RESTRICTED
ORGANISATION MONDIALE G/IT/SPEC/3
12janvier 1998
DUCOMMERCE(98-0073)
Original: anglais Comité desparticipants surl'expansion ducommerce
desproduits destechnologies del'information
PRODUITS VISES: ADJONCTIONS PROPOSEES
Communication desCommunautés européennes
LaDélégation permanente desCommunautés européennes afaitparvenir auSecrétariat la
communication ci-après, datée du18décembre 1997.
_______________
Conformémentàla"MiseenoeuvredelaDéclarationministériellesurlecommercedesproduits
destechnologies del'information" du26mars 1997, etauparagraphe a)dela"Procédure régissant
lesconsultations relatives auxproduits visés etl'examen decesproduits" enparticulier, lesautorités
demonpaysm'ontchargé devoustransmettre lalisteci-jointe d'autres produits destechnologies de
l'informationquelesCommunautéseuropéennesproposentenvuedeconcessionstarifairesadditionnelles.G/IT/SPEC/3
Page2
Produits additionnels dontl'inclusion dans l'Appendice A,Section 1
etl'Appendice Bdel'ATIestdemandée
Code SH Désignation Observations
8472 Autres machines etappareils debureau (duplicateurs
echtographiques ouàstencils, distributeurs automatiques
debillets debanque, machines àtrier, àcompter ouà
encartoucher lespièces demonnaie, appareils àtailler les
crayons, appareils àperforer ouàagrafer, parexemple):
ex8472 10 -Duplicateurs:
--Duplicateurs numériques
ex8472 90 -Autres:
--[Guichets automatiques] etautres guichets bancaires dotés
d'unsystème detraitement automatique del'information (y
compris lesterminaux depaiement, lesterminaux de
distribution àcartes àpuce, àcartes bancaires ouàcartes de
paiement etlesterminaux detraitement desdocuments)Lesproduits entre
crochets sontdéjà
couverts parl'ATI;
certains d'entre eux
pourraient également
êtreclassés sous
d'autres positions (8471,
8476, 8479); prière de
lesreporter tousà
l'Appendice B
--Machines delibre-service dotées d'unsystème detraitement
automatique del'information, telles que lesterminaux
d'information etdesdistributeurs deticketsCertains decesproduits
pourraient également
êtreclassés sous
d'autres positions (8470,
8476); prière deles
reporter tousà
l'Appendice B
8473 Parties etaccessoires (autres quelescoffrets, housses et
similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou
principalement destinés aux machines etappareils des
n8469 à8472:
ex8473 40 -Parties etaccessoires desmachines dun8472:
--Pour duplicateurs numériques delaposition ex8472 10
--Pour [guichets automatiques], etautres guichets bancaires
dotés d'unsystème detraitement automatique del'information
etmachines delibre-service, telles que lesterminaux
d'information etlesdistributeurs detickets, delaposition
ex8472 90Lesproduits entre
crochets sontdéjà
couverts parl'ATI; en
raison desincertitudes
concernant la
classification deces
machines, prière de
reporter également ces
produits à
l'Appendice B
8504 Transformateurs électriques, convertisseurs électriques
statiques (redresseurs, parexemple), bobines deréactance
etselfs:G/IT/SPEC/3
Page3
Code SH Désignation Observations
ex8504 40 -Convertisseurs statiques:
--Blocs d'alimentation sanscoupure
8518 Microphones etleurs supports; haut-parleurs, même
montés dans leurs enceintes; écouteurs, même combinés
avec un microphone; amplificateurs électriques
d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du
son:
ex8518 30 -Ecouteurs, même combinés avec unmicrophone:
--Kitsmains-libres pour téléphones devoiture Certains decesproduits
pourraient également
êtreclassés sous
d'autres positions
(8518 21); prière deles
reporter tousà
l'Appendice B
8523 Supports préparés pour l'enregistrement dusonoupour
enregistrements analogues, mais nonenregistrés, autres
quelesproduits duChapitre 37:
8523 30 -Cartes munies d'unepiste magnétique
8524 Disques, bandes etautres supports pour l'enregistrement
dusonoupour enregistrements analogues, enregistrés, y
compris lesmatrices pour lafabrication desdisques, mais
àl'exclusion desproduits duChapitre 37:
8524 60 -Cartes munies d'unepiste magnétique
8529 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou
principalement destinées auxappareils desn8525 à8528:
ex8529 10 -Antennes etréflecteurs d'antennes detoustypes; parties
reconnaissables comme étant utilisées conjointement avecces
articles:
--Filtres etséparateurs d'antennes
8540 Lampes, tubes etvalves électroniques àcathode chaude, à
cathode froide ouàphotocathode (lampes, tubes etvalves
àvide, àvapeur ouàgaz,tubes redresseurs àvapeur de
mercure, tubes cathodiques, tubes etvalves pour caméras
detélévision, parexemple), autres queceux dun8539:
8540 40 -Tubes devisualisation desdonnées graphiques, encouleurs
avecunécran phosphorique d'espacement àpoints inférieur à
0,4mm
8540 50 -Tubes devisualisation desdonnées graphiques ennoiret
blanc ouenautres monochromes
8543 Machines etappareils électriques ayant une fonction
propre, nondénommés nicompris ailleurs dans leprésent
chapitre:G/IT/SPEC/3
Page4
Code SH Désignation Observations
-Autres machines etappareils:
ex8543 89 --Autres:
---Amplificateurs optiques Déjà couverts par
l'ATI, souslaposition
n8517?; encasde
problème de
classification, prière de
reporter ceproduit à
l'Appendice B
8544 Fils, câbles (ycompris lescâbles coaxiaux) etautres
conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou
oxydés anodiquement), munis ounon depièces de
connexion; câbles defibres optiques, constitués defibres
gainées individuellement, même comportant ...:
8544 20 -Câbles coaxiaux etautres conducteurs électriques coaxiaux
-Autres conducteurs électriques, pourtensions n'excédant pas
80V:
ex8544 41 --Munis depièces deconnexion:
---[Des types utilisés danslestélécommunications] etpourla
transmission d'informationsLesproduits entre
crochets sontdéjà
couverts parl'ATI
ex8544 49 --Autres:
---[Des types utilisés danslestélécommunications] etpourla
transmission d'informationsLesproduits entre
crochets sontdéjà
couverts parl'ATI
-Autres conducteurs électriques, pourtensions excédant 80V
mais n'excédant pas1000V:
ex8544 51 --Munis depièces deconnexion:
---[Des types utilisés danslestélécommunications] etpour la
transmission d'informationsLesproduits entre
crochets sontdéjà
couverts parl'ATI
8548 Déchets etdébris de piles, debatterie depiles et
d'accumulateurs électriques; piles etbatteries depiles
électriques hors d'usage etaccumulateurs électriques hors
d'usage; parties électriques demachines oud'appareils,
non dénommées nicomprises ailleurs dans leprésent
chapitre:
ex8548 90 -Autres:
--Détecteurs d'image àcontactG/IT/SPEC/3
Page5
Code SH Désignation Observations
--Cartes àmémoire àforme àcombinaisons multiples, y
compris lescartes demémoire flash (cartes àcircuit intégré,
àmémoire morte programmable eteffaçableélectriquement -
IC-E2PROM)Ilsepourrait queces
produits soient déjà
couverts parl'ATI; en
casdeproblème de
classification, prière de
lesreporter à
l'Appendice B
9001 Fibres optiques etfaisceaux defibres optiques; câbles de
fibres optiques autres queceux dun8544; ...:
9001 10 -Fibres optiques, faisceaux etcâbles defibres optiques
9002 Lentilles, prismes, miroirs etautres éléments d'optique en
toutes matières, montés, pour instruments ouappareils,
autres queceux enverre nontravaillé optiquement:
ex9002 90 -Autres:
