ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/GEN/467 
16 février 2004 
 
 (04-0610) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  
  
 
DOCUMENTS ET NOTIFICATIONS DISTRIBUÉS 
PENDANT L'ANNÉE 2003 
 
Note du Secrétariat
1 
 
 
 Pour l'information du Comité, le Secrétariat a récapitulé dans le tableau ci-après tous les 
documents ayant trait à l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires qui ont été 
présentés par les Membres et par les organisations  intergouvernementales internationales ayant le 
statut d'observateur ou établis par le Secrétariat pendant l'année civile 2003.2  Ce récapitulatif indique 
les notifications et leurs révisions ma is non leurs addenda et leurs corrigenda. 
                                                      
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et sans préjudice des 
positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC. 
 
2 Pour les documents publiés en 2002, voir G/SPS/GEN/372.  G/SPS/GEN/467 
Page 2 NOTIFICATIONS ET AUTR ES DOCUMENTS SPS 
 
Notifications  Autres documents SPS  
Pays  
ordinaires  d'urgence  Cote  Sujet  Date de 
distribution  
Afrique du Sud  ZAF/15-17  G/SPS/GEN/373 Non-modification par les Communautés européennes de 
la directive 2001/661/CE de la CE permettant 
l'importation de viandes non désossées d'espèces ovine 
et caprine provenant de pays ayant le statut de zones 
indemnes de fièvre aphteuse sans vaccination 26.02.03 
Allemagne  DEU/7-9     
Argentine  ARG/71  G/SPS/W/123/Add.1 Para graphe 5 de la Décision  sur l'équivalence:  
directives relatives à des procédures accélérées pour la 
reconnaissance de l'équivalenc e en ce qui concerne les 
produits faisant traditionnelle ment l'objet d'échanges 
commerciaux 20.05.03 
   G/SPS/W/123/Add.2 Idem  – Directives relatives à des procédures accélérées 
pour la reconnaissance de l' équivalence de  mesures SPS 08.10.03 
   G/SPS/W/130 Observations sur la proposition de clarification du 
paragraphe 7 de la Décision sur l'équivalence 24.03.03 
   G/SPS/GEN/377 État d'avancement du plan d'éradication de la fièvre 
aphteuse en République argentine 26.03.03 
   G/SPS/GEN/425 Réunion extraordinaire sur le renforcement des autorités 
nationales responsables des notifications 18.09.03 
   G/SPS/GEN/433 Mise en œuvre du principe de régionalisation 22.10.03 
Australie  AUS/145-157  G/SPS/GEN/429 Réunion extraordin aire du Comité SPS sur les points 
d'information – 31 octobre 2003 14.10.03 
Barbade    G/SPS/GEN/295/Add.30 Questionnaire su r l'assistance technique 05.02.03 
Belgique  BEL/9     
Brésil  BRA/75-78 
BRA/80-90 BRA/74 
BRA/79    
Brunéi 
Darussalam   BHR/4    
Bulgarie  BGR/7-18     
Cameroun    G/SPS/GEN/401 Assistance technique 20.05.03   G/SPS/GEN/467
 Page 3Notifications  Autres documents SPS  
Pays  
ordinaires  d'urgence  Cote  Sujet  Date de 
distribution  
G/SPS/GEN/394 Évaluation du risque d'ESB chez les bovins au Canada 08.05.03 
G/SPS/GEN/415 État de la situation en ce qui concerne l'ESB 23.07.03 Canada CAN/153/Rev.1 
CAN/157/Rev.1 & Rev.2 
CAN/158-160 
CAN/162-178 
CAN/181/Rev.1-195 CAN/157 
CAN/161/Rev.1 & Rev.2 
CAN/179-180 
G/SPS/GEN/448 Évolution de la situati on au Canada en ce qui concerne 
l'ESB 30.10.03 
G/SPS/W/129 Commentaires sur le chapitre 6 de l'Accord SPS  
