ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/MIN(99)/6
17 novembre 1999
(99-4989)
CONFÉRENCE MINISTÉRIELLE
Troisième session
Seattle, 30 novembre - 3 décembre 1999
LISTE DES DOCUMENTS
1. Conférence ministérielle
WTO/AIR/1176 Aérogramme annonçant la Conférence ministérielle
WT/MIN(99)/1 Participation des pays les moins avancés à la
troisième Conférence ministérielle, Seattle,
30 novembre-3 décembre 1999
WT/MIN(99)/2 Évaluation du fonctionnement du mécanisme
d'examen des politiques commerciales - Rapport
aux Ministres
WT/MIN(99)/3 Message des Ministres du Groupe des 77 à la
troisième Conférence ministérielle de l'OMC
- Marrakech (Maroc), 13-16 septembre 1999
WT/MIN(99)/4 Programme des travaux proposéWT/MIN(99)/6 Liste des documentsWT/MIN(99)/7 Réunion de haut niveau sur les mesures intégrées en
faveur du développement du commerce des pays les
moins avancés – Rapport du Directeur général sur lesuivi de la Réunion de haut niveau
WT/MIN(99)/INF/1 La Conférence ministérielle de 1999 de l'OMC se
tiendra à Seattle du 30 novembre au3 décembre 1999 - Communiqué de presse du
Bureau du Représentant des États-Unis pour les
questions commerciales internationales
WT/MIN(99)/INF/2 Avis annonçant une séance d'information
- 26 mai 1999
WT/MIN(99)/INF/3 Note relative à la réunion d'information du
26 mai 1999
WT/MIN(99)/INF/6 Note d'informationWT/MIN(99)/INF/7/Rev.2
1Liste des participants
WT/MIN(99)/INF/81Liste des représentants
WT/MIN(99)/INF/9 Note relative à la deuxième réunion d'information
tenue le 18 octobre 1999
WT/MIN(99)INF/10 Déclarations prononcées aux séances plénièresWT/MIN(99)/W/1 Ordre du jour provisoireWT/MIN(99)/W/2 Liste des orateurs
                                                     
1 À paraître.WT/MIN(99)/6
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2. Conseil général
WT/MIN(99)/5 Rapport du Conseil général à la Conférence
ministérielle de 19992
3. Divers
WT/TPR/OV/5 Tour d'horizon de l'évolution de l'environnement
commercial international
ISBN 92-870-1209-1 Rapport annuel de l'OMC (1999)3
                                                     
2 On trouvera au paragraphe 1 de l'annexe une liste des organes de l'OMC dont les rapports sont
reproduits dans le document WT/MIN(99)/5.  Les rapport s des organes subsidiaires du Conseil du commerce
des marchandises qui sont énumérés au paragraphe 2 de l'annexe seront distribués séparément à la Conférenceministérielle.
3 Des exemplaires de cette publication seront distribués aux missions à Genève durant la semaine du
22 novembre 1999.  Des exemplaires, en nombre limité, seront disponibles à Seattle.  Il sera bien entendu
possible de commander des exemplaires supplémentaires auprès du Service des publications de l'OMC, auCentre de conférences à Seattle.WT/MIN(99)/6
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ANNEXE
1. Les rapports des organes de l'OMC ci-après figurent dans le document WT/MIN(99)/5.
WT/GC/28 et Add.1 Conseil général
WT/DSB/16 et Corr.1 et Add.1 Orga ne de règlement des différends
WT/TPR/69 Organe d'examen des politiques commercialesG/L/337 Conseil du commerce des marchandisesS/C/10 Conseil du commerce des servicesIP/C/19 Conseil des ADPICWT/COMTD/22 Comité du commerce et du développementWT/BOP/R/47 Comité des restrictions appliquées à des fins de
balance des paiements
WT/BFA/43 Comité du budget, des finances et de l'administration
WT/REG/8 Comité des accords commerciaux régionauxWT/CTE/4 Comité du commerce et de l'environnementWT/WGTI/3 Groupe de travail des liens entre commerce et
investissement
WT/WGTCP/3 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de
la politique de la concurrence
WT/WGTGP/3 Groupe de travail de la transparence des marchés
publics
Job n° 6358 Comité du commerce des aéronefs civilsGPA/30 Comité des marchés publics
2. Les rapports des organes de l'OMC ci-après seront distribués à la Conférence ministérielle.
G/L/322 Comité de l'agriculture
G/L/340 Comité des pratiques antidumpingG/L/323 Comité de l'évaluation en douaneG/L/336 Comité des licences d'importationG/L/331 Comité de l'accès aux marchésG/L/326 Comité des règles d'origineG/L/338 Comité des sauvegardesG/L/315 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
G/L/341 Comité des subventions et des mesures
compensatoires
G/L/327 Comité des obstacles techniques au commerceG/L/319 Comité des mesures concernant les investissements
et liées au commerce
G/L/330 Entité indépendante établie en vertu de l'Accord sur
l'inspection avant expédition
G/L/318 Organe de supervision des textilesWT/MIN(99)/6
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G/L/335 Groupe de travail des entreprises commerciales
d'État
Organes établis sous les auspices du Conseil du
commerce des marchandises:
G/L/332 - Comité des participants sur l'expansion du
commerce des produits des technologies de
l'information
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