ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/AG/N/BRA/9/Rev.1
12 juin 2003
(03-3042)
Comité de l'agriculture Original:  anglais
NOTIFICATION
Révision
Le Secrétariat a reçu de la Mission permanente du Brésil , le 10 avril 2003, la notification
révisée ci-après concernant les engagements en matière de subventions à l'exportation ( tableaux ES:1
et ES:2 ) pour l'année civile 1996 .
_______________
La Mission permanente du Brésil informe le Comité que le Brésil n'a accordé aucune
subvention à l'exportation de produits agricoles au cours de l'année 1996 (tableau ES:1).  Les
exportations totales de produits agricoles indiqués dans la section II, Partie IV de la Liste III du Brésil
figurent ci-après dans le tableau ES:2.G/AG/N/BRA/9/Rev.1
Page 2Tableau ES:2
SUBVENTIONS À L'EXPORTATION:  Brésil
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  année civile 1996
Subventions à l'exportation:  Notification des exportations totales
Désignation des produits Année civile 1996 Quantité des exportations totales
(tonnes)
12 3
I. Produits figurant dans la Section II, Partie IV, de la Liste III
Céréales secondaires
1102.20 Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil:  farine de maïs 225
1102.90 Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil:  autres 8
1103.13 Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales:  gruaux
et semoules:  de maïs8 471
1103.29 Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales:
agglomérés sous forme de pellets:  d'autres céréales67
1104.12 Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés,
tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 1006;germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus:  grains aplatis ou
en flocons:  d'avoine0
1106.20 Farines et semoules des légumes à cosse secs du n° 0713, de sagou ou des
racines ou tubercules du n° 0714;  farines, semoules et poudres des produitsdu chapitre 8:  farines et semoules de sagou, des racines ou des tubercules dun° 0714932
1106.30 Farines et semoules des légumes à cosse secs du n° 0713, de sagou ou des
racines ou tubercules du n° 0714;  farines, semoules et poudres des produits
du chapitre 8:  farines, semoules et poudres des produits du chapitre 895G/AG/N/BRA/9/Rev.1
Page 312 3
1108.12 Amidons et fécules;  inuline:  amidons et fécules:  amidon de maïs 4 729
1108.14 Amidons et fécules;  inuline:  amidons et fécules:  fécule de manioc
(cassave)14 399
1108.19 Amidons et fécules;  inuline:  amidons et fécules:  autres amidons et fécules 13
Huiles végétales
1507.10 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement
modifiées:  huile brute, même dégommée1 283 133
1507.90 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement
modifiées:  autres49 124
1508.10 Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement
modifiées:  huile brute4 521
1508.90 Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement
modifiées:  autres0
1509.90 Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement
modifiées:  autres5
1511.10 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement
modifiées:  huile brute29 191
1511.90 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement
modifiées:  autres1 609
1512.11 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même
raffinées, mais non chimiquement modifiées:  huiles de tournesol ou decarthame et leurs fractions:  huiles brutes1 000
1512.19 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même
raffinées, mais non chimiquement modifiées:  huiles de tournesol ou decarthame et leurs fractions:  autres15G/AG/N/BRA/9/Rev.1
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1512.29 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même
raffinées, mais non chimiquement modifiées:  huile de coton et ses fractions:autres15 147
1513.21 Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs
fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:  huiles depalmiste ou de babassu et leurs fractions:  huiles brutes197
1515.11 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs
fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:  huilede lin et ses fractions:  huile brute0
1515.21 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs
fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:  huilede maïs et ses fractions:  huile brute6 700
1515.29 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs
fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:  huilede maïs et ses fractions:  autres175
1515.30 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs
fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:  huilede ricin et ses fractions1 018
1515.40 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs
fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:  huilede tung (d'abrasin) et ses fractions15
1515.90 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs
fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:  autres129
1516.20 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou
totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, mêmeraffinées, mais non autrement préparées:  graisses et huiles végétales et leursfractions34 033G/AG/N/BRA/9/Rev.1
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1518.00 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées,
déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiéeschimiquement, à l'exclusion de celles du n° 1516;  mélanges ou préparationsnon alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou defractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non
dénommés ni compris ailleurs1 835
1520.00 Glycérol brut;  eaux et lessives glycérineuses 1 900
1521.10 Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres
insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés:  cires végétales11 766
Tourteaux
