ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
WT/COMTD/W/131 
1er juin 2004 
 
 (04-2297) 
Comité du commerce et du développement  
  
 
ACTIVITÉS D'ASSISTA NCE TECHNIQUE 2004  
MISE EN ŒUVRE DURANT LE PREMIER TRIMESTRE 
(DU 1
ER JANVIER AU 31 MARS 2004) 
 
Note du Secrétariat 
  1. Le présent rapport de situation sur la mise en œuvre du Plan d'assistance technique et de 
formation (le Plan) donne un aperçu et une évalua tion générale de toutes les activités d'assistance 
technique et de formation menées au cours du prem ier trimestre de 2004.  Le tableau ci-après dresse 
la liste de toutes les activités et contient, pour chacu ne d'elle, des renseignements sur le thème abordé, 
le lieu, la date et la nature de l'activité, la  contribution d'un organisme partenaire, le nombre de 
membres du personnel de l'OMC qui y ont participé, la durée et le coût.
1  Les activités y sont 
présentées par sujet suivant le même ordre que dans le Plan.   
2. En outre, suite aux discussions qui se sont déroulées  au Comité du commerce et du 
développement en novembre 2003 et qui ont a bouti à l'approbation du Plan, un processus de 
consultations informelles régulières entre donateurs et bénéficiaires a été engagé afin de discuter de 
plusieurs questions en suspens concernant le Plan.  La première série de cons ultations informelles a eu 
lieu en janvier et la deuxième en mars.  Ces réunions sont généralement considérées comme une 
bonne occasion d'échanger des vues.  Le Secrétariat ét ait convenu d'établir des documents de travail  
informels pour ces réunions, et il en a présenté un su r l'évaluation des besoins.  À la suite de ces 
discussions, il a également été décidé de réaliser de s analyses "pilotes" d'évaluation des besoins pour 
plusieurs pays afin d'"expérimenter " une approche conceptuelle.  En outre, il a été décidé d'élaborer 
un mandat afin de procéder à une évaluation externe.   
3. Avant de décrire plus en détail la mise en œuvre des activités en tant que telle, le présent 
document met en exergue, en guise d'illustration, plus ieurs approches vis-à-vis de la fourniture de 
l'assistance technique.  Le Secrétariat a rencontré au moins une fois chacun des groupements 
régionaux ainsi que les pays les moins avancés (PMA ) afin de présenter et d'examiner le Plan 
d'assistance technique et de discuter de la ques tion de savoir comment on pourrait impliquer le mieux 
possible les bénéficiaires dans le processus de fourn iture.  De plus, tous les pays bénéficiaires ont été 
encouragés à faire part de leurs demandes en matière d'assistance technique.  À ce jour, 74 pays ont présenté leurs demandes.  Les délégations ont ensuite été contactées afin de discuter de la façon dont 
on pourrait répondre au mieux à ces demandes.  Ce pr ocessus visait essentielle ment à accroître la 
participation de toutes les parties impliquées dans la fourniture de l'assistance technique. 
4. L'accent a en particulier été mis sur la coopé ration avec les partenaires.  Ainsi, 34 des 
activités menées pendant la première partie de l'ann ée étaient des activités de partenariat.  Parmi les 
divers exemples pouvant être cités, l'un concerna it la mise en œuvre du nouveau Mémorandum 
                                                      
1 Le coût indiqué pour chaque activité est fondé su r les renseignements disponibles au 30 avril 2004.  
Cependant, ces activités peuvent entraîner d'autres dépenses connexes non encore déclarées.  Le coût peut de ce 
fait varier à mesure que des engagements non réglés (le cas échéant) sont liquidés. 
 WT/COMTD/W/131 
Page 2  
 
 d'accord signé à Cancún entre l'ONUDI et l'OMC.  Ce mémorandum d'accord, qui établit un 
partenariat stratégique entre les deux organisa tions, a pour objet de faire en sorte que le 
développement du commerce et de l'industrie stimule la croissance économique, et de faciliter 
l'intégration des pays bénéficiaires dans l'économie  mondiale et le système commercial multilatéral.  
Après qu'une approche stratégique eut été conçue, la mise en œuvre a commencé à titre expérimental 
début 2004.  Cette première phase comprend une analyse des secteurs prioritaires ainsi que des 
produits ayant un potentiel d'exportations important  pour remédier aux faiblesses en matière de 
renforcement des capacités, et vise neuf pays (Arménie, Bolivie, Cambodge, Cuba, Égypte, Ghana, 
Jordanie, Kenya et Mauritanie).  Durant cette ph ase, il est prévu, entre autres, d'entreprendre des 
études sur les contraintes liées à l'offre,  la conformité  avec les exigences du marché, et les normes et 
la mise en œuvre des accords commerciaux multilatéra ux.  Trois séminaires "de lancement" ont été 
organisés conjointement par les deux organisations , en coopération avec les gouvernements hôtes du 
Cambodge, de Cuba et de la Bolivie.  On comptait parmi les participants de hauts fonctionnaires de 
divers ministères et départements ainsi que des repr ésentants du secteur privé.  Chaque organisation se 
concentre sur ce qu'elle peut apporter de mieux en ma tière de renforcement des capacités.  Après cette 
première phase, qui doit se terminer durant l'été, commencera la deuxième phase, qui sera consacrée à 
la mise en œuvre des activités. 
