RESTRICTEDORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCETCA/W/5/Rev.1
18 septembre 2000
(00-3661)
Comité du commerce des aéronefs civils
PROJET DE RÉVISION DU PROTOCOLE ET DE L'ANNEXE
RELATIVE AUX PRODUITS VISÉS
Note du Secrétariat
Révision
1. Le présent projet de révision du Protocole et de l'annexe relative aux produits visés constitue
une version révisée du projet figurant dans le document TCA/W/5.   Il tient compte des discussions
qui ont eu lieu à la réunion du Comité du 14 juin 2000 (TCA/M/10, paragraphes 15 à 45) ainsi que desobservations communiquées par les Membres depuis juin 2000.  Une réunion du Sous-Comité
technique du Comité du commerce des aéronefs civils se tiendra le mardi 24 octobre 2000 dans le but
de donner l'occasion aux signataires de débattre du projet.  Il est rappelé aux signataires qu'une autre
réunion du Sous-Comité technique est prévue pour le mardi 14 novembre 2000, un jour avant la
réunion du Comité du 15 novembre.
2. Dans le projet actuel, les parties qu'il est proposé d'insérer dans le texte du Protocole (1986) et
l'annexe qui figuraient déjà dans le document TCA/W/5 restent en caractères gras.  Les nouvelles
insertions proposées (depuis le document TCA/W/5) figurent en caractères gras soulignés .  Les
parties qu'il est proposé de supprimer du texte du Protocole (1986) et de l'annexe qui étaient déjà
indiquées dans le document TCA/W/5 apparaissent toujours barrées .  Les nouvelles suppressions
proposées (depuis le document TCA/W/5) apparaissent doublement barrées .  Des notes de bas de page
explicatives entre crochets ont été insérées dans le but de clarifier le processus d'élaboration du projet;elles ne sont pas censées figurer dans la version finale du Protocole et de l'annexe.  Certaines
différences entre le texte actuel de l'annexe et le texte du Système harmonisé sont également
signalées.  En outre, certaines erreurs typographiqu es et techniques dans le document TCA/W/5 ont
été corrigées.
3. À la réunion du Comité du 14 juin 2000, un signataire a demandé si le projet de révision du
Protocole et de l'annexe devait continuer de faire référence à la Nomenclature du Conseil de
coopération douanière (NCCD) (révisée) en plus du Système harmonisé.
1  Bien que l'Accord relatif au
commerce des aéronefs civils n'impose aux signataires aucune obligation juridique expresse d'utiliser
un système particulier de classification des produits, tous les signataires de l'Accord appliquent à
l'heure actuelle le Système harmonisé.2  Par conséquent, même si le présent projet continue de faire
référence à la NCCD (révisée), les signataires voudr ont peut-être voir s'il est nécessaire de maintenir
                                                     
1 Voir le document TCA/M/10, paragraphe 24.  La nomenclature du Système harmonisé (SH), qui a été
établie par l'Organisation mondiale des douanes (l'ancien Conseil de coopération douanière) est entrée en
vigueur le 1er janvier 1988 au moyen d'une convention.  Au 25 février 2000, la Convention sur le SH comptait
85 parties contractantes (les CE comptant pour une) et 78 autres pays appliquaient le SH sans être parties
contractantes à la Convention.
2 Cela veut dire que soit ils sont parties contract antes à la Convention sur le Système harmonisé soit,
bien que n'étant pas parties contractantes à la Convention, ils appliquent le Système harmonisé.TCA/W/5/Rev.1
Page 2
les références à la NCCD (révisée) dans le projet de révision du Protocole.  Dans l'hypothèse où les
signataires conviendraient que ces références ne sont plus nécessaires, l'annexe devrait être modifiée
en conséquence (par exemple, le titre de la pr emière colonne est actuellement "Position Ex NCCD
révisée";  il pourrait être révisé et remplacé par "Position Ex SH" et les codes figurant dans cette
colonne pourraient être transposés en conséquence).
4. En outre, étant donné que, dans le Système harmonisé, les produits sont techniquement
classés sous des "positions" et "sous-positions" plutôt que sous des "codes", les signataires voudront
peut-être envisager d'utiliser, dans le projet de ré vision du Protocole, les termes techniques plus précis
("positions" et "sous-positions") plutôt que le terme plus général ("codes") (par exemple, le titre de la
deuxième colonne du projet d'annexe est actuellement "Code SH Ex";  les signataires voudront
peut-être voir si cette colonne devrait s'intituler "sous-positions SH Ex").
