RESTRICTEDORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/W/169
4 octobre 2001
(01-4778)
Comité des obstacles techniques au commerce Original:  anglais
LISTE DES NORMES ET TEXTES APPARENTÉS ADOPTÉS OU RETIRÉS
PAR LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
À SA VINGT-QUATRIÈME SESSION
Communication de la Commission du Codex Alimentarius
La Commission du Codex Alimentarius a fait parvenir au Secrétariat les renseignements
ci-après, en demandant qu'ils soient communiqués aux Membres.
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I. NORMES ET TEXTES APPARENTÉS ADOPTÉS EN TANT QUE TEXTES
DÉFINITIFS
NORMES ET TEXTES APPARENTÉS RÉFÉRENCE ÉTAT D'AVANCEMENT
Projet de Code d'usages en matière d'hygiène pour les
eaux potables en bouteille/conditionnées (autres queles eaux minérales naturelles)ALINORM 01/13,
Annexe IIAdopté
Projet de Code d'usages en matière d'hygiène pour le
transport des produits alimentaires en vrac et des
produits alimentaires semi-emballésALINORM 01/13,
Annexe IIIAdopté avec amendements
(voir le paragraphe 101)
Projet de norme révisée pour le miel1ALINORM 01/25,
Annexe IIAdopté avec amendements
(voir le paragraphe 102)
Projet de norme de groupe pour les fromages non
affinés, y compris le fromage fraisALINORM 01/11,
Annexe IIAdopté avec modification
(pimaricine approuvée àtitre provisoire) (voir les
paragraphes 106 et 107)
Norme générale Codex pour les additifs alimentaires:
projet de directives pour l'élaboration de limitesmaximales d'emploi pour les additifs alimentaires àdose journalière admissible numérique (annexe A)ALINORM 01/12,
Annexe IIAdopté
Norme générale Codex pour les additifs alimentaires:
projet d'additions au tableau 1ALINORM 01/12,
Annexe IIIAdopté avec amendements
(voir les paragraphes 112à 115)
Norme générale Codex pour les additifs alimentaires:
projet d'additions au tableau 1ALINORM 01/12A,
Annexe IIAdoptéG/TBT/W/169
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NORMES ET TEXTES APPARENTÉS RÉFÉRENCE ÉTAT D'AVANCEMENT
Projet de limites maximales pour le plomb ALINORM 01/12,
Annexe XIAdopté avec amendements,
la LM pour les huilesvégétales ne s'applique pasau beurre de cacao (voir lesparagraphes 119 et 120)
Projet d'amendement au Système international Codexde numérotation des additifs alimentairesALINORM 01/12A,
Annexe IXAdopté
Projet de limite maximale pour l'aflatoxine M
1  dans le
laitALINORM 01/12A,
Annexe XAdopté
Projet de Code d'usages concernant les mesures prises
à la source pour réduire la contamination chimique desalimentsALINORM 01/12A,
Annexe XIIIAdopté avec amendements
(voir le paragraphe 130)
Projet de limite maximale pour le plomb dans les jus
de fruitsALINORM 01/12A,
Annexe XIVAdopté
Projet de limite indicative pour le cadmium dans les
céréales, les légumes secs et les légumineusesALINORM 01/12A,
Annexe XVAdopté en tant que limites
maximales
Projet de révision de la Norme Codex pour le sel de
qualité alimentaire:  emballage, transport et
entreposageALINORM 01/12A,
Annexe XVIIAdopté
Projets de limites maximales pour les résidus de
médicaments vétérinaires dans les alimentsALINORM 01/31,
Annexe IIAdopté
Projets de limites maximales révisées pour les résidus
de pesticidesALINORM 01/24,
Annexe IIAdopté
Projets de limites maximales révisées pour les résidus
de pesticidesALINORM 01/24A,
Annexe IIAdopté à l'exception des
LMRE pour le DDT
Projet de directives concernant la production, la
transformation, l'étiquetage et la commercialisation desaliments issus de l'agriculture biologique (productionanimale et produits pour animaux)ALINORM 01/22,
