RESTRICTEDORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/MA/TAR/RS/50
2 juillet 1998
(98-2624)
Comité de l'accès aux marchés Original:  anglais
RECTIFICATIONS ET MODIFICATIONS DES LISTES
Liste LXIII – Égypte
La Mission permanente de la République arabe d'Égypte a fait parvenir au Secrétariat la
communication ci-après, datée du 18 mai 1998.
_______________
Me référant à la Liste LXIII – Égypte codifiée annexée au Protocole de Marrakech qui
contient les engagements de l'Égypte concernant les marchandises résultant des négociations duCycle d'Uruguay et conformément aux Procédures de modification et de rectification des listes
contenues dans la Décision de mars 1980, j'ai l'honneur de notifier des corrections techniques à
apporter à la Liste de l'Égypte.  La plupart des erreurs se sont produites lors de l'élaboration de la
version finale de la Liste de l'Égypte découlant du Cycle d'Uruguay.
Les rectifications apportées à la Liste de l'Égypte sont énumérées à l'annexe et ne modifient
pas la valeur des concessions accordées par l'Égypte au cours des négociations du Cycle d'Uruguay.
Bon nombre de ces rectifications sont effectuées pour aligner les désignations sur la nomenclature du
Système harmonisé.
Simultanément, l'Égypte présente une liste codifiée révisée reflétant les modifications
apportées à la nomenclature du Système harmonisé le 1
er janvier 1996.  Toutes les modifications,
qu'elles résultent de rectifications ou des modifications du SH96, sont indiquées en caractères gras.
Des tables de concordance sont également communiquées.
_______________
Si aucune objection n'est notifiée au Secrétariat dans un délai de trois mois à compter de la
date du présent document, les rectifications et modifications apportées à la Liste LXIII – Égypte
seront considérées comme approuvées et seront officiellement certifiées.
Des exemplaires du présent document peuvent être obtenus (en anglais seulement) sur support
électronique (Excel) au moyen du Mécanisme de diffusion de documents (MDD) sous la rubrique
"Liste concernant l'accès aux marchés – Rectifications et modifications".  Ils peuvent également être
obtenus sur papier auprès de la Division de l'accès aux marchés (Mme Wood, bureau 3142,
tél.: 739 50 79).G/MA/TAR/RS/50
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Liste de positions pour lesquelles l'Égypte souhaite
apporter des corrections techniques
Position tarifaire Désignation des produits Taux de
base du droitTaux consolidé
du droit
0403.10 Yoghourts (B)  5% 5%
Cette position a été consolidée à 30 pour cent  dans EG/70 (Protocole d'accession), et non à 5 pour cent.
2836.30 Bicarbonate de sodium 5% 10%
Cette position devrait être subdivisée comme suit:
2836.30.10
2836.30.90-P h a r m a c o p é e
- Autres(B)  5%
(B)  30%5%
30%
1604 13 Sardines, sardinelles et sprats ou
esprots(B)  5% 10%
Cette position devrait être subdivisée comme suit, car la position "sardines" n'a pas été consolidée dans
EG/70:
1604 13 10 - Sardines (U)  40% 30%
3407 Pâtes à modeler, y compris celles
présentées pour l'amusement des
enfants;  compositions, etc.(B)  5% 5%
Cette position devrait être subdivisée comme suit, puisque seule la position "Cires pour l'art dentaire" a été
consolidée dans EG/70:
3407.10
3407.90- Cires pour l'art dentaire
- Autres(B)  5%
(U)  30%5%
20%
Liste de positions pour lesquelles les taux de base étaient "non consolidés" et devraient être corrigés
comme suit.  Les taux finals demeurent inchangés:
3811 Préparations antidétonantes
conditionnées pour la vente au détail(U)  30% 10%
3922.90 Autres articles pour usages sanitaires
ou hygiéniques(U)  40% 10%
4016.90 99 Autres ouvrages en caoutchouc (U)  20% 10%
8448.41 Navettes (U)  20% 2%G/MA/TAR/RS/50
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8452.10 Machines à coudre de type ménager (U)  30% 2%
8513 Lampes électriques portatives
8513.10 10 - Lampes de sécurité pour mineurs (U)  15% 5%
8513.10 90 - Autres (U)  30% 5%
9405.40 Autres appareils d'éclairage
électriques(U)  50% 3%
9405.50 90 Appareils d'éclairage non électriques (U)  30% 3%
9603.90 10 Balais de luxe (U)  50% 10%
9603.90 20 Têtes préparées pour articles de
brosserie(U)  30% 10%
9603.90 30 Pinceaux et plumeaux (U)  45% 10%
9603.90 90 Autres (U)  50% 10%G/MA/TAR/RS/50
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Plusieurs sous-positions du chapitre 87 ont été réécrites pour aligner les désignations sur le tarif national
actuellement en vigueur.
