. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/CHN/P/931
18 avril 2002
(02-2163)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
1. Membre de l’Accord adressant la notification: RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:
2. Organisme responsable:  Administration générale de la République populaire de Chine
pour le contrôle de la qualité, l'inspection et le contrôle sanitaire (AQSIQ)
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l’ICS peuvent aussi être indiqués, le cas
échéant).  Organismes nuisibles pour graminées.  Régions ou pays susceptibles d'être
concernés, si cela est pertinent ou faisable:
4. Intitulé et nombre de pages du texte notifié:  Notice on performing the quarantine
measures to bent grasses nematode (Anguina agrostis [Steinbuch] Filip'ev )
(Avis relatif à l'application de mesures de quarantaine concernant le nématode de l'agrostide
(Anguina agrostis  [Steinbuch] Filip'ev))
5. Teneur:   Le nématode de l'agrostide ( Anguina agrostis  [Steinbuch] Filip'ev) est hautement
nuisible pour l'herbe et le gazon.  Sur la base de l'analyse du risque phytosanitaire (PRA)
effectuée, des mesures de quarantaine devraient être appliquées immédiatement.
6. Objectif et raison d'être:  [   ] innocuité des produits alimentaires, [   ] santé des
animaux, [ X ] préservation des végétaux, [   ] protection des personnes contre les
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [   ] protection du territoire contre
d'autres dommages attribuables à des parasites
7. Il n'existe pas de norme, directive ou recommandation internationale [ X ].
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:
8. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:
Avis relatif à l'application de mesures de quarantaine concernant le nématode de l'agrostide
(Anguina agrostis  [Steinbuch] Filip'ev), DONG ZHI JIAN ZHI ZI [1997] No. 17
(disponible en chinois)
9. Date projetée pour l'adoption:  Sans objet
10. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  Sans objet
11. Date limite pour la présentation des observations:  Sans objet
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  AQSIQ  [   ] autorité
nationale responsable des notifications, [   ] point national d'information ou adresse,
numéro de téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
                                                     
1 Notification présentée au titre de la section 14 du Protocole d'accession de la République populaire
de Chine (document WT/L/432)G/SPS/N/CHN/P/93
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12. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [   ] autorité nationale responsable
des notifications, [  X ] point national d'information ou adresse, numéro de téléfax et
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
SPS Enquiry Point of China (Point d'information SPS de la Chine)
SRRC, AQSIQNo. 15 Fang Cao Di West Street, Chao Yang District, Beijing 100020
Téléphone:  +86-10-65952460
Téléfax:  +86-10-65068143
Courrier électronique:  srrc@aqsiq.gov.cn