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 ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/274 
29 janvier 2004 
 (04-0315) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés: 
2. Organisme responsable:   Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Prescriptions régissant l'importation, en Nouvelle-Zélande, de certaines 
espèces de tubercules, à l'état frais ou conge lé (truffes), en provenance de tous pays 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  Tous 
pays 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   Import Requirements for specified 
Tuber  species (truffles) (Prescriptions régissant l'importation de certains tubercules 
(truffes)) – disponible en anglais, 23 pages 
6. Teneur:  Cette norme sanitaire d'importation définit les prescriptions phytosanitaires 
régissant l'importation, en Nouvelle-Zél ande, des espèces de truffes ci-après, 
exclusivement: 
 Tuber borchii (usuellement dénommé "blanquette") 
 Tuber magnatum (usuellement dénommé "truffe blanche d'Italie") 
 Tuber melanosporum (usuellement dénommée "truffe noire du Périgord") 
 Tuber uncinatum (usuellement dénommée "truffe de Bourgogne"). 
Cette norme vise les importations de truffes, à l'état frais ou congelé, pour tous les usages 
(notamment, les expéditions à caractère commercial ou non commercial, destinées à la 
consommation humaine, à l'inoculation ou à la multiplication). 
Elle comprend les prescriptions applicables avan t l'importation, les exigences en matière de 
documentation et de certification phytosanitair e, les attestations à joindre au certificat 
phytosanitaire et les prescriptions en matière d'inspection et d'analyse.  Elle couvre également l'évaluation des risques à l'importa tion (Appendice 1 de la norme) et les fiches 
de données concernant les parasites. 
Note:  hormis T. melanosporum , toutes les espèces de tubercules doivent faire l'objet d'une 
déclaration certifiant qu'ils ne constituent pas un nouvel organisme au titre de la Loi 
de 1996 sur les substances dangere uses et les nouveaux organismes.  
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuit é des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre 
d'autres dommages attribuables à des parasites  G/SPS/N/NZL/274 
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8. Norme, directive ou recomma ndation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé 
animale, [ X] Convention internationale pour la  protection des végétaux, [ ] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recomm andation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:  
9. Documents pertinents et langue(s) dans la quelle (lesquelles) ils sont disponibles:  
Néant 
10. Date projetée pour l'adoption:   23 mars 2004 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:   23 mars 2004 
12. Date limite pour la présentation des observations:  24 février 2004 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d 'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:    
 Plant Imports – Consultation on Tuber  (truffles) 
 Plants Biosecurity  Biosecurity Authority  Ministry of Agriculture and Forestry 
 PO Box 2526 
 Wellington  Nouvelle-Zélande  Téléphone:  +64 4 498 9843  Téléfax:  +64 4 474 4257 
 Courrier électronique:  plantimports@maf.govt.nz
 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être  obtenu:  [X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  Ms Sally Griffin , Coordinator, 
SPS New Zealand, PO Box 2526, 101-103 Th e Terrace, Wellington (Nouvelle-Zélande).  
Téléphone:  +64 4 474 4226;  Téléfax:  + 64 4 470 2730;  Courrier électronique:  
sps@maf.govt.nz 
Textes également disponibles à l'adresse:  
http://www.maf.govt.nz/biosecurity/consulta tion.htm#draft-ihs-plants-biosecurity