. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/N/TTO/1
12 janvier 2001
(01-0153)
Comité des obstacles techniques au commerce Original:  anglais
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l’article 10.6.
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   TRINITÉ-ET-TOBAGO
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):      
2. Organisme responsable:   Office de normalisation de Trinité-et-Tobago
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:    
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X ], 2.10.1 [   ], 5.6.2 [   ], 5.7.1 [   ], autres:      
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
Clous et pointes en acier (ICS 21.060.50)
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Clous et pointes en acier –
Spécification (2e révision) – (viii, 21 pages, en anglais)
6. Teneur:   Cette norme énonce des exigences portant notamment sur les dimensions, les
matériaux, la finition et l'échantillonnage des clous en fil métallique et des clous découpés.
Elle couvre les types ci-après de clous en fil métallique:  a) clous à tête ronde ordinaire;
b) clous à tête ronde perdue;  c) clous de toiture ou à ardoise;  d) clous de toiture ou à feutre
à tête extra-large;  e) clous pour panneaux;  f) pointes pour plaques de parement en plâtre
(tige dentelée);  g) chevilles pour carreaux;  h) clous à tige torsadée dits " spring head ";
i) clous à tête double;  j) clous à tête plate à tige à filetage hélicoïdal;  k) clous à tête plate à
tige torsadée carrée;  l) crampes à clôtures;  m) crampes à poulaillers;  n) clous de toiture à
tête bombée (pointe diamant ou biseautée);  o) clous à pipe (pointe biseautée);  p) chevilles
pour panneaux rigides (tige ronde);  q) chevilles pour panneaux rigides (tige carrée);r) clous à lattes;  s) clous pour plaques à tête à embase;  t) gonds d'embrasse;  u) chevilles;
v) semences à tête ovale;  w) clous à tête ovale perdue;  x) clous à tête plate à filet annelé,
et y) clous à trames à tête plate ou saillante et à pointe biseautée.
La norme couvre aussi les types ci-après de clous découpés:  a) clous agrafes découpés, et
b) clous à parquet découpés.
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:
Il a été recommandé de conférer à la norme notifiée le statut de norme obligatoire afin de
protéger les consommateurs/utilisateurs contre les risques pour la santé ou la sécurité et de
faire en sorte que les produits visés soient d'une qualité acceptable.G/TBT/N/TTO/1
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8. Documents pertinents:   TTS 416:  2001 Clous et pointes en acier – Spécification
(2e révision)
9. Date projetée pour l'adoption:  30 jours après la date limite pour la présentation des
observations.
Date projetée pour l'entrée en vigueur:
10. Date limite pour la présentation des observations:   2 avril 2001
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X ]
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: