ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  WT/COMTD/W/132 
17 août 2004 
 
 (04-3442) 
Comité du commerce et du développement  
  
 
ACTIVITÉS D'ASSISTA NCE TECHNIQUE 2004 
MISE EN ŒUVRE DURANT LE DEUXIÈME TRIMESTRE 
(DU 1
ER AVRIL AU 30 JUIN 2004) 
 
Note du Secrétariat  
 
 1. Le présent rapport de situation sur la mise en œuvre du Plan d'assistance technique et de 
formation (le Plan) donne un aperçu et une évalua tion générale de toutes les activités d'assistance 
technique et de formation menées  au cours du deuxième trimestre de 2004.  Le tableau ci-après dresse 
la liste de toutes les activités et contient, pour chacune d'elles, des renseignements sur le thème 
abordé, le lieu, la date et la nature de l'activité , la contribution d'un organisme partenaire, le nombre 
de membres du personnel de l'OMC qui y ont participé, la durée et le coût.
1  Les activités y sont 
présentées par sujet et dans l'ordre alphabétique, comme dans le Plan. 
2. Il a été procédé à deux autres consultations informelles avec les donateurs et les bénéficiaires, 
pour lesquelles le Secrétariat avait établi plusieur s documents de travail informels, dont un sur les 
activités de sensibilisation et un autre sur les arrangements de partenariat.  Le Secrétariat, en étroite 
coopération avec les pays bénéficiaires, a établi trois autres évaluations "pilotes" des besoins 
(Namibie, Sénégal et Tanzanie) et élaboré un projet  de lignes directrices pour l'évaluation des besoins 
en matière d'assistance technique et de formation.  Ces lignes directrices visent à aider les pays à réaliser eux-mêmes l'évaluation de leurs besoins, fournissant ainsi un moyen d'établir l'ordre de 
priorité des demandes nationales.  Les discussions ont également porté sur la question de l'élaboration 
d'un mandat pour procéder à une évaluation externe.  Enfin, il a été présenté un projet d'examen à mi-parcours qui serait soumis au Comité du co mmerce et du développement à la prochaine session 
qu'il tiendrait en septembre. 
3. Pendant le deuxième trimestre, le Secrétariat a poursuivi ses efforts pour encourager les pays 
bénéficiaires à présenter leur demande d'assistance techni que dans les délais impartis.  À la fin juin, et 
depuis le début de l'année, 82 pays, dont 35 pays moins avancés, avaient adressé une demande. 
4. Le Secrétariat a rencontré régulièrement plusie urs institutions et partenaires internationaux 
pour discuter de la question des arrangements de part enariat et de la coopération dans la fourniture 
d'une assistance technique liée au commerce et examiner les moyens d'accroître la coopération en 2005.  Plusieurs institutions ont dé jà communiqué au Secrétariat de l'OMC leurs projets et activités 
prévues pour 2005, ce qui lui permettra de les prendr e en considération dans l'établissement de son 
Plan d'assistance technique pour 2005. 
5. La coopération avec les partenaires demeure un él ément clé de la mise en œuvre des activités 
en 2004.  Plus de la moitié de toutes les activités menées au cours du deuxième trimestre l'ont été en collaboration avec une ou plusieurs institutions part enaires.  On en trouvera quelques exemples 
                                                     
 
1 Le coût indiqué pour chaque activité est fondé sur les renseignements disponibles au 31 juillet 2004.  
Cependant, ces activités peuvent entraîner d'autres dépenses connexes non encore déclarées.  Le coût peut de ce 
fait varier à mesure que des engagements non réglés (le cas échéant) sont liquidés. 
 WT/COMTD/W/132 
Page 2  
 
 ci-après.  La mise en œuvre du nouveau Mémorandum d'accord conclu entre l'ONUDI et l'OMC s'est 
poursuivie pendant le deuxième tr imestre.  Trois cours de politique commerciale de courte durée ont 
été organisés en mai et juin avec différents partenaires et dans différentes régions: 
 a) dans le cadre de la longue collaboratio n entre la Commission économique et sociale 
des Nations Unies pour l'Asie et le Pacifique (CESAP/ONU) et l'OMC pour la 
fourniture de l'assistance technique dans  la région Asie-Pacifique, un cours de 
politique commerciale de courte durée CESA P/OMC sur le PDD pour les pays d'Asie 
centrale a été organisé en Arménie à l'intention de huit pays d'Europe orientale et d'Asie centrale.  Ce cours a été financé pa r la CESAP et la contribution de l'OMC a 
consisté en la participation de deux experts qui ont informé les participants de l'état 
actuel des négociations menées dans le cadre du PDD; 
  b) un autre cours de politique commerciale de courte durée a été organisé aux Fidji à 
l'intention de 32 fonctionnaires venant de 14 îles du Pacifique.  Ce cours s'inscrivait 
dans le cadre de la collaboration conti nue au titre du Mémorandum d'accord conclu 
avec le Secrétariat du Forum des îles du Paci fique.  Tous les arrangements logistiques 
ont été assurés par ce dernier tandis que l'OMC a fourni un financement par le biais du FGASPDD ainsi que deux experts qui ont traité de questions telles que 
l'agriculture, l'AGCS, les ADPIC, les mesures SPS/les OTC et l'AMNA, et ont communiqué les dernières informations c oncernant l'état actuel des négociations 
menées dans le cadre du PDD;   
 
