ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/AG/N/NOR/24
5 janvier 2000
(00-0025)
Comité de l'agriculture Original:  anglais
NOTIFICATION
Le Secrétariat a reçu de la délégation de la Norvège , le 11 novembre 1999, la notification
ci-après concernant les importations visées par des contingents tarifaires pour l'année civile 1998
(tableau MA:2 ).
_______________
Dans cette notification, les contingents d'accès minimal sont énumérés en premier, suivis de
l'accès courant, pour lequel la Norvège n'applique qu'un régime tarifaire.  Les volumes d'importation
indiqués pour les contingents d'accès courant représentent les importations effectives, alors que les
volumes d'importation indiqués pour les contingents d'accès minimal représentent des importations
effectives au titre des contingents.G/AG/N/NOR/24
Page 2Tableau MA:2
ACCES AUX MARCHÉS:  Norvège
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  1998
Listes relatives aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans
la désignation des produitsMontant du contingent tarifaire
pour la période en question
(tonnes)Importations dans les limites du contingent
au cours de la période
(tonnes)
(d'après la Section I-B (ou I-A) de la Partie I de la Liste) (d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)(d'après la Section I-B (ou I-A) de
la Partie I de la Liste)
12 3 4
Viande destinée à des ventes promotionnelles et à des contrôles des produits Chapitres 2 et 16 35 34,3
Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées 02.02.1000
02.02.2000
02.02.3001
02.02.3009723 584,8
Viandes des animaux de l'espèce porcine, congelées 02.03.2100 921 878,2
Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou
congelées02.04.1000
02.01.2100
02.01.220002.04.3000
02.04.4100
02.04.420002.04.4300
02.04.5000137 127,3
Viandes de coqs et poules 02.07.1200 179 2,8
Viandes de dindons et dindes 02.07.2500 179 0
Viandes de canards, oies et pintades 02.07.3300 179 8,2
Viande de cerfs 02.08.9041 25 25
Viande d'élans 02.08.9042 100 100G/AG/N/NOR/24
Page 312 3 4
Viandes de gibiers 02.08.1000
02.08.9030
02.08.9099250 225,7
Beurre 04.05.1000
04.05.200004.05.9000491 64,7
Oeufs de poules 04.07.0019 1 027 931,6
Choux blancs 07.04.9013
07.04.902090 30,4
Choux rouges 07.04.9040 90 22,1
Pommes 08.08.1011 8 000 7 188,0
Poires 08.08.2021 250 213,0
Rôtis de dinde 16.02.3100 20 6,3
Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants: 0101
Chevaux:
reproducteurs de race pure 0101.11.00 28 207autres:
chevaux et hongres ayant plus de six mois
hongres 0101.19.11 56 203autres 0101.19.19 141 589
autres 0101.19.90 5 350
Autres animaux vivants: 0106
Rennes 0106.00.10 11 8 227
1) Les rennes sont comptabilisés en termes d'animaux vivants.
Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées: 0202
Autres morceaux non désossés, autres qu'en carcasses ou demi-carcasses 0202.20.00 34 7G/AG/N/NOR/24
Page 412 3 4
Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées: 0203
Viandes des animaux de l'espèce porcine, congelées, autres qu'en carcasses ou
demi-carcasses, et jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés0203.29.00 983 512
Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou
congelées:0204 600 227
Contingent concernant la viande d'ovins:  600 tonnes non désossées, congelées
(Islande) 1)
1) Le contingent concernant la viande d'ovins couvre les sous-positions fractionnées
02.04.3000, 02.04.4100, 02.04.4200 et 02.04.4300
Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine,
chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés:0206
Langues des animaux de l'espèce bovine, congelées 0206.21.00 33 1
Foies des animaux de l'espèce porcine, congelés 0206.41.00 168 302
Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 01.05: 0207
De dindes et dindons non découpés en morceaux, congelés 0207.25.00 40 10De coqs et de poules, de dindes et dindons, de canards, d'oies ou de pintades, non
découpés en morceaux, frais ou réfrigérés0207.32.00 145 1
De canards, d'oies ou de pintades, non découpés en morceaux, congelés 0207.33.00 80 10
Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles (non fondues),
frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés0209.00.00 957 1 186
Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés;  farines
comestibles de viandes ou d'abats;  viandes de l'espèce porcine:
Viandes de l'espèce bovine 0210.20.00 3 0
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres
édulcorants:0401
D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 pour cent 0401.10.00 1 0
d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 pour cent mais n'excédant pas
6 pour cent0401.20.00 8 8
D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 pour cent 0401.30.00 4 3G/AG/N/NOR/24
Page 512 3 4
Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants: 0402
En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de
matières grasses n'excédant pas 1,5 pour cent0402.10.00 241 11
En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de
matières grasses excédant 1,5 pour cent sans addition de sucre ou d'autres édulcorants0402.21.00 7 0
En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de
matières grasses excédant 1,5 pour cent autres que les produits compris dans lasous-position 04.02.21000402.29.00 3 0
Autres produits que ceux compris dans les sous-positions 04.02.1000, 04.02.2100
et 04.02.2900
Sans addition de sucre ou d'autres édulcorantsAutres0402.91.00
0402.99.0011
64
10
Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, etc., même concentrés ou additionnés de
sucre, etc.;  autres:0403
Autres que le yoghourt, non aromatisés ou additionnés de cacao, de fruits ou de baies 0403.90.09 3 1
Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants;
produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre oud'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs:0404
Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants 0404.10.00 221 232
Autres 0404.90.00 8 18
Beurre et autres matières grasses provenant du lait 0405.00.00 47 64
Fromages et caillebotte 0406 2 294  1) 2 774
1) Après l'adhésion de la Suède, de la Finlande et de l'Autriche à l'UE, le contingent
d'importation total de l'UE en Norvège est de 2 560 tonnes.  En outre, le contingent de14 tonnes de la Suisse est maintenu.
Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits: 0407
Œufs de poules 0407.00.11/00.19 523 1 190
Autres 0407.00.91/00.99 10 1
Miel naturel 0409.00.00 192 219
Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons;  blancs de
champignons, boutures non racinées et greffons:0602
Boutures non racinées et greffons:
boutures non racinées, pour l'horticulture
de plantes vertes, du 15 décembre au 30 avril 0602.10.10 62 23
Rhododendrons et azalées, greffés ou non:
azalées d'appartements (" Azalea indica ") 0602.30.11/30.12/30.13 641 806
Rosiers, greffés ou non 0602.40.01/40.09 256 337G/AG/N/NOR/24
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Autres:
autres que les porte-greffes:
avec motte de terre ou autre milieu de culture:
autres 0602.90.71/90.79 237 298
Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré: 0701
De semence 0701.10.00 499 0
Autres 0701.90.11/90.19/90.20 30 340 31 478
Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou
réfrigéré:
Oignons et échalotes: 0703
oignons 0703.10.12/10.19/10.22/10.29 1 459 4 888
échalotes 0703.10.31/10.32 29 162
poireaux 0703.90.01 607 1 511
autres légumes alliacés 0703.90.02/90.09 336 224
Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires
du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré:0704
Autres que le choux de Chine 0704.90.91/90.92/90.99 135 287
Laitues (" Lactuca sativa ") et chicorées (" Cichorium spp. "), à l'état frais ou
réfrigéré:
