. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/N/TTO/8
27 septembre 2001
(01-4612)
Comité des obstacles techniques au commerce Original:  anglais
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l’article 10.6.
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   TRINITÉ-ET-TOBAGO
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):
2. Organisme responsable:   Office de normalisation de Trinité-et-Tobago ( Trinidad and
Tobago Bureau of Standards )
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent êtreindiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [  X ], 2.10.1 [    ], 5.6.2 [    ], 5.7.1 [    ], autres:
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
Tôles d'acier ondulées galvanisées ou revêtues d'un alliage d'aluminium-zinc
(ICS:  77.140.50).
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Tôles d'acier ondulées
galvanisées ou revêtues d'un alliage d'aluminium-zinc, pour toitures ou pour usages
généraux – Spécification (21 pages, en anglais)
6. Teneur:   Exigences applicables aux tôles d'acier ondulées galvanisées (zinguées) et aux
tôles ondulées revêtues d'un alliage d'aluminium-zinc présentées en longueurs, pour toituresou pour usages généraux.
Cette norme s'applique aux produits revêtus par immersion à chaud (épaisseur du support
comprise entre 0,25 mm et 1,0 mm).
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:
Il a été recommandé de conférer à la norme notifiée le statut de norme obligatoire afin de
protéger les consommateurs/utilisateurs contre les risques pour la santé ou la sécurité
en faisant en sorte que les produits visés soient d'une qualité acceptable.
8. Documents pertinents:   TTS 69: 2001 – Tôles d'acier ondulées galvanisées ou revêtues
d'un alliage d'aluminium-zinc, pour toitures ou pour usages généraux – Spécification
Références:
AS 1445: 1977 – Tôles d'acier ondulées (amplitude:  76 mm) zinguées ou revêtues d'un
alliage d'aluminium-zinc par immersion à chaud;
ASTM A 361-1985 – Spécification pour les tôles d'acier, zinguées (galvanisées) par
immersion à chaud, pour toitures ou pour revêtement mural;
BS 3083:  1980 – Spécification pour les tôles d'acier ondulées zinguées par immersion
à chaud, pour toitures ou pour usages généraux;IS 277: 1977 – Tôles d'acier galvanisées (plates ou ondulées).G/TBT/N/TTO/8
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9. Date projetée pour l'adoption:
Date projetée pour l'entrée en
vigueur:}Date devant être notifiée par le ministre
responsable du commerce et de l'industrie dans
un avis qui sera publié au Journal officiel
conformément à la Loi sur la normalisation.
10. Date limite pour la présentation des observations:   17 octobre 2001
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X ]
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: