ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/N/ARM/1/Rev.1
7 janvier 2004
(04-0057)
Comité des obstacles techniques au commerce Original:  anglais
NOTIFICATION
Révision
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   RÉPUBLIQUE D'ARMÉNIE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):      
2. Organisme responsable:   Département de la normalisation, de la métrologie et de
l'évaluation de la conformité du Ministèr e du commerce et du développement économique
de la République d'Arménie
Adresse:  M. Mkrtchyan 5, Erev an, 375010, République d'Arménie
Téléphone: (3741) 56 69 25
Téléfax: (3741) 52 65 77
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :
Point d'information OMC
Adresse:  M. Mkrtchyan 5, Erev an, 375010, République d'Arménie
Téléphone: (3741) 54 39 81
Téléfax: (3741) 54 39 83
Courrier électronique: ( ash_ghaz@yahoo.com  adresse temporaire)
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [  ], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [ X], 5.7.1 [  ], autres:      
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.
Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
Code SH
Description
0202
Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées
0203 21-0203 29
Viande de porc, congelée
0206 21 000;  0206 22 000;  0206 41
Abats comestibles des animaux de l'espèce bovine et porcine, congeléesG/TBT/N/ARM/1/Rev.1
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0207 12;  0207 14;  0207 25;  0207 27;
0207 33;  0207 36
Viandes et abats comestibles des volailles, congelées
0209 00 110
Lard et graisse de porc
0210
Viande et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés
0303;  0304 20
Poissons, chair de poissons, congelés, séchés, salés, fumés
0401;  0402;  0403 10;  0405 10;  0405 90;  0406
Lait et produits laitiers
0407 00
Œufs d'oiseaux
0713-0713 40
Pois, pois chiches, lentilles
0901;  0902
Café, thé
1006
Riz
1101 00;  1103
Farines de céréales
1507 10 900;  1509 90 000;
1512 19 910;  1515 29 900
Huile de soja, d'olive, de tournesol, de maïs
1516;  1517
Graisses et huiles animales ou végétales, margarine
1601 00-1605
Préparations à base de viande, de poisson ou de crustacés, de mollusques et d'autres
invertébrés aquatiques
1701;  1702 90;  1703;  1704
Sucre, sucreries sans cacao
1805 00 000;  1806
Poudre de cacao, chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao
1901 10 000
Aliments pour l'alimentation des enfantsG/TBT/N/ARM/1/Rev.1
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1902-1905 (ex. 1905 90 300)
Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons ou de lait;..pâtisseries
2001-2009 00
Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes
2101-2105 00;  2106 90 100
Préparations alimentaires diverses, levures, glaces, préparations dites "fondues"
2201-2209 00
Boissons, liquides alcooliques et vinaigres
2401-2403
Tabac et succédanés de tabac, fabriqués
2501 00 91
Sel de table
2523 21 000;  2523 90 300
Ciment de type Portland, non coloré et pouzzolanique
2707;  2710;  2711
Huiles, etc.
3102-3105
Engrais
3208;  3209
Peintures
3303 00-3306;  3307 10 000;  3307 20 000
Parfums, produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations capillaires,
préparations pour l'hygiène buccale, préparations pour le rasage, désodorisants et
antisudoraux
3401;  3402 20;  3402 90
Savons, préparations pour lessives et préparations de nettoyage
3819 00 000;  3820 00 000
Liquides pour freins hydrauliques et an tigel et autres produits liquides antigel
3917 21 100;  3917 23 100
Tubes et tuyaux et leurs accessoires en matières plastiques (joints, coudes, raccords, par
exemple) de polymères du chlorure de vinyle
3923 10 000-3923 30;  3924 10 000
Articles de transport ou d'emballage et vaisselle, en matières plastiques
4011 10 000;  4011 20
Pneumatiques des types utilisés pour les voitures de tourisme, les camions ou autobusG/TBT/N/ARM/1/Rev.1
Page 4
4012 (ex. 4012 90 900)
Pneumatiques rechapés ou usagés
4014 10 000;  4014 90 100
Préservatifs, tétines pour bébés
4818 10;  4818 20;  4818 40;  5601 10
Articles à usages domestiques, de toilette, hygiéniques, en papier, ouate de cellulose ou
nappes de fibres de cellulose, coton
6111;  6209
Vêtements pour bébés, en bonneterie
6810 91
Éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil
7007 11 10;  7007 21 910
Verre de sécurité, y compris en verres trempés ou formés de feuilles contrecollées, de
dimensions et formats permettant leur emploi dans les véhicules automobiles et les tracteurs
7213 91 100
Fil machine en fer ou en aciers non alliés, dont la section circulaire n'excède pas 14 mm dediamètre
7214 99 100
Certaines barres laminées à chaud
8311 10 900
Électrodes pour le soudage à l'arc
8509 (ex. 8509 90)
Appareils électromécaniques à usage domestique
8516 (ex. 8516 80, 8516 90)
Appareils électriques pour le chauffage, pour usages domestiques
8517 30 000
Appareils de commutation pour la téléphonie et la télégraphie
8517 50
Appareils pour la télécommunication par courant porteur ou pour la télécommunication
numérique
8525 10 500;  8525 10 800;  8525 20 910;  8525 20 990
Appareils d'émission et de commutation pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la
radiodiffusion ou la télévision
8536 20 100;  8536 41;  8536 50
(ex. 8536 50 900);  8536 61;  8536 69;  853690Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le
raccordement ou la connexion des circuits électriquesG/TBT/N/ARM/1/Rev.1
Page 5
9018 31 100
Seringues, avec ou sans aiguilles, en matières plastiques
9302 00
Revolvers et pistolets, autres que ceux des n° 9303 et 9304
À partir de 9303 20 950
Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à canon lisse
À partir de 9303 30 000
Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif à canon rayé
À partir de 9303 90 000
Fusées et carabines conçus pour lancer des fusées de signalisation
À partir de 9304 00 000
Fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques
À partir de 9306 10 000
Cartouches pour pistolets de scellement ou p our pistolets d'abattage et leurs parties
À partir de 9306 21 000
Cartouches pour fusils et carabines de chasse à canon lisse
À partir de 9306 29 700;  à partir de 9306 30 100;  à partir de 9306 30 300;  à partir de
9306 30 980
Cartouches pour fusils et carabines de chasse à canon rayé
À partir de 9306 30 980
Cartouches pour pistolets et revolvers à gaz, ainsi que cartouches et fusées pour les armes
de signalisation
9502;  9503 (ex. 9502 91 000, 9502 99 000)
Jouets
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Draft of Decree of the
Government of Republic of Armenia on making amendments to the Decree of the
Government of the Republic of Armenia “On Compulsory Conformity Assessment of
Products and Services in the Republic of Armenia” of 13 December 2003  (Projet de décret
du gouvernement de la République d'Ar ménie portant modification du Décret du
gouvernement de la République d'Arménie sur l'évaluation obligatoire de la conformité des
produits et des services dans la République d'Arménie, du 13 décembre 2003) – 5 pages, en
arménien
6. Teneur:   Modification de la liste des produits faisant l'objet d'une évaluation obligatoire de
la conformité en République d'Arménie
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:
Mise à jour de la liste des produits faisant l'objet d'une évaluation obligatoire de la
conformité.    Sécurité.G/TBT/N/ARM/1/Rev.1
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8. Documents pertinents:   Décret du 12 mai 2000 du gouvernement arménien sur l'évaluation
obligatoire de la conformité des produits et des services en République d'Arménie
9. Date projetée pour l'adoption:  Adopté
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  90 jours après la promulgation
10. Date limite pour la présentation des observations:   n.d.
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X]
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: