ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/LIC/N/2/TPKM/2 
28 octobre 2003 
 (03-5709) 
Comité des licences d'importation Original:   anglais 
  
 
ACCORD SUR LES PROCÉDURES DE LICENCES D'IMPORTATION 
 
Notification au titre de l'article 5
 
 
TERRITOIRE DOUANIER DISTINCT DE TAIWAN,  
PENGHU, KINMEN ET MATSU 
   La délégation du Territoire douani er distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu a fait 
parvenir au Secrétariat la communication ci-après , datée du 21 octobre 2003. 
 
_______________ 
  
 Conformément aux articles 1:4 a) et 5 de l'Accord sur les procédures de licences d'importation, le Territoire douanier  distinct de Taiwan, Penghu, Kinm en et Matsu notifie au Comité 
que sa liste des produits en fer et en acier soumis aux procédures de licences d'importation, notifiée à 
l'OMC et distribuée dans le document G/LIC/N/2/TPKM/1, a été révisée.    La liste révisée est jointe au présent document.  Tous les autres renseigne ments figurant dans la notification précédente 
demeurent inchangés. 
 
 Ces révisions, annoncées en deux étapes les 21 fé vrier et 30 mai 2003, par le Conseil du 
commerce extérieur, Ministère des affaires économiques, sont entrées en vigueur le 1
er m a r s  e t  l e  
1er juin 2003, respectivement.  (Avis du  Conseil du commerce extérieur, Doc. 
n° Mao-Huo-Tze 092000021-0 du 21 février 2003  et Doc. n° Mao-Huo-Tze  092000670-0 du 
30 mai 2003).  G/LIC/N/2/TPKM/2 
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CODE CCD DÉSIGNATION DES MARCHANDISES 
7208.10.10.10-0 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, enroulés, 
présentant des motifs en relief, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus 
7208.10.10.20-8 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, enroulés, 
présentant des motifs en relief, d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 
4,75 mm 
7208.10.90.10-3 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, enroulés, 
présentant des motifs en relief, d'une épaisseur inférieure à 3 mm 
7208.10.90.90-6 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, enroulés, 
présentant des motifs en relief  
7208.25.10.10-3 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, enroulés, 
décapés, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais inférieure à 6 mm, contenant en poids 
0,6% ou plus de carbone  
7208.25.10.20-1 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, enroulés, 
décapés, d'une épaisseur de 6 mm ou plus, contenant en poids 0,6% ou plus de carbone  
7208.25.20.10-1 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, enroulés, 
décapés, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais inférieure à 6 mm, contenant en poids 
0,25% ou plus mais moins de 0,6% de carbone  
7208.25.20.20-9 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, enroulés, 
décapés, d'une épaisseur de 6 mm ou plus, cont enant en poids 0,25% ou plus mais moins 
de 0,6% de carbone  
7208.25.30.10-9 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, enroulés, 
décapés, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais inférieure à 6 mm, contenant en poids 
moins de 0,25% de carbone  
7208.25.30.20-7 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, enroulés, 
décapés, d'une épaisseur de 6 mm ou plus, contenant en poids moins de 0,25% de 
carbone  
7208.26.10.00-4 Autres produi ts laminés plats, en fer ou en aciers  non alliés, décapés, d'une épaisseur de 
3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm, laminés à chaud, enroulés, contenant en poids 
0,6% ou plus de carbone  
7208.26.20.00-2 Autres produi ts laminés plats, en fer ou en aciers  non alliés, décapés, d'une épaisseur de 
3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm, laminés à chaud, enroulés, contenant en poids 
0,25% ou plus mais moins de 0,6% de carbone  
7208.26.30.00-0 Autres produi ts laminés plats, en fer ou en aciers  non alliés, décapés, d'une épaisseur de 
3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm, laminés à chaud, enroulés, contenant en poids moins de 0,25% de carbone
 
7208.27.10.10-1 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, enroulés, 
décapés, d'une épaisseur de 1,5 mm ou plus ma is inférieure à 3 mm, contenant en poids 
0,6% ou plus de carbone  
7208.27.10.20-9 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, enroulés, 
décapés, d'une épaisseur inférieure à 1,5 mm , contenant en poids 0,6% ou plus de 
carbone  
7208.27.20.10-9 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, enroulés, 
décapés, d'une épaisseur de 1,5 mm ou plus ma is inférieure à 3 mm, contenant en poids 
0,25% ou plus mais moins de 0,6% de carbone  
7208.27.20.20-7 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, enroulés, 
décapés, d'une épaisseur inférieure à 1,5 mm , contenant en poids 0,25% ou plus mais 
moins de 0,6% de carbone  
7208.27.30.10-7 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, enroulés, 
décapés, d'une épaisseur de 1,5 mm ou plus ma is inférieure à 3 mm, contenant en poids 
moins de 0,25% de carbone  
7208.27.30.20-5 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, enroulés, 
décapés, d'une épaisseur inférieure à 1,5 mm , contenant en poids moins de 0,25% de 
carbone   G/LIC/N/2/TPKM/2 
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 CODE CCD DÉSIGNATION DES MARCHANDISES 
7208.36.10.00-2 Autres produits laminés plats, en fe r ou en aciers non alliés, d'une épaisseur excédant 
10 mm, laminés à chaud, enroulés, contenant en poids 0,6% ou plus de carbone  
7208.36.20.00-0 Autres produits laminés plats, en fe r ou en aciers non alliés, d'une épaisseur excédant 
10 mm, laminés à chaud, enroulés, contenant en poids 0,25% ou plus mais moins de 
0,6% de carbone  
7208.36.30.00-8 Autres produits laminés plats, en fe r ou en aciers non alliés, d'une épaisseur excédant 
10 mm, laminés à chaud, enroulés, conten ant en poids moins de 0,25% de carbone  
7208.37.10.10-9 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, enroulés, 
d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm, contenant en poids 0,6% 
ou plus de carbone  
7208.37.10.20-7 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, enroulés, 
d'une épaisseur de 6 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, contenant en poids 0,6% 
ou plus de carbone  
7208.37.20.10-7 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, enroulés, 
d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm, contenant en poids 0,25% ou plus mais moins de 0,6% de carbone
 
7208.37.20.20-5 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, enroulés, 
d'une épaisseur de 6 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, contenant en poids 0,25% 
ou plus mais moins de 0,6% de carbone  
7208.37.30.10-5 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, enroulés, 
d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm, contenant en poids moins de 0,25% de carbone
 
7208.37.30.20-3 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, enroulés, 
d'une épaisseur de 6 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, contenant en poids moins 
de 0,25% de carbone  
7208.38.10.00-0 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une épaisseur de 3 mm ou 
plus mais inférieure à 4,75 mm, laminés à ch aud, enroulés contenan t en poids 0,6% ou 
plus de carbone  
7208.38.20.00-8 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une épaisseur de 3 mm ou 
plus mais inférieure à 4,75 mm, laminés à ch aud, enroulés, contenan t en poids 0,25% ou 
plus mais moins de 0,6% de carbone  
7208.38.30.00-6 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une épaisseur de 3 mm ou 
plus mais inférieure à 4,75 mm, laminés à ch aud, enroulés, contenant en poids moins de 
0,25% de carbone  
7208.39.10.10-7 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, enroulés, 
d'une épaisseur de 1,5 mm ou plus mais inférieure à 3 mm, contenant en poids 0,6% ou 
plus de carbone  
7208.39.10.20-5 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, enroulés, 
d'une épaisseur inférieure à 1,5 mm, contenant en poids 0,6% ou plus de carbone  
7208.39.20.10-5 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, enroulés, 
d'une épaisseur de 1,5 mm ou plus mais inférieure à 3 mm, contenant en poids 0,25% ou 
plus mais moins de 0,6% de carbone  
7208.39.20.20-3 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, enroulés, 
d'une épaisseur inférieure à 1,5 mm, contenant en poids 0,25% ou plus mais moins de 
0,6% de carbone  
7208.39.30.10-3 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, enroulés, 
d'une épaisseur de 1,5 mm ou plus mais inférieure à 3 mm, contenant en poids moins de 0,25% de carbone
 
7208.39.30.20-1 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, enroulés, 
d'une épaisseur inférieure à 1,5 mm, contenant en poids moins de 0,25% de carbone  
7208.40.10.00-6 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, laminés à chaud, non enroulés, 
d'une épaisseur de 50 mm ou plus, présentant des motifs en relief  G/LIC/N/2/TPKM/2 
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 CODE CCD DÉSIGNATION DES MARCHANDISES 
7208.40.21.10-1 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, non 
enroulés, présentant des motifs en relief, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais 
inférieure à 50 mm  
7208.40.21.20-9 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, non 
enroulés, présentant des motifs en relief, d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure 
à 4,75 mm  
7208.40.29.10-3 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, non 
enroulés, présentant des motifs en relie f, d'une épaisseur inférieure à 3 mm  
7208.40.29.90-6 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, non 
enroulés, présentant des motifs en relief  
7208.51.10.10-0 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, non 
enroulés, d'une épaisseur de 50 mm ou plus, contenant en poids 0,6% ou plus de carbone  
7208.51.10.20-8 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, non 
enroulés, d'une épaisseur de 50 mm ou plus, contenant en poids 0,25% ou plus mais 
moins de 0,6% de carbone  
7208.51.10.30-6 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, non 
enroulés, d'une épaisseur de 50 mm ou plus, contenant en poids moins de 0,25% de carbone
 
7208.51.20.00-0 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, non 
enroulés, d'une épaisseur inférieure à 50 mm  mais excédant 10 mm, contenant en poids 
0,6% ou plus de carbone  
7208.51.30.00-8 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, non 
enroulés, d'une épaisseur inférieure à 50 mm  mais excédant 10 mm, contenant en poids 
0,25% ou plus mais moins de 0,6% de carbone  
7208.51.40.00-6 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, non 
enroulés, d'une épaisseur inférieure à 50 mm  mais excédant 10 mm, contenant en poids 
moins de 0,25% de carbone  
7208.52.10.10-9 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, non 
enroulés, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm, contenant en 
poids 0,6% ou plus de carbone  
7208.52.10.20-7 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, non 
enroulés, d'une épaisseur de 6 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, contenant en 
poids 0,6% ou plus de carbone  
7208.52.20.10-7 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, non 
enroulés, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm, contenant en 
poids 0,25% ou plus mais moins de 0,6% de carbone  
7208.52.20.20-5 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, non 
enroulés, d'une épaisseur de 6 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, contenant en poids 0,25% ou plus mais moins de 0,6% de carbone
 
7208.52.30.10-5 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, non 
enroulés, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm, contenant en 
poids moins de 0,25% de carbone  
7208.52.30.20-3 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, non 
enroulés, d'une épaisseur de 6 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, contenant en poids moins de 0,25% de carbone
 
7208.53.10.00-0 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, non 
enroulés, d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm, contenant en poids 
0,6% ou plus de carbone  
7208.53.20.00-8 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, non 
enroulés, d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm, contenant en poids 0,25% ou plus mais moins de 0,6% de carbone
 
