. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/TTO/22 
1er juillet 2004 
 (04-2836) 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   TRINITÉ-ET-TOBAGO
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):    
2. Organisme responsable:   Office des normes de Trinité-et-Tobago ( Trinidad and Tobago 
Bureau of Standards ) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :   
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:    
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Brique creuse – Perforation verticale (ICS 91.100.20) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Hollow clay block. Vertical Core 
– Specification  (Brique creuse – Perforation verticale – Spécification) – 10 pages, en anglais 
6. Teneur:   La norme notifiée énonce les prescriptions applicables aux briques de construction 
creuses à perforation verticale, ci-après dé nommées briques creuses ou briques, en argile, 
en schiste, en argile réfractaire ou en mélange de ces matières, cuites jusqu'au point de début 
de fusion. La norme couvre deux qualités de briques creuses:  les qualités ( Grade ) 1 et 2. 
Les prescriptions relatives aux propriétés phy siques s'appliquent aux briques creuses au 
moment de l'achat. L'utilisation de résultats d'essais effectués sur des briques extraites de structures de 
maçonnerie pour déterminer si les prescripti ons relatives aux propriétés sont respectées ou 
non ( cf. disposition 5) n'entre pas dans le  champ d'application de la norme. 
La norme ne s'applique pas aux briques cr euses destinées à être utilisées comme blocs de 
pavage 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:    
Il a été recommandé de conférer au texte notifié le statut de texte obligatoire afin de 
protéger les consommateurs/utilisateurs contre  les risques pour la sécurité en garantissant 
une qualité minimale des produits visés 
8. Documents pertinents:   TTS 587:  2004 – Hollow clay block – Vertical Core – 
Specification  (TTS 587:  2004 – Brique creuse – Pe rforation verticale – Spécification) G/TBT/N/TTO/22 
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 9. Date projetée pour l'adoption:   
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   } Date devant être notifiée par le ministre 
responsable du commerce et de l'industrie dans un avis qui sera publié au Journal officiel (Trinidad and Tobago Gazette ) conformément 
à la Loi sur les normes 
10. Date limite pour la présentation des observations:   16 juillet 2004 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: