ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/441/Rev.1
17 mai 2002
(02-2769)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:6 et 2:7 b)
CHINE
Révision
La Chine a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une révision de la notification
présentée au titre de l'article 2:6 et 2:7 b).
Conformément à l'article 2:7 b), l'OSpT dist ribue cette notification aux Membres de l'OMC
pour information.G/TMB/N/441/Rev.1
Page 2
Mission permanente de la République populaire de Chine
auprès de l'Organisation mondiale du commerce
Genève, le 13 mai 2002
Monsieur le Président,
En référence à votre lettre datée du 18 avril 2002 et compte tenu des observations qu'elle
contient, j'ai l'honneur de notifier à l'Organe de supervision des textiles (OSpT) les première,
deuxième et troisième étapes révisées du programme d'intégration de la République populaire de
Chine au titre de l'article 2:6 et 2:8 de l'ATV, comme indiqué dans les pages ci-jointes.1
Dans cette notification révisée, le volume total des importations en 1992 des produits visés
par l'ATV, qui a été utilisé comme base de calcul pour le programme d'intégration, est ajusté à
3 063 500 tonnes.  Les volumes des échanges de 1992 pour les produits intégrés lors des trois étapes
sont ajustés à 493 800 tonnes, 522 800 tonnes et 554 500 tonnes, ce qui représente 16,12 pour cent,
17,07 pour cent et 18,10 pour cent du volume total des importations de 1992, respectivement.
Je vous saurais gré de bien vouloir distribuer la notification aux Membres de l'OMC.Veuillez agréer, Monsieur le Président, les assurances de ma très haute considération.
(Signé)
SUN Zhenyu
Monsieur l'Ambassadeur András Szepesi
Président, Organe de supervision des textiles
Organisation mondiale du commerce
Genève
                                                     
1 Les deuxième et troisième étapes révisées du programme d'intégration font l'objet de documents
distincts, distribués sous les cotes G/TMB/N/442/Rev.1 et G/TMB/N/443/Rev.1, respectivement.G/TMB/N/441/Rev.1
Page 3ÉTAPE 1 DU PROGRAMME D'INTÉGRATION
CODE DU SH DÉSIGNATION DES MARCHANDISES UNITÉ IMPORTATIONS
EN 1992
300590 Ouates, gazes, bandes et articles analogues Tonne 0,00
ex 392112 {{Tissus tissés, tissus de bonneterie ou tissus non tissés enduits ou recouverts de matière plastique ou
stratifiés avec cette même matière{Tonne 44 065,26
ex 392113 {{Tissus tissés, tissus de bonneterie ou tissus non tissés enduits ou recouverts de matière plastique ou
stratifiés avec cette même matière{Tonne 15 473,55
500400 Fils de soie (autres que les fils de déchets de  soie) non conditionnés pour la vente au détail Tonne 486,24
500500 Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail Tonne 198,42
500600 Fils de soie ou de déchets de soie, conditionn és pour la vente au détail;  poil de Messine Tonne 162,99
500710 Tissus de bourrette Tonne 246,29
500720 Tissus de soie ou de déchets de soie contenant au moins 85 pour cent en poids de soie ou de déchets de
soie autres que la bourretteTonne 4 720,29
500790 Tissus de soie, n.d.a. Tonne 360,94
510510 Laine cardée Tonne 4 061,25
510521 Laine peignée en vrac Tonne 1 424,25
510529 Laine peignée autre que laine peignée en vrac Tonne 47 435,57
510530 Poils fins, cardés ou peignés Tonne 660,11
510610 Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail, contenant au moins 85 pour cent en poids de
laineTonne 7 144,45
510620 Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail, contenant moins de 85 pour cent en poids de
laineTonne 2 908,57
510710 Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail, contenant au moins 85 pour cent en poids
de laineTonne 20 485,75
510720 Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail, contenant moins de 85 pour cent en poids
de laineTonne 8 073,72
510810 Fils de poils fins, cardés, non conditionnés pour la vente au détail Tonne 2 455,90