7208.53.30.00-6 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, non 
enroulés, d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm, contenant en poids 
moins de 0,25% de carbone   G/LIC/N/2/TPKM/2 
 Page 5 
 
 
 CODE CCD DÉSIGNATION DES MARCHANDISES 
7208.54.10.10-7 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, non 
enroulés, d'une épaisseur de 1,5 mm ou plus mais inférieure à 3 mm, contenant en poids 
0,6% ou plus de carbone  
7208.54.10.20-5 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, non 
enroulés, d'une épaisseur inférieure à 1,5 mm, contenant en poids 0,6% ou plus de 
carbone  
7208.54.20.10-5 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, non 
enroulés, d'une épaisseur de 1,5 mm ou plus mais inférieure à 3 mm, contenant en poids 
0,25% ou plus mais moins de 0,6% de carbone  
7208.54.20.20-3 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, non 
enroulés, d'une épaisseur inférieure à 1,5 mm, contenant en poids 0,25% ou plus mais moins de 0,6% de carbone
 
7208.54.30.10-3 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, non 
enroulés, d'une épaisseur de 1,5 mm ou plus mais inférieure à 3 mm, contenant en poids 
moins de 0,25% de carbone  
7208.54.30.20-1 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, non 
enroulés, d'une épaisseur inférieure à 1,5 mm, contenant en poids moins de 0,25% de carbone
 
7208.90.10.00-5 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, d'une 
largeur de 600 mm ou plus, d'une épaisseur de 50 mm ou plus  
7208.90.21.00-2 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, d'une 
largeur de 600 mm ou plus, d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 50 mm, contenant en poids 0,6% ou plus de carbone
 
7208.90.22.00-1 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, d'une 
largeur de 600 mm ou plus, d'une épaisseur inférieure à 3 mm, contenant en poids 0,6% 
ou plus de carbone  
7208.90.30.00-1 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, d'une 
largeur de 600 mm ou plus, contenant en poids 0,25% ou plus mais moins de 0,6% de carbone
 
7208.90.40.00-9 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, d'une 
largeur de 600 mm ou plus, contenant en poids moins de 0,25% de carbone  
7209.15.10.00-6 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, laminés à froid, enroulés, d'une 
épaisseur de 3 mm ou plus, contenant en poids 0,6% ou plus de carbone  
7209.15.20.00-4 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, laminés à froid, enroulés, d'une 
épaisseur de 3 mm ou plus, contenant en poids 0,25% ou plus mais moins de 0,6% de 
carbone  
7209.15.30.00-2 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, laminés à froid, enroulés, d'une 
épaisseur de 3 mm ou plus, contenant en poids moins de 0,25% de carbone  
7209.16.10.00-5 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, d'une épaisseur excédant 1 mm 
mais inférieure à 3 mm, laminés à froid, enroulés contenant en poids 0,6% ou plus de 
carbone  
7209.16.20.00-3 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, d'une épaisseur excédant 1 mm 
mais inférieure à 3 mm, laminés à froid, enroulés contenant en poids 0,25% ou plus mais 
moins de 0,6% de carbone  
7209.16.30.00-1 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, d'une épaisseur excédant 1 mm 
mais inférieure à 3 mm, laminés à froid, enroulés contenant en poids moins de 0,25% de 
carbone  
7209.17.10.00-4 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus 
mais n'excédant pas 1 mm, laminés à froid, enroulés, contenant en poids 0,6% ou plus de 
carbone  
7209.17.20.00-2 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus 
mais n'excédant pas 1 mm, laminés à froid, enroulés, contenant en poids 0,25% ou plus mais moins de 0,6% de carbone
 G/LIC/N/2/TPKM/2 
Page 6  
 
 CODE CCD DÉSIGNATION DES MARCHANDISES 
7209.17.30.00-0 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus 
mais n'excédant pas 1 mm, laminés à froid, enroulés, contenant en poids moins de 0,25% 
de carbone  
7209.18.10.10-1 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, laminés à froid, enroulés, d'une 
épaisseur de 0,32 mm ou plus mais inférieure à 0,5 mm, contenant en poids 0,6% ou plus 
de carbone  
7209.18.10.20-9 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, laminés à froid, enroulés, d'une 
épaisseur inférieure à 0,32 mm, contenant en poids 0,6% ou plus de carbone  
7209.18.20.10-9 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, laminés à froid, enroulés, d'une 
épaisseur de 0,32 mm ou plus mais inférieure à 0,5 mm, contenant en poids 0,25% ou plus mais moins de 0,6% de carbone
 
7209.18.20.20-7 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, laminés à froid, enroulés, d'une 
épaisseur inférieure à 0,32 mm, contenant en poids 0,25% ou plus mais moins de 0,6% 
de carbone  
7209.18.30.10-7 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, laminés à froid, enroulés, d'une 
épaisseur de 0,32 mm ou plus mais inférieure à 0,5 mm, contenant en poids moins de 0,25% de carbone
 
7209.18.30.20-5 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, laminés à froid, enroulés, d'une 
épaisseur inférieure à 0,32 mm, contenant en poids moins de 0,25% de carbone  
7209.25.10.00-4 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à froid, non enroulés, d'une 
épaisseur de 3 mm ou plus, contenant en poids 0,6% ou plus de carbone  
7209.25.20.00-2 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à froid, non enroulés, d'une 
épaisseur de 3 mm ou plus, contenant en poids 0,25% ou plus mais moins de 0,6% de 
carbone  
7209.25.30.00-0 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à froid, non enroulés, d'une 
épaisseur de 3 mm ou plus, contenant en poids moins de 0,25% de carbone  
7209.26.10.00-3 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, d'une épaisseur excédant 1 mm 
mais inférieure à 3 mm, laminés à froid, non enroulés, contenant en poids 0,6% ou plus 
de carbone  
7209.26.20.00-1 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, d'une épaisseur excédant 1 mm 
mais inférieure à 3 mm, laminés à froid, non enroulés, contenant en poids 0,25% ou plus 
mais moins de 0,6% de carbone  
7209.26.30.00-9 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, d'une épaisseur excédant 1 mm 
mais inférieure à 3 mm, laminés à froid, non enroulés, contenant en poids moins de 
0,25% de carbone  
7209.27.10.00-2 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus 
mais n'excédant pas 1 mm, laminés à froid, non enroulés, contenant en poids 0,6% ou 
plus de carbone  
7209.27.20.00-0 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus 
mais n'excédant pas 1 mm, laminés à froid, non enroulés, contenant en poids 0,25% ou 
plus mais moins de 0,6% de carbone  
7209.27.30.00-8 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus 
mais n'excédant pas 1 mm, laminés à froid, non enroulés, contenant en poids moins de 
0,25% de carbone  
7209.28.10.10-9 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à froid, non enroulés, d'une 
épaisseur de 0,32 mm ou plus mais inférieure à 0,5 mm, contenant en poids 0,6% ou plus 
de carbone  
7209.28.10.20-7 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à froid, non enroulés, d'une 
épaisseur inférieure à 0,32 mm, contenant en poids 0,6% ou plus de carbone  
7209.28.20.10-7 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à froid, non enroulés, d'une 
épaisseur de 0,32 mm ou plus mais inférieure à 0,5 mm, contenant en poids 0,25% ou plus mais moins de 0,6% de carbone
  G/LIC/N/2/TPKM/2 
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 CODE CCD DÉSIGNATION DES MARCHANDISES 
7209.28.20.20-5 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à froid, non enroulés, d'une 
épaisseur inférieure à 0,32 mm, contenant en poids 0,25% ou plus mais moins de 0,6% 
de carbone  
7209.28.30.10-5 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à froid, non enroulés, d'une 
épaisseur de 0,32 mm ou plus mais inférieure à 0,5 mm, contenant en poids moins de 
0,25% de carbone  
7209.28.30.20-3 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à froid, non enroulés, d'une 
épaisseur inférieure à 0,32 mm, contenant en poids moins de 0,25% de carbone  
7209.90.10.00-4 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à froid, contenant en 
poids 0,6% ou plus de carbone  
7209.90.21.00-1 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à froid, d'une 
épaisseur de 0,5 mm ou plus mais inférieure à 3 mm, contenant en poids 0,25% ou plus 
mais moins de 0,6% de carbone  
7209.90.29.00-3 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à froid, contenant en 
poids 0,25% ou plus mais moins de 0,6% de carbone  
7209.90.31.00-9 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à froid, d'une 
épaisseur de 0,5 mm ou plus mais inférieure à 3 mm, contenant en poids moins de 0,25% 
de carbone  
7209.90.39.00-1 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à froid, contenant en 
poids moins de 0,25% de carbone  
7210.11.00.00-9 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, étamés, d'une épaisseur de 0,5 mm 
ou plus  
7210.12.00.00-8 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, étamés, d'une épaisseur inférieure à 
0,5 mm  
7210.20.00.00-8 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, plombés, y compris le fer terne  
7210.30.00.10-4 Aciers revêtus électrolytiquement de zinc non allié  
7210.30.00.20-2 Aciers revêtus électrolytiquement d'alliages de zinc et de nickel  
7210.30.00.90-7 Aciers revêtus électrolytiquement d'autres alliages de zinc  
7210.41.00.00-3 Produits laminés plats, en fer ou  en aciers non alliés, autrement zingués, ondulés  
7210.49.00.11-2 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, revêtus de zinc non allié (non 
ondulés), fabriqués à partir de fer ou d'aciers non alliés laminés à froid  
7210.49.00.12-1 Produits laminés plats, en fer ou en aci ers non alliés, revêtus d'alliages de zinc et de fer 
(non ondulés), fabriqués à partir de fe r ou d'aciers non alliés laminés à froid  
7210.49.00.13-0 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, revêtus d'alliages de zinc et de 
nickel (non ondulés), fabriqués à partir de fer ou d'aciers non alliés laminés à froid  
7210.49.00.14-9 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, revêtus d'alliages de zinc et 
d'aluminium, contenant 50% ou plus de zinc, fabriqués à partir de fer ou d'aciers non 
alliés laminés à froid  
7210.49.00.19-4 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, zingués (non ondulés), 
fabriqués à partir de fer ou d'aciers non alliés laminés à froid  
7210.49.00.21-0 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, revêtus de zinc non allié (non 
ondulés), fabriqués à partir de fer ou d'aciers non alliés laminés à chaud  
7210.49.00.22-9 Produits laminés plats, en fer ou aciers non alliés, revêtus d'alliages de zinc et de fer (non 
ondulés), fabriqués à partir de fer ou d'aciers non alliés laminés à chaud  
7210.49.00.23-8 Produits laminés plats, en fer ou aciers non alliés, revêtus d'alliages de zinc et de nickel 
(non ondulés), fabriqués à partir de fe r ou d'aciers non alliés laminés à chaud  
7210.49.00.24-7 Produits laminés plats, en fer ou aciers non alliés, revêtus d'alliages de zinc et 
d'aluminium contenant 50% ou plus de zinc (non ondulés), fabriqués à partir de fer ou 
d'aciers non alliés laminés à chaud  G/LIC/N/2/TPKM/2 
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 CODE CCD DÉSIGNATION DES MARCHANDISES 
7210.49.00.29-2 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, zingués (non ondulés), 
fabriqués à partir de fer ou d'aciers non alliés laminés à chaud  
7210.50.00.00-1 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, revêtus d'oxydes de chrome ou de 
chrome et oxydes de chrome  
7210.61.00.00-8 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, revêtus d'alliages d'aluminium et de 
zinc 
7210.69.00.00-0 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, revêtus d'aluminium  
7210.70.10.00-5 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, peints, vernis ou revêtus de 
matières plastiques, présentant les caractéris tiques électriques suivantes: à une fréquence 
de 50 Hz et une densité du flux magnétique de 1,5 Wb/m2, perte dans le noyau de 
6,5 W/kg ou plus  
7210.70.20.00-3 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, peints, vernis ou revêtus de 
matières plastiques, présentant les caractéris tiques électriques suivantes: à une fréquence 
de 50 Hz et une densité du flux magnétique de 1,5 Wb/m2, perte dans le noyau de 
5 W/kg ou plus mais inférieure à 6,5 W/kg  
7210.70.30.00-1 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, peints, vernis ou revêtus de 
matières plastiques, présentant les caractéris tiques électriques suivantes: à une fréquence 
de 50 Hz et une densité du flux magnétique de 1,5 Wb/m2, perte dans le noyau inférieure 
à 5 W/kg  
7210.70.90.10-6 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, peints, vernis ou revêtus de 
matières plastiques, fabriqués à partir de fe r ou d'aciers non alliés zingués ou revêtus 
d'alliages de zinc par immersion à chaud  
7210.70.90.20-4 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, peints, vernis ou revêtus de 
matières plastiques, fabriqués à partir de fe r ou d'aciers non alliés revêtus d'alliages de 
zinc et d'aluminium par immersion à chaud  
7210.70.90.30-2 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, peints, vernis ou revêtus de 
matières plastiques, fabriqués à partir de fe r ou d'aciers non alliés zingués ou revêtus 
d'alliages de zinc par électrolyse  
7210.70.90.40-0 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, peints, vernis ou revêtus de 
matières plastiques, fabriqués à partir de fer ou d'aciers non alliés laminés à froid  
7210.70.90.90-9 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, peints, vernis ou revêtus de 
matières plastiques  
7210.90.10.00-1 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou 
plus, plaqués ou revêtus, présentant les caractéristiques électriques suivantes: à une 
fréquence de 50 Hz et une densité du flux magnétique de 1,5 Wb/m2, perte dans le noyau 
de 6,5 W/kg ou plus  
7210.90.20.00-9 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou 
plus, plaqués ou revêtus, présentant les caractéristiques électriques suivantes: à une 
fréquence de 50 Hz et une densité du flux magnétique de 1,5 Wb/m2, perte dans le noyau 
de 5 W/kg ou plus mais inférieure à 6,5 W/kg  
7210.90.30.00-7 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou 
plus, plaqués ou revêtus, présentant les caractéristiques électriques suivantes: à une 
fréquence de 50 Hz et une densité de flux magnétique de 1,5 Wb/m2, perte dans le noyau 
inférieure à 5 W/kg  
7210.90.90.00-4 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou 
plus, plaqués ou revêtus  
7211.13.10.00-4 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, laminés à chaud, laminés sur les 
quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur 
de 50 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief, non plaqués ni revêtus
 
7211.13.20.10-0 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, laminés à chaud, laminés sur les 
quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur 
de 4 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief, non plaqués ni revêtus, contenant en poids 0,6% ou plus de carbone
  G/LIC/N/2/TPKM/2 
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 CODE CCD DÉSIGNATION DES MARCHANDISES 
7211.13.20.20-8 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, laminés à chaud, laminés sur les 
quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur 
de 6 mm ou plus mais inférieure à 50 mm, non enroulés et ne présentant pas de motifs en 
relief, non plaqués ni revêtus, contenant en poids 0,6% ou plus de carbone  
7211.13.30.10-8 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, laminés à chaud, laminés sur les 
quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur 
de 4 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm, non enroulés et ne présentant pas de motifs 
en relief, non plaqués ni revêtus, contenant en poids 0,25% ou plus mais moins de 0,6% de carbone
 
7211.13.30.20-6 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, laminés à chaud, laminés sur les 
quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur 
de 6 mm ou plus mais inférieure à 50 mm, non enroulés et ne présentant pas de motifs en 
relief, non plaqués ni revêtus, contenant en poids 0,25% ou plus mais moins de 0,6% de carbone
 
7211.13.40.10-6 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, laminés à chaud, laminés sur les 
quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur 
de 4 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief, non plaqués ni revêtus, contenant en poids moins de 0,25% de carbone
 
7211.13.40.20-4 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, laminés à chaud, laminés sur les 
quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur 
de 6 mm ou plus mais inférieure à 50 mm, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief, non plaqués ni revêtus, contenant en poids moins de 0,25% de carbone
 
7211.14.10.10-1 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, d'une 
épaisseur de 50 mm ou plus, non plaqués ni revêtus, contenant en poids 0,6% ou plus de 
carbone  
7211.14.10.20-9 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, d'une 
épaisseur de 50 mm ou plus, non plaqués ni revêtus, contenant en poids 0,25% ou plus mais moins de 0,6% de carbone
 
7211.14.10.30-7 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, d'une 
épaisseur de 50 mm ou plus, non plaqués ni revêtus, contenant en poids moins de 0,25 de 
carbone  
7211.14.20.10-9 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, d'une 
épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm, non plaqués ni revêtus, contenant en poids 0,6% ou plus de carbone
 
7211.14.20.20-7 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, d'une 
épaisseur excédant 6 mm mais inférieure à 50 mm, non plaqués ni revêtus, contenant en 
poids 0,6% ou plus de carbone  
7211.14.30.10-7 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, d'une 
épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm, non plaqués ni revêtus, 
contenant en poids 0,25% ou plus mais moins de 0,6% de carbone  
7211.14.30.20-5 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, d'une 
épaisseur excédant 6 mm mais inférieure à 50 mm, non plaqués ni revêtus, contenant en 
poids 0,25% ou plus mais moins de 0,6% de carbone  
7211.14.40.10-5 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, d'une 
épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm, non plaqués ni revêtus, 
contenant en poids moins de 0,25% de carbone  
7211.14.40.20-3 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, d'une 
épaisseur excédant 6 mm mais inférieure à 50 mm, non plaqués ni revêtus, contenant en 
poids moins de 0,25% de carbone  
7211.19.10.00-8 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, d'une 
épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm, non plaqués ni revêtus, contenant 
en poids 0,6% ou plus de carbone  
7211.19.20.00-6 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, d'une 
épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm, non plaqués ni revêtus, contenant en poids 0,25% ou plus mais moins de 0,6% de carbone
 G/LIC/N/2/TPKM/2 
Page 10  
 
 CODE CCD DÉSIGNATION DES MARCHANDISES 
7211.19.30.00-4 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, d'une 
épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm, non plaqués ni revêtus, contenant 
en poids moins de 0,25% de carbone  
7211.19.40.00-2 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, d'une 
épaisseur inférieure à 3 mm, non plaqués ni revêtus, contenant en poids 0,6% ou plus de 
carbone  
7211.19.50.00-9 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, d'une 
épaisseur inférieure à 3 mm, non plaqués ni revêtus, contenant en poids 0,25% ou plus 
mais moins de 0,6% de carbone  
7211.19.60.00-7 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, laminés à chaud, d'une 
épaisseur inférieure à 3 mm, non plaqués ni revêtus, contenant en poids moins de 0,25% de carbone
 
7211.23.10.10-0 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à froid, d'une 
épaisseur de 0,5 mm ou plus mais inférieure à 3 mm, non plaqués ni revêtus, contenant 
en poids moins de 0,25% de carbone  
7211.23.10.20-8 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à froid, d'une 
épaisseur de 0,32 mm ou plus mais inférieure à 0,5 mm, non plaqués ni revêtus, contenant en poids moins de 0,25% de carbone
 
7211.23.10.30-6 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à froid, d'une 
épaisseur inférieure à 0,32 mm, non plaqués ni revêtus, contenant en poids moins de 
0,25% de carbone  
7211.23.20.00-0 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à froid, d'une 
épaisseur de 3 mm ou plus, non plaqués ni revêtus, contenant en poids moins de 0,25% de carbone
 
7211.29.11.10-3 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à froid, 
d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais inférieure à 3 mm, non plaqués ni revêtus, 
contenant en poids 0,25% ou plus mais moins de 0,6% de carbone  
7211.29.11.20-1 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à froid, 
d'une épaisseur de 0,32 mm ou plus mais inférieure à 0,5 mm, non plaqués ni revêtus, contenant en poids 0,25% ou plus mais moins de 0,6% de carbone
 
