ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/431
6 mars 2002
(02-1134)
Organe de supervision des textiles Original:  espagnol
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
VENEZUELA
Le Venezuela a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une notification au titre de
l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OspT distribue cette notification aux Membres de l'OMC
pour information.G/TMB/N/431
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Mission permanente de la
République bolivarienne du Venezuela
auprès de l'Office des Nations Unies et
des organisations internationales
à Genève
Genève, le 14 février 2002
N° Notif./072
Madame Reinhild Haimbl
Répertoire central des notifications
Organisation mondiale du commerceCentre William Rappard
154 rue de Lausanne
1211 Genève 21
Madame,
J'ai l'honneur de vous communiquer ci-joint la liste des produits textiles et des vêtements qui
représentaient pas moins de 18 pour cent du volume total des importations effectuées par le Venezuela
en 1990 et qui seront intégrés dans le cadre des disciplines de l'Organisation mondiale du commerce
au cours de la troisième étape du processus visé dans l'Accord sur les textiles et les vêtements.
La présente notification est soumise au titre de l'article 2:8 b) de l'Accord susmentionné.Je vous prie d'agréer, Madame, l'assurance de ma considération distinguée.
(signé)
Werner Corrales Leal
Ambassadeur
Représentant permanent
Pièce jointe:  Liste susmentionnée.G/TMB/N/431
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TROISIÈME ÉTAPE DU PROCESSUS D'INTÉGRATION AU TITRE
DE L'ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification présentée par la République bolivarienne du Venezuela
Importations
effectuées en 1990
Code du
SHDésignation des produits Kg % du
total
FILÉS
1 5107.20 Fils de laine peignée, <85 pour cent, non conditionnés pour la
vente au détail47 0,00 1
2 5109.90 Fils de laine /poils fins, <85 pour cent, conditionnés pour la vente
au détail53 0,00 2
3 5308.20 Fils de chanvre 106 0,00 3
4 5402.10 Fils à haute ténacité de nylon/d'autres polyamides (autres que fils
à coudre), non conditionnés pour la vente au détail315 616 0,73 4
5 5402.20 Fils à haute ténacité de polyester (autres que fils à coudre, non
conditionnés pour la vente au détail214 525 0,50 5
6 5402.41 Fils de nylon/ d'autres polyamides, simples, sans torsion, n.d.a.,
non conditionnés pour la vente au détail139 663 0,32 6
7 5402.59 Fils de filaments synthétiques, simples, torsion >50 tours/mètre,
n.d.a., non conditionnés pour la vente au détail302 0,00 7
8 5402.61 Fils de nylon/d'autres polyamide, retors, n.d.a., non conditionnés
pour la vente au détail18 345 0,04 8
9 5403.20 Fils texturés de filaments artificiels, n.d.a., non conditionnés pour
la vente au détail25 0,00 9
10 5403.32 Fils de rayonne viscose, simples, torsion >120 tours/mètre, n.d.a.,
non conditionnés pour la vente au détail1 328 0,00 10
11 5403.49 Fils de filaments artificiels, retors, n.d.a., non conditionnés pour
la vente au détail5 371 0,01 11
12 5406.20 Fils de filaments artificiels (autres que fils à coudre), conditionnés
pour la vente au détail8 552 0,02 12
13 5502.00 Câbles de filaments artificiels 100 083 0,23 13
14 5503.10 Fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non cardées
ni peignées173 412 0,40 14
15 5503.90 Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées, n.d.a. 99 858 0,23 15
16 5504.90 Fibres artificielles discontinues, autres que de viscose, non
cardées ni peignées98 106 0,23 16
17 5506.20 Fibres discontinues de polyester, cardées ou peignées 14 810 0,03 17
18 5506.90 Fibres synthétiques discontinues, cardées ou peignées, n.d.a. 7 476 0,02 18
19 5508.10 Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues 20 519 0,05 19
20 5509.11 Fils de fibres discontinues de nylon/ d'autres polyamides,