5. Un autre aspect de la fourniture de l'assistan ce technique consistait à assurer un renforcement 
des capacités cumulé, un des principaux objectifs de l' assistance technique et de la formation.  Le 
cours intensif de formation sur le commerce et la  politique de la concurrence, organisé fin mars à 
Maurice à l'intention des pays africains anglophones, en est une illustration.  Ce cours a duré six jours 
et non trois comme durent, en moyenne, les atelie rs traditionnels.  Cette approche a été jugée 
nécessaire par les participants aux séries d'ateliers et de séminaires de plus courte durée organisés dans différentes régions en 2003.  Ce cours de six jours fournissait une analyse approfondie et une 
formation portant sur les notions fonda mentales du droit de la concurrence,  et ses liens et implications 
vis-à-vis du système commercial multilatéral.  Très  interactif, ce cours était essentiellement constitué 
de travaux pratiques, de simulations et d'études de cas, et était dispensé avec l'aide directe de 
personnes extérieures et universitaires hautement qualifiés et expérimentés.  Les réactions des participants à ces réunions et de l' unité d'audit de la coopération tec hnique ont été très encourageantes.  
Il est prévu d'organiser d'autres cours de ce type dans différentes régions en 2004. 
6. Une description quantitative et qua litative plus détaillée de la mise en œuvre des activités de 
formation et d'assistance technique durant le prem ier trimestre révèle une augmentation significative 
du nombre d'activités par rapport à la même période de  l'année précédente.  Au total, 101 activités ont 
été entreprises, ce qui représente 508 jours de fourniture d'assistance.  Ceci s'explique par différentes raisons:  l'adoption opportune du Plan d'assistance technique 2004, qui a perm is à l'OMC de prévoir 
d'entreprendre rapidement des activités;  le rale ntissement temporaire des négociations sur le 
Programme de Doha pour le dével oppement, qui a permis de dispo ser de davantage de ressources 
humaines pour les activités d'assistance  technique et de formation;  et enfin, le solde positif du Fonds 
global d'affectation spéciale, grâce au report de fonds  de l'exercice 2003, qui a permis au Secrétariat 
de commencer à organiser sans délai plusieurs sém inaires et ateliers régionaux.  Les activités 
d'assistance technique étaient presque également ré parties entre activités nationales (46 pour cent) et 
activités régionales/mondiales (42 pour cent). 
7. Il est également important de relever que ces activités diffèrent considérablement entre elles 
du point de vue de leur nature, durée et quantité de ressources humaines et financières mobilisées.  
Cela n'apparaît pas à proprement parler dans l es statistiques.  Un nouvel indicateur a donc été 
introduit, qui tient compte du nombre de participants  invités et du nombre de jours de fourniture pour 
toutes les activités organisées par l'OMC à l'échelon régional ou mondial (activités pour lesquelles des 
renseignements sont facilement disponibles).  Cet indicateur donne une idée plus exacte des modes de 
fourniture plus vastes, parmi lesquels les cours de politique commerciale régionaux de trois mois 
organisés à Genève et d'autres activités régionales, qui ciblent un public plus  large et nécessitent  WT/COMTD/W/131 
 Page 3 
 
 
 généralement davantage de ressources.  Au pr emier trimestre, les activités régionales/mondiales 
organisées par le Secrétariat de l'OMC représentaient au total 242 jours et s'adressaient en moyenne à 
31 participants, soit 7,530 participants par jour de f ourniture.  Ces chiffres incluent les deux cours de 
politique commerciale tenus à Genève ainsi que  les cours régionaux de politique commerciale 
organisés en Jamaïque. 
8. Vingt-trois activités initialement prévues pour 2003 ont été reportées à 2004.  Cela démontre 
clairement certaines des limites de la planification et la souplesse qui doit être préservée lors de la 
programmation des activités d'assistance technique.  En effet, comme l'ont indiqué de précédents 
rapports, plusieurs facteurs externes et internes pe uvent perturber un plan soigneusement élaboré 
(parmi lesquels l'annulation par le pays bénéficiaire , souvent à la dernière minute;  la non-disponibilité 
d'une institution partenaire;  les préoccupations en  matière de sécurité;  et les ressources humaines 
insuffisantes).  En fait, ces retards et annulations imprévus ont des implications bien plus vastes qu'il 
n'y paraît à première vue, compte tenu du délicat équilibre que respectent la plupart des divisions en 
planifiant leurs activités car elles font souvent coïncider des activités régionales et nationales,  
tiennent compte des réunions ordinaires du comité et  des engagements pris pour assurer le secrétariat 
d'autres organes, fournissent leur appui et leur c ontribution au processus de négociations et organisent 
les activités de formation à Genève, sans parler du soutien croissant qu'elles apportent au processus de 
règlement des différends, y compris aux groupes spécia ux.  La combinaison de tous ces facteurs réduit 
sérieusement la marge de manœuvre dont disposent la  plupart des divisions de l'OMC pour modifier à 
brève échéance la date de leurs activités.  Il s'ensuit naturellement que le Secrétariat a de plus en plus 
de mal à "rattraper" les activités annulées de façon imprévue par le pays hôte. 
