RESTRICTEDORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/RO/W/75
19 mars 2002
(02-1424)
Comité des règles d'origine
APPROBATION DES PROPOSITIONS CONCERNANT
LES RÈGLES D'ORIGINE HARMONISÉES
Les propositions ci-après concernant les règles d'origine harmonisées sont transmises à la
réunion formelle du Comité des règles d'origine prévue le 19 avril 2002, aux fins de leur approbation.
Ces propositions ont fait l'objet d'un consensus ad referendum  aux réunions informelles de novembre
et décembre 2001.
_______________
- Chapitres 1-24 – question n° 37:  approbation de l'option A (la règle principale applicable au
n° 12.08 devrait être libellée comme suit: "CP").
- Chapitres 1-24 – questions n° 49 et 50:  approbation des règles principales suivantes:  "CC,
sous réserve de la note de chapitre 1 a)" pour les n° 16.011 et ex 16.02 a)2;  "CC" pour le
n° ex 16.02 b)3;  "CP" pour les n° 16.034, 16.055 et ex 16.04 b).5
- Chapitres 1-24 – question n° 946:  approbation de la règle suivante:  "CP, sauf à partir du
n° 22.01" pour le n° 2202.10.
- Chapitres 1-24 – question n° 103:  approbation de l'option C (la règle principale applicable au
n° 2207.10 devrait être libellée comme suit:  "CP").
- Chapitres 1-24 – question n° 107:  suppression de cette question.- Chapitres 28-40 – question n° 9:  approbation de la règle suivante:  "CP, sauf si ce
changement résulte d'une simple dilution ou d'une simple addition d'alcool aux substances
odoriférantes ou aux bases pour parfums" pour le n° 33.03.
                                                     
1 Le consensus sur cette question dépend de l'Australie et de la Malaisie.
2 Le consensus sur cette question dépend de l'Aust ralie, des Communautés européennes, de la Malaisie
et du Venezuela.
3 Le consensus sur cette question dépend de l'Australie, de la Malaisie et des États-Unis.
4 Le consensus sur cette question dépend du Honduras, de la Corée et des États-Unis.
5 Le consensus sur cette question dépend du Honduras et du Venezuela.
6 Le consensus sur cette question dépend du Guatemala, du Honduras, de la Corée, de la
Nouvelle-Zélande, de Singapour et du Venezuela.G/RO/W/75
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- Chapitres 28-40 – question n° 247:  approbation de l'option A (une note (règle principale)
applicable aux chapitres 30 à 38 devrait être libellée comme suit:  "L'addition, même en
combinaison, des additifs énumérés aux notes de chapitre 1 f) et 1 g) du chapitre 29 aux fins
qui y sont précisées n'est pas une opération conférant l'origine").
- Chapitres 44-49 – question n° 5 bis:  suppression de cette question.
- Chapitres 50-63 – question n° 2:  approbation des règles principales suivantes:  "CP" pour le
n° 51.05;  "CC" pour le n° 52.03.
- Chapitres 50-63 – question n° 3:  approbation de l'option B:
- les n° ex 50.04 a), ex 50.05 a) et ex 50.06 b) devraient être supprimés;  les
n° ex 50.04 b) et c), ex 50.05 b) et c), ex 50.06 c) et d) devraient être renumérotés
pour devenir respectivement les n° ex 50.04 a) et b), ex 50.05 a) et b), ex 50.06 b)
et c);  chaque règle principale applicable aux nouveaux n° ex 50.04 b) et ex 5 0.05 b)
devrait être libellée comme suit:  "CP, sauf à partir du n° 50.06";   la règle principaleapplicable au nouveau n° ex 50.06 c) devrait être libellée comme suit:  "CP, sauf à
partir des n° 50.04 ou 50.07";
- chaque règle principale applicable aux n° ex 51.06 c), ex 51.07 c) et ex 51.08 c)
devrait être libellée comme suit:  "CP, sauf à partir du n° 51.09";  la règle principaleapplicable au n° ex 51.09 c) devrait être libellée comme suit:  "CP, sauf à partir des
n° 51.06 à 51.08";
- la règle principale applicable au n° ex 51.10 c) devrait être libellée comme suit:
"CP";
- chaque règle principale applicable aux n° ex 52.05 c) et ex 52.06 c) devrait être
libellée comme suit:  "CP, sauf à partir des n° 52.04 ou 52.07";
- la règle principale applicable au n° ex 52.07 c) devrait être libellée comme suit:  "CP,
sauf à partir des n° 52.04 à 52.06";
- chaque règle principale applicable aux n° ex 53.06 c), ex 53.07 c) et ex 53.08 c)
devrait être libellée comme suit:  "CP";
- les n° ex 54.01 a), ex 54.04 a) 1), ex 54.04 c) 1), ex 54.05 a) 1), ex 54.05 c) 1) et
ex 54.06 a) devraient être supprimés;  les n° ex 54.01 b) et c), ex 54.04 b) 1) et a) 2)et b) 2), ex 54.05 b) 1) et a) 2) et b) 2), ex 54.06 b) et c) devraient être renumérotés
pour devenir respectivement les n° ex 54.01 a) et b), ex 54.04 a) et b) 1)
(autres - découpés à partir de feuilles) et b) 2) (autres - autres), ex 54.05 a) et b) 1)
(autres - découpés à partir de feuilles) et b) 2) (autres - autres) et ex 54.06 a) et b);  la
règle principale applicable au nouveau n° ex 54.01 b) devrait être libellée commesuit:  "CP, sauf à partir des n° 54.02 à 54.06";  chaque règle principale applicable aux
nouveaux n° ex 54.04 b) 2) et ex 54.05 b) 2) devrait être libellée comme suit:  "CP,
sauf à partir des n° 54.01 ou 54.06";   la règle principale applicable au n° ex 54.06 b)
devrait être libellée comme suit:  "CP, sauf à partir des n° 54.01 à 54.05" (voir le
document G/RO/W/67/Rev.3 pour la règle principale applicable aux nouveauxn° ex 54.04 b) 1) et ex 54.05 b) 1) – "CP, sauf à partir des n° 39.20 ou 39.21);
                                                     
7 Le consensus sur cette question dépend des Communautés européennes et de la Suisse.G/RO/W/75
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- chaque règle principale applicable aux n° ex 55.08 c), ex 55.09 c) et ex 55.10 c)
devrait être libellée comme suit:  "CP, sauf à partir des n° 55.08 ou 55.11;  la règle
principale applicable au n° ex 55.11 c) devrait être libellée comme suit:  "CP, sauf à
partir des n° 55.08 à 55.10".
- Chapitres 50-63 – question n° 14:  approbation de l'option B (chaque règle principale
applicable aux n° 5101.21 et 5101.29 devrait être libellée comme suit:  "CC").
- Chapitres 50-63 – question n° 15:  approbation de  l'option B (la règle principale applicable au
n° 51.01 devrait être libellée comme suit:  "Le pays d'origine de la marchandise est celui dans
lequel la laine de cette position est obtenue à l'état naturel ou non ouvré";  la règle principale
applicable au n° 51.03 devrait être libellée comme suit:  "Le pays d'origine de la marchandiseest celui dans lequel les déchets de cette position proviennent d'opérations de fabrication ou
d'ouvraison, ou d'une consommation").
- Chapitres 50-63 – question n° 20
8:  approbation de l'option A (la règle principale applicable
au n° 56.04 devrait être libellée comme suit:  "CP").
- Chapitres 50-63 – question n° 379:  approbation de l'option A applicable au n° 59.06 (la règle
principale applicable au n° 59.06 devrait être libellée comme suit:  "CP").
- Chapitres 50-63 – question n° 44:  approbation de l'option D applicable au n° ex 60.02 c) (ce
numéro devrait être supprimé et le n° ex 60.02 d) devrait être renuméroté pour devenir le
nouveau n° ex 60.02 c)).
- Chapitres 50-63 – question n° 54:  approbation de la règle principale suivante applicable au
n° ex 62.09:  "CC, sauf si ce changement  résulte d'une simple découpe ou d'un simple
ourlage".
- Chapitres 50-63 – question n° 57:  approbation de l'option B (les n° ex 63.01 a), ex 63.02 a),
ex 63.03 a), ex 63.04 a), ex 63.05 a) et ex 63.06 a) devraient être supprimés).
- Chapitres 64-67 – question n° 3:  approbation de l'option A (la règle principale applicable au
n° 65.05 devrait être libellée comme suit:  "CP").
- Chapitres 71 – question n° 110:  approbation de l'option B (chaque règle principale applicable
aux n° 7106.92 et 7108.13 devrait être libellée comme suit:  "CSP").
- Chapitre 71 – question n° 5:  suppression de cette question (la note de chapitre proposée
devrait être supprimée).
- Chapitres 72-73 – question n° 4:  approbation de la note suivante (règle principale) applicable
au chapitre 72:  aux fins du présent chapitre, les expressions "laminés à froid" et "obtenus à
froid" recouvrent la réduction à froid entraînant une modification de la structure cristalline dela pièce;  elles ne recouvrent pas la plus légère passe de laminage à froid (dite "skin-pass" ou
passe de dressage) qui n'agit que sur la surface du matériau et n'entraîne pas de changement
de sa structure cristalline;  approbation de la règle principale suivante:  "CP, sauf à partir des
                                                     
8 Le consensus sur cette question dépend de l'Argentine, du Honduras, du Mexique, des États-Unis et
du Venezuela.
