ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TMB/N/467 
19 février 2004 
 (04-0719) 
Organe de supervision des textiles Original:   français 
  
 
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS 
 
Notification au titre de l'article 2:8 c) et 2:11
 
 
SUISSE 
 
  La notification ci-après, datée du 11 février 2004 et  adressée par la délégation de la Suisse, est 
distribuée aux Membres de l'OMC pour information, conformément à l'article 2:11. G/TMB/N/467 
Page 2  
 
 Mission permanente de la Suisse près l'OMC
 
et l'AELE  
Genève  
M. András Szepesi Président de l'OSpT 
Organisation mondiale du commerce 
Rue de Lausanne 154 1211 Genève 21  
Genève, le 11 février 2004 
Accord sur les textiles et les vêtements: Notifica tion de la Suisse au titre des articles 2.8(c) et 
2.11 de l'ATV  
 
 Monsieur le Président,  
 
En conformité avec les dispositions de l’Accord  sur les textiles et les vêtements mentionnées en 
exergue, nous avons l’honneur de notifier que la Suisse intégrera le 1
er janvier 2005, dans le cadre du 
GATT de 1994, tous les produits restants non couverts par ses pr emier, deuxième et troisième 
programmes d'intégration. Pour des raisons de transparence nous joigno ns à cette notification une liste 
détaillée des produits concernés. 
 
En vous priant de communiquer ces informations à l’OSpT et aux Membres de l’OMC, nous vous 
prions de croire, Monsieur le Président, à l’assurance de notre parfaite considération. 
  
  Le Représentant permanent adjoint de la Suisse près l’OMC 
Didier Chambovey 
Ministre 
 
Annexe ment  
  
  G/TMB/N/467
 Page 3SUISSE:   PHASE 4 
 
GATT: Accord textile. Plan d'intégration, 4e phase (10 ans après la mise en oeuvre de l'ATV)  
 
Nr. SH  Description des produits  Volume (kg)  % (total)  Groupe  
     
ex    3921.13 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthanes alvéolaires, non travaillées ou 
simplement ouvrées en surface, etc. 3,787,574 1.29898445 tissus 
ex     3921.90 Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en  matières plastiques, renf orcées, stratifiées, munies 
d'un support, etc. 18,538,663 6.35801042 tissus 
ex     4202.12 Malles, valises et mallettes, y compris les mallette s de toilette et les mallettes porte-documents, 
serviettes, cartables et contenants similaires, etc. 3,289,788 1.12826402 articles 
confectionnés 
ex     4202.32 Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles similaires de 
poche ou de sac à main, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles 307,065 0.10531086 vêtements 
ex     4202.92 Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos, sa cs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, sac 
pour articles de sport, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie, étuis et contenants similaires, etc. 4,259,939 1.46098651 articles 
confectionnés 
5007.10 Tissus de bourrette 13,312 0.0045654 tissus 
5007.20 Tissus de soie/déchets de soie, >/=85% de soie/déchets de soie autres que la bourrette 252,301 0.08652902 tissus 
5007.90 Tissus de soie, nda 19,273 0.00660986 tissus 
5111.11 Tissus de laine/poils fins cardés, >/=85%, </=300 g/m2 136,802 0.04691754 tissus 
5111.19 Tissus de laine/poils fins cardés, >/85% > 300g/m2 160,632 0.05509027 tissus 5111.20 Tissus de laine/poils fins cardés, >/85%, mélangés avec filaments synth./art. 10,096 0.00346252 tissus 
5111.30 Tissus de laine/poils fins cardés, >/85%, mélangés avec fibres synth./art. 265,150 0.09093571 tissus 
5111.90 Tissus de laine/poils fins cardés, >/=85%, nda 11,426 0.00391866 tissus 5112.19 Tissus de laine/poils fins peignés, >/=85%, >200 g/m2 567,265 0.19454892 tissus 
5112.20 Tissus de laine/poils fins peignés, <85%, mélangés avec filaments synth./art. 33,631 0.01153407 tissus 
5112.30 Tissus de laine/poils fins peignés, <85%, mélangés avec fibres synth./art. 171,691 0.05888306 tissus 5112.90 Tissus de laine/poils fins peignés, <85%, nda 73,487 0.02520306 tissus 
5205.13 Fils de coton, >/=85%, simples, non peignés, <232,56 mais >/=192,31 dtex, non conditionnés pour 
la vente au détail 433,354 0.14862287 peignés et filés 
5205.14 Fils de coton, >/=85%, simples, non peignés, < 192,31 mais >/=125 dtex, non conditionnés pour la 
vente au détail 183,631 0.06297799 peignés et filés 
5205.15 Fils de coton, >/=85%, simples, non peignés, <125 dtex , non conditionnés pour la vente au détail 1,786 0.00061253 peign és et filés 
5205.21 Fils de coton, >/=85%, simples, peignés, >/=714,29 dtex, non conditionnés puor la vente au détail 267,204 0.09164015 pe ignés et filés 
5205.22 Fils de coton, >/=85%, simples, peignés, <714,2 9 mais >/=232,56 dtex, non conditionnés pour la 
vente au détail 1,018,703 0.34937386 peignés et filés 
5205.23 Fils de coton, >/=85%, simples, peignés, <232,56 mais >/192,31 dtex, non conditionnés pour la 
vente au détail 1,020,213 0.34989173 peignés et filés 
5205.24 Fils de coton, >/=85%, simples, peignés, <192,31 mais >/125 dtex, non conditionnés pour la vente 
au détail 645,682 0.22144277 peignés et filés 
5205.25 Fils de coton, >/=85%, simples, peignés, <125 dtex, non conditionnés pour la vente 774,819 0.26573153 peignés et filés  
 G/TMB/N/467 
Page 4 Nr. SH  Description des produits  Volume (kg)  % (total)  Groupe  
     
5205.31 Fils de coton, >/=85%, retors, non peignés, >/=714,29 dtex, non conditionnés pour la vente au détail, 
nda 327,481 0.11231272 peignés et filés 
5205.32 Fils de coton, >/=85%, retors, non peignés, <714,29 mais >/=232,56 dtex, non conditionnés pour la 
vente au détail, nda 448,071 0.1536702 peignés et filés 
5205.33 Fils de coton, >/=85%, retors, non peignés, <232,56 mais >/=192,31 dtex, non conditionnés pour la 
vente au détail, nda 188,752 0.06473429 peignés et filés 
5205.34 Fils de coton, >/=85%, retors, non peignés, <192,31 mais >/=125 dtex, non conditionnés pour la 
vente au détail, nda 87,187 0.02990161 peignés et filés 
5205.35 Fils de coton, >/=85%, retors, non peignés, <125 dtex, non conditionnés pour la vente au détail, nda 38,881 0.01333461 peignés et filés 
5205.41 Fils de coton, >/=85%, retors, peignés, >/=714,29 dtex , non conditionés pour la vente au détail, nda 70,547 0.02419476 peignés et filés 
5205.42 Fils de coton, >/=85%, retors, peignés, <714,29 mais >/=232,56 dtex, non conditionnés pour la vente 
au détail, nda 153,313 0.05258015 peignés et filés 
5205.43 Fils de coton, >/=85%, retors, peignés, <232,56 mais >/=192,31 dtex, non conditionnés pour la vente 
au détail, nda 34,553 0.01185028 peignés et filés 
5205.44 Fils de coton, >/=85%, retors, peignés, <192,31 mais >/=125 dtex, non conditionés pour la vente au 
détail, nda 95,802 0.03285621 peignés et filés 
5205.45 Fils de coton, >/=85%, retors, peignés, <125 dtex, non conditionnés pour la vente au détail, nda 770,935 0.26439947 pei gnés et filés 
5208.11 Tissus de coton, >/=85%, à armure toile, </=100 g/m2, écrus 388,445 0.1332209 tissus 
5208.13 Tissus de coton, >/=85%, à armure sergé, </=200 g/m2, écrus 223,580 0.07667888 tissus 
5208.21 Tissus de coton, >/=85%, à armure toile, </=100 g/m2, blanchis 99,878 0.03425411 tissus 
5208.23 Tissus de coton, >/=85%, à armure sergé, </=200 g/m2, blanchis 30,976 0.01062351 tissus 5208.29 Tissus de coton, >/=85%, </=200 g/m2, blanchis, nda 56,914 0.0195192 tissus 
5208.31 Tissus de coton, >/=85%, à armure toile, </=100 g/m2, teints 60,039 0.02059094 tissus 
5208.33 Tissus de coton, >/=85%,  à armure sergé, </=200 g/m2, teints 97,861 0.03356236 tissus 5208.39 Tissus de coton, >/=85%, </=200 g/m2, teints, nda 225,228 0.07724408 tissus 
5208.41 Tissus de coton, >/=85%, à armure toile, </=100 g/m2, fils de diverses couleurs 45,412 0.01557448 tissus 
5208.42 Tissus de coton, >/=85%, à armure toile, >100 g/m2, </=200 g/m2, fils de diverses couleurs 323,131 0.11082084 tissus 5208.43 Tissus de coton, >/=85%, à armure sergé, </=200 g/m2, fils de diverses couleurs 32,607 0.01118288 tissus 
5208.49 Tissus de coton, >/=85%, </=200 g/m2, fils de diverses couleurs, nda 167,613 0.05748447 tissus 
5208.51 Tissus de coton, >/=85%, à armure toile, </=100 g/m2, imprimés 52,184 0.017897 tissus 5208.53 Tissus de coton, >/=85%, à armure sergé, </=200 g/m2, imprimés 28,303 0.00970678 tissus 
5208.59 Tissus de coton, >/=85%, >/=200 g/m2, imprimés, nda 206,817 0.07092985 tissus 
5209.11 Tissus de coton, >/=85%, à armure toile, >200 g/m2, écrus 189,479 0.06498362 tissus 5209.12 Tissus de coton, >/=85%, à armure sergé, >200 g/m2, écrus 220,610 0.07566029 tissus 
5209.19 Tissus de coton, >/=85%, >200 g/m2, écrus, nda 366,211 0.12559554 tissus 
5209.21 Tissus de coton, >/=85%, à armure toile, >200 g/m2, blanchis 32,248 0.01105976 tissus 5209.22 Tissus de coton, >/=85%, à armure sergé, >200 g/m2, blanchis 52,675 0.01806539 tissus 
5209.29 Tissus de coton, >/=85%, >200 g/m2, blanchis, nda 12,005 0.00411723 tissus 
5209.31 Tissus de coton, >/=85%, à armure toile, >200 g/m2, teints 126,125 0.04325577 tissus 
5209.32 Tissus de coton, >/=85%, à armure sergé, >200 g/m2, teints 206,667 0.07087841 tissus 
5209.39 Tissus de coton, >/=85%, >200 g/m2, teints, nda 143,462 0.04920165 tissus  
  G/TMB/N/467
 Page 5Nr. SH  Description des produits  Volume (kg)  % (total)  Groupe  
     
