ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/MA/W/51
13 octobre 2003
(03-5425)
Comité de l'accès aux marchés Original:  anglais
MÉCANISME D'EXAMEN TRANSITOIRE CONFORMÉMENT
À LA SECTION 18 DU PROTOCOLE D'ACCESSION
DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
Questions des États-Unis à la Chine concernant l'accès aux marchés
La Délégation permanente des États-Unis a fait parvenir au Secrétariat la communication
ci-après, datée du 10 octobre 2003.
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Droits de commercialisation
1. Dans l'accord d'accession à l'OMC, la Chine s'engageait à ne plus subordonner la possibilité
d'obtenir des droits de commercialisation, c'est-à-dire le droit d'importer ou d'exporter, à des
prescriptions relatives aux résultats à l'exportation, à l'équilibrage des échanges ou des opérations en
devises, ou à l'expérience antérieure.  Elle s'engageait à éliminer ces prescriptions dès son accession
(11 décembre 2001).  (Rapport du groupe de travail, paragraphe 83 c).)  Elle s'engageait aussi à élargir
l'octroi de droits de commercialisation suivant un calendrier convenu, couvrant les trois premières
années suivant son accession à l'OMC.
Premièrement, la Chine s'est engagée à accorder des droits de commercialisation à toutes les
entreprises à capital entièrement chinois (appelées ci-après "entreprises chinoises"), sous certaines
conditions relatives au capital social minimum, lequel devait être progressivement abaissé pendant
une période de transition de trois ans (prenant fin le 11 décembre 2004).
Deuxièmement, la Chine s'est engagée à attribuer des "droits de commercialisation à part
entière" aux coentreprises à participation étrangère minoritaire au plus tard un an après son accession
(c'est-à-dire avant le 11 décembre 2002).  (Voir le rapport du Groupe de travail, paragraphe 83.)
Troisièmement, la Chine s'est engagée à attribuer, dans les deux ans suivant son accession
(c'est-à-dire avant le 11 décembre 2003), les mêmes droits de commercialisation à part entière auxcoentreprises à participation étrangère majoritaire.
Enfin, la Chine s'est engagée à éliminer son système d'examen et d'approbation au cas par cas
des droits de commercialisation et à accorder des droits "à part entière" à la totalité des entreprises à
capitaux entièrement chinois, des coentreprises à participation chinoise et étrangère, des entreprises àcapitaux entièrement étrangers et des personnes physiques étrangères, y compris les entreprises
individuelles, dans les trois années suivant son accession (c'est-à-dire avant le 11 décembre 2004).  À
cette date, la Chine sera tenue d'accorder automatiquement des droits de commercialisation.  Comme
elle l'a expressément confirmé, ces droits seront attribués de manière non discrétionnaire, et les
conditions d'obtention éventuellement imposées ne seront appliquées que pour des raisons douanières
et fiscales, et ne constitueront pas un obstacle au commerce.G/MA/W/51
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À ce jour, si la Chine a progressé dans la mise en œuvre de ses engagements en matière de
droits de commercialisation concernant les entreprises chinoises, il s'avère qu'elle a pris du retard dans
la mise en œuvre de ses engagements en ce qui concerne les entreprises à capitaux étrangers.  Les
États-Unis croient comprendre que la Chine continue de restreindre l'octroi de droits aux entreprises àcapitaux étrangers en leur imposant des conditions d'admissibilité, concernant notamment le capital
social minimal, le volume des importations et des exportations et l'expérience antérieure.
Bien avant l'accession de la Chine, les entreprises manufacturières à capitaux étrangers
avaient le droit, conformément à la Loi sur le commerce extérieur , d'importer des facteurs de
production et d'exporter les produits finis, sans avoir besoin d'une approbation préalable.  En
janvier 2001, la Chine a élargi les droits d'importation de certaines entreprises manufacturières àcapitaux étrangers en promulguant les Dispositions supplémentaires (II) du règlement provisoire
régissant l'établissement de sociétés au moyen d'investissements étrangers.  En juillet 2001, peu après
son accession, la Chine a accordé des droits d'exportation supplémentaires limités à certaines
entreprises manufacturières à capitaux étrangers en promulguant la Circulaire sur l'extension des
droits d'importer et d'exporter accordés aux entreprises à capitaux étrangers .  Toutefois, ces deux
mesures subordonnaient l'octroi des droits à des conditions relatives, entre autres, au capital social
minimum, au volume des importations et des exportations et/ou à l'expérience antérieure.