7211.29.11.30-9 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à froid, 
d'une épaisseur inférieure à 0,32 mm, non plaqués ni revêtus, contenant en poids 0,25% 
ou plus mais moins de 0,6% de carbone  
7211.29.12.00-4 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à froid, 
non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur de 3 mm ou plus, contenant en poids 0,25% ou 
plus mais moins de 0,6% de carbone  
7211.29.20.10-2 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à froid, 
non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur de 3 mm ou plus, contenant en poids 0,6% ou 
plus de carbone  
7211.29.20.20-0 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à froid, 
d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais inférieure à 3 mm, non plaqués ni revêtus, 
contenant en poids 0,6% ou plus de carbone  
7211.29.20.30-8 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à froid, 
d'une épaisseur de 0,32 mm ou plus mais inférieure à 0,5 mm, non plaqués ni revêtus, 
contenant en poids 0,6% ou plus de carbone  
7211.29.20.40-6 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à froid, 
d'une épaisseur inférieure à 0,32 mm, non plaqués ni revêtus, contenant en poids 0,6% 
ou plus de carbone  
7211.90.10.00-0 Autres produits laminés plats, en fe r ou en aciers non alliés, autres que simplement 
laminés à chaud ou à froid, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm  
7211.90.20.00-8 Autres produits laminés plats, en fe r ou en aciers non alliés, autres que simplement 
laminés à chaud ou à froid, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus 
mais inférieure à 3 mm   G/LIC/N/2/TPKM/2 
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 CODE CCD DÉSIGNATION DES MARCHANDISES 
7211.90.30.00-6 Autres produits laminés plats, en fe r ou en aciers non alliés, autres que simplement 
laminés à chaud ou à froid, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais 
inférieure à 50 mm  
7211.90.40.00-4 Autres produits laminés plats, en fe r ou en aciers non alliés, autres que simplement 
laminés à chaud ou à froid, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur de 50 mm ou plus  
7212.10.00.00-8 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, 
étamés  
7212.20.00.00-6 Produits laminés plats, en fer ou  en aciers non alliés, zingués électrolytiquement  
7212.30.00.10-2 Produits laminés plats, en fer ou en aci ers non alliés, fabriqués à partir de fer ou d'aciers 
non alliés laminés à froid, autrement zingués ou revêtus d'alliages de zinc  
7212.30.00.20-0 Produits laminés plats, en fer ou en aci ers non alliés, fabriqués à partir de fer ou d'aciers 
non alliés  laminés à chaud, autrement zingués ou revêtus d'alliages de zinc  
7212.40.10.00-0 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, peints, vernis ou revêtus de 
matières plastiques, présentant les caractéris tiques électriques suivantes: à une fréquence 
de 50 Hz et une densité du flux magnétique de 1,5 Wb/m2, perte dans le noyau de 
6,5 W/kg ou plus  
7212.40.20.00-8 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, peints, vernis ou revêtus de 
matières plastiques, présentant les caractéris tiques électriques suivantes: à une fréquence 
de 50 Hz et une densité du flux magnétique de 1,5 Wb/m2, perte dans le noyau de 
5 W/kg ou plus mais inférieure à 6,5 W/kg  
7212.40.30.00-6 Produits laminés plats, en fer ou en  aciers non alliés, peints, vernis ou revêtus de 
matières plastiques, présentant les caractéris tiques électriques suivantes: à une fréquence 
de 50 Hz et une densité du flux magnétique de 1,5 Wb/m2, perte dans le noyau inférieure 
à 5 W/kg  
7212.40.90.00-3 Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, peints, vernis ou revêtus de 
matières plastiques  
7212.50.10.00-7 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, autrement revêtus, présentant les 
caractéristiques électriques suivantes: à une fr équence de 50 Hz et une densité du flux 
magnétique de 1,5 Wb/m2, perte dans le noyau de 6,5 W/kg ou plus  
7212.50.20.00-5 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, autrement revêtus, présentant les 
caractéristiques électriques suivantes: à une fr équence de 50 Hz et une densité du flux 
magnétique de 1,5 Wb/m2, perte dans le noyau de 5 W/kg ou plus mais inférieure à 
6,5 W/kg  
7212.50.30.00-3 Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, autrement revêtus, présentant les 
caractéristiques électriques suivantes: à une fr équence de 50 Hz et une densité du flux 
magnétique de 1,5 Wb/m2, perte dans le noyau inférieure à 5 W/kg  
7212.50.90.00-0 Produits laminés plats, en fe r ou en aciers non alliés, autrement revêtus  
7212.60.00.00-7 Produits laminés plats, en  fer ou en aciers non alliés, plaqués  
7213.10.00.00-7 Fil machine en fer ou en aciers non a lliés, comportant des indentations, bourrelets, creux 
ou reliefs obtenus au cours du laminage  
7213.20.00.11-2 Barres en fer ou en aciers non allié s, en aciers de décolletage, laminées à chaud, 
contenant en poids 0,10% ou plus de plomb et d'un diamètre inférieur à 14 mm  
7213.20.00.12-1 Barres en fer ou en aciers non allié s, en aciers de décolletage, laminées à chaud, 
contenant en poids 0,10% ou plus de plomb et d'un diamètre de 14 mm ou plus mais 
inférieur à 42 mm  
7213.20.00.13-0 Barres en fer ou en aciers non allié s, en aciers de décolletage, laminées à chaud, 
contenant en poids 0,10% ou plus de plomb et d'un diamètre de 42 mm ou plus  
7213.20.00.21-0 Barres en fer ou en aciers non allié s, en aciers de décolletage, laminées à chaud, 
contenant en poids 0,08% ou plus de s oufre et d'un diamètre inférieur à 14 mm  
7213.20.00.22-9 Barres en fer ou en aciers non allié s, en aciers de décolletage, laminées à chaud, 
contenant en poids 0,08% ou plus de soufre et d'un diamètre de 14 mm ou plus mais 
inférieur à 42 mm  G/LIC/N/2/TPKM/2 
Page 12  
 
 CODE CCD DÉSIGNATION DES MARCHANDISES 
7213.20.00.23-8 Barres en fer ou en aciers non allié s, en aciers de décolletage, laminées à chaud, 
contenant en poids 0,08% ou plus de souffre et d'un diamètre de 42 mm ou plus  
7213.20.00.91-5 Barres en fer ou en aciers non alliés, en aciers de décolletage, laminées à chaud, d'un 
diamètre inférieur à 14 mm  
7213.20.00.92-4 Barres en fer ou en aciers non alliés, en aciers de décolletage, laminées à chaud, d'un 
diamètre de 14 mm ou plus mais inférieur à 42 mm  
7213.20.00.93-3 Barres en fer ou en aciers non alliés, en aciers de décolletage, laminées à chaud, d'un 
diamètre de 42 mm ou plus  
7213.91.10.00-7 Fil machine en fer ou en aciers non a lliés, enroulé en spires non rangées, laminé à chaud, 
contenant en poids moins de 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre 
inférieur à 14 mm  
7213.91.20.00-5 Fil machine en fer ou en aciers non alliés, de section circulaire d'un diamètre inférieur à 
14 mm, contenant en poids 0,25% ou plus mais moins de 0,6% de carbone  
7213.91.30.00-3 Fil machine en aciers fins au carbone, de section circulaire d'un diam ètre inférieur à 
14 mm, contenant en poids 0,6% ou plus de carbone  
7213.99.10.10-7 Barres en fer ou en aciers non allié s, enroulées en spires non rangées, de section 
circulaire d'un diamètre de 14 mm ou plus mais inférieur à 42 mm, contenant en poids 
moins de 0,25% de carbone  
7213.99.10.20-5 Barres en fer ou en aciers non allié s, enroulées en spires non rangées, de section 
circulaire d'un diamètre de 42 mm ou plus, contenant en poids moins de 0,25% de 
carbone  
7213.99.10.90-0 Barres en fer ou en aciers non alliés, enroulées en spires non rangées, contenant en poids 
moins de 0,25% de carbone  
7213.99.20.10-5 Barres en fer ou en aciers non allié s, enroulées en spires non rangées, de section 
circulaire d'un diamètre de 14 mm ou plus mais inférieur à 42 mm, contenant en poids 
0,25% ou plus mais moins de 0,6% de carbone  
7213.99.20.20-3 Barres en fer ou en aciers non allié s, enroulées en spires non rangées, de section 
circulaire d'un diamètre de 42 mm ou plus, contenant en poids 0,25% ou plus mais moins 
de 0,6% de carbone  
7213.99.20.90-8 Barres en fer ou en aciers non alliés, enroulées en spires non rangées, contenant en poids 
0,25% ou plus mais moins de 0,6% de carbone  
7213.99.30.10-3 Barres en fer ou en aciers non allié s, enroulées en spires non rangées, de section 
circulaire d'un diamètre de 14 mm ou plus mais inférieur à 42 mm, contenant en poids 
0,6% ou plus de carbone  
7213.99.30.20-1 Barres en fer ou en aciers non allié s, enroulées en spires non rangées, de section 
circulaire d'un diamètre de 42 mm ou plus, contenant en poids 0,6% ou plus de carbone  
7213.99.30.90-6 Barres en fer ou en aciers non alliés, enroulées en spires non rangées, contenant en poids 
0,6% ou plus de carbone  
7214.20.00.00-4 Barres en fer ou en aciers non alliés, comportant des indentations, bourrelets, creux ou 
reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage  
7214.30.00.11-9 Barres, en aciers de décolletage, contenant en poids 0,10% ou plus de plomb et d'un 
diamètre inférieur à 14 mm  
7214.30.00.12-8 Barres, en aciers de décolletage, contenant en poids 0,10% ou plus de plomb et d'un 
diamètre de 14 mm ou plus mains inférieur à 42 mm  
7214.30.00.13-7 Barres, en aciers de décolletage, contenant en poids 0,10% ou plus de plomb et d'un 
diamètre de 42 mm ou plus  
7214.30.00.21-7 Barres, en aciers de décolletage, contenant en poids 0,08% ou plus de soufre et d'un 
diamètre inférieur à 14 mm  
7214.30.00.22-6 Barres, en aciers de décolletage, contenant en poids 0,08% ou plus de soufre et d'un 
diamètre de 14 mm ou plus mains inférieur à 42 mm   G/LIC/N/2/TPKM/2 
 Page 13 
 
 
 CODE CCD DÉSIGNATION DES MARCHANDISES 
7214.30.00.23-5 Barres, en aciers de décolletage, contenant en poids 0,08% ou plus de soufre et d'un 
diamètre de 42 mm ou plus  
7214.30.00.91-2 Barres, en aciers de décolletage, de section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm  
7214.30.00.92-1 Barres, en aciers de décolletage, de section circulaire d'un diamètre de 14 mm ou plus 
mais inférieur à 42 mm  
7214.30.00.93-0 Barres, en aciers de décolletage, de  section circulaire d'un diamètre de 42 mm ou plus  
7214.91.10.00-6 Barres en fer ou en aciers non alliés, de  section transversale rect angulaire, contenant en 
poids moins de 0,25% de carbone  
7214.91.20.00-4 Barres en fer ou en aciers non alliés, de  section transversale rect angulaire, contenant en 
poids 0,25% ou plus mais moins de 0,6% de carbone  
7214.91.30.00-2 Barres en fer ou en aciers non alliés, de  section transversale rect angulaire, contenant en 
poids 0,6% ou plus de carbone  
7214.99.10.10-6 Barres en fer ou en aciers non alliés, de section circulaire d'un diamètre inférieur à 
14 mm, contenant en poids moins de 0,25% de carbone  
7214.99.10.20-4 Barres en fer ou en aciers non alliés, de section circulaire d'un diamètre de 14 mm ou 
plus mais inférieur à 42 mm, contenant en poids moins de 0,25% de carbone  
7214.99.10.30-2 Barres en fer ou en aciers non alliés, de section circulaire d'un diamètre de 42 mm ou 
plus mais inférieur à 70 mm, contenant en poids moins de 0,25% de carbone  
7214.99.10.40-0 Barres en fer ou en aciers non alliés, de section circulaire d'un diamètre de 70 mm ou 
plus, contenant en poids moins de 0,25% de carbone  
7214.99.10.90-9 Barres en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids moins de 0,25% de carbone  
7214.99.20.10-4 Barres en fer ou en aciers non alliés, de section circulaire d'un diamètre inférieur à 
14 mm, contenant en poids 0,25% ou plus mais moins de 0,6% de carbone  
7214.99.20.20-2 Barres en fer ou en aciers non alliés, de section circulaire d'un diamètre de 14 mm ou 
plus mais inférieur à 42 mm, contenant en poids 0,25% ou plus mais moins de 0,6% de 
carbone  
7214.99.20.30-0 Barres en fer ou en aciers non alliés, de section circulaire d'un diamètre de 42 mm ou 
plus mais inférieur à 70 mm, contenant en poids 0,25% ou plus mais moins de 0,6% de 
carbone  
7214.99.20.40-8 Barres en fer ou en aciers non alliés, de section circulaire d'un diamètre de 70 mm ou 
plus, contenant en poids 0,25% ou plus mais moins de 0,6% de carbone  
7214.99.20.90-7 Barres en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids 0,25% ou plus mais moins de 
0,6% de carbone  
7214.99.30.10-2 Barres en fer ou en aciers non alliés, de section circulaire d'un diamètre inférieur à 
14 mm, contenant en poids 0,6% ou plus de carbone  
7214.99.30.20-0 Barres en fer ou en aciers non alliés, de section circulaire d'un diamètre de 14 mm ou 
plus mais inférieur à 42 mm, contenant en poids 0,6% ou plus de carbone  
7214.99.30.30-8 Barres en fer ou en aciers non alliés, de section circulaire d'un diamètre de 42 mm ou 
plus mais inférieur à 70 mm, contenant en poids 0,6% ou plus de carbone  
7214.99.30.40-6 Barres en fer ou en aciers non alliés, de section circulaire d'un diamètre de 70 mm ou 
plus, contenant en poids 0,6% ou plus de carbone  
7214.99.30.90-5 Barres en fer ou en aciers non alliés,  contenant en poids 0,6% ou plus de carbone  
7215.10.00.00-5 Fil machine en aciers de décolletage, simplement obtenus ou parachevés à froid  
7215.50.10.00-4 Barres en fer ou en aciers non allié s, simplement obtenues ou parachevées à froid, 
contenant en poids moins de 0,25% de carbone  
7215.50.20.00-2 Barres en fer ou en aciers non allié s, simplement obtenues ou parachevées à froid, 
contenant en poids 0,25% ou plus mais moins de 0,6% de carbone  G/LIC/N/2/TPKM/2 
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 CODE CCD DÉSIGNATION DES MARCHANDISES 
7215.50.30.00-0 Barres en fer ou en aciers non allié s, simplement obtenues ou parachevées à froid, 
contenant en poids 0,6% ou plus de carbone  
7215.90.00.00-8 Barres en fer ou en aciers non alliés  
7216.10.00.10-2 Profilés en U en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d'une 
hauteur de moins de 80 mm  
7216.10.00.20-0 Profilés en I en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d'une 
hauteur de moins de 80 mm  
7216.10.00.30-8 Profilés en H en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d'une 
hauteur de moins de 80 mm  
7216.21.00.00-1 Profilés en L en fer ou en aciers non alliés  
7216.22.00.00-0 Profilés en T en fer ou en aciers non alliés  
7216.31.00.10-7 Profilés en U en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d'une 
hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 200 mm  
7216.31.00.20-5 Profilés en U en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d'une 
hauteur de plus de 200 mm mais n'excédant pas 400 mm  
7216.31.00.30-3 Profilés en U en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d'une 
hauteur de plus de 400 mm  
7216.32.00.10-6 Profilés en I en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d'une 
hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 200 mm  
7216.32.00.20-4 Profilés en I en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d'une 
hauteur de plus de 200 mm mais n'excédant pas 800 mm  
7216.32.00.30-2 Profilés en I en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d'une 
hauteur de plus de 800 mm  
7216.33.00.10-5 Profilés en H en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d'une 
hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 200 mm  
7216.33.00.20-3 Profilés en H en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d'une 
hauteur de plus de 200 mm mais n'excédant pas 800 mm  
7216.33.00.30-1 Profilés en H en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d'une 
hauteur de plus de 800 mm  
7216.40.00.10-6 Profilés en L en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d'une 
hauteur de 80 mm ou plus  
7216.40.00.20-4 Profilés en T en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d'une 
hauteur de 80 mm ou plus  
7216.50.00.00-5 Autres profilés, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud  
7216.61.00.00-2 Profilés, simplement obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats en 
fer ou en aciers non alliés  
7216.69.00.00-4 Autres profilés, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenus ou parachevés à froid  
7216.91.00.00-6 Profilés, obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats en fer ou en 
aciers non alliés  
7216.99.10.00-6 Palplanches, en fer ou en  aciers non alliés, non autrement travaillées  
7216.99.90.00-9 Autres profilés en fer ou en  aciers non alliés, non autrement travaillés  
7219.11.10.11-5 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
enroulés, d'une épaisseur excédant 10 mm, conformes aux normes de la série SUS 430  
7219.11.10.19-7 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, enroulés, d'une 
épaisseur excédant 10 mm, conforme s aux normes de la série SUS 430   G/LIC/N/2/TPKM/2 
 Page 15 
 
 
 CODE CCD DÉSIGNATION DES MARCHANDISES 
7219.11.10.91-8 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, enroulés, d'une 
épaisseur excédant 10 mm, conformes au x autres normes de la série SUS 400  
7219.11.10.99-0 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, enroulés, d'une 
épaisseur excédant 10 mm, conformes au x autres normes de la série SUS 400  
7219.11.90.21-6 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
enroulés, d'une épaisseur excédant 10 mm, conformes aux normes de la série SUS 316  
7219.11.90.29-8 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, enroulés, d'une 
épaisseur excédant 10 mm, conforme s aux normes de la série SUS 316  
7219.11.90.31-4 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
enroulés, d'une épaisseur excédant 10 mm, conformes aux normes de la série SUS 304  
7219.11.90.39-6 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, enroulés, d'une 
épaisseur excédant 10 mm, conforme s aux normes de la série SUS 304  
7219.11.90.41-2 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
enroulés, d'une épaisseur excédant 10 mm, conformes aux normes de la série SUS 300  
7219.11.90.49-4 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, enroulés, d'une 
épaisseur excédant 10 mm, conformes au x autres normes de la série SUS 300  
7219.11.90.91-1 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni 
décapés, enroulés, d'une épaisseur excédant 10 mm  
7219.11.90.99-3 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, enroulés, d'une 
épaisseur excédant 10 mm  
7219.12.10.11-4 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
enroulés, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, conformes aux normes de la série SUS 430
 
7219.12.10.19-6 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, enroulés, d'une 
épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, conformes aux normes de la 
série SUS 430  
7219.12.10.91-7 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni 
décapés, enroulés, d'une épaisseur de 4,75  mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, 
conformes aux normes de la série SUS 400  
7219.12.10.99-9 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, enroulés, d'une 
épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, conformes aux autres normes 
de la série SUS 400  
7219.12.90.21-5 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
enroulés, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, conformes 
aux normes de la série SUS 316 Produits laminés plats  
7219.12.90.29-7 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, enroulés, d'une épaisseur 
de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, conformes aux normes de la 
série SUS 316  
7219.12.90.31-3 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
enroulés, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, conformes 
aux normes de la série SUS 304  
7219.12.90.39-5 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, enroulés, d'une épaisseur 
de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, conformes aux normes de la  
série SUS 304  
7219.12.90.41-1 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
enroulés, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, conformes 
aux normes de la série SUS 300  
7219.12.90.49-3 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, enroulés, d'une épaisseur 
de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, conformes aux autres normes de la  série SUS 300
 
7219.12.90.91-0 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni 
décapés, enroulés, d'une épaisseur de 4, 75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm  G/LIC/N/2/TPKM/2 
Page 16  
 
 CODE CCD DÉSIGNATION DES MARCHANDISES 
7219.12.90.99-2 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, enroulés, d'une 
épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm  
7219.13.10.11-3 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
enroulés, d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm, conformes aux 
normes de la série SUS 430  
7219.13.10.19-5 Produ its laminés plats en aciers inoxydables,  laminés à chaud, recuits et décapés, 
enroulés, d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm, conformes aux 
normes de la série SUS 430  
7219.13.10.91-6 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
enroulés, d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm, conformes aux autres normes de la série SUS 400
 
7219.13.10.99-8 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, enroulés, d'une épaisseur 
de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm, conformes aux autres normes de la série 
SUS 400  
7219.13.90.21-4 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
enroulés, d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm, conformes aux normes de la série SUS 316
 
7219.13.90.29-6 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, enroulés, d'une épaisseur 
de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm, conformes aux normes de la série SUS 316  
7219.13.90.31-2 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
enroulés, d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm, conformes aux normes de la série SUS 304
 
7219.13.90.39-4 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, enroulés, d'une épaisseur 
de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm, conformes aux normes de la série SUS 304  
7219.13.90.41-0 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
enroulés, d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm, conformes aux normes de la série SUS 300
 
7219.13.90.49-2 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, enroulés, d'une épaisseur 
de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm, conformes aux normes de la série SUS 300  
7219.13.90.91-9 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni 
décapés, enroulés, d'une épaisseur de 3 mm  ou plus mais inférieure à 4,75 mm  
7219.13.90.99-1 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, enroulés, d'une 
épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm  
7219.14.10.11-2 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
enroulés, d'une épaisseur n'excédant pas 3 mm, conformes aux normes de la  
série SUS 430  
7219.14.10.19-4 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, enroulés, d'une épaisseur 
inférieure à 3 mm, conformes aux normes de la série SUS 430  
7219.14.10.91-5 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
enroulés, d'une épaisseur n'excédant pas 3 mm, conformes aux normes de la série SUS 400
 
7219.14.10.99-7 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, enroulés, d'une épaisseur 
inférieure à 3 mm, conformes aux normes de la série SUS 400  
7219.14.90.21-3 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
enroulés, d'une épaisseur n'excédant pas 3 mm, conformes aux normes de la  série SUS 316
 
7219.14.90.29-5 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, enroulés, d'une épaisseur 
inférieure à 3 mm, conformes aux normes de la série SUS 316  
7219.14.90.31-1 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
enroulés, d'une épaisseur n'excédant pas 3 mm, conformes aux normes de la  série SUS 304
  G/LIC/N/2/TPKM/2 
 Page 17 
 
 
 CODE CCD DÉSIGNATION DES MARCHANDISES 
7219.14.90.39-3 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, enroulés, d'une épaisseur 
inférieure à 3 mm, conformes aux normes de la série SUS 304  
7219.14.90.41-9 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
enroulés, d'une épaisseur n'excédant pas 3 mm, conformes aux normes de la  
série SUS 300  
7219.14.90.49-1 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, enroulés, d'une épaisseur 
inférieure à 3 mm, conformes aux normes de la série SUS 300  
7219.14.90.91-8 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni 
décapés, enroulés, d'une épaisseur inférieure à 3 mm  
7219.14.90.99-0 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, enroulés, d'une 
épaisseur inférieure à 3 mm  
7219.21.10.11-3 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
non enroulés, d'une épaisseur excédant 10 mm, conformes aux normes de la  
série SUS 430  
7219.21.10.19-5 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non enroulés, d'une 
épaisseur excédant 10 mm, conforme s aux normes de la série SUS 430  
7219.21.10.91-6 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
non enroulés, d'une épaisseur excédant 10 mm, conformes aux normes de la  
série SUS 400  
7219.21.10.99-8 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non enroulés, d'une 
épaisseur excédant 10 mm, conforme s aux normes de la série SUS 400  
7219.21.90.21-4 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
non enroulés, d'une épaisseur excédant 10 mm, conformes aux normes de la  
série SUS 316  
7219.21.90.29-6 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non enroulés, d'une 
épaisseur excédant 10 mm, conforme s aux normes de la série SUS 316  
7219.21.90.31-2 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
non enroulés, d'une épaisseur excédant 10 mm, conformes aux normes de la  
série SUS 304  
7219.21.90.39-4 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non enroulés, d'une 
épaisseur excédant 10 mm, conforme s aux normes de la série SUS 304  
7219.21.90.41-0 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
non enroulés, d'une épaisseur excédant 10 mm, conformes aux normes de la  
série SUS 300  
7219.21.90.49-2 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non enroulés, d'une 
épaisseur excédant 10 mm, conforme s aux normes de la série SUS 300  
7219.21.90.91-9 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni 
décapés, non enroulés, d'une épaisseur excédant 10 mm  
7219.21.90.99-1 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non enroulés, d'une 
épaisseur excédant 10 mm  
7219.22.10.11-2 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
non enroulés, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, 
conformes aux normes de la série SUS 430  
7219.22.10.19-4 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non enroulés, d'une 
épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, conformes aux normes de la série SUS 430
 
