. /.RESTRICTEDORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/IT/M/5
28 mai 1998
(98-2235)
Comité des participants sur l'expansion du commerce
des produits des technologies de l'informationOriginal:  anglais
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 25 MARS 1998
Président:  M. M. Harvey (Nouvelle-Zélande)
Ordre du jour de la réunion Page
1. Divergences relatives à la classification des produits des technologies de
l'information, conformément au paragraphe 5 de l'Annexe de la Déclarationministérielle sur le commerce des produits des technologies de l'information
(WT/MIN(96)/16).................................................................................................... 1
2. Questions de classification soulevées dans le contexte de l'examen
des produits visés .................................................................................................... 2
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Introduction
Le Président a déclaré que cette cinquième réunion formelle du Comité des participants sur
l'expansion du commerce des produits des technologies de l'information avait été convoquée pour
examiner en particulier la question des divergences relatives à la classification des produits des
technologies de l'information.  L'ordre du jour proposé pour la réunion avait été distribué dans
l'aérogramme WTO/AIR/801 le 13 mars 1998.  Le Président a demandé si d'autres points devaient
être ajoutés à la rubrique "Autres questions".  Aucun participant n'ayant formulé de demande dans cesens, l'ordre du jour a été adopté.
Le Président a ajouté, à titre de renseignement de caractère général pour les délégations, qu'à
la dernière réunion du Comité tenue le 12 février 1998, il avait été proposé de convoquer une réunion
d'experts techniques pour examiner les questions de classification.  Il semblait exister deux types dequestions de classification, premièrement celles qui se rapportaient à l'ATI I et, deuxièmement, celles
qui avaient été soulevées dans le cadre de l'examen des produits visés lors des discussions relatives à
l'ATI II.  En conséquence, la présente réunion avait été organisée en deux parties comme indiqué dans
l'ordre du jour.
1. Divergences relatives à la classification des produits des technologies de l'information,
conformément au paragraphe 5 de l'Annexe de la Déclaration ministérielle sur le commerce
des produits des technologies de l'information (WT/MIN(96)/16)
1.1 Le Président a rappelé que le paragraphe 5 de l'Annexe de la Déclaration ministérielle sur le
commerce des produits des technologies de l'information disposait ce qui suit:G/IT/M/5
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"Les participants se réuniront aussi souvent qu'il sera nécessaire et au plus tard le
30 septembre 1997 pour examiner toute divergence existant entre eux dans la façon
de classer les produits des technologies de l'information, en commençant par les
produits spécifiés dans l'Appendice B.  Les participants conviennent que leur objectif
commun est d'arriver, dans les cas où cela sera approprié, à une classificationcommune de ces produits dans le cadre de la nomenclature existante du SH, en
prenant en compte les interprétations et décisions du Conseil de coopération
douanière (également connu sous le nom d'Organisation mondiale des douanes ou
"OMD").  Au cas où une divergence subsisterait dans la classification, les participants
étudieront si une suggestion conjointe pourrait être faite à l'OMD en ce qui concerne
l'actualisation de la nomenclature existante du SH ou l'élimination de la divergence
d'interprétation au sujet de la nomenclature du SH."
Le Président a fait observer que, sur la base de ce mandat, la question susmentionnée était
inscrite à l'ordre du jour du Comité depuis sa première réunion du 29 septembre 1997.  Toutefois,
aucune mesure ni aucune décision de fond n'avait été prise à ce jour à cet égard.  Pour aider les
délégations dans cette tâche, le Secrétariat avait élaboré deux séries de documents qui décrivaient lesdivergences relatives à la classification des produits des technologies de l'information.  Il s'agissait des
documents G/IT/2, G/IT/2/Corr.1 et G/IT/2/Add.1.  Le Président a également appelé l'attention sur
une récente communication reçue de l'Organisati on mondiale des douanes, qui avait été distribuée
sous la cote G/IT/5 et qui pouvait donner aux participants des renseignements additionnels sur ce qui
avait été fait au sein de l'OMD à propos de ces questions de classification.
1.2 Le délégué des Communautés européennes a déclaré qu'il serait préférable d'examiner les
divergences relatives à la classification dans un cadre informel.  Il a proposé en outre que le Comité
examine en premier lieu les divergences se rapportant au matériel de fabrication et d'essai de
semi-conducteurs et que les CE distribuent une note informelle pour apporter leur contribution à cetexamen.
1.3 Les délégués du Canada, de Singapour
 et du Japon  ont indiqué qu'ils souscrivaient à l'idée
d'examiner les divergences relatives à la classification dans un cadre informel.1.4 Le délégué de la Corée a dit qu'il souhaitait discuter des travaux menés par l'OMD au sujet de
la classification.1.5 Le délégué des États-Unis a déclaré que les procédures d'acceptation avaient été finalisées;
les première et deuxième réductions tarifaires avaient été mises en œuvre le 31 décembre 1997 et le
1er janvier 1998 respectivement, comme indiqué dans la liste d'engagements des États-Unis.
2. Questions de classification soulevées dans le contexte de l'examen des produits visés
2.1 Le Président a rappelé que le second point de l'ordre du jour concernait les questions de
classification soulevées par un certain nombre de participants dans le cadre de l'examen des produits
visés.  Ces questions étaient présentées dans différentes communications figurant dans la série desdocuments G/IT/SPEC et elles étaient aussi rassemblées dans la liste récapitulative établie par le
Secrétariat et reproduite dans le document G/IT/SPEC/15.  L'intervenant a appelé l'attention sur une
section de ce document intitulée "Clarifications on Classification" (éclaircissements concernant la
classification), commençant à la page 26.
2.2 Il a été convenu que, pour le moment, le Comité examinerait les questions de classification
dans un cadre informel.
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