RÈGLEMENT (UE) 2021/155 DE LA COMMISSION 
du 9 février 2021 
modif iant les annexe s II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de tétrachlor ure de carbone, de 
chlorothalonil, de chlor prophame, de diméthoate, d’éthoprophos, de fénamidone, de méthiocarbe, 
d’ométhoate, de propiconazole et de pymétrozine présents dans ou sur certains produits 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), et son article 18, paragraphe 1, point b), 
considérant ce qui suit: 
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de chlorothalonil, de chlor prophame, de diméthoat e, de 
fénamidone, d’ométhoate, de propiconazole et de pymétrozine figurent à l’annexe II du règlement (CE) 
no 396/2005. Pour le tétrac hlor ure de carbone, les LMR figurent à l’annex e II et à l’annexe III, partie B, dudit 
règlement. Pour l’éthoprophos et le méthiocarbe, les LMR figurent à l’annexe III, partie A, dudit règlement. 
(2) En vertu du règlement d’exécution (UE) 2019/677 de la Commission (2), l’approbation de la substance active 
«chlorot halonil» n’a pas été renouvelée. En vertu du règlement d’exécuti on (UE) 2019/989 de la Commission (3), 
l’approbation de la substance active «chlor prophame» n’a pas été renouvelée. En vertu du règlement d’exé cution (UE) 
2019/1090 de la Commission (4), l’approbation de la substance active «diméthoat e» n’a pas été renouvelée. En vertu 
du règlement d’exécuti on (UE) 2019/344 de la Commission (5), l’approbation de la substance active «éthoprophos» 
n’a pas été renouvelée. En vertu du règlement d’exé cution (UE) 2018/1043 de la Commission (6), l’approbation de la 
substance active «fénamidone» n’a pas été renouvelée. En vertu du règlement d’exécuti on (UE) 2019/1606 de la 
Commission (7), l’approbation de la substance active «méthiocarbe» n’a pas été renouvelée. En vertu du règlement 
d’exécuti on (UE) 2018/1865 de la Commission (8), l’approbation de la substance active «propiconazole» n’a pas été 
renouvelée. En vertu du règlement d’exécution (UE) 2018/1501 de la Commission (9), l’approbation de la substance 
active «pymétrozine» n’a pas été renouvelée. 
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Règlement d’exécution (UE) 2019/677 de la Commission du 29 avril 2019 concer nant le non-renouvellement de l’approbation de la 
substance active chlorothalonil, conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concer nant la 
mise sur le marché des produits phyt ophar maceutiques, et modifiant le règlement d’exécution (UE) no 540/2011 de la Commission 
(JO L 114 du 30.4.2019, p. 15). 
(3)Règlement d’exécution (UE) 2019/989 de la Commission du 17 juin 2019 concer nant le non-renouvellement de l’approbation de la 
substance active «chlorprophame», conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concer nant 
la mise sur le marc hé des produits phyt ophar maceutiques, et modifiant l’annexe du règlement d’exéc ution (UE) no 540/2011 de la 
Commission (JO L 160 du 18.6.2019, p. 11). 
(4)Règlement d’exécution (UE) 2019/1090 de la Commission du 26 juin 2019 concer nant le non-renouvellement de l’approbation de la 
substance active «diméthoate» , conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concer nant la 
mise sur le marché des produits phyt ophar maceutiques, et modifiant l’annexe du règlement d’exéc ution (UE) no 540/2011 de la 
Commission (JO L 173 du 27.6.2019, p. 39). 
(5)Règlement d’exécution (UE) 2019/344 de la Commission du 28 février 2019 concer nant le non-renouvellement de l’approbation de la 
substance active «éthoprophos», conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concer nant la 
mise sur le marché des produits phyt ophar maceutiques, et modifiant l’annexe du règlement d’exéc ution (UE) no 540/2011 de la 
Commission (JO L 62 du 1.3.2019, p. 7). 
(6)Règlement d’exécution (UE) 2018/1043 de la Commission du 24 juillet 2018 concer nant le non-renouvellement de l’approbation de la 
substance active «fénamidone», conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concer nant la 
mise sur le marché des produits phyt ophar maceutiques, et modifiant le règlement d’exécution (UE) no 540/2011 de la Commission 
(JO L 188 du 25.7.2018, p. 9). 
(7)Règlement d’exécution (UE) 2019/1606 de la Commission du 27 sept embre 2019 concer nant le non-renouvellement de l’approbation 
de la substance active «méthiocarbe», conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concer nant 
la mise sur le marc hé des produits phyt ophar maceutiques, et modifiant l’annexe du règlement d’exéc ution (UE) no 540/2011 de la 
Commission (JO L 250 du 30.9.2019, p. 53). 
(8)Règlement d’exécution (UE) 2018/1865 de la Commission du 28 novembre 2018 concer nant le non-renouvellement de l’approbation 
de la substance active «propiconazole», conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil 
concer nant la mise sur le marc hé des produits phyt ophar maceutiques, et modifian t le règlement d’exécution (UE) no 540/2011 de la 
Commission (JO L 304 du 29.11.2018, p. 6). 
(9)Règlement d’exécution (UE) 2018/1501 de la Commission du 9 octobre 2018 concer nant le non-renouvellement de l’approbation de 
la substance active «pymétrozine», conf ormément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concer nant la 
mise sur le marc hé des produits phytophar maceutiques, et modifian t le règlement d’exéc ution (UE) no 540/2011 de la Commission (JO 
L 254 du 10.10.2018, p. 4). FR Jour nal officiel de l’Union européenne 10.2.2021                                                                                                                                            L 46/5   (3) Les substances actives «tétrac hlor ure de carbone» et «ométhoate» n’ont jamais été approuvées dans l’Un ion en vue de 
leur utilisation dans des produits phytopharm aceutiques. Des LMR provisoires ont été fixées par la voie du règlement 
(CE) no 149/2008 de la Commission (10) pour le tétrachlorur e de carbone dans les céréales, et du règlement (UE) 
2017/1135 de la Commission (11) pour l’ométhoate dans plusieurs produits. 
(4) Toutes les autorisations existantes de produits phytopharm aceutiques contenant ces substances actives ont été 
révoqué es. Conf ormément à l’article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, 
paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de suppr imer les LMR établies pour ces substances aux annex es II et III dudit 
règlement. 
(5) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne sur la nécessité d’adapt er certaines 
limites de détermination (LD). Ces laborat oires ont conclu que, pour certains produits, les progrès techniques 
permettaient d’abaisser les LD. En ce qui concer ne les substances actives pour lesquelles tout es les LMR devraient 
être ramenées aux LD applicables, il convi ent d’établir la liste des valeurs par défaut à l’annex e V, conf ormément à 
l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(6) Conf ormément à l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005, une demande de modification d’une LMR 
en vigueur pour les pommes de terre a été présent ée, accompag née d’essais relatifs aux résidus et de données de 
surveillance. La demande visait à ce qu’il soit tenu comp te de la contamination éventuelle des pommes de terre 
au-delà de la LMR par défa ut de 0,01 mg/kg en cas de stoc kage dans des installations qui ont un histor ique 
d’utilisation du chlor prophame. Le demandeur affirme qu’en raison des propr iétés spécifiques du chlor prophame, 
les opérations de netto yage actuelles de ces installations de stoc kage ne permett ent pas d’évite r totalem ent les 
résidus. Les données de surveillance présent ées conf irment la présence de résidus de chlor prophame dans les 
pommes de terre non traitées. 
(7) Les Pays-Bas ont évalué cette demande conf ormément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005 et ont transmis 
leur rappor t d’évaluation à la Commission. 
(8) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité» ou l’«EFSA ») a examiné la demande et le rappor t 
d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les 
animaux, et a rédigé un avis scientifi que sur la LMR proposée (12). Elle a transmis cet avis au demandeur , à la 
Commission et aux États membres et l’a rendu public. 
(9) Dans son avis scientifique, l’Autor ité a conclu que les LMR recommandées par les Pays-Bas, à savoir 0,3 mg/kg ou 
0,4 mg/kg, étaient acceptables au regard de la sécur ité des consommate urs sur la base d’une évaluation de 
l’exposition des consommateur s réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques. L’Autor ité 
a tenu comp te des informations les plus récentes sur les propr iétés toxicologiques de la substance et a pris en 
considération la présence de 3-ch loroaniline, qui se forme dans des conditions correspondant à une cuisson au four 
des pommes de terre. Un risque de dépassement de la dose jour nalière admissible ou de la dose aiguë de référen ce n’a 
été démontré ni en cas d’exposition tout au long de la vie au chlor prophame résultant de la consommation de tout es 
les denrées alimentaires pouvant en cont enir, ni en cas d’exposition à cour t term e à cette substance et à son 
métabolite principal, la 3-ch loroaniline, liée à une consommation élevée de pommes de terre. 
(10) Eu égard aux conclusions de l’Autorité concer nant les risques pour les consommateurs et au fait que les limites 
devraient être fixées au niveau le plus bas raisonnablement possible, il convient de fixer la LMR pour les pommes de 
terre à un niveau de 0,4 mg/kg, ce qui résult e des essais relevant des bonnes pratiques de laborat oire (BPL) et 
correspond au 97,5e centile de tous les résultats de l’écha ntillon. En outre, l’Autorité ayant conclu à l’inadéquation 
des pratiques de netto yage actuelles, il convient de laisser suffisamment de temps aux exploitants du secteur 
alimentaire pour élaborer et introduire une nouvelle méthode de netto yage. 
(11) Cette LMR provisoire sera réexaminée sur la base des données de surveillance qui auront été communiquées à la 
Commission au 31 décembre 2021, puis au 31 décembre de chaque année ultérieure. La Commission sera ainsi en 
mesure de réévaluer régulièrement la situation et de réduire progressivement la LMR, le cas échéant, au fur et à 
mesure de la mise en œuvre d’une meilleure méthode de netto yage . Un rappor t sur l’élaboration et la mise en œuvre 
des pratiques de netto yage devrait être présenté à la Commission en même temps que les données de surveillance au 
plus tard le 31 décembre 2021, de même que des mises à jour de ce rappor t les années suivantes. 
