ORGANISATION MONDIALE G/IT/5
16mars 1998
DUCOMMERCE(98-1051)
Comité desparticipants surl'expansion ducommerce
desproduits destechnologies del'information
CLASSIFICATION DESPRODUITS DESTECHNOLOGIES
DEL'INFORMATION
Communication del'Organisation mondiale desdouanes (OMD)
L'Organisation mondiale desdouanes (OMD) afaitparvenir auSecrétariat lacommunication
ci-après, datée du10mars 1998.
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Comme leComité duSystème harmonisé (CSH) aexaminé laclassification desproduits
spécifiques visés parl'ATIpourfaireensortequ'ellesoituniforme, jevouscommunique ci-joint un
document indiquant lesdécisions quel'OMD aprises oudevra prendre prochainement ausujetdeces
produits. J'espère quecedocument clarifiera laposition actuelle del'OMD (CSH) etserautileaux
participants àl'ATIetauSecrétariat del'OMC.G/IT/5
Page2Décisions del'OMD concernant laclassification dans leSHdesproduits spécifiques visés parl'ATI
ATI Décision del'OMD
Appendice A,section 1 LeComité duSystème harmonisé (CSH) aexaminé lamodification desNotes explicatives duSHpour yinsérer uneréférence aux
produits spécifiques cités dans lasection 1afind'enassurer laclassification uniforme dans leSH.
Appendice A,section 2 Ilserademandé auCSH d'examiner s'ilconvient ounondeconvoquer ungroupe detravail pour étudier laclassification i)du
matériel defabrication desemi-conducteurs etdesystèmes d'affichage àécran plat, etii)dessystèmes d'affichage àécran plat
(CSH/21).
Appendice B
n1Ordinateurs
n5MoniteursLeCSH aexaminé laclassification desPCTV (ordinateurs personnels fonctionnant aussi comme récepteurs detélévision) etadécidé
delesclasser souslaposition 84.71 (8471.49) (CSH/18).
n2Amplificateurs
électriquesLeCSH examinera laclassification desrépéteurs pour réseaux locaux (LAN) (CSH/21).
n3Systèmes
d'affichage àécran
platVoir l'explication serapportant àl'Appendice A,section 2.
n4Equipements de
réseauxLeCSH aexaminé laclassification desappareils pour réseaux locaux (LAN), enparticulier descontrôleurs ourouteurs de
communications, descontrôleurs degrappes, desunités d'accès multistations (installations nodales deréseaux) etdesconvertisseurs à
fibres optiques, etadécidé delesclasser souslaposition 84.71 (8471.80) (CSH/19). (LaCEaensuite formulé uneréserve.)
n6Unités demémoire
àdisques optiquesLeCSH aexaminé laclassification deslecteurs deCD-ROM etadécidé delesclasser souslaposition 84.71 (8471.70) (CSH/17).
n7Récepteurs de
téléappelLeCSH aexaminé laclassification dedeux types derécepteurs detéléappel etadécidé delesclasser souslaposition 85.27
(8527.90) (CSH/20).
n8Traceurs LeCSH adécidé declasser lesappareils FIRE 1000 etFIRE 9000 (composeuses) souslaposition 90.06 (CSH/20). (LeCanada a
ensuite formulé uneréserve.)
Ilserademandé auCSH d'examiner laclassification d'autres composeuses (Avantra 30,Accuset 1500, etc.), d'unscanner
(Smart 342), d'uneimprimante àjetd'encre numérique (Iris3047) etd'unappareil detirage (Rapiline 51OLP). Cesappareils sont
utilisés, entre autres, dans lesindustries graphiques (CSH/21).G/IT/5
Page3ATI Décision del'OMD
n9Assemblages de
circuits imprimésVoir l'explication serapportant aun12.
n10Téléprojecteurs à
écran platLeCSH aexaminé laclassification desprojecteurs dedonnées informatiques etdesprojecteurs vidéo i)P170 (pour ordinateurs
seulement), ii)P170v, VPH-1292Q/QM etOnline Oration Plus846(àlafoispour ordinateurs etsignaux vidéo) etadécidé declasser
i)souslaposition 84.71 etii)souslaposition 85.28 (CSH/20). (LesEtats-Unis ontensuite formulé uneréserve.)
n11Unités demémoire
deformat
spécifiqueIlserademandé auCSH d'examiner laclassification desunités demémoire deformat spécifique (non standard) ("zip", "jaz", "ditto")
(CSH/21).
n12Kitsdemise à
niveau multimédiaIlpourrait êtredemandé auCSH d'examiner laclassification d'unkitdemise àniveau multimédia similaire comprenant unecarte de
circuits imprimés, unCD-ROM (logiciel devidéo-conférence etdemontage vidéo) etunecaméra vidéo couleur électronique avec
microphone intégré ("ISEEUPLUS") (CSH/21).
n13Modules séparés LeCSH aexaminé laclassification d'untypedemodule séparé appelé "Mediamaster DVB 9500C" etadécidé deleclasser sousla
position 85.28 (8528.12) (CSH/19).
Notes:
1CSH/17 tenue enavril 1996.
CSH/18 tenue ennovembre 1996.
CSH/19 tenue enavril 1997.
CSH/20 tenue ennovembre 1997.
CSH/21 tenue enmars 1998.
2LeCSH réexaminera àsavingt-deuxième session lesquestions ausujet desquelles uneréserve aétéformulée.
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