Le traitement accordé par la Chine aux entreprises commerciales à capitaux étrangers est
présenté dans un texte de janvier 2003, intitulé Règles provisoires pour l'établissement de sociétés de
commerce international sous la forme de coentreprises à capitaux chinois et étrangers,  qui a
apparemment remplacé deux textes antérieurs, les Règles provisoires pour l'établissement de sociétés
de commerce international pilotes sous la forme de coentreprises à capitaux chinois et étrangers
(septembre 1996) et le Règlement relatif aux sociétés de commerce international pilotes constituées
en coentreprises à capitaux chinois et étrangers (août 1997).  Les nouvelles règles permettent
d'établir des entreprises commerciales à capitaux étrangers (dans l'immédiat, avec une participation
étrangère minoritaire et, à partir du 11 décembre 2003, avec une participation étrangère majoritaire),
qui peuvent importer et exporter toutes les marchandises (à l'exception de celles qui sont réservées au
commerce d'État), mais seulement si certaines conditions strictes sont remplies.  Par exemple,
l'investisseur étranger doit avoir fait, au cours des trois années précédentes, du commerce avec la
Chine pour un montant annuel moyen d'au moins 30 millions de dollars (ou 20 millions de dollars si
l'entreprise commerciale à capitaux étrangers est enregistrée dans les régions centrales ou occidentalesde la Chine).  Les investisseurs chinois sont soumis aux mêmes conditions.  De plus, l'entreprise
commerciale à capitaux étrangers doit avoir un capital social d'au moins 50 millions de RMB et doit
employer du personnel expérimenté dans le domaine du commerce international.
a) Les droits de commercialisation des entreprises à capitaux étrangers sont-ils régis par des
mesures autres que celles qui sont mentionnées ci-dessus?
b) La Chine peut-elle confirmer que la description ci-dessus rend compte exactement des
conditions que doit remplir une entreprise à capitaux étrangers pour obtenir des droits de
commercialisation?  Veuillez expliquer en quoi les conditions relatives au capital socialminimum, au volume des importations et des exportations antérieures et à l'expérience
antérieure sont compatibles avec les termes de l'accord d'accession de la Chine.
c) Veuillez confirmer que la Chine accordera automatiquement des droits de commercialisation
à toutes les entreprises opérant en Chine ainsi qu'aux entreprises et aux personnes physiquesétrangères, y compris les entreprises individuelles, d'ici au 11 décembre 2004.
d) La Chine a-t-elle l'intention de publier, pour permettre au public de présenter des
observations, un projet de mesure établissant son système d'octroi automatique de droits deG/MA/W/51
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commercialisation, conformément au paragrap he 2 C) 2 du rapport du Groupe de travail?
Quand le projet de mesure sera-t-il publié?
Taxe sur la valeur ajoutée appliquée aux semi-conducteurs
2. En dépit des obligations de traitement national énoncées à l'article III du GATT de 1994, la
Chine applique un taux de TVA réduit aux circuits intégrés conçus ou fabriqués en Chine, alors
qu'elle applique le taux plein de 17 pour cent aux circuits intégrés importés.  En particulier, en
application du document n° 18 du Conseil d'État et des mesures ultérieures, la Chine prévoit le
remboursement partiel de la TVA pour les circuits intégrés fabriqués et/ou conçus en Chine, mais pas
pour les circuits intégrés importés, sauf s'ils ont été conçus en Chine.
a) Veuillez expliquer les raisons de ce traitement différencié.
b) Veuillez expliquer en quoi la différence de traitement entre les produits importés et les
produits d'origine nationale dans le cadre de ces mesures est compatible avec l'article III du
GATT de 1994.
c) D'après des informations diffusées par les médias, un groupe de ministères et d'organismes
gouvernementaux chinois évalue ces mesures à la lumière des obligations de la Chine dans le
cadre de l'OMC.  Où en est l'examen des mesures par ce groupe?  Quand la Chine prévoit-elle
de réviser ces mesures en fonction des recommandations formulées par ce groupe?
Taxe sur la valeur ajoutée appliquée au phosphate diammonique
3. Les États-Unis ont encore des préoccupations concernant l'application du traitement national,
eu égard à la Circulaire relative à la politique d'exonération de la TVA pour certains produits
destinés à l'agriculture  (n° 113/2001), qui a été publiée conjointement le 20 juillet 2001 par le
Ministère des finances et par l'Administration fiscale nationale, et qui exonère de la taxe sur la valeur
ajoutée tous les engrais phosphatés à l'exclusion du phosphate diammonique.  Le phosphate
diammonique, produit aux États-Unis, concurrence les engrais phosphatés similaires fabriqués en
Chine, comme le phosphate monoammonique.  Cette mesure décourage l'utilisation de phosphate
diammonique, dont la Chine s'est engagée à autoriser l'accès dans le cadre de contingents tarifaires, et
favorise les produits non importés.  Les États-Unis ont évoqué cette question avec la Chine à plusieurs
reprises, dans le cadre de l'OMC et au niveau bilatéral.  Mais la Chine n'a toujours pas révisé lamesure en question.
