RESTRICTEDORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/VAL/W/96/Rev.1
2 mai 2002
(02-2516)
Comité de l'évaluation en douane
PROJET D'ORDRE DU JOUR POUR LE SÉMINAIRE SUR L'ASSISTANCE
TECHNIQUE EN MATIÈRE D'ÉVALUATION EN DOUANE
Note du Secrétariat
Révision
À la réunion du Comité le 26 février 2002, il a été convenu que le Secrétariat ferait circuler un
projet d'ordre du jour pour le séminaire sur l'assi stance technique en matière d'évaluation en douane.
Dans le Programme de travail sur l'assistance technique pour le renforcement des capacités en ce quiconcerne la mise en œuvre et l'administration de l'Accord de l'OMC sur l'évaluation en douane, adopté
par le Comité le 24 juillet 2001 et figurant sous la cote G/VAL/W/82/Rev.1, il est indiqué que:
"Pour préserver l'élan acquis à cet égard, le Président du Comité engagera des
consultations sur l'organisation, en 2001, d'un séminaire qui réunira les organisations et lesorganes compétents qui travaillent dans ce domaine."
Le séminaire n'ayant pas pu être organisé en 2001 par manque de temps, il a été proposé que
le Comité envisage de l'organiser durant l'année 2002.  Le Secrétariat a provisoirement réservé la date
du mercredi 6 novembre 2002 à cet effet.
À la suite de la discussion qui s'est tenue lors de la réunion du Comité du 26 février 2002, le
Président a résumé ainsi les objectifs généraux du séminaire, tels que les Membres les avaient définis
dans les grandes lignes dans leurs interventions:
"Le symposium aurait notamment pour thème le partage des expériences nationales entre les
donateurs et les bénéficiaires de l'assistance technique ainsi qu'en ce qui concernait la mise enœuvre de l'Accord.  Les pays qui avaient bénéficié de l'assistance technique et ceux qui
avaient des besoins spécifiques pouvaient exposer leurs points de vue, qui seraient pris en
compte.  Les donateurs pouvaient également partager leurs expériences.  De plus, on pouvait
considérer le point de vue des organisations internationales et régionales fournissant une
assistance technique, telles que la Banque interaméricaine de développement, et examiner lamanière dont tous ces organismes agissaient de concert."
Compte tenu de ces objectifs généraux, ainsi que des délibérations du Comité à sa réunion du
27 mars, un projet d'ordre du jour révisé pour le séminaire est présenté ci-après.
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Mercredi 6 novembre
Matin
9 heures Allocution de bienvenue du Directeur général de l'OMC
Séance 1: Vue d'ensemble des activités d'assistance technique menées par les
organisations internationales
9h.30-11 heures Présentations de 20 minutes chacune par les organisations
internationales (OMD, Banque mondiale, FMI, BID, APEC, OMC) sur
les thèmes suivants:
- Type d'assistance fournie;
- Modalités de la prise de décisions quant au choix des pays devant
recevoir une assistance et du type d'assistance fournie;
- La coordination entre organisations intergouvernementales est-elle
nécessaire/faisable/possible et, dans l'affirmative, dans quelle mesure
l'est-elle, étant donné la diversité des mandats, des parties intéressées
et des contraintes budgétaires propres à chaque organisation?
- Comment déterminer l'apport de chaque donateur et comment mieux le
définir à l'avenir?
Questions et réponses
Séance 2: Vue d'ensemble des activités d'assistance technique menées par les
Membres donateurs
11 heures-13 heures Discussion en groupe
Présentations d'environ 15 minutes chacune par quatre ou cinq
intervenants sur le s thèmes suivants:
- Critères utilisés pour déterminer où fournir une assistance;
- Détermination du type d'assist ance à fournir à un pays donné;
- Modalités de l'estimation des besoins en matière d'évaluation en
douane;
- Inclusion de l'aspect concernant le renforcement des capacités dans le
cadre de l'assistance afin d'assurer un suivi de l'assistance reçue;
est-il nécessaire de surveiller ce suivi, et de quelle façon?
- Envisage-t-on de coordonner l'assistance avec d'autres gouvernements
donateurs?  Une telle coordination est-elle nécessaire/faisable/
possible?
Questions et réponsesG/VAL/W/96/Rev.1
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Déjeuner 13 heures-14h.45
Séance 3: Vue d'ensemble des expériences des Membres bénéficiaires
15 heures-17 heures Discussion en groupe
Présentations d'environ 15 minutes chacune par quatre ou cinq
intervenants sur le s thèmes suivants:
- L'assistance reçue a-t-elle répondu aux besoins identifiés?  Pour
quelles raisons?
- Comment les besoins dans le domaine de l'évaluation en douane
sont-ils déterminés et ont-ils évolué en fonction du stade de mise en
œuvre?
- Est-il facile d'identifier les donateurs, le type d'assistance qu'ils
fournissent et la manière dont cette assistance peut être demandée?
- Comment assurer une meilleure adéquation de l'assistance offerte aux
besoins?
Questions et réponses
Séance 4: Conclusion du Président
17 heures-18 heures Discussion générale
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