ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/IT/14/Rev.1/Add.1
15 avril 2003
(03-2066)
Comité des participants sur l'expansion du commerce
des produits des technologies de l'information
RÉUNION INFORMELLE DES SPÉCIALISTES DES DOUANES DES
PARTICIPANTS À L'ATI DESTINÉE À EXAMINER LES
DIVERGENCES RELATIVES À LA CLASSIFICATION
6-8 MAI 2002
Addendum
Le Président de l'ATI a reçu la communication ci-après.
_______________
Le groupe composé de spécialistes de la classification douanière et d'autres représentants
intéressés, qui s'est réuni de manière informelle à Genève du 6 au 8 mai 2002 pour examiner lesdivergences relatives à la classification des produits visés par l'ATI (produits de l'Appendice B),
communique par la présente le résultat des travaux qu'il a menés au cours de ces réunions.  Le groupe
a estimé avoir été aussi loin que possible pour l'instant sur le plan technique et a pensé en
conséquence que le Comité devrait désormais se pencher activement sur cette question en réunion
formelle.  Il a été noté que les questions qui subsistaient devaient faire l'objet d'une décision de la part
du Comité, car certaines d'entre elles pourraient exiger une interprétation du texte actuel de la
Déclaration ministérielle.  Le groupe restait résolu à s'assurer que ces travaux soient menés à leurterme, et il répondrait volontiers à toute autre demande d'éclaircissements que le Comité lui
présenterait.  Néanmoins, aucune autr e réunion n'était prévue pour l'instant.
Au cours des réunions, les divergences relatives à la classification des produits de
l'Appendice B de l'ATI ont été examinées, en reprenant là où les spécialistes en étaient restés lors dela réunion précédente de décembre 2000, comme indiqué succinctement dans le rapport distribué sous
la cote G/IT/14/Rev.1.  Tous les produits de l'Appendice A, section 2, qui étaient signalés comme
étant "pour l'Appendice B", ainsi que les produit s de l'Appendice B, ont été examinés. Tous les
produits de l'Appendice B de l'ATI ont donc été examinés.
Les travaux spécifiques accomplis peuvent être résumés comme suit:
• Le groupe est arrivé à un accord sur la majorité des divergences relatives à la classification
des produits de l'Appendice B, et a ramené les divergences à une ou plusieurs catégories
du SH.
• Dans un cas, une recommandation a été faite tendant à ce que la question soit renvoyée devant
le Comité du Système harmonisé (CSH) de l' Organisation mondiale des douanes (OMD) pour
avoir son avis.
• Dans quelques cas, le groupe a recommandé que le Comité des participants sur l'expansion du
commerce des produits des technologies de l'information examine la question en réunionG/IT/14/Rev.1/Add.1
Page 2
formelle, étant donné qu'il s'agissait d'une question ayant trait à ce que la définition figurant
dans l'ATI était censée recouvrir;  le groupe technique n'a pas pu poursuivre ce débat.
• Dans un certain nombre de cas, les spécialistes des douanes n'ont pas réussi à éliminer les
divergences relatives à la classification en raison de situations diverses, par exemple affairesen instance devant les tribunaux, avis du CSH de l'OMD en instance, besoin de
renseignements additionnels, etc.
Au cours des réunions, les spécialistes présents ont pu indiquer des cas où ils étaient disposés
à reconsidérer les positions du SH déclarées par leur administration, soit en ajoutant des catégoriespossibles, soit en supprimant les mentions de certaines positions du SH jugées inappropriées.
Toutefois, le groupe a jugé important que tous les participants à l'ATI examinent le résultat de ses
travaux et a donc mis entre crochets les positions du SH qu'il jugeait inappropriées.  Il était conscient
de ne pouvoir modifier la position des absents qui voudraient peut-être soutenir des catégories qu'il
jugeait inappropriées.
Le groupe a rappelé le mandat qui lui avait été confié pour ces travaux sur les divergences
relatives à la classification, tel qu'il figure au paragraphe 5 de l'Annexe de la Déclaration ministérielle.
Il a donc été indiqué que les travaux accomplis pouvaient contribuer pour beaucoup à atténuer les
divergences relatives à la classification, mais que c'était le Comité plénier qui devait se prononcer sur
les classements proposés ou faire des modifications si nécessaire.  Il a été suggéré que le présent
rapport soit examiné en détail à la prochaine réunion formelle du Comité, afin que tous lesparticipants approuvent comme probables les classements indiqués, tout en convenant que les
catégories entre crochets étaient inappropriées.  D'après les informations reçues en retour jusque-là, il
semblait qu'un grand nombre de participants souscrivaient aux classements suggérés par le groupe.  Il
a été noté qu'il faudrait aussi que le Comité décide d'un processus ou d'un mécanisme permettant de
procéder aux modifications que ce travail de classification entraînerait à terme et que certainsparticipants auraient peut-être besoin d'une assistance technique dans ce domaine.
En outre, il a été souligné que le présent rapport devrait être examiné à la lumière des travaux
déjà accomplis et dont il était fait état dans le document G/IT/14/Rev.1, étant donné qu'il mettait à
jour et complétait les renseignements qui y étaient pr ésentés.  Les discussions antérieures n'étaient pas
répétées ni reproduites dans le présent document.  Le groupe attendait avec impatience une issue
positive en ce qui concernait cette question et encourageait les autres participants à contribuer au
processus.
RÉSUMÉ DES DÉBATS
1. Les spécialistes des douanes et d'autres représentants intéressés des participants à l'ATI
indiqués ci-après se sont réunis du 6 au 8 mai 2002 pour examiner les divergences relatives à la
classification:  Canada;  Communautés européennes;  Corée;  États-Unis;  Inde;  Japon;  Norvège;
Suisse;  Taipei chinois et Thaïlande.
2. Les participants ont examiné les divergences relatives à la classification et pris note des
principales questions qui se posaient pour chacun des produits de l'Appendice B;  ces questions sont
exposées dans le résumé du Rapporteur ci-joint.  Le groupe a constaté qu'il y avait une convergence
de vues sur un grand nombre de possibilités de classification, tandis que d'autres possibilités, jugées
douteuses, ont été mises entre crochets dans le résumé du Rapporteur.
