ORGANISATION MONDIALE WT/GC(98)/ST/1
24février 1998
DUCOMMERCE(98-0712)
Original: anglais Conseil général
19février 1998
DECLARATION DES.E.M.C.LAFER
PRESIDENT DUCONSEIL GENERAL
Jetienspourcommencer àrendre hommage àceuxquim'ontprécédé àlaprésidence duConseil
général del'OMC, M.K.Kesavapany, Ambassadeur deSingapour etM.W.Rossier, Ambassadeur
deSuisse. Leurexemple etleursconseils m'ontbeaucoup aidéàm'acquitter demesdifficiles fonctions.
Ilssontlespremiers àavoir prononcé undiscours d'adieu aucours deladernière séance qu'ilsont
présidée, créant ainsiunetradition quejetiensàrespecter. C'estpourmoil'occasion devousadresser
mesremerciements chaleureux, defairelebilan denostravaux del'année etdevousfairepartde
quelquesidéespersonnellesconcernantlesactivitésdel'OMCquim'ontétéinspiréesparmonexpérience
àlaprésidence duConseil général.
LeConseil général tientaujourd 'huisapremière réunion formelle de1998, année quisera
marquée parlecinquantième anniversaire duGATT etdoncdel'établissement dusystème commercial
multilatéral. Entantquemembre originel, leBrésil aparticipé dèsledébut àtoutes lesnégociations
envuedecréer l'OIC, quiontenfaitdébouché surleGATT. Permettez-moi derappeler avecune
émotion quevous comprendrez, étant donné lesliens deparenté quim'unissent àlui,quec'est
Horacio Lafer, appelé àdevenir pendant lesannées 50Ministre desfinances, puisdesrelations
extérieures duBrésil, qui,alors simple membre duParlement, aprésenté auCongrès brésilien, le
23juillet 1948, leprojet deloisurl'Accord général.
LeConseil général asuccédé auxsessions desPARTIES CONTRACTANTES duGATT, qui
ontétéprésidées àtroisreprises pardesBrésiliens, cequimontre quelesmembres duGATT étaient
bienconscientsdel'attachementdurableduBrésilausystèmecommercialmultilatéral.En1959et1960,
lesPARTIES CONTRACTANTES ontétéprésidées parl'Ambassadeur Edmundo Barbosa daSilva,
quiavait puissamment contribué àrenforcer etpréciser lerôleduMinistère brésilien desrelations
extérieures dans lapolitique économique. En1976, elles ontchoisi l'Ambassadeur
George Alvares Maciel, Représentant permanent duBrésil àGenève de1974à1983, quiaactivement
participé auxnégociations commerciales multilatérales duTokyo Round etduCycle d'Uruguay, et
dontiln'estpasexagéré d'affirmer qu'ilfutundesgrands acteurs deladiplomatie économique
brésilienne. En1990, laprésidence aétéconfiée àl'Ambassadeur Rubens Ricupero, Représentant
permanent duBrésil de1987 à1991, quiaaussi activement participé auxnégociations duCycle
d'Uruguay. Ilestbienconnu même deceuxquin'étaient pasencore iciàcetteépoque, puisqu 'ilest
actuellement Secrétaire général delaCNUCED etqu'ilabeaucoup contribué ausuccès delaréunion
dehautniveau surlesPMA, unedesréalisations importantes denotre Organisation aucours del'année
quivient des'écouler.
Conformément auxprincipes d'alternance etd'équilibre quiguident lechoix desPrésidents
desorganes del'OMC, j'aieul'honneur, surprésentation duGRULAC etconformément àlapratique
duconsensus quirègne àl'OMC, d'êtreàmontourélul'andernier Président duConseil général.
Jeconsidère donc quej'incarne nonseulement l'attachement demonpaysetdugouvernement duWT/GC(98)/ST/1
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Président Fernando Henrique Cardoso, mais aussi celui demarégion toutentière auprincipe du
multilatéralisme, qui,depuis lacréation del'OMC, estaccepté presque universellement.
Cettetendanceàl'universalitéestlaconséquencedudéclind'unsystèmeinternationalcaractérisé
pardespolarités trèsmarquées: est/ouest etnord/sud. Cechangement deparadigme afaits'estomper
lesanciens conflits idéologiques concernant l'ordre économique mondial. C'estcequiapermis de
remplacer leGATT, quiétaitfondé surdesrelations purement contractuelles, paruneorganisation
dotée delapersonnalité juridique etdesmoyens institutionnels depromouvoir laconvergence deses
membres versdesintérêts communs.
