ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/AG/N/NOR/17
23 juin 1998
(98-2522)
Comité de l'agriculture Original:  anglais
NOTIFICATION
Le Secrétariat a reçu de la délégation de la Norvège, le 10 juin 1998, la notification ci-après
concernant l'accès aux marchés et les importations visées par des contingents tarifaires pour l'année
civile 1997 (tableau MA:2).
_______________
Les données sur les importations figurant dans le présent document constituent la
notification MA:2 pour 1997.  Les contingents d'accès minimal sont énumérés en premier, suivis del'accès courant, pour lequel la Norvège n'applique qu'un régime tarifaire.  Les volumes d'importation
indiqués pour les contingents d'accès courant représentent les importations effectives, alors que les
volumes d'importation indiqués pour les contingents d'accès minimal représentent des importations
effectives au titre des contingents.
La présente notification ne comporte pas de références à des modifications de positions
tarifaires résultant du Système harmonisé de 1996 ou à d'autres modifications consécutives à
l'achèvement des listes (voir les notifications de la Norvège pour 1995 et 1996 dans les documents
G/AG/N/NOR/ 14 et G/AG/N/NOR/15, respectivement).G/AG/N/NOR/17
Page 2
Tableau MA:2
ACCES AUX MARCHES:  Norvège
PERIODE CONSIDEREE:  1997
Listes relatives aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans
la désignation des produitsMontant du contingent tarifaire
pour la période en question
(tonnes)Importations dans les limites du contingent
au cours de la période
(tonnes)
(d'après la Section I-B (ou I-A) de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)(d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)
12 3 4
Viande destinée à des ventes promotionnelles et à des contrôles des produits Chapitres 2 et 16 35 14
Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées 02.02.1000
02.02.200002.02.300102.02.3009542 433
Viandes des animaux de l'espèce porcine, congelées 02.03.2100 691 75
Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou
congelées02.04.1000
02.01.210002.01.220002.04.300002.04.410002.04.420002.04.430002.04.5000103 2
Viandes de coqs et poules 02.07.1200 158 0
Viandes de dindons et dindes 02.07.2500 158 0
Viandes de canards, oies et pintades 02.07.3300 158 7G/AG/N/NOR/17
Page 3Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans
la désignation des produitsMontant du contingent tarifaire
pour la période en question
(tonnes)Importations dans les limites du contingent
au cours de la période
(tonnes)
(d'après la Section I-B (ou I-A) de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)(d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)
12 3 4
Viande de cerfs 02.08.9041 25 24
Viande d'élans 02.08.9042 100 98
Viandes de gibiers 02.08.1000
02.08.903002.08.9099250 230
Beurre 04.05.1000
04.05.200004.05.9000450 65
Oeufs de poules 04.07.0019 894 181
Choux blancs 07.04.9013
07.04.902067 5
Choux rouges 07.04.9040 67 5
Pommes 08.08.1011 8 000 7 682
Poires 08.08.2021 250 234
Rôtis de dinde 16.02.3100 20 0G/AG/N/NOR/17
Page 4
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans
la désignation des produitsMontant du contingent tarifaire
pour la période en question
(tonnes)Importations dans les limites du contingent
au cours de la période
(tonnes)
(d'après la Section I-B (ou I-A) de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)(d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)
12 3 4
Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants: 0101
Chevaux  1):
reproducteurs de race pure 0101.11.00 28 69autres:
chevaux et hongres ayant plus de six mois 0101.19.11 56 92
hongres 0101.19.19 141 250autres 0101.19.90 5 72
autres
1) Les chevaux sont comptabilisés en termes d'animaux vivants.
Autres animaux vivants: 0106
Rennes 0106.00.10 11 195
1) Les rennes sont comptabilisés en termes d'animaux vivants.
Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées: 0202
autres morceaux non désossés, autres qu'en carcasses ou demi-carcasses 0202.20.00 34 2
Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées: 0203
viandes des animaux de l'espèce porcine, congelées, autres qu'en carcasses ou
demi-carcasses, et jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés0203.29.00 983 394
Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou
congelées:0204 600 106
Contingent concernant la viande d'ovins:  600 tonnes non désossées, congelées
(Islande) 1)
1) Le contingent concernant la viande d'ovins couvre les sous-positions fractionnées
02.04.3000, 02.04.4100, 02.04.4200 et 02.04.4300G/AG/N/NOR/17
Page 5Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans
la désignation des produitsMontant du contingent tarifaire
pour la période en question
(tonnes)Importations dans les limites du contingent
au cours de la période
(tonnes)
(d'après la Section I-B (ou I-A) de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)(d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)
12 3 4
Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine,chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés:0206
 langues des animaux de l'espèce bovine, congelées 0206.21.00 33 1
 foies des animaux de l'espèce porcine, congelés 0206.41.00 168 184
Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05: 0207
de dindes et dindons non découpés en morceaux, congelés 0207.25.00 40 10
de coqs et de poules, de dindes et dindons, de canards, d'oies ou de pintades, non
découpés en morceaux, frais ou réfrigérés0207.32.00 145 0
de canards, d'oies ou de pintades, non découpés en morceaux, congelés 0207.33.00 80 9
Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles (non fondues),
frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés0209.00.00 957 1 301
Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés;  farines
comestibles de viandes ou d'abats;  viandes de l'espèce porcine:
viandes de l'espèce bovine 0210.20.00 3 0
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres
édulcorants:0401
d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 pour cent 0401.10.00 1 0
d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 pour cent mais n'excédant pas
6 pour cent0401.20.00 8 37
d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 pour cent 0401.30.00 4 30G/AG/N/NOR/17
Page 6
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans
la désignation des produitsMontant du contingent tarifaire
pour la période en question
(tonnes)Importations dans les limites du contingent
au cours de la période
(tonnes)
(d'après la Section I-B (ou I-A) de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)(d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)
12 3 4
Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants: 0402
en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières
grasses n'excédant pas 1,5 pour cent0402.10.00 241 12
en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières
grasses excédant 1,5 pour cent sans addition de sucre ou d'autres édulcorants0402.21.00 7 0
en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières
grasses excédant 1,5 pour cent autres que les produits compris dans la sous-position
04.02.21000402.29.00 3 0
autres produits que ceux compris dans les sous-positions 04.02.1000, 04.02.2100 et
04.02.2900
sans addition de sucre ou d'autres édulcorantsautres0402.91.00
0402.99.0011
63
7
Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, etc., même concentrés ou additionnés de
sucre, etc.;  autres:0403
autres que le yoghourt, non aromatisés ou additionnés de cacao, de fruits ou de baies 0403.90.09 3 0
Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants;
produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou
d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs:0404
lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants 0404.10.00 221 246
autres 0404.90.00 8 24
Beurre et autres matières grasses provenant du lait 0405.00.00 47 55
Fromages et caillebotte 0406 2 294  1) 2 647
1) Après l'adhésion de la Suède, de la Finlande et de l'Autriche à l'UE, le contingent
d'importation total de l'UE en Norvège est de 2 560 tonnes.  En outre, le contingent de
14 tonnes de la Suisse est maintenu.G/AG/N/NOR/17
Page 7Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans
la désignation des produitsMontant du contingent tarifaire
pour la période en question
(tonnes)Importations dans les limites du contingent
au cours de la période
(tonnes)
(d'après la Section I-B (ou I-A) de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)(d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)
12 3 4
Œufs  d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits: 0407
oeufs de poules 0407.00.11/00.19 523 0
autres 0407.00.91/00.99 10 0
Miel naturel 0409.00.00 192 193
Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons;  blancs de
champignons, boutures non racinées et greffons:0602
boutures non racinées et greffons:
boutures non racinées, pour l'horticulture
de plantes vertes, du 15 décembre au 30 avril 0602.10.10 62 27
rhododendrons et azalées, greffés ou non:
azalées d'appartements (" Azalea indica ") 0602.30.11/30.12/30.13 641 1 194
rosiers, greffés ou non 0602.40.01/40.09 256 398autres:
autres que les porte-greffes:
avec motte de terre ou autre milieu de culture:
