ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/GC/37/Rev.1
28 février 2001
(01-0985)
PROGRAMME DES RÉUNIONS DE 2001*
Révision
Le calendrier ci-après a été établi conformément aux Lignes directrices concernant
l'organisation des réunions des organes de l'OMC (WT/L/106) adoptées par le Conseil général le
15 novembre 1995.
Date Réunions
JANVIER
1erNOUVEL AN
(jour férié à l'OMC)
10 ORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS
17 Groupe de travail de l'accession de la Chine19 ORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS
22 et 23 Organe de supervision des textiles
24 et 26 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- MOZAMBIQUE
26 Comité du budget, des finances et de l'administration30 CONSEIL GÉNÉRAL
FÉVRIER
1erORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS
5-7 Session extraordinaire du Comité de l'agriculture
8 et 9 CONSEIL GÉNÉRAL9 Réunion extraordinaire du Comité des subventions et des mesures
compensatoires
                                                     
* Ce programme de réunions pourra être modifié.  Les réunions indiquées dans cette liste ne sont donc
confirmées que lorsqu'elles sont annoncées par aérogramme ou avis du Secrétariat de l'OMC.WT/GC/37/Rev.1
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Date Réunions
FÉVRIER  (suite)
12 Organe de supervision des textiles
12 et 13 Sous-Comité du commerce des pays les moins avancés13 et 14 Comité du commerce et de l'environnement
14 Séminaire sur le thème "Technologie, commerce et développement"
16 ORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS
16 Comité du commerce et du développement
19 Groupe de travail de l'accession de la Moldova19 et 21 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- MADAGASCAR
22 et 23 Symposium sur les services relatifs au tourisme
22 et 23 Comité des accords commerciaux régionaux
26 et 28 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- GHANA
27 Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits des
technologies de l'information
28 Comité des engagements spécifiques
MARS
1erORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS
5 Groupe de travail de l'accession du Bélarus7 et 8 Groupe de travail des liens entre commerce et investissement
9 Comité de l'évaluation en douane
12 ORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS
12 Atelier sur les mesures sanitaires et phytosanitaires
12-14 Organe de supervision des textiles13 Groupe de travail de la transparence des marchés publics
14 et 15 Comité des mesures sanitaires et phytosanitairesWT/GC/37/Rev.1
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Date Réunions
MARS  (suite)
15 Groupe de travail de l'accession de l'ex-République yougoslave de
Macédoine
16 Comité des règles d'origine
19 et 21 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- MACAO, CHINE
20 Comité de l'accès aux marchés
20 Groupe de travail de la réglementation intérieure21 Groupe de travail des règles de l'AGCS
22 et 23 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la
concurrence
22 et 23 Comité des engagements spécifiques
22-28 Session extraordinaire du Comité de l'agriculture28-30 Comité de l'agriculture
28-30 CONSEIL DU COMMERCE DES SERVICES
30 Comité des obstacles techniques au commerce
AVRIL
2-6 CONSEIL DES ASPECTS DES DROITS DE PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE QUI TOUCHENT AU COMMERCE
2-4 Organe de supervision des textiles4 Comité des licences d'importation
5 ORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS
10 Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits des
technologies de l'information
11 Comité de l'évaluation en douane13 VENDREDI SAINT
(jour férié à l'OMC)
16 LUNDI DE PÂQUES
(jour férié à l'OMC)WT/GC/37/Rev.1
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Date Réunions
AVRIL  (suite)
17 et 18 Sous-Comité du commerce des pays les moins avancés
18 CONSEIL DU COMMERCE DES MARCHANDISES23 et 24 Comité des pratiques antidumping
Groupe de travail spécial de la mise en œuvre de l'Accord antidumping
25 Comité des pratiques antidumping
Groupe informel de l'anticontournement
26 et 27 Comité des pratiques antidumping30 Comité des sauvegardes
MAI
1erGroupe de travail des notifications concernant les subventions
2 et 3 Comité des marchés publics
2 et 3 Comité des subventions et des mesures compensatoires7 CONSEIL GÉNÉRAL
7-9 Organe de supervision des textiles
9 et 11 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- COSTA RICA
16 ORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS
17 et 18 CONSEIL DU COMMERCE DES SERVICES
18 Comité des règles d'origine21 et 23 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- BRUNÉI DARUSSALAM
22 Comité du commerce et du développement
24 ASCENSION
(jour férié à l'OMC)
