ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/361/Rev.1
27 novembre 2001
(01-6041)
Organe de supervision des textiles Original:  espagnol
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
NICARAGUA
Révision
Le Nicaragua a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une révision de la
notification qu'il a présentée au titre de l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT distri bue cette notification aux Membres de l'OMC.G/TMB/N/361/Rev.1
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Mission permanente du Nicaragua
auprès de l'Office des Nations Unies
et des organisations internationales à Genève
Genève, le 19 octobre 2001
Monsieur András Szepesi
Président
Organe de supervision des textiles
Organisation mondiale du commerce
Monsieur le Président,
J'ai l'honneur de communiquer ci-joint à l'Organe de supervision des textiles la notification de
notre liste de produits textiles devant être intégrés pendant l'étape 3.
Ayant examiné la liste des produits intégrés pendant les étapes précédentes, nous avons
constaté que certains produits avaient déjà été intégrés pendant ces étapes.  Les produits en question
ont donc été remplacés par d'autres produits textiles provenant des quatre groupes définis à
l'article 2:6 de l'Accord (peignés et filés, tissus, articles confectionnés et vêtements).
Compte tenu de ce qui précède, je demande par la présente que la liste révisée des produits
textiles devant être intégrés pendant l'étape 3 soit soumise à l'Organe de supervision des textiles, pour
examen.
Je vous remercie par avance de votre concours.
Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma très haute considération.
(signé)
Alcides Montiel
Représentant pour les questions commerciales internationalesG/TMB/N/361/Rev.1
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ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
LISTE DES PRODUITS TEXTILES DEVANT ÊTRE
INTÉGRÉS PENDANT L'ÉTAPE 3
SAC DÉSIGNATION POIDS (kg)
a) Peignés et filés
52041900 Autres fils à coudre de coton, non conditionnés pour la vente au détail 14 925,19
52042000 Fils à coudre de coton, conditionnés pour la vente au détail 3 994,04
52051200 Fils de coton, simples, en fibres non peignées, titrant moins de
714,29 decitex10 817,85
52051300 Fils de coton, simples, en fibres non peignées, titrant moins
de 232,56 decitex8 099,02
52052100 Fils, simples, en fibres peignées, titrant 714,29 decitex ou plus 74 014,27
52061100 Fils de coton, simples, en fibres non peignées, titrant 714,29 decitex ou
plus450,00
52071000 Fils de coton conditionnés pour la vente au détail contenant au moins
85 pour cent en poids de coton1 241,10
52079000 Autres fils de coton, conditionnés pour la vente au détail 4 600,83
52093900 Autres tissus teints, à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure
n'excède pas 436 015,55
55112000 Fils de fibres synthétiques discontinues 146,00
56081100 Filets confectionnés pour la pêche 3 384,13
56041000 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles 410,87
56049000 Autres fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles 682,99
56050000 Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils
textiles597,55
56060000 Fils guipés, lames et formes similaires;  fils de chenille;  fils dits "de
chaînette"80,00
56071000 Ficelles, cordes et cordages, de ju te ou d'autres fibres textiles libériennes
du n° 5303120,04
56073000 Ficelles, cordes et cordages d'abaca (chanvre de Manille ou
Musa textilis Nee ) ou d'autres fibres  (de feuilles) dures5,00
56079000 Autres ficelles, cordes et cordages 1 208,71
b) Tissus
52081100 Tissus de coton, à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2, écrus 87,72
52081900 Autres tissus de coton, écrus 12 431,81
52082100 Tissus de coton, à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2,
blanchis2 542,00
52083900 Autres tissus teints 14 028,46
52084900 Autres tissus en fils de diverses couleurs 5 868,15
52085900 Autres tissus imprimés 5 963,93
52091100 Tissus de coton, à armure toile, écrus 969,00
52091900 Autres tissus de coton, écrus 2 724,00
52095100 Autres tissus, à armure toile, teints 112,25
52094290 Autres tissus dits "Denim" 8 729,00
52095900 Autres tissus, imprimés 2 432,14
52103100 Autres tissus, à armure toile, teints 790,00
52103900 Autres tissus, teints 17 771,00
52115900 Autres tissus de coton, imprimés 3 476,52
52122300 Autres tissus de coton, d'un poids excédant 200 g/m2, teints 1 793,45
52122500 Autres tissus de coton, d'un poids excédant 200 g/m2, imprimés 933,96
5209120001 Tissus à double armure toile, d'une densité comprise entre 35 et 45 fils
par cm2, et d'un poids excédant 240 g/m2, mais ne dépassant pas 400 g/m21 451,00
5209120099 Autres tissus de coton 1 308,00G/TMB/N/361/Rev.1
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SAC DÉSIGNATION POIDS (kg)
5209421001 Tissus à double armure toile 6 850,06
5209520001 Tissus à double armure toile, d'une densité comprise entre 35 et 45 fils
par cm2, et d'un poids excédant 240 g/m21 356,00
5211430001 Tissus à double armure toile, d'une densité comprise entre 35 et 45 fils
par cm2, et d'un poids excédant 240 g/m2, mais ne dépassant pas 400 g/m27 717,82
52012900 Autres tissus de coton, contenant au moins 85 pour cent en poids de coton,
d'un poids n'excédant pas 200 g/m2, blanchis1 308,51
52013200 Tissus de coton, à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2, teints 1 150,00
52122100 Autres tissus de coton, d'un poids excédant 200 g/m2, écrus 1 897,20
60024300 Autres étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres synthétiques ou artificielles 1 477,00
60029900 Autres étoffes de bonneterie 3 888,78
c) Articles confectionnés
5601090 Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles
hygiéniques similaires, en ouates1 035,38
5602119 Autres ouates, de coton 817,77
5602129 Autres articles en ouates, de coton 2 907,82
5602219 Autres ouates, de fibres synthétiques ou artificielles 324,00
5609000 Autres filets à mailles nouées 770,53
5709000 Tapis et revêtements de sols en matières textiles, à points noués, d'autres
matières textiles9 962,93
5700000 Autres tapis et revêtements de sols en matières textiles 9 375,48
5801000 Tulles et tulles-bobinots 42 640,60
5802100 Dentelles à la mécanique, de fibres synthétiques ou artificielles 16 009,85
58042900 Dentelles à la mécanique, d'autres matières textiles 8 088,57
58043000 Dentelles à la main 1 471,00
58063110 Autre rubanerie, de coton, d'une densité supérieure à 75 fils par cm21 712,54
58080000 Mèches tissées, tressées ou tricotées 12 377,36
62121000 Soutiens-gorges et bustiers 122 332,21
62132000 Mouchoirs et pochettes, de coton 34 903,66
62179000 Autres accessoires confectionnés du vêtement 10 481,17
63013000 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de coton 16 798,05
63021000 Linge de lit, en bonneterie 14 858,56
63022900 Autre linge de lit, imprimé, d'autres matières textiles 16 798,03
63023100 Autre linge de lit, de coton 32 453,84
63023900 Autre linge de lit, d'autres matières textiles 30 414,55
63029100 Linge de lit, linge de toilette et linge de cuisine, de coton 42 994,16
63051000 Sacs et sachets d'emballage de jute ou d'autres fibres textiles libériennes
du n° 53034 158,50
63053900 Autres sacs et sachets d'emballage, d'autres matières textiles 82 796,20
63061100 Bâches et stores d'extérieurs, de coton 11 818,43
64061010 Dessus de chaussures et leurs parties 1 047,90
64061090 Autres parties de chaussures 7 950,04
6302600001 Serviettes 130 899,40
6302600099 Serviettes de bain 23 938,08
6305310001 Sacs vides 78 363,73
6305310099 Sacs et sachets d'emballage, de polypropylène 14 540,36
56011010 Couches pour adultes 1 154,16
56022900 Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés, d'autres
matières textiles1 387,71
56029020 Autres feutres, imprégnés de matières thermoplastiques 1 780,00
56029090 Autres feutres 1 185,58
57025200 Autres tapis et revêtements de sol, sans velours, non confectionnés, de
matières textiles synthétiques ou artificielles16,45G/TMB/N/361/Rev.1
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SAC DÉSIGNATION POIDS (kg)
57029100 Autres tapis et revêtements de sol, sans velours, confectionnés, de laine ou
de poils fins387,30
57029200 Autres tapis et revêtements de sol, sans velours, confectionnés, de matières
textiles synthétiques ou artificielles818,70
57029900 Autres tapis et revêtements de sol, sans velours, confectionnés, d'autres
matières textiles236,97
57032000 Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d'autres polyamides 398,65
57039000 Tapis et autres revêtements de sol, d'autres matières textiles 7 720,43
58061010 Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus
bouclés du genre éponge, d'une largeur inférieure à 10 cm, la longueur dela fibre de peluches excédant 3 mm11,21
58061020 Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus
bouclés du genre éponge, d'une largeur inférieure à 10 cm, avec fermetureà pression (velcro)88,00
58064000 Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) 120,23
