. /. ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/SPS/N/NZL/308 
1er octobre 2004 
 (04-4121) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   NOUVELLE-ZÉLANDE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés: 
2. Organisme responsable:   Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, le 
cas échéant):  Jeunes sérioles à queue jaune 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
Australie 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   Import health standard for the 
importation of juvenile yellowtail kingfish ( Seriola lalandi ) into New Zealand from Australia  
(Norme sanitaire d'importation concernant l'importation en Nouvelle -Zélande de jeunes 
sérioles à queue jaune ( Seriola lalandi ) en provenance d'Australie) - 8 pages 
6. Teneur:  La norme sanitaire d'impor tation notifiée régit l'import ation en Nouvelle-Zélande 
de jeunes sérioles à queue jaune en provenance d'Australie.  Elle est fondée sur le Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques - 2003 de l' OIE, une analyse de risque et un examen 
des communications concernant l'analyse de risque.  Les publications suivantes sont disponibles sur le site Web du MAF aux adresses ci-après: 
Analyse de risque: http://www.maf.govt.nz/biosecurity/pests-di seases/animals/risk/yellowtail-kingfish-
ra.pdf   
Examen des communications:  
http://www.maf.govt.nz/biosecurity/pests-dis eases/animals/risk/r os-ira-yellowtail-
kingfish.pdf  
Projet de norme sani taire d'importation:  
http://www.maf.govt.nz/biosec urity/imports/animals/standa rds/drafts/kngfisid.aus.pdf  
Notes en rapport avec le projet de norme sanitaire d'importation: 
http://www.maf.govt.nz/biosecurity/imports/animals/standards/drafts/bridging-notes-
kngfisid.aus.pdf  
Parce que la norme sanitaire régissant l'impor tation en Nouvelle-Zélande de jeunes sérioles 
à queue jaune ( Seriola lalandi ) en provenance d'Australie est une mesure de facilitation des 
échanges, la date d'entrée en vigueur pr écède la date limite pour la présentation 
d'observations.  Toute observation communiquée  avant la date limite pour la présentation 
d'observations sera examinée pour les échanges futurs. 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité des produits alimentaires, [X] santé des animaux, 
[ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites  G/SPS/N/NZL/308 
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 8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ X] Organisation mondiale de la santé animale, 
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux, [ ] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:   Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques - 2003 de l'OIE 
9. Documents pertinents et langue(s) dans la quelle (lesquelles) ils sont disponibles:  anglais 
10. Date projetée pour l'adoption:   11 octobre 2004 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:   11 octobre 2004 
12. Date limite pour la présentation des observations:  27 novembre 2004 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'in formation national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   Leone Basher, 
National Adviser International Trade, An imal Biosecurity Group, MAF Biosecurity 
Authority, PO Box 2526, Wellington, New Zeala nd.  Téléphone:  (+64) 4 474 4138.  Téléfax: 
(+64) 4 474 4227.  Courrier électronique:  basherl@maf. govt.nz 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  [X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  D'autres renseignements de base 
sont également disponibles sur le site We b du MAF aux adresses indiquées plus haut.