ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCETN/MA/S/2
3 septembre 2002
(02-4670)
Groupe de négociation sur l'accès aux marchés
DONNÉES DISPONIBLES ET OUTILS LOGICIELS
POUR LES NÉGOCIATIONS TARIFAIRES
Note du Secrétariat1
La présente note a été établie en réponse à une demande du Groupe de négociation sur l'accès
aux marchés qui, à sa réunion tenue le 2 août 2002, avait souhaité obtenir des renseignements sur la
disponibilité des données et sur les outils logiciels pour les négociations tarifaires.  Elle comprend
deux parties.  La première partie traite des données disponibles et la deuxième des outils logiciels.
I. DONNÉES DISPONIBLES
1. Les besoins en données aux fins des négociations sur l'accès aux marchés des produits non
agricoles consistent notamment en des données détaillées sur les importations (flux bilatéraux au
niveau des lignes tarifaires, y compris valeur et quantités concernées) effectuées pendant une ou
plusieurs années récentes;  les taux des droits NPF consolidés et d'autres renseignements sur lesconcessions;  et tous les types de droits effectivement appliqués, y compris les préférences.  Les
données concernant les droits de douane et les échanges doivent pouvoir concorder au niveau des
lignes tarifaires.  En ce qui concerne les droits spécifiques (droits autres qu' ad valorem ), il faut
disposer des équivalents ad valorem  (EAV) des droits consolidés et effectivement appliqués pour
pouvoir les inclure dans le calcul des profils tarifaires et faciliter la détermination des niveaux de
protection tarifaire.
Secrétariat de l'OMC
2. Tous ces renseignements devraient être disponibles dans la base de données intégrée (BDI) et
la base de données sur les listes tarifaires codifiées (base de données LTC) du Secrétariat de l'OMC.
La BDI, dont les données sont tirées des notifications des Membres, renferme des renseignements sur
les droits NPF effectivement appliqués et les droits consolidés actuels, les statistiques d'importation etd'autres informations de référence.  Elle comprend également les préférences et les EAV que
fournissent les Membres sur une base volontaire.  La base de données LTC renferme des
renseignements sur les droits consolidés finals et d'autres informations telles que les périodes de mise
en œuvre, les droits de négociateur primitif, etc.  Elle couvre tous les Membres de l'OMC et comprend
tous leurs engagements, y compris ceux souscrits av ant et après les négociations du Cycle d'Uruguay,
et elle sera mise à jour régulièrement.  Les données sur le commerce et les droits de douane que
contient la BDI concordent au niveau des lignes tarifaires.  Les fichiers de la base de données LTC
sont en cours de normalisation et de mise à jour, et ils seront par la suite reliés aux données de la BDI
sur les droits de douane effectivement appliqués et les importations par ligne tarifaire.
                                                     
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et sans préjudice des
positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.TN/MA/S/2
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3. Si la base de données LTC couvre tous les Membres, la BDI comporte des lacunes malgré les
efforts fournis par le Comité de l'accès aux marchés et le Secrétariat pour encourager une plus grande
participation des Membres.
4. Les tableaux 1 et 2 présentent le plus récent bilan des lacunes de la BDI concernant les
Membres de l'OMC et les pays accédants ayant fourni des données à verser dans la BDI.  Ils indiquentdans quelle mesure le Secrétariat pourrait, s'il y est autorisé, combler ces lacunes à partir des
renseignements officiels figurant dans les bases de données d'autres agences intergouvernementales.
Ces bases de données sont notamment celles de la Conférence des Nations Unies sur le commerce et
le développement (CNUCED), de la Division de st atistique des Nations Unies (DSNU), du Centre du
commerce international (CCI), de la Banque interaméricaine de développement (BID) et du
Secrétariat de la Coopération économique Asie-Paci fique (APEC).  On trouvera ci-après une brève
description de ces bases de données et de la mesure dans laquelle les renseignements qu'ellesrenferment pourraient convenir aux fins de la BDI.
CNUCED
5. La base de données "TRAINS" de la CNUCED contient des renseignements sur les droits de
douane, les mesures non tarifaires et le commerce.  Elle est grandement utilisée par d'autresorganisations parce qu'elle est exhaustive (non seulement en ce qui concerne les pays couverts, mais
également pour ce qui est des renseignements concernant les droits préférentiels et les mesures non
tarifaires) et parce que l'accès à la BDI est restreint.  Les données tarifaires sont compilées par la
CNUCED à partir de sources nationales, intergouverne mentales et autres, et elles sont disponibles par
ligne tarifaire.  Les renseignements sur le commerce proviennent pour la plupart de la base de donnéesCOMTRADE de la DSNU (voir ci-après) et ils sont disponibles au niveau des positions à six chiffres
du SH seulement.  Les renseignements sur les droits de douane inclus dans la base de données
TRAINS pourraient être versés dans la BDI sous  réserve de l'autorisation de la CNUCED et du
Membre concerné.
