RESTRICTED
ORGANISATION MONDIALE G/RO/W/22/Rev.2
4mars 1998
DUCOMMERCE(98-0849)
Comité desrègles d'origine
REGLES D'ORIGINE ADOPTEES PAR LECOMITE
DESREGLES D'ORIGINE
Programme detravail pourl'harmonisation
Note duSecrétariat
Révision
1. Leprésent document regroupe lesrègles d'origine adoptées jusqu'àprésent parleComité.
2. Laprésente révision tientcompte destravaux réalisés parleComité àlaréunion qu'ilatenue
du2au6février 1998. Lorsdecetteréunion, leComité aapprouvé lesrègles parproduit concernant
leschapitres 25,27,28-32, 41,44-49, 50-58, 65-67, 68-70, 71,72-73 et92quiluiontété
communiquées entantquedécisions delacatégorie 1parleComité technique desrègles d'origine
(voir documents G/RO/19 etG/RO/19/Add.1).
3. Asaréunion du3octobre 1997, leComité adécidé qu'ilnereviendrait passurlesrègles qui
avaientétéadoptées,étantentendu,toutefois,que,conformémentàl'article9:3b)del'Accord,ildevrait
lemoment venuexaminer lesrésultats duprogramme detravail pourl'harmonisation dupoint devue
deleurcohérence globale.G/RO/W/22/Rev.2
Page2CHAPITRE 25
Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
Chapitre 25 Sel; soufre; terres etpierres;
plâtres, chaux etciments
25.01 Sel(ycompris leselpréparé pour la
table etleseldénaturé) etchlorure
desodium pur, même ensolution
aqueuse ouadditionnés d'agents
antiagglomérants oud'agents
assurant unebonne fluidité; eaude
merComme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex25.01 a) -Chlorure desodium pur CPF
ex25.01 b) -Selraffiné, autre quelechlorure de
sodium purCPF
ex25.01 c) -Autres Lepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel lesmarchandises classées dans cette
position fractionnée sontobtenues àl'état
naturel ounonouvré.
25.02 Pyrites defernongrillées Lepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel lespyrites defernongrillées
classées dans cette position sontobtenues à
l'étatnaturel ounonouvré.
25.03 Soufres detoute espèce, àl'exclusion
dusoufre sublimé, dusoufre
précipité etdusoufre colloïdalComme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex25.03 a) -Pursouraffinés CPF
ex25.03 b) -Autres Lepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel lessoufres classés dans cette
position fractionnée sontobtenus àl'étatnaturel
ounonouvré.G/RO/W/22/Rev.2
Page3Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
25.04 Graphite naturel Lepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel legraphite naturel classé dans cette
position estobtenu àl'étatnaturel ounon
ouvré.
2504.10 -Enpoudre ouenpaillettes Comme indiqué auniveau delaposition
2504.90 -Autres
25.05 Sables naturels detoute espèce,
même colorés, àl'exclusion des
sables métallifères duchapitre 26Lepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel lessables naturels classés dans cette
position sontobtenus àl'étatnaturel ounon
ouvré.
2505.10 -Sables siliceux etsables quartzeux Comme indiqué auniveau delaposition
2505.90 -Autres
25.06 Quartz (autres quelessables
naturels); quartzites, même
dégrossies ousimplement débitées
parsciage ouautrement, enblocs ou
enplaques deforme carrée ou
rectangulaireLepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel lesquartz etlesquartzites classés
dans cette position sontobtenus àl'étatnaturel
ounonouvré.
2506.10 -Quartz Comme indiqué auniveau delaposition
2506.21
2506.29-Quarzites:
--Brutes oudégrossies
--AutresG/RO/W/22/Rev.2
Page4Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
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25.07 Kaolin etautres argiles kaoliniques,
même calcinésComme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex25.07 a) -Calcinés CPF
ex25.07 b) -Autres Lepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel lesminéraux classés dans cette
position fractionnée sontobtenus àl'étatnaturel
ounonouvré.
25.08 Autres argiles (àl'exclusion des
argiles expansées dun68.06),
andalousite, cyanite, sillimanite,
même calcinées; mullite; terres de
chamotte oudedinasComme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex25.08 a) -Calcinées CPF
ex25.08 b) -Autres Lepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel lesminéraux classés dans cette
position fractionnée sontobtenus àl'étatnaturel
ounonouvré.
2508.10 -Bentonite Comme indiqué auniveau delaposition
2508.20 -Terres décolorantes etterres à
foulon
2508.30 -Argiles réfractaires
2508.40 -Autres argiles
2508.50 -Andalousie, cyanite etsillimanite
2508.60 -Mullite
2508.70 -Terres dechamotte oudedinasG/RO/W/22/Rev.2
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25.09 Craie Lepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel lacraie classée dans cette position
estobtenue àl'étatnaturel ounonouvré.
25.10 Phosphates decalcium naturels,
phosphates aluminocalciques naturels
etcraies phosphatéesLepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel lesminéraux classés dans cette
position sontobtenus àl'étatnaturel ounon
ouvré.
2510.10 -Nonmoulus Comme indiqué auniveau delaposition
2510.20 -Moulus
25.11 Sulfate debaryum naturel
(barytine); carbonate debaryum
naturel (withérite), même calciné, à
l'exclusion del'oxyde dubaryum du
n28.16Comme indiqué auniveau dessous-positions
2511.10 -Sulfate debaryum naturel (barytine) Lepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel lesulfate debaryum naturel classé
dans cette sous-position estobtenu àl'état
naturel ounonouvré.
2511.20 -Carbonate debaryum naturel
(withérite)Comme indiqué auniveau delasous-position
fractionnée
ex2511.20 a) --Calciné CSPF
ex2511.20 b) --Autre Lepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel leminéral classé dans cette position
fractionnée estobtenu àl'étatnaturel ounon
ouvré.G/RO/W/22/Rev.2
Page6Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
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25.12 Farines siliceuses fossiles (kieselguhr,
tripolite, diatomite, parexemple) et
autres terres siliceuses analogues,
d'unedensité apparente n'excédant
pas1,même calcinéesComme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex25.12 a) -Calcinés CPF
ex25.12 b) -Autres Lepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel lesminéraux classés dans cette
position fractionnée sontobtenus àl'étatnaturel
ounonouvré.
25.13 Pierre ponce, émerie; corindon
naturel, grenat naturel etautres
abrasifs naturels, même traités
thermiquementLepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel lesminéraux classés dans cette
position sontobtenus àl'étatnaturel ounon
ouvré.
-Pierre ponce: Comme indiqué auniveau delaposition
2513.11 --brute ouenmorceaux irréguliers, y
compris lapierre ponce concassée
(graviers depierre ponce ou
"bimskies")
2513.19 --Autre
2513.20 -Emeri, corindon naturel, grenat
naturel etautres abrasifs naturels
25.14 Ardoise, même dégrossie ou
simplement débitée, parsciage ou
autrement, enblocs ouenplaques de
forme carrée ourectangulaireLepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel l'ardoise classée dans cette position
estobtenue àl'étatnaturel ounonouvré.G/RO/W/22/Rev.2
Page7Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
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25.15 Marbres, travertins, écaussines et
autres pierres calcaires detaille ou
deconstruction d'unedensité
apparente égale ousupérieure à2,5,
etalbâtre, même dégrossis ou
simplement débités, parsciage ou
autrement, enblocs ouenplaques de
forme carrée ourectangulaireLepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel lesminéraux classés dans cette
position sontobtenus àl'étatnaturel ounon
ouvré.
-Marbres ettravertins: Comme indiqué auniveau delaposition
2515.11 --Bruts oudégrossis
2515.12 --Simplement débités, parsciage ou
autrement, enblocs ouenplaques de
forme carrée ourectangulaire
2515.20 -Ecaussines etautres pierres calcaires
detaille oudeconstruction; albâtre
25.16 Granite, porphyre, basalte, grèset
autres pierres detaille oude
construction, même dégrossis ou
simplement débités, parsciage ou
autrement, enblocs ouenplaques de
forme carrée ourectangulaireLepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel lesminéraux classés dans cette
position sontobtenus àl'étatnaturel ounon
ouvré.
-Granit: Comme indiqué auniveau delaposition
2516.11 -Brutoudégrossi
2516.12 -Simplement débités, parsciage ou
autrement, enblocs ouenplaques de
forme carrée ourectangulaire
-Grès
2516.21 --BrutoudégrossiG/RO/W/22/Rev.2
Page8Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
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2516.22 --Simplement débités, parsciage ou
autrement, enblocs ouenplaques de
forme carrée ourectangulaire
2616.90 -Autres pierres detaille oude
construction
25.17 Cailloux, graviers, pierres
concassées, destypes généralement
utilisés pour lebétonnage oupour
l'empièrement desroutes, desvoies
ferrées ouautres ballasts, galets et
silex, même traités thermiquement;
macadam delaitier, descories oude
déchets industriels similaires, même
comprenant desmatières reprises
dans lapremière partie dulibellé;
tarmacadam; granules, éclats et
poudres depierres desn25.15 ou
25.16, même traités thermiquementComme indiqué auniveau dessous-positions
2517.10 -Cailloux, graviers, pierres
concassées, destypes généralement
utilisés pour lebétonnage oupour
l'empièrement desroutes, desvoies
ferrées ouautres ballasts, galets et
silex, même traités thermiquementLepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel lesminéraux classés dans cette
position sontobtenus àl'étatnaturel ounon
ouvré.
2517.20 -Macadam delaitier, descories oude
déchets industriels similaires, même
comprenant desmatières reprises
dans lasous-position n2517.10CSP
2517.30 -Tarmacadam CSPG/RO/W/22/Rev.2
Page9Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
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-Granules, éclats etpoudres de
pierres desn25.15 ou25.16,
même traités thermiquement
2517.41 --Demarbre Lepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel lesminéraux classés dans cette
position sontobtenus àl'étatnaturel ounon
ouvré.
2517.49 --Autres Lepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel lesminéraux classés dans cette
position sontobtenus àl'étatnaturel ounon
ouvré.
25.18 Dolomie, même frittée oucalcinée;
dolomie dégrossie ousimplement
débitée, parsciage ouautrement, en
blocs ouenplaques deforme carrée
ourectangulaire; pisédedolomieComme indiqué auniveau dessous-positions
2518.10 -Dolomie noncalcinée Lepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel ladolomie classée dans cette
sous-position sontobtenus àl'étatnaturel ou
nonouvré.
2518.20 -Dolomie calcinée CSP
2518.30 -Pisédedolomie Comme indiqué auniveau delasous-position
fractionnée
ex2518.30 a)
ex2518.30 b)-Pisédedolomie
-AutresCSPF
Lepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel lesminéraux classés dans cette
sous-position fractionnée sontobtenus àl'état
naturel ounonouvré.G/RO/W/22/Rev.2
Page10Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
25.19 Carbonate demagnésium naturel
(magnésite); magnésie
électrofondue; magnésie calcinée à
mort (frittée), même contenant de
faibles quantités d'autres oxydes
ajoutés avant lefrittage; autre
oxyde demagnésium, même purComme indiqué auniveau dessous-positions
2519.10 -Carbonate demagnésium naturel
(magnésite)Lepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel lesminéraux classés dans cette
sous-position sontobtenus àl'étatnaturel ou
nonouvré.
2519.90 -Autres Comme indiqué auniveau delasous-position
fractionnée
ex2519.90 a) --Calcinée, électrofondue oufrittée CSPF
ex2519.90 b) --Autres CP
25.20 Gypse; anhydrite; plâtres, même
colorés ouadditionnés defaibles
quantités d'accélérateurs oude
retardateursComme indiqué auniveau dessous-positions
2520.10 -Gypse; anhydrite Lepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel legypse etl'anhydrite classés dans
cette sous-position sontobtenus àl'étatnaturel
ounonouvré
2520.20 -Plâtres CSP
25.21 Castines; pierres àchaux ouà
cimentLepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel lesminéraux classés dans cette
position fractionnée sontobtenus àl'étatnaturel
ounonouvré.G/RO/W/22/Rev.2
Page11Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
25.22 Chaux vive, chaux éteinte etchaux
hydraulique, àl'exclusion del'oxyde
etdel'hydroxyde decalcium du
n28.25Comme indiqué auniveau dessous-positions
2522.10 -Chaux vive CP
2522.20 -Chaux éteinte CSP
2522.30 -Chaux hydraulique CP
25.23 Ciments Portland, ciments
alumineux, hydrauliques (ycompris
lesciments nonpulvérisés dit
"clinkers"), même colorésComme indiqué auniveau dessous-positions
2523.10 -Ciments "clinkers" CP
25.24 Amiantes (asbeste) Lepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel l'amiante classé dans cette position
estobtenu àl'étatnaturel ounonouvré.
25.25 Mica, ycompris lemica clivé en
lamelles irrégulières ("splittings");
déchets demicaComme indiqué auniveau dessous-positions
2525.10 -Mica brutouclivé enfeuilles ou
lamelles irrégulièresLepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel lesminéraux classés dans cette
position sontobtenus àl'étatnaturel ounon
ouvré.
2525.20 -Mica enpoudre Lepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel lesminéraux classés dans cette
position sontobtenus àl'étatnaturel ounon
ouvré.G/RO/W/22/Rev.2
Page12Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
2525.30 -Déchets demica Lepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel lesdéchets demica classés dans
cette position sontobtenus àl'étatnaturel ou
nonouvré.
25.26 Stéatite naturelle, même dégrossie ou
simplement débitée parsillage ou
autrement, enblocs ouenplaques de
forme carrée ourectangulaire; talcComme indiqué auniveau dessous-positions
2526.10 -Nonbroyés nipulvérisés Lepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel lesminéraux classés dans cette
position sontobtenus àl'étatnaturel ounon
ouvré.
25.27 Cryolithe naturelle; chiolite
naturelleLepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel lesminéraux classés dans cette
position sontobtenus àl'étatnaturel ounon
ouvré.
25.28 Borates naturels etleurs concentrés
(même calcinés), àl'exclusion des
borates extraits dessaumures
naturelles; acide borique naturel
titrant aumaximum 85pour centde
H3BO3surproduit secComme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex25.28 a) -Calcinés CPF
ex25.28 b) -Autres Lepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel lesminéraux classés dans cette
position fractionnée sontobtenus àl'étatnaturel
ounonouvré.G/RO/W/22/Rev.2
Page13Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
2528.10 -Borates desodium naturels etleurs
concentrés (même calcinés)Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
2528.90 -Autres
25.29 Feldspath; leucite; néphéline et
néphéline syénite; spath fluorLepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel lesminéraux classés dans cette
sous-position sontobtenus àl'étatnaturel ou
nonouvré.
2529.10 -Feldspath Comme indiqué auniveau delaposition
-Spath fluor:
2529.21 --Contenant enpoids plusde97pour
centoumoins defluorure de
calcium
2529.22 --Contenant enpoids moins de
97pour centdefluorure decalcium
2529.30 -Leucite; néphéline etnéphéline
syénite
25.30 Matières minérales nondénommées
nicomprises ailleursComme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex25.30 a) -Calcinés CPF
ex25.30 b) -Molybdène enrichi CP
ex25.30 c) -Autres Lepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel lesminéraux classés dans cette
position fractionnée sontobtenus àl'étatnaturel
ounonouvré.G/RO/W/22/Rev.2
Page14Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
2530.10 -Vermiculite, perlite etchlorites, non
expanséesComme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
2530.20 -Kiésérite, epsomite (sulfates de
magnésium naturels)
2530.40 -Oxydes defermicacés naturels
2530.90 -AutresG/RO/W/22/Rev.2
Page15CHAPITRE 26
Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
Chapitre 26 Minerais, scories etcendres
26.01-26.17 Voirlespositions individuelles et
sous-positions indiquées ci-dessousComme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex26.01 a)à
ex26.17 a)-Concentrés CPF
ex26.01 b)à
ex26.17 b)-Autres Lepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel lesminéraux defersontobtenus à
l'étatnaturel ounonouvré.
26.01 Minerais deferetleurs concentrés, y
compris lespyrites defergrilléesComme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
-Minerais deferetleurs concentrés,
autres quelespyrites defergrillées:
2601.11 --Nonagglomérés
2601.12 --Agglomérés
2601.20 -Pyrites defergrillées
26.02 Minerais demanganèse etleurs
concentrés, ycompris lesminerais de
manganèse ferrugineux etleurs
concentrés d'uneteneur en
manganèse de20pour centouplus
enpoids, surproduit sec
26.03 Minerais decuivre etleurs
concentrés
26.04 Minerais denickel etleurs
concentrésG/RO/W/22/Rev.2
Page16Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
26.05 Minerais decobalt etleurs
concentrés
26.06 Minerais d'alluminium etleurs
concentrés
26.07 Minerais deplomb etleurs
concentrés
26.08 Minerais dezincetleurs concentrés
26.09 Minerais d'étain etleurs concentrés
26.10 Minerais dechrome etleurs
concentrés
26.11 Minerais detungstène etleurs
concentrés
26.12 Minerais d'uranium oudethorium
etleurs concentrés
2612.10 -Minerais d'uranium etleurs
concentrés
2612.20 -Minerais dethorium etleurs
concentrés
26.13 Minerais demolybdène etleurs
concentrés
2613.20 -Grillé
2613.90 -Autres
26.14 Minerais detitane etleurs
concentrésG/RO/W/22/Rev.2
Page17Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
26.15 Niobium, tantale, vanadium ou
zirconium etleurs concentrés
2615.10 -Minerais dezirconium etleurs
concentrés
2615.90 -Autres
26.16 Minerais demétaux précieux etleurs
concentrés
2616.10 -Minerais d'argent etleurs concentrés
2616.90 -Autres
26.17 Autres minerais etleurs concentrés
2617.10 -Minerais d'antimoine etleurs
concentrés
2617.90 -Autres
26.18 Laitier granulé (sable-laitier)
provenant delafabrication duferou
del'acierLepays d'origine desmarchandises estcelui
d'oùproviennent leslaitiers decette position.
26.19 Scories, laitiers (autre quelelaitier
granulé), battitures etautres déchets
delafabrication duferoudel'acierLepays d'origine desmarchandises estcelui
d'oùproviennent lesscories, laitiers, battitures
etautres déchets decette position.
26.20 Cendres etrésidus (autres queceux
delafabrication duferoude
l'acier), contenant dumétal oudes
composés demétauxLepays d'origine desmarchandises estcelui
d'oùproviennent lescendres etrésidus decette
position.G/RO/W/22/Rev.2
Page18Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
-Contenant principalement duzinc: Comme indiqué auniveau delaposition
2620.11 --Mattes degalvanisation
2620.19 --Autres
2620.20 -Contenant principalement duplomb
2620.30 -Contenant principalement ducuivre
2620.40 -Contenant principalement de
l'aluminium
2620.50 -Contenant principalement du
vanadium
2620.90 -Autres
26.21 Autres scories etcendres, ycompris
lescendres devarechLepays d'origine desmarchandises estcelui
d'oùproviennent lesscories etcendres decette
position.G/RO/W/22/Rev.2
Page19
CHAPITRE 27
Notes dechapitre:
1. REACTION CHIMIQUE
Une"réaction chimique" estunprocessus (ycompris biochimique), résultant enunemolécule
présentant unenouvelle structure, s’effectuant parrupture desliaisons intramoléculaires etformation
denouvelles liaisons intramoléculaires, ouparmodification deladisposition spatiale desatomes dans
unemolécule.
Lesopérations ci-après nesontpasconsidérées comme étantdesréactions chimiques ausens
delaprésente définition:
a) dissolution dansl’eauoudansd’autres diluants;
b) élimination desdiluants, ycompris l’eau; ou
c) addition ouélimination d’eaudecristallisation.G/RO/W/22/Rev.2
Page20CHAPITRE 27
Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
Chapitre 27 Combustibles minéraux, huiles
minérales etproduits deleur
distillation; matières bitumineuses;
cires minérales
27.01 Houilles; briquettes, boulets et
combustibles solides similaires
obtenus àpartir delahouilleComme indiqué auniveau delasous-position
Houilles, même pulvérisées, mais non
agglomérées:
2701.11 --Anthracite Lepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel l'anthracite decette sous-position est
obtenue àl'étatnaturel ounonouvré.
2701.12 --Houille bitumineuse Lepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel lahouille bitumineuse decette
sous-position estobtenue àl'étatnaturel ounon
ouvré.
2701.19 --Autres houilles Lepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel lahouille decette sous-position est
obtenue àl'étatnaturel ounonouvré.
2701.20 --Briquettes, boulets etcombustibles
solides similaires obtenus àpartir
delahouilleCSP
27.02 Lignites, même agglomérés, à
l'exclusion dujaisLepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel lalignite decette position est
obtenue àl'étatnaturel ounonouvré.
2702.10 --Lignites, même pulvérisées, mais
nonaggloméréesComme indiqué auniveau delaposition
2702.20 --Lignites aggloméréesG/RO/W/22/Rev.2
Page21Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
27.03 Tourbe (ycompris latourbe pour
litière), même aggloméréeLepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel latourbe decette position est
obtenue àl'étatnaturel ounonouvré.
27.04 Cokes etsemi-coke dehouille, de
lignite oudetourbe, même
agglomérés; charbon decornueCP
27.05 Gazdehouille, gazàl'eau, gaz
pauvre etgazsimilaires, à
l'exclusion desgazdepétrole et
autres hydrocarbures gazeuxCP
27.06 Goudrons, houille, delignite oude
tourbe etautres goudrons minéraux,
même déshydratés, ycompris les
goudrons reconstituésCP
27.08 Brai etcoke debraidegoudron de
houille oud'autres goudrons
minérauxComme indiqué auniveau dessous-positions
27.08.10 -Brai CP
27.08.20 -Coke debrai CSP
27.09 Huiles brutes depétrole oude
minéraux bitumineuxComme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex27.09 a) Huiles brutes depétrole Lepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel leshuiles brutes depétrole decette
position fractionnée sontobtenues àl'état
naturel ounonouvré.
ex27.09 b) Autres CPG/RO/W/22/Rev.2
Page22Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
27.14 Bitumes etasphaltes, naturels;
schistes etsables bitumineux;
asphaltites etroches asphaltiquesLepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel lesproduits decette position sont
obtenus àl'étatnaturel ounonouvré.