9. Les activités menées durant la période examinée présentent également les caractéristiques 
suivantes:   
 L'équilibre régional des activités d'assistan ce technique a été maintenu.  Toutes les 
régions ont bénéficié de ces activités, dont pr ès d'un tiers ont été menées en Afrique.  
Vingt-six pour cent de l'assistance technique fournie au premier trimestre visait l'Asie 
et le Pacifique, et 19 pour cent l'Amérique latine et les Caraïbes.   Les autres régions, 
ainsi que les activités menées au niveau mondial, ont représenté 26 pour cent des 
activités menées au premier trimestre. 
 
 Domaines couverts:  Toutes les activités d'assistance technique et de formation visent 
à renforcer les capacités humaines et institu tionnelles.  Les activités générales de 
renforcement des capacités incluent les c ours nationaux de politique commerciale, les 
séminaires sur les Accords de l'OMC, les ateliers à l'intention des milieux 
universitaires ainsi que les missions d'examen  de la politique commerciale, et elles ont 
représenté 28 pour cent des activités menées au premier trimestre 2004.  Les activités 
portant sur des sujets précis tels que l es services, le règlement des différends, les 
mesures SPS et la création ou la modernisati on de centres de référence de l'OMC ont 
quant à elles représenté 28 pour cent des activités menées au premier trimestre.  
D'autres activités portaient sur les accessions, les techniques de négociations 
commerciales, les droits de propriété inte llectuelle qui touchent au commerce, et 
d'autres questions relatives à l'OMC. 
 
 Les PMA ont été directement associés à 43 activités au premier trimestre.  
Vingt et une activités ont été menées dans un PMA à l'échelon national;  elles 
portaient essentiellement sur des questions telles que la modernisation de centres de 
référence de l'OMC déjà existants ou l'in stallation de nouveaux centres, l'examen des 
politiques commerciales, les accessions et les ADPIC.  Les 22 activités régionales 
et/ou mondiales auxquelles les PMA ont été asso ciés se sont déroulées sur le terrain, WT/COMTD/W/131 
Page 4  
 
 ainsi qu'à Genève.  Le Mozambique, la Tanzanie, et le Cambodge ont accueilli des 
activités régionales de l'OMC sur les mesures SPS, les compétences en matière de négociations commerciales et les né gociations sur l'accès aux marchés, 
respectivement, et le Bénin a accueilli l'ate lier régional africain sur le coton.  Seize 
PMA ont participé aux 27
ème et 28ème cours de politique commerciales tenus à Genève.  
Quarante-deux PMA ont été invités à participer à l'atelier de l'OMC sur la 
réglementation intérieure organisé fin mars à Genève à l'intention des fonctionnaires 
des administrations nationales. 
 
 Les activités de formation organisées à Genève au premier trimestre comprenaient 
deux des quatre cours de politique co mmerciale prévus pour 2004.  Les 27ème et 
28ème cours de politique commerciales de l' OMC (en anglais) se sont tenus 
simultanément du 12 janvier au 2 avril.  Il s ont réuni des participants de 54 pays 
bénéficiaires.  Initialeme nt prévu pour 2003, le 8ème cours d'introduction à l'OMC s'est 
tenu le 28 janvier.  Enfin, un atelier sur les questions touchant l'OMC a été organisé à 
l'intention des professeurs d'universités africains anglophones en vue du 3ème cours de 
politique commerciale pour les pays a fricains anglophones, à Nairobi.  Ces 
discussions d'orientation et de préparation se sont tenues au siège de l'OMC et plus de 30 conférenciers ont été invités. 
 10. Bien que la mise en œuvre du Plan semble se dérouler comme prévu et que 100 autres 
activités au moins soient déjà programmées, il est extrêmement important de maintenir le taux de 
mise en œuvre afin d'exécuter l'ensemble  du Plan d'ici à la fin de l'année. 
