ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/GEN/312
5 avril 2002
(02-1796)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
NOTIFICATIONS PUBLIÉES AU COURS DU MOIS DE MARS 2002
Note du SecrétariatG/SPS/GEN/312
Page 2Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
MexiqueG/SPS/N/MEX/1764 mars 2002n.d. Cocotiers – Jaunissement mortel Préservation des
végétaux24 mars 2002
Mexique
G/SPS/N/MEX/1774 mars 2002n.d. Semence hybride de cocotier – Jaunissement mortel Préservation des
végétaux24 mars 2002
Mexique
G/SPS/N/MEX/178
4 mars 2002n.d. Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux
de chargement et emballages en boisProtection du territoire
contre d'autres
dommages attribuablesà des parasites31 mars 2002
Mexique
G/SPS/N/MEX/179 – URG.4 mars 2002n.d. Psylle de l'eucalyptus Protection du territoire
contre d'autresdommages attribuablesà des parasites
Lettonie
G/SPS/N/LVA/46 – URG.
1er mars 2002Russie, Ukraine et
BélarusPommes de terre de consommation et pommes de
terre de semence – Clavibacter michiganensis
subsp. SepedonicusPréservation des
végétaux
Protection despersonnes contre lesmaladies ou lesparasites des
animaux/des plantes
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/1681
er mars 2002Fidji, Îles Cook, Îles
Marshall, ÎlesSalomon, ÎlesTokelau, Kiribati,Nauru, Niue, Samoa,Samoa américaines,
Tonga et TuvaluFruits à pain ( Artocarpus altilis ) cuits – Oeufs de
mouches des fruits ( Bactrocera xanthodes )Préservation des
végétaux28 mars 2002
Japon
G/SPS/N/JPN/80/Corr.121 mars 2002n.d. Préparations alimentaires à base de pommes de
terre génétiquement modifiées – CorrigendumSécurité sanitaire des
produits alimentaires28 février 2002
Chine
G/SPS/N/CHN/2 – URG.11 mars 2002Philippines Jeunes plants d'ananas et de bananiers – Nématode
térébrant ( Radopholus similis  (Cobb) Thorne)Préservation des
végétauxProtection du territoirecontre d'autres
dommages attribuables
à des parasites
États-UnisG/SPS/N/USA/55611 mars 2002n.d. Ingrédient alimentaire pour la consommation
humaine directe – Huile de menhadenSécurité sanitaire des
produits alimentaires13 mai 2002G/SPS/GEN/312
Page 3Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
États-UnisG/SPS/N/USA/55711 mars 2002n.d. Anthranilate de méthyle – Demande d'exemption de
l'obligation d'appliquer une limite maximale derésidusSécurité sanitaire des
produits alimentaires29 mars 2002
États-Unis
G/SPS/N/USA/55811 mars 2002n.d. Projet de document d'orientation scientifique en
matière de pesticidesSécurité sanitaire des
produits alimentaires29 avril 2002
États-Unis
G/SPS/N/USA/509/Add.1
11 mars 2002Grèce Ruminants et leurs viandes et produits – ESB –
Règle finaleSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Santé des animaux
États-UnisG/SPS/N/USA/511/Add.111 mars 2002n.d. Peroxyde d'hydrogène dans tous les produits
agricoles à usage alimentaire après récolte – RèglefinaleSécurité sanitaire des
produits alimentaires29 avril 2002
Japon
G/SPS/N/JPN/8211 mars 2002n.d. Produits chimiques pour l'agriculture – Dioxine Sécurité sanitaire des
produits alimentairesSanté des animaux
Préservation des
végétaux13 mai 2002
Mexique
G/SPS/N/MEX/18011 mars 2002n.d. Bambou, osier, liane, rotin, jonc et raphia Protection du territoire
contre d'autresdommages attribuablesà des parasites7 avril 2002
Mexique
G/SPS/N/MEX/181
11 mars 2002n.d. Bois de sciage neufs Protection du territoire
contre d'autres
dommages attribuablesà des parasites7 avril 2002
États-Unis
G/SPS/N/USA/55926 mars 2002n.d. Acide humique, sel de potassium – Demande
d'exemption de l'obligation d'appliquer une limitemaximale de résidusSécurité sanitaire des
produits alimentaires5 avril 2002
Philippines
G/SPS/N/PHL/27/Add.1
26 mars 2002Royaume-Uni Porcins, bovins, caprins et ovins et leurs produits et
sous-produits – Fièvre aphteuse – Levée
d'interdictionSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Santé des animaux
Protection despersonnes contre lesmaladies ou lesparasites desanimaux/des plantes
Protection du territoire
contre d'autresdommages attribuablesà des parasitesn.d.G/SPS/GEN/312
Page 4Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
PhilippinesG/SPS/N/PHL/3826 mars 2002Pays exportant vers
les PhilippinesPermis d'importation pour aliments pour animaux
de compagnieSécurité sanitaire des
produits alimentairesSanté des animauxProtection despersonnes contre les
maladies ou les
parasites desanimaux/des plantesProtection du territoirecontre d'autresdommages attribuables
à des parasitesn.d.
