No. _____________________ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SECRET/HS96/20/Rev.1
15 mars 2002
(02-1351)
Original:  anglais
MODIFICATIONS APPORTÉES AU SYSTÈME HARMONISÉ EN 1996
Liste XIII - Nouvelle-Zélande
Communication de documentation
Révision
La Mission permanente de la Nouvelle-Zélande a fait parvenir au Secrétariat la
communication ci-après, datée du 18 février 2002.
_______________
La Nouvelle-Zélande a le plaisir de faire savoir qu'elle a achevé ses consultations avec tous
les pays qui avaient émis des réserves au sujet des transpositions de sa Liste XIII dans le SH96.  La
Liste XIII rectifiée vous a été communiquée par voie électronique avec des tables de concordance.
Nous vous serions reconnaissants de bien vouloir faire distribuer aux Membres de l'OMC la présente
lettre avec la Liste XIII rectifiée.
Nous énumérons ci-après les modifications spéc ifiques apportées à notre Liste à la suite de
ces consultations.
La réserve spécifique des États-Unis était la suivante:
SH 7005.10.90 Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non
réfléchissante:  autre
Les États-Unis ont souligné que le droit sur ce produit aurait dû être consolidé à 5 pour cent
ad valorem  et non à 8 pour cent.  La correction a été apportée dans notre Liste XIII.
Il est rendu compte ci-après de manière détaillée des réserves spécifiques des Communautés
européennes et de leurs discussions avec la Nouvelle-Zélande.
0207.27 Morceaux et abats de dindes et dindons, congelés
Les CE ont fait observer qu'aucun taux de base ni aucun taux consolidé n'était mentionné pour
ces produits, ce qui est maintenant corrigé et indiqué comme suit:
Tariff Item Number Product Description Base rate Bound rate
0207.27.10 ---Livers 20.0 12.8
0207.27.90 ---Other 28.5 18.2G/SECRET/HS96/20/Rev.1
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0405.20 Pâtes à tartiner laitières
Les CE ont demandé des précisions sur les produits visés par les pâtes à tartiner laitières.  Les
précisions ci-après ont été fournies sur le s produits visés par la position du SH 0405.20.00.
Tariff Item
NumberProduct Description Base rate Bound rate Implementation
Period
0405.20.00 -Dairy Spreads
--With a milk fat content of 39%
or more but less than 75%37.5 10.5 1997
-- With a milk fat content of 75%
or more but less than 80%10 6.4
0504.00.00 Boyaux, vessies et estomacs d'animaux
Les CE ont fait observer que la désignation, par la Nouvelle-Zélande, des produits relevant de
cette position ne comprenaient pas les produits frais et réfrigérés .  La Nouvelle-Zélande a modifié la
désignation de ces produits afin qu'ils comprennent les produits frais et réfrigérés.
1212 Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre
Les CE ont demandé que la désignation des produits relevant de la position du SH 1212
comprenne les produits réfrigérés et congelés.  La Liste en tient maintenant compte.
Définition des produits agricoles
Les CE ont fait observer qu'elles considéraient que les produits visés par l'Accord sur
l'agriculture devaient continuer d'être visés par cet accord après les modifications du SH96.  Vousavez recommandé que la Nouvelle-Zélande fasse figurer les positions ci-après et les engagements
tarifaires correspondants dans la Section I-A (Produits agricoles - Droits) et non dans la Section II
(Autres produits):
- Sous-position 2905.45 (glycérol)
- Lignes tarifaires 3302.10.10 à 3302.10.89 incluses (préparations à base de substances
odoriférantes, utilisées pour la fabrication de boissons)
La Nouvelle-Zélande a répondu que ni les positions 2905.45 ni les positions 3302.10 ne
figuraient dans la Section I-A de la liste annexée à l'Accord sur l'agriculture.  Elle a recommandé aux
CE de soulever cette question dans le contexte du nouveau cycle de négociations sur l'agriculture.
