ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/MIN(03)/7/Add.1
4 septembre 2003
(03-4626)
CONFÉRENCE MINISTÉRIELLE
Cinquième session
Cancún, 10 - 14 septembre 2003
LISTE DES DOCUMENTS
Addendum
Documents relatifs à la préparation de la cinquième session
1. Documents JOB(03)/-
JOB(03)/75 Conseil des ADPIC - Session extraordinaire - Projet de
texte concernant un système multilatéral de notification et
d'enregistrement des indications géographiques pour les
vins et les spiritueux - Note du Président
JOB(03)/98 Préparation de la cinquième session de la Conférence
ministérielle - Liste de questions
JOB(03)/121 Liste des questions de mise en œuvre en suspens visées au
paragraphe 12 b) de la Déclaration ministérielle de Doha
- Note  du Secrétariat
JOB(03)/138 Consultation informelle au niveau des Chefs de délégation
- Paragraphe 12 b) - Questions de mise en œuvre
- 7 juillet 2003 - Déclaration du Directeur général
JOB(03)/150 Préparation de la cinquième session de la Conférence
ministérielle - Projet de texte ministériel pour Cancún
JOB(03)/150/Rev.1 Préparation de la cinquième session de la Conférence
ministérielle - Projet de texte ministériel pour Cancún
- Révision
JOB(03)/150/Rev.1/Corr.1 Préparation de la cinquième session de la Conférence
ministérielle - Projet de texte ministériel pour Cancún
- Corrigendum
JOB(03)/157 Agriculture - Docume nt conjoint CE-États-Unis
JOB(03)/158 Décision sur la poursuite des travaux concernant les
prescriptions en matière d'étiquetage à des fins
environnementales au titre du paragraphe 32 iii) du PDD
- Document des CE
JOB(03)/159 Décision sur le statut d'observateur des AEM/l'échange de
renseignements à la Session extraordinaire du Comité ducommerce et de l'environnement – Document des CEWT/MIN(03)/7/Add.1
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JOB(03)/160 Proposition d'amendement s aux paragraphes 9 et 20 du
Projet de texte ministériel pour Cancún - Document
des CE
JOB(03)/161 Traitement spécial et différencié – Propositions ayant fait
l'objet d'un accord de principe en février 2003 etpropositions ayant fait l'objet d'un accord ad referendum
en mai et août 2003
JOB(03)/162 et Rev.1 Agriculture - Propos ition-cadre – Proposition conjointe de
l'Afrique du Sud, de l'Argentine, de la Bolivie, du Brésil,
du Chili, de la Chine, de la Colombie, du Costa Rica, de
l'Équateur, du Guatemala, de l'Inde, du Mexique, du
Paraguay, du Pérou, des Philippines et de la Thaïlande
JOB(03)/163 Accès aux marchés pour les produits non agricoles:
Modalités - Contribution du Canada, des CE et des
États-Unis
JOB(03)/164 Agriculture - Texte conj oint du Honduras, du Nicaragua,
du Panama et de la République dominicaine
JOB(03)/165 Agriculture - Position du Japon sur l'ensemble-cadre
JOB(03)/166 Proposition de décision sur des modalités concernant la
transparence dans les marchés publics - Contribution
des CE, de la Corée, du Japon, de la Suisse et du
Taipei chinois
JOB(03)/167 Agriculture - Position de la Bulgarie, de la Corée, de
l'Islande, du Liechtenstein, de la Suisse et du
Taipei chinois sur l'ensemble-cadre
JOB(03)/168 Proposition visant à répondre aux préoccupations
particulières des Membres ayant accédé récemment- Communication de la Chine
JOB(03)/169 Points de vue de la Norvège concernant l'ensemble-cadre
sur l'agriculture
JOB(03)/170 Agriculture - Proposition sur les dispositions relatives à la
flexibilité pour les Membres ayant accédé récemment
- Communication de l'Albanie, de la Croatie, de la
Géorgie, de la Jordanie, de la Moldova et de l'Oman
JOB(03)/172 Proposition de texte ministériel et de modalités concernant
l'investissement - Contribution des CE, du Japon, de la
République de Corée, de la Suisse et du Territoire douanier
distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu
JOB(03)/173 Programme de Doha pour le développement - Soutien de la
Banque mondiale et du FMI concernant les besoins en
matière d'ajustement - Communication du Directeur
général
JOB(03)/174 Réunion informelle des Chefs de délégation - 25 août 2003
- Déclarations du Président du Conseil général et duDirecteur généralWT/MIN(03)/7/Add.1
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JOB(03)/174/Add.1 Réunion informelle des Chefs de délégation - 25 août 2003
– Observations finales du Président du Conseil général
