G/TBT/N/ARE/493  
G/TBT /N/BHR/591  
G/TBT/N/KWT/562  
G/TBT/N/OMN/427  
G/TBT/N/QAT/583  
G/TBT/N/SAU/1177  
G/TBT/N/YEM/189  
29 janvier 2021  
(21-0823) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Emirates Authority for Standardization and Metrology  - ESMA 
(Office de normalisation et de métrologie des Émirats)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est dif férent 
de l'organisme susmentionné:  
Emirates Authority for Standardization and Metrology  - ESMA (Office de normalisation et 
de métrologie des Émirats)  
P O Box : 2166 
Abou Dhabi  
Émirats arabes unis  
Téléphone : (+971) 2 403 2613  
Fax: (+971) 2 671 0999  
Courrier électronique: uaetbt@esma.gov.ae  
Site Web: http://www.esma.gov.ae  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Sucre. Produits sucrés . Amidon ( ICS 67 .180)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Updating the UAE GCC 
Technical Regulation "Honey"  (Actualisation du règlement technique des Émirats arabes 
unis/du CCG concernant le miel), 12 pages en arabe  
6. Teneur : Le projet de règlement technique des Émirats arabes unis/du CCG notifié 
s'applique à tous les miels produits par des abeilles mellifère s et couvre toutes les formes 
de présentation du miel destiné à la consommation directe.  G/TBT/N/ARE/493 • G/TBT/N/BHR/591 • G/TBT/N/KWT/562 • G/TBT/N/OMN/427 • 
G/TBT/N/QAT/583 • G/TBT/N/SAU/1177 • G/TBT/N/YEM/189  
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  Cette norme couvre aussi le miel conditionné pour être vendu dans des emballages en 
vrac susceptible d'être reconditionné pour la vente au détail mais non le miel dest iné à 
l'industrie (miel de pâtisserie).  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information du consommateur, étiquetage ; prévention des pratiques de nature 
à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes ; harmonisation  
8. Documents pertinents : - 
9. Date projetée pour l'adoption : Sans objet  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : Sans objet  
10. Date limite pour la présentation des obse rvations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Emirates Authority for Standardization and Metrology  - ESMA (Office de normalisation et 
de métrologie des Émirats)  
UAE TBT Enquiry Point  (Point d'information OTC des É.A.U.)  
Téléphone : (+971) 2 403 2657  
Fax: (+971) 2 671 5999  
Courrier électronique: uaetbt@esma.gov.ae  
Site Web: http://www.esma.gov.ae  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/TBT/BHR/21_0719_00_x.pdf