. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/NZL/254
30 juillet 2003
(03-4037)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   NOUVELLE-ZÉLANDE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:
2. Organisme responsable:   Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF)
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, le
cas échéant):  Aliments et appâts pour poissons, Artemia salina  et Artemia fransiscana
4. Régions ou pays susceptibles d'être concern és, si cela est pertinent ou faisable:  Tous
pays
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  Import health standard for the
importation into New Zealand of fish food, fish bait, Artemia salina  and Artemia fransiscana
from all countries  (Norme sanitaire régissant l'importati on en Nouvelle-Zélande d'aliments et
d'appâts pour poissons, Artemia salina  et Artemia fransiscana  en provenance de tous pays)
– Disponible en anglais, 7 pages
6. Teneur:   Norme sanitaire régissant l'importation en Nouvelle-Zélande d'aliments et d'appâts
pour poissons, Artemia salina  et Artemia fransiscana  en provenance de tous pays.  Afin de
prévenir des maladies dont il convient de se protéger:
1. les produits doivent contenir exclusiv ement des produits animaux et, notamment
d'animaux aquatiques, revivifiables, des produits végétaux ou minéraux, à l'exception
de cystes d' Artemia salina  et d'Artemia fransiscana  viables;
2. ils doivent soit être traités en vue d'une longue conservation et conditionnés dans des
récipients hermétiquement fermés, pour la vente au détail comme nourriture pour
poissons d'aquarium, soit contenir exclusiv ement des produits de poissons marins et
avoir été congelés avant l'importation ou av oir été irradiés, ou encore, avoir subi un
traitement thermique s'ils contiennent de la farine de poisson ou de volaille, de la
farine de plumes de volaille ou de l'huile de volaille.
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité des produits alimentaires, [ X] santé des
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies
ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre d'autres
dommages attribuables à des parasites
8. Norme, directive ou recomm andation internationale:
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Office international des épizooties,
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux, [X] Néant
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:G/SPS/N/NZL/254
Page 2
9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:  Risk
Analysis for the Importation of Chicken Meat  (Analyse de risques à l'importation concernant
la viande de volaille) (Disponible en anglais, 149 pages) ISBN : 0-478-07987-7, plus
modélisation de données additionnelles
10. Date projetée pour l'adoption:   22 septembre 2003
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:   22 septembre 2003
12. Date limite pour la présentation des observations:  15 septembre 2003
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale
responsable des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro detéléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
Gillian Mylrea, National Adviser, International Trade, Animal Biosecurity Group,
MAF Biosecurity Authority, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle-Zélande);
Téléphone:  +(64) 4 470 2778;  Téléfax:  + (64) 4 474 4133;  C ourrier électronique:
gillian.mylrea@maf.govt.nz
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [X] autorité nationale responsable
des notifications, [X] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
Ms Sally Griffin , Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, 101-103 The Terrace,
Wellington, Nouvelle-Zélande.  Téléphone:  +( 64) 4 474 4140;  Téléfax:  +(64) 4 470 2730;
Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz
Site Web:  www.maf.govt.nz/biosecurity/sps/transparency/notifications/index.htm