Annexe IIAdopté
Projet de directives pour la production, la
transformation, l'étiquetage et la commercialisation des
aliments issus de l'agriculture biologique (apiculture etadditifs pour la production animale)ALINORM 01/22A,
Annexe IIAdopté
Projet d'amendement à la Norme générale pour
l'étiquetage des denrées alimentaires préemballées:
projet de recommandations concernant l'étiquetage des
aliments obtenus à l'aide de certaines techniques demodification génétique/génie génétiqueALINORM 01/22,
Annexe IIIAdopté
Avant-projet de norme pour les croquettes de poisson de
mer et d'eau douce, crustacés et mollusquesALINORM 01/18,
Annexe IIAdopté
Directives sur l'utilisation des allégations relatives à la
nutrition:  projet de tableau des conditions applicables
aux allégations relatives à la teneur en élémentsnutritifs (partie B)ALINORM 01/26,
Annexe IIAdoptéG/TBT/W/169
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NORMES ET TEXTES APPARENTÉS RÉFÉRENCE ÉTAT D'AVANCEMENT
Projet de Norme Codex révisée pour la purée de pomme
en conserve1ALINORM 01/27,Annexe IIAdopté avec amendements
d'ordre rédactionnel dans laversion espagnole
Projet de Norme Codex révisée pour les poires enconserve
1ALINORM 01/27,Annexe IIIAdopté
Projet de Norme Codex pour le Kimchi ALINORM 01/27,
Annexe IVAdopté
Projet de Norme Codex pour les choux caraïbes ALINORM 01/35,
Annexe IIAdopté
Projet de Norme Codex révisée pour les papayes
1ALINORM 01/35,
Annexe IIIAdopté
Projet de Norme Codex pour les asperges ALINORM 01/35,
Annexe IVAdopté avec amendements
(voir le paragraphe 171)
Projet de Norme Codex pour les physalis ALINORM 01/35,
Annexe VAdopté
Projet de disposition pour la teneur minimale en jus
dans la Norme Codex pour les limesALINORM 01/35,
Annexe VIAdopté
Amendement à la norme sur les eaux minérales
naturelles (CODEX STAN 108-1981, Rev.1 1997)
- Teneurs maximales en certaines substances fixéespour des raisons sanitairesALINORM 01/20,
Annexe IIIAdopté
Projet de norme révisée pour le beurre de cacao
1ALINORM 01/14,
Annexe IIAdopté avec amendements
(exception pour la teneur enplomb) (voir le
paragraphe 177)
Projet de norme pour le cacao en pâte (liqueur de
cacao/chocolat) et le tourteau de cacao
1ALINORM 01/14,Annexe IIIAdopté avec amendements
(exception pour la teneur enplomb) (voir lesparagraphes 178 et 179)
Projet de norme pour le cacao en poudre et les
mélanges secs de cacao et de  sucre
1ALINORM 01/14,
Annexe IVAdopté avec amendements
(exception pour la teneur en
plomb) (voir lesparagraphes 181 à 183)
Projet de directives pour une présentation générique
des certificats officiels et l'établissement et la
délivrance des certificatsALINORM 01/30A,
Annexe IIAdopté
Projet de code révisé d'usages en matière d'hygiène
pour la préparation et la vente d'aliments sur la voiepublique
1ALINORM 01/36,Annexe IIAdopté
Projet de norme Codex révisé pour les bouillons et les
consommés
1ALINORM 01/29A,Annexe 1Adopté
Projet de norme révisé pour les produits à base de
protéines de blé
1ALINORM 01/37A,Appendice IAdopté avec amendements
(voir les paragraphes 191à 195)G/TBT/W/169
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NORMES ET TEXTES APPARENTÉS RÉFÉRENCE ÉTAT D'AVANCEMENT
Directives IUCPA pour l'utilisation d'information de
récupération pour les mesures analytiques (adoptionpar référence)ALINORM 01/23,
Annexe IIIAdopté
Méthodes générales Codex pour la détection des
aliments irradiésALINORM 01/23,
Annexe IV, partie IIIAdopté (voir aussi les
paragraphes 197 à 200)
