G/C/W/841  
7 décembre  2023 
(23-8277) Page: 1/2 
Conseil du commerce des marchandises  Original:  anglais  
 
  
NOTE DE SUIVI DU PRÉSIDENT DU CCM  
RÉUNION DES  30 NOVEMBRE ET 1ER DÉCEMBRE  2023 
1.1.  À sa réunion des 30  novembre et 1er décembre  2023, le Conseil du commerce des 
marchandises (ci -après "le Conseil") est convenu à titre d'essai de "la création d'un nouveau 
document de "suivi", établi sous l'autorité du Président, qui regroupe de façon concise les prochaines 
étapes convenues, les délais et les actions requises pour les délégations afin de préparer la réunion 
formelle suivante ".1 Ce nouv eau document a été établi sous la responsabilité du Président en 
application de cet accord, pour donner suite à la réunion informelle et pour préparer la prochaine 
réunion formelle du Conseil qui est provisoirement fixée aux 3 0 avril et 1er mai 2024. 
1.2.  Veuillez prendre note de ce qui suit:  
POINT  PRÉCISIONS  
1. Remarques du 
Président:  Les remarques formulées par le Président au titre de chaque point sont 
disponibles dans e-agenda . 
2. Décisions prises à 
la réunion:  1. Les Membres ont adopté deux rapports ad hoc et sont convenus de les 
présenter au Conseil général:  
a. Rapport sur les améliorations du fonctionnement du Conseil du 
commerce des marchandises et de ses organes subsidiaires ( G/L/1523 ). 
b. Rapport sur la réponse de l'OMC à la pandémie de COVID -19 et la 
préparation aux pandémies futures ( G/L/1521 ). 
2. Les Membres sont convenus de suivre les procédures écr ites pour 
l'approbation d'une version actualisée du rapport annuel . Aucune 
observation n'ayant été reçue au sujet du projet que le Secrétariat avait 
distribué aux Membres par courriel le 4  décembre  2023, le rapport annuel a 
été adopté le 6  décembre  2023 es t présenté au Conseil général (G/L/1524) . 
3. Les Membres ont adopté quatre mesures à titre d'essai visant à améliorer le 
fonctionnement du CCM . Ces mesures concernaient : i) la distribution de 
renseignements concernant les réunions informelles ; ii) la note de suivi de 
la Présidence concernant les actions prises suite aux réunions formelles ; 
iii) le Centre d'information du CCM ; et iv) le format et la teneur de l'avis de 
convocation (aérogramme) ( G/L/1522 ). 
3. Prochaines 
réunions:  Les dates provisoires des prochaines réunions du Conseil figurent dans le projet 
de calendrier des réunions ( JOB/CTG/40 ). Une liste régulièrement mise à jour de 
ces renseignements est disponible sur les pages Web du calendrier des réunions  
de l'OMC  et du Conseil du commerce des marchandises . 
 
Le Secrétariat a informé les Membres que, le 18  avril 2024, il tiendrait à 
l'intention des délégués une séance d'information sur le fonctionnement du CCM . 
Actuellement, le Secrétariat réfléchit aussi des dates pour organiser la prochaine 
séance d'informa tion annuelle sur les outils numériques de l'OMC, dont la séance 
de 2022 peut être consultée  ici. 
 
1 G/L/1522 . G/C/W/841  
- 2 - 
  POINT  PRÉCISIONS  
4. Principales dates 
concernant la 
prochaine réunion:  Veuillez prendre note des dates provisoires ci -après concernant la prochaine 
réunion formelle du CCM:  
 
Date de la réunion : 30 avril-1er mai 2024 
Ouverture de l'e -agenda pour la réunion : 28 mars 2024 
Distribution de l'avis de convocation initial de la réunion : 28 mars 2024 
Clôture de l'agenda pour la réunion : 15 avril 2024 
Distribution de l'avis de convocation révisé de la réunion, y  compris l'ordre du 
jour provisoire de celle -ci: 16 avril 2024 
Distrib ution de l'ordre du jour annoté de la réunion : 19 avril 2024 
5. Marche à suivre 
pour faire inscrire 
des points à l'ordre 
du jour de la 
prochaine réunion  Les Membres peuvent faire inscrire des points à l'ordre du jour de deux façons:  
1. directement dans la section "Ordre du jour collaboratif" d'eAgenda2; ou 
2. en envoyant un courriel à l'équipe du CCM 
(Roy.Santana@wto.org , Arti.Daswani @wto.org  et Craig.James@wto.org ). 
Par souci de trans parence, le Secrétariat inclura également toute 
demande de ce type dans l'e -agenda.  
6. Points sur lesquels 
le Conseil est 
convenu de revenir, 
et points 
permanents  À la prochaine réunion, le Conseil examinera les points permanents de l'ordre du 
jour ci -après:  
1. Accords commerciaux régionaux notifiés;  
2. un rapport établi par le Secrétariat concernant la situation des 
notifications présentées au titre des dispositions des Accords figurant à 
l'annexe  1A de l'Accord sur l'OMC, au 31  décembre  2023, qui sera 
distribué en tant que nouvelle révision, sous couvert d'un document de la 
série G/L/223/ -_. 
 
__________  
 
2 Veuillez vous reporter aux Lignes directrices sur l'utilisation d'e -agenda pour le Conseil du commerce 
des marchandises .