RESTRICTED  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  WT/MIN(03)/SR/9 
23 décembre 2003 
 (03-6749) 
CONFÉRENCE MINISTÉRIELLE 
Cinquième session Cancún, 10 - 14 septembre 2003  
 
  
PROCÈS-VERBAL DE LA NEUVIÈME SÉANCE 
 
tenue au Centre des congrès de Cancún (Mexique
) 
le dimanche 14 septembre 2003, à 17h.30  
 
Président :  S.E. M. Luis Ernesto Derbez (Mexique) 
  
Sommaire
: 1. Dispositions à prendre par les Ministres (point 3 de l'ordre du jour) 
2. Date et lieu de la sixième session de la Conférence ministérielle (point 4 de 
l'ordre du jour) 
3. Élection du bureau (point 5 de l'ordre du jour) 4. Clôture de la session 
 
 Le Président
, avant d'entamer l'examen des points de l'ordre du jour, dit qu'il souhaite 
remercier sincèrement le Directeur général, tous le s Ministres qui l'ont si bien secondé en tant que 
facilitateurs et vice-présidents de la Conférence mi nistérielle, le Président du Conseil général, les 
Directeurs généraux adjoints, le Secrétariat ainsi que tous les Ministres et délégations représentant 
leurs gouvernements respectifs à la Conférence pour le ur travail intense et la patience dont ils ont fait 
preuve au cours des cinq derniers jours.  Il souhaite également ajouter, au nom du gouvernement du 
Mexique, que cela a été un honneur et un plaisir d'a ccueillir la cinquième sess ion de la Conférence 
ministérielle.  
1. Dispositions à prendre par les Ministres (point 3 de l'ordre du jour) 
a) Projet de communication ministérielle (WT/MIN(03)/W/24) 
b) Rapports du Conseil général et des autres organes de l'OMC 
 
a) Projet de communication ministérielle (WT/MIN(03)/W/24)   Le Président
 dit qu'au cours des cinq derniers jours, toutes les délégations ont accompli une 
somme de travail considérable.  Tout au long de  ce processus, il a fait de son mieux pour assurer une 
totale transparence et garantir que nul ne soit exclu, et il remercie tous les participants pour l'esprit de 
coopération et la bonne volonté dont ils ont fait preuve.   Le Président propose ensuite à la Conféren ce ministérielle d'adopter le projet de 
communication ministérielle portant la cote WT/MIN(03)/W/24. 
  La Conférence ministérielle prend note
 de la déclaration du Président et adopte  le projet de 
communication ministérielle contenu dans le document WT/MIN(03)/W/24.1 
 
                                                      
1 La communication ministérielle a ensuite été distribuée sous la cote WT/MIN(03)/20. WT/MIN(03)/SR/9 
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 b) Rapports du Conseil général et  des autres organes de l'OMC 
  La Conférence ministérielle prend note
 des rapports du Conseil général et des autres organes 
de l'OMC qui ont été transmis aux Ministres pour examen.  2. Date et lieu de la sixième session de la Conférence ministérielle (point 4 de l'ordre du 
jour) 
 Le Président
 rappelle qu'en vertu du Règlement intérieur des sessions de la Conférence 
ministérielle (WT/L/161), la date de chaque  session ordinaire sera fixée par la Conférence 
ministérielle lors d'une session précédente.  Il rappe lle également qu'en ce qui concerne le lieu, le 
Conseil général a examiné, à sa réunion d'août, une  communication de Hong Kong, Chine, qui offrait 
d'accueillir la sixième session de la Conférence mini stérielle.  Le Conseil gé néral est convenu que le 
Président du Conseil général tiendra it des consultations sur la question du lieu de la sixième session 
de la Conférence ministérielle et ferait rapport dans les meilleurs délais  au Président de la Conférence 
ministérielle de Cancún afin de l'aider à préparer l' examen de ce point à la présente Conférence.  Le 
Président du Conseil général a également invité to ut autre gouvernement Membre qui souhaiterait 
accueillir la prochaine session ordinaire de la Conférence ministérielle à l'en informer pour qu'il puisse en tenir compte durant ses consultations.  Le Président croit comprendre, d'après les explications du Président du Conseil général, que même si aucun autre gouvernement ne l'a informé 
de son désir d'accueillir la prochaine session de la Conférence ministérielle, il n'a pas été en mesure, les délégations ayant été très occupées avant et pendant la Conférence ministérielle, de tenir des 
consultations sur cette question en  dehors des contacts informels qu'il a eus avec un certain nombre de 
délégations.   À la lumière des renseignements que lui a donnés le Président du Conseil général, le Président 
propose que la Conférence ministérielle prenne note avec gratitude de l'offre du gouvernement de 
Hong Kong, Chine, et demande au Président du Co nseil général de poursuivre ses consultations pour 
fixer la date et le lieu de la sixièm e session de la Conférence ministérielle. 
  La Conférence ministérielle en décide
 ainsi. 
 
3. Élection du bureau (point 5 de l'ordre du jour) 
 Le Président  rappelle que le Règlement intérieur des sessions de la Conférence ministérielle 
(WT/L/161) prévoit l'élection d'un Président et de tr ois Vice-Présidents, qui exerceront leur mandat de 
la clôture de la session en cours à la clôture de la  session ordinaire suivante.  Toutefois, comme il n'a 
pas été possible de tenir les consultations nécessaire s sur cette question, le Président propose que la 
Conférence ministérielle demande au Président du C onseil général de mener d es consultations en vue 
de désigner les membres du Bureau de la Conférence ministérielle qui assumeront ces fonctions 
jusqu'à la fin de la sixième session.   La Conférence ministérielle en décide
 ainsi. 
 
