ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/GEN/283
5 octobre 2001
(01-4830)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
NOTIFICATIONS PUBLI ÉES AU COURS DU MOIS DE SEPTEMBRE 2001
Note du SecrétariatG/SPS/GEN/283
Page 2Notification/
Date de distributionRégion/Pays
affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
République de CoréeG/SPS/N/KOR/1023 septembre 2001n.d. LMR pour 45 pesticides dans divers produits Sécurité sanitaire
des produitsalimentaires24 octobre 2001
Fidji
G/SPS/N/FJI/2
10 septembre 2001Australie,
Nouvelle-Zélande
et États-UnisVolailles vivantes et produits de volaille – Virus
de la maladie de NewcastleSécurité sanitaire
des produits
alimentaires;
Santé des animaux;
Protection des
personnes contreles maladies ou les
parasites des
animaux/des
plantes;
Protection duterritoire contre
d'autres dommages
attribuables à des
parasites10 octobre 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/495
4 septembre 2001n.d. Résidus de médicaments vétérinaires dans les
produits pour l'alimentation humaine – Lignes
directrices pour l'industrieSécurité sanitaire
des produits
alimentaires28 septembre 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/4964 septembre 2001n.d. Fruits et légumes importés – Certificats
phytosanitairesPréservation des
végétaux29 octobre 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/497
4 septembre 2001n.d. Lindane – Évaluations préliminaires de risque Sécurité sanitaire
des produits
alimentaires29 octobre 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/317/Add.1
4 septembre 2001Belize et Guatemala Fruits et légumes importés – Mouche
méditerranéenne des fruitsPréservation des
végétauxn.d.
Bahreïn
G/SPS/N/BHR/1 – URG.
10 septembre 2001Tous pays Interdiction du bromate de sodium dans les farines
et les produits de boulangerieSécurité sanitaire
des produits
alimentairesG/SPS/GEN/283
Page 3Notification/
Date de distributionRégion/Pays
affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
BahreïnG/SPS/N/BHR/2 – URG.17 septembre 2001Union européenne Viande de bœuf , produits du bœuf, déchets
animaux et produits renfermant des composantsde déchets animaux – ESBSécurité sanitaire
des produitsalimentaires;
Santé des animaux;
Protection des
personnes contre
les maladies ou lesparasites des
animaux/des plantes
BahreïnG/SPS/N/BHR/3 – URG.
10 septembre 2001n.d. Benzopyrène dans les huiles d'olive raffinées et
les huiles d'olive de deuxième pressionSécurité sanitaire
des produits
alimentaires
CoréeG/SPS/N/KOR/103
5 septembre 2001n.d. Additifs alimentaires – Établissement et
modification de spécificationsSécurité sanitaire
des produits
alimentaires25 octobre 2001
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/153/Add.1 – URG.
10 septembre 2001Canada, Danemark,
États-Unis
d'Amérique etMexique (État du
Sonora)Produits de viande de porc – Syndrome
dysgénésique et respiratoire du porc (SDRP)Santé des animaux
États-Unis
G/SPS/N/USA/498
10 septembre 2001n.d. Trifloxystrobine – LMR dans divers produits Sécurité sanitaire
des produits
alimentaires1er octobre 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/499
10 septembre 2001n.d. Halosulfuron-méthyl – LMR dans des
légumes-fruits, les asperges et les melonsSécurité sanitaire
des produits
alimentaires1er octobre 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/500
10 septembre 2001Japon Changement de statut sanitaire en relation avec la
fièvre aphteuseSanté des animaux 5 novembre 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/476/Add.110 septembre 2001Canada Matériel de pépinière, plants, racines, bulbes,
graines et autres produits végétaux – Certificatsphytosanitaires –  Report de date d'entrée en
vigueurPréservation des
végétauxn.d.G/SPS/GEN/283
Page 4Notification/
Date de distributionRégion/Pays
affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
MexiqueG/SPS/N/MEX/1724 septembre 2001Pays dont la liste
est donnée dans lanotification.Végétaux et leurs produits et sous-produits –
Dermeste des grainsProtection du
territoire contred'autres dommages
attribuables à des
parasitesn.d.
Mexique
G/SPS/N/MEX/173 – URG.
