. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/NZL/153/Add.1
10 septembre 2001
(01-4252)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original: anglais
NOTIFICATION DE MESURES D'URGENCE
Addendum
La Nouvelle-Zélande a fait parvenir au Secrétariat la communication ci-après, datée du
5 septembre 2001.
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Importation de produits de viande de porc en provenance du Canada, du Danemark, des États-Unis
d'Amérique et du Mexique (État du Sonora)
Plusieurs pays (Canada, Danemark, États-Unis d'Amérique et Mexique (État du Sonora)),
pour lesquels il existe des normes sanitaires d'importation en vigueur, sont touchés par une maladie
appelée syndrome dysgénésique et respiratoire du porc (SDRP).  Cette maladie n'est pas présente enNouvelle-Zélande, en Australie et en Suède.  Des mesures provisoires ont été prises (notification
G/SPS/N/NZL/153 du 9 août 2001) à la suite de l'examen de résultats de nouvelles recherches
effectuées aux Pays-Bas à la demande de l'Australie, qui indiquent que le virus responsable peut être
transmis à des animaux sains si ceux-ci mangent des quantités suffisantes de la viande non cuite en
cause.  Après avoir reçu ces données, la Direction de la biosécurité du MAF a engagé un réexamendes risques d'introduction du SDRP en Nouvelle-Zélande par de la viande de porc importée.
Ce réexamen a amené à la conclusion que le risque nouvellement identifié n'était pas
négligeable;  dès lors, la Direction de la biosécurité devait prendre les mesures qui s'imposaient dans
le cadre des instruments réglementaires dont elle dispose.  En conséquence, de nouvelles normessanitaires d'importation énonçant les mesures provisoires adoptées ont été émises et, à l'issue d'une
période de transition pour l'entrée en vigueur prévue dans les normes sanitaires d'importation
existantes, ces dernières ont été annulées en date du 1
er septembre 2001, comme cela a été notifié aux
Membres de l'OMC dans le document G/SPS/N/NZL/153.
Conformément à l'article 22 1) de la Loi de 1993 sur la biosécurité, les normes sanitaires
d'importation suivantes, datées du 31 août 2001, ont été émises:
1. Les normes sanitaires d'importation suivantes, qui ne mentionnaient auparavant que la
cuisson comme traitement, ont été modifiées de façon à inclure le traitement à pH
dans la section relative aux installations de transit.  Les titres des normes ont été
remaniés et mentionnent désormais la viande de porc ayant subi un traitement à laplace de la viande de porc cuite:
a) MEACPOIC.CAN – Produits de viande de porc ayant subi un traitement
destinés à l'alimentation humaine en provenance du Canada (12 pages).G/SPS/N/NZL/153/Add.1
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b) MEACPOIC.USA – Produits de viande de porc ayant subi un traitement
destinés à l'alimentation humaine en provenance des États-Unis (12 pages).
c) MEACPOIC.DEN – Produits de viande de porc ayant subi un traitement
destinés à l'alimentation humaine en provenance du Danemark (12 pages).
Ces normes remplacent les normes sanitaires d'importation portant le même code
datées du 23 juillet 2001.
2. Une nouvelle norme sanitaire d'importation a été émise pour permettre l'importation
de produits de viande de porc ayant subi un traitement destinés à l'alimentation
humaine en provenance du Mexique:
a) MEACPOIC.MEX – Produits de viande de porc ayant subi un traitement
destinés à l'alimentation humaine en provenance du Mexique (12 pages).
3. Les normes sanitaires d'importation (NSI) suivantes ont été modifiées de façon à
inclure des mesures de protection contre le SDRP.  Une clause relative au traitement
de la viande de porc dans une installation de transit (clause 9) a été ajoutée:
a) INEPPPIC.NAM – Sous-produits du porc congelés en provenance du Canada
et des États-Unis (12 pages).  Remplace la NSI INNEPPPIC.ALL du3 août 1998.
b) MEAPORIC.CAN – Produits de viande de porc n'ayant pas subi de traitement
destinés à l'alimentation humaine en provenance du Canada (12 pages).
Remplace la NSI du 16 août 2000.
c) MEAPORIC.DEN – Produits de viande de porc n'ayant pas subi de traitement
destinés à l'alimentation humaine en provenance du Danemark (12 pages).
Remplace la NSI du 11 avril 2001.
d) MEAPORIC.MEX – Produits de viande de porc n'ayant pas subi de
traitement destinés à l'alimentation humaine en provenance du Mexique (Étatdu Sonora) (12 pages).  Remplace la NSI du 31 janvier 2000.
e) MEAPORIC.USA – Produits de viande de porc n'ayant pas subi de traitement
destinés à l'alimentation humaine en provenance des États-Unis (13 pages).
Remplace la NSI du 31 janvier 2000.
Les documents notifiés peuvent être obtenus auprès de l'Autorité néo-zélandaise responsable
des notifications SPS.  Prière d'indiquer clairement le document souhaité.  Adresse de contact:
Mr Keawe Woodmore, Coordinator, New Zeal and SPS Notification Authority, PO Box 2526,
Wellington, Nouvelle-Zélande, téléphone:  +64 4 474 4226, téléfax:  +64 4 470 2730, courrierélectronique:  sps@maf.govt.nz .
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