ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/376/Rev.1
23 mars 2001
(01-1419)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
MAURICE
Révision
Maurice a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une version révisée de la
notification qu'elle avait présentée au titre de l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT distri bue cette notification aux Membres de l'OMC.G/TMB/N/376/Rev.1
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Ambassadeur et Représentant permanent de Maurice
auprès de l'Office des Nations Unies à Genève
Le 14 mars 2001
Monsieur András Szepesi
Président
Organe de supervision des textiles
OMC
Monsieur le Président,
Je vous remercie de votre lettre datée du 1er février 2001 et vous communique en annexe une
version révisée1 de la notification présentée par Maurice pour la troisième étape d'intégration.
Comme vous pourrez le constater en consultant cette version révisée, la valeur totale des
produits à intégrer dans la troisième étape s'élève à 1 020 064 666 roupies, ce qui représente
18,83 pour cent de la valeur totale des importations.
J'espère que l'Organe de supervision des textiles trouvera ces renseignements utiles. Mon
Bureau se tient à votre entière disposition pour vous fournir toute précision complémentaire qui
pourrait vous être nécessaire.
Veuillez agréer, Monsieur le Président, les assurances de ma très haute considération.
(signé)
J. Meetoo
Ambassadeur
                                                     
1 Le document initial était daté du 17 janvier 2001.G/TMB/N/376/Rev.1
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Liste des produits à intégrer dans la troisième étape du programme d'intégration2
Code du SH Désignation Valeur c.a.f.
(roupies)
50039000 Déchets de soie, cardés ou peignés, y compris les déchets de fils et les effilochés 20 153
50079000 Tissus de soie, n.d.a. 12 839 748
51012900 Laine dégraissée (à l'exclusion des laines de tonte) non carbonisée, non cardée
ni peignée150 355 719
51040000 Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers 43 315
51071000 Fils de laine peignée, >/=85% en poids de laine, non conditionnés pour la
vente au détail53 287 146
51072000 Fils de laine peignée, <85% en poids de laine, non conditionnés pour la
vente au détail20 632 387
51099000 Fils de laine/poils fins, <85%, conditionnés pour la vente au détail 4 960 181
51112000 Tissus de laine/poils fins cardés, mélangés avec filaments synthétiques ou
artificiels1 603 655
51121100 Tissus de laine/poils fins peignés, >/=85%, </=200 g/m2182 183
51130000 Tissus de poils grossiers ou de crin 113 225
52021000 Déchets de fils, de coton 1 188 502
52029100 Effilochés de coton 14 197
52041100 Fils à coudre de coton, >/=85% en poids de coton, non conditionnés pour la
vente au détail18 666 019
52051300 Fils de coton, >/=85%, simples, non peignés, non conditionnés pour la vente au
détail, >43 nm mais </=52 nm636 283
52052500 Fils de coton, >/=85%, simples, peignés, non conditionnés pour la vente au
détail, >80 nm4 466 248
52061500 Fils de coton, <85%, simples, non peignés, non conditionnés pour la vente au
détail, >80 nm25 738
52064100 Fils de coton, <85%, câblés, peignés, non conditionnés pour la vente au détail,
</=14 nm939 716
52064500 Fils de coton, <85%, câblés, peignés, non conditionnés pour la vente au détail,
>80 nm237 949 878
52071000 Fils de coton (autres que les fils à coudre), >/=85% en poids de coton,
conditionnés27 901 789
52079000 Fils de coton (autres que les fils à coudre), <85% en poids de coton,
conditionnés pour la vente au détail48 542 807
52083100 Tissus de coton, >/=85%, à armure toile, </=100 g/m2, teints 5 283 237
52083200 Tissus de coton, >/=85%, à armure toile, >100 g/m2, teints 7 391 671
52085300 Tissus de coton, >/=85% à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure
n'excède pas quatre, imprimés2 399 172
52085900 Tissus de coton, >/=85%, imprimés, n.d.a. 192 671 993
52091100 Tissus de coton, >/=85%, à armure toile, >/=200 g/m2, écrus 55 826
52091200 Tissus de coton, >/=85%, à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure
n'excède pas quatre, écrus1 583 362
52092200 Tissus de coton, >/=85%, à armure sergé dont le rapport d'armure n'excède pas
quatre, >/=200 g/m2, blanchis4 842 055
52092900 Tissus de coton, >/=85%, >/=200 g/m2, blanchis, n.d.a. 119 217 217
52095100 Tissus de coton, >/=85%, à armure toile, >200 g/m2, imprimés 118 724
                                                     
2 Note du Secrétariat:  les produits biffés sont ceux ayant été supprimés de la liste notifiée initialement;
les produits apparaissant en caractères gras sont ceux qui ont été ajoutés.G/TMB/N/376/Rev.1
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Code du SH Désignation Valeur c.a.f.
