RESTRICTED
ORGANISATION MONDIALE G/IT/SPEC/8/Rev.1
23février 1998
DUCOMMERCE(98-0664)
Original: anglais Comité desparticipants surl'expansion ducommerce
desproduits destechnologies del'information
PRODUITS VISES: ADJONCTIONS PROPOSEES
Communication del'Australie
Révision
LaMission permanente del'Australie afaitparvenir auSecrétariat lacommunication ci-après,
datée du18février 1998.
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Vous trouverez ci-joint uneversion révisée delalistedesautres produits quel'Australie propose
d'ajouter àl'Accord surlestechnologies del'information, quirévise etcorrige lecontenu dela
communication G/IT/SPEC/8.G/IT/SPEC/8/Rev.1
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Code SH Désignation Justification
ex 3215.19 Résines liquides photosensibles utilisées danslafabrication
descartes àcircuit imprimé oudesassemblages decircuits
imprimésMatériel électronique
pour PCB/PCA
ex 3215.19 Encres deremplissage etpour légende utilisées dans la
fabrication des cartes àcircuit imprimé oudes
assemblages decircuits imprimésMatériel électronique
pour PCB/PCA
ex 3506.10 Adhésifs conducteurs utilisés danslafabrication descartes
àcircuit imprimé oudesassemblages decircuits imprimésSubstitut desmétaux
d'apport oupour lescas
oùdesmatériaux de
soudure nepeuvent pas
êtreutilisés pour
l'assemblage de
PCB/PCA
ex 3506.10 Agents d'encapsulation etadhésifs utilisés dans la
fabrication des cartes àcircuit imprimé oudes
assemblages decircuits imprimés etdeleurs composantsMatériel électronique
pour PCB/PCA
ex 3702.95 Matière photosensible àfilmsecutilisée danslafabrication
descartes àcircuit imprimé oudesassemblages decircuits
imprimésMatériel électronique
pour PCB/PCA
ex 3702.95 Masque desoudure utilisé dans lafabrication descartes à
circuit imprimé oudesassemblages decircuits imprimésMatériel électronique
pour PCB/PCA
ex 3702.95 Revêtements conformes utilisés dans lafabrication des
cartes àcircuit imprimé oudesassemblages decircuits
imprimésMatériel électronique
pour PCB/PCA
ex 3810.10 Poudre àsouder ensuspension dans unecrème, avec des
adjuvants, pour favoriser l'humidification dessurfaces et
contrôler laviscosité etlavitesse deséchage, utilisée dans
lafabrication descartes àcircuit imprimé oudes
assemblages decircuits imprimésMatériel électronique
pour PCB/PCA
ex 3810.10 Fluxàsouder utilisé danslafabrication descartes àcircuit
imprimé oudesassemblages decircuits imprimésMatériel électronique
pour PCB/PCA
ex 3921.11 Tapis dissipatifs antifatigue, tapisdissipatifs homogènes en
vinyle ettapis dissipatifs envinyle triple épaisseur utilisés
pour laprévention desdégâts d'origine électrostatique sur
lescartes àcircuit imprimé oulesassemblages decircuits
imprimés pendant lafabrication etlestockageAppareils pour la
prévention desdégâts
d'origine électrostatique
surlesassemblages
pendant lafabrication et
lestockage
ex 3921.13 Mousse depolyuréthanne conductrice utilisée pour la
prévention desdégâts d'origine électrostatique surles
cartes àcircuit imprimé oulesassemblages decircuits
imprimés pendant lafabrication etlestockageAppareils pour la
prévention desdégâts
d'origine électrostatique
surlesassemblages
pendant lafabrication et
lestockage
ex 3921.90 Plisàl'étatBoudecollage utilisés danslafabrication des
cartes àcircuit imprimé oudesassemblages decircuits
imprimésMatériel électronique
pour PCB/PCAG/IT/SPEC/8/Rev.1
Page3
Code SH Désignation Justification
ex 3921.90 Produits laminés nonrenforcés utilisés danslafabrication
descartes àcircuit imprimé oudesassemblages decircuits
imprimésMatériel électronique
pour PCB/PCA
ex 3923.21 Sacs antistatiques pour laprévention desdégâts d'origine
électrostatique surlescartes àcircuit imprimé oules
assemblages decircuits imprimés pendant lafabrication et
lestockageAppareils pour la
prévention desdégâts
d'origine électrostatique
surlesassemblages
