G/SPS/GEN/2192/Rev.1  
22 février  2024 
(24-1637) Page: 1/4 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires   
 
  
ATELIER THÉMATIQUE DU COMITÉ SPS SUR LA TRANSPARENCE  
LUNDI  18 ET MARDI  19 MARS  2024  
OMC, CENTRE WILLIAM RAPPARD, GENÈVE  
PROGRAMME  
Note du Secrétariat1 
Révision  
1.  Comme l'a décidé le Comité SPS à sa réunion de novembre  2023, le Secrétariat de l'Organisation 
mondiale du commerce organisera, les 18 et 19  mars 2024, un atelier sur les dispositions relatives 
à la transparence de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires 
(Accord  SPS). Cet atelier sera suivi de réunions formelles et informelles du Comité SPS qui se 
dérouleront jusqu'au vendredi 22  mars 2024. L'atelier, qui sera ouvert à tous les Membres de l'OMC 
et observateurs, présentera un intérêt particulier pour les fonctionnaires gouvernementaux chargés 
de la mise en œuvre des dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence, c'est -à-dire ceux 
qui travaillent au sein des autorités nationales responsables des notifications SPS et des points 
d'information nationaux SPS.  
2.  Cet atelier vise à améliorer la mise en œuvre des dispositions de l'Accord SPS relatives à la 
transparence en réunissant des fonctionnaires pour qu'ils puissent engager une discussion technique 
sur les travaux liés à la transparence dans le domaine SPS et échanger des données d'expéri ence 
sur l'utilisation des outils de transparence en ligne, y compris la plate-forme ePing SPS et OTC . Il 
s'appuie sur le succès de l' atelier SPS sur la transparence de juin  2022, qui avait permis au Comité 
d'avoir un aperçu des principales fonctionnalités de la plate-forme ePing SPS et OTC , lancée en 
juillet  2022, qui intègre des instruments de transparence SPS et OTC disponibles en ligne.  
3.  L'atelier se tiendra à Genève (Suisse) ; il débutera le lundi  18 mars à 15  heures (HEC) pour tous 
les délégués intéressés, et se poursuivra le mardi 1 9 mars à 10 heures (HEC) . L'atelier peut être 
suivi en présentiel ou à distance via Zoom . L'interprétation sera assurée en anglais, en français et 
en espagnol . D'autres activités de formation seront organisées à l'intention des autorités nationales 
responsables des notifications SPS et des points d'information nationaux SPS (uniquement en 
présentiel), comme indiqué dans le programme.  
4.  Les Membres sont invités à présenter des observations sur ce projet de programme le plus 
rapidement possible et au plus tard le vendredi 1er mars  2024. Le Secrétariat distribuera le 
programme final après avoir pris en considération les observations reçues.  
 
 
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  G/SPS/GEN/2192/Rev.1  
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  PROJET DE PROGRAMME  
LUNDI 18 MARS 2024  
10 heures -11h15  
Travail de groupe sur les dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence  
(uniquement en présentiel)  
Cette séance à l'intention des autorités nationales responsables des notifications SPS et des points 
d'information nationaux SPS comprendra des travaux de groupe et des activités de formation sur 
les dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence.  
Personnes ressources:  
▪ OMC 
▪ Intervenants/experts extérieurs  
11h15 -11h30  Pause -café 
11h30 -13 heures  
Travail de groupe sur les rôles et les responsabilités des autorités nationales 
responsables des notifications SPS et des points d'information nationaux SPS et sur les 
difficultés de mise en œuvre (uniquement en présentiel)  
Cette séance à l'intention des a utorités nationales responsables des notifications SPS et des points 
d'information nationaux SPS comprendra un exercice interactif destiné à renforcer leur action.  
Personnes ressources:  
▪ OMC 
▪ Intervenants/experts extérieurs  
13 heures -15 heures  Pause -déjeuner  
15 heures -15h15  
Remarques liminaires  
Président du Comité SPS : M. Tayutic Mena Retana  
15h15 -16h30  
Séance 1 : La transparence dans l'Accord SPS et outils en ligne pertinents  
Au cours de cette séance, le Secrétariat fera un bref exposé sur les obligations et 
recommandations en matière de transparence dans le domaine SPS, les travaux entrepris depuis 
le cinquième examen de l'Accord  SPS et les outils de transparence disponibles en ligne.  
Intervenants:  
▪ OMC 
Questions -réponses et discussion  
16h30 -18 heures  
 
Séance 2 : Liens avec les travaux du Comité OTC relatifs à la transparence  
 
Cette séance permettra d'examiner les notifications des mesures SPS et OTC ainsi que les travaux 
en cours au Comité OTC relatifs à la transparence.  
 
