RESTRICTEDORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/W/105
19 février 1999
(99-0660)
Comité des obstacles techniques au commerce Original:  anglais
ENQUÊTE SUR LES MOYENS ÉLECTRONIQUES DONT DISPOSENT
LES POINTS D'INFORMATION NATIONAUX
Lors de sa réunion du 20 novembre, le Comité des obstacles techniques au commerce est
convenu que le Secrétariat effectuerait une enquête sur les moyens électroniques dont disposent les
points d'information nationaux.  Cette enquête pourrait être utile pour déterminer quelles sont lesmesures à prendre afin de faciliter la transmission électronique des documents entre les Membres, et
pourrait notamment simplifier la tâche consistant à mieux cibler l'assistance et la formation
techniques.  En janvier 1999, un questionnaire (annexe 1) a été envoyé aux points d'enquête nationaux
de 89 Membres (répertoriés dans le document G/TBT/ENQ/13), et des réponses ont été reçues de
51 points d'information relevant de 47 Membres.  La présente note donne les résultats de cetteenquête.G/TBT/W/105
Page 2OrdinateursFournisseur
de services
InternetInternet Site WebLogiciel de
publication
sur le WebCourrier
électroniqueTransmission
électronique
des
documentsPoints
d'information
des Membres
Oui Nombre Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui NonLogiciel de traitement de texte et
version utilisée
Allemagne x 1/1 x x x x x x Windows NT
Australie x rle x x x x x x Word 97
A u t r i c h e x 1 2 x xxxxx
Barbade x 13 x x x x x x MS Office 97
B é n i nx 1 x xxxx x W o r d  . 6
B r é s i lx 8 x xxxxx
Bulgarie x 1/1 x x x x x x Windows 97, Office 97
Canada x - x x x - - x x Word 97
C o r é ex 3 x xxxxxW o r d  9 7
C o s t a  R i c a x 1 x xxxxxW i n d o w s  9 5 ,  W o r d  9 7
Cuba x 4 x x x x x x Word 97, WP
D a n e m a r k x 6 x xxxxxW o r d
Égypte x 1 x x x x x x Word 97
El Salvador x 10 x x x x x x
Espagne x 10 x x x x x x Word 97
É t a t s - U n i s x 6 x xxxxxW o r d  9 7 ,  W P 6 . 1
Fidji x 6 x x x x x x
France x - x x x x x x
Hong Kong,Chinex 1 3 x xxxxxW o r d  9 7
H o n g r i e x 4 x xxxxxW o r d  9 6 ,  9 7
Indonésie x 20 x x x x x x Word 96
Irlande x - x x x x x x
Israël x 1 x x x - - x x Word 97G/TBT/W/105
Page 3OrdinateursFournisseur
de services
InternetInternet Site WebLogiciel de
publication
sur le WebCourrier
électroniqueTransmission
électronique
des
documentsPoints
d'information
des Membres
Oui Nombre Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui NonLogiciel de traitement de texte et
version utilisée
Jamaïque x 4 x x x x x x Word 95
Japon1
Japon2x
x2
115x
xx
xxx
xxx
xxx Word 97, Corel, WP 8
Windows 95, Word 97
Kenya x 3 x x x x x x Word 7, Window 95
Macao x 10 x x x x x x Word 97, Pentium II
M a l a w i x 3 x x xx xx
Maurice x 2 x x x x x x Word 96, Window 95
Myanmar x 1 x x x x x x Office 97
N o r v è g e x 7 x xxxxxW i n d o w s  N T
Pays-Bas3
Pays-Bas4xx40
3x
xx
xx
xx
xx
xx
xWord 97, 3 PCs, WP5.1, Word 96
WP5.1, Word 96
P o l o g n e x 2 x xxxxxW o r d  9 6
P o r t u g a l x 2 x xxxxxW i n w o r d
République
dominicainex - x x xx xxW o r d  9 7
République
slovaquex3 x x x x x x W i n d o w s  9 5
République
tchèquex 2 x x xx xxW o r d  9 7
Roumanie x 1 x x x x x x Word 97
                                                     
1 Service d'information sur les normes, Ministère des affaires étrangères.
2 Service d'information sur les normes, Organisation japonaise du commerce extérieur.
3 Point d'information au titre de l'ar ticle 10.1.3, Conseil de l'accréditation.
4 Point d'information au titre de l'article 10.1.1, Ministère des finances.G/TBT/W/105
Page 4OrdinateursFournisseur
de services
InternetInternet Site WebLogiciel de
publication
sur le WebCourrier
électroniqueTransmission
électronique
des
documentsPoints
d'information
des Membres
Oui Nombre Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui NonLogiciel de traitement de texte et
version utilisée
Royaume-Uni5
Royaume-Uni6x
x3
100x
xx
xxxx
xx
xxx
Windows 97
Singapour x 665 x x x x x x MS Office 97
Slovénie x 3 x x x x x x Word 96
Suisse x 4 x x x x x x Word 95, Windows 95
T h a ï l a n d e x 2 0 x xxxxxW o r d  9 7
Trinité-et-
Tobagox 5 x xxxxxW o r d  9 6
Tunisie x - x x x x x x
Turquie x 2 x x x x x x Word 97
Zimbabwe7
Zimbabwe8x
x29
50x
xx
xx
xx
xx
xx
x Lotus Word Pro, MS-Word
TOTAL 47 51 51 0 46 5 27 24 22 27 50 1 37 14
                                                     
