RESTRICTEDORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/MIN(99)/INF/9
4 novembre 1999
(99-4769)
CONFÉRENCE MINISTÉRIELLE
Troisième session
Seattle, 30 novembre - 3 décembre 1999
CONFÉRENCE MINISTÉRIELLE DE L'OMC
Note relative à la deuxième réunion d'information tenue le 18 octobre 1999
INTRODUCTION1. Une deuxième réunion d'information sur la préparation de la Conférence ministérielle qui
aura lieu à Seattle s'est tenue le 18 octobre 1999 à l'OMC.  M. Andrew Stoler, Chef de mission adjointau Bureau de la Représentante des États-Unis pour les questions commerciales internationales à
Genève, M. Jacques Chabert, Président de l'équipe  spéciale de l'OMC pour la troisième Conférence
ministérielle ainsi que plusieurs autres membres du Secrétariat y ont assisté.
2. M. Chabert a ouvert la réunion et souhaité la bienvenue aux participants.  Il les a invités à
poser des questions.  Il a ensuite fait un bref exposé sur divers points relatifs à la Conférence.
3. Après une déclaration liminaire, M. Stoler a souligné combien il importait que les délégations
qui n'avaient pas encore réservé leurs billets d'avion et leurs chambres d'hôtel le fassent sans tarder
(une liste des personnes à contacter, avec leurs coordonnées, figure à l'annexe I).
4. Depuis cette réunion, le Secrétariat a reçu des éclaircissements sur un certain nombre de
questions.  Il en est tenu compte dans les paragraphes qui suivent.
CENTRE DE CONFÉRENCES5. Le Centre de conférences sera ouvert partiellement à partir du 27 novembre puis
intégralement à partir du 28 novembre 1999.
6. Un plan des étages du Centre est actuellement établi.  Le Secrétariat le communiquera aux
délégations dès qu'il l'aura reçu.
7. Tous les participants (y compris les Ministres) entreront et sortiront du Centre de conférences
du même côté du bâtiment mais par des portes différentes.
8. L'attribution des places dans les salles de réunion à chaque délégation se fera conformément
aux pratiques habituelles de l'OMC, eu égard à la taille respective de chaque délégation et au nombre
total de places disponibles dans chaque salle.
9. Douze salles de réunion pourront être utilisées pour des réunions bilatérales.  Elles peuvent
déjà être réservées par l'intermédiaire du Bureau des conférences de l'OMC.  Des salles de réunion
plus grandes, d'une capacité de 300 à 600 places, seront également disponibles pour les séances de
travail officielles.WT/MIN(99)/INF/9
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HÔTELS
10. S'agissant des taxes s'ajoutant au prix des chambres d'hôtels, le Secrétariat a été informé par
les autorités américaines que chaque délégué devrait payer ces taxes.  Les délégués ne seront
dispensés de les payer que si leur Ambassade à Washington DC en est exemptée et règle la noted'hôtel par chèque ou par carte de crédit.  Les pays bénéficiant de cette exemption le savent.
11. Pour ce qui est des frais d'annulation, plusieurs délégations ont cru comprendre que ces frais
ne seraient pas perçus si le nombre de chambres réservées était légèrement modifié mais seulement
dans le cas où des réservations en bloc (pour toute une délégation) étaient annulées.  Le Bureau de
logement de Seattle a fait savoir à l'OMC que dans le cas de modifications mineures, il aiderait les
délégations à obtenir une réduction des frais d'annulation.  Mais il ne s'agira là que d'une "faveur" qui
ne peut être garantie, car elle dépendra en fin de compte de la bonne volonté de chaque hôtel.  Suivantla règle officielle, et la pratique habituelle, des frais d'annulation seront prélevés pour toute annulation
effectuée après le 1
er octobre 1999.
12. Pour des raisons de sécurité, la liste des hôtels où séjourneront les délégations ne sera
disponible qu'au moment de la conférence.