(12) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Orga nisation 
mondiale du commerce et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(10)Règlement (CE) no 149/2008 de la Commission du 29 janvier 2008 modifiant le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen 
et du Conseil pour y ajouter les annexes II, III et IV fixant les limites maximales applicables aux résidus des produits figurant à son 
annexe I (JO L 58 du 1.3.2008, p. 1). 
(11)Règlement (UE) 2017/1135 de la Commission du 23 juin 2017 modifian t les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 du 
Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de diméthoate et d’ométhoate 
présents dans ou sur certains produits (JO L 164 du 27.6.2017, p. 28). 
(12)Les rappor ts scientif iques de l’EFSA sont disponibles en ligne sur le site http://www .efsa.europa.eu/fr : 
«Reasoned Opinion on the setting of temporar y maximum residue levels for chlorpr opham in potat oes», EFSA Journal 2020;18 
(6):6061. FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 46/6                                                                                                                                            10.2.2021   (13) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(14) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifi ées pour permettre aux États 
membres, aux pays tiers et aux exploitants du secte ur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en 
découleront. 
(15) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conf ormément à l’annexe du présent règlement. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Il est applicable à partir du 2 sept embre 2021. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 9 février 2021.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     FR Jour nal officiel de l’Union européenne 10.2.2021                                                                                                                                            L 46/7   ANNEXE 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit: 
1) À l’annex e II, les colonnes relatives au tétrac hlor ure de carbone, au chlorothalonil, au chlor prophame, au diméthoat e, à 
la fénamidone, à l’ométhoate , au propiconazole et à la pymétrozine sont suppr imées. 
2) L’annex e III est modifi ée comme suit: 
a) la partie A est modifiée de la manière suivante : 
i) les colonnes relatives à l’éthoprophos et au méthiocarbe sont suppr imées; 
ii) la colonne suivante est ajoutée pour le chlorprophame: 
[ANNEXE IIIA] 
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)                                                              
Numéro de code Groupes et exem ples de produits individuels auxq uels s’appliquent les LMR  (a) 
Chlor prophame (L) (R)  
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE 0,01 (*) 
0110000 Agrumes  
0110010 Pamplemouss es  
0110020 Orang es  
0110030 Citrons  
0110040 Limett es  
0110050 Mandar ines  
0110990 Autres (2)  
0120000 Fruits à coque  
0120010 Amandes  
0120020 Noix du Brésil  
0120030 Noix de cajou  
0120040 Châtaignes  
0120050 Noix de coco  
0120060 Noisettes  
0120070 Noix de Queensland  
0120080 Noix de pécan  
0120090 Pignons de pin, sans coquille  
0120100 Pistac hes  
0120110 Noix communes  
0120990 Autres (2)  
0130000 Fruits à pépins  
0130010 Pommes  FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 46/8                                                                                                                                            10.2.2021   0130020 Poires  
0130030 Coings  
0130040 Nèfles  
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon  
0130990 Autres (2)  
0140000 Fruits à noyau  
0140010 Abr icots  
0140020 Cerises (douces)  
0140030 Pêche s  
0140040 Prunes  
0140990 Autres (2)  
0150000 Baies et petits fruits  
0151000 a) Raisins  
0151010 Raisins de table  
0151020 Raisins de cuve  
0152000 b) Fraises  
0153000 c) Fruits de ronces  
0153010 Mûres  
0153020 Mûres des haies  
0153030 Framboises (roug es ou jaunes)  
0153990 Autres (2)  
0154000 d) Autres petits fruits et baies  
0154010 Myr tilles  
0154020 Airelles canneberg es  
0154030 Groseilles à grappes (blanches , noires ou rouges)  
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)  
0154050 Cynor rhodons  
0154060 Mûres (blanc hes ou noires)  
0154070 Azeroles/Nèf les médite rranéennes  
0154080 Baies de sureau noir  
0154990 Autres (2)  
0160000 Fruits divers  
0161000 a) à peau comestible  
0161010 Datt es  
0161020 Figues  
0161030 Olives de table  
0161040 Kumquats  
0161050 Caramboles  
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon  FR Jour nal officiel de l’Union européenne 10.2.2021                                                                                                                                            L 46/9   0161070 Jamelongues/Pr unes de Java  
0161990 Autres (2)  
0162000 b) à peau non comestible, et de petite taille  
0162010 Kiwis (jaunes, rouges ou verts)  
0162020 Litchi s  
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas  
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus  
0162050 Caïmites /Pommes de lait  
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie  
0162990 Autres (2)  
0163000 c) à peau non comestible, et de grande taille  
0163010 Avocats  
0163020 Bananes  
0163030 Mangues  
0163040 Papayes  
0163050 Grenades  
0163060 Chér imoles  
