G/TBT/N/ECU/348/Rev.2  
8 juillet  2020 
(20-4675) Page: 1/3 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  espagnol  
 
  
NOTIFICATION  
Révision  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉQUATEUR  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Servicio Ecuatoriano de Normalización  - INEN (Service équatorien de normalisation)  
Calle Baquerizo Moreno E8 -29 y Diego de Almagro  
Téléphone : (+593 -2) 3825960 à 90  
Site Web: www.normalizacion.gob.ec  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s 'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Subsecretaría de Calidad  (Sous -secrétariat à la qualité)  
Ministerio de Producción , Comercio, Exterior, Inversiones y Pesca  - MPCEIP (Ministère 
de la production, du commerce extérieur, de l'investissement et de la pêche)  
Adresse : Av. Amazonas entre Unión Nacional de Periodistas y Alfonso Pereira, Piso 8, 
Bloque amarillo  
Téléphone : (+593  2) 3948760, int. 2254 - 2272 
Courrier électronique: puntocontacto -OTCECU@produccion.gob.ec ; 
puntocontactoOTCECU@gmail.com ; jmarino@produccion.gob.ec ; 
cyepez@produccion.gob.ec ; jsanchezc@produccion.gob.ec  
Site Web: www.produccion.gob.ec  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales n.d.a., contenant de la 
magnésite, de la dolomie ou de la chromite (SH 68.15.91) ; ouvrages en pierre ou en 
autres matiè res minérales, n.d.a. (sauf ceux contenant de la magnésite, de la dolomie ou 
de la chromite, et les ouvrages en graphite ou autre carbone) (SH 68.15.99) ; articles 
pour le service de la table ou de la cuisine, en porcelaine (sauf les objets d'ornementation ; 
les cruchons, bombonnes et récipients similaires de transport ou d'emballage ; les moulins 
à café et à épices dont les récipients sont en céramique et les parties travaillantes en 
métal) (SH 69.11.10) ; vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie dom estique et 
articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine (sauf les articles pour le service de la table 
ou de la cuisine, les baignoires, bidets, éviers et appareils fixes similaires ; les statuettes 
et autres objets d'ornement ; les cruchons, bombonnes e t récipients similaires de 
transport ou d'emballage ; les moulins à café et à épices dont les récipients sont en 
céramique et les parties travaillantes en métal (SH 69.11.90) ; vaisselle, autres articles G/TBT/N/ECU/348/Rev.2  
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  de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiè ne ou de toilette, en céramique, 
autres qu'en porcelaine (sauf les baignoires, bidets, éviers et appareils fixes similaires ; 
les statuettes et autres objets d'ornement ; les cruchons, bombonnes et récipients 
similaires de transport ou d'emballage ; les mouli ns à café et à épices dont les récipients 
sont en céramique et les parties travaillantes en métal (SH 69.12.00)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Proyecto de Segunda 
Revisión del Reglamento Técnico Ecuatoriano PRTE I NEN 010  (2R) "Vajillas cerámicas 
destinadas a estar en contacto con alimentos"  (Projet de deuxième révision du Règlement 
technique équatorien PRTE I NEN 010  (1R) "Articles de vaisselle en céramique destinés à 
entrer en contact avec des aliments"), 11 pages, en esp agnol  
6. Teneur : Le règlement technique équatorien notifié établit les exigences auxquelles 
doivent satisfaire, avant leur commercialisation, les articles de vaisselle en céramique 
destinés à entrer en contact avec des aliments, d'origine nationale ou imp ortés, aux fins 
de la protection de la santé et de la sécurité des personnes et de la prévention de 
pratiques de nature à induire en erreur.  
Il s'applique aux produits ci -après : articles de vaisselle en céramique vitrifiée, semi -
vitrifiée et non vitrifiée destinés à entrer en contact avec des aliments.  
Ce règlement technique ne s'applique pas aux:  
• produits céramiques classés dans la catégorie des produits d'ornement ou 
d'artisanat ; 
• articles de vaisselle en céramique classés dans la catégorie des jouets, qui  sont 
régis par le Règlement RTE I NEN 089  "Sécurité des jouets" (version en vigueur).  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information du consommateur, étiquetage ; prévention de pratiques de nature 
à induire en erreur et protection du consommateur ; protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes.  
8. Documents pertinents : Références normatives:  
1. Norme ISO 2859 -1:1999/Amd 1:2011 . Règles d'échantillonnage pour les 
contrôles par attributs - Partie 1 . Procédures d'échantillonnage pour les contrôles 
lot par lot, indexés d'après le niveau de qualité acceptable (NQA).  
2. Norme ISO 6486 -1:2019 . Vaisselle en céramique, vaisselle en vitrocéramique et 
vaisselle plate en verre en contact avec les aliments - Émission de plomb et de 
cadmium - Partie 1 : Méthode d'essai . 
3. Norme ISO 6486 -2:1999 . Vaisselle en céramique, vaisselle en vitrocéramique et 
vaissel le plate en verre en contact avec les aliments - Émission de plomb et de 
cadmium - Partie 2 : limites admissibles . 
4. Norme ISO/ IEC 17025 :2017 . Exigences générales concernant la compétence des 
laboratoires d'étalonnages et d'essais . 
5. Norme ISO/ IEC 17050 -1:2004 . Évaluation de la conformité - Déclaration de 
conformité du fournisseur - Partie 1 : Exigences générales . 
6. Norme ISO/ IEC 17067 :2013 . Évaluation de la conformité - Éléments 
fondamentaux de la certification de produits et lignes directrices pour les 
programmes  de certification de produits . 
7. Norma NTE I NEN 1795 (1R):2005 - Confirmación : 2014-11-18, Productos 
cerámicos . Vajilla. Definiciones y clasificación . 
8. Norma NTE INEN - ISO 6486 -1: 2015, Artículos de cerámica, artículos 
vitrocerámicos y vajillas de vidrio en contacto con alimentos - Emisiones de plomo 
y cadmio - Parte 1 : Método de ensayo.  
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  Traçabilité:  
1. G/TBT/N/ECU/348  
2. G/TBT/N/ECU/348/Rev.1  
3. G/TBT/N/ECU/348/Rev.1/Add.1  
9. Date projetée pour l'adoption : 30 jours à compter de la date de notification  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 6 mois à compter de la date d'adoption  
10. Date limite pour la présentation des observations : 30 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Point de contact et/ou centre d'information national:  
Subsecretaría de Calidad  
Ministerio de Producción, Comercio, Exterior, Inversiones y Pesca (MPCEIP)  
Adresse : Av. Amazonas entre Unión Nacional de Periodistas y Alfonso Pereira, Piso 8, 
Bloque amarillo  
Téléphone : (+593 2) 3948760, int. 2254 - 2272 
Courrier électronique: puntocontacto -OTCECU@produccion.gob.ec ; 
puntocontactoOTCECU@gmail.com ; jmarino@produccion.gob.ec ; 
cyepez@produccion.gob.ec ; jsanchezc@produccion.gob.ec  
www.normalizacion.gob.ec  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/ECU/20_4067_00_s.pdf