ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/430
20 février 2002
(02-0863)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
TAIPEI CHINOIS
Le Taipei chinois a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une notification au titre
de l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT distri bue cette notification aux Membres de l'OMC,
pour information.G/TMB/N/430
Page 2
Représentation du Territoire douanier distinct de Taiwan,
Penghu, Kinmen et Matsu auprès de l'OMC
8 février 2002
S.E. Monsieur András Szepesi
Président
Organe de supervision des textilesOrganisation mondiale du commerce
Rue de Lausanne 154
CH-1211 Genève 21
Monsieur l'Ambassadeur,
Vous trouverez ci-joint les notifications présentées au titre de l'article 2:6, 2:7 b), 2:8 a)
1,
2.8 b) et 2:11 de l'Accord sur les textiles et les vêtements.
Les listes ci-jointes des première, deuxième et troisième étapes des programmes d'intégration
ont été établies sur la base du volume total des im portations des produits visés à l'Annexe de l'Accord
sur les textiles et les vêtements que nous avons effectuées en 1990.  Les produits intégrés pendant la
première étape du programme d'intégration représentent 16,05 pour cent des importations totales de
textiles effectuées en 1990, et les produits intégrés pendant les deuxième et troisième étapes enreprésentent 17,15 pour cent et 18,36 pour cent, respectivement.
Je serais reconnaissant à l'OSpT de bien vouloir distribuer les notifications ci-dessus aux
Membres de l'OMC.
Veuillez agréer, Monsieur l'Ambassadeur, les assurances de ma très haute considération.
(signé)
Sheng-Chung LIN
Représentant
                                                     
1 Les notifications présentées au titre de l'article 2:6 et 2:7 b), et de l'article 2:8 a) et 2:11, ont été
distribuées séparément sous les cotes G/TMB/N/428 et G/TMB/N/429, respectivement.G/TMB/N/430
Page 3Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
Listes des produits textiles et des vêtements intégrés dans le cadre du GATT – Étape III
Code du SH Désignation Quantité
(kg)Proportion
(%)
Importations totales de 1990 260 963 733 100,00
Produits intégrés à compter de 2002 47 908 901 18,358450
Peignés  et filés
50040010004 Fils à usage chirurgical, non conditionnés pour la vente au détail 0 0,000000
50050000906 Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail 0 0,000000
50060020000 Poil de Messine, conditionnés pour la vente au détail 0 0,000000
51061000001 Fils de laine cardée, contenant au moins 85% en poids de laine 39 499 0,015136
51062000009 Fils de laine cardée, contenant moins de 85% en poids de laine 1 432 0,000549
51081000009 Fils de poils fins cardés 112 0,000043
51082000007 Fils de poils fins peignés 5 730 0,002196
52052400103 Fils de coton, simples, en fibres peignées, écrus, < 192,31 mais >/= 125 dtex, > 52 mais </= 80 nm, > 30,71's mais < /= 47,24's 248 632 0,095275
52052600101 Fils de coton, simples, en fibres peignées, écrus < 125 mais >/= 106,38 dtex, > 80 mais </= 94 nm, > 47,24 mais </= 55,51 n.d.a .
contenant au moins 85% en poids de coton6 000 0,002299
52052600904 Fils de coton, simples, en fibres peignées, autres qu'écrus < 125 mais >/= 106,38 dtex, > 80 mais </= 94 nm, > 47,24's mais
</= 55,51's contenant au moins 85% en poids de coton6 000 0,002299
52052700100 Fils de coton, simples, en fibres peignées, écrus < 106,38 mais >/= 83,33 dtex, > 94 mais </= 120 nm, > 55,51's mais  </= 70,86's
contenant au moins 85% en poids de coton6 000 0,002299
52052700903 Fils de coton, simples, en fibres peignées, autres qu'écrus < 106,38 mais >/= 83,33 dtex, > 94 mais </= 120 nm, > 55 ,51's mais
</= 70,86's contenant au moins 85% en poids de coton6 000 0,002299
52052800109 Fils de coton, simples, en fibres peignées, écrus < 83,33 dtex, > 120 nm, > 70,86's contenant au moins 85% en poids de coton 6 000 0,002299
52052800902 Fils de coton, simples, en fibres peignées, autres qu'écrus < 83,33 dtex, > 120 nm, > 70,86's contenant au moins 85%  en poids de
coton7 957 0,003049
52053100104 Fils de coton, retors ou câblés, en fibres non peignées, écrus >/= 714,29 dtex, </= 14 nm, </= 8,27's contenant au m oins 85% en
poids de coton7 180 0,002751
52053200103 Fils de coton, retors ou câblés, en fibres non peignées, écrus < 714,29 mais >/= 232,56 dtex, > 14 mais </= 43 nm, >  8,27's mais
</= 25,39's contenant au moins 85% en poids de coton109 617 0,042005G/TMB/N/430
Page 4
Code du SH Désignation Quantité
(kg)Proportion
(%)
52054200904 Fils de coton, retors ou câblés, en fibres peignées, autres qu'écrus < 714,29 mais >/= 232,56 dtex, > 14 mais >/= 43  nm, > 8,27 's
mais </= 25,39's contenant au moins 85% en poids de coton531 0,000203
52062200907 Fils de coton, simples, en fibres peignées, autres qu'écrus, < 714,29 mais >/= 232,56 dtex, > 14, mais </= 43 nm, > 8,27's mais
</= 25,39's contenant au moins 85% en poids de coton200 0,000077
52062300103 Fils de coton, simples, en fibres peignées, écrus < 232,56, mais </= 192,31 dtex, > 43 nm, mais </= 52 nm > 25,39's mais
</= 30,71's contenant moins de 85% en poids de coton326 320 0,125044
52062500101 Fils de coton, simples, en fibres peignées, écrus < 125 dtex, > 80 nm, > 47,24's contenant moins de 85% en poids de coton 2 268 0,000869
52063200102 Fils de coton, retors ou câblés, en fibres peignées, écrus, < 714,29 mais >/= 232,56 dtex, > 14 </= 43 nm, > 8,27's mais
</= 25,39's contenant moins de 85% en poids de coton43 619 0,016715
52064200100 Fils de coton, retors ou cablés, en fibres peignées, écrus, < 714,29 mais >/= 232,56 dtex, > 14 </= 43 nm, > 8,27's mais
</= 25,39's contenant moins de 85% en poids de coton58 968 0,022596
53062000007 Fils de lin, retors ou câblés 79 686 0,030535
53071010006 Fils de jute, simples 2 607 203 0,999067
54023300005 Fils texturés de polyesters, non conditionnés pour la vente au détail 816 227 0,312774
54026100000 Autres fils de nylon/d'autres polyamides, retors ou câblés, non conditionnés pour la vente au détail 1 284 877 0,49235 8
54026200009 Autres fils de polyesters, retors ou câblés, non conditionnés pour la vente au détail 1 258 826 0,482376
54031000001 Fils à haute ténacité en rayonne viscose, non conditionnés pour la vente au détail 49 285 0,018886
54033200005 Autres fils de rayonne viscose, torsion > 120 tours/mètre, non conditionnés pour la vente au détail 31 945 0,012241
55011000002 Câbles de nylon ou d'autres polyamides 759 344 0,290977
55013000008 Câbles acryliques ou modacryliques 9 168 879 3,513469
55020000003 Câbles de filaments artificiels 3 222 908 1,235002
55034000004 Fibres discontinues de polypropylène, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature 2 140 540 0,8 20244
55061000007 Fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature 364  450 0,139655
55062000005 Fibres discontinues de polyester, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature 169 375 0,064904
55063000003 Fibres discontinues acryliques ou modacryliques, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature 1 512 8 48 0,579716
55070000008 Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature 24 284 0,009306
55091200002 Fils, retors ou câblés, contenant au moins 85% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés
pour la vente au détail47 879 0,018347
55095100004 Autres fils de fibres discontinues de polyester, mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielle s discontinues 149 028 0,057107
55095200003 Autres fils de fibres discontinues de polyester, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poil s fins 75 115 0,028784
55095900006 Autres fils de fibres discontinues de polyester 422 140 0,161762G/TMB/N/430
Page 5Code du SH Désignation Quantité
(kg)Proportion
(%)
55099100006 Autres fils de fibres synthétiques discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poil s fins 83 091 0,031840
56074100008 Ficelles lieuses ou botteleuses, de polyéthylène ou de polypropylène 29 138 0,011166
Total peignés et filés 25 179 133 9,648518
Tissus
51112000002 Autres tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synt hétiques ou
artificiels34 581 0,013251
51113000000 Autres tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthét iques ou
artificielles discontinues87 969 0,033709
51119000007 Autres tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, mélangés principalement ou uniquement avec d'autres matières textiles 155 484 0,059581
51122000001 Autres tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments sy nthétiques
ou artificiels172 857 0,066238
51123000009 Autres tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synth étiques ou
artificielles discontinues82 469 0,031602
51129000006 Autres tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, mélangés principalement ou uniquement avec d'autres matière s textiles 226 713 0,086875
52081300005 Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'ar mure n'excède
pas 4, d'un poids </= 200 g/m2, écrus0 0,000000
52081900009 Autres tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un poids </= 200 g/m2, écrus 1 814 396 0,695267
52085100008 Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, à armure toile, d'un poids </= 100 g/m2, imprimés 205 918 0,078907
52085300006 Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'ar mure n'excède
pas 4, d'un poids </= 200 g/m2, imprimés54 152 0,020751
52085900000 Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un poids </= 200 g/m2, imprimés 272 333 0,104357
52091100006 Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, à armure toile, d'un poids < 200 g/m2, écrus 265 963 0,101916
52091200005 Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'ar mure n'excède
pas 4, d'un poids > 200 g/m2, écrus234 149 0,089725
52091900008 Autres tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m2, écrus 259 690 0,099512
52092200003 Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excè de
pas 4, d'un poids > 200 g/m2, blanchis1 015 0,000389
52092900006 Autres tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m2, blanchis 42 860 0,016424
52094300008 Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'ar mure n'excède
pas 4, d'un poids > 200 g/m2, fils de diverses couleurs7 346 0,002815G/TMB/N/430
Page 6
Code du SH Désignation Quantité
(kg)Proportion
(%)
52111100002 Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres syn thétiques
ou artificielles, d'un poids > 200 g/m2, écrus0 0,000000
52111200001 Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, mélangés
principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m2, écrus0 0,000000
52111900004 Autres tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres
synthétiques ou artificielles d'un poids > 200 g/m2, écrus0 0,000000
52112100000 Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres syn thétiques
ou artificielles, armure toile, d'un poids > 200 g/m2, blanchis644 0,000247
52112200009 Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres syn thétiques
ou artificielles, armure sergé, d'un poids > 200 g/m2, blanchis222 0,000085
52112900002 Autres tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fib res
synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m2, blanchis4 429 0,001697
52113100008 Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques
ou artificielles, à armure toile, d'un poids > 200 g/m2, teints118 913 0,045567
52114200005 Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, mélangés
principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m2, fils de diverses couleurs1 504 0,000576
52114900008 Autres tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fib res
synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m2, fils de diverses couleurs7 726 0,002961
52115100003 Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres syn thétiques
ou artificielles, à armure toile, d'un poids > 200 g/m2, teints588 0,000225
52115200002 Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, mélangés
principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m2, imprimés591 0,000226
52121100001 Autres tissus de coton, d'un poids </= 200 g/m2, écrus 97 482 0,037355
52122100009 Autres tissus de coton, d'un poids > 200 g/m2, écrus 2 0,000001
52122500005 Autres tissus de coton, d'un poids > 200 g/m2, imprimés 228 214 0,087450
53091100005 Tissus de lin contenant plus de 85% en poids de lin, écrus/blanchis 27 597 0,010575
53092900005 Autres tissus de lin, contenant moins de 85% en poids de lin 132 828 0,050899
53110010002 Tissus de fils de papier 2 113 0,000810
54071000105 Tissus de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides 21 033 0,008060
54071000908 Autres tissus de fils à haute ténacité de nylon, d'autres polyamides ou de polyesters 11 225 0,004301
54073000003 Tissus visés à la note 9, section xi 543 0,000208
54075300005 Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de filaments de polyester texturés, fils de diverses couleurs 116 022 0 ,044459G/TMB/N/430
Page 7Code du SH Désignation Quantité
(kg)Proportion
(%)
54075400004 Autres tissus imprimés, contenant au moins 85% en poids de filaments de polyester texturés 499 114 0,191258
54076110003 Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de filaments de polyester non texturés, écrus 8 453 0,003239
54076190006 Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de filaments de polyester non texturés 8 454 0,003239
54076910005 Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de filaments synthétiques, écrus 16 082 0,006163
54076990008 Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de filaments synthétiques, blanchis 16 082 0,006163
54077110001 Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de filaments synthétiques, écrus 183 300 0,070240
54077129000 Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de filaments synthétiques, blanchis 23 620 0,009051
54077290003 Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de filaments synthétiques, teints 782 562 0,299874
54077300001 Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de filaments synthétiques, de diverses couleurs 40 230 0,015416
54077400000 Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de filaments synthétiques, imprimés 300 174 0,115025
54078110009 Autres tissus écrus, contenant moins de 85% en poids de filaments synthétiques, mélangés principalement ou uniquemen t avec du
coton37 185 0,014249
54079120005 Autres tissus de filaments synthétiques, blanchis 33 747 0,012932
54079300007 Autres tissus de filaments synthétiques, fils de diverses couleurs 70 819 0,027137
54081000006 Tissus de fils à haute ténacité de rayonne viscose 12 131 0,004649
54082110001 Autres tissus contenant au moins 85% en poids de filaments artificiels ou de lames ou formes similaires, écrus 32 899 0,012607
54082120009 Autres tissus contenant au moins 85% en poids de filaments artificiels ou de lames ou formes similaires, blanchis 2 3 43 0,000898
54082200002 Autres tissus contenant au moins 85% en poids de filaments artificiels ou de lames ou formes similaires, teints 80 14 3 0,030710
54082400000 Autres tissus contenant au moins 85% en poids de filaments artificiels ou de lames ou formes similaires, imprimés 1 0 01 0,000384
54083110009 Autres tissus de filaments artificiels, écrus 73 008 0,027976
54083120007 Autres tissus de filaments artificiels, blanchis 3 262 0,001250
54083300009 Autres tissus de filaments artificiels, de diverses couleurs 92 110 0,035296
54083400008 Autres tissus de filaments artificiels, imprimés 292 040 0,111908
55131110005 Tissus contenant moins de 85% en poids de fibres discontinues de polyester, à armure toile, mélangés principalement ou
uniquement avec du coton, d'un poids </= 170 g/m2, blanchis616 198 0,236124
55131120003 Tissus contenant moins de 85% en poids de fibres discontinues de polyester, à armure toile, mélangés principalement ou
uniquement avec du coton, d'un poids </= 170 g/m2, blanchis40 478 0,015511
55131310003 Autres tissus contenant moins de 85% en poids de fibres discontinues de polyester, mélangés principalement ou uniquement avec
du coton, d'un poids </= 170 g/m2, écrus/blanchis305 137 0,116927
55131320001 Autres tissus contenant moins de 85% en poids de fibres discontinues de polyester, mélangés principalement ou uniquement avec
du coton, d'un poids </= 170 g/m2, blanchis98 578 0,037775G/TMB/N/430
Page 8
Code du SH Désignation Quantité
(kg)Proportion
(%)
