ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/WGTI/W/59
20 octobre 1998
(98-4626)
Groupe de travail des liens entre
commerce et investissementOriginal:  anglais
COMMUNICATION DU JAPON
La Mission permanente du Japon a fait parvenir au Secrétariat la communication ci-après,
datée du 1er octobre 1998, en lui demandant de la distribuer aux Membres.
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Liens entre investissement et concurrence
1. Introduction
Il a été souligné il y a quelque temps déjà que, dans les discussions sur la libéralisation du
commerce et de l'investissement, une plus grande attention devrait être accordée à la politique de laconcurrence.  En d'autres termes, il ne suffit pas, dans les efforts de libéralisation, de se borner à
éliminer les obstacles douaniers au commerce qui peuvent se dresser aux frontières nationales ou aux
ports d'entrée.  Les pays ne pourront en effet bénéficier des avantages du libre-échange que lorsqu'ils
auront créé un environnement national propice à la concurrence et qu'ils veilleront à ce que leurs
systèmes de répartition des importations ne créent pas d'obstacles inéquitables à l'entrée sur le marché
après le dédouanement.  Non seulement les mêmes conditions s'appliquent à l'investissement, mais
l'existence, en outre, d’un environnement concur rentiel sur le marché constituera un facteur encore
plus important étant donné que l'investissement dépla ce le centre des opérations commerciales vers un
pays d'accueil.  Toutefois, si les pratiques commerciales des entreprises monopolistiques qui excluent
de façon déloyale les concurrents doivent être contrôlées par des lois sur la concurrence, force est de
reconnaître que certains pays d'accueil ne sont pas dotés de législations dans ce domaine et que les
règles appliquées dans les autres pays sont divergentes. Or, il a été souligné que ces facteurscompromettaient la prévisibilité pour les entreprises.  Par ailleurs, l’on affirme depuis longtemps que
la promotion de l'investissement favorise la concurrence sur le marché, ce qui, à son tour, renforce la
compétitivité du marché lui-même.  À cet égard, il serait utile de revoir les liens existant entre
investissement et concurrence, ainsi que le rôle de la concurrence dans l'investissement.
1) Effets de l'investissement sur la concurrence
a) Avantages
Les principaux avantages que procure l'investissement au niveau de la concurrence ont déjà
été présentés dans le document du Secrétariat (WT/WGTI/W/38) destiné au Groupe de travail del'OMC des liens entre commerce et investissement:  à savoir que la libéralisation de l'investissement
favorise la participation de nouveaux venus sur le marché, permet de renforcer la concurrence en
encourageant activement la participation des entreprises nationales et, enfin, contribue à accroître la
compétitivité du marché dans son ensemble, y compris de ses agents nationaux.  En outre, il a été
constaté que l'entrée sur le marché d’entreprises multinationales maîtrisant des technologies avancéesWT/WGTI/W/59
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permettait de stimuler l'efficacité des entreprises locales grâce à des transferts de technologie (Rapport
sur l'investissement dans le monde en 1997 de la CNUCED).
Pour illustrer par quelques exemples l’évolution récente au Japon, rappelons que le
gouvernement a approuvé la création de filiales bancaires par des sociétés de courtage étrangèresen 1991, qu’il a assoupli les restrictions imposées à l'entrée de filiales de banques étrangères sur le
marché des valeurs mobilières en 1994, et qu’il s'est engagé, en novembre 1996, dans une série de
réformes financières axées sur la libéralisation, que l’on peut qualifier de version japonaise du
Big Bang (tableau 1).  Ces mesures ont facilité l'entrée sur le marché japonais de toute une série
d'établissements bancaires et de maisons de courtage étrangers.  La concurrence sur le marché
financier national en a été renforcée, et un grand nombre de fournisseurs japonais de services
financiers se sont engagés dans des coentreprises ou ont conclu des alliances avec des institutionsfinancières étrangères puissantes, en particulier dans les domaines de la répartition des actifs et de
l'élaboration de nouveaux produits financiers (tableau 2).  Un grand nombre d’institutions financières
nationales ont parfois réussi, par le biais de ces partenariats, à mettre au point une gamme de produits
et de services financiers plus diversifiés et de meilleure qualité (tableau 3), tout en travaillant dans le
même temps à l'amélioration des produits et services qu’elles fournissent à leur clientèle.
TABLEAU 1
Chronologie des mesures prises par le Japon pour libéraliser le secteur des finances
Juin 1985: Les banques étrangères sont autorisées à offrir des services fiduciaires.  Les maisons
de courtage affiliées à la banque universelle peuvent ouvrir des succursales au Japon.
Juin 1987: Les entreprises étrangères de conseil en placement sont autorisées à opérer au Japon
en tant que courtiers.
Février 1990: Les maisons de courtage étrangères sont autorisées à opérer en tant que courtiers en
valeurs mobilières et en fonds de placement.
Février 1991: Les maisons de courtage étrangères peuvent ouvrir des succursales bancaires au
Japon.
Avril 1993: La participation de filiales aux activités du secteur bancaire, des valeurs mobilières
et des fonds de placement est autorisée sur une base de réciprocité.
Avril 1994: Les possibilités de participation sont élargies pour les filiales de banques étrangères
opérant dans le secteur des valeurs mobilières.
Janvier 1995: Les prescriptions en matière de concession de licences sont assouplies pour les
entreprises étrangères désireuses d'entrer sur le marché des valeurs mobilières, des
fonds de placement et du courtage.
(Source:  Livre blanc de la JETRO de 1998.)
TABLEAU 2
Mesures destinées à restructurer le secteur financier du Japon
Février 1998: Coentreprise établie par Toho Seimei et GE Capital
Mai 1998: Alliance commerciale entre Industrial Bank of Japan et Nomura Securities
Juin 1998: Alliance générale entre Nikko Securities et Travellers GroupWT/WGTI/W/59
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TABLEAU 3
Exemples de services élargis offerts par les institutions financières nationales
- Services bancaires par téléphone et sur l'Internet
- Fonctionnement 24 heures sur 24 des guichets automatiques des établissements
bancaires
- Délivrance de cartes permettant aux titulaires de comptes bancaires de retirer à
l'étranger des devises locales
- Abaissement des commissions de transfert de fonds à la suite de la libéralisation des
commissions prévues pour les transactions en devises étrangères
b) Inconvénients
Les progrès de la libéralisation de l'investissement et les mesures prises pour encourager la
participation des capitaux étrangers au marché national peuvent ouvrir la voie à de grandes entreprises
multinationales extrêmement compétitives.  Or, une évolution dans ce sens peut aboutir à une
domination du marché par les multinationales.  Une telle situation peut se produire assez facilementdans les secteurs caractérisés par des coûts initiaux élevés ou par des baisses de coûts progressives, en
particulier dans ceux où les multinationales disposent d'un avantage concurrentiel au niveau des
ressources commerciales.
Si, cependant, un tel cas de figure se présentait dans un pays déjà doté d'une législation
efficace en matière de concurrence, le préjudice ne serait que temporaire car la libéralisation des
conditions d'investissement et l'égalité des chances inciteraient très probablement d'autres
multinationales, ainsi que de jeunes entreprises locales, à concourir avec l’entreprise multinationale
dominante.
Il est possible par ailleurs – l'attention a déjà été appelée sur ce risque – que les
multinationales qui exercent un contrôle monopolistique sur un marché donné se servent de leurs
réseaux internationaux sans équivalent pour excl ure des concurrents, se livrer à des pratiques
commerciales restrictives ou adopter d’autres formes de comportement anticoncurrentiel.  Si tel était
le cas, il s'ensuivrait probablement des dommages de diverse nature, notamment une diminution de
l'efficience du marché et du bien-être économique.  De tels abus monopolistiques devraient être
proscrits grâce à une application efficace des lois sur la concurrence.  Pour maximiser, en effet, lesavantages de l'investissement, il est essentiel que les pays d'accueil disposent de lois efficaces en
matière de concurrence (Rapport annuel de la CNUC ED de 1997 sur le commerce et la concurrence).
Il va sans dire que ces lois devraient être appliquées en toute impartialité, tant aux entreprises
nationales qu'étrangères.
En outre, compte tenu de l'incidence potentielle sur la concurrence des fusions tant entre
entreprises nationales qu'avec des entreprises étrangères, il sera nécessaire de mettre en œuvre les lois
sur la concurrence qui réglementent les fusions et acquisitions.  La Commission japonaise des
pratiques commerciales loyales a par exemple appelé l'attention sur un problème qui pourrait se poser
dans le cadre de la Loi antimonopole, pour une coentreprise entre Anheuser-Busch, le brasseuraméricain de la bière Budweiser, et Kirin, un important brasseur japonais, le premier ayant essayé
d'établir avec le second, au Japon, des filiales conjointes.  La Commission japonaise des pratiques
commerciales loyales a indiqué qu'une telle opération renforcerait la position de Kirin, alors qu’elle
jouissait déjà d'une position dominante sur le marché de la bière, plutôt oligopolistique au Japon.
