G/SPS/W/354  
24 janvier  2024 
(24-0544) Page: 1/1 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
SIXIÈME EXAMEN DU FONCTIONNEMENT ET DE LA MISE EN  
ŒUVRE DE L'ACCORD SUR L'APPLICATION DES MESURES  
SANITAIRES ET PHYTOSANITAIRES  
PROPOSITION DE SÉANCE THÉMATIQUE SUR LES  
RISQUES ÉMERGENTS DANS LE DOMAINE SPS  
COMMUNICATION DE L'UNION EUROPÉENNE  
La proposition ci -après, reçue le 2 4 janvier  2024, est distribuée à la demande de la délégation de 
l'Union européenne . 
 
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1.1.  Dans le cadre de la mise en œuvre du programme de travail concernant la Déclaration relative 
aux qu estions SPS approuvée à la douzième Conférence ministérielle, les Membres ont commencé 
à examiner certains des défis modernes et des risques émergents dans le domaine SPS.  
1.2.  Il a été généralement reconnu qu'il s'agissait d'un sujet qui nécessitait une discus sion plus 
approfondie et plus détaillée au sein du Comité . L'Union européenne propose par conséquent 
d'organiser une séance thématique sur les risques émergents dans le domaine SPS, qui constituerait 
la première étape de ce processus.  
1.3.  Il est essentiel de p arvenir à identifier les risques dès leur apparition pour protéger la vie et la 
santé des personnes et des animaux et préserver les végétaux de manière efficace . L'amélioration 
de l'identification des risques émergents et de l'échange de renseignements ent re les parties 
constitue un outil majeur de prévention à la disposition des Membres de l'OMC . Ainsi, dans le 
domaine de la sécurité sanitaire des produits alimentaires, les stratégies de la FAO1 et de l'OMS2 
incluent l'identification des risques émergent s. 
1.4.  La séance porterait sur la définition et l'identification des risques émergents, l'élaboration et 
l'amélioration des méthodes d'identification des risques émergents et des approches de 
caractérisation, la communication sur les problèmes et les risques possibles et, bien sûr, l'élaboration 
par les Membres de l'OMC et les organisations internationales concernées de mesures efficaces pour 
faire face à ces risques.  
1.5.  Certains systèmes existants ciblent déjà les risques émergents . Par exemple, le système 
d'identification des risques émergents de l'Autorité européenne de sécurité des aliments fait 
intervenir des représentants des États membres de l'UE, des organisations sœurs européennes, des 
autorités compétentes d'autres Membres de l'OMC, des inst itutions des Nations Unies, des 
organismes internationaux d'évaluation des risques et de la Commission européenne . Il s'appuie 
également sur les parties prenantes, à savoir les milieux universitaires, l'industrie alimentaire, les 
associations de consommate urs, les distributeurs, les agriculteurs et les producteurs primaires, ainsi 
que les ONG et les groupes de défense des droits . Une identification efficace des risques émergents 
nécessite une approche participative à grande échelle, qui mette en relation le s différents systèmes 
existant aux niveaux local, régional et mondial.  
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1 https://www.fao.org/3/cc4040fr/cc4040fr.pdf . 
2 https://iris.who.int/bitstream/handle/10665/363475/9789240057685 -eng.pdf?sequence=1 .