ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCETN/RL/4/Suppl.1
3 mars 2003
(03-1237)
Groupe de négociation sur les règles
GROUPE DE NÉGOCIATION SUR LES RÈGLES
Rapport du Président au Comité des négociations commerciales
Supplément
L'annexe ci-après est à joindre au document TN/RL/4.TN/RL/4/Suppl.1
Page 2
ANNEXE
COMMUNICATIONS PRÉSENTÉES PAR LES PARTICIPANTS AU
GROUPE DE NÉGOCIATION SUR LES RÈGLES1
Cote Titre du document Présenté par
TN/RL/W/1 DISCIPLINES AMÉLIORÉES DANS LE CADRE DE
L'ACCORD SUR LES SUBVENTIONS ET LES
MESURES COMPENSATOIRES ET DE L'ACCORD
ANTIDUMPINGCanada
TN/RL/W/2 NÉGOCIATIONS SUR LES ACCORDS
COMMERCIAUX RÉGIONAUX
- QUESTIONS CLÉS À EXAMINERAustralie
TN/RL/W/3 LE MANDAT DE DOHA ET LES SUBVENTIONS
AUX PÊCHERIES - QUESTIONSAustralie;  Chili;  Équateur;
États-Unis;  Islande;
Nouvelle-Zélande;  Pérou;
Philippines
TN/RL/W/4 PROPOSITIONS CONCERNANT LES QUESTIONS
ET PRÉOCCUPATIONS LIÉES À LA MISE EN
ŒUVRE
ACCORD SUR LES SUBVENTIONS ET LES
MESURES COMPENSATOIRES/ACCORD
ANTIDUMPINGInde
TN/RL/W/5 LES CRÉDITS LIÉS À L'EXPORTATION DANS LE
CADRE DE L'OMCBrésil
TN/RL/W/6 ANTIDUMPING - EXEMPLES DE POINTS
IMPORTANTSBrésil;  Chili;  Colombie;
Corée;  Costa Rica;
Hong Kong, Chine;  Israël;
Japon;  Mexique;  Norvège;
Singapour;  Suisse;
Thaïlande;  Turquie
TN/RL/W/7 QUESTIONS LIÉES À LA MISE EN ŒUVRE Brésil
TN/RL/W/9 PROPOSITION DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE
DE CHINE CONCERNANT LES SUBVENTIONS
AUX PÊCHERIESRépublique populaire de
Chine
                                                     
1 Au 27 février 2003.TN/RL/4/Suppl.1
Page 3
Cote Titre du document Présenté par
TN/RL/W/10 DEUXIÈME CONTRIBUTION AU DÉBAT DU
GROUPE DE NÉGOCIATION SUR LES RÈGLES AU
SUJET DES MESURES ANTIDUMPINGBrésil;  Chili;  Colombie;
Corée;  Costa Rica;
Hong Kong, Chine;  Israël;
Japon;  Norvège;
Singapour;  Suisse;
Territoire douanier distinct
de Taiwan, Penghu,
Kinmen et Matsu;
Thaïlande
TN/RL/W/11 POSITION DE BASE DU JAPON SUR LA
QUESTION DES SUBVENTIONS AUX PÊCHERIESJapon
TN/RL/W/12 SUBVENTIONS AUX PÊCHERIES - LIMITATIONS
DES DISCIPLINES EXISTANTES RELATIVES AUX
SUBVENTIONSNouvelle-Zélande
TN/RL/W/13 COMMUNICATION DES COMMUNAUTÉS
EUROPÉENNES CONCERNANT L'ACCORD SUR
LA MISE EN ŒUVRE DE L'ARTICLE VI DU GATT
DE 1994 (ACCORD ANTIDUMPING)Communautés européennes
TN/RL/W/14 COMMUNICATION CONCERNANT LES ACCORDS
COMMERCIAUX RÉGIONAUX PRÉSENTÉE PAR
LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ET LEURS
ÉTATS MEMBRESCommunautés européennes
TN/RL/W/15 COMMUNICATION CONCERNANT LES ACCORDS
COMMERCIAUX RÉGIONAUX PRÉSENTÉE PAR
L'AUSTRALIEAustralie
TN/RL/W/16 COMMUNICATION CONCERNANT LES ACCORDS
COMMERCIAUX RÉGIONAUXChili
TN/RL/W/17 VUES DE LA CORÉE CONCERNANT LES
DISCUSSIONS SUR LES SUBVENTIONS AUX