pendant lafabrication et
lestockage
ex 4008.21 Bandes dissipatives électrostatiques ([tapis] dissipatifs en
caoutchouc double épaisseur) utilisées pour laprévention
desdégâts d'origine électrostatique surlescartes àcircuit
imprimé oulesassemblages decircuits imprimés pendant
lafabrication etlestockageAppareils pour la
prévention desdégâts
d'origine électrostatique
surlesassemblages
pendant lafabrication et
lestockage
ex 7016.90 Panneaux delamination demasse utilisés dans la
fabrication des cartes àcircuit imprimé oudes
assemblages decircuits imprimésMatériel électronique
pour PCB/PCA
ex 7410.21 Produits laminés renforcés àlafibre deverre utilisés dans
lafabrication descartes àcircuit imprimé oudes
assemblages decircuits imprimésMatériel électronique
pour PCB/PCA
ex 8205.59 Outils enacier inoxydable pour nécessaires decontrôle
utilisés pour lamanipulation des composants dans
l'assemblage des cartes àcircuit imprimé oudes
assemblages decircuits imprimésMatériel d'assemblage
dePCB/PCA
ex 8419.39
8419.89Appareils etmatériel dechauffage àrayons infrarouges,
ultraviolets etàénergie thermique, utilisés aucours de
l'usinage descartes àcircuit imprimé oudestableaux de
connexions imprimésMatériel defabrication
dePCB/PCA
ex 8420.10
8479.89Appareils pour l'application derésines photosensibles à
film secsuruneface, oulesdeux, descartes àcircuit
imprimé oudestableaux deconnexions imprimésMatériel d'assemblage
detableaux de
connexions imprimés
ex 8420.10
8479.89Appareils pour l'application, aumoyen d'unrouleau, de
matières liquides photosensibles surlescartes àcircuit
imprimé oulestableaux deconnexions imprimés aucours
del'usinageMatériel d'assemblage
detableaux de
connexions imprimés
ex 8422.20
8424.89Appareils pour lenettoyage descartes àcircuit imprimé
oudestableaux deconnexions imprimés aucours du
processus d'assemblageMatériel defabrication
dePCB/PCA
ex 8422.40 Appareils pour enfermer ousceller hermétiquement les
assemblages decartes àcircuit imprimé oudetableaux de
connexions imprimésMatériel defabrication
dePCB/PCA
ex 8424.89 Matériel detraitement humide horizontal pourl'application
dediverses solutions chimiques ouélectrochimiques au
cours del'usinage descartes àcircuit imprimé oudes
tableaux deconnexions imprimésMatériel defabrication
dePCB/PCAG/IT/SPEC/8/Rev.1
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Code SH Désignation Justification
ex 8424.89
8479.89Appareils pourl'application localisée deliquides, depâtes
àsouder, d'adhésifs oudeproduits d'étanchéité àdes
composants sélectionnésMatériel defabrication
dePCB/PCA
ex 8424.89
8479.89Appareils pour l'application d'unrevêtement nondéfini
pararrosage aucours del'usinage descartes àcircuit
imprimé oudestableaux deconnexions imprimésMatériel defabrication
dePCB/PCA
ex 8424.89 Matériel detraitement humide vertical utilisé dans la
fabrication descartes àcircuit imprimé oudestableaux de
connexions imprimésMatériel defabrication
dePCB/PCA
ex 8428 Machines automatiques demanutention dumatériel pourle
transport, lamanutention etlestockage decartes àcircuit
imprimé nues ouassemblées, oud'assemblages de
tableaux deconnexions imprimésMatériel de
fabrication/assemblage
dePCB/PCA
ex 8443.59 Appareils pourl'application deliquides définis/non définis
surlescartes àcircuit imprimé ousurlestableaux de
connexions imprimés aucours del'usinageMatériel defabrication
dePCB/PCA
ex 8456.10 Matériel deperçageaulaser utilisé aucours del'usinage
descartes àcircuit imprimé oudestableaux deconnexions
imprimésMatériel defabrication
dePCB/PCA
ex 8456.99 Matériel detraitement parlotsutilisé pour générer du
plasma àpartir degazsousvide, aucours del'usinage des
cartes àcircuit imprimé oudestableaux deconnexions
imprimésMatériel defabrication
dePCB/PCA
ex 8460.39 Appareils àhaute précision utilisés pour réaffuter les
forets carbure pour l'usinage descartes àcircuit imprimé
