ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/394
17 avril 2001
(01-1923)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:6 et 2:7 b)
ESTONIE
L'Estonie a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une notification au titre de
l'article 2:6 et 2:7 b).
Conformément à l'article 2:7 b), l'OSpT dist ribue cette notification aux Membres de l'OMC
pour information.G/TMB/N/394
Page 2
Notifié par courrier électronique au Répertoire central des notifications (RCN) le 9 avril 2001.
À: ORGANE DE SUPERVISION DES TEXTILES
Membre auteur de la notification: ESTONIE
NOTIFICATIONS AU TITRE DE L'ARTICLE 2:6, 2:7 b), 2:8 a) ET b) ET 2:11 DE
L'ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
La République d'Estonie a l'honneur de vous communiquer les notifications présentées au titre
de l'article 2:6, 2:7 b), 2:8 a) et b) et 2:11 de l'Accord sur les textiles et les vêtements.1
Les listes ci-jointes des données relatives aux importations pour les programmes d'intégration
de la première, de la deuxième et de la troisième étape ont été établies sur la base des données
relatives aux importations de l'année 1994.  Il s'agit du premier exercice statistique totalement fiable
fondé sur les lignes du SH en Estonie.
Les produits intégrés au cours de la première, de la deuxième et de la troisième étape du
programme d'intégration représentent respectivement 16,14 pour cent, 17,12 pour cent et 18,27 pour
cent du volume total des importations de produits spécifiés à l'Annexe de l'Accord sur les textiles et
les vêtements effectuées par l'Estonie.
                                                     
1 Les notifications présentées au titre de l'article 2:8 a)  et 2:11 et de l'article 2:8 b) et 2:11 figurent dans
les documents G/TMB/N/395 et G/TMB/N/396, respectivement.G/TMB/N/394
Page 3Code du
SHDésignation des produits Total intégré dans la
première étapeTotal intégré dans la
première étape
tonnes %
530720 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303.  – Retors ou câblés 2,64 0,01219
531010 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303.  – Écrus 7,595 0,03507
531090 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303.  – Autres 1,324 0,00611
540110 Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail.  – De filaments
synthétiques98,219 0,45351
560110 Ouates de matières textiles et articles en ces ouates;  fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses),
nœuds et noppes (boutons) de matières textiles.  – Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles
hygiéniques similaires, en ouates120,787 0,55772
560121 Ouates de matières textiles et articles en ces ouates;  fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses),
nœuds et noppes (boutons) de matières textiles.  – Ouates;  autres articles en ouates:  -- De coton29,839 0,13778
560122 Ouates de matières textiles et articles en ces ouates;  fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses),
nœuds et noppes (boutons) de matières textiles.  – Ouates;  autres articles en ouates:  -- De fibres synthétiques ouartificielles50,683 0,23402
560129 Ouates de matières textiles et articles en ces ouates;  fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses),
nœuds et noppes (boutons) de matières textiles.  – Ouates;  autres articles en ouates:  -- Autres8,065 0,03724
560300 Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés 196,914 0,90923
560410 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles;  fils textiles, lames et formes similaires des n° 5404 ou 5405,
imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou  de matière plastique.  – Fils et cordes de caoutchouc,
recouverts de textiles9,746 0,04500
560420 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles;  fils textiles, lames et formes similaires des n° 5404 ou 5405,
imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique.  – Fils à haute ténacité de polyesters,
de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose6,788 0,03134
560500 Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des
n° 5404 ou 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal1,033 0,00477
560600 Fils guipés, lames et formes similaires des n° 5404 ou 5405, guipées (autres que ceux du n° 5605 et autres que les fils
de crin guipés);  fils de chenille;  fils dits "de chaînette"3,309 0,01528
570190 Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés.  – D'autres matières textiles 1,538 0,00710
580610 Rubanerie autre que les articles du n° 5807;  rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs).
– Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus boucles du genre éponge2,583 0,01193
580620 Rubanerie autre que les articles du n° 5807;  rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs).
– Autre rubanerie contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc22,738 0,10499G/TMB/N/394
Page 4Code du
SHDésignation des produits Total intégré dans la
première étapeTotal intégré dans la
première étape
tonnes %
580631 Rubanerie autre que les articles du n° 5807;  rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs).
– Autre rubanerie:  -- De coton24,102 0,11129
580632 Rubanerie autre que les articles du n° 5807;  rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs).
– Autre rubanerie:  -- De fibres synthétiques ou artificielles282,314 1,30355
580639 Rubanerie autre que les articles du n° 5807;  rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs).
– Autre rubanerie:  -- D'autres matières textiles2,529 0,01168
580640 Rubanerie autre que les articles du n° 5807;  rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs).
– Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)0,45 0,00208
580790 Étiquettes, écussons et articles similaires en matières tex tiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés.  – Autres 18,473 0,08530
590110 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usage s
similaires;  toiles à calquer ou transp arentes pour le dessin;  toiles préparées pour la peinture;  bougran et tissus
similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie.  – Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types
utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires159,071 0,73449
590190 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages
similaires;  toiles à calquer ou transp arentes pour le dessin;  toiles préparées pour la peinture;  bougran et tissus
similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie.  – Autres26,487 0,12230
590310 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux
du n° 5902.  – Avec du polychlorure de vinyle79,898 0,36892
590320 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux
du n° 5902.  – Avec du polyuréthane77,093 0,35597
590390 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux
du n° 5902.  – Autres90,509 0,41791
590410 Linoléums, même découpés;  revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support
textile, même découpés.  – Linoléums238,137 1,09957
590491 Linoléums, même découpés;  revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support
textile, même découpés.  – Autres:  -- Dont le support est constitué par un feutre aiguilleté ou un nontissé6,228 0,02876
590492 Linoléums, même découpés;  revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support
textile, même découpés.  – Autres:  -- Dont  le support textile est constitué autrement32,973 0,15225
590610 Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 5902.  – Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm 1,134 0,00524
590699 Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 5902.  – Autres:  -- Autres 27,913 0,12888
590700 Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts;  toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages
analogues26,904 0,12423G/TMB/N/394
Page 5Code du
SHDésignation des produits Total intégré dans la
première étapeTotal intégré dans la
première étape
tonnes %
600121 Velours, peluches (y compris les étoffes dites "à longs poils") et étoffes bouclées, en bonneterie.  – Étoffes à boucles:
-- De coton8,683 0,04009
600122 Velours, peluches (y compris les étoffes dites "à longs poils") et étoffes bouclées, en bonneterie.  – Étoffes à boucles:
-- De fibres synthétiques ou artificielles8,955 0,04135
600129 Velours, peluches (y compris les étoffes dites "à longs poils") et étoffes bouclées, en bonneterie.  – Étoffes à boucles:
-- D'autres matières textiles1,145 0,00529
600191 Velours, peluches (y compris les étoffes dites "à longs poils") et étoffes bouclées, en bonneterie.  – Autres:  -- De cot on 24,533 0,11328
600192 Velours, peluches (y compris les étoffes dites "à longs poils") et étoffes bouclées, en bonneterie.  – Autres:  -- De fibres
synthétiques ou artificielles2,903 0,01340
600199 Velours, peluches (y compris les étoffes dites "à longs poils") et étoffes bouclées, en bonneterie.  – Autres:  -- D'autr es
matières textiles0,592 0,00273
600220 Autres étoffes de bonneterie.  – Autres, d'une largeur n'excédant pas 30 cm 9,367 0,04325
600292 Autres étoffes de bonneterie.  – Autres:  -- De coton 126,156 0,58251
610311 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain) ,
en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.  – Costumes ou complets:  -- De laine ou de poils fins0,175 0,00081
610312 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain) ,
en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.  – Costumes ou complets:  -- De fibres synthétiques1,129 0,00521
610319 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain) ,
en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.  – Costumes ou complets:  -- D'autres matières textiles8,476 0,03914
610322 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain),
en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.  – Ensembles:  -- De coton3,86 0,01782
610323 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain) ,
en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.  – Ensembles:  -- De fibres synthétiques0,109 0,00050
610329 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain) ,
en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.  – Ensembles:  -- D'autres matières textiles1,379 0,00637
611231 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie.
– Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets:  -- De fibres synthétiques1,596 0,00737
611239 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensemble s de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie.
– Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets:  -- D'autres matières textiles0,932 0,00430
611241 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensemble s de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie.
– Maillots, culottes et slips de bain pour femmes ou fillettes:  -- De fibres synthétiques1,503 0,00694G/TMB/N/394
Page 6Code du
SHDésignation des produits Total intégré dans la
première étapeTotal intégré dans la
première étape
tonnes %
611249 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensemble s de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie.
– Maillots, culottes et slips de bain pour femmes ou fillettes:  -- D'autres matières textiles2,842 0,01312
611300 Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n° 5903, 5906 ou 5907 0,302 0,00139
611511 Collants, bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les bas à varices, en bonneterie.  – Collants :
-- De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex44,597 0,20592
611520 Collants, bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les bas à varices, en bonneterie.  – Bas et
mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex16,092 0,07430
611593 Collants, bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les bas à varices, en bonneterie.  – Autres:
-- De fibres synthétiques21,162 0,09771
611790 Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneter ie;  parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en
bonneterie.  – Parties245,442 1,13330
620322 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain) ,
pour hommes ou garçonnets.  – Ensembles:  -- De coton14,092 0,06507
620323 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain) ,
pour hommes ou garçonnets.  – Ensembles:  -- De fibres synthétiques25,692 0,11863
620329 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain),
pour hommes ou garçonnets.  – Ensembles:  -- D'autres matières textiles12,583 0,05810
620332 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain),
pour hommes ou garçonnets.  – Vestons:  -- De coton8,788 0,04058
620333 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain) ,
pour hommes ou garçonnets.  – Vestons:  -- De fibres synthétiques6,999 0,03232
620339 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain) ,
pour hommes ou garçonnets.  – Vestons:  -- D'autres matières textiles16,739 0,07729
620342 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain),
pour hommes ou garçonnets.  – Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts:  -- De coton136,39 0,62976
620343 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain),
pour hommes ou garçonnets.  – Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts:  -- De fibres synthétiques9,61 0,04437
620349 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain) ,
pour hommes ou garçonnets.  – Pantalons, salopettes à bret elles, culottes et shorts:  -- D'autres matières textiles67,128 0,30995
620422 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et short s
(autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.  – Ensembles:  -- De coton11,764 0,05432G/TMB/N/394
Page 7Code du
SHDésignation des produits Total intégré dans la
première étapeTotal intégré dans la
première étape
tonnes %
620423 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes- culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts
(autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.  – Ensembles:  -- De fibres synthétiques2,693 0,01243
620429 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes- culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts
(autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.  – Ensembles:  -- D'autres matières textiles3,937 0,01818
620432 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et short s
(autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.  – Vestes:  -- De coton5,899 0,02724
620433 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et short s
(autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.  – Vestes:  -- De fibres synthétiques4,137 0,01910
620439 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et short s
(autres que pour le bain), pour femmes ou fillette s.  – Vestes:  -- D'autres matières textiles10,558 0,04875
620462 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes- culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts
(autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.  – Pantalon s, salopettes à bretelles, culottes et shorts:  -- De coton42,061 0,19421
620463 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et short s
(autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.  – Pantalon s, salopettes à bretelles, culottes et shorts:  -- De fibres
synthétiques8,308 0,03836
620469 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et short s
(autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.  – Pantal ons, salopettes à bretelles, culottes et shorts:  -- D'autres
matières textiles32,336 0,14931
621010 Vêtements confectionnés en produits des n° 5602, 5603, 5903, 5906 ou 5907.  – En produits des n° 5602 ou 5603 3,046 0,01406
621220 Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en
bonneterie.  – Gaines et gaines-culottes0,478 0,00221
621230 Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, ja rretières et articles similaires  et leurs parties, même en
bonneterie.  – Combinés0,425 0,00196
621290 Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en
bonneterie.  – Autres22,415 0,10350
621320 Mouchoirs et pochettes.  – De coton 4,068 0,01878
621390 Mouchoirs et pochettes.  – D'autres matières textiles 0,224 0,00103
621420 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires.  – De laine ou de
poils fins0,314 0,00145
621430 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires.  – De fibres
synthétiques2,939 0,01357G/TMB/N/394
Page 8Code du
SHDésignation des produits Total intégré dans la
première étapeTotal intégré dans la
première étape
tonnes %
621440 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires.  – De fibres
artificielles0,219 0,00101
621490 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et artic les similaires.  – D'autres
matières textiles4,751 0,02194
621520 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates.  – De fibres synthétiques ou artificielles 0,386 0,00178
621590 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates.  – D'autres matières textiles 0,805 0,00372
621600 Ganterie 34,369 0,15869
621710 Autres accessoires confectionnés du vêtement;  parties de  vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du
n° 6212.  – Accessoires78,894 0,36428
621790 Autres accessoires confectionnés du vêtement;  parties de  vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du
n° 6212.  – Parties414,631 1,91451
630120 Couvertures.  – Couvertures (autres que les couvertures ch auffantes électriques) de laine ou de poils fins 12,359 0,05707
630130 Couvertures.  – Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton 4,645 0,02145
630140 Couvertures.  – Couvertures (autres que les couverture s chauffantes électriques) de fibres synthétiques 1,143 0,00528
630190 Couvertures.  – Autres couvertures 5,145 0,02376
630210 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.  – Linge de lit en bonneterie 53,227 0,24577
630222 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.  – Autre linge de lit, imprimé:  -- de fibres synthétiques ou artifici elles 0,166 0,00077
630232 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.  – Autre linge de lit:  -- de fibres synthétiques ou artificielles 0,23 0,00106
630240 Linge de lit, de table, de toilette ou de cu isine.  – Linge de table en bonneterie 0,156 0,00072
630253 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.  – Autr e linge de table:  -- de fibres synthétiques ou artificielles 1, 006 0,00465
630510 Sacs et sachets d'emballage.  – De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303 58,263 0,26902
630531 Sacs et sachets d'emballage.  – De matières textiles synt hétiques ou artificielles:  -- Obtenues à partir de lames ou
formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène3,015 0,01392
630590 Sacs et sachets d'emballage.  – D'autres matières textiles 6,234 0,02878
630622 Bâches, stores d'extérieur, tentes, voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, articles de campement.
– Tentes:  -- De fibres synthétiques0,233 0,00108
630629 Bâches, stores d'extérieur, tentes, voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, articles de campement.
– Tentes:  -- D'autres matières textiles2,542 0,01174
630649 Bâches, stores d'extérieur, tentes, voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, articles de campement.
– Matelas pneumatiques:  -- D'autres matières textiles3,32 0,01533G/TMB/N/394
Page 9Code du
SHDésignation des produits Total intégré dans la
première étapeTotal intégré dans la
première étape
tonnes %
630699 Bâches, stores d'extérieur, tentes, voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, articles de campement.
– Autres:  -- D'autres matières textiles4,533 0,02093
630710 Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vête ments.  – Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes
et articles d'entretien similaires162,618 0,75087
Total intégré dans la première étape 3 496,459 16,14512
Niveau total des importations de 1994 (échanges spéciaux) 21 656,44 100
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