ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/397
24 avril 2001
(01-2041)
Organe de supervision des textiles Original:  espagnol
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
EL SALVADOR
El Salvador a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une notification au titre de
l'article 2:8 b) et 2:11.
L'OSpT, conformément à l'article 2:11, distribue cette notification aux Membres de l'OMC
pour information.G/TMB/N/397
Page 2
Mission permanente d'El Salvador
Genève
La Mission permanente d'El Salvador auprès  de l'Office des Nations Unies et des autres
Organisations à Genève présente ses compliments à l'Organe de supervision des textiles de
l'Organisation mondiale du commerce et  communique ci-après la notification relative à la troisième
étape d'intégration au titre de l'article 2:8 b) de l'Accord sur les textiles et les vêtements.
La Mission permanente d'El Salvador auprès  de l'Office des Nations Unies et d'autres
Organisations à Genève saisit cette occasion pour renouveler à l'Organe de supervision des textiles de
l'Organisation mondiale du commerce les assurances de sa très haute considération.
Genève, le 5 avril 2001
Organe de supervision des textiles
Monsieur l'Ambassadeur András Szepesi
Président
Organisation mondiale du commerce
Genève, SuisseG/TMB/N/397
Page 3EL SALVADOR:  TROISIÈME LISTE DES PRODUITS À INTÉGRER DANS LE CADRE DU GATT DE 1994,
AU TITRE DE L'ARTICLE 2:8 DE L'ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS DE L'OMC
Ligne du
SHDésignation Groupe Importations
en 1990 (kg)Pourcentage
des
importations
Total 15 296 711 100
Total de la troisième étape 2 728 364 18
50031000 - Non cardés ni peignés Filés 155 0,0010133
51011100 -- Laines de tonte Filés 60 0,0003922
51012100 -- Laines de tonte Filés 60 0,0003922
51072000 - Contenant moins de 85 pour cent en poids de laine Filés 108 0,0007060
51111100 -- D'un poids n'excédant pas 300 g/m2Filés 3 416 0,0223316
51111900 -- Autres Filés 3 416 0,0223316
51112000 - Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels Filés 5 691 0,0372041
51113000 - Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles
discontinuesFilés 5 691 0,0372041
52041100 -- Contenant au moins 85 pour cent en poids de coton Filés 13 447 0,0879078
52042000 - Conditionnés pour la vente au détail Filés 13 447 0,0879078
52051100 -- Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) Filés 13 447 0,0879078
52053100 -- Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils
simples)Filés 13 447 0,0879078
52053200 -- Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant
14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)Filés 13 447 0,0879078
52053300 - Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant
43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)Filés 13 447 0,0879078
52054200 -- Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant
14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)Filés 13 447 0,0879078
52061100 -- Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) Filés 13 447 0,0879078
52061200 - Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros
métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)Filés 13 447 0,0879078G/TMB/N/397
Page 4Ligne du
SHDésignation Groupe Importations
en 1990 (kg)Pourcentage
des
importations
52071000 - Contenant 85 pour cent ou plus en poids de coton Filés 13 447 0,0879078
52079000 - Autres Filés 13 447 0,0879078
52113200 -- À armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4 Tissus 16 739 0,1094288
53091100 -- Écrus ou blanchis Tissus 7 659 0,0500696
53110090 - Autres Tissus 7 659 0,0500696
54011020 -- Conditionnés pour la vente au détail Filés 11 860 0,0775330
54012010 -- Non conditionnés pour la vente au détail Filés 8 266 0,0540378
54022000 - Fils à haute ténacité de polyesters Filés 45 289 0,2960702
54023100 -- De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins Filés 436 0,0028503
54041010 -- De polyamides, d'une longueur n'excédant pas 6 cm et d'un diamètre n'excédant pas 0,31 mm,
pour brosses à dentsFilés 9 136 0,0597253
54041090 -- Autres Filés 106 0,0006930
54071000 - Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de
polyestersTissus 98 0,0006472
54074110 --- D'une densité supérieure à 70 fils par cm2Tissus 53 639 0,3506571
54074200 -- Teints Tissus 53 639 0,3506571
54075100 - Écrus ou blanchis Tissus 1 114 645 7,2868279
