ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/GEN/485 
20 avril 2004 
 (04-1774) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires   
  
 
   
NOTIFICATIONS PUBLIÉES AU COURS DU MOIS DE MARS 2004  
 
Note du Secrétariat
1 
                                                      
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et sans préjudice des 
positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  
 G/SPS/GEN/485 
Page 2 Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)   
Produit ou sujet   
Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Bolivie G/SPS/N/BOL/5 – URG. 
1
er mars 2004  Pays asiatiques  Oiseaux et volailles, poussins, œufs frais, 
œufs fécondés, produits et sous-produits – 
Influenza aviaire  Santé des animaux 
Protection des personnes 
contre les maladies ou 
les parasites des animaux/des plantes
  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/771/Add.1 
4 mars 2004  Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Divers insecticides – Mesures concernant des 
LMR pour la viande, le lait, la volaille et les 
ovoproduits – Règle finale  Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des personnes contre les maladies ou 
les parasites des 
animaux/des plantes
 Les objections et les 
demandes d'audition 
doivent être reçues pour le 12 avril 2004
 
États-Unis G/SPS/N/USA/690/Corr.2 
1
er mars 2004  Partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Aliments destinés à la consommation 
humaine ou animale, exception faite des 
produits de viande et de volaille et des 
ovoproduits – Bioterrorisme  Sécurité sanitaire des produits alimentaires 
Santé des animaux 
Protection des personnes contre les maladies ou 
les parasites des 
animaux/des plantes
 n.d. 
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/211/Add.2 
1er mars 2004  États membres des CE 
et pays exportant les 
produits visés vers les CE
 Tous aliments et/ou boissons en conserve, 
y compris les aliments diversifiés de l'enfance 
– Présence d'étain inorganique dans les denrées alimentaires – Modes de prélèvement 
d'échantillons et méthodes d'analyse
 Sécurité sanitaire des produits alimentaires
 n.d. 
Philippines 
G/SPS/N/PHL/67 – URG. 3 mars 2004
 Texas (États-Unis)  Oiseaux domestiques ou sauvages, viande de volaille, poussins d'un jour, œufs et sperme – Influenza aviaire
 Santé des animaux   
États-Unis 
G/SPS/N/USA/873 
3 mars 2004  Partenaires 
commerciaux  Tous produits alimentaires – Fabrication de mannitol
 Sécurité sanitaire des produits alimentaires
 Observations acceptées à tout moment avant la 
promulgation d'une règle finale
 
Chine 
G/SPS/N/CHN/73 – URG. 
3 mars 2004  Canada  Volailles et produits de volaille – Influenza 
aviaire  Santé des animaux   
Islande 
G/SPS/N/ISL/2 – URG. 
3 mars 2004  États-Unis  Oiseaux et volailles vivants, œufs fécondés et 
produits crus d'oiseaux et de volailles – 
Influenza aviaire  Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Santé des animaux    
  G/SPS/GEN/485
 Page 3Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)   
Produit ou sujet   
Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Colombie G/SPS/N/COL/76 – URG. 
2 mars 2004
 État du Delaware 
(États-Unis) et autres 
États pouvant être 
touchés par la maladie  Oiseaux et volailles vivants, viandes fraîches d'oiseaux et de volailles, œufs et produits 
carnés – Influenza aviaire
 Santé des animaux 
Protection du territoire 
contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites
  
Corée, Rép. de 
G/SPS/N/KOR/153 – URG. 
3 mars 2004  Croatie, Espagne et 
Slovénie  Plants de vigne destinés à la plantation, y compris le matériel de pépinière, les 
greffons, les boutures, etc. (à l'exclusion des graines) – Phytoplasme de la flavescence 
dorée de la vigne
 Préservation des végétaux
  