(roupies)
52101200 Tissus de coton, <85%, à armure sergé dont le rapport d'armure n'excède pas
quatre, </=200 g/m2, écrus5 589 910
52103200 Tissus de coton, <85%, à armure sergé dont le rapport d'armure n'excède pas
quatre, </=200 g/m2, teints821 713
52104100 Tissus de coton, <85%, à armure toile, </=200 g/m2, colorés 2 958 744
52105100 Tissus de coton, <85%, à armure toile, </=200 g/m2, imprimés 185 024
52111100 Tissus de coton, <85%, à armure toile, >200 g/m2, écrus 142 461
52112200 Tissus de coton, <85% à armure sergé dont le rapport d'armure n'excède pas
quatre, blanchis606 670
52112900 Tissus de coton, <85%, >200 g/m2, blanchis, n.d.a. 832 020
52113100 Tissus de coton, <85%, à armure toile, >200 g/m2, teints 236 613
52114300 Tissus de coton, <85%, à armure sergé dont le rapport d'armure n'excède pas
quatre, colorés189 590
52115200 Tissus de coton, <85%, à armure sergé dont le rapport d'armure n'excède pas
quatre, imprimés847 523
52121100 Tissus de coton, </=200 g/m2, écrus, n.d.a. 1 230 152
52122100 Tissus de coton, >200 g/m2, écrus, n.d.a. 1 088 087
53051100 Fibres textiles de coco, brutes 89 120
53062000 Fils de lin, retors ou câblés, conditionnés pour la vente au détail 91 435
53071000 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du 5303, simples 367 493
53072000 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du 5303, retors ou câblés 190 900
53081000 Fibres de coco 273 219
53082000 Fils de chanvre 85 218
53083000 Fils de papier 5 719
53089000 Fils de fibres textiles végétales, à l'exclusion des fibres de coco, des fils de
chanvre ou de papier, n.d.a.99 605
53091100 Tissus de lin, >/=85%, écrus ou blanchis 155 115
53092100 Tissus de lin, <85%, écrus ou blanchis 43 359
53092900 Tissus de lin, <85%, autres qu'écrus ou blanchis 556 575
53101000 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du 5303, écrus 84 881
53109000 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du 5303, blanchis 162 651
54022000 Fils à haute ténacité de polyester 1 230 474
54023900 Fils texturés de filaments synthétiques, n.d.a., à l'exclusion des 540231-33 3 202 695
54024100 Fils de nylon/d'autres polyamides, simples, torsion </=50 tours/mètre, non
conditionnés pour la vente au détail969 973
54024200 Fils de polyester, partiellement orientés, simples, torsion </=50 tours/mètre, non
conditionnés pour la vente au détail184 457
54024300 Fils de polyester, simples, n.d.a., torsion </=50 tours/mètre, non conditionnés
pour la vente au détail2 199 419
54025900 Fils de filaments synthétiques, simples, torsion >50 tours/mètre, n.d.a., à
l'exclusion des 540251-52, non conditionnés pour la vente au détail494 607
54026100 Fils de nylon/d'autres polyamides, retors ou câblés, non conditionnés pour la
vente au détail768 384
54026200 Fils de polyester, retors ou câblés, non conditionnés pour la vente au détail 3 707 261
54026900 Fils retors ou câblés, n.d.a., à l'exclusion des 540261-62, non conditionnés pour
la vente au détail485 650
54033900 Fils de filaments artificiels, simples, n.d.a., à l'exclusion des 540331-33, non
conditionnés pour la vente au détail1 325 640
54034100 Fils de rayonne viscose, retors ou câblés, non conditionnés pour la vente au
détail3 077 006G/TMB/N/376/Rev.1
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Code du SH Désignation Valeur c.a.f.
(roupies)
54041000 Monofilaments synthétiques, >/=67 dtex, diamètre >/=1 mm 1 017 932
54050000 Monofilaments artificiels, >/=67 dtex, dont la dimension de coupe transversale
n'excède pas 1 mm2 261 495
54062000 Fils de filaments synthétiques ou artificiels, conditionnés pour la vente au détail 2 332 384
54073000 Tissus de fils de filaments synthétiques, visés à la note 9, section xi 1 775 217
54074100 Tissus de fils de nylon/polyamides, >/=85%, écrus ou blanchis 1 138 495
54074300 Tissus de fils de nylon/polyamides, >/=85%, fils de diverses couleurs 2 775 048
54074400 Tissus de fils de nylon/d'autres polyamides, >/=85%, imprimés 7 754 346
55019000 Câbles de filaments synthétiques, à l'exclusion des 550110/30 1 706 592
55020000 Filaments artificiels 7 074 057
55061000 Fibres synthétiques discontinues de nylon/d'autres polyamides, cardées ou
peignées1 329 239
55069000 Fibres synthétiques discontinues, n.d.a., cardées ou peignées, à l'exclusion des
550610-302 643 930
55081000 Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues, conditionnés ou non pour la
vente au détail2 326 724
55082000 Fils à coudre de fibres artificielles discontinues, conditionnés ou non pour la
vente au détail2 066 148
55095200 Fils de fibres discontinues de polyester, <85%, mélangés avec laine/poils fins,
non conditionnés pour la vente au détail7 222 915
55095300 Fils de fibres discontinues de polyester, <85%, mélangés avec coton, non
conditionnés pour la vente au détail823 682
55096200 Fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, <85%, mélangés avec
coton, non conditionnés pour la vente au détail4 083 264
55099100 Fils de fibres synthétiques discontinues, <85%, mélangés avec laine/poils fins,
non conditionnés pour la vente au détail1 496 368
55099900 Fils de fibres synthétiques discontinues, <85%, n.d.a., non conditionnés pour la
vente au détail2 882 745
55103000 Fils de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés avec coton, non
conditionnés pour la vente au détail1 121 786
55111000 Fils de fibres synthétiques disconti nues >/=85%, conditionnés pour la vente au
détail1 528 141
55112000 Fils de fibres synthétiques discontinues, <85%, conditionnés pour la vente au
détail8 225 184
55122900 Tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, >/=85%, à
l'exclusion du 5512214 198 865
55131300 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85%, mélangés avec coton,
</=170 g/m2, n.d.a.3 898 356
55144100 Tissus de fibres de polyester, <85%, mélangés avec coton, armure toile,
>170 g/m2, imprimés1 961 681
55144900 Tissus de fibres synthétiques, <85%, mélangés avec coton, >170 g/m2,
imprimés, n.d.a.4 017 926
56012190 Articles en ouates de coton 261 689
56013000 Tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles 3 050 464
56029000 Feutres, imprimés/enduits/etc. ou non, n.d.a., à l'exclusion des 560210-29 1 921 001
60019900 Velours et peluches de matières textiles, en bonneterie, n.d.a. 134 111 605
61011000 Manteaux, capes, blousons, etc. de laine, pour hommes ou garçonnets 904 532
61012000 Manteaux, capes, blousons, etc. de coton, pour hommes ou garçonnets 162 664
61042200 Ensembles, de coton, en bonneterie, pour femmes ou fillettes 309 603
61045300 Jupes/jupes-culottes, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour femmes ou
fillettes48 192G/TMB/N/376/Rev.1
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Code du SH Désignation Valeur c.a.f.
(roupies)
61061000 Chemisiers, blouses, etc., de coton, en bonneterie, pour femmes ou fillettes 209 080
61071900 Slips, etc., d'autres matières textiles, n.d.a., en bonneterie, pour hommes ou
garçonnets116 712
61151900 Collants (bas-culottes), d'autres matières textiles, à l'exclusion des 611511-12,
en bonneterie42 616
61152000 Bas et mi-bas de femmes, titrant en fils simples <67 dtex, en bonneterie 45 213
63014000 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres
synthétiques1 167 979
TOTAL 1 020 064 666
__________