ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/GC/56
2 janvier 2002
(02-0008)
PROGRAMME DES RÉUNIONS DE L'OMC EN 2002*
Le calendrier ci-après a été établi conformément aux Lignes directrices concernant
l'organisation des réunions des organes de l'OMC (WT/L/106) adoptées par le Conseil général le
15 novembre 1995.  Toutefois, dans certains cas, il n'a pas été possible d'éviter que des réunions sechevauchent.
Date Réunions
JANVIER
1erNOUVEL AN
(jour férié à l'OMC)
16 et 18 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES –
 GUATEMALA
21 Comité de l'accès aux marchés
22 Comité du commerce et du développement
22 et 23 Organe de supervision des textiles23 et 25 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES –
 PAKISTAN
23 et 24 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie28 COMITÉ DES NÉGOCIATIONS COMMERCIALES30 CONSEIL DU COMMERCE DES MARCHANDISES
FÉVRIER
1erORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS
6 et 8 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- MALAWI
                                                     
* Ce programme de réunions pourra être modifié.  Les réunions indiquées dans cette liste ne sont donc
confirmées que lorsqu'elles sont annoncées par aérogramme ou avis du Secrétariat de l'OMC.WT/GC/56
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Date Réunions
FÉVRIER  (suite)
7 Session extraordinaire du Comité de l'agriculture
7 Groupe de travail de l'accession de l'Algérie13 CONSEIL GÉNÉRAL14 Comité du commerce et du développement15 Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits des
technologies de l'information
18 Comité de l'évaluation en douane18-20 Organe de supervision des textiles19 Groupe de travail de la transparence des marchés publics
21 Comité des marchés publics
28 Sous-Comité des pays les moins avancés
MARS
5-7 CONSEIL DES ASPECTS DES DROITS DE PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE QUI TOUCHENT AU COMMERCE
8 ORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS13 Comité de l'accès aux marchés11 Groupe de travail de l'accession du Samoa
11-22 Services
14 et 15 Comité des obstacles techniques au commerce14 et 15 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la
concurrence
18-20 Organe de supervision des textiles20 et 21 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires20 et 22 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- MEXIQUE
21 et 22 Comité du commerce et de l'environnementWT/GC/56
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Date Réunions
MARS (suite)
25 CONSEIL DU COMMERCE DES MARCHANDISES
25-28 Agriculture
29 VENDREDI SAINT
(jour férié à l'OMC)
AVRIL
1erLUNDI DE PÂQUES
(jour férié à l'OMC)
9 Comité des licences d'importation15-18 Organe de supervision des textiles17 ORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS19 Comité de l'évaluation en douane22 Comité du commerce et du développement - Séminaire sur le
commerce électronique
22 et 23 Comité des pratiques antidumping - Groupe de travail de la mise en
œuvre
23 Comité du commerce et du développement24 Comité des pratiques antidumping - Groupe informel de
l'anticontournement
25 et 26 Comité des pratiques antidumping29 Comité des sauvegardes30 Comité des subventions et des mesures compensatoires
MAI
1er-3 Comité des subventions et des mesures compensatoires
2 CONSEIL GÉNÉRAL3 Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits des
technologies de l'information
9 et 10 ASCENSION
(jours fériés à l'OMC)WT/GC/56
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Date Réunions
MAI  (suite)
13-15 Organe de supervision des textiles
13 et 15 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- SLOVÉNIE
20 LUNDI DE PENTECÔTE
(jour férié à l'OMC)
27 Sous-Comité des pays les moins avancés
28 ORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS
JUIN
5 Comité du commerce des aéronefs civils
5 et 7 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- HAÏTI
10-12 Organe de supervision des textiles
12 Comité de l'accès aux marchés
12 et 13 Comité du commerce et de l'environnement19 et 20 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires19 et 21 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- INDE
20 et 21 Comité des obstacles techniques au commerce24 ORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS24-28 Agriculture25-27 CONSEIL DES ASPECTS DES DROITS DE PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE QUI TOUCHENT AU COMMERCE
28 Comité des règles d'origine
JUILLET
1er et 2 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la
concurrence
2 CONSEIL DU COMMERCE DES MARCHANDISESWT/GC/56
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Date Réunions
JUILLET (suite)
3 Comité du commerce et du développement
10 et 12 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- VENEZUELA
12 Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits des
technologies de l'information
17 et 19 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- BARBADE
22 CONSEIL GÉNÉRAL22-24 Organe de supervision des textiles24 et 26 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES - UE
29 ORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS
SEPTEMBRE
5 et 6 JEÛNE GENEVOIS
(jours fériés à l'OMC)
11 et 13 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES –
 MAURITANIE
16-18 Organe de supervision des textiles
18-20 CONSEIL DES ASPECTS DES DROITS DE PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE QUI TOUCHENT AU COMMERCE
20 Comité de l'accès aux marchés
23-27 Agriculture23 et 25 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- AUSTRALIE
24 Comité des licences d'importation
26 ORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS26 et 27 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la
concurrenceWT/GC/56
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Date Réunions
OCTOBRE
1erCONSEIL DU COMMERCE DES MARCHANDISES
2 et 3 Comité des obstacles techniques au commerce7 et 9 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- RÉPUBLIQUE DOMINICAINE
8 Comité du commerce et du développement9 et 10 Comité du commerce et de l'environnement11 Comité des règles d'origine14 Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits des
technologies de l'information
14-16 Organe de supervision des textiles15 CONSEIL GÉNÉRAL21 Sous-Comité des pays les moins avancés
21 et 22 Comité des pratiques antidumping - Groupe de travail de la mise en
œuvre
23 Comité des pratiques antidumping - Groupe informel de
l'anticontournement
23 et 25 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- ZAMBIE
23 et 24 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires24 et 25 Comité des pratiques antidumping29 ORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS
NOVEMBRE
4 Comité des sauvegardes
5 Groupe de travail des notifications concernant les subventions5 Comité de l'évaluation en douane6 et 7 Comité des subventions et des mesures compensatoiresWT/GC/56
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Date Réunions
NOVEMBRE  (suite)
6 et 8 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- JAPON
8 Comité des subventions et des mesures compensatoires - Réunion
extraordinaire
11-13 Organe de supervision des textiles13 Comité du commerce des aéronefs civils
18-22 Agriculture
20 et 21 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la
concurrence
22 Comité des règles d'origine
25-27 CONSEIL DES ASPECTS DES DROITS DE PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE QUI TOUCHENT AU COMMERCE
26 et 28 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- SACU
29 ORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS
DÉCEMBRE
2 CONSEIL DU COMMERCE DES MARCHANDISES
6 Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits des
technologies de l'information
9-11 Organe de supervision des textiles
10 CONSEIL GÉNÉRAL16 et 18 ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES
- HONG KONG, CHINE
19 ORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS
25 NOËL
(jour férié à l'OMC)
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