RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/669 DE LA COMMI SSION 
du 23 avril 2021
concer nant l’autoris ation du monochlorh ydrate de L-lysine techniquement pur et de la base de 
L-lysine liquide produits par Cor ynebacter ium casei KCCM 80190, Cor ynebacter ium glutamicum 
KCCM 80216 ou Cor ynebacter ium glutamicum KCTC 12307BP en tant qu’additifs pour l’alimentati on 
de toutes les espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation.
(2) Conf ormément à l’article 7, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003, des demandes d’autoris ation ont été 
présent ées en vue de l’aut orisation de la base de L-lysine liquide et du monochlorh ydrat e de L-lysine techniquement 
pur en tant qu’additif nutr itionnel dans l’alimentation et dans l’eau d’abreuvement de tout es les espèces animales. 
Les demandes étaient accompagnée s des informations et des documents requis à l’article 7, paragraphe 3, du 
règlement (CE) no 1831/2003.
(3) Les demandes concer nent l’autori sation de la base de L-lysine liquide et du monochlorh ydrat e de L-lysine, 
techniquement pur, produits par Corynebacter ium casei KCCM 80190, Corynebacter ium glutamicum KCCM 80216 ou 
Corynebacter ium glutamicum KCTC 12307BP en tant qu’additifs pour l’alimentation de tout es les espèces animales, à 
classer dans la catégo rie des «additifs nutr itionnels », groupe fonctionnel des «acides aminés, leurs sels et analogues ».
(4) Dans ses avis du 30 sept embre 2020 (2)et du 18 novembre 2020 (3)(4), l’Autor ité européenne de sécur ité des 
aliments (ci-après l’«Autor ité») a conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, la base de L-lysine liquide et 
le monoh ydrochlorh ydrat e de L-lysine, techniquement pur, produits par Corynebacter ium casei KCCM 80190, 
Corynebacter ium glutamicum KCCM 80216 ou Corynebacter ium glutamicum KCTC 12307BP n’av aient pas d’eff et 
néfas te sur la santé animale, la sécur ité des consommateurs ou l’env ironnement. L’Autor ité a pu tirer des 
conclusions sur la sécur ité pour l’utilisat eur de la base de L-lysine liquide et le monoh ydrochlorh ydrat e de L-lysine, 
techniquement pur, produits par Corynebacter ium glutamicum KCCM 80216 et Corynebacter ium glutamicum KCTC 
12307BP . Elle a indiqué que le monochlorh ydrat e de L-lysine, techniquement pur, et la base de L-lysine liquide 
produits par Corynebacter ium casei KCCM 80190 sont considérés comme dangereux par inhalation et que le 
monochlor hydrat e de L-lysine, techniquement pur, produit par Corynebacter ium casei KCCM 80190 est un irritant 
lége r pour les yeux. Par conséquent, il y a lieu de prendre des mesures de protect ion appropr iées pour prévenir les 
effets néfa stes sur la santé humaine, notamment en ce qui concer ne les utilisat eurs de cet additif. L’Autorité a conclu 
que la base de L-lysine liquide et le monoh ydrochlorh ydrate de L-lysine, techniquement pur, produits par 
Corynebacter ium casei KCCM 80190, Corynebacter ium glutamicum KCCM 80216 ou Corynebacter ium glutamicum KCTC 
12307BP étaient des sources effectives de l’acide aminé essentiel L-lys ine pour tout es les espèces animales. Pour que 
la supplémentation en L-lysine soit entièrement efficace chez les ruminants, il convient de proté ger cette substance 
contre sa dégradation dans le rumen. Dans ses avis, l’Autorité a fait référence à un avis antérieur mentionnant 
d’éventuels déséquilibres nutr itionnels en ce qui concer ne les acides aminés et des préoccupations en matière 
d’hy giène en cas d’administration dans l’eau d’abreuvement. Cependant, elle n’a pas proposé de teneur maximale en 
L-lys ine dans le cas de la supplémentation. Dès lors, il convient, sur l’étiquette de l’additif et des prémélanges 
conte nant celui-ci, d’ave rtir de la nécessité de tenir comp te de l’appor t alimentaire en acides aminés essentiels et 
conditionnellement essentiels, en particulier en cas de supplémentation en L-lysine en tant qu’acide aminé par 
l’inte rmédiaire de l’eau d’abreuvement.