5. Une fois que les signataires se seront mis d'accord sur les modifications à apporter au
Protocole et à l'annexe, le projet de révision du Protocole et de l'annexe serait soumis au Comité pour
adoption.  En conséquence, à la réunion du Sous-Comité technique du 24 octobre 2000, les signataires
voudront peut-être débattre des modalités spécifiques et du calendrier pour l'adoption et l'entrée en
vigueur du Protocole.TCA/W/5/Rev.1
Page 3
PROTOCOLE (1986 [2000]) PORTANT MODIFICATION DE L'ANNEXE DE
L'ACCORD RELATIF AU COMMERCE DES AÉRONEFS CIVILS
Les signataires de l'Accord relatif au commerce des aéronefs civils (dénommé ci-après
"l'Accord"),
AYANT procédé à des négociations en vue de la mise en place  transposition des
modifications introduites dans les versions de 1992 et 1996  du Système harmonisé de désignation
et de codification des marchandises (dénommé ci-après "le Système harmonisé")  et de la
transposition de l'annexe de l'accord dans la nomenclature du Système harmonisé  [et de la
nomenclature (révisée) du Conseil de coopération douanière ]3 dans l'annexe de l'Accord ainsi que
de l'élargissement du champ d'application de l'Accord à de nouveaux produits] ,
SONT convenus, par l'intermédiaire de leurs représentants, des dispositions suivantes:
1. L'annexe jointe au présent Protocole remplacera, à compter de la date de l'entrée en vigueur
de celui-ci conformément au paragraphe 3, l'annexe de l'Accord établie en vertu du Protocole
(1986) portant modification de l'annexe de l'Accord relatif au commerce des aéronefs
civils  de la Décision du Comité du commerce des aéronefs civils en date du 22 mars 1984 et
de la Troisième Certification de modifications et de rectifications en date du 1er janvier 1985 .
2. Le présent Protocole sera ouvert à l'acceptation des signataires de l'Accord par voie de
signature ou autrement, [jusqu'au [date]4 31 octobre 1987  ou jusqu'à une date ultérieure qui
sera fixée par le Comité du commerce des aéronefs civils].
3. [Le présent Protocole entrera en vigueur, pour les signataires qui l'auront accepté, le [date]5
1er janvier 1988  ou à la date d'entrée en vigueur de la Convention internationale sur le
Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises si cette date est
postérieure à la première .]  Pour tout autre signataire, le présent Protocole entrera en vigueur
le jour qui suivra celui de son acceptation.
4. Le présent Protocole sera déposé auprès du Directeur général des PARTIES
CONTRACTANTES à l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce  [de
l'Organisation mondiale du commerce] , qui remettra dans les moindres détails à chaque
signataire et à chaque partie contractante  [Membre]  une copie certifiée conforme dudit
Protocole ainsi qu'une notification de chaque acceptation de cet instrument conformément au
paragraphe 2.
                                                     
3 [Voir la note du Secrétariat, page 1, paragraphe 3.]  [Si les signataires conviennent de ne plus faire
référence à la NCCD (révisée), l'annexe devrait être modifiée en conséquence.]
4 [À la réunion du Comité du 14 juin 2000, le Président a indiqué que, dans l'hypothèse où le Comité
adopterait le Protocole à sa réunion ordinaire suivante du 15 novembre 2000, et en prenant pour exemple lesdélais fixés pour le Protocole de 1986, cette date pourrait être " 31 octobre 2001 " (TCA/M/10, paragraphe 44).]
5 [À la réunion du Comité du 14 juin 2000, le Président a indiqué que, dans l'hypothèse où le Comité
adopterait le Protocole à sa réunion ordinaire suivante du 15 novembre 2000, et en prenant pour exemple les
délais fixés pour le Protocole de 1986, cette date pourrait être " 1er janvier 2002 " (TCA/M/10, paragraphe 44).]TCA/W/5/Rev.1
Page 4
5. Le présent Protocole sera enregistré conformément aux dispositions de l'article 102 de la
Charte des Nations Unies.
FAIT à Genève le [date]6 deux décembre mil neuf cent quatre vingt-six,  en un seul exemplaire, en
langues française, anglaise et espagnole, les trois textes faisant également foi.
                                                     
6 [À la réunion du Comité du 14 juin 2000, le Président a indiqué que, dans l'hypothèse où le Comité
adopterait le Protocole à sa réunion ordinaire suiv ante du 15 novembre 2000, cette date pourrait être " quinze
novembre deux mille " (TCA/M/10, paragraphe 44).]TCA/W/5/Rev.1
Page 5
ANNEXE
PRODUITS VISÉS
1. Les produits visés sont définis à l'article premier de l'Accord relatif au commerce des aéronefs
civils.
2. Les signataires sont convenus que les produits couverts par les désignations figurant dans les
tableaux ci-après et dûment classés [à des fins douanières ]7 sous [les positions de la Nomenclature
révisée du Conseil de coopération douanière ou ]8 [les positions] du Système harmonisé dont le
numéro [de code ] [de sous-position ]9 est indiqué en regard seront admis en franchise ou en
exemption de droits s'ils sont destinés à être utilisés dans des aéronefs civils , ou des appareils au sol
d'entraînement au vol*,  et des simulateurs d'entretien au sol des aéronefs10, et à y être incorporés
au cours de leur construction, de leur réparation, de leur entretien, de leur réfection, de leur
modification ou de leur transformation.
3. Ne seront pas compris dans ces produits:
les produits incomplets ou inachevés, à moins qu'ils ne présentent le caractère essentiel de
parties ou pièces, composants, sous-ensembles ou articles d'équipement, complets ou finis,
d'aéronefs civils , ou d'appareils au sol d'entraînement au vol*,  ou de simulateurs d'entretien
au sol des aéronefs  (par exemple, les articles portant un numéro d'identification d'un
constructeur d'aéronefs civils);
les matériaux sous toutes formes (par exemple feuilles, plaques, profilés, bandes, barres,
conduits, tuyauteries, etc.) à moins qu'ils n'aient été découpés aux dimensions ou formesvoulues, et/ou modelés, en vue de leur incorporation dans des aéronefs civils , ou
 des appareils
au sol d'entraînement au vol* ou des simulateurs d'entretien au sol des aéronefs  (par
exemple, les articles portant un numéro d'iden tification d'un constructeur d'aéronefs civils);
les matières premières et produits de consommation.