autres 0602.90.71/90.79 237 431
Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré: 0701
de semence 0701.10.00 499 35
autres 0701.90.11/90.19/90.20 30 340 35 188G/AG/N/NOR/17
Page 8
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans
la désignation des produitsMontant du contingent tarifaire
pour la période en question
(tonnes)Importations dans les limites du contingent
au cours de la période
(tonnes)
(d'après la Section I-B (ou I-A) de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)(d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)
12 3 4
Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ouréfrigéré:
Oignons et échalotes: 0703
oignons 0703.10.12/10.19/10.22/10.29 1 459 1 714échalotes 0703.10.31/10.32 29 66
poireaux 0703.90.01 607 1 295
autres légumes alliacés 0703.90.02/90.09 336 297
Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires
du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré:0704
autres que le choux de Chine 0704.90.91/90.92/90.99 135 182
Laitues (" Lactuca sativa ") et chicorées (" Cichorium spp. "), à l'état frais ou
réfrigéré:
Laitues:
laitues pommées:laitues pommées frisées:
du 1er mars au 30 novembre 0705.11.11/11.21 95 2 790
autres:
du 1er mars au 30 novembre 0705.11.40/11.50/11.60 12 81
autres:
du 1er avril au 30 novembre 0705.19.10 14 186du 1er décembre au 31 mars 0705.19.90 90 93
chicorées à l'exception des chicorées Witloaf:
du 1er avril au 30 novembre
chicorées frisées 0705.29.11/29.19 50 167
du 1er décembre au 31 mars 0705.29.90 42 210G/AG/N/NOR/17
Page 9Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans
la désignation des produitsMontant du contingent tarifaire
pour la période en question
(tonnes)Importations dans les limites du contingent
au cours de la période
(tonnes)
(d'après la Section I-B (ou I-A) de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)(d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)
12 3 4
Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racinescomestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré:0706
carottes et navets:
carottes 0706.10.21/10.11 2 564 3 315
navets 0706.10.30 8 15
autres:
céleris-raves 0706.90.10 49 98radis, du 1er avril au 30 novembre 0706.90.20 45 53radis, du 1er novembre au 31 mars 0706.90.30 35 45betteraves à salade 0706.90.40 80 363autres 0706.90.99 20 65
Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré: 0707
autres que les concombres serpents 0707.00.90 129 82
Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré: 0708
pois (" Pisum sativum ") 0708.10.00 58 46
haricots (" Vigna spp. ", "Phaseolus spp. ")
haricots verts, haricots à filet, haricots à cosses jaunes et haricots à filet
hachés0708.20.01/20.09 30 113
Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré: 0709
céleris autres que les céleris-raves 0709.40.10/40.20 699 1 057autres que les artichauts, les asperges, les aubergines, les champignons et les truffes,
ainsi que les piments du genre "Capsicum" ou du genre "Pimenta":
persil frisé 0709.90.30 20 20
autres que les olives, les câpres et le maïs doux 0709.90.91/90.99 610 1 331G/AG/N/NOR/17
Page 10
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans
la désignation des produitsMontant du contingent tarifaire
pour la période en question
(tonnes)Importations dans les limites du contingent
au cours de la période
(tonnes)
(d'après la Section I-B (ou I-A) de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)(d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)
12 3 4
Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés: 0710
pommes de terre 0710.10.00 133 77
légumes à cosse, écossés ou non:
pois (" Pisum sativum ") 0710.21.00 108 38
haricots (" Vigna spp .", "Phaseolus spp. "):
haricots verts, haricots à filet, haricots à cosses jaunes et haricots
à filet hachés0710.22.01/22.09 206 32
autres 0710.22.09
épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) 0710.30.00 38 260légumes autres que le maïs doux:
choux-fleurs 0710.80.20 80 2oignons 0710.80.50 61 202
céleri 0710.80.60 23 102
carottes 0710.80.91 47 640
autres que les asperges et les artichauts, les champignons et les truffes 0710.80.99 1 857 1 791
mélanges de légumes 0710.90.00 56 92
Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau
salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement
leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état:0711
oignons 0711.10.00 8 36
autres légumes;  mélanges de légumes:
autres 0711.90.90 67 4G/AG/N/NOR/17
Page 11Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans
la désignation des produitsMontant du contingent tarifaire
pour la période en question
(tonnes)Importations dans les limites du contingent
au cours de la période
(tonnes)
(d'après la Section I-B (ou I-A) de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)(d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)
12 3 4
Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou
pulvérisés, mais non autrement préparés:0712
oignons 0712.20.00 358 676
autres légumes;  mélanges de légumes autres que les champignons et les truffes:
pommes de terre, 0712.90.11/90.12 327 207
même coupées en morceaux ou en tranches 0712.90.91/90.92/90.99 623 866
autres que les aulx et le maïs doux
Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou  cassés: 0713
pois (" Pisum sativum ") 0713.10.00 4 046 4 011
haricots (" Vigna spp .", "Phaseolus spp .")
haricots des espèces " Vigna mungo Heppe r"  ou " Vigna radiata Wilczec " 0713.31.00 214 170
haricots "petits rouges"  (haricots Adzuki) (" Phaseolus " ou " Vigna
angularis ")0713.32.00 6 92
haricots communs (" Phaseolus vulgaris ") 0713.33.00 5 42
autres 0713.39.00 102 131
autres que les pois chiches, les lentilles et les fèves 0713.90.00 26 38
Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et
racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais ouséchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets;  moelle de
sagoutier:0714
autres que les racines de manioc et les patates douces 0714.90.00 1 1
Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et
prunelles, frais:0809
cerises 0809.20.01/20.09 375 406G/AG/N/NOR/17
Page 12
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans
la désignation des produitsMontant du contingent tarifaire
pour la période en question
(tonnes)Importations dans les limites du contingent
au cours de la période
(tonnes)
(d'après la Section I-B (ou I-A) de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)(d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)
12 3 4
Autres fruits, frais: 0810
fraises:
du 1er juillet au 31 octobre 0810.10.24/10.25 15 130
framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises:
framboises 0810.20.10 17 7
 groseilles à grappes, y compris les cassis, et groseilles à maquereau:
groseilles à grappes noires (cassis) 0810.30.10 5 0groseilles à grappes blanches et groseilles à grappes rouges 0810.30.20 7 4
Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de
sucre ou d'autres édulcorants:0811
fraises:
additionnées de sucre ou d'autres édulcorants 0811.10.01 444 124autres 0811.10.09 2 254 3 987
framboises, mûres de ronce ou de mûriers, mûres-framboises et groseilles à grappes, y
compris les cassis et groseilles à maquereau:
additionnés de sucre ou d'autres édulcorants 0811.20.01 55 32autres 0811.20.09 1 595 2 409
autres:
airelles et mûrons additionnés de sucre ou d'autres édulcorants 0811.90.01/90.02 855  1) 1 251autres 0811.90.09 644 898
1) Les volumes de contingents de 54, 35 et 766 tonnes relatifs à  .9011,  .9012 et  .9020
sont présentés comme un seul volume.G/AG/N/NOR/17
Page 13Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans
la désignation des produitsMontant du contingent tarifaire
pour la période en question
(tonnes)Importations dans les limites du contingent
au cours de la période
(tonnes)
(d'après la Section I-B (ou I-A) de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)(d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)
12 3 4
Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée,
soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur
conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état:0812
cerises, y compris les cerises acides 0812.10.00 17 0
fraises 0812.20.00 7 0
autres:
autres 0812.90.90 31 0
Fruits séchés autres que ceux des no 08.01 à 08.06;  mélanges de fruits séchés ou de
fruits à coques du présent chapitre:0813
pommes 0813.30.00 110 83
autres fruits:autres 0813.40.02 85 109
mélanges de fruits séchés ou de fruits à coque du présent chapitreautres que ceux composés principalement de fruits à coque de la position 08.02 0813.50.91/50.92/50.99 80 57
Froment (blé) et méteil: 1001
froment (blé) dur 1001.10.00 11 839 12 195autres 1001.90.00 239 806 200 892
Seigle 1002.00.00 36 748 20 259
Orge 1003.00.00 58 501 27 942
Avoine 1004.00.00 1 129 58 371G/AG/N/NOR/17
Page 14
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans
la désignation des produitsMontant du contingent tarifaire
pour la période en question
(tonnes)Importations dans les limites du contingent
au cours de la période
(tonnes)
(d'après la Section I-B (ou I-A) de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)(d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)
12 3 4
Maïs
de semence 1005.10.00 4 394 1
autres 1005.90.10/90.90 21 300 54 101
Sorgho à grains 1007
pour la nourriture des animaux 1007.00.10 35 032 11 246
Sarrasin, millet et alpiste: 1008
céréales autres que le sarrasin, le millet et l'alpiste 1008.90.00 218 205
Farines de froment (blé) ou de méteil 1101.00.00 1 029 3 005
Farines de céréales, autres que de froment (blé) ou de méteil: 1102
farine de seigle 1102.10.00 51 33
farine de maïs 1102.20.10/20.90 1 718 185
farine autre que celle de riz 1102.90.02/90.09 66 4
Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales: 1103
gruaux et semoules:
de froment (blé) 1103.11.00 17 23d'avoine 1103.12.00 1 4
de maïs 1103.13.10/13.90 3 482 674
