II
(Actes non législatif s)
RÈGLEMENTS
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/1727 DE LA COMMI SSION 
du 29 septembre 2021
por tant modif ication et rectif ication du règlement d’ex écution (UE) 2021/404 établissant les listes 
des pay s tiers, territoires et zones de pay s tiers et territoires en provenance desquels l’entrée dans 
l’Union d’animaux, de produits germinaux et de produits d’origine animale est autor isée 
confo rmément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2016 relatif aux maladies animales 
transmissibles et modifi ant et abrogeant certains acte s dans le domaine de la santé animale («législation sur la santé 
animale») (1), et notamment son article 230, paragraphe 1,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (UE) 2016/429 établit, entre autres, les conditions de police sanitaire applicables à l’entrée dans l’Union 
d’en vois d’animaux, de produits germinaux et de produits d’or igine animale, et il est applicable à partir du 21 avril 
2021 . L’une de ces conditions de police sanitaire est que lesdits envois doivent proven ir d’un pays tiers ou territoire, 
ou d’une zone ou d’un compar timent de pays tiers ou territoire, inscr it sur une liste établie conf ormément à 
l’article 230, paragraphe 1, dudit règlement.
(2) Le règlement délégué (UE) 2020/692 de la Commission (2)compl ète le règlement (UE) 2016/429 en ce qui concer ne 
les conditions de police sanitaire applicables à l’entrée dans l’Un ion d’en vois de certaines espèces et catégo ries 
d’animaux, de produits germinaux et de produits d’or igine animale proven ant de pays tiers ou de territoires, ou de 
zones de pays tiers ou territoire, ou, dans le cas des animaux d’aquaculture, de compar timents de pays tiers ou 
territoire. Le règlement délégué (UE) 2020/692 dispose que les envois d’animaux, de produits germinaux et de 
produits d’or igine animale relevant de son champ d’application ne peuvent être autorisés à entrer dans l’Un ion que 
s’ils provi ennent d’un pays tiers ou territoire, ou d’une zone ou d’un compar timent de pays tiers ou territoire, 
réper torié pour les espèces d’animaux, produits germinaux et produits d’or igine animale donnés, conf ormément 
aux conditions de police sanitaire fixées dans ledit règlement délégué.
(3) Le règlement d’exécuti on (UE) 2021/404 de la Commission (3)établit les listes des pays tiers, territoire s et zones de 
pays tiers et territoires, ou, dans le cas des animaux d’aquaculture, des compar timents de pays tiers et territoires en 
proven ance desquels l’entrée dans l’Union des espèces et catégo ries d’animaux et des catégo ries de produits 
germinaux et de produits d’or igine animale relevant du champ d’application du règlement délégué (UE) 2020/692 
est autori sée.
(1)JO L 84 du 31.3.2016, p. 1.
(2)Règlement délégué (UE) 2020/692 de la Commission du 30 janvi er 2020 complétant le règlement (UE) 2016/429 du Parlement 
européen et du Conseil en ce qui concer ne les règles applicables à l’entrée dans l’Union d’en vois de certains animaux, produits 
germinaux et produits d’or igine animale, ainsi qu’aux mouvements et à la manipulation de ces envois après leur entrée dans l’Union 
(JO L 174 du 3.6.2020, p. 379).
(3)Règlement d’exéc ution (UE) 2021/404 de la Commission du 24 mars 2021 établissant les listes des pays tiers, territoires et zones de 
pays tiers et territoires en provenance desquels l’entrée dans l’Union d’animaux, de produits germinaux et de produits d’or igine 
animale est auto risée conf ormément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil (JO L 114 du 31.3.2021, p. 1).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 30.9.2021 L 345/1  (4) Il convient de rectifier une erreur mineure dans le titre du règlement d’exécuti on (UE) 2021/404 (ne concer ne pas la 
version française).
(5) L’entrée dans l’Un ion d’env ois d’animaux aquatiques vivants destinés à la consommation humaine n’est autorisée que 
si ceux-ci sont conf ormes à l’annexe III, section VII, chapitre V, du règlement (CE) no 853/2004 du Parlement 
européen et du Conseil (4)et aux critères énoncés à l’annex e I, chapit re I, points 1.17 et 1.25, du règlement (CE) 
no 2073/2005 de la Commission (5). Par conséquent, ces animaux ne peuvent pas entrer dans l’Un ion s’ils sont 
destinés à des centres de purification et, dans certaines circonstances, à des centres d’expédition. Il convient donc de 
préciser que les animaux aquatiques ne peuvent pas entrer dans l’Un ion s’ils sont destinés à certains types 
d’établissements aquacoles. Les règlements d’exécuti on (UE) 2020/2235 (6)et (UE) 2020/2236 (7)de la Commission 
ont été modifiés afin d’en tenir comp te. Par conséquent, dans le but de garantir la cohérence avec ces règlements 
d’exécuti on et d’évit er tout e ambiguïté, l’article 3, paragraphe 1, point t), du règlement d’exé cution (UE) 2021/404 
devrait également être modifi é de manière à préciser que la liste établie à l’annex e XXI, partie 1, du règlement 
d’exécuti on (UE) 2021/404 ne s’applique qu’aux envois destinés à certains établissements aquacoles.
(6) Le tableau de l’annexe II, partie 1, du règlement d’exécution (UE) 2021/404 dresse la liste des pays tiers et territoires, 
ou des zones de pays tiers ou territoire, en proven ance desquels l’entrée dans l’Un ion d’env ois d’ongulés, autres que 
les équidés et les ongulés destinés à des établissements fermés, est autori sée. Dans la quatr ième colonne de ce 
tableau, dans les inscr iptions relatives à l’Islande et à la Nouvelle-Zélande concer nant les cervidés et les camélidés, il 
y a lieu de rectifier une erreur de plume relative aux catégor ies d’animaux et de faire figur er uniquement la catégor ie 
«Animaux pour élevag e ultérieur». Il convient donc de rectifi er en conséquence les inscr iptions relatives à l’Islande et 
à la Nouvelle-Zélande dans le tableau de l’annex e II, partie 1, du règlement d’exécuti on (UE) 2021/404.
(7) De plus, dans la cinquième colonne du tableau de l’annex e II, partie 1, du règlement d’exécuti on (UE) 2021/404, dans 
l’inscr iption relative au Groenland, il y a lieu de rectifier une erreur de plume concer nant l’intitulé du certificat 
zoosanitaire pour les cervidés «CER -X», et de remplacer ce dernier par «CAM-CER». Il convient donc de rectifier en 
conséquence l’inscr iption relative au Groenland dans le tableau de l’annex e II, partie 1, du règlement d’exécuti on (UE) 
2021/404.
(8) En outre, dans les quatr ième et cinquième colonnes du tableau de l’annex e II, partie 1, du règlement d’exécut ion (UE) 
2021/404, dans les inscr iptions relatives aux zones GB-1 et GB-2 du Royaume-Uni (GB), il y a lieu d’insérer 
respectivement la catégor ie «et animaux destinés à l’abattag e» et l’intitulé de certificat zoosanitaire «BO V-Y», afin de 
tenir comp te des catégo ries d’animaux et des certificat s zoosanitaires établis dans le règlement (UE) no 206/2010 de 
la Commission (8), qui était applicable jusqu’au 20 avril 2021 . Il convient donc de rectifier en conséquence 
l’inscr iption relative au Royaume-Uni (GB) dans le tableau de l’annexe II, partie 1, du règlement d’exécuti on (UE) 
2021/404.
(9) Par ailleurs, dans la septième colonne du tableau de l’annexe II, partie 1, du règlement d’exécution (UE) 2021/404, il 
y a lieu de modif ier l’inscr iption relative au Canada en ce qui concer ne les garanties zoosanitaires afin de tenir 
comp te des garanties établies dans le règlement (UE) no 206/2010, qui était applicable jusqu’au 20 avril 2021 . Il 
convie nt donc de modifi er en conséquence l’inscr iption relative au Canada dans le tableau de l’annex e II, partie 1, 
du règlement d’exécuti on (UE) 2021/404.
(4)Règlement (CE) no 853/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiqu es d’hyg iène applicables 
aux denrées alimentaires d’or igine animale (JO L 139 du 30.4.2004, p. 55).
(5)Règlement (CE) no 2073/2005 de la Commission du 15 novembre 2005 concer nant les critères microbiologiques applicables aux 
denrées alimentaires (JO L 338 du 22.12.2005, p. 1).
(6)Règlement d’exéc ution (UE) 2020/2235 de la Commission du 16 décembre 2020 portant modalités d’application des règlements (UE) 
2016/429 et (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne les modèles de certificat zoosanitaire, les 
modèles de certificat officiel et les modèles de certificat zoosanitaire/officiel pour l’entrée dans l’Union et les mouvements au sein de 
l’Un ion d’env ois de certaines catég ories d’animaux et de biens, ainsi qu’en ce qui concer ne la certification officielle relative à ces 
certificats, et abrogeant le règlement (CE) no 599/2004, les règlements d’exéc ution (UE) no 636/2014 et (UE) 2019/628, la directive 
98/68/CE et les décisions 2000/572/CE, 2003/779/CE et 2007/240/CE (JO L 442 du 30.12.2020, p. 1).
(7)Règlement d’exéc ution (UE) 2020/2236 de la Commission du 16 décembre 2020 portant modalités d’application des règlements (UE) 
2016/429 et (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne les modèles de certificat zoosanitaire pour 
l’entrée dans l’Union et les mouvements au sein de l’Union d’en vois d’animaux aquatiques et de certains produits d’or igine animale 
issus d’animaux aquatiques, ainsi qu’en ce qui concer ne la certification officielle relative à ces certificats, et abrogeant le règlement (CE) 
no 1251/2008 (JO L 442 du 30.12.2020, p. 410).
(8)Règlement (UE) no 206/2010 de la Commission du 12 mars 2010 établissant des listes des pays tiers, territoires ou parties de pays tiers 
ou territoires en provenance desquels l’introduction dans l’Un ion européenne de certains animaux et viandes fraîches est auto risée, et 
définissant les exigen ces applicables en matière de certification vétérinaire (JO L 73 du 20.3.2010, p. 1).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 345/2 30.9.2021  (10) Le tableau de l’annex e IV, partie 1, du règlement d’exécution (UE) 2021/404 dresse la liste des pays tiers et territoires , 
ou des zones de pays tiers ou territoire, en proven ance desquels l’entrée dans l’Un ion d’env ois d’équidés est autor isée. 