0163070 Goyaves  
0163080 Ananas  
0163090 Fruits de l'arbre à pain  
0163100 Dur ions  
0163110 Corossols/Anones hérissées  
0163990 Autres (2)  
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ  
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules  
0211000 a) Pommes de terre 0,4 (+) 
0212000 b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux 0,01 (*) 
0212010 Racines de manioc  
0212020 Patates douces  
0212030 Ignames  
0212040 Marante s arundinacées  
0212990 Autres (2)  
0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des 
bettera ves sucr ières 0,01 (*) 
0213010 Bett eraves  
0213020 Carotte s  
0213030 Céler is-rav es/céler is-nav ets  
0213040 Raiforts  
0213050 Topinambours  FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 46/10                                                                                                                                           10.2.2021   0213060 Panais  
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux  
0213080 Radis  
0213090 Salsifis  
0213100 Rutabagas  
0213110 Nav ets  
0213990 Autres (2)  
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 
0220010 Aulx  
0220020 Oignons  
0220030 Échalotes  
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules  
0220990 Autres (2)  
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*) 
0231000 a) Solanacées et Malvacées  
0231010 Tomate s  
0231020 Poivrons doux/Piments doux  
0231030 Aubergines  
0231040 Gombos/Camboux  
0231990 Autres (2)  
0232000 b) Cucurbit acées à peau comestible  
0232010 Concombres  
0232020 Cornichons  
0232030 Courge ttes  
0232990 Autres (2)  
0233000 c) Cucurbitacées à peau non comes tible  
0233010 Melons  
0233020 Potirons  
0233030 Pastèques  
0233990 Autres (2)  
0234000 d) Maïs doux  
0239000 e) Autres légumes-fr uits  
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) 0,01 (*) 
0241000 a) Choux (dév eloppement de l'inf lorescence)  
0241010 Brocolis  
0241020 Choux-f leurs  
0241990 Autres (2)  FR Jour nal officiel de l’Union européenne 10.2.2021                                                                                                                                           L 46/11   0242000 b) Choux pommés  
0242010 Choux de Bruxelles  
0242020 Choux pommés  
0242990 Autres (2)  
0243000 c) Choux feuilles  
0243010 Choux de Chine/Pe tsaï  
0243020 Choux verts  
0243990 Autres (2)  
0244000 d) Choux-ra ves  
0250000 Légumes-f euilles, fines herbes et fleurs comestibles  
0251000 a) Laitues et salades 0,01 (*) 
0251010 Mâche s/Salades de blé  
0251020 Laitues  
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles  
0251040 Cressons et autres pousses  
0251050 Cressons de terre  
0251060 Roquette/Rucola  
0251070 Moutarde brune  
0251080 Jeunes pousses (y compr is des espèces de Brassica)  
0251990 Autres (2)  
0252000 b) Épinards et feuilles similaires 0,01 (*) 
0252010 Épinards  
0252020 Pourpiers  
0252030 Cardes/Feuilles de bettes  
0252990 Autres (2)  
0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires 0,01 (*) 
0254000 d) Cressons d'eau 0,01 (*) 
0255000 e) Endiv es/Chicons 0,01 (*) 
0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*) 
0256010 Cerfeuils  
0256020 Ciboulett es  
0256030 Feuilles de céler i  
0256040 Persils  
0256050 Saug e  
0256060 Romar in  
0256070 Thym  
0256080 Basilics et fleurs comestibles  
0256090 (Feuilles de) Laur ier  FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 46/12                                                                                                                                           10.2.2021   0256100 Estragon  
0256990 Autres (2)  
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)  
0260020 Haricots (écossés)  
0260030 Pois (non écossés)  
0260040 Pois (écossés)  
0260050 Lentilles  
0260990 Autres (2)  
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 
0270010 Asperges  
0270020 Cardons  
0270030 Céler is  
0270040 Fenouils  
0270050 Artichauts  
0270060 Poireaux  
0270070 Rhubarbes  
0270080 Pousses de bambou  
0270090 Cœurs de palmier  
0270990 Autres (2)  
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 
0280010 Champi gnons de couch e  
0280020 Champi gnons sauvage s  
0280990 Mousses et liche ns  
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01 (*) 
0300010 Haricots  
0300020 Lentilles  
0300030 Pois  
0300040 Lupins/Fèves de lupins  
0300990 Autres (2)  
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*) 
0401000 Graines oléagineuses  
0401010 Graines de lin  
0401020 Arachi des/Cacahuètes  
0401030 Graines de pavot  
0401040 Graines de sésame  
0401050 Graines de tournesol  FR Jour nal officiel de l’Union européenne 10.2.2021                                                                                                                                           L 46/13   0401060 Graines de colza (grosse navett e)  
0401070 Fèves de soja  
0401080 Graines de moutarde  
0401090 Graines de coton  
0401100 Pépins de courge s  
0401110 Graines de carthame  
0401120 Graines de bour rache  
0401130 Graines de cameline  
0401140 Chènevis (graines de chan vre)  
0401150 Graines de ricin  
0401990 Autres (2)  
0402000 Fruits oléagineux  
0402010 Olives à huile  
0402020 Amandes du palmiste  
0402030 Fruits du palmiste  
0402040 Kapok s  
0402990 Autres (2)  
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 
0500010 Org e  