54075200 -- Teints Tissus 574 0,0037524
54077110 --- Tissus de polypropylène d'une densité n'excédant pas 10 fils par cm2Tissus 3 216 0,0210241
54077210 --- Tissus de polypropylène d'une densité n'excédant pas 10 fils par cm2Tissus 3 216 0,0210241
54077290 --- Autres Tissus 574 0,0037524
54078100 -- Écrus ou blanchis Tissus 53 639 0,3506571
54078200 -- Teints Tissus 53 639 0,3506571
54083290 --- Autres Tissus 574 0,0037524
55061000 - De nylon ou d'autres polyamides Filés 194 0,0012682
55062000 - De polyesters Filés 194 0,0012682G/TMB/N/397
Page 5Ligne du
SHDésignation Groupe Importations
en 1990 (kg)Pourcentage
des
importations
55063000 - Acryliques ou modacryliques Filés 194 0,0012682
55069000 - Autres Filés 194 0,0012682
55070000 Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature Filés 194 0,0012682
55081010 -- Non conditionnées pour la vente au détail Filés 26 466 0,1730176
55081020 -- Conditionnées pour la vente au détail Filés 30 731 0,2008994
55082020 -- Conditionnées pour la vente au détail Filés 30 731 0,2008994
55096200 -- Mélangées partiellement ou uniquement avec du coton Filés 26 466 0,1730176
55113000 - De fibres artificielles discontinues Filés 30 731 0,2008994
56075090 -Autres Tissus 21 981 0,1436976
58031000 - De coton Tissus 48 0,0003138
58039000 - D'autres matières textiles Tissus 7 659 0,0500696
58063190 -- Autres Filés 3 070 0,0200697
58110010 - Produits textiles en pièces Tissus 53 639 0,3508571
58110090 - Autres Articles
confectionnés2 586 0,0169056
59031000 - Avec du polychlorure de vinyle Tissus 9 305 0,0608301
59041000 - Linoléums Tissus 189 0,0012356
59049100 -- Dont le support est constitué par un feutre aiguilleté ou un non-tissé Tissus 189 0,0012356
59049200 -- Dont le support textile est constitué autrement Tissus 189 0,0012356
59113100 -- D'un poids au m2 inférieur à 650 g Tissus 9 551 0,0624383
59113200 -- D'un poids au m2 égal ou supérieur à 650 g Tissus 9 551 0,0624383
60021090 -- Autres Tissus 157 0,0010264
61051000 - De coton Vêtements 7 381 0,0482522
61112000 - De coton Vêtements 58 240 0,3807354
61123100 - De fibres synthétiques Vêtements 46 840 0,3062096G/TMB/N/397
Page 6Ligne du
SHDésignation Groupe Importations
en 1990 (kg)Pourcentage
des
importations
61159310 --- Bas à varices Vêtements 76 070 0,4972964
61179000 - Parties Articles
confectionnés2 160 0,0141207
62052000 - De coton Vêtements 33 847 0,2212698
62092000 - De coton Vêtements 2 141 0,0139965
62093000 - De fibres synthétiques Vêtements 2 141 0,0139965
62132000 - De coton Vêtements 6 477 0,0423424
62139000 - D'autres matières textiles Vêtements 6 477 0,0423424
62143000 - De fibres synthétiques Vêtements 2 659 0,0173828
62144000 - De fibres artificielles Vêtements 2 659 0,0173828
62149000 - D'autres matières textiles Vêtements 2 659 0,0173828
62152000 - De fibres synthétiques ou artificielles Vêtements 118 720 0,7761146
62159000 - D'autres matières textiles Vêtements 118 720 0,7761146
62179000 - Parties Vêtements 2 141 0,0139865
63013000 - Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton Articles
confectionnés4 449 0,0290847
63014000 - Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques Articles
confectionnés4 449 0,0290847
63021000 - Linge de lit, en bonneterie Articles
confectionnés100 212 0,6551212
63024000 - Linge de table, en bonneterie Articles
confectionnés100 212 0,6551212
63061100 -- De coton Articles
confectionnés743 0,0048573
63061200 -- De fibres synthétiques Articles
confectionnés743 0,0048573
63061900 -- D'autres matières textiles Articles
confectionnés743 0,0048573G/TMB/N/397
Page 7Ligne du
SHDésignation Groupe Importations
en 1990 (kg)Pourcentage
des
importations
63069100 -- De coton Articles
confectionnés743 0,0048573
63069900 -- D'autres matières textiles Articles
confectionnés743 0,0048573
63079040 -- Toiles de protection confectionnées, plates, avec des œillets ou des crochets sur les bords,
pour servir de toiles à ombrer dans les pépinièresArticles
confectionnés3 891 0,0254368
63080000 Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection
de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textilessimilaires, en emballages pour la vente au détailArticles
confectionnés3 891 0,0254368
63101000 - Triés Articles
confectionnés71 443 0,4670481
63109000 - Autres Articles
confectionnés71 443 0,4670481
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