>/=85 pour cent, simples, non conditionnés pour la vente au détail30 526 0,07 20
21 5509.51 Fils de fibres discontinues de polyester, mél. avec fibres art. disc.,
non conditionnés pour la vente au détail, n.d.a.19 0,00 21
22 5509.53 Fils de fibres discontinues de polyester, mél. avec coton, non
conditionnés pour la vente au détail, n.d.a.196 097 0,45 22
23 5509.59 Fils de fibres discontinues de polyester, non conditionnés pour la
vente au détail, n.d.a.101 647 0,24 23G/TMB/N/431
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Importations
effectuées en 1990
Code du
SHDésignation des produits Kg % du
total
24 5509.99 Fils d'autres fibres synthétiques discontinues, non conditionnés
pour la vente au détail, n.d.a.40 0,00 24
25 5510.11 Fils de fibres artificiels, discontinues, >/=85 pour cent, simples,
non conditionnés pour la vente au détail, n.d.a.82 607 0,19 25
26 5510.12 Fils de fibres artificielles discontinues, >/=85 pour cent, retors,
non conditionnés pour la vente au détail, n.d.a.77 0,00 26
27 5511.10 Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre,
>/=85 pour cent, conditionnés pour la vente au détail2 391 0,01 27
28 5511.30 Fils de fibres artificielles discontinues, autres que fils à coudre,
conditionnés pour la vente au détail37 692 0,09 28
TISSUS
29 3005.90 Ouates, gazes, bandes et articles analogues 2 390 562 5,54 1
30 ex
3921.12}18 368 0,04 2
31 ex
3921.13}Tissus tissés, tissus de bonneterie ou tissus non tissés enduits ou
recouverts de matière plastique ou stratifiés avec cette mêmematière2 873 0,01 3
32 5111.30 Tissus de laine/poils fins cardés, >/=85 pour cent, mélangés avec
fibres synth./art.1 691 0,00 4
33 5111.90 Tissus de laine/poils fins cardés, >/=85 pour cent, n.d.a. 80 0,00 5
34 5112.11 Tissus de laine/poils fins peignés, >/=85 pour cent, </= 200g/m21 622 0,00 6
35 5112.20 Tissus de laine/poils fins peignés, <85 pour cent mélangés avec
filaments synth./art.3 360 0,01 7
36 5112.30 Tissus de laine/poils fins peignés, <85 pour cent mélangés avec
fibres synth./art.1 622 0,00 8
37 5309.19 Autres tissus de lin, contenant au moins 85 pour cent en poids de
lin63 143 0,15 9
38 5309.29 Autres tissus de lin, contenant au moins 85 pour cent en poids de
lin44 923 0,10 10
39 5407.41 Tissus de fils de nylon/d'autres polyamides, >/=85 pour cent,
écrus/blanchis, n.d.a.52 626 0,12 11
40 5407.42 Tissus de fils de nylon/d'autres polyamides, >/=85 pour cent,
teints, n.d.a.108 264 0,25 12
41 5407.43 Tissus de fils de nylon/d'autres polyamides, >/=85 pour cent, fils
de diverses couleurs, n.d.a.10 493 0,02 13
42 5407.44 Tissus de fils de nylon/d'autres polyamides, >/=85 pour cent,
imprimés, n.d.a.20 641 0,05 14
43 5407.52 Tissus de fils de polyester texturés, >/=85 pour cent, teints, n.d.a. 229 580 0,53 15
44 5407.54 Tissus de fils de polyester texturés, >/=85 pour cent, imprimés,
n.d.a.101 109 0,23 16
45 5407.60 Tissus de fils de polyester non texturés, >/=85 pour cent, n.d.a. 14 181 0,03 17
46 5407.71 Tissus de fils synthétiques, >/=85 pour cent, écrus ou blanchis,
n.d.a.4 108 0,01 18
47 5407.72 Tissus de fils synthétiques, >/=85 pour cent, teints, n.d.a. 14 634 0,03 19
48 5407.73 Tissus de fils synthétiques, >=85 pour cent, fils de diverses
couleurs, n.d.a.5 487 0,01 20
49 5407.82 Tissus de fils synthétiques, <85 pour cent, mélangés avec du
coton, teints, n.d.a.11 564 0,03 21G/TMB/N/431
Page 5
Importations
effectuées en 1990
Code du
SHDésignation des produits Kg % du
total
50 5407.84 Tissus de fils synthétiques, <85 pour cent mélangés avec du
coton, imprimés, n.d.a.4 534 0,01 22
51 5407.92 Tissus de fils synthétiques, teints, n.d.a. 13 498 0,03 23
52 5407.93 Tissus de fils synthétiques, fils de diverses couleurs, n.d.a. 2 901 0,01 24
53 5408.23 Tissus de fils art., ou de lames en matières text. art.,
>/=85 pour cent, fils de diverses couleurs, n.d.a.15 686 0,04 25
