ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/378/Rev.1
17 octobre 2001
(01-5070)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
RÉPUBLIQUE SLOVAQUE
Révision
La République slovaque a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une révision de
la notification présentée au titre de l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT distri bue cette notification aux Membres de l'OMC.G/TMB/N/378/Rev.1
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Mission permanente de la République slovaque
auprès de l'Office des Nations Unies et d'autres
organisations internationales à Genève
Genève, le 25 septembre 2001
Objet: Notification de la troisième étape d'intégration présentée par la République slovaque
- Corrigendum
Monsieur le Président,
En réponse à votre lettre datée du 8 février 2001 dans laquelle vous demandiez des précisions
au sujet de la notification par la République slovaque de sa liste pour la troisième étape d'intégration,
j'ai l'honneur de vous faire parvenir les explications ci-après.
En ce qui concerne les lignes du SH ex 4202.22, ex 4202.32 et 4202.92, je peux confirmer
que les importations de 1993 relevant de ces lignes ex du SH correspondent précisément à la
désignation des marchandises qui figure à l'Annexe de l'ATV.  Ces importations sont définies au
niveau des positions à huit chiffres 4202.22.90, 4202.32.90, 4202.32.91 et 4202.32.98 de laNomenclature combinée (NC) et resteront donc incluses dans la notification.
En ce qui concerne les autres lignes ex du SH auxquelles vous faites référence dans votre
lettre, à savoir ex 4202.12, ex 3921.12, ex 3921.13, ex 3921.90, ex 7019.10 et 7019.20, j'ai été
informé qu'il serait difficile de déterminer le volume exact des importations de ces produits tels qu'ilssont définis dans l'ATV du fait de l'absence de données statistiques pertinentes.  En l'occurrence, les
autorités de mon pays ont décidé de retirer ces positions, qui représentent 4,70 pour cent des
importations totales de 1993, de la notification présentée précédemment.
Dans le même temps, les autorités de mon pays ont décidé de retirer toutes les positions à huit
chiffres de la notification précédente, ce qui représente 3,07 pour cent des importations totales
de 1993.  Ces positions seront incluses à la dernière étape d'intégration.
Toutes les positions retirées ont été remplacées par les trois lignes suivantes insérées dans le
deuxième groupe "Tissus", qui représentent 7,77 pour cent du volume total des importations de 1993.
N° du SH Désignation des marchandises Tonnes Pourcentage
5902.10 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à
partir de fils à haute ténacité - de nylon ou
d'autres polyamides1 435 292,3 3,70
5902.20 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à
partir de fils à haute ténacité - de polyesters282 686,7 0,73
5902.90 Nappes tramées pour pneumatiques - autres 1 297 736,6 3,34G/TMB/N/378/Rev.1
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N° du SH Désignation des marchandises Tonnes Pourcentage
Il conviendrait de modifier le nouveau sous-total de la rubrique
"Peignés et filés" comme suit:2 135 862,8 5,50
Il conviendrait de modifier le nouveau sous-total de la rubrique
"Tissus" comme suit:3 372 278,8 8,69
Il conviendrait de modifier le nouveau sous-total de la rubrique
"Articles confectionnés" comme suit:1 324 486,9 3,41
Il conviendrait de modifier le nouveau sous-total de la rubrique
"Vêtements" comme suit:333 970,4 0,86
Il conviendrait de modifier le nouveau "Total des produits
intégrés" comme suit:7 166 599,0 18,47
Des modifications importantes ayant été apportées à la liste précédente, je vous fais parvenir
ci-joint une liste révisée pour la troisième étape d'intégration.
Je suis convaincue, Monsieur le Président, que l'OSpT trouvera ces explications et
modifications satisfaisantes.
Je vous prie d'agréer, Monsieur le Président, les assurances de ma très haute considération.
