. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/CTE/GEN/3
20 novembre 2002
(02-6439)
Comité du commerce et de l'environnement Original:  anglais
FORUM MONDIAL SUR LES ÉCHANGES:  LA DIMENSION
"DÉVELOPPEMENT" DES ÉCHANGES ET
DE L'ENVIRONNEMENT
(New Delhi (Inde), 27-28 novembre 2002)
Déclaration de l'OCDE à la session ordinaire du Comité du commerce
et de l'environnement du 8 octobre 2002
Paragraphe 32 i)
I. CONTEXTE
1. Les ateliers du Forum mondial de l'OCDE sur les échanges sont les principaux instruments de
dialogue thématique avec les non-membres sur des questions particulièrement délicates.  Les travaux
de cet atelier du Forum mondial sur les échanges portent principalement sur les questions relatives à
l'accès aux marchés et sur les besoins de renforcement des capacités des pays en développement liésaux mesures environnementales.  Ce thème correspond au contenu du paragraphe 32 i) de la
Déclaration ministérielle de Doha.
2. À cet atelier seront présentées les analyses des effets des mesures environnementales sur
l'accès aux marchés, spécialement en ce qui concerne les pays en développement.  Il s'inspirera en
particulier des travaux menés par le Groupe de travail conjoint sur les échanges et l'environnement
ainsi que des études préparées par d'autres groupes, par exemple celles qui ont été entreprises par le
projet CNUCED/CRDI intitulé "Normes et échanges", qui seront bientôt publiées;  une vingtained'études de cas seront mises prochainement sur la page Web de l'OCDE relative au commerce et à
l'environnement.  Outre les représentants des pays membres de l'OCDE et les observateurs auprès du
Groupe de travail conjoint, plusieurs représentants des économies non membres seront invités à
assister à cet atelier.  Des experts des principales organisations intergouvernementales et non
gouvernementales (ONG) partenaires seront également invités à participer au Forum.
II. OBJECTIF
3. L'objectif de cet atelier du Forum mondial est d'encourager le dialogue sur la dimension
"développement" du commerce et de l'environnement entre les représentants des pays membres et non
membres, compte tenu des intérêts commerciaux des pays en développement, des mandats des
organismes nationaux chargés de la réglementation et de leurs obligations internationales, du soutiendes donateurs au renforcement des capacités dans les pays en développement, et des discussions sur le
commerce et l'environnement qui ont lieu à l'OCDE et à l'OMC.
III. GROUPES VISÉS
4. Conformément aux objectifs généraux, cet atelier s'adresse aux groupes suivants:
exportateurs des pays en développement;  fonctionnaires des organismes des pays de l'OCDE quiparticipent à l'élaboration des règlements et normes environnementaux;  organismes d'aide bilatérauxWT/CTE/GEN/3
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et multilatéraux apportant leur soutien au renforcement des capacités liées au commerce;  délégués
des pays membres et non membres de l'OCDE au Groupe de travail conjoint sur les échanges et
l'environnement et au Comité du commerce et de l' environnement de l'OMC;  et experts venant des
ONG.
IV. CONDUITE DE LA RÉUNION
5. Chacune des principales sessions thématiques commencera par une introduction faite par le
Président et un exposé d'un expert sur la question à traiter, suivis de l'exposé de deux intervenants.  Le
débat sera ensuite ouvert à la discussion, le Président assurant la fonction de modérateur.  On
s'efforcera d'assurer, à chaque session, un équilibre entre les représentants des membres et des
non-membres de l'OCDE, des ONG et des OIG.  Tous les participants parleront en leur nom en tant
qu'experts ou personnes ayant une certaine expérience dans les domaines en cause, de sorte que les
opinions exprimées dans l'atelier obéiront aux règles de la "Chatham House", c'est-à-dire qu'elles neseront attribuées à personne d'autre qu'à l'atelier lui-même.
6. Lors de la session de clôture de l'atelier, les coprésidents du Groupe de travail conjoint feront
la synthèse des points essentiels du débat, y compris les points sur lesquels un consensus a été réuni et
ceux à propos desquels des opinions divergentes auront été exprimées.  Une discussion générale
s'ensuivra.  Après l'atelier, un rapport écrit sera rédigé et diffusé en vue de faire avancer les débats surces questions, et aussi de préparer la suite à donner au sein du Groupe de travail conjoint sur les
échanges et l'environnement.
V. LIEU DE RÉUNION
7. Des discussions sont en cours avec les autorités indiennes pour choisir le centre de conférence
approprié à New Delhi.
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