ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/358/Rev.1
22 février 2001
(01-0888)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
PHILIPPINES
Révision
Les Philippines ont fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une révision de la
notification communiquée au titre de l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT distri bue cette notification aux Membres de l'OMC.G/TMB/N/358/Rev.1
Page 2
Mission permanente des Philippines
à Genève
Le 16 février 2001
Monsieur András Szepesi
Président
Organe de supervision des textiles
Organisation mondiale du commerceGenève
Monsieur le Président,
Objet:  Notification révisée des Philippines concernant la troisième étape d'intégration prévue par
l'Accord sur les textiles et les vêtements
Je vous remercie pour votre lettre du 26 janvier 2001 sur la question susmentionnée.J'ai l'honneur de vous transmettre la liste révisée ci-jointe, qui tient compte de toutes les
observations figurant dans votre lettre du 26 janvier 2001.
J'espère que notre dernière communication est conforme à vos attentes.
1
Veuillez agréer, Monsieur le Président, les assurances de ma très haute considération.
(signé)
Edsel T. Custodio
Ambassadeur
Représentant permanent suppléant auprès de l'OMC
                                                     
1 La correspondance initiale était datée du 4 décembre 2000.G/TMB/N/358/Rev.1
Page 3ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
PHILIPPINES
Proposition (révisée) concernant la troisième étape d'intégration prévue par l'article 2:8 b) de l'Accord sur les textiles et l es vêtements
Niveau des importations en 1990 Code
du SHDésignation des marchandises Étape
Quantité Unité
de mesureEn
équivalent m2% du total
en
équivalent m2
Chapitre 52 COTON
5204.11 00 Fils à coudre de coton, >/=85%, non cond itionnés pour la vente au détail 3 8 981 kg 8 981 0,00038
5204.20 00 Autres fils à coudre de coton, conditionnés pour la vente au détail 3 2 226 kg 2 226 0,00010
5205.14 00 Fils de coton,>/=85%, simples, non peignés, <192,31 mais >/=125 dtex,
non conditionnés pour la vente au détail3 123 186 kg 1 047 081 0,04484
5205.24 00 Fils de coton, >/=85%, simples, peignés, <192,31 mais >/=125 dtex, non
conditionnés pour la vente au détail3 2 265 284 kg 19 254 914 0,82449
5205.25 00 Fils de coton, >/=85%, simple s, peignés, <125 dtex, non conditionnés
pour la vente au détail3 112 414 kg 955 519 0,04092
5206.11 00 Fils de coton, <85%, simples, non peignés, <714,29, non conditionnés
pour la vente au détail3 212 868 kg 212 868 0,00911
5206.12 00 Fils de coton, <85%, simples, non peignés, <714,29 mais >/=232,56
dtex, non conditionnés pour la vente au détail3 13 921 kg 118 329 0,00507
5206.22 00 Fils de coton, <85%, simples, peignés, <714,29 mais >/=232,56 dtex,
non conditionnés pour la vente au détail3 322 270 kg 322 270 0,01380
5208.21 00 Tissus >=/85%, à armure toile, </=100g/m2,blanchis 3 66 665 m266 665 0,00285
5209.19 00 Tissus de coton, >/=85%, >200 g/m2, écrus, n.d.a. 3 1 085 469 m21 085 469 0,04648
5209.21 00 Tissus de coton, >/=85%, à armure toile, >200 g/m2, blanchis 3 2 794 146 m22 794 146 0,11964
5210.21 00 Tissus de coton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques/artificielles, à
armure toile, </=200 g/m2, blanchis3 5 581 m25 581 0,00024
5211.39 00 Tissus de coton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques/artificielles,
