ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/GEN/258
5 juillet 2001
(01-3345)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
NOTIFICATIONS PUBLIÉES AU COURS DU MOIS DE JUIN 2001
Note du SecrétariatG/SPS/GEN/258
Page 2Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation
des
observations
ThaïlandeG/SPS/N/THA/57
1
er juin 2001n.d. Pain en contenants hermétiquement clos Sécurité sanitaire des
produits alimentaires60 jours à
compter de la
mise en
distribution de
la notification
ThaïlandeG/SPS/N/THA/58
1
er juin 2001n.d. Beurre Sécurité sanitaire des
produits alimentaires60 jours à
compter de la
mise endistribution de
la notification
ThaïlandeG/SPS/N/THA/59
1
er juin 2001n.d. Saumure alimentaire Sécurité sanitaire des
produits alimentaires60 jours à
compter de la
mise en
distribution de
la notification
ThaïlandeG/SPS/N/THA/601
er juin 2001n.d. Eau potable Sécurité sanitaire des
produits alimentaires60 jours à
compter de lamise en
distribution de
la notification
ThaïlandeG/SPS/N/THA/61
1
er juin 2001n.d. Oeufs fermentés Sécurité sanitaire des
produits alimentaires60 jours à
compter de la
mise en
distribution dela notification
ThaïlandeG/SPS/N/THA/62
1
er juin 2001n.d. Aromatisants Sécurité sanitaire des
produits alimentaires60 jours à
compter de la
mise en
distribution de
la notification
ThaïlandeG/SPS/N/THA/63
1
er juin 2001n.d. Ghee Sécurité sanitaire des
produits alimentaires60 jours à
compter de la
mise endistribution de
la notificationG/SPS/GEN/258
Page 3Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation
des
observations
ThaïlandeG/SPS/N/THA/64
1
er juin 2001n.d. Crèmes glacées Sécurité sanitaire des
produits alimentaires60 jours à
compter de la
mise en
distribution de
la notification
ThaïlandeG/SPS/N/THA/65
1
er juin 2001n.d. Résidus de médicaments vétérinaires dans des
aliments d'origine animaleSécurité sanitaire des
produits alimentaires60 jours à
compter de la
mise endistribution de
la notification
États-UnisG/SPS/N/USA/449 – URG.
6 juin 2001France, Irlande et
Pays-BasCertains animaux, certaines viandes et certains
autres produits animaux – Fièvre aphteuseSanté des animaux 31 juillet 2001
Colombie
G/SPS/N/COL/48
18 juin 2001n.d. Divers pr oduits, notamment produits chimiques
pour l'agriculture et l'élevage, aliments pour
animaux;  résidus de pesticides;  niveaux
d'aflatoxinesn.d. 4 août 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/4506 juin 2001n.d. Diazi non – Modifications et annulations
d'utilisations homologuéesSécurité sanitaire des
produits alimentaires29 juin 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/451
6 juin 2001n.d. Acetamiprid – LMR dans les Brassica , les graines
de colza canola et de moutarde, les agrumes,
les graines de coton, les légumes-fruits et
légumes-feuilles, les raisins et les fruits à pépinsSécurité sanitaire des
produits alimentaires29 juin 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/452
6 juin 2001n.d. Azoxystrobine – Établissement de limites
maximales de résidusSécurité sanitaire des
produits alimentaires29 juin 2001
Singapour
G/SPS/N/SGP/21 – URG.
6 juin 2001État du Rio Grande
do Sul (Brésil)Produits du boeuf et du mouton – Fi èvre aphteuse Santé des animaux
Chili
G/SPS/N/CHL/806 juin 2001Tous les pays
exportateurs desproduits visés vers le
ChiliPrescriptions régissant l'entrée au Chili de graines
de céréalesPréservation des
végétaux18 juillet 2001G/SPS/GEN/258
Page 4Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation
des
observations
États-UnisG/SPS/N/USA/412/Add.1
6 juin 2001n.d. Prohexadione calcium – LMR dans les graminées Sécurité sanitaire des
produits alimentairesLes objections
et les demandes
d'audition
doivent être
reçues pour le
31 juillet 2001.
États-UnisG/SPS/N/USA/453 – URG.6 juin 2001Argentine Viande de boeuf fraîche (réfrigérée ou congelée) –
Fièvre aphteuseSanté des animaux
États-Unis
G/SPS/N/USA/454 – URG.
