ORGANISATION MONDIALE WT/TPR/34
14juillet 1997
DUCOMMERCE(97-2941)
Organe d'examen despolitiques commerciales
PROJET DEPROGRAMME D'EXAMENS POUR 1998
Note duSecrétariat
1. Ontrouvera ci-joint unavant-projet deprogramme d'examens despolitiques commerciales
pour1998.
2. Lesexamens inscrits auprogramme sontrépartis enquatre groupes:
- Examens de1997 qui ont étéreportés (Inde, Hongrie, Nigéria et
Trinité-et-Tobago/Jamaïque) etquiauront lieuaupremier semestre de1998.
- Examens prévus pourlepremier semestre de1998. Trois concernent despaysdont
lapolitique commerciale adéjàétéexaminée (Argentine, Australie etGhana); trois
sontdespremiers examens concernant despayslesmoins avancés, deuxseprésentant
souslaforme d'examens groupés (IlesSalomon, Mali/Togo, Burkina Faso/Guinée).
- Examens prévus pourledeuxième semestre de1998. Tous concernent despaysdont
lapolitique commerciale adéjàétéexaminée, un(Canada) selon lecycle dedeuxans,
deux(Hong Kong, Chine etTurquie) selon lecycle dequatre ansetdeux(Egypte et
Uruguay) selon lecycle desixans.
- Examens quiseront entamés en1998, maispourlesquels lesréunions del'OEPC auront
lieuaudébut de1999; ilscomprennent unnouvel examen selon lecycle dedeuxans
(Etats-Unis), unpremier examen (Emirats arabes unis), unnouvel examen selon le
cycle dequatre ans(Israël) etunnouvel examen selon lecycle desixans(Roumanie).
3. Nous espérons, enorganisant decettemanière toute uneséried'examens, mieux répartir sur
l'année lesréunions del'OEPC etéviter laconcentration malencontreuse desexamens enfind'année
quiaeutendance àseproduire dernièrement.
4. Onnotera quel'examen concernant lesEtats-Unis selon lecycle dedeuxansestprévu pour
ledébut de1999. Leprogramme étantglobalement trèschargé, ils'agitdeprofiter delaflexibilité
dontdispose l'OEPC pourfixerlecalendrier desexamens. Ilconvient également denoter quecet
examen etceluiconcernant leCanada seront desexamens "intérimaires" comme ilaétéconvenu par
l'OEPC en1996.WT/TPR/34
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5. Danslerapport del'Organe d'examen despolitiques commerciales àlaConférence ministérielle
deSingapour, ilaétésouligné quelesMembres, s'ilsvoulaient préserver lesystème, devaient observer
strictement lesdélais fixéspourrépondre auxquestionnaires etprésenter ladocumentation; l'OEPC
aindiqué quetoutretard danslaréalisation desexamens étaitpréjudiciable auprocessus d'examen
desMembres intéressés etralentissait leprogramme engénéral. Cette année, ilyaeumalheureusement,
dansunpetitnombre decas,desretards quinousontobligés àremanier quelque peulecalendrier;
lesMembres reconnaîtront certainement lanécessité decontinuer àassurer lebonfonctionnement du
système.
6. LeSecrétariat remercie lesgouvernements del'Australie etduDanemark d'avoir accepté de
mettre àdisposition desfonds d'affectation spéciale quipermettront d'engager desconsultants pour
l'aideràrédiger lesrapports concernant lesIlesSalomon, leMali, leTogo, leBurkina FasoetlaGuinée.
Ildemeurera naturellement pleinement responsable delateneur etdelaqualité desrapports qu'ilétablira
pourcesexamens, comme pourtouslesautres.WT/TPR/34
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EXAMENS DES POLITIQUES COMMERCIALES PREVUS POUR 1998
Membre Période prévue pour l'examen Dernier examen
Inde Janvier 1998* Octobre 1993
Hongrie Mai1998* Avril 1991
Trinité-et-Tobago/Jamaïque 1ersemestre de1998* ---
Nigéria 1ersemestre de1998* Octobre 1991
Australie 1ersemestre de1998 Février 1994
Argentine 1ersemestre de1998 Mars 1992
Ghana 1ersemestre de1998 Mars 1992
Mali/Togo 1ersemestre de1998 ---
Burkina Faso/Guinée 1ersemestre de1998 ---
IlesSalomon 1ersemestre de1998 ---
Turquie 2ème semestre de1998 Janvier 1994
Uruguay [Septembre 1998] Juillet 1992
Egypte 2ème semestre de1998 Octobre 1992
Hong Kong, Chine 2ème semestre de1998 Octobre 1994
Indonésie 2ème semestre de1998 Novembre 1994
Canada 2ème semestre de1998 Novembre 1996
Roumanie Fin1998/début 1999 Décembre 1992
Israël Fin1998/début 1999 Décembre 1994
Emirats arabes unis Fin1998/début 1999 ---
Etats-Unis Début 1999 Novembre 1996
* Examens initialement prévus en1997.