ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/234/Corr.2
16 septembre 1998
(98-3503)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 a) et 2:11
INDONÉSIE
Corrigendum
L'Indonésie a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une nouvelle notification
apportant des corrections à la notification présentée au titre des paragraphes 8 a) et 11 de l'article 2.
Conformément au paragraphe 11 de l'article 2, l'OSpT distribue cette notification aux
Membres de l'OMC.G/TMB/N/234/Corr.2
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Mission permanente de l'Indonésie
Genève
Genève, le 18 août 1998
Monsieur l'Ambassadeur,
Je me réfère à votre lettre datée du 16 juin 1998 par laquelle vous demandez des
éclaircissements au sujet de la notification présentée par l'Indonésie concernant la deuxième étape
d'intégration;  aussi ai-je le plaisir de vous faire parvenir ci-joint les produits supplémentaires destinés
à remplacer la ligne du SH n° 5112.20.30 qui a déjà été intégrée au cours de la première étape
d'intégration, ainsi que les lignes du SH n° 6115.92.100, 6115.93.000, 6115.99.000 qui ne
correspondent pas aux désignations visées à l'annexe de l'ATV.
Je vous serais reconnaissante de bien vouloir communiquer cette liste à tous les Membres de
l'OMC.
Vous remerciant par avance, je vous prie d'agréer, Monsieur l'Ambassadeur, les assurances de
ma très haute considération.
(signé) Halida Miljani
Ambassadeur
Représentante permanente suppléante
Monsieur l'Ambassadeur András Szepesi
PrésidentOrgane de supervision des textiles
Organisation mondiale du commerceG/TMB/N/234/Corr.2
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N° N° du SH Désignation des produits Importation totale
1990Unité
1 6207.91.100 Articles pour hommes ou garçonnets, de coton, de
Batik1k g
2 5208.19.100 Tissus brochés, de coton 2 kg
3 6107.91.000 Peignoirs de bains, robes de chambre, pour
hommes, de coton2k g
4 6204.32.900 Vestes pour femmes, de coton, autres que de Batik 3 kg
5 5205.15.900 Fils en fibres non peignées, = 85 % de coton,
numéro métrique > 80, autres4k g
6 6103.32.000 Vestons pour hommes, en bonneterie, de coton 5 kg
7 6306.91.000 Articles de campement, de coton 8 kg
8 5407.81.100 Autres tissus contenant < 85 % de filaments
mélangés avec du coton, écrus10 kg
9 6204.42.900 Robes, pour femmes, de coton, autres que de Batik 10 kg
10 6303.91.000 Rideaux, autres qu'en bonneterie, de coton 12 kg
11 6104.52.000 Jupes et jupes-culottes, pour femmes, en bonneterie,
de coton13 kg
12 5207.10.900 Autres fils de coton contenant > = 85 % de coton 14 kg
13 5211.29.900 Blanchis d'autres tissus contenant < 85 % de coton,
de poids > 200 g/m215 kg
14 5212.21.900 Autres tissus de coton, de poids < = 200 g/m2,
autres tissus écrus16 kg
15 6203.19.190 Costumes ou complets, pour hommes, de coton,
autres que de Batik18 kg
16 6303.11.000 Rideaux, en bonneterie, de coton 18 kg
17 6208.91.900 Autres articles, pour femmes ou fillettes, de coton 19 kg
18 5209.19.190 Autres fils à coudre de coton, fils simples de
14 m/g, autres20 kg
19 6111.20.900 Autres vêtements, pour bébés, de coton 26 kg
20 5205.31.900 Fils retors, non peignés, > = 85 % de coton,
numéro métrique < = 14, autres27 kg
21 5206.32.100 Fils retors, non peignés, < 85 % de coton,
14 < numéro métrique < = 43, écrus, non
mercerisés30 kg
22 6210.40.100 Autres vêtements, pour hommes/garçonnets, de
coton30 kg
