ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/412/Rev.1
6 décembre 2001
(01-6214)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
THAÏLANDE
Révision
La Thaïlande a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une révision de la
notification présentée au titre de l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT di stribue cette communication aux Membres de
l'OMC.G/TMB/N/412/Rev.1
Page 2
Mission permanente de la Thaïlande
auprès de l'Organisation mondiale
du commerce
Le 19 novembre 2001
Monsieur le Président,
Je me réfère à la lettre de l'Organe de supervision des textiles (n° de référence TMB/100),
datée du 17 septembre 2001, dans laquelle vous demandiez des éclaircissements au sujet de la
notification présentée par la Thaïlande sous couvert de la lettre du 6 août 2001.
La Mission permanente de la Thaïlande auprès de l'Organisation mondiale du commerce a
l'honneur de vous communiquer ci-joint une notification révisée concernant la liste des produits visés
par la troisième étape d'intégration.  Elle souhaite également réaffirmer que les niveaux d'importation
de 1990 des produits relevant des deux lignes en question du SH (c'est-à-dire les lignes 4202920905
et 6406999007 du SH) correspondent aux désignations des produits respectifs qui figurent dans
l'Annexe de l'ATV.
Je vous prie d'agréer, Monsieur le Président, les assurances de ma très haute considération.
(signé)
Winichai Chaemchaeng
Ministre, Représentant permanent adjoint
Mission permanente de la Thaïlande
auprès de l'Organisation mondiale du commerce
Monsieur András Szepesi
Président
Organe de supervision des textiles
Organisation mondiale du commerce
Centre William Rappard154, rue de Lausanne
1211 Genève 21G/TMB/N/412/Rev.1
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La troisième intégration conformément à l'article 2:8 b)
de l'Accord sur les textiles et les vêtements
SH Désignation des marchandises Phase Importations
thaïlandaises
en 1990
(kg)%
du total
Importations totales 234 120 294 100,0000
Troisième intégration 43 523 926 18,5904
Peignés et filés
5106100008 Fils de laine cardée, contenant au moins 85% en poids de
laine3 596 196 0,2547
5106200004 Fils de laine cardée, contenant moins de 85% en poids de
laine3 102 837 0,0439
5108100009 Fils de poils fins, cardés, no n conditionnés pour la vente au
détail3 68 372 0,0292
5108200000 Fils de poils fins, peignés, non conditionnés pour la vente
au détail3 4 970 0,0021
5205320009 Fils de coton retors ou câblés, en fibres non peignées 3 1 773 795 0,7576
5205340000 Fils de coton retors ou câblés, en fibres non peignées 3 88 804 0,0379
5205350001 Fils de coton retors ou câblés, en fibres non peignées 3 37 645 0,0161
5205410004 Fils de coton retors ou câblés, en fibres peignées, C 3 19 773 0,0084
5205420000 Fils de coton retors ou câblés, en fibres peignées, C 3 834 994 0,3567
5205430001 Fils de coton retors ou câblés, en fibres peignées, C 3 14 081 0,0060
5205440002 Fils de coton retors ou câblés, en fibres peignées, C 3 102 108 0,0436
5306200001 Fils de lin, retors ou câblés 3 18 642 0,0080
5308900903 Autres fils de fibres textiles végétales 3 101 777 0,0435
5402100009 Fils de filaments à haute ténacité de nylon ou d'autres
polyamides non conditionnés pour la vente au détail3 143 526 0,0613
5402200000 Fils de filaments à haute ténacité de polyester, non
conditionnés pour la vente au détail3 366 832 0,1567
5402310003 Fils texturés de filaments de nylon ou d'autres polyamides 3 382 156 0,1632
5402320004 Fils texturés de filaments de nylon ou d'autres polyamides 3 196 323 0,0839
5402330005 Fils texturés de filaments de polyester, non conditionnés
pour la vente au détail3 3 408 970 1,4561
5402390000 Fils texturés d'autres fils de filaments synthétiques, non
conditionnés pour la vente au détail3 29 029 0,0124
5402410005 Autres fils de filaments de nylon ou d'autres polyamides,
simples3 1 272 758 0,5436
5402430007 Autres fils de filaments de polyester (autres que
partiellement orientés)3 1 392 171 0,5946
5402490002 Autres fils de filaments synthétiques (autres que fils à
coudre), simples3 855 761 0,3655
5402610009 Autres fils de filaments de nylon ou d'autres polyamides,
retors3 153 604 0,0656
5402620004 Autres fils de filaments de polyester, retors ou cardés 3 227 067 0,0970G/TMB/N/412/Rev.1
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SH Désignation des marchandises Phase Importations
