ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/429
20 février 2002
(02-0859)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
TAIPEI CHINOIS
Le Taipei chinois a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une notification au titre
de l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OspT distribue cette notification aux Membres de l'OMC
pour information.G/TMB/N/429
Page 2
Représentation du Territoire douanier distinct de Taiwan,
Penghu, Kinmen et Matsu auprès de l'OMC
8 février 2002
S.E. Monsieur András Szepesi
Président
Organe de supervision des textiles
Organisation mondiale du commerce
Rue de Lausanne 154CH-1211 Genève
Monsieur l'Ambassadeur,
Vous trouvez ci-joint les notifications présentées au titre de l'article 2:6, 2:7 b), 2:8 a), 2:8 b)
et 2:11
1 de l'Accord sur les textiles et les vêtements.
Les listes ci-jointes des premières, deuxième et troisième étapes des programmes d'intégration
ont été établies sur la base du volume total des im portations des produits visés à l'Annexe de l'Accord
sur les textiles et les vêtements, que nous avons effectuées en 1990.  Les produits intégrés pendant la
première étape du programme d'intégration représentent 16,05 pour cent des importations totales de
textiles effectuées en 1990, et les produits intégrés pendant les deuxième et troisième étapes en
représentent 17,15 pour cent et 18,36 pour cent, respectivement.
Je serais reconnaissant à l'OspT de bien vouloir distribuer les notifications ci-dessus aux
Membres de l'OMC.
Veuillez agréer, Monsieur l'Ambassadeur, les assurances de ma très haute considération.
(signé)
Sheng-Chung LIN
Représentant
                                                     
1 Les notifications présentées au titre de l'article 2:6 et 2:7 b) et 2:8 b) et 2:11 ont été distribuées
séparément sous les cotes G/TMB/N/428 et G/TMB/N/430 respectivement.G/TMB/N/429
Page 3Notification au titre de l'article 2:8 a) et 2:11
Listes des produits textiles et des vêtements intégrés dans le cadre du GATT - Étape II
Code du SH Désignation Quantité
(kg)Proportion
(%)
Importations totales de 1990 260 963 733 100,000000
Produits intégrés à compter de 1998 44 750 288 17,148087
Peignés et filés
51051000002 Laine cardée 20 967 0,008034
51052100009 Laine peignée en vrac 53 192 0,020383
51053000008 Poils fins, cardés ou peignés 1 880 0,000720
51100000007 Fils de poils grossiers ou de crin (y compris fils de crin guipés) même conditionnés pour la vente au détail 1 014 0,0 00389
52052200105 Fils de coton, simples, en fibres peignées, écrus, <714,29 mais >/=232,56 dtex, >14 nm, mais </=43 nm, >8,27's
mais</=25,39's, contenant au moins 85 pour cent en poids de coton8 052 899 3,085831
52052300104 Fils de coton, simples, en fibres peignées, écrus, <232,56 mais >/=192,31 dtex, >43 mais /=52 nm, >25,39's mais </=3 0,71's,
contenant au moins 85 pour cent en poids de coton622 265 0,238449
52053300102 Fils de coton, retors ou câblés, en fibres non peignées, écrus, <232,56 mais >/=192,31 dtex, >43 mais </=52 nm, >25, 39's, mais
</=30,71's, contenant au moins 85 pour cent en poids de coton7 258 0,002781
52053400101 Fils de coton, retors, en fibres non peignées, écrus, <192,31 mais>/=125 dtex, >52 mais </=80 nm, > 30,71's, mais </ =47,24's,
contenant au moins 85 pour cent en poids de coton41 525 0,015912
52061100107 Fils de coton, simples, en fibres non peignées, écrus, >/= 714,29 dtex, </=14 nm, </= 8,27's, contenant au moins 85 pour cent en
poids de coton63 852 0,024468
52063400100 Fils de coton, retors, en fibres non peignés, écrus, <192,31 mais >/=125 dtex, >52 mais </=80 nm, > 30,71's, mais </ =47,24's,
contenant au moins 85 pour cent en poids de coton620 0,000238
52064500107 Fils de coton, retors, en fibres non peignées, écrus, <125 dtex, >80 nm, >47,24's, contenant au moins 85 pour cent e n poids de
coton1 058 0,000405
54011010001 Fils, de filaments synthétiques à usage chirurgical 184 0,000071
54012000001 Fils à coudre de filaments artificiels, mê me conditionnés pour la vente au détail 1 721 0,000659
54023200006 Fils texturés de nylon/d'autres polyamides >50 tex., non conditionnés pour la vente au détail 597 765 0,229061
54024900007 Autres fils de filaments synthétiques, simples, sans torsion ou d'une torsion <50 tours/mètre, non conditionnés pour  la vente au
détail159 345 0,061060
54025100002 Autres fils de nylon/d'autres polyamides, simples, d'une torsion >50 tours/mètre, non conditionnés pour la vente au détail 4 581 587 1,755641
54025200001 Autres fils de polyester, simples, d'une torsion >50 tours/mètre, non conditionnés pour la vente au détail 5 841 482 2 ,238427
54049010001 Imitations de catgut, non stériles, en fibres synthétique 563 0,000216G/TMB/N/429
Page 4
Code du SH Désignation Quantité
(kg)Proportion
(%)
54049090004 Autres lames et formes similaires, (maille artificielle par exemple) en matières text. synthétiques, dont la largeur  apparente
n'excède pas 5 mm5 302 0,002032
54050090002 Lames et formes similaires, (maille artificielle par exemple) en matières text. synthétiques, dont la largeur n'excè de pas 5 mm 384 0,000147
54062090007 Autres fils de filaments artificielles, conditionnés pour la vente au détail 16 297 0,006245
55019000005 Autres câbles de filaments synthétiques 40 353 0,015463
55039010001 Fibres synthétiques discontinues utilisées dans la fa brication de tissus pour la finition industrielle 34 459 0,013205
55052000006 Déchets de fibres artificielles 249 659 0,095668
55069000000 Autres fibres synthétiques discontinues, cardées , peignées ou conditionnés pour la filature 21 531 0,008251
55091100003 Fils de fibres synthétiques, contenant au moins 85 pour cent en poids de fibres discontinues de nylon/d'autres polya mides,
simples, non conditionnés pour la vente au détail17 805 0,006823
55092100001 Fils de fibres synthétiques, contenant au moins 85 pour cent en poids de fibres discontinues de polyester, non condi tionnés pour
la vente au détail403 555 0,154640
55096200001 Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, mél. principalement ou uniquement avec coton 63 834 0 ,024461
55099900008 Autres fils, de fibres synthétiques discontinues 68 171 0,026123
55101100000 Fils contenant au moins 85 pour cent en poids de fibres artificielles discontinues simples, non conditionnés pour la  vente au
détail33 850 0,012971
56060090009 Fils guipés, lames et formes similaires, des n° 5404 ou 5405 guipées, autres que ceux du n° 5605 et autres que les f ils de crin
guipés;  fils de chenille;  fils dits "de chaînette"62 293 0,023870
70191100002 Fils coupés, de fibres de verre, d'une longueur n'excédant pas 50 mm 2 026 241 0,77644525
70191200001 Stratifils en fibres de verre 2 026 241 0,77644525
70191900102 Fils en fibres de verre 2 026 241 0,77644525
70191900905 Mèches et fils coupés, de fibres de verre 2 026 241 0,77644525
Total peignés et filés: 29 171 632 11,178425
Tissus
50072000009 Autres tissus contenant au moins 85 pour cent en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette 17 213 0, 006596
50079000004 Autres tissus de soie/déchets de soie 26 809 0,010273
51130000004 Tissus de poils grossiers ou de crin 10 710 0,004104
52081100007 Tissus de coton contenant au moins 85 pour cent en poids de coton, à armure toile d'un poids </=100g/m2, écrus 3 961 424 1,517998
52081200006 Tissus de coton contenant au moins 85 pour cent en poids de coton, à armure toile d'un poids >100g/m2, mais</= 200g/m2, écrus 6 144 313 2,354470
54072000005 Tissus de lames ou formes similaires en matières textiles synthétiques 99 328 0,038062
55144200009 Tissus contenant moins de 85 pour cent en poids de fibres discontinues de polyester, mél. principalement ou uniqueme nt avec
coton, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, d'un poids >170g/m2, imprimés1 996 0,000765G/TMB/N/429
Page 5Code du SH Désignation Quantité
(kg)Proportion
(%)
56081900005 Filets à mailles nouées, en ficelles/cordes/cordages, en matières textiles synthétiques/artificielles;  autres filet s confectionnés en
matières textiles synthétiques/artificielles97 332 0,037297
56089000007 Filets à mailles nouées, en ficelles/cordes/cordages, filets de pêche confectionnés et autres filets confectionnés e n autres
matières textiles72 566 0,027807
58011000009 Velours, peluches tissés et tissus de chenille, de laine/poils fins 2 324 0,000891
58101000008 Broderies chimiques ou aériennes, en pièces, bandes ou motifs 1 556 0,000596
Total tissus: 10 435 571 3,998859
Vêtements
61032300007 Ensembles, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour hommes/garçonnets 18 423 0,007060
61032920007 Ensembles, de fibres artificielles, en bonneterie, pour hommes/garçonnets 424 0,000162
61034310001 Pantalons, culottes et shorts, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour hommes/garçonnets 54 118 0,020738
61034921002 Pantalons, culottes et shorts, de fibres artificielles, en bonneterie, pour hommes/garçonnets 1 399 0,000536
61034991007 Pantalons, culottes et shorts, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour hommes/garçonnets 13 262 0,005082
61042300006 Ensembles, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour femmes/fillettes 42 285 0,016203
61042920006 Ensembles, de fibres artificielles, en bonneterie, pour femmes/fillettes 5 394 0,002067
61042990001 Ensembles, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour femmes/fillettes 4 998 0,001915
61044300002 Robes, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour femmes/fillettes 9 850 0,003774
61044400001 Robes, de fibres artificielles, en bonneterie, pour femmes/fillettes 334 0,000128
61044990007 Robes, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour femmes/fillettes 1 599 0,000613
61045100001 Jupes, de laine ou de poils fins, en bonneterie, pour femmes/fillettes 7 680 0,002943
61045300009 Jupes et jupes-culottes, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour femmes/fillettes 11 401 0,004369
61045920009 Jupes, et jupes-culottes, de fibres artificielles, en bonneterie, pour femmes/fillettes 679 0,000260
61045990004 Jupes et jupes-culottes, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour femmes/fillettes 2 122 0,000813
61046310005 Pantalons et shorts, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour femmes/fillettes 125 278 0,048006
61046921006 Pantalons et shorts, de fibres artificielles, en bonneterie, pour femmes/fillettes 254 0,000097
61046991001 Pantalons et shorts, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour femmes/fillettes 6 525 0,002500
61052000008 Chemises, de fibres synthétiques/artificielles, en bonneterie, pour hommes/garçonnets 118 331 0,045344
61059090004 Chemises, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour hommes/garçonnets 19 635 0,007524
61069010000 Chemisiers et blouses, de laine/poils fi ns, en bonneterie, pour femmes/fillettes 31 445 0,012050
61069090003 Chemisiers et blouses, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour femmes/fillettes 22 444 0,008600G/TMB/N/429
Page 6
Code du SH Désignation Quantité
(kg)Proportion
(%)
61099090000 T-shirts et autres, maillots de corps, d'autres matières textiles, en bonneterie 35 999 0,013795
61119090006 Vêtements et accessoires du vêtement, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour bébés 3 135 0,001201
61121200009 Survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques, en bonneterie 4 063 0,001557
61121910000 Survêtements de sport (trainings), de fibres artificielles, en bonneterie 105 0,000040
