ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/364
5 janvier 2001
(01-0043)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
TURQUIE
La Turquie a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une notification au titre de
l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT distri bue cette notification aux Membres de l'OMC.G/TMB/N/364
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Mission permanente de la Turquie auprès de
l'Organisation mondiale du commerce
Genève
Genève, le 22 décembre 2000
Monsieur,
Conformément à l'article 2:11 de l'Accord su r les textiles et les vêtements (ATV), j'ai
l'honneur de notifier à l'Organe de supervision des textiles le programme de la Turquie pour la
troisième étape de l'intégration prévue à l'article 2:8 b) de l'ATV.
Vous trouverez ci-joint la liste des produits deva nt être intégrés au cours de la troisième étape.
Je vous prie d'agréer, Monsieur, l'assurance de ma haute considération.
(signé) Oğuz DEMİRALP
Ambassadeur
Représentant permanentG/TMB/N/364
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LISTE DES TEXTILES ET DES VÊTEMENTS DEVANT ÊTRE INTÉGRÉS
DANS LE CADRE DES RÈGLES NORMALES DU GATT DE 1994
(TROISIÈME ÉTAPE)
Catégorie Désignation Importations
(kg)1990
%
42 Fils de fibres synthétiques ou artificielles continues, non
conditionnés pour la vente au détail;  fils de fibres artificielles;fils de filaments artificiels, non conditionnés pour la vente au
détail, autres que fils simples de rayonne de viscose, sans torsion
ou d'une torsion n'excédant pas 250 tours par mètre et fils simplesnon texturés d'acétate de cellulose1 976 024 0,7364
43 Fils de filaments synthétiques ou artificiels, fils de fibres
artificielles discontinues, fils de coton, conditionnés pour la venteau détail480 546 0,1791
47 Fils de laine ou de poils fins cardés, non conditionnés pour la
vente au détail585 394 0,2182
48 Fils de laine ou de poils fins peignés, non conditionnés pour la
vente au détail230 474 0,0859
49 Fils de laine ou de poils fins peignés, conditionnés pour la vente
au détail4 418 0,0016
54 Fibres artificielles discontinues,  y compris les déchets, cardées,
peignées ou autrement transformées pour la filature100 628 0,0375
55 Fibres synthétiques discontinues, y compris les déchets, cardées,
peignées ou autrement transformées pour la filature5 445 277 2,0294
56 Fils de fibres synthétiques discontinues (y compris les déchets),
conditionnés pour la vente au détail416 417 0,1552
124 (1) (à
l'exception
de la ligne
5505.10
du SH)Fibres synthétiques discontinues 77 870 261 29,0209
125A Fils de filaments synthétiques (continus), non conditionnés pour la
vente au détail, autres que les fils de la catégorie 417 171 688 2,6728
125B Monofilaments, lames (paille artificielle et formes similaires) et
imitations de catgut, en matières synthétiques600 105 0,2236
127A Fils de filaments artificiels (continus), non conditionnés pour la
vente au détail, autres que les fils de la catégorie 429 311 079 3,4701
127B Monofilaments, lames (paille artificielle et formes similaires) et
imitations de catgut, en matières textiles artificielles3 447 0,0013
129 Fils de poils grossiers ou de crin 3 586 0,0013
131 Fils d'autres fibres textiles végétales 0 0,0000
133 Fils de chanvre 0 0,0000
TOTAL DES PEIGNÉS ET FILÉS 104 199 344 38,8333
32 Velours et peluches tissés et tissus de chenille (à l'exclusion des
tissus bouclés du genre éponge, en coton, et de la rubanerie) etsurfaces textiles touffetées, de laine, de coton ou de fibres textilessynthétiques ou artificielles512 763 0,1911
33 Tissus de fils de filaments synthétiques obtenus à partir de lames
ou formes similaires, de polyéthylène ou de polypropylène, d'unelargeur de moins de 3 m;  sacs et sachets d'emballage, autres qu'enbonneterie, obtenus à partir de ces lames ou formes similaires90 446 0,0337G/TMB/N/364
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Catégorie Désignation Importations
(kg)1990
%
34 Tissus de fils de filaments synthétiques obtenus à partir de lames
ou formes similaires, de polyéthylène ou de polypropylène, d'unelargeur d'au moins 3 m965 835 0,3600
36 Tissus de fibres artificielles continues, autres que ceux pour
pneumatiques de la catégorie 114869 291 0,3240
37 Tissus de fibres artificielles discontinues 3 158 540 1,1771
38A Étoffes synthétiques en bonneterie, pour rideaux et vitrages 240 470 0,0896
53 Tissus de coton à points de gaze 37 492 0,0140
63 Étoffes de bonneterie de fibres synthétiques contenant au moins
5% en poids de fils d'élastomères et étoffes de bonneteriecontenant au moins 5% en poids de fils de caoutchoucDentelles Raschel et étoffes à longs poils de fibres synthétiques218 048 0,0813
114 Tissus et articles pour usage technique 755 210 0,2815
123 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, de lin ou de ramie,
à l'exception de la rubanerieChâles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-cols, mantilles,voiles et voilettes, et articles simila ires, de lin ou de ramie, autres
qu'en bonneterie19 810 0,0074
135 Tissus de poils grossiers ou de crin 1 753 0,0007
137 Velours et peluches tissés et tissus de chenille et rubanerie, en soie
ou en déchets de soie13 478 0,0050
138 Tissus de fils de papier et d'autres fibres textiles, autres que de
ramie45 737 0,0170
139 Tissus de fils de métal ou de filés métalliques 2 462 0,0009
140 Étoffes de bonneterie, de matières textiles autres que la laine ou
les poils fins, le coton ou les fibres synthétiques ou artificielles53 492 0,0199
144 Feutres de poils grossiers 85 456 0,0318
