ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/410
8 août 2001
(01-3937)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Communication du Canada
L'Organe de supervision des textiles a reçu une communication du Canada en réponse à sa
demande de renseignements additionnels dans le cadre de la préparation de son rapport général sur la
mise en œuvre de l'ATV pendant la deuxième étape, conformément à l'article 8:11.
L'OSpT distribue cette communication aux Membres de l'OMC pour information.G/TMB/N/410
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Ministère des affaires extérieures
et commerce extérieur
Canada
Le 12 juin 2001
M. András Szepesi
Président
Organe de supervision des textiles
Organisation mondiale du commerce
Centre William Rappard
154 rue de Lausanne
CH-1211 Genève 21
Monsieur le Président,
Par la présente, je réponds à vos lettres des 16 février, 11 mai et 31 mai 2001, dans lesquelles
vous demandiez des renseignements en vue de la préparation du rapport général de l'Organe desupervision des textiles (OSpT) sur la mise en œuvre de l'Accord sur les textiles et les vêtements
(ATV).
Vous trouverez ci-joint une "communication" abor dant les points soulevés dans votre lettre du
16 février.
En ce qui concerne l'observation du BITV mentionnée dans le troisième paragraphe de votre
lettre du 11 mai concernant l'incidence des cœfficients de croissance sur les niveaux des contingents,
bon nombre des cœfficients de croissance appliqués dans le cadre des arrangements bilatéraux au titre
de l'AMF s'élevaient à 6 pour cent en 1994.  Par conséquent, si l'on considère les dispositions initialesrelatives à la croissance figurant dans les arrangements de limitation bilatéraux du Canada et celles
qui sont énoncées dans l'ATV, la plupart des niveaux des limitations applicables aux vêtements ont
augmenté de 70,9 pour cent entre 1995 et 2001, alors que l'augmentation aurait été de 50,3 pour cent
dans le cadre des seuls arrangements bilatéraux.  Durant la même période, le marché intérieur
canadien a progressé de moins de 10 pour cent et la part du marché des importations en provenance
des pays en développement est passée de 31 à 47 pour cent entre 1994 et 2000.  En outre, l'ATV exige
une nouvelle augmentation de 27 pour cent des cœfficients de croissance, le 1
er janvier 2002, ce qui
accroîtrait encore l'accès prévu par l'ATV pour les produits restant soumis à des limitations pendant
les trois dernières années d'application de l'ATV.
En ce qui concerne la demande d'observations adressée par l'OSpT au sujet de la déclaration
du BITV relative au contournement, suivant la propre expérience du Canada, le contournementdemeura un problème d'actualité qui nécessitait une surveillance et un contrôle constants.  Même si,
ces dernières années, le Canada n'avait pas été confronté à un contournement généralisé, il était
difficile de conclure que cela serait toujours le cas s'il n'y avait pas une surveillance et des contrôles
effectifs.
Pour répondre au dernier point de votre lettre du 11 mai, la seule fois où le Canada avait
abaissé un niveau de limitation quand des produits ont cessé d'être soumis à une limitation
(c'est-à-dire qu'il y a eu libéralisation partielle des limitations) était en juillet 1997, lorsqu'il a éliminé
les limitations appliquées aux chemises à col tailleur.  Ce produit était soumis à un quantum global
dans le cas de deux Membres, l'Inde et Macao, Chine, et le Canada a abaissé le niveau global enconséquence.  Les limitations appliquées aux 21 autres Membres de l'OMC affectés étant des
limitations spécifiques visant les chemises à col tailleur, elles ont été entièrement éliminées.  Le
Canada n'a pas ajusté à la baisse les niveaux de limitation quand il a cessé de soumettre à limitation, le
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er janvier 1998, un certain nombre de produits comme les vêtements de pluie, vêtements pour bébés,G/TMB/N/410
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ensembles pour femmes et fillettes et diverses blouses et chemises pour femmes, fillettes et enfants,
conformément à l'article 2:15 de l'ATV.  Le Canada ne va pas non plus ajuster les niveaux des
limitations qu'il intégrera partiellement pendant la troisième étape.  Cela a abouti, et aboutira, à une
augmentation de facto  du niveau de limitation pour les produits restant soumis à limitation.
Enfin, vous avez posé des questions dans votre lettre du 31 mai au sujet des modifications
apportées à la classification de produits/catégories.  Le Canada n'a pas changé ni modifié sa
classification de produits/catégories aux fins des limitations depuis l'entrée en vigueur de l'ATV.
Je vous prie d'agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma très haute considération.
(Signé)
Ian Burney
Directeur
Division de la politique sur la réglementation commercialeG/TMB/N/410
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Communication du Canada dans le cadre de la préparation par l'OSpT du
rapport sur la deuxième étape d'intégration
Introduction
Le Canada présente cette communication afin d' aider l'OSpT à préparer son rapport général
sur la mise en œuvre de l'ATV qui doit être présenté au Conseil du commerce des marchandises en
vue de l'examen par celui-ci de la deuxième étape d'intégration.
Ajustement industriel autonome
Les principaux éléments du processus d'intégration prévu par l'Accord sur les textiles et les
vêtements (ATV) sont la période transitoire de dix ans, les trois étapes d'intégration pendant cette
période transitoire et les dispositions relatives aux cœfficients de croissance applicables aux niveaux
de limitation.  Ces dispositions négociées constituent le cadre pour procéder, conformément à l'ATV,
à un ajustement industriel autonome face à la concurrence accrue des importations sur le marchécanadien.
Au Canada, le secteur des textiles et des vêtements procède, depuis le milieu des années 70, à
un ajustement industriel continu face à la concurrence accrue des importations, y compris de produits
soumis à limitation.  À l'époque, le marché canadien des textiles et des vêtements était approvisionnéessentiellement par les producteurs nationaux, qui employaient plus de 350 000 personnes.
Aujourd'hui, le secteur emploie 148 000 personnes (contre 179 000 à la fin des années 80);  il
approvisionne moins de 50 pour cent du marché intérieur et, dans le cas des textiles primaires et des
vêtements, il s'est tourné de plus en plus vers les marchés d'exportation.
Le marché canadien des vêtements a enregistré une croissance annuelle de 1,5 pour cent
depuis 1995 et il représente maintenant environ 10,3 milliards de dollars.  Toutefois, depuis l'entrée en
vigueur de l'ATV, les producteurs canadiens ont vu leur part de marché diminuer sans cesse au profit
des importations, dont la part a augmenté d'environ 18 points de pourcentage entre 1994 et 2000, pour
s'établir à 59 pour cent.
Les importations de vêtements ont augmenté au total de 71 pour cent entre 1994 et 2000,
passant de 2,8 à 4,8 milliards de dollars;  les importations en provenance des pays en développement
ont progressé de 79 pour cent, passant de 2,1 à 3,8 milliards de dollars, alors que la croissance du
marché intérieur pendant cette période a été inférieure à 10 pour cent.  Pendant la même période, les
importations de vêtements en provenance des pays développés se sont accrues de 30 pour cent.  En
1994, les importations en provenance des pays en développement représentaient environ 31 pour centdu marché canadien, contre 10 pour cent pour les importations en provenance des pays développés.
En 2000, les importations en provenance des pays en développement représentaient environ 47 pour
cent du marché canadien, contre 12 pour cent pour les importations en provenance des pays
développés.
Pendant la période transitoire prévue par l'ATV, les possibilités d'accès au marché pour les
pays en développement exportant vers le Canada ont été améliorées de diverses façons.
Premièrement, leur accès au marché a été facilité par la suppression des limitations, notamment par
l'élimination, le 1
er juillet 1997, des limitations visant les chemises à col tailleur et, conformément à
l'article 2:15 de l'ATV, par la levée, le 1er janvier 1998, des limitations visant plusieurs catégories de
vêtements, comme les blouses et chemisiers pour femmes, fillettes et enfants, les ensembles pour
femmes et fillettes, les vêtements de pluie et les vêtements de dessus pour bébés, sans ajustement des
niveaux de limitation appliqués aux produits restants.  Deuxièmement, en application des dispositions
de l'ATV relatives aux cœfficients de croissance et aux cœfficients de croissance majorés, le niveauG/TMB/N/410
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de nombreuses limitations appliquées par le Canada a été relevé plus rapidement qu'il ne l'aurait été
normalement dans le cadre de l'AMF (par exempl e, bon nombre des cœfficients de croissance prévus
au titre de l'AMF étaient de 6 pour cent et, en application de l'ATV, ils ont été majorés de 57 pour
cent entre 1995 et 2000 (70,9 pour cent en 2001), contre 42 pour cent sans l'ATV pendant la même
période).  Troisièmement, le 1er janvier 1998, le Canada a augmenté unilatéralement de 10 pour cent
le niveau de limitation applicable aux vêtements de dessus d'hiver (catégorie 2), en sus des
augmentations spécifiées dans l'ATV.
En revanche, le secteur canadien des vêtements a vu sa part de marché diminuer de façon
continue depuis 1994.  Des usines ont fermé car le s producteurs ont regroupé leurs opérations et ont
spécialisé de plus en plus leur production.  Le nombre d'emplois, a reculé de 15,46 pour cent par
rapport à 1990, tombant à 93 152.
