. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/LCA/30 
3 septembre 2004 
 (04-3655) 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   SAINTE-LUCIE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):    
2. Organisme responsable:   Saint Lucia Bureau of Standards  (Bureau des normes de 
Sainte-Lucie) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :   
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ X], 5.7.1 [ ], autres:    
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Pneumatiques 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   DLNS 42: 2001, Specification for 
Pneumatic Tyres for Vehicl es Other Than Passenger Cars  (DLNS 42:2001.  Spécification 
concernant les pneumatiques pour véhicules autres que les voitures particulières) – 
25 pages, en anglais 
6. Teneur:   Norme fixant des exigences concernant les dimensions physiques, les 
performances et l'étiquetage des pneumatiques conçus pour une utilisa tion routière sur les 
véhicules de tourisme à usages multiples, les autobus, les camions, les motocyclettes et les 
remorques 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Fourniture de renseignements adéquats  aux négociants/manufacturiers et aux 
acheteurs/consommateurs de pneumatiques aux fi ns d'une utilisation sûre des pneumatiques 
montés sur les véhicules automobiles susvisés 
8. Documents pertinents:   Les documents ci-après ont été fortement pris en compte lors de 
l'élaboration de la norme notifiée : 
a) Norme internationale ISO 4209-1:2001 (E).  Pneumatiques et jantes (séries 
millimétriques) pour camions et aut obus -- Partie 1:  Pneumatiques; 
 
b) Trinidad and Tobago Sta ndard TTS 536: 1997.  Spec ification for new pneumatic 
tyres for highway commercial vehicles  (Norme de Trinité-e t-Tobago TTS 536:1997.  
Spécification concernant les pneumatiques neufs pour véhicules commerciaux à usage routier); G/TBT/N/LCA/30 
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 c) Jamaican Standard JS 269: 1995.  Jamaican Standard Specification for Pneumatic 
tyres for vehicles other than passenger cars  (Norme jamaïcaine JS 269:1995 – 
Spécification jamaïcaine type concernant  les pneumatiques pour véhicules autres 
que les voitures particulières). 
Cette norme est étroitement liée à la norme SLNS 41: 2001 . Saint Lucia National Standard 
for pneumatic tyres for passenger cars  (Norme nationale de Sainte-Lucie concernant les 
pneumatiques pour voitures particulières).  
9. Date projetée pour l'adoption:  Sera fixée par le ministre chargé des questions en rapport 
avec les normes à Sainte-Lucie 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  Sera fixée par le ministre  chargé des questions en 
rapport avec les normes à Sainte-Lucie 
10. Date limite pour la présentation des observations:   24 octobre 2004 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
Courrier électronique:  slbs@candw.lc  
Site web:   www.slbs.org.lc