ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/422
15 février 2002
(02-0777)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:1
TURQUIE
La Turquie a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une notification au titre de
l'article 2:1.
Conformément à l'article 2:2, l'OSpT distribu e cette notification aux Membres de l'OMC pour
information.G/TMB/N/422
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Mission permanente de la Turquie
auprès de l'Organisation mondiale du commerce
Genève, le 4 février 2002
Monsieur le Président,
Suite à l'accession de la République populaire de Chine à l'OMC, j'ai l'honneur de notifier à
l'Organe de supervision des textiles, au titre de l'article 2:1 de l'Accord sur les textiles et les
vêtements, les restrictions quantitatives appliquées, au 10 décembre 2001, aux textiles et vêtements
visés par l'Arrangement multifibres et exportés par ce Membre vers la Turquie.
Je vous prie d'agréer, Monsieur le Président, les assurances de ma très haute considération.
(signé)
Oğuz DEMİRALP
Ambassadeur
Représentant permanent
S.E. Monsieur András Szepesi
Président
Organe de supervision des textiles
Organisation mondiale du commerce
Centre William RappardRue de Lausanne
1211 Genève 11G/TMB/N/422
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ANNEXE I
PARTIE I
RESTRICTIONS QUANTITATIVES APPLIQUÉES PAR LA TURQUIE
AUX EXPORTATIONS DIRECTES
(La désignation complète des produits figure à l'annexe III)
PAYS CATÉGORIE UNITÉ NIVEAU DU
CONTINGENT
POUR 2001COEFFICIENT DE
CROISSANCE
(%)
CHINE GROUPE IA
1 tonnes 606 2,00
2*tonnes17 312 2,00
dont 2A tonnes 1 554 2,00
3 tonnes 4 567 3,00
dont 3A tonnes 724 3,00
GROUPE IB
411 000 pièces 751 5,00
5 1 000 pièces 298 4,00
dont 51a 1 000 pièces 30 3,00
6 1 000 pièces 254 4,00
7 1 000 pièces 86 4,00
8 1 000 pièces 114 3,00
GROUPE IIA
9 tonnes 117 6,00
20/39 tonnes 229 5,00
22 tonnes 5 066 6,00
23 tonnes 1 595 5,00
32 tonnes 689 4,00
GROUPE IIB
12 1 000 paires 3 141 5,00
13 1 000 pièces 1 140 1,00
14 1 000 pièces 40 3,50
15 1 000 pièces 96 4,00
16 1 000 pièces 31 3,75
17 1 000 pièces 46 2,00
18 tonnes 53 5,00
19 1 000 pièces 642 4,00
                                                     
* Possibilité de transférer vers et de la catégorie 3 jusqu'à 40 pour cent de la catégorie vers laquelle le
transfert est effectué.
1 Voir l'Appendice A.G/TMB/N/422
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PAYS CATÉGORIE UNITÉ NIVEAU DU
CONTINGENT
POUR 2001COEFFICIENT DE
CROISSANCE
(%)
CHINE GROUPE IA
2111 000 pièces 360 5,00
2411 000 pièces 258 3,50
26 1 000 pièces 200 5,00
28 1 000 pièces 378 3,00
29 1 000 pièces 42 3,00
31 1 000 pièces 676 3,00
68 tonnes 67 3,50
7311 000 pièces 81 5,00
76 tonnes 68 5,00
78 tonnes 104 3,00
83 tonnes 28 3,00
GROUPE IIIA
33**tonnes 281 4,50
37 tonnes 15 116 6,00
dont 37A tonnes 186 6,00
GROUPE IIIB
10 1 000 paires 838 4,00
97 tonnes 28 3,50
GROUPE V
163 tonnes 39 5,00
                                                     
** Les plafonds quantitatifs s'appliquent également aux produits déclarés comme étant destinés à être
réexportés de la Turquie.
1Voir l'Appendice A.G/TMB/N/422
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APPENDICE A À L'ANNEXE I
PARTIE 1
CATÉGORIE PAYS TIERS OBSERVATIONS
2 Chine Possibilité de transférer vers et de la catégorie 3 jusqu'à 40 pour cent
de la catégorie vers laquelle le transfert est effectué.
4 Chine Pour décompter les exportations des plafonds quantitatifs convenus,
un coefficient de conversion de cinq vêtements (autres que pourbébés) d'une taille commerciale de 130 cm au maximum, ou de trois
vêtements d'une taille commerciale supérieure à 130 cm, peut être
appliqué à concurrence de 5 pour cent du plafond.
La case n° 9 de la licence d'exportation concernant ces produits doit
porter la mention "Le coefficient de conversion pour les vêtementsdont la taille commerciale est inférieure ou égale à 130 cm doit êtreappliqué".
5 a) Chine La licence d'exportation et les certificats d'origine concernant les
produits de la catégorie 5 a), en cachemire ou autres poils fins relevant
des codes NC 6110 10 35, 6110 10 38, 6110 10 95 et 6110 10 98,doivent porter les mentions "catégorie 5 a)" dans la case n° 4 et"Products of fine animal hair" ou "Produits en poils fins" dans la casen° 9, et indiquer les types de poils fins dont sont constitués lesproduits dans la case 10.
21 Chine Pour décompter les exportations des plafonds quantitatifs convenus,
un coefficient de conversion de cinq vêtements (autres que pour
bébés) d'une taille commerciale de 130 cm au maximum, ou de trois
vêtements d'une taille commerciale supérieure à 130 cm, peut êtreappliqué à concurrence de 5 pour cent du plafond.
La case n° 9 de la licence d'exportation concernant ces produits doit
porter la mention "Le coefficient de conversion pour les vêtements
dont la taille commerciale est inférieure ou égale à 130 cm doit être
appliqué".
24 Chine Pour décompter les exportations des plafonds quantitatifs convenus,
un coefficient de conversion de cinq vêtements (autres que pourbébés) d'une taille commerciale de 130 cm au maximum, ou de troisvêtements d'une taille commerciale supérieure à 130 cm, peut êtreappliqué à concurrence de 5 pour cent du plafond.
La case n° 9 de la licence d'exportation concernant ces produits doit
porter la mention "Le coefficient de conversion pour les vêtementsdont la taille commerciale est inférieure ou égale à 130 cm doit êtreappliqué".
Les plafonds quantitatifs ne concernent pas les produits relevant des
codes NC 6107 21 00 et 6107 22 00.
33 Chine Ces plafonds quantitatifs s'appliquent également aux produits déclarés
comme étant destinés à être réexportés du territoire douanier de
l'Union douanière entre la Turquie et l'UE.G/TMB/N/422
Page 6
CATÉGORIE PAYS TIERS OBSERVATIONS
73 Chine Pour décompter les exportations des plafonds quantitatifs convenus,
un coefficient de conversion de cinq vêtements (autres que pourbébés) d'une taille commerciale de 130 cm au maximum, ou de trois
vêtements d'une taille commerciale supérieure à 130 cm, peut être
appliqué à concurrence de 5 pour cent du plafond.