9 Le consensus sur cette question dépend de l'Argentine, du Guatemala et du Honduras.
10 Le consensus sur cette question dépend de Sri Lanka.G/RO/W/75
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n° 72.13 à 72.15;  ou changement à partir des n° 72.13 à 72.15, pour autant que le matériau ait
été obtenu à froid, conformément à la note de chapitre" pour le n° 72.17;  "CP, sauf à partir
des n° 72.21 à 72.22;  ou changement à partir des n° 72.21 à 72.22, pour autant que le
matériau ait été obtenu à froid, conformément à la note de chapitre" pour le n° 72.23;  "CP,
sauf à partir des n° 72.27 à 72.28;  ou changement à partir des n° 72.27 à 72.28, pour autantque le matériau ait été obtenu à froid, conformément à la note de chapitre" pour le n° 72.29.
- Chapitres 72-73 – question n° 6:  approbation de la règle principale suivante:  "CP" pour les
n° 7304.21, 7304.29, 7304.90, ex 7304.39 a), ex 7304.39 b), ex 7304.49 a), ex 7304.49 b),
ex 7304.59 a) et ex 7304.59 b); "CP, ou CSPF à partir du n° ex 7304.39 a)" pour le
n° 7304.31;  "CP ou CSPF à partir du n° ex 7304.49 a)" pour le n° 7304.41;  "CP, ou CSPF à
partir du n° ex 7304.59 a)" pour le n° 7304.51.
- Chapitres 72-73 – question n° 7
11:  approbation de l'option A (la règle principale applicable au
n° ex 73.08 a) devrait être libellée comme suit:  "CPF").
- Chapitres 72-73 – question n° 812:  approbation de l'option B (la règle principale applicable au
n° ex 73.08 b) devrait être libellée comme suit:  "CP").
- Chapitres 72-73 – question n° 1112:  approbation de l'option B (la règle principale applicable
au n° 73.15 devrait être libellée comme suit:  "CP").
- Chapitres 74-78 – question n° 13:  approbation de l'option A (la règle principale applicable au
n° 75.01 devrait être libellée comme suit:  "CP ou passage au sein de cette position aux mattes
ou sinters contenant 90 pour cent de nickel ou plus à partir des mattes ou sinters contenant au
maximum 75 pour cent de nickel";  la règle principale applicable au n° ex 7601.10 a) devrait
être libellée comme suit:  "CSPF";  la règle principale applicable au n° 7801.10 devrait êtrelibellée comme suit:  "CSP";  la règle principale applicable au n° 8001.10 devrait être libellée
comme suit:  "CP ou fabrication d'étain affiné de cette sous-position à partir d'étain non affiné
de cette même sous-position";  chaque règle principale applicable aux
n° ex 8101 b)-ex 8112.91 b) devrait être libellée comme suit:  "CPF".
- Chapitres 74-81 – questions n° 15 et 16:  approbation des règles principales suivantes:  "CSP"
pour les n° 7507.11, 7507.12 et 7507.20;  "CPF" pour les n° ex 78.05, ex 79.06 a) et b),ex 80.06 a) et b), ex 81.01 g) 1)-ex 81.11 g) 1) et ex 81.13 h) 1);  "CPF ou laminage à froid
d'ouvrages de cette position fractionnée" pour les n° ex 81.01 g)-81.11 g) et ex 81.13 h);
"CSPF ou laminage à froid d'ouvrages de cette position fractionnée" pour les
n° ex 8112.19 d), ex 8112.20 g)-ex 8112.40 g) et ex 8112.99 d);  "CSPF" pour les
n° ex 8112.19 d) 1), ex 8112.20 g) 1)-ex 8112.40 g) 1) et ex 8112.99 d) 1).
- Chapitres 74-81 – question n° 18
13:  approbation de l'option A (la règle principale applicable
au n° ex 76.10 a) devrait être libellée comme suit:  "CPF").
                                                     
11 Le consensus sur cette question dépend de l'Argentine et de l'Égypte.
12 Le consensus sur cette question dépend de la République dominicaine.
13 Le consensus sur cette question dépend de l'Égypte.G/RO/W/75
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- Chapitres 82-83 – question n° 114:  approbation de la note suivante (règle principale)
applicable au chapitre 82:
Note 1:  Une marchandise ou une partie obtenues à partir d'une ébauche:
1. Le pays d'origine d'une marchandise ou d'une partie fabriquées à partir d'ébauches
classées, par application de la RGI 2 a) du SH, dans la même position, sous-position
ou subdivision que la marchandise ou la partie complètes ou finies, est le pays dans
lequel chaque bord travaillant, surface travaillante ou partie travaillante est transformé
jusqu'à obtenir sa forme et sa dimension finale s, pour autant que, dans l'état où elle est
importée, l'ébauche à partir de laquelle elles sont obtenues:
i) ne soit pas en état de fonctionner;  et
ii) n'ait pas subi de transformation supérieure à l'estampage initial ou à toute
opération destinée à retirer la matière de la plaque à forger ou du moule à
fondre.