2305.00 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme
de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide0
2309.90 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux:  autres 17 610
Sucre
1701.11 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état
solide:  sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants:  de canne4 090 398
1701.99 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état
solide:  autres:  autres1 287 537
1702.20 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose
(lévulose) chimiquement purs, à l'état solide;  sirops de sucres sans additiond'aromatisants ou de colorants;  succédanés du miel, même mélangés de
miel naturel;  sucres et mélasses caramélisés:  sucre et sirop d'érable0G/AG/N/BRA/9/Rev.1
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1702.30 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose
(lévulose) chimiquement purs, à l'état solide;  sirops de sucres sans additiond'aromatisants ou de colorants;  succédanés du miel, même mélangés demiel naturel;  sucres et mélasses caramélisés:  glucose et sirop de glucose, necontenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 pour
cent de fructose2 238
1702.90 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose
(lévulose) chimiquement purs, à l'état solide;  sirops de sucres sans additiond'aromatisants ou de colorants;  succédanés du miel, même mélangés demiel naturel;  sucres et mélasses caramélisés:  autres, y compris le sucreinverti (ou interverti)7 684
1703.10 Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre:  mélasses de
canne19
1704.10 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc):  gommes à mâcher
(chewing-gum), même enrobées de sucre9 623
1704.90 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc):  autres 34 209
2207.10 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de
80 pour cent vol. ou plus;  alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous
titres:  alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de
80 pour cent vol. ou plus203 223
2207.20 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de
80 pour cent vol. ou plus;  alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de toustitres:  alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres5 824
Autres produits laitiers
0401.10 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres
édulcorants:  d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 pourcent0G/AG/N/BRA/9/Rev.1
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0402.21 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres
édulcorants:  en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'uneteneur en poids de matières grasses excédant 1,5 pour cent:  sans addition desucre ou d'autres édulcorants5 295
0402.91 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres
édulcorants:  autres:  sans addition de sucre ou d'autres édulcorants7
0402.99 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres
édulcorants:  autres:  autres948
0403.10 Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes
fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autresédulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao:  yoghourt0
0403.90 Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes
fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres
édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao:  autres12
Viande bovine
0202.10 Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées:  en carcasses ou
demi-carcasses0
0202.30 Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées:  désossées 40 166
1602.50 Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang:  de l'espèce
bovine87 650
Viande de volaille
0207.11 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du
n° 0105:  poulets non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés3 584
0207.12 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du
n° 0105:  volailles non découpées en morceaux, congelées:  poulets291 154G/AG/N/BRA/9/Rev.1
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0207.24 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du
n° 0105:  dindons et dindes non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés0
0207.25 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du
n° 0105:  volailles non découpées en morceaux, congelées:  dindons etdindes752
0207.32 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du
n° 0105:  canards, oies et pintades non découpés en morceaux, frais ou
réfrigérés0
0207.33 Viandes abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du
n° 0105:  volailles non découpées en morceaux, congelées:  canards, oies etpintades0
1602.10 Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang:
préparations homogénéisées0
1602.31 Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang:  de volailles
du n° 0105:  de dinde0
1602.32 Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang:  de volailles
du n° 0105:  de poulets2 435
1602.39 Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang:  de volailles
du n° 0105 - autres2
Boissons, liquides alcooliques et vinaigres
2201.10 Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux
gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées;
glace et neige:  eaux minérales et eaux gazéifiées946
2202.10 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de
sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons nonalcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 2009:  eaux,y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre oud'autres édulcorants ou aromatisées34 485G/AG/N/BRA/9/Rev.1
Page 912 3
2202.90 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de
sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons nonalcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 2009:  autres8 558
