ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/375
19 janvier 2001
(01-0274)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
LETTONIE
La Lettonie a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une notification au titre de
l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT distribue cette notification aux Membres de l'OMC.G/TMB/N/375
Page 2
Mission permanente de la Lettonie
auprès de l'Office des Nations Unies à Genève
Genève, le 16 janvier 2001
Monsieur le Directeur,
J'ai le plaisir de vous faire parvenir ci-joint la notification de la Lettonie au titre de
l'article 2:8 b) et 2:11 (troisième étape du programme d'intégration des importations de produitstextiles dans le cadre du GATT de 1994) de l'Accord sur les textiles et les vêtements.
Je saurais gré au Secrétariat de l'OMC de bien vouloir distribuer cette notification aux
Membres de l'OMC.
Je vous prie d'agréer, Monsieur, les assurances de ma haute considération.
(signé)
Maija Manika
Représentant permanent auprès de l'OMC
M. Alberto Campeas
Directeur
Secrétariat de l'OMC
Centre William Rappard
Rue de Lausanne, 154
GenèveG/TMB/N/375
Page 3
LETTONIE
Liste des produits textiles et des vêtements devant être intégrés
dans le cadre du GATT de 1994 - Étape III
SH à 6
chiffresNomenclature
combinée à
8 chiffresCatégorie Groupe Désignation des marchandises Importations de la
Lettonie en 1994
Tonnes %
510610 47 Peignés et
filésFils de laine cardée, >/=85%, non conditionnés
pour la vente au détail0,71 0,00
510620 47 Peignés et
filésFils de laine cardée, < 85%, non conditionnés
pour la vente au détail15,27 0,09
510710 48 Peignés et
filésFils de laine peignée, >/=85%, non conditionnés
pour la vente au détail7,24 0,04
510720 48 Peignés et
filésFils de laine peignée, <85%, non conditionnés
pour la vente au détail6,85 0,04
510810 47 Peignés et
filésFils de poils fins cardés, non conditionnés pour la
vente au détail1,38 0,01
510820 48 Peignés et
filésFils de poils fins peignés, non conditionnés pour
la vente au détail0,50 0,00
510910 49 Peignés et
filésFils de laine/poils fins, >/=85%, conditionnés
pour la vente au détail1,84 0,01
510990 49 Peignés et
filésFils de laine/poils fins, <85%, conditionnés pour
la vente au détail5,33 0,03
511000 129 Peignés et
filésFils de poils grossiers ou de crin 1,71 0,01
520420 43 Peignés et
filésFils à coudre de coton, conditionnés pour la vente
au détail0,66 0,00
520710 43 Peignés et
filésFils de coton (autres que fils à coudre), >/=85%,
conditionnés pour la vente au détail1,13 0,01
520790 43 Peignés et
filésFils de coton, autres que fils à coudre, <85%,
conditionnés pour la vente au détail27,00 0,16
530820 133 Peignés et
filésFils de chanvre 0,85 0,01
530890 90 131 Peignés et
filésFils d'autres fibres textiles végétales 0,00 0,00
540110 90 43 Peignés et
filésFils à coudre de filaments synthétiques 3,48 0,02
540120 10 42 Peignés et
filésFils à coudre de filaments artificiels 5,42 0,03
540120 90 43 Peignés et
filésFils à coudre de filaments artificiels 1,96 0,01
540241 125 Peignés et
filésFils de nylon/d'autres polyamides, simples, sans
torsion, nda, non conditionnés pour la vente au
détail49,12 0,29
540242 125 Peignés et
filésFils de polyester, partiellement orientés, simples,
nda, non cond. pour la vente au détail--
540243 125 Peignés et
filésFils de polyester, simples, sans torsion, nda, non
conditionnés pour la vente au détail6,74 0,04
540310 42 Peignés et
filésFils à haute ténacité de rayonne viscose (autres
que fils à coudre), non conditionnés pour la vente
au détail1,38 0,01
540320 42 Peignés et
filésFils texturés de filaments artificiels, nda, non
conditionnés pour la vente au détail6,03 0,04
540331 127 Peignés et
filésFils de rayonne viscose, simples, sans torsion,
nda, non cond. pour la vente au détail5,67 0,03
540332 42 Peignés et
filésFils de rayonne viscose, simples, torsion
>120 tours/mètre, nda, non conditionnés pour lavente au détail0,17 0,00
540333 90 42 Peignés et
filésFils d'acétate de cellulose, simples, nda, non
conditionnés pour la vente au détail--
540333 10 127 Peignés et
filésFils d'acétate de cellulose, simples, nda, non
conditionnés pour la vente au détail10,31 0,06
540339 42 Peignés et
filésFils de filaments artificiels, simples, nda, non
conditionnés pour la vente au détail0,00 0,00
540341 42 Peignés et
filésFils de rayonne viscose, retors, nda, non
conditionnés pour la vente au détail121,19 0,73G/TMB/N/375
Page 4
SH à 6
chiffresNomenclature
combinée à
8 chiffresCatégorie Groupe Désignation des marchandises Importations de la
Lettonie en 1994
Tonnes %
540342 42 Peignés et
filésFils d'acétate de cellulose, retors, nda, non
conditionnés pour la vente au détail45,63 0,27
540349 42 Peignés et
filésFils de filaments artificiels, retors, nda, non
conditionnés pour la vente au détail16,11 0,10
540410 125 Peignés et
filésMonofilaments synth., >/=67 dtex, dont la dim.
de coupe transversale n'excède pas 1 mm248,84 1,49
540490 125 Peignés et
filésLames et formes similaires, en matières text.
synth., dont la largeur n'excède pas 5 mm15,54 0,09
540500 127 Peignés et
filésMonofilaments art., >/= 67 dtex, dont la dim. de
coupe transversale n'excède pas 1 mm;  lames en
matières text. art. dont la largeur n'excède pas
5 mm0,37 0,00
540610 43 Peignés et
filésFils de filaments synthétiques (autres que fils à
coudre), cond. pour la vente au détail10,29 0,06
540620 43 Peignés et
filésFils de filaments art. (autres que fils à coudre),
conditionnés pour la vente au détail0,04 0,00
550610 55 Peignés et
filésFibres discontinues de nylon/d'autres polyamides,
cardées ou peignées--
550620 55 Peignés et
filésFibres discontinues de polyester, cardées ou
peignées--
550630 55 Peignés et
filésFibres discontinues acryliques/modacryliques,
cardées ou peignées--
550690 55 Peignés et
filésFibres synthétiques discontinues, cardées ou
peignées, nda--
550700 54 Peignés et
filésFibres artificielles discontinues, cardées ou
peignées1,77 0,01
550810 90 56 Peignés et
filésFils à coudre de fibres synthétiques discontinues 2,20 0,01
550820 90 43 Peignés et
filésFils à coudre de fibres artificielles discontinues --
551110 56 Peignés et
filésFils de fibres synthétiques discontinues, autres
que fils à coudre, >/=85%, conditionnés pour la
vente au détail0,31 0,00
551120 56 Peignés et
filésFils de fibres synthétiques discontinues, <85%,
cond. pour la vente au détail, nda1,46 0,01
551130 43 Peignés et
filésFils de fibres artificielles discontinues, autres que
fils à coudre, conditionnés pour la vente au détail9,13 0,05
560210 19-31-39-90 95 Peignés et
filésFeutres aiguilletés et produits cousus-tricotés 18,49 0,11
560210 35 144 Peignés et
filésFeutres aiguilletés et produits cousus-tricotés --
560221 95 Peignés et
filésFeutres de laine ou de poils fins, non imprégnés
ni enduits, etc.0,65 0,00
560229 90 95 Peignés et
filésFeutres d'autres matières textiles, non imprégnés
ni enduits, etc.0,75 0,00
560229 10 144 Peignés et
filésFeutres d'autres matières textiles, non imprégnés
ni enduits, etc.0,20 0,00
560290 95 Peignés et
filésFeutres de matières textiles, nda 13,60 0,08
560600 91-99 62 Peignés et
filésFils guipés, nda;  fils de chenille;  fils dits "de
chaînette"1,50 0,01
580410 62 Peignés et
filésTulles, tulles-bobinots, et tissus à mailles nouées 6,37 0,04
580421 62 Peignés et
filésDentelles à la mécanique, de fibres synth./art., en
pièces, bandes/motifs0,85 0,01
580429 62 Peignés et
filésDentelles à la mécanique, d'autres matières
textiles, en pièces, bandes/motifs0,07 0,00
580430 62 Peignés et
filésDentelles à la main, en pièces, en bandes ou en
motifs0,02 0,00
580710 62 Peignés et
filésÉtiquettes, écussons et articles similaires en
matières textiles, tissés7,06 0,04
580790 10 95 Peignés et
filésÉtiquettes, écussons et articles similaires en
matières textiles, non tissés, nda0,11 0,00G/TMB/N/375
Page 5
SH à 6
chiffresNomenclature
combinée à
8 chiffresCatégorie Groupe Désignation des marchandises Importations de la
Lettonie en 1994
Tonnes %
580810 62 Peignés et
filésTresses en pièces 0,65 0,00
580890 62 Peignés et
filésArticles de passementerie, autres que ceux en
bonneterie;  glands, pompons et articlessimilaires0,84 0,01
581010 62 Peignés et
filésBroderies chimiques ou aériennes et broderies à
fond découpé, en pièces, bandes/motifs0,01 0,00
581091 62 Peignés et
filésBroderies de coton, en pièces, en bandes ou en
motifs, nda0,41 0,00
581092 62 Peignés et
filésBroderies de fibres synth./art., en pièces,
bandes/motifs, nda1,53 0,01
581099 62 Peignés et
filésBroderies d'autres matières textiles, en pièces,
bandes/motifs, nda0,18 0,00
621010 10 95 Peignés et
filésVêtements confectionnés en feutres ou en
