RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/1371 DE LA COMMI SSION 
du 1er octobre 2020 
concer nant l’autorisat ion d’une préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase et d’endo-1,4-bêta -glucanase en 
tant qu’additif pour l’alimentat ion animale pour les truies allaitantes (titulaire de l’aut orisation: 
BASF SE) 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation. 
(2) Conf ormément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande d’autoris ation a été introduite pour une 
préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase et d’endo-1,4-bêta-g lucanase. Cette demande était accompag née des 
informations et des documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003. 
(3) La demande concer ne l’autorisatio n d’une préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase (EC 3.2.1.8) produite par Aspergillus 
niger CBS 109.713 et d’endo-1,4-bêta-g lucanase (EC 3.2.1.4) produit e par Aspergillus niger DSM 18 404 en tant 
qu’additif pour l’alimentation animale pour les truies allaitantes , à classer dans la catégor ie des additifs 
zootec hniques et le groupe fonctionnel des améliorate urs de digestibilit é. 
(4) Dans son avis du 29 janv ier 2020 (2), l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a conclu 
que, dans les conditions d’utilisation proposées, la préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase (EC 3.2.1.8) produite par 
Aspergillus niger CBS 109.713 et d’endo-1,4-bêta-g lucanase (EC 3.2.1.4) produit e par Aspergillus niger DSM 18 404 
n’a pas d’effet néfas te sur la santé animale, la sécur ité des consommateur s ou l’environnement. Elle a aussi conclu 
que l’additif devrait être considéré comme un sensibilisant cutané/un sensibilisant respirato ire potentiel. Par 
conséquent, la Commission estime qu’il y a lieu de prendre des mesures de protection appropr iées pour prévenir les 
effets néfas tes sur la santé humaine, notamment en ce qui concer ne les utilisat eurs de l’additif. L’Autor ité a également 
conclu que l’additif est efficace en tant qu’additif zootec hnique car il améliore la dige stibilité des régimes alimentaires 
des truies allaitantes . L’Autorité juge inutile de prévoi r des exige nces spécifiques en matière de surveillance 
consécutive à la mise sur le marc hé. Elle a également vérifié le rappor t sur la méthode d’analyse de l’additif dans 
l’alimentation des animaux présenté par le laborat oire de référence désigné dans le règlement (CE) no 1831/2003. 
(5) Il ressor t de l’évaluation de la préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase (EC 3.2.1.8) produit e par Aspergillus niger CBS 
109.713 et d’endo-1,4-bêta-g lucanase (EC 3.2.1.4) produite par Aspergillus niger DSM 18 404 que les conditions 
d’autoris ation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont rem plies. Il convient dès lors d’autoriser 
l’utilisation de ladit e préparation selon les modalités prévues à l’annexe du présent règlement. 
(6) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
La préparation spécifiée en annex e, qui appar tient à la catégor ie des additifs zootec hniques et au groupe fonctionnel des 
améliorateurs de dige stibilité, est autori sée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux, dans les conditions 
fixées en annex e. 
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. 
(2)EFSA Journal 2020, 18(2):6025. FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 319/8                                                                                                                                           2.10.2020   Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 1er octobre 2020.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     FR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.10.2020                                                                                                                                           L 319/9   ANNEXE 
Numé-
ro 
d’iden-
tifica-
tion de 
l’additif Nom du 
titulaire de 
l’autorisation Additif Composition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d’animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la période 
d’autor isation Unit és d’activité/ kg 
d’aliment complet ayant 
une teneur en humidité de 
12 % 
Catégor ie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: améliorateurs de diges tibilité. 
4a7 BASF SE Endo-1,4-bêta- 
xylanase 
(EC 3.2.1.8) et 
endo-1,4-bêta- 
glucanase 
(EC 3.2.1.4) Composition de l’additif 
Préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase 
(EC 3.2.1.8) produite par Aspergillus niger 
CBS 109.713 et d’endo-1,4-bêta-g lucanase 
(EC 3.2.1.4) produite par Aspergillus niger 
DSM 18 404, ayant une activité minimale de: 
5 600 TXU  (1) et 2 500 TGU  (2)/g à l’état solide 
ou liquide Truies allai­
tantes — 560 TXU 
et 250 
TGU — 1.Les conditions de stoc­
kage et la stabilité au trai­
teme nt ther mique doi­
vent être indiquées dans 
le mode d’emploi de l’ad­
ditif et des prémélange s. 22 octobre 2030 
Caractér isation de la substance activ e 
Endo-1,4-bêta-xylanase (EC 3.2.1.8) produite 
par Aspergillus niger CBS 109.713 et endo-1,4- 
bêta-g lucanase (EC 3.2.1.4) produite par 
Aspergillus niger DSM 18 404 2. Les exploitants du secteur 
de l’alimentation animale 
adopt ent des procédures 
opérationnelles et des me­
sures organisationnelles 
pour parer aux risques 
pour les utilisat eurs de 
l’additif et des prémélan­
ges liés à leur utilisation. 
L’utilisation de l’additif et 
des prémélange s requier t 
le port d’un équipement 
de protection indivi­
duelle, compr enant une 
prote ction de la peau, 
une protection des yeux 
et une prote ction respira­
toire, lorsque ces procé­
dures et mesures ne per­
mett ent pas d’éliminer ces 
risques ou de les réduire 
au minimum. Méthode d’analy se (3) 
Pour la quantif ication de l’endo-1,4-bêta-xyla­
nase dans l’additif pour l’alimentation animale, 
les prémélanges, les matières premières des 
aliments pour animaux et les aliments compo ­
sés pour animaux: 
méthode viscosimétr ique fondée sur la diminu­
tion de la viscosité résultant de l’action de l’endo- 
1,4-bêta-xylanase sur le substrat contenant du 
xylane (arabino xylane de blé) à pH 3,5 et à 55 °C. 
Pour la quantifi cation de l’endo-1,4-bêta-g lu­
canase dans l’additif pour l’alimentation ani­
male, les prémélanges, les matières premières 
des aliments pour animaux et les aliments 
compo sés pour animaux: 
méthode viscosimétr ique fondée sur la diminu­
tion de la viscosité résultant de l’action de l’endo- 
1,4-bêta-g lucanase sur le substrat conte nant du 
glucane (bêta-g lucane d’orge) à pH 3,5 et à 40 °C. 
(1) 1 TXU est la quantité d’enzyme qui permet de libérer 5 μmol de sucres réducteu rs (mesurés en équivalents xylose) par minute à partir d’arabino xylane de blé, à pH 3,5 et à 55 °C. 
(2) 1 TGU est la quantité d’enzyme qui permet de libérer 1 μmol de sucres réducteurs (mesurés en équivalents glucose) par minute à partir de bêta-g lucane d’orge, à pH 3,5 et à 40 °C. 
(3) La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts   FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 319/10                                                                                                                                         2.10.2020