Les CE en sont convenues et ont fait observer qu'elles avaient présenté un document sur cette questiondans le cadre de l'AER au Comité de l'agriculture.  La Nouvelle-Zélande n'a apporté aucune
modification à sa Liste en ce qui concerne ces produits.
3302.10 Préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour
la fabrication de boissons
Les CE ont noté que les produits qui étaient auparavant classés dans les positions 2106.90.09,
2208.10.51 et 2208.10.59 ne faisaient pas l'objet du même traitement tarifaire en étant classés dans les
nouvelles positions 3302.10.10, 3302.10.81 et 3302.10.89, et ont demandé que des corrections soient
apportées à cet égard.  La Nouvelle-Zélande a admis ces erreurs et les a corrigées comme suit:G/SECRET/HS96/20/Rev.1
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Tariff item
numberDescription of Products Bound rate of duty
33.02 Mixtures of odoriferous substances and mixtures (including alcoholic solutions)
with a basis of one or more of these substances, of a kind used as raw materials
in industry; other preparations based on odoriferous
3302.10 - Of a kind used in the food or drink industries:
--Preparations based on one or more odoriferous substances (including alcoholicsolutions) of a kind used for the manufacture of beverages:
3302.10.10 ---Of an alcoholic strength by volume not ex ceeding 0.5% vol. 10.5
---Other
3302.10.20 ----Containing not more than 1.15% vol. 12.3
----Containing more than 1.15% vol., but not more than 2.5% vol.,
3302.10.31 ----- Further manufacture in a licensed manufacturing area 12.3
3302.10.39 ----- Other 12.3
3302.10.41 ----- For further manufacture in a licensed manufacturing area 12.3
3302.10.49 ----- Other 12.3
---- Containing more than 6% vol., but not more than 9% vol.;
3302.10.51 ----- For further manufacture in a licensed manufacturing area 12.3
3302.10.59 ----- Other 12.3
----Containing more than 9% vol., but not more than 14% vol.,
3302.10.61 ----- For further manufacture in a licensed manufacturing area 12.3
3302.10.69 ----- Other 12.3
---- Containing more than 14% vol., but not more than 23% vol.,
3302.10.71 ----- For further manufacture in a licensed manufacturing area 12.3
3302.10.79 ----- Other 12.3
----Other:
3302.10.81 ----- For further manufacture in a licensed manufacturing area 0
3302.10.89 ----- Other 0
3302.10.90 -- Other 0
3302.90.00 - Other 10
8456.99.10 Machines-outils électrochimiques
Les CE ont noté que le taux consolidé pour cette position était erroné.  Une correction a été
apportée et le taux non consolidé pour cette position aurait dû être de zéro pour cent et la
sous-position "autres" aurait dû être consolidée à 5 pour cent.  Il en a été tenu compte dans notre Liste.
8517.19.10 Visiophones
Les CE ont demandé des précisions sur la transposition de la position du SH 8517.19.10 et la
manière dont le taux consolidé de 17,5 pour cent avait été calculé.  La Nouvelle-Zélande a fait savoir
que cette position provenait de diverses positions (8525 et 8528.10.20, notamment) dont aucunen'était consolidée.  Le taux de base appliqué à ces positions d'origine était de 35 pour cent.  Nous
sommes convenus d'une réduction significative de 50 pour cent du taux de droit de base, soit un tauxG/SECRET/HS96/20/Rev.1
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consolidé de 17,5 pour cent.  Il a été noté que le taux actuellement appliqué à ces produits était de
zéro pour cent.
Des précisions sont fournies ci-après sur les réserves spécifiques du Canada, ses discussions
avec la Nouvelle-Zélande et les accords conclus par les deux pays:
Lignes redondantes du SH92
Le Canada a noté que les lignes 6305.39 (autres), 6305.39.01 (balles de laine) et 6305.39.09
(autres) étaient des lignes redondantes du SH92.  Ces lignes ont été supprimées.