2714.10 -Schistes etsables bitumineux Comme indiqué auniveau delaposition
2714.90 -Autres
27.16 Energie électrique (position
facultative)Lepays d'origine desmarchandises estlepays
dans lequel l'énergie électrique decette position
estcréée.G/RO/W/22/Rev.2
Page23
CHAPITRE 28
1. REACTION CHIMIQUE
Une"réaction chimique estunprocessus (ycompris biologique), résultant enunemolécule
présentant unenouvelle structure, s’effectuant parrupture desliaisons intramoléculaires etformation
denouvelles liaisons intramoléculaires, ouparmodification deladisposition spatiale desatomes dans
unemolécule.
Lesopérations ci-après nesontpasconsidérées comme étantdesréactions chimiques ausens
delaprésente définition:
a) dissolution dansl’eauoudansd’autres diluants;
b) élimination desdiluants, ycompris l’eau; ou
c) addition ouélimination d’eaudecristallisation.
5. MATIERES TITREES
Onentend parmatières titrées lespréparations utilisées àdesfinsd’analyse, d’étalonnage ou
deréférence possédant desdegrés depureté oudesproportions garantis parleurfabricant. L’élaboration
dematières titrées estréputée conférer l’origine.
6. SEPARATION DESISOMERES
L’isolement oulaséparation d’isomères d’unmélange d’isomères sontàconsidérer comme
desopérations conférant l’origine.G/RO/W/22/Rev.2
Page24CHAPITRE 28
Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
Chapitre 28 Produits chimiques inorganiques; composés
inorganiques ouorganiques demétaux
précieux, d'éléments radioactifs, demétaux
desterres rares oud'isotopes
28.01 Fluor, chlore, brome etiode CSP
2801.10 -Chlore
2801.20 -Iode
2801.30 -Fluor; brome
28.02 Soufre sublimé ouprécipité; soufre colloïdal CP
28.03 Carbone (noirs decarbone etautres formes
decarbone nondénommées nicomprises
ailleurs)CP
28.04 Hydrogène, gazrares etautres éléments non
métalliquesCSP
2804.10 -Hydrogène
-Gazrares:
2804.21 --Argon
2804.29 --Autres
2804.30 -Azote
2804.40 -Oxygène
2804.50 -Bore; tellure
-Silicium:
2804.61 --Contenant enpoids aumoins 99,99% de
siliciumG/RO/W/22/Rev.2
Page25Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
2804.69 --Autres
2804.70 -Phosphore
2804.80 -Arsenic
2804.90 -Sélénium
28.05 Métaux alcalins oualcalino-terreux; métaux
deterres rares, scandium etyttrium, même
mélangés oualliés entre eux; mercureCSP
-Métaux alcalins:
2805.11 --Sodium
2805.19 --Autres
-Métaux alcalino-terreux:
2805.21 --Calcium
2805.22 --Strontium etbaryum
2805.30 --Métaux deterres rares, scandium et
yttrium, même mélangés oualliés entre eux
2805.40 -Mercure
28.06 Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique);
acide chlorosulfuriqueCSP
2806.10 -Chlorure d'hydrogène (acide
chlorhydrique)
2806.20 -Acide chlorosulfurique
28.07 Acide sulfurique; oléum CP
28.08 Acide nitrique; acides sulfonitriques CPG/RO/W/22/Rev.2
Page26Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
28.10 Oxydes debore; acides boriques CP
28.11 Autres acides inorganiques etautres
composés oxygénés inorganiques des
éléments nonmétalliquesCSP
-Autres acides inorganiques:
2811.11 --Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique)
2811.19 --Autres
-Autres composés oxygénés inorganiques
deséléments nonmétalliques:
2811.21 --Dioxyde decarbone
2811.22 --Dioxyde desilicium
2811.23 --Dioxyde desoufre
2811.29 --Autres
28.12 Halogénures etoxyhalogénures deséléments
nonmétalliquesCSP
2812.10 -Chlorures etoxychlorures
2812.90 -Autres
28.13 Sulfures deséléments nonmétalliques;
trisulfure dephosphore ducommerceCP/CSP Laquestion duchoix entre CPetCSP
estdenature terminologique etdevra
êtrerésolue lorsd’unexamen
ultérieur.
2813.10 -Disulfure decarbone
2813.90 -Autres
28.14 Ammoniac anhydre ouensolution aqueuse
(ammoniaque)Comme indiqué auniveau dela
sous-positionG/RO/W/22/Rev.2
Page27Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
2814.10 -Ammoniac anhydre CSP
2814.20 -Ammoniac ensolution aqueuse
(ammoniaque)CSP, saufàpartir dun2814.10
28.15 Hydroxyde desodium (soude caustique);
hydroxyde depotassium (potasse caustique);
peroxydes desodium oudepotassiumComme indiqué auniveau dela
sous-position
-Hydroxyde desodium (soude caustique):
2815.11 --Solide CSP, saufàpartir dun2815.12
2815.12 --Ensolution aqueuse (lessive desoude
caustique)CSP, saufàpartir dun2815.11
2815.20 -Hydroxyde depotassium (potasse
caustique)CSP
2815.30 -Peroxydes desodium oudepotassium CSP
28.16 Hydroxyde etperoxyde demagnésium;
oxydes, hydroxydes etperoxydes, de
strontium oudebaryumComme indiqué auniveau dela
sous-positionLaquestion duchoix entre CPetCSP
estdenature terminologique etdevra
êtrerésolue lorsd’unexamen
ultérieur.
2816.10 -Hydroxyde etperoxyde demagnésium CP/CSP
2816.20 -Oxyde, hydroxyde etperoxyde de
strontiumCP/CSP
2816.30 -Oxyde, hydroxyde etperoxyde debaryum CP/CSP
28.17 Oxyde dezinc; peroxyde dezinc. CP
28.18 Corindon artificiel, chimiquement défini ou
non; oxyde d'aluminium; hydroxyde
d'aluminiumCSPG/RO/W/22/Rev.2
Page28Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
2818.10 -Corindon artificiel, chimiquement défini ou
non
2818.20 -Oxyde d'aluminium autre quelecorindon
artificiel
2818.30 -Hydroxyde d'aluminium
28.19 Oxydes ethydroxydes dechrome CSP
2819.10 -Trioxyde dechrome
2819.90 -Autres
28.20 Oxydes demanganèse CSP
2820.10 -Dioxyde demanganèse
2820.90 -Autres
28.21 Oxydes ethydroxydes defer; terres
colorantes contenant enpoids 70% ouplus
defercombiné évalué enFe2O3CSP
2821.10 -Oxydes ethydroxydes defer
2821.20 -Terres colorantes
28.22 Oxydes ethydroxydes decobalt; oxydes de
cobalt ducommerceCP
28.23 Oxydes detitane CP
28.24 Oxydes deplomb; minium etmine orange CSP
2824.10 -Monoxyde deplomb (litharge, massicot)
2824.20 -Minium etmine orange
2824.90 -AutresG/RO/W/22/Rev.2
Page29Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
28.25 Hydrazine ethydroxylamine etleurs sels
inorganiques; autres bases inorganiques;
autres oxydes, hydroxydes etperoxydes de
métauxCSP
2825.10 -Hydrazine ethydroxylamine etleurs sels
inorganiques
2825.20 -Oxyde ethydroxyde delithium
2825.30 -Oxydes ethydroxydes devanadium
2825.40 -Oxydes ethydroxydes denickel
2825.50 -Oxydes ethydroxydes decuivre
2825.60 -Oxydes degermanium etdioxyde de
zirconium
2825.70 -Oxydes ethydroxydes demolybdène
2825.80 -Oxydes d'antimoine
2825.90 -Autres
28.26 Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates
etautres selscomplexes defluorCSP
-Fluorures:
2826.11 --D'ammonium oudesodium
2826.12 --D'aluminium
2826.19 --Autres
2826.20 -Fluorosilicates desodium oudepotassium
2826.30 -Hexafluoroaluminate desodium (cryolithe
synthétique)
2826.90 -AutresG/RO/W/22/Rev.2
Page30Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
28.27 Chlorures, oxychlorures et
hydroxychlorures; bromures et
oxybromures; iodures etoxyioduresCSP
2827.10 -Chlorure d'ammonium
2827.20 -Chlorure decalcium
-Autres chlorures:
2827.31 --Demagnésium
2827.32 --D'aluminium
2827.33 --Defer
2827.34 --Decobalt
2827.35 --Denickel
2827.36 --Dezinc
2827.38 --Debaryum
2827.39 --Autres
-Oxychlorures ethydroxychlorures:
2827.41 --Decuivre
2827.49 --Autres
-Bromures etoxybromures:
2827.51 --Bromures desodium oudepotassium
2827.59 --Autres
2827.60 -Iodures etoxyiodures
28.28 Hypochlorites; hypochlorite decalcium du
commerce chlorites; hypobromitesCSP
2828.10 -Hypochlorite decalcium ducommerce et
autres hypochlorites decalcium
2828.90 -AutresG/RO/W/22/Rev.2
Page31Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
28.29 Chlorates etperchlorates; bromates et
perbromates; iodates etperiodatesCSP
-Chlorates:
2829.11 --Desodium
2829.19 --Autres
2829.90 -Autres
28.30 Sulfures; polysulfures CSP
2830.10 -Sulfures desodium
2830.20 -Sulfure dezinc
2830.30 -Sulfure decadmium
2830.90 -Autres
28.31 Dithionites etsulfoxylates CSP
2831.10 -Desodium
2831.90 -Autres
28.32 Sulfites; thiosulfates CSP
2832.10 -Sulfites desodium
2832.20 -Autres sulfites
2832.30 -Thiosulphates
28.33 Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates) CSP
-Sulfates desodium:
2833.11 --Sulfate dedisodium
2833.19 --Autres
-Autres sulfates:G/RO/W/22/Rev.2
Page32Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
2833.21 --Demagnésium
2833.22 --D'aluminium
2833.23 --Dechrome
2833.24 --Denickel
2833.25 --Decuivre
2833.26 --Dezinc
2833.27 --Debaryum
2833.29 --Autres
2833.30 -Aluns
2833.40 -Peroxosulfates (persulfates)
28.34 Nitrites; nitrates CSP
2834.10 -Nitrites
-Nitrates:
2834.21 --Depotassium
2834.22 --Debismuth
2834.29 --Autres
28.35 Phosphinates (hypophosphites),
phosphonates (phosphites), phosphates et
polyphosphatesCSP
2835.10 -Phosphinates (hypophosphites) et
phosphonates (phosphites)
-Phosphates:
2835.22 --Demono- oudedisodium
2835.23 --Detrisodium
2835.24 --DepotassiumG/RO/W/22/Rev.2
Page33Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
2835.25 --Hydrogénoorthophosphate decalcium
("phosphate dicalcique")
2835.26 --Autres phosphates decalcium
2835.29 --Autres
-Polyphosphates:
2835.31 --Triphosphate desodium (tripolyphosphate
desodium)
2835.39 --Autres
28.36 Carbonates; peroxocarbonates
(percarbonates); carbonate d'ammonium du
commerce contenant ducarbamate
d'ammoniumCSP
2836.10 -Carbonate d'ammonium ducommerce et
autres carbonates d'ammonium
2836.20 -Carbonate dedisodium
2836.30 -Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de
sodium
2836.40 -Carbonates depotassium
2836.50 -Carbonate decalcium
2836.60 -Carbonate debaryum
2836.70 -Carbonate deplomb
-Autres:
2836.91 --Carbonates delithium
2836.92 --Carbonate destrontium
2836.99 --AutresG/RO/W/22/Rev.2
Page34Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
28.37 Cyanures, oxycyanures etcyanures
complexesCSP
-Cyanures etoxycyanures:
2837.11 --Desodium
2837.19 --Autres
2837.20 -Cyanures complexes
28.38 Fulminates, cyanates etthiocyanates CP
28.39 Silicates; silicates desmétaux alcalins du
commerceCSP
-Desodium:
2839.11 --Métasilicates
2839.19 --Autres
2839.20 -Depotassium
2839.90 -Autres
28.40 Borates; peroxoborates (perborates) Comme indiqué auniveau dela
sous-position
-Tétraborate dedisodium (borax raffiné):
2840.11 --Anhydre CSP, saufàpartir dun2840.19
2840.19 --Autres CSP, saufàpartir dun2840.11
2840.20 -Autres borates CSP
2840.30 -Peroxoborates (perborates) CSP
28.41 Selsdesacides oxométalliques ou
peroxométalliquesCSP
2841.10 -Aluminates
2841.20 -Chromates dezincoudeplombG/RO/W/22/Rev.2
Page35Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
2841.30 -Dichromate desodium
2841.40 -Dichromate depotassium
2841.50 -Autres chromates etdichromates;
peroxochromates
-Manganites, manganates etpermanganates:
2841.61 --Permanganate depotassium
2841.69 --Autres
2841.70 -Molybdates
2841.80 -Tungstates (wolframates)
2841.90 -Autres
28.42 Autres selsdesacides ouperoxoacides
inorganiques, àl'exclusion desazoturesCSP
2842.10 -Silicates doubles oucomplexes
2842.90 -Autres
28.43 Métaux précieux àl'étatcolloïdal; composés
Inorganiques ouorganiques demétaux
précieux, deconstitution chimique définie ou
non; amalgames demétaux précieuxCSP
2843.10 -Métaux précieux àl'étatcolloïdal
-Composés d'argent:
2843.21 --Nitrate d'argent
2843.29 --Autres
2843.30 -Composés d'or
2843.90 -Autres composés; amalgamesG/RO/W/22/Rev.2
Page36Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
28.46 Composés, inorganiques ouorganiques, des
métaux desterres rares, del'yttrium oudu
scandium oudesmélanges decesmétauxCSP
2846.10 -Composés decérium
2846.90 -Autres
28.47 Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même
solidifié avec del'uréeCP
28.48 Phosphures, deconstitution chimique définie
ounon, àl'exclusion desferrophosphoresCP
28.49 Carbures, deconstitution chimique définie
ounonCSP
2849.10 -Decalcium
2849.20 -Desilicium
2849.90 -Autres
28.50 Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et
borures, deconstitution chimique définie ou
non, autres quelescomposés quiconstituent
également descarbures dun28.49CP
28.51 Autres composés inorganiques (ycompris les
eaux distillées, deconductibilité oudemême
degré depureté); airliquide (ycompris
l'airliquide dont lesgazrares ontété
éliminés); aircomprimé; amalgames autres
quedemétaux précieuxCPG/RO/W/22/Rev.2
Page37
CHAPITRE 29
1. REACTION CHIMIQUE
Une"réaction chimique" estunprocessus (ycompris biologique), résultant enunemolécule
présentant unenouvelle structure, s’effectuant parrupture desliaisons intramoléculaires etformation
denouvelles liaisons intramoléculaires, ouparmodification deladisposition spatiale desatomes dans
unemolécule.
Lesopérations ci-après nesontpasconsidérées comme étantdesréactions chimiques ausens
delaprésente définition:
a) dissolution dansl’eauoudansd’autres diluants;
b) élimination desdiluants, ycompris l’eau; ou
c) addition ouélimination d’eaudecristallisation.
5. MATIERES TITREES
Onentend parmatières titrées lespréparations utilisées àdesfinsd’analyse, d’étalonnage ou
deréférence possédant desdegrés depureté oudesproportions garantis parleurfabricant. L’élaboration
dematières titrées estréputée conférer l’origine.
6. SEPARATION DESISOMERES
L’isolement oulaséparation d’isomères d’unmélange d’isomères sontàconsidérer comme
desopérations conférant l’origine.G/RO/W/22/Rev.2
Page38CHAPITRE 29
Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
Chapitre 29 Produits chimiques organiques
29.01 Hydrocarbures acycliques CSP
2901.10 -Saturés
-Nonsaturés:
2901.21 --Ethylène
2901.22 --Propène (propylène)
2901.23 --Butène (butylène) etsesisomères
2901.24 --Buta-1,3-diène etisoprène
2901.29 --Autres
29.02 Hydrocarbures cycliques CSP
-Cyclaniques, cycléniques ou
cycloterpéniques:
2902.11 --Cyclohexane
2902.19 --Autres
2902.20 -Benzène
2902.30 -Toluène
-Xylènes:
2902.41 --o-Xylène
2902.42 --m-Xylène
2902.43 --p-Xylène
2902.44 --Isomères duxylène enmélange
2902.50 -Styrène
2902.60 -Ethylbenzène
2902.70 -CumèneG/RO/W/22/Rev.2
Page39Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
2902.90 -Autres
29.03 Dérivés halogénés deshydrocarbures CSP
-Dérivés chlorés saturés deshydrocarbures
acycliques:
2903.11 --Chlorométhane (chlorure deméthyle) et
chloroéthane (chlorure d'éthyle)
2903.12 --Dichlorométhane (chlorure deméthylène)
2903.13 --Chloroforme (trichlorométhane)
2903.14 --Tétrachlorure decarbone
2903.15 --1,2-Dichloroéthane (chlorure d'éthylène)
2903.16 --1,2-Dichloropropane (chlorure de
propylène) etdichlorobutanes
2903.19 --Autres
-Dérivés chlorés nonsaturés des
hydrocarbures acycliques:
2903.21 --Chlorure devinyle (chloroéthylène)
2903.22 --Trichloroéthylène
2903.23 --Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène)
2903.29 --Autres
2903.30 -Dérivés fluorés, dérivés bromés etdérivés
iodés deshydrocarbures acycliques
-Dérivés halogénés deshydrocarbures
acycliques contenant aumoins deux
halogènes différents:
2903.41 --TrichlorofluorométhaneG/RO/W/22/Rev.2
Page40Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
2903.42 --Dichlorodifluorométhane
2903.43 --Trichlorotrifluoroéthanes
2903.44 --Dichlorotétrafluoroéthanes et
chloropentafluoroéthane
2903.45 --Autres dérivés perhalogénés uniquement
avec dufluor etduchlore
2903.46 --Bromochlorodifluorométhane,
bromotrifluorométhane et
dibromotétrafluoroéthanes
2903.47 --Autres dérivés perhalogénés
2903.49 --Autres
-Dérivés halogénés deshydrocarbures
cyclaniques, cycléniques ou
cycloterpéniques:
2903.51 --1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane
2903.59 --Autres
-Dérivés halogénés deshydrocarbures
aromatiques:
2903.61 --Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et
p-dichlorobenzène
2903.62 --Hexachlorobenzène etDDT
(1,1,1-trichloro-2,2-bis (p-chlorophényl)
éthane)
2903.69 --Autres
29.04 Dérivés sulfonés, nitrés ounitrosés des
hydrocarbures, même halogénésCSP
2904.10 -Dérivés seulement sulfonés, leurs selset
leurs esters éthyliquesG/RO/W/22/Rev.2
Page41Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
2904.20 -Dérivés seulement nitrés ouseulement
nitrosés
2904.90 -Autres
29.05 Alcools acycliques etleurs dérivés halogénés,
sulfonés, nitrés ounitrosésCSP
-Monoalcools saturés:
2905.11 --Méthanol (alcool méthylique)
2905.12 --Propane-1-ol (alcool propylique) et
propane-2-ol (alcool isopropylique)
2905.13 --Butane-1-ol (alcool n-butylique)
2905.14 --Autres butanols
2905.15 --Pentanol (alcool amylique) etsesisomères
2905.16 --Octanol (alcool octylique) etsesisomères
2905.17 --Dodécane-1-ol (alcool laurique),
hexadécane-1-ol (alcool cétylique) et
octadécane-1-ol (alcool stéarique)
2905.19 --Autres
-Monoalcools nonsaturés:
2905.22 --Alcools terpéniques acycliques
2905.29 --Autres
-Diols:
2905.31 --Ethylène glycol (éthanediol)
2905.32 --Propylène glycol (propane-1,2-diol)
2905.39 --Autres
-Autres polyalcools:G/RO/W/22/Rev.2
Page42Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
2905.41 --2-Ethyl-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-dio
l(triméthylolpropane)
2905.42 --Pentaérythritol (penthaérythrite)
2905.43 --Mannitol
2905.44 --D-glucitol (sorbitol)
2905.45 --Glycérol
2905.49 --Autres
2905.50 -Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou
nitrosés desalcools acycliques
29.06 Alcools cycliques etleurs dérivés halogénés,
sulfonés, nitrés ounitrosésCSP
-Cyclaniques, cycléniques ou
cycloterpéniques:
2906.11 --Menthol
2906.12 --Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et
diméthylcyclohexanols
2906.13 --Stérols etinositols
2906.14 --Terpinéols
2906.19 --Autres
-Aromatiques:
2906.21 --Alcool benzylique
2906.29 --Autres
29.07 Phénols; phénols-alcools CSP
-Monophénols:
2907.11 --Phénol (hydroxybenzène) etsessels
2907.12 --Crésols etleurs selsG/RO/W/22/Rev.2
Page43Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
2907.13 --Octylphénol, nonylphénol etleurs
isomères; selsdecesproduits
2907.14 --Xylénols etleurs sels
2907.15 --Naphtols etleurs sels
2907.19 --Autres
-Polyphénols:
2907.21 --Résorcinol etsessels
2907.22 --Hydroquinone etsessels
2907.23 --4,4'-Isopropylidènediphénol (bisphénol A,
diphénylolpropane) etsessels
2907.29 --Autres
2907.30 -Phénols-alcools
29.08 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou
nitrosés desphénols oudesphénols-alcoolsCSP
2908.10 -Dérivés seulement halogénés etleurs sels
2908.20 -Dérivés seulement sulfonés, leurs selset
leurs esters
2908.90 -Autres
29.09 Ethers, éthers-alcools, éthers-phénols,
éthers-alcools- phénols, peroxydes d'alcools,
peroxydes d'éthers, peroxydes decétones (de
constitution chimique définie ounon), et
leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou
nitrosésCSP
-Ethers acycliques etleurs dérivés
halogénés, sulfonés, nitrés ounitrosés
2909.11 --Ether diéthylique (oxyde dediéthyle)G/RO/W/22/Rev.2
Page44Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
2909.19 --Autres
2909.20 -Ethers cyclaniques, cycléniques,
cycloterpéniques etleurs dérivés
halogénés, sulfonés, nitrés ounitrosés
2909.30 -Ethers aromatiques etleurs dérivés
halogénés, sulfonés, nitrés ounitrosés
-Ethers-alcools etleurs dérivés halogénés,
sulfonés, nitrés ounitrosés:
2909.41 --2,2'-Oxydiéthanol (diéthylène glycol)
2909.42 --Ethers monométhyliques del'éthylène
glycol oududiéthylène glycol
2909.43 --Ethers monobutyliques del'éthylène
glycol oududiéthylène glycol
2909.44 --Autres éthers monoalkyliques de
l'éthylène glycol oududiéthylène glycol
2909.49 --Autres
2909.50 -Ethers-phénols, éthers-alcools-phénols et
leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés
ounitrosés
2909.60 -Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers,
peroxydes decétones, etleurs dérivés
halogénés, sulfonés, nitrés ounitrosés
29.10 Epoxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et
époxy-éthers, avec trois atomes dans le
cycle, etleurs dérivés halogénés, sulfonés,
nitrés ounitrosésCSP
2910.10 -Oxiranne (oxyde d'éthylène)
2910.20 -Méthyloxiranne (oxyde depropylène)G/RO/W/22/Rev.2
Page45Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
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2910.30 -1-Chloro-2,3-époxypropane
(épichlorohydrine)
2910.90 -Autres
29.11 Acétals ethémi-acétals, même contenant
d'autres fonctions oxygénées, etleurs dérivés
halogénés, sulfonés, nitrés ounitrosésCP
29.12 Aldéhydes, même contenant d'autres
fonctions oxygénées; polymères cycliques
desaldéhydes; paraformaldéhydeCSP
-Aldéhydes acycliques necontenant pas
d'autres fonctions oxygénées:
2912.11 --Méthanal (formaldéhyde)
2912.12 --Ethanal (acétaldéhyde)
2912.13 --Butanal (butyraldéhyde, isomère normal)
2912.19 --Autres
-Aldéhydes cycliques necontenant pas
d'autres fonctions oxygénées:
2912.21 --Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque)
2912.29 --Autres
2912.30 -Aldéhydes-alcools
-Aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et
aldéhydes contenant d'autres fonctions
oxygénées:
2912.41 --Vanilline (aldéhyde
méthylprotocatéchique)
2912.42 --Ethylvanilline (aldéhyde
éthylprotocatéchique)G/RO/W/22/Rev.2
Page46Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
2912.49 --Autres
2912.50 -Polymères cycliques desaldéhydes
2912.60 -Paraformaldéhyde
29.13 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou
nitrosés desproduits dun29.12CP
29.14 Cétones etquinones, même contenant
d'autres fonctions oxygénées, etleurs dérivés
halogénés, sulfonés, nitrés ounitrosésCSP
-Cétones acycliques necontenant pas
d'autres fonctions oxygénées:
2914.11 --Acétone
2914.12 --Butanone (méthyléthylcétone)
2914.13 --4-Méthylpentane-2-one
(méthylisobutylcétone)
2914.19 --Autres
-Cétones cyclaniques, cycléniques ou
cycloterpéniques necontenant pasd'autres
fonctions oxygénées:
2914.21 --Camphre
2914.22 --Cyclohexanone etméthylcyclohexanones
2914.23 --Ionones etméthylionones
2914.29 --Autres
-Cétones aromatiques necontenant pas
d’autres fonctions oxygénées:
2914.31 --Phénylacétone (phénylpropane-2-one)
2914.39 --Autres
2914.40 --Cétones-alcools etcétones-aldéhydesG/RO/W/22/Rev.2
Page47Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
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2914.50 --Cétones-phénols etcétones contenant
d’autres fonctions oxygénées
-Quinones:
2914.61 --Anthraquinone
2914.69 --Autres
2914.70 -Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou
nitrosés
29.15 Acides monocarboxyliques acycliques saturés
etleurs anhydrides, halogénures et
peroxyacides; leurs dérivés halogénés,
sulfonés, nitres ounitrosésCSP
-Acide formique, sesselsetsesesters:
2915.11 --Acide formique
2915.12 --Selsdel’acide formique
2915.13 --Esters del’acide formique
--Acide acétique etsessels; anhydride
acétique:
2915.21 --Acide acétique
2915.22 --Acétate desodium
2915.23 --Acétates decobalt
2915.24 --Anhydride acétique
2915.29 --Autres
--Esters del’acide acétique:
2915.31 --Acétate d'éthyle
2915.32 --Acétate devinyle
2915.33 --Acétate den-butyleG/RO/W/22/Rev.2
Page48Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
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2915.34 --Acétate d'isobutyle
2915.35 --Acétate de2-éthoxyéthyle
2915.39 --Autres
2915.40 -Acides mono-, di-outrichloroacétiques,
leurs selsetleurs esters
2915.50 -Acide propionique, sesselsetsesesters
2915.60 -Acides butyriques, acides valériques, leurs
selsetleurs esters
2915.70 -Acide palmitique, acide stéarique, leurs
selsetleurs esters
2915.90 -Autres
29.16 Acides monocarboxyliques acycliques non
saturés etacides monocarboxyliques
cycliques, leurs anhydrides, halogénures,
peroxydes etperoxyacides; leurs dérivés
halogénés, sulfonés, nitrés ounitrosésCSP
-Acide monocarboxyliques acycliques non
saturés, leurs anhydrides, halogénures,
peroxydes, peroxyacides etleurs dérivés:
2916.11 --Acide acrylique etsessels
2916.12 --Esters del'acide acrylique
2916.13 --Acide méthacrylique etsessels
2916.14 --Esters del'acide méthacrylique
2916.15 --Acides oléique, linoléique oulinolénique,
leurs selsetleurs esters
2916.19 --AutresG/RO/W/22/Rev.2
Page49Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
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2916.20 -Acides monocarboxyliques cyclaniques,
cycléniques oucycloterpéniques, leurs
anhydrides, halogénures, peroxydes,
peroxyacides etleurs dérivés
-Acides monocarboxyliques aromatiques,
leurs anhydrides, halogénures,peroxydes,
peroxyacides etleurs dérivés:
2916.31 --Acide benzoïque, sesselsetsesesters
2916.32 --Peroxyde debenzoyle etchlorure de
benzoyle
2916.34 --Acide phénylacétique etsessels
2916.35 --Esters del'acide phénylacétique
2916.39 --Autres
29.17 Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides,
halogénures, peroxydes etperoxyacides;
leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou
nitrosésCSP
-Acides polycarboxyliques acycliques, leurs
anhydrides, halogénures, peroxydes,
peroxyacides etleurs dérivés:
2917.11 --Acide oxalique, sesselsetsesesters
2917.12 --Acide adipique, sesselsetsesesters
2917.13 --Acide azélaïque, acide sébacique, leurs
selsetleurs esters
2917.14 --Anhydride maléique
2917.19 --AutresG/RO/W/22/Rev.2
Page50Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
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2917.20 -Acides polycarboxyliques cyclaniques,
cycléniques oucycloterpéniques, leurs
anhydrides, halogénures, peroxydes,
peroxyacides etleurs dérivés
-Acides polycarboxyliques aromatiques,
leurs anhydrides, halogénures, peroxydes,
peroxyacides etleurs dérivés:
2917.31 --Orthophtalates dedibutyle
2917.32 --Orthophtalates dedioctyle
2917.33 --Orthophtalates dedinonyle oudedidécyle
2917.34 --Autres esters del'acide orthophtalique
2917.35 --Anhydride phtalique
2917.36 --Acide téréphtalique etsessels
2917.37 --Téréphtalate dediméthyle
2917.39 --Autres
29.18 Acides carboxyliques contenant desfonctions
oxygénées supplémentaires etleurs
anhydrides, halogénures, peroxydes et
peroxyacides; leurs dérivés halogénés,
sulfonés, nitrés ounitrosésCSP
-Acides carboxyliques àfonction alcool
mais sansautre fonction oxygénée, leurs
anhydrides, halogénures, peroxydes,
peroxyacides etleurs dérivés:
2918.11 --Acide lactique, sesselsetsesesters
2918.12 --Acide tartrique
2918.13 --Selsetesters del'acide tartrique
2918.14 --Acide citriqueG/RO/W/22/Rev.2
Page51Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
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2918.15 --Selsetesters del'acide citrique
2918.16 --Acide gluconique, sesselsetsesesters
2918.17 --Acide phénylglycolique (acide
mandélique), sesselsetsesesters
2918.19 --Autres
-Acides carboxyliques àfonction phénol
mais sansautre fonction oxygénée, leurs
anhydrides, halogénures, peroxydes,
peroxyacides etleurs dérivés:
2918.21 --Acide salicylique etsessels
2918.22 --Acide O-acétylsalicylique, sesselsetses
esters
2918.23 --Autres esters del'acide salicylique etleurs
sels
2918.29 --Autres
2918.30 -Acides carboxyliques àfonction aldéhyde
oucétone mais sansautre fonction
oxygénée, leurs anhydrides, halogénures,
peroxydes, peroxyacides etleurs dérivés
2918.90 -Autres
29.19 Esters phosphoriques etleurs sels, ycompris
leslactophosphates; leurs dérivés halogénés,
sulfonés, nitrés ounitrosésCP
29.20 Esters desautres acides inorganiques (à
l'exclusion desesters deshalogénures
d'hydrogène) etleurs sels; leurs dérivés
halogénés, sulfonés, nitrés ounitrosésCSPG/RO/W/22/Rev.2
Page52Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
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2920.10 -Esters thiophosphoriques
(phosphorothioates) etleurs sels; leurs
dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou
nitrosés
2920.90 -Autres
29.21 Composés àfonction amine CSP
-Monoamines acycliques etleurs dérivés;
selsdecesproduits:
2921.11 --Mono-, di-outriméthylamine etleurs sels
2921.12 --Diéthylamine etsessels
2921.19 --Autres
-Polyamines acycliques etleurs dérivés;
selsdecesproduits:
2921.21 --Ethylènediamine etsessels
2921.22 --Hexaméthylènediamine etsessels
2921.29 --Autres
2921.30 -Monoamines etpolyamines cyclaniques,
cycléniques oucycloterpéniques, etleurs
dérivés; selsdecesproduits
-Monoamines aromatiques etleurs dérivés;
selsdecesproduits:
2921.41 --Aniline etsessels
2921.42 --Dérivés del'aniline etleurs sels
2921.43 --Toluidines etleurs dérivés; selsdeces
produits
2921.44 --Diphénylamine etsesdérivés; selsdeces
produitsG/RO/W/22/Rev.2
Page53Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
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2921.45 --1-Naphtylamine (alpha-naphtylamine),
2-naphtylamine (bêta-naphtylamine) et
leurs dérivés; selsdecesproduits
2921.49 --Autres
-Polyamines aromatiques etleurs dérivés;
selsdecesproduits:
2921.51 --o-,m-,p-Phénylènediamine,
diaminotoluènes, etleurs dérivés; selsde
cesproduits
2921.59 --Autres
29.22 Composés aminés àfonctions oxygénées CSP
-Amino-alcools, leurs éthers etleurs esters,
autres queceux àfonctions oxygénées
différentes; selsdecesproduits:
2922.11 --Monoéthanolamine etsessels
2922.12 --Diéthanolamine etsessels
2922.13 --Triéthanolamine etsessels
2922.19 --Autres
-Amino-naphtols etautres amino-phénols,
leurs éthers etesters, autres queceux à
fonctions oxygénées différentes; selsde
cesproduits:
2922.21 --Acides aminonaphtolsulfoniques etleurs
sels
2922.22 --Anisidines, dianisidines, phénétidines, et
leurs sels
2922.29 --AutresG/RO/W/22/Rev.2
Page54Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
2922.30 -Amino-aldéhydes, amino-cétones et
amino-quinones, autres queceux à
fonctions oxygénées différentes; selsde
cesproduits
-Amino-acides etleurs esters, autres que
ceux àfonctions oxygénées différentes;
selsdecesproduits:
2922.41 --Lysine etsesesters; selsdecesproduits
2922.42 --Acide glutamique etsessels
2922.43 --Acide anthranilique etsessels
2922.49 --Autres
2922.50 -Amino-alcools-phénols,
amino-acides-phénols etautres composés
aminés àfonctions oxygénées
29.23 Selsethydroxydes d'ammonium
quaternaires; lécithines etautres
phosphoaminolipidesCSP
2923.10 -Choline etsessels
2923.20 -Lécithines etautres phosphoaminolipides
2923.90 -Autres
29.24 Composés àfonction carboxyamide;
composés àfonction amide del'acide
carboniqueCSP
2924.10 -Amides (ycompris lescarbamates)
acycliques etleurs dérivés; selsdeces
produitsG/RO/W/22/Rev.2
Page55Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
-Amides (ycompris lescarbamates)
cycliques etleurs dérivés; selsdeces
produits:
2924.21 --Uréines etleurs dérivés; selsdeces
produits
2924.22 --Acide 2-acétamidobenzoïque
2924.29 --Autres
29.25 Composés àfonction carboxyimide (y
compris lasaccharine etsessels) ouà
fonction imineCSP
-Imides etleurs dérivés; selsdeces
produits:
2925.11 --Saccharine etsessels
2925.19 --Autres
2925.20 -Imines etleurs dérivés; selsdeces
produits
29.26 Composés àfonction nitrile CSP
2926.10 -Acrylonitrile
2926.20 -1-Cyanoguanidine (dicyandiamide)
2926.90 -Autres
29.27 Composés diazoïques, azoïques ouazoxyques CP
29.28 Dérivés organiques del'hydrazine oude
l'hydroxylamineCP
29.29 Composés àautres fonctions azotées CSP
2929.10 -IsocyanatesG/RO/W/22/Rev.2
Page56Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
2929.90 -Autres
29.30 Thiocomposés organiques CSP
2930.10 -Dithiocarbonates (xanthates,
xanthogénates)
2930.20 -Thiocarbamates etdithiocarbamates
2930.30 -Mono-, di-outétrasulfures dethiourame
2930.40 -Méthionine
2930.90 -Autres
29.31 Autres composés organo-inorganiques CP
29.32 Composés hétérocycliques àhétéroatome(s)
d'oxygène exclusivementCSP
-Composés dontlastructure comporte un
cycle furanne (hydrogéné ounon) non
condensé:
2932.11 --Tétrahydrofuranne
2932.12 --2-Furaldéhyde (furfural)
2932.13 --Alcool furfurylique etalcool
tétrahydrofurfurylique
2932.19 --Autres
-Lactones:
2932.21 --Coumarine, méthylcoumarines et
éthylcoumarines
2932.29 --Autres lactones
-Autres:
2932.91 --Isosafrole
2932.92 --1-(1,3-Benzodioxole-5-yl)propane-2-oneG/RO/W/22/Rev.2
Page57Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
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2932.93 --Pipéronal
2932.94 --Safrole
2932.99 --Autres
29.33 Composés hétérocycliques àhétéroatome(s)
d'azote exclusivementCSP
-Composés dontlastructure comporte un
cycle pyrazole (hydrogéné ounon) non
condensé:
2933.11 --Phénazone (antipyrine) etsesdérivés
2933.19 --Autres
-Composés dontlastructure comporte un
cycle imidazole (hydrogéné ounon) non
condensé:
2933.21 --Hydantoïne etsesdérivés
2933.29 --Autres
-Composés dontlastructure comporte un
cycle pyridine (hydrogéné ounon) non
condensé:
2933.31 --Pyridine etsessels
2933.32 --Pipéridine etsessels
2933.39 --Autres
2933.40 -Composés comportant unestructure à
cycles quinoléine ouisoquinoléine
(hydrogénés ounon) sansautres
condensations
-Composés dontlastructure comporte un
cycle pyrimidine (hydrogéné ounon) ou
pipérazine:G/RO/W/22/Rev.2
Page58Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
2933.51 --Malonylurée (acide barbiturique) etses
dérivés; selsdecesproduits
2933.59 --Autres
-Composés dontlastructure comporte un
cycle triazine (hydrogéné ounon) non
condensé:
2933.61 --Mélamine
2933.69 --Autres
-Lactames:
2933.71 --6-Hexanelactame (epsilon-caprolactame)
2933.79 --Autres lactames
2933.90 -Autres
29.34 Acides nucléiques etleurs sels; autres
composés hétérocycliquesCSP
2934.10 -Composés dontlastructure comporte un
cycle thiazole (hydrogéné ounon) non
condensé
2934.20 -Composés comportant unestructure à
cycles benzothiazole (hydrogénés ounon)
sansautres condensations
2934.30 -Composés comportant unestructure à
cycles phénothiazine (hydrogénés ounon)
sansautres condensations
2934.90 -Autres
29.35 Sulfonamides CPG/RO/W/22/Rev.2
Page59Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
29.36 Provitamines etvitamines, naturelles ou
reproduites parsynthèse (ycompris les
concentrats naturels), ainsi queleurs dérivés
utilisés principalement entantque
vitamines, mélangés ounonentre eux, même
ensolutions quelconquesCSP
2936.10 -Provitamines, nonmélangées
-Vitamines etleurs dérivés, nonmélangés:
2936.21 --Vitamines Aetleurs dérivés
2936.22 --Vitamine B1etsesdérivés
2936.23 --Vitamine B2etsesdérivés
2936.24 --Acide D-ouDL-pantothénique (vitamine
B3ouvitamine B5)etsesdérivés
2936.25 --Vitamine B6etsesdérivés
2936.26 --Vitamine B12etsesdérivés
2936.27 --Vitamine Cetsesdérivés
2936.28 --Vitamine Eetsesdérivés
2936.29 --Autres vitamines etleurs dérivés
2936.90 -Autres, ycompris lesconcentrats naturels
29.37 Hormones, naturelles oureproduites par
synthèse; leurs dérivés utilisés
principalement comme hormones; autres
stéroïdes utilisés principalement comme
hormonesCSP
2937.10 -Hormones dulobeantérieur de
l'hypophyse etsimilaires, etleurs dérivés
-Hormones corticosurrénales etleurs
dérivés:G/RO/W/22/Rev.2
Page60Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
2937.21 --Cortisone, hydrocortisone, prednisone
(déhydrocortisone) etprednisolone
(déhydrohydrocortisone)
2937.22 --Dérivés halogénés deshormones
corticosurrénales
2937.29 --Autres
-Autres hormones etleurs dérivés; autres
stéroïdes utilisés principalement comme
hormones:
2937.91 --Insuline etsessels
2937.92 --Oestrogènes etprogestogènes
2937.99 --Autres
29.38 Hétérosides, naturels oureproduits par
synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters
etautres dérivésCSP
2938.10 -Rutoside (rutine) etsesdérivés
2938.90 -Autres
29.39 Alcaloïdes végétaux, naturels oureproduits
parsynthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs
esters etautres dérivésCSP
2939.10 -Alcaloïdes del'opium etleurs dérivés;
selsdecesproduits
-Alcaloïdes duquinquina etleurs dérivés;
selsdecesproduits:
2939.21 --Quinine etsessels
2939.29 --AutresG/RO/W/22/Rev.2
Page61Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
2939.30 -Caféine etsessels
-Ephédrines etleurs sels:
2939.41 --Ephédrine etsessels
2939.42 --Pseudoéphédrine (DCI) etsessels
2939.49 --Autres
2939.50 -Théophylline etaminophylline
(théophylline-éthylènediamine) etleurs
dérivés; selsdecesproduits
-Alcaloïdes del'ergot deseigle etleurs
dérivés; selsdecesproduits:
2939.61 --Ergométrine (DCI) etsessels
2939.62 --Ergotamine (DCI) etsessels
2939.63 --Acide lysergique etsessels
2939.69 --Autres
2939.70 -Nicotine etsessels
2939.90 -Autres
29.40 Sucres chimiquement purs, àl'exception du
saccharose, dulactose, dumaltose, du
glucose etdufructose (lévulose); éthers et
esters desucres etleurs sels, autres queles
produits desn29.37, 29.38 ou29.39CP
29.41 Antibiotiques CSP
2941.10 -Pénicillines etleurs dérivés, àstructure
d'acide pénicillanique; selsdeces
produits
2941.20 -Streptomycines etleurs dérivés; selsde
cesproduitsG/RO/W/22/Rev.2
Page62Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
2941.30 -Tétracyclines etleurs dérivés; selsdeces
produits
2941.40 -Chloramphénicol etsesdérivés; selsde
cesproduits
2941.50 -Erythromycine etsesdérivés; selsdeces
produits
2941.90 -Autres
29.42 Autres composés organiques CPG/RO/W/22/Rev.2
Page63
CHAPITRE 30
1. REACTION CHIMIQUE
Une"réaction chimique" estunprocessus (ycompris biologique), résultant enunemolécule
présentant unenouvelle structure, s’effectuant parrupture desliaisons intramoléculaires etformation
denouvelles liaisons intramoléculaires, ouparmodification deladisposition spatiale desatomes dans
unemolécule.
Lesopérations ci-après nesontpasconsidérées comme étantdesréactions chimiques ausens
delaprésente définition:
a) dissolution dansl’eauoudansd’autres diluants;
b) élimination desdiluants, ycompris l’eau; ou
c) addition ouélimination d’eaudecristallisation.
5. MATIERES TITREES
Onentend parmatières titrées lespréparations utilisées àdesfinsd’analyse, d’étalonnage ou
deréférence possédant desdegrés depureté oudesproportions garantis parleurfabricant. L’élaboration
dematières titrées estréputée conférer l’origine.
6. SEPARATION DESISOMERES
L'isolement oulaséparation d’isomères d’unmélange d’isomères sontàconsidérer comme
desopérations conférant l'origine.G/RO/W/22/Rev.2
Page64CHAPITRE 30
Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
Chapitre 30 Produits pharmaceutiques
30.01 Glandes etautres organes àusages
opothérapiques, àl'étatdesséché, même
pulvérisés; extraits, àusages
opothérapiques, deglandes oud'autres
organes oudeleurs sécrétions; héparine
etsessels; autres substances humaines
ouanimales préparées àdesfins
thérapeutiques ouprophylactiques non
dénommées nicomprises ailleursComme indiqué auniveau des
sous-positions
3001.10 -Glandes etautres organes, àl'état
desséché, même pulvérisésCP
3001.20 -Extraits deglandes oud'autres organes
oudeleurs sécrétionsCSP
3001.90 -Autres CSP
30.02 Sang humain; sang animal préparé en
vued'usages thérapeutiques,
prophylactiques oudediagnostic;
antisérums, autres fractions dusang,
produits immunologiques modifiés, même
obtenus parvoiebiotechnologique;
vaccins, toxines, cultures de
micro-organismes (àl'exclusion des
levures) etproduits similairesCSPoupassage auxmarchandises
decette position résultant de
procédés biochimiques ou
biotechnologiques àpréciser dans
unenote.[[Produits delabiotechnologie --Au sensdun
30.02, lesproduits:
a)résultant d’uneréaction biochimique, y
compris lesopérations telles quelafission
enzymatique, laconjugaison enzymatique,
lesalage, oulaformation dedérivés
chimiques àdesfinsdepurification; ou
b)obtenus parhybridation oumodification
génétique decellules oude
micro-organismes, ycompris par:
i)production degènes isolés oude
fragments degènes;
ii)production deplasmides etautres
structures intercellulaires].G/RO/W/22/Rev.2
Page65Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
iii)production ouisolation d’ADN
recombinant, ycompris fission de
gènes, insertion etexpression degènes;
ou
iv)culture biologique oubiotechnologique
delevures, bactéries, virus oucellules
animales, ouproduction detoutes
protéine oupeptide recombinant, telles
queinsulines, hormones decroissance,
enzymes, macrophages, phages
interférons, interleucines, antigènes,
anticorps, fragments d’anticorps ou
conjugats d’anticorps complexes; sont
considérés comme originaires dupays
dans lequel cesopérations ontété
réalisées
3002.10 -Antisérums, autres fractions desang,
produits immunologiques modifiés,
même obtenus parvoiebiotechnologiqueComme indiqué auniveau dela
position
3002.20 -Vaccins pour lamédecine humaine
3002.30 -Vaccins pour lamédecine vétérinaire
3002.90 -Autres
30.05 Ouates, gazes, bandes etarticles
analogues (pansements, sparadraps,
sinapismes, parexemple), imprégnés ou
recouverts desubstances
pharmaceutiques ouconditionnés pour la
vente audétail àdesfinsmédicales,
chirurgicales, dentaires ouvétérinairesComme indiqué auniveau dela
position fractionnéeG/RO/W/22/Rev.2
Page66Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
ex3005 a) -Imprégnés ourecouverts desubstances
pharmaceutiquesCP
ex3005 b) -Nonimprégnés nirecouverts de
substances pharmaceutiques1CP,saufàpartir despositions dela
Section XI
3005.10 -Pansements adhésifs etautres articles
ayant unecouche adhésiveComme indiqué auniveau dela
position fractionnée
3005.90 -Autres
30.06 Préparations etarticles pharmaceutiques
visés àlaNote 4duprésent chapitreComme indiqué auniveau des
sous-positions
3006.10 -Catguts stériles, ligatures stériles
similaires pour sutures chirurgicales et
adhésifs stériles pour tissus organiques
utilisés enchirurgie pour refermer les
plaies; laminaires stériles;
hémostatiques résorbables stériles pour la
chirurgie oul’artdentaireCP
3006.20 -Réactifs destinés àladétermination des
groupes etdesfacteurs sanguinsCP
3006.40 -Ciments etautres produits d’obturation
dentaire; ciments pour laréfection
osseuseCP
3006.60 -Préparations chimiques contraceptives à
based’hormones oudespermicidesCP
1Aucours del'examen visant àassurer lacohérence globale, onsepenchera toutparticulièrement surlaquestion desavoir s'ilestnécessaire d'introduire unerègle
distincte pour les"Pansements adhésifs etautres articles ayant unecouche adhésive, nonimprégnés desubstances pharmaceutiques".G/RO/W/22/Rev.2
Page67
CHAPITRE 31
1. REACTION CHIMIQUE
Une"réaction chimique" estunprocessus (ycompris biologique), résultant enunemolécule
présentant unenouvelle structure, s’effectuant parrupture desliaisons intramoléculaires etformation
denouvelles liaisons intramoléculaires, ouparmodification deladisposition spatiale desatomes dans
unemolécule.
Lesopérations ci-après nesontpasconsidérées comme étantdesréactions chimiques ausens
delaprésente définition:
a) dissolution dansl’eauoudansd’autres diluants;
b) élimination desdiluants, ycompris l’eau; ou
c) addition ouélimination d’eaudecristallisation.
5. MATIERES TITREES
Onentend parmatières titrées lespréparations utilisées àdesfinsd’analyse, d’étalonnage ou
deréférence possédant desdegrés depureté oudesproportions garantis parleurfabricant. L’élaboration
dematières titrées estréputée conférer l’origine.
6. SEPARATION DESISOMERES
L’isolement oulaséparation d’isomères d’unmélange d’isomères sontàconsidérer comme
desopérations conférant l’origine.G/RO/W/22/Rev.2
Page68CHAPITRE 31
Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
Chapitre 31 Engrais
31.01 Engrais d’origine animale ouvégétale,
même mélangés entre euxoutraités
chimiquement; engrais résultant du
mélange oudutraitement chimique de
produits d’origine animale ouvégétaleCP
31.02 Engrais minéraux ouchimiques, azotés CP
3102.10 -Urée, même ensolution aqueuse Comme indiqué auniveau dela
position
-Sulfate d’ammonium; selsdoubles et
mélanges desulfate d’ammonium etde
nitrate d’ammonium:
3102.21 --Sulfate d’ammonium
3102.29 --Autres
3102.30 -Nitrate d’ammonium, même ensolution
aqueuse
3102.40 -Mélanges denitrate d’ammonium etde
carbonate decalcium oud’autres matières
inorganiques dépourvues depouvoirs
fertilisants
3102.50 -Nitrate desodium
3102.60 -Selsdoubles desulfate d'ammonium etde
nitrate d'ammonium (CE)
3102.70 -Cyanamide calcique
3102.80 -Mélange d’uréeetdenitrate d’ammonium
ensolutions aqueuses ouammoniacalesG/RO/W/22/Rev.2
Page69Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
3102.90 -Autres, ycompris lesmélanges nonvisés
dans lessous-positions précédentes
31.03 Engrais minéraux ouchimiques,
phosphatésCP
3103.10 -Superphosphates Comme indiqué auniveau dela
position
3103.20 -Scories dedéphosphoration
3103.90 -Autres
31.04 Engrais minéraux ouchimiques
potassiquesCP
3104.10 -Carnallite, sylvinite etautres selsde
potassium naturels brutsComme indiqué auniveau dela
position
3104.20 -Chlorure depotassium
3104.30 -Sulfate depotassium
3104.90 -Autres
31.05 Engrais minéraux ouchimiques contenant
deux outrois deséléments fertilisants:
azote, phosphore etpotassium; autres
engrais; produits duprésent chapitre
présentés soitentablettes ouformes
similaires, soitenemballages d’unpoids
brut n’excédant pas10kgComme indiqué auniveau dela
sous-position
3105.10 -Produits duprésent chapitre présentés soit
entablettes ouformes similaires, soiten
emballages d’unpoids brutn’excédant
pas10kgCSP, saufpour lesproduits
conditionnés enemballages, sous
forme detablettes ousousformes
similaires.G/RO/W/22/Rev.2
Page70Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
3105.20 -Engrais minéraux ouchimiques contenant
lestroiséléments fertilisants: azote,
phosphore etpotassiumCP
3105.30 -Hydrogénoorthophosphate de
diammonium (phosphate diammonique)CP
3105.40 -Dihydrogénoorthophosphate d’ammonium
(phosphate monoammonique), même en
mélanges avec l’hydrogénoorthophosphate
dediammonium (phosphate
diammonique)CP
-Autres engrais minéraux ouchimiques
contenant lesdeux éléments fertilisants:
azote etphosphore:
3105.51 --Contenant desnitrates etdesphosphates CP
3105.59 --Autres CP
3105.60 -Engrais minéraux ouchimiques contenant
lesdeux éléments fertilisants: phosphore
etpotassiumCP
3105.90 -Autres CPG/RO/W/22/Rev.2
Page71
CHAPITRE 32
1. REACTION CHIMIQUE
Une"réaction chimique" estunprocessus (ycompris biologique), résultant enunemolécule
présentant unenouvelle structure, s’effectuant parrupture desliaisons intramoléculaires etformation
denouvelles liaisons intramoléculaires, ouparmodification deladisposition spatiale desatomes dans
unemolécule.
Lesopérations ci-après nesontpasconsidérées comme étantdesréactions chimiques ausens
delaprésente définition:
a) dissolution dansl’eauoudansd’autres diluants;
b) élimination desdiluants, ycompris l’eau; ou
c) addition ouélimination d’eaudecristallisation.
5. MATIERES TITREES
Onentend parmatières titrées lespréparations utilisées àdesfinsd’analyse, d’étalonnage ou
deréférence possédant desdegrés depureté oudesproportions garantis parleurfabricant. L’élaboration
dematières titrées estréputée conférer l’origine.
6. SEPARATION DESISOMERES
L’isolement oulaséparation d’isomères d’unmélange d’isomères sontàconsidérer comme
desopérations conférant l’origine.G/RO/W/22/Rev.2
Page72CHAPITRE 32
Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
Chapitre 32 Extraits tannants outinctoriaux;
tannins etleurs dérivés; pigments et
autres matières colorantes;
peintures etvernis; mastics, encres
32.01 Extraits tannants d’origine végétale;
tannins etleurs sels, éthers, esters et
autres dérivésComme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex3201 a) -Tannins CPF
ex3201 b) -Autres CP
3201.10
3201.20-Extrait dequebracho
-Extrait demimosaComme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
3201.90 -Autres
32.02 Produits tannants organiques
synthétiques; produits tannants
inorganiques; préparations
tannantes, même contenant des
produits tannants naturels;
préparations enzymatiques pour le
prétannageComme indiqué auniveau dela
sous-position
3202.10 -Produits tannants organiques
synthétiquesCP
3202.90 -Autres CSPG/RO/W/22/Rev.2
Page73CHAPITRE 41
Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
Chapitre 41 Peaux (autres quelespelleteries) et
cuirs
41.01 Peaux brutes debovins oud'équidés
(fraîches, ousalées, séchées,
chaulées, picklées ouautrement
conservées, mais nontannées ni
parcheminées niautrement
préparées), même épilées ou
refenduesCP
4101.10 -Peaux entières debovins, d'un
poids unitaire n'excédant pas8kg
lorsqu 'elles sontsèches, 10kg
lorsqu 'elles sontsalées et14kg
lorsqu 'elles sontfraîches, salées
vertes ouautrement conservéesComme indiqué auniveau delaposition
-Autres peaux debovins, fraîches ou
salées vertes:
4101.21 --Entières
4101.22 --Croupons etdemi-croupons
4101.29 --Autres
4101.30 -Autres peaux debovins, autrement
conservées
4101.40 -Peaux d'équidésG/RO/W/22/Rev.2
Page74Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
41.02 Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou
salées, séchées, chaulées, picklées ou
autrement conservées, mais non
tannées niparcheminées ni
autrement préparées), même épilées
ourefendues, autres quecelles
exclues parlaNote 1c)duprésent
chapitreCP
4102.10 -Lainées Comme indiqué auniveau delaposition
-Epilées ousanslaine:
4102.21 --Picklées
4102.29 --Autres
41.03 Autres peaux brutes (fraîches, ou
salées, séchées, chaulées, picklées ou
autrement conservées, mais non
tannées niparcheminées ni
autrement préparées), même épilées
ourefendues, autres quecelles
exclues parlesNotes 1b)ou1c)du
présent chapitreCP
4103.10 -Decaprins Comme indiqué auniveau delaposition
4103.20 -Dereptiles
4103.90 -Autres
41.04 Cuirs etpeaux épilés debovins et
peaux épilées d’équidés, préparés,
autres queceux desn41.08 ou
41.09Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnéeG/RO/W/22/Rev.2
Page75Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
4104.10 -Cuirs etpeaux entiers debovins,
d’unesurface unitaire n’excédant
pas28pieds carrés (2,6m2)
-Autres cuirs etpeaux debovins et
peaux d’équidés, tannés ou
retannés, mais sanspréparation
ultérieure, même refendus:
4104.21 --Cuirs etpeaux debovins, à
prétannage végétal
4104.22 --Cuirs etpeaux debovins, autrement
prétannés
4104.29 --Autres
-Autres cuirs etpeaux debovins et
peaux d’équidés, parcheminés ou
préparés après tannage:
4104.31 --Pleine fleur etpleine fleur refendue
4104.39 --Autres
ex41.04 a) -Provisoirement préparés CP,saufàpartir dun41.01
41.05 Peaux épilées d’ovins, autres que
celles desn41.08 ou41.09Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
Tannées ouretannées mais sansautre
préparation ultérieure, même
refendues:
4105.11 --Aprétannage végétal
4105.12 --Autrement prétannées
4105.19 --Autres
4105.20 -Parcheminées oupréparées après
tannageG/RO/W/22/Rev.2
Page76Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
ex41.05 a) -Provisoirement préparées CP,saufàpartir dun41.02
41.06 Peaux épilées decaprins, autres que
celles desn41.08 ou41.09Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
-Tannées ouretannées, mais sans
autre préparation ultérieure, même
refendues:
4106.11 --Aprétannage végétal
4106.12 --Autrement prétannées
4106.19 --Autres
4106.20 -Parcheminées oupréparées après
tannage
ex41.06 a) -Provisoirement préparées CP,saufàpartir dun41.03
41.07 Peaux épilées d’autres animaux et
peaux d’animaux dépourvues de
poils, préparées, autres quecelles
desn41.08 ou41.09Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
4107.10 -Deporcins
-Dereptiles:
4107.21 --Aprétannage végétal
4107.29 --Autres
4107.90 -D’autres animaux
ex41.07 a) -Provisoirement préparées CP,saufàpartir dun41.03
41.08 Cuirs etpeaux chamoisés (ycompris
lechamois combiné)CP
41.09 Cuirs etpeaux vernis ouplaqués;
cuirs etpeaux métallisésCPG/RO/W/22/Rev.2
Page77Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
41.10 Rognures etautres déchets decuirs
oudepeaux préparés oudecuir
reconstitué, nonutilisables pour la
fabrication d'ouvrages encuir;
sciure, poudre etfarine decuirLepays d'origine del'article estcelui d'où
provient lamarchandise classée dans cette
position.
41.11 Cuir reconstitué, àbase decuirou
defibres decuir, enplaques, feuilles
oubandes, même enrouléesCPG/RO/W/22/Rev.2
Page78CHAPITRE 42
Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
Chapitre 42 Ouvrages encuir; articles de
bourrellerie oudesellerie; articles
devoyage, sacsàmain etcontenants
similaires; ouvrages enboyaux
42.01 Articles desellerie oudebourrellerie
pour tousanimaux (ycompris les
traits, laisses, genouillères,
muselières, tapis deselles, fontes,
manteaux pour chiens etarticles
similaires), entoutes matièresCP
42.04 Articles encuirnaturel ou
reconstitué, àusages techniquesCP
42.05 Autres ouvrages encuirnaturel ou
reconstituéCP
42.06 Ouvrages enboyaux, enbaudruches,
envessies ouentendonsCP
4206.10 -Cordes enboyaux Comme indiqué auniveau delaposition
4206.90 -AutresG/RO/W/22/Rev.2
Page79CHAPITRE 43
Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
Chapitre 43 Pelleteries etfourrures; pelleteries
factices
43.01 Pelleteries brutes (ycompris les
têtes, queues, pattes etautres
morceaux utilisables enpelleteries),
autres quelespeaux brutes des
n41.01, 41.02 ou41.03CP
4301.10 -Devisions, entières, même sansles
têtes, queues oupattesComme indiqué auniveau delaposition
4301.20 -Delapins oudelièvres, même sans
lestêtes, queues oupattes
4301.30 -D'agneaux ditsastrakan,
breitschwanz, caracul, persianer ou
similaires, d'agneaux desIndes, de
Chine, deMongolie ouduTibet,
entières, même sanslestêtes,
queues oupattes
4301.40 -Decastors, entières, même sansles
têtes, queues oupattes
4301.50 -Deratsmusqués, entières, même
sanslestêtes, queues oupattes
4301.60 -Derenards, entières, même sansles
têtes, queues oupattes
4301.70 -Dephoques oud'otaries, entières,
même sanslestêtes, queues ou
pattesG/RO/W/22/Rev.2
Page80Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
4301.80 -Autres pelleteries, entières, même
sanslestêtes, queues oupattes
4301.90 -Têtes, queues, pattes etautres
morceaux utilisables enpelleterie
43.02 Pelleteries tannées ouapprêtées (y
compris lestêtes, queues, pattes et
autres morceaux, déchets etchutes),
nonassemblées ouassemblées (sans
adjonction d'autres matières), autres
quecelles dun43.03Comme indiqué auniveau delasous-position
-Pelleteries entières, sanslestêtes,
queues oupattes, nonassemblées:
4302.11 --Devisons CP
4302.12 --Delapins oudelièvres CP
4302.13 --D'agneaux ditsastrakan,
breitschwanz, caracul, persianer ou
similaires, d'agneaux desIndes, de
Chine, deMongolie ouduTibetCP
4302.19 --Autres CP
4302.20 -Têtes, queues, pattes etautres
morceaux, déchets etchutes, non
assemblésCP
4302.30 -Pelleteries entières etleurs
morceaux etchutes, assemblésCSPG/RO/W/22/Rev.2
Page81CHAPITRE 44
Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
Chapitre 44 Bois, charbon deboisetouvrages enbois.
44.01 Bois dechauffage enrondins, bûches,
ramilles, fagots ousousformes similaires;
boisenplaquettes ouenparticules;
sciures, déchets etdébris debois, même
agglomérés sousforme debûches,
briquettes, boulettes ousousformes
similairesComme indiqué auniveau des
sous-positions
4401.10 -Boisdechauffage enrondins, bûches,
ramilles, fagots ousousformes similairesCP
-Boisenplaquettes ouenparticules:
4401.21 --Deconifères CP
4401.22 --Autres queconifères CP
4401.30 -Sciures, déchets etdébris debois, même
agglomérés sousforme debûches,
briquettes, boulettes ousousformes
similairesComme indiqué auniveau des
sous-positions
ex4401.30 a) -Agglomérés CSPF
ex4401.30 b) -Nonagglomérés Lepays d’origine dessciures,
déchets etdébris deboisdecette
sous-position estcelui dans lequel les
marchandises proviennent
d’opérations defabrication oude
transformation ourésultent d’une
consommation.G/RO/W/22/Rev.2
Page82Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
44.02 Charbon debois(ycompris lecharbon de
coques oudenoix), même aggloméréComme indiqué auniveau dela
position fractionnée
ex44.02 a) -Aggloméré CPF
ex44.02 b) -Nonaggloméré CP
44.03 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou
équarrisCP
44.04 Bois feuillards; échalas fendus; pieux et
piquets enbois, appointés, nonsciés
longitudinalement; boissimplement
dégrossis ouarrondis, mais nontournés ni
courbés niautrement travaillés, pour
cannes, parapluies, manches d'outils ou
similaires; boisenéclisses, lames, rubans
etsimilairesCP
44.05 Laine (paille) debois; farine debois CP
44.06 Traverses enboispour voies ferrées ou
similairesCP
44.17 Outils, montures etmanches d'outils,
montures debrosses, manches debalais ou
debrosses, enbois; formes, embauchoirs
ettendeurs pour chaussures, enboisCP
44.19 Articles enboispour latable oulacuisine CP
44.20 Bois marquetés etboisincrustés; coffrets,
écrins etétuis pour bijouterie ouorfèvrerie,
etouvrages similaires, enbois; statuettes
etautres objets d'ornement, enbois;
articles d'ameublement enboisnerelevant
pasduchapitre 94CP
44.21 Autres ouvrages enbois CPG/RO/W/22/Rev.2
Page83CHAPITRE 45
Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
Chapitre 45 Liège etouvrages enliège
45.01 Liège naturel brut ousimplement
préparé; déchets deliège; liège
concassé, granulé oupulvériséCP
45.02 Liège naturel, écroûté ousimplement
équarri, ouencubes, plaques, feuilles
oubandes deforme carrée ou
rectangulaire (ycompris lesébauches à
arêtes vives pour bouchons)Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex45.02 a) -Avec renforcement audosajouté par
stratification ouautre opérationCPF
ex45.02 b) -Autres CP,saufàpartir dun45.01
45.03 Ouvrages enliège naturel CPsaufàpartir dun45.02 lorsque ce
changement résulte d’unsimple
découpage
45.04 Liège aggloméré (avec ousansliant) et
ouvrages enliège aggloméréComme indiqué auniveau dela
sous-position fractionnée
4504.10 -Cubes, briques, plaques, feuilles et
bandes; carreaux detoute forme;
cylindres pleins, ycompris les
disques:Comme indiqué auniveau dela
sous-position fractionnée
ex4504.10 a) --Avec renforcement audosajouté par
stratification ouautre opérationCSPF
ex4504.10 b) --Autres CP
4504. 90 -Autres: Comme indiqué auniveau dela
sous-position fractionnée
ex4504.90 a) --Avec renforcement audosajouté par
stratification ouautre opérationCSPF saufàpartir dun4504.10 a)
ex4504.90 b) --Autres CSPG/RO/W/22/Rev.2
Page84CHAPITRE 46
Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
Chapitre 46 Ouvrages desparterie oudevannerie
46.01 Tresses etarticles similaires enmatières
àtresser, même assemblés enbandes;
matières àtresser, tresses etarticles
similaires enmatières àtresser, tissés
ouparallélisés, àplat, même finis
(nattes, paillassons etclaies, par
exemple)Comme indiqué auniveau dela
sous-position
4601.10 -Tresses etarticles similaires en
matières àtresser, même assemblés en
bandesCP
4601.20 -Nattes, paillassons etclaies enmatières
végétalesCSP
-Autres:
4601.91 --Enmatières végétales CSP
4601.99 --Autres CSP
46.02 Ouvrages devannerie obtenus
directement enforme àpartir de
matières àtresser ouconfectionnés à
l'aidedesarticles du
n46.01; ouvrages enluffaCPG/RO/W/22/Rev.2
Page85CHAPITRE 47
Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
47.07 Papiers oucartons àrecycler (déchets
etrebuts)Lepays d’origine dupapier oudu
carton àrecycler (déchets etrebuts) est
celui dans lequel lesmarchandises
proviennent d’opérations defabrication
oudetransformation ourésultent d’une
consommation.
4707.10 -Papiers oucartons Kraft écrus ou
papiers oucartons ondulésComme indiqué auniveau delaposition
4707.20 -Autres papiers oucartons obtenus
principalement àpartir depâte
chimique blanchie, noncolorés dans
lamasse
4707.30 -Papiers oucartons obtenus
principalement àpartir depâte
mécanique (journaux, périodiques et
imprimés similaires, parexemple)
4707.90 -Autres, ycompris lesdéchets et
rebuts nontriésG/RO/W/22/Rev.2
Page86
CHAPITRE 48
Notes dechapitre:
3. Ausensdesn48.14 à48.23, lesrègles seréférant àunchangement deposition oude
sous-position nes’appliquent pasauxchangements résultant uniquement durognage oududécoupage
deforme carrée ourectangulaire.G/RO/W/22/Rev.2
Page87CHAPITRE 48
Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
Chapitre 48 Papiers etcartons; ouvrages enpâte de
cellulose, enpapier ouencarton
48.01 Papier journal, enrouleaux ouen
feuillesCP
48.02 Papiers etcartons, noncouchés ni
enduits, destypes utilisés pour l'écriture,
l'impression oud'autres finsgraphiques,
etpapiers etcartons pour cartes ou
bandes àperforer, enrouleaux ouen
feuilles, autres quelespapiers des
n48.01 ou48.03; papiers etcartons
formés feuille àfeuille (papiers àla
main)CP
48.03 Papiers destypes utilisés pour papiers de
toilette, pour serviettes àdémaquiller,
pour essuie-mains, pour serviettes ou
pour papiers similaires àusages
domestiques, d'hygiène oudetoilette,
ouate decellulose etnappes defibres de
cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés,
estampés, perforés, coloriés ensurface,
décorés ensurface ouimprimés, en
rouleaux ouenfeuillesCP
48.04 Papiers etcartons Kraft, noncouchés ni
enduits, enrouleaux ouenfeuilles,
autres queceux desn48.02 ou48.03CPG/RO/W/22/Rev.2
Page88Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
48.05 Autres papiers etcartons, noncouchés ni
enduits, enrouleaux ouenfeuilles,
n'ayant passubid'ouvraison
complémentaire oudetraitements autres
queceux stipulés dans laNote 2du
présent chapitreCP
48.06 Papiers etcartons sulfurisés, papiers
ingraissables, papiers-calques etpapier
dit"cristal" etautres papiers calandrés
transparents outranslucides, enrouleaux
ouenfeuillesCP
48.07 Papiers etcartons assemblés àplatpar
collage, noncouchés nienduits àla
surface niimprégnés, même renforcés
intérieurement, enrouleaux ouen
feuillesCP
48.09 Papiers carbone, papiers dits
"autocopiants" etautres papiers pour
duplication oureports (ycompris les
papiers couchés, enduits ouimprégnés
pour stencils oupour plaques offset),
même imprimés, enrouleaux ouen
feuillesCP
48.11 Papiers, cartons, ouate decellulose et
nappes defibres decellulose, couchés,
enduits, imprégnés, recouverts, coloriés
ensurface, décorés ensurface ou
imprimés, enrouleaux ouenfeuilles,
autres quelesproduits destypes décrits
dans leslibellés desn48.03, 48.09 ou
48.10Comme indiqué auniveau des
sous-positionsG/RO/W/22/Rev.2
Page89Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
4811.10 -Papiers etcartons goudronnés, bitumés
ouasphaltésCSP
-Papiers etcartons gommés ouadhésifs:
4811.21 --Auto-adhésifs CSP
4811.29 --Autres CSP
-Papiers etcartons, enduits, imprégnés
ourecouverts dematière plastique (à
l'exclusion desadhésifs):
4811.31 --Blanchis, d'unpoids aum2excédant
150gCSP
4811.39 --Autres Comme indiqué auniveau des
sous-positions fractionnées
ex4811.39 a) -Papiers etcartons pour imprimantes à
jetsd’encre enduits, imprégnés ou
recouverts dematière plastiqueCSPF
ex4811.39 b) -Autres CSP
4811.40 -Papiers etcartons, enduits, imprégnés
ourecouverts decire, deparaffine, de
stéarine, d'huile oudeglycérolCSP
4811.90 -Autres papiers, cartons, ouate de
cellulose etnappes defibres de
celluloseCSP
48.12 Blocs filtrants etplaques filtrantes, en
pâte àpapierCP
48.13 Papier àcigarettes, même découpé à
format ouencahiers ouentubesCP
48.14 Papiers peints etrevêtements muraux
similaires; vitrauphaniesCPG/RO/W/22/Rev.2
Page90Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
48.15 Couvre-parquets àsupports depapier ou
decarton, même découpésCP
48.16 Papiers carbone, papiers dits
"autocopiants" etautres papiers pour
duplication oureports (autres queceux
dun48.09), stencils complets etplaques
offset, enpapier, même conditionnés en
boîtesCP,saufàpartir dun48.09.
48.17 Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales
nonillustrées etcartes pour
correspondance, enpapier oucarton;
boîtes, pochettes etprésentations
similaires, enpapier oucarton,
renfermant unassortiment d'articles de
correspondanceCP
48.18 Papiers destypes utilisés pour papiers de
toilette etpour papiers similaires, ouate
decellulose ounappes defibres de
cellulose, destypes utilisés àdesfins
domestiques ousanitaires, enrouleaux
d'unelargeur n'excédant pas36cm,ou
coupés àformat; mouchoirs, serviettes à
démaquiller, essuie-mains, nappes,
serviettes detable, couches pour bébés,
serviettes ettampons hygiéniques, draps
delitetarticles similaires àusages
domestiques, detoilette, hygiéniques ou
hospitaliers, vêtements etaccessoires du
vêtement, enpâte àpapier, papier, ouate
decellulose ounappes defibres de
celluloseCPG/RO/W/22/Rev.2
Page91Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
48.19 Boîtes, sacs, pochettes, cornets etautres
emballages enpapier, carton, ouate de
cellulose ounappes defibres decellulose;
cartonnages debureau, demagasin ou
similairesCP
48.20 Registres, livres comptables, carnets (de
notes, decommandes, dequittances),
agendas, blocs-mémorandums, blocs de
papier àlettres etouvrages similaires,
cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à
feuillets mobiles ouautres), chemises et
couvertures àdossiers etautres articles
scolaires, debureau oudepapeterie, y
compris lesliasses etcarnets manifold,
même comportant desfeuilles depapier
carbone, enpapier oucarton; albums
pour échantillonnages oupour collections
etcouvertures pour livres, enpapier ou
cartonCP
48.21 Etiquettes detousgenres, enpapier ou
carton, imprimées ounonCP
48.22 Tambours, bobines, busettes, canettes et
supports similaires, enpâte àpapier,
papier oucarton, même perforés ou
durcisCP
48.23 Autres papiers, cartons, ouate de
cellulose etnappes defibres decellulose
découpés àformat; autres ouvrages en
pâte àpapier, papier, carton, ouate de
cellulose ounappes defibres decelluloseCPG/RO/W/22/Rev.2
Page92Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
-Papiers gommés ouadhésifs, enbandes
ouenrouleaux:Comme indiqué auniveau dela
position
4823.11 --Auto-adhésifs
4823.19 --Autres
4823.20 -Papiers etcartons-filtre
4823.40 -Papiers àdiagrammes pour appareils
enregistreurs, enbobines, enfeuilles ou
endisques
-Autres papiers etcartons destypes
utilisés pour l'écriture, l'impression ou
d'autres finsgraphiques:
4823.51 --Imprimés, estampés ouperforés
4823.59 --Autres
4823.60 -Plateaux, plats, assiettes, tasses,
gobelets etarticles similaires, enpapier
oucarton
4823.70 -Articles moulés oupressés enpâteà
papier
4823.90 -AutresG/RO/W/22/Rev.2
Page93CHAPITRE 49
Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D
Chapitre 49 Produits del'édition, delapresse ou
desautres industries graphiques;
textes manuscrits oudactylographiés
etplans
49.02 Journaux etpublications périodiques
imprimés, même illustrés ou
contenant delapublicitéCP
49.03 Albums oulivres d'images etalbums
àdessiner ouàcolorier, pour enfantsCP
49.04 Musique manuscrite ouimprimée,
illustrée ounon, même reliéeCP
49.05 Ouvrages cartographiques detous
genres, ycompris lescartes murales,
lesplans topographiques etlesglobes,
imprimésCP
49.06 Plans etdessins d'architectes,
d'ingénieurs etautres plans etdessins
industriels, commerciaux,
topographiques ousimilaires, obtenus
enoriginal àlamain; textes écrits à
lamain; reproductions
photographiques surpapier
sensibilisé etcopies obtenues au
carbone desplans, dessins outextes
visés ci-dessusCPG/RO/W/22/Rev.2
Page94Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D
49.07 Timbres-poste, timbres fiscaux et
analogues, nonoblitérés, ayant cours
oudestinés àavoir cours dans lepays
dedestination; papier timbré; billets
debanque; chèques; titres d'actions
oud'obligations ettitres similairesCP
49.08 Décalcomanies detousgenres CP
49.09 Cartes postales imprimées ou
illustrées; cartes imprimées
comportant desvoeux oudes
messages personnels, même illustrées,
avec ousansenveloppes, garnitures
ouapplicationsCP
49.10 Calendriers detousgenres,
imprimés, ycompris lesblocs de
calendriers àeffeuillerCP
49.11 Autres imprimés, ycompris les
images, lesgravures etles
photographiesCPG/RO/W/22/Rev.2
Page95CHAPITRE 50
Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
Chapitre 50 Soie Comme indiqué auniveau despositions
50.01 Cocons deversàsoiepropres au
dévidageLepays d’origine desmarchandises est
celui dans lequel lescocons deversà
soiedecette position sontobtenus à
l’étatnaturel ounonouvré.
50.02 Soiegrège (non moulinée) CP
50.03 Déchets desoie(ycompris lescocons
nondévidables, lesdéchets defilset
leseffilochés)Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex50.03 b) Autres Lepays d’origine desmarchandises est
celui dans lequel lesdéchets desoiede
cette sous-position résultent
d’opérations d’ouvraison oude
fabrication oud’uneconsommation.
5003.10 -Noncardés nipeignés
5003.90 -Autres:
50.06 Filsdesoieoudedéchets desoie,
conditionnés pour lavente audétail;
poildeMessine (crin deFlorence)Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex50.06 a) PoildeMessine (crin deFlorence) CP
50.07 Tissus desoieoudedéchets desoie Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex50.07 c) Autres CPG/RO/W/22/Rev.2
Page96Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
5007.10 -Tissus debourrette Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
5007.20 -Autres tissus, contenant aumoins
85% enpoids desoieoudedéchets
desoieautres quelabourrette
5007.90 -Autres tissusG/RO/W/22/Rev.2
Page97CHAPITRE 51
Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes 0bservations
A B C D E
Chapitre 51 Laine, poils finsougrossiers; filset
tissus decrinComme indiqué auniveau despositions
51.01 Laines, noncardées nipeignées Comme indiqué auniveau des
sous-positions
-Ensuint, ycompris leslaines
lavées àdos:
5101.11 --Laines detonte Lepays d’origine duproduit estcelui
dans lequel lalaine classée dans cette
sous-position estobtenue àl’étatnaturel
ounontravaillé.
5101.19 --Autres Lepays d’origine duproduit estcelui
dans lequel lalaine classée dans cette
sous-position estobtenue àl’étatnaturel
ounontravaillé.
51.02 Poils finsougrossiers, noncardés ni
peignésLepays d’origine desproduits estcelui
dans lequel lespoils finsaugrossiers
classés dans cette position sontobtenus
àl’étatnaturel ounontravaillé.
51.03 Déchets delaine oudepoils finsou
grossiers, ycompris lesdéchets de
filsmais àl’exclusion deseffilochésComme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex51.03 a) Déchets delaine oudepoils finsou
grossiers, ycompris lesdéchets defils
mais àl’exclusion deseffilochés: non
carbonisésLepays d’origine desmarchandises est
celui dans lequel lesdéchets dela
présente position résultent d’opérations
d’ouvraison oudefabrication oud’une
consommation.G/RO/W/22/Rev.2
Page98Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes 0bservations
A B C D E
5103.10 -Blousses delaine oudepoils fins Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
5103.20 -Autres déchets delaine oudepoils
fins
5103.30 -Déchets depoils grossiers
51.11 Tissus delaine cardée oudepoils
finscardésComme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex51.11 c) Autres CP
-Contenant aumoins 85% enpoids
delaine oudepoils fins:Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
5111.11 --D’unpoids n’excédant pas
300g/m2
5111.19 --Autres
5111.20 -Autres, mélangés principalement
ouuniquement avec desfilaments
synthétiques ouartificiels
5111.30 -Autres, mélangés principalement
ouuniquement avec desfibres
synthétiques ouartificielles
discontinues
5111.90 -Autres
51.12 Tissus delaine peignée oudepoils
finspeignésComme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex51.12 c) Autres CP
-Contenant aumoins 85% enpoids
delaine oudepoils fins:Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnéeG/RO/W/22/Rev.2
Page99Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes 0bservations
A B C D E
5112.11 --D’unpoids n’excédant pas
300g/m²
5112.19 --Autres
5112.20 -Autres, mélangés principalement
ouuniquement avec desfilaments
synthétiques ouartificiels
5112.30 -Autres, mélangés principalement
ouuniquement avec desfibres
synthétiques ouartificielles
discontinues
5112.90 -Autres
51.13 Tissus depoils grossiers oudecrin Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex51.13 c) Autres CPG/RO/W/22/Rev.2
Page100CHAPITRE 52
Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes 0bservations
A B C D E
Chapitre 52 Coton Comme indiqué auniveau despositions
52.01 Coton, noncardé nipeigné Lepays d’origine desmarchandises est
celui dans lequel lecoton classé dans
cette position estobtenu àl’étatnaturel
ounontravaillé.
52.02 Déchets decoton (ycompris les
déchets defilsetleseffilochés)Comme indiqué auniveau des
sous-positions
5202.10 -Déchets defils Lepays d’origine desmarchandises est
celui dans lequel lesdéchets defilsde
cette sous-position résultent d’opérations
d’ouvraison oudetransformation, ou
d’uneconsommation.
-Autres:
5202.99 --Autres Lepays d’origine desmarchandises est
celui dans lequel lesdéchets decette
sous-position résultent d’opérations
d’ouvraison oudetransformation, ou
d’uneconsommation.
52.08 Tissus decoton, contenant aumoins
85% enpoids decoton, d’unpoids
n’excédant pas200g/m²Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex52.08 e) Autres CP,saufàpartir dun52.09
-Ecrus: Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
5208.11 --Aarmure toile, d’unpoids
n’excédant pas100g/m2G/RO/W/22/Rev.2
Page101Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes 0bservations
A B C D E
5208.12 --Aarmure toile, d’unpoids excédant
100g/m2
5208.13 --Aarmure sergé, ycompris le
croisé, dontlerapport d’armure
n’excède pas4
5208.19 --Autres tissus
-Blanchis:
5208.21 --Aarmure toile, d’unpoids
n’excédant pas100g/m2
5208.22 --Aarmure toile, d’unpoids excédant
100g/m2
5208.23 --Aarmure sergé, ycompris le
croisé, dontlerapport d’armure
n’excède pas4
5208.29 --Autres tissus
-Teints:
5208.31 --Aarmure toile, d’unpoids
n’excédant pas100g/m2
5208.32 --Aarmure toile, d’unpoids excédant
100g/m2
5208.33 --Aarmure sergé, ycompris le
croisé, dontlerapport d’armure
n’excède pas4
5208.39 --Autres tissus
-Enfilsdediverses couleurs:
5208.41 --Aarmure toile, d’unpoids
n’excédant pas100g/m2G/RO/W/22/Rev.2
Page102Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes 0bservations
A B C D E
5208.42 --Aarmure toile, d’unpoids excédant
100g/m2
5208.43 --Aarmure sergé, ycompris le
croisé, dontlerapport d’armure
n’excède pas4
5208.49 --Autres tissus
-Imprimés:
5208.51 --Aarmure toile, d’unpoids
n’excédant pas100g/m2
5208.52 --Aarmure toile, d’unpoids excédant
100g/m2
5208.53 --Aarmure sergé, ycompris le
croisé, dontlerapport d’armure
n’excède pas4
5208.59 --Autres tissus
52.09 Tissus decoton, contenant aumoins
85% enpoids decoton, d’unpoids
excédant 200g/m²Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex52.09 e) Autres CP,saufàpartir dun52.08
-Ecrus: Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
5209.11 --Aarmure toile
5209.12 --Aarmure sergé, ycompris le
croisé, dontlerapport d’armure
n’excède pas4
5209.19 --Autres tissus
-Blanchis:
5209.21 --Aarmure toileG/RO/W/22/Rev.2
Page103Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes 0bservations
A B C D E
5209.22 --Aarmure sergé, ycompris le
croisé, dontlerapport d’armure
n’excède pas4
5209.29 --Autres tissus
-Teints:
5209.31 --Aarmure toile
5209.32 --Aarmure sergé, ycompris le
croisé, dontlerapport d’armure
n’excède pas4
5209.39 --Autres tissus
-Enfilsdediverses couleurs:
5209.41 --Aarmure toile
5209.42 --Tissus dits"Denim"
5209.43 --Autres tissus àarmure sergé, y
compris lecroisé, dontlerapport
d’armure n’excède pas4
5209.49 --Autres tissus
-Imprimés:
5209.51 --Aarmure toile
5209.52 --Aarmure sergé, ycompris le
croisé, dontlerapport d’armure
n’excède pas4
5209.59 --Autres tissus
52.10 Tissus decoton, contenant moins de
85% enpoids decoton, mélangés
principalement ouuniquement avec
desfibres synthétiques ouartificielles,
d’unpoids n’excédant pas200g/m²Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnéeG/RO/W/22/Rev.2
Page104Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes 0bservations
A B C D E
ex52.10 e) Autres CP,saufàpartir dun52.11
-Ecrus: Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
5210.11 --Aarmure toile
5210.12 --Aarmure sergé, ycompris le
croisé, dontlerapport d’armure
n’excède pas4
5210.19 --Autres tissus
-Blanchis:
5210.21 --Aarmure toile
5210.22 --Aarmure sergé, ycompris le
croisé, dontlerapport d’armure
n’excède pas4
5210.29 --Autres tissus
-Teints:
5210.31 --Aarmure toile
5210.32 --Aarmure sergé, ycompris le
croisé, dontlerapport d’armure
n’excède pas4
5210.39 --Autres tissus
-Enfilsdediverses couleurs:
5210.41 --Aarmure toile
5210.42 --Aarmure sergé, ycompris le
croisé, dontlerapport d’armure
n’excède pas4
5210.49 --Autres tissus
-Imprimés:G/RO/W/22/Rev.2
Page105Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes 0bservations
A B C D E
5210.51 --Aarmure toile
5210.52 --Aarmure sergé, ycompris le
croisé, dontlerapport d’armure
n’excède pas4
5210.59 --Autres tissus
52.11 Tissus decoton, contenant moins de
85% enpoids decoton, mélangé
principalement ouuniquement avec
desfibres synthétiques ouartificielles,
d’unpoids excédant 200g/m²Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex52.11 e) Autres CP,saufàpartir dun52.10
-Ecrus: Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
5211.11 --Aarmure toile
5211.12 --Aarmure sergé, ycompris le
croisé, dontlerapport d’armure
n’excède pas4
5211.19 --Autres tissus
-Blanchis:
5211.21 --Aarmure toile
5211.22 --Aarmure sergé, ycompris le
croisé, dontlerapport d’armure
n’excède pas4
5211.29 --Autres tissus
-Teints:
5211.31 --Aarmure toileG/RO/W/22/Rev.2
Page106Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes 0bservations
A B C D E
5211.32 --Aarmure sergé, ycompris le
croisé, dontlerapport d’armure
n’excède pas4
5211.39 --Autres tissus
-Enfilsdediverses couleurs:
5211.41 --Aarmure toile
5211.42 --Tissus dits"Denim"
5211.43 --Aarmure sergé, ycompris le
croisé, dontlerapport d’armure
n’excède pas4
5211.49 --Autres tissus
-Imprimés:
5211.51 --Aarmure toile
5211.52 --Aarmure sergé, ycompris le
croisé, dontlerapport d’armure
n’excède pas4
5211.59 --Autres tissus
52.12 Autres tissus decoton Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex52.12 e) Autres CP
-D’unpoids n’excédant pas
200g/m²:Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
5212.11 --Ecrus
5212.12 --Blanchis
5212.13 --Teints
5212.14 --Enfilsdediverses couleursG/RO/W/22/Rev.2
Page107Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes 0bservations
A B C D E
5212.15 --Imprimés
-D’unpoids excédant 200g/m²:
5212.21 --Ecrus
5212.22 --Blanchis
5212.23 --Teints
5212.24 --Enfilsdediverses couleurs
5212.25 --ImprimésG/RO/W/22/Rev.2
Page108CHAPITRE 53
Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
Chapitre 53 Autres fibres textiles végétales; fils
depapier ettissus defilsdepapierComme indiqué auniveau despositions
53.01 Linbrut outravaillé mais nonfilé;
étoupes etdéchets delin(ycompris
lesdéchets defilsetleseffilochés)Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex53.01 a) Linbrutoutravaillé mais nonfilé Lepays d’origine desmarchandises est
celui oùlelindecette position
fractionnée estobtenu àl’étatnaturel ou
nontravaillé.
ex53.01 c) Autres Lepays d’origine desmarchandises de
cette position fractionnée estcelui dans
lequel lesétoupes etdéchets delinde
cette-position fractionnée résultent
d’opérations d’ouvraison oude
transformation, oud’uneconsommation.