5209.41 Tissus de coton, >/=85%, à armure toile, >200 g/m2, fils de diverses couleurs 79,157 0.02714764 tissus 5209.42 Tissus de coton dits "Denim", >/=85%, >200 g/m2 220,918 0.07576592 tissus 
5209.43 Tissus de coton, >/=85%, à armure sergé, autres que Denim, >200 g/m2, fils de diverses couleurs 45,268 0.01552509 tissu s 
5209.49 Tissus de coton, >/=85%, >200 g/m2, fils de diverses couleurs, nda 229,480 0.07870234 tissus 5209.51 Tissus de coton, >/=85%, à armure toile, >200 g/m2, imprimés 61,184 0.02098363 tissus 
5209.52 Tissus de coton, >/=85%, à armure sergé, >200 g/m2, imprimés 35,315 0.01211161 tissus 
5209.59 Tissus de coton, >/=85%, >200 g/m2, imprimés, nda 313,258 0.1074348 tissus 5210.11 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure toile, </=200 g/m2, écrus 110,782 0.03799374 tissus 
5210.12 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure sergé, </=200 g/m2, écrus 6,864 0.00235407 tissus 
5210.19 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., </=200 g/m2, écrus, nda 117,364 0.0402511 tissus 5210.21 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure toile, </=200 g/m2, blanchis 5,368 0.00184101 tissus 
5210.22 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure sergé, </=200 g/m2, blanchis 8,362 0.00286783 tissus 
5210.29 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., </=200 g/m2, blanchis, nda 17,083 0.00585878 tissus 5210.31 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure toile, </=200 g/m2, teints 48,884 0.01676523 tissus 
5210.32 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure sergé, </=200 g/m2, teints 38,329 0.01314529 tissus 
5210.39 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., </=200 g/m2, teints, nda 107,247 0.03678138 tissus 
5210.41 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure toile, </=200 g/m2, fils de diverses 
couleurs 40,242 0.01380138 tissus 
5210.42 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure sergé, </=200 g/m2, fils de diverses 
couleurs 3,521 0.00120756 tissus 
5210.49 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., </=200 g/m2, fils de diverses couleurs, nda 108,375 0.03716823 tis sus 
5210.51 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure toile, </=200 g/m2, imprimés 23,018 0.00789424 tissus 
5210.52 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure sergé, </=200 g/m2, imprimés 4,125 0.00141471 tissus 
5210.59 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., </=200 g/m2, imprimés, nda 53,798 0.01845053 tissus 5211.11 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure toile, >200 g/m2, écrus 4,572 0.00156801 tissus 
5211.12 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure sergé, >200 g/m2, écrus 54,087 0.01854965 tissus 
5211.19 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., >200 g/m2, écrus, nda 27,297 0.00936177 tissus 5211.21 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure toile, >200 g/m2, blanchis 2,825 0.00096886 tissus 
5211.22 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure sergé, >200 g/m2, blanchis 13,954 0.00478566 tissus 
5211.29 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., >200 g/m2, blanchis, nda 4,644 0.0015927 tissus 5211.31 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure toile, >200 g/m2, teints 20,816 0.00713904 tissus 
5211.32 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure sergé, >200 g/m2, teints 179,463 0.06154854 tissus 
5211.39 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., >200 g/m2, teints, nda 36,622 0.01255986 tissus 5211.41 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure toile, >200 g/m2, fils de divers couleurs 13,770 0.00472255  tissus 
5211.42 Tissus de coton dits "Denim", <85%, mél. avec fibres synth./art., >200 g/m2 1,065 0.00036525 tissus 
5211.43 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure sergé, autres que Denim, >200 g/m2, fils 
de diverses couleurs 3,065 0.00105117 tissus 
5211.49 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., >200 g/m2, fils de diverses couleurs, nda 204,757 0.07022336 tissu s 
5211.51 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure toile, >200 g/m2, imprimés 4,873 0.00167124 tissus 
5211.52 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., armure sergé, >200 g/m2, imprimés 1,202 0.00041224 tissus 
5211.59 Tissus de coton, <85%, mél. avec fibres synth./art., >200 g/m2, imprimés, nda 36,108 0.01238358 tissus  
 G/TMB/N/467 
Page 6 Nr. SH  Description des produits  Volume (kg)  % (total)  Groupe  
     
5212.11 Tissus de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2, écrus, nda 24,401 0.00836855 tissus 5212.12 Tissus de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2, blanchis, nda 5,156 0.0017683 tissus 
5212.13 Tissus de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2, teints, nda 49,230 0.0168839 tissus 
5212.14 Tissus de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2, fils de diverses couleurs, nda 36,314 0.01245423 tissus 5212.15 Tissus de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2, imprimés, nda 14,417 0.00494445 tissus 
5212.21 Tissus de coton, d'un poids excédant 200 g/m2, écrus, nda 14,007 0.00480383 tissus 
5212.22 Tissus de coton, d'un poids excédant 200 g/m2, blanchis, nda 9,596 0.00329104 tissus 5212.23 Tissus de coton, d'un poids excédant 200 g/m2, teints, nda 28,741 0.009857 tissus 
5212.24 Tissus de coton, d'un poids excédant 200 g/m2, fil de diverses couleurs, nda 15,310 0.00525071 tissus 
5212.25 Tissus de coton, d'un poids excédant 200 g/m2, imprimés, nda 5,063 0.0017364 tissus 5401.10 Fils à coudre de filaments synthétiques 236,992 0.08127866 peignés et filés 
5401.20 Fils à coudre de filaments artificiels 25,357 0.00869642 peignés et filés 
5402.10 Fils à haute ténacité de nylon/d'autres polyamides (autres que fils à coudre), non conditionnés pour 
la vente au détail 268,851 0.092205 peignés et filés 
5402.39 Fils texturés de filaments synthétiques nda, non conditionn és pour la vente au détail 197,905 0.0678734 peignés et filé s 
5402.42 Fils de polyester, partiellement orientés, simples, nda, non conditionnés po ur la vente au détail 348,926 0.11966748 pe ignés et filés 
5402.49 Fils de filaments synthétiques, simples, sans torsion, nda, non conditionnés pour la vente au détail 230,207 0.07895168  peignés et filés 
5402.59 Fils de filaments synthétiques, simples, torsion >50 tours/mètre, non conditionnés pour la vente au 
détail 57,848 0.01983952 peignés et filés 
5402.61 Fils de nylon/d'autres polyamides, retors, nda, non conditionnés pour la vent e au détail 62,874 0.02156324 peignés et f ilés 
5402.62 Fils de polyester, retors, nda, non conditionnés pour la vente au détail 276,886 0.09496068 peignés et filés 
5402.69 Fils de filaments synthétiques, retors, nda, non conditionn és pour la vente au détail 18,372 0.00630085 peignés et filé s 
5407.30 Tissus visés à la note 9, section XI (nappes de fils syn. parallélisés) 5,507 0.00188868 tissus 
5407.41 Tissus de fils de nylon/d'autres polyamides, >/=85%, écrus/blanchis, nda 286,335 0.09820131 tissus 5407.42 Tissus de fils de nylon/d'autres polyamides, >/=85%, teints, nda 182,629 0.06263435 tissus 
5407.43 Tissus de fils de nylon/d'autres polyamides, >/=85%, fils de diverses couleurs, nda 3,545 0.00121579 tissus 
5407.44 Tissus de fils de nylon/d'autres polyamides, >/=85%, imprimés, nda 57,554 0.01973869 tissus 5407.51 Tissus de fils de polyester texturés, >/=85%, écrus ou blanchis, nda 59,882 0.0205371 tissus 
5407.52 Tissus de fils de polyester texturés, >/=85%, teints, nda 155,905 0.0534691 tissus 
5407.53 Tissus de fils de polyester texturés, >/=85%, fils de diverses couleurs, nda 17,140 0.00587833 tissus 5407.54 Tissus de fils de polyester texturés, >/=85%, imprimés, nda 124,486 0.04269366 tissus 
5407.71 Tissus de fils synthétiques, >/=85%, écrus ou blanchis, nda 61,381 0.0210512 tissus 
5407.72 Tissus de fils synthétiques, >/=85%, teints, nda 153,168 0.05253042 tissus 5407.73 Tissus de fils synthétiques, >/=85%, fils de diverses couleurs, nda 20,429 0.00700632 tissus 
5407.74 Tissus de fils synthétiques, >/=85%, imprimés, nda 15,619 0.00535668 tissus 
5407.81 Tissus de fils synthétiques, <85%, mélangés avec du coton, écrus/blanchis, nda 36,864 0.01264286 tissus 5407.82 Tissus de fils synthétiques, <85%, mélangés avec du coton, teints, nda 13,389 0.00459188 tissus 
5407.83 Tissus de fils synthétiques, <85%, mélangés avec du coton, fils de diverses couleurs, nda 3,579 0.00122745 tissus 
5407.84 Tissus de fils synthétiques, <85%, mélangés avec du coton, imprimés, nda 7,818 0.00268126 tissus 
5407.91 Tissus de fils synthétiques, écrus ou blanchis, nda 184,562 0.06329729 tissus 
5407.92 Tissus de fils synthétiques, teints, nda 29,631 0.01016223 tissus  
  G/TMB/N/467
 Page 7Nr. SH  Description des produits  Volume (kg)  % (total)  Groupe  
     