 c) un troisième cours de politique commercia le de courte durée, organisé à l'intention 
des pays d'Amérique latine en coopération avec l'Organisation des États américains 
(OEA), s'est tenu à Washington.  Ce cours intitulé "Questions commerciales 
multilatérales et régionales pour les Améri ques:  le Programme de Doha pour le 
développement et le processus de création de la ZLEA", qui a réuni des fonctionnaires 
de 18 pays, a été organisé conjointement par l'OEA et l'OMC et financé par le 
FGASPDD. 
 6. Le troisième cours régional de politique commercia le organisé à l'intention des pays africains 
anglophones, qui s'est déroulé au Kenya du 13 avril au  2 juillet, est une autre illustration de l'étroite 
coopération avec les organismes partenaires et du re nforcement cumulatif des capacités.  Vingt-cinq 
fonctionnaires ont suivi une formation pendant 60 jours et des exposés ont été assurés en partie par 
des experts de l'OMC, en partie par des confér enciers de la région pour chaque question du cours 
(certains des experts régionaux intervenant dans le  cours ont également été associés aux projets de 
recherche entrepris par la Division de la recher che économique et des statistiques).  Cette forme 
d'assistance technique sur le terrain vise à ac croître les possibilités de formation offertes aux 
fonctionnaires, à développer les partenariats institu tionnels dans la région, à établir, là encore au 
niveau régional, avec les milieux universitaires et  des spécialistes des arrangements pour la tenue 
conjointe de conférences et à créer des réseaux univers itaires avec des individus et des institutions.  
C'est ce même concept qui a été développé pour la préparation et la conduite du premier cours 
régional de politique commerciale organisé à l'intent ion des pays des Caraïbes, qui s'est achevé à la 
fin avril, et du premier cours régional de politique commerciale organisé à l'intention des pays d'Asie, 
qui a débuté à Hong Kong le 7 juin 2004. 
7. Une description quantitative et qualitative plus déta illée des activités d'assistance technique et 
de formation mises en œuvre au cours du deuxièm e trimestre fait apparaître un niveau analogue à 
celui atteint pendant la même période de l'année pr écédente.  Au total, 132 activités ont été menées, ce 
qui représente 625 jours de prestation.  Cela correspond néanmoins à une augmentation de 30 pour 
cent par rapport au premier trimestre.  L'évolution de la répartition entre les activités menées au niveau national (38 pour cent) et celles menées au  niveau régional/mondial (48 pour cent) montre que 
la programmation de missions d'assistance techni que au niveau nationa l dépend généralement  WT/COMTD/W/132 
 Page 3 
 
 
 davantage de facteurs externes (tels que l'accord sur les dates avec le pays bénéficiaire) que la mise en 
œuvre d'activités au niveau régional/mondial dont l'OMC et ses partenaires régionaux conservent 
l'initiative.   
8. En utilisant le nouvel indicateur (nombre de partic ipants-jours) introduit au  début de l'année, 
les statistiques montrent qu'au deuxième trimes tre 44 activités organisées par l'OMC (parfois en 
étroite coopération avec des institutions partenaires)  au niveau régional ou mondial ont représenté 
10 047 participants-jours de prestation.  Leur durée totale a été de 363 jours.  Ces chiffres 
comprennent les cours organisés à Genève ainsi que les cours régionaux de  politique commerciale 
organisés au Kenya et à Hong Kong.  Cela signifie qu e, depuis le début de l'année, il y a eu environ 
17 000 participants-jours de prestation (s ur les 31 800 prévus dans le Plan). 
9. Les activités menées au cours de la période considérée présentent également les 
caractéristiques suivantes: 
• L'équilibre régional  des activités d'assistance technique a été maintenu.  Toutes les 
régions ont bénéficié de ces activités, dont plus  d'un tiers ont été menées en Afrique.  
Vingt-sept pour cent de l'assistance techni que fournie au deuxième trimestre a été 
destinée aux pays d'Asie et du Pacifique, et 12 pour cent aux pays d'Amérique latine 
et des Caraïbes.  Les autres régions, ainsi que les activités menées au niveau mondial, 
ont représenté 27 pour cent des activités menées au deuxième trimestre. 
 
• Domaines couverts :  au deuxième trimestre, comme au premier, les activités menées 
ont été en majeure partie des activités de renforcement des capacités.  Trois séminaires sous-régionaux sur la formation des formateurs ont été organisés à l'initiative du Rexpaco (" projet de renforcement de l'expertise francophone en 
accords commerciaux ") à l'intention des pays d'Afrique centrale, des pays 
francophones d'Afrique occidentale et des îles de l'océan Indien.  Rexpaco est un programme administré par l'Agence inte rgouvernementale de la francophonie.  
D'autres activités de renforcement des capacités ont notamment consisté en l'organisation de réunions de  lancement OMC/ONUDI en Égypte et en Mauritanie, 
d'une séance de formation pratique sur le co mmerce en Angola, de plusieurs ateliers à 
l'intention des milieux universitaires, ains i que de cours nationaux de politique 
commerciale et d'autres séminaires sur les Accords de l'OMC.  Ces activités ont représenté 25 pour cent des activités menées pendant le deuxième trimestre de 2004.  
Des questions spécifiques telles que celles d es services, des aspects des droits de 
propriété intellectuelle qui touchent au commer ce, de l'agriculture et de la politique de 
la concurrence ont également été abordées.  Il convient par ailleurs de noter que le 
Secrétariat de l'OMC a participé à plusie urs conférences et réunions à l'invitation 
d'institutions et de groupeme nts régionaux comme l'Union africaine, le NEPAD et la 
onzième Session de la CNUCED.  Enfin, la  première Semaine de Genève de 2004 a 
été organisée en mai à l'intention des délégations sans représentation et des 
institutions régionales. 
 
• Les pays les moins avancés (PMA
) ont été directement associés à 63 activités 
(48 pour cent) au deuxième trimestre.  Vingt-deux activités ont été menées dans un PMA au niveau national;  elles portaient essentiellement sur des questions telles que 
les Centres de référence de l'OMC, les accessions, les services et les négociations en 
cours.  Les 41 activités menées au niveau régional et/ou mondial auxquelles les PMA 
ont été associés se sont déroulées sur le terrain, ainsi qu'à Genève.  Parmi les exemples d'activités organisées par l'OMC au niveau régional dans des pays moins avancés, on peut citer l'atelier régional sur les négociations sur le commerce des 
services, à l'intention des pays d'Asie et du Pacifique, qui a eu lieu au Bangladesh, WT/COMTD/W/132 
Page 4  
 
 l'atelier régional sur les procédures et pratiques en matière de règlement des 
différends et les négociations relatives au Mé morandum d'accord sur le règlement des 
différends, qui s'est tenu au Laos, et le cours de politique commerciale BIsD/OMC, à 
l'intention des pays francophones membres de l'OCI, qui a débuté au Bénin le 21 juin.  Par ailleurs, 17 PMA ont participé au vingt -neuvième cours de politique commerciale 
organisé à Genève.  Enfin, le Mozambique, l'Ouganda, le Rwanda et le Sénégal ont 
accueilli des conférences auxquelles l'OMC participait. 
 
