ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/370/Corr.3
28 mars 2001
(01-1532)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
CANADA
Corrigendum
Le Canada a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une nouvelle notification
contenant des corrections apportées à la notification présentée au titre de l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT distri bue cette notification aux Membres de l'OMC.G/TMB/N/370/Corr.3
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Département des affaires étrangères et
du commerce international, Canada
Le 9 mars 2001
Monsieur András Szepesi
Président
Organe de supervision des textiles
Organisation mondiale du commerceCentre William Rappard
154, rue de Lausanne
CH-1211 Genève 21
Monsieur le Président,
En réponse à votre lettre du 25 janvier dans laquelle vous demandiez des éclaircissements au
sujet de la notification du Canada concernant la troisième étape de l'Accord sur les textiles et les
vêtements (ATV), j'ai l'honneur de vous communiquer les renseignements ci-après.
La première question de l'OSpT portait sur la ligne tarifaire 6217.90.00.00 (à savoir les parties
de vêtements, de matières textiles, nda, tissées), intégrée par le Canada en deux étapes, à savoir la
première et la troisième.  Au cours de la première étape, le Canada a intégré les doublures pour gants
de travail relevant de la ligne ex 6217.90.00.00, qui représentent 646 478 équivalent mètres carrés desimportations de 1990.  Au cours de la troisième étape, il intègre les produits restants relevant de la
ligne tarifaire 6217.90.00.00 qui correspondent à 114 084 équivalent mètres carrés des importations
de 1990.  Le volume total des importations de 1990 pour cette ligne tarifaire s'élève à
760 562 équivalent mètres carrés.  Pour rendre compte du fait que, dans le cadre de la troisième étape,
il n'intègre que la partie restante de la ligne tarifaire 6217.90.00.00, le Canada modifie par la présentesa notification relative à la troisième étape en ajoutant la mention "ex" devant la ligne
tarifaire 6217.90.00.00 figurant dans le tableau joint à la lettre du Canada datée du 28 décembre 2000.
Deuxièmement, l'OSpT voulait savoir si les importations de 1990 incluses dans la troisième
étape d'intégration du Canada et relevant des lignes tarifaires à dix chiffres, 3921.12.00.00,3921.13.00.10, 3921.13.00.20, 3921.13.00.90, 3912.90.11.10, 3912.90.11.20, 3912.90.11.90,
3912.90.19.10 et 3912.90.19.90, correspondaient exactement à la désignation figurant dans l'Annexe
de l'ATV pour les lignes en question.  Pour répondre à cette question, nous avons consulté
directement les autorités douanières de l'Agence canadienne des douanes et du revenu (ACDR).
Après examen, l'ACDR a confirmé que les volumes d'importations de 1990 indiqués pour les lignestarifaires à dix chiffres susmentionnées et relevant de la sous-position 3921.90 se rapportaient
uniquement à des produits correspondant exactement  à la désignation figurant dans l'Annexe de
l'ATV pour ladite ligne ex.  Les volumes indiqués pour ces lignes tarifaires à dix chiffres
correspondent donc à la désignation des produits spécifiée dans l'Annexe de l'ATV.G/TMB/N/370/Corr.3
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Toutefois, l'ACDR a indiqué que, sur la base de son examen, elle n'était pas en mesure de
confirmer avec certitude que tous les volumes de 1990 indiqués pour les lignes tarifaires à dix chiffres
susmentionnées et relevant des sous-positions 3921.12 et 3921.13 du SH se rapportaient uniquement à
des produits visés à l'Annexe de l'ATV.  Nous avons donc réexaminé toutes les décisions en matièrede classification prises par le Laboratoire de Douanes Canada de l'ACDR depuis 1988.  Sur les
219 décisions en rapport avec la ligne tarifaire 3921.12.00.00, la teneur en matières textiles a été
confirmée dans 86 pour cent des cas et pour ce qui est des 81 décisions en rapport avec la ligne
tarifaire 3921.13.00.90, dans 59 pour cent des cas.  Il n'y avait qu'un petit nombre de décisions en
matière de classification relatives à la ligne tarifaire 3921.13.00.10 et aucune décision pour la ligne
3921.13.00.90.
Au vu de ces résultats, le Canada modifie sa troisième étape d'intégration et le volume total
des importations de textiles de 1990 comme suit:
• suppression du volume total indiqué pour les lignes tarifaires 3921.13.00.10 et 3921.13.00.20;
• réduction de 20 pour cent du volume pour la ligne tarifaire 3921.12.00.00, qui est ramené à
31 999 081 équivalent mètres carrés;  et
• réduction de 50 pour cent du volume pour la ligne tarifaire 3921.13.00.90, qui est ramené à
25 498 212 équivalent mètres carrés.
Il résulte de ces modifications une réduction de 63 867 855 équivalent mètres carrés du
volume total des importations de 1990 qui est ramené à 3 357 521 830 équivalent mètres carrés, et une
réduction du volume des produits à intégrer dans la troisième étape qui est ramené à
553 135 731 équivalent mètres carrés.  Pour combler la différence qui en résulte pour la troisièmeétape d'intégration, le Canada ajoute dans celle-ci les produits suivants:
• sous-position 5402.42 du SH, fils de filaments, de polyesters, partiellement orientés
(27 223 579 équivalent mètres carrés);
• sous-position 5402.20 du SH, fils de filaments, à haute ténacité de polyesters
(23 934 332 équivalent mètres carrés);
• sous-position 5604.20 du SH, fils à haute ténacité, enduits, autres (5 317 214 équivalent
mètres carrés).
À la suite de ces modifications, le volume modifié pour la troisième étape d'intégration du
Canada est de 609 610 856 équivalent mètres carrés, soit 18,16 pour cent du volume total modifiésusmentionné des importations de 1990 de produits relevant de l'ATV.
À la suite de la modification susmentionnée du volume total des importations de 1990, les
pourcentages d'intégration du Canada pour la première et la deuxième étape passent de 16,35 à
16,7 pour cent et de 18,7 à 19,0 pour cent respectivement.
L'observation suivante de l'OSpT portait sur les lignes tarifaires "ex" correspondant aux
salopettes incluses dans la troisième étape d'intégration du Canada.  Dans le système tarifaire du
Canada de 1990, les salopettes en bonneterie relevaient de lignes à dix chiffres qui comprenaient
également les culottes ou les pantalons et culottes.  Dans la troisième étape d'intégration, le Canada a
identifié les lignes à dix chiffres pertinentes par le préfixe "ex", ce qui indique qu'il n'intègre que la
partie de la ligne tarifaire en question qui concerne les salopettes.  Pour ces lignes à dix chiffres, lesstatistiques relatives aux importations de 1990 ne comportaient pas de ventilation entre salopettes,
pantalons et culottes.  Sur la base de nos observations concernant les importations de ces dernières
années et après des consultations avec les importateurs, nous avons estimé que, pour les lignes du SH
correspondant aux pantalons, salopettes et culottes en bonneterie pour adultes, les salopettesG/TMB/N/370/Corr.3
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représentaient 10 pour cent des équivalent mètres carrés et que, pour les lignes du SH correspondant
aux pantalons, salopettes et culottes en bonneterie pour enfants, les salopettes représentaient 15 pour
cent.  Pour les lignes tarifaires relatives aux culottes et salopettes thermiques tissées, nous avons
estimé la proportion à 50 pour cent.
Le tableau ci-joint (annexe 1) indique, pour chacune de ces lignes "ex", le volume estimé des
importations de 1990 de salopettes en bonneterie intégrées au cours de la troisième étape du Canada,
ainsi que le volume restant des importations relevant de la ligne tarifaire à dix chiffres dans son
ensemble.  En ce qui concerne les lignes tarifaires à dix chiffres relatives aux salopettes tissées (à
savoir les lignes tarifaires qui ne sont pas précédées de la mention "ex" dans la troisième étape
d'intégration du Canada, par exemple la ligne 6204.62.00.19), le volume total des importations
de 1990 concerne uniquement les salopettes et, par conséquent, la totalité du volume des importationscorrespondant à ces lignes tarifaires est intégrée au cours de la troisième étape.  Comme il est indiqué
ci-après, les salopettes font l'objet de limitations à l'importation en provenance de certains pays au
titre des catégories 2 (vêtements de dessus d'hiver) et 5.4 (salopettes/combinaisons).
Les deux autres tableaux ci-joints (annexes 2 et 3) indiquent, comme l'OSpT l'a demandé,
dans quelle mesure le programme d'intégration du Canada pour la troisième étape influera sur les
restrictions quantitatives maintenues par le Canada au titre de l'ATV.  Le tableau figurant à l'annexe 2
intitulé "Liste des catégories et des Membres de l'OMC:  Catégories de produits pour lesquelles les
contingents seront complètement éliminés" indique les catégories de limitations canadiennes dont tous
les produits seront intégrés d'ici au début de la troisième étape.  Ce tableau indique également lesMembres de l'OMC qui seront concernés par l'élimination de ces limitations.
L'OSpT se souviendra que, le 1
er janvier 1998, conformément à l'article 2:15 de l'ATV, le
Canada a éliminé la limitation appliquée à certains vêtements relevant d'un certain nombre de
catégories figurant dans ce tableau.  Il intègre également ces produits dans le cadre de sa troisièmeétape.  Dans le tableau, ces produits sont identifiés par un astérisque (*).  Le Canada signale à l'OSpT
qu'il n'intègre pas pour le moment les saris de la catégorie 4.3 ni les vêtements de pluie de la
catégorie 1.3 qui étaient aussi visés par la mesure prise en 1998 par le Canada au titre de l'article 2:15.
À la suite de la troisième étape d'intégration, toutes les limitations quantitatives relevant des
catégories de limitations suivantes seront éliminées au 1
er janvier 2002:  4.1, 7.1, 7.2, 7.3, 8.1, 12,
14.1, 14.2, 14.3, 14.4, 14.5, 14.6, 14.7, 14.8 et 14.9.
Le tableau de l'annexe 3 intitulé "Liste des catégories et des Membres de l'OMC:  Catégories
de produits pour lesquelles les contingents seront partiellement éliminés" indique les catégories dont
relèvent certains vêtements, fils, tissus et articles confectionnés qui seront intégrés dans le cadre de la
troisième étape et qui ne seront donc plus visés par les restrictions quantitatives applicables à cescatégories.  Afin que les exportateurs tirent au maximum parti des avantages de cette intégration, les
niveaux de limitation pour ces catégories ne seront pas abaissés en fonction de l'élimination de ces
produits du champ d'application des limitations.
Nous signalons à l'OSpT que nous procédons actuellement à l'affichage sur le site Web du
Département canadien des affaires étrangères et du commerce international d'un avis, destiné aux
importateurs, qui indique les catégories de contingents et les lignes tarifaires 2001 correspondantes
visées par la troisième étape d'intégration.  Vous trouverez un exemplaire de cet avis à l'annexe 4.
À compter du 1
er janvier 2002, le Canada n'exigera plus de licences d'exportation pour les
produits inclus dans la troisième étape d'intégration.  Toutefois, il maintiendra la prescription en
matière de permis d'importation à des fins de surveillance.G/TMB/N/370/Corr.3
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Nous espérons que nos réponses aux questions posées dans votre courrier du 25 janvier vous
donneront satisfaction.
Je vous prie d'agréer, Monsieur le Président, les assurances de ma très haute considération.
(Signé)
Ian Burney
Directeur
Direction de la politique sur la réglementation commercialeG/TMB/N/370/Corr.3
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ANNEXE 1
Troisième étape:  Volumes relatifs aux salopettes
Lignes ex pour les salopettes:  volumes de la troisième étape indiqués en gras
Part des équivalent mètres carrés par ligne du SH correspondant à la troisième étape:
Salopettes en bonneterie pour adultes:  10% des équivalent mètres carrésSalopettes en bonneterie pour enfants:  15% des équivalent mètres carrésSalopettes tissées (thermiques):  50% des équivalent mètres carrés
Équivalent
mètres carrés%
du total
ex6103.41.00.11 Pantalons/culottes, de laine/poils fins, en
bonneterie, pour hommes14 165 0,0004
ex6103.41.00.11 Salopettes, de laine/poils fins, en bonneterie,
pour hommes1 574 0,0000
ex6103.41.00.12 Pantalons/culottes, de laine/poils fins, en
bonneterie, pour garçonnets33 0,0000
ex6103.41.00.12 Salopettes, de laine/poils fins, en bonneterie,
pour garçonnets4 0,0000
ex6103.41.00.19 Salopettes, de laine/poils fins, en bonneterie,
pour enfants524 0,0000
ex6103.41.00.19 Pantalons/culottes, de laine/poils fins, en
bonneterie, pour enfants2 968 0,0001
ex6103.42.00.11 Pantalons/culottes, de coton, en bonneterie, pour
hommes377 810 0,0110
ex6103.42.00.11 Salopettes, de coton, en bonneterie, pour
hommes41 979 0,0012
ex6103.42.00.12 Pantalons/culottes, de coton, en bonneterie, pour
garçonnets77 080 0,0023
ex6103.42.00.12 Salopettes, de coton, en bonneterie, pour
garçonnets8 564 0,0003
ex6103.42.00.19 Salopettes, de coton, en bonneterie, pour
enfants4 271 0,0001
ex6103.42.00.19 Pantalons/culottes, de coton, en bonneterie, pour
enfants24 202 0,0007
ex6103.43.00.11 Salopettes, de fibres synthétiques, en
bonneterie, pour hommes42 319 0,0012
ex6103.43.00.11 Pantalons/culottes, de fibres synthétiques, en
bonneterie, pour hommes380 867 0,0111
ex6103.43.00.12 Salopettes, de fibres synthétiques, en
bonneterie, pour garçonnets 13 711 0,0004
ex6103.43.00.12 Pantalons/culottes, de fibres synthétiques, en
bonneterie, pour garçonnets123 397 0,0036
ex6103.43.00.19 Salopettes, de fibres synthétiques, en
bonneterie, pour enfants7 615 0,0002G/TMB/N/370/Corr.3
Page 7
ex6103.43.00.19 Pantalons/culottes, de fibres synthétiques, en
bonneterie, pour enfants43 149 0,0013
ex6103.49.00.10 Salopettes, matières textiles, nda, en
bonneterie, pour hommes/garçonnets/enfants23 386 0,0007
ex6103.49.00.10 Pantalons/culottes, matières textiles, nda, en
bonneterie, pour hommes/garçonnets/enfants210 472 0,0062
ex6104.61.00.11 Pantalons/culottes, de laine/poils fins, en
bonneterie, pour femmes86 738 0,0025
ex6104.61.00.11 Salopettes, de laine/poils fins, en bonneterie,
pour femmes9 638 0,0003
ex6104.61.00.12 Pantalons/culottes, de laine/poils fins, en
bonneterie, pour fillettes1 696 0,0000
ex6104.61.00.12 Salopettes, de laine/poils fins, en bonneterie,
pour fillettes188 0,0000
ex6104.61.00.19 Salopettes, de laine/poils fins, en bonneterie,
pour enfants12 011 0,0004
ex6104.61.00.19 Pantalons/culottes, de laine/poils fins, en
bonneterie, pour enfants68 060 0,0020
ex6104.62.00.11 Pantalons/culottes, de coton, en bonneterie, pour
femmes1 207 612 0,0353
ex6104.62.00.11 Salopettes, de coton, en bonneterie, pour
femmes134 179 0,0039
ex6104.62.00.12 Pantalons/culottes, de coton, en bonneterie, pour
fillettes48 302 0,0014
ex6104.62.00.12 Salopettes, de coton, en bonneterie, pour
fillettes5 367 0,0002
ex6104.62.00.19 Pantalons/culottes, de coton, en bonneterie, pour
enfants42 938 0,0013
ex6104.62.00.19 Salopettes, de coton, en bonneterie, pour
enfants7 577 0,0002
ex6104.63.00.11 Pantalons/culottes, de polyester, en bonneterie,
pour femmes1 616 095 0,0472
ex6104.63.00.11 Salopettes, de polyester, en bonneterie, pour
femmes179 566 0,0052
ex6104.63.00.12 Pantalons/culottes, de polyester, en bonneterie,
pour fillettes84 521 0,0025
ex6104.63.00.12 Salopettes, de polyester, en bonneterie, pour
fillettes9 391 0,0003
ex6104.63.00.19 Pantalons/culottes, de polyester, en bonneterie,
pour enfants31 900 0,0009
ex6104.63.00.19 Salopettes, de polyester, en bonneterie, pour
enfants5 629 0,0002
ex6104.63.00.31 Salopettes, de fibres synthétiques, nda, en
bonneterie, pour femmes17 021 0,0005
ex6104.63.00.31 Pantalons/culottes, de fibres synthétiques, nda, en
bonneterie, pour femmes153 185 0,0045
ex6104.63.00.32 Pantalons/culottes, de fibres synthétiques, nda, en
bonneterie, pour fillettes13 698 0,0004G/TMB/N/370/Corr.3
Page 8
ex6104.63.00.32 Salopettes, de fibres synthétiques, nda, en
bonneterie, pour fillettes1 522 0,0000
ex6104.63.00.39 Pantalons/culottes, de fibres synthétiques, nda, en
bonneterie, pour enfants20 525 0,0006
ex6104.63.00.39 Salopettes, de fibres synthétiques, nda, en
bonneterie, pour enfants3 622 0,0001
ex6104.69.00.10 Pantalons/culottes, matières textiles, nda, en
bonneterie, pour femmes/fillettes/enfants66 425 0,0019
ex6104.69.00.10 Salopettes, matières textiles, nda, en
bonneterie, pour femmes/fillettes/enfants7 381 0,0002
ex6203.41.00.11 Salopettes, de laine, tissées, pour hommes 239 364 0,0070
