ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/CTE/W/98
30 septembre 1998
(98-3771)
Comité du commerce et de l'environnement Original:  anglais
LE SECTEUR DE L'ÉNERGIE:  L'EXEMPLE DE L'ALCOOL
CARBURANT (ÉTHANOL)
Communication du Brésil
I. INTRODUCTION
1. Le Brésil considère que la note du Secrétariat sur " Les avantages environnementaux de
l'élimination des restrictions et distorsions des échanges " (WT/CTE/W/67) offre une bonne base pour
définir les cas où la libéralisation des échanges et la protection de l'environnement peuvent êtrecomplémentaires.  Le Brésil croit que, pour progresser plus nettement dans le débat au titre du point 6,
les Membres devraient maintenant faire appel à leurs propres expériences nationales pour exposer les
situations bénéficiant ou susceptibles de bénéficier à tous.
2. Le Brésil estime que le CCE devrait accorder une attention particulière au secteur de l'énergie.
Comme le fait remarquer le document du Secrétariat, " dans le secteur de l'énergie, la production n'est
pas une fin en soi; l'énergie est un intrant essentiel pour la plupart des activités économiques ".  Le
document WT/CTE/W/67 mentionne que le pétrole, le charbon, le gaz naturel et l'électricité sont les
principales sources primaires d'énergie.  En ce qui touche les restrictions et distorsions des échanges,
il note que ce secteur est encore considérablement subventionné et que des taxes sur l'énergie
restreignent encore les échanges.  Le Secrétariat conclut que la suppression des subventions et la
restructuration des taxes afin d'harmoniser les prix de l'énergie avec les coûts sociaux marginaux
pourraient conduire à d'appréciables avantages environnementaux.
3. Eu égard à ces conclusions et gardant à l'esprit la réalisation des objectifs de la
Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques et de son Protocole de Kyoto, le
Brésil voudrait appeler l'attention du Comité sur les sources d'énergie renouvelables, en particulier sur
le cas de l'alcool carburant (éthanol).
II. LA CONVENTION-CADRE DES NATIONS UNIES SUR LES CHANGEMENTS
CLIMATIQUES (CCNUCC) ET LE PROTOCOLE DE KYOTO
4. L'article 4 c) de la Convention sur les changements climatiques prévoit que toutes les Parties
"encouragent et soutiennent par leur coopération la mise au point, l'application et la diffusion
- notamment par voie de transfert - de technologies, pratiques et procédés qui permettent de maîtriser,
de réduire ou de prévenir les émissions anthropiques des gaz à effet de serre non réglementés par leProtocole de Montréal dans tous les secteurs pertinents, y compris ceux de l'énergie, des transports, de
l'industrie, de l'agriculture, des forêts et de la gest ion des déchets".  Les articles 10 et 11 du Protocole
de Kyoto à la Convention-cadre, protocole conclu en décembre 1997, réaffirment les engagements
existants énoncés à l'article 4 et demandent à toutes les Parties d'"élaborer, lorsque cela est pertinent et
dans la mesure du possible, des programmes nationaux et, là où il y a lieu, régionaux, efficaces parrapport à leur coût pour améliorer la qualité des coefficients d'émission locaux (…)".  Ces dispositions
demandent aussi aux Parties d'élaborer et d'appl iquer des programmes "concernant notamment lesWT/CTE/W/98
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secteurs de l'énergie, des transports et de l'industrie ainsi que l'agriculture, la foresterie et la gestion
des déchets".
5. Comme l'explique le document WT/CTE/W/74 (Note du Secrétariat de la Convention), le
Protocole de Kyoto fixe les engagements des pays développés de réduire d'au moins 5 pour cent leurs
émissions collectives de six gaz à effet de serre fondamentaux.  Cet objectif de groupe sera atteintmoyennant des réductions de 8 pour cent pour la Suisse, pour la plupart des pays d'Europe centrale et
orientale, ainsi que pour l'Union européenne (l'UE atteindra son objectif en attribuant différents taux à
ses États membres); de 7 pour cent pour les États-Unis; et de 6 pour cent pour le Canada, la Hongrie,
le Japon et la Pologne. La Russie, la Nouvelle-Zélande et l'Ukraine vont stabiliser leurs émissions,
tandis que la Norvège pourra augmenter les siennes d'un maximum de 1 pour cent, l'Australie d'un
maximum de 8 pour cent et l'Islande d'un maxi mum de 10 pour cent.  Les six gaz doivent être
combinés dans un "panier", les réductions de chacun d'entre eux étant exprimées en "équivalents CO
2"
qui seront ensuite additionnés pour donner un seul chiffre.