510820 Fils de poils fins peignés, non conditionnés pour la vente au détail Tonne 8 762,90
510910 Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail, contenant au moins 85 pour cent en
poids de laine ou de poils finsTonne  355,50G/TMB/N/441/Rev.1
Page 4CODE DU SH DÉSIGNATION DES MARCHANDISES UNITÉ IMPORTATIONS
EN 1992
510990 Fils de laine ou de poils fins conditionnés pour la vente au détail, contenant moins de 85 pour cent en
poids de laine ou de poils finsTonne 700,12
511000 Fils de poils grossiers ou de crin Tonne 118,77
520411 Fils à coudre de coton, contenant au moins 85 pour cen t en poids de coton, non conditionnés pour la vente
au détailTonne 4 688,33
520419 Fils à coudre de coton, contenant moins de 85 pour cent en poids de coton, non conditionnés pour la vente
au détailTonne 1 940,80
520420 Fils à coudre de coton, conditionnés pour la vente au détail Tonne 569,23
520522 Fils de coton, contenant au moins 85 pour cent en poids de coton, simples, peignés, titrant moins de
714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex, non conditionnés pour la vente au détailTonne 31 381,09
520525 Fils de coton, contenant au moins 85 pour cent en poids de coton, simples, peignés, titrant moins de
125 décitex, non conditionnés pour la vente au détailTonne 189,67
520545 Fils de coton, contenant au moins 85 pour cent en  poids de coton, multiple, peignés, titrant moins de
125 décitex, non conditionnés pour la vente au détail, n.d.a.Tonne 985,39
530610 Fils de lin, simples Tonne 1 599,42
530620 Fils de lin, retors ou câblés Tonne 5 319,82
530710 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, simples Tonne 173,09
530720 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, retors ou câblés Tonne 1 633,57
530820 Fils de chanvre Tonne 81,56
530890 Fils d'autres fibres textiles végétales Tonne 11 810,82
530911 Tissus de lin contenant au moins 85 pour cent en poids de lin, écrus ou blanchis Tonne 718,57
530919 Tissus de lin contenant au moins 85 pour cent en poids de lin, autres qu'écrus ou blanchis Tonne 3 347,45
530921 Tissus de lin contenant moins de 85 pour cent en poids de lin, écrus ou blanchis Tonne 553,84
530929 Tissus de lin contenant moins de 85 pour cent en poids de lin, autres qu'écrus ou blanchis Tonne 4 478,50
531010 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, écrus Tonne 175,95
531090 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, autres qu'écrus Tonne 411,50
531100 Tissus d'autres fibres textiles végétales;  tissus de fils de papier Tonne 5 269,07
610110 Manteaux, anoraks, etc., de laine/poils fins, en bonneterie, pour hommes/garçonnets Tonne 3,17
610120 Manteaux, anoraks, etc., de coton, en bonneterie, pour hommes/garçonnets Tonne 54,01
610130 Manteaux, anoraks, etc., de fibres synthétiques/artificielles, en bonneterie, pour hommes/garçonnets Tonne 13,69G/TMB/N/441/Rev.1
Page 5CODE DU SH DÉSIGNATION DES MARCHANDISES UNITÉ IMPORTATIONS
EN 1992
ex 640699 Jambières et guêtres en matières textiles Tonne 110 898,50
650100 Cloches non dressées (mises en forme) plateaux et manchons, en feutre Tonne 282,86
650200 Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières Tonne 358,80
650300 Chapeaux et autres coiffures en feutre Tonne 54,24
650400 Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières Tonne 18,99
650590 Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelle ou d'autres matières
textilesTonne  217,67
660110 Parapluies, ombrelles et parasols de jardin Tonne 0,93
660191 Autres types de parapluies à mâts ou manches télescopiques Tonne 39,33
660199 Autres parapluies Tonne 22,08
870821 Ceintures de sécurité destinées aux véhicules automobiles Tonne 0,00
880400 Parachutes;  leurs parties et accessoires Tonne 0,00
911390 Bracelets de montres en matières textiles Tonne 134 108,35
950291 Vêtements pour poupées Tonne 2 096,53
__________