ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/GEN/291
8 novembre 2001
(01-5533)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
NOTIFICATIONS PUBLIÉES AU COURS DU MOIS D'OCTOBRE 2001
Note du SecrétariatG/SPS/GEN/291
Page 2
Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)"Produit" ou sujet Objectif Délai pour la
présentation des
observations
Sri LankaG/SPS/N/LKA/1/Corr.13 octobre 2001n.d. Soja, maïs, tomates et leurs produits, fromage,
pommes de terre et leurs produits, levures, sucres debetterave, cultures micro-biologiques à usage de
levain utilisées dans l'alimentationSécurité sanitaire des
produits alimentaires1
er septembre 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/5062 octobre 2001n.d. Ethion - Réception de demande d'annulation
d'homologationsSécurité sanitaire des
produits alimentaires26 octobre 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/320/Add.13 octobre 2001n.d. Zoxamide – LMR dans les tomates et les légumes
du genre curcubitaSécurité sanitaire des
produits alimentairesLes objections et les
demandes d'auditiondoivent être reçues pour le
26 novembre 2001.
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/77/Add.22 octobre 2001Japon Viande de bœuf et produits et sous-produits du
bœuf– ESBSécurité sanitaire des
produits alimentairesProtection des personnescontre les maladies ou lesparasites des animaux/desplantesn.d.
Corée
G/SPS/N/KOR/104
2 octobre 2001Tous pays Organismes de quarantaine (3) et organismes
réglementés non de quarantaine (30) pour les
plantes susceptibles de devenir hôtes de cesorganismesPréservation des végétaux 30 novembre 2001
Mexique
G/SPS/N/MEX/1742 octobre 2001n.d. Foyers d'infestation d'organismes nuisibles Préservation des végétaux 29 octobre 2001
Roumanie
G/SPS/N/ROM/3 - URG
5 octobre 2001Pays dont la liste est
donnée dans la notificationAnimaux vivants d'espèces domestiques ou
sauvages (bovins, ovins, caprins et porcins) et
produits issus de ces animaux – Fièvre aphteuseSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Santé des animaux
Protection des personnescontre les maladies ou lesparasites des animaux/desplantes
Protection du territoire
contre d'autres dommagesattribuables à des parasites
ThaïlandeG/SPS/N/THA/715 octobre 2001n.d. Étiquetage du maïs et des légumes et produits
dérivés obtenus au moyen de certaines techniquesde modification génétiqueSécurité sanitaire des
produits alimentaires60 jours à compter de la
date de distribution de lanotification
ThaïlandeG/SPS/N/THA/72
5 octobre 2001n.d. Lait et produits laitiers Sécurité sanitaire des
produits alimentairesn.d.G/SPS/GEN/291
Page 3Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)"Produit" ou sujet Objectif Délai pour la
présentation des
observations
JaponG/SPS/N/JPN/71 - URG5 octobre 2001Tous pays, à l'exclusion
des États membres des CE,de la Suisse et du
LiechtensteinProtéines animales transformées (farines de viande
et d'os, etc.) – ESBSanté des animaux
Japon
G/SPS/N/JPN/72 - URG5 octobre 2001République tchèque Viande, viscères, etc. de bovins, d'ovins et de
caprins et protéines animales transformées – ESBSanté des animaux
Espagne
G/SPS/N/ESP/1 - URG9 octobre 2001Pays exportant les produits
visés vers l'EspagneHydrocarbures aromatiques polycycliques dans
l'huile de tourteau d'olivesSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Chili
G/SPS/N/CHL/96
5 octobre 2001Patagonie (Argentine) Produits abritant la mouche des fruits Préservation des végétaux 15 octobre 2001
Chili
G/SPS/N/CHL/975 octobre 2001Nord-est de l'Argentine Fruits frais d'agrumes Préservation des végétaux 15 octobre 2001
Chili
G/SPS/N/CHL/85/Add.19 octobre 2001n.d. Matériel de reproduction végétal soumis à une
quarantaine à l'arrivée – Report de la date limite pourla présentation des observationsPréservation des végétaux 15 octobre 2001
Chili
G/SPS/N/CHL/86/Add.1
Octobre 2001Pays exportant les produits
visés vers le ChiliJus ou extraits de viande – Report de la date limite
pour la présentation des observationsSanté des animaux 15 octobre 2001
Canada
G/SPS/N/CAN/1235 octobre 2001n.d. Cloransulame-méthyl – LMR dans le soja Sécurité sanitaire des
produits alimentairesProtection des personnescontre les maladies ou les
parasites des animaux/des
plantes28 novembre 2001
Italie
G/SPS/N/ITA/410 octobre 2001États membres des CE et
pays ayant des relationscommerciales avec les CEPoissons, amphibiens, reptiles et invertébrés
aquatiques pour aquariumSanté des animaux
Protection des personnescontre les maladies ou lesparasites des animaux/desplantes15 octobre 2001G/SPS/GEN/291
Page 4
Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)"Produit" ou sujet Objectif Délai pour la
présentation des
observations
PhilippinesG/SPS/N/PHL/3411 octobre 2001Irlande, France et
Pays-BasPorcs vivants, sperme de porcins, viande de porc et
produits et sous-produits du porc – Statut de paysindemnes de fièvre aphteuseSécurité sanitaire des
produits alimentairesSanté des animaux
Protection des personnes
contre les maladies ou lesparasites des animaux/desplantesProtection du territoire
contre d'autres dommages
attribuables à des parasites24 septembre 2001
Géorgie
G/SPS/N/GEO/1711 octobre 2001Japon Animaux d'élevage, viande et produits et
sous-produits carnésSécurité sanitaire des
produits alimentairesSanté des animauxn.d.