7219.22.10.91-5 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
non enroulés, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, 
conformes aux normes de la série SUS 400  
7219.22.10.99-7 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non enroulés, d'une 
épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, conformes aux autres normes de la série SUS 400
 G/LIC/N/2/TPKM/2 
Page 18  
 
 CODE CCD DÉSIGNATION DES MARCHANDISES 
7219.22.90.21-3 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
non enroulés, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, 
conformes aux normes de la série SUS 316  
7219.22.90.29-5 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non enroulés, d'une 
épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, conformes aux normes de la 
série SUS 316  
7219.22.90.31-1 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
non enroulés, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, 
conformes aux normes de la série SUS 304  
7219.22.90.39-3 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non enroulés, d'une 
épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, conformes aux normes de la série SUS 304
 
7219.22.90.41-9 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
non enroulés, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, 
conformes aux normes de la série SUS 300  
7219.22.90.49-1 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non enroulés, d'une 
épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, conformes aux autres normes de la série SUS 300
 
7219.22.90.91-8 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni 
décapés, non enroulés, d'une épaisseur de 4, 75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm  
7219.22.90.99-0 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non enroulés, d'une 
épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm  
7219.23.10.11-1 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
non enroulés, d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm, conformes 
aux normes de la série SUS 430  
7219.23.10.19-3 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non enroulés, d'une 
épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm, conformes aux normes de la  série SUS 430
 
7219.23.10.91-4 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
non enroulés, d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm, conformes 
aux autres normes de la série SUS 400  
7219.23.10.99-6 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non enroulés, d'une 
épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm, conformes aux autres normes de 
la série SUS 400  
7219.23.90.21-2 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
non enroulés, d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm, conformes 
aux autres normes de la série SUS 316  
7219.23.90.29-4 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non enroulés, d'une 
épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm, conformes aux autres normes de 
la série SUS 316  
7219.23.90.31-0 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
non enroulés, d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm, conformes 
aux normes de la série SUS 304  
7219.23.90.39-2 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non enroulés, d'une 
épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm, conformes aux normes de la  
série SUS 304  
7219.23.90.41-8 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
non enroulés, d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm, conformes aux autres normes de la série SUS 300
 
7219.23.90.49-0 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non enroulés, d'une 
épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm, conformes aux autres normes de 
la série SUS 300  
7219.23.90.91-7 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni 
décapés, non enroulés, d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm   G/LIC/N/2/TPKM/2 
 Page 19 
 
 
 CODE CCD DÉSIGNATION DES MARCHANDISES 
7219.23.90.99-9 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non enroulés, d'une 
épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm  
7219.24.10.11-0 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
non enroulés, d'une épaisseur n'excédant pas 3 mm, conformes aux normes de la série 
SUS 430  
7219.24.10.19-2 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non enroulés, d'une 
épaisseur inférieure à 3 mm, conformes aux normes de la série SUS 430  
7219.24.10.91-3 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
non enroulés, d'une épaisseur n'excédant pas 3 mm, conformes aux autres normes de la 
série SUS 400  
7219.24.10.99-5 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non enroulés, d'une 
épaisseur inférieure à 3 mm, conformes au x autres normes de la série SUS 400  
7219.24.90.21-1 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
non enroulés, d'une épaisseur n'excédant pas 3 mm, conformes aux normes de la  série SUS 316
 
7219.24.90.29-3 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non enroulés, d'une 
épaisseur inférieure à 3 mm, conformes aux normes de la série SUS 316  
7219.24.90.31-9 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
non enroulés, d'une épaisseur n'excédant pas 3 mm, conformes aux normes de la  série SUS 304
 
7219.24.90.39-1 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non enroulés, d'une 
épaisseur inférieure à 3 mm, conformes aux normes de la série SUS 304  
7219.24.90.41-7 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
non enroulés, d'une épaisseur n'excédant pas 3 mm, conformes aux autres normes de la série SUS 300
 
7219.24.90.49-9 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non enroulés, d'une 
épaisseur inférieure à 3 mm, conformes au x autres normes de la série SUS 300  
7219.24.90.91-6 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni 
décapés, non enroulés, d'une épaisseur inférieure à 3 mm  
7219.24.90.99-8 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non enroulés, d'une 
épaisseur inférieure à 3 mm  
7219.31.10.10-2 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froid, d'une épaisseur de 
4,75 mm ou plus conformes aux normes de la série SUS 430  
7219.31.10.90-5 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froid, d'une épaisseur de 
4,75 mm ou plus conformes aux autres normes de la série SUS 400  
7219.31.90.11-4 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froid, d'une épaisseur de 
4,75 mm ou plus conformes aux normes de la série SUS 316  
7219.31.90.12-3 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froid, d'une épaisseur de 
4,75 mm ou plus conformes aux normes de la série SUS 304  
7219.31.90.19-6 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froid, d'une épaisseur de 
4,75 mm ou plus conformes aux normes de la série SUS 300  
7219.31.90.90-8 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froids, d'une épaisseur de 
4,75 mm ou plus  
7219.32.10.10-1 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froid, d'une épaisseur de 3 mm 
ou plus mais inférieure à 4,75 mm, conformes aux normes de la série SUS 430  
7219.32.10.90-4 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froid, d'une épaisseur de 3 mm 
ou plus mais inférieure à 4,75 mm, conformes aux normes de la série SUS 400  
7219.32.90.11-3 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froid, d'une épaisseur de 3 mm 
ou plus mais inférieure à 4,75 mm, conformes aux normes de la série SUS 316  G/LIC/N/2/TPKM/2 
Page 20  
 
 CODE CCD DÉSIGNATION DES MARCHANDISES 
7219.32.90.12-2 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froid, d'une épaisseur de 3 mm 
ou plus mais inférieure à 4,75 mm, conformes aux normes de la série SUS 304  
7219.32.90.19-5 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froid, d'une épaisseur de 3 mm 
ou plus mais inférieure à 4,75 mm, conformes aux normes de la série SUS 300  
7219.32.90.90-7 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froid, d'une épaisseur de 
3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm  
7219.33.10.10-0 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froid, d'une épaisseur excédant 
1 mm mais inférieure à 3 mm, conformes aux normes de la série SUS 430  
7219.33.10.90-3 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froid, d'une épaisseur excédant 
1 mm mais inférieure à 3 mm, conformes aux normes de la série SUS 400  
7219.33.90.11-2 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froid, d'une épaisseur excédant 
1 mm mais inférieure à 3 mm, conformes aux normes de la série SUS 316  
7219.33.90.12-1 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froid, d'une épaisseur excédant 
1 mm mais inférieure à 3 mm, conformes aux normes de la série SUS 304  
7219.33.90.19-4 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froid, d'une épaisseur excédant 
1 mm mais inférieure à 3 mm, conformes aux normes de la série SUS 300  
7219.33.90.90-6 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froid, d'une épaisseur 
excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm  
7219.34.10.10-9 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froid, d'une épaisseur de 0,5 mm 
ou plus mais n'excédant pas 1 mm, conformes aux normes de la série SUS 430  
7219.34.10.90-2 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froid, d'une épaisseur de 0,5 mm 
ou plus mais n'excédant pas 1 mm, conformes aux autres normes de la série SUS 400  
7219.34.90.11-1 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froid, d'une épaisseur de 0,5 mm 
ou plus mais n'excédant pas 1 mm, conformes aux normes de la série SUS 316  
7219.34.90.12-0 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froid, d'une épaisseur de 0,5 mm 
ou plus mais n'excédant pas 1 mm, conformes aux normes de la série SUS 304  
7219.34.90.19-3 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froid, d'une épaisseur de 0,5 mm 
ou plus mais n'excédant pas 1 mm, conformes aux autres normes de la série SUS 300  
7219.34.90.90-5 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froid, d'une épaisseur de 
0,5 mm ou plus mais inférieure à 1 mm  
7219.35.10.10-8 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froid, d'une épaisseur inférieure à 
0,5 mm, conformes aux normes de la série SUS 430  
7219.35.10.90-1 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froid, d'une épaisseur inférieure à 
0,5 mm, , conformes aux normes de la série SUS 400  
7219.35.90.11-0 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froid, d'une épaisseur inférieure à 
0,5 mm, conformes aux normes de la série SUS 316  
7219.35.90.12-9 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froid, d'une épaisseur inférieure à 
0,5 mm, conformes aux normes de la série SUS 304  
7219.35.90.19-2 Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froid, d'une épaisseur inférieure à 
0,5 mm, , conformes aux normes de la série SUS 300  
7219.35.90.90-4 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froids, d'une épaisseur 
inférieure à 0,5 mm  
7219.90.00.00-4 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus  
7220.11.10.11-2 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
d'une largeur inférieure à 600 mm, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus, conformes aux 
normes de la série SUS 430   G/LIC/N/2/TPKM/2 
 Page 21 
 
 
 CODE CCD DÉSIGNATION DES MARCHANDISES 
7220.11.10.19-4 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, d'une largeur 
inférieure à 600 mm, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus, conformes aux normes de la 
série SUS 430  
7220.11.10.91-5 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
d'une largeur inférieure à 600 mm, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus, conformes aux 
autres normes de la série SUS 400  
7220.11.10.99-7 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, d'une largeur 
inférieure à 600 mm, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus, conformes aux autres normes 
de la série SUS 400  
7220.11.90.21-3 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
d'une largeur inférieure à 600 mm, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus, conformes aux normes de la série SUS 316
 
7220.11.90.29-5 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, d'une largeur 
inférieure à 600 mm, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus, conformes aux normes de la 
série SUS 316  
7220.11.90.31-1 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
d'une largeur inférieure à 600 mm, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus, conformes aux normes de la série SUS 304
 
7220.11.90.39-3 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, d'une largeur 
inférieure à 600 mm, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus, conformes aux normes de la 
série SUS 304  
7220.11.90.41-9 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
d'une largeur inférieure à 600 mm, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus, conformes aux autres normes de la série SUS 300
 