4. Aux fins de la présente annexe, l'abréviation "Ex" signifie que la désignation des produits
indiquée ne couvre pas la totalité des produits relevant [des positions de la Nomenclature révisée du
Conseil de coopération douanière ou ] [de codes ] [des positions et sous-positions ]11 du Système
harmonisé qui sont énumérées ci-après.
                                                     
7 [La classification des produits selon le SH n'est pas uniquement utilisée à des fins douanières.]
8 [Voir la note du Secrétariat, page 1, paragraphe 3.  Si les signataires conviennent de ne plus faire
référence à la NCCD (révisée), l'annexe devrait être modifiée en conséquence.]
9 [Voir la note du Secrétariat, page 1, paragraphe 4.  L'annexe devrait être modifiée en conséquence.]
* Aux fins de l'article 1:1 du présent accord, les "s imulateurs de vol au sol" sont à considérer comme
des appareils au sol d'entraînement au vol, tels qu'ils sont visés par la position 8805.20 du Système harmonisé.
10 [Le Comité est convenu d'ajouter ce produit au projet de révision du Protocole et de l'annexe à sa
réunion du 17 décembre 1999 (TCA/M/9, paragraphe 22).]
11 [Voir supra  note 9.]TCA/W/5/Rev.1
Page 6
Position
Ex NCCD
révisée12Code SH
ExTexte
39.17 3917.21 Tubes et tuyaux rigides en polymères de 1'éthylène, munis d'accessoires
39.17 .22 Tubes et tuyaux rigides en polymères du propylène, munis d'accessoires
39.17 .23 Tubes et tuyaux rigides en polymères de chlorure de vinyle, munis d'accessoires
39.17 .29 Tubes et tuyaux rigides en autres matières plastiques, munis d'accessoires
39.17 .31 Tubes et tuyaux souples en matières plastiques, pouvant supporter au minimum
une pression de 27,6 MPa, munis d'accessoires
39.17 .33 Tubes et tuyaux souples en matières plastiques, non renforcés d'autres matières
ni autrement associés à d'autres matières, munis d'accessoires
39.17 .39 Tubes et tuyaux souples en matières plastiques, renforcés d'autres matières ou
autrement associés à d'autres matières, munis d'accessoires
39.17 .40 Accessoires de tubes ou tuyaux, en matières plastiques
39.26 3926.90 Autres ouvrages en matières plastiques
40.08 4008.29 Profilés de caoutchouc non alvéolaire vulcanisé non durci, coupés à dimension
40.09 4009.50 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, munis d'accessoires, pour la
conduite de gaz ou de liquides
40.11 4011.30 Pneumatiques neufs, en caoutchouc
40.12 4012.10 Pneumatiques rechapés, en caoutchouc
40.12 .20 Pneumatiques usagés, en caoutchouc
40.16 4016.10 Autres ouvrages en caoutchouc alvéolaire vulcanisé non durci
40.16 .93 Joints en caoutchouc non alvéolaire vulcanisé, non durci
40.16 .99 Autres ouvrages en caoutchouc non alvéolaire vulcanisé, non durci
40.17 4017.00 Tubes et tuyaux, en caoutchouc durci, munis d'accessoires, pour la conduite de
gaz ou de liquides
45.04 4504.90 Joints en liège aggloméré
48.23 4823.90 Joints en papier ou carton
68.12 6812.90 Autres ouvrages en amiante
68.13 6813.10 Garnitures de friction, pour freins, non montées, à base d'amiante ou d'autres
substances minérales
68.13 .90 Autres garnitures de friction, non montées, pour embrayages ou pour tous
organes de frottement, à base d'amiante ou d'autres substances minérales
70.07 7007.21 Pare-brise en verre de sécurité, formés de feuilles non contrecollées
73.04 7304.31 Tubes et tuyaux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés,
étirés ou laminés à froid, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de
liquides
73.04 7304.39 Tubes et tuyaux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés,
non étirés ni laminés à froid, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de
liquides
                                                     
12 [Voir la note du Secrétariat, page 1, paragraphe 3.  Si les signataires conviennent de ne plus faire
référence à la NCCD (révisée), l'annexe devrait être modifiée en conséquence.]TCA/W/5/Rev.1
Page 7
Position
Ex NCCD
révisée12Code SH
ExTexte
73.04 .41 Tubes et tuyaux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables,
étirés ou laminés à froid, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de
liquides
73.04 .49 Tubes et tuyaux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non
étirés ni laminés à froid, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de
liquides
73.04 .51 Tubes et tuyaux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres
qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid, munis d'accessoires, pour la conduitede gaz ou de liquides
73.04 .59 Tubes et tuyaux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres
qu'inoxydables, non étirés ni laminés à froid, munis d'accessoires, pour laconduite de gaz ou de liquides
73.04 .90 Tubes et tuyaux, sans soudure, autres que de section circulaire, en fer ou en
acier, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides
73.06 7306.30 Tubes et tuyaux soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés,
munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides
73.06 .40 Tubes et tuyaux soudés, de section circulaire, en acier inoxydable, munis
d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides
73.06 .50 Tubes et tuyaux soudés, de section ci rculaire, en aciers alliés autres qu'en acier
inoxydable, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides
73.06 .60 Tubes et tuyaux soudés, de section non circulaire, en fer ou en acier, munis
d'accessoires, pour la  conduite de gaz ou de liquides
73.12 7312.10 Torons et câbles, en fer ou en acier , non isolés pour l'électricité, munis