28-30 Organe de supervision des textiles
JUIN
4 LUNDI DE PENTECÔTE
(jour férié à l'OMC)WT/GC/37/Rev.1
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Date Réunions
JUIN  (suite)
5 et 7 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- Membres de l'OMC faisant partie de l'Organisation des États desCaraïbes orientales (OECO)
6 Comité du commerce des aéronefs civils
11-15 Organe de supervision des textiles
12 Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits des
technologies de l'information
13 et 14 Groupe de travail des liens entre commerce et investissement
18-22 CONSEIL DES ASPECTS DES DROITS DE PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE QUI TOUCHENT AU COMMERCE
20 ORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS
25 et 27 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- GABON
26 Comité de l'accès aux marchés
26-29 Comité de l'agriculture
27 et 28 Comité du commerce et de l'environnement
28 et 29 Comité des obstacles techniques au commerce
JUILLET
2 et 3 Comité des accords commerciaux régionaux
2-4 Organe de supervision des textiles
3 Comité des règles d'origine
5 CONSEIL DU COMMERCE DES MARCHANDISES
5 et 6 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la
concurrence
10 et 11 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
12 et 13 CONSEIL DU COMMERCE DES SERVICES
16-20 Organe de supervision des textiles
18 CONSEIL GÉNÉRALWT/GC/37/Rev.1
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Date Réunions
JUILLET  (suite)
24 ORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS
25 et 27 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- CAMEROUN
SEPTEMBRE
6 JEÛNE GENEVOIS
(jour férié à l'OMC)
7 JEÛNE GENEVOIS
(jour férié à l'OMC)
10-12 Organe de supervision des textiles
12 et 14 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- ÉTATS-UNIS
20 et 21 CONSEIL DES ASPECTS DES DROITS DE PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE QUI TOUCHENT AU COMMERCE
24 Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits des
technologies de l'information
25 ORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS
25-28 Comité de l'agriculture
27 et 28 Comité des accords commerciaux régionaux
OCTOBRE
3 et 4 Comité du commerce et de l'environnement
4 Comité des règles d'origine
5 CONSEIL DU COMMERCE DES MARCHANDISES
8 Comité du commerce et du développement
8 et 9 CONSEIL DU COMMERCE DES SERVICES8 et 9 Comité des obstacles techniques au commerce
9 Comité des licences d'importation
10 CONSEIL GÉNÉRAL
12 CONSEIL DU COMMERCE DES SERVICESWT/GC/37/Rev.1
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Date Réunions
OCTOBRE  (suite)
15-17 Organe de supervision des textiles
17 Comité de l'accès aux marchés17 et 19 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- RÉPUBLIQUE TCHÈQUE
22 et 23 Comité des pratiques antidumping
Groupe de travail spécial de la mise en œuvre de l'Accord antidumping
24 Comité des pratiques antidumping
Groupe informel de l'anticontournement
25 ORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS
25 et 26 Comité des pratiques antidumping
29 Comité des sauvegardes
30 Groupe de travail des notifications concernant les subventions30 et 31 Comité du commerce et de l'environnement
31 Comité des subventions et des mesures compensatoires
31 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
NOVEMBRE
1erComité des subventions et des mesures compensatoires
1erComité des mesures sanitaires et phytosanitaires
1erCONSEIL DU COMMERCE DES MARCHANDISES
2 et 5 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- MAURICE
9-13 QUATRIÈME CONFÉRENCE MINISTÉRIELLE – DOHA
12 Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits des
technologies de l'information
12-14 Organe de supervision des textiles
13 ORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS
13-16 Comité de l'agricultureWT/GC/37/Rev.1
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Date Réunions
NOVEMBRE  (suite)
15 Comité de l'évaluation en douane
16 Comité des règles d'origine21 Comité du commerce des aéronefs civils
21 et 23 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- RÉPUBLIQUE SLOVAQUE
26-29 CONSEIL DES ASPECTS DES DROITS DE PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE QUI TOUCHENT AU COMMERCE
27 et 28 Sous-Comité du commerce des pays les moins avancés
30 CONSEIL DU COMMERCE DES MARCHANDISES
DÉCEMBRE
3 et 5 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- MALAISIE
6 et 7 CONSEIL DU COMMERCE DES SERVICES
10-12 Organe de supervision des textiles
12 CONSEIL GÉNÉRAL
17 et 19 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- OUGANDA
18 ORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS
24 VEILLE DE NOËL
(jour férié à l'OMC)
25 NOËL
(jour férié à l'OMC)
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