ORGANISATION MONDIALE G/TMB/N/290
22juillet 1997
DUCOMMERCE(97-3010)
Original: anglais Organe desupervision destextiles
ACCORD SUR LESTEXTILES ETLESVETEMENTS
Notification autitredel'article 2:17
ETATS-UNIS
Dispositions administratives convenues avecl'Uruguay
LesEtats-Unis ontfaitparvenir àl'Organe desupervision destextiles unenotification autitre
duparagraphe 17del'article 2.L'OSpT distribue cettenotification auxMembres del'OMC pour
information.G/TMB/N/290
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Secrétariat général delaPrésidence
Bureau duReprésentant desEtats-Unis pour
lesquestions commerciales internationales
Le28février 1997
Monsieur l'Ambassadeur,
Vous trouverez ci-joint unenotification, présentée parlegouvernement demonpaysautitre
del'article 2:17del'Accord surlestextiles etlesvêtements, desdispositions administratives concernant
lespayssuivants: Brésil, Colombie, Corée, Costa Rica, Emirats arabes unis, Fidji, Haïti, Hongrie,
Inde, Indonésie, Macao, Malaisie, Philippines, Qatar, Roumanie, SriLanka, Thaïlande etUruguay.1
Veuillez agréer, Monsieur l'Ambassadeur, lesassurances demahaute considération.
(signé) RitaHayes
Ambassadeur
Négociateur enchefpourlestextiles
Monsieur l'Ambassadeur András Szepesi
Président
Organe desupervision destextiles
Organisation mondiale ducommerce
Centre William Rappard
154,ruedeLausanne
1211 Genève
1Leprésent document contient lesdispositions administratives convenues avecl'Uruguay. Lesdispositions
convenues avec lesautres Membres énumérés ci-dessus feront l'objet dedocuments distincts.
Note: L'annexe Bmentionnée dans letexte contient lalistedesrestrictions notifiées parlesEtats-Unis
conformément àl'article 2:1etnefaitdonc paspartie desdispositions administratives.G/TMB/N/290
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URUGUAY
Lesdispositions ci-après sonttirées del'Accord bilatéral surlestextiles etlesvêtements conclu
entre lesEtats-Unis etl'Uruguay le31octobre 1994; ellesontétéjugées nécessaires àlamiseen
oeuvre satisfaisante desrestrictions notifiées àl'Organe desupervision destextiles autitredel'article 2:1
del'Accord surlestextiles etlesvêtements.
Ajustements autitredelaflexibilité
5.A)I) Leplafond spécifique fixédansl'annexe Bpourra êtredépassé aucours d'unepériode
d'application del'Accord, enplusdel'ajustement prévu àl'alinéa B),aumoyen d'une
utilisation anticipée (emprunt d'unefraction duplafond spécifique delapériode
d'application suivante) et/ou d'unreport (utilisation dumétrage inutilisé (fraction
inutilisée) duplafond spécifique delapériode d'application précédente) àconcurrence
de11pourcent, lapartdel'utilisation anticipée nepouvant dépasser 7pourcent.
II) Aucun report neserapossible aucours delapremière période d'application del'Accord.
Aucuneutilisationanticipéeneserapossibleaucoursdeladernièrepérioded'application
del'Accord.
III) Toutmétrage inutilisé (fraction inutilisée) disponible dansunecatégorie pourra être
utilisé pourunreport conformément auxdispositions duprésent accord.
B) Aucours d'unepériode d'application del'Accord, lesplafonds spécifiques fixésdansl'annexe B
pourront êtredépassés paruntransfert àconcurrence de7pourcentpourlesproduits enlaine
etde6pourcentpourlesproduits encoton, àcondition quecedépassement soitcompensé
parunabaissement correspondant enéquivalent mètres carrés d'unouplusieurs autre(s)
plafond(s) spécifique(s) aucours delamême période d'application del'Accord selon les
dispositions prévues àl'annexe B.
Dispositions enmatière derépartition
7. Legouvernement delaRépublique orientale del'Uruguay feratoutsonpossible pourqueles
exportations verslesEtats-Unis desproduits textiles indiqués àl'annexe Asoient effectuées àintervalles
réguliers aucours dechaque période d'application del'Accord, entenant compte desfacteurs saisonniers
normaux.
Aidefournie parlesEtats-Unis pourmettre enoeuvre lesdispositions enmatière delimitation
8. LegouvernementdelaRépubliqueorientaledel'Uruguayadministrerasonsystèmederégulation
desexportations danslecadre duprésent accord. Legouvernement desEtats-Unis pourra aider le
gouvernement delaRépublique orientale del'Uruguay àmettre enoeuvre lesdispositions duprésent
accord enmatière delimitation enrégulant, surlabasedeladated'exportation, lesimportations de
produits textiles indiqués àl'annexe A.