  
  WT/COMTD/W/131
 Page 5Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/
parte- 
nariat avec Nombre de 
fonction-
naires de 
l'OMC Nombre 
de jours 
(parti-
cipants/ 
jours) Coût 
Accession 18 janvier 2004 
22 janvier 2004 Arabie 
saoudite Groupe de travail de l'accession du 
Royaume d'Arabie saoudite à l'OMC  - Participation à des réunions techniques 
avec des fonctionnaires saoudiens  Mission 
technique nationale  1 5 6 333,30 
 22 janvier 2004 
2 février 2004 Tonga Questions relatives à l'accession Mission 
technique 
nationale  1 10 11 787,75 
 3 février 2004 
16 février 2004 Samoa Questions relatives à l'accession:  
Assistance pour l'élaboration de la documentation relative à l'accession Mission 
technique nationale  1 10 13 598,60 
 1er mars 2004 
5 mars 2004 Tonga Assistance pour la rédaction des 
documents officiels destinés à être adoptés par le Groupe de travail de 
l'accession du Royaume des Tonga à 
l'OMC  Mission 
technique nationale  1 5 10 162,50 
 18 mars 2004 
19 mars 2004 Liban Groupe de travail de l'accession de la 
République libanaise, et séances de 
travail avec des fonctionnaires libanais Séminaire 
national  2 2 7 988,00 
Agriculture 26 février 2004 
27 février 2004 Malte Agriculture Séminaire 
national  1 2 1 731,40 
Renforcement 
des capacités 12 janvier 2004 
16 janvier 2004 Taipei 
chinois Rencontre avec le gouvernement du 
Taipei chinois pour établir une relation de travail plus étroite dans le domaine de 
la coopération technique et du 
renforcement des capacités   Symposium 
national Gouvernement 
du Taipei chinois 2 5 Aucun coût 
pour l'OMC 
 26 janvier 2004 
28 janvier 2004 Cambodge OMC/ONUDI – Réunion de lancement 
du Mémorandum d'accord  Séminaire 
national ONUDI 1 3 5 407,5 
 26 janvier 2004 
6 février 2004 Gabon Élaboration et examen des politiques 
commerciales, et rôle du commerce Cours 
régional de formation CEMAC 6 10 42 502,35  
 WT/COMTD/W/131 
Page 6 Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/
parte- 
nariat avec Nombre de 
fonction-
naires de 
l'OMC Nombre 
de jours 
(parti-
cipants/ 
jours) Coût 
Renforcement 
des capacités (suite) 27 janvier 2004 
28 janvier 2004 Bangladesh Quatrième atelier de formation sur la 
politique commerciale:  Introduction à l'OMC;  traitement spécial et différencié 
dans les négociations à l'OMC Atelier 
national Centre pour le 
dialogue sur les politiques  1 2 1 523,70 
 3 février 2004 
4 février 2004 Congo, 
République 
du Questions touchant l'OMC Séminaire 
national Secrétariat 
ACP 1 2 6 963,45 
 10 février 2004 
11 février 2004 Venezuela Présentation générale de l'OMC, 
prescriptions en matière de notifications et programme universitaire Atelier 
national  1 2 6 041,40 
 10 février 2004 
13 février 2004 Cuba OMC/ONUDI  – Réunion de lancement 
du Mémorandum d'accord  Séminaire 
national ONUDI 1 4 6 172,70 
 16 février 2004 
17 février 2004 Pakistan Séminaire CESAP/OMC de haut niveau 
sur le Programme de Doha pour le 
développement  Séminaire 
national ONU-CESAP 1 2 1 147,85 
 16 février 2004 
20 février 2004 Rwanda Mission d'examen de la politique 
commerciale Mission 
technique 
nationale  2 5 13 753,55 
 16 février 2004 
19 février 2004 Myanmar Agriculture, accès aux marchés pour les 
produits non agricoles, services, 
évaluation en douane, traitement spécial 
et différencié, SPS Séminaire 
national  2 4 10 076,90 
 23 février 2004 
24 février 2004 Burkina Faso Mission d'examen de la politique 
commerciale – Réunions avec des 
représentants du gouvernement Mission 
technique 
nationale  3 2 11 614,50 
 23 février 2004 
28 février 2004 Bhoutan Projet CE-Bouthan sur le développement 
des capacités commerciales  Séminaire 
national CCI;  
Commission 
européenne 1 6 7 044,37  
  WT/COMTD/W/131
 Page 7Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/
parte- 
nariat avec Nombre de 
fonction-
naires de 
l'OMC Nombre 
de jours 
(parti-
cipants/ 
jours) Coût 
Renforcement 
des capacités (suite) 24 février 2004 
27 février 2004 Chili Meilleures pratiques en matière de 
renforcement des capacités à l'OMC  - Consultations avec l'Université du 
Chili au sujet du cours régional de 
politique commerciale Atelier 
régional Secrétariat de 
l'APEC 1 4 6 074,80 
 25 février 2004 
27 février 2004 Mali Mission d'examen de la politique 
commerciale – Réunions avec des 
représentants du gouvernement Mission 
technique 
nationale  3 3 11 696,50 
 26 février 2004 
27 février 2004 Australie Collaboration dans le domaine de la 