thaïlandaises
en 1990
(kg)%
du total
5402690006 Autres fils de filaments synthétiques (autres que fils à
coudre), retors3 201 571 0,0861
5403310009 Autres fils de filaments de rayonne viscose, simples sans
torsion3 448 444 0,1915
5403410000 Autres fils de filaments de rayonne viscose, retors 3 227 200 0,0970
5404100004 Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la
dimension de coupe transversale n'excède pas 1 mm3 432 202 0,1846
5505100006 Déchets (y compris les blousses, les déchets de fils et les
effilochés) de fibres synthétiques3 343 780 0,1468
5505200008 Déchets (y compris les blousses, les déchets de fils et les
effilochés) de fibres artificielles3 11 463 0,0049
5506200003 Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou
autrement transformées pour la filature3 117 598 0,0502
5509120004 Fils retors ou câblés contenant au moins 85% en poids de
fibres3 115 719 0,0494
5509320003 Fils retors ou câblés contenant au moins 85% en poids de
fibres3 1 062 377 0,4538
5509510006 Autres fils de fibres discontinues de polyester, mélangées
principalement ou uniquement3 1 754 087 0,7492
5510900000 Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à
coudre)3 20 905 0,0089
Total 16 927 537 7,2300
TISSUS
5111190006 Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés 3 1 997 0,0009
5112110004 Tissus de laine cardée ou de poils fins peignés 3 8 807 0,0038
5112200005 Tissus de laine cardée ou de poils fins peignés 3 5 350 0,0023
5112300007 Tissus de laine cardée ou de poils fins peignés 3 40 655 0,0174
5112900008 Autres tissus de laine cardée ou de poils fins peignés 3 7 993 0,0034
5113000007 Tissus de poils grossiers ou de crin 3 749 0,0003
5209420002 Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton 3 1 111 587 0,4748
5210310008 Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton 3 639 552 0,2732
5309190004 Tissus de lin contenant au moins 85% en poids de lin 3 33 058 0,0141
5309210009 Tissus de lin contenant moins de 85% en poids de lin 3 16 433 0,0070
5311000906 Tissus d'autres fibres textiles végétales ou de fils de papier 3 21 997 0,0094
5407100006 Tissus obtenus à partir de fils de filaments à haute ténacité 3 67 551 0,0289
5407200008 Tissus obtenus à partir de lames ou de formes similaires du
n° 54043 19 844 0,0085
5407300004 Tissus visés à la note 9 de la section XI 3 3 185 0,0014
5407410002 Tissus contenant au moins 85% en poids de filaments 3 721 279 0,3081
5407440005 Tissus, imprimés, contenant au moins 85% en poids de
filaments3 475 660 0,2032G/TMB/N/412/Rev.1
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SH Désignation des marchandises Phase Importations
thaïlandaises
en 1990
(kg)%
du total
5407520005 Tissus contenant au moins 85% en poids de filaments
texturés3 35 464 0,0151
5407600005 Tissus contenant au moins 85% en poids de filaments non
texturés3 7 334 761 3,1329
5408320007 Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus
obtenus à partir des produits du n° 54053 127 667 0,0545
5408340907 Autres tissus de fils de filaments artificiels, y compris les
tissus obtenus à partir des produits du n° 54053 16 127 0,0069
5509420005 Autres fils contenant au moins 85% en poids de fibres,
retors ou câblés3 11 659 0,0050
5509610008 Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou
modacryliques, mélangés principalement ou
uniquement avec de la laine ou des poils fins3 242 296 0,1035
5509620009 Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou
modacryliques, mélangés principalement ouuniquement avec du coton3 52 329 0,0224
5512290007 Autres tissus de fibres discontinues acryliques ou
modacryliques3 123 951 0,0529
5512990004 Autres tissus de fibres synthétiques discontinues 3 107 352 0,0459
5514210000 Autres tissus de fibres discontinues de polyester, contenant
moins de 85% en poids de ces fibres3 273 220 0,1167
5514220001 Autres tissus de fibres discontinues de polyester, contenant
moins de 85% en poids de ces fibres3 146 741 0,0627
5516110004 Tissus de fibres artificielles discontinues, contenant au
moins 85% en poids de fibres artificielles discontinues3 3 041 721 1,2992
5516120000 Tissus de fibres artificielles discontinues, contenant au
moins 85% en poids de fibres artificielles discontinues3 233 976 0,0999
5516130001 Tissus de fibres artificielles discontinues, contenant au
moins 85% en poids de fibres artificielles discontinues3 30 230 0,0129
5516140002 Tissus de fibres artificielles discontinues, contenant au
moins 85% en poids de fibres artificielles discontinues3 165 046 0,0705
5516210001 Tissus de fibres artificielles discontinues contenant moins
de 85% en poids de fibres artificielles discontinues3 46 732 0,0200
5516220002 Tissus de fibres artificielles discontinues contenant moins
de 85% en poids de fibres artificielles discontinues3 68 661 0,0293
5516230003 Tissus de fibres artificielles discontinues contenant moins
de 85% en poids de fibres artificielles discontinues3 35 268 0,0151
5516240004 Tissus de fibres artificielles discontinues contenant moins
de 85% en poids de fibres artificielles discontinues3 1 124 0,0005
5516310003 Tissus de fibres artificielles discontinues contenant moins
de 85% en poids de fibres artificielles discontinues3 1 566 0,0007
5516320004 Tissus de fibres artificielles discontinues contenant moins
de 85% en poids de fibres artificielles discontinues3 2 802 0,0012
5516330005 Tissus de fibres artificielles discontinues contenant moins
de 85% en poids de fibres artificielles discontinues3 5 385 0,0023
5516340006 Tissus de fibres artificielles discontinues contenant moins
de 85% en poids de fibres artificielles discontinues3 134 0,0001
5516410005 Tissus de fibres artificielles discontinues contenant moins
de 85% en poids de fibres artificielles discontinues3 28 647 0,0122
5516420006 Tissus de fibres artificielles discontinues contenant moins
de 85% en poids de fibres artificielles discontinues3 1 931 0,0008G/TMB/N/412/Rev.1
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SH Désignation des marchandises Phase Importations
thaïlandaises
en 1990
(kg)%
du total
5516430007 Tissus de fibres artificielles discontinues contenant moins
de 85% en poids de fibres artificielles discontinues3 53 345 0,0228
5516440008 Tissus de fibres artificielles discontinues contenant moins
de 85% en poids de fibres artificielles discontinues3 1 462 0,0006
5516910004 Autres tissus de fibres artificielles discontinues, écrus 3 154 128 0,0658
5516920005 Autres tissus de fibres artificielles discontinues, teints 3 55 724 0,0238
5516930006 Autres tissus de fibres artificielles discontinues, en fils de
diverses couleurs3 13 518 0,0058
5516940108 Restes de tissus visés au chapitre 55 3 145 0,0001
5516940905 Autres tissus de fibres artificielles discontinues, imprimés 3 13 950 0,0060
5803900002 Tissus à point de gaz d'autres matières textiles, ou autres
que les articles du n° 58063 5 0,0000
5804100003 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées 3 10 165 0,0043
5804210006 Dentelles à la mécanique de fibres synthétiques ou
artificielles, en pièces3 6 213 0,0027
5804290003 Dentelles à la mécanique , d'autres matières textiles, en
pièces3 8 010 0,0034
5804300007 Dentelles à la main, en pièces, en bandes ou en motifs 3 94 0,0000
5810100009 Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond
découpé, en pi èces, bandes/motifs3 16 129 0,0069
5810910004 Autres broderies de coton, en pièces, en bandes ou en
motifs, n.d.a.3 11 160 0,0048
5810990001 Autres broderies d'autres matières textiles, en pièces,
bandes/motifs, n.d.a.3 5 184 0,0022
6001101002 Étoffes dites "à longs poils" contenant des fils d'élastomères
ou des fils de caoutchouc32 4 0 , 0 0 0 0
6001219006 Autres étoffes à boucles de coton, en bonneterie 3 62 750 0,0268
6001221006 Étoffes à boucles de fibres synthétiques ou artificielles,
contenant des fils d'élastomères ou des fils de caoutchouc3 1 006 0,0004
6001291002 Étoffes à boucles d'autres matières textiles, contenant des
fils d'élastomères ou des fils de caoutchouc32 7 0 , 0 0 0 0
6001911008 Autres velours et peluches, y compris les étoffes bouclées,
de coton, contenant des fils d'élastomères ou des fils decaoutchouc3 519 0,0002
6001919009 Autres velours, peluches, y compris les étoffes bouclées, de
coton, en bonneterie3 25 530 0,0109
6001921009 Autres velours, peluches, y compris les étoffes bouclées, de
fibres synthétiques ou artificielles3 1 625 0,0007
6001991005 Autres velours, peluches, y compris les étoffes bouclées,
d'autres matières textiles3 8 0,0000
6001999006 Autres velours, peluches, y compris les étoffes bouclées,
d'autres matières textiles3 2 025 0,0009
6002100001 Autres étoffes de bonneterie, d'une largeur n'excédant pas
