. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/N/LCA/16
1er décembre 2003
(03-6368)
Comité des obstacles techniques au commerce Original:  anglais
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   SAINTE-LUCIE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):      
2. Organisme responsable:   Saint Lucia Bureau of Standards  (Bureau de normalisation de
Sainte-Lucie)
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:      
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
Épices et sauces
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   SLNS 21:  1995 – Specification
for Spices and Sauces  (Spécification concernant les épices et les sauces) – 35 pages, en
anglais
6. Teneur:   Cette norme énonce des exigences en matière d'identité, de composition, de
pureté, d'hygiène dans le traitement, d'étiquetage, d'échantillonnage et d'essai pour diverses
épices et sauces produites et commercialisées à Sainte-Lucie  Elle n'est pas applicable aux:
a) sauces ketchup et barbecue;
b) épices de plantes non inscrites dans la présente norme;
c) sauces élaborées à partir de recettes ou de formules ne figurant pas dans la présente
norme;
d) vinaigres aromatisés au moyen d'épices ou de plantes ou d'extraits de plantes;  ou
e) huiles essentielles, aux extraits ou aux oléorésines d'épices destinés à être utilisés
comme aromatisants ou colorants dans les aliments.
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:
Établir des niveaux de qualité, de pureté et d'acceptabilité pour diverses épices et sauces
produites et commercialisées à Sainte-LucieG/TBT/N/LCA/16
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8. Documents pertinents:   Cette norme a été élaborée à l'aide des sources ci-après:
a) Canada: Règlement sur les aliments et drogues – Titre 7;
b) Guyana: Norme GS 30-1990 ( Guyana Standard ) – Poudre de curry
c) Inde: Normes IS ( Indian Standards ) pour les épices et méthodes
d'essai spécifiques;
d) Jamaïque: The processed Food Regulation, Sauces (Règlement régissant
les aliments transformés – Sauces);
e) Malaisie: Norme MS 532-1985 ( Malaysian Standard ) – Sauce au piment
rouge;
f) Royaume-Uni: Norme BS 7087 ( British Standard - Herbs and Spices Ready for
Food Use ) (Herbes et épices prêtes à l'emploi);
g) Organisation internationale de normalisation:  Normes ISO pour les épices et
condiments et méthodes d'essai spécifiques;
h) Association des chimistes analytiques officiels:  Méthodes d'essai pour les épices;
i) Institut des produits tropicaux:  Publication sur le commerce international des
piments, du gingembre et des noix muscade
j) C. E. Seaforth: "Natural Products in Caribbean Folk Medicine"  (Produits
naturels en médicine traditionnelle des Caraïbes), University of
the West Indies, (1998);
k) K. Mahabir: "Medical and Edible Plants Used by East Indians in Trinidad
and Tobago"  (Plantes médicinales et comestibles utilisées par
les Indiens à Trinité-et-Tobago), Chakra Publishing, Trinidad,1991
l) J. W. Purseglove: "Tropical Crops:  Dicotyledons"  (Plantes de culture tropicale:
dicotylédons) Longman, UK, 1984
9. Date projetée pour l'adoption:
Date projetée pour l'entrée en vigueur: }En vigueur
10. Date limite pour la présentation des observations:   En vigueur
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [  ] ou
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
Saint Lucia Bureau of Standards (SLBS)
TBT Enquiry PointHeraldine Rock Building, 4
th floor
John Compton Highway
Castries
Sainte-Lucie
Antilles
Téléphone: (758) 4530049, 4560546, 4684235
Téléfax: (758) 4523561
Courrier électronique: slbs@candw.lc
Site Web:  www.slbs.org.lc