JOB(03)/175 Agriculture – Proposition-cadre sur le traitement spécial et
différencié pour les pays en développement - Proposition
du Kenya
JOB(03)/177 Conseil des ADPIC - Paragraphe 6 de la Déclaration de
Doha sur l'Accord sur les ADPIC et la santé publique
- Note du Président
JOB(03)/178 Paragraphe 7 du Projet de texte ministériel - Suggestions
de libellé présentées par Cuba, l'Inde, l'Indonésie, la
Jamaïque, le Kenya, la Malaisie, l'Ouganda, le Pakistan,
Sri Lanka, la Tanzanie et le Zimbabwe
JOB(03)/179 Paragraphe 12 du Projet de texte ministériel - Suggestions
de libellé présentées par Cuba, l'Égypte, l'Inde, l'Indonésie,
la Jamaïque, le Kenya, la Malaisie, l'Ouganda, le Pakistan,
Sri Lanka, la Tanzanie et le Zimbabwe
JOB(03)/180 Paragraphe 17 du Projet de texte ministériel - Suggestions
de libellé présentées par la Barbade, Cuba, l'Égypte, l'Inde,
l'Indonésie, la Jamaïque, le Kenya, la Malaisie, Maurice,
l'Ouganda, le Pakistan, Sri Lanka, la Tanzanie,
Trinité-et-tobago et le Zimbabwe
JOB(03)/181 Paragraphe 18 du Projet de texte ministériel - Suggestions
de libellé présentées par Cuba, l'Égypte, l'Inde, l'Indonésie,
la Jamaïque, le Kenya, la Malaisie, l'Ouganda, le Pakistan,
Sri Lanka, la Tanzanie et le Zimbabwe
JOB(03)/182 Paragraphe 19 du Projet de texte ministériel - Suggestions
de libellé présentées par Cuba, l'Égypte, l'Inde, l'Indonésie,la Jamaïque, le Kenya, la Malaisie, l'Ouganda, le Pakistan,
la Tanzanie et le Zimbabwe
JOB(03)/183 Traitement spécial et différencié - Propositions de la
catégorie III axées sur des accords particuliers
JOB(03)/184 et Rev.1 Session extraordinaire du Conseil du commerce des
services - Projet – Modalités du traitement spécial pour les
pays les moins avancés Membres dans les négociations surle commerce des services - Note du Président
2. Documents WT/L/-
WT/L/516 Réunion conjointe des Ministres arabes du commerce et
des finances et des Gouverneurs des banques centrales
arabes - Abu Dhabi – 23 avril 2003 - Communication des
Émirats arabes unis
WT/L/519 Déclaration de Nairobi concernant les préparatifs en vue
des négociations relatives aux accords de partenariatéconomique et de la cinquième Conférence ministérielle de
l'OMC - Nairobi (Kenya) - 28 mai 2003 - Communication
du KenyaWT/MIN(03)/7/Add.1
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WT/L/520 Réunion des Ministres de l'APEC responsables du
commerce - Khon Kaen (Thaïlande) - 2 et 3 juin 2003
- Communication de la Thaïlande
WT/L/521 Deuxième réunion des Ministres du commerce des PMA
- Dacca (Bangladesh) - 31 mai-2 juin 2003- Communication du Bangladesh
WT/L/522 Déclaration ministérielle de Maurice sur la cinquième
Conférence ministérielle - Communication de Maurice
WT/L/533 Déclaration ministérielle de Maputo sur la cinquième
Conférence ministérielle - Communication du
Mozambique
WT/L/536 Déclaration du Groupe des 77 et de la Chine concernant la
cinquième Conférence ministérielle - Communication de la
Thaïlande
WT/L/537 Recommandations issues de la réunion des Ministres des
pays arabes organisée en vue de la préparation de la
cinquième Conférence ministérielle - CESAO, Beyrouth,24 et 25 juillet 2003 - Communication du Bahreïn
WT/L/539 Mémorandum sur les positions communes de négociation
des États membres de l'Union économique et monétaire
ouest-africaine (UEMOA), à l'occasion de la cinquième
Conférence ministérielle - Communication du Togo
WT/L/540 Mise en œuvre du paragraphe 6 de la Déclaration de Doha
sur l'Accord sur les ADPIC et la santé publique - Décision
du 30 août 2003
3. Documents WT/GC/W/-
WT/GC/W/491 Questions de Singapour - La question des modalités
- Communication des CE
WT/GC/W/494 Conseil général, 15-16 mai 2003 - Questions liées à la
mise en œuvre renvoyées à des organes de l'OMC en vertu
de la Décision ministérielle de Doha sur les questions et
préoccupations liées à la mise en œuvre - Communicationde l'Inde
WT/GC/W/495 Conseil général, 15-16 mai 2003 - Examen des progrès
réalisés en ce qui concerne les questions liées au
développement du Programme de travail de Doha
- Communication de la Tanzanie au nom du Groupeinformel des pays en développement
WT/GC/W/500 Questions liées à la mise en œuvre renvoyées à des organes
de l'OMC en vertu de la Décision ministérielle de Doha sur
les questions et préoccupations liées à la mise en œuvre
- Note du SecrétariatWT/MIN(03)/7/Add.1
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WT/GC/W/501 Observations sur la communication des CE
(WT/GC/W/491) au sujet des modalités concernant les
questions de Singapour - Communication du Bangladesh,
de Cuba, de l'Égypte, de l'Inde, de l'Indonésie, du Kenya,
de la Malaisie, du Nigéria, du Pakistan, du Venezuela, dela Zambie et du Zimbabwe
WT/GC/W/508 et Corr.1
1Situation de crise résultant de la baisse tendancielle des
prix des produits primaires pour le commerce et le
développement des pays en développement fortement
tributaires des exportations de ces produits - Projet de texte
sur les questions concernant les produits de base à inclure
dans la déclaration ou un autre instrument pouvant êtreadopté à la réunion de Cancún - Communication du Kenya,
de l'Ouganda et de la Tanzanie
WT/GC/W/510 et Add.1 et Corr.1 Propositions pour inclusion dans le Projet de texte pour
Cancún - Communication du Bénin, du Botswana, de
Djibouti, du Kenya, de Maurice, du Nigéria, de l'Ouganda,du Sénégal, de la Sierra Leone, de la Tanzanie, de la
Zambie et du Zimbabwe
WT/GC/W/511 Conseil général, 25-26 août 2003 - Projet de décision
relative aux mesures spécifiques en faveur du coton en vue
de la réduction de la pauvreté - Communication du Bénin,du Burkina Faso, du Mali et du Tchad
WT/GC/W/513 Propositions concernant les questions de Singapour, pour
inclusion dans le Projet de texte pour Cancún
- Communication présentée par le Botswana au nom du
Bangladesh, du Groupe des États ACP, de l'Inde, del'Indonésie, de la Malaisie, de Sri Lanka et des Philippines
WT/GC/W/514 et Corr.1 Paragraphes 13, 14, 15 et 16, traitant des questions de
Singapour, du Projet de texte ministériel pour Cancún
- Communication présentée par le Bangladesh (au nom du
Groupe des PMA), le Botswana, la Chine, Cuba, l'Égypte,l'Inde, l'Indonésie, le Kenya, la Malaisie, le Nigéria,
l'Ouganda, les Philippines, la Tanzanie, le Venezuela, la
Zambie et le Zimbabwe
WT/GC/W/515 Cinquième Conférence ministérielle - Communication du
Malawi
4. Divers
Job 3404 Traitement spécial et différencié - Lettre datée du
5 mai 2003 adressée aux Chefs de délégation par le
Président du Conseil général - Propositions axées sur des
accords particuliers
                                                     
1 En anglais seulement.WT/MIN(03)/7/Add.1
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TN/AG/GEN/4 Négociations agrico les à l'OMC - Réduction de la
pauvreté:  Initiative sectorielle en faveur du coton
- Proposition conjointe du Bénin, du Burkina Faso, du
Mali et du Tchad
TN/AG/GEN/5 Négociations sur l'agriculture à l'OMC - Pays
exclusivement IDA - Proposition conjointe du Cameroun,
du Congo, de la Côte d'Ivoire, du Ghana, du Guyana, du
Honduras, du Kenya, du Nicaragua, de la République
kirghize et de Sri Lanka
TN/AG/GEN/6 Négociations agrico les à l'OMC - Réduction de la
pauvreté:  Initiative sectorielle en faveur du coton
- Proposition conjointe du Bénin, du Burkina Faso, duMali et du Tchad - Propositions de modalités de mise en
œuvre
TN/AG/GEN/7 Déclaration des pays du MERCOSUR, de la Bolivie et du
Chili - Agriculture - OMC
TN/AG/GEN/8 Remarques initiales du Groupe africain concernant le
document conjoint CE-États-Unis sur l'agriculture
- Communication du Maroc au nom du Groupe africain
TN/C/W/13 Le Programme de Doha:  Dans la perspective de Cancún
- Communication présentée par l'Argentine, la Bolivie, le
Botswana, le Brésil, le Chili, la Chine, la Colombie, Cuba,El Salvador, l'Équateur, le Gabon, le Guatemala, le
Honduras, l'Inde, la Malaisie, le Maroc, le Mexique, le
Nicaragua, le Pakistan, le Paraguay, le Pérou, la
République dominicaine, la Thaïlande, l'Uruguay, le
Venezuela et le Zimbabwe
TN/C/W/14 et Add.1, Add.2 et Corr.1
2Indications géographiques - L'importance de l'extension
dans l'Accord sur les ADPIC et ses avantages pour les
Membres de l'OMC - Communication présentée par la
Bulgarie, Chypre, les CE, l'Estonie, l'ex-République
yougoslave de Macédoine, la Géorgie, la Hongrie, l'Inde,
la Jamaïque, le Kenya, la Lettonie, le Liechtenstein, Malte,
la Pologne, la République kirghize, la Républiqueslovaque, la République tchèque, la Roumanie, la
Slovénie, Sri Lanka, la Suisse, la Thaïlande et la Turquie
__________
                                                     
2 En anglais et en français seulement.