ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/GEN/294
11 janvier 2002
(02-0135)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
NOTIFICATIONS PUBLIÉES AU COURS DU MOIS DE DÉCEMBRE 2001
Note du SecrétariatG/SPS/GEN/294
Page 2Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
Thaïlande
G/SPS/N/THA/74/Corr.16 décembre 2001n.d. Gelée royale et ses produits Sécurité sanitaire
des produitsalimentairesn.d.
El Salvador
G/SPS/N/SLV/35
3 décembre 2001n.d. Boissons non gazéifiées non alcooliques Sécurité sanitaire
des produits
alimentaires5 janvier 2002
Corée
G/SPS/N/KOR/1063 décembre 2001n.d. Protéines végétales hydrolysées par voie acide et
sauce de soja contenant des protéines végétaleshydrolysées par voie acideSécurité sanitaire
des produitsalimentaires20 janvier 2002
Chili
G/SPS/N/CHL/993 décembre 2001Mexique (à l'exception de
l'État du Chiapas)Papayes destinées à la consommation Préservation des
végétaux30 décembre 2001
Chili
G/SPS/N/CHL/100
3 décembre 2001Mexique (à l'exception de
l'État du Chiapas)Figues de Barbarie destinées à la consommation Préservation des
végétaux30 décembre 2001
Chili
G/SPS/N/CHL/1013 décembre 2001n.d. Fruits et légumes secs hôtes de la mouche des fruits Préservation des
végétaux30 décembre 2001
Chili
G/SPS/N/CHL/1023 décembre 2001Tous les pays ou régions
exportant les produits visésvers le ChiliViande bovine réfrigérée ou congelée Santé des animaux 20 décembre 2001
Pologne
G/SPS/N/POL/23/Add.1
3 décembre 2001Royaume-Uni de
Grande-Bretagne et
d'Irlande du NordPorcs, viande de porc et produits du porc - Peste
porcine classique – Levée d'interdictionSanté des animaux n.d.
Chili
G/SPS/N/CHL/1033 décembre 2001n.d. Pesticides à usage expérimental Préservation des
végétaux10 janvier 2002
États-Unis
G/SPS/N/USA/246/Add.1
4 décembre 2001n.d. Pirimiphos-methyl – Décision provisoire relative à la
gestion des risquesSécurité sanitaire
des produits
alimentairesn.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/502/Add.14 décembre 2001n.d. Azinphos-methyl et phosmet – Décisions provisoires
relatives à la gestion des risquesSécurité sanitaire
des produitsalimentaires28 janvier 2002G/SPS/GEN/294
Page 3Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
Communautés européennes
G/SPS/N/EEC/1454 décembre 2001États membres des CE et
pays exportant vers lesCommunautés européennesPrésence de BADGE, de BFDGE et de NOGE dans
des denrées alimentairesSécurité sanitaire
des produitsalimentaires14 décembre 2001 –
Observationsacceptées à toutmoment
Communautés européennes
G/SPS/N/EEC/146 – URG.
4 décembre 2001États membres des CE et
pays exportant vers les
Communautés européennesNifursol – Retrait de l'autorisation d'utilisation dans
l'alimentation des dindesSécurité sanitaire
des produits
alimentaires
États-UnisG/SPS/N/USA/197/Add.24 décembre 2001n.d. Chlorpyrifos – Décision provisoire relative à la
gestion des risquesSécurité sanitaire
des produitsalimentaires14 janvier 2002
Brésil
G/SPS/N/BRA/60
7 décembre 2001n.d. Produits alimentaires et boissons préconditionnés –
Prescriptions relatives à l'étiquetage des
caractéristiques nutritionnellesSécurité sanitaire
des produits
alimentaires15 décembre 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/524 – URG.10 décembre 2001République tchèque Ruminants et leurs viandes et produits – ESB Sécurité sanitaire
des produitsalimentaires4 février 2002
États-Unis
G/SPS/N/USA/138/Add.110 décembre 2001n.d. Dichlobénil, métribuzine, pendiméthaline, terbacile,
diphénylamine et sulprofos – Règle finaleSécurité sanitaire
des produitsalimentairesLes objections et les
demandes d'auditiondoivent être reçuespour le 4 février 2002.
États-Unis
G/SPS/N/USA/525
11 décembre 2001n.d. Acide pelargonique ou nonanoïque et acide
décanoïque – Exemptions de l'obligation
d'application de limites maximales de résidus dansdivers produitsSécurité sanitaire
des produits
alimentaires7 janvier 2002
États-Unis
G/SPS/N/USA/489/Add.111 décembre 2001n.d. Produits alimentaires d'origine animale importés –
Limites maximales de résidus de médicaments –Prolongation du délai pour la présentation
d'observationsSécurité sanitaire
des produitsalimentaires11 mars 2002
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/16111 décembre 2001Tous pays Tout produit consistant en un organisme
génétiquement modifié (OGM) ou renfermant un telorganismeProtection du
territoire contred'autres dommagesattribuables à desparasites12 février 2002
États-Unis
G/SPS/N/USA/214/Add.1
14 décembre 2001Portugal Viande de porc et produits du porc – Peste porcine
africaine – Assouplissement de restrictionsSanté des animaux 8 février 2002G/SPS/GEN/294
Page 4Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
États-Unis
G/SPS/N/USA/52614 décembre 2001Mexique Oranges, tangerines et pomélos en transit Préservation des
végétaux4 février 2002
États-Unis
G/SPS/N/USA/438/Add.1
14 décembre 2001Allemagne, Italie et Espagne Ruminants et leurs produits – ESB – Règle finale Santé des animaux n.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/453/Add.114 décembre 2001Argentine Viande de boeuf fraîche (réfrigérée ou congelée) –
Fièvre aphteuse – Règle finaleSanté des animaux n.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/454/Add.114 décembre 2001République de Saint-Marin
et principautésindépendantes d'Andorre
et de MonacoRuminants et viande, produits carnés et certains autres
produits issus de ruminants – ESB – Règle finaleSanté des animaux n.d.
Maroc
G/SPS/N/MAR/1421 décembre 2001n.d. Élevages avicoles et produits avicoles Sécurité sanitaire
des produitsalimentaires;Santé des animauxAvant fin 2001
Maroc
G/SPS/N/MAR/1521 décembre 2001n.d. Animaux aquatiques Sécurité sanitaire
des produitsalimentaires;
Santé des animauxAvant fin 2001
Maroc
G/SPS/N/MAR/16 – URG.21 décembre 2001Tous les pays pour les
bovins vivants et les paysaffectés par l'ESB pour lereste des produitsAnimaux vivants de l'espèce bovine et produits et
sous-produits de ces animaux – ESBSécurité sanitaire
des produitsalimentaires;Santé des animaux
Nouvelle-ZélandeG/SPS/N/NZL/145/Add.2
19 décembre 2001Australie Chevaux – Texte final d'une norme Santé des animaux n.d.
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/146/Add.219 décembre 2001Canada Chevaux – Texte final d'une norme Santé des animaux n.d.
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/147/Add.219 décembre 2001Communautés européennes Chevaux – Texte final d'une norme Santé des animaux n.d.
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/148/Add.2
19 décembre 2001Communautés européennes Sperme de chevaux – Texte final d'une norme Santé des animaux n.d.G/SPS/GEN/294
Page 5Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/149/Add.219 décembre 2001États-Unis Chevaux – Texte final d'une norme Santé des animaux n.d.
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/150/Add.2
19 décembre 2001États-Unis Sperme de chevaux – Texte final d'une norme Santé des animaux n.d.
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/151/Add.219 décembre 2001Australie Sperme de chevaux – Texte final d'une norme Santé des animaux n.d.
Chili
G/SPS/N/CHL/10421 décembre 2001Tous les pays ou régions
exportant les produits visésvers le ChiliAliments pour animaux de compagnie – ESB Santé des animaux 31 janvier 2002
Suisse
G/SPS/N/CHE/26
21 décembre 2001n.d. LMR pour les substances étrangères et les
composants ayant une importance toxicologique dans
les denrées alimentairesSécurité sanitaire
des produits
alimentaires15 février 2002
Suisse
G/SPS/N/CHE/2721 décembre 2001n.d. Denrées alimentaires renfermant moins de 20 pour
cent de viande d'animaux des espèces bovine, ovineou caprine – ESBSécurité sanitaire
des produitsalimentaires15 février 2002
Norvège
G/SPS/N/NOR/521 décembre 2001n.d. Halvas et tahinis – Salmonelle Sécurité sanitaire
des produitsalimentairesn.d.
Norvège
G/SPS/N/NOR/6
21 décembre 2001Espagne Huile d'olive Sécurité sanitaire
des produits
alimentairesn.d.
Philippines
G/SPS/N/PHL/35/Add.121 décembre 2001Chine Pommes, poires, abricots, pêches, prunes, coings,
cerises, amandes, noix, pommes ornementales et maïs– Carpocapse – Levée d'interdictionPréservation des
végétaux;Protection duterritoire contre
d'autres dommages
attribuables à desparasitesn.d.
n.d. = non disponible, non mentionné
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