ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/363/Add.1
16 février 2001
(01-0771)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE
Addendum
La Commission européenne a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une nouvelle
notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT distribue cette notification aux Membres de l'OMC.G/TMB/N/363/Add.1
Page 2
Commission européenne
Délégation permanente
auprès des organisations internationales à Genève
Chef de délégation
Genève, le 9 février 2001
Monsieur le Président,
Me référant à votre note du 25 janvier 2001, concernant la notification présentée par la
Communauté au titre de l'article 2:8 b) et 2:11 de l'Accord sur les textiles et les vêtements, j'ail'honneur de vous communiquer les réponses suivantes:
Les désignations des marchandises données pour les deux "lignes ex du SH" correspondent en
fait à d'autres produits visés par l'ATV, l'erreur étant probablement survenue lors de la saisie de la
liste sur traitement de texte.  Les désignations devraient être les suivantes:
- pour la ligne ex-6405.20: "Chaussures à semelles extérieures et dessus en feutre de laine"
et
- pour la ligne ex-9404.90: "Oreillers et coussins en coton;  couvre-pieds;  édredons et
articles similaires en matières textiles".
La correspondance des importations comptabilisées en ce qui concerne ces lignes avec les
désignations des marchandises pertinentes a été vérifiée sur la base de la Nomenclature combinée dela CE pour s'assurer de leur conformité avec l'Annexe de l'ATV.
La ligne du SH 6301 90 90 correspond à la fois à la catégorie 66 (couvertures, autres qu'en
bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles) et à la catégorie 141
(couvertures en matières textiles autres que la laine ou les poils fins, le coton ou les fibres
synthétiques ou artificielles), comme il est indiqué à l'annexe III de la notification présentée par la CEà l'OSpT (G/TMB/N/60).  Les deux catégories ou, en d'autres termes, la totalité de la ligne du SH,
seront intégrées pendant la troisième étape.
Je souhaiterais préciser que l'unité utilisée pour les importations de la CE en 1990 est la tonne
et que le total général des produits intégrés pendant les première, deuxième et troisième étapes
devrait, une fois corrigé, se monter à 2 001 370 tonnes.
Un tableau montrant l'incidence du programme d'intégration de la CE sur les restrictions
quantitatives maintenues actuellement au titre de l'ATV, et indiquant les Membres de l'OMC affectés,a été annexé à la présente note.
Je vous prie d'agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération.
(signé)
Carlo Trojan
Ambassadeur
M. András Szepesi
Président de l'OSpT
OMC - Centre William RappardRue de Lausanne 154
1211 Genève 21G/TMB/N/363/Add.1
Page 3
Restrictions quantitatives affectées par la troisième étape de l'intégration de la CE
Catégorie Désignation des marchandises Membres de l'OMC affectés
10 Ganterie en bonneterie Hong Kong, Philippines, Corée,
Thaïlande
18 Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit,
pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articlessimilaires, pour hommes ou garçonnets, autres qu'enbonneterie
Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou
fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas,déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articlessimilaires, pour femmes ou fillettes, autres qu'enbonneterieHong Kong, Macao, Pakistan,
Corée
21 Parkas, anoraks, blousons et articles similaires, autres
qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibressynthétiques ou artificielles;   parties supérieures de
survêtements de sport (trainings) avec doublure, autresque ceux de la catégorie 16 ou 29, de coton ou de fibressynthétiques ou artificiellesHong Kong, Indonésie, Macao,
Philippines, Corée, Sri Lanka,Thaïlande
24 Chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de
chambre et articles similaires, en bonneterie, pourhommes ou garçonnets, en bonneterie
Chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain,
robes de chambre et articles similaires, pour femmes oufillettes, en bonneterieHong Kong, Inde, Macao,  Corée,
Thaïlande
27 Jupes, y inclus jupes-culottes, pour femmes ou fillettes Hong Kong, Inde, Macao, Corée
32 Velours et peluches tissés et tissus de chenille (à
l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge, en coton,et de la rubanerie) et surfaces textiles touffetées, de laine,de coton ou de fibres textiles synthétiques ou artificiellesHong Kong, Corée
33 Tissus de fils de filaments synthétiques obtenus à partir de
lames ou formes similaires, de polyéthylène ou depolypropylène, d'une largeur de moins de 3 m;  sacs etsachets d'emballage, autres qu'en bonneterie, obtenus àpartir de ces lames ou formes similairesIndonésie, Corée
36 Tissus de fibres artificielles continues, autres que ceux
pour pneumatiques de la catégorie 114Corée
37 Tissus de fibres artificielles discontinues Corée
68 Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, à
