G/SPS/N/BRA/1457/Add.1  
16 février  2023 
(23-1109) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 1 5 février  2023, est distribuée à la demande de la délégation 
du Brésil . 
 
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MAPA ORDINANCE No. 553, of 2 February 2023 . This ordinance incorporates into the national 
legal system the zoosanitary requirements of the member States for the importation of eggs for 
hatching of poultry and day -old poultry, approved by Resolution MERCOSUR/GMC No. 07/22 
(Ordonnance n° 481 du Ministère de l'agriculture, de l'élevage et  de l'approvisionnement (MAPA) 
du 2 février  2023. Incorporation dans le système juridique national des exigences zoosanitaires 
des États parties régissant l'importation d 'œufs de volailles de basse -cour à couver et de poussins 
d'un jour, approuvées par la résolution MERCOSUR/GMC n°  07/22)  
Exigences zoosanitaires des États parties régissant l'importation d 'œufs de volailles de basse -cour 
à couver et de poussins d'un jour.  
https://www.in.gov.br/en/web/dou/ -/portaria -mapa -n-553-de-2-de-fevereiro -de-2023-
462313722  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/BRA/23_1101_00_s.pdf  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[ ] La notification de l'ado ption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[X] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60  jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation des observatio ns, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent.)  G/SPS/N/BRA/1457/Add.1  
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  [ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : sans objet  
Organisme ou autorité désigné pour traiter  les observations : [ ]  autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry of Agriculture and Livestock  (Ministère de l 'agricultu re et de l 'élevage)  
Secretariat of Trade and International Relations  (Secrétariat au commerce et aux relations 
internationales)  
Courrier électronique: sps@agro.gov.br  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry of Agriculture and Livestock  (Ministère  de l'agriculture et de l 'élevage)  
Secretariat of Trade and International Relations  (Secrétariat au commerce et aux relations 
internationales)  
Courrier électronique: sps@agro.gov.br  
 
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