ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/DS90/15
17 janvier 2000
(00-0160)
Original:  anglais
INDE – RESTRICTIONS QUANTITATIVES À L'IMPORTATION DE
PRODUITS AGRICOLES, TEXTILES ET INDUSTRIELS
Accord au titre de l'article 21:3 b) du Mémorandum d'accord
sur le règlement des différends
La communication ci-après, datée du 28 décembre 1999, adressée par les Missions
permanentes de l'Inde et des États-Unis au Président de l'Organe de règlement des différends, est
distribuée conformément à l'article 21:3 b) du Mémorandum d'accord sur les règles et procédures
régissant le règlement des différends.
_______________
Le 22 septembre 1999, l'Organe de règlement des différends (ORD) a adopté les
recommandations et décisions concernant les rapports  du Groupe spécial et de l'Organe d'appel sur
l'affaire Inde – Restrictions quantitatives à l'importation de produits agricoles, textiles et industriels
(WT/DS90).
Conformément à l'article 21:3 b) du Mémorandum d'accord sur les règles et procédures
régissant le règlement des différends, nos gouvernements sont arrivés à un accord mutuel au sujet du
"délai raisonnable" pour la mise en œuvre par l'Inde des décisions et recommandations de l'ORD.
Une copie des lettres échangées pour officialiser cet accord est jointe à la présente communication.
Nous vous saurions gré de bien vouloir distribuer la présente communication et les pièces qui
y sont jointes aux membres de l'Organe de règlement des différends.WT/DS90/15
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1. Lettre, datée du 24 décembre 1999, adressée par S.E. M. N.N. Khanna, Secrétaire spécial,
Ministère du commerce, gouvernement de l'Inde, à S.E. Mme Susan G. Esserman,
Représentante adjointe des États-Unis pour les questions commerciales internationales,
Washington
Madame la Représentante adjointe,
Me référant à votre lettre du 16 décembre 1999 à laquelle était joint le texte d'un accord sur le
délai raisonnable pour la mise en œuvre par l'Inde des recommandations et décisions formulées par
l'Organe de règlement des différends de l'OMC dans le cadre de l'affaire Inde – Restrictions
quantitatives à l'importation de produits agricoles, textiles et industriels  (WT/DS90), j'ai l'honneur de
confirmer que le mémorandum d'accord ci-après a été conclu entre le gouvernement indien et legouvernement des États-Unis d'Amérique (les "Parties"):
1. L'Inde confirme qu'à la date de cet accord elle maintient des restrictions quantitatives sur
seulement 1 429 des 2 714 positions tarifaires (les "positions") qu'elle a notifiées à l'Organisation
mondiale du commerce dans l'annexe I, partie B, de la Notification conformément au paragraphe 9 duMémorandum d'accord sur les dispositions de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce
de 1994 relatives à la balance des paiements (d ocument WT/BOP/N/24 daté du 22 mai 1997).  Ces
1 429 positions sont énumérées dans l'annexe A de la présente lettre, qui fait partie intégrante de
l'accord.
2. Les Parties conviennent mutuellement, conformément à l'article 21:3 b) du Mémorandum
d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends, que le délai raisonnable
prendra définitivement fin le 1
er avril 2001, suivant les modalités ci-après:
a) le 1er avril 2000 ou avant cette date, l'Inde pourra notifier aux États-Unis une liste de
715 positions au maximum, sur les 1 429 positions sur lesquelles elle maintient
actuellement des restrictions quantitatives, et le délai raisonnable prendra fin le1
er avril 2001 pour les 715 positions ainsi notifiées au maximum;  et
b) pour toutes les autres positions, le délai raisonnable prendra fin le 1er avril 2000.
3. L'Inde accordera aux États-Unis un traitement non moins favorable que celui qu'elle accorde à
tout autre Membre de l'Organisation mondiale du commerce pour ce qui est de l'élimination ou de la
modification de restrictions quantitatives visant n'importe laquelle des positions en question, que cetteélimination ou cette modification soit effectuée de manière autonome, conformément à un accord ou
d'une autre façon.
Je propose que la présente lettre de confirmation, ainsi que votre lettre contenant ce
mémorandum d'accord, constitue un accord entre nos deux gouvernements, devant entrer en vigueur
le 28 décembre 1999.
Veuillez agréer, Madame la Représentante adjointe, les assurances de ma très haute
considération.
N.N. Khanna
Pièce jointe:  annexe AWT/DS90/15
Page 3
2. Lettre, datée du 16 décembre 1999, adressée par S.E. Mme Susan G. Esserman, Représentante
adjointe des États-Unis pour les questions commerciales internationales, Washington, à
S.E. M. N.N. Khanna, Secrétaire spécial, Ministère du commerce, gouvernement de l'Inde
Monsieur le Secrétaire spécial,
En relation avec l'affaire susmentionnée, j'ai l'honneur de confirmer le mémorandum d'accord
ci-après qui a été conclu entre le gouvernement de s États-Unis d'Amérique et le gouvernement indien
(les "Parties") au sujet du délai raisonnable pour la mise en œuvre par l'Inde des recommandations et
décisions formulées par l'Organe de règlement des différends de l'Organisation mondiale du
commerce dans le cadre de l'affaire Inde – Restrictions quantitatives à l'importation de produits
agricoles, textiles et industriels  (WT/DS90):
1. L'Inde confirme qu'à la date de cet accord elle maintient des restrictions quantitatives sur
seulement 1 429 des 2 714 positions tarifaires (les "positions") qu'elle a notifiées à l'Organisation
mondiale du commerce dans l'annexe I, partie B, de la Notification conformément au paragraphe 9 du
Mémorandum d'accord sur les dispositions de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commercede 1994 relatives à la balance des paiements (d ocument WT/BOP/N/24 daté du 22 mai 1997).  Ces
1 429 positions sont énumérées dans l'annexe A de la présente lettre, qui fait partie intégrante de
l'accord.
2. Les Parties conviennent mutuellement, conformément à l'article 21:3 b) du Mémorandum
d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends, que le délai raisonnableprendra définitivement fin le 1
er avril 2001, suivant les modalités ci-après:
a) le 1er avril 2000 ou avant cette date, l'Inde pourra notifier aux États-Unis une liste de
715 positions au maximum sur les 1 429 positions sur lesquelles elle maintient
actuellement des restrictions quantitatives, et le délai raisonnable prendra fin le
1er avril 2001 pour les 715 positions ainsi notifiées au maximum;  et
b) pour toutes les autres positions, le délai raisonnable prendra fin le 1er avril 2000.
3. L'Inde accordera aux États-Unis un traitement non moins favorable que celui qu'elle accorde à
tout autre Membre de l'Organisation mondiale du commerce pour ce qui est de l'élimination ou de la
modification de restrictions quantitatives visant n'importe laquelle des positions en question, que cette
élimination ou cette modification soit effectuée de manière autonome, conformément à un accord oud'une autre façon.
Je propose que le mémorandum d'accord contenu dans la présente lettre et votre lettre de
confirmation constituent un accord entre nos deux gouvernements, devant entrer en vigueur le
28 décembre 1999.
Veuillez agréer, Monsieur le Secrétaire spécial, les assurances de ma très haute considération.
Susan G. Esserman
Pièce jointe:  annexe AWT/DS90/15
Page 4
ANNEXE A
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
1 020311.00 Carcasses et demi-carcasses d'animaux de l'espèce
porcine, fraîches ou réfrigéréesBOP-XVIII:B. 1.  
2 020312.00 Jambons, épaules et morceaux, d'animaux de l'espèce
porcine, non désossés, frais ou réfrigérésBOP-XVIII:B. 2.  
3 020319.00 Autres viandes des animaux de l'espèce porcine,
fraîches ou réfrigéréesBOP-XVIII:B. 3.  
4 020321.00 Carcasses et demi-carcasses d'animaux de l'espèce
porcine, congeléesBOP-XVIII:B. 4.  
5 020322.00 Jambons, épaules et morceaux, d'animaux de l'espèce
porcine, non désossés, congelésBOP-XVIII:B. 5.  
6 020329.00 Autres viandes des animaux de l'espèce porcine,
congeléesBOP-XVIII:B. 6.  
7 020410.00 Carcasses et demi-carcasses d'agneau, fraîches ou
réfrigéréesBOP-XVIII:B. 7.  
8 020421.00 Carcasses et demi-carcasses des autres animaux de
l'espèce ovine, fraîches ou réfrigéréesBOP-XVIII:B. 8.  
9 020422.00 Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches
ou réfrigérées, en autres morceaux non désossésBOP-XVIII:B. 9.  
10 020423.00 Viandes des autres animaux de l'espèce ovine, fraîches
ou réfrigérées, désosséesBOP-XVIII:B. 10.  
11 020430.00 Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées BOP-XVIII:B. 11.  
12 020441.00 Carcasses et demi-carcasses des autres animaux de
l'espèce ovine, congeléesBOP-XVIII:B. 12.  
13 020442.00 Autres viandes des animaux de l'espèce ovine,
congelées, en autres morceaux non désossésBOP-XVIII:B. 13.  
14 020443.00 Viandes des autres animaux de l'espèce ovine,
congelées, désosséesBOP-XVIII:B. 14.  
15 020450.00 Viandes des animaux de l'espèce caprine, fraîches,
réfrigérées ou congeléesBP-XVIII:B. 15.  
16 020630.00 Abats comestibles des animaux de l'espèce porcine,
frais ou réfrigérésBOP-XVIII:B. 16.  
17 020641.00 Foies (en tant qu'abat comestible) des animaux de
l'espèce porcine, congelésBOP-XVIII:B. 17.  
18 020649.00 Autres abats comestibles des animaux de l'espèce
porcine, congelésBOP-XVIII:B. 18.  
19 020680.01 Abats comestibles des animaux des espèces ovine ou
caprine, frais ou réfrigérésBOP-XVIII:B. 19.  
20 020690.01 Abats comestibles des animaux des espèces ovine ou
caprine, congelésBOP-XVIII:B. 20.  WT/DS90/15
Page 5
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
21 020711.00 Viandes et abats comestibles de coqs et de poules, non
découpés en morceaux, frais ou réfrigérésBOP-XVIII:B. 21.  
22 020712.00 Viandes et abats comestibles de coqs et de poules, non
découpés en morceaux, congelésBOP-XVIII:B. 22.  
23 020713.00 Viandes et abats comestibles de coqs et de poules, frais
ou réfrigérésBOP-XVIII:B. 23.  
24 020714.00 Viandes et abats comestibles de coqs et de poules,
congelésBOP-XVIII:B. 24.  
25 020724.00 Viandes et abats comestibles de dindes, non découpés
en morceaux, frais ou réfrigérésBOP-XVIII:B. 25.  
26 020725.00 Viandes et abats comestibles de dindes, non découpés
en morceaux, congelésBOP-XVIII:B. 26.  
27 020726.00 Morceaux et abats comestibles de dindes, frais ou
réfrigérésBOP-XVIII:B. 27.  
28 020727.00 Morceaux et abats comestible s de dindes, congelés BOP-XVIII:B. 28.  
29 020732.00 Viandes et abats comestibles de canards, oies ou
pintades, non découpés en morceaux, frais ouréfrigérésBOP-XVIII:B. 29.  
30 020733.00 Viandes et abats comestibles de canards, oies ou
pintades, non découpés en morceaux, congelésBOP-XVIII:B. 30.  
31 020734.00 Foies gras de canards, oies ou pintades, frais ou
réfrigérésBOP-XVIII:B. 31.  
32 020735.00 Autres morceaux et abats comestibles de volailles, frais
ou réfrigérésBOP-XVIII:B. 32.  
33 020736.00 Autres morceaux et abats comestibles de volailles,
congelésBOP-XVIII:B. 33.  
34 020810.00 Viandes et abats comestibles de lapins ou de lièvres,
frais, réfrigérés ou congelésBOP-XVIII:B. 34.  
35 Ex 020890.00 Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou
congelés, autres que d'espèces protégéesBOP-XVIII:B. 35.  
36 021011.00 Jambons, épaules et morceaux de viande des animaux
de l'espèce porcine, non désossés, salés, en saumure,
séchés ou fumésBOP-XVIII:B. 36.  
37 021012.00 Épaules et poitrines (entrelardées) et leurs morceaux,
des animaux de l'espèce porcine, salés, en saumure,séchés ou fumésBOP-XVIII:B. 37.  
38 021019.00 Autres viandes et abats comestibles, des animaux de
l'espèce porcine, salés, en saumure, séchés ou fumésBOP-XVIII:B. 38.  
39 Ex 021090.09 Autres viandes et abats comestibles, salés, en saumure,
séchés ou fumés;  farines et poudres, comestibles, deviandes ou d'abats, autres que d'espèces protégéesBOP-XVIII:B. 39.  
40 030211.00 Truites, fraîches ou réfrigérées BOP-XVIII:B. 40.  
43 030221.00 Flétans, frais ou réfrigérés BOP-XVIII:B. 41.  WT/DS90/15
Page 6
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
44 030222.00 Plies ou carrelets, frais ou réfrigérés BOP-XVIII:B. 42.  
45 030223.00 Soles, fraîches ou réfrigérées BOP-XVIII:B. 43.  
46 030229.00 Autres poissons plats, à l'exclusion des foies, œufs et
laitances, frais ou réfrigérésBOP-XVIII:B. 44.  
47 030231.00 Thons blancs ou germons, frais ou réfrigérés BOP-XVIII:B. 45.  
48 030232.00 Thons à nageoires jaunes, frais ou réfrigérés BOP-XVIII:B. 46.  
49 030233.00 Listaos ou bonites à ventre rayé, frais ou réfrigérés BOP-XVIII:B. 47.  
50 030239.00 Autres thons, à l'exclusion des foies, œufs et laitances,
frais ou réfrigérésBOP-XVIII:B. 48.  
51 030240.00 Harengs, à l'exclusion des foies, œufs et laitances, frais
ou réfrigérésBOP-XVIII:B. 49.  
52 030250.00 Morues, à l'exclusion des foies, œufs et laitances,
fraîches ou réfrigéréesBOP-XVIII:B. 50.  
53 030261.00 Sardines, sardinelles, sprats ou esprots, frais ou
réfrigérésBOP-XVIII:B. 51.  
54 030262.00 Églefins, frais ou réfrigérés BOP-XVIII:B. 52.  
55 030263.00 Lieus noirs, frais ou réfrigérés BOP-XVIII:B. 53.  
56 030264.00 Maquereaux, frais ou réfrigérés BOP-XVIII:B. 54.  
59 030269.02 Dara , à l'exclusion des foies, œufs et laitances, frais ou
réfrigérésBOP-XVIII:B. 55.  
60 030269.03 Grandes castagnoles, à l'exclusion des foies, œufs et
laitances, fraîches ou réfrigéréesBOP-XVIII:B. 56.  
61 030269.09 Tous autres poissons, à l'exclusion des foies, œufs et
laitances, frais ou réfrigérésBOP-XVIII:B. 57.  
62 030270.00 Foies, œufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés BOP-XVIII:B. 58.  
64 030321.00 Truites, à l'exclusion des foies, œufs et laitances,
congeléesBOP-XVIII:B. 59.  
67 030331.00 Flétans, à l'exclusion des foies, œufs et laitances,
congelésBOP-XVIII:B. 60.  
68 030332.00 Plies ou carrelets, à l'exclusion des foies, œufs et
laitances, congelésBOP-XVIII:B. 61.  
69 030333.00 Soles, à l'exclusion des foies, œufs et laitances,
congeléesBOP-XVIII:B. 62.  
70 030339.00 Autres poissons plats, à l'exclusion des foies, œufs et
laitances, congelésBOP-XVIII:B. 63.  
71 030341.00 Thons blancs ou germons, à l'exclusion des foies, œufs
et laitances, congelésBOP-XVIII:B. 64.  
72 030342.00 Thons à nageoires jaunes, à l'exclusion des foies, œufs
et laitances, congelésBOP-XVIII:B. 65.  WT/DS90/15
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N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
73 030343.00 Listaos ou bonites à ventre rayé, à l'exclusion des foies,
œufs et laitances, congelésBOP-XVIII:B. 66.  
74 030349.00 Autres thons, à l'exclusion des foies, œufs et laitances,
congelésBOP-XVIII:B. 67.  
75 030350.00 Harengs, à l'exclusion des foies, œufs et laitances,
congelésBOP-XVIII:B. 68.  
76 030360.00 Morues, à l'exclusion des foies, œufs et laitances,
congeléesBOP-XVIII:B. 69.  
77 030371.00 Sardines, sardinelles, sprats ou esprots, à l'exclusion
des foies, œufs et laitances, congelésBOP-XVIII:B. 70.  
78 030372.00 Églefins, à l'exclusion des foies, œufs et laitances,
congelésBOP-XVIII:B. 71.  
79 030373.00 Lieus noirs, à l'exclusion des foies, œufs et laitances,
congelésBOP-XVIII:B. 72.  
80 030374.00 Maquereaux, à l'exclusion des foies, œufs et laitances,
congelésBOP-XVIII:B. 73.  
83 030377.00 Bars (loups) à l'exclusion des foies, œufs et laitances,
congelésBOP-XVIII:B. 74.  
85 030379.02 Dara , à l'exclusion des foies, œufs et laitances,
congelésBOP-XVIII:B. 75.  
86 030379.03 Argentins, à l'exclusion des foies, œufs et laitances,
congelésBOP-XVIII:B. 76.  
87 030379.04 Seer, à l'exclusion des foies, œufs et laitances, congelés BOP-XVIII:B. 77.  
88 030379.05 Grandes castagnoles, blanches ou argentées, à
l'exclusion des foies, œufs et laitances, congeléesBOP-XVIII:B. 78.  
89 030379.07 Grandes castagnoles, noires, à l'exclusion des foies,
œufs et laitances, congeléesBOP-XVIII:B. 79.  
90 030379.08 Ghole , à l'exclusion des foies, œufs et laitances,
congelésBOP-XVIII:B. 80.  
91 030379.11 Barbures, à l'exclusion des foies, œufs et laitances,
congelésBOP-XVIII:B. 81.  
93 030379.19 Autres poissons congelés, à l'exclusion des foies, œufs
et laitancesBOP-XVIII:B. 82.  
94 030380.00 Foies, œufs et laitances de poissons, congelés BOP-XVIII:B. 83.  
95 030410.00 Filets de poissons et autre chair de poisson, frais ou
réfrigérésBOP-XVIII:B. 84.  
96 030420.01 Filets de hilsa congelés BOP-XVIII:B. 85.  
98 030420.05 Filets de seer congelés BOP-XVIII:B. 86.  
99 030420.06 Filets de thon congelés BOP-XVIII:B. 87.  
101 030420.09 Autres filets de poissons congelés, n.d.a. BOP-XVIII:B. 88.  
102 030490.00 Autre chair de poisson congelée BOP-XVIII:B. 89.  WT/DS90/15
Page 8
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
103 030510.00 Farines, poudres et agglomérés, de poisson, propres à
l'alimentation humaineBOP-XVIII:B. 90.  
104 030520.00 Foies, œufs et laitances de poissons, séchés, fumés,
salés ou en saumureBOP-XVIII:B. 91.  
105 030530.00 Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais
non fumésBOP-XVIII:B. 92.  
107 030542.00 Harengs, fumés, y compris les filets BOP-XVIII:B. 93.  
108 030549.00 Autres poissons fumés, y compris les filets BOP-XVIII:B. 94.  
109 030561.00 Harengs, salés mais non séchés ni fumés, et poissons
en saumureBOP-XVIII:B. 95.  
110 030562.00 Morues, salées mais non séchées ni fumées, et poissons
en saumureBOP-XVIII:B. 96.  
111 030563.00 Anchois, salés mais non séchés ni fumés, et poissons
en saumureBOP-XVIII:B. 97.  
112 030569.01 Bombay duck , salés mais non séchés ni fumés BOP-XVIII:B. 98.  
113 030569.02 Seer étêtés, salés mais non séchés ni fumés BOP-XVIII:B. 99.  
114 030569.03 Sprats, salés mais non séchés ni fumés BOP-XVIII:B. 100.  
115 030569.09 Autres poissons, salés mais non séchés ni fumés BOP-XVIII:B. 101.  
139 040130.00 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de
sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids dematières grasses excédant 6 pour centBOP-XVIII:B. 102.  
140 040210.03 Aliments lactés pour bébés, concentrés ou additionnés
de sucre ou d'autres édulcorants, en poudre, en
granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur
en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 pourcentBOP-XVIII:B. 103.  
141 040210.09 Autres lait et crème de lait, concentrés ou additionnés
de sucre ou d'autres édulcorants, en poudre, engranulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneuren poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 pour
centBOP-XVIII:B. 104.  
142 040221.00 Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre
ou d'autres édulcorants, en poudre, en granulés ou sousd'autres formes solides, d'une teneur en poids dematières grasses excédant 1,5 pour centBOP-XVIII:B. 105.  
144 040229.03 Lait pour bébés, additionné de sucre ou d'autres
édulcorants, en poudre, en granulés ou sous d'autresformes solides, d'une teneur en poids de matières
grasses excédant 1,5 pour centBOP-XVIII:B. 106.  
145 040229.09 Autres lait et crème de lait, additionnés de sucre ou
d'autres édulcorants, en poudre, en granulés ou sous
d'autres formes solides, d'une teneur en poids dematières grasses excédant 1,5 pour centBOP-XVIII:B. 107.  WT/DS90/15
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N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
146 040291.00 Lait et crème de lait, sans addition de sucre ou d'autres
édulcorants, autresBOP-XVIII:B. 108.  
147 040299.02 Lait entier, additionné de sucre ou d'autres édulcorants,
autresBOP-XVIII:B. 109.  
148 040299.03 Lait condensé, additionné de sucre ou d'autres
édulcorants, autresBOP-XVIII:B. 110.  
149 040299.09 Autres lait et crème de lait, additionnés de sucre ou
d'autres édulcorants, autresBOP-XVIII:B. 111.  
155 040490.00 Autres produits consistant en composants naturels du
lait, même additionnés de sucre ou d'autres
édulcorants, n.d.a.BOP-XVIII:B. 112.  
156 040510.00 Beurre provenant du lait BOP-XVIII:B. 113.  
157 040520.00 Produits à tartiner à base de produits laitiers BOP-XVIII:B. 114.  
158 040590.02 Beurre fondu (ghee) BOP-XVIII:B. 115.  
159 040610.00 Fromages frais, y compris le fromage de lactosérum, et
cailleboteBOP-XVIII:B. 116.  
161 040630.00 Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre SIL/BOP-XVIII:B. 117.  
163 040690.00 Autres fromages BOP-XVIII:B. 118.  
164 040811.00 Jaune d'œufs séchés BOP-XVIII:B. 119.  
165 040819.00 Jaune d'œufs, autres BOP-XVIII:B. 120.  
166 040891.00 Autres œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles,
séchésBOP-XVIII:B. 121.  
167 040899.00 Autres œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles,
autresBOP-XVIII:B. 122.  
175 070310.02 Échalotes, à l'état frais ou réfrigéré BOP-XVIII:B. 123.  
176 070390.00 Poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou
réfrigéréBOP-XVIII:B. 124.  
177 070410.00 Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis, à l'état frais ou
réfrigéréBOP-XVIII:B. 125.  
179 070490.00 Autres choux et produits comestibles similaires du
genre Brassica , à l'état frais ou réfrigéréBOP-XVIII:B. 126.  
189 070700.00 Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré BOP-XVIII:B. 127.  
208 071010.00 Pommes de terre, non cuites ou cuites à l'eau ou à la
vapeur, congeléesBOP-XVIII:B. 128.  
232 071290.06 Pommes de terre, même coupées en morceaux ou en
tranches, mais non autrement préparéesBOP-XVIII:B. 129.  
235 071420.00 Patates douces BOP-XVIII:B. 130.  
237 071490.09 Autres racines et tubercules comestibles à haute teneur
en fécule ou en inuline, frais ou séchésBOP-XVIII:B. 131.  
238 080111.00 Noix de coco, desséchées BOP-XVIII:B. 132.  WT/DS90/15
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N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
239 080119.01 Noix de coco, fraîches BOP-XVIII:B. 133.  
240 080119.02 Noix de coco, sèches BOP-XVIII:B. 134.  
243 080290.01 Noix de bétel, entières BOP-XVIII:B. 135.  
244 080290.02 Noix de bétel, brisées et pulvérisées BOP-XVIII:B. 136.  
245 080290.03 Fruits à coques, areca BOP-XVIII:B. 137.  
254 080510.00 Oranges, fraîches ou sèches BOP-XVIII:B. 138.  
259 080610.00 Raisins, frais BOP-XVIII:B. 139.  
267 080940.00 Prunes et prunelles, fraîches BOP-XVIII:B. 140.  
273 081090.01 Grenades, fraîches BOP-XVIII:B. 141.  
279 081090.07 Litchis, frais BOP-XVIII:B. 142.  
298 090111.01 Café, non torréfié, non décaféiné, Arabica Plantation A BOP-XVIII:B. 143.  
299 090111.02 Café, non torréfié, non décaféiné, Arabica Plantation B BOP-XVIII:B. 144.  
300 090111.03 Café, non torréfié, non décaféiné, Arabica
Plantation CBOP-XVIII:B. 145.  
301 090111.09 Café, non torréfié, non décaféiné, Arabica Plantation ,
autres qualitésBOP-XVIII:B. 146.  
302 090111.11 Café, non torréfié, non décaféiné, Arabica Cherry AB BOP-XVIII:B. 147.  
303 090111.12 Café, non torréfié, non décaféiné, Arabica Cherry PB BOP-XVIII:B. 148.  
304 090111.13 Café, non torréfié, non décaféiné, Arabica Cherry C BOP-XVIII:B. 149.  
305 090111.14 Café, non torréfié, non décaféiné, Arabica
Cherry B/B/BBOP-XVIII:B. 150.  
306 090111.19 Café, non torréfié, non décaféiné, Arabica Cherry ,
autres qualitésBOP-XVIII:B. 151.  
307 090111.21 Café, non torréfié, non décaféiné, Robusta
Parchment ABBOP-XVIII:B. 152.  
308 090111.22 Café, non torréfié, non décaféiné, Robusta
Parchment PBBOP-XVIII:B. 153.  
309 090111.23 Café, non torréfié, non décaféiné, Robusta
Parchment CBOP-XVIII:B. 154.  
310 090111.29 Café, non torréfié, non décaféiné, Robusta Parchment ,
autres qualitésBOP-XVIII:B. 155.  
311 090111.31 Café, non torréfié, non décaféiné, Robusta Cherry AB BOP-XVIII:B. 156.  
312 090111.32 Café, non torréfié, non décaféiné, Robusta Cherry PB BOP-XVIII:B. 157.  
313 090111.33 Café, non torréfié, non décaféiné, Robusta Cherry C BOP-XVIII:B. 158.  
314 090111.34 Café, non torréfié, non décaféiné, Robusta
Cherry B/B/BBOP-XVIII:B. 159.  
315 090111.35 Café, non torréfié, non décaféiné, Robusta Cherry ,
vracBOP-XVIII:B. 160.  WT/DS90/15
Page 11
N° de
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de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
316 090111.39 Café, non torréfié, non décaféiné, Robusta Cherry ,
autres qualitésBOP-XVIII:B. 161.  
317 090112.00 Café, non torréfié, décaféiné BOP-XVIII:B. 162.  
318 Ex 090121.00 Café, torréfié, non décaféiné, autre que conditionné en
vracBOP-XVIII:B. 163.  
319 Ex 090122.00 Café, torréfié, décaféiné, autre que conditionné en vrac BOP-XVIII:B. 164.  
320 090190.00 Coques et pellicules de café;  succédanés du café
contenant du café, quelles que soient les proportions dumélangeBOP-XVIII:B. 165.  
321 090210.01 Thé, vert, présenté en emballages d'un contenu
n'excédant pas 25 gBOP-XVIII:B. 166.  
322 090210.02 Thé, vert, présenté en emballages d'un contenu
excédant 25 g mais n'excédant pas 1 kgBOP-XVIII:B. 167.  
323 090210.03 Thé, vert, présenté en emballages d'un contenu
excédant 1 kg mais n'excédant pas 3 kgBOP-XVIII:B. 168.  
324 090220.01 Thé, vert, présenté en emballages d'un contenu
excédant 3 kg mais n'excédant pas 20 kgBOP-XVIII:B. 169.  
325 090220.02 Thé, vert, présenté en vrac BOP-XVIII:B. 170.  
326 090220.03 Thé, vert (présenté en balles, briques, tablettes, etc.) BOP-XVIII:B. 171.  
327 090220.04 Déchets de thé vert BOP-XVIII:B. 172.  
328 090230.01 Thé, noir, présenté en emballages d'un contenu
n'excédant pas 25 gBOP-XVIII:B. 173.  
329 090230.02 Thé, noir, présenté en emballages d'un contenu
excédant 25 g mais n'excédant pas 1 kgBOP-XVIII:B. 174.  
330 090230.03 Thé, noir, présenté en emballages d'un contenu
excédant 1 kg mais n'excédant pas 3 kgBOP-XVIII:B. 175.  
331 090240.01 Thé, noir, présenté en emballages d'un contenu
excédant 3 kg mais n'excédant pas 20 kgBOP-XVIII:B. 176.  
332 090240.02 Thé, noir, en feuilles, présenté en vrac BOP-XVIII:B. 177.  
333 090240.03 Thé, noir, en poudre, présenté en vrac BOP-XVIII:B. 178.  
334 090240.04 Thé présenté en sachets BOP-XVIII:B. 179.  
335 090240.05 Thé, noir (présenté en balles, briques, tablettes, etc.) BOP-XVIII:B. 180.  
336 090240.06 Déchets de thé noir BOP-XVIII:B. 181.  
351 090420.09 Piment Jamaïque, séché, broyé ou pulvérisé BOP-XVIII:B. 182.  
353 090610.01 Casse, non broyée ni pulvérisée STCL,NAFED-XVII,
XVIII:B.183. 
354 090610.02 Écorce de cannelier, non broyée ni pulvérisée STCL,NAFED-XVII,
XVIII:B.184. 
355 090610.03 Fleurs de cannelier, non broyées ni pulvérisées STCL,NAFED-XVII,
XVIII:B.185. WT/DS90/15
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N° de
série
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de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
356 090620.00 Cannelle et fleurs de cannelier, broyées ou pulvérisées STCL,NAFED-XVII,
XVIII:B.186. 
357 090700.01 Girofles, extraites STCL,NAFED-XVII,
XVIII:B.187. 
358 090700.02 Girofles, non extraites STCL,NAFED-XVII,
XVIII:B.188. 
359 090700.03 Griffes de girofles STCL,NAFED-XVII,
XVIII:B.189. 
360 090830.01 Amomes et cardamomes, grandes BOP-XVIII:B. 190.  
363 090830.04 Amomes et cardamomes, petites, décolorées,
semi-décolorées ou ap tes à la décolorationBOP-XVIII:B. 191.  
364 090830.06 Amomes et cardamomes, petites, mélangées BOP-XVIII:B. 192.  
365 090830.07 Poudre d'amomes et de cardamomes BOP-XVIII:B. 193.  
370 Ex 090930.02 Cumin, autre que noir, autre qu'à ensemencer et à
planterBOP-XVIII:B. 194.  
376 091010.03 Gingembre, décoloré BOP-XVIII:B. 195.  
377 091010.04 Poudre de gingembre BOP-XVIII:B. 196.  
378 091010.09 Autre gingembre, y compris séché BOP-XVIII:B. 197.  
383 091040.01 Tejpat STCL,NAFED-XVII,
XVIII:B.198. 
388 091091.02 Mélanges d'épices BOP-XVIII:B. 199.  
389 091091.09 Autres mélanges de produits du n° 09.10 BOP-XVIII:B. 200.  
393 091099.13 Poudre de cumin BOP-XVIII:B. 201.  
394 091099.14 Poudre de céleri BOP-XVIII:B. 202.  
395 091099.15 Poudre de fenugrec BOP-XVIII:B. 203.  
401 091099.31 Enveloppes d'amomes ou de cardamomes BOP-XVIII:B. 204.  
403 Ex 100110.00 Froment (blé) dur, autre que de semence FCI/BOP-XVII,
XVIII:B.205. 
404 100190.02 Froment (blé), autre que de semence, pour
l'alimentation humaineFCI/BOP-XVII,
XVIII:B.206. 
405 Ex 100190.03 Méteil, autre que de semence FCI/BOP-XVII,
XVIII:B.207. 
406 Ex 100200.00 Seigle, autre que de semence FCI/BOP-XVII,
XVIII:B.208. 
407 Ex 100300.00 Orge, autre que de semence FCI/BOP-XVII,
XVIII:B.209. 
408 Ex 100400.00 Avoine, autre que de semence FCI/BOP-XVII,
XVIII:B.210. 
409 Ex 100590.00 Maïs, autre, autre que de semence, propre uniquement
à l'alimentation des volailles ou d'autres animauxFCI/BOP-XVII,
XVIII:B.211. WT/DS90/15
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N° de
série
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de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
410 Ex 100610.00 Riz en paille, autre que de semence FCI/BOP-XVII,
XVIII:B.212. 
411 100620.00 Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) FCI/BOP-XVII,
XVIII:B.213. 
412 100630.01 Riz, étuvé FCI/BOP-XVII,
XVIII:B.214. 
413 100630.02 Riz basmati FCI/BOP-XVII,
XVIII:B.215. 
414 100630.09 Autre riz FCI/BOP-XVII,
XVIII:B.216. 
415 100640.00 Riz en brisures FCI/BOP-XVII,
XVIII:B.217. 
416 Ex 100700.00 Sorgho à grains, autre que de semence FCI/BOP-XVII,
XVIII:B.218. 
417 Ex 100810.00 Sarrasin, autre que de semence FCI/BOP-XVII,
XVIII:B.219. 
418 Ex 100820.01 Jawar , autre que de semence FCI/BOP-XVII,
XVIII:B.220. 
419 Ex 100820.03 Petit mil ( bajra ), autre que de semence FCI/BOP-XVII,
XVIII:B.221. 
420 Ex 100820.04 Mil rouge ( ragi), autre que de semence FCI/BOP-XVII,
XVIII:B.222. 
421 Ex 100830.00 Alpiste, autre que de semence FCI/BOP-XVII,
XVIII:B.223. 
422 Ex 100890.00 Autres céréales, autres que de semence FCI/BOP-XVII,
XVIII:B.224. 
423 110100.00 Farines de froment (blé) ou de méteil BOP-XVIII:B. 225.  
424 110210.00 Farine de seigle SIL/BOP-XVIII:B. 226.  
425 110220.00 Farine de maïs BOP-XVIII:B. 227.  
426 110230.00 Farine de riz BOP-XVIII:B. 228.  
427 110290.00 Farines d'autres céréales BOP-XVIII:B. 229.  
428 110311.01 Gruaux et semoule de froment (blé) BOP-XVIII:B. 230.  
429 110311.02 Semoules de froment (blé) SIL/BOP-XVIII:B. 231.  
430 110312.00 Gruaux et semoules d'avoine SIL/BOP-XVIII:B. 232.  
431 110313.00 Gruaux et semoules de maïs SIL/BOP-XVIII:B. 233.  
432 110314.00 Gruaux et semoules de riz SIL/BOP-XVIII:B. 234.  
433 110319.00 Gruaux et semoules d'autres céréales SIL/BOP-XVIII:B. 235.  
434 110321.00 Agglomérés sous forme de pellets de froment (blé) BOP-XVIII:B. 236.  
435 110329.00 Agglomérés sous forme de pellets d'autres céréales BOP-XVIII:B. 237.  WT/DS90/15
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N° de
série
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de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
436 110411.00 Grains d'orge aplatis ou en flocons SIL/BOP-XVIII:B. 238.  
437 110412.00 Grains d'avoine aplatis ou en flocons SIL/BOP-XVIII:B. 239.  
438 110419.00 Grains d'autres céréales aplatis ou en flocons SIL/BOP-XVIII:B. 240.  
439 110421.00 Autres grains travaillés d'orge SIL/BOP-XVIII:B. 241.  
440 110422.00 Autres grains travaillés d'avoine SIL/BOP-XVIII:B. 242.  
441 110423.00 Autres grains travaillés de maïs SIL/BOP-XVIII:B. 243.  
442 110429.00 Autres grains travaillés d'autres céréales SIL/BOP-XVIII:B. 244.  
443 110430.00 Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou
moulusBOP-XVIII:B. 245.  
446 110610.00 Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs BOP-XVIII:B. 246.  
447 110620.01 Farines et semoules de sagou SIL/BOP-XVIII:B. 247.  
448 110620.02 Farines et semoules de manioc (cassave) BOP-XVIII:B. 248.  
450 110630.01 Farine de mangue BOP-XVIII:B. 249.  
451 110630.02 Farines, semoules et poudres de tamarin SIL/BOP-XVIII:B. 250.  
458 120300.00 Coprah STC,HVOC/
BOP-XVII, XVIII:B.251. 
477 121190.18 Copeaux et poudre de bois de santal BOP-XVIII:B. 252.  
478 121190.27 Copeaux de bois de santal BOP-XVIII:B. 253.  
479 121190.34 Basilic, hyasop , romarin, sauge, sarriette BOP-XVIII:B. 254.  
480 121190.35 Pelure du fruit du canboge BOP-XVIII:B. 255.  
481 121190.36 Livèche BOP-XVIII:B. 256.  
482 121190.37 Badiane BOP-XVIII:B. 257.  
483 121190.38 Graines de margousier BOP-XVIII:B. 258.  
488 Ex 121210.00 Caroubes, y compris les graines de caroubes, autres
que de semenceBOP-XVIII:B. 259.  
489 121230.09 Noyaux et amandes d'abricots, de pêches ou de prunes BOP-XVIII:B. 260.  
503 130219.06 Extraits de margousier BOP-XVIII:B. 261.  
506 140420.00 Linters de coton BOP-XVIII:B. 262.  
507 140490.01 Feuilles pour robe de bidi BOP-XVIII:B. 263.  
509 140490.05 Feuilles de bétel BOP-XVIII:B. 264.  
511 140490.07 Katha  indien BOP-XVIII:B. 265.  
512 Ex 140490.19 Autres matières premières végétales, non comestibles,
n.d.a., autres que des matières premières médicinales
spécifiéesC/BOP-XVIII:B. 266.  
528 151311.00 Huile de coco, brute STC,HVOC/
BOP-XVII, XVIII:B.267. WT/DS90/15
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série
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de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
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regard de l'OMCN° de
série
529 151319.00 Huile de coco, raffinée STC,HVOC/
BOP-XVII, XVIII:B.268. 
565 151790.01 Certaines graisses (traitées ou raffinées) SIL/BOP-XVIII:B. 269.  
571 160100.00 Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande,
d'abats ou de sang;  préparations alimentaires à base deces produitsBOP-XVIII:B. 270.  
575 160232.00 Préparations de coqs  et de poules BOP-XVIII:B. 271.  
576 160239.00 Préparations d'autres volailles BOP-XVIII:B. 272.  
577 160241.00 Jambons et leurs morceaux BOP-XVIII:B. 273.  
578 160242.00 Épaules et leurs morceaux, d'animaux de l'espèce
porcineBOP-XVIII:B. 274.  
579 160249.00 Autres préparations d'animaux de l'espèce porcine BOP-XVIII:B. 275.  
580 160290.00 Autres préparations de viandes, y compris les
préparations de sang de tous animauxSIL/BOP-XVIII:B. 276.  
581 160300.01 Extraits de viande et  jus de viande SIL/BOP-XVIII:B. 277.  
583 160411.00 Saumons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des
saumons hachésBOP-XVIII:B. 278.  
584 160412.00 Harengs entiers ou en morceaux, à l'exclusion des
harengs hachésBOP-XVIII:B. 279.  
585 160413.01 Sardines, sardinelles et esprots entiers ou en morceaux,
à l'exclusion des sardines, sardinelles et esprots hachésBOP-XVIII:B. 280.  
586 160413.02 Sprats entiers ou en morceaux, à l'exclusion des sprats
hachésBOP-XVIII:B. 281.  
587 160414.01 Thons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des thons
hachésBOP-XVIII:B. 282.  
588 160414.09 Listaos et sardes entiers ou en morceaux, à l'exclusion
des listaos et sardes hachésBOP-XVIII:B. 283.  
589 160415.00 Maquereaux entiers ou en morceaux, à l'exclusion des
maquereaux hachésBOP-XVIII:B. 284.  
590 160416.00 Anchois entiers ou en morceaux, à l'exclusion des
anchois hachésBOP-XVIII:B. 285.  
591 160419.00 Autres poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion
des autres poissons hachésBOP-XVIII:B. 286.  
592 160420.00 Autres préparations et conserves de poissons BOP-XVIII:B. 287.  
593 160430.00 Caviar et ses succédanés BOP-XVIII:B. 288.  
600 Ex 170211.00 Lactose et sirop de lactose, contenant en poids 99 pour
cent ou plus de lactose, autres qu'à l'état solideBOP-XVIII:B. 289.  
601 Ex 170219.00 Autre lactose et sirop de lactose, autres qu'à l'état
solideBOP-XVIII:B. 290.  
602 Ex 170220.00 Sucre d'érable et sirop d'érable, autres qu'à l'état solide SIL/BOP-XVIII:B. 291.  WT/DS90/15
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de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
603 170230.01 Glucose liquide ne contenant pas de fructose ou
contenant en poids à l'état sec moins de 20 pour cent defructoseSIL/BOP-XVIII:B. 292.  
604 Ex 170230.03 Dextrose, autre qu'à l'état solide SIL/BOP-XVIII:B. 293.  
605 170240.01 Glucose liquide, contenant en poids à l'état sec de
20 pour cent inclus à 50 pour cent exclu de fructoseSIL/BOP-XVIII:B. 294.  
606 Ex 170240.03 Dextrose, contenant en poids à l'état sec de 20 pour
cent inclus à 50 pour cent exclu de fructose, autre qu'à
l'état solideSIL/BOP-XVIII:B. 295.  
607 Ex 170250.00 Fructose chimiquement pur, autre qu'à l'état solide SIL/BOP-XVIII:B. 296.  
608 Ex 170260.00 Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids
à l'état sec plus de 50 pour cent de fructose, autre qu'à
l'état solideSIL/BOP-XVIII:B. 297.  
609 Ex 170290.09 Autres sucres y compris le sucre inverti, autres qu'à
l'état solideSIL/BOP-XVIII:B. 298.  
612 190110.01 Lait malté (y compris en poudre pour l'alimentation des
enfants, conditionné pour la vente au détail)BOP-XVIII:B. 299.  
613 190110.09 Extrait de malt pour l'alimentation des enfants,
conditionné pour la vente au détailBOP-XVIII:B. 300.  
614 190120.00 Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de
la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie dun° 19.05SIL/BOP-XVIII:B. 301.  
621 190300.00 Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules,
sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés,
criblures ou formes similairesSIL/BOP-XVIII:B. 302.  
623 190410.03 Bulgur de blé SIL/BOP-XVIII:B. 303.  
624 190410.09 Autres produits à base de céréales obtenus par
soufflage ou grillageSIL/BOP-XVIII:B. 304.  
625 190420.00 Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons
de céréales non grillés ou de mélanges de flocons decéréales non grillés et de flocons de céréales grillés oude céréales souffléesSIL/BOP-XVIII:B. 305.  
631 200110.00 Concombres et cornichons, préparés ou conservés au
vinaigre ou à l'acide acétiqueSIL/BOP-XVIII:B. 306.  
632 200120.00 Oignons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide
acétiqueSIL/BOP-XVIII:B. 307.  
633 200190.01 Piments conservés au vinaigre SIL/BOP-XVIII:B. 308.  
634 200190.02 Végétaux verts conservés au vinaigre SIL/BOP-XVIII:B. 309.  
635 200190.03 Mangues conservées au vinaigre SIL/BOP-XVIII:B. 310.  
636 200190.04 Chutneys  de mangue SIL/BOP-XVIII:B. 311.  
637 200190.05 Chutneys  et pâte de tomate SIL/BOP-XVIII:B. 312.  
638 200190.06 Chutneys  de citron SIL/BOP-XVIII:B. 313.  WT/DS90/15
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des mesures au
regard de l'OMCN° de
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639 200190.07 Pâte, concentré et purée de tamarin SIL/BOP-XVIII:B. 314.  
640 200190.09 Autres légumes, fruits et autres parties comestibles de
plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acideacétiqueSIL/BOP-XVIII:B. 315.  
641 200310.00 Champignons, préparés ou conservés autrement qu'au
vinaigre ou à l'acide acétiqueSIL/BOP-XVIII:B. 316.  
642 200410.01 Pommes de terre, frites, congelées BOP-XVIII:B. 317.  
644 200490.00 Autres légumes et mélanges de légumes, préparés ou
conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acideacétique, congelésSIL/BOP-XVIII:B. 318.  
645 200510.00 Légumes homogénéisés, non congelés SIL/BOP-XVIII:B. 319.  
651 200570.00 Olives, non congelées SIL/BOP-XVIII:B. 320.  
655 200710.00 Préparations homogénéisées de purées et pâtes de
fruits, obtenues par cuissonSIL/BOP-XVIII:B. 321.  
663 200819.01 Noix de cajou, grillées et/ou salées SIL/BOP-XVIII:B. 322.  
675 200899.01 Sirop de mangue SIL/BOP-XVIII:B. 323.  
676 200899.02 Sirop de citron SIL/BOP-XVIII:B. 324.  
677 200899.03 Sirop d'orange SIL/BOP-XVIII:B. 325.  
678 200899.04 Sirop d'ananas SIL/BOP-XVIII:B. 326.  
691 Ex 210111.02 Arôme de café, autre que café instantané BOP-XVIII:B. 327.  
692 Ex 210111.09 Autres extraits, essences et concentrés de café et
préparations à base de ces extraits, essences ouconcentrés, autres que le café instantanéBOP-XVIII:B. 328.  
693 Ex 210112.00 Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés
ou à base de café, autres que le café instantanéBOP-XVIII:B. 329.  
694 210120.01 Thé soluble BOP-XVIII:B. 330.  
695 210120.02 Thé noir à infusion rapide BOP-XVIII:B. 331.  
696 210120.03 Arôme de thé BOP-XVIII:B. 332.  
697 210120.09 Autres extraits, essences et concentrés de thé ou de
maté et préparations à base de ces extraits, essences ouconcentrés ou à base de thé ou de matéBOP-XVIII:B. 333.  
699 210130.09 Autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits,
essences et concentrésBOP-XVIII:B. 334.  
700 210230.00 Poudres à lever préparées SIL/BOP-XVIII:B. 335.  
705 210420.00 Préparations alimentaires composites homogénéisées SIL/BOP-XVIII:B. 336.  
706 210690.01 Concentrés pour boissons non alcooliques BOP-XVIII:B. 337.  
718 220300.00 Bières de malt BOP-XVIII:B. 338.  
719 220410.00 Vins mousseux BOP-XVIII:B. 339.  WT/DS90/15
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720 220421.01 Porto et autres vins rouges non mousseux en récipients
d'une contenance n'excédant pas 2 litresBOP-XVIII:B. 340.  
721 220421.02 Sherry et autres vins blancs non mousseux en
récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litresBOP-XVIII:B. 341.  
722 220421.09 Autres vins, y compris les moûts de raisin en récipients
d'une contenance n'excédant pas 2 litresBOP-XVIII:B. 342.  
723 220429.01 Porto et autres vins rouges non mousseux, autres BOP-XVIII:B. 343.  
724 220429.02 Cherry et autres vins blancs non mousseux, autres BOP-XVIII:B. 344.  
725 220429.09 Autres vins, y compris les moûts de raisin, autres BOP-XVIII:B. 345.  
726 220430.00 Autres moûts de raisins, autres que ceux dont la
fermentation a été empêchée ou arrêtée par additiond'alcoolBOP-XVIII:B. 346.  
727 220510.00 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à
l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en
récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litresBOP-XVIII:B. 347.  
728 220590.00 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à
l'aide de plantes ou de substances aromatiques, autresBOP-XVIII:B. 348.  
729 220600.00 Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel) BOP-XVIII:B. 349.  
730 220710.01 Alcool rectifié BOP-XVIII:B. 350.  
731 220710.09 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique
volumique de 80 pour cent vol. ou plus, autreBOP-XVIII:B. 351.  
732 220820.00 Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin BOP-XVIII:B. 352.  
733 220830.00 Whiskies BOP-XVIII:B. 353.  
734 220840.00 Rhum et tafia BOP-XVIII:B. 354.  
735 220850.00 Gin et genièvre BOP-XVIII:B. 355.  
736 220860.00 Vodka BOP-XVIII:B. 356.  
737 220870.00 Liqueurs BOP-XVIII:B. 357.  
738 220890.00 Autres alcools éthyliques non dénaturés d'un titre
alcoométrique volumique de moins de 80 pour centvol. et autres boissons spiritueusesBOP-XVIII:B. 358.  
740 220900.02 Vinaigre synthétique BOP-XVIII:B. 359.  
763 230640.02 Tourteaux et résidus de graines de navette ou de colza
extraits par solvants (déshuilés)STC, HVOC/
BOP-XVII, XVIII:B.360. 
764 230650.01 Tourteaux et résidus (" expeller ") de noix de coco ou de
coprahSTC, HVOC/
BOP-XVII, XVIII:B.361. 
785 230890.00 Autres matières végétales et déchets végétaux, résidus
et sous-produits végétaux, des types utilisés pourl'alimentation des animaux, n.d.a.BOP-XVIII:B. 362.  
786 230910.00 Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la
vente au détailBOP-XVIII:B. 363.  WT/DS90/15
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789 230990.09 Autres préparations des types utilisés pour
l'alimentation des animauxBOP-XVIII:B. 364.  
790 240210.01 Bidis BOP-XVIII:B. 365.  
791 240210.02 Cigares (y compris ceux à bouts coupés) BOP-XVIII:B. 366.  
792 240210.09 Cigarillos contenant du tabac BOP-XVIII:B. 367.  
793 240220.00 Cigarettes contenant du tabac BOP-XVIII:B. 368.  
794 240290.00 Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et
cigarettes en succédanés de tabacBOP-XVIII:B. 369.  
795 240310.01 Tabac hookah  ou gooduku BOP-XVIII:B. 370.  
796 240310.09 Autre tabac à fumer BOP-XVIII:B. 371.  
797 240391.00 Tabacs homogénéisés ou reconstitués BOP-XVIII:B. 372.  
798 240399.01 Tabac à mâcher BOP-XVIII:B. 373.  
799 240399.02 Tabac parfumé au jarda BOP-XVIII:B. 374.  
800 240399.03 Tabac à priser BOP-XVIII:B. 375.  
801 240399.04 Extraits et sauces de tabac BOP-XVIII:B. 376.  
802 240399.09 Tabacs fabriqués, n.d.a. BOP-XVIII:B. 377.  
803 250100.01 Sel commun (y compris le sel iodé) BOP-XVIII:B. 378.  
804 270900.00 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux IOC/BOP-XVII,
XVIII:B.379. 
805 271000.01 Essences pour moteurs, y compris les essences
d'aviationEssences pour
moteurs:
IOC/BOP-XVII,
XVIII:B. Essenced'aviation:SIL/IOC/BOP-XVII,XVIII:B– L'importation du
naphte est autorisée
sans licence àcondition quel'importateur vende lenaphte derécupération à des
raffineries de pétrole
ou qu'il l'utilise poursa propreconsommation.380. 
806 271000.02 Carburéacteurs de type essence SIL/IOC/BOP-XVII,
XVIII:B.381. 
807 Ex 271000.11 Carburéacteurs de type kérosène SIL/IOC/BOP-XVII,
XVIII:B.382. 
808 271000.21 Gazole pour moteurs diesel IOC/BOP-XVII,
XVIII:B.383. WT/DS90/15
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des mesures au
regard de l'OMCN° de
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809 271000.29 Autre gazole IOC/BOP-XVII,
XVIII:B.384. 
811 Ex 271000.41 Lubrifiants et graisses présentés dans des contenants
pour la vente au détail, renfermant jusqu'à 20 litres ou20 kgSIL/BOP-XVIII:B. 385.  
815 282741.00 Oxychlorure de cuivre SIL/BOP-XVIII:B. 386.  
816 Ex 290349.00 Autres dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques
contenant au moins deux halogènes différents, autres
que des substances appauvrissant la couche d'ozoneBOP-XVIII:B. 387.  
817 291731.00 Orthophtalates de dibutyle SIL/BOP-XVIII:B. 388.  
818 291732.00 Orthophtalates de dioctyle SIL/BOP-XVIII:B. 389.  
819 291733.00 Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle SIL/BOP-XVIII:B. 390.  
820 291734.00 Autres esters de l'acide orthophtalique SIL/BOP-XVIII:B. 391.  
821 291739.01 Phtalate de dibutyle SIL/BOP-XVIII:B. 392.  
822 291739.02 Phtalate de dioctyle SIL/BOP-XVIII:B. 393.  
823 291739.04 Phtalate de diméthyle SIL/BOP-XVIII:B. 394.  
824 291739.09 Autres esters de l'acide phtalique SIL/BOP-XVIII:B. 395.  
825 292090.02 Sulfate de diméthyle SIL/BOP-XVIII:B. 396.  
826 Ex 310100.09 Autres engrais naturels d'origine animale ou végétale BOP-XVIII:B. 397.  
827 310210.00 Urée, même en solution aqueuse MMTC,STC,IPL/
BOP-XVII, XVIII:B398. 
828 310221.00 Sulfate d'ammonium MMTC/BOP-XVII,
XVIII:B.399. 
831 310390.00 Autres engrais minéraux ou chimiques phosphatés MMTC/BOP-XVII,
XVIII:B.400. 
833 310490.00 Autres engrais minéraux ou chimiques potassiques MMTC/BOP-XVII,
XVIII:B.401. 
835 Ex 310520.00 Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois
éléments fertilisants:  azote, phosphore et potassium,autres qu'engrais DAP, MOP, MAP, SOP, NP et NPKBOP-XVIII:B. 402.  
836 310590.09 Autres engrais, n.d.a. MMTC/BOP-XVII,
XVIII:B.403. 
851 321000.01 Peintures à l'eau SIL/BOP-XVIII:B. 404.  
852 321000.03 Poudres/paillettes métalliques préparées comme
peinturesSIL/BOP-XVIII:B. 405.  
853 Ex 321000.09 Autres peintures et vernis, n.d.a., autres qu'enduits à
base de PTFE/résine de siliconeSIL/BOP-XVIII:B. 406.  
855 321310.00 Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement ou
la peinture des enseignes, en assortimentBOP-XVIII:B. 407.  
861 321590.01 Encres pour stylos BOP-XVIII:B. 408.  WT/DS90/15
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N° de
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des mesures au
regard de l'OMCN° de
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880 330190.21 Solutions aqueuses d'huiles essentielles Des restrictions
s'appliquent auxessencesaromatisantes:
BOP-XVIII:B.
Restrictionsapplicables auxautres produits:SIL/BOP-XVIII:B.409. 
882 330290.01 Mélanges de substances chimiques aromatiques et
d'huiles essentielles à usage de base de parfumDes restrictions
visent l'importation
des produits
synthétiques:SIL/BOP-XVIII:B.Restrictionsapplicables auxautres produits:
BOP-XVIII:B.410. 
883 330290.02 Huiles essentielles artificielles SIL/BOP-XVIII:B. 411.  
915 330741.00 Agarbatti et autres préparations odoriférantes agissant
par combustionBOP-XVIII:B. 412.  
943 340600.00 Bougies, chandelles, cierges et articles similaires BOP-XVIII:B. 413.  
944 350520.00 Colles BOP-XVIII:B. 414.  
946 Ex 350691.00 Adhésifs à base de latex, de phénol-formol (PF),
d'urée-formaldéhyde (UF) et d'acétate de polyvinyle
(PVA)BOP-XVIII:B. 415.  
947 350699.01 Colles synthétiques à base principalement de phénol,
d'urée ou de crésolSIL/BOP-XVIII:B. 416.  
948 Ex 350699.09 Produits à base d'amidon, de gomme, de dextrine, de
latex, de phénol-formol (PF), d'urée-formaldéhyde(UF) et d'acétate de polyvinyle (PVA)SIL/BOP-XVIII:B. 417.  
949 Ex 370239.00 Pellicules noir et blanc, en rouleaux de 120 mm SIL/BOP-XVIII:B. 418.  
950 Ex 370242.00 Pellicules photographiqu es (noir et blanc) en rouleaux
de format 620SIL/BOP-XVIII:B. 419.  
951 Ex 370243.00 Pellicules photographiqu es (noir et blanc) en rouleaux
de format 620SIL/BOP-XVIII:B. 420.  
952 Ex 370244.00 Pellicules photographiqu es (noir et blanc) en rouleaux
de format 620SIL/BOP-XVIII:B. 421.  
958 Ex 382319.00 Amines de suif STC/BOP-XVII,
XVIII:B.422. 
959 Ex 382471.00 Mélanges contenant des hydrocarbures acycliques
perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore,
autres que des substances appauvrissant la couched'ozoneBOP-XVIII:B. 423.  WT/DS90/15
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960 Ex 382479.00 Autres mélanges contenant des dérivés perhalogénés
d'hydrocarbures acycliques contenant au moins deuxhalogènes différents, autres que des substancesappauvrissant la couche d'ozoneBOP-XVIII:B. 424.  
961 Ex 382490.29 Autres produits chimiques et préparations des
industries chimiques ou des industries connexes, n.d.a.C/BOP-XVIII:B. 425.  
982 Ex 391990.01 Thermocol SIL/C/BOP-XVIII:B. 426.  
984 392069.04 Pellicules en polyester traité contre le soleil/la
poussièreSIL/BOP-XVIII:B. 427.  
990 392310.09 Autres boîtes, caisses, casiers et articles similaires, de
transport ou d'emballage, en matières plastiquesDes restrictions
s'appliquent aux
boîtiers deconnecteurs et auxautres articlesd'emballage d'une
contenance excédant
5 kg:  SIL/BOP-XVIII:B.Restrictionsapplicables aux autresproduits:
BOP-XVIII:B.428. 
993 392330.00 Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires, en
matières plastiquesDes restrictions
s'appliquent aux
produits d'unecontenance excédant5 kg:  SIL/BOP-XVIII:B.
Restrictions
applicables aux autresproduits:BOP-XVIII:B.429. 
1010 392640.02 Fournitures pour la table et autres objets domestiques
d'ornementation, en matières plastiquesBOP-XVIII:B. 430.  
1011 392640.03 Feuilles à usage décoratif BOP-XVIII:B. 431.  
1012 392640.04 Bijouterie de fantaisie en matières plastiques, n.d.a. BOP-XVIII:B. 432.  
1013 392640.09 Statuettes et autres objets d'ornementation, en matières
plastiquesBOP-XVIII:B. 433.  
1016 400110.01 Latex de caoutchouc naturel, non prévulcanisé SIL/BOP-XVIII:B. 434.  
1017 400110.02 Latex de caoutchouc naturel, prévulcanisé SIL/BOP-XVIII:B. 435.  
1018 400121.00 Caoutchouc naturel, en feuilles fumées SIL/BOP-XVIII:B. 436.  
1019 400122.01 Caoutchouc naturel étendu à l'huile SIL/BOP-XVIII:B. 437.  
1020 400122.02 Forme chimiquement modifiée du caoutchouc naturel,
y compris le caoutchouc grefféSIL/BOP-XVIII:B. 438.  
1021 400122.09 Autres caoutchoucs naturels techniquement spécifiés SIL/BOP-XVIII:B. 439.  WT/DS90/15
Page 23
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de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
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1022 400129.01 Hévéa SIL/BOP-XVIII:B. 440.  
1023 400129.02 Caoutchouc en crêpe obtenu à partir de latex pâle,
crêpe de latexSIL/BOP-XVIII:B. 441.  
1024 400129.03 Crêpe brun de plantation SIL/BOP-XVIII:B. 442.  
1025 400129.09 Autres caoutchoucs naturels, autres que sous forme de
latexSIL/BOP-XVIII:B. 443.  
1026 400130.00 Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes
naturelles analoguesSIL/BOP-XVIII:B. 444.  
1028 Ex 400591.09 Autres plaques, feuilles et bandes de caoutchouc
mélangéC/BOP-XVIII:B. 445.  
1029 Ex 400910.00 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé, non renforcés
d'autres matières ni autrement associés à d'autresmatières, sans accessoiresSIL/C/BOP-XVIII:B. 446.  
1035 Ex 401610.00 Autres ouvrages en caoutchouc alvéolaire C/BOP-XVIII:B. 447.  
1038 401699.06 Coussin à rondelles de caoutchouc BOP-XVIII:B. 448.  
1042 420212.01 Mallettes de toilette, à surface extérieure en matières
plastiques ou en matières textilesBOP-XVIII:B. 449.  
1043 420212.04 Valises et mallettes, en matières plastiques moulées BOP-XVIII:B. 450.  
1044 420212.05 Serviettes, en matières plastiques moulées BOP-XVIII:B. 451.  
1045 420212.06 Cartables, en matières textiles BOP-XVIII:B. 452.  
1046 420212.09 Autres articles de voyage et contenants similaires, à
surface extérieure en matières plastiques ou en matièrestextilesBOP-XVIII:B. 453.  
1053 420222.02 Sacs à main et sacs à provisions en coton BOP-XVIII:B. 454.  
1068 420500.02 Vêtements grainés semi-chrome BOP-XVIII:B. 455.  
1069 420500.03 Enveloppes de canapés en cuir BOP-XVIII:B. 456.  
1070 Ex 420500.09 Autres ouvrages en cuir, n.d.a. C/BOP-XVIII:B. 457.  
1071 Ex 420690.00 Ouvrages en boyaux, autres que les cordes en boyaux,
et ouvrages en baudruches, en vessies ou en tendonsC/BOP-XVIII:B. 458.  
1072 Ex 430310.00 Vêtements et accessoires du vêtement en pelleteries,
autres que d'espèces protégéesBOP-XVIII:B. 459.  
1073 Ex 430390.00 Autres articles en pelleteries, autres que d'espèces
protégéesBOP-XVIII:B. 460.  
1074 Ex 430400.00 Pelleteries factices et articles en pelleteries factices,
autres que les articles de passementerie et articles
ornementaux pour vêtements, articles de confection etde bonneterie, ouvrages en matières plastiques etouvrages en cuirBOP-XVIII:B. 461.  WT/DS90/15
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N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
1095 Ex 480300.00 Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour
serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pourserviettes ou pour papiers similaires à usagesdomestiques, d'hygiène ou de toilette, en rouleaux d'une
largeur excédant 36 cm ou en feuilles de forme
rectangulaire dont un côté au moins excède 36 cm àl'état non pliéC/BOP-XVIII:B. 462.  
1096 480710.00 Papiers et cartons "entre-deux" assemblés avec du
bitume, du goudron ou de l'asphalteBOP-XVIII:B. 463.  
1097 480791.01 Papiers et cartons assemblés BOP-XVIII:B. 464.  
1098 480791.09 Autres papiers et cartons assemblés à plat par collage BOP-XVIII:B. 465.  
1099 Ex 480910.01 Papier à copies multiples, autre qu'en rouleaux ou en
feuilles de grandes dimensionsBOP-XVIII:B. 466.  
1100 Ex 480910.09 Autres papiers carbone et papiers similaires, autres que
le papier thermosensible en rouleaux géants spécifiés etles autres papiers en rouleaux ou en feuilles de grandesdimensionsDes restrictions
s'appliquent au papierthermosensible pourtélécopieur:  SIL/
BOP-XVIII:B.
Restrictionsapplicables aux autresproduits:BOP-XVIII:B.467. 
1101 Ex 481110.00 Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés C/BOP-XVIII:B. 468.  
1108 Ex 481140.02 Papier huilé C/BOP-XVIII:B. 469.  
1115 Ex 481190.08 Carton-cuir et ses imitations C/BOP-XVIII:B. 470.  
1116 Ex 481190.11 Carton à matrice C/BOP-XVIII:B. 471.  
1117 Ex 481190.19 Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de
fibres de cellulose, autres que le papier de protection duraisin et le papier d'emballage aseptiqueC/BOP-XVIII:B. 472.  
1120 481410.00 Papier dit "ingrain" SIL/BOP-XVIII:B. 473.  
1122 481430.00 Papiers peints et revêtements muraux similaires,
constitués par du papier recouvert, sur l'endroit, dematières à tresser, même tissées à plat ou paralléliséesBOP-XVIII:B. 474.  
1134 481690.09 Papiers coupés à format, n.d.a. SIL/BOP-XVIII:B. 475.  
1135 481710.00 Enveloppes SIL/BOP-XVIII:B. 476.  
1136 481720.00 Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes
pour correspondanceSIL/BOP-XVIII:B. 477.  
1137 481730.01 Papier en blocs SIL/BOP-XVIII:B. 478.  
1138 481730.09 Autres articles de correspondance renfermant
seulement un assortiment d'articles de correspondance
en papierSIL/BOP-XVIII:B. 479.  
1139 481810.00 Papier hygiénique BOP-XV III:B. 480.  
1140 481820.00 Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains BOP-XVIII:B. 481.  WT/DS90/15
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N° de
série
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de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
1141 481830.00 Nappes et serviettes de table BOP-XVIII:B. 482.  
1144 482010.01 Registres et livres comptables SIL/BOP-XVIII:B. 483.  
1145 482010.02 Blocs de papier à lettres SIL/BOP-XVIII:B. 484.  
1146 482010.09 Carnets (de notes, de commandes, de quittances),
blocs-mémorandums, agendas et ouvrages similairesSIL/BOP-XVIII:B. 485.  
1147 482020.00 Cahiers BOP-XVIII:B. 486.  
1148 482030.00 Classeurs, reliures, chemises et couvertures à dossiers SIL/BOP-XVIII:B. 487.  
1149 482040.00 Liasses et carnets manifold, même comportant des
feuilles de papier carboneSIL/BOP-XVIII:B. 488.  
1150 482090.00 Autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, en
papier ou cartonDes restrictions
s'appliquent auxproduits deconsommation:SIL/BOP-XVIII:B.
Restrictions
applicables aux autresproduits:BOP-XVIII:B.489. 
1151 Ex 482190.00 Autres étiquettes en papier ou carton, autres que les
étiquettes fournies par des acheteurs étrangers pourutilisation sur des marchandises d'exportation et les
étiquettes apposées sur les bagages des exportateurs
enregistrésBOP-XVIII:B. 490.  
1152 Ex 482311.00 Papiers auto-adhésifs, en bandes ou en rouleaux,
découpés à formatC/BOP-XVIII:B. 491.  
1153 Ex 482319.00 Papiers gommés ou autres papiers adhésifs, en bandes
ou en rouleaux, découpés à formatC/BOP-XVIII:B. 492.  
1154 482340.00 Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en
bobines, en feuilles ou en disquesBOP-XVIII:B. 493.  
1155 482360.00 Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles
similaires, en papier ou cartonBOP-XVIII:B. 494.  
1156 482370.01 Panneaux obtenus à partir  de pâte de bois BOP-XVIII:B. 495.  
1157 Ex 482370.09 Autres articles moulés ou pressés en pâte à papier C/BOP-XVIII:B. 496.  
1158 482390.01 Papier d'empaquetage et d'emballage BOP-XVIII:B. 497.  
1159 Ex 482390.09 Autres papiers et cartons découpés à format ou
ouvrages en ces matières, autres que les patrons dechaussures, de vêtements ou d'autres marchandises encuirC/BOP-XVIII:B. 498.  
1160 490900.01 Cartes de vœux BOP-XVIII:B. 499.  
1161 490900.09 Cartes postales imprimées ou illustrées;  autres cartes
imprimées, même illustrées, avec ou sans enveloppes,
garnitures ou applicationsBOP-XVIII:B. 500.  WT/DS90/15
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des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
1162 Ex 491000.00 Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les
blocs de calendriers à effeuiller, autres que pourdistribution gratuiteBOP-XVIII:B. 501.  
1163 Ex 491110.01 Affiches, imprimées, autres que pour distribution
gratuiteBOP-XVIII:B. 502.  
1167 500100.00 Cocons de vers à soie propres au dévidage BOP-XVIII:B. 503.  
1168 500200.02 Soie autre que de mûrier, grège (non moulinée) BOP-XVIII:B. 504.  
1169 500200.01 Soie de mûrier, grège (non moulinée) BOP-XVIII:B. 505.  
1170 500400.00 Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non
conditionnés pour la vente au détailBOP-XVIII:B. 506.  
1171 500500.00 Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente
au détailBOP-XVIII:B. 507.  
1172 500600.00 Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la
vente au détail;  poil de Messine (crin de Florence)BOP-XVIII:B. 508.  
1173 500710.00 Tissus de bourrette BOP-XVIII:B. 509.  
1174 Ex 500720.00 Autres tissus, contenant au moins 85 pour cent en poids
de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette,
autres que les saris jamdaniBOP-XVIII:B. 510.  
1175 Ex 500790.00 Autres tissus de soie ou de déchets de soie, autres que
les saris jamdaniBOP-XVIII:B. 511.  
1187 520811.00 Tissus contenant au moins 85 pour cent en poids de
coton, écrus, à armure toile, d'un poids n'excédant pas100 g/m
2BOP-XVIII:B. 512.  
1188 520812.00 Tissus, contenant au moins 85 pour cent en poids de
coton, écrus, à armure toile, d'un poids excédant100 g/m
 2 mais n'excédant pas 200 g/m2BOP-XVIII:B. 513.  
1189 520813.00 Tissus contenant au moins 85 pour cent en poids de
coton, écrus, à armure sergé, y compris le croisé, dont
le rapport d'armure n'excède pas 4BOP-XVIII:B. 514.  
1190 520819.00 Tissus contenant au moins 85 pour cent en poids de
coton, écrus, autresBOP-XVIII:B. 515.  
1191 520821.00 Tissus contenant au moins 85 pour cent en poids de
coton, blanchis, à armure toile, d'un poids n'excédantpas 100 g/m
2BOP-XVIII:B. 516.  
1192 520822.00 Tissus contenant au moins 85 pour cent en poids de
coton, blanchis, à armure toile, d'un poids excédant100 g/m
 2 mais n'excédant pas 200 g/m2BOP-XVIII:B. 517.  
1193 520823.00 Tissus contenant au moins 85 pour cent en poids de
coton, blanchis, à armure sergé, y compris le croisé,dont le rapport d'armure n'excède pas 4BOP-XVIII:B. 518.  
1194 520829.00 Tissus contenant au moins 85 pour cent en poids de
coton, blanchis, bordésBOP-XVIII:B. 519.  WT/DS90/15
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N° de
série
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de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
1195 520831.00 Tissus contenant au moins 85 pour cent en poids de
coton, teints, à armure toile, d'un poids n'excédant pas100 g/m
2BOP-XVIII:B. 520.  
1196 520832.00 Tissus contenant au moins 85 pour cent en poids de
coton, teints, à armure toile, d'un poids excédant
100 g/m 2 mais n'excédant pas 200 g/m2BOP-XVIII:B. 521.  
1197 520833.00 Tissus contenant au moins 85 pour cent en poids de
coton, teints, à armure sergé, y compris le croisé, dont
le rapport d'armure n'excède pas 4BOP-XVIII:B. 522.  
1198 520839.00 Tissus contenant au moins 85 pour cent en poids de
coton, teints, autresTEX/BOP-XVIII:B. 523.  
1201 520843.00 Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure
sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armuren'excède pas 4BOP-XVIII:B. 524.  
1202 Ex 520849.00 Tissus de coton en fils de diverses couleurs, autres que
les saris jamdaniSIL/TEX/
BOP-XVIII:B.525. 
1207 520911.00 Tissus contenant au moins 85 pour cent en poids de
coton, d'un poids excédant 200 g/m2, à armure toile,
écrusBOP-XVIII:B. 526.  
1208 520912.00 Tissus de coton, écrus, à armure sergé, y compris le
croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4BOP-XVIII:B. 527.  
1209 520919.00 Autres tissus de coton, écrus BOP-XVIII:B. 528.  
1210 520921.00 Tissus de coton, à armure toile, blanchis BOP-XVIII:B. 529.  
1211 520922.00 Tissus de coton, à armure sergé, y compris le croisé,
dont le rapport d'armure n'excède pas 4, blanchisBOP-XVIII:B. 530.  
1212 520929.00 Autres tissus de coton, blanchis BOP-XVIII:B. 531.  
1213 520931.00 Tissus de coton, à armure toile, teints TEX/BOP-XVIII:B. 532.  
1214 520932.00 Tissus de coton, à armure sergé, y compris le croisé,
dont le rapport d'armure n'excède pas 4, teintsTEX/BOP-XVIII:B. 533.  
1215 520939.00 Autres tissus de coton, teints TEX/BOP-XVIII:B. 534.  
1216 520941.00 Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure
toileSIL/TEX/
BOP-XVIII:B.535. 
1218 520943.00 Tissus de coton, à armure sergé, y compris le croisé,
dont le rapport d'armure n'excède pas 4, en fils de
diverses couleursSIL/TEX/
BOP-XVIII:B.536. 
1219 Ex 520949.00 Autres tissus de coton en fils de diverses couleurs,
autres que les saris jamdani537. 
1223 521011.00 Tissus contenant moins de 85 pour cent en poids de
coton, mélangés principalement ou uniquement avecdes fibres synthétiques ou artificielles, d'un poidsn'excédant pas 200 g/m
2, à armure toile, écrusBOP-XVIII:B. 538.  WT/DS90/15
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N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
1224 521012.00 Tissus de coton, mélangés principalement ou
uniquement avec des fibres synthétiques ouartificielles, à armure sergé, y compris le croisé, dont lerapport d'armure n'excède pas 4, écrusBOP-XVIII:B. 539.  
1225 521019.00 Autres tissus de coton, mélangés principalement ou
uniquement avec des fibres synthétiques ou
artificielles, écrusBOP-XVIII:B. 540.  
1226 521021.00 Tissus de coton, mélangés principalement ou
uniquement avec des fibres synthétiques ouartificielles, à armure toile, blanchisBOP-XVIII:B. 541.  
1227 521022.00 Tissus de coton, mélangés principalement ou
uniquement avec des fibres synthétiques ouartificielles, à armure sergé, y compris le croisé, dont lerapport d'armure n'excède pas 4, blanchisBOP-XVIII:B. 542.  
1228 521029.00 Autres tissus de coton, mélangés principalement ou
uniquement avec des fibres synthétiques ou
artificielles, blanchisBOP-XVIII:B. 543.  
1229 521031.00 Tissus de coton, mélangés principalement ou
uniquement avec des fibres synthétiques ouartificielles, à armure toile, teintsBOP-XVIII:B. 544.  
1230 521032.00 Tissus de coton, mélangés principalement ou
uniquement avec des fibres synthétiques ouartificielles, à armure sergé, y compris le croisé, dont lerapport d'armure n'excède pas 4, teintsBOP-XVIII:B. 545.  
1231 521039.00 Autres tissus de coton, mélangés principalement ou
uniquement avec des fibres synthétiques ou
artificielles, teintsTEX/BOP-XVIII:B. 546.  
1234 521049.00 Autres tissus de coton, mélangés principalement ou
uniquement avec des fibres synthétiques ouartificielles, en fils de diverses couleursSIL/TEX/
BOP-XVIII:B.547. 
1238 521111.00 Tissus de coton, contenant moins de 85 pour cent en
poids de coton, mélangés principalement ouuniquement avec des fibres synthétiques ouartificielles, d'un poids excédant 200 g/m
2, à armure
toile, écrusBOP-XVIII:B. 548.  
1239 521112.00 Tissus de coton, d'un poids inférieur à 200 g/m2,
mélangés principalement ou uniquement avec des
fibres synthétiques ou artificielles, à armure sergé, ycompris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas4, écrusBOP-XVIII:B. 549.  
1240 521119.00 Autres tissus de coton, d'un poids inférieur à 200 g/m2,
mélangés principalement ou uniquement avec desfibres synthétiques ou artificielles, écrusBOP-XVIII:B. 550.  
1241 521121.00 Tissus de coton, d'un poids inférieur à 200 g/m2,
mélangés principalement ou uniquement avec des
fibres synthétiques ou artificielles, à armure toile,blanchisBOP-XVIII:B. 551.  WT/DS90/15
Page 29
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
1242 521122.00 Tissus de coton, d'un poids inférieur à 200 g/m2,
mélangés principalement ou uniquement avec desfibres synthétiques ou artificielles, à armure sergé, ycompris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède
pas 4, blanchisBOP-XVIII:B. 552.  
1243 521129.00 Autres tissus de coton, d'un poids inférieur à 200 g/m2,
mélangés principalement ou uniquement avec desfibres synthétiques ou artificielles, blanchisBOP-XVIII:B. 553.  
1244 521131.00 Tissus de coton, d'un poids inférieur à 200 g/m2,
mélangés principalement ou uniquement avec desfibres synthétiques ou artificielles, à armure toile, teintsTEX/BOP-XVIII:B. 554.  
1245 521132.00 Tissus de coton, d'un poids inférieur à 200 g/m2,
mélangés principalement ou uniquement avec desfibres synthétiques ou artificielles, à armure sergé, y
compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède
pas 4, teintsTEX/BOP-XVIII:B. 555.  
1246 521139.00 Autres tissus de coton, d'un poids inférieur à 200 g/m2,
mélangés principalement ou uniquement avec desfibres synthétiques ou artificielles, teintsTEX/BOP-XVIII:B. 556.  
1247 521141.00 Tissus de coton, d'un poids inférieur à 200 g/m2,
mélangés principalement ou uniquement avec desfibres synthétiques ou artificielles, à armure toile, enfils de diverses couleursSIL/TEX/
BOP-XVIII:B.557. 
1249 521143.00 Tissus de coton, à armure sergé, y compris le croisé,
dont le rapport d'armure n'excède pas 4, en fils de
diverses couleursSIL/TEX/
BOP-XVIII:B.558. 
1250 521149.00 Autres tissus de coton, d'un poids inférieur à 200 g/m2,
mélangés principalement ou uniquement avec desfibres synthétiques ou artificielles, en fils de diversescouleursTEX/BOP-XVIII:B. 559.  
1254 521211.00 Autres tissus de coton, d'un poids n'excédant pas
200 g/m2, écrusBOP-XVIII:B. 560.  
1255 521212.00 Autres tissus de coton, d'un poids n'excédant pas
200 g/m2, blanchisBOP-XVIII:B. 561.  
1256 521213.00 Autres tissus de coton, d'un poids n'excédant pas
200 g/m2, teintsBOP-XVIII:B. 562.  
1257 521214.00 Autres tissus de coton, d'un poids n'excédant pas
200 g/m2, en fils de diverses couleursBOP-XVIII:B. 563.  
1259 521221.00 Autres tissus de coton, d'un poids excédant 200 g/m2,
écrusBOP-XVIII:B. 564.  
1260 521222.00 Autres tissus de coton, d'un poids excédant 200 g/m2,
blanchisBOP-XVIII:B. 565.  
1261 521223.00 Autres tissus de coton, d'un poids excédant 200 g/m2,
teintsBOP-XVIII:B. 566.  
1264 530511.00 Fibres textiles de coco, brutes BOP-XVIII:B. 567.  WT/DS90/15
Page 30
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
1265 530519.00 Autres fibres textiles, de coco BOP-XVIII:B. 568.  
1266 530810.00 Fils de coco BOP-XVIII:B. 569.  
1268 530919.00 Tissus contenant au moins 85 pour cent en poids de lin,
autresSIL/BOP-XVIII:B. 570.  
1269 530921.00 Tissus contenant au moins 85 pour cent en poids de lin,
écrus ou blanchisSIL/BOP-XVIII:B. 571.  
1270 530929.00 Tissus contenant moins de 85 pour cent en poids de lin,
autresSIL/BOP-XVIII:B. 572.  
1271 531010.00 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes,
écrusBOP-XVIII:B. 573.  
1272 531090.00 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes,
autresBOP-XVIII:B. 574.  
1273 531100.00 Tissus d'autres fibres textiles végétales;  tissus de fils
de papierBOP-XVIII:B. 575.  
1291 540810.00 Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de
rayonne viscoseBOP-XVIII:B. 576.  
1292 540821.00 Tissus contenant au moins 85 pour cent en poids de
filaments artificiels, écrus ou blanchisBOP-XVIII:B. 577.  
1300 551211.00 Tissus contenant au moins 85 pour cent en poids de
fibres discontinues de polyester, écrus ou blanchisBOP-XVIII:B. 578.  
1302 551221.00 Tissus contenant au moins 85 pour cent en poids de
fibres discontinues acryliques ou modacryliques, écrusou blanchisBOP-XVIII:B. 579.  
1304 551291.00 Tissus d'autres fibres synthétiques discontinues, écrus
ou blanchisBOP-XVIII:B. 580.  
1306 551311.00 Tissus contenant moins de 85 pour cent en poids de
fibres discontinues de polyester, mélangés avec ducoton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m
2, à armure
toile, écrus ou blanchisBOP-XVIII:B. 581.  
1307 551312.00 Tissus contenant moins de 85 pour cent en poids de
fibres discontinues de polyester, mélangés avec du
coton, à armure sergé, y compris le croisé, dont lerapport d'armure n'excède pas 4, écrus ou blanchisBOP-XVIII:B. 582.  
1308 551313.00 Autres tissus de fibres discontinues de polyester, écrus
ou blanchisBOP-XVIII:B. 583.  
1309 551319.00 Tissus d'autres fibres synthétiques discontinues, écrus
ou blanchisBOP-XVIII:B. 584.  
1310 551321.00 Tissus contenant moins de 85 pour cent en poids de
fibres discontinues de polyester, mélangés avec ducoton, à armure toile, teintsSIL/TEX/
BOP-XVIII:B.585. 
1311 551322.00 Tissus contenant moins de 85 pour cent en poids de
fibres discontinues de polyester, mélangés avec du
coton, à armure sergé, y compris le croisé, dont lerapport d'armure n'excède pas 4, teintsSIL/BOP-XVIII:B. 586.  WT/DS90/15
Page 31
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
1312 551323.00 Autres tissus en fibres discontinues de polyester,
mélangés avec du coton, teintsSIL/TEX/
BOP-XVIII:B.587. 
1313 551329.00 Tissus d'autres fibres synthétiques discontinues,
mélangés avec du coton, teintsSIL/BOP-XVIII:B. 588.  
1317 551339.00 Tissus d'autres fibres synthétiques discontinues,
mélangés avec du coton, en fils de diverses couleursSIL/TEX/
BOP-XVIII:B.589. 
1321 551349.00 Tissus d'autres fibres synthétiques discontinues,
mélangés avec du coton, imprimésSIL/BOP-XVIII:B. 590.  
1322 551411.00 Tissus contenant moins de 85 pour cent en poids de
fibres discontinues de polyester, mélangés avec du
coton, d'un poids excédant 170 g/m2, écrus ou blanchis,
à armure toileBOP-XVIII:B. 591.  
1323 551412.00 Tissus contenant moins de 85 pour cent en poids de
fibres discontinues de polyester, écrus ou blanchis, àarmure sergé, y compris le croisé, dont le rapportd'armure n'excède pas 4BOP-XVIII:B. 592.  
1324 551413.00 Autres tissus de fibres discontinues de polyester,
mélangés avec du coton, écrus ou blanchisBOP-XVIII:B. 593.  
1325 551419.00 Tissus d'autres fibres synthétiques discontinues,
mélangés avec du coton, écrus ou blanchisBOP-XVIII:B. 594.  
1326 551421.00 Tissus contenant moins de 85 pour cent en poids de
fibres discontinues de polyester, mélangés avec du
coton, teints, à armure toileSIL/TEX/
BOP-XVIII:B.595. 
1327 551422.00 Tissus contenant moins de 85 pour cent en poids de
fibres discontinues de polyester, mélangés avec ducoton, teints, à armure sergé, y compris le croisé, dontle rapport d'armure n'excède pas 4SIL/TEX/
BOP-XVIII:B.596. 
1328 551423.00 Tissus de fibres discontinues de polyester, mélangés
avec du coton, teints, autresSIL/TEX/
BOP-XVIII:B.597. 
1329 551429.00 Tissus d'autres fibres synthétiques discontinues,
mélangés avec du coton, teintsSIL/TEX/
BOP-XVIII:B.598. 
1330 551431.00 Tissus contenant moins de 85 pour cent en poids de
fibres discontinues de polyester, mélangés avec du
coton, en fils de diverses couleurs, à armure toileSIL/TEX/
BOP-XVIII:B.599. 
1332 551433.00 Autres tissus en fibres discontinues de polyester,
mélangés avec du coton, en fils de diverses couleursSIL/TEX/
BOP-XVIII:B.600. 
1335 551442.00 Tissus contenant moins de 85 pour cent en poids de
fibres discontinues de polyester, mélangés avec ducoton, imprimés, à armure sergé, y compris le croisé,dont le rapport d'armure n'excède pas 4SIL/TEX/
BOP-XVIII:B.601. 
1336 551443.00 Autres tissus en fibres discontinues de polyester,
mélangés avec du coton, imprimésSIL/TEX/
BOP-XVIII:B.602. 
1337 551449.00 Tissus d'autres fibres synthétiques discontinues,
mélangés avec du coton, imprimésSIL/TEX/
BOP-XVIII:B.603. WT/DS90/15
Page 32
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
1339 551512.00 Tissus de fibres discontinues de polyester, mélangés
principalement ou uniquement avec des filamentssynthétiques ou artificielsSIL/TEX/
BOP-XVIII:B.604. 
1340 551513.00 Tissus de fibres discontinues de polyester, mélangés
principalement ou uniquement avec de la laine ou des
poils finsSIL/BOP-XVIII:B. 605.  
1342 551521.00 Tissus de fibres discontinues acryliques ou
modacryliques, mélangés principalement ou
uniquement avec des filaments synthétiques ouartificielsSIL/TEX/
BOP-XVIII:B.606. 
1343 551522.00 Tissus de fibres discontinues acryliques ou
modacryliques, mélangés principalement ouuniquement avec de la laine ou des poils finsSIL/BOP-XVIII:B. 607.  
1345 551591.00 Tissus d'autres fibres synthétiques discontinues,
mélangés principalement ou uniquement avec des
filaments synthétiques ou artificielsSIL/TEX/
BOP-XVIII:B.608. 
1346 551592.00 Tissus d'autres fibres synthétiques discontinues,
mélangés principalement ou uniquement avec de la
laine ou des poils finsSIL/BOP-XVIII:B. 609.  
1348 551611.00 Tissus contenant au moins 85 pour cent en poids de
fibres artificielles discontinues, écrus ou blanchisBOP-XVIII:B. 610.  
1350 551613.00 Tissus contenant au moins 85 pour cent en poids de
fibres artificielles discontinues, en fils de diversescouleursSIL/TEX/
BOP-XVIII:B.611. 
1352 551621.00 Tissus contenant moins de 85 pour cent en poids de
fibres artificielles discontinues, mélangés avec desfilaments synthétiques ou artificiels, écrus ou blanchisBOP-XVIII:B. 612.  
1353 551622.00 Tissus contenant moins de 85 pour cent en poids de
fibres artificielles discontinues, mélangés avec des
filaments synthétiques ou artificiels, teintsTEX/BOP-XVIII:B. 613.  
1354 551623.00 Tissus contenant moins de 85 pour cent en poids de
fibres artificielles discontinues, mélangés avec desfilaments synthétiques ou artificiels, en fils de diversescouleursTEX/BOP-XVIII:B. 614.  
1356 551631.00 Tissus contenant moins de 85 pour cent en poids de
fibres artificielles discontinues, mélangés avec de lalaine ou des poils fins, écrus ou blanchisBOP-XVIII:B. 615.  
1357 551632.00 Tissus contenant moins de 85 pour cent en poids de
fibres artificielles discontinues, mélangés avec de la
laine ou des poils fins, teintsBOP-XVIII:B. 616.  
1358 551633.00 Tissus contenant moins de 85 pour cent en poids de
fibres artificielles discontinues, mélangés avec de lalaine ou des poils fins, en fils de diverses couleursBOP-XVIII:B. 617.  
1359 551634.00 Tissus contenant moins de 85 pour cent en poids de
fibres artificielles discontinues, mélangés avec de lalaine ou des poils fins, imprimésBOP-XVIII:B. 618.  WT/DS90/15
Page 33
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
1360 551641.00 Tissus contenant moins de 85 pour cent en poids de
fibres artificielles discontinues, mélangés avec ducoton, écrus ou blanchisBOP-XVIII:B. 619.  
1361 551642.00 Tissus contenant moins de 85 pour cent en poids de
fibres artificielles discontinues, mélangés avec du
coton, teintsBOP-XVIII:B. 620.  
1364 551691.00 Autres tissus de fibres artificielles discontinues, écrus
ou blanchisBOP-XVIII:B. 621.  
1365 551692.00 Autres tissus de fibres artificielles discontinues, teints BOP-XVIII:B. 622.  
1368 Ex 560110.00 Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés
et articles hygiéniques similaires, en ouates, autres que
couches à usage médicalBOP-XVIII:B. 623.  
1369 560811.00 Filets confectionnés pour la pêche, de matières textiles
synthétiques ou artificiellesSIL/BOP-XVIII:B. 624.  
1370 560819.00 Autres filets confectionnés, de matières textiles
synthétiques ou artificiellesSIL/BOP-XVIII:B. 625.  
1371 560890.00 Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus
à partir de ficelles, cordes ou cordagesSIL/BOP-XVIII:B. 626.  
1372 560900.00 Articles en fils, lames ou formes similaires des n° 54.04
ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, n.d.a.SIL/BOP-XVIII:B. 627.  
1373 570110.00 Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés,
de laine ou de poils finsBOP-XVIII:B. 628.  
1374 570190.00 Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés,
d'autres matières textilesBOP-XVIII:B. 629.  
1375 570210.00 Tapis dits "Kelim" ou "Kilim", "Schumacks" ou
"Soumak", "Karamanie" et tapis similaires tissés à la
mainBOP-XVIII:B. 630.  
1376 570220.00 Revêtements de sol en coco BOP-XVIII:B. 631.  
1377 570231.00 Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, à
velours, non confectionnés, de laine ou de poils finsBOP-XVIII:B. 632.  
1378 570232.00 Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, à
velours, non confectionnés, de matières textilessynthétiques ou artificiellesSIL/BOP-XVIII:B. 633.  
1379 570239.00 Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, à
velours, non confectionnés, d'autres matières textilesBOP-XVIII:B. 634.  
1380 570241.00 Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, à
velours, confectionnés, de laine ou de poils finsBOP-XVIII:B. 635.  
1381 570242.00 Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, à
velours, confectionnés, de matières textilessynthétiques ou artificiellesSIL/BOP-XVIII:B. 636.  
1382 570249.00 Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, à
velours, confectionnés, d'autres matières textilesBOP-XVIII:B. 637.  WT/DS90/15
Page 34
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
1383 570251.00 Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles,
sans velours, non confectionnés, de laine ou de poilsfinsBOP-XVIII:B. 638.  
1384 570252.00 Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles,
sans velours, non confectionnés, de matières textiles
synthétiques ou artificiellesSIL/BOP-XVIII:B. 639.  
1385 570259.00 Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles,
sans velours, non confectionnés, d'autres matières
textilesBOP-XVIII:B. 640.  
1386 570291.00 Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles,
sans velours, confectionnés, de laine ou de poils finsBOP-XVIII:B. 641.  
1387 570292.00 Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles,
sans velours, confectionnés, de matières textilessynthétiques ou artificiellesSIL/BOP-XVIII:B. 642.  
1388 570299.00 Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles,
sans velours, confectionnés, d'autres matières textilesBOP-XVIII:B. 643.  
1389 570310.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles,
touffetés, de laine ou de poils finsBOP-XVIII:B. 644.  
1392 570390.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles,
touffetés, d'autres matières textilesBOP-XVIII:B. 645.  
1395 570500.00 Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles,
même confectionnésBOP-XVIII:B. 646.  
1396 580110.00 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, de laine
ou de poils finsSIL/TEX/
BOP-XVIII:B.647. 
1397 580121.00 Velours et peluches par la trame, non coupés, de coton SIL/BOP-XVIII:B. 648.  
1398 580122.00 Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de
cotonSIL/TEX/
BOP-XVIII:B.649. 
1399 580123.00 Autres velours et peluches par la trame, de coton SIL/TEX/
BOP-XVIII:B.650. 
1400 580124.00 Velours et peluches par la chaîne, épinglés, de coton SIL/BOP-XVIII:B. 651.  
1401 580125.00 Velours et peluches par la chaîne, coupés, de coton SIL/TEX/
BOP-XVIII:B.652. 
1402 580126.00 Tissus de chenille, de coton SIL/TEX/
BOP-XVIII:B.653. 
1403 580131.00 Velours et peluches par la trame, non coupés, de fibres
synthétiques ou artificiellesSIL/TEX/
BOP-XVIII:B.654. 
1404 580132.00 Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de
fibres synthétiques ou artificiellesSIL/BOP-XVIII:B. 655.  
1405 580133.00 Autres velours et peluches par la trame, de fibres
synthétiques ou artificiellesSIL/TEX/
BOP-XVIII:B.656. 
1406 580134.00 Velours et peluches par la chaîne, épinglés, de fibres
synthétiques ou artificiellesSIL/BOP-XVIII:B. 657.  WT/DS90/15
Page 35
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
1407 580136.00 Tissus de chenille, de fibres synthétiques ou artificielles SIL/TEX/
BOP-XVIII:B.658. 
1408 580190.00 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, d'autres
matières textilesSIL/TEX/
BOP-XVIII:B.659. 
1409 580211.00 Tissus bouclés du genre éponge, en coton, écrus BOP-XVIII:B. 660.  
1410 580219.00 Tissus bouclés du genre éponge, en coton, autres SIL/BOP-XVIII:B. 661.  
1411 580220.00 Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières
textilesBOP-XVIII:B. 662.  
1412 580230.00 Surfaces textiles touffetées TEX/BOP-XVIII:B. 663.  
1413 580310.00 Tissus à point de gaze, de coton BOP-XVIII:B. 664.  
1414 580390.00 Tissus à point de gaze, d'autres matières textiles BOP-XVIII:B. 665.  
1419 580500.00 Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres,
Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries àl'aiguilleBOP-XVIII:B. 666.  
1430 Ex 581100.00 Produits textiles en pièces, constitués d'une ou
plusieurs couches de matières textiles associées à unematière de rembourrage, piqués, capitonnés ou
autrement cloisonnés, autres que l'ouate destinée à
l'exportationBOP-XVIII:B. 667.  
1431 590410.00 Linoléums BOP-XVIII:B. 668.  
1432 590491.00 Autres revêtements de sol, dont le support est constitué
par un feutre aiguilleté ou un non-tisséBOP-XVIII:B. 669.  
1433 590492.00 Autres revêtements de sol, dont le support textile est
constitué autrementBOP-XVIII:B. 670.  
1434 590500.00 Revêtements muraux en matières textiles BOP-XVIII:B. 671.  
1437 590699.00 Autres tissus caoutchoutés, autres SIL/TEX/
BOP-XVIII:B.672. 
1438 590700.00 Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts;  toiles
peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ouusages analoguesSIL/TEX/
BOP-XVIII:B.673. 
1442 600110.00 Étoffes dites "à longs poils", en bonneterie BOP-XVIII:B. 674.  
1443 600121.00 Étoffes à boucles, de coton BOP-XVIII:B. 675.  
1444 600122.00 Étoffes à boucles, en bonneterie, de fibres synthétiques
ou artificiellesBOP-XVIII:B. 676.  
1445 600129.00 Étoffes à boucles, en bonneterie, d'autres matières
textilesBOP-XVIII:B. 677.  
1446 600191.00 Autres étoffes à boucles, en bonneterie, de coton BOP-XVIII:B. 678.  
1447 600199.00 Autres étoffes à boucles, en bonneterie, d'autres
matières textilesBOP-XVIII:B. 679.  
1448 600210.00 Étoffes de bonneterie, d'une largeur n'excédant pas
30 cm, contenant en poids 5  pour cent ou plus de fils
d'élastomères ou de fils de caoutchoucBOP-XVIII:B. 680.  WT/DS90/15
Page 36
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
1449 600220.00 Étoffes de bonneterie, d'une largeur n'excédant pas
30 cm, autresBOP-XVIII:B. 681.  
1450 600230.00 Étoffes de bonneterie, d'une largeur excédant 30 cm,
contenant en poids 5 pour cent ou plus de filsd'élastomères ou de fils de caoutchoucBOP-XVIII:B. 682.  
1451 600241.00 Autres étoffes, de bonneterie-chaîne, de laine ou de
poils finsBOP-XVIII:B. 683.  
1452 600242.00 Autres étoffes, de bonneterie-chaîne, de coton SIL/BOP-XVIII:B. 684.  
1453 600243.00 Autres étoffes, de bonneterie-chaîne, de fibres
synthétiques ou artificiellesSIL/BOP-XVIII:B. 685.  
1454 600249.00 Autres étoffes, de bonneterie-chaîne, autres BOP-XVIII:B. 686.  
1455 600291.00 Autres étoffes de bonneterie, de laine ou de poils fins BOP-XVIII:B. 687.  
1456 600292.00 Autres étoffes de bonneterie, de coton BOP-XVIII:B. 688.  
1457 600293.00 Autres étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques ou
artificiellesBOP-XVIII:B. 689.  
1458 600299.00 Autres étoffes de bonneterie, autres BOP-XVIII:B. 690.  
1459 610110.00 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles
similaires, en bonneterie, de laine ou de poils fins, pour
hommes ou garçonnetsSIL/BOP-XVIII:B. 691.  
1460 610120.00 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles
similaires, en bonneterie, de coton, pour hommes ou
garçonnetsSIL/BOP-XVIII:B. 692.  
1461 610130.00 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles
similaires, en bonneterie, de fibres synthétiques ouartificielles, pour hommes ou garçonnetsSIL/BOP-XVIII:B. 693.  
1462 610190.00 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles
similaires, en bonneterie, d'autres matières textiles,pour hommes ou garçonnetsSIL/BOP-XVIII:B. 694.  
1463 610210.00 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles
similaires, en bonneterie, de laine ou de poils fins, pour
femmes ou fillettesSIL/BOP-XVIII:B. 695.  
1464 610220.00 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles
similaires, en bonneterie, de coton, pour femmes oufillettesSIL/BOP-XVIII:B. 696.  
1465 610230.00 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles
similaires, en bonneterie, de fibres synthétiques ouartificielles, pour femmes ou fillettesSIL/BOP-XVIII:B. 697.  
1466 610290.00 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles
similaires, en bonneterie, d'autres matières textiles,pour femmes ou fillettesBOP-XVIII:B. 698.  
1467 610311.00 Costumes ou complets, en bonneterie, de laine ou de
poils fins, pour hommes ou garçonnetsBOP-XVIII:B. 699.  WT/DS90/15
Page 37
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
1468 610312.00 Costumes ou complets, en bonneterie, de fibres
synthétiques, pour hommes ou garçonnetsBOP-XVIII:B. 700.  
1469 610319.00 Costumes ou complets, en bonneterie, d'autres matières
textiles, pour hommes ou garçonnetsSIL/BOP-XVIII:B. 701.  
1470 610321.00 Ensembles, de laine ou de poils fins, pour hommes ou
garçonnetsBOP-XVIII:B. 702.  
1471 610322.00 Ensembles, en bonneterie, de coton, pour hommes ou
garçonnetsBOP-XVIII:B. 703.  
1472 610323.00 Ensembles, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour
hommes ou garçonnetsBOP-XVIII:B. 704.  
1473 610329.00 Ensembles, en bonneterie, d'autres matières textiles,
pour hommes ou garçonnetsBOP-XVIII:B. 705.  
1474 610331.00 Vestons, en bonneterie, de laine ou de poils fins, pour
hommes ou garçonnetsBOP-XVIII:B. 706.  
1475 610332.00 Vestons, en bonneterie, de coton, pour hommes ou
garçonnetsBOP-XVIII:B. 707.  
1476 610333.00 Vestons, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour
hommes ou garçonnetsBOP-XVIII:B. 708.  
1477 610339.00 Vestons, en bonneterie, d'autres matières textiles, pour
hommes ou garçonnetsBOP-XVIII:B. 709.  
1478 610341.00 Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts, en
bonneterie, de laine ou de poils fins, pour hommes ougarçonnetsBOP-XVIII:B. 710.  
1481 610349.00 Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts, en
bonneterie, d'autres matières textiles, pour hommes ou
garçonnetsBOP-XVIII:B. 711.  
1482 610411.00 Costumes tailleurs, en bonneterie, de laine ou de poils
fins, pour femmes ou fillettesBOP-XVIII:B. 712.  
1483 610412.00 Costumes tailleurs, en bonneterie, de coton, pour
femmes ou fillettesBOP-XVIII:B. 713.  
1484 610413.00 Costumes tailleurs, en bonneterie, de fibres
synthétiques, pour femmes ou fillettesBOP-XVIII:B. 714.  
1485 610419.00 Costumes tailleurs, en bonneterie, d'autres matières
textiles, pour femmes ou fillettesSIL/BOP-XVIII:B. 715.  
1486 610421.00 Ensembles, en bonneterie, de laine ou de poils fins,
pour femmes ou fillettesBOP-XVIII:B. 716.  
1487 610422.00 Ensembles, en bonneterie, de coton, pour femmes ou
fillettesBOP-XVIII:B. 717.  
1488 610423.00 Ensembles, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour
femmes ou fillettesBOP-XVIII:B. 718.  
1489 610429.00 Ensembles, en bonneterie, d'autres matières textiles,
pour femmes ou fillettesBOP-XVIII:B. 719.  WT/DS90/15
Page 38
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
1490 610431.00 Vestes, en bonneterie, de laine ou de poils fins, pour
femmes ou fillettesBOP-XVIII:B. 720.  
1491 610432.00 Vestes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou
fillettesBOP-XVIII:B. 721.  
1492 610433.00 Vestes, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour
femmes ou fillettesBOP-XVIII:B. 722.  
1493 610439.00 Vestes, en bonneterie, d'autres matières textiles, pour
femmes ou fillettesBOP-XVIII:B. 723.  
1495 610442.00 Robes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou
fillettesBOP-XVIII:B. 724.  