l'exception de la ganterie pour bébés des catégories 10 et87 et des bas, chaussettes et socquettes pour bébés, autresqu'en bonneterie, de la catégorie 88Hong Kong, Corée
73 Survêtements de sport (trainings) en bonneterie, de laine,
de coton ou de fibres synthétiques ou artificiellesHong Kong, Macao, Philippines,
Corée, ThaïlandeG/TMB/N/363/Add.1
Page 4
SH à 6
chiffresNomen-
clature
combinée à
8 chiffres1Caté-
gorieGroupe Désignation (ATV) Impor-
tations de
l'UE
en 1990
en tonnes%
LISTE DES TEXTILES ET DES VÊTEMENTS INTÉGRÉS DANS LECADRE DU GATT DE 1994 – TROISIÈME ÉTAPE
510610 47 Peignés et
filésFils de laine cardée, >/=85%, non conditionnés pour la vente au
détail475 0,01%
510620 47 Peignés et
filésFils de laine cardée, <85%, non conditionnés pour la vente au
détail1 451 0,04%
510710 48 Peignés et
filésFils de laine peignée, >/=85%, non conditionnés pour la vente au
détail7 123 0,18%
510720 48 Peignés et
filésFils de laine peignée, <85%, non conditionnés pour la vente au
détail552 0,01%
510810 47 Peignés et
filésFils de poils fins cardés, non conditionnés pour la vente au détail 136 0,00%
510820 48 Peignés et
filésFils de poils fins peignés, non conditionnés pour la vente au
détail134 0,00%
510910 49 Peignés et
filésFils de laine/poils fins, >/=85%, conditionnés pour la vente au
détail466 0,01%
510990 49 Peignés et
filésFils de laine fins/poils fins, <85%, conditionnés pour la vente au
détail384 0,01%
511000 129 Peignés et
filésFils de poils grossiers ou de crin 41 0,00%
520420 43 Peignés et
filésFils à coudre de coton, conditionnés pour la vente au détail 222 0,01%
520710 43 Peignés et
filésFils de coton (autres que fils à coudre), >/=85%, conditionnés
pour la vente au détail2 416 0,06%
520790 43 Peignés et
filésFils de coton (autres que fils à coudre), <85%, conditionnés pour
la vente au détail269 0,01%
530820 133 Peignés et
filésFils de chanvre 570 0,01%
530890 90 131 Peignés et
filésFils d'autres fibres textiles végétales 816 0,02%
540110 90 43 Peignés et
filésFils à coudre de filaments synthétiques 330 0,01%
540120 10 42 Peignés et
filésFils à coudre de filaments artificiels 118 0,00%
540120 90 43 Peignés et
filésFils à coudre de filaments artificiels 30 0,00%
540241 125 Peignés et
filésFils de nylon ou d'autres polyamides, simples, sans torsion,
n.d.a., non conditionnés pour la vente au détail29 214 0,75%
540242 125 Peignés et
filésFils de polyester, partiellement orientés, simples, n.d.a., non
conditionnés pour la vente au détail41 219 1,06%
540243 125 Peignés et
filésFils de polyester, simples, sans torsion, n.d.a., non conditionnés
pour la vente au détail19 155 0,49%
540310 42 Peignés et
filésFils à haute ténacité en rayonne viscose (autres que fils à
coudre), non conditionnés pour la vente au détail1 556 0,04%
540320 42 Peignés et
filésFils texturés de filaments artificiels, n.d.a., non conditionnés
pour la vente au détail152 0,00%
540331 127 Peignés et
filésFils de rayonne viscose, simples, sans torsion, n.d.a., non
conditionnés pour la vente au détail4 789 0,12%G/TMB/N/363/Add.1
Page 5
SH à 6
chiffresNomen-
clature
combinée à
8 chiffres1Caté-
gorieGroupe Désignation (ATV) Impor-
tations de
l'UE
en 1990
en tonnes%
540332 42 Peignés et
filésFils de rayonne viscose, simples, torsion >120 tours par mètre,
n.d.a., non conditionnés pour la vente au détail873 0,02%
540333 90 42 Peignés et
filésFils d'acétate de cellulose, simples, n.d.a., non conditionnés pour
la vente au détail58 0,00%
540333 10 127 Peignés et
filésFils d'acétate de cellulose, simples, n.d.a., non conditionnés pour
la vente au détail2 582 0,07%
540339 42 Peignés et
filésFils de filaments artificiels, simples, n.d.a., non conditionnés
pour la vente au détail721 0,02%
540341 42 Peignés et
filésFils de rayonne viscose, retors, n.d.a., non conditionnés pour la
vente au détail582 0,01%
540342 42 Peignés et
filésFils d'acétate de cellulose, retors, n.d.a., non conditionnés pour la
vente au détail1 630 0,04%
540349 42 Peignés et
filésFils de filaments artificiels, retors, n.d.a., non conditionnés pour
la vente au détail63 0,00%
540410 125 Peignés et
filésMonofilaments synthétiques, >/=67 dtex, dont la dimension de
coupe transversale n'excède pas 1 mm4 926 0,13%
540490 125 Peignés et
filésLames et formes similaires, en matières textiles synthétiques,
dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm1 900 0,05%
540500 127 Peignés et
filésMonofilaments artificiels, >/= 67dtex, dont la dimension de
coupe transversale n'excède pas 1 mm;  lames en matièrestextiles artificielles dont la largeur n'excède pas 5 mm272 0,01%
540610 43 Peignés et
filésFils de filaments synthétiques (autres que fils à coudre),
conditionnés pour la vente au détail201 0,01%
540620 43 Peignés et
filésFils de filaments artificiels (autres que fils à coudre),
conditionnés pour la vente au détail28 0,00%
550610 55 Peignés et
filésFibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, cardées ou
peignées321 0,01%
550620 55 Peignés et
filésFibres discontinues de polyesters, cardées ou peignées 2 564 0,07%
550630 55 Peignés et
filésFibres discontinues, acryliques ou modacryliques, cardées ou
peignées2 094 0,05%
550690 55 Peignés et
filésFibres synthétiques discontinues, cardées ou peignées, n.d.a. 2 759 0,07%
550700 54 Peignés et
filésFibres artificielles discontinues, cardées ou peignées 98 0,00%
550810 90 56 Peignés et
filésFils à coudre de fibres synthétiques discontinues 647 0,02%
550820 90 43 Peignés et
filésFils à coudre de fibres artificielles discontinues 24 0,00%
551110 56 Peignés et
filésFils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre,
>/= 85%, conditionnés pour la vente au détail2 270 0,06%
551120 56 Peignés et
filésFils de fibres synthétiques discontinues, <85%, conditionnés
pour la vente au détail, n.d.a.409 0,01%
551130 43 Peignés et
filésFils de fibres artificielles (autres que fils à coudre), conditionnés
pour la vente au détail99 0,00%
560210 19-31-39-
9095 Peignés et
filésFeutres aiguilletés et produits cousus-tricotés 4 074 0,10%
560210 35 144 Peignés et
filésFeutres aiguilletés et produits cousus-tricotés 4 0,00%G/TMB/N/363/Add.1
Page 6
SH à 6
chiffresNomen-
clature
combinée à
8 chiffres1Caté-
gorieGroupe Désignation (ATV) Impor-
tations de
l'UE
en 1990
en tonnes%
560221 95 Peignés et
filésFeutres, autres qu'aiguilletés, de laine ou de poils fins, non
imprégnés ni enduits, ni recouverts, etc.91 0,00%
560229 90 95 Peignés et
filésFeutres, autres qu'aiguilletés, d'autres matières textiles, non
imprégnés ni enduits ni recouverts, etc.1 124 0,03%
560229 10 144 Peignés et
filésFeutres, autres qu'aiguilletés, d'autres matières textiles, non
imprégnés ni enduits ni recouverts, etc.211 0,01%
560290 95 Peignés et
filésFeutres de matières textiles, n.d.a. 659 0,02%
560600 91-99 62 Peignés et
filésFils guipés, n.d.a.;  fils de chenille;  fils dits de "chaînette" 1 039 0,03%
580410 62 Peignés et
filésTulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées, à l'exclusion
des tissus et des étoffes de bonneterie269 0,01%
580421 62 Peignés et
filésDentelles à la mécanique de fibres synthétiques ou artificielles,
en pièces, bandes/motifs173 0,00%
580429 62 Peignés et
filésDentelles à la mécanique, d'autres matières textiles, en pièces,
bandes/motifs54 0,00%
580430 62 Peignés et
filésDentelles à la main, en pièces, en bandes ou en motifs 27 0,00%
580710 62 Peignés et
filésÉtiquettes, écussons et articles similaires, en matières textiles,
tissés167 0,00%
580790 10 95 Peignés et
filésÉtiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles,
non-tissés, n.d.a.33 0,00%
580810 62 Peignés et
filésTresses en pièces 222 0,01%
580890 62 Peignés et
filésArticles de passementerie, autres que ceux en bonneterie;
glands, pompons et articles similaires461 0,01%
581010 62 Peignés et
filésBroderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé,
en pièces, bandes/motifs227 0,01%
581091 62 Peignés et
filésBroderies de coton, en pièces, en bandes ou en motifs, n.d.a. 437 0,01%
581092 62 Peignés et
filésBroderies de fibres synthétiques ou artificielles, en pièces,
bandes/motifs, n.d.a.2 159 0,06%
581099 62 Peignés et
filésBroderies d'autres matières textiles, en pièces, bandes/motifs,
n.d.a.284 0,01%
621010 10 95 Peignés et
filésVêtements confectionnés en feutre et en non-tissés 26 0,00%
630790 91 95 Peignés et
filésArticles textiles confectionnés, n.d.a., y compris les patrons de
vêtements137 0,00%
TOTAL DES PEIGNÉS ET FILÉS 148 617 3,82%
560210 11 152 Articles
confectionnésFeutres aiguilletés et produits cousus-tricotés 374 0,01%
560710 146 Articles
confectionnésFicelles, cordes et cordages, de jute ou d'autres fibres textiles
libériennes1 929 0,05%
560721 146 Articles
confectionnésFicelles lieuses ou botteleuses, de sisal ou d'autres fibres textiles
du genre "agave"16 798 0,43%
560729 146 Articles
confectionnésFicelles, n.d.a., cordes et cordages, de sisal ou d'autres fibres
textiles du genre "agave"598 0,02%G/TMB/N/363/Add.1
Page 7
SH à 6
chiffresNomen-
clature
combinée à
8 chiffres1Caté-
gorieGroupe Désignation (ATV) Impor-
tations de
l'UE
en 1990
en tonnes%
560730 145 Articles
confectionnésFicelles, cordes et cordages, d'abaca ou d'autres fibres (de
feuilles) dures970 0,02%
560790 101 Articles
confectionnésFicelles, cordes et cordages, d'autres matières 2 730 0,07%
560900 98 Articles
confectionnésArticles en fils ou lames, ficelles, cordes ou cordages, n.d.a. 1 001 0,03%
570210 59 Articles
confectionnésTapis dits "Kelim", "Schumacks", "Karamanie" et tapis
similaires tissés à la main4 306 0,11%
570220 151 Articles
confectionnésRevêtements de sol en coco 7 671 0,20%
570231 59 Articles
confectionnésTapis de laine ou de poils fins, à velours, tissés, non
confectionnés, n.d.a.1 507 0,04%
570232 59 Articles
confectionnésTapis de matières textiles synthétiques ou artificielles, à velours,
tissés, non confectionnés, n.d.a.425 0,01%
570239 10 59 Articles
confectionnésTapis d'autres matières textiles, à velours, tissés, non
confectionnés, n.d.a.521 0,01%
570239 90 142 Articles
confectionnésTapis d'autres matières textiles, à velours, tissés, non
confectionnés, n.d.a.260 0,01%