non-tissés--
630790 91 95 Peignés et
filésArticles textiles confectionnés, nda, y compris les
patrons de vêtements--
560210 11 152 Articles
confectionnésFeutres aiguilletés et produits cousus-tricotés --
560710 146 Articles
confectionnésFicelles, cordes et cordages de jute ou d'autres
fibres text. libériennes15,13 0,09
560721 146 Articles
confectionnésFicelles lieuses ou botteleuses de sisal ou d'autres
fibres text. du genre "Agave"21,01 0,13
560729 146 Articles
confectionnésFicelles, nda, cordes et cordages de sisal ou
d'autres fibres text. du genre "Agave"3,00 0,02
560730 145 Articles
confectionnésFicelles, cordes et cordages, d'abaca ou d'autres
fibres dures2,29 0,01
560790 101 Articles
confectionnésFicelles, cordes et cordages, d'autres matières 6,69 0,04
560900 98 Articles
confectionnésArticles en fils ou lames, ficelles, cordes ou
cordages, nda1,49 0,01
570210 59 Articles
confectionnésTapis dits "Kelim", "Schumacks", "Karamanie"
et tapis similaires tissés à la main0,38 0,00
570220 151 Articles
confectionnésRevêtements de sol en coco --
570231 59 Articles
confectionnésTapis de laine ou de poils fins, à velours, tissés,
non confectionnés, nda36,98 0,22
570232 59 Articles
confectionnésTapis de matières text. synth./art., à velours,
tissés, non confectionnés, nda108,94 0,65
570239 10 59 Articles
confectionnésTapis d'autres matières textiles à velours, tissés,
non confectionnés, nda--
570239 90 142 Articles
confectionnésTapis d'autres matières textiles, à velours, tissés,
non confectionnés, nda1,86 0,01
570241 59 Articles
confectionnésTapis de laine ou de poils fins, à velours, tissés,
confectionnés, nda--
570242 59 Articles
confectionnésTapis de matières text. synth./art., à velours,
tissés, confectionnés, nda7,36 0,04
570249 10 59 Articles
confectionnésTapis d'autres matières textiles, à velours, tissés,
confectionnés, nda--
570249 90 142 Articles
confectionnésTapis d'autres matières textiles, à velours, tissés,
confectionnés, nda10,68 0,06
570251 59 Articles
confectionnésTapis de laine ou de poils fins, tissés, non
confectionnés, nda--
570252 59 Articles
confectionnésTapis de matières text. synth./art., tissés, non
confectionnés, nda0,94 0,01
570259 59 Articles
confectionnésTapis d'autres matières textiles, tissés, non
confectionnés, nda--
570291 59 Articles
confectionnésTapis de laine ou de poils fins, tissés,
confectionnés, nda0,05 0,00
570292 59 Articles
confectionnésTapis de matières text. synth./art., tissés,
confectionnés, nda14,74 0,09
570299 59 Articles
confectionnésTapis d'autres matières textiles, tissés,
confectionnés, nda13,70 0,08
570310 59 Articles
confectionnésTapis de laine ou de poils fins, touffetés 4,86 0,03G/TMB/N/375
Page 6
SH à 6
chiffresNomenclature
combinée à
8 chiffresCatégorie Groupe Désignation des marchandises Importations de la
Lettonie en 1994
Tonnes %
570320 59 Articles
confectionnésTapis de nylon ou d'autres polyamides, touffetés 52,63 0,31
570330 59 Articles
confectionnésTapis d'autres matières textiles
synthétiques/artificielles, touffetés80,04 0,48
570390 59 Articles
confectionnésTapis d'autres matières textiles touffetés 69,66 0,42
570410 59 Articles
confectionnésCarreaux en feutre, dont la superficie n'excède
pas 0,3 m20,31 0,00
570490 59 Articles
confectionnésTapis en feutre, nda 56,20 0,34
570500 59 Articles
confectionnésTapis et autres revêtements de sol, en matières
textiles, nda197,75 1,18
580190 10 123 Articles
confectionnésVelours, peluches tissés et tissus de chenille,
d'autres matières textiles, autres que genreéponge/rubanerie8,19 0,05
580500 60 Articles
confectionnésTapisseries tissées à la main et tapisseries à
l'aiguille, même confectionnées0,36 0,00
590500 10 98 Articles
confectionnésRevêtements muraux en matières textiles --
