. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/KOR/169 
15 octobre 2004 
 (04-4352) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   RÉPUBLIQUE DE CORÉE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés: 
2. Organisme responsable:   Office coréen de contrôle des médicaments et des produits 
alimentaires (KFDA) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Additifs alimentaires 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  Tous 
partenaires commerciaux 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   Amendment and Establishment of 
Standards and Specifications of Food Additives  (Modification et établissement de normes et 
de spécifications concernant des additifs alimentair es) – Disponible en coréen, 27 pages 
6. Teneur:   
• Établissement de spécifications concerna nt les additifs alimentaires ci-après:  
laurylsulfate de sodium, métasilicate de sodium, dihydroxyde stéarate d'aluminium, 
oléate sodique, phtalate acetate de cellulose, hydroxypropylmethylcellulose 
phtalate, hydroxyéthylcellulose, hespér idine modifiée par action enzymatique, 
maltotriohydrolase;  
 
• Modification des définitions des additifs al imentaires ci-après:  extrait de thé, 
substances aromatisantes naturelles; 
 
• Modification des spécifications des additifs alimentaires ci-après:  acide 
cinnamique, esters de glycérine d'acides gras, L-lysine monochlorhydrate, acide L-ascorbique, esters de sorbitane d'acides gras, stéaroyl lactylate de sodium, stéaroyl lactylate de calcium, silicoaluminate de sodium, abiétate de glycérol (ester gum ), 5'-inosinate disodique, esters saccharosiques d'acides gras, phosphate 
de calcium (monobasique), monolaurate de polyoxyéthylène (20) sorbitane, 
polyacrylate de sodium, esters d'acides gr as de propylèneglycol, oxystéarine, 
triacétine, 5'-uridylate disodique, extrait de réglisse, lécithine, extrait de tagète, cire 
d'abeilles, shellac, cire de carnauba , caséine, lécithine decomposée par action 
enzymatique, colophane, cire de son de  riz, cire de candelilla, substances 
aromatisantes naturelles, gomme dammar, acide laurique, acide stéarique, acide 
palmitique, huile de ricin, acide myristi que, acide oléique, acide décanoïque, acide 
octanoïque; 
 
• Modification des niveaux d'utilisation des add itifs alimentaires ci-après:  dioxyde de 
titane, caféine. G/SPS/N/KOR/169 
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 7. Objectif et raison d'être:  [ X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des animaux, 
[ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites  
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[X] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Orga nisation mondiale de la santé animale 
(OIE), [  ] Convention internationale pour  la protection des végétaux, [  ] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement  en quoi le texte notifié est différent:    
9. Documents pertinents et langue(s) dans laqu elle (lesquelles) ils sont disponibles: 
Préavis n° 2004-153 du KFDA du 23 septembre 2004 (disponible en coréen) 
10. Date projetée pour l'adoption:   À déterminer 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:   À déterminer 
12. Date limite pour la présentation des observations:  22 novembre 2004 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'in formation national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:    
Documents accessibles sur le site Web du KFDA ( www.kfda.go.kr ).  Autre adresse à laquelle 
les textes peuvent être obtenus:   
International Trade & Legal Affairs Office 
Korea Food and Drug Administration 
#5 Nokbun-dong, Eunpyung-Ku Séoul, 122-704 (République de Corée)  Téléphone:  (82 2) 380 1661 
Télécopie:   (82 2) 356 2893 
Courrier électronique:   wtokfda@kfda.go.kr
 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ ] autorité nationale responsable 
des notifications, [X] point d'information na tional ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique  (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Documents accessibles sur le site Web du KFDA ( www.kfda.go.kr ).  Autre adresse à laquelle 
les textes peuvent être obtenus:   
International Trade & Legal Affairs Office 
Korea Food and Drug Administration #5 Nokbun-dong, Eunpyung-Ku 
Séoul, 122-704 (République de Corée) 
 Téléphone:    (82 2) 380 1661 Télécopie:    (82 2) 356 2893 Courrier électronique:  wtokfda@kfda.go.kr