ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/374
18 janvier 2001
(01-0255)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
RÉPUBLIQUE TCHÈQUE
La République tchèque a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une notification
au titre de l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT distribue cette notification aux Membres de l'OMC.G/TMB/N/374
Page 2
Mission permanente de la République tchèque
auprès des Nations Unies et des autres organisations
internationales à Genève
Genève, le 12 janvier 2001
Monsieur le Président,
J'ai l'honneur de notifier, au titre des paragraphes 8 b) et 11 de l'article 2 de l'Accord sur les
textiles et les vêtements, la liste ci-jointe des produits qui seront intégrés dans le cadre du GATT
de 1994 le 1er janvier 2002.  Les produits qui y figurent représentent 18,027 pour cent du volume total
des importations des produits visés à l'Annexe dudit accord effectuées par la République tchèqueen 1993.
Je saisis cette occasion pour vous renouveler, Monsieur le Président, les assurances de ma très
haute considération.
(signé) Milan Hovorka
Ambassadeur
Monsieur András Szepesi
Président
Organe de supervision des textiles
Organisation mondiale du commerce
GenèveG/TMB/N/374
Page 3
Importations de 1993
N° du SH Désignation des marchandises Tonnes %
I. PEIGNÉS ET FILÉS
510610 Fils de laine cardé, contenant au moins 85% en poids de laine, non 
conditionnés pour la vente au détail20,70 0,016
510620 Fils de laine cardé, contenant moins de 85% en poids de laine, non 
conditionnés pour la vente au détail9,70 0,007
530710 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, simples 84,73 0,065
530720 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, retors ou câblés 420,78 0,321
540110 Fils à coudre de filaments synthétiques 69,16 0,053
540120 Fils à coudre de filaments artificiels 12,46 0,009
540239 Fils texturés de filaments synthétiques, n.d.a., non conditionnés pour 
la vente au détail950,51 0,724
540243 Fils de filaments de polyesters, simples, sans torsion, n.d.a., non 
conditionnés pour la vente au détail174,81 0,133
540252 Fils de filaments de polyesters, simples, d'une torsion excédant 
50 tours par mètre, non conditionnés pour la vente au détail20,55 0,016
540259 Fils de filaments synthétiques, simples, d'une torsion excédant 
50 tours par mètre, n.d.a., non conditionnés pour la vente au détail318,48 0,243
540262 Fils de filaments de polyesters, retors, n.d.a., non conditionnés pour la
vente au détail39,48 0,030
540269 Fils de filaments synthétiques, retors, n.d.a., non conditionnés pour la 
vente au détail8,33 0,006
540310 Fils à haute ténacité (autres que fils à coudre), en rayonne viscose, 
non conditionnés pour la vente au détail122,91 0,094
540349 Fils de filaments artificiels, simples, n.d.a., non conditionnés pour la 
vente au détail12,75 0,010
550120 Câbles de filaments de polyesters 12,42 0,009
550190 Câbles de filaments synthétiques, n.d.a. 6,95 0,005
550320 Fibres discontinues de polyesters, non cardées ni peignées 1 206,52 0,920
550340 Fibres discontinues de polypropylène, non cardées ni peignées 2 085,27 1,589
550410 Fibres discontinues de viscose, non cardées ni peignées 1 275,88 0,972
550490 Fibres artificielles discontinues, autres que de viscose, non cardées ni 
peignées184,66 0,141
550520 Déchets de fibres artificielles 587,02 0,447
550610 Fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, cardées ou 
peignées32,48 0,025
550620 Fibres discontinues de polyesters, cardées ou peignées 439,17 0,335
550690 Fibres synthétiques discontinues, cardées ou peignées, n.d.a. 33,26 0,025
560130 Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles 23,22 0,018
560210 Feutres aiguilletés et prod uits cousus-tricotés 180,94 0,138
560410 Fils et cordes de caoutchouc,  recouverts de textiles 17,99 0,014
560420 Fils à haute ténacité de polyester, de nylon/d'autres polyamides ou de 
rayonne viscose, imprégnés, etc.20,21 0,015
560600 Fils guipés, n.d.a.;  fils de chen ille;  fils dits "de chaînette" 6,34 0,005
ex 701910 Fils en fibres de verre 1 446,07 1,102
Sous-Total 9 823,75 7,487G/TMB/N/374
Page 4
Importations de 1993
N° du SH Désignation des marchandises Tonnes %
II. TISSUS
ex  392112 Tissus tissés, tissus de bonne terie ou tissus non tissés, enduits ou 
recouverts de matières plastiques ou stratifiés avec cette même 
matière610,10 0,465
ex  392113 Tissus tissés, tissus de bonneterie ou tissus non tissés, enduits ou 
recouverts de matières plastiques ou stratifiés avec cette même matière828,58 0,632
ex  392190 Tissus tissés, tissus de bonne terie ou tissus non tissés, enduits ou 
recouverts de matières plastiques ou stratifiés avec cette même matière1 532,01 1,168
540810 Tissus de fils à haute ténacité de rayonne viscose 20,53 0,017
540832 Tissus de fils artificiels, teints, n.d.a. 12,13 0,009
540834 Tissus de fils artificiels, imprimés, n.d.a. 31,39 0,024
560229 Feutres autres qu'aiguilletés, d'autres matières textiles, non imprégnés 
ni enduits, etc.39,59 0,030
560300 Non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés 802,71 0,612
580610 Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille 1,31 0,001
580620 Rubanerie, >/=5% en poids de fils d'élastomères ou de fils de 
caoutchouc, n.d.a.23,22 0,018
580631 Rubanerie de coton, n.d.a. 17,82 0,014
580632 Rubanerie de fibres synthétiques ou artificielles, n.d.a. 17,71 0,013
580639 Rubanerie d'autres matières textiles, n.d.a. 0,62 0,000
580640 Rubans sans trame, en fils/fib res parallélisés et encollés 0,48 0,000
590110 Tissus enduits de colle, des types utilisés pour reliure 5,07 0,004
590190 Toiles à calquer pour dessin;  toiles préparées pour peinture;  tissus 
raidis pour chapellerie3,86 0,003
590410 Linoléums, même découpés 139,66 0,106
590491 Revêtements de sol, autres que linoléums, à support constitué par 
feutre aiguilleté/non-tissé14,39 0,011
590492 Revêtements de sol, autres que linoléums, à support textile constitué 
autrement1,02 0,001
590610 Rubans adhésifs, en tissus caoutchoutés, de largeur n'excédant pas 
20 cm41,83 0,032
590699 Tissus caoutchoutés, n.d.a. 140,86 0,107
590700 Tissus imprégnés, enduits, etc. n.d.a.;  toiles peintes pour décors de 
théâtres218,52 0,167
600110 Étoffes dites "à longs poils", en bonneterie 36,68 0,028
600121 Étoffes à boucles, de coton, en bonneterie 4,40 0,003
600122 Étoffes à boucles, de fibres synthétiques/artificielles, en bonneterie 6,39 0,005
600129 Étoffes à boucles, d'autres matières textiles, en bonneterie 3,85 0,003
600191 Velours et peluches, de coton, en bonneterie, n.d.a. 4,24 0,003
600192 Velours et peluches, de fibres synthétiques/artificielles, en bonneterie,
n.d.a.70,37 0,054
600199 Velours et peluches, d'autres matières textiles, en bonneterie, n.d.a. 28,80 0,022
600220 Étoffes de bonneterie, d'une largeur n'excédant pas 30 cm, n.d.a. 29,08 0,022
600242 Étoffes de bonneterie-chaîne, de coton, n.d.a. 51,27 0,039G/TMB/N/374
Page 5
Importations de 1993
N° du SH Désignation des marchandises Tonnes %
600243 Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres synthétiques/artificielles, n.d.a. 280,18 0,214
600249 Étoffes de bonneterie-chaîne, d'autres matières textiles, n.d.a. 15,24 0,012
600291 Étoffes de bonneterie, de laine ou de poils fins, n.d.a. 1,52 0,001
600292 Étoffes de bonneterie, de coton, n.d.a. 290,58 0,221
600293 Étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, n.d.a. 127,23 0,097
ex  701920 Tissus en fibres de verre 245,24 0,187
Sous-Total 5 698,48 4,345
III. ARTICLES
CONFECTIONNÉS
ex  420212 Bagages, sacs à main et articles plats à surface extérieure 
principalement en matières textiles80,60 0,061
ex  420222 Bagages, sacs à main et articles plats à surface extérieure 
principalement en matières textiles12,37 0,009
ex  420232 Bagages, sacs à main et articles plats à surface extérieure 
principalement en matières textiles26,77 0,020
ex  420292 Bagages, sacs à main et articles plats à surface extérieure 
principalement en matières textiles313,42 0,239
570110 Tapis de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés 367,63 0,280
580710 Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, tissés 14,41 0,011
580790 Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, non 
tissés, n.d.a.3,00 0,002
630120 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de 
laine/de poils fins425,17 0,324
630130 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de 
coton15,89 0,012
630140 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de 
fibres synthétiques119,17 0,091
630190 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) 
d'autres matières textiles27,92 0,021
630222 Linge de lit, de fibres synthétiques/artificielles, imprimé, autre qu'en 
bonneterie102,15 0,078
630232 Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, n.d.a. 18,67 0,014
630240 Linge de table, de matières textiles, en bonneterie 7,60 0,006
630253 Linge de table, de fibres synthétiques ou artificielles, autre qu'en 
bonneterie3,99 0,003
630293 Linge de toilette ou de cuisine, de fibres synthétiques/artificielles 23,59 0,018
630311 Vitrages, rideaux, cantonnières et tours de lits, de coton, en bonneterie 0,78 0,001
630312 Vitrages, rideaux, cantonnières et tours de lits, de fibres synthétiques, 
en bonneterie116,18 0,089
630319 Vitrages, rideaux, cantonnières et tours de lits, d'autres matières 
textiles, en bonneterie25,47 0,019
630392 Vitrages, rideaux, cantonnières et tours de lits, de fibres synthétiques, 
autres qu'en bonneterie18,64 0,014
630399 Vitrages, rideaux, cantonnières et tours de lits, d'autres matières 
textiles, autres qu'en bonneterie5,57 0,004
630411 Couvre-lits, de matières textiles, en bonneterie, n.d.a. 7,15 0,005G/TMB/N/374
Page 6
Importations de 1993
N° du SH Désignation des marchandises Tonnes %
630520 Sacs et sachets d'emballage, de coton 6,39 0,005
630531 Sacs et sachets d'emballage, de lames de polyéthylène/polypropylène 3,99 0,003
630590 Sacs et sachets d'emballage, d'autres matières textiles 1,72 0,001
630621 Tentes, de coton 0,52 0,000
630622 Tentes, de fibres synthétiques 61,86 0,047
630629 Tentes, d'autres matières textiles 32,57 0,025
630641 Matelas pneumatiques, de coton 0,06 0,000
630649 Matelas pneumatiques, d'autres matières textiles 9,94 0,008
630691 Articles de campement, n.d.a., de coton 1,31 0,001
630699 Articles de campement, n.d.a., d'autres matières textiles 10,04 0,008
630710 Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, de 
matières textiles74,99 0,057
630790 Articles textiles confectionnés, n.d.a., y compris les patrons de 
vêtements38,71 0,030
660110 Parapluies, ombrelles et parasols de jardin 248,77 0,190
660191 Autres types de parapluies, à mât ou manche télescopique 39,71 0,030
660199 Autres parapluies 269,43 0,205
870821 Ceintures de sécurité pour véhicules automobiles 251,16 0,191
880400 Parachutes;  leurs parties et accessoires 1,62 0,001
ex   961210 Rubans tissés en fibres synthétiques ou artificielles, autres que les 
rubans d'une largeur   inférieure à 30 mm et montés en cartouches65,15 0,050
Sous-Total 2 854,08 2,173
IV. VÊTEMENTS
610311 Costumes/complets, de laine/poils fins, en bonneterie, pour 
hommes/garçonnets11,94 0,009
610312 Costumes/complets, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour 
hommes/garçonnets2,74 0,002
610319 Costumes/complets, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour 
hommes/garçonnets2,08 0,002
610321 Ensembles, de laine/poils fins, en bonneterie, pour 
hommes/garçonnets0,18 0,000
610322 Ensembles, de coton, en bonneterie, pour hommes/garçonnets 48,79 0,037
610323 Ensembles, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour 
hommes/garçonnets13,71 0,010
610329 Ensembles, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour 
hommes/garçonnets8,07 0,006
610411 Costumes tailleurs, de laine/ poils fins, en bonneterie, pour 
femmes/fillettes10,91 0,008
610412 Costumes tailleurs, de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes 11,33 0,009
610413 Costumes tailleurs, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour 
femmes/fillettes2,41 0,002
610419 Costumes tailleurs, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour 
femmes/fillettes11,23 0,009
610421 Ensembles, de laine/po ils fins, en bonneterie, pour femmes/fillettes 2,85 0,002
610422 Ensembles, de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes 69,76 0,053G/TMB/N/374
Page 7
Importations de 1993
N° du SH Désignation des marchandises Tonnes %
610423 Ensembles, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour 
femmes/fillettes9,05 0,007
610429 Ensembles, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour 
femmes/fillettes16,47 0,013
610811 Combinaisons et jupons, de fibres synthétiques/artificielles, en 
bonneterie, pour femmes/fillettes26,45 0,020
610819 Combinaisons et jupons, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour
femmes/fillettes21,81 0,017
611120 Vêtements et accessoires du vêtement, de coton, en bonneterie, pour 
bébés72,64 0,055
611190 Vêtements et accessoires du vêtement, d'autres matières textiles, en 
bonneterie, pour bébés14,44 0,011
611231 Maillots de bain, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour 
hommes/garçonnets15,23 0,012
611239 Maillots de bain, d'autres matières textiles en bonneterie, pour 
hommes/garçonnets4,93 0,004
611241 Maillots de bain, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour 
femmes/fillettes35,84 0,027
611249 Maillots de bain, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour 
femmes/fillettes3,98 0,003
611300 Vêtements en étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes 
ou stratifiées11,64 0,009
611511 Collants (bas-culottes), de fibres synthétiques, <67 dtex en fils 
simples, en bonneterie191,41 0,146
611520 Bas et mi-bas de femmes, titrant en fils simples moins de 67 dtex, en 
bonneterie42,82 0,033
611593 Articles chaussants, de fibres synthétiques, en bonneterie, n.d.a. 153,10 0,117
611720 Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de matières textiles, 
en bonneterie1,58 0,001
620322 Ensembles, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en 
bonneterie460,69 0,351
620323 Ensembles, de fibres synthétiques, pour hommes/garçonnets, autres 
qu'en bonneterie11,25 0,009
620329 Ensembles, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets, autres
qu'en bonneterie17,68 0,013
620332 Vestons, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie 139,53 0,106
620333 Vestons, de fibres synthétiques, pour hommes/garçonnets, autres 
qu'en bonneterie43,23 0,033
620339 Vestons, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets, autres 
qu'en bonneterie33,43 0,025
620342 Pantalons et shorts, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en 
bonneterie1 147,61 0,875
620343 Pantalons et shorts, de fibres synthétiques, pour hommes/garçonnets, 
autres qu'en bonneterie80,96 0,062
620349 Pantalons et shorts, d'autres matières textiles, pour 
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie93,22 0,071
620422 Ensembles, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie 116,99 0,089
620423 Ensembles, de fibres synthétiques, pour femmes/fillettes, autres qu'en 
bonneterie20,90 0,016G/TMB/N/374
Page 8
Importations de 1993
N° du SH Désignation des marchandises Tonnes %
620429 Ensembles, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres 
qu'en bonneterie82,71 0,063
620432 Vestes, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie 50,32 0,038
620433 Vestes, de fibres synthétiques, pour femmes/fillettes, autres qu'en 
bonneterie25,61 0,020
620462 Pantalons et shorts, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en 
bonneterie965,81 0,736
620463 Pantalons et shorts, de fibres synthétiques, pour femmes/fillettes, 
autres qu'en bonneterie37,75 0,029
620469 Pantalons et shorts, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, 
autres qu'en bonneterie115,71 0,088
620920 Vêtements et accessoires du vêtement, de coton, pour bébés, autres 
qu'en bonneterie94,38 0,072
620930 Vêtements et accessoires du vêtement, de fibres synthétiques, pour 
bébés, autres qu'en bonneterie8,19 0,006
621010 Vêtements confectionnés en feutres ou en non-tissés 17,35 0,013
621111 Maillots de bain, de matières textiles, pour hommes/garçonnets, autres
qu'en bonneterie4,57 0,003
621112 Maillots de bain, de matières textiles, pour femmes/fillettes, autres 
qu'en bonneterie33,50 0,026
621120 Combinaisons et ensembles de ski, de matières textiles, autres qu'en 
bonneterie34,12 0,026
621132 Vêtements de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en 
bonneterie, n.d.a.214,69 0,164
621133 Vêtements, de fibres synthétiques./artificielles, pour 
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie, n.d.a.215,30 0,164
621142 Vêtements, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie, 
n.d.a.305,82 0,233
621520 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de fibres 
synthétiques/artificielles, autres qu'en bonneterie7,38 0,006
621710 Accessoires du vêtement, de matières textiles, autres qu'en bonneterie,
n.d.a.49,92 0,038
621790 Parties du vêtement ou d'accessoires  du vêtement, de matières textiles,
autres qu'en bonneterie, n.d.a.25,60 0,020
650200 Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par 
l'assemblage de bandes   en toutes matières4,10 0,003
Sous-Total 5 275,71 4,022
TOTAL DES
PRODUITSINTÉGRÉS23 652,02
18,027
TOTAL 131 199,70 100,000
__________