RESTRICTED
ORGANISATION MONDIALE WT/GC/W/47
14novembre 1996
DUCOMMERCE(96-4797)
ORGANISATION DESREUNIONS AL'OMC
Note duSecrétariat
LeConseilgénéralaadoptéle15novembre1995deslignesdirectricesconcernantl'organisation
desréunions desorganes del'OMC (document WT/L/106). Compte tenudeceslignes directrices,
leBureaudesconférencesduSecrétariatdel'OMCaélaborélerapportci-jointsurlestendancesactuelles
encequiconcerne l'organisation desréunions desorganes del'OMC etlesproblèmes rencontrés.
Cerapport estdistribué auxdélégations pourinformation.WT/GC/W/47
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TABLE DESMATIERES
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INTRODUCTION 4
I. INSTALLATIONS POUR LESREUNIONS 5
II. FREQUENCE DESREUNIONS 7
III. INSTALLATIONS POUR LESREUNIONS SITUEES HORS DU
CENTRE WILLIAM RAPPARD 9
IV. SYSTEMES D'INTERPRETATION 10WT/GC/W/47
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LISTE DESTABLEAUX
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Tableau 1 Salles deréunion 5
Tableau 2 Nombre deréunions 7
Tableau 3 Réunions annulées -1996 8
Tableau 4 Nombre deréunions avecservices d'interprétation 10
Tableau 5 Coût desinterprètes indépendants 11
Tableau 6 Interprètes indépendants recrutés -1996 11WT/GC/W/47
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INTRODUCTION
Avant queleGATT nedevienne l'OMC, lesréunions lesplusimportantes quiavaient lieu
auCentre William Rappard étaient celles duConseil duGATT de1947, desChefs dedélégation dans
lecadre duConseil etdesChefs dedélégation danslecadre desComités préparatoires envuedes
Conférences ministérielles. Lesréunions desPARTIES CONTRACTANTES, quisetenaient chaque
année, avaient lieuàl'extérieur.
L'Accord instituant l'OMC aétabli denouveaux Conseils etorganes. Nous avons maintenant
leConseil général, lesConseils ducommerce desmarchandises, ducommerce desservices etdes
ADPIC, l'Organe derèglement desdifférends etl'Organe d'appel. Parailleurs, lenombre degroupes
spéciaux, d'ateliers, deséminaires, deséances d'information etdestagiaires aaugmenté
considérablement. Pour toutes lesréunions organisées, ilfautdessalles équipées desystèmes
d'interprétation etdesinterprètes. Or,leSecrétariat travaille toujours aveclesmêmes installations
debasequedanslecadre duGATT de1947.WT/GC/W/47
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I. INSTALLATIONS POUR LESREUNIONS
Salles deréunion
Letableau 1indique lessalles disponibles auCentre William Rappard etleurcapacité, etprécise
siellessontounonéquipées desystèmes d'interprétation.
Tableau 1
Salles deréunion
Salle Systèmes d'interprétation Capacité
A Néant 52
C Néant 47
64 Néant 30
G Néant 26
H Néant 28
K Néant 40
B 2cabines 59
D 5cabines 146
E 3cabines 112
F 3cabines 62
Salle duConseil 5cabines 265
Installations pourlesréunions
Depuis qu'ellearepris l'ailesud,l'OMC compte troissalles deréunion supplémentaires
-G,HetK.Cessalles, ainsiquelessalles A,Cet64,sontutilisées pourdesconsultations bilatérales
etmultilatérales, desséminaires etdesséances d'information nenécessitant pasdesystèmes
d'interprétation.
Lesréunions desChefs dedélégation peuvent setenirdanslessalles DetEs'iln'yapasplus
dedeuxmembres pardélégation. Or,ilyamaintenant 93délégations basées àGenève. Silatendance
observée lorsdesprécédentes conférences ministérielles sepoursuit, unplusgrand nombre deces
délégations,sinonlatotalitéd'entreelles,voudrontêtrereprésentéesauxréunionsdesChefsdedélégation
organisées pourpréparer laConférence ministérielle deSingapour. LasalleduConseil etlasalleD
sontdonclesseules salles ayant unecapacité suffisante pourcesréunions, celles duConseil général
etcelles desConseils ducommerce desmarchandises, ducommerce desservices etdesADPIC.
Jusqu 'ici,onapuutiliser lasalleEmais, sitoutes lesdélégations sontreprésentées, laplace manque
etildevient trèsdifficile demettre toutes lespancartes. Lesinstallations disponibles àl'OMC sont
doncsurutilisées.
Ilfautaussi penser auxproblèmes quiseposeront sansaucun doute dansleproche avenir.
Ilyaactuellement 124Membres, 37observateurs etseptorganisations accréditées. LeGATT comptait
128partiescontractantesmaiscelles-cin'étaientpastoutesmembresduConseilduGATT.Actuellement,WT/GC/W/47
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touslesMembres del'OMC peuvent assister àtoutes lesréunions. Et,comme leurnombre augmentera
sansdoute dansleproche avenir, même lasalleduConseil nepourra pluslesaccueillir tous. Ce
problème précis serabienentendu résolu lorsque lenouveau centre deConférences seraopérationnel.
Certaines réunions degroupes spéciaux, del'Organe d'appel etdel'OSpT (lorsqu 'ilexamine
desdifférends) quijusqu'icipouvaient setenirdansdessalles pluspetites, comme lasalleB(59places)
oulasalleF(62places), requièrent maintenant dessalles plusgrandes, comme lasalleE(112places).
Celaposedesproblèmes deplanification etd'attribution dessalles, enparticulier dufaitquelamajorité
decesréunions sontconvoquées avecunpréavis trèscourt. Ilconvient denoterparailleurs quejusqu'ici
lesservices d'interprétation étaient l'exception pourlesréunions informelles, etqu'ilétaittrèsrare
dedésigner chaque délégation parunepancarte àcesréunions. Ilsemble quecesoitmaintenant la
règle etnonplusl'exception.
LaDivision delaformation amaintenant sapropre sallederéunion mais, pourlesséances
d'ouverture etdeclôture, illuifautunedessalles deréunion équipées desystèmes d'interprétation
duBureau desconférences. L'augmentation dunombre desstages spéciaux nécessitant desservices
d'interprétation ajoute encore auproblème delasurutilisation desinstallations del'OMC.
Enrègle générale, lesgroupes oudélégations seréunissant horsducadre del'OMC n'ontpas
accès auxsalles niauxservices d'interprétation. Toutefois, depuis denombreuses années, leGroupe
despaysafricains etleGRULAC utilisent lessalles etservices d'interprétation. Cesdeuxgroupes
seréunissent à9heures pouruneheure. Généralement, iln'yapasdechevauchement avecdesréunions
del'OMC, etilestbienprécisé àchacun decesdeuxgroupes quedanslecascontraire, ilneserait
paspossible delesaccueillir.WT/GC/W/47
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II. FREQUENCE DESREUNIONS
Lenombre deréunions indiqué danscetableau correspond àdesdemi-journées.
Letableau ci-après indique lenombre deréunions ayant eulieuen1994, en1995etaupremier
semestre de1996.
Tableau 2
Nombre deréunions
Mois 1994 1995 Variation en%
de1994 à19951996 Variation en%
de1995 à1996
Janvier 95 77 -19% 142 +84%
Février 123 150 +22% 187 +25%
Mars 142 177 +25% 242 +37%
Avril 86 135 +57% 243 +80%
Mai 110 203 +85% 150 -26%
Juin 144 217 +51% 174 -20%
Juillet 152 168 +11% 183 +9%
Total premier
semestre de
1994, de1995
etde1996852 1127 +32% 1321 +17% par
rapport à1995
+55% par
rapport à1994
Août 24 12 -50%
Septembre 120 96 -20%
Octobre 229 132 -42%
Novembre 218 120 -45%
Décembre 135 163 +21%
TOTAL 1578 1650 +5% 1321
Letableau 2faitapparaître unediminution audeuxième semestre de1995 parrapport àla
période correspondante de1994. L'établissement duComité préparatoire envertu delaDécision
ministérielle adoptée le14avril1994àMarrakech, lestravaux consécutifs ayant abouti àlaConférence
demiseenoeuvrele8décembre1995etl'institutiondel'Organisationmondialeducommercepourraient
expliquer quelenombre deréunions aaugmenté audeuxième semestre de1994parrapport àlapériode
correspondante de1995.
