ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/MIN(03)/7
4 septembre 2003
(03-4610)
CONFÉRENCE MINISTÉRIELLE
Cinquième session
Cancún, 10 - 14 septembre 2003
LISTE DES DOCUMENTS
1. Documents WTO/AIR/--
WTO/AIR/2112 Aérogramme annonçant la cinquième session de la
Conférence ministérielle
2. Documents WT/MIN(03)/--
WT/MIN(03)/1 Rapport du Directeur général présenté à la cinquième
Conférence ministérielle conformément au
paragraphe 43 de la Déclaration ministérielle de Doha
WT/MIN(03)/2 Mise en œuvre de l'engagement pris par les Ministres de
faciliter et d'accélérer l'accession des pays les moins
avancés – Rapport de situation du Directeur général
WT/MIN(03)/3 et Add.1 Rapport du Directeur général: paragraphe 41 de la
Déclaration ministérielle de Doha
WT/MIN(03)/4 Déclaration ACP relative à la cinquième Conférence
ministérielle de l'OMC – Communication du Botswana
WT/MIN(03)/5 Programme des travaux proposéWT/MIN(03)/6 Déclaration des Caraïbes concernant la cinquième
Conférence ministérielle de l'OMC – Communication de
la Jamaïque
WT/MIN(03)/7 Liste des documents
WT/MIN(03)/7/Add.1 Liste des documents – Addendum – Documents relatifs à
la préparation de la cinquième session
WT/MIN(03)/INF/3 Note relative à la réunion d'information du 17 mars 2003
WT/MIN(03)/INF/4 Procédures concernant l'inscription des Membres et des
gouvernements et organisations intergouvernementales
internationales ayant le statut d'observateur
WT/MIN(03)/INF/5/Rev.1 Liste des participants – Révision
WT/MIN(03)/INF/6 Note à l'intention des délégations – Réservations de
chambres d'hôtel à Cancún
WT/MIN(03)/INF/8 Deuxième réunion d'information tenue le 17 juillet 2003
– Logistique pour Cancún
WT/MIN(03)/INF/9 Communication du Comité d'organisation mexicain
WT/MIN(03)/INF/10 Déclarations prononcées aux séances plénières – Note
d'information
WT/MIN(03)/INF/11 Distribution de documents – Note d'information
WT/MIN(03)/INF/12 Notification des pouvoirs des représentants
WT/MIN(03)/INF/13 Communication relative à la Liste officielle des
représentantsWT/MIN(03)/7
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WT/MIN(03)/INF/141Liste des représentants
WT/MIN(03)/W/1 Ordre du jour provisoire
WT/MIN(03)/W/2 et Add.12Réduction de la pauvreté: Initiative sectorielle en faveur
du coton – Proposition conjointe du Bénin, du Burkina
Faso, du Mali et du Tchad
WT/MIN(03)/W/3 Communication de la République kirghize
WT/MIN(03)/W/4 Paragraphes 13, 14, 15 et 16, traitant des questions de
Singapour, du Projet de texte ministériel pour Cancún
contenu dans le document JOB(03)/150/Rev.1
– Communication du Bangladesh (au nom du Groupe
des PMA), du Botswana, de la Chine, de Cuba, de
l'Égypte, de l'Inde, de l'Indonésie, du Kenya, de laMalaisie, du Nigéria, de l'Ouganda, des Philippines, de
la Tanzanie, du Venezuela, de la Zambie et du
Zimbabwe
WT/MIN(03)/W/5 Liste des orateurs
WT/MIN(03)/W/6 Agriculture – Proposition-cadre – Proposition conjointe
de l'Afrique du Sud, de l'Argentine, de la Bolivie, du
Brésil, du Chili, de la Chine, de la Colombie, du Costa
Rica, de Cuba, d'El Salvador, de l'Équateur, du
Guatemala, de l'Inde, du Mexique, du Pakistan, du
Paraguay, du Pérou, des Philippines, de la Thaïlande etdu Venezuela
3. Documents d'accession
WT/ACC/KHM/21 et Add.1
et Add.2Rapport du Groupe de travail de l'accession du
Cambodge
WT/ACC/NPL/16 et Add.1
et Add.2Rapport du Groupe de travail de l'accession du Népal
4. Rapports du Conseil général, de l'Organe de règlement des différends et de l'Organe
d'examen des politiques commerciales
WT/GC/70 et Add.1 Conseil général
WT/DSB/29 et Add.1,
WT/DSB/34Organe de règlement des différends
WT/TPR/122, 134 Organe d'examen des politiques commerciales
5. Rapports du Comité des négociations commerciales et des organes subsidiaires
TN/C/3 Rapport du Président du Comité des négociations
commerciales au Conseil général
TN/AG/10 Négociations sur l'agriculture – Rapport du Président au
CNC
TN/CTD/8 Session extraordinaire du Comité du commerce et du
développement – Rapport du Président au Comité des
négociations commerciales
                                                     
1 À paraître.
