ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/360
19 décembre 2000
(00-5563)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
ÉTATS-UNIS
Les États-Unis ont fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une notification au titre
de l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT distri bue cette notification aux Membres de l'OMC.G/TMB/N/360
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Mission permanente des États-Unis auprès de l'OMC
12 décembre 2000
Monsieur l'Ambassadeur,
Conformément aux dispositions de l'article 2:8 de l'Accord sur les textiles et les vêtements,
j'ai l'honneur de vous faire parvenir ci-joint la liste des États-Unis relative à la troisième étape de
l'intégration.
Je vous prie d'agréer, Monsieur l'Ambassadeur, les assurances de ma très haute considération.
(Signé) Rita D. Hayes
Ambassadeur
Monsieur l'Ambassadeur András Szepesi
Président de l'Organe de supervision des textilesOrganisation mondiale du commerce
154, rue de Lausanne
1211 GenèveG/TMB/N/360
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Tarif
harmoniséDésignation des marchandises Groupe Catégorie Importations
des
États-Unis
en 1990
(équivalents
m2)Pourcen-
tage
Total annexe 17 025 193 817
Total étape III 3 083 215 684 18,11
dont:   Filés: 554 327 898 3,26
Tissus: 664 840 596 3,91
Vêtements: 434 569 625 2,55
Articles confectionnés: 1 429 477 564 8,40
5005000090 Fils de déchets de soie, non conditionnés
pour la vente au détail, ndncaFilés 800 188 819 0,00
5006000090 Fils de soie ou de déchets de soie,
conditionnés pour la vente au détail;  poil
de Messine (crin de Florence), autresFilés 800 8 118 0,00
5006009000 Fils de soie ou de déchets de soie,
conditionnés pour la vente au détail;  poil
de Messine (crin de Florence), autresFilés 800 15 351 0,00
5306100000 Fils de lin, simples Filés 800 4 779 661 0,03
5306200000 Fils de lin, retors ou câblés Filés 800 230 937 0,00
5308200000 Fils d'autres fibres textiles végétales;  fils
de chanvreFilés 800 3 358 0,00
5308900000 Fils d'autres fibres textiles végétales;  ndnca Filés 800 989 893 0,01
5402103040 Multifilaments à haute ténacité de nylon,
non conditionnés pour la vente au détail,
d'une torsion de 5 tours au mètre ou plusFilés 606 19 218 213 0,11
5402106000 Fils retors/câblés, à haute ténacité de nylon,
non conditionnés pour la vente au détailFilés 606 2 211 543 0,01
5402203040 Multifilaments à haute ténacité de
polyesters, non conditionnés pour la vente
au détail, d'une torsion de 5 tours au mètre
ou plusFilés 606 12 218 750 0,07
5402206000 Fils retors/câblés, à haute ténacité de
polyesters, non conditionnés pour la vente
au détailFilés 606 467 687 0,00
5402313000 Fils texturés de nylon, simples, de
500 décitex ou moins, non conditionnés
pour la vente au détailFilés 600 4 375 228 0,03
5402316000 Fils texturés de nylon, retors, de
500 décitex ou moins, non conditionnés
pour la vente au détailFilés 600 6 167 668 0,04
5402323000 Fils texturés de nylon, simples, de plus de
500 décitex, non conditionnés pour la vente
au détailFilés 600 80 338 928 0,47
5402326000 Fils texturés de nylon, retors, de plus de
500 décitex, non conditionnés pour la vente
au détailFilés 600 3 311 133 0,02
5402333000 Fils texturés de polyesters, simples, non
conditionnés pour la vente au détailFilés 600 28 676 161 0,17
5402336000 Fils texturés de polyesters, retors/câblés,
non conditionnés pour la vente au détailFilés 600 2 494 180 0,01
5402393010 Fils texturés de filaments synthétiques, de
polyéthylène/propylène, non conditionnés
pour la vente au détailFilés 600 43 747 321 0,26
5402393090 Fils texturés de filaments synthétiques, à
l'exclusion des fils de
nylon/polyesters/éthylène/propylèneFilés 600 6 508 470 0,04G/TMB/N/360
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Tarif
harmoniséDésignation des marchandises Groupe Catégorie Importations
des
États-Unis
en 1990
(équivalents
m2)Pourcen-
tage
5402396010 Fils de filaments synthétiques, de
polyéthylène/propylèneFilés 600 9 244 294 0,05
5402396090 Fils de filaments synthétiques de moins de
67 décitex, non conditionnés pour la vente
au détailFilés 600 1 086 703 0,01
5402410040 Fils de filaments synthétiques de moins de
67 décitex, non conditionnés pour la vente
au détailFilés 606 38 951 971 0,23
5402430040 Fils de filaments de polyesters, de plus de
75 décitex, de moins de 80 décitexFilés 606 51 263 563 0,30
5402490070 Fils de filaments synthétiques, retors, de
polyéthylène/propylèneFilés 606 3 162 695 0,02
5402490080 Fils de filaments synthétiques, d'autres
matières textilesFilés 606 15 052 307 0,09
5402510000 Fils de filaments de nylon, d'une torsion
excédant 50 tours au mètre, non
conditionnés pour la vente au détailFilés 606 3 261 386 0,02
5402520000 Fils de filaments de polyesters, d'une
torsion excédant 50 tours au mètreFilés 606 609 151 0,00
5402590000 Fils de filaments synthétiques, à l'exclusion
des fils de nylon/polyestersFilés 606 2 525 485 0,01
5402610000 Fils de filaments de nylon, retors/câblés,
non conditionnés pour la vente au détailFilés 606 694 194 0,00
5402620000 Fils de filaments de polyesters,
retors/câblés, non conditionnés pour la
vente au détailFilés 606 5 757 947 0,03
5402690000 Fils de filaments synthétiques, à l'exclusion
des fils de nylon/polyesters, retors/câblésFilés 606 5 782 268 0,03
5403103020 Mono/multifilaments à haute ténacité de
rayonne viscoseFilés 911 1 397 654 0,01
5403103040 Mono/multifilaments à haute ténacité de
rayonne viscoseFilés 606 20 198 329 0,12
5403106000 Fils retors/câblés à haute ténacité de
rayonne viscose, non conditionnés pour la
vente au détailFilés 606 331 349 0,00
5403203000 Fils texturés de filaments artificiels,
simples, non conditionnés pour la vente au
détailFilés 600 1 021 404 0,01
5403206000 Fils texturés de filaments artificiels, retors,
non conditionnés pour la vente au détailFilés 600 52 780 0,00
5403310020 Mono/multifilaments de rayonne viscose,
sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas
5 tours au mètreFilés 911 1 824 055 0,01
5403310040 Multifilaments de rayonne viscose, d'une
torsion comprise entre 5 et 120 tours au
mètreFilés 606 63 273 956 0,37
5403320000 Fils de rayonne viscose, d'une torsion
excédant 120 tours au mètre, non
conditionnés pour la vente au détailFilés 606 6 294 074 0,04
5403330040 Multifilaments d'acétate de cellulose de
moins de 67 décitexFilés 606 46 472 607 0,27
5403390040 Multifilaments de filaments artificiels de
moins de 67 décitexFilés 606 278 063 0,00
5403410000 Fils retors/câblés de rayonne viscose, non
conditionnés pour la vente au détailFilés 606 6 589 564 0,04
5403420000 Fils retors/câblés d'acétate de cellulose, non
conditionnés pour la vente au détailFilés 606 557 855 0,00G/TMB/N/360
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Tarif
harmoniséDésignation des marchandises Groupe Catégorie Importations
des
États-Unis
en 1990
(équivalents
m2)Pourcen-
tage
5403490000 Fils de filaments artificiels, à l'exclusion
des fils de rayonne viscose/ acétate,
retors/câblésFilés 606 844 602 0,00
5501100000 Câbles de filaments synthétiques de nylon
ou d'autres polyamidesFilés 911 18 216 562 0,11
5501200000 Câbles de filaments synthétiques de
polyestersFilés 911 3 244 341 0,02
5501900000 Autres câbles de filaments synthétiques Filés 911 1 967 845 0,01
5502000000 Câbles de filaments artificiels Filés 911 15 559 463 0,09
5509513000 Fils de fibres synthétiques discontinues,
autres que les fils à coudre, non
conditionnés pour la vente au détailFilés 607 27 703 0,00
5509516000 Fils de fibres synthétiques discontinues,
autres que les fils à coudre, non
conditionnés pour la vente au détailFilés 607 2 646 0,00
5509520000 Fils de fibres synthétiques discontinues,
autres que les fils à coudre, mélangées avec
de la laine ou des poils finsFilés 607 46 404 0,00
5509530030 Fils de fibres synthétiques discontinues,
autres que les fils à coudre, mélangées avec
du cotonFilés 607 2 302 645 0,01
5509530060 Fils de fibres synthétiques discontinues,
autres que les fils à coudre, non
conditionnés pour la vente au détailFilés 607 5 903 703 0,03
5509590000 Fils de fibres synthétiques discontinues,
autres que les fils à coudre, non
conditionnés pour la vente au détailFilés 607 430 372 0,00
5509610000 Fils de fibres synthétiques discontinues,
autres que les fils à coudre, non
conditionnés pour la vente au détailFilés 607 769 652 0,00
5509620000 Fils de fibres synthétiques discontinues,
autres que les fils à coudre, non
conditionnés pour la vente au détailFilés 607 26 117 0,00
5509692000 Fils de fibres synthétiques discontinues,
autres que les fils à coudre, non
conditionnés pour la vente au détailFilés 607 15 191 0,00
5509694000 Fils de fibres synthétiques discontinues,
autres que les fils à coudre, non
conditionnés pour la vente au détailFilés 607 108 602 0,00
5509696000 Fils de fibres synthétiques discontinues,
autres que les fils à coudre, non
conditionnés pour la vente au détailFilés 607 650 884 0,00
