ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1023/oj 1/3RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/1023 DE LA COMMI SSION 
du 8 avril 2024
modif iant le règlement d’exé cution (UE) 2017/2470 en ce qui concer ne les conditions d’utilisation du 
nouv el aliment «lactito l» 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil du 25 novem bre 2015 relatif aux nouveaux 
aliments, modifiant le règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) 
no 258/97 et le règlement (CE) no 1852/2001 de la Commission (1), et notamment son article 12,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (UE) 2015/2283 dispose que seuls les nouveaux aliments autorisés et inscr its sur la liste de l’Un ion 
peuvent être mis sur le marc hé dans l’Un ion.
(2) En application de l’article 8 du règlement (UE) 2015/2283, le règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470 de la 
Commission (2)a établi une liste de l’Union des nouveaux aliments.
(3) La liste de l’Union figurant à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 inclut le lactit ol en tant que nouvel 
aliment autori sé.
(4) La décision d’exécuti on (UE) 2017/450 de la Commission (3)a autorisé, conf ormément au règlement (CE) no 258/97 
du Parlement européen et du Conseil (4), la mise sur le marc hé du lactit ol en tant que nouvel aliment destiné à être 
utilisé dans les compl éments alimentaires pour adultes au sens de la directive 2002/46/CE du Parlement européen et 
du Conseil (5), sous forme de gélules ou de comprimés.
(5) Le règlement d’exécution (UE) 2018/1293 de la Commission (6)a autorisé une extension de l’utilisation du nouvel 
aliment «lactitol » en poudre à la dose maximale autori sée actuelle, conf ormément au règlement (UE) 2015/2283.
(6) Le 31 octobre 2023 , la sociét é H.C. Clover Product os y Servicios, S.L. a présent é à la Commission une demande de 
modifi cation des conditions d’utilisation du nouvel aliment «lactitol», conf ormément à l’article 10, paragraphe 1, du 
règlement (UE) 2015/2283. Le demandeur a sollicité l’inclusion des ampoules de liquides, des flacons munis d’un 
comp te-goutt es et d’autres formes analogues de préparations liquides parmi les formes autori sées du lactit ol en vue 
d’une utilisation dans les compl éments alimentaires.
(7) La Commission estime que la mise à jour demandée de la liste de l’Union n’est pas susceptible d’av oir un effet sur la 
santé humaine et qu’une évaluation de la sécur ité par l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après 
l’«Aut orité») conf ormément à l’article 10, paragraphe 3, du règlement (UE) 2015/2283 n’est pas nécessaire. 
L’évaluation de la sécur ité sur laquelle se fonde l’autorisati on du lactitol à une dose maximale de 20 g/jour dans les 
(1)JO L 327 du 11.12.2015, p. 1.
(2)Règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments 
conf ormément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (JO L 351 du 
30.12.2017, p. 72, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/20 17/2470/oj ).
(3)Décision d’exécution (UE) 2017/450 de la Commission du 13 mars 2017 autorisan t la mise sur le marché du lactit ol en tant que 
nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil (JO L 69 du 
15.3.2017, p. 31, ELI: http://data.europa.eu/eli/dec_impl/2017/450/oj ).
(4)Règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil du 27 janv ier 1997 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux 
ingrédients alimentaires (JO L 43 du 14.2.1997, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/1997/258/oj ).
(5)Directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 10 juin 2002 relative au rapprochement des législations des États 
membres concer nant les compléments alimentaires (JO L 183 du 12.7.2002, p. 51, ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/2002/46/oj ).
(6)Règlement d’exécution (UE) 2018/1293 de la Commission du 26 septembre 2018 modifian t le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 
en ce qui concer ne les conditions d’utilisation du nouvel aliment «lactito l» (JO L 243 du 27.9.2018, p. 2, ELI: http://data.europa.eu/eli/ 
reg_im pl/2018/1293/oj ).
Jour nal officiel  
de l’Union européenne FR 
Série L    
2024/1023  9.4.2024ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1023/oj 2/3compl éments alimentaires n’est pas liée à une forme spécif ique sous laquelle les compléments alimentaires sont mis à 
la disposition du consommateur et, par conséquent, cette forme n’a pas d’incidence sur le prof il de sécur ité du nouvel 
aliment. Au moment de l’autori sation, les formes de ce nouvel aliment se limitaient aux gélules, comprimés ou 
poudres, car il s’agissait là des formes proposées par le demandeur respectif. Étant donné que les utilisations 
proposées dans cette demande ne concer nent que les formes d’amp oules de liquides, de flacons munis d’un comp te- 
goutt es et d’autres formes analogues de préparations liquides, tout en maint enant la dose maximale de lactit ol 
autori sée dans les compl éments alimentaires, la Commission estime que les conditions d’utilisation du lactit ol 
devraient être limitées au renv oi générique aux compl éments alimentaires et à leurs formes définis à l’article 2 de la 
directive 2002/46/CE. Cela sera cohérent avec les autres autor isations de nouveaux aliments utilisés dans les 
compl éments alimentaires pour lesquels la forme du complément alimentaire n’est pas pertinente pour la sécur ité 
du nouvel aliment.
(8) Les informations figurant dans la demande fournissent des motifs suffisants pour établir que la demande de 
modifi cation des conditions d’utilisation du nouvel aliment «lactitol », visant à ajout er tout e forme autori sée du 
lactitol comme forme autorisée en vue d’une utilisation dans les compléments alimentaires, est conf orme à 
l’article 12 du règlement (UE) 2015/2283.
(9) L’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2017/2470 devrait dès lors être modifiée en conséquence.
(10) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
L’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2017/2470 est modifiée conf ormément à l’annexe du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 8 avril 2024 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENJO L du 9.4.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1023/oj 3/3ANNEXE 
Dans le tableau 1 (Nouveaux aliments autorisés) de l’annex e du règlement d’exécution (UE) 2017/2470, l’entrée relative au «Lactitol» est remp lacée par le texte suivant:
Nouvel aliment auto risé Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utiliséExigences en matière d’étiquetage spécifiqu e 
supplémentaireAutres exigences
«Lactitol Catégor ie de denré es alimentaires spécifiée Doses maximales La dénomination du nouvel aliment sur 
l’étiquetag e des denrées alimentaires qui en 
contiennent est “lactitol”»Com pléments alimentaires, au sens 
de la directive 2002/46/CE, destinés 
à la population adulte20g/jourJO L du 9.4.2024 FR