6 juin 2001République de
Saint-Marin et les
principautés
indépendantes
d'Andorre et de
MonacoRuminants et viande, produits carnés et certains
autres produits issus de ruminants – ESBSanté des animaux
Philippines
G/SPS/N/PHL/30 – URG.11 juin 2001Chine, y compris la
Régionadministrative
spéciale de
Hong KongOiseaux domestiques et oiseaux sauvages;  viande
fraîche et sperme d'oiseaux domestiques ousauvages;  poussins et dindonneaux d'un jour et
autres oisillons;  œufs à couver et produits animaux
(issus d'oiseaux) – Influenza aviaireSécurité sanitaire des
produits alimentairesSanté des animaux
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites desanimaux/des plantes
Protection du
territoire contre
d'autres dommages
attribuables à des
parasites
États-UnisG/SPS/N/USA/249/Add.2
11 juin 2001n.d. Clethodime – LMR dans les légumes à racines
comestibles (à l'exception de la betterave sucrière)
– Règle finaleSécurité sanitaire des
produits alimentairesLes objections
et les demandes
d'auditiondoivent être
reçues pour le
6 août 2001.G/SPS/GEN/258
Page 5Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation
des
observations
États-UnisG/SPS/N/USA/416/Add.1
11 juin 2001n.d. Pyriproxyfène – LMR dans les pistaches – Règle
finaleSécurité sanitaire des
produits alimentairesLes objections
et les demandes
d'audition
doivent être
reçues pour le
6 août 2001.
Nouvelle-ZélandeG/SPS/N/NZL/14211 juin 2001Australie, Colombie,
États-Unis, Fidji,Inde, Malaisie,
Maurice, Mexique,
Pays-Bas, Polynésie
française, Samoa,
Singapour etThaïlande.Fleurs et feuillages coupés frais – Suspension de
prescriptions dites historiquesPréservation des
végétaux27 juillet 2001
Corée
G/SPS/N/KOR/94
11 juin 2001n.d. Plantes ou organismes génétiquement modifiés –
Établissement de lignes directrices concernant
l'évaluation du risque pour l'environnement
agricolePréservation des
végétaux
Protection du
territoire contre
d'autres dommages
attribuables à des
parasites30 juillet 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/455
11 juin 2001n.d. Spinosad – Établissement de limites maximales de
résidusSécurité sanitaire des
produits alimentaires6 juillet 2001
Corée
G/SPS/N/KOR/95
11 juin 2001n.d. Pr oduits génétiquement modi fiés – Modification de
la Loi relative à l'hygiène alimentaire – Évaluation
de sécurité sanitaireSécurité sanitaire des
produits alimentaires30 juin 2001
Corée
G/SPS/N/KOR/96
11 juin 2001n.d. Aliments génétiquement modifiés – Étiquetage Sécurité sanitaire des
produits alimentaires30 juin 2001
Corée
G/SPS/N/KOR/97
11 juin 2001n.d. Pr oduits de la pêche/aquaculture Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
Santé des animaux10 juillet 2001G/SPS/GEN/258
Page 6Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation
des
observations
SlovénieG/SPS/N/SVN/9
15 juin 2001n.d. Règlement concernant les conditions
d'immatriculation des producteurs, transformateurs,
importateurs, magasins collectifs et distributeurs de
végétaux et de produits végétauxPréservation des
végétaux
Protection du
territoire contre
d'autres dommages
attribuables à desparasites1
er août 2001
Slovénie
G/SPS/N/SVN/10
15 juin 2001n.d. Organismes nuisibles, végéta ux, produits végétaux
et autres objets réglementésPréservation des
végétaux
Protection du
territoire contre
d'autres dommages
attribuables à desparasitesn.d.
Costa Rica
G/SPS/N/CRI/24
14 juin 2001n.d. Végétaux et pr oduits végétaux – Organismes de
quarantainePréservation des
végétaux
Protection du
territoire contre
d'autres dommages
attribuables à des
parasites60 jours à
compter de la
mise en
distribution de
la notification
Chili
G/SPS/N/CHL/81
14 juin 2001Tous les pays
exportant les produits
visés vers le Chili.Lait et produits laitiers – Prescriptions à
l'importationSanté des animaux n.d.
Thaïlande
G/SPS/N/THA/66
18 juin 2001n.d. Pr oduits du manioc Sécurité sanitaire des
produits alimentaires60 jours à
compter de la
mise en
distribution de
la notification
Communautés européennesG/SPS/N/EEC/128 – URG.
18 juin 2001Uruguay Viandes fraîches, viandes fraîches désossées, autres
viandes fraîches et abats comestibles – Fièvre
aphteuseSanté des animaux
Communautés européennes
G/SPS/N/EEC/129 – URG.
18 juin 2001Brésil et Uruguay Viandes fraîches – Fièvre aphteuse Santé des animauxG/SPS/GEN/258
Page 7Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation
des
observations
États-UnisG/SPS/N/USA/456
18 juin 2001n.d. Chlorite de sodium acidifié – Pr oduits à base de
viandeSécurité sanitaire des
produits alimentairesLes objections
et les demandes
d'audition
doivent être
reçues pour le
13 juillet 2001.