oudestableaux deconnexions imprimésMatériel defabrication
dePCB/PCA
ex 8461.90 Appareils àcouper ouàrainurer utilisés aucours de
l'usinage descartes àcircuit imprimé oudestableaux de
connexions imprimésMatériel defabrication
dePCB/PCA
ex 8465.95 Matériel deperçagepour l'usinage descartes àcircuit
imprimé oudestableaux deconnexions imprimésMatériel defabrication
dePCB/PCA
ex 8465.99 Presse àlamination, àrégulation depression etde
température, utilisée pour coller lescouches dans des
cartes àcircuit imprimé oudestableaux deconnexions
imprimés multicouchesMatériel defabrication
dePCB/PCA
ex 8479.82 Matériel demesure oudemélange utilisé pour prolonger
ladurée deviedessolutions utilisées aucours del'usinage
descartes àcircuit imprimé oudestableaux deconnexions
imprimésMatériel defabrication
dePCB/PCA
ex 8479.89 Appareils antistatiques utilisés pourretirer lesparticules de
poussière etlescharges électrostatiques aucours de
l'usinage descartes àcircuit imprimé oudestableaux de
connexions imprimésMatériel defabrication
dePCB/PCAG/IT/SPEC/8/Rev.1
Page5
Code SH Désignation Justification
ex 8479.89 Matériel d'enregistrement pour aligner lescartes àcircuit
imprimé aucours dutraitement photographique ou
mécaniqueMatériel defabrication
dePCB/PCA
ex 8479.89 Châssis àvidepour tenir uneouplusieurs cartes àcircuit
imprimé outableaux deconnexions imprimés aucours de
l'assemblageMatériel defabrication
dePCB/PCA
ex 8479.89 Appareils pourleplacement decomposants oud'éléments
decontact surlesmatières semi-conductrices, lescartes à
circuit imprimé, lestableaux deconnexions imprimés ou
lessubstrats encéramique ouautresMatériel defabrication
dePCB/PCA
ex 8479.89 Matériel deroutage utilisé pour leprofilage interne et
externe aucours del'usinage descartes àcircuit imprimé
oudestableaux deconnexions imprimésMatériel defabrication
dePCB/PCA
ex 8514.30 Appareils pour lapolymérisation desmétaux d'apport ou
desadhésifs aucours del'usinage descartes àcircuit
imprimé oudestableaux deconnexions imprimésMatériel d'assemblage
dePCB/PCA
ex 8515.19 Appareils detraitement humide utilisés pour nettoyer,
décaper etmétalliser lesconnecteurs latéraux aucours de
l'usinage descartes àcircuit imprimé oudestableaux de
connexions imprimésMatériel d'assemblage
dePCB/PCA
ex 8515.19 Appareils d'étalement desmétaux d'apport àl'airchaud
utilisés pourappliquer lesmétaux d'apport fondus aucours
del'usinage descartes àcircuit imprimé oudestableaux
deconnexions imprimésMatériel d'assemblage
dePCB/PCA
ex 8515.19 Appareils derefusion utilisés aucours del'usinage des
cartes àcircuit imprimé oudestableaux deconnexions
imprimésMatériel d'assemblage
dePCB/PCA
ex 8515.19 Appareils utilisés pour mettre lesmétaux d'apport fondus
encontact aveclescartes àcircuit imprimé oulestableaux
deconnexions imprimés assemblésMatériel d'assemblage
dePCB/PCA
ex 8515.19
8479.89Appareils pour l'application, lerevêtement oula
lamination descartes àcircuit imprimé oudestableaux de
connexions imprimés aucours del'usinageMatériel d'assemblage
dePCB/PCA
ex 8543.89 Eliminateurs d'électricité statique (nécessaires d'assistance
technique) utilisés pour laprévention desdégâts d'origine
électrostatique surlescartes àcircuit imprimé oules
assemblages decircuits imprimés pendant lafabrication et
lestockageAppareils pour la
prévention desdégâts
d'origine électrostatique
surlesassemblages
pendant lafabrication et
lestockage
ex 8543.90 Parties pouréliminateurs d'électricité statique (connexions,
cordons deterre) utilisés pour laprévention desdégâts
d'origine électrostatique surlescartes àcircuit imprimé ou
lesassemblages decircuits imprimés pendant lafabrication
etlestockageAppareils pour la
prévention desdégâts
d'origine électrostatique
surlesassemblages
pendant lafabrication et
lestockageG/IT/SPEC/8/Rev.1
Page6
Code SH Désignation Justification