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)EFSA Jour nal, 2020, 18(11):6285.
(3)EFSA Jour nal, 2020, 18(12):6333.
(4)EFSA Jour nal, 2020, 18(12):6334.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 26.4.2021                                                                                                                                           L 141/7  (5) L’Autorité juge inutile de prévoir des exigenc es spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le 
march é. Elle a aussi vérifié les rappor ts sur la méthode d’analyse de l’additif dans les aliments pour animaux présent é 
par le laborat oire de référence désigné dans le règlement (CE) no 1831/2003.
(6) Il ressor t de l’évaluation de la base de L-lys ine liquide et du monoh ydrochlorh ydrat e de L-lysine, techniquement pur, 
produits par Corynebacter ium casei KCCM 80190, Corynebacter ium glutamicum KCCM 80216 ou Corynebacter ium 
glutamicum KCTC 12307BP que les conditions d’autorisation énoncées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 
sont satisf aites. Il convient dès lors d’autoris er l’utilisation de cet additif selon les modalités énoncées en annexe du 
présent règlement.
(7) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Les substances spécif iées en annex e, qui appar tiennent à la catégo rie des «additifs nutr itionnels »et au groupe fonctionnel 
«acides aminés, leurs sels et produits analogues », sont autori sées en tant qu’additifs dans l’alimentation des animaux, dans 
les conditions fixées en annexe.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 23 avril 2021 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 141/8                                                                                                                                           26.4.2021  ANNEXE 
Numéro 
d’identificat ion 
de l’additifNom du 
titulaire 
de 
l’autori -
sationAdditifCompo sition, formule chim ique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce animale 
ou catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
mini -
maleTeneur 
maxi -
male
Autres dispositionsFin de la période 
d’autor isationen mg d’additif par 
kg d’aliment 
complet ayant une 
teneur en humidité 
de 12 %
Catégor ie «additifs nutr itionnels ».
Groupe fonctionnel: acides aminés, leurs sels et produits analogues.
3c320 – Base de L-lys ine 
liquideComposition de l’additif:
Solution aqueuse de L-lys ine avec un 
minimum de 50 % de L-lysine.Toutes les 
espèces- - - 1.La teneur en lysine doit être in­
diquée sur l’étiquette de l’additif.
2.La base de L-lysine liquide peut 
être mise sur le marc hé et utili ­
sée en tant qu’additif sous la 
forme d’une préparation.
3.L’additif peut aussi être utilisé 
dans l’eau d’abreuvement.
4.Mentions à faire figurer sur l’é­
tiquett e de l’additif et des pré­
mélange s: «Dans le cas de la sup­
plémentation en L-lysine, 
notamment par l’intermédiaire 
de l’eau d’abreuvement, il 
convie nt de tenir comp te de 
tous les acides aminés essentiels 
et conditionnellement essen ­
tiels afin d’évite r les déséquili ­
bres ».
5.Les exploitants du secteur de 
l’alimentation animale établis ­
sent, à l’intention des utilisa ­
teur s de l’additif et des prémé ­
langes, des procédures 
opérationnelles et des mesures 16 mai 2031
Caractér isation de la substance activ e:
L-Lysine produite par fermentation avec 
Corynebacter ium casei KCCM 80190
Formule chimique: NH 2-(CH2)4-CH(NH 2)- 
COOH
Numéro CAS: 56-87-1
Méthodes d’analy se(1):
Pour la quantifi cation de la lysine dans l’additif 
pour l’alimentation animale et les prémélanges 
conte nant plus de 10 % de lysine:
—chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à une 
détection optique (IEC- VIS/FLD) — EN 
ISO 17180.
Pour la quantification de la lysine dans les 
prémélanges, les aliments compo sés pour 
animaux et les matières premières pour 
aliments des animaux:
—chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à une 
détection optique (IEC- VIS), règlement 
(CE) no 152/2009 de la Commission 
(annexe III, point F).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 26.4.2021                                                                                                                                           L 141/9  organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de 
contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent 
pas être éliminés ou réduits au 
maximum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipe ­
ment de prote ction individuel 
appropr ié, dont une protection 
respirato ire, des lunett es de sé­
curité et des gants, est oblig a­
toire lors de l’utilisation de l’ad­
ditif et des prémélange s.Pour la quantification de la lysine dans l’eau:
—chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à une 
détection optique (IEC- VIS/FLD); ou
—chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à une 
détection optique (IEC- VIS).
