ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/400
18 mai 2001
(01-2540)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
CHYPRE
Chypre a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une notification au titre de
l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT distri bue cette notification aux Membres de l'OMC.G/TMB/N/400
Page 2
Mission permanente de la République de Chypre
Genève
Genève, le 7 mai 2001
Répertoire central des notifications
Organisation mondiale du commerce
Genève
Accord sur les textiles et les vêtements
Notification concernant la troisième étape d'intégration
dans le cadre de l'ATV
Monsieur,
Conformément aux paragraphes 8 b) et 11 de l'article 2 de l'Accord sur les textiles et les
vêtements, la Mission permanente de la République de Chypre à Genève a l'honneur de vous
communiquer ci-joint une notification adressée par le Ministère du commerce, de l'industrie et du
tourisme sur les produits qui seront intégrés dans le cadre du GATT de 1994 le 1er janvier 2002.
Les produits, ainsi que les groupes dont ils relèvent, sont indiqués dans le tableau ci-joint.
Les importations correspondent précisément aux produits visés par l'ATV et représentent 14,41 pour
cent de la valeur totale des importations chypriotes de textiles et de vêtements de 1990.
Je vous prie d'agréer, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
(Signé)
Anna Ashikali
Ambassadeur, Représentante permanenteG/TMB/N/400
Page 3
LISTE DES PRODUITS TEXTILES ET DES VÊTEMENTS INTÉGRÉS
DANS LE CADRE DU GATT DE 1994 – ÉTAPE III
SH à
6 chiffresNomen-
clature
combinée à
8 chiffres 1)Catégorie Groupe Désignation (ATV) CHYPRE
- importations
de 1990 en livres
chypriotes
510610 47 Filés et peignés Fils de laine cardée, >/=85% en poids de laine, non
conditionnés pour la vente au détail551 453
510620 47 Filés et peignés Fils de laine cardée, <85% en poids de laine, non
conditionnés pour la vente au détail54 720
510710 48 Filés et peignés Fils de laine peignée, >/=85% en poids de laine, non
conditionnés pour la vente au détail63 262
510720 48 Filés et peignés Fils de laine peignée, <85% en poids de laine, non
conditionnés pour la vente au détail46 834
510810 47 Filés et peignés Fils de poils fins, cardés, non conditionnés pour la vente au
détail4 236
510820 48 Filés et peignés Fils de poils fins, peignés, non conditionnés pour la vente au
détail0
510910 49 Filés et peignés Fils de laine/poils fins, >/=85% en poids de ces fibres,
conditionnés17 059
510990 49 Filés et peignés Fils de laine/poils fins, <85% en poids de ces fibres,
conditionnés26 292
511000 129 Filés et peignés Fils de poils grossiers ou de crin 0
520420 43 Filés et peignés Fils à coudre de coton, conditionnés pour la vente au détail 98 369
520710 43 Filés et peignés Fils de coton (autres que les fils à coudre), >/=85% en poids
de coton, conditionnés109 721
520790 43 Filés et peignés Fils de coton (autres que les fils à coudre), <85% en poids de
coton, conditionnés pour la vente au détail1 524
530820 133 Filés et peignés Fils de chanvre 0
530890 90 131 Filés et peignés Fils d'autres fibres textiles végétales 72
540110 90 43 Filés et peignés Fils à coudre, de filaments synthétiques 86 084
540120 10 42 Filés et peignés Fils à coudre, de filaments artificiels 56 160
540120 90 43 Filés et peignés Fils à coudre, de filaments artificiels 37 676
540241 125 Filés et peignés Fils de nylon ou d'autres polyamides, simples, sans torsion,
nda, non conditionnés95 257
540242 125 Filés et peignés Fils de filaments, de polyesters, partiellement orientés,
simples, nda, non conditionnés0
540243 125 Filés et peignés Fils de filaments, de polyesters, simples, sans torsion, nda,
non conditionnés3 234
540310 42 Filés et peignés Fils de filaments (autres que les fils à coudre), à haute
ténacité de rayonne viscose, non conditionnés914
540320 42 Filés et peignés Fils texturés de filaments artificiels, nda, non conditionnés
pour la vente au détail543
540331 127 Filés et peignés Fils de filaments, de rayonne viscose, simples, sans torsion,
nda, non conditionnés448
540332 42 Filés et peignés Fils de filaments, de rayonne viscose, simples, d'une torsion
>120 tours au mètre, nda, non conditionnés0
540333 90 42 Filés et peignés Fils de filaments, d'acétate de cellulose, simples, nda, non
conditionnés0