621490 90 123 Articles
confectionnésChâles, écharpes, voiles et articles similaires,
d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie0,89 0,01
630110 66 Articles
confectionnésCouvertures chauffantes électriques de matières
textiles--
630120 91-99 66 Articles
confectionnésCouvertures (autres que les couvertures
chauffantes électriques) de laine/de poils fins2,05 0,01
630130 90 66 Articles
confectionnésCouvertures (autres que les couvertures
chauffantes électriques) de coton0,39 0,00
630140 90 66 Articles
confectionnésCouvertures (autres que les couvertures
chauffantes électriques) de fibres synthétiques2,81 0,02
630190 90 66 Articles
confectionnésCouvertures (autres que les couvertures
chauffantes électriques) d'autres matières textiles11,33 0,07
630391 40 Articles
confectionnésVitrages, rideaux, cantonnières et tours de lit, de
coton, autres qu'en bonneterie0,05 0,00
630392 90 40 Articles
confectionnésVitrages, rideaux, cantonnières et tours de lit, de
fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie--
630399 90 40 Articles
confectionnésVitrages, rideaux, cantonnières et tours de lit,
d'autres matières text., autres qu'en bonneterie0,05 0,00
630419 10-90 40 Articles
confectionnésCouvre-lits, de matières textiles, autres qu'en
bonneterie, nda0,40 0,00
630419 30 120 Articles
confectionnésCouvre-lits, de matières textiles, autres qu'en
bonneterie, nda--
630492 40 Articles
confectionnésArticles d'ameublement de coton, autres qu'en
bonneterie, nda0,00 0,00
630493 40 Articles
confectionnésArticles d'ameublement, de fibres synthétiques,
autres qu'en bonneterie, nda0,03 0,00
630499 40 Articles
confectionnésArticles d'ameublement, d'autres matières
textiles, autres qu'en bonneterie, nda4,83 0,03
630520 93 Articles
confectionnésSacs et sachets d'emballage, de coton 0,54 0,00
630539 93 Articles
confectionnésSacs et sachets d'emballage, d'autres matières
textiles synth./art.0,06 0,00
630611 109 Articles
confectionnésBâches et stores d'extérieur, de coton 0,04 0,00
630612 109 Articles
confectionnésBâches et stores d'extérieur, de fibres
synthétiques0,06 0,00
630619 109 Articles
confectionnésBâches et stores d'extérieur d'autres matières
textiles1,18 0,01
630631 109 Articles
confectionnésVoiles de fibres synthétiques --
630639 109 Articles
confectionnésVoiles d'autres matières textiles --
630710 90 113 Articles
confectionnésSerpillières, lavettes, chamoisettes et articles
d'entretien similaires, de matières textiles76,16 0,46
630720 112 Articles
confectionnésCeintures et gilets de sauvetage, de matières
textiles0,01 0,00G/TMB/N/375
Page 7
SH à 6
chiffresNomenclature
combinée à
8 chiffresCatégorie Groupe Désignation des marchandises Importations de la
Lettonie en 1994
Tonnes %
630790 99 112 Articles
confectionnésArticles textiles confectionnés, nda, y compris les
patrons de vêtements25,23 0,15
ex 640520 0 Articles
confectionnésOuates, gazes, bandes et articles similaires 17,23 0,10
660110 0 Articles
confectionnésParapluies, ombrelles et parasols de jardin 4,38 0,03
870821 0 Articles
confectionnésCeintures de sécurité pour véhicules automobiles 71,61 0,43
ex 940490 0 Articles
confectionnésBracelets de montre, en matières textiles 22,16 0,13
630900 Articles
confectionnésArticles de friperie 3499,93 20,94
511300 135 Tissus Tissus de poils grossiers ou de crin --
531100 90 138 Tissus Tissus d'autres fibres textiles végétales;  tissus de
fils de papier0,61 0,00
540720 11 33 Tissus Tissus de lames ou formes similaires, en matières
textiles synthétiques8,67 0,05
540720 19 34 Tissus Tissus de lames ou formes similaires, en matières
textiles synthétiques2,72 0,02
540810 36 Tissus Tissus de fils à haute ténacité de rayonne viscose 3,49 0,02
540821 36 Tissus Tissus de fils art. ou de lames en matières text.
