ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/AG/N/TPKM/14 
31 mars 2004 
 (04-1458) 
Comité de l'agriculture Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION 
  
 La communication ci-après, datée du 23 mars  2004, est distribuée à la demande de la 
délégation du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu .  La notification 
concerne les importations soum ises à contingents tarifaires ( tableau MA:2 ) pendant l'année 
civile 2003 
  
 G/AG/N/TPKM/14 
Page 2 Tableau MA:2 
ACCÈS AUX MARCHÉS:  Territoire douanier distin ct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 
 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  année civile 2003 
 
Listes relatives aux engagements en matière  de contingents tarifaires et autres 
 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans la 
désignation des produits Montant du contingent tarifaire pour la 
période en question 
(tonnes) Importations dans les limites du con tingent au cours de la période 
 
(tonnes) 
(d'après la Section I-B (ou I-A) de la  
Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) de la 
Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) de la 
Partie I de la Liste)  
1 2 3 4 
Poitrines de porc 
 
Poitrines de porc (y compris les côtes), même 
en morceaux  -- fraîches ou réfrigérées 
--- désossées 
--- non désossées -- congelées 
---- désossées 
---- non désossées  
 
 
  
02031911 
02031991 
 
02032911 
02032991 
TOTAL 
  
 
 
  
 
  
 
 
10 780  
 
 
  
81 
22 
 
2 025 
7 977 
10 105  
Poulets 
Viandes de poulets (y compris les chapons) 
-- non découpées en morceaux --- fraîches ou réfrigérées 
--- congelées 
-- découpées en morceaux ---- pilons et ailes de poulet (y compris les 
cuisses et les quarts avec cuisses)  
------- frais ou réfrigérés ------- congelés 
------- salés ou en saumure, séchés ou fumés 
---- autres ------- frais ou réfrigérés 
------- congelés 
------- salés ou en saumure, séchés ou fumés -- préparations et conserves 
---- pilons et ailes de poulet (y compris les 
cuisses et les quarts avec cuisses)  ---- autres  
 
 
02071100 
02071200 
  
 
02071311 02071411 
02109012 
 
02071319 
02071419 
02109019 
 
16023210 
 
16023220 
TOTAL 
  
 
  
 
  
 
  
 
  
 
  
 
  
32 577  
 
  
1 
  
 
 
29 566 
 
  
2 799 
  
16 
 
32 
32 414 
 
  G/AG/N/TPKM/14
 Page 31 2 3 4 
Abats de viande de porc 
 
Jarrets, pattes et ongl ets des animaux de 
l'espèce porcine 
-- frais ou réfrigérés 
-- congelés  
Boyaux (y compris les intestins et les rectums) 
et estomacs des animaux de l'espèce porcine, entiers ou en morceaux  
 
Autres préparations et conserves de jarrets, pattes, estomacs, onglets, intestins et rectums 
  
 
  
02063020 
02064930 
 
05040021 
  
 
16024930 
 
TOTAL 
   
  
 
  
 
  
 
  
18 750  
 
  
54 
11 073 
 
7 014 
  
 
50 
 
18 191  
Abats de volailles 
Abats de volailles autres que les foies 
 
-- boyaux, vessies et estomacs de volailles  -- autres 
---- frais ou réfrigérés (à l'exclusion des cœurs, 
des pattes et des cous de poulets, des cœurs de canards et d'oies)  
 
  ---- congelés 
------ de poulets (à l'exclusion des cœurs, des 
pattes et des cous) ------ d'autres volailles 
 
  
---- salés ou en saumure, séchés ou fumés (à 
l'exclusion des pattes de poulets)  ---- préparations ou conserves (à l'exclusion 
des cœurs et des pattes de poulets)  
 
 
05040022 
 
02071399 
02072690 02073599 
02089030 
   
02071429 
 
02072729 
02073699 
02089030 
 
02109029 
 
16023120 
16023290 
16023920 16029040 
TOTAL 
  
 
 
  
 
  
 
   
 
  
 
  
 
  
 
  
2 754  
 
 
  
 
  
 
   
121 
 
527 
20 
  
 
  
 
  
668 
Velours de cerf 
 
Velours de cerf, frais, réfrigéré ou congelé 
  
 
05079020  
 
3  
 
3 
 
 G/AG/N/TPKM/14 
Page 4 
1 2 3 4 
Bananes 
 
Bananes, y compris les plantains, fraîches ou séchées 
  
 
08030000  
 
9 337  
 
0 
Poires fraîches (sauf poires d'Europe)  Autres poires fraîches 
   
08082019  
 
7 350  
 
7 020 
Lait liquide  Lait (à l'exclusion du lait de chèvre et de 
brebis), non concentré ni additionné de sucre  
 -- Lait frais 
 
  
-- Lait de longue conservation 
  
 
Lait (à l'exclusion du lait de chèvre et de brebis), additionné de sucre ou d'autres 
édulcorants 
   
Babeurre (à l'exclusion du babeurre frais, 
séché, concentré)  Lait aromatisé, modifié ou fermenté (à 
l'exclusion de la crème aigre) 
Crème (à l'exclusion de la crème aigre) Lait caillé 
Préparations obtenues à partir de lait, 
concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants  
Lait aromatisé  
  
 
 
04011010 
04012010 
04013010 
 
04011020 
04012020 04013020 
 
04029910 04029920 
04029992 
04039059 
  
04039029 
  
 
04039090 04039040 
18069053 
19019025 18069055 
19019027 
TOTAL 
  
  
 
  
 
  
 
  
 
  
 
   
 
  
 
  
 
  
 
15 974  
  
 
  
2 741 
  
 
2 409 
255 
 
  
 
   
 
  
 
  
 
17 
8 
7 
5 437 
 
  G/AG/N/TPKM/14
 Page 51 2 3 4 
Arachides 
Arachides 
-- en coques  
 
-- décortiquées  
 
-- mélanges (contenant plus de 20 pour cent d'arachides)  
 
12021000 20081111 
20081191 
12022000 20081112 
20081192 
20081942  
 
  
 
  
 
  
 
32 
 
 
3 587 
35 
223 
 
 
Farines et semoules d'arachides  
-- comestibles 
-- non comestibles 
Huile d'arachides – brute 
– raffinée  
12089011 
12089021 
 
15081000 
15089000 
TOTAL 
  
 
 
  
 
3 927  
 
 
  
 
3 877  
Haricots rouges 
 
Haricots rouges 
– congelés – séchés 
Farines et semoules de haricots rouges  
Préparations et conserves de haricots rouges  -- congelées  
 
-- non congelées  ---- en grains 
 
 ---- écossés 
 
 Pâte de haricots rouges  
 
 
07102910 07133200 
11061010 
 
20049010 20060011 
 
 
20055110 
20060025 
 
20055910 
20060025 
 
21069097 
TOTAL 
  
 
 
  
 
   
 
  
 
  
 
  
2 000  
 
 
 
2 000 
 
   
 
  
 
  
 
  
2 000 
Bulbes d'ail, destinés à la plantation 
Autres ails, frais ou réfrigérés 
Têtes d'ail séchées, entières, coupées, en 
tranches, en morceaux ou en poudre 07032010 
07032090 
07129040 
TOTAL 
  
 
 
2 682  
1 216 
865 
2 081 
 
 G/AG/N/TPKM/14 
Page 6 
1 2 3 4 
Shiitake séchés (champignons des bois) 
Shiitake (champignons des bois), séchés 
  
07123030  
202  
162 
Hémérocalles, séchées 
Hémérocalles, séchées 
  
07129050  
71  
53 
Noix de coco, vertes Autres noix de coco, fraîches ou séchées 
  
08011900  
9 000  
8 206 
Noix de bétel 
Noix d'arec (bétel), fraîches ou séchées 
  
08029030  
6 618  
1 807 
Ananas 
Ananas, frais ou séchés 
  
08043000  
16 709  
0 
Mangues Mangues, fraîches ou séchées 
  
08045020  
8 938  
0 
Pamplemousses 
Pamplemousses, frais ou séchés 
  
08059010  
3 010  
0 
Plaquemines 
Plaquemines, fraîches 
  
08109030  
1 008  
182 
Longanes secs et pulpes de longanes  Longanes secs et pulpes de longanes 
  
08134010  
220  
73 
Sucres  
Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de 
colorants  -- sucres de canne 
-- sucres de betterave 
 Additionnés d'aromatisants ou de colorants  
-- sucres bruts 
-- sucres raffinés   
Autres 
-- sucres en morceaux ou en pain  -- sucre rocher  
-- autres sucres raffinés  
 
 
 
17011100 
17011200 
  
 
17019110 17019120 
 
 
17019910 
17019920 
17019990 
TOTAL  
 
 
  
 
  
 
  
 
  
 
 
162 500  
 
 
 
112 353 
 
  
 
2 516 
844 
 
  
626 
45 258 
161 597  
 
  G/AG/N/TPKM/14
 Page 71 2 3 4 
Riz 
-- en paille  
-- décortiqué -- semi-blanchi ou blanchi  
-- en brisures 
Farine de riz  -- farine de riz gluant 
-- autre farine de riz  
Gruaux et semoules de riz et agglomérés sous forme de pellets de riz  
Riz aplati ou en flocons 
Riz autrement travaillé Amidon de riz 
Produits à base de riz obtenus par soufflage ou 
grillage  -- vermicelles de riz, soufflés ou grillés  
 
  
 
-- autres  
 
Produits à base de riz -- en grains, précuits ou autrement préparés   
 
-- autres, d'une teneur en riz égale ou supérieure à 30 pour cent  
10061000 
10062000 10063000 
10064000 
 
11023010 
11023090 
11031400 11032910 
11041910 
11042920 11081910 
 
 
18069071 
19023020 
19041020 19042011 
19042021 
19021110 19021910 
19022010 
 
18069061 19049010 
 
18069092 19019091 
21069098 
TOTAL 
  
 
  
 
  
 
  
 
  
 
  
 
  
 
  
 
   
 
  
 
144 720  
 
94 271 43 786 
1 344 
 
3 152 
679 
949 
 
 
1 
 
 
  
28 
363 
 
6 
7 
 
 
  
1 
 
62 
 
 
144 649  
 
__________