d'accessoires
73.12 .90 Tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour
l'électricité, munis d'accessoires
73.22 7322.90 Générateurs et distributeurs d'air chaud, à chauffage non électrique, comportant
un ventilateur ou une soufflerie à moteur, en fer ou en acier, à l'exclusion de
leurs parties
73.24 7324.10 Éviers et lavabos, en acier inoxydable
73.24 .90 Autres articles d'hygiène ou de toilette, en fer ou en acier
73.26 7326.20 Ouvrages en fils de fer ou d'acier
74.13 7413.00 Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour
l'électricité, munis d'accessoires
76.08 7608.10 Tubes et tuyaux, en aluminium non allié, munis d'accessoires, pour la conduite
de gaz ou de liquides
76.08 .20 Tubes et tuyaux, en alliages d'aluminium, munis d'accessoires, pour la  conduite
de gaz ou de liquides
81.08 8108.90 Tubes et tuyaux, en titane, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de
liquides
83.02 8302.10 Charnières en métaux communs
83.02 .20 Roulettes à montures en métaux communs
83.02 .42 Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs, pour meubles
83.02 .49 Autres garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communsTCA/W/5/Rev.1
Page 8
Position
Ex NCCD
révisée12Code SH
ExTexte
83.02 .60 Ferme-portes automatiques en métaux communs
83.07 8307.10 Tuyaux flexibles en fer ou en acier, munis d'accessoires
83.07 .90 Tuyaux flexibles en métaux communs, autres qu'en fer ou en acier, munis
d'accessoires
84.07 8407.10 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à
explosion), pour l'aviation
84.08 8408.90 Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
84.09 8409.10 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées
aux moteurs d'aéronefs des n° 8407.10 et 8408.90
84.11 8411.11 Turboréacteurs d'une poussée n'excédant pas 25 kN
84.11 .12 Turboréacteurs d'une poussée excédant 25 kN
84.11 .21 Turbopropulseurs d'une puissance n'excédant pas 1 100 kW
84.11 .22 Turbopropulseurs d'une puissance excédant 1 100 kW
84.11 .81 Turbines à gaz, autres que turboréacteurs ou turbopropulseurs, d'une puissance
n'excédant pas 5 000 kW
84.11 .82 Turbines à gaz, autres que turboréacteurs ou turbopropulseurs, d'une puissance
excédant 5 000 kW
84.11 .91 Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs
84.11 .99 Parties de turbines à gaz, autres que de turboréacteurs ou de turbopropulseurs
84.12 8412.10 Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs
84.12 .21 Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres)
84.12 .29 Moteurs hydrauliques, autres qu'à mouvement rectiligne
84.12 .31 Moteurs pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres)
84.12 .39 Moteurs pneumatiques, autres qu'à mouvement rectiligne
84.12 .80 Moteurs et machines motrices non électriques, autres que les propulseurs à
réaction et les moteurs hydrauliques ou pneumatiques
84.12 .90 Parties de propulseurs à réaction, de moteurs hydrauliques ou pneumatiques ou
d'autres moteurs non électriques
84.13 8413.19 Pompes pour liquides, comportant un dispositif mesureur ou conçues pour
comporter un tel dispositif
84.13 .20 Pompes pour liquides, à bras, ne comportant pas de dispositif mesureur ni
conçues pour comporter un tel dispositif
84.13 .30 Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à
allumage par étincelles ou par compression
84.13 .50 Pompes volumétriques alternatives pour liquides, autres que les pompes des
n° 8413.19, 8413.20 ou 8413.30
84.13 .60 Pompes volumétriques rotatives pour liquides, autres que les pompes des
n° 8413.19, 8413.20 ou 8413.30
84.13 .70 Pompes centrifuges pour liquides, autres que les pompes des n° 8413.19,
8413.20 ou 8413.30
84.13 .81 Pompes pour liquides, autres que les pompes des n° 8413.19, 8413.20, 8413.30,
8413.50, 8413.60 ou 8413.70TCA/W/5/Rev.1
Page 9
Position
Ex NCCD
révisée12Code SH
ExTexte
84.13 .91 Parties de pompes pour liquides
84.14 8414.10 Pompes à vide
84.14 .20 Pompes à air, à main ou à pied
84.14 .30 Compresseurs d'air ou d'autres gaz, des types utilisés dans les équipements
frigorifiques
84.14 .51 Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonni ers, de toitures ou de fenêtres,
à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W13
84.14 .59 Ventilateurs, autres que ceux du n° 8414.51
84.14 .80 Autres pompes à air et compresseurs d'air ou de gaz
84.14 .90 Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d'air ou d'autres gaz et de
ventilateurs
84.15 8415.81 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, comprenant un
ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et
l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas
réglable séparément, avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion ducycle thermique
84.15 .82 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, comprenant un
ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et
l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pasréglable séparément, avec dispositif de réfrigération mais sans soupaped'inversion du cycle thermique
84.15 .83 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, comprenant un
ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température etl'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas
réglable séparément, sans dispositif de réfrigération
84.15 .90 Parties et pièces de machines et appareils pour le conditionnement de l'air, des
n° 8415.81, 8415.82 ou 8415.83
84.18 8418.10 Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de
portes extérieures séparées
84.18 .30 Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant
pas 800 l
84.18 .40 Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant
pas 900 l
84.18 .61 Groupes à compression pour la production du froid, dont le condensateur est
constitué par un échangeur de chaleur
84.18 .69 Matériel, machines et appareils pour la production du froid, autres que les
réfrigérateurs de type ménager et que ceux des n° 8418.10, 8418.30, 8418.40 ou8418.61
84.19 8419.50 Échangeurs de chaleur
84.19 .81 Appareils pour la confection de boissons chaudes ou pour la cuisson ou le
chauffage des aliments
84.19 .90 Parties d'échangeurs de chaleur du n° 8419.50
                                                     
13 [Voir le texte du SH.]TCA/W/5/Rev.1
Page 10
Position
Ex NCCD
révisée12Code SH
ExTexte
84.21 8421.19 Centrifugeuses
84.21 .21 Machines et appareils pour la filtration ou la purification des eaux
84.21 .23 Appareils pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par
étincelles ou par compression
84.21 .29 Machines et appareils pour la filtration ou l'épuration de liquides autres que
l'eau ou les boissons, à l'exception de ceux du n° 8421.23
84.21 .31 Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
84.21 .39 Machines et appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz, autres que les
filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
84.24 8424.10 Extincteurs, même chargés
84.25 8425.11 Palans, à l'exception des monte-charge, à moteur électrique
84.25 .19 Palans, à l'exception des monte-charge, à moteur autre qu'électrique
84.25 .31 Treuils et cabestans, à moteur électrique
84.25 .39 Treuils et cabestans, autres qu'à moteur électrique
84.25 .42 Crics et vérins, hydrauliques
84.25 .49 Crics et vérins, autres qu'hydrauliques
84.26 8426.99 Autres grues
84.28 8428.10 Ascenseurs et monte-charge
84.28 .20 Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques
84.28 .33 Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour
marchandises, à bande ou à courroie
84.28 .39 Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour
marchandises, autres qu'à bande ou à courroie
84.28 .90 Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de
manutention
84.71 8471.10 Machines automatiques de traitement de l'information, analogiques ou hybrides
84.71 .20 Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, comportant,
sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles
soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie
84.71 .91 Unités de traitement numériques, même présentées avec le reste d'un système et
pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités
suivants:  unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie
84.71 .92 Unités d'entrée ou de sortie, même présentées avec le reste d'un système et
pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire
84.71 .93 Unités de mémoire, même présentées avec le reste d'un systèmeTCA/W/5/Rev.1
Page 11
Position
Ex NCCD
révisée12Code SH
ExTexte
84.71 .30 Machines automatiques de traitement de l'information, numériques,
portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité
centrale de traitement, un clavier et un écran
84.71 .41 Autres M machines automatiques de traitement de l'information,
numériques14, comportant sous une même enveloppe, au moins une unité
centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité
d'entrée et une unité de sortie
84.71 .49 Autres M machines automatiques de traitement de l'information,
numériques, autres que celles du n° 8471.41,15 se présentant sous forme de
systèmes
84.71 .50 Unités de traitement numériques autres que celles des n° 8471.41 et
8471.49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des
types d'unités suivants:  unité de mémo ire, unité d'entrée et unité de sortie
84.71 .60 Unités d'entrée ou de sortie, pou vant comporter, sous la même enveloppe,
des unités de mémoire
84.71 .70 Unités de mémoire
84.79 8479.89 Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni
compris ailleurs dans le chapitre 84, à savoir:  Démarreurs non électriques;
Régulateurs d'hélices non électriques;  Servomécanismes non électriques;
Essuie-glaces non électriques;  Accumulateurs hydropneumatiques;Démarreurs pneumatiques pour moteurs à réaction, turbopropulseurs ou autresturbines à gaz;  Blocs toilettes spécialement conçus pour les aéronefs;Actionneurs mécaniques pour inverseurs de poussée;  Humidificateurs et
déshumidificateurs d'air
84.79 .90 Parties et pièces des machines et  appareils énumérés sous le n° 8479.89
84.83 8483.10 Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et
manivelles
84.83 .30 Paliers autres qu'à roulement incorporés;  coussinets
84.83 .40 Engrenages et roues de friction, autres que les simples roues et autres organes
élémentaires de transmission;  broches filetées à billes ("vis à billes");réducteurs, multiplicateurs et variateurs  de vitesse, y compris les convertisseurs
de couple
84.83 .50 Volants et poulies, y compris les poulies à moufles
84.83 .60 Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation
84.83 .90 Parties et pièces détachées des articles des n° 8483.10, 8483.30, 8483.40,
8483.50 ou 8483.60
84.84 8484.10 Joints métalloplastiques
84.84 .90 Jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes,
enveloppes ou emballages analogues
85.01 8501.20 Moteurs électriques universels, d'une puissance excédant 735 W, mais
n'excédant pas 150 kW
                                                     
14 [Voir le document TCA/W/6, Communication du Japon.]