• Les activités de formation organisées à Genève
 au deuxième trimestre comprenaient 
deux des quatre cours de politique co mmerciale prévus pour 2004.  Le 
vingt-neuvième cours de politique commercia le de l'OMC (en français), qui a réuni 
des participants de 25 pays bénéficiaires, s'est tenu du 26 avril au 16 juillet.  Le 
cinquième cours d'introduction (en français) à l'intention des pays les moins avancés s'est déroulé du 24 mai au 11 juin et le hu itième cours spécialisé sur le règlement des 
différends (en espagnol) du 28 juin au 2 juillet.   Un atelier sur les questions touchant à 
l'OMC a été organisé à Genève à l'intenti on de 33 professeurs d'université asiatiques 
en vue du cours régional de politique comme rciale pour les pays d'Asie dispensé à 
Hong kong. 
 10. Le présent rapport, sur le deuxième trimestre de  2004, fait apparaître une accélération tant en 
ce qui concerne le nombre d'activités menées que le nom bre de bénéficiaires.  Il faudrait accorder une 
plus large place dans les mois à venir aux activités d' assistance technique menées au niveau national.  
Toutefois, l'exécution du Plan dépendra du maintien du rythme auquel les activités seront mises en 
œuvre pendant le second semestre. 
  
  WT/COMTD/W/132
 Page 5Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/ 
partenariat 
avec Nombre de 
fonctionnaires 
de l'OMC Nombre de 
jours 
(participants-
jours) Coût 
10 mai 2004 11 mai 2004 Soudan Produits industriels:  
établissement d'une liste de concessions 
pour les produits 
non agricoles Atelier 
national  1 2 4 223,00 
3 juin 2004 4 juin 2004 Bosnie-
Herzégovine "Gérer la 
mondialisation, la facilitation du 
commerce et 
l'accession à l'OMC" Séminaire 
national Gouvernement 
de Bosnie- Herzégovine;  
CEE/ONU;  
AITEC 1 2 1 612,00 Accession 
3 juin 2004 4 juin 2004 Kazakhstan Réunion de l'OCDE 
sur les répercussions économiques et 
commerciales de 
l'accession à l'OMC Séminaire 
national OCDE 1 2 4 410,00 
Agriculture 5 avril 2004 6 avril 2004 Italie Consultations FAO 
sur les négociations de l'OMC sur 
l'agriculture Colloque/ 
Réunion FAO 1 2 1 244,20 
 26 avril 2004 29 avril 2004 Tunisie Formation au 
commerce, à 
l'intention des pays 
africains, dans le domaine de 
l'agriculture (CEA) Cours 
régional de 
formation CEA/ONU; 
CNUCED 2 4 2 257,00 
 28 avril 2004 30 avril 2004 Moldova Commerce 
international des 
produits agricoles Atelier 
régional CEE/ONU 1 3 2 565,30  
 WT/COMTD/W/132 
Page 6 Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/ 
partenariat 
avec Nombre de 
fonctionnaires 
de l'OMC Nombre de 
jours 
(participants-
jours) Coût 
Agriculture 
(suite) 24 mai 2004 24 mai 2004 Belgique Premier atelier sur 
l'analyse et les négociations 
ACP-UE relatives 
au commerce des produits agricoles (y 
compris la pêche) Atelier 
régional FAO 1 1 Aucun coût 
pour l'OMC 
 17 juin 2004 18 juin 2004 Liban Questions agricoles Séminaire 
national  1 2 3 533,00 
Agriculture;  
accès aux 
marchés;  
obstacles techniques au 
commerce 21 avril 2004 23 avril 2004 Brésil Symposium sur la 
sécurité sanitaire 
des produits 
alimentaires, à l'intention des pays 
du MERCOSUR 
- exposés sur les 
OTC et l'accès aux 
marchés Réunion 
régionale Société 
brésilienne de 
science et de 
technologie alimentaires 1 3 392,40 
Renfor-
cement des capacités 1
er avril 2004 4 avril 2004 Cameroun Formation des 
formateurs, à l'intention des pays d'Afrique centrale 
(projet Rexpaco) Cours 
régional de formation Agence de la 
francophonie;  Université de Yaoundé II;  
Université libre 
de Bruxelles 1 4 6 464,90 
 6 avril 2004 6 avril 2004 Albanie Identifier les intérêts 
à l'exportation et à l'importation:  mesure du 
commerce des 
services et méthodes quantitatives 
- Statistiques sur le 
commerce international des 
services Séminaire 
national OCDE 1 1 Aucun coût 
pour l'OMC  
  WT/COMTD/W/132
 Page 7Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/ 
partenariat 
avec Nombre de 
fonctionnaires 
de l'OMC Nombre de 
jours 
(participants-
jours) Coût 
Renfor-
cement des capacités 
(suite) 15 avril 2004 21 avril 2004 Suriname Examen de la 
politique commerciale du 
Suriname 
- Réunions avec des représentants du 
gouvernement Mission 
technique nationale  3 7 18 429,65 
 26 avril 2004 28 avril 2004 Lituanie Le nouvel Agenda 
commercial après l'élargissement de l'UE (OMC/IMV) Séminaire 
régional Institut 
multilatéral de Vienne (IMV);  gouvernement 
lituanien 2 3 
(48) 24 499,90 
 26 avril 2004 29 avril 2004 Cambodge L'OMC et le secteur 
privé Séminaire 
national  2 4 10 853,55 
 27 avril 2004 29 avril 2004 Zambie Présentation du 
module I, à 
l'intention des pays 
partenaires anglophones du 
JITAP - JITAP II Atelier 
régional CNUCED/CCI 1 3 
(24) 6 562,30 
 3 mai 2004 5 mai 2004 Autriche Deuxième atelier de 
l'OMC sur les 
questions touchant à 
l'OMC, à l'intention des pays d'Europe 
centrale et orientale 
et d'Asie centrale Atelier 
régional Institut 
multilatéral de 
Vienne (IMV) 2 3 
(66) 88 295,56 
 5 mai 2004 7 mai 2004 France Agence de la 
francophonie:  Symposium sur l'accès au 
financement Atelier 
régional Agence de la 
francophonie 1 3 1 879,00  
 WT/COMTD/W/132 
Page 8 Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/ 
partenariat 
avec Nombre de 
fonctionnaires 
de l'OMC Nombre de 
jours 
(participants-
jours) Coût 
Renfor-
cement des capacités 
(suite) 9 mai 2004 11 mai 2004 Émirats 
arabes unis "Les aspects 
juridiques et économiques des 
Accords de l'OMC" 
- Présentation générale de l'OMC 
et du PDD, des 
Accords de l'OMC et des négociations 
sur l'AMNA Conférence Université des 
Émirats arabes unis 1 3 143,00 
 10 mai 2004 14 mai 2004 Sénégal Formation des 
formateurs, à l'intention des pays francophones 
d'Afrique de l'Ouest 
(projet Rexpaco) Cours 
régional de formation Université de 
Dakar;  Centre études internationales 
et 
mondialisation 
Québec;  
Université libre de Bruxelles;  
Agence de la 
francophonie 1 5 
(45) 5 346,50 
 10 mai 2004 12 mai 2004 Suisse Atelier organisé à 
Genève, à l'intention de professeurs d'université 
asiatiques, sur les 
questions touchant à l'OMC - discussions 
d'orientation et de 
préparation pour le cours régional de 
politique 
commerciale destiné aux pays d'Asie, 
dispensé à 
Hong Kong, Chine Atelier 
régional  0 3 
(99) 
138 935,71  
  WT/COMTD/W/132
 Page 9Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/ 
partenariat 
avec Nombre de 
fonctionnaires 
de l'OMC Nombre de 
jours 
(participants-
jours) Coût 
Renfor-
cement des capacités 
(suite) 12 mai 2004 14 mai 2004 Kenya Présentation du 
module IV - JITAP II Mission 
technique nationale CNUCED/CCI 1 3 4 968,00 
 17 mai 2004 19 mai 2004 Sénégal Atelier sur le 
JITAP II Atelier 
national CNUCED/CCI 1 3 5 596,00 
 17 mai 2004 18 mai 2004 Égypte Réunion de 
lancement du 
Mémorandum 
d'accord OMC/ONUDI Séminaire 
national ONUDI 1 2 2 944,90 
 17 mai 2004 21 mai 2004 Madagascar Formation des 
formateurs, à l'intention des îles 
de l'océan Indien 
(projet Rexpaco)  Cours 
régional de formation Agence de la 
francophonie;  Centre études 
internationales 
et 
mondialisation 
Québec;  Institut francophonie 
pour 
l'entreprenariat;  Université libre 
de Bruxelles 1 5 
(20) 8 859,00 
 18 mai 2004 19 mai 2004 Congo, 
République 
du Accords de l'OMC Séminaire 
national  1 2 7 981,50 
 19 mai 2004 19 mai 2004 Madagascar Information et 
formation sur les 
négociations en 
cours, à l'intention de hauts 
fonctionnaires  Séminaire 
national  1 1 1 771,80  
 WT/COMTD/W/132 
Page 10 Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/ 
partenariat 
avec Nombre de 
fonctionnaires 
de l'OMC Nombre de 
jours 
(participants-
jours) Coût 
Renfor-
cement des capacités 
(suite) 25 mai 2004 26 mai 2004 Émirats 
arabes unis Politique 
commerciale et système commercial 
multilatéral 
(Abu Dhabi et Dubai) Atelier 
national  2 2 10 879,15 
 26 mai 2004 28 mai 2004 Angola Séance de formation 
pratique sur la 
politique 
commerciale Séance de 
formation 
pratique sur 
le commerce au niveau 
national CCI 5 3 30 920,95 
 3 juin 2004 4 juin 2004 République 
dominicaine Notifications à 
l'OMC Séminaire 
national  1 2 4 148,84 
 7 juin 2004 9 juin 2004 Mongolie Examen de la 
politique 
commerciale de la 
Mongolie - Réunions avec des 
représentants du 
gouvernement Mission 
technique 
nationale  2 3 10 930,00 
 9 juin 2004 10 juin 2004 Mauritanie Réunion de 
lancement du Mémorandum d'accord 
OMC/ONUDI Séminaire 
national ONUDI 1 2 5 082,00 
 14 juin 2004 2 juillet 2004 Tunisie Cours de droit 
commercial 
international, à 
l'intention des pays africains 
francophones 
(IDLO) Cours 
régional de 
formation  IDLO 2 15 
(345) 3 774,00  
  WT/COMTD/W/132
 Page 11Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/ 
partenariat 
avec Nombre de 
fonctionnaires 
de l'OMC Nombre de 
jours 
(participants-
jours) Coût 
Renfor-
cement des capacités 
(suite) 14 juin 2004 18 juin 2004 Nicaragua Négociations 
menées à l'OMC Cours 
national de formation  2 5 Combiné 
avec le coût du séminaire 
national 
organisé en République 
dominicaine 
 21 juin 2004 9 juillet 2004 Bénin Cours de politique 
commerciale BIsD/OMC, à l'intention des pays 
francophones 
membres de l'OCI Cours 
régional de formation Banque 
islamique de développement (BIsD);  
UEMOA;  
Agence de la francophonie;  
CEMAC;  COI 10 19 
(210) 280 604,00 
 23 juin 2004 25 juin 2004 Équateur Questions touchant 
à l'OMC, à 
l'intention d'universitaires de la 
communauté andine 
et d'Amérique centrale Séminaire 
régional BID/INTAL 2 3 
(78) 17 529,00 
 24 juin 2004 25 juin 2004 Thaïlande Réseau asiatique de 
recherche sur le commerce  Colloque/ 
Réunion Réseau 
asiatique de recherche sur le 
commerce 
(ARTNET) 1 2 2 074,00 
 24 juin 2004 2 juillet 2004 Viet Nam Cours national de 
politique commerciale - Suivi du séminaire de 
formation des 
formateurs Cours 
national de formation  4 9 21 680,50  
 WT/COMTD/W/132 
Page 12 Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/ 
partenariat 
avec Nombre de 
fonctionnaires 
de l'OMC Nombre de 
jours 
(participants-
jours) Coût 
Renfor-
cement des capacités 
(suite) 28 juin 2004 30 juin 2004 Botswana Atelier 
