. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/NZL/180
25 juillet 2002
(02-4122)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   NOUVELLE-ZÉLANDE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:
2. Organisme responsable:   Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF)
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués,
le cas échéant):   Produits de ruche et matériel d'apiculture usagé
4. Régions ou pays susceptibles d'être concern és, si cela est pertinent ou faisable:
Tous pays
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   Draft Import Health Standard for
the Importation into New Zealand of Honey Bee Hive products and Used Bee-keeping
Equipment  (Projet de norme sanitaire d'importation concernant l'importation en
Nouvelle-Zélande de produits de ruche et de matériel d'apiculture usagé) – En anglais,
22 pages
6. Teneur:  Norme sanitaire d'importation élaborée sur la base d'une analyse de risque à
l'importation réalisée conformément aux di spositions du Titre 1.3. du Code zoosanitaire
international.  Sont visées les marchandises ci -après:  miel, pollen collecté par les abeilles,
gelée royale, propolis, cire d'abeilles et matériel  d'apiculture usagé.  Ce document incorpore
des modèles de certificats zoosanitaires correspondant aux risques liés aux organismes
nuisibles ci-après:  loque américaine (Paenibacillus larvae larvae) , loque européenne
(Melissococcus pluton) , acariose (Acarapis wood i), varroose (Varroa destructor et autres
espèces), Tropilaelaps clarae et Tropilaelaps koenigerum , pou des abeilles (Braula coeca),
Vespa orientalis et Vespa mandarina, abeilles africanisées (Apis mellifera scutella), autres
espèces d' Apis et le coléoptère appelé s mall hive beetle  (Aethina tumida) .
7. Objectif et raison d'être:  [   ] innocuité des produits alimentaires, [ X ] santé des
animaux, [   ] préservation des végétaux, [   ] protection des personnes contre les
maladies ou les parasites des animaux/des pl antes, [   ] protection du territoire contre
d'autres dommages attribuables à des parasites
8. Norme, directive ou recomma ndation internationale:
[   ] Commission du Codex Alimentarius, [ X ] Office international des épizooties,
[   ] Convention internationale pour la protection des végétaux, [   ] Néant
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:
Une partie du Code zoosanitaire de l'OIE traitant  des maladies des abeilles (chapitre 2.9.1) est
en cours de révision.  Les exigences sanitaires de cette norme sanitaire d'importation en
rapport avec Melissococcus pluton  sont fondées sur des recherches sur la durée thermique
mortelle de M. pluton  effectuées à l' Institute for Arable Crops Research  (IACR) de
Rothamsted (Royaume-Uni) pour le compte du MA F.  Un programme autorisé de lutte contre
la loque américaine est en cours en Nouvelle-Zélande.G/SPS/N/NZL/180
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9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:
Animal Import Risk Anal ysis:  Honey Bee Hive Products and Used Equipment  (Analyse
de risque zoosanitaire à l'importation:  Produits de ruche et matériel d'apiculture usagé)
10. Date projetée pour l'adoption:  Dernier trimestre 2002
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:   Dernier trimestre 2002
12. Date limite pour la présentation des observations:   17 septembre 2002
Organisme ou autorité désigné pour traiter le s observations:  [   ] autorité nationale
responsable des notifications, [   ] point d'information national ou adresse, numéro de
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Dr Helen Beban
National Adviser
International Animal TradeMAF Biosecurity Authority
PO Box 2526
101-103 The Terrace
Wellington (Nouvelle-Zélande)
Téléphone:  +64 4 474 4138
Téléfax:  +64 4 474 4227
Courrier électronique:  bebanh@maf.govt.nz
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X ] autorité nationale responsable
des notifications, [   ] point d'informatio n national ou adresse, numéro de téléfax et
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
Mr. Keawe Woodmore
Coordinator - SPS New Zealand
PO Box 2526
101-103 The Terrace
Wellington (Nouvelle-Zélande)
Téléphone:  +64 4 474 4226
Téléfax:  +64 4 470 2730
Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz
Site web:  www.maf.govt.nz/biosecurity/sps/tra nsparency/notifications/index.htm