ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/AG/N/KOR/22
23 décembre 1998
(98-5193)
Comité de l'agriculture Original:  anglais
NOTIFICATION
Le Secrétariat a reçu de la délégation de la République de Corée   le 9 décembre 1998  la
notification ci-jointe concernant les importations qui ont fait l'objet de contingents tarifaires pendant
l'année civile 1997 ( tableau MA:2 ).
_______________G/AG/N/KOR/22
Page 2Tableau MA:2
ACCÈS AUX MARCHÉS:  République de Corée
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  année civile 1997
Listes relatives aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans la
désignation des produitsMontant du contingent tarifaire pour
la période en questionImportations dans les limites du
contingent au cours de la période
(d'après la section I-B (ou I-A) de la Partie I de la
Liste)(d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)(d'après la section Section I-B
(ou I-A) de la Partie I de la Liste)
12 3 4
Vaches laitières (reproductrices de race pure)
Boeufs de boucherie (reproduction de race pure)
Autres animaux vivants de l'espèce bovine
(reproducteurs de race pure)0102.10.1000
0102.10.2000
0102.10.9000735 têtes 48,0
Animaux vivants de l'espèce porcine (reproducteurs
de race pure)0103.10.0000 1 274 têtes 3 233,0
Coqs et poules (d'un poids inférieur à 185 g,
reproducteurs de race pure)
Coqs et poules (d'un poids supérieur à 2 000 g,
reproducteurs de race pure)
Coqs et poules (d'un poids supérieur à 2 000 g,
reproducteurs de race pure)0105.11.1000
0105.92.1000
0105.93.1000461 000 volailles 703 017,0
Viandes des animaux de l'espèce bovine (fraîches ou
réfrigérées/en carcasses ou demi-carcasses)
Viandes des animaux de l'espèce bovine (fraîches ou
réfrigérées/morceaux non désossés)Viandes des animaux de l'espèce bovine (fraîches ouréfrigérées/désossées)Viandes des animaux de l'espèce bovine
(congelées/en carcasses ou demi-carcasses)
Viandes des animaux de l'espèce bovine(congelées/morceaux non désossés)Viandes des animaux de l'espèce bovine(congelées/désossées)0201.10.0000
0201.20.00000201.30.0000
0202.10.0000
0202.20.0000
0202.30.0000167 000 tonnes d'équivalent poids au
détail151 989,0
G/AG/N/KOR/22
Page 312 3 4
Viandes des animaux de l'espèce porcine
(congelées/en carcasses et demi-carcasses)
Viandes des animaux de l'espèce porcine(congelées/jambons, épaules et leurs morceaux, nondésossés)Autres viandes des animaux de l'espèce porcine(congelées)0203.21.0000
0203.22.0000
0203.29.000018 275 tonnes équivalent poids
carcasse18 324,0
Viandes de coqs et poules (non découpées en
morceaux/congelées)
Viandes de coqs et poules (découpées en
morceaux/congelées)0207.12.0000
0207.14.10006 500 tonnes prêt à cuire 6 574,7
Lait écrémé en poudre (concentré/sans addition de
sucre/d'une teneur en poids de matières grassesn'excédant pas 1,5 pour cent)Lait en poudre (à l'exclusion du lait écrémé enpoudre/concentré/sans addition de sucre/d'une
teneur en poids de matières grasses n'excédant pas
1,5 pour cent)Autres laits en poudre (concentrés/sans addition desucre/d'une teneur en poids de matières grassesn'excédant pas 1,5 pour cent)
Babeurre0402.10.1010
0402.10.1090
0402.10.9000
0403.90.1000712,8 tonnes 712,8
Lait entier en poudre (concentré/sans addition de
sucre/d'une teneur en poids de matières grassesexcédant 1,5 pour cent)
Lait en poudre (à l'exclusion du lait entier en
poudre/concentré/sans addition de sucre/d'uneteneur en poids de matières grasses excédant1,5 pour cent)Lait en poudre (concentré/additionné de sucre/d'une
teneur en poids de matières grasses excédant
1,5 pour cent)0402.21.1000
0402.21.9000