54 5408.24 Tissus de fils art., ou de lames en matières text. art.,
>/=85 pour cent, imprimés, n.d.a.9 128 0,02 26
55 5408.31 Tissus de fils artificiels, écrus ou blanchis, n.d.a. 6 269 0,01 27
56 5408.32 Tissus de fils artificiels, teints, n.d.a. 15 314 0,04 28
57 5408.33 Tissus de fils artificiels, fils de diverses couleurs, n.d.a. 6 306 0,01 29
58 5408.34 Tissus de fils artificiels, imprimés, n.d.a. 50 396 0,12 30
59 5512.91 Tissus de fibres synthétiques discontinues, >/=85 pour cent, écrus
ou blanchis310 0,00 31
60 5513.11 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85 pour cent,
mélangés avec coton, armure toile </=170g/m2, écrus ou blanchis139 0,00 32
61 5513.12 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85 pour cent,
mélangés avec coton, armure sergé </=170g/m2, écrus ou blanchis60 0,00 33
62 5513.31 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85 pour cent,
mélangés avec coton, armure toile </=170g/m2, fils de diverses
couleurs6 463 0,01 34
63 5513.39 Tissus de fibres synthétiques discontinues, <85 pour cent,
mélangés avec coton, </=170g/m2, fils de diverses couleurs29 247 0,07 35
64 5513.49 Tissus de fibres synthétiques discontinues, <85 pour cent,
mélangés avec coton, </=170g/m2, imprimés42 466 0,10 36
65 5514.11 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85 pour cent,
mélangés avec coton, armure toile >170g/m2, écrus ou blanchis1 053 0,00 37
66 5514.13 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85 pour cent,
mélangés avec coton, >170g/m2, écrus ou blanchis, n.d.a.12 798 0,03 38
67 5514.19 Tissus de fibres synthétiques discontinues, <85 pour cent,
mélangés avec coton, >170g/m2, écrus ou blanchis10 906 0,03 39
68 5514.21 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85 pour cent,
mélangés avec coton, armure toile, >170g/m2, teints6 225 0,01 40
69 5514.23 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85 pour cent,
mélangés avec coton, >170g/m2, teints2 451 0,01 41
70 5514.29 Tissus de fibres synthétiques discontinues, <85 pour cent,
mélangés avec coton, >170g/m2, teints34 301 0,08 42
71 5514.39 Tissus de fibres synthétiques discontinues, <85 pour cent,
mélangés avec coton, >170g/m2, fils de diverses couleurs9 194 0,02 43
72 5514.42 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85 pour cent,
mélangés avec coton, armure sergé, >170g/m2, imprimés495 0,00 44
73 5514.43 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85 pour cent,
mélangés avec coton, >170g/m2, imprimés, n.d.a.13 479 0,03 45
74 5514.49 Tissus de fibres synthétiques discontinues, <85 pour cent,
mélangés avec coton, >170g/m2, imprimés42 836 0,10 46
75 5515.11 Tissus de fibres discontinues de polyester, mélangés avec fibres
discontinues de viscose, n.d.a.117 974 0,27 47G/TMB/N/431
Page 6
Importations
effectuées en 1990
Code du
SHDésignation des produits Kg % du
total
76 5515.12 Tissus de fibres discontinues de polyester, mélangés avec
filaments synth./art., n.d.a.37 661 0,09 48
77 5515.13 Tissus de fibres discontinues de polyester, mélangés avec
laine/poils fins, n.d.a.2 097 0,00 49
78 5515.19 Tissus de fibres discontinues de polyester, n.d.a. 172 964 0,40 50
79 5515.21 Tissus de fibres discontinues acryliques, mélangés avec filaments
synth./art., n.d.a.10 005 0,02 51
80 5515.22 Tissus de fibres discontinues acryliques, mélangés avec
laine/poils fins, n.d.a.200 0,00 52
81 5515.29 Tissus de fibres discontinues acryliques, n.d.a. 3 146 0,01 53
82 5515.91 Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec
filaments synth./art., n.d.a.9 966 0,02 54
83 5515.92 Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec
laine/poils fins, n.d.a.813 0,00 55
84 5516.12 Tissus de fibres artificielles discontinues, >/=85 pour cent, teints 83 640 0,19 56
85 5516.13 Tissus de fibres artificielles discontinues, >/=85 pour cent, fils de
diverses couleurs13 931 0,03 57
86 5516.14 Tissus de fibres artificielles discontinues, >/=85 pour cent,
imprimés158 976 0,37 58
87 5516.22 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85 pour cent,
mélangés avec filaments synth./art., teints27 804 0,06 59
88  5516.23 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85 pour cent,
mélangés avec filaments synth./art., fils de diverses couleurs9 912 0,02 60
89 5516.24 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85 pour cent,
mélangés avec filaments synth./art., imprimés37 537 0,09 61
90 5516.32 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85 pour cent,
mélangés avec laine/poils fins, teints961 0,00 62
91 5516.42 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85 pour cent,
mélangés avec coton, teints8 847 0,02 63
92 5516.43 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85 pour cent,
mélangés avec coton, fils de diverses couleurs4 964 0,01 64
93 5516.44 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85 pour cent,
mélangés avec coton, imprimés34 201 0,08 65
94 5516.92 Tissus de fibres artificielles discontinues, teints, n.d.a. 14 761 0,03 66
95 5516.93 Tissus de fibres artificielles discontinues, fils de diverses
couleurs, n.d.a.3 980 0,01 67
96 5516.94 Tissus de fibres artificielles discontinues imprimés, n.d.a. 7 832 0,02 68
97 5603.00 Non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés 159 595 0,37 69
98 5702.10 Tapis dits "Kelim", "Schumacks", "Karamanie" et tapis similaires
tissés à la main765 0,00 70
99 5801.10 Velours, peluches tissés et tissus de chenille, de laine/poils fins,
autres que genre éponge/rubanerie30 599 0,07 71
100 5802.19 Tissus bouclés du genre éponge, en coton, autres qu'écrus, autres
que rubanerie80 , 0 07 2
101 5802.20 Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles, autres
que rubanerie1 755 0,00 73
102 5804.10 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées 87 530 0,20 74G/TMB/N/431
Page 7
Importations
effectuées en 1990
Code du
SHDésignation des produits Kg % du
total
103 5903.10 Tissus imprégnés, enduits, etc., avec du polychlorure de vinyle,
n.d.a.444 0,00 75
104 5903.90 Tissus imprégnés, enduits, etc., de matière plastique, n.d.a. 100 021 0,23 76
105 6001.92 Velours et peluches, de fibres synthétiques/ artificielles, en
bonneterie, n.d.a.11 885 0,03 77
106 6001.99 Velours et peluches, d'autres matières textiles, en bonneterie,
n.d.a.1 224 0,00 78
107 6002.30 Étoffes de bonneterie, >/=5 pour cent fils d'élastomères
/caoutchouc, large >30cm, n.d.a.2 939 0,00 79
108 6002.41 Étoffes de bonneterie – chaîne, de laine ou de poils fins, n.d.a. 760 0,00 80
109 6002.99 Étoffes de bonneterie, d'autres matières textiles, n.d.a. 39 294 0,09 81
ARTICLES CONFECTIONNÉS
110 4202.92 101 188 0,23 1
111 5601.10 Articles hygiéniques en ouates de matières textiles, par ex.,
serviettes et tampons hygiéniques17 273 0,04 2
112 5601.29 Ouates d'autres matières textiles et articles en ces ouates, autres
qu'articles hygiéniques1 329 0,00 3
113 5608.11 Filets confectionnés pour la pêche, en matières textiles
synthétiques/artificielles76 990 0,18 4
114 5608.90 Filets à mailles nouées, de ficelles/cordes/cordages, n.d.a. et filets
confection en autres matières textiles301 0,00 5
115 5701.10 Tapis de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés 10 876 0,03 6
116 5701.90 Tapis d'autres matières textiles, à points noués ou enroulés 9 569 0,02 7
117 5702.31 Tapis de laine ou de poils fins, à velours, tissés, non
confectionnés, n.d.a.1 714 0,00 8
118 5702.52 Tapis de matières textiles synth./art., tissés, non confectionnés,
n.d.a.1 711 0,00 9
119 5702.92 Tapis de matières textiles synth./a rt., tissés, confectionnés, n.d.a. 65 0,00 10
120 5703.10 Tapis de laine ou de poils fins, touffetés 1 958 0,00 11
