ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/AG/N/TPKM/6
1er mai 2003
(03-2347)
Comité de l'agriculture Original:  anglais
NOTIFICATION
Le Secrétariat a reçu de la délégation du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu,
Kinmen et Matsu , le 21 mars 2003, la notification ci-jointe concernant les importations qui ont fait
l'objet d'engagements en matière de contingents tarifaires et autres pendant l'année civile 2002
(tableau MA:2 ).G/AG/N/TPKM/6
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Tableau MA:2
ACCÈS AUX MARCHÉS:  TERRITOIRE DOUANIER DIST INCT DE TAIWAN, PENGHU, KINMEN ET MATSU
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  année civile 2002
Listes relatives aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans la
désignation des produitsMontant du contingent tarifaire pour la
période en question
(tonnes)Importations dans les limites du contingent au cours de la période
(tonnes)
(d'après la Section I-B (ou I-A) de la
Partie I de la Liste)(d'après la Section I-B (ou I-A) de la
Partie I de la Liste)(d'après la Section I-B (ou I-A) de la
Partie I de la Liste)
12 3 4
Poitrines de porc
Poitrines de porc (y compris les côtes), même
en morceaux-- fraîches ou réfrigérées
--- désossées
--- non désossées-- congelées
---- désossées
---- non désossées02031911
02031991
02032911
02032991
TOTAL 6 160226
172
3 925
4 323
Poulets
Viandes de poulets (y compris les chapons)
-- non découpées en morceaux--- fraîches ou réfrigérées
--- congelées
-- découpées en morceaux---- pilons et ailes de poulet (y compris les
cuisses et les quarts avec cuisses)
------- frais ou réfrigérés------- congelés
------- salés ou en saumure, séchés ou fumés
---- autres------- frais ou réfrigérés
------- congelés
------- salés ou en saumure, séchés ou fumés
-- préparations et conserves
---- pilons et ailes de poulet (y compris lescuisses et les quarts avec cuisses)
---- autres02071100
02071200
02071311
02071411
02109012
02071319
02071419
02109019
1602321016023220
TOTAL 19 16317 457
44
1 144
4
29
18 678
G/AG/N/TPKM/6
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Abats de viande de porc
Jarrets, pattes et onglets des animaux de
l'espèce porcine-- frais ou réfrigérés
-- congelés
Boyaux (y compris les intestins et les rectums)
et estomacs des animaux de l'espèce porcine,
entiers ou en morceaux
Autres préparations et conserves de jarrets,
pattes, estomacs, onglets, intestins et rectums02063020
02064930
05040021
16024930
TOTAL 10 00024
4 334
5 183
24
9 565
Abats de volailles
Abats de volailles autres que les foies
-- boyaux, vessies et estomacs de volailles
-- autres---- frais ou réfrigérés (à l'exclusion des cœurs,
des pattes et des cous de poulets, des cœurs de
canards et d'oies)
---- congelés
------ de poulets (à l'exclusion des cœurs, des
pattes et des cous)------ d'autres volailles
---- salés ou en saumure, séchés ou fumés (à
l'exclusion des pattes de poulets)---- préparations ou conserves (à l'exclusion
des cœurs et des pattes de poulets)05040022
02071399
02072690
0207359902089030
02071429
02072729
02073699
02089030
02109029
16023120
16023290
16023920
16029040
TOTAL 1 836,311
170
746
927
Velours de cerf
Velours de cerf, frais, réfrigéré ou congelé 05079020 1,5 1,4
BananesBananes, y compris les plantains, fraîches ou
séchées08030000 5 335 0
G/AG/N/TPKM/6
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12 3 4
Poires fraîches (sauf poires d'Europe)
Autres poires fraîches 08082019 4 900 4 145
Lait liquideLait (à l'exclusion du lait de chèvre et de
brebis), non concentré ni additionné de sucre