Intervenants:  
▪ M. Rolando Alcalá , OMC  
▪ Mme Serra Ayral , OMC. Travaux du Comité OTC relatifs à la transparence  
▪ M. George Opiyo , Ouganda  
Questions -réponses et discussion  G/SPS/GEN/2192/Rev.1  
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  MARDI 19 MARS 2024  
10 heures -11h15  
Séance 3 : Suivi de la mise en œuvre des normes internationales  
Cette séance permettra d'examiner l'interface entre la transparence et le suivi de la mise en 
œuvre des normes internationales, y compris les travaux des observatoires des organismes 
internationaux de normalisation.  
Intervenants:  
▪ M. Farid El Haffar , Responsable technique, Secrétariat du Codex . Utilisation et 
incidence des textes du Codex  
▪ Dre Laure Weber -Vintzel , Cheffe du Service d'intégration de la donnée, Organisation 
mondiale de la santé animale (OMSA) . Suivi de la  mise en œuvre des normes 
internationales : deux exemples de l'Observatoire de l'OMSA : 1) surveillance de la 
transparence concernant la situation des membres de l'OMSA et 2) utilisation d'ePing  
▪ M. Descartes Koumba , Responsable de l'agriculture ; et Mme Rokhi la Madaminova , 
Spécialiste de programme, Secrétariat de la CIPV . Suivi de la CIPV : réussites  et 
difficultés  
Questions -réponses et discussion  
11h15 -11h30  Pause -café 
11h30 -13 heures  
Atelier pratique concernant ePing  – Renforcement de la capacité opérationnelle des 
autorités nationales responsables des notifications SPS et des points d'information 
nationaux SPS (uniquement en présentiel)  
Au cours de cette séance à l'int ention des autorités nationales responsables des notifications SPS 
et des points d'information nationaux SPS, le Secrétariat expliquera les différents niveaux d'accès 
sur la plate-forme ePing SPS et OTC , y compris les fonction nalité s disponibles pour les utilisateurs 
disposant de droits d'administrateur.  
Personnes ressources:  
▪ OMC 
▪ Intervenants/experts extérieurs  
13 heures -15 heures  Pause -déjeuner  
15 heures -16h15  
Séance 4 : Élaboration et présentation des notifications : perspectives nationales  
Au cours de cette séance, les Membres seront invités à examiner les procédures concernant la 
présentation des notifications SPS à l'OMC, y compris au moyen de la plate-forme ePing SPS et 
OTC. 
Intervenants:  
▪ Dre Maia Beruashvili , Responsable de la Division de la sécurité sanitaire des produits 
alimentaires, Ministère  de la protection de l'enviro nnement et de l'agriculture, Géorgie 
Élaboration et présentation des notifications SPS  
▪ M. Diego Schuch Nakayama , Analyste dans le domaine de la réglementation 
sanitaire, Agence brésilienne de réglementation sanitaire (Anvisa), Brésil  
▪ Mme Sally Griffin , Analyste principale des politiques – Responsable du point de contact 
national SPS, Ministère du secteur primaire, Nouvelle -Zélande  
▪ Mme Bahati Samillani , Responsable du point d'information SPS national, Bureau des 
normes, Tanzanie . Comment faire pour assurer la transparence dans le cadre de 
l'Accord SPS ? Procédure d'élaboration des notifications SPS  
Questions -réponses et discussion  G/SPS/GEN/2192/Rev.1  
- 4 - 
  16h15 -17h45  
Séance 5 : Communiquer avec les parties prenantes nationales et les autres Membres  
Au cours de cette séance, les Me mbres partageront leurs expériences de la coordination au niveau 
national et/ou avec les autres Membres, y compris par l'intermédiaire  de la plate-forme ePing SPS 
et OTC . 
Intervenants:  
▪ Dr Mohammed Benhaddou , Vétérinaire officiel, Division de la normalisation et des 
questions SPS, Office national de sécurité sanitaire des denrées alimentaires (ONSSA), 
Maroc  
▪ Mme Xianxian Tang , Conseiller gouvernemental, Cheffe de la Division des questions 
SPS et du point d'information national, Administration générale des douanes, Chine  
▪ M. Andrés Quiróz , Directeur pour les négociations sur les mesures SPS et les obstacles 
techniques au commerce, Ministère de la production, du commerce extérieur, de 
l'investissement et de la pêche, Équateur . Respect des dispositions de l'OMC en matière 
de transparence, analyse des notifications d'ePing et coordination des Comités OTC et 
SPS de l'OMC en Équateur  
▪ Dr Betul Vazg ecer, Expert en réglementation, Ministère de l'agriculture et des forêts, 
Türkiye . Approches relatives à la transparence et à la sécurité sanitaire des produits 
alimentaires en Türkiye  
▪ Mme Priscila Rech Pinto Moser , Inspectrice fédérale, Ministère de l'agr iculture et de 
l'élevage  (MAPA), Brésil . Point de vue du Ministère brésilien de l'agriculture sur 
l'identification, l'élaboration et le partage des notifications SPS de l'OMC  
Questions -réponses et discussion  
17h45 -18 heures  
Prochaines étapes et remarques finales  
Discussion sur les prochaines étapes possibles, suivie des remarques finales.  
Président du Comité SPS : M. Tayutic Mena Retana  
 
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