5509910000 Fils de fibres synthétiques discontinues,
autres que les fils à coudre, non
conditionnés pour la vente au détailFilés 607 129 474 0,00
5509920000 Fils de fibres synthétiques discontinues,
autres que les fils à coudre, non
conditionnés pour la vente au détailFilés 607 71 006 0,00
5509992000 Fils de fibres synthétiques discontinues,
autres que les fils à coudre, non
conditionnés pour la vente au détailFilés 607 0 0,00
5509994000 Fils de fibres synthétiques discontinues,
autres que les fils à coudre, non
conditionnés pour la vente au détailFilés 607 36 290 0,00
5509996000 Fils de fibres synthétiques discontinues,
autres que les fils à coudre, non
conditionnés pour la vente au détailFilés 607 909 597 0,01G/TMB/N/360
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Tarif
harmoniséDésignation des marchandises Groupe Catégorie Importations
des
États-Unis
en 1990
(équivalents
m2)Pourcen-
tage
5510200000 Fils de fibres artificielles discontinues,
autres que les fils à coudre, non
conditionnés pour la vente au détailFilés 607 10 862 0,00
5510300000 Fils de fibres artificielles discontinues,
autres que les fils à coudre, non
conditionnés pour la vente au détailFilés 607 65 332 0,00
5510902000 Fils de fibres artificielles discontinues,
autres que les fils à coudre, non
conditionnés pour la vente au détailFilés 607 16 595 0,00
5510904000 Fils de fibres artificielles discontinues,
autres que les fils à coudre, non
conditionnés pour la vente au détailFilés 607 1 319 611 0,01
5510906000 Fils de fibres artificielles discontinues,
autres que les fils à coudre, non
conditionnés pour la vente au détailFilés 607 17 342 0,00
4202124000 Malles, valises et mallettes, etc., en fibres
végétales, sans velours, en cotonArticles
confectionnés369 4 345 957 0,03
4202126000 Malles, valises et mallettes, etc., en fibres
végétales, sans velours, ndncaArticles
confectionnés870 33 479 831 0,20
4202128020 Attachés-cases, serviettes, etc., en coton Articles
confectionnés369 403 716 0,00
4202128030 Attachés-cases, serviettes, etc., en fibres
synthétiques ou artificiellesArticles
confectionnés670 10 802 054 0,06
4202128040 Attachés-cases, serviettes, cartables, etc.,
ndncaArticles
confectionnés870 154 490 0,00
4202128060 Malles, valises et mallettes, mallettes de
toilette, etc., en cotonArticles
confectionnés369 544 663 0,00
4202128070 Malles, valises et mallettes, mallettes de
toilette, etc., de fibres synthétiques ou
artificiellesArticles
confectionnés670 71 386 413 0,42
4202128080 Malles, valises et mallettes, mallettes de
toilette, etc., à surface extérieure en
matières textiles, ndncaArticles
confectionnés870 403 171 0,00
4202224020 Sacs à main, à surface extérieure en
matières textiles, entièrement/partiellement
tissés, en cotonArticles
confectionnés369 899 394 0,01
4202224030 Sacs à main, à surface extérieure en
matières textiles, entièrement/partiellement
tissés, en fibres synthétiques ou artificiellesArticles
confectionnés670 355 293 0,00
4202224040 Sacs à main, à surface extérieure en
matières textiles, entièrement/partiellement
tissés, ndncaArticles
confectionnés871 197 454 0,00
4202224500 Sacs à main, à surface extérieure en
matières textiles, non tissés, non touffetés,
sans velours, en cotonArticles
confectionnés369 46 030 960 0,27
4202226000 Sacs à main, à surface extérieure en
matières textiles, à l'exclusion des sacs
tissés, touffetés ou en velours;  en fibres
végétalesArticles
confectionnés871 2 774 086 0,02
4202228030 Sacs à main, à surface extérieure en
matières textiles, à l'exclusion des sacs
tissés, touffetés ou en velours;  en fibres
végétales, ndaArticles
confectionnés369 1 115 829 0,01
4202228050 Sacs à main, à surface extérieure en
matières textiles, à l'exclusion des sacs
tissés, touffetés/en velours, en fibres
synthétiques ou artificiellesArticles
confectionnés670 10 610 268 0,06G/TMB/N/360
Page 7
Tarif
harmoniséDésignation des marchandises Groupe Catégorie Importations
des
États-Unis
en 1990
(équivalents
m2)Pourcen-
tage
4202228060 Sacs à main, à surface extérieure en
matières textiles, à l'exclusion des sacs
tissés, touffetés/en velours, ndncaArticles
confectionnés871 208 044 0,00
4202324000 Articles de poche ou de sac à main, sans
velours, non touffetés, en cotonArticles
confectionnés369 4 295 331 0,03
4202328000 Articles de poche ou de sac à main, en
fibres végétales, sans velours, non touffetés,
ndncaArticles
confectionnés871 50 368 0,00
4202329530 Articles de poche ou de sac à main, en
cotonArticles
confectionnés369 478 261 0,00
4202329550 Articles de poche ou de sac à main, en
fibres synthétiques ou artificiellesArticles
confectionnés670 5 735 259 0,03
4202329560 Articles de poche ou de sac à main, à
surface extérieure en matières textiles,
ndncaArticles
confectionnés871 13 982 0,00
4202921500 Sacs de voyage, sacs pour articles de sport
et sacs similaires, à surface extérieure en
cotonArticles
confectionnés369 44 160 832 0,26
4202922000 Sacs de voyage, sacs pour articles de sport
et sacs similaires, à surface extérieure autre
qu'en cotonArticles
confectionnés870 12 748 605 0,07
4202923015 Sacs de voyage, sacs pour articles de sport,
etc., en cotonArticles
confectionnés369 1 818 677 0,01
4202923020 Sacs à dos en fibres synthétiques ou
artificiellesArticles
confectionnés670 18 745 554 0,11
4202923030 Sacs de voyage, sacs pour articles de sport,
etc., à l'exclusion des sacs à dos, en fibres
synthétiques ou artificiellesArticles
confectionnés670 136 578 130 0,80
4202923040 Sacs de voyage, sacs pour articles de sport,
etc., en matières textiles, ndncaArticles
confectionnés870 608 010 0,00
4202926000 Autres sacs, en coton Articles
confectionnés369 3 969 444 0,02
4202929020 Autres sacs, à surface extérieure en fibres
synthétiques ou artificiellesArticles
confectionnés670 9 531 075 0,06
4202929030 Autres sacs, à surface extérieure en
matières textiles, ndncaArticles
confectionnés870 132 527 0,00
5805003000 Tapisseries tissées à la main, ndnca, de
cotonArticles
confectionnés369 355 836 0,00
5805004010 Tapisseries tissées à la main, ndnca, de
fibres synthétiques ou artificiellesArticles
confectionnés666 98 309 0,00
5807101010 Étiquettes tissées, articles similaires en
matières textiles, non brodés, en cotonArticles
confectionnés369 34 442 0,00
5807101020 Étiquettes tissées, articles similaires en
matières textiles, non brodés, en fibres
synthétiques ou artificiellesArticles
confectionnés669 4 577 746 0,03
5807901010 Étiquettes tricotées, en matières textiles,
non brodées, en cotonArticles
confectionnés369 2 967 0,00
5807901020 Étiquettes tissées, en matières textiles, non
brodées, en fibres synthétiques ou
artificiellesArticles
confectionnés669 423 691 0,00
5810920030 Broderies à fond visible, de fibres
synthétiques ou artificielles;  étiquettesArticles
confectionnés669 50 170 0,00
6301100000 Couvertures chauffantes électriques Articles
confectionnés666 229 493 0,00
6301200010 Couvertures, autres que les couvertures
chauffantes électriques, de laine ou de poils
fins, d'une longueur n'excédant pas 3 mètresArticles
confectionnés464 747 139 0,00G/TMB/N/360
Page 8
Tarif
harmoniséDésignation des marchandises Groupe Catégorie Importations
des
États-Unis
en 1990
(équivalents
m2)Pourcen-
tage
6301300010 Couvertures, autres que les couvertures
chauffantes électriques, de coton, tisséesArticles
confectionnés369 15 592 961 0,09
6301300020 Couvertures, autres que les couvertures
chauffantes électriques, de coton, ndncaArticles
confectionnés369 1 378 760 0,01
6301400010 Couvertures, autres que les couvertures
chauffantes électriques, de fibres
synthétiques, tisséesArticles
confectionnés666 62 665 200 0,37
6301400020 Couvertures, autres que les couvertures
chauffantes électriques, de fibres
synthétiques, ndncaArticles
confectionnés666 9 580 594 0,06
6301900010 Couvertures de fibres artificielles Articles
confectionnés666 541 498 0,00
6302511000 Nappes et serviettes de table, damassées Articles
confectionnés369 3 395 878 0,02
6302512000 Nappes et serviettes de table, à armure toile,
de cotonArticles
confectionnés369 11 855 052 0,07
6302513000 Nappes et serviettes de table, de coton,
ndncaArticles
confectionnés369 41 035 255 0,24
6302514000 Linge de table, de coton, ndnca Articles
confectionnés369 24 472 656 0,14
6302530010 Nappes et serviettes de table, damassées, de
fibres synthétiques ou artificiellesArticles
confectionnés666 3 486 211 0,02
6302530020 Nappes et serviettes de table, de fibres
synthétiques ou artificielles, à l'exclusion
des nappes et serviettes de table damasséesArticles
confectionnés666 13 844 131 0,08
6302530030 Linge de table, à l'exclusion des nappes et
serviettes de table de fibres synthétiques ou
artificiellesArticles
confectionnés666 13 154 875 0,08
6302600010 Serviettes à vaisselle, bouclées du genre
éponge, de cotonArticles
confectionnés369 10 641 609 0,06
6302600030 Linge de toilette ou de cuisine, à l'exclusion
des serviettes bouclées du genre éponge, de
cotonArticles
confectionnés369 50 016 210 0,29
6302910005 Serviettes à vaisselle, de coton, en velours
ou touffetéesArticles
confectionnés369 14 976 660 0,09
6302910025 Linge de table ou de cuisine, autre que les
serviettes de cotonArticles
confectionnés369 1 517 862 0,01
6302910045 Serviettes à vaisselle, de coton, sans motifs
jacquard, sans velours, non touffetéesArticles
confectionnés369 40 799 873 0,24
6302910050 Serviettes de coton, à l'exclusion des
serviettes à vaisselle, sans motifs jacquard,
sans velours, non touffetéesArticles
confectionnés369 21 047 904 0,12
6302910060 Serviettes, autres que le linge de toilette ou
de cuisine, de coton, ndncaArticles
confectionnés369 2 971 770 0,02
6302931000 Linge de lit, de table, de toilette ou de
cuisine, de fibres synthétiques ou
artificielles, en velours ou touffetéArticles
confectionnés666 106 805 0,00
6302932000 Linge de lit, de table, de toilette ou de
cuisine, de fibres synthétiques ou
artificiellesArticles
confectionnés666 740 477 0,00
6303110000 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur;  tours
de lit, en bonneterie, de cotonArticles
confectionnés369 987 896 0,01
6303120000 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur;  tours
de lit, en bonneterie, de fibres synthétiquesArticles
confectionnés666 15 054 926 0,09
6303190010 Rideaux et stores d'intérieur;  tours de lit,
en bonneterie, de fibres artificiellesArticles
confectionnés666 49 334 0,00G/TMB/N/360
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Tarif
harmoniséDésignation des marchandises Groupe Catégorie Importations
des
États-Unis
en 1990
(équivalents
m2)Pourcen-
tage
6303910000 Rideaux et stores d'intérieur;  tours de lit;
ndnca, de cotonArticles
confectionnés369 6 944 067 0,04
6303920000 Rideaux et stores d'intérieur;  tours de lit Articles
confectionnés666 47 747 534 0,28
6303990010 Rideaux et stores d'intérieur;  tours de lit,
ndnca, de fibres artificiellesArticles
confectionnés666 113 328 0,00
6304112000 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion
de ceux du n° 94.04, couvre-lits, en
bonneterie, de fibres synthétiques ou
artificiellesArticles
confectionnés666 4 421 333 0,03
6304191500 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion
de ceux du n° 94.04, couvre-lits, de fibres
synthétiques ou artificielles, passementésArticles
confectionnés666 3 474 878 0,02
6304192000 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion
de ceux du n° 94.04, couvre-lits, de fibres
synthétiques ou artificiellesArticles
confectionnés666 6 039 691 0,04
6304193040 Couvre-lits contenant au moins
85 pour cent en poids de laine ou de poils
fins, autres qu'en bonneterieArticles
confectionnés469 18 478 0,00
6304910020 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion
de ceux du n° 94.04, ndnca, en bonneterie,
de cotonArticles
confectionnés369 7 117 509 0,04
6304910040 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion
de ceux du n° 94.04, ndnca, en bonneterie,
de fibres synthétiques ou artificiellesArticles
confectionnés666 9 748 814 0,06
6304910050 Autres articles d'ameublement, ndnca, en
bonneterie, de laineArticles
confectionnés469 70 696 0,00
6304920000 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion
de ceux du n° 94.04, ndnca, autres qu'en
bonneterie, de cotonArticles
confectionnés369 26 716 393 0,16
6304930000 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion
de ceux du n° 94.04, ndnca, autres qu'en
bonneterie, de fibres synthétiquesArticles
confectionnés666 42 879 730 0,25
6304991500 Autres, autres qu'en bonneterie,
revêtements muraux de laineArticles
confectionnés469 45 739 0,00
6304996010 Autres, autres qu'en bonneterie, de laine Articles
confectionnés469 251 448 0,00
6304996020 Autres, autres qu'en bonneterie, de fibres
artificiellesArticles
confectionnés666 952 906 0,01
6305200000 Sacs et sachets d'emballage, de coton Articles
confectionnés369 1 761 948 0,01
6305310010 Sacs et sachets d'emballage, de
polyéthylène, contenant 1 kg ou plusArticles
confectionnés669 14 344 157 0,08
6305310020 Sacs et sachets d'emballage, de
polyéthylène, contenant moins de 1 kgArticles
confectionnés669 145 775 707 0,86
6305390000 Sacs et sachets d'emballage, de matières
textiles synthétiques ou artificielles, ndncaArticles
confectionnés669 18 416 736 0,11
6306110000 Bâches et stores d'extérieur, de coton Articles
confectionnés369 4 726 0,00
6306120000 Bâches et stores d'extérieur, de fibres
synthétiquesArticles
confectionnés669 2 071 368 0,01
6306190010 Bâches et stores d'extérieur, de fibres
artificiellesArticles
confectionnés669 130 824 0,00
6306229000 Tentes, à l'exclusion des abris grillagés, de
fibres synthétiquesArticles
confectionnés669 89 570 664 0,53
6306229030 Tentes, à l'exclusion des abris grillagés, de
fibres synthétiquesArticles
confectionnés669 30 375 677 0,18G/TMB/N/360
Page 10
Tarif
harmoniséDésignation des marchandises Groupe Catégorie Importations
des
États-Unis
en 1990
(équivalents
m2)Pourcen-
tage
6307101000 Chiffons à poussière, balais à franges,
chiffons à lustrer, de cotonArticles
confectionnés369 7 624 101 0,04
6307102020 Balais à franges, larges, en tissu éponge, de
cotonArticles
confectionnés369 74 930 696 0,44
6307903010 Étiquettes, de coton Articles
confectionnés369 2 287 0,00
6307903020 Étiquettes, de matières textiles autres que le
cotonArticles
confectionnés669 244 555 0,00
6307904010 Cordons et glands, de coton Articles
confectionnés369 138 746 0,00
6307904020 Cordons et glands, de matières textiles
autres que le cotonArticles
confectionnés669 1 083 125 0,01
6307905010 Corsets, chaussures et autres articles lacés,
en cotonArticles
confectionnés369 32 734 0,00
6307905020 Corsets, chaussures et autres articles lacés,
de matières textiles autres que le cotonArticles
confectionnés669 2 995 661 0,02
6307908710 Serviettes chirurgicales Articles
confectionnés369 40 516 075 0,24
6307909010 Serviettes chirurgicales Articles
confectionnés369 12 799 861 0,08
6307909050 Autres serviettes de coton Articles
confectionnés369 1 746 436 0,01
6307909050 Autres serviettes de fibres synthétiques ou
artificiellesArticles
confectionnés666 1 964 740 0,01
6307909050 Taies d'oreiller, de coton Articles
confectionnés369 18 337 581 0,11
6307909545 Taies d'oreiller, de coton Articles
confectionnés369 375 947 0,00
6307909550 Autres serviettes de coton Articles
confectionnés369 1 152 368 0,01
6307909550 Autres serviettes de fibres synthétiques ou
artificiellesArticles
confectionnés666 1 394 972 0,01
6307909590 Autres serviettes de coton Articles
confectionnés369 3 705 007 0,02
6307909590 Autres serviettes de fibres synthétiques ou
artificiellesArticles
confectionnés666 4 485 008 0,03
6308000010 Assortiments pour travail à l'aiguille
composés de pièces de tissus et de fils de
laine, en emballages pour la vente au détailArticles
confectionnés469 47 730 0,00
6308000020 Assortiments pour travail à l'aiguille
composés de pièces de tissus et de fils, en
emballages pour la vente au détail, ndncaArticles
confectionnés669 294 034 0,00
9404901000 Oreillers, coussins et articles similaires, en
cotonArticles
confectionnés369 2 263 746 0,01
9404908000 Articles de literie, en coton, sans
ornements, ndncaArticles
confectionnés369 1 292 018 0,01
9404909020 Couvre-pieds, édredons, couettes, à
enveloppe extérieure en fibres synthétiques
ou artificiellesArticles
confectionnés666 3 501 778 0,02
9404909040 Sommiers en fibres synthétiques ou
artificielles, ndncaArticles
confectionnés666 61 481 0,00
9404909040 Sommiers en coton, ndnca Articles
confectionnés369 480 671 0,00
5007106090 Tissus de bourrette, contenant moins de
85 pour cent de soie ou de déchet de soie,
ndncaTissus 810 80 454 0,00G/TMB/N/360
Page 11
Tarif
harmoniséDésignation des marchandises Groupe Catégorie Importations
des
États-Unis
en 1990
(équivalents
m2)Pourcen-
tage
5007906090 Tissus de soie, ne faisant pas l'objet des
limitations applicables à la laine, au coton
ou aux fibres synthétiques ou artificielles,
ndncaTissus 810 675 473 0,00
5309110010 Tissus de lin, contenant au moins
85 pour cent de lin, d'une largeur excédant
127 cmTissus 810 4 578 199 0,03
5309110090 Tissus de lin, contenant au moins
85 pour cent de lin, d'une largeur n'excédant
pas 127 cmTissus 810 1 064 800 0,01
5309190010 Tissus de lin, contenant au moins
85 pour cent de lin, d'une largeur excédant
127 cmTissus 810 1 842 051 0,01
5309190090 Tissus de lin, contenant au moins
85 pour cent de lin, d'une largeur n'excédant
pas 127 cmTissus 810 904 512 0,01
5309213090 Tissus de lin, contenant moins de
85 pour cent de lin, ne faisant pas l'objet
des limitations applicables au coton ou aux
fibres synthétiques ou artificielles, autresTissus 810 128 707 0,00
5309214010 Tissus de lin, contenant moins de
85 pour cent de lin, 17 pour cent ou moins
de laine ou de poils fins, d'une largeur
excédant 127 cmTissus 810 1 032 211 0,01
5309214090 Tissus de lin, contenant moins de
85 pour cent de lin, 17 pour cent ou moins
de laine ou de poils fins, d'une largeur
n'excédant pas 127 cmTissus 810 1 533 884 0,01
5309293090 Tissus de lin, contenant moins de
85 pour cent de lin, du coton et des fibres
synthétiques ou artificiellesTissus 810 1 014 040 0,01
5309294010 Tissus de lin, contenant moins de
85 pour cent de lin, d'une largeur excédant
127 cmTissus 810 2 562 632 0,02
5309294090 Tissus de lin, contenant moins de
85 pour cent de lin, d'une largeur n'excédant
pas 127 cmTissus 810 1 543 284 0,01
5311003090 Tissus de fibres végétales, contenant du
coton ou des fibres synthétiques ou
artificielles, ne faisant pas l'objet des
limitations applicables au coton ou aux
fibres synthétiques ou artificielles, ndncaTissus 810 253 741 0,00
5311004000 Tissus de fibres végétales, contenant
17 pour cent ou moins de laine ou de poils
fins, ne contenant pas de coton ni de fibres
synthétiques ou artificiellesTissus 810 6 999 826 0,04
5407410010 Tissus de nylon/polyamides, pour rubans
encreurs pour machines à écrire, à lisières
tisséesTissus 621 0 0,00
5407410020 Autres tissus de nylon/polyamides, pour
rubans encreurs pour machines à écrireTissus 621 222 955 0,00
5601210010 Ouates en pièces, de coton Tissus 223 2 683 744 0,02
5601220010 Ouates en pièces, de fibres synthétiques ou
artificiellesTissus 223 664 594 0,00
5602101000 Feutres aiguilletés stratifiés et produits
cousus-tricotésTissus 223 177 464 0,00G/TMB/N/360
Page 12
Tarif
harmoniséDésignation des marchandises Groupe Catégorie Importations
des
États-Unis
en 1990
(équivalents
m2)Pourcen-
tage
5602109090 Feutres aiguilletés et produits
cousus-tricotés, ndncaTissus 223 30 130 156 0,18
5602290000 Feutres, non imprégnés ni enduits ni
recouverts ni stratifiés, d'autres matières
textiles, ndncaTissus 223 1 250 704 0,01
5602903000 Feutres ndnca de fibres stratifiées Tissus 223 23 688 0,00
5602906000 Feutres non stratifiés, ndnca, de fibres
synthétiques ou artificiellesTissus 223 2 170 084 0,01
5603003000 Non-tissés stratifiés, autres que les
revêtements de solTissus 223 1 300 180 0,01
5603009010 Non-tissés imprégnés, enduits ou
recouverts;  suédineTissus 223 45 871 798 0,27
5603009030 Non-tissés, obtenus par liage thermique, de
fibres discontinuesTissus 223 98 652 022 0,58
5603009050 Non-tissés, obtenus par entremêlement
mécanique, de fibres discontinuesTissus 223 12 934 334 0,08
5603009070 Non-tissés de filaments Tissus 223 181 510 084 1,07
5603009090 Non-tissés de fibres discontinues Tissus 223 72 829 428 0,43
5801901000 Velours et peluches tissés et tissus de
chenille, de fibres végétales, à l'exclusion
du cotonTissus 810 46 083 0,00
5801902090 Velours et peluches tissés et tissus de
chenille, en matières textiles, ndncaTissus 810 28 679 0,00
5802200090 Autres tissus bouclés du genre éponge,
larges, en autres matières textilesTissus 810 8 0,00
5802300090 Autres surfaces textiles touffetées, autres
tapis et autres revêtements de sol en
matières textilesTissus 810 63 563 0,00
5803902000 Tissus à points de gaze, larges, de fibres
végétales, à l'exclusion du cotonTissus 810 43 225 0,00
5803904090 Tissus à points de gaze, larges, d'autres
matières textiles, ndncaTissus 810 500 0,00
5806321010 Rubans encreurs pour machines à écrire et
rubans encreurs similaires, en fibres
synthétiques ou artificiellesTissus 621 2 135 290 0,01
5907009010 Tissus imprégnés, de fibres végétales, à
l'exclusion du cotonTissus 810 9 187 0,00
6002104000 Autres étoffes de bonneterie, de coton Tissus 222 552 860 0,00
6002108000 Autres étoffes de bonneterie Tissus 222 743 978 0,00
6002203000 Autres étoffes de bonneterie, de coton Tissus 222 1 238 672 0,01
6002206000 Autres étoffes de bonneterie, de fibres
synthétiques ou artificielles, d'une largeur
n'excédant pas 30 cmTissus 222 2 143 669 0,01
6002302000 Autres étoffes de bonneterie Tissus 222 31 732 376 0,19
6002309000 Autres étoffes en bonneterie, contenant
5 pour cent ou plus de fils de caoutchoucTissus 222 1 744 066 0,01
6002420000 Autres étoffes de bonneterie-chaîne (y
compris celles obtenues sur métiers à
galonner)Tissus 222 4 086 638 0,02
6002430020 Produits cousus-tricotés de fibres
synthétiques ou artificielles, en
bonneterie-chaîneTissus 223 222 488 0,00
6002430080 Étoffes de fibres synthétiques ou
artificielles, ndnca, en bonneterie-chaîneTissus 222 14 134 926 0,08
6002920000 Autres étoffes de bonneterie, obtenues sur
métiers à bonneterie circulaires, excédant
100 numéros métriquesTissus 222 56 303 594 0,33G/TMB/N/360
Page 13
Tarif
harmoniséDésignation des marchandises Groupe Catégorie Importations
des
États-Unis
en 1990
(équivalents
m2)Pourcen-
tage
6002930020 Autres étoffes de bonneterie, en mailles
interlock, de nylon, ndncaTissus 222 2 141 627 0,01
6002930040 Autres étoffes de bonneterie, en maille
interlock, de polyester, ndncaTissus 222 20 240 228 0,12
6002930060 Autres étoffes de bonneterie, en maille
interlock, de fibres synthétiques ou
artificielles, ndncaTissus 222 3 244 642 0,02
6002930080 Autres étoffes de bonneterie, de fibres
synthétiques ou artificielles, ndncaTissus 222 12 508 928 0,07
7019201000 Rubans tissés, en fibres de verre Tissus 622 1 407 684 0,01
7019202000 Tissus (à l'exclusion des rubans), en fibres
de verre, non colorésTissus 622 24 056 735 0,14
7019205000 Tissus (à l'exclusion des rubans), en fibres
de verre, colorésTissus 622 5 998 063 0,04
9612109010 Rubans encreurs pour machines à écrire,
tissés, de fibres synthétiques ou artificiellesTissus 621 5 377 838 0,03
6101900050 Manteaux, etc., de soie, contenant moins de
70 pour cent de soie, en bonneterie, pour
hommes ou garçonnetsVêtements 834 621 0,00
6101900060 Manteaux, etc., de matières textiles ndnca,
en bonneterie, pour hommes ou garçonnetsVêtements 834 1 760 0,00
6102900025 Manteaux, etc., de soie, contenant moins de
70 pour cent de soie, en bonneterie, pour
femmes ou fillettesVêtements 835 587 0,00
6102900030 Manteaux, etc., de matières textiles ndnca,
en bonneterie, pour femmes ou fillettesVêtements 835 15 146 0,00
6103194070 Costumes, de soie, contenant moins de
70 pour cent de soie, en bonneterie, pour
hommes ou garçonnetsVêtements 843 11 0,00
6103194080 Costumes, de matières textiles ndnca, en
bonneterie, pour hommes ou garçonnetsVêtements 843 4 019 0,00
6103292030 Ensembles, manteaux etc., d'autres matières
textiles, contenant moins de 70 pour cent de
soie, en bonneterie, pour hommes ou
garçonnetsVêtements 834 0 0,00
6103292036 Ensembles, vestons, d'autres matières
textiles, contenant moins de 70 pour cent de
soie, en bonneterie, pour hommes ou
garçonnetsVêtements 833 0 0,00
6103292042 Ensembles, pantalons, culottes, d'autres
matières textiles, contenant moins de
70 pour cent de soie, en bonneterie, pour
hommes ou garçonnetsVêtements 847 0 0,00
6103292054 Ensembles, chemises, d'autres matières
textiles, contenant moins de 70 pour cent de
soie, en bonneterie pour hommes ou
garçonnetsVêtements 838 0 0,00
6103392050 Vestons, contenant moins de 70 pour cent
de soie, en bonneterie, pour hommes ou
garçonnetsVêtements 833 121 0,00
6103392060 Vestons, d'autres matières textiles, ndnca,
en bonneterie, pour hommes ou garçonnetsVêtements 833 33 088 0,00
6103493018 Pantalons, culottes, d'autres soies, en
bonneterie, pour hommes ou garçonnetsVêtements 847 30 0,00
6103493020 Pantalons, culottes, d'autres matières
textiles, en bonneterie, pour hommes ou
garçonnetsVêtements 847 15 958 0,00G/TMB/N/360
Page 14
Tarif
harmoniséDésignation des marchandises Groupe Catégorie Importations
des
États-Unis
en 1990
(équivalents
m2)Pourcen-
tage
6104192080 Costumes tailleurs, contenant en poids
moins de 70 pour cent de soie, en
bonneterie, pour femmes ou fillettesVêtements 844 105 0,00
6104192090 Costumes tailleurs, d'autres matières
textiles, ndnca, en bonneterie, pour femmes
ou fillettesVêtements 844 24 839 0,00
6104292018 Ensembles, manteaux, etc., de soie,
contenant moins de 70 pour cent de soie, en
bonneterie, pour femmes ou fillettesVêtements 835 0 0,00
6104292020 Ensembles, manteaux, etc., d'autres
matières textiles, en bonneterie, pour
femmes ou fillettesVêtements 835 0 0,00
6104292030 Ensembles, jupes, contenant en poids moins
de 70 pour cent de soie, en bonneterie, pour
femmes ou fillettesVêtements 842 0 0,00
6104292032 Ensembles, jupes, de matières textiles
ndnca, en bonneterie, pour femmes ou
fillettesVêtements 842 4 813 0,00
6104292042 Ensembles, pantalons, culottes, contenant
moins de 70 pour cent de soie, en
bonneterie, pour femmes ou fillettesVêtements 847 0 0,00
6104292044 Ensembles, pantalons, culottes, de matières
textiles ndnca, en bonneterie, pour femmes
ou fillettesVêtements 847 0 0,00
6104292053 Ensembles, chemisiers, contenant moins de
70 pour cent de soie, en bonneterie, pour
femmes ou fillettesVêtements 838 0 0,00
6104292054 Ensembles, chemisiers, d'autres matières
textiles ndnca, en bonneterie, pour femmes
ou fillettesVêtements 838 47 0,00
6104392050 Vestes, contenant en poids moins de
70 pour cent de soie, en bonneterie, pour
femmes ou fillettesVêtements 835 587 0,00
6104392090 Vestes, de matières textiles ndnca, en
bonneterie, pour femmes ou fillettesVêtements 835 42 815 0,00
6104490050 Robes, contenant moins de 70 pour cent de
soie, en bonneterie, pour femmes ou
fillettesVêtements 836 135 151 0,00
6104490060 Robes, d'autres matières textiles ndnca, en
bonneterie, pour femmes ou fillettes.Vêtements 836 167 291 0,00
6104592050 Jupes, de soie, contenant moins de
70 pour cent de soie, en bonneterie, pour
femmes ou fillettesVêtements 842 116 324 0,00
6104592090 Jupes, de matières textiles ndnca, en
bonneterie, pour femmes ou fillettesVêtements 842 275 367 0,00
6104693030 Pantalons, culottes, de soie, contenant
moins de 70 pour cent de soie, en
bonneterie, pour femmes ou fillettesVêtements 847 5 945 0,00
6104693032 Pantalons, culottes, de matières textiles
ndnca, en bonneterie, pour femmes ou
fillettesVêtements 847 123 834 0,00
6105903050 Chemises, de soie, contenant moins de
70 pour cent de soie, en bonneterie, pour
hommes ou garçonnetsVêtements 838 725 0,00
6105903060 Chemises, de matières textiles ndnca, en
bonneterie, pour hommes ou garçonnetsVêtements 838 7 500 0,00G/TMB/N/360
Page 15
Tarif
harmoniséDésignation des marchandises Groupe Catégorie Importations
des
États-Unis
en 1990
(équivalents
m2)Pourcen-
tage
6106902050 Chemisiers, de soie, contenant moins de
70 pour cent de soie, en bonneterie, pour
femmes ou fillettesVêtements 838 5 686 0,00
6106903040 Chemisiers, de matières textiles ndnca, en
bonneterie, pour femmes ou fillettesVêtements 838 177 208 0,00
6107294020 Chemises de nuit, de matières textiles
contenant moins de 70 pour cent de soie, en
bonneterie, pour hommes ou garçonnetsVêtements 851 0 0,00
6107910010 Peignoirs et robes de chambre, de coton, en
bonneterie, pour hommes ou garçonnetsVêtements 350 182 294 0,00
6107910020 Peignoirs et robes de chambre, de coton, en
bonneterie, pour garçonnetsVêtements 350 36 617 0,00
6107920010 Peignoirs et robes de chambre, de fibres
synthétiques ou artificielles, en bonneterie,
pour hommesVêtements 650 128 631 0,00
6107920020 Peignoirs et robes de chambre, de fibres
synthétiques ou artificielles, en bonneterie,
pour garçonnetsVêtements 650 84 812 0,00
6107994020 Peignoirs de bain, etc., de matières textiles
contenant moins de 70 pour cent de soie, en
bonneterie, pour hommes ou garçonnetsVêtements 850 5 623 0,00
6108392020 Chemises de nuit et pyjamas, d'autres
matières textiles, en bonneterie, pour
femmes ou fillettesVêtements 851 4 002 0,00
6108910030 Déshabillés, peignoirs de bain, etc., de
coton, en bonneterie, pour femmesVêtements 350 5 383 149 0,03
6108910040 Déshabillés, peignoirs de bain, etc., de
coton, en bonneterie, pour fillettesVêtements 350 80 855 0,00
6108920030 Déshabillés, peignoirs de bain, etc., de
fibres synthétiques ou artificielles, en
bonneterie, pour femmesVêtements 650 9 137 061 0,05
6108920040 Déshabillés, peignoirs de bain, etc., de
fibres synthétiques ou artificielles, en
bonneterie, pour fillettesVêtements 650 482 786 0,00
6108994020 Déshabillés, etc., d'autres matières textiles,
en bonneterie, pour femmes ou fillettesVêtements 850 23 813 0,00
6109902015 T-shirts, etc., d'autres matières textiles,
contenant moins de 70 pour cent de soie, en
bonneterie, pour hommes ou garçonnetsVêtements 838 10 811 0,00
6109902030 T-shirts, etc., d'autres matières textiles,
contenant moins de 70 pour cent de soie, en
bonneterie, pour femmes ou fillettesVêtements 838 173 398 0,00
6110900084 Pull-overs et articles similaires, contenant
moins de 70 pour cent de soie, en
bonneterie, pour hommes ou garçonnetsVêtements 838 749 0,00
6110900086 Pull-overs et articles similaires, contenant
moins de 70 pour cent de soie, en
bonneterie, pour femmes ou fillettesVêtements 838 5 955 0,00
6110900088 Pull-overs et articles similaires, d'autres
matières textiles, en bonneterie, pour
hommes ou garçonnetsVêtements 838 12 297 0,00
6110900090 Pull-overs et articles similaires, d'autres
matières textiles, en bonneterie, pour
femmes ou fillettesVêtements 838 435 345 0,00
6112192020 Vestes de survêtement de sport, contenant
moins de 70 pour cent de soie, en
bonneterie, pour hommes ou garçonnetsVêtements 834 0 0,00G/TMB/N/360
Page 16
Tarif
harmoniséDésignation des marchandises Groupe Catégorie Importations
des
États-Unis
en 1990
(équivalents
m2)Pourcen-
tage
6112192030 Vestes de survêtement de sport, contenant
moins de 70 pour cent de soie, en
bonneterie, pour femmes ou fillettesVêtements 835 1 829 0,00
6112192050 Chemises de survêtement de sport,
contenant moins de 70 pour cent de soie, en
bonneterie, pour hommes ou garçonnetsVêtements 838 12 0,00
6112192060 Chemises de survêtement de sport,
contenant moins de 70 pour cent de soie, en
bonneterie, pour femmes ou fillettesVêtements 838 0 0,00
6112192080 Pantalons de survêtement de sport,
contenant moins de 70 pour cent de soie, en
bonneterie, pour hommes ou garçonnetsVêtements 847 75 0,00
6112192090 Pantalons de survêtement de sport,
contenant moins de 70 pour cent de soie, en
bonneterie, pour femmes ou fillettesVêtements 847 1 654 0,00
6114900010 Hauts, contenant en poids moins de
70 pour cent de soie ou de déchets de soie,
en bonneterieVêtements 838 1 580 0,00
6115110010 Collants, de fibres synthétiques, titrant en
fils simples moins de 67 décitex, en
bonneterieVêtements 659 7 481 866 0,04
6115120000 Collants (bas-culottes), de fibres
synthétiques, titrant en fils simples
67 décitex ou plusVêtements 659 3 026 995 0,02
6115190010 Collants (bas-culottes), de coton, en
bonneterieVêtements 359 16 902 522 0,10
6115190020 Collants (bas-culottes), de laine ou de poils
fins, en bonneterieVêtements 459 96 211 0,00
6115190040 Collants (bas-culottes), contenant moins de
70 pour cent de soie ou de déchets de soie,
en bonneterieVêtements 859 61 938 0,00
6116101520 Gants, de fibres végétales, imprégnés de
matière plastique, sans fourchettes, faisant
l'objet des limitations applicables au coton,
en bonneterieVêtements 331 169 380 0,00
6116101530 Gants, de fibres végétales, imprégnés de
matière plastique, sans fourchettes, faisant
l'objet des limitations applicables aux fibres
synthétiques ou artificielles, en bonneterieVêtements 631 61 0,00
6116101540 Gants, de fibres végétales, imprégnés de
matière plastique, sans fourchettes, en
bonneterie, ndncaVêtements 831 435 0,00
6116101820 Gants, de fibres végétales, imprégnés de
matière plastique, sans fourchettes, faisant
l'objet des limitations applicables au coton,
en bonneterieVêtements 331 20 155 0,00
6116102520 Gants, à l'exclusion des gants de fibres
végétales, imprégnés de matière plastique,
sans fourchettes, faisant l'objet des
limitations applicables au coton, en
bonneterieVêtements 331 7 250 0,00
6116102530 Gants, à l'exclusion des gants de fibres
végétales, imprégnés de matière plastique,
sans fourchettes, faisant l'objet des
limitations applicables aux fibres
synthétiques ou artificielles, en bonneterieVêtements 631 56 785 0,00G/TMB/N/360
Page 17
Tarif
harmoniséDésignation des marchandises Groupe Catégorie Importations
des
États-Unis
en 1990
(équivalents
m2)Pourcen-
tage
6116102540 Gants, à l'exclusion des gants de fibres
végétales, imprégnés de matière plastique,
sans fourchettes, en bonneterie, ndncaVêtements 831 725 0,00
6116103510 Gants, imprégnés de matière
plastique/caoutchouc, sans fourchettes,
faisant l'objet des limitations applicables au
coton, en bonneterieVêtements 331 175 160 0,00
6116103520 Gants, imprégnés de matière
plastique/caoutchouc, sans fourchettes,
faisant l'objet des limitations applicables
aux fibres synthétiques ou artificielles, en
bonneterieVêtements 631 1 595 360 0,01
6116103530 Gants, imprégnés de matière plastique, sans
fourchettes, ne faisant pas l'objet des
limitations applicables au coton ou aux
fibres synthétiques, en bonneterieVêtements 831 0 0,00
6116104510 Gants, contenant 50 pour cent ou plus de
coton ou de fibres synthétiques ou
artificielles, imprégnés, avec fourchettes,
faisant l'objet des limitations applicables au
coton, obtenus sur métiers à bonneterieVêtements 331 1 595 0,00
6116104525 Gants, contenant 50 pour cent ou plus de
coton ou de fibres synthétiques ou
artificielles, imprégnés, avec fourchettes,
faisant l'objet des limitations applicables
aux fibres synthétiques ou artificielles,
obtenus sur métiers à bonneterieVêtements 631 35 830 0,00
6116104530 Autres gants, contenant 50 pour cent ou
plus de coton ou de fibres synthétiques ou
artificielles, imprégnés, avec fourchettes,
obtenus sur métiers à bonneterieVêtements 831 0 0,00
6116104575 Gants, à l'exclusion des gants de fibres
végétales, imprégnés de matière plastique,
sans fourchettes, faisant l'objet des
limitations applicables aux fibres
synthétiques ou artificielles, en bonneterieVêtements 631 4 495 0,00
6116104595 Gants, à l'exclusion des gants de fibres
végétales, imprégnés de plastique, sans
fourchettes, en bonneterie, ndncaVêtements 831 23 0,00
6116106010 Gants, contenant 50 pour cent ou plus de
coton ou de fibres synthétiques ou
artificielles, imprégnés, avec fourchettes,