5 Point d'information au titre de l'article 10.1, Département du commerce et de l'industrie.
6 Point d'information au titre de l'article 10.3, Centre d'information du BSI.
7 Association des normes du Zimbabwe.
8 Point d'information pour les produits agricoles, Ministère de la terre et de l'agriculture.
9 Ordinateurs réservés à l'usage exclusif du point d'information.G/TBT/W/105
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CONCLUSION
1. Les 51 points d'information disposent d'ordinateurs.  Le nombre d'ordinateurs va de 1 à 665.
Le logiciel de traitement de texte le plus couramment utilisé est Word 97.
2. Les 47 Membres disposent sur leur territoire de fournisseurs de services Internet.
3. Presque tous les points d'information disposent d'un accès Internet, sauf ceux du Bénin, de
Cuba, du Myanmar, de la Roumanie et du Zimbabwe.  Ces points ont prévu de se doter de l'accès
Internet, mais les principaux obstacles à cette démarche sont les contraintes techniques, le manque de
ressources et l'absence de locaux permanents (Roumanie).
4. Sur les 51 points d'information considérés, 24 n'ont pas de site Web.  Les raisons invoquées
sont les suivantes:  i) existence de sites Web généraux émanant de l'autorité ou du ministère de tutelle;
ii) fait que les services concernés n'en voient pas l'utilité;  iii) manque de ressources financières;  etiv) problème de communication.  Certains des points d'information ont indiqué qu'ils avaient
l'intention de créer leur propre site Web (Barbade, Bulgarie, Égypte, Fidji, Irlande, Jamaïque,
Maurice, Pays-Bas, République dominicaine, Républ ique slovaque, République tchèque, Tunisie et
Zimbabwe) et plusieurs d'entre eux ont indiqué qu'une assistance technique serait nécessaire.
5. Vingt-deux des points d'information sont équipés d'un logiciel de publication Web.  Ceux qui
n'en possèdent pas indiquent qu'ils ne disposent pas du financement et du savoir-faire technique
nécessaires, ou bien qu'ils font appel à des professionnels extérieurs.  Certains des points
d'information ont indiqué qu'ils envisageaient d'acquérir un tel logiciel.
6. Tous les points d'information disposent d'un accès au courrier électronique, sauf celui du
Bénin en raison de contraintes financières et techniques.
7. Trente-sept points d'information transmettent  des documents par voie électronique, soit
régulièrement, soit sur demande.  Les autres invoquent les raisons suivantes:  i) la demande de textes
sur papier est plus élevée;  ii) leurs documents ne sont pas disponibles sous forme électronique;  iii) le
financement et la formation sont insuffisants;  iv) les installations nécessaires manquent;  v) ils se
heurtent à l'incompatibilité des logiciels;  et vi) ils se heurtent à des difficultés techniques ou deprocédure.  Néanmoins, certains points d'info rmation prévoient de commencer à envoyer les
documents par voie électronique.G/TBT/W/105
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(Annexe 1)
QUESTIONNAIRE
MOYENS ÉLECTRONIQUES DONT DISPOSENT
LES POINTS D'INFORMATION NATIONAUX
1. Votre point d'information dispose-t-il d'un ou de plusieurs ordinateurs?
Oui Si oui, indiquer le nombre d'ordinateurs ………………………….…………...
Indiquer le logiciel de traitement de texte et la version utilisée ………………
Non Sinon, pourquoi? ……………………………………………………………....
Prévoyez-vous de vous équiper dans un avenir proche? ……………………...
2. Votre point d'information dispose-t-il d'un logiciel de publication?
Oui Non
 Sinon, pourquoi? ………………………………………………………………………………..
Prévoyez-vous de vous équiper dans un avenir proche? ……………………………………….
3. Existe-t-il des fournisseurs de services Internet dans votre pays?
Oui Non
Sinon, y aura-t-il des fournisseurs de services Internet dans un avenir proche? ………………
4. Votre ordinateur ou vos ordinateurs ont-ils une connexion au système de courrier
électronique?
Oui Non
Sinon, pourquoi? ………………………………………………………………………………..
Prévoyez-vous de vous équiper dans un avenir proche? ……………………………………….
5. Votre point d'information dispose-t-il d'un accès Internet, et notamment d'un accès au World
Wide Web au moyen d'un navigateur Internet?
Oui NonSinon, pourquoi? ………………………………………………………………………..….…...
Prévoyez-vous de vous équiper dans un futur proche? …………………………………………
6. Votre point d'information a-t-il créé un site Web?
Oui Non
Sinon, pourquoi? ………………………………………………………………………………..
Prévoyez-vous d'en créer un dans un futur proche? ………………………………………….....G/TBT/W/105
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7. Votre point d'information envoie-t-il régulièrement des documents par voie électronique?
Oui NonSinon, pourquoi? …………………………………………………………………...………..…
Prévoyez-vous de procéder à des envois él ectroniques dans un avenir proche? ………………
__________