570241 59 Articles
confectionnésTapis de laine ou de poils fins, à velours, tissés, confectionnés,
n.d.a.3 494 0,09%
570242 59 Articles
confectionnésTapis de matières textiles synthétiques ou artificielles, à velours,
tissés, confectionnés, n.d.a.3 377 0,09%
570249 10 59 Articles
confectionnésTapis d'autres matières textiles, à velours, tissés, confectionnés,
n.d.a.932 0,02%
570249 90 142 Articles
confectionnésTapis d'autres matières textiles, à velours, tissés, confectionnés,
n.d.a.208 0,01%
570251 59 Articles
confectionnésTapis de laine ou de poils fins, tissés, non confectionnés, n.d.a. 357 0,01%
570252 59 Articles
confectionnésTapis de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non
confectionnés, n.d.a.146 0,00%
570259 59 Articles
confectionnésTapis d'autres matières textiles, tissés, non confectionnés, n.d.a. 1 244 0,03%
570291 59 Articles
confectionnésTapis de laine ou de poils fins, tissés, confectionnés, n.d.a. 2 113 0,05%
570292 59 Articles
confectionnésTapis de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés,
confectionnés, n.d.a.850 0,02%
570299 59 Articles
confectionnésTapis d'autres matières textiles, tissés, confectionnés, n.d.a. 8 545 0,22%
570310 59 Articles
confectionnésTapis de laine ou de poils fins, touffetés 3 291 0,08%
570320 59 Articles
confectionnésTapis de nylon ou d'autres polyamides, touffetés 10 410 0,27%
570330 59 Articles
confectionnésTapis d'autres matières textiles synthétiques ou artificielles,
touffetés10 643 0,27%
570390 59 Articles
confectionnésTapis d'autres matières textiles, touffetés 1 900 0,05%
570410 59 Articles
confectionnésCarreaux en feutre, dont la superficie n'excède pas 0,3 m279 0,00%
570490 59 Articles
confectionnésTapis en feutre, n.d.a. 4 823 0,12%G/TMB/N/363/Add.1
Page 8
SH à 6
chiffresNomen-
clature
combinée à
8 chiffres1Caté-
gorieGroupe Désignation (ATV) Impor-
tations de
l'UE
en 1990
en tonnes%
570500 59 Articles
confectionnésTapis et autres revêtements de sol en matières textiles, n.d.a. 6 096 0,16%
580190 10 123 Articles
confectionnésVelours et peluches tissés et tissus de chenille, d'autres matières
textiles, autres que genre éponge/rubanerie00 , 0 0 %
580500 60 Articles
confectionnésTapisseries tissées à la main et tapisseries à l'aiguille, même
confectionnées157 0,00%
590500 10 98 Articles
confectionnésRevêtements muraux en matières textiles 6 0,00%
621490 90 123 Articles
confectionnésChâles, écharpes, voiles et articles similaires, d'autres matières
textiles, autres qu'en bonneterie44 0,00%
630110 66 Articles
confectionnésCouvertures chauffantes électriques, de matières textiles 8 0,00%
630120 91-99 66 Articles
confectionnésCouvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques)
de laine/de poils fins302 0,01%
630130 90 66 Articles
confectionnésCouvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques)
de coton570 0,01%
630140 90 66 Articles
confectionnésCouvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques)
de fibres synthétiques2 300 0,06%
630190 90 66/141 Articles
confectionnésCouvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques)
d'autres matières textiles654 0,02%
630391 40 Articles
confectionnésVitrages, rideaux, cantonnières et tours de lit, de coton, autres
qu'en bonneterie1 056 0,03%
630392 90 40 Articles
confectionnésVitrages, rideaux, cantonnières et tours de lit, de fibres
synthétiques, autres qu'en bonneterie994 0,03%
630399 90 40 Articles
confectionnésVitrages, rideaux, cantonnières et tours de lit, d'autres matières
textiles, autres qu'en bonneterie247 0,01%
630419 10-90 40 Articles
confectionnésCouvre-lits, de matières textiles, autres qu'en bonneterie, n.d.a. 2 633 0,07%
630419 30 120 Articles
confectionnésCouvre-lits, de matières textiles, autres qu'en bonneterie, n.d.a. 48 0,00%
630492 40 Articles
confectionnésArticles d'ameublement, de coton, autres qu'en bonneterie, n.d.a. 2 200 0,06%
630493 40 Articles
confectionnésArticles d'ameublement, de fibres synthétiques, autres qu'en
bonneterie, n.d.a.823 0,02%
630499 40 Articles
confectionnésArticles d'ameublement, d'autres matières textiles, autres qu'en
bonneterie, n.d.a.819 0,02%
630520 93 Articles
confectionnésSacs et sachets d'emballage, de coton 3 328 0,09%
630539 93 Articles
confectionnésSacs et sachets d'emballage, d'autres matières textiles
synthétiques ou artificielles631 0,02%
630611 109 Articles
confectionnésBâches et stores d'extérieur, de coton 86 0,00%
630612 109 Articles
confectionnésBâches et stores d'extérieur, de fibres synthétiques 2 065 0,05%
630619 109 Articles
confectionnésBâches et stores d'extérieur, d'autres matières textiles 176 0,00%
630631 109 Articles
confectionnésVoiles, de fibres synthétiques 579 0,01%
630639 109 Articles
confectionnésVoiles, d'autres matières textiles 46 0,00%G/TMB/N/363/Add.1
Page 9
SH à 6
chiffresNomen-
clature
combinée à
8 chiffres1Caté-
gorieGroupe Désignation (ATV) Impor-
tations de
l'UE
en 1990
en tonnes%
630710 90 113 Articles
confectionnésSerpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien
similaires, de matières textiles8 050 0,21%
630720 112 Articles
confectionnésCeintures et gilets de sauvetage, de matières textiles 262 0,01%
630790 99 112 Articles
confectionnésArticles textiles confectionnés, n.d.a., y compris les patrons de
vêtements11 881 0,31%
640520 0 Articles
confectionnésChaussures à semelles extérieures et dessus en feutre de laine 20 137 0,52%
660110 0 Articles
confectionnésParapluies, ombrelles et parasols de jardin 1 739 0,04%
870821 0 Articles
confectionnésCeintures de sécurité pour véhicules automobiles 2 638 0,07%
940490 0 Articles
confectionnésOreillers et coussins en coton;  couvre-pieds;  édredons et
articles similaires en matières textiles10 775 0,28%
TOTAL DES ARTICLES CONFECTIONNÉS 172 852 4,44%
511300 135 Tissus Tissus de poils grossiers ou de crin 47 0,00%
531100 90 138 Tissus Tissus d'autres fibres textiles végétales;  tissus de fil de papier 90 0,00%
540720 11 33 Tissus Tissus de lames ou formes similaires en matières textiles
synthétiques5 437 0,14%
540720 19 34 Tissus Tissus de lames ou formes similaires en matières textiles
synthétiques767 0,02%
540810 36 Tissus Tissus de fils à haute ténacité de rayonne viscose 456 0,01%
540821 36 Tissus Tissus de fils artificiels ou de lames en matières textiles
artificielles, >/=85%, écrus ou blanchis, n.d.a.2 495 0,06%
540822 36 Tissus Tissus de fils artificiels ou de lames en matières textiles
artificielles, >/=85%, teints, n.d.a.4 303 0,11%
540823 36 Tissus Tissus de fils artificiels ou de lames en matières textiles
artificielles, >/=85%, fils de diverses couleurs, n.d.a.326 0,01%
540824 36 Tissus Tissus de fils artificiels ou de lames en matières textiles
artificielles, >/=85%, imprimés, n.d.a.1 130 0,03%
540831 36 Tissus Tissus de fils artificiels, écrus ou blanchis, n.d.a. 2 009 0,05%
540832 36 Tissus Tissus de fils artificiels, teints, n.d.a. 795 0,02%
540833 36 Tissus Tissus de fils artificiels, fils de diverses couleurs, n.d.a. 225 0,01%
540834 36 Tissus Tissus de fils artificiels, imprimés, n.d.a. 923 0,02%
551611 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, >/=85%, écrus ou
blanchis34 745 0,89%
551612 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, >/=85%, teints 1 948 0,05%
551613 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, >/=85%, fils de
diverses couleurs1 278 0,03%
551614 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, >/=85%, imprimés 3 631 0,09%
551621 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés avec
filaments synthétiques/artificiels, écrus/blanchis2 725 0,07%
551622 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés avec
filaments synthétiques/artificiels, teints1 472 0,04%
551623 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés avec
filaments synthétiques/artificiels, fils de diverses couleurs516 0,01%G/TMB/N/363/Add.1
Page 10
SH à 6
chiffresNomen-
clature
combinée à
8 chiffres1Caté-
gorieGroupe Désignation (ATV) Impor-
tations de
l'UE
en 1990
en tonnes%
551624 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés avec
filaments synthétiques/artificiels, imprimés466 0,01%
551631 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés avec
laine/poils fins, écrus/blanchis90 , 0 0 %
551632 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés avec
laine/poils fins, teints85 0,00%
551633 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés avec
laine/poils fins, fils de diverses couleurs334 0,01%
551634 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés avec
laine/poils fins, imprimés13 0,00%
551641 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés avec
coton, écrus/blanchis6 361 0,16%
551642 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés avec
coton, teints122 0,00%
551643 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés avec
coton, fils de diverses couleurs304 0,01%
551644 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, <85%, mélangés avec
coton, imprimés153 0,00%
551691 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, écrus ou blanchis,
n.d.a.1 311 0,03%
551692 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, teints, n.d.a. 267 0,01%
551693 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, fils de diverses
couleurs, n.d.a.83 0,00%
551694 37 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues, imprimés, n.d.a. 188 0,00%
580110 32 Tissus Velours et peluches tissés, de laine/poils fins, autres que genre
éponge/rubanerie86 0,00%
580121 32 Tissus Velours et peluches par la trame, non coupés, de coton, autres
que genre éponge/rubanerie221 0,01%
580122 32 Tissus Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de coton,
autres que rubanerie4 688 0,12%
580123 32 Tissus Velours et peluches par la trame, de coton, n.d.a. 230 0,01%
580124 32 Tissus Velours et peluches par la chaîne, épinglés, de coton, autres que
genre éponge/rubanerie179 0,00%
580125 32 Tissus Velours et peluches par la chaîne, coupés, de coton, autres que
genre éponge/rubanerie1 470 0,04%
580126 32 Tissus Tissus de chenille, de coton, autres que rubanerie 22 0,00%
580131 32 Tissus Velours et peluches par la trame, non coupés, de fibres
synthétiques ou artificielles, autres que genre éponge/rubanerie63 0,00%
580132 32 Tissus Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de fibres
synthétiques/artificielles, autres que rubanerie34 0,00%
580133 32 Tissus Velours et peluches par la trame, de fibres synthétiques ou
artificielles, n.d.a.432 0,01%
580134 32 Tissus Velours et peluches par la chaîne, épinglés, de fibres
synthétiques ou artificielles, autres que genre éponge/rubanerie80 0,00%
580135 32 Tissus Velours et peluches par la chaîne, coupés, de fibres synthétiques
ou artificielles, autres que genre éponge/rubanerie1 337 0,03%
580136 32 Tissus Tissus de chenille, de fibres synthétiques ou artificielles, autres
que rubanerie27 0,00%G/TMB/N/363/Add.1
Page 11
SH à 6
chiffresNomen-
clature
combinée à
8 chiffres1Caté-
gorieGroupe Désignation (ATV) Impor-
tations de
l'UE
en 1990
en tonnes%
580190 90 137 Tissus Velours et peluches tissés et tissus de chenille, d'autres matières
textiles, autres que genre éponge/rubanerie44 0,00%
580220 32 Tissus Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles,
autres que rubanerie11 0,00%
580230 32 Tissus Surfaces textiles touffetées, autres que produits du n° 57.03 73 0,00%
580310 53 Tissus Tissus à points de gaze, de coton, autres que rubanerie 97 0,00%
580390 50 37 Tissus Tissus à points de gaze, d'autres matières textiles, autres que
rubanerie00 , 0 0 %
580900 139 Tissus Tissus de fils de métal/filés métalliques, pour l'habillement, etc.,
n.d.a.92 0,00%
590210 114 Tissus Nappes tramées pour pneumatiques, de fils à haute ténacité de
nylon d'autres polyamides1 710 0,04%
590220 114 Tissus Nappes tramées pour pneumatiques, de fils à haute ténacité de
polyester490 0,01%
590290 114 Tissus Nappes tramées pour pneumatiques, de fils à haute ténacité de
rayonne viscose1 213 0,03%
590691 63 Tissus Tissus caoutchoutés, de bonneterie, n.d.a. 1 135 0,03%
590800 114 Tissus Mèches en matières textiles, pour lampes, réchauds, etc.;
manchons et étoffes tricotées servant à leur fabrication105 0,00%
590900 114 Tissus Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles 722 0,02%
591000 114 Tissus Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles 590 0,02%
591110 114 Tissus Tissus pour la fabrication de garnitures de cordes et produits
analogues pour usages techniques689 0,02%
591120 114 Tissus Gazes et toiles à bluter, même confectionnées 416 0,01%
591131 114 Tissus Tissus utilisés sur machines à papier/machines similaires,
<650 g/m2186 0,00%
591132 114 Tissus Tissus utilisés sur machines à papier/machines similaires,
>/=650 g/m2542 0,01%
591140 114 Tissus Étreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses
d'huilerie, ou pour des usages techniques analogues, y compris
ceux en cheveux71 0,00%
591190 114 Tissus Produits et articles textiles pour usages techniques, n.d.a. 2 255 0,06%
600110 63 Tissus Étoffes dites "à longs poils", en bonneterie 582 0,01%
600129 90 140 Tissus Étoffes à boucles, d'autres matières textiles, en bonneterie 21 0,00%
600199 90 140 Tissus Velours et peluches, d'autres matières textiles, en bonneterie,
n.d.a.34 0,00%
600210 63 Tissus Étoffes de bonneterie, >/=5% fils d'élastomères/caoutchouc,
largeur </=30 cm, n.d.a.278 0,01%
600220 31 63 Tissus Étoffes de bonneterie, d'une largeur n'excédant pas 30 cm, n.d.a. 108 0,00%
600220 90 140 Tissus Étoffes de bonneterie, d'une largeur n'excédant pas 30 cm, n.d.a. 27 0,00%
600230 63 Tissus Étoffes de bonneterie, >/=5% fils d'élastomères/caoutchouc,
largeur >30 cm, n.d.a.1 083 0,03%
600243 11 38 Tissus Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres synthétiques/artificielles,
n.d.a.2 216 0,06%
600243 19 63 Tissus Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres synthétiques/artificielles,
n.d.a.536 0,01%
600249 140 Tissus Étoffes de bonneterie-chaîne, d'autres matières, n.d.a. 43 0,00%G/TMB/N/363/Add.1
Page 12
SH à 6
chiffresNomen-
clature
combinée à
8 chiffres1Caté-
gorieGroupe Désignation (ATV) Impor-
tations de
l'UE
en 1990
en tonnes%
600293 10 38 Tissus Étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles,
n.d.a.215 0,01%
600299 140 Tissus Étoffes de bonneterie, d'autres matières, n.d.a. 597 0,02%
630531 91-99 33 Tissus Sacs et sachets d'emballage, de lames de
polyéthylène/polypropylène40 077 1,03%
TOTAL DES TISSUS 140 141 3,60%
610451 27 Vêtements Jupes, de laine ou de poils fins, en bonneterie, pour
femmes/fillettes121 0,00%
610452 27 Vêtements Jupes, de coton, en bonneterie, pour femmes/fillettes 1 525 0,04%
610453 27 Vêtements Jupes, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour femmes/
fillettes2 127 0,05%
610459 27 Vêtements Jupes, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour
femmes/fillettes208 0,01%
610721 24 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, de coton, en bonneterie, pour
hommes/garçonnets8 077 0,21%
610722 24 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques/artificielles,
en bonneterie, pour hommes/garçonnets639 0,02%
