RESTRICTEDORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/ACC/SPEC/VUT/2/Rev.2
11 mai 1998
(98-1851)
Groupe de travail de l'accession de Vanuatu Original:  anglais
ACCESSION DE VANUATU
Offre initiale concernant les marchandises
Révision
Le Département du commerce, de l'industrie et des investissements du gouvernement de
Vanuatu a fait parvenir au Secrétariat l'offre initiale révisée ci-après concernant les marchandises, en
demandant qu'elle soit distribuée aux membres du Groupe de travail.
_______________WT/ACC/SPEC/VUT/2/Rev.2
Page 2LISTE DE LA RÉPUBLIQUE DE VANUATU
Le texte anglais et le texte français de la présente liste font également foi
PARTIE I - TAUX DE LA NATION LA PLUS FAVORISÉE
SECTION 1 - Produits agricoles
Section 1-A - Droits
Le gouvernement de la République de Vanuatu accepte de consolid er ses droits à un taux plafond de 65 pour cent, sauf pour les p roduits indiqués dans les tableaux
ci-après*:
Numéro de la
position
tarifaireDésignation des produits Taux de base
du droitTaux
consolidé
du droitTaux
consolidé de la
surtaxePériode de mise
en oeuvreSauvegarde
spécialeDroit de
négociateur
primitifTaxe de
dédoua-
nement
12 3 4 5 6 7 8 9
0105 Volailles vivantes 20% 10% à l'accession NZ
0203 Viandes de porcins 65% 10% " AUS
0204 Viandes d'ovins 50% 10% " AUS, NZ0210 Viandes et abats comestibles 40% 10% " AUS, NZChapitre 3 Poissons et crustacés 75% 10% "Chapitre 4 Lait et produits de la laiterie, sauf:
0403.10 Yoghourts0406 Fromages et
caillebottes
0407 Oeufs30%
65%
65%
75%10%
10%
10%
10%"
Chapitre 5 Autres produits d'origine animale 30% 10% "
Chapitre 6 Plantes vivantes 30% 10% "Chapitre 7 Légumes et plantes alimentaires 80% 10% " SGSChapitre 10 Céréales 70% 10% " AUS
(1006.30)
11.01 Farines de froment (blé) ou de
méteil65% 10% " AUS
11.07 Malt 65% 10% NZ
Chapitre 12 Graines oléagineuses 30% 10% "Chapitre 13 Gommes et résines 30% 10% "WT/ACC/SPEC/VUT/2/Rev.2
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Chapitre 14 Matières à tresser d'origine
végétale30% 10% à l'accession
Chapitre 15 Graisses animales ou végétales 30% 10% "
Chapitre 16 Préparations de viandes et de
poissons85% 10% "
Chapitre 17 Sucres et sucreries 75% 10% "
Chapitre 18 Cacao et ses préparations 75% 10% "Chapitre 19 Préparations à base de céréales 75% 10% " AUS (1905)Chapitre 20 Préparations de légumes et de
fruits75% 10% "
Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses 65% 10% "
2202 Eaux, y compris les eaux minérales 120% 10% "2203 Bières 300% 10% " AUS2204 Vins 200% 10% " AUS, CE2205 Vermouths 65% 10% "2206 Autres boissons fermentées 65% 10% "2207 Éthylique non dénaturé 65% 10% "2208.1000 Éthylique non dénaturé               (0
à 79%)65% 10% "
2208.2000 à
2208.9000Eaux-de-vie de vin ou de marc de
raisins, whiskies, rhum, gin, etc.250% 10% "
2209 Vinaigres 65% 10% "
Chapitre 23 Résidus et déchets 30% 10% "Chapitre 24 Tabacs 450% 10% "
*Les taux consolidés des droits et des surtaxes sont indiqués en équivalents ad valorem  bien qu'ils puissent être exprimés en taux spécifiques dans le tarif d'importation et
d'exportation de Vanuatu.WT/ACC/SPEC/VUT/2/Rev.2
Page 4LISTE DE LA RÉPUBLIQUE DE VANUATU
Le texte anglais et le texte français de la présente liste font également foi
PARTIE I - TAUX DE LA NATION LA PLUS FAVORISÉE
SECTION II - Autres produits
Le gouvernement de la République de Vanuatu accepte de consolid er ses droits à des taux plafonds comme indiqué dans les tableau x ci-après*:
Numéro de la
position tarifaireDésignation des produits Taux de base du
droit
(non consolidé)Taux consolidé
du droitTaux consolidé
de la surtaxePériode de mise
en oeuvreDroit de
négociateur
primitifTaxe de
dédouanement
(non
consolidée)
123 4 5 6 7 8