Imputations encasdedépassement duquantum
9.A)LesEtats-Unis pourront refuser d'admettre lesexportations enprovenance del'Uruguay en
dépassement desplafonds autorisés. Lesexpéditions dontl'admission auraétérefusée pourront
êtreadmises auxEtats-Unis etêtreimputées surleplafond delapériode d'application de
l'Accord suivante.G/TMB/N/290
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B) Lesexportations enprovenance del'Uruguay endépassement desplafonds autorisés, sielles
sontadmises auxEtats-Unis pendant cettepériode, seront imputées surleplafond delapériode
suivante.
C) ToutemesurepriseconformémentauxalinéasA)etB)duprésentparagrapheserasanspréjudice
desdroits dechaque partie enmatière deconsultations.
Echange dedonnées
10.A)LegouvernementdesEtats-Unisd'Amériquefourniradanslesmoindresdélaisaugouvernement
delaRépublique orientale del'Uruguay desdonnées surlesimportations mensuelles aux
Etats-Unis desproduits textiles indiqués àl'annexe Aenprovenance del'Uruguay.
B) Legouvernement delaRépublique orientale del'Uruguay fournira danslesmoindres délais
augouvernement desEtats-Unis d'Amérique desdonnées surlesexportations mensuelles vers
lesEtats-Unis desproduits textiles indiqués àl'annexe Aenprovenance del'Uruguay.
C) Chaque gouvernement convient defournir danslesmoindres délais toutes autres données
statistiques demandées parl'autre gouvernement quisontnécessaires àlamiseenoeuvre de
l'Accord.
Dispositions administratives
11. Desdispositions administratives oudesajustements mutuellement satisfaisants peuvent être
convenus après consultations pourrésoudre desproblèmes mineurs découlant delamiseenoeuvre
del'Accord, ycompris desdivergences concernant despoints deprocédure oulefonctionnement de
l'Accord.
Consultations surdesquestions relatives àlamiseenoeuvre
12. Legouvernement desEtats-Unis etlegouvernement delaRépublique orientale del'Uruguay
conviennent detenirdesconsultations, àlademande del'autregouvernement, ausujetdetoutequestion
concernant lamiseenoeuvre duprésent accord.
Arrangement concernant lesvisas
15. Legouvernement desEtats-Unis etlegouvernement delaRépublique orientale del'Uruguay
seconformeront àl'Arrangement concernant lesvisas établi parunéchange denotes les24aoûtet
13septembre 1984.
Produits defabrication artisanale
17. Conformément àl'article 12:3del'Arrangement, lesproduits defabrication artisanale faits
àlamain obtenus àpartir detissus tissés surmétier àmain neseront pasassujettis auxdispositions
duprésent accord.
Coopération envued'empêcher lecontournement
Legouvernement desEtats-Unis prend actedufaitqu'iln'yajamais eudecasdecontournement
impliquant l'Uruguay.G/TMB/N/290
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18.A)Enconformité avecleursloisetprocédures intérieures, legouvernement desEtats-Unis etle
gouvernement delaRépublique orientale del'Uruguay conviennent deprendre lesmesures
nécessaires pourfairefaceaucontournement, enquêter surlecontournement et,s'ilyalieu,
engager uneaction juridique et/ou administrative pourempêcher lecontournement duprésent
accord parlejeudelaréexpédition, dudéroutement, delafausse déclaration concernant le
paysd'origine, oudelafalsification dedocuments officiels.
B) Lesdeuxpartiesconviennentdecoopérerpleinement,enconformitéavecleursloisetprocédures
intérieures, danslescasdecontournement oudecontournement présumé del'Accord, pour
fairefaceauxproblèmes découlant ducontournement etpourétablir lesfaitspertinents sur
leslieux d'importation, d'exportation et,lecaséchéant, deréexpédition. Cette coopération,
danslamesure oùelleestenconformité aveclesloisetprocédures intérieures, comprendra
uneenquête surlespratiques decontournement; l'échange dedocuments, decorrespondance,
derapports etd'autres renseignements pertinents danslamesure dupossible, etlafacilitation
desvisites conjointes d'installations etdescontacts pardesreprésentants desdeuxparties, sur
demande etcasparcas.Siunepartie souhaite effectuer uneouplusieurs visites d'usines, elle
eninformera parécritlesautorités del'autre partie (c'est-à-dire lesautorités douanières des
Etats-UnisouleMinistèredel'économieetdesfinancesdel'Uruguay)deuxsemainesàl'avance,
endonnant lesraisons decetteoudecesvisites. Lesusines neseront pasprévenues àl'avance
delavisite. Avant decommencer lavisite, ilseranécessaire d'obtenir l'autorisation d'un
responsable del'établissement. Unefoislavisite terminée, lapartie quil'aura faite
communiquera sonrapport auxautorités gouvernementales compétentes del'autre partie.