55131910007 Tissus contenant moins de 85% en poids d'autres fibres synthétiques discontinues, mélangés principalement ou uniquem ent avec
du coton, d'un poids </= 170 g/m2, écrus/blanchis17 635 0,006758
55141110004 Tissus contenant moins de 85% en poids de fibres discontinues de polyester, à armure toile, mélangés principalement ou
uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m2, écrus/blanchis122 304 0,046866
55141210003 Tissus contenant moins de 85% en poids de fibres discontinues de polyester, mélangés principalement ou uniquement avec du
coton, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, d'un poids > 170 g/m2, écrus/blanchis0 0,000000
55141310002 Autres tissus contenant moins de 85% en poids de fibres discontinues de polyester, mélangés principalement ou unique ment avec
du coton, d'un poids > 170 g/m2, écrus/blanchis9 650 0,003698
55141320000 Autres tissus contenant moins de 85% en poids de fibres discontinues de polyester, mélangés principalement ou unique ment avec
du coton, d'un poids > 170 g/m2, blanchis710 0,000272
55141910006 Autres tissus contenant moins de 85% en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés principalement ou unique ment avec
du coton, d'un poids > 170 g/m2, écrus/blanchis0 0,000000
55151310001 Autres tissus de fibres discontinues de polyester, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine/des poils fins,
écrus/blanchis52 661 0,020179
55152210000 Autres tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques mélangées principalement ou uniquement avec de la l aine/des
poils fins, écrus/blanchis0 0,000000
55152290003 Autres tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques mélangées principalement ou uniquement avec de la l aine/des
poils fins61 970 0,023747
55159210005 Autres tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine/des poils  fins,
écrus/blanchis562 0,000215
55159910008 Autres tissus de fibres synthétiques discontinues, écrus/blanchis 1 001 0,000384
55162110000 Tissus contenant moins de 85% en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des
filaments synthétiques artificiels, écrus/blanchis9 003 0,003450
55163110008 Tissus contenant moins de 85% en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la
laine/des poils fins, écrus/blanchis0 0,000000
55163120006 Tissus contenant moins de 85% en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la
laine/des poils fins, blanchis4 731 0,001813
55163200009 Tissus contenant moins de 85% en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la
laine/des poils fins, teints69 048 0,026459
55163300008 Tissus contenant moins de 85% en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la
laine/des poils fins, fils de diverses couleurs14 659 0,005617
55163400007 Tissus contenant moins de 85% en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la
laine/des poils fins, imprimés23 589 0,009039G/TMB/N/430
Page 9Code du SH Désignation Quantité
(kg)Proportion
(%)
55164110006 Tissus contenant moins de 85% en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du
coton, écrus/blanchis37 750 0,014466
55164120004 Tissus contenant moins de 85% en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du
coton, blanchis6 806 0,002608
55164200007 Tissus contenant moins de 85% en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du
coton, teints86 691 0,033220
55169110005 Autres tissus de fibres artificielles discontinues, écrus ou blanchis 53 549 0,020520
56022100007 Autres feutres de laine ou de poils fins, non imprégnés ni enduits, ni couverts, ni laminés 91 404 0,035026
58021100007 Autres tissus bouclés du genre éponge, en coton, écrus 0 0,000000
58021900009 Autres tissus bouclés du genre éponge, en coton 3 233 0,001239
58022010004 Tissus bouclés du genre éponge, de soie 0 0,000000
58022020002 Tissus bouclés du genre éponge, de fibres synthétiques ou artificielles 910 0,000349
58022090007 Tissus bouclés du genre éponge, d'autres matières textiles 244 0,000093
58041010004 Tulles, et tissus à mailles nouées, de soie 4 268 0,001635
58042100003 Dentelles à la mécanique, de fibres synthétiques ou artificielles 140 226 0,053734
58050030001 Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson,  Beauvais et similaires), et tapisseries à l'aiguille (au pet it point,
au point de croix, par exemple) même confectionnées, de laine ou de poils fins4 202 0,001610
58061040006 Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge, de laine ou de poils fins 0 0,000000