610729 24 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, d'autres matières textiles, en
bonneterie, pour hommes/garçonnets27 0,00%
610791 24 Vêtements Robes de chambre, etc., de coton, en bonneterie, pour
hommes/garçonnets792 0,02%
610792 24 Vêtements Robes de chambre, etc., de fibres synthétiques/artificielles, en
bonneterie, pour hommes/garçonnets49 0,00%
610799 24 Vêtements Robes de chambre, etc., d'autres matières textiles, en bonneterie,
pour hommes/garçonnets90 , 0 0 %
610831 24 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, de coton, en bonneterie, pour
femmes/fillettes18 621 0,48%
610832 24 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques/artificielles,
en bonneterie, pour femmes/fillettes2 467 0,06%
610839 24 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, d'autres matières textiles, en
bonneterie, pour femmes/fillettes13 0,00%
610891 24 Vêtements Robes de chambre, etc., de coton, en bonneterie, pour femmes/
fillettes3 561 0,09%
610892 24 Vêtements Robes de chambre, etc., de fibres synthétiques/artificielles, en
bonneterie, pour femmes/fillettes986 0,03%
610899 10 24 Vêtements Robes de chambre, etc., d'autres matières textiles, en bonneterie,
pour femmes/fillettes50 , 0 0 %
611110 10 10 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, de laine/poils fins, en
bonneterie, pour bébés30 , 0 0 %
611110 90 68 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, de laine/poils fins, en
bonneterie, pour bébés38 0,00%
611120 10 10 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, de coton, en bonneterie,
pour bébés47 0,00%
611120 90 68 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, de coton, en bonneterie,
pour bébés14 575 0,37%
611130 10 10 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, de fibres synthétiques, en
bonneterie, pour bébés27 0,00%G/TMB/N/363/Add.1
Page 13
SH à 6
chiffresNomen-
clature
combinée à
8 chiffres1Caté-
gorieGroupe Désignation (ATV) Impor-
tations de
l'UE
en 1990
en tonnes%
611130 90 68 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, de fibres synthétiques, en
bonneterie, pour bébés4 179 0,11%
611190 10 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, d'autres matières textiles,
en bonneterie, pour bébés57 0,00%
611211 73 Vêtements Survêtements de sport (training), de coton, en bonneterie 10 073 0,26%
611212 73 Vêtements Survêtements de sport (training), de fibres synthétiques, en
bonneterie15 484 0,40%
611219 73 Vêtements Survêtements de sport (training), d'autres matières textiles, en
bonneterie364 0,01%
611610 10 Vêtements Gants en bonneterie, imprimés, enduits ou recouverts de matières
plastiques/caoutchouc7 146 0,18%
611691 10 Vêtements Ganterie, de laine ou de poils fins, en bonneterie, n.d.a. 275 0,01%
611692 10 Vêtements Ganterie, de coton, en bonneterie, n.d.a. 5 041 0,13%
611693 10 Vêtements Ganterie, de fibres synthétiques, en bonneterie, n.d.a. 1 727 0,04%
611699 10 Vêtements Ganterie, d'autres matières textiles, en bonneterie, n.d.a. 70 0,00%
620119 161 Vêtements Manteaux et articles similaires, d'autres matières textiles, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie119 0,00%
620191 21 Vêtements Anoraks et articles similaires, de laine/poils fins, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie624 0,02%
620192 21 Vêtements Anoraks et articles similaires, de coton, pour hommes/
garçonnets, autres qu'en bonneterie20 494 0,53%
620193 21 Vêtements Anoraks et articles similaires, de fibres synthétiques/artificielles,
pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie22 668 0,58%
620199 161 Vêtements Anoraks et articles similaires, d'autres matières textiles, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie761 0,02%
620219 161 Vêtements Manteaux et articles similaires, d'autres matières textiles, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie110 0,00%
620291 21 Vêtements Anoraks et articles similaires, de laine/poils fins, pour femmes/
fillettes, autres qu'en bonneterie402 0,01%
620292 21 Vêtements Anoraks et articles similaires, de coton, pour femmes/fillettes,
autres qu'en bonneterie8 019 0,21%
620293 21 Vêtements Anoraks et articles similaires, de fibres synthétiques/artificielles,
pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie21 334 0,55%
620299 161 Vêtements Anoraks et articles similaires, d'autres matières textiles, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie667 0,02%
620319 90 161 Vêtements Costumes ou complets, d'autres matières textiles, pour hommes/
garçonnets, autres qu'en bonneterie245 0,01%
620329 90 161 Vêtements Ensembles, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets,
autres qu'en bonneterie52 0,00%
620339 90 161 Vêtements Vestons, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets,
autres qu'en bonneterie1 235 0,03%
620349 90 161 Vêtements Pantalons et shorts, d'autres matières textiles, pour hommes/
garçonnets, autres qu'en bonneterie1 174 0,03%
620419 90 161 Vêtements Costumes tailleurs, d'autres matières textiles, pour femmes/
