. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/289 
19 avril 2004  
 (04-1733) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais  
 
  
NOTIFICATION 
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés: 
2. Organisme responsable:  Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, le 
cas échéant):  Prescriptions régissant, en ce qui concerne les traitements fongicides, 
insecticides et acaricides, l'importation en Nouve lle-Zélande de matériel de pépinière en 
provenance de tous pays  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
Tous pays  
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   Import requirements for nursery 
stock – Insecticide, miticide and fungicide treatments  (Prescriptions régissant l'importation 
de matériel de pépinière – Traitements insecticides, acaricides et fongicides) - Disponible en anglais, 6 pages
 
6. Teneur:  Les prescriptions régissant l'importation de matériel de pépinière indiquent les 
traitements fongicides, insecticides et acaric ides requis en relation avec l'importation de 
matériel de pépinière en Nouvelle-Zélande.  
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des animaux, 
[X] préservation des végétaux, [ ] protectio n des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites  
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Office international des épizooties, 
[X] Convention internationale pour la  protection des végétaux, [ ] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:  
9. Documents pertinents et langue(s) dans laqu elle (lesquelles) ils sont disponibles:  Néant  
10. Date projetée pour l'adoption:  juillet 2004  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  juillet 2004  G/SPS/N/NZL/289 
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12. Date limite pour la présentation des observations:  21 juin 2004  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   
 
Plant Imports – Consultation on Nursery Stock Treatments 
Plants Biosecurity 
Biosecurity Authority 
Ministry of Agriculture and Forestry PO Box 2526 Wellington Nouvelle-Zélande 
Téléphone: +64 4 498 9843 
Téléfax: +64 4 474 4257
 
Courrier électronique: plantimports@maf.govt.nz  
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  Ms Sally Griffin , Coordinator, 
SPS New Zealand, PO Box 2526, 101-103 The Te rrace, Wellington (N ouvelle-Zélande).  
Téléphone:  +64 4 474 4226;  Té léfax:  +64 4 470 2730;  Cour rier électronique:    
sps@maf.govt.nz  
Site Web:  www.maf.govt.nz/biosecurity/s ps/transparency/notifications/index.htm