. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/NZL/310 
29 octobre 2004 
 (04-4608) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION DE MESURES D'URGENCE 
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   NOUVELLE-ZÉLANDE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés: 
2. Organisme responsable:   Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, le cas 
échéant):   Prescriptions régissant l'importation d' Anthurium , de Beaucarnea , de Guzmania , 
de Philodendron , de Polyscias  et de Tillandsia  en culture tissulaire en provenance de tous 
pays 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:   Tous 
pays 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  Import Requirements for  
Anthurium , Beaucarnea , Guzmania , Philodendron , Polyscias and Tillandsia (Prescriptions 
régissant l'importation d' Anthurium , de Beaucarnea , de Guzmania , de Philodendron , de 
Polyscias  et de Tillandsia ) – Disponible en anglais (264 pages).  
cf.:  http://www.maf.govt.nz/biosecurity/imp orts/plants/standards/155-02-06.pdf  
6. Teneur:  Prescriptions régissant l'importation en N ouvelle-Zélande de matériel de pépinière 
d'Anthurium , de Beaucarnea , de Guzmania , de Philodendron , de Polyscias  et de 
Tillandsia:   prescriptions applicables avant l'importation, exigences en matière de 
documentation et de certification phytosanitaire, attestations à joindre au certificat 
phytosanitaire, prescriptions en matière d'inspec tion et d'essai et dispositions relatives à la 
quarantaine post-entrée 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des animaux, 
[X] préservation des végétaux, [ ] protectio n des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites  
8. Nature du (des) problème(s) urgent(s) et rais on pour laquelle la mesure d'urgence est 
prise:   Le MAF de la Nouvelle-Zélande a diagnos tiqué la présence potentielle d'infections 
virales dans les genres mentionnés.  Les pl antes affectées présentaient des symptômes 
d'infection virale et le MAF, à l'issue de tests, a conclu à une infection par une (des) 
espèce(s) du genre Badnavirus .  Ces résultats initiaux doivent être validés pour confirmer 
que le virus est réellement présent:  en effet, certains Badnavirus  s'intègrent dans le 
génome de l'hôte, ce qui peut conduire à des faux positifs.  Des tests additionnels seront effectués dans les prochaines semaines. Le MAF a révisé ses prescriptions à l'importation 
et a décidé que les cultures tissulaires des genres visés devaient être maintenues en 
quarantaine pendant quatre semaines pour perme ttre l'inspection des plants présentant des 
symptômes.  Une fois les tests de validati on supplémentaires terminés, cette mesure sera 
réexaminée. G/SPS/N/NZL/310 
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9. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organ isation mondiale de la santé animale, 
[X] Convention internationale pour la protection des végétaux, [  ] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement  en quoi le texte notifié est différent:    
10. Documents pertinents et langue(s) dans la quelle (lesquelles) ils sont disponibles:   Néant 
11. Date d'entrée en vigueur/durée d'application (le cas échéant):   22 octobre 2004 
12. Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   
13. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  [X] autorité nationale responsable 
des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: 
Pour tout complément d'informa tion, prière de s'adresser à:  Ms Sally Griffin, Coordinator, 
SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle-Zélande).  
Téléphone:  +64 4 474 4140.  Téléfax:  + 64 4 498 9888.  Courrier électronique:  
sps@maf.govt.nz.