Cette liste devrait être cohérente avec celle établie dans le règlement d’exécuti on (UE) 2018/659 de la 
Commission (9), qui était applicable jusqu’au 20 avril 2021 et qui classait Bahreïn et le Chili dans les groupes 
sanitaires adéquats. Il convient donc de rectifier en conséquence l’annexe IV du règlement d’exécuti on (UE) 
2021/404.
(11) Le tableau de l’annex e VI, partie 1, du règlement d’exécuti on (UE) 2021/404 dresse la liste des pays tiers et territoires , 
ou des zones de pays tiers ou territoire, en proven ance desquels l’entrée dans l’Un ion d’env ois d’oiseaux captifs et de 
produits germinaux d’oiseaux captifs est autori sée. L’article 62 du règlement délégué (UE) 2020/692 prévoit une 
dérogat ion aux conditions de police sanitaire fixées dans ledit règlement pour les envois d’oiseaux capti fs provenant 
de pays tiers ou territoires spécifiquem ent réper toriés pour l’entrée dans l’Un ion d’oiseaux capti fs sur la base de 
garant ies équivalent es. Cette liste de pays tiers ou territoires devrait figurer dans le règlement d’exécut ion (UE) 
2021/404. Il convie nt donc de modifi er en conséquence l’annex e VI du règlement d’exécuti on (UE) 2021/404.
(12) Le tableau de l’annexe VIII, partie 1, du règlement d’exécuti on (UE) 2021/404 dresse la liste des pays tiers et 
territoires , ou des zones de pays tiers ou territoire, en proven ance desquels l’entrée dans l’Un ion d’env ois de chiens, 
chats et furets est autor isée. Dans la quatr ième colonne de cette liste , dans les inscr iptions relatives au Royaume-U ni 
et aux dépendances de la Couronne que sont Guer nesey , l’île de Man et Jersey , l’intitulé du certificat zoosanitaire 
«DOCAFE», indiqué pour ce pays tiers et les dépendances de la Couronne, devrait être rectifi é de manière à faire 
figurer «CANIS-FELIS-FERRETS» , conf ormément au certificat zoosanitaire à utiliser par les autres pays tiers et 
territoires . En outre, dans la cinquième colonne du tableau figurant à l’annexe VIII, partie 1, du règlement 
d’exécuti on (UE) 2021/404, et dans la première colonne du tableau figurant dans la partie 3 de la même annexe 
dudit règlement, le soulignage du term e «Épreuve de titrage des anticor ps antirabiques» devrait être suppr imé. Il 
convie nt donc de rectifier en conséquence le tableau figurant dans la partie 1 et le tableau figur ant dans la partie 3 
de l’annex e VIII du règlement d’exécuti on (UE) 2021/404.
(13) Le tableau de l’annex e IX, partie 1, du règlement d’exécuti on (UE) 2021/404 dresse la liste des pays tiers et territoires , 
ou des zones de pays tiers ou territoire, en proven ance desquels l’entrée dans l’Union d’en vois de produits germinaux 
de bovins est autori sée. Dans la sixième colonne de ce tableau, les inscr iptions relatives au Canada et à la Nouvelle- 
Zélande devraient être modifi ées en ce qui concer ne les garanties zoosanitaires, de manière à tenir comp te des 
garant ies applicables à l’infectio n par le virus de la fièvre catar rhale ovine (sérotypes 1-24), à l’infection à Brucella 
abor tus, B. melitensis et B. suis, et à l’infect ion par le compl exe Mycobacteri um tubercu losis (M. bovis, M. caprae, 
M. tubercul osis) prévues dans la septième colonne du tableau de l’annex e II, partie 1, du règlement d’exécuti on (UE) 
2021/404. En outre, la descr iption de ces garant ies zoosanitaires devrait être ajoutée au tableau de l’annexe IX, 
partie 4, du règlement d’exécuti on (UE) 2021/404. Il convi ent donc de modifi er en conséquence les inscr iptions 
relatives au Canada et à la Nouvelle-Zélande dans l’annexe IX du règlement d’exécuti on (UE) 2021/404.
(14) De plus, dans la quatr ième colonne du tableau de l’annexe IX, partie 1, du règlement d’exécution (UE) 2021/404, les 
inscr iptions relatives au Royaume-Uni et aux dépendances de la Couronne que sont Guer nesey , l’île de Man et Jersey 
concer nant les intitulés des certificats zoosanitaires pour les ovocyt es et embr yons devraient être harmonisées avec 
les inscr iptions relatives aux autres pays tiers et territoires. Par souci de clarté, il convient donc de rectifier en 
conséquence les inscr iptions relatives à Guer nesey , à l’île de Man, à Jersey et au Royaume-U ni dans le tableau de 
l’annex e IX, partie 1, du règlement d’exécution (UE) 2021/404.
(15) Le tableau de l’annex e X, partie 1, du règlement d’exécution (UE) 2021/404 dresse la liste des pays tiers et territoire s, 
ou des zones de pays tiers ou territoire, en proven ance desquels l’entrée dans l’Union d’en vois de produits germinaux 
d’ovins et de capr ins est autor isée. Dans la sixième colonne de ce tableau, les inscr iptions relatives au Canada, au 
Chili et à la Nouvelle-Zélande devraient être modifiées en ce qui concer ne les garant ies zoosanitaires, de manière à 
tenir comp te des garant ies applicables à l’infe ction par le virus de la fièvre catar rhale ovine (sérotypes 1-24) et à 
l’infectio n à Brucella abor tus, B. melitensis et B. suis prévues dans la septième colonne du tableau de l’annexe II, partie 
1, du règlement d’exécution (UE) 2021/404. En outre, une descr iption de ces garanties zoosanitaires devrait être 
ajoutée au tableau de l’annexe X, partie 4, du règlement d’exécuti on (UE) 2021/404. Il convient donc de modifi er en 
conséquence les inscr iptions relatives au Canada, au Chili et à la Nouvelle-Zélande dans l’annex e X du règlement 
d’exécuti on (UE) 2021/404.
(9)Règlement d’exécution (UE) 2018/659 de la Commission du 12 avril 2018 relatif aux conditions d’entrée dans l’Un ion d’équidés 
vivants et de sper me, d’ovules et d’embr yons d’équidés (JO L 110 du 30.4.2018, p. 1).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 30.9.2021 L 345/3  (16) De plus, dans la quatr ième colonne du tableau de l’annexe X, partie 1, du règlement d’exécution (UE) 2021/404, les 
inscr iptions relatives au Royaume-Uni et aux dépendances de la Couronne que sont Guer nesey , l’île de Man et Jersey 
concer nant les intitulés des certificats zoosanitaires pour les ovocyt es et embr yons devraient être harmonisées avec 
les inscr iptions relatives aux autres pays tiers et territoires. Par souci de clarté, il convient donc de rectifier en 
conséquence les inscr iptions relatives à Guer nesey , à l’île de Man, à Jersey et au Royaume-U ni dans le tableau de 
l’annex e X, partie 1, du règlement d’exécuti on (UE) 2021/404.
(17) Le tableau de l’annex e XI, partie 1, du règlement d’exécuti on (UE) 2021/404 dresse la liste des pays tiers et territoires , 
ou des zones de pays tiers ou territoire, en proven ance desquels l’entrée dans l’Union d’en vois de produits germinaux 
de porcins est autori sée. Dans la quatr ième colonne de ce tableau, les inscr iptions relatives au Royaume-U ni et aux 
dépendances de la Couronne que sont Guer nesey , l’île de Man et Jersey concer nant les intitulés des certificats 
zoosanitaires pour les ovocyte s et embr yons devraient être harmonisées avec les inscr iptions relatives aux autres 
pays tiers et territoires. Il convie nt donc de rectifier en conséquence le tableau de l’annexe XI, partie 1, du règlement 
d’exécuti on (UE) 2021/404.
(18) Le tableau de l’annexe XII, partie 1, du règlement d’exécuti on (UE) 2021/404 dresse la liste des pays tiers et 
territoires , ou des zones de pays tiers ou territoire, en proven ance desquels l’entrée dans l’Union d’env ois de produits 
germinaux d’équidés est autori sée. Dans la cinquième colonne de ce tableau, les inscr iptions relatives au Royaume- 
Uni et aux dépendances de la Couronne que sont Guer nesey , l’île de Man et Jersey concer nant les intitulés des 
certificats zoosanitaires pour les ovocytes et embr yons devraient être harmonisées avec les inscr iptions relatives aux 
autres pays tiers et territoires. Il convi ent donc de rectifi er en conséquence le tableau de l’annexe XII, partie 1, du 
règlement d’exé cution (UE) 2021/404.
(19) Le tableau de l’annexe XIII, partie 1, du règlement d’exécuti on (UE) 2021/404 dresse la liste des pays tiers et 
territoires , ou des zones de pays tiers ou territoire, en proven ance desquels l’entrée dans l’Union d’env ois de viandes 
fraîch es d’ongulés est autor isée. Dans la cinquième colonne de ce tableau, l’inscr iption relative à l’Uruguay devrait 
être rectifiée en ce qui concer ne les conditions particulières de manière à tenir comp te des conditions fixées pour ce 
pays tiers par le règlement (UE) no 206/2010, qui était applicable jusqu’au 20 avril 2021 . Il convient donc de rectifi er 
en conséquence l’inscr iption relative à l’Uruguay dans le tableau de l’annex e XIII, partie 1, du règlement d’exécuti on 
(UE) 2021/404.
(20) Le tableau de l’annexe XV, partie 1, section A, du règlement d’exécution (UE) 2021/404 dresse la liste des pays tiers et 
territoires , ou des zones de pays tiers ou territoire, en proven ance desquels l’entrée dans l’Union d’env ois de produits 
à base de viande issus d’ongulés, de volai lles et de gibier à plumes est autori sée. Les envois de produits à base de 
viande issus de gibier d’élevage en proven ance de la Bosnie-Herzégovi ne sont uniquement autori sés à transiter par 
l’Un ion; par conséquent, le term e «Non autorisées» devrait figurer dans la sixième colonne de ce tableau. Il convi ent 
donc de rectifier en conséquence l’inscr iption relative à la Bosnie-Herzégovine dans l’annex e XV, partie 1, section A, 
du règlement d’exécuti on (UE) 2021/404.
(21) En outre, dans la sixième colonne du tableau de l’annexe XV, partie 1, section A, du règlement d’exécution (UE) 
2021/404, dans l’inscr iption relative à la zone RU-2 de la Russie concer nant les ongulés détenus en tant que gibier 
d’élevage , à l’excep tion des porcins, une erreur typographique relative aux traitements associés devrait être rectifiée. 
Par ailleurs, dans un souci de clarté, cette inscr iption devrait refléter l’inscr iption figurant dans la liste établie à 
l’annex e II, partie 2, de la décision 2007/777/CE de la Commission (10), qui était applicable jusqu’au 20 avril 2021 . 
Il convient donc de rectifier en conséquence l’inscr iption relative à la Russie dans l’annex e XV, partie 1, section A, 
du règlement d’exécuti on (UE) 2021/404.
(22) De plus, dans la treizième colonne du tableau de l’annex e XV, partie 1, section A, du règlement d’exécuti on (UE) 
2021/404, les intitulés des certificats zoosanitaires relatifs aux traitements spécifi ques ou non spécifi ques 
d’atténuati on des risques sont soit manquants, comme cela est le cas pour le Kosovo, soit ne devraient pas y figurer , 
comme pour la zone UA-0 de l’Ukraine, cette zone n’étant pas une provenance autorisée pour l’entrée dans l’Union 
d’en vois de produits à base de viande issus d’ongulés, de volai lles et de gibier à plumes. Dès lors, il est nécessaire de 
rectifier les inscr iptions relatives au Kosov o et à l’Ukraine dans la partie 1, section A, de cette annexe . Il convi ent 
donc de rectifier en conséquence les inscr iptions relatives au Kosovo et à l’Ukraine dans l’annex e XV, partie 1, 
section A, du règlement d’exécuti on (UE) 2021/404.
(10)Décision 2007/777/CE de la Commission du 29 novembre 2007 établissant les conditions sanitaires et de police sanitaire ainsi que les 
modèles de certificats pour l’impo rtation de certains produits à base de viande et d’estoma cs, vessies et boyaux traités destinés à la 
consommation humaine en provenance de pays tiers et abrogeant la décision 2005/432/CE (JO L 312 du 30.11.2007, p. 49).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 345/4 30.9.2021  (23) En outre, dans la première colonne du tableau de l’annex e XV, partie 1, section B, du règlement d’exécution (UE) 
2021/404, il manque le code du pays tiers dans l’inscr iption relative au Brésil. Il est dès lors nécessaire de rectifier 
cette omission. Il convient donc de rectifier en conséquence l’inscr iption relative au Brésil dans l’annexe XV, partie 
1, section B, du règlement d’exécuti on (UE) 2021/404.
(24) De plus, dans les deuxième et troisième colonnes du tableau de l’annexe XV, partie 2, du règlement d’exécuti on (UE) 
2021/404, dans l’inscr iption relative à l’Argentine, les zones du Brésil ont été incluses par inadver tance. Il est dès lors 
nécessaire de rectifier l’inscr iption relative à l’Argentine en suppr imant les zones du Brésil, et d’insérer une 
inscr iption séparée relative au Brésil indiquant ces zones dans la partie 2 de cette annexe. Il convient donc de 
rectifier en conséquence les inscr iptions relatives à l’Argentine et au Brésil dans l’annex e XV, partie 2, du règlement 
d’exécuti on (UE) 2021/404.
(25) L’annex e XVI du règlement d’exé cution (UE) 2021/404 dresse la liste des pays tiers et territoires, ou des zones de pays 
tiers ou territoire, en proven ance desquels l’entrée dans l’Union d’env ois de boyaux est autor isée. L’Ouzbékistan a 
transmis à la Commission sa réponse à un questionnaire concer nant l’entrée dans l’Un ion de boyaux du point de 
vue de la santé animale et de la santé publique. Ce pays tiers a fourni à la Commission des preuves et des garanties 
suffi santes pour pouvoi r figurer sur la liste des pays tiers et territoires, ou des zones de pays tiers ou territoire, en 
proven ance desquels l’entrée dans l’Union d’en vois de boyaux est autori sée. Il devrait donc figurer sur la liste des 
pays tiers et territoires, ou des zones de pays tiers ou territoire, en proven ance desquels l’entrée dans l’Union 
d’en vois de boyaux est autori sée. Il convient donc de modifier en conséquence l’annexe XVI du règlement 
d’exécuti on (UE) 2021/404.
(26) Le tableau de l’annexe XVIII du règlement d’exécution (UE) 2021/404 dresse la liste des pays tiers et territoires, ou des 
zones de pays tiers ou territoire, en provenance desquels l’entrée dans l’Un ion d’en vois de produits laitiers soumis à 
un traitement spécifique d’atténuation des risques de fièvre apht euse est autori sée. Cette liste devrait être cohérente 
avec celle établie à l’annexe I du règlement (UE) no 605/2010 de la Commission (11), qui était applicable jusqu’au 
20 avril 2021 et qui ne compre nait pas d’inscr iption relative à Bahreïn. Il convie nt donc de rectifier en conséquence 
l’annex e XVIII du règlement d’exécuti on (UE) 2021/404.
(27) Le tableau de l’annex e XXI, partie 1, du règlement d’exé cution (UE) 2021/404 dresse la liste des pays tiers et 
territoires , ou des zones ou compar timents de pays tiers ou territoire, en provenance desquels l’entrée dans l’Un ion 
d’en vois d’animaux aquatiques vivants des espèces réper toriées est autor isée. La partie 1 de cette annexe devrait 
s’appliquer non seulement à certains animaux aquatiques des espèces réper torié es, mais aussi aux produits d’or igine 
animale issus de ces animaux aquatiques. La phrase introductive de la partie 1, ainsi que les titres des troisième, 
quatr ième et cinquième colonnes du tableau de cette partie, devraient être modifi és afin d’en tenir comp te. Il 
convie nt donc de modifi er en conséquence l’annex e XXI, partie 1, du règlement d’exécution (UE) 2021/404.
(28) De plus, dans la troisième colonne du tableau de l’annex e XXI, partie 1, du règlement d’exécution (UE) 2021/404, les 
inscr iptions relatives à la zone CA-0 du Canada et à la zone US-1 des États-Un is concer nant l’entrée dans l’Un ion 
d’en vois de poissons devraient être clarifiées afin d’éviter tout e incer titude concer nant les animaux aquatiques qui 
sont réper toriés comme des espèces vectr ices dans le règlement d’exécution (UE) 2018/1882 de la Commission (12)
et les conditions dans lesquelles ils sont considérés comme des vect eurs de la septicémie hémor ragique virale. En 
outre, une erreur de plume s’est glissée dans la liste de certains territoires des États-Un is établie aux fins de l’entrée 
dans l’Un ion d’env ois d’espèces réper toriées de poissons. Dans la troisième colonne du tableau de l’annexe XXI, 
partie 1, du règlement d’exécuti on (UE) 2021/404, le cont enu de l’inscr iption relative à la zone US-0 devrait 
s’appliquer à l’inscr iption relative à la zone US-1, et vice versa. Il convient donc de modifier et de rectifier en 
conséquence les inscr iptions relatives au Canada et aux États-Unis dans l’annex e XXI, partie 1, du règlement 
d’exécuti on (UE) 2021/404.
(11)Règlement (UE) no 605/2010 de la Commission du 2 juillet 2010 arrêtant les conditions sanitaires et de police sanitaire ainsi que les 
exigences en matière de certification vétérinaire pour l’introduction dans l’Union européenne de lait cru, de produits laitiers, de 
colostr um et de produits à base de colostr um destinés à la consommation humaine (JO L 175 du 10.7.2010, p. 1).
(12)Règlement d’exéc ution (UE) 2018/1882 de la Commission du 3 décembre 2018 sur l’application de certaines dispositions en matière 
de prévention et de lutte contre les maladies à des catégor ies de maladies réper toriées et établissant une liste des espèces et des 
groupes d’espèces qui présentent un risque considérable du point de vue de la propagation de ces maladies réper toriées (JO L 308 du 
4.12.2018, p. 21).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 30.9.2021 L 345/5  (29) Par ailleurs, dans l’annexe XXI, partie 1, du règlement d’exécut ion (UE) 2021/404, les inscr iptions relatives au 
Royaume-Uni et aux dépendances de la Couronne que sont Guer nesey , l’île de Man et Jerse y concer nant l’entrée 
dans l’Union d’env ois d’espèces réper torié es de mollusques et de crustacés devraient être cohérent es avec la liste 
établie à l’annex e III du règlement (CE) no 1251/2008 de la Commission (13), qui était applicable jusqu’au 20 avril 
2021 . Il convie nt donc de rectifier en conséquence les inscr iptions relatives à Guer nesey , à l’île de Man, à Jersey et au 
Royaume-Uni dans l’annexe XXI, partie 1, du règlement d’exécuti on (UE) 2021/404.
(30) Le tableau de l’annexe XXII, partie 1, du règlement d’exécuti on (UE) 2021/404 dresse la liste des pays tiers et 
territoires , ou des zones de pays tiers ou territoire, en provenance desquels l’entrée dans l’Un ion d’en vois de 
certaines espèces et catégo ries d’animaux, de produits germinaux et de produits d’or igine animale dont l’Union n’est 
pas la destination finale est autorisée, ainsi que la liste des pays tiers et territoires, ou zones de pays tiers et territoire s, 
en provenance desquels l’entrée dans l’Union d’en vois de certaines espèces et catégo ries d’animaux, de produits 
germinaux et de produits d’or igine animale originaires de l’Un ion et y retournant est autor isée. Dans la deuxième 
colonne de ce tableau, les inscr iptions relatives à la Biélor ussie, à la Macédoine du Nord, au Mont énégro et à la 
Serbie devraient être compl étée s par les codes de zones manquants. Il convient donc de rectifier en conséquence les 
inscr iptions relatives à la Biélor ussie, à la Macédoine du Nord, au Mont énégro et à la Serbie dans l’annexe XXII, 
partie 1, du règlement d’exécuti on (UE) 2021/404.
(31) Il convient donc de modifi er et de rectifier en conséquence le règlement d’exécut ion (UE) 2021/404.
(32) Pour des raisons de sécur ité juridique, les modifications et rectificatio ns à appor ter au règlement d’exécuti on (UE) 
2021/404 par le présent règlement devraient prendre effet sans délai.
(33) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Le règlement d’exécution (UE) 2021/404 est modifi é et rectifi é comme suit:
1)le titre est remp lacé par le texte suivant :
«(ne concer ne pas la version française);»
2)à l’article 3, paragraphe 1, le point t) est remplacé par le texte suivant :
«t)l’annex e XXI pour les animaux aquatiques des espèces réper toriées destinés à certains établissements aquacoles, à un 
lâcher dans le milieu naturel ou à tout es autres fins hormis la consommation humaine, ainsi que pour certains 
animaux aquatiques des espèces réper torié es et produits d’or igine animale provenant desdites espèces qui sont 
destinés à la consommation humaine»;
3)les annexes II, IV, VI, VIII à XIII, XV, XVI, XVIII, XXI et XXII sont modifi ées et rectifiées conf ormément à l’annex e du 
présent règlement.
(13)Règlement (CE) no 1251/2008 de la Commission du 12 décembre 2008 portant application de la directive 2006/88/CE du Conseil en 
ce qui concer ne les conditions et les exigences de certification applicables à la mise sur le marché et à l’impor tation dans la 
Communauté d’animaux d’aquaculture et de produits issus de ces animaux et établissant une liste des espèces vectr ices (JO L 337 du 
16.12.2008, p. 41).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 345/6 30.9.2021  Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union europ éenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 29 sept embre 2021 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 30.9.2021 L 345/7  ANNEXE 
Les annex es II, IV, VI, VIII à XIII, XV, XVI, XVIII, XXI et XXII du règlement d’exécuti on (UE) 2021/404 sont modifiées et rectifi ées comme suit:
1) à l’annexe II, la partie 1 est remplacée par le texte suivant:
«PARTI E 1 
Liste des pays tiers et territoires ou des zones de pay s tiers ou territoire en provenance desquels l’entrée dans l’Union d’env ois d’ongul és (autres que les équidés et les 
ongulés destinés à des établissements fermés) est autor isée, telle que prévue à l’article 3, parag raphe 1, point a)
Code ISO et 
nom
du pays tiers ou 
territoireCode de la 
zone
délimitée dans 
la partie 2Espèces
autorisées à entrer dans l’UnionCatégor ies
auto risées à entrer dans l’UnionCer tificats 
zoosanitairesConditions 
particulières
définies dans 
la partie 3Garanties 
zoosanit aires
définies dans 
la partie 4Date de finDate 
d’ouverture
1 2 3 4 5 6 7 8 9
CA
CanadaCA-0 Bovins Animaux pour élevage ultérieur (1) BOV-X SF-BTV, 
XSF -EHD
Ovins et capr ins Animaux pour élevage ultérieur (1)et 
animaux destinés à l’abattageOV/CAP-X ,OV/ 
CAP- YBRU, 
SF-BTV, 
SF-EHD
Porcins Animaux pour élevage ultérieur (1) SUI-X ADV
Camélidés Animaux pour élevage ultérieur (1) CAM-CER SF-BTV, 
SF-EHD
Autres ongulés Animaux pour élevage ultérieur (1) RUM, RHINO, 
HIPPOSF-BTV (2), 
SF-EHD (2)
CH
SuisseCH-0 Sous réser ve de l’accord visé à l’annexe I, point 7
CL
ChiliCL-0 Bovins Animaux pour élevage ultérieur (1) BOV-X
Ovins et capr ins Animaux pour élevage ultérieur (1) OV/CA P-X BRUFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 345/8 30.9.2021  Porcins Animaux pour élevage ultérieur (1) SUI-X
Camélidés Animaux pour élevage ultérieur (1) CAM-CER
Cervidés Animaux pour élevage ultérieur (1) CAM-CER
Autres ongulés Animaux pour élevage ultérieur (1) RUM, RHINO, 
HIPPO
GB
Royaume-UniGB-1 Bovins Animaux pour élevage ultérieur (1)et 
animaux destinés à l’abattageBOV-X, BOV-Y BRU, EBL
Ovins et capr ins Animaux pour élevage ultérieur (1)et 
animaux destinés à l’abattageOV/CAP-X ,  
OV/CAP- YBRU
Porcins Animaux pour élevage ultérieur (1)et 
animaux destinés à l’abattageSUI-X, SUI- Y ADV
Camélidés Animaux pour élevage ultérieur (1) CAM-CER
Cervidés Animaux pour élevage ultérieur (1) CAM-CER
Autres ongulés Animaux pour élevage ultérieur (1) RUM, RHINO, 
HIPPO
GB-2 Bovins Animaux pour élevage ultérieur (1)et 
animaux destinés à l’abattageBOV-X, BOV-Y TB, BRU, EBL
Ovins et capr ins Animaux pour élevage ultérieur (1)et 
animaux destinés à l’abattageOV/CAP-X ,  
OV/CAP- YBRU
Porcins Animaux pour élevage ultérieur (1)et 
animaux destinés à l’abattageSUI-X, SUI- Y ADV
Camélidés Animaux pour élevage ultérieur (1) CAM-CER
Cervidés Animaux pour élevage ultérieur (1) CAM-CER
Autres ongulés Animaux pour élevage ultérieur (1) RUM, RHINO, 
HIPPOFR Jour nal officiel de l’Union européenne 30.9.2021 L 345/9  GG
Guer neseyGG-0 Bovins Animaux pour élevage ultérieur (1) BOV-X
Ovins et capr ins Animaux pour élevage ultérieur (1) OV/CA P-X BRU
Porcins Animaux pour élevage ultérieur (1) SUI-X ADV
Autres ongulés Animaux pour élevage ultérieur (1) RUM, RHINO, 
HIPPO
GL
GroenlandGL-0 Ovins et capr ins Animaux pour élevage ultérieur (1) OV/CA P-X
Camélidés Animaux pour élevage ultérieur (1) CAM-CER
Cervidés Animaux pour élevage ultérieur (1) CAM-CER
Autres ongulés Animaux pour élevage ultérieur (1) RUM, RHINO, 
HIPPO
IM
Île de ManIM-0 Bovins Animaux pour élevage ultérieur (1)et 
animaux destinés à l’abattageBOV-X, BOV-Y TB, BRU, EBL
Ovins et capr ins Animaux pour élevage ultérieur (1)et 
animaux destinés à l’abattageOV/CAP-X ,OV/ 
CAP- YBRU
IS
IslandeIS-0 Bovins Animaux pour élevage ultérieur (1)et 
animaux destinés à l’abattageBOV-X, BOV-Y
Ovins et capr ins Animaux pour élevage ultérieur (1)et 
animaux destinés à l’abattageOV/CAP-X ,OV/ 
CAP- Y
Porcins Animaux pour élevage ultérieur (1)et 
animaux destinés à l’abattageSUI-X, SUI- Y CSF
Camélidés Animaux pour élevage ultérieur (1) CAM-CER
Cervidés Animaux pour élevage ultérieur (1) CAM-CER
Autres ongulés Animaux pour élevage ultérieur (1) RUM, RHINO, 
HIPPOFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 345/10 30.9.2021  JE
JerseyJE-0 Bovins Animaux pour élevage ultérieur (1)et 
animaux destinés à l’abattageBOV-X, BOV-Y EBL
NZ
Nouvelle- 
ZélandeNZ-0 Bovins Animaux pour élevage ultérieur (1)et 
animaux destinés à l’abattageBOV-X, BOV-Y BRU, TB
Ovins et capr ins Animaux pour élevage ultérieur (1)et 
animaux destinés à l’abattageOV/CAP-X ,OV/ 
CAP- YBRU
Porcins Animaux pour élevage ultérieur (1)et 
animaux destinés à l’abattageSUI-X, SUI- Y
Camélidés Animaux pour élevage ultérieur (1) CAM-CER
Cervidés Animaux pour élevage ultérieur (1) CAM-CER
Autres ongulés Animaux pour élevage ultérieur (1) RUM, RHINO, 
HIPPO
US
États-Un isUS-0 Porcins Animaux pour élevage ultér ieur (1) SUI-X
(1)Par “animaux pour élevage ultérieur”, on entend les animaux destinés à des établissements, autres que les abattoirs, déten ant des animaux vivants.