ex6203.41.00.11 Pantalons/culottes, de laine, tissés, pour hommes 239 364 0,0070
ex6203.41.00.12 Salopettes, de laine, tissées, pour garçonnets  955 0,0000
ex6203.41.00.12 Pantalons/culottes, de laine, tissés, pour
garçonnets955 0,0000
ex6203.41.00.19 Salopettes, de laine, tissées, pour enfants 4 988 0,0001
ex6203.41.00.19 Pantalons/culottes, de laine, tissés, pour enfants 4 988 0,0001
ex6204.61.00.11 Salopettes, de laine, tissées, pour femmes 106 774 0,0031
ex6204.61.00.11 Culottes, de laine, tissées, pour femmes 106 774 0,0031
ex6204.61.00.12 Salopettes, de laine, tissées, pour fillettes 428 0,0000
ex6204.61.00.12 Culottes, de laine, tissées, pour fillettes 428 0,0000
ex6204.61.00.19 Salopettes, de laine, tissées, pour enfants 1 361 0,0000
ex6204.61.00.19 Culottes, de laine, tissées, pour enfants 1 361 0,0000G/TMB/N/370/Corr.3
Page 9
ANNEXE 2
Liste des catégories et des Membres de l'OMC:  Catégories de produits pour
lesquelles les contingents seront complètement éliminés
Catégorie/produit Sexe/taille Membres de l'OMC
Catégorie 4.1
CostumesFemmes et fillettes
(en bonneterie)
Femmes et fillettes
(tissés)Bangladesh, Bulgarie, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Inde,
Indonésie, Macao/Chine, Malaisie, Pakistan, Philippines, Qatar, Roumanie, Singapour,
Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Bangladesh, Bulgarie, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Inde,
Indonésie, Macao/Chine, Malaisie, Pakistan, Philippines, Qatar, Roumanie, Singapour,
Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Enfants(en bonneterie)
Enfants
(tissés)Bangladesh, Bulgarie, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Inde,
Indonésie, Macao/Chine, Malaisie, Pakistan, Philippines, Qatar, Roumanie, Singapour,Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Bangladesh, Bulgarie, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Inde,
Indonésie, Macao/Chine, Malaisie, Pakistan, Philippines, Qatar, Roumanie, Singapour,
Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Ensembles
(*limitations
éliminées en 1998)*Femmes et fillettes
(en bonneterie)
*Femmes et fillettes
(tissés)Bangladesh, Bulgarie, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Inde,
Indonésie, Macao/Chine, Malaisie, Pakistan, Philippines, Qatar, Roumanie, Singapour,
Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Bangladesh, Bulgarie, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Inde,
Indonésie, Macao/Chine, Malaisie, Pakistan, Philippines, Qatar, Roumanie, Singapour,Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Enfants
(en bonneterie)
Enfants
(tissés)Bangladesh, Bulgarie, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Inde,
Indonésie, Macao/Chine, Malaisie, Pakistan, Philippines, Qatar, Roumanie, Singapour,
Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Bangladesh, Bulgarie, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Inde,
Indonésie, Macao/Chine, Malaisie, Pakistan, Philippines, Qatar, Roumanie, Singapour,
Sri Lanka, Swaziland, ThaïlandeG/TMB/N/370/Corr.3
Page 10
Catégorie/produit Sexe/taille Membres de l'OMC
Catégorie 7 (comprend tous les articles des catégories 7.1, 7.2 et 7.3)
Chemises tissées Hommes et
garçonnetsBangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Inde, Indonésie,
Macao/Chine, Malaisie, Myanmar, Népal, Pakistan, Philippines, Qatar, Roumanie,Singapour, Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
(*limitations
éliminées en 1998)*Enfants
(garçons)Bangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Inde, Indonésie,
Macao/Chine, Malaisie, Myanmar, Népal, Pakistan, Philippines, Qatar, Roumanie,
Singapour, Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Chemisiers, blouses,
blouses-chemisiers
et chemisettes, tissésFemmes et fillettes Bangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Inde, Indonésie,
Macao/Chine, Malaisie, Myanmar, Népal, Pakistan, Philippines, Qatar, Roumanie,
Singapour, Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
(*limitations
éliminées en 1998)*Enfants
(filles)Bangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Inde, Indonésie,
Macao/Chine, Malaisie, Myanmar, Népal, Pakistan, Philippines, Qatar, Roumanie,
Singapour, Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Hauts, tissés Hommes et
garçonnetsBangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Inde, Indonésie,
Macao/Chine, Malaisie, Myanmar, Népal, Pakistan, Philippines, Qatar, Roumanie,
Singapour, Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Femmes et fillettes Bangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Inde, Indonésie,
Macao/Chine, Malaisie, Myanmar, Népal, Pakistan, Philippines, Qatar, Roumanie,
Singapour, Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Enfants (garçons) Bangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Inde, Indonésie,
Macao/Chine, Malaisie, Myanmar, Népal, Pakistan, Philippines, Qatar, Roumanie,Singapour, Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Enfants (filles) Bangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Inde, Indonésie,
Macao/Chine, Malaisie, Myanmar, Népal, Pakistan, Philippines, Qatar, Roumanie,Singapour, Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Hommes etgarçonnetsBangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Inde, Indonésie,
Macao/Chine, Malaisie, Myanmar, Népal, Pakistan, Philippines, Qatar, Roumanie,
Singapour, Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Femmes et fillettes Bangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Inde, Indonésie,
Macao/Chine, Malaisie, Myanmar, Népal, Pakistan, Philippines, Qatar, Roumanie,Singapour, Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Enfants (garçons) Bangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Inde, Indonésie,
Macao/Chine, Malaisie, Myanmar, Népal, Pakistan, Philippines, Qatar, Roumanie,Singapour, Sri Lanka, Swaziland, ThaïlandeAutres maillots decorps, tissés (autres
que les types utilisés
comme vêtements dedessous)
Enfants (filles) Bangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Inde, Indonésie,
Macao/Chine, Malaisie, Myanmar, Népal, Pakistan, Philippines, Qatar, Roumanie,
Singapour, Sri Lanka, Swaziland, ThaïlandeG/TMB/N/370/Corr.3
Page 11
Catégorie/produit Sexe/taille Membres de l'OMC
Catégorie 8.1
Chemises, en
bonneterieHommes et
garçonnetsAfrique du Sud, Bangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Inde,
Indonésie, Macao/Chine, Malaisie, Pakistan, Philippines, Qatar, Roumanie, Singapour,
Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
(*limitations
éliminées en 1998)*Enfants Afrique du Sud, Bangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Inde,
Indonésie, Macao/Chine, Malaisie, Pakistan, Philippines, Qatar, Roumanie, Singapour,
Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Chemisiers, blouses,
blouses-chemisiers
et chemisettes*Femmes et fillettes Afrique du Sud, Bangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Inde,
Indonésie, Macao/Chine, Malaisie, Pakistan, Philippines, Qatar, Roumanie, Singapour,
Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
(*limitationséliminées en 1998)*Enfants Afrique du Sud, Bangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Inde,
Indonésie, Macao/Chine, Malaisie, Pakistan, Philippines, Qatar, Roumanie, Singapour,
Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Hommes et
garçonnetsAfrique du Sud, Bangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Inde,
Indonésie, Macao/Chine, Malaisie, Pakistan, Philippines, Qatar, Roumanie, Singapour,
Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Femmes et fillettes Afrique du Sud, Bangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Inde,
Indonésie, Macao/Chine, Malaisie, Pakistan, Philippines, Qatar, Roumanie, Singapour,
Sri Lanka, Swaziland, ThaïlandeAutres maillots de
corps (autres que les
types utilisés commevêtements de
dessous)
Enfants Afrique du Sud, Bangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Inde,
Indonésie, Macao/Chine, Malaisie, Pakistan, Philippines, Qatar, Roumanie, Singapour,
Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Hauts, en bonneterie Hommes et
garçonnetsAfrique du Sud, Bangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Inde,
Indonésie, Macao/Chine, Malaisie, Pakistan, Philippines, Qatar, Roumanie, Singapour,
Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Femmes et fillettes Afrique du Sud, Bangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Inde,
Indonésie, Macao/Chine, Malaisie, Pakistan, Philippines, Qatar, Roumanie, Singapour,
Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Enfants Afrique du Sud, Bangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Inde,
Indonésie, Macao/Chine, Malaisie, Pakistan, Philippines, Qatar, Roumanie, Singapour,
Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Hommes etgarçonnets (en
bonneterie)Corée du Sud, Hong Kong/Chine, Indonésie, Macao/Chine, Malaisie, Philippines, Qatar,
Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Catégorie 12
Maillots, culottes et
slips de bain (tissés)Hommes et
garçonnetsCorée du Sud, Hong Kong/Chine, Indonésie, Macao/Chine, Malaisie, Philippines, Qatar,
Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Femmes et fillettes
(en bonneterie)Corée du Sud, Hong Kong/Chine, Indonésie, Macao/Chine, Malaisie, Philippines, Qatar,
Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande(Se référer à l'avisaux importateursn° 391 daté du
2 mai 1990) Femmes et fillettes
(tissés)Corée du Sud, Hong Kong/Chine, Indonésie, Macao/Chine, Malaisie, Philippines, Qatar,
Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Enfants (garçons) (en
bonneterie)Corée du Sud, Hong Kong/Chine, Indonésie, Macao/Chine, Malaisie, Philippines, Qatar,
Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Enfants (garçons)(tissés)Corée du Sud, Hong Kong/Chine, Indonésie, Macao/Chine, Malaisie, Philippines, Qatar,
Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Enfants (filles) (en
bonneterie)Corée du Sud, Hong Kong/Chine, Indonésie, Macao/Chine, Malaisie, Philippines, Qatar,
Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Enfants (filles)(tissés)Corée du Sud, Hong Kong/Chine, Indonésie, Macao/Chine, Malaisie, Philippines, Qatar,
Sri Lanka, Swaziland, ThaïlandeG/TMB/N/370/Corr.3
Page 12
Catégorie/produit Sexe/taille Membres de l'OMC
Catégorie 14 (comprend tous les articles des catégories 14.1, 14.2, 14.3, 14.4, 14.5, 14.6, 14.7, 14.8 et 14.9)
*Bébés (en
bonneterie)Bangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Indonésie, Macao/Chine,
Malaisie, Philippines, Qatar, Singapour, Sri Lanka, Swaziland, ThaïlandeManteaux,
esquimaux, vestes etarticles similaires
(*limitations
éliminées en 1998)*Bébés (tissés) Bangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Indonésie, Macao/Chine,
Malaisie, Philippines, Qatar, Singapour, Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Bébés (en bonneterie) Bangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Indonésie, Macao/Chine,
Malaisie, Philippines, Qatar, Singapour, Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande Pantalons, culottes,salopettes à
bretelles,
combinaisons etshortsBébés (tissés) Bangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Indonésie, Macao/Chine,
Malaisie, Philippines, Qatar, Singapour, Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Bébés (en bonneterie) Bangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Indonésie, Macao/Chine,
Malaisie, Philippines, Qatar, Singapour, Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Chemises, blouses et
articles similaires
Bébés (tissés) Bangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Indonésie, Macao/Chine,
Malaisie, Philippines, Qatar, Singapour, Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
T-shirts et
sweat-shirtsBébés (en bonneterie) Bangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Indonésie, Macao/Chine,
Malaisie, Philippines, Qatar, Singapour, Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Bébés (en bonneterie) Bangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Indonésie, Macao/Chine,
Malaisie, Philippines, Qatar, Singapour, Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Bébés (tissées) Bangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Indonésie, Macao/Chine,
Malaisie, Philippines, Qatar, Singapour, Sri Lanka, Swaziland, ThaïlandeRobes et jupes
Bébés (en bonneterie) Bangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Indonésie, Macao/Chine,
Malaisie, Philippines, Qatar, Singapour, Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Vêtements de nuit
Bébés (tissés) Bangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Indonésie, Macao/Chine,
Malaisie, Philippines, Qatar, Singapour, Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Bébés (en bonneterie) Bangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Indonésie, Macao/Chine,
Malaisie, Philippines, Qatar, Singapour, Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Vêtements dedessous Bébés (tissés) Bangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Indonésie, Macao/Chine,
Malaisie, Philippines, Qatar, Singapour, Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Chandails,
pull-overs,
cardigansBébés (en bonneterie) Bangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Indonésie, Macao/Chine,
Malaisie, Philippines, Qatar, Singapour, Sri Lanka, Swaziland, Thaïlande
Bébés (en bonneterie) Bangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Indonésie, Macao/Chine,
Malaisie, Philippines, Qatar, Singapour, Sri Lanka, Swaziland, ThaïlandeAutres vêtements
non désignésailleurs
Bébés (tissés) Bangladesh, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Hong Kong/Chine, Indonésie, Macao/Chine,
Malaisie, Philippines, Qatar, Singapour, Sri Lanka, Swaziland, ThaïlandeG/TMB/N/370/Corr.3
Page 13
ANNEXE 3
Liste des catégories et des Membres de l'OMC:  Catégories de produits pour
lesquelles les contingents seront partiellement éliminés
Catégorie/produit Sexe/taille Membres de l'OMC
Catégories 2 et 5.4
Salopettes à
bretelles
(les bretelles doivent
être fixées au
pantalon de façon
permanente)Hommes et
garçonnets (en
bonneterie)
Hommes et
garçonnets (tissées)Afrique du Sud, Bangladesh, Bulgarie, Corée du Sud, Émirats arabes unis,
Hong Kong/Chine, Inde, Indonésie, Lesotho, Macao/Chine, Malaisie, Maurice, Myanmar,
Népal, Pakistan, Philippines, Qatar, République slovaque, Roumanie, Singapour, Sri Lanka,Swaziland, Thaïlande, Turquie
Afrique du Sud, Bangladesh, Bulgarie, Corée du Sud, Émirats arabes unis,
Hong Kong/Chine, Inde, Indonésie, Lesotho, Macao/Chine, Malaisie, Maurice, Myanmar,
Népal, Pakistan, Philippines, Qatar, République slovaque, Roumanie, Singapour, Sri Lanka,
Swaziland, Thaïlande, Turquie
Femmes et fillettes
(en bonneterie)
Femmes et fillettes
(tissées)Afrique du Sud, Bangladesh, Bulgarie, Corée du Sud, Émirats arabes unis,
Hong Kong/Chine, Inde, Indonésie, Lesotho, Macao/Chine, Malaisie, Maurice, Myanmar,
Népal, Pakistan, Philippines, Qatar, République slovaque, Roumanie, Singapour, Sri Lanka,Swaziland, Thaïlande, Turquie
Afrique du Sud, Bangladesh, Bulgarie, Corée du Sud, Émirats arabes unis,
Hong Kong/Chine, Inde, Indonésie, Lesotho, Macao/Chine, Malaisie, Maurice, Myanmar,
Népal, Pakistan, Philippines, Qatar, République slovaque, Roumanie, Singapour, Sri Lanka,
Swaziland, Thaïlande, Turquie
Enfants (garçons) (en
bonneterie)
Enfants (garçons)
(tissées)Afrique du Sud, Bangladesh, Bulgarie, Corée du Sud, Émirats arabes unis,
Hong Kong/Chine, Inde, Indonésie, Lesotho, Macao/Chine, Malaisie, Maurice, Myanmar,
Népal, Pakistan, Philippines, Qatar, République slovaque, Roumanie, Singapour, Sri Lanka,Swaziland, Thaïlande, Turquie
Afrique du Sud, Bangladesh, Bulgarie, Corée du Sud, Émirats arabes unis,
Hong Kong/Chine, Inde, Indonésie, Lesotho, Macao/Chine, Malaisie, Maurice, Myanmar,
Népal, Pakistan, Philippines, Qatar, République slovaque, Roumanie, Singapour, Sri Lanka,
Swaziland, Thaïlande, Turquie
Enfants (filles)(en bonneterie)
Enfants (filles)
(tissées)Afrique du Sud, Bangladesh, Bulgarie, Corée du Sud, Émirats arabes unis,
Hong Kong/Chine, Inde, Indonésie, Lesotho, Macao/Chine, Malaisie, Maurice, Myanmar,Népal, Pakistan, Philippines, Qatar, République slovaque, Roumanie, Singapour, Sri Lanka,
Swaziland, Thaïlande, Turquie
Afrique du Sud, Bangladesh, Bulgarie, Corée du Sud, Émirats arabes unis,
Hong Kong/Chine, Inde, Indonésie, Lesotho, Macao/Chine, Malaisie, Maurice, Myanmar,
Népal, Pakistan, Philippines, Qatar, République slovaque, Roumanie, Singapour, Sri Lanka,Swaziland, Thaïlande, Turquie
Catégorie 22.1
Fils de filaments de
nylonCorée du Sud
Catégorie 23.1
Fils de filaments de
polyesterCorée du Sud
Catégorie 23.2
Fils de fibres
discontinues depolyesterCorée du Sud
Catégorie 31.1
Tissus de laine
peignéeBulgarie, Corée du Sud, Inde, Pologne, République slovaque, République tchèque,
Roumanie, UruguayG/TMB/N/370/Corr.3
Page 14
Catégorie/produit Sexe/taille Membres de l'OMC
Catégorie 32.1
Tissus de coton,
écrusHong Kong/Chine
Catégorie 32.2
Tissus de coton
apprêtésHong Kong/Chine
Catégorie 35
Tissus de filaments
de polyesterCorée du Sud, Pologne
Catégories 32.3,
34.2, 36.2, 37.1,
37.2
Tissus enduitsCorée du Sud, Hong Kong/Chine, Inde, Pologne, Thaïlande
Catégorie 43.2
Articles chaussantsBébés Corée du Sud, Singapour, ThaïlandeG/TMB/N/370/Corr.3
Page 15
ANNEXE 4
Liste des lignes tarifaires incluses dans la troisième phase d'élimination
des contingents dans le cadre de l'ATV
Soie ou déchets
de soie>70%,
Soie ou Fibres
déchets de soie végétales
Fibres ≤70%, >85%,
Laine ou synthétiques Fibres Autres
Sexe poils fins Coton ou artificielles végétales matières
≤85% textiles
Catégorie 4.1
Costumes Femmes et 6104.11.00.10 6104.12.00.10 6104.13.00.10 6104.19.00.21  6104.19.00.91
fillettes 6104.19.00.11 6104.19.00.31
(en bonneterie)
Femmes et 6204.11.00.10 6204.12.00.10 6204.13.00.10 6204.19.00.21 6204.19.00.31
fillettes 6204.19.00.11 6204.19.00.41 6204.19.00.91(tissés)
_____________________________________________________________________
Enfants 6104.11.00.90 6104.12.00.90 6104.13.00.90 6104.19.00.29 6104.19.00.99(en bonneterie) 6104.19.00.19 6104.19.00.39
Enfants 6204.11.00.90 6204.12.00.90 6204.13.00.90 6204.19.00.29 6204.19.00.39
(tissés) 6204.19.00.19 6204.19.00.49 6204.19.00.99
__________________________________________________________________________________________
Ensembles *Femmes et 6104.21.00.10 6104.22.00.10 6104.23.00.10 6104.29.00.21 6104.29.00.91
fillettes 6104.29.00.11 6104.29.00.31
(en bonneterie)
(*élimination du *Femmes et 6204.21.00.10 6204.22.00.10 6204.23.00.10 6204.29.00.21 6204.29.00.31
champ de la limitation fillettes 6204.29.00.11 6204.29.00.41 6204.29.00.91en 1998) (tissés)
_____________________________________________________________________
Enfants 6104.21.00.90 6104.22.00.90 6104.23.00.90 6104.29.00.29 6104.29.00.99
(en bonneterie) 6104.29.00.19 6104.29.00.39
Enfants 6204.21.00.90 6204.22.00.90 6204.23.00.90 6204.29.00.29 6204.29.00.39
(tissés) 6204.29.00.19 6204.29.00.49 6204.29.00.99__________________________________________________________________________________________G/TMB/N/370/Corr.3
Page 16
Soie ou déchets
de soie
>70%,
Soie ou Fibres
déchets de soie végétales
Fibres ≤70%, >85%,
Laine ou synthétiques Fibres Autres
Sexe poils fins Coton ou artificielles végétales matières
≤85% textiles
Catégories 2 et 5.4
Salopettes à Hommes et 6103.41.00.11 6103.42.00.11 6103.43.00.11 6103.49.10.21 6103.49.10.91
bretelles garçonnets 6103.49.10.11 6103.49.10.31
(en bonneterie)
(les bretelles doivent être Hommes et 6203.41.00.11 6203.42.00.11 6203.43.00.11 6203.49.12.11 6203.49.13.11
fixées au pantalon garçonnets 6203.49.11.11 6203.49.14.11 6203.49.19.11
de façon permanente) (tissées) 6203.41.00.21 6203.42.00.21 6203.43.00.21 6203.49.12.21 6203.49.13.21
6203.49.11.21 6203.49.14.21 6203.49.19.21
_____________________________________________________________________
Femmes et 6104.61.00.11 6104.62.00.11 6104.63.00.11 6104.69.10.21 6104.69.10.91fillettes 6104.69.10.11 6104.69.10.31
(en bonneterie)
Femmes et 6204.61.00.11 6204.62.00.11 6204.63.00.11 6204.69.12.11 6204.69.13.11
fillettes 6204.69.11.11 6204.69.14.11 6204.69.19.11
(tissées) 6204.61.00.21 6204.62.00.21 6204.63.00.21 6204.69.12.21 6204.69.13.21
6204.69.11.21 6204.69.14.21 6204.69.19.21
_____________________________________________________________________
Enfants 6103.41.00.19 6103.42.00.19 6103.43.00.19 6103.49.10.29 6103.49.10.99(garçons) 6103.49.10.19 6103.49.10.39
(en bonneterie)
Enfants 6203.41.00.19 6203.42.00.19 6203.43.00.19 6203.49.12.19 6203.49.13.19
(garçons) 6203.49.11.19 6203.49.14.19 6203.49.19.19
(tissées) 6203.41.00.29 6203.42.00.29 6203.43.00.29 6203.49.12.29 6203.49.13.29
6203.49.11.29 6203.49.14.29 6203.49.19.29
_____________________________________________________________________
Enfants 6104.61.00.19 6104.62.00.19 6104.63.00.19 6104.69.10.29 6104.69.10.99(filles) 6104.69.10.19 6104.69.10.39
(en bonneterie)
Enfants 6204.61.00.19 6204.62.00.19 6204.63.00.19 6204.69.12.19 6204.69.13.19
(filles) 6204.69.11.19 6204.69.14.19 6204.69.19.19
(tissées) 6204.61.00.29 6204.62.00.29 6204.63.00.29 6204.69.12.29 6204.69.13.29
6204.69.11.29 6204.69.14.29 6204.69.19.29
__________________________________________________________________________________________G/TMB/N/370/Corr.3
Page 17
Soie et déchets
de soie
>70%,
Soie ou Fibres
déchets de soie végétales
Fibres ≤70%, >85%,
Laine ou synthétiques Fibres Autres
Sexe poils fins Coton ou artificielles végétales matières
≤85% textiles
Catégorie 7
Chemises, tissées Hommes et 6205.10.00.91 6205.20.00.91 6205.30.00.91 6205.90.00.51 6205.90.00.61
garçonnets 6205.90.00.71 6205.90.00.81
_____________________________________________________________________
(*élimination du champ *Enfants 6205.10.00.99 6205.20.00.99 6205.30.00.99 6205.90.00.59 6205.90.00.69
de la limitation en 1998) (garçons) 6205.90.00.79 6205.90.00.89
__________________________________________________________________________________________
Chemisiers, blouses, Femmes et 6206.20.00.10 6206.30.00.10 6206.40.00.10 *6206.10.00.11 *6206.10.00.91
blouses-chemisiers fillettes *6206.90.00.11 *6206.90.00.91
et chemisettes, tissés
_____________________________________________________________________
(*élimination du champ *Enfants 6206.20.00.90 6206.30.00.99 6206.40.00.99 6206.10.00.19 6206.10.00.99
de la limitation en 1998) (filles) 6206.90.00.19 6206.90.00.99
__________________________________________________________________________________________
Hauts, tissés Hommes et 6211.31.00.41 6211.32.00.41 6211.33.00.41 6211.39.10.41 6211.39.20.41
garçonnets 6211.39.30.41 6211.39.90.41
_____________________________________________________________________
Femmes et 6211.41.00.41 6211.42.00.41 6211.43.00.41 6211.49.10.41 6211.49.20.41fillettes 6211.49.30.41 6211.49.90.41
_____________________________________________________________________
Enfants 6211.31.00.49 6211.32.00.49 6211.33.00.49 6211.39.10.49 6211.39.20.49
(garçons) 6211.39.30.49 6211.39.90.49
_____________________________________________________________________
Enfants 6211.41.00.49 6211.42.00.49 6211.43.00.49 6211.49.10.49 6211.49.20.49
(filles) 6211.49.30.49 6211.49.90.49__________________________________________________________________________________________
Autres maillots de Hommes et 6207.99.10.21 6207.91.00.21 6207.92.00.21 6207.99.20.21 6207.99.30.21
corps (autres que les garçonnets 6207.99.40.21  6207.99.90.21
types utilisés comme
vêtements dessous) _____________________________________________________________________
Femmes et 6208.99.10.31 6208.91.00.31 6208.92.00.31 6208.99.20.31 6208.99.30.31fillettes 6208.99.40.31 6208.99.90.31
_____________________________________________________________________
Enfants 6207.99.10.29 6207.91.00.29 6207.92.00.29 6207.99.20.29 6207.99.30.29(garçons) 6207.99.40.29 6207.99.90.29
_____________________________________________________________________
Enfants 6208.99.10.39 6208.91.00.39 6208.92.00.39 6208.99.20.39 6208.99.30.39(filles) 6208.99.40.39 6208.99.90.39
__________________________________________________________________________________________G/TMB/N/370/Corr.3
Page 18
Soie et déchets
de soie
>70%,
Soie ou Fibres
déchets de soie végétales
Fibres ≤70%, >85%,
Laine ou synthétiques Fibres Autres
Sexe poils fins Coton ou artificielles végétales matières
≤85% textiles
Catégorie 8.1
Chemises, en Hommes et 6105.90.00.51 6105.10.00.91 6105.20.00.91 6105.90.00.61 6105.90.00.81
bonneterie garçonnets 6105.90.00.71
_____________________________________________________________________
(*élimination du champ *Enfants 6105.90.00.59 6105.10.00.99 6105.20.00.99 6105.90.00.69 6105.90.00.89de la limitation en 1998) 6105.90.00.79
__________________________________________________________________________________________
Chemisiers, blouses, *Femmes et 6106.90.00.11 6106.10.00.10 6106.20.00.10 6106.90.00.21 6106.90.00.91
blouses-chemisiers fillettes 6106.90.00.31
et chemisettes
_____________________________________________________________________
(*élimination du champ *Enfants 6106.90.00.19 6106.10.00.90 6106.20.00.90 6106.90.00.29 6106.90.00.99
de la limitation en 1998) 6106.90.00.39
__________________________________________________________________________________________
Autres maillots de corps Hommes et 6109.90.10.91 6109.10.00.91 6109.90.20.91 6109.90.30.91 6109.90.90.91
(autres que les types garçonnets 6109.90.40.91
utilisés commevêtements de dessous) _____________________________________________________________________
Femmes et 6109.90.10.92 6109.10.00.92 6109.90.20.92 6109.90.30.92 6109.90.90.92
fillettes 6109.90.40.92
_____________________________________________________________________
Enfants 6109.90.10.99 6109.10.00.99 6109.90.20.99 6109.90.30.99 6109.90.90.99
6109.90.40.99
____________________________________________________________ ______________________________
Hauts, en bonneterie Hommes et 6114.10.00.21 6114.20.00.21 6114.30.00.21 6114.90.10.21 6114.90.90.21
garçonnets 6114.90.20.21
_____________________________________________________________________
Femmes et 6114.10.00.22 6114.20.00.22 6114.30.00.22 6114.90.10.22 6114.90.90.22
fillettes 6114.90.20.22
_____________________________________________________________________
Enfants 6114.10.00.29 6114.20.00.29 6114.30.00.29 6114.90.10.29 6114.90.90.29
6114.90.20.29
__________________________________________________________________________________________G/TMB/N/370/Corr.3
Page 19
Soie et déchets
de soie
>70%,
Soie ou Fibres
déchets de soie végétales
Fibres ≤70%, >85%,
Laine ou synthétiques Fibres Autres
Sexe poils fins Coton ou artificielles végétales matières
≤85% textiles
Hommes et 6112.39.00.11 6112.39.00.21 6112.31.00.10 6112.39.00.41 6112.39.00.91
garçonnets 6112.39.00.31 6112.39.00.51
(en bonneterie)
Catégorie 12
Maillots, culottes Hommes et 6211.11.00.11 6211.11.00.21 6211.11.00.31 6211.11.00.41 6211.11.00.51
et slips de bain garçonnets 6211.11.00.61 6211.11.00.91
(tissés) _____________________________________________________________________
(Se référer à l'avis
aux importateurs n° 391 Femmes et 6112.49.00.11 6112.49.00.21 6112.41.00.10 6112.49.00.41 6112.49.00.91
daté du 2 mai 1990) fillettes 6112.49.00.31 6112.49.00.51
(en bonneterie)
Femmes et 6211.12.00.11 6211.12.00.21 6211.12.00.31 6211.12.00.41 6211.12.00.51
fillettes 6211.12.00.61 6211.12.00.91
(tissés)
_____________________________________________________________________
Enfants 6112.39.00.19 6112.39.00.29 6112.31.00.90 6112.39.00.49 6112.39.00.99
(garçons) 6112.39.00.39 6112.39.00.59
(en bonneterie)
Enfants 6211.11.00.19 6211.11.00.29 6211.11.00.39 6211.11.00.49 6211.11.00.59
(garçons) 6211.11.00.69 6211.11.00.99(tissés)
_____________________________________________________________________
Enfants 6112.49.00.19 6112.49.00.29 6112.41.00.90 6112.49.00.49 6112.49.00.99(filles) 6112.49.00.39 6112.49.00.59
(en bonneterie)
Enfants 6211.12.00.19 6211.12.00.29 6211.12.00.39 6211.12.00.49 6211.12.00.59(filles) 6211.12.00.69 6211.12.00.99
(tissés)
__________________________________________________________________________________________G/TMB/N/370/Corr.3
Page 20
Soie ou déchets
de soie
>70%,
Soie ou Fibres
déchets de soie végétales
Fibres ≤70%, >85%,
Laine ou synthétiques Fibres Autres
Sexe poils fins Coton ou artificielles végétales matières
≤85% textiles
Catégorie 14 *Bébés (en bonneterie) 6111.10.90.10 6111.20.90.10 6111.30.90.10 6111.90.29.10 6111.90.99.10
Manteaux, esquimaux, 6111.90.19.10 6111.90.39.10
vestes et articles similaires
(*élimination du champ *Bébés (tissés) 6209.10.90.10 6209.20.90.10 6209.30.90.10 6209.90.29.10 6209.90.39.10
de la limitation en 1998) 6209.90.19.10 6209.90.49.10 6209.90.99.10
___________________________________________________________________________________________
Pantalons, culottes , Bébés (en bonneterie) 6111.10.90.20 6111.20.90.20 6111.30.90.20 6111.90.29.20 6111.90.99.20
salopettes à bretelles,  6111.90.19.20 6111.90.39.20
combinaisons et shorts
Bébés (tissés) 6209.10.90.20 6209.20.90.20 6209.30.90.20 6209.90.29.20 6209.90.39.20
6209.90.19.20 6209.90.49.20 6209.90.99.20
___________________________________________________________________________________________
Bébés (en bonneterie) 6111.10.90.30 6111.20.90.30 6111.30.90.30 6111.90.29.30 6111.90.99.30
Chemises, blouses et 6111.90.19.30 6111.90.39.30
articles similaires
Bébés (tissés) 6209.10.90.30 6209.20.90.30 6209.30.90.30 6209.90.29.30 6209.90.39.30
6209.90.19.30 6209.90.49.30 6209.90.99.30
___________________________________________________________________________________________
T-shirts et sweat-shirts Bébés (en bonneterie) 6111.10.90.40 6111.20.90.40 6111.30.90.40 6111.90.29.40 6111.90.99.40
6111.90.19.40 6111.90.39.40
Bébés (en bonneterie) 6111.10.90.50 6111.20.90.50 6111.30.90.50 6111.90.29.50 6111.90.99.50
Robes et jupes 6111.90.19.50 6111.90.39.50
Bébés (tissées) 6209.10.90.40 6209.20.90.40 6209.30.90.40 6209.90.29.40 6209.90.39.40
6209.90.19.40 6209.90.49.40 6209.90.99.40
___________________________________________________________________________________________
Bébés (en bonneterie) 6111.10.90.60 6111.20.90.60 6111.30.90.60 6111.90.29.60 6111.90.99.60
6111.90.19.60 6111.90.39.60
Vêtements de nuit
Bébés (tissés) 6209.10.90.50 6209.20.90.50 6209.30.90.50 6209.90.29.50 6209.90.39.50
6209.90.19.50 6209.90.49.50 6209.90.99.50
___________________________________________________________________________________________
Bébés (en bonneterie) 6111.10.90.70 6111.20.90.70 6111.30.90.70 6111.90.29.70 6111.90.99.70
Vêtements de dessous 6111.90.19.70 6111.90.39.70
Bébés (tissés) 6209.10.90.60 6209.20.90.60 6209.30.90.60 6209.90.29.60 6209.90.39.60
6209.90.19.60 6209.90.49.60 6209.90.99.60
___________________________________________________________________________________________
Chandails, pull-overs, Bébés (en bonneterie) 6111.10.90.80 6111.20.90.80 6111.30.90.80 6111.90.29.80 6111.90.99.80
cardigans et sweaters 6111.90.19.80 6111.90.39.80
___________________________________________________________________________________________
Autres vêtements non Bébés (en bonneterie) 6111.10.90.91 6111.20.90.91 6111.30.90.91 6111.90.29.91 6111.90.99.91
désignés ailleurs 6111.90.19.91 6111.90.39.91
Bébés (tissés) 6209.10.90.70 6209.20.90.70 6209.30.90.70 6209.90.29.70 6209.90.39.70
6209.90.19.70 6209.90.49.70 6209.90.99.70
___________________________________________________________________________________________
Catégorie 19.2 6212.90.00.20 6212.90.00.30 6212.90.00.40 6212.90.00.10 6212.90.00.90
Autres vêtements
___________________________________________________________________________________________
Catégorie 19.9 Bébés (en bonneterie) 6111.10.90.99 6111.20.90.99 6111.30.90.99 6111.90.29.99 6111.90.99.99
Accessoires 6111.90.19.99 6111.90.39.99
Bébés (tissés) 6209.10.90.90 6209.20.90.90 6209.30.90.90 6209.90.29.90 6209.90.39.90
6209.90.19.90 6209.90.49.90 6209.90.99.90
___________________________________________________________________________________________
Catégorie 43.2
Articles chaussants Bébés 6111.20.90.95 6111.30.90.95 6111.90.29.95 6111.90.99.95
6111.90.19.95 6111.90.39.95
_____________________________________________________________________________ ______________G/TMB/N/370/Corr.3
Page 21
Soie ou déchets
de soie
>70%,
Soie ou Fibres
déchets de soie végétales
Fibres ≤70%, >85%,
Laine ou synthétiques Fibres Autres
Sexe poils fins Coton ou artificielles végétales matières
≤85% textiles
Pas de catégorie
Parties de vêtements en bonneterie 6117.90.90.10 6117.90.90.20 6117.90.90.30 6117.90.90.90
tissées 6217.90.90.20 6217.90.90.30 6217.90.90.40 6217.90.90.10 6217.90.90.90
___________________________________________________________________________________________G/TMB/N/370/Corr.3
Page 22
Désignation
Catégorie 22.1 Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y
Fils de filaments de compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex.  Fils à haute ténacité de polyesters
nylon 5402.20.00
_________________________________________________________________ _______________________________________________
Catégorie 23.1 Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre.  De polyesters,
Fils de filaments partiellement orientés
de polyester 5402.42.00.00
________________________________________________________________________________________
Catégorie 23.2 Fils à haute ténacité de polyesters, imprégnés ou enduits
Fils de fibres discontinues 5604.20.10.10
de polyester________________________________________________________________________________________________________________
Catégorie 26.1 Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail ,
Fils de viscose y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex
5403.10.00.00 5403.20.00.10 5403.31.00.00 5403.32.00.00 5403.41.00.00
________________________________________________________________________________________
Catégorie 26.2 Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail,
Autres fils de filaments y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex
artificiels 5403.20.00.90 5403.33.00.00 5403.39.00.00 5403.42.00.00 5403.49.00.00
Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail.
Fils de filaments artificiels5406.20.00.00
________________________________________________________________________________________________________________
Catégorie 29.4 Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y
Autres fils de filaments compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex
synthétiques ou artificiels 5402.39.00.11 5402.49.00.10 5402.59.00.10 5402.69.00.10
5402.39.00.19 5402.49.00.90 5402.59.00.90 5402.69.00.90
5402.39.00.90
Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale
n'excède pas 1 mm;  lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles
synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm5404.90.00.10 5404.90.00.90
Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale
n'excède pas 1 mm;  lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles
artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm
5405.00.00.00________________________________________________________________________________________
Catégorie 29.6 Fils guipés, lames et formes similaires des n° 54.04 ou 54.05, guipées (autres que ceux du n° 56.05
Autres fils spéciaux et autres que les fils de crin guipés);  fils de chenille;  fils dits "de chaînette"
5606.00.19.00
________________________________________________________________________________________________________________
Pas de catégorie 5204.11.10.00 5401.10.00.10 5508.10.00.10
Fils à coudre 5204.11.90.00 5401.10.00.20 5508.10.00.20
5204.19.00.00 5401.10.00.90 5508.20.00.00
5204.20.00.00 5401.20.00.00
________________________________________________________________________________________________________________G/TMB/N/370/Corr.3
Page 23
Désignation
Catégorie 31.1 Tissus de soie ou de déchets de soie
Tissus de laine peignée 5007.10.00.19 5007.90.00.19
Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés
5111.11.10.11 5111.11.90.11 5111.19.00.11 5111.90.10.105111.11.10.21 5111.11.90.21 5111.19.00.21 5111.90.91.10
5111.90.92.10
Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie
ou usages similaires;  toiles à calquer ou transparentes pour le dessin;  toiles préparées pour la peinture;
bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie5901.10.00.21 5901.90.00.21
Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres
que ceux du n° 59.02 [à savoir, nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacitéde nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose]
5906.99.00.11
Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts;  toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou
usages analogues
5907.00.00.21
________________________________________________________________________________________
Catégorie 31.2 Tissus de soie ou de déchets de soie
Tissus de laine cardée 5007.10.00.11 5007.90.00.11
Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés
5111.11.10.19 5111.11.90.19 5111.19.00.19 5111.20.10.90 5111.30.10.00 5111.90.10.905111.11.10.29 5111.11.90.29 5111.19.00.29 5111.20.91.90 5111.30.91.00 5111.90.91.90
5111.20.92.90 5111.30.92.00 5111.90.92.90
Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie
ou usages similaires;  toiles à calquer ou transparentes pour le dessin;  toiles préparées pour la peinture;
bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie5901.10.00.29 5901.90.00.29
Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres
que ceux du n° 59.02 [à savoir, nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité
de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose]
5906.99.00.19
Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts;  toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou
usages analogues5907.00.00.29
________________________________________________________________________________________________________________
Catégorie 32.1 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles du n° 58.06
Tissus, de coton, écrus 5801.21.00.10 5801.23.10.10 5801.24.00.10 5801.25.10.10 5801.25.20.10 5801.26.00.10
5801.23.20.10
________________________________________________________________________________________
Catégorie 32.2 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles du n°  58.06
Tissus, de coton, apprêtés 5801.21.00.90 5801.23.10.90 5801.24.00.90  5801.25.10.90 5801.25.20.90 5801.26.00.90
5801.23.20.90
Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie
ou usages similaires;  toiles à calquer ou transparentes pour le dessin;  toiles préparées pour la peinture;
bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie5901.10.00.31 5901.90.00.31
5901.10.00.32 5901.90.00.32
Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres
que ceux du n° 59.02 [à savoir, nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacitéde nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose]
5906.99.00.21
5906.99.00.22
Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts;  toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou
usages analogues5907.00.00.31
5907.00.00.32
________________________________________________________________________________________________________________G/TMB/N/370/Corr.3
Page 24
Désignation
Catégorie 33 5801.22.10.10 5801.32.00.00
Velours et peluches par la 5801.22.10.90
trame, côtelés 5801.22.90.00
________________________________________________________________________________________________________________
Catégorie 35 Tissus de soie ou de déchets de soie
Tissus de filaments 5007.10.00.90 5007.90.00.90
de polyester
Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés5111.20.10.10
5111.20.91.10
5111.20.92.10
Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie
ou usages similaires;  toiles à calquer ou transparentes pour le dessin;  toiles préparées pour la peinture;bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie
5901.10.00.50 5901.90.00.50
Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres
que ceux du n° 59.02 [à savoir, nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité
de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose]5906.99.00.40
Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts;  toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou
usages analogues
5907.00.00.50
________________________________________________________________________________________________________________
Catégorie 39.4 Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04
Tissus de filaments 5407.20.00.00 5407.30.00 00
synthétiques ou artificiels
Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du  n° 54.05.
Autres tissus5408.31.00.19 5408.32.00.90 5408.34.00.90
5408.31.00.29
________________________________________________________________________________________
Catégorie 39.8 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles du n° 58.06
Velours et peluches par 5801.31.00.00 5801.35.00.11 5801.36.00.00 5801.90.10.00
la trame, velours et peluches 5801.33.00.00 5801.35.00.19 5801.90.90.00
par la chaîne, rubanerie 5801.34.00.00 5801.35.00.20
de bonneterie et largesétoffes de bonneterie
Velours, peluches (y compris les étoffes dites "à longs poils") et étoffes bouclées, en bonneterie
6001.10.00.10 6001.21.00.00 6001.22.00.11 6001.29.00.00 6001.91.00.00 6001.92.00.106001.10.00.90 6001.22.00.12 6001.92.00.90
6001.22.00.19
6001.22.00.90 6001.99.00.00
Autres étoffes de bonneterie
6002.10.10.00 6002.20.10.00 6002.30.10.00 6002.41.00.00 6002.42.10.00 6002.49.10.006002.10.20.00 6002.20.20.00 6002.30.20.00 6002.42.20.00 6002.49.20.00
6002.10.90.10 6002.20.90.10 6002.30.90.00 6002.42.90.00 6002.49.30.00
6002.10.90.90 6002.20.90.20 6002.49.90.00
6002.20.90.90
6002.91.00.10 6002.92.00.10 6002.93.00.11 6002.93.00.21 6002.99.00.00
6002.91.00.20 6002.92.00.20 6002.93.00.12 6002.93.00.22
6002.91.00.90 6002.92.00.90 6002.93.00.13 6002.93.00.23
6002.93.00.14 6002.93.00.24
6002.93.00.19 6002.93.00.29
________________________________________________________________________________________________________________G/TMB/N/370/Corr.3
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Désignation
Diverses catégories Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie
Tissus enduits non ou usages similaires;  toiles à calquer ou transparentes pour le dessin;  toiles préparées pour la peinture;
désignés ailleurs bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie
5901.10.00.39 (cat. 32.3) 5901.90.00.29 (cat. 32.3)
5901.10.00.41 (cat. 34.2) 5901.90.00.41 (cat. 34.2)5901.10.00.49 (cat. 34.2) 5901.90.00.49 (cat. 34.2)
5901.10.00.61 (cat. 36.2) 5901.90.00.61 (cat. 36.2)
5901.10.00.69 (cat. 36.2) 5901.90.00.69 (cat. 36.2)
5901.10.00.71 (cat. 37.1) 5901.90.00.71 (cat. 37.1)
5901.10.00.79 (cat. 37.2) 5901.90.00.79 (cat. 37.2)
Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres
que ceux du n° 59.02 [à savoir, nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacitéde nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose]
5906.99.00.29 (cat. 32.3)
5906.99.00.31 (cat. 34.2)5906.99.00.39 (cat. 34.2)
5906.99.00.51 (cat. 36.2)
5906.99.00.59 (cat. 36.2)5906.99.00.61 (cat. 37.1)
5906.99.00.69 (cat. 37.2)
Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts;  toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou
usages analogues
5907.00.00.39 (cat. 32.3)5907.00.00.41 (cat. 34.2)
5907.00.00.49 (cat. 34.2)
5907.00.00.61 (cat. 36.2)5907.00.00.69 (cat. 36.2)
5907.00.00.71 (cat. 37.1)
5907.00.00.79 (cat. 37.2)
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Catégorie 42.3 6302.91.00.10 6302.93.00.10
Autre linge de toilette ou 6302.91.00.20 6302.93.00.20
de cuisine
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Catégorie 46 6302.40.00.10 6302.51.00.10 6302.53.00.10
Nappes 6302.40.00.20
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Pas de catégorie 6302.10.00.10 6302.21.00.19 6302.22.00.19  6302.31.00.19 6302.32.00.19 6302.39.00.10
Linge de lit/table 6302.10.00.20 6302.21.00.29 6302.22.00.29 6302.31.00.29 6302.32.00.29
6302.21.00.99 6302.22.00.99 6302.31.00.99 6302.32.00.99
6302.40.00.30 6302.51.00.20 6302.53.00.20 6304.11.00.10 6304.19.00.10
6304.11.00.20 6304.19.00.20
6304.11.00.30
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Pas de catégorie 3921.12.00.10 3921.13.10.10 3921.13.91.00 3921.90.11.10 3921.90.19.11
Autres plaques 3921.12.00.91 3921.13.10.20 3921.13.99.10 3921.90.11.20 3921.90.19.12
3921.12.00.99 3921.13.10.90 3921.13.99.91 3921.90.11.90 3921.90.19.19
3921.13.99.92 3921.90.19.21
3921.13.99.99 3921.90.19.22
3921.90.19.29
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Pas de catégorie 5601.10.10.00 5601.21.10 5601.22.10.00 5601.29.00.00
Ouates 5601.10.90.10 5601.21.20 5601.22.20.10
5601.10.90.90 5601.21.30 5601.22.20.20
5601.22.20.30
________________________________________________________________________________________G/TMB/N/370/Corr.3
Page 26
Désignation
Pas de catégorie 5607.10.10.10 5607.21.00.00 5607.29.10.10 5607.30.10.00 5607.41.00.00
Ficelles, cordes et 5607.10.10.20 5607.29.10.20 5607.30.20.00
cordages 5607.10.90.10 5607.29.20.00 5607.30.90.00
5607.10.90.20 5607.29.90.00
5607.49.10.10 5607.50.10.10 5607.90.10.00
5607.49.10.20 5607.50.10.20 5607.90.20.00
5607.49.10.30 5607.50.20.10 5607.90.90.00
5607.49.10.40 5607.50.20.20
5607.49.20.10 5607.50.20.905607.49.20.20 5607.50.90.11
5607.49.90.11 5607.50.90.12
5607.49.90.12 5607.50.90.135607.49.90.13 5607.50.90.21
5607.49.90.20 5607.50.90.22
5607.49.90.21 5607.50.90.235607.49.90.22 5607.50.90.91
5607.49.90.23 5607.50.90.92
5607.50.90.93
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Pas de catégorie 5811.00.00.00
Produits textiles en pièces
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