--Unités d'optique pour appareils dephotocopie
9009 Appareils dephotocopie àsystème optique ouparcontact
etappareils dethermocopie:
-Appareils dephotocopie électrostatiques:
9009 12 --Fonctionnant parreproduction del'image del'original sur
lacopie aumoyen d'unsupport intermédiaire (procédé
indirect)
-Autres appareils dephotocopie:
9009 22 --Parcontact
9009 30 -Appareils dethermocopie
9013 Dispositifs àcristaux liquides neconstituant pasdes
articles repris plusspécifiquement ailleurs; lasers, autres
que lesdiodes laser; autres appareils etinstruments
d'optique, non dénommés nicompris ailleurs dans le
présent chapitre:
ex9013 80 -Autres dispositifs, appareils etinstruments:
--Isolateurs defibres optiques
--Commutateurs optiques intégrés (puces optiques
photoniques)G/IT/SPEC/3
Page6
Produits additionnels dontl'inclusion dans l'Appendice A,
Section 2del'ATIestdemandée
- Matériel defabrication, d'assemblage etd'essai decartes àcircuit imprimé/tableaux de
connexions imprimés (PCB/PWB)
- Matériel defabrication desystèmes d'affichage àécran plat(enitaliques)
(Achèvementdelacouvertureexistantedumatérieldefabricationetd'essaidesemi-conducteurs)
Code SH Désignation Observations (ycompris
unedescription dela
branche deproduction)
8419 Appareils etdispositifs, même chauffés électriquement,
pour letraitement dematières par des opérations
impliquant unchangement detempérature telles quele
chauffage, lacuisson, latorréfaction, ladistillation, la
rectification,lastérilisation,lapasteurisation,
l'étuvage ...:
-Autres appareils, dispositifs etmatériel:
ex8419 89 --Autres:
---[Appareils demétallisation chimique sous vide surles
plaquettes àsemi-conducteurs] ousurlessubstrats pour
systèmes àcristaux liquidesLesproduits entre
crochets sontdéjà
couverts parl'ATI
ex8419 90 -Parties:
--Parties d'[appareils demétallisation chimique sousvidesur
lesplaquettes àsemi-conducteurs] ousurlessubstrats pour
systèmes àcristaux liquidesLesproduits entre
crochets sontdéjà
couverts parl'ATI
8421 Centrifugeuses, ycompris lesessoreuses centrifuges;
appareils pour lafiltration oul'épuration desliquides ou
desgaz:
-Centrifugeuses, ycompris lesessoreuses centrifuges:
ex8421 19 --Autres:
---[Tournettes pourledépôt d'émulsions photographiques sur
lesplaquettes àsemi-conducteurs] ousurlessubstrats pour
systèmes àcristaux liquidesLesproduits entre
crochets sontdéjà
couverts parl'ATI
-Appareils pour lafiltration oul'épuration desliquides:
ex8421 29 --Autres:
---Appareils pour larégénération desagents degravure Matériel derégénération
chimique; également
couverts parles
positions ex8479 82
et79
-Parties:
ex8421 91 --Decentrifugeuses, ycompris d'essoreuses centrifuges:G/IT/SPEC/3
Page7
Code SH Désignation Observations (ycompris
unedescription dela
branche deproduction)
---De[tournettes pour ledépôt d'émulsions photographiques
surlesplaquettes àsemi-conducteurs] ousurlessubstrats
pour systèmes àcristaux liquidesLesproduits entre
crochets sontdéjà
couverts parl'ATI
ex8421 99 --Autres:
---D'appareils pour larégénération desagents degravure
8424 Appareils mécaniques (même àmain) àprojeter, disperser
oupulvériser des matières liquides ouenpoudre;
extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et
appareils similaires; machines etappareils àjetdesable,
àjetdevapeur etappareils àjetsimilaires:
-Autres appareils:
ex8424 89 --Autres:
---Appareils pour ledépôt demétaux d'apport, decouches
photosensibles oud'autres solutions chimiques surdes
substrats oudescomposants utilisés dans lafabrication des
PCB/PWBMatériel detraitement
humide
horizontal/vertical,
matériel d'étalement des
métaux d'apport àl'air
chaud, matériel de
soudure àlavague
---[Pulvérisateurs pour lagravure, ledécapage oule
nettoyage des plaquettes àsemi-conducteurs] oudes
PCB/PWBLesproduits entre
crochets sontdéjà
couverts parl'ATI;
matériel denettoyage
ex8424 90 -Parties:
--D'appareils pour ledépôt demétaux d'apport, decouches
photosensibles oud'autres solutions chimiques surdes
substrats oudescomposants utilisés dans lafabrication des
PCB/PWB
--[Depulvérisateurs pour lagravure, ledécapage oule
nettoyage des plaquettes àsemi-conducteurs] oudes
PCB/PWBLesproduits entre
crochets sontdéjà
couverts parl'ATI
8428 Autres machines etappareils delevage, dechargement, de
déchargement oudemanutention (ascenseurs, escaliers
mécaniques, transporteurs, téléphériques, parexemple):
-Autres appareils élévateurs, transporteurs ouconvoyeurs, à
action continue, pour marchandises:
ex8428 39 --Autres:G/IT/SPEC/3
Page8
Code SH Désignation Observations (ycompris
unedescription dela
branche deproduction)
---[Machines automatisées demanutention dumatériel pourle
transport, lamanutention etlestockage deplaquettes à
semi-conducteurs, decassettes deplaquettes, deboîtes de
plaquettes etd'autres matériaux destinés àdesdispositifs à
semi-conducteurs], àdesPCB/PWB nus,àdesassemblages
dePCB/PWB etàleurs composants électroniquesLesproduits entre
crochets sontdéjà
couverts parl'ATI;
matériel demanutention
8431 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou
principalement destinées auxmachines ouappareils des
n8425 à8430:
-Demachines ouappareils dun8428:
ex8431 39 --Autres:
---[Demachines automatisées demanutention dumatériel
pour letransport, lamanutention etlestockage deplaquettes
àsemi-conducteurs, decassettes deplaquettes, deboîtes de
plaquettes etd'autres matériaux destinés àdesdispositifs à
semi-conducteurs], àdesPCB/PWB nus,àdesassemblages
dePCB/PWB etàleurs composants électroniquesLesproduits entre
crochets sontdéjà
couverts parl'ATI
8443 Machines etappareils àimprimer, ycompris lesmachines
àimprimer àjetd'encre, autres quecelles dun8471;
machines auxiliaires pour l'impression:
-Autres machines etappareils àimprimer:
ex8443 59 --Autres:
---Dutypeutilisé dans lafabrication desPCB/PWB Matériel desérigraphie
8456 Machines-outils travaillant par enlèvement detoute
matière etopérant parlaser ouautre faisceau delumière
oudephotons, parultrasons, parélectro-érosion, par
procédés électrochimiques, parfaisceaux d'électrons, par
faisceaux ioniques ouparjetdeplasma:
ex8456 10 -Opérant parlaser ouautre faisceau delumière oude
photons:
--[Dutypeutilisé dans lafabrication desplaquettes oudes
dispositifs àsemi-conducteurs], oudesPCB/PWBLesproduits entre
crochets sontdéjà
couverts parl'ATI;
matériel deperçageau
laser
-Autres:
ex8456 99 --Autres:
---[Appareils pour ledécapage oulenettoyage desplaquettes
àsemi-conducteurs], oudesPCB/PWBLesproduits entre
crochets sontdéjà
couverts parl'ATI;
matériel denettoyageG/IT/SPEC/3
Page9
Code SH Désignation Observations (ycompris
unedescription dela
branche deproduction)
---Appareils pour lagravure àsecdutracé surlessubstrats
pour systèmes àcristaux liquidesLesappareils pour
matières
semi-conductrices sont
déjàcouverts parl'ATI
(8456 91)
8465 Machines-outils (ycompris lesmachines àclouer, agrafer,
coller ouautrement assembler) pour letravail dubois, du
liège, del'os,ducaoutchouc durci, desmatières plastiques
dures oumatières dures similaires:
-Autres:
ex8465 99 --Autres:
---Pour legrattage ourainurage desPCB/PWB oudes
substrats contenant desPCB/PWBMatériel derainurage,
matériel deroutage;
également couverts par
laposition ex8465 92?
8466 Parties etaccessoires reconnaissables comme étant
exclusivement ouprincipalement destinés auxmachines des
n8456 à8465, ycompris lesporte-pièces etporte-outils,
lesfilières àdéclenchement automatique, lesdispositifs
diviseurs etautres dispositifs spéciaux semontant sur
machines-outils; porte-outils pour ...:
-Autres:
ex8466 93 --Pour machines despositions 8456 à8461:
---Pour appareils pour lagravure àsecdutracé surles
substrats pour systèmes àcristaux liquidesLesparties d'appareils
pour matières
semi-conductrices sont
déjàcouvertes parl'ATI
(8466 93)
--[Pour machines dutype utilisé dans lafabrication des
plaquettes oudesdispositifs àsemi-conducteurs], oudes
PCB/PWBLesproduits entre
crochets sontdéjà
couverts parl'ATI
---Pour machines pour legrattage oulerainurage des
PCB/PWB oudessubstrats contenant desPCB/PWB
8477 Machines etappareils pour letravail ducaoutchouc oudes
matières plastiques oupour lafabrication deproduits en
cesmatières, nondénommés nicompris ailleurs dans le
présent chapitre:
-Autres machines etappareils àmouler ouàformer:
ex8477 59 --Autres:G/IT/SPEC/3
Page10
Code SH Désignation Observations (ycompris
unedescription dela
branche deproduction)
---[Matériel d'encapsulation pour l'assemblage dedispositifs
àsemi-conducteurs], oudePCB/PWBLesproduits entre
crochets sontdéjà
couverts parl'ATI;
matériel
d'encapsulation/de
revêtement
ex8477 80 -Autres machines etappareils:
---Presses sous-vide pour lalamination desPCB/PWB
individuels enPCB/PWB àmulticouchesPresses àlamination
ex8477 90 -Parties:
--[Pour matériel d'encapsulation pour l'assemblage de
dispositifs àsemi-conducteurs] oudePCB/PWBLesproduits entre
crochets sontdéjà
couverts parl'ATI
--Pour presses sous-vide pour lalamination dePCB/PWB
individuels enPCB/PWB multicouchesParexemple, châssis à
vide
8479 Machines etappareils mécaniques ayant une fonction
propre, nondénommés nicompris ailleurs dans leprésent
chapitre:
-Autres machines etappareils:
ex8479 82 --Amélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser,
homogénéiser, émulsionner oubrasser:
---Appareils pourlarégénération etlemélange desagents de
gravureMatériel derégénération
chimique; également
couverts parlaposition
ex8479 89
ex8479 89 --Autres:
---Appareils pour ledépôt derésines photosensibles àfilm
sec,decouches photosensibles, depâtes àsouder oud'autres
matières adhésives surdessubstrats oudescomposants
utilisés dans lafabrication dePCB/PWBMatériel detraitement
humide
horizontal/vertical,
laminateurs àfilmsec,
matériel d'application
parrouleau etparvoile;
également couverts par
laposition ex8424 89?
---Machines automatisées pour leplacement ouleretrait de
composants oud'éléments decontact surlesmatières
semi-conductrices oulesPCB/PWBSystèmes automatisés de
placement des
composants
---Machines automatisées pour leplacement oul'alignement
desPCB/PWB aucours del'usinageMatériel
d'enregistrement
---Machines pour lenettoyage dessurfaces encuivre des
PCB/PWB aucours delafabricationMatériel denettoyage
ex8479 90 -Parties:G/IT/SPEC/3
Page11
Code SH Désignation Observations (ycompris
unedescription dela
branche deproduction)
--D'appareils pour larégénération etlemélange desagents
degravure
--D'appareils pour ledépôt derésines photosensibles àfilm
sec,decouches photosensibles, depâtes àsouder oud'autres
matières adhésives surdessubstrats oudescomposants
utilisés dans lafabrication desPCB/PWB
--Demachines automatisées pourleplacement ouleretrait de
composants oud'éléments decontact surlesmatières
semi-conductrices oulesPCB/PWB
--Demachines automatisées pourleplacement ouleretrait de
composants oud'éléments decontact surlesmatières
semi-conductrices oulesPCB/PWB
--Demachines pour lenettoyage dessurfaces encuivre des
PCB/PWB aucours delafabrication
8514 Fours électriques industriels oudelaboratoires, ycompris
ceux fonctionnant par induction ou par pertes
diélectriques; autres appareils industriels oude
laboratoires pour letraitement thermique desmatières par
induction ouparpertes diélectriques:
ex8514 20 -Fours fonctionnant parinduction ouparpertes diélectriques:
--[Pour lafabrication dedispositifs àsemi-conducteurs sur
plaquettes àsemi-conducteurs], etdePCB/PWBLesproduits entre
crochets sontdéjà
couverts parl'ATI;
matériel pour le
traitement thermique des
matières etfours
ex8514 30 --Autres fours:
--[Pour lafabrication dedispositifs àsemi-conducteurs sur
plaquettes àsemi-conducteurs], etdePCB/PWBLesproduits entre
crochets sontdéjà
couverts parl'ATI;
matériel pour le
traitement thermique des
matières etfours
ex8514 90 -Parties:
--[De fours pour lafabrication dedispositifs à
semi-conducteurs surplaquettes àsemi-conducteurs], etde
PCB/PWBLesproduits entre
crochets sontdéjà
couverts parl'ATI
8515 Machines etappareils pour lebrasage oulesoudage
(même pouvant couper), électriques (ycompris ceux aux
gazchauffés électriquement) ouopérant parlaser ou
autres faisceaux delumière oudephotons, parultrasons,
parfaisceaux d'électrons, parimpulsions magnétiques ou
aujetdeplasma; machines etappareils électriques ...:G/IT/SPEC/3
Page12
Code SH Désignation Observations (ycompris
unedescription dela
branche deproduction)
-Machines etappareils pour lebrasage fortoutendre:
ex8515 19 --Autres:
---Machines pour lebrasage decomposants surPCB/PWB Matériel derefusion,
matériel d'étalement des
métaux d'apport àl'air
chaud, matériel de
soudure àlavague
ex8515 90 -Parties:
--Demachines pourlebrasage decomposants surPCB/PWB
8543 Machines etappareils électriques ayant une fonction
propre, nondénommés nicompris ailleurs dans leprésent
chapitre:
ex8543 30 -Machines etappareils degalvanotechnique, électrolyse ou
électrophorèse
--[Appareils pour l'attaque par humidification, le
développement, ledécapage oulenettoyage desplaquettes à
semi-conducteurs], desPCB/PWB etdeleurs connecteursLesproduits entre
crochets sontdéjà
couverts parl'ATI;
matériel denettoyage,
matériel detraitement
humide
horizontal/vertical,
matériel demétallisation
deslanguettes
-Autres machines etappareils:
ex8543 89 --Autres:
---[Appareils àdépôt physique surlesplaquettes à
semi-conducteurs] oulessubstrats pour systèmes àcristaux
liquidesLesproduits entre
crochets sontdéjà
couverts parl'ATI
ex8543 90 -Parties:
--[D'appareils àdépôt physique surlesplaquettes à
semi-conducteurs] oulessubstrats pour systèmes àcristaux
liquidesLesproduits entre
crochets sontdéjà
couverts parl'ATI
--[D'appareils pour l'attaque par humidification, le
développement, ledécapage oulenettoyage desplaquettes à
semi-conducteurs], desPCB/PWB etdeleurs connecteursLesproduits entre
crochets sontdéjà
couverts parl'ATI
9006 Appareils photographiques; appareils etdispositifs, y
compris leslampes ettubes, pour laproduction dela
lumière -éclair enphotographie, àl'exclusion deslampes
ettubes àdécharge dun8539:
ex9006 10 -Appareils photographiques destypes utilisés pour la
préparation desclichés oucylindres d'impression:G/IT/SPEC/3
Page13
Code SH Désignation Observations (ycompris
unedescription dela
branche deproduction)
--Phototraceurs laser Phototraceurs
-Parties etaccessoires:
ex9006 10 --Autres:
---Dephototraceurs laser
9010 Appareils etmatériel pour laboratoires photographiques
oucinématographiques (ycompris lesappareils pour la
projection oularéalisation destracés decircuits surles
surfaces sensibilisées desmatériaux semi-conducteurs), non
dénommés nicompris ailleurs dans leprésent chapitre; ...:
ex9010 50 -Autres appareils etmatériel pour laboratoires
photographiques oucinématographiques; négatoscopes:
--Appareils pour laprojection oularéalisation destracés de
circuits surlessurfaces sensibilisées dessubstrats utilisés dans
lafabrication dePCB/PWBMatériel d'insolation,
matériel d'imagerie
directe
ex9010 90 -Parties etaccessoires:
--D'appareils pour laprojection oularéalisation destracés
decircuits surlessurfaces sensibilisées dessubstrats utilisés
dans lafabrication dePCB/PWB
9022 Appareils àrayons Xetappareils utilisant lesradiations
alpha, bêta ougamma, même àusage médical,
chirurgical, dentaire ouvétérinaire, ycompris les
appareils deradiophotographie ouderadiothérapie, les
tubes àrayons Xetautres dispositifs générateurs de
rayons X,...:
-Appareils àrayons X,même àusage médical, chirurgical,
dentaire ouvétérinaire, ycompris lesappareils de
radiophotographie ouderadiothérapie:
ex9022 19 --Pour autres usages:
---Pour l'inspection physique desjoints desoudure cachés sur
PCB/PWBMatériel d'inspection
optique automatique
9030 Oscilloscopes, analyseurs despectre etautres instruments
etappareils pour lamesure oulecontrôle degrandeurs
électriques; instruments etappareils pour lamesure oula
détection deradiations alpha, bêta, gamma, X,cosmiques
ouautres ...:
-Autres instruments etappareils:
ex9030 83 --Autres, avec dispositif enregistreur:
---Pour lamesure oulecontrôle desPCB/PWB etdes
assemblages dePCB/PWBMatériel électrique
d'essai decartes nues;
matériel d'essai intégréG/IT/SPEC/3
Page14
Code SH Désignation Observations (ycompris
unedescription dela
branche deproduction)
ex9030 89 --Autres:
---Pour lamesure oulecontrôle desPCB/PWB etdes
assemblages dePCB/PWBMatériel électrique
d'essai decartes nues;
matériel d'essai intégré
ex9030 90 -Parties etaccessoires:
--D'instruments etappareils pour lamesure oulecontrôle
desPCB/PWB etdesassemblages dePCB/PWB
9031 Instruments, appareils etmachines demesure oude
contrôle, non dénommés nicompris ailleurs dans le
présent chapitre; projecteurs deprofils:
-Autres instruments etappareils optiques:
ex9031 49 --Autres:
---Pour l'inspection dePCB/PWB assemblés etdesurfaces
dePCB/PWB nusMatériel d'inspection
optique automatique,
matériel dedétection
desdéfauts etde
réparation
ex9031 90 -Parties etaccessoires:
--D'instruments etappareils optiques pour l'inspection de
PCB/PWB assemblés etdesurfaces dePCB/PWB nus
__________