15 [Voir le document TCA/W/6, Communication du Japon.]TCA/W/5/Rev.1
Page 12
Position
Ex NCCD
révisée12Code SH
ExTexte
85.01 .31 Moteurs électriques à courant continu, d'une puissance excédant 735 W, mais
n'excédant pas 750 W;  machines génératrices électriques à courant continu
d'une puissance n'excédant pas 750 W
85.01 .32 Moteurs et machines génératrices él ectriques, à courant continu, d'une puissance
excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW
85.01 .33 Moteurs électriques à courant continu, autres que ceux du n° 8501.20, d'une
puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 150 kW;  machines génératricesélectriques à courant continu, d'une puissance excédant 75 kW mais n'excédantpas 375 kW
85.01 .34 Machines génératrices électriques à courant continu, d'une puissance excédant
375 kW
85.01 .40 Moteurs électriques à courant alternatif, monophasés, autres que ceux du
n° 8501.20, d'une puissance excédant 735 W mais n'excédant pas 150 kW
85.01 .51 Moteurs électriques à courant alternatif, polyphasés, autres que ceux du
n° 8501.20, d'une puissance excédant 735 W mais n'excédant pas 750 W
85.01 .52 Moteurs électriques à courant a lternatif, polyphasés, autres que ceux du
n° 8501.20, d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW
85.01 .53 Moteurs électriques à courant a lternatif, polyphasés, autres que ceux du
n° 8501.20, d'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 150 kW
85.01 .61 Machines génératrices électriques à courant alternatif (alternateurs), d'une
puissance n'excédant pas 75 kVA
85.01 .62 Machines génératrices électriques à courant alternatif (alternateurs), d'une
puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA
85.01 .63 Machines génératrices électriques, à courant alternatif (alternateurs), d'une
puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA
85.02 8502.11 Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression ( moteurs
diesel ou semi-diesel )16, d'une puissance n'excédant pas 75 kVA
85.02 .12 Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression ( moteurs
diesel ou semi-diesel )17, d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas
375 kVA
85.02 .13 Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression ( moteurs
diesel ou semi-diesel )18, d'une puissance excédant 375 kVA
85.02 8502.20 Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à
explosion
85.02 .30 Autres groupes électrogènes
[85.02 .31 Autres groupes électrogène s électriques, à énergie éolienne]19
                                                     
16 [Voir le texte du SH.]
17 [Voir le texte du SH.]
18 [Voir le texte du SH.]
19 [D'après les notes explicatives du SH, les te rmes "groupes électrogènes" s'appliquent à "la
combinaison d'une génératrice électrique et d'une m achine motrice autre qu'un moteur électrique".  Les
signataires voudront peut-être voir s'il est nécessaire ou utile d'inclure cette sous-position du SH – concernant les
groupes électrogènes électriques "à énergie éolienne" – dans l'annexe.]TCA/W/5/Rev.1
Page 13
Position
Ex NCCD
révisée12Code SH
ExTexte
85.02 .39 Autres groupes électrogènes électriques, autres que ceux du n° 8502.31
85.02 .40 Convertisseurs rotatifs électriques
85.04 8504.10 Ballasts pour lampes ou tubes à décharge
85.04 .31 Transformateurs électriques, autres  que les transformateurs à diélectrique
liquide, d'une puissance n'excédant pas 1 kVA
85.04 .32 Transformateurs électriques, autres qu e les transformateurs à diélectrique
liquide, d'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA
85.04 .33 Transformateurs électriques, autres qu e les transformateurs à diélectrique
liquide, d'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA
85.04 .40 Convertisseurs électriques statiques
85.04 .50 Bobines de réactance et selfs, autres que les ballasts pour lampes ou tubes à
décharge
85.07 8507.10 Accumulateurs électriques au plomb, des types utilisés pour le démarrage des
moteurs à piston
85.07 .20 Autres accumulateurs électriques au plomb
85.07 .30 Accumulateurs électriques au nickel-cadmium
85.07 .40 Accumulateurs électriques au nickel-fer
85.07 .80 Autres accumulateurs électriques
85.07 .90 Parties d'accumulateurs électriques
85.11 8511.10 Bougies d'allumage
85.11 .20 Magnétos;  dynamos-magnétos;  volants magnétiques
85.11 .30 Distributeurs;  bobines d'allumage
85.11 .40 Démarreurs électriques, même fonctionnant comme génératrices
85.11 .50 Autres génératrices électriques, des types utilisés avec des moteurs à allumage
par étincelles ou par compression
85.11 8511.80 Autres appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage, pour
moteurs à allumage par étincelles ou par compression ou utilisés avec ces
moteurs et conjoncteurs-disjoncteurs d'un type utilisé avec ces moteurs
85.16 8516.80 Résistances électriques chauffantes montées sur un simple support en matière
isolante et reliées à un circuit, pour prévenir la formation de givre ou pour
dégivrer
85.18 8518.10 Microphones et leurs supports
85.18 .21 Haut-parleur unique monté dans son enceinte
85.18 .22 Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte
85.18 .29 Haut-parleurs, non montés dans leurs enceintes
85.18 .30 Écouteurs, même combinés avec un microphone
85.18 .40 Amplificateurs électriques d'audiofréquence
85.18 .50 Appareils électriques d'amplification du sonTCA/W/5/Rev.1
