ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/AG/N/BRB/14 
16 mars 2004 
 
 (04-1165) 
Comité de l'agriculture Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
  
 La communication ci-après, datée du 9 mars 2004, est distribuée à la demande de la 
délégation de la Barbade .  La notification concerne le recours à la clause de sauvegarde spéciale 
(tableau MA:5) pendant les années civiles 2001 et 2002 . 
 
_______________ 
 
 
 Conformément aux prescriptions en matière  de notification (paragraphe iii), page 5 du 
document G/AG/2), la Barbade fait savoir que la clause de sauvegarde spéciale n'avait pas été 
invoquée en 2001.  Elle a été invoquée en 2002 pour la liste de produits ci-jointe.  
 G/AG/N/BRB/14 
Page 2 Tableau MA:5 
ACCÈS AUX MARCHÉS:  Barbade  
 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  année civile 2002  
 
Résumé annuel des mesures de sauvegarde spéciales prises  
 
Numéro du tarif Désignation du produit  Mesures fondées sur le volume prises 
au cours de la période Mesures fondées sur les prix prises au cours de la période 
1 2 3 4 
0207.271090 Dos et cous de dindons et 
dindes Aucune Mesure entrée en vigueur le 6 août 2002:  la sauvegarde fondée sur les prix a été 
invoquée pour une (1) expédition 
0207.271010 Ailes de dindons et dindes Aucune Me sure entrée en vigueur le 22 novembre  2002:  la sauvegarde fondée sur les prix a été 
invoquée pour trois (3) expéditions 
0203.29 Autres viandes des animaux de 
l'espèce porcine Aucune Mesure entrée en vigueur le 4 octobre 2002:  la sauvegarde fondée sur les prix a été 
invoquée pour deux (2) expéditions 
0702.00 Tomates Aucune Mesure entrée en  vigueur le 14 octobre 2002:  la sauvegarde fondée sur les prix a été 
invoquée pour sept (7) expéditions 
0703.101 Oignons Aucune Mesure entrée en vigueur le 23 décembre 2002:  la sauvegarde fondée sur les prix a été 
invoquée pour une (1) expédition 
0703.102 Échalotes Aucune Mesure entrée en vigueur le 23  juillet 2002:  la sauvegarde fondée sur les prix a été 
invoquée pour une (1) expédition 
0704.101 Choux-fleurs Aucune Mesure entrée en vigueur le 23  juillet 2002:  la sauvegarde fondée sur les prix a été 
invoquée pour douze (12) expéditions 
0704.901 Choux Aucune Mesure entrée en vigueur le 23 ju illet 2002:  la sauvegarde fondée sur les prix a été 
invoquée pour cent trente-trois (133) expéditions 
0705.110 Laitues pommées Aucune Mesure entrée en vigueur le 23 juillet 2002:  la sauvegarde fondée sur les prix a été 
invoquée pour trente-six (36) expéditions 
0705.190 Autres laitues Aucune Mesure entrée en vigueur le 23 juillet 2002:  la sauvegarde fondée sur les prix a été 
invoquée pour vingt-huit (28) expéditions 
0706.101 Carottes Aucune Mesure entrée en vigueur le 23  juillet 2002:  la sauvegarde fondée sur les prix a été 
invoquée pour cent vingt-trois (123) expéditions  
  G/AG/N/BRB/14
 Page 31 2 3 4 
0706.901 Betteraves Aucune Mesure entrée en vigueur le 23 juillet 2002:  la sauvegarde fondée sur les prix a été 
invoquée pour sept (7) expéditions 
0709.30 Aubergines Aucune Mesure entrée en vigueur le 13 septembre 2002:  la sauvegarde fondée sur les prix a été 
invoquée pour une (1) expédition 
0709.601 Poivrons Aucune Mesure entrée en vigueur le 23  juillet 2002:  la sauvegarde fondée sur les prix a été 
invoquée pour vingt-cinq (25) expéditions 
0709.904 Maïs doux Aucune Mesure entrée en vigueur le 23 juillet 2002:  la sauvegarde fondée sur les prix a été 
invoquée pour treize (13) expéditions 
0807.191 Melons cantaloups Aucune Mesure entr ée en vigueur le 25 novembre 2002:  la sauvegarde fondée sur les prix a été 
invoquée pour trois (3) expéditions 
0807.199 Autres melons Aucune Mesure entr ée en vigueur le 13 août 2002:  la sauvegarde fondée sur les prix a été 
invoquée pour deux (2) expéditions 
1601.001 Saucisses et saucissons de 
poulets, présentés en boîtes de 
fer-blanc Aucune Mesure entrée en vigueur le 11 septembr e 2002:  la sauvegarde fondée sur les prix a été 
invoquée pour une (1) expédition 
1601.002 Autres saucisses et saucissons 
de poulets Aucune Mesure entrée en vigueur le 23 août 2002:  la sauvegarde fondée sur les prix a été 
invoquée pour deux (2) expéditions 
1601.003090 Autres saucisses et saucissons 
de salami Aucune Mesure entrée en vigueur le 8 octobre 2002:  la sauvegarde fondée sur les prix a été 
invoquée pour une (1) expédition 
1601.009 Autres saucisses et saucissons 
de poulets Aucune Mesure entrée en vigueur le 21 août 2002:  la sauvegarde fondée sur les prix a été 
invoquée pour quatre (4) expéditions 
1602.410 Jambons et leurs morceaux Aucune Mesure entrée en vigueur  le 21 août 2002:  la sauvegarde fondée sur les prix a été 
invoquée pour cinq (5) expéditions 
1602.491 Viande pour lunchs Aucune Mesure entr ée en vigueur le 30 septembre 2002:  la sauvegarde fondée sur les prix a été 
invoquée pour une (1) expédition 
 Tous les autres produits visés 
par des mesures de sauvegarde 
spéciales Aucune Aucune 
 
__________