. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/NZL/64
29 août 2000
(00-3397)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
1. Membre de l’Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:      
2. Organisme responsable:  Ministère de l'agriculture et des forêts (Direction de la
biosécurité)
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas
échéant).  Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou
faisable:  Passereaux vivants en provenance du Royaume-Uni
4. Intitulé et nombre de pages du texte notifié:  Norme sanitaire d'importation régissant
l'importation en Nouvelle-Zélande de passer eaux en provenance du Royaume-Uni (20 pages)
5. Teneur:  Cette norme sanitaire d'importation vise à autoriser l'importation en
Nouvelle-Zélande de passereaux d'espèces spécifiées en provenance du Royaume-Uni.Elle prévoit les précautions ci-après contre des maladies préoccupantes:
- Déclaration de non-contamination de la zone  de provenance par la maladie de Newcastle
et la grippe aviaire;
- Test de dépistage obligatoire, avant l'exportation, de paramyxovirus 1, paramyxovirus 2,
paramyxovirus 3, Mycoplasma Iowae , Salmonella  Gallinarum , Salmonella  Pullorum ,
Salmonella  Arizonae , Salmonella  Enteritidis  lysotype 4 et Salmonella  Typhimurium
lysotype définitif 104; et
- Période de quarantaine de 35 jours après l'arrivée en Nouvelle-Zélande avec nouveau
test de dépistage obligatoire de paramyxovirus 1, paramyxovirus 2, paramyxovirus 3,
Mycoplasma Iowae , Salmonella  Gallinarum , Salmonella  Pullorum , Salmonella
Arizonae , Salmonella  Enteritidis  lysotype 4 et Salmonella  Typhimurium  lysotype
définitif 104.
6. Objectif et raison d'être:  [   ] innocuité des produits alimentaires, [ X ] santé des
animaux, [   ] préservation des végétaux, [    ] Protection des personnes contre les
maladies ou les parasites des animaux/des plantes[    ], Protection du territoire contre
d'autres dommages attribuables à des parasites
Prévenir l'entrée en Nouvelle-Zélande de mala dies exotiques touchant les oiseaux, comme la
grippe aviaire, la maladie de Newcastle, paramyxovirus 2, paramyxovirus 3, Mycoplasma
Iowae , Salmonella  Gallinarum , Salmonella  Pullorum  et Salmonella  Arizonae ;
Préserver la population aviaire de la Nouvelle-Zélande de Salmonella  Enteritidis  lysotype 4 et
de Salmonella  Typhimurium  lysotype définitif 104.G/SPS/N/NZL/64
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7. Il n'existe pas de norme, directive ou recommandation internationale  [ X ].
Paramyxovirus 2, paramyxovirus 3, Mycoplasma Iowae , Salmonella  Arizonae , Salmonella
Enteritidis  (chez les passereaux) et Salmonella  Typhimurium  (chez les passereaux) ne sont pas
couverts par le Code de l'OIE.
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:
Le Code zoosanitaire international de l'Office International des Épizooties (OIE) recommande
des prescriptions à l'importation pour les pays exempts de la maladie de Newcastle et de la
grippe aviaire (par exemple le Royaume-Uni).  En plus de cela, la norme sanitaire
d'importation notifiée prescrit un test de diagnostic pour ces deux maladies.
La norme sanitaire d'importation est confor me aux recommandations du Code zoosanitaire
international pour Salmonella  Pullorum  et Salmonella  Gallinarum .
8. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:  Néant
9. Date projetée pour l'adoption:  1er novembre 2000
10. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  1er novembre 2000
11. Date limite pour la présentation des observations:  27 octobre 2000
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [    ] autorité nationale
responsable des notifications, [    ] point national d'information ou adresse, numéro de
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
Dr Barbara Christensen
National Adviser International Trade
Animal Biosecurity Group
MAF Biosecurity AuthorityPO Box 2526
Wellington, Nouvelle-Zélande
Téléphone:  (+64) 4 498 9807
Téléfax:  (+64) 4 474 4133
Courrier électronique:  christensenb@maf.govt.nz
12. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [  X ] autorité nationale responsable
des notifications, [    ] point national d'information ou adresse, numéro de téléfax et
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
Également disponible sur le site web du Mi nistère de l'agriculture et des forêts:
http://www.maf.govt.nz/AnimalIHS/riskanal.htm#Draft Import Health Standards