C) Sil'unedesparties adesraisons deconsidérer queleprésent accord esttourné, ellepourra
demander l'ouverture deconsultations pourexaminer laoulesquestions concernées envue
dechercher unesolution mutuellement satisfaisante. Chaque partie convient detenir ces
consultations danslesmoindres délais, enlesengageant dansles30jours suivant ladatede
laréception, parunepartie, d'unedemande dûment motivée présentée parl'autre partie et
enlesterminant dansles90jours, àmoins quecettedurée nesoitprorogée d'uncommun
accord, etdecoopérer pleinement danslesconditions énoncées àl'alinéa B)ci-dessus. Les
actions decetypeseront notifiées àl'OSTaccompagnées detoutes lesjustifications pertinentes.
D) Aucasoùlesparties neseraient pasenmesure deparvenir àunesolution satisfaisante aucours
desconsultations prévues àl'alinéa C),lesgouvernements del'Uruguay etdesEtats-Unis
conviennent que,danslescasoùdeséléments permettant d'établir clairement l'existence d'un
contournement ontétéfournis, lesEtats-Unis pourront imputer surlesplafonds quantitatifs
delaoudescatégories oùilyaeuréexpédition unequantité nedépassant paslaquantité de
produits originaires del'Uruguay réexpédiée. Lesquantités réexpédiées etlepaysd'origine
seront ceuxqueladouane desEtats-Unis auradéterminés. Legouvernement delaRépublique
orientale del'Uruguay etlegouvernement desEtats-Unis conviennent enoutre quedes
imputations surlesplafonds quantitatifs delaoudescatégories oùilyaeuréexpédition établis
autitreduprésent accord pourront êtreeffectuées danslescassuivants: a)lesEtats-Unis sont
enpossession derenseignements factuels qu'ilsontfournis augouvernement del'Uruguay
démontrant avecunegrande probabilité l'existence d'uncontournement; b)lesEtats-Unis ont
demandélacoopérationdel'Uruguayoudesrenseignementsrelatifsàuncontournementpossible,
dontlegouvernement uruguayen dispose ouqu'ilpourrait raisonnablement obtenir; etc)le
gouvernementuruguayenn'apasfourniderenseignementsoun'apascoopérépendantlapériode
deconsultation indiquée àl'alinéa C)ci-dessus. Lesactions decetypeseront notifiées à
l'Organe desurveillance destextiles ouàsonsuccesseur, accompagnées detoutes les
justifications pertinentes.G/TMB/N/290
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E) AucasoùlesEtats-Unis choisiraient d'exercer leurdroit, autitredel'alinéa D)d'imputer
uneoudesquantités surlesplafonds quantitatifs d'unpays, lorsque descasrépétés de
contournementsontétéprouvéspendantlapérioded'applicationdel'Accordencoursoupendant
l'année immédiatement antérieure, ilspourront imputer surleplafond quantitatif delaoudes
catégories oùilyaeuréexpédition jusqu'autriple desquantités réexpédiées, àcondition que
cesdéductions soient réparties demanière égale surchacune destroisannées quisuivent. Les
deuxparties conviennent quelesEtats-Unis nepourront recourir auxdispositions susvisées
quesiaumoins troiscasdecontournement parl'Uruguay ontétéétablis pendant l'année
d'application del'Accord encours oupendant l'année immédiatement antérieure, etque
l'Uruguay n'applique aucune mesure ouquelesmesures qu'ilaappliquées sontinsuffisantes
pourrégler leproblème decontournements répétés.
F) Dans lescasoùilexiste deséléments depreuve démontrant clairement quedesmarchandises
originaires d'unautrepaysonttransité parl'Uruguay verslesEtats-Unis comme s'ils'agissait
deproduits uruguayens, legouvernement delaRépublique orientale del'Uruguay etle
gouvernement desEtats-Unis conviennent deprendre uneaction appropriée. Cetteaction pourra
comprendre l'introduction delimitations danslaoulescatégories oùilyaeuréexpédition
oul'imputation danslaoulescatégories concernées delaquantité demarchandises ainsi
expédiées surlesplafonds quantitatifs fixéspourlesexpéditions originaires del'Uruguay au
titreduprésent accord pourl'année encours. Lesactions decetype, ainsiquelemoment
oùellesinterviendront etleurportée, pourront êtredécidés après quedesconsultations auront
eulieuenvued'arriver àunesolution mutuellement satisfaisante, etseront notifiés àl'OST,
ouàsonsuccesseur, accompagnés detoutes lesjustifications pertinentes. Cesconsultations
auront lieudanslesmoindres délais, commen çantdansles30jours suivant ladatedela
réception, parunepartie, d'unedemande dûment motivée présentée parl'autre partie, etse
terminant dansles90jours, àmoins queladurée n'ensoitprorogée d'uncommun accord.
