RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2022/1266 DE LA COMMI SSION 
du 20 juillet 2022
concer nant l’aut orisation du glutamate monosodique produit par fermenta tion avec Cor ynebacter ium 
glutamicum KCCM 80187 en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation.
(2) Conf ormément à l’article 7, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003, une demande d’autor isation a été 
déposée pour le glutamate monosodique produit par fermentation avec Corynebacter ium glutamicum KCCM 80187. 
Cette demande était accompag née des informations et documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, du 
règlement (CE) no 1831/2003.
(3) La demande concer ne l’autori sation du glutamate monosodique en tant qu’additif destiné à l’alimentation de tout es 
les espèces animales, à classer dans la catégor ie des additifs sensor iels et dans le groupe fonctionnel des substances 
aromatiques.
(4) Le demandeur a souhaité que l’additif soit également autori sé en vue de son utilisation dans l’eau d’abreuvement. Or, 
le règlement (CE) no 1831/2003 n’autori se pas l’utilisation de substances aromatiques dans l’eau d’abreuvement. Par 
conséquent, il convie nt de ne pas autor iser l’utilisation du glutamate monosodique produit par fermentation avec 
Corynebacter ium glutamicum KCCM 80187 dans l’eau d’abreuvement.
(5) Dans son avis du 10 novembre 2021 (2), l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Autor ité») a 
conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, le glutamate monosodique produit par fermentation avec 
Corynebacter ium glutamicum KCCM 80187 n’a pas d’eff ets néfastes sur la santé animale, la santé humaine ou 
l’env ironnement. Dans son avis, l’Autor ité a conclu que l’additif n’est pas toxique par inhalation ni irritant pour la 
peau ou les yeux et n’est pas un sensibilisant cutané. Elle a en outre conclu que le glutamat e monosodique est 
efficace pour contr ibuer à l’arôme des aliments pour animaux. L’Autor ité a aussi vérifié le rappor t sur les méthodes 
d’analyse de l’additif dans les aliments pour animaux présenté par le laboratoire de référence désigné par le 
règlement (CE) no 1831/2003.
(6) Il ressor t de l’évaluation du glutamate monosodique produit par fermentation avec Corynebacter ium glutamicum 
KCCM 80187 que les conditions d’autor isation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont rem plies. Il 
convie nt dès lors d’autoris er l’utilisation de cette substance selon les modalités prévues à l’annex e du présent 
règlement.
(7) Il y a lieu de prévoir certaines conditions afin de permettre un meilleur contrôle. En particulier , une teneur 
recommandée devrait figurer sur l’étiquette de l’additif pour l’alimentation animale. Il convie nt que l’étiquette des 
prémélanges contienne certaines informations pour le cas où cette teneur serait dépassée.
(8) L’interdiction d’utiliser le glutamate monosodique produit par fermentation avec Corynebacter ium glutamicum 
KCCM 80187 en tant que substance aromatique dans l’eau d’abreuvement n’empêc he pas de l’utiliser dans un 
aliment compo sé pour animaux administré dans de l’eau.
(9) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)EFSA Journal 2021;19(12):6982.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 21.7.2022 L 192/17  A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
La substance spécifiée en annexe, qui appar tient à la caté gorie des additifs sensor iels et au groupe fonctionnel des 
substances aromatiques, est autori sée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans 
ladit e annex e.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 20 juillet 2022 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 192/18 21.7.2022  ANNEXE 
Numéro 
d’identif ica-
tion de 
l’additifAdditif Composition, formule chimique, descr iption, méthode d’analyseEspèce animale 
ou catégorie 
d’animauxÂge 
maxi -
malTeneur 
mini -
maleTeneur 
maxi -
male
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationen mg de 
substance active 
par kg d’aliment 
complet pour 
animaux ayant 
une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b621i Glutamat e 
monosodiqueComposition de l’additif:
Glutamat e monosodique
Caractér isation de la substance activ e:
L-glutamate monosodique produit par fermentation avec 
Corynebacter ium glutamicum KCCM 80187
Pureté : ≥ 99 %
Formule chimique:
C5H8NaNO 4 •H 2O
Numéro CAS: 6106-04-03
Numéro Einecs: 205-538-1
Méthodes d’analy se(1):
Pour l’identif ication du L-glutamate monosodique dans l’additif 
pour l’alimentation animale:
— Codex des produits chimiques alimentaires, «Monographie du 
L-glutamate monosodique»
Pour la quantifi cation du L-glutamat e monosodique dans 
l’additif pour l’alimentation animale:
—chromatographie par échang e d’ions couplée à une dériva­
tion postcolonne et à une détection photomé trique (CEI- VIS)Toutes les 
espèces 
animales— — — 1.L’additif doit être incor poré aux 
aliments pour animaux sous 
forme d’un prémélange.
2.Les conditions de stockag e et la 
stabilité au traite ment ther mique 
doivent être indiquées dans le 
mode d’em ploi de l’additif et des 
prémélanges.
3.L’étiquette de l’additif doit com ­
porter la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée 
en substance active par kilo d’ali ­
ment compl et pour animaux 
ayant une teneur en humidit é de 
12 %: 25 mg».
4.Si l’utilisation de la dose proposée 
sur l’étiquette du prémélange de­
vait aboutir à un dépassement de 
la teneur mentionnée au point 3, 
cette étiquette doit mentionner le 
groupe fonctionnel, le numéro d’i­
dentifi cation et la dénomination 
de la substance active, ainsi que 
la quantité de substance active 
ajoutée.10.8.2032FR Jour nal officiel de l’Union européenne 21.7.2022 L 192/19  Pour la quantif ication du L-glutamate monosodique dans les 
prémélanges:
—chromatographie par échang e d’ions couplée à une dériva­
tion postcolonne et à une détection phot ométr ique (CEI- 
VIS), règlement (CE) no 152/2009 de la Commission 
(annexe III, point F)(2)
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-f a-eurl-feed-additives/eurl-f a-author isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_en
(2)Règlement (CE) no 152/2009 de la Commission du 27 janvier 2009 portant fixation des méthodes d’échantillonnag e et d’analyse destinées au contrôle officiel des aliments pour animaux (JO L 54 du 
26.2.2009, p. 1).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 192/20 21.7.2022