5301.10 -Linbrutouroui Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
-Linbrisé, teillé, peigné ou
autrement travaillé, mais nonfilé:
5301.21 --Brisé outeillé
5301.29 --Autre
5301.30 --Etoupes etdéchets delin
53.02 Chanvre (Cannabis sativa L.)brut
outravaillé mais nonfilé; étoupes
etdéchets dechanvre (ycompris les
déchets defilsetleseffilochés)Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnéeG/RO/W/22/Rev.2
Page109Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
ex53.02 a) Chanvre, brutoutravaillé mais non
filéLepays d’origine desmarchandises est
celui oùlechanvre classé dans cette
sous-position estobtenu àl’étatnaturel
ounontravaillé.
ex53.02 c) Autres déchets Lepays d’origine desmarchandises de
cette position fractionnée estcelui dans
lequel lesétoupes etdéchets decette
position fractionnée résultent
d’opérations d’ouvraison oude
transformation, oud’uneconsommation.
5302.10 -Chanvre brutouroui Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
5302.90 -Autres
53.03 Juteetautres fibres textiles
libériennes (àl’exclusion dulin,du
chanvre etdelaramie), bruts ou
travaillés mais nonfilés; étoupes et
déchets decesfibres (ycompris les
déchets defilsetleseffilochés)Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex53.03 a) Juteetautres fibres textiles
libériennes, bruts outravaillés, mais
nonfilésLepays d’origine desmarchandises est
celui oùlajuteetlesautres fibres
textiles libériennes decette position
fractionnée sontobtenues àl’étatnaturel
ounontravaillé.
ex53.03 c) Autres déchets Lepays d’origine desmarchandises de
cette position fractionnée estcelui dans
lequel lesétoupes etdéchets decette
position fractionnée résultent
d’opérations d’ouvraison oude
transformation, oud’uneconsommation.G/RO/W/22/Rev.2
Page110Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
5303.10 -Juteetautres fibres textiles
libériennes bruts ourouisComme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
5303.90 -Autres
53.04 Sisal etautres fibres textiles du
genre agave, bruts outravaillés mais
nonfilés; étoupes etdéchets deces
fibres (ycompris lesdéchets defils
etleseffilochés)Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex53.04 a) Sisal etautres fibres textiles dugenre
agave, bruts outravaillés mais non
filésLepays d’origine desmarchandises est
celui oùlesisaletautres fibres textiles
dugenre agave decette position
fractionnée sontobtenus àl’étatnaturel
ounontravaillé.
ex53.04 c) Autres déchets Lepays d’origine desmarchandises de
cette position fractionnée estcelui dans
lequel lesétoupes etdéchets decette
position fractionnée résultent
d’opérations d’ouvraison oude
transformation, oud’uneconsommation.
5304.10 -Sisal etautres fibres textiles du
genre agave, brutsComme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
5304.90 -Autres
53.05 Coco, abaca (chanvre demanille ou
Musa textilis Nee),ramie etautres
fibres textiles végétales non
dénommées nicomprises ailleurs,
bruts outravaillés mais nonfilés,
étoupes etdéchets decesfibres (y
compris lesdéchets defilsetles
effilochés)Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnéeG/RO/W/22/Rev.2
Page111Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
ex53.05 a) Coco, abaca (chanvre deManille ou
Musa textilis Nee),ramie etautres
fibres textiles végétales non
dénommées nicomprises ailleurs,
bruts outravaillés mais nonfilésLepays d’origine desmarchandises est
celui oùlecoco, l’abaca, laramie etles
autres fibres végétales decette position
fractionnée sontobtenus àl’étatnaturel
ounontravaillé.
ex53.05 c) Autres déchets Lepays d’origine desmarchandises de
cette position fractionnée estcelui dans
lequel lesétoupes etdéchets decette
position fractionnée résultent
d’opérations d’ouvraison oude
transformation, oud’uneconsommation.
-Decoco (coir): Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
5305.11 --Brut
5305.19 --Autre
-D’abaca:
5305.21 --Brut
5305.29 --Autres
-Autres:
5305.91 --Bruts
5305.99 --Autres
53.09 Tissus delin Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex53.09 d) Autres CP
-Contenant aumoins 85% enpoids
delin:Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
5309.11 --Ecrus oublanchisG/RO/W/22/Rev.2
Page112Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
5309.19 --Autres
-Contenant moins de85% enpoids
delin:
5309.21 --Ecrus oublanchis
5309.29 --Autres
53.10 Tissus dejuteoud’autres fibres
textiles libériennes dun53.03Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex53.10 d) Autres CP
5310.10 -Ecrus Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
5310.90 -Autres
53.11 Tissus d’autres fibres textiles
végétales; tissus defilsdepapierComme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex53.11 d) Autres CPG/RO/W/22/Rev.2
Page113CHAPITRE 54
Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
Chapitre 54 Filaments synthétiques ouartificiels Comme indiqué auniveau despositions
54.07 Tissus defilsdefilaments synthétiques, y
compris lestissus obtenus àpartir des
produits dun54.04Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex54.07 d) Autres CP
5407.10 -Tissus obtenus àpartir defilsàhaute
ténacité denylon oud’autres polyamides
oudepolyestersComme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
5407.20 -Tissus obtenus àpartir delames ouformes
similaires
5407.30 -"Tissus" visés àlaNote 9dela
Section XI
-Autres tissus, contenant aumoins 85% en
poids defilaments denylon oud’autres
polyamides:
5407.41 --Ecrus oublanchis
5407.42 --Teints
5407.43 --Enfilsdediverses couleurs
5407.44 --Imprimés
-Autres tissus, contenant aumoins 85% en
poids defilaments depolyester texturés:
5407.51 --Ecrus oublanchis
5407.52 --Teints
5407.53 --Enfilsdediverses couleurs
5407.54 --Imprimés
-Autres tissus, contenant aumoins 85% en
poids defilaments depolyester:G/RO/W/22/Rev.2
Page114Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
5407.61 --Contenant aumoins 85% enpoids de
filaments depolyester nontexturés
5407.69 --Autres:
-Autres tissus, contenant aumoins 85% en
poids defilaments synthétiques:
5407.71 --Ecrus oublanchis
5407.72 --Teints
5407.73 --Enfilsdediverses couleurs
5407.74 --Imprimés
-Autres tissus, contenant aumoins 85% en
poids defilaments synthétiques et
mélangés principalement ouuniquement
avec ducoton:
5407.81 --Ecrus oublanchis
5407.82 --Teints
5407.83 --Enfilsdediverses couleurs
5407.84 --Imprimés
-Autres tissus:
5407.91 --Ecrus oublanchis
5407.92 --Teints
5407.93 --Enfilsdediverses couleurs
5407.94 --ImprimésG/RO/W/22/Rev.2
Page115Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
54.08 Tissus defilsdefilaments artificiels, y
compris lestissus obtenus àpartir des
produits dun54.05Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex54.08 d) Autres CP
5408.10 -Tissus obtenus àpartir defilsàhaute
ténacité derayonne viscoseComme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
-Autres tissus, contenant aumoins 85% en
poids defilaments oudelames ouformes
similaires, artificiels:
5408.21 --Ecrus oublanchis
5408.22 --Teints
5408.23 --Enfilsdediverses couleurs
5408.24 --Imprimés
-Autres tissus:
5408.31 --Ecrus oublanchis
5408.32 --Teints
5408.33 --Enfilsdediverses couleurs
5408.34 --ImprimésG/RO/W/22/Rev.2
Page116CHAPITRE 55
Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
Chapitre 55 Fibres synthétiques ouartificielles
discontinuesComme indiqué auniveau despositions
55.01 Câbles defilaments synthétiques CP,saufàpartir desn54.01 à54.06
5501.10 -Denylon oud’autres polyamides Comme indiqué auniveau delaposition
5501.20 -Depolyesters
5501.30 -Acryliques oumodacryliques
5501.90 -Autres
55.02 Câbles defilaments artificiels CP,saufàpartir desn54.01 à54.06
55.03 Fibres synthétiques discontinues, non
cardées nipeignées niautrement
transformées pour lafilatureCP,saufàpartir desn54.01 à54.06, 55.01,
55.05
5503.10 -Denylon oud'autres polyamides Comme indiqué auniveau delaposition
5503.20 -Depolyesters
5503.30 -Acryliques oumodacryliques
5503.40 -Depolypropyline
5503.90 -Autres
55.04 Fibres artificielles discontinues, noncardées
nipeignées niautrement transformées pour
lafilatureCP,saufàpartir desn54.01 à54.06, 55.02,
55.05
5504.10 -Derayonne viscose Comme indiqué auniveau delaposition
5504.90 -Autres
55.05 Déchets defibres synthétiques ou
artificielles (ycompris lesblousses, les
déchets defilsetleseffilochés)Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnéeG/RO/W/22/Rev.2
Page117Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
ex55.05 b) Autres Lepays d’origine desmarchandises estcelui dans
lequel lesdéchets decette position fractionnée
proviennent d’opérations defabrication oude
transformation, oud’uneconsommation.
5505.10 -Defibres synthétiques Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
5505.20 -Defibres artificielles
55.12 Tissus defibres synthétiques discontinues
contenant aumoins 85% enpoids defibres
synthétiques discontinuesComme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex55.12 d) Autres CP
-Contenant aumoins 85% enpoids de
fibres discontinues depolyester:Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
5512.11 --Ecrus oublanchis
5512.19 --Autres
-Contenant aumoins 85% enpoids de
fibres discontinues acryliques ou
modacryliques:
5512.21 --Ecrus oublanchis
5512.29 --Autres
-Autres:
5512.91 --Ecrus oublanchis
5512.99 --Autres
55.13 Tissus defibres synthétiques discontinues,
contenant moins de85% enpoids defibres,
mélangés principalement ouuniquement
avec ducoton, d’unpoids n’excédant pas
170g/m²Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnéeG/RO/W/22/Rev.2
Page118Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
ex55.13 d) Autres CP,saufàpartir dun55.14
-Ecrus oublanchis: Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
5513.11 --Enfibres discontinues depolyester, à
armure toile
5513.12 --Enfibres discontinues depolyester, à
armure sergé, ycompris lecroisé, dontle
rapport d’armure n’excède pas4
5513.13 --Autres tissus defibres discontinues de
polyester
5513.19 --Autres tissus
-Teints:
5513.21 --Enfibres discontinues depolyester, à
armure toile
5513.22 --Enfibres discontinues depolyester, à
armure sergé, ycompris lecroisé, dontle
rapport d’armure n’excède pas4
5513.23 --Autres tissus defibres discontinues de
polyester
5513.29 --Autres tissus
-Enfilsdediverses couleurs:
5513.31 --Enfibres discontinues depolyester, à
armure toile
5513.32 --Enfibres discontinues depolyester, à
armure sergé, ycompris lecroisé, dontle
rapport d’armure n’excède pas4
5513.33 --Autres tissus defibres discontinues de
polyesterG/RO/W/22/Rev.2
Page119Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
5513.39 --Autres tissus
-Imprimés:
5513.41 --Enfibres discontinues depolyester, à
armure toile
5513.42 --Enfibres discontinues depolyester, à
armure sergé, ycompris lecroisé, dontle
rapport d’armure n’excède pas4
5513.43 --Autres tissus defibres discontinues de
polyester
5513.49 --Autres tissus
55.14 Tissus defibres synthétiques discontinues,
contenant moins de85% enpoids deces
fibres, mélangés principalement ou
uniquement avec ducoton, d’unpoids
excédant 170g/m²Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex55.14 d) Autres CP,saufàpartir dun55.13
-Ecrus oublanchis: Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
5514.11 --Enfibres discontinues depolyester, à
armure toile
5514.12 --Enfibres discontinues depolyester, à
armure sergé, ycompris lecroisé, dontle
rapport d’armure n’excède pas4
5514.13 --Autres tissus defibres discontinues de
polyester
5514.19 --Autres tissus
-Teints:G/RO/W/22/Rev.2
Page120Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
5514.21 --Enfibres discontinues depolyester, à
armure toile
5514.22 --Enfibres discontinues depolyester, à
armure sergé, ycompris lecroisé, dontle
rapport d’armure n’excède pas4
5514.23 --Autres tissus defibres discontinues de
polyester
5514.29 --Autres tissus
-Enfilsdediverses couleurs:
5514.31 --Enfibres discontinues depolyester, à
armure toile
5514.32 --Enfibres discontinues depolyester, à
armure sergé, ycompris lecroisé, dontle
rapport d’armure n’excède pas4
5514.33 --Autres tissus defibres discontinues de
polyester
5514.39 --Autres tissus
-Imprimés:
5514.41 --Enfibres discontinues depolyester, à
armure toile
5514.42 --Enfibres discontinues depolyester, à
armure sergé, ycompris lecroisé, dontle
rapport d’armure n’excède pas4
5514.43 --Autres tissus defibres discontinues de
polyester
5514.49 --Autres tissusG/RO/W/22/Rev.2
Page121Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
55.15 Autres tissus defibres synthétiques
discontinuesComme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex55.15 d) Autres CP
-Defibres discontinues depolyester: Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
5515.11 --Mélangées principalement ouuniquement
avec desfibres discontinues derayonne
viscose
5515.12 --Mélangées principalement ouuniquement
avec desfilaments synthétiques ou
artificiels
5515.13 --Mélangées principalement ouuniquement
avec delalaine oudespoils fins
5515.19 --Autres
-Defibres discontinues acryliques ou
modacrylique:
5515.21 --Mélangées principalement ouuniquement
avec desfilaments synthétiques ou
artificiels
5515.22 --Mélangées principalement ouuniquement
avec delalaine oudespoils fins
5515.29 --Autres
-Autres tissus:
5515.91 --Mélangés principalement ouuniquement
avec desfilaments synthétiques ou
artificiels
5515.92 --Mélangés principalement ouuniquement
avec delalaine oudespoils fins
5515.99 --AutresG/RO/W/22/Rev.2
Page122Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
55.16 Tissus defibres artificielles discontinues Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex55.16 d) Autres CP
-Contenant aumoins 85% enpoids de
fibres artificielles discontinues:Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
5516.11 --Ecrus oublanchis
5516.12 --Teints
5516.13 --Enfilsdediverses couleurs
5516.14 --Imprimés
-Contenant moins de85% enpoids de
fibres artificielles discontinues, mélangées
principalement ouuniquement avec des
filaments synthétiques ouartificiels:
5516.21 --Ecrus oublanchis
5516.22 --Teints
5516.23 --Enfilsdediverses couleurs
5516.24 --Imprimés
-Contenant moins de85% enpoids de
fibres artificielles discontinues, mélangées
principalement ouuniquement avec dela
laine oudespoils fins:
5516.31 --Ecrus oublanchis
5516.32 --Teints
5516.33 --Enfilsdediverses couleursG/RO/W/22/Rev.2
Page123Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
5516.34 --Imprimés
-Contenant moins de85% enpoids de
fibres artificielles discontinues, mélangées
principalement ouuniquement avec du
coton:
5516.41 --Ecrus oublanchis
5516.42 --Teints
5516.43 --Enfilsdediverses couleurs
5516.44 --Imprimés
-Autres:
5516.91 --Ecrus oublanchis
5516.92 --Teints
5516.93 --Enfilsdediverses couleurs
5516.94 --ImprimésG/RO/W/22/Rev.2
Page124CHAPITRE 56
Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
Chapitre 56 Ouates, feutres etnon-tissés; fils
spéciaux; ficelles, cordes etcordages;
articles decorderieComme indiqué auniveau delaposition Décisions indiquées auniveau dela
position
56.01 Ouates dematières textiles etarticles
encesouates; fibres textiles d’une
longueur n’excédant pas5mm
(tontisses), noeuds etnoppes (boutons)
dematières textilesComme indiqué auniveau delaposition
fractionnéeDécisions indiquées auniveau dela
position fractionnée
5601.10 -Serviettes ettampons hygiéniques,
couches pour bébés etarticles
hygiéniques similaires, enouatesCSP Cette décision repose surl'accord auquel
estparvenu leCTRO selon lequel un
simple découpage n'estpasuneopération
conférant l'origine.
-Ouates; autres articles enouates: CP
5601.21 --Decoton CP "
5601.22 --Defibres synthétiques ou
artificiellesCP "
5601.29 --Autres CP "
5601.30 -Tontisses, noeuds etnappes
(boutons) dematières textilesCP "G/RO/W/22/Rev.2
Page125CHAPITRE 57
Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
Chapitre 57 Tapis etautres revêtements desolen
matières textilesDécisions indiquées auniveau dela
position
57.01 Tapis enmatières textiles, àpoints noués
ouenroulés, même confectionnésCP
5701.10 -Delaine oudepoils fins Comme indiqué auniveau dela
positionDécision indiquée auniveau delaposition
5701.90 -D’autres matières textiles
57.05 Autres tapis etrevêtements desolen
matières textiles, même confectionnésCPG/RO/W/22/Rev.2
Page126CHAPITRE 58
Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles
touffetées; dentelles; tapisseries;
passementeries; broderiesComme indiqué auniveau delaposition Décisions indiquées auniveau delaposition
58.05 Tapisseries tissées àlamain (genre
Gobelin, Flandres, Aubusson,
Beauvais etsimilaires) ettapisseries à
l’aiguille (aupetit point, aupoint de
croix, parexemple), même
confectionnéesCPG/RO/W/22/Rev.2
Page127CHAPITRE 65
Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C E F
Chapitre 65 Coiffures etparties decoiffures
65.01 Cloches nondressées (mises en
forme) nitournurées (mises en
tournure), plateaux (disques),
manchons (cylindres) même
fendus dans lesensdela
hauteur, enfeutre, pour
chapeauxCP
65.02 Cloches ouformes pour
chapeaux, tressées oufabriquées
parl'assemblage debandes en
toutes matières, nondressées
(mises enforme) nitournurées
(mises entournure) nigarniesCP
65.06 Autres chapeaux etcoiffures,
même garnisCP
6506.10 -Coiffures desécurité Comme indiqué auniveau delaposition
-Autres:
6506.91 --Encaoutchouc ouenmatière
plastique
6506.92 --Enpelleteries naturelles
6506.99 --Enautres matières
65.07 Bandes pour garniture
intérieure, coiffes,
couvre-coiffures, carcasses,
visières etjugulaires pour la
chapellerieCPG/RO/W/22/Rev.2
Page128CHAPITRE 66
Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols,
cannes, cannes-sièges, fouets,
cravaches etleurs parties
66.03 Parties, garnitures etaccessoires
pour articles desn66.01 ou66.02CP
6603.10 -Poignées etpommeaux Comme indiqué auniveau delaposition
6603.20 -Montures assemblées, même avec
mâts oumanches, pour
parapluies, ombrelles ouparasols
6603.90 -AutresG/RO/W/22/Rev.2
Page129CHAPITRE 67
Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
Chapitre 67 Plumes etduvet apprêtés et
articles enplumes ouenduvet;
fleurs artificielles; ouvrages en
cheveux
67.04 Perruques, barbes, sourcils,
cils,mèches etarticles
analogues encheveux, poils ou
matières textiles; ouvrages en
cheveux nondénommés ni
compris ailleursCP
-Enmatières textiles
synthétiques:Comme indiqué auniveau delaposition
6704.11 --Perruques complètes
6704.19 --Autres
6704.20 -EncheveuxG/RO/W/22/Rev.2
Page130CHAPITRE 68
Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
Chapitre 68 Ouvrages enpierres, plâtre, ciment,
amiante, mica oumatières analogues
68.01 Pavés, bordures detrottoirs etdalles
depavage, enpierres naturelles
(autres quel'ardoise)CP
68.02 Pierres detaille oudeconstruction
(autres quel'ardoise) travaillées et
ouvrages encespierres, àl'exclusion
deceux dun68.01; cubes, déset
articles similaires pour mosaïques,
enpierres naturelles (ycompris
l'ardoise), même sursupport;
granules, éclats etpoudres de
pierres naturelles (ycompris
l'ardoise), colorés artificiellementComme indiqué auniveau dela
sous-position
6802.10 -Carreaux, cubes, désetarticles
similaires, même deforme autre
quecarrée ourectangulaire, dontla
plusgrande surface peutêtre
inscrite dans uncarré dontlecôté
estinférieur à7cm; granulés,
éclats etpoudres, colorés
artificiellementComme indiqué auniveau dela
sous-position fractionnée
ex6802.10 a) --Granulés, éclats etpoudres, colorés
artificiellement, depierres
naturelles (ycompris l'ardoise)CP,saufàpartir desgranulés, éclats et
poudres d’ardoise desn25.14, 2517.41
ou2517.49.