– Régionalisation 21.03.03 
G/SPS/W/140 & Rev.1 Projet de décision sur la mise en œuvre de l'article 6 de 
l'Accord SPS 23.10.03 
30.10.03 
G/SPS/GEN/381 Observations additionne lles concernant l'article 6 de 
l'Accord SPS – Régionalisation 01.04.03 Chili  CHL/121-127 
CHL/129-134 
CHL/136-150 
CHL/154-167 CHL/128 
CHL/135 
CHL/151-153 
G/SPS/GEN/383 Chili:  exempt de grippe aviaire 02.04.03 
   G/SPS/GEN/435 Mise en œuvre de la  NIMP n° 15 "Directives pour la 
réglementation de matériaux d'emballage à base de bois 
dans le commerce international" dans les normes 
nationales 23.10.03 
Chine  CHN/17-43 CHN/16 G/SPS/W/131 Proposition visa nt à modifier les procédures 
recommandées en matière de transparence en ce qui 
concerne le délai prévu pour la présentation des 
observations relatives aux notifications SPS 31.03.03 
   G/SPS/GEN/378 Rapport concernant  l'analyse des notifications SPS 
de 2002 31.03.03 
   G/SPS/GEN/452 Mécanisme d'examen tr ansitoire concernant la Chine 11.11.03 
Chypre    G/SPS/GEN/295/Add.32 Questionnaire su r l'assistance technique 24.03.03 
   G/SPS/GEN/426 & Corr.1 Transparence  – Communication conjointe de Chypre, 
de l'Estonie, de la Hongrie, de la Lettonie, de la 
Lituanie, de Malte, de la  Pologne, de la République 
tchèque, de la Slovaquie,  de la Slovénie et des 
Communautés européennes 30.09.03  G/SPS/GEN/467 
Page 4 Notifications  Autres documents SPS  
Pays  
ordinaires  d'urgence  Cote  Sujet  Date de 
distribution  
Colombie  COL/69 
COL/71-72 COL/70 
 G/SPS/GEN/391 Réponse à la de mande de l'Argentine – Fièvre aphteuse 08.05.03 
   G/SPS/GEN/420 Fièvre aphteuse 11.08.03 
   G/SPS/GEN/434 Questions de la Co lombie à la Commission européenne 
concernant la notification G/SPS/N/DEU/9 22.10.03 
Communautés 
européennes  G/SPS/W/137 Mécanisme d'examen tran sitoire concernant la Chine  
– Questions à la Chine 02.10.03 
 G/SPS/GEN/390 Situation en ce qui concerne la grippe aviaire dans les 
États membres des CE 07.05.03 
 G/SPS/GEN/405 Réponse aux observations de l'Argentine 
(G/SPS/GEN/354) au suje t des réponses de la 
Commission européenne au x observations formulées 
par plusieurs Membres de  l'OMC concernant les 
propositions législatives notifiées en vertu de l'un ou 
l'autre des documents G/TBT/N/EEC/6 et 
G/SPS/N/EEC/149 ou les deux et  de l'un ou l'autre des 
documents G/TBT/N/EEC/7 et G/SPS/N/EEC/150 ou 
les deux 19.06.03 
 G/SPS/GEN/414 Situation en ce qui concerne la grippe aviaire dans les 
États membres des CE 23.07.03 
 G/SPS/GEN/426 & Corr.1 Transparence – Communication conjointe de Chypre, 
de l'Estonie, de la Hongrie, de la Lettonie, de la 
Lituanie, de Malte, de la  Pologne, de la République 
tchèque, de la Slovaquie,  de la Slovénie et des 
Communautés européennes 30.09.03 
 G/SPS/GEN/455 Observations de l'auto rité responsable des notifications 
et du point d'information des CE au sujet des questions 
que le Secrétariat avait proposé d'examiner et des 
réactions des Membres – Réunion extraordinaire du 
Comité SPS sur le fonctionnement des points 
d'information – 31 octobre 2003 20.11.03 
 EEC/182-204 
EEC/206 
EEC/208-226 EEC/228-230 EEC/205 
EEC/207 
EEC/227 
G/SPS/GEN/456 Autorité responsable  des notifications et point 
d'information des CE pour l'Accord SPS de l'OMC:  
