ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/AG/N/BRA/21
6 juin 2003
(03-2924)
Comité de l'agriculture Original:  anglais
NOTIFICATION
Révision
Le Secrétariat a reçu de la Mission permanente du Brésil , le 10 avril 2003, la notification
révisée ci-après concernant les engagements en matière de subventions à l'exportation
(tableaux ES:1, ES:2 et ES:3 ) pour les années civiles 1999, 2000 et 2001 .
_______________
Se référant au document G/AG/2, la Mission permanente du Brésil informe le Comité de
l'agriculture que le Brésil n'a accordé aucune subvention à l'exportation des produits agricoles au
cours des années 1999, 2000 et 2001 (tableau ES:1) et qu'il n'a pas non plus effectué d'opérations
d'aide alimentaire au cours des années 1999 et 2001 (tableau ES:3).  Le tableau ES:3 pertinent pourl'année 2000 figure ci-après.
On trouvera ci-après les tableaux indiquant les exportations totales du Brésil et les produits
concernés conformément au document G/AG/2/Add.1 (tableau ES:2).G/AG/N/BRA/21
Page 2Tableau ES:2
SUBVENTIONS À L'EXPORTATION:  Brésil
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  années civiles 1999, 2000 et 2001
Subventions à l'exportation:  Notification des exportations totales
Désignation des produits Quantité des exportations totales
(tonnes)
1999 2000 2001
1 234
I. Produits figurant dans la Section II, Partie IV, de la Liste III
Céréales secondaires
1102.20 Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil:  farine de maïs 2 023 2 875 1 688
1102.90 Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil:  autres 30 41 65
1103.13 Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales:  gruaux et
semoules:  de maïs10 046 7 364 4 587
1103.29 Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales:  agglomérés sous
forme de pellets:  d'autres céréales22 3 9
1104.12 Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou
concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 1006;  germes de céréales, entiers,aplatis, en flocons ou moulus:  grains aplatis ou en flocons:  d'avoine257
1106.20 Farines et semoules des légumes à cosse secs du n° 0713, de sagou ou des racines ou
tubercules du n° 0714;  farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8:  farineset semoules de sagou, des racines ou des tubercules du n° 0714947 1 134 1 470
1106.30 Farines et semoules des légumes à cosse secs du n° 0713, de sagou ou des racines ou
tubercules du n° 0714;  farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8:
farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8395 488 553
1108.12 Amidons et fécules;  inuline:  amidons et fécules:  amidon de maïs 8 192 7 203 8 292
1108.14 Amidons et fécules;  inuline:  amidons et fécules:  fécule de manioc (cassave) 9 749 9 086 17 936
1108.19 Amidons et fécules;  inuline:  amidons et fécules:  autres amidons et fécules 34 73 86G/AG/N/BRA/21
Page 31 234
Huiles végétales
1507.10 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:
huile brute, même dégommée1 297 052 910 358 1 390 675
1507.90 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:
autres254 758 162 636 260 850
1508.10 Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:
huile brute3 473 0 1 008
1508.90 Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:
autres3 0 323
1509.90 Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:
autres42 61 8
1511.10 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:
huile brute12 745 30 041 28 614
1511.90 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:
autres872 1 103 601
1512.11 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais
non chimiquement modifiées:  huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions:
huiles brutes15 5 1 013
1512.19 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais
non chimiquement modifiées:  huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions:autres23 87 5
1512.29 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais
non chimiquement modifiées:  huile de coton et ses fractions:  autres26 234 28 833 50 270
1513.21 Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même
raffinées, mais non chimiquement modifiées:  huiles de palmiste ou de babassu et leursfractions:  huiles brutes150 159 111
1515.11 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes,
même raffinées, mais non chimiquement modifiées:  huile de lin et ses fractions:  huile
brute000
1515.21 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes,
même raffinées, mais non chimiquement modifiées:  huile de maïs et ses fractions:
huile brute1 031 1 519 4 370
1515.29 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes,
même raffinées, mais non chimiquement modifiées:  huile de maïs et ses fractions:
autres720 69 200G/AG/N/BRA/21
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1515.30 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes,
même raffinées, mais non chimiquement modifiées:  huile de ricin et ses fractions2 608 16 739 10 244
1515.40 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes,
même raffinées, mais non chimiquement modifiées:  huile de tung (d'abrasin) et ses
fractions010
1515.90 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes,
même raffinées, mais non chimiquement modifiées:  autres1 184 1 004 378
1516.20 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement
hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non
autrement préparées:  graisses et huiles végétales et leurs fractions19 027 20 682 20 304
1518.00 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées,
déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement,à l'exclusion de celles du n° 1516;  mélanges ou préparations non alimentaires degraisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou
huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs1 733 1 663 1 577
1520.00 Glycérol brut;  eaux et lessives glycérineuses 658 989 1 615
1521.10 Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et
spermaceti, même raffinés ou colorés:  cires végétales14 247 12 674 15 104
Tourteaux
2305.00 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets,
de l'extraction de l'huile d'arachide011
2309.90 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux:  autres 20 161 22 368 25 095
Sucre
1701.11 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide:  sucres
bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants:  de canne7 826 980 4 344 076 7 089 873
1701.99 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide:  autres:
autres4 273 130 2 158 298 4 083 341
1702.20 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)
chimiquement purs, à l'état solide;  sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de
colorants;  succédanés du miel, même mélangés de miel naturel;  sucres et mélassescaramélisés:  sucre et sirop d'érable11 72 6G/AG/N/BRA/21
Page 51 234
1702.30 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)
chimiquement purs, à l'état solide;  sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de
colorants;  succédanés du miel, même mélangés de miel naturel;  sucres et mélasses
caramélisés:  glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant enpoids à l'état sec moins de 20 pour cent de fructose1 329 2 363 1 362
1702.90 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)
chimiquement purs, à l'état solide;  sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou decolorants;  succédanés du miel, même mélangés de miel naturel;  sucres et mélasses
caramélisés:  autres, y compris le sucre inverti (ou interverti)96 193 27 578 47 353
1703.10 Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre:  mélasses de canne 33 49 68
1704.10 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc):  gommes à mâcher (chewing-gum),
même enrobées de sucre12 816 13 143 16 601
1704.90 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc):  autres 47 565 64 221 78 898
2207.10 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 pour cent vol.
ou plus;  alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres:  alcool éthylique non
dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 pour cent vol. ou plus325 767 181 781 254 962
2207.20 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 pour cent vol.
ou plus;  alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres:  alcool éthylique eteaux-de-vie dénaturés de tous titres53 76 1 013
Autres produits laitiers
0401.10 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants:
d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 pour cent000
0402.21 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants:  en
poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matièresgrasses excédant 1,5 pour cent:  sans addition de sucre ou d'autres édulcorants28 195 512
0402.91 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants:
autres:  sans addition de sucre ou d'autres édulcorants122
0402.99 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants:
autres:  autres2 373 4 544 7 395
0403.10 Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou
acidifiés, même concentrés ou additionnés  de sucre ou d'autres édulcorants ou
aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao:  yoghourt29 423 235G/AG/N/BRA/21
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0403.90 Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou
acidifiés, même concentrés ou additionnés  de sucre ou d'autres édulcorants ou
aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao:  autres481 825 3 743
Viande bovine
0202.10 Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées:  en carcasses ou demi-carcasses 000
0202.30 Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées:  désossées 119 471 139 588 282 728
1602.50 Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang:  de l'espèce bovine 138 008 123 410 124 286
Viande de volaille
0207.11 Viandes et abats comestibles, frais, réfr igérés ou congelés, des volailles du n° 0105:
poulets non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés4 090 1 864 31
0207.12 Viandes et abats comestibles, frais, réfr igérés ou congelés, des volailles du n° 0105:
volailles non découpées en morceaux, congelées:  poulets418 251 468 615 580 192
0207.24 Viandes et abats comestibles, frais, réfr igérés ou congelés, des volailles du n° 0105:
dindons et dindes non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés001
0207.25 Viandes et abats comestibles, frais, réfr igérés ou congelés, des volailles du n° 0105:
volailles non découpées en morceaux, congelées:  dindons et dindes2 459 2 303 2 776
0207.32 Viandes et abats comestibles, frais, réfr igérés ou congelés, des volailles du n° 0105:
canards, oies et pintades non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés000
0207.33 Viandes abats comestibles, frais, réfr igérés ou congelés, des volailles du n° 0105:
volailles non découpées en morceaux, congelées:  canards, oies et pintades008
1602.10 Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang:  préparations
homogénéisées197 124 83
1602.31 Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang:  de volailles du
n° 0105:  de dinde510 1 325 1 536
1602.32 Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang:  de volailles du
n° 0105:  de poulets5 807 9 348 16 599
1602.39 Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang:  de volailles du
n° 0105 - autres79 3 19G/AG/N/BRA/21
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Boissons, liquides alcooliques et vinaigres
2201.10 Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non
additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées;  glace et neige:  eaux
minérales et eaux gazéifiées779 360 327
2202.10 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou
d'autres édulcorants ou aromatisées, et autr es boissons non alcooliques, à l'exclusion
des jus de fruits ou de légumes du n° 2009:  eaux, y compris les eaux minérales et leseaux gazéifiées, additionnées de sucre ou  d'autres édulcorants ou aromatisées56 073 86 990 95 796
2202.90 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou
d'autres édulcorants ou aromatisées, et autr es boissons non alcooliques, à l'exclusion
des jus de fruits ou de légumes du n° 2009:  autres12 249 24 671 7 988
2203.00 Bières de malt 37 038 49 674 37 875
Vins
2204.10 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool;  moûts de raisin autres que
ceux du n° 2009:  vins mousseux798 266 82
2204.21 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool;  moûts de raisin autres que
ceux du n° 2009:  en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 1itres.3 718 1 249 2 655
2205.10 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances
aromatiques:  en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres.870 610 519
2208.20 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 pour
cent vol.;  eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses;  préparationsalcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons:  eaux-de-vie
de vin ou de marc de raisin796 1 023 560
2208.30 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 pour
cent vol.;  eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses;  préparations
alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons:  whiskies1 963 3 005 3 042
2208.40 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 pour
cent vol.;  eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses;  préparations
alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons:  rhum et tafia8 707 9 933 10 557
2208.60 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 pour
cent vol.;  eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses;  préparationsalcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons:  vodka151 151 315
2208.70 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 pour
cent vol.;  eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses;  préparations
alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons:  liqueurs139 54 50G/AG/N/BRA/21
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2208.90 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 pour
cent vol.;  eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses;  préparations
alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons:  autres1 655 1 993 3 524
2209.00 Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide
acétique826 949 983
Fruits et légumes à l'état frais
0712.90 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés,
mais non autrement préparés:  autres légumes;  mélanges de légumes56 59 145
0801.11 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs
coques ou décortiquées:  noix de coco, sèches53 119 59
0801.19 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs
coques ou décortiquées:  noix de coco, autres153 244 384
0801.21 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs
coques ou décortiquées:  noix du Brésil, en coques4 987 13 566 7 903
0801.22 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs
coques ou décortiquées:  noix du Brésil, sans coques1 119 5 362 2 649
0801.31 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs
coques ou décortiquées:  noix de cajou, en coques000
0801.32 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs
coques ou décortiquées:  noix de cajou, sans coques24 101 33 588 29 356
0803.00 Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches 81 227 71 812 105 112
0804.20 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs:
figues750 707 633
0804.30 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs:
ananas15 814 16 023 14 457
0804.40 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs:
avocats746 462 606
0804.50 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs:
goyaves, mangues et mangoustans53 765 67 169 94 291
0805.10 Agrumes, frais ou secs:  oranges 103 086 75 345 139 582
0805.20 Agrumes, frais ou secs:  mandarines (y compris les tangerines et satsumas);
clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes7 518 12 032 17 258G/AG/N/BRA/21
Page 91 234
0805.30 Agrumes, frais ou secs:  citrons ("Citrus limon", "Citrus limonum") et limes ("Citrus
aurantifolia")5 336 8 607 14 811
0806.10 Raisins, frais ou secs:  frais 8 083 14 344 20 660
Fruits et légumes transformés
0806.20 Raisins, frais ou secs:  secs 02 1 6
0811.10 Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre
ou d'autres édulcorants:  fraises26 3 3
0812.10 Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée,
soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur
conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état:  cerises000
0812.90 Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée,
soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur
conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état:  autres4 656 1 733 1 026
0814.00 Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées,
présentées dans l'eau salée, soufrée ou add itionnée d'autres substances servant à assurer
provisoirement leur conservation ou bien séchées823 968 4 637
0902.10 Thé:  thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu
n'excédant pas 3 kg295 231 346
0902.30 Thé:  thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages
immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg21 31 52