58071000 Étiquettes, écussons en matières textiles 111,00
58079000 Autres étiquettes, écussons et articles similaires 1 192,94
58009200 Autres broderies, de fibres synthétiques ou artificielles 831,08
58009900 Autres broderies, d'autres matières textiles 1 028,15
59011000 Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs
couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières262,01
59012000 Gaz et toiles à bluter, même confectionnées 233,95
59013100 Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, d'un poids
inférieur à 650 g/m²45,00
59013200 Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, d'un poids égal
ou supérieur à 650 g/m²813,00
59019000 Autres tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction 3 061,00
63025200 Autres linges de table, de lin 221,20
63039200 Autres vitrages (rideaux et stores d'intérieur), cantonnières et tours de lit,
de fibres synthétiques427,43
63039900 Autres vitrages rideaux et stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit,
d'autres matières textiles967,24
63061900 Bâches et stores d'extérieur;  tentes;  voiles pour embarcations, planches à
voile ou chars à voile;  articles de campement, d'autres matières textiles2 290,68
63069900 Autres bâches et stores d'extérieur;  tentes, voiles, d'autres matières textiles 1,96
63071000 Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien
similaires566,44
63079010 Autres courroies et ceintures de sécurité 4 948,90
6307909001 Lacets de chaussures 1 803,13
6307909099 Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements 4 579,96
63080000 Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec
accessoires, pour la confection de tapis,  de tapisseries, de nappes de table
ou de serviettes brodées ou d'autr es articles textiles similaires, en
emballages pour la vente au détail;  friperies et chiffons761,74
d) Vêtements et accessoires du vêtement
61034100 Pantalons, de laine ou de poils fins 121,03
61034300 Pantalons, de fibres synthétiques 1 165,90
61034900 Pantalons, d'autres matières textiles 1 046,83
61046300 Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts, de fibres synthétiques 3 908,87
61046900 Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts, d'autres matières
textiles3 038,28
61052000 Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, de
fibres synthétiques ou artificielles2 824,50G/TMB/N/361/Rev.1
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SAC DÉSIGNATION POIDS (kg)
61059000 Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets,
d'autres matières textiles4 512,22
61062000 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie,
pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles4 546,14
61069000 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie,
pour femmes ou fillettes, d'autres matières textiles3 780,47
61071200 Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de
chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets,de fibres synthétiques ou artificielles8 422,52
61071900 Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de
chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets,d'autres matières textiles1 974,33
61081100 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de fibres synthétiques ou
artificielles3 100,42
61082200 Slips et culottes, de fibres synthétiques ou artificielles 53 459,71
61002000 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, de coton 5 605,62
61013000 Vêtements et accessoires du vêtement, de fibres synthétiques 238,87
61019000 Vêtements et accessoires du vêtement, d'autres matières textiles 1 012,71
61023100 Maillots de bain, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets 1 435,83
61024100 Maillots de bain, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes 3 725,98
61043000 Autres vêtements, de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie 536,96
61059200 Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles
chaussant, de coton48 590,88
62031900 Costumes ou complets, d'autres matières textiles 1 484,73
62032300 Ensembles, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets 9 280,22
62032900 Ensembles, d'autres matières textiles, pour hommes ou garçonnets 1 433,20
62033900 Vestons, d'autres matières textiles 1 255,99
62034300 Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts, de fibres synthétiques 30 622,20
62034900 Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts d'autres matières
textiles, pour hommes ou garçonnets7 990,25
62041200 Costumes tailleurs, de coton, pour femmes ou fillettes 10 090,53