PÊCHERIES TENUES DANS LE CADRE DU
PROGRAMME DE DOHA POUR LE
DÉVELOPPEMENTCorée
TN/RL/W/18 RÉPONSES AUX QUESTIONS ET OBSERVATIONS
DE L'AUSTRALIE CONCERNANT LE
DOCUMENT TN/RL/W/10Brésil;  Chili;  Colombie;
Corée;  Costa Rica;
Hong Kong, Chine;  Israël;
Japon;  Norvège;
Singapour;  Suisse;
Territoire douanier distinct
de Taiwan, Penghu,
Kinmen et Matsu;
Thaïlande
TN/RL/W/19 MESURES COMPENSATOIRES:  EXEMPLES DE
POINTS IMPORTANTSBrésilTN/RL/4/Suppl.1
Page 4
Cote Titre du document Présenté par
TN/RL/W/20 QUESTIONS DES COMMUNAUTÉS
EUROPÉENNES SUR LES DOCUMENTS TN/RL/W/6
ET TN/RL/W/10Communautés européennes
TN/RL/W/21 EFFETS NÉFASTES DES SUBVENTIONS AUX
PÊCHERIES SUR LE COMMERCE ET LA
CONSERVATIONÉtats-Unis
TN/RL/W/22 OBSERVATIONS CONCERNANT LE
DOCUMENT TN/RL/W/6 SUR LES MESURES
ANTIDUMPINGAustralie
TN/RL/W/23 OBSERVATIONS CONCERNANT LE
DOCUMENT TN/RL/W/10 SUR LES MESURES
ANTIDUMPINGAustralie
TN/RL/W/24 COMMUNICATION DES ÉTATS-UNIS États-Unis
TN/RL/W/25 QUESTIONS DES ÉTATS-UNIS SUR LES
DOCUMENTS PRÉSENTÉS AU GROUPE DE
NÉGOCIATION SUR LES RÈGLESÉtats-Unis
TN/RL/W/26 DEUXIÈME COMMUNICATION DE L'INDE
(ACCORD ANTIDUMPING)Inde
TN/RL/W/27 COMMUNICATION DES ÉTATS-UNIS
CONCEPTS ET PRINCIPES FONDAMENTAUX DES
RÈGLES CONCERNANT LES MESURES
CORRECTIVES COMMERCIALESÉtats-Unis
TN/RL/W/28/Rev.1 CONTRIBUTION GÉNÉRALE AU DÉBAT DU
GROUPE DE NÉGOCIATION SUR LES RÈGLES AU
SUJET DES MESURES ANTIDUMPINGBrésil;  Chili;  Colombie;
Corée;  Costa Rica;
Hong Kong, Chine;  Israël;
Japon;  Mexique;  Norvège;
Singapour;  Suisse;
Territoire douanier distinct
de Taiwan, Penghu,
Kinmen et Matsu;
Thaïlande;  et Turquie
TN/RL/W/29 TROISIÈME CONTRIBUTION AU DÉBAT DU
GROUPE DE NÉGOCIATION SUR LES RÈGLES AU
SUJET DES MESURES ANTIDUMPINGBrésil;  Chili;  Colombie;
Corée;  Costa Rica;
Hong Kong, Chine;  Japon;
Norvège;  Singapour;
Suisse;  Territoire douanier
distinct de Taiwan, Penghu,
Kinmen et Matsu;
Thaïlande;  et Turquie
TN/RL/W/30 LES NÉGOCIATIONS DE L'OMC SUR L'ACCORD
SUR LES SUBVENTIONS ET LES MESURES
COMPENSATOIRESCommunautés européennesTN/RL/4/Suppl.1
Page 5
Cote Titre du document Présenté par
TN/RL/W/31 RÉPONSES AUX QUESTIONS ADDITIONNELLES
SUR NOTRE DEUXIÈME CONTRIBUTION
(TN/RL/W/10)Brésil;  Chili;  Colombie;
Corée;  Costa Rica;
Hong Kong, Chine;  Israël;
Japon;  Norvège;
Singapour;  Suisse;
Territoire douanier distinct
de Taiwan, Penghu,
Kinmen et Matsu;  et
Thaïlande
TN/RL/W/32 COMMUNICATION SUR LES ACCORDS
COMMERCIAUX RÉGIONAUXTurquie
TN/RL/W/33 LE TRAITEMENT SPÉCIAL ET DIFFÉRENCIÉ ET
L'ACCORD SUR LES SUBVENTIONSÉtats-Unis
TN/RL/W/34 DEUXIÈME SÉRIE DE QUESTIONS DES
ÉTATS-UNIS SUR LES DOCUMENTS PRÉSENTÉS
AU GROUPE DE NÉGOCIATION SUR LES RÈGLESÉtats-Unis
TN/RL/W/35 PROCÉDURES D'ENQUÊTE PRÉVUES PAR
L'ACCORD ANTIDUMPING ET L'ACCORD SUR
LES SUBVENTIONSÉtats-Unis
TN/RL/W/36 VUES DU MAROC SUR LES NÉGOCIATIONS SUR
LES RÈGLES ET LES DISCIPLINES DE L'ACCORD
SUR LA MISE EN ŒUVRE DE L'ARTICLE VI DU
GATT DE 1994 ET DE L'ACCORD SUR LES
SUBVENTIONS ET LES MESURES
COMPENSATOIRESMaroc
TN/RL/W/37 OBSERVATIONS DE L'AUSTRALIE SUR LE
DOCUMENT DU BRÉSIL RELATIF AUX MESURES
COMPENSATOIRES:  EXEMPLE DE POINTS
IMPORTANTS (DOCUMENT TN/RL/W/19)Australie
TN/RL/W/38 OBSERVATIONS DE L'AUSTRALIE SUR LE
DOCUMENT DES ÉTATS-UNIS RELATIF AUX
CONCEPTS ET PRINCIPES FONDAMENTAUX DES
RÈGLES CONCERNANT LES MESURES
CORRECTIVES COMMERCIALES
(DOCUMENT TN/RL/W/27)Australie
TN/RL/W/39 OBSERVATIONS DE L'AUSTRALIE SUR LE
DOCUMENT DES COMMUNAUTÉS
EUROPÉENNES RELATIF AUX SUBVENTIONS
(TN/RL/W/30)Australie
TN/RL/W/40 INTERVENTION DE L'INDE AU SUJET DE LA
PROPOSITION DES CE INTITULÉE
"NÉGOCIATIONS DE L'OMC CONCERNANT
L'ACCORD DE L'OMC SUR LES SUBVENTIONS ET
LES MESURES COMPENSATOIRES" (TN/RL/W/30)IndeTN/RL/4/Suppl.1
Page 6
Cote Titre du document Présenté par
TN/RL/W/41 RÈGLES AMÉLIORÉES DE L'ACCORD SUR LES
SUBVENTIONS ET LES MESURES
COMPENSATOIRES – SUBVENTIONS NE
DONNANT PAS LIEU À UNE ACTION
PARAGRAPHE 10.2 DU DOCUMENT INTITULÉ
"QUESTIONS ET PRÉOCCUPATIONS LIÉES À LA
MISE EN ŒUVRE"Venezuela
TN/RL/W/42 QUESTIONS POSÉES AUX ÉTATS-UNIS À PROPOS
DU DOCUMENT TN/RL/W/24États-Unis
TN/RL/W/43 OBSERVATIONS DE L'AUSTRALIE SUR LE
DOCUMENT DES ÉTATS-UNIS INTITULÉ
"PROCÉDURES D'ENQUÊTE PRÉVUES PAR
L'ACCORD ANTIDUMPING ET L'ACCORD SUR
LES SUBVENTIONS" (TN/RL/W/35)Australie
TN/RL/W/44 TRAITEMENT DES RENSEIGNEMENTS
CONFIDENTIELS ET DES RENSEIGNEMENTS NON
CONFIDENTIELS AU TITRE DE L'ARTICLE 6.5 DE
L'ACCORD ANTIDUMPING  DE L'OMCAustralie
TN/RL/W/45 RÉPONSES AUX QUESTIONS CONCERNANT
NOTRE PREMIÈRE CONTRIBUTION (TN/RL/W/6)Brésil;  Chili;  Colombie;
Corée;  Costa Rica;
Hong Kong, Chine;  Israël;
Japon;  Norvège;
Singapour;  Suisse et
Thaïlande
TN/RL/W/46 QUATRIÈME CONTRIBUTION AU DÉBAT DU
GROUPE DE NÉGOCIATION SUR LES RÈGLES AU
SUJET DES MESURES ANTIDUMPINGBrésil;  Chili;  Colombie;
Corée;  Costa Rica;
Hong Kong, Chine;  Israël;
Japon;  Mexique;  Norvège;
Singapour;  Suisse;
Territoire douanier distinct
de Taiwan, Penghu,
Kinmen et Matsu;
Thaïlande et Turquie
TN/RL/W/47 PRÉSENTATION DU CANADA CONCERNANT
L’ENTENTE SUR LA MISE EN ŒUVRE DE
L’ARTICLE VI DU GATT 1994 (ACCORD
ANTIDUMPING)CanadaTN/RL/4/Suppl.1
Page 7
Cote Titre du document Présenté par
TN/RL/W/48 MESURES ANTIDUMPING DANS LE SECTEUR
DES TEXTILES ET DES VÊTEMENTS:
EXPÉRIENCES ET PRÉOCCUPATIONS DES PAYS
MEMBRESBangladesh;  Brésil;
Colombie;  Corée;
Costa Rica;  Égypte;
Guatemala;  Hong Kong,
Chine;  Inde;  Indonésie;
Macao, Chine;  Maldives;
Pakistan;  Paraguay;
Pérou;  République
