. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/NZL/150
27 juillet 2001
(01-3758)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
1. Membre de l’Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:
2. Organisme responsable:  Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF)
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas
échéant).  Sperme de chevaux.  Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est
pertinent ou faisable:  États-Unis d'Amérique.
4. Intitulé et nombre de pages du texte notifié:  Norme sanitaire d'importation concernant
l'importation en Nouvelle-Zélande de sperme de chevaux en provenance des États-Unisd'Amérique (11 pages, disponible en anglais)
5. Teneur:  Cette norme sanitaire d'importation permet l'importation en Nouvelle-Zélande
de sperme de chevaux en provenance des États-Unis d'Amérique.  Elle prévoit les précautions
ci-après contre des maladies préoccupantes:
− non-contamination du pays/de la région et prescriptions en matière de résidence pour
la peste équine, l'encéphalomyélite équine vénézuélienne, la morve et la dourine;
− prescriptions en matière de résidence pour la stomatite vésiculeuse, l'anémie infectieuse
des équidés, l'artérite virale équine, la métrite contagieuse équine et
Salmonella abortus-equi ;
− exigences relatives à la non-contamination des centres de collecte de sperme par la peste
équine, la stomatite vésiculeuse, l'anémie infectieuse des équidés, l'artérite virale équine,
la morve, la métrite contagieuse équine, la dourine et Salmonella abortus-equi ;
− dépistage avant l'exportation pour l'anémie infectieuse des équidés, l'artérite virale équine
et la métrite contagieuse équine.
Cette norme sanitaire d'importation est fondée sur l'analyse de risque à l'importation de la
Direction de la biosécurité du MAF relativ e aux chevaux et au sperme de chevaux
(20 janvier 2000).  La Nouvelle-Zélande a notifié dans le passé son projet d'analyse de risque
à l'importation pour les chevaux et le sperme de chevaux (document G/SPS/N/NZL/18
du 17 juin 1998).  Le texte final de cette analyse de risque est disponible sur le site internet du
MAF à l'adresse:  http://www.maf.govt.nz/biosecurity/pests-diseases/animals/risk/index.htm .
6. Objectif et raison d'être:  [   ] innocuité des produits alimentaires, [ X ] santé des
animaux, [   ] préservation des végétaux, [   ] protection des personnes contre les
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [   ] protection du territoire contred'autres dommages attribuables à des parasitesG/SPS/N/NZL/150
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7. Il n'existe pas de norme, directive ou recommandation internationale [   ].
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:
L'analyse de risque sur laquelle la norme sanitaire d'importation notifiée est fondée est alignée
chaque fois qu'il convient sur les recomma ndations du Code zoosanitaire international de
l'OIE relatives à l'importation des équidés et de la semence de géniteurs de l’espèce équine.
Des maladies ne figurant pas dans le Code  de l'OIE sont aussi prises en compte.
8. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:
Analyse de risque à l'importation de la  Direction de la biosécurité du MAF:
chevaux et sperme de chevaux ( MAF Biosecurity Authorit y Import Risk Analysis:
Horses and Horse Semen ) – (20 janvier 2000)
9. Date projetée pour l'adoption:  1er octobre 2001
10. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  1er octobre 2001
11. Date limite pour la présentation des observations:  15 septembre 2001
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [    ] autorité nationale
responsable des notifications, [    ] point national d'information ou adresse, numéro de
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
Dr. Erin Daldry, National Adviser Intern ational Trade, Animal Biosecurity Group,
MAF Biosecurity Authority, PO Box 2526, Wellington, Nouvelle-Zélande
Téléphone:  (+64) 4 470 2778
Téléfax:  (+64) 4 474 4133
Courrier électronique:  daldrye@maf.govt.nz
12. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [  X ] autorité nationale responsable
des notifications, [    ] point national d'information ou adresse, numéro de téléfax et
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
Mr Keawe Woodmore, Coordinator, New Zealand SPS Notification Authority,
PO Box 2526, 101-103 The Terrace, Wellington, Nouvelle-Zélande
Téléphone:  +64 4 474 4226
Téléfax:  +64 4 470 2730
Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz
Internet:  http://www.maf.govt.nz/biosecurity/sps /transparency/notifications/index.htm