ex6802.10 b) --Autres CSPG/RO/W/22/Rev.2
Page131Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
-Autres pierres detaille oude
construction etouvrages ences
pierres, simplement taillées ou
sciées etàsurface plane ouunie:
6802.21 --Marbre, travertin etalbâtre CP
6802.22 --Autres pierres calcaires CP
6802.23 --Granit CP
6802.29 --Autres pierres CP
-Autres:
6802.91 --Marbre, travertin etalbâtre CSP
6802.92 --Autres pierres calcaires CSP
6802.93 --Granit CSP
6802.99 --Autres pierres CSP
68.03 Ardoise naturelle travaillée et
ouvrages enardoise naturelle ou
agglomérée (ardoisine)Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex68.03 a) Ouvrages enardoise naturelle CPF
ex68.03 b) Autres CP
68.04 Meules etarticles similaires, sans
bâtis, àmoudre, àdéfibrer, à
broyer, àaiguiser, àpolir, à
rectifier, àtrancher ouà
tronçonner, pierres àaiguiser ouà
polir àlamain, etleurs parties, en
pierres naturelles, enabrasifs
naturels ouartificiels agglomérés ou
encéramique, même avec parties en
autres matièresCPG/RO/W/22/Rev.2
Page132Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
6804.10 -Meules àmoudre ouàdéfibrer Comme indiqué auniveau delaposition
-Autres meules etarticles similaires:
6804.21 --Endiamant naturel ousynthétique,
aggloméré
6804.22 --Enautres abrasifs agglomérés ou
encéramique
6804.23 --Enpierres naturelles
6804.30 -Pierres àaiguiser ouàpolir àla
main
68.05 Abrasifs naturels ouartificiels en
poudre ouengrains, appliqués sur
produits textiles, papier, carton ou
autres matières, même découpés,
cousus ouautrement assemblésCP
6805.10 -Appliqués surtissus enmatières
textiles seulementComme indiqué auniveau delaposition
6805.20 -Appliqués surpapier oucarton
seulement
6805.30 -Appliqués surd’autres matièresG/RO/W/22/Rev.2
Page133Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
68.06 Laines delaitier, descories, de
roche etlaines minérales similaires;
vermiculite expansée, argiles
expansées, mousse descories et
produits minéraux similaires
expansés; mélanges etouvrages en
matières minérales àusages
d'isolants thermiques ousonores ou
pour l'absorption duson,à
l'exclusion deceux desn68.11,
68.12 ouduchapitre 69CSP
6806.10 -Laines delaitier, descories, de
roche etlaines minérales similaires,
même mélangées entre elles, en
masses, feuilles ourouleauxComme indiqué auniveau delaposition
6806.20 -Vermiculite expansée, argiles
expansées, mousses descories et
produits similaires expansés, même
mélangés entre eux
6806.90 -Autres
68.07 Ouvrages enasphalte, ouen
produits similaires (poix depétrole,
brais, parexemple)CP
6807.10 -Enrouleaux Comme indiqué auniveau delaposition
6807.90 -AutresG/RO/W/22/Rev.2
Page134Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
68.08 Panneaux, planches, carreaux, blocs
etarticles similaires enfibres
végétales, enpaille ouencopeaux,
plaquettes, particules, sciures ou
autres déchets debois, agglomérés
avec duciment, duplâtre ou
d'autres liants minérauxCP
68.09 Ouvrages enplâtre ouen
compositions àbase deplâtreCSP
-Planches, plaques, panneaux,
carreaux etarticles similaires, non
ornementés:Comme indiqué auniveau delaposition
6809.11 --Revêtus ourenforcés depapier ou
decarton uniquement
6809.19 --Autres
6809.90 -Autres ouvrages
68.10 Ouvrages enciment, enbéton ouen
pierre artificielle, même armésComme indiqué auniveau dela
sous-position
-Tuiles, carreaux, dalles, briques et
articles similaires:
6810.11 --Blocs etbriques pour la
constructionCP
6810.19 --Autres CP
-Autres ouvrages:
6810.91 --Eléments préfabriqués pour le
bâtiment oulegénie civilCSP
6810.99 --Autres CSPG/RO/W/22/Rev.2
Page135Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
68.11 Ouvrages enamiante-ciment,
cellulose-ciment ousimilairesCSP
6811.10 -Plaques ondulées Comme indiqué auniveau delaposition
6811.20 -Autres plaques, panneaux,
carreaux, tuiles etarticles similaires
6811.30 -Tuyaux, gaines etaccessoires de
tuyauterie
6811.90 -Autres ouvrages
68.12 Amiante (asbeste) travaillé, en
fibres; mélanges àbase d'amiante
ouàbase d'amiante etdecarbonate
demagnésium; ouvrages ences
mélanges ouenamiante (fils, tissus,
vêtements, coiffures, chaussures,
joints, parexemple), même armés,
autres queceux desn68.11 ou
68.13Comme indiqué auniveau dela
sous-position
6812.10 -Amiante travaillé, enfibres;
mélanges àbased'amiante ouà
based'amiante etdecarbonate de
magnésiumCP
6812.20 -Fils CSP
6812.40 -Tissus etétoffes debonneterie CSP
6812.50 -Vêtements, accessoires du
vêtement, chaussures etcoiffuresCSP
6812.60 -Papiers, cartons etfeutres CSPG/RO/W/22/Rev.2
Page136Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
6812.70 -Feuilles enamiante etélastomères
comprimés, pour joints, même
présentées enrouleauxCSP
6812.90 -Autres CSP
68.14 Mica travaillé etouvrages enmica, y
compris lemica aggloméré ou
reconstitué, même sursupport en
papier, encarton ouenautres
matièresComme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex68.14 a) -Ouvrages enmica CPF
ex68.14 b) -Autres CP
6814.10-Plaques, feuilles etbandes demica
aggloméré oureconstitué, même
sursupportComme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
6814.90 -AutresG/RO/W/22/Rev.2
Page137CHAPITRE 69
Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
Chapitre 69 Produits céramiques
69.01 Briques, dalles, carreaux etautres
pièces céramiques enfarines siliceuses
fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite,
parexemple) ouenterres siliceuses
analoguesCP
69.02 Briques, dalles, carreaux etpièces
céramiques analogues deconstruction,
réfractaires, autres queceux enfarines
siliceuses fossiles ouenterres siliceuses
analoguesCP
6902.10 -Contenant enpoids plusde50% des
éléments Mg,CaouCr,prisisolément
ouensemble, exprimés enMgO, CaO
ouCr2O3Comme indiqué auniveau delaposition
6902.20 --Contenant enpoids plusde50%
d’alumine (Al2O3),desilice (SiO3),ou
d’unmélange oucombinaison deces
produits
6902.90 -Autres
69.03 Autres articles céramiques réfractaires
(cornues, creusets, moufles, busettes,
tampons, supports, coupelles, tubes,
tuyaux, gaines, baguettes, par
exemple), autres queceux enfarines
siliceuses fossiles ouenterres siliceuses
analoguesCPG/RO/W/22/Rev.2
Page138Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
6903.10 -Contenant enpoids plusde50% de
graphite oud’autre carbone oud’un
mélange decesproduitsComme indiqué auniveau delaposition
6903.20 -Contenant enpoids plusde50%
d’alumine (Al2O3),oud’unmélange ou
combinaison d’alumine etdesilice
(SiO3)
6903.90 -Autres
69.04 Briques deconstruction, hourdis,
cache-poutrelles etarticles similaires, en
céramiqueCP
6904.10 -Briques deconstruction Comme indiqué auniveau delaposition
6904.90 -Autres
69.05 Tuiles, éléments decheminée, conduits
defumée, ornements architectoniques,
encéramique, etautres poteries de
bâtimentCP
6905.10 -Tuiles Comme indiqué auniveau delaposition
6905.90 -Autres
69.06 Tuyaux, gouttières etaccessoires de
tuyauterie, encéramiqueCP
69.07 Carreaux etdalles depavement oude
revêtement, nonvernissés niémaillés,
encéramique; cubes, désetarticles
similaires pour mosaïques, non
vernissés niémaillés, encéramique,
même sursupportCPG/RO/W/22/Rev.2
Page139Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
6907.10 -Carreaux, cubes, désetarticles
similaires, même deforme autre que
carrée ourectangulaire, dontlaplus
grande surface peutêtreinscrite dans
uncarré dontlecôtéestinférieur à
7cmComme indiqué auniveau delaposition
6907.90 -Autres
69.09 Appareils etarticles pour usages
chimiques ouautres usages techniques,
encéramique; auges, bacs etrécipients
similaires pour l'économie rurale, en
céramique; cruchons etrécipients
similaires detransport oud'emballage,
encéramiqueCP
-Appareils etarticles pour usages
chimiques ouautres usages techniques:Comme indiqué auniveau delaposition
6909.11 --Enporcelaine
6909.12 --Articles ayant unedureté équivalente à
9oudavantage surl’échelle deMohs
6909.19 --Autres
6909.90 -Autres
69.10 Eviers, lavabos, colonnes delavabos,
baignoires, bidets, cuvettes d'aisance,
réservoirs dechasse, urinoirs et
appareils fixes similaires pour usages
sanitaires, encéramiqueCP
6910.10 -Enporcelaine Comme indiqué auniveau delaposition
6910.90 -AutresG/RO/W/22/Rev.2
Page140Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
69.13 Statuettes etautres objets
d'ornementation encéramiqueCP
6913.10 -Enporcelaine Comme indiqué auniveau delaposition
6913.90 -Autres
69.14 Autres ouvrages encéramique CP
6914.10 -Enporcelaine Comme indiqué auniveau delaposition
6914.90 -AutresG/RO/W/22/Rev.2
Page141CHAPITRE 70
Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
Chapitre 70 Verre etouvrages enverre
70.01 Calcin etautres déchets etdébris de
verre; verre enmasseComme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex70.01a) -Calcin etautres déchets etdébris de
verreLepays d’origine ducalcin etautres déchets
etdébris deverre estcelui dans lesquels le
calcin etautres déchets etdébris deverre
proviennent d’opérations defabrication oude
transformation ourésultent d’une
consommation.
ex70.01b) -Verre enmasse CPF
70.02 Verre enbilles (autres queles
microsphères dun70.18), barres,
baguettes outubes, nontravailléCP
7002.10 -Billes Comme indiqué auniveau delaposition
7002.20 -Barres oubaguettes
-Tubes: Comme indiqué auniveau delaposition
7002.31 --Enquartz ouenautre silice fondus
7002.32 --Enautre verre d’uncoefficient de
dilatation linéaire n’excédant pas
5x10-6parKelvin entre 00Cet
3000C
7002.39 --AutresG/RO/W/22/Rev.2
Page142Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
70.03 Verre dit"coulé", enplaques, feuilles
ouprofilés, même àcouche
absorbante, réfléchissante ounon
réfléchissante, mais nonautrement
travailléCP
-Plaques etfeuilles, nonarmées Comme indiqué auniveau delaposition
7003.12 -Colorées dans lamasse, opacifiées,
plaquées (doublées) ouàcouche
absorbante, réfléchissante ounon
réfléchissante
7003.19 --Autres
7003.20 -Plaques etfeuilles, nonarmées
7003.30 -Profilés
70.04 Verre étiré ousoufflé, enfeuilles,
même àcouche absorbante,
réfléchissante ounonréfléchissante,
mais nonautrement travailléCP
7004.20 -Verre coloré dans lamasse,
opacifié, plaqué (doublé) ouà
couche absorbante, réfléchissante ou
nonréfléchissanteComme indiqué auniveau delaposition
7004.90 -Autre verre
70.06 Verre desn70.03, 70.04 ou70.05,
courbé, biseauté, gravé, percé,
émaillé ouautrement travaillé, mais
nonencadré niassocié àd'autres
matièresComme indiqué auniveau delaposition
fractionnéeG/RO/W/22/Rev.2
Page143Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
ex70.06 a) -Verre platenduit d’unepellicule
fineCPF
ex70.06 b) -Autres CP,saufàpartir desn70.03, 70.04
ou70.05
70.07 Verre desécurité, consistant en
verres trempés ouformés defeuilles
contre-colléesCP
-Verres trempés: Comme indiqué auniveau delaposition
7007.11 --Dedimensions etformats permettant
leuremploi dans lesautomobiles,
véhicules aériens, bateaux ouautres
véhicules
7007.19 --Autres:
-Verres formés defeuilles
contre-collées:
7007.21 --Dedimensions etformats permettant
leuremploi dans lesautomobiles,
véhicules aériens, bateaux ouautres
véhicules
7007.29 -Autres
70.08 Vitrages isolants àparois multiples CP
70.09 Miroirs enverre, même encadrés, y
compris lesmiroirs rétroviseursCP
7009.10 -Miroirs rétroviseurs pour véhicules Comme indiqué auniveau delaposition
-Autres:
7009.91 --Nonencadrés
7009.92 --EncadrésG/RO/W/22/Rev.2
Page144Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
70.11 Ampoules etenveloppes tubulaires,
ouvertes, etleurs parties, enverre,
sansgarnitures, pour lampes
électriques, tubes cathodiques ou
similairesCP
7011.10 -Pour l’éclairage électrique Comme indiqué auniveau delaposition
7011.20 -Pour tubes cathodiques
7011.90 -Autres
70.12 Ampoules enverre pour bouteilles
isolantes oupour autres récipients
isothermiques, dont l'isolation est
assurée parlevideCP
70.14 Verrerie designalisation etéléments
d'optique enverre (autres queceux
dun70.15), nontravaillés
optiquementCP
70.15 Verres d'horlogerie etverres
analogues, verres delunetterie
commune oumédicale, bombés,
cintrés, creusés ousimilaires, non
travaillés optiquement; sphères
(boules) creuses etleurs segments, en
verre, pour lafabrication deces
verresCP
7015.10 -Verres delunetterie médicale Comme indiqué auniveau delaposition
7015.90 -AutresG/RO/W/22/Rev.2
Page145Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
70.16 Pavés, dalles, briques, carreaux,
tuiles etautres articles, enverre
pressé oumoulé, même armé, pour
lebâtiment oulaconstruction;
cubes, désetautre verrerie, même
sursupport, pour mosaïques ou
décorations similaires; verres
assemblés envitraux; verre dit
"multicellulaire" ouverre “mousse ”
enblocs, panneaux, plaques,
coquilles ouformes similairesCP
7016.10 -Cubes, désetautre verrerie, même
sursupport, pour mosaïques ou
décorations similairesComme indiqué auniveau delaposition
7016.90 -Autres
70.17 Verrerie delaboratoire, d'hygiène ou
depharmacie, même graduée ou
jaugéeCP
7017.10 -Enquartz ouenautre silice fondus Comme indiqué auniveau delaposition
7017.20 -Enautre verre d’uncoefficient de
dilatation linéaire n’excédant pas
5x10-6parKelvin entre 00Cet
3000C
7017.90 -AutreG/RO/W/22/Rev.2
Page146Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
70.18 Perles deverre, imitations deperles
fines oudeculture, imitations de
pierres gemmes etarticles similaires
deverroterie, etleurs ouvrages
autres quelabijouterie defantaisie;
yeux enverre autres quedeprothèse;
statuettes etautres objets
d'ornementation, enverre travaillé
auchalumeau (verre filé), autres que
labijouterie defantaisie;
microsphères deverre d'undiamètre
n'excédant pas1mmCP
7018.10 -Perles deverre, imitations deperles
fines oudeculture, imitations de
pierres gemmes etarticles similaires
deverroterieComme indiqué auniveau delaposition
7018.20 -Microsphères deverre d'un
diamètre n'excédant pas1mm
7018.90 -Autres
70.20 Autres ouvrages enverre CPG/RO/W/22/Rev.2
Page147CHAPITRE 71
Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
Chapitre 71 Perles fines oudeculture, pierres
gemmes ousimilaires, métaux précieux,
plaqués oudoublés demétaux précieux
etouvrages encesmatières; bijouterie
defantaisie; monnaies
71.01 Perles fines oudeculture, même
travaillées ouassorties mais non
enfilées, nimontées niserties; perles
fines oudeculture, enfilées
temporairement pour lafacilité du
transportLepays d'origine desperles decette
position estcelui dans lequel lesperles de
culture sontcultivées oucelui dans lequel
lesmollusques contenant lesperles fines
sontrécoltés
7101.10 -Perles fines Comme indiqué auniveau delaposition
-Perles deculture:
7101.21 --Nontravaillées
7101.22 --Travaillées
71.02 Diamants, même travaillés, mais non
montés nisertisComme indiqué auniveau des
sous-positions
7102.10 -Nontriés: Lepays d'origine desmarchandises est
celui dans lequel lesproduits decette
sous-position sontobtenus àl'étatnaturel
ounontravaillé.
7102.21 --Bruts ousimplement sciés, clivés ou
débrutésLepays d'origine desmarchandises est
celui dans lequel lesproduits decette
sous-position sontobtenus àl'étatnaturel
ounontravaillé.
-Nonindustriels:G/RO/W/22/Rev.2
Page148Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
7102.31 --Bruts ousimplement sciés, clivés ou
débrutésLepays d'origine desmarchandises est
celui dans lequel lesproduits decette
sous-position sontobtenus àl'étatnaturel
ounontravaillé.
71.03 Pierres gemmes (précieuses oufines)
autres quelesdiamants, même
travaillées ouassorties mais non
enfilées, nimontées, niserties; pierres
gemmes (précieuses oufines) autres que
lesdiamants, nonassorties, enfilées
temporairement pour lafacilité du
transportComme indiqué auniveau des
sous-positions
7103.10 -Brutes ousimplement sciées ou
dégrossiesLepays d'origine desmarchandises est
celui dans lequel lesproduits decette
sous-position sontobtenus àl'étatnaturel
ounontravaillé.
71.04 Pierres synthétiques oureconstituées,
même travaillées ouassorties mais non
enfilées nimontées niserties; pierres
synthétiques oureconstituées non
assorties, enfilées temporairement pour
lafacilité dutransportComme indiqué auniveau des
sous-positions
7104.10 -Quartz piézo-électrique CP
7104.20 -Autres, brutes ousimplement sciées ou
dégrossiesLepays d'origine desmarchandises est
celui dans lequel lesarticles decette
sous-position sontobtenus àl'étatbrutou
nontravaillé.
71.05 Egrisés etpoudres depierres gemmes
oudepierres synthétiquesCPG/RO/W/22/Rev.2
Page149Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
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71.06 Argent (ycompris l'argent doré ou
vermeil etl'argent platiné), sousformes
brutes oumi-ouvrées, ouenpoudreComme indiqué auniveau des
sous-positions
7106.10 -Poudres Comme indiqué auniveau des
sous-positions fractionnées
ex7106.10 a) Paillettes classées avec lespoudres2CSPF
ex7106.10 b) Poudres CPF
-Autres
7106.91 --Sous formes brutes: Comme indiqué auniveau des
sous-positions fractionnées
ex7106.91 a) Affinées CSPF ou
Changement auseindecette sous-position
fractionnée résultant d'unepurification par
séparation électrolytique, thermique ou
chimique dumétal précieux
ex7106.91 b) Alliées CSPF
ex7106.91 c) Autres CPou
Lepays d'origine desmarchandises est
celui dans lequel lesmatières decette
sous-position fractionnée sontobtenues à
l'étatnaturel ounontravaillé
7106.92 --Sous formes mi-ouvrées: Comme indiqué auniveau des
sous-positions fractionnées
ex7106.92 b) Autres CSP
2LeSHclasse lespaillettes aveclespoudres aun7106.10 lorsqu 'elles passent àtravers untamis d'uneouverture demaille de0,5mmdansuneproportion égale ou
supérieure à90pour centenpoids.G/RO/W/22/Rev.2
Page150Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
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71.07 Plaqué oudoublé d'argent surmétaux
communs, sous formes brutes ou
mi-ouvréesComme indiqué auniveau des
sous-positions fractionnées
ex71.07 a) Sous formes mi-ouvrées CPF
ex71.07 b) Autres CP
71.08 Or(ycompris l'orplatiné), sous formes
brutes oumi-ouvrées, ouenpoudreComme indiqué auniveau des
sous-positions
-Ausages nonmonétaires
7108.11 --Poudres Comme indiqué auniveau des
sous-positions fractionnées
ex7108.11 a) Paillettes classées avec lespoudres3CSPF
ex7108.11 b) Poudres CPF
7108.12 --Sous autres formes brutes Comme indiqué auniveau des
sous-positions fractionnées
ex7108.12 a) Affinées CSPF ou
Changement auseindecette sous-position
fractionnée résultant d'unepurification par
séparation électrolytique, thermique ou
chimique dumétal précieux
ex7108.12 b) Alliées CSPF
3LeSHclasse lespaillettes aveclespoudres aun7106.11 lorsqu 'elles passent àtravers untamis d'uneouverture demaille de0,5mmdansuneproportion égale ou
supérieure à90pour centenpoids.G/RO/W/22/Rev.2
Page151Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
ex7108.12 c) Autres CPou
Lepays d'origine desmarchandises est
celui dans lequel lesmatières decette
sous-position fractionnée sontobtenues à
l'étatnaturel ounontravaillé
7108.13 --Sous autres formes mi-ouvrées Comme indiqué auniveau des
sous-positions fractionnées
ex7108.13 b) Autres CSP
7108.20 -Ausages monétaires Comme indiqué auniveau des
sous-positions fractionnées
ex7108.20 a) Affiné CSPF ou
Changement auseindelasous-position
fractionnée résultant d'unepurification par
séparation électrolytique, thermique ou
chimique dumétal précieux
ex7108.20 b) Allié CSPF
ex7108.20 c) Autres CSP
71.09 Plaqué oudoublé d'orsurmétaux
communs ousurargent, sousformes
brutes oumi-ouvréesComme indiqué auniveau despositions
fractionnées
ex71.09 a) Sous formes mi-ouvrées CPF
ex71.09 b) Sous formes brutes CP
71.10 Platine, sousformes brutes ou
mi-ouvrées, ouenpoudreComme indiqué auniveau des
sous-positions fractionnées
ex71.10 a) Enpaillettes classées avec lespoudres4CPF
4LeSHclasse lespaillettes aveclespoudres aun7106.10 lorsqu 'elles passent àtravers untamis d'uneouverture demaille de0,5mmdansuneproportion égale ou
supérieure à90pour centenpoids.G/RO/W/22/Rev.2
Page152Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
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ex71.10 b) Enpoudre CPF
ex71.10 c) Sous formes brutes, affinées CPF ou
Changement auseindecette position
fractionnée résultant d'unepurification par
séparation électrolytique, thermique ou
chimique dumétal précieux
ex71.10 d) Sous formes brutes, alliées CPF
ex71.10 e) Sous autres formes brutes, autres CPou
Lepays d'origine desmarchandises est
celui dans lequel lesmatières decette
position fractionnée sontobtenues àl'état
naturel ounontravaillé.
ex71.10 f) Autres CPF
-Platine:
7110.11 --Sous formes brutes ouenpoudre Comme indiqué auniveau delaposition
7110.19 --Autres
-Palladium:
7110.21 --Sous formes brutes ouenpoudre
7110.29 -Autres
-Rhodium:
7110.31 --Sous formes brutes ouenpoudre
7110.39 -Autres
-Iridium, osmium etruthénium:
7110.41 --Sous formes brutes ouenpoudre
7110.49 -Autres
71.11 Plaqué oudoublé deplatine surmétaux
communs, surargent ousuror,sous
formes brutes oumi-ouvréesComme indiqué auniveau despositions
fractionnéesG/RO/W/22/Rev.2
Page153Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
ex71.11 a) Sous formes semi-ouvrées CPF
ex71.11 b) Autres CP
71.12 Déchets etdébris demétaux précieux ou
deplaqué oudoublé demétaux
précieux; autres déchets etdébris
contenant desmétaux précieux oudes
composés demétaux précieux dutype
deceux utilisés principalement pour la
récupération desmétaux précieuxLepays d'origine desmarchandises est
celui dans lequel lesdéchets etdébris de
cette position proviennent d'opérations
d'ouvraison oudefabrication ourésultent
d'uneconsommation.
