G/TBT/GEN/291  
20 avril 2020 
(20-3109) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
ACTIVITÉS RÉCENTES DU CODEX INTÉRESSANT LE COMITÉ OTC  
RENSEIGNEMENTS COMMUNIQUÉS PAR LA COMMISSION  
DU CODEX ALIMENTARIUS  
Le présent document contient des renseignements communiqués par le CODEX  à la réunion du 
Comité OTC organisée les 26 et 2 7 février  2020.  
 
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1  SESSIONS DU CODEX DE NOVEMBRE  2019 À JANVIER  2020  
• Quarante  et unième session du Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques 
ou de régime (Duesseldorf (Allemagne) , 24-29 novembre  2019)  
• Septième session du Groupe intergouvernemental spécial du Codex sur la résistance aux 
antimicrobiens (Pyeongchang (République de Corée ), 9-13 décembre  2019) 
• Vingt-neuvième session du Comité du Codex sur les fruits et légumes traités (par 
correspondance, janvier -mai 2020) 
1.  Le Comité sur la nutrition et les aliments diététiques ou de régime (CCNFSDU) a décidé 
d'interrompre les travaux sur les conditions pour un e allégation "sans" acides gras trans et sur la 
définition de la biofortification . Il est convenu de présenter en avance l'avant -projet relatif au champ 
d'application, à la définition et à l'étiquetage pour la section B (Boisson/produit pour enfants en bas 
âge avec éléments nutritifs ajoutés ou boisson pour enfants en bas âge) de la Norme pour les 
préparations de suite  et l'avant -projet de lignes directrices pour les aliments thérapeutiques prêts à 
l'emploi à la quarante -troisième session de la Commission du Codex Alimentarius pour adoption 
préliminaire.  
2.  Il est convenu de poursuivre les travaux sur les sections restantes de la Norme pour les 
préparations de suite  et sur l'établissement de VNR -B pour les enfants âgés de 6 à 36 mois . Les 
discussions se poursuivront au sujet des directives générales pour l 'établissement de profils 
nutritionnels et des directives harmonisées sur  les probi otiques destinés à une utilisation dans les  
aliments et les compléments alimentaires Rapport complet . 
3.  Le Comité sur les fruits et légumes traités travaille par correspondance via la plate -forme en ligne 
(http://forum.codex -alimentarius.net/index.php , nom du groupe d'utilisateurs : CCPFV29) . À l'ordre 
du jour figurent la conversion de la Norme régionale pour la pâte de soja fermentée au piment fort  
en une norme Codex mondiale ; la conversion de la Norme régionale pour la sauce au p iment  en une 
norme Codex mondiale ; la révision de la Norme pour le chutney de mangue ; le projet de Norme 
générale sur les fruits séchés ; et le projet de norme générale sur les salades de fruits en conserve . 
Les travaux se déroulent sur plusieurs mois . L'un des avantages que présente le travail par 
correspondance d'un comité est qu'il n'est pas nécessaire de se déplacer pour participer, ce qui offre 
de nouvelles possibilités de participation et de collaboration . Les enseignements tirés de cette 
méthode de tr avail constituent une source d'information précieuse pour les discussions en cours au 
sein du Comité du Codex sur les principes généraux (CCGP) sur les comités travaillant par 
correspondance. Ordre du jour  G/TBT/GEN/291  
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  2  PROCHAINES RÉUNIONS DU CODEX (À PARTIR DE FÉVRIER  2020)  
• Soixante -dix-huitième session du Comité exécutif de la Commission du Codex Alimentarius 
(Genève (Suisse ), 10-14 février  2020) 
• Cinquante -deuxième session du Comité du Codex sur les additifs alimentaires (Lanzhou 
(Chine), 2-6 mars 2020) 
• Trente -deuxième session du Comité du Codex sur les principes généraux (Bordeaux (France) , 
23-27 mars 2020)  
• Cinquante -deuxième session du Comité du Codex sur les résidus de pesticides (Guangzhou 
(Chine ), 30 mars-4 avril 2020) 
• Quatorzième session du Comité du Codex sur les contaminants dans les aliments (Utrecht 
(Pays-Bas), 20-24 avril 2020)  
• Vingt-cinquième session du Comité du Codex sur les systèmes d'inspectio n et de certification 
des importations et des exportations alimentaires (Hobart, Tasmanie (Australie ), 
27 avril-1er mai 2020)  
• Quarante  et unième session du Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et 
d'échantillonnage (Budapest  (Hongrie ), 11-15 mai 2020) 
• Vingt-cinquième session du Comité du Codex sur les résidus de médicaments vétérinaires 
dans les aliments (San Diego (États-Unis), 25-29 mai 2020) 
En particulier, le Comité TBT voudra peut -être prendre note de ce qui suit:  
4.  Le Comité du Codex sur les pri ncipes généraux examinera des lignes directrices concernant la 
procédure à suivre pour les comités travaillant par correspondance et discutera de la surveillance de 
l'utilisation des normes du Codex.  
5.  Le Comité sur les systèmes d'inspection et de certificat ion des importations et des exportations 
alimentaires examinera le projet de principes et directives pour l'évaluation et l'utilisation 
d'assurances volontaires par des tiers (APTv) et l'avant -projet d'orientations sur l 'utilisation 
dématérialisée de certi ficats  électroniques, et discutera en outre du rôle que peut jouer le CCFICS 
dans la lutte contre la fraude alimentaire dans le contexte de la sécurité sanitaire des aliments et 
des pratiques loyales dans le commerce. Ordre du jour  
6.  Le Co mité sur les méthodes d'analyse et d'échantillonnage examinera un grand nombre de 
dispositions relatives aux méthodes d'analyse et aux plans d'échantillonnage figurant dans les 
normes Codex, la révision des Directives sur l'incertitude de mesure et la révi sion des Directives 
générales sur l'échantillonnage . En outre, il examinera et mettra à jour les méthodes pour les 
produits laitiers, les céréales, légumes secs et légumineuses et les graisses et huiles. Ordre du jour  
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