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales  
0500030 Maïs  
0500040 Millet commun/P anic  
0500050 Avoine  
0500060 Riz  
0500070 Seig le  
0500080 Sorgho  
0500090 Froment (blé)  
0500990 Autres (2)  
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 
0610000 Thés  
0620000 Grains de café  
0630000 Infusions (base:)  
0631000 a) Fleurs  
0631010 Camomille  
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée  
0631030 Rose  
0631040 Jasmin  FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 46/14                                                                                                                                           10.2.2021   0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)  
0631990 Autres (2)  
0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes  
0632010 Fraises  
0632020 Rooibos  
0632030 Maté  
0632990 Autres (2)  
0633000 c) Racines  
0633010 Valériane  
0633020 Ginseng  
0633990 Autres (2)  
0639000 d) Toute autre partie de la plante  
0640000 Fèves de cacao  
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean  
0700000 HOUBL ON 0,05 (*) 
0800000 ÉPICES  
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis  
0810020 Carvi noir/Cumin noir  
0810030 Céler i  
0810040 Coriandre  
0810050 Cumin  
0810060 Aneth  
0810070 Fenouil  
0810080 Fenugrec  
0810090 Noix muscade  
0810990 Autres (2)  
0820000 Fruits 0,05 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment  
0820020 Poivre du Sichuan  
0820030 Carvi  
0820040 Cardamome  
0820050 Baies de genièvre  
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)  
0820070 Vanille  
0820080 Tamar in  
0820990 Autres (2)  FR Jour nal officiel de l’Union européenne 10.2.2021                                                                                                                                           L 46/15   0830000 Écorces 0,05 (*) 
0830010 Cannelle  
0830990 Autres (2)  
0840000 Racines ou rhizomes  
0840010 Réglisse 0,05 (*) 
0840020 Gingem bre (10)  
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 
0840040 Raifort (11)  
0840990 Autres (2) 0,05 (*) 
0850000 Bout ons 0,05 (*) 
0850010 Clous de girof le  
0850020 Câpres  
0850990 Autres (2)  
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*) 
0860010 Safran  
0860990 Autres (2)  
0870000 Arilles 0,05 (*) 
0870010 Macis  
0870990 Autres (2)  
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 
0900010 Bett eraves sucr ières  
0900020 Cannes à sucre  
0900030 Racines de chicorée  
0900990 Autres (2)  
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES 0,05 (*) 
1010000 Produits (base:)  
1011000 a) Porcins  
1011010 Muscles  
1011020 Graisse  
1011030 Foie  
1011040 Reins  
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1011990 Autres (2)  
1012000 b) Bovins  
1012010 Muscles  
1012020 Graisse  
1012030 Foie  
1012040 Reins  FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 46/16                                                                                                                                           10.2.2021   1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1012990 Autres (2)  
1013000 c) Ovins  
1013010 Muscles  
1013020 Graisse  
1013030 Foie  
1013040 Reins  
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1013990 Autres (2)  
1014000 d) Capr ins  
1014010 Muscles  
1014020 Graisse  
1014030 Foie  
1014040 Reins  
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1014990 Autres (2)  
1015000 e) Équidés  
1015010 Muscles  
1015020 Graisse  
1015030 Foie  
1015040 Reins  
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1015990 Autres (2)  
1016000 f) Volailles  
1016010 Muscles  
1016020 Graisse  
1016030 Foie  
1016040 Reins  
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1016990 Autres (2)  
1017000 g) Autres animaux terrestres d'élevage  
1017010 Muscles  
1017020 Graisse  
1017030 Foie  
1017040 Reins  
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)  
1017990 Autres (2)  FR Jour nal officiel de l’Union européenne 10.2.2021                                                                                                                                           L 46/17   1020000 Lait  
1020010 Bovins  
1020020 Ovins  
1020030 Capr ins  
1020040 Chevaux  
1020990 Autres (2)  
1030000 Œufs d'oiseaux  
1030010 Poule  
1030020 Cane  
1030030 Oie  
1030040 Caille  
1030990 Autres (2)  
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7)  
1050000 Amphibiens et reptiles  
1060000 Invertébrés terrest res  
1070000 Vertébrés terrestres sauvages  
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À 
BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊC HE EN 
MER OU EN EAU DOUCE (8)  
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILI­
SÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMA UX (8)  
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFORMÉS (9)  
(*) Limite de détection 
(a) Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annex e I. 
(L) = liposoluble 
Chlor prophame (L) (R) 
(R) = la définit ion des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes : 
Chlor prophame - codes 1016000 et 1030000: chlorpr ophame et conjugués de 3-chloro-4-h ydro xyaniline, expr imés en 
chlor prophame; chlor prophame - code 1000000, sauf 1016000, 1030000 et 1040000: chlor prophame et 4’-hydro xychlor­
prophame-O-acide sulfonique (4-HSA), expr imés en chlorp rophame. 
(+) Les données de surveillance montrent qu’il peut y avoir une contamination des pommes de terre au-delà de la LMR par 
défaut fixée à 0,01 mg/kg en cas de stockag e dans des installations qui ont un historique d’utilisation du 
chlor prophame. Les exploitants du secteu r alimentaire devraient élaborer une nouvelle méthode de netto yage afin de 
limit er la contamination des pommes de terre non traitées. Cette LMR provisoire sera réexaminée sur la base des 
données de surveillance qui auront été communiquées à la Commission au 31 décembre 2021, puis au 31 décembre 
de chaque année ultérieu re. Un rappor t sur l’élaboration et la mise en œuvre des pratiques de nett oyage devrait être 
présent é à la Commission en même temps que les données de surveillance au plus tard le 31 décembre 2021, de 
même que des mises à jour de ce rappor t les années suivantes . 
0211000   a) Pommes de terre  
; FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 46/18                                                                                                                                           10.2.2021   b) dans la partie B, la colonne relative au tétrachlorur e de carbone est suppr imée. 
3) À l’annex e V, les colonnes suivantes relatives au tétrachloru re de carbone, au chlorothalonil, au diméthoat e, à l’éthoprophos, à la fénamidone, au méthiocarbe, à l’ométhoat e, au 
propiconazole et à la pymétrozine sont ajoutées: 
[ANNEXEV] 
Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)                                                                
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels 
s’appliquent les LMR  (a) 
Tétrachlorure de carbone  
Chlorothalonil (R)  
Diméthoat e  
Éthoprophos  
Fénamidone  
Méthiocarbe (somme du méthiocarbe,  
de son sulfoxyde et de sa sulfone,  
expr imée en méthiocarbe)  
Ométhoat e  
Propiconazole  
(somme des isomères) (L)  
Pymétrozine (R)  
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À 
COQUE  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0110000 Agrumes          
0110010 Pam plemousses          
0110020 Oranges          
0110030 Citrons          
0110040 Limettes          
0110050 Mandar ines          
0110990 Autres (2)          
0120000 Fruits à coque          
0120010 Amandes          
0120020 Noix du Brésil          
0120030 Noix de cajou          
0120040 Châtaignes          
0120050 Noix de coco          
0120060 Noisettes          
0120070 Noix de Queensland          FR Jour nal officiel de l’Union européenne 10.2.2021                                                                                                                                           L 46/19   0120080 Noix de pécan          
0120090 Pignons de pin, sans coquille          
0120100 Pistaches          
0120110 Noix communes          
0120990 Autres (2)          
0130000 Fruits à pépins          
0130010 Pommes          
0130020 Poires          
0130030 Coings          
0130040 Nèfles          
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon          
0130990 Autres (2)          
0140000 Fruits à noyau          
0140010 Abr icots          
0140020 Cerises (douces)          
0140030 Pêches          
0140040 Prunes          
0140990 Autres (2)          
0150000 Baies et petits fruits          
0151000 a) Raisins          
0151010 Raisins de table          
0151020 Raisins de cuve          
0152000 b) Fraises          
0153000 c) Fruits de ronces          
0153010 Mûres          
0153020 Mûres des haies          
0153030 Framboises (rouges ou jaunes)          
0153990 Autres (2)          FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 46/20                                                                                                                                           10.2.2021   0154000 d) Autres petits fruits et baies          
0154010 Myr tilles          
0154020 Airelles canneberge s          
0154030 Groseilles à grappes (blanch es, noires ou roug es)          
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)          
0154050 Cynor rhodons          
0154060 Mûres (blanches ou noires)          
0154070 Azeroles/Nèf les médit erranéennes          
0154080 Baies de sureau noir          
0154990 Autres (2)          
0160000 Fruits divers          
0161000 a) à peau comes tible          
0161010 Dattes          
0161020 Figues          
0161030 Olives de table          
0161040 Kumquats          
0161050 Caramboles          
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon          
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java          
0161990 Autres (2)          
0162000 b) à peau non comestible, et de petite taille          
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)          
0162020 Litchis          
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas          
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus          
0162050 Caïmites/P ommes de lait          
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie          
0162990 Autres (2)          FR Jour nal officiel de l’Union européenne 10.2.2021                                                                                                                                           L 46/21   0163000 c) à peau non comes tible, et de grande taille          
0163010 Avocats          
0163020 Bananes          
0163030 Mangues          
0163040 Papa yes          
0163050 Grenades          
0163060 Chér imoles          
0163070 Goyaves          
0163080 Ananas          
0163090 Fruits de l'arbre à pain          
0163100 Dur ions          
0163110 Corossols/Anones hérissées          
0163990 Autres (2)          
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ          
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0211000 a) Pommes de terre          
0212000 b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropi­
caux          
0212010 Racines de manioc          
0212020 Patat es douces          
0212030 Ignames          
0212040 Marantes arundinacées          
0212990 Autres (2)          
0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à 
l'exception des bettera ves sucr ières          
0213010 Bettera ves          
0213020 Carottes          
0213030 Céler is-rav es/céler is-navets          
0213040 Raiforts          FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 46/22                                                                                                                                           10.2.2021   0213050 Topinambours          
0213060 Panais          
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux          
0213080 Radis          
0213090 Salsif is          
0213100 Rutabagas          
0213110 Navets          
0213990 Autres (2)          
0220000 Légumes-bulbes  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0220010 Aulx          
0220020 Oignons          
0220030 Échalot es          
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules          