Division de statistique des Nations Unies
6. La base de données "COMTRADE" de la DSNU renferme des données officielles sur les
importations et les exportations qui proviennent des bureaux nationaux de statistique.  Il s'agit de la
base de données sur le commerce des marchandises la plus exhaustive et la plus utilisée au monde.
Les données sont disponibles selon la Classification type pour le commerce international (cinq
chiffres) et le Système harmonisé (six chiffres).  Les données COMTRADE ne sont pas suffisamment
détaillées pour convenir aux négociations tarifaires.  La base de données donne toutefois un très bonaperçu de la mesure dans laquelle des statistiques détaillées sur le commerce sont disponibles.  De
même, certaines des données sur le commerce sont fournies à la DSNU par ligne tarifaire et, sous
réserve de l'autorisation de la DSNU et du Membre concerné, elles pourraient permettre de combler
des lacunes de la BDI.  Les organisations intern ationales ont gratuitement accès à COMTRADE.  Les
gouvernements peuvent acheter des données COMTRADE auprès de la DSNU.
Centre du commerce international
7. Le CCI maintient une base de données très étendue sur le commerce et les droits de douane.
Les renseignements tarifaires proviennent dans une large mesure de la base de données TRAINS
tandis que ceux concernant le commerce sont tirés de COMTRADE.  Cependant, le personnel du CCIs'emploie activement à recueillir d'autres données par ligne tarifaire sur les droits de douane et le
commerce à partir de diverses sources officielles et non officielles.  Certains de ces renseignements
pourraient être versés dans la BDI sous réserve de l'autorisation du CCI et du Membre concerné.TN/MA/S/2
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Banque interaméricaine de développement
8. La Base de données hémisphérique sur le commerce et les tarifs douaniers pour faciliter
l'accès aux marchés (BDH) de la Banque interaméricaine de développement (BID) a été créée pour les
fins des négociations de la Zone de libre-échange  des Amériques (ZLEA).  Elle renferme des données
par ligne tarifaire sur les importations et les exportations, les droits consolidés et les droits
effectivement appliqués, y compris des renseignements sur les préférences.  Les pays couverts sont
ceux de l'hémisphère américain.  Les renseignements qu'elle contient pourraient être versés dans la
BDI sous réserve de l'autorisation de la BID et du Membre concerné.  Un Membre a déjà autorisé le
Secrétariat à utiliser les renseignements de la BDH le concernant.
Coopération économique Asie-Pacifique
9. L'APEC maintient sur Internet, aux fins de leur diffusion publique, une série de fichiers sur
les droits de douane qui sont tirés des communications nationales.  Ces fichiers pourraient également
servir à combler les lacunes de la BDI sous réserv e de l'autorisation de l'APEC et du pays concerné.
II. OUTILS LOGICIELS
10. La présente section traite des outils logiciels qui permettent d'exploiter les renseignements
versés dans la BDI et la base de données LTC.  Il s'agit des outils logiciels mis au point par le
Secrétariat, la Banque mondiale, le CCI et la Ba nque interaméricaine de développement.  La Banque
mondiale et le CCI, qui ont tous deux accès à la BD I et à la base de données LTC depuis qu'ils ont
officiellement accepté les modalités et les conditions d'utilisation des renseignements, ainsi que le
stipule la politique de diffusion de la BDI et de  la base de données LTC (G/MA/115), ont fait savoir
au Secrétariat qu'ils se proposaient d'intégrer les renseignements figurant dans la BDI et la base de
données LTC afin de les utiliser avec leurs outils logiciels.  Cela signifie que ces organisations
procéderaient au reformatage des données de la BDI et de la base de données LTC de façon à pouvoir
les consulter et les analyser à l'aide de leurs outils logiciels.  Pour ce qui est de la Banque
interaméricaine de développement, ses données sont similaires à celles de la BDI (par exemple, lesrenseignements sur le commerce et les droits de douane sont disponibles par ligne tarifaire).