d'autres céréales 1103.19.00 32 7
agglomérés sous forme de pellets:
de froment (blé) 1103.21.00 1 620 4d'autres céréales 1103.29.00 186 1G/AG/N/NOR/17
Page 15Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans
la désignation des produitsMontant du contingent tarifaire
pour la période en question
(tonnes)Importations dans les limites du contingent
au cours de la période
(tonnes)
(d'après la Section I-B (ou I-A) de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)(d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)
12 3 4
Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés,
tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 10.06;  germes de
céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus:1104
grains aplatis ou en flocons:
d'orge 1104.11.00 10 839 0
d'avoine 1104.12.00 53 15
d'autres céréales 1104.19.00 1 961 26
autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple):
d'orge 1104.21.00 2 0
d'avoine 1104.22.00 15 1
d'autres céréales 1104.29.01/29.02/29.03/29.04/29.09 25 14
germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus 1104.30.00 1 3
Farine, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets: 1105
farine 1105.10.00 78 2
flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets 1105.20.10/20.20 70 1
Farines et semoules de légumes à cosse secs du no 07.13, de sagou ou des racines ou
tubercules du no 07.14;  farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8:1106
farines et semoules de sagou ou des racines ou tubercules du no 07.14 1106.20.00 1 0
Malt, même torréfié: 1107
non torréfié 1107.10.90 33 044 36 100
torréfié 1107.20.90 6 025 4 876G/AG/N/NOR/17
Page 16
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans
la désignation des produitsMontant du contingent tarifaire
pour la période en question
(tonnes)Importations dans les limites du contingent
au cours de la période
(tonnes)
(d'après la Section I-B (ou I-A) de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)(d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)
12 3 4
Amidons et fécules;  inuline: 1108
amidons et fécules:
amidon de froment (blé):comportant de la fécule de pomme de terre 1108.11.10 79 1amidon de maïs:fécule de pomme de terre 1108.13.00 221 149fécule de manioc (cassave):autres amidons et fécules:autres:comportant de la fécule de pomme de terre 1108.19.20 5 0
Graines de navette ou de colza, même concassées 1205.00.10/00.90 8 191 15 788
Graines, fruits et spores à ensemencer: 1209
graines de betteraves:
graines autres que les graines de betteraves à sucre:
graines de turneps et de rutabagas 1209.19.01 2 0graines de betteraves fourragères 1209.19.02 1 1autres 1209.19.09 1 0
graines fourragères, autres que les graines de betteraves:
de luzerne 1209.21.00 9 2
de trèfle (" Trifolium spp. "):
de trèfle rouge 1209.22.01 16 0autres 1209.22.09 35 59
de fétuque 1209.23.00 354 416
du pâturin des prés du Kentucky (" Poa pratensis ") 1209.24.00 363 501G/AG/N/NOR/17
Page 17Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans
la désignation des produitsMontant du contingent tarifaire
pour la période en question
(tonnes)Importations dans les limites du contingent
au cours de la période
(tonnes)
(d'après la Section I-B (ou I-A) de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)(d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)
12 3 4
de ray grass (" Lolium multiflorum Lam. ", "Lolium perenne ") 1209.25.00 970 1 449
de fléole des prés 1209.26.00 5 7
autres:
d'agrostides 1209.29.10 22 14de dactyle pelotonné, de pâturin et de queue-de-renard 1209.29.20 29 0autres 1209.29.90 387 361
Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou
agglomérées sous forme de pellets1213.00.00 91 47
Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle,
sainfoin, choux fourragers, lupins, vesces et produits fourragers similaires, même
agglomérés sous forme de pellets:1214
farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne 1214.10.00 108 7
autres:
rutabagas 1214.90.10 1 918 965
autres:
foin 1214.90.91 25 500 16 769autres 1214.90.99 232 288
Saindoux;  autres que les graisses de porc et les graisses de volailles, fondues, même
pressées ou extraites à l'aide de solvants1501
saindoux 1501.00.01 32 3
autres 1501.00.09 76 19
Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang;
préparations alimentaires à base de ces produits1601.00.00 134 66G/AG/N/NOR/17
Page 18
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans
la désignation des produitsMontant du contingent tarifaire
pour la période en question
