. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/NZL/269
16 décembre 2003
(03-6627)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   NOUVELLE-ZÉLANDE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:
2. Organisme responsable:   Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF)
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués,
le cas échéant):  Prescriptions régissant l'importation en Nouvelle-Zélande de plants et de
bulbes en repos végétatif d' Iris en culture tissulaire, en provenance de tous pays
4. Régions ou pays susceptibles d'être concern és, si cela est pertinent ou faisable:  Tous
pays
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   Import Requirements for Iris
(Prescriptions régissant l'importation d' Iris) – disponible en anglais, 10 pages
6. Teneur:  Prescriptions régissant l'importation en Nouvelle-Zélande de plants et de bulbes
en repos végétatif d' Iris en culture tissulaire
Elles comprennent notamment les prescriptions applicables avant l'importation, les
exigences en matière de documentation et de certification phytosanitaire, les attestations àjoindre au certificat phytosanitaire, les prescriptions en matière d'inspection et d'essai et les
dispositions relatives à la quarantaine post-entrée.
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité de s produits alimentaires, [ ] santé des animaux,
[X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies ou les
parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre d'autres
dommages attribuables à des parasites
8. Norme, directive ou recomm andation internationale:
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Office international des épizooties,
[X] Convention internationale pour la  protection des végétaux, [ ] Néant
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:
9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:  Néant
10. Date projetée pour l'adoption:   Mai 2004
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:   Mai 2004G/SPS/N/NZL/269
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12. Date limite pour la présentation des observations:  5 mars 2004
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale
responsable des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
Plant Imports – Consultation on Allium - Zantedeschia
Plants Biosecurity
Biosecurity Authority
Ministry of Agriculture and Forestry
PO Box 2526
Wellington, Nouvelle-Zélande
Téléphone: +64 4 498 9843
Téléfax:  +64 4 474 4257Courrier électronique: plantimports@maf.govt.nz
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  Ms Sally Griffin , Coordinator,
SPS New Zealand, PO Box 2526, 101-103 The Terrace, Wellington, Nouvelle-Zélande.
Téléphone:  +64 4 474 4226
Téléfax:  +64 4 470 2730Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz
Site Web: www.maf.govt.nz/biosecurity/sps/tran sparency/notifications/index.htm