Pérou
G/SPS/N/PER/3511 octobre 2001Pays exportant les produits
visés vers le PérouFruits et matériel de multiplication de bananiers
(Musa spp.)Préservation des végétaux
Protection du territoirecontre d'autres dommages
attribuables à des parasitesn.d.
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/77/Add.315 octobre 2001Pays dont la liste est
donnée dans la notificationViande des animaux de l'espèce bovine et produits
et sous-produits de bovins – ESBSécurité sanitaire des
produits alimentairesProtection des personnescontre les maladies ou lesparasites des animaux/desplantesn.d.
Japon
G/SPS/N/JPN/73
11 octobre 2001n.d. Appareils, contenants et emballages pour contact
alimentaireSécurité sanitaire des
produits alimentaires18 décembre 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/50711 octobre 2001n.d. Révision de la réglementation relative au transfert
d'organismes nuisibles pour les plantesPréservation des végétaux 10 décembre 2001
États-Unis
G/SPS/N/USA/251/Add.1
11 octobre 2001n.d. Fenthion, méthidathion, naled, phorate et
profenofos
– Suppression de limites maximales de résidusSécurité sanitaire des
produits alimentairesLes objections et les
demandes d'audition
doivent être reçues pour le4 décembre 2001.
États-UnisG/SPS/N/USA/183/Add.116 octobre 2001n.d. Éthylparathion, phorate, phosalone et téméphos
– Décisions relatives à la gestion des risquesSécurité sanitaire des
produits alimentairesn.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/187/Add.2
16 octobre 2001n.d. Chlorpyrifos-méthyl – Décisions relatives à la
gestion des risquesSécurité sanitaire des
produits alimentairesn.d.G/SPS/GEN/291
Page 5Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)"Produit" ou sujet Objectif Délai pour la
présentation des
observations
États-UnisG/SPS/N/USA/188/Add.116 octobre 2001n.d. Éthylparathion, phorate, phosalone et téméphos
– Décisions relatives à la gestion des risquesSécurité sanitaire des
produits alimentairesn.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/217/Add.3
16 octobre 2001n.d. Éthylparathion, phorate, phosalone et téméphos
– Décisions relatives à la gestion des risquesSécurité sanitaire des
produits alimentairesn.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/235/Add.116 octobre 2001n.d. Éthylparathion, phorate, phosalone et téméphos
– Décisions relatives à la gestion des risquesSécurité sanitaire des
produits alimentairesn.d.
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/156
15 octobre 2001République tchèque, Japon
et SuisseAliments pour animaux de compagnie de longue
conservation renfermant des ingrédients d'origine
bovine
– Matériels à risque spécifiésSanté des animaux 14 décembre 2001
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/15715 octobre 2001Communautés
européennesAliments pour animaux de compagnie de longue
conservation renfermant des ingrédients d'originebovine– Matériels à risque spécifiésSanté des animaux 14 décembre 2001
Australie
G/SPS/N/AUS/133
16 octobre 2001n.d. Aliments et préparations alimenta ires - Irradiation Sécurité sanitaire des
produits alimentaires20 novembre 2001
Panama
G/SPS/N/PAN/3817 octobre 2001n.d. Production de bétail bovin:  carcasses et morceaux Sécurité sanitaire des
produits alimentairesSanté des animauxn.d.