62041900 Costumes tailleurs, d'autres matières textiles, pour femmes ou fillettes 9 972,25
62042300 Ensembles, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes 56 182,15
62042900 Ensembles, d'autres matières textiles, pour femmes ou fillettes 2 212,86
62044300 Robes, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes 13 231,53
62044900 Robes, d'autres matières textiles, pour femmes ou fillettes 1 624,20
62045300 Jupes et jupes-culottes, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes 3 633,86
62046300 Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts, de fibres synthétiques,
pour femmes ou fillettes11 579,47
62046900 Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts, d'autres matières
textiles3 645,44
62053000 Chemises et chemisettes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour
hommes ou garçonnets50 799,34
62059000 Chemises et chemisettes, d'autres matières textiles, pour hommes ou
garçonnets22 289,29
62064000 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de fibres
synthétiques ou artificielles, pour femmes et fillettes81 181,37
62069000 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, d'autres matières
textiles, pour femmes et fillettes6 958,64
62071900 Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de
bain, robes de chambre et articles si milaires, d'autres matières textiles,
pour hommes ou garçonnets9 219,34G/TMB/N/361/Rev.1
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SAC DÉSIGNATION POIDS (kg)
62079200 Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de
bain, robes de chambre et articles similaires, de fibres synthétiques ouartificielles, pour hommes ou garçonnets33 578,20
62079900 Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de
bain, robes de chambre et articles si milaires, d'autres matières textiles,
pour hommes ou garçonnets5 157,52
62081100 Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes,
jupons, slips, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes oufillettes3 205,88
62082200 Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques ou artificielles 1 632,93
62082900 Chemises de nuit et pyjamas, d'autres matières textiles 1 862,96
62089900 Autres gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de
robes, jupons, slips, d'autres matières textiles3 223,87
62022000 Gaines et gaines-culottes 3 957,16
64052000 Autres chaussures, à dessus en matières textiles 289 696,31
6208190000 Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes,
jupons, slips d'autres matières textiles, pour femmes ou fillettes33 917,48
61083200 Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques ou artificielles 1 103,26
61024900 Maillots, culottes et slips de bain, d'autres matières textiles, pour femmes
ou fillettes2 558,79
61061000 Gants, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de
caoutchouc1 075,73
61072000 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles,
voilettes et articles similaires128,74
61072000 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates 35,50
61078010 Genouillères et chevillères, autres que pour le sport 185,97
61078020 Rubans de sécurité réfléchissants 35,81
61078090 Autres accessoires du vêtement 997,10
62089200 Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes,
jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain,
robes de chambre et articles similaires, de fibres synthétiques ou
artificielles, pour femmes et fillettes4 431,64
62093000 Vêtements et accessoires du vêtement de fibres synthétiques, pour bébés 765,43
62139000 Mouchoirs et pochettes, d'autres matières textiles 861,51
62141000 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles,
voilettes et articles similaires, de soie ou de déchets de soie115,00
62042000 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles,
voilettes et articles similaires, de laine ou de poils fins5,30
62043000 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles,
voilettes et articles similaires, de fibres synthétiques258,73
62049000 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles,
voilettes et articles similaires , d'autres matières textiles963,90
62051000 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de soie ou de déchets de
soie795,71
62052000 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de fibres synthétiques ou
artificielles1 233,97
62059000 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, d'autres matières textiles 150,39
62060000 Ganterie 510,71
TOTAL 1 974 524,23
Importations
totales
Pourcentage
de produitsintégrés10 965 181,25
18,01
__________