RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/1091 DE LA COMMI SSION 
du 24 juillet 2020 
concer nant l’aut orisation de la L-thréonine en tant qu’additif pour l’alimentat ion de toutes les 
espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation. 
(2) Conf ormément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande a été introduite en vue de l’aut orisation 
de la L-thr éonine produite par Escher ichia Coli CGMCC 11473 en tant qu’additif destiné à l’alimentation de tout es les 
espèces animales. La demande était accompagnée des informations et des documents requis au titre de l’article 7, 
paragraphe 3, dudit règlement. 
(3) Cette demande concer ne l’aut orisation de la L-thréonine produite par Escher ichia coli CGMCC 11473 en tant 
qu’additif pour l’alimentation de tout es les espèces animales, à classer dans la caté gorie des additifs nutr itionnels. 
(4) Dans son avis du 5 juillet 2017 (2), combiné à son avis du 4 octobre 2019 (3), l’Autor ité européenne de sécur ité des 
aliments (ci-après l’«Aut orité») a conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, la L-thréonine produite par 
Escher ichia coli CGMCC 11473 n’a pas d’effet néfas te sur la santé animale, la santé des consommateur s ou 
l’env ironnement. Elle n’a, par contre, pas pu se prononcer sur le poten tiel de sensibilisation de la peau et d’irritation 
de la peau et des yeux de la L-thr éonine produite par Escher ichia coli CGMCC 11473, et elle a relevé un risque 
d’inhalation d’endoto xines pour les utilisateurs de l’additif. Par conséquent, il y a lieu de prendre des mesures de 
prote ction appropr iées pour prévenir les effets néfast es sur la santé humaine, notamment en ce qui concer ne les 
utilisateurs de l’additif. L’Autor ité a également conclu que l’additif est une source efficace de L-thréonine (un l’acide 
aminé) pour tout es les espèces animales et que, pour qu’il soit aussi efficace chez les ruminants que chez les non- 
ruminants, il convie nt de le prot éger contre sa dégradation dans le rumen. L’Autorité juge inutile de prévoir des 
exigenc es spécifi ques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a également vérifié le 
rappor t sur la méthode d’analyse de l’additif dans l’alimentation des animaux présent é par le laborat oire de référence 
désigné dans le règlement (CE) no 1831/2003. 
(5) Il ressor t de l’évaluation de la L-thréonine produite par Escher ichia coli CGMCC 11473 que les conditions 
d’autoris ation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont rem plies. Il convient dès lors d’autoriser 
l’utilisation de cet additif selon les modalités énoncées en annexe du présent règlement. 
(6) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. 
(2)EFSA Journal, 2017, 15(7):4939. 
(3)EFSA Journal, 2019, 17(11):5885. FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 241/6                                                                                                                                           27.7.2020   A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
La substance spécifiée en annexe, qui appar tient à la catégo rie des additifs nutr itionnels et au groupe fonctionnel des acides 
aminés, leurs sels et produits analogues, est autor isée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions 
fixées en annex e. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 24 juillet 2020.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.7.2020                                                                                                                                           L 241/7   ANNEXE 
Numéro 
d’identif i-
cation de 
l’additif Nom du 
titulaire 
de 
l’auto risa-
tion Additif Composition, form ule chimique, 
descr iption, méthode d’analyse Espèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres provisions Fin de la 
période 
d’autor isation mg/kg d’aliment complet 
ayant une teneur en 
humidité de 12 % 
Catégor ie: additifs nutr itionnels. Groupe fonctionnel: acides aminés, leurs sels et produits analogues. 
3c411 - L-thréonine Composition de l’additif 
Poudre ayant une teneur minimale en L- 
thréonine de 98 % et une teneur maxi­
male en humidit é de 1 % Toutes les es­
pèces - - - 1. La L-thréonine peut être mise sur le 
march é et utilisée en tant qu’additif 
sous la forme d’une préparation. 
2. La L-thréonine peut être utilisée 
dans l’eau d’abreuvement. 
3.Les exploitants du secte ur de l’ali­
mentation animale établissent, à 
l’inte ntion des utilisateurs de l’addi­
tif et des prémélanges, des procédu­
res opérationnelles et des mesures 
organisationnelles pour parer aux 
risques poten tiels d’inhalation et 
de contact cutané ou oculaire. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas 
être éliminés ou réduits au mini­
mum par de telles procédures et me­
sures, le port d’un équipement de 
prote ction individuelle, compre­
nant une protection respirato ire, 
des lunett es de sécur ité et des gants, 
est obligat oire lors de l’utilisation de 
l’additif et des prémélange s. 
4.L’additif présent e une teneur en en­
doto xines et un potentiel de pro­
duction de poussières qui garantis­
sent une exposition maximale de 1  
600 UI d’endoto xines/m3 d’air  (2). 16.8.2030 
Caractér isation de la subst ance activ e 
L-thréonine produit e par fermentation 
avec Escher ichia coli CGMCC 11473 
Formule chimique: C4H9NO 3 
Numéro CAS: 72-19-5 
Méthodes d’analyse  (1): 
Pour la détermi nation de la L-thr éonine 
dans l’additif pour l’alimentation ani­
male: 
—Codex des produits chimiques ali­
mentaires «Monographie de la L- 
thréonine» et 
— chromat ographie par échange d’ions 
couplée à une dérivation postco­
lonne et à une détection optique 
(CEI- VIS/FLD) – EN ISO 17180. 
Pour la déter mination de la thréonine 
dans les prémélanges: 
— chromat ographie par échange d’ions 
couplée à une dérivation postco­
lonne et à une détection optique 
(CEI- VIS/FLD) – EN ISO 17180 et 
— chromat ographie par échange d’ions 
couplée à une dérivation postco­
lonne et à une détection photomé ­
trique (CEI- VIS): règlement (CE) 
no 152/2009 de la Commission (an­
nexe III, partie F). FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 241/8                                                                                                                                           27.7.2020   5.L’étiquetage de l’additif et des pré­
mélange s doit compo rter la men­
tion suivante: 
«En cas de supplémentation en L- 
thréonine, notamment par l’inter­
médiaire de l’eau d’abreuvement, il 
convie nt de tenir comp te de tous les 
acides aminés essentiels et condi­
tionnellement essentiels afin d’évi­
ter les déséquilibres». Pour la déter mination de la thréonine 
dans les aliments compo sés pour ani­
maux et les matières premières pour ali­
ments des animaux: 
— chromat ographie par échange d’ions 
couplée à une dérivation postco­
lonne et à une détection photomé ­
trique (CEI- VIS): règlement (CE) 
no 152/2009 de la Commission (an­
nexe III, partie F). 
Pour la déter mination de la thréonine 
dans l’eau: 
— chromat ographie par échange d’ions 
couplée à une dérivation postco­
lonne et à une détection optique 
(CEI- VIS/FLD). 
(1) Exposition calculée sur la base de la teneur en endoto xines et du potentiel de production de poussières de l’additif selon la méthode utilisée par l’EFSA [EFSA Jour nal, 2017, 15(7):4939]; méthode d’analyse: 
Phar macopée européenne 2.6.14 (endoto xines bactériennes). 
(2) La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée par le laboratoire de référence à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts.   FR Jour nal officiel de l’Union européenne 27.7.2020                                                                                                                                           L 241/9