ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/414
17 octobre 2001
(01-5067)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:6 et 2:7 b)
LITUANIE
La Lituanie a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une notification au titre de
l'article 2:6 et 2:7 b).
Conformément à l'article 2:7 b), l'OSpT dist ribue cette notification aux Membres de l'OMC
pour information.G/TMB/N/414
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Mission permanente de la Lituanie
auprès de l'Office des Nations Unies
à Genève
25 septembre 2001
Objet: Notification au titre de l'article 2:6, 2:7 b), 2:8 a), 2:8 b) et 2:111 de l'Accord sur les textiles et
les vêtements
Monsieur l'Ambassadeur,
Je vous prie de trouver ci-joint les notifications présentées au titre de l'article 2:6, 2:7 b),
2:8 a), 2.8 b) et 2:11 de l'Accord sur les textiles et les vêtements.
Les listes ci-jointes contenant les données relatives aux importations pour les programmes
d'intégration des première, deuxième et troisième étapes ont été établies sur la base des données sur
les importations de l'année 1995, première année pour laquelle ont été établies des statistiques
nationales entièrement fiables basées sur le SH.
Les produits intégrés pendant la première, la deuxième et la troisième étape du programme
d'intégration représentent respectivement 16,85 pour cent, 17,66 pour cent et 20,18 pour cent du
volume total des importations des produits visés à l'Annexe de l'Accord sur les textiles et les
vêtements, effectuées par la Lituanie.
Je prie le Secrétariat de l'OMC de bien vouloir distribuer les notifications ci-dessus aux
Membres de l'OMC.
Je vous prie d'agréer, Monsieur l'Ambassadeur, l'assurance de ma très haute considération.
(signé)
Raimundas Karoblis
Représentant permanent auprès de l'OMC
Ministre conseiller
Monsieur András Szepesi
Président
Organe de supervision des textiles
OMC
                                                     
1 Les notifications présentées au titre de l'article 2:8 a) et 2:11 et de l'article 2:8 b) et 2:11 ont été
distribuées séparément, sous la cote G/TMB/N/415 et 416, respectivement.G/TMB/N/414
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NOTIFICATION AU TITRE DE L'ARTICLE 2:6 DE L'ACCORD
SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Conformément à l'article 2:6 de l'Accord sur les textiles et les vêtements, le gouvernement de
la République de Lituanie présente à l'Organe de supervision des textiles la liste des produits qui ont
été intégrés dans le cadre du GATT de 1994 (première étape) à la date d'entrée en vigueur de l'Accord
sur l'OMC pour la République de Lituanie.G/TMB/N/414
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Notification au titre de l'article 2:6
Liste des produits textiles et des vêtements intégrés dans le cadre
du GATT de 1994 – Étape I
Importations de 1995 Code du
SHDésignation des produits
Tonnes %
300590 Ouates, gaz, bandes et articles analogues 630,625 0,88
500720 Tissus de soie/déchets de soie, contenant au moins 85% de soie/déchets
de soie autres que la bourrette13,009 0,02
500790 Tissus de soie, n.d.a. 22,756 0,03
530710 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, simples 0,009 0,00
530720 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, retors ou cablés 25,010 0,03
531010 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, écrus 0,247 0,00
531090 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, autres qu'écrus 14,600 0,02
540110 Fils à coudre de filaments synthétiques 122,506 0,17
540710 Tissus de fils à haute ténacité de nylon, d'autres polyamides ou de
polyesters40,518 0,06
540720 Tissus de lames ou formes similaires en matières textiles synthétiques 88,127 0,12
540730 Tissus visés à la note 9, section XI (nappes de fils synthétiques
parallélisés)0,033 0,00
550200 Câbles de filaments artificiels 264,044 0,37
550310 Fibres discontinues de nylon d'autres polyamides, non cardées ni
peignées973,129 1,36
550320 Fibres discontinues de polyester, non cardées ni peignées 1 184,209 1,65
550410 Fibres discontinues de viscose, non cardées ni peignées 182,280 0,25
550490 Fibres artificielles discontinues, autres que de viscose, non cardées ni
peignées51,379 0,07
550520 Déchets de fibres artificielles 4,000 0,01
560110 Articles hygiéniques en ouates de matières textiles, par exemple
serviettes et tampons hygiéniques39,352 0,05
560121 Ouates de coton et articles en ces ouates, autres que articles hygiéniques 440,224 0,61
560122 Ouates de fibres synthétiques/artificielles, et articles en ces ouates,
autres que articles hygiéniques141,645 0,20
560129 Ouates d'autres matières textiles et articles en ces ouates, autres que
articles hygiéniques9,696 0,01
560210 Feutres aiguilletés et produits cousus – tricotés 36,596 0,05
560229 Feutres d'autres matières textiles, non imprégnés ni enduits, etc. 25,212 0,04
560300 Non tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés 341,285 0,48
560410 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles 7,073 0,01
560420 Fils à haute ténacité de polyester, de nylon/d'autres polyamides ou de
rayonne viscose, imprégnés, etc.3,891 0,01G/TMB/N/414
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Importations de 1995 Code du
SHDésignation des produits
Tonnes %
560490 Fils textiles, lames/formes similaires imprégnés/enduits de
caoutchouc/plastique, n.d.a4,295 0,01
560500 Filés métalliques et fils métallisés (fils textiles combinés avec métal,
sous forme de fils/lames/poudres)0,041 0,00
560600 Fils guipés, n.d.a;  fils de chenille;  fils dits "de chaînette" 0,453 0,00
560710 Ficelles, cordes et cordages, de jute ou d'autres fibres textiles
libériennes18,783 0,03
560721 Ficelles lieuses ou botteleuses, de sisal ou d'autres fibres textiles
du genre "Agave"105,661 0,15
560741 Ficelles lieuses ou botteleuses, de polyéthylène ou de
polypropylène474,935 0,66
560750 Ficelles, cordes et cordages, d'autres fibres synthétiques 252,704 0,35
560790 Ficelles, cordes et cordages, d'autres matières 9,830 0,01
560811 Filets confectionnés pour la pêche, en matières textiles,
synthétiques/artificielles31,172 0,04
560819 Filets à mailles nouées, de ficelles/cordes/cordages et autres filets
confectionnés en matières textiles synthétiques/artificielles42,457 0,06
560890 Filets à mailles nouées, de ficelles/cordes/cordages, n.d.a. et filets
confectionnés en autres matières textiles6,286 0,01
560900 Articles en fils ou lames, ficelles, cordes ou cordages, n.d.a. 15,167 0,02
570190 Tapis d'autres matières textiles, à points noués ou enroulés 36,000 0,05
580122 Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de coton, autres
que rubanerie34,819 0,05
580132 Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de fibres
synthétiques/artificielles, autres que rubanerie18,165 0,03
580135 Velours et peluches par la chaîne, coupés, de fibres synthétiques
ou artificielles, autres que genre éponge/rubanerie17,305 0,02
580610 Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille 2,281 0,00
580620 Rubanerie, >/=5% en poids de fils d'élastomère ou de fils de
caoutchouc, n.d.a.30,576 0,04
580631 Rubanerie de coton, n.d.a. 9,585 0,01
580632 Rubanerie de fibres synthétiques ou artificielles, n.d.a. 30,899 0,04
580639 Rubanerie d'autres matières textiles, n.d.a. 4,248 0,01
580640 Rubans sans trame, en fils/fibres parallélisés et encollés 787 0,00
580710 Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles,
tissés42,809 0,06
580790 Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, non
tissés, n.d.a.2,584 0,00
580810 Tresses en pièces 4,196 0,01
590110 Tissus enduits de colle, des types utilisés pour reliure 5,520 0,01G/TMB/N/414
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Importations de 1995 Code du
SHDésignation des produits
Tonnes %
590190 Toiles à calquer pour dessin;  toiles préparées pour peinture;
tissus raidis pour chapellerie101,354 0,14
590310 Tissus imprégnés, enduits, etc., avec du polychlorure de vinyle,
n.d.a.235,926 0,33
590320 Tissus imprégnés, enduits, etc., avec du polyuréthane, n.d.a. 46,369 0,06
590390 Tissus imprégnés, enduits, etc., de matière plastique, n.d.a. 164,600 0,23
590410 Linoléums, même découpés 1,825,000 2,54
590491 Revêtements de sol, autres que linoléums, à support constitué par
feutre aiguilleté/non tissé718,000 1,00
590492 Revêtements de sol, autres que linoléums, à support textile
constitué autrement220,000 0,31
590500 Revêtements muraux en matières textiles 4,000 0,01
590610 Rubans adhésifs, en tissus caoutchoutés, de largeur n'excédant
pas 20 cm4,999 0,01
590699 Tissus caoutchoutés, n.d.a. 16,307 0,02
590700 Tissus imprégnés, enduits, etc., n.d.a.;  toiles peintes pour décors
de théâtres116,669 0,16
590900 Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles 21,206 0,03
591000 Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles 7,832 0,01
591110 Tissus pour la fabrication de garnitures de cardes et produits
analogues pour usage technique18,901 0,03
600110 Étoffes dites "à longs poils", en bonneterie 27,351 0,04
600121 Étoffes à boucles, de coton, en bonneterie 5,026 0,01
600122 Étoffes à boucles, de fibres synthétiques/artificielles, en
bonneterie137,397 0,19
600129 Étoffes à boucles, d'autres matières textiles, en bonneterie 36,523 0,05
600191 Velours et peluches, de coton, en bonneterie, n.d.a. 54,854 0,08
600192 Velours et peluches, de fibres synthétiques/artificielles, en
bonneterie, n.d.a.128,325 0,18
600199 Velours et peluches, d'autres matières textiles, en bonneterie,
n.d.a.1,299 0,00
600220 Étoffes de bonneterie, d'une largeur n'excédant pas 30 cm, n.d.a. 9,692 0,01
600230 Étoffes de bonneterie, >/=5% fils d'élastomères/caoutchouc,
largeur >30 cm, n.d.a.40,016 0,06
600242 Étoffes de bonneterie-chaîne, de coton, n.d.a. 517,543 0,72
600243 Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres synthétiques/artificielles,
n.d.a.194,538 0,27
610319 Costumes/complets, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour
hommes/garçonnets4,000 0,01
610322 Ensembles, de coton, en bonneterie, pour hommes/garçonnets 0,000 0,00G/TMB/N/414
Page 7
Importations de 1995 Code du
SHDésignation des produits
Tonnes %
610329 Ensembles, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour
hommes/garçonnets1,000 0,00
620322 Ensembles, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en
bonneterie10,000 0,01
620323 Ensembles, de fibres synthétiques, pour hommes/garçonnets,
autres qu'en bonneterie1,000 0,00
620329 Ensembles, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets,
autres qu'en bonneterie10,000 0,01
620332 Vestons, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en
bonneterie9,000 0,01
620333 Vestons, de fibres synthétiques, pour hommes/garçonnets, autres
qu'en bonneterie9,000 0,01
620339 Vestons, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets,
autres qu'en bonneterie4,000 0,01
620342 Pantalons et shorts, de coton, pour hommes/garçonnets, autres
qu'en bonneterie52,000 0,07
620343 Pantalons et shorts, de fibres synthétiques, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie58,000 0,08
620349 Pantalons et shorts, d'autres matières textiles, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie5,000 0,01
620422 Ensembles, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en
bonneterie5,000 0,01
620423 Ensembles, de fibres synthétiques, pour femmes/fillettes, autres
qu'en bonneterie0,000 0,00
620429 Ensembles, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes,
autres qu'en bonneterie4,000 0,01
620432 Vestes, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie 2,000 0,00
620433 Vestes, de fibres synthétiques, pour femmes/fillettes, autres qu'en
bonneterie1,000 0,00
620439 Vestes, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres
qu'en bonneterie1,000 0,00
620462 Pantalons et shorts, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en
bonneterie7,000 0,01
620463 Pantalons et shorts, de fibres synthétiques, pour femmes/fillettes,
autres qu'en bonneterie78,000 0,11
620469 Pantalons et shorts, d'autres matières textiles, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie5,000 0,01