5407.93 Tissus de fils synthétiques, fils de diverses couleurs, nda 35,895 0.01231053 tissus 5407.94 Tissus de fils synthétiques, imprimés, nda 7,665 0.00262878 tissus 
5408.10 Tissus de fils à haute ténacité de rayonne viscose 13,736 0.00471089 tissus 
5408.21 Tissus de fils art. ou de lames en matières text. art., >/=85%, écrus ou blanchis, nda 185,472 0.06360938 tissus 5408.22 Tissus de fils art. ou de lames en matières text. art., >/=85%, teints, nda 495,520 0.16994329 tissus 
5408.23 Tissus de fils art. ou de lames en matières text. art., >/=85%, fils de diverses couleurs, nda 69,331 0.02377772 tissus  
5408.24 Tissus de fils art. ou de lames en matières text. art., >/=85%, imprimés, nda 122,351 0.04196144 tissus 5408.31 Tissus de fils art. ou de lames en matières text. art., <85%, écrus ou blanchis, nda 226,444 0.07766112 tissus 
5408.32 Tissus de fils art. ou de lames en matières text. art., <85%, teints, nda 170,798 0.0585768 tissus 
5408.33 Tissus de fils art. ou de lames en matières text. art., <85%, fils de diverses couleurs, nda 127,290 0.04365531 tissus 5408.34 Tissus de fils art. ou de lames en matières text. art., <85%, imprimés, nda 112,828 0.03869543 tissus 
5508.10 Fils à courdre de fibres synthétiques discontinues 32,058 0.0109946 peignés et filés 
5508.20 Fils à courdre de fibres artificielles discontinues 1,492 0.0005117 peignés et filés 
5509.12 Fils de fibres discontinues de nylon/d'autres polyamides, >/=85%, retors, non conditionnés pour la 
vente au détail, nda 480,965 0.16495151 peignés et filés 
5509.22 Fils de fibres discontinues de polyester, >/=85%, retors, non conditionnés pour la vente au détail, 
nda 416,131 0.14271608 peignés et filés 
5509.31 Fils de fibres discontinues de acryliques/modacry liques, >/=85%, simples, non conditionnés pour la 
vente au détail 390,419 0.1338979 peignés et filés 
5509.32 Fils de fibres discontinues de acryliques/modacr yliques, >/=85%, retors, non conditionnés pour la 
vente au détail, nda 224,582 0.07702253 peignés et filés 
5509.41 Fils de fibres synthétiques discontinues, >/=85%, simp les, non conditionnés pour la vente au détail 302,219 0.10364887 peignés et filés 
5509.42 Fils de fibres synthétiques discontinues, >/=85%, retors, non conditionnés pour la vente au détail, 
nda 93,083 0.0319237 peignés et filés 
5509.51 Fils de fibres discontinues de polyester, mél. avec fi bres art. disc., non conditionnés pour la vente au 
détail, nda 164,726 0.05649435 peignés et filés 
5509.52 Fils de fibres discontinues de polyester, mél. avec laine/poils fins, non conditionnés pour la vente au 
détail, nda 256,276 0.08789229 peignés et filés 
5509.61 Fils de fibres discontinues acryliques, mél. avec laine/poils fins, non conditionnés pour la vente au 
détail, nda 607,249 0.20826181 peignés et filés 
5509.62 Fils de fibres discontinues acryliques, mél. avec coton,  non conditionnés pour la vente au détail, nda 25,606 0.0087818 2 peignés et filés 
5509.69 Fils de fibres discontinues acryliques, non conditionnés p our la vente au détail, nda 554,332 0.19011342 peignés et fil és 
5509.91 Fils d'autres fibres synthétiques discontinues, mél. avec laine/poils fins, nda 229,355 0.07865947 peignés et filés 
5509.92 Fils d'autres fibres synthétiques discontinues, mé l. avec coton, non conditionnés pour la vente au 
détail, nda 3,915 0.00134269 peignés et filés 
5509.99 Fils d'autres fibres synthétiques discontinues, non cond itionnés pour la vente au détail, nda 224,672 0.07705339 peigné s et filés 
5510.11 Fils de fibres art. discontinues, >/=85%, simples, non conditionnés pour la vente au détail, nda 811,506 0.27831368 pei gnés et filés 
5510.12 Fils de fibres artificielles discon tinues, >/=85%, retors, non conditionnés pour la vente au détail, nda 109,900 0.0376 9125 peignés et filés 
5510.20 Fils de fibres artificielles discontinues, mél. avec laine/poils fins, non conditionnés pour la vente au 
détail, nda 72,623 0.02490675 peignés et filés  
 G/TMB/N/467 
Page 8 Nr. SH  Description des produits  Volume (kg)  % (total)  Groupe  
     