30 cm3 59 853 0,0256
6002200003 Autres étoffes de bonneterie, d'une largeur n'excédant pas
30 cm3 220 049 0,0940
6002420009 Autres étoffes de coton, de bonneterie-chaîne (y compris
celles obtenues sur métiers à galonner)3 18 314 0,0078G/TMB/N/412/Rev.1
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SH Désignation des marchandises Phase Importations
thaïlandaises
en 1990
(kg)%
du total
6002430004 Autres étoffes de fibres synthétiques ou artificielles, de
bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à
galonner)3 853 189 0,3644
6002490005 Autres étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles
obtenues sur métiers à galonner)3 20 820 0,0089
6002910007 Autres étoffes de bonneterie, de laine ou de poils fins 3 511 0,0002
Total 16 925 969 7,2299
Articles confectionnés
4202120299 Bagages à surface extérieure principalement en
matières textiles3 163 683 0,0699
4202920905 Articles plats à surface extéri eure en matières textiles 3 61 696 0,0264
6406999007 Autres parties de chaussures, en toute autre matière que le
bois3 959 617 0,4099
5602100000 Feutres aiguilletés et prod uits cousus-tricotés 3 261 159 0,1115
5607290008 Autres ficelles, cordes et cordages, de sisal ou d'autres fils
textiles du genre Agave3 544 531 0,2326
5607300001 Ficelles, cordes et cord ages, d'abaca (chanvre de Manille ou
Musa textilis Nee)3 228 498 0,0976
5607410004 Ficelles lieuses ou botteleuses de polyéthylène ou de
polypropylène, tressées ou non, même imprégnées, enduites
ou gainées de caoutchouc ou de matière plastique3 28 829 0,0123
5607490001 Autres ficelles, cordes et cordages de polyéthylène ou
polypropylène3 115 056 0,0491
5607500005 Ficelles, cordes et cordages d'autres fibres synthétiques 3 436 328 0,1864
5607900103 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non 3 8 845 0,0038
5607900900 Autres ficelles, cordes et cordages, tressés ou non 3 47 850 0,0204
5609000007 Articles en fils, lames ou formes similaires des n° 5404
ou 54053 75 636 0,0323
5903100009 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière
plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres
que ceux du n° 59023 2 798 388 1,1953
5903200000 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière
plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autresque ceux du n° 59023 756 251 0,3230
5903900003 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière
plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres
que ceux du n° 59023 1 023 112 0,4370
5909000004 Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières
textiles même avec armatures ou accessoires en autres
matières3 196 157 0,0838
5910000008 Courroies transporteuses ou de transmission en matières
textiles3 172 911 0,0739
5911200007 Gazes et toiles à bluter, même confectionnées 3 40 309 0,0172
5911320000 Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction,
des types utilisés sur les machines à papier ou sur des
machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple)3 80 965 0,0346G/TMB/N/412/Rev.1
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SH Désignation des marchandises Phase Importations
thaïlandaises
en 1990
(kg)%
du total
5911400000 Étreindelles et tissus épais utilisés sur des presses d'huilerie
ou pour des usages techniques analogues3 119 947 0,0512
5911900004 Autres produits et articles textiles, pour des usages
techniques analogues3 301 906 0,1290
6217100008 Autres accessoires confectionnés du vêtement, autres qu'en
bonneterie3 21 619 0,0092
6310100000 Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles,
sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage3 25 872 0,0111
6310900005 Autres chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières
textiles, sous forme de déch ets ou d'articles hors d'usage3 45 698 0,0195
9612109010 Rubans encreurs pour machines à écrire, tissés, en
fibres synthétiques ou artificielles3 186 461 0,0796
5811000002 Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une
ou plusieurs couches de matières textiles associées à une
matière de rembourrage3 122 033 0,0521
5907000009 Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts;  toiles
peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou
usages analogues3 571 327 0,2440
Total 9 394 684 4,0127
Vêtements
6212100000 Soutiens-gorge et bustiers 3 275 736 0,1178
__________