fillettes, autres qu'en bonneterie446 0,01%
620429 90 161 Vêtements Ensembles, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes,
autres qu'en bonneterie335 0,01%
620439 90 161 Vêtements Vestes, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres
qu'en bonneterie1 509 0,04%G/TMB/N/363/Add.1
Page 14
SH à 6
chiffresNomen-
clature
combinée à
8 chiffres1Caté-
gorieGroupe Désignation (ATV) Impor-
tations de
l'UE
en 1990
en tonnes%
620449 90 161 Vêtements Robes, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres
qu'en bonneterie307 0,01%
620451 27 Vêtements Jupes, de laine ou de poils fins, pour femmes/fillettes, autres
qu'en bonneterie941 0,02%
620452 27 Vêtements Jupes, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie 8 228 0,21%
620453 27 Vêtements Jupes, de fibres synthétiques, pour femmes/fillettes, autres qu'en
bonneterie5 955 0,15%
620459 10 27 Vêtements Jupes, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres
qu'en bonneterie6 396 0,16%
620459 90 161 Vêtements Jupes, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes, autres
qu'en bonneterie630 0,02%
620469 90 161 Vêtements Pantalons et shorts, d'autres matières textiles, pour femmes/
fillettes, autres qu'en bonneterie1 257 0,03%
620590 161 Vêtements Chemises, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets,
autres qu'en bonneterie2 328 0,06%
620690 161 Vêtements Chemisiers et blouses, d'autres matières textiles, pour femmes/
fillettes, autres qu'en bonneterie517 0,01%
620711 18 Vêtements Slips et caleçons, de coton, pour hommes/garçonnets, autres
qu'en bonneterie1 976 0,05%
620719 18 Vêtements Slips et caleçons, d'autres matières textiles, pour hommes/
garçonnets, autres qu'en bonneterie493 0,01%
620721 18 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour hommes/garçonnets,
autres qu'en bonneterie3 194 0,08%
620722 18 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques/artificielles,
pour hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie1 243 0,03%
620729 18 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, d'autres matières textiles, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie27 0,00%
620791 18 Vêtements Robes de chambre, etc., de coton, pour hommes/garçonnets,
autres qu'en bonneterie3 657 0,09%
620792 18 Vêtements Robes de chambre, etc., de fibres synthétiques/artificielles, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie99 0,00%
620799 18 Vêtements Robes de chambre, etc., d'autres matières textiles, pour hommes/
garçonnets, autres qu'en bonneterie33 0,00%
620811 18 Vêtements Combinaisons et jupons, de fibres synthétiques/artificielles, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie81 0,00%
620819 18 Vêtements Combinaisons et jupons, d'autres matières textiles, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie83 0,00%
620821 18 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour femmes/fillettes,
autres qu'en bonneterie2 790 0,07%
620822 18 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques/artificielles,
pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie2 175 0,06%
620829 18 Vêtements Chemises de nuit et pyjamas, d'autres matières textiles, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie210 0,01%
620891 18 Vêtements Slips, peignoirs de bain, etc., de coton, pour femmes/fillettes,
autres qu'en bonneterie8 262 0,21%
620892 18 Vêtements Slips, peignoirs de bain, etc., de fibres synthétiques/artificielles,
pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie1 045 0,03%
620899 18 Vêtements Slips, peignoirs de bain, etc., d'autres matières textiles, pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie200 0,01%G/TMB/N/363/Add.1
Page 15
SH à 6
chiffresNomen-
clature
combinée à
8 chiffres1Caté-
gorieGroupe Désignation (ATV) Impor-
tations de
l'UE
en 1990
en tonnes%
620910 68 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, de laine ou de poils fins,
pour bébés, autres qu'en bonneterie22 0,00%
620920 68 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, de coton, pour bébés,
autres qu'en bonneterie8 006 0,21%
620930 68 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, de fibres synthétiques,
pour bébés, autres qu'en bonneterie2 986 0,08%
620990 68 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, d'autres matières textiles,
pour bébés, autres qu'en bonneterie113 0,00%
621139 161 Vêtements Vêtements, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets,
autres qu'en bonneterie, n.d.a.222 0,01%
621149 161 Vêtements Vêtements, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes,
autres qu'en bonneterie, n.d.a.386 0,01%
621310 160 Vêtements Mouchoirs et pochettes, de soie/déchets de soie, autres qu'en
bonneterie37 0,00%
TOTAL DES VÊTEMENTS 242 427 6,22%
TOTAL DES IMPORTATIONS 3 894 668
TOTAL DE LA PREMIÈRE ÉTAPE 631 128 16,20%
TOTAL DE LA DEUXIÈME ÉTAPE 666 205 17,11%
TOTAL DE LA TROISIÈME ÉTAPE 704 037 18,08%
TOTAL DES PRODUITS INTÉGRÉS 2 001 370 51,39%
1Sauf indication contraire, l'ensemble de la position SH à 6 chiffres est intégrée.
__________