8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles
principalement conçus pour le transport de personnes
(autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du
type "break" et les voitures de course
8703.10 - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer
sur la neige;  véhicules spéciaux pour le transport
de personnes sur les terrains de golf et véhiculessimilairesU4 0
- Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à
allumage par étincelle:
8703.21 -- D'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm
3U6 0
8703.22 -- D'une cylindrée excédant 1 000 cm3 mais
n'excédant pas 1 500 cm3
8703.2210 --- De 1 300 cm3 au plus:
8703.2211 ---- Ambulances et corbillards U 10
8703.2212 ---- Véhicules à moteur militaires du type Jeep U 558703.2213 ---- Véhicules de loisir U 135
8703.2219 ---- Autres U 100
8703.2290 --- Autres:
8703.2291 ---- Ambulances et corbillards U 108703.2292 ---- Véhicules à moteur militaires du type Jeep U 55
8703.2293 ---- Véhicules de loisir U 135
8703.2299 ---- Autres U 100
8703.23 -- D'une cylindrée excédant 1 500 cm
3 mais
n'excédant pas 3 000 cm3:
8703.2310 --- Excédant 1 500 cm3 mais n'excédant 
pas 1 600 cm3:
8703.2311 ---- Ambulances et corbillards U 10
8703.2312 ---- Véhicules à moteur militaires du type Jeep U 558703.2313 ---- Véhicules de loisir U 135
8703.2319 ---- Autres U 100
8703.2320 --- Excédant 1 600 cm
3 mais n'excédant 
pas 2 000 cm3:
8703.2321 ---- Ambulances et corbillards U 10
8703.2322 ---- Véhicules à moteur militaires du type Jeep U 558703.2323 ---- Véhicules de loisir U 135
8703.2329 ---- Autres U 100
8703.2390 --- Autres:
8703.2391 ---- Ambulances et corbillards U 108703.2392 ---- Véhicules à moteur militaires du type Jeep U  55
8703.2393 ---- Véhicules de loisir U 135
8703.2399 ---- Autres U 100G/MA/TAR/RS/50
Page 5
8703.24 -- D'une cylindrée excédant 3 000 cm3:
8703.2411 ---- Ambulances et corbillards U 10
8703.2412 ---- Véhicules à moteur militaires du type Jeep U 55
8703.2413 ---- Véhicules de loisir U 135
8703.2419 ---- Autres U 100
8703.31 -- D'une cylindrée n'excédant pas 1 500 cm3:
87033110 --- De 1 000 cm3 au plus
87033120 --- Excédant 1 000 cm3 mais n'excédant 
pas 1 300 cm3:
87033121 ---- Ambulances et corbillards U 1087033122 ---- Véhicules à moteur militaires du type Jeep U 55
87033123 ---- Véhicules de loisir U 135
87033129 ---- Autres U 100
87033190 --- Autres:
87033191 ---- Ambulances et corbillards U 10
87033192 ---- Véhicules à moteur militaires du type Jeep U 55
87033193 ---- Véhicules de loisir U 135
87033199 ---- Autres U 100
8703.32 -- D'une cylindrée excédant 1 500 cm
3 mais
n'excédant pas 2 500 cm3
8703.3210 --- Excédant 1 500 cm3 mais n'excédant 
pas 1 600 cm3:
8703.3211 ---- Ambulances et corbillards U 108703.3212 ---- Véhicules à moteur militaires du type Jeep U 55
8703.3213 ---- Véhicules de loisir U 135
8703.3219 ---- Autres U 100
8703.3220 --- Excédant 1 600 cm
3 mais n'excédant 
pas 2 000 cm3:
8703.3221 ---- Ambulances et corbillards U 108703.3222 ---- Véhicules à moteur militaires du type Jeep U 55
8703.3223 ---- Véhicules de loisir U 135
8703.3229 ---- Autres U 100
8703.3290 --- Autres:
8703.3291 ---- Ambulances et corbillards U 10
8703.3292 ---- Véhicules à moteur militaires du type Jeep U 55
8703.3293 ---- Véhicules de loisir U 135
8703.3299 ---- Autres U 100
8703.33 -- D'une cylindrée excédant 2 500 cm
3:
8703.3310 ---- Ambulances et corbillards U 10
8703.3320 ---- Véhicules à moteur militaires du type Jeep U 55
8703.3330 ---- Véhicules de loisir U 135
8703.3390 ---- Autres U 100G/MA/TAR/RS/50
Page 6
8703.90 - Autres:
8703.9010 ---- Ambulances et corbillards U 10
8703.9020 ---- Véhicules à moteur militaires du type Jeep U 55
8703.9030 ---- Véhicules de loisir U 1358703.9090 ---- Autres U 100
__________