-- Lait frais
-- Lait de longue conservationLait (à l'exclusion du lait de chèvre et de
brebis), additionné de sucre ou d'autres
édulcorants
Babeurre (à l'exclusion du babeurre frais,
séché, concentré)
Lait aromatisé, modifié ou fermenté (à
l'exclusion de la crème aigre)
Crème (à l'exclusion de la crème aigre)Lait caillé
Préparations obtenues à partir de lait,
concentré, additionné de sucre ou d'autresédulcorants
Lait aromatisé04011010
0401201004013010
04011020
04012020
04013020
04029910
04029920
0402999204039059
04039029
04039090
04039040
18069053
1901902518069055
19019027
TOTAL 10 6491 705
1 578
98
194
23
6
3 604
G/AG/N/TPKM/6
Page 512 3 4
Arachides
Arachides
-- en coques
-- décortiquées-- mélanges (contenant plus de 20 pour cent
d'arachides)12021000
2008111120081191
12022000
2008111220081192
20081942559
26
1 149
141
Farines et semoules d'arachides
-- comestibles
-- non comestiblesHuile d'arachides
-- brute
-- raffinée12089011
12089021
15081000
15089000
TOTAL 2 618 1 875
Haricots rouges
Haricots rouges
-- congelés
-- séchésFarines et semoules de haricots rouges
Préparations et conserves de haricots rouges
-- congelées
-- non congelées
---- en grains
---- écossésPâte de haricots rouges07102910
0713320011061010
20049010
20060011
20055110
20060025
20055910
20060025
21069097
TOTAL 1 5001 174
1 174
Bulbes d'ail, destinés à la plantation
Autres ails, frais ou réfrigérés
Têtes d'ail séchées, entières, coupées, en
tranches, en morceaux ou en poudre07032010
07032090
07129040
TOTAL 1 8441 509
32
1 541
G/AG/N/TPKM/6
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12 3 4
Shiitake séchés (champignons des bois)
Shiitake (champignons des bois), séchés 07123030 115 93
Hémérocalles, séchéesHémérocalles, séchées 07129050 40 14
Noix de coco, vertesAutres noix de coco, fraîches ou séchées 08011900 8 000 7 901
Noix de bételNoix d'arec (bétel), fraîches ou séchées 08029030 4 412 950
AnanasAnanas, frais ou séchés 08043000 9 548 23
ManguesMangues, fraîches ou séchées 08045020 5 120 0
Pamplemousses
Pamplemousses, frais ou séchés 08059010 1 720 0
Plaquemines
Plaquemines, fraîches 08109030 576 500
Longanes secs et pulpes de longanesLonganes secs et pulpes de longanes 08134010 110 71
Sucres
Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de
colorants
-- sucres de canne
-- sucres de betterave
Additionnés d'aromatisants ou de colorants
-- sucres bruts-- sucres raffinés
Autres
-- sucres en morceaux ou en pain
-- sucre rocher
-- autres sucres raffinés17011100
17011200
17019110
17019120
17019910
1701992017019990
TOTAL 120 00075 971
1
6 549
312
37 161
119 994
G/AG/N/TPKM/6
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Riz – Tableau explicatif Annexe 5
Riz
-- en paille
-- décortiqué-- semi-blanchi ou blanchi
-- en brisures
Farine de riz-- farine de riz gluant
-- autre farine de riz
Gruaux et semoules de riz et agglomérés sous
forme de pellets de riz
Riz aplati ou en floconsRiz autrement travaillé
Amidon de riz
Produits à base de riz obtenus par soufflage ougrillage
-- vermicelles de riz, soufflés ou grillés
-- autres
Produits à base de riz
-- en grains, précuits ou autrement préparés
-- autres, d'une teneur en riz égale ou
supérieure à 30 pour cent10061000
1006200010063000
10064000
11023010
11023090
11031400
11032910
1104191011042920
11081910
18069071
1902302019041020
19042011
1904202119021110
19021910
19022010
18069061
19049010
18069092
1901909121069098
TOTAL 144 720
(base:  riz cargo
ou riz brun)64 726
42 498
2 147
1 498
18
54
31
4
11
1
1
4
1 882
112 878
(base:  riz cargo
ou riz brun)
__________