G/TBT/N/CHL/499  
24 septembre  2019 
(19-6126) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  espagnol 
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : CHILI 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2) :  
2. Organism e responsable:  Ministerio de Obras Públicas  - MOP (Ministère des travaux 
publics ) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné :  
Subsecretaria de Relaciones Económicas Internacionales - Ministerio de Relaciones 
Exteriores  (Sous -Secrétariat aux relations éco nomiques internationales - Ministère des 
relations extérieures)  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Élévateurs  - Ascenseurs électriques et hydrauliques  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : NCh 2840:2018 Elevadores 
- Procedimientos de inspección - Ascensores eléctricos e hidráulicos  (Élévateurs  – 
Procédures d’inspection  - Ascenseurs électriques et hydrauliques ), 88 page(s), en 
espagnol. 
6. Teneur : La norme notifiée établit une procédure d’inspection pour les a scenseurs 
électriques et hydrauliques , afin de contrôl er leurs conditions de sécurité  en service, 
indépendamment de leur date de mise en service et  du cadre législatif qui leur est 
applicable . Elle couvre les ascenseurs d’une vitesse supérieure à 0,15 m/s e t dont 
l'inclinaison sur  la verticale n'excède pas 15° . 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé et de la sécurité des personnes; exigences  en matière de 
qualité . 
8. Documents pertinent s:  
• NCh440/1:2000, 1 Construcción - Elevadores - Requisitos de seguridad e 
instalación - Parte 1: Ascensores y montacargas eléctricos . 
• NCh440/2:2001, 2 Construcción - Elevadores - Requisitos de seguridad e 
instalación - Parte 2: Ascensores y montacargas hidráu licos. 
• NCh440/1:2014, Requisitos de seguridad para la construcción e instalación de 
ascensores - Parte 1: Ascensores eléctricos . G/TBT/N/CHL/499  
 
- 2 - 
 
  • NCh440/2:2015, Requisitos de seguridad para la construcción e instalación de 
ascensores - Parte 2: Ascensores hidráulicos . 
• NCh3 395/1:2016, Equipos de transporte vertical - Parte 1: Requisitos para la 
inspección de ascensores y montacargas existentes . 
• NCh3362, Requisitos mínimos de diseño, instalación y operación para ascensores 
electromecánicos frente a sismos . 
• NCh135/6, Vidrios p lanos de seguridad - Ensayos - Parte 6: Rotura por impacto 
de una bolsa de lastre . 
• ISO 4309,  Appareils de levage à charge suspendue — Câbles en acier — Entretien 
et maintenance, inspection et dépose . 
9. Date projetée pour l'adoption : - 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : - 
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notificatio n 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus: point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme :  
Teatinos 180, piso 11  
Téléphone : (+56) -2-22827 5250  
Fax: (+56) -2-22380 9494  
Courrier électronique : tbt_chile@direcon.gob.cl   
Note: Pour visualiser les normes indiquées, aller sur le site  https://www.inncoleccion.cl/  
et saisir les renseignements suivants : 
Empresa  (Société)  : DIRECON -024 
Usuario  (Utilisateur ) : direcon  
Contraseña  (Mot de passe) : direcon  
https://www.inncoleccion.cl/