G/TBT/N/KEN/1369  
18 janvier  2023 
(23-0423) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : KENYA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Kenya Bureau of Standards (Bureau des normes du Kenya)  
P.O. Box: 54974-00200, Nairobi (Kenya)  
Téléphone : + (254) 020 605490, 605506/6948258  
Fax: + (254) 020 609660/609665  
Courrier électronique: info@kebs.org ; site Web: http://www.kebs.org  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'oc cuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être i ndiqués, le cas 
échéant) : Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles de 
toilette, en matières plastiques (à l'exclusion des baignoires, douches, lavabos, bidets, 
cuvettes d 'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de  chasse et articles similaires 
pour usages sanitaires ou hygiéniques) (SH  3924) ; articles de cuisson, couverts et 
coutellerie ( ICS 97.040.60)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DKS 2974 :2023 Disposable 
Bamboo Tableware - Specifica tion; (Vaisselle jetable en bambou - Spécifications) 
13 pages, en anglais  
6. Teneur : La norme notifiée porte sur les spécifications et méthodes d'essai appliquées à 
la vaisselle jetable en bambou fabriquée à partir de bambou, comme les assiettes, 
gobelets , cuillères, fourchettes, couteaux, etc. qui ne sont utilisés qu 'une fois.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs ; protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; exigences en 
matière de qualité  
8. Documents pertinents:  
1. ISO 4481 :1977 Couverts et coutellerie - Nomenclature  
2. ISO 22000  Management de la sécurité des denrées alimentaires  G/TBT/N/KEN/1369  
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  9. Date projetée pour l'adoption : 30 juin 2023 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 16 mars 2023 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards (Bureau des normes du Kenya)  
WTO/TBT National Enquiry Point (Point d'information national OTC pour l'OMC)  
P.O. Box: 54974-00200, Nairobi (Kenya)  
Téléphone : + (254) 020 605490, 605506/6948258  
Fax: + (254) 020 609660/609665  
Courrier électronique: info@kebs.org ; site Web: http://www.kebs.org  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/KEN /23_0459_00_e.pdf