3. Il a été indiqué que les débats et leur issue ne préjugeaient des droits d'aucun participant quant
à sa classification des produits de l'Appendice B de l'ATI ni ne modifiaient les engagements tarifairesqu'il avait souscrits au titre de l'Accord lui-même.  Il s'agissait seulement d'un examen technique
effectué par des spécialistes des douanes afin d'échanger des renseignements et de mettre en relief lesG/IT/14/Rev.1/Add.1
Page 3
catégories qui semblaient appropriées ou non appropriées, compte tenu des débats et des échanges
d'expériences.  Le groupe a confirmé que cet exercice technique consistait uniquement à examiner les
divergences existant au sujet de la classification et ne devait en aucun cas conduire à élargir ou à
réduire le champ des produits visés par l'ATI.
4. Dans le résumé du Rapporteur ci-joint, on a employé les termes "ajouter" ou "supprimer"
pour indiquer là où les délégations s'étaient dites prêtes à modifier leur classement initial des produits
de l'Appendice B.  Il n'y avait donc eu jusqu'à présent aucune modification officielle touchant les
listes d'engagements des participants à l'ATI.
5. Le groupe a noté qu'il était important que toutes les délégations examinent entièrement les
résultats, surtout celles qui n'avaient pas participé aux réunions du groupe.  Nous encourageons donc
tous les participants qui ont des produits classés dans les catégories entre crochets à examiner si ces
catégories restent valables.
6. Nous suggérons que le présent rapport soit examiné en détail à la prochaine réunion formelle
du Comité, afin que tous les participants approuvent comme probables les classements indiqués, tout
en convenant que les catégories entre crochets sont inappropriées.
7. L'Inde n'a pas changé de position quant à sa classification au titre de divers points.  Elle a fait
observer que le résumé du Rapporteur ci-joint était dépourvu de fondement juridique.  En outre, laportée des travaux à accomplir par les spécialistes était clairement indiquée au paragraphe 5 de
l'Annexe de la Déclaration ministérielle, de sorte que ces travaux se limitaient clairement à ce
qu'indiquait ce mandat.  Les mandats énoncés aux paragraphes 3 et 5 de cette annexe étaient différents
et distincts et ne devraient pas être mélangés.
Abréviations et expressions courantes employées dans le texte:
CSH Comité du Système harmonisé
Notes explicatives Publication de l'OMD contenant les notes explicatives relatives à la
nomenclature du SH;  employée conjointement avec le SH pour rendre plus
claires les questions de classification dans le SH
OMD Organisation mondiale des douanes
SH Nomenclature du Système harmonisé
TAI Traitement automatique de l'information
RÉSUMÉ DU RAPPORTEUR
Prière de noter que les renseignements reproduits ci-après complètent les conclusions déjà présentées
dans le document G/IT/14/Rev.1 et que, par conséquent, le présent rapport devrait être lu
conjointement avec ce document.
113- Tubes réacteurs à quartz et supports pour in sertion dans des fours de diffusion et fours
à oxydation pour la production de plaquettes à semi-conducteurs
Il a été fait référence à la réponse de l'OMD (document G/IT/20) indiquant que le CSH était convenu
de classer ces produits dans la position 702000.  Le classement dans la position 701710 n'était donc
pas approprié.
[681599]
[701710]
702000G/IT/14/Rev.1/Add.1
Page 4
114- Appareils de métallisation chimique sous vide pour la production de semi-conducteurs
Les parties correspondantes figurent au point 115.
Le classement dans la position 841989 était le classement approprié convenu par le groupe pour ces
produits;  voir les discussions qui ont eu lieu lors de la session précédente.
841989
[847989]
115- Parties d'appareils de métallisation chimique sous vide pour la production de
semi-conducteurs
L'appareil hôte figure au point 114.
Le groupe a noté que, comme l'appareil hôte était classé de façon appropriée dans la position 841989,
les parties correspondantes étaient classées dans la position 841990.
Le Taipei chinois supprime 847990.
841990
[847990]
122- Appareils pour le décapage ou le nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs
Les parties correspondantes figurent au point 135.
Le groupe a renvoyé ce point au Comité en réunion formelle afin qu'il décide de ce qui était censé être
visé par le texte de la Déclaration ministérielle.  La question avait trait aux procédés "par
humidification" et "à sec".  Il a été noté que la désignation du point 142 mentionnait expressément les
procédés "par humidification", de sorte que certains pensaient que cela voulait dire que le présentpoint ne pouvait inclure que les procédés "à sec".  Les participants se sont également inquiétés de
savoir si "gravure" était synonyme de "décapage" et s'il s'agissait donc de deux procédés distincts, ou
d'un seul et même procédé.  L'une des questions en suspens était celle de savoir si la désignation
englobait la gravure et, par conséquent, s'il serait nécessaire de prendre en considération la
position 845691.  L'interprétation quant au point de savoir si la désignation englobait les procédés"par humidification" et "à sec", ou seulement les procédés "à sec", déterminerait les catégories
possibles, et c'est ce que l'on demandait au Comité.
Le groupe a noté que les positions 845699 et 847989 étaient appropriées, mais est resté indécis quant
à l'inclusion ou non de la position 845691.  Au cours des discussions, il a été fait observer que la
sous-position 8456 englobait les procédés de décapage et la position 8479, les procédés de nettoyage.
Il a été noté que les positions 842489 et 854330 ne semblaient pas être des catégories appropriées.
[842430]
[842489][845610][845620]
845691
845699847989[854330]G/IT/14/Rev.1/Add.1
Page 5
125- Machines à laser pour le découpage par rayon laser des pistes de contact, destinées à la
production de semi-conducteurs
Les parties correspondantes figurent au point 133.
Le classement dans la position 845610 était le classement approprié convenu par le groupe;  voir les
discussions qui ont eu lieu lors de la session précédente.
845610
[845690]
[845691][845699][8462][851580]
126- Machines à scier pour le découpage en tranches de lingots monocristallins ou de
plaquettes en microplaquettes
Les parties correspondantes figurent au point 129.
Le classement dans la position 846410 était le classement approprié convenu par le groupe;  voir les
discussions qui ont eu lieu lors de la session précédente.
[820890]
[8463]846410[846420]
[846490]
[846691][847989][847990]
129- Parties de machines à scier pour le découpage en tranches de lingots monocristallins ou
de plaquettes en microplaquettes
L'appareil hôte figure au point 126.
Les États-Unis ont continué à expliquer les raisons de leur classement dans les positions 846610,
846620 et 846630.  Les discussions sur la question des "parties" par opposition aux "accessoires" se
sont poursuivies.  Le groupe est parvenu à un consensus pour que ce produit soit classé dans la
position 846691, mais il n'y avait pas de consensus quant aux positions 846610, 846620 et 846630.