0902.40 Thé:  thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement 2 575 3 273 3 675
0903.00 Maté 25 409 26 555 26 697
2001.10 Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au
vinaigre ou à l'acide acétique:  concombres et cornichons155 78 73
2001.90 Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au
vinaigre ou à l'acide acétique:  autres170 88 81
2002.10 Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique:
tomates, entières ou en morceaux163 121 1 120
2002.90 Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique:  autres 17 878 14 276 19 506
2003.10 Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide
acétique:  champignons91 105 62
2004.10 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique,
congelés:  pommes de terre31 9 0G/AG/N/BRA/21
Page 101 234
2004.90 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique,
congelés:  autres légumes et mélanges de légumes72 120 100
2005.51 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique,
non congelés:  haricots ("Vigna spp.", "Phaseolus spp."):  haricots en grains296 16 139
2006.00 Fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou
cristallisés)1 573 1 419 1 358
2007.10 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou
sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:  préparations homogénéisées698 541 555
2008.11 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec
ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni
compris ailleurs:  fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre
eux:  arachides482 365 455
2008.19 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec
ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés nicompris ailleurs:  fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entreeux:  autres, y compris les mélanges451 854 949
2008.20 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec
ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni
compris ailleurs:  ananas2 567 1 366 1 179
2008.40 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec
ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni
compris ailleurs:  poires201
2008.70 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec
ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni
compris ailleurs:  pêches428 413 818
2008.80 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec
ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni
compris ailleurs:  fraises26 38 114
2008.99 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec
ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés nicompris ailleurs:  autres, y compris le s mélanges à l'exception de ceux de la
sous-position 2008.19:  autres8 057 10 057 7 784
2009.11 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans
addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:  jus d'orange:
congelés1 168 135 1 224 461 1 219 525G/AG/N/BRA/21
Page 111 234
2009.20 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans
addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:  jus de
pamplemousse ou de pomelo2 106 1 653 925
2009.30 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans
addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:  jus de tout
autre agrume7 992 9 947 4 430
2009.40 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans
addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:  jus d'ananas3 737 1 898 3 389
2009.60 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans
addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:  jus de raisin(y compris les moûts de raisin)7 815 8 784 7 919
2009.70 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans
addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:  jus de pomme11 579 23 759 10 187
2009.80 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans
addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:  jus de toutautre fruit ou légume9 951 8 830 7 520
2009.90 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans
addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:  mélanges de
jus1 299 879 490
2101.11 Extraits, essences et concentrés de café 49 603 52 440 63 520
2101.12 Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café 2 040 1 078 717
2102.10 Levures (vivantes ou mortes);  autres micro-organismes monocellulaires morts (à
l'exclusion des vaccins du n° 3002);  poudres à lever préparées:  levures vivantes2 456 2 950 1 943
2102.20 Levures (vivantes ou mortes);  autres micro-organismes monocellulaires morts (à
l'exclusion des vaccins du n° 3002);  poudres à lever préparées:  levures mortes;  autres
micro-organismes monocellulaires morts23 302 19 938 20 203
2102.30 Levures (vivantes ou mortes);  autres micro-organismes monocellulaires morts (à
l'exclusion des vaccins du n° 3002);  poudres à lever préparées:  poudres à leverpréparées70 63 51
2103.20 Préparations pour sauces et sauces préparées;  condiments et assaisonnements,
composés;  farine de moutarde et moutarde préparée:  "tomato-ketchup" et autres
sauces tomates3 548 9 206 10 455
2103.90 Préparations pour sauces et sauces préparées;  condiments et assaisonnements,
composés;  farine de moutarde et moutarde préparée:  autres2 731 1 727 1 752G/AG/N/BRA/21
Page 121 234
2104.10 Préparations pour soupes, potages ou bouillons;  soupes, potages ou bouillons préparés;
préparations alimentaires composites homo généisées:  préparations pour soupes,
potages ou bouillons;  soupes, potages ou bouillons préparés2 101 2 006 3 111
2106.90 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:  autres 14 126 24 992 23 354
2206.00 Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple) 526 7 320 1 109
3301.11 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes" ou