2 En ce qui concerne cette question, l'attention est également appelée sur les documents WT/W/511,
TN/AG/GEN/4 et TN/AG/GEN/6 mentionnés dans l'Addendum à la présente liste.WT/MIN(03)/7
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TN/DS/9 Session extraordinaire de l'Organe de règlement des
différends – Rapport du Président au Comité des
négociations commerciales
TN/IP/8 Session extraordinaire du Conseil des ADPIC
– Rapport du Président au Comité des négociationscommerciales
TN/MA/12 Groupe de négociation sur l'accès aux marchés
– Rapport du Président au Comité des négociations
commerciales
TN/RL/6 et Corr.1 Groupe de négociation sur les règles – Rapport du
Président au Comité des négociations commerciales
TN/S/10 Session extraordinaire du Conseil du commerce des
services – Rapport du Président au Comité des
négociations commerciales
TN/TE/7 et Suppl.1 Rapport de la Présidente de la Session extraordinaire du
Comité du commerce et de l'environnement au Comité
des négociations commerciales – État d'avancement desnégociations sur le commerce et l'environnement
6. Rapports des Conseils sectoriels et des organes subsidiaires
G/L/595, 637 Conseil du commerce des marchandises
S/C/16, S/C/17/Rev.1 Conseil du commerce des services
IP/C/27 et Add.1 Conseil des ADPIC
G/L/594, JOB(03)/147 Comité de l'agriculture
G/L/581JOB(03)/142Comité des pratiques antidumping
G/L/590 et Add.1 Comité de l'évaluation en douane
G/L/573 et Add.1 Comité des licences d'importation
G/L/582, G/MA/149 Comité de l'accès aux marchés
G/L/593 et Add.1 Comité des règles d'origine
G/L/583, JOB(03)/143 Comité des sauvegardes
G/L/592, JOB(03)/148 Comité des mesures sanitaires et phytosanitairesG/L/585, JOB(03)/144 Comité des subventions et des mesures compensatoires
G/L/580 et Add.1 Comité des obst acles techniques au commerce
G/L/634 Comité des mesures concernant les investissements et
liées au commerce
G/L/574, 632 Organe de supervision des textilesG/L/591 et Corr.1,
JOB(03)/145Groupe de travail des entreprises commerciales d'État
WT/L/500, JOB(03)/146 Comité du commerce des aéronefs civils
GPA/73, 75 Comité des marchés publics
Organes créés sous les auspices du Conseil du
commerce des marchandises:
G/L/577 et Add.1 - Comité des participants sur l'expansion du
commerce des produits des technologies de
l'informationWT/MIN(03)/7
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7. Autres rapports
– Mise en œuvre et traitement spécial et différencié
G/AG/16 Comité de l'agriculture – Questions liées à la mise en
oeuvre – Rapport du Comité de l'agriculture au Conseil
général
G/AG/17 et Corr.1 Proposition concer nant le traitement spécial et
différencié renvoyée au Comité par le Président du
Conseil général – Rapport du Président au Conseil
général
TN/AG/11 Session extraordinaire du Comité de l'agriculture
Examen des dispositions relatives au traitement spécial
et différencié – Rapport du Président au Conseil général
G/L/638 Examen des propositions sur les dispositions relatives au
traitement spécial et différencié – Rapport du Président
du Comité des mesures concernant les investissements etliées au commerce au Conseil général
G/SG/64 Rapport au Conseil général sur l'examen, par le Comité
