RESTRICTED
ORGANISATION MONDIALE G/IT/SPEC/12
13janvier 1998
DUCOMMERCE(98-0098)
Original: anglais Comité desparticipants surl'expansion ducommerce
desproduits destechnologies del'information
PRODUITS VISES: ADJONCTIONS PROPOSEES
Communication delaNorvège
LaMission permanente delaNorvège1afaitparvenir auSecrétariat lacommunication ci-après,
datée du19décembre 1997.
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Conformément auparagraphe 3del'Annexe delaDéclaration ministérielle surlecommerce
desproduits destechnologies del'information etauparagraphe 7dudocument surlamiseenoeuvre
delaDéclaration ministérielle, veuillez trouver ci-joint, pourdistribution auxmembres duComité
desparticipants surl'expansion ducommerce desproduits destechnologies del'information, la
proposition delaNorvège concernant lesautres produits quipourraient êtrevisés parl'Accord.
1Desinformations techniques complémentaires peuvent êtreobtenues auprès delaDivision del'accès aux
marchés (bureau 3142).G/IT/SPEC/12
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Déclaration ministérielle surlecommerce desproduits destechnologies del'information:
Proposition delaNorvège concernant lesautres produits
quipourraient êtrevisés parl'Accord
SH96 Description
Ex 8525 30 Caméras detélévision desurveillance àusage professionnel pour lecontrôle du
trafic routier, ycompris delavitesse desvéhicules. N'incorporant pasd'appareil
d'enregistrement (nepeutêtreutilisé comme appareil électronique grand public).
Ex 8526 10 (Appareils deradiodétection etderadiosondage (radar), appareils de
radionavigation etappareils deradiotélécommande):
-Systèmes degestion dutrafic maritime entièrement automatisés utilisés pour
lasurveillance etlagestion parradar dutrafic desports etdesnavires,
intégrant descartes, desinformations parradar etdesinformations surla
localisation desnavires (nepeutêtreutilisé comme système électronique grand
public).
Ex 8537 10 (Pour unetension n'excédant pas1000V):
-Appareils duchapitre 8536, ycompris appareils deconnexion automatique
d'ensembles decalcul séparés. Contenant unepanoplie complète depoints de
connexion etd'accessoires envued'assurer unefixation efficace etdehaute
qualité desrelais etdesfusibles ainsi qu'unmicroprocesseur.
9001 10 Fibres optiques etfaisceaux etcâbles defibres optiques
Ex 9014 10 (Boussoles, ycompris lescompas denavigation):
-Systèmes dynamiques delocalisation desnavires entièrement informatisés et
pilotes automatiques pour pétroliers spéciaux etplates-formes deforage
utilisés dans l'industrie pétrolière pour lesopérations desondage et
d'installation depipe-lines etcomprenant dessystèmes deforage. Cesystème
denavigation parradio/satellite utilise lacommunication parsatellite au
moyen d'unestation deréférence parsatellite etd'unsystème deréférence de
surface. (Toutes lesdonnées nécessaires sontenregistrées dans lesystème de
localisation quiprocède àuntraitement spécifique préalable desdonnées. Un
certain nombre desous-modules duprogramme vérifient ensuite lavalidité des
données etlescomparent systématiquement surordinateur parrapport aux
limites établies àl'avance, auxdonnées déjàvalidées ainsi qu'auxvaleurs
prévisionnelles calculées àl'aided'unmodèle mathématique).
Lepilote automatique permet lepilotage automatique desnavires suivant une
route déterminée àl'avance enutilisant lesinformations fournies parsatellite à
l'aidedecompas gyroscopiques.
20 (Instruments etappareils pour lanavigation aérienne ouspatiale autres queles
boussoles):
-Systèmes desurveillance dutrafic aérien :indicateurs desituation tactique
entièrement automatisés pour lasurveillance desaéroports intégrant descartes,
desinformations parradar etdesinformations tactiques (localisation desvols).
80 (Instruments desondage acoustique etmatériel desondage oudedétection par
ultrasons):
A.Instruments denavigation :systèmes intégrés denavigation entièrement
automatisés; systèmes depositionnement àl'échelle duglobe assisté par
satellite (GPS), ycompris éléments conformes auxnormes adoptées par
l'Organisation maritime internationale:
ii) ARPA (Système anti-collision);
iii) ECDIS (Système électronique devisualisation descartes maritimes;
iv) Pilote automatique ;et
v) ANTS (Système automatique detrafic NOTAM).G/IT/SPEC/12
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SH96 Description
B.Sondeurs acoustiques automatiques etsystèmes denavigation sous-marine
utilisés pour leforage enhaute mer, lesopérations desondage etles
manoeuvres desappareils sous-marins etleurlocalisation parrapport aufond
delamer. Système delocalisation acoustique etdynamique dehaute
précision.
90 -Parties etaccessoires pour lesproduits desn9014.20/80 (enparticulier ence
quiconcerne lessystèmes d'information surlanavigation etletrafic aérien).
Ex 9023 00 (Instruments, appareils etmodèles conçuspour ladémonstration (parexemple
dans l'enseignement oulesexpositions) nonsusceptibles d'autres emplois):
Systèmes desimulation :interconnexion deplusieurs systèmes desimulation
interactifs surordinateur permettant derecréer l'environnement d'unnavire,
virtuel etintégral. Comprend desfonctions enligne ainsi quedesdiagnostics à
distance parl'intermédiaire d'unmodem.
Comprend enparticulier lescatégories interactives desimulation suivantes:
1.Simulateurs denavigation entièrement automatisés utilisés dans lesécoles
navales auxfinsdel'enseignement dupilotage despétroliers géants;
2.Simulateurs desopérations àbord entièrement automatisés: également
conçuspour l'enseignement, simulent lesmachineries desnavires pour
apprendre aupersonnel debord àfaire fonctionner, réparer etentretenir les
machines etpièces détachées despétroliers géants;
3.Simulateurs desopérations enpleine merentièrement automatisés utilisés
pour apprendre aupersonnel àutiliser, réparer etentretenir lematériel utilisé
pour laproduction dupétrole etdugazenpleine mer.
Ex 9032 89 (Instruments etappareils pour larégulation oulecontrôle automatiques):
Centrale automatique etCentrale dedonnées
Systèmes entièrement automatisés decontrôle desmoteurs, d'alarme etde
surveillance :lesordinateurs contrôlent électroniquement, parexemple le
fonctionnement desmoteurs diesel, laconsommation decarburant etc., en
vued'uneutilisation optimale;
90 -Parties etaccessoires (parties delaCentrale automatique etdelaCentrale de
données).
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