faisant l'objet des limitations applicables au
coton, obtenus sur métiers à bonneterieVêtements 331 6 815 0,00
6116106025 Gants, contenant 50 pour cent ou plus de
coton ou de fibres synthétiques ou
artificielles, imprégnés, avec fourchettes,
faisant l'objet des limitations applicables
aux fibres synthétiques ou artificielles,
obtenus sur métiers à bonneterieVêtements 631 364 359 0,00
6116106030 Autres gants, contenant 50 pour cent ou
plus de coton ou de fibres synthétiques ou
artificielles, imprégnés, avec fourchettes,
obtenus sur métiers à bonneterieVêtements 831 0 0,00
6116107010 Gants, imprégnés de plastique/caoutchouc,
sans fourchettes, faisant l'objet des
limitations applicables au coton, en
bonneterieVêtements 331 14 019 0,00G/TMB/N/360
Page 18
Tarif
harmoniséDésignation des marchandises Groupe Catégorie Importations
des
États-Unis
en 1990
(équivalents
m2)Pourcen-
tage
6116107020 Gants, imprégnés de plastique/caoutchouc,
sans fourchettes, faisant l'objet des
limitations applicables aux fibres
synthétiques ou artificielles, en bonneterieVêtements 631 145 487 0,00
6116109025 Gants, contenant 50 pour cent ou plus de
coton ou de fibres synthétiques ou
artificielles, imprégnés, avec fourchettes,
faisant l'objet des limitations applicables
aux fibres synthétiques ou artificielles,
obtenus sur métiers à bonneterieVêtements 631 34 951 0,00
6116910000 Mitaines et moufles, de laine ou de poils
fins, en bonneterieVêtements 431 528 233 0,00
6116922010 Gants, confectionnés à partir d'un tissu
préexistant de velours de coton, obtenu sur
métier à bonneterie, sans fourchettes, en
bonneterieVêtements 331 211 535 0,00
6116922020 Gants, confectionnés à partir d'un tissu
préexistant de coton duveté, obtenu sur
métier à bonneterie, sans fourchettes, en
bonneterieVêtements 331 13 681 771 0,08
6116922030 Gants, confectionnés à partir d'un tissu
préexistant de coton, obtenu sur métier à
bonneterie, sans fourchettes, en bonneterieVêtements 331 9 527 106 0,06
6116922040 Gants, confectionnés à partir d'un tissu
préexistant de coton, obtenu sur métier à
bonneterie, sans fourchettes, en bonneterieVêtements 331 4 168 071 0,02
6116922050 Gants, confectionnés à partir d'un tissu
préexistant de coton duveté, obtenu sur
métier à bonneterie, avec fourchettes, en
bonneterieVêtements 331 133 931 0,00
6116922060 Gants, confectionnés à partir d'un tissu
préexistant de coton duveté, obtenu sur
métier à bonneterie, avec fourchettes, en
bonneterieVêtements 331 329 921 0,00
6116922070 Gants, confectionnés à partir d'un tissu
préexistant de coton, obtenu sur métier à
bonneterie, avec fourchettes, en bonneterieVêtements 331 534 519 0,00
6116923000 Gants, de coton, à l'exclusion des gants de
ski ou des gants confectionnés à partir d'un
tissu préexistant, obtenu sur métier à
bonneterie, en bonneterieVêtements 331 2 520 199 0,01
6116926010 Gants, confectionnés à partir d'un tissu
préexistant de velours de coton, obtenu sur
métier à bonneterie, sans fourchettes, en
bonneterieVêtements 331 27 202 0,00
6116926020 Gants, confectionnés à partir d'un tissu
préexistant de coton duveté, obtenu sur
métier à bonneterie, sans fourchettes, en
bonneterieVêtements 331 1 748 758 0,01
6116926030 Gants, confectionnés à partir d'un tissu
préexistant de coton, obtenu sur métier à
bonneterie, sans fourchettes, en bonneterieVêtements 331 1 251 501 0,01
6116926040 Gants, confectionnés à partir d'un tissu
préexistant de coton, obtenu sur métier à
bonneterie, sans fourchettes, en bonneterieVêtements 331 500 502 0,00G/TMB/N/360
Page 19
Tarif
harmoniséDésignation des marchandises Groupe Catégorie Importations
des
États-Unis
en 1990
(équivalents
m2)Pourcen-
tage
6116926050 Gants, confectionnés à partir d'un tissu
préexistant de coton duveté, obtenu sur
métier à bonneterie, avec fourchettes, en
bonneterieVêtements 331 96 222 0,00
6116926060 Gants, confectionnés à partir d'un tissu
préexistant de coton duveté, obtenu sur
métier à bonneterie, avec fourchettes, en
bonneterieVêtements 331 110 0,00
6116926070 Gants, confectionnés à partir d'un tissu
préexistant de coton, obtenu sur métier à
bonneterie, avec fourchettes, en bonneterieVêtements 331 20 042 0,00
6116929000 Gants, de coton, à l'exclusion des gants de
ski ou des gants confectionnés à partir d'un
tissu préexistant, obtenu sur métier à
bonneterie, en bonneterieVêtements 331 142 422 0,00
6116931510 Gants, de fibres synthétiques, contenant
23 pour cent ou plus de laine, sans
fourchettes, en bonneterieVêtements 431 37 285 0,00
6116931520 Gants, de fibres synthétiques, contenant
23 pour cent ou plus de laine, avec
fourchettes, en bonneterieVêtements 431 10 582 0,00
6116932010 Gants, de fibres synthétiques, contenant
moins de 23 pour cent de laine, sans
fourchettes, en bonneterieVêtements 631 13 163 718 0,08
6116932011 Gants, de fibres synthétiques, contenant
moins de 23 pour cent de laine, sans
fourchettes, en bonneterieVêtements 631 2 824 142 0,02
6116932020 Gants, de fibres synthétiques, contenant
moins de 23 pour cent de laine, avec
fourchettes, en bonneterieVêtements 631 3 483 352 0,02
6116932021 Gants, de fibres synthétiques, contenant
moins de 23 pour cent de laine, avec
fourchettes, en bonneterieVêtements 631 658 358 0,00
6116936010 Gants, de fibres synthétiques, contenant
23 pour cent ou plus de laine, sans
fourchettes, en bonneterieVêtements 431 5 290 0,00
6116939010 Gants, de fibres synthétiques, contenant
moins de 23 pour cent de laine, sans
fourchettes, en bonneterieVêtements 631 817 638 0,00
6116939020 Gants, de fibres synthétiques, contenant
moins de 23 pour cent de laine, avec
fourchettes, en bonneterieVêtements 631 455 549 0,00
6116995020 Gants, de fibres artificielles, sans
fourchettes, en bonneterieVêtements 631 3 640 0,00
6116995040 Gants, de fibres artificielles, avec
fourchettes, en bonneterieVêtements 631 6 247 0,00
6116996020 Gants, de fibres artificielles, sans
fourchettes, en bonneterieVêtements 631 212 750 0,00
6116996021 Gants, de fibres artificielles, sans
fourchettes, en bonneterieVêtements 631 13 346 0,00
6116996040 Gants, de fibres artificielles, avec
fourchettes, en bonneterieVêtements 631 35 334 0,00
6116996041 Gants, de fibres artificielles, avec
fourchettes, en bonneterieVêtements 631 6 061 0,00
6116998030 Gants, d'autres matières textiles, faisant
l'objet des limitations applicables aux fibres
synthétiques ou artificielles, en bonneterieVêtements 631 104 0,00G/TMB/N/360
Page 20
Tarif
harmoniséDésignation des marchandises Groupe Catégorie Importations
des
États-Unis
en 1990
(équivalents
m2)Pourcen-
tage
6116999010 Gants, d'autres matières textiles, faisant
l'objet des limitations applicables au coton,
en bonneterieVêtements 331 2 320 0,00
6116999020 Gants, d'autres matières textiles, faisant
l'objet des limitations applicables à la laine,
en bonneterieVêtements 431 3 024 0,00
6116999030 Gants, d'autres matières textiles, faisant
l'objet des limitations applicables aux fibres
synthétiques ou artificielles, en bonneterieVêtements 631 48 065 0,00
6116999050 Gants, de soie, contenant moins de 70 pour
cent de soie ou de déchets de soie, en
bonneterieVêtements 831 290 0,00
6116999060 Gants, de matières textiles ndnca, en
bonneterieVêtements 831 3 344 0,00
6117101000 Châles, écharpes, foulards, cache-nez,
cache-col, mantilles, voiles, voilettes, de
laine, en bonneterieVêtements 459 322 807 0,00
6117102000 Châles, écharpes, foulards, cache-nez,
cache-col, etc., de fibres synthétiques ou
artificielles, ndnca, en bonneterieVêtements 659 4 513 579 0,03
6117102010 Châles, écharpes, foulards, cache-nez,
cache-col, etc., de fibres synthétiques ou
artificielles, contenant 23 pour cent ou plus
de laine, en bonneterieVêtements 459 73 852 0,00
6117102030 Châles, écharpes, foulards, cache-nez,
cache-col, etc., de fibres synthétiques ou
artificielles ndnca, en bonneterieVêtements 659 8 012 405 0,05
6117106010 Châles, écharpes, foulards, cache-nez,
cache-col, mantilles, voiles, voilettes, de
coton, en bonneterieVêtements 359 160 778 0,00
6117106020 Châles, écharpes, foulards, cache-nez,
cache-col, etc., de matières textiles ndnca,
en bonneterieVêtements 859 10 975 0,00
6117200010 Cravates, nœuds papillons et foulards
cravates, de coton, en bonneterieVêtements 359 5 508 0,00
6117200020 Cravates, nœuds papillons et foulards
cravates, de laine, en bonneterieVêtements 459 2 150 0,00
6117200030 Cravates, nœuds papillons et foulards
cravates, de fibres synthétiques ou
artificielles, en bonneterieVêtements 659 46 555 0,00
6117200050 Cravates, nœuds papillons et foulards
cravates, contenant en poids moins de
70 pour cent de soie, en bonneterieVêtements 858 11 669 0,00
6117200060 Cravates, nœuds papillons et foulards
cravates, d'autres matières textiles, en
bonneterieVêtements 858 3 419 0,00
6117900030 Parties de chemisiers et de blouses, de
matières textiles, contenant moins de
70 pour cent de soie, en bonneterieVêtements 838 1 229 0,00
6117900040 Parties de manteaux et de vestons,