1806 Chocolat et autres préparations alimentaires
Le Canada a demandé des précisions sur la transposition des positions tarifaires 1901.20.01
et 1901.20.09 antérieures au SH dans les lignes du SH96 1806.90.00 et s'est déclaré préoccupé que
cette transposition puisse entraîner une hausse du taux consolidé pour les produits visés.  La
Nouvelle-Zélande est convenue que la transposition de la position ex 1901.20.01 dans la position1806.90.00 entraînait une augmentation (de 10 à 19,2 pour cent) du taux consolidé dans le cadre du
Cycle d'Uruguay.  Elle a proposé de répondre à cette préoccupation en fractionnant la position
1806.90.00 dans la Liste XIII.  Le taux consolidé pour les produits relevant de cette position
demeurera de 10 pour cent.  Le fractionnement convenu est décrit ci-après et pris en compte dans
notre Liste XIII.
Tariff Item number Description of Products Bound rate of Duty
18.06 Chocolate and other food preparations containing
cocoa;
1806.10.00 Cocoa powder, containing added sugar or other
sweetening matter19.2
1806.20.00 - Other preparations in blocks, slabs or bars weighing
more than 2 kg or in liquid, paste, powder, granular orother bulk form in containers or immediate packings, ofa content exceeding 2 kg15
- Other, in blocks, slabs or bars:
1806.31.00 -- Filled 19.2
1806.32.00 -- Not filled 19.2
1806.90.00 - Other
--Mixes and doughs containing cocoa powder in a
proportion by weight less than 50% for the preparationof bakers’ wares of heading No.19.0510
-- Other 19.2
Transposition des positions 1904.10.09 antérieures au SH96
Le Canada s'est déclaré préoccupé par le fait que la transposition des positions tarifaires
1904.10.09 antérieures au SH96 dans la ligne tarifaire 1806.90.00 du SH96 entraîne aussi une
augmentation du taux consolidé.  La Nouvelle-Zélande a indiqué qu'aucun produit n'avait été transféré
de la position néo-zélandaise 1904.10.09 (céréales soufflées/grillées autres qu'enrobées de chocolat oude cacao) dans la nouvelle position 1806.90.00.  Le transfert entre la position 1904.10 et la nouvelle
position 1806.90 a été effectué à partir de la sous-position 1904.10.01 et le taux consolidéG/SECRET/HS96/20/Rev.1
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correspondant (19,2 pour cent) figure déjà dans la Liste XIII.  Dans un fax du 2 mars 2001, la
Nouvelle-Zélande a fourni un tableau qui montre les mesures prises lors de la transposition des
positions 1904.10.09 antérieures au SH96 dans la position 1806.90.00 du SH.  Le Canada a accepté
cette clarification.  La transposition dans le SH96 est effectuée comme suit:
Tariff Item number Description of Products Bound rate of Duty
18.06 Chocolate and other food preparations containing cocoa
18.06.90.00 - Other
-- Mixes and doughs containing cocoa powder in a
proportion by weight less than 50% of the preparation ofbakers’ wares of heading 19.0510
-- Other 19.2
1904.10 - Prepared foods obtained by the swelling or roasting of
cereals or cereal products
1904.10.01 -- Coated with chocolate or chocolate or cocoa 19.2
1904.10.09 -- Other 10.5
_______________
Si aucune objection n'est notifiée au Secrétariat dans un délai de 90 jours à compter de la date
du présent document, les modifications de la Liste XIII de la Nouvelle-Zélande seront considérées
comme approuvées et seront certifiées formellement.
Des exemplaires des documents susmentionnés1 sont disponibles sous forme imprimée et sous
forme électronique (Excel) à la Division de l'accès aux marchés (Mme D. Wood, bureau 3142).
__________
                                                     
1 En anglais seulement.