ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/AG/N/THA/48 
21 janvier 2004 
 (04-0186) 
Comité de l'agriculture Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
 
 La communication ci-après, datée du 14 janvier  2003, est distribuée à la demande de la 
délégation de la Thaïlande.  Cette notification concerne  les importations effectuées dans le cadre de 
contingents tarifaires au cours de l'année civile 2001 (tableau MA:2 ).  
 G/AG/N/THA/48 
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Tableau MA:2 
ACCÈS AUX MARCHÉS:  Thaïlande 
 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  année civile 2001 
 
Liste relative aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres 
 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans  
la désignation des produits Montant du contingent tarifaire  
pour la période en question 
(en tonnes) Importations dans les limites du contingent 
au cours de la période 
(en tonnes) 
(d'après la section I-B (ou I-A) de la  
Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) de la 
Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) de la 
Partie I de la Liste)  
1 2 3 4 
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres 
édulcorants (y compris laits aromatisés) 0401 
2202.90 2 362,00 0,00 
Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres 
édulcorants, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une 
teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 pour cent 0402.10.0007 51 666,67 54 847,916 
Pommes de terre à l'état frais ou réfrigéré 0701 297,33 4 979,046 
Oignons à l'état frais ou réfrigéré s ecs même coupés en morceaux ou en 
tranches ou bien broyés ou pulvérisés mais non autrement préparés 
mélangés 0703.10.0005 
0712.20.0104 
0712.20.0200 359,33 358,76 
Aulx à l'état frais ou réfrigéré même pulvérisés 0703.20.0007 
0712.90.0115 
0712.90.0128 64,00 0,00 
Noix de coco fraîches ou sèches même réfrigérées ou décortiquées y 
compris les noix déshydratées 0801.10.0106 
0801.10.0207 2 388,67 36,741 
Longanes séchés 0813.40 7,00 0,00 
Café même torréfié ou décaféiné;  coque s et pellicules de café;  succédanés 
du café contenant du café quelles que soient les proportions du mélange 0901 5,17 4,031 
Thé 0902 615,33 208,674  
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Poivre séché même broyé ou pulvérisé 0904.11.0003 
0904.12.0004 44,33 33,20 
Maïs fourrager ex 1005.90 53 832,00 0,00 
Riz (y compris riz paddy et riz en brisures) 1006 245 792,00 104,775 
Fèves de soja comestibles et non comestibles même concassées 1201.00.1000 
1201.00.9001 10 748,67 1 332 422,44 
Coprah 1203.00.0005 1 002,67 0,00 
Graines d'oignons 1209.91.0106 3,10 0,00 Huile de soja et ses fractions mê me raffinées mais non chimiquement 
modifiées 1507.10.0001 
1507.90.0006 2 245,00 0,00 
Huile de palme et ses fractions mê me raffinées mais non chimiquement 
modifiées 1511 
1513.21.0004 1513.29.0007 4 783,00 0,00 
Huile de coco et ses fractions mê me raffinées mais non chimiquement 
modifiées 1513.11.0008 
1513.19.0005 394,67 0,00 
Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur à l'état 
solide 1701 13 541,67 6,44 
Café soluble et autres extraits essences  et concentrés de café et préparations 
à base de ces extraits essences ou concentrés ou à base de café 2101.10 132,00 17,16 
Tourteaux de fèves de soja 2304.00.0008 226 899,33 1 290 967,477 
Tabacs bruts ou non fabriqués;  fe uilles de tabac 2401 6 333,00 5 611,879 
Soie grège 5002.00.0003 475,33 0,00 
 
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