Secrétariat de l'OMC
11. Le CD-ROM de la BDI, qui a été mis au point conjointement par le Secrétariat et la Banque
mondiale, sert depuis 1995 de principal moyen de diffusion analytique des données de la BDI.  Le
CD-ROM de la BDI permet à ses utilisateurs de produire divers rapports analytiques à partir d'une
série de critères définis par l'utilisateur en matière de produits, de commerce et de droits de douane.Des rapports peuvent être établis pour obtenir des renseignements détaillés sur les lignes tarifaires, les
moyennes tarifaires (calculées par ligne tarifaire) et les importations, les profils tarifaires et structures
des échanges, les principaux fournisseurs, la situation des consolidations et les préférences SGP/PMA.
Ces rapports analytiques ne peuvent être produits que pour un seul marché et que pour une seule
année à la fois.  Les résultats peuvent être imprimés, mais non exportés en vue d'en poursuivre letraitement.
12. Les outils de la BDI pour l'établissement de rapports, application logicielle mise au point à
partir de ACCESS 97 et utilisant comme intrants les fichiers de la BDI, ont été conçus pour permettre
aux utilisateurs d'exporter les rapports analytiques mentionnés précédemment en vue de poursuivre
leur traitement.
2
                                                     
2 Les outils de la BDI pour l'établissement de rapports peuvent être téléchargés par les utilisateurs
autorisés de la BDI à l'aide de la fonction de transfert de fichiers via Internet.TN/MA/S/2
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13. La mise au point de la fonction d'analyse via Internet, nouveau logiciel combinant l'accès en
ligne et des fonctions d'analyse améliorées, est financée par des fonds extrabudgétaires dans le cadre
d'un projet d'assistance technique destiné à mettre à la disposition des pays les moins avancés et pays
en développement Membres des fonctions de diffusion et d'analyse pour les aider dans les
négociations tarifaires. La version anglaise d'un prototype de la fonction d'analyse via Internet estactuellement opérationnelle pour les données de la BDI.  Le prototype permet de choisir des lignes
tarifaires à partir de critères concernant les droits de douane et les importations (par exemple, choix
des lignes tarifaires en fonction d'une valeur de seuil des droits de douane, d'une valeur de seuil des
importations, du rang ou de la part d'un fournisseur donné, etc.) et d'établir deux rapports - demande
détaillée par ligne tarifaire et moyennes tarifaires et importations.  Une nouvelle version de la fonction
d'analyse via Internet, qui doit sortir en septembre 2002, permettra d'établir de nouveaux rapports sur
les profils tarifaires et la structure des échanges, les principaux fournisseurs et les grands produits, etelle comprendra des fonctions permettant de télécharger les données ayant servi à l'établissement de
certains rapports vers les ordinateurs personnels des utilisateurs.  Lorsque le projet sera achevé, la
fonction d'analyse via Internet comprendra toutes les fonctionnalités du CD-ROM de la BDI, ainsi
que des fonctions d'analyse étendues
3, et elle permettra d'inclure des éléments de la base de
données LTC.
14. La fonction d'analyse via Internet comportera d'autres améliorations, dont des fonctions
permettant de choisir un plus grand nombre de produits et de marchés et d'établir des rapports
additionnels, ainsi que des fonctions de téléchargement.  Les divisions de l'OMC et les délégations
auprès de l'OMC ont été consultées sur les autres fonctionnalités de la fonction d'analyse via Internet
dont elles pourraient avoir besoin, ce qui a permis de produire une liste de besoins en logiciels.Comme il n'est pas possible de répondre à certains besoins dans le cadre du projet actuel, d'autres
fonds ont été demandés afin de créer:  1) une version multilingue de la fonction d'analyse via Internet;
2) une version "portable" de la fonction d'analyse via Internet, qui utiliserait les données diffusées sur
CD-ROM ou DVD afin d'éviter les problèmes liés à la mauvaise qualité des connexions Internet en
ligne;  3) des fonctions de simulation des réductions ta rifaires et d'évaluation des offres;  et 4) d'autres
rapports portant sur plusieurs marchés.
15. L'accès à tous les logiciels de l'OMC et aux données sources est gratuit pour les utilisateurs
autorisés, ainsi que l'établit la politique de diffusion des données de la BDI/LTC.  La Banque
mondiale, la CNUCED, le CCI et le  FMI ont un accès illimité aux données et logiciels de la BDI/LTC
à des fins internes depuis qu'ils ont officiellement accepté les conditions prévues par la politique.