0220990 Autres (2)          
0230000 Légumes-fr uits  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0231000 a) Solanacées et Malvacées          
0231010 Tomates          
0231020 Poivrons doux/Piments doux          
0231030 Aubergines          
0231040 Gombos/Camboux          
0231990 Autres (2)          
0232000 b) Cucurbitacées à peau comestible          
0232010 Concombres          
0232020 Cornichons          
0232030 Courgett es          
0232990 Autres (2)          FR Jour nal officiel de l’Union européenne 10.2.2021                                                                                                                                           L 46/23   0233000 c) Cucurbit acées à peau non comestible          
0233010 Melons          
0233020 Potirons          
0233030 Pastèques          
0233990 Autres (2)          
0234000 d) Maïs doux          
0239000 e) Autres légumes-fr uits          
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes 
pousses de Brassica)  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0241000 a) Choux (dév eloppement de l'inf lorescence)          
0241010 Brocolis          
0241020 Choux-f leurs          
0241990 Autres (2)          
0242000 b) Choux pommés          
0242010 Choux de Bruxelles          
0242020 Choux pommés          
0242990 Autres (2)          
0243000 c) Choux feuilles          
0243010 Choux de Chine/Petsaï          
0243020 Choux verts          
0243990 Autres (2)          
0244000 d) Choux-ra ves          
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles          
0251000 a) Laitues et salades  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0251010 Mâches/Salades de blé          
0251020 Laitues          
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles          FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 46/24                                                                                                                                           10.2.2021   0251040 Cressons et autres pousses          
0251050 Cressons de terre          
0251060 Roquett e/Rucola          
0251070 Moutarde brune          
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)          
0251990 Autres (2)          
0252000 b) Épinards et feui lles similaires  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0252010 Épinards          
0252020 Pourpiers          
0252030 Cardes/Feuilles de bette s          
0252990 Autres (2)          
0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0254000 d) Cressons d'eau  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0255000 e) Endiv es/Chicons  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)  0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles  0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,06 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 
0256010 Cerfeuils          
0256020 Ciboulettes          
0256030 Feuilles de céler i          
0256040 Persils          
0256050 Sauge          
0256060 Romar in          
0256070 Thym          
0256080 Basilics et fleurs comestibles          
0256090 (Feuilles de) Laur ier          
0256100 Estragon          
0256990 Autres (2)          FR Jour nal officiel de l’Union européenne 10.2.2021                                                                                                                                           L 46/25   0260000 Légumineuses potag ères  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)          
0260020 Haricots (écossés)          
0260030 Pois (non écossés)          
0260040 Pois (écossés)          
0260050 Lentilles          
0260990 Autres (2)          
0270000 Légumes-tiges  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0270010 Asperges          
0270020 Cardons          
0270030 Céler is          
0270040 Fenouils          
0270050 Artichauts          
0270060 Poireaux          
0270070 Rhubarbes          
0270080 Pousses de bambou          
0270090 Cœurs de palmier          
0270990 Autres (2)          
0280000 Champignons, mousses et lichens  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0280010 Champignons de couc he          
0280020 Champignons sauvag es          
0280990 Mousses et lichens          
0290000 Algues et organismes procar yotes  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0300010 Haricots          
0300020 Lentilles          
0300030 Pois          
0300040 Lupins/Fèves de lupins          
0300990 Autres (2)          FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 46/26                                                                                                                                           10.2.2021   0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0401000 Graines oléagineuses          
0401010 Graines de lin          
0401020 Arachides/Cacahuèt es          
0401030 Graines de pavot          
0401040 Graines de sésame          
0401050 Graines de tournesol          
0401060 Graines de colza (grosse navette)          
0401070 Fèves de soja          
0401080 Graines de moutarde          
0401090 Graines de coton          
0401100 Pépins de courg es          
0401110 Graines de carthame          
0401120 Graines de bour rach e          
0401130 Graines de cameline          
0401140 Chènevis (graines de chanvre)          
0401150 Graines de ricin          
0401990 Autres (2)          
0402000 Fruits oléagineux          
0402010 Olives à huile          
0402020 Amandes du palmiste          
0402030 Fruits du palmiste          
0402040 Kapoks          
0402990 Autres (2)          
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,05 (*) 
0500010 Orge          
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales          
0500030 Maïs          
0500040 Millet commun/Panic          FR Jour nal officiel de l’Union européenne 10.2.2021                                                                                                                                           L 46/27   0500050 Avoine          
0500060 Riz          
0500070 Seig le          
0500080 Sorgho          
0500090 Froment (blé)          
0500990 Autres (2)          
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES  0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0610000 Thés          
0620000 Grains de café          
0630000 Infusions (base:)          
0631000 a) Fleurs          
0631010 Camomille          
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée          
0631030 Rose          
0631040 Jasmin          
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)          
0631990 Autres (2)          
0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes          
0632010 Fraises          
0632020 Rooibos          
0632030 Maté          
0632990 Autres (2)          
0633000 c) Racines          
0633010 Valériane          
0633020 Ginseng          
