. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/301 
4 août 2004 
 (04-3325) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés: 
2. Organisme responsable:   Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Prescriptions régissant l'importation en Nouvelle-Zélande de boutures et 
de plants en culture tissulaire de Vitis en provenance de tous pays 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  Tous 
pays 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   Import Requirements for Vitis  
(Prescriptions régissant l'importation de Vitis) – Disponible en anglais, 21 pages 
6. Teneur:  Prescriptions régissant l'importation en Nouv elle-Zélande de boutures et de plants 
en culture tissulaire de Vitis. 
Elles comprennent notamment les prescriptions applicables avant l'importation, les 
exigences en matière de documentation et de cer tification phytosanitaire, les attestations à 
joindre au certificat phytosanitaire, les prescriptions en matière d'inspection et d'essai et les 
dispositions relatives à la quarantaine post-entrée. 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des animaux, 
[X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites  
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé animale, 
[X] Convention internationale pour la protection des végétaux, [  ] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement  en quoi le texte notifié est différent:  
9. Documents pertinents et langue(s) dans laqu elle (lesquelles) ils sont disponibles:  Néant 
10. Date projetée pour l'adoption:   Octobre 2004 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:   Octobre 2004 G/SPS/N/NZL/301 
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 12. Date limite pour la présentation des observations:  8 octobre 2004 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:    
Plant Imports – Consultation on Vitis (Importation de vé gétaux – Consultation Vitis) 
Plants Biosecurity 
Biosecurity Authority 
Ministry of Agriculture and Forestry PO Box 2526 WELLINGTON (NOUVELLE-ZÉLANDE) Téléphone:  +64 4 498 9843 Téléfax:  +64 4 474 4257 
Courrier électronique:  plantimports@maf.govt.nz
 
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ ] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et adresse électronique  (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ms Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526,  101-103 The Terrace, 
Wellington (Nouvelle-Zélande).  Télép hone:  +64 4 474 4140;  Télé fax:  +64 4 470 2730;  
Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz
 
Site web:  www.maf.govt.nz/biosecurity/sps/tran sparency/notifications/index.htm