3c326 – Base de L-lys ine 
liquideComposition de l’additif:
Solution aqueuse de L-lys ine avec un 
minimum de 50 % de L-lysine.Toutes les 
espèces- - - 1.La teneur en lysine doit être in­
diquée sur l’étiquette de l’additif.
2.La base de L-lysine liquide peut 
être mise sur le marc hé et utili ­
sée en tant qu’additif sous la 
forme d’une préparation.
3.Les exploitants du secteur de 
l’alimentation animale établis ­
sent, à l’intention des utilisa ­
teur s de l’additif et des prémé ­
langes, des procédures 
opérationnelles et des mesures 
organisationnelles pour parer 
aux risques d’inhalation. 
Lorsque ces risques ne peuvent 
pas être éliminés ou réduits au 
maximum par ces procédures et 16 mai 2031
Caractér isation de la substance activ e:
L-Lysine produite par fermentation avec 
Corynebacter ium glutamicum KCCM 80216 ou 
Corynebacter ium glutamicum KCTC 12307BP
Formule chimique: NH 2-(CH2)4-CH(NH 2)- 
COOH
Numéro CAS: 56-87-1
Méthodes d’analy se(1):
Pour la quantifi cation de la lysine dans l’additif 
pour l’alimentation animale et les prémélanges 
conte nant plus de 10 % de lysine:
—chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à une 
détection optique (IEC- VIS/FLD) — EN 
ISO 17180.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 141/10                                                                                                                                         26.4.2021  mesures, le port d’un équipe ­
ment de prote ction individuelle 
appropr ié, dont une protection 
respirato ire, est obligat oire lors 
de l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.Pour la quantification de la lysine dans les 
prémélanges, les aliments compo sés pour 
animaux et les matières premières pour 
aliments des animaux:
—chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à une 
détection optique (IEC- VIS), règlement 
(CE) no 152/2009 de la Commission 
(annexe III, point F).
Pour la quantification de la lysine dans l’eau:
—chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à une 
détection optique (IEC- VIS/FLD); ou
—chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à une 
détection optique (IEC- VIS).
3c322 Monochlorh y-
drate de L-lysine 
techniquement 
purComposition de l’additif:
Poudre de monoc hlorhydrat e de L-lysine, avec 
un minimum de 78 % de L-lysine et une teneur 
maximale en humidité de 1,5 %Toutes les 
espèces- - - 1.La teneur en lysine doit être in­
diquée sur l’étiquette de l’additif.
2.Le monochlorh ydrat e de L-ly­
sine techniquement pur peut 
être mis sur le marc hé et utilisé 
en tant qu’additif sous la forme 
d’une préparation.
3.L’additif peut aussi être utilisé 
dans l’eau d’abreuvement.
4.Mentions à faire figurer sur l’é­
tiquett e de l’additif et des pré­
mélange s: «Dans le cas de la sup­
plémentation en L-lysine, 
notamment par l’intermédiaire 
de l’eau d’abreuvement, il 
convie nt de tenir comp te de 
tous les acides aminés essentiels 16 mai 2031
Caractér isation de la substance activ e:
Monochlorh ydrat e de L-lysine produit par 
fermentation avec
Corynebacter ium casei KCCM 80190
Formule chimique: NH 2-(CH2)4-CH(NH 2)- 
COOH
Numéro CAS: 657-27-2
Méthodes d’analy se(1):FR Jour nal officiel de l’Union européenne 26.4.2021                                                                                                                                         L 141/11  et conditionnellement essen ­
tiels afin d’évite r les déséquili ­
bres ».
5.L’additif doit présenter une te­
neur en endoto xines et un po­
tentiel de production de pous ­
sières qui garantissent une 
exposition maximale de 1 600
UI d’endoto xines/m3 d’air (2).
