ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/373
17 janvier 2001
(01-0238)
Organe de supervision des textiles Original:  espagnol
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
GUATEMALA
Le Guatemala a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une notification au titre de
l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT distribue cette notification aux Membres de l'OMC.G/TMB/N/373
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Mission permanente du Guatemala auprès de l'OMC
Genève
Ministère de l'économie
Le 8 janvier 2001
À: András Szepesi
Président, Organe de supervision des textilesOMC
De: Lucy Martínez-Mont
Ambassadeur, Mission permanente du Guatemala auprès de l'OMC
Objet: Notification concernant la troisième étape de l'intégration prévue par l'Accord sur les textiles
et les vêtements de l'OMC
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joi nt la notification du Guatemala concernant la
troisième étape de l'intégration des textiles et des vêtements.  Cette notification est communiquée au
titre de l'article 2:8 b) et 2:11 de l'Accord sur les textiles et les vêtements de l'OMC.  Il convient de
noter que le pourcentage de 18 pour cent requis pour cette étape de l'intégration est respecté.
En espérant que l'Organe de supervision des textiles accueillera favorablement cette
notification, je vous prie d'agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération.G/TMB/N/373
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GUATEMALA:  LISTE DES PRODUITS DEVANT ÊTRE INTÉGRÉS DANS LE CADRE
DU GATT DE 1994
ARTICLE 2:8 DE L'ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
TROISIÈME ÉTAPE – JANVIER 2001 a)
1 2 b) 3 b)
Poids en kg Ligne du SH Désignation
Total devant
être intégré a)4 486 760
139 692 5401 20 Fils à coudre de filaments artificiels
5406 10 Fils de filaments synthétiques (autres que fils à
coudre), conditionnés pour la vente au détail
5406 20 Fils de filaments artificiels, (autres que fils à coudre),
conditionnés pour la vente au détail
5401 10 Fils à coudre de filaments synthétiques
3 958 5605 00 Filés métalliques et fils métallisés (fils text. combinés
avec métal, sous forme de fils/lames/poudres)
1 404 5809 00 Tissus de fils de métal/filés métalliques, pour
l'habillement, etc., nda
1 526 5107 10 Fils de laine peignée,  >/= 85%, non conditionnés pour
la vente au détail
5107 20 Fils de laine peignée, < 85%, non conditionnés pour la
vente au détail
5109 10 Fils de laine/poils fins, >/= 85%, conditionnés pour la
vente au détail
5109 90 Fils de laine/poils fins, < 85%, conditionnés pour la
vente au détail
5604 90 Fils textile s, lames/formes similaires,
imprégnés/enduits de caout./plast., nda
230 5305 91
5305 99 Fils de lin, simples
122 5306 10 Fils de lin, simples
5306 20 Fils de lin, retors ou câblés
5308 90 Fils d'autres fibres textiles végétales
858 5306 20 Fils de lin, retors ou câblés
5308 90 Fils d'autres fibres textiles végétales
73 253 5201 00 Coton, non cardé ni peigné
5202 10 Déchets de fils
5202 91 Effilochés
5202 99 Autres
137 730 5202 10 Déchets de fils
2 326 5203 00 Coton, cardé ou peigné
1 260 5501 10 Câbles de filaments de nylon ou d'autres polyamides
5501 20 Câbles de filaments de polyesters
5501 30 Câbles de filaments acryliques ou modacryliques
5501 90 Câbles de filaments synthétiques, nda
5502 00 Câbles de filaments artificiels
17 007 5508 10 Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues
5508 20 Fils à coudre de fibres artificielles discontinues
5511 10 Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils
à coudre, >/= 85%, conditionnés pour la vente au détail
5511 20 Fils de fibres synthétiques discontinues, <85%, cond.