Inde 
G/SPS/N/IND/12 4 mars 2004
 Tous partenaires commerciaux exportant des 
végétaux et des 
matériels végétaux en Inde
 Végétaux et matériels végétaux – Réglementation de la quarantaine phytosanitaire
 Préservation des végétaux Protection du territoire 
contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites
 30 avril 2004  
Maroc 
G/SPS/N/MAR/17 
8 mars 2004  n.d. Denrées animales et d'origine animale – 
Inspection sanitaire et qualitative  Sécurité sanitaire des produits alimentaires
 31 mai 2004  
Maroc G/SPS/N/MAR/18 
8 mars 2004
 n.d. Produits de la mer et d'eau douce – Inspection 
sanitaire et qualitative  Sécurité sanitaire des produits alimentaires
 avril 2004  
Maroc 
G/SPS/N/MAR/19 
8 mars 2004  n.d. Lait destiné à l'alimentation des veaux – 
Farine de luzerne  Santé des animaux  avril 2004  
Maroc G/SPS/N/MAR/20 8 mars 2004
 n.d. Denrées animales et d'origine animale – Critères microbiologiques
 Sécurité sanitaire des produits alimentaires
 avril 2004  
Mongolie 
G/SPS/N/MNG/2 – URG. 
5 mars 2004  Pays d'Asie de l'Est et 
Chine  Poulets et produits crus de poulet – Influenza aviaire
 Sécurité sanitaire des produits alimentaires 
  
Japon 
G/SPS/N/JPN/112 
5 mars 2004  Tous pays  Pyridalyl – LMR dans les légumes, certaines 
racines et tubercules alimentaires et les fruits  Sécurité sanitaire des produits alimentaires
 14 mai 2004  
Taipei chinois G/SPS/N/TPKM/29 8 mars 2004
  Hexane dans l'extraction de la cire de canne à 
sucre – Norme d'application  Sécurité sanitaire des produits alimentaires
 25 avril 2004   
 G/SPS/GEN/485 
Page 4 Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)   
Produit ou sujet   
Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Corée, Rép. de G/SPS/N/KOR/154 
9 mars 2004
 Tous partenaires 
commerciaux  Produits alimentaires importés – Directives pour l'inspection
 Sécurité sanitaire des produits alimentaires
 À déterminer  
Indonésie G/SPS/N/IDN/20 9 mars 2004
 Tous pays  Matériel de multiplication végétale, produits végétaux – Analyse de risque
 Préservation des végétaux
 Observations à tout moment
 
Pérou 
G/SPS/N/PER/70 – URG. 
9 mars 2004  Belgique; Cambodge; 
Canada; Chine; Rép. 
de Corée; États-Unis; Hong Kong, Chine; 
Indonésie; Japon; 
Laos; Pakistan; Thaïlande; Viet Nam
 Oiseaux et volailles vivants, œufs fécondés, 
œufs destinés à la consommation, viande 
d'oiseaux ou de volailles et autres produits et sous-produits d'origine aviaire, ainsi que 
produits biologiques destinés à ces espèces – 
Influenza aviaire
 Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Santé des animaux Protection des personnes 
contre les maladies ou 
les parasites des animaux/des plantes
  
Pérou 
G/SPS/N/PER/71 – URG. 
9 mars 2004  Allemagne, Belgique, 
Danemark, Espagne, 
France, Grèce, Rép. d'Irlande, Italie, 
Japon, Luxembourg, 
Pays-Bas, Portugal, 
Rép. slovaque, 
Rép. tchèque, Royaume-Uni, Suisse
 Bovins vivants et produits et sous-produits 
d'origine bovine, ovine ou caprine – ESB  Sécurité sanitaire des produits alimentaires 
Santé des animaux Protection des personnes 
contre les maladies ou 
les parasites des 
animaux/des plantes
  
Japon G/SPS/N/JPN/113 
9 mars 2004
 Tous pays  Espèces exotiques invasives (ne comprennent 
pas d'organismes vivants modifiés)  Santé des animaux Préservation des 
végétaux Protection des personnes 
contre les maladies ou 
les parasites des animaux/des plantes 
Protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à 
des parasites
 10 mai 2004   
  G/SPS/GEN/485
 Page 5Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)   
Produit ou sujet   
Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Brunéi Darussalam G/SPS/N/BRN/2 – URG. 
10 mars 2004
 Pays affectés par 
l'influenza aviaire ou 
suspectés d'avoir été 
affectés  Volailles vivantes et produits de volaille, y compris leurs œufs, même congelés – 
Influenza aviaire
 Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Santé des animaux 
Protection des personnes contre les maladies ou 
les parasites des 
animaux/des plantes
  
Colombie G/SPS/N/COL/77 – URG. 
11 mars 2004
 Venezuela  Bovins, ovins et porcins et animaux d'autres 
espèces sensibles ainsi que leurs produits et 
sous-produits – Fièvre aphteuse  Santé des animaux 
Protection des personnes 
contre les maladies ou 
les parasites des animaux/des plantes
  
Chili 
G/SPS/N/CHL/168 
10 mars 2004  Tous les pays ou 
régions exportant le 
matériel visé vers le Chili
 Matériel de multiplication végétative  Préservation des 
végétaux  30 avril 2004  
États-Unis G/SPS/N/USA/84/Add.6 
11 mars 2004
 n.d. Compléments alimentaires renfermant des 
alcaloïdes d'éphédrine  Sécurité sanitaire des produits alimentaires
 n.d. 
Colombie G/SPS/N/COL/78 – URG. 
11 mars 2004
 Colombie-Britannique 
(Canada) et autres 
provinces touchées par la maladie
 Viandes fraîches d'oiseaux et de volailles, 
oiseaux et volailles vivants, œufs et produits 
carnés d'origine aviaire – Influenza aviaire  Santé des animaux 
Protection des personnes 
contre les maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes
  
Roumanie 
G/SPS/N/ROM/5 – URG. 11 mars 2004
 Cambodge; Canada (Colombie-Britannique); Chine; 
Rép. de Corée; 
États-Unis (Delaware, Pennsylvanie, Texas); 
Hong Kong, Chine; 
Indonésie; Japon; Laos; Pakistan;  
Taipei chinois; 
Thaïlande; Viet Nam
 Volailles vivantes et oiseaux domestiques vivants autres que les volailles,  produits et sous-produits – Influenza aviaire
 Sécurité sanitaire des produits alimentaires Santé des animaux
  
Kenya G/SPS/N/KEN/6 – URG. 
11 mars 2004
 États-Unis (État du 
Delaware)  Oiseaux domestiques ou sauvages, œufs à couver et viande et produits carnés – 
Influenza aviaire
 Santé des animaux    
 G/SPS/GEN/485 
Page 6 Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)   
Produit ou sujet   
Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis G/SPS/N/USA/874 
12 mars 2004
 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Acéquinocyl – LMR dans des fruits, les 
amandes et les pistaches, la viande de bovins 
et le lait  Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des personnes 
contre les maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes
 26 mars 2004  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/875 12 mars 2004
 Tous partenaires commerciaux des États-Unis
 Novaluron – LMR dans le marc de pomme, les poires, le coton, les légumes tubéreux ou à corme, les produits issus de bovins et le lait
 Sécurité sanitaire des produits alimentaires Protection des personnes 
contre les maladies ou 
les parasites des animaux/des plantes
 26 mars 2004  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/876 
12 mars 2004  Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Gamma-cyhalothrin – Établissement d'une 
LMR  Sécurité sanitaire des produits alimentaires 
Protection des personnes contre les maladies ou 
les parasites des 
animaux/des plantes
 26 mars 2004  
Japon 
G/SPS/N/JPN/114 
12 mars 2004  Tous pays  Additifs alimentaires – Radiation de la liste 
des additifs alimentaires existants  Sécurité sanitaire des produits alimentaires
 25 mai 2004  
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/245/Add.1 
15 mars 2004  Canada Embryons de bovins – Virus de la diarrhée 
virale bovine  Santé des animaux  n.d. 
Nouvelle-Zélande G/SPS/N/NZL/246/Add.1 15 mars 2004
 États-Unis  Embryons de bovins – Virus de la diarrhée virale bovine
 Santé des animaux  n.d. 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/283 
18 mars 2004  Tous pays  Indoxacarbe dans la laitue pommée et résidus 
de thymol dans le miel  Santé des animaux Préservation des 
végétaux
 20 avril 2004  
États-Unis G/SPS/N/USA/877 
17 mars 2004
 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Propiconazole – LMR dans le maïs, l'ananas 
et les arachides  Sécurité sanitaire des produits alimentaires 
Protection des personnes 
contre les maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes
 29 mars 2004   
  G/SPS/GEN/485
 Page 7Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)   
Produit ou sujet   
Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
États-Unis G/SPS/N/USA/878 
17 mars 2004
 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Hybrides de maïs polyvalents à caractères 
insecticides combinés ZMIR39 x MON810  Sécurité sanitaire des produits alimentaires 
Protection des personnes 
contre les maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes
 2 avril 2004  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/879 17 mars 2004
 Tous partenaires commerciaux des États-Unis
 Bacillus pumilus GB34 – Établissement d'une 
exemption de l'obligation d'appliquer une LMR
 Sécurité sanitaire des produits alimentaires Protection des personnes 
contre les maladies ou 
les parasites des animaux/des plantes
 2 avril 2004  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/880 
17 mars 2004  Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Endosulfan – Établissement d'une LMR  Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des personnes contre les maladies ou 
les parasites des 
animaux/des plantes
 5 avril 2004  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/881 
17 mars 2004  Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Benfluralin – Évaluations de risque  Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des personnes contre les maladies ou 
les parasites des 
animaux/des plantes
 26 avril 2004  
États-Unis G/SPS/N/USA/602/Add.1 
17 mars 2004
 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Propanil – Décision d'aptitude à la 
réhomologation (RED)  Sécurité sanitaire des produits alimentaires
 26 avril 2004  
États-Unis G/SPS/N/USA/792/Add.1 17 mars 2004
 Tous partenaires commerciaux des États-Unis
 Hydrolysat d'extrait de levure de Saccharomyces cerevisiae  – Établissement 
d'une exemption de l'obligation d'appliquer 
une LMR dans tous les produits alimentaires 
– Règle finale
 Sécurité sanitaire des produits alimentaires Protection des personnes 
contre les maladies ou 
les parasites des animaux/des plantes
 Les objections et les demandes d'audition doivent être reçues pour le 
3 mai 2004
 
États-Unis G/SPS/N/USA/773/Add.1 
17 mars 2004
 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis  Gomme gellane – Exemption de l'obligation 
d'appliquer une LMR  Sécurité sanitaire des produits alimentaires 
Protection des personnes contre les maladies ou 
les parasites des 
animaux/des plantes
 Les objections et les 
demandes d'audition 
doivent être reçues pour le 3 mai 2004
  
 G/SPS/GEN/485 
Page 8 Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)   
Produit ou sujet   
Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Colombie G/SPS/N/COL/79 – URG. 
12 mars 2004
 Paraguay  Bovins, ovins et porcins et animaux d'autres 
espèces sensibles ainsi que leurs produits et 
sous-produits – Fièvre aphteuse  Santé des animaux 
Protection des personnes 
contre les maladies ou 
les parasites des animaux/des plantes
  
Hongrie 
G/SPS/N/HUN/21 – URG. 
12 mars 2004  États-Unis  Volailles vivantes, ratites, gibiers d'élevage 
ou sauvages à plumes, œufs, viandes fraîches, 
préparations carnées et produits à base de viandes – Influenza aviaire
 Santé des animaux   
Inde 
G/SPS/N/IND/13 – URG 
17 mars 2004  Tous partenaires 
commerciaux 
exportant les marchandises visées 
vers l'Inde
 Oiseaux domestiques ou sauvages et leurs produits et sous-produits – Influenza aviaire
 Sécurité sanitaire des produits alimentaires 
Santé des animaux
  
Chypre G/SPS/N/CYP/9 22 mars 2004
 Tous partenaires commerciaux
 Plantes vivantes et produits d'origine végétale – Contrôles phytosanitaires
 Préservation des végétaux Protection des personnes 
contre les maladies ou 
les parasites des 
animaux/des plantes
 Sans objet  
Colombie 
G/SPS/N/COL/80 – URG. 19 mars 2004
 États-Unis  Viandes fraîches d'oiseaux et de volailles, oiseaux et volailles vivants, œufs et produits carnés d'origine aviaire – Influenza aviaire
 Santé des animaux Protection des personnes contre les maladies ou 
les parasites des 
animaux/des plantes
  
Islande G/SPS/N/ISL/3 – URG. 
18 mars 2004
 Canada  Oiseaux et volailles vivants, œufs fécondés et 
produits crus d'oiseaux et de volailles – 
Influenza aviaire  Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Santé des animaux   
Australie 
G/SPS/N/AUS/158 22 mars 2004
 Tous pays  Antibiotique florfénicol – LMR dans les produits de bovins et de porcins
 Sécurité sanitaire des produits alimentaires
 9 mai 2004  
Australie 
G/SPS/N/AUS/159 
22 mars 2004  Tous pays  Produits alimentaires obtenus à partir de la 
lignée de coton COT102 résistante aux 
insectes  Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires  14 mai 2004  
Australie 
G/SPS/N/AUS/160 
22 mars 2004  Tous pays  Substances chimiques à usage vétérinaire – 
LMR dans les produits alimentaires  Sécurité sanitaire des produits alimentaires
 9 mai 2004   
  G/SPS/GEN/485
 Page 9Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)   
Produit ou sujet   
Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Australie G/SPS/N/AUS/161 
22 mars 2004
 Tous pays  Antibiotique lasalocide – LMR dans les 
produits de volaille et les œufs  Sécurité sanitaire des produits alimentaires
 9 mai 2004  
Guatemala G/SPS/N/GTM/22 22 mars 2004
 Tous partenaires commerciaux
 Coqs et poules et dindes et dindons et leurs produits et sous-produits – Influenza aviaire et maladie de Newcastle
 Santé des animaux Protection des personnes contre les maladies ou 
les parasites des 
animaux/des plantes
 60 jours après distribution de la notification
 
Guatemala G/SPS/N/GTM/23 
22 mars 2004
 Tous partenaires 
commerciaux  Coqs et poules et dindes et dindons et leurs produits et sous-produits – Maladie de 
Newcastle
 Santé des animaux 
Protection des personnes 
contre les maladies ou 
les parasites des animaux/des plantes
 60 jours après distribution de la notification
 
Guatemala 
G/SPS/N/GTM/24 
22 mars 2004  Tous partenaires 
commerciaux  Reproducteurs de race pure et leurs produits et sous-produits – Peste porcine classique
 Santé des animaux  60 jours après distribution de la notification
 
Jordanie G/SPS/N/JOR/5-URG. 
19 mars 2004
 Cambodge; Canada; 
Chine; Rép. de Corée; 
États-Unis; Hong Kong, Chine; 
Indonésie; Italie; 
Japon; Laos; Macao, Chine; Pakistan; 
Taipei chinois; 
Thaïlande; Viet Nam
 Oiseaux domestiques et sauvages, viandes 
fraîches d'oiseaux, poussins d'un jour, œufs, 
sperme et produits d'origine animale (aviaire) – Influenza aviaire
 Santé des animaux 
Protection des personnes 
contre les maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes
  
Jordanie 
G/SPS/N/JOR/6 – URG. 
19 mars 2004  États-Unis  Bovins et leurs produits – ESB  Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Santé des animaux 
Protection des personnes contre les maladies ou 
les parasites des 
animaux/des plantes
  
Jordanie G/SPS/N/JOR/7 – URG. 
19 mars 2004
 Mongolie  Ruminants vivants et produits issus de 
ruminants – Fièvre aphteuse  Santé des animaux  - 
Jordanie G/SPS/N/JOR/8 – URG. 
19 mars 2004
 Sénégal  Animaux vivants et leurs produits – Fièvre de 
la Vallée du Rift  Santé des animaux    
 G/SPS/GEN/485 
Page 10 Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)   
Produit ou sujet   
Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Pérou G/SPS/N/PER/72 – URG. 
22 mars 2004 
 Pays indiqués dans la 
notification
 Bovins, ovins, caprins, et félins domestiques ou sauvages, vivants, et produits et 
sous-produits – ESB
 Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Santé des animaux 
Protection des personnes contre les maladies ou 
les parasites des 
animaux/des plantes
  
Colombie G/SPS/N/COL/81 
22 mars 2004
 Pays vers lesquels la 
Colombie exporte les 
marchandises visées  Bovins, ovins, caprins et animaux du genre 
Bubalus  destinés à être abattus – Exigences 
sanitaires  Santé des animaux  n.d. 
Canada 
G/SPS/N/CAN/198 23 mars 2004
 Non indiqué  Permettre l'utilisation de l'érythritol  Sécurité sanitaire des produits alimentaires
 3 juin 2004  
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/239 
23 mars 2004  États membres des CE 
et pays tiers exportant 
les produits visés vers les CE
 Treize substances chimiques figurant sur les 
listes de l'Annexe I ou II de la Convention de 
Stockholm  Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires  60 jours après distribution de la notification
 
Roumanie 
G/SPS/N/ROM/6 – URG. 22 mars 2004
 État du Maryland (États-Unis)
 Volailles vivantes et oiseaux domestiques vivants autres que les volailles, viandes fraîches, produits et sous-produits – Influenza 
aviaire
 Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Santé des animaux
  
Bolivie G/SPS/N/BOL/4/Corr.1 25 mars 2004
 Argentine  Ruminants et porcins vivants et produits et sous-produits de ces animaux – Fièvre aphteuse – Annulation de notification
 Santé des animaux Protection des personnes contre les maladies ou 
les parasites des 
animaux/des plantes Protection du territoire 
contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites
  
