G/IT/33/Add.1  
24 août 2023 
(23-5721) Page: 1/2 
Comité des participants sur l'expansion du commerce 
des produits des technologies de l'information  Original:  anglais  
 
  
PROJET DE LISTE DE LA R ÉPUBLIQUE D ÉMOCRATIQUE DU TIMOR -LESTE  
RELATIVE À L'ATI ÉLARGI  
Addendum  
FICHE DE VÉRIFICATION DU SECRÉTARIAT  
CONCERNANT LA LISTE DU TIMOR -LESTE RELATIVE À L'ATI ÉLARGI  
Version de la fiche de vérification:  2 
Date de la fiche de vérification:  22 août 2023   
1. FICHIER UTILISÉ POUR LA VÉRIFICATION  
1.1 Nom du fichier initial:  TLS ITA II -TLS ITA -E 21082023.xlsx  
1.2 Nom du fichier du Secrétariat:  TLS ITA II -TLS ITA -E 21082023.xlsx  
1.3 Version du fichier:  1 
1.4 Date à laquelle le fichier a été reçu:  22 août 2023  
1.5 Le Secrétariat de l'OMC a -t-il fourni une assistance?  Oui 
1.6 Observations (le cas échéant):  Néant   
2. NOMENCLATURE TARIFAIRE  
2.1 Version du SH utilisée  SH2017  
2.2 Situation de la liste de concessions suivant le SH2017  Processus d'accession à l'OMC en 
cours  
2.3 Dernière communication à la BDI suivant le SH2017  Sans objet  
2.4 Observations (le cas échéant):  Néant   
3. RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LA SECTION "TYPE"  
3.1 Comporte -t-elle des notes liminaires?  Oui 
3.2 Numéro correct de la liste en chiffres romains  CLXXVIII  
3.3 Nombre total de lignes énumérées, y compris les en -têtes  912 
3.4 Pour les lignes tarifaires visées par l'ATI élargi:   
3.4.1  - Nombre de lignes tarifaires énumérées  588 
3.4.2  - Nombre de taux consolidés finals sans taux de base:  Néant  
3.4.3  - Nombre de taux de base sans taux consolidés finals:  Néant  
3.4.4  - Nombre de renseignements manquants concernant les droits  
consolidés/non consolidés  Sans objet  
3.4.5  - Nombre d'autres droits et impositions manquants ou non nuls  Néant  
3.4.6  - Nombre de renseignements manquants concernant la mise en 
œuvre  Néant  
3.4.7  - Nombre de produits visés par l'ATI élargi ne bénéficiant pas 
de la franchise de droit  en ce qui concerne les taux consolidé s 
finals Néant  
3.5 Liste des codes tarifaires incompatibles avec le SH2017  Néant  
3.6 Codes des produits de l'Appendice A qui manquent  Néant  
3.7 Produits de l'Appendice A pour lesquels la classification 
SH est incorrecte  Néant  
3.8 Codes des produits de l'Appendice B qui manquent  Néant  
3.9 Observations (le cas échéant):  Néant   G/IT/33/Add.1  
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  FICHE DE VÉRIFICATION DU SECRÉTARIAT  
CONCERNANT LA LISTE DU TIMOR -LESTE RELATIVE À L'ATI ÉLARGI  
4. RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LA SECTION "MATRICE 
D'ÉCHELONNEMENT"   
4.1 Comporte -t-elle des notes liminaires?  Oui 
4.2 Nombre de lignes tarifaires énumérées  588 
4.3 Nombre de lignes tarifaires qui ne correspondent pas aux 
renseignements figurant dans la section "type"  Néant  
4.4 Liste des codes tarifaires incompatibles avec le SH2017  Néant  
4.5 Liste des lignes tarifaires qui ne correspondent pas aux 
renseignements figurant dans la section "type"  Néant  
4.6 Nombre de lignes tarifaires pour lesquelles l'élimination des droits de douane sera pleinement 
mise en œuvre d'ici au 1er juillet:  
 2024  2025  2026  2027  2028  2029  2030  
240 0 0 333 0 0 15 
4.7 Observations (le cas échéant):  Néant   
5.  RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LA SECTION 
"APPENDICE B"    
5.1 Comporte -t-elle une note liminaire?  Oui 
5.2 Produits de l'Appendice  B qui manquent  Néant  
5.3 Produits de l'Appendice  B dont les désignations ne 
correspondent pas à celles indiquées dans la Déclaration 
sur l'élargissement de l 'ATI Néant  
5.4 Produits de l'Appendice B dont les codes tarifaires ne 
sont pas indiqués  Néant  
5.5 Liste des codes tarifaires incompatibles avec le SH2017  Néant  
5.6 Les codes tarifaires indiqués sont -ils également tous 
inclus dans la section "type"?  Néant  
5.7 Observations (le cas échéant):   
 
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