(tonnes)Importations dans les limites du contingent
au cours de la période
(tonnes)
(d'après la Section I-B (ou I-A) de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)(d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)
12 3 4
Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang: 1602
de l'espèce bovine 1602.50.00 145 90
Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres
invertébrés aquatiques:1603
Extraits autres que ceux de viande de baleine;  jus de poissons, de crustacés, de
mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques1603.00.99 75 107
Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)
chimiquement purs, à l'état solide;  sirops de sucres sans addition d'aromatisantsou de colorants;  succédanés du miel, même mélangés de miel naturel;  sucres et
mélasses caramélisés:1702
Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état
sec moins de 20 pour cent de fructose1702.30.00 2 104 2 524
Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 pour cent inclus à
50 pour cent exclus de fructose1702.40.00 16 12
Extraits de malt;  préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules
ou extraits de malt, ne contenant pas de poudre de cacao ou contenant de la poudre
de cacao dans une proportion en poids de moins de 50 pour cent, non dénomméesni comprises ailleurs;  préparations alimentaires de produits des n
o 04.01 à 04.04,
ne contenant pas de poudre de cacao ou contenant de la poudre de cacao dans une
proportion en poids de moins de 10 pour cent, non dénommées ni comprises
ailleurs:1901
Autres préparations que celles pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la
vente au détail et que les mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la
boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05:
extraits de malt 1901.90.10 98 226G/AG/N/NOR/17
Page 19Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans
la désignation des produitsMontant du contingent tarifaire
pour la période en question
(tonnes)Importations dans les limites du contingent
au cours de la période
(tonnes)
(d'après la Section I-B (ou I-A) de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)(d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)
12 3 4
Pâtes alimentaires, même cuites ou farcie s (de viande ou d'autres substances) ou
bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes,
gnocchi, ravioli, cannelloni;  couscous, même préparé:1902
Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées), contenant plus de
20 pour cent en poids de viande et d'abats1902.20.10 3 1
Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au
vinaigre ou à l'acide acétique:2001
Concombres:
en emballages fermés hermétiquement 2001.10.01 36 208autres 2001.10.09 19 0
Oignons:
en emballages fermés hermétiquement 2001.20.01 2 10autres 2001.20.09 1 0
Autres:légumes et plantes potagères:
autres que les câpres, les olives et le maïs doux (" Zea mays var. saccharata ") 2001.90.51/90.59 248 2 692
autres 2001.90.90 25 228
Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique: 2002
Tomates, entières ou en morceaux:
en emballages fermés hermétiquement 2002.10.10 2 139 4 118autres 2002.10.90 14 12G/AG/N/NOR/17
Page 20
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans
la désignation des produitsMontant du contingent tarifaire
pour la période en question
(tonnes)Importations dans les limites du contingent
au cours de la période
(tonnes)
(d'après la Section I-B (ou I-A) de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)(d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)
12 3 4
Autres que la purée de tomates et pulpe de tomates, dont la teneur de tomate en extrait
sec est de 25 pour cent en poids ou plus, composée entièrement de tomates et d'eau, avec
ou sans addition de sel ou d'autres matières de conservation ou d'assaisonnement, en
emballages fermés hermétiquement:
en emballages fermés hermétiquement 2002.90.91 944 1 457
autres 2002.90.99 227 43
Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide
acétique, congelés:2004
Pommes de terre:
autres que les préparations alimentaires sous forme de farine, semoule ou
flocons, à base de pommes de terre2004.10.90 75 140
Autres légumes et mélanges de légumes:
autres que le maïs doux (" Zea mays var. saccharata ") 2004.90.91/90.99 41 53
Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide
acétique, non congelés:2005
Légumes homogénéisés 2005.10.00 36 1
Pommes de terre:
préparations alimentaires sous forme de farine, semoule ou flocons, à base de
pommes de terre2005.20.91/20.99 1 127 2 061