540333 10 127 Filés et peignés Fils de filaments, d'acétate de cellulose, simples, nda, non
conditionnés0
540339 42 Filés et peignés Fils de filaments artificiels, simples, nda, non conditionnés 0
540341 42 Filés et peignés Fils de filaments, de rayonne viscose, retors, nda, non
conditionnés13 253
540342 42 Filés et peignés Fils de filaments, d'acétate de cellulose, retors, nda, non
conditionnés0
540349 42 Filés et peignés Fils de filaments artificiels, retors, nda, non conditionnés 4 858
540410 125 Filés et peignés Monofilaments synthétiques de >/=67 décitex et dont la plus
grande dimension de la coupe transversale n'excède pas
1 mm62 189
540490 125 Filés et peignés Lames et formes similaires en matières textiles synthétiques,
dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm6 405
540500 127 Filés et peignés Monofilaments artificiels de 67 décitex et dont la plus
grande dimension de la coupe transversale n'excède pas
1 mm;  lames en matières textiles artificielles,largeur </=5 mm45 738
540610 43 Filés et peignés Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre),
conditionnés pour la vente au détail6 196G/TMB/N/400
Page 4
SH à
6 chiffresNomen-
clature
combinée à
8 chiffres 1)Catégorie Groupe Désignation (ATV) CHYPRE
- importations
de 1990 en livres
chypriotes
540620 43 Filés et peignés Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre),
conditionnés pour la vente au détail254
550610 55 Filés et peignés Fibres discontinues, de nylon ou d'autres polyamides,
cardées ou peignées0
550620 55 Filés et peignés Fibres discontinues, de polyesters, cardées ou peignées 8 410
550630 55 Filés et peignés Fibres discontinues, acryliques ou modacryliques, cardées
ou peignées0
550690 55 Filés et peignés Fibres synthétiques discontinues, cardées ou peignées, nda 0
550700 54 Filés et peignés Fibres artificielles discontinues, cardées ou peignées 0
550810 90 56 Filés et peignés Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues 73 490
550820 90 43 Filés et peignés Fils à coudre de fibres artificielles discontinues 9 502
551110 56 Filés et peignés Fils (autres que les fils à coudre), >/=85% de fibres
synthétiques discontinues, conditionnés94 082
551120 56 Filés et peignés Fils, <85% de fibres synthétiques discontinues, conditionnés
pour la vente au détail, nda62 346
551130 43 Filés et peignés Fils de fibres artificielles (autres que les fils à coudre),
conditionnés pour la vente au détail8 886
560210 19-31-39-90 95 Filés et peignés Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés 88 025
560210 35 144 Filés et peignés Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés 0
560221 95 Filés et peignés Autres feutres que les feutres aiguilletés, non imprégnés ni
enduits ni recouverts, etc., de laine ou de poils fins52 925
560229 90 95 Filés et peignés Autres feutres que les feutres aiguilletés, non imprégnés ni
enduits ni recouverts, etc., d'autres matières textiles7 329
560229 10 144 Filés et peignés Autres feutres que les feutres aiguilletés, non imprégnés ni
enduits ni recouverts, etc., d'autres matières textiles0
560290 95 Filés et peignés Feutres, de matières textiles, nda 99 457
560600 91-99 62 Filés et peignés Fils guipés, nda;  fils de chenille;  fils dits "de chaînette" 1 241
580410 62 Filés et peignés Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées 51 163
580421 62 Filés et peignés Dentelles à la mécanique, de fibres synthétiques ou
artificielles, en pièces, en bandes/motifs85 773
580429 62 Filés et peignés Dentelles à la mécanique, d'autres matières textiles, en
pièces, en bandes/motifs14 665
580430 62 Filés et peignés Dentelles à la main, en pièces, en bandes ou en motifs 510
580710 62 Filés et peignés Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles 204 173
580790 10 95 Filés et peignés Étiquettes, écussons et articles similaires en matières
textiles, non tissés, nda1 326
580810 62 Filés et peignés Tresses en pièces 167 364
580890 62 Filés et peignés Articles de passementerie et articles ornementaux analogues,
en pièces, autres que ceux en bonneterie;  glands, floches,olives, noix, pompons et articles similaires137 464
581010 62 Filés et peignés Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond
découpé, en pièces, en bandes ou en motifs90 770
581091 62 Filés et peignés Broderies en pièces, en bandes ou en motifs, de coton, nda 55 124
