ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/363
4 janvier 2001
(01-0027)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE
La Commission européenne a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une
notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT distribue cette notification aux Membres de l'OMC.G/TMB/N/363
Page 2
Commission européenne
Délégation permanente auprès des
organisations internationales à Genève
Genève, le 20 décembre 2000
Monsieur le Président,
Objet:  Notification de la troisième étape d'intégration prévue par l'ATV
Conformément à l'article 2:8 b) et 2:11 de l' Accord sur les textiles et les vêtements, la
Communauté européenne a le plaisir de notifier les produits qui seront intégrés dans le cadre du
GATT de 1994 le 1er janvier 2002.
Les catégories de produits textiles ainsi que les groupes auxquels elles correspondent sont
indiqués dans le tableau figurant en annexe.  Ces produits représentent 18,08 pour cent des
importations (en volume) effectuées par la Communauté européenne en 1990.
La Communauté européenne et la Turquie forment une union douanière et ont tenu des
consultations avant de notifier leurs deuxièmes étapes d'intégration.
Je vous prie d'agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération.
(signé) C. Trojan
AmbassadeurG/TMB/N/363
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6 chiffresNomenclature
combinée à
8 chiffres1)Catégorie Groupe Désignation (ATV) Importations
de l'UE
en 1990%É t a p e
d'intégration
LISTES DES TEXTILES ET DES VÊTEMENTS INTÉGRÉS DANS LE CADRE DU GATT DE 1994 – ÉTAPE III
510610 47  Peignés et filés Fils de laine cardée, >/=85%, non conditionnés pour la vente au
détail475 0,07% 3
510620 47  Peignés et filés Fils de laine cardée, <85%, non conditionnés pour la vente au
détail1 451 0,21% 3
510710 48  Peignés et filés Fils de laine pei gnée, >/=85%, non conditionnés pour la vente
au détail7 123 1,01% 3
510720 48  Peignés et filés Fils de laine peignée, <85%, non conditionnés pour la vente au
détail552 0,08% 3
510810 47  Peignés et filés Fils de poils fins cardés, non conditionnés pour la vente au
détail136 0,02% 3
510820 48  Peignés et filés Fils de poils fins peignés, non conditionnés pour la vente au
détail134 0,02% 3
510910 49  Peignés et filés Fils de laine/poils fins, >/=85%, conditionnés pour la vente au
détail466 0,07% 3
510990 49  Peignés et filés Fils de laine fins/ poils fins, <85%, conditionnés pour la vente au
détail384 0,05% 3
511000 129  Peignés et filés Fils de poils grossiers ou de crin 41 0,01% 3
520420 43  Peignés et filés Fils à coudre de coton, conditionnés pour la vente au détail 222 0,03% 3
520710 43  Peignés et filés Fils de coton (aut res que fils à coudre), >/=85%, conditionnés
pour la vente au détail2 416 0,34% 3
520790 43  Peignés et filés Fils de coton (autres que fils à coudre), <85%, conditionnés
pour la vente au détail269 0,04% 3
530820 133  Peignés et filés Fils de chanvre 570 0,08% 3
530890 90 131  Peignés et filés Fils d'autres fibres textiles végétales 816 0,12% 3
540110 90 43  Peignés et filés Fils à coudre de filaments synthétiques 330 0,05% 3
540120 10 42  Peignés et filés Fils à coudre de filaments artificiels 118 0,02% 3
540120 90 43  Peignés et filés Fils à coudre de filaments artificiels 30 0,00% 3
540241 125  Peignés et filés Fils de nylon ou d'autres polyamides, simples, sans torsion, nda,
non conditionnés pour la vente au détail29 214 4,15% 3
540242 125  Peignés et filés Fils de polyester, partiellement orientés, simples, nda, non
conditionnés pour la vente au détail41 219 5,85% 3
540243 125  Peignés et filés Fils de polyester, simples, sans torsion, nda, non conditionnés
pour la vente au détail19 155 2,72% 3G/TMB/N/363
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6 chiffresNomenclature
combinée à
8 chiffres1)Catégorie Groupe Désignation (ATV) Importations
de l'UE
en 1990%É t a p e
d'intégration
540310 42  Peignés et filés Fils à haute ténacité en rayonne viscose (autres que fils à
coudre), non conditionnés pour la vente au détail1 556 0,22% 3
540320 42  Peignés et filés Fils texturés de filaments artificiels, nda, non conditionnés pour
la vente au détail152 0,02% 3
540331 127  Peignés et filés Fils de rayonne viscose, simples, sans torsion, nda, non
conditionnés pour la vente au détail4 789 0,68% 3
540332 42  Peignés et filés Fils de rayonne viscose, simples, torsion >120 tours par mètre,
nda, non conditionnés pour la vente au détail873 0,12% 3
540333 90 42  Peignés et filés Fils d'acétate de cellulose, simples, nda, non conditionnés pour
la vente au détail58 0,01% 3
540333 10 127  Peignés et filés Fils d'acétate de cellulose, simples, nda, non conditionnés pour
la vente au détail2 582 0,37% 3
540339 42  Peignés et filés Fils de filaments artificiels, simples, nda, non conditionnés pour
la vente au détail721 0,10% 3
540341 42  Peignés et filés Fils de rayonne viscose, retors, nda, non conditionnés pour la
vente au détail582 0,08% 3
540342 42  Peignés et filés Fils d'acétate de cellulose, retors, nda, non conditionnés pour la
vente au détail1 630 0,23% 3
540349 42  Peignés et filés Fils de filaments artificiels, retors, nda, non conditionnés pour la
vente au détail63 0,01% 3
540410 125  Peignés et filés Monofilaments synthétiques, >/=67 dtex, dont la dimension de
coupe transversale n'excède pas 1 mm4 926 0,70% 3
540490 125  Peignés et filés Lames et formes similaires, en matières textiles synthétiques,
dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm1 900 0,27% 3
540500 127  Peignés et filés Monofilaments artificiels, >/= 67dtex, dont la dimension de
coupe transversale n'excède pas 1 mm;  lames en matières
textiles artificielles dont la largeur n'excède pas 5 mm272 0,04% 3
540610 43  Peignés et filés Fils de filaments synthétiques (autres que fils à coudre),
conditionnés pour la vente au détail201 0,03% 3
540620 43  Peignés et filés Fils de filaments artificiels (autres que fils à coudre),
conditionnés pour la vente au détail28 0,00% 3
550610 55  Peignés et filés Fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, cardées ou
peignées321 0,05% 3
550620 55  Peignés et filés Fibres discontinues de polyesters, cardées ou peignées 2 564 0,36% 3
550630 55  Peignés et filés Fibres discontinues, acryliques ou modacryliques, cardées ou
peignées2 094 0,30% 3
550690 55  Peignés et filés Fibres synthétiques discontinues, cardées ou peignées, nda 2 759 0,39% 3
550700 54  Peignés et filés Fibres artificielles discontinues, cardées ou peignées 98 0,01% 3G/TMB/N/363
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6 chiffresNomenclature
combinée à
8 chiffres1)Catégorie Groupe Désignation (ATV) Importations
de l'UE
en 1990%É t a p e
d'intégration
550810 90 56  Peignés et filés Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues 647 0,09% 3
550820 90 43  Peignés et filés Fils à coudre de fibres artificielles discontinues 24 0,00% 3
551110 56  Peignés et filés Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre,
>/= 85%, conditionnés pour la vente au détail2 270 0,32% 3
551120 56  Peignés et filés Fils de fibres synthétiques discontinues, <85%, conditionnés
pour la vente au détail, nda409 0,06% 3
551130 43  Peignés et filés Fils de fibres artificielles (autres que fils à coudre), conditionnés
pour la vente au détail99 0,01% 3
560210 19-31-39-90 95  Peignés et filés Feutres aigu illetés et produits cousus-tricotés 4 074 0,58% 3
560210 35 144  Peignés et filés Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés 4 0,00% 3
560221 95  Peignés et filés Feutres, autres qu'aiguilletés, de laine ou de poils fins, non
imprégnés ni enduits, ni recouverts, etc.91 0,01% 3
560229 90 95  Peignés et filés Feutres, autres qu'aiguilletés, d'autres matières textiles, non
imprégnés ni enduits ni recouverts, etc.1 124 0,16% 3
560229 10 144  Peignés et filés Feutres, autres qu'aiguilletés, d'autres matières textiles, non
imprégnés ni enduits ni recouverts, etc.211 0,03% 3
560290 95  Peignés et filés Feutres de matières textiles, nda 659 0,09% 3
560600 91-99 62  Peignés et filés Fils guipés, nda;  fils de chenille;  fils dits de "chaînette" 1 039 0,15% 3
580410 62  Peignés et filés Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées, à l'exclusion
des tissus et des étoffes de bonneterie269 0,04% 3
580421 62  Peignés et filés Dentelles à la mécanique de fibres synthétiques ou artificielles,
en pièces, bandes/motifs173 0,02% 3
580429 62  Peignés et filés Dentelles à la mécanique, d'autres matières textiles, en pièces,
bandes/motifs54 0,01% 3
580430 62  Peignés et filés Dentelles à la main, en pièces, en bandes ou en motifs 27 0,00% 3
580710 62  Peignés et filés Étiquettes, écussons et articles similaires, en matières textiles,
tissés167 0,02% 3
580790 10 95  Peignés et filés Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles,
non-tissés, nda33 0,00% 3
580810 62  Peignés et filés Tresses en pièces 222 0,03% 3
580890 62  Peignés et filés Articles de passementerie, autres que ceux en bonneterie;
glands, pompons et articles similaires461 0,07% 3
581010 62  Peignés et filés Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé,
en pièces, bandes/motifs227 0,03% 3
581091 62  Peignés et filés Broderies de coton, en  pièces, en bandes ou en motifs, nda 437 0,06% 3
581092 62  Peignés et filés Broderies de fibres synthétiques ou artificielles, en pièces,
bandes/motifs, nda2 159 0,31% 3G/TMB/N/363
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6 chiffresNomenclature
combinée à
8 chiffres1)Catégorie Groupe Désignation (ATV) Importations
de l'UE
en 1990%É t a p e
d'intégration
581099 62  Peignés et filés Broderies d'autres matières textiles, en pièces, bandes/motifs,
nda284 0,04% 3
621010 10 95  Peignés et filés Vêtements confectionnés en feutre et en non-tissés 26 0,00% 3
630790 91 95  Peignés et filés Articles textiles confectionnés, nda, y compris les patrons de
vêtements137 0,02% 3
TOTAL DES PEIGNÉS ET FILÉS 148 617 3,82%
560210 11 152 Articles
confectionnésFeutres aiguilletés et produits cousus-tricotés 374 0,05% 3
560710 146 Articles
confectionnésFicelles, cordes et cordages, de jute ou d'autres fibres textiles
libériennes1 929 0,27% 3
560721 146 Articles
confectionnésFicelles lieuses ou botteleuses, de sisal ou d'autres fibres textiles
du genre "Agave"16 798 2,39% 3
560729 146 Articles
confectionnésFicelles, nda, cordes et cordages, de sisal ou d'autres fibres
textiles du genre "Agave"598 0,08% 3
560730 145 Articles
confectionnésFicelles, cordes et cordages, d'abaca ou d'autres fibres (de
feuilles) dures970 0,14% 3
560790 101 Articles
confectionnésFicelles, cordes et cordages, d'autres matières 2 730 0,39% 3
560900 98 Articles
confectionnésArticles en fils ou lames, ficelles, cordes ou cordages, nda 1 001 0,14% 3
570210 59 Articles
confectionnésTapis dits "Kelim", "Schumacks", "Karamanie" et tapis
similaires tissés à la main4 306 0,61% 3
570220 151 Articles
confectionnésRevêtements de sol en coco 7 671 1,09% 3
570231 59 Articles
confectionnésTapis de laine ou de poils fins, à velours, tissés, non
confectionnés, nda1 507 0,21% 3
570232 59 Articles
confectionnésTapis de matières textiles synthétiques ou artificielles, à velours,
tissés, non confectionnés, nda425 0,06% 3
570239 10 59 Articles
confectionnésTapis d'autres matières tex tiles, à velours, tissés, non
confectionnés, nda521 0,07% 3
570239 90 142 Articles
confectionnésTapis d'autres matières tex tiles, à velours, tissés, non
confectionnés, nda260 0,04% 3
570241 59 Articles
confectionnésTapis de laine ou de poils fins, à velours, tissés, confectionnés,
nda3 494 0,50% 3
570242 59 Articles
confectionnésTapis de matières textiles synthétiques ou artificielles, à velours,
tissés, confectionnés, nda3 377 0,48% 3G/TMB/N/363
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6 chiffresNomenclature
combinée à
8 chiffres1)Catégorie Groupe Désignation (ATV) Importations
de l'UE
en 1990%É t a p e
d'intégration
570249 10 59 Articles
confectionnésTapis d'autres matières textiles,  à velours, tissés, confectionnés,
nda932 0,13% 3
570249 90 142 Articles
confectionnésTapis d'autres matières textiles,  à velours, tissés, confectionnés,
nda208 0,03% 3
570251 59 Articles
confectionnésTapis de laine ou de poils fins, tissés, non confectionnés, nda 357 0,05% 3
570252 59 Articles
confectionnésTapis de matières textiles synthé tiques ou artificielles, tissés,
non confectionnés, nda146 0,02% 3
570259 59 Articles
confectionnésTapis d'autres matières textiles, ti ssés, non confectionnés, nda 1 244 0,18% 3
570291 59 Articles
confectionnésTapis de laine ou de poils fins, tissés, confectionnés, nda 2 113 0,30% 3
570292 59 Articles
confectionnésTapis de matières textiles synthé tiques ou artificielles, tissés,
confectionnés, nda850 0,12% 3
570299 59 Articles
confectionnésTapis d'autres matières textiles, tissés, confectionnés, nda 8 545 1,21% 3
570310 59 Articles
confectionnésTapis de laine ou de poils fins, touffetés 3 291 0,47% 3
570320 59 Articles
confectionnésTapis de nylon ou d'autres polyamides, touffetés 10 410 1,48% 3
570330 59 Articles
confectionnésTapis d'autres matières textiles synthétiques ou artificielles,
touffetés10 643 1,51% 3
570390 59 Articles
confectionnésTapis d'autres matières textiles, touffetés 1 900 0,27% 3
570410 59 Articles
confectionnésCarreaux en feutre, dont la superficie n'excède pas 0,3 m279 0,01% 3
570490 59 Articles
confectionnésTapis en feutre, nda 4 823 0,69% 3
570500 59 Articles
confectionnésTapis et autres revêtements de sol en matières textiles, nda 6 096 0,87% 3
580190 10 123 Articles
confectionnésVelours et peluches tissés et tissus de chenille, d'autres matières
textiles, autres que genre éponge/rubanerie0 0,00% 3
580500 60 Articles
confectionnésTapisseries tissées à la main et tapisseries à l'aiguille, même
confectionnées157 0,02% 3
590500 10 98 Articles
confectionnésRevêtements muraux en matières textiles 6 0,00% 3
621490 90 123 Articles
confectionnésChâles, écharpes, voiles et article s similaires, d'autres matières
