. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/IT/23
7 juillet 2003
(03-3665)
Comité des participants sur l'expansion du commerce
des produits des technologies de l'information
RÉSUMÉ DU PRÉSIDENT:  ATELIER SUR LA COMPATIBILITÉ ET LE
BROUILLAGE ÉLECTROMAGNÉTIQUES, 23-24 AVRIL 2003
À sa réunion du 24 avril 2003, le Comité des participants sur l'expansion du commerce des
produits des technologies de l'information a demandé que la déclaration orale du Président1 résumant
les conclusions de l'Atelier sur la compatibilité et le brouillage électromagnétiques, tenu les 23 et
24 avril 2003, soit communiquée par écrit sous forme de document distinct du Comité.  On trouvera
donc ci-après la déclaration faite par le Président de sa propre initiative lors de la réunion formelle du
Comité, le 24 avril 2003.
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"Comme beaucoup d'entre vous le savent, nous avons tenu un atelier sur la compatibilité et le
brouillage électromagnétiques durant la journée et demie qui vient de s'écouler.  Étant donné que cet
atelier faisait suite à nos travaux sur le projet pilote relatif à la compatibilité et au brouillage
électromagnétiques menés au titre des activités formelles de ce Comité, il me paraît opportun de
donner un bref aperçu des travaux de l'atelier à l'intention de ceux qui sont présents à cette réunion
formelle du Comité.  Les participants à l'atelier étaient nombreux et de très bons exposés ont été
présentés le premier jour par un certain nombre d'organismes de réglementation, qui ont fait état de
leurs différentes approches de la réglementation du phénomène de la compatibilité et du brouillageélectromagnétiques.  Cinq organismes de réglementation et le Secrétariat ont fait des exposés le
premier jour de l'Atelier.  Le deuxième jour, ce matin, a été consacré à une discussion de groupe
animée par quatre volontaires parmi les participants, qui ont également fait de brefs exposés et stimulé
un débat plus général;  la discussion de groupe a été suivie d'un échange de vues ouvert sur les
prochaines étapes et les conclusions possibles à tirer des travaux.  Comme cette journée et demie a ététrès fructueuse et très riche en information, il me sera difficile d'en rappeler tous les détails.
Toutefois, j'espère pouvoir formuler quelques observations récapitulatives.  Tout d'abord, de
nombreux participants ont marqué leur reconnaissance pour l'abondance d'informations qui leur avait
été présentée.  En deuxième lieu, on a relevé que le problème tenait probablement moins aux
réglementations elles-mêmes ou que celles-ci ne constituaient sans doute pas un obstacle bienpréoccupant car un grand degré d'harmonisation existait déjà.  Toutefois, le problème demeurait
surtout en ce qui concernait les procédures administratives, la documentation, le calendrier applicable
et les dépenses qui y étaient associées.  Un certain nombre de suggestions ont été faites sur les
solutions possibles.  Il a été proposé que le Comité procède à petits pas mesurés pour faire avancer le
processus, peut-être en définissant les produits ou les domaines qui présentaient une faible toléranceau risque pour la santé et la sécurité, etc., et s'efforce d'appliquer une approche minimaliste en matière
de réglementation.  Je crois qu'on a employé l'expression "des pas de bébé".  Si cela était faisable et
pouvait être concrétisé, le Groupe pourrait tirer enseignement de cette expérience et procéder ensuite
comme il conviendrait.  Il a aussi été suggéré d'opter pour une approche fondée sur les meilleures
                                                     
1 M. Preben Gregersen, Président du Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits
des technologies de l'information, a exercé les fonctions de facilitateur durant l'Atelier.G/IT/23
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pratiques.  Suivant cette approche, ceux qui avaient l'expérience de la déréglementation, des mesures
d'application après la mise sur le marché, par exemple, pourraient en faire part à d'autres pour leur
permettre d'en tirer enseignement.  Cette approche pourrait aussi comporter le renforcement des
capacités.  Enfin, et l'idée venait de moi, les environnements étaient différents pour chaque participant
et il était peut-être prématuré de chercher à définir une approche identique pour tous ou une seuleoption valable pour tous les participants.  Il a été toutefois jugé utile de garder la question à l'examen
et de continuer à actualiser les renseignements en la matière.  Je tiens à souligner qu'à titre de suivi, il
a été demandé que les exposés soient disponibles, et que, avec le consentement des intervenants, les
renseignements sont actuellement mis sur le site Web de l'OMC pour permettre à tous d'y avoir
aisément accès.  Par ailleurs, une liste des participants a été établie et communiquée juste après la fin
de la séance de ce matin.  Des exemplaires de cette liste seront disponibles dans la salle de réunion du
Comité dans le courant de l'après-midi."
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