ORGANISATION MONDIALE G/SPS/GN/3
25octobre 1996
DUCOMMERCE(96-4483)
Original: espagnol Comité desmesures sanitaires etphytosanitaires
CHILI -COMMERCE INTERNATIONAL DESPRODUITS AVICOLES
(Mesures sanitaires concernant lasalmonelle)
Déclaration faiteparleChili àlaréunion des8et9octobre 1996
LeChiliatoujours appliqué despolitiques sanitaires àlongterme, mobilisant danscedomaine
desressources humaines etfinancières importantes, cequiluipermet d'êtreactuellement exempt des
principaux parasites etmaladies desanimaux etdesvégétaux quirestreignent lecommerce international.
Lespolitiques commerciales qu'ilaappliquées danslesdifférents secteurs onteupourobjet
d'empêcher qu'ilsoitfaitobstacle aucommerce pardesmesures injustifiées, nereposant donc sur
aucune preuve scientifique. Comme chacun sait,leChiliaéradiqué lafièvre aphteuse etenestexempt
depuis 1981. Toutefois, ilamaintenu deséchanges commerciaux dynamiques avecdespaystouchés
parlafièvre aphteuse etappliqué despolitiques degestion desrisques àl'importation deviande,
contrairement àd'autres paysexempts decettemaladie, quicontinuent àappliquer lecritère durisque
zéroenlamatière.
Dans lecasparticulier desimportations deproduits avicoles, leChili s'estconformé àlaligne
deconduite susmentionnée. S'agissant desimportations deviande devolaille, lesprescriptions sanitaires
envigueur datent demars 1992. Lesprescriptions d'admission ontuncaractère dynamique ettiennent
comptedesconditionsdevariabilitédesagentspathogènesprésentschezlesanimauxetdanslesproduits.
C'estpourquoi ilnefautpass'étonner quecesprescriptions doivent constamment êtreadaptées àla
nouvelle situation sanitaire despaysexportateurs etimportateurs.
Lesprescriptions sanitaires relatives auxproduits avicoles ontétémodifiées dufaitdel'excellent
niveau deproduction etd'hygiène atteint cesdernières années parlesecteur avicole chilien quis'est
adapté auxmarchés d'exportation exigeants d'Amérique latine, d'Europe etd'Asie. Encequiconcerne
lasalmonelle, lesprescriptions sanitaires chiliennes sontsimilaires àcelles auxquelles sontassujetties
nosexportations deproduits équivalents surlesmarchés internationaux. LeChiliexporte ensefondant
surcesprescriptions versl'Italie, leRoyaume-Uni, laHollande, l'Allemagne, laBelgique, l'Autriche
etl'Argentine.
Actuellement, environ 3000sérotypes desalmonelle sontidentifiés àl'échelle mondiale, parmi
lesquels 300sontpathogènes pourlavolaille etd'autres animaux. AuChili, lenombre desérotypes
pathogènes, tantpourlesanimaux quepourlespersonnes, esttrèslimité etiln'yenaquedixqui
affectent lavolaille.
Afinderéduire auminimum lesrisques d'entrée desérotypes pathogènes desalmonelle qui
n'existent pasauChili maisexistent auxEtats-Unis d'Amérique etdansd'autres paysproducteurs de
viande devolaille, leChili impose, àl'importation deceproduit, l'obligation desprélèvements
d'échantillons dansleslotsdeviande devolaille crueimportés pourdétecter laprésence desalmonelle.
Etant donné qu'ils'agitd'échantillons, unrésultat négatif nesignifie pasquelatotalité dulotsoitexempt
etonnepeutdoncpasaffirmer quelecritère durisque zérooudel'absence absolue desalmonelleG/SPS/GN/3
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danslaviande aétéutilisé pourélaborer laprescription. Cette prescription n'estpasdiscriminatoire
àl'égard desEtats-Unis puisqu 'elles'applique àtouslespaysquiexportent ceproduit auChili.
Ilestimportant denoter qu'ilexiste unegrande différence entre lesprévalences dela
salmonellose auxEtats-Unis etauChili, etnotre paysestdoncendroitd'adopter lesmesures sanitaires
nécessaires àlaprotection delasanté despersonnes etdesanimaux, ensefondant particulièrement
surl'évaluationdesrisquesetladéterminationduniveauappropriédeprotectionsanitaire.Laprévalence
desmaladies revêt uneimportance particulière dansl'évaluation desrisques.