>200g/m2,teints, n.d.a.3 20 761 m220 761 0,00089G/TMB/N/358/Rev.1
Page 4Niveau des importations en 1990 Code
du SHDésignation des marchandises Étape
Quantité Unité
de mesureEn
équivalent m2% du total
en
équivalent m2
Chapitre 54 FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS
5401.10 00 Fils à coudre de filaments synthétiques 3 292 435 kg 292 435 0,01252
5401.20 00 Fils à coudre de filaments artificiels 3 5 535 kg 5 535 0,00024
5402.31 00 Fils texturés de nylon/d'autres polyamides, </=50 tex/fils simples, n.d.a.,
non conditionnés pour la vente au détail3 33 632 kg 218 608 0,00936
5402.32 00 Fils texturés de nylon/d'autres polyamides >50 tex/fils simples, n.d.a.,
non conditionnés pour la vente au détail3 49 233 kg 320 015 0,01370
5402.33 00 Fils texturés de polyester, n.d.a., non conditionnés  pour la vente au détail 3 6 896 109 kg 44 824 709 1,91939
5402.41 00 Fils de nylon/d'autres polyamides, simples, sans torsion, n.d.a., non
conditionnés pour la vente au détail3 260 976 kg 5 245 618 0,22462
5402.42 00 Fils de polyester, partiellement orientés, simples, n.d.a., non conditionnés
pour la vente au détail3 319 783 kg 6 427 638 0,27523
5402.62 00 Fils de polyester, retors, n.d.a., non conditi onnés pour la vente au détail 3 34 399 kg 691 420 0,02961
5402.69 00 Fils de filaments synthétiques, retors, n.d.a., non conditionnés pour la
vente au détail3 4 676 342 kg 30 396 223 1,30156
5407.41 00 Tissus de fils de nylon/d'autres polyamides, >/=85%, écrus/blanchis,
n.d.a.3 39 416 m239 416 0,00169
5407.42 00 Tissus de fils de nylon/d'autres polyamides, >/=85%, teints, n.d.a. 3 529 428 m2529 428 0,02267
5407.60.00 Tissus de fils de polyester non texturés, >/=85%, n.d.a. 3 61 779 984 m261 779 984 2,64541
5407.74.00 Tissus de fils synthétiques, >/=85%, imprimés, n.d.a. 3 873 296 m2873 296 0,03739
5407.84 00 Tissus de fils synthétiques, <85%, mélangés avec du coton, imprimés,
n.d.a.3 15 419 m215 149 0,00065
5407.94 00 Tissus de fils synthétiques, imprimés, n.d.a. 3 496 064 m2496 064 0,02124
5408.21 00 Tissus de fils artificiels ou de lames en matières textiles artificielles,
>/=85%, écrus ou blanchis, n.d.a.3 27 905 m227 905 0,00119
5408.22 00 Tissus de fils artificiels ou de lames en matières textiles
artificielles,>/=85%, teints, n.d.a.3 1 946 638 m21 946 638 0,08335
5408.31 00 Tissus de fils artificiels, écrus ou blanchis, n.d.a. 3 265 094 m2265 094 0,01135
5408.34 00 Tissus de fils artificiels, imprimés, n.d.a. 3 90 m2 90 0,00000G/TMB/N/358/Rev.1
Page 5Niveau des importations en 1990 Code
du SHDésignation des marchandises Étape
Quantité Unité
de mesureEn
équivalent m2% du total
en
équivalent m2
Chapitre 55 FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES
5508.10 00 Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues 3 287 773 kg 287 773 0,01232
5508.20 00 Fils à coudre de fibres artificielles discontinues 3 1 050 kg 1 050 0,00004
5509.59 00 Fils de fibres discontinues de polyester, non conditionnés pour la vente
au détail, n.d.a.3 259 920 kg 1 637 496 0,07012
5509.69 00 Fils de fibres discontinues acryliques, non conditionnés pour la vente au
détail, n.d.a.3 380 826 kg 2 475 369 0,10599
5510.11 00 Fils de fibres artificielles discontinues, >/=85%, simples, non
conditionnés pour la vente au détail3 29 030 kg 182 889 0,00783
5511.20 00 Fils de fibres synthétiques discontinues, <85%, non conditionnés pour la
vente au détail, n.d.a.3 6 360 kg 40 068 0,00172
5512.99 00 Tissus de fibres synthétiques discontinues, >/=85%, autres qu'écrus ou
blanchis3 3 243 198 kg 3 243 198 0,13887
5513.11 00 Tissus de fibres discontinues de polyester, <85% mélangés avec du
coton, armure toile </=170 g/m2, écrus/blanchis3 150 603 m2150 603 0,00645
5515.12 00 Tissus de fibres discontinues de polyester, mélangés avec des filaments
synthétiques/artificiels, n.d.a.3 14 675 m214 675 0,00063
5515.91 00 Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec des filaments
synthétiques/artificiels, n.d.a.3 3 007 768 m23 007 768 0,12879
5515.92 00 Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec laine/poils
fins, n.d.a.3 142 886 m2142 886 0,00612
5516.11.00 Tissus de fibres artificielles discontinues, >/=85%, écrus ou blanchis 3 1 895 954 m21 895 954 0,08118
5516.21 00 Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés avec des
filaments synthétiques/artificielles, écrus/blanchis3 2 892 m2 2 892 0,00012
5516.22 00 Tissus de fibres artificielles discontinues, mélangés avec des filaments
synthétiques/artificielles, teints3 71 932 m271 932 0,00308
5516.41 00 Tissus de fibres artificielles discontinues, mélangés avec du coton,
écrus/blanchis3 78 375 m278 375 0,00336G/TMB/N/358/Rev.1
Page 6Niveau des importations en 1990 Code
du SHDésignation des marchandises Étape
Quantité Unité
de mesureEn
équivalent m2% du total
en
équivalent m2
Chapitre 56 OUATES, FEUTRES ET NON TISSÉS;
FILS SPÉCIAUX;  FICELLES, CORDES, ETC.
5601.10 00 Articles hygiéniques en ouates de matières textiles, par exemple
serviettes et tampons hygiéniques3 8 066 kg 68 561 0,00294
5603.00.00 Non tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés 3 914 190 kg 12 798 660 0,54804
5608.11 00 Filets confectionnés pour la pêche, en matières textiles
synthétiques/artificielles3 29 411 kg 399 990 0,01713
5608.90 00 Filets à mailles nouées, de ficelles/cordes/cordages, n.d.a. et filets
confectionnés en autres matières textiles3 59 575 kg 810 220 0,03469
Chapitre 58 TISSUS SPÉCIAUX;  SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES;
DENTELLES;  TAPISSERIES;  ETC.
5801.26 00 Tissus de chenille, de coton, autres que rubanerie 3 1 891 078 m21 891 078 0,08098
5801.36 00 Tissus de chenille, de fibres synthé tiques ou artificielles, autres que
rubanerie3 125 438 m2351 226 0,01504
5801.90 00 Velours, peluches tissés et tissus de chenille, d'autres matières textiles,
autres que genre éponge/rubanerie, écrus3 69 719 m269 719 0,00299
5802.19 00 Tissus bouclés du genre éponge, en coton, autres qu'écrus, autres que
rubanerie3 59 298 m259 298 0,00254
5807.10 00 Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, tissés 3 427 692 kg 3 635 382 0,15567
5809.00 00 Tissus de fils de métal/filés métalliques, pour l'habillement, etc., n.d.a. 3 334 m2 4 542 0,00019
5810.91 00 Broderies de coton, en pièces, en bandes ou en motifs, n.d.a. 3 524 kg 7 126 0,00031
5810.92 00 Broderies de fibres synthétiques/artificielles, en pièces, bandes/motifs,
n.d.a.3 272 kg  3 699 0,00016
5810.99 00 Broderies d'autres matières textiles, en pièces, bandes/motifs, n.d.a. 3 9 129 kg 124 154 0,00532G/TMB/N/358/Rev.1
Page 7Niveau des importations en 1990 Code
du SHDésignation des marchandises Étape
Quantité Unité
de mesureEn
équivalent m2% du total
en
équivalent m2
Chapitre 59 TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU
STRATIFIÉS;  ETC .
5903.90 00 Tissus imprégnés, enduits, etc., de matière plastique, n.d.a. 3 9 470 742 kg  128 802 091 5,51529
5907.00 00 Tissus imprégnés, enduits, etc., n.d.a.;  toiles peintes pour décors de
théâtres3 264 903 kg 3 602 681 0,15427
5910.00 00 Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles 3 24 547 kg 333 839 0,01429
5911.90 00 Produits et articles textiles pour usages techniques, n.d.a. 3 194 765 kg 2 648 804 0,11342
Chapitre 60 ÉTOFFES DE BONNETERIE
6001.99.00 Velours et peluches, d'autres matières textiles, en bonneterie, n.d.a. 3 210 891 kg 590 495 0,02528
6002.3000 Étoffes de bonneterie, >/= 5% fils d'élastomères/caoutchouc, largeur
> 30 cm, n.d.a.3 6 198 kg 76 235 0,00326
6002.41 00 Étoffes de bonneterie-chaîne, de laine ou de poils fins, n.d.a. 3 9 000 kg 115 200 0,00493
Chapitre 61 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN
BONNETERIE
6105.10 00 Chemises, de coton, en bonneterie pour hommes/garçonnets 3 145 361 n.d. 872 166 0,03735
6105.90 00 Chemises, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour
hommes/garçonnets3 108 n.d. 648 0,00003
6107.11 00 Slips et caleçons, de coton, en bonneterie, pour hommes/garçonnets 3 63 432 n.d. 716 147 0,03067
6107.19 00 Slips et caleçons, d'autres matières textiles en bonneterie, pour
hommes/garçonnets3  17 940 n.d. 202 543 0,00867
6107.21 00 Chemises de nuit et pyjamas, de coton, en bonneterie, pour
hommes/garçonnets3 672 n.d. 29 232 0,00125
6108.11 00 Combinaisons et jupons, de fibres synthétiques/artificielles en
bonneterie, pour femmes/fillettes3 210 n.d. 2 371 0,00010
6108.21 00 Slips et culottes, de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes 3  26 781 n.d. 302 357 0,01295
6108.31 00 Chemises de nuit et pyjamas, de coton, en bonneterie, pour
femmes/fillettes3 10 n.d. 435 0,00002G/TMB/N/358/Rev.1
Page 8Niveau des importations en 1990 Code
du SHDésignation des marchandises Étape
Quantité Unité
de mesureEn
équivalent m2% du total
en
équivalent m2
6110.90 00 Pull-overs, cardigans et articles simi laires, d'autres matières textiles, en
bonneterie3 2091 n.d. 64 403 0,00276
6114.20 00 Vêtements, de coton, en bonneterie, n.d.a. 3  76 717 n.d. 652 095 0,02792
6114.30 00 Vêtements de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie 3 3 011 n.d. 43 358 0,00186
6115.19 00 Collants (bas-culottes), d'autres matières textiles, en bonneterie 3 10 008 n.d. 38 030 0,00163
6115.92.00 Articles chaussants, de coton, en bonneterie, n.d.a. 3 271 191 n.d. 1 030 526 0,04413
6115.99.00 Articles chaussants, d'autres matières textiles, en bonneterie, n.d.a. 3 342 372 n.d. 1 301 014 0,05571
Chapitre 62 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES
QU'EN BONNETERIE
6203.12 00 Costumes ou complets, de fibres synthétiques, pour hommes/garçonnets,
autres qu'en bonneterie3 32 n.d. 1 104 0,00005
6203.19 00 Costumes ou complets, d'autres matières textiles, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie3 284 n.d.  9 798 0,00042
6203.32 00 Vestons, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie 3 14 556 n.d. 502 182 0,02150
6203.33 00 Vestons, de fibres synthétiques, pour hommes/garçonnets, autres qu'en
bonneterie3 48 n.d. 1 656 0,00007
6203.39 00 Vestons, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets, autres qu'en
bonneterie3 234 n.d.  8 073 0,00035
6203.42 00 Pantalons et shorts, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en
bonneterie3 270 053 n.d. 4 023 790 0,17230
6203.49 00 Pantalons et shorts, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets,
autres qu'en bonneterie3 1 624 n.d. 24 198 0,00104
6204.12 00 Costumes tailleurs, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en
bonneterie3 620 n.d. 21 390 0,00092
6204.32 00 Vestes de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie 3 3 407 n.d. 117 542 0,00503
6204.39 00 Vestes, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres qu'en
bonneterie3 100 n.d.  3 450 0,00015
6204.52 00 Jupes de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie 3 125 872 n.d. 1 875 493 0,08031
6204.59 00 Jupes, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres qu'en
bonneterie3 775 n.d. 11 548 0,00049G/TMB/N/358/Rev.1
Page 9Niveau des importations en 1990 Code
du SHDésignation des marchandises Étape
Quantité Unité
de mesureEn
équivalent m2% du total
en
équivalent m2
6206.30 00 Chemisiers et blouses, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en
bonneterie3 87 173 n.d. 1 054 793 0,04517
6206.90 00 Chemisiers et blouses, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes,
autres qu'en bonneterie3 14 026 n.d. 169 715 0,00727
6207.11 00 Slips et caleçons, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en
bonneterie3 540 n.d.  6 426 0,00028
6207.21 00 Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour hommes/garçonnets, autres
qu'en bonneterie3 288 n.d. 12 528 0,00054
6208.21 00 Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour femmes/fillettes, autres
qu'en bonneterie3 34 486 n.d. 1 469 104 0,06291
6208.29 00 Chemises de nuit et pyjamas, d'autres matières textiles, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie3 67 n.d.  2 854 0,00012
6208.91 00 Slips, peignoirs de bain, etc., de coton, pour femmes/fillettes, autres
qu'en bonneterie3 1 294 n.d. 14 609 0,00063
6208.91 00 Slips, peignoirs de bain, etc., de coton, pour femmes/fillettes, autres
qu'en bonneterie3 151 604 n.d. 1 711 609 0,07329
6208.99 00 Slips, peignoirs de bain, etc., d'autres matières textiles, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie3 3 600 n.d. 40 644 0,00174
6211.11 00 Maillots de bain, de matières textiles, pour hommes/garçonnets, autres
qu'en bonneterie3 7 190 n.d. 84 842 0,00363
6211.12 00 Maillots de bain, de matières textiles, pour femmes/fillettes, autres qu'en
bonneterie3 23 647 n.d. 279 035 0,01195
6213.90 00 Mouchoirs et pochettes, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie 3 10 740 335 n.d. 15 036 469 0,64386
6217.10 00 Accessoires du vêtement, de matières textiles, autres qu'en bonneterie,
n.d.a.3 819 214 n.d. 3 113 013 0,13330
6217.90 00 Parties du vêtement ou d'accessoires du vêtement, de matières textiles,
autres qu'en bonneterie, n.d.a.3 1 142 712 n.d. 4 342 306 0,18594G/TMB/N/358/Rev.1
Page 10Niveau des importations en 1990 Code
du SHDésignation des marchandises Étape
Quantité Unité
de mesureEn
équivalent m2% du total
en
équivalent m2
Chapitre 63 AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS;
ASSORTIMENTS;  FRIPERIE ET CHIFFONS
6302.31 00 Linge de lit, de coton, n.d. a. 3 3 011 413 n.d. 2 710 272 0,11605
6302.39 00 Linge de lit, de coton, autre qu'en bonneterie 3 588 200 n.d. 6 529 020 0,27957
6303.91 00 Vitrages, rideaux, cantonnières et tours de lit, de coton, autres qu'en
bonneterie3 2 150 n.d. 18 275 0,00078
6303.99 00 Vitrages, rideaux, cantonnières et tours de lit, d'autres matières textiles,
autres qu'en bonneterie3 49 181 n.d. 708 206 0,03033
6304.92 00 Articles d'ameublement, de coton, autres qu'en bonneterie, n.d.a. 3 8 040 n.d. 68 340 0,00293
6304.99 00 Articles d'ameublement, d'autres matières textiles, autres qu'en
bonneterie, n.d.a.3 29 003 n.d.  107 311 0,00460
6305.20 00 Sacs et sachets d'emballage, de coton 3 2 935 738 n.d. 24 953 773 1,06852
6307.90 00 Articles textiles confectionnés, n.d.a., y compris les patrons de vêtements 3 1 426 229 kg 12 122 947 0,51910
Chapitre 65
6505.90 00 Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de
dentelles, ou d'autres matières textiles3 51 597 n.d. 742 997 0,03182
TOTAL 437 070 640 18,04455
      Note:  Importations totales en 1990 = 2 335 364 242 équivalent m2.
__________