RESTRICTEDORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/GC/W/433
4 mai 2001
(01-2274)
Conseil général
8 mai 2001
ORDRE DU JOUR PROPOSÉ
I. ACCESSION DE LA MOLDOVA1
A. RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL (WT/ACC/MOL/37 ET WT/ACC/MOL/37/A DD.1 ET 2)
II. ACCESSION DE L'IRAN
A. COMMUNICATION DE L 'IRAN (WT/ACC/IRN/1)
III. RÉGIME DES PENSIONS DE L'OMC
A. RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU COMITÉ DE GESTION (WT/GC/W/430)
B. ÉLECTION D 'UN MEMBRE DU COMITÉ DE GESTION (WT/GC/W/431)
IV. PARTICIPATION D'OBSERVATEURS À LA QUATRIÈME SESSION DE LA
CONFÉRENCE MINISTÉRIELLE
A. GOUVERNEMENTS (WT/L/394)
B. ORGANISATIONS INTERNATIONALES INTERGOUVERNEMENTALES
V. PARTICIPATION DES ORGANISATIONS NON GOUVERNEMENTALES À LA
QUATRIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE MINISTÉRIELLE
VI. PARTICIPATION DES GOUVERNEMENTS AYANT LE STATUT
D'OBSERVATEUR AUX RÉUNIONS PRÉPARATOIRES INFORMELLES DU
CONSEIL GÉNÉRAL POUR LA QUATRIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE
MINISTÉRIELLE
VII. ÉLECTION DU BUREAU DE LA QUATRIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE
MINISTÉRIELLE
                                                     
1 En relation avec ce point, l'attention des Membres est appelée sur les procédures de prise de décisions
au titre des articles IX et XII de l'Accord sur l'OMC approuvées par le Conseil général le 15 novembre 1995(WT/L/93).WT/GC/W/433
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VIII.  DÉROGATIONS AU TITRE DE L'ARTICLE IX DE L'ACCORD SUR L'OMC2
A. CAMEROUN – A CCORD SUR L 'ÉVALUATION EN DOUANE (G/C/W/245 ET ADD.1, A DD.2 ET
G/C/W/258)
B. NICARAGUA – ÉTABLISSEMENT D 'UNE NOUVELLE LISTE XXIX
i) Demande de prorogation de  délai (G/L/442, G/C/W/251)
C. SRI LANKA –ÉTABLISSEMENT D 'UNE NOUVELLE LISTE VI
i) Demande de prorogation de  délai (G/L/440, G/C/W/250)
D. ZAMBIE – RENÉGOCIATION DE LA LISTE LXXVIII
i) Demande de prorogation de  délai (G/L/443, G/C/W/252)
E. DÉCISION SUR L 'INTRODUCTION DES MODIFICATIONS DU SYSTÈME HARMONISÉ DANS LES
LISTES DE CONCESSIONS TARIFAIRES DE L 'OMC LE 1ER JANVIER  1996
i) Prorogation de délai (G/C/W/255/Rev.1 et Corr.13)
IX. CADRE INTÉGRÉ POUR L'ASSISTANCE TECHNIQUE LIÉE AU COMMERCE EN
FAVEUR DES PAYS LES MOINS AVANCÉS
A. RAPPORTS DU PRÉSIDENT DU SOUS-COMITÉ DES PAYS LES MOINS AVANCÉS ET DU
DIRECTEUR GÉNÉRAL SUR LA PROPOSITION CONCERNANT UN PROGRAMME PILOTE ADOPTÉE
PAR LE SOUS-COMITÉ (WT/LDC/SWG/IF/13)
X. PROGRAMME DE TRAVAIL SUR LE COMMERCE ÉLECTRONIQUE
A. RAPPORTS DES CONSEILS DU COMMERCE DES MARCHANDISES , DU COMMERCE DES SERVICES
ET DES ADPIC ET DU COMITÉ DU COMMERCE ET DU DÉVELOPPEMENT (G/C/W/158, G/L/421,
S/L/74, S/C/13, IP/C/18, IP/C/ 20, WT/COMTD/19, WT/COMTD/26)
i) Questions de caractère horizontal
ii) Questions sectorielles appelant des travaux complémentaires
B. PROCHAINES ÉTAPES DES TRAVAUX DU CONSEIL GÉNÉRAL SUR LE COMMERCE
ÉLECTRONIQUE
XI. RÉEXAMEN DES PROCÉDURES DE DISTRIBUTION ET DE MISE EN
DISTRIBUTION GÉNÉRALE DES DOCUMENTS DE L'OMC
                                                     
2 En relation avec ce point, l'attention des Membres est appelée sur les procédures de prise de décisions
au titre des articles IX et XII de l'Accord sur l'OMC approuvées par le Conseil général le 15 novembre 1995(WT/L/93).
3 En français seulement.WT/GC/W/433
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XII. PROPOSITIONS D'AMENDEMENT DE CERTAINES DISPOSITIONS DU
MÉMORANDUM D'ACCORD SUR LES RÈGLES ET PROCÉDURES RÉGISSANT
LE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS CONFORMÉMENT À L'ARTICLE X DE
L'ACCORD DE MARRAKECH INSTITUANT L'ORGANISATION MONDIALE DU
COMMERCE
A. PROPOSITION PRÉSENTÉE PAR LA BOLIVIE , LE CANADA , LE CHILI, LA COLOMBIE , LA CORÉE ,
LE COSTA RICA, L'ÉQUATEUR , LE JAPON , LA NORVÈGE , LA NOUVELLE -ZÉLANDE , LE PÉROU ,
LA SUISSE , L'URUGUAY ET LE VENEZUELA AU CONSEIL GÉNÉRAL POUR EXAMEN ET ANALYSE
PLUS APPROFONDIE (WT/GC/W/410 ET ADD.1, 2 ET 3)
XIII.  RAPPORT DU PRÉSIDENT DU COMITÉ DES RÈGLES D'ORIGINE SUR LES
QUESTIONS LIÉES À LA MISE EN ŒUVRE
XIV. RAPPORTS DU VICE-PRÉSIDENT DU COMITÉ DE L'AGRICULTURE SUR LES
QUESTIONS LIÉES À LA MISE EN ŒUVRE (G/AG/7, G/AG/8)
XV. RAPPORTS DES SESSIONS EXTRAORDINAIRES DU COMITÉ DE
L'AGRICULTURE ET DU CONSEIL DU COMMERCE DES SERVICES
(G/AG/NG/7, S/CSS/5).
AUTRES QUESTIONS
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