23 6211.11.190 Maillots de bains, pour hommes ou garçonnets, de
coton autres que de Batik38 kg
24 5212.13.500 Autres tissus de coton, d'un poids < = 200 g/m2,
teints, autres tissus pour chemises à l'exclusion du
batiste de Cambrai40 kg
25 5212.25.100 Autres tissus de coton, d'un poids > 200 g/m2,
imprimés, satin coton40 kg
26 5212.22.200 Autres tissus de coton, d'un poids < = 200 g/m2,
blanchis, satin coton45 kg
27 5510.30.900 Autres fils, mélangés avec du coton 46 kgG/TMB/N/234/Corr.2
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N° N° du SH Désignation des produits Importation totale
1990Unité
28 6114.20.000 Autres vêtements, en bonneterie, de coton 50 kg
29 5208.22.300 Blanchis, à armure toile, d'un poids > 100 g/m2,
autres tissus pour chemises53 kg
30 6108.21.000 Slips et culottes, pour femmes, de coton 53 kg
31 6208.91.100 Slips, de coton 56 kg
32 5212.11.900 Autres tissus de coton, d'un poids < = 200 g/m2,
d'autres tissus pour chemises, autres60 kg
33 5206.11.900 Fils non peignés, < 85 % de coton, numéro
métrique  < 14, autres61 kg
34 5206.43.900 Fils retors, peignés, < 85 % de coton, 43 < numéro
métrique < = 52, autres72 kg
35 5210.59.990 Imprimés, autres que de Batik, contenant 85 % de
coton, de poids < 200 g/m275 kg
36 5204.19.290 Autres fils à coudre, de coton, titrant en fils simples
plus de 14 m/g mais 40 au maximum, autres82 kg
37 6115.92.900 Autres articles chaussants, de coton 95 kg
38 5209.29.200 Satins, coton, blanchis, de poids > 200 g/m2100 kg
39 5509.92.000 Autres fils de fibres synthétiques discontinues
mélangées principalement ou uniquement avec ducoton100 kg
40 6111.20.100 Ganterie, pour bébés, de coton 110 kg
41 6217.10.120 Bas, chaussettes et socquettes, de coton 111 kg
42 6206.30.190 Chemisiers et blouses, de coton, autres que de Batik 137 kg
43 6111.20.200 Bas, sous-bas, chaussettes, socquettes, protège-bas,
pour bébés, de coton145 kg
44 5211.49.200 Satins coton, en fils de diverses couleurs, contenant
< 85 % de coton, de poids < 200 g/m2150 kg
45 6202.92.900 Autres, pour femmes, de coton 150 kg
46 5206.14.900 Fils non peignés, < 85 % de coton, 52 < numéro
métrique < = 80, autres153 kg
47 6302.91.100 Autres linges, de coton, en bonneterie 165 kg
48 5210.12.000 Écrus, à armure, sergé ou croisé, dont le rapport
d'armure n'excède pas 4170 kg
49 6204.52.900 Jupes et jupes-culottes pour femmes, de coton,
autres que de Batik174 kg
50 5209.12.000 À armure, sergé ou croisé, dont le rapport d'armure
n'excède pas 4, écrus, de poids > 200 g/m2176 kg
51 6306.11.100 Bâches, de coton 210 kg
52 5514.19.000 Autres tissus de coton, contenant < 85 % de fibres
synthétiques discontinues, de poids > 170 g/m2213 kg
53 5211.19.000 Écrus, d'autres tissus, contenant < 85 % de coton,
de poids > 200 g/m2258 kg
54 5208.31.300 Teints, à armure toile, d'un poids < = 100 g/m2,
autres tissus pour chemises270 kg
55 6106.10.000 Blouses, chemisiers, pour femmes ou fillettes, de
coton286 kgG/TMB/N/234/Corr.2
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N° N° du SH Désignation des produits Importation totale
1990Unité
56 5212.14.100 Autres tissus de coton, de poids < = 200 g/m2,
brochés, en fils de diverses couleurs320 kg
57 6211.42.900 Autres vêtements, pour femmes ou fillettes, de
coton, autres que de Batik330 kg
58 5810.91.000 Autres broderies, de coton 332 kg
TOTAL 5 229 kg
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