Bien qu'il ne soit pas traditionnellement tourné vers l'exportation, le secteur des vêtements
s'est adapté en réorientant sa production vers les marchés extérieurs, en particulier les États-Unis,
mais aussi d'autres marchés comme le Japon et l'UE, dans des domaines comme les vêtements pour
hommes et garçonnets.  Les exportations de vêtements du Canada ont doublé depuis 1994, partant, ilest vrai, d'un niveau assez bas (879 millions de dollars).  Elles représentent actuellement près
de 40 pour cent de la production nationale.
Le marché canadien des textiles (filés, tissus et articles confectionnés) a atteint plus de
10 milliards de dollars en 2000.  Comme les producteurs de vêtements, les producteurs de textiles ontdû s'adapter à la concurrence accrue des importations.  Comme les limitations sont peu nombreuses
dans ce secteur, la majorité des filés, tissus et articles confectionnés entrant au Canada ne sont soumis
à aucune limitation (d'après les données sur les importations de 1990).  Néanmoins, le secteur a vu sa
part du marché intérieur diminuer et passer de 59 à 35 pour cent entre 1994 et 2000, tandis que les
importations ont doublé pendant une période où la croissance du marché intérieur a été inférieure à30 pour cent.  Le secteur a réagi en réduisant ses coûts, en investissant davantage dans des méthodes
de production à forte intensité de capital et en se tournant vers l'exportation de produits spécialisés,
comme les textiles industriels et les articles de décoration.
La diminution du nombre d'établissements produisant des textiles primaires, amorcée au
début des années 80, s'est poursuivie, atteignant 20 pour cent depuis 1990.  Les usines restantes ont
réussi, dans une certaine mesure, à accroître leur compétitivité, en partie en exportant vers lesÉtats-Unis et d'autres marchés des produits à forte intensité de capital, comme les fils de fibres
synthétiques.  En conséquence, le nombre d'emploi s, qui avait diminué d'un tiers dans les années 80,
passant d'environ 30 000 à 20 000, a augmenté de 13,02 pour cent depuis 1994 pour s'établir à 21 284
en 2000.
Dans la branche des produits textiles, environ un établissement sur quatre a disparu
depuis 1990, ce qui est beaucoup plus que dans celle des textiles primaires.  Dans le sous-groupe le
plus important, celui des tapis, carpettes et articles similaires, près la moitié des établissements ont
disparu au cours des dix dernières années.  Néanmoins, les exportations de produits textiles ont
pratiquement doublé depuis 1994, si bien que le nombre d'emplois est passé de 28 147 en 1994à 33 383 en 2000.
Petits fournisseurs nouveaux venus et pays les moins avancés Membres
Conformément à la prescription énoncée à l'article 2:18 de l'ATV, prévoyant l'application,
avec une étape d'avance, des coefficients de croissance pour les petits fournisseurs, il a majoré le
coefficient de croissance pour ces exportateurs de 25 pour cent le 1er janvier 1995, puis de 27 pour
cent le 1er janvier 1998.  En conséquence, les coefficients de croissance annuels applicables aux
limitations restantes pour la plupart des petits fournisseurs et des pays les moins avancés sontG/TMB/N/410
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maintenant supérieurs à 9 pour cent et ils dépasseront 12,0 pour cent le 1er janvier 2002 par suite de la
majoration de 27 pour cent des coefficients de croissance au début de la troisième étape prévue par
l'ATV.
Par ailleurs, lors de l'entrée en vigueur de l'ATV, le Canada a décidé d'étendre l'application de
la disposition concernant les petits fournisseurs à un plus grand nombre d'exportateurs en appliquant
l'article 2:18 aux exportateurs qui remplissaient les conditions requises en 1991 ou en 1994, tenant
compte ainsi des exportateurs arrivés sur le marché canadien après 1991 et avant 1995.  Cela a permis
à six fournisseurs supplémentaires de bénéficier de l'application, avec une étape d'avance, du
coefficient de croissance.  Le Canada a aussi appliqué la disposition relative aux petits fournisseurs
aux limitations visant la Bulgarie lorsque celle-ci a accédé à l'OMC, étant donné qu'elle satisfaisait
également aux critères énoncés à l'article 2:18.
En outre, 17 petits fournisseurs et pays les moins avancés ont bénéficié directement de la
majoration unilatérale de 10 pour cent du niveau de limitation appliqué aux vêtements de dessus
d'hiver effectuée par le Canada le 1er janvier 1998.
Les petits fournisseurs et les pays les moins avancés ont aussi bénéficié de la suppression de
limitations quantitatives sur le marché canadien.  Dix petits fournisseurs et pays les moins avancés ont
bénéficié de l'élimination des limitations visant les chemises à col tailleur, le 1er juillet 1997 (Afrique
du Sud, Bangladesh, Bulgarie, Cuba [seule limitation visant ce pays], Macao, Maurice, Myanmar,
Pologne, Sri Lanka et Swaziland), et neuf de ces Membres ont bénéficié de la suppression, le1
er janvier 1998, des limitations appliquées à diverses catégories de vêtements, au titre de l'article 2:15
de l'ATV (Afrique du Sud, Bangladesh, Bulgarie, Hongrie, Macao, Myanmar, Pologne, Sri Lanka et
Swaziland).  Dans ce dernier cas, le Canada a élargi les possibilités d'accès aux marchés pour ces
Membres en ne réduisant pas les niveaux de limitation appliqués aux produits restants dans les
catégories concernées.
Par ailleurs, 13 petits fournisseurs et pays les moins avancés bénéficieront directement de
l'élimination de limitations et de la levée des limitations touchant certains produits, le 1er janvier 2002,
dans le cadre de la troisième étape de l'intégration.  Comme dans le cas précédent, le Canada
n'ajustera pas le niveau des limitations lorsque celles-ci sont partiellement libéralisées, ce qui
améliorera encore les possibilités d'accès au marché pour les Membres concernés.
Membres exportateurs producteurs de coton
Comme le Canada l'a indiqué dans sa lettre du 20 juin 1997, il a tenu des consultations avec
des pays exportateurs y compris des pays exportateurs producteurs de coton, pendant la période qui a
immédiatement précédé l'entrée en vigueur de l'ATV et que, à la suite de ces consultations, il aapporté un certain nombre d'améliorations aux limitations qu'il applique, afin de tenir compte des
demandes des Membres exportateurs producteurs de coton.  Depuis ces consultations, aucun Membre
exportateur producteur de coton ne lui a fait part de préoccupations particulières concernant l'accès
pour les articles de coton.
À titre d'observation générale, la structure des catégories de vêtements du Canada n'établit pas
de distinction entre les produits en fonction du type de fibres.  Les Membres exportateurs producteurs
de coton ont bénéficié directement de l'élimination des limitations visant les vêtements à forte teneur
en coton, comme les chemises à col tailleur, en 1997, et divers vêtements pour femmes, fillettes et
enfants, en 1998 (par exemple, les blouses et les chemisiers).  Ces exportateurs bénéficieront aussi del'élimination des limitations visant les articles de coton dans le cadre de la troisième étape de
l'intégration.G/TMB/N/410
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Mécanisme de sauvegarde transitoire
Le Canada n'a pas eu recours au mécanisme de sauvegarde transitoire prévu à l'article 6.
Article 7:1
Conformément aux engagements pris par le Canada au cours du Cycle d'Uruguay, les
droits NPF frappant les produits textiles et les vêtements qui ne sont pas déjà admis en franchise
continuent de diminuer.  Les droits sur les textiles, qui étaient consolidés dans une fourchette de 16 à
22 pour cent avant 1995, se situent aujourd'hui dans une  fourchette de 14 à 16 pour cent et tomberont
dans une fourchette de 12 à 14 pour cent au moment où les obligations issues du Cycle d'Uruguay en
matière tarifaire seront pleinement mises en œuvre.  Parallèlement, le droit NPF consolidé appliqué àla plupart des vêtements, qui était de 25 pour cent avant 1995, a été ramené à 20 pour cent et passera à
18 pour cent d'ici au 1
er janvier 2004.  En outre, 29 pour cent des positions tarifaires à huit chiffres
concernant les textiles et les vêtements sont  aujourd'hui exemptés de droits au Canada.
De plus, le Canada a pour politique d'éliminer unilatéralement les droits de douane sur les
intrants manufacturiers, de manière à améliorer la compétitivité des producteurs en aval, lorsqu'une
telle mesure n'a pas de conséquence négative pour les autres fabricants canadiens.  Cette politique
s'est traduite par des réductions de plus de 25 millions de dollars des droits de douane appliqués aux
importations de produits textiles depuis 1994.
Les autorités canadiennes souhaiteraient souligner que les droits de douane appliqués par le
Canada aux produits textiles et aux vêtements, tout en étant élevés par rapport aux autres droits de
douane canadiens, demeurent beaucoup moins élevés que ceux d'un certain nombre de pays
exportateurs.
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