En outre, il a été rappelé que la question des "parties" par opposition aux "accessoires" avait étérenvoyée au CSH de l'OMD pour qu'il donne son avis, et que la réponse qui avait été reçue indiquait
qu'il n'existait pas de définition légale des termes "parties" et "accessoires" dans la nomenclature
du SH.  Par conséquent, aucune réponse définitive n'ayant été reçue, les spécialistes des douanes
restaient saisis de la même question.  Il a été noté que la position 8466 du SH faisait référence aux
"parties et accessoires" et que les trois premières positions à six chiffres (846610, 846620 et 846630)faisaient référence aux porte-outils et filières à déclenchement automatique, aux porte-pièces et aux
dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils.  Le groupe
demeurait divisé quant à savoir si les produits pouvaient être classés dans les positions 846610,
846620 ou 846630 puisque la désignation de ces catégories du SH faisait référence à des produits
spécifiques, ce qui donnait à penser à certains qu'il s'agissait d'accessoires de machines et non de
parties de machines.  Les États-Unis estimaient que les positions 846610, 846620 et 846630 restaientG/IT/14/Rev.1/Add.1
Page 6
applicables et ils ont fait observer que leur point de vue était renforcé par les discussions récentes à
l'OMD concernant certains porte-pièces.  D'autres ne souscrivaient pas à ce point de vue.
Cette question en suspens (qui concernait également les points 130, 133, 135, 153 et 157) devrait être
renvoyée au Comité en réunion formelle.  La question à poser était celle de savoir s'il y avait desproduits répondant à la désignation figurant dans l'ATI qui seraient classés dans les positions 846610,
846620 ou 846630.  La question posée à cet effet était la suivante:
--Les porte-outils/porte-pièces/dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur des
machines à scier pour le découpage en tranches de lingots monocristallins ou de plaquettes enmicroplaquettes devraient-ils être visés par l'ATI?
[82089]
[820890]
846610
846620846630846691[847990]
130- Parties de machines de découpage en dés pour le grattage ou le rainurage des plaquettes
à semi-conducteurs
L'appareil hôte correspondant figurait à l'Appendice A, section 2, et était classé dans la
position 846490.  Par conséquent, 846691 était la catégorie appropriée en l'occurrence.  Voir lepoint 129 pour les discussions concer nant les positions 846610, 846620 et 846630.
[820890]
846610
846620
846630846691[846693]
[847990]
133- Parties de machines à laser pour le découpage par rayon laser des pistes de contact,
destinées à la production de semi-conducteurs
L'appareil hôte correspondant figure au point 125.
Le groupe a noté que 846693 était la catégorie appropriée.  Voir le point 129 pour les discussions
concernant les positions 846610, 846620 et 846630.
846610
846620846630846693[851590]
135- Parties d'appareils pour le décapage ou le nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs
L'appareil hôte correspondant figure au point 122.
Le groupe a noté que 846693 et 847990 étaient des catégories appropriées.  Voir le point 129 pour les
discussions concernant les positions 846620 et 846630.G/IT/14/Rev.1/Add.1
Page 7
La Norvège ajoute 847990.
[842490]
846620846630846693847990
137 (même désignation que 144)- Matériel d'encapsulation pour l'assemblage de
semi-conducteurs
Les parties correspondantes figurent aux points 138 et 155.
Les discussions sur ce que l'on entendait par "encapsulation" se sont poursuivies.  La question a été
posée de savoir si l'encapsulation était déterminée par le type de matière (plastique, caoutchouc, verre,
céramique, résines époxydes, etc.).  Les catégories indiquées par les participants étaient liées au type
de procédé d'encapsulation, par exemple, 847710 pour le moulage par injection, 847740 pour le
moulage sous vide ou le thermoformage et 847759 pour le moulage d'encapsulation liquide, procédéqui était quant à lui lié au type de matière utilisée pour l'encapsulation.  Certains ont noté qu'il y avait
une différence entre encapsulation et scellement, et que le groupe faisait peut-être référence à des
choses différentes.  En ce qui concernait la possibilité d'encapsulation avec du métal (c'est-à-dire le
soudage), le groupe préférait chercher à obtenir de plus amples renseignements sur le procédé.  À cet
égard, une documentation traitant de la question a été distribuée.  Toutefois, aucune définition
satisfaisante n'ayant été trouvée, la question des produits à classer dans la position 847989 et celle des
trois catégories de la position 8477 posaient encore des problèmes.  Le groupe n'est pas parvenu à un
consensus sur ce point pour l'instant.
[842230]
[846599]
847710
847740
847759[847780][847980]847989
[854389] (par synchronisation avec le point 144, où les CE et le Japon ont supprimé ce code)
138- Parties de matériel d'encapsulation
Les appareils hôtes correspondants figurent aux points 137 et 144.
Voir la discussion relative au point 137;  le résultat de cette discussion déterminera le classement des
"parties".
[842290]
[846692]847790
847990
139- Machines automatisées pour le transport, la  manutention et le stockage de plaquettes à
semi-conducteurs, de cassettes de plaquettes, de boîtes de plaquettes et d'autres
matériaux destinés à des dispositifs à semi-conducteurs
Les parties correspondantes figurent au point 154.G/IT/14/Rev.1/Add.1
Page 8
Les discussions ont porté principalement sur la question de savoir si les machines visées par cette
désignation étaient des machines complètes ou s'il s'agissait de procédés distincts sous forme
modulaire.  Il y avait certaines catégories du SH qui étaient incluses car elles faisaient référence à une
fonction spécifique entrant dans la définition, à savoir la manutention, alors que d'autres catégoriesvisaient un produit qui avait des fonctions multiples.  Le groupe ne voyait pas très bien si la
désignation figurant dans l'ATI, telle qu'elle était rédigée, était censée viser des machines qui
remplissaient seulement une ou plusieurs des fonctions énumérées, ou les machines qui devaient
remplir toutes les fonctions.
Ce point devrait être renvoyé au Comité en réunion formelle.  Il s'agissait d'une question
d'interprétation de la définition - c'est-à-dire de savoir s'il s'agissait d'une machine qui devait remplirtoutes les fonctions spécifiques (transport, manutention et stockage) ou s'il était approprié que la
machine remplisse seulement une ou deux fonctions.  Cela déterminerait le ou les catégorie(s)
appropriée(s).
La Norvège supprime 847950 et ajoute 842839.
[842820]
[842833]
842839842890847950847989[847990]
141- Appareils à dépôt physique par pulvérisation sur les plaquettes à semi-conducteurs
Les parties correspondantes figurent au point 149.