0633990 Autres (2)          FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 46/28                                                                                                                                           10.2.2021   0639000 d) Toute autre partie de la plante          
0640000 Fèves de cacao          
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean          
0700000 HOUBLON  0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0800000 ÉPICES          
0810000 Épices en graines  0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis          
0810020 Carvi noir/Cumin noir          
0810030 Céler i          
0810040 Coriandre          
0810050 Cumin          
0810060 Aneth          
0810070 Fenouil          
0810080 Fenugrec          
0810090 Noix muscade          
0810990 Autres (2)          
0820000 Fruits  0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment          
0820020 Poivre du Sichua n          
0820030 Carvi          
0820040 Cardamome          
0820050 Baies de genièvre          
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)          
0820070 Vanille          
0820080 Tamar in          
0820990 Autres (2)          FR Jour nal officiel de l’Union européenne 10.2.2021                                                                                                                                           L 46/29   0830000 Écorces  0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0830010 Cannelle          
0830990 Autres (2)          
0840000 Racines ou rhizomes          
0840010 Réglisse  0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0840020 Gingembre (10)          
0840030 Curcuma/Safran des Indes  0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0840040 Raifort (11)          
0840990 Autres (2)  0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0850000 Boutons  0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0850010 Clous de girof le          
0850020 Câpres          
0850990 Autres (2)          
0860000 Pistils de fleurs  0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0860010 Safran          
0860990 Autres (2)          
0870000 Arilles  0,05 (*) 0,05 (*) 0,02 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0870010 Macis          
0870990 Autres (2)          
0900000 PLANTES SUCRIÈRES  0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières          
0900020 Cannes à sucre          
0900030 Racines de chicorée          
0900990 Autres (2)          
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX 
TERRESTRES   0,01 (*)    0,01 (*)   
1010000 Produits (base:)  0,01 (*)  0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*)  0,01 (*) 0,01 (*) FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 46/30                                                                                                                                           10.2.2021   1011000 a) Porc ins          
1011010 Muscles          
1011020 Graisse          
1011030 Foie          
1011040 Reins          
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)          
1011990 Autres (2)          
1012000 b) Bovins          
1012010 Muscles          
1012020 Graisse          
1012030 Foie          
1012040 Reins          
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)          
1012990 Autres (2)          
1013000 c) Ovins          
1013010 Muscles          
1013020 Graisse          
1013030 Foie          
1013040 Reins          
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)          
1013990 Autres (2)          
1014000 d) Capr ins          
1014010 Muscles          
1014020 Graisse          
1014030 Foie          
1014040 Reins          FR Jour nal officiel de l’Union européenne 10.2.2021                                                                                                                                           L 46/31   1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)          
1014990 Autres (2)          
1015000 e) Équidés          
1015010 Muscles          
1015020 Graisse          
1015030 Foie          
1015040 Reins          
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)          
1015990 Autres (2)          
1016000 f) Volailles          
1016010 Muscles          
1016020 Graisse          
1016030 Foie          
1016040 Reins          
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)          
1016990 Autres (2)          
1017000 g) Autres animaux terrestres d'élevage          
1017010 Muscles          
1017020 Graisse          
1017030 Foie          
1017040 Reins          
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)          
1017990 Autres (2)          
1020000 Lait  0,01 (*)  0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*)  0,01 (*) 0,01 (*) 
1020010 Bovins          
1020020 Ovins          FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 46/32                                                                                                                                           10.2.2021   1020030 Capr ins          
1020040 Chevaux          
1020990 Autres (2)          
1030000 Œufs d'oiseaux  0,01 (*)  0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*)  0,01 (*) 0,01 (*) 
1030010 Poule          
1030020 Cane          
1030030 Oie          
1030040 Caille          
1030990 Autres (2)          
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture (7)  0,05 (*)  0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)  0,05 (*) 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles  0,01 (*)  0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*)  0,01 (*) 0,01 (*) 
1060000 Invertébrés terrest res  0,01 (*)  0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*)  0,01 (*) 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages  0,01 (*)  0,01 (*) 0,01 (*) 0,03 (*)  0,01 (*) 0,01 (*) 
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, 
PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE 
PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU 
DOUCE (8)  
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS 
EXCLU SIVEMENT UTILISÉS POUR LA 
PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMA UX (8)  
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSF ORMÉS (9)  
(*) Limite de détect ion 
(a) Pour la liste compl ète des produits d’or igine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il conv ient de se référer à l’annexe I. 
Chlorothalonil (R) 
(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes : 
chlorothalonil – codes 1000000 à 1070000, sauf 1040000: 2,5,6-tr ichloro-4-hydro xyphtalonitr ile (SDS-3701) 
Pymétrozine (R) 
(R) = la définit ion des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes : pymétrozine – code 1020000: pymétrozine, 6-hydr oxyméth ylpymétrozine et son conjugué phosphate, expr imés en 
pymétrozine.  
. FR Jour nal officiel de l’Union européenne 10.2.2021                                                                                                                                           L 46/33