58063190000 Autre rubanerie de coton 4 064 0,001557
58063210006 Rubanerie de fibres synthétiques ou artificielles 23 591 0,009040
58063290009 Autre rubanerie de fibres synthétiques ou artificielles 36 719 0,014071
58063920007 Autres rubaneries de laine ou de poils fins 960 0,000368
58081090003 Tresses en pièces, sans broderie, autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles 27 339 0,010476
58089090006 Articles de passementerie, en pièces sans broderie, autr es que ceux en bonneterie;  glands, pompons et articles simi laires, d'autres
matières textiles10 720 0,004108
58109200009 Autres broderies de fibres synthétiques ou ar tificielles, en pièces, bandes ou motifs 44 890 0,017202
58109990003 Autres broderies d'autres matières textiles, en pièces, bandes ou motifs 12 389 0,004747
58110020005 Produits textiles matelassés en pièces, par piqûre, capitonna ge ou autre, constitués d'une ou plusieurs couches de m atières textiles
associées à une autre matière de rembourrage, de laine ou de poils fins0 0,000000
59029000000 Nappes tramées pour pneumatiques, de fils à haute ténacité de rayonne viscose 0 0,000000G/TMB/N/430
Page 10
Code du SH Désignation Quantité
(kg)Proportion
(%)
59031020002 Autres tissus de coton imprégnés, enduits ou recouverts de polychlorure de vinyle ou stratifiés avec ce produit, aut res que ceux du
n° 590222 431 0,008595
59031030000 Autres tissus de fibres synthétiques ou artificielles imprégnés, enduits ou recouverts de polychlorure de vinyle ou stratifiés avec ce
produit, autres que ceux du n° 590241 718 0,015986
59031090007 Autres tissus d'autres matières textiles imprégnés, enduits ou recouverts de polychlorure de vinyle ou stratifiés avec ce produ it,
autres que ceux du n° 590212 943 0,004960
59032030008 Autres tissus de fibres synthétiques ou artificielles imprégnés, enduits ou recouverts de polyuréthane ou stratifiés  avec ce produit,
autres que ceux du n° 590275 539 0,028946
59032090005 Autres tissus d'autres matières textiles imprégnés, enduits ou recouverts de polyuréthane ou stratifiés avec ce prod uit, autres que
ceux du n° 590221 150 0,008105
59039010007 Autres tissus de cuir synthétique 179 675 0,068851
59039020005 Autres tissus de coton, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plast ique, autres que
ceux du n° 590215 925 0,006102
59039030003 Autres tissus de fibres synthétiques ou artificielles imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou strat ifiés avec de la
matière plastique, autres que ceux du n° 5902306 398 0,117410
59039090000 Autres tissus d'autres matières textiles, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique, ou stratifiés avec de la matière
plastique, autres que ceux du n° 5902138 837 0,053202
59069110003 Tissus caoutchoutés, de bonneterie, de soie 0 0,000000
59069190006 Tissus caoutchoutés, d'autres matières textiles, de bonneterie 420 0,000161
59069990008 Autres tissus caoutchoutés, d'autres matières textiles 106 615 0,040854
59070030008 Toiles peintes pour décors de théâtres, de soie, de laine ou d'autres matières textiles 0 0,000000
59070090005 Autres tissus imprégnés, enduits, ou recouverts, d'autres matières textiles;  toiles peintes pour décors de théâtres , fonds d'atelier ou
usages analogues, d'autres matières textiles393 771 0,150891
60011090006 Étoffes dites "à longs poils", d'autres matières textiles 2 105 0,000807
60012910002 Étoffes à boucles, de laine ou de poils fins, en bonneterie 2 733 0,001047
60021010002 Autres étoffes de bonneterie, d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomère s ou de fils de
caoutchouc, de coton942 0,000361
60021020000 Autres étoffes de bonneterie, d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomère s ou de fils de
caoutchouc, de soie0 0,000000
60021090005 Autres étoffes de bonneterie, d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou de fil s de
caoutchouc, d'autres matières textiles2 708 0,001038
60022010000 Autres étoffes de bonneterie, d'une largeur n'excédant pas 30 cm, de coton 435 0,000167
60022020008 Autres étoffes de bonneterie, d'une largeur n'excédant pas 30 cm, de fibres synthétiques ou artificielles 5 081 0,0019 47G/TMB/N/430
Page 11Code du SH Désignation Quantité
(kg)Proportion
(%)
60022030006 Autres étoffes de bonneterie, d'une largeur n'excédant pas 30 cm, de soie 0 0,000000
60023010008 Autres étoffes de bonneterie, d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou de fils de
