ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/GC/14
3 novembre 1998
(98-4272)
PROGRAMME DES RÉUNIONS DE 1999*
Le calendrier ci-après a été établi conformément aux Lignes directrices concernant
l'organisation des réunions des organes de l'OMC (WT/L/106) adoptées par le Conseil général le
15 novembre 1995.
Date Réunions
JANVIER
1erNOUVEL AN
(jour férié à l'OMC)
20-21 OEPC (Argentine)25 Organe de règlement des différends25 Comité des règles d'origine
25-26 CONSEIL du commerce des SERVICES
27-28 OEPC (Togo)28 Groupe de travail de l'inspection avant expédition29 Comité des règles d'origine
29 Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits des
technologies de l'information
FÉVRIER
4 Comité du commerce des services financiers
5 CONSEIL du commerce des MARCHANDISES
9 Groupe de travail des services professionnels
10 CONSEIL GÉNÉRAL10-12 Comité des accords commerciaux régionaux
                                                     
* Ce programme de réunions pourra être modifié.  Les réunions indiquées dans cette liste ne sont donc
confirmées que lorsqu'elles sont annoncées par aérogramme ou avis du Secrétariat de l'OMC.WT/GC/14
Page 2
Date Réunions
FÉVRIER  (suite)
12 Comité des licences d'importation
15 Comité des engagements spécifiques
16 Groupe de travail des règles de l'AGCS16-17 CONSEIL des ADPIC18-19 Comité du commerce et de l'environnement
18 Groupe de travail des entreprises commerciales d'État
22-23 Comité des marchés publics22-23 CONSEIL du commerce des SERVICES22 Comité des règles d'origine
23 Réunion extraordinaire du Comité des licences d'importation (matin)
24 Organe de règlement des différends24-25 Groupe de travail de la transparence des marchés publics
25-26 Session extraordinaire du CONSEIL GÉNÉRAL en vue de la troisième
Conférence ministérielle
25-26 OEPC (Guinée)
26 Comité des règles d'origine
MARS
2 Comité du commerce et du développement
3 Comité du budget, des finances et de l'administration
5 Groupe de travail de l'inspection avant expédition10-11 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires15 Comité des mesures concernant les investissements et liées au commerce
16 Sous-Comité des pays les moins avancés
16 Comité de l'accès aux marchés16 Comité du commerce des services financiers18-19 Comité de l'agriculture
22-23 CONSEIL du commerce des SERVICESWT/GC/14
Page 3
Date Réunions
MARS  (suite)
23 CONSEIL du commerce des MARCHANDISES
24-25 Comité du commerce et de l'environnement
24 Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits des
technologies de l'information
25 Groupe de travail des services professionnels25 Organe de règlement des différends
AVRIL
2 VENDREDI SAINT
(jour férié à l'OMC)
5 LUNDI DE PÂQUES
(jour férié à l'OMC)
12 Comité des règles d'origine
12 Comité des engagements spécifiques13 Groupe de travail des règles de l'AGCS14 CONSEIL GÉNÉRAL
19 Comité des règles d'origine
20-21 Comité des obstacles techniques au commerce22-23 Comité du commerce et de l'environnement23 Comité des sauvegardes
23 Comité des règles d'origine
26-27 Comité des pratiques antidumping – Groupe de travail spécial de la mise
en œuvre de l'Accord
26-27 CONSEIL du commerce des SERVICES
27-28 CONSEIL des ADPIC27 Comité de l'évaluation en douane28 Organe de règlement des différends
28 Comité des pratiques antidumping – Groupe informel de
l'anticontournementWT/GC/14
Page 4
Date Réunions
AVRIL  (suite)
29 Comité des licences d'importation
29-30 Comité des pratiques antidumping
29-30 Comité des accords commerciaux régionaux
MAI
3 Comité des accords commerciaux régionaux
3-7 Comité des subventions et des mesures compensatoires4 Groupe de travail des services professionnels7 Comité des restrictions appliquées à des fins de balance des paiements
(Bangladesh)
13 ASCENSION
(jour férié à l'OMC)
24 LUNDI DE PENTECÔTE
(jour férié à l'OMC)
26 Groupe de travail des entreprises commerciales d'État27-28 CONSEIL du commerce des SERVICES
JUIN
1erComité des engagements spécifiques
