G/SPS/N/JPN/1238  
22 novembre  2023 
(23-7878) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION DE MESURES D'URGENCE  
1. Membre notifiant : JAPON  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Ministry of Agriculture, Forestry and Fisheries  - MAFF  
(Ministère de l'agriculture, des forêts et de la pêche)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Parties soute rraines de végétaux vivants destinées à la plantation (à 
l'exclusion des végétaux vivants cultivés aseptiquement, contenus dans des tubes d'essai, 
des flacons, etc. scellés et importés exempts de l'organisme de quarantaine motivant la 
mesure notifiée) des espèces Euphorbia prostrata,  Euphorbia tirucalli  et Euphorbia 
trigona.  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[ ] Tous les partenaires commerciaux  
[X] Régions ou pays spécifiques : Afrique du Sud ; Antigua -et-Barbuda ; Antilles (Aruba, 
Anguilla, Bahamas, Bonaire, Îles vierges britanniques, Îles Caïmans, Curaçao, 
Guadeloupe, Martinique, Montserrat, Porto Rico, Saint -Barthélemy, Saint -Martin, 
Saint-Eustache et Saba, Îles Turques et Caïques) ; Barbade (y compris les  Îles 
Vierges américaines) ; Bénin; Brésil; Burkina Faso ; Chine; Costa Rica ; Côte 
d'Ivoire; C uba; Dominique ; États-Unis d'Amérique (à l'exclusion des Îles Hawaï) ; 
Grenade ; Guatemala ; Haïti; Inde; Jamaïque ; Kenya; Malawi; Mexique ; 
Mozambique ; Niger; Nigéria ; Portugal ; République dominicaine ; Saint-Kitts-et-
Nevis ; Sainte-Lucie; Saint -Vincent -et-les Grenadines; S énégal ; Sri Lanka ; Suisse; 
Taipei chinois ; Thaïlande ; Togo; Trinité-et-Tobago ; Venezuela ; Viet Nam.  
5. Intitulé du texte notifié : Emergency measures to mitigate the risk of introducing 
Meloidogyne enterolobii  (Mesures d'urgence visant à réduire le risque d'introduction de 
Meloidogyne enterolobii ). Langue(s) : anglais . Nombre de pages:  
6. Teneur : Afin d'empêcher  l'introduction de  Meloidogyne en terolobii  au Japon, le MAFF 
exigera des Organisations nationales de la protection des végétaux (ONPV) des pays 
exportateurs qu'elles certifient ce qui suit:  
En ce qui concerne les parties souterraines de végétaux vivants destinées à la plantation 
des espèces énumérées au point  3: 
1. Les végétaux sont cultivés sur un lieu de production ou un site de production (y 
compris une installation de culture de végétaux) où la présence de M. enterolobii  n'est 
pas connue ou était connue auparavant mais a été éliminée ; et 
2. Les végétaux sont inspectés sur le lieu ou le site de production pendant la saison de 
croissance et le milieu de culture et les parties souterraines des végétaux sont 
examinés au moyen d'un test nématologique approprié et trouv és exempts de M. 
enterol obii. G/SPS/N/JPN/1238  
- 2 - 
  En conséquence, les ONPV des pays exportateurs seront tenues d'inclure une déclaration 
additionnelle indiquant " Conforme au point  13 du Tableau  2-2 annexé au Règlement 
d'application de la Loi sur la préservation des végétaux (Règlement MAF n°  73/1950 )". 
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [X]  préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre  d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Nature du (des) problème(s) urgent(s) et raison pour laquelle la mesure 
d'urgence est prise:  
M. enterolobii  présente potentiellement  un risque important pour l'agriculture au Japon . 
Afin d'empêcher l'introduction de M. enterolobii  au Japon, des mesures d'urgence doivent 
être appliquées à l'importation des végétaux décrits au point  3 avant la mise en œuvre 
de la révision du Règlement d' application de la Loi sur la préservation des végétaux, sur 
la base des renseignements récents ci -après : 
− M. enterolobii  a été isolé des parties souterraines, y compris les nématodes à galles 
des végétaux vivants de l'espèce E. trigona , au cours de l'inspection à l'importation . 
Les nématodes ont été identifiés comme étant M. enterolobii  au moyen d'une méthode 
moléculaire et morphologique.  
− Il a été déterminé que E. prostrata  et E. tirucalli pouvaient être des hôtes végétaux de 
M. enterolobii  (Lima et al, 2003 ; Souza et al, 2006).  
9. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) (par exemple, 
numéro de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du 
Code sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[X] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
 Article  7 de la CIPV, NIMP n°  1 et NIMP n°  20 
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
10. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
− Table 2 -2, MAF Ordinance No. 73/1950  (en ligne), accessible à l'adresse 
suivante: https://www.maff.go.jp/pps/j/law/houki/shorei/E_Annexed_Table2 -
2_from_20210428.html  
− Lima IM,  Dolinski CM, Souza RM (2003) Dispersao de Meloidogyne mayaguensis em 
goiabais de Sao Joao da Barraq e relato de novos hospedeiros dentre plantas invasoras 
e cultivadas (Dispersal of Meloidogyne mayaguensis in guava orchards in the city of 
Sao Joao da Barr a, Brazil, and new hosts amongst cultivated plant species and weeds) . 
Nematologia Brasileira  27(2), 257 -258. 
− Souza RM, Nogueira MS, Lima IM, Melarto M, Dolinski CM (2006) Manejo de nematoides 
das galhas da goiabeira  em Sao Joao da Barra (RJ) e relato de novos hospedeiros . 
Nematologia Brasileira  30, 165 -169. G/SPS/N/JPN/1238  
- 3 - 
  11. Date d'entrée en vigueur ( jj/mm/aa )/période d'application (le cas échéant) : 4 
janvier 2 024 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Standards Information Service  
International Trade Division  
Economic Affairs Bureau  
Ministry of Foreign Affairs  
2-2-1 Kasumigaseki, Chiyoda -ku 
Tokyo 100 -8919 (Japon)  
Téléphone : +(81 3) 5501 8344  
Fax: +(81 3) 5501 8343  
Courrier électronique: enquiry@mofa.go.jp  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ]  autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Standards Information Service  
International Trade Division  
Economic Affairs Bureau  
Ministry of Foreign Affairs  
2-2-1 Kasumigaseki, Chiyoda -ku 
Tokyo 100 -8919 (Japon)  
Téléphone : +(81 3) 5501 8344  
Fax: +(81 3) 5501 8343  
Courrier électronique: enquiry@mofa.go.jp