G/TBT/N/RWA/407  
20 novembre  2020 
(20-8371) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RWANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Rwanda Standards Board  - RSB (Office des normes du Rwanda)  
KK 15 Rd, 49  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: www.rsb.gov.rw  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observa tions concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Fibres textiles en général ( ICS 59 .060.01).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DRS 441  2020, Ear buds - 
Specification  (Cotons -tiges - Spécification), 17 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme rwandaise notifié spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux cotons -tiges.  
7. Objectif et jus tification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention de pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; protection de la vie ou de la santé des animaux et préservation 
des végétaux ; protection de l'environnement ; exigences en matière de qualité  
8. Documents pertinents:  
• RS ISO 139. T extiles - Standard atmospheres for conditioning and testing  
• RS181, Solid waste - Handling, collection, transportation and disposal - Code of 
practice  
• RS ISO 1833 -11. Textiles - Quantitative chemical analysis - Part 11 Mixtures of 
certain cellulose fibres with certa in other fibres (method using sulfuric acid)  
• RS DEAS 96 -1:2016,  Sanitary towels - Specification - Part 1 : Disposable  G/TBT/N/RWA/407  
- 2 - 
  • RS ISO 3071 , Textiles - Determination of pH of aqueous extract  
• RS ISO 18416 , Cosmetics - Microbiology - Detection of Candida albicans  
• RS ISO 21149 ,Cosmetics - Microbiology - Enumeration and detection of aerobic 
mesophilic bacteria  
• RS ISO 21150 , Cosmetics - Microbiology - Detection of Escherichia coli  
• RS ISO 22717 , Cosmetics - Microbiology - Detection of Pseudomonas aeruginosa  
• RS ISO 22718 , Cosmetics - Microbiology - Detection of Staphylococcus aureus  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
KK 15 Rd, 49  
Numéro sans frais : 3250 
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: www.rsb.gov.rw  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/RWA/20_7146_00_e.pdf