La case n° 9 de la licence d'exportation concernant ces produits doit
porter la mention "Le coefficient de conversion pour les vêtementsdont la taille commerciale est inférieure ou égale à 130 cm doit êtreappliqué".G/TMB/N/422
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ANNEXE I
PARTIE 2
Niveaux quantitatifs additionnels appliqués par la Turquie aux produits réimportés
au titre du trafic de perfectionnement passif 1
(La désignation complète des produits figure à l'annexe III)
PAYS CATÉGORIE UNITÉ NIVEAU DU
CONTINGENT
POUR 2001COEFFICIENT DE
CROISSANCE (%)
CHINE GROUPE IB
4 1 000 pièces 30 5,00
5 1 000 pièces 35 4,00
6 1 000 pièces 59 4,00
7 1 000 pièces 33 4,00
8 1 000 pièces 43 3,00
GROUPE IIB
13 1 000 pièces 85 1,00
14 1 000 pièces 16 3,50
15 1 000 pièces 27 4,00
16 1 000 pièces 26 3,75
17 1 000 pièces 21 2,00
18 tonnes 13 5,00
21 1 000 pièces 55 5,00
24 1 000 pièces 14 3,50
26 1 000 pièces 42 5,00
29 1 000 pièces 12 3,00
31 1 000 pièces 163 3,00
73 1 000 pièces 27 5,00
76 tonnes 32 5,00
78 tonnes 28 3,00
83 tonnes 12 3,00
1 Les niveaux au titre du trafic de perfectionnement passif représentent un accès quantitatif
supplémentaire pour les produits réimportés dans le territo ire douanier de l'Union douanière entre la Turquie et
l'UE après transformation dans le pays tiers concerné.G/TMB/N/422
Page 8
ANNEXE II
Dispositions relatives à la flexibilité
PLAFONDS QUANTITATIFS DIRECTS
Le tableau ci-après indique, pour la Chine, les quantités maximales qu'elle peut transférer
entre les plafonds quantitatifs directs correspondants indiqués à l'annexe I (Partie 1), après notification
préalable à la Turquie et conformé ment aux dispositions ci-après:
- l'utilisation anticipée du plafond quantitatif fixé pour l'année contingentaire suivante
pour une catégorie donnée sera autorisée à concurrence du pourcentage du plafondquantitatif de l'année en cours indiqué dans la colonne 2;  les quantités en question
seront déduites des plafonds quantitatifs correspondants pour l'année suivante;
- le report des quantités non utilisées une année donnée sur le plafond quantitatif
correspondant pour l'année suivante sera autorisé à concurrence du pourcentage du
plafond quantitatif pour l'année d'utilisation effective indiqué dans la colonne 3;
- les transferts de la catégorie 1 vers les catégories 2 et 3 seront autorisés à concurrence
des pourcentages du plafond quantitatif vers lequel le transfert est effectué, indiqués
dans la colonne 4;
- les transferts entre les catégories 2 et 3 seront autorisés à concurrence des
pourcentages du plafond quantitatif vers lequel le transfert est effectué, indiqués dansla colonne 5;
- les transferts entre les catégories 4, 5, 6, 7 et 8 seront autorisés à concurrence des
pourcentages du plafond quantitatif vers lequel le transfert est effectué, indiqués dans
la colonne 6;
- les transferts de l'une quelconque des catégories des Groupes I, II ou III vers l'une
quelconque des catégories des Groupes II ou III seront autorisés à concurrence des
pourcentages du plafond quantitatif vers lequel le transfert est effectué, indiqués dans
la colonne 7.
On trouvera à l'annexe III le tableau des équivalences applicables aux transferts
susmentionnés.
Les autres conditions, possibilités de transferts et notes sont indiquées dans la colonne 9 du
tableau.
NIVEAUX QUANTITATIFS ADDITIONNELS AU TITRE DU TRAFIC DE
PERFECTIONNEMENT PASSIF
En ce qui concerne les niveaux au titre du trafic de perfectionnement passif repris à l'annexe I
(Partie 2), les transferts ci-après sont autorisés:
- transfert entre catégories:  20 pour cent du niveau quantitatif fixé pour la catégorie
vers laquelle le transfert est effectué;
- report:  10,5 pour cent du niveau quantitatif fixé pour l'année d'utilisation effective;
- utilisation anticipée:  7,5 pour cent du niveau quantitatif fixé pour l'année d'utilisation
effective.G/TMB/N/422
Page 9
1.
PAYS2.
Utilisation
anticipée3.
Report4.
Transferts de
la catégorie 1
aux
catégories 2
et 35.
Transferts
entre les
catégories 2
et 36.
Transferts
entre les
catégories 4,
5, 6, 7 et 87.
Transferts des
Groupes I, II,
III aux Groupes
II, III, IV8.
Relèvement
maximum
quelle que soit
la catégorie9.
Conditions
additionnelles
Chine 1% 3% 1% 4% 4% 6% 17% Des quantités
supplémentaires
peuvent être autorisées
par la Turquie dans lalimite de 5% pour la
colonne 2 et de 7% pour
la colonne 3.En ce qui concerne la
colonne 7, les transferts
des Groupes I, II et IIIne peuvent être
effectués que vers les
Groupes II et III.G/TMB/N/422
Page 10
ANNEXE III
1. Sans préjudice des règles d'interprétation de la nomenclature combinée, le libellé de la
désignation des produits est considéré comme n'ayant qu'une valeur indicative, les produits couvertspar chaque catégorie étant déterminés dans cette annexe par les codes NC.  Lorsqu'un code NC est de
la mention "ex", les produits visés dans chaque catégorie sont déterminés par le champ couvert par le
code NC et par le champ couvert par la désignation correspondante.
2. En l'absence de précision quant à la matière constitutive des produits des catégories 1 à 114,
ces produits s'entendent comme étant exclusivement constitués de laine ou de poils fins, de coton ou
de fibres synthétiques ou artificielles.
3. Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de
garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes sont classés avec ces derniers.
4. L'expression "vêtements pour bébés" désigne les vêtements jusqu'à la taille commerciale
86 comprise.G/TMB/N/422
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Tableau des équivalences Catégorie Désignation des produits
Code NC 2001pièces/kg g/pièce
(1) (2) (3) (4)
GROUPE IA
1 Fils de coton, non conditionnés pour la vente au détail
5204 11 00 5204 19 00 5205 11 00 5205 12 00
5205 13 00 5205 14 00 5205 15 10 5205 15 90
5205 21 00 5205 22 00 5205 23 00 5205 24 00
5205 26 00 5205 27 00 5205 28 00 5205 31 005205 32 00 5205 33 00 5205 34 00 5205 35 00
5205 41 00 5205 42 00 5205 43 00 5205 44 00
5205 46 00 5205 47 00 5205 48 00 5206 11 005206 12 00 5206 13 00 5206 14 00 5206 15 10
5206 15 90 5206 21 00 5206 22 00 5206 23 00
5206 24 00 5206 25 10 5206 25 90 5206 31 005206 32 00 5206 33 00 5206 34 00 5206 35 00
5206 41 00 5206 42 00 5206 43 00 5206 44 00
5206 45 00 ex 5604 90 00
2 Tissus de coton, autres que les tissus à point de gaze, les étoffes bouclées, les
velours et peluches tissés, les tissus de chenille et les tulles, tulles-bobinots et
tissus à mailles nouées
5208 11 10 5208 11 90 5208 12 16 5208 12 195208 12 96 5208 12 99 5208 13 00 5208 19 00
5208 21 10 5208 21 90 5208 22 16 5208 22 195208 22 96 5208 22 99 5208 23 00 5208 29 00
5208 31 00 5208 32 16 5208 32 19 5208 32 96
5208 32 99 5208 33 00 5208 39 00 5208 41 005208 42 00 5208 43 00 5208 49 00 5208 51 00
5208 52 10 5208 52 90 5208 53 00 5208 59 00
5209 11 00 5209 12 00 5209 19 00 5209 21 005209 22 00 5209 29 00 5209 31 00 5209 32 00
5209 39 00 5209 41 00 5209 42 00 5209 43 00
5209 49 10 5209 49 90 5209 51 00 5209 52 005209 59 00 5210 11 10 5210 11 90 5210 12 00
5210 19 00 5210 21 10 5210 21 90 5210 22 00
5210 29 00 5210 31 10 5210 31 90 5210 32 005210 39 00 5210 41 00 5210 42 00 5210 49 00
5210 51 00 5210 52 00 5210 59 00 5211 11 00
5211 12 00 5211 19 00 5211 21 00 5211 22 005211 29 00 5211 31 00 5211 32 00 5211 39 00
5211 41 00 5211 42 00 5211 43 00 5211 49 10
5211 49 90 5211 51 00 5211 52 00 5211 59 005212 11 10 5212 11 90 5212 12 10 5212 12 90
5212 13 10 5212 13 90 5212 14 10 5212 14 90
5212 15 10 5212 15 90 5212 21 10 5212 21 905212 22 10 5212 22 90 5212 23 10 5212 23 90
5212 24 10 5212 24 90 5212 25 10 5212 25 90
              ex 5811 00 00    ex 6308 00 00G/TMB/N/422
Page 12
Tableau des équivalences Catégorie Désignation des produits
Code NC 2001pièces/kg g/pièce
(1) (2) (3) (4)
2 a) dont:  autres qu'écrus ou blanchis
5208 31 00 5208 32 16 5208 32 19 5208 32 96
5208 32 99 5208 33 00 5208 39 00 5208 41 005208 42 00 5208 43 00 5208 49 00 5208 51 00
5208 52 10 5208 52 90 5208 53 00 5208 59 00
5209 31 00 5209 32 00 5209 39 00 5209 41 005209 42 00 5209 43 00 5209 49 10 5209 49 90
5209 51 00 5209 52 00 5209 59 00 5210 31 10
5210 31 90 5210 32 00 5210 39 00 5210 41 005210 42 00 5210 49 00 5210 51 00 5210 52 00
5210 59 00 5211 31 00 5211 32 00 5211 39 00
5211 41 00 5211 42 00 5211 43 00 5211 49 105211 49 90 5211 51 00 5211 52 00 5211 59 00
5212 13 10 5212 13 90 5212 14 10 5212 14 90
5212 15 10 5212 15 90 5212 23 10 5212 23 905212 24 10 5212 24 90 5212 25 10 5212 25 90
             ex 5811 00 00     ex 6308 00 00
3 Tissus de fibres synthétiques (discontinues ou déchets), autres que la rubanerie,
les velours et peluches tissés (y compris les étoffes bouclées) et les tissus de
chenille
5512 11 00 5512 19 10 5512 19 90 5512 21 00
5512 29 10 5512 29 90 5512 91 00 5512 99 10
5512 99 90 5513 11 20 5513 11 90 5513 12 00
5513 13 00 5513 19 00 5513 21 10 5513 21 305513 21 90 5513 22 00 5513 23 00 5513 29 00
5513 31 00 5513 32 00 5513 33 00 5513 39 00
5513 41 00 5513 42 00 5513 43 00 5513 49 005514 11 00 5514 12 00 5514 13 00 5514 19 00
5514 21 00 5514 22 00 5514 23 00 5514 29 00
5514 31 00 5514 32 00 5514 33 00 5514 39 005514 41 00 5514 42 00 5514 43 00 5514 49 00
5515 11 10 5515 11 30 5515 11 90 5515 12 10
5515 12 30 5515 12 90 5515 13 11 5515 13 195515 13 91 5515 13 99 5515 19 10 5515 19 30
5515 19 90 5515 21 10 5515 21 30 5515 21 90
5515 22 11 5515 22 19 5515 22 91 5515 22 995515 29 10 5515 29 30 5515 29 90 5515 91 10
5515 91 30 5515 91 90 5515 92 11 5515 92 19
5515 92 91 5515 92 99 5515 99 10 5515 99 30
5515 99 90 5803 90 30 ex 5905 00 70 ex 6308 00 00
3 a) dont:  autres qu'écrus ou blanchis
5512 19 10 5512 19 90 5512 29 10 5512 29 90
5512 99 10 5512 99 90 5513 21 10 5513 21 30
5513 21 90 5513 22 00 5513 23 00 5513 29 00
5513 31 00 5513 32 00 5513 33 00 5513 39 005513 41 00 5513 42 00 5513 43 00 5513 49 00
5514 21 00 5514 22 00 5514 23 00 5514 29 00
5514 31 00 5514 32 00 5514 33 00 5514 39 005514 41 00 5514 42 00 5514 43 00 5514 49 00
5515 11 30 5515 11 90 5515 12 30 5515 12 90
5515 13 19 5515 13 99 5515 19 30 5515 19 905515 21 30 5515 21 90 5515 22 19 5515 22 99
5515 29 30 5515 29 90 5515 91 30 5515 91 90
5515 92 19 5515 92 99 5515 99 30 5515 99 90
             ex 5803 90 30   ex 5905 00 70 ex 6308 00 00
GROUPE IB
4 Chemises ou chemisettes, T-shirts, sous-pulls (autres que de laine ou de poils
fins), maillots de corps et articles similaires, en bonneterie6,48 154
6105 10 00 6105 20 10 6105 20 90 6105 90 10
6109 10 00 6109 90 10 6109 90 30 6110 20 10
6110 30 10G/TMB/N/422
Page 13
Tableau des équivalences Catégorie Désignation des produits
Code NC 2001pièces/kg g/pièce
(1) (2) (3) (4)
5 Chandails, pull-overs (avec ou sans manches), twinsets, gilets et vestes (autres que
coupés et cousus), anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie4,53 221
6101 10 90 6101 20 90 6101 30 90 6102 10 90
6102 20 90 6102 30 90 6110 10 10 6110 10 31
6110 10 35 6110 10 38 6110 10 91 6110 10 95
6110 10 98 6110 20 91 6110 20 99 6110 30 91
6110 30 99
6 Culottes, shorts (autres que pour le bain) et pantalons, en tissus, pour hommes ou
garçonnets;  pantalons en tissus, pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de
fibres synthétiques ou artificielles;  parties inférieures de survêtements de sport
(trainings) avec doublure, autres que ceux de la catégorie 16 ou 29, de coton ou de
fibres synthétiques ou artificielles1,76 568
6203 41 10 6203 41 90 6203 42 31 6203 42 33
6203 42 35 6203 42 90 6203 43 19 6203 43 90
6203 49 19 6203 49 50 6204 61 10 6204 62 316204 62 33 6204 62 39 6204 63 18 6204 69 18
6211 32 42 6211 33 42 6211 42 42 6211 43 42
7 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, même en bonneterie, pour
femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles5,55 180
6106 10 00 6106 20 00 6106 90 10 6206 20 00
6206 30 00 6206 40 00
8 Chemises et chemisettes, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, de
laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles4,60 217
6205 10 00 6205 20 00 6205 30 00
GROUPE IIA
9 Tissus de coton bouclés du genre éponge;  linge de toilette ou de cuisine, autre
qu'en bonneterie, bouclé du genre éponge, de coton
5802 11 00 5802 19 00 ex 6302 60 00
20 Linge de lit, autre qu'en bonneterie
6302 21 00 6302 22 90 6302 29 90 6302 31 10
6302 31 90 6302 32 90 6302 39 90
22 Fils de fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail
5508 10 11 5508 10 19 5509 11 00 5509 12 005509 21 10 5509 21 90 5509 22 10 5509 22 905509 31 10 5509 31 90 5509 32 10 5509 32 90
5509 41 10 5509 41 90 5509 42 10 5509 42 90
5509 51 00 5509 52 10 5509 52 90 5509 53 005509 59 00 5509 61 10 5509 61 90 5509 62 00
5509 69 00 5509 91 10 5509 91 90 5509 92 00
5509 99 00
22 a) dont:  acryliques
             ex 5508 10 19 5509 31 10 5509 31 90 5509 32 10
5509 32 90 5509 61 10 5509 61 90 5509 62 00
5509 69 00
23 Fils de fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la vente au détail
5508 20 10 5510 11 00 5510 12 00 5510 20 00
5510 30 00 5510 90 00
32 Velours et peluches tissés et tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du
genre éponge, en coton, et de la rubanerie) et surfaces textiles touffetées, de laine,
de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificielles
5801 10 00 5801 21 00 5801 22 00 5801 23 005801 24 00 5801 25 00 5801 26 00 5801 31 00
5801 32 00 5801 33 00 5801 34 00 5801 35 00
5801 36 00 5802 20 00 5802 30 00
32 a) dont:  velours de coton côtelés
5801 22 00G/TMB/N/422
Page 14
Tableau des équivalences Catégorie Désignation des produits
Code NC 2001pièces/kg g/pièce
(1) (2) (3) (4)
39 Linge de table, de toilette ou de cuisine, autre qu'en bonneterie, autre que de coton
bouclé du genre éponge
6302 51 10 6302 51 90 6302 53 90 ex 6302 59 006302 91 10 6302 91 90 6302 93 90 ex 6302 99 00
GROUPE IIB
12 Bas, bas-culottes (collants), sous-bas, chaussettes, socquettes, protège-bas et
articles similaires, en bonneterie, autres que pour bébés, y compris les bas à
varices, autres que les produits de la catégorie 7024,3
paires41
6115 12 00 6115 19 00 6115 20 11 6115 20 90
6115 91 00 6115 92 00 6115 93 10 6115 93 30
6115 93 99 6115 99 00
13 Slips et caleçons pour hommes ou garçonnets, slips et culottes pour femmes ou
fillettes, en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles17 59
6107 11 00 6107 12 00 6107 19 00 6108 21 00
6108 22 00 6108 29 00 ex 6212 10 10
14 Pardessus, imperméables et autres manteaux, y compris les capes, en tissus, pour
hommes ou garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
(autres que parkas) (de la catégorie 21)0,72 1 389
6201 11 00 ex 6201 12 10 ex 6201 12 90 ex 6201 13 10
             ex 6201 13 90 6210 20 00
15 Manteaux, imperméables (y compris les capes) et vestes, en tissus, pour femmes
ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles (autres que
parkas) (de la catégorie 21)0,84 1 190
6202 11 00 ex 6202 12 10 ex 6202 12 90 ex 6202 13 10
             ex 6202 13 90 6204 31 00 6204 32 90 6204 33 90
6204 39 19 6210 30 00
16 Costumes, complets et ensembles, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou
garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, à
l'exclusion des vêtements de ski;  survêtements de sport (trainings) avec doublure,dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour hommes ou
garçonnets, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles0,80 1 250
6203 11 00 6203 12 00 6203 19 10 6203 19 30
6203 21 00 6203 22 80 6203 23 80 6203 29 18
6211 32 31 6211 33 31
17 Vestons, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, de laine, de coton
ou de fibres synthétiques ou artificielles1,43 700
6203 31 00 6203 32 90 6203 33 90 6203 39 19
18 Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain,
robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, autres qu'en
bonneterie
6207 11 00 6207 19 00 6207 21 00 6207 22 006207 29 00 6207 91 10 6207 91 90 6207 92 00
6207 99 00
Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips,chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et
articles similaires, pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie
6208 11 00 6208 19 10 6208 19 90 6208 21 00
6208 22 00 6208 29 00 6208 91 11 6208 91 19
6208 91 90 6208 92 00 6208 99 00 ex 6212 10 10
19 Mouchoirs et pochettes, autres qu'en bonneterie 59 17
6213 20 00 6213 90 00G/TMB/N/422
Page 15
Tableau des équivalences Catégorie Désignation des produits
Code NC 2001pièces/kg g/pièce
(1) (2) (3) (4)
21 Parkas; anoraks, blousons et articles similaires, autres qu'en bonneterie, de laine,
de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles;  parties supérieures de
survêtements de sport (trainings) avec doublure, autres que ceux de la catégorie 16
ou 29, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles2,3 435
             ex 6201 12 10 ex 6201 12 90 ex 6201 13 10 ex 6201 13 90
6201 91 00 6201 92 00 6201 93 00 ex 6202 12 10
             ex 6202 12 90 ex 6202 13 10 ex 6202 13 90 6202 91 00
6202 92 00 6202 93 00 6211 32 41 6211 33 41
6211 42 41 6211 43 41
24 Chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles
similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets3,9 257
6107 21 00 6107 22 00 6107 29 00 6107 91 10
6107 91 90 6107 92 00 ex 6107 99 00
Chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre etarticles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
6108 31 10 6108 31 90 6108 32 11 6108 32 19
6108 32 90 6108 39 00 6108 91 10 6108 91 90
6108 92 00 6108 99 10
26 Robes pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou
artificielles3,1 323
6104 41 00 6104 42 00 6104 43 00 6104 44 00
6204 41 00 6204 42 00 6204 43 00 6204 44 00
27 Jupes, y compris les jupes-culottes, pour femmes ou fillettes 2,6 385
6104 51 00 6104 52 00 6104 53 00 6104 59 00
6204 51 00 6204 52 00 6204 53 00 6204 59 10
28 Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en
bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles1,61 620
6103 41 10 6103 41 90 6103 42 10 6103 42 90
6103 43 10 6103 43 90 6103 49 10 6103 49 916104 61 10 6104 61 90 6104 62 10 6104 62 90
6104 63 10 6104 63 90 6104 69 10 6104 69 91
29 Costumes, tailleurs et ensembles, autres qu'en bonneterie, pour femmes ou
fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, à l'exclusion
des vêtements de ski;  survêtements de sport (trainings) avec doublure, dontl'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour femmes ou fillettes, de
coton ou de fibres synthétiques ou artificielles1,37 730
6204 11 00 6204 12 00 6204 13 00 6204 19 10
6204 21 00 6204 22 80 6204 23 80 6204 29 18
6211 42 31 6211 43 31
31 Soutiens-gorge et bustiers, tissés, en bonneterie 18,2 55
ex 6212 10 10 6212 10 90
68 Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, à l'exclusion de la ganterie pour
bébés des catégories 10 et 87 et des bas, chaussettes et socquettes pour bébés,
autres qu'en bonneterie, de la catégorie 88
6111 10 90 6111 20 90 6111 30 90 ex 6111 90 00
             ex 6209 10 00 ex 6209 20 00 ex 6209 30 00 ex 6209 90 00
73 Survêtements de sport (trainings), en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres
synthétiques ou artificielles1,67 600
6112 11 00 6112 12 00 6112 19 00
76 Vêtements de travail, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
6203 22 10 6203 23 10 6203 29 11 6203 32 10
6203 33 10 6203 39 11 6203 42 11 6203 42 516203 43 11 6203 43 31 6203 49 11 6203 49 31
6211 32 10 6211 33 10G/TMB/N/422
Page 16
Tableau des équivalences Catégorie Désignation des produits
Code NC 2001pièces/kg g/pièce
(1) (2) (3) (4)
Tabliers, blouses et autres vêtements de travail, autres qu'en bonneterie, pour
femmes ou fillettes
6204 22 10 6204 23 10 6204 29 11 6204 32 10
6204 33 10 6204 39 11 6204 62 11 6204 62 51
6204 63 11 6204 63 31 6204 69 11 6204 69 31
6211 42 10 6211 43 10
77 Combinaisons et ensembles de ski, autres qu'en bonneterie
ex 6211 20 00
78 Vêtements, autres qu'en bonneterie, à l'exclusion des vêtements des catégories 6,
7, 8, 14, 15, 16, 17, 18, 21, 26, 27, 29, 68, 72, 76 et 77
6203 41 30 6203 42 59 6203 43 39 6203 49 396204 61 80 6204 61 90 6204 62 59 6204 62 90
6204 63 39 6204 63 90 6204 69 39 6204 69 506210 40 00 6210 50 00 6211 31 00 6211 32 90
6211 33 90 6211 41 00 6211 42 90 6211 43 90
83 Manteaux, vestes, vestons et autres vêtements, y compris les combinaisons et les
ensembles de ski, en bonneterie, à l'exclusion des vêtements des catégories 4, 5, 7,13, 24, 26, 27, 28, 68, 69, 72, 73, 74 et 75
6101 10 10 6101 20 10 6101 30 10 6102 10 10
6102 20 10 6102 30 10 6103 31 00 6103 32 00
6103 33 00 ex 6103 39 00 6104 31 00 6104 32 00
6104 33 00 ex 6104 39 00 6112 20 00 6113 00 90
6114 10 00 6114 20 00 6114 30 00
GROUPE IIIA
33 Tissus de fils de filaments synthétiques, obtenus à partir de lames ou formes
similaires, de polyéthylène ou de polypropylène, d'une largeur de moins de 3 m
5407 20 11
Sacs et sachets d'emballage, autres qu'en bonneterie, obtenus à partir de ces lamesou formes similaires
6305 32 81 6305 32 89 6305 33 91 6305 33 99
34 Tissus de fils de filaments synthétiques, obtenus à partir de lames ou formes
similaires, de polyéthylène ou de polypropylène, d'une largeur de 3 m ou plus
5407 20 19
35 Tissus de fibres synthétiques continues, autres que ceux pour pneumatiques de la
catégorie 114
5407 10 00 5407 20 90 5407 30 00 5407 41 005407 42 00 5407 43 00 5407 44 00 5407 51 00
5407 52 00 5407 53 00 5407 54 00 5407 61 105407 61 30 5407 61 50 5407 61 90 5407 69 10
5407 69 90 5407 71 00 5407 72 00 5407 73 00
5407 74 00 5407 81 00 5407 82 00 5407 83 00
5407 84 00 5407 91 00 5407 92 00 5407 93 00
5407 94 00 ex 5811 00 00 ex 5905 00 70
35 a) dont:  autres qu'écrus ou blanchis
             ex 5407 10 00  ex 5407 20 90 ex 5407 30 00 5407 42 00
5407 43 00 5407 44 00 5407 52 00 5407 53 00
5407 54 00 5407 61 30 5407 61 50 5407 61 905407 69 90 5407 72 00 5407 73 00 5407 74 00
5407 82 00 5407 83 00 5407 84 00 5407 92 00
5407 93 00 5407 94 00 ex 5811 00 00 ex 5905 00 70
36 Tissus de fibres artificielles continues, autres que ceux pour pneumatiques de la
catégorie 114
5408 10 00 5408 21 00 5408 22 10 5408 22 905408 23 10 5408 23 90 5408 24 00 5408 31 00
5408 32 00 5408 33 00 5408 34 00 ex 5811 00 00
             ex 5905 00 70G/TMB/N/422
Page 17
Tableau des équivalences Catégorie Désignation des produits
Code NC 2001pièces/kg g/pièce
(1) (2) (3) (4)
36 a) dont:  autres qu'écrus ou blanchis
             ex 5408 10 00 5408 22 10 5408 22 90 5408 23 10
5408 23 90 5408 24 00 5408 32 00 5408 33 00
5408 34 00 ex 5811 00 00 ex 5905 00 70
37 Tissus de fibres artificielles discontinues
5516 11 00 5516 12 00 5516 13 00 5516 14 00
5516 21 00 5516 22 00 5516 23 10 5516 23 90
5516 24 00 5516 31 00 5516 32 00 5516 33 00
5516 34 00 5516 41 00 5516 42 00 5516 43 005516 44 00 5516 91 00 5516 92 00 5516 93 00
5516 94 00 5803 90 50 ex 5905 00 70
37 a) dont:  autres qu'écrus ou blanchis
5516 12 00 5516 13 00 5516 14 00 5516 22 00
5516 23 10 5516 23 90 5516 24 00 5516 32 00
5516 33 00 5516 34 00 5516 42 00 5516 43 00
5516 44 00 5516 92 00 5516 93 00 5516 94 00
             ex 5803 90 50 ex 5905 00 70
38 A Étoffes synthétiques de bonneterie, pour rideaux et vitrages
6002 43 11 6002 93 10
38 B Vitrages, autres qu'en bonneterie
             ex 6303 91 00       ex 6303 92 90          ex 6303 99 90
40 Rideaux, stores d'intérieur, cantonnières, tours de lits et autres articles
d'ameublement, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres
synthétiques ou artificielles
           ex 6303 91 00 ex 6303 92 90 ex 6303 99 90 6304 19 10           ex 6304 19 90 6304 92 00 ex 6304 93 00 ex 6304 99 00
41 Fils de filaments synthétiques continus, non conditionnés pour la vente au détail,
autres que fils non texturés, simples, sans torsion ou d'une torsion jusqu'à 50 tours
au mètre
5401 10 11 5401 10 19 5402 10 10 5402 10 905402 20 00 5402 31 00 5402 32 00 5402 33 00
5402 39 10 5402 39 90 5402 49 10 5402 49 915402 49 99 5402 51 00 5402 52 00 5402 59 10
5402 59 90 5402 61 00 5402 62 00 5402 69 10
5402 69 90 ex5604 20 00 ex 5604 90 00
42 Fils de fibres synthétiques ou artificielles continues, non conditionnés pour la
vente au détail
5401 20 10
Fils de fibres artificielles;  fils de filaments artificiels, non conditionnés pour la
vente au détail, autres que fils simples de rayonne viscose, sans torsion ou d'une
torsion jusqu'à 250 tours au mètre et fils simples non texturés d'acétate de
cellulose
5403 10 00 5403 20 10 5403 20 90 ex 5403 32 005403 33 90 5403 39 00 5403 41 00 5403 42 00
5403 49 00 ex 5604 20 00
43 Fils de filaments synthétiques ou artificiels, fils de fibres artificielles discontinues,
fils de coton, conditionnés pour la vente au détail
5204 20 00 5207 10 00 5207 90 00 5401 10 905401 20 90 5406 10 00 5406 20 00 5508 20 90
5511 30 00
46 Laine et poils fins, cardés ou peignés
5105 10 00 5105 21 00 5105 29 00 5105 30 105105 30 90G/TMB/N/422
Page 18
Tableau des équivalences Catégorie Désignation des produits
Code NC 2001pièces/kg g/pièce
(1) (2) (3) (4)
47 Fils de laine ou de poils fins, cardés, non conditionnés pour la vente au détail
5106 10 10 5106 10 90 5106 20 10
5106 20 91 5106 20 99 5108 10 10 5108 10 90
48 Fils de laine ou de poils fins, peignés, non conditionnés pour la vente au détail
5107 10 10 5107 10 90 5107 20 10 5107 20 305107 20 51 5107 20 59 5107 20 91 5107 20 99
5108 20 10 5108 20 90
49 Fils de laine ou de poils fins peignés, conditionnés pour la vente au détail
5109 10 10 5109 10 90 5109 90 10 5109 90 90
50 Tissus de laine ou de poils fins
5111 11 11 5111 11 19 5111 11 91 5111 11 995111 19 11 5111 19 19 5111 19 31 5111 19 39
5111 19 91 5111 19 99 5111 20 00 5111 30 105111 30 30 5111 30 90 5111 90 10 5111 90 91
5111 90 93 5111 90 99 5112 11 10 5112 11 90
5112 19 11 5112 19 19 5112 19 91 5112 19 995112 20 00 5112 30 10 5112 30 30 5112 30 90
5112 90 10 5112 90 91 5112 90 93 5112 90 99
51 Coton cardé ou peigné
5203 00 00
53 Tissus de coton à point de gaze
5803 10 00
54 Fibres artificielles discontinues, y compris les déchets, cardées, peignées ou
autrement transformées pour la filature
5507 00 00
55 Fibres synthétiques discontinues, y compris les déchets, cardées, peignées ou
autrement transformées pour la filature
5506 10 00 5506 20 00 5506 30 00 5506 90 105506 90 90
56 Fils de fibres synthétiques discontinues (y compris les déchets), conditionnés pour
la vente au détail
5508 10 90 5511 10 00 5511 20 00
58 Tapis à points noués ou enroulés, même confectionnés
5701 10 10 5701 10 91 5701 10 93 5701 10 995701 90 10 5701 90 90
59 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, autres que les tapis de la
catégorie 58
5702 10 00 5702 31 00 5702 32 00 5702 39 105702 41 00 5702 42 00 5702 49 10 5702 51 00
5702 52 00 ex 5702 59 00 5702 91 00 5702 92 00
             ex 5702 99 00 5703 10 00 5703 20 11 5703 20 19
5703 20 91 5703 20 99 5703 30 11 5703 30 19
5703 30 51 5703 30 59 5703 30 91 5703 30 995703 90 00 5704 10 00 5704 90 00 5705 00 10
5705 00 30 ex 5705 00 90
60 Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et
similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, etc.), même
confectionnées
5805 00 00G/TMB/N/422
Page 19
Tableau des équivalences Catégorie Désignation des produits
Code NC 2001pièces/kg g/pièce
(1) (2) (3) (4)
61 Rubanerie et rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs),
à l'exclusion des étiquettes et articles similaires de la catégorie 62
Tissus (autres qu'en bonneterie) élastiques, formés de matières textiles associées à
des fils de caoutchouc
             ex 5806 10 00 5806 20 00 5806 31 00
5806 32 10 5806 32 90 5806 39 00 5806 40 00
62 Fils de chenille;  fils guipés (autres que fils métallisés et fils de crin guipés)
5606 00 91 5606 00 99
Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées;  dentelles (à la mécanique ou à la
main), en pièces, en bandes ou en motifs
5804 10 11 5804 10 19 5804 10 90 5804 21 105804 21 90 5804 29 10 5804 29 90 5804 30 00
Étiquettes, écussons et articles similaires, en matières textiles, non brodés, enpièces, en rubans ou découpés, tissés
5807 10 10 5807 10 90
Tresses en pièces;  autres articles de passementerie et autres articles ornementauxanalogues, en pièces;  glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires
5808 10 00 5808 90 00
Broderies en pièces, en bandes ou en motifs
5810 10 10 5810 10 90 5810 91 10 5810 91 905810 92 10 5810 92 90 5810 99 10 5810 99 90
63 Étoffes de bonneterie de fibres synthétiques contenant en poids 5% ou plus de fils
d'élastomères et étoffes de bonneterie contenant en poids 5% ou plus de fils de
caoutchouc
5906 91 00 ex 6002 10 10 6002 10 90 ex 6002 30 106002 30 90
Dentelles Raschel et étoffes à longs poils de fibres synthétiques
              ex 6001 10 00 6002 20 31 6002 43 19
65 Étoffes de bonneterie, autres que les articles des catégories 38 A et 63, de laine, de
coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
5606 00 10 ex 6001 10 00 6001 21 00 6001 22 006001 29 10 6001 91 10 6001 91 30 6001 91 50
6001 91 90 6001 92 10 6001 92 30 6001 92 506001 92 90 6001 99 10 ex 6002 10 10 6002 20 10
6002 20 39 6002 20 50 6002 20 70 ex 6002 30 10
6002 41 00 6002 42 10 6002 42 30 6002 42 506002 42 90 6002 43 31 6002 43 33 6002 43 35
6002 43 39 6002 43 50 6002 43 91 6002 43 93
6002 43 95 6002 43 99 6002 91 00 6002 92 106002 92 30 6002 92 50 6002 92 90 6002 93 31
6002 93 33 6002 93 35 6002 93 39 6002 93 91
6002 93 99
66 Couvertures, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques
ou artificielles
6301 10 00 6301 20 91 6301 20 99 6301 30 90
             ex 6301 40 90 ex 6301 90 90
GROUPE IIIB
10 Ganterie en bonneterie 59
6111 10 10 6111 20 10 6111 30 10 ex 6111 90 00
6116 10 20 6116 10 80 6116 91 00 6116 92 00
6116 93 00 6116 99 0017
pairesG/TMB/N/422
Page 20
Tableau des équivalences Catégorie Désignation des produits
Code NC 2001pièces/kg g/pièce
(1) (2) (3) (4)
67 Accessoires du vêtement, autres que pour bébés, en bonneterie;  linge de tous
types en bonneterie, rideaux, vitrages, stores d'intérieur, cantonnières, tours de lits
et autres articles d'ameublement en bonneterie;  couvertures en bonneterie;  autres
articles en bonneterie, y compris les parties de vêtements, d'accessoires du
vêtement:
5807 90 90 6113 00 10 6117 10 00 6117 20 00
6117 80 10 6117 80 90 6117 90 00 6301 20 10
6301 30 10 6301 40 10 6301 90 10 6302 10 10
6302 10 90 6302 40 00 ex 6302 60 00 6303 11 006303 12 00 6303 19 00 6304 11 00 6304 91 00
             ex 6305 20 00 6305 32 11 ex 6305 32 90 6305 33 10
             ex 6305 39 00 ex 6305 90 00 6307 10 10 6307 90 10
67 a) dont:  sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames ou formes similaires
de polyéthylène ou de polypropylène
6305 32 11 6305 33 10
69 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie, pour femmes ou
fillettes7,8 128
6108 11 00 6108 19 00
70 Bas-culottes (collants), de fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de
67 décitex (6,7 tex)30,4 paires 33
6115 11 00 6115 20 19
Bas pour femmes, de fibres synthétiques
6115 93 91
72 Maillots, culottes et slips de bain, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou
artificielles9,7 103
6112 31 10 6112 31 90 6112 39 10 6112 39 90
6112 41 10 6112 41 90 6112 49 10 6112 49 90
6211 11 00 6211 12 00
74 Costumes tailleurs et ensembles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de laine,
de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, à l'exclusion des vêtements de
ski1,54 650
6104 11 00 6104 12 00 6104 13 00 ex 6104 19 00
6104 21 00 6104 22 00 6104 23 00 ex 6104 29 00
75 Costumes, complets et ensembles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, de
laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, à l'exclusion des
vêtements de ski0,80 1 250
6103 11 00 6103 12 00 6103 19 00 6103 21 00
6103 22 00 6103 23 00 6103 29 00
84 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et
articles similaires, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres
synthétiques ou artificielles
6214 20 00 6214 30 00 6214 40 00 6214 90 10
85 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, autres qu'en bonneterie, de laine,
de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles17,9 56
6215 20 00 6215 90 00
86 Corsets, ceintures-corsets, gaines, bretelles, jarretelles, jarretières,
supports-chaussettes et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie8,8 114
6212 20 00 6212 30 00 6212 90 00
87 Ganterie, autre qu'en bonneterie
             ex 6209 10 00  ex 6209 20 00 ex 6209 30 00 ex 6209 90 00
6216 00 00G/TMB/N/422
Page 21
Tableau des équivalences Catégorie Désignation des produits
Code NC 2001pièces/kg g/pièce
(1) (2) (3) (4)
88 Bas, chaussettes, socquettes, autres qu'en bonneterie;  autres accessoires du
vêtement, parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que pour
bébés, autres qu'en bonneterie
             ex 6209 10 00   ex 6209 20 00 ex 6209 30 00 ex 6209 90 00
6217 10 00  6217 90 00
90 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de fibres synthétiques
5607 41 00 5607 49 11 5607 49 19 5607 49 905607 50 11 5607 50 19 5607 50 30 5607 50 90
91 Tentes
6306 21 00 6306 22 00 6306 29 00
93 Sacs et sachets d'emballage en tissus, autres que ceux obtenus à partir de lames ou
formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène
             ex 6305 20 00   ex 6305 32 90 ex 6305 39 00
94 Ouates de matières textiles et articles en ces ouates;  fibres textiles d'une longueur
n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles
5601 10 10 5601 10 90 5601 21 10 5601 21 905601 22 10 5601 22 91 5601 22 99 5601 29 00
5601 30 00
95 Feutres et articles en feutre, même imprégnés ou enduits, autres que les
revêtements de sol
5602 10 19 5602 10 31 5602 10 39 5602 10 905602 21 00 5602 29 90 5602 90 00 ex 5807 90 10
             ex 5905 00 70 6210 10 10 6307 90 91
96 Tissus non tissés et articles en tissus non tissés, même imprégnés, enduits,
recouverts ou stratifiés
5603 11 10 5603 11 90 5603 12 10 5603 12 905603 13 10 5603 13 90 5603 14 10 5603 14 905603 91 10 5603 91 90 5603 92 10 5603 92 90
5603 93 10 5603 93 90 5603 94 10 5603 94 90
             ex 5807 90 10  ex 5905 00 70 6210 10 91 6210 10 99
             ex 6301 40 90  ex 6301 90 90 6302 22 10 6302 32 10
6302 53 10 6302 93 10 6303 92 10 6303 99 10
             ex 6304 19 90  ex 6304 93 00 ex 6304 99 00 ex 6305 32 90
             ex 6305 39 00 6307 10 30 ex 6307 90 99
97 Filets, fabriqués à l'aide de ficelles, cordes ou cordages, en nappes, en pièces ou
en forme;  filets en forme pour la pêche, en fils, ficelles ou cordes
5608 11 11 5608 11 19 5608 11 91 5608 11 995608 19 11 5608 19 19 5608 19 30 5608 19 90
5608 90 00
98 Articles fabriqués avec des fils, ficelles, cordes ou cordages, à l'exclusion des
tissus, des articles en tissus et des articles de la catégorie 97
5609 00 00 5905 00 10
99 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure,
le cartonnage, la gainerie ou usages similaires;  toiles à calquer ou transparentespour le dessin;  toiles préparées pour la peinture;  bougran et tissus similaires
raides des types utilisés pour la chapellerie
5901 10 00 5901 90 00
Linoléums, même découpés;  revêtements de sol consistant en un enduit ou unrecouvrement appliqué sur support de matières textiles, même découpés
5904 10 00 5904 91 10 5904 91 90 5904 92 00
Tissus caoutchoutés, autres qu'en bonneterie, à l'exclusion de ceux pourpneumatiques
5906 10 00 5906 99 10 5906 99 90G/TMB/N/422
Page 22
Tableau des équivalences Catégorie Désignation des produits
Code NC 2001pièces/kg g/pièce
(1) (2) (3) (4)
Autres tissus imprégnés ou enduits;  toiles peintes pour décors de théâtres, fonds
d'ateliers, autres que de la catégorie 100
5907 00 10 5907 00 90
100 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de dérivés de la cellulose ou d'autres
matières plastiques artificielles et tissus stratifiés avec ces mêmes matières
5903 10 10 5903 10 90 5903 20 10 5903 20 90
5903 90 10 5903 90 91 5903 90 99
101 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, autres que de fibres synthétiques
             ex 5607 90 00
109 Bâches, voiles pour embarcations et stores d'extérieur
6306 11 00 6306 12 00 6306 19 00 6306 31 006306 39 00
110 Matelas pneumatiques, en tissus
6306 41 00 6306 49 00
111 Articles de campement, en tissus, autres que matelas pneumatiques et tentes
6306 91 00 6306 99 00
112 Autres articles confectionnés, en tissus, à l'exclusion de ceux des catégories 113
et 114
6307 20 00 ex 6307 90 99
113 Serpillières, lavettes et chamoisettes, autres qu'en bonneterie
6307 10 90
114 Tissus et articles pour usage technique
5902 10 10 5902 10 90 5902 20 10 5902 20 905902 90 10 5902 90 90 5908 00 00 5909 00 10
5909 00 90 5910 00 00 5911 10 00 ex 5911 20 005911 31 11 5911 31 19 5911 31 90 5911 32 10
5911 32 90 5911 40 00 5911 90 10 5911 90 90
GROUPE IV
115 Fils de lin ou de ramie
5306 10 10 5306 10 30 5306 10 50 5306 10 905306 20 10 5306 20 90 5308 90 12 5308 90 19
117 Tissus de lin ou de ramie
5309 11 10 5309 11 90 5309 19 00 5309 21 10
5309 21 90 5309 29 00 5311 00 10 5803 90 90
5905 00 30
118 Linge de table, de toilette ou de cuisine, de lin ou de ramie, autre qu'en bonneterie
6302 29 10 6302 39 10 6302 39 30 6302 52 00
             ex 6302 59 00 6302 92 00 ex 6302 99 00
120 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur;  cantonnières et tours de lits et autres
articles d'ameublement, autres qu'en bonneterie, de lin ou de ramie
             ex 6303 99 90 6304 19 30 ex 6304 99 00
121 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de lin ou de ramie
             ex 5607 90 00
122 Sacs et sachets d'emballage usagés, de lin, autres qu'en bonneterie
             ex 6305 90 00
123 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, de lin ou de ramie, à l'exception de
la rubanerie
5801 90 10 ex 5801 90 90G/TMB/N/422
Page 23
Tableau des équivalences Catégorie Désignation des produits
Code NC 2001pièces/kg g/pièce
(1) (2) (3) (4)
Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et
articles similaires, de lin ou de ramie, autres qu'en bonneterie
6214 90 90
GROUPE V
124 Fibres textiles synthétiques discontinues
5501 10 00 5501 20 00 5501 30 00 5501 90 105501 90 90 5503 10 11 5503 10 19 5503 10 90
5503 20 00 5503 30 00 5503 40 00 5503 90 105503 90 90 5505 10 10 5505 10 30 5505 10 50
5505 10 70 5505 10 90
125 A Fils de filaments synthétiques continus, non conditionnés pour la vente au détail,
autres que les fils de la catégorie 41
5402 41 00 5402 42 00 5402 43 00
125 B Monofilaments, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de
catgut, en matières synthétiques
5404 10 10 5404 10 90 5404 90 11 5404 90 195404 90 90 ex 5604 20 00 ex 5604 90 00
126 Fibres artificielles discontinues
5502 00 10 5502 00 40 5502 00 80 5504 10 005504 90 00 5505 20 00
127 A Fils de filaments artificiels continus, non conditionnés pour la vente au détail,
autres que les fils de la catégorie 42
5403 31 00 ex 5403 32 00 5403 33 10
127 B Monofilaments, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de
catgut, en matières textiles artificielles
5405 00 00 ex 5604 90 00
128 Poils grossiers, cardés ou peignés
5105 40 00
129 Fils de poils grossiers ou de crin
5110 00 00
130 A Fils de soie, autres que fils tissés à partir de déchets de soie
5004 00 10 5004 00 90 5006 00 10
130 B Fils de soie, autres que ceux de la catégorie 130 A;  poils de Messine (crin de
Florence)
5005 00 10 5005 00 90 5006 00 90 ex 5604 90 00
131 Fils d'autres fibres textiles végétales
5308 90 90
132 Fils de papier
5308 30 00
133 Fils de chanvre
5308 20 10 5308 20 90
134 Fils de métal
5605 00 00
135 Tissus de poils grossiers ou de crin
5113 00 00G/TMB/N/422
Page 24
Tableau des équivalences Catégorie Désignation des produits
Code NC 2001pièces/kg g/pièce
(1) (2) (3) (4)
136 Tissus de soie ou de déchets de soie
