. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/273 
16 décembre 2003 
 
 (03-6630) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés: 
2. Organisme responsable:   Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Prescriptions régissant l'importation en Nouvelle-Zélande de plants et de 
bulbes en repos végétatif de Zantedeschia en culture tissulaire, en provenance de tous pays 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  Tous 
pays 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   Import Requirements for 
Zantedeschia  (Prescriptions régissant l'importation de Zantedeschia ) – (disponible en 
anglais, 9 pages) 
6. Teneur:  Prescriptions régissant l'importation en N ouvelle-Zélande de plants et de bulbes 
en repos végétatif de Zantedeschia en culture tissulaire. 
Elles comprennent notamment les prescriptions applicables avant l'importation, les 
exigences en matière de documentation et de cer tification phytosanitaire, les attestations à 
joindre au certificat phytosanitaire, les prescriptions en matière d'inspection et d'essai et les dispositions relatives à la quarantaine post-entrée. 
7. Objectif et raison d'être:  [   ] innocuité des produits alimentaires, [   ] santé des 
animaux, [ X ] préservation des végétaux, [   ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [   ] protection du territoire contre d'autres dommages attribuables à des parasites  
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  [   ] Commission du Codex 
Alimentarius, [   ] Office international des épizooties, [ X ] Convention internationale 
pour la protection des végétaux, [   ] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement  en quoi le texte notifié est différent:  
9. Documents pertinents et langue(s) dans laqu elle (lesquelles) ils sont disponibles:  Néant 
10. Date projetée pour l'adoption:   Mai 2004 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:   Mai 2004 G/SPS/N/NZL/273 
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 12. Date limite pour la présentation des observations:  5 mars 2004 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [   ] autorité nationale 
responsable des notifications, [   ] point d 'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:    
Plant Imports – Consultation on Allium - Zantedeschia 
Plants Biosecurity Biosecurity Authority Ministry of Agriculture and Forestry 
PO Box 2526 
Wellington, Nouvelle-Zélande Téléphone: +64 4 498 9843 Téléfax: +64 4 474 4257 Courrier électronique: plantimports@maf.govt.nz
 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être  obtenu:  [ X ] autorité nationale responsable 
des notifications, [   ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  Ms Sally Griffin , Coordinator, 
SPS New Zealand, PO Box 2526, 101-103 The Terrace, Wellington, Nouvelle-Zélande.  
Téléphone:  +64 4 474 4226;  Téléfax:  +64 4 470 2730;  Courrier électronique:  
sps@maf.govt.nz 
Site Web:  www.maf.govt.nz/biosecurity/sps/tra nsparency/notifications/index.htm