621010 Vêtements confectionnés en feutres ou en non-tissés 2,422 0,00
621220 Gaines et gaines-culottes et leurs parties, de matières textiles 0,973 0,00
621230 Combinés et leurs parties, de matières textiles 0,962 0,00G/TMB/N/414
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Importations de 1995 Code du
SHDésignation des produits
Tonnes %
621290 Corsets, brettelles et articles similaires et leurs parties, de
matières textiles3,165 0,00
621320 Mouchoirs et pochettes, de coton, autres qu'en bonneterie 0,789 0,00
621390 Mouchoirs et pochettes, d'autres matières textiles, autres qu'en
bonneterie0,503 0,00
621420 Châles, écharpes, voiles et articles similaires, de laine/poils fins,
autres qu'en bonneterie1,000 0,00
621430 Châles, écharpes, voiles et articles similaires, de fibres
synthétiques, autres qu'en bonneterie2,000 0,00
621440 Châles, écharpes, voiles et articles similaires, de fibres
artificielles, autres qu'en bonneterie0,000 0,00
621490 Châles, écharpes, voiles et articles similaires, d'autres matières
textiles, autres qu'en bonneterie2,000 0,00
621520 Cravates, nœuds–papillons et foulards cravates, de fibres
synthétiques artificielles, autres qu'en bonneterie0,961 0,00
621590 Cravates, nœuds–papillons et foul ards cravates, d'autres matières
textiles, autres qu'en bonneterie1,022 0,00
621600 Ganterie, de matières textiles, autres qu'en bonneterie 4,389 0,01
621710 Accessoires du vêtement, de matières textiles, autres qu'en
bonneterie, n.d.a..58,832 0,08
621790 Parties du vêtement ou d'accessoires du vêtement, de matières
textiles, autres qu'en bonneterie, n.d.a.424,762 0,59
630120 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques),
de laine/de poils fins28,315 0,04
630130 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques),
de coton9,028 0,01
630140 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques),
de fibres synthétiques13,506 0,02
630190 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques),
d'autres matières textiles9,535 0,01
630210 Linge de lit, de matières textiles, en bonneterie 0,182 0,00
630222 Linge de lit, de fibres synthétiques/artificielles, imprimé, autre
qu'en bonneterie11,842 0,02
630232 Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, n.d.a. 0,490 0,00
630239 Linge de lit, d'autres matières textiles, n.d.a. 11,030 0,02
630240 Linge de table, de matières textiles, en bonneterie 0,574 0,00
630253 Linge de table, de fibres synthétiques ou artificielles, autre qu'en
bonneterie0,308 0,00
630499 Articles d'ameublement, d'autres matières textiles, autres qu'en
bonneterie, n.d.a.5,285 0,01
630510 Sacs et sachets d'emballage, de jute ou d'autres fibres libériennes 175,000 0,24G/TMB/N/414
Page 9
Importations de 1995 Code du
SHDésignation des produits
Tonnes %
630531 Sacs et sachets d'emballage, de lames de
polyéthylène/polypropylène228,379 0,32
630539 Sacs et sachets d'emballage, d'autres matières textiles
synthétiques artificielles39,800 0,06
630590 Sacs et sachets d'emballage, d'autres matières textiles 4,163 0,01
630622 Tentes, de fibres synthétiques 0,811 0,00
630629 Tentes, d'autres matières textiles 6,256 0,01
630649 Matelas pneumatiques, d'autres matières textiles 0,189 0,00
630699 Articles de campement, n.d.a., d'autres matières textiles 1,118 0,00
630710 Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien
similaires, de matières textiles7,113 0,01
630800 Assortiments composés de pièces de tissus et fils, pour confection
de tapis/nappes, etc.13,115 0,02
650300 Chapeaux et autres coiffures en feutre 0,000 0,00
650400 Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par
l'assemblage de bandes en toutes matières0,606 0,00
650590 Chapeaux et autres coiffures, en bonneterie ou confectionnés à
l'aide de dentelles, ou d'autres matières textiles5,151 0,01
660199 Autres parapluies 38,000 0,05
870821 Ceintures de sécurité pour véhicules automobiles 197,456 0,28
Total des produits intégrés pendant l'étape I 12 093,77 16,85
Volume total des importations de 1995 71 773,10 100,00
__________