ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/GC/31/Rev.1
25 janvier 2000
(00-0284)
PROGRAMME DES RÉUNIONS DE 2000*
Révision
Le calendrier ci-après a été établi conformément aux Lignes directrices concernant
l'organisation des réunions des organes de l'OMC (WT/L/106) adoptées par le Conseil général le
15 novembre 1995.
Date Réunions
JANVIER
12 Organe de règlement des différends
17-21 Organe de supervision des textiles24 CONSEIL DU COMMERCE DES MARCHANDISES26 et 28 Organe d'examen des politiques commerciales – Kenya26 Organe de supervision des textiles27 Organe de règlement des différends
28 Comité des règles d'origine
FÉVRIER
2 et 4 Organe d'examen des politiques commerciales – Islande
3 Sous-Comité des pays les moins avancés4 Groupe de travail de l'accession du Sultanat d'Oman
7 CONSEIL GÉNÉRAL
14-16 Organe de supervision des textiles15 Comité de l'évaluation en douane
                                                     
* Ce programme de réunions pourra être modifié.  Les réunions indiquées dans cette liste ne sont donc
confirmées que lorsqu'elles sont annoncées par aérogramme ou avis du Secrétariat de l'OMC.WT/GC/31/Rev.1
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Date Réunions
FÉVRIER (suite)
16 Comité des engagements spécifiques
17 Groupe de travail de la réglementation intérieure17-18 Groupe de travail de l'accession du Royaume d'Arabie saoudite18 Comité des règles d'origine
24 Organe de règlement des différends
25 CONSEIL DU COMMERCE DES SERVICES25 Comité des obstacles techniques au commerce28 Organe d'examen des politiques commerciales - Tanzanie29 Comité du commerce et de l'environnement29 Groupe de travail des règles de l'AGCS
MARS
1erComité du commerce et de l'environnement
1erOrgane d'examen des politiques commerciales - Tanzanie
8 Comité des marchés publics8 Comité des mesures concernant les investissements et liées au
commerce
9 Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits
des technologies de l'information
10 Comité du commerce et du développement13 Comité du budget, des finances et de l'administration13-15 Organe de supervision des textiles14 CONSEIL DU COMMERCE DES SERVICES
15 Groupe de travail de la réglementation intérieure
15-16 Comité des mesures sanitaires et phytosanitairesWT/GC/31/Rev.1
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Date Réunions
MARS (suite)
20 Organe de règlement des différends
21-22 CONSEIL DES ASPECTS DES DROITS DE PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE QUI TOUCHENT AU COMMERCE
23-24 Comité de l'agriculture23 Comité de l'accès aux marchés29-30 Comité des accords commerciaux régionaux29 et 31 Organe d'examen des politiques commerciales - Singapour
AVRIL
5 CONSEIL DU COMMERCE DES MARCHANDISES
10-12 Organe de supervision des textiles11 Comité des licences d'importation12 Comité de l'évaluation en douane12 Organe de règlement des différends
14 Comité des règles d'origine
21 VENDREDI SAINT
(jour férié à l'OMC)
24 LUNDI DE PÂQUES
(jour férié à l'OMC)
MAI
1er-5 Comité des pratiques antidumping
2 et 4 Organe d'examen des politiques commerciales - Bangladesh
3 CONSEIL GÉNÉRAL8 Comité des sauvegardes9 Comité du budget, des finances et de l'administrationWT/GC/31/Rev.1
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Date Réunions
MAI (suite)
9-11 Comité des subventions et des mesures compensatoires
12 Comité des règles d'origine15-17 Organe de supervision des textiles18 Organe de règlement des différends
19 Comité des obstacles techniques au commerce
JUIN
1er-2 ASCENSION
(jours fériés à l'OMC)
5 et 7 Organe d'examen des politiques commerciales - Pérou
12 LUNDI DE PENTECÔTE
(jour férié à l'OMC)
14 Comité du commerce des aéronefs civils
14 Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits
des technologies de l'information
19 Organe de règlement des différends
19-21 Organe de supervision des textiles21-22 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires21 et 23 Organe d'examen des politiques commerciales - Norvège22 Comité de l'accès aux marchés23 Comité des règles d'origine
26-30 CONSEIL DES ASPECTS DES DROITS DE PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE QUI TOUCHENT AU COMMERCE
29-30 Comité de l'agricultureWT/GC/31/Rev.1
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Date Réunions
JUILLET
3 et 5 Organe d'examen des politiques commerciales - Pologne
5-6 Comité du commerce et de l'environnement6-7 Comité des accords commerciaux régionaux7 CONSEIL DU COMMERCE DES MARCHANDISES
10 Comité du budget, des finances et de l'administration
12 Comité des obstacles techniques au commerce12 et 14 Organe d'examen des politiq ues commerciales - Union européenne
17-19 Organe de supervision des textiles20 CONSEIL GÉNÉRAL21 Comité des règles d'origine
27 Organe de règlement des différends
SEPTEMBRE
7-8 JEÛNE GENEVOIS
(jours fériés à l'OMC)
13-15 Organe de supervision des textiles20 et 22 Organe d'examen des politiques commerciales - Corée21-22 CONSEIL DES ASPECTS DES DROITS DE PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE QUI TOUCHENT AU COMMERCE
26 Organe de règlement des différends27 Comité du budget, des finances et de l'administration28-29 Comité de l'agriculture29 Comité des règles d'origineWT/GC/31/Rev.1
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Date Réunions
OCTOBRE
3 Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits
des technologies de l'information
3 et 9 Comité du budget, des finances et de l'administration
6 Comité des obstacles techniques au commerce9-11 Organe de supervision des textiles10 CONSEIL GÉNÉRAL11 Comité des licences d'importation11 et 13 Organe d'examen des politiques commerciales - Bahreïn
12 Comité de l'accès aux marchés
12-13 Comité des accords commerciaux régionaux23 Organe de règlement des différends24-25 Comité du commerce et de l'environnement25 et 27 Organe d'examen des politiques commerciales - Brésil
26 CONSEIL DU COMMERCE DES MARCHANDISES
30 Comité des sauvegardes31 Comité des subventions et des mesures compensatoires
NOVEMBRE
1er-3 Comité des subventions et des mesures compensatoires
3 Comité des règles d'origine
6-10 Comité des pratiques antidumping
7 Comité de l'évaluation en douane8-9 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires10 Comité des obstacles techniques au commerce13-15 Organe de supervision des textilesWT/GC/31/Rev.1
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Date Réunions
NOVEMBRE  (suite)
14 et 16 Organe d'examen des politiques commerciales - Japon
16-17 Comité de l'agriculture23 Organe de règlement des différends27-30 CONSEIL DES ASPECTS DES DROITS DE PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE QUI TOUCHENT AU COMMERCE
30 Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits
des technologies de l'information
DÉCEMBRE
1erComité des règles d'origine
1erCONSEIL DES ASPECTS DES DROITS DE PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE QUI TOUCHENT AU COMMERCE
4 et 6 Organe d'examen des politiques commerciales - Suisse7-8 CONSEIL GÉNÉRAL8 Comité des règles d'origine
11-13 Organe de supervision des textiles
12 Organe de règlement des différends13 et 15 Organe d'examen des politiques commerciales - Canada25 NOËL
(jour férié à l'OMC)
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