ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/GEN/184
20 juin 2000
(00-2481)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais/
français/
espagnol
DÉCISIONS PRISES PAR LE COMITÉ INTERNATIONAL DE L'OIE
LORS DE SA 68e SESSION GÉNÉRALE QUI ONT UN
RAPPORT AVEC L'ACCORD SPS
Communication de l'Office international des épizooties (OIE)
La 68e Session générale du Comité international de l'Office international des épizooties (OIE)
s'est tenue du 22 au 26 mai 2000 au siège de l'Organisation (Paris, France).
Les décisions prises par le Comité international de l'OIE, lors de cette Session, qui ont un
rapport avec l'Accord SPS sont les suivantes :
Adoption de nouvelles dispositions dans le Code zoosanitaire international  de l'OIE
Par Résolution N° IX du Comité international de l'OIE, des ajouts et des modifications ont été
apportés au Code zoosanitaire international  (le Code ) sur les thèmes suivants :
1. Définitions2. Évaluation des Services vétérinaires3. Zonage/régionalisation4. Maladie d'Aujeszky
5. Fièvre charbonneuse
6. Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB)7. Encéphalite japonaise8. Diverses dispositions relatives aux embryons (peste équine, brucellose bovine, fièvre
aphteuse, peste bovine, peste des petits  ruminants et stomatite vésiculeuse)
9. Embryons de bovins micromanipulés
En outre, le Comité international a adopté une Résolution relative à l'équivalence entre les
mesures appliquées au Royaume-Uni comprenant l'abattage et la destruction des bovins présentant un
risque d'encéphalopathie spongiforme bovine et celles relatives à l'élimination des cohortes de bovins
recommandées dans le chapitre 3.2.13 (ESB) du Code .G/SPS/GEN/184
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Reconnaissance du statut des Pays Membres au regard de la fièvre aphteuse et de la peste
bovine
Au cours de ses réunions de septembre 1999 et janvier 2000, la Commission de l'OIE pour la
fièvre aphteuse et autres épizooties a procédé à la révision de la liste des pays qu'elle considère en toutou partie comme indemnes de fièvre aphteuse, conformément aux conditions fixées dans le chapitre
2.1.1 du Code , et a établi une première liste de pays indemnes d'infection par le virus de la peste
bovine conformément à l'annexe 4.5.1.1 du Code . Ces deux listes ont été adressées aux Pays
Membres, qui disposaient d'un délai de 60 jours pour réagir par écrit.
Dans sa Résolution N° XII, le Comité international a demandé au Directeur général de l'OIE
de publier la liste de Pays Membres reconnus indemnes de fièvre aphteuse. Par rapport à la listeétablie en mai 1999, celle de mai 2000 comporte trois nouveaux pays indemnes de fièvre aphteuse
sans vaccination (Argentine, Swaziland et Ukraine), et six États du Brésil indemnes de fièvre aphteuse
avec vaccination (District Fédéral, Goiás, Mato Grosso, Minas Gerais, Paraná et São Paulo).
Par ailleurs, dans sa Résolution N° XIII, le Comité international a demandé la publication de
la liste de pays indemnes d'infection par le virus de la peste bovine.
Manuel des normes pour les tests de diagnostic et les vaccins
Par sa Résolution N° X, le Comité international de l'OIE a adopté la nouvelle édition du
Manuel des normes pour les tests de diagnostic et les vaccins  mise au point par la Commission des
normes de l'OIE avec l'aide de nombreux experts. Cette nouvelle édition sera disponible à la fin de
l'an 2000.
Prescriptions applicables aux laboratoires de diagnostic vétérinaire
Par sa Résolution N° XI, le Comité international de l'OIE a adopté une norme établissant les
prescriptions administratives et techniques applicables aux laboratoires effectuant des tests de
diagnostic des maladies animales infectieuses. Ce texte constitue un document interprétatif, pour les
laboratoires vétérinaires, de la norme ISO 17025 ; il pourra être utilisé par les organismes
d'accréditation chargés d'évaluer les laboratoires vétérinaires dans le domaine des maladies
infectieuses.