caoutchouc, de fibres synthétiques ou artificielles55 482 0,021260
60023020006 Autres étoffes de bonneterie, d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou d e fils de
caoutchouc, de soie0 0,000000
60024100007 Autres étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de laine ou de poils fins 2 2 14 0,000848
60024290007 Autres étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de coton 5 610 0,002150
60029100006 Autres étoffes de bonneterie-chaîne, de laine ou de poils fins 22 800 0,008737
Total tissus: 10 751 730 4,120009
Vêtements
61032200008 Ensembles, en bonneterie, pour hommes/garçonnets, de coton 74 416 0,028516
61032990002 Ensembles, en bonneterie, pour hommes/garçonnets, d'autres matières textiles 943 0,000361
61042200007 Ensembles, en bonneterie, pour femmes/fillettes, de coton 16 251 0,006227
61151200006 Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synt hétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus 45 003 0,01 7245
61159200009 Bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de coton 80 701 0,030924
61161010103 Gants, en bonneterie, de matières textiles, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique 100 0,000038
61161010201 Gants, en bonneterie, de matières textiles, imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc 90 0,000034
61161021002 Mitaines et moufles, en bonneterie, de soie ou déchets de soie, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastiqu e 80 0,000031
61161029004 Mitaines et moufles, en bonneterie, d'autres matières textiles, de soie ou déchets de soie, imprégnés, enduits ou recouverts de
matière plastique ou de caoutchouc69 0,000026
61169100009 Autres gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de laine ou de poils fins 759 0,000291
61169300007 Autres gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de fibres synthétiques 16 779 0,006430
61169990002 Autres gants, mitaines et moufles, en bonneterie, d'autres matières textiles 1 671 0,000640
61178010009 Autres accessoires du vêtement, en bonnete rie, de soie ou de déchets de soie 11 0,000004
61179010007 Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie, de soie ou de déchets de soie 1 0,000000
62033200005 Vestons, de coton, pour hommes/garçonnets 197 971 0,075861
62044200002 Robes, de coton, pour femmes/fillettes 27 832 0,010665
62069000001 Chemisiers et blouses, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes 153 603 0,058860
62139000002 Mouchoirs et pochettes, d'autres matières textiles 712 0,000273G/TMB/N/430
Page 12
Code du SH Désignation Quantité
(kg)Proportion
(%)
62149000001 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles similaires, d'autres ma tières textiles 14 445 0,005535
62160092007 Autres gants, mitaines et moufles, de fibres synthétiques ou artificielles 1 449 0,000555
62160094005 Autres gants, mitaines et moufles, de laine ou de poils fins 56 0,000021
62160099000 Autres gants, mitaines et moufles, d'autres matières textiles 13 579 0,005203
Total vêtements: 646 521 0,247744
Articles confectionnés
30059030004 Bandes 132 263 0,050683
42021200200 Malles, valises et malettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, carta bles 64 219 0,024608
42022200208 Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée 71 175 0,027274
56074900000 Autres ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière
plastique, de polyéthylène ou de polypropylène38 369 0,014703
56079010006 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de mati ère
plastique, de soie0 0,000000
56079090009 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégné s, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière
plastique, d'autres matières textiles24 258 0,009296
56090010003 Articles en fils, lames, ou formes similaires des n° 5404 ou 5405, ficelles, cordes ou cordages, de soie 27 0,000010
56090020001 Articles en fils, lames, ou formes similaires des n° 5404 ou 5405, ficelles, cordes ou cordages, de coton 663 0,000254
56090030009 Articles en fils, lames, ou formes similaires des n° 5404 ou 5405, ficelles, cordes ou cordages, de laine ou de poil s fins 0 0,000000
56090090006 Articles en fils, lames, ou formes similaires des n° 5404 ou 5405, ficelles, cordes ou cordages, d'autres matières t extiles 10 262 0,003932
57011000000 Tapis et autres revêtements de sol, à points noués ou enroulés, même confectionnés, de laine ou de poils fins 87 645 0 ,033585