581092 62 Filés et peignés Broderies en pièces, en bandes ou en motifs, de fibres
synthétiques ou artificielles, nda100 022
581099 62 Filés et peignés Broderies en pièces, en bandes/motifs, d'autres matières
textiles, nda187 913
630790 91 95 Filés et peignés Articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements,
de matières textiles, nda1 282
TOTAL FILÉS ET PEIGNÉS 2 995 993
560210 11 152 Articles
confectionnésFeutres aiguilletés et produits cousus-tricotés 813
560710 146 Articles
confectionnésFicelles, cordes et cordages, de jute ou d'autres fibres textiles
libériennes6 890
560721 146 Articles
confectionnésFicelles lieuses ou botteleuses, de sisal ou d'autres fibres
textiles du genre agave23 692
560729 146 Articles
confectionnésFicelles, cordes et cordages, de fibres textiles sisal, nda 18 911
560730 145 Articles
confectionnésFicelles, cordes et cordages, d'abaca ou d'autres fibres (de
feuilles) dures124
560790 101 Articles
confectionnésFicelles, cordes et cordages, d'autres matières 39 545G/TMB/N/400
Page 5
SH à
6 chiffresNomen-
clature
combinée à
8 chiffres 1)Catégorie Groupe Désignation (ATV) CHYPRE
- importations
de 1990 en livres
chypriotes
560900 98 Articles
confectionnésArticles en fils, lames ou formes similaires, ficelles, cordes
ou cordages, nda22 065
580190 10 123 Articles
confectionnésVelours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que du
genre éponge/rubanerie, d'autres matières textiles0
580500 60 Articles
confectionnésTapisseries tissées à la main et tapisseries à l'aiguille, même
confectionnées1 376
590500 10 98 Articles
confectionnésRevêtements muraux en matières textiles 2 951
630110 66 Articles
confectionnésCouvertures chauffantes électriques, de matières textiles 9 772
630120 91-99 66 Articles
confectionnésCouvertures (autres que les couvertures chauffantes
électriques) de laine ou de poils fins147 823
630130 90 66 Articles
confectionnésCouvertures (autres que les couvertures chauffantes
électriques) de coton6 391
630391 40 Articles
confectionnésVitrages, rideaux, stores d'intérieur et cantonnières et tours
de lit, autres qu'en bonneterie, de coton835
630392 90 40 Articles
confectionnésVitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de
lit, autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques96 550
630399 90 40 Articles
confectionnésVitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de
lit, autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles24 734
630419 10 40 Articles
confectionnésCouvre-lits de matières textiles, autres qu'en bonneterie, nda 16 862
630419 30 120 Articles
confectionnésCouvre-lits de matières textiles, autres qu'en bonneterie, nda 0
630492 40 Articles
confectionnésArticles d'ameublement, autres qu'en bonneterie, de coton,
nda4 193
630611 109 Articles
confectionnésBâches et stores d'extérieur, de coton 0
630612 109 Articles
confectionnésBâches et stores d'extérieur, de fibres synthétiques 0
630619 109 Articles
confectionnésBâches et stores d'extérieur, d'autres matières textiles 689
630631 109 Articles
confectionnésVoiles, de fibres synthétiques 22 065
630639 109 Articles
confectionnésVoiles, d'autres matières textiles 1 872
630710 90 113 Articles
confectionnésSerpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles
d'entretien similaires, de matières textiles16 059
630720 112 Articles
confectionnésCeintures et gilets de sauvetage, de matières textiles 119 716
640520 0 Articles
confectionnésChaussures, à semelles et dessus en feutre de laine 5 893
660110 0 Articles
confectionnésParasols de jardin et articles similaires 128 845
870821 0 Articles
confectionnésCeintures de sécurité, pour véhicules automobiles 76 379
940490 0 Articles
confectionnésOreillers et coussins en coton;  couvre-pieds;  édredons et
articles similaires en matières textiles71 846
TOTAL ARTICLES CONFECTIONNÉS 866 891
511300 135 Tissus Tissus de poils grossiers ou de crin 990
531100 90 138 Tissus Tissus d'autres fibres textiles végétales;  tissus de fils de
papier39 137
540720 11 33 Tissus Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires, de
matières textiles synthétiques33 492
540720 19 34 Tissus Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires, de
matières textiles synthétiques52 078