recherche:  Activités de recherche 
conjointes avec des universitaires de 
pays en développement – Projet de recherche sur "la façon dont les 
économies participent à l'OMC", en 
collaboration avec l' Institute for 
International Business, Economics and 
Law de l'Université d'Adelaïde, 
Australie, 26-27 février 2004; 
Nairobi, Kenya, 1
er-2 avril 2004 Colloque/ 
Réunion  1 2 4 585,80 
 1er mars 2004 
12 mars 2004 Viet Nam Formation des formateurs Cours 
national de formation  3 10 17 777,25 
 1er mars 2004 
3 mars 2004 Bénin Mission d'examen de la politique 
commerciale – Réunions avec des représentants du gouvernement Mission 
technique nationale  2 3 7 021,00 
 2 mars 2004 
4 mars 2004 Argentine Défis posés et possibilités offertes par 
les négociations commerciales multilatérales, à l'intention des 
représentants syndicaux des pays du 
MERCOSUR  Atelier 
régional BID/INTAL;  
Fédération des syndicats du 
Cône Sud 1 3 6 302,00  
 WT/COMTD/W/131 
Page 8 Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/
parte- 
nariat avec Nombre de 
fonction-
naires de 
l'OMC Nombre 
de jours 
(parti-
cipants/ 
jours) Coût 
Renforcement 
des capacités (suite) 2 mars 2004 
3 mars 2004 France Réunion OCDE-CAD/OMC sur le 
renforcement des capacités commerciales, et réunion d'information 
sur le Mécanisme pour l'élaboration des 
normes et le développement du commerce Colloque/ 
Réunion OCDE 6 2 8 327,00 
 8 mars 2004 
9 mars 2004 Italie Cours de l'IDLO sur les négociations sur 
les accords commerciaux régionaux et internationaux – Présentation générale 
de l'OMC, accès aux marchés, 
commerce des biens et des services, agriculture, textiles, SPS et questions 
douanières  Cours 
régional de formation IDLO 1 2 200,00 
 11 mars 2004 
11 mars 2004 France Accords de l'OMC, à l'intention des 
étudiants en DESS de l'Université de 
Dijon, France Cours 
spécialisé Université de 
Dijon 1 1 451,60 
 13 mars 2004 
13 mars 2004 Pays-Bas Programme de formation à l'intention 
des négociateurs commerciaux et des administrateurs des pays en 
développement Conférence Institut 
européen d'adminis-
tration 
publique (EIPA) 1 1 437,00 
 14 mars 2004 
20 mars 2004 Belize Examen de la politique commerciale du 
Belize – Réunions avec des représentants du gouvernement Mission 
technique nationale OMC 3 7 23 078,90 
 15 mars 2004 
17 mars 2004 Tunisie Rencontre avec le Président de la 
Banque africaine de développement Colloque/ 
Réunion Banque 
africaine de dévelop-
pement (BafD) 3 3 6 622,50 
 16 mars 200 
18 mars 2004 Bolivie OMC/ONUDI – Réunion de lancement 
du Mémorandum d'accord  Séminaire 
national ONUDI 1 3 7 508,00  
  WT/COMTD/W/131
 Page 9Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/
parte- 
nariat avec Nombre de 
fonction-
naires de 
l'OMC Nombre 
de jours 
(parti-
cipants/ 
jours) Coût 
Renforcement 
des capacités (suite) 24 mars 2004 
26 mars 2004 Suisse Atelier organisé à Genève sur les 
questions touchant l'OMC, à l'intention de professeurs d'université africains 
anglophones:  Orientation et préparation 
des discussions pour le troisième cours de politique commerciale pour les pays 
africains anglophones Atelier 
régional Université de 
Nairobi 1 3 
(96) 236 923,90 
 29 mars 2004 
31 mars 2004 Kenya CCI – Commerce pour le développement  Réunion 
régionale CCI 1 3 Aucun coût 
pour l'OMC 
 30 mars 2004 
1er avril 2004 Sierra Leone Examen de la politique commerciale du 
Sierra Leone – Réunions avec des 
représentants du gouvernement Mission 
technique 
nationale  2 3 11 170,00 
Politique de la 
concurrence 12 février 2004 
13 février 2004 France OCDE – Forum mondial et Groupe 
commercial conjoint – Politique de la 
concurrence Colloque/ 
Réunion OCDE 1 2 Aucun coût 
pour l'OMC 
 18 février 2004 
19 février 2004 Ghana Politique de la concurrence Atelier 
national  3 2 26 385,50 
 11 mars 2004 
12 mars 2004 Swaziland Atelier de la CNUCED sur la politique 
de la concurrence Atelier 
régional CNUCED 1 2 7 181,70 
 29 mars 2004 
3 avril 2004 Maurice Cours intensif sur le commerce et la 
politique de la concurrence, à l'intention 
des pays africains anglophones Cours 
régional de 
formation CNUCED 4 6 
(300) 382 263,52 
Questions 
relatives au 
développement 10 mars 2004 
10 mars 2004 Népal Chambre de commerce et d'industrie de 
l'ASACR:  Intérêt des pays en 
développement vis-à-vis de l'OMC, et 
traitement spécial et différencié pour les 
pays en développement  Conférence Chambre de 
commerce et 
d'industrie de 
l'ASACR 1 1 2 426,30 
 11 mars 2004 
