ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/GEN/342
4 octobre 2002
(02-5347)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
NOTIFICATIONS PUBLI ÉES AU COURS DU MOIS DE SEPTEMBRE 2002
Note du Secrétariat1
                                                     
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et sans préjudice des
positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.G/SPS/GEN/342
Page 2Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
ArgentineG/SPS/N/ARG/693 septembre 2002Tous les pays ou
régions pratiquant lecommerce desproduits visés avecl'ArgentineFleurs, inflorescences, fruits et feuillages frais
coupés à usage ornementalProtection du territoire
contre d'autresdommages attribuablesà des parasites23 septembre 2002
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/183
4 septembre 2002Australie Embryons frais de lamas et d'alpagas –
Prescriptions sanitairesSanté des animaux 8 novembre 2002
République de Corée
G/SPS/N/KOR/11611 septembre 2002Tous partenaires
commerciauxProduits de l'élevage destinés à l'alimentation
humaine, tels que lait et produits laitiers, viande etproduits carnés, ovoproduits, etc.Sécurité sanitaire des
produits alimentaires15 octobre 2002
Japon
G/SPS/N/JPN/86 – URG.11 septembre 2002Tous pays Aliments et additifs alimentaires et appareils et
contenants/conditionnements pour aliments etadditifs alimentaires – Arrêté ministérielSécurité sanitaire des
produits alimentairesn.d.
République de Corée
G/SPS/N/KOR/117
11 septembre 2002Tous partenaires
commerciauxProduits d'origine animale – Stérilisation,
pasteurisation et transformationSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Santé des animaux30 septembre 2002
Canada
G/SPS/N/CAN/14311 septembre 2002n.d. Imidaclopride – LMR sur les cerises – Autorisation
de mise en marché provisoireSécurité sanitaire des
produits alimentairesPréservation desvégétauxPas d'observations
demandées pourl'instant.  Il en seraprévu pour la révision
de la notification.
République de Corée
G/SPS/N/KOR/11812 septembre 2002Tous partenaires
commerciauxProduits pharmaceutiques renfermant des produits
d'origine animale – ESBProtection des
personnes contre lesmaladies ou lesparasites desanimaux/des plantes30 septembre 2002
États-Unis
G/SPS/N/USA/405/Add.2/Corr.1
11 septembre 2002n.d. Disponibilité d'une évaluation concernant le statut
de la Grande-Bretagne au regard de la fièvre
aphteuse – Demande de communication
d'observationsSanté des animaux 16 septembre 2002
Mexique
G/SPS/N/MEX/182/Add.113 septembre 2002n.d. Utilisation de bêta-agonistes chez les animaux –
Spécifications techniquesSanté des animaux n.d.
Thaïlande
G/SPS/N/THA/90
13 septembre 2002Pays exportant les
produits visés vers la
ThaïlandeAliments pour animaux aquatiques – Autorisations
requises pour la production et pour la venteSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Santé des animauxn.d.G/SPS/GEN/342
Page 3Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
ThaïlandeG/SPS/N/THA/9113 septembre 2002Pays exportant les
produits visés vers laThaïlandeAliments pour animaux aquatiques – Interdictions
de venteSécurité sanitaire des
produits alimentairesSanté des animauxn.d.
Mexique
G/SPS/N/MEX/190/Corr.117 septembre 2002Pays pratiquant le
commerce du produitvisé avec le MexiqueEucalyptus – Psylle de l'eucalyptus Préservation des
végétauxProtection du territoire
contre d'autres
dommages attribuablesà des parasitesn.d.
République de Corée
G/SPS/N/KOR/98/Add.218 septembre 2002Allemagne,
Pays-Bas, Angleterreet États-Unisd'Amérique (treize
comtés des États de
Californie et del'Orégon)Matériel de multiplication et matériel non destiné à
la multiplication – Mort subite du chênePréservation des
végétauxn.d.
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/18418 septembre 2002État de Californie
(États-Unisd'Amérique)Raisin de table ( Vitis vinifera ) – Araignées
exotiquesProtection des
personnes contre lesmaladies ou les
parasites des
animaux/des plantes6 novembre 2002
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/18518 septembre 2002Australie Embryons de cervidés (cerfs) – Norme sanitaire
d'importationSanté des animaux 12 novembre 2002
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/18618 septembre 2002Australie Sperme congelé de cerfs – Norme sanitaire
d'importationSanté des animaux 12 novembre 2002
Bolivie
G/SPS/N/BOL/3 – URG.
18 septembre 2002Chili Animaux vivants issus de l'aviculture et leurs
produits et sous-produits – Influenza aviaireSanté des animaux
Protection du territoire
contre d'autresdommages attribuablesà des parasites
Communautés européennesG/SPS/N/EEC/167/Add.118 septembre 2002États membres des
CE et pays exportantles produits visés vers
les CE.Matériaux et objets pour contact alimentaire Sécurité sanitaire des
produits alimentairesn.d.G/SPS/GEN/342
Page 4Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
PhilippinesG/SPS/N/PHL/4420 septembre 2002Tous les pays
exportant les produitsvisés vers lesPhilippinesViande et lait – Exigences en matière de sécurité
sanitaire et de qualitéSécurité sanitaire des
produits alimentairesn.d.
Taipei chinois
G/SPS/N/TPKM/8
18 septembre 2002Tous pays Produits animaux déshydratés non comestibles non
destinés à l'alimentation animale – Prescriptions
quarantenairesSanté des animaux 22 septembre 2002
Hongrie
G/SPS/N/HUN/1524 septembre 2002n.d. Végétaux et leurs produits et articles réglementés –
Organismes de quarantainePréservation des
végétaux20 octobre 2002
Taipei chinois
G/SPS/N/TPKM/923 septembre 2002Pays exportant des
aliments vers leTaipei chinoisLutéine utilisée sur des aliments comme additif
nutritionnel et comme colorantSécurité sanitaire des
produits alimentaires30 octobre 2002
République de Corée
G/SPS/N/KOR/119
24 septembre 2002n.d. Matériaux destinés à entrer en contact avec les
denrées alimentaires – Établissement de normesSécurité sanitaire des
produits alimentaires17 novembre 2002
République de Corée
G/SPS/N/KOR/12024 septembre 2002n.d. Modification et établissement de spécifications
concernant des additifs alimentairesSécurité sanitaire des
produits alimentaires17 novembre 2002
Brésil
G/SPS/N/BRA/7027 septembre 2002Tous pays Additifs alimentaires – Tartrazine (INS 102) –
Réaction allergiqueSécurité sanitaire des
produits alimentaires22 septembre 2002
Brésil
G/SPS/N/BRA/71
27 septembre 2002Tous pays Produits renfermant des matières premières issues
de tissus animaux, sous-produits et tissus humains –
ESB – Établissement de règlesProtection des
personnes contre les
maladies ou lesparasites desanimaux/des plantes30 jours à compter de
la mise en
distribution de lanotification
BrésilG/SPS/N/BRA/56/Rev.1-URG.30 septembre 2002Voir notifications Produits renfermant des matières premières issues
de tissus animaux, sous-produits et tissus humains –ESB – Exigences régissant le commerceProtection des
personnes contre lesmaladies ou les
parasites des
animaux/des plantes
n.d. = non disponible, non mentionné
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