sous-régional de formation des 
responsables des 
Centres de référence et des points 
d'information 
nationaux pour leur permettre de mieux 
comprendre et 
d'utiliser l'ensemble d'outils destiné au 
module II 
(JITAP II) Atelier 
régional CNUCED/CCI 6 3 
(168) 
161 336,25 
 30 juin 2004 1er juillet 2004 Myanmar Notifications à 
l'OMC Séminaire 
national  1 2 4 220,00 
Renfor-
cement des capacités;  
services 21 avril 2004 21 avril 2004 Ex-
République yougoslave 
de 
Macédoine Identifier les intérêts 
à l'exportation et à l'importation:  
mesure du 
commerce des services et méthodes 
quantitatives 
- Statistiques sur le commerce 
international des 
services Séminaire 
national OCDE 1 1 Aucun coût 
pour l'OMC  
  WT/COMTD/W/132
 Page 13Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/ 
partenariat 
avec Nombre de 
fonctionnaires 
de l'OMC Nombre de 
jours 
(participants-
jours) Coût 
Renfor-
cement des capacités;  
services 
(suite) 27 avril 2004 27 avril 2004 Bulgarie Identifier les intérêts 
à l'exportation et à l'importation:  
mesure du 
commerce des services et méthodes 
quantitatives 
- Statistiques sur le commerce 
international des 
services Séminaire 
national OCDE 1 1 Aucun coût 
pour l'OMC 
 4 juin 2004 4 juin 2004 Moldova Identifier les intérêts 
à l'exportation et à l'importation:  
mesure du 
commerce des 
services et méthodes 
quantitatives - Statistiques sur le 
commerce 
international des services Séminaire 
national OCDE 1 1 Aucun coût 
pour l'OMC 
20 avril 2004 23 avril 2004 Venezuela Évaluation en 
douane Séminaire 
national BID/INTAL 1 4 6 243,30 Évaluation en 
douane 
14 juin 2004 17 juin 2004 Rwanda Évaluation en 
douane Séminaire 
national  1 4 6 147,00 
Activités de 
formation 
organisées à 
Genève 26 avril 2004 16 juillet 2004 Suisse 29ème cours de 
politique 
commerciale 
(français) Cours 
ordinaire de 
politique 
commerciale  2 60 
(1 500) 490 000,00 
 24 mai 2004 11 juin 2004 Suisse 5ème cours 
d'introduction, à l'intention des pays les moins avancés 
(français) Cours 
d'intro-duction CCI;  
CNUCED;  OMPI;  Banque mondiale 2 15 
(285) 140 000,00  
 WT/COMTD/W/132 
Page 14 Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/ 
partenariat 
avec Nombre de 
fonctionnaires 
de l'OMC Nombre de 
jours 
(participants-
jours) Coût 
Activités de 
formation organisées à 
Genève 
(suite) 11 juin 2004 11 juin 2004 Suisse 9
ème journée 
d'introduction à l'OMC (en trois 
langues) Journée 
d'intro-duction  1 1 Aucun coût 
pour l'OMC 
 28 juin 2004 2 juillet 2004 Suisse 8ème cours 
(spécialisé) sur le règlement des 
différends 
(espagnol) Cours 
spécialisé  2 5 
(125) 62 000,00 
18 mai 2004 20 mai 2004 Philippines Atelier sur la 
transparence des marchés publics  Atelier 
régional  3 3 
(174) 195 829,95 
21 mai 2004 21 mai 2004 Philippines Marchés publics Séminaire 
national  2 1 5 486,45 Marchés 
publics 
8 juin 2004 10 juin 2004 Ghana Atelier sur la 
transparence des 
marchés publics, à l'intention des pays 
africains 
anglophones Atelier 
régional  3 3 
(126) 156 486,05 
Cadre 
intégré/ PMA 12 mai 2004 15 mai 2004 Zambie Cadre intégré Mission 
technique nationale CNUCED/ 
CCI/Banque mondiale/ FMI/PNUD 1 4 5 465,80 
 12 mai 2004 13 mai 2004 Djibouti Cadre intégré 
- Atelier de validation de l'EDIC Atelier 
national CNUCED/ 
CCI/Banque mondiale/FMI/ 
PNUD 1 2 8 584,90  
  WT/COMTD/W/132
 Page 15Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/ 
partenariat 
avec Nombre de 
fonctionnaires 
de l'OMC Nombre de 
jours 
(participants-
jours) Coût 
Investis-
sement 21 avril 2004 21 avril 2004 Nicaragua Commerce, dette et 
finances Séminaire 
national  1 1 3 949,75 
 24 mai 2004 25 mai 2004 Malaisie Forum conjoint 
privé Asie-Pacifique:  
commerce et 
investissements entre l'Asie et 
l'Afrique;  
préparation de la Conférence de la 
TICAD sur le 
commerce et l'investissement Conférence Gouvernement 
japonais;  PNUD 1 2 4 386,70 
TI/Centres de 
référence de 
l'OMC 14 avril 2004 16 avril 2004 République 
démocra-
tique du 
Congo Modernisation du 
Centre de référence 
de l'OMC (mission 
de deux jours (19 et 20 avril) en Angola 
pour achever la 
modernisation du Centre de référence 
entreprise en 
janvier) Mission 
technique 
nationale  2 3 15 028,72 
 4 mai 2004 7 mai 2004 Lao, 
République démocra-tique 
populaire  Modernisation du 
Centre de référence de l'OMC Mission 
technique nationale  2 4 17 740,87 
 9 juin 2004 11 juin 2004 Guinée Modernisation du 
Centre de référence de l'OMC Mission 
technique nationale  2 3 17 296,42 
 23 juin 2004 25 juin 2004 Togo Modernisation du 
Centre de référence de l'OMC Mission 
technique nationale  2 3 17 816,71  
 WT/COMTD/W/132 
Page 16 Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/ 
partenariat 
avec Nombre de 
fonctionnaires 
de l'OMC Nombre de 
jours 
(participants-
jours) Coût 
Intégration 15 avril 2004 18 avril 2004 Mozambique Forum sur le 
partenariat africain 
(NEPAD) Colloque/ 
Réunion NEPAD 1 4 6 433,50 
 22 avril 2004 28 avril 2004 Chine, 
République 
populaire de Soixantième session 
de la CESAP Colloque/ 
Réunion CESAP/ONU 1 7 4 653,70 