(signé)
Alexandra Valachova
Représentante permanente auprès de l'OMC
S.E. Monsieur András Szepesi
Ambassadeur
Président de l'Organe de supervision des textiles
Organisation mondiale du commerce154, rue de Lausanne
GenèveG/TMB/N/378/Rev.1
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RÉPUBLIQUE SLOVAQUE
Liste des produits textiles et des vêtements devant être intégrés
dans le cadre du GATT de 1994
N° du SH Désignation des marchandises Importations
de 1993
(en kg)%
I.  PEIGNÉS ET FILÉS
510510 - Laine cardée 5 009,2 0,01
510521 -- Laine peignée en vrac 16 620,6 0,04
510529 -- Autres laines peignées 39 600,8 0,10
510530 - Poils fins, cardés ou peignés: 7 065,2 0,02
530710 - Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, simples 3 830,9 0,01
530720 - Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, retors ou câblés 76 893,4 0,20
540210 - Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides 3 724,2 0,01
540220 - Fils à haute ténacité de polyesters 1 440,0 0,00
540231 -- Fils texturés de nylon ou d'autres polyamides 5 389,8 0,01
540232 -- Fils texturés de nylon ou d'autres polyamides 4 792,2 0,01
540233 -- Fils texturés de polyesters 37 517,4 0,10
540239 -- Fils texturés - autres: 8 857,4 0,02
540249 -- Autres: 6 747,9 0,02
540251 -- Autres fils, simples, de nylon ou d'autres polyamides 525,0 0,00
540252 -- Autres fils, simples, de polyesters 61,7 0,00
540259 -- Autres: 3,0 0,00
540262 -- Autres fils, retors ou câblés, de polyesters 2 497,6 0,01
540269 -- Autres: 7 575,5 0,02
550110 - Câbles de filaments synthétiques de nylon ou d'autres polyamides 18 096,2 0,05
550120 - Câbles de filaments synthétiques de polyesters 197 888,3 0,51
550130 - Câbles de filaments synthétiques acryliques ou modacryliques 282 464,2 0,73
550190 - Autres: 6,9 0,00
550410 - Fibres artificielles discontinues - de rayonne viscose 251 964,3 0,65
550490 - Autres 20 098,1 0,05
560110 - Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés 164 183,0 0,42
560121 - Ouates;  autres articles en ouates - de coton: 36 917,7 0,10
560122 - Ouates, autres articles en ouates - de fibres synthétiques ou
artificielles:45 718,4 0,12
560129 -- Autres 129 718,5 0,33
560130 - Tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles 2 805,7 0,01
560300 - Non tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés 472 588,0 1,22
560410 - Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles 1 769,6 0,00
560420 - Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides 16 616,7 0,04G/TMB/N/378/Rev.1
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N° du SH Désignation des marchandises Importations
de 1993
(en kg)%
560500 - Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils
textiles798,2 0,00
570110 - Tapis en matières textiles - de laine ou de poils fins: 22 806,9 0,06
570190 - d'autres matières textiles: 54 388,7 0,14
590110 - Tissus enduits de colle ou de matières amylacées 28 732,9 0,07
590190 - Autres 14 859,1 0,04
590410 - Linoléums 7 391,1 0,02
590491 -- Dont le support est constitué par un feutre aiguilleté ou un non-tissé 2 780,7 0,01
590492 -- Dont le support textile est constitué autrement 3 940,4 0,01
590610 - Rubans adhésifs - autres 20 152,6 0,05
590691 - Tissus caoutchoutés - de bonneterie 46,0 0,00
590699 - Tissus caoutchoutés - autres: 27 430,7 0,07
590700 - Autres tissus imprégnés, fonds d'atelier ou usages analogues 83 548,1 0,22
TOTAL PEIGNÉS ET FILÉS 2 135 862,8 5,50
II.  TISSUS
531090 - Autres 4 078,5 0,01
580610 - Rubanerie de velours, de peluches ou de tissus bouclés du genre
éponge665,2 0,00
580620 - Autre rubanerie 44 427,1 0,11
580631 - Autre rubanerie – de coton 17 628,7 0,05
580632 - Autre rubanerie – de fibres synthétiques ou artificielles: 26 289,1 0,07
580639 - Autre rubanerie – d'autres matières textiles 2 923,3 0,01
580640 - Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) 933,9 0,00
590210 - Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute
ténacité - de nylon ou d'autres polyamides1 435 292,3 3,70
590220 - Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute
ténacité - de polyesters282 686,7 0,73
590290 - Nappes tramées pour pneumatiques - autres 1 297 736,6 3,34
600121 - Étoffes à boucles – de coton 2 448,7 0,01
600122 - Étoffes à boucles -- de fibres synthétiques ou artificielles 3 251,2 0,01
600191 - Autres étoffes à boucles -- de coton: 64 224,1 0,17
600192 -- De fibres synthétiques ou artificielles: 155 168,1 0,40