"absolues";  résinoïdes;  solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, leshuiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération;sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles;  eaux
distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles:  huiles essentielles
d'agrumes:  de bergamote000
3301.12 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes" ou
"absolues";  résinoïdes;  solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les
huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération;sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles;  eaux
distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles:  huiles essentielles
d'agrumes:  d'orange26 138 17 728 26 577
3301.13 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes" ou
"absolues";  résinoïdes;  solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, leshuiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération;
sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles;  eaux
distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles:  huiles essentiellesd'agrumes:  de citron230 260 268
3301.14 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes" ou
"absolues";  résinoïdes;  solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, leshuiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération;sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles;  eaux
distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles:  huiles essentielles
d'agrumes:  de lime ou limette19 84 24
3301.19 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes" ou
"absolues";  résinoïdes;  solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, leshuiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération;sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles;  eaux
distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles:  huiles essentielles
d'agrumes:  autres230 172 140G/AG/N/BRA/21
Page 131 234
3301.23 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes" ou
"absolues";  résinoïdes;  solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les
huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération;
sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles;  eaux
distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles:  huiles essentiellesautres que d'agrumes:  de lavande ou de lavandin000
3301.25 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes" ou
"absolues";  résinoïdes;  solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, leshuiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération;sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles;  eaux
distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles:  huiles essentielles
autres que d'agrumes:  d'autres menthes90 34 55
3301.26 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes" ou
"absolues";  résinoïdes;  solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, leshuiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération;sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles;  eaux
distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles:  huiles essentielles
autres que d'agrumes:  de vétiver000
3301.29 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes" ou
"absolues";  résinoïdes;  solutions concentrées  d'huiles essentielles dans les graisses, les
huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération;
sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles;  eaux
distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles:  huiles essentiellesautres que d'agrumes:  autres326 355 362
3301.30 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes" ou
"absolues";  résinoïdes;  solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, leshuiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération;sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles;  eaux
distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles:  résinoïdes11 28 3
3301.90 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites "concrètes" ou
"absolues";  résinoïdes;  solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, leshuiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération;sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles;  eaux
distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles:  autres13 613 27 868 34 653
3501.90 Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines;  colles de caséine:  autres 43 25 47G/AG/N/BRA/21
Page 141 234
Tabacs
2402.10 Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en
succédanés de tabac:  cigares (y compris ce ux à bouts coupés) et cigarillos, contenant
du tabac81 1 6
2402.20 Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en
succédanés de tabac:  cigarettes contenant du tabac8 058 842 521
2403.10 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués;  tabacs "homogénéisés" ou
"reconstitués";  extraits et sauces de tabac:  tabac à fumer, même contenant des
succédanés de tabac en toute proportion5 077 8 532 4 137
Coton
5201.00 Coton, non cardé ni peigné 3 850 28 555 147 280
Cacao
1806.10 Chocolat et autres préparations alimen taires contenant du cacao:  poudre de cacao, avec
addition de sucre ou d'autres édulcorants833 1 424 3 262
1806.20 Chocolat et autres préparations alimenta ires contenant du cacao:  autres préparations
présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide oupâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballagesimmédiats, d'un contenu excédant 2 kg3 377 4 319 5 196
1806.31 Chocolat et autres préparations alimenta ires contenant du cacao:  autres, présentés en
tablettes, barres ou bâtons:  fourrés1 239 781 796
1806.90 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao:  autres 13 853 19 599 26 868G/AG/N/BRA/21
Page 151 234
Préparations à base de céréales, de  farines ou de lait;  pâtisseries