textiles, autres qu'en bonneterie44 0,01% 3G/TMB/N/363
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6 chiffresNomenclature
combinée à
8 chiffres1)Catégorie Groupe Désignation (ATV) Importations
de l'UE
en 1990%É t a p e
d'intégration
630110 66 Articles
confectionnésCouvertures chauffantes électriques, de matières textiles 8 0,00% 3
630120 91-99 66 Articles
confectionnésCouvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques)
de laine/de poils fins302 0,04% 3
630130 90 66 Articles
confectionnésCouvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques)
de coton570 0,08% 3
630140 90 66 Articles
confectionnésCouvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques)
de fibres synthétiques2 300 0,33% 3
630190 90 66 Articles
confectionnésCouvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques)
d'autres matières textiles654 0,09% 3
630391 40 Articles
confectionnésVitrages, rideaux, cantonnières et tours de lit, de coton, autres
qu'en bonneterie1 056 0,15% 3
630392 90 40 Articles
confectionnésVitrages, rideaux, cantonnières et tours de lit, de fibres
synthétiques, autres qu'en bonneterie994 0,14% 3
630399 90 40 Articles
confectionnésVitrages, rideaux, cantonnières et tours de lit, d'autres matières
textiles, autres qu'en bonneterie247 0,04% 3
630419 10-90 40 Articles
confectionnésCouvre-lits, de matières textiles, autres qu'en bonneterie, nda 2 633 0,37% 3
630419 30 120 Articles
confectionnésCouvre-lits, de matières textiles, autres qu'en bonneterie, nda 48 0,01% 3
630492 40 Articles
confectionnésArticles d'ameublement, de coton, autres qu'en bonneterie, nda 2 200 0,31% 3
630493 40 Articles
confectionnésArticles d'ameublement, de fibres synthétiques, autres qu'en
bonneterie, nda823 0,12% 3
630499 40 Articles
confectionnésArticles d'ameublement, d'autres matières textiles, autres qu'en
bonneterie, nda819 0,12% 3
630520 93 Articles
confectionnésSacs et sachets d'emballage, de coton 3 328 0,47% 3
630539 93 Articles
confectionnésSacs et sachets d'emballage, d'autres matières textiles
synthétiques ou artificielles631 0,09% 3
630611 109 Articles
confectionnésBâches et stores d'extérieur, de coton 86 0,01% 3
630612 109 Articles
confectionnésBâches et stores d'extérieur, de fibres synthétiques 2 065 0,29% 3
630619 109 Articles
confectionnésBâches et stores d'extérieur, d'autres matières textiles 176 0,02% 3
630631 109 Articles
confectionnésVoiles, de fibres synthétiques 579 0,08% 3G/TMB/N/363
Page 9SH à
6 chiffresNomenclature
combinée à
8 chiffres1)Catégorie Groupe Désignation (ATV) Importations
de l'UE
en 1990%É t a p e
d'intégration
630639 109 Articles
confectionnésVoiles, d'autres matières textiles 46 0,01% 3
630710 90 113 Articles
confectionnésSerpillières, lavettes, chamoise ttes et articles d'entretien
similaires, de matières textiles8 050 1,14% 3
630720 112 Articles
confectionnésCeintures et gilets de sauvetage, de matières textiles 262 0,04% 3
630790 99 112 Articles
confectionnésArticles textiles confectionnés, nda, y compris les patrons de
vêtements11 881 1,69% 3
e
x640520 0 Articles
confectionnésOuates, gazes, bandes et articles analogues 20 137 2,86% 3
660110 0 Articles
confectionnésParapluies, ombrelles et parasols de jardin 1 739 0,25% 3
870821 0 Articles
confectionnésCeintures de sécurité pour véhicules automobiles 2 638 0,37% 3
e
x940490 0 Articles
confectionnésBracelets de montres en matières textiles 10 775 1,53% 3
TOTAL DES ARTICLES CONFECTIONNÉS 172 852 4,44%
511300 135 Tissus Tissus de poils grossiers ou de crin 47 0,01% 3
531100 90 138 Tissus Tissus d'autres fibres textiles végétales;  tissus de fil de papier 90 0,01% 3
540720 11 33 Tissus Tissus de lames ou formes similaires en matières textiles
synthétiques5 437 0,77% 3
540720 19 34 Tissus Tissus de lames ou formes similaires en matières textiles
synthétiques767 0,11% 3
540810 36 Tissus Tissus de fils à haute ténacité de rayonne viscose 456 0,06% 3
540821 36 Tissus Tissus de fils artificiels ou de lames en matières textiles
artificielles, >/=85%, écrus ou blanchis, nda2 495 0,35% 3
540822 36 Tissus Tissus de fils artificiels ou de lames en matières textiles
artificielles, >/=85%, teints, nda4 303 0,61% 3
540823 36 Tissus Tissus de fils artificiels ou de lames en matières textiles
artificielles, >/=85%, fils de diverses couleurs, nda326 0,05% 3
540824 36 Tissus Tissus de fils artificiels ou de lames en matières textiles
artificielles, >/=85%, imprimés, nda1 130 0,16% 3
540831 36 Tissus Tissus de fils artificiels, écrus ou blanchis, nda 2 009 0,29% 3
540832 36 Tissus Tissus de fils artificiels, teints, nda 795 0,11% 3
540833 36 Tissus Tissus de fils artificiels, fils de diverses couleurs, nda 225 0,03% 3
