G/SPS/N/NZL/719/Add.1  
18 juillet  2023 
(23-4864) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 18  juillet  2023, est distribuée à la demande de la délégation de 
la Nouvelle -Zélande . 
 
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Amended  Import Health  Standard for Importation of Nursery Stock  (Norme sanitaire à 
l'importation modifiée relative à importation de matériel de pépinière)  
Modification de la réglementation applicable au virus du court -noué de la vigne . Il n'est plus 
précisé dans le document "souches non présentes en Nouvelle -Zélande" car nous réglementons 
toutes les souches du virus du court -noué de la vigne.  
Modification de la réglementation applicable au virus des taches annulaires du framboisier . Il est 
désormais précisé dans le d ocument "souches non présentes en Nouvelle -Zélande" car la "souche 
du framboisier" est présente en Nouvelle -Zélande, mais les autres souches restent réglementées 
et indésirables.  
Texte adopté le : 12 juillet  2023.  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/NZL/23_11109_00_e.pdf  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[X] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[X] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notif ié 
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60  jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la G/SPS/N/NZL/719/Add.1  
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  présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent.)  
[ ] [ ] Soixante jours à compter de la da te de distribution de l'addendum à la 
notification et/ou (jj/mm/aa) : sans objet  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellington (Nouvelle -Zélande) 
Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/news -and-resources/consultations  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellington (Nouvelle -Zélande) 
Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/news -and-resources/consultations  
 
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