Chapitre  25 Sel, soufre, chaux et ciments 30% 10% " PNG (2523)
Chapitre  26 Minerais, scories et cendres 30% " "
Chapitre  27 Combustibles minéraux 300% " "
Chapitre  28 Produits chimiques inorganiques 30% " "
Chapitre  29 Produits chimiques organiques 30% " "
Chapitre  30 Produits pharmaceutiques 30% " "
Chapitre  31 Engrais 30% " "
Chapitre  32 Extraits tannants ou tinctoriaux 65% " "
Chapitre  33 Huiles essentielles et résinoïdes 65% "
Chapitre  34 Savons 100% "
Chapitre  35 Matières albuminoïdes 30% "
Chapitre  36 Poudres et explosifs 65% "Chapitre  37 Produits photographiques ou
cinématographiques65% "
Chapitre  38 Produits divers des industries
chimiques30% "
Chapitre  39 Matières plastiques 30% "
Chapitre  40 Caoutchouc 65% "
Chapitre  41 Peaux 30% "
Chapitre  42 Ouvrages en cuir 30% "WT/ACC/SPEC/VUT/2/Rev.2
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Chapitre  43 Pelleteries et fourrures 30% 10%
Chapitre  44 Bois et ouvrages en bois 30% "
Chapitre  45 Liège 30% "
Chapitre  46 Ouvrages de vannerie 30% "
Chapitre  47 Pâte de bois 30% "Chapitre  48 Papiers et cartons 30% "
Chapitre  49 Produits de l'édition 30% "
Chapitre  50 Soie 30% "Chapitre  51 Laine 30% "
Chapitre  52 Coton 30% "
Chapitre  53 Autres matières textiles végétales 30% "Chapitre  54 Filaments synthétiques ou artificiels 30% "
Chapitre  55 Fibres synthétiques ou artificielles
discontinues30% "
Chapitre  56 Ouates 30% " "
Chapitre  57 Tapis 65% " "Chapitre  58 Tissus spéciaux 30% " "
Chapitre  59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts 30% " "
Chapitre  60 Étoffes de bonneterie 30% " "Chapitre  61 Vêtements en bonneterie 65% " "
6109 T-shirts et maillots de corps, en
bonneterie (avec motif du Vanuatu)500 Vatu ou
70%, la valeur
la plus grande
étant retenue""
Chapitre  62 Accessoires du vêtement 65% " "
Chapitre  63 Autres article s textiles confectionnés 65% " "
Chapitre  64 Chaussures 65% " "
Chapitre  65 Coiffures 65% " "
Chapitre  66 Parapluies 65% " "Chapitre  67 Plumes et duvet apprêtés 65% " "WT/ACC/SPEC/VUT/2/Rev.2
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Chapitre  68 Ouvrages en pierres 40% 10% "
Chapitre  69 Produits céramiques 40% " "
Chapitre  70 Verre et ouvrages en verre 40% " "
Chapitre  71 Perles fines ou de culture 30% " " AUS (7113.39)
Chapitre  72 Fonte, fer et acier 30% " " NZ (7208, 7210,
7214)
AUS (7210.70,
7210.90)
Chapitre  73 Ouvrages en fonte, fer ou acier 65% " "
Chapitre  74 Cuivre et ouvrages en cuivre 30% " "Chapitre  75 Nickel et ouvrages en nickel 30% " "
Chapitre  76 Aluminium et ouvrages en aluminium 65% " " NZ (7604, 7607,
7610, 7616)
Chapitre  78 Plomb et ouvrages en plomb 30% " "
Chapitre  79 Zinc et ouvrages en zinc 30% " "
 Chapitre  80 Étain et ouvrages en étain 30% " " Chapitre  81 Autres métaux communs 30% " "
Chapitre  82 Outils et outillage 30% " "
Chapitre  83 Ouvrages divers en métaux communs 30% " "
Chapitre  84 Réacteurs nucléaires, chaudières, etc. "
8401 à 8406 30% "
8407.10 Moteurs d'aéronefs 0% "8407.21 à 8412 30% " AUS (8409, 99)
8413 à 8414
8415  Pompes 30% "8416 à 8417 Climatisation 65% " NZ (8409, 8412)
8418 Fourneaux 30% "
8419 à 8421 Réfrigérateurs 65% " AUS, NZ (8418)8422 30% "
8423 à 8449 Lave-vaisselle 65% "WT/ACC/SPEC/VUT/2/Rev.2
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8450 à 8451 30% "
8451 à 8468 Séchoirs 65% "
8469 à 8473 30% "
8474 à 8485 Ordinateurs et leurs composants 30% 0% " 2001
30% "
Chapitre  85 Machines et appareils électriques 30% " NZ (8524)
8517 25% 0% d'ici 2001 "
Chapitre  86 Véhicules pour voies ferrées ou
similaires30% "
Chapitre  87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles
et autres véhicules terrestres90% "
