G/TBT/N/KOR/1137  
13 avril 2023 
(23-2662) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RÉPUBLIQUE DE CORÉE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Korean  Agency for Technology and Standards  - KATS (Office coréen des normes et de la 
technologie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'aut orité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Electrical & Telecommunications Product Safety Division  (Division de la sécurité de s 
produits électriques et de télécommunication)  
Korean Agency for Technology and Standards  (Office coréen des normes et de la 
technologie)  
Ministry of Trade, Industry and Energy  (Ministère du commerce, de l'industrie et de 
l'énergie)  
93 Isu -ro, Maengdong -myeon, Eumseong -gun, Chungcheongbuk -do, 27737  
République de Corée  
Téléphone : (+82) 43 - 870-5445 
Fax: (+82) 43 -870-5676 
Courrier électronique: psd0@korea.kr  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Appareils électriques et pr oduits de consommation (batterie réaffectée)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Secondary cells and 
batteries containing alkaline or other non -acid electrolytes - Safety requirements for 
secondary  lithium batteries to repurpose used lithium batteries (Technical Regulations for 
Electrical and Telecommunication Products and Components : KC 10031) (Accumulateurs 
alcalins et autres accumulateurs à électrolyte non acide - Exigences de sécurité pour les 
accumulateurs au lithium utilisés pour la réaffectation de batteries au lithium usagées 
(Règlement technique pour les produits et composants électriques et de 
télécommunication : KC 10031)), 30 pages, en coréen  G/TBT/N/KOR/1137  
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  6. Teneur : Élaboration des normes de sécurité pour la gestion de la sécurité des batteries 
réaffectées.  
Les principales modifications apportées portent sur les points suivants:  
- Exigences générales  
- Exigences en matière de qualité et de performance  
- Examen fonctionnel de la sécurité du sys tème de gestion de batteries, etc.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes.  
8. Documents pertinents:  
Avis au public n° 2023 -0114 du Ministère de la sécurité sanitaire des aliments et des 
médicaments (KATS) du 1 7 avril 2 023 
9. Date projetée pour l'adoption : 19 octobre 2 023 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 19 octobre 2 023 
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter  de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Technical Barriers to Trade (TBT) Division  
Korean Agency for Technology and Standards  - KATS (Office coréen des normes et de la 
technologie)  
93, Isu -ro, Maengdong -myeon, Eumseong -gun, Chungcheongbuk -do, 369 -811 
(République de Corée)  
Téléphone : (+82) 43 870 5315 Fax : (+82) 43 870 5682  
Courrier électronique: tbt@kats.go.kr  Site Web: http://www.knowtbt.kr  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/KOR/23_8951_00_x.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments /2023/TBT/KOR/23_8951_01_x.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/KOR/23_8951_02_x.pdf