Banque mondiale et CNUCED
16. La Banque mondiale ne recueille aucune donnée primaire sur le commerce et les droits de
douane.  Elle a toutefois conçu, avec le concours de la CNUCED, un puissant outil logiciel, le World
Integrated Trade Solution (WITS), qui intègre la base de données COMTRADE, la base de données
TRAINS de la CNUCED et la BDI.4  La Banque mondiale a fourni au Secrétariat les renseignements
suivants:
                                                     
3 Voir le document TN/AG/S/3 pour consulter des échantillons des rapports qui seront produits dans le
cadre du projet en cours.
4 La Banque mondiale et la CNUCED ont informé le Secrétariat qu'elles prévoyaient que le WITS
remplacerait le logiciel de diffusion TRAINS de la CNUCED et qu'il intégrerait la fonctionnalité de SMART,projet de logiciel antérieur issu de la coopération entre la CNUCED et la Banque mondiale, qui offrait uneinterface conviviale permettant d'accéder aux données sur le commerce, les droits de douane (fournies par leGATT) et les obstacles non tarifaires (fournies par la  CNUCED), ainsi qu'un progiciel de simulation tarifaire.
Le logiciel SMART a été diffusé sur une grande échelle et a été grandement utilisé par les négociateurs et les
analystes pendant le Cycle d'Uruguay.TN/MA/S/2
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Possibilités actuelles et à court terme de la World Integrated Trade Solution (WITS)
Possibilités actuelles
• Données sur le commerce provenant de la base de données COMTRADE pour tous
les pays et pour plusieurs années - Accessibles gratuitement pour les organisations
internationales.  Les gouvernements peuvent acheter ces données auprès du Bureau
de statistique des Nations Unies.
• Données concernant la protection par ligne tarifaire provenant de la base de données
TRAINS de la CNUCED.  Des données sur le commerce compatibles au niveau des
positions à six chiffres sont également disponibles.
○ Capacité de simulation permettant d'examiner les effets des réductions des
droits effectivement appliqués ou des droits consolidés5 sur un seul marché.
• Capacité d'analyse permettant d'obtenir des agrégats tels que des totaux et des
moyennes concernant des produits et des groupes de pays définis par l'utilisateur, et
d'établir des comparaisons entre des régions et des produits (par exemple, grandsmarchés, grandes catégories économiques telles que l'industrie manufacturière,
l'agriculture ou les textiles et les vêtements).
• Capacité de consulter les données de la BDI concernant les taux des droits
effectivement appliqués et d'autres mesures de protection.
• Diffusion par le biais essentiellement d'Internet, mais une version sur CD-ROM du
système actuel est disponible pour les données de la base TRAINS concernant la
protection et le commerce pour une seule période.
Fin septembre 2002
• Capacité de simulation globale devant permettre d'analyser les variations des taux des
droits effectivement appliqués ou consolidés, lorsque les droits consolidés sont
disponibles.
○ Les utilisateurs pourront ainsi analyser les conséquences des réductions
tarifaires visant des produits qui les intéressent dans le contexte d'une
éventuelle procédure de présentation de demandes et d'offres, ou d'examinerl'incidence d'un large éventail de scénarios envisageables sur leurs possibilités
d'accès aux marchés, et sur leurs propres droits de douane.
Fin octobre 2002
• Intégration des dernières données de la BDI concernant les droits NPF effectivement
appliqués et les droits préférentiels.
○ Grâce aux capacités d'analyse aux fins du calcul d'agrégats et de comparaison
des marchés actuellement disponibles qui utilisent des données de la base de
données TRAINS.
                                                     
5 Les droits consolidés sont disponibles sur le CD-ROM de la BDI à compter de 1997 seulement.TN/MA/S/2
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• Création d'une version des données de la BD I et de la base de données LTC au niveau
des positions à six chiffres du SH devant permettre de distribuer les données à des
analystes indépendants.
• Intégration de la dernière version des droits consolidés de la base de données LTC.
17. Le logiciel WITS a été personnalisé pour protéger les politiques de diffusion des fournisseurs
des bases de données.
18. Le logiciel WITS a été personnalisé pour protéger les politiques de diffusion des fournisseurs
des bases de données.  La Banque mondiale mettra gratuitement le logiciel WITS à la disposition desgouvernements des pays Membres de l'OMC.  Le logiciel permettra d'avoir accès à d'autres données
telles que celles de la base de données TRAINS de la CNUCED et de la base de données
COMTRADE, mais les utilisateurs devront prendre les dispositions voulues à cette fin, et acquitter les
frais que pourraient exiger les fournisseurs des données.
