. /. ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
WT/COMTD/49 
18 mai 2004 
 
 (04-2176) 
Comité du commerce et du développement  
  
 
COMITÉ DU COMMERCE ET DU DÉVELOPPEMENT (CCD) 
 
Programme de travail pour 2004
1 
  
Date Réunion Ordre du jour 
Mercredi 
18 février 48ème session ordinaire 
 
Achevée  
 
(Voir le rapport de cette 
réunion dans le 
document 
WT/COMTD/M/48)  Notifications au titre de la Clause d'habilitation 
 Détérioration des termes de l'échange pour les produits 
primaires 
 Paragraphe 51 de la Déclaration ministérielle de Doha 
(développement durable)2 
 Commerce électronique3 
 Élection du Président du CCD 
 Élection du Président du Sous-Comité des pays les moins 
avancés 
 Programme de travail pour 2004 
Mardi 11 mai 49ème session ordinaire 
 
Achevée  
 
(Rapport à paraître)  Examen du rapport du Groupe consultatif commun-CCI  
 Coopération technique et formation 
- rapport annuel de 2003 
- rapport sur la mise en œuvre – 4ème trimestre 2003 
- rapport d'audit de la coopération technique en 2003 
 Détérioration des termes de l'échange pour les produits 
primaires 
 Paragraphe 51 de la Déclaration ministérielle de Doha 
(développement durable) 
 Commerce électronique 
 Maldives – Perte du statut de PMA en vertu du principe de 
la gradation 
 Programme de travail du CCD pour 2004 
                                                      
1 Ce programme de travail est sans préjudice des changements qui pourraient être jugés nécessaires, en 
particulier des travaux additionnels qui pourraient résulte r du Programme de Doha pour le développement.  Il 
n'inclut pas les questions que le CCD, en session extraordinaire et spécifique, ainsi que le Sous-Comité des pays les moins avancés ont été chargés de traiter. 
 
2 Les Membres ont demandé, à la 40ème session du CCD, que ce point soit inscrit en permanence à 
l'ordre du jour du Comité.  Le paragraphe 51 de la Déclaration ministérielle de Doha dispose ce qui suit:  "Le 
Comité du commerce et du développement et le Comité du commerce et de l'enviro nnement serviront chacun, 
dans le cadre de leurs mandats respectifs, d'enceinte pour identifier les aspects des négociations relatifs au 
développement et à l'environnement, et pour débattre de ces aspects, afin d'aider à atteindre l'objectif visant à ce 
que le développement durable soit pris en compte d'une manière appropriée." 
 
3 Le programme de travail du CCD sur le co mmerce électronique figure dans le document 
WT/COMTD/35.  Les travaux futurs doivent maintenant être identifiés. 
 WT/COMTD/49 
Page 2  
 
 Date Réunion Ordre du jour 
Septembre 50ème session ordinaire   Coopération technique et formation 
- rapport trimestriel 
- conclusions de l'examen à mi-parcours 
- examen du projet de plan d'assistance technique pour 2005 
 Notifications au titre de la Clause d'habilitation 
 Détérioration des termes de l'échange pour les produits 
primaires 
 Paragraphe 51 de la Déclaration ministérielle de Doha 
(développement durable) 
 Commerce électronique 
Novembre 51ème session ordinaire   Coopération technique et formation 
- rapport trimestriel 
- examen du projet de plan d'assistance technique pour 2005 
 Notifications au titre de la Clause d'habilitation 
 Détérioration des termes de l'échange pour les produits 
primaires 
 Paragraphe 51 de la Déclaration ministérielle de Doha 
(développement durable) 
 Commerce électronique 
 Participation des pays en développement au commerce 
mondial4 
 Adoption du rapport annuel pour 2004 
 
__________ 
 
                                                      
4 Le Comité devrait examiner les statistiques du  commerce afin de comprendre les raisons des 
tendances et, en conséquence, recommander des mesures permettant des améliorations lorsque cela est possible.