G/TBT/N/BRA/1126  
21 janvier  2021 
(21-0643) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BRÉSIL  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : National Institute of Metrology, Quality and Technology  - 
INMETRO (Institut national de métrologie, de qualité et de technologie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le ca s échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
National Institute of Metrology, Quality and T echnology  - INMETRO (Institut national de 
la métrologie, de la qualité et de la technologie)  
Téléphone : +(55) 21 2145.3817  
Courrier électronique: barreirastecnicas@inmetro.gov.br  
Site Web: www.inmetro.gov.br/barreirastecnicas  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles de 
toilett e, en matières plastiques (à l'exclusion des baignoires, douches, lavabos, bidets, 
cuvettes d 'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires 
pour usages sanitaires ou hygiéniques) (SH 3924) ; Plastiques en général ( ICS 83 .080.01)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Arrêté ( Ordinance ) n° 394, 
23 décembre 2 020 (11 pages, en portugais)  
6. Teneur : L'arrêté notifié porte approbation du Règlement consolidé sur les gobelets en 
plastique jetables qui couv re les exigences en matière d'évaluation de la conformité et 
les spécifications concernant le sceau d'identification de la conformité énoncées dans les 
annexes I et II, respectivement.  
Les arrêtés ci -dessous seront abrogés à la date d'entrée en vigueur de l'arrêté notifié:  
I - Arrêté INMETRO n° 453 du 1er décembre 2 010, publié dans le Journal officiel 
le 3 décembre 2 010, section 01, page 135;  
II - Arrêté INMETRO n° 125 du 1 5 mars 2 011, publié dans le Journal officiel fédéral 
le 17 mars 2 011, section 01, pages 82 et 83;  
III - Arrêté INMETRO n° 386 du 3 octobre 2 011, publié dans le Journal officiel 
le 5 octobre  2011, section 01, page 84 ; et G/TBT/N/BRA/1126  
- 2 - 
  IV - Paragraphe XIII de l'article 18 et paragraphe IX de l'article 19 de 
l'arrêté  INMETRO  n° 258 du 6 août 2 020, publi é dans le Journal officiel fédéral le 7 août 
2020, section 01, page 25.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Établir les critères et les procédures pour l'évaluation de la conformité des 
gobelets en plas tique jetables, axées sur la sécurité, avec la mise en place d'un 
mécanisme de certification destiné à prévenir les accidents lors de leur utilisation ; Autres  
8. Documents pertinents : 1) Journal officiel brésilien n° 56 du 3 1 décembre 2 020, 
section  1, page 56.  
https://www.in.gov.br/web/dou/ -/portaria -n-394-de-23-de-dezembro -de-2020-
297218727  
9. Date projetée pour l'adoption : 1er février 2 021 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 1er février 2 021 
10. Date limite pour la présentation des observations : sans objet  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
http://www.inmetro.gov.br/legislacao/rtac/pd f/RTAC002687.pdf