152 Feutres aiguilletés, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes,
non imprégnés ni enduits, autres que pour revêtements de sol65 545 0,0244
TOTAL DES TISSUS 7 135 828 2,6594
40 Rideaux, stores d'intérieur, cantonnières, tours de lit et autres
articles d'ameublement, autres qu'en bonneterie, de laine, de cotonou de fibres synthétiques ou artificielles20 444 0,0076
59 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, autres que
les tapis de la catégorie 58624 439 0,2327
60 Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson,
Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, aupoint de croix, etc.), même confectionnées14 425 0,0054
62 Fils de chenille, fils guipés (autres que fils métallisés et fils de crin
guipés)
Tulle, tulle-bobinot à mailles nouées;  dentelles (à la mécaniqueou à la main), en pièces, en bandes ou en motifsÉtiquettes, écussons et articles si milaires, en matières textiles, non
brodés, en pièces, en rubans ou découpés, tissés
Tresses en pièces;  autres articles de passementerie et autres
articles ornementaux analogues, en pièces;  glands, floches, olives,noix, pompons et articles similaires344 009 0,1282
66 Couvertures, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de
fibres synthétiques ou artificielles16 907 0,0063G/TMB/N/364
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Catégorie Désignation Importations
(kg)1990
%
93 Sacs et sachets d'emballage en tissus, autres que ceux obtenus à
partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou depolypropylène112 0,0000
95 Feutres et articles en feutres, même imprégnés ou enduits, autres
que les revêtements de sol193 875 0,0723
98 Articles fabriqués avec des fils, ficelles, cordes ou cordages, à
l'exclusion des tissus, des article s en tissu et des articles de la
catégorie 9718 597 0,0069
101 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, autres qu'en fibres
synthétiques24 251 0,0090
109 Bâches, voiles d'embarcations et stores d'extérieur 30 370 0,0113
112 Autres articles confectionnés en tissu, à l'exception de ceux des
catégories 113 et 11472 874 0,0272
113 Serpillières, lavettes et chamoisettes, autres qu'en bonneterie 13 304 0,0050
120 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit
et autres articles d'ameublement, autres qu'en bonneterie, de lin oude ramie91 871 0,0342
141 Couvertures en matières textiles autres que la laine ou les poils
fins, le coton ou les fibres synthétiques ou artificielles2 195 0,0008
142 Tapis et autres revêtements de sol textiles, en sisal, en autres fibres
du genre Agave ou en chanvre de Manille210 313 0,0784
145 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, en abaca (chanvre de
Manille) ou en chanvre13 443 0,0050
146A Ficelles lieuses ou botteleuses pour machines agricoles, de sisal ou
d'autres fibres du genre Agave20 0,0000
146B Ficelles, cordes et cordages de sisal ou d'autres fibres du genre
Agave, autres que les produits de la catégorie 146A347 443 0,1295
146C Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de jute ou d'autres
fibres textiles libériennes du n° 53035 0,0000
151A Revêtements de sol en coco 1 455 0,0005
160 Mouchoirs et pochettes, de soie ou de déchets de soie 8 0,0000
ex 6405.20 Autres chaussures à dessus en matières textiles 124 488 0,0464
6601.10 Parasols de jardin et articles similaires 94 141 0,0351
8708.21 Ceintures de sécurité 43 223 0,0161
ex 9404.90 Autres que sommiers, matelas ou sacs de couchage 7 912 0,0029
TOTAL DES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS 2 310 124 0,8608
10 Ganterie, en bonneterie 3 942 0,0015
18 Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas,
peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pourhommes ou garçonnets, autres qu'en bonneterieGilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds derobes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés,
peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour
femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie11 807 0,0044
21 Parkas, anoraks, blousons et articles similaires, autres qu'en
bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou
artificielles;  parties supérieures de survêtements de sport
(trainings) avec doublure, autres que ceux de la catégorie 16ou 29, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles53 083 0,0198G/TMB/N/364
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Catégorie Désignation Importations
(kg)1990
%
24 Chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et
articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, en
bonneterie
Chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robesde chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes, enbonneterie4 050 0,0015
27 Jupes, y inclus jupes-culottes, pour femmes ou fillettes 5 674 0,0021
68 Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, à l'exception de
la ganterie pour bébés des catégories 10 et 87 et des bas,chaussettes et socquettes pour bébés, autres qu'en bonneterie, de lacatégorie 886 392 0,0024
73 Survêtements de sport (trainings) en bonneterie, de laine, de coton
ou de fibres synthétiques ou artificielles5 491 0,0020
161 Vêtements, autres qu'en bonneterie, autres que ceux des
catégories 1 à 123 et de la catégorie 15918 494 0,0069
TOTAL DES VÊTEMENTS 108 933 0,0406
TOTAL DES PRODUITS INTÉGRÉS 113 754 229 42,4
VOLUME TOTAL DES IMPORTATIONS, EN 1990, DES
PRODUITS VISÉS À L'ANNEXE DE L'ATV268 324 457
1) Les produits relevant de la position tarifaire 5505.10 du SH
ont été intégrés au cours de la deuxième étape.
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