ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/MIN(01)/7
5 novembre 2001
(01-5420)
CONFÉRENCE MINISTÉRIELLE
Quatrième session
Doha, 9 - 13 novembre 2001
LISTE DES DOCUMENTS
1. Conférence ministérielle
WTO/AIR/1586 et Add.1 Aérogrammes annonçant la Conférence ministérielle
WT/MIN(01)/1 Participation des pays les moins avancés à la quatrième
Conférence ministérielle – Note du Secrétariat
WT/MIN(01)/2 Tour d'horizon de l'évolution de l'environnement
commercial international – Rapport annuel du Directeur
général
WT/MIN(01)/3 et Add.1
et Add.21Rapport du Groupe de travail de l'accession de la Chine
WT/MIN(01)/4 et Add.1
et Add.22Rapport du Groupe de travail de l'accession du territoiredouanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu
WT/MIN(01)/5/Rev.1 Programme des travaux proposésWT/MIN(01)/6
3Rapport du Conseil général à la Conférence ministérielle
de 2001
WT/MIN(01)/7 Liste des documentsWT/MIN(01)/7/Add.1 Liste des documents – Addendum – Documents relatifs à
la préparation de la quatrième Session
WT/MIN(01)/INF/2 Note concernant la réunion d'information tenue le
4 avril 2001
WT/MIN(01)/INF/5/Rev.3 Liste des participants
                                                     
1 À paraître.  Déjà distribué sous la cote WT/ACC/CHN/49 et Add.1 et Add.2.
2 À paraître.  Déjà distribué sous la cote WT/ACC/TPKM/18 et Add.1 et Add.2.
3 La liste des organes de l'OMC dont les rapports annuels sont reproduits dans le
document WT/MIN(01)/6 est donnée au paragraphe 1 de l'annexe.  Les rapports annuels des organes de l'OMCénumérés aux paragraphes 2 et 3 de l'annexe seront disponibles séparément à la Conférence ministérielle.WT/MIN(01)/7
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WT/MIN(01)/INF/11 et Add.1 Note sur la réunion d'information tenue le 11 octobre 2001
WT/MIN(01)/INF/13 Déclarations prononcées aux séances plénières – Note
d'information
WT/MIN(01)/INF/14 Distribution de documents – Note d'information
WT/MIN(01)/INF/154Liste des représentants
WT/MIN(01)/W/1 Ordre du jour provisoireWT/MIN(01)/W/2 Proposition concernant le réexamen du Mémorandum
d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement
des différends – Communication de la Thaïlande
WT/MIN(01)/W/3 Proposition d'amendement du Mémorandum d'accord sur
les règles et procédures régissant le règlement desdifférends – Communication présentée par les Philippines
et la Thaïlande
WT/MIN(01)/W/4 Proposition d'amendement du Mémorandum d'accord sur
les règles et procédures régissant le règlement desdifférends – Communication présentée par les Philippines
et la Thaïlande
WT/MIN(01)/W/5/Rev.1 Liste des orateurs
WT/MIN(01)/W/6 Amendement de certaines dispositions du Mémorandum
d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement
des différends – Communication présentée par la Bolivie,
le Canada, le Chili, la Colombie, la Corée, le Costa Rica,
l'Équateur, le Japon, la Norvège, la Nouvelle-Zélande, lePérou, la Suisse, l'Uruguay et le Venezuela
                                                     
4 À paraître.WT/MIN(01)/7
Page 3
ANNEXE
1. Les rapports des organes de l'OMC ci-après sont  reproduits dans le document WT/MIN(01)/6.
WT/GC/53 Conseil général
WT/DSB/26 et Add.1 Organe de règlement des différends
WT/TPR/101 Organe d'examen des politiques commerciales
2. Les rapports des organes subsidiaires au Conseil général seront disponibles à la Conférence
ministérielle.
G/L/492 Conseil du commerce des marchandises
S/C/14 Conseil du commerce des servicesS/CSS/8 Sessions extraordinaires du Conseil du commerce des services
IP/C/23 Conseil des ADPIC
WT/COMTD/33 Comité du commerce et du développement
WT/BOP/R/59 Comité des restrictions appliquées à des fins de balance des
paiements
WT/BFA/55 Comité du budget, des finances et de l'administration
WT/REG/10 Comité des accords commerciaux régionaux
WT/CTE/6 Comité du commerce et de l'environnement
WT/WGTI/5 et Add.1 Groupe de travail des liens entre commerce et investissement
WT/WGTCP/5 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la
politique de la concurrence
WT/WGTGP/5 Groupe de travail de la transparence des marchés publics
JOB(01)/147 Comité du commerce des aéronefs civils
GPA/58 Comité des marchés publics
3. Les rapports des organes subsidiaires au Conseil du commerce des marchandises seront eux
aussi disponibles à la Conférence ministérielle.
G/L/483 Comité de l'agriculture
G/L/495 Comité des pratiques antidumping
G/L/488 Comité de l'évaluation en douane
G/L/493 Comité des licences d'importation
G/L/486 Comité de l'accès aux marchésG/L/490 Comité des règles d'origine
G/L/494 Comité des sauvegardes
G/L/485 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
G/L/496 Comité des subventions et des mesures compensatoires
G/L/487 Comité des obstacles techniques au commerceG/L/489 Entité indépendante créée conformément à l'Accord sur
l'inspection avant expédition
G/L/475 Organe de supervision des textiles
G/L/491 et Corr.1 Groupe de travail de s entreprises commerciales d'État
Organes créés sous les auspices du Conseil du commerce des
marchandises:
G/L/484 - Comité des participants sur l'expansion du commerce
des produits des technologies de l'information
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