2 Comité du commerce et du développement
9 Comité de l'accès aux marchés
14 Comité des règles d'origine15 Sous-Comité des pays les moins avancés15 Comité du commerce des aéronefs civils
15 Groupe de travail des règles de l'AGCS
16 Organe de règlement des différends16 Comité du budget, des finances et de l'administration21 Comité des règles d'origineWT/GC/14
Page 5
Date Réunions
JUIN  (suite)
22 Groupe de travail des services professionnels
24-25 Comité de l'agriculture
24-25 OEPC (Égypte)25 Comité des règles d'origine28-29 CONSEIL du commerce des SERVICES
28-29 Groupe de travail de la transparence des marchés publics
29-30 Comité du commerce et de l'environnement29 Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits des
technologies de l'information
30 Comité des marchés publics
JUILLET
1erComité des marchés publics
2 CONSEIL du commerce des MARCHANDISES7-8 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
7-8 CONSEIL des ADPIC
12-13 OEPC (États-Unis)15 CONSEIL GÉNÉRAL20-22 Comité des accords commerciaux régionaux
22 Organe de règlement des différends
23 Comité des engagements spécifiques26-27 CONSEIL du commerce des SERVICES28-29 OEPC (Bolivie)
SEPTEMBRE
9-10 JEÛNE GENEVOIS
(jours fériés à l'OMC)
13 Comité des mesures concernant les investissements et liées au commerceWT/GC/14
Page 6
Date Réunions
SEPTEMBRE  (suite)
15-16 CONSEIL des ADPIC
20 Comité des règles d'origine
20-21 CONSEIL du commerce des SERVICES21 Sous-Comité des pays les moins avancés27 Comité des règles d'origine
27 Comité du budget, des finances et de l'administration
27-28 OEPC (Philippines)28 Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits des
technologies de l'information
29-30 Comité de l'agriculture30 Comité des obstacles techniques au commerce
30 Comité des engagements spécifiques
OCTOBRE
1erComité des obstacles techniques au commerce
1erComité des règles d'origine
4 Groupe de travail des services professionnels4 Comité du budget, des finances et de l'administration4-5 Comité des marchés publics
4-5 OEPC (Roumanie)
5 Comité de l'accès aux marchés6 CONSEIL GÉNÉRAL6-7 Groupe de travail de la transparence des marchés publics
7 Comité du commerce et du développement
11 Comité du budget, des finances et de l'administration11-13 Comité des accords commerciaux régionaux12-13 Comité du commerce et de l'environnement
14 CONSEIL du commerce des MARCHANDISESWT/GC/14
Page 7
Date Réunions
OCTOBRE  (suite)
19 Comité du commerce des services financiers
20 Groupe de travail des entreprises commerciales d'État
21 Comité des licences d'importation22 Comité des sauvegardes25-26 Comité des pratiques antidumping – Groupe de travail spécial de la mise
en œuvre de l'Accord
25-26 CONSEIL du commerce des SERVICES
27 Organe de règlement des différends
27 Comité des pratiques antidumping – Groupe informel de
l'anticontournement
28-29 Comité des pratiques antidumping
28-29 OEPC (Nicaragua)
NOVEMBRE
1er-5 Comité des subventions et des mesures compensatoires
2 Comité des engagements spécifiques4-5 CONSEIL GÉNÉRAL10-11 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
12 Comité de l'évaluation en douane
15 Comité des règles d'origine15 Groupe de travail des services professionnels
16 Sous-Comité des pays les moins avancés
17-18 Comité de l'agriculture18 Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits des
technologies de l'information
19 CONSEIL du commerce des MARCHANDISES22 Comité des règles d'origine22-23 CONSEIL du commerce des SERVICESWT/GC/14
Page 8
Date Réunions
NOVEMBRE  (suite)
23-24 CONSEIL des ADPIC
24 Comité de l'accès aux marchés
25 Organe de règlement des différends25 Groupe de travail des règles de l'AGCS26 Comité des règles d'origine
30 TROISIÈME CONFÉRENCE MINISTÉRIELLE
*
DÉCEMBRE
1er-3 TROISIÈME CONFÉRENCE MINISTÉRIELLE*
13-14 CONSEIL du commerce des SERVICES
15 OEPC (Thaïlande)17 OEPC (Thaïlande)
25 NOËL
(jour férié à l'OMC)
__________
                                                     
* Dates proposées à confirmer.