ex 8544.51 Câble etconnecteurs deplus de80V (cordon deterre)
utilisés pour laprévention des dégâts d'origine
électrostatique surlescartes àcircuit imprimé oules
assemblages decircuits imprimés pendant lafabrication et
lestockageAppareils pour la
prévention desdégâts
d'origine électrostatique
surlesassemblages
pendant lafabrication et
lestockage
ex 9010.50 Matériel d'insolation utilisé pour former uneimage sur
unecarte àcircuit imprimé ouuntableau deconnexions
impriméMatériel defabrication
dePCB/PCA
ex 9010.50 Appareil d'imagerie directe quiforme uneimage sans
marque aucours del'usinage descartes àcircuit imprimé
oudestableaux deconnexions imprimésMatériel defabrication
dePCB/PCA
ex 9010.50
9017.10Phototraceur pourdessiner, ououtil photo, utilisés dansla
fabrication des cartes àcircuit imprimé oudes
assemblages decircuits imprimésMatériel defabrication
dePCB/PCA
ex 9022.19 Appareils àrayons Xpourl'inspection physique desjoints
desoudure cachés surdescartes àcircuit imprimé oudes
tableaux deconnexions imprimésAppareils d'essai pour
PCB/PCA
ex 9030.39 Appareils pour lamesure oulecontrôle desgrandeurs
électriques dans lesassemblages decartes àcircuit
imprimé oudetableaux deconnexions imprimésAppareils d'essai pour
PCB/PCA
ex 9030.39 Appareils électriques d'essai decartes nues utilisés pour
déterminer lacontinuité oul'absence decontinuité d'une
carte àcircuit imprimé oud'untableau deconnexions
imprimé finis, connus souslenomdeFlying ProbeAppareils d'essai pour
PCB/PCA
ex 9030.39 Appareils électriques d'essai decartes nues utilisés pour
déterminer lacontinuité oul'absence decontinuité d'une
carte àcircuit imprimé oud'untableau deconnexions
imprimé finis, connus souslenomdeFixtureAppareils d'essai pour
PCB/PCA
ex 9030.39 Bandeaux depoignet utilisés pourlaprévention desdégâts
d'origine électrostatique surlescartes àcircuit imprimé ou
lesassemblages decircuits imprimés pendant lafabrication
etlestockageAppareils pour la
prévention desdégâts
d'origine électrostatique
surlesassemblages
pendant lafabrication et
lestockage
ex 9030.39 Appareils d'essai pour lematériel etlesinstallations fixes
decontrôle del'électricité statique (testeurs)Appareils d'essai pour
lematériel etles
installations fixes de
contrôle del'électricité
statique
ex 9030.89 Ioniseurs utilisés pour laprévention desdégâts d'origine
électrostatique surlescartes àcircuit imprimé oules
assemblages decircuits imprimés pendant lafabrication et
lestockageAppareils pour la
prévention desdégâts
d'origine électrostatique
surlesassemblages
pendant lafabrication et
lestockageG/IT/SPEC/8/Rev.1
Page7
Code SH Désignation Justification
ex 9030.89 Station detravail ESD àsurveillance continue pour l'essai
dumatériel etdesinstallations fixes decontrôle de
l'électricité statiqueAppareils d'essai pour
lematériel etles
installations fixes de
contrôle del'électricité
statique
ex 9031.49 Appareils pour balayer lasurface descartes àcircuit
imprimé oudestableaux deconnexions imprimés pour
comparer l'image avec lesdonnées saisiesMatériel d'inspection de
lafabrication des
PCB/PCA
ex 9031.49 Appareils dedétection desdéfauts etderéparation pour
cartes àcircuit imprimé outableaux deconnexions
imprimésMatériel d'inspection de
lafabrication des
PCB/PCA
ex 9606.10 Fermoirs etboutons-pression utilisés pour laprévention
desdégâts d'origine électrostatique surlescartes àcircuit
imprimé oulesassemblages decircuits imprimés pendant
lafabrication etlestockageAppareils pour la
prévention desdégâts
d'origine électrostatique
surlesassemblages
pendant lafabrication et
lestockage
Lesproduits ci-dessus sontutilisés comme composants, oucomme matériel defabrication,
pourcartes àcircuit imprimé outableaux deconnexions imprimés, etdevraient doncêtreinclus dans
l'ATI.
L'Australie estdisposée àexaminer laclassification decesproduits.
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