0402.29.0000394,9 tonnes 394,9
Autres laits et crèmes de lait (lait concentré/sans
addition de sucre)Autres laits et crèmes de lait (à l'exclusion du laitconcentré/sans addition de sucre)Autres laits et crèmes de lait (lait
concentré/additionné d'édulcorants ou de sucre)
Autres laits et crèmes de lait (à l'exclusion du lait
concentré/additionné d'édulcorants ou de sucre)0402.91.1000
0402.91.9000
0402.99.1000
0402.99.900089,6 tonnes -
G/AG/N/KOR/22
Page 412 3 4
Lactosérum en poudre
Lactosérum (à l'exclusion du lactosérum en poudre)0404.10.1000
0404.10.900029 941 tonnes 23 367,0
Beurre
Autres matières grasses du lait0405.10.0000
0405.90.0000287,8 tonnes 287,8
Œufs d'oiseaux (dépourvus de leurs coquilles/autres
que séchés)0408.99.0000 13 444,2 tonnes -
Miel naturel 0409.00.0000 287,8 tonnes 286,9
Poudres d'os 0506.90.2000 322,1 tonnes 549,0
Œufs de vers à soie 0511.99.9010 6 500 boîtes -
Pommiers
Poiriers
Pêchers
Citrus0602.20.1000
0602.20.2000
0602.20.3000
0602.20.6000100 000 arbres 9 140,0
Mûriers 0602.90.9030 966 300 arbres -
Pommes de terre de semence 0701.10.0000 1 306,9 tonnes 219,9
Pommes de terre (à l'exclusion des pommes de terre
de semence)0701.90.0000 12 958 tonnes 4 853,1
Oignons (frais ou réfrigérés)
Oignons (desséchés)0703.10.1000
0712.20.000014 208,1 tonnes 13 730,3
Aulx (frais ou réfrigérés)
Aulx (conservés provisoirement)
Aulx (desséchés)0703.20.0000
0711.90.1000
0712.90.10009 966 tonnes 9 966,0
Piments du genre Capsicum (frais ou réfrigérés)
Autres légumes (conservés provisoirement/piments
du genre Capsicum)
Piments du genre Capsicum (séchés/non broyés ni
pulvérisés)
Piments du genre Capsicum (séchés/broyés ou
pulvérisés)0709.60.0000
0711.90.5090+B128
0904.20.10000904.20.20004 949,7 tonnes 3 769,5
G/AG/N/KOR/22
Page 512 3 4
Haricots (secs/semences)
Haricots (secs/à l'exclusion des semences)Haricots "petits ro uges" (secs/semences)
Haricots "petits rouges" (secs/à l'exclusion des
semences)0713.31.1000
0713.31.90000713.32.10000713.32.900010 869,1 tonnes 17 939,7
Racines de manioc (fraîches)
Chips de manioc (séchées)Racines de manioc (à l'exclusion des chips et des
pellets/séchés)
Racines de manioc (réfrigérées)0714.10.1000
0714.10.20100714.10.2090
0714.10.300050 000 tonnes 206 406,0
Manioc pellets (dried) 0714.10.2020 1 000 000 tonnes 383 693,0
Patates douces (fraîches)
Patates douces (séchées)
Patates douces (réfrigérées)Autres patates douces0714.20.1000
0714.20.2000
0714.20.30000714.20.900012 768,6 tonnes 3 226,0
Racines et tubercules (à l'exclusion des racines de
manioc, des patates douces et des racines
d'arrow-root)0714.90.9090 326,7 tonnes 208,8
Châtaignes et marrons (en coques/frais ou secs)
Châtaignes et marrons (sans coques/frais ou secs)0802.40.1000
0802.40.20001 494,9 tonnes 121,5
Pignes (en coques/fraîches ou séchées)
Pignes (sans coques fraîches ou séchées)0802.90.1010
0802.90.102036,4 tonnes 36,4
Oranges (fraîches ou sèches) 0805.10.0000 25 000 tonnes 24 153,0
Agrumes coréens (frais ou secs)
Mandarines (y compris les tangerines et satsumas/à
l'exclusion des agrumes coréens/frais ou secs)
Agrumes (à l'exclusion des oranges, mandarines,
citrons, et pamplemousses et pomelos/frais ou secs)0805.20.1000
0805.20.9000
0805.90.00001 444,4 tonnes 1 444,4
Jujubes (frais)
Jujubes (secs)0810.90.3000
0813.40.2000178,8 tonnes 105,9
G/AG/N/KOR/22
Page 612 3 4
Thé vert (non fermenté, présenté en emballages
immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg)
Thé vert présenté autrement (non fermenté)0902.10.0000
0902.20.00005,4 tonnes 4,4
Gingembre 0910.10.0000 1 281,3 tonnes 1 281,3
Seigle (de semence) 1002.00.0000 1 327,3 tonnes 2 445,8
Orge de brasserie 1003.00.1000 30 000 tonnes 29 397,6
Orge non mondé
Orge à grains nus
Orge (à l'exclusion des orges de brasserie, non
mondé et à grains nus)
Farine d'orge
Orge (gruaux et semoules)
Orge (pellets)Orge (grains aplatis ou en flocons)Autres grains d'orge (à l'exclusion des grains aplatis
ou en flocons/travaillés)1003.00.9010
1003.00.90201003.00.9090
1102.90.1000
1103.19.1000
1103.29.20001104.11.00001104.21.000016 246 tonnes 24 176,0
Avoine (de semence) 1004.00.0000 597,3 tonnes 575,9
Maïs (de semence)
Maïs doux (de semence/séché)1005.10.0000
0712.90.2090247 tonnes 350,5
Maïs (vivrier)
Maïs (pour pop-corn)
Maïs (à l'exclusion du maïs de semence, du maïs
fourrager et du pop-corn)
Maïs (gruaux et semoules)
Autres grains de maïs (à l'exclusion des grains
aplatis ou en flocons/travaillés)
Maïs (amidon)
Maïs doux (à l'exclusion du maïs de semence/séché)1005.90.1000
1005.90.20001005.90.9000
1103.13.0000
1104.23.0000
1108.12.0000
0712.90.20906 102 100 tonnes 8 315 305,0
G/AG/N/KOR/22
Page 712 3 4
Riz en paille (riz paddy)
Riz (décortiqué/non gluant)Riz (décortiqué/gluant)Riz (blanchi ou semi-blanchi/non gluant)
Riz (blanchi ou semi-blanchi)
Riz (en brisures)Farine de rizRiz (gruaux et semoules)Riz (pellets)Riz (grains aplatis ou en flocons)
Mélanges et pâtes pour la préparation des produits
de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la
biscuiterie (autres)
Autres préparations alimentaires (autres)
Mélanges et pâtes pour la préparation de produits de
la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie (à
base de farine de riz)
Mélanges et pâtes pour la préparation des produits
de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la
biscuiterie (autres)
Autres préparations alimentaires (à base de farine de
riz)
Autres préparations alimentaires (autres)1006.10.0000
1006.20.10001006.20.20001006.30.1000
1006.30.2000
1006.40.00001102.30.00001103.14.00001103.29.10001104.19.10001806.90.2290
1806.90.2999
1901.20.1000
1901.20.9000
1901.90.9091
1901.90.909976 961 tonnes 76 961,0
Sorgho à grains (de semence) 1007.00.0000 13,7 tonnes 2,2
Sarrasin
Autres céréales1008.10.0000
1008.90.0000837,4 tonnes 837,4
Millet de Hongrie (de semence) 1008.20.1000 0,2 tonne 0,0
G/AG/N/KOR/22
Page 812 3 4
Autres farines de céréales (à l'exclusion des farines
de riz, de seigle, de maïs, de blé et de méteil)
Blé (gruaux et semoules)Avoine (gruaux et semoules)Autres céréales (gruaux et semoules)Blé (pellets)
Autres céréales (pellets)
Avoine (grains aplatis ou en flocons)Autres céréales (grains aplatis ou en flocons)Autres grains d'avoine (à l'exclusion des grains
aplatis ou en flocons travaillés)
Autres grains de coïs (à l'exclusion de grains aplatis
ou en flocons/travaillés)
Autres grains d'autres céréales (à l'exclusion de
l'orge, de l'avoine, du maïs et des grains de coïs/àl'exclusion des grains aplatis ou en
flocons/travaillés)1102.90.9000
1103.11.0000
1103.12.0000
1103.19.9000
1103.21.00001103.29.90001104.12.00001104.19.90001104.22.0000
1104.29.10001104.29.900014,7 tonnes 14,7
Pommes de terre (farine, semoule et poudre)
Pommes de terre (flocons, granulés et pellets)1105.10.0000
1105.20.000010 tonnes 60,0
Malt (non torréfié)
Malt (torréfié/fumé)1107.10.0000
1107.20.100040 000 tonnes 73 125,2
Amidon de froment (blé)
Autres amidons et féculesInuline1108.11.0000
1108.19.90001108.20.0000227,4 tonnes 227,4
Fécule de pomme de terre
Amidons et fécules torréfiés ou grillés
Amidons et fécules prégélatinisés ou gonflantsAmidons et fécules éthérifiés ou estérifiésAutres amidons et fécules modifiésColles d'amidon ou de féculeColles de dextrineAutres colles1108.13.0000