Le groupe a fait référence à l'avis du CSH de l'OMD concernant le classement, qui mentionnait la
position 854389 du SH, laquelle engloberait les produits entrant dans cette définition.
Le Taipei chinois supprime 847989 et 854311 et  ajoute 854389.  Le Canada ajoute 854389 et
supprime 847989.  La Suisse ajoute 854389.
[841989]
[847989]
[854311]
854389
142 (même désignation que 168)- Appareils pour l'attaque par humidification, le
développement, le décapage ou le nettoyage des
plaquettes à semi-conducteurs des systèmes d'affichage à
écran plat
Les discussions ont porté principalement sur la question de savoir s'il s'agissait d'un seul appareil qui
effectuait ces opérations en continu, ou  s'il s'agissait de modules distincts de machines.  Il a été noté
que la première catégorie indiquée comprenait des procédés d'attaque, de décapage ou de nettoyage
par pulvérisation, alors que la deuxième comprenait le décapage/l'attaque par humidification.  La
troisième catégorie devait englober d'autres procédés par humidification.  Le classement dépendait
donc de la question de savoir si la désignation visait une machine complète ou des modules
individuels qui remplissaient des fonctions distinctes.G/IT/14/Rev.1/Add.1
Page 9
Le classement dans la position 854330 était douteux étant donné qu'il incluait la galvanotechnique,
qui n'était pas visée par la désignation.
Le groupe a estimé qu'il y avait trois catégories possibles (842489, 846490, 847989) d'après la
désignation des marchandises figurant dans l'ATI.
842489
846490847989[849889]
[854330] (par synchronisation avec le point 168)
[901049]
143- Appareils de fixation de puces, appareils de transport automatique sur bande et
microsoudeuses de fils pour l'assemblage de semi-conducteurs
Le groupe est convenu de deux catégories possibles (847989, 851580) pour les produits visés par cette
désignation.
Le Taipei chinois ajoute 851580.
[846599]
847989851580[851590][8517]
144 (même désignation que 137)- Matériel d'encapsulation pour l'assemblage de
semi-conducteurs
Les parties correspondantes figurent aux points 155 et 138.
Les discussions sur ce que l'on entendait par "encapsulation" se sont poursuivies.  La question a été
posée de savoir si l'encapsulation était déterminée par le type de matière (plastique, caoutchouc, verre,
céramique, résines époxydes, etc.).  Les catégories indiquées par les participants étaient liées au type
de procédé d'encapsulation, par exemple, 847710 pour le moulage par injection, 847740 pour le
moulage sous vide ou le thermoformage et 847759 pour le moulage d'encapsulation liquide, procédé
qui était quant à lui lié au type de matière utilisée pour l'encapsulation.  Certains ont noté qu'il y avaitune différence entre encapsulation et scellement et que le groupe faisait peut-être référence à des
choses différentes.  En ce qui concernait la possibilité d'encapsulation avec du métal (c'est-à-dire le
soudage), le groupe préférait chercher à obtenir de plus amples renseignements sur le procédé.  À cet
égard, une documentation traitant de la question a été distribuée.  Toutefois, aucune définition
satisfaisante n'ayant été trouvée, la question des produits à classer dans la position 847989 et celle
des trois catégories de la position 8477 posaient encore des problèmes.  Le groupe n'est pas parvenu à
un consensus sur ce point pour l'instant.
[842230]
[846599]
847710847740847759[847780]847989
[847990]
[854389]G/IT/14/Rev.1/Add.1
Page 10
146- Machines à couder, à plier et à dresser les fils de sortie de semi-conducteurs
Les parties correspondantes figurent au point 157.
Le groupe est convenu de deux catégories possibles (846221, 846229) pour les produits visés par cette
désignation.
[8462]
846221
846229
[8463][846390][847989]
147- (une certaine relation avec 141) Appareils à dépôt physique pour la production de
semi-conducteurs
Les parties correspondantes figurent au point 158.
Le groupe est convenu que 854389 était la catégorie appropriée étant donné qu'elle engloberait les
produits visés par la désignation figurant dans l'ATI.  Il a noté l'avis du CSH auquel il est fait
référence au point 141.
Le Taipei chinois ajoute 854389 et supprime 847989.
[841989]
[847989][851410]
[851420]
[851430][851440]
854389
148- Tournettes pour le dépôt d'émulsion s photographiques sur les plaquettes à
semi-conducteurs
Les parties correspondantes figurent au point 151.
Le groupe est convenu que 847989 était la catégorie appropriée étant donné qu'elle engloberait les
produits visés par la désignation figurant dans l'ATI.
[842119]
[842489]
847989
149- Parties d'appareils à dépôt physique par pulvérisation sur les plaquettes à
semi-conducteurs
L'appareil hôte correspondant figure au point 141.
Le groupe est convenu que 854390 était la catégorie appropriée d'après le classement de l'appareil
hôte.
[841990]
[847990]854390G/IT/14/Rev.1/Add.1
Page 11
150- Parties d'appareils de fixation de puces, d'appareils de transport automatique sur bande
et de microsoudeuses de fils pour l'assemblage de semi-conducteurs
L'appareil hôte correspondant figure au point 143.
Le groupe est convenu de deux catégories possibles (847990, 851590) d'après le classement de
l'appareil hôte.
[846692]
847990851590
151- Parties de tournettes pour le dépôt d'émulsions photographiques sur les plaquettes à
semi-conducteurs
L'appareil hôte correspondant figure au point 148.
Le groupe est convenu que 847990 était la catégorie appropriée d'après le classement de l'appareil
hôte.
[842119]
[842191]
[842199]
[842490]847990
153 (même désignation que 169)- Parties d'appa reils pour l'attaque par humidification, le
développement, le décapage ou le nettoyage des
plaquettes à semi-conducteurs et des systèmes d'affichage
à écran plat
Les appareils hôtes correspondants figurent aux points 142 et 168.1
Le groupe est convenu de trois catégories possibles (842490, 846691, 847990) pour les produits visés
par cette désignation.  Voir le point 129 pour la discussion concernant les positions 846620 et 846630.
842490
[845390] (par synchronisation avec le point 169)846620
846630
846691847990[854390]
[901090]
                                                     
1 Il a été fait observer que les codes notifiés pour les points 142 et 168 devraient être les mêmes, et que
le classement des "parties" correspondantes serait alors notifié ici.G/IT/14/Rev.1/Add.1
Page 12
154- Parties de machines automatisées pour le transport, la manutention et le stockage de
plaquettes à semi-conducteurs, de cassettes de plaquettes, de boîtes de plaquettes et
d'autres matériaux destinés à des dispositifs à semi-conducteurs
L'appareil hôte correspondant figure au point 139.