2. Si les critères du paragraphe 1 ne sont pas remplis, le pays d'origine est le pays
d'origine des ébauches de ce chapitre.
- Chapitres 82-83 – question n° 914:  approbation de la note de chapitre suivante applicable au
chapitre 83:
Note 1:  Une marchandise ou une partie obtenues à partir d'une ébauche:
Le pays d'origine d'une marchandise ou d'une partie fabriquées à partir d'une ébauche
classée, par application de la RGI 2 a) du SH, dans la même position, sous-position ou
subdivision que la marchandise complète ou finie, est le pays dans lequel l'ébauche
est finie, pour autant que la finition comprenne le parachèvement par élimination de
matières (autrement que par simple affûtage et/ou polissage), ou par des opérations de
façonnage telles que le courbage, le martelage, le pressage ou l'estampage.
- Chapitres 82-83 – question n° 11 bis15:  approbation de l'option A (la règle principale
applicable au n° ex 8302.60 a) devrait être libellée comme suit:  "CSPF";  la règle principale
applicable au n° ex 8302.60 b) devrait être libellée comme suit:  "CP".
- Chapitres 84-85 et 90 – questions n° 14, 21-31, 32, 44, 50, 54, 5716, 8017 et 8517:  suppression
de ces questions.18
- Chapitres 84-85 et 90 – question n° 6319:  suppression de cette question (les n° 85.41 f) et
85.42 e) devraient être supprimés).
                                                     
14 Le consensus sur cette question dépend des Communautés européennes, de l'Égypte, de l'Inde, du
Maroc et des Philippines.
15 Le consensus sur cette question dépend des Communautés européennes.
16 Le n° ex 85.37 a) devrait être supprimé.
17 Le consensus sur cette question dépend de la Malaisie.
18 Deux options doivent être conservées dans les documents pertinents.
19 Le consensus sur cette question dépend de la Malaisie et de Singapour.G/RO/W/75
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- Chapitres 86-89 – question n° 6820:  approbation de la règle principale suivante:  "CP, sauf à
partir des n° 73.09 ou 73.10" pour le n° 86.09.
- Chapitres 86-89 – question n° 70 bis:  suppression de cette question.18
- Chapitre 91 – question n° 3:  approbation de l'option B (chaque règle principale applicable
aux n° 91.08 et 91.09 devrait être libellée comme suit:  "CP, sauf à partir du n° ex 91.10 b)").
- Chapitre 91 – question n° 5:  approbation de l'option C (chaque règle principale applicable
aux n° 9113.10 et 9113.20 devrait être libellée comme suit:  "CP ou passage des parties aux
marchandises finies classées dans la même sous-position").
- Chapitres 93-97 – question n° 621:  approbation de l'option A (chaque règle principale
applicable aux n° 9401.10-9401.80 devrait être libellée comme suit:  "CP ou changement à
partir du n° 9401.90";  chaque règle principale applicable aux n° 9403.10-9403.30 devrait être
libellée comme suit:  "CP ou changement à partir du n° 9403.90").
- Chapitres 93-97 – questions n° 23-26 et 2820:  approbation de la règle principale suivante
applicable aux n° 9607.11, 9607.19, 9608.10-9608.40, 9608.60 et 9613.10-9613.80:  "CSP,
pour autant qu'au moins une partie soit originaire du pays d'assemblage".
- Chapitres 93-97 – question n° 3314:  approbation de la note suivante (règle principale)
applicable au chapitre 93 et au n° 95.06:
Note 2:  Une marchandise ou une partie obtenues à partir d'une ébauche:
Le pays d'origine d'une marchandise ou d'une partie fabriquées à partir d'une ébauche
classée, par application de la RGI 2 a) du SH, dans la même position, sous-position
ou subdivision que la marchandise complète ou finie, est le pays dans lequel
l'ébauche est finie, pour autant que la finition comprenne le parachèvement par
élimination de matières (autrement que par simple affûtage et/ou polissage), ou par
des opérations de façonnage telles que le courbage, le martelage, le pressage ou
l'estampage.
__________
                                                     
20 Le consensus sur cette question dépend du Maroc.
21 Le consensus sur cette question dépend de l'Argentine et de la Nouvelle-Zélande.