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/77/Add.3/Corr.117 octobre 2001Royaume-Uni, Portugal,
France, Irlande, Suisse,Belgique, Allemagne,
Pays-Bas, Danemark,
Italie, Liechtenstein,Luxembourg, Espagne,République tchèque, Grèceet JaponViande des animaux de l'espèce bovine et produits
et sous-produits de bovins - ESBSécurité sanitaire des
produits alimentairesProtection des personnes
contre les maladies ou les
parasites des animaux/desplantesn.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/505/Add.1
- URG
17 octobre 2001Japon Viandes et produits de ruminants – ESB Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
Santé des animaux17 décembre 2001
Slovénie
G/SPS/N/SVN/8/Corr.1 - URG22 octobre 2001n. d. Ongulés domestiques et sauvages, et produits et
sous-produits de ces animaux – Fièvre aphteuseSanté des animaux
Protection du territoirecontre d'autres dommagesattribuables à des parasitesG/SPS/GEN/291
Page 6
Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)"Produit" ou sujet Objectif Délai pour la
présentation des
observations
ThaïlandeG/SPS/N/THA/73 - URG19 octobre 2001Pays dont la liste est
donnée dans la notificationViandes et produits carnés – ESB Sécurité sanitaire des
produits alimentairesProtection des personnes
contre les maladies ou les
parasites des animaux/desplantes
MexiqueG/SPS/N/MEX/175 - URG24 octobre 2001n. d. Points de vérification et d'inspection des viandes,
des carcasses, des viscères et des abatsSécurité sanitaire des
produits alimentaires
Pérou
G/SPS/N/PER/36 - URG
23 octobre 2001Bolivie Ruminants et porcins vivants et produits de ces
animaux, produits biologiques non stériles, fourrage
et foin– Fièvre aphteuseSanté des animaux
Communautés européennes
G/SPS/N/EEC/13924 octobre 2001États membres des CE et
pays exportant vers les CERésidus de pesticide dans les céréales, certains
produits d'origine végétale, y compris les fruits etlégumes, et fourragesSécurité sanitaire des
produits alimentaires5 décembre 2001
Corée
G/SPS/N/KOR/98/Add.1 - URG
24 octobre 2001Hongrie Semences, plants de pépinière et bois d' Alnus  spp.
– Maladie de l'aulnePréservation des végétaux
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/145/Add.125 octobre 2001Australie Chevaux – Report de la date limite pour la
présentation des observationsSanté des animaux 1
er novembre 2001
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/146/Add.125 octobre 2001Canada Chevaux – Report de la date limite pour la
présentation des observationsSanté des animaux 1
er novembre 2001
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/147/Add.1
25 octobre 2001Communautés
européennesChevaux – Report de la date limite pour la
présentation des observationsSanté des animaux 1er novembre 2001
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/148/Add.125 octobre 2001Communautés
européennesSperme de chevaux – Report de la date limite pour
la présentation des observationsSanté des animaux 1
er novembre 2001
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/149/Add.126 octobre 2001États-Unis Chevaux – Report de la date limite pour la
présentation des observationsSanté des animaux 1
er novembre 2001
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/150/Add.1
26 octobre 2001États-Unis Sperme de chevaux – Report de la date limite pour
la présentation des observationsSanté des animaux 1er novembre 2001
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/151/Add.125 octobre 2001Australie Sperme de chevaux – Report de la date limite pour
la présentation des observationsSanté des animaux 1
er novembre 2001G/SPS/GEN/291
Page 7Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)"Produit" ou sujet Objectif Délai pour la
présentation des
observations
AutricheG/SPS/N/AUT/2 - URG26 octobre 2001Chine (à l'exclusion de
Hong Kong), Corée, États-Unis d'Amérique et
TaiwanProduits d'emballage en bois autre que de conifères
et de Fagus silvatica  et Quercus  – Longicorne
d'Asie ( Anoplophora glabripennis )Préservation des végétaux
Australie
G/SPS/N/AUS/13426 octobre 2001n. d. Résidus chimiques dans les aliments transformés en
généralSécurité sanitaire des
produits alimentairesProtection des personnescontre les maladies ou lesparasites des animaux/des
plantes
Protection du territoirecontre d'autres dommagesattribuables à des parasites20 décembre 2001
Indonésie
G/SPS/N/IDN/1626 octobre 2001Nouvelle-Zélande et tout
autre paysFruits frais – Statut de pays exempts de la mouche
méditerranéenne des fruitsPréservation des végétaux n. d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/508 - URG
31 octobre 2001Pays touchés par la fièvre
aphteuseViandes de têtes d'animaux – Fièvre aphteuse Santé des animaux
Chili
G/SPS/N/CHL/9831 octobre 2001État du Michoacán,
MexiqueAvocats frais de la variété Hass ( Persea americana ) Préservation des végétaux 30 novembre 2001
Japon
G/SPS/N/JPN/74 - URG31 octobre 2001n. d. Protéines animales transformées (farines de viande
et d'os, farine de viande, farine d'os, farine de sang,etc.)
– ESBSanté des animaux
Israël
G/SPS/N/ISR/6/Add.131 octobre 2001Uruguay Viandes fraîches désossées et foies de bovins –
 Fièvre aphteuse – Levée de suspensionSanté des animaux n. d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/458/Add.131 octobre 2001n. d. Polymères acryliques modifiés – Mise en place d'une
exemptionSécurité sanitaire des
produits alimentairesn. d.
n. d. = non disponible, non mentionné.
__________