1499 610451.00 Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de laine ou de
poils fins, pour femmes ou fillettesSIL/BOP-XVIII:B. 725.  
1500 610452.00 Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de coton, pour
femmes ou fillettesSIL/BOP-XVIII:B. 726.  
1501 610453.00 Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de fibres
synthétiques, pour femmes ou fillettesSIL/BOP-XVIII:B. 727.  
1502 610459.00 Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, d'autres matières
textiles, pour femmes ou fillettesSIL/BOP-XVIII:B. 728.  
1503 610461.00 Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts, en
bonneterie, de laine ou de poils fins, pour femmes oufillettesBOP-XVIII:B. 729.  
1506 610469.00 Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts, en
bonneterie, d'autres matières textiles, pour femmes oufillettesBOP-XVIII:B. 730.  
1512 610690.00 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et
chemisettes, en bonneterie, d'autres matières textiles,
pour femmes ou fillettesSIL/BOP-XVIII:B. 731.  
1515 610719.00 Slips et caleçons, en bonneterie, d'autres matières
textiles, pour hommes ou garçonnetsBOP-XVIII:B. 732.  
1516 610721.00 Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de coton,
pour hommes ou garçonnetsBOP-XVIII:B. 733.  
1517 610722.00 Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de fibres
synthétiques ou artificielles, pour hommes ougarçonnetsBOP-XVIII:B. 734.  
1518 610729.00 Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, d'autres
matières textiles, pour hommes ou garçonnetsBOP-XVIII:B. 735.  
1519 610791.00 Autres articles, en bonneterie, de coton, pour hommes
ou garçonnetsBOP-XVIII:B. 736.  
1520 610792.00 Autres articles, en bonneterie, de fibres synthétiques ou
artificielles, pour hommes ou garçonnetsBOP-XVIII:B. 737.  
1521 610799.00 Autres articles, en bonneterie, d'autres matières
textiles, pour hommes ou garçonnetsBOP-XVIII:B. 738.  WT/DS90/15
Page 39
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
1522 610811.00 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en
bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pourfemmes ou fillettesBOP-XVIII:B. 739.  
1523 610819.00 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en
bonneterie, d'autres matières textiles, pour femmes ou
fillettesBOP-XVIII:B. 740.  
1526 610829.00 Slips et culottes, en bonneterie, d'autres matières
textiles, pour femmes ou fillettesBOP-XVIII:B. 741.  
1527 610831.00 Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de coton,
pour femmes ou fillettesBOP-XVIII:B. 742.  
1528 610832.00 Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de fibres
synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettesBOP-XVIII:B. 743.  
1529 610839.00 Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, d'autres
matières textiles, pour femmes ou fillettesBOP-XVIII:B. 744.  
1530 610891.00 Autres articles, en bonneterie, de coton, pour femmes
ou fillettesSIL/BOP-XVIII:B. 745.  
1532 610899.00 Autres articles, en bonneterie, d'autres matières
textiles, pour femmes ou fillettesBOP-XVIII:B. 746.  
1538 611090.00 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles
similaires, y compris les sous-pulls, d'autres matièrestextilesSIL/BOP-XVIII:B. 747.  
1539 611110.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie,
de laine ou de poils fins, pour bébésBOP-XVIII:B. 748.  
1540 611120.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie,
de coton, pour bébésBOP-XVIII:B. 749.  
1541 611130.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie,
de fibres synthétiques, pour bébésBOP-XVIII:B. 750.  
1542 611190.00 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie,
d'autres matières textiles, pour bébésBOP-XVIII:B. 751.  
1543 611211.00 Survêtements de sport (trainings), en bonneterie, de
cotonBOP-XVIII:B. 752.  
1544 611212.00 Survêtements de sport (trainings), en bonneterie, de
fibres synthétiquesBOP-XVIII:B. 753.  
1545 611219.00 Survêtements de sport (trainings), en bonneterie,
d'autres matières textilesBOP-XVIII:B. 754.  
1546 611220.00 Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie BOP-XVIII:B. 755.  
1547 611231.00 Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de
fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnetsBOP-XVIII:B. 756.  
1548 611239.00 Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie,
d'autres matières textiles, pour hommes ou garçonnetsBOP-XVIII:B. 757.  
1549 611241.00 Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de
fibres synthétiques, pour femmes ou fillettesSIL/BOP-XVIII:B. 758.  WT/DS90/15
Page 40
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
1550 611249.00 Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie,
d'autres matières textiles, pour femmes ou fillettesBOP-XVIII:B. 759.  
1551 611300.00 Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des
n° 59.03, 59.06 ou 59.07BOP-XVIII:B. 760.  
1552 611410.00 Autres vêtements, en bonneterie, de laine ou de poils
finsBOP-XVIII:B. 761.  
1553 611420.00 Autres vêtements, en bonneterie, de coton BOP-XVIII:B. 762.  
1554 611430.00 Autres vêtements, en bonneterie, de fibres synthétiques
ou artificiellesBOP-XVIII:B. 763.  
1555 611490.00 Autres vêtements, en bonneterie, d'autres matières
textilesBOP-XVIII:B. 764.  
1564 611610.00 Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, imprégnés,
enduits ou recouverts de matières plastiques ou de
caoutchoucSIL/BOP-XVIII:B. 765.  
1565 611691.00 Autres gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de
laine ou de poils finsBOP-XVIII:B. 766.  
1566 611692.00 Autres gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de
cotonBOP-XVIII:B. 767.  
1567 611693.00 Autres gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de
fibres synthétiquesBOP-XVIII:B. 768.  
1568 611699.00 Autres gants, mitaines et moufles, en bonneterie,
d'autres matières textilesBOP-XVIII:B. 769.  
1569 611710.00 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col,
mantilles, voiles, voilettes et articles similaires, en
bonneterieBOP-XVIII:B. 770.  
1570 611720.00 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, en
bonneterieBOP-XVIII:B. 771.  
1571 Ex 611780.00 Autres accessoires du vêtement, en bonneterie, autres
que les articles de passe menterie et articles
ornementaux pour vêtements, articles de confection etarticles en bonneterieBOP-XVIII:B. 772.  
1572 611790.00 Parties en bonneterie de vêtements et d'accessoires du
vêtementSIL/BOP-XVIII:B. 773.  
1575 620113.00 Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles
similaires, de fibres synthétiques ou artificielles, pourhommes ou garçonnetsSIL/BOP-XVIII:B. 774.  
1576 620119.00 Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles
similaires, d'autres matières textiles, pour hommes ou
garçonnetsBOP-XVIII:B. 775.  
1580 620199.00 Blousons et articles similaires, d'autres matières
textiles, pour hommes ou garçonnetsBOP-XVIII:B. 776.  
1584 620219.00 Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles
similaires, d'autres matières textiles, pour femmes oufillettesBOP-XVIII:B. 777.  WT/DS90/15
Page 41
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
1588 620299.00 Blousons et articles similaires, d'autres matières
textiles, pour femmes ou fillettesBOP-XVIII:B. 778.  
1590 620312.00 Costumes ou complets, de fibres synthétiques, pour
hommes ou garçonnetsSIL/BOP-XVIII:B. 779.  
1592 620321.00 Ensembles, de laine ou de poils fins, pour hommes ou
garçonnetsSIL/BOP-XVIII:B. 780.  
1593 620322.00 Ensembles, de coton, pour hommes ou garçonnets SIL/BOP-XVIII:B. 781.  
1594 620323.00 Ensembles, de fibres synthétiques, pour hommes ou
garçonnetsSIL/BOP-XVIII:B. 782.  
1598 620333.00 Vestons, de fibres synthétiques, pour hommes ou
garçonnetsSIL/BOP-XVIII:B. 783.  
1604 620411.00 Costumes tailleurs, de laine ou de poils fins, pour
femmes ou fillettesSIL/BOP-XVIII:B. 784.  
1605 620412.00 Costumes tailleurs, de coton, pour femmes ou fillettes BOP-XVIII:B. 785.  
1606 620413.00 Costumes tailleurs, de fibres synthétiques, pour
femmes ou fillettesSIL/BOP-XVIII:B. 786.  
1607 620419.00 Costumes tailleurs, d'autres matières textiles, pour
femmes ou fillettesSIL/BOP-XVIII:B. 787.  
1608 620421.00 Ensembles, de laine ou de poils fins, pour femmes ou
fillettesBOP-XVIII:B. 788.  
1609 620422.00 Ensembles, de coton, pour femmes ou fillettes BOP-XVIII:B. 789.  
1610 620423.00 Ensembles, de fibres synthétiques, pour femmes ou
fillettesBOP-XVIII:B. 790.  
1611 620429.00 Ensembles, d'autres matières textiles, pour femmes ou
fillettesBOP-XVIII:B. 791.  
1614 620433.00 Vestes, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes SIL/BOP-XVIII:B. 792.  
1615 620439.00 Vestes, d'autres matières textiles, pour femmes ou
fillettesSIL/BOP-XVIII:B. 793.  
1622 620452.00 Jupes et jupes-culottes, de coton, pour femmes ou
fillettesBOP-XVIII:B. 794.  
1623 620453.00 Jupes et jupes-culottes, de fibres synthétiques, pour
femmes ou fillettesBOP-XVIII:B. 795.  
1624 620459.00 Jupes et jupes-culottes, d'autres matières textiles, pour
femmes ou fillettesBOP-XVIII:B. 796.  
1625 620461.00 Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts, de
laine ou de poils fins, pour femmes ou fillettesSIL/BOP-XVIII:B. 797.  
1627 620463.00 Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts, de
fibres synthétiques, pour femmes ou fillettesBOP-XVIII:B. 798.  
1629 620510.00 Chemises et chemisettes, de laine ou de poils fins, pour
hommes ou garçonnetsSIL/BOP-XVIII:B. 799.  
1631 620530.00 Chemises et chemisettes, de fibres synthétiques ou
artificielles, pour hommes ou garçonnetsSIL/BOP-XVIII:B. 800.  WT/DS90/15
Page 42
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
1632 620590.00 Chemises et chemisettes, d'autres matières textiles,
pour hommes ou garçonnetsSIL/BOP-XVIII:B. 801.  
1633 620610.00 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et
chemisettes, de soie ou de déchets de soie, pourfemmes ou fillettesBOP-XVIII:B. 802.  
1634 620620.00 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et
chemisettes, de laine ou de poils fins, pour femmes ou
fillettesSIL/BOP-XVIII:B. 803.  
1636 620640.00 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et
chemisettes, de fibres synthétiques ou artificielles, pourfemmes ou fillettesSIL/BOP-XVIII:B. 804.  
1637 620690.00 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et
chemisettes, d'autres matières textiles, pour femmes oufillettesBOP-XVIII:B. 805.  
1639 620719.00 Slips et caleçons, d'autres matières textiles, pour
hommes ou garçonnetsSIL/BOP-XVIII:B. 806.  
1640 620721.00 Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour hommes
ou garçonnetsBOP-XVIII:B. 807.  
1641 620722.00 Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques ou
artificielles, pour hommes ou garçonnetsBOP-XVIII:B. 808.  
1642 620729.00 Chemises de nuit et pyjamas, d'autres matières textiles,
pour hommes ou garçonnetsBOP-XVIII:B. 809.  
1643 620791.00 Autres articles, de coton, pour hommes ou garçonnets BOP-XVIII:B. 810.  
1644 620792.00 Autres articles, de fibres synthétiques ou artificielles,
pour hommes ou garçonnetsBOP-XVIII:B. 811.  
1645 620799.00 Autres articles, d'autres matières textiles, pour hommes
ou garçonnetsSIL/BOP-XVIII:B. 812.  
1646 620811.00 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de fibres
synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettesSIL/BOP-XVIII:B. 813.  
1647 620819.00 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, d'autres
matières textiles, pour femmes ou fillettesSIL/BOP-XVIII:B. 814.  
1648 620821.00 Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour femmes
ou fillettesBOP-XVIII:B. 815.  
1649 620822.00 Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques ou
artificielles, pour femmes ou fillettesBOP-XVIII:B. 816.  
1650 620829.00 Chemises de nuit et pyjamas, d'autres matières textiles,
pour femmes ou fillettesBOP-XVIII:B. 817.  
1651 620891.00 Autres articles, de coton, pour femmes ou fillettes SIL/BOP-XVIII:B. 818.  
1652 620892.00 Autres articles, de fibres synthétiques ou artificielles,
pour femmes ou fillettesSIL/BOP-XVIII:B. 819.  
1653 620899.00 Autres articles, d'autres matières textiles, pour femmes
ou fillettesBOP-XVIII:B. 820.  WT/DS90/15
Page 43
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
1654 620910.00 Vêtements et accessoires du vêtement, de laine ou de
poils fins, pour bébésBOP-XVIII:B. 821.  
1655 620920.00 Vêtements et accessoires du vêtement, de coton, pour
bébésBOP-XVIII:B. 822.  
1656 620930.00 Vêtements et accessoires du vêtement, de fibres
synthétiques, pour bébésBOP-XVIII:B. 823.  
1657 620990.00 Vêtements et accessoires du vêtement, d'autres
matières textiles, pour bébésBOP-XVIII:B. 824.  
1658 621010.00 Vêtements confectionnés en produits des n° 56.02 ou
56.03SIL/BOP-XVIII:B. 825.  
1659 621020.00 Autres vêtements, des types visés dans les n° 6201.11
à 6201.19SIL/BOP-XVIII:B. 826.  
1660 621030.00 Autres vêtements, des types visés dans les n° 6202.11
à 6202.19SIL/BOP-XVIII:B. 827.  
1661 621040.00 Autres vêtements pour hommes ou garçonnets SIL/BOP-XVIII:B. 828.  
1662 621050.00 Autres vêtements pour femmes ou fillettes SIL/BOP-XVIII:B. 829.  
1663 621111.00 Maillots, culottes et slips de bain, pour hommes ou
garçonnetsBOP-XVIII:B. 830.  
1664 621112.00 Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou
fillettesBOP-XVIII:B. 831.  
1665 621120.00 Combinaisons et ensembles de ski BOP-XVIII:B. 832.  
1666 621131.00 Survêtements de sport (trainings) et autres vêtements,
de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnetsBOP-XVIII:B. 833.  
1667 621132.00 Survêtements de sport (trainings) et autres vêtements,
de coton, pour hommes ou garçonnetsSIL/BOP-XVIII:B. 834.  
1668 621133.00 Survêtements de sport (trainings) et autres vêtements,
de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ougarçonnetsSIL/BOP-XVIII:B. 835.  
1669 621139.00 Survêtements de sport (trainings) et autres vêtements,
d'autres matières textiles, pour hommes ou garçonnetsBOP-XVIII:B. 836.  
1670 621141.00 Survêtements de sport (trainings) et autres vêtements,
de laine ou de poils fins, pour femmes ou fillettesBOP-XVIII:B. 837.  
1671 621142.00 Survêtements de sport (trainings) et autres vêtements,
de coton, pour femmes ou fillettesSIL/BOP-XVIII:B. 838.  
1673 621149.00 Survêtements de sport (trainings) et autres vêtements,
d'autres matières textiles, pour femmes ou fillettesBOP-XVIII:B. 839.  
1675 621220.00 Gaines et gaines-culottes SIL/BOP-XVIII:B. 840.  
1676 621230.00 Combinés SIL/BOP-XVIII:B. 841.  
1677 621290.00 Corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles
similaires et leurs partiesSIL/BOP-XVIII:B. 842.  
1678 621310.00 Mouchoirs et pochettes, de soie ou de déchets de soie BOP-XVIII:B. 843.  WT/DS90/15
Page 44
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
1679 621320.00 Mouchoirs et pochettes, de coton 844.  
1680 621390.00 Mouchoirs et pochettes, d'autres matières textiles BOP-XVIII:B. 845.  
1689 621600.00 Gants, mitaines et moufles SIL/BOP-XVIII:B. 846.  
1690 Ex 621710.00 Autres accessoires confectionnés du vêtement, autres
que les articles de passeme nterie et les articles
ornementaux pour vêtementsBOP-XVIII:B. 847.  
1691 Ex 621790.00 Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement,
autres que les agents de fusion et de liage pourvêtementsBOP-XVIII:B. 848.  
1696 630190.00 Autres couvertures, autres BOP-XVIII:B. 849.  
1697 630210.00 Linge de lit en bonneterie SIL/BOP-XVIII:B. 850.  
1700 630229.00 Linge de lit imprimé, d'autres matières textiles SIL/BOP-XVIII:B. 851.  
1703 630239.00 Autre linge de lit, d'autres matières textiles BOP-XVIII:B. 852.  
1704 630240.00 Linge de table en bonneterie BOP-XVIII:B. 853.  
1708 630259.00 Autre linge de table, d'autres matières textiles BOP-XVIII:B. 854.  
1711 630292.00 Autre linge de toilette ou de cuisine, de lin BOP-XVIII:B. 855.  
1712 630293.00 Autre linge de toilette ou de cuisine, de fibres
synthétiques ou artificiellesBOP-XVIII:B. 856.  
1713 630299.00 Autre linge de toilette ou de cuisine, d'autres matières
textilesBOP-XVIII:B. 857.  
1723 630492.00 Autres articles d'ameublement, autres, de coton BOP-XVIII:B. 858.  
1724 630493.00 Autres articles d'ameublement, autres, de fibres
synthétiquesBOP-XVIII:B. 859.  
1725 630499.00 Autres articles d'ameublement, autres, d'autres matières
textilesBOP-XVIII:B. 860.  
1726 630510.00 Sacs et sachets d'emballage, de jute ou d'autres fibres
textiles libériennes du n° 53.03BOP-XVIII:B. 861.  
1727 630520.00 Sacs et sachets d'emballage, de coton BOP-XVIII:B. 862.  
1728 630532.00 Contenants souples pour matières en vrac, de matières
textiles synthétiques ou artificiellesBOP-XVIII:B. 863.  
1729 630533.00 Autres sacs et sachets d'emballage de matières textiles
synthétiques ou artificielles obtenues à partir de lames
ou formes similaires de polyéthylène ou de
polypropylèneBOP-XVIII:B. 864.  
1730 630539.00 Autres sacs et sachets d'emballage, de matières textiles
synthétiques ou artificiellesBOP-XVIII:B. 865.  
1731 630590.00 Autres sacs et sachets d'emballage, d'autres matières
textilesBOP-XVIII:B. 866.  
1732 630611.00 Bâches et stores d'extérieur, de coton BOP-XVIII:B. 867.  
1733 630612.00 Bâches et stores d'extérieur, de fibres synthétiques BOP-XVIII:B. 868.  WT/DS90/15
Page 45
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
1734 630619.00 Bâches et stores d'extérieur, d'autres matières textiles BOP-XVIII:B. 869.  
1735 630621.00 Tentes, de coton BOP-XVIII:B. 870.  
1736 630622.00 Tentes, de fibres synthétiques BOP-XVIII:B. 871.  
1737 630629.00 Tentes, d'autres matières textiles BOP-XVIII:B. 872.  
1738 630631.00 Voiles, de fibres synthétiques BOP-XVIII:B. 873.  
1739 630639.00 Voiles, d'autres matières textiles BOP-XVIII:B. 874.  
1740 630641.00 Matelas pneumatiques, de coton BOP-XVIII:B. 875.  
1741 630649.00 Matelas pneumatiques, d'autres matières textiles BOP-XVIII:B. 876.  
1742 630691.00 Autres articles de campement, de coton BOP-XVIII:B. 877.  
1743 630699.00 Autres articles de campement, d'autres matières textiles BOP-XVIII:B. 878.  
1744 630710.00 Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et
articles d'entre tien similairesBOP-XVIII:B. 879.  
1746 630800.00 Assortiments composés de pièces de tissus et de fils,
même avec accessoires, pour la confection de tapis, de
tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées,
ou d'articles textiles similaires, en emballages pour lavente au détailBOP-XVIII:B. 880.  
1747 630900.00 Articles de friperie BOP-XVIII:B. 881.  
1748 640110.01 Chaussures entièrement en caoutchouc comportant, à
l'avant, une coquille en métalBOP-XVIII:B. 882.  
1749 640110.09 Autres chaussures étanches à semelles extérieures et
dessus en caoutchouc ou en matière plastique,comportant, à l'avant, une coquille en métalBOP-XVIII:B. 883.  
1753 640219.01 Autres chaussures de sport entièrement en caoutchouc BOP-XVIII:B. 884.  
1754 640220.01 Chaussures entièrement en caoutchouc avec dessus en
lanières ou brides fixées à la semelle par des tétonsBOP-XVIII:B. 885.  
1755 640220.09 Autres chaussures en caoutchouc ou en matière
plastique avec dessus en lanières ou brides fixées à la
semelle par des tétonsBOP-XVIII:B. 886.  
1756 640230.01 Chaussures entièrement en caoutchouc comportant, à
l'avant, une coquille de protection en métalBOP-XVIII:B. 887.  
1757 640230.09 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en
caoutchouc ou en matière plastique, comportant, àl'avant, une coquille de protection en métalBOP-XVIII:B. 888.  
1758 640291.01 Chaussures entièrement en caoutchouc couvrant la
chevilleBOP-XVIII:B. 889.  
1759 640291.09 Autres chaussures en caoutchouc ou en matière
plastique, couvrant la chevilleBOP-XVIII:B. 890.  
1760 640299.01 Chaussures entièrement en caoutchouc, autres BOP-XVIII:B. 891.  
1761 640299.09 Autres chaussures en caoutchouc ou en matière
plastiqueBOP-XVIII:B. 892.  WT/DS90/15
Page 46
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
1762 640319.01 Autres chaussures de sport à semelles extérieures en
cuir naturel et dessus en cuir naturelBOP-XVIII:B. 893.  
1763 640319.02 Autres chaussures de sport à semelles extérieures en
caoutchouc et dessus en cuir naturelBOP-XVIII:B. 894.  
1764 640319.09 Autres chaussures de sport à semelles extérieures en
matière plastique ou cuir reconstitué et dessus en cuirnaturelBOP-XVIII:B. 895.  
1765 640320.01 Chaussures entièrement en cuir naturel, à bout fermé BOP-XVIII:B. 896.  
1766 640320.02 Chaussures entièrement en cuir naturel, à bout ouvert BOP-XVIII:B. 897.  
1767 640320.03 Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et
dessus brodésBOP-XVIII:B. 898.  
1768 640320.09 Autres chaussures à semelles extérieures en cuir
naturel et dessus constitués par des lanières en cuir
naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros
orteilBOP-XVIII:B. 899.  
1769 640330.00 Chaussures à semelles principales en bois dépourvues
de semelles intérieures et d'une coquille de protectionde métal à l'avantBOP-XVIII:B. 900.  
1770 640340.00 Autres chaussures à semelles extérieures en
caoutchouc, matière plastique, cuir naturel oureconstitué et dessus en cuir naturel, comportant, à
l'avant, une coquille de protection en métalBOP-XVIII:B. 901.  
1771 640351.01 Chaussures entièrement en cuir naturel, couvrant la
chevilleBOP-XVIII:B. 902.  
1772 640351.09 Autres chaussures à semelles extérieures en cuir
naturel, couvrant la chevilleBOP-XVIII:B. 903.  
1773 640359.00 Autres chaussures à semelles extérieures en cuir
naturel et dessus en cuir naturelBOP-XVIII:B. 904.  
1775 640391.02 Chaussures en cuir naturel à semelles en matière
plastique ou synthétique, couvrant la chevilleBOP-XVIII:B. 905.  
1776 640399.01 Sandales en cuir naturel à semelles en caoutchouc BOP-XVIII:B. 906.  
1777 640399.02 Sandales en cuir naturel à semelles en matière
plastique ou synthétiqueBOP-XVIII:B. 907.  
1778 640411.01 Chaussures de sport;  chaussures dites de tennis, de
basket-ball, de gymnastique, d'entraînement etchaussures similaires, à semelles en caoutchouc etdessus en toileBOP-XVIII:B. 908.  
1779 640411.02 Chaussures de sport;  chaussures dites de tennis, de
basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et
chaussures similaires, à semelles en caoutchouc etdessus en toile cuirBOP-XVIII:B. 909.  
1780 640411.09 Chaussures de sport;  chaussures dites de tennis, de
basket-ball, de gymnastique, d'entraînement etchaussures similaires, autresBOP-XVIII:B. 910.  WT/DS90/15
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N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
1781 640419.01 Autres chaussures de sport, à semelles en caoutchouc
et dessus en toileBOP-XVIII:B. 911.  
1782 640419.02 Autres chaussures de sport, à semelles en caoutchouc
et dessus en toile cuirBOP-XVIII:B. 912.  
1783 640419.09 Autres chaussures de sport, autres BOP-XVIII:B. 913.  
1784 640420.00 Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou
reconstituéBOP-XVIII:B. 914.  
1785 640510.00 Autres chaussures, à dessus en cuir naturel ou
reconstituéBOP-XVIII:B. 915.  
1786 640520.00 Autres chaussures, à dessus en matières textiles BOP-XVIII:B. 916.  
1797 660110.00 Parasols de jardin et articles similaires BOP-XVIII:B. 917.  
1798 660191.00 Autres parapluies et ombrelles, à mât ou manche
télescopiqueBOP-XVIII:B. 918.  
1814 680210.00 Carreaux, cubes, dés et articles similaires, dont la plus
grande surface peut être inscrite dans un carré dont le
côté est inférieur à 7 cm;  granulés, éclats et poudres,
colorés artificiellementBOP-XVIII:B. 919.  
1815 680221.01 Blocs et carreaux de  marbre, polis BOP-XVIII:B. 920.  
1817 680221.09 Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages
en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surfaceplane ou unie, de marbre, de travertin ou d'albâtreSIL/BOP-XVIII:B. 921.  
1818 680223.01 Blocs et carreaux de  granit, polis BOP-XVIII:B. 922.  