7112.10 -D'or,même deplaqué oudoublé d'or,
àl'exclusion descendres d'orfèvre
contenant d'autres métaux précieuxComme indiqué auniveau delaposition
7112.20 -Deplatine, même deplaqué oudoublé
deplatine, àl'exclusion descendres
d'orfèvre contenant d'autres métaux
précieux
7112.90 -Autres
71.17 Bijouterie defantaisie CP
-Enmétaux communs, même argentés,
dorés ouplatinés:Comme indiqué auniveau delaposition
7117.11 --Boutons demanchettes etboutons
similaires
7117.19 --Autres
7117.90 -Autres
71.18 Monnaies CP
7118.10 -Monnaies n'ayant pascours légal,
autres quelespièces d'orComme indiqué auniveau delaposition
7118.90 -AutresG/RO/W/22/Rev.2
Page154CHAPITRE 72
Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
Chapitre 72 Fonte, feretacier
72.01 Fontes brutes etfontes spiegel engueuses,
saumons ouautres formes primairesCP
72.02 Ferro-alliages CP
72.03 Produits ferreux obtenus parréduction
directe desminerais deferetautres
produits ferreux spongieux, enmorceaux,
boulettes ouformes similaires; ferd'une
pureté minimale enpoids de99,94%, en
morceaux, boulettes ouformes similairesCP
72.04 Déchets etdébris defonte, deferou
d'acier (ferrailles); déchets lingotés enfer
ouenacierComme indiqué auniveau despositions
fractionnées
ex72.04 a) Déchets etdébris defonte, deferoud'acier
(ferrailles)Lepays d'origine desmarchandises est
celui dans lequel lesdéchets etdébris de
cette position proviennent d'opérations
d'ouvraison oudefabrication ourésultent
delaconsommation.
ex72.04 b) Déchets lingotés enferouenacier Lepays d'origine desmarchandises est
celui dans lequel lesdéchets etdébris
utilisés pour l'obtention desdéchets
lingotés decette position proviennent
d'opérations d'ouvraison oudefabrication
ourésultent d'uneconsommation.
72.05 Grenailles etpoudres defonte brute, de
fonte spiegel, deferoud'aciersComme indiqué auniveau dessous-position
etdessous-positions fractionnéesG/RO/W/22/Rev.2
Page155Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
7205.10 -Grenailles CP
-Poudres:
7205.21 --D'aciers alliés Comme indiqué auniveau dela
sous-position fractionnée
ex7205.21 a) --D'aciers alliés, mélangées CSPouCSPF pour autant qu'ilyait
refonte ouatomisation del'alliage fondu
ex7205.21 b) --D'aciers alliés, nonmélangées CSP
7205.29 --Autres Comme indiqué auniveau dela
sous-position fractionnée
ex7205.29 a) --Autres poudres mélangées CSPouCSPF pour autant qu'ilyait
refonte ouatomisation del'alliage fondu
ex7205.29 b) --Autres poudres nonmélangées CSP
72.06 Fers etaciers nonalliés enlingots ou
autres formes primaires, àl'exclusion du
ferdun72.03CP
72.07 Demi-produits enfersouenaciers non
alliésCP,saufàpartir dun72.06
72.08 Produits laminés plats, enferouenaciers
nonalliés, d'unelargeur de600mmou
plus, laminés àchaud, nonplaqués ou
revêtusCP
72.09 Produits laminés plats, enferouenaciers
nonalliés, d'unelargeur de600mmou
plus, laminés àfroid, nonplaqués ni
revêtusCP
72.10 Produits laminés plats, enferouenaciers
nonalliés, d'unelargeur de600mmou
plus, plaqués ourevêtusComme indiqué auniveau despositions
fractionnéesG/RO/W/22/Rev.2
Page156Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
ex72.10 a) Plaqués CPF
7210.11 --D'uneépaisseur de0,5mmouplus Comme indiqué auniveau despositions
fractionnées
7210.12 --D'uneépaisseur inférieure à0,5mm
7210.20 -Plombés, ycompris leferterne
7210.30 -Zingués électroniquement
-Autrement zingués
7210.41 --Ondulés
7210.49 --Autres
7210.50 -Revêtus d'oxydes dechrome oudechrome
etoxydes dechrome
-Revêtus d'aluminium:
7210.61 --Revêtus d'alliages d'aluminium etdezinc
7210.69 --Autres
7210.70 -Peints, vernis ourevêtus dematières
plastiques
7210.90 -Autres
72.11 Produits laminés plats, enferouenaciers
nonalliés, d'unelargeur inférieure à600
mm, nonplaqués nirevêtusComme indiqué auniveau despositions
fractionnées
ex72.11 a) Simplement laminés àchaud CP,saufàpartir desn72.08 ou72.09
lorsque lechangement résulte
exclusivement d'uneopération de
découpage
-Simplement laminés àchaud Comme indiqué auniveau despositions
fractionnéesG/RO/W/22/Rev.2
Page157Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
7211.13 --Laminés surlesquatre faces ouen
cannelures fermées, d'unelargeur
excédant 150mmetd'uneépaisseur de
4mmouplus, nonenroulés etne
présentant pasdemotifs enrelief
7211.14 --Autres, d'uneépaisseur de4,75 mmou
plus
7211.19 --Autres
-Simplement laminés àfroid:
7211.23 --Contenant enpoids moins de0,25% de
carbone
7211.29 --Autres
7211.90 -Autres
72.12 Produits laminés plats, enferouenaciers
nonalliés, d'unelargeur inférieure à
600mm, plaqués ourevêtusComme indiqué auniveau despositions
fractionnées
ex72.12 a) Plaqués CPF, saufàpartir dun72.10
7212.10 -Etamés Comme indiqué auniveau despositions
fractionnées
7212.20 -Zingués électrolytiquement
7212.30 -Autrement zingués
7212.40 -Peints, vernis ourevêtus dematières
plastiques
7212.50 -Autrement revêtus
7212.60 -PlaquésG/RO/W/22/Rev.2
Page158Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
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72.13 Filmachine enferouenaciers nonalliés CP,saufàpartir dun72.14
72.14 Barres enferouenaciers nonalliés,
simplement forgées, laminées oufilées à
chaud ainsi quecelles ayant subiune
torsion après laminageCP,saufàpartir dun72.13
72.15 Autres barres enferouenaciers nonalliés CP
7215.10 -Enaciers dedécolletage, simplement
obtenues ouparachevées àfroidComme indiqué auniveau delaposition
7215.50 -Autres, simplement obtenues ou
parachevées àfroid
7215.90 -Autres
72.16 Profilés enferouenaciers nonalliés Comme indiqué auniveau despositions
fractionnées
ex72.16 c) Plaqués CPF
7216.10 -Profilés enU,enIouenH,simplement
laminés oufilésàchaud, d'unehauteur de
moins de80mm:Comme indiqué auniveau despositions
fractionnées
-Profilés enLouenT,simplement laminés
oufilésàchaud, d'unehauteur demoins
de80mm:
7216.21 --Profilés enL
7216.22 --Profilés enT
-Profilés enU,enIouenH,simplement
laminés oufilésàchaud, d'unehauteur de
80mmouplus:
7216.31 --Profilés enU
7216.32 --Profilés enIG/RO/W/22/Rev.2
Page159Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
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7216.33 --Profilés enH
7216.40 -Profilés enLouenT,simplement laminés
oufilésàchaud, d'unehauteur de80mm
ouplus
7216.50 -Autres profilés, simplement laminés ou
filésàchaud
-Profilés simplement obtenus ouparachevés
àfroid:
7216.61 --Obtenus àpartir deproduits laminés plats
7216.69 --Autres:
-Autres
7216.91 --Obtenus ouparachevés àfroid àpartir de
produits laminés plats
7216.99 --Autres
72.18 Aciers inoxydables enlingots ouautres
formes primaires; demi-produits enaciers
inoxydablesCP
72.19 Produits laminés plats enaciers
inoxydables, d'unelargeur de600mmou
plusComme indiqué auniveau despositions
fractionnées
ex72.19 c) Plaqués CPF
7219.11 -D'uneépaisseur excédant 10mm:
7219.12 --D'uneépaisseur de4,75 mmouplusmais
n'excédant pas10mm
7219.13 --D'uneépaisseur de3mmouplusmais
inférieure à4,75 mmG/RO/W/22/Rev.2
Page160Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
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7219.14 --D'uneépaisseur inférieure à3mm
-Simplement laminés àchaud, non
enroulés:
7219.21 --D'uneépaisseur excédant 10mm
7219.22 --D'uneépaisseur de4,75 mmouplusmais
n'excédant pas10mm
7219.23 --D'uneépaisseur de3mmouplusmais
inférieure à4,75 mm
7219.24 --D'uneépaisseur inférieure à3mm
-Simplement laminés àfroid:
7219.31 --D'uneépaisseur de4,75 mmouplus
7219.32 --D'uneépaisseur de3mmouplusmais
inférieure à4,75 mm
7219.33 --D'uneépaisseur excédant 1mmmais
inférieure à3mm
7219.34 --D'uneépaisseur de0,5mmouplusmais
n'excédant pas1mm
7219.35 --D'uneépaisseur inférieure à0,5mm
7219.90 -Autres
72.20 Produits laminés plats enaciers
inoxydables, d'unelargeur inférieure à
600mmComme indiqué auniveau despositions
fractionnées
ex72.20 c) Plaqués CPF, saufàpartir dun72.19 lorsque le
changement résulte simplement d'un
découpage
-Simplement laminés àchaud: Comme indiqué auniveau despositions
fractionnéesG/RO/W/22/Rev.2
Page161Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
7220.11 --D'uneépaisseur de4,75 mmouplus
7220.12 --D'uneépaisseur inférieure à4,75 mm
7220.20 -Simplement laminés àfroid
7220.90 -Autres
72.21 Filmachine enaciers inoxydables CP,saufàpartir dun72.22
72.22 Barres etprofilés enaciers inoxydables Comme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex72.22 c) Plaqués CPF
-Barres simplement laminées oufilées à
chaud:Comme indiqué auniveau despositions
fractionnées
7222.11 --Desection circulaire
7222.19 --Autres
7222.20 -Barres simplement obtenues ou
parachevées àfroid
7222.30 -Autres barres
7222.40 -Profilés
72.24 Autres aciers alliés enlingots ouautres
formes primaires; demi-produits enautres
aciers alliésCP
72.25 Produits laminés plats enautres aciers
alliés, d'unelargeur de600mmouplusComme indiqué auniveau despositions
fractionnées
ex72.25 b) Simplement laminés àfroid CPF
ex72.25 c) Plaqués CPF
-Enaciers ausilicium dits"magnétiques": Comme indiqué auniveau despositions
fractionnées
7225.11 --Agrains orientés
7225.19 --AutresG/RO/W/22/Rev.2
Page162Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
7225.20 -Enaciers àcoupe rapide
7225.30 -Autres, simplement laminés àchaud,
enroulés
7225.40 -Autres, simplement laminés àchaud, non
enroulés
7225.50 -Autres, simplement laminés àfroid
-Autres:
7225.91 --Zingués électrolytiquement
7225.92 --Autrement zingués
7225.99 --Autres
72.26 Produits laminés plats enautres aciers
alliés, d'unelargeur inférieure à600mmComme indiqué auniveau despositions
fractionnées
ex72.26 a) Simplement laminés àchaud CP,saufàpartir dun72.25
ex72.26 b) Simplement laminés àfroid CPF, saufàpartir desproduits laminés à
froid dun72.25
ex72.26 c) Plaqués CPF, saufàpartir dun72.25 lorsque le
changement résulte simplement d'un
découpage
-Enaciers ausilicium dits"magnétiques": Comme indiqué auniveau despositions
fractionnées
7226.11 --Agrains orientés
7226.19 --Autres
7226.20 -Enaciers àcoupe rapide
-Autres:
7226.91 --Simplement laminés àchaud
7226.92 --Simplement laminés àfroidG/RO/W/22/Rev.2
Page163Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
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7226.93 --Zingués électrolytiquement
7226.94 --Autrement zingués
7226.99 --Autres
72.27 Filmachine enautres aciers alliés CP,saufàpartir dun72.28
72.28 Barres etprofilés enautres aciers alliés;
barres creuses pour leforage enaciers
alliés ounonalliésComme indiqué auniveau despositions
fractionnées
ex72.28 c) Plaqués CPF
7228.10 -Barres enaciers àcoupe rapide Comme indiqué auniveau despositions
fractionnées
7228.20 -Barres enaciers silico-manganeux
7228.30 -Autres barres, simplement laminées ou
filées àchaud
7228.40 -Autres barres, simplement forgées
7228.50 -Autres barres, simplement obtenues ou
parachevées àfroid
7228.60 -Autres barres
7228.70 -Profilés
7228.80 -Barres creuses pour leforageG/RO/W/22/Rev.2
Page164CHAPITRE 73
Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
Chapitre 73 Ouvrages enfonte, ferouacier
73.01 Palplanches enferouenacier, même percées ou
faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par
soudage, enferouenacierCP
7301.10 -Palplanches Comme indiqué auniveau delaposition
7301.20 -Profilés
73.02 Eléments devoies ferrées, enfonte, ferouacier:
rails, contre-rails etcrémaillères, aiguilles, pointes
decoeur, tringles d'aiguillages etautres éléments
decroisement ouchangement devoies, traverses,
éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques
deserrage, plaques etbarres d'écartement et
autres pièces spécialement conçuespour lapose,
lejointement oulafixation desrailsCP
7302.10 -Rails Comme indiqué auniveau delaposition
7302.20 -Traverses
7302.30 -Aiguilles, pointes decoeur, tringles d’aiguillage et
autres éléments decroisement oudechangement
devoies
7302.40 -Eclisses etselles d’assise
7302.90 -Autres
73.03 Tubes, tuyaux etprofilés creux, enfonte Comme indiqué auniveau despositions
fractionnées
ex73.03 c) -Autres CP
73.05 Autres tubes ettuyaux (soudés ourivés, par
exemple), desection circulaire, d'undiamètre
extérieur excédant 406,4 mm, enferouenacierComme indiqué auniveau despositions
fractionnéesG/RO/W/22/Rev.2
Page165Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
ex73.05 b) Autres CP
-Tubes ettuyaux destypes utilisés pour oléoducs
ougazoducsComme indiqué auniveau despositions
fractionnées
7305.11 --Soudés longitudinalement àl’arcimmergé
7305.12 --Soudés longitudinalement, autres
7305.19 --Autres
7305.20 -Tubes ettuyaux decuvelage destypes utilisés
pour l'extraction dupétrole oudugaz
-Autres, soudés:
7305.31 --Soudés longitudinalement
7305.39 --Autres
7305.90 -Autres
73.06 Autres tubes, tuyaux etprofilés creux (soudés,
rivés, agrafés ouàbords simplement rapprochés,
parexemple), enferouenacierComme indiqué auniveau despositions
fractionnées
ex73.06 b) -Autres CP
7306.10 -Tubes ettuyaux destypes utilisés pour oléoducs
ougazoducsComme indiqué auniveau despositions
fractionnées
7306.30 -Autres, soudés, desection circulaire, enferou
enaciers nonalliés
7306.40 -Autres, soudés, desection circulaire, enaciers
inoxydables
7306.50 -Autres, soudés, desection circulaire, enautres
aciers alliés
7306.60 -Autres, soudés, desection autre quecirculaire
7306.90 -AutresG/RO/W/22/Rev.2
Page166Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
73.07 Accessoires detuyauterie (raccords, coudes,
manchons, parexemple), enfonte, ferouacierCP
-Moulés: Comme indiqué auniveau delaposition
7307.11 --Enfonte nonmalléable
7307.19 --Autres
-Autres, enaciers inoxydables:
7307.21 --Brides
7307.22 --Coudes, courbes etmanchons, filetés
7307.23 --Accessoires àsouder boutàbout
7307.29 --Autres
-Autres:
7307.91 --Brides
7307.92 --Coudes, courbes etmanchons, filetés
7307.93 --Accessoires àsouder boutàbout
7307.99 --Autres
73.09 Réservoirs, foudres, cuves etrécipients similaires
pour toutes matières (àl'exception desgaz
comprimés ouliquéfiés), enfonte, ferouacier,
d'unecontenance excédant 300l,sans dispositifs
mécaniques outhermiques, même avec
revêtement intérieur oucalorifugeCP
73.10 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et
récipients similaires, pour toutes matières (à
l'exception desgazcomprimés ouliquéfiés), en
fonte, ferouacier, d'unecontenance n'excédant
pas300l,sansdispositifs mécaniques ou
thermiques, même avec revêtement intérieur ou
calorifugeCPG/RO/W/22/Rev.2
Page167Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
7310.10 -D'unecontenance de50louplus Comme indiqué auniveau delaposition
-D'unecontenance demoins de50l:
7310.21 --Boîtes àfermer parsoudage ousertissage
7310.29 --Autres
73.11 Récipients pour gazcomprimés ouliquéfiés, en
fonte, ferouacierCP
73.12 Torons, câbles, tresses, élingues, etarticles
similaires, enferouenacier, nonisolés pour
l'électricitéComme indiqué auniveau des
sous-positions
7312.10 -Torons etcâbles Comme indiqué auniveau des
sous-positons fractionnées
ex7312.10 b) Autres torons etcâbles CP
7312.90 -Autres CP
73.13 Ronces artificielles enferouenacier; torsades,
barbelées ounon, enfilouenfeuillard deferou
d'acier, destypes utilisés pour lesclôturesCP
73.14 Toiles métalliques (ycompris lestoiles continues
ousansfin), grillages ettreillis, enfilsdeferou
d'acier; tôles etbandes déployées, enferouen
acierCP
-Toiles métalliques tissées: Comme indiqué auniveau delaposition
7314.12 --Toiles métalliques continues ousansfin,pour
machines, enaciers inoxydables
7314.13 --Autres toiles métalliques continues ousansfin,
pour machines
7314.14 --Autres toiles métalliques tissées, enaciers
inoxydables
7314.19 --AutresG/RO/W/22/Rev.2
Page168Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
7314.20 -Grillages ettreillis, soudés auxpoints de
rencontre, enfilsdontlaplusgrande dimension
delacoupe transversale estégale ousupérieure
à3mmetdontlesmailles ontunesurface d'au
moins 100cm²
-Autres grillages ettreillis, soudés auxpoints de
rencontre:
7314.31 --Zingués
7314.39 --Autres
-Autres toiles métalliques, grillages ettreillis:
7314.41 --Zingués
7314.42 --Recouverts dematières plastiques
7314.49 --Autres
7314.50 -Tôles etbandes déployées
73.19 Aiguilles àcoudre, aiguilles àtricoter,
passe-lacets, crochets, poinçonsàbroder et
articles similaires, pour usage àlamain, enfer
ouenacier; épingles desûreté etautres épingles
enferouenacier, nondénommées nicomprises
ailleursCP
7319.10 -Aiguilles àcoudre, àravauder ouàbroder Comme indiqué auniveau delaposition
7319.20 -Epingles desûreté
7319.30 -Autres épingles
7319.90 -Autres
73.20 Ressorts etlames deressort, enferouenacier CP
7320.10 -Ressorts àlames etleurs lames Comme indiqué auniveau delaposition
7320.20 -Ressorts enhélice
7320.90 -AutresG/RO/W/22/Rev.2
Page169CHAPITRE 91
Note:
Lesopérations dedésassemblage, même entraînant unchangement declassification tarifaire, nesontpasréputées conférer l'origine.
Code SH Désignation desmarchandises Critères d’origine Notes Observations
A B C D E
Chapitre 91 Horlogerie
91.10 Mouvements d'horlogerie complets,
nonassemblés oupartiellement
assemblés (chablons); mouvements
d'horlogerie incomplets, assemblés;
ébauches demouvements d'horlogerieComme indiqué auniveau delaposition
fractionnée
ex91.10 a) Mouvements d'horlogerie complets, non
assemblés; ébauches demouvements
d'horlogerieCP,saufàpartir dun91.14
ex91.10 c) Autres CP,saufàpartir dun91.14
91.11 Boîtes demontres desn91.01 ou
91.02 etleurs partiesComme indiqué auniveau des
sous-positions
9111.90 -Parties CP
91.12 Cages etcabinets d'appareils
d'horlogerie etleurs partiesComme indiqué auniveau des
sous-positions
9112.90 -Parties CPG/RO/W/22/Rev.2
Page170CHAPITRE 92
Code SH Désignation desmarchandises Critères d'origine Notes Observations
A B C D E
Chapitre 92 Instruments demusique; parties et
accessoires decesinstruments
92.09 Parties (mécanismes deboîtes à
musique, parexemple) etaccessoires
(cartes, disques etrouleaux pour
appareils àjouer mécaniquement, par
exemple) d'instruments demusique;
métronomes etdiapasons detoustypesCP
9209.10 -Métronomes etdiapasons Comme indiqué auniveau delaposition
9209.20 -Mécanismes deboîtes àmusique
9209.30 -Cordes harmoniques
-Autres:
9209.91 --Parties etaccessoires depianos
9209.93 --Parties etaccessoires desinstruments
demusique dun92.03
9209.94 --Parties etaccessoires desinstruments
demusique dun92.07
9209.99 --Autres:
9209.92 --Parties etaccessoires desinstruments
demusique dun92.02
__________