. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/797/Add.1 
11 novembre 2004 
 (04-4797) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
Addendum
 
 
 
 La communication ci-après, datée du 5 novembre 2004, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis. 
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Règle finale:  Pyraclostrobin;  Limites maximales de résidus pour pesticide  
  La règle finale faisant l'objet du présent  addendum établit des lim ites maximales pour les 
résidus combinés de pyraclostrobin (acide carb amique, [2-[[[1-(4-chlorophényl)-1H-pyrazol-3-
yl]oxy]méthyl]phényl]méthoxy-, méthyl ester) et son desmethoxy métabolite (méthyl N-[[[1- 
(4 chlorophényl) pyrazol-3- yl]oxy]o-tolyl] carbamat e), exprimés en tant que composé initial dans ou 
sur un certain nombre de produits, comme suit:  marc de pomme non déshydraté
 (8,0 ppm);  
sous-groupe des légumes du genre Brassica  à pomme et tige (5,0 ppm);  sous-groupe des légumes-
feuilles du genre Brassica (16,0 ppm);  pulpe séchée d'agrumes (12,5 ppm au lieu de 5,5 ppm);  
essence d'agrumes (9,0 ppm au lieu de 4,0 ppm);  maïs-grain en grains (0,1 ppm);  maïs-grain 
fourrager (5,0 ppm);  paille de maïs -grain (17,0 ppm);  huile de maïs-grain raffinée (0,2 ppm); maïs à 
éclater, en grains (0,1 ppm);  paille de maïs à éc later (17,0 ppm);  maïs doux (grains et rafle, sans 
l'enveloppe) (0,04 ppm);  maïs doux fourrager (5,0 ppm);  paille de maïs doux (23,0 ppm);  groupe 
des agrumes (2,0 ppm au lieu de 0,7 ppm);  groupe des fruits à pépins (1,5 ppm);  cônes de houblon secs (23,0 ppm);  légumineuses fourragères, à l'exception des arachides et du soja (25,0 ppm);  pois, verts (0,2 ppm);  sous-groupe des pois et haricots et fèves (à l'exception d es fèves de soja), secs, 
écossés (0,3 ppm);  menthe poivrée (8,0 ppm);  soja fourrager (5,0 ppm);  foin de soja (7,0 ppm);  
pellicules de soja (0,06 ppm);  graines de soja (0,04 ppm);  menthe verte (8,0 ppm);  fraises (1,5 ppm) 
(augmentation temporaire de la LMR jusqu'au 31 d écembre 2005);  tournesol (0,3 ppm);  sous-groupe 
des légumes à légumineuses, comestibles, écossé s (0,5 ppm);  groupe des légumes-feuilles, à 
l'exception de ceux du genre Brassica  (29,0 ppm);  et feuilles des légumes-racines et des 
légumes-tubercules, à l'exception de celles des betteraves sucrières (16,0 ppm).
 
  Date d'entrée en vigueur du texte:  29 octobre 2004.  Les objections et les demandes 
d'audition, accompagnées du numéro de dossier de consultation ( docket ) OPP-2004-0325, doivent 
parvenir à l'EPA pour le 28 décembre 2004 au plus tard.  
 Coordonnées du texte intégral de la règle finale faisant l'objet du présent addendum: 
 Federal Register :  29 octobre 2004 (Volume 69, n°209, pages 63083 à 63100);  
http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA- PEST/2004/October/Day-29/p24247.htm  
  L'EPA avait publié dans le Federal Register  du 13 août 2003 (68 FR 48367) un avis 
annonçant le dépôt de trois demandes pour pesticide.   Elles visaient à une modification du Titre 40 du 
Code des règlements fédéraux (40 CFR), Partie 180.582, par l'établissement de limites maximales 
pour les résidus combinés du fongicide pyraclostrob in (acide carbamique, [2-[[[1-(4-chlorophényl)-G/SPS/N/USA/797/Add.1 
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1H-pyrazol-3-yl]oxy]méthyl]phényl]méthoxy-, méthyl ester) et son desmethoxy métabolite 
(méthyl N-[[[1-(4 chlorophényl) pyrazol-3-yl]oxy]o-t olyl] carbamate), exprim és en tant que composé 
initial, dans ou sur les produits apparten ant au sous-groupe des légumes du genre Brassica  à pomme 
et tige
 (5 ppm) (PP 3E6553);  la laitue pommée (22 ppm) (PP 2E6473);  la laitue à couper (22 ppm) et 
les feuilles des légumes-racines et des légumes-tubercules (16 ppm) (PP 3E6548).  
  Ms. Julie Morin, United States SPS Enquiry  Point Officer, USDA Foreign Agricultural 
Service, Food Safety and Technical Services Division, Stop 1027, Washington, DC 20250.  Téléphone:  (202) 720-4051.  Téléfax:  ( 202) 690-0677.  Courrier électronique:  fstsd@fas.usda.gov
 
 
 
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