Pois (" Pisum sativum ") 2005.40.01/40.09 198 31
Haricots (" Vigna spp. ", "Phaseolus spp. ")
haricots en grains 2005.51.00 1 297 1 385autres 2005.59.01/59.09 855 957
Autres légumes et mélanges de légumes 2005.90.01/90.02/90.03/90.04/90.09 780  1) 1 777
1) Le contingent de 5 tonnes pour la choucroute de l'ancienne sous-position fractionnée
2005.30.00 est compris dans le volume du contingent.G/AG/N/NOR/17
Page 21Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans
la désignation des produitsMontant du contingent tarifaire
pour la période en question
(tonnes)Importations dans les limites du contingent
au cours de la période
(tonnes)
(d'après la Section I-B (ou I-A) de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)(d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)
12 3 4
Fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés,glacés ou cristallisés)2006.00.00 135 68
Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson,
avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:20.07
Préparations homogénéisées:
avec addition de sucre ou d'autres édulcorants 2007.10.01 34 2autres 2007.10.09 3 2
Autres:
autres que les agrumes:
avec addition de sucre ou d'autres édulcorants 2007.99.02/99.03 1 040 1 948autres 2007.99.07/99.08 108 158
Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés,
avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés
ni compris ailleurs:2008
Fruits à coque, arachides et autres graines, même mélangés entre eux:
autres, y compris les mélanges autres que les arachides 2008.19.00 396 1 645Poires 2008.40.00 1 812 1 485
Cerises 2008.60.00 63 36
Fraises 2008.80.00 9 0
Autres, y compris les mélanges, à l'exception des mélanges de la sous-position
2008.19.00:
mélanges 2008.92.01/92.09 3 764 2 556
autres 2008.99.01/99.02/99.09 252 546G/AG/N/NOR/17
Page 22
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans
la désignation des produitsMontant du contingent tarifaire
pour la période en question
(tonnes)Importations dans les limites du contingent
au cours de la période
(tonnes)
(d'après la Section I-B (ou I-A) de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)(d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)
12 3 4
Jus de fruits (y compris les moûts de rais ins) ou de légumes, non fermentés, sans
addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:2009
Jus de pomme 2009.70.00 2 651 2 616
Jus de tout autre fruit ou légume:
jus de mûres de ronce ou de mûrier:
avec addition de sucre ou d'autres édulcorants 2009.80.10 10 0autres 2009.80.20 297 233
autres 2009.80.90 654 552
Mélanges de jus 2009.90.00 958 872
Préparations pour soupes, potages ou bouillons;  soupes, potages ou bouillons
préparés;  préparations alimenta ires composites homogénéisées:2104
Préparations alimentaires composites homogénéisées 2104.20.00 7 5
Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs : 2106
préparations autres que les jus de pommes et de cassis ou que les préparations non
alcoo1iques composées, à base d'extraits relevant du n
o 13.02, servant à la fabrication
des boissons et autres que les concentrats de protéines de la position no 21.06.10002106.90.31/90.39 1 113 741
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 pour cent
vol. ou plus;  alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres:2207
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 pour cent vol.
ou plus2207.10.10/10.90 59 1 933   1)
1) mesuré en litres.
Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de
poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques,
impropres à l'alimentation humaine;  cretons:2301
Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats;  cretons 2301.10.00 469 121G/AG/N/NOR/17
Page 23Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans
la désignation des produitsMontant du contingent tarifaire
pour la période en question
(tonnes)Importations dans les limites du contingent
au cours de la période
(tonnes)
(d'après la Section I-B (ou I-A) de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)(d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)
12 3 4
Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, ducriblage, de la mouture ou d'autres traitements de céréales ou des légumineuses:2302
De maïs 2302.10.90 22 243 0
De froment 2302.30.00 94 18 510
D'autres céréales 2302.40.00 22 1
Aliments protéiques pour animaux lorsqu'ils sont importés aux fins de
l'alimentation animale
1) Numéros tarifaires non inclus;  voir la liste de la Norvège, Section I-B.162 235 1) 293 428
__________