RESTRICTED
ORGANISATION MONDIALE G/IT/SPEC/4
12janvier 1998
DUCOMMERCE(98-0070)
Original: anglais Comité desparticipants surl'expansion ducommerce
desproduits destechnologies del'information
PRODUITS VISES: ADJONCTIONS PROPOSEES
Communication deHong Kong, Chine
LeBureau desaffaires économiques etcommerciales deHong Kong afaitparvenir auSecrétariat
lacommunication ci-après, datée du30décembre 1997.
_______________
Conformémentauparagraphea)del'annexedudocumentsurlamiseenoeuvredelaDéclaration
ministérielle (G/L/160), quiconcerne laprocédure régissant lesconsultations relatives auxproduits
visés etl'examen decesproduits, lesautorités demonpaysm'ontdemandé deprésenter auComité
lalisteci-jointe d'autres produits destechnologies del'information envued'éventuelles concessions
tarifaires additionnelles.G/IT/SPEC/4
Page2
Précision concernant lesproduits visés
Hong Kong, Chine souhaite obtenir deséclaircissements surlaquestion desavoir silesproduits
ci-après sontcouverts parl'Accord surlestechnologies del'information. Dans lecasoùilsseraient
réputés nepasêtrecouverts parl'ATI, ilsferaient partie delalisteproposée parHong Kong, Chine
pourl'ATIII.
Terminaux etsystèmes depoint devente
Scanners optiques pour lasaisie d'images oudedonnées, avec ousansreconnaissance descaractères
Numériseurs, tablettes graphiques etautres dispositifs desaisie dedonnées électromagnétiques
Imprimantes etpériphériques desortie, ycompris lesimprimantes àimpact (telles quelesimprimantes à
matrice depoints enportsérie, lesimprimantes ànavette àmatrice depoints, lesimprimantes à
marteaux etàbande), etlesimprimantes sansimpact (telles quelesimprimantes thermiques directes, les
imprimantes àtransfert thermique, àsublimation thermique, àjetd'encre, àencre solide, àlaser, à
diodes électro luminescentes, àobturateur àaffichage àcristaux liquides, àprojection d'ions)
Système d'entrée dedonnées manuscrites
Matériel dumonde virtuel, telquelevidéocasque, legantàréalité virtuelle etlaboule decommande 3D
Produits additionnels dontl'inclusion estproposée
Code SH Désignation
8421 99 Parties demachines etd'appareils pourlafiltration oul'épuration desliquides oudesgaz
8457 10 Centres d'usinage
8458 19 Tours horizontaux travaillant parenlèvement demétal, àcommande nonnumérique
8459 59 Machines àfraiser, àconsole, travaillant parenlèvement demétal, àcommande non
numérique
8459 70 Machines àfileter ouàtarauder travaillant parenlèvement demétal
8460 19 Machines àrectifier lessurfaces planes, àcommande nonnumérique
8461 50 Machines àscier ouàtronçonner travaillant parenlèvement demétal
8462 10 Machines àforger ouàestamper, moutons, marteaux-pilons etmartinets pour letravail
desmétaux
8462 29 Machines àrouler, cintrer, plier, dresser ouplaner pour letravail desmétaux, à
commande nonnumérique
8462 91 Presses hydrauliques pour letravail desmétaux
8466 94 Parties etaccessoires reconnaissables comme étant exclusivement ouprincipalement
destinés auxmachines desn8462 ou8463
8473 10 Parties etaccessoires (autres quelescoffrets, housses etsimilaires) desmachines àécrire
etdesmachines pour letraitement destextes dun8469
8473 40 Parties etaccessoires (autres quelescoffrets, housses etsimilaires) desautres machines
etappareils debureau (duplicateurs àstencils, machines àimprimer lesadresses,
distributeurs automatiques debillets debanque, etc., parexemple) dun8472G/IT/SPEC/4
Page3
Code SH Désignation
8479 81 Machines etappareils pour letraitement desmétaux, ycompris lesbobineuses pour
enroulements électriques
8480 20 Plaques defond pour moules
8480 41 Moules pour lesmétaux oulescarbures métalliques, pour lemoulage parinjection ou
parcompression
8504 31 Autres transformateurs électriques d'unepuissance n'excédant pas1kVA
8504 32 Autres transformateurs électriques d'unepuissance excédant 1kVA mais n'excédant pas
16kVA
8504 33 Autres transformateurs électriques d'unepuissance excédant 16kVA maisn'excédant pas
500kVA
8504 90 Parties detransformateurs électriques, deconvertisseurs statiques (redresseurs, par
exemple) etdebobines deréactance etdeselfs
8506 10 Piles etbatteries depiles électriques -aubioxyde demanganèse
8506 30 Piles etbatteries depiles électriques -aubioxyde demercure
8506 40 Piles etbatteries depiles électriques -àl'oxyde d'argent
8506 50 Piles etbatteries depiles électriques -aulithium
8506 60 Piles etbatteries depiles électriques -àl'air-zinc
8506 80 Piles etbatteries depiles électriques -autres
8506 90 Parties depiles etdebatteries depiles électriques
8507 30 Accumulateurs électriques aunickel-cadmium, ycompris leurs séparateurs, même de
forme carrée ourectangulaire
8507 90 Parties d'accumulateurs électriques
8515 21 Machines etappareils pour lesoudage desmétaux, entièrement oupartiellement
automatiques
8515 80 Machines pour lebrasage oulesoudage, électriques ouopérant parlaser, parultrasons,
etc., nondénommées nicomprises ailleurs; machines électriques pour laprojection à
chaud demétaux oudecarbures métalliques frittés
8515 90 Parties demachines pourlesoudage, etc.,électriques ouopérant parlaser, parultrasons,
etc.; parties demachines électriques pour laprojection àchaud demétaux oude
carbures métalliques frittés
8518 90 Parties demicrophones, dehaut-parleurs, d'écouteurs, d'amplificateurs électriques
d'audiofréquence etd'appareils électriques d'amplification duson
8520 90 Autres magnétophones etautres appareils d'enregistrement duson,même incorporant un
dispositif dereproduction duson
8522 90 Parties etaccessoires detourne-disques, d'électrophones, d'appareils d'enregistrement
sur bandes magnétiques, d'appareils d'enregistrement ou de reproduction
vidéophoniques, etc.
8524 10 Disques pour électrophones, supports pour l'enregistrementG/IT/SPEC/4
Page4
Code SH Désignation
8524 32 Disques pour systèmes delecture parfaisceau laser pour lareproduction duson
uniquement
8524 51 Bandes magnétiques pour lareproduction dusonoudel'image -d'unelargeur
n'excédant pas4mm
8524 52 Bandes magnétiques pour lareproduction dusonoudel'image -d'unelargeur excédant
4mmmais n'excédant pas6,5mm
8524 53 Bandes magnétiques pourlareproduction dusonoudel'image -d'unelargeur excédant
6,5mm
8524 60 Cartes munies d'unepiste magnétique
8525 40 Appareils deprise devues fixes vidéo etautres caméscopes
8527 12 Radiocassettes depoche
8527 13 Appareils récepteurs deradiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie
extérieure, ycompris lesappareils pouvant recevoir également laradiotéléphonie oula
radiotélégraphie, autres quelesradiocassettes depoche
8527 19 Appareils récepteurs deradiodiffusion, àpiles, nondénommés nicompris ailleurs
8527 21 Appareils récepteurs deradiodiffusion nepouvant fonctionner qu'avec unesource
d'énergie extérieure, dutype utilisé dans lesvéhicules automobiles, ycompris les
appareils pouvant recevoir également laradiotéléphonie oularadiotélégraphie
8528 12 Appareils récepteurs detélévision encouleurs
8528 21 Moniteurs vidéo encouleurs
8528 30 Projecteurs vidéo
8529 10 Antennes etréflecteurs d'antennes detoustypes; parties reconnaissables comme étant
utilisées conjointement avec cesarticles
8529 90 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ouprincipalement destinées aux
appareils desn8525 à8528
8535 10 Fusibles etcoupe-circuit àfusibles pour descircuits électriques d'unetension excédant à
1000volts
8535 21 Disjoncteurs pour descircuits électriques d'unetension excédant à1kVetinférieure à
72,5 kV
8535 29 Disjoncteurs pour descircuits électriques d'unetension excédant à72,5 kV
8536 10 Fusibles etcoupe-circuit àfusibles pourdescircuits électriques d'unetension n'excédant
pas1000volts
8536 20 Disjoncteurs pour descircuits électriques d'unetension n'excédant pas1000volts
8536 41 Relais pour unetension n'excédant pas60V
8536 49 Relais pour unetension excédant à60V
8537 10 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires etautres supports pour lacommande
ouladistribution électrique, pour unetension n'excédant pas1000VG/IT/SPEC/4
Page5
Code SH Désignation
8537 20 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires etautres supports pour lacommande
ouladistribution électrique, pour unetension excédant à1000V
8538 90 Parties desappareils desn8535, 8536 et8537 autres quedestableaux, panneaux,
consoles, pupitres, armoires etautres supports, destinées auxappareils dun8537
dépourvus deleurs appareils
8543 30 Machines etappareils degalvanotechnique, électrolyse ouélectrophorèse
8543 90 Parties demachines etappareils électriques, telsquelesappareils d'implantation ionique
pour doper les matières semi-conductrices, les machines etappareils de
galvanotechnique, électrolyse ouélectrophorèse, lescartes etétiquettes àdéclenchement
pareffet deproximité, etc., dun8543
8544 59 Autres conducteurs électriques pour tensions excédant 80Vmais n'excédant pas
1000V,nonmunis depièces deconnexion
8547 20 Pièces isolantes enmatières plastiques pour machines, appareils ouinstallations
électriques
9009 12 Appareils dephotocopie électrostatisques fonctionnant parreproduction del'image de
l'original surlacopie aumoyen d'unsupport intermédiaire (procédé indirect)
9030 89 Instruments etappareils nondénommés nicompris ailleurs, sansdispositif enregistreur,
pour lamesure oulecontrôle desgrandeurs électriques
9031 80 Autres instruments, appareils etmachines demesure oudecontrôle, nondénommés
ailleurs
__________