6. Les engagements pris par les pays en développement dans la Convention consistent à établir
et à mettre périodiquement à jour des inventaires nationaux des émissions anthropiques par sources et
de l'absorption par puits, de tous les gaz à effet de serre non réglementés par le Protocole de Montréal
(Article 4 de la Convention) et à présenter une description générale des mesures prises ou envisagéespar eux pour mettre en œuvre la Convention (article 12 de la Convention).
7. Dans le contexte des engagements se rapportant à la Convention sur les changements
climatiques, le Brésil propose que le CCE étudie les cas où la libéralisation des échanges pourrait
faciliter l'accomplissement des engagements pris à Kyoto.  L'amélioration des conditions de l'accès
aux marchés pour les sources d'énergie renouvelables propres qui réduisent l'effet de serre seraitavantageuse non seulement pour les pays exportateurs, mais également pour les pays importateurs (en
particulier ceux qui sont énumérés à l'annexe I du Protocole de Kyoto).
III. ENSEIGNEMENTS TIRÉS PAR LE BRÉSIL DE L'UTILISATION DE L'ÉTHANOL
CARBURANT
8. Le Brésil a une très grande expérience de l'utilisation de l'éthanol carburant.  Dans le sillage
de la crise pétrolière du milieu des années 70, le gouvernement brésilien, en collaboration avec le
secteur privé, a créé en 1975 le Programme nationa l de l'alcool ("PROALCOOL"), qui consistait à
produire de l'alcool à partir de la canne à sucre et à construire des moteurs compatibles avec l'éthanol.
Pour mieux harmoniser la consommation brésilienne de pétrole avec la production de pétrole brut du
pays, des études approfondies ont été réalisées à partir de la fin de la décennie 1960 et jusqu'aux
premières années de la décennie 1970 en vue de trouver un carburant économiquement viable pouvant
remplacer le pétrole.  L'éthanol, extrait de la canne à sucre, a été retenu comme l'une des solutionspossibles.  En 1985, lorsque le programme PROALCOOL a été appliqué intégralement et que la
production de véhicules fonctionnant à l'éthanol pur (100 pour cent) a atteint son maximum (66,4 pour
cent), la production d'éthanol était d'environ 12,3 milliards de litres, et environ 500 000 emplois
avaient été créés.  En outre, tous les véhicules fonctionnant à l'essence utilisaient aussi un mélange qui
contenait jusqu'à  20 pour cent d'éthanol.
9. Plusieurs facteurs ont cependant conduit à une érosion de l'avantage concurrentiel du
programme PROALCOOL, en particulier la baisse des cours du pétrole sur le marché mondial
depuis 1985 et la restructuration gouvernementale.   La construction de véhicules fonctionnant à
l'éthanol est tombée donc à seulement 6 373 unités (soit 0,4 pour cent de la production nationale)
en 1996
1.  La production d'éthanol a cependant continué d'augmenter, atteignant 14,5 milliards de
                                                     
1 Source:  Association nationale des constructeurs d'automobiles (ANFAVEA) - Anuário Estatístico da
Indústria Automobilística no Brasil, in Programa Nacional do Álcool.WT/CTE/W/98
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litres en 1996-1997.  PROALCOOL a été réaménagé pour que soit éliminée l'intervention de l'État.
La mesure la plus récente a été la fin du contrôle des prix en mai 1998.  Dans ce processus de
libéralisation, PROALCOOL exige de nouvelles struct ures de production d'éthanol qui sont encore en
discussion au niveau national, afin d'assurer la durabilité du programme sur un marché libre.
Cependant, dans le cadre de l'élaboration d'une stratégie énergétique fondée sur un développementdurable, PROALCOOL devrait avoir un rôle important  à jouer dans l'internalisation de certaines
externalités positives des prix de l'énergie.
10. Aujourd'hui, plusieurs pays
2 de par le monde, par exemple les États-Unis3, le Canada, la
France, l'Italie, l'Afrique du Sud et la Suède, font eux aussi l'essai d'alcools carburants, oxygénés ou
purs (à près de 100 pour cent), tirés du maïs, du blé ou de la betterave.  Dans d'autres pays, des projets
sont en cours pour tester la viabilité du remplacement du carburant diesel par l'éthanol.
IV. AVANTAGES ENVIRONNEMENTAUX PROCURÉS PAR L'UTILISATION DE
L'ÉTHANOL
11. Certaines études scientifiques reconnaissent plusieurs avantages environnementaux à
l'utilisation de l'éthanol.  Son principal avantage tient certainement au fait que l'alcool carburant est
essentiellement une énergie de biomasse  tirée de cultures agricoles, source d'énergie renouvelable.