Compte tenudecesfacteurs, lenombre deréunions aupremier semestre de1994 adépassé
de32pourcentceluidelapériode correspondante de1995 etilyaeuuneaugmentation globale de
5pourcenten1995 parrapport à1994.
Sil'onconsidère lepremier semestre de1996, ilyaeucertains moisdesaugmentations allant
jusqu'à84pourcentparrapport auxmoiscorrespondants de1995. Labaisse enmaietenjuin1996WT/GC/W/47
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parrapport auxmoiscorrespondants de1995 s'explique parlefaitquequatre grandes réunions ont
eulieuhorsdel'OMC pendant cettepériode. Laneuvième session delaCNUCED s'esttenue en
Afrique duSuddu27avrilau11mai,cequiaeuuneincidence considérable surlatenue desréunions
àl'OMC, laplupart desMembres ayant envoyé àcettesession leurs délégations basées àGenève,
lesquelles assistent normalement auxréunions del'OMC. Onpeutfairelamême observation ausujet
duGroupe deCairns quis'estréuni les13et14juin1996 àCarthagène. Parailleurs, la
quarante-neuvième session del'Assemblée del'OMS aeulieudu20au25maietla
quatre-vingt-troisième session delaConférence del'OITdu4au21juin.
Tous cesfacteurs onteuuneincidence surlesréunions del'OMC. Malgré cela,aupremier
semestre de1996, ilyaeuuneaugmentation globale de17pour centparrapport àlapériode
correspondante de1995 etde55pourcentparrapport àlapériode correspondante de1994.
Réunions annulées -1996
Letableau ci-après donne lenombre desréunions quiontétéannulées etdesréunions pour
lesquelles desinterprètes indépendants avaient déjàétérecrutés.
Tableau 3
Mois Annulations Interprètes recrutés Nombre d'interprètes
(sixparréunion)
Janvier 12 4 24
Février 16 3 18
Mars 24 3 18
Avril 17 2 12
Mai 49 2 12
Juin 35 5 30
Juillet 63 7 42
Total 216 25 156
Ilressort dutableau 3que216réunions ontétéannulées aupremier semestre de1996. Des
interprètes indépendants avaient déjàétérecrutés pour25decesréunions. Ilconvient denoter que,
lorsque desinterprètes indépendants sontrecrutés, ilsdoivent êtrepayés, quel'onfasseounonappel
àleurs services. LeBureau desconférences faittoutsonpossible poureninformer lesresponsables
quidemandent desservices d'interprétation.
Lapossibilité dedoter l'OMC d'unedeuxième équipe d'interprètes aétéenvisagée. Toutefois,
sixinterprètes declasse P4/P5 (prestations incluses) coûteraient plusàl'Organisation quelerecrutement
d'interprètes indépendants.WT/GC/W/47
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III. INSTALLATIONS POUR LES REUNIONS SITUEES HORS DU CENTRE
WILLIAM RAPPARD
CICG
Après l'entrée envigueur del'Accord desiège, enmai1995, leSecrétariat aétéinformé que,
contrairement àcequiavaitétéentendu plustôt,l'OMC nedisposerait pasd'unesalleàtitrepermanent
auCICG. Toutefois, aveclacoopération duresponsable desconférences duCICG, l'OMC areçu
l'assurance que,siunesalledevenait disponible, elleluiserait proposée enpriorité pour1996et1997.
Certes, celaautorise unecertaine flexibilité, maisilsemble quelerecours àcesinstallations nesoit
pastoujours bienaccepté.
Coût d'unesalleauCICG
LeCICG perçoitunmontant minimal de375FScouvrant lesfraisd'untechnicien-opérateur.
Lescharges -eau,électricité, téléphone etphotocopies -s'ajoutent àcemontant.
