G/TBT/N/KOR/1154  
28 juin 2023 
(23-4414) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article  10.6. 
 
1. Membre notifiant : RÉPUBLIQUE DE CORÉE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Railway Traffic Safety Division at the Ministry of Land, Infrastructure and Transport - 
MOLIT (Division de la sécurité des transports ferroviaires du Ministère de l'aménagement 
du territoire, des infrastructures et des transports)  
Les nom et adresse (y com pris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou ce tte autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
11, Doum 6 -ro, Sejong Special Self -governing City, 30103 (République de Corée)  
Téléphone : (+82) 44 201 4604, 44 201 4608  
Fax: (+82) 44 201 5672  
Courrier s électronique s: dongho1@korea.kr , yeju1101@korea.kr  
Site Web: http://www.molit.go.kr  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être i ndiqués, le cas 
échéant) : Véhicules ferroviaires destinés à être exploités en Corée . 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Amendment of the 
technical regulations of rolling stocks  (Modification des règlements techniques relatifs au 
matériel roulant), 744 pages, en coréen . 
6. Teneur : [Modification des règlements techniques relatifs au matériel roulant]  
- Intégration des dernières révisions de l' ISO 9001 et de l'ISO/TS  22163, les no rmes 
internationales en matière de management de la qualité mentionnées dans les TSMA 
(Spécifications techniques pour l'agrément du constructeur).  
- Intégration de la suppression/modification du numéro de disposition et du titre des lois 
ou normes pertinen tes citées et correction d'erreurs mineures et typographiques.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Renforcement de la sécurité ferroviaire  
8. Documents pertinents:  
MOLIT Public Notice 2023 -740 (22 juin 2023) G/TBT/N/KOR/1154  
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  9. Date projetée pour l'adoption : 30 novembre  2023 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 30 novembre  2023 
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Technical Barriers to Trade (TBT) Division  
Korean Agency for Technology and Standards (KATS)  
93, Isu -ro, Maengdong -myeon, Eumseong -gun, Chungcheongbuk -do, 369 -811 
(République de Corée)  
Téléphone : (+82) 43 870 5315 . Fax: (+82) 43 870 5682  
Courrier électronique: tbt@kats.go.kr . Site Web: http://www.knowtbt.kr  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/KOR/23_1063 0_00_x.pdf