ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/42/Rev.1
2 décembre 1998
(98-4839)
Organe de supervision des textiles Original:  espagnol
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:6 et 2:7 b)
NICARAGUA
Révision
Le Nicaragua a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une révision de la
notification présentée au titre des paragraphes 6 et 7 b) de l'article 2.
Conformément au paragraphe 7 b) de l'article 2, l'OSpT distribue cette notification aux
Membres de l'OMC pour information.G/TMB/N/42/Rev.1
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Mission permanente du Nicaragua
auprès de l'Office des Nations Unies
et des organisations internationales
à Genève
Genève   le 4 novembre 1998
Monsieur le Président,
En référence à votre lettre du 12 octobre 1998 par laquelle vous demandez des
renseignements ou des éclaircissements concernant les notifications présentées par le Nicaragua ,
veuillez trouver ci-joint:
1. la liste des produits intitulée "Première étape d'intégration des produits textiles",
conformément à l'article 2, paragraphes 6 et 7 b) de l'Accord sur les textiles et les
vêtements1;
2. la liste des produits intitulée "Deuxième étape d'intégration des produits textiles" ,
conformément à l'article 2, paragraphes 8 a) et 11 de l'Accord sur les textiles et les
vêtements.2
Ces notifications remplacent les listes antérieures.
Je vous prie d'agréer , Monsieur le Président , l'assurance de ma haute considération.
(signé)
Alvaro Montenegro Mallona
Ambassadeur, Représentant permanent
Monsieur András Szepesi
Président
Organe de supervision des textiles
Organisation mondiale du commerce
                                                     
1 Ce document remplace les documents G/TMB/N/42 et Corr.1, qui ont été communiqués
respectivement le 23 février 1995 et le 23 mai 1996.
2 Cette notification au titre de l'article 2, paragrap hes 8 a) et 11 de l'Accord sur les textiles et les
vêtements a été distribuée séparément.  Voir le document G/TMB/N/244/Rev.1.G/TMB/N/42/Rev.1
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PREMIÈRE ÉTAPE D'INTÉGRATION DES PRODUITS TEXTILES
SAC Désignation des produits Volume (kg)
a)  Peignés et filés
50040000 Fils de soie -
51071000 Fils de laine peignée -
51091000 Fils de laine/poils fins ... 8 348,89
54011020 Conditionnés pour la vente au détail 35 494,34
54023300 De polyesters (fils texturés) 13 372,05
55111000 Fils de fibres synthétiques discontinues contenant ... 55,00
55112000 Fils de fibres synthétiques discontinues contenant ... 146,00
55113000 Fils de fibres artificielles discontinues -
b)  Tissus
50071000 Tissus de bourrette 122,30
50072000 Tissus de soie/déchets de soie -
51111100 < = 300 g/m2478,00
51111900 Autres tissus de laine/poils fins cardés > = 85% -
53091900 Autres tissus de lin > = ... 1 075,57
54071000 Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ... 1 583 062,02
54074300 Tissus contenant > = 85% de filaments de nylon -
54075200 Teints (autres tissus contenant ... 280 985,62
54075300 En fils de diverses couleurs ... 235 920,75
54075400 Imprimés (autres tissus contenant ... 55 914,86
55081020 Conditionnés pour la vente au détail ... 28 249,96
55164390 Tissus de fibres artificielles discontinues ... -
55169300 Tissus de fibres artificielles discontinues ... -
59011000 Tissus enduits de colle ... -
59019000 Autres (tissus enduits de gomme ou ... 778,57
5903100001 D'une épaisseur supérieure à 0,3 mm et égale ou ... 15 284,45
5903100099 D'une épaisseur supérieure à 0,3 mm et égale ou ... 6 082,88
59032000 Avec du polyuréthane (tissus imprégnés ... 32 343,20
59039010 Doublures intermédiaires 27 417,75
59039090 Autres (autres tissus imprégnés 177 748,97
60021090 Autres (d'une largeur n'excédant pas 30 cm, avec ... 5 032,73
60023010 Avec du polyuréthane (lycra) (d'une largeur ... 1 337,63
60023090 Autres (supérieur à 30 cm contenant ... 550,00
c)  Articles confectionnés
57023200 De matières textiles synthétiques/artificielles ... 423,36G/TMB/N/42/Rev.1
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SAC Désignation des produits Volume (kg)
57023900 D'autres matières textiles 2 365,52
57024200 De matières textiles synthétiques/artificielles 1 568,33
58081000 Tresses en pièces 264,62
58089000 Autres (tresses, en pièces;  articles ... 4 903,65
d)  Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie
61031100 De laine/poils fins 200,88
61031200 De fibres synthétiques (costumes … 110,00
61031900 D'autres matières textiles (costumes ... 186,44
61032100 De laine/poils fins 242,61
61032200 De coton (ensembles) 20 230,89
61032300 De fibres synthétiques (ensembles) 1 319,00
61032900 D'autres matières textiles 971,87
61041100 Costumes tailleurs, en bonneterie -
61041200 De coton (costumes tailleurs) 1 146,18
61041300 De fibres synthétiques (costumes tailleurs) 52,27
61041900 D'autres matières textiles 251,59
61101000 De laine/poils fins 440,81
61102000 De coton 5 605,62
61103000 De fibres synthétiques/artificielles 650,62
61109000 D'autres matières textiles (jerseys, ... 380,94
61121200 De fibres synthétiques 4 393,25
61121900 D'autres matières -
61122000 Combinaisons et ensembles de ski -
62011100 De laine/poils fins 190,34
62011200 De coton (manteaux, cabans, capes, ... 482,54
62011300 De fibres synthétiques/artificielles 247,26
62011900 D'autres matières textiles (manteaux, ... 186,95
62019100 Autres, de laine/poils fins ... -
62019200 De coton (autre) 10,21
62019300 De fibres synthétiques/artificielles 72,76
62019900 D'autres matières textiles 38,63
62021100 Manteaux, cabans, etc., pour femmes -
62021200 De coton (manteaux, cabans, capes, ... 91,35
62021300 De fibres synthétiques/artificielles 168,81
62021900 D'autres matières textiles 70,00
62029100 Autres, de laine/poils fins -G/TMB/N/42/Rev.1
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SAC Désignation des produits Volume (kg)
62029200 De coton (autre)** 350,00
62029300 De fibres synthétiques/artificielles 15,00
62029900 D'autres matières textiles 92,89
62031100 Costumes tailleurs, de laine/poils fins -
62032100 De laine/poils fins (ensembles, ... 1 240,65
62033100 De laine/poils fins (vestons, ... 493,00
 62034100 De laine/poils fins (pantalons, ... 12,00
62111100 Maillots de bain pour hommes/garçonnets 6 607,85
62111200 Maillots de bain pour femmes/fillettes 931,13
62112000 Combinaisons et ensembles de ski 1 257,06
62113100 Autres vêtements, pour hommes/garçonnets, de laine/poils fins -
62113200 De coton 4 003,75
62113300 De fibres synthétiques/artificielles 2 027,41
62113900 D'autres matières textiles 255,50
62114100 Autres vêtements, pour femmes ou fillettes, de laine/poils fins -
62114200 De coton 295,52
62114300 De fibres synthétiques/artificielles 91,60
62114900 D'autres matières textiles 1 016,69
Importations pour 1995 (kg) 2 575 758,89
Pourcentage à intégrer 23,50%
Volume des importations de tous les produits visés par l'Accord sur les textiles et les vêtements
en 1995:  10 965 181,25 kg.
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