ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/435
14 mars 2002
(02-1332)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
ÉGYPTE
L'Égypte a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une notification au titre des
paragraphes 8 b) et 11 de l'article 2.
Conformément au paragraphe 11 de l'article 2, l'OSpT distribue cette notification aux
Membres de l'OMC pour information.G/TMB/N/435
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Mission permanente de la République arabe d'Égypte
Genève
SE-2002.041
La Mission permanente de la République arabe d'Égypte auprès de l'Office des Nations Unies
de l'Organisation mondiale du commerce et des institutions spécialisées des Nations Unies à Genève
présente ses compliments au Secrétariat de l'Organisation mondiale du commerce (Répertoire centraldes notifications) et a l'honneur de lui présenter ci-joint la notification de l'Égypte concernant la
troisième étape du processus d'intégration des groupes de produits suivants:  peignés et filés, tissus,
articles confectionnés et vêtements, conformément aux paragraphes 8 b) et 11 de l'article 2 de
l'Accord sur les textiles et les vêtements (ATV).
Nous vous serions très reconnaissants de bien vouloir transmettre la présente notification à
l'Organe de supervision des textiles (OSpT).
La Mission permanente de l'Égypte souhaiterait saisir cette occasion pour renouveler au
Secrétariat de l'Organisation mondiale du commerce (Répertoire central des notifications) lesassurances de sa plus haute considération.
Genève, le 6 mars 2002
Mme Reinhild Haimbl
AdministratriceRépertoire central des notifications (RCN)
Organisation mondiale du commerce
Centre William Rappard
154 rue de Lausanne
1211 Genève 21Téléfax:  739 5638
Copie:  M. András Szepesi, Président de l'OSpTG/TMB/N/435
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ÉGYPTE
NOTIFICATION AU TITRE DE L'ARTICLE 2:8 b) ET 2:11 DE L'ACCORD
SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
(TROISIÈME ÉTAPE)
Type de
produitN° du SH Désignation du produit Quantité (tonnes)
Peignés et filés 5004.00
5005.00
5006.00
5110.00Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie),
non conditionnés pour la vente au détail
Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la
vente au détail
Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés
pour la vente au détail, poils de Messine (crin deFlorence)
Fils de poils grossiers ou de crin2 750
2 750
2 967
3 033
Total des peignés et filés 11 500
Tissus 5113.00
5310.10
5310.90
5311.00Tissus de poils grossiers ou de crin
Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes,
écrus
Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes,
autres qu'écrus
Tissus d'autres fibres textiles végétales;  tissus de
fils de papier1 560
430
405
475
Total des tissus 2 870
Vêtements 6113.00
6212.30Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie
imprégnée, enduite ou recouverte
Combinés et leurs parties, en matières textiles1 089
1 773
Total des vêtements 2 862
Articles
confectionnés6301.10
6307.20
6307.90Couvertures chauffantes électriques, en matières
textiles
Ceintures et gilets de sauvetage, en matières textilesArticles confectionnés, en matières textiles, n.d.a., y
compris les patrons de vêtements708
544
656
Total des articles confectionnés 1 908
Total des produits intégrés 19 140
* Pourcentage du volume total, en 1990, des importations des produits visés à l'annexe de l'Accord sur
les textiles et les vêtements (106 000 tonnes).
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