ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/388/Rev.1
19 mars 2001
(01-1312)
Organe de supervision des textiles Original:  espagnol
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
URUGUAY
Révision
L'Uruguay a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une version révisée de la
notification qu'il avait présentée au titre de l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT distri bue cette notification aux Membres de l'OMC.G/TMB/N/388/Rev.1
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Délégation permanente de l'Uruguay
Genève
Genève, le 6 mars 2001
Monsieur le Président,
J'ai l'honneur de me référer à votre note du 22 février concernant la liste des produits visés par
la troisième étape d'intégration que l'Uruguay a présentée conformément à l'Accord sur les textiles et
les vêtements.
Dans la notification présentée par l'Uruguay le 7 février 2001, un produit (ligne
tarifaire 540220:  Fils à haute ténacité de polyesters (autres que les fils à coudre), non conditionnés
pour la vente au détail) a été inclus par erreur dans la liste puisqu'il figurait déjà dans la liste de la
deuxième étape du programme d'intégration.  Le produit à inclure dans la présente liste est le suivant:
"5406.10 - Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente audétail".  Cette erreur s'est glissée car les deux rubriques correspondent à la même ligne tarifaire dans
la précédente nomenclature uruguayenne et, lors de la transposition dans l'actuelle nomenclature, le
produit 540220 susmentionné a été introduit par erreur.
La liste corrigée des produits que l'Uruguay intègre dans la troisième étape figure ci-joint.
Veuillez agréer, Monsieur le Président, les assurances de ma très haute considération.
(signé)
Carlos Sgarbi
Ministre conseiller
Attaché par interim chargé des questions commerciales
Monsieur András Szepesi
Président
Organe de supervision des textiles
Organisation mondiale du commerceG/TMB/N/388/Rev.1
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PRODUITS À INTÉGRER AU COURS DE
LA TROISIÈME ÉTAPE
Nomenclature
commune du
MERCOSURDésignation Kg
1990% du total
511130 Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant au
moins 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés avecdes filaments synthétiques ou artificiels3 150 0,0071
511190 Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant au
moins 85% en poids de laine ou de poils fins, n.d.a.29 950 0,0673
511211 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant
au moins 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids
n'excédant pas 200 g/m217 195 0,0386
511220 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant
moins de 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangésavec des filaments synthétiques ou artificiels17 347 0,0390
520411 Fils à coudre de coton, contenant au moins 85% en poids de
coton, non conditionnés pour la vente au détail86 591 0,1946
520511 Fils de coton, contenant au moins 85% en poids de coton,
simples, non peignés, titrant 714,29 décitex ou plus, non
conditionnés pour la vente au détail48 992 0,1101
520512 Fils de coton, contenant au moins 85% en poids de coton,
simples, non peignés, titrant moins de 714,29 décitex mais
pas moins de 232,56 décitex, non conditionnés pour la venteau détail4 363 0,0098
530919 Autres tissus de lin, contenant au moins 85% en poids de lin 21 942 0,0493
530929 Autres tissus de lin, contenant moins de 85% en poids de lin 35 246 0,0792
540232 Fils texturés, n.d.a., de nylon ou d'autres polyamides, titrant
en fils simples plus de 50 tex, non conditionnés pour la
vente au détail51 106 0,1148
540233 Fils texturés, n.d.a., de polyesters, non conditionnés pour la
vente au détail34 007 0,0764
540242 Fils de filaments de polyester, partiellement orientés,
simples, n.d.a., non conditionnés pour la vente au détail5 270 0,0118
540261 Fils de nylon ou d'autres polyamides, retors ou câblés, n.d.a.,
non conditionnés pour la vente au détail2 889 0,0065
540333 Fils d'acétate de cellulose, simples, n.d.a., non conditionnés
pour la vente au détail184 505 0,4146
540610 Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre),
conditionnés pour la vente au détai l37 563 0,0844
550120 Câbles de polyesters 38 595 0,0867
550200 Câbles de filaments artificiels 387 578 0,8709
550310 Fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non
cardées ni peignées17 000 0,0382
550320 Fibres discontinues de polyester, non cardées ni peignées 435 162 0,9778
550390 Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées,
n.d.a.39 067 0,0878G/TMB/N/388/Rev.1
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Nomenclature
commune du
MERCOSURDésignation Kg
1990% du total
550610 Fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, cardées
ou peignées22 230 0,0500
550620 Fibres discontinues de polyester, cardées ou peignées 14 633 0,0329
550630 Fibres discontinues acryliques ou modacryliques, cardées ou
peignées990 537 2,2257
550810 Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues 28 973 0,0651
550921 Fils, contenant au moins 85% en poids de fibres
discontinues de polyester, simples, non conditionnés pour lavente au détail56 000 0,1258
550922 Fils, contenant au moins 85% en poids de fibres
discontinues de polyester, retors ou câblés, non conditionnéspour la vente au détail, n.d.a.94 250 0,2118
550932 Fils, contenant au moins 85% en poids de fibres
discontinues acryliques ou modacryliques, retors ou câblés,non conditionnés pour la vente au détail, n.d.a.41 507 0,0933
560110 Articles hygiéniques en ouate de matières textiles, par
exemple, serviettes et tampons hygiéniques11 972 0,0269
560121 Ouates de coton et articles en ouate, autres que les articles
hygiéniques4 450 0,0100
560300 Non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou
stratifiés7 831 0,0176
560420 Fils à haute ténacité de polyester, de nylon ou d'autres
polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits1 149 435 2,5828
560710 Ficelles, cordes et cordages, de jute ou d'autres fibres textiles
libériennes44 884 0,1009
560750 Ficelles, cordes et cordages, d'autres fibres synthétiques 4 674 0,0105
570110 Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins 2 811 186 6,3167
570232 Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles
synthétiques ou artificielles, tis sés, non touffetés ni floqués,
non confectionnés, n.d.a.3 160 0,0071
570239 Tapis et autres revêtements de sol, d'autres matières textiles,
tissés, non touffetés ni floqués, non confectionnés, n.d.a.3 527 0,0079
570249 Tapis et autres revêtements de sol, d'autres matières textiles,
tissés, non touffetés ni floqués, confectionnés, n.d.a.4 113 0,0092
570291 Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins,
tissés, confectionnés, n.d.a.4 985 0,0112
570292 Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles
synthétiques ou artificielles, tissés, confectionnés, n.d.a.23 310 0,0524
570310 Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles
synthétiques ou artificielles, tissés, confectionnés, n.d.a.6 586 0,0148
570390 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles,
touffetés, n.d.a.2 914 0,0065
590210 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils
à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides781 447 1,7559G/TMB/N/388/Rev.1
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Nomenclature
commune du
MERCOSURDésignation Kg
1990% du total
590290 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils
à haute ténacité de rayonne viscose96 521 0,2169
590800 Mèches tissées pour lampes, réchauds, etc.;  manchons à
incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur
fabrication3 160 0,0071
621320 Mouchoirs et pochettes, de coton, autres qu'en bonneterie 1 500 0,0034
621600 Ganterie en matières textiles, autres qu'en bonneterie 3 527 0,0079
621790 Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en
matières textiles, autres qu'en bonneterie2 721 0,0061
630291 Linge de lit ou de cuisine, de coton, n.d.a. 14 861 0,0334
630419 Couvre-lits en matières textiles, n.d.a., autres qu'en
bonneterie2 903 0,0065
630539 Sacs et sachets d'emballage, de matières textiles
synthétiques ou artificielles284 266 0,6387
630622 Tentes, de fibres synthétiques 5 907 0,0133
TOTAL DES PRODUITS À INTÉGRER (en kg) 8 025 488 18,0332
TOTAL DES IMPORTATIONS EN 1990:  44 504 000 kg
TOTAL DES PRODUITS À INTÉGRER AU COURS DE
LA TROISIÈME ÉTAPE:  18% ÉQUIVALANT À
8 010 720 kg.
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