. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/USA/386
24 janvier 2001
(01-0382)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
1. Membre de l’Accord adressant la notification:  ÉTATS-UNIS
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:      
2. Organisme responsable:  Office de contrôle des médicaments et des produits alimentaires
(FDA)
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas
échéant).  Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou
faisable:  Coquillages à l'état cru
4. Intitulé et nombre de pages du texte notifié:  Incidence sur la santé publique de
Vibrio Parahaemolyticus  dans les coquillages à l'état cru;  Projet de document d'évaluation
de risque;  Disponibilité (2 pages + évaluation de risque)
5. Teneur:  L'Office de contrôle des médicaments et des produits alimentaires (FDA) annonce
la disponibilité d'un projet d'évaluation de risque concernant le lien entre Vibrio
parahaemolyticus  dans les coquillages à l'état cru, en particulier les huîtres, et la santé des
personnes.  Le FDA a entrepris cette évaluation quantitative de risque microbien ( QMRA )
en 1999;  il a tenu trois réunions publiques sur le cadre de l'évaluation, les hypothèses et les
procédures de modélisation.  Le FDA rend ce pr ojet d'évaluation de risque disponible dans
le cadre de son processus de réexamen;  il est désireux de recueillir des observations sur les
aspects techniques de ce document.  Une réunion publique consacrée à un examen de ce
projet d'évaluation de risque sera annoncée dans une future livraison du Federal Register .
6. Objectif et raison d'être:  [ X ] innocuité des produits alimentaires, [   ] santé des
animaux, [   ] préservation des végétaux, [   ] protection des personnes contre les
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [   ] protection du territoire contred'autres dommages attribuables à des parasites
7. Il n'existe pas de norme, directive ou recommandation internationale  [ X ].
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:
8. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:
66 FR 5517, 19 janvier 2001 (disponible en anglais).
9. Date projetée pour l'adoption:  À déterminer
10. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  À déterminerG/SPS/N/USA/386
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11. Date limite pour la présentation des observations:  20 mars 2001
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  Office de contrôle des
médicaments et des produits alimentaires  [   ] autorité nationale responsable des
notifications, [    ] point national d'information ou adresse, numéro de téléfax et adresse
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  Des instructions détaillées expliquant
où et comment envoyer les observations sont données dans le texte intégral du document
notifié, disponible sur demande à l'adresse indiquée au point 12.
12. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [  X ] autorité nationale responsable
des notifications, [ X ] point national d'information ou adresse, numéro de téléfax et
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
United States SPS Enquiry Point/Notification Authority
USDA/FAS/FSTSD
ATTN:  Carolyn F. Wilson
Room 5545 South Agriculture BuildingStop 1027
1400 Independence Avenue, S.W.
Washington, D.C. 20250
Téléphone:  (202) 720-2239
Téléfax:  (202) 690-0677Courrier électronique:  ofsts@fas.usda.gov