5510.30 Fils de fibres artificielles discontinues, mél. avec coton, non conditionnés pour la vente au détail, 
nda 57,374 0.01967696 peignés et filés 
5510.90 Fils de fibres artificielles discon tinues, non conditionnés pour la vente au détail, nda 67,109 0.02301567 peignés et f ilés 
5512.11 Tissus de fibres discontinues de polyester, >/=85%, écrus ou blanchis 293,781 0.10075498 tissus 5512.19 Tissus de fibres discontinues de polyester, >/=85%, autres qu'écrus ou blanchis 213,159 0.0731049 tissus 
5512.21 Tissus de fibres discontinues acryliques, >/=85%, écrus ou blanchis 7,954 0.0027279 tissus 
5512.29 Tissus de fibres discontinues acryliques, >/=85%, autres qu'écrus ou blanchis 612,001 0.20989155 tissus 5512.91 Tissus de fibres discontinues synthétiques, >/=85%, écrus ou blanchis 4,720 0.00161877 tissus 
5512.99 Tissus de fibres discontinues synthétiques, >/=85%, autres qu'écrus ou blanchis 91,717 0.03145522 tissus 
5513.11 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85% mél. avec coton, armure toile </=170 g/m2, 
écrus/blanchis 96,867 0.03322146 tissus 
5513.12 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85% mél. avec coton, armure sergé </=170 g/m2, 
écrus/blanchis 7,625 0.00261507 tissus 
5513.13 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85% mél. avec coton, </=170 g/m2, écrus/blanchis, nda 5,895 0.00202175 tis sus 
5513.19 Tissus de fibres synthétiques discontinues, <85% mél. avec coton, </=170 g/m2, écrus/blanchis 6,633 0.00227485 tissus 
5513.21 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85% mél. avec coton, armure toile, </=170 g/m2, teints 75,333 0.02583617 t issus 
5513.22 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85% mél. avec coton, armure sergé, </=170 g/m2, teints 9,745 0.00334214 ti ssus 
5513.23 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85% mél. avec coton, </=170 g/m2, teints, nda 6,081 0.00208554 tissus 
5513.29 Tissus de fibres synthétiques discontinues, <85% mél. avec coton, </=170 g/m2, teints 8,809 0.00302113 tissus 
5513.31 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85% mél. avec coton, armure toile, </=170 g/m2, fils de 
diverses couleurs 11,128 0.00381645 tissus 
5513.32 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85% mél. avec coton, armure sergé, </=170 g/m2, fils 
de diverses couleurs 832 0.00028534 tissus 
5513.33 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85% mél. avec coton, </=170 g/m2, fils de diverses 
couleurs, nda 4,673 0.00160265 tissus 
5513.39 Tissus de fibres synthétiques discontinues, <85%, mél. avec coton, </=170 g/m2, filds de diverses 
couleurs 4,433 0.00152034 tissus 
5513.41 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton, armure toile, </=170 g/m2, 
imprimés 18,287 0.0062717 tissus 
5513.42 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton, armure sergé, </=170 g/m2, 
imprimés 134 4.5957E-05 tissus 
5513.43 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton, </=170 g/m2, imprimés, nda 2,548 0.00087386 tissus 
5513.49 Tissus de fibres synthétiques discontinues, <85%, mél. avec coton, </=170 g/m2, imprimés 3,076 0.00105494 tissus 
5514.11 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton, armure toile, >170 g/m2, 
écrus/blanchis 45,818 0.01571372 tissus 
5514.12 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton, armure sergé, >170 g/m2, 
écrus/blanchis 159,378 0.0546602 tissus 
5514.13 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton, >170 g/m2, écrus/blanchis, nda 9,813 0.00336546 tiss us 
5514.19 Tissus de fibres synthétiques discontinues, <85%, mél. avec coton, >170 g/m2, écrus/blanchis 4,122 0.00141368 tissus 
5514.21 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton, armure toile, >170 g/m2, teints 14,774 0.00506688 ti ssus 
5514.22 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton, armure sergé, >170 g/m2, teints 178,370 0.06117368 t issus  
  G/TMB/N/467
 Page 9Nr. SH  Description des produits  Volume (kg)  % (total)  Groupe  
     
