ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/GEN/313
22 avril 2002
(02-2264)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  espagnol
IMPORTATION D'ESPÈCES SENSIBLES AUX
ENCÉPHALITES À ARBOVIRUS1
Communication de l'Argentine
La Mission permanente de la République d'Argentine a fait parvenir au Secrétariat la
communication ci-après.
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A. ÉQUIDÉS
A.1 Importations définitives
a) Les équidés couverts par la certification internationale ne doivent pas être originaires,
ni provenir, d'un pays/d'une province/d'un État ou d'un département affectés par le
Virus du Nil occidental (VNO), ni y avoir séjourné au cours des 30 jours précédant
leur exportation, ou
b) dans l'éventualité où les équidés proviennent d'un pays/d'une province/d'un État ou
d'un département où des cas de la maladie ont été déclarés, les services vétérinaires
officiels doivent certifier ce qui suit:
1. les équidés destinés à l'exportation sont demeurés, au moins pendant les
30 derniers jours2, dans des établissements situés au centre d'une zone dans
laquelle aucun cas de VNO  n'a été signalé  dans un  rayon minimum de
30 kilomètres (pour toutes les espèces sensibles);  et
2. les équidés destinés à l'exportation ont été soumis à un test sérologique de
détection des anticorps IgM, dont le résultat a été négatif, au moins dix jours3
avant la date d'embarquement;  et
3. des mesures de lutte contre les vecteurs éventuels sont mises en œuvre dans
les établissements où les équidés ont séjourné;  et
                                                     
1 Prescriptions qui doivent être certifiées par les auto rités sanitaires officielles du pays d'origine, en
annexe de la certification sanitaire propre à l'espèce visée.
2 Deux fois la période d'incubation de la maladie.
3 Les anticorps IgM apparaissent huit à dix jours après l'infection.G/SPS/GEN/313
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4. les équidés destinés à l'exportation n'ont présenté aucun signe clinique
d'encéphalite le jour de l'embarquement;
5. si les animaux ont été vaccinés:
• le vétérinaire qui signe le document zoosanitaire international pour
l'exportation des animaux doit certifier qu'un vaccin à virus inactivé
bénéficiant d'une autorisation officielle a été utilisé et indiquer la date et le
numéro de série du produit administré;  et
• les animaux doivent être clairement identifiés;  et
• les animaux doivent être vaccinés avant l'embarquement, dans les délais
recommandés pour le vaccin utilisé.
Précisions:
• Les présentes exigences doivent être respectées en plus des prescriptions énoncées
dans  la réglementation en vigueur, sans préjudice de ces dernières.
• À l'arrivée en République d'Argentine, les animaux sont tenus en quarantaine
d'importation pendant le délai nécessaire à la réalisation des analyses diagnostiques
de laboratoire demandées par le SENASA.
• On réalisera pendant la période de quarantaine visée le test diagnostique des
encéphalites, y compris le VNO.
• Aux termes des normes en vigueur applicables aux importations en République
d'Argentine (Décisions SENASA n° 1354/94 et n° 280/2000), l'entrée en Argentine
sera refusée à tout animal qui fait apparaître un résultat positif au test sérologique,
confirmé par des signes cliniques ou par l'interprétation des résultats diagnostiquescorrespondants.
• Les animaux dont les résultats au test sérologique peuvent être positifs, du fait de la
présence d'anticorps – associés ou non – à la  vaccination, pourront pénétrer sur le
territoire argentin uniquement lorsque l'absence de risque sanitaire aura été prouvée et
feront l'objet d'une identification indélébile.
• L'enregistrement de la vaccination doit faire l'objet d'une certification officielle.
• Au cours de la période quarantenaire d'importation (et avant le séjour définitif dans le
pays), les services officiels identifieront, de manière indélébile, tout animal présentant
une sérologie positive à des encéphalites non déclarées  dans le pays.
• Le registre d'identification des animaux  a une relation de traçabilité, par un archivage
différentiel, avec un registre intégré au Système de vigilance sur les maladies à
arbovirus, au titre du programme des maladies équines de la Direction de la luttesanitaire.
• L'entrée en Argentine sera refusée à tout animal considéré comme présentant un
risque zoosanitaire, aux termes des normes en vigueur en République d'Argentine.G/SPS/GEN/313
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Note:  Dans tous les cas, la Direction de la quarantaine animale du SENASA examinera les situations
particulières qui se présentent, en appliquant les critères exposés précédemment.
A.2 Opérations d'échanges d'équidés à des fins sportives (animaux restant moins de 30 jours
sur le territoire national ainsi que tout équidé retournant en République d'Argentine dans les30 jours suivant son exportation)
Les équidés exportés à titre temporaire depuis la République d'Argentine vers d'autres pays,
aux fins de compétitions sportives, doivent, comme le  veut la pratique habituelle, être couverts par un
certificat zoosanitaire d'origine et une certification sanitaire internationale à leur retour en République
d'Argentine.  En ce qui concerne le Virus du Nil occidental, les services officiels devront certifier ce
qui suit:
a) Les équidés couverts par la certification internationale ont été maintenus dans des
installations contrôlées par les autorités, situées dans un pays/une province/un État ou
un département non affectés par le Virus du Nil occidental pendant leur séjour, ou
b) dans l'éventualité où les équidés ont séjourné dans des lieux situés dans un pays/une
province/un État ou un département où des cas d'infection par le Virus du Nil
occidental ont été déclarés, il devra être certifié ce qui suit:
1. les établissements où ont séjourné les équidés sont situés au centre d'une zone
dans laquelle aucun cas de VNO n'a été diagnostiqué dans un rayon minimum
de 30 kilomètres (pour toutes les espèces sensibles);  et
2. les tests sérologiques de détection des anticorps IgM, réalisés sur les équidés
dans les dix jours
4 précédant le réembarquement vers la République
d'Argentine, ont été négatifs;  et
3. les équidés destinés à l'exportation ne présentent aucun signe clinique
d'encéphalite le jour de l'embarquement;
4. si les animaux ont été vaccinés:
• le vétérinaire qui signe le document zoosanitaire international pour
l'exportation des animaux doit certifier qu'un vaccin à virus inactivé
bénéficiant d'une autorisation officielle a été utilisé et indiquer la date ainsique le numéro de série du produit administré;  et
• les animaux doivent être clairement identifiés;  et
• les animaux doivent être vaccinés avant l'embarquement, dans les délais
recommandés pour le vaccin utilisé.
Précisions:
• Dans les cas où cela s'avère nécessaire, la période de quarantaine en Argentine peut
avoir lieu dans la station centrale de quarantaine (le " Lazareto Cuarentenario
                                                     
4 Les anticorps IgM apparaissent huit à dix jours après l'infection.G/SPS/GEN/313
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Capital "), pendant la période nécessaire pour garantir l'absence d'encéphalite, sur la
base d'observations cliniques et d'analyses de laboratoire.
• Un animal resté à l'étranger trop peu de temps pour que soient réalisées des analyses
sérologiques permettant de déterminer que son retour ne présente pas de risquezoosanitaire sera soumis aux analyses que les services officiels estiment nécessaires,
dans la station centrale de quarantaine.
• Les animaux dont les résultats au test sérologique peuvent être positifs, du fait de la
présence d'anticorps – associés ou non – à la vaccination, pourront pénétrer sur leterritoire argentin uniquement lorsque l'absence de risque sanitaire aura été prouvée et
feront l'objet d'une identification indélébile.
• L'enregistrement de la vaccination doit faire l'objet d'une certification officielle.
• Avant le séjour définitif dans le pays, les services officiels identifieront, de manière
indélébile, tout animal présentant une sérologie positive à des encéphalites non
déclarées dans le pays.
• Le registre d'identification des animaux a une relation de traçabilité, par un archivage
différentiel, avec un registre intégré au Système de vigilance sur les maladies àarbovirus, au titre du programme sur les maladies équines de la Direction de la lutte
sanitaire.
• L'entrée en Argentine sera refusée à tout animal considéré comme présentant un
risque zoosanitaire, aux termes des normes en vigueur en République d'Argentine.
Note:  Dans tous les cas, la Direction de la quarantaine animale du SENASA examinera les situations
particulières qui se présentent, en appliquant les critères exposés précédemment.B. O
ISEAUX
a) Les oiseaux couverts par la certification internationale n'ont pas séjourné dans un
pays/une province/un État ou un département affectés par le VNO au cours des
30 jours précédant leur exportation;  ou
b) dans l'éventualité où les oiseaux proviennent d'un pays/d'une province/d'un État ou
d'un département où des cas de la maladie ont été déclarés, il devra être certifié ce qui
suit:
B.1 Poussins d'un jour
1. Les poussins d'un jour destinés à l'exportation proviennent d'établissements contrôlés
par les autorités, situés au centre d'une zone dans laquelle aucun cas de VNO  n'a étédiagnostiqué dans un  rayon minimum de 30 kilomètres (pour toutes les espèces
sensibles) au cours des 30 jours précédant l'exportation.
B.2 Oiseaux domestiques ou d'ornement
2. Un échantillonnage sérologique permettant d'écarter la présence de la maladie a été
réalisé dans l'établissement où s'est déroulée la quarantaine (sous contrôle officiel),
ainsi que dans les centres d'approvisionnement commerciaux.G/SPS/GEN/313
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3. Au cours de la quarantaine des oiseaux, aucun signe clinique de la maladie n'a été
détecté.
4. Des mesures de lutte contre les vecteurs potentiels sont mises en œuvre dans
l'établissement où les oiseaux ont été en quarantaine.
5. Le lieu de la quarantaine est situé au centre d'une zone dans laquelle aucun cas de
VNO  n'a été diagnostiqué dans un  rayon minimum de 30 kilomètres (pour toutes les
espèces sensibles) au minimum au cours des 30 jours précédant l'exportation.
Précisions concernant les ois eaux domestiques et d'ornement:
6. À leur arrivée en République d'Argentine, les oiseaux seront maintenus en
quarantaine d'importation pendant une période d'observation permettant de garantir
que leur état sanitaire est satisfaisant.
7. Lorsqu'il le juge utile, le SENASA réalise les tests diagnostiques nécessaires pendant
la période de quarantaine, un résultat positif constituant un motif de rejet, aux termes
des normes en vigueur applicables aux importations en République d'Argentine
(Décision SENASA n° 1354/94).
Note:  Dans tous les cas, la Direction de la quarantaine animale du SENASA examinera les situations
particulières qui se présentent, en appliquant les critères exposés précédemment.
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