Bien que la production d'éthanol puisse libérer des gaz à effet de serre tels que le CO 2, le CH 4 et le
N2O, (environ 250 kg d'équivalents CO 2 par m3 d'éthanol produit), le résultat final est très positif,
puisque le processus de photosynthèses de la canne à sucre absorbe un volume de CO 2 qui est
proportionnel à la combustion d'alcool et de déchets de canne à sucre.  La réduction nette des
émissions de CO 2 équivaut donc à 2,46 tonnes d'équivalents CO 2 par m3 d'éthanol consommé.  Au
Brésil, la réduction des émissions correspondait en 1995 à 9-10 millions de tC (teneur en carbone duCO
2) par an.  Le bilan total net entre 1975 et 1995 équivaut à 70-90 millions de tonnes de C-CO 2 (voir
l'encadré ci-après).  Il faut noter que ce processus est particulièrement efficace dans la production de
canne à sucre, si on le compare à d'autres sources de  production d'éthanol, telles que le maïs, le blé ou
la betterave, qui utilisent un combustible fossile comme énergie d'entrée (contrairement à la canne à
sucre, au Brésil, où la bagasse est utilisée comme énergie renouvelable pour la distillation del'éthanol).
                                                     
2 Un rapport complet sur les principales expériences nationales tirées des programmes de l'éthanol
carburant peut être obtenu dans " World Ethanol Production and Trade " (Dr Christoph Berg, de F.O. Licht,
analyste de produits, dans http://www.distill.com/berg).
3 C'est en 1979 que le gouvernement des États-Unis a établi son programme national de l'éthanol de
maïs.  Au cours des quatre prochaines années, le marché devrait offrir environ 400 000 véhicules fonctionnantsoit à l'essence, soit à l'alcool (85 pour cent d'éthanol ou E-85).  Une coalition de gouverneurs favorables àl'éthanol regroupe 50 gouverneurs d'États américains.  La coalition est en liaison avec 40 pays de par le monde
pour stimuler l'utilisation de l'éthanol dans les transports.WT/CTE/W/98
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Flux d'équivalents CO 2 dans la production et la consommation d'éthanol au Brésil
Gaz Flux (t CO 2/m3 d'éthanol) Total en 1995***
(106 t CO 2)
CO 2 évité*
(par remplacement de l'essence)
(par remplacement du mazout)-2,71
-2,44
-0,27-37,20
-33,49
-3,71
CO 2 rejeté**
(production d'éthanol/de canne à sucre)0,25 3,44
Total net -2,46 -33,76
Source: Macedo,1997, dans Programa Nacional do Álcool
Notes: * CO 2 moyen évité grâce au remplacement de l'essence (0,76 Kg C-CO 2/l) par l'alcool
déshydraté (1,04 l/l d'essence) ou hydraté (0,8 l/l d'essence), et grâce au remplacement du
mazout (0,86 Kg C/Kg de óleo) par la bagasse.** Équivalents CO
2 aux étapes agricole et industrielle de la production de canne à sucre et
d'éthanol.
*** Production en 1995:  4,27 millions de m3 d'éthanol déshydraté et 9,47 millions de m3
d'éthanol hydraté.
12. L'éthanol contribue donc nettement à la réduction globale des gaz à effet de serre.  Nombre de
gaz à effet de serre (CO, HC, NOx et CHO, par exemple) émis par les véhicules fonctionnant  à
l'essence ont vu leurs niveaux diminuer grâce aux améliorations technologiques apportées à la fois à
l'essence et aux moteurs, mais une bonne partie de cette diminution s'explique aussi par le mélange
d'éthanol (10 pour cent aux États-Unis4, par exemple) et d'essence (carburol).  Il convient de noter
aussi que, même si les émissions de gaz des véhicules fonctionnant à l'essence sont réduites dans la
même proportion que celles des véhicules fonctionnant à l'éthanol, celles-ci seront recyclées sous
forme de tissu organique durant la croissance des végétaux, tandis que celles-là subsisteront dans
l'atmosphère, contribuant à l'aggravation de l'effet de serre.
13. Finalement, d'autres externalités positives méritent d'être mentionnées, par exemple:
- la création d'emplois (au Brésil, environ 1,5 million d'emplois, dont 700 000 emplois
directs);
- réduction des coûts de santé entraînés par la pollution atmosphérique dans les grandes
agglomérations;
- diversification des sources d'énergie;- développement de nouvelles technologies pour les moteurs de véhicules;
- développement de modes de production agricole respectueux de l'environnement;
- bilan énergétique extrêmement positif (la consommation énergétique externe
d'éthanol est bien inférieure à sa production);  et
                                                     
4 "Biomass-derived Liquid Fuels " - US National Renewable Energy Laboratory -
http://nrelinfo.nrel.gov/business/international/info-energy/supplies/biomass/bio-liquids.html.WT/CTE/W/98
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- utilisation possible des déchets dans la production mixte d'énergie électrique
renouvelable (en particulier dans le cas des déchets de la canne à sucre - bagasse et
aussi feuilles et fanes).
