. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/NZL/202
22 avril 2003
(03-2128)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   NOUVELLE-ZÉLANDE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:
2. Organisme responsable:   Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF)
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués,
le cas échéant):  Viande de chameau et produits de viande de chameau destinés à la
consommation humaine
4. Régions ou pays susceptibles d'être con cernés, si cela est pertinent ou faisable:
Australie
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   Import health standard for the
importation of camel meat and camel meat products for human consumption into
New Zealand from Australia  (Norme sanitaire d'importation régissant l'importation en
Nouvelle-Zélande de viande de chameau et de produits de viande de chameau destinés à laconsommation humaine en provenance d'Australie) – Disponible en anglais, 4 pages
6. Teneur:  Cette norme sanitaire d'importation porte sur l'importation en Nouvelle-Zélande
de viande de chameau et de produits de viande de chameau en provenance d'Australie.
Afin de prévenir des maladies dont il convient de se protéger, la viande de chameau doit
provenir d'animaux inspectés ante-mortem  et post-mortem  abattus et traités sous contrôle
officiel dans des locaux agréés par les pouvoirs publics
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité des produits alimentaires, [ X] santé des
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre
d'autres dommages attribuables à des parasites
8. Norme, directive ou recommandation internationale:
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Office international des épizooties,
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux, [ X] Néant
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:
9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:
Import health standard, Import risk analysis: camel ( Camelus dromedarius ) meat for
human consumption from Australia  (Norme sanitaire d'importation, analyse de risque à
l'importation:  viande de chameau ( Camelus dromedarius ) destinée à la consommation
humaine, en provenance d'Australie) – Disponible en anglais
10. Date projetée pour l'adoption:   1er avril 2003
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:   1er avril 2003G/SPS/N/NZL/202
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12. Date limite pour la présentation des observations:  1er juin 2003
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ X] autorité nationale
responsable des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
Dr. Helen Beban
National Adviser International Trade
Animal Biosecurity Group
MAF Biosecurity Authority
Ministry of Agriculture and Forestry
PO Box 2526
Wellington (Nouvelle-Zélande)
Téléfax:  +64 4 474 4227
Courrier électronique:  bebanh@maf.govt.nz
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, 101-103 The Terrace, Wellington
(Nouvelle-Zélande)
Téléphone:  +64 4 474 4226
Téléfax:  +64 4 470 2730
Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz
Web:  www.maf.govt.nz/biosecurity/sps/tra nsparency/notifications/index.htm