Centre du commerce international
19. Le CCI a mis à profit ses connaissances spécialisées dans le domaine de l'assistance technique
liée au commerce pour mettre au point une série d'outils.  Ces outils comprennent certains ensembles
de données personnalisés permettant d'effectuer des analyses par pays (Market Access Map
- MAcMap) et certaines fonctions utilisables sur le Web (TradeMap).  Le CCI a communiqué auSecrétariat les renseignements ci-après.
20. Le MAcMap est une base de données tarifaires qui intègre les principaux instruments de
l'accès aux marchés (taux de droits ad valorem  et spécifiques, prohibitions, contingents tarifaires,
droits antidumping et équivalents ad valorem ) au niveau bilatéral et par ligne tarifaire.  Il couvre la
plupart des accords préférentiels bilatéraux et régionaux.  Le CD-ROM du profil de l'accès auxmarchés, qui est tiré de la base de données MAcMap, compile pour un seul pays toutes les mesures
tarifaires en vigueur auxquelles fait face chacun de ses pays partenaires.  De plus, il calcule
l'incidence de différentes formules de réductions tarifaires (par exemple, réductions linéaires,
élimination des crêtes tarifaires ou "formule suisse").  Il  permet aussi à l'utilisateur de vérifier sa
propre formule de réductions tarifaires.  Une version accessible sur Internet est prévue pour le milieude 2003.
21. Le TradeMap interactif comprend la plupart des droits de douane figurant dans le MAcMap
(mais pas encore les équivalents ad valorem ).  Elle fournit des données commerciales complètes
ventilées au niveau des positions à six chiffres du SH pour 133 pays ayant fourni des données et pour
plus de 200 pays partenaires.  Cet outil est particulièrement utile à des fins de promotion des
échanges, et d'analyse des tendances du marché mondial et des conditions d'accès aux marchés pour
n'importe quelle sous-position à six chiffres du SH.  Il recourt à un accès en mode descendant qui, àpartir d'un choix initial, permet à l'utilisateur de demander des renseignements plus détaillés en
cliquant sur les cellules pertinentes.
22. Le logiciel du CCI est accessible au public, mais uniquement moyennant une contribution qui
sert à financer les activités permanentes de mise au point des données et des logiciels.  En ce qui
concerne le MAcMap, les droits d'utilisation sont de 10 000 dollars EU pour les pays développés et de5 000 dollars EU pour les pays en développement.  Pour ce qui est du TradeMap interactif, des mots
de passe temporaires sont disponibles gratuitement.  Pour les pays, les droits d'accès sont les suivants:
20 000 dollars EU pour les pays développés (droits annuels);  36 000 dollars EU pour les pays en
développement la première année, puis 5 000 dollars EU par année;  18 000 dollars EU pour les PMA
(pendant les trois premières années), puis 1 000 dollars EU par année.  Les droits couvrent la mise àTN/MA/S/2
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disposition d'un site Web personnalisé, la formation des utilisateurs et le droit de donner accès à des
entreprises et des institutions nationales.
Banque interaméricaine de développement
23. La Banque interaméricaine de développement a mis au point conjointement avec le
Secrétariat permanent du Traité général d'intégrat ion économique de l'Amérique centrale (SIECA) le
logiciel de la Base de données hémisphérique sur le commerce et les tarifs douaniers pour faciliter
l'accès aux marchés (BDH), un logiciel de consultation interactif de la base de données accessible sur
le Web.  Le logiciel est également disponible sur CD-ROM.  La BDH est un outil interactif
multilingue de consultation et de furetage.  Elle permet aussi de calculer une série d'indicateurs sur
l'accès aux marchés à partir d'un choix de produits ou de groupes de produits pour un seul déclarant et
pour une seule année.  Le système permet à l'utilisateur de consulter, en fonction de certains critèresde sélection, des données concernant des moyennes tarifaires, des profils tarifaires, des grands
partenaires commerciaux et des produits.  Il recourt à un accès en mode descendant grâce auquel
l'utilisateur peut, à partir d'un choix initial, demander des renseignements plus détaillés en cliquant sur
les cellules pertinentes.  L'accès à la BDH est gratuit pour le public qui peut y accéder à partir du site
Internet de la ZLEA.
24. Il conviendrait de préciser que les outils logiciels décrits précédemment témoignent des
besoins différents et variés des utilisateurs des diverses organisations pour lesquelles ils ont été mis au
point.  Comme un outil logiciel ne peut à lui seul répondre à tout l'éventail des besoins des
utilisateurs, les forces et faiblesses relatives des différents outils devraient être prises en considération
au moment de choisir celui qui convient le mieux à l'utilisation requise.TN/MA/S/2
Page 8Tableau 1
Membres de l'OMC - Renseignements tarifaires et commerciaux disponibles en août 2002
Taux des droits NPF effectivement appliqués, 1998-2002 Statistiques d'importation, 1998-2001
OMC
BDICNUCED
TRAINSCCI
TradeMap
MacMapBID
BDHAPEC
Base de
donnéesOMC
BDIBID
BDHDSNU
COMTRADE
(positions à six
chiffres du SH
seulement)Membres
Nombre
d'annéesDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
annéeDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
année
Afrique du Sud 2 2001 2 2001 1 2000 2 2000 3 2000
Albanie 1 2001 1 2001 2 2001 1 2000 4 2001
Angola
Antigua-et-Barbuda 3 2001 2 2001
Argentine 4 2001 4 2001 2 2001 4 2001 4 2001 3 2000 4 2001
Australie 4 2001 4 2001 2 2001 2001 2 1999 4 2001
Bahreïn, Royaume de 2 2001 2 2001 2 1999 1 2000
Bangladesh 2 1999 2 2000 2 2000 1 1998
Barbade 4 2001 3 2001 2 2001 4 2001 4 2001 2 1999 4 2001
Belize 2 2001 2 2001 4 2001 2 1999 2 1999
Bénin 1 2001 1 2001 1 1998
Bolivie 3 2001 2 1999 2 2001 4 2001 3 2000 2 1999 4 2001
Botswana 1 2000 1 2000
Brésil 5 2002 4 2001 2 2001 4 2001 3 2000 3 2000 4 2001
Brunéi Darussalam 4 2001 2 2001 2001 2 1999 1 1998
Bulgarie 5 2002 1 2001 1 2001 3 2000
Burkina Faso 1 2001 1 2001
Burundi 3 2000
Cameroun 1 2001 1 2001 4 2001
Canada 5 2002 4 2001 2 2001 4 2001 2001 4 2001 3 2000 4 2001
Chili 4 2001 4 2001 2 2001 3 2001 2001 4 2001 3 2000 3 2000
Chine 5 2002 2 2001 2001 4 2001 4 2001
Chypre 5 2002 1 2001 3 2000 4 2001
Colombie 4 2001 3 2001 2 2001 4 2001 3 2000 3 2000 4 2001
Congo 1 2001 1 2001
Corée, République de 5 2002 1 1999 1 1999 2001 3 2000 4 2001TN/MA/S/2
Page 9Taux des droits NPF effectivement appliqués, 1998-2002 Statistiques d'importation, 1998-2001
OMC
BDICNUCED
TRAINSCCI
TradeMap
MacMapBID
BDHAPEC
Base de
donnéesOMC
BDIBID
BDHDSNU
COMTRADE
(positions à six
chiffres du SH
seulement)Membres
Nombre
d'annéesDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
annéeDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
année
Costa Rica 5 2002 3 2001 2 2001 4 2001 3 2000 3 2000 3 2000
Côte d'Ivoire 1 2002 1 2001 1 2001 1 2000 3 2000
Croatie 1 2001 1 2001 1 2001 1 2000 4 2001
Cuba 5 2002 2 2001
Djibouti 3 2000 2 2001
Dominique 4 2001 3 2001 2 2001 4 2001 2 2000 3 2001
Égypte 1 1998 1 1998 2 2001 2 1999 3 2001
El Salvador 4 2002 3 2001 2 2001 3 2000 3 2000 3 2000 4 2001
Émirats arabes unis 1 1999
Équateur 4 2002 2 1999 1 1999 2 1999 4 2001 3 2000 4 2001
Estonie 5 2002 2 2001 3 2000 4 2001
États-Unis 5 2002 4 2001 2 2001 4 2001 2001 3 2000 3 2000 4 2001
Fidji 1 2000
Gabon 1 2000 2 2001 1 2001 3 2000
Gambie 1 1998
Géorgie 1 1999 1 1999 1 2000 2 2000
Ghana 1 2000 1 2000 1 2000 1 2000 4 2001
Grenade 2 2001 2 2001 4 2001 2 1999 2 1999
Guatemala 2 1999 3 2001 2 2001 4 2001 1 1998 3 2000 4 2001
Guinée 1 1998 1 2001 2 2001
Guinée-Bissau 1 2001 1 2001
Guyana 3 2001 2 2001
Haïti
Honduras 3 2000 3 2001 2 2001 2 1999 2 1999 3 2000 3 2000