540834 36 Tissus Tissus de fils artificiels, imprimés, nda 923 0,13% 3G/TMB/N/363
Page 10SH à
6 chiffresNomenclature
combinée à
8 chiffres1)Catégorie Groupe Désignation (ATV) Importations
de l'UE
en 1990%É t a p e
d'intégration
551611 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, >/=85%, écrus ou
blanchis34 745 4,94% 3
551612 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, >/=85%, teints 1 948 0,28% 3
551613 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, >/=85%, fils de
diverses couleurs1 278 0,18% 3
551614 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, >/=85%, imprimés 3 631 0,52% 3
551621 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés avec
filaments synthétiques/artificiels, écrus/blanchis2 725 0,39% 3
551622 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés avec
filaments synthétiques/artificiels, teints1 472 0,21% 3
551623 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés avec
filaments synthétiques/artificiels, fils de diverses couleurs516 0,07% 3
551624 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés avec
filaments synthétiques/artificiels, imprimés466 0,07% 3
551631 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés avec
laine/poils fins, écrus/blanchis9 0,00% 3
551632 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés avec
laine/poils fins, teints85 0,01% 3
551633 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés avec
laine/poils fins, fils de diverses couleurs334 0,05% 3
551634 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés avec
laine/poils fins, imprimés13 0,00% 3
551641 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés avec
coton, écrus/blanchis6 361 0,90% 3
551642 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés avec
coton, teints122 0,02% 3
551643 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés avec
coton, fils de diverses couleurs304 0,04% 3
551644 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés avec
coton, imprimés153 0,02% 3
551691 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, écrus ou blanchis, nda 1 311 0,19% 3
551692 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, teints, nda 267 0,04% 3
551693 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, fils de diverses
couleurs, nda83 0,01% 3
551694 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, imprimés, nda 188 0,03% 3
580110 32 Tissus Velours et peluches tissés, de laine/poils fins, autres que genre
éponge/rubanerie86 0,01% 3G/TMB/N/363
Page 11SH à
6 chiffresNomenclature
combinée à
8 chiffres1)Catégorie Groupe Désignation (ATV) Importations
de l'UE
en 1990%É t a p e
d'intégration
580121 32 Tissus Velours et peluches par la trame, non coupés, de coton, autres
que genre éponge/rubanerie221 0,03% 3
580122 32 Tissus Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de coton,
autres que rubanerie4 688 0,67% 3
580123 32 Tissus Velours et peluches par la trame, de coton, nda 230 0,03% 3
580124 32 Tissus Velours et peluches par la chaîne, épinglés, de coton, autres que
genre éponge/rubanerie179 0,03% 3
580125 32 Tissus Velours et peluches par la chaîne, coupés, de coton, autres que
genre éponge/rubanerie1 470 0,21% 3
580126 32 Tissus Tissus de chenille, de coton, autres que rubanerie 22 0,00% 3
580131 32 Tissus Velours et peluches par la trame, non coupés, de fibres
synthétiques ou artificielles, autres que genre éponge/rubanerie63 0,01% 3
580132 32 Tissus Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de fibres
synthétiques/artificielles, autres que rubanerie34 0,00% 3
580133 32 Tissus Velours et peluches par la trame, de fibres synthétiques ou
artificielles, nda432 0,06% 3
580134 32 Tissus Velours et peluches par la chaîne, épinglés, de fibres
synthétiques ou artificielles, autres que genre éponge/rubanerie80 0,01% 3
580135 32 Tissus Velours et peluches par la chaîne, coupés, de fibres synthétiques
ou artificielles, autres que genre éponge/rubanerie1 337 0,19% 3
580136 32 Tissus Tissus de chenille, de fibres synthétiques ou artificielles, autres
que rubanerie27 0,00% 3
580190 90 137 Tissus Velours et peluches tissés et tissus de chenille, d'autres matières
textiles, autres que genre éponge/rubanerie44 0,01% 3
580220 32 Tissus Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles,
autres que rubanerie11 0,00% 3
580230 32 Tissus Surfaces textiles touffetées, autres que produits du n° 57.03 73 0,01% 3
580310 53 Tissus Tissus à points de gaze, de coton, autres que rubanerie 97 0,01% 3
580390 50 37 Tissus Tissus à points de gaze, d'autres matières textiles, autres que
rubanerie0 0,00% 3
580900 139 Tissus Tissus de fils de métal/filés métalliques, pour l'habillement, etc.,
nda92 0,01% 3
590210 114 Tissus Nappes tramées pour pneumatiques, de fils à haute ténacité de
nylon d'autres polyamides1 710 0,24% 3
590220 114 Tissus Nappes tramées pour pneumatiques, de fils à haute ténacité de
polyester490 0,07% 3
590290 114 Tissus Nappes tramées pour pneumatiques, de fils à haute ténacité de
rayonne viscose1 213 0,17% 3G/TMB/N/363
Page 12SH à
6 chiffresNomenclature
combinée à
8 chiffres1)Catégorie Groupe Désignation (ATV) Importations
de l'UE
en 1990%É t a p e
d'intégration
590691 63 Tissus Tissus caoutchoutés, de bonneterie, nda 1 135 0,16% 3
590800 114 Tissus Mèches en matières textiles, pour lampes, réchauds, etc.;
manchons et étoffes tricotées servant à leur fabrication105 0,01% 3
590900 114 Tissus Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles 722 0,10% 3
591000 114 Tissus Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles 590 0,08% 3
591110 114 Tissus Tissus pour la fabrication de garnitures de cordes et produits
analogues pour usages techniques689 0,10% 3
591120 114 Tissus Gazes et toiles à bluter, même confectionnées 416 0,06% 3
591131 114 Tissus Tissus utilisés sur machines à papier/machines similaires,
<650 g/m2186 0,03% 3
591132 114 Tissus Tissus utilisés sur machines à papier/machines similaires,
>/=650 g/m2542 0,08% 3
591140 114 Tissus Étreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses
d'huilerie, ou pour des usages techniques analogues, y comprisceux en cheveux71 0,01% 3
591190 114 Tissus Produits et articles textiles pour usages techniques, nda 2 255 0,32% 3
600110 63 Tissus Étoffes dites "à longs poils", en bonneterie 582 0,08% 3
600129 90 140 Tissus Étoffes à boucles, d'autres matières textiles, en bonneterie 21 0,00% 3
600199 90 140 Tissus Velours et peluches, d'autres matières textiles, en bonneterie,
nda34 0,00% 3
600210 63 Tissus Étoffes de bonneterie, >/=5% fils d'élastomères/caoutchouc,
largeur </=30 cm, nda278 0,04% 3
600220 31 63 Tissus Étoffes de bonneterie, d'une largeur n'excédant pas 30 cm, nda 108 0,02% 3
600220 90 140 Tissus Étoffes de bonneterie, d'une largeur n'excédant pas 30 cm, nda 27 0,00% 3
600230 63 Tissus Étoffes de bonneterie, >/=5% fils d'élastomères/caoutchouc,
largeur >30 cm, nda1 083 0,15% 3
600243 11 38 Tissus Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres synthétiques/artificielles,
nda2 216 0,31% 3
600243 19 63 Tissus Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres synthétiques/artificielles,
nda536 0,08% 3
600249 140 Tissus Étoffes de bonneterie-chaîne, d'autres matières, nda 43 0,01% 3
600293 10 38 Tissus Étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, nda 215 0,03% 3
600299 140 Tissus Étoffes de bonneterie, d'autres matières, nda 597 0,08% 3
630531 91-99 33 Tissus Sacs et sachets d'emballage, de lames de
polyéthylène/polypropylène40 077 5,69% 3
TOTAL DES TISSUS 140 141 3,60%G/TMB/N/363
Page 13SH à
6 chiffresNomenclature
combinée à
8 chiffres1)Catégorie Groupe Désignation (ATV) Importations
de l'UE
en 1990%É t a p e
d'intégration
610451 27 Vêtements Jupes, de laine ou de poils fins, en bonneterie, pour
femmes/fillettes121 0,02% 3
610452 27 Vêtements Jupes, de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes 1 525 0,22% 3
610453 27 Vêtements Jupes, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour
femmes/fillettes2 127 0,30% 3
610459 27 Vêtements Jupes, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour
femmes/fillettes208 0,03% 3
610721 24 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, de coton, en bonneterie, pour
hommes/garçonnets8 077 1,15% 3
610722 24 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques/artificielles,
en bonneterie, pour hommes/garçonnets639 0,09% 3
610729 24 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, d'autres matières textiles, en
bonneterie, pour hommes/garçonnets27 0,00% 3
610791 24 Vêtements Robes de chambre, etc., de coton, en bonneterie, pour
hommes/garçonnets792 0,11% 3
610792 24 Vêtements Robes de chambre, etc., de fibres synthétiques/artificielles, en
bonneterie, pour hommes/garçonnets49 0,01% 3
610799 24 Vêtements Robes de chambre, etc., d'autres matières textiles, en bonneterie,
pour hommes/garçonnets9 0,00% 3
610831 24 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, de coton, en bonneterie, pour
femmes/fillettes18 621 2,64% 3
610832 24 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques/artificielles,
en bonneterie, pour femmes/fillettes2 467 0,35% 3
610839 24 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, d'autres matières textiles, en
bonneterie, pour femmes/fillettes13 0,00% 3
610891 24 Vêtements Robes de chambre, etc., de coton, en bonneterie, pour
femmes/fillettes3 561 0,51% 3