Anheuser-Busch et Kirin ont réagi en modifiant sens iblement leurs plans, de sorte à donner à ce projet
de coentreprise un caractère temporaire et d'en limiter la portée.WT/WGTI/W/59
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2) Effets de la concurrence sur l'investissement
Pour étudier les effets de la concurrence sur l'investissement, il est nécessaire de se pencher
sur les effets de la concurrence à la fois dans le pays d'accueil et dans le pays d'origine de
l'investissement.  S'agissant du pays d'origine, une concurrence accrue peut inciter les entreprises àadopter une gestion efficace pour survivre sur le marché.  Dans ce cas, elles choisiront peut-être
d’investir à l'étranger, en transférant en particulier dans d’autres pays des usines nationales inefficaces
dans le cadre d'un effort de rationalisation de leurs activités.  Le Ministère du commerce extérieur et
de l'industrie a indiqué par exemple dans un rapport d'enquête sur les stratégies commerciales à
l'étranger (novembre 1996) que 79 pour cent des entreprises avaient augmenté leur production en Asie
afin de réduire les coûts salariaux, alors que 42 pour cent l'avaient fait pour réduire les coûts des
matières premières et des composants (tableau 4).  L'accélération de ces investissements à l'étrangerfavorisera davantage la concurrence sur le marché intérieur, en particulier par la réimportation des
produits fabriqués à l'étranger.
S'agissant du pays d'origine de l’investissement, par ailleurs, il conviendrait d'examiner les
effets du développement de marchés concurrentiels sur l’investissement.  De ce point de vue,l'incidence de la concurrence sur l'investissement peut être semblable à celle de la concurrence sur le
commerce.  L'entrée sur le marché par le biais d'investissements peut en effet être bloquée, non
seulement par des mesures publiques, mais aussi par des mesures prises par des entreprises.  Tout
comme dans le cas des restrictions à l'importation, les entreprises existant dans le pays d'accueil (les
"entreprises existantes" comprennent non seulement les entreprises nationales, mais aussi lesentreprises étrangères qui ont pénétré sur le marché en y réalisant un investissement) empêcheront
l'entrée de nouveaux venus en abusant de leur position monopolistique ou en se regroupant au sein de
cartels.  Par exemple, si une entreprise de télé communication exerçant un monopole refuse de laisser
les entreprises étrangères s'interconnecter avec son réseau, ces entreprises étrangères auront du mal à
fournir des services de télécommunication.  Généralement, ce type de comportement anticoncurrentielest sanctionné par les lois sur la concurrence.  Il a été souligné à cet égard que l'adoption de lois sur la
concurrence dans le pays d'accueil et la mise en place d’un environnement concurrentiel approprié
renforceraient la prévisibilité du marché pour les entreprises réalisant des investissements et
favoriseraient l'investissement.
TABLEAU 4
Raisons de l'accroissement de la production en Asie (secteur manufacturier)
- Développement des circuits de distribution sur les marchés
locaux82,2%
- Coûts salariaux plus faibles qu'au Japon 78,8%
- Couverture du risque de change 50,0%
- Développement des circuits de distribution dans un pays
tiers49,2%
- Faible coût des matières premières et des composants 42,4%
(Source:  Livre blanc de la JETRO de 1997.)
3) Réglementation du comportement des entreprises prévue dans les accords liés à
l'investissement existants
Comme nous l'avons dit précédemment, il est essentiel, pour maximiser l'efficacité d'un
investissement, que le pays d'accueil adopte des lois sur la concurrence.  Toutefois, seuls 70 paysWT/WGTI/W/59
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environ dans le monde, soit une minorité, se sont dotés d'une législation en matière de concurrence
(Rapport annuel de l'OMC de 1997 sur le commerce et la concurrence).  Et même lorsque de telles
lois existent, leur contenu varie sensiblement d'un pays à l'autre.  Par conséquent, il est peut-être
souhaitable, pour établir des règles internationales relatives à l'investissement, de prévoir certaines
dispositions sur la création d'un environnement commercial concurrentiel.  Les règles relatives à laconcurrence prévues par les accords ayant trait à l'investissement sont examinées ci-après.
AGCS, Accord sur les MIC et Accord sur les ADPIC
Ces trois Accords évoquent la limitation de la concurrence due au comportement des
entreprises.  L'AGCS et l'Accord sur les MIC prév oient des dispositions sur la concurrence dans la
mesure où le comportement des entreprises peut bloquer l’accès au marché par le commerce desservices et l'investissement direct.  L'Accord sur les ADPIC, quant à lui, contient des dispositions sur
la concurrence étant donné que les entreprises peuvent limiter la concurrence dans le cadre de la
concession de licences portant sur des droits de propriété intellectuelle.  Les dispositions de l'AGCS,
en particulier, énoncent les mesures que doit prendre un État à l'égard d'entreprises dont le
comportement limite la concurrence.  Les réglementations portant sur le comportement des entreprisessont cependant d'une portée limitée et n'obligent pas les États signataires à se conformer à des règles
spécifiques.