Lesprescriptions nesontpasdiscriminatoires vis-à-vis desproducteurs étrangers carleService
del'agriculture etdel'élevage, service sanitaire officiel, maintient auxfinsdel'exportation un
programme d'élevages devolaille souscontrôle officiel (PABCO), danslecadre duquel uneméthode
rigoureuse desurveillance épidémiologique estappliquée. Quatre-vingt-dix-sept pour centdela
production nationale depoulets àrôtirproviennent decesélevages.
Unsystème d'analyse desrisques etdepoints critiques pourleurmaîtrise aétémisenoeuvre
danslesabattoirs pourlavolaille destinée aumarché national etauxmarchés d'exportation. Undes
points critiques établis estjustement lasurveillance delasalmonellose. Celle-ci esteffectuée àchaque
étape del'inspection précédemment établie, conformément àl'analyse desrisques.
Enrésumé, lesecteur avicole desEtats-Unis présente desrisques surleplanépidémiologique,
carlaprévalence desalmonelloses spécifiques auxvolailles etdezoonoses transmissibles àl'homme
parlesvolailles estélevée, cequioblige leChili àadopter desmesures préventives àl'égard des
importations deproduits àbasedeviande devolaille enprovenance decepays.
Al'avenir, l'irradiation pourrait êtreunemanière degarantir laqualité sanitaire desimportations
decesproduits enprovenance desEtats-Unis. Lesproduits irradiés pourraient êtreimportés
conformémentauxdispositionsénoncéesauchapitresurl'irradiationdesalimentsdunouveauRèglement
sanitaire relatif auxaliments établi parleMinistère delasanté chilien, quivabientôt êtrepromulgué.
Ilconvient desouligner quelesmesures imposées parleChili àl'égard desimportations de
produits àbasedeviande devolaille enprovenance desEtats-Unis nesontpasdiscriminatoires ni
injustifiées d'unpoint devuetechnique etsontconformes auxdispositions del'Accord surlesmesures
sanitaires etphytosanitaires del'OMC. LeChili aledroitd'adopter desmesures sanitaires fondées
surdesprincipes scientifiques etsuruneanalyse desrisques pourprotéger lasantéetlaviedespersonnes
etdesanimaux oupréserver lesvégétaux, conformément auxdites dispositions.
Enfin, noussommes conscients desefforts déployés parlesEtats-Unis, compte tenuduplan
élaboré parleDépartement del'agriculture pourréduire lescasdesalmonellose, principalement par
uneanalyse desrisques auxpoints critiques dans lesabattoirs. Dans cecontexte, lesgrands
établissements disposeraient de18moispourappliquer lesdispositions deceplan, lesétablissements
detaille moyenne de30mois etlespetits établissements de42mois.
Parailleurs, encequiconcerne cemême produit, lesEtats-Unis ontreconnu auChili lestatut
depaysindemne delamaladie deNewcastle, maladie importante auplaninternational. Grâce àcela,
leChiliremplitlesconditionssanitairesappropriéespourexporterverscepays.Toutefois,uneprocédure
aétéengagéeauxEtats-Unisparlesproducteursavicolesaméricains,quidemandaientquelesprocédures
d'inspection appliquées auxpays exportateurs soient identiques àcelles quiétaient utilisées aux
Etats-Unis. Finalement, auboutdeseptans,ilaétédécidé quelesprocédures équivalentes pouvaient
êtreutilisées. Celas'estproduit ilyaplusd'unan,aumoment oùnotre paysademandé àaccéder
àcemarché. LesEtats-Unis ontalorsindiqué qu'avant d'examiner lademande duChili, ilsdevraient
examiner celles d'autres pays.G/SPS/GN/3
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Entoutétatdecause, ilconvient depréciser quenousnedemandons pasquecedernier point
soitinclus danslesconsultations carunetelledemande doitêtreprésentée dûment àl'avance; nous
souhaitons seulement exposer l'affaire.
Compte tenuducontexte général etconformément àcequiaétéditdansleprésent document
ausujetdel'évolution delasituation sanitaire despaysetdesnouvelles technologies appliquées pour
obtenir desaliments sansdanger (irradiation), leChiliestdisposé àpoursuivre lesdiscussions techniques
bilatérales aveclesEtats-Unis envued'accroître leséchanges commerciaux mutuels danscesecteur.