ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/244/Rev.1
2 décembre 1998
(98-4826)
Organe de supervision des textiles Original:  espagnol
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 a) et 2:11
NICARAGUA
Révision
Le Nicaragua a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une révision de la
notification présentée au titre des paragraphes 8 a) et 11 de l'article 2.
Conformément au paragraphe 11 de l'article 2, l'OSpT distribue cette notification aux
Membres de l'OMC pour information.G/TMB/N/244/Rev.1
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Mission permanente du Nicaragua
auprès de l'Office des Nations Unies
et des organisations internationales
à Genève
Genève   le 4 novembre 1998
Monsieur le Président,
En référence à votre lettre du 12 octobre 1998 par laquelle vous demandez des
renseignements ou des éclaircissements concernant les notifications présentées par le Nicaragua ,
veuillez trouver ci-joint:
1. la liste des produits intitulée "Première étape d'intégration des produits textiles",
conformément à l'article 2, paragraphes 6 et 7 b), de l'Accord sur les textiles et lesvêtements
1;
2. la liste des produits intitulée "Deuxième étape d'intégration des produits textiles" ,
conformément à l'article 2, paragraphes 8 a) et 11, de l'Accord sur les textiles et les
vêtements.2
Ces notifications remplacent les listes antérieures.
Je vous prie d'agréer , Monsieur le Président , l'assurance de ma haute considération.
(signé) Álvaro Montenegro Mallona
Ambassadeur, Représentant permanent
Monsieur András Szepesi
Président
Organe de supervision des textiles
Organisation mondiale du commerce
                                                     
1 Cette notification au titre de l'article 2, paragraphes 6 et 7 b), a été distribuée séparément.  Voir le
document G/TMB/N/42/Rev.1.
2 Ce document remplace le document G/TMB/N/ 244, qui a été communiqué le 19 février 1997.G/TMB/N/244/Rev.1
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DEUXIÈME INTÉGRATION DES PRODUITS TEXTILES
SAC Désignation des produits Volume (kg)
a)  Peignés  et filés
50060000 Fils de soie ou de déchets de soie 25,00
51061000 Contenant au moins 85 pour cent en poids de laine 700,00
51081000 Cardés (fils de poils fins, cardés) 6,00
51099000 Autres (fils de laine ou de poils fins) 2 708,00
54011010 Non conditionné pour la vente au détail 57 473,55
54012010 Non conditionné pour la vente au détail 80,00
54012020 Conditionné pour la vente au détail 1 928,36
54021000 Fils à haute ténacité de nylon ou ... 8 954,67
54022000 Fils à haute ténacité de polyesters 9 806,66
54023900 Autres (fils texturés) 1 074,00
54024100 De nylon ou d'autres polyamides (autres) 1 399,96
54024300 De polyesters, autres (autres fils ... 272, 00
54026200 De polyesters (autres fils, retors ... 15 500,65
54031000 Fils à haute ténacité en rayonne viscose 0,09
54032000 Fils texturés (fils de filaments artificiels ... 44,00
54033200 De rayonne, viscose, d'une torsion  ... 325,00
54033900 Autres (autres fils, simples ... 256,00
54041000 Monofilaments (monofilaments synthétiques ... 116,97
54049000 Autres (monofilaments synthétiques ... 929,90
54050000 Monofilaments artificiels de 67 décitex ou ... 16,91
54061000 Fils de filaments synthétiques (synthétiques ou artificiels ... 5 978,43
54062000 Fils de filaments artificiels (synthétiques ou artificiels ... 1,00
55011000 De nylon ou d'autres polyamides (câbles de filaments synthétiques ... 1 415,43
55019000 Autres (câbles de filaments synthétiques ... 573,80
55031000 De nylon ou d'autres polyamides (fibres synthétiques discontinues ... 1 110,00
55032000 De polyesters (fibres synthétiques discontinues ... 391,30
55039000 Autres (fibres synthétiques discontinues ... 5,00
55051000 De fibres synthétiques (déchets ... 30,90
55052000 De fibres artificielles (déchets ... 25,00
55061000 De nylon ou d'autres polyamides (fibres synthétiques discontinues ... 88,35
55069000 Autres (fibres synthétiques discontinues ... 261,24
55081010 Non conditionné pour la vente au détail 855,47
55082010 Non conditionné pour la vente au détail 2 934,98
55082020 Conditionné pour la vente au détail 1 043,62
55091100 Fils simples (contenant ... 99,00
55093100 Fils simples (contenant ... 375,82
55094100 Fils simples (autres fils, contenant ... 1 224,40
55095900 Autres (fils, de fibres discontinues de polyester  ... 21 921,91
55101100 Fils simples (contenant ... 4 290,00
56042000 Fils à haute ténacité de polyesters ... 6 706,36
56072900 Autres (de jute ou d'autres fibres textiles libériennes ... 6 614,93
56074100 Ficelles lieuses ou botteleuses 4 884,58G/TMB/N/244/Rev.1
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SAC Désignation des produits Volume (kg)
56074900 Autres (de polyéthylène ou de polypropylène ... 54 164,08
56075000 D'autres fibres synthétiques (ficelles ... 12 439,36
b)  Tissus
30059000 Autres (ouates, gazes, bandes et articles analogues ... 111 959,26
Ex 39211200 -  En polymères du chlorure de vinyle 18 387,22
Ex 39211300 -  En polyuréthanes (produits alvéolaires) 4 844,24
Ex 39219010 -  Rigides, renforcés 801,31
Ex 39219030 -  Tissus recouverts de chlorure de polyvinyle à l'envers et à l'endroit 34 547,79
Ex 39219090 -  Autres (autres plaques) 19 982,14
50079000 Autres tissus (soie) 2 632,99
51121100 D'un poids n'excédant pas 200 g/m2174,00
51121900 Autres (contenant ... 128,52
51123000 Autres, mélangés principalement ou uniquement ... 169,00
53092900 Autres (contenant moins de 85 pour cent en poids de lin) 2 673,63
53109000 Autres (tissus de jute ou d'autres ... 545,29
53110010 Tissus de fils de papier 80,00
54072000 Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires 2 501,91
54074190 Autres (écrus ou blanchis, autres ... 2 571,56
54074200 Teints (écrus ou blanchis, autres ... 6 861,26
54074400 Imprimés (blanchis ou écrus, autres ... 4 316,56
54075100 Blanchis ou écrus (autres tissus ... 5 086,10
54076000 Autres tissus, contenant ... 54 164,06
54077190 Autres (autres tissus, contenant ... 9 435,58
54077210 Tissus de polypropylène d'une haute densité 10 600,00
5407729001 De polypropylène 1 130,00
5407729099 De polypropylène 4 046,40
54078100 Blanchis ou écrus (autres tissus ... 2 226,59
54078200 Teints (autres tissus, contenant ... 30 308,56
54078300 De fils de diverses couleurs 372,81
54078400 Imprimés 4 329,90
54079200 Teints 2 405,60
54079300 De fils de diverses couleurs 522,00
54079400 Imprimés 2 504,67
54081000 Tissus obtenus de fils à haute ténacité 18 530,66
54082100 Écrus ou blanchis (autres tissus ... 627,66
54082200 Teints (autres tissus, contenant ... 6 546,44
54082400 Imprimés (autres tissus, contenant ... 29 259,80
54083100 Écrus ou blanchis (autres tissus) 1 969,52
54083210 Contenant des filaments artificiels 2 048,67
54083290 Autres (teints, autres tissus) 43 601,78
54083390 Autres (de fils de diverses couleurs) 2 556,86
54083400 Imprimés (de fils de diverses couleurs) 345,00
55121100 Écrus ou blanchis 208,12
55121910 Sergés ou croisés (à effet de velours) 50,00G/TMB/N/244/Rev.1
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SAC Désignation des produits Volume (kg)
55121990 Autres (autres tissus, contenant ... 7 013,77
55129900 Autres 124,01
55131100 De fibres discontinues de polyester 652,00
55131900 Autres tissus (écrus ou blanchis ... 11 830,18
55132100 De fibres discontinues de polyester 48 281,31
55132300 Autres tissus de fibres discontinues de polyester 337,79
55132900 Autres tissus (teints, tissus de ... 3 591,74
55133900 Autres tissus (de fils de diverses ... 3 927,72
55134100 De fibres discontinues de polyester 18 867,89
55134300 Autres tissus de fibres discontinues de polyester 25,00
55134900 Autres tissus (imprimés, tissus de ... 2 208,26
55141190 Autres (de fibres discontinues de polyester ... 203,10
55142300 Autres tissus de fibres discontinues de polyester 18 474,00
55142900 Autres tissus (teints, tissus de ... 1 894,60
55144100 De fibres discontinues de polyester 15,63
55144300 Autres tissus de fibres discontinues de polyester 123,10
55144900 Autres tissus (de fibres discontinues synthétiques ... 1 764,65
55151100 Mélangées principalement ou uniquement ... 98 763,15
55151200 Mélangées principalement ou uniquement ... 44 228,27
55151300 Mélangées principalement ou uniquement ... 592,66
55151900 Autres (de fibres discontinues de polyester ... 848,04
55152100 Mélangées principalement ou uniquement ... 114,60
55152900 Autres (de fibres discontinues acryliques ou modacryliques) 125,00
55159100 Mélangées principalement ou uniquement ... 34,33
55159900 Autres (tissus de fibres discontinues synthétiques ... 428,52
55161200 Teints (contenant ... 66,00
55161390 Autres (de fils de diverses couleurs ... 153,77
55162390 Autres (de fils de diverses couleurs ... 136,61
55162400 Imprimés (de fils de diverses couleurs ... 6 235,21
55169200 Teints (autres, contenant ... 155,58
56030000 Non tissés, même imprimés 31 381,88
58012100 Velours et peluches par la trame non coupés 522,00
58012310 Avec la longueur des poils dépassant ... 271,46
58012390 Autres (autres velours et peluches par la trame ... 6 320,17
58012400 Velours et peluches par la chaîne, non coupés ... 1 388,08
58012590 Autres (velours et peluches par la chaîne ... 0,97
58012600 Tissus de chenille 569,00
58013490 Autres (velours et peluches par la chaîne ... 10,00
58013600 Tissus de chenille 306,88
58019000 D'autres matières textiles 14,70
59041000 Linoléums 694,22
59049200 Appliqués sur un autre support textile 435,81
59050000 Revêtements muraux en matière textile 3 483,38
59061000 Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant ... 2 346,41G/TMB/N/244/Rev.1
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SAC Désignation des produits Volume (kg)
59069990 Autres (autres tissus caoutchoutés ... 2 864,33
5907000001 Toiles, cirées ou imperméabilisées 2 065,25
5907000099 Toiles, cirées ou imperméabilisées 1 401,95
60011000 Étoffes dites "à longs poils" 2 239,00
60012100 De coton 197,64
60012200 De fibres synthétiques ou artificielles 272,00
60019110 Avec la longueur des poils dépassant ... 26 349,00
60019900 D'autres matières textiles 246,00
Ex 70192000 -  D'autres matières textiles (tissus, y compris ... 4 217,00
c)  Articles confectionnés
Ex 42021200 -  À surface extérieure en matières plastiques ou ... 12 743,39
Ex 42022200 -  À surface extérieure en feuilles de matières plastiques 56 370,26
Ex 42023200 -  À surface extérieure en feuilles de matières plastiques 937,84
Ex 42029200 -  À surface extérieure en feuilles de matières plastiques 889,98
56090000 Articles en fils, lames ou formes similaires 120 200,80
57011000 De laine ou de poils fins 97,38
57031000 De laine ou de poils fins 239,00
57033000 D'autres matières textiles synthétiques ou artificielles 3 994,27
58050000 Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins) 16 557,82
58061090 Autres (rubanerie de velours ... 5 568,59
58062000 Autres rubaneries, contenant ... 3 589,94
58063210 De polyamides d'une densité excédant ... 221,72
58063290 Autres (de coton, de rubanerie ... 25 381,80
58063900 D'autres matières textiles (autres ... 5 970,61
58110010 Produits textiles 8 439,99
58110090 Autres (produits textiles en pièces ... 756,47
59090000 Tuyaux pour ponts et tuyaux similaires en matières textiles 2 261,95
59100000 Courroies transporteuses ou de transmission 4 050,94
63011000 Couvertures chauffantes électriques en matières textiles 49,50
63014000 Couvertures, de fibres synthétiques 14 551,00
63022200 De fibres synthétiques ou artificielles 4 386,47
63023200 De fibres synthétiques ou artificielles 15 007,97
63025300 De fibres synthétiques ou artificielles 2 417,43
63025900 Linges de table, ou autres matières textiles autres que ... 296,35
63029200 Linges de toilette et linges de cuisine, en lin 43,28
63049300 Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques 2 051,12
63061200 De fibres synthétiques 14 994,91
63062200 De fibres synthétiques 993,07
63062900 Tentes, d'autres matières textiles 271,76
63064900 Matelas pneumatiques, d'autres matières textiles 242,96
63072000 Ceintures et gilets de sauvetage 4 054,72
65020000 Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées 772,52
65030000 Chapeaux et autres coiffures, en feutre 519,39
65040000 Chapeaux et autres coiffures, tressés 12 830,54G/TMB/N/244/Rev.1
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SAC Désignation des produits Volume (kg)
65059000 Autres 44 017,29
66011000 Parasols de jardin et articles similaires 30 445,93
66019100 À mât ou manche télescopique (autres ... 789,00
Ex 70191000 Mèches, stratifils (rovings), fils, ... 2,26
87082100 Ceintures de sécurité 43,61
91139000 Bracelets de montres, en matières textiles 65,80
Ex 94049000 Autres 44 499,81
95029100 Vêtements et leurs accessoires 499,58
Ex 96121010 Rubans encreurs pour imprimante d'ordinateur et ... 39 197,36
Ex 96121090 Autres (rubans encreurs) 7 435,02
d)  Vêtements
61011000 De laine ou de poils fins (manteaux, cabans ... 406,51
61012000 De coton 41,07
61013000 De fibres synthétiques ou artificielles 10,00
61019000 D'autres matières textiles 190,97
61021000 De laine ou de poils fins (manteaux, cabans ... 1 790,35
61022000 De coton (manteaux, cabans, capes ... 186,04
61023000 De fibres synthétiques ou artificielles 348,23
61029000 D'autres matières textiles (manteaux ... 8,00
61151100 De fibres synthétiques, mesurant ... 36 407,71
61151200 De fibres synthétiques, mesurant ... 2 567,65
61151900 D'autres matières textiles 72,567,08
61152000 Articles chaussants pour femmes titrant moins de 67 décitex 17 330,87
61159310 Articles chaussants pour les varices 4 619,25
61159390 Autres (de fibres synthétiques) 75 602,69
61159900 D'autres matières textiles 90 196,18
62041100 De laine ou de poils fins (costumes tailleurs ... 4 561,77
62042100 De laine ou de poils fins (ensembles ... 139,37
62044100 De laine ou de poils fins 9,78
62045100 De laine ou de poils fins (jupes et jupes-culottes) 3,00
62046100 De laine ou de poils fins (pantalons ... 12,52
62051000 De laine ou de poils fins 3 769,87
62061000 De soie ou de déchets de soie 205,80
62062000 De laine ou de poils fins 910,92
62091000 De laine ou de poils fins (vêtements et accessoires du vêtement pour bébés 1 293,72
62101000 En produits des n° 56.02 ou ... 175,00
62104000 Autres vêtements pour hommes ou garçonnets 8 038,01
62105000 Autres vêtements pour femmes ou fillettes 45,32
Importations pour 1995 (kg) 1 864 108,84
Pourcentage devant être intégré 17,00%
Volume des importations de tous les produits visés par l'Accord sur les textiles et les vêtements
en 1995:  10 965 181,25 kg.
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