Page 14
Position
Ex NCCD
révisée12Code SH
ExTexte
85.20 8520.90 Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son, n'incorporant pas de
dispositif de reproduction du son
85.21 8521.10 Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques , même
incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques20, à bandes
magnétiques
85.22 8522.90 Assemblages et sous-assemblages pour articles du n° 8520.90, consistant en
deux ou plus de deux pièces assemblées
85.25 8525.10 Appareils d'émission pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie,
n'incorporant pas d'appareils de réception
85.25 .20 Appareils d'émission pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, incorporant
un appareil de réception
8525.40 Appareils de prise de vues fixes vidéo et autres caméscopes21
85.26 8526.10 Appareils de radiodétec tion et de radiosondage (radar)
85.26 .91 Appareils de radionavigation
85.26 .92 Appareils de radiotélécommande
85.27 8527.90 Appareils récepteurs pour la radiotéléphoni e ou la radiotélégraphie, autres que
les appareils récepteurs de radiodiffusion
85.29 8529.10 Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types reconnaissables comme étant
utilisés exclusivement ou principalement avec les appareils des n° 85.25 à 85.27
85.29 .90 Assemblages et sous-assemblages pour les appareils du n° 8526, consistant en
deux ou plus de deux parties ou pièces assemblées, spécialement conçus pourinstallation dans des aéronefs civils
85.31 8531.10 Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et
appareils similaires
85.31 8531.20 Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides  (LCD) ou à
diodes émettrices de lumière (LED)
85.31 .80 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, autres que ceux
des n° 8531.10 ou 8531.20
85.39 8539.10 Articles dits "phares et projecteurs scellés"
85.43 8543.80 Enregistreurs de vol;  dispositifs de synchronisation et transducteurs,
électriques;  dégivreurs et dispositifs antibuée, avec résistance électrique, pour
aéronefs
85.43 8543.89 Autres machines et appareils du n° 85.43
Enregistreurs de vol;  dispositifs de synchronisation et transducteurs,
électriques;  dégivreurs et disposit ifs antibuée, avec résistance électrique,
pour aéronefs22
85.43 .90 Assemblages et sous-assemblages pour des enregistreurs de vol, consistant en
deux ou plus de deux parties assemblées
                                                     
20 [Voir le texte du SH.  Voir également le document TCA/W/6, Communication du Japon.]
21 [Voir le document TCA/W/6, Communication du Japon.]
22 [Voir le document TCA/W/6, Communication du Japon.]TCA/W/5/Rev.1
Page 15
Position
Ex NCCD
révisée12Code SH
ExTexte
85.44 8544.30 Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans
des aéronefs
88.01 8801.10 Planeurs et ailes delta  Planeurs et ailes volantes
88.01 .90 Ballons et dirigeables;  véhicules aériens non conçus pour la propulsion à
moteur, autres que des planeurs ou des ailes delta  des planeurs ou des ailes
volantes
88.02 8802.11 Hélicoptères d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg
88.02 .12 Hélicoptères d'un poids à vide excédant 2 000 kg
88.02 .20 Avions et autres véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur, d'un
poids à vide n'excédant pas 2 000 kg
88.02 .30 Avions et autres véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur, d'un
poids à vide excédant 2 000 kg, mais n'excédant pas 15 000 kg
88.02 .40 Avions et autres véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur, d'un
poids à vide excédant 15 000 kg
88.03 8803.10 Hélices et rotors, et leurs parties
88.03 .20 Trains d'atterrissage et leurs parties
88.03 .30 Parties d'avions ou d'hélicoptères, autres que celles des n° 8803.10 ou 8803.20
88.03 .90 Autres parties des engins relevant des n° 88.01 ou 88.02
88.05 8805.20 Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties
90.01 9001.90 Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non
montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement
90.02 9002.90 Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, autres que les objectifs
et les filtres, en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autresque ceux en verre non travaillé optiquement
90.14 9014.10 Boussoles, y compris les compas de navigation
90.14 9014.20 Instruments et appareils pour la navigation aérienne (autres que les boussoles)
90.14 .90 Parties et accessoires de boussoles, y compris les compas de navigation, et
d'instruments et appareils pour la navigation aérienne (autres que les boussoles)
90.20 9020.00 Appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de
protection dépourvus de mécanisme et d'éléments filtrant amovibles et àl'exclusion de leurs parties
90.23 9023.00 Simulateurs d'entretien au sol des aéronefs
90.25 9025.11 Thermomètres  à liquide , et pyromètres, à liquide ,23 à lecture directe, non
combinés à d'autres instruments
90.25 .19 Autres thermomètres et pyromètres24, non combinés à d'autres instruments
90.25 .20 Baromètres, non combinés à d'autres instruments
90.25 .80 Autres instruments électriques ou électroniques du n° 90.25 ;  baromètres, non
combinés à d'autres instruments25
                                                     
23 [Voir le texte du SH et le document TCA/W/6, Communication du Japon.]
