. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/N/ZAF/10
8 avril 2002
(02-1846)
Comité des obstacles techniques au commerce
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   RÉPUBLIQUE SUD-AFRICAINE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):           
2. Organisme responsable:   Département sud-africain du commerce et de l'industrie
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:
Point d'information OTC-OMC de l'Afrique du Sud
Centre d'information du Bureau sud-africain de normalisationTéléphone: +27 12 428 6835
Fax: +27 12 428 6928
Courrier électronique: info@sabs.co.za
Site Web: www.sabs.co.za
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [     ], 5.6.2 [     ], 5.7.1 [     ], autres:
4.Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
Appareils respiratoires
ICS:  13.340.30 SH:  9020.00
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Appareils respiratoires (5 pages,
en anglais)
6. Teneur:   Le texte notifié couvre les appareils de protection respiratoire individuelle des
types suivants:  autonome à circuit ouvert, à air comprimé;  à air libre avec masque complet,demi-masque ou ensemble embout buccal;  à adduction d'air comprimé avec masque
complet, demi-masque ou ensemble embout buccal;  isolants à adduction d'air comprimé ou
à air libre à ventilation assistée avec cagoule utilisés pour les opérations de projection
d'abrasifs;  à circuit fermé;  à oxygène comprimé;  à circuit fermé, à oxygène comprimé ou à
oxygène chimique;  d'évacuation;  à circuit fermé, à oxygène comprimé pour usagesspéciaux;  à air libre à ventilation assistée avec cagoule;  à air comprimé avec cagoule;  à
circuit ouvert, à air comprimé, avec masque complet ou embout buccal;  à circuit ouvert, à
air comprimé avec cagoule.
Le texte notifié comprend la classification des modèles d'appareils respiratoires et indique
les environnements dans lesquels ces appareils doivent être utilisés.G/TBT/N/ZAF/10
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Le texte notifié contient également les précisions suivantes:  raccords entre valves des
bouteilles de gaz et bouteilles de gaz;  raccords filetés entre valves des bouteilles de gaz et
réducteurs de pression, pour équipements contenant de l'oxygène;  oxygène et azote, ou air
respirable;  dimensions et tolérances pour raccords.
Le texte notifié ne couvre pas les appareils de secours individuel autonomes du type couvert
par la norme SABS 1737:2001, Appareils respiratoires portables, type évacuation.
Le texte notifié ne couvre pas les équipements destinés à être utilisés en plongée.
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:
Assurer la sécurité du public et harmoniser les prescriptions en matière de sécurité.
8. Documents pertinents:   VC 8073
Bulletin officiel n° 23156, Règlement n° 212, Date: 1er mars 2002
9. Date projetée pour l'adoption:
Date projetée pour l'entrée en vigueur: }Non indiquées
10. Date limite pour la présentation des observations:   1er mai 2002
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X]
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: