ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/392
27 mars 2001
(01-1508)
Organe de supervision des textiles Original:  espagnol/
anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
PARAGUAY
Le Paraguay a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une notification au titre de
l'article 2:8 b) et 2:11.
L'OSpT, conformément à l'article 2:11, distribue cette notification aux Membres de l'OMC.G/TMB/N/392
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Mission permanente du Paraguay
Genève
Le 14 mars 2001
Référence:  Notification concernant les textiles
Monsieur le Président,
J'ai l'honneur de vous transmettre ci-joint, conformément à l'article 2:11 de l'Accord sur les
textiles et les vêtements (ATV), la notification du gouvernement paraguayen concernant la troisième
étape du programme d'intégration des produits au titre de l'article 2:8 b) de l'Accord.
Par la présente notification, le Paraguay respecte les dispositions de l'Accord.  Dans l'attente
des observations de l'Organe de supervision des textiles (OSpT), je vous prie d'agréer, Monsieur le
Président, les assurances de ma très haute considération.
(signé)
Luis María Ramírez Boettner
Ambassadeur
Représentant permanent
´
S.E. Monsieur l'Ambassadeur András Szepesi
Président de l'Organe de supervision des textiles
Organisation mondiale du commerce
Genève
Annexe:  Liste des produits textilesG/TMB/N/392
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Liste des produits textiles à intégrer dans la troisième étape
Position
du SHDésignation des produits Volume des
importations%
5310.10 Tissus, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, écrus 12 566 0,128
5311.00 Tissus, d'autres fibres textiles végétales;  tissus de fils de papier 411 0,004
5407.51 Tissus, contenant >/=85% de filaments de polyester texturés, écrus ou
blanchis, n.d.a.213 0,002
5407.53 Tissus, contenant >/=85% de filaments de polyester texturés, fils teints,
n.d.a.5 233 0,053
5407.60 Tissus, contenant >/=85% de filaments de polyester non texturés, n.d.a. 1 495 829 15,246
5408.34 Tissus de filaments artificiels, imprimés, n.d.a. 185 0,002
5513.49 Autres tissus de fibres synthétiques discontinues, <85%, mélangés avec du
coton, </=170 g/m2, imprimés6 443 0,066
5514.13 Tissus de fibres discontinues de polyester, filaments <85%, mélangés avec
du coton, >170 g/m2, écrus ou blanchis, n.d.a.8 188 0,083
5515.92 Autres tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec de la laine
ou des poils fins, n.d.a.8 390 0,085
5516.13 Tissus, contenant >/=85% de fibres artificielles discontinues, fils teints 7 655 0,078
5516.32 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés avec de la laine
ou des poils fins, teints3 995 0,041
5603.00 Non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés 6 942 0,071
5607.10 Ficelles, cordes et cordages, de jute ou  d'autres fibres textiles libériennes 12 923 0,132
5607.29 Ficelles n.d.a., cordes et cordages, de fibres textiles de type sisal 3 0,000
5702.10 Tapis dits "kelim" ou "kilim", "schumacks" ou "soumak", "karamanie" et
tapis similaires tissés à la main42 832 0,436
5702.49 Tapis d'autres matières textiles, tissés, à velours, confectionnés, n.d.a. 1 650 0,017
5702.59 Tapis d'autres matières textiles, tissés, non confectionnés, n.d.a. 22 692 0,231
5705.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, n.d.a. 243 0,002
5804.21 Dentelles à la mécanique de fibres synthétiques ou artificielles, en pièces, en
bandes ou en motifs3 471 0,035
5804.29 Dentelles à la mécanique d'autres matières textiles, en pièces, en bandes ou
en motifs100 0,001
5806.31 Rubanerie de coton, n.d.a. 221 0,002
5806.32 Rubanerie de fibres synthétiques ou artificielles, n.d.a. 6 264 0,064
5808.90 Articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces,
autres que ceux en bonneterie;  glands, floches, olives, noix, pompons et
articles similaires283 0,003
6002.10 Étoffes de bonneterie, d'une largeur </=30 cm, contenant >/=5% de fils
d'élastomères ou de fils de caoutchouc, n.d.a.12 495 0,127
6002.30 Étoffes de bonneterie, d'une largeur >30 cm, contenant >/=5% de fils
d'élastomères ou de fils de caoutchouc, n.d.a.66 711 0,680
6101.10 Manteaux, anoraks, etc., en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, de
laine ou de poils fins1 0,000G/TMB/N/392
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Position
du SHDésignation des produits Volume des
importations%
6102.10 Manteaux, anoraks, etc., en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de laine ou
de poils fins10 0,000
6104.11 Costumes tailleurs, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de laine ou de
poils fins1 0,000
6104.59 Jupes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, d'autres matières textiles 355 0,004
6104.61 Pantalons et shorts, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de laine ou de
poils fins43 0,000
6104.69 Pantalons et shorts, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, d'autres
matières textiles161 0,002
6110.10 Pull-overs, cardigans et articles similaires, en bonneterie, de laine ou de
poils fins2 235 0,023
6110.30 Pull-overs, cardigans et articles similaires, en bonneterie, de fibres
synthétiques ou artificielles16 697 0,170
6110.90 Pull-overs, cardigans et articles similaires, en bonneterie, d'autres matières
textiles72 0,001
6112.41 Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, pour femmes ou fillettes,
de fibres synthétiques2 352 0,024
6112.49 Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, pour femmes ou fillettes,
d'autres matières textiles28 0,000
6117.20 Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, en bonneterie, de matières
textiles247 0,002
6117.80 Accessoires du vêtement n.d.a., en bonneterie, de matières textiles 376 0,004
6117.90 Parties de vêtements/d'accessoires du vêtement, en bonneterie, de matières
textiles42 731 0,435
6201.19 Manteaux et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, autres qu'en
bonneterie, d'autres matières textiles19 0,000
6201.91 Anoraks et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, autres qu'en
bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles21 0,000
6201.99 Anoraks et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, autres qu'en
bonneterie, d'autres matières textiles10 0,000
6216.00 Ganterie, autre qu'en bonneterie, de matières textiles 444 0,004
6307.20 Ceintures et gilets de sauvetage, de matières textiles 632 0,006
Total 44 positions du SH ont été intégrées comprenant des articles des quatre
groupes1 792 373 18,268
TOTAL Volume des importations de 1990 9 811 279 100
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