11 septembre 2001n.d. Agrumes – Virus de la tristeza et autres viroses
associées aux agrumesPréservation des
végétaux
Communautés européennes
G/SPS/N/EEC/131/Add.1
13 septembre 2001États membres des
CE et pays
exportant lesproduits visés vers
les CE.Végétaux et produits végétaux – Report de date
limite pour la présentation des observationsPréservation des
végétaux15 septembre 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/298/Add.1
13 septembre 2001n.d. Buprofezine – LMR dans divers produits – Règle
finaleSécurité sanitaire
des produits
alimentairesLes objections et
les demandes
d'audition doivent
être reçues pour le
5 novembre 2001.
États-UnisG/SPS/N/USA/365/Add.113 septembre 2001n.d. Fluazinam – LMR dans les arachides et les
pommes de terre – Règle finaleSécurité sanitaire
des produitsalimentairesLes objections et
les demandesd'audition doivent
être reçues pour le
6 novembre 2001.
CanadaG/SPS/N/CAN/117
13 septembre 2001n.d. Metsulfuron-méthyl – LMR dans les produits et
sous-produits de viande et le laitSécurité sanitaire
des produits
alimentaires;
Protection despersonnes contre
les maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes31 octobre 2001G/SPS/GEN/283
Page 5Notification/
Date de distributionRégion/Pays
affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
CanadaG/SPS/N/CAN/11813 septembre 2001n.d. Azoxystrobine – LMR dans divers produits Sécurité sanitaire
des produitsalimentaires;
Protection des
personnes contre
les maladies ou les
parasites desanimaux/des plantes31 octobre 2001
Canada
G/SPS/N/CAN/119
13 septembre 2001n.d. Myclobutanil – LMR dans des fruits et
cucurbitacéesSécurité sanitaire
des produits
alimentaires;
Protection des
personnes contre
les maladies ou lesparasites des
animaux/des plantesn.d.
Canada
G/SPS/N/CAN/120
13 septembre 2001n.d. Tribenuron-méhyl – LMR dans l'avoine, le lin et
le colzaSécurité sanitaire
des produits
alimentaires;
Protection des
personnes contre
les maladies ou les
parasites desanimaux/des plantes1
er octobre 2001
Canada
G/SPS/N/CAN/121
13 septembre 2001n.d. Imazamox – LMR dans certains produits Sécurité sanitaire
des produits
alimentaires;
Protection des
personnes contre
les maladies ou lesparasites des
animaux/des plantes31 octobre 2001
Kenya
G/SPS/N/KEN/2/Add.1
13 septembre 2001Maurice Poussins d'un jour – Encéphalomyélite infectieuse
aviaire – Levée d'interdictionSanté des animaux n.d.G/SPS/GEN/283
Page 6Notification/
Date de distributionRégion/Pays
affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
ThaïlandeG/SPS/N/THA/55/Rev.114 septembre 2001n.d. Maïs – Séquence d'ADN Cry 9C Sécurité sanitaire
des produitsalimentairesn.d.
Thaïlande
G/SPS/N/THA/69
14 septembre 2001n.d. Étiquetage des OGM Sécurité sanitaire
des produits
alimentairesn.d.
Thaïlande
G/SPS/N/THA/70
14 septembre 2001n.d. Lait de vache Sécurité sanitaire
des produits
alimentairesn.d.
Chili
G/SPS/N/CHL/92
17 septembre 2001n.d. Machines agricoles usagées – Règles
phytosanitairesPréservation des
végétaux16 octobre 2001
Malaisie
G/SPS/N/MYS/11 – URG.
25 septembre 2001Japon Bovins vivants et produits et sous-produits du
bœuf – ESBSécurité sanitaire
des produits
alimentaires;Santé des animaux;
Protection des
personnes contre
les maladies ou les
parasites desanimaux/des plantes
États-UnisG/SPS/N/USA/501
19 septembre 2001n.d. Butilate – Évaluation des risques pour la santé des
personnesSécurité sanitaire
des produits
alimentaires11 octobre 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/502
19 septembre 2001n.d. Azinphos-méthyl et phosmet – Évaluations
d'avantagesSécurité sanitaire
des produits
alimentaires13 novembre 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/503
19 septembre 2001n.d. Endosulfan – Disponibilité d'évaluations de risque Sécurité sanitaire
des produits
alimentaires13 novembre 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/323/Add.1
19 septembre 2001n.d. Mefenoxam – LMR dans le colza (canola), les
plantes aromatiques et certains fruits – Règle
finaleSécurité sanitaire
des produits
alimentairesLes objections et
les demandes
d'audition doiventêtre reçues pour le
16 novembre 2001.G/SPS/GEN/283
Page 7Notification/
Date de distributionRégion/Pays
affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
ThaïlandeG/SPS/N/THA/70/Corr.125 septembre 2001 (en anglais
seulement)n.d. Lait de vache Sécurité sanitaire
des produitsalimentairesn.d.
Philippines
G/SPS/N/PHL/33 – URG.
26 septembre 2001Japon Bovins, ovins et caprins vivants et produits et
sous-produits de ces animaux – ESBSécurité sanitaire
des produits
alimentaires;
Santé des animaux;
Protection despersonnes contre
les maladies ou les
parasites des
animaux/des
plantes;Protection du
territoire contre
d'autres dommages
attribuables à des
parasites
ChiliG/SPS/N/CHL/93
28 septembre 2001Pays ou régions
exportant les
marchandises
visées vers le Chili.Volailles à l'état de poussins Santé des animaux 8 novembre 2001
Chili
G/SPS/N/CHL/94
28 septembre 2001État de Californie
(États-Unis
d'Amérique)Fruits d'agrumes destinés à la consommation Préservation des
végétaux8 novembre 2001
Chili
G/SPS/N/CHL/95
28 septembre 2001État de l'Arizona
(États-Unis
d'Amérique)Fruits d'agrumes destinés à la consommation Préservation des
végétaux8 novembre 2001
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/155
28 septembre 2001Tous pays Herbes médicinales, épices, infusions d'herbages
et thés et tisanes – IrradiationSécurité sanitaire
des produits
alimentaires20 novembre 2001G/SPS/GEN/283
Page 8Notification/
Date de distributionRégion/Pays
affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
États-UnisG/SPS/N/USA/50428 septembre 2001n.d. Agent antimicrobien pour produits de volaille Sécurité sanitaire
des produitsalimentairesLes objections et
les demandesd'audition doivent
être reçues pour le
19 octobre 2001.
États-UnisG/SPS/N/USA/505 – URG.
28 septembre 2001Japon Viandes et produits de ruminants – ESB Sécurité sanitaire
des produits
alimentaires;
Santé des animaux
États-UnisG/SPS/N/USA/297/Add.128 septembre 2001n.d. Paraquat – LMR dans les pois secs, les endives, le
maïs, les artichauts et les kakis – Règle finaleSécurité sanitaire
des produitsalimentairesLes objections et
les demandesd'audition doivent
être reçues pour le
20 novembre 2001.
États-UnisG/SPS/N/USA/310/Add.1
28 septembre 2001n.d. Sulfosate – LMR dans le coton, des légumes, la
pistache, des céréales et des produits de volaille –
Règle finaleSécurité sanitaire
des produits
alimentairesLes objections et
les demandes
d'audition doivent
être reçues pour le20 novembre 2001.
États-UnisG/SPS/N/USA/336/Add.1
28 septembre 2001n.d. Bispyribac-sodium – LMR dans le riz – Règle
finaleSécurité sanitaire
des produits
alimentairesLes objections et
les demandes
d'audition doivent
être reçues pour le
19 novembre 2001.
États-UnisG/SPS/N/USA/452/Add.1
28 septembre 2001n.d. Azoxystrobine – LMR dans divers pr oduits – Règle
finaleSécurité sanitaire
des produits
alimentairesLes objections et
les demandes
d'audition doiventêtre reçues pour le
20 novembre 2001.
États-UnisG/SPS/N/USA/455/Add.1
28 septembre 2001n.d. Spinosad – LMR dans divers pr oduits – Règle
finaleSécurité sanitaire
des produits
alimentairesLes objections et
les demandes
d'audition doivent
être reçues pour le
26 novembre 2001.G/SPS/GEN/283
Page 9Notification/
Date de distributionRégion/Pays
affecté
(si mentionné)Produit ou sujet ObjectifDélai pour la
présentation des
observations
CanadaG/SPS/N/CAN/122 – URG.28 septembre 2001Espagne, France,
Grèce, Italie,Portugal et TurquieHuiles de grignons d’olive et produits renfermant
de l'huile de grignons d’olive – LMR pour deshydrocarbures polycycliques aromatiquesSécurité sanitaire
des produitsalimentaires
n.d. = non disponible, non mentionné
_________