G/AG/N/ECU/ 71 
19 octobre 2023  
(23-7046) Page: 1/3 
Comité de l'agriculture  Original:  espagnol  
 
  
NOTIFICATION  
La communication ci -après, datée du 27 septembre 2023 , est distribuée à la demande de la 
délégation de l 'Équateur . La notification concerne  les importations soumises à contingents tarifaires 
(tableau  MA:2 ) pour l'année civile 20 20. 
 
_______________  
 
 
 
   
  G/AG/N/ECU/ 71 
- 2 - 
 
Tableau MA: 2 
ACCÈS AUX MARCHÉS : ÉQUATEUR  
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE DU 1ER JANVIER 2020 AU 31 DÉCEMBRE 2020 
Listes relatives aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres  
Code 
d'identification 
du contingent 
tarifaire  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des produits  Période considérée  Unité  Montant du 
contingent tarifaire 
pour la période  Importations 
dans les limites 
du contingent au 
cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
((4/3)*100)  Note  
(d'après la section I -B 
(ou I-A) de la Partie I 
de la Liste ) (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I  de la Liste ) 
Type Du Au 
1 2  3 4 5 
ECUQ001  Dindons et dindes entiers, 
frais ou réfrigérés  02072200  Année civile  01/01/2020 31/12/2020 t 250 0 0%  
ECUQ002  Morceaux et abats de coqs 
ou de poules, congelés  02071400  Année civile  01/01/2020 31/12/2020 t 2 500 0 0%  
ECUQ003  Froment (blé) (toutes les 
positions, autres que pour 
la consommation animale)  10010000  Année civile  01/01/2020 31/12/2020 t 480 000 0 0%  
ECUQ004  Orge, autre que de 
semence . Malt non torréfié  10030090, 11071000  Année civile  01/01/ 2020 31/12/ 2020 t 16 000  0 0% (1) 
ECUQ005  Maïs dur, autre  10059000  Année civile  01/01/ 2020 31/12/ 2020 t 19 678  3 816 19,4%  
ECUQ006  Sorgho en grains, autre  10070090  Année civile  01/01/ 2020 31/12/ 2020 t 12 300  0 0%  
ECUQ007  Amidon de froment (blé)  11081100  Année civile  01/01/ 2020 31/12/ 2020 t 120 0 0%  
ECUQ008  Amidon de maïs  11081200  Année civile  01/01/ 2020 31/12/ 2020 t 137 0 0%  
ECUQ009  Tourteaux de soja  23040000  Année civile 01/01/ 2020 31/12/ 2020 t 17 000  0 0%  
ECUQ010  Tourteaux de navette ou de 
colza 23064000  Année civile  01/01/ 2020 31/12/ 2020 t 6 000  0 0%  
ECUQ011  Lait en poudre  04021000, 04022100,  
04022900  Année civile  01/01/ 2020 31/12/ 2020 t 1 250  0 0% (2) 
ECUQ012  Glucose  17023090  Année civile  01/01/ 2020 31/12/ 2020 t 1 500  0 0%  
ECUQ013  Glucose contenant du 
fructose  17024010  Année civile  01/01/ 2020 31/12/ 2020 t 200 0 0%  
ECUQ014  Sirop de glucose  17024020  Année civile  01/01/ 2020 31/12/ 2020 t 100 0 0%  
Source : Banque centrale de l 'Équateur et Direction de la commercialisation – Ministère de l 'agriculture, de l 'élevage, de l 'aquaculture et de la pêche (MAGAP) . 
Élaboration : Direction de la commercialisation – MAGAP ; Sous-Secrétariat à la commercialisation .   
  G/AG/N/ECU/ 71 
- 3 - 
 
Notes générales : 
• Les droits NPF appliqués pour certaines sous -positions ont été maintenus en dessous des niveaux tarifaires du contingent . 
• Les importations sont originaires de partenaires avec lesquels l 'Équateur a des accords commerciaux établissant des traitements préférentiels . 
• Pour certaines positions, il n'y a pas eu d'importation.  
(1) ECUQ004 – Le contingent concernant les positions  10030090  et 11071000  est unique et complémentaire . 
(2) ECUQ011 – Le contingent concernant les positions  04021000, 04022100  et 04022900  est unique et complémentaire . 
__________