121 5703.20 Tapis de nylon ou d'autres polyamides, touffetés 406 0,00 12
122 5703.90 Tapis d'autres matières textiles, touffetés 5 482 0,01 13
123 5704.10 Carreaux en feutre, dont la superficie n'excède pas 0,3m234 006 0,08 14
124 5705.00 Tapis et autres revêtements de sol, en matières textiles, n.d.a. 12 640 0,03 15
125 5806.10 Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille 1 580 0,00 16
126 5806.31 Rubanerie de coton, n.d.a. 3 307 0,01 17
127 5806.32 Rubanerie de fibres synthétiques ou artificielles, n.d.a. 28 166 0,07 18
128 5806.40 Rubans sans trame, en fils/ fibres parallélisés et encollés 102 910 0,24 19
129 5807.10 Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles,
tissés2 874 0,01 20
130 5808.90 Articles de passementerie, autres que ceux en bonneterie;  glands,
pompons et articles similaires3 995 0,01 21
131 5810.91 Broderies de coton, en pièces, en bandes ou en motifs, n.d.a. 3 586 0,01 22
132 5810.92 Broderies de fibres synthétiques ou artificielles, en pièces, en
bandes ou en motifs, n.d.a.17 428 0,04 23
133 5810.99 Broderies d'autres matières textiles, en pièces, en bandes ou en
motifs, n.d.a.2 862 0,01 24G/TMB/N/431
Page 8
Importations
effectuées en 1990
Code du
SHDésignation des produits Kg % du
total
134 6304.19 Couvre- lits, de matières textiles, autres qu'en bonneterie, n.d.a. 87 0,00 25
135 6304.91 Articles d'ameublement, de matières textiles en bonneterie, n.d.a. 230 0,00 26
136 6405.20 Chaussures à semelles extérieures et dessus en feutre de laine 67 952 0,16 27
137 6406.10 Dessus de chaussures dont la surface extérieure est constituée
pour 50 pour cent ou plus de matières textiles43 766 0,10 28
138 9612.10 Rubans tissés en fibres synthétiques ou artificielles autres que les
rubans d'une largeur inférieure à 30mm et montés en cartouches81 716 0,19 29
VÊTEMENTS
139 6103.31 Vestons, de laine/poils fins, en bonneterie, pour
hommes/garçonnets152 0,00 1
140 6104.41 Robes, de laine ou de poils fins, en bonneterie, pour
femmes/fillettes137 0,00 2
141 6104.61 Pantalons et shorts, de laine/poils fins, en bonneterie, pour
femmes/fillettes79 0,00 3
142 6107.92 Robes de chambre, etc., de fibres synth./art., en bonneterie, pour
hommes/garçonnets90 0,00 4
143 6201.11 Manteaux et articles similaires, de laine/poils fins, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie140 0,00 5
144 6201.19 Manteaux et articles similaires, d'autres matières text., pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie14 341 0,03 6
145 6202.93 Anoraks et articles similaires, de fibres synth./art., pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie142 0,00 7
146 6203.43 Pantalons et shorts, de fibres synth., pour hommes/garçonnets
autres qu'en bonneterie351 982 0,82 8
147 6204.11 Costumes tailleurs, de laine/poils fins, pour femmes/fillettes,
autres qu'en bonneterie8 879 0,02 9
148 6204.13 Costumes tailleurs, de fibres synthétiques, pour femmes/fillettes,
autres qu'en bonneterie10 980 0,03 10
149 6204.21 Ensembles, de laine/poils fins, pour femmes/fillettes, autres qu'en
bonneterie2 158 0,00 11
150 6204.23 Ensembles, de fibres synthétiques, pour femmes/fillettes, autres
qu'en bonneterie192 066 0,44 12
151 6204.33 Vestes, de fibres synth., pour femmes/fillettes, autres qu'en
bonneterie6 831 0,02 13
152 6208.29 Chemises de nuit et pyjamas, d'autres matières textiles, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie6 934 0,02 14
153 6304.93 Articles d'ameublement, de fibres synthétiques, autres qu'en
bonneterie, n.d.a.519 0,00 15
154 6309.00 Article de friperie 138 761 0,32 16
155 6504.00 Chapeaux et autres coiffures, tressés, ou fabriqués par
l'assemblage de bandes en toutes matières4 625 0,01 17
156 6601.99 Autres parapluies 103 743 0,24 18
157 9502.91 Vêtements pour poupées 25 760 0,06 19
TOTAL 7 809 956 18,08
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