 27 avril 2004 29 avril 2004 Liban Deuxième forum 
arabe des entreprises Colloque/ 
Réunion CESAO/ONU 2 3 6 357,70 
 29 avril 2004 30 avril 2004 Singapour Consultations avec 
des représentants du 
gouvernement Colloque/ 
Réunion Gouvernement 
singapourien 1 2 3 965,60 
 30 avril 2004 30 avril 2004 Tunisie Première réunion 
des parties 
prenantes du Centre 
africain de politique 
commerciale 
- coordination interinstitutions Conférence CEA/ONU 1 1 402,20 
 4 mai 2004 5 mai 2004 Sénégal Réunion des 
Ministres du 
commerce des PMA Réunion 
ministérielle Gouvernement 
sénégalais 5 2 18 531,40 
 7 mai 2004 7 mai 2004 Autriche Réunion du Conseil 
de l'IMV Réunion du 
Comité Institut 
multilatéral de 
Vienne (IMV) 1 1 1 911,50 
 10 mai 2004 14 mai 2004 Suisse Semaine de Genève, 
à l'intention des Membres sans 
représentation Semaine de 
Genève  1 5 
(275) 258 000,00  
  WT/COMTD/W/132
 Page 17Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/ 
partenariat 
avec Nombre de 
fonctionnaires 
de l'OMC Nombre de 
jours 
(participants-
jours) Coût 
Intégration 
(suite) 11 mai 2004 13 mai 2004 Turquie 20ème session du 
Comité pour la 
coopération 
économique et commerciale de 
l'Organisation de la 
Conférence islamique Conférence Organisation de 
la Conférence 
islamique (OCI) 1 3 2 804,80 
 14 mai 2004 14 mai 2004 États-Unis 
d'Amérique Groupe d'experts de 
l'ONU pour le projet du Millénaire Colloque/ 
Réunion PNUD 1 1 5 010,50 
 20 mai 2004 22 mai 2004 Ouganda 37ème session de la 
Commission des 
Ministres africains des finances, de la 
planification et du 
développement 
économique 
- Intégration de la politique 
commerciale dans 
les stratégies nationales de 
développement Conférence CEA/ONU 2 3 7 855,20  
 WT/COMTD/W/132 
Page 18 Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/ 
partenariat 
avec Nombre de 
fonctionnaires 
de l'OMC Nombre de 
jours 
(participants-
jours) Coût 
Intégration 
(suite) 24 mai 2004 28 mai 2004 Rwanda 2ème session 
ordinaire des 
Ministres du 
commerce de l'Union africaine et 
réunions avec des 
hauts fonctionnaires et des 
parlementaires 
- L'après-Cancún et voie à suivre pour 
mettre en œuvre le 
PDD de l'OMC Conférence Union africaine 4 5 27 320,00 
 13 juin 2004 18 juin 2004 Brésil Onzième session de 
la Conférence des 
Nations Unies sur le 
commerce et le 
développement (CNUCED XI) Conférence CNUCED 7 6 38 828,75 
 14 juin 2004 18 juin 2004 Brésil CNUCED XI 
- JITAP (activité 
parallèle) Conférence CNUCED/CCI 1 5 6 782,05 
Accès aux 
marchés 25 mai 2004 27 mai 2004 Barbade Négociations sur 
l'accès aux marchés, 
à l'intention des 
pays des Caraïbes Atelier 
régional BID/INTAL 2 3 
(90) 30 684,90 
 22 juin 2004 25 juin 20 04 Kenya Accès aux marchés 
pour les produits 
non agricoles Atelier 
national  2 4 8 480,25  
  WT/COMTD/W/132
 Page 19Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/ 
partenariat 
avec Nombre de 
fonctionnaires 
de l'OMC Nombre de 
jours 
(participants-
jours) Coût 
Accès aux 
marchés 
(suite) 28 juin 2004 30 juin 2004 Zimbabwe Utilisation de la 
Base de données 
intégrée et de la 
Base de données relative aux listes 
tarifaires codifiées Atelier 
national  2 3 8 712,75 
28 avril 2004 30 avril 2004 Nouvelle-
Zélande Atelier à l'intention 
des parlementaires 
de la région du 
Pacifique Atelier 
régional Association 
parlementaire 
du 
Commonwealth 2 3 
(78) 83 947,70 Activités de 
sensibilisation 
27 mai 2004 27 mai 2004 Maroc Atelier à l'intention 
des parlementaires 
d'Afrique 
francophone Atelier 
régional Agence de la 
francophonie 2 1 12 865,05 
Accords 
commerciaux 
régionaux 15 mai 2004 16 mai 2004 Iran Programme de 
formation 
concernant le 
dialogue régional 
sur le rôle du 
régionalisme et du multilatéralisme 
dans l'évolution du 
système commercial international Séminaire 
régional Secrétariat du 
Plan de 
Colombo 1 2 4 561,20 
 23 juin 2004 25 juin 2004 Maurice Règles de l'OMC 
concernant les 
accords commerciaux 
régionaux, à 
l'intention des pays africains 
anglophones Séminaire 
régional  3 3 
(78) 
100 392,30  
 WT/COMTD/W/132 
Page 20 Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/ 
partenariat 
avec Nombre de 
fonctionnaires 
de l'OMC Nombre de 
jours 
(participants-
jours) Coût 
Cours 
régional de politique 
commerciale 13 avril 2004 2 juillet 2004 Kenya Cours régional de 
politique commerciale, à 
l'intention des pays 
africains anglophones Cours 
régional de formation Université de 
Nairobi 20 60 
(1 500) 1 442 330,02 
 7 juin 2004 27 août 2004 Hong Kong, 
Chine Cours régional de 
politique 
commerciale, à 
l'intention des pays d'Asie Cours 
régional de 
formation Université de 
Hong Kong 16 60 
(1 920) 1 469 620,45 
Règles 10 mai 2004 12 mai 2004 Colombie Réforme des 
programmes de subventions à 
l'exportation 
- Accord SMC, 
respect des 
dispositions relatives aux 
subventions à 
l'exportation Mission 
technique nationale  1 3 5 466,70 
 20 mai 2004 20 mai 2004 Corée, 
République de  Mesures correctives 
commerciales:  tendances et répercussions Conférence Commission 
coréenne du commerce extérieur 
(KTC);  
Association coréenne pour 
le commerce 
extérieur (KITA) 1 1 Aucun 
coût pour  l'OMC  
  WT/COMTD/W/132
 Page 21Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/ 
partenariat 
avec Nombre de 
fonctionnaires 
de l'OMC Nombre de 
jours 
(participants-
jours) Coût 
Règles (suite) 24 mai 2004 27 mai 2004 Philippines Procédures 
d'enquête antidumping, à 
l'intention de 
certains pays d'Asie et du Pacifique Atelier 
régional  3 4 
(96) 73 530,94 
 28 mai 2004 28 mai 2004 Philippines Questions de 
procédure 
concernant les 
enquêtes antidumping Atelier 
national  2 1 5 600,85 
4 mai 2004 6 mai 2004 Liban Formation 
appliquée relative à l'Accord SPS, à 
l'intention des pays 
arabes et du 
Moyen-Orient Atelier 
régional  3 3 
(120) 67 114,16 
Mesures 
sanitaires et phyto-
sanitaires 
24 mai 2004 28 mai 2004 Sénégal 21
ème Assemblée 
générale du Conseil 
phytosanitaire 
interafricain  Conférence Conseil 
phytosanitaire 
interafricain 
(CPI) 1 5 5 253,50 
Services 5 avril 2004 7 avril 2004 Namibie Négociations sur le 
commerce des services, à l'intention des pays 
africains 
anglophones Séminaire 
régional  3 3 
(78) 80 210,79 
 5 avril 2004 6 avril 2004 Mongolie Séminaire 
sous-régional sur le commerce et les télécommunications 
(Télécommunauté 
Asie-Pacifique) Séminaire 
régional Télé-
communauté Asie-Pacifique 1 2 5 322,50  
 WT/COMTD/W/132 
Page 22 Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/ 
partenariat 
avec Nombre de 
fonctionnaires 
de l'OMC Nombre de 
jours 
(participants-
jours) Coût 
Services 
(suite) 19 avril 2004 23 avril 2004 États-Unis 
d'Amérique Cours sur le 
commerce des services et les 
négociations 
internationales (Institut de la 
Banque mondiale) Cours 
spécialisé Banque 
mondiale 1 5 Aucun 
coût pour l'OMC 
 5 mai 2004 7 mai 2004 Cap-Vert Commerce des 
services:  établissement des listes d'engagements Séminaire 
national  2 3 7 405,50 
11 mai 2004 13 mai 2004 Cuba Commerce des 
services et AGCS  Séminaire 
national  2 3 10 680,00 
11 mai 2004 13 mai 2004 Soudan Commerce des 
services:  Liste d'engagements Séminaire 
national  2 3 16 064,00 
25 mai 2004 27 mai 2004 Bangladesh Négociations sur le 
commerce des services, à 
l'intention des pays 
d'Asie et du Pacifique Séminaire 
régional CESAP/ONU 2 3 
(116) 99 187,46  
7 juin 2004 8 juin 2004 Gambie Services Séminaire 
national  1 2 5 435,60 
Services;  
accession 27 avril 2004 29 avril 2004 Samoa Accession du 
Samoa - Services Séminaire 
national  1 3 10 469,75 
Cours de 
politique 
commerciale 
de courte durée 10 mai 2004 13 mai 2004 Arménie Cours de politique 
commerciale de 
courte durée sur le 
PDD, à l'intention des pays d'Asie 
centrale 
(CESAP/OMC) Cours 
régional de 
formation CESAP/ONU 2 4 
(104) 7 426,00  
  WT/COMTD/W/132
 Page 23Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/ 
partenariat 
avec Nombre de 
fonctionnaires 
de l'OMC Nombre de 
jours 
(participants-
jours) Coût 
Cours de 
politique commerciale 
de courte 
durée (suite) 24 mai 2004 28 mai 2004 Fidji Cours de politique 
commerciale OMC/FORSEC sur 
les Accords de 
l'OMC et les négociations dans le 
cadre du PDD Cours 
régional de formation FORSEC 
(Secrétariat du Forum) 2 5 
(140) 96 562,99 
 7 juin 2004 18 juin 2004 États-Unis 
d'Amérique Questions 
commerciales multilatérales et régionales pour les 
Amériques:  le 
Programme de Doha pour le 
développement et le 
processus de 
création de la ZLEA Cours 
régional de formation Organisation 
des États américains (OEA) 3 10 
(180) 101 150,13 
Obstacles 
techniques au 
commerce 20 avril 2004 22 avril 2004 Zambie L'Accord sur les 
obstacles techniques 
au commerce 
(OTC), à l'intention des membres du 
COMESA et des 
autres pays d'Afrique orientale Atelier 
régional COMESA 3 3 
(189) 166 855,95 
 4 mai 2004 5 mai 2004 Viet Nam L'Accord OTC et 
certaines autres questions 
concernant les OTC, 
à l'intention de 12 pays d'Asie Atelier 
régional  3 2 
(72) 125 782,55 
 6 mai 2004 7 mai 2004 Viet Nam Atelier de l'ONUDI 
sur les obstacles techniques au 
commerce Atelier 
national ONUDI 2 2 4 660,80  
 WT/COMTD/W/132 
Page 24 Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/ 
partenariat 
avec Nombre de 
fonctionnaires 
de l'OMC Nombre de 
jours 
(participants-
jours) Coût 
Obstacles 
techniques au commerce 
(suite) 14 juin 2004 14 juin 2004 Ukraine L'Accord sur les 
obstacles techniques au commerce:  mise 
en œuvre des 
normes internationales et 
des procédures 
d'évaluation de la conformité Séminaire 
national ISO 1 1 2 272,00 
Textiles et 
vêtements 28 avril 2004 28 avril 2004 Suisse Consultations de 
haut niveau sur le 
suivi du PDD – La 
question du coton Colloque/ 
Réunion  2 1 2 988,00 
 12 mai 2004 14 mai 2004 Guatemala Situation de 
l'après-ATV et résultats du PDD en 
matière d'accès aux 
marchés, à l'intention des pays 
d'Amérique centrale 
et de la République dominicaine Atelier 
régional BID/INTAL;  
SIECA 1 3 
(42) 32 165,78 
 1er juin 2004 1er juin 2004 Suisse Consultations de 
haut niveau sur le suivi du PDD – La 
question du coton Colloque/ 
Réunion  2 1 2 988,00 
 
 2 juin 2004 4 juin 2004 Uruguay Situation de 
l'après-ATV et 
résultats du PDD en 
matière d'accès aux marchés, à 
l'intention de 
l'ALADI Atelier 
régional ALADI 1 3 
(72) 44 406,90  
  WT/COMTD/W/132
 Page 25Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/ 
partenariat 
avec Nombre de 
fonctionnaires 
de l'OMC Nombre de 
jours 
(participants-
jours) Coût 
Textiles et 
vêtements (suite) 9 juin 2004 11 juin 2004 Chine, 
République populaire de Atelier sur le 
commerce international des 
textiles et des 
vêtements, la situation de 
l'après-ATV et  les 
résultats du PDD en matière d'accès aux 
marchés Atelier 
régional BAsD (Banque 
asiatique de dévelop-
pement);  
ANASE;  SAARC 3 3 
(69) 68 353,72 
Commerce et 
politique de la concurrence 27 avril 2004 28 avril 2004 Soudan Atelier CNUCED 
- Banque mondiale sur la législation et la politique de la 
concurrence, à 
l'intention des pays 
arabes Membres de 
la Banque islamique Atelier 
régional CNUCED; 
Banque mondiale 1 2 6 799,20 
 3 mai 2004 8 mai 2004 Maroc Cours intensif sur le 
commerce et la politique de la concurrence, à 
l'intention des pays 
africains francophones Cours 
régional de formation CNUCED 3 6 
(324) 263 370,80 
 10 mai 2004 12 mai 2004 Tanzanie Atelier CNUCED 
- Banque mondiale sur la politique de la 
concurrence, la 
compétitivité et l'investissement 
dans une économie 
mondialisée Atelier 
régional CNUCED 1 3 4 566,40  
 WT/COMTD/W/132 
Page 26 Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/ 
partenariat 
avec Nombre de 
fonctionnaires 
de l'OMC Nombre de 
jours 
(participants-
jours) Coût 
Commerce et 
politique de la 
concurrence 
(suite) 19 mai 2004 21 mai 2004 Sri Lanka Conférence 
régionale de la Banque mondiale 
sur la politique de la 
concurrence, la compétitivité et 
l'investissement:  
l'expérience des pays asiatiques Conférence Banque 
mondiale;  Commission 
européenne 1 3 4 113,80 
 29 juin 2004 30 juin 2004 Yémen Politique de la 
concurrence, 
développement 
économique et mandat de Doha Atelier 
national  2 2 10 525,00 
Questions 
relatives au 
commerce et 
au dévelop-pement 1
er avril 2004 2 avril 2004 États-Unis 
d'Amérique Comité des 
politiques de 
développement de 
l'ONU:  Gradation des PMA - Point de 
vue de l'OMC Colloque/ 
Réunion ONU 1 2 5 184,00 
 29 juin 2004 1er juillet 2004 Indonésie Traitement spécial 
et différencié et 
petites économies Atelier 
régional CESAP/ONU 1 3 
(87) 50 036,25 
Commerce et 
règlement des 
différends 5 mai 2004 9 mai 2004 Lao, 
République 
démocratique 
populaire Atelier sur les 
procédures et 
pratiques en matière 
de règlement des différends et les 
négociations 
relatives au Mémorandum 
d'accord sur le 
règlement des différends Atelier 
régional  3 5 
(116) 84 404,13  
  WT/COMTD/W/132
 Page 27Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/ 
partenariat 
avec Nombre de 
fonctionnaires 
de l'OMC Nombre de 
jours 
(participants-
jours) Coût 
2 avril 2004 2 avril 2004 Corée, 
République de Commerce et 
environnement Atelier 
national  2 1 10 857,15 
10 mai 2004 11 mai 2004 Viet Nam Atelier sur le 
commerce et 
l'environnement 
coïncidant avec l'atelier sur la mise 
en œuvre de 
l'Accord OTC Atelier 
régional  3 2 
(116) 160 314,28 Commerce et 
environ-nement 
25 mai 2004 25 mai 2004 Barbade Atelier sur le 
commerce et l'environnement coïncidant avec 
l'atelier sur les 
négociations sur 
l'accès aux marchés, 
à l'intention des pays des Caraïbes Atelier 
régional BID/INTAL 1 1 
(30) 10 228,30 
26 avril 2004 28 avril 2004 Croatie Facilitation du 
commerce, à l'intention des pays 
d'Europe centrale et 
orientale, d'Asie centrale et du 
Caucase Atelier 
régional Institut 
multilatéral de Vienne (IMV);  
CNUCED;  
Organisation mondiale des 
douanes (OMD) 4 3 
(168) 145 823,81 
Facilitation 
du commerce 
1er juin 2004 3 juin 2004 Liban Facilitation du 
commerce, à 
l'intention des pays 
arabes et du Moyen-Orient Atelier 
régional CNUCED;  
Organisation 
mondiale des 
douanes (OMD) 3 3 
(114) 56 714,69  
 WT/COMTD/W/132 
Page 28 Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/ 
partenariat 
avec Nombre de 
fonctionnaires 
de l'OMC Nombre de 
jours 
(participants-
jours) Coût 
Techniques 
de négociations 
commerciales 26 avril 2004 30 avril 2004 Mongolie Techniques de 
négociations commerciales Cours 
régional de formation  2 5 
(145) 119 222,90 
 17 mai 2004 21 mai 2004 Mali Compétences en 
matière de négociations commerciales Cours 
national de formation  1 5 5 754,35 
 14 juin 2004 18 juin 2004 Autriche Techniques de 
négociations commerciales, à 
l'intention des pays 
d'Europe centrale et orientale, d'Asie 
centrale et du 
Caucase Cours 
régional de formation Institut 
multilatéral de Vienne (IMV) 2 5 
(115) 67 706,58 
Aspects des 
droits de propriété 
intellectuelle 
qui touchent au commerce 7 avril 2004 8 avril 2004 Inde Système de 
recherche et d'information pour 
les pays non alignés 
et les autres pays en développement 
- Biotechnologie et 
développement de l'Asie Conférence RIS (Système 
de recherche et d'information) 1 2 526,05 
 20 avril 2004 21 avril 2004 Chine, 
République populaire de  Atelier de l'OCDE 
de haut niveau sur les droits de 
propriété 
intellectuelle et le développement 
économique en 
Chine Atelier 
national OCDE 1 2 664,30  
  WT/COMTD/W/132
 Page 29Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/ 
partenariat 
avec Nombre de 
fonctionnaires 
de l'OMC Nombre de 
jours 
(participants-
jours) Coût 
Aspects des 
droits de propriété 
intellectuelle 
qui touchent au commerce 
(suite) 22 avril 2004 23 avril 2004 Chine, 
République populaire de Séminaire 
APEC-MOFCOM sur la protection 
conférée par un 
brevet et l'accès aux médicaments Séminaire 
national Secrétariat de 
l'APEC 1 2 664,30 
 27 avril 2004 29 avril 2004 Malaisie Accord sur les 
ADPIC (par exemple indications géographiques, 
ADPIC et santé 
publique, biotechnologie/ 
savoirs 
traditionnels/ 
biodiversité) Séminaire 
régional OMPI 4 3 
(174) 140 159,75 
 2 juin 2004 4 juin 2004 Afrique du 
Sud Accord sur les 
ADPIC (par 
exemple indications 
géographiques, ADPIC et santé 
publique, 
biotechnologie/ savoirs 
traditionnels/ 
biodiversité), à l'intention des pays 
africains 
anglophones Séminaire 
régional OMPI;  OMS;  
Aripo 3 3 
(126) 128 933,93  
 WT/COMTD/W/132 
Page 30 Domaine Dates Lieu Thème Activité Coopération/ 
partenariat 
avec Nombre de 
fonctionnaires 
de l'OMC Nombre de 
jours 
(participants-
jours) Coût 
Aspects des 
droits de propriété 
intellectuelle 
qui touchent au commerce 
(suite) 28 juin 2004 9 juillet 2004 Suisse Séminaire de 
formation sur les questions liées aux 
ADPIC, à l'intention 
de professeurs d'université des 
pays en 
développement Séminaire 
mondial OMPI 0 10 78 760,00 
 28 juin 2004 30 juin 2004 Myanmar Initiative conjointe 
OMPI-OMC en faveur des PMA:  
ADPIC Séminaire 
national OMPI 1 3 6 343,50 
 
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