(2)Uniqu ement pour les espèces réper toriées conf ormément au règlement d’exécution (UE) 2018/1882 de la Commission (JO L 308 du 4.12.2018, p. 21).»;
2) à l’annexe IV, la partie 1 est rectifiée comme suit:
a)l’inscr iption relative à Bahreïn est rem placée par le texte suivant :
«BH
BahreïnBH-0 E Chevaux enregistrés EQUI-X,
EQUI- TRANSIT -X,
EQUI-RE-ENTR Y-30,
EQUI-RE-ENTR Y-90-C OMP ,
EQUI-RE-ENTR Y-90-RA CE»FR Jour nal officiel de l’Union européenne 30.9.2021 L 345/11  b)l’inscr iption relative au Chili est remplacée par le texte suivant:
«CL
ChiliCL-0 D Chevaux enregistrés; équidés 
enregistrés; autres équidés non 
destinés à l’abattage ; équidés 
destinés à l’abattag eEQUI-X,
EQUI- TRANSIT -X,
EQUI- Y,
EQUI- TRANSIT -Y,
EQUI-RE-ENTR Y-30,
EQUI-RE-ENTR Y-90-C OMP ,
EQUI-RE-ENTR Y-90-RA CE»
3) à l’annexe VI, la partie 1 est modifi ée comme suit:
a)le titre suivant est inséré après le titre de la partie 1 et avant le tableau:
«SECTION A
Liste des pays tiers et territoires ou des zones de pay s tiers ou territoire en provenance desquels l’entrée dans l’Union d’env ois d’oiseaux captifs et de produits 
germinaux d’oiseaux captifs est autor isée»
b)la section B suivante est insérée après le tableau de la section A et avant la partie 2:
«SECTION B
Liste des pays tiers et territoires ou des zones de pay s tiers ou territoire en provenance desquels l’entrée dans l’Union d’env ois d’oiseaux captifs et de produits 
germinaux d’oiseaux captifs est autor isée sur la base de garanties équivalentes, confo rmément à l’article 62 du règlement délégué (UE) 2020/692
Code ISO et nom
du pays tiers ou du 
territoireZone
délimitée dans la partie 
2Catégor ies
autorisées à entrer dans l’UnionCer tificats 
zoosanita iresConditions 
particulières
définies dans la 
partie 3Garanties 
zoosanitaires
définies dans la 
partie 4Date de finDate 
d’ouv erture
1 2 3 4 5 6 7 8
AD
Andor re AD-0Oiseaux captifs -
Œufs à couver d’oiseaux captifs -
CH
Suisse CH-0Oiseaux captifs -
Œufs à couver d’oiseaux captifs -FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 345/12 30.9.2021  LI
Liecht enstei nLI-0Oiseaux captifs -
Œufs à couver d’oiseaux captifs -
MC
Monaco MC-0Oiseaux captifs -
Œufs à couver d’oiseaux captifs -
SM
Saint-Mar in SM-0Oiseaux captifs -
Œufs à couver d’oiseaux captifs -
VA
État de la Cité du 
VaticanVA-0Oiseaux captifs -
Œufs à couver d’oiseaux captifs -»
4) l’annex e VIII est rectifiée comme suit:
a)la partie 1 est rem placée par le texte suivant :
«PARTI E 1 
Liste des pays tiers et territoires ou des zones de pays tiers ou territoire en provenance desquels l’entrée dans l’Union d’env ois de chiens, chats et furets est 
autor isée, telle que prévue à l’article 3, parag raphe 1, point g)
Code ISO et nom
du pays tiers ou territoireCode de la 
zone
délimitée dans 
la partie 2Espèces et catégor ies
auto risées à entrer dans l’Un ionCer tificats zoosanitairesConditions 
particulières
défin ies dans la partie 3Garanties 
zoosanitaires
définies dans la 
partie 4Date de finDate 
d’ouv erture
1 2 3 4 5 6 7 8
AC
Île de l’AscensionAC-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
AD
Andor reAD-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
AE
Émirats arabes unisAE-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
AG
Antigua-et-BarbudaAG-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
AL
Albanie AL-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS Épreuve de titrag e des 
anticor ps 
antirabiquesFR Jour nal officiel de l’Union européenne 30.9.2021 L 345/13  AR
Arge ntineAR-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
AU
AustralieAU-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
AW
ArubaAW-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
BA
Bosnie-HerzégovineBA-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
BB
BarbadeBB-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
BH
BahreïnBH-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
BM
BermudesBM-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
BQ
Bonaire, Saint- 
Eustache et Saba (îles 
BES)BQ-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
BR
Brésil BR-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS Épreuve de titrag e des 
anticor ps 
antirabiques
BW
Botswana BW-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS Épreuve de titrag e des 
anticor ps 
antirabiques
BY
Biélor ussieBY-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
BZ
Belize BZ-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS Épreuve de titrag e des 
anticor ps 
antirabiques
CA
CanadaCA-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
CH
SuisseCH-0Sous réser ve de l’accord visé à l’annex e I, point 7
CL
ChiliCL-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
CN
Chine CN-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS Épreuve de titrag e des 
anticor ps 
antirabiquesFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 345/14 30.9.2021  CO
ColombieCO-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS Épreuve de titrag e des 
anticor ps 
antirabiques
CR
Costa Rica CR-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS Épreuve de titrag e des 
anticor ps 
antirabiques
CU
Cuba CU-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS Épreuve de titrag e des 
anticor ps 
antirabiques
CW
CuraçaoCW-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
DZ
Algérie DZ-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS Épreuve de titrag e des 
anticor ps 
antirabiques
ET
Éthiopie ET-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS Épreuve de titrag e des 
anticor ps 
antirabiques
FJ
FidjiFJ-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
FK
Îles FalklandFK-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
FO
Îles FéroéFO-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
GB
Royaume-U niGB-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
GG
Guer neseyGG-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
GI
GibraltarGI-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
GL
GroenlandGL-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
GT
Guate mala GT-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS Épreuve de titrag e des 
anticor ps 
antirabiques
HK
Hong KongHK-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
HN
Honduras HN-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS Épreuve de titrag e des 
anticor ps 
antirabiques
IL
Israël IL-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS Épreuve de titrag e des 
anticor ps 
antirabiquesFR Jour nal officiel de l’Union européenne 30.9.2021 L 345/15  IM
Île de ManIM-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
IN
Inde IN-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS Épreuve de titrag e des 
anticor ps 
antirabiques
IS
IslandeIS-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
JE
JerseyJE-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
JM
JamaïqueJM-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
JP
JaponJP-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
KE
Kenya KE-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS Épreuve de titrag e des 
anticor ps 
antirabiques
KN
Saint-Chr istophe-et- 
NiévèsKN-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
KY
Îles CaïmansKY-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
LC
Saint e-LucieLC-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
LI
Liecht enste inLI-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
MA
Maroc MA-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS Épreuve de titrag e des 
anticor ps 
antirabiques
MC
MonacoMC-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
ME
Mont énégro ME-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS Épreuve de titrag e des 
anticor ps 
antirabiques
MG
Madagascar MG-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS Épreuve de titrag e des 
anticor ps 
antirabiques
MK
Macédoine du NordMK-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETSFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 345/16 30.9.2021  MS
Montser ratMS-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
MU
Maur iceMU-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
MX
MexiqueMX-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
MY
MalaisieMY-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
NA
Namibie NA-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS Épreuve de titrag e des 
anticor ps 
antirabiques
NC
Nouvelle-CalédonieNC-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
NI
Nicaragua NI-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS Épreuve de titrag e des 
