Avis de modification à la Liste des 
enzymes alimentaires autorisées  afin de 
permettre l ’utilisation de la 
phospholipase issue de l ’Aspergillus 
oryzae  AT969 dans le pain, la farine, la 
farine de blé entier et les produits de 
boulangerie non normalisés  
 
Avis de modification – Listes des additifs alimentaires 
autorisés  
Numéro de référence: NOM/ADM -0146 
15 avril  2020  Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires au torisées afin de permettre l’utilisation de la phospholipase issue de l’ Aspergillus 
oryzae  AT969 dans le pain, la farine, la farine de blé entier et les produits de  boulagerie non normalisés   [NOM/ADM -0146]                 | 2 
 Sommaire  
Au Canada, les additifs alimentaires sont régis en vertu des autorisations de mise en marché  (AM) délivrées 
par la ministre de la Santé et du Règlement sur les aliments et drogues  (Règlement). Les additifs alimentaires 
autorisés et les conditions d’utilisation acceptées sont établis dans les Listes des additifs alimentaires 
autorisés , lesquelles sont incorporées par renvoi dans les AM et publiées sur le  site Web de Canada.ca. Un 
demandeur peut solliciter l’approbation par Santé Canada d’un nouvel additif ou d’une nouvelle condition 
d’utilisation d’un additif alimentaire déjà autorisé en déposant une demande d’autorisation concernant un 
additif alimentair e auprès de la Direction des aliments du Ministère. Santé Canada recourt à ce processus 
d’approbation préalable à la mise en marché afin de déterminer si les données scientifiques appuient 
l’innocuité des additifs alimentaires lorsqu’ils sont utilisés conf ormément aux conditions déterminées dans 
les aliments vendus au Canada.  
 
La Direction des aliments de Santé Canada a reçu une demande d’autorisation concernant un additif 
alimentaire sollicitant l’approbation de l’utilisation de la phospholipase A1 issue d e l’Aspergillus oryzae  AT969 
à titre d’enzyme alimentaire  dans le pain, la farine, la farine de blé entier  et les produits de boulangerie non 
normalisés. L’enzyme alimentaire est destinée à être utilisée à un niveau conforme aux bonnes pratiques 
industriel les. 
 
L’utilisation de la phospholipase issue d’autres sources est déjà autorisée au Canada à titre d’enzyme 
alimentaire dans le pain, la farine, la farine de blé entier  et les produits de boulangerie non normalisés. A. 
oryzae  AT969, qui exprime la phospho lipase A1 issue de Valsaria rubicosa , n’est pas un organisme source 
autorisé pour aucune enzyme alimentaire au Canada.    
 
Les résultats de l’évaluation des données disponibles par la Direction des aliments, soutiennent l’innocuité de 
la phospholipase issue de A. oryzae  AT969  lorsqu’elle est utilisée conformément aux indications figurant dans 
le tableau ci -dessous. Par conséqu ent, Santé Canada a modifié la Liste des enzymes alimentaires autorisées  
afin de permettre l’utilisat ion de la phospholipase issue de A. oryzae  AT969  en ajoutant l’inscription ci -
dessous à la liste.  
 
Modification à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  
 
Article  Colonne 1  
Additifs  Colonne 2  
Source permise  Colonne 3  
Permis dans ou sur  Colonne 4  
Limites de tolérance 
et autres conditions  
P.5.2  Phospholipase  Aspergillus oryzae  
AT969  (1) Farine; farine de 
blé entier; pain  (1) Bonnes pratiques 
industrielles  
(2) Produits de 
boulangerie non 
normalisés  (2) Bonnes pratiques 
industrielles  
 
 
 Avis de modification à la Liste des enzymes alimentaires au torisées afin de permettre l’utilisation de la phospholipase issue de l’ Aspergillus 
oryzae  AT969 dans le pain, la farine, la farine de blé entier et les produits de  boulagerie non normalisés   [NOM/ADM -0146]                 | 3 
 Justification  
La Direction des aliments de Santé Canada a mené une évaluation de l’innocuité préalable à la mise en 
marché de la phospholipase issue de A. oryzae  AT969  à titre d’enzyme alimentaire. L’évaluation a permis de 
conclure que les informations rel atives à la chimie, microbiologie, biologie moléculaire, nutrition, toxicologie 
et à l’allergénicité soutiennent l’innocuité de la phospholipase issue de A. oryzae  AT969  aux fins visées par la 
demande. Par conséquent, le Ministère a autorisé l’utilisation de la phospholipase issue de A. oryzae  AT969  
en ajoutant à la Liste des enzymes alimentaires autorisées  la nouvelle inscription comme indiqué dans le 
tableau ci -dessus.  
 
Autres renseignements pertinents  
Le Règlement sur les aliments et drogues exige que les additifs ali mentaires, tel que le [nom de l’additif 
alimentaire ou des additifs alimentaires], qui ne font pas l’objet de normes de qualité alimentaire énoncées 
de la Partie B du Règlement satisfassent aux normes établies dans la plus récente version de la publication  
intitulée Food Chemicals Codex  ou du Répertoire des normes pour les additifs alimentaires . La publication 
intitulée Food Chemicals Codex  est un recueil de normes en matière de pureté et d’identité des ingrédients 
alimentaires, notamment des additifs alime ntaires, publié seulement en anglais par la «  United States 
Pharmacopeial Convention  ». Le Répertoire des normes pour les additifs alimentaires  et les Normes générales 
pour les enzymes  qui lui sont associées sont tous les deux préparés par le Comité mixte FAO/OMS d’experts 
des additifs alimentaires (JECFA) et publiés par l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et 
l’agriculture.  
 
Mise en œuvre et application  
La modification ci -dessus est entrée en vigueur le 15 avril , 2020, soit le jour de sa publication dans la Liste des 
enzymes alimentaires autorisées . 
L’Agence canadien ne d’inspection des aliments est responsable de l’application des dispositions relatives aux 
aliments de la Loi sur les aliments et drogues  et de ses règlements afférents.  
Coordonnées  
La Direction des aliments de Santé Canada s’engage à examiner tout nouveau renseignement scientifique sur 
l’innocuité de l’utilisation de tout additif alimentaire, y compris la phospholipase issue de A. oryzae  AT969 . 
Quiconque souhaite soumettre de l’infor mation scientifique nouvelle au sujet de l’utilisation de cet additif ou 
toute demande d’information à ce propos est invité à le faire par écrit, que ce soit par la poste ou par 
messagerie électronique. Si vous souhaitez communiquer avec la Direction des a liments par courriel à ce 
sujet, veuillez inscrire les mots «  phospholipase (ADM -0146 ) » dans le champ d’objet de votre courriel.  
Bureau d’innocuité des produits chimiques, Direction des aliments  
251, promenade Sir Frederick Banting  
Pré Tunney, IA  : 2202C  
Ottawa (Ontario) K1A 0L2  
 
Adresse électronique  : hc.bcs -bipc.sc@canada.ca