art., >/=85%, écrus ou blanchis, nda0,57 0,00
540822 36 Tissus Tissus de fils art. ou de lames en matières text.
art., >/=85%, teints, nda15,78 0,09
540823 36 Tissus Tissus de fils art. ou de lames en matières text.
art., >/=85%, fils de diverses couleurs, nda2,07 0,01
540824 36 Tissus Tissus de fils art. ou de lames en matières text.
art., >/=85%, imprimés, nda14,56 0,09
540831 36 Tissus Tissus de fils art. ou de lames en matières text.
art., <85%, écrus ou blanchis, nda--
540832 36 Tissus Tissus de fils art. ou de lames en matières text.
art., <85%, teints, nda2,12 0,01
540833 36 Tissus Tissus de fils art. ou de lames en matières text.
art., <85%, fils de diverses couleurs, nda3,61 0,02
540834 36 Tissus Tissus de fils art. ou de lames en matières text.
art., <85%, imprimés, nda10,13 0,06
551611 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues,
>/=85%, écrus ou blanchis3,53 0,02
551612 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues,
>/=85%, teints4,88 0,03
551613 37 Tissus Tissus de fibres art. discontinues, >/=85%, fils de
diverses couleurs2,92 0,02
551614 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues,
>/=85%, imprimés7,93 0,05
551621 37 Tissus Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél.
avec filaments synth./art., écrus/blanchis--
551622 37 Tissus Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél.
avec filaments synth./art., teints3,44 0,02
551623 37 Tissus Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél.
avec filaments synth./art., fils de diverses
couleurs--
551624 37 Tissus Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél.
avec filaments synth./art., imprimés3,16 0,02
551631 37 Tissus Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél.
avec laine/poils fins, écrus/blanchis--
551632 37 Tissus Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél.
avec laine/poils fins, teints0,42 0,00
551633 37 Tissus Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél.
avec laine/poils fins, fils de diverses couleurs0,09 0,00
551634 37 Tissus Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél.
avec laine/poils fins, imprimés--
551641 37 Tissus Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél.
avec coton, écrus/blanchis--
551642 37 Tissus Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél.
avec coton, teints1,07 0,01G/TMB/N/375
Page 8
SH à 6
chiffresNomenclature
combinée à
8 chiffresCatégorie Groupe Désignation des marchandises Importations de la
Lettonie en 1994
Tonnes %
551643 37 Tissus Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél.
avec coton, fils de diverses couleurs0,14 0,00
551644 37 Tissus Tissus de fibres art. discontinues, <85%, mél.
avec coton, imprimés--
551691 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, écrus
ou blanchis, nda--
551692 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, teints,
nda84,99 0,51
551693 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, fils de
diverses couleurs, nda6,55 0,04
551694 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues,
imprimés, nda0,00 0,00
580110 32 Tissus Velours, peluches tissés et tissus de chenille, de
laine/poils fins, autres que genreéponge/rubanerie1,48 0,01
580121 32 Tissus Velours et peluches par la trame, non coupés, de
coton, autres que genre éponge/rubanerie1,17 0,01
580122 32 Tissus Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés,
de coton, autres que rubanerie18,54 0,11
580123 32 Tissus Velours et peluches par la trame, de coton, nda 3,90 0,02
580124 32 Tissus Velours et peluches par la chaîne, épinglés, de
coton, autres que genre éponge/rubanerie--
580125 32 Tissus Velours et peluches par la chaîne, coupés, de
coton, autres que genre éponge/rubanerie4,02 0,02
580126 32 Tissus Tissus de chenille, de coton, autres que rubanerie 11,42 0,07
580131 32 Tissus Velours et peluches par la trame, non coupés, de
fibres synth. ou art., autres que genre
éponge/rubanerie6,39 0,04
580132 32 Tissus Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés,
de fibres synth./art., autres que rubanerie3,62 0,02
580133 32 Tissus Velours et peluches par la trame, de fibres synth.
