G/TBT/N/VNM/211  
18 novembre  2021 
(21-8712) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : VIET NAM  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Directorate  for Standards, Metrology and Quality  (Direction des normes, de la 
métrologie et de la qualité)  
8 Hoang Quoc Viet Str., Cau Giay Dist.  
Hanoï (Viet Nam)  
Téléphone : (84.24) 37911627 ; (84.24) 37911628  
Fax: (84.24) 37911595  
Site Web: http://www.tcvn.gov.vn  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Quality Assurance and Testing Center 1  (Centre de contrôle de la qualité et d'essai 1)  
Directorate for Standards, Metrology and Quality  (Direction des normes, de la 
métrologie et de la qualité)  
8 Hoang Quoc Viet Str., Cau Giay Dist . Ha Noi (Viet Nam)  
Téléphone : (84,24) 37564525  
Fax: (84,24) 37 564525  
Courrier électronique: nghiepvu1@quatest1.com.vn  
Site Web: http://quatest1.com.vn  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Aciers inoxydables ( ICS 77 .140.20)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Amendment 1:2021 of 
QCVN 20 :2019/BKHCN National technical regulation on stainless steel  (Amendement 
1:2021 du Q CVN 20 :2019/BKHCN, Règlement technique national relatif à l'acier 
inoxydable), 9 pages, en vietnamien  
6. Teneur:  
1. Le projet de règlement technique notifié définit la limite de la teneur en poids 
des éléments chimiques et les exigences en matière de contrôle de la qualité 
applicables à l'acier inoxydable produit dans le pays, importé et mis su r le 
marché.  G/TBT/N/VNM/211  
- 2 - 
  2. La liste des aciers inoxydables et les codes SH correspondants figurent à 
l'annexe du règlement technique national Q CVN 20 :2019/BKHCN et de 
l'amendement 1:2021 du Q CVN 20 :2019/BKHCN.  
3. Les articles suivants sont modifiés : 1.3.2, 1.3.3, 2.1, 2.3,  article 3, article 4, 
article 5.2, 5.3.4, 5.4, 5.5 et 5.6 . Certains de ces amendements sont les 
suivants:  
• Les organisations et les particuliers qui importent de l'acier inoxydable doivent 
s'inscrire auprès de l'agence d'inspection pour réaliser un contrôle d'État de la 
qualité, conformément à la circulaire n° 27/2012/TTBKHCN et à la circulaire n° 
07/2017/TT -BKHCN  
• Les documents relatifs aux marchandises, les documents techniques, les 
résultats des tests, les certificats de conformité doivent être con servés pendant 
au moins 10 ans.  
• Les produits correspondant aux codes SH7306.40.20, 7306.40.90, 7306.61.10, 
7306.61.90, 7306.69.10 et 7306.69.90 du SH sont énumérées à l'annexe du 
QCVN 20 :2019/BKHCN.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des pr oblèmes urgents, le cas 
échéant : Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs ; exigences en matière de qualité  
8. Documents pertinents:  
- Circular No. 27/2012/TTBKHCN  
- Circular No. 07/2017/TT -BKHCN  
- G/TBT/N/VNM/137  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : - 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Quality Assurance and Testing Center 1  (Centre de contrôle de la qualité et d'essai 1)  
Directorate for Standards, Metrology and Quality  (Direction des normes, de la 
métrologie et de la qualité)  
8 Hoang Quoc Viet Str., Cau Giay Dist . Hanoï (Viet Nam)  
Téléphone : (84.24) 37564525  
Fax: (84.24) 37564525  
Courrier électronique: nghiepvu1@quatest1.com.vn  
Site Web: http://quatest1.com.vn  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/TBT/VNM/21_7211_00_x.pdf