5514.23 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton, >170 g/m2, teints 8,049 0.00276048 tissus 5514.29 Tissus de fibres synthétiques discontinues, <85%, mél. avec coton, >170 g/m2, teints 4,111 0.00140991 tissus 
5514.31 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton, armure toile, >170 g/m2, fils de 
diverses couleurs 34,610 0.01186983 tissus 
5514.32 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton, armure sergé, >170 g/m2, fils de 
diverses couleurs 8,913 0.0030568 tissus 
5514.33 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton,  >170 g/m2, fils de diverses 
couleurs, nda 16,594 0.00569107 tissus 
5514.39 Tissus de fibres synthétiques discontinues, <85%, mél. avec coton, >170 g/m2, fils de diverses 
couleurs 16,901 0.00579636 tissus 
5514.41 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton, armure toile, >170 g/m2, 
imprimés 1,490 0.00051101 tissus 
5514.42 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton, armure sergé, >170 g/m2, 
imprimés 7,110 0.00243844 tissus 
5514.43 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%, mél. avec coton, >170 g/m2, imprimés, nda 2,440 0.00083682 tissus 
5514.49 Tissus de fibres synthétiques discontinues, <85%, mél. avec coton, >170 g/m2, imprimés 1,903 0.00065265 tissus 5515.11 Tissus de fibres discontinues de polyester, mél. avec fibres discontinues de viscose, nda 141,598 0.04856238 tissus 
5515.12 Tissus de fibres discontinues de polyester, mél. avec filaments synth./art., nda 32,693 0.01121237 tissus 
5515.19 Tissus de fibres discontinues de polyester, nda 34,624 0.01187463 tissus 
5515.21 Tissus de fibres discontinues acryliques, mél. avec filaments synth./art., nda 102,205 0.03505217 tissus 
5515.22 Tissus de fibres discontinues acryliques, mél. avec laine/poils fins, nda 7,565 0.00259449 tissus 5515.29 Tissus de fibres discontinues acryliques, nda 39,374 0.01350369 tissus 
5515.91 Tissus de fibres synthétiques discontinues, mél. avec filaments synth./art., nda 12,264 0.00420606 tissus 
5515.92 Tissus de fibres synthétiques discontinues, mél. avec laine/poils fins, nda 5,651 0.00193806 tissus 5515.99 Tissus de fibres synthétiques discontinues, nda 10,444 0.00358187 tissus 
5516.12 Tissus de fibres artificielles discontinues, >/=85%, teints 207,938 0.07131431 tissus 
5516.13 Tissus de fibres artificielles discontinues, >/=85%, fils de diverses couleurs 91,917 0.03152381 tissus 5516.14 Tissus de fibres artificielles discontinues, >/=85%, imprimés 272,281 0.09338135 tissus 
5516.23 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mé l. avec filaments synth./art., fils de diverses 
couleurs 161,379 0.05534646 tissus 
5516.24 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mél. avec filaments synth./art., imprimés 71,185 0.02441357 tissus 
5516.31 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mél. avec laine/poils fins, écrus/blanchis 61,859 0.02121513 tissus 
5516.32 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mé l. avec laine/poils fins, teints 18,493 0.00634235 tissus 
5516.33 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mél. avec laine/poils fins, fils de diverses couleurs 11,549 0.00396 084 tissus 
5516.34 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mél. avec laine/poils fins, imprimés 593 0.00020337 tissus 
5516.41 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mél. avec coton, écrus/blanchis 541,062 0.18556235 tissus 5516.42 Tissus de fibres artificielles discontinues, <8 5%, mél. avec coton, teints 54,434 0.01866866 tissus 
5516.43 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mél. avec coton, fils de diverses couleurs 168,560 0.05780925 tissus  
5516.44 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mél. avec coton, imprimés 46,968 0.01610812 tissus 
5516.91 Tissus de fibres artificielles discontinues, écrus ou blanchis, nda 195,184 0.06694021 tissus 
5516.92 Tissus de fibres artificielles discontinues, teints, nda 234,606 0.08046035 tissus  
 G/TMB/N/467 
Page 10 Nr. SH  Description des produits  Volume (kg)  % (total)  Groupe  
     
5516.93 Tissus de fibres artificielles discontinues, fils de diverses couleurs, nda 132,700 0.04551072 tissus 5516.94 Tissus de fibres artificielles discontinues, imprimés, nda 11,729 0.00402257 tissus 
5703.10 Tapis de laine ou de poils fins, touffetés 3,217,600 1.10350646 articles 
confectionnés 
5704.90 Tapis en feutre, nda 1,579,766 0.54179574 articles 
confectionnés 
5810.10 Broderies chimiques ou aérienne s et broderies à fond découpé, en pi èces, bandes/motifs 18,216 0.00624735 tissus 
5810.91 Broderies de coton, en pièces, en band es ou en motifs, nda 134,309 0.0 4606255 tissus 
5810.92 Broderies de fibres synth./art., en pi èces, bandes/motifs, nda 66,346 0.02275399 tissus 
5810.99 Broderies d'autres matières textiles, en pièces, bandes/motifs, nda 2,238 0.00076754 tissus 
6001.10 Etoffes dites "à longs poils", en bonneterie 171,321 0.05875616 tissus 
6001.21 Etoffes à boucles, de coton, en bonneterie 130,565 0.04477851 tissus 
6001.22 Etoffes à boucles, de fibres synthétiques/artificielles, en bonneterie 65,140 0.02234038 tissus 6001.29 Etoffes à boucles, d'autres matières textiles, en bonneterie 1,355 0.00046471 tissus 
6001.91 Velours et peluches, de coton, en bonneterie, nda 38,363 0.01315695 tissus 
6001.92 Velours et peluches, de fibres synthétiques/artificielles, en bonneterie, nda 210,116 0.07206128 tissus 6001.99 Velours et peluches, d'autres matières textiles, en bonneterie, nda 9,189 0.00315145 tissus 
6002.10 Etoffes de bonneterie, >/=5% fils d'élastomères/caoutchouc, larg. </=30 cm, nda 120,467 0.0413153 tissus 
6002.20 Etoffes de bonneterie, d'une largeur n'excédant pas 30 cm, nda 86,102 0.0295295 tissus 
6002.30 Etoffes de bonneterie, >/=5% fils d'élastomères/caoutchouc, larg. >30 cm, nda 309,906 0.1062852 tissus 
6002.41 Etoffes de bonneterie-chaîne, de laine ou de poils fins, nda 4,119 0.00141265 tissus 6002.42 Etoffes de bonneterie-chaîne, de coton, nda 90,191 0.03093186 tissus 
6002.49 Etoffes de bonneterie-chaîne, d'autres matières textiles, nda 67,983 0.02331542 tissus 
6002.91 Etoffes de bonneterie, de laine ou de poils fins, nda 29,832 0.01023117 tissus 6002.99 Etoffes de bonneterie, d'autres matières textiles, nda 7,643 0.00262124 tissus 
6103.42 Pantalons et shorts, de coton, en bonneterie, pour hommes/garçonnets 98,460 0.03376779 vêtements 
6103.43 Pantalons et shorts, de fibres synth., en bonneterie, pour hommes/garçonnets 69,139 0.02371188 vêtements 6104.22 Ensembles, de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes 87,105 0.02987349 vêtements 
6104.23 Ensembles, de fibres synthétiques, en bonnet erie, pour femmes/fillettes 119,977 0.04114725 vêtements 
6104.32 Vestes, de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes 53,408 0.01831678 vêtements 6104.33 Vestes, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour femmes/fillettes 86,765 0.02975688 vêtements 
6104.39 Vestes, d'autres matières textiles, en bonnete rie, pour femmes/fillettes 22,910 0.0078572 vêtements 
6104.41 Robes, de laine ou de poils fins, en bonn eterie, pour femmes/fillettes 18,515 0.00634989 vêtements 
6104.42 Robes, de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes 203,699 0.06986051 vêtements 
6104.43 Robes, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour femmes/fillettes 250,946 0.08606431 vêtements 
6104.44 Robes, de fibres artificielles, en bonneterie, pour femmes/fillettes 40,269 0.01381064 vêtements 6104.51 Jupes, de laine ou de poils fins, en bonneterie, pour femmes/fillettes 21,656 0.00742713 vêtements 
6104.52 Jupes, de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes 144,701 0.04962658 vêtements 
6104.53 Jupes, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour femmes/fillettes 207,629 0.07120834 vêtements 
6104.59 Jupes, d'autres matières text., en bonneterie, pour femmes/fillettes 55,162 0.01891833 vêtements 
6104.62 Pantalons et shorts, de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes 549,742 0.18853924 vêtements  
  G/TMB/N/467
 Page 11Nr. SH  Description des produits  Volume (kg)  % (total)  Groupe  
     