Silesparties nesontpasenmesure deparvenir àunesolution satisfaisante, legouvernement
uruguayen etlegouvernement desEtats-Unis conviennent que,danslescasoùdeséléments
permettant d'établir clairement l'existence d'uncontournement ontétéfournis, lesEtats-Unis
pourront introduire unelimitation ou,aucasoùunelimitation existe déjà, pourront imputer
surlesplafonds quantitatifs établis autitreduprésent accord, danslacatégorie oùilyaeu
réexpédition, unequantité équivalente àlaquantité deproduits réexpédiés vial'Uruguay.
G) Lesparties notent que,danscertains casdecontournement, desréexpéditions peuvent transiter
pardespaysoudeslieux sansquelesmarchandises dontellessontconstituées ysubissent
demodifications oudetransformations. Elles notent qu'iln'estpastoujours réalisable pour
cespaysouceslieux detransit d'exercer uncontrôle surdetelles expéditions.
H) Lesparties conviennent quelesfausses déclarations concernant lateneur enfibres, lesquantités,
ladésignationoulaclassificationdesmarchandisesvontaussiàl'encontredel'objectifduprésent
accord. Dans lescasoùilexiste deséléments depreuve selon lesquels unetelledéclaration
aétéfaiteàdesfinsdecontournement, lesdeuxparties conviennent deprendre desmesures
appropriées, enconformité avecleurs loisetprocédures intérieures, contre lesexportateurs
oulesimportateurs encause. Aucasoùunedesparties considérerait queleprésent accord
esttourné parlejeudecesfausses déclarations etqu'aucune mesure administrative n'est
appliquée, ouquelesmesures administratives appliquées sontinsuffisantes, pourfaireface
àcecontournementet/oulecontrecarrer,elleengageradanslesmoindresdélaisdesconsultations
aveclapartie encause envuedechercher unesolution mutuellement satisfaisante. Ces
consultationsdevraientavoirlieudanslesmoindresdélais,commençantdansles30jourssuivant
ladatedelaréception parunepartie, d'unedemande dûment motivée présentée parl'autre
partie, etseterminant dansles90jours, àmoins queladurée n'ensoitprorogée d'uncommun
accord. Aucasoùlesparties neseraient pasenmesure deparvenir àunesolution satisfaisante,G/TMB/N/290
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legouvernement delaRépublique orientale del'Uruguay etlegouvernement desEtats-Unis
conviennent que,dans lescasoùdeséléments depreuve solides concernant cesfausses
déclarations ontétéfournis, lesEtats-Unis pourront déduire desplafonds quantitatifs établis
pourl'année d'application del'Accord encours unequantité équivalant àlaquantité deproduits
surlaquelle porte lafausse déclaration oulafausse classification. Laprésente disposition n'a
paspourobjetd'empêcher lesparties d'opérer desajustements techniques lorsque deserreurs
ontétécommises parinadvertance dansdesdéclarations. Lesactions decetypeseront notifiées
àl'Organe desurveillance destextiles ouàsonsuccesseur, accompagnées detoutes les
justifications pertinentes.
I) S'ils'avère nécessaire derecourir àundesajustements prévus auxalinéas D),E),F)etH),
lesEtats-Unis exploreront avecl'Uruguay toutes lespossibilités d'arriver àunesolution
mutuellement satisfaisante avant derecourir àdesactions decetype, ycompris encequi
concerne lemoment oùellesinterviendraient etleurportée. Lesmesures prises autitredes
alinéas D),E),F)etH)pourront êtresoumises parl'uneoul'autre desparties àl'Organe de
surveillance destextiles ouàsonsuccesseur pourrecommandation.G/TMB/N/290
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ANNEXE A
Catégorie Désignation Coefficient Unité
334 Pardessus etmanteaux, pour hommes etgarçonnets 34,5 Douzaine
335 Manteaux, pour femmes etfillettes 34,5 Douzaine
410 Tissus delaine 1,0 m2
410A Tissus delaine cardée 1,0 m2
410B Tissus delaine peignée 1,0 m2
433 Vestes delaine, pour hommes etgarçonnets 30,10 Douzaine
434 Pardessus etmanteaux delaine, pour hommes et
garçonnets45,10 Douzaine
435 Manteaux delaine, pour femmes etfillettes 45,10 Douzaine
442 Jupes enlaine 15,0 Douzaine