24 [Voir le texte du SH et le document TCA/W/6, Communication du Japon.]
25 [Voir le document TCA/W/6, Communication du Japon.]TCA/W/5/Rev.1
Page 16
Position
Ex NCCD
révisée12Code SH
ExTexte
90.25 .90 Parties et accessoires d'instruments des n° 9025.11, 9025.19, 9025.20  ou
9025.80
90.26 9026.10 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des
liquides
90.26 .20 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des
liquides ou des gaz
90.26 .80 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de caractéristiques
variables des liquides ou des gaz, autres que les instruments et appareils des
n° 9026.10 ou 9026.20
90.26 .90 Parties d'instruments et appareils des n° 9026.10, 9026.20 ou 9026.80
90.29 9029.10 Compteurs de tours électriques ou électroniques
90.29 .20 Indicateurs de vitesse et tachymètres
90.29 .90 Parties et accessoires de compteurs de tours, d'indicateurs de vitesse ou de
tachymètres
90.30 9030.10 Instruments et appareils pour la mesure  ou la détection des radiations ionisantes
90.30 .20 Oscilloscopes et oscillographes cathodiques
90.30 .31 Multimètres pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la
résistance ou de la puissance (grandeurs électriques), sans dispositif enregistreur
90.30 .39 Instruments et appareils, autres que ceux des n° 9030.10, 9030.20 ou 9030.31,
pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou dela puissance, sans dispositif enregistreur
90.30 .40 Instruments et appareils, autres que ceux des n° 9030.10, 9030.20, 9030.31 ou
9030.39, pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, spécialementconçus pour les techniques de la télécommunication
90.30 9030.81 Instruments et appareils, autres que ceux des n° 9030.10, 9030.20 ou 9030.40,
pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif
enregistreur
90.30 .89 Instruments et appareils, autres que ceux des n° 9030.10, 9030.20, 9030.31 ou
9030.40, pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif
enregistreur
90.30 .83 Instruments et appareils, autres que ceux des n° 9030.10, 9030.20, 9030.31,
9030.39 ou 9030.40, pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques,
avec dispositif enregistreur
90.30 .89 Instruments et appareils, autres que ceux des n° 9030.10, 9030.20, 9030.31,
9030.39 ou 9030.40 ou 9030.8326, pour la mesure ou le contrôle de
grandeurs électriques
90.30 .90 Parties et accessoires d'instruments et appareils des n° 9030.10, 9030.20,
9030.31, 9030.39, 9030.40, 9030.81  9030.83  ou 9030.89
90.31 9031.80 Instruments et appareils de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris
ailleurs dans [le n° 90.30]27
                                                     
26 [Voir le document TCA/W/6/Corr.1, Communication du Japon.]
27 [Les signataires seront peut-être intéressés de noter que le texte du SH pour le n° 9031.80 mentionne
"autres instruments, appareils et machines" "non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre"
(c'est-à-dire le chapitre 90).  Par conséquent, les signat aires voudront peut-être voir s'il convient de remplacerTCA/W/5/Rev.1
Page 17
Position
Ex NCCD
révisée12Code SH
ExTexte
90.31 .90 Parties et accessoires des instruments et appareils du n° 9031.80
90.32 9032.10 Thermostats
90.32 .20 Manostats (pressostats)
90.32 .81 Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques
hydrauliques ou pneumatiques
90.32 .89 Autres instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques
90.32 .90 Parties et accessoires d'instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle
automatiques du n° 90.32
91.04 9104.00 Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour aérodynes
91.09 9109.19 Mouvements d'horlogerie ne mesurant pas plus de 50 mm de largeur ou de
diamètre, complets et assemblés, à pile ou à accumulateur ou fonctionnant sur
secteur, autres que les mouvements de28 réveils
91.09 .90 Mouvements d'horlogerie ne mesurant pas plus de 50 mm de largeur ou de
diamètre, complets et assemblés, autres qu'à pile ou à accumulateur ou que
fonctionnant sur secteur, autres que les mouvements de29 réveils
94.01 9401.10 Sièges (à l'exclusion des sièges recouverts de cuir)
94.03 9403.20 Meubles en métal autres que les sièges
94.03 .70 Meubles en matières plastiques autres que les sièges
94.05 9405.10 Appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur,
en métaux communs ou en matières plastiques
94.05 .60 Plaques indicatrices lumineuses, lampes-réclames, enseignes lumineuses et
articles similaires, en métaux communs ou en matières plastiques
94.05 .92 Parties des articles des n° 9405.10 ou 9405.60, en matières plastiques
94.05 .99 Parties des articles des n° 9405.10 ou 9405.60, en métaux communs
__________
                                                                                                                                                                    
cette désignation par "Autres instruments et appareils de mesure ou de contrôle non dénommés ni compris
ailleurs dans le chapitre 90".]
28 [Sans objet en français.]
29 [Sans objet en français.]