. /. ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/SPS/N/NZL/296 
9 juin 2004 
 
 (04-2513) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   NOUVELLE-ZÉLANDE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés: 
2. Organisme responsable:   Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, le cas échéant):  Grains ou semences de Secale cereale  (seigle) destinés à la consommation ou à 
la transformation 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  Tous 
pays 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   MAF Biosecurity Authority (Plants) 
Operational Standard PIT-GFP-PHR, Grain for Processing, Plant Health Requirements  
(Norme opérationnelle PIT-GFP-PH R (Végétaux) de la Direction de la biosécurité du 
MAF.  Grains destinés à la transformation.  Prescriptions phytosanitaires) – Disponible en 
anglais, 158 pages.  Cette norme comprend des lis tes de grains et de semences destinés à la 
consommation ou à la transformation 
6. Teneur:  Prescriptions phytosanitaires régissant l'importation en Nouvelle-Zélande de 
grains ou de semences destinés à être consommés ou transformés.  Cette norme est destinée 
à être utilisée parallèlement à la norme opérati onnelle PIT-GFP-ISR:  Grains destinés à la 
transformation.  Prescriptions relatives au système d'importation. 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des animaux, 
[X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites  
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé animale, 
[X] Convention internationale pour la protection des végétaux, [  ] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement  en quoi le texte notifié est différent:  
9. Documents pertinents et langue(s) dans laqu elle (lesquelles) ils sont disponibles:  Néant 
10. Date projetée pour l'adoption:   16 août 2004 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:   16 août 2004 G/SPS/N/NZL/296 
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 12. Date limite pour la présentation des observations:  2 août 2004 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [   ] point d 'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:    
Plant Imports - MAF Import Health Standard - Grain for Processing:  Plant Health 
Requirements - PIT-GFP-PHR Schedule for Secale cereale  – Rye/Ryecorn 
Plants Biosecurity 
Biosecurity Authority 
Ministère de l'agriculture et des forêts PO Box 2526 WELLINGTON NOUVELLE-ZÉLANDE  
Téléfax:  +64 4 474 4257 
Courrier électronique:  plantimports@maf.govt.nz  
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique  (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Coordinator, SPS New Zealand 
PO Box 2526 
101-103 The Terrace WELLINGTON NOUVELLE-ZÉLANDE  
Téléphone:  +64 4 474 4151 
Téléfax:  +64 4 498 9888 Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz  
Site web:  www.maf.govt.nz/biosecurity/sps/tran sparency/notifications/index.htm