. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/281 
17 février 2004 
 (04-0646) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés: 
2. Organisme responsable:   Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Ours malais ( Helarctos malayanus ) en provenance d'Australie 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
Australie 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   Import health standard for the 
importation of Malayan Sun Bears Helarctos malayanus from Australia  (Norme sanitaire 
d'importation concernant l'im portation d'ours malais ( Helarctos malayanus ) en provenance 
d'Australie) – En anglais, 13 pages 
6. Teneur:  Norme sanitaire régissant l'importation dans des installations zoologiques 
néozélandaises d'ours malais ( Helarctos malayanus ) en provenance d'Australie.  Ce texte 
prévoit la mesure préventive ci -après contre des maladies dont il convient de se protéger: 
• seuls peuvent être importés des ours nés et élevés dans des installations zoologiques 
australiennes dans des conditions sanitaires spécifiées 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité des produits alimentaires, [ X] santé des animaux, 
[ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites  
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [  ] Organisation mondiale de la santé animale, 
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux, [ X] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement  en quoi le texte notifié est différent:  
9. Documents pertinents et langue(s) dans laqu elle (lesquelles) ils sont disponibles:  Néant 
10. Date projetée pour l'adoption:   19 avril 2004 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:   19 avril 2004 G/SPS/N/NZL/281 
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 12. Date limite pour la présentation des observations:  12 avril 2004 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:    
Rachel Gordon, National Adviser, Internat ional Trade, Animal Biosecurity Group, 
MAF Biosecurity Authority, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle-Zélande) 
Téléphone:   (+64) 4 498 9804 
Téléfax:   (+64) 4 474 4133 Courrier électronique:  gordonr@maf.govt.nz
 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   
Sally Griffin , Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, 101-103 The Terrace, 
Wellington (Nouvelle-Zélande) 
Téléphone:   +64 4 474 4140 
Téléfax:   +64 4 470 2730 
Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz  
Site web:  www.maf.govt.nz/biosecurity/sps/tran sparency/notifications/index.htm