ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/ADP/N/92/CAN
25 juillet 2002
(02-4103)
Comité des pratiques antidumping Original:  anglais
RAPPORT SEMESTRIEL PRÉSENTÉ AU TITRE
DE L'ARTICLE 16.4 DE L'ACCORD
CANADA
On trouvera ci-joint le rapport semestriel présenté par le Canada pour la période du 1er janvier
au 30 juin 2002.G/ADP/N/92/CAN
Page 2Nom du Membre présentant le rapport:  CANADA
RAPPORT SEMESTRIEL SUR LES DÉCISIONS PRISES EN MATIÈRE DE LUTTE CONTRE LE DUMPING
pour la période du 1er janvier au 30 juin 2002
MESURES FINALES ABSENCE DE MESURES FINALES
Pays/territoire
douanierProduitOuverture de
l'enquêteMesures/
détermi-
nations
provisoiresDroit
définitifEnga-
gement
en
matière
de prixAbsence de
dumpingAbsence
de
dommageRetrait
du
recoursAutresVolume des
échangesImportations
faisant l'objet
d'un dumping
en % de la
consommation
intérieure% du volume
du commerce
(du pays
exportateur)
faisant l'objet
d'une enquêteBases
de la
détermi
-nation
Date Date,
marge de
dumpingDate,
marge de
dumpingDate,
marge de
dumpingDate Date Date Date
12 3 4 5 6 7 8 9 1 0 1 1 1 2 1 3 1 4
Acier laminé à chaud 03.08.01
R(1)15.01.02 Afrique du Sud
Acier laminé à chaud 11.02.02
R(2)CF 100%
Feuilles d'acier
résistant à la corrosion03.10.01
R(1)15.02.02 Allemagne
Barres rondes en acier
inoxydable05.12.01
R(1)04.06.02
Acier laminé à chaud 03.08.01
R(1)15.01.02
Feuilles d'acier
résistant à la corrosion03.10.01
R(1)15.02.02Brésil
Barres rondes en acier
inoxydable05.12.01
R(1)04.06.02
Aulx
(Note 1)09.07.01
R(2)20.03.02 194 040 kg 100%
Acier laminé à chaud 03.08.01
R(1)15.01.02
Pare-brise pour
véhicules automobiles18.12.01 02.05.02
36% -
194%1 460 764
mètres
carrésCF 100% FA
Chaussures étanches
en caoutchouc07.02.02
R(2)22 839
paires100%
Acier laminé à chaud 11.02.02
R(2)CF 100%
Bicyclettes 02.04.02
R(2)Chine, Rép.pop. de
Xanthates,
xanthogénates21.06.02
Acier laminé à chaud 03.08.01
R(1)15.01.02
Feuilles d'acier
résistant à la corrosion03.10.01
R(1)15.02.02Corée, Rép. de
Barres rondes en acier
inoxydable05.12.01
R(1)04.06.02G/ADP/N/92/CAN
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Acier laminé à chaud 03.08.01
R(1)15.01.02 Espagne
Barres rondes en acier
inoxydable05.12.01
R(1)04.06.02
Panneaux isolants en
polyisobutylène30.07.01
R(2)10.04.02
(Annulation
de
l'Ordonnance)CF 100%
Moquettes touffetées à
la machine09.08.01
R(2)22.04.02
(Annulation
de
l'Ordonnance)12 845 636
yards carrés
(Note 4)100%
Feuilles d'acier
résistant à la corrosion03.10.01
R(1)15.02.02
Panneaux en béton 15.10.01
R(2)26.06.02
(Annulation
de
l'Ordonnance)CF 100%
Laitues Iceberg 15.10.01
R(1)23.01.02
Réfrigérateurs
électriques
lave-vaisselle,sèche-linge
(Note 5)29.10.01
R(1)23.05.02
Tomates fraîches 09.11.01 25.03.02
1% - 71%26.06.02 141 041
tonnes
métriques47% 100% HM,
CV
Laitues Iceberg 15.03.02
R(2)22.04.02
(Annulation
de
l'Ordonnance)
Papiers des typesutilisés pour le jeu de
loto30.04.02
R(1)États-Unis
Éléments isolants en
fibre de verre pour
tuyauterie28.06.02
R(1)
Acier laminé à chaud 03.08.01
R(1)15.01.02 Fédération de
Russie
Acier laminé à chaud 11.02.02
R(2)CF 100%
Finlande Acier laminé à chaud 03.08.01
R(1)15.01.02
France Barres rondes en acier
inoxydable05.12.01
R(1)04.06.02
Hong Kong,
ChineChaussures étanches 26.04.02 CFG/ADP/N/92/CAN
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Acier laminé à chaud 03.08.01
R(1)15.01.02 Inde
Barres rondes en acier
inoxydable05.12.01
R(1)04.06.02
Indonésie Acier laminé à chaud 03.08.01
R(1)15.01.02
Acier laminé à chaud 03.08.01
R(1)15.01.02 Italie
Barres rondes en acier
inoxydable05.12.01
R(1)04.06.02
Feuilles d'acier
résistant à la corrosion03.10.01
R(1)15.02.02 Japon
Barres rondes en acier
inoxydable05.12.01
R(1)04.06.02
Macao, Chine Chaussures étanches 26.04.02 CF
Acier laminé à chaud 03.08.01
R(1)15.01.02 Mexique
Acier laminé à chaud 11.02.02
R(2)CF 100%
Royaume-Uni Barres rondes en acier
inoxydable05.12.01
R(1)04.06.02
Suède Barres rondes en acier
inoxydable05.12.01
R(1)04.06.02
Barres rondes en acier
inoxydable05.12.01
R(1)04.06.02 Taipei Chinois
Bicyclettes 02.04.02
R(2)
Thaïlande Acier laminé à chaud 03.08.01
R(1)15.01.02
Acier laminé à chaud
(Note 2)03.08.01
R(1)15.01.02 Ukraine
Acier laminé à chaud
(Note 3)03.08.01
R(1)15.01.02
Viet Nam Chaussures étanches 26.04.02 CFG/ADP/N/92/CAN
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EXPLICATION DES SYMBOLES UTILISÉS POUR LA DÉTERMINATION:
HM - Prix sur le marché intérieur
FA - Données de fait disponibles
SP - Prix demandés par le même producteur
LDC - Régime appliqué au titre de l'article 15 de l'AccordOCT - Coûts d'un autre producteur d'un pays tiers
OPT - Prix demandés par un autre producteur d'un pays tiers
O - Autres (préciser)
OP - Prix demandés par un autre producteur
TM - Prix sur le marché d'un pays tiers
CV - Valeur construite
AUTRES SYMBOLES ET INDICATIONS:
Mesures provisoires (colonne 4):  Les mesures provisoires s'appliquent à compter de la date de la
détermination préliminaire de l'existence d'un dumping jusqu'à la date à laquelle le Tribunal canadien
du commerce extérieur rend ses conclusions sur le dommage causé aux producteurs canadiens(120 jours au maximum à compter de la publication de l'avis annonçant la détermination
préliminaire).
Droits définitifs (colonne 5):  Il s'agit soit de la date de la constatation positive de l'existence d'un
dommage dans le cas d'une enquête ou de la date de la clôture de l'examen d'un dommage;  soit de ladate de clôture de l'examen des valeurs normales et des prix à l'exportation dans les cas où le Tribunal
canadien du commerce extérieur a fait une détermination de l'existence d'un dommage.  Dans le cas
d'une enquête, le pourcentage représente la marge moyenne pondérée de dumping, calculée en
pourcentage de la valeur normale pour la détermination finale de l'existence d'un dumping.
Volume total des échanges (colonne 11):  Le volume total des échanges est fondé, sauf indication
contraire, sur les données statistiques relatives à la dernière période de 12 mois antérieure à
l'ouverture de l'enquête pour laquelle des renseignements sont disponibles.
CF:  Confidentiel.  Renseignements communiqués aux autorités à titre confidentiel ou résultats d'un
calcul qui, s'il était explicité, entraînerait la divulgation de renseignements confidentiels.
R:  Cette abréviation est utilisée dans le cadre du réexamen d'une mesure antidumping en vigueur.
L'abréviation R(1)  renvoie au réexamen administratif des valeurs normales et des prix à l'exportation
déterminés pour l'application d'une mesure antidumping en vigueur.  La date de clôture du réexamen
figure dans la colonne 5;  toutefois, en général, il n'est pas possible d'indiquer la marge de dumpingcar elle n'est pas calculée lors d'un réexamen.
L'abréviation R(2)  renvoie au réexamen à l'extinction d'une mesure antidumping en vigueur pour
déterminer si elle devrait être maintenue.
Renouvellement :  Ce mot indique qu'un engagement existant a été renouvelé après un réexamen.
Modification :  Ce mot indique qu'une modification technique a été apportée à l'engagement,
normalement pour prendre en compte les changements intervenus dans le prix ou dans les termes de
l'engagement.
Non renouvelé  (colonne 10):  Cette expression indique qu'un engagement existant n'a pas été
renouvelé après un réexamen et qu'il a expiré le jour anniversaire de son acceptation.G/ADP/N/92/CAN
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NOTES:
Note 1. Le réexamen administratif porte sur les aulx frais originaires ou exportés de la
République populaire de Chine et importés au Canada entre le 1er juillet et le
31 décembre de chaque année civile.
Note 2. Le réexamen porte sur certaines plaques d'acier laminées à chaud et certaines tôles
faiblement alliées à haute résistance originaires ou exportées d'Ukraine visées par la
constatation établie par le Tribunal canadien du commerce extérieur le 17 mai 1994 et
maintenue le 17 mai 1999.
Note 3. Le réexamen porte sur certaines plaques d'acier laminées à chaud et certaines tôles
faiblement alliées à haute résistance originaires ou exportées d'Ukraine visées par laconstatation établie par le Tribunal canadien du commerce extérieur le 27 juin 2000.
Note 4. Le volume des échanges indiqué pour le réexamen des mesures parvenant à
expiration portant sur les moquettes touffetées à la machine vaut pour la période
allant du 1
er janvier au 30 juin 2001.
Note 5. Le réexamen administratif porte sur les produits visés par la constatation de
l'existence d'un dommage, c'est-à-dire certains réfrigérateurs électriques, à
compartiments superposés, lave-vaisselle électriques à usage domestique et
sèche-linge électriques ou à gaz originai res ou exportés des États-Unis d'Amérique
qui sont fabriqués par ou pour le compte de White Consolidated Industries Inc. et
Whirlpool Corporation, leurs sociétés affiliées, successeurs et ayants droit respectifs.G/ADP/N/92/CAN
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DROITS DÉFINITIFS EN VIGUEUR
(au 30 juin 2002)
Pays/territoire douanier Produi t Date de la constatation
Afrique du Sud Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 27.10.97
Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 17.08.01
Allemagne Feuilles d'acier résistant à la corrosion 29.07.94 (28.07.99)
Sucre raffiné 06.11.95 (03.11.00)
Barres rondes en acier inoxydable 04.09.98
Argentine Tubes soudés en acier au carbone 26.07.91 (25.07.96)
(24.07.01)
Belgique Feuilles d'acier laminées à froid 27.08.99
Brésil Feuilles d'acier résistant à la corrosion 29.07.94 (28.07.99)
Tubes soudés en acier au carbone 23.01.92 (25.07.96)
(24.07.01)
Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 27.06.00
Barres rondes en acier inoxydable 27.10.00
Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 17.08.01
Bulgarie Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 17.08.01
Chine, Rép. pop. de Chaussures étanches en caoutchouc 23.04.82 (22.10.87)
(21.10.92) (20.10.97)
Bottes en cuir et autres qu'en cuir pour femmes(non étanches)03.05.90 (02.05.95)
(01.05.00)
Bicyclettes 11.12.92 (10.12.97)
Aulx (importations entre juillet et décembre) 21.03.97 (20.03.02)
Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 27.10.97
Chaussures étanches et semelles (en matièreplastique ou caoutchouc)08.12.00
Aulx (importations entre janvier et juin) 02.05.01
Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 17.08.01
Chaussures en cuir (embout protecteur en métal) 27.12.01
Corée, Rép. de Feuilles d'acier résistant à la corrosion 29.07.94 (28.07.99)
Tubes soudés en acier au carbone 28.06.83 (05.06.90)
(05.06.95) (05.06.00)
Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 17.05.94 (17.05.99)
Barres rondes en acier inoxydable 18.06.99
Barres d'armature (acier) 12.01.00
Cuba Barres d'armature (acier) 12.01.00
Danemark Sucre raffiné 06.11.95 (03.11.00)
Espagne Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 17.05.94 (17.05.99)
Barres rondes en acier inoxydable 04.09.98
États-Unis Feuilles d'acier résistant à la corrosion 29.07.94 (28.07.99)
Éléments isolants en fibre de verre pourtuyauterie19.11.93 (18.11.98)
Pommes de terre entières (jaunes, autres que de
calibre A, État de Washington)04.06.84 (14.09.90)
(14.09.95) (13.09.00)
Pommes de terre entières (à l'exclusion desjaunes autres que de calibre A)18.04.86 (14.09.90)
(14.09.95) (13.09.00)
Sucre raffiné 06.11.95 (03.11.00)
Aliments préparés pour nourrissons 29.04.98
Substances de contraste pour rayons X 01.05.00
Réfrigérateurs électriques, lave-vaisselle etsèche-linge01.08.00
Ex-République yougoslave
de MacédoinePlaques d'acier au carbone laminées à chaud 17.08.01G/ADP/N/92/CAN
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Pays/territoire douanier Produi t Date de la constatation
Fédération de Russie Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 27.10.97
Feuilles d'acier laminées à chaud 02.07.99
Feuilles d'acier laminées à froid 27.08.99
Finlande Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 27.06.00
France Barres rondes en acier inoxydable 04.09.98
Feuilles d'acier laminées à chaud 02.07.99
Hongrie Cartouches de grenaille de calibre 12 22.06.94 (22.06.99)
Inde Monuments funéraires 20.07.94 (19.07.99)
Tubes soudés en acier au carbone 26.07.91 (25.07.96)
(24.07.01)
Barres rondes en acier inoxydable 04.09.98
Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 27.06.00
Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 17.08.01
Indonésie Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 27.06.00
Barres d'armature (acier) 01.06.01
Italie Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 17.05.94 (17.05.99)
Barres rondes en acier inoxydable 04.09.98
Japon Feuilles d'acier résistant à la corrosion 29.07.94 (28.07.99)
Barres rondes en acier inoxydable 04.09.98
Barres d'armature (acier) 01.06.01
Lettonie Barres d'armature (acier) 01.06.01
Mexique Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 27.10.97
Moldova Barres d'armature (acier) 01.06.01
Pays-Bas Sucre raffiné 06.11.95 (03.11.00)
Pologne Barres d'armature (acier) 01.06.01
Roumanie Tubes soudés en acier au carbone 26.07.91 (25.07.96)
(24.07.01)
Feuilles d'acier laminées à chaud 02.07.99
République slovaque Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 02.07.99
Feuilles d'acier laminées à froid 27.08.99
République tchèque Cartouches de grenaille de calibre 12 22.06.94 (22.06.99)
Royaume-Uni Sucre raffiné 06.11.95 (03.11.00)
Barres rondes en acier inoxydable 04.09.98
Suède Barres rondes en acier inoxydable 04.09.98
Taipei Chinois Tubes soudés en acier au carbone 26.07.91 (25.07.96)
(24.07.01)
Bicyclettes 11.12.92 (10.12.97)
Barres rondes en acier inoxydable 04.09.98
Barres d'armature (acier) 01.06.01
Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 17.08.01
Thaïlande Tubes soudés en acier au carbone 26.07.91 (25.07.96)
(24.07.01)
Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 27.06.00
Turquie Feuilles d'acier laminées à froid 27.08.99
Barres d'armature (acier) 12.01.00
Ukraine Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 17.05.94 (17.05.99)
Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 27.06.00
Barres d'armature (acier) 01.06.01
Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 17.08.01
Viet Nam Aulx 02.05.01
Yougoslavie, Rép. féd. de Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 17.08.01
Note: Une date ultérieure est indiquée entre parenthèses quand la constatation de l'existence d'un dommage a
été confirmée à l'occasion d'un nouvel examen.G/ADP/N/92/CAN
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ENGAGEMENTS EN VIGUEUR
(au 30 juin 2002)
Pays/territoire douanier Pr oduit Date d'acceptation
Sacs pliables en matière plastique 05.04.94 (04.04.97) (03.04.00)États-Unis
Papiers des types utilisés pour le jeu de loto 27.9.00
France Tubes de papier à cigarette 12.04.99
Note: Une date ultérieure est indiquée entre parenthè ses quand l'engagement a été réexaminé et renouvelé.
ABROGATION DE MESURES ANTIDUMPING
(du 1er janvier au 30 juin 2002)
Pays/territoire douanier Produit Date d'abrogation
États-Unis Panneaux isolants en polyisobutylène 10.04.02
Moquettes touffetées à la machine 22.04.02
Laitues Iceberg 22.04.02
Panneaux en béton 26.06.02
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