ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/324
27 mai 1998
(98-2195)
Organe de supervision des textiles Original:  espagnol
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VETEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 a) et 2:11
PARAGUAY
Le Paraguay a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une notification au titre des
paragraphes 8 a) et 11 de l'article 2.
Conformément au paragraphe 11 de l'article 2, l'OSpT distribue cette notification aux
Membres de l'OMC pour information.G/TMB/N/324
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Mission permanente du Paraguay
auprès de l'Office des Nations Unies
et des institutions spécialisées à Genève
MPG/01/OMC/n° 42/98 Le 28 avril 1998
Réf.:  Liste des produits à intégrer dans le GATT de 1994
Monsieur le Directeur général,
J'ai l'honneur de vous transmettre ci-joint, conformément à l'article 2:11 de l'Accord sur les
textiles et les vêtements, la liste des produits devant être intégrés dans le GATT de 1994 au cours de
la deuxième étape du programme d'intégration.
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir communiquer cette liste à l'Organe de supervision
des textiles.
Veuillez agréer, Monsieur le Directeur général, les assurances de ma très haute considération.
(signé) Eladio Loizaga
Ambassadeur
Représentant permanent
S.E. Monsieur l'Ambassadeur Renato Ruggiero
Directeur général de
l'Organisation mondiale du commerce (OMC)
GenèveG/TMB/N/324
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Produits textiles à intégrer lors de la deuxième étape
Importations de 1990, en kg
Position
du SHDésignation Volume
(importations
de 1990)
5109.90 Fils de laine ou de poils fins contenant moins de 85% en poids de ces fibres,
conditionnés pour la vente au détail404
5111.11 Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant au moins 85% de laine ou
de poils fins, d'un poids n'excédant pas 300 g/m2587
5111.19 Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant au moins 85% de laine ou
de poils fins, d'un poids excédant 300 g/m211 159
5111.20 Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant au moins 85% de laine ou
de poils fins, mélangés avec des filaments synthétiques ou artificiels3  978
5111.30 Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant au moins 85% de laine ou
de poils fins, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles761
5112.11 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant au moins 85% de laine
ou de poils fins, d'un poids n'excédant pas 200 g/m27 094
5112.19 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant au moins 85% de laine
ou de poils fins, d'un poids excédant 200 g/m24 950
5112.20 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant 85% ou moins de laine
ou de poils fins mélangés avec des filaments synthétiques ou artificiels13 162
5112.30 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant moins de 85% de laine
ou de poils fins, mélangés avec des fibres synthétiques ou artificielles499
5112.90 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant moins de 85% de laine
ou de poils fins, n.d.a.325
5401.10 Fils à coudre de filaments synthétiques 13 991
5402.33 Fils texturés, n.d.a. de filaments de polyester, non conditionnés pour la vente au
détail82 145
5402.51 Fils de filaments de nylon ou d'autres polyamides, simples, d'une torsion supérieure
à 50 tours par mètre, n.d.a., non conditionnés pour la vente au détail4 213
5403.31 Fils de rayonne viscose, simples, sans torsion, n.d.a., non conditionnés pour la
vente au détail875
5403.33 Fils de filaments d'acétate de cellulose, simples, n.d.a., non conditionnés pour la
vente au détail11 582
5404.10 Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus, dont la dimension de la coupe
transversale excède 1 mm16 858
5406.10 Fils de filaments synthétiques (autres que fils à coudre), conditionnés pour la vente
au détail2 364
5407.10 Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon et d'autres
polyamides ou de polyester26 794
5407.42 Tissus contenant au moins 85% de filaments de nylon ou d'autres
polyamides, teints, n.d.a.44 292
5407.52 Tissus contenant au moins 85% de filaments texturés de polyester, teints,
n.d.a.378 183G/TMB/N/324
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Position
du SHDésignation Volume
(importations
de 1990)
5503.20 Fibres discontinues de polyester, non cardées ni peignées 49 895
5508.10 Fils à coudre de fibres discontinues synthétiques 552
5509.12 Fils contenant au moins 85% de fibres discontinues de nylon ou d'autrespolyamides, retors ou câblés, non conditionnés pour la vente au détail, n.d.a. 3 015
5509.61 Fils de fibres discontinues acryliques, mélangés principalement avec de la laine ou
des poils fins, non conditionnés pour la vente au détail, n.d.a.335
5511.10 Fils de fibres discontinues synthétiques, contenant au moins 85% en poids de ces
fibres, autres que fils à coudre, non conditionnés pour la vente au détail1 636
5512.11 Tissus contenant au moins 85% de fibres discontinues de polyester, écrus oublanchis 376
5512.19 Autres tissus contenant au moins 85% de fibres discontinues de polyester 16 233
5513.19 Tissus d'autres fibres discontinues synthétiques, contenant moins de 85% de cesfibres, mélangés avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2
, écrus ou
blanchis55 070
5513.23 Tissus de fibres discontinues de polyester, contenant moins de 85% de ces fibres,
mélangés avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2
, teints, n.d.a.58 676
5513.29 Tissus d'autres fibres discontinues synthétiques, contenant moins de 85% de ces
fibres,  mélangés avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2, teints103 059
5513.31 De fibres discontinues de polyester, à armure toile, contenant moins de 85% de ces
fibres, mélangées avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2, de fils de
diverses couleurs33 337
5513.39 Tissus d'autres fibres discontinues synthétiques, contenant moins de 85% de ces
fibres, mélangés avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2, de fils de
diverses couleurs32 606
5515.11 Tissus de fibres discontinues de polyester, mélangés avec des fibres discontinues
de rayonne viscose, n.d.a.57 475
5515.13 Tissus de fibres discontinues de polyester, mélangés avec de la laine ou des poilsfins, n.d.a. 2 188
5515.99 Autres tissus de fibres synthétiques discontinues, n.d.a. 54 416
5801.10 Velours et peluches tissés de laine ou de poils fins, autres que tissus bouclés dugenre éponge/de rubanerie 646
5801.21 Velours et peluches par la trame, non coupés, de coton, autres que tissus bouclés
du genre éponge/de rubanerie495
5801.22 Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, autres que tissus de rubanerie 3 256
5801.23 Velours et peluches par la trame, de coton, n.d.a. 86 579
5801.24 Velours et peluches par la chaîne, épinglés, autres que tissus bouclés du
genre éponge/de rubanerie12 760
5801.25 Velours et peluches par la chaîne, épinglés (coupés), autres que tissus
bouclés du genre éponge/de rubanerie24 266
5801.32 Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de fibres artificielles,
autres que de tissus de rubanerie671
5801.33 Velours et peluches par la trame, de fibres synthétiques ou artificielles,
n.d.a.5 417G/TMB/N/324
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Position
du SHDésignation Volume
(importations
de 1990)
5801.35 Velours et peluches par la chaîne, de fibres synthétiques ou artificielles,
coupés, autres que tissus bouclés du genre éponge/de rubanerie19 119
5801.36 Tissus de chenille de fibres synthétiques ou artificielles, autres que de
rubanerie5 326
5810.10 Broderies chimiques ou aériennes ou broderies à fond découpé, en pièces,
en bandes ou en motifs5 258
5810.92 Broderies de fibres synthétiques ou artificielles, en pièces, en bandes ou en
motifs, n.d.a.3 159
5901.90 Toiles à calquer ou transparentes pour le dessin, toiles préparées pour la
peinture;  bougran, tissus raidis pour chapellerie10 890
6002.43 Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres synthétiques ou artificielles, n.d.a. 130 617
6002.93 Étoffes de bonneterie  de fibres synthétiques ou artificielles, n.d.a. 31 420
6115.12 Collants, en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples
67 décitex ou plus238 721
6116.10 Gants, en bonneterie, imprégnés, enduits ou recouverts de matière
plastique ou de caoutchouc1 134
6116.91 Ganterie, en bonneterie, n.d.a., de laine ou de poils fins 1 780
6116.93 Ganterie, en bonneterie, n.d.a., de fibres synthétiques 1 397
TOTAL 1 675 996
Pourcentage 17,08
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