Hong Kong, Chine 5 2002 1 1998 2 2001 2001 4 2001 4 2001
Hongrie 4 2001 2 2001 4 2001 4 2001
Îles Salomon 1 1998
Inde 3 2002 2 2001 1 1999 3 2000 2 1999
Indonésie 3 2000 2 2000 1 1999 3 2000 4 2001
Islande 3 2000 1 2001 2 2001 4 2001 4 2001TN/MA/S/2
Page 10Taux des droits NPF effectivement appliqués, 1998-2002 Statistiques d'importation, 1998-2001
OMC
BDICNUCED
TRAINSCCI
TradeMap
MacMapBID
BDHAPEC
Base de
donnéesOMC
BDIBID
BDHDSNU
COMTRADE
(positions à six
chiffres du SH
seulement)Membres
Nombre
d'annéesDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
annéeDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
année
Israël 1 1999 2 2001 1 2000 3 2000
Jamaïque 1 1999 3 2001 2 2001 4 2001 3 2000 3 2000
Japon 4 2001 4 2001 2 2001 2001 3 2000 4 2001
Jordanie 3 2002 2 2001 1 2001 2 2000 4 2001
Kenya 3 2000 2 2001 2 2001 2 1999 3 2000
Koweït 1 2001
Lesotho 1 2000
Lettonie 4 2001 1 2001 2 2001 3 2000 4 2001
Lituanie 2 2001 1 4 2001
Macao, Chine 5 2002 4 2001 4 2001
Madagascar 2 2000 2 2000 2 1999
Malaisie 3 2001 2 2001 2001 2 2000 4 2001
Malawi 1 2000 2 2001 2 2001
Maldives 1 2002 2 2001 2 2001 4 2001
Mali 2 1999 1 2001 1 2001 1 1998
Malte 4 2001 1 2000 2 2000 3 2000 4 2001
Maroc 2 2001 2 2001 2 1999 3 2000
Maurice 4 2001 1 1998 2 2001 3 2000 4 2001
Mauritanie 1 2001 1 2001 2 1999
Mexique 5 2002 4 2001 2 2001 4 2001 2001 4 2001 3 2000 4 2001
Moldova 2 2001 2 2001 4 2001
Mongolie 4 2001
Mozambique 1 2001 1 2001 2 2001
Myanmar
Namibie 1 1998 1 2000 1 1998
Nicaragua 5 2002 4 2001 2 2001 4 2001 3 2000 3 2000 4 2001
Niger 1 2001 1 2001 2 2001
Nigéria 2 2001 3 2000
Norvège 5 2002 4 2001 2 2001 4 2001 4 2001
Nouvelle-Zélande 5 2002 3 2000 2 2000 2001 4 2001 4 2001TN/MA/S/2
Page 11Taux des droits NPF effectivement appliqués, 1998-2002 Statistiques d'importation, 1998-2001
OMC
BDICNUCED
TRAINSCCI
TradeMap
MacMapBID
BDHAPEC
Base de
donnéesOMC
BDIBID
BDHDSNU
COMTRADE
(positions à six
chiffres du SH
seulement)Membres
Nombre
d'annéesDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
annéeDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
année
Oman 1 2001 2 2001 3 2000
Ouganda 1 2001 2 2001 1 2001 3 2000
Pakistan 2 2001 2 2001 2 2001 4 2001
Panama 1 2001 3 2001 2 2001 4 2001 3 2000 3 2000
Papouasie-Nouvelle-Guinée 2001 2 2000
Paraguay 5 2002 4 2001 2 2001 4 2001 2 1999 3 2000 4 2001
Pérou 1 1998 3 2000 2 2001 3 2000 1999 1 1998 3 2000 4 2001
Philippines 5 2002 4 2001 2 2001 2001 4 2001 4 2001
Pologne 4 2002 1 2000 2 2000 2 2001 3 2000
Qatar 1 2001 1 2001
République centrafricaine 1 2001 1 2001
République démocratique du
Congo
République dominicaine 5 2002 1 2000 2 2000 3 2000 4 2001 3 2000
République kirghize 2 2001 2 2001
République slovaque 5 2002 1 2001 3 2000 4 2001
République tchèque 4 2002 1 1999 2 2001 3 2000 4 2001
Roumanie 2 1999 2 2001 2 2001 1 1998 3 2000
Rwanda 1 2001 1 2001
Saint-Kitts-et-Nevis 3 2001 2 2001 4 2001 2 2000
Saint-Vincent-et-les Grenadines 3 2001 2 2001 4 2001 3 2000 3 2000
Sainte-Lucie 3 2001 2 2001 4 2001 3 2000 4 2001
Sénégal 1 2001 1 2001 4 2001
Sierra Leone
Singapour 5 2002 1 2001 2 2001 2001 4 2001 4 2001
Slovénie 4 2002 2 2001 2 2001 2 2000 4 2001
Sri Lanka 2 2001 2 2001 2 2001 4 2001 1 1999
Suisse 5 2002 4 2001 2 2001 4 2001 4 2001
Suriname 2 2000 2 2001 1 2000
Swaziland 1 2000 1 2001TN/MA/S/2
Page 12Taux des droits NPF effectivement appliqués, 1998-2002 Statistiques d'importation, 1998-2001
OMC