procédures de fonctionnemen t et données d'expérience 
récente – Note de réflexion – Réunion extraordinaire du 
Comité SPS sur le fonctionnement des points 
d'information – 31 octobre 2003 05.12.03   G/SPS/GEN/467
 Page 5Notifications  Autres documents SPS  
Pays  
ordinaires  d'urgence  Cote  Sujet  Date de 
distribution  
Communautés 
européennes 
(suite)   G/SPS/GEN/461 Examen de l'Accord sur les mesures sanitaires et 
phytosanitaires – Adaptation aux conditions régionales 
(mise à jour) 12.12.03 
   JOB(03)/110 Observations concernant la proposition de l'Argentine 
(G/SPS/W/123/Add.1) 11.06.03 
Corée, 
République de  KOR/123-128 
KOR/130-141 
KOR/143-149 KOR/129 
KOR/142    
Costa Rica   G/SPS/GEN/347/Rev.1/Add.1 Honduras – Restriction en termes absolus à 
l'importation de viande de poulet en provenance du 
Costa Rica – Questions additionnelles 11.02.03 
   G/SPS/GEN/412 Inscription dans la liste des pays tiers sur le marché 
européen des produits organiques d'origine végétale 21.07.03 
   G/SPS/GEN/422 Acceptation par la Suisse et la Principauté de 
Liechtenstein de l'inscription du Costa Rica dans leur 
liste des pays tiers pour les produits organiques 
d'origine végétale 14.08.03 
Croatie    G/SPS/GEN/416 Mesures à l'importation d'animaux vivants et de 
produits carnés 
 01.08.03 
Égypte    G/SPS/W/143 L'Accord SPS et le s pays en développement – 
Transparence:  (article 10:1) "prénotification" 05.11.03 
El Salvador SLV/46-54     
Espagne  ESP/2     
Estonie    G/SPS/GEN/426 & Corr.1 Transparence  – Communication conjointe de Chypre, 
de l'Estonie, de la Hongrie, de la Lettonie, de la 
Lituanie, de Malte, de la  Pologne, de la République 
tchèque, de la Slovaquie,  de la Slovénie et des 
Communautés européennes 30.09.03  G/SPS/GEN/467 
Page 6 Notifications  Autres documents SPS  
Pays  
ordinaires  d'urgence  Cote  Sujet  Date de 
distribution  
G/SPS/W/139 Mécanisme d'examen tran sitoire concernant la Chine  
– Questions à la Chine 20.10.03 
G/SPS/W/141 Précisions concernant la  proposition visant à améliorer 
la transparence du traitement spécial et différencié en 
faveur des pays en développement Membres 27.10.03 
G/SPS/GEN/181/Add.3 Assistance technique octroyée par les États-Unis aux 
pays en développement 19.06.03 
G/SPS/GEN/379 Restrictions imposées par le Mexique sur les haricots 
secs en provenance des États Unis – Demande 
d'explication (article 5:8) 31.03.03 États-Unis  USA/654-688 
USA/690-696 
USA/698-704 
USA/706-721 
USA/723-748 
USA/750-843 USA/689 
USA/697 
USA/705 
USA/722 
USA/749 
G/SPS/GEN/400 Venezuela:  demande  d'autorisations sanitaires 
d'importation 19.05.03 
France FRA/4-6     
Géorgie  GEO/18-22     
Guatemala GTM/10-20     
Hong Kong, 
Chine   HKG/20    
Hongrie  HUN/16-17 
HUN/19 HUN/18 G/SPS/GEN/426 & Corr.1 Transparence  – Communication conjointe de Chypre, 
de l'Estonie, de la Hongrie, de la Lettonie, de la 
Lituanie, de Malte, de la  Pologne, de la République 
tchèque, de la Slovaquie,  de la Slovénie et des 
Communautés européennes 30.09.03 
Indonésie  IDN/19     
Jamaïque   JAM/6    
Japon  JPN/92-104 
JPN/106-110 JPN/105 JOB(03)/194 Observations sur les propositions concernant le 
traitement spécial et différencié figurant dans le 
JOB(03)/100 02.10.03 
Jordanie  JOR/4 JOR/3    
Lettonie    G/SPS/GEN/426 & Corr.1 Transparence  – Communication conjointe de Chypre, 