1901.10 Extraits de malt;  préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou
extraits de malt, ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans une
proportion inférieure à 50 pour cent en poids, non dénommées ni comprises ailleurs;
préparations alimentaires de produits des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de poudrede cacao ou en contenant dans une proportion inférieure à 10 pour cent en poids, nondénommées ni comprises ailleurs:  préparations pour l'alimentation des enfants,
conditionnées pour la vente au détail1 029 814 1 265
1901.90 Extraits de malt;  préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou
extraits de malt, ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans une
proportion inférieure à 50 pour cent en poids, non dénommées ni comprises ailleurs;
préparations alimentaires de produits des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de poudrede cacao ou en contenant dans une proportion inférieure à 10 pour cent en poids, nondénommées ni comprises ailleurs:  autres2 382 2 645 2 854
1902.11 Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien
autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli,cannelloni;  couscous, même préparé:  pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni
autrement préparées:  contenant des œufs519 672 839
1902.20 Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien
autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli,
cannelloni;  couscous, même préparé:  pâtes alimentaires farcies (même cuites ou
autrement préparées)62 94 80
1903.00 Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons,
grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires766 990 979
1904.10 Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage ("corn flakes", par
exemple)3 608 4 316 6 542
1904.20 Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de
mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillées ou decéréales soufflées45 110 373
1905.20 Produits de la boulangerie, de la pâtisseri e ou de la biscuiterie, même additionnés de
cacao;  hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter,pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires:  pain
d'épices610 1 054 1 436
1905.30 Produits de la boulangerie, de la pâtisseri e ou de la biscuiterie, même additionnés de
cacao;  hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter,
pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires:
biscuits additionnés d'édulcorants;  gaufres et gaufrettes15 037 23 586 30 734G/AG/N/BRA/21
Page 161 234
1905.40 Produits de la boulangerie, de la pâtisseri e ou de la biscuiterie, même additionnés de
cacao;  hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter,
pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires:
biscottes, pain grillé et produits similaires grillés51 326 270
1905.90 Produits de la boulangerie, de la pâtisseri e ou de la biscuiterie, même additionnés de
cacao;  hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter,
pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires:  autres1 264 1 442 1 236
Fleurs
0603.10 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés,
blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés:  frais51 72 209
0603.90 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés,
blanchis, teints, imprégnés ou  autrement préparés:  autres271 35 2
0604.10 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de
fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés,blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés:  mousses et lichens91 110 104
II. Produits figurant dans le document G/AG/2/Add.1 – Liste des "exportateurs
importants"
Oléagineux
1201.00 Fèves de soja, même concassées 8 917 209 11 517 264 15 675 542
1202.10 Arachides non grillées ni autrement cuites, en coques 551 645 1 546
1202.20 Arachides non grillées ni autrement cuites, décortiquées, même concassées 197 383 5 501
1203.00 Coprah 000
1204.00 Graines de lin, même concassées 000
1205.00 Graines de navette ou de colza, même concassées 000
1206.00 Graines de tournesol, même concassées 23 0 0
1207.10 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés:  noix et amandes de palmiste 001
1207.20 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés:  graines de coton 322 1 392 7 804G/AG/N/BRA/21
Page 171 234
1207.30 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés:  graines de ricin 000
1207.40 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés:  graines de sésame 000
1207.50 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés:  graines de moutarde 000
1207.60 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés:  graines de carthame 000
1207.91 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés:  autres:  graines d'œillette ou de
pavot15 13 0
1207.92 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés:  autres:  graines de karité 000
1207.99 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés:  autres:  autres 151 56 102
1208.10 Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde:  de fèves
de soja71 20 5
1208.90 Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde:  autres 01 3 4
Source: Ministério do Desenvolvimento, Indústria e Comércio/Secretaria de Comércio ExteriorG/AG/N/BRA/21
Page 18Tableau ES:3
SUBVENTIONS À L'EXPORTATION:  Brésil
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  Année civile 2000
Subventions à l'exportation:  Notification du volume total de l'aide alimentaire
Désignation des produits Année civile/campagne de commercialisation
commençant le ...Quantité de l'aide alimentaire à destination de
tous les pays bénéficiaires
(tonnes)
12 3
Maïs* 5 000
Riz* 10 000
* Dons alimentaires à l'Angola.
__________