États-UnisG/SPS/N/USA/341/Add.118 juin 2001n.d. Étiquetage des produits alimentaires:
Revendications de vertus sanitaires;Stérols/stanols végétaux estérifiés et maladies
coronariennes;  Prolongation du délai pour la
promulgation d'une règle finaleSécurité sanitaire des
produits alimentairesDélai pour la
promulgationd'une règle
finale:  jusqu'au
25 juillet 2001
États-UnisG/SPS/N/USA/387/Add.1
18 juin 2001Philippines (Île de
Guimaras)Mangues – Levée d'interdiction Préservation des
végétauxn.d.
Panama
G/SPS/N/PAN/37
18 juin 2001n.d. Production d'animaux et de leurs produits et
sous-produits et alimentsSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Santé des animaux5 avril 2001
Hongrie
G/SPS/N/HUN/13 – URG.22 juin 2001République tchèque Animaux viva nts de l'espèce bovine et pr oduits et
sous-produits de ces animaux – ESBSécurité sanitaire des
produits alimentairesSanté des animaux
ChiliG/SPS/N/CHL/82 – URG.
22 juin 2001Tous les pays
exportant les
marchandises visées
vers le Chili.Bovins et leurs produits – ESB Santé des animaux
Protection du
territoire contre
d'autres dommages
attribuables à des
parasites
ChiliG/SPS/N/CHL/8322 juin 2001n.d. Application et utilisation du paraquat Préservation des
végétauxn.d.
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/143
22 juin 2001État de Californie
(États-Unis
d'Amérique)Raisin ( Vitis vinifera ) – Cicadelle Homalodisca
coagulata  et Xylella fastidiosa  (maladie de Pierce)Préservation des
végétaux17 août 2001
Communautés européennes
G/SPS/N/EEC/130 – URG.
22 juin 2001Catalogne (Espagne) Animaux vivants de l'espèce porcine et sperme,
ovules et embryons de  porcs – Peste porcine
classiqueSanté des animauxG/SPS/GEN/258
Page 8Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation
des
observations
États-UnisG/SPS/N/USA/457
25 juin 2001n.d. Végétaux et pr oduits végétaux importés – Règles et
procédures en rapport avec les demandes
d'importationPréservation des
végétaux20 août 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/386/Add.2
28 juin 2001n.d. Coquillages à l'état cru – Vibrio parahaemolyticus
– Réouverture du délai pour la présentation
d'observationsSécurité sanitaire des
produits alimentaires18 juillet 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/458
26 juin 2001n.d. Polymères acryliques modifiés et polymères de
l'acétate de vinyle – Établissement de règlesSécurité sanitaire des
produits alimentaires20 juillet 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/459
26 juin 2001n.d. Mésotrione – LMR dans le maïs Sécurité sanitaire des
produits alimentairesLes objections
et les demandes
d'auditiondoivent être
reçues pour le
20 août 2001.
LettonieG/SPS/N/LVA/35 – URG.
26 juin 2001Roumanie Porcs vivants et produits de ces animaux – Peste
porcine classiqueSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Santé des animaux
LettonieG/SPS/N/LVA/36 – URG.
26 juin 2001Cuba Porcs vivants et produits de ces animaux – Peste
porcine classiqueSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Santé des animaux
LettonieG/SPS/N/LVA/3726 juin 2001Pays et endroits dont
la liste est donnéedans la notification.Ovins, caprins, bovins et autres ruminants et leurs
produits et sous-produits – Fièvre aphteuseSanté des animaux n.d.
Lettonie
G/SPS/N/LVA/38 – URG.
26 juin 2001République tchèque Ovins, caprins, bovins et autres ruminants et leurs
produits et sous-produits – ESBSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Santé des animaux
Protection des
personnes contre les
maladies ou lesparasites des
animaux/des plantes
SuisseG/SPS/N/CHE/24
29 juin 2001n.d. Modification de la liste des champig nons
comestiblesSécurité sanitaire des
produits alimentaires6 août 2001G/SPS/GEN/258
Page 9Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation
des
observations
SuisseG/SPS/N/CHE/25
29 juin 2001n.d. Additifs alimentaires Sécurité sanitaire des
produits alimentaires6 août 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/460
29 juin 2001n.d. Ozone en phase gazeuse ou aqueuse utilisé comme
agent antimicrobien sur les produits alimentairesSécurité sanitaire des
produits alimentairesLes objections
et les demandes
d'audition
doivent être
soumises parécrit d'ici au
26 juillet 2001.
n.d. = non disponible, non mentionné
_________