ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/IT/W/10 
26 février 2004 
 
 (04-0809) 
Comité des participants sur l'expansion du commerce des 
produits des technologies de l'information Original:   anglais 
 
 
 
GRANDES LIGNES D'UN PROJET DE SYMPOSIUM SUR LES TENDANCES  
ET L'ÉVOLUTION RÉCENTES DU SECTEUR DES TECHNOLOGIES  
DE L'INFORMATION DANS LE CADRE DE L'ATI 
 
Communication des États-Unis et du Canada  
 
  La communication ci-après, datée du 25 février 2004, est distribuée à la demande des 
délégations des États-Unis et du Canada. 
 
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 Généralités
 
 
 Le secteur des technologies de l'information (T I) est l'un des secteurs les plus dynamiques de 
l'économie mondiale.  Les technologies évoluent si v ite que le cycle de vie des produits est souvent 
inférieur à deux ans.  Il est difficile pour les gouve rnements, y compris ceux qui sont les plus actifs 
dans le cadre de l'Accord sur les technologies de l' information (ATI), négocié en 1997, de suivre les 
tendances de ce secteur en mutation rapide et de  trouver les moyens de tir er parti des avantages 
découlant de l'ATI.  La proposition de symposium su r l'évolution des technologies de l'information et 
du commerce des produits des TI dans le cadre de l' ATI de l'OMC est destinée à aider les membres à 
rester en prise avec l'évolution des technologies et d es produits, afin que les travaux entrepris dans le 
cadre de l'ATI soient pertinents et utiles pour le commerce.    En 1999, le Comité de l'ATI a tenu un sympos ium qui poursuivait un objectif similaire et qui 
a aidé à établir l'ordre du jour ultérieur du Comité de l'ATI, s'agissant en particulier des obstacles non 
tarifaires.  Néanmoins, au cours des cinq années qui se sont écoulées, de nouvelles technologies, de 
nouveaux produits et de nouveaux obstacles ont vu le jour.  En outre, un certain nombre de nouveaux 
Membres ont rejoint l'ATI, ce qui traduit le gran d intérêt des pays développés et des pays en 
développement Membres pour ce secteur fortement m ondialisé.  Il semble donc opportun d'envisager 
de tenir un autre symposium dans le  cadre de l'ATI afin de mettre à jour les connaissances de tous les 
Membres en ce qui concerne l'évolution des TI et du commerce de leurs produits, d'analyser la nature 
des obstacles actuels aux échanges dans ce doma ine et d'aider les nouveaux membres à déterminer 
quelle est la meilleure façon de tirer  parti de leur participation. 
 
 Les grandes lignes du projet de symposium présentées ici sont destinées à stimuler la 
discussion sur les thèmes de débat possibles et à avancer quelques suggestions concernant le calendrier éventuel d'une telle manifestation, l es moyens de la financer et les modalités de 
participation des intéressés.   Il serait difficile de financer une telle mani festation si celle-ci devait avoir lieu en 2004.  
Néanmoins, les possibilités de financement devraien t être recherchées, y compris auprès de l'OMC et G/IT/W/10 
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 d'autres donateurs éventuels.  Cette  question nécessitera une attention pl us poussée si l'idée d'une telle 
manifestation intéresse les Membres.  Grande lignes et programme éventuel
 
 
Symposium dans le cadre de l'ATI  
 But/objectifs proposés
 
 • Informer les participants à l'ATI et les autres Membres de l'OMC des progrès accomplis dans les 
technologies de l'information, leur application a ux produits et le caractère évolutif du commerce 
(situation actuelle et perspectives). 
 • Recueillir des informations à jour sur la na ture des obstacles non tarifaires au commerce des 
produits des TI. 
 
• Évaluer le rôle joué par le commerce des TI à l'appui du développement sur les marchés dans 
lesquels la libéralisation a eu lieu.  Recenser les questions soulevées par le commerce des TI au 
regard des besoins en matière de développement. 
 Proposition concernant la participation
 
 
• Représentants des capitales et des délégations à Genève des pays participants à l'ATI, 
participants du secteur privé (des pays développ és et des pays en développement Membres), 
représentants des milieux universitaires spécialist es des TI et autres repr ésentants des Membres 
de l'OMC intéressés (en poste à Genève). 
 
Avant-projet de programme (dans l'hypothèse d'un symposium d'un jour  et demie et d'une 
demi-journée pour les nouveaux participants ) 
 Premier jour:   principale activité du symposium (po ssibilité de poursuivre les travaux au cours de la 
matinée du deuxième jour ) 
 
• Groupe d'experts n° 1:  Bilan de l'ATI:  É volution du commerce et de la chaîne de l'offre 
mondiale des TI ces six dernières années.  
 
 Intervenants proposés:  un expert du Secrétariat de l'OMC ou du milieu universitaire, 
pour décrire l'évolution des courants d'éc hanges depuis la conclusion de l'ATI;  
divers représentants du monde des affaires,  pour expliquer dans quelle mesure ils 
conduisent leurs activités différemment depuis la signature de l'ATI, et quels sont les produits les plus échangés dans le cadre de l'ATI. 
 
• Groupe d'experts n° 2:   Évolution des techno logies de l'information depuis la conclusion de 
l'ATI en 1997 et adaptation des nouvelles technologies par la branche de production 
(nature de l'évolution des produits et tendan ces probables de la production, par exemple) .   
   
 Intervenants proposés:  des spécialistes des TI des milieux universitaires/des 
entreprises, qui mettraient l'accent su r l'évolution future des technologies et du 
commerce et examineraient les tendances de la  production et leur incidence sur le 
commerce des produits relevant de l'ATI. 
 
Déjeuner:  (intervention possible d'un intervenant du domaine des TI) 
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 • Groupe d'experts n° 3:  Évaluation des principaux obstacles qui s'opposent encore au 
commerce des produits des TI (par exemple, obstacles non tarifaires). 
 
Intervenants proposés:  Secrétariat de l'OMC,  pour décrire le programme de travail 
actuel, qui met en avant les obstacles identifiés en 1999;  des représentants du 
secteur des TI des pays en développe ment et des pays développés.   
 
• Groupe d'experts n° 4:  Impact potentiel de la participation à l'ATI sur le développement:  
comment l'ATI peut-il contribuer au développement? 
 
Intervenants proposés: Secrétariat de l' OMC, des représentants des milieux 
universitaires et du secteur des TI et des hauts fonctionnaires des gouvernements. 
     
Réception éventuelle afin de faciliter les échanges entre les participants 
 
Deuxième jour: Assistance aux nouveaux Membres  (NOTE: si un jour et demi sont nécessaires pour 
épuiser l'ordre du jour principal, l'assistan ce aux nouveaux membres pourrait être reportée à 
l'après-midi du deuxième jour.)  • Séance du matin consacrée à l'assistance technique aux nouveaux membres et à leur formation:  
examen de l'ordre du jour du Comité de l'ATI, des questions en suspens et des défis à relever 
pour mettre en œuvre l'ATI. 
  Secrétariat de l'OMC et Membres intéressés. 
 
• Interaction possible entre les délégations d es nouveaux membres et les représentants du monde 
des affaires afin d'encourager une meilleure co mmunication en ce qui concerne les intérêts, les 
possibilités d'investissement, etc.  
 
Autres questions à examiner 
 
Lieu
 
 
• À déterminer, bien que Genève pourrait s' imposer pour des raisons d'organisation. 
 Date
 
 • Troisième ou quatrième trimestre 2004 afin de pe rmettre l'organisation de la manifestation. 
 
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