. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/SGP/23
27 juin 2003
(03-3443)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   SINGAPOUR
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:
2. Organisme responsable:   Autorité chargée du secteur agroalimentaire et des affaires
vétérinaires de Singapour
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l’ICS devraient aussi être indiqués, le
cas échéant):  Chevaux de course, de polo et pour autres sports équestres
4. Régions ou pays susceptibles d'être con cernés, si cela est pertinent ou faisable:
Allemagne, Argentine, Australie, Canada, Da nemark, Émirats arabes unis, États-Unis,
France, Irlande, Italie, Japon, Malaisie, Nouv elle-Zélande, RAS de Hong Kong, RAS de
Macao, Royaume-Uni
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   Veterinary Regulations for the
Importation of Horses  (Règlement vétérinaire concernant l'importation de chevaux)
(6 pages); Veterinary Regulations for Importation of Horses – Return of Singapore horses
from international races  (Règlement vétérinaire concernant l'importation de chevaux
- Retour de chevaux singapouriens ayant participé à des courses internationales) (3 pages)
6. Teneur:  
1. Proposition d'introduction dans le Règlement vétérinaire concernant l'importation de
chevaux d'une certification additionnelle portant  sur l'infection causée par le virus du Nil
occidental chez les chevaux.  Le dépist age et la vaccination sont proposés comme
alternatives de la certification.
2. Le Règlement vétérinaire concernant l'im portation de chevaux – Retour de chevaux
singapouriens ayant participé à des courses internationales présente un nouveau jeu de
règlements permettant aux chevaux basés à Singapour de participer à des courses
internationales dans des pays inscrits sur une liste, et de revenir à Singapour, dans le cadred'une organisation agréée, sans obligation de  se soumettre à une quarantaine obligatoire
de deux semaines.G/SPS/N/SGP/23
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7. Objectif et raison d'être:  [   ] innocuité des produits alimentaires, [ X] santé des
animaux, [   ] préservation des végétaux,  [X] protection des personnes contre les
maladies ou les parasites des animaux/des pl antes, [   ] protection du territoire contre
d'autres dommages attribuables à des parasites
8. Norme, directive ou recomm andation internationale:
[   ] Commission du Codex Alimentarius, [   ] Office international des épizooties,
[   ] Convention internationale pour la protection des végétaux, [ X] Néant
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:
Il n'existe aucune directive internationale concernant le virus du Nil occidental pour les
chevaux importés.  Des tests de dépistage et des vaccins validés sont toutefois disponibles
pour lutter contre l'infection chez les chevaux et constituent des mesures appropriées deprévention de l'importation d'animaux infectés par le virus du Nil occidental.
9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:
Disponibles en anglais.
10. Date projetée pour l’adoption:   9 août 2003
11. Date projetée pour l’entrée en vigueur:   9 août 2003
12. Date limite pour la présentation des observations:  9 août 2003
Organisme ou autorité désigné pour traiter le s observations:  [   ] autorité nationale
responsable des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable
des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
Agri-Food and Veterinary Authority of Singapore
Attn:  Dr. Tay Choon Nghee
5 Maxwell Road, #02-03
Tower Block, MND ComplexSingapore 069110
République de Singapour
Courrier électronique:  tay_choon_nghee@ava.gov.sg