ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/GC/37
5 décembre 2000
(00-5248)
PROGRAMME DES RÉUNIONS DE 2001*
Le calendrier ci-après a été établi conformément aux Lignes directrices concernant
l'organisation des réunions des organes de l'OMC (WT/L/106) adoptées par le Conseil général le
15 novembre 1995.
Date Réunions
JANVIER
1erNOUVEL AN
(jour férié à l'OMC)
22-24 ORGANE DE SUPERVISION DES TEXTILES
24 et 26 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- MOZAMBIQUE
FÉVRIER
1erORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS
2 CONSEIL DU COMMERCE DES MARCHANDISES
8 Comité du commerce et du développement
8 et 9 CONSEIL GÉNÉRAL12-14 ORGANE DE SUPERVISION DES TEXTILES
13 et 14 Comité du commerce et de l'environnement
14 et 15 COMITÉ DU COMMERCE DES SERVICES
15 Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits
des technologies de l'information
                                                     
* Ce programme de réunions pourra être modifié.  Les réunions indiquées dans cette liste ne sont donc
confirmées que lorsqu'elles sont annoncées par aérogramme ou avis du Secrétariat de l'OMC.WT/GC/37
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Date Réunions
FÉVRIER  (suite)
19 et 21 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- MADAGASCAR
22 et 23 Groupe de travail de l'accession du Kazakstan
22 et 23 Comité des accords commerciaux régionaux
26 et 28 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- GHANA
MARS
5 et 6 Groupe de travail de l'accession du Bélarus
6 ORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS
12-14 ORGANE DE SUPERVISION DES TEXTILES
13 Groupe de travail de la transparence des marchés publics14 Comité des marchés publics
14 et 15 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
19 et 21 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- MACAO, CHINE
20 Comité de l'accès aux marchés
22 et 23 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de
la concurrence
28-30 CONSEIL DU COMMERCE DES SERVICES
30 Comité des obstacles techniques au commerce
AVRIL
2-4 ORGANE DE SUPERVISION DES TEXTILES
3 Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits
des technologies de l'information
3-6 CONSEIL DES ASPECTS DES DROITS DE PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE QUI TOUCHENT AU COMMERCEWT/GC/37
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Date Réunions
AVRIL  (suite)
4 Comité des licences d'importation
5 ORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS11 Comité de l'évaluation en douane
13 VENDREDI SAINT
(jour férié à l'OMC)
16 LUNDI DE PÂQUES
(jour férié à l'OMC)
18 CONSEIL DU COMMERCE DES MARCHANDISES
23 et 24 Comité des pratiques antidumping
Groupe de travail spécial de la mise en œuvre de l'Accord
antidumping
25 Comité des pratiques antidumping
Groupe informel de l'anticontournement
26-27 Comité des pratiques antidumping
30 Comité des sauvegardes
MAI
1erGroupe de travail des notifications concernant les subventions
2 et 3 Comité des subventions et des mesures compensatoires7 et 8 CONSEIL GÉNÉRAL
7-9 ORGANE DE SUPERVISION DES TEXTILES
9 et 11 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- COSTA RICA
16 ORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS17 Comité du commerce et du développement
17 et 18 CONSEIL DU COMMERCE DES SERVICES
21 et 23 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES –
 BRUNÉI DARUSSALAMWT/GC/37
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Date Réunions
MAI  (suite)
24 ASCENSION
(jour férié à l'OMC)
28-30 ORGANE DE SUPERVISION DES TEXTILES
JUIN
4 LUNDI DE PENTECÔTE
(jour férié à l'OMC)
6 Comité du commerce des aéronefs civils
5 et 7 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- OECO
5 et 6 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de
la concurrence
11-15 ORGANE DE SUPERVISION DES TEXTILES
12 Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits
des technologies de l'information
18-22 CONSEIL DES ASPECTS DES DROITS DE PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE QUI TOUCHENT AU COMMERCE
20 ORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS
25 et 27 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- GABON
26 Comité de l'accès aux marchés
26-29 Comité de l'agriculture
27 et 28 Comité du commerce et de l'environnement
28 et 29 Comité des obstacles techniques au commerce
JUILLET
2 et 3 Comité des accords commerciaux régionaux
2-4 ORGANE DE SUPERVISION DES TEXTILESWT/GC/37
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Date Réunions
JUILLET  (suite)
5 CONSEIL DU COMMERCE DES MARCHANDISES
10 et 11 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires12 et 13 CONSEIL DU COMMERCE DES SERVICES
16-20 ORGANE DE SUPERVISION DES TEXTILES
18 et 19 CONSEIL GÉNÉRAL
24 ORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS
25 et 27 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- CAMEROUN
SEPTEMBRE
6 JEÛNE GENEVOIS
(jour férié à l'OMC)
7 JEÛNE GENEVOIS
(jour férié à l'OMC)
10-12 ORGANE DE SUPERVISION DES TEXTILES
12 et 14 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- ÉTATS-UNIS
20 Comité du commerce et du développement
20 et 21 CONSEIL DES ASPECTS DES DROITS DE PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE QUI TOUCHENT AU COMMERCE
24 Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits
des technologies de l'information
24 et 26 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- PAKISTAN
25 ORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDSWT/GC/37
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Date Réunions
OCTOBRE
5 Comité des règles d'origine
8 et 9 CONSEIL DU COMMERCE DES SERVICES9 Comité des licences d'importation
10 et 11 CONSEIL GÉNÉRAL
12 CONSEIL DU COMMERCE DES SERVICES
15-17 ORGANE DE SUPERVISION DES TEXTILES
16 Comité des obstacles techniques au commerce17 Comité de l'accès aux marchés
17 et 19 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- RÉPUBLIQUE TCHÈQUE
22 et 23 Comité des accords commerciaux régionaux
22 et 23 Comité des pratiques antidumping
Groupe de travail spécial de la mise en œuvre de l'Accord
antidumping
24 Comité des pratiques antidumping
Groupe informel de l'anticontournement
25 ORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS
25 et 26 Comité des pratiques antidumping
29 Comité des sauvegardes30 Groupe de travail des notifications concernant les subventions
30 et 31 Comité du commerce et de l'environnement
31 Comité des subventions et des mesures compensatoires
31 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
31 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- MAURICEWT/GC/37
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Date Réunions
NOVEMBRE
1erComité des subventions et des mesures compensatoires
1erComité des mesures sanitaires et phytosanitaires
1er et 30 CONSEIL DU COMMERCE DES MARCHANDISES
2 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- MAURICE
9 Comité du commerce et du développement
12 Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits
des technologies de l'information
12-14 ORGANE DE SUPERVISION DES TEXTILES
12 et 14 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- RÉPUBLIQUE SLOVAQUE
13 ORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS15 Comité de l'évaluation en douane
16 Comité des règles d'origine
21 Comité du commerce des aéronefs civils
26-29 CONSEIL DES ASPECTS DES DROITS DE PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE QUI TOUCHENT AU COMMERCE
DÉCEMBRE
3 et 5 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- MALAISIE
6 et 7 CONSEIL DU COMMERCE DES SERVICES
10-12 ORGANE DE SUPERVISION DES TEXTILES
12-14 CONSEIL GÉNÉRAL17 et 19 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- OUGANDA
18 ORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDSWT/GC/37
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Date Réunions
DÉCEMBRE  (suite)
24 VEILLE DE NOËL
(jour férié à l'OMC)
25 NOËL
(jour férié à l'OMC)
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