. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/N/KOR/25
29 octobre 2001
(01-5301)
Comité des obstacles techniques au commerce Original:  anglais
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l’article 10.6.
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   RÉPUBLIQUE DE CORÉE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):
2. Organisme responsable:   Office coréen des normes et de la technologie (KATS)
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [  X ], 2.10.1 [    ], 5.6.2 [    ], 5.7.1 [    ], autres:
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
Essais d'environnement, etc.
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Critères de sécurité
(disponible en coréen)
K 60068-2-20 Essais d'environnement.  Deuxième partie:  Essais.  Essai T:  Soudure
(4e édition);
K60079-4 Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses.  Quatrième partie:
Méthode d'essai pour la détermination de la température d'inflammation (2e édition);
Complément A-1996;  Amendement 1-1995;
K60079-15 Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses.  Quinzième partie:
Matériel électrique avec mode de protection "n" (1ère édition);
K60079-20 Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses.  Partie 20:  Données
pour gaz et vapeurs inflammables, en relation avec l'utilisation des matériels électriques
(1ère édition);
K60127-3 Coupe-circuit miniatures.  Troisième partie:  Éléments de remplacement
subminiatures (2e édition);  Amendement 1-1991, Corrigendum 10/1994, Corrigendum 06/ 1996;
K60249-2-1 Matériaux de base pour circuits imprimés.  Deuxième partie:  Spécifications.
Spécification n° 1:  Feuille de papier cellulose phénolique recouverte de cuivre, de haute
qualité électrique (2e édition);  Amendement n° 4 (03/2000), comprenant l'amendement
2.1993 et l'amendement 3.1994;
K60249-2-9 Matériaux de base pour circuits imprimés.  Deuxième partie:  Spécifications.
Spécification n° 9:  Feuille de stratifié recouverte de cuivre avec couches centrales en papiercellulose époxyde et couches superficielles en tissu de verre époxyde, d'inflammabilité
définie (essai de combustion verticale) – (1
ère édition);  Amendement n° 3 (5/1998),
comprenant les amendements n° 1 et 2;  am endement n° 4 (5/1994);  amendement n° 5
(8/2000);G/TBT/N/KOR/25
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K60249-2-10 Matériaux de base pour circuits imprimés.  Deuxième partie:  Spécifications.
Spécification n° 10: Feuille de stratifié époxyde recouverte de cuivre avec renforcement non
tissé/tissu de verre, d'inflammabilité définie (essai de combustion verticale) – (1ère édition);
Amendement n° 3 (5/1993), comprenant les am endements n° 1 et 2;  amendement n° 4
(5/1994);  amendement n° 5 (8/2000);
K60249-2-11 Matériaux de base pour circuits imprimés.  Deuxième partie:  Spécifications.
Spécification n° 11:  Feuille de stratifié mince en tissu de verre époxyde, recouverte de
cuivre, de qualité courante, destinée à la fabrication des cartes de câblages imprimés
multicouches (1ère édition);  Amendement n° 2 (5/1993), comprenant la modification n° 1;
amendement n° 3 (5/1994);  amendement n° 4 (8/2000);
K60249-2-12 Matériaux de base pour circuits imprimés.  Deuxième partie:  Spécifications.
Spécification n° 12:  Feuille de stratifié mince en tissu de verre époxyde, recouverte decuivre, d'inflammabilité définie, destinée à la fabrication des cartes de câblages imprimées
multicouches (2
e édition);  Amendement n° 2 (05/1993) , comprenant la modification  n° 1;
Amendement n° 3 (05/1994);  Amendement n° 4 (02/2000);
K60364-7-707 Installations électriques des bâtiments.  Septième partie:  Règles pour les
installations et emplacements spéciaux.  Section 707:  Mise à la terre des installations dematériel de traitement de l'information (1
ère édition);
K60855 Tubes isolants remplis de mousse et tiges isolantes pleines pour travaux sous
tension (1ère édition), Corrigendum 07-1999;
K60906-1 Système CEI de prises de courant pour usages domestiques et analogues –
Première partie:  Prises de courant 16 A 250 V c.a. (1ère édition);
K61000-4-2 Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 4-2:  Techniques d'essai et de
mesure – Essais d'immunité aux décharges électrostatiques (Édition 1.1:  Édition 1:1995
consolidée avec l'amendement 1:1998);
K61000-4-3 Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 4-3:  Techniques d'essai et de
mesure – Essai d'immunité aux champs électromagnétiques rayonnés aux fréquencesradioélectriques (Édition 1.1:  Édition 1:1995 consolidée avec l'amendement 1:1998);
K00013 Limites et méthodes de mesure des caractéristiques des perturbations
radioélectriques des récepteurs de radiodiffusion et de télévision et équipements associés
(Édition 3.1:  Édition 3:1996 consolidée avec l'amendement 1:1998).
6. Teneur:   -
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:
Article 5 de la Loi sur le contrôle de la sûreté des appareils électriques
8. Documents pertinents:   Journal officiel du gouvernement coréen
9. Date projetée pour l'adoption:
Date projetée pour l'entrée en vigueur: }15 décembre 2001 ou après cette date
10. Date limite pour la présentation des observations:   14 décembre 2001
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X ]
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: