ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/378/Corr.1
15 février 2001
(01-0723)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
RÉPUBLIQUE SLOVAQUE
Corrigendum
La République slovaque a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une nouvelle
notification contenant des corrections à apporter à la notification présentée au titre de l'article 2:8 b)et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT distribue cette notification aux Membres de l'OMC.G/TMB/N/378/Corr.1
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Mission permanente de la République slovaque
Genève
Genève, le 9 février 2001
Objet: Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11 de l'Accord sur les textiles et les vêtements
- Corrigendum
Monsieur l'Ambassadeur,
En réponse à votre lettre concernant les incohérences que comporte la liste de la République
slovaque relative à la troisième étape de l'intégrati on qui a été présentée au titre de l'article 2:8 b) et
2:11 de l'Accord sur les textiles et les vêtements, j'ai l'honneur de vous communiquer, par la présente,
un corrigendum à la liste en question.  Les incohérences de nature technique qui apparaissaient dans la
liste initiale ont été corrigées.
Je saisis cette occasion pour vous renouveler, Monsieur l'Ambassadeur, les assurances de ma
très haute considération.
(Signé)
Alexandra VALACHOVÁ
Représentant permanent auprès de l'OMC
S.E. Monsieur András Szepesi
Président
Organe de supervision des textiles
Organisation mondiale du commerceRue de Lausanne 154
GenèveG/TMB/N/378/Corr.1
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RÉPUBLIQUE SLOVAQUE
Liste des produits textiles et des vêtements devant être intégrés
dans le cadre du GATT de 1994
N° du SH Désignation des marchandises Importations
de 1993
(en kg)
I.  PEIGNÉS ET FILÉS
392112 -- Produits alvéolaires – en polymères du chlorure de vinyle 81 449,1
392113 -- Produits alvéolaires – en polyuréthanes: 1 019 123,1
392190 - Autres: 480 554,5
510510 - Laine cardée 5 009,2
510521 -- Laine peignée en vrac 16 620,6
510529 -- Autres: 39 600,8
510530 - Poils fins, cardés ou peignés: 7 065,2
530710 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, simples 3 830,9
530720 - Retors ou câblés 76 893,4
540210 - Fils à haute ténacité de nylon/d'autres polyamides 3 724,2
540220 - Fils à haute ténacité de polyester 1 440,0
540231 -- de nylon/d'autres polyamides </=50 tex./fils simples 5 389,8
540232 -- de nylon/d'autres polyamides >50 tex./fils simples 4 792,2
540233 -- de polyester 37 517,4
540239 -- Autres: 8 857,4
540249 -- Autres: 6 747,9
540251 -- de nylon/d'autres polyamides 525,0
540252 -- de polyester 61,7
540259 -- Autres: 3,0
540262 -- Autres fils, retors ou câblés, de polyesters 2 497,6
540269 -- Autres: 7 575,5
550110 Câbles de filaments de nylon ou d'autres polyamides 18 096,2
550120 - de polyesters 197 888,3
550130 - acryliques ou modacryliques 282 464,2
550190 - Autres: 6,9
550410 Fibres discontinues artificielles – en rayonne viscose 251 964,3
550490 - Autres 20 098,1
560110 Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques
similaires, en ouates164 183,0
560121 - Ouates; autres articles en ouates - - de coton: 36 917,7
560122 -- De fibres synthétiques ou artificielles: 45 718,4
560129 -- Autres 129 718,5
560130 - Tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles 2 805,7
560300 Non tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés 472 588,0G/TMB/N/378/Corr.1
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N° du SH Désignation des marchandises Importations
de 1993
(en kg)
560410 - Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles 1 769,6
560420 - Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de
rayonne viscose, imprégnés ou enduits16 616,7
560500 Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils
textiles, des lames ou formes similaires des n° 5404 ou 5405, combinés avec
du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal798,2
570110 Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés.–
De laine ou de poils fins:22 806,9
570190 - D'autres matières textiles: 54 388,7
590110 - Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la
reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires28 732,9
590190 - Autres 14 859,1
590410 - Linoléums 7 391,1
590491 -- Dont le support est constitué par un feutre aiguilleté ou un non-tissé 2 780,7
590492 -- Dont le support textile est constitué autrement 3 940,4
590610 - Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm– autres 20 152,6
590691 -- De bonneterie 46,0
590699 -- Autres: 27 430,7
590700 Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de
théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues83 548,1
701910 -- Fils coupés, d'une longueur n'excédant pas 50 mm 45 772,8
701920 -- Autres: 140 417,7
54011011 --- Fils retors 964,3
54011019 --- Autres 89 281,0
56060010 - Fils dits "de chaînette" 316,7
  II.  TISSUS
531090 - Autres 4 078,5
580610 - Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus boucles
du genre éponge665,2
580620 - Autre rubanerie, contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou de
fils de caoutchouc44 427,1
580631 -- De coton 17 628,7
580632 -- De fibres synthétiques ou artificielles: 26 289,1
580639 -- D'autres matières textiles 2 923,3
580640 - Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) 933,9
600121 - Étoffes à boucles - - de coton 2 448,7
600122 -- De fibres synthétiques ou artificielles 3 251,2
600191 - Autres - - de coton: 64 224,1
600192 -- De fibres synthétiques ou artificielles: 155 168,1
660191 -- À mât ou manche télescopique 2 292,5
660199 -- Autres: 15 907,7G/TMB/N/378/Corr.1
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N° du SH Désignation des marchandises Importations
de 1993
(en kg)
880400 Parachutes (y compris les parachutes diri geables) et rotochutes; leurs parties et
accessoires122,6
911390 Bracelets de montres et leurs parties - - autres 616,6
950291 -- Vêtements et leurs accessoires, chaussures et chapeaux 1 339,4
961210 - Rubans encreurs 14 246,6
53101010 -- D'une largeur n'excédant pas 150 cm 17 817,3
53101090 -- D'une largeur excédant 150 cm 3 504,1
58079090 -- Autres 1 214,7
60012910 --- De laine ou de poils fins 2 651,9
60019910 --- De laine ou de poils fins 65,0
 III.  ARTICLES CONFECTIONNÉS
610811 - Combinaisons ou fonds de robes et jupons - - de fibres synthétiques ou
artificielles664,4
610819 -- D'autres matières textiles 2 563,6
611231 - Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets - - de fibres
synthétiques:1 796,3
611239 -- D'autres matières textiles: 632,1
611241 Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes - - de fibres
synthétiques:5 996,0
611249 -- D'autres matières textiles: 1 018,1
621111 - Maillots, culottes et slips de bain - - pour hommes ou garçonnets 2 356,7
621112 -- Pour femmes ou fillettes 6 052,7
621120 - Combinaisons et ensembles de ski 2 338,0
621220 - Gaines et gaines-culottes 76,5
621230 - Combinés 367,3
621290 - Autres 7 872,7
630210 - Linge de lit en bonneterie: 28 603,1
630240 - Linge de table en bonneterie 2 529,7
630311 -- De coton 14 710,4
630312 -- De fibres synthétiques 43 131,4
630319 -- D'autres matières textiles 44 251,9
630411 -- En bonneterie 606,1
630491 -- En bonneterie 1 121 490,0
650100 Cloches non dressées ni tournurées, plateaux (disques), manchons (cylindres)
même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux444,8
650200 Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de
bandes en toutes matières, non dressées ni tournurées ni garnies478,9
650300 Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des
plateaux du n° 6501, même garnis6 414,0
650400 Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes
en toutes matières, même garnis5 037,1G/TMB/N/378/Corr.1
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N° du SH Désignation des marchandises Importations
de 1993
(en kg)
650590 - Autres: 25 055,2
61130010 - en étoffes de bonneterie du n° 5906 652,4
62101091 --- En emballages stériles 33,0
62101099 --- Autres 107,5
62113210 --- De travail 821 423,3
62113310 --- De travail 860,1
62114210 -- De coton - - Tabliers, blouses et autres vêtements de travail 9 285,2
62114310 -- De fibres synthétiques ou artificielles -- Tabliers, blouses et autres
vêtements de travail1 705,9
63012010 -- En bonneterie 148,3
63013010 -- En bonneterie 5 615,0
63014010 -- En bonneterie 1 795,3
63019010 -- En bonneterie 8 741,9
63023210 --- Non-tissés 128,1
63025310 --- Non-tissés 17 563,1
63029310 --- Non-tissés 201,3
63039210 --- Non-tissés 6 173,9
63039910 --- Non-tissés 101,9
 IV.  VÊTEMENTS
420212 -- À surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles 57 688,9
420222 -- À surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières
textiles12 980,8
420232 -- À surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières
textiles7 322,1
420292 -- À surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières
textiles39 359,6
610311 -- De laine ou de poils fins 761,0
610312 -- De fibres synthétiques 769,1
610319 -- D'autres matières textiles 4 839,1
610321 -- De laine ou de poils fins 100,0
610322 -- De coton 15 291,5
610323 -- De fibres synthétiques 603,7
610329 -- D'autres matières textiles 641,3
610411 -- De laine ou de poils fins 371,9
610412 -- De coton 469,1
610413 -- De fibres synthétiques 130,8
610419 -- D'autres matières textiles 2 428,1
610421 -- De laine ou de poils fins 4 931,5
610422 -- De coton 5 286,3
610423 -- De fibres synthétiques 280,1G/TMB/N/378/Corr.1
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N° du SH Désignation des marchandises Importations
de 1993
(en kg)
610429 -- D'autres matières textiles 582,7
630590 - D'autres matières textiles 3 311,1
630621 -- De coton 1 642,4
630622 -- De fibres synthétiques 1 169,4
630629 -- D'autres matières textiles 1 015,4
630641 -- De coton 4 628,7
630649 -- D'autres matières textiles 2 246,7
630691 -- De coton 90,7
630699 -- D'autres matières textiles 1 851,4
640610 - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts
durs61 615,7
640699 -- En autres matières: 159 250,3
62032210 --- De travail 36 950,2
62032310 --- De travail 1 878,2
62032911 ---- De travail 8 211,6
62033210 --- De travail 222,3
62033310 --- De travail 692,6
62033911 -- D'autres matières textiles - - - - De travail 135,7
62034211 -- De coton - - - - De travail 1 820,4
62034251 ---- De travail 401,5
62034311 ---- De travail 449,5
62034331 ---- De travail 448,1
62034911 ----- De travail 142,0
62034931 ----- De travail 6,4
62042210 --- De travail 737,6
62042310 --- De travail 394,4
62042911 --- De travail 62,4
62043210 --- De travail 157,5
62043310 --- De travail 13,6
62043911 --- De travail 1 519,9
62046211 --- De travail 944,5
62046251 --- De travail 156,9
62046311 --- De travail 70,0
62046331 --- De travail 10,4
62046911 --- De travail 147,5
62046931 --- De travail 62,0
63051010 -- Usagés 4 656,6
63051090 -- Autres 48 195,7G/TMB/N/378/Corr.1
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N° du SH Désignation des marchandises Importations
de 1993
(en kg)
63053110 - Sacs et sachets obtenus à partir de lames ou formes similaires de
polyéthylène ou de polypropylène91 588,0
63079010 -- En bonneterie 282,9
Total des produits intégrés 7 166 599,0
Pourcentage du volume total de 1993 18,47%
__________