ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/KOR/69
28 avril 2000
(00-1721)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
1. Membre de l’Accord adressant la notification:  RÉPUBLIQUE DE CORÉE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:           
2. Organisme responsable:  Office coréen de contrôle des médicaments et des produits
alimentaires
3. Produits visés (prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes
nationales déposées à l'OMC, les numéros de l’ICS peuvent aussi être indiqués, le caséchéant).  Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou
faisable:  Additifs alimentaires
4. Intitulé et nombre de pages du texte notifié:  Modification et élargissement du Code des
additifs alimentaires
5. Teneur:
Établissement de spécifications concernant des additifs alimentaires (4 produits):
Acésulfame-potassium, lactate de potassium , couleur radis rouge et stevia modifié
par action enzymatique
Modification de définitions (4 produits):
β-glucanase, cellulase, aromatisants naturels et arômes de fumée
Modification de spécifications (14 produits):
Pigment laque aluminium vert n° 3, pigment laque aluminium rouge n° 2, rouge
n° 40, pigment laque aluminum rouge n° 40, pigment laque aluminium bleu n° 1,
pigment laque aluminum bleu n° 2, pigment laque aluminium jaune n° 4, pigment
laque aluminium jaune n° 5, amidon alimentaire modifié, polyvinyl
polypyrrolidone, β-glucanase, cellulase, oléorésine de curcuma et couleur oignon.
Modification de niveaux d'utilisation (108 produits):
Dérivé sodium-cuivre de la chlorophylline, butylhydroxytoluène, métabisulfite de
potassium, dioxide de soufre, butylhydroxy anisol, saccharine de sodium, bisulfite
de sodium, acide sorbique, sorbate de potassium, rocou (hydrosoluble),monochlorhydrate de L-cystéine, vert n° 3,  rouge n° 2, rouge n° 3, bleu n° 1, bleu
n° 2, jaune n° 4, jaune n° 5, pigment laque aluminum vert n° 3, pigment laque
aluminium rouge n° 2, pigment laque aluminium bleu n° 1, pigment laque
aluminium bleu n° 2, pigment laque aluminium jaune n° 4, pigment laque
aluminium jaune n° 5, rouge n° 40, pigment laque aluminium rouge n° 40, palmitated'ascorbyle, β-apo-8'-caroténal, sulfite de sodium, acide benzoïque, benzoate deG/SPS/N/KOR/69
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sodium, dioxide de titane, hydrosulfite de sodium, acétate de polyvinyle,
β-carotène, carmin, tert-butylhydroqu inone, p-hydroxybenzoate de butyle,
p-hydroxybenzoate d'éthyle, p-hydroxybe nzoate d'isobutyle, p-hydroxybenzoate
d'isopropyle, p-hydroxybenzoate de propyle, sulfate cuivrique, sulfate de zinc,
chlorophylle au cuivre, dérivé potassium-cuivre de la chlorophylline, métabisulfitede sodium, phylloquinone, gluconate de cuivre, gluconate de manganèse, gluconate
de zinc, 5'-cytidylate disodique, 5'-uridylate disodique, benzoate de potassium,
benzoate de calcium, p-hydroxybenzoate de méthyle, couleur persimmon, extrait de
réglisse, couleur kaoliang, couleur gomme-laque, extrait de tagète, couleur baie,
rouge de betterave, stévioside, couleur spiruline, oléorésine de curcuma, extrait de
rocou, capsicine oléorésineuse, couleur chou rouge, rouge gardénia, bleu gardénia,
jaune gardénia, couleur caramel, couleur cacao, extrait de cochenille, couleur maïs,couleur tamarin, paprika oléorésineux, couleur pellicule de raisin, couleur
monascus, jaune monascus, rouge de carthame, jaune de carthame, oléorésines
d'épices, extrait de luzerne, couleur sépia, couleur maïs morado, couleur garance,
couleur kusagi, couleur arachide, rutine, couleur hibiscus, rouge santaline, couleur
safran, couleur noix de karité, couleur oignon, couleur patate douce pourpre,couleur igname pourpre, couleur périlla, carotène, chlorophylle, couleur jus de
raisin, couleur noix de pécan, couleur phaffia, couleur tomate, couleur écrevisse,
couleur porphyre et couleur krill.
Modification d'essais généraux (2 types)
Essais de matière colorante et essais de pigment laque aluminium.
6. Objectif et raison d'être:  [ X] innocuité des produits alimentaires, [     ] santé des
animaux, [     ] préservation des végétaux, [     ] protection des personnes contre les
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [     ] protection du territoire contre
d'autres dommages attribuables à des parasites           
7. Il n'existe pas de norme, directive ou recommandation internationale [     ].
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:  Norme
générale du Codex pour les additifs alimentaires
8. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:
Préavis n° 2000-12 de l'Office coréen de contrôle des médicaments et des produits
alimentaires (24 mars 2000) – disponible en coréen
9. Date projetée pour l’adoption:  À déterminer.
10. Date projetée pour l’entrée en vigueur:  À déterminer.
11. Date limite pour la présentation des observations:  24 mai 2000
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [     ] autorité nationale
responsable des notifications, [ X] point national d'information ou adresse, numéro de
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
Food additives Evaluation Department
Korea Food and Drug Administration (KFDA)
#5 Nokbun-dong, Eunpyung-gu, Séoul, Corée, 122-704
Téléphone: 82-2-380-1687Téléfax: 82-2-354-1399G/SPS/N/KOR/69
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12. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable
des notifications, [ X] point national d'information ou adresse, numéro de téléfax et
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
Food Additives Evaluation Department
Korea Food and Drug Administration (KFDA)#5 Nokbun-dong, Eunpyung-gu, Séoul, Corée, 122-704
Téléphone: 82-2-380-1687
Téléfax: 82-2-354-1399