anticor ps 
antirabiques
NZ
Nouvelle-ZélandeNZ-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
PA
Panama PA-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS Épreuve de titrag e des 
anticor ps 
antirabiques
PF
Polynésie françaisePF-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
PM
Saint-Pier re-et- 
MiquelonPM-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
PY
Paragua y PY-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS Épreuve de titrag e des 
anticor ps 
antirabiques
RS
Serbie RS-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS Épreuve de titrag e des 
anticor ps 
antirabiques
RU
RussieRU-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
SG
Sing apourSG-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
SH
Sainte-HélèneSH-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETSFR Jour nal officiel de l’Union européenne 30.9.2021 L 345/17  SM
Saint-Mar inSM-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
SV
El Salvador SV-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS Épreuve de titrag e des 
anticor ps 
antirabiques
SX
Sint-Maar tenSX-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
SZ
Eswatini SZ-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS Épreuve de titrag e des 
anticor ps 
antirabiques
TH
Thaïlande TH-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS Épreuve de titrag e des 
anticor ps 
antirabiques
TN
Tunisie TN-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS Épreuve de titrag e des 
anticor ps 
antirabiques
TR
Turquie TR-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS Épreuve de titrag e des 
anticor ps 
antirabiques
TT
Trinité-et- TobagoTT-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
TW
TaïwanTW-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
UA
Ukraine UA-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS Épreuve de titrag e des 
anticor ps 
antirabiques
US
États-Un is, dont Porto 
Rico, Îles Vierges 
amér icaines, Samoa 
amér icaines, Guam et 
Îles Mar iannes du NordUS-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
UY
Urugua y UY-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS Épreuve de titrag e des 
anticor ps 
antirabiques
VA
État de la Cité du 
VaticanVA-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
VC
Saint- Vincent-et-les- 
GrenadinesVC-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETSFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 345/18 30.9.2021  VG
Îles Vierges 
britanniquesVG-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
VU
VanuatuVU-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
WF
Wallis-et-FutunaWF-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS
ZA
Afrique du Sud ZA-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS Épreuve de titrag e des 
anticor ps 
antirabiques
ZW
Zimbabwe ZW-0Chiens, chats et furets destinés à des 
fins commercialesCANIS -FELIS-FERRETS Épreuve de titrag e des 
anticor ps 
antirabiques»
b)la partie 3 est rem placée par le texte suivant :
«PARTI E 3 
Conditions particulières mentionnées dans la colonne 5 du tableau de la partie 1
Épreuv e de titrage des 
anticor ps antirabiquesLes animaux de l’env oi entrant dans l’Un ion ont fait l’objet d’une épreuve de titrag e des 
anticor ps antirabiques valide, conf ormément à l’annex e XXI, point 1, du règlement 
délégué (UE) 2020/692»
5) l’annex e IX est modifiée et rectifiée comme suit:
a)la partie 1 est modifiée et rectifiée comme suit:
i) l’inscr iption relative au Canada est rem placée par le texte suivant :
«CA
CanadaCA-0 Sper me Décision 2005/290/CE de la Commission SF-BTV
Dépistage de la 
maladie 
hémor ragique 
épizootique
Dépistag e de la fièvre 
catar rhale ovine
Ovo cytes et embr yons BOV-OOCY TES-EMB-A-ENTR Y
BOV-in-vivo-EMB-B-ENTR Y
BOV-in-vitro-EMB-C-ENTR Y
BOV-in-vitro-EMB-D-ENTR Y
BOV-GP-PROCESSING-ENTR Y
BOV-GP-STORA GE-ENTR YSF-BTV
Dépistage de la 
maladie 
hémor ragique 
épizootique
Dépistag e de la fièvre 
catar rhale ovine»FR Jour nal officiel de l’Union européenne 30.9.2021 L 345/19  ii) les inscr iptions relatives au Royaume-U ni et à Guer nesey sont rem placées par le texte suivant :
«GB
Royaume-UniGB-0 Sper me BOV-SEM-A-ENTR Y
BOV-SEM-B-ENTR Y
BOV-SEM-C-ENTR Y
BOV-GP-PROCESSING-ENTR Y
BOV-GP-STORA GE-ENTR YPériode 
antérieure au 
1er janvier 2021
Ovocyt es et embr yons BOV-OOCY TES-EMB-A-ENTR Y
BOV-in-vivo-EMB-B-ENTR Y
BOV-in-vitro-EMB-C-ENTR Y
BOV-in-vitro-EMB-D-ENTR Y
BOV-GP-PROCESSING-ENTR Y
BOV-GP-STORA GE-ENTR YPériode 
antérieure au 
1er janvier 2021
GG
Guer neseyGG-0 Sper me BOV-SEM-A-ENTR Y
BOV-SEM-B-ENTR Y
BOV-SEM-C-ENTR Y
BOV-GP-PROCESSING-ENTR Y
BOV-GP-STORA GE-ENTR YPériode 
antérieure au 
1er janvier 2021
Ovocyt es et embr yons BOV-OOCY TES-EMB-A-ENTR Y
BOV-in-vivo-EMB-B-ENTR Y
BOV-in-vitro-EMB-C-ENTR Y
BOV-in-vitro-EMB-D-ENTR Y
BOV-GP-PROCESSING-ENTR Y
BOV-GP-STORA GE-ENTR YPériode 
antérieure au 
1er janvier 2021 »
iii) les inscr iptions relatives à l’Île de Man et à Jersey sont remplacées par le texte suivant:
«IM
Île de ManIM-0 Sper me BOV-SEM-A-ENTR Y
BOV-SEM-B-ENTR Y
BOV-SEM-C-ENTR Y
BOV-GP-PROCESSING-ENTR Y
BOV-GP-STORA GE-ENTR YPériode 
antérieure au 
1er janvier 2021
Ovocyt es et embr yons BOV-OOCY TES-EMB-A-ENTR Y
BOV-in-vivo-EMB-B-ENTR Y
BOV-in-vitro-EMB-C-ENTR Y
BOV-in-vitro-EMB-D-ENTR Y
BOV-GP-PROCESSING-ENTR Y
BOV-GP-STORA GE-ENTR YPériode 
antérieure au 
1er janvier 2021
JE
JerseyJE-0 Sper me BOV-SEM-A-ENTR Y
BOV-SEM-B-ENTR Y
BOV-SEM-C-ENTR Y
BOV-GP-PROCESSING-ENTR Y
BOV-GP-STORA GE-ENTR YPériode 
antérieure au 
1er janvier 2021FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 345/20 30.9.2021  Ovocyt es et embr yons BOV-OOCY TES-EMB-A-ENTR Y
BOV-in-vivo-EMB-B-ENTR Y
BOV-in-vitro-EMB-C-ENTR Y
BOV-in-vitro-EMB-D-ENTR Y
BOV-GP-PROCESSING-ENTR Y
BOV-GP-STORA GE-ENTR YPériode 
antérieure au 
1er janvier 2021 »
iv) l’inscr iption relative à la Nouvelle-Zélande est rem placée par le texte suivant :
«NZ
Nouvelle-ZélandeNZ-0 Sper me BOV-SEM-A-ENTR Y
BOV-SEM-B-ENTR Y
BOV-SEM-C-ENTR Y
BOV-GP-PROCESSING-ENTR Y
BOV-GP-STORA GE-ENTR YTB, BRU
Ovocyt es et embr yons Annex e I de la décision d’exécuti on (UE) 2015/1901 
de la Commission
BOV-OOCY TES-EMB-A-ENTR Y
BOV-in-vivo-EMB-B-ENTR Y
BOV-in-vitro-EMB-C-ENTR Y
BOV-in-vitro-EMB-D-ENTR Y
BOV-GP-PROCESSING-ENTR Y
BOV-GP-STORA GE-ENTR YTB, BRU»
b)dans le tableau de la partie 4, les lignes suivantes sont ajoutées après la ligne «Dépistage de la fièvre catar rhale ovine»:
«BR U En application de l’article 10 du règlement délégué (UE) 2020/692, l’Union a reconnu l’absence d’inf ection à Brucella abor tus, B. melitensis et B. suis dans le 
pays tiers, le territoire ou la zone chez les espèces animales visées dans la colonne 3 du tableau figurant à l’annex e II, partie 1, du présent règlement 
d’exécuti on
TB En application de l’article 10 du règlement délégué (UE) 2020/692, l’Un ion a reconnu l’absence d’infection par le compl exe Mycobacter ium tuber culosis 
(M. bovis, M. caprae, M. tubercul osis) dans le pays tiers, le territoire ou la zone chez les espèces animales visées dans la colonne 3 du tableau figur ant à 
l’annex e II, partie 1, du présent règlement d’exécution
SF-BT V En application de l’article 10 du règlement délégué (UE) 2020/692, l’Union a reconnu l’absence saisonnière d’inf ection par le virus de la fièvre catar rhale 
ovine (sérotypes 1-24) dans le pays tiers, le territoire ou la zone chez les espèces animales visées dans la colonne 3 du tableau figurant à l’annex e II, partie 
1, du présent règlement d’exécuti on»FR Jour nal officiel de l’Union européenne 30.9.2021 L 345/21  6) l’annex e X est modifi ée et rectifi ée comme suit:
a)la partie 1 est modifiée et rectifiée comme suit:
i) l’inscr iption relative au Canada est rem placée par le texte suivant :
«CA
CanadaCA-0 Sper me OV/CA P-SEM-A-ENTR Y
OV/CA P-SEM-B-ENTR Y
OV/CAP-G P-PROCESSING-ENTR Y
OV/CAP-GP -STORA GE-ENTR YBRU, SF-BTV
Dépistage de la 
maladie 
hémor ragique 
épizootique
Dépistag e de la fièvre 
catar rhale ovine
Ovocyt es et embr yons OV/CAP-OOC YTES-EMB-A-ENTR Y
OV/CAP-OOC YTES-EMB-B-ENTR Y
OV/CAP-G P-PROCESSING-ENTR Y
OV/CAP-GP -STORA GE-ENTR YBRU, SF-BTV
Dépistage de la 
maladie 
hémor ragique 
épizootique
Dépistag e de la fièvre 
catar rhale ovine»
ii) l’inscr iption relative au Chili est rem placée par le texte suivant:
«CL
ChiliCL-0 Sper me OV/CA P-SEM-A-ENTR Y
OV/CA P-SEM-B-ENTR Y
OV/CAP-G P-PROCESSING-ENTR Y
OV/CAP-GP -STORA GE-ENTR YBRU
Ovocyt es et embr yons OV/CAP-OOC YTES-EMB-A-ENTR Y
OV/CAP-OOC YTES-EMB-B-ENTR Y
OV/CAP-G P-PROCESSING-ENTR Y
OV/CAP-GP -STORA GE-ENTR YBRU»
