. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/N/PHL/9
9 juillet 2001
(01-3416)
Comité des obstacles techniques au commerce Original:  anglais
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l’article 10.6.
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   PHILIPPINES
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):
2. Organisme responsable: Bureau de normalisation des produits
Département du commerce et de l'industrie
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [  X ], 2.10.1 [    ], 5.6.2 [    ], 5.7.1 [    ], autres:
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
Ciment (ICS 91.100.10).
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   PNS 07:2001 – Ciment Portland
– Spécification (9 pages, en anglais)
6. Teneur:   Exigences applicables à six types de ciment Portland:
Type I – Ciment Portland ordinaire à usage général sans spécification de propriétés
spéciales requises pour d'autres types;
Type I HS – Ciment Portland ordinaire à usage général à plus forte résistance imposée que
celui du type I;
Type II – A usage général, en particulier dans les cas où une résistance modérée aux
sulfates ou une chaleur d'hydratation modérée est souhaitée;
Type III – Pour utilisation dans les cas où une haute résistance initiale est souhaitée;
Type IV – Pour utilisation dans les cas où une faible chaleur d'hydratation est souhaitée;
Type V – Pour utilisation dans les cas où une forte résistance aux sulfates est souhaitée.
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:
Protection de la vie et adaptation à la mondialisation.
8. Documents pertinents:  Les normes nationales philippines ci-après comportent des
dispositions qui, par le biais de renvois, font partie de la norme nationale notifiée.
PNS 696:1992 – Méthode normalisée de dosage de SO 3 optimum dans le ciment
Portland;
PNS 697:1992 – Méthode normalisée de dosage du sulfate de calcium dans le mortier
au ciment Portland hydraté;
PNS 699:1992 – Méthode normalisée de détermination de la finesse du ciment Portland
au moyen d'un opacimètre;G/TBT/N/PHL/9
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PNS 701:1992 – Méthode normalisée d'essai d'expansion en autoclave du ciment
Portland;
PNS 1077:1992 – Méthode normalisée d'essai d'expansion potentielle des mortiers au
ciment Portland exposés aux sulfates.
9. Date projetée pour l'adoption:
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  Décembre 2001
10. Date limite pour la présentation des observations:   7 août 2001
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X ]
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:
Bureau of Product Standards (WTO-TBT Enquiry Point)
3/F Trade and Industry Building
361 Sen. Gil J.Puyat Avenue
Makati City, Metro Manila
Philippines
Téléphone:  (632) 890-5227
Téléfax:  (632) 890-4924;  (632) 890-5225
Courrier électronique:  bps@dti.gov.ph
Page d'accueil:  http://www.dti.gov.ph/bps