ou art., nda42,90 0,26
580134 32 Tissus Velours et peluches par la chaîne, épinglés, de
fibres synth. ou art., autres que genre
éponge/rubanerie0,00 0,00
580135 32 Tissus Velours et peluches par la chaîne, coupés, de
fibres synth. ou art., autres que genreéponge/rubanerie53,41 0,32
580136 32 Tissus Tissus de chenille, de fibres synthétiques ou
artificielles, autres que rubanerie--
580190 90 137 Tissus Velours, peluches tissés et tissus de chenille,
d'autres matières textiles, autres que genre
éponge/rubanerie53,05 0,32
580220 32 Tissus Tissus bouclés du genre éponge, en autres
matières textiles, autres que rubanerie0,54 0,00
580230 32 Tissus Surfaces textiles touffetées, autres que produits
du n° 57.03--
580310 53 Tissus Tissus à point de gaze, de coton, autres que
rubanerie0,42 0,00
580390 50 37 Tissus Tissus à point de gaze, d'autres matières textiles,
autres que rubanerie0,03 0,00
580900 139 Tissus Tissus de fils de métal/filés métalliques, pour
l'habillement, etc., nda0,01 0,00
590210 114 Tissus Nappes tramées pour pneu., de fils à haute
ténacité de nylon/d'autres polyamides1,84 0,01
590220 114 Tissus Nappes tramées pour pneu., de fils à haute
ténacité de polyester19,96 0,12
590290 114 Tissus Nappes tramées pour pneu., de fils à haute
ténacité de rayonne viscose0,00 0,00
590691 63 Tissus Tissus caoutchoutés, de bonneterie, nda 0,01 0,00
590800 114 Tissus Mèches en matières text., pour lampes, réchauds,
etc.;  manchons et étoffes tricotées servant à leur
fabrication--
590900 114 Tissus Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires en
matières textiles1,41 0,01G/TMB/N/375
Page 9
SH à 6
chiffresNomenclature
combinée à
8 chiffresCatégorie Groupe Désignation des marchandises Importations de la
Lettonie en 1994
Tonnes %
591000 114 Tissus Courroies transporteuses ou de transmission en
matières textiles0,74 0,00
591110 114 Tissus Tissus pour la fabr. de garnitures de cardes et
produits analogues pour usage tech.4,42 0,03
591120 114 Tissus Gazes et toiles à bluter, même confectionnées 0,05 0,00
591131 114 Tissus Tissus utilisés sur machines à papier/machines
similaires, <650g/m27,86 0,05
591132 114 Tissus Tissus utilisés sur machines à papier/machines
similaires, >/=650g/m22,16 0,01
591140 114 Tissus Étreindelles et tissus épais utilisés sur presse
d'huilerie, etc.7,36 0,04
591190 114 Tissus Produits et articles textiles pour usages
techniques, nda3,05 0,02
600110 63 Tissus Étoffes dites "à longs poils", en bonneterie 7,51 0,04
600129 90 140 Tissus Étoffes à boucles, d'autres matières textiles, en
bonneterie4,18 0,03
600199 90 140 Tissus Velours et peluches, d'autres matières textiles, en
bonneterie, nda0,14 0,00
600210 63 Tissus Étoffes de bonneterie, </=5% fils
d'élastomères/caoutchouc, larg. </=30 cm, nda4,81 0,03
600220 31 63 Tissus Étoffes de bonneterie, d'une largeur n'excédant
pas 30 cm, nda0,14 0,00
600220 90 140 Tissus Étoffes de bonneterie, d'une largeur n'excédant
pas 30 cm, nda26,03 0,16
600230 63 Tissus Étoffes de bonneterie, >/=5% fils
d'élastomères/caoutchouc, larg. <30 cm, nda0,47 0,00
600243 11 38 Tissus Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres
synthétiques/artificielles, nda3,36 0,02
600243 19 63 Tissus Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres
synthétiques/artificielles, nda0,00 0,00
600249 140 Tissus Étoffes de bonneterie-chaîne, d'autres matières
textiles, nda0,25 0,00
600293 10 38 Tissus Étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques ou
artificielles, nda2,25 0,01
600299 140 Tissus Étoffes de bonneterie, d'autres matières textiles,
nda44,61 0,27
630531 91-99 33 Tissus Sacs et sachets d'emballage, de lames de
polyéthylène/polypropylène0,08 0,00
610451 27 Vêtements Jupes, de laine ou de poils fins, en bonneterie,
pour femmes/fillettes0,05 0,00
610452 27 Vêtements Jupes, de coton, en bonneterie, pour
femmes/fillettes0,95 0,01
610453 27 Vêtements Jupes, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour
femmes/fillettes1,17 0,01
610459 27 Vêtements Jupes, d'autres matières text., en bonneterie, pour
femmes/fillettes0,19 0,00
610721 24 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, de coton, en
bonneterie, pour hommes/garçonnets0,27 0,00
610722 24 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synth./art.,
en bonneterie, pour hommes/garçonnets--
610729 24 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, d'autres mat. text.,
en bonneterie, pour hommes/garçonnets0,25 0,00
610791 24 Vêtements Robes de chambre, etc., de coton, en bonneterie,
pour hommes/garçonnets2,77 0,02
610792 24 Vêtements Robes de chambre, etc., de fibres synth./art., en
bonneterie, pour hommes/garçonnets0,01 0,00
610799 24 Vêtements Robes de chambre, etc., d'autres matières text., en