des sauvegardes, de la proposition relative au traitement
spécial et différencié présentée par le Groupe africain en
relation avec l'article 9 de l'Accord sur les sauvegardes
G/SPS/27 Mise en œuvre et traitement spécial et différencié
– Rapport du Président au Conseil général
JOB(03)/171 Propositions concernant le traitement spécial et
différencié renvoyées au Conseil des ADPIC
– Communication du Président du Conseil des ADPIC
TN/RL/7 - G/L/640 Propositions sur le traitement spécial et différencié
renvoyées au Groupe par le Président du Conseil général
– Rapport du Président du Groupe de négociation sur les
règles au Conseil général
TN/S/12 Examen des propositions concernant les dispositions
relatives au traitement spécial et différencié – Rapport
du Président au Conseil général
– Questions de Singapour
G/L/595, 637 Conseil du commerce des marchandises (facilitation des
échanges)
WT/WGTI/6,7 Groupe de travail des liens entre commerce et
investissement
WT/WGTCP/6, 7 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la
politique de la concurrence
WT/WGTGP/6, 7 Groupe de travail de la transparence des marchés publics
– Commerce, dette et finances, et commerce et transfert de technologie
WT/WGTDF/2 Groupe de travail du commerce, de la dette et des
finances – Rapport au Conseil général
WT/WGTTT/5 Rapport du Groupe de travail du commerce et du
transfert de technologie au Conseil généralWT/MIN(03)/7
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– Commerce électronique
G/L/635 Conseil du commerce des marchandises – Rapport au
Conseil général sur le Programme de travail sur le
commerce électronique
IP/C/29 Programme de travail sur le commerce électronique
– Rapport au Conseil général
S/C/18 Programme de travail sur le commerce électronique
– Note du Président du Conseil du commerce des
services au Conseil général
WT/COMTD/47 Travaux du Comité du commerce et du développement
sur le commerce électronique depuis la Conférenceministérielle de Doha
WT/GC/W/505 et Corr.1 Programme de travail sur le commerce électronique
– Débats spécifiques sous les auspices du Conseil
général consacrés aux questions intersectorielles
relatives au commerce électronique – Rapport à laréunion des 24 et 25 juillet du Conseil général
– Autres
WT/BFA/61, 66 Comité du budget, des finances et de l'administration
WT/BOP/R/67, 70 Comité des restrictions appliquées à des fins de
balance des paiements
WT/COMTD/44, 46 Comité du commerce et du développement
WT/COMTD/SE/1 Rapport du Comité du commerce et du développement
réuni en session spécifique au Conseil général(Programme de travail sur les petites économies)
WT/CTE/7, 9 Comité du commerce et de l'environnement
WT/CTE/8 Rapport à la cinquième session de la Conférence
ministérielle de l'OMC – Paragraphes 32 et 33 de la
Déclaration ministérielle de Doha
WT/REG/11, 12 Comité des accords commerciaux régionaux
8. Compte rendu de la réunion du Conseil général tenue les 24-25 juillet 2003
WT/GC/M/81 Conseil général – Compte rendu de la réunion tenue les
24-25 juillet 2003
9. Sixième session de la Conférence ministérielle
WT/GC/72 Sixième session de la Conférence ministérielle
– Communication de Hong Kong, Chine
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