BDICNUCED
TRAINSCCI
TradeMap
MacMapBID
BDHAPEC
Base de
donnéesOMC
BDIBID
BDHDSNU
COMTRADE
(positions à six
chiffres du SH
seulement)Membres
Nombre
d'annéesDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
annéeDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
année
Tanzanie, République-Unie de 2 2000 2 2000 2 1999
Tchad 1 2001 1 2001
Territoire douanier distinct de
Taiwan, Penghu, Kinmen etMatsu5 2002 2 2000 2001 4 2001
Thaïlande 1 1999 1 2000 2 2000 3 2000 3 2000
Togo 2 1999 1 2001 1 2001 1 1998 4 2001
Trinité-et-Tobago 2 2001 2 2001 4 2001 3 2000 3 2000
Tunisie 1 1999 1 1998 2 2001 1 1998 3 2000
Turquie 4 2001 1 1999 2 2001 3 2000 3 2000
Union européenne 5 2002 4 2001 2 2001 4 2001 4 2001
Uruguay 5 2002 4 2001 2 2001 4 2001 4 2001 3 2000 4 2001
Venezuela 4 2001 3 2000 2 2000 3 2000 3 2000 2 1999 4 2001
Zambie
Zimbabwe 5 2002 2 2001 2 2001 3 2000 1 2000
Note: Le nombre d'années désigne le nombre de périodes depuis le squelles les données sont disponibles dans chacune des bases de données.  La dernière année indique
l'année la plus récente pour laquelle les données sont disponibles.  Concernant la BDI, les renseignements sont ceux figurant d ans les communications destinées à la
BDI qui n'avaient pas encore été toutes traitées pour fins de diffusion.  Les renseignements figurant sous la colonne du CCI co mprennent des informations provenant
de la base de données TRAINS de la CNUCED.
Sources: BDI de l'OMC, dossiers administratifs;
CNUCED, renseignements fournis par la CNUCED;
CCI, renseignements fournis par le CCI;BID, renseignements obtenus sur Internet  (http://alca-ftaa.iadb.org/eng/ngmadb_e.htm);
APEC, renseignements obtenus sur Internet (http://apectariff.org).TN/MA/S/2
Page 13Tableau 2
Pays ou territoires accédants figurant dans la BDI - Renseignements tarifaires et commerciaux disponibles en août 2002
Taux des droits NPF effectivement appliqués, 1998-2002 Statistiques d'importation, 1998-2001
OMC
BDICNUCED
TRAINSCCI
TradeMap
MAcMapBID
BDHAPEC
Base de
donnéesOMC
BDIBID
BDHDSNU
COMTRADE
(positions à six
chiffres du SH
seulement)Pays ou territoires en voie
d'accession
Nombre
d'annéesDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
annéeDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
annéeNombre
d'annéesDernière
année
Bélarus 2 2001 2 2001 1 2000 3 2000
Ex-République yougoslave de
Macédoine1 2001 1 2001 1 2001 3 2000 4 2001
Russie, Fédération de 1 2001 1 2001 1 2001 2 2000 3 2000
Yougoslavie 1 2001 1 2001 1 2000 3 2000
Note: Le nombre d'années désigne le nombre de périodes depuis le squelles les données sont disponibles dans chacune des bases de données.  La dernière année indique
l'année la plus récente pour laquelle les données sont disponibles.   Concernant la BDI, les renseignements sont ceux figurant d ans les communications destinées à la
BDI qui n'avaient pas encore été toutes traitées pour fins de diffusion.  Les renseignements figurant sous la colonne du CCI co mprennent des informations provenant
de la base de données TRAINS de la CNUCED.
Sources: BDI de l'OMC, dossiers administratifs;
CNUCED, renseignements fournis par la CNUCED;
CCI, renseignements fournis par le CCI;BID, renseignements obtenus sur Internet  (http://alca-ftaa.iadb.org/eng/ngmadb_e.htm);
APEC, renseignements obtenus sur Internet (http://apectariff.org).
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