Voir la discussion relative au point 139;  le résultat de cette discussion déterminera le classement des
"parties".
Le Taipei chinois ajoute 843139 et supprime 847990.
843139
847990
155- Parties de matériel d'encapsulation pour l'assemblage des semi-conducteurs
Les appareils hôtes correspondants figurent aux points 137 et 144.
Voir la discussion relative aux points 137 et 144;  le résultat de cette discussion déterminera le
classement des "parties".
[842290]
[846692]847790847990[854390]
157- Parties de machines à couder, à plier et à dresser les fils de sortie de semi-conducteurs
L'appareil hôte correspondant figure au point 146.
D'après le classement de l'appareil hôte, la catégorie appropriée est 846694.  Voir le point 129 pour la
discussion concernant les positions 846610, 846620 et 846630.
846610
846620846630
[846690]
846694[847990][847998]
158- Parties d'appareils à dépôt physique pour la production de semi-conducteurs
L'appareil hôte correspondant figure au point 147.
Le groupe est convenu que 854390 était la catégorie appropriée d'après le classement de l'appareil
hôte.
[841690]
[841990][847990]
[851490]
854390G/IT/14/Rev.1/Add.1
Page 13
162- Appareils pour le chauffage rapide des plaquettes à semi-conducteurs
Les parties correspondantes figurent au point 164.
Le groupe est convenu que 851430 était la catégorie appropriée étant donné qu'elle engloberait les
produits visés par la désignation figurant dans l'ATI.  Voir les discussions des sessions précédentes.
[841989]
851430
[854389]
164- Parties d'appareils pour le traitement thermique rapide des plaquettes
L'appareil hôte figure au point 162.
Le groupe est convenu que 851490 était la catégorie appropriée d'après le classement de l'appareil
hôte.
[841990]
851490
[854390]
166- Testeurs de plaquettes
Les discussions se sont poursuivies sur la question de savoir si les produits visés par cette désignation
étaient les appareils testeurs de plaquettes ou seulement les pointes des testeurs.  Si l'appareil tout
entier était censé être visé par la désignation figurant dans l'ATI, la catégorie appropriée serait
alors 903082.  Ou bien, si seule la "pointe" du testeur était visée, la catégorie serait 853690.
Ce point devrait être renvoyé au Comité en réunion formelle.  Il s'agissait d'une question
d'interprétation de la définition - c'est-à-dire de savoir si c'était l'appareil tout entier qui était censé être
visé, ou seulement la pointe de l'appareil qui était utilisée pour le test (d'ordinaire conjointement avec
un autre instrument de mesure).  Cela déterminerait la catégorie appropriée.
[847989]
853690903082
[903090]
[903141]
168 (même désignation que 142)- Appareils pour l'attaque par humidification, le
développement, le décapage ou le nettoyage des
plaquettes à semi-conducteurs des systèmes d'affichage à
écran plat
Les parties correspondantes figurent aux points 169 et 153.
Les discussions ont porté principalement sur la question de savoir s'il s'agissait d'un seul appareil qui
effectuait ces opérations en continu, ou  s'il s'agissait de modules distincts de machines.  Il a été noté
que la première catégorie indiquée comprenait des procédés d'attaque, de décapage ou de nettoyage
par pulvérisation, alors que la deuxième comprenait le décapage, l'attaque par humidification.  La
troisième catégorie devait englober d'autres procédés par humidification.  Le classement dépendaitdonc de la question de savoir si la désignation visait une machine complète ou des modules
individuels qui remplissaient des fonctions distinctes.G/IT/14/Rev.1/Add.1
Page 14
Le classement dans la position 854330 était douteux étant donné qu'il incluait la galvanotechnique,
qui n'était pas visée par la désignation.
Le groupe a estimé qu'il y avait trois catégories possibles (842489, 846490, 847989) d'après la
désignation des marchandises figurant dans l'ATI.
842489
846490
847989[854330]
[901049]
169 (même désignation que 153)- Parties d'appa reils pour l'attaque par humidification, le
développement, le décapage ou le nettoyage des
plaquettes à semi-conducteurs et des systèmes d'affichageà écran plat
Les appareils hôtes correspondants figurent aux points 168 et 142.
2
Le groupe a estimé qu'il y avait trois catégories possibles (842490, 846691, 847990) d'après le
classement de l'appareil hôte.
842490
[845390]
846620
846630846691847990
[854390]
[901090]
175- Microscopes optiques stéréoscopiques pourvus d'appareillages spécifiquement conçus
pour la manipulation et le transport de plaquettes à semi-conducteurs ou de réticules
Les parties correspondantes figurent au point 177.
Les discussions concernant ce point et les points 176 et 180 demeuraient compliquées car certains des
produits visés ici faisaient toujours l'objet d'un examen par des tribunaux américains.  Comme il
n'avait pas encore été décidé du résultat, le groupe ne pouvait pas pour l'heure convenir du ou des
catégorie(s) appropriée(s).  Si la situation évoluait, le groupe en serait informé et pourrait revenir à laquestion ultérieurement.  Il est ressorti de la discussion préliminaire que de nombreux participants
étaient favorables à un classement dans la position 901110, mais que, compte tenu de la question en
suspens, il n'était pas possible pour l'heure de parvenir à un consensus.
901110
903141
                                                     
2 Il a été fait observer que les codes notifiés pour les points 142 et 168 devraient être les mêmes, et que
le classement des "parties" correspondantes serait alors notifié ici.G/IT/14/Rev.1/Add.1
Page 15
176- Microscopes pour la photomicrographie pourvus d'appareillages spécifiquement conçus
pour la manipulation et le transport de plaquettes à semi-conducteurs ou de réticules
Voir la discussion relative au point 175.  Les parties correspondantes figurent au point 178.
901120
[901190]
903141
177- Parties et accessoires de microscopes optiques stéréoscopiques pourvus d'appareillages
spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de plaquettes à
semi-conducteurs ou de réticules
Voir la discussion relative au point 175.  L'appareil hôte figure au point 175.
901190
903190
178- Parties et accessoires de microscopes pour la photomicrographie pourvus
d'appareillages spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de
plaquettes à semi-conducteurs ou de réticules
Voir la discussion relative au point 175.  L'appareil hôte figure au point 176.