Philippines
G/SPS/N/PHL/3926 mars 2002Pays exportant vers
les PhilippinesViandes et produits à base de viande à usage
alimentaireSécurité sanitaire des
produits alimentairesSanté des animauxProtection despersonnes contre les
maladies ou les
parasites desanimaux/des plantesProtection du territoirecontre d'autresdommages attribuables
à des parasitesn.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/56026 mars 2002n.d. Chlorsulfuron – LMR dans les graminées Sécurité sanitaire des
produits alimentaires8 avril 2002
Thaïlande
G/SPS/N/THA/8526 mars 2002n.d. Procédés dans l'industrie alimentaire Sécurité sanitaire des
produits alimentaires60 jours à compter de
la mise endistribution de lanotification
Thaïlande
G/SPS/N/THA/86
26 mars 2002n.d. Maïs – Séquence d'ADN Cry 9C Sécurité sanitaire des
produits alimentaires60 jours à compter de
la mise en
distribution de lanotification
ThaïlandeG/SPS/N/THA/8726 mars 2002n.d. Additifs alimentaires – Alcool méthylique ou
méthanolSécurité sanitaire des
produits alimentaires60 jours à compter de
la mise endistribution de la
notificationG/SPS/GEN/312
Page 5Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
ThaïlandeG/SPS/N/THA/8826 mars 2002n.d. Teneur des protéines de soja en 3-MCPD Sécurité sanitaire des
produits alimentaires60 jours à compter de
la mise en distributionde la notification
JaponG/SPS/N/JPN/8326 mars 2002n.d. Lait et produits laitiers Sécurité sanitaire des
produits alimentaires16 mai 2002
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/169
26 mars 2002Japon Sperme de taureaux – ESB, fièvre aphteuse et
fièvre catarrhale du moutonSanté des animaux 8 juin 2002
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/17026 mars 2002Tous pays Pneumatiques usagés – Transmission de maladies
par des moustiquesSanté des animaux
Préservation desvégétauxProtection despersonnes contre les
maladies ou les
parasites desanimaux/des plantesProtection du territoirecontre d'autres
dommages attribuables
à des parasites1
er mai 2002
Communautés européennes
G/SPS/N/EEC/133/Rev.1/Add.127 mars 2002États membres des
CE et pays ayant deséchanges commerciauxavec les CEAnimaux vivants de l'espèce bovine et leurs
produits et sous-produits;  viandes fraîches desanimaux des espèces ovine ou caprine et produits etsous-produits de ces animaux – ESTSécurité sanitaire des
produits alimentairesSanté des animauxn.d.
Pérou
G/SPS/N/PER/39 – URG.
27 mars 2002Équateur Ruminants et porcins vivants et produits et
sous-produits de ces animaux – Fièvre aphteuseSanté des animaux
Communautés européennes
G/SPS/N/EEC/108/Add.127 mars 2002États membres des
CE et pays exportantvers les CEProtéines animales transformées – EST –
Élargissement de la liste des protéines animalesfaisant l'objet de dérogationsSécurité sanitaire des
produits alimentairesSanté des animauxProtection despersonnes contre lesmaladies ou les
parasites des
animaux/des plantes15 mars 2002
n.d. = non disponible, non mentionné
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