2203.00 Bières de malt 91 691
Vins
2204.10 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool;  moûts de raisin
autres que ceux du n° 2009:  vins mousseux18
2204.21 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool;  moûts de raisin
autres que ceux du n° 2009:  en récipients d'une contenance n'excédant pas2 1itres.13 309
2205.10 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de
substances aromatiques:  en récipients d'une contenance n'excédant pas
2 litres.903
2208.20 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins
de 80 pour cent vol.;  eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses;préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication desboissons:  eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin668
2208.30 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins
de 80 pour cent vol.;  eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses;préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication desboissons:  whiskies51
2208.40 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins
de 80 pour cent vol.;  eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses;
préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication desboissons:  rhum et tafia8 793
2208.60 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins
de 80 pour cent vol.;  eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses;préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des
boissons:  vodka198G/AG/N/BRA/9/Rev.1
Page 10 12 3
2208.70 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins
de 80 pour cent vol.;  eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses;préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication desboissons:  liqueurs201
2208.90 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins
de 80 pour cent vol.;  eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses;
préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des
boissons:  autres1 026
2209.00 Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir
d'acide acétique900
Fruits et légumes à l'état frais
0712.90 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou
pulvérisés, mais non autrement préparés:  autres légumes;  mélanges delégumes527
0801.11 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans
leurs coques ou décortiquées:  noix de coco, sèches32
0801.19 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans
leurs coques ou décortiquées:  noix de coco, autres216
0801.21 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans
leurs coques ou décortiquées:  noix du Brésil, en coques8 510
0801.22 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans
leurs coques ou décortiquées:  noix du Brésil, sans coques1 650
0801.31 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans
leurs coques ou décortiquées:  noix de cajou, en coques0
0801.32 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans
leurs coques ou décortiquées:  noix de cajou, sans coques36 222
0803.00 Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches 29 957G/AG/N/BRA/9/Rev.1
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0804.20 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou
secs:  figues663
0804.30 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou
secs:  ananas11 542
0804.40 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou
secs:  avocats371
0804.50 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou
secs:  goyaves, mangues et mangoustans24 336
0805.10 Agrumes, frais ou secs:  oranges 99 223
0805.20 Agrumes, frais ou secs:  mandarines (y compris les tangerines et satsumas);
clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes7 599
0805.30 Agrumes, frais ou secs:  citrons ("Citrus limon", "Citrus limonum") et limes
("Citrus aurantifolia")1 424
0806.10 Raisins, frais ou secs:  frais 4 516
Fruits et légumes transformés
0806.20 Raisins, frais ou secs:  secs 32
0811.10 Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés
de sucre ou d'autres édulcorants:  fraises0
0812.10 Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau
salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurerprovisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres àl'alimentation en l'état:  cerises0
0812.90 Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau
salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurerprovisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres àl'alimentation en l'état:  autres3 169G/AG/N/BRA/9/Rev.1
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0814.00 Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches,
congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autressubstances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bienséchées433
0902.10 Thé:  thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un
contenu n'excédant pas 3 kg153
0902.30 Thé:  thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en
emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg103
0902.40 Thé:  thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement 3 341
0903.00 Maté 26 639
2001.10 Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou
conservés au vinaigre ou à l'acide acétique:  concombres et cornichons121
2001.90 Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou
conservés au vinaigre ou à l'acide acétique:  autres393
2002.10 Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide
acétique:  tomates, entières ou en morceaux1 634
2002.90 Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide
acétique:  autres14 576
2003.10 Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à
l'acide acétique:  champignons104
2004.10 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide
acétique, congelés:  pommes de terre1
2004.90 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide
acétique, congelés:  autres légumes et mélanges de légumes105
2005.51 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide
acétique, non congelés:  haricots ("Vigna spp.", "Phaseolus spp."):  haricotsen grains44
2006.00 Fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre
(égouttés, glacés ou cristallisés)265G/AG/N/BRA/9/Rev.1
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2007.10 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par
cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:  préparationshomogénéisées0
2008.11 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou
conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants oud'alcool, non dénommés ni compris ailleurs:  fruits à coques, arachides et
autres graines, même mélangés entre eux:  arachides64
2008.19 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou
conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants oud'alcool, non dénommés ni compris ailleurs:  fruits à coques, arachides etautres graines, même mélangés entre eux:  autres, y compris les mélanges202
2008.20 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou
conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou
d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs:  ananas599
2008.40 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou
conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants oud'alcool, non dénommés ni compris ailleurs:  poires15
2008.70 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou
conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou
d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs:  pêches515
2008.80 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou
conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants oud'alcool, non dénommés ni compris ailleurs:  fraises0
2008.99 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou
conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants oud'alcool, non dénommés ni compris ailleurs:  autres, y compris les mélangesà l'exception de ceux de la sous-position 2008.19:  autres7 675
2009.11 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés,
sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres
édulcorants:  jus d'orange:  congelés1 183 289G/AG/N/BRA/9/Rev.1
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2009.20 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés,
sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autresédulcorants:  jus de pamplemousse ou de pomelo396
2009.30 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés,
sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autresédulcorants:  jus de tout autre agrume5 876
2009.40 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés,
sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autresédulcorants:  jus d'ananas1 578
2009.60 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés,
sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autresédulcorants:  jus de raisin (y compris les moûts de raisin)5 702
2009.70 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés,
sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autresédulcorants:  jus de pomme11 780
2009.80 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés,
sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autresédulcorants:  jus de tout autre fruit ou légume10 032
2009.90 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés,
sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autresédulcorants:  mélanges de jus77
2101.11 Extraits, essences et concentrés de café 63 634
2101.12 Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café 0
2102.10 Levures (vivantes ou mortes);  autres micro-organismes monocellulaires
morts (à l'exclusion des vaccins du n° 3002);  poudres à lever préparées:levures vivantes225
2102.20 Levures (vivantes ou mortes);  autres micro-organismes monocellulaires
morts (à l'exclusion des vaccins du n° 3002);  poudres à lever préparées:levures mortes;  autres micro-organismes monocellulaires morts12 905G/AG/N/BRA/9/Rev.1
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2102.30 Levures (vivantes ou mortes);  autres micro-organismes monocellulaires
morts (à l'exclusion des vaccins du n° 3002);  poudres à lever préparées:poudres à lever préparées75
2103.20 Préparations pour sauces et sauces préparées;  condiments et
assaisonnements, composés;  farine de moutarde et moutarde préparée:"tomato-ketchup" et autres sauces tomates2 551
2103.90 Préparations pour sauces et sauces préparées;  condiments et
assaisonnements, composés;  farine de moutarde et moutarde préparée:autres2 490
2104.10 Préparations pour soupes, potages ou bouillons;  soupes, potages ou
bouillons préparés;  préparations alimentaires composites homogénéisées:préparations pour soupes, potages ou bouillons;  soupes, potages ou
bouillons préparés1 447
2106.90 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:  autres 7 429
2206.00 Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple) 38
3301.11 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes"
ou "absolues";  résinoïdes;  solutions concentrées d'huiles essentielles dansles graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par
enfleurage ou macération;  sous-produits terpéniques résiduaires de la
déterpénation des huiles essentielles;  eaux distillées aromatiques etsolutions aqueuses d'huiles essentielles:  huiles essentielles d'agrumes:  debergamote0
3301.12 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes"
ou "absolues";  résinoïdes;  solutions concentrées d'huiles essentielles dans
les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues parenfleurage ou macération;  sous-produits terpéniques résiduaires de ladéterpénation des huiles essentielles;  eaux distillées aromatiques etsolutions aqueuses d'huiles essentielles:  huiles essentielles d'agrumes:d'orange17 242G/AG/N/BRA/9/Rev.1
Page 16 12 3
3301.13 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes"
ou "absolues";  résinoïdes;  solutions concentrées d'huiles essentielles dansles graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues parenfleurage ou macération;  sous-produits terpéniques résiduaires de ladéterpénation des huiles essentielles;  eaux distillées aromatiques et
solutions aqueuses d'huiles essentielles:  huiles essentielles d'agrumes:  de
citron186
3301.14 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes"
ou "absolues";  résinoïdes;  solutions concentrées d'huiles essentielles dansles graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues parenfleurage ou macération;  sous-produits terpéniques résiduaires de ladéterpénation des huiles essentielles;  eaux distillées aromatiques et
solutions aqueuses d'huiles essentielles:  huiles essentielles d'agrumes:  de
lime ou limette50
3301.19 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes"
ou "absolues";  résinoïdes;  solutions concentrées d'huiles essentielles dansles graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues parenfleurage ou macération;  sous-produits terpéniques résiduaires de la
déterpénation des huiles essentielles;  eaux distillées aromatiques et
solutions aqueuses d'huiles essentielles:  huiles essentielles d'agrumes:autres94
3301.23 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes"
ou "absolues";  résinoïdes;  solutions concentrées d'huiles essentielles dans
les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par
enfleurage ou macération;  sous-produits terpéniques résiduaires de ladéterpénation des huiles essentielles;  eaux distillées aromatiques etsolutions aqueuses d'huiles essentielles:  huiles essentielles autres qued'agrumes:  de lavande ou de lavandin0G/AG/N/BRA/9/Rev.1
Page 1712 3
3301.25 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes"
ou "absolues";  résinoïdes;  solutions concentrées d'huiles essentielles dansles graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues parenfleurage ou macération;  sous-produits terpéniques résiduaires de ladéterpénation des huiles essentielles;  eaux distillées aromatiques et
solutions aqueuses d'huiles essentielles:  huiles essentielles autres que
d'agrumes:  d'autres menthes53
3301.26 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes"
ou "absolues";  résinoïdes;  solutions concentrées d'huiles essentielles dansles graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues parenfleurage ou macération;  sous-produits terpéniques résiduaires de ladéterpénation des huiles essentielles;  eaux distillées aromatiques et
solutions aqueuses d'huiles essentielles:  huiles essentielles autres que
d'agrumes:  de vétiver1
3301.29 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes"
ou "absolues";  résinoïdes;  solutions concentrées d'huiles essentielles dansles graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues parenfleurage ou macération;  sous-produits terpéniques résiduaires de la
déterpénation des huiles essentielles;  eaux distillées aromatiques et
solutions aqueuses d'huiles essentielles:  huiles essentielles autres qued'agrumes:  autres253
3301.30 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes"
ou "absolues";  résinoïdes;  solutions concentrées d'huiles essentielles dans
les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par
enfleurage ou macération;  sous-produits terpéniques résiduaires de ladéterpénation des huiles essentielles;  eaux distillées aromatiques etsolutions aqueuses d'huiles essentielles:  résinoïdes0
3301.90 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes"
ou "absolues";  résinoïdes;  solutions concentrées d'huiles essentielles dans
les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par
enfleurage ou macération;  sous-produits terpéniques résiduaires de ladéterpénation des huiles essentielles;  eaux distillées aromatiques etsolutions aqueuses d'huiles essentielles:  autres39 178G/AG/N/BRA/9/Rev.1
Page 18 12 3
3501.90 Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines;  colles de caséine:  autres 113
Tabacs
2402.10 Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou
en succédanés de tabac:  cigares (y compris ceux à bouts coupés) etcigarillos, contenant du tabac39
2402.20 Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou
en succédanés de tabac:  cigarettes contenant du tabac80 262
2403.10 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués;  tabacs "homogénéisés" ou
"reconstitués";  extraits et sauces de tabac:  tabac à fumer, même contenantdes succédanés de tabac en toute proportion2 569
Coton
5201.00 Coton, non cardé ni peigné 1 551
Cacao1806.10 Chocolat et autres préparations al imentaires contenant du cacao:  poudre de
cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants109
1806.20 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao:  autres
préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg,soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires,en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg3 564
1806.31 Chocolat et autres préparations al imentaires contenant du cacao:  autres,
présentés en tablettes, barres ou bâtons:  fourrés206
1806.90 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao:  autres 14 057G/AG/N/BRA/9/Rev.1
Page 1912 3
Préparations à base de céréales, de  farines ou de lait;  pâtisseries
1901.10 Extraits de malt;  préparations alimentaires de farines, semoules, amidons,
fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de poudre de cacao ou encontenant dans une proportion inférieure à 50 pour cent en poids, nondénommées ni comprises ailleurs;  préparations alimentaires de produits desn° 0401 à 0404, ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans
une proportion inférieure à 10 pour cent en poids, non dénommées ni
comprises ailleurs:  préparations pour l'alimentation des enfants,conditionnées pour la vente au détail1 058
1901.90 Extraits de malt;  préparations alimentaires de farines, semoules, amidons,
fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de poudre de cacao ou encontenant dans une proportion inférieure à 50 pour cent en poids, non
dénommées ni comprises ailleurs;  préparations alimentaires de produits des
n° 0401 à 0404, ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dansune proportion inférieure à 10 pour cent en poids, non dénommées nicomprises ailleurs:  autres1 375
1902.11 Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances)
ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles,
lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni;  couscous, même préparé:  pâtes
alimentaires non cuites ni farcies ni  autrement préparées:  contenant des
œufs299
1902.20 Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances)
ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles,
lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni;  couscous, même préparé:  pâtes
alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées)23
1903.00 Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de
flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires649
1904.10 Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage ("corn flakes",
par exemple)2 472
1904.20 Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés
ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréalesgrillées ou de céréales soufflées0G/AG/N/BRA/9/Rev.1
Page 20 12 3
1905.20 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même
additionnés de cacao;  hosties, cachets vides des types utilisés pourmédicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou defécule en feuilles et produits similaires:  pain d'épices346
1905.30 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même
additionnés de cacao;  hosties, cachets vides des types utilisés pour
médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de
fécule en feuilles et produits similaires:  biscuits additionnés d'édulcorants;gaufres et gaufrettes9 286
1905.40 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même
additionnés de cacao;  hosties, cachets vides des types utilisés pourmédicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de
fécule en feuilles et produits similaires:  biscottes, pain grillé et produits
similaires grillés63
1905.90 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même
additionnés de cacao;  hosties, cachets vides des types utilisés pourmédicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou defécule en feuilles et produits similaires:  autres452
Fleurs
0603.10 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais,
séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés:  frais117
0603.90 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais,
séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés:  autres244
0604.10 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni
boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pourornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés:mousses et lichens36G/AG/N/BRA/9/Rev.1
Page 2112 3
II. Produits figurant dans le document G/AG/2/Add.1 – Liste des
"exportateurs importants"
Oléagineux
1201.00 Fèves de soja, même concassées 3 646 933
1202.10 Arachides non grillées ni autrement cuites, en coques 1 180
1202.20 Arachides non grillées ni autrement cuites, décortiquées, même concassées 332
1203.00 Coprah 0
1204.00 Graines de lin, même concassées 0
1205.00 Graines de navette ou de colza, même concassées 0
1206.00 Graines de tournesol, même concassées 4
1207.10 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés:  noix et amandes de
palmiste0
1207.20 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés:  graines de coton 0
1207.30 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés:  graines de ricin 3
1207.40 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés:  graines de sésame 87
1207.50 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés:  graines de moutarde 0
1207.60 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés:  graines de carthame 12
1207.91 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés:  autres:  graines
d'œillette ou de pavot0
1207.92 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés:  autres:  graines de
karité0G/AG/N/BRA/9/Rev.1
Page 22 12 3
1207.99 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés:  autres:  autres 70
1208.10 Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde:
de fèves de soja59
1208.90 Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde:
autres0
Source: Ministério do Desenvolvimento, Indústria e Comércio/Secretaria de Comércio Exterior.G/AG/N/BRA/9/Rev.1
Page 23ANNEXE
En raison du passage de la version du SH de 1992 à celle du SH de 1996, le tableau ci-après a été établi pour modifier la notif ication G/AG/N/BRA/9, présentée précédemment
Tableau indiquant la transposition dans le SH de 1996
SH 1992 SH 1996
1519.11 Acides gras monocarboxyliques industriels:  huiles acides de raffinage; alcools gras
industriels;  acides gras monocarboxyliques industriels: acide stéariqueExclus:  produit chimique
1519.13 Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage;  alcools gras
industriels;  acides gras monocarboxyliques industriels:  tall acides grasExclus:  produit chimique
1519.20 Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage;  alcools gras
industriels;  huiles acides de raffinageExclus:  produit chimique
1520.10 Glycérine, même pure;  eaux et lessives glycérineuses;  glycérine pure;  eaux et lessives
glycérineuses1520.00 Glycérol brut;  eaux et lessives glycérineuses.
