ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/371/Rev.1
22 janvier 2001
(01-0334)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
HONGRIE
Révision
La Hongrie a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une version révisée de la
notification qu'elle a présentée au titre de l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT distri bue cette notification aux Membres de l'OMC.G/TMB/N/371/Rev.1
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* La Hongrie utilise les chiffres des importations de 1992, premier exercice statistique après la mise en œuvre dela nomenclature du SH.Mission permanente de la Hongrie
auprès de l'Organisation mondiale du commerce
Genève
Genève, le 17 janvier 2001
Monsieur András Szepesi
Président
Organe de supervision des textiles
Organisation mondiale du commerce
Genève
Monsieur le Président,
Suite à ma lettre datée du 22 décembre 2000, les autorités de mon pays m'ont chargé de vous
demander de remplacer la liste des produits qui seront intégrés par la Hongrie dans le cadre du GATTde 1994 au cours de la troisième étape d'intégration, à compter du 1
er janvier 2002, par la liste annexée
à la présente lettre.
Le volume total des importations des produits visés à l'Annexe de l'Accord sur les textiles et
les vêtements effectuées par la Hongrie* en 1992 est de 136 729 tonnes.
Le volume total visé par la proposition de la Hongrie pour la troisième étape d'intégration est
de 24 711 tonnes, c'est-à-dire 18,07 pour cent du volume total des importations des produits visés à
l'Annexe de l'ATV effectuées par la Hongrie en 1992.
Je vous prie d'agréer, Monsieur le Président, les assurances de ma très haute considération.
(signé) István Major
Ambassadeur
Représentant permanentG/TMB/N/371/Rev.1
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* La Hongrie utilise les chiffres des importations de 1992, premier exercice statistique après la mise en œuvre dela nomenclature du SH.Liste des produits devant être intégrés par la Hongrie dans le cadre du GATT de 1994
au cours de la troisième étape d'intégration, le 1er janvier 2002
SH à 9 chiffres Désignation des produits Tonnes*
(d'après les chiffres
des importations de
1992)
5105.10.004 Laine cardée 14
5105.21.008 Laine peignée en vrac 46
5105.29.002 Peignés de laine et autres laines peignées 57
5105.30.015 Poils fins, cardés ou peignés 0
5106.10.003 Fils de laine cardée, >/=85%, non conditionnés pour la vente au détail 15
5106.20.004 Fils de laine cardée, <85%, non conditionnés pour la vente au détail 189
5107.10.002 Fils de laine peignée, >/=85%, no n conditionnés pour la vente au détail 134
5107.20.003 Fils de laine peignée, <85%, no n conditionnés pour la vente au détail 130
5108.10.001 Fils de poils fins cardés, non conditionnés pour la vente au détail 2
5108.20.002 Fils de poils fins peignés, non conditionnés pour la vente au détail 50
5401.10.016 Fils à coudre de filaments synthétiques 180
5401.10.991 Fils à coudre de filaments synthétiques 338
5405.00.002 Monofilaments art., >/=67 dtex, dont la dim. de coupe transversale
n'excède pas 1 mm;  lames en matières text. art. dont la largeur
n'excède pas 5 mm20
5501.10.000 Câbles de filaments de nylon ou d'autres polyamides 5
5501.20.001 Câbles de filaments de polyesters 224
5501.30.002 Câbles de filaments acryliques ou modacryliques 41
5501.90.008 Câbles de filaments synthétiques, nda 1
5503.10.008 Fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non cardées ni
peignées104
5504.10.007 Fibres discontinues de viscose, non cardées ni peignées 3 915
5504.90.005 Fibres artificielles discontinues de polypropylène, non cardées ni
peignées1 427
5505.10.006 Déchets de fibres synthétiques 1 950
5505.20.007 Déchets de fibres artificielles 1 632
5506.10.005 Fibres discontinues de nylon/d'autres polyamides, cardées ou peignées 46
5506.20.006 Fibres discontinues de polyester, cardées ou peignées 709
5506.30.007 Fibres discontinues acryliques/modacryliques, cardées ou peignées 612
5506.90.003 Fibres synthétiques discontinues, cardées ou peignées, nda 6