7220.11.90.49-1 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, d'une largeur 
inférieure à 600 mm, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus, conformes aux autres normes 
de la série SUS 300  
7220.11.90.91-8 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni 
décapés, d'une largeur inférieure à 600 mm et d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus  
7220.11.90.99-0 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, d'une largeur 
inférieure à 600 mm et d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus  
7220.12.10.11-1 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
d'une largeur inférieure à 600 mm et d'une épaisseur inférieure à 4,75 mm, conformes 
aux normes de la série SUS 430  
7220.12.10.19-3 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, d'une largeur 
inférieure à 600 mm et d'une épaisseur inférieure à 4,75 mm, conformes aux normes de 
la série SUS 430  
7220.12.10.91-4 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
d'une largeur inférieure à 600 mm et d'une épaisseur inférieure à 4,75 mm, conformes 
aux autres normes de la série SUS 400  
7220.12.10.99-6 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, d'une largeur 
inférieure à 600 mm et d'une épaisseur inférieure à 4,75 mm, conformes aux normes de 
la série SUS 400  
7220.12.90.21-2 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
d'une largeur inférieure à 600 mm et d'une épaisseur inférieure à 4,75 mm, conformes 
aux normes de la série SUS 316  
7220.12.90.29-4 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, d'une largeur 
inférieure à 600 mm et d'une épaisseur inférieure à 4,75 mm, conformes aux normes de la série SUS 316
 
7220.12.90.31-0 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
d'une largeur inférieure à 600 mm et d'une épaisseur inférieure à 4,75 mm, conformes 
aux normes de la série SUS 304  G/LIC/N/2/TPKM/2 
Page 22  
 
 CODE CCD DÉSIGNATION DES MARCHANDISES 
7220.12.90.39-2 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, d'une largeur 
inférieure à 600 mm et d'une épaisseur inférieure à 4,75 mm, conformes aux normes de 
la série SUS 304  
7220.12.90.41-8 Pr oduits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni décapés, 
d'une largeur inférieure à 600 mm et d'une épaisseur inférieure à 4,75 mm, conformes 
aux autres normes de la série SUS 300  
7220.12.90.49-0 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, d'une largeur 
inférieure à 600 mm et d'une épaisseur inférieure à 4,75 mm, conformes aux normes de 
la série SUS 300  
7220.12.90.91-7 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non recuits ni 
décapés, d'une largeur inférieure à 600 mm et d'une épaisseur inférieure à 4,75 mm  
7220.12.90.99-9 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, d'une largeur 
inférieure à 600 mm et d'une épaisseur inférieure à 4,75 mm  
7220.20.10.10-2 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm, 
simplement laminés à froid, conformes aux normes de la série SUS 430  
7220.20.10.90-5 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm, 
simplement laminés à froid, conformes aux autres normes de la série SUS 400  
7220.20.90.11-4 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm, 
simplement laminés à froid, conformes aux normes de la série SUS 316  
7220.20.90.12-3 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm, 
simplement laminés à froid, conformes aux normes de la série SUS 304  
7220.20.90.19-6 Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm, 
simplement laminés à froid, conformes aux normes de la série SUS 300  
7220.20.90.90-8 Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm, 
simplement laminés à froid  
7220.90.10.10-7 Produits laminés plats en autres aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm, 
conformes aux normes de la série SUS 430  
7220.90.10.90-0 Produits laminés plats en autres aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm, 
conformes aux normes de la série SUS 400  
7220.90.90.11-9 Produits laminés plats en autres aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm, 
conformes aux normes de la série SUS 316  
7220.90.90.12-8 Produits laminés plats en autres aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm, 
conformes aux normes de la série SUS 304  
7220.90.90.19-1 Produits laminés plats en autres aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm, 
conformes aux normes de la série SUS 300  
7220.90.90.90-3 Autres produits laminés plats en autres aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 
600 mm  
7221.00.00.11-6 Fil machine en aciers inoxydables, la miné à chaud, enroulé en spires non rangées, d'une 
section de 5,5 mm ou plus mais inférieure à 14 mm, conforme aux normes de la série 
SUS 430  
7221.00.00.12-5 Fil machine en aciers inoxydables, la miné à chaud, enroulé en spires non rangées, d'une 
section de 5,5 mm ou plus mais inférieure à 14 mm, conforme aux normes de la série 
SUS 410  
7221.00.00.19-8 Fil machine en aciers inoxydables, la miné à chaud, enroulé en spires non rangées, d'une 
section de 5,5 mm ou plus mais inférieure à 14 mm, conforme aux autres normes de la 
série SUS 400  
7221.00.00.21-4 Fil machine en aciers inoxydables, la miné à chaud, enroulé en spires non rangées, d'une 
section de 5,5 mm ou plus mais inférieure à 14 mm, conforme aux normes de la série 
SUS 316   G/LIC/N/2/TPKM/2 
 Page 23 
 
 
 CODE CCD DÉSIGNATION DES MARCHANDISES 
7221.00.00.22-3 Fil machine en aciers inoxydables, la miné à chaud, enroulé en spires non rangées, d'une 
section de 5,5 mm ou plus mais inférieure à 14 mm, conforme aux normes de la série 
SUS 304  
7221.00.00.29-6 Barres en aciers inoxydables, laminées à chaud, enroulées en spires non rangées, d'une 
section de 5,5 mm ou plus mais inférieure à 14 mm  
7221.00.00.31-2 Fil machine en aciers inoxydables, la miné à chaud, enroulé en spires non rangées, d'une 
section de 14 mm ou plus mais inférieure à 35 mm, conforme aux normes de la série 
SUS 430  
7221.00.00.32-1 Fil machine en aciers inoxydables, la miné à chaud, enroulé en spires non rangées, d'une 
section de 14 mm ou plus mais inférieure à 35 mm, conforme aux normes de la série SUS 410
 
7221.00.00.39-4 Fil machine en aciers inoxydables, la miné à chaud, enroulé en spires non rangées, d'une 
section de 14 mm ou plus mais inférieure à 35 mm, conforme aux autres normes de la 
série SUS 400  
7221.00.00.41-0 Fil machine en aciers inoxydables, la miné à chaud, enroulé en spires non rangées, d'une 
section de 14 mm ou plus mais inférieure à 35 mm, conforme aux normes de la série SUS 316
 
7221.00.00.42-9 Fil machine en aciers inoxydables, la miné à chaud, enroulé en spires non rangées, d'une 
section de 35 mm ou plus mais inférieure à 35 mm, conforme aux normes de la série 
SUS 304  
7221.00.00.49-2 Barres en aciers inoxydables, laminées à chaud, enroulées en spires non rangées d'une 
section de 14 mm ou plus mais inférieure à 35 mm  
7221.00.00.51-7 Fil machine en aciers inoxydables, la miné à chaud, enroulé en spires non rangées, d'une 
section de 35 mm ou plus, conforme aux normes de la série SUS 430  
7221.00.00.52-6 Fil machine en aciers inoxydables, la miné à chaud, enroulé en spires non rangées, d'une 
section de 35 mm ou plus, conforme aux normes de la série SUS 410  
7221.00.00.59-9 Fil machine en aciers inoxydables, la miné à chaud, enroulé en spires non rangées, d'une 
section de 35 mm ou plus, conforme aux autres normes de la série SUS 400  
7221.00.00.61-5 Fil machine en aciers inoxydables, la miné à chaud, enroulé en spires non rangées, d'une 
section de 35 mm ou plus, conforme aux normes de la série SUS 316  
7221.00.00.62-4 Fil machine en aciers inoxydables, la miné à chaud, enroulé en spires non rangées, d'une 
section de 35 mm ou plus, conforme aux normes de la série SUS 304  
7221.00.00.69-7 Barres en aciers inoxydables, laminées à chaud, enroulées en spires non rangées d'une 
section de 35 mm ou plus  
7222.11.00.11-2 Fil machine en aciers inoxydables, simplement laminé ou filé à chaud, de section 
circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm, conforme aux normes de la série SUS 430  
7222.11.00.12-1 Fil machine en aciers inoxydables, simplement laminés ou filé à chaud, de section 
circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm, conforme aux normes de la série SUS 410  
7222.11.00.19-4 Fil machine en aciers inoxydables, simplement laminé ou filé à chaud, de section 
circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm, conforme aux autres normes de la  
série SUS 400  
7222.11.00.21-0 Fil machine en aciers inoxydables, simplement laminés ou filé à chaud, de section 
circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm, conforme aux normes de la série SUS 316  
7222.11.00.22-9 Fil machine en aciers inoxydables, simplement laminés ou filé à chaud, de section 
circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm, conforme aux normes de la série SUS 304  
7222.11.00.29-2 Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, de section 
circulaire d'un diamèt re inférieur à 14 mm  
7222.11.00.31-8 Fil machine en aciers inoxydables, simplement laminé ou filé à chaud, de section 
circulaire d'un diamètre de 14 mm ou plus mais inférieur à 80 mm, conforme aux normes 
de la série SUS 430  G/LIC/N/2/TPKM/2 
Page 24  
 
 CODE CCD DÉSIGNATION DES MARCHANDISES 
7222.11.00.32-7 Fil machine en aciers inoxydables, simplement laminé ou filé à chaud, de section 
circulaire d'un diamètre de 14 mm ou plus mais inférieur à 80 mm, conforme aux normes 
de la série SUS 410  
7222.11.00.39-0 Fil machine en aciers inoxydables, simplement laminé ou filé à chaud, de section 
circulaire d'un diamètre de 14 mm ou plus mais inférieur à 80 mm, conforme aux autres 
normes de la série SUS 400  
7222.11.00.41-6 Fil machine en aciers inoxydables, simplement laminé ou filé à chaud, de section 
circulaire d'un diamètre de 14 mm ou plus mais inférieur à 80 mm, conforme aux normes 
de la série SUS 316  
7222.11.00.42-5 Fil machine en aciers inoxydables, simplement laminé ou filé à chaud, de section 
circulaire d'un diamètre de 14 mm ou plus mais inférieur à 80 mm, conforme aux normes de la série SUS 304
 
7222.11.00.49-8 Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, de section 
circulaire d'un diamètre de 14 mm ou plus mais inférieur à 80 mm  
7222.11.00.51-3 Fil machine en aciers inoxydables, simplement laminé ou filé à chaud, de section 
circulaire d'un diamètre de 80 mm ou plus, conforme aux normes de la série SUS 430  
7222.11.00.52-2 Fil machine en aciers inoxydables, simplement laminé ou filé à chaud, de section 
circulaire d'un diamètre de 80 mm ou plus, conforme aux normes de la série SUS 410  
7222.11.00.59-5 Fil machine en aciers inoxydables, simplement laminé ou filé à chaud, de section 
circulaire d'un diamètre de 80 mm ou plus, conforme aux autres normes de la  série SUS 400
 
