WORLD TRADE ORGANIZATION  
ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE  
ORGANIZACIÓN MUNDIAL DEL COMERCIO  
 
 
Centre William Rappard    Rue de Lausanne 154    Case postale    CH - 1211 Genève 21  
 Téléphone:  (+41 22) 739 51 11    Fax:  (+41 22) 731 42 06  
Internet:  http://www.wto.org   
 
 
 
 
Référence:   WLI/100  14 février 2001  
 
 
 
 
 
 
ACCORD DE MARRAKECH INSTITUANT  
L'ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE  
FAIT À MARRAKECH LE 15 AVRIL 1994  
 
ACCORD GÉNÉRAL SUR LES TARIFS DOUANIERS  
ET LE COMMERCE DE 1994  
 
CERTIFICATION DE MODIFICATIONS ET DE RECTI FICATIONS  
LISTE LX – RÉPUBLIQUE DE CORÉE  
 
 
 
ENVOI DE COPIE CERTIFIÉE CONFORME  
 
 
 J'ai l'honneur de vous faire parvenir ci -joint une copie certifiée conforme de la Certification 
des modifications et des rectifications apportées à la Liste LX – République de  Corée, qui ont été 
approuvées le 14  février  2001.  
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 Mike Moore  
 Directeur général  
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
01-1307  WT/Let/376  LISTES DE CONCESSIONS TARIFAIRES ANNEXÉES  
À L'ACCORD GÉNÉRAL SUR LES TARIFS DOUANIERS  
ET LE COMMERCE DE 1994  
 
CERTIFICATION DE MO DIFICATIONS ET DE RECTIFICATIONS  
 
LISTE LX – RÉPUBLIQUE DE CORÉE  
 
 
 CONSIDÉRANT que les PARTIES CONTRACTANTES à l'Accord général sur les tarifs douaniers 
et le commerce de 1947 ont adopté, le 26  mars  1980, une Décision sur les procédures de modification et  
de rectification des Listes de concessions tarifaires (IBDD, S27/26);  
 
 CONSIDÉRANT que, conformément aux dispositions de la Décision susmentionnée, un projet 
contenant les modifications et les rectifications apportées à la Liste LX - République de Corée a été 
communiqué à tous les Membres de l'Organisation mondiale du commerce sous couvert du document 
G/MA/TAR/RS/71, le 24  octobre  2000;  
 
 IL EST CERTIFIÉ PAR LA PRÉSENTE que les modifications et les rectifications suivantes 
apportées à la Liste  LX – Républ ique de Corée sont établies conformément à la Décision susmentionnée.  
 
Page  13 de la Liste  LX (WT/Let/249 ) 
Dans la désignation correspondant au n°   8479.89.2092, supprimer le membre de phrase " and flat 
panel displays ". 
Insérer le n°  8479.89.30 avec la dési gnation suivante:  " Machine and mechanical appliances for 
making flat panel display devices ".  Les colonnes autres que les colonnes "HS97" et "Description" 
restent en blanc.  
Juste au -dessous de ce nouveau numéro, insérer le n°   8479.89.3010 avec la désigna tion 
suivante:  " Apparatus for wet etching, developing, stripping or cleaning flat panel displays ".  Les 
indications dans les colonnes "Base rate", "Bound rate" et "ODCs" pour ce numéro sont les 
mêmes, respectivement, que pour le n°  8479.89.2092.  Dans la colonne "Implementation", la 
mention est "2001".  
Page  14 
Insérer le n°  8479.90.40 avec la désignation suivante:  " Of machines and mechanical appliances 
for making flat panel display devices ".  Les colonnes autres que les colonnes "HS97" et 
"Description" re stent en blanc.  
Juste au -dessous de ce nouveau numéro, insérer le n°  8479.90.4010 avec la désignation suivante:  
"Of subheading No.  8479.89.3010 ".  Les indications dans les colonnes "Base rate", "Bound rate" et 
"ODCs" pour ce numéro sont les mêmes, respect ivement, que pour le n°  8479.89.9010.  Dans la 
colonne "Implementation", la mention est "2001".  
Page  34 
Insérer le n°  9010.50.2000 avec la désignation suivante:  " Apparatus for the projection or drawing 
of circuit patterns on sensitized flat panel display ".  Les indications dans les colonnes "Base rate", 
"Bound rate", "Implementation" et "ODCs" pour ce numéro sont, respectivement, 12.0, 0.0, 2001 et 
0. 
Insérer le n°  9010.90.20 avec la désignation suivante:  " For the purpose of flat panel display 
manufacturi ng".  Les colonnes autres que les colonnes "HS97" et "Description" restent en blanc.  
Juste au -dessous de ce nouveau numéro, insérer le n°  9010.90.2000 avec la désignation suivante:  
"Of the apparatus of subheading No.  9010.50.2000 ".  Les autres colonnes po ur ce numéro sont les 
mêmes que pour le n°  9010.50.2000.  
 
 Les modifications et les rectifications susmentionnées entreront en vigueur conformément à la 
notification que le gouvernement de la République de Corée adressera à cet effet au Directeur général d e 
l'Organisation mondiale du commerce (ci -après dénommée l'"OMC"), une fois que les procédures internes 
de la Corée seront achevées.  
 
 La présente certification est déposée auprès du Directeur général de l'Organisation mondiale du 
commerce, qui en remettra  dans les moindres délais une copie certifiée conforme à chaque Membre de 
l'Organisation mondiale du commerce.  Elle sera enregistrée conformément aux dispositions de 
l'article  102 de la Charte des Nations  Unies.  
 
 FAIT à Genève le quatorze février deux mi lle un.  
 
  Mike Moore  
 
Copie certifiée conforme:  
 
 
 
Directeur général