4. Clôture de la session 
 Le Président  adresse à tous ses remerciements pour les efforts qu'ils ont déployés ces cinq 
derniers jours, à l'occasion d'une réunion qui s'est avérée très compliquée et au cours de laquelle les 
Membres ont vraiment dû travailler de concert pour résoudre toute une série de problèmes.  À cette 
réunion, les Membres ont œuvré ensemble, ils ont cherché à réaliser des avancées mais, malheureusement, ils ne sont pas parvenus au c onsensus auquel ils souhaitaient arriver.  C'est 
pourquoi tous les Membres devraient redoubler d'e fforts, réévaluer leurs positions et essayer de 
trouver un terrain d'entente qui servira de point de départ pour la prochaine étape du Cycle de Doha.  
Tout au long des cinq jours qu'a duré la Réunion minist érielle de Cancún, le Président a tenté de faire  WT/MIN(03)/SR/9 
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 en sorte que le processus soit toujours transparent et  ouvert à tous, pour qu'il soit possible à l'avenir de 
tirer parti de l'expérience acquise et, à son avis, il  a réussi.  Le Président estime que les Membres ont 
encore la possibilité de tenir les engagements qu' ils ont pris à Doha de renforcer le système 
commercial et d'y intégrer les pays en développement.  Les Membres doivent pour cela mettre en balance les avantages que comporterait l'aboutisse ment du Cycle et les conséquences d'un échec.  
Compte tenu de cette alternative, ils  doivent œuvrer de concert à l'av enir en gardant toujours à l'esprit 
que, compte tenu de la nécessité d'arriver à un consen sus pour que leurs travaux portent leurs fruits, ils 
doivent, dans un esprit constructif et pragmatique, ne ménager ni leur te mps, ni leurs efforts, ni leurs 
capacités.  Selon le Président, les avancées que les Membres ont réalisées cette semaine leur ont permis de beaucoup se rapprocher de  ce qui sera un véritable Cycle du développement, dans lequel la 
volonté qu'ils ont d'arriver à des résultats dans  le domaine agricole soit partagée par tous.  
L'expérience qu'ils ont vécue cette semaine est unique et le Président tient à rappeler que les Membres 
ont progressé de manière sensible.  Il prie instamme nt tous les Membres de poursuivre leurs efforts, 
de ne pas perdre espoir mais, surtout, de rechercher résolument le bien-être de leurs peuples et de le faire passer avant tout intérêt personnel. 
 
 Le Directeur général
 dit qu'il souhaite rendre hommage au Président car il a fait preuve d'un 
esprit d'initiative remarquable ces derniers jours et a dirigé les travaux avec une grande efficacité, en 
cernant parfaitement les sentiments et les vues des divers Membres.  Le gouvernement mexicain a 
organisé cette Conférence de façon vraiment impr essionnante.  Pendant toute la Conférence, les 
Membres ont travaillé avec l'excellente équipe du Prés ident, dont le Président et son pays peuvent être 
très fiers.  La ville de Cancún a réservé un accue il chaleureux aux Membres, qui ont tous apprécié 
l'hospitalité du Mexique.  Beaucoup de bonnes choses ont été accomplies pendant cette Conférence.  
Un travail fructueux a été réalisé, qui sera bien utile aux Membres à l'avenir.  De retour à Genève, les 
délégations devront maintenir l'ac quis.  Chacun devrait maintenant réfléchir aux résultats de cette 
Conférence et se remettre au travail avec une vigu eur et une détermination renouvelées.  Selon le 
Directeur général, si les Membres échouent dans ce tte noble entreprise que constitue le Programme de 
Doha pour le développement, les perdants seront les Membres les plus pauvres et les plus faibles – 
pas seulement parce qu'ils ont besoin de l'élan que le Programme de Doha pour  le développement peut 
donner à la croissance, mais parce qu'ils ont tout à perdre d'un affaiblissement du système commercial 
multilatéral.  On aurait peut-être pu obtenir davantage de résultats à Cancún, ma is le Directeur général 
n'est absolument pas découragé.  Les Membres doive nt accepter le fait que leur programme de travail 
est une entreprise très complexe.  Une possibilité nouvelle se présente maintenant à eux, à la faveur 
des progrès réels qu'ils ont accomplis et de ce que l' expérience leur a appris, d'obtenir au bout du 
compte un bien meilleur résultat.  Le Directeur gé néral accepte le défi posé par la situation dans 
laquelle les Membres se trouvent désormais, et ses co llaborateurs et lui-même s'engagent à travailler 
avec les Membres pour que cette entreprise comm une soit couronnée de succès.  L'OMC est une 
institution multilatérale unique en son genre, dont tous  peuvent être fiers.  À sa façon, elle a de 
nouveau montré ces derniers jours qu'elle est une or ganisation qui reflète fidè lement la diversité des 
points de vue de ses Membres.  C'est là une grande force que les Membres devraient exploiter, tout en 
apprenant à travailler plus efficacement ensemb le pour obtenir des résultats en temps opportun. 
  La Conférence ministérielle prend note
 des déclarations. 
 
 La session de la Conférence ministérielle est levée  à 17h.55. 
 
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