a) L'AGCS (article VIII) dispose que chaque Membre fera en sorte que tout fournisseur
monopolistique d’un service sur son territoire n’agisse pas, lorsqu’il fournit unservice monopolistique sur le marché considéré, d’une manière incompatible avec les
obligations du Membre au titre de l’article II et ses engagements spécifiques.
b) L'AGCS (article IX, paragraphe 2) prévoit que lorsqu’un pays signataire demande des
consultations sur des pratiques commerciales qui limitent la concurrence et, partant,restreignent le commerce des services, le Membre auquel la demande est adressée
l’examinera de manière approfondie et avec compréhension et coopérera en
fournissant les renseignements non confidentiels à la disposition du public.  Le
Membre n’est cependant pas tenu d’accepter de telles consultations, ni de fournir les
renseignements.  En outre, cette disposition ne donne pas de précision sur les
pratiques commerciales en cause.
c) L'Accord sur les MIC (article 9) dispose qu’au plus tard cinq ans après la date
d’entrée en vigueur de l’Accord sur l’OMC, le Conseil du commerce des
marchandises examinera le fonctionnement de l’Accord sur les MIC pour déterminer
s’il convient de le compléter par des dispositions relatives à la politique en matière de
concurrence, en vue de réglementer les comportements des entreprises qui entraventl’investissement.
d) L'Accord sur les ADPIC (article 40) stipule que les Membres seront autorisés à
contrôler les pratiques ou conditions en matière de concession de licences touchant
aux droits de propriété intellectuelle lorsqu’elles ont un effet préjudiciable sur letransfert de technologie et la promotion du commerce.
Régime de l'AMI
Le texte actuel de l'AMI prévoit des dispositions sur le rôle que peuvent jouer les pouvoirs
publics.  Il interdit à un pays membre d'appliquer à un investisseur, ou un investissement, d'un autre
pays membre des dispositions en matière de concurrence moins favorables que celles qui sont
appliquées à un investisseur ou à un investissement national ou d’un pays tiers.  L’accord, cependant,
ne contient pas de dispositions relatives aux lois sur la concurrence mêmes.WT/WGTI/W/59
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Il est prévu d’introduire des réglementations sur les activités des entreprises monopolistiques
lorsque le monopole est exercé ou désigné par les pouvoirs publics.  Ces réglementations prévoiront
certainement l’application d’un régime non discriminatoire aux investisseurs et aux investissements
des autres pays membres.  Il est envisagé aussi d’annexer à l'AMI les Principes directeurs de l'OCDEà l’intention des entreprises multinationales.  Ceux-ci recommandent aux entreprises multinationales
opérant sur le territoire des pays membres de l'OCDE de se conformer aux lois sur la concurrence en
vigueur dans le pays dans lequel elles mènent leurs activités, et de s'abstenir de limiter la concurrence
sur un marché connexe en abusant de leur position dominante.
"Document de référence" de l'Accord de l’OMC sur les télécommunications de base
Ce document, approuvé en février 1997, contient les normes les plus détaillées en matière de
concurrence jamais incorporées dans un accord multilatéral.  Les dispositions ci-après constituent la
quintessence de ce document:
1) Des mesures appropriées seront appliquées en vue d'empêcher les principaux
fournisseurs d'adopter ou de maintenir des pratiques anticoncurrentielles.
2) L'interconnexion devrait être assurée à des conditions non discriminatoires et
raisonnables.
3) Les mesures prises pour maintenir un service universel ne seront pas considérées
comme anticoncurrentielles en soi.
4) L'organe réglementaire doit être distinct de tout fournisseur de services de
télécommunication de base et faire preuve d'impartialité.
Bien que ce document ne fasse pas partie intégrante de l'Accord, plus de 50 pays ont accepté
les obligations qu'il prévoit en contractant des engagements additionnels au titre de l'article XVIII de
l'AGCS.
4) Conclusion
Comme nous l'avons vu précédemment, l'investissement et la concurrence ont des effets
complémentaires.  En d'autres termes, la promotion de l'investissement conduit à la création de
marchés concurrentiels, et le développement de marchés concurrentiels accroît à son tour la
prévisibilité pour les investisseurs, stimulant ainsi l'investissement.  D'aucuns estiment que la
libéralisation de l'investissement ouvrira probablement le marché à des entreprises multinationalesqui, par leur comportement, limiteront la concurrence.  Il est cependant possible de remédier à ce
genre de situation en appliquant des lois sur la concurrence appropriées.
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