqs ou de poules, congelés 02074100 2 083 0
Lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formessolides, d'une teneur en poids de matières grasses
n'excédant pas 1,5 pour cent04021000 a) 0
Lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes
solides, d'une teneur en poids de matières grasses
excédant 1,5 pour cent, sans addition de sucre ou
d'autres édulcorants04022100 a) 960 0
Autres, d'une teneur en poids de matières grasses
d'au moins 26 pour cent, sur produit sec04022900 a) 0
Glucose 17023090 1 500 0
Glucose contenant du fructose 17024010 200 0
Sirop de glucose 17024020 100 0
Maïs dur, autre 10059000 16 613 0
Sorgho en grains, autre 10070090 10 383 0
Amidon de maïs 11081200 118 0
Tourteaux de soja 23040000 17 000 0
Tourteaux de navette ou de colza 23064000 6 000 0
Froment (blé) (toutes les positions, autres que pour
la consommation animale)10010000 405 000 0
Orge, autre que de semence 10030090 b) 13 500 0
Malt non torréfié 11071000 b) 0
Amidon de froment (blé) 11081100 103 0
Notes:
a) Le contingent concernant les positions 04021000, 04022100 et 04022900 est unique et complémentaire.
b) Le contingent concernant les positions 10030090 et 11071000 est unique et complémentaire.G/AG/N/ECU/9
Page 3Tableau MA:2 ACCES AUX MARCHÉS:  Équateur
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  1997
Listes relatives aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans la
désignation des produitsMontant du contingent tarifaire pour la période en question Importations dans les limites
du contingent pendant l'année
(d'après la section I-B (ou I-A)
de la Partie I de la Liste)(d'après la section I-B (ou I-A)
de la Partie I de la Liste)(sur la base de la section I-B (ou I-A)
de la Partie I de la Liste)
12 3 4
Dindons et dindes entiers, frais ou réfrigérés 02072200 216 0
Morceaux et abats de coqs ou de poules, congelés 02074100 2 166 0
Lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes
solides, d'une teneur en poids de matières grasses
n'excédant pas 1,5 pour cent04021000 a) 0
Lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes
solides, d'une teneur en poids de matières grassesexcédant 1,5 pour cent, sans addition de sucre ou
d'autres édulcorants04022100 a) 1 020 0
Autres, d'une teneur en poids de matières grasses
d'au moins 26 pour cent, sur produit sec04022900 a) 0
Glucose 17023090 1 500 0
Glucose contenant du fructose 17024010 200 0
Sirop de glucose 17024020 100 0
Maïs dur, autre 10059000 17 226 0
Sorgho en grains, autre 10070090 10 766 0
Amidon de maïs 11081200 122 0
Tourteaux de soja 23040000 17 000 0
Tourteaux de navette ou de colza 23064000 6 000 0
Froment (blé) (toutes les positions, autres que pour
la consommation animale)10010000 420 000 196 778
Orge, autre que de semence 10030090 b) 14 000 0
Malt non torréfié 11071000 b) 0
Amidon de froment (blé) 11081100 107 0
Notes:
a) Le contingent concernant les positions 04021000, 04022100 et 04022900 est unique et complémentaire.
b) Le contingent concernant les positions 10030090 et 11071000 est unique et complémentaire.G/AG/N/ECU/9
Page 4Tableau MA:2 ACCES AUX MARCHÉS:  Équateur
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  1998
Listes relatives aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans la
désignation des produitsMontant du contingent tarifaire pour la période en question Importations dans les limites
du contingent pendant l'année
(d'après la section I-B (ou I-A)
de la Partie I de la Liste)(d'après la section I-B (ou I-A)
de la Partie I de la Liste)(sur la base de la section I-B (ou I-A)
de la Partie I de la Liste)
12 3 4
Dindons et dindes entiers, frais ou réfrigérés 02072200 225 225
Morceaux et abats de coqs ou de poules, congelés 02074100 2 250 0
Lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes
solides, d'une teneur en poids de matières grasses
n'excédant pas 1,5 pour cent04021000 a) 0
Lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes
solides, d'une teneur en poids de matières grassesexcédant 1,5 pour cent, sans addition de sucre ou
d'autres édulcorants04022100 a) 1 074 0
Autres, d'une teneur en poids de matières grasses
d'au moins 26 pour cent, sur produit sec04022900 a) 0
Glucose 17023090 1 500 0
Glucose contenant du fructose 17024010 200 0
Sirop de glucose 17024020 100 0
Maïs dur, autre 10059000 17 839 17 839
Sorgho en grains, autre 10070090 11 150 11 150
Amidon de maïs 11081200 126 0
Tourteaux de soja 23040000 17 000 17 000
Tourteaux de navette ou de colza 23064000 6 000 6 000
Froment (blé) (toutes les positions, autres que pour
la consommation animale)10010000 435 000 435 000
Orge, autre que de semence 10030090 b) 14 500 0
Malt non torréfié 11071000 b) 14 500
Amidon de froment (blé) 11081100 110 0
Notes:
a) Le contingent concernant les positions 04021000, 04022100 et 04022900 est unique et complémentaire.
b) Le contingent concernant les positions 10030090 et 11071000 est unique et complémentaire.G/AG/N/ECU/9
Page 5Tableau MA:2 ACCES AUX MARCHÉS:  Équateur
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  1999
Listes relatives aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans la
désignation des produitsMontant du contingent tarifaire pour la période en question Importations dans les limites
du contingent pendant l'année
(d'après la section I-B (ou I-A)
de la Partie I de la Liste)(d'après la section I-B (ou I-A)
de la Partie I de la Liste)(sur la base de la section I-B (ou I-A)
de la Partie I de la Liste)
12 3 4
Dindons et dindes entiers, frais ou réfrigérés 02072200 233 0
Morceaux et abats de coqs ou de poules, congelés 02074100 2 333 0
Lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes
solides, d'une teneur en poids de matières grasses
n'excédant pas 1,5 pour cent04021000 a) 0
Lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes
solides, d'une teneur en poids de matières grasses
excédant 1,5 pour cent, sans addition de sucre oud'autres édulcorants04022100 a) 1 132 0
Autres, d'une teneur en poids de matières grasses
d'au moins 26 pour cent, sur produit sec04022900 a) 0
Glucose 17023090 1 500 0
Glucose contenant du fructose 17024010 200 0
Sirop de glucose 17024020 100 0
Maïs dur, autre 10059000 18 452 0
Sorgho en grains, autre 10070090 11 533 0
Amidon de maïs 11081200 129 0
Tourteaux de soja 23040000 17 000 0
Tourteaux de navette ou de colza 23064000 6 000 0
Froment (blé) (toutes les positions, autres que pour
la consommation animale)10010000 450 000 450 000
Orge, autre que de semence 10030090 b) 15 000 0
Malt non torréfié 11071000 b) 15 000
Amidon de froment (blé) 11081100 113 0
Notes:
a) Le contingent concernant les positions 04021000, 04022100 et 04022900 est unique et complémentaire.
b) Le contingent concernant les positions 10030090 et 11071000 est unique et complémentaire.
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