G/TBT/N/USA/1639/Add.3  
17 décembre  2020 
(20-9157) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 1 7 décembre 2 020, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis d'Amérique . 
 
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Intitulé : Energy Conservation Program : Test Procedure for Showerheads  (Programme d'économie 
d'énergie : Procédures d'essai applicables aux pommes de douche)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 16 décembre 2 020 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 15 janvier 2 021 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2020-12-16/html/2020 -27280.htm  
https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2020-12-16/pdf/2020 -27280.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/USA/final_measure/20_7769_00
_e.pdf  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'appli cation de la mesure notifiée  
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : Energy Conservation Program : Definition of Showerhead (Programme d'économie 
d'énergie : Définition de "pomme de douche")  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/USA/1639/Add.3  
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  ORGANISME : Office of Energy Efficiency and Renewable Energy, Department of Energy  (Office de 
l'efficacité énergétique et des énergies renouvelables du Département de l'énergie)  
ACTION : Règle finale  
RÉSUMÉ : Dans la règle finale objet du présent addendum, le Département de l'énergie (DOE) des 
États-Unis adopte une définition révisée du terme "pomme de douche" ainsi que des définitions des 
termes "jets pour le corps" et " pomme de douche de sécurité" . La définition réglementaire révisée 
du terme "pomme de douche" est conforme à la norme la plus récente élaborée par l'American 
Society of Mechanical Engineers (ASME) en 2018, de sorte que chaque pomme de douche d'un 
produit à plusieurs pommes de douche soit considérée individuellement pour déterminer la 
conformité aux normes . Le DOE a déterminé que la définition était compatible avec l'EPCA et que, 
contrairement à la définition actuelle, elle était conforme à la Loi sur le tran sfert de technologie et 
le progrès technique et à la  circulaire A -119 du Bureau de la gestion et du budget ( Office of 
Management and Budget ). En outre, la définition est en accord avec la façon dont le DOE traite 
d'autres produits, tels que les jets pour l e corps . Le DOE définit également les termes "jets pour le 
corps" et "pomme de douche de sécurité" afin de préciser quels produits ne sont pas soumis à la 
norme actuelle d'économie d'énergie . En ce qui concerne la procédure d'essai applicable aux 
pommes de  douche, dans la règle finale objet du présent addendum, le DOE souligne que la 
procédure d'essai actuelle reste applicable aux fins de la mesure de la consommation d'eau d'une 
pomme de douche telle que définie dans la règle finale . Le DOE ne finalise aucu ne modification de 
la procédure d'essai dans cette règle finale.  
La date d'entrée en vigueur de cette règle est le 1 5 janvier 2 021. L'incorporation par référence de 
certaines publications dont la liste est donnée dans cette règle est approuvée par le Direc teur du 
Federal Register à la date du 1 5 janvier 2 021. 
La règle finale et les précédentes actions notifiées sous la cote G/TBT/N/USA/1639  portent le numéro 
de dossier ( docket ) EERE -2020-BT-TP-0002. Le dossier est disponible sur le site Regulations.gov  à 
l'adresse https://www.regulations.gov/docket?D=EERE -2020-BT-TP-0002 et permet d'accéder aux 
documents principaux et aux documents justificatifs, ainsi qu'aux observations reçues.  
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