populaire de Chine;
Thaïlande et Viet Nam
TN/RL/W/49 COMMUNICATION DES ÉTATS-UNIS
SOUMETTANT UN COMMUNIQUÉ DE
L'ORGANISATION DE COOPÉRATION ET DE
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUES (OCDE)États-Unis
TN/RL/W/50 CONTOURNEMENT États-Unis
TN/RL/W/51 QUESTIONS SE RAPPORTANT À LA NOTE DES
ÉTATS-UNIS SUR LES CONCEPTS ET PRINCIPES
FONDAMENTAUX DES RÈGLES CONCERNANT
LES MESURES CORRECTIVES COMMERCIALESÉtats-Unis
TN/RL/W/52 CONTRIBUTION DU JAPON AU DÉBAT SUR LA
QUESTION DES SUBVENTIONS AUX PÊCHERIESJapon
TN/RL/W/53 RÉPONSES AUX QUESTIONS POSÉES AUX
ÉTATS-UNIS SUR LE DOCUMENT TN/RL/W/27États-Unis
TN/RL/W/54 TROISIÈME SÉ RIE DE QUESTIONS DES
ÉTATS-UNIS SUR LES DOCUMENTS PRÉSENTÉS
AU GROUPE DE NÉGOCIATION SUR LES RÈGLESÉgypte
TN/RL/W/55 EXPOSÉ DE POSITION DEVANT ÊTRE PRÉSENTÉ
PAR LA RÉPUBLIQUE ARABE D'ÉGYPTE AU
SUJET DE LA DÉCLARATION DE DOHA
CONCERNANT LES NÉGOCIATIONS SUR
L'ACCORD ANTIDUMPINGÉgypte
TN/RL/W/56 DOCUMENT DE L'ÉGYPTE CONTENANT DES
OBSERVATIONS SUR LES COMMUNICATIONS
PRÉSENTÉES DANS LE CADRE DES
NÉGOCIATIONS DE DOHA CONCERNANT
L'ACCORD ANTIDUMPINGÉgypte
TN/RL/W/57 DOCUMENT DE L'ÉGYPTE CONTENANT DES
QUESTIONS ET OBSERVATIONS SUR LES
COMMUNICATIONS PRÉSENTÉES DANS LE
CADRE DES NÉGOCIATIONS DE DOHA
CONCERNANT L'ACCORD SUR LES
SUBVENTIONS ET LES MESURES
COMPENSATOIRESÉgypteTN/RL/4/Suppl.1
Page 8
Cote Titre du document Présenté par
TN/RL/W/58 SUBVENTIONS AUX PÊCHERIES:
CATÉGORISATIONS POSSIBLESArgentine, Chili, Islande,
Norvège, Nouvelle-Zélande
et Pérou
TN/RL/W/59 OBSERVATIONS FORMULÉES PAR L'AUSTRALIE
AU SUJET DE LA TROISIÈME CONTRIBUTION
D'UN CERTAIN NOMBRE DE PAYS
(DOCUMENT TN/RL/W/29)Australie
TN/RL/W/60 OBSERVATIONS DE L'AUSTRALIE SUR LA
COMMUNICATION DU MAROC CONCERNANT
L'ACCORD ANTIDUMPING ET L'ACCORD SUR
LES SUBVENTIONS ET LES MESURES
COMPENSATOIRES (DOCUMENT TN/RL/W/36)Australie
TN/RL/W/61 OBSERVATIONS DE L'AUSTRALIE SUR LA
COMMUNICATION DU VENEZUELA
CONCERNANT LES SUBVENTIONS NE DONNANT
PAS LIEU À UNE ACTION AU TITRE DE
L'ACCORD SUR LES SUBVENTIONS ET LES
MESURES COMPENSATOIRES (TN/RL/W/41)Australie
TN/RL/W/62 OBSERVATIONS DE L'AUSTRALIE SUR LA
COMMUNICATION DU CANADA CONCERNANT
L'ACCORD ANTIDUMPING
(DOCUMENT TN/RL/W/47)Australie
TN/RL/W/63 DÉCLARATION DE HAUTS RESPONSABLES
CONCERNANT LES NÉGOCIATIONS SUR LES
MESURES ANTIDUMPINGBrésil;  Chili;  Colombie;
Corée;  Costa Rica;
Hong Kong, Chine;  Israël;
Japon;  Mexique;  Norvège;
Singapour;  Suisse;
Territoire douanier distinct
de Taiwan, Penghu,
Kinmen et Matsu;
Thaïlande et Turquie
TN/RL/W/64 RÉPONSES AUX QUESTIONS POSÉES PAR LA
DÉLÉGATION AUSTRALIENNE DANS LE
DOCUMENT TN/RL/W/37Brésil
TN/RL/W/65 observations de la Corée concernant la communication
du Canada sur l'Accord antidumping (TN/RL/W/47)Corée
__________