ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/INF/30
12 avril 2001
(01-1905)
ACTIVITÉS MENÉES PAR LE SECRÉTARIAT DE L'OMC AVEC LES ONG
L'article V:2 de l'Accord de Marrakech invite le Conseil général à "conclure des arrangements
appropriés aux fins de consultation et de coopération avec les organisations non gouvernementales
s'occupant de questions en rapport avec celles dont l'OMC traite".1  Conformément à ce mandat, le
Secrétariat a été chargé par le Conseil général, dans les Lignes directrices pour les arrangementsconcernant les relations avec les organisations non gouvernementales, adoptées en 1996, de jouer "un
rôle plus actif dans ses contacts directs avec les ONG ...  Cette interaction ... devrait être développée
par différents moyens, entre autres, l'organisation ponctuelle de symposiums sur des questions
spécifiques en rapport avec l'OMC, des arrangements informels qui permettraient de recevoir les
renseignements que les ONG souhaiteraient mettre à la disposition des délégations intéressées pourconsultation et le maintien de la pratique antérieure consistant à répondre aux demandes de
renseignements d'ordre général et de séances d'information sur l'OMC".
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Pour atteindre les objectifs énoncés dans les Lignes directrices de 1996, le Secrétariat a
envisagé des activités qui pourraient être men ées avec les ONG au  cours des mois précédant la
quatrième Conférence ministérielle ainsi qu'à la Conférence elle-même qui se tiendra à Doha.
Comme par le passé, l'objectif fondamental de ce programme d'activités est de faciliter et
d'encourager un débat de fond constructif avec les ONG sur des questions relevant du mandat de
l'OMC.
Activités spécifiques prévues d'ici à la quatrième Conférence ministérielle
I. Dialogues avec les ONG et sessions d'information organisées à leur intention dans le cadre
de l'OMC
• Dialogues en petits groupes avec les ONG à l'heure du déjeuner:
Les représentants des ONG qui ont publié des études ou des rapports sur des questions liées
au commerce qui relèvent du mandat de l'OMC peuvent être invités au Centre
William Rappard pour avoir un échange de vues informel sur leurs travaux avec les
délégations intéressées et des fonctionnaires du Secrétariat.  La sélection serait effectuée par
le Secrétariat, mais les Membres sont priés d'indiquer les ONG qui pourraient être invitées.
• "Dialogues ouverts" en petits groupes sur des questions précises:
Des dialogues spécifiques informels seront organisés sur des questions intéressant les ONG
qui relèvent du mandat de l'OMC;  y participeraient des représentants des ONG, des Membreset du Secrétariat.  Ils réuniraient un nombre relativement limité de personnes pour faciliter
                                                     
1 Article V:2 de l'Accord de Marrakech instituant l'OMC.
2 Paragraphe 4 des Lignes directrices pour les arrangements concernant les relations avec les
organisations non gouvernementales adoptées le 18 juillet 1996 (WT/L/162, 23 juillet 1996).WT/INF/30
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une discussion de fond.  Lorsque cela est possible, ils pourraient coïncider avec des réunions
de l'OMC consacrées à des questions intéressant les ONG.  Pour s'assurer la présence des
représentants des ONG n'ayant pas leur siège à Genève, en particulier ceux qui viennent des
pays en développement, des dialogues pourraient être également organisés à l'occasion de
réunions d'autres organes internationaux à Genève auxquelles les ONG participent.
• Sessions d'information à l'intention des ONG:
Des sessions d'information seront régulièrement organisées à l'intention des ONG après les
réunions de l'OMC présentant de l'intérêt pour ces organisations, y compris les sessions du
Conseil général sur la préparation de la Conférence qui se tiendra au Qatar.
II. Participation des ONG aux séminaires techniques organisés par le Secrétariat de l'OMC à
Genève
On étudiera les moyens de permettre aux représentants des ONG intéressées de participer aux
séminaires techniques que le Secrétariat organise pour les Membres (par exemple leSymposium sur les services relatifs au tourisme qui a eu lieu récemment).