61121990003 Survêtements de sport (trainings), d'autres matières textiles, en bonneterie 692 0,000265
61143000005 Autres vêtements, de fibres synthétiques/artificielles, en bonneterie 10 609 0,004065
61149090003 Autres vêtements, d'autres matières textiles, en bonneterie 1 582 0,000606
61159300008 Bas, chaussettes, et autres articles chaussants, de fibres synthétiques, en bonneterie 250 335 0,095927
62011100002 Manteaux, imperméables, cabans, capes, et articles similaires, de laine/poils fins, pour hommes/garçonnets 3 619 0,001 387
62019300003 Anoraks et articles similaires, de fibres synthétiques/artificielles, autres que ceux du n° 6203, pour hommes/garçon nets 4 578 0,001754
62019990008 Anoraks et articles similaires, d'autres matières textiles, autres que ceux du n° 6203 pour hommes/garçonnets 506 0,00 0194
62021300009 Manteaux, imperméables, cabans, capes, et articles sim ilaire de fibres synthétiques/artificielles pour femmes/fillet tes 18 644 0,007144
62029300002 Anoraks et articles similaires, de fibres synthétiques/artificielles autres que ceux du n° 6203, pour femmes/fillett es 2 254 0,000864
62031100000 Costumes, de laine/ poils fins, pour hommes/garçonnets 39 582 0,015168
62031200009 Costumes de fibres synthétiques, pour hommes/garçonnets 7 162 0,002744
62031990003 Costumes d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets 1 634 0,000626
62032200007 Ensembles, de coton, pour hommes/garçonnets 13 898 0,005326
62032300006 Ensembles, de fibres synthétiques, pour hommes/garçonnets 14 175 0,005432
62033100006 Vestons, de laine ou de poils fins, pour hommes/garçonnets 57 986 0,022220
62033920004 Vestons, de fibres artificielles, pour hommes/garçonnets 8 410 0,003223
62033990009 Vestons, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets 225 917 0,086570
62034110002 Pantalons, culottes et shorts, de laine ou poils fins, pour hommes/garçonnets 56 133 0,021510
62034921001 Pantalons, culottes et shorts, de fibres artificielles, pour hommes/garçonnets 23 495 0,009003
62034991006 Pantalons, culottes et shorts, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets 79 016 0,030279
62041100009 Costumes tailleurs, de laine ou poils fins, pour femmes/fillettes 10 557 0,004045
62041990002 Costumes tailleurs, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes 6 682 0,002561
62042200006 Ensembles, de coton, pour femmes/fillettes 51 794 0,019847
62043100005 Vestes, de laine ou de poils fins, pour femmes/fillettes 33 643 0,012892
62043920003 Vestes, de fibres artificielles, pour femmes/fillettes 2 474 0,000948
62043990008 Vestes, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes 49 914 0,019127G/TMB/N/429
Page 7Code du SH Désignation Quantité
(kg)Proportion
(%)
62044400000 Robes, de fibres artificielles, pour femmes/fillettes 10 497 0,004022
62045100000 Jupes et jupes- culottes, de laine ou de poils fins, pour femmes/fillettes 18 544 0,007106
62045920008 Jupes et jupes- culottes, de fibres artificielles, pour femmes/fillettes 4 787 0,001834
62045990003 Jupes et jupes- culottes, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes 14 807 0,005674
62046921005 Pantalons, culottes et shorts, de fibres artificielles, pour femmes/fillettes 2 873 0,001101
62046991000 Pantalons, culottes et shorts, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes 26 617 0,010200
62051000009 Chemises, de laine ou de poils fins, pour hommes/garçonnets 10 931 0,004189
62071100006 Slips et caleçons, de coton, pour hommes/garçonnets 62 326 0,023883
62079100009 Maillots de corps et autres maillots peignoirs de bain , robes de chambre et articles similaires de coton, pour homme s/garçonnets 35 029 0,013423
62079990002 Maillots de corps et autres maillots peignoirs de bain , robes de chambre et articles similaires, d'autres matières t extiles, pour