bonneterie, pour hommes/garçonnets2,18 0,01
610831 24 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, de coton, en
bonneterie, pour femmes/fillettes6,93 0,04
610832 24 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synth./art.,
en bonneterie, pour femmes/fillettes4,49 0,03
610839 24 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, d'autres matières
text., en bonneterie, pour femmes/fillettes0,02 0,00G/TMB/N/375
Page 10
SH à 6
chiffresNomenclature
combinée à
8 chiffresCatégorie Groupe Désignation des marchandises Importations de la
Lettonie en 1994
Tonnes %
610891 24 Vêtements Robes de chambre, etc., de coton, en bonneterie,
pour femmes/fillettes9,11 0,05
610892 24 Vêtements Robes de chambre, etc., fibres synth./art., en
bonneterie, pour femmes/fillettes0,20 0,00
610899 10 24 Vêtements Robes de chambre, etc., d'autres matières text., en
bonneterie, pour femmes/fillettes0,03 0,00
611110 10 10 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, de
laine/poils fins, en bonneterie, pour bébés0,74 0,00
611110 90 68 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, de
laine/poils fins, en bonneterie, pour bébés0,11 0,00
611120 10 10 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, de coton,
en bonneterie, pour bébés0,00 0,00
611120 90 68 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, de coton,
en bonneterie, pour bébés5,15 0,03
611130 10 10 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, de fibres
synth., en bonneterie, pour bébés--
611130 90 68 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, de fibres
synth., en bonneterie, pour bébés1,91 0,01
611190 10 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, d'autres
matières textiles, en bonneterie, pour bébés0,45 0,00
611211 73 Vêtements Survêtements de sport (trainings), de coton, en
bonneterie0,67 0,00
611212 73 Vêtements Survêtements de sport (trainings), de fibres
synthétiques, en bonneterie0,49 0,00
611219 73 Vêtements Survêtements de sport (trainings), d'autres
matières textiles, en bonneterie5,35 0,03
611610 10 Vêtements Gants en bonneterie, imprégnés, enduits ou
recouverts de matières plastiques/caoutchouc0,22 0,00
611691 10 Vêtements Ganterie, de laine ou de poils fins, en bonneterie,
nda0,00 0,00
611692 10 Vêtements Ganterie, de coton, en bonneterie, nda 0,37 0,00
611693 10 Vêtements Ganterie, de fibres synthétiques, en bonneterie,
nda0,03 0,00
611699 10 Vêtements Ganterie, d'autres matières textiles, en bonneterie,
nda3,33 0,02
620119 161 Vêtements Manteaux et articles similaires, d'autres matières
text. pour hommes/garçonnets, autres qu'enbonneterie0,94 0,01
620191 21 Vêtements Anoraks et articles similaires, de laine/poils fins,
pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie0,15 0,00
620192 21 Vêtements Anoraks et articles similaires, de coton, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie1,29 0,01
620193 21 Vêtements Anoraks et articles similaires, de fibres
synth./art., pour hommes/garçonnets, autres qu'en
bonneterie3,62 0,02
620199 161 Vêtements Anoraks et articles similaires, d'autres matières
text., pour hommes/garçonnets, autres qu'en
bonneterie8,21 0,05
620219 161 Vêtements Manteaux et articles similaires, d'autres matières
text., pour femmes/fillettes, autres qu'enbonneterie3,21 0,02
620291 21 Vêtements Anoraks et articles similaires, de laine/poils fins,
pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie1,79 0,01
620292 21 Vêtements Anoraks et articles similaires, de coton, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie0,75 0,00
620293 21 Vêtements Anoraks et articles similaires, de fibres
synth./art., pour femmes/fillettes, autres qu'en
bonneterie1,89 0,01
620299 161 Vêtements Anoraks et articles similaires, d'autres matières
text., pour femmes/fillettes, autres qu'en
bonneterie3,82 0,02
620319 90 161 Vêtements Costumes ou complets, d'autres matières textiles,
pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie17,17 0,10
620329 90 161 Vêtements Ensembles, d'autres matières textiles, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie2,66 0,02G/TMB/N/375
Page 11
SH à 6
chiffresNomenclature
combinée à
8 chiffresCatégorie Groupe Désignation des marchandises Importations de la
Lettonie en 1994
Tonnes %
620339 90 161 Vêtements Vestons, d'autres matières textiles, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie12,19 0,07
620349 90 161 Vêtements Pantalons et shorts, d'autres matières textiles,
pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie10,22 0,06
620419 90 161 Vêtements Costumes tailleurs, d'autres matières textiles,
pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie2,22 0,01