Dans cecontexte, l'OMC peutêtreconsidérée comme lapremière grande organisation
internationale del'après-guerre froide. C'estuneorganisation unique, passeulement dupoint devue
juridique maisaussi dupoint devuepolitique etéconomique. C'estpourquoi j'aijugéimportant de
proposer desprocédures appropriées d'accréditation desambassadeurs auprès del'OMC. C'estpour
lesmêmes raisons quej'aiétroitement collaboré avecleDirecteur général, avecM.l'Ambassadeur
K.Morjane, Président duGroupe detravail desconditions d'emploi applicables aupersonnel du
Secrétariat del'OMC etaveclesnombreuses délégations intéressées pourchercher unesolution au
problème destraitements etdespensions. Jesuisconvaincu quenous devons garantir labase
opérationnelle nécessaire àunSecrétariat autonome, indépendant, efficace etmotivé, quisoitcapable
derelever lesdéfisdesannées àvenir. Jepense quecefaisant, nousrespecterons pleinement lalettre
etl'esprit desdécisions prises àMarrakech.
Latendanceàl'universalitéestconcrétiséeparl'augmentationrationepersonaedelaparticipation
àl'OMC parrapport auGATT. L'OMC compte aujourd 'hui132Membres etplusde30demandes
d'accession, dontcelles delaChine etdelaRussie, sontàl'étude.
L'impact del'OMC danslaviedesEtatsMembres seconcrétise aussiparuneréglementation
plusétendue etplusfouillée, ratione materiae ,desquestions relevant des"accords visés". Cette
intensification répond aubesoin d'établir desrègles decollaboration dansunmonde donttoutes les
parties sontdeplusenplusinterdépendantes. Cesrègles tendent àfaireconverger lespolitiques des
EtatsMembres envuedepromouvoir lesobjectifs communs dedéveloppement. Ellesvisent àstimuler
laproduction etlecommerce desmarchandises etdesservices. Ellesconstituent aujourd 'huiuncadre
juridique unifié, quiestl'expression duprincipe fondamental del'"engagement unique" quiaété
déterminant pourlesuccès duCycle d'Uruguay.
Lacompétence del'OMC vabienau-delà desseules mesures àlafrontière telles quelesdroits
dedouane, quiétaient àl'origine leprincipal thème desnégociations duGATT. Elles'étend désormais
àdesquestions quiautrefois relevaient exclusivement delapolitique économique nationale. C'est
pourquoi l'OMC abesoin decequejepourrais appeler des"mesures génératrices deconfiance". De
telles mesures offriront lesmoyens degérer lesrisques inhérents àlaparticipation àunsystème
commercial multilatéral aussivasteetaussipoussé quel'OMC. Lelieugéométrique deleurapplication
estleConseil général etsesdeuxorganes spécialisés, l'Organe d'examen despolitiques commerciales
etl'Organe derèglement desdifférends.
LeConseil général siégeant enqualité d'Organe d'examen despolitiques commerciales est
uneinstance privilégiée pourl'application duprincipe detransparence quidoitimprégner toutes les
actions desmembres dusystème commercial multilatéral. Vous serez certainement d'accord avecmoi
pourconsidérer quel'examen périodique despolitiques commerciales contribue àréduire lesincertitudes
etàaméliorer laprévisibilité. C'estundesaspects del'obligation générale denotification, quiest
uneobligation dediligence, indispensable aubonfonctionnement dumarché, lequel nécessite àlafois
desinformations précises etuncadre juridique approprié. L'examen despolitiques commerciales est
essentiellementunmoyend'étendrelechampd'actiondeladiplomatieouverteàlapolitiqueéconomique;WT/GC(98)/ST/1
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c'estundeséléments deladémocratisation del'ordre international. Comme, danslecontexte dela
mondialisation, ladistinction entre lesaffaires intérieures etlesaffaires extérieures s'estompe, ilest
essentiel quelespolitiques commerciales desMembres soient connues detous,cartoussontconcernés.
Siégeant entantqu'Organe derèglement desdifférends, leConseil général estlapierre de
touche dusystème commercial international fondé surdesrègles telles qu'ilestétabli parl'OMC.
L'Organe derèglement desdifférends gèreladialectique conflits/coopération inhérente auxmarchés
qui,permettez-moi delesouligner, nerésulte pasd'unegénération spontanée maiss'inscrit dansun
cadre juridique. Cecadre, négocié consensuellement pendant leCycle d'Uruguay, constitue lesrègles
dujeuauxquelles adhèrent touslesMembres. Mais lesrègles communes del'"engagement unique"
nesontpasnécessairement interprétées partousdelamême façon.LeMémorandum d'accord sur
lerèglement desdifférends, qu'administre l'Organe derèglement desdifférends, estdestiné àempêcher
lesinterprétations unilatérales etintéressées desrègles établies d'uncommun accord. Offrant unevoie
juridique pourlerèglement desdifférends quand laconciliation parvoiedenégociation, quiserait
unesolution préférable, serévèle impossible, l'Organe derèglement desdifférends garantit lasécurité
etlaprévisibilité dusystème commercial international. Encesens,ilestaussiuneinstance privilégiée
pourlesmesures génératrices deconfiance quivaau-delà durespect duprincipe detransparence, car
ilveille àcequesoient respectées nonseulement l'obligation dediligence, maisaussi l'obligation de
résultats auxquelles toussontassujettis. C'estladisparition, après lafindelaguerre froide, desconflits
idéologiques surlesmoyens d'organiser lacoopération économique àl'échelle mondiale quiapermis
derenforcer ainsilepouvoir juridique parlequel l'OMC sedistingue duGATT. Cepouvoir estissu
d'unconsensus surl'idéequelesdifférends entre Membres del'OMC nesontpasautre chose que
desconflits d'intérêts dontlerèglement peutêtreconfié àdesinstances juridiques tierces, indépendantes
desparties: lesgroupes spéciaux etl'Organe d'appel.
Leprocessus décisionnel fondé surleconsensus qu'applique l'OMC etquitrouve sonexpression
laplushaute auConseil général estunautre mécanisme générateur deconfiance ausujetduquel je
voudrais vousfairepartdemesidées. Larègleduconsensus estjustifiée dufaitquelesactifs del'OMC
nesontpasdesressources financières, maisdesnormes juridiques. Pourêtreefficaces, cesnormes
doivent êtreacceptées partouslesMembres. Elles nepeuvent êtreimposées defaçonhétéronome,
parlepouvoir dequelques-uns. Illeurfautl'autonomie d'unpactum societatis résultant dela
participation detous. Lerôleduconsensus, entantquemesure génératrice deconfiance, estétroitement
liéàlaquestion del'autonomie, c'est-à-dire àl'idéequelaliberté, pourciterRousseau, consiste à
obéir à"laloiqu'ons'estprescrite". Savaleur surleplanpratique tientàcequ'ilrassure lesMembres
quipourraient craindre d'êtreliésparunedécision àlaquelle ilsn'auraient pasadhéré. Leprincipe
duconsensus contribue donc àlasécurité juridique detouslesMembres del'OMC etàlaforce
contraignante desesrègles. C'estpourquoi, contrairement àcequisepasse danslesinstitutions de
Bretton Woods, iln'yapasdevotepondéré àl'OMC. C'estlaraison fondamentale pourlaquelle
notre Organisation estvéritablement l'émanation desesMembres.
Lacréation duconsensus àl'OMC présente descaractéristiques spécifiques, quejevaisessayer
dedécrire àlalumière demonexpérience. Etant donné lenombre desMembres etladisparité de
leurs intérêts, ontrouve audébut duprocessus décisionnel descoalitions àgéométrie variable, de
composition etdetailles différentes, dontl'unegrandit jusqu'àcequetouslesMembres yadhèrent.
Cesassociations nesontnirigides niprédéterminées. Elles varient selon laquestion débattue. C'est
pourquoi iln'yaniralliement automatique nipolarités définies surl'échiquier diplomatique del'OMC.
Laconfiance estunpréalable indispensable ausuccès detouteinitiative quelle qu'ellesoit;elle-même
repose surlatransparence etlaparticipation quisontindispensables àunediplomatie decoopération
économique dutypedecellequ'engendre l'OMC.
Ilmesemble évident que,danslecontexte delamondialisation, lesMembres n'ontpasintérêt
àseretirer del'OMC etnepeuvent paslefaire. C'estpourquoi laprémisse fondamentale duconsensusWT/GC(98)/ST/1
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àl'OMC estquecelui-ci doitseréaliser danslesystème etnonendehors deluioucontre lui.Pour
quecetteprémisse soitpolitiquement défendable, ilestnécessaire quetoussoient conscients quel'intérêt
detousestdel'intérêt dechacun, defaçonàmaintenir uneloyauté àl'égard del'Organisation etde
sesprincipes fondamentaux, seule garante delacontinuité desestravaux. C'estpourquoi, dansle
traitement desproblèmes anciens ounouveaux, ilfautrespecter unéquilibre entrelatendance naturelle
àmarchander pourdéfendre lesintérêts nationaux etlanécessité deplaider enfaveur del'intérêt général
etsystémique, engardant présent àl'esprit cequel'OMC représente pourtousentantquebiencollectif
international. L'OMC offre unetribune auxinteractions organisées etnonanarchiques ausensde
Grotius entre lesMembres danslessecteurs del'économie mondiale visésparlesrègles dontelleest
dépositaire.