540810 36 Tissus Tissus obtenus à partir de fils de filaments à haute ténacité
de rayonne viscose475 891
540821 36 Tissus Tissus, >/=85% de filaments ou de lames ou formes
similaires, artificiels, de matières textiles artificielles,écrus/blanchis, nda48 182
540822 36 Tissus Tissus, >/=85% de filaments ou de lames ou formes
similaires, artificiels, de matières textiles artificielles, teints,
nda33 763G/TMB/N/400
Page 6
SH à
6 chiffresNomen-
clature
combinée à
8 chiffres 1)Catégorie Groupe Désignation (ATV) CHYPRE
- importations
de 1990 en livres
chypriotes
540823 36 Tissus Tissus, >/=85% de filaments ou de lames ou formes
similaires, artificiels, de matières textiles artificielles, fils
teints, nda456
540824 36 Tissus Tissus, >/=85% de filaments ou de lames ou formes
similaires, artificiels, de matières textiles artificielles,
imprimés, nda169 011
540831 36 Tissus Tissus de filaments artificiels, écrus ou blanchis, nda 5 866
540832 36 Tissus Tissus de filaments artificiels, teints, nda 165 092
540833 36 Tissus Tissus de fils de filaments artificiels, fils teints, nda 2 978
540834 36 Tissus Tissus de filaments artificiels, imprimés, nda 328 968
551611 37 Tissus Tissus, contenant >/=85% de fibres artificielles discontinues,
écrus/blanchis166 264
551612 37 Tissus Tissus, contenant >/=85% de fibres artificielles discontinues,
teints724 184
551613 37 Tissus Tissus, contenant >/=85% de fibres artificielles discontinues,
fils teints483 753
551614 37 Tissus Tissus, contenant >/=85% de fibres artificielles discontinues,
imprimés1 351 963
551621 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés
avec des filaments synthétiques ou artificiels, écrus/blanchis91 361
551622 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés
avec des filaments synthétiques ou artificiels, teints457 637
551623 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés
avec des filaments synthétiques ou artificiels, fils teints275 142
551624 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés
avec des filaments synthétiques ou artificiels, imprimés192 897
551631 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés
avec de la laine/poils fins, écrus/blanchis61 975
551632 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés
avec de la laine/poils fins, teints45 529
551633 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés
avec de la laine/poils fins, fils teints21 525
551634 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés
avec de la laine/poils fins, imprimés35 616
551641 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés
avec du coton, écrus ou blanchis123 663
551642 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés
avec du coton, teints1 061 962
551643 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés
avec du coton, fils teints17 149
551644 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés
avec du coton, imprimés188 838
551691 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, écrus ou blanchis,
nda117 097
551692 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, teints, nda 76 366
551693 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, fils teints, nda 74 436
551694 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, imprimés, nda 304 070
580110 32 Tissus Velours et peluches tissés, de laine/poils fins, autres que du
genre éponge/rubanerie33 746
580121 32 Tissus Velours et peluches par la trame, non coupés, tissés, de
coton, autres que du genre éponge/rubanerie30 014
580122 32 Tissus Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de coton,
autres que de rubanerie259 475
580123 32 Tissus Velours et peluches par la trame, tissés, de coton, nda 77 844
580124 32 Tissus Velours et peluches par la chaîne, épinglés, tissés, de coton,
autres que du genre éponge/rubanerie0
580125 32 Tissus Velours et peluches par la chaîne, coupés, tissés, de coton,
autres que du genre éponge/rubanerie160 023
580126 32 Tissus Tissus de chenille, de coton, autres que de rubanerie 47 496
580131 32 Tissus Velours et peluches par la trame, non coupés, tissés, de
fibres synthétiques ou artificielles, autres que du genre
éponge/rubanerie111 192
580132 32 Tissus Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de fibres
synthétiques ou artificielles, autres que de rubanerie83 501G/TMB/N/400
Page 7
SH à
6 chiffresNomen-
clature
combinée à