620429 90 161 Vêtements Ensembles, d'autres matières textiles, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie3,37 0,02
620439 90 161 Vêtements Vestes, d'autres matières textiles, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie4,65 0,03
620449 90 161 Vêtements Robes, d'autres matières textiles, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie1,28 0,01
620451 27 Vêtements Jupes, de laine ou de poils fins, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie2,69 0,02
620452 27 Vêtements Jupes, de coton, pour femmes/fillettes, autres
qu'en bonneterie2,86 0,02
620453 27 Vêtements Jupes, de fibres synthétiques, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie1,24 0,01
620459 10 27 Vêtements Jupes, d'autres matières textiles, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie2,23 0,01
620459 90 161 Vêtements Jupes, d'autres matières textiles, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie0,93 0,01
620469 90 161 Vêtements Pantalons et shorts, d'autres matières textiles,
pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie5,80 0,03
620590 161 Vêtements Chemises, d'autres matières textiles, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie14,33 0,09
620690 161 Vêtements Chemisiers et blouses, d'autres matières textiles,
pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie7,25 0,04
620711 18 Vêtements Slips et caleçons, de coton, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie0,77 0,00
620719 18 Vêtements Slips et caleçons, d'autres matières textiles, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie0,58 0,00
620721 18 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie0,35 0,00
620722 18 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synth./art.,
pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie0,20 0,00
620729 18 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, d'autres matières
textiles, pour hommes/garçonnets, autres qu'en
bonneterie0,00 0,00
620791 18 Vêtements Robes de chambre, etc., de coton, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie3,32 0,02
620792 18 Vêtements Robes de chambre, etc., de fibres synth./art., pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie--
620799 18 Vêtements Robes de chambre, etc., d'autres matières textiles,
pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie0,40 0,00
620811 18 Vêtements Combinaisons et jupons, de fibres synth./art.,
pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie0,58 0,00
620819 18 Vêtements Combinaisons et jupons, d'autres matières textiles
pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie2,35 0,01
620821 18 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie0,32 0,00
620822 18 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synth./art.,
pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie0,47 0,00
620829 18 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, d'autres matières
text., pour femmes/fillettes, autres qu'enbonneterie1,03 0,01
620891 18 Vêtements Slips, peignoirs de bain, etc., de coton, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie3,47 0,02
620892 18 Vêtements Slips, peignoirs de bain, etc., de fibres synth./art.,
pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie2,04 0,01
620899 18 Vêtements Slips, peignoirs de bain, etc., d'autres matières
textiles, pour femmes/fillettes, autres qu'en
bonneterie8,23 0,05
620910 68 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, de
laine/poils fins, pour bébés, autres qu'en
bonneterie0,03 0,00G/TMB/N/375
Page 12
SH à 6
chiffresNomenclature
combinée à
8 chiffresCatégorie Groupe Désignation des marchandises Importations de la
Lettonie en 1994
Tonnes %
620920 68 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, de coton,
pour bébés, autres qu'en bonneterie4,33 0,03
620930 68 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, de fibres
synth., pour bébés, autres qu'en bonneterie0,02 0,00
620990 68 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, d'autres
matières text., pour bébés, autres qu'en bonneterie9,65 0,06
621139 161 Vêtements Vêtements, d'autres matières textiles, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie, nda7,33 0,04
621149 161 Vêtements Vêtements, d'autres matières textiles, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie, nda34,83 0,21
621310 160 Vêtements Mouchoirs et pochettes, de soie/déchets de soie,
autres qu'en bonneterie0,00 0,00
Total des produits intégrés pendant la troisième étape5 915,02 35,40
Volume total des importations de produits en 199416 710,87 100,00
Total de la  première étape 3 013,64 18,03
Total de la deuxième étape 3 749,61 22,44
Total de la troisième étape 5 915,02 35,4
Total des produits intégrés 12 678,27 75,87
_______________