6104.63 Pantalons et shorts, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour femmes/fillettes 238,899 0.08193268 vêtements 6105.10 Chemises, de coton, en bonneterie, pour hommes/garçonnets 838,676 0.28763189 vêtements 
6106.10 Chemisiers et blouses, de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes 585,156 0.2006848 vêtements 
6107.11 Slips et caleçons, de coton, en bonneterie, pour hommes/garçonnets 663,427 0.22752859 vêtements 6107.21 Chemises de nuit et pyjamas, de coton, en bonne terie, pour hommes/garçonnets 356,403 0.12223179 vêtements 
6108.21 Slips et culottes, de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes 687,186 0.23567696 vêtements 
6108.31 Chemises de nuit et pyjamas, de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes 904,627 0.31025042 vêtements 6109.10 T-shirts et maillots de corps, de coton, en bonneterie 938,713 0.32194053 vêtements 
6110.10 Pull-overs, cardigans et articles similaires, de laine/poils fins, en bonneterie 1,344,799 0.46121158 vêtements 
6110.20 Pull-overs, cardigans et articles similaires, de coton, en bonneterie 7,474,603 2.56348604 vêtements 6110.30 Pull-overs, cardigans et articles similaires, de fibres synthétiques, en bonneterie 3,580,120 1.22783613 vêtements 
6111.20 Vêtements et accessoires du vêtement, de coton, en bonneterie, pour bébés 656,273 0.2250 7505 vêtements 
6112.11 Survêtements de sport (trainings), de coton, en bonneterie 545,211 0.18698529 vêtements 6112.12 Survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques, en bonneterie 889,719 0.30513758 vêtements 
6112.31 Maillots de bain, de fibres synthétiques, en bonn eterie, pour hommes/garçonnets 45,845 0.01572298 vêtements 
6112.41 Maillots de bain, de fibres synthétiques, en bo nneterie, pour femmes/fillettes 216,624 0.07429326 vêtements 
6115.11 Collants (bas-culottes), de fibres synth., <67 dtex en fils simples, en bonneterie 1,196,357 0.41030199 vêtements 
6115.91 Articles chaussants, de laine ou de poils fins, en bonneterie, nda 127,194 0.04362239 vêtements 
6115.92 Articles chaussants, de coton, en bonneterie, nda 1,154,279 0.39587094 vêtements 
6201.93 Articles chaussants, de fibres synthétiques, en bonneterie, nda 824,745 0.28285413 vêtements 
6202.11 Manteaux et articles similaires, de laine/poils fins, p our femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie 486,983 0.16701544  vêtements 
6202.13 Manteaux et articles similaires, de fibres synth./art., pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie 351,413 0.120520 42 vêtements 
6202.92 Anoraks et articles similaires, de coton, pour femmes /fillettes, autres qu'en bonneter ie 339,315 0.1163713 vêtements 
6202.93 Anoraks et articles similaires, de fibres synth./art ., pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie 667,708 0.2289968  vêtements 
6203.11 Costumes ou complets, de laine ou poils, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie 369,517 0.12672936 vêtements 
6203.12 Costumes ou complets, de fibres synthétiques, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie 138,351 0.04744879 vêteme nts 
6203.19 Costumes ou complets, d'autres matières textiles, pour  hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie 118,157 0.04052306 vê tements 
6203.31 Vestons, de laine ou de poils fins, pour hommes/garçonnets, qutres qu'en bonneterie 476,387 0.16338144 vêtements 
6203.32 Vestons, de coton, pour hommes/garçonnets, qutres qu'en bonneterie 293,800 0.1007615 vêtements 
6203.41 Pantalons et shorts, de laine ou poils fins, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie 202,047 0.06929394 vêtemen ts 
6203.42 Pantalons et shorts, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie 7,772,291 2.66558096 vêtements 
6203.43 Pantalons et shorts, de fibres synthétiques, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie 897,510 0.30780957 vêtemen ts 
6204.23 Ensembles, de fibres synthétiques, pour femmes/f illettes, autres qu'en bonneterie 266,003 0.09122825 vêtements 
6204.29 Ensembles, d'autres matières textiles, pour femmes/fille ttes, autres qu'en bonneterie 333,225 0.11428268 vêtements 
6204.31 Vestes, de laine ou de poils fins, pour femmes/f illettes, autres qu'en bonneterie 416,309 0.14277712 vêtements 
6204.32 Vestes, de coton, pour femmes/fillettes, au tres qu'en bonneterie 324,574 0.11131573 vêtements 
6204.33 Vestes, de fibres synthétiques, pour femmes/fillette s, autres qu'en bonneterie 392,275 0.13453443 vêtements 
6204.39 Vestes, d'autres matières textiles, pour femmes/fille ttes, autres qu'en bonneterie 595,354 0.2041823 vêtements 
6204.42 Robes, de coton, pour fe mmes/fillettes, autres qu'en bonneterie 268,504 0.092086 vêtements 
6204.43 Robes, de fibres synthétiques, pour femmes/fille ttes, autres qu'en bonneterie 248,274 0.08514792 vêtements 
6204.44 Robes, de fibres artificielles, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie 305,253 0.10468941 vêtements  
 G/TMB/N/467 
Page 12 Nr. SH  Description des produits  Volume (kg)  % (total)  Groupe  
     
