. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/N/LCA/21
1er décembre 2003
(03-6372)
Comité des obstacles techniques au commerce Original:  anglais
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   SAINTE-LUCIE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):      
2. Organisme responsable:   Saint Lucia Bureau of Standards  (Bureau de normalisation de
Sainte-Lucie)
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:      
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
Produits de confiserie à base de chocolat et produits à base de cacao
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   *SLNS 20:  1995 Specification
for Chocolate Confectionery and Cocoa Products  (Spécification concernant les produits de
confiserie à base de chocolat et les produits à base de cacao)
6. Teneur:   Cette norme est applicable aux produits ci-après:
a) produits de confiserie à base de chocolat;
b) beurre de cacao destiné à être utilisé dans des aliments, des produits
pharmaceutiques ou cosmétiques;  et
c) poudre de cacao et cacao Creola  destinés à l'élaboration de boissons et d'arômes.
Elle n'est pas applicable aux:a) aliments autres que les produits de confiserie à base de chocolat dans lesquels le
chocolat ou la poudre de cacao ne sont présents que sous forme d'arômes, ou
b) produits pharmaceutiques ou cosmétiques contenant du beurre de cacao comme
ingrédient.
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:
Établir des niveaux de qualité pour les produits de confiserie à base de chocolat et les
produits à base de cacao fabriqués ou commercialisés à Sainte-LucieG/TBT/N/LCA/21
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8. Documents pertinents:   Cette norme a été élaborée à l'aide des sources ci-après:
a) Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex):
CODEX STAN 87-1981 – Norme pour le chocolat
CODEX STAN 105-1981 – Norme pour la poudre de cacao
CODEX STAN 86-1981 – Norme pour le beurre de cacao
b) Canada, Règlement sur les aliments et drogues – Titre 4;c) Règlements des États-Unis sur les médicaments et les produits alimentaires
9. Date projetée pour l'adoption:
Date projetée pour l'entrée en vigueur: }En vigueur
10. Date limite pour la présentation des observations:   En vigueur
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [  ] ou
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Saint Lucia Bureau of Standards (SLBS)
TBT Enquiry Point
Heraldine Rock Building, 4th floor
John Compton Highway
Castries
Sainte-Lucie
Antilles
Téléphone: (758) 4530049, 4560546, 4684235
Téléfax: (758) 4523561
Courrier électronique: slbs@candw.lc
Site Web: www.slbs.org.lc