hommes/garçonnets3 643 0,001396
62082100003 Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour femmes/fillettes 51 785 0,019844
62082990006 Chemises de nuit et pyjamas, d'autres matières, textile pour femmes/fillettes 9 439 0,003617
62089100008 Maillots de corps et autres maillo ts, slips culottes, négligés, peignoirs de  bain, robes de chambre et articles simi laires, de coton,
pour femmes/fillettes32 283 0,012371
62089990001 Maillots de corps et autres maillo ts, slips, culottes, négligés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles sim ilaires, d'autres
matières textiles pour femmes/fillettes31 121 0,011925
62092000003 Vêtements et accessoires du vêtement, de coton, pour bébés 17 311 0,006633
62101000002 Vêtements confectionnés en produits des n° 5602 ou 5603 81 165 0,031102
62104000006 Autres vêtements pour hommes/garçonnets 7 150 0,002740
62121090001 Soutiens-gorge et bustiers, d'autres matières textiles même, en bonneterie 55 328 0,021201
62122000008 Gaines et gaines-culottes, même en bonneterie 13 479 0,005165
62123090007 Combinés, d'autres matières textiles 4 458 0,001708
62132000007 Mouchoirs, de coton 54 489 0,020880
62160091008 Autres gants, mitaines et moufles de coton 74 599 0,028586
Total vêtements: 2 139 134 0,819704
Articles confectionnés
30059010008 Ouates 279 0,000107
56075000006 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou torsadés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchou c ou de
matière plastique, d'autres fibres synthétiques203 692 0,078054
57023100004 Autres tapis et autres revêtements de sol, à velours, non confectionnés, de laine ou de poils fins 1 070 0,000410G/TMB/N/429
Page 8
Code du SH Désignation Quantité
(kg)Proportion
(%)
57029100001 Autres tapis et autres revêtements de sol, sans velours, non confectionnés, de laine ou de poils fins 11 130 0,004265
57031000008 Tapis et autres revêtements de sol, touffetés, même confectionnés de laine ou de poils fins 28 105 0,010770
57033000004 Tapis et autres revêtements de sol, touffetés, même confectionnés d'autres matières  textiles synthétiques/artificiel les 1 383 075 0,529987
57041010005 Tapis et autres revêtements de sol en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés, carreaux de laine ou de poils fins,
dont la superficie n'excède pas 0,3m27 506 0,002876
57041020003 Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, d'autres matières textiles, non touffetés ni floqués, même confection nés, carreaux
de matières textiles synthétiques/artificielles dont la superficie n'excède pas 0,3m2611 799 0,234438
57049010008 Autres tapis et revêtements de sol en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés, de laine ou de poils fin s 21 841 0,008369
57050030002 Autres tapis et autres revêtements de sol, même confectionnés, de laine ou de poils fins 43 928 0,016833
63022990001 Autre linge de lit, d'autres matières textiles, imprimé 24 853 0,009524
63026000000 Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge ou de tissus similaires, de coton 273 003 0,104613
63029300001 Linge de toilette ou de cuisine, de fibres synthétiques/artificielles 16 175 0,006198
63059000001 Sacs et sachets d'emballage, d'autres matières textiles 249 746 0,095701
63079020005 Ruban adhésif en tissus 10 808 0,004142
65040099109 Autres chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqué s par l'assemblage de bandes de fibres synthétiques artifici elles, même
garnis58 183 0,022295
65040099902 Autres chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués pour l'assemblage de bandes d'autres matières, même garnis 58 183 0,022295
88040010000 Parachutes (y compris les parachutes diri geables );  leurs parties et accessoires 576 0,000221
Total articles confectionnés: 3 003 951 1,151098
__________