6204.52 Jupes, de coton, pour femmes/fillettes, autr es qu'en bonneterie 387,957 0.13305354 vêtements 
6204.53 Jupes, de fibres synthétiques, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie 654,150 0.22434695 vêtements 
6204.59 Jupes, d'autres matières textile s, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie 858,042 0.29427365 vêtements 
6204.62 Pantalons et shorts, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie 1,995,771 0.68446861 vêtements 6204.63 Pantalons et shorts, de fibres synthétiques, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie 507,477 0.17404405 vêtement s 
6204.69 Pantalons et shorts, d'autres matières textiles, pour fe mmes/fillettes, autres qu'en bonneterie 706,803 0.2424048 vêtem ents 
6205.20 Chemises, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie 2,566,431 0.88018187 vêtements 6205.30 Chemises, de fibres synthétiques/art., pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie 507,858 0.17417472 vêtements 
6206.30 Chemisiers et blouses, de coton, pour femmes/f illettes, autres qu'en bonneterie 419,786 0.14396959 vêtements 
6206.40 Chemisiers et blouses, de fibres synth./art., pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie 1,546,381 0.53034604 vêtem ents 
6207.91 Robes de chambre, etc., de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie 130,637 0.0448032 vêtements 
6208.91 Slips, peignoirs de bain, etc., de coton, pour femmes/ fillettes, autres qu'en bonneter ie 258,978 0.08881896 vêtements 
6209.20 Vêtements et accessoires du vêteme nt, de coton, pour bébés, autres qu'e n bonneterie 324,877 0.11141965 vêtements 
6211.32 Vêtements, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie, nda 756,736 0.25952979 vêtements 
6211.33 Vêtements, de fibres synth./art., pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie, nda 334,735 0.11480055 vêtements 
6211.42 Vêtements, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie, nda 249,886 0.08570078 vêtements 6211.43 Vêtements, de fibres synth./art., pour femmes/fillettes,  autres qu'en bonneterie, nda 394,566 0.13532015 vêtements 
6212.10 Soutiens-gorge et bustiers et leurs parties, de matières textiles 277,163 0.09505568 vêtements 
6215.10 Cravates, moeuds papillons et foulards cravates, de soie /déchets de soie, autres qu'en bonneterie 62,488 0.02143085 vêt ements 
6215.20 Cravates, moeuds papillons et foulards cravates, de fibr es synth./art., autres qu'en b onneterie 30,310 0.0103951 vêteme nts 
6215.90 Cravates, moeuds papillons et foulards cravates, d'autr es matières textiles, autres qu'e n bonneterie 2,530 0.00086769 v êtements 
6302.21 Linge de lit, de coton, imprimé, autre qu'en bonneterie 1,556,537 0.53382914 articles 
confectionnés 
6302.22 Linge de lit, de fibres synthétiques/artificiell es, imprimé, autre qu'en bonneterie 39,184 0.01343852 articles 
confectionnés 
6302.29 Linge de lit, d'autres matières textiles, imprimé, autre qu'en bonneterie 2,123 0.0007281 articles 
confectionnés 
6302.31 Linge de lit, de coton, nda 673,967 0.23114338 articles 
confectionnés 
6302.32 Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, nda 74,936 0.02570001 articles 
confectionnés 
6302.39 Linge de lit, d'autres matières textiles, nda 12,037 0.0041282 articles 
confectionnés 
6302.51 Linge de table, de coton, autre qu'en bonneterie 439,045 0.15057465 articles 
confectionnés 
6302.52 Linge de table, de lin, autre qu'en bonneterie 28,053 0.00962104 articles 
confectionnés 
6302.53 Linge de table, de fibres synthétiques ou artificielles, autre qu'en bonneterie 199,857 0.06854285 articles 
confectionnés 
6302.59 Linge de table, d'autres matières textiles, autre qu'en bonneterie 14,265 0.00489232 articles 
confectionnés  
  G/TMB/N/467
 Page 13Nr. SH  Description des produits  Volume (kg)  % (total)  Groupe  
     
6302.60 Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton 2,056,423 0.70526978 articles 
confectionnés 
6302.91 Linge de toilette ou de cuisine, de coton, nda 484,355 0.16611414 articles 
confectionnés 
6302.92 Linge de toilette ou de cuisine, de lin 98,600 0.03381581 articles 
confectionnés 
6302.93 Linge de toilette ou de cuisine, de fibres synthétiques/artificielles 8,367 0.00286954 articles 
confectionnés 
6302.99 Linge de toilette ou de cuisine, d'autres matières textiles 7,591 0.00260341 articles 
confectionnés 
ex 7019.10 Mèches, stratifils -rovings- et fils de fibre de verre, y compris de laine de verre coupée 8,022,532 2.75140349 tiss us 
ex 9404.90 Oreillers et coussins en coton; couvre-pieds; édredons et articles similair es en matières textiles 3,203,174 1.09855 892 articles 
confectionnés 
     
 TOTAL Phase IV 135,659,585 46.5257421  
     
 VOLUME TOTAL 1990 291,579,626   
      
 
 
 
 
__________