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Ordonnance du DFI  
sur les denrées alimentaires génétiquement modifiées  
(ODAlGM)   
Modification du «$$SmartDocumentDate » 
 
Le Département fédéral de l’intérieur (DFI)  
arrête  : 
I 
L’annexe 3 de l’ordonnance du DFI du 27  mai 2020 sur les denrées alimentaires 
génétiquement modifiée s1 est remplacée par la version ci -joint.  
II 
La présente ordonnance entre en vigueur le 15  mars  2022.  
... Département fédéral de l’intérieur  : 
Alain Berset  
 
 
  
 RS ...  
1 RS 817.022.51  Denrées alimentaires génétiquement modifiées. O du DFI  
 «%ASFF_YYYY_ID » 
2 / 4 Annexe  3 
(art. 7)  
Produits OGM qui peuvent être mis sur le marché sans autorisation de 
l’OSAV   
Produit OGM  Prescriptions à respecter  
4-alpha -D-glucane maltohydrolase (EC 
3.2.1.133)  
Enzyme alimentaire utilisée dans des processus 
de boulangerie  Produite par le micro -organisme génétiquement 
modifié Saccharomyces cerevisiae  (souche 
LALL -MA)  
4 alpha -D-glucane glucanohydrolase (EC 
3.2.1.1)  
Enzyme alimentaire utilisée dans des processus 
de boulangerie  Produite par le micro -organisme génétiquement 
modifié Bacillus subtilis  (souche NBA)  
Alpha -acétolactate décarboxylase (EC 4.1.1.5)  
Enzyme alimentai re utilisée pour la distillation 
de boissons alcooliques et le brassage  Produite par le micro -organisme génétiquement 
modifié Bacillus licheniformis  (souche 
NZYM -JB) 
Bêta-D-glucose  : oxygène 1 -oxydoréductase 
(EC 1.1.3.4)  
Enzyme alimentaire utilisée dans des processus 
de boulangerie  Produite par le micro -organisme génétiquement 
modifié Aspergillus orzyae  (souche 
NZYM -KP)  
Bêta-D-glucose  : oxygène 1 -oxydoréductase 
(EC 1.1.3.4)  
Enzyme alimentaire utilisée dans des processus 
de boulangerie  Produite par le mi cro-organisme génétiquement 
modifié Aspergillus niger  (souche ZGL)  
Endo -1,4-bêta-xylanase (EC 3.2.1.8)  
Enzyme alimentaire utilisée dans la 
transformation de la fécule, dans la production 
de boissons alcooliques à base de céréales , 
dans le brassage de boissons à base de 
céréales et dans des processus de boulangerie  Produite par le micro -organisme génétiquement 
modifié Aspergillus oryzae  (souche 
NZYM -FB) 
 
Endo -1,4-bêta-xylanase (EC 3.2.1.8)  
Enzyme alimentaire utilisée dans la 
transformation de la fécule  de denrées 
alimentaires contenant des céréales, dans des 
processus de boulangerie  Produite par le micro -organisme génétiquement 
modifié Bacillus licheniformis  (souche 
NZYM -CE) 
 
Endo -1,4-bêta-xylanase (EC 3.2.1.8)  
Enzyme alimentaire utilisée dans la trans for-
mation de la fécule de denrées alimentaires 
contenant des céréales, dans des processus de 
boulangerie  Produite par le micro -organisme génétiquement 
modifié Aspergillus oryzae (souche 
NZYM -FA) 
Endo -1,4-bêta-xylanase (EC 3.2.1.8)  
Enzyme alimentaire utili sée pour le brassage  
et dans des processus de boulangerie  Produite par le micro -organisme génétiquement 
modifié Aspergillus niger  (souche XEA)  Denrées alimentaires génétiquement modifiées. O du DFI  
 «%ASFF_YYYY_ID » 
3 / 4 Glucane 1,4‐alpha -maltohydrolase (EC 
3.2.1.133)  
Enzyme alimentaire utilisée dans la transfor-
mation de la fécule dans des processus de bou-
langerie  Produite par le micro -organisme génétiquement 
modifié Bacillus subtilis  (souche NZYM -OC) 
Glucane 1,4‐alpha‐maltohydrolase (EC 
3.2.1.133)  
Enzyme alimentaire utilisée dans la transfor-
mation de la fécule dans des processus d e bou-
langerie  Produite par le micro -organisme génétiquement 
modifié Bacillus subtilis  (souche NZYM -SO)  
Glucane 1,4‐alpha‐maltohydrolase (EC 
3.2.1.133)  
Enzyme alimentaire utilisée dans la transfor-
mation de la fécule dans des processus de bou-
langerie  Produ ite par le micro -organisme génétiquement 
modifié Bacillus subtilis  (souche ROM)  
Produits OGM qui correspondent à la 
définition de l’art.  31, al.  4, ODAlOUs et qui 
peuvent être mis sur le marché en vertu du 
règlement (CE) 2015/22832  Les prescriptions découlant des décisions 
d’exécution et des notifications sont respectées. 
La personne figurant dans la décision d’exécu-
tion ou la notification, à qui la décision ou la 
notification est destinée, est considérée comme 
le titulaire de l’autorisation. Le produ it cité ne 
peut être mis sur le marché que par cette per-
sonne ou, avec son accord, par d’autres per-
sonnes.  
Phospholipase A2 (EC 3.1.1.43)  
Enzyme alimentaire utilisée dans la 
transformation des œufs et des huiles et 
graisses végétales crues ainsi que dans des 
processus de boulangerie  Produite par le micro -organisme génétiquement 
modifié Aspergillus niger  (souche PLA -54). 
Phospholipase C (EC 3.1.4.3)  
Enzyme alimentaire utilisée dans la 
transformation d’huiles et de graisses  Produite par le micro -organisme g énétiquement 
modifié Komagataella phaffii  (souche PRF)  
Protéase à sérine (trypsine) (EC 3.4.21.4)  
Enzyme alimentaire utilisée dans la 
transformation d’aliments d’origine animale et 
végétale contenant des protéines  Produite par le micro -organisme génétiquement 
modifié Fusarium venenatum  (souche 
NZYM -FG) 
 
Triacylglycérol lipase (EC 3.1.1.3)  
Enzyme alimentaire utilisée pour l’hydrolyse 
des graisses dans le brassage de boissons à 
base de céréales et dans des processus de 
boulangerie, ainsi que pour la transformation 
d’huiles et de graisses.  Produite par le micro -organisme génétiquement 
modifié Aspergillus orzyae  (souche 
NZYM -AL) 
  
2 Règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil du 25  novembre  2015 
relatif aux nouveaux aliments, mod ifiant le règlement (UE) no  1169/2011 du Parlement 
européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) no  258/97 du Parlement européen 
et du Conseil et le règlement (CE) no  1852/2001 de la Commission  ; modifié en dernier 
lieu par le règlement (EU) 2019/1 381, JO  L 231 du 6.9.2019, p.  1 Denrées alimentaires génétiquement modifiées. O du DFI  
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4 / 4 Triacylglycérol lipase (EC 3.1.1.3)  
Enzyme alimentaire utilisée pour l’hydrolyse 
des graiss es des denrées alimentaires 
contenant des céréales dans des processus de 
boulangerie  Produite par le micro -organisme génétiquement 
modifié Aspergillus orzyae  (souche 
NZYM -LH)  
Triacylglycérol lipase (EC 3.1.1.3)  
Enzyme alimentaire utilisée dans la 
transformation d’œufs, d’huiles et de graisses  Produite par le micro -organisme génétiquement 
modifié Aspergillus orzyae  (souche 
NZYM -FL)  
Triacylglycérol lipase (EC 3.1.1.3)  
Enzyme alimentaire utilisée dans des processus 
de boulangerie  Produite par le mic ro-organisme génétiquement 
modifié Aspergillus niger  (souche LFS)