1520.90 Glycérine, même pure;  eaux et lessives glycérineuses:  autres, y compris la glycérine
synthétique
0207.10 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105:
volailles non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées0207.11 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105:
poulets non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
0207.24 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105:
dindes et dindons non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
0207.32 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105:
canards, oies et pintades non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
0207.21 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105:
volailles non découpées en morceaux, congelées:  coqs et poules0207.12 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105:
volailles non découpées en morceaux, congelées:  poulets
0207.22 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105:
volailles non découpées en morceaux, congelées:  dindons et dindes0207.25 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105:
volailles non découpées en morceaux, congelées:  dindons et dindes
0207.23 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105:
volailles non découpées en morceaux, congelées:  canards, oies et pintades0207.33 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105:
volailles non découpées en morceaux, congelées:  canards, oies et pintades
1602.39 Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang: de volailles du n° 0105
- autres1602.32 Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang: de volailles du
n° 0105 – de poulets
1602.39 Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang: de volailles du
n° 0105 - autresG/AG/N/BRA/9/Rev.1
Page 24SH 1992 SH 1996
2208.10 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80%
vol.;  eaux-de-vie, liqueurs et autres boiss ons spiritueuses; préparations alcooliques
composées des types utilisés pour la fabrica tion des boissons:  prép arations alcooliques
composées des types utilisés pour  la fabrication des boissons2106.90 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:  autres
2208.90 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80%
vol.; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses; préparations alcooliques
composées des types utilisés pour la  fabrication des boissons:  autres2208.60 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80% vol.;
eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses;  préparations alcooliques
composées des types utilisés pour la  fabrication des boissons:  vodka
2208.70 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80%
vol.; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses;  préparations alcooliques
composées des types utilisés pour la fabrication des boissons:  liqueurs
2208.90 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80%
vol.; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses; préparations alcooliques
composées des types utilisés pour la  fabrication des boissons:  autres
0712.10 Légumes secs, même coupés en mor ceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés,
mais non autrement préparés: pommes de terre, même coupées en mor ceaux ou en
tranches mais non autrement préparées0712.90 Légumes secs, même coupés en mor ceaux ou en tranches ou bien broyés ou
pulvérisés, mais non autrement préparés:  autres légumes; mélanges de légumes
0712.90 Légumes secs, même coupés en mor ceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés,
mais non autrement préparés: autres légumes; mélanges de légumes
0801.10 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs
coques ou décortiquées: noix de coco0801.11 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs
coques ou décortiquées, sèches
0801.19 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs
coques ou décortiquées:  noix de coco, autres
0801.20 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs
coques ou décortiquées: noix du Brésil0801.21 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs
coques ou décortiquées:  noix du Brésil, en coque
0801.22 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs
coques ou décortiquées:  noix du Brésil, sans coque
0801.30 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs
coques ou décortiquées: noix de cajou0801.31 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs
coques ou décortiquées:  noix de cajou, en coque
0801.32 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs
coques ou décortiquées:  noix de cajou, sans coque
2005.00 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique,
non congelésExclus:  produit qui n'existe pasG/AG/N/BRA/9/Rev.1
Page 25SH 1992 SH 1996
2006.99 Fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou
cristallisés):  autresExclus:  produit qui n'existe pas
2101.10 2101.11 Extraits, essences et concentrés de café Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces
produits ou à base de café, thé ou maté;  chicorée torréfiée et autres succédanéstorréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés:  extraits, essences et
concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à
base de café2101.12 Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café
1202.00 Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées 1202.10 Arachides non grillées ni autrement cu ites, en coques
1202.20 Arachides non grillées ni autrement cuites, décortiquées, même concassées.
1904.10 1904.10 Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage ("corn flakes", par
exemple)Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple);céréales autres que le maïs, en grains, précuites ou autrement préparées:  produits àbase de céréales obtenus par soufflage ou grillage1904.20 Préparations alimentaires obtenues à pa rtir de flocons de céréales non grillés ou de
mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou decéréales soufflées
____________