901190
903190
179- Microscopes électroniques pourvus d'appareillages spécifiquement conçus pour la
manipulation et le transport de plaquettes à semi-conducteurs ou de réticules
Voir la discussion relative au point 175.  Les parties correspondantes figurent au point 180.
901210
903180
180- Parties et accessoires de microscopes électroniques pourvus d'appareillages
spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de plaquettes à
semi-conducteurs ou de réticules
Voir la discussion relative au point 175.  L'appareil hôte correspondant figure au point 179.
901290
903190
181- Masqueurs conçus pour la production de masques et réticules à partir de substrats
recouverts d'une résine photosensible
Les parties correspondantes figurent au point 182.
Le groupe est convenu que 901720 était la catégorie appropriée étant donné qu'elle engloberait les
produits visés par la désignation figurant dans l'ATI.
[847989]
[854320][854389]
[900610]G/IT/14/Rev.1/Add.1
Page 16
[901041]
[901042]
[901049]901720
182- Parties et accessoires de masqueurs conçus pour la production de masques et réticules à
partir de substrats recouverts d'une résine photosensible
L'appareil hôte correspondant figure au point 181.
Le groupe est convenu que 901790 était la catégorie appropriée d'après le classement de l'appareil
hôte.
[847990]
[854390][900699][901090]901790
183- Parties de ces masqueurs
L'appareil hôte correspondant figure au point 181.
Le groupe est convenu que 901790 était la catégorie appropriée d'après le classement de l'appareil
hôte.
[847990]
[854390][901090]
[901190]
901790
191- Ordinateurs:  machines automatiques de traitement de l'information aptes à
1) enregistrer le ou les programmes de traitement et au moins les données
immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes;  2) être
librement programmées conformément aux besoins de l'utilisateur;  3) exécuter destraitements arithmétiques définis par l'utilisateur;  et 4) exécuter, sans intervention
humaine, un programme de traitement dont elles doivent pouvoir, par décision logique,
modifier l'exécution au cours du traitement.  L'accord couvre les machines
automatiques de traitement de l'information, qu'elles soient ou non aptes à recevoir et à
traiter avec l'aide de l'unité centrale de traitement des signaux téléphoniques, dessignaux de télévision ou d'autres signau x audio ou vidéo analogiques ou traités
numériquement.  Les machines exécutant une fonction spécifique autre que le
traitement de l'information ou incorporant une machine automatique de traitement de
l'information ou fonctionnant en association avec une telle machine et qui ne sont pas
spécifiées dans l'Appendice A ou B ne sont pas couvertes par le présent accord.
Le groupe est convenu de quatre catégories possibles (847110, 847130, 847141, 847149) d'après la
désignation figurant dans l'ATI.
Il a été noté que 847150 n'était pas la catégorie appropriée étant donné qu'elle englobait les unités.
[8471]
847110847130
[847140]G/IT/14/Rev.1/Add.1
Page 17
847141
847149[847150][847160][847170]
[847180]
[847190][852190][852812][852813][854389]
192- Amplificateurs électriques utilisés comme répéteurs dans des systèmes de téléphonie
filaire relevant du présent accord, et leurs parties
Les discussions se sont poursuivies sur la question des amplificateurs, en particulier les amplificateurs
d'audiofréquence par rapport aux amplificateurs électriques.  Il a été noté qu'un participant avait uneaffaire en instance devant les tribunaux en ce qui concernait certains des produits visés par cette
désignation.  En outre, il a été noté que le CSH de l'OMD se pencherait prochainement sur la question
de certains répéteurs et que cela présenterait probablement de l'intérêt pour le point considéré ici.  Il a
été fait observer que l'on ne pouvait pas distinguer les répéteurs qui étaient utilisés uniquement en
téléphonie.  Si l'on n'imposait pas un critère relatif à l'utilisation finale, il serait difficile d'identifieruniquement les produits utilisés en téléphonie filaire.
Par conséquent, le groupe a indiqué qu'il y avait probablement cinq possibilités, parties comprises,
(851750, 851780, 851790, 851840, 851890), mais qu'il ne pouvait parvenir pour l'heure à un accord
sur la question.  Le groupe attendait les résultats des décisions pertinentes d'autres enceintes avant deconvenir de classements définitifs.
851750
851780
851790
[8518][851810][851821]
[851822]
[851829][851830]851840
[851850]
851890[854320][854389]
[854390]
193- Dispositifs d'affichage à écran plat (y compris systèmes à cristaux liquides, à
électroluminescence, à plasma à fluorescence sous vide et autres) pour les produits
relevant du présent accord, et leurs parties
Les discussions se sont poursuivies sur les différents types de dispositifs d'affichage et leurs divers
classements dans le SH.  Il a été souligné que les moniteurs étaient compris à part dans l'ATI et
certains pensaient que cette désignation devait viser les produits intermédiaires, c'est-à-dire les
produits semi-finis.  Il y a eu des discussions concernant la question de savoir quelles étaient les
positions du SH dont relevaient des produits particuliers, mais la véritable question restait celle del'interprétation quant à ce qui était censé être visé par la désignation.G/IT/14/Rev.1/Add.1
Page 18
Ce point devrait être renvoyé au Comité en réunion formelle.  Il s'agissait d'une question
d'interprétation de la définition - c'est-à-dire de savoir si elle devait viser les moniteurs complets, les
écrans plats et/ou uniquement les unités/dispositifs d'affichage.  Il s'agissait de savoir si la désignation
était censée viser les produits finis, ou si elle était également censée viser les produits à l'état
semi-fini/à l'état de composants.  Cela déterminerait la catégorie appropriée.
[842490]
847149847160
[847310]
[847321][847329]847330[847340][847350]
[851790]
[852290][852821][852822][852990]
853120
853180853190[854190]854389854390
854890
[901320]901380901390[901790]
194- Équipements de réseaux:  appareils pour  réseaux locaux (LAN) et grands réseaux
(WAN), y compris les produits destinés à être utilisés exclusivement ou principalement
pour assurer l'interconnexion de machines automatiques de traitement de l'information
et de leurs unités dans un réseau utilisé principalement pour le partage de ressources, tel
que unités de traitement central, unités de mé moire et unités d'entrée ou de sortie – y
compris adaptateurs, installations nodale s, répéteurs de lignes, convertisseurs,
concentrateurs, passerelles et routeurs, et assemblage de circuits imprimés pouvant être
incorporés dans des machines automatiques de traitement de l'information et leurs
unités
Le groupe est convenu de deux catégories possibl es (847180, 851750) d'après la désignation figurant
dans l'ATI.
Les discussions ont porté principalement sur les catégories du SH relevant des positions 8471, 8517 et
8543.  Il a été fait référence à de nombreux avis de l'OMD, ainsi qu'à certaines procédures juridiques
internes (voir les discussions de la dernière session).  Après de plus amples discussions, le groupe estconvenu qu'il y avait deux catégories possibles.
Il a également été noté que la question avait été posée de savoir si les équipements de réseau sans fil
étaient ou non censés être visés par cette désignation.
Les États-Unis ajoutent 851750 et 847180.  Le Taipei chinois ajoute 851750.  Les CE suppriment
847150 et 847160 et ajoutent 847180.  La Norvège supprime 847150 et 847160 et ajoute 851750.G/IT/14/Rev.1/Add.1
Page 19
[847110]
[847130][847141][847149][847150]
[847160]
[847170]847180[847190][8473][847330]
851750
[851780][851790][854389][854390]
195- Moniteurs:  unités d'affichage de machines automatiques de traitement de l'information
à tube à rayons cathodiques avec un pas de matrice inférieur à 0,4 mm ne pouvant pas
recevoir ni traiter des signaux de télévisi on ou d'autres signaux audio ou vidéo
analogiques ou traités numériquement sans l'aide d'une unité centrale de traitement
d'ordinateur, telle qu'elle est définie dans le présent accord.  L'accord ne couvre donc
pas les télévisions, y compris les télévisions à haute définition.
Le groupe est convenu que 847160 était la catégorie appropriée étant donné qu'elle engloberait les
produits visés par la désignation figurant dans l'ATI.3
[847149]
847160
[852821]
[852822][854011]
[854012]
[854020][854040][854050]
[854060]
196- Unités de mémoire à disques optiques pour machines automatiques de traitement de
l'information (y compris unités de disques audionumériques (CD) et de vidéodisques
(DVD)), avec ou sans possibilité d'écriture/enre gistrement et de lecture sous leur propre
enveloppe ou non
Le groupe est convenu que 847170 était la catégorie appropriée étant donné qu'elle engloberait les
produits visés par la désignation figurant dans l'ATI.4
                                                     
3 En raison d'une disposition du tarif national qui concernait uniquement les États-Unis, ceux-ci ont fait
observer qu'ils utilisaient égalemen t la position 847149 du SH pour classer les composants d'un système.  En
outre, étant donné que cette question concernait uniqueme nt les États-Unis, il n'était pas envisagé que d'autres
utilisent ce classement.
4 Ibid.G/IT/14/Rev.1/Add.1
Page 20
[847149]
847170
[847190][847330]
[852430]
197- Récepteurs de téléappel et leurs parties
Les discussions sur la question des récepteurs de téléappel se sont poursuivies, et les participants sont
parvenus à un consensus sur trois catégories pour les récepteurs de téléappel (unidirectionnels):
852790, 852910 et 852990.  Toutefois, les discussions n'ont pas abouti à un accord en ce qui
concernait un produit dénommé récepteur de téléappel bidirectionnel.  Le groupe n'a pu arriver à unaccord sur la question de savoir si les récepteurs de téléappel bidirectionnels (ceux qui pouvaient
envoyer et recevoir des messages) étaient visés par la désignation figurant dans l'ATI.
Ce point devrait être renvoyé au Comité en réunion formelle.  Il s'agissait d'une question
d'interprétation de la définition - c'est-à-dire de savoir si la désignation visant les "récepteurs detéléappel" était censée viser les produits dénommés "récepteurs de téléappel bidirectionnels".
Certains ont fait valoir que, par définition, les récepteurs de téléappel impliquaient une
communication unidirectionnelle et que, par conséquent, ce produit n'était pas visé.  D'autres ont fait
observer que d'après les renseignements fournis sur le produit concerné, celui-ci serait visé par l'ATI.
La question concernait la position 852520 et il s'agissait de savoir si elle devait être incluse ou nonpour viser les récepteurs de téléappel bidirectionnels.  En outre, il a été noté que cette position du SH
figurait dans l'Appendice A, section I, de l'ATI.
[852510]
852520[852719]852790
852910
852990[853180][853190]
198- Traceurs, qu'il s'agisse d'unités d'entrée ou de sortie relevant de la position n ° 8471 du
SH ou de machines à dessiner ou à tracer relevant de la position n ° 9017 du SH
Le groupe est convenu que 847160, 901710 et 901720 étaient les catégories appropriées étant donné
qu'elles engloberaient les produits visés par la désignation figurant dans l'ATI.5
Le Taipei chinois supprime 847150.
[847149]
[847150]
847160
[847180]
[847330]
[901000]901710901720
                                                     
5 Ibid.G/IT/14/Rev.1/Add.1
Page 21
199- Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y
compris pour les connexions extérieures telles que les cartes conformes à la norme
PCMCIA.  Ces assemblages de circuits imprimés consistent en un ou plusieurs circuits
imprimés relevant de la position n ° 8534 comportant chacun un ou plusieurs éléments
actifs, avec ou sans éléments passifs.  Par éléments actifs, on entend les diodes,
transistors et dispositifs semi-conducteurs analogues, qu'ils soient ou non photosensibles,
relevant de la position n ° 8541, et les circuits intégrés et micro-assemblages relevant de
la position n ° 8542
Les discussions se sont poursuivies et de nombreux participants ont saisi l'occasion qui leur était
offerte pour expliquer leur façon de procéder à des classements pour cette désignation complexe.Certains étaient d'avis que seuls les assemblages de circuits imprimés non compris ailleurs seraient
visés, alors que d'autres estimaient que cette désignation devrait être exhaustive et énumérer tous les
assemblages de circuits imprimés, qu'ils soient ou non compris ailleurs dans l'ATI.  Au cours des
discussions, le groupe a identifié les positions pertinentes du SH sous lesquelles les assemblages decircuits imprimés seraient classés.  Pour certaines positions, les assemblages de circuits imprimés
n'étaient pas pertinents, alors que pour d'autres, le classement des parties correspondantes étaient
généralement le classement à utiliser.
Toutefois, en conclusion, ce point devrait être renvoyé au Comité en réunion formelle.  Il s'agissait
d'une question d'interprétation quant à ce qui était censé être visé par cette désignation.  Certains ne
savaient pas très bien s'il fallait adopter l'approche la plus exhaustive, c'est-à-dire identifier lescatégories d'assemblages de circuits imprimés pour tous les produits relevant de l'ATI, ou une
approche plus limitée, c'est-à-dire identifier uniquement les produits qui n'étaient pas déjà compris
ailleurs dans l'ATI.
Le Japon supprime 843149 et 846692, et ajoute 852390 et 852491.  Les États-Unis suppriment
852020 et ajoutent 852812.  La Norvège supprime 854389.  Le Canada supprime 852910 et 854190.
841990
842191842490843139[843149][8463]
[846390]
846691
[846692]
846693
846694
847150
847180
847310847321
847329847330847340
847350
847790847990[850440]
850490
851440
[851450]851490851590G/IT/14/Rev.1/Add.1
Page 22
851750
851780
851790
851890[852020]
852290
852390852491852812
[852910]
852990
[853120]
[853180]
853190
[8534]
[853400]
853890
[854190]
[854212]
[854213]
[854214][854219]
[854230]
[854240][854250]
[854290]
854389
854390854890
900990
901090901190901290901390901790
902690
902790903090903190
200-Téléprojecteurs à écran plat utilisés avec des machines automatiques de traitement de
l'information qui peuvent afficher des informations numériques produites par l'unité
centrale de traitement
Le groupe est convenu que 847160 et 852830 étaient les catégories appropriées étant donné qu'elles
engloberaient les produits visés par la désignation figurant dans l'ATI.6
[847149]
847160
[847180][852540]
852830
[853120][853180][854389]
                                                     
6 Ibid.G/IT/14/Rev.1/Add.1
Page 23
201- Unités de mémoire de format spécifique, y compris les supports d'information pour
machines de traitement automatique de l'information, avec ou sans support amovible,
de type magnétique, optique ou autre, y compris les unités de disques à cartouches
Bernoulli Box, Syquest ou Zipdrive
Les discussions sur les unités de mémoire de format spécifique se sont poursuivies et il a été noté que
cette désignation pourrait viser une vaste gamme de produits.  Le groupe n'était pas certain que les
supports soient visés, selon qu'ils étaient ou non distincts de l'appareil.  En ce qui concernait les
dévideurs de bande, certains ont souligné que ceux-ci ne seraient pas considérés comme étant de
format spécifique et n'étaient donc pas visés.  Certains ont noté que 852499 n'entrait pas dans le
champ de l'Accord.
Ce point devrait être renvoyé au Comité en réunion formelle.  Il s'agissait d'une question
d'interprétation de la définition – quant à ce qui était censé être visé.  Les supports associés étaient-ils
censés être visés, qu'ils soient ou non inclus dans l'unité?  Si les supports étaient censés être visés, il
serait nécessaire d'examiner les catégories 8523 et 8524.  Par contre, certains pensaient que ces
catégories ne pourraient pas s'appliquer à la désignation.
La Norvège supprime 847160.
[847110]
[847130][847141]
[847149]
[847150][847160]
847170[847180]
[847190][847330]
852311852312852313
852320
[852330]852390[852410]
852431
[852432]
852439
852440
[852451]
[852452]
[852453][852460]852491
852499
[854212]
[854250][854290]G/IT/14/Rev.1/Add.1
Page 24
202- Kits de mise à niveau multimédia pour les machines automatiques de traitement de
l'information et leurs unités, conditionnés pour la vente au détail, comprenant au moins
des haut-parleurs et/ou des microphones ainsi qu'un assemblage de circuits imprimés
permettant aux machines automatiques de traitement de l'information et à leurs unités
de traiter des signaux audio (cartes son)
Les CE ont informé le groupe qu'elles étaient désormais favorables à un classement sous la
position 8471, et non plus sous la position 8543, notant une affaire concernant les cartes son.  La
question restant en suspens était donc celle de savoir si la catégorie 847330 devrait être incluse ou
non.  Les arguments demeuraient les mêmes qu'à la session précédente, à savoir la discussion sur les
kits/les ensembles et sur la question de savoir si les produits étaient classés ou non dans le SH en
fonction de leur élément essentiel.  Le groupe restait divisé en raison des différentes manières dont les
participants classaient les produits dans le SH.
Il y avait convergence de vues en ce qui concernait deux catégories:  847180 et 847330.  Toutefois,
alors que le groupe était favorable à la position 847180, les vues divergeaient en ce qui concernait la
position 847330.  La question de savoir si la catégorie 847330 était ou non appropriée restait donc en
suspens sans qu'il y ait de consensus.  Le problème tenait aux approches diverses que lesadministrations des douanes adoptaient en ce qui concernait le classement des "kits" ou des
"ensembles" dans le SH.  Étant donné qu'une affaire était en instance devant les tribunaux et qu'un
avis devait être rendu par le CSH de l'OMD, le groupe a préféré attendre jusqu'à ce qu'il connaisse le
résultat de ces décisions pertinentes avant d'adopter un point de vue définitif sur le classement.
Les États-Unis suppriment 847330 et ajoutent 847180.  Le Japon ajoute 847330 et 847180 et
supprime 851821.  Le Canada supprime 847170 et 847330, et ajoute 847180.  La Norvège ajoute
847330 et 847180 et supprime 854389.  Les CE suppriment 854389 et ajoutent 847180.  La Suisse
ajoute 847180.
[847170]
847180
[847190]847330[851750]
[851810]
[851821]
[851822][851829][851830][851850]
[851890]
[852499]
[8543]
[854389]
203- Modules séparés ayant une fonction de communication:  dispositifs à microprocesseur
comprenant un modem d'accès à Internet et ayant une fonction d'échange interactif
d'informations
Les discussions sur les différents types de modules séparés se sont poursuivies.  Certains ont fait
observer que ces produits pouvaient utiliser des ondes radioélectriques et ne comporteraient peut-être
plus exclusivement d'équipement de ligne;  d'autres étaient d'avis que l'équipement de ligne était la
seule possibilité.  Certains ont noté que le fait que l'appareil comportait ou non un syntoniseur
déterminerait s'il était visé ou non, ainsi que son classement.  Le fait que l'appareil puisse à la fois
transmettre et recevoir (échange interactif d'informations) était également pertinent.G/IT/14/Rev.1/Add.1
Page 25
Le groupe est convenu de deux catégories (851750, 852812), mais souhaitait renvoyer la question en
suspens au CSH de l'OMD.  Il y avait divergence de vues sur le point de savoir si un produit pouvait
être classé dans la position 852510 ou 852520 et quelle était la catégorie appropriée.
Les CE ajoutent 852520 et 852812.  Le Taipei chinois a ajouté 852812.
[847141]
[847190]
851750
[851780]
852510
852520
852812
[854389]
__________