ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/324/Add.1
8 février 1999
(99-0467)
Organe de supervision des textiles Original:  espagnol
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VETEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 a) et 2:11
PARAGUAY
Addendum
Le Paraguay a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une notification
complémentaire au titre des paragraphes 8 a) et 11 de l'article 2.
Conformément au paragraphe 11 de l'article 2, l'OSpT distribue cette notification aux
Membres de l'OMC pour information.G/TMB/N/324/Add.1
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Mission permanente du Paraguay
auprès de l'Office des Nations Unies
et des institutions spécialisées à Genève
MPG/01/OMC/n° 115/98 Le 10 décembre 1998
Objet:  Liste des produits à intégrer dans le GATT de 1994
Monsieur le Directeur général,
J'ai l'honneur de me référer à la communication de l'Organe de supervision des textiles
concernant la répétition du produit relevant de la position 5901.90 du SH ("Toiles à calquer ou
transparentes pour le dessin, toiles préparées pour la peinture;  bougran, tissus raidis pour
chapellerie"), qui avait déjà été intégré au cours de la première étape.
À cet égard, afin de respecter l'obligation d'intégrer, dans la deuxième étape, 17 pour cent du
volume total des importations de textiles et de vêtements effectuées en 1990, nous suggérons de
remplacer le produit en question par la position 5515.92 du SH "Tissus d'autres fibres synthétiques
discontinues, mélangées avec laine/poils fins, n.d.a."), pour laquelle le volume des importations en
1990 a été de 8 390 kg.
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir communiquer cette liste à l'Organe de supervision
des textiles.
Veuillez agréer, Monsieur le Directeur général, les assurances de ma très haute considération.
(signé) Gustavo E. Lopez Bello
Premier Secrétaire chargé
des négociations
Monsieur l'Ambassadeur Renato Ruggiero
Directeur général de l'Organisation mondiale
    du commerce (OMC)
GenèveG/TMB/N/324/Add.1
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Position
du SHDésignation Volume
(importations
de 1990)
5109.90 Fils de laine ou de poils fins contenant moins de 85% en poids de ces fibres,
conditionnés pour la vente au détail404
5111.11 Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant au moins 85% de laine ou
de poils fins, d'un poids n'excédant pas 300 g/m2587
5111.19 Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant au moins 85% de laine ou
de poils fins, d'un poids excédant 300 g/m211 159
5111.20 Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant au moins 85% de laine ou
de poils fins, mélangés avec des filaments synthétiques ou artificiels3  978
5111.30 Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant au moins 85% de laine ou
de poils fins, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles761
5112.11 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant au moins 85% de laine
ou de poils fins, d'un poids n'excédant pas 200 g/m27 094
5112.19 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant au moins 85% de laine
ou de poils fins, d'un poids excédant 200 g/m24 950
5112.20 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant 85% ou moins de laine
ou de poils fins mélangés avec des filaments synthétiques ou artificiels13 162
5112.30 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant moins de 85% de laine
ou de poils fins, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles499
5112.90 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant moins de 85% de laine
ou de poils fins, n.d.a.325
5401.10 Fils à coudre de filaments synthétiques 13 991
5402.33 Fils texturés, n.d.a. de filaments de polyester, non conditionnés pour la vente au
détail82 145
5402.51 Fils de filaments de nylon ou d'autres polyamides, simples, d'une torsion supérieure
à 50 tours par mètre, n.d.a., non conditionnés pour la vente au détail4 253
5403.31 Fils de rayonne viscose, simples, sans torsion, n.d.a., non conditionnés pour la
vente au détail875
5403.33 Fils de filaments d'acétate de cellulose, simples, n.d.a., non conditionnés pour la
vente au détail11 582
5404.10 Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus, dont la dimension de la coupe
transversale excède 1 mm15 858
5406.10 Fils de filaments synthétiques (autres que fils à coudre), conditionnés pour la vente
au détail2 384
5407.10 Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon et d'autres polyamides ou
de polyester26 794
5407.42 Tissus contenant au moins 85% de filaments de nylon ou d'autres polyamides,
teints, n.d.a.44 292
5407.52 Tissus contenant au moins 85% de filaments texturés de polyester, teints, n.d.a. 378 183
5503.20 Fibres discontinues de polyester, non cardées ni peignées 49 895
5508.10 Fils à coudre de fibres discontinues synthétiques 552G/TMB/N/324/Add.1
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Position
du SHDésignation Volume
(importations
de 1990)
5509.12 Fils contenant au moins 85% de fibres discontinues de nylon ou d'autres
polyamides, retors ou câblés, non conditionnés pour la vente au détail, n.d.a.3 015
5509.61 Fils de fibres discontinues acryliques, mélangés principalement avec de la laine ou
des poils fins, non conditionnés pour la vente au détail, n.d.a.335
5511.10 Fils de fibres discontinues synthétiques, contenant au moins 85% en poids de ces
fibres, autres que fils à coudre, non conditionnés pour la vente au détail1 635
5512.11 Tissus contenant au moins 85% de fibres discontinues de polyester, écrus ou
blanchis376
5512.19 Autres tissus contenant au moins 85% de fibres discontinues de polyester 16 233
5513.19 Tissus d'autres fibres discontinues synthétiques, contenant moins de 85% de ces
fibres, mélangés avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2
, écrus ou
blanchis55 070
5513.23 Tissus de fibres discontinues de polyester, contenant moins de 85% de ces fibres,
mélangés avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2
, teints, n.d.a.58 676
5513.29 Tissus d'autres fibres discontinues synthétiques, contenant moins de 85% de ces
fibres,  mélangés avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2, teints103 059
5513.31 De fibres discontinues de polyester, à armure toile, contenant moins de 85% de ces
fibres, mélangées avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2, de fils de
diverses couleurs33 337
5513.39 Tissus d'autres fibres discontinues synthétiques, contenant moins de 85% de ces
fibres, mélangés avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2, de fils de
diverses couleurs32 606
5515.11 Tissus de fibres discontinues de polyester, mélangés avec des fibres discontinues
de rayonne viscose, n.d.a.57 475
5515.13 Tissus de fibres discontinues de polyester, mélangés avec de la laine ou des poils
fins, n.d.a.2 188
5515.92 Tissus d'autres fibres synthétiques discontinues, mélangés avec laine/poils fins,
n.d.a.8 390
5515.99 Autres tissus de fibres synthétiques discontinues, n.d.a. 54 416
5801.10 Velours et peluches tissés de laine ou de poils fins, autres que tissus bouclés du
genre éponge/de rubanerie646
5801.21 Velours et peluches par la trame, non coupés, de coton, autres que tissus bouclés
du genre éponge/de rubanerie495
5801.22 Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, autres que tissus de rubanerie 3 256
5801.23 Velours et peluches par la trame, de coton, n.d.a. 86 579
5801.24 Velours et peluches par la chaîne, épinglés, autres que tissus bouclés du genre
éponge/de rubanerie12 760
5801.25 Velours et peluches par la chaîne, épinglés (coupés), autres que tissus bouclés du
genre éponge/de rubanerie24 266
5801.32 Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de fibres artificielles, autres que
de tissus de rubanerie671
5801.33 Velours et peluches par la trame, de fibres synthétiques ou artificielles, n.d.a. 5 417
5801.35 Velours et peluches par la chaîne, de fibres synthétiques ou artificielles, coupés,
autres que tissus bouclés du genre éponge/de rubanerie19 119G/TMB/N/324/Add.1
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Position
du SHDésignation Volume
(importations
de 1990)
5801.36 Tissus de chenille de fibres synthétiques ou artificielles, autres que de rubanerie 5 326
5810.10 Broderies chimiques ou aériennes ou broderies à fond découpé, en pièces, en
bandes ou en motifs5 258
5810.92 Broderies de fibres synthétiques ou artificielles, en pièces, en bandes ou en motifs,
n.d.a.3 159
6002.43 Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres synthétiques ou artificielles, n.d.a. 130 617
6002.93 Étoffes de bonneterie  de fibres synthétiques ou artificielles, n.d.a. 31 420
6115.12 Collants, en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou
plus238 721
6116.10 Gants, en bonneterie, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de
caoutchouc1 134
6116.91 Ganterie, en bonneterie, n.d.a., de laine ou de poils fins 1 780
6116.93 Ganterie, en bonneterie, n.d.a., de fibres synthétiques 1 397
TOTAL 1 673 496
Pourcentage 17,06
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