Chapitre  88 Navigation aérienne ou spatiale 0% "
Chapitre  89 Navigation maritime ou fluviale 65% "
Chapitre  90 Instruments et appareils d'optique, de
photographie, etc.65% "
Chapitre  91 Horlogerie 65% "
Chapitre  92 Instruments de musique 30% "
Chapitre  93 Armes et munitions 200% "
Chapitre  94 Meubles 90% "Chapitre  95 Jouets 30% "
Chapitre  96 Ouvrages divers 30% "
Chapitre  97 Objets d'art 30% "Chapitre  98 non consolidé
*Les taux consolidés des droits et des surtaxes sont indiqués en équivalents ad valorem  bien qu'ils puissent être exprimés en taux spécifiques dans le tarif d'importation et
d'exportation de Vanuatu.WT/ACC/SPEC/VUT/2/Rev.2
Page 8LISTE DE LA RÉPUBLIQUE DE VANUATU
Le texte anglais et le texte français de la présente liste font également foi
PARTIE II - TAUX PRÉFÉRENTIELS
Taux préférentiels de l'Accord commercial du Groupe du fer de lance mélanésien
(Papouasie-Nouvelle-Guinée, îles Salomon et Vanuatu)
Numéro de la position tarifaire Désignation des produits Taux de base du droit
(non consolidé)
12 3
02.01 Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées Franchise de droits non compris la taxe
de dédouanement
02.02 Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées "
0208.90 Viande de crocodile "
0403.10  Yoghourts "
0406 Fromages et caillebotte "0409.00 Miel naturel "
0508 Coquillages servant de moyen d'échange "0701 à 0714 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires, tels qu'ils sont classés
dans ces positions tarifaires"
0801 à 0814 Fruits comestibles, écorces d'agrumes ou de melons, tels qu'ils sont classés
dans ces positions tarifaires"
0901 Café, même torréfié ou décaféiné;  coques et pellicules de café;  succédanés
du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange"
0902.0000 Thé "
1106 Poudre de lait de coco "1212.90 Kawa "
 1602.50 Viande de boeuf en conserve "1604.0011 Maquereaux conservés dans l'huile "1604.0012 Maquereaux conservés dans la saumure "1604.0019 Maquereaux autrement préparés "WT/ACC/SPEC/VUT/2/Rev.2
Page 912 3
1604.0021
1604.00221604.0029Thons, listaos et sardes conservés dans l'huile ou la saumure ou autrement
préparés ou conservés"
1905.10 à 1905.40 Pain croustillant dit "Knäckebrot";  pain d'épices;  biscuits additionnés
d'édulcorants, gaufres et gaufrettes;  biscottes, pain grillé et produits
similaires grillés et autres produits de la position 1905 (mais à l'exclusion desbiscuits de mer)"
2007 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par
cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants"
2105.00 Glaces de consommation "
2301 à 2309 Résidus et déchets des industries alimentaires;  aliments préparés pour
animaux"
2523.30 Ciment Portland "
3402.20 Eau de Javel, conditionnée pour la vente au détail "3605.00 Allumettes "
3923.20 Sacs à provisions en matière plastique "4401 à 4421 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois "4601 à 4602 Ouvrages de sparterie ou de vannerie "4818.10 Papier hygiénique "
 7317.00 Clous en fer ou en acier "8903.90 Bateaux de type "banane" en fibres de verre "9403.30 Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux "9403.40 Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines "9403.50 Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher "9403.60 Autres meubles en bois "9403.80 Meubles en rotin, en osier, en bambou, etc. "WT/ACC/SPEC/VUT/2/Rev.2
Page 10LISTE DE LA RÉPUBLIQUE DE VANUATU
Le texte anglais et le texte français de la présente liste font également foi
PARTIE III - CONCESSIONS NON TARIFAIRES
Numéro de la position tarifaire Désignation des produits Concessions
12 3
Abréviations: AUS: Australie
CE: Communautés européennes
NZ: Nouvelle-ZélandePNG: Papouasie-Nouvelle-Guinée
__________