V. RESTRICTIONS ET DISTORSIONS DES ÉCHANGES
14. Le Brésil croit que l'on peut recourir à divers moyens pour appliquer le principe du
pollueur-payeur comme mesures d'incitation au développement et à l'utilisation d'énergies
renouvelables ou de technologies plus respectueuses de l'environnement.  Les subventions à
l'exportation diffèrent cependant des mesures de ce genre, puisqu'elles peuvent entraîner une
distorsion des conditions d'accès aux marchés.  Dans certains pays, par exemple, les exportations
subventionnées peuvent atteindre 39,3 millions de dollars pour une quantité de 450 000 hectolitres.5
15. Outre les subventions à la production intérieure et à l'exportation, le marché de l'éthanol de
plusieurs pays développés est fortement protégé par des droits de douane élevés.  En général, lesprincipaux pays développés appliquent des droits qui vont de 0,17 dollar EU à 0,33 dollar EU par litre
pour l'alcool éthylique.  Certains pays appliquent aussi des droits additionnels à leurs droits de
douane, en ajoutant par exemple 0,1427 dollar EU à un droit de 2,8 pour cent, ce qui peut représenter
une augmentation de 72 pour cent du prix initial de l'éthanol importé.  Le prix moyen de
50 dollars EU pour un baril d'éthanol atteindrait donc, sur certains marchés, 86 dollars EU.
16. En tant que plus gros producteur mondial d'éthanol (14,5 milliards de litres en 1996-1997, soit
46 pour cent de la production mondiale)
6, et vu qu'il dispose d'une grande capacité de production, le
Brésil est très préoccupé par les restrictions et distorsions qui frappent le commerce de ce produit. Le
marché de l'éthanol est en expansion, mais les exportations de ce produit sont fortement entravées par
des obstacles au commerce extérieur.  Plusieurs autres pays producteurs d'éthanol pourraientégalement bénéficier d'une libéralisation des échanges, à la fois comme exportateurs et comme
importateurs.
VI. CONCLUSION
17. Dans les discussions du CCE, plusieurs Membres ont déjà fait valoir l'importance du secteur
de l'énergie en évoquant l'importance croissante des problèmes mondiaux de l'environnement, surtoutles changements climatiques, qui résultent de l'utili sation de combustibles fossiles, en particulier dans
le cadre du Protocole de Kyoto à la Convention sur les changements climatiques.  Étant donné que les
engagements pris en vertu de cet AEM sont susceptibles d'avoir un effet sur les échanges, le Brésil
croit que le CCE pourrait jouer un rôle constructif dans la recherche des moyens d'améliorer l'accès
aux marchés pour les sources d'énergie de substitution fondées sur la biomasse.
18. La présente communication vise à démontrer qu'il y a largement place pour des réductions
tarifaires et pour une élimination des effets de distorsion des échanges en ce qui concerne l'éthanol, etcela par la mise en place de meilleures conditions d'accès aux marchés pour cette source d'énergie
plus propre.  Il en résultera une meilleure répartition des ressources et une meilleure prise en compte
de l'environnement.
                                                     
5 Voir par exemple le document G/AG/N/EEC/5, page 4.
6 Voir World Ethanol Production and Trade , Op. cit .WT/CTE/W/98
Page 6
Source:
"O Programa Nacional do Álcool (Nota técnica)" SECTEC/RJ – MCT. José Cesário Cecchi
(Secretário Executivo/CEMEE) et Marcos Auré lio Vasconcelos de Freitas (GT - CEMEE/PPE-
COPPE-UFRJ).  Texte miméographié (Étude faite en prévision de la communication brésilienne àla CCNUCC).
Sites Internet apparentés:
- Ministère brésilien des sciences et de la technologie:  le Brésil et la Convention-cadre des
Nations Unies sur les changements climatiques
(http://www.mct.gov.br/gabin/cpmg/climate/programa/ingl/homeclim.htm )
- The Online Distillery Network (http://www.distill.com/)
- Page d'accueil sur les combustibles verts du Canada ( http://www.greenfuels.org )
- Page d'accueil Internet de la Coalition américaine pour l'utilisation de l'éthanol
(http://www.ethanol.org )
- Laboratoire national des États-Unis pour les énergies renouvelables ( http://www.nrel.gov/ )
- Association pour les combustibles renouvelables ( http://www.ethanolrfa.org/ )
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