de l'Estonie, de la Hongrie, de la Lettonie, de la 
Lituanie, de Malte, de la  Pologne, de la République 
tchèque, de la Slovaquie,  de la Slovénie et des 
Communautés européennes 30.09.03   G/SPS/GEN/467
 Page 7Notifications  Autres documents SPS  
Pays  
ordinaires  d'urgence  Cote  Sujet  Date de 
distribution  
Lituanie    G/SPS/GEN/426 & Corr.1 Transparence  – Communication conjointe de Chypre, 
de l'Estonie, de la Hongrie, de la Lettonie, de la 
Lituanie, de Malte, de la  Pologne, de la République 
tchèque, de la Slovaquie,  de la Slovénie et des 
Communautés européennes 30.09.03 
Malaisie   MYS/13-15    
Malte    G/SPS/GEN/426 & Corr.1 Transparence  – Communication conjointe de Chypre, 
de l'Estonie, de la Hongrie, de la Lettonie, de la 
Lituanie, de Malte, de la  Pologne, de la République 
tchèque, de la Slovaquie,  de la Slovénie et des 
Communautés européennes 30.09.03 
Maurice  MUS/10 MUS/11    
Mauritanie    G/SPS/GEN/457 Proposition pour le  fonctionnement des points 
d’information pour les mesures sanitaires et 
phytosanitaires 05.12.03 
G/SPS/W/136 Transparence 04.09.03 
G/SPS/GEN/382 Programme de coopération technique  dans le domaine 
des mesures sanitaires et phytosanitaires 01.04.03 Mexique  MEX/192 
MEX/195-203 MEX/191 
MEX/193-194 
MEX/204 
G/SPS/GEN/387 Communication du Me xique – Normes officielles 
mexicaines 15.04.03 
   G/SPS/GEN/388 Observations concerna nt l'article 6 de l'Accord SPS  
– Régionalisation 01.05.03 
   G/SPS/GEN/440 Régionalisation – Renseignements en vue de la 
reconnaissance des zones ex emptes de mouches des 
fruits 28.10.03 
   G/SPS/GEN/451 Réunion extraordinaire sur le renforcement des autorités 
nationales responsables des notifications 31.10.03 
   G/SPS/GEN/459 Supplément du progra mme national de normalisation 05.12.03 
Nicaragua NIC/1-18     
Norvège  NOR/7-10     
Nouvelle-
Zélande  NZL/198-210 
NZL/214-230 
NZL/236 
NZL/241-273 NZL/211-213 
NZL/231-235 
NZL/237-240 G/SPS/GEN/392 Restrictions appliquées par le Japon au titre de la lutte 
officielle 08.05.03  G/SPS/GEN/467 
Page 8 Notifications  Autres documents SPS  
Pays  
ordinaires  d'urgence  Cote  Sujet  Date de 
distribution  
Pakistan   G/SPS/GEN/436 Réunion extraord inaire du Comité SPS sur le 
fonctionnement des points d'information  
– Communication du Départemen t de la protection des 
plantes 24.10.03 
Panama PAN/41  G/SPS/GEN/438 Réunion extraordinai re sur le renforcement des autorités 
nationales responsables des points d'information et des 
notifications 28.10.03 
Paraguay   G/SPS/GEN/295/Add.34 Questionnaire su r l'assistance technique 15.07.03 
   G/SPS/GEN/413 Fièvre aphteuse 21.07.03 
   G/SPS/GEN/454 Renseignements sanitaires sur la fièvre aphteuse 18.11.03 
Pays-Bas  NLD/59-60     
G/SPS/GEN/295/Add.31 Questionnaire sur l'assistance technique 06.03.03 
G/SPS/GEN/386 Le Pérou, pays exempt de l'anthracnose des agrumes, de 
la gale de l'orange et du chancre des agrumes 15.04.02 
G/SPS/GEN/417 Le Pérou engage une procédure de déclaration et de 
reconnaissance de zones exemptes et de faible 
prévalence des mouches du fruit Ceratitis capitata  et 
Anastrepha spp  01.08.03 Pérou  PER/44-47 
PER/49-50 
PER/52-53 
PER/56 
PER/58-61 
PER/63-65 PER/48 
PER/51 
PER/54-55 
PER/57 
PER/62 
 