7222.11.00.61-1 Fil machine en aciers inoxydables, simplement laminé ou filé à chaud, de section 
circulaire d'un diamètre de 80 mm ou plus, conforme aux normes de la série SUS 316  
7222.11.00.62-0 Fil machine en aciers inoxydables, simplement laminé ou filé à chaud, de section 
circulaire d'un diamètre de 80 mm ou plus, conforme aux normes de la série SUS 304  
7222.11.00.69-3 Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, de section 
circulaire d'un diamètre de 80 mm ou plus  
7222.19.00.11-4 Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, conformes aux 
normes de la série SUS 430  
7222.19.00.12-3 Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, conformes aux 
normes de la série SUS 410  
7222.19.00.19-6 Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, conformes aux 
autres normes de la série SUS 400  
7222.19.00.21-2 Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, conformes aux 
normes de la série SUS 316  
7222.19.00.22-1 Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, conformes aux 
normes de la série SUS 304  
7222.19.00.29-4 Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud  
7222.20.00.11-1 Fil machine en aciers inoxydables, simplement obtenu ou parachevé à froid, de section 
circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm, conforme aux normes de la série SUS 430  
7222.20.00.12-0 Fil machine en aciers inoxydables, simplement obtenu ou parachevé à froid, de section 
circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm, conforme aux normes de la série SUS 410  
7222.20.00.19-3 Fil machine en aciers inoxydables, simplement obtenu ou parachevé à froid, de section 
circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm, conforme aux autres normes de la  
série SUS 400  
7222.20.00.21-9 Fil machine en aciers inoxydables, simplement obtenu ou parachevé à froid, de section 
circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm, conforme aux normes de la série SUS 316  
7222.20.00.22-8 Fil machine en aciers inoxydables, simplement obtenu ou parachevé à froid, de section 
circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm, conforme aux normes de la série SUS 304   G/LIC/N/2/TPKM/2 
 Page 25 
 
 
 CODE CCD DÉSIGNATION DES MARCHANDISES 
7222.20.00.29-1 Barres en aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid, de section 
circulaire d'un diamèt re inférieur à 14 mm  
7222.20.00.31-7 Fil machine en aciers inoxydables, simplement obtenu ou parachevé à froid, de section 
circulaire d'un diamètre de 14 mm ou plus mais inférieur à 80 mm, conforme aux normes 
de la série SUS 430  
7222.20.00.32-6 Fil machine en aciers inoxydables, simplement obtenu ou parachevé à froid, de section 
circulaire d'un diamètre de 14 mm ou plus mais inférieur à 80 mm, conforme aux normes 
de la série SUS 410  
7222.20.00.39-9 Fil machine en aciers inoxydables, simplement obtenu ou parachevé à froid, de section 
circulaire d'un diamètre de 14 mm ou plus mais inférieur à 80 mm, conforme aux autres normes de la série SUS 400
 
7222.20.00.41-5 Fil machine en aciers inoxydables, simplement obtenu ou parachevé à froid, de section 
circulaire d'un diamètre de 14 mm ou plus mais inférieur à 80 mm, conforme aux normes 
de la série SUS 316  
7222.20.00.42-4 Fil machine en aciers inoxydables, simplement obtenu ou parachevé à froid, de section 
circulaire d'un diamètre de 14 mm ou plus mais inférieur à 80 mm, conforme aux normes de la série SUS 304
 
7222.20.00.49-7 Barres en aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid, de section 
circulaire d'un diamètre de 14 mm ou plus mais inférieur à 80 mm  
7222.20.00.51-2 Fil machine en aciers inoxydables, simp lement obtenus ou parachevés à froid, de section 
circulaire d'un diamètre de 80 mm ou plus, conforme aux normes de la série SUS 430  
7222.20.00.52-1 Fil machine en aciers inoxydables, simp lement obtenus ou parachevés à froid, de section 
circulaire d'un diamètre de 80 mm ou plus, conforme aux normes de la série SUS 410  
7222.20.00.59-4 Fil machine en aciers inoxydables, simp lement obtenus ou parachevés à froid, de section 
circulaire d'un diamètre de 80 mm ou plus, conforme aux autres normes de la série SUS 400
 
7222.20.00.61-0 Fil machine en aciers inoxydables, simp lement obtenus ou parachevés à froid, de section 
circulaire d'un diamètre de 80 mm ou plus, conforme aux normes de la série SUS 316  
7222.20.00.62-9 Fil machine en aciers inoxydables, simp lement obtenus ou parachevés à froid, de section 
circulaire d'un diamètre de 80 mm ou plus, conforme aux normes de la série SUS 304  
7222.20.00.69-2 Barres en aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid, de section 
circulaire d'un diamètre de 80 mm ou plus  
7222.20.00.91-4 Barres en aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid, conformes 
aux autres normes de la série SUS 400  
7222.20.00.92-3 Barres en aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid, conformes 
aux autres normes de la série SUS 300  
7222.20.00.99-6 Barres en aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid  
7222.30.00.00-2 Barres en aciers inoxydables  
7222.40.00.00-0 Profilés en aciers inoxydables  
7227.10.00.00-1 Fil machine en aciers à coupe rapide, laminé à chaud et enroulé en spires non rangées,  
7227.20.10.00-7 Fil machine en aciers silicomanganeux pour électrodes de soudage, laminé à chaud et 
enroulé en spires non rangées  
7227.20.90.00-0 Barres en aciers silicomanganeux, lami nées à chaud et enroulées en spires non rangées  
7227.90.00.11-1 Fil machine en aciers pour roulements (contenant en poids 0,95% ou plus de carbone), 
laminé à chaud et enroulé en spires non rang ées, d'un diamètre de 5,5 mm ou plus mais 
inférieur à 14 mm  
7227.90.00.12-0 Fil machine en aciers pour roulements (contenant en poids 0,95% ou plus de carbone), 
laminé à chaud et enroulé en spires non rang ées, d'un diamètre de 14 mm ou plus mais 
inférieur à 35 mm  G/LIC/N/2/TPKM/2 
Page 26  
 
 CODE CCD DÉSIGNATION DES MARCHANDISES 
7227.90.00.13-9 Fil machine en aciers pour roulements (contenant en poids 0,95% ou plus de carbone), 
laminé à chaud et enroulé en spires non rangées, d'un diamètre de 35 mm ou plus  
7227.90.00.21-9 Fil machine en aciers alliés à ressort (contenant en poids 0,45% ou plus mais moins de 
0,66% de carbone et 0,65% ou plus mais moins de 10,5% de chrome), laminé à chaud et 
enroulé en spires non rangées, d'un diamètre de 5,5 mm ou plus mais moins de 14 mm  
7227.90.00.22-8 Fil machine en aciers alliés à ressort (contenant en poids 0,45% ou plus mais moins de 
0,66% de carbone et 0,65% ou plus mais moins de 10,5% de chrome), laminé à chaud et 
enroulé en spires non rangées, d'un diamètre de 14 mm ou plus mais moins de 35 mm  
7227.90.00.23-7 Fil machine en aciers alliés à ressort (contenant en poids 0,45% ou plus mais moins de 
0,66% de carbone et 0,65% ou plus mais moins de 10,5% de chrome), laminé à chaud et 
enroulé en spires non rangées, d'un diamètre de 35 mm ou plus  
7227.90.00.90-5 Fil machine en autres aciers alliés, laminé à chaud et enroulé en spires non rangées  
7228.10.00.11-7 Fil machine en aciers à coupe rapide, simplement laminé ou filé à chaud, d'un diamètre 
inférieur à 14 mm, contenant en poids 3% ou plus de molybdène  
7228.10.00.12-6 Fil machine en aciers à coupe rapide, simplement laminé ou filé à chaud, d'un diamètre 
de 14 mm ou plus mais inférieur à 160 mm, contenant en poids 3% ou plus de 
molybdène  
7228.10.00.13-5 Fil machine en aciers à coupe rapide, simplement laminé ou filé à chaud, d'un diamètre 
de 160 mm ou plus, contenant en poids 3% ou plus de molybdène  
7228.10.00.21-5 Fil machine en aciers à coupe rapide, simplement laminé ou filé à chaud, d'un diamètre 
inférieur à 14 mm, contenant en poids moins de 3% de molybdène  
7228.10.00.22-4 Fil machine en aciers à coupe rapide, simplement laminé ou filé à chaud, d'un diamètre 
de 14 mm ou plus mais inférieur à 160 mm, contenant en poids moins de 3% de 
molybdène  
7228.10.00.23-3 Fil machine en aciers à coupe rapide, simplement laminé ou filé à chaud, d'un diamètre 
de 160 mm ou plus, contenant en poids moins de 3% de molybdène  
7228.10.00.31-3 Fil machine en aciers à coupe rapide, simplement obtenu ou parachevé à froid, d'un 
diamètre inférieur à 14 mm, contenant en poids 3% ou plus de molybdène  
7228.10.00.32-2 Fil machine en aciers à coupe rapide, simplement obtenu ou parachevé à froid, d'un 
diamètre de 14 mm ou plus mais inférieur à 160 mm, contenant en poids 3% ou plus de 
molybdène  
7228.10.00.33-1 Fil machine en aciers à coupe rapide, simplement obtenu ou parachevé à froid, d'un 
diamètre de 160 mm ou plus, contenant en poids 3% ou plus de molybdène  
7228.10.00.41-1 Fil machine en aciers à coupe rapide, simplement obtenu ou parachevé à froid, d'un 
diamètre inférieur à 14 mm, contenant en poids moins de 3% de molybdène  
7228.10.00.42-0 Fil machine en aciers à coupe rapide, simplement obtenu ou parachevé à froid, d'un 
diamètre de 14 mm ou plus mais inférieur à 160 mm, contenant en poids moins de 3% de 
molybdène  
7228.10.00.43-9 Fil machine en aciers à coupe rapide, simplement obtenu ou parachevé à froid, d'un 
diamètre de 160 mm ou plus, contenant en poids moins de 3% de molybdène  
7228.10.00.90-1 Barres en aciers à coupe rapide  
7301.10.00.00-0 Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés  
7301.20.00.00-8 Profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier  
7305.11.00.00-5 Tubes et tuyaux soudés longitudinalement à l'arc immergé, de section circulaire, d'un 
diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier  
7305.12.00.00-4 Autres tubes et tuyaux soudés longitudinalement, de section circulaire, d'un diamètre 
extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier   G/LIC/N/2/TPKM/2 
 Page 27 
 
 
 CODE CCD DÉSIGNATION DES MARCHANDISES 
7305.19.00.00-7 Autres tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section 
circulaire, d'un diamètre extérieur ex cédant 406,4 mm, en fer ou en acier  
7305.20.00.00-4 Tubes et tuyaux de cuvelage des type s utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, de 
section circulaire, d'un diamètre extéri eur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier  
7305.31.00.00-1 Autres tubes et tuyaux, soudés longitudinalement, en fer ou en acier  
7305.39.00.00-3 Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 
406,4 mm, en fer ou en acier  
7305.90.00.00-9 Autres tubes et tuyaux, de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, 
en fer ou en acier  
7306.10.00.00-5 Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, en fer ou en acier  
7306.20.00.00-3 Tubes et tuyaux de cuvelage ou de  production des types utilisés pour l'extraction du 
pétrole ou du gaz, en fer ou en acier  
7306.30.00.00-1 Autres (soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés)  
7306.40.00.00-9 Autres tubes, tuyaux et profilés  creux, soudés, de section circulaire, en aciers 
inoxydables  
7306.50.00.00-6 Autres tubes, tuyaux et profilés cr eux, soudés, de section circulaire, en autres aciers 
alliés  
7306.60.00.00-4 Autres tubes, tuyaux et profilés creu x, soudés, de section autre que circulaire, en autres 
aciers alliés  
7306.90.10.00-6 Tubes et tuyaux en acier allié au chrome-molybdène  
7306.90.90.00-9 Autres tubes, tuyaux et profilés creux, en fer ou en acier  
 
__________