contenant en poids moins de 70 pour cent
de soie, en bonneterieVêtements 835 0 0,00
6117900050 Parties de pantalons et de shorts, contenant
moins de 70 pour cent de soie ou de déchets
de soie, en bonneterieVêtements 847 1 669 0,00G/TMB/N/360
Page 21
Tarif
harmoniséDésignation des marchandises Groupe Catégorie Importations
des
États-Unis
en 1990
(équivalents
m2)Pourcen-
tage
6201190050 Manteaux, etc., contenant moins de
70 pour cent de soie ou de déchets de soie,
autres qu'en bonneterie, pour hommes ou
garçonnetsVêtements 834 2 415 0,00
6201190060 Manteaux, etc., de matières textiles ndnca,
autres qu'en bonneterie, pour hommes ou
garçonnetsVêtements 834 116 403 0,00
6201990050 Anoraks, etc., de soie, contenant en poids
moins de 70 pour cent de soie, autres qu'en
bonneterie, pour hommes ou garçonnetsVêtements 834 11 696 0,00
6201990060 Anoraks, etc., d'autres matières textiles,
autres qu'en bonneterie, pour hommes ou
garçonnetsVêtements 834 306 878 0,00
6202190050 Manteaux et articles similaires, contenant
moins de 70 pour cent de soie, autres qu'en
bonneterie, pour femmes ou fillettesVêtements 835 17 354 0,00
6202190060 Manteaux et articles similaires, d'autres
matières textiles, autres qu'en bonneterie,
pour femmes ou fillettesVêtements 835 294 596 0,00
6202990050 Anoraks et articles similaires, contenant
moins de 70 pour cent de soie, autres qu'en
bonneterie, pour femmes ou fillettesVêtements 835 9 281 0,00
6202990060 Anoraks et articles similaires, de matières
textiles ndnca, autres qu'en bonneterie, pour
femmes ou fillettesVêtements 835 1 163 685 0,01
6203194070 Costumes ou complets, contenant moins de
70 pour cent de soie ou de déchets de soie,
autres qu'en bonneterie, pour hommes ou
garçonnetsVêtements 843 17 578 0,00
6203194080 Costumes ou complets, d'autres matières
textiles ndnca, autres qu'en bonneterie, pour
hommes ou garçonnetsVêtements 843 217 832 0,00
6203221000 Tenues pour la pratique des arts martiaux
orientaux (judo, karaté), de coton, autres
qu'en bonneterie, pour hommes ou
garçonnetsVêtements 359 4 017 355 0,02
6203293020 Ensembles, manteaux, contenant moins de
70 pour cent de soie, autres qu'en
bonneterie, pour hommes ou garçonnetsVêtements 834 0 0,00
6203293028 Ensembles du n° 6203, contenant moins de
70 pour cent de soie, tissés, pour hommes
ou garçonnetsVêtements 833 0 0,00
6203293040 Ensembles, pantalons, etc., contenant moins
de 70 pour cent de soie, autres qu'en
bonneterie, pour hommes ou garçonnetsVêtements 847 3 278 0,00
6203293060 Ensembles, chemises, contenant moins de
70 pour cent de soie, autres qu'en
bonneterie, pour hommes ou garçonnetsVêtements 840 17 0,00
6203394050 Vestons, contenant moins de 70 pour cent
de soie, autres qu'en bonneterie, pour
hommes ou garçonnetsVêtements 833 138 744 0,00
6203394060 Vestons, de matières textiles ndnca, autres
qu'en bonneterie, pour hommes ou
garçonnetsVêtements 833 799 617 0,00
6203493040 Pantalons, etc., contenant moins de
70 pour cent de soie, autres qu'en
bonneterie, pour hommes ou garçonnetsVêtements 847 91 218 0,00G/TMB/N/360
Page 22
Tarif
harmoniséDésignation des marchandises Groupe Catégorie Importations
des
États-Unis
en 1990
(équivalents
m2)Pourcen-
tage
6203493045 Pantalons, etc., d'autres matières textiles,
autres qu'en bonneterie, pour hommes ou
garçonnetsVêtements 847 4 208 490 0,02
6203493060 Shorts, contenant moins de 70 pour cent de
soie, autres qu'en bonneterie, pour hommes
ou garçonnetsVêtements 847 7 153 252 0,04
6204193080 Costumes tailleurs, contenant moins de
70 pour cent de soie, autres qu'en
bonneterie, pour femmes ou fillettesVêtements 844 85 078 0,00
6204193090 Costumes tailleurs, d'autres matières
textiles ndnca, autres qu'en bonneterie, pour
femmes ou fillettesVêtements 844 5 778 548 0,03
6204221000 Tenues pour la pratique des arts martiaux
(judo, karaté), de coton, autres qu'en
bonneterie, pour femmes ou fillettesVêtements 359 1 676 753 0,01
6204294018 Ensembles des n° 62.02/62.04, de soie,
contenant moins de 70 pour cent de soie,
tissés, pour femmes ou fillettesVêtements 835 104 0,00
6204294020 Ensembles des n° 62.02 et 62.04, de
matières textiles ndnca, tissés, pour femmes
ou fillettesVêtements 835 49 542 0,00
6204294030 Ensembles, jupes ndnca, de coton,
contenant moins de 70 pour cent de soie,
autres qu'en bonneterie, pour femmes ou
fillettesVêtements 842 2 518 0,00
6204294032 Ensembles, jupes, de matières textiles
ndnca, autres qu'en bonneterie, pour
femmes ou fillettesVêtements 842 136 126 0,00
6204294042 Ensembles, pantalons, culottes, d'autres
soies, contenant moins de 70 pour cent de
soie, autres qu'en bonneterie, pour femmes
ou fillettesVêtements 847 30 0,00
6204294044 Ensembles, pantalons, culottes, de matières
textiles ndnca, autres qu'en bonneterie, pour
femmes ou fillettesVêtements 847 74 366 0,00
6204294054 Ensembles, chemisiers, de soie, contenant
moins de 70 pour cent de soie, autres qu'en
bonneterie, pour femmes ou fillettesVêtements 840 3 741 0,00
6204294056 Ensembles, chemisiers, d'autres matières
textiles ndnca, autres qu'en bonneterie, pour
femmes ou fillettesVêtements 840 214 077 0,00
6204394050 Vestes d'autres soies, autres qu'en
bonneterie, pour femmes ou fillettesVêtements 835 267 341 0,00
6204394060 Vestes de matières textiles ndnca, autres
qu'en bonneterie, pour femmes ou fillettesVêtements 835 5 790 618 0,03
6204490050 Robes, de soie, contenant moins de
70 pour cent de soie, autres qu'en
bonneterie, pour femmes ou fillettesVêtements 836 301 495 0,00
6204490060 Robes, de matières textiles ndnca, autres
qu'en bonneterie, pour femmes ou fillettesVêtements 836 7 521 634 0,04
6204594050 Jupes, de soie, contenant moins de
70 pour cent de soie, autres qu'en
bonneterie, pour femmes ou fillettesVêtements 842 94 794 0,00
6204594060 Jupes, de matières textiles ndnca, autres
qu'en bonneterie, pour femmes ou fillettesVêtements 842 5 090 421 0,03G/TMB/N/360
Page 23
Tarif
harmoniséDésignation des marchandises Groupe Catégorie Importations
des
États-Unis
en 1990
(équivalents
m2)Pourcen-
tage
6204693050 Pantalons, culottes, contenant moins de
70 pour cent de soie, autres qu'en
bonneterie, pour femmes ou fillettesVêtements 847 388 726 0,00
6204699040 Pantalons, culottes, d'autres matières
textiles ndnca, autres qu'en bonneterie, pour
femmes ou fillettesVêtements 847 30 005 605 0,18
6205902050 Chemises, de soie, contenant moins de
70 pour cent de soie, autres qu'en
bonneterie, pour hommes ou garçonnetsVêtements 840 81 062 0,00
6205904040 Chemises, d'autres matières textiles ndnca,
autres qu'en bonneterie, pour hommes ou
garçonnetsVêtements 840 1 684 980 0,01
6206100050 Chemisiers, de soie, contenant moins de
70 pour cent de soie, autres qu'en
bonneterie, pour femmes ou fillettesVêtements 840 358 916 0,00
6206900040 Chemisiers, d'autres matières textiles
ndnca, autres qu'en bonneterie, pour
femmes ou fillettesVêtements 840 8 980 208 0,05
6207290030 Chemises de nuit et pyjamas, contenant
moins de 70 pour cent de soie, autres qu'en
bonneterie, pour hommes ou garçonnetsVêtements 851 4 307 0,00
6207911000 Peignoirs de bain, robes de chambre, etc.,
de coton, autres qu'en bonneterie, pour
hommes ou garçonnetsVêtements 350 12 971 317 0,08
6207922020 Peignoirs de bain, robes de chambre, etc.,
de fibres synthétiques ou artificielles,
contenant moins de 36 pour cent de laine ou
de poils fins, autres qu'en bonneterie, pour
hommes ou garçonnetsVêtements 650 1 334 360 0,01
6207996020 Peignoirs de bain, etc., d'autres matières
textiles, contenant moins de 70 pour cent de
soie, autres qu'en bonneterie, pour hommes
ou garçonnetsVêtements 850 1 491 0,00
6208290030 Chemises de nuit et pyjamas, contenant
moins de 70 pour cent de soie, autres qu'en
bonneterie, pour femmes ou fillettesVêtements 851 43 718 0,00
6208911010 Déshabillés, peignoirs de bain, etc., de
coton, autres qu'en bonneterie, pour
femmesVêtements 350 26 195 890 0,15
6208911020 Déshabillés, peignoirs de bain, etc., de
coton, autres qu'en bonneterie, pour fillettesVêtements 350 208 399 0,00
6208920010 Déshabillés, peignoirs de bain, etc., de
fibres synthétiques ou artificielles, autres
qu'en bonneterie, pour femmesVêtements 650 24 186 959 0,14
6208920020 Déshabillés, peignoirs de bain, etc., de
fibres synthétiques ou artificielles, autres
qu'en bonneterie, pour fillettesVêtements 650 365 380 0,00
6208996020 Peignoirs de bain, etc., de soie, contenant
moins de 70 pour cent de soie, autres qu'en
bonneterie, pour femmes ou fillettesVêtements 850 21 769 0,00
6208998010 Déshabillés, etc., d'autres matières textiles,
autres qu'en bonneterie, pour femmes ou
fillettesVêtements 850 4 175 0,00
6211202040 Anoraks et articles similaires pour le ski, de
matières textiles ndnca, autres qu'en
bonneterie, pour hommes ou garçonnetsVêtements 834 2 864 0,00G/TMB/N/360
Page 24
Tarif
harmoniséDésignation des marchandises Groupe Catégorie Importations
des
États-Unis
en 1990
(équivalents
m2)Pourcen-
tage
6211203040 Pantalons/culottes pour combinaisons et