a) Veuillez expliquer les raisons de ce traitement différencié.
b) La Chine considère-t-elle que le phosphate diammonique et le phosphate monoammonique ne
se font pas concurrence en Chine?  Dans l'affirmative, veuillez expliquer ce qui justifie cetteposition.
c) Veuillez expliquer en quoi la différence de traitement entre le phosphate diammonique et les
produits similaires tels que le phosphate monoammonique est compatible avec l'article III du
GATT de 1994.
Nouvelle politique industrielle pour le secteur automobile
4. Au paragraphe 204 du rapport du Groupe de travail, la Chine s'est engagée à modifier, dès son
accession, sa Politique industrielle de 1994 pour le secteur automobile de manière à la rendrecompatible avec les règles et principes de l'OMC.  Elle s'est aussi expressément engagée à supprimer
de ses lois, règlements et autres mesures les prescriptions relatives aux résultats à l'exportation, à laG/MA/W/51
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teneur en éléments d'origine nationale et à l'équilibrage des opérations de change, et à ne pas
appliquer les clauses de contrats contenant de telles prescriptions.  La Chine a en outre accepté de ne
plus subordonner les autorisations d'importer ou d'investir à ces prescriptions ou à d'autres
prescriptions concernant notamment le transfert de technologie et les contreparties.  Précédemment, la
Chine a expliqué qu'elle avait révisé la Loi sur les coentreprises à capitaux chinois et étrangers, la Loi
sur les coentreprises contractuelles sino-étrangères, et la Loi sur les entreprises à capital entièrement
étranger afin d'éliminer, entre autres, les prescriptions relatives à la teneur en éléments d'origine
nationale et de ne plus les appliquer, et elle a indiqué que les textes révisés remplaçaient les
dispositions contradictoires de la Politique industrielle de 1994 pour le secteur automobile.  La Chine
a également indiqué qu'elle effectuait des recherches et des études approfondies pour définir une
nouvelle politique industrielle pour ce secteur et qu'elle publierait de nouvelles  Directives pour le
développement de l'industrie automobile .
a) Veuillez indiquer où en est cette initiative.
b) Nous croyons comprendre qu'il existe un projet de nouvelle politique industrielle pour le
secteur qui décourage l'importation de pièces d'automobile.  Veuillez expliquer comment la
Chine entend appliquer cet aspect de la nouvelle politique et en quoi celui-ci serait compatibleavec ses engagements en matière d'accès aux marchés.
c) Nous croyons comprendre qu'il existe un projet de nouvelle politique industrielle pour le
secteur automobile qui vise à restreindre les importations de véhicules en pièces détachées.
Veuillez expliquer comment la Chine entend appliquer cet aspect de la nouvelle politique eten quoi celui-ci serait compatible avec ses engagements en matière d'accès aux marchés.
d) Nous croyons comprendre qu'il existe un projet de nouvelle politique industrielle pour le
secteur automobile qui contient des dispositions concernant les concessionnaires et que ces
dispositions exigeraient des réseaux de distribution distincts pour les automobiles importées etpour celles qui sont produites dans le pays.  Veuillez expliquer en quoi ces dispositions
seraient compatibles avec les obligations de la Chine en matière de traitement national.
e) La Chine a-t-elle l'intention de publier le projet de nouvelle politique industrielle pour le
secteur automobile avant qu'il ne soit finalisé afin de permettre au public de formuler des
observations conformément au paragraphe 2 C) 2 du rapport du Groupe de travail?
Contingents tarifaires applicables aux engrais
5. Dans la liste concernant les marchandises jointe au Protocole d'accession, la Chine s'est
engagée à attribuer des parts spécifiées du contingent tarifaire applicable à l'importation d'engrais à
des entités autres que les entreprises commerciales d'État.  Veuillez fournir des renseignements pour2003 sur la part totale du contingent tarifaire applicable à chaque type d'engrais (à savoir phosphate
diammonique, urée et NPK) qui a été attribuée aux entr eprises commerciales d'État et sur la part totale
attribuée aux entités autres que les entreprises commerciales d'État.