5007 10 00 5007 20 11 5007 20 19 5007 20 21
5007 20 31 5007 20 39 5007 20 41 5007 20 515007 20 59 5007 20 61 5007 20 69 5007 20 71
5007 90 10 5007 90 30 5007 90 50 5007 90 90
5803 90 10 ex 5905 00 90 ex 5911 20 00
137 Velours et peluches tissés et tissus de chenille et rubanerie, de soie ou de déchets
de soie
             ex 5801 90 90 ex 5806 10 00
138 Tissus de fils de papier et autres fibres textiles autres que de ramie
5311 00 90 ex 5905 00 90
139 Tissus de fils de métal, de filés métalliques ou de fils textiles métallisés
5809 00 00
140 Étoffes de bonneterie en matières textiles autres que la laine ou les poils fins, le
coton ou les fibres synthétiques ou artificielles
             ex 6001 10 00 6001 29 90 6001 99 90 6002 20 90
6002 49 00 6002 99 00
141 Couvertures en matières textiles autres que la laine ou les poils fins, le coton ou
les fibres synthétiques ou artificielles
             ex 6301 90 90
142 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, de sisal, d'autres fibres de
la famille des agaves ou de chanvre de Manille
             ex 5702 39 90 ex 5702 49 90 ex 5702 59 00 ex 5702 99 00             ex 5705 00 90
144 Feutres de poils grossiers
5602 10 35 5602 29 10
145 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, d'abaca (chanvre de Manille) ou de
chanvre
5607 30 00 ex 5607 90 00
146 A Ficelles lieuses ou botteleuses pour machines agricoles, de sisal ou d'autres fibres
de la famille des agaves
             ex 5607 21 00
146 B Ficelles, cordes et cordages, de sisal ou d'autres fibres de la famille des agaves,
autres que les produits de la catégorie 146 A
              ex 5607 21 00 5607 29 10 5607 29 90
146 C Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de jute ou d'autres fibres textiles
libériennes du n° 5303
5607 10 00
147 Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les
effilochés), autres que non cardés ou peignés
5003 90 00
148 A Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303
5307 10 10 5307 10 90 5307 20 00
148 B Fils de coco
5308 10 00
149 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, d'une largeur supérieure à
150 cm
5310 10 90 ex 5310 90 00G/TMB/N/422
Page 25
Tableau des équivalences Catégorie Désignation des produits
Code NC 2001pièces/kg g/pièce
(1) (2) (3) (4)
150 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, d'une largeur inférieure ou
égale à 150 cm;  sacs et sachets d'emballage, de jute ou d'autres fibres textiles
libériennes, autres qu'usagés
5310 10 10 ex 5310 90 00 5905 00 50 6305 10 90
151 A Revêtements de sol en coco
5702 20 00
151 B Tapis et autres revêtements de sol, en jute ou en d'autres fibres textiles libériennes,
autres que les tapis touffetés ou floqués
              ex 5702 39 90   ex 5702 49 90 ex 5702 59 00 ex 5702 99 00
152 Feutres aiguilletés, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, non imprégnés ni
enduits, autres que pour revêtements de sol
5602 10 11
153 Sacs et sachets d'emballage usagés, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes
du n° 5303
6305 10 10
154 Cocons de vers à soie propres au dévidage
5001 00 00
Soie grège (non moulinée)
5002 00 00
Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et leseffilochés), non cardés ni peignés
5003 10 00
Laine, non cardée ni peignée
5101 11 00 5101 19 00 5101 21 00 5101 29 00
5101 30 00
Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés
5102 10 10 5102 10 30 5102 10 50 5102 10 905102 20 00
Déchets de laine ou de poils (fins ou grossiers), y compris les déchets de fils maisà l'exclusion des effilochés
5103 10 10 5103 10 90 5103 20 10 5103 20 91
5103 20 99 5103 30 00
Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers
5104 00 00
Lin, brut ou travaillé, mais non filé;  étoupes et déchets de lin (y compris lesdéchets de fils et les effilochés)
5301 10 00 5301 21 00 5301 29 00 5301 30 10
5301 30 90
Ramie et autres fibres textiles végétales, brutes ou travaillées, mais non filées;étoupes et déchets, autres que le coco et l'abaca du n° 5304
5305 91 00 5305 99 00
Coton non cardé ni peigné
5201 00 10 5201 00 90
Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés)
5202 10 00 5202 91 00 5202 99 00
Chanvre ( Cannabis sativa L. ) brut ou travaillé mais non filé;  étoupes et déchets
de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés)
5302 10 00 5302 90 00G/TMB/N/422
Page 26
Tableau des équivalences Catégorie Désignation des produits
Code NC 2001pièces/kg g/pièce
(1) (2) (3) (4)
Abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee ), brut ou travaillé mais non filé;
étoupes et déchets d'abaca (y compris les déchets de fils et les effilochés)
5305 21 00 5305 29 00
Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la
ramie), bruts ou travaillés, mais non filés;  étoupes et déchets de jute et d'autres
fibres textiles libériennes (y compris les déchets de fils et les effilochés)
5303 10 00 5303 90 00
Autres fibres textiles végétales, brutes ou travaillées mais non filées;  étoupes etdéchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)
5304 10 00 5304 90 00 5305 11 00 5305 19 005305 91 00 5305 99 00
156 Chemisiers, blouses et pull-overs, en bonneterie, de soie ou de déchets de soie,
pour femmes ou fillettes
6106 90 30 ex 6110 90 90
157 Vêtements, en bonneterie, autres que ceux des catégories 1 à 123 et de la
catégorie 156
6101 90 10 6101 90 90 6102 90 10 6102 90 90
             ex 6103 39 00 6103 49 99 ex 6104 19 00 ex 6104 29 00
             ex 6104 39 00 6104 49 00 6104 69 99 6105 90 90
6106 90 50 6106 90 90 ex 6107 99 00 6108 99 906109 90 90 6110 90 10 ex 6110 90 90 ex 6111 90 00
6114 90 00
159 Robes, chemisiers, blouses et blouses-chemisiers, autres qu'en bonneterie, de soie
ou de déchets de soie
6204 49 10 6206 10 00
Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et
articles similaires, autres qu'en bonneterie, de soie ou de déchets de soie
6214 10 00
Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de soie ou de déchets de soie
6215 10 00
160 Mouchoirs et pochettes, de soie ou de déchets de soie
6213 10 00
161 Vêtements, autres qu'en bonneterie, autres que ceux des catégories 1 à 123 et de la
catégorie 159
6201 19 00 6201 99 00 6202 19 00 6202 99 006203 19 90 6203 29 90 6203 39 90 6203 49 90
6204 19 90 6204 29 90 6204 39 90 6204 49 906204 59 90 6204 69 90 6205 90 10 6205 90 90
6206 90 10 6206 90 90 ex 6211 20 00 6211 39 00
6211 49 00
ANNEXE IA
Catégorie Tableau des équivalences Désignation des produits
Code NC 2001pièces/kg g/pièce
(1) (2) (3) (4)
1631Gazes et articles en gaze, conditionnés pour la vente au détail
3005 90 31
1 Ne s'applique qu'aux importations en provenance de Chine.
__________