6.Les exploitants du secteur de 
l’alimentation animale établis ­
sent, à l’intention des utilisa ­
teur s de l’additif et des prémé ­
langes, des procédures 
opérationnelles et des mesures 
organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de 
contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent 
pas être éliminés ou réduits au 
maximum par ces procédures et 
mesures, le port d’un équipe ­
ment de prote ction individuel 
appropr ié, dont une protection 
respirato ire, des lunett es de sé­
curité et des gants, est oblig a­
toire lors de l’utilisation de l’ad­
ditif et des prémélange s.Pour l’identifi cation du monochlorh ydrat e de 
L-lysine dans l’additif pour l’alimentation 
animale:
—Codex des produits chimiques alimentai ­
res, «Monographie du monoch lorhydrat e 
de L-lysine »
Pour la quantif ication de la lysine dans l’additif 
pour l’alimentation animale et les prémélanges 
conte nant plus de 10 % de lysine:
—chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à une 
détection optique (IEC- VIS/FLD) — EN 
ISO 17180.
Pour la quantification de la lysine dans les 
prémélanges, les aliments compo sés pour 
animaux et les matières premières pour 
aliments des animaux:
—chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à une 
détection optique (IEC- VIS), règlement 
(CE) no 152/2009 de la Commission 
(annexe III, point F).
Pour la quantification de la lysine dans l’eau:
—chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à une 
détection optique (IEC- VIS/FLD); ou
—chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à une 
détection optique (IEC- VIS).
3c327 Monochlorh y-
drate de L-lysine 
techniquement 
purComposition de l’additif:
Poudre de monoc hlorhydrat e de L-lysine, avec 
un minimum de 78 % de L-lysine et une teneur 
maximale en humidité de 1,5 %Toutes les 
espèces- - - 1.La teneur en lysine doit être in­
diquée sur l’étiquette de l’additif.16 mai 2031
Caractér isation de la substance activ e:
Monochlorh ydrat e de L-lysine produit par 
fermentation avec
Corynebacter ium glutamicum KCCM 80216 ou 
Corynebacter ium glutamicum KCTC 12307BP
Formule chimique: NH 2-(CH2)4-CH(NH 2)- 
COOH
Numéro CAS: 657-27-2
Méthodes d’analyse (1):
Pour l’identifi cation du monochlorh ydrat e de 
L-lysine dans l’additif pour l’alimentation 
animale:FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 141/12                                                                                                                                         26.4.2021  2.Le monochlorh ydrat e de L-ly­
sine techniquement pur peut 
être mis sur le marc hé et utilisé 
en tant qu’additif sous la forme 
d’une préparation.
3.Les exploitants du secteur de 
l’alimentation animale établis ­
sent, à l’intention des utilisa ­
teur s de l’additif et des prémé ­
langes, des procédures 
opérationnelles et des mesures 
organisationnelles afin de parer 
aux risques d’inhalation et de 
contact oculaire. Lorsque ces 
risques ne peuvent pas être éli­
minés ou réduits au maximum 
par ces procédures et ces mesu ­
res, le port d’un équipement de 
prote ction individuelle appro ­
prié, dont une prote ction respi ­
ratoire et des lunett es de sécu ­
rité, est obligat oire lors de 
l’utilisation de l’additif et des 
prémélanges.—Codex des produits chimiques alimentai ­
res, «Monographie du monoch lorhydrat e 
de L-lysine »
Pour la quantifi cation de la lysine dans l’additif 
pour l’alimentation animale et les prémélanges 
conte nant plus de 10 % de lysine:
—chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à une 
détection optique (IEC- VIS/FLD) — EN 
ISO 17180.
Pour la quantification de la lysine dans les 
prémélanges, les aliments compo sés pour 
animaux et les matières premières pour 
aliments des animaux:
—chromatographie par échang e d’ions cou­
plée à une dérivation postcolonne et à une 
détection optique (IEC- VIS), règlement 
(CE) no 152/2009 de la Commission 
(annexe III, point F).
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts
(2)Exposition calculée sur la base de la teneur en endoto xines et du potentiel de production de poussières de l’additif selon la méthode utilisée par l’EFSA [EFSA Journal, 2017, 15(3):4705]; méthode d’analyse: 
Phar macopée européenne 2.6.14 (endoto xines bactériennes).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 26.4.2021                                                                                                                                         L 141/13