G/TBT/N/OMN/460  
18 mai 2022 
(22-3825) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article  10.6. 
 
1. Membre notifiant : OMAN 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Ministry of Commerce & Industry (Ministère du commerce et de l'industrie)  
Directorate General for Specifications & Measurements  (Direction générale des 
spécifications et des mesures)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmen tionné:  
Ministry of Commerce & Industry (Ministère du commerce et de l'industrie)  
Directorate General for Specifications & Measurements  (Direction générale des 
spécifications et des mesures)  
P.O. Box: 550, Postal Code : 113 
Téléphone : +(968) 2481 3832 ; +(968) 2471 5992  
Courrier électronique: nepic@moci.gov.om , nepicbusiness1@gmail.com  
Site Web: www.tejarah.gov.om  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Pâte et mélanges de henné utilisés pour décorer les mains, les pieds et 
d'autres parties du corps ( ICS 71.100.70) ; GÉNIE CHIMIQUE (domaine  71 de l'ICS).  
5. Intitulé,  nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Cosmetics -Henna paste 
adornment  (Cosmétiques - Parures à base de pâte de henné), 6 pages, en arabe.  
6. Teneur : La norme omanaise notifiée concerne les exigences générales applicables aux 
parures à base de pâte de henné (cosmétiques) . Les points relatifs aux définitions, aux 
exigences, à l'échantillonnage, aux essais, au conditionnement et au stockage ainsi qu'à 
l'étiquetage (points  3, 4, 5, 6, 7 et 8) sont obligatoires.  
7. Objectif et justification, y comp ris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Santé des consommateurs ; protection de la santé ou de la sécurité des 
personnes.  G/TBT/N/OMN/460  
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  8. Documents pertinents:  
• International Journal of Environment Research and Public Health  (ISSN -1660-
4601)  
• Retention of co lour intensity in henna paste during storage  (Natural Product 
Radiance , Vol. 7(2), 2008, pp. 117 -121, Journal of Environment & Analytical 
Toxicology . 
• GSO 1943. Cosmetics Products - Safety Requirements of Cosmetics and Personal 
Care Products  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
National Enquiry Point and Information Centre (NEPIC)  
Mr. Mohammed AL Balushi  
National Enquiry Point and information Center  
Ministry of Commerce & Industry  
P.O. Box 550  
Mascate  
Téléphone : +(968) 2481 7252  
Fax: +(968) 2481 7040  
Courrier électronique: nepicbusiness1@gm ail.com  
Site Web: http://www.moci.gov.om  
https://members.wto.org/crnattachments/2022/TBT/OMN/22_3464_00_x.pdf