610892 24 Vêtements Robes de chambre, etc., de fibres synthétiques/artificielles, en
bonneterie, pour femmes/fillettes986 0,14% 3
610899 10 24 Vêtements Robes de chambre, etc., d'autres matières textiles, en bonneterie,
pour femmes/fillettes5 0,00% 3
611110 10 10 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, de laine/poils fins, en
bonneterie, pour bébés3 0,00% 3
611110 90 68 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, de laine/poils fins, en
bonneterie, pour bébés38 0,01% 3
611120 10 10 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, de coton, en bonneterie,
pour bébés47 0,01% 3G/TMB/N/363
Page 14SH à
6 chiffresNomenclature
combinée à
8 chiffres1)Catégorie Groupe Désignation (ATV) Importations
de l'UE
en 1990%É t a p e
d'intégration
611120 90 68 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, de coton, en bonneterie,
pour bébés14 575 2,07% 3
611130 10 10 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, de fibres synthétiques, en
bonneterie, pour bébés27 0,00% 3
611130 90 68 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, de fibres synthétiques, en
bonneterie, pour bébés4 179 0,59% 3
611190 10 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, d'autres matières textiles,
en bonneterie, pour bébés57 0,01% 3
611211 73 Vêtements Survêtements de sport (training), de coton, en bonneterie 10 073 1,43% 3
611212 73 Vêtements Survêtements de sport (training), de fibres synthétiques, en
bonneterie15 484 2,20% 3
611219 73 Vêtements Survêtements de sport (training), d'autres matières textiles, en
bonneterie364 0,05% 3
611610 10 Vêtements Gants en bonneterie, imprimés, enduits ou recouverts de
matières plastiques/caoutchouc7 146 1,02% 3
611691 10 Vêtements Ganterie, de laine ou de poils fins, en bonneterie, nda 275 0,04% 3
611692 10 Vêtements Ganterie, de coton, en bonneterie, nda 5 041 0,72% 3
611693 10 Vêtements Ganterie, de fibres synthétiques, en bonneterie, nda 1 727 0,25% 3
611699 10 Vêtements Ganterie, d'autres matières textiles, en bonneterie, nda 70 0,01% 3
620119 161 Vêtements Manteaux et articles similaires, d'autres matières textiles, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie119 0,02% 3
620191 21 Vêtements Anoraks et articles similaires, de laine/poils fins, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie624 0,09% 3
620192 21 Vêtements Anoraks et articles similaires, de coton, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie20 494 2,91% 3
620193 21 Vêtements Anoraks et articles similaires, de fibres synthétiques/artificielles,
pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie22 668 3,22% 3
620199 161 Vêtements Anoraks et articles similaires, d'autres matières textiles, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie761 0,11% 3
620219 161 Vêtements Manteaux et articles similaires, d'autres matières textiles, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie110 0,02% 3
620291 21 Vêtements Anoraks et articles similaires, de laine/poils fins, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie402 0,06% 3
620292 21 Vêtements Anoraks et articles similaires, de coton, pour femmes/fillettes,
autres qu'en bonneterie8 019 1,14% 3
620293 21 Vêtements Anoraks et articles similaires, de fibres synthétiques/artificielles,
pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie21 334 3,03% 3G/TMB/N/363
Page 15SH à
6 chiffresNomenclature
combinée à
8 chiffres1)Catégorie Groupe Désignation (ATV) Importations
de l'UE
en 1990%É t a p e
d'intégration
620299 161 Vêtements Anoraks et articles similaires, d'autres matières textiles, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie667 0,09% 3
620319 90 161 Vêtements Costumes ou complets, d'autres matières textiles, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie245 0,03% 3
620329 90 161 Vêtements Ensembles, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets,
autres qu'en bonneterie52 0,01% 3
620339 90 161 Vêtements Vestons, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets,
autres qu'en bonneterie1 235 0,18% 3
620349 90 161 Vêtements Pantalons et shorts, d'autres matières textiles, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie1 174 0,17% 3
620419 90 161 Vêtements Costumes tailleurs, d'autres matières textiles, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie446 0,06% 3
620429 90 161 Vêtements Ensembles, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes,
autres qu'en bonneterie335 0,05% 3
620439 90 161 Vêtements Vestes, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres
qu'en bonneterie1 509 0,21% 3
620449 90 161 Vêtements Robes, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres
qu'en bonneterie307 0,04% 3
