. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/GEO/3 
19 janvier 2004 
 
 (04-0152) 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais 
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   GÉORGIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):    
2. Organisme responsable:   Département national de normalisation, de métrologie et de 
certification de Géorgie - Geostandard 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :   
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:    
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Adoption de normes internationales et régionales 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Orders of the Chairmen of 
Geostandard #330, #331, 10 October 2003, "Adoption of Intergovernmental Standards for 
Application on the Territory of Georgia"  (Décisions du Président de Geostandard n°s330 
et 331 du 10 octobre 2003.  Adoption de nor mes intergouvernementales aux fins de leur 
application sur le territoire de la Géorgie) – 15 pages 
6. Teneur:   Mise en application en Géorgie de normes de l'ISO et de normes 
intergouvernementales de la Communauté  d'États indépendants adoptées après 1991 
concernant l'industrie alimentaire,  l'agriculture et la construction 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Harmonisation du système géorgien de norm alisation avec les normes internationales 
8. Documents pertinents:   Normes ISO:  liste jointe.  GOST:  normes en rapport avec 
l'agriculture et la construction 
9. Date projetée pour l'adoption:   
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  }20 octobre 2003 
10. Date limite pour la présentation des observations:   - 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ ] ou 
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:    
 Geostandard 
 Tbilisi, Chargali str. 67  Téléphone:  (995 32) 61 76 80 Texte publié dans Sakanonmdeblo Matsne  (Les Nouvelles législatives, journal officiel)) 
n°121 du 20 octobre 2003 G/TBT/N/GEO/3 
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  ANNEXE 
 
 ISO  607:1980   Agents de surface et déte rgents -- Méthodes de division d'un échantillon 
ISO  834:1975   Essai de résistance au feu -- Éléments de construction 
ISO  1666:1973   Amidon et fécule  -- Détermination de l'humidité 
ISO  2165:1974   Pommes de terre destinées à la consommation -- Guide pour l'entreposage 
ISO  2166:1981   Carottes -- Guide pour l'entreposage ISO  2167:1981   Choux pommés -- Guide pour l'entreposage et le transport réfrigérés ISO  2881:1077   Tabac et produits du tabac -- Détermination de la teneur en alcaloïdes 
ISO  2918:1992   Viandes et produits à base de via nde -- Détermination de la teneur en nitrites 
ISO  2971:1987   Cigarettes et filtres -- Détermination du diamètre nominal 
ISO  3091:1975   Viandes et produits à base de via nde -- Détermination de la teneur en nitrates 
ISO  3093:1982   Céréales -- Détermination de l'indice de chute ISO  3188:1978   Amidon, fécules et produits dé rivés -- Dosage de l'az ote selon la méthode de 
Kjeldahl -- Méthode titrimétrique 
ISO  3550:1985   Cigarettes -- Détermination de  la perte de tabac par les extrémités 
ISO  3593:1981   Amidons et fécules -- Détermination des cendres ISO  3593:2000   Cigarettes.  Spécification générique ISO  3946:1982   Amidons, fécules et produits déri vés -- Détermination de la teneur en phosphore 
total -- Méthode spectrophotométrique 
ISO  3947:1977   Amidons et fécules, natifs ou tr ansformés -- Détermination de la teneur en 
matières grasses totales 
ISO  4874:1981   Tabac -- Échantillonnage des lots  de matières premières -- Principes généraux 
ISO  5314:1981   Engrais -- Dosage de l'azote ammoniacal -- Méthode titrimétrique après 
distillation 
ISO  5378:1978    Amidons, fécules et produits dérivés -- Dosage de l'azote selon la méthode de 
Kjeldahl -- Méthode spectrophotométrique 
ISO  5379:1983   Amidons, fécules et produits dériv és -- Détermination de la teneur en dioxyde de 
soufre -- Dosage acidimétrique et dosage par néphélémétrie 
ISO  5554:1978   Produits à base de viande -- Détermination de la  teneur en amidon 
ISO  5809:1982   Amidons, fécules et produits dérivés -- Détermination des cendres sulfatées 
ISO  5810:1982   Amidons, fécules et produits dérivés -- Détermination de la te neur en chlorures -- 
Méthode potentiométrique 
ISO  6540:1980   Maïs -- Déterminati on de la teneur en eau (sur grains broyés et sur grains entiers) 
ISO  6565:1997   Tabac et produits du tabac -- Résistance au tirage des cigarettes et bâtonnets-
filtres – Définitions, conditions norma lisées et considérations générales 
ISO  6644:1997   Céréales et produits de moutur e des céréales -- Échantillonnage automatique par 
des moyens mécaniques 
ISO  7304:1994   Semoules de blé dur et pâtes alim entaires -- Appréciation de  la qualité culinaire 
des spaghetti par analyse sensorielle 
ISO  7801:1984   Matériaux métalliques -- Fils -- Essai de pliage alterné 
ISO  7971:1986   Céréales -- Détermination de la  masse volumique, dite "masse à l'hectolitre" 
ISO  8243:1991   Cigarettes -- Échantillonnage 
ISO  9512:1996   Cigarettes -- Déte rmination du taux de ventilation 
ISO  10362.1:1991   Cigarettes -- Dosage de l'ea u dans les condensats de fumée -- Méthode par 
chromatographie en phase gazeuse 
ISO  10362.2:1994   Cigarettes -- Dosage de l'eau da ns les condensats de fumée -- Méthode de Karl 
Fischer 
  
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