G/SPS/GEN/418 Le Pérou sur le point d'éradiquer la fièvre aphteuse 01.08.03 
   G/SPS/GEN/444 Protection intégrée de l'asperge 29.10.03 
   G/SPS/GEN/445 Zones exemptes et à faible prévalence de mouches des 
fruits 29.10.03 
   G/SPS/GEN/446 Surveillanc e des maladies aviaires  et lutte contre ces 
maladies 29.10.03 
Philippines PHL/49 
 PHL/46-48    
Pologne    G/SPS/GEN/426 & Corr.1 Transparence  – Communication conjointe de Chypre, 
de l'Estonie, de la Hongrie, de la Lettonie, de la 
Lituanie, de Malte, de la  Pologne, de la République 
tchèque, de la Slovaquie,  de la Slovénie et des 
Communautés européennes 30.09.03   G/SPS/GEN/467
 Page 9Notifications  Autres documents SPS  
Pays  
ordinaires  d'urgence  Cote  Sujet  Date de 
distribution  
République 
dominicaine    G/SPS/GEN/295/Add.33 & 
Corr.1 Questionnaire sur l'assist ance technique 25.03.03 
République 
tchèque    G/SPS/GEN/426 & Corr.1 Transparence  – Communication conjointe de Chypre, 
de l'Estonie, de la Hongrie, de la Lettonie, de la 
Lituanie, de Malte, de la  Pologne, de la République 
tchèque, de la Slovaquie,  de la Slovénie et des 
Communautés européennes 30.09.03 
Roumanie  ROM/4     
Sénégal    G/SPS/GEN/441 Réunion extraord inaire du Comité SPS sur le 
fonctionnement des points d'information 28.10.03 
Singapour  SGP/23-25     
Slovaquie    G/SPS/GEN/426 &Corr.1 Transparence – Communication conjointe de Chypre, 
de l'Estonie, de la Hongrie, de la Lettonie, de la 
Lituanie, de Malte, de la  Pologne, de la République 
tchèque, de la Slovaquie,  de la Slovénie et des 
Communautés européennes 30.09.03 
Slovénie  SVN/18-21  G/SPS/GEN/426 & Corr.1 Transparen ce – Communication conjointe de Chypre, 
de l'Estonie, de la Hongrie, de la Lettonie, de la 
Lituanie, de Malte, de la  Pologne, de la République 
tchèque, de la Slovaquie,  de la Slovénie et des 
Communautés européennes 30.09.03 
Sri Lanka   G/SPS/GEN/295/Add.2/ 
Rev.2 Questionnaire sur l'assist ance technique 06.06.03 
Suisse  CHE/32     
Taipei chinois  TPKM/15-25  G/SPS/W/138 Mécanisme d'examen  transitoire concer nant la Chine  
– Questions à la Chine 02.10.03 
   G/SPS/GEN/402 Éradication de la fièv re aphteuse au Taipei chinois 27.05.03 
   G/SPS/GEN/419 Approbation du stat ut de pays exempt de fièvre 
aphteuse avec vaccination 11.08.03 
   JOB(03)/114 Observations relatives à la proposition de l'Argentine 
(G/SPS/W/123/Add.1) 17.06.03  G/SPS/GEN/467 
Page 10 Notifications  Autres documents SPS  
Pays  
ordinaires  d'urgence  Cote  Sujet  Date de 
distribution  
Thaïlande  THA/93-107 THA/108 G/SPS/GE N/450 Mise en œuvre par la Thaïlande des dispositions 
relatives à la transparence au titre de l'Accord SPS 31.10.03 
Trinité-et-
Tobago   TTO/2/Rev.1-TTO/4    
Uruguay   G/SPS/GEN/389 Mesures prises par l' Uruguay en ce qui concerne l'ESB 07.05.03 
Venezuela VEN/1-11  G/SPS/GEN/442 Rapport exécutif du Venezuela 28.10.03  G/SPS/GEN/467 
 Page 11 
 
 
DOCUMENTS PRÉSENTÉS PAR LES OBSERVATEURS 
 
Organisation Cote  Sujet  Date de 
distribution  
CODEX G/SPS/GEN/393 Activités récentes de la Commission du Codex 
Alimentarius 08.05.03 
 G/SPS/GEN/404 Le portail internatio nal pour la sécurité sanitaire 
des aliments et la santé animale et végétale 
(IPFSAPH) 12.06.03 
 G/SPS/GEN/447 Renseignements sur les activités de la 
Commission du Codex Alimentarius 29.10.03 
CIPV  G/SPS/GEN/439 Équivalence 27.10.03 
 G/SPS/GEN/449 Résumé des travaux de la CIPV  
– Juin-octobre 2003 30.10.03 
OIE G/SPS/GEN/380 Liste des séminaires et ateliers organisés par l'OIE 
en 2002 et prévus pour 2003 31.03.03 
 G/SPS/GEN/406 Lignes directri ces pour l'appréciation de 
l'équivalence de me sures sanitaires 19.06.03 
 G/SPS/GEN/407 Décisions prises pa r le Comité international de 
l'OIE lors de sa 71e Session générale qui ont un 
rapport avec les travaux du Comité SPS 19.06.03 
 G/SPS/GEN/437 Application des normes de l'OIE 28.10.03 
IICA  G/SPS/GEN/376 Mesures prises con cernant la mise en œuvre de 
l'Accord SPS de l'OMC 25.03.03 
 G/SPS/GEN/427 Expérience de l'IICA dans la mise en œuvre de 
l'Accord SPS de l'OMC 13.10.03 
 G/SPS/GEN/431 Mesures prises con cernant la mise en œuvre de 
l'Accord SPS de l'OMC 21.10.03 
OIRSA G/SPS/GEN/395 Rapport sur les ac tivités menées par l'OIRSA 
dans le cadre de l'Accord SPS 08.05.03 
 G/SPS/GEN/408 Rapport sur les ac tivités menées par l'OIRSA 
dans le cadre de l'Accord SPS 20.06.03 
 G/SPS/GEN/443 Rapport sur les ac tivités menées par l'OIRSA 
dans le cadre de l'Accord SPS 29.10.03 
COSAVE  G/SPS/GEN/369 Notification de normes du COSAVE 28.01.03 
 G/SPS/GEN/432 Idem   21.10.03 
 G/SPS/GEN/467 
Page 12  
 
DOCUMENTS PUBLIÉS PAR LE SECRÉTARIAT 
 
Cote  Sujet  Date de 
distribution  
G/SPS/19/Add.2 Décision sur la mise en œuvre de l' article 4 de l'Accord SPS – Décision 
du Comité 15.07.03 
G/SPS/25 Décision tendant à modifier et à pr olonger la procédure provisoire pour 
la surveillance du processus d'harmonisation internationale – Adoptée par 
le Comité le 25 juin 2003 01.07.03 
G/SPS/26 Propositions sur le traitement spécial et différencié – Calendrier des 
travaux – Décision du Comité 02.07.03 
G/SPS/27 Mise en œuvre et traitement spécial  et différencié – Rapport du Président 
au Conseil général 04.07.03 
G/SPS/28 Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation 
internationale – Cinquième rapport annuel 07.07.03 
G/SPS/29 Rapport au Conseil du commerce de s marchandises sur l'examen 
transitoire concernant la Chine 11.11.03 
G/SPS/30 Mise en œuvre et traitement spécial  et différencié – Rapport du Président 
au Conseil général 20.11.03 
G/SPS/W/78/Rev.2 Organisations internationales in tergouvernementale s – Demandes de 
statut d'observateur au Comité SPS – Révision 29.01.03 
G/SPS/W/102/Rev.1 Questionnair e sur les sites Web rela tifs aux mesures SPS 21.10.03 
G/SPS/W/103/Rev.1 Questionnaire sur le fonctionnement des points d'information et des 
autorités nationales respons ables des notifications SPS 15.09.03 
G/SPS/W/128 &Rev.1 à 3 Clarification du paragr aphe 7 de la Décision sur l'équivalence 04.03.03 
16.05.03 
10.06.03 
02.07.03 
G/SPS/W/132 & Rev.1 Précisions concernant la proposition vi sant à améliorer la transparence du 
traitement spécial et différenci é dans le cadre de l'Accord SPS 20.05.03 
08.07.03 
G/SPS/W/133 Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation 
internationale – Projet de cinquième rapport annuel 06.06.03 
G/SPS/W/134 Examen de la procédure provisoire pour la surveillance du processus 
d'harmonisation internationale 10.06.03 
G/SPS/W/135 Propositions sur le traitement spécial et différencié – Calendrier des 
travaux – Proposition du Président 13.06.03 
G/SPS/W/142 Projet de décision sur une nouvelle cl arification du paragraphe 5 de la 
Décision sur l'équivalence (G/SPS/19) 30.10.03 
G/SPS/GEN/27/Rev.10 & 
Rev.11 Mise en œuvre, respectivement au 24 mars 2003 et au 23 octobre 2003, 
des obligations concernant la transparence 25.03.03 
24.10.03 
G/SPS/GEN/49/Rev.5 Participation à l'OMC et aux or ganismes internationaux de normalisation 24.03.03 
G/SPS/GEN/204/Rev.3 Problèmes commerciaux spécifiques 26.03.03 
G/SPS/GEN/368 Notifications publiées au cours du mois de décembre 2002 17.01.03 
G/SPS/GEN/370 Idem  – Janvier 2003 11.02.03 
G/SPS/GEN/374 Idem  – Février 2003 14.03.03 
G/SPS/GEN/385 Idem  – Mars 2003 14.04.03 
G/SPS/GEN/396 Idem  – Avril 2003 13.05.03 
G/SPS/GEN/403 11.06.03 
G/SPS/GEN/410 Idem  – Mai 2003 
Idem  – Juin 2003 10.07.03 
G/SPS/GEN/421 Idem  – Juillet 2003 11.08.03 
G/SPS/GEN/424 Idem  – Août 2003 15.09.03 
G/SPS/GEN/428 Idem  – Septembre 2003 13.10.03  G/SPS/GEN/467 
 Page 13 
 
 
Cote  Sujet  Date de 
distribution  
G/SPS/GEN/453 Idem  – Octobre 2003 14.11.03 
G/SPS/GEN/460 Idem  – Novembre 2003 11.12.03 
G/SPS/GEN/371 Le mécanisme pour l'élaboration des normes et le développement du 
commerce 18.02.03 
G/SPS/GEN/372 Documents et notifications  distribués pendant l'année 2002 25.02.03 
G/SPS/GEN/409 Dates des réunions du Comité SPS – 2004 01.07.03 
G/SPS/GEN/423 Fonctionnement du mécanisme pour l'élaboration des normes et le 
développement du commerce 27.08.03 
G/SPS/GEN/430 Questions soumises à l'examen – Réunion extraordinaire du Comité SPS 
sur le fonctionnement des point s d'information nationaux – 
31 octobre 2003 14.10.03 
G/SPS/GEN/458 Réunion extraordinaire du Comité SPS sur le fonctionnement des points 
d'information – 31 octobre 2003 – Exposés des participants 12.12.03 
G/SPS/R/28 Réunion des 7 et  8 novembre 2003 05.02.03 
G/SPS/R/29 Réunion des 2 et 3 avril 2003 17.06.03 
G/SPS/R/30 & Corr.3 Réunion des 24 et 25 juin 2003 04.09.03 
G/SPS/R/31 Réunion des 29 et 30 octobre 2003 23.12.03 
JOB(03)/62 Ordre du jour provisoire annot é – Réunion des 2 et 3 avril 2003 25.03.03 
JOB(03)/100 Propositions sur le traitement spécial et différencié renvoyées au Comité 
SPS – Message du Président du Comité SPS 23.05.03 
JOB(03)/115 Ordre du jour provisoire annoté – Réunion des 24 et 25 juin 2003 18.06.03 
JOB(03)/203 Ordre du jour provisoire annoté – Réunion des 29 et 30 octobre 2003 22.10.03 
JOB(03)/204 Réunion extraordinaire sur le fonctionnement des points d'information 
SPS – Programme 31.10.03 
G/SPS/INF/15 Séminaire sur l'assistance technique et le renforcement des capacités en 
relation avec l'Accord SPS – 5 nove mbre 2002 – Liste de s représentants 10.02.03 
G/SPS/ENQ/14/Add.1 & 
Add.2 Points d'information nationaux 26.03.03 
17.06.03 
G/SPS/ENQ/15 Idem   24.10.03 
G/SPS/ENQ/16 & Corr.1 Idem   05.12.03 
G/SPS/NNA/4/Add.1 & 
Add.2 Autorités nationales responsables des notifications 28.03.03 
17.06.03 
G/SPS/NNA/5 Idem   24.10.03 
G/SPS/NNA/6 & Corr.1 Idem   05.12.03 
G/L/661 Rapport (2003) sur les activités du Comité SPS  
 
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