iii) les inscr iptions relatives au Royaume-U ni et à Guer nesey sont rem placées par le texte suivant :
«GB
Royaume-UniGB-0 Sper me OV/CA P-SEM-A-ENTR Y
OV/CA P-SEM-B-ENTR Y
OV/CAP-G P-PROCESSING-ENTR Y
OV/CAP-GP -STORA GE-ENTR YPériode 
antérieure au 
1er janvier 2021
Ovocyt es et embr yons OV/CAP-OOC YTES-EMB-A-ENTR Y
OV/CAP-OOC YTES-EMB-B-ENTR Y
OV/CAP-G P-PROCESSING-ENTR Y
OV/CAP-GP -STORA GE-ENTR YPériode 
antérieure au 
1er janvier 2021
GG
Guer neseyGG-0 Sper me OV/CA P-SEM-A-ENTR Y
OV/CA P-SEM-B-ENTR Y
OV/CAP-G P-PROCESSING-ENTR Y
OV/CAP-GP -STORA GE-ENTR YPériode 
antérieure au 
1er janvier 2021FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 345/22 30.9.2021  Ovocyt es et embr yons OV/CAP-OOC YTES-EMB-A-ENTR Y
OV/CAP-OOC YTES-EMB-B-ENTR Y
OV/CAP-G P-PROCESSING-ENTR Y
OV/CAP-GP -STORA GE-ENTR YPériode 
antérieure au 
1er janvier 2021 »
iv) l’inscr iption relative à l’Île de Man est rem placée par le texte suivant :
«IM
Île de ManIM-0 Sper me OV/CA P-SEM-A-ENTR Y
OV/CA P-SEM-B-ENTR Y
OV/CAP-G P-PROCESSING-ENTR Y
OV/CAP-GP -STORA GE-ENTR YPériode 
antérieure au 
1er janvier 2021
Ovocyt es et embr yons OV/CAP-OOC YTES-EMB-A-ENTR Y
OV/CAP-OOC YTES-EMB-B-ENTR Y
OV/CAP-G P-PROCESSING-ENTR Y
OV/CAP-GP -STORA GE-ENTR YPériode 
antérieure au 
1er janvier 2021 »
v) l’inscr iption relative à Jersey est remplacée par le texte suivant:
«JE
JerseyJE-0 Sper me OV/CA P-SEM-A-ENTR Y
OV/CA P-SEM-B-ENTR Y
OV/CAP-G P-PROCESSING-ENTR Y
OV/CAP-GP -STORA GE-ENTR YPériode 
antérieure au 
1er janvier 2021
Ovocyt es et embr yons OV/CAP-OOC YTES-EMB-A-ENTR Y
OV/CAP-OOC YTES-EMB-B-ENTR Y
OV/CAP-G P-PROCESSING-ENTR Y
OV/CAP-GP -STORA GE-ENTR YPériode 
antérieure au 
1er janvier 2021 »
vi) l’inscr iption relative à la Nouvelle-Zélande est rem placée par le texte suivant :
«NZ
Nouvelle-ZélandeNZ-0 Sper me OV/CA P-SEM-A-ENTR Y
OV/CA P-SEM-B-ENTR Y
OV/CAP-G P-PROCESSING-ENTR Y
OV/CAP-GP -STORA GE-ENTR YBRU
Ovocyt es et embr yons OV/CAP-OOC YTES-EMB-A-ENTR Y
OV/CAP-OOC YTES-EMB-B-ENTR Y
OV/CAP-G P-PROCESSING-ENTR Y
OV/CAP-GP -STORA GE-ENTR YBRU»FR Jour nal officiel de l’Union européenne 30.9.2021 L 345/23  b)dans le tableau de la partie 4, les lignes suivantes sont ajoutées après la ligne «Dépistage de la fièvre catar rhale ovine»:
«BR U En application de l’article 10 du règlement délégué (UE) 2020/692, l’Union a reconnu l’absence d’inf ection à Brucella abor tus, B. melitensis et B. suis dans le 
pays tiers, le territoire ou la zone chez les espèces animales visées dans la colonne 3 du tableau figurant à l’annexe II, partie 1, du présent règlement 
d’exécuti on
SF-BT V En application de l’article 10 du règlement délégué (UE) 2020/692, l’Union a reconnu l’absence saisonnière d’inf ection par le virus de la fièvre catar rhale 
ovine (sérotypes 1-24) dans le pays tiers, le territoire ou la zone chez les espèces animales visées dans la colonne 3 du tableau figurant à l’annex e II, partie 
1, du présent règlement d’exécuti on»
7) à l’annexe XI, dans la partie 1, les inscr iptions relatives au Royaume-U ni, à Guer nesey , à l’Île de Man et à Jersey sont rem placées par le texte suivant :
«GB
Royaume-UniGB-0 Sper me POR -SEM-A-ENTR Y
POR -SEM-B-ENTR Y
POR -GP-PROCESSING-ENTR Y
POR -GP-STORA GE-ENTR YPériode antérie ure au 
1er janv ier 2021
Ovocyt es et embr yons POR -OOCY TES-EMB-ENTR Y
POR -GP-PROCESSING-ENTR Y
POR -GP-STORA GE-ENTR YPériode antérie ure au 
1er janv ier 2021
GG
Guer neseyGG-0 Sper me POR -SEM-A-ENTR Y
POR -SEM-B-ENTR Y
POR -GP-PROCESSING-ENTR Y
POR -GP-STORA GE-ENTR YPériode antérie ure au 
1er janv ier 2021
Ovocyt es et embr yons POR -OOCY TES-EMB-ENTR Y
POR -GP-PROCESSING-ENTR Y
POR -GP-STORA GE-ENTR YPériode antérie ure au 
1er janv ier 2021
IM
Île de ManIM-0 Sper me POR -SEM-A-ENTR Y
POR -SEM-B-ENTR Y
POR -GP-PROCESSING-ENTR Y
POR -GP-STORA GE-ENTR YPériode antérie ure au 
1er janv ier 2021
Ovocyt es et embr yons POR -OOCY TES-EMB-ENTR Y
POR -GP-PROCESSING-ENTR Y
POR -GP-STORA GE-ENTR YPériode antérie ure au 
1er janv ier 2021
JE
JerseyJE-0 Sper me POR -SEM-A-ENTR Y
POR -SEM-B-ENTR Y
POR -GP-PROCESSING-ENTR Y
POR -GP-STORA GE-ENTR YPériode antérie ure au 
1er janv ier 2021
Ovocyt es et embr yons POR -OOCY TES-EMB-ENTR Y
POR -GP-PROCESSING-ENTR Y
POR -GP-STORA GE-ENTR YPériode antérie ure au 
1er janv ier 2021 »FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 345/24 30.9.2021  8) à l’annexe XII, la partie 1 est rectifi ée comme suit:
a)les inscr iptions relatives au Royaume-U ni et à Guer nesey sont rem placées par le texte suivant :
«GB
Royaume-UniGB-0 Chevaux enregistrés Sper me EQUI-SEMEN-A-ENTR Y
EQUI-SEMEN-B-ENTR Y
EQUI-SEMEN-C-ENTR Y
EQUI-SEMEN-D-ENTR Y
EQUI-GP -PROCESSING-ENTR Y
EQUI-GP -STORA GE-ENTR YPériode antérieure au 
1er janv ier 2021
Ovocyt es et 
embr yonsEQUI-OOCY TES-EMB-A-ENTR Y
EQUI-OOCY TES-EMB-B-ENTR Y
EQUI-OOCY TES-EMB-C-ENTR Y
EQUI-GP -PROCESSING-ENTR Y
EQUI-GP -STORA GE-ENTR YPériode antérieure au 
1er janv ier 2021
Équidés enregistrés Sper me EQUI-SEMEN-A-ENTR Y
EQUI-SEMEN-B-ENTR Y
EQUI-SEMEN-C-ENTR Y
EQUI-SEMEN-D-ENTR Y
EQUI-GP -PROCESSING-ENTR Y
EQUI-GP -STORA GE-ENTR YPériode antérieure au 
1er janv ier 2021
Ovocyt es et 
embr yonsEQUI-OOCY TES-EMB-A-ENTR Y
EQUI-OOCY TES-EMB-B-ENTR Y
EQUI-OOCY TES-EMB-C-ENTR Y
EQUI-GP -PROCESSING-ENTR Y
EQUI-GP -STORA GE-ENTR YPériode antérieure au 
1er janv ier 2021
Autres équidés non 
destinés à l’abattag eSper me EQUI-SEMEN-A-ENTR Y
EQUI-SEMEN-B-ENTR Y
EQUI-SEMEN-C-ENTR Y
EQUI-SEMEN-D-ENTR Y
EQUI-GP -PROCESSING-ENTR Y
EQUI-GP -STORA GE-ENTR YPériode antérieure au 
1er janv ier 2021
Ovocyt es et 
embr yonsEQUI-OOCY TES-EMB-A-ENTR Y
EQUI-OOCY TES-EMB-B-ENTR Y
EQUI-OOCY TES-EMB-C-ENTR Y
EQUI-GP -PROCESSING-ENTR Y
EQUI-GP -STORA GE-ENTR YPériode antérieure au 
1er janv ier 2021
GG
Guer neseyGG-0 Chevaux enregistrés Sper me EQUI-SEMEN-A-ENTR Y
EQUI-SEMEN-B-ENTR Y
EQUI-SEMEN-C-ENTR Y
EQUI-SEMEN-D-ENTR Y
EQUI-GP -PROCESSING-ENTR Y
EQUI-GP -STORA GE-ENTR YPériode antérieure au 
1er janv ier 2021FR Jour nal officiel de l’Union européenne 30.9.2021 L 345/25  Ovocyt es et 
embr yonsEQUI-OOCY TES-EMB-A-ENTR Y
EQUI-OOCY TES-EMB-B-ENTR Y
EQUI-OOCY TES-EMB-C-ENTR Y
EQUI-GP -PROCESSING-ENTR Y
EQUI-GP -STORA GE-ENTR YPériode antérieure au 
1er janv ier 2021
Équidés enregistrés Sper me EQUI-SEMEN-A-ENTR Y
EQUI-SEMEN-B-ENTR Y
EQUI-SEMEN-C-ENTR Y
EQUI-SEMEN-D-ENTR Y
EQUI-GP -PROCESSING-ENTR Y
EQUI-GP -STORA GE-ENTR YPériode antérieure au 
1er janv ier 2021
Ovocyt es et 
embr yonsEQUI-OOCY TES-EMB-A-ENTR Y
EQUI-OOCY TES-EMB-B-ENTR Y
EQUI-OOCY TES-EMB-C-ENTR Y
EQUI-GP -PROCESSING-ENTR Y
EQUI-GP -STORA GE-ENTR YPériode antérieure au 
1er janv ier 2021
Autres équidés non 
destinés à l’abattag eSper me EQUI-SEMEN-A-ENTR Y
EQUI-SEMEN-B-ENTR Y
EQUI-SEMEN-C-ENTR Y
EQUI-SEMEN-D-ENTR Y
EQUI-GP -PROCESSING-ENTR Y
EQUI-GP -STORA GE-ENTR YPériode antérieure au 
1er janv ier 2021
Ovocyt es et 
embr yonsEQUI-OOCY TES-EMB-A-ENTR Y
EQUI-OOCY TES-EMB-B-ENTR Y
EQUI-OOCY TES-EMB-C-ENTR Y
EQUI-GP -PROCESSING-ENTR Y
EQUI-GP -STORA GE-ENTR YPériode antérieure au 
1er janvier 2021 »
b)l’inscr iption relative à l’Île de Man est rem placée par le texte suivant :
«IM
Île de ManIM-0 Chevaux enregistrés Sper me EQUI-SEMEN-A-ENTR Y
EQUI-SEMEN-B-ENTR Y
EQUI-SEMEN-C-ENTR Y
EQUI-SEMEN-D-ENTR Y
EQUI-GP -PROCESSING-ENTR Y
EQUI-GP -STORA GE-ENTR YPériode antérieure au 
1er janv ier 2021
Ovocyt es et 
embr yonsEQUI-OOCY TES-EMB-A-ENTR Y
EQUI-OOCY TES-EMB-B-ENTR Y
EQUI-OOCY TES-EMB-C-ENTR Y
EQUI-GP -PROCESSING-ENTR Y
EQUI-GP -STORA GE-ENTR YPériode antérieure au 
1er janv ier 2021FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 345/26 30.9.2021  Équidés enregistrés Sper me EQUI-SEMEN-A-ENTR Y
EQUI-SEMEN-B-ENTR Y
EQUI-SEMEN-C-ENTR Y
EQUI-SEMEN-D-ENTR Y
EQUI-GP -PROCESSING-ENTR Y
EQUI-GP -STORA GE-ENTR YPériode antérieure au 
1er janv ier 2021
Ovocyt es et 
embr yonsEQUI-OOCY TES-EMB-A-ENTR Y
EQUI-OOCY TES-EMB-B-ENTR Y
EQUI-OOCY TES-EMB-C-ENTR Y
EQUI-GP -PROCESSING-ENTR Y
EQUI-GP -STORA GE-ENTR YPériode antérieure au 
1er janv ier 2021
Autres équidés non 
destinés à l’abattag eSper me EQUI-SEMEN-A-ENTR Y
EQUI-SEMEN-B-ENTR Y
EQUI-SEMEN-C-ENTR Y
EQUI-SEMEN-D-ENTR Y
EQUI-GP -PROCESSING-ENTR Y
EQUI-GP -STORA GE-ENTR YPériode antérieure au 
1er janv ier 2021
Ovocyt es et 
embr yonsEQUI-OOCY TES-EMB-A-ENTR Y
EQUI-OOCY TES-EMB-B-ENTR Y
EQUI-OOCY TES-EMB-C-ENTR Y
EQUI-GP -PROCESSING-ENTR Y
EQUI-GP -STORA GE-ENTR YPériode antérieure au 
1er janvier 2021 »
c)l’inscr iption relative à Jersey est rem placée par le texte suivant :
«JE
JerseyJE-0 Chevaux enregistrés Sper me EQUI-SEMEN-A-ENTR Y
EQUI-SEMEN-B-ENTR Y
EQUI-SEMEN-C-ENTR Y
EQUI-SEMEN-D-ENTR Y
EQUI-GP -PROCESSING-ENTR Y
EQUI-GP -STORA GE-ENTR YPériode antérieure au 
1er janv ier 2021
Ovocyt es et 
embr yonsEQUI-OOCY TES-EMB-A-ENTR Y
EQUI-OOCY TES-EMB-B-ENTR Y
EQUI-OOCY TES-EMB-C-ENTR Y
EQUI-GP -PROCESSING-ENTR Y
EQUI-GP -STORA GE-ENTR YPériode antérieure au 
1er janv ier 2021
Équidés enregistrés Sper me EQUI-SEMEN-A-ENTR Y
EQUI-SEMEN-B-ENTR Y
EQUI-SEMEN-C-ENTR Y
EQUI-SEMEN-D-ENTR Y
EQUI-GP -PROCESSING-ENTR Y
EQUI-GP -STORA GE-ENTR YPériode antérieure au 
1er janv ier 2021FR Jour nal officiel de l’Union européenne 30.9.2021 L 345/27  Ovocyt es et 
embr yonsEQUI-OOCY TES-EMB-A-ENTR Y
EQUI-OOCY TES-EMB-B-ENTR Y
EQUI-OOCY TES-EMB-C-ENTR Y
EQUI-GP -PROCESSING-ENTR Y
EQUI-GP -STORA GE-ENTR YPériode antérieure au 
1er janv ier 2021
Autres équidés non 
destinés à l’abattag eSper me EQUI-SEMEN-A-ENTR Y
EQUI-SEMEN-B-ENTR Y
EQUI-SEMEN-C-ENTR Y
EQUI-SEMEN-D-ENTR Y
EQUI-GP -PROCESSING-ENTR Y
EQUI-GP -STORA GE-ENTR YPériode antérieure au 
1er janv ier 2021
Ovocyt es et 
embr yonsEQUI-OOCY TES-EMB-A-ENTR Y
EQUI-OOCY TES-EMB-B-ENTR Y
EQUI-OOCY TES-EMB-C-ENTR Y
EQUI-GP -PROCESSING-ENTR Y
EQUI-GP -STORA GE-ENTR YPériode antérieure au 
1er janvier 2021 »
9) à l’annexe XIII, dans la partie 1, l’inscr iption relative à l’Urugua y est rem placée par le texte suivant :
«UY
Urugua yUY-0 Bovins BOV Maturation, pH et désossag e
Pas d’abatsCentre de 
rassemblement1.11.2001 »
Ovins et capr ins OVI
10) l’annex e XV est rectifiée comme suit:
a)dans la partie 1, la section A est rectifiée comme suit:
i) l’inscr iption relative à la Bosnie-Herzégovi ne est remplacée par le texte suivant:
«BA
Bosnie-Herzé ­
govineBA-0 Non 
autor iséesNon 
autor iséesNon 
autor iséesNon 
autor iséesNon 
autor iséesNon 
autor iséesNon 
autor iséesA Non 
autor iséesNon 
autor iséesMPNT**
MPST»
ii) l’inscr iption relative à la Russie est remplacée par le texte suivant:
«RU
RussieRU-0 Non 
autor iséesNon 
autor iséesNon 
autor iséesNon 
autor iséesNon 
autor iséesC C D Non 
autor iséesNon 
autor iséesMPSTFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 345/28 30.9.2021  RU-2 C ou D1 C ou D1 C ou D1 C ou D1 C ou D1 C C D Non 
autor iséesNon 
autor iséesMPST»
iii) dans l’inscr iption relative à l’Ukraine, les indications pour la zone UA-0 sont remplacées par les indications suivante s:
«UA-0 Non 
autor iséesNon 
autor iséesNon 
autor iséesNon 
autor iséesNon 
autor iséesNon 
autor iséesNon 
autor iséesNon 
autor iséesNon 
autor iséesNon 
autori sée»
iv) l’inscr iption relative au Kosovo est remplacée par le texte suivant :
«XK
KosovoXK-0 Non 
autor iséesNon 
autor iséesNon 
autor iséesNon 
autor iséesNon 
autor iséesNon 
autor iséesNon 
autor iséesC ou D Non 
autor iséesNon 
autor iséesMPST 1»
b)dans la partie 1, section B, l’inscr iption relative au Brésil est rem placée par le texte suivant:
«BR
BrésilBR-2 E ou F Non 
autoriséesNon 
autoriséesNon 
autoriséesNon 
autoriséesNon 
autoriséesNon 
autoriséesNon 
autoriséesNon 
autoriséesNon 
autoriséesMPST»
c)dans la partie 2, les inscr iptions relatives à l’Arge ntine et au Brésil sont rem placées par le texte suivant :
«Argen tine AR-1 Territoires compris dans les zones AR-1 et AR-3 telles que délimit ées dans la partie 2 de l’annexe XIII
AR-2 Territoires compris dans la zone AR-2 telle que délimitée dans la partie 2 de l’annexe XIII
Brésil BR-1 États du Rio Grande do Sul, de Santa Catar ina, du Paraná, de São Paulo et du Mato Grosso do Sul
BR-2 Territoires compr is dans les zones BR-1, BR-2, BR-3 et BR-4 telles que délimit ées dans la partie 2 de l’annex e XIII
BR-3 États de Goiás, de Minas Gerais, du Mato Grosso, du Mato Grosso do Sul, du Paraná, du Rio Grande do Sul, de Santa Catar ina 
et de São Paulo
BR-4 Distr ict fédéral, États d’Acre, de Rondônia, de Pará, de Tocantins, de Maranhão, de Piauí, de Bahia, de Ceará, du Rio Grande do 
Nor te, de Paraíba, de Pernambuco, d’Alagoas et de Sergipe»FR Jour nal officiel de l’Union européenne 30.9.2021 L 345/29  11) à l’annexe XVI, partie 1, l’inscr iption suivante relative à l’Ouzbékistan est ajout ée après l’inscr iption relative à l’Urug uay:
«UZ
OuzbékistanUZ-0 Ongulés et volai lles CAS»
12) à l’annexe XVIII, dans la partie 1, l’inscr iption relative à Bahreïn est suppr imée;
13) l’annex e XXI est modifiée et rectifiée comme suit:
a)la partie 1 est modifiée et rectifiée comme suit:
i) le titre est rem placé par le texte suivant:
«PARTI E 1 
Liste des pay s tiers et territoires ou des zones ou compar timents de pay s tiers ou territoire en provenance desquels est autor isée l’entrée dans l’Union d’env ois 
de certains animaux aquatiques des espèces réper toriées et de produits d’origine animale issus desdites espèces aux fins visées à l’article 3, point 1) t)»;
ii) les intitulés figurant dans les deux premières lignes du tableau sont remplacés par les intitulés suivants:
«Code ISO et 
nom
du pays tiers 
ou territoireCode de la 
zone ou du 
compar ti-
ment
délimités dans 
la partie 2Espèces et catégor ies auto risées à entrer dans l’Un ion
Cer tificats zoosanit airesConditions 
particulières
définies dans 
la partie 3Garanties 
zoosanita ires
définies dans 
la partie 4Date de finDate 
d’ouverturePoissons Mollusques Crustacés
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10»
iii) dans l’inscr iption relative au Canada, les indications pour la zone CA-0 sont rem placées par les indications suivantes :
«CA
CanadaCA-0 Toutes les espèces 
réper toriées, à l’excep tion des 
espèces sensibles à la 
septicémie hémor ragique 
virale ou considérées comme 
des vect eurs de cette maladie 
conf ormément à 
l’annexe XXX du règlement 
(UE) 2020/692AQUA-ENTR Y-EST AB/ 
RELEASE/OTHER
FISH-CR UST -HC A»FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 345/30 30.9.2021  iv) les inscr iptions relatives au Royaume-Uni et à Guer nesey sont remplacées par le texte suivant:
«GB
Royaume- 
UniGB-0 Toutes les espèces réper toriées Toutes les 
espèces 
réper toriéesToutes les 
espèces 
réper toriéesAQUA-ENTR Y-EST AB/ 
RELEASE/OTHER
FISH-CR UST -HC A
MOL-HC B
GG
Guer neseyGG-0 Toutes les espèces réper toriées Toutes les 
espèces 
réper toriéesToutes les 
espèces 
réper toriéesAQUA-ENTR Y-EST AB/ 
RELEASE/OTHER
FISH-CR UST -HC A
MOL-HC B»
v) l’inscr iption relative à l’Île de Man est rem placée par le texte suivant :
«IM
Île de ManIM-0 Toutes les espèces réper toriées AQUA-ENTR Y-EST AB/ 
RELEASE/OTHER
FISH-CR UST -HC A»
vi) l’inscr iption relative à Jersey est rem placée par le texte suivant:
«JE
Jerse yJE-0 Toutes les espèces réper toriées Toutes les 
espèces 
réper toriéesToutes les 
espèces 
réper toriéesAQUA-ENTR Y-EST AB/ 
RELEASE/OTHER
FISH-CR UST -HC A
MOL-HC B»
vii) l’inscr iption relative aux États-Unis est rem placée par le texte suivant :
«US
États-Unis (*)US-0 Toutes les espèces 
réper toriées, à l’excep tion des 
espèces sensibles à la 
septicémie hémor ragique 
virale ou considérées comme 
des vect eurs de cette maladie 
conf ormément à 
l’annexe XXX du règlement 
(UE) 2020/692Toutes les 
espèces 
réper toriéesAQUA-ENTR Y-EST AB/ 
RELEASE/OTHER
FISH-CR UST -HC AFR Jour nal officiel de l’Union européenne 30.9.2021 L 345/31  US-1 Toutes les espèces réper toriées AQUA-ENTR Y-EST AB/ 
RELEASE/OTHER
FISH-CR UST -HC A
US-2 Toutes les 
espèces 
réper toriéesMOL-HC B
US-3 Toutes les 
espèces 
réper toriéesMOL-HC B
US-4 Toutes les 
espèces 
réper toriéesMOL-HC B
US-5 Toutes les 
espèces 
réper toriéesMOL-HC B
(*)Dont Porto Rico, Îles Vierges amér icaines, Samoa amér icaines, Guam et Îles Mar iannes du Nord.»;
14) à l’annexe XXII, la partie 1 est rectifi ée comme suit:
a)l’inscr iption relative à la Biélor ussie est remp lacée par le texte suivant:
«BY
Biélor ussieBY-0 Viandes fraîch es de 
volailles
Œufs et ovoproduitsPOU, E, EP De la Biélor ussie vers 
Kali ningrad via la Lituanie»
b)les inscr iptions relatives au Mont énégro, à la Macédoine du Nord et à la Serbie sont remp lacées par le texte suivant :
«ME
MonténégroME-0 Ovins et capr ins OV/CA P-INTRA- Y De l’Un ion pour un abattage 
immédiat dans l’Union
Bovins BOV-INTRA-X De l’Union pour engraissement 
dans l’Union
MK
Macédoine du NordMK-0 Ovins et capr ins OV/CA P-INTRA- Y De l’Un ion pour un abattage 
immédiat dans l’Union
Bovins BOV-INTRA-X De l’Union pour engraissement 
dans l’UnionFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 345/32 30.9.2021  RS
SerbieRS-0 Ovins et capr ins OV/CA P-INTRA- Y De l’Un ion pour un abattage 
immédiat dans l’Union
Bovins BOV-INTRA-X De l’Union pour engraissement 
dans l’Union»FR Jour nal officiel de l’Union européenne 30.9.2021 L 345/33