Autres salles deréunion
BIT
Louer unesallehorsduCentre William Rappard etailleurs qu'auCICG représenterait une
dépense considérable. Parexemple, lecoûtd'unesallemoyenne auBITestde1670FS.Acelail
fautajouter 350FSpouruntechnicien-opérateur jusqu'à16h.30 (après celal'OMC devrait payer les
heures supplémentaires). Elledevrait aussi acquitter lesfraisd'eau,d'électricité, detéléphone etde
photocopies. Unesalleplusgrande coûterait biensûrdavantage.WT/GC/W/47
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IV. SYSTEMES D'INTERPRETATION
Letableau ci-après indique lenombre deréunions quionteulieupendant lapériode considérée
etontnécessité desservices d'interprétation.
Tableau 4
Nombre deréunions avec services d'interprétation
Mois 1994 1995 Variation en%
de1994 à19951996 Variation en%
de1995 à1996
Janvier 41 9 -78% 48 +433%
Février 39 36 -8% 48 +33%
Mars 54 33 -39% 58 +76%
Avril 25 52 +108% 52 0%
Mai 61 36 -41% 36 0%
Juin 46 53 +15% 88 +66%
Juillet 56 64 +14% 85 +33%
Total premier
semestre de1994,
de1995 etde1996322 283 -12% 415 +47% par
rapport à1995
+28% par
rapport à1994
Août 11 - -
Septembre 45 28 -38%
Octobre 63 62 -2%
Novembre 65 36 -45%
Décembre 55 45 -18%
TOTAL 561 454 -19% 415
Làaussi, l'établissement duComité préparatoire etlestravaux consécutifs quiontabouti à
l'institution del'Organisation mondiale ducommerce onteudesrépercussions audeuxième semestre
de1994 etde1995.
Iln'yaeuaucun changement enavriletenmaiparrapport auxdeuxmois correspondants
de1995. Néanmoins, touslesautres moisdupremier semestre de1996fontapparaître uneaugmentation
sensible dunombre desréunions requérant desservices d'interprétation parrapport auxmois
correspondants de1995 etilyaeuuneaugmentation globale de28pourcenten1996 parrapport
aupremier semestre de1994 etde47pourcentparrapport aupremier semestre de1995.
Celamontre lenombre degrandes réunions quiontmaintenant lieuàl'OMC. Celamontre
aussil'accroissementdesbesoinsenmatièred'interprétationpourlesréunionsinformelles,pourlesquelles
iln'yavaitpasd'interprètes lesannées précédentes.WT/GC/W/47
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Sicette tendance sepoursuit jusqu'àlafinde1996, lasituation pourrait s'aggraver. Le
programme provisoire desréunions pourlapériode allant deseptembre àdécembre 1996prévoit quatre
réunions ouplusparjournécessitant degrandes salles deréunion équipées desystèmes d'interprétation.
Sid'autres réunions sontconvoquées avecunbrefpréavis -parexemple, réunions informelles, réunions
desChefs dedélégation, réunions extraordinaires del'Organe derèglement desdifférends ougroupes
spéciaux -ilseraencore plusdifficile d'offrir desservices d'interprétation auCentre William Rappard,
car,enpériode depointe, ildevient trèsdifficile detrouver desinterprètes àGenève.
Interprètes indépendants
Letableau ci-après indique lecoûtdurecrutement d'interprètes indépendants en1994, en1995
etaupremier semestre de1996.
Tableau 5
Coût desinterprètes indépendants
Année Montant total affecté Dépenses totales Augmentation en%
1994 437000FS 465732FS 7%
1995 402500FS 618691FS 54%
1996 459000FS 369972FS
Letableau 5montre quel'OMC adéjàlargement dépassé lamoitié dubudget prévu en1996
pourlesservices d'interprétation. Sicettetendance sepoursuit, elleaurapresque certainement dépensé
àlafindel'année deuxfoisplusquelemontant inscrit aubudget pourlerecrutement d'interprètes
indépendants.
Letableau ci-après indique lenombre d'interprètes indépendants recrutés pendant lepremier
semestre de1996.
Tableau 6
Interprètes indépendants recrutés -1996
Mois Total
Janvier 59
Février 107
Mars 137
Avril 108
Mai 97
Juin 138
Juillet 171
Total 817