Méthodes générales Codex pour les contaminants ALINORM 01/23,
Annexe IV, partie IIIAdopté
1 Texte révisé:  le texte actuel est à retirer.
II. NORMES ET TEXTES APPARENTÉS ADOPTÉS EN TANT QUE TEXTES
DÉFINITIFS AVEC RECOMMANDATIONS D'OMETTRE LES ÉTAPES 6 ET 7
NORMES ET TEXTES APPARENTÉS RÉFÉRENCE ÉTAT D'AVANCEMENT
Avant-projet d'amendement à la norme pour les sucres ALINORM 01/25,
Annexe IIIAdopté à l'étape 5/8 (voir
aussi les paragraphes 103à 105)
Avant-projet de norme révisée pour les produits à base
de caséine comestibleALINORM 01/11,
Annexe IIIAdopté à l'étape 5/8 avec
amendements (sauf pour la
teneur en plomb)
Avant-projet d'amendement à la Norme générale
Codex pour le fromage (description)ALINORM 01/11,
Annexe IVAdopté à l'étape 5/8
Avant-projet d'amendement à la norme de groupe
Codex pour les fromages en saumure (échantillonnage)ALINORM 01/11,
Annexe VAdopté à l'étape 5/8
Norme générale pour les additifs alimentaires:  Projet
d'additions au tableau 1ALINORM 01/12,
Annexe IIIAdopté à l'étape 5/8
Avant-projet d'amendements à la norme générale
Codex pour les additifs alimentaires:  Annexe autableau 3 (Catégories d'aliments ou alimentsindividuels exclus des conditions générales)ALINORM 01/12A,
Annexe VIAdopté à l'étape 5
uniquement
Projet de norme consultatif Codex d'identité et de
pureté des additifs alimentairesALINORM 01/12,
Annexe IX etALINORM 01/12A,Annexe VIIIAdopté à l'étape 5/8
Avant-projet de plan d'échantillonnage révisé pour les
arachides destinés à une transformation ultérieureALINORM 01/12A,
Annexe XIAdopté à l'étape 5/8 avec
amendements d'ordre
rédactionnel
Avant-projet d'amendements pour les huiles végétales
portant un nom spécifiqueALINORM 01/17,
Annexe IIAdopté à l'étape 5/8
Avant-projet de liste de cargaisons précédentes
acceptables et de cargaisons précédentes immédiates
interdites pour inclusion dans le Code d'usages pour
l'entreposage et le transport des graisses et huiles envracALINORM 01/17,
Annexe IIIProjet de liste des
cargaisons précédentes
acceptables adoptée à
l'étape 5 uniquement etliste des cargaisonsprécédentes immédiatesinterdites à l'étape 5/8G/TBT/W/169
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NORMES ET TEXTES APPARENTÉS RÉFÉRENCE ÉTAT D'AVANCEMENT
Avant-projet de limites maximales de résidus et
avant-projet de limites maximales révisées de résidusde médicaments vétérinairesALINORM 01/31,
Annexe IIIAdopté à l'étape 5/8
Avant-projets de limites maximales révisées pour les
pesticidesALINORM 01/24,
Annexe IIIAdopté à l'étape 5/8
Avant-projets de limites maximales révisées de résidus
de pesticidesALINORM 01/24A,
Annexe IIIAdopté à l'étape 5/8 sauf
pour l'éthéphon (étape 5)
Avant-projet de norme générale pour les eaux potables
en bouteille/conditionnées (autres que les eauxminérales)ALINORM 01/20,
Annexe IIAdopté à l'étape 5/8
Avant-projet de directives sur l'appréciation de
l'équivalence des mesures sanitaires associées auxsystèmes d'inspection et de certification des denrées
alimentairesALINORM 01/30A,
Annexe IIIAdopté à l'étape 5
uniquement
III. PROJETS DE NORMES ET DE TEXTES APPARENTÉS ADOPTÉS À L'ÉTAPE 5
DE LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE
NORMES ET TEXTES APPARENTÉS RÉFÉRENCE ÉTAT D'AVANCEMENT
Projet de révision au Système international de
numérotation des additifs alimentairesALINORM 01/12,
Annexe VIIAdopté
Avant-projet d'amendements à la Norme générale
Codex pour les additifs alimentaires:  tableau 3
(Additifs à DJA "non spécifiée")ALINORM 01/12A,
Annexe VAdopté
Avant-projet d'amendement aux directives pour la
production, la transformation, l'étiquetage et lacommercialisation des aliments dérivés de l'agriculturebiologique (tableau 1:  Substances utilisées pour lafertilisation et l'entretien des sols)ALINORM 01/22A,
Annexe IIIAdopté
Avant-projet d'amendements au classement Codex des
produits destinés à l'alimentation humaine et animaleALINORM 01/24A,
Annexe IVAdopté
IV. PROJETS DE NORMES ET DE TEXTES APPARENTÉS ADOPTÉS À L'ÉTAPE 5
NORMES ET TEXTES APPARENTÉS RÉFÉRENCE ÉTAT D'AVANCEMENT
Avant-projet de principes pour l'analyse des risques
liés aux aliments dérivés des biotechnologies modernesALINORM 01/34A,
Annexe IIAdopté
Avant-projet de directives régissant la conduite de
l'évaluation de la sécurité sanitaire des aliments dérivésde plantes à ADN recombinéALINORM 01/34A,
Annexe IIIAdoptéG/TBT/W/169
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V. TEXTES DONT L'ABOLITION/RÉVOCATION A ÉTÉ DÉCIDÉE
NORMES ET TEXTES APPARENTÉS RÉFÉRENCE ÉTAT D'AVANCEMENT
Limites maximales Codex de résidus de pesticides
- Révocation recommandéeALINORM 01/24,
Annexe VICCPR
Limites maximales Codex de résidus pour les
pesticides - Révocation recommandéeALINORM 01/24A,
Annexe VICCPR
Norme régionale pour le vinaigre
(CODEX STAN 162-1987)ALINORM 01/19,
paragraphe 44CCEURO
__________