RESTRICTED
ORGANISATION MONDIALE G/IT/SPEC/8
12janvier 1998
DUCOMMERCE(98-0075)
Original: anglais Comité desparticipants surl'expansion ducommerce
desproduits destechnologies del'information
PRODUITS VISES: ADJONCTIONS PROPOSEES
Communication del'Australie
LaMission permanente del'Australie afaitparvenir auSecrétariat lacommunication ci-après,
datée du23décembre 1997.
_______________
Veuillez trouver ci-joint lalistedesautres produits quel'Australie propose d'ajouter pour
l'ATIII.G/IT/SPEC/8
Page2
Code SH Désignation Justification
ex 3215.19 Résines liquides photosensibles utilisées dans lafabrication des
cartes àcircuit imprimé etdesassemblages decircuits imprimés
ex 3215.19 Encres deremplissage etpour légende utilisées dans la
fabrication descartes àcircuit imprimé oudesassemblages de
circuits imprimés
ex 3702.95 Matière photosensible àfilmsecutilisée dans lafabrication des
cartes àcircuit imprimé oudesassemblages decircuits imprimés
ex 3702.95 Masque desoudure utilisé danslafabrication descartes àcircuit
imprimé oudesassemblages decircuits imprimés
ex 3702.95 Revêtements conformes utilisés dans lafabrication descartes à
circuit imprimé oudesassemblages decircuits imprimés
ex 3810.10 Pâteàsouder ensuspension dansunecrème, avecdesadjuvants,
pour favoriser l'humidification dessurfaces etcontrôler la
viscosité etlavitesse deséchage, utilisée dans lafabrication des
cartes àcircuit imprimé oudesassemblages decircuits imprimés
ex 3810.10 Flux àsouder utilisé dans lafabrication descartes àcircuit
imprimé oudesassemblages decircuits imprimés
ex 3921.90 Plisàl'étatBoudecollage utilisés danslafabrication descartes
àcircuit imprimé oudesassemblages decircuits imprimés
ex 3921.90 Produits laminés nonrenforcés utilisés dans lafabrication des
cartes àcircuit imprimé oudesassemblages decircuits imprimés
ex 7016.90 Panneaux delamination demasse utilisés danslafabrication des
cartes àcircuit imprimé oudesassemblages decircuits imprimés
ex 7410.21 Produits laminés renforcés àlafibre deverre utilisés dans la
fabrication descartes àcircuit imprimé oudesassemblages de
circuits imprimés
ex 8419.39
8419.89Appareils etmatériel dechauffage àrayons infrarouges,
ultraviolets etàénergie thermique, utilisés aucours del'usinage
descartes àcircuit imprimé oudestableaux deconnexions
imprimés
ex 8420.10
8479.89Appareils pour l'application derésines photosensibles àfilmsec
suruneface, oulesdeux, descartes àcircuit imprimé oudes
tableaux deconnexions imprimés
ex 8420.10
8479.89Appareils pourl'application, aumoyen d'unrouleau, dematières
liquides photosensibles surlescartes àcircuit imprimé etles
tableaux deconnexions imprimés aucours del'usinage
ex 8422.20
8424.89Appareils pour lenettoyage descartes àcircuit imprimé oudes
tableaux deconnexions imprimés aucours duprocessus
d'assemblage
ex 8422.40 Appareils pour enfermer ousceller hermétiquement les
assemblages decartes àcircuit imprimé oudetableaux de
connexions imprimésG/IT/SPEC/8
Page3
Code SH Désignation Justification
ex 8424.89 Matériel detraitement humide horizontal pour l'application de
diverses solutions chimiques ouélectrochimiques aucours de
l'usinage descartes àcircuit imprimé oudestableaux de
connexions imprimés
ex 8424.89
8479.89Appareils pour l'application localisée deliquides depâtes à
souder, d'adhésifs oudeproduits d'étanchéité àdescomposants
sélectionnés
ex 8424.89
8479.89Appareils pour l'application d'unrevêtement nondéfini par
arrosage aucours del'usinage descartes àcircuit imprimé ou
destableaux deconnexions imprimés
ex 8424.89 Matériel detraitement humide vertical utilisé dans lafabrication
descartes àcircuit imprimé oudestableaux deconnexions
imprimés
ex 8428 Machines automatiques demanutention dumatériel pour le
transport, lamanutention etlestockage decartes àcircuit
imprimé nues ouassemblées, oud'assemblages detableaux de
connexions imprimés
ex 8443.59 Appareils pourl'application deliquides définis/non définis surles
cartes àcircuit imprimé ousurlestableaux deconnexions
imprimés aucours del'usinage
ex 8456.10 Matériel deperçageaulaser utilisé aucours del'usinage des
cartes àcircuit imprimé oudestableaux deconnexions imprimés
ex 8456.90 Matériel detraitement parlotsutilisé pour générer duplasma à
partir degazsousvide, aucours del'usinage descartes àcircuit
imprimé oudestableaux deconnexions imprimés
ex 8460.39 Appareils àhaute-précision utilisés pour réaffuter lesforets
carbure aucours del'usinage descartes àcircuit imprimé oudes
tableaux deconnexions imprimés
ex 8461.90 Appareils àcouper ouàrainurer utilisés aucours del'usinage
descartes àcircuit imprimé oudestableaux deconnexions
imprimés
ex 8465.95 Matériel deperçagepour l'usinage descartes àcircuit imprimé
oudestableaux deconnexions imprimés
ex 8465.99 Presse àlamination, àrégulation depression etdetempérature,
utilisée pourcoller lescouches dans descartes àcircuit imprimé
oudestableaux deconnexions imprimés multicouches
ex 8479.82 Matériel demesure oudemélange utilisé pourprolonger ladurée
deviedessolutions utilisées aucours del'usinage descartes à
circuit imprimé oudestableaux deconnexions imprimés
ex 8479.89 Appareils antistatiques utilisés pour retirer lesparticules de
poussière etlescharges électrostatiques aucours del'usinage des
cartes àcircuit imprimé oudestableaux deconnexions imprimés
ex 8479.89 Matériel d'enregistrement pour aligner lescartes àcircuit
imprimé aucours dutraitement photographique oumécaniqueG/IT/SPEC/8
Page4
Code SH Désignation Justification
ex 8479.89 Châssis àvide pour tenir uneouplusieurs cartes àcircuit
imprimé outableaux deconnexions imprimés aucours de
l'assemblage
ex 8479.89 Appareils pour leplacement decomposants oud'éléments de
contact surlesmatières semi-conductrices, lescartes àcircuit
imprimé, lestableaux deconnexions imprimés oulessubstrats en
céramique ouautres
ex 8479.89 Matériel deroutage utilisé pour leprofilage interne etexterne au
cours del'usinage descartes àcircuit imprimé etdestableaux de
connexions imprimés
ex 8514.30 Appareils pour lapolymérisation desmétaux d'apport oudes
adhésifs aucours del'usinage descartes àcircuit imprimé oudes
tableaux deconnexions imprimés
ex 8515.19 Appareils detraitement humide utilisés pour nettoyer, décaper et
métalliser lesconnecteurs latéraux aucours del'usinage des
cartes àcircuit imprimé oudestableaux deconnexions imprimés
ex 8515.19 Appareils d'étalement desmétaux d'apport àl'airchaud utilisés
pour appliquer lesmétaux d'apport fondus aucours del'usinage
descartes àcircuit imprimé oudestableaux deconnexions
imprimés
ex 8515.19 Appareils derefusion utilisés aucours del'usinage descartes à
circuit imprimé oudestableaux deconnexions imprimés
ex 8515.19 Appareils utilisés pour mettre lesmétaux d'apport fondus en
contact avec lescartes àcircuit imprimé oulestableaux de
connexions imprimés assemblés
ex 8515.19
8479.89Appareils pour l'application, lerevêtement oulalamination des
cartes àcircuit imprimé oudestableaux deconnexions imprimés
aucours del'usinage
ex 9010.50 Matériel d'insolation utilisé pourformer uneimage surunecarte
àcircuit imprimé ouuntableau deconnexions imprimé
ex 9010.50 Appareil d'imagerie directe quiforme uneimage sansmarque au
cours del'usinage descartes àcircuit imprimé oudestableaux de
connexions imprimés
ex 9010.50
9017.10Phototraceur pour dessiner, ououtil photo, utilisés dans la
fabrication descartes àcircuit imprimé oudesassemblages de
circuits imprimés
ex 9022.19 Appareils àrayons Xpour l'inspection physique desjoints de
soudure cachés surdescartes àcircuit imprimé oudestableaux
deconnexions imprimés
ex 9030.39 Appareils pourlamesure oulecontrôle desgrandeurs électriques
dans lesassemblages decartes àcircuit imprimé oudetableaux
deconnexions imprimésG/IT/SPEC/8
Page5
Code SH Désignation Justification
ex 9030.39 Appareils électriques d'essai decartes nues utilisés pour
déterminer lacontinuité oul'absence decontinuité d'unecarte à
circuit imprimé oud'untableau deconnexions imprimé finis,
connus souslenomdeFlying Probe
ex 9030.39 Appareils électriques d'essai decartes nues utilisés pour
déterminer lacontinuité oul'absence decontinuité d'unecarte à
circuit imprimé oud'untableau deconnexions imprimé finis,
connus souslenomdeFixture
ex 9031.49 Appareils pour balayer lasurface descartes àcircuit imprimé ou
destableaux deconnexions imprimés pourcomparer l'image avec
lesdonnées saisies
ex 9031.49 Appareils dedétection desdéfauts etderéparation pour cartes à
circuit imprimé outableaux deconnexions imprimés
Lesproduits ci-dessus sontutilisés comme composants, oucomme matériel defabrication,
pourcartes àcircuit imprimé outableaux deconnexions imprimés, etdevraient doncêtreinclus dans
l'ATI.
L'Australie estdisposée àexaminer laclassification decesproduits.
Questions declassification
L'Australienotequedansl'ATII,AppendiceA,Section1,lescombinésdepostestéléphoniques
d'usagers parfilsontclassés souslaposition ex8518.30. Laposition 8518.30 duSHserapporte aux
"Ecouteurs, même combinés avecunmicrophone".
L'Australie estime queleproduit figurant dansl'ATII(Combinés depostes téléphoniques
d'usagers parfil)nedevrait pasêtreclassé souscecodeduSH,maissouslecoden8517.
Nous voudrions connaître l'avisdesautres participants surcepoint.
__________