8 chiffres 1)Catégorie Groupe Désignation (ATV) CHYPRE
- importations
de 1990 en livres
chypriotes
580133 32 Tissus Velours et peluches par la trame, tissés, de fibres
synthétiques ou artificielles, nda117 398
580134 32 Tissus Velours et peluches par la chaîne, épinglés, tissés, de fibres
synthétiques ou artificielles, autres que du genre
éponge/rubanerie12 902
580135 32 Tissus Velours et peluches par la chaîne, coupés, tissés, de fibres
synthétiques ou artificielles, autres que du genreéponge/rubanerie173 445
580136 32 Tissus Tissus de chenille, de fibres synthétiques ou artificielles,
autres que de rubanerie8 377
580190 90 137 Tissus Velours et peluches tissés et tissus de chenille, d'autres
matières textiles, autres que du genre éponge/rubanerie0
580220 32 Tissus Tissus bouclés du genre éponge, d'autres matières textiles,
autres que de rubanerie0
580230 32 Tissus Surfaces textiles touffetées, autres que les articles du
n° 57.039 597
580310 53 Tissus Tissus à point de gaze, de coton, autres que de rubanerie 1 817
580390 50 37 Tissus Tissus à point de gaze, d'autres matières textiles, autres que
de rubanerie0
580900 139 Tissus Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils
textiles métallisés, pour l'habillement, etc., nda3 993
630531 91-99 33 Tissus Sacs et sachets d'emballage, de lames de polyéthylène ou de
polypropylène383 166
TOTAL TISSUS 8 741 317
610451 27 Vêtements Jupes, en bonneterie, pour femmes/fillettes, de laine ou de
poils fins6 324
610452 27 Vêtements Jupes, en bonneterie, pour femmes/fillettes, de coton 23 352
610453 27 Vêtements Jupes, en bonneterie, pour femmes/fillettes, de fibres
synthétiques18 020
610459 27 Vêtements Jupes, en bonneterie, pour femmes/fillettes, d'autres matières
textiles15 018
610721 24 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour
hommes/garçonnets, de coton4 106
610722 24 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour
hommes/garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles1 250
610729 24 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour
hommes/garçonnets, d'autres matières textiles1 996
610791 24 Vêtements Peignoirs de bain, robes de chambre, etc., en bonneterie,
pour hommes/garçonnets, de coton2 464
610792 24 Vêtements Peignoirs de bain, robes de chambre, etc., en bonneterie,
pour hommes/garçonnets, de fibres synthétiques ouartificielles612
610799 24 Vêtements Peignoirs de bain, robes de chambre, etc., en bonneterie,
pour hommes/garçonnets, d'autres matières textiles4 920
610831 24 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour
femmes/fillettes, de coton26 443
610832 24 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour
femmes/fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles3 063
610839 24 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour
femmes/fillettes, d'autres matières textiles95
610891 24 Vêtements Peignoirs de bain, robes de chambre, etc., en bonneterie,
pour femmes/fillettes, de coton6 672
610892 24 Vêtements Peignoirs de bain, robes de chambre, etc., en bonneterie,
pour femmes/fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles15 320
610899 10 24 Vêtements Peignoirs de bain, robes de chambre, etc., en bonneterie,
pour femmes/fillettes, d'autres matières textiles0
611110 90 68 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour
bébés, de laine ou de poils fins4 867
611120 90 68 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour
bébés, de coton79 322
611130 90 68 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour
bébés, de fibres synthétiques30 293
611211 73 Vêtements Survêtements de sport, en bonneterie, de coton 12 641
611212 73 Vêtements Survêtements de sport, en bonneterie, de fibres synthétiques 40 270G/TMB/N/400
Page 8
SH à
6 chiffresNomen-
clature
combinée à
8 chiffres 1)Catégorie Groupe Désignation (ATV) CHYPRE
- importations
de 1990 en livres
chypriotes
611219 73 Vêtements Survêtements de sport, en bonneterie, d'autres matières
textiles16 708
TOTAL VÊTEMENTS 313 756
TOTAL DU COMMERCE 89 637 000
TOTAL DE LA PREMIÈRE ÉTAPE 14 732 486
TOTAL DE LA DEUXIÈME ÉTAPE 18 199 837
TOTAL DE LA TROISIÈME ÉTAPE 12 917 957
TOTAL DES PRODUITS INTÉGRÉS 45 850 280
1) Sauf indication contraire, l'ensemble de la position à six chiffres du SH est intégrée.
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