6. Dans les notes générales relatives aux contingents tarifaires applicables aux engrais et à la
laine peignée (figurant dans la liste de la Chine concernant les marchandises, troisième partie,section A), au paragraphe 6B, la Chine s'est engagée à ce que les demandes de réattribution des
contingents tarifaires pour lesquels des contrats n'ont pas été souscrits soient acceptées du 1
er au
15 septembre, à ce que les conditions particulières à remplir pour demander la réattribution des
contingents tarifaires soient publiées au Journal officiel un mois avant la période de présentation des
demandes et à ce que les nouvelles attributions soient décidées au plus tard le 1er octobre.  Veuillez
expliquer en détail comment la Chine met en œuvre ses engagements concernant la réattribution des
contingents tarifaires pour 2003.G/MA/W/51
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7. Lors d'un colloque qui s'est tenu à Pékin les 3 et 4 juillet 2003, l'industrie chinoise des engrais
phosphatés aurait dit qu'elle s'attendait à ce que le gouvernement chinois "continue d'équilibrer le
volume global" des importations d'engrais, et aurait suggéré qu'il limite les importations de phosphate
diammonique, notamment, à 3 millions de tonnes en 2003.  (La Chine s'est engagée à importer un
contingent de 5,95 millions de tonnes en 2003.)  Veuillez confirmer que la Chine a entièrementattribué le contingent tarifaire applicable au  phosphate diammonique pour  2003 et qu'elle n'a pas
cherché à limiter les importations de cet engrais par des mesures administratives.
Contingents industriels
8. Les renseignements sur la manière dont la Chine a réparti le contingent de 2003 applicable
aux automobiles et à d'autres produits inscrits dans le tableau 2 de l'Annexe 3 du Protocole
d'accession sont insuffisants.  En outre, les importateurs qui ont demandé des parts du contingent pourles automobiles se sont plaints de n'avoir obtenu qu'une petite partie du montant demandé.  Veuillez
fournir les renseignements ci-après concernant le contingent de 2003 pour chacun des produits inscrits
dans le tableau 2 de l'Annexe 3 du Protocole d'accession:
a) montant total du contingent demandé;
b) nombre de demandes rejetées;c) montant total du contingent attribué aux utilisateurs finals;
d) montant minimum des parts de contingent attribuées individuellement;
e) taux d'utilisation des contingents;
f) montant total du contingent attribué à des entités auxquelles aucune part du
contingent n'avait été attribuée précédemment;
g) montant total du contingent attribué à des entreprises étrangères.
Taxe de consommation appliquée aux marchandises importées
9. Les États-Unis ont encore des préoccupations concernant l'application du traitement national,
eu égard au Règlement provisoire relatif à la taxe de consommation , qui est en vigueur depuis 1993 et
qui n'a pas été modifié depuis l'accession de la Chine à l'OMC.  Aux termes de ce règlement, qui
s'applique à toute une série de produits de consommation, comprenant les spiritueux et les boissons
alcoolisées, les produits cosmétiques et les produits de soin pour la peau et les cheveux, les bijoux, les
feux d'artifice, le caoutchouc, les motocycles et les automobiles, la Chine utilise une base différente
pour calculer les taxes de consommation sur les produits importés et sur les produits nationaux.  Du
fait de cette différence de traitement, les taxes de consommation sur les produits importés sontsensiblement plus élevées que celles qui sont perçues sur les produits nationaux.  Ainsi, pour les
produits nationaux, la base d'imposition est le montant des ventes (apparemment le prix sortie usine).
Ce montant est multiplié par le taux de la taxe de consommation pour obtenir le montant de la taxe à
payer.  En revanche, pour les produits importés, l'article 9 définit la base d'imposition comme étant la
"valeur composite imposable", qui correspond à la valeur en douane majorée du droit de douane etdivisée par 1 moins le taux de la taxe de consommation.  Ce montant est ensuite multiplié par le taux
de la taxe de consommation pour obtenir le montant de la taxe à payer.  Les États-Unis ont abordé
cette question avec la Chine à plusieurs reprises mais la Chine n'a pas encore révisé le règlement en
question.G/MA/W/51
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a) Veuillez expliquer pourquoi la base d'imposition utilisée pour calculer la taxe de
consommation due sur les marchandises importées diffère de celle qui est utilisée pour
calculer la taxe de consommation due sur les produits nationaux, et lui est supérieure.
b) La Chine maintient-elle que le calcul de la taxe pour les produits nationaux est équivalent au
calcul pour les produits importés?  Dans l'affirmative, veuillez expliquer comment ces calculs
peuvent être équivalents alors que la taxe de consommation ainsi obtenue est sensiblement
plus élevée pour les produits importés que pour les produits nationaux (même compte tenu de
la différence due à l'inclusion des droits de douane dans la base d'imposition des produits
importés).
c) Veuillez expliquer en quoi le traitement différent des produits importés et des produits
nationaux aux termes de ce règlement est compatible avec l'article III du GATT.
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