660191 - Parasols de jardin et articles similaires - à mât ou manche télescopique 2 292,5 0,01
660199 -- Autres: 15 907,7 0,04
880400 - Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et
rotochutes122,6 0,00
911390 - Bracelets de montres - - autres 616,6 0,00G/TMB/N/378/Rev.1
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N° du SH Désignation des marchandises Importations
de 1993
(en kg)%
950291 -- Vêtements et leurs accessoires, chaussures et chapeaux 1 339,4 0,00
961210 - Rubans encreurs: 14 246,6 0,04
TOTAL TISSUS 3 372 278,8 8,69
III.  ARTICLES CONFECTIONNÉS
610811 - Combinaisons ou fonds de robes et jupons -- de fibres synthétiques ou
artificielles664,4 0,00
610819 -- D'autres matières textiles 2 563,6 0,01
611231 - Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets -- de
fibres synthétiques:1 796,3 0,00
611239 -- D'autres matières textiles: 632,1 0,00
611241 - Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes -- de fibres
synthétiques:5 996,0 0,02
611249 -- D'autres matières textiles: 1 018,1 0,00
621111 - Maillots, culottes et slips de bain -- pour hommes ou garçonnets 2 356,7 0,01
621112 -- Pour femmes ou fillettes 6 052,7 0,02
621120 - Combinaisons et ensembles de ski 2 338,0 0,01
621220 - Gaines et gaines-culottes 76,5 0,00
621230 - Combinés 367,3 0,00
621290 - Autres 7 872,7 0,02
630210 - Linge de lit, en bonneterie: 28 603,1 0,07
630240 - Linge de table, en bonneterie 2 529,7 0,01
630311 - Vitrages, rideaux et stores d'intérieur -- de coton 14 710,4 0,04
630312 - Vitrages, rideaux et stores d'intérieur -- de fibres synthétiques 43 131,4 0,11
630319 - Vitrages, rideaux et stores d'intérieur -- d'autres matières textiles 44 251,9 0,11
630411 - Couvre-lits -- en bonneterie 606,1 0,00
630491 - Autres articles d'ameublement – en bonneterie 1 121 490,0 2,89
650100 - Cloches, en feutre pour chapeaux 444,8 0,00
650200 - Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par
l'assemblage de bandes en toutes matières478,9 0,00
650300 - Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches 6 414,0 0,02
650400 - Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de
bandes en toutes matières5 037,1 0,01
650590 - Autres chapeaux et coiffures: 25 055,2 0,06
TOTAL ARTICLES CONFECTIONNÉS 1 324 486,9 3,41
IV.  VÊTEMENTS
420222 - Sacs à main à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou
en matières textiles12 980,8 0,03
420232 - Articles de poche ou de sac à main à surface extérieure en feuilles de
matières plastiques ou en matières textiles7 322,1 0,02G/TMB/N/378/Rev.1
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N° du SH Désignation des marchandises Importations
de 1993
(en kg)%
420292 - Autres - à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en
matières textiles39 359,6 0,10
610311 - Costumes ou complets - de laine ou de poils fins 761,0 0,00
610312 - Costumes ou complets - de fibres synthétiques 769,1 0,00
610319 - Costumes ou complets - d'autres matières textiles 4 839,1 0,01
610321 - Ensembles - de laine ou de poils fins 100,0 0,00
610322 - Ensembles - de coton 15 291,5 0,04
610323 - Ensembles - de fibres synthétiques 603,7 0,00
610329 - Ensembles - d'autres matières textiles 641,3 0,00
610411 - Costumes tailleurs - de laine ou de poils fins 371,9 0,00
610412 - Costumes tailleurs - de coton 469,1 0,00
610413 - Costumes tailleurs - de fibres synthétiques 130,8 0,00
610419 - Costumes tailleurs - d'autres matières textiles 2 428,1 0,01
610421 - Ensembles - de laine ou de poils fins 4 931,5 0,01
610422 - Ensembles - de coton 5 286,3 0,01
610423 - Ensembles - de fibres synthétiques 280,1 0,00
610429 - Ensembles - d'autres matières textiles 582,7 0,00
630590 - Sacs et sachets d'emballage d'autres matières plastiques 3 311,1 0,01
630621 - Tentes - de coton 1 642,4 0,00
630622 - Tentes - de fibres synthétiques 1 169,4 0,00
630629 - Tentes - d'autres matières textiles 1 015,4 0,00
630641 - Matelas pneumatiques - de coton 4 628,7 0,01
630649 - Matelas pneumatiques - d'autres matières textiles 2 246,7 0,01
630691 - Autres bâches - de coton 90,7 0,00
630699 - Autres bâches - de matières textiles 1 851,4 0,00
640610 - Parties de chaussures - dessus de chaussures et leurs parties, à
l'exclusion des contreforts et bouts durs61 615,7 0,16
640699 - Parties de chaussures - en autres matières: 159 250,3 0,41
TOTAL VÊTEMENTS 333 970,4 0,86
TOTAL DES PRODUITS INTÉGRÉS 7 166 599,0 18,47
Importations totales en 1993 38 811 154,0
Pourcentage des importations totales de 1993 18,47%
__________