. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/N/LCA/20
1er décembre 2003
(03-6373)
Comité des obstacles techniques au commerce Original:  anglais
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   SAINTE-LUCIE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):      
2. Organisme responsable:   Saint Lucia Bureau of Standards  (Bureau de normalisation de
Sainte-Lucie)
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:      
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
Pâtes alimentaires – SH 1902
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   *SLNS 19:1995 – Specification
for Pasta (Spécification concernant les pâtes alimentaires et les produits à base de pâtes
alimentaires) – 21 pages, en anglais
6. Teneur:   Cette norme énonce des prescriptions pour les macaroni, spaghetti, vermicelles,
nouilles et nouilles aux oeufs fabriqués sous la forme et avec les ingrédients énoncés ci-
dessus.
Les pâtes alimentaires utilisées dans la préparation d'autres denrées alimentaires (par
exemple, les soupes en boîte) ou incluses dans des paquets d'ingrédients destinés à la venteau détail (par exemple, les mélanges de soupe en boîte ou les macaroni au fromage) sont
également couvertes par cette norme.
Elle ne s'applique pas aux aliments semblables, par la forme, aux spaghetti ou aux
vermicelles, fabriqués à partir de riz, de haricots et/ou de céréales autres que le froment.
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:
Établir des niveaux de qualité pour les pâtes alimentaires produites ou commercialisées à
Sainte-LucieG/TBT/N/LCA/20
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8. Documents pertinents:   Cette norme a été élaborée à l'aide des sources ci-après:
a) Règlements des États-Unis sur les médicaments et les produits alimentaires CFR
Titre 21, Partie 16;
b) Normes fédérales N-M-591E et N -15F;c) Règlement sur les aliments et drogues B.02, Canadad) Norme jamaïcaine JS 62: 1977 – Macaroni and Noodle Products  (Macaroni et
nouilles);
e) Association of Official Analytical Chemists, Methods, Analysis, 14
th Edition (1984)
(Association des chimistes analytiques officiels - Méthodes, analyse)
9. Date projetée pour l'adoption:
Date projetée pour l'entrée en vigueur: }En vigueur
10. Date limite pour la présentation des observations:   En vigueur
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [  ] ou
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
Saint Lucia Bureau of Standards (SLBS)
TBT Enquiry Point
Heraldine Rock Building, 4th floor
John Compton HighwayCastries
Sainte-Lucie
Antilles
Téléphone: (758) 4530049, 4560546, 4684235
Téléfax: (758) 4523561
Courrier électronique: slbs@candw.lc
Site Web: www.slbs.org.lc