III. Organisation d'ateliers autonomes par le Secrétariat de l'OMC
On envisage la possibilité d'organiser un ou plusieurs ateliers autonomes portant sur des
questions présentant de l'intérêt pour les ONG et relevant du mandat de l'OMC.  Ces ateliers
pourraient être organisés aussi bien au niveau régional qu'à Genève et devraient, chaque fois
que cela est possible, compléter les activités nationales des Membres.  Les ateliers organisés à
Genève seraient très probablement de plus grande envergure que ceux qui le seraient au
niveau régional.  Les ateliers de ce type seraient, conformément à la pratique antérieure,organisés sous la propre responsabilité du Secrétariat.
Plus grande place accordée aux ONG sur le site Web
Le Secrétariat continuera d'utiliser son site Web pour diffuser des renseignements au sujet de
l'OMC, annoncer des manifestations et des activités, engager le débat et, d'une manière générale, faire
mieux connaître nos activités concernant les ONG et les rendre plus transparentes.  Les activitésprévues ou en cours sur le site Web sont notamment les suivantes:
• Conversations en ligne:  Un forum de discussion électronique interactif a été créé il y a deux
mois.  Il permet aux personnes et organisations intéressées de participer activement à des
discussions et d'en engager.  Pour cibler dava ntage le débat, le Secrétariat de l'OMC prévoit
d'organiser des forums thématiques d'une durée déterminée.  Cela se fera si possible en
collaboration avec d'autres organisations internationales et avec le concours de divers experts
(universitaires).
• Notes d'information des ONG:  Les notes d'information des ONG sur les activités en rapport
avec l'OMC continueront d'être publiées sur le site Web de l'OMC.  Pendant la période
précédant la Conférence qui se tiendra au Qatar, leur nombre devrait augmenter.  De plus en
plus de notes d'information sont déjà mises à disposition en format téléchargeable.  En outre,
elles seront classées par sujet pour plus de commodité.
• "Nouvelles des ONG":  Le Secrétariat étudie la possibilité d'utiliser la page ONG de son site
Web pour afficher temporairement des expo sés et déclarations des ONG sur des questions
relevant du mandat de l'OMC.  Ces documents devraient traiter de questions d'actualité.WT/INF/30
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• Bulletin des ONG:  Le Secrétariat publie un  bulletin mensuel contenant des renseignements
sur l'OMC et sur les travaux et activités du Secrétariat de l'OMC présentant de l'intérêt pour
les ONG.
• Utilisation du site Web pour la préparation de la Conférence de Doha:  Le site Web sera un
outil capital pour diffuser des renseignements sur l'organisation logistique et les procédures
d'accréditation à l'intention des ONG qui assisteront à la quatrième Conférence ministérielle.
Activités auxquelles les ONG participeront à la réunion de Doha
Le Secrétariat poursuivra l'élaboration d'un programme d'activités que suivront les ONG
pendant la réunion de Doha.  Il le fera en consultation avec les Membres et les ONG intéressés.  Lesactivités envisagées sont notamment les suivantes:
I. Sessions d'information quotidiennes de caractère général à l'intention des ONG
Le Secrétariat de l'OMC informerait une ou deux fois par jour les ONG accréditées de
l'avancement des travaux de la Réunion ministérielle.  Des dispositions seraient également
prises pour que les Ministres ou fonctionnaires des Membres qui souhaitent communiquer des
informations aux ONG puissent le faire.
II. Sessions d'information sur des questions spécifiques à l'intention des ONG
Des sessions d'information axées sur des questions spécifiques seraient également prévues
pour les ONG accréditées, sessions auxquelles prendraient part les directeurs et/ou
fonctionnaires du Secrétariat de l'OMC concernés.  Le thème de ces sessions d'information
serait choisi en fonction de l'état d'avancement des travaux de la Réunion ministérielle et desintérêts exprimés par les ONG.
III. Ateliers organisés par le Secrétariat de l'OMC
Des ateliers seraient organisés par le Secrétariat de l'OMC sur des questions présentant de
l'intérêt pour les ONG.  Ils auraient lieu au Centre des ONG et seraient ouverts à tous les
participants à la Réunion ministérielle de l'OMC.
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