. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/NZL/163
29 janvier 2002
(02-0452)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
1. Membre de l’Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:
2. Organisme responsable:  Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF)
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l’ICS peuvent aussi être indiqués, le cas
échéant).  Pousses pour écussonnage/boutures (tiges seulement) de Vaccinium
macrocarpon  et plants de Vaccinium macrocarpon  en culture tissulaire.  Régions ou pays
susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  Tous pays
4. Intitulé et nombre de pages du texte notifié:  Prescriptions à l'importation concernant
Vaccinium macrocarpon  (13 pages)
5. Teneur:  Le texte notifié énonce les prescriptions régissant l'importation en
Nouvelle-Zélande de pousses pour écussonnage/boutures (tiges seulement) et de plants en
culture tissulaire de Vaccinium macrocarpon .
Ce document couvre les prescriptions applicables avant l'importation, les exigences en
matière de documentation et de certification phytosanitaire, les attestations à joindre aucertificat phytosanitaire, les prescriptions en matière d'inspection et d'analyse et
la quarantaine à l'arrivée.
6. Objectif et raison d'être:  [   ] innocuité des produits alimentaires, [   ] santé des
animaux, [ X ] préservation des végétaux, [   ] protection des personnes contre les
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [   ] protection du territoire contre
d'autres dommages attribuables à des parasites
7. Il n'existe pas de norme, directive ou recommandation internationale [ X ].
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:
8. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:  Néant
9. Date projetée pour l'adoption:  8 avril 2002
10. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  8 avril 2002G/SPS/N/NZL/163
Page 2
11. Date limite pour la présentation des observations:  1er avril 2002
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [    ] autorité nationale
responsable des notifications, [    ] point national d'information ou adresse, numéro de
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
Dr. Veronica Herrera, National Adviser Transitional and Containment Facilities – Plants
MAF Biosecurity Authority, PO B ox 2526, Wellington, Nouvelle-Zélande
Téléfax:  +64 4 474 4257
Courrier électronique:  plantimports@maf.govt.nz
HerreraV@maf.govt.nz
12. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [  X ] autorité nationale responsable
des notifications, [    ] point national d'information ou adresse, numéro de téléfax et
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
Mr Keawe Woodmore, Coordinator, SPS Ne w Zealand, PO Box 2526, 101-103 The Terrace,
Wellington, Nouvelle-Zélande
Téléphone:  +64 4 474 4226
Téléfax:  +64 4 470 2730
Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz
Site web:  http://www.maf.govt.nz/biosecurity/sps /transparency/notifications/index.htm