TRANSPORT
13. Pour assurer la sécurité et organiser les départs et les arrivées à l'aéroport, il est demandé aux
délégués de communiquer les programmes de voyage de leurs Ministres et Chefs de délégation à
l'adresse suivante:
WTO Housing Bureau (Seattle Host Organisation)
Téléphone: (206) 695 1956
Téléfax: (206) 441 6369
Courrier électronique:  wtohousing@crgnet.com
14. Chaque Chef de délégation et chaque Chef de délégation adjoint, ainsi que le ou les Ministres
qui les accompagneront, seront attendus à l'aéroport de Seattle par des voitures avec chauffeur et
conduits, avec leurs bagages, à leur hôtel.  Les dirigeants d'organisations intergouvernementales
seront traités comme les ministres.
15. Des navettes relieront régulièrement l'aéroport, les hôtels, le Centre de conférences et les lieux
où se tiendront les manifestations officielles.  Le service sera assuré à compter du 27 novembre et
pourrait être prolongé au-delà de la fin de la Conférence, en fonction des dates de départ des délégués.
16. Pour les délégations qui loueront une voiture à l'usage exclusif de leurs Ministres, les services
secrets des États-Unis délivreront tous les permis nécessaires pour l'accès aux manifestations et
imposeront un contrôle de chaque véhicule à l'entrée du Centre de conférences et dans d'autres lieux.
La demande de permis doit être présentée en personne aux services secrets après l'arrivée des
délégations à Seattle.  Les personnes à contacter, et leurs coordonnées, seront communiquées avant la
Conférence.
Pour la location d'une limousine à l'usage exclusif de la délégation, prière de contacter:
Always Affordable Limousine 206-617-7767
Carey Limousine/Carey Cars 206-762-3517
American Airport Express 206-216-0600American Unique Limousine Service 206-720-5669
Ashton Limousine 425-455-4008WT/MIN(99)/INF/9
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Bayview Limousine Services, Inc. 206-824-9884
British Motor Coach, Inc. 206-283-6600
Checker Transportation 206-622-1234
ExpressCar 206-622-1424
Seattle Limousine 206-762-3394Washington Limousine, Inc. 206-523-8000
17. Une cinquantaine de voitures avec chauffeur seront disponibles.  Ces voitures seront mises à
la disposition des Ministres et Chefs des délégations, pour les manifestations officielles seulement,
dans l'ordre des demandes.  Il est conseillé de réserver les voitures un jour à l'avance.  Aucune
délégation ne pourra cependant réserver chaque jour une voiture, pour la même période de la journée
le lendemain.
SÉCURITÉ
18. La sécurité de chaque Ministre sera assurée conformément à des directives écrites des
autorités américaines;  les délégations qui se chargent de leur propre sécurité doivent en informer le
responsable régional de la sûreté de l'Ambassade des États-Unis dans leur pays.  Elles doiventégalement informer leur Ambassade à Washington, DC., qui en avisera le Bureau du Protocole du
Département d'État à Washington, DC.  Il convient de suivre la même procédure avant d'introduire
des armes sur le territoire des États-Unis, en s'adressant tout d'abord au responsable régional de la
sûreté.  Les délégations qui arriveront par des avions ou vols spéciaux doivent en informer le Bureau
des affaires politiques du Département d'État.  Toutes ces formalités doivent être coordonnées parl'Ambassade de la délégation concernée à Washington, par l'intermédiaire du Bureau du Protocole du
Département d'État.
19. Les services secrets des États-Unis remettront des badges d'identité, avec photo, à tous les
agents de sécurité.  Ces badges seront distribués dans un endroit distinct qui sera annoncé
ultérieurement.
20. Certains délégués ont posé des questions au sujet des manifestations éventuelles.  Le
Secrétariat a été informé que les services de la sûreté et de la police des États-Unis avaient pris des
dispositions pour assurer la sécurité des participants et du personnel.  Une zone entourant le Centre de
conférences sera bouclée et seules les personnes détenant un badge pourront y accéder.
21. L'accès aux différentes zones du Centre de conférences sera subordonné au type de badge
attribué.  Les agents chargés d'assurer la sécurité des Ministres feront l'objet de dispositions spéciales
convenues entre le pays concerné et les États-Unis.
VISAS
22. Quelques questions ont été posées au sujet des visas.  Chaque demande de visa étant
spécifique, il est conseillé aux délégations basées à Genève de prendre contact avec l'Ambassade des
États-Unis à Berne (Mme Albala, téléphone 031 357 7494, téléfax 031 357 7398).  Les visas sontgratuits.  Il faut prévoir au moins une semaine à compter de la date de la demande pour la délivrance
du visa.  Il importe de noter que les visas ne pourront pas être délivrés à l'arrivée à Seattle.  La
période normale de validité d'un visa est de trois mois.  (On trouvera des détails à l'annexe II.)
23. Les délégations qui ne sont pas basées à Genève doivent adresser leur demande à
l'Ambassade des États-Unis la plus proche dans le pays d'affectation.WT/MIN(99)/INF/9
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DISPOSITIONS DIVERSES
24. Les badges de la Conférence seront distribu és à l'hôtel Sheraton, à l'exception des badges
destinés aux ONG, qui seront distribués à l'hôtel Madison.  Chaque délégation devrait désigner un
membre chargé de recevoir les badges de sa délégation.
25. Des chargés de liaison seront affectés à chaque délégation.  Ils seront disponibles avant
l'arrivée du Chef de délégation, mais pas avant le 26 novembre 1999.
26. Les demandes de location de téléphones portables, d'ordinateurs ou de tout autre matériel
doivent être envoyées à l'adresse suivante:
WTO Housing Bureau (Seattle Host Organisation)
Téléphone: (206) 695 1956
Téléfax: (206) 441 6369Courrier électronique:  wtohousing@crgnet.com
27. La Conférence ministérielle sera précédée du "Symposium de Seattle sur les grandes
questions commerciales internationales des premières décennies du siècle prochain".  Les personnes
détenant des badges donnant accès à la Conférence ministérielle peuvent assister à ce symposium.
28. En ce qui concerne la participation des pays les moins avancés à la Conférence, le pays hôte
prendra en charge, pour un Ministre et une autre pe rsonne, le coût de la chambre d'hôtel ainsi qu'une
somme égale à 50 pour cent du montant de l'indemnité journalière de subsistance fixé par les
Nations Unies.  Des réservations à cet effet ont été faites à l'hôtel Hilton pour la durée allant de la date
d'arrivée prévue, le 28 novembre, à la date de départ, le 4 décembre 1999.  L'OMC fait tout sonpossible pour aider à financer les frais de voyage des représentants des PMA.  Le Directeur général a
envoyé des lettres à des donateurs potentiels pour les encourager à apporter leur contribution à cette
fin.  Il s'agit avant tout de réunir des fonds pour un Ministre et une autre personne, et il est peu
probable que l'on parvienne à financer les frais d'un Ministre et de deux autres personnes.  Dès que
l'OMC aura reçu les réponses à ses demandes, il en informera les Membres.
29. Avant l'ouverture de la Conférence, une réunion d'information sera organisée à l'intention des
participants le lundi 29 novembre 1999, à une heure qui sera fixée ultérieurement.
30. Le Secrétariat distribuera prochainement aux délégations les étiquettes à apposer sur les
bagages.
31. Un programme d'activités sociales est prévu à l'intention des accompagnants.  Une version
imprimée du programme sera disponible très prochainement.  On peut cependant déjà le consulter sur
le site Internet:  http://www.wtoseattle.com/visitingseattle/guesttours.htm.
ACTIVITÉS SOCIALES
32. Les réceptions suivantes sont prévues:
29 novembre 1999 Réception d'ouverture au Stadium Exhibition Center de 18h30 à
21 heures(pour tous les participants officiels, leurs conjoints, les
accompagnants, les représentants de s ONG, les membres de la presse,
les personnalités et les invités du SHO).WT/MIN(99)/INF/9
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30 novembre 1999 Dîner au Museum of Flight à 20 heures
(pour les Ministres, les Chefs de délégation, les dirigeants
d'organisations internationales et les invités du SHO).
1er décembre 1999 Réception à l'hôtel Sheraton à partir de 19 heures, sur l'invitation du
Directeur général de l'OMC
(pour les Ministres, les Chefs de délégation et les dirigeants
d'organisations internationales).
2 décembre 1999 Réception de clôture/Soirée artistique au Centre de conférences de
Seattle à 19 heures
(pour tous les participants officiels, leurs conjoints, lesaccompagnants et les invités du SHO).
33. Tous les Ministres, Chefs de délégation, et dirigeants des organisations
intergouvernementales recevront une invitation au dîner des Ministres du 30 novembre 1999 ainsi qu'à
la réception du Directeur général.
Les délégations qui souhaiteraient obtenir des renseignements complémentaires peuvent contacter le
Secrétariat:
739 54 01 Équipe spéciale de l'OMC
739 55 16 Bureau des conférences739 51 37 Cérémonie d'ouverture, séance plénière, liste des orateurs de la séance plénière et de
la séance de clôture
739 54 23 Séances de travail à l'échelon ministériel
739 52 86 Presse
739 56 76 Symposium des ONGWT/MIN(99)/INF/9
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ANNEXE I
Coordonnées des personnes à contacter
Hébergement
Bureau du logement de l'OMC (Comité d'organisation de Seattle)
Téléphone: (206) 695 1956
(888) 571 6066 (à partir des États-Unis et du Canada)
Téléfax: (206) 441 6369
Courrier électronique: wtohousing@crgnet.com
Enregistrement par Internet: www.wtoseattle.org
Salles de réunion
Mme Parker
Téléphone: (206) 441 6448
Téléfax: (206) 441 6369
Courrier électronique mparker@crgnet.com
Transports/questions concernant l'aéroport
M. ParksTéléphone: (206) 433 4635
Téléfax: (206) 439 7710
Courrier électronique: parks.e@portseattle.orgWT/MIN(99)/INF/9
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ANNEXE II
Renseignements sur les visas
Communication reçue de l'ambassade des États-Unis à Berne
Renseignements concernant les visas pour les délégations basées à Genève
Mme Albala à l'ambassade des États-Unis à Berne
Téléphone: 031 357 7494
Téléfax: 031 357 7398
Les autres délégations doivent contacter l'ambassade des États-Unis la plus proche dans leur pays.Prescriptions en matière de visas officiels- Passeport diplomatique, officiel ou national, ou laissez-passer.
- Deux photographies du requérant.- Permis de résidence suisse.
- Un formulaire de demande par requérant (voir ci-joint).  Les photocopies sont acceptées.
Pour obtenir des originaux, contacter le service des visas à l'ambassade des États-Unis.
- Note verbale de la mission concernée indiquant l'objectif du voyage et l'itinéraire.
- Enveloppe avec le nom et l'adresse du requérant.
Prescriptions en matière de visas touristiques
- Passeport diplomatique, officiel ou national.
- Deux photographies du requérant.- Permis de résidence suisse.
- Un formulaire de demande par requérant.
- Itinéraire.
- Les requérants détenteurs d'un passeport officiel ou national doivent payer 70 FS par
requérant à n'importe quel bureau de poste suisse.  Cette somme doit être versée sur le compte
n° 30-39699-5 à l'aide d'un bulletin de versement rose (sans frais);  le reçu original doit être
joint à la demande.
- Enveloppe avec le nom et l'adresse du requérant.
Prévoir au moins une semaine pour la délivrance du visa.
N.B. Aucune catégorie de visas n'est assortie de prescriptions sanitaires.
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