. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/270 
16 décembre 2003 
 (03-6628) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés: 
2. Organisme responsable:   Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, le cas 
échéant):  Prescriptions régissant l'importation en Nouve lle-Zélande de plants et de bulbes 
en repos végétatif de Lilium  en culture tissulaire, en provenance de tous pays 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  Tous 
pays 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   Import Requirements for Lilium  
(Prescriptions régissant l'importation de Lilium ) – disponible en anglais, 10 pages 
6. Teneur:  Prescriptions régissant l'importation en N ouvelle-Zélande de plants et de bulbes 
en repos végétatif de Lilium  en culture tissulaire 
Elles comprennent notamment les prescriptions applicables avant l'importation, les 
exigences en matière de documentation et de cer tification phytosanitaire, les attestations à 
joindre au certificat phytosanitaire, les prescriptions en matière d'inspection et d'essai et les 
dispositions relatives à la quarantaine post-entrée. 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des animaux, 
[X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites  
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Office international des épizooties, 
[X] Convention internationale pour la  protection des végétaux, [ ] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement  en quoi le texte notifié est différent:  
9. Documents pertinents et langue(s) dans laqu elle (lesquelles) ils sont disponibles:  Néant 
10. Date projetée pour l'adoption:   Mai 2004 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:   Mai 2004 G/SPS/N/NZL/270 
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 12. Date limite pour la présentation des observations:  5 mars 2004 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:    
Plant Imports – Consultation on Allium - Zantedeschia 
Plants Biosecurity 
Biosecurity Authority Ministry of Agriculture and Forestry PO Box 2526 Wellington, Nouvelle-Zélande 
Téléphone: +64 4 498 9843 
Téléfax:  +64 4 474 4257 Courrier électronique: plantimports@maf.govt.nz
 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  Ms Sally Griffin , Coordinator, 
SPS New Zealand, PO Box 2526, 101-103 The Terrace, Wellington, Nouvelle-Zélande.  
Téléphone:  +64 4 474 4226 
Téléfax:  +64 4 470 2730 
Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz 
Site Web: www.maf.govt.nz/biosecurity/sps/tran sparency/notifications/index.htm