11 mars 2004 Bangladesh Chambre de commerce et d'industrie de 
l'ASACR:  Intérêt des pays en développement vis-à-vis de l'OMC, et 
traitement spécial et différencié pour les 
pays en développement  Conférence Chambre de 
commerce et d'industrie de 
l'ASACR 1 1 
2 415,30  
 WT/COMTD/W/131 
Page 10 Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/
parte- 
nariat avec Nombre de 
fonction-
naires de 
l'OMC Nombre 
de jours 
(parti-
cipants/ 
jours) Coût 
Questions 
relatives au développement 
(suite) 15 mars 2004 
15 mars 2004 Pakistan Chambre de commerce et d'industrie de 
l'ASACR:  Intérêt des pays en développement vis-à-vis de l'OMC, et 
traitement spécial et différencié pour les 
pays en développement  Conférence Chambre de 
commerce et d'industrie de 
l'ASACR 1 1 2 315,30 
Règlement des 
différends 2 février 2004 
6 février 2004 Autriche Cours spécial de formation sur le 
règlement des différends Atelier 
régional Institut 
multilatéral de 
Vienne (IMV) 2 5 
(110) 61 977,35 
 18 février 2004 
20 février 2004 Guatemala Cours de la CNUCED sur le règlement 
des différends relatifs au commerce 
international, à l'investissement et à la  
propriété intellectuelle Cours 
régional de 
formation CNUCED 1 3 Aucun coût 
pour l'OMC 
 23 février 2004 
27 février 2004 Pérou Cours spécial de formation sur le 
mécanisme de règlement des différends 
de l'OMC et les négociations en cours, à l'intention des pays d'Amérique latine   Atelier 
régional BID/INTAL 2 5 
(190) 22 344,95 
 26 février 2004 
27 février 2004 Équateur Programme régional des Nations Unies 
de bourses en matière de droit international pour les pays de l'Amérique 
latine - Droit commercial international, 
mécanisme de règlement des différends de l'OMC et système commercial 
multilatéral Cours 
régional de formation UNITAR 1 2 
Aucun coût 
pour l'OMC 
 15 mars 2004 
18 mars 2004 Égypte Le mécanisme de règlement des 
différends de l'OMC et le Mémorandum 
d'accord sur le règlement des différends Atelier 
régional USAID 1 4 Aucun coût 
pour l'OMC 
 22 mars 2004 
26 mars 2004 Sainte-Lucie Cours spécial de formation sur le 
mécanisme de règlement des différends de l'OMC, à l'intention des pays des 
Caraïbes Atelier 
régional BID/INTAL 2 5 
(140) 12 592,00  
  WT/COMTD/W/131
 Page 11Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/
parte- 
nariat avec Nombre de 
fonction-
naires de 
l'OMC Nombre 
de jours 
(parti-
cipants/ 
jours) Coût 
Activités de 
formation organisées à 
Genève 12 janvier 2004 
2 avril 2004 Suisse 27
ème cours de politique commerciale 
(anglais) Cours 
ordinaire de politique 
commerciale   1 60 
(1,680) 500 000,00 
 12 janvier 2004 
2 avril 2004 Suisse 28ème cours de politique commerciale 
(anglais) Cours 
ordinaire de 
politique 
commerciale   1 60 
(1,560) 500 000,00 
 28 janvier 2004 
28 janvier 2004 Suisse 8ème journée d'introduction à l'OMC Journée 
d'intro-
duction   5 1 Aucun coût 
pour l'OMC 
Marchés 
publics 19 janvier 2004 
21 janvier 2004 Cuba Marchés publics Atelier 
national  2 3 12 842,40 
 4 mars 2004 
5 mars 2004 Maurice Transparence dans les marchés publics  
– Mise en œuvre d'une activité de 2003 Atelier 
national  1 2 4 814,50 
Cadre 
intégré/PMA 12 janvier 2004 
16 janvier 2004 Bénin Mission sur le cadre intégré précédant 
les EDIC  Mission 
technique 
nationale CNUCED/ 
CCI/Banque 
mondiale/ 
FMI/PNUD 1 5 7 176,30 
 13 janvier 2004 
15 janvier 2004 Madagascar Réunion des donateurs sur le Cadre 
intégré Mission 
technique 
nationale CNUCED/ 
CCI/Banque 
mondiale/ FMI/PNUD 1 3 8 036,60 
TI/Centre de 
référence 
OMC 1er janvier 2004 
31 décembre 2004 Suisse Connexion des PMA à Internet via la 
SITA SITA OMC n.a. n.a. 1 110,27 
 17 février 2004 
18 février 2004 Arabie 
saoudite Formation sur le Centre de référence de 
l'OMC, à la Banque islamique de 
développement, Djedda Mission 
technique 
nationale Banque 
islamique de 
dévelop-pement (BIsD)  1 2 4 302,00  
 WT/COMTD/W/131 
Page 12 Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/
parte- 
nariat avec Nombre de 
fonction-
naires de 
l'OMC Nombre 
de jours 
(parti-
cipants/ 
jours) Coût 
TI/Centre de 
référence OMC (suite) 22 février 2004 
25 février 2004 Angola Modernisation du Centre de référence de 
l'OMC Mission 
technique nationale  2 6 41 429,98 
 9 mars 2004 
12 mars 2004 Sénégal Modernisation du Centre de référence de 
l'OMC Mission 
technique 
nationale  2 4 18 555,61 
 15 mars 2004 
19 mars 2004 Burundi Création d'un Centre de référence de 
l'OMC au Ministère du commerce et de 
l'industrie Mission 
technique 
nationale  2 5 18 531,55 
 22 mars 2004 
25 mars 2004 Bangladesh Création d'un Centre de référence de 
l'OMC Mission 
technique 
nationale OMC 2 4 11 772,00 
Intégration 9 février 2004 
10 février 2004 Belgique Atelier de la Commission européenne 
sur le commerce et le développement  Colloque/ 
Réunion Commission 
européenne 1 2 398,60 
Accès aux 
marchés 22 février 2004 
25 février 2004 Émirats 
arabes unis Négociations sur l'accès aux marchés, à 
l'intention des pays arabes et du Moyen-Orient Atelier 
régional Fonds 
monétaire arabe (FMA);  
FMI 3 4 
(144) 
56 258,25 
 16 mars 2004 
17 mars 2004 Tunisie Utilisation des bases de données 
BDI/LTC et préparation des 
communications destinées à la BDI Atelier 
national  1 2 2 363,50 
 29 mars 2004 
31 mars 2004 Cambodge Négociations sur l'accès aux marchés Atelier 
régional Banque 
asiatique de dévelop-
pement 
(BAD);  
ANASE;  
FORSEC (Secrétariat du 
Forum);  
ASACR 3 3 
(87) 112 372,94  
  WT/COMTD/W/131
 Page 13Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/
parte- 
nariat avec Nombre de 
fonction-
naires de 
l'OMC Nombre 
de jours 
(parti-
cipants/ 
jours) Coût 
Activités de 
sensibilisation 9 mars 2004 
10 mars 2004 Liban Rôle des parlementaires dans le 
processus d'accession à l'OMC Réunion 
régionale Centre 
parlementaire 1 2 344,00 
Accords 
commerciaux 
régionaux 4 mars 2004 
5 mars 2004 Hongrie Groupe de travail du Pacte de stabilité 
sur la libéralisation et la facilitation des 
échanges – Conclusion d'accords de 
libre-échange entre les pays des Balkans  Colloque/ 
Réunion Pacte de 
stabilité 1 2 1 183,10 
 17 mars 2004 
19 mars 2004 Taipei 
chinois Règles de l'OMC sur les accords 
commerciaux régionaux, à l'intention des 
pays d'Asie du Sud-Est  Séminaire 
régional  3 3 228 361,33 
Cours régional 
de politique 
commerciale 2 février 2004 
23 avril 2004 Jamaïque Cours régional de politique commerciale 
à l'intention des pays des Caraïbes Cours 
régional de 
formation University of 
the West 
Indies (UWI) 23 60 
(1,860) 1 151 031,42 
Règles 8 mars 2004 
11 mars 2004 Argentine Cours de perfectionnement sur les 
enquêtes antidumping  Atelier 
national  2 4 17 709,00 
 31 mars 2004 
2 avril 2004 Botswana Sauvegardes, à l'intention des Membres 
de la Communauté pour le développement de l'Afrique australe 
(SADC) Atelier 
régional  2 3 
(84) 98 820,69 
Mesures 
sanitaires et 
phytosanitaires 10 février 2004 
12 février 2004 Mozambique Formation appliquée relative à l'Accord 
SPS, à l'intention des pays africains 
anglophones  Atelier 
régional  2 3 
(144) 123 265,4 
 13 février 2004 
13 février 2004 Mozambique L'Accord SPS Séminaire 
national  1 1 2 975,75 
 8 mars 2004 
9 mars 2004 États-Unis 
d'Amérique Normes sanitaires et phytosanitaires Colloque/ 
Réunion Banque 
mondiale 1 2 2 475,90 
 9 mars 2004 
11 mars 2004 Chili Formation appliquée relative à l'Accord 
SPS, à l'intention des pays d'Amérique 
du Sud  Atelier 
régional  2 3 
(96) 91 247,99  
 WT/COMTD/W/131 
Page 14 Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/
parte- 
nariat avec Nombre de 
fonction-
naires de 
l'OMC Nombre 
de jours 
(parti-
cipants/ 
jours) Coût 
Mesures 
sanitaires et phytosanitaires 
(suite) 10 mars 2004 
11 mars 2004 États-Unis 
d'Amérique Groupe de travail du Mécanisme pour 
l'élaboration des normes et le développement du commerce Colloque/ 
Réunion Banque 
mondiale 1 2 2 475,95 
9 février 2004 
13 février 2004 Mozambique Création de points d'information et 
formation sur les SPS et les OTC  
- JITAP II Mission 
technique 
nationale OMC/ 
CNUCED/CCI 1 5 14 325,60 
Services 19 janvier 2004 
21 janvier 2004 Jordanie AGCS et négociations en cours, y 
compris l'établissement des listes 
d'engagements  Atelier 
régional  3 3 
(108) 55 474,84 
 26 janvier 2004 
26 janvier 2004 Colombie Séminaire spécialisé sur les services Séminaire 
national Ministère du 
commerce, de 
l'industrie et du tourisme 1 1 5 435,25 
 24 février 2004 
25 février 2004 Maldives Séminaire sous-régional sur le 
commerce et les télécommunications 
organisé par la Télécommunauté de 
l'Asie et du Pacifique Séminaire 
régional Télé-
communauté 
de l'Asie et du 
Pacifique 1 2 3 900,00 
 24 février 2004 
26 février 2004 Malaisie Services financiers Séminaire 
national  1 3 4 514,00 
 1er mars 2004 
2 mars 2004 Indonésie Séminaire sous-régional sur le 
commerce et les télécommunications 
organisé par la Télécommunauté de l'Asie et du Pacifique Séminaire 