LePrésident duConseil général estlegarant deceprocessus subtil etdélicat. C'estunprocessus
quis'appliqueàdesintérêtstrèsconcrets,pastoujoursconcordants,danslecontextedesfortesasymétries
depouvoirs quimalheureusement persistent àl'échelle mondiale. LePrésident doittravailler
impartialement àlacréation duconsensus. C'estàmonavissonrôlefondamental. C'estcequeles
Membres attendent delui.C'estcequ'ontfaitmesprédécesseurs. Pourmapart,jemesuisefforcé
dem'acquitter scrupuleusement demesfonctions enm'inspirant decenoble idéal. Jesuiscertain que
monsuccesseur, l'Ambassadeur duCanada, M.JohnWeekes, travaillera danslemême esprit. Sa
connaissance etsalongue expérience ducommerce multilatéral sontgarantes desacapacité deprésider
leConseil général encetteannée 1998, siimportante pourl'OMC. Entantqueporte-parole des
Membres, permettez-moi deluiadresser, enmaqualité dePrésident, mesmeilleurs voeux desuccès
dansl'accomplissement desesfonctions surlabasedelarègle d'orduconsensus.
Jenesaurais conclure sans rendre hommage auDirecteur général del'OMC,
M.Renato Ruggiero, avecquij'aientretenu desrelations fécondes etamicales. L'étymologie nous
offresouvent unmoyen herméneutique decomprendre unepersonnalité. Ruggiero estunnomitalien,
quivientdedeuxtermes germaniques, "Hroth", quisignifie lagloire, et"Gaira", quisignifie lalance
oulejavelot: Ruggiero signifie donclejavelot glorieux. Renato, dulatin"renatus", signifie néune
deuxième fois. Fidèle àcetteétymologie, notre Directeur général atoujours étéunjavelot glorieux,
renaissant chaque jourplein deviepourdéfendre lemultilatéralisme danslecommerce. Jetiensà
saluer àcesujetsacontribution éclatante dansundesdomaines quirelèvent desonmandat, ladiplomatie
del'opinion publique. Nous savons tousquelaviabilité politique delalibéralisation deséchanges
repose surl'opinion publique danstouslesEtats Membres del'OMC. Dans aucun EtatMembre, ce
n'estl'opinion publique quiforge lapolitique intérieure ouextérieure, maisaucune politique, quelle
qu'ellesoit,nepeutêtreappliquée avecsuccès sanselleoucontre elle. L'opinion publique n'apas
lepouvoir d'influer directement surlesévénements, mais ellealepouvoir derendre impossible
l'applicationd'unepolitique.Enpersonnifiantetendéfendantpubliquementlerôlepositifetstabilisateur
d'unsystème decommerce multilatéral fondé surdesrègles etaxésurlebien-être etsurlapaix, le
Directeur général souligne exofficio l'importance del'OMC pourlemonde contemporain. C'estune
fonction qu'ilpeutseulassumer, carilestau-dessus desintérêts particuliers desMembres etpeutdonc
êtreleporte-parole d'unintérêt général decaractère institutionnel, incarné parl'OMC. Jerappellerai
àcepropos lediscours qu'ilarécemment prononcé àChatham House àLondres, danslequel ilaévoqué
lamenace queconstituerait pourlastabilité macro-économique etpourlapaixledéclenchement, à
lasuitedelacriseasiatique, d'unevague protectionniste semblable àcellequiaengendré lacrisedes
années 30.
Avant deconclure, jetiensàremercier leSecrétariat del'OMC quim'asibienentouré etm'a
aidésiefficacement àm'acquitter demesfonctions. Jesalue sonextrême compétence, songrand sens
desresponsabilités etsondévouement indéfectible. Jepriel'Ambassadeur Paulo Roberto Barthel-Rosa,
Directeur delaDivision duConseil, quim'atoujours utilement épaulé, deluitransmettre mes
remerciements. Brésilien comme moietfonctionnaire del'OMC, M.Barthel-Rosa m'atoujours indiquéWT/GC(98)/ST/1
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enbonportugais lespoints qui,àsonavis,devaient êtreportés àmonattention, pourm'épargner tout
malentendu.
Enfin, jeremercie lesMembres del'OMC del'appui qu'ilsm'ontdonné etdel'honneur qu'il
m'ontfait,àmoipersonnellement, ainsiqu'àmonpaysetàmarégion, enm'élisant àlaprésidence
duConseil général. Cefutpourmoiuneexpérience exceptionnelle ettrèsenrichissante. Jeregrette
delaisser desproblèmes nonréglés àmonsuccesseur, maisjemeréjouis qu'entravaillant deconcert
nousayons réussi àfairebiendeschoses. Nous pouvons tousêtrefiersdecequenousavons réalisé
ensemble.
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