5516.11.005 Tissus de fibres artificielles discontinues, >/ ═85%, écrus ou blanchis 347
5516.12.008 Tissus de fibres artificielles discontinues, >/ ═85%, teints 270
5516.13.001 Tissus de fibres art. discontinues, >/ ═85%, fils de diverses couleurs 35
5516.14.004 Tissus de fibres artificielles discontinues, >/ ═85%, imprimés 406
5516.21.006 Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél. avec filaments
synth./art., écrus/blanchis209
5516.22.009 Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél. avec filaments
synth./art., teints235
5516.23.002 Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél. avec filaments
synth./art., fils de diverses couleurs33
5516.24.005 Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél. avec filaments
synth./art., imprimés45
5516.31.007 Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél. avec laine/poils fins,
écrus/blanchis1
5516.32.000 Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél. avec laine/poils fins, 45G/TMB/N/371/Rev.1
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* La Hongrie utilise les chiffres des importations de 1992, premier exercice statistique après la mise en œuvre dela nomenclature du SH.SH à 9 chiffres Désignation des produits Tonnes*
(d'après les chiffres
des importations de
1992)
teints
5516.33.003 Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél. avec laine/poils fins, fils
de diverses couleurs47
5516.34.006 Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél. avec laine/poils fins,
imprimés1
5516.41.008 Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél. avec coton,
écrus/blanchis49
5516.42.001 Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél. avec coton, teints 34
5516.43.004 Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél. avec coton, fils de
diverses couleurs34
5516.44.007 Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél. avec coton, imprimés 20
5516.91.003 Tissus de fibres artificielles discontinues, écrus ou blanchis, nda 13
5516.92.006 Tissus de fibres artificielles discontinues, teints, nda 233
5516.93.009 Tissus de fibres artificielles discontinues, fils de diverses couleurs, nda 57
5516.94.002 Tissus de fibres artificielles discontinues, imprimés, nda 18
5601.10.003 Articles hygiéniques en ouates de matières textiles, par exemple
serviettes et tampons hygiéniques590
5601.21.007 Ouates de coton et articles en ces ouates, autres que articles
hygiéniques50
5601.29.001 Ouates d'autres matières textiles et articles en ces ouates, autres que
articles hygiéniques78
5601.30.005 Tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles 25
5603.00.000 Non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés 9 114
6108.11.005 Combinaisons et jupons, de fibres synthétiques/art., en bonneterie,
pour femmes/fillettes32
6108.19.009 Combinaisons et jupons, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour
femmes/fillettes13
6112.31.019 Maillots de bain, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour
hommes/garçonnets9
6112.31.994 Maillots de bain, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour
hommes/garçonnets7
6112.39.013 Maillots de bain, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour
hommes/garçonnets4
6112.39.998 Maillots de bain, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour
hommes/garçonnets0
6112.41.010 Maillots de bain, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour
femmes/fillettes60
6112.41.995 Maillots de bain, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour
femmes/fillettes7
6112.49.014 Maillots de bain, d'autres matières text., en bonneterie, pour
femmes/fillettes0
6112.49.999 Maillots de bain, d'autres matières text., en bonneterie, pour
femmes/fillettes0
6113.00.012 Vêtements en étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes
ou stratifiées1
6113.00.997 Vêtements en étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes
ou stratifiées10
6117.10.000 Châles, écharpes, voiles et article s similaires, de matières text., en
bonneterie10G/TMB/N/371/Rev.1
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* La Hongrie utilise les chiffres des importations de 1992, premier exercice statistique après la mise en œuvre dela nomenclature du SH.SH à 9 chiffres Désignation des produits Tonnes*
(d'après les chiffres
des importations de
1992)
6117.20.001 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de matières text., en
bonneterie0
6117.80.016 Accessoires du vêtement, de matières textiles, en bonneterie, nda 15
6117.80.991 Accessoires du vêtement, de matières textiles, en bonneterie, nda 16
6117.90.017 Parties de vêtements/d'accessoires du vêtement, de matières text., en
bonneterie3
6117.90.026 Parties de vêtements/d'accessoires du vêtement, de matières text., en
bonneterie1
6117.90.035 Parties de vêtements/d'accessoires du vêtement, de matières text., en
bonneterie0
6117.90.992 Parties de vêtements/d'accessoires du vêtement, de matières text., en
bonneterie28
6203.22.004 Ensembles, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en
bonneterie36
6203.23.000 Ensembles, de fibres synthétiques, pour hommes/garçonnets, autres
qu'en bonneterie41
6203.29.008 Ensembles, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets, autres
qu'en bonneterie4
6203.32.008 Vestons, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie 18
6203.33.001 Vestons, de fibres synthétiques, pour hommes/garçonnets, autres qu'en
bonneterie103
6203.39.009 Vestons, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets, autres
qu'en bonneterie19
6211.11.002 Maillots, culottes et slips de bain, de matières textiles, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie16
6211.12.005 Maillots, culottes et slips de bain, de matières textiles, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie12
6211.20.000 Combinaisons et ensembles de ski, de matières textiles, autres qu'en
bonneterie45
6212.20.009 Gaines et gaines-culottes et leurs parties, de matières textiles 4
6212.30.000 Combinés et leurs parties, de matières textiles 51
6212.90.006 Corsets, bretelles et articles simila ires et leurs parties, de matières
textiles29
6213.10.007 Mouchoirs et pochettes, de déchets de soie, autres qu'en bonneterie 0
6213.20.008 Mouchoirs et pochettes, de coton, autres qu'en bonneterie 8
6213.90.005 Mouchoirs et pochettes, d'autres matières textiles, autres qu'en
bonneterie0
6215.10.005 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de déchets de soie,
autres qu'en bonneterie3
6215.20.006 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de fibres synthétiques
ou artificielles, autres qu'en bonneterie3
6215.90.003 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, d'autres matières
textiles, autres qu'en bonneterie0
6306.91.001 Articles de campement, nda, de coton 86
6306.99.014 Articles de campement, nda, d'autres matières textiles 0
6306.99.999 Articles de campement, nda, d'autres matières textiles 4
6307.10.027 Serpillières, lavettes, chamoisettes et  articles d'entretien similaires, de
matières textiles0G/TMB/N/371/Rev.1
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* La Hongrie utilise les chiffres des importations de 1992, premier exercice statistique après la mise en œuvre dela nomenclature du SH.SH à 9 chiffres Désignation des produits Tonnes*
(d'après les chiffres
des importations de
1992)
6307.10.036 Serpillières, lavettes, chamoisettes et  articles d'entretien similaires, de
matières textiles39
6307.10.993 Serpillières, lavettes, chamoisettes et  articles d'entretien similaires, de
matières textiles5
6307.90.016 Articles textiles confectionnés, nda, y compris les patrons de
vêtements20
6307.90.025 Articles textiles confectionnés, nda, y compris les patrons de
vêtements0
6307.90.034 Articles textiles confectionnés, nda, y compris les patrons de
vêtements7
6307.90.043 Articles textiles confectionnés, nda, y compris les patrons de
vêtements3
6307.90.991 Articles textiles confectionnés, nda, y compris les patrons de
vêtements80
8804.00.026 Parachutes, leurs parties et accessoires 1
9502.91.004 Vêtements pour poupées 22
A. T OTAL EN TONNES POUR LA TROISIÈME ÉTAPE 24 711
18,07%
Importations totales en 1992 (en tonnes) 136 729
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