régional Télé-
communauté 
de l'Asie et du Pacifique  1 2 4 256,40 
 2 mars 2004 
4 mars 2004 Maroc Accord sur les services Séminaire 
national  2 3 6 406,20 
 8 mars 2004 
8 mars 2004 Portugal Réunion d'experts de haut niveau sur le 
tourisme durable pour le développement, 
organisée par la CNUCED  Colloque/ 
Réunion CNUCED 1 1 1 818,00 
 10 mars 2004 
12 mars 2004 Philippines Mouvement des personnes physiques 
selon le mode 4 de l'AGCS  Atelier 
national  2 3 10 972,00  
  WT/COMTD/W/131
 Page 15Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/
parte- 
nariat avec Nombre de 
fonction-
naires de 
l'OMC Nombre 
de jours 
(parti-
cipants/ 
jours) Coût 
Services (suite) 18 mars 2004 
19 mars 2004 Australie Séminaire sous-régional sur le 
commerce et les télécommunications organisé par la Télécommunauté de 
l'Asie et du Pacifique  Séminaire 
régional Télé-
communauté de l'Asie et du 
Pacifique  1 2 7 057,00 
 29 mars 2004 
30 mars 2004 Suisse Services:  Atelier de l'OMC sur la 
réglementation intérieure, à l'intention de 
fonctionnaires des administrations 
nationales  Atelier 
mondial 
organisé par 
l'OMC  1 2 
(324) 817 418,00 
Cours de 
politique 
commerciale 
de courte durée 8 mars 2004 
12 mars 2004 Thaïlande 7
ème cours de politique commerciale 
OMC/ONU-CESAP sur les accords de 
l'OMC et les négociations sur le 
Programme de Doha pour le développement Cours 
régional de 
formation ONU-CESAP 2 5 10 417,65 
Obstacles 
techniques au commerce 14 février 2004 
15 février 2004 Oman Renforcement de la participation des 
pays en développement aux activités normatives, à l'intention des pays du 
Conseil de coopération du Golfe (CCG)  Atelier 
régional Conseil de 
coopération du Golfe (CCG) 3 2 
(24) 33 210,38 
Textiles et 
vêtements 23 mars 2004 
25 mars 2004 Bénin Atelier régional afri cain sur le coton Atelier 
régional  10 3 247 663,10 
Commerce et 
environnement 17 février 2004 
19 février 2004 Jordanie Commerce et  environnement, à 
l'intention de la région arabe Atelier 
régional PNUE 3 3 
(108) 71 224,39 
 23 février 2004 
23 février 2004 Émirats 
arabes unis Atelier sur le commerce et 
l'environnement, coïncidant avec l'atelier 
sur les négociations sur l'accès aux 
marchés, à l'intention des pays arabes et du Moyen-Orient Atelier 
régional  1 1 
(36) 2 529,80 
 27 mars 2004 
31 mars 2004 Corée, 
République de Participation à l'atelier du PNUE sur le 
renforcement des capacités (27-28 mars) et au Conseil d'administration du PNUE 
(29-31 mars) Atelier 
régional  1 5 4 171,75  
 WT/COMTD/W/131 
Page 16 Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/
parte- 
nariat avec Nombre de 
fonction-
naires de 
l'OMC Nombre 
de jours 
(parti-
cipants/ 
jours) Coût 
Compétences 
en matière de négociations 
commerciales 19 janvier 2004 
23 janvier 2004 Tanzanie Compétences en matière de négociations 
commerciales, à l'intention de pays d'Afrique Atelier 
régional Secrétariat de 
la Coopération de l'Afrique de 
l'Est;  
Gesellschaft für Technische 
Zusam-
menarbeit (GTZ)  4 5 
(150) 
46 616,09 
 19 janvier 2004 
23 janvier 2004 Bahamas Compétences en matière de négociations 
commerciales Atelier 
national  3 5 19 102,80 
 11 février 2004 
18 février 2004 Guatemala Module de travail pour les négociateurs Atelier 
régional BID/INTAL 2 8 10 140,00 
 23 février 2004 
27 février 2004 Papouasie-
Nouvelle-Guinée Compétences en matière de négociations 
commerciales Cours 
national de formation  1 5 11 568,10 
 15 mars 2004 
17 mars 2004 Barbade Négociations commerciales, à l'intention 
des pays membres de la CARICOM  – activité  sous-régionale  Atelier 
régional BID/INTAL 1 3 5 671,00 
Droits de 
propriété 
intellectuelle qui touchent 
au commerce 9 février 2004 
11 février 2004 Djibouti Séminaire de l'OMPI sur les droits 
d'auteur et droits connexes et Atelier 
OMPI/OMC sur l'Accord sur les ADPIC Atelier 
national  1 3 8 095,90 
23 février 2004 
25 février 2004 Maldives L'Accord sur les ADPIC Atelier 
national  2 3 9 162,50 
 17 mars 2004 
19 mars 2004 Sénégal L'Accord sur les ADPIC Atelier 
national OMC 1 3 6 228,50 
Droits de 
propriété 
intellectuelle qui touchent 
au commerce 
(suite) 23 mars 2004 
25 mars 2004 Mexique Réunion des responsables des offices de 
propriété intellectuelle d'Amérique 
latine:  Aspects politiques liés à la mise en œuvre du paragraphe 6 de la 
Déclaration sur l'A ccord sur les ADPIC 
et la santé publique Réunion 
régionale OMPI 1 3 3 633,50  
  WT/COMTD/W/131
 Page 17 
__________