620451 27 Vêtements Jupes, de laine ou de poils fins, pour femmes/fillettes, autres
qu'en bonneterie941 0,13% 3
620452 27 Vêtements Jupes, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie 8 228 1,17% 3
620453 27 Vêtements Jupes, de fibres synthétiques, pour femmes/fillettes, autres qu'en
bonneterie5 955 0,85% 3
620459 10 27 Vêtements Jupes, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres
qu'en bonneterie6 396 0,91% 3
620459 90 161 Vêtements Jupes, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres
qu'en bonneterie630 0,09% 3
620469 90 161 Vêtements Pantalons et shorts, d'autres matières textiles, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie1 257 0,18% 3
620590 161 Vêtements Chemises, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets,
autres qu'en bonneterie2 328 0,33% 3
620690 161 Vêtements Chemisiers et blouses, d'autres matières textiles, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie517 0,07% 3
620711 18 Vêtements Slips et caleçons, de coton, pour hommes/garçonnets, autres
qu'en bonneterie1 976 0,28% 3
620719 18 Vêtements Slips et caleçons, d'autres matières textiles, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie493 0,07% 3G/TMB/N/363
Page 16SH à
6 chiffresNomenclature
combinée à
8 chiffres1)Catégorie Groupe Désignation (ATV) Importations
de l'UE
en 1990%É t a p e
d'intégration
620721 18 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie3 194 0,45% 3
620722 18 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques/artificielles,
pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie1 243 0,18% 3
620729 18 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, d'autres matières textiles, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie27 0,00% 3
620791 18 Vêtements Robes de chambre, etc., de coton, pour hommes/garçonnets,
autres qu'en bonneterie3 657 0,52% 3
620792 18 Vêtements Robes de chambre, etc., de fibres synthétiques/artificielles, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie99 0,01% 3
620799 18 Vêtements Robes de chambre, etc., d'autres matières textiles, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie33 0,00% 3
620811 18 Vêtements Combinaisons et jupons, de fibres synthétiques/artificielles,
pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie81 0,01% 3
620819 18 Vêtements Combinaisons et jupons, d'autres matières textiles, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie83 0,01% 3
620821 18 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour femmes/fillettes,
autres qu'en bonneterie2 790 0,40% 3
620822 18 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques/artificielles,
pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie2 175 0,31% 3
620829 18 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, d'autres matières textiles, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie210 0,03% 3
620891 18 Vêtements Slips, peignoirs de bain, etc., de coton, pour femmes/fillettes,
autres qu'en bonneterie8 262 1,17% 3
620892 18 Vêtements Slips, peignoirs de bain, etc., de fibres synthétiques/artificielles,
pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie1 045 0,15% 3
620899 18 Vêtements Slips, peignoirs de bain, etc., d'autres matières textiles, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie200 0,03% 3
620910 68 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, de laine ou de poils fins,
pour bébés, autres qu'en bonneterie22 0,00% 3
620920 68 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, de coton, pour bébés,
autres qu'en bonneterie8 006 1,14% 3
620930 68 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, de fibres synthétiques,
pour bébés, autres qu'en bonneterie2 986 0,42% 3
620990 68 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, d'autres matières textiles,
pour bébés, autres qu'en bonneterie113 0,02% 3
621139 161 Vêtements Vêtements, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets,
autres qu'en bonneterie, nda222 0,03% 3G/TMB/N/363
Page 17SH à
6 chiffresNomenclature
combinée à
8 chiffres1)Catégorie Groupe Désignation (ATV) Importations
de l'UE
en 1990%É t a p e
d'intégration
621149 161 Vêtements Vêtements, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes,
autres qu'en bonneterie, nda386 0,05% 3
621310 160 Vêtements Mouchoirs et pochettes, de soie/déchets de soie, autres qu'en
bonneterie37 0,01% 3
TOTAL DES VÊTEMENTS 242 427 6,22%
1) Sauf indication contraire, l'ensemble de la position SH à 6 chiffres est intégrée
TOTAL DU COMMERCE 3 894 668
TOTAL DE LA PREMIÈRE ÉTAPE 631 128 16,20%
TOTAL DE LA DEUXIÈME ÉTAPE 666 205 17,11%
TOTAL DE LA TROISIÈME ÉTAPE 704 037 18,08%
TOTAL DES PRODUITS INTÉGRÉS 5 896 038 51,39%
__________