G/TBT/N/KOR/757/Rev.1  
1er février  2024 
(24-0786) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Révision  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RÉPUBLIQUE DE CORÉE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Korea Forest Service  - KFS (Service coréen des forêts)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occ uper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
189, Cheongsa -ro, seo -gu, Daejeon, 35208 (République de Corée)  
Téléphone : (+82) 42 481 4085  
Fax: (+82) 42 4 81 8884  
Courrier électronique: chesa0420@korea.kr  
Site Web: http://www.forest.go.kr  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant):  
- Grumes (SH 4403)  
- Bois de sciage (SH 4407)  
- Bois imputrescible (SH 4407)  
- Bois ignifugés (SH 4407)  
- Bois stratifiés (SH 4407)  
- Contreplaqués (SH 4412)  
- Granulés de bois (SH 4401.31)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Detailed Standards for 
Determining the Legality of Imported  Timber and Timber Products  (Normes applicables 
aux fins de la vérification de la légalité du bois d'œuvre et des produits dérivés importés), 
4 pages, en coréen  
6. Teneur : Les normes portent sur le bois d'œuvre et les produits concernés soumis à une 
déclaration d'importation et précisent quels types de documents peuvent attester de la G/TBT/N/KOR/757/Rev.1  
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  légalité du bois d'œuvre, conformément à la Loi sur l'utilisation durable des bois d'œuvre 
et aux règlements pertinents.  
Les dispositions relatives aux articles réglementés ont été supprimées par rapport à la 
notification précédente de 2018 (G/TBT/N/KOR/757) . Les articles réglementés et leurs 
positions du tarif harmonisé sont désormais traités da ns le Décret d'application de la Loi 
sur l'utilisation durable des bois d'œuvre, notifié en 2023 (G/TBT/N/KOR/1104) . L'éventail 
des articles visés est identique . En outre, le TABLEAU ci -joint a été mis à jour en novembre 
2023 à des fins de référence.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Lutte contre l'exploitation forestière illégale et promotion du commerce du bois 
d'œuvre et des produits dérivés légalement récoltés  
8. Documents pertinents:  
G/TBT/N/KOR/ 757, G/TBT/N/KOR/1104  
9. Date projetée pour l'adoption : 1er avril 2 024 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 1er avril 2 024 
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [  ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
WTO TBT Division  (Division OMC/OTC)  
Korean Agency for Technology and Standards (KATS)  
93, Isu -ro Maengdong -myeon, Eumseong -gun 
Chungcheongbuk -do, 27737  
République de Corée  
Téléphone : (+82) 43 870 5315  
Fax: (+82) 43 870 5682  
Courrier électronique: tbt@kats. go.kr 
Site Web: http://www.knowtbt.kr  
https://members.wto.org/crnattachments/2024/TBT/KOR/24_00874_00_x.pdf