ensembles de ski, de matières textiles
ndnca, autres qu'en bonneterie, pour
hommes ou garçonnetsVêtements 847 15 0,00
6211205040 Anoraks et articles similaires pour
combinaisons et ensembles de ski, de
matières textiles ndnca, autres qu'en
bonneterie, pour femmes ou fillettesVêtements 835 11 592 0,00
6211206040 Pantalons/culottes pour combinaisons et
ensembles de ski, de matières textiles
ndnca, autres qu'en bonneterie, pour
femmes ou fillettesVêtements 847 7 599 0,00
6211390040 Pantalons de survêtement de sport
(trainings), de matières textiles ndnca,
autres qu'en bonneterie, pour hommes ou
garçonnetsVêtements 847 328 0,00
6211390050 Survêtements de sport (trainings), à
l'exception des pantalons, de matières
textiles ndnca, autres qu'en bonneterie, pour
hommes ou garçonnetsVêtements 834 1 277 0,00
6211390060 Chemises, de matières textiles ndnca,
contenant moins de 70 pour cent de soie,
autres qu'en bonneterie, pour hommes ou
garçonnetsVêtements 840 19 806 0,00
6211390080 Vestes, d'autres matières textiles ndnca,
contenant moins de 70 pour cent de soie,
autres qu'en bonneterie, pour hommes ou
garçonnetsVêtements 834 198 0,00
6211490040 Pantalons de survêtement de sport
(trainings), de matières textiles, autres qu'en
bonneterie, pour femmes ou fillettesVêtements 847 1 877 0,00
6211490050 Survêtements de sport (trainings), à
l'exception des pantalons, de matières
textiles, autres qu'en bonneterie, pour
femmes ou fillettesVêtements 835 242 0,00
6211490060 Blouses-chemisiers, contenant en poids
moins de 70 pour cent de soie, autres qu'en
bonneterie, pour femmes ou fillettesVêtements 840 349 247 0,00
6211490090 Vestes, ndnca, d'autres matières textiles,
contenant moins de 70 pour cent de soie,
autres qu'en bonneterie, pour femmes ou
fillettesVêtements 835 15 523 0,00
6212101020 Soutiens-gorge, contenant de la dentelle, de
la broderie, de fibres synthétiques ou
artificiellesVêtements 649 5 884 716 0,03
6212101040 Soutiens-gorge, contenant de la dentelle,
etc., de matières textiles contenant moins de
70 pour cent de soie, autres qu'en
bonneterieVêtements 859 3 913 0,00
6212102020 Soutiens-gorge, ne contenant pas de
dentelle ni de broderie, de fibres
synthétiques ou artificiellesVêtements 649 57 257 320 0,34
6212102040 Soutiens-gorge, ne contenant pas de
dentelle, etc., d'autres matières textiles,
contenant moins de 70 pour cent de soie,
autres qu'en bonneterieVêtements 859 2 463 0,00G/TMB/N/360
Page 25
Tarif
harmoniséDésignation des marchandises Groupe Catégorie Importations
des
États-Unis
en 1990
(équivalents
m2)Pourcen-
tage
6212200020 Gaines et gaines-culottes, de fibres
synthétiques ou artificiellesVêtements 649 3 629 748 0,02
6212200030 Gaines et gaines-culottes, d'autres matières
textiles que le coton ou les fibres
synthétiques ou artificiellesVêtements 859 6 750 0,00
6212300020 Corsets, de fibres synthétiques ou
artificiellesVêtements 649 187 276 0,00
6212300030 Corsets, de matières textiles, à l'exclusion
du coton et des fibres synthétiques ou
artificiellesVêtements 859 1 438 0,00
6212900010 Bretelles, jarretières et articles similaires et
leurs parties, de coton, de coton et de
caoutchouc/matière plastiqueVêtements 359 1 111 741 0,01
6212900020 Bretelles, jarretières et articles similaires et
leurs parties, de laine, de laine et de
caoutchouc/matière plastiqueVêtements 459 1 458 0,00
6212900030 Bretelles, jarretières et articles similaires et
leurs parties, de fibres synthétiques ou
artificielles, de fibres synthétiques ou
artificielles et de caoutchouc/matière
plastiqueVêtements 659 9 893 995 0,06
6212900040 Bretelles, articles similaires et leurs parties,
de matières textiles ndncaVêtements 859 35 200 0,00
6212900090 Bretelles, articles similaires et leurs parties,
de matières textiles ndncaVêtements 859 11 675 0,00
6214102000 Châles, écharpes et articles similaires,
contenant moins de 70 pour cent de soie,
autres qu'en bonneterieVêtements 859 332 325 0,00
6214200000 Châles, écharpes et articles similaires, de
laine, autres qu'en bonneterieVêtements 459 1 149 882 0,01
6214300000 Châles, écharpes et articles similaires, de
fibres synthétiques, autres qu'en bonneterieVêtements 659 21 588 883 0,13
6214400000 Châles, écharpes et articles similaires, de
fibres artificielles, autres qu'en bonneterieVêtements 659 6 684 019 0,04
6214900010 Châles, écharpes et articles similaires, de
coton ndnca, autres qu'en bonneterieVêtements 359 1 105 306 0,01
6214900090 Châles, écharpes et articles similaires, de
matières textiles ndnca, autres qu'en
bonneterieVêtements 859 32 900 0,00
6215100090 Cravates, nœuds papillons et foulards
cravates, de soie ndnca, autres qu'en
bonneterieVêtements 858 126 232 0,00
6215900020 Cravates et foulards cravates, de matières
textiles ndnca, autres qu'en bonneterieVêtements 858 4 052 0,00
6216001540 Gants, de fibres végétales, imprégnés de
matière plastique/caoutchouc, sans
fourchettes, d'autres matières textiles,
tisséesVêtements 831 5 823 0,00
6216001840 Gants, d'autres fibres, imprégnés de matière
plastique/caoutchouc, sans fourchettes,
autres qu'en bonneterieVêtements 831 99 0,00
6216002040 Gants, d'autres fibres, imprégnés de matière
plastique/caoutchouc, sans fourchettes,
ndnca, autres qu'en bonneterieVêtements 831 0 0,00G/TMB/N/360
Page 26
Tarif
harmoniséDésignation des marchandises Groupe Catégorie Importations
des
États-Unis
en 1990
(équivalents
m2)Pourcen-
tage
6216002530 Gants, imprégnés de matière plastique, sans
fourchettes, ne faisant pas l'objet des
limitations applicables au coton ou aux
fibres synthétiques ou artificielles, autres
qu'en bonneterieVêtements 831 7 520 0,00
6216002730 Gants, imprégnés de matière plastique, sans
fourchettes, ne faisant pas l'objet des
limitations applicables au coton ou aux
fibres synthétiques ou artificielles, autres
qu'en bonneterieVêtements 831 113 057 0,00
6216002830 Gants, imprégnés de matière plastique, sans
fourchettes, ne faisant pas l'objet des
limitations applicables au coton ou aux
fibres synthétiques ou artificielles, autres
qu'en bonneterieVêtements 831 853 0,00
6216003030 Gants, imprégnés de matière
plastique/caoutchouc, avec fourchettes,
contenant 50 pour cent ou plus de coton, de
fibres synthétiques ou artificielles, autres
qu'en bonneterieVêtements 831 0 0,00
6216003130 Gants, imprégnés de matière
plastique/caoutchouc, avec fourchettes,
contenant 50 pour cent ou moins de coton,
de fibres synthétiques ou artificielles, autres
qu'en bonneterieVêtements 831 0 0,00
6216004810 Gants, à l'exclusion des gants de ski de
fibres synthétiques ou artificielles,
contenant 36 pour cent ou plus de laine ou
de poils fins, sans fourchettes, autres qu'en
bonneterieVêtements 431 0 0,00
6216004820 Gants, mitaines et moufles, de fibres
synthétiques ou artificielles, avec
fourchettes, contenant 36 pour cent ou plus
de laine ou de poils finsVêtements 431 0 0,00
6216004910 Gants, à l'exclusion des gants de ski de
fibres synthétiques ou artificielles,
contenant 36 pour cent ou plus de laine ou
de poils fins, sans fourchettes, autres qu'en
bonneterieVêtements 431 108 0,00
6216004920 Gants, mitaines et moufles, de fibres
synthétiques ou artificielles, avec
fourchettes, contenant 36 pour cent ou plus
de laine ou de poils finsVêtements 431 0 0,00
6216005000 Gants, de laine ou de poils fins, autres qu'en
bonneterieVêtements 431 9 434 0,00
6216005210 Gants, à l'exclusion des gants de ski de
fibres synthétiques ou artificielles,
contenant 36 pour cent ou plus de laine ou
de poils fins, sans fourchettes, autres qu'en
bonneterieVêtements 431 326 0,00
6216005220 Gants, mitaines et moufles, de fibres
synthétiques ou artificielles, avec
fourchettes, contenant 36 pour cent ou plus
de laine ou de poils finsVêtements 431 0 0,00
6216006000 Gants, d'autres matières textiles ndnca,
autres qu'en bonneterieVêtements 831 544 829 0,00
6216008000 Gants, de laine ou de poils fins, autres qu'en
bonneterieVêtements 431 6 644 0,00G/TMB/N/360
Page 27
Tarif
harmoniséDésignation des marchandises Groupe Catégorie Importations
des
États-Unis
en 1990
(équivalents
m2)Pourcen-
tage
6216009000 Gants, d'autres matières textiles ndnca,
autres qu'en bonneterieVêtements 831 63 991 0,00
6217900020 Parties de chemisiers/blouses, de matières
textiles ndnca, autres qu'en bonneterieVêtements 840 0 0,00
6217900045 Parties de manteaux et de vestons, d'autres
matières textiles ndnca, autres qu'en
bonneterieVêtements 835 14 387 0,00
6217900070 Parties de pantalons et de culottes, de
matières textiles ndnca, autres qu'en
bonneterieVêtements 847 28 027 0,00
6505901530 Visières et autres coiffures ne couvrant pas
le sommet de la tête, de coton, en
bonneterieVêtements 359 1 947 401 0,01
6505902060 Chapeaux et autres coiffures (à l'exclusion
des chapeaux pour bébés) de folklore, de
coton, faits à la main, autres qu'en
bonneterieVêtements 359 50 804 245 0,30
6505902500 Visières et autres coiffures ne couvrant pas
le sommet de la tête, de coton, autres qu'en
bonneterieVêtements 359 1 132 482 0,01
__________