G/TBT/N/TZA/1019  
24 août 2023 
(23-5708) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : TANZANIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Tanzania  Bureau of Standards  (Office tanzanien de normalisation)  
Ubungo, Morogoro Road/Sam Nujoma Road  
P. O. B ox 9524  
DAR ES -SALAAM (TANZANIE)  
Téléphone : +255 22 245 0298/+255 22 245 0206  
Courrier électronique: nep@tbs.go.tz  
Site Web: www.tbs.go.tz  
Fax: (+255) 22 2450959  
Courrier électronique: info@tbs.go.tz  
Site Web: http://www.tbs.go.tz  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD,  sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Grains de céréales mondés, perlés, tranchés, concassés ou autrement 
travaillés (à l'excl. de la farine, des grains aplatis, en flocons ou en pell ets, de l'avoine et 
du maïs, ainsi que le riz décortiqué, semi -blanchi ou blanchi et en brisures) (SH 110429) ; 
céréales, légumineuses et produits dérivés ( ICS 67 .060) ; grains d'orge  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DARS 878 :2023 , Barley 
grains - Specification  (Grains d'orge - Spécifications), deuxième édition.  
Note: Ce projet de norme africaine a aussi été notifié au Comité SPS. 59 pages, en 
anglais.  
6. Teneur : Le projet de norme africaine notifié spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai pour les grains d'orge des variétés (cultivars) issues de 
Hordeum vulgare  Lin et Hordeum bulbosum destinés à la consommation humaine.  G/TBT/N/TZA/1019  
- 2 - 
  7. Objectif et ju stification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personne s; protection de la santé des animaux et préservation des 
végétaux ; protection de l'environnement ; exigences en matière de qualité ; 
harmonisation ; réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges  
8. Documents pertinents:  
1. ARS 53. General principles of food hygiene - Code of practice  
2. ARS 56. Prepackaged foods - Labelling  
3. ISO 605. Légumineuses - Détermination des impuretés, des dimensions, des odeurs 
étrangères, des insectes et des espèces et variétés - Méthodes d'examen  
4. ISO 711. C éréales et produits céréaliers - Détermination de la teneur en eau (Méthode 
de référence fondamentale)  
5. ISO 712.  Céréales et produits céréaliers - Détermination de la teneur en eau (Méthode 
de référence pratique)  
6. ISO 5223. T amis de contrôle pour céréales  
7. ISO 20483. C éréales et légumineuses - Détermination de la teneur en azote et calcul 
de la teneur en protéin es brutes - Méthode de Kjeldahl  
8. ISO 24333. C éréales et produits céréaliers - Échantillonnage  
9. Ullrich, S.E., éditeur. (2011) Barley : Production, Improvement, and Uses  [Internet] . 
Wiley-Blackwell, Chichester, West Sussex, UK ; Ames, Iowa, USA  
9. Date projetée pour l'adoption : À déterminer et à notifier.  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Mme Bahati Samillani  (NEP officer)  
Téléphone : +(255) 22 2450206  
Courrier électronique: nep@tbs.go.tz ; bahati.samillani@tbs.go.tz  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/TZA/23_11995_00_e.pdf