pour la vente au détail, nda
5511 30 Fils de fibres artificielles discontinues, autres que fils à
coudre, conditionnés pour la vente au détail
1 726 299 5303 10 Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouisG/TMB/N/373
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1 2 b) 3 b)
Poids en kg Ligne du SH Désignation
5303 90 Autres
67 518 5304 10 De cabuya, henequen ou "quenaf"
13 731 5307 10 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes,
simples
5307 20 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, retors
ou câblés
1 177 5308 10 Fils de coco
5308 20 Fils de chanvre
5308 30 Fils de papier
5308 90 Fils d'autres fibres textiles végétales
1 264 299 5310 10 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes,
écrus
5310 90 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes,
autres qu'écrus
5905 00 Revêtements muraux en matières textiles
100 486 5702 10 Tapis dits "Kilim", "Schumacks" ou "Karamanie" et
tapis similaires tissés à la main
5702 20 Revêtements de sol en coco
5702 31 Tapis de laine ou de poils fins, à velours, tissés, non
confectionnés, nda
5702 32 Tapis de matières text. synth./art., à velours, tissés, non
confectionnés, nda
5702 39 Tapis d'autres matières textiles, à velours, tissés, non
confectionnés, nda
5702 41 Tapis de laine ou de poils fins, à velours, tissés,
confectionnés, nda
5702 42 Tapis de matières text. synth./art., à velours, tissés,
confectionnés, nda
5702 49 Tapis d'autres matières textiles, à velours, tissés,
confectionnés, nda
5702 51 Tapis de laine ou de poils fins, tissés, non
confectionnés, nda
5702 52 Tapis de matières text. synth./art., tissés, non
confectionnés, nda
5702 59 Tapis d'autres matières textiles, tissés, non
confectionnés, nda
5702 91 Tapis de laine ou de poils fins, tissés, confectionnés,
nda
5702 92 Tapis de matières text. synth./art., tissés, confectionnés,
nda
5702 99 Tapis d'autres matières textiles, tissés, confectionnés,
nda
5703 10 Tapis de laine ou de poils fins, touffetés
5703 20 Tapis de nylon ou d'autres polyamides, touffetés
5703 30 Tapis d'autres matières textiles
synthétiques/artificielles, touffetés
5703 90 Tapis d'autres matières textiles, touffetés
5705 00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles,
nda
184 487 5601 10 Articles hygiéniques en ouates de matières textiles, par
ex. serviettes et tampons hygiéniques
19 017 5601 21 Ouates de coton et articles en ces ouates, autres que
articles hygiéniques
5601 22 Ouates de fibres synth./art. et articles en ces ouates,
autres que articles hygiéniquesG/TMB/N/373
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1 2 b) 3 b)
Poids en kg Ligne du SH Désignation
20 811 5602 90 Feutres de matières textiles, nda
66 935 5603 00 Non tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou
stratifiés
5705 00 Tapis et autres revêtements de sol, en matières textiles,
nda
2 520 5607 49 Ficelles, cordes et cordages
4 361 5607 50 Ficelles, cordes et cordages, d'autres fibres
synthétiques
702 5607 10 Ficelles, cordes et cordages, de jute ou d'autres fibres
text. libériennes
5607 21 Ficelles, lieuses ou botteleuses, de sisal ou d'autres
fibres text. du genre "Agave"
5607 29 Ficelles, nda, cordes et cordages, de sisal ou d'autres
fibres text. du genre "Agave"
5607 30 Ficelles, cordes et cordages, d'abaca ou d'autres fibres
dures
38 953 5607 41 Ficelles lieuses ou botteleuses, de polyéthylène ou de
polypropylène
5607 49 Ficelles, nda, cordes et cordages, de polyéthylène ou de
polypropylène
5607 50 Ficelles, cordes et cordages, d'autres fibres
synthétiques
5607 90 Ficelles, cordes et cordages, d'autres matières
23 173 5608 11 Filets confectionnés pour la pêche, en matières text.
synthétiques/artificielles
5608 90 Filets à mailles nouées de ficelles/cordes/cordages,
nda, et filets confect. en autres matières text.
2 413 5904 10 Linoléums, même découpés
5904 91 Revêtements de sol, autres que linoléums, à support
constitué par feutre aiguilloté/non-tissé
5904 92 Revêtements de sol, autres que linoléums, à support
textile constitué autrement
2 717 6215 10 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de
soie/déchets de soie, autres qu'en bonneterie
6215 20 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de
fibres synth./art., autres qu'en bonneterie
6215 90 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, d'autres
matières textiles, autres qu'en bonneterie
6217 90 Parties du vêtement ou d'accessoires du vêtement, de
matières text., autres qu'en bonneterie, nda
506 437 6305 10 Sacs et sachets d'emballage, de jute ou d'autres fibres
libériennes
6305 90 Sacs et sachets d'emballage, d'autres matières textiles
52 731 6306 11 Bâches et stores d'extérieur, de coton
6306 12 Bâches et stores d'extérieur, de fibres synthétiques
6306 19 Bâches et stores d'extérieur, d'autres matières textiles
6306 21 Tentes, de coton
6306 22 Tentes, de fibres synthétiques
6306 29 Tentes, d'autres matières textiles
6306 31 Voiles, de fibres synthétiques
6306 39 Voiles, d'autres matières textiles
6306 41 Matelas pneumatiques, de coton
6306 49 Matelas pneumatiques, d'autres matières textiles
6306 91 Articles de campement, nda, de coton
6306 99 Articles de campement, nda, d'autres matières textilesG/TMB/N/373
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1 2 b) 3 b)
Poids en kg Ligne du SH Désignation
8 627 6307 90 Articles textiles confectionnés, nda, y compris les
patrons de vêtement
a) Le total des textiles et vêtements importés en 1990 s' élève à 24 918 940 kg.  Sur ce total, le Guatemala
intègre dans le cadre du GATT de 1994, 4 486 760 kg, soit 18 pour cent.
b) Les colonnes 2 et 3 indiquent, respectivement, la position et la désignation du Système harmonisé (SH)
découlant de la transposition de la NAUCA II dans le SH.
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