57019020009 Tapis ou autres revêtements de sol, à points noués ou enroulés, même confectionnés, de fibres synthétiques 1 771 099 0 ,678676
57024100002 Autres tapis et revêtements de sol, tissés, à velours, confectionnés, de laine ou de poils fins 61 515 0,023572
57025100009 Autres tapis et revêtements de sol, tissés, sans velours, non confectionnés, de laine ou de poils fins 0 0,000000
57032000006 Tapis et autres revêtements de sol, touffetés, même confectionnés, de nylon ou d'autres polyamides 4 522 185 1,732879
57050040000 Autres tapis et revêtements de so l, même confectionnés, de matières textiles synthétiques ou artificielles 784 772 0,3 00721
57050090009 Autres tapis et revêtements de sol, même c onfectionnés, d'autres matières textiles 1 652 405 0,633193
58042990006 Dentelles à la mécanique, d'autres matières textiles 21 230 0,008135
58062090003 Autre rubanerie, contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, d'autres matières tex tiles 14 467 0,005544
58063990002 Autre rubanerie, d'autres matières textiles 14 600 0,005595G/TMB/N/430
Page 13Code du SH Désignation Quantité
(kg)Proportion
(%)
58064000008 Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) 1 401 0,000537
58071010001 Étiquettes, en matières textiles, tissées, en pièces, en rubans ou découpées, non brodées 8 507 0,003260
58071090004 Écussons et articles similaires en matières textiles, tissés, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés 518 0,00019 8
58079010004 Autres étiquettes, en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpées, non brodées 13 696 0,005248
58079091006 Autres écussons et articles similaires, de soie, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés 0 0,000000
58079099008 Autres écussons et articles similaires, d'autres matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés 4 35 8 0,001670
59119000009 Autres produits et articles textiles pour usages techniques 318 068 0,121882
60022090003 Autres étoffes de bonneterie, d'autres matière s textiles, d'une largeur n'excédant pas 30 cm 355 0,000136
60023090001 Autres étoffes de bonneterie, d'une largeur excédent 30 cm, contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou de fils de
caoutchouc, d'autres matières textiles43 041 0,016493
60024910007 Autres étoffes, de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, de soie 0 0,000000
63012000000 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de laine ou de poils fins 60 451 0,023165
63029100003 Linge de toilette et de cuisine, de coton 1 574 104 0,603189
63079011006 Patrons de vêtements, de soie ou de déchets de soie 0 0,000000
65010000002 Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres), m ême fendus
dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux, de soie ou de déchets de soie0 0,000000
65020010009 Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en soie ou de déchets de soie, non dressées
(mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies0 0,000000
65020091001 Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en matières textiles naturelles, non dressées
(mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies0 0,000000
65030000108 Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du n° 6501, même garnis 576 0,0 00221
65030000901 Autres chapeaux et coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du n° 6501, même garnis 576 0,0 00221
65040010007 Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes de soie ou de déchets de soie, même ga rnis 1 0,000000
65040091009 Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en matières textiles naturelles, même garnis 15 624 0,005987
65059011006 Chapeaux et autres coiffures de coton, en bonneterie 6 365 0,002439
65059012005 Chapeaux et autres coiffures de soie ou de déchets de soie, en bonneterie 37 0,000014
65059013004 Chapeaux et autres coiffures de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie 7 563 0,002898
65059019008 Chapeaux et autres coiffures d'autres matières textiles, en bonneterie 603 0,000231
65059020103 Casques, protection solaire, en matières textiles 277 0,000106
65059020906 Casques, protection solaire, en autres matières 277 0,000106G/TMB/N/430
Page 14
Code du SH Désignation Quantité
(kg)Proportion
(%)
65059090108 Autres coiffures du n° 6505, en matières textiles 1 983 0,000760
65059090901 Autres coiffures du n° 6505, en autres matières 1 983 0,000760
Total articles confectionnés: 11 331 517 4,342181
__________