. /.RESTRICTEDORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/IT/M/11
14 décembre 1998
(98-5027)
Comité des participants sur l'expansion du commerce
des produits des technologies de l'information
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 17 JUILLET 1998
Président:  M. M. Harvey (Nouvelle-Zélande)
Examen des produits visés
1.1 Le Président a indiqué que, après deux jours de négociations et de discussions intenses, il y
avait eu des progrès et des percées encourageantes dans certains domaines, ce qui augmentait les
chances d'arriver à un accord.  Malheureusement, il n'y avait pas encore suffisamment de convergenceentre les intérêts et les sensibilités des participants pour parvenir à un consensus sur un ensemble de
produits en vue de la révision des Appendices A et B de l'Annexe à la Déclaration ministérielle.  Un
compromis semblait possible à ce stade entre un groupe restreint de pays, mais il restait à surmonter
certains obstacles essentiels et il espérait que cela serait possible.  Les consultations qu'il avait eues
avec les délégations montraient que celles-ci étaient toujours déterminées à résoudre les difficultés quisubsistaient.  De plus, aucune délégation ne voulait à ce stade arrêter les négociations et tout le monde
souhaitait trouver une solution constructive.  Aussi proposait-il de suspendre les négociations
aujourd'hui.
1.2 Il a noté que les délégations avaient besoin de plus de temps pour réfléchir à leurs positions et
il espérait qu'elles trouveraient des solutions permettant de sortir de l'impasse.  En sa qualité de
Président, il avait l'intention de consulter les délégations avant la fin de septembre pour déterminer s'ilétait encore possible de parvenir à un accord sur un ensemble final de produits.  Il a indiqué que, pour
reprendre les négociations, il fallait que les délégations indiquent très clairement leurs positions, et
qu'elles montrent leur volonté de trouver une solution et surtout qu'elles fassent preuve de la flexibilité
et de la créativité nécessaires à cette fin.  Si, à la lumière de ces consultations, il s'avérait possible
d'arrêter définitivement un ensemble de produits pour réviser les Appendices A et B, il consulterait lesparticipants pour savoir à quelles dates convoquer une réunion.  Il espérait pouvoir réunir les
Membres pour mener à bien les négociations dans un esprit de coopération.  Il a indiqué que dans
l'intervalle les Membres devaient discuter entre eux et réfléchir aux possibilités, et qu'il devait y avoir
des signes d'une nette ouverture qui permettrait d'aboutir à un résultat.  Les perspectives semblaient
claires pour l'instant, mais il restait fort à faire avant que le Comité ne se réunisse de nouveau.  Il aajouté qu'il distribuerait entre-temps une version révisée du texte du Président et de la liste
récapitulative de propositions.  Cette révision comprendrait uniquement les modifications techniques
résultant des discussions des deux derniers jours.  Il n'envisageait pas de distribuer un nouveau texte.
Il a dit enfin que l'on cernait bien les difficultés et que le Secrétariat et lui-même se tenaient à la
disposition des délégations pour discuter de ce qui s'était passé et faire le point sur le déroulement desnégociations.
1.3 Le délégué de la Thaïlande a dit qu'il remerciait sincèrement le Président pour ses efforts et
pour l'attitude positive dont il avait fait preuve, pendant ces négociations prolongées, dans l'espoir
d'aboutir à un résultat satisfaisant.  Pour éviter tout malentendu ou toute confusion parmi les
participants quant au contenu exact de la déclaration du Président, il souhaitait rappeler ce qu'il avait
dit, point par point.  Un compromis semblait possible à ce stade entre les principaux pays participantG/IT/M/11
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aux négociations, mais un accord n'était pas encore en vue;  on espérait cependant trouver une
solution pour sortir de l'impasse.  C'est pourquoi le Président avait proposé de suspendre les
négociations pour laisser aux participants le temps de réfléchir aux positions qu'ils avaient présentées.
De plus, le Président avait indiqué que chacun devait examiner de plus près s'il était possible d'arriver
à un accord sur un ensemble final de produits.  Chacun était donc invité à donner des indicationsclaires et franches quant à l'évaluation de la situation et chacun était encouragé à faire preuve de
souplesse et de créativité pour trouver une solution.  En conséquence, le Président avait proposé de
consulter les participants pour déterminer s'il était possible de poursuivre le processus de négociation
avant de prendre d'autres dispositions pour fixer la date d'une nouvelle réunion.  Étant donné qu'il
avait été proposé d'ajourner le processus et de convoquer une réunion ultérieurement et, comme cette
décision très importante devait être prise dans la capitale, il tenait à redire qu'il croyait comprendre
que le Président consulterait les participants pour déterminer s'il y avait encore de bonnes chances deparvenir à un accord sur un ensemble final de produits.  Sur cette base, la Thaïlande pouvait se joindre
au consensus sur la recommandation faite aujourd'hui par le Président, sous réserve d'une
confirmation de la capitale.
1.4 Le Comité est convenu de suspendre les négociations comme l'avait proposé le Président.
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