G/SPS/N/UGA/114  
9 janvier  2020 
(20-0227) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Grains d'orge  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : DUS 334: 2 019, Barley Grains - Specification  (Grains 
d'orge  - Spécifications), deuxième édition . Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 14 
https://members.wto.org/crnattachments/2020/SPS/UGA/20_0271_00_e.pdf  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux grains d'orge de culture (Hordeum vulgare  L.) 
destinés à la consommation humaine.  
Note: ce projet de norme ougandaise a aussi été notifié au Comité OTC.  
7. Objectif et raison d'être : [X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, inti tulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[X] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[ ] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera p ossible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  G/SPS/N/UGA/114  
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  9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
• Journal officiel de l'Ouganda  
• US 334:2001, Barley grains - Specification , 
• US 28 EAS 39 , Code of practice for Hygiene in the Food and Drink Manufacturing 
Industry,  
• US EAS 38 , Labelling of pre -packaged foods - General requirements , 
• US EAS 900 , Cereals and pulses - Sampling , 
• US EAS 901 , Cereals and pulses - Test methods , 
• US ISO 6561 -1, Vegetable s and derived products : Determination of cadmium 
content - Part 1 : Methods using graphite furnace atomic absorption spectrometry,  
• US ISO 6633 , Fruits, vegetables and derived products - Determination of lead 
content - Flameless atomic absorption spectrometric method,  
• US ISO 20483 , Cereals and pulses - Determination of the nitrogen content and 
calculation of the crude protein content - Kjeldahl method,  
• Norme du Codex pour le sorgho en grains (CODEX STAN CXS 172 -1989),  
• Guide officiel du classement des grains 6, Orge - Commission canadienne des 
grains, 1er août 2 018, 
• WFP Technical Specifications for BARLEY GRAIN , 24 juillet 2 014, 
• US EAS 2 :2017, Maize grains - Specification,  
• US EAS 757 :2019, Whole sorghum grains - Specifica tion, 
• US EAS 758 :2019, Finger millet grains - Specification  (disponible en anglais).  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : juin 2 020 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : à déterminer.  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : à la déclaration comme texte obligatoire par le 
Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives.  
[X] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des obse rvations : [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 9 mars 2 020 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité 
nationale responsable des notifications, [ ] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPas s Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique : info@unbs.go.ug  
Site Web: http://www.unbs.go.ug  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ]  autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique : info@unbs.go.ug  
Site Web: http://www.unbs.go.ug