1819 680291.00 Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages
en ces pierres, de marbre, de travertin ou d'albâtreBOP-XVIII:B. 923.  
1820 680292.00 Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages
en ces pierres, d'autres pierres calcairesBOP-XVIII:B. 924.  
1821 680293.00 Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages
en ces pierres, de granitBOP-XVIII:B. 925.  
1822 680299.00 Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages
en ces pierres, d'autres pierresBOP-XVIII:B. 926.  
1823 680300.00 Ardoise naturelle trav aillée et ouvrages en ardoise
naturelle ou aggloméréeBOP-XVIII:B. 927.  
1824 680710.01 Feutre goudronné pour toitures, en rouleaux SIL/BOP-XVIII:B. 928.  
1825 680710.02 Ouvrages en asphalte ou en produits similaires, en
rouleauxSIL/BOP-XVIII:B. 929.  
1826 680790.01 Feutre goudronné pour toitures, sous d'autres formes SIL/BOP-XVIII:B. 930.  
1829 681011.09 Autres blocs et briques pour la construction, en ciment,
en béton ou en pierre artificielleBOP-XVIII:B. 931.  
1830 681019.01 Carreaux de ciment pour mosaïques BOP-XVIII:B. 932.  
1831 681019.09 Autres tuiles, carreaux, dalles, briques et articles
similaires, en ciment, en béton ou en pierre artificielleBOP-XVIII:B. 933.  WT/DS90/15
Page 48
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
1833 681099.01 "Galets" de béton BOP-XVIII:B. 934.  
1834 681099.09 Autres ouvrages en ciment, en béton ou en pierre
artificielleBOP-XVIII:B. 935.  
1835 681110.00 Plaques ondulées en amiante-ciment, cellulose-ciment
ou similairesBOP-XVIII:B. 936.  
1836 681120.01 Autres plaques en amiante-ciment BOP-XVIII:B. 937.  
1837 681120.02 Carreaux et tuiles en amiante-ciment BOP-XVIII:B. 938.  
1838 681120.09 Autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles
similaires, en amiante-ciment, cellulose-ciment ousimilairesBOP-XVIII:B. 939.  
1839 681130.01 Tuyaux en amiante-ciment BOP-XVIII:B. 940.  
1840 681130.09 Tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie, en
amiante-ciment, cellulose-ciment ou similairesBOP-XVIII:B. 941.  
1841 Ex 681190.00 Autres ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment
ou similaires, autres que pour le garnissage industrielBOP-XVIII:B. 942.  
1842 Ex 681599.02 Briques et carreaux renferma nt des cendres volantes C/BOP-XVIII:B. 943.  
1843 Ex 681599.03 Articles d'hygiène ou de toilette, articles pour le
service de la cuisine et autres articles renfermant des
cendres volantesC/BOP-XVIII:B. 944.  
1845 690100.01 Briques, en farines siliceuses fossiles ou en terres
siliceuses analoguesBOP-XVIII:B. 945.  
1847 690100.03 Carreaux, en farines siliceuses fossiles ou en terres
siliceuses analoguesBOP-XVIII:B. 946.  
1849 690490.00 Hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en
céramiqueBOP-XVIII:B. 947.  
1850 690510.00 Tuiles, en céramique BOP-XVIII:B. 948.  
1852 690600.00 Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en
céramiqueBOP-XVIII:B. 949.  
1854 690790.00 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non
vernissés ni émaillés, en céramique;  cubes, dés etarticles similaires pour mosaïques, non vernissés niémaillés, en céramiqueBOP-XVIII:B. 950.  
1855 690810.01 Cubes et dés pour mosaïques, en céramique, dont la
plus grande surface peut être inscrite dans un carré
dont le côté est inférieur à 7 cmBOP-XVIII:B. 951.  
1856 690810.02 Carreaux pour mosaïques, en céramique, dont la plus
grande surface peut être inscrite dans un carré dont lecôté est inférieur à 7 cmBOP-XVIII:B. 952.  
1857 690810.09 Autres carreaux, cubes, dés et articles similaires,
vernissés ou émaillés, en céramique, dont la plusgrande surface peut être inscrite dans un carré dont lecôté est inférieur à 7 cmBOP-XVIII:B. 953.  
1858 690890.01 Cubes ou dés pour mosaïques, en céramique, autres BOP-XVIII:B. 954.  WT/DS90/15
Page 49
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
1859 690890.02 Carreaux pour mosaïques, en céramique, autres BOP-XVIII:B. 955.  
1860 690890.09 Autres articles vernissés ou émaillés, en céramique,
autresBOP-XVIII:B. 956.  
1861 690911.00 Appareils et articles pour usages chimiques ou autres
usages techniques, en porcelaineSIL/BOP-XVIII:B. 957.  
1864 690990.00 Auges, bacs et récipients similaires pour l'économie
rurale, en céramique;  cruchons et récipients similairesde transport ou d'emballage, en céramiqueDes restrictions
s'appliquent auxproduits autres que
pour l'économie
rurale ou pouvantêtre classifiés commebiens deconsommation:SIL/BOP-XVIII:B.
Restrictions
applicables auxautres produits:BOP-XVIII:B.958. 
1865 691010.00 Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires,
bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirset appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en
porcelaineBOP-XVIII:B. 959.  
1866 691090.00 Appareils fixes pour usages sanitaires, en céramique,
autresBOP-XVIII:B. 960.  
1869 691190.00 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie
domestique et articles d'hygiène ou de toilette, enautres céramiquesBOP-XVIII:B. 961.  
1871 691200.02 Articles de toilette, autres qu'en porcelaine BOP-XVIII:B. 962.  
1872 691200.03 Vaisselle et autres articles de ménage ou d'économie
domestique, en terre cuiteBOP-XVIII:B. 963.  
1873 691200.09 Autres articles de ménage ou d'économie domestique,
en céramique, autres qu'en porcelaineBOP-XVIII:B. 964.  
1874 691310.00 Statuettes et autres objets d'ornementation, en
porcelaineBOP-XVIII:B. 965.  
1875 691390.00 Statuettes et autres objets d'ornementation, en
céramiqueBOP-XVIII:B. 966.  
1877 700910.00 Miroirs rétroviseurs pour véhicules Des restrictions
s'appliquent aux
miroirs rétroviseurs
prismatiques pourvéhicules:SIL/BOP-XVIII:B.Restrictionsapplicables aux
autres produits:
BOP-XVIII:B.967. WT/DS90/15
Page 50
N° de
série
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de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
1886 701310.00 Objets en verre pour le service de la table, la cuisine, la
toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ouusages similaires, en vitrocérameBOP-XVIII:B. 968.  
1887 701321.00 Verres à boire, en cristal au plomb BOP-XVIII:B. 969.  
1890 701339.00 Autres objets en verre pour le service de la table ou
pour la cuisineBOP-XVIII:B. 970.  
1891 701399.00 Objets en verre pour la toilette, le bureau,
l'ornementation des appartements ou usages similaires,
autresDes restrictions
s'appliquent aux
statues:  SIL/
BOP-XVIII:B.Restrictionsapplicables auxautres produits:BOP-XVIII:B.971. 
1894 701810.02 Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture
et imitations de pierres gemmesBOP-XVIII:B. 972.  
1895 701810.09 Autres articles similaires de verroterie BOP-XVIII:B. 973.  
1897 Ex 702000.00 Autres ouvrages en verre C/BOP-XVIII:B. 974.  
1898 710110.01 Perles fines, brutes BOP-XVIII:B. 975.  
1899 710110.02 Perles fines, travaillées BOP-XVIII:B. 976.  
1900 710121.00 Perles de culture, brutes BOP-XVIII:B. 977.  
1901 710122.00 Perles de culture, travaillées BOP-XVIII:B. 978.  
1902 710210.00 Diamants, non montés ni sertis, non triés BOP-XVIII:B. 979.  
1903 710221.01 Diamants industriels triés BOP-XVIII:B. 980.  
1904 710221.02 Diamants industriels non triés BOP-XVIII:B. 981.  
1905 710229.01 Diamants industriels concassés BOP-XVIII:B. 982.  
1906 710229.09 Autres diamants industriels BOP-XVIII:B. 983.  
1907 710231.00 Diamants non industriels, bruts ou simplement sciés,
clivés ou débrutésBOP-XVIII:B. 984.  
1908 710239.01 Diamants non industriels, découpés ou autrement
travaillés, mais non montés ni sertisBOP-XVIII:B. 985.  
1909 710239.09 Autres diamants non industriels BOP-XVIII:B. 986.  
1913 710310.11 Feldspath, non découpé BOP-XVIII:B. 987.  
1914 710310.12 Grenats, non découpés BOP-XVIII:B. 988.  
1915 710310.13 Agate, non découpée BOP-XVIII:B. 989.  
1916 710310.14 Aventurine verte, non découpée BOP-XVIII:B. 990.  
1917 710310.19 Autres pierres fines, non découpées BOP-XVIII:B. 991.  
1918 710391.01 Émeraudes, découpées BOP-XVIII:B. 992.  
1919 710391.02 Rubis et saphirs, découpés BOP-XVIII:B. 993.  WT/DS90/15
Page 51
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
1920 710399.01 Feldspath, découpé BOP-XVIII:B. 994.  
1921 710399.02 Grenats, découpés BOP-XVIII:B. 995.  
1922 710399.03 Agate, découpée BOP-XVIII:B. 996.  
1923 710399.04 Calcédoine, découpée BOP-XVIII:B. 997.  
1924 710399.09 Autres pierres, découpées BOP-XVIII:B. 998.  
1925 Ex 710420.00 Pierres synthétiques ou reconstituées;  pierres
synthétiques ou reconstituées non assorties, brutes ousimplement sciées ou dégrossies, autres que les rubissynthétiques, brutsBOP-XVIII:B. 999.  
1926 710490.00 Pierres synthétiques ou reconstituées;  pierres
synthétiques ou reconstituées non assorties, autresBOP-XVIII:B. 1000.
1928 711319.05 Articles de bijouterie ou de joaillerie en métaux du
groupe du platine, non sertisBOP-XVIII:B. 1001.
1929 Ex 711319.11 Parties d'articles de bijouterie ou de joaillerie, en autres
métaux précieux, autres que les attaches et fermoirs en
orBOP-XVIII:B. 1002.
1930 711320.01 Articles de bijouterie ou de joaillerie en or plaqué,
même sertisBOP-XVIII:B. 1003.
1932 711419.02 Produits manufacturés en métaux du groupe du platine SIL/BOP-XVIII:B. 1004.
1933 Ex 711419.11 Parties de produits manufacturés en autres métaux
précieux, autres que l'argent ou l'orSIL/BOP-XVIII:B. 1005.
1934 711420.01 Produits manufacturés en or plaqué BOP-XVIII:B. 1006.
1935 711420.02 Parties de produits manufacturés en plaqués ou doublés
de métaux précieux sur métaux communsBOP-XVIII:B. 1007.
1936 711590.02 Autres ouvrages en métaux précieux ou en or plaqué BOP-XVIII:B. 1008.
1937 Ex 711610.00 Ouvrages en perles fines ou de culture, autres que les
boutons en perles synthétiquesBOP-XVIII:B. 1009.
1938 711620.00 Ouvrages en autres pierres gemmes ou pierres
synthétiques ou reconstituéesBOP-XVIII:B. 1010.
1940 711719.01 Bracelets, en métaux communs BOP-XVIII:B. 1011.
1941 711719.09 Autre bijouterie de fantaisie, en métaux communs BOP-XVIII:B. 1012.
1942 711790.01 Assortiments d'articles de bijouterie comportant des
perles d'imitation ou des pierres synthétiques oud'imitationBOP-XVIII:B. 1013.
1943 711790.02 Articles de bijouterie ou de joaillerie en argentan BOP-XVIII:B. 1014.
1944 711790.09 Autres articles de bijouterie de fantaisie pour la parure BOP-XVIII:B. 1015.
1945 Ex 711810.00 Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que d'argent
ou d'orBOP-XVIII:B. 1016.
1946 730830.00 Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils,
en fonte, fer ou acierSIL/BOP-XVIII:B. 1017.WT/DS90/15
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N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
1947 Ex 730900.01 Réservoirs en fer galvanisé, d'une contenance excédant
300 litresK/BOP-XVIII:B. 1018.
1952 731010.01 Récipients en fer blanc, d'une contenance de 50 litres
ou plus, mais n'excédant pas 300 litresBOP-XVIII:B. 1019.
1953 731010.02 Malles, valises et mallettes, en fonte, fer ou acier, d'une
contenance de 50 litres ou plus, mais n'excédant pas300 litresBOP-XVIII:B. 1020.
1954 731010.09 Autres récipients, en fonte, fer ou acier, d'une
contenance de 50 litres ou plus, mais n'excédant pas
300 litresBOP-XVIII:B. 1021.
1955 731021.01 Récipients en fer blanc, à fermer par soudage ou
sertissage, d'une contenance de moins de 50 litresBOP-XVIII:B. 1022.
1956 731021.09 Autres bidons, à fermer par soudage ou sertissage,
d'une contenance de moins de 50 litresBOP-XVIII:B. 1023.
1957 731029.01 Récipients en fer blanc, autres BOP-XVIII:B. 1024.
1958 731029.02 Malles, valises et mallettes, en fonte, fer ou acier,
autresBOP-XVIII:B. 1025.
1959 731029.09 Autres récipients, en fonte, fer ou acier, n.d.a. BOP-XVIII:B. 1026.
1960 731100.01 Cylindres pour gaz de pétrole liquéfiés BOP-XVIII:B. 1027.
1961 731300.01 Ronces artificielles en fer ou en acier BOP-XVIII:B. 1028.
1965 731414.01 Toile métallique, en aciers inoxydables SIL/BOP-XVIII:B. 1029.
1966 731414.09 Autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables SIL/BOP-XVIII:B. 1030.
1967 731419.01 Toile métallique, en fer ou acier SIL/BOP-XVIII:B. 1031.
1969 731420.00 Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en
fils dont la plus grande dimension de la coupe
transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont lesmailles ont une surface d'au moins 100 cm
2SIL/BOP-XVIII:B. 1032.
1971 731439.00 Autres grillages et treillis, soudés aux points de
rencontre, autresSIL/BOP-XVIII:B. 1033.
1972 731441.00 Autres toiles métalliques, grillages et treillis, zingués SIL/BOP-XVIII:B. 1034.
1975 731450.00 Tôles et bandes déployées, en fer ou en acier SIL/BOP-XVIII:B. 1035.
1977 Ex 731700.29 Fournitures de bureau, à l'exclusion des punaises SIL/BOP-XVIII:B. 1036.
1987 732113.01 Cuisinières et poêles, à combustibles solides BOP-XVIII:B. 1037.
1988 732113.09 Autres poêles, à combustibles solides BOP-XVIII:B. 1038.
1989 732113.19 Autres appareils de cuisson, à combustibles solides BOP-XVIII:B. 1039.
2003 732394.02 Seaux en fer galvanisé, émaillés BOP-XVIII:B. 1040.
2004 732394.09 Autres ustensiles, en fonte, fer ou acier, émaillés BOP-XVIII:B. 1041.
2010 732490.00 Autres articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties,
en fonte, fer ou acierBOP-XVIII:B. 1042.WT/DS90/15
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N° de
série
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de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
2026 741819.01 Articles plaqués d'argentan par électrodéposition
(EPNS)BOP-XVIII:B. 1043.
2027 741819.02 Ustensiles en laiton BOP-XVIII:B. 1044.
2028 741819.03 Ustensiles en cuivre BOP-XVIII:B. 1045.
2029 741819.09 Ustensiles en autres alliages de cuivre BOP-XVIII:B. 1046.
2030 741819.11 Parties d'articles de ménage ou d'économie
domestique, en cuivreBOP-XVIII:B. 1047.
2031 741820.01 Articles d'hygiène ou de toilette, en cuivre BOP-XVIII:B. 1048.
2034 Ex 741999.02 Ouvrages en alliages de cuivre, plaqués d'argentan par
électrodépositionSIL/C/BOP-XVIII:B. 1049.
2038 Ex 750810.00 Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel SIL/C/BOP-XVIII:B. 1050.
2039 Ex 750890.09 Ouvrages en nickel ou en alliages de nickel, n.d.a. C/BOP-XVIII:B. 1051.
2045 761300.01 Cylindres pour GPL, en aluminium BOP-XVIII:B. 1052.
2046 761511.00 Éponges, torchons, gants et articles similaires pour le
récurage, le polissage ou usages analogues, enaluminiumBOP-XVIII:B. 1053.
2047 761519.02 Autocuiseurs en alliages d'aluminium BOP-XVIII:B. 1054.
2048 761519.04 Ustensiles anti-adhérents, en aluminium BOP-XVIII:B. 1055.
2049 761519.09 Autres vaisselle et articles pour le service de la table ou
de la cuisine, en aluminiumBOP-XVIII:B. 1056.
2050 761519.11 Parties d'articles d'économie domestique en
aluminium;  ustensiles en aluminium, n.d.a.BOP-XVIII:B. 1057.
2051 761520.01 Articles d'hygiène ou de toilette, en aluminium ou en
alliages d'aluminiumBOP-XVIII:B. 1058.
2052 Ex 780500.01 Tubes, tuyaux et ébauches, en plomb C/BOP-XVIII:B. 1059.
2053 Ex 780500.02 Accessoires de tuyauterie, en plomb C/BOP-XVIII:B. 1060.
2054 780600.01 Appareils fixes pour usages sanitaires, en plomb BOP-XVIII:B. 1061.
2055 Ex 780600.09 Autres ouvrages en plomb C/BOP-XVIII:B. 1062.
2056 790700.01 Appareils fixes pour usages sanitaires, en zinc BOP-XVIII:B. 1063.
2057 Ex 790700.09 Autres ouvrages en zinc C/BOP-XVIII:B. 1064.
2058 Ex 800700.00 Autres ouvrages en étain C/BOP-XVIII:B. 1065.
2059 820110.00 Bêches et pelles, en métaux communs BOP-XVIII:B. 1066.
2060 820120.00 Fourches, en métaux communs BOP-XVIII:B. 1067.
2061 820130.00 Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs, en
métaux communsBOP-XVIII:B. 1068.
2062 820140.00 Haches, serpes et outils similaires à taillants BOP-XVIII:B. 1069.
2063 820150.00 Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à
une mainBOP-XVIII:B. 1070.WT/DS90/15
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N° de
série
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de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
2065 820190.00 Autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main BOP-XVIII:B. 1071.
2078 820411.01 Clés de serrage à main ( spanner ), à ouverture fixe Des restrictions
s'appliquent auxoutils d'une valeurc.a.f. unitaire
supérieure à 500 Rs:
SIL/BOP-XVIII:B.Restrictionsapplicables auxautres produits:BOP-XVIII:B.1072.
2079 820411.02 Clés de serrage à main ( wrench ), à ouverture fixe Des restrictions
s'appliquent aux
outils d'une valeur
c.a.f unitairesupérieure à 500 Rs:SIL/BOP-XVIII:B.Restrictions
applicables aux
autres produits:BOP-XVIII:B.1073.
2099 820600.00 Outils d'au moins deux des n° 82.02 à 82.05,
conditionnés en assortiments pour la vente au détail.Des restrictions
s'appliquent auxoutils d'une valeurc.a.f. unitaire
supérieure à 1500 Rs:
SIL/BOP-XVIII:B.Restrictionsapplicables auxautres produits:BOP-XVIII:B.1074.
2100 820790.01 Outils à main pour le travail des métaux BOP-XVIII:B. 1075.
2101 820790.02 Outils à main pour le travail du bois BOP-XVIII:B. 1076.
2102 Ex 820830.00 Couteaux et lames tranchantes, pour appareils de
cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaireC/BOP-XVIII:B. 1077.
2103 820890.01 Couteaux et lames tranchantes, pour appareils ou pour
machines à couper ou à rogner le papierBOP-XVIII:B. 1078.
2105 821110.00 Couteaux avec lames tranchantes, en assortiments BOP-XVIII:B. 1079.
2106 821191.00 Couteaux de table à lame fixe BOP-XVIII:B. 1080.
2122 821591.00 Vaisselle et articles pour le service de la table ou de la
cuisine, argentés, dorés ou platinésBOP-XVIII:B. 1081.
2123 821599.00 Autres vaisselle et articles pour le service de la table ou
de la cuisineBOP-XVIII:B. 1082.
2133 830400.00 Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies,
plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures
similaires de bureau, en métaux communsBOP-XVIII:B. 1083.WT/DS90/15
Page 55
N° de
série
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de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
2145 Ex 830890.09 Autres ouvrages en métaux communs pour vêtements,
chaussures, bâches, maroquinerie et similaires, autresque fermoirs, articles de passementerie et articlesornementaux pour vêtements, articles de confection,
articles en bonneterie, ouvrages en matières plastiques
et ouvrages en cuir et certains cintresBOP-XVIII:B. 1084.
2146 830910.00 Bouchons-couronnes SIL/BOP-XVIII:B. 1085.
2154 841420.00 Pompes à air, à main ou à pied BOP-XVIII:B. 1086.
2156 841451.02 Ventilateurs plafonniers, à moteur électrique incorporé
d'une puissance n'excédant pas 125 WBOP-XVIII:B. 1087.
2157 Ventilateurs à colonne, à moteur électrique incorporé
d'une puissance n'excédant pas 125 WBOP-XVIII:B. 1088.
2168 841810.00 Combinaisons de réfrigérateurs et de
congélateurs-conservateurs munis de portesextérieures séparéesDes restrictions
s'appliquent auxappareils de typecommercial:  SIL/BOP-XVIII:B.
Restrictions
applicables auxautres produits:BOP-XVIII:B.1089.
2183 Ex 841981.00 Appareils et dispositifs pour la préparation de boissons
chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments,autres que les friteuses industriellesDes restrictions
s'appliquent auxappareils et
dispositifs de type
commercial:  SIL/BOP-XVIII:B.Restrictionsapplicables auxautres produits:
BOP-XVIII:B.1090.
2184 Ex 841989.19 Autres appareils et dispositifs pour le traitement de
matières par des opérations impliquant un changementde température, autres, autres que les serres enprêt-à-monterBOP-XVIII:B. 1091.
2185 842121.02 Filtres de type domestique BOP-XVIII:B. 1092.
2187 842211.00 Machines à laver la vaisselle, de type ménager BOP-XVIII:B. 1093.
2188 842219.00 Autres machines à laver la vaisselle Des restrictions
s'appliquent auxmachines à laver lavaisselle de type
commercial:  SIL/
BOP-XVIII:B.Restrictionsapplicables auxautres produits:BOP-XVIII:B.1094.WT/DS90/15
Page 56
N° de
série
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de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
2189 842310.00 Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés;  balances de
ménageBOP-XVIII:B. 1095.
2190 842381.01 Balances à fléau, d'une portée n'excédant pas 30 kg BOP-XVIII:B. 1096.
2191 842381.09 Autres appareils et instruments de pesage, d'une portée
n'excédant pas 30 kgBOP-XVIII:B. 1097.
2192 842382.01 Balances à fléau d'une portée excédant 30 kg mais
n'excédant pas 5 000 kgSIL/BOP-XVIII:B. 1098.
2193 842382.09 Autres appareils et instruments de pesage, d'une portée
excédant 30 kg mais n'excédant pas 5 000 kgSIL/BOP-XVIII:B. 1099.
2194 842389.01 Balances à fléau, autres BOP-XVIII:B. 1100.
2195 842389.09 Autres appareils et instrume nts de pesage, autres SIL/BOP-XVIII:B. 1101.
2196 842390.01 Poids pour toutes balances SIL/BOP-XVIII:B. 1102.
2197 842410.00 Extincteurs, même chargés BOP-XVIII:B. 1103.
2198 842699.09 Autres chariots-grues BOP-XVIII:B. 1104.
2200 843351.00 Moissonneuses-batteuses BOP-XVIII:B. 1105.
2201 Ex 844010.00 Piqueuses au fil métallique, à tête unique SIL/BOP-XVIII:B. 1106.
2204 Ex 844360.09 Autres machines auxiliaires pour l'imprimerie Des restrictions
s'appliquent auxtables de montage:SIL/BOP-XVIII:B.Restrictions
applicables aux
coupoirs à interligneset à filets:BOP-XVIII:B.1107.
2212 845011.00 Machines et essoreuses, entièrement automatiques,
d'une capacité exprimée en poids de linge secn'excédant pas 10 kgDes restrictions
visent l'importationdes appareils d'une
capacité excédant
5 kg:  SIL/BOP-XVIII:B.Restrictionsapplicables auxautres produits:
BOP-XVIII:B.1108.
2215 845121.00 Machines à sécher, d'une capacité unitaire exprimée en
poids de linge sec n'excédant pas 10 kgDes restrictions
s'appliquent auxmachines d'unecapacité compriseentre 5 et 10 kg:SIL/BOP-XVIII:B.
Restrictions
applicables auxautres produits:BOP-XVIII:B.1109.WT/DS90/15
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N° de
série
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de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
2216 Ex 845210.01 Machines à coudre de type ménager, avec leur meuble
ou table, autres que les machines à coudre industrielles(d'une puissance de 150 W ou plus) et les machines àcoudre pour travaux spéciauxSIL/BOP-XVIII:B. 1110.
2217 Ex 845210.02 Machines à coudre de type ménager, sans meuble ou
table, autres que les machines à coudre industrielles
(d'une puissance de 150 W ou plus) et les machines àcoudre pour travaux spéciauxSIL/BOP-XVIII:B. 1111.
2218 845240.01 Meubles, embases et couvercles pour machines à
coudreBOP-XVIII:B. 1112.
2221 846920.09 Autres machines à écrire, électriques BOP-XVIII:B. 1113.
2237 Ex 847989.19 Autres machines et appareils mécaniques ayant une
fonction propre, n.d.a., autres que les aspirateurs depoussières industriels et les machines d'injection oud'extraction, les nettoyeuses et les machines à sécherCD/BOP-XVIII:B. 1114.
2238 Ex 850410.00 Ballasts pour lampes ou tubes à décharge, autres que
pour lampes fluorescentes compactesDes restrictions
s'appliquent aux
ballasts classiques:
BOP-XVIII:B.Restrictionsapplicables auxautres produits:SIL/BOP-XVIII:B.1115.
2239 850440.01 Onduleurs électriques BOP-XVIII:B. 1116.
2240 850610.00 Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de
manganèseSIL/BOP-XVIII:B. 1117.
2241 850630.00 Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde de
mercureSIL/BOP-XVIII:B. 1118.
2242 850640.00 Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde d'argent SIL/BOP-XVIII:B. 1119.
2243 850650.00 Piles et batteries de piles électriques, au lithium SIL/BOP-XVIII:B. 1120.
2244 850660.00 Piles et batteries de piles électriques, à l'air-zinc SIL/BOP-XVIII:B. 1121.
2246 850680.09 Autres piles et batteries de piles électriques SIL/BOP-XVIII:B. 1122.
2253 850910.00 Aspirateurs de poussières à moteur électrique
incorporéBOP-XVIII:B. 1123.
2254 850920.00 Cireuses à parquets à moteur électrique incorporé BOP-XVIII:B. 1124.
2256 850940.01 Moulins à café électriques et broyeurs électriques pour
alimentsBOP-XVIII:B. 1125.WT/DS90/15
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N° de
série
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de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
2257 850940.09 Autres mélangeurs pour aliments, presse-fruits et
presse-légumesDes restrictions
s'appliquent auxrobots culinairesélectroniques:
SIL/BOP-XVIII:B.
Restrictionsapplicables auxautres produits:BOP-XVIII:B.1126.
2258 850980.00 Autres appareils électromécaniques à usage
domestiqueDes restrictions
s'appliquent aux
robots culinaires
électroniques:SIL/BOP-XVIII:B.Restrictionsapplicables auxautres produits:
BOP-XVIII:B.1127.
2261 851030.00 Appareils à épiler BOP-XVIII:B. 1128.
2262 851310.01 Lampes à éclats, à l'exclusion des lampes éclair
utilisées pour la photographieBOP-XVIII:B. 1129.
2263 851310.03 Lampes portatives à alimentation magnéto-électrique BOP-XVIII:B. 1130.
2264 851310.04 Autres lampes électriques portatives BOP-XVIII:B. 1131.
2265 851310.05 Torches BOP-XVIII:B. 1132.
2266 Ex 851610.00 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques CD/BOP-XVIII:B. 1133.
2267 Ex 851621.00 Radiateurs électriq ues à accumulation CD/BOP-XVIII:B. 1134.
2268 Ex 851629.00 Autres appareils électriques pour le chauffage des
locaux, du sol ou pour usages similairesCD/BOP-XVIII:B. 1135.
2269 851631.00 Sèche-cheveux BOP-XVIII:B. 1136.
2270 851632.00 Autres appareils pour la coiffure BOP-XVIII:B. 1137.
2271 851633.00 Appareils pour sécher les mains BOP-XVIII:B. 1138.
2272 851640.00 Fers à repasser électriques BOP-XVIII:B. 1139.
2273 851650.00 Fours à micro-ondes BOP-XVIII:B. 1140.
2274 851660.00 Autres fours;  cuisinières, réchauds (y compris les
tables de cuisson), grils et rôtissoiresBOP-XVIII:B. 1141.
2275 851671.00 Appareils pour la préparation du café ou du thé BOP-XVIII:B. 1142.
2276 851672.00 Grille-pain BOP-XVIII:B. 1143.
2277 851679.01 Chauffe-liquides électrothermiques BOP-XVIII:B. 1144.
2278 851679.02 Dispositifs électriques ou électroniques servant à
repousser les insectesBOP-XVIII:B. 1145.
2279 851679.09 Autres appareils électrothermiques BOP-XVIII:B. 1146.WT/DS90/15
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série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
2280 851711.01 Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans
fil, à touchesBOP-XVIII:B. 1147.
2287 Ex 851750.09 Équipement terminal d'abonnés et autres produits,
autres que les terminaux RNISBOP-XVIII:B. 1148.
2288 Ex 851780.00 Autres appareils pour la téléphonie ou la télégraphie
par fil, autres que les télécopieursDes restrictions
s'appliquent auxpériphériques pour
téléphones:
SIL/BOP-XVIII:B.Restrictionsapplicables auxautres produits:BOP-XVIII:B.1149.
2289 Ex 851790.00 Cartes de circuits imprimés, précâblées, semi-câblées
ou câbléesSIL/BOP-XVIII:B. 1150.
2290 851821.00 Haut-parleur unique monté dans son enceinte BOP-XVIII:B. 1151.
2291 851822.00 Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte BOP-XVIII:B. 1152.
2292 851840.00 Amplificateurs électriques d'audiofréquences BOP-XVIII:B. 1153.
2293 851850.00 Appareils électriques d'amplification du son BOP-XVIII:B. 1154.
2300 851992.00 Autres appareils de re production du son, de poche, à
cassettesBOP-XVIII:B. 1155.
2301 851993.00 Autres appareils de reproduction du son, à cassettes,
autresBOP-XVIII:B. 1156.
2303 851999.02 Phonographes, non électriques BOP-XVIII:B. 1157.
2305 851999.09 Autres appareils de reproduction du son, n'incorporant
pas de dispositif d'enregistrement du sonDes restrictions
s'appliquent aux
lecteurs et auxchangeurs de disquescompacts, y comprisles lecteurs demini-disques et les
lecteurs de disques
laser:  SIL/BOP-XVIII:B.Restrictionsapplicables auxautres produits:
BOP-XVIII:B.1158.
2306 852010.00 Machines à dicter ne pouvant fonctionner sans une
source d'énergie extérieureBOP-XVIII:B. 1159.WT/DS90/15
Page 60
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
2309 Ex 852033.00 Autres appareils d'enregistrement et de reproduction du
son, sur bandes magnétiques, à cassettes, autres que lesmagnétophones de grande capacitéDes restrictions
s'appliquent auxsystèmes audio hautde gamme d'une
valeur unitaire
excédant500 dollars EU(c.a.f.):  SIL/BOP-XVIII:B.Restrictions
applicables aux
autres produits:BOP-XVIII:B.1160.
2310 Ex 852039.01 Magnétophones, autres qu'à cassettes, autres que les
magnétophones de grande capacitéBOP-XVIII:B. 1161.
2312 852039.09 Autres magnétophones incorporant un dispositif de
reproduction du son, autresDes restrictions
s'appliquent auxlecteurs et aux
changeurs de disques
compacts, y comprisles lecteurs deminidisques et leslecteurs de disqueslaser:  SIL/
BOP-XVIII:B.
Restrictionsapplicables auxautres produits:BOP-XVIII:B.1162.
2313 852090.01 Phonographes, non électriques BOP-XVIII:B. 1163.
2315 852090.03 Systèmes musicaux BOP-XVIII:B. 1164.
2316 852090.09 Autres appareils d'enregist rement du son, n.d.a. BOP-XVIII:B. 1165.
2320 Ex 852190.00 Autres appareils d'en registrement ou de reproduction
vidéophoniques, autres que les appareilsd'enregistrement professionnels à bande de ¾ de pouce
ou de 1 pouce transistorisés et les appareils
d'enregistrement betacam/betacam SP/betacamnumériques S-VHS/numériques-S et leurs accessoires,générateurs d'effets spéciaux et correcteurs de couleursBOP-XVIII:B. 1166.
2321 852320.03 Disques compacts audio vierges SIL/BOP-XVIII:B. 1167.
2322 Ex 852390.03 Vidéocassettes vierges autres que vidéocassettes ou
bandes vidéo de ¾ de pouce ou de 1 pouce etvidéocassettes de ½ pouce compatibles avec le systèmebetacam ou betacam SP/M.II S-VHS/
numérique-S type VCRDes restrictions
s'appliquent auxbandes ou cassettesvidéo vierges de
8 mm, à l'état fini:
SIL/BOP-XVIII:B.Restrictionsapplicables auxautres produits:BOP-XVIII:B.1168.WT/DS90/15
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N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
2323 852390.09 Autres supports vierges préparés pour l'enregistrement
du son ou pour enregistrements similairesBOP-XVIII:B. 1169.
2326 852712.00 Radiocassettes de poche, pouvant fonctionner sans
source d'énergie extérieureBOP-XVIII:B. 1170.
2327 852713.00 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion combinés
à un appareil d'enregistrement ou de reproduction duson, pouvant fonctionner sans source d'énergie
extérieureBOP-XVIII:B. 1171.
2329 852721.00 Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant
fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, dutype utilisé dans les véhicules automobiles, combinés àun appareil d'enregistrement ou de reproduction du sonBOP-XVIII:B. 1172.
2330 852729.00 Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant
fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, dutype utilisé dans les véhicules automobiles, autresBOP-XVIII:B. 1173.
2331 852731.00 Appareils récepteurs de radiodiffusion, autres,
combinés à un appareil d'enregistrement ou de
reproduction du sonBOP-XVIII:B. 1174.
2332 852732.00 Appareils récepteurs de radiodiffusion, autres, non
combinés à un appareil d'enregistrement ou dereproduction du son mais combinés à un appareild'horlogerieBOP-XVIII:B. 1175.
2333 852739.00 Appareils récepteurs de ra diodiffusion, autres BOP-XVIII:B. 1176.
2334 Ex 852790.01 Appareils récepteurs de radiocommunication, autres
que les récepteurs d'appel de radiomessagerieSIL/BOP-XVIII:B. 1177.
2335 852790.02 Radiocassettes BOP-XVIII:B. 1178.
2336 852790.03 Lecteurs de cassettes BOP-XVIII:B. 1179.
2337 852790.09 Autres appareils récepteurs pour la radiotéléphonie, la
radiotélégraphie ou la radiodiffusionBOP-XVIII:B. 1180.
2338 852812.00 Appareils de télévision en couleurs Des restrictions
s'appliquent auxappareils detélévision en couleurs
de moins de
14 pouces ou de plusde 29 pouces et auxappareils detélévision à affichage
à cristaux liquides
(LCD) de moins de10 pouces:  SIL/BOP-XVIII:B.Restrictionsapplicables aux
autres produits:
BOP-XVIII:B.1181.WT/DS90/15
Page 62
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
2339 852813.00 Appareils de télévision en noir et blanc ou en autres
monochromesDes restrictions
s'appliquent auxappareils detélévision à affichage
à cristaux liquides
(LCD) de moins de10 pouces:SIL/BOP-XVIII:B.Restrictionsapplicables aux
autres produits:
BOP-XVIII:B.1182.
2342 852830.00 Projecteurs vidéo Des restrictions
s'appliquent auxappareils detélévision pourprojection et aux
projecteurs ou
systèmes deprojection vidéo,d'image-écran ou degraphiques:  SIL/BOP-XVIII:B.
Restrictions
applicables auxautres produits:BOP-XVIII:B.1183.
2343 853110.00 Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol
ou l'incendie et appareils similairesBOP-XVIII:B. 1184.
2345 853180.00 Autre matériel électrique de signalisation acoustique
ou visuelleBOP-XVIII:B. 1185.
2346 Ex 853400.00 Cartes de circuits imprimés, précâblées, semi-câblées
ou câblées, à l'exception des microcircuits imprimés
pour montres analogiques à quartzSIL/BOP-XVIII:B. 1186.
2347 853540.02 Limiteurs de tension Des restrictions
s'appliquent auxappareils de typecommercial:  SIL/BOP-XVIII:B.Restrictions
applicables aux
autres produits:BOP-XVIII:B.1187.
2348 853610.01 Interrupteurs à fusibles, jusqu'à 15 ampères, à fil
fusible remplaçableBOP-XVIII:B. 1188.
2349 853610.02 Interrupteurs à fusibles de plus de 15 ampères, à haut
pouvoir de rupture, à fil fusible remplaçableBOP-XVIII:B. 1189.
2350 853610.03 Fusibles et coupe-circuit à fusibles, à fil fusible
remplaçableBOP-XVIII:B. 1190.WT/DS90/15
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N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
2351 853610.04 Fusibles et coupe-circuit à fusibles, à haut pouvoir de
ruptureBOP-XVIII:B. 1191.
2352 853610.05 Appareillage pour fusibles et coupe-circuit à fusibles BOP-XVIII:B. 1192.
2354 853610.09 Autres fusibles et coupe-circuit à fusibles BOP-XVIII:B. 1193.
2355 853620.01 Disjoncteurs dans l'air BOP-XVIII:B. 1194.
2356 853620.02 Disjoncteurs à châssis enrobé BOP-XVIII:B. 1195.
2357 853620.03 Disjoncteurs miniatures BOP-XVIII:B. 1196.
2358 853620.04 Disjoncteurs de fuite à la terre BOP-XVIII:B. 1197.
2359 853620.09 Autres disjoncteurs BOP-XVIII:B. 1198.
2360 853630.01 Appareillage de commande et de coupure ou de
sectionnementBOP-XVIII:B. 1199.
2361 853630.09 Autres appareils pour la protection des circuits
électriquesDes restrictions
s'appliquent auxrégulateurs etstabilisateurs detension de typecommercial:  SIL/
BOP-XVIII:B.
Restrictionsapplicables auxautres produits:BOP-XVIII:B.1200.
2362 853641.00 Relais, pour une tension n'excédant pas 60 V BOP-XVIII:B. 1201.
2363 853649.00 Relais, autres BOP-XVIII:B. 1202.
2365 853650.09 Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs, en
autres matièresBOP-XVIII:B. 1203.
2366 853661.01 Douilles pour lampes, en matières plastiques BOP-XVIII:B. 1204.
2367 853661.09 Douilles pour lampes, en autres matières BOP-XVIII:B. 1205.
2370 853690.01 Démarreurs de moteurs, pour moteurs à courant
alternatif fonctionnant à régime constant, y compris lesdémarreurs réversibles fonctionnant sous une tension
de 660 V ou moinsBOP-XVIII:B. 1206.
2371 853690.02 Appareillage de commande et démarreurs pour
moteurs à courant continu fonctionnant à régime
constant ou en régime commandé, sous une tensionn'excédant pas 1 000 VBOP-XVIII:B. 1207.
2372 853690.03 Étaleurs d'ondes BOP-XVIII:B. 1208.
2373 853690.04 Boîtes de jonction BOP-XVIII:B. 1209.
2374 853690.09 Autre appareillage pour la coupure, le sectionnement,
la protection, le branchement, le raccordement ou laconnexion des circuits électriquesBOP-XVIII:B. 1210.
2375 Ex 853910.00 Articles dits "phares et projecteurs scellés", autres que
composants ou pièces de rechangeBOP-XVIII:B. 1211.WT/DS90/15
Page 64
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
2376 Ex 853921.00 Lampes et tubes à incandescence, halogènes, au
tungstène, autres que composants ou pièces derechangeDes restrictions
s'appliquent auxlampes halogènesminiatures avec
accessoires:  SIL/
BOP-XVIII:B.Restrictionsapplicables auxautres produits:BOP-XVIII:B.1212.
2377 Ex 853922.00 Autres lampes et tubes à incandescence, d'une
puissance n'excédant pas 200 W et pour une tension
excédant 100 V, autres que composants ou pièces derechangeBOP-XVIII:B. 1213.
2378 Ex 853929.01 Ampoules, pour torches, autres que composants ou
pièces de rechangeBOP-XVIII:B. 1214.
2379 Ex 853929.02 Ampoules miniatures, autres que composants ou pièces
de rechangeBOP-XVIII:B. 1215.
2380 Ex 853929.09 Autres ampoules, autres que composants ou pièces de
rechangeBOP-XVIII:B. 1216.
2382 Ex 853932.00 Lampes et tubes à décharge, lampes à vapeur de
mercure ou de sodium, lampes à halogénuremétallique, autres que composants ou pièces de
rechangeBOP-XVIII:B. 1217.
2383 Ex 853939.01 Lampes à vapeur de mercure, autres, autres que
composants ou pièces de rechangeBOP-XVIII:B. 1218.
2384 Ex 853939.09 Autres lampes et tubes à décharge, autres que
composants ou pièces de rechangeDes restrictions
s'appliquent auxlampes à décharge àvapeur de sodium ouà halogénure
métallique à haute ou
basse tension:SIL/BOP-XVIII:B.Restrictionsapplicables auxautres produits:
BOP-XVIII:B.1219.
2385 Ex 853941.00 Lampes à arc, autres que composants ou pièces de
rechangeBOP-XVIII:B. 1220.
2387 Ex 853990.02 Parties de lampes à arc, autres que les ampoules
comme composants ou pièces de rechangeBOP-XVIII:B. 1221.
2388 Ex 854011.00 Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y
compris les tubes pour moniteurs vidéo, en couleurs –certains appareils de télévision en couleurs de 20 et de21 pouces et leurs sous-ensemblesSIL/BOP-XVIII:B. 1222.WT/DS90/15
Page 65
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
2390 Ex 854389.09 Autres machines et appareils électriques ayant une
fonction propre, n.d.a. - matériel professionnel poursoins esthétiquesSIL/BOP-XVIII:B. 1223.
2392 870110.00 Motoculteurs AUTO/
BOP-XVIII:B.1224.
2393 870120.00 Tracteurs routiers pour semi-remorques AUTO/
BOP-XVIII:B.1225.
2394 870130.01 Tracteurs horticoles AUTO/
BOP-XVIII:B.1226.
2395 870130.02 Tracteurs à chenilles AUTO/
BOP-XVIII:B.1227.
2396 870130.09 Autres tracteurs à chenilles AUTO/
BOP-XVIII:B.1228.
2397 870190.00 Autres tracteurs AUTO/
BOP-XVIII:B.1229.
2398 870210.00 Véhicules automobiles pour le transport de passagers,
pour transports publics, à moteur à piston à allumagepar compressionDes restrictions
s'appliquent aux busmonocoques intégréset aux autocars deluxe climatisés:
SIL/AUTO/
BOP-XVIII:B.Restrictionsapplicables auxautres produits:
AUTO/
BOP-XVIII:B.1230.
2399 870290.00 Véhicules automobiles pour le transport de passagers,
pour transports publics, autresDes restrictions
s'appliquent auxvéhiculesfonctionnant suraccumulateurs ou àpropulsion électrique
et aux bus
monocoques intégrésde même qu'auxautocars de luxeclimatisés:
SIL/AUTO/
BOP-XVIII:B.Restrictionsapplicables auxautres produits:AUTO/
BOP-XVIII:B.1231.WT/DS90/15
Page 66
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
2400 870310.00 Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la
neige;  véhicules spéciaux pour le transport depersonnes sur les terrains de golf et véhiculessimilairesDes restrictions
s'appliquent auxvéhiculesfonctionnant sur
accumulateurs ou à
propulsion électrique:SIL/AUTO/BOP-XVIII:B.Restrictionsapplicables aux
autres produits:
AUTO/BOP-XVIII:B.1232.
2401 870321.01 Voitures de tourisme, neuves, assemblées, d'une
cylindrée n'excédant pas 1 000 cm3, à moteur à piston
alternatif à allumage par étincellesAUTO/
BOP-XVIII:B.1233.
2402 870321.02 Véhicules tout terrain, assemblés, d'une cylindrée
n'excédant pas 1 000 cm3, à moteur à piston alternatif à
allumage par étincellesAUTO/
BOP-XVIII:B.1234.
2403 870321.03 Voitures de tourisme et véhicules tout terrain,
d'occasion ou usagés, assemblés, d'une cylindrée
n'excédant pas 1 000 cm3, à moteur à piston alternatif à
allumage par étincellesAUTO/
BOP-XVIII:B.1235.
2404 870321.04 Unités complètes, non assemblées, d'une cylindrée
n'excédant pas 1 000 cm3, à moteur à piston alternatif à
allumage par étincellesAUTO/
BOP-XVIII:B.1236.
2405 870321.05 Véhicules de transport spécialisé, d'une cylindrée
n'excédant pas 1 000 cm3, à moteur à piston alternatif à
allumage par étincellesAUTO/
BOP-XVIII:B.1237.
2406 870322.01 Voitures de tourisme, neuves, assemblées, d'une
cylindrée excédant 1 000 cm3 mais n'excédant pas
1 500 cm3, à moteur à piston alternatif à allumage par
étincellesAUTO/
BOP-XVIII:B.1238.
2407 870322.02 Véhicules tout terrain, assemblés, d'une cylindrée
excédant 1 000 cm3 mais n'excédant pas 1 500 cm3, à
moteur à piston alternatif à allumage par étincellesAUTO/
BOP-XVIII:B.1239.
2408 870322.03 Voitures de tourisme et véhicules tout terrain,
d'occasion ou usagés, assemblés, d'une cylindrée
excédant 1 000 cm3 mais n'excédant pas 1 500 cm3, à
moteur à piston alternatif à allumage par étincellesAUTO/
BOP-XVIII:B.1240.
2409 870322.04 Unités complètes, non assemblées, d'une cylindrée
excédant 1 000 cm3 mais n'excédant pas 1 500 cm3, à
moteur à piston alternatif à allumage par étincellesAUTO/
BOP-XVIII:B.1241.
2410 870322.05 Véhicules de transport spécialisé, d'une cylindrée
excédant 1 000 cm3 mais n'excédant pas 1 500 cm3, à
moteur à piston alternatif à allumage par étincellesAUTO/
BOP-XVIII:B.1242.WT/DS90/15
Page 67
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
2411 870323.01 Voitures de tourisme, neuves, assemblées, d'une
cylindrée excédant 1 500 cm3 mais n'excédant pas
3 000 cm3, à moteur à piston alternatif à allumage par
étincellesAUTO/
BOP-XVIII:B.1243.
2412 870323.02 Véhicules tout terrain, assemblés, d'une cylindrée
excédant 1 500 cm3 mais n'excédant pas 3 000 cm3, à
moteur à piston alternatif à allumage par étincellesAUTO/
BOP-XVIII:B.1244.
2413 870323.03 Voitures de tourisme et véhicules tout terrain,
d'occasion ou usagés, d'une cylindrée excédant1 500 cm
3 mais n'excédant pas 3 000 cm3, à moteur à
piston alternatif à allumage par étincellesAUTO/
BOP-XVIII:B.1245.
2414 870323.04 Unités complètes, non assemblées, d'une cylindrée
excédant 1 500 cm3 mais n'excédant pas 3 000 cm3, à
moteur à piston alternatif à allumage par étincellesAUTO/
BOP-XVIII:B.1246.
2415 870323.05 Véhicules de transport spécialisé, d'une cylindrée
excédant 1 500 cm3 mais n'excédant pas 3 000 cm3, à
moteur à piston alternatif à allumage par étincellesAUTO/
BOP-XVIII:B.1247.
2416 870324.01 Voitures de course, d'une cylindrée excédant
3 000 cm3, à moteur à piston alternatif à allumage par
étincellesAUTO/
BOP-XVIII:B.1248.
2417 870324.09 Autres véhicules, d'une cylindrée excédant 3 000 cm3,
à moteur à piston alternatif à allumage par étincellesAUTO/
BOP-XVIII:B.1249.
2418 870331.01 Voitures de tourisme, neuves, assemblées, d'une
cylindrée n'excédant pas 1 500 cm3, à moteur à piston à
allumage par compressionAUTO/
BOP-XVIII:B.1250.
2419 870331.02 Véhicules tout terrain, assemblés, d'une cylindrée
n'excédant pas 1 500 cm3, à moteur à piston à allumage
par compressionAUTO/
BOP-XVIII:B.1251.
2420 870331.03 Voitures de tourisme et véhicules tout terrain,
d'occasion ou usagés, d'une cylindrée n'excédant pas1 500 cm
3, à moteur à piston à allumage par
compressionAUTO/
BOP-XVIII:B.1252.
2421 870331.04 Unités complètes, non assemblées, d'une cylindrée
n'excédant pas 1 500 cm3, à moteur à piston à allumage
par compressionAUTO/
BOP-XVIII:B.1253.
2422 870331.05 Véhicules de transport spécialisé, d'une cylindrée
n'excédant pas 1 500 cm3, à moteur à piston à allumage
par compressionAUTO/
BOP-XVIII:B.1254.
2423 870332.01 Voitures de tourisme, neuves, assemblées, d'une
cylindrée excédant 1 500 cm3 mais n'excédant pas
2 500 cm3, à moteur à piston à allumage par
compressionAUTO/
BOP-XVIII:B.1255.
2424 870332.02 Véhicules tout terrain, assemblés, d'une cylindrée
excédant 1 500 cm3 mais n'excédant pas 2 500 cm3, à
moteur à piston à allumage par compressionAUTO/
BOP-XVIII:B.1256.WT/DS90/15
Page 68
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
2425 870332.03 Voitures de tourisme et véhicules tout terrain,
d'occasion ou usagés, assemblés, d'une cylindréeexcédant 1 500 cm
3 mais n'excédant pas 2 500 cm3, à
moteur à piston à allumage par compressionAUTO/
BOP-XVIII:B.1257.
2426 870332.04 Unités complètes, non assemblées, d'une cylindrée
excédant 1 500 cm3 mais n'excédant pas 2 500 cm3, à
moteur à piston à allumage par compressionAUTO/
BOP-XVIII:B.1258.
2427 870332.05 Véhicules de transport spécialisé, d'une cylindrée
excédant 1 500 cm3 mais n'excédant pas 2 500 cm3, à
moteur à piston à allumage par compressionAUTO/
BOP-XVIII:B.1259.
2428 870333.01 Voitures de tourisme, neuves, assemblées, d'une
cylindrée excédant 2 500 cm3, à moteur à piston à
allumage par compressionAUTO/
BOP-XVIII:B.1260.
2429 870333.02 Véhicules tout terrain, assemblés, d'une cylindrée
excédant 2 500 cm3, à moteur à piston à allumage par
compressionAUTO/
BOP-XVIII:B.1261.
2430 870333.03 Voitures de tourisme et véhicules tout terrain,
d'occasion ou usagés, d'une cylindrée excédant
2 500 cm3, à moteur à piston à allumage par
compressionAUTO/
BOP-XVIII:B.1262.
2431 870333.04 Unités complètes, non assemblées, d'une cylindrée
excédant 2 500 cm3, à moteur à piston à allumage par
compressionAUTO/
BOP-XVIII:B.1263.
2432 870333.05 Unités de transport spécialisé, d'une cylindrée excédant
2 500 cm3, à moteur à piston à allumage par
compressionAUTO/
BOP-XVIII:B.1264.
2433 870390.00 Autres véhicules, principalement conçus pour le
transport de personnesDes restrictions
s'appliquent aux
véhiculesfonctionnant suraccumulateurs ou àpropulsion électrique:SIL/AUTO/
BOP-XVIII:B.
Restrictionsapplicables auxautres produits:AUTO/
BOP-XVIII:B.1265.
2435 Ex 870421.00 Autres véhicules automobiles pour le transport de
marchandises, à moteur à piston à allumage par
compression, d'un poids en charge maximal n'excédantpas 5 tonnes, autres que les camions réfrigérésAUTO/
BOP-XVIII:B.1266.
2436 Ex 870422.01 Camions, neufs, assemblés, à moteur à piston à
allumage par compression, d'un poids en chargemaximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas20 tonnes, autres que les camions réfrigérésAUTO/
BOP-XVIII:B.1267.WT/DS90/15
Page 69
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
2437 Ex 870422.02 Camions, d'occasion ou usagés, assemblés, à moteur à
piston à allumage par compression, d'un poids encharge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas20 tonnes, autres que les camions réfrigérésAUTO/
BOP-XVIII:B.1268.
2438 870422.03 Camions, en unités complètes, non assemblés, à
moteur à piston à allumage par compression, d'un
poids en charge maximal excédant 5 tonnes maisn'excédant pas 20 tonnesAUTO/
BOP-XVIII:B.1269.
2439 Ex 870423.01 Camions, neufs, assemblés, à moteur à piston à
allumage par compression, d'un poids en chargemaximal excédant 20 tonnes, autres que les camionsréfrigérésAUTO/
BOP-XVIII:B.1270.
2440 Ex 870423.02 Camions, d'occasion ou usagés, assemblés, à moteur à
piston à allumage par compression, d'un poids en
charge maximal excédant 20 tonnes, autres que les
camions réfrigérésAUTO/
BOP-XVIII:B.1271.
2441 870423.03 Camions, en unités complètes, non assemblés, à
moteur à piston à allumage par compression, d'unpoids en charge maximal excédant 20 tonnesAUTO/
BOP-XVIII:B.1272.
2442 Ex 870431.00 Autres véhicules automobiles pour le transport de
marchandises, à moteur à piston à allumage parétincelles, d'un poids en charge maximal n'excédantpas 5 tonnes, autres que les camions réfrigérésAUTO/
BOP-XVIII:B.1273.
2443 Ex 870432.01 Camions, neufs, assemblés, à moteur à piston à
allumage par étincelles, d'un poids en charge maximal
excédant 5 tonnes, autres que les camions réfrigérésAUTO/
BOP-XVIII:B.1274.
2444 Ex 870432.02 Camions, d'occasion ou usagés, à moteur à piston à
allumage par étincelles, d'un poids en charge maximalexcédant 5 tonnes, autres que les camions réfrigérésAUTO/
BOP-XVIII:B.1275.
2445 870432.03 Camions, en unités complètes, non assemblés, à
moteur à piston à allumage par étincelles, d'un poids encharge maximal excédant 5 tonnesAUTO/
BOP-XVIII:B.1276.
2446 Ex 870490.01 Camions, neufs, assemblés, autres, autres que les
camions réfrigérésDes restrictions
s'appliquent aux
véhicules
fonctionnant suraccumulateurs ou àpropulsion électrique:SIL/AUTO/BOP-XVIII:B.
Restrictions
applicables auxautres produits:AUTO/BOP-XVIII:B.1277.WT/DS90/15
Page 70
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
2447 Ex 870490.02 Camions, d'occasion ou usagés, autres, autres que les
camions réfrigérésDes restrictions
s'appliquent auxvéhiculesfonctionnant sur
accumulateurs ou à
propulsion électrique:SIL/AUTO/BOP-XVIII:B.Restrictionsapplicables aux
autres produits:
AUTO/BOP-XVIII:B.1278.
2448 870490.03 Camions, en unités complètes, non assemblés, autres AUTO/
BOP-XVIII:B.1279.
2449 870600.01 Châssis de voitures de tourisme, équipés de leur
moteurBOP-XVIII:B. 1280.
2450 870600.02 Châssis des tracteurs du n° 87.01 BOP-XVIII:B. 1281.
2451 870600.09 Autres châssis de véhicules automobiles BOP-XVIII:B. 1282.
2452 870710.01 Carrosseries des véhicules automobiles du n° 87.03,
d'origineBOP-XVIII:B. 1283.
2453 870710.02 Carrosseries des véhicules automobiles du n° 87.03, de
rechangeBOP-XVIII:B. 1284.
2454 870790.01 Carrosseries d'autres véhicules automobiles, d'origine BOP-XVIII:B. 1285.
2455 870790.02 Carrosseries d'autres véhicules automobiles, de
rechangeBOP-XVIII:B. 1286.
2457 870919.00 Véhicules pour le transport de marchandises sur de
courtes distances, autresDes restrictions
s'appliquent aux
véhicules
fonctionnant suraccumulateurs:SIL/AUTO/BOP-XVIII:B.Restrictions
applicables aux
autres produits:BOP-XVIII:B.1287.
2458 871110.01 Cyclomoteurs, à moteur à piston alternatif, d'une
cylindrée n'excédant pas 50 cm3AUTO/BOP-XVIII:B.1288.
2459 871110.02 Cycles à moteur, à moteur à piston alternatif, d'une
cylindrée n'excédant pas 50 cm3AUTO/BOP-XVIII:B.1289.
2460 871120.01 Pousse-pousse à moteur, à moteur à piston alternatif,
d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas
250 cm3AUTO/BOP-XVIII:B.1290.
2461 871120.02 Scooters, à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée
excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3AUTO/BOP-XVIII:B.1291.WT/DS90/15
Page 71
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
2462 871120.03 Motocycles, à moteur à piston alternatif, d'une
cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas
250 cm3AUTO/BOP-XVIII:B.1292.
2463 871120.04 Cyclomoteurs, à moteur à piston alternatif, d'une
cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas
250 cm3AUTO/
BOP-XVIII:B.1293.
2464 871130.01 Pousse-pousse à moteur, à moteur à piston alternatif,
d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas
500 cm3AUTO/
BOP-XVIII:B.1294.
2465 871130.02 Scooters, à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée
excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3AUTO/BOP-XVIII:B.1295.
2466 871130.03 Motocycles, à moteur à piston alternatif, d'une
cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas
500 cm3AUTO/BOP-XVIII:B.1296.
2467 871140.01 Pousse-pousse à moteur, à moteur à piston alternatif,
d'une cylindrée excédant 500 cm3 mais n'excédant pas
800 cm3AUTO/BOP-XVIII:B.1297.
2468 871140.02 Motocycles, à moteur à piston alternatif, d'une
cylindrée excédant 500 cm3 mais n'excédant pas
800 cm3AUTO/
BOP-XVIII:B.1298.
2469 871150.01 Pousse-pousse à moteur, à moteur à piston alternatif,
d'une cylindrée excédant 800 cm3AUTO/BOP-XVIII:B.1299.
2470 871150.09 Autres cycles équipés d'un moteur auxiliaire, à moteur
à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 800 cm3AUTO/BOP-XVIII:B.1300.
2472 871190.09 Autres cycles équipés d'un moteur auxiliaire SIL/AUTO/
BOP-XVIII:B.1301.
2473 871200.01 Bicyclettes SIL/BOP-XVIII:B. 1302.
2474 871200.09 Autres cycles, sans moteur BOP-XVIII:B. 1303.
2475 871500.01 Landaus, poussettes et voitures similaires pour le
transport des enfantsBOP-XVIII:B. 1304.
2483 890110.02 Chaloupes, principalement conçues pour le transport
de personnesBOP-XVIII:B. 1305.
2484 890110.03 Bateaux, principalement conçus pour le transport de
personnesBOP-XVIII:B. 1306.
2485 890110.04 Pontons, principalement conçus pour le transport de
personnesBOP-XVIII:B. 1307.
2486 890200.01 Chalutiers et autres bateaux de pêche BOP-XVIII:B. 1308.
2487 890200.02 Navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou
la mise en conserve des produits de la pêcheBOP-XVIII:B. 1309.
2488 Ex 890310.00 Bateaux, gonflables, autres qu'articles ou équipement
de sportBOP-XVIII:B. 1310.
2489 Ex 890391.00 Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, autres
qu'articles ou équipement de sportBOP-XVIII:B. 1311.WT/DS90/15
Page 72
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
2490 Ex 890392.00 Bateaux à moteur, autres qu'à moteur hors-bord, autres
qu'articles ou équipement de sportBOP-XVIII:B. 1312.
2491 Ex 890399.01 Canoës, autres qu'articles ou équipement de sport BOP-XVIII:B. 1313.
2492 Ex 890399.09 Autres yachts et autres bateaux et embarcations de
plaisance ou de sport, autres qu'articles ou équipementde sportBOP-XVIII:B. 1314.
2493 890400.00 Remorqueurs et bateaux-pousseurs BOP-XVIII:B. 1315.
2494 890600.02 Bateaux de sauvetage BOP-XVIII:B. 1316.
2495 890710.00 Radeaux gonflables BOP-XVIII:B. 1317.
2496 890790.00 Autres engins flottants BOP-XVIII:B. 1318.
2499 900319.00 Montures de lunettes ou d'articles similaires, en autres
matièresBOP-XVIII:B. 1319.
2500 900410.00 Lunettes solaires SIL/BOP-XVIII:B. 1320.
2501 900490.09 Autres lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et
articles similairesSIL/BOP-XVIII:B. 1321.
2502 900510.00 Jumelles BOP-XVIII:B. 1322.
2504 900662.00 Lampes éclair, cubes éclair et similaires SIL/BOP-XVIII:B. 1323.
2507 Ex 901530.00 Niveaux à lunette, niveaux d'ingénieur et niveaux de
bâtisseur, non automatiques, et niveaux à réglagerapideSIL/BOP-XVIII:B. 1324.
2508 901780.01 Mètres BOP-XVIII:B. 1325.
2512 910111.00 Montres-bracelets, avec boîte en métaux précieux ou
en plaqués ou doublés de métaux précieux,fonctionnant électriquement, à affichage mécaniqueDes restrictions
visent l'importationdes montres-bracelets
d'une valeur unitaire
c.a.f. égale ousupérieure à35 000 Rs:  SIL/BOP-XVIII:B.Restrictions
applicables aux
autres produits:BOP-XVIII:B.1326.
2513 910112.00 Montres-bracelets, avec boîte en métaux précieux ou
en plaqués ou doublés de métaux précieux,fonctionnant électriquement, à affichageoptoélectroniqueDes restrictions
visent l'importationdes montres-braceletsd'une valeur unitaire
c.a.f. égale ou
supérieure à35 000 Rs:  SIL/BOP-XVIII:B.Restrictionsapplicables aux
autres produits:
BOP-XVIII:B.1327.WT/DS90/15
Page 73
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
2514 910119.00 Montres-bracelets, avec boîte en métaux précieux ou
en plaqués ou doublés de métaux précieux,fonctionnant électriquement, autresDes restrictions
visent l'importationdes montres-braceletsd'une valeur unitaire
c.a.f. égale ou
supérieure à35 000 Rs:  SIL/BOP-XVIII:B.Restrictionsapplicables aux
autres produits:
BOP-XVIII:B.1328.
2515 910121.00 Autres montres-bracelets, avec boîte en métaux
précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux,à remontage automatiqueDes restrictions
visent l'importationdes montres-braceletsd'une valeur unitairec.a.f. égale ou
supérieure à
35 000 Rs:  SIL/BOP-XVIII:B.Restrictionsapplicables auxautres produits:
BOP-XVIII:B.1329.
2516 910129.00 Autres montres-bracelets, avec boîte en métaux
précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux,autresDes restrictions
visent l'importationdes montres-braceletsd'une valeur unitairec.a.f. égale ousupérieure à
35 000 Rs:  SIL/
BOP-XVIII:B.Restrictionsapplicables auxautres produits:
BOP-XVIII:B.1330.
2517 910191.01 Montres de poche, avec boîte en métaux précieux ou
en plaqués ou doublés de métaux précieux,
fonctionnant électriquementBOP-XVIII:B. 1331.
2518 910191.09 Autres montres, avec boîte en métaux précieux ou en
plaqués ou doublés de métaux précieux, fonctionnantélectriquementBOP-XVIII:B. 1332.
2519 910199.01 Montres de poche, avec boîte en métaux précieux ou
en plaqués ou doublés de métaux précieux, autresBOP-XVIII:B. 1333.
2520 910199.09 Autres montres, avec boîte en métaux précieux ou en
plaqués ou doublés de métaux précieux, autresBOP-XVIII:B. 1334.WT/DS90/15
Page 74
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
2521 910211.00 Montres-bracelets, fo nctionnant électriquement, à
affichage mécaniqueDes restrictions
visent l'importationdes montres-braceletsd'une valeur unitaire
c.a.f. égale ou
supérieure à35 000 Rs:  SIL/BOP-XVIII:B.Restrictionsapplicables aux
autres produits:
BOP-XVIII:B.1335.
2522 910212.00 Montres-bracelets, fo nctionnant électriquement, à
affichage optoélectroniqueDes restrictions
visent l'importationdes montres-braceletsd'une valeur unitairec.a.f. égale ou
supérieure à
35 000 Rs:  SIL/BOP-XVIII:B.Restrictionsapplicables auxautres produits:
BOP-XVIII:B.1336.
2523 910219.00 Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, autres Des restrictions
visent l'importationdes montres-braceletsd'une valeur unitairec.a.f. égale ousupérieure à
35 000 Rs:  SIL/
BOP-XVIII:B.Restrictionsapplicables auxautres produits:
BOP-XVIII:B.1337.
2524 910221.00 Autres montres-bracelets, à remontage automatique Des restrictions
visent l'importation
des montres-braceletsd'une valeur unitairec.a.f. égale ousupérieure à35 000 Rs:  SIL/
BOP-XVIII:B.
Restrictionsapplicables auxautres produits:BOP-XVIII:B.1338.WT/DS90/15
Page 75
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
2525 910229.00 Autres montres-bracelets, autres Des restrictions
visent l'importationdes montres-braceletsd'une valeur unitaire
c.a.f. égale ou
supérieure à35 000 Rs:  SIL/BOP-XVIII:B.Restrictionsapplicables aux
autres produits:
BOP-XVIII:B.1339.
2526 910291.01 Montres de poche, fonctionnant électriquement BOP-XVIII:B. 1340.
2527 910291.09 Autres montres, fonctionnant électriquement BOP-XVIII:B. 1341.
2528 910299.01 Montres de poche, autres BOP-XVIII:B. 1342.
2529 910299.09 Autres montres, autres BOP-XVIII:B. 1343.
2530 910310.00 Réveils et pendulettes, à mouvement de montre,
fonctionnant électriquementBOP-XVIII:B. 1344.
2531 910390.00 Réveils et pendulettes, à mo uvement de montre, autres BOP-XVIII:B. 1345.
2532 910511.00 Réveils, fonctionnant électriquement BOP-XVIII:B. 1346.
2533 910519.00 Réveils, autres BOP-XVIII:B. 1347.
2534 910521.00 Pendules et horloges murales, fonctionnant
électriquementBOP-XVIII:B. 1348.
2535 910529.00 Pendules et horloges murales, autres BOP-XVIII:B. 1349.
2536 910591.00 Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie
similaires, à mouvement autre que de montre,
fonctionnant électriquementBOP-XVIII:B. 1350.
2537 910599.01 Compteurs de temps BOP-XVIII:B. 1351.
2538 910599.09 Autres réveils, pendules, horloges et appareils
d'horlogerie similaires, à mouvement autre que demontreBOP-XVIII:B. 1352.
2543 910911.00 Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés,
fonctionnant électriquement, de réveilsSIL/BOP-XVIII:B. 1353.
2549 911210.00 Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, en métal BOP-XVIII:B. 1354.
2550 911280.00 Autres cages et cabinets d'appareils d'horlogerie BOP-XVIII:B. 1355.
2559 940150.00 Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières
similairesSIL/BOP-XVIII:B. 1356.
2566 940310.09 Autres meubles en métal des types utilisés dans les
bureauxBOP-XVIII:B. 1357.
2567 940320.01 Meubles en acier, autres BOP-XVIII:B. 1358.
2568 940320.09 Autres meubles en métal, autres BOP-XVIII:B. 1359.
2569 940330.01 Meubles en bois des types utili sés dans les bureaux SIL/BOP-XVIII:B. 1360.WT/DS90/15
Page 76
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
2590 940550.01 Lanternes tempêtes BOP-XVIII:B. 1361.
2591 940550.03 Lampes à pression d'huile BOP-XVIII:B. 1362.
2598 Ex 940600.09 Autres constructions préfabriquées, autres que les
entrepôts frigorifiquesDes restrictions
s'appliquent auxmatériauxpréfabriqués pour laconstruction de
logements:  SIL/
BOP-XVIII:B.Restrictionsapplicables auxautres produits:BOP-XVIII:B.1363.
2608 950341.00 Jouets représentant des animaux ou des créatures non
humaines, rembourrésBOP-XVIII:B. 1364.
2610 950349.02 Jouets représentant des animaux ou des créatures non
humaines, en métalBOP-XVIII:B. 1365.
2611 950349.03 Jouets représentant des animaux ou des créatures non
humaines, en matières plastiquesBOP-XVIII:B. 1366.
2612 950349.09 Autres jouets représentant des animaux ou des
créatures non humainesBOP-XVIII:B. 1367.
2613 950350.01 Instruments et appareils  de musique-jouets BOP-XVIII:B. 1368.
2614 950370.00 Autres jouets, présentés en assortiments ou en
panopliesBOP-XVIII:B. 1369.
2616 950390.02 Armes-jouets BOP-XVIII:B. 1370.
2618 950410.00 Jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de
télévisionDes restrictions
s'appliquent auxappareilsélectroniques:  SIL/BOP-XVIII:B.
Restrictions
applicables auxautres produits:BOP-XVIII:B.1371.
2620 950430.09 Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce
de monnaie ou d'un jetonDes restrictions
s'appliquent auxmachines récréatives
fonctionnant par
l'introduction d'unepièce de monnaie:SIL/BOP-XVIII:B.Restrictions
applicables aux
autres produits:BOP-XVIII:B.1372.WT/DS90/15
Page 77
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
2641 950800.00 Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions
foraines;  cirques, ménageries et théâtres ambulantsDes restrictions
s'appliquent aumatériel pour parcsd'attraction:  SIL/
BOP-XVIII:B.
Restrictionsapplicables auxautres produits:BOP-XVIII:B.1373.
2642 960200.01 Matières végétales à tailler, travaillées, et ouvrages en
ces matièresBOP-XVIII:B. 1374.
2643 960200.02 Ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en
stéarine, en gommes ou résines naturelles, et autres
ouvrages moulés ou taillésBOP-XVIII:B. 1375.
2644 960200.03 Capsules de gélatine, vides BOP-XVIII:B. 1376.
2645 Ex 960200.09 Autres ouvrages en gélatine non durcie, autre que
d'origine animaleBOP-XVIII:B. 1377.
2646 960310.00 Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres
matières végétales en bottes liées, non emmanchésBOP-XVIII:B. 1378.
2647 960321.00 Brosses à dents BOP-XVIII:B. 1379.
2648 960329.00 Brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à ongles ou à
cils, pinceaux oculaires et autres brosses pour latoilette des personnesBOP-XVIII:B. 1380.
2650 Ex 960340.00 Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir
ou similairesBOP-XVIII:B. 1381.
2653 960500.00 Assortiments de voyage pour la toilette des personnes,
la couture ou le nettoyage des chaussures ou desvêtementsBOP-XVIII:B. 1382.
2654 960810.00 Stylos et crayons à bille BOP-XVIII:B. 1383.
2655 960820.00 Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes
poreusesBOP-XVIII:B. 1384.
2656 960831.02 Stylos à dessiner à encre de Chine et stylos à plume BOP-XVIII:B. 1385.
2657 960831.09 Stylos à dessiner à encre de Chine, autres BOP-XVIII:B. 1386.
2658 960839.01 Porte-plume à réservoir Des restrictions
s'appliquent aux
instruments d'écriture
d'une valeur unitairec.a.f. égale ousupérieure à100 dollars EU:SIL/BOP-XVIII:B.
Restrictions
applicables auxautres produits:BOP-XVIII:B.1387.WT/DS90/15
Page 78
N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
2659 960839.09 Autres stylos Des restrictions
s'appliquent auxinstruments d'écritured'une valeur unitaire
c.a.f. égale ou
supérieure à100 dollars EU:SIL/BOP-XVIII:B.Restrictionsapplicables aux
autres produits:
BOP-XVIII:B.1388.
2660 960840.00 Porte-mine BOP-XVIII:B. 1389.
2661 960850.00 Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des
sous-positions précitéesBOP-XVIII:B. 1390.
2674 961380.09 Autres briquets et allumeurs BOP-XVIII:B. 1391.
2675 961420.00 Pipes et têtes de pipes BOP-XVIII:B. 1392.
2676 961490.01 Narguilés, en métaux communs BOP-XVIII:B. 1393.
2677 961490.02 Narguilés, en écorce de noix de coco BOP-XVIII:B. 1394.
2678 961490.09 Autres pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs
partiesBOP-XVIII:B. 1395.
2679 961511.00 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et
articles similaires, en caoutchouc durci ou en matièresplastiquesBOP-XVIII:B. 1396.
2680 961519.00 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et
articles similaires, autresBOP-XVIII:B. 1397.
2682 Ex 961610.00 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de
montures, autres que pour substances appauvrissant lacouche d'ozoneBOP-XVIII:B. 1398.
2684 Ex 991400.00 Sel marin, sel préparé pour la table et autre sel
commun, autre que le sel gemmeBOP-XVIII:B. 1399.
2685 999110.01 Namdas BOP-XVIII:B. 1400.
2686 999110.02 Tapis, tapisseries, etc., d'art BOP-XVIII:B. 1401.
2687 999120.01 Châles, de soie, d'art BOP-XVIII:B. 1402.
2688 999120.02 Écharpes, foulards et articles similaires, de soie, d'art BOP-XVIII:B. 1403.
2689 999120.11 Châles, de laine, d'art BOP-XVIII:B. 1404.
2690 999120.12 Écharpes, foulards et articles similaires, de laine, d'art BOP-XVIII:B. 1405.
2691 999130.00 Ouvrages en pierre, d'art BOP-XVIII:B. 1406.
2692 999140.01 Ouvrages en bois de rose, d'art BOP-XVIII:B. 1407.
2693 999140.02 Ouvrages en bois de santal, d'art BOP-XVIII:B. 1408.
2694 999140.03 Ouvrages en bois de sheesham , d'art BOP-XVIII:B. 1409.
2695 999140.04 Ouvrages en bois de noyer, d'art BOP-XVIII:B. 1410.WT/DS90/15
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N° de
série
antérieurCode tarifaire
de l'Inde (SH)Désignation des produits Motifs et justification
des mesures au
regard de l'OMCN° de
série
2696 999140.05 Objets d'art en bois laqué BOP-XVIII:B. 1411.
2697 999140.06 Ouvrages en bois, incrustés d'ivoire, de métal, etc.,
d'artBOP-XVIII:B. 1412.
2698 999140.09 Autres ouvrages en bois, d'art BOP-XVIII:B. 1413.
2699 999150.01 Objets zari, d'imitation, d'art BOP-XVIII:B. 1414.
2700 999150.02 Objets zari, authentiques, d'art BOP-XVIII:B. 1415.
2701 999190.01 Objets d'art en alliages de cuivre, de laiton et de bronze
et en alliages similairesBOP-XVIII:B. 1416.
2702 999190.02 Ouvrages bidri BOP-XVIII:B. 1417.
2703 999190.03 Objets d'art en aluminium BOP-XVIII:B. 1418.
2704 999190.04 Nécessaires de sculpture, en tant qu'objets d'art BOP-XVIII:B. 1419.
2705 999190.11 Poupées et jouets, d'art BOP-XVIII:B. 1420.
2706 999190.12 Broderies, d'art BOP-XVIII:B. 1421.
2707 999190.14 Ouvrages en cuir, d'art BOP-XVIII:B. 1422.
2708 999190.15 Articles en papier mâché, d'art BOP-XVIII:B. 1423.
2709 999190.16 Objets d'art en terre cuite BOP-XVIII:B. 1424.
2710 999190.17 Produits nirmal BOP-XVIII:B. 1425.
2711 999190.18 Ouvrages en corne, d'art BOP-XVIII:B. 1426.
2712 999190.21 Tentures et décorations murales, de jute BOP-XVIII:B. 1427.
2713 999190.22 Autres objets décoratifs, de jute BOP-XVIII:B. 1428.
2714 999190.29 Autres articles, d'art BOP-XVIII:B. 1429.
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