Code sanitaire internationa l pour les animaux aquatiques  et  Manuel de diagnostic pour les
maladies des animaux aquatiques
Par sa Résolution N° XIV, le Comité international de l'OIE a adopté les mises à jour de la
troisième édition du Code sanitaire international pour les animaux aquatiques  et du Manuel de
diagnostic pour les maladies des animaux aquatiques . Dans l'édition 2000, ces deux ouvrages seront
réunis dans un même volume.
Laboratoires de référence de l'OIE
Le Comité international de l'OIE a pris note des ajouts et changements recommandés par la
Commission des normes en ce qui concerne les Laboratoires de référence et les experts des maladies.
L'OIE compte actuellement 139 Laboratoires de référence qui couvrent 64 maladies ou groupes de
maladies des Listes A et B.
Le Comité international a aussi été informé des progrès accomplis en matière de
normalisation internationale des épreuves diagnostiques applicables à  un certain nombre de maladies
animales.G/SPS/GEN/184
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Centres collaborateurs
La liste des Centres collaborateurs de l'OIE est restée inchangée. Ceux-ci sont actuellement au
nombre de neuf. Ces Centres peuvent fournir une assistance technique aux Pays Membres dans lesdomaines du diagnostic, de la surveillance et de la prophylaxie des maladies animales, de l'analyse de
risque et du médicament vétérinaire.
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Au cours de la 68e Session générale, d'autres décisions ont été prises concernant la gestion ou
les orientations de l'OIE :
Nomination du nouveau Directeur général de l’OIE
Le 24 mai 2000, le Docteur Bernard Vallat a été nommé Directeur général de l’Office
international des épizooties pour une période de cinq ans. Il prendra ses fonctions le 1er janvier 2001.
Élections des membres des Commissions spécialisées de l'OIE
Le mandat des membres des Commissions spécialisées de l'OIE est fixé statutairement à
trois ans ; comme il venait à échéance cette année, le Comité international de l'OIE a procédé à denouvelles élections. La liste des membres élus ou réélus figure en annexe au présent document.
Troisième Plan stratégique
Un document intitulé "Troisième Plan stratégique de l'OIE pour la période 2001-2005" a été
adopté par le Comité international. Sans modifier les missions statutaires de l'Office, ce document
indique quelles sont les orientations à privilégier pour les cinq prochaines années, et les stratégies à
considérer pour les mettre en œuvre. Il recommande un renforcement des actions de l'OIE dans les
domaines de l'information zoosanitaire, du développement des normes scientifiques ainsi que de la
préparation de lignes directrices pour la surveillance et le contrôle des maladies animales et des
zoonoses. Le plan insiste, parallèlement, sur la nécessité de renforcer et coordonner les recherches sur
les maladies animales par l'intermédiaire des Laboratoires de référence et des Centres collaborateursde l'OIE.G/SPS/GEN/184
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Annexe
Élection des Membres des Commissions spécialisées
Commission du Code zoosanitaire international
Président : Docteur Alejandro Thierman (Etats-Unis d’Amérique)
Vice-Président : Docteur Wolf-Arno Valder (Allemagne)
Secrétaire général : Docteur David Wilson (Australie)
MembresDocteur Alexander N. Panin (Russie)
Docteur Rachid Benaissa (Algérie)Docteur Stuart K. Hargreaves (Zimbabwe)
Commission pour la fièvre aphteuse et autres épizooties
Président : Dr Gavin Thompson (Afrique du Sud)
Vice-Président : Professeur Vincenzo Caporale (Italie)
Secrétaire général : Docteur Eduardo Correa Melo (Chili)
Commission des Normes
Président : Docteur Marian Truszczynski (Pologne)
Vice-Président : Docteur Steve Edwards (Royaume-Uni)
Secrétaire général : Docteur Beverly Schmitt (États-Unis d’Amérique)
Commission pour les maladies des poissons
Président : Professeur Tore Håstein (Norvège)
Vice-Président : Docteur Christian Michel (France)
Secrétaire général : Professeur Barry J. Hill (Royaume-Uni)
Membres
Docteur Eva-Maria Bernoth (Australie)
Professeur Donald V. Lightner (Etats-Unis d’Amérique)
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