3505.10.3000
3505.10.40003505.10.50003505.10.90003505.20.10003505.20.20003505.20.900040 465,3 tonnes 68 368,5
G/AG/N/KOR/22
Page 912 3 4
Fécule de manioc (cassave) 1108.14.0000 2 400 tonnes 2 430,0
Fécule de patates douces 1108.19.1000 4 376 tonnes 9 272,8
Fèves de soja (même concassées) 1201.00.0000 1 032 152 tonnes 1 553 804,5
Arachides (en coques)
Arachides (décortiquées)
Arachides (préparées/à l'exclusion du beurre de
cacahuètes)1202.10.0000
1202.20.00002008.11.90004 907,3 tonnes 4 667,3
Graines de sésame 1207.40.0000 6 731 tonnes 65 011,5
Ginseng brut
Ginseng blanc (racine principale)Ginseng blanc (pivot)Ginseng blanc (racine secondaire)Ginseng rouge (racine principale)Ginseng rouge (pivot)
Ginseng rouge (racine secondaire)
Poudre de ginseng (ginseng rouge)Comprimés et capsules de ginseng (ginseng rouge)Poudre de ginseng (à l'exclusion des comprimés et
capsules/ginseng rouge)
Ginseng (feuilles et tiges)Ginseng (semences)
Ginseng (à l'exclusion des racines, de la poudre, des
feuillets, des tiges et des semences)
Extrait de ginseng (ginseng rouge)
Extrait de ginseng en poudre (ginseng rouge)
Autres extraits de ginseng (à l'exclusion de l'extrait
en poudre/ginseng rouge)
Thé au ginseng rougeAutres produits dérivés du ginseng rouge1211.20.1100
1211.20.12101211.20.12201211.20.12401211.20.13101211.20.1320
1211.20.1330
1211.20.22101211.20.22201211.20.2290
1211.20.9100
1211.20.92001211.20.9900
1302.19.1210
1302.19.1220
1302.19.1290
2106.90.3021
2106.90.302939,1 tonnes 39,1
G/AG/N/KOR/22
Page 1012 3 4
Produits fourragers (racines fourragères)
Autres produits fourragers (à l'exclusion des bottes
de luzerne)
Autres matières végétales, déchets végétaux, résidus
et sous-produits végétaux1214.90.1000
1214.90.9000
2308.90.000022 136,3 tonnes 97 184,6
Huile de sésame et ses fractions 1515.50.0000 460,3 tonnes 459,1
Lactose 1702.10.1000 6 475,6 tonnes 11 331,5
Miel artificiel 1702.90.1000 6 tonnes 0,0
Jus d'orange (congelé/concentré)
Jus d'orange (congelé/à l'exclusion du jus concentré)Jus d'orange (à l'exclusion du jus congelé/concentré)
Jus d'orange (à l'exclusion du jus congelé/autres)
Autres jus d'agrumes2009.11.1000
2009.11.90002009.19.1000
2009.19.9000
2009.30.900030 000 tonnes 29 598,8
Alcool éthylique non dénaturé (à l'exception de
l'alcool de distillation simple pour la fabrication deboissons/d'un titre alcoométrique volumique de80 pour cent vol. ou plus)2207.10.9000 7 118,9 kilolitres 7 110,4
Farines, poudres et agglomérés sous forme de
pellets, de viandes ou d'abats (non comestibles)2301.10.1000 3 210 tonnes 3 210,0
Tourteaux et autres résidus solides de graines de
sésame2306.90.1000 145,9 tonnes 0,0
Autres aliments composés pour animaux (substituts
du lait contenant en poids 30 pour cent de produits
laitiers ou plus)2309.90.1090 431,8 tonnes 364,0
Aliments de complément pour animaux
(essentiellement à base de substances inorganiques
ou de minéraux)
Aliments de complément pour animaux
(essentiellement à base d'aromatisants)
Autres aliments de complément pour animauxAutres préparations des types utilisés pour
l'alimentation des animaux2309.90.2010
2309.90.2020
2309.90.2090
2309.90.90002 873,6 tonnes 14 912,0
Cocons de vers à soie propres au dévidage 5001.00.0000 1 143 tonnes 186,0
G/AG/N/KOR/22
Page 1112 3 4
Soie blanche (plus de 20 décitex mais pas plus de
25,56 décitex)
Soie blanche (plus de 25,56 décitex mais pas plus de
28,89 décitex)
Soie blanche (plus de 28,89 décitex mais pas plus de
36,67 décitex)
Soie blanche (plus de 36,67 décitex)5002.00.1020
5002.00.1030
5002.00.1040
5002.00.10502 254 tonnes 2 185,1
__________