Laitues:Laitues pommées:Laitues pommées frisées:
du 1
er mars au 30 novembre 0705.11.11/11.21 95 3 326
Autres:
du 1er mars au 30 novembre 0705.11.40/11.50/11.60 12 71
Autres:
du 1er avril au 30 novembre 0705.19.10 14 95
du 1er décembre au 31 mars 0705.19.90 90 54
Chicorées à l'exception des chicorées Witloaf:
du 1er avril au 30 novembre
Chicorées frisées 0705.29.11/29.19 50 111
du 1er décembre au 31 mars 0705.29.90 42 233G/AG/N/NOR/24
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Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines
comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré:0706
Carottes et navets:
carottes 0706.10.21/10.11 2 564 2 173
navets 0706.10.30 8 18
Autres:
céleris-raves 0706.90.10 49 34
radis, du 1er avril au 30 novembre 0706.90.20 45 58
radis, du 1er novembre au 31 mars 0706.90.30 35 43
betteraves à salade 0706.90.40 80 136
autres 0706.90.99 20 71
Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré: 0707
Autres que les concombres serpents 0707.00.90 129 156
Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré: 0708
Pois (" Pisum sativum ") 0708.10.00 58 62
Haricots (" Vigna spp. ", "Phaseolus spp. ")
haricots verts, haricots à filet, haricots à cosses jaunes et haricots à filet
hachés0708.20.01/20.09 30 136
Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré: 0709
Céleris autres que les céleris-raves 0709.40.10/40.20 699 961Autres que les artichauts, les asperges, les aubergines, les champignons et les truffes,
ainsi que les piments du genre "Capsicum" ou du genre "Pimenta":
persil frisé 0709.90.30 20 536
autres que les olives, les câpres et le maïs doux 0709.90.91/90.99 610 1 735
Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés: 0710
Pommes de terre 0710.10.00 133 6
Légumes à cosse, écossés ou non:
pois (" Pisum sativum ") 0710.21.00 108 107
haricots (" Vigna spp .", "Phaseolus spp. "):
haricots verts, haricots à filet, haricots à cosses jaunes et haricots
à filet hachés0710.22.01/22.09 206 300
autres
Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) 0710.30.00 38 208G/AG/N/NOR/24
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Légumes autres que le maïs doux:
choux-fleurs 0710.80.20 80 2
oignons 0710.80.50 61 306
céleri 0710.80.60 23 23
carottes 0710.80.91 47 623
autres que les asperges et les artichauts, les champignons et les truffes 0710.80.99 1 857 379
Mélanges de légumes 0710.90.00 56 85
Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau
salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirementleur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état:0711
Oignons 0711.10.00 8 0
Autres légumes;  mélanges de légumes:
autres 0711.90.90 67 33
Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou
pulvérisés, mais non autrement préparés:0712
Oignons 0712.20.00 358 547
Autres légumes;  mélanges de légumes autres que les champignons et les truffes:
pommes de terre, 0712.90.11/90.12 327 413
même coupées en morceaux ou en tranches
autres que les aulx et le maïs doux 0712.90.91/90.92/90.99 623 871
Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés: 0713
Pois (" Pisum sativum ") 0713.10.00 4 046 3 679
Haricots (" Vigna spp .", "Phaseolus spp .")
haricots des espèces " Vigna mungo Heppe r"  ou " Vigna radiata Wilczec " 0713.31.00 214 181
haricots "petits rouges" (haricots Adzuki) (" Phaseolus " ou " Vigna
angularis ")0713.32.00 6 69
haricots communs (" Phaseolus vulgaris ") 0713.33.00 85 45
autres 0713.39.00 102 223
autres que les pois chiches, les lentilles et les fèves 0713.90.00 26 16
Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et
racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais ou
séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets;  moelle de
sagoutier:0714
Autres que les racines de manioc et les patates douces 0714.90.00 1 1
Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et
prunelles, frais:0809
Cerises 0809.20.01/20.09 375 370G/AG/N/NOR/24
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Autres fruits, frais: 0810
Fraises:
du 1er juillet au 31 octobre 0810.10.24/10.25 15 76
Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises:
framboises 0810.20.10 17 9
groseilles à grappes, y compris les cassis, et groseilles à maquereau:
groseilles à grappes noires (cassis) 0810.30.10 5 0
groseilles à grappes blanches et groseilles à grappes rouges 0810.30.20 7 5
Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de
sucre ou d'autres édulcorants:0811
Fraises:
additionnées de sucre ou d'autres édulcorants 0811.10.01 444 0
autres 0811.10.09 2 254 3 871
Framboises, mûres de ronce ou de mûriers, mûres-framboises et groseilles à grappes, y
compris les cassis et groseilles à maquereau:
additionnés de sucre ou d'autres édulcorants 0811.20.01 55 42
autres 0811.20.09 1 595 2 269
Autres:
airelles et mûrons additionnés de sucre ou d'autres édulcorants 0811.90.01/90.02 855  1) 1 195
autres 0811.90.09 644 1 123
1) Les volumes de contingents de 54, 35 et 766 tonnes relatifs à  .9011, .9012 et  .9020
sont présentés comme un seul volume.
Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée,
soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leurconservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état:0812
Cerises, y compris les cerises acides 0812.10.00 17 0
Fraises 0812.20.00 27 0
Autres:
autres 0812.90.90 31 1
Fruits séchés autres que ceux des n
o 08.01 à 08.06;  mélanges de fruits séchés ou de
fruits à coques du présent chapitre:0813
Pommes 0813.30.00 110 83
Autres fruits:Autres 0813.40.02 85 107
Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coque du présent chapitre
autres que ceux composés principalement de fruits à coque de la position 08.02 0813.50.91/50.92/50.99 80 50G/AG/N/NOR/24
Page 1012 3 4
Froment (blé) et méteil: 1001
froment (blé) dur 1001.10.00 11 839 10 879
autres 1001.90.00 239 806 157 148
Seigle 1002.00.00 36 748 28 360
Orge 1003.00.00 58 501 105 185
Avoine 1004.00.00 1 129 18 698
Maïs
de semence 1005.10.00 4 394 1
autres 1005.90.10/90.90 21 300 59 901
Sorgho à grains: 1007
Pour la nourriture des animaux 1007.00.10 35 032 41 096
Sarrasin, millet et alpiste: 1008
Céréales autres que le sarrasin, le millet et l'alpiste 1008.90.00 218 33
Farines de froment (blé) ou de méteil 1101.00.00 1 029 2 505
Farines de céréales, autres que de froment (blé) ou de méteil: 1102
Farine de seigle 1102.10.00 51 34
Farine de maïs 1102.20.10/20.90 1 718 222
Farine autre que celle de riz 1102.90.02/90.09 66 7
Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales: 1103
Gruaux et semoules:
de froment (blé) 1103.11.00 17 36d'avoine 1103.12.00 1 2
de maïs 1103.13.10/13.90 3 482 572
d'autres céréales 1103.19.00 32 9
Agglomérés sous forme de pellets:
de froment (blé) 1103.21.00 1 620 2
d'autres céréales 1103.29.00 186 2 449G/AG/N/NOR/24
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Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés,
tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 10.06;  germes de
céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus:1104
Grains aplatis ou en flocons:
d'orge 1104.11.00 10 839 0
d'avoine 1104.12.00 53 9
d'autres céréales 1104.19.00 1 961 16
Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple):
d'orge 1104.21.00 2 1
d'avoine 1104.22.00 15 2
d'autres céréales 1104.29.01/29.02/29.03/
29.04/29.0925 14
Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus 1104.30.00 1 7
Farine, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets: 1105
farine 1105.10.00 78 3
flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets 1105.20.10/20.20 70 0
Farines et semoules de légumes à cosse secs du no 07.13, de sagou ou des racines ou
tubercules du no 07.14;  farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8:1106
Farines et semoules de sagou ou des racines ou tubercules du no 07.14 1106.20.00 1 0
Malt, même torréfié: 1107
non torréfié 1107.10.90 33 044 33 090
torréfié 1107.20.90 6 025 6 308
Amidons et fécules;  inuline: 1108
Amidons et fécules:
Amidon de froment (blé):comportant de la fécule de pomme de terre 1108.11.10 79 0
Amidon de maïs:
Fécule de pomme de terre 1108.13.00 221 19Fécule de manioc (cassave):
Autres amidons et fécules:
Autres:comportant de la fécule de pomme de terre 1108.19.20 5 0
Graines de navette ou de colza, même concassées 1205.00.10/00.90 8 191 10 500G/AG/N/NOR/24
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Graines, fruits et spores à ensemencer: 1209
Graines de betteraves:
graines autres que les graines de betteraves à sucre:
graines de turneps et de rutabagas 1209.19.01 2 0
graines de betteraves fourragères 1209.19.02 1 0
autres 1209.19.09 1 0
Graines fourragères, autres que les graines de betteraves:
de luzerne 1209.21.00 9 2
de trèfle (" Trifolium spp. "):
de trèfle rouge 1209.22.01 16 0
autres 1209.22.09 35 36
de fétuque 1209.23.00 354 360
du pâturin des prés du Kentucky (" Poa pratensis ") 1209.24.00 363 413
de ray grass (" Lolium multiflorum Lam. ", "Lolium perenne ") 1209.25.00 970 1 577
de fléole des prés 1209.26.00 5 4autres:
d'agrostides 1209.29.10 22 3
de dactyle pelotonné, de pâturin et de queue-de-renard 1209.29.20 29 0autres 1209.29.90 387 137
Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou
agglomérées sous forme de pellets1213.00.00 91 18
Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle,
sainfoin, choux fourragers, lupins, vesces et produits fourragers similaires, même
agglomérés sous forme de pellets:1214
Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne 1214.10.00 108 112
Autres:
rutabagas 1214.90.10 1 918 1 016
autres:
foin 1214.90.91 25 500 15 488
autres 1214.90.99 232 40
Saindoux;  autres que les graisses de porc et les graisses de volailles, fondues, même
pressées ou extraites à l'aide de solvants:1501
Saindoux 1501.00.01 32 0
Autres 1501.00.09 76 15
Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang;
préparations alimentaires à base de ces produits1601.00.00 134 43G/AG/N/NOR/24
Page 1312 3 4
Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang: 1602
de l'espèce bovine 1602.50.00 145 99
Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres
invertébrés aquatiques:1603
Extraits autres que ceux de viande de baleine;  jus de poissons, de crustacés, de
mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques1603.00.99 75 107
Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)
chimiquement purs, à l'état solide;  sirops de sucres sans addition d'aromatisantsou de colorants;  succédanés du miel, même mélangés de miel naturel;  sucres etmélasses caramélisés:1702
Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état
sec moins de 20 pour cent de fructose1702.30.00 2 104 1 985
Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 pour cent inclus à
50 pour cent exclus de fructose1702.40.00 16 253
Extraits de malt;  préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules
ou extraits de malt, ne contenant pas de poudre de cacao ou contenant de la poudre
de cacao dans une proportion en poids de moins de 50 pour cent, non dénommées
ni comprises ailleurs;  préparations alimentaires de produits des n
o 04.01 à 04.04,
ne contenant pas de poudre de cacao ou contenant de la poudre de cacao dans une
proportion en poids de moins de 10 pour cent, non dénommées ni comprises
ailleurs:1901
Autres préparations que celles pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la
vente au détail et que les mélanges et pâtes pour la préparation des produits de laboulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n
o 19.05:
extraits de malt 1901.90.10 98 361
Pâtes alimentaires, même cuites ou farcie s (de viande ou d'autres substances) ou
bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes,
gnocchi, ravioli, cannelloni;  couscous, même préparé:1902
Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées), contenant plus de
20 pour cent en poids de viande et d'abats1902.20.10 3 11
Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au
vinaigre ou à l'acide acétique:2001
Concombres:
en emballages fermés hermétiquement 2001.10.01 36 221autres 2001.10.09 19 9
Oignons:
en emballages fermés hermétiquement 2001.20.01 2 2autres 2001.20.09 1 0G/AG/N/NOR/24
Page 1412 3 4
Autres:
Légumes et plantes potagères:
autres que les câpres, les olives et le maïs doux (" Zea mays var. saccharata ") 2001.90.51/90.59 248 2 380
autres 2001.90.90 25 79
Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique: 2002
Tomates, entières ou en morceaux:
en emballages fermés hermétiquement 2002.10.10 2 139 3 823
autres 2002.10.90 14 9
Autres que la purée de tomates et pulpe de tomates, dont la teneur de tomate en extrait
sec est de 25 pour cent en poids ou plus, composée entièrement de tomates et d'eau, avec
ou sans addition de sel ou d'autres matières de conservation ou d'assaisonnement, enemballages fermés hermétiquement:
en emballages fermés hermétiquement 2002.90.91 944 1 372
autres 2002.90.99 227 7
Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide
acétique, congelés:2004
Pommes de terre:
autres que les préparations alimentaires sous forme de farine, semoule ou
flocons, à base de pommes de terre2004.10.90 75 135
Autres légumes et mélanges de légumes:
autres que le maïs doux (" Zea mays var. saccharata ") 2004.90.91/90.99 41 71
Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide
acétique, non congelés:2005
Légumes homogénéisés 2005.10.00 36 1
Pommes de terre:
préparations alimentaires sous forme de farine, semoule ou flocons, à base de
pommes de terre2005.20.91/20.99 1 127 2 240
Pois (" Pisum sativum ") 2005.40.01/40.09 198 32
Haricots (" Vigna spp. ", "Phaseolus spp. ")
haricots en grains 2005.51.00 1 297 1 385autres 2005.59.01/59.09 855 1 072
Autres légumes et mélanges de légumes 2005.90.01/90.02/90.03/90.04/90.09 780  1) 1 738
1) Le contingent de 5 tonnes pour la choucroute de l'ancienne sous-position fractionnée
2005.30.00 est compris dans le volume du contingent.
Fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés,
glacés ou cristallisés)2006.00.00 135 87G/AG/N/NOR/24
Page 1512 3 4
Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson,
avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:20.07
Préparations homogénéisées:
avec addition de sucre ou d'autres édulcorants 2007.10.01 34 0
autres 2007.10.09 3 1
Autres:
autres que les agrumes:
avec addition de sucre ou d'autres édulcorants 2007.99.02/99.03 1 040 1 670autres 2007.99.07/99.08 108 200
Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés,
avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés
ni compris ailleurs:2008
Fruits à coque, arachides et autres graines, même mélangés entre eux:
autres, y compris les mélanges autres que les arachides 2008.19.00 396 1 908Poires 2008.40.00 1 812 1 255
Cerises 2008.60.00 63 37
Fraises 2008.80.00 9 1
Autres, y compris les mélanges, à l'exception des mélanges de la sous-position
2008.19.00:
Mélanges 2008.92.01/92.09 3 764 2 888
Autres 2008.99.01/99.02/99.09 252 496
Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans
addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:2009
Jus de pomme 2009.70.00 2 651 2 901
Jus de tout autre fruit ou légume:
jus de mûres, de ronce ou de mûrier:
avec addition de sucre ou d'autres édulcorants 2009.80.10 10 2
autres 2009.80.20 297 143
autres 2009.80.90 654 591
Mélanges de jus 2009.90.00 958 1 017
Préparations pour soupes, potages ou bouillons;  soupes, potages ou bouillons
préparés;  préparations alimenta ires composites homogénéisées:2104
Préparations alimentaires composites homogénéisées 2104.20.00 7 4
Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs : 2106
Préparations autres que les jus de pommes et de cassis ou que les préparations non
alcoo1iques composées, à base d'extraits relevant du n
o 13.02, servant à la fabrication
des boissons et autres que les concentrats de protéines de la position no 21.06.10002106.90.31/90.39 1 113 641G/AG/N/NOR/24
Page 1612 3 4
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 pour cent
vol. ou plus;  alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres:2207
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 pour cent vol.
ou plus2207.10.10/10.90 59 1 583 057    1)
1) Mesuré en litres à l'aide du taux de conversion suivant:  1 l d'alcool éthylique non
dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 pour cent vol. ou plus = 0,7893 kg.
Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de
poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques,
impropres à l'alimentation humaine;  cretons:2301
Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats;  cretons 2301.10.00 469 48
Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du
criblage, de la mouture ou d'autres traitements de céréales ou des légumineuses:2302
De maïs 2302.10.90 22 243 6
De froment 2302.30.00 94 11 944
D'autres céréales 2302.40.00 22 225
Aliments protéiques pour animaux lorsqu'ils sont importés aux fins de
l'alimentation animale
1) Numéros tarifaires non inclus;  voir la liste de la Norvège, Section I-B.162 235 1) 155 100
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