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/284 
23 mars 2004  Tous pays exportant 
des aliments vers la 
Nouvelle-Zélande  Lignée de coton COT102 résistante aux 
insectes – OGM  Sécurité sanitaire des produits alimentaires
 14 mai 2004  
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/285 
23 mars 2004  Tous pays  Boutures et plants d' Actinidia  – Prescriptions 
à l'importation  Préservation des végétaux
 21 mai 2004  
Nouvelle-Zélande G/SPS/N/NZL/286 
23 mars 2004
 Tous pays  Graines d' Actinidia  pour l'ensemencement – 
Prescriptions à l'importation  Préservation des végétaux
 21 mai 2004   
  G/SPS/GEN/485
 Page 11Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)   
Produit ou sujet   
Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Bolivie G/SPS/N/BOL/6 
24 mars 2004
 Argentine  Pommes ( Malus domestica ) – Prescriptions 
phytosanitaires  Préservation des végétaux 
Protection des personnes 
contre les maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes
 60 jours  
Bolivie 
G/SPS/N/BOL/7 24 mars 2004
 Argentine  Poires ( Pyrus communis ) – Prescriptions 
phytosanitaires  Préservation des végétaux Protection des personnes 
contre les maladies ou 
les parasites des animaux/des plantes
 60 jours  
Bolivie 
G/SPS/N/BOL/8 
24 mars 2004  Brésil  Noix du Brésil ( Bertholletia excelsa ) en 
coques – Prescriptions phytosanitaires  Préservation des végétaux 
Protection des personnes contre les maladies ou 
les parasites des 
animaux/des plantes
 Pas de délai prévu pour la 
présentation 
d'observations  
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/240 – URG. 
24 mars 2004  Canada  Oiseaux vivants autres que les volailles, 
volailles vivantes, ratites, gibiers d'élevage ou 
sauvages à plumes, œufs à couver et produits et sous-produits – Influenza aviaire
 Santé des animaux   
Pérou 
G/SPS/N/PER/73 
24 mars 2004  n.d. Plantes, produits végétaux et autres articles 
réglementés – Procédures phytosanitaires  Préservation des végétaux
 30 avril 2004  
Pérou 
G/SPS/N/PER/74 
24 mars 2004  États-Unis  Plantules de Calathea  spp. – Prescriptions 
phytosanitaires  Préservation des végétaux
 n.d. 
Pérou G/SPS/N/PER/75 24 mars 2004
 Brésil, Cuba et États-Unis
 Canne à sucre ( Saccharum officinarum  L.) – 
Prescriptions phytosanitaires  Préservation des végétaux
 n.d. 
Philippines 
G/SPS/N/PHL/68 – URG. 
24 mars 2004  Colombie-Britannique 
(Canada)  Oiseaux domestiques ou sauvages, viande de volaille, poussins d'un jour, œufs et sperme – 
Influenza aviaire
 Santé des animaux  n.d.  
 G/SPS/GEN/485 
Page 12 Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)   
Produit ou sujet   
Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Philippines G/SPS/N/PHL/69 – URG. 
24 mars 2004
 États-Unis  Suif de bovins – ESB  Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des personnes 
contre les maladies ou les parasites des 
animaux/des plantes
 n.d. 
Philippines 
G/SPS/N/PHL/70 – URG. 24 mars 2004
 État du Maryland (États-Unis)
 Oiseaux domestiques ou sauvages, viande de volaille, poussins d'un jour, œufs et sperme – Influenza aviaire
 Santé des animaux  n.d. 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/287 
24 mars 2004  Australie  Mangues ( Mangifera indica ) – Prescriptions 
phytosanitaires  Préservation des végétaux
 Observations à tout moment
 
Jordanie 
G/SPS/N/JOR/5/Corr.1 – URG.* 
24 mars 2004 
 
*En anglais seulement  Cambodge; Canada; 
Chine; Rép. de Corée; 
États-Unis; 
Hong Kong, Chine; Indonésie; Italie; 
Japon; Laos; Macao, 
Chine; Pakistan; 
Taipei chinois; 
Thaïlande; Viet Nam
 Oiseaux domestiques et sauvages, viandes fraîches d'oiseaux, poussins d'un jour, œufs, 
sperme et produits d'origine animale (aviaire) 
– Influenza aviaire
 Santé des animaux Protection des personnes 
contre les maladies ou 
les parasites des animaux/des plantes
  
Pérou G/SPS/N/PER/76 
24 mars 2004
 Royaume-Uni  Graines reproductives de haricots d'Espagne 
(Phaseolus coccineus ) – Prescriptions 
phytosanitaires  Préservation des 
végétaux  n.d. 
États-Unis G/SPS/N/USA/882 29 mars 2004
 Chili Clémentines, mandarines et tangerines – Organismes nuisibles pour les végétaux
 Préservation des végétaux
 21 mai 2004  
Bulgarie 
G/SPS/N/BGR/19/Add.1 
29 mars 2004  État de Washington 
(États-Unis)  Bovins vivants et viande, produits de viande et sous-produits de bovins – ESB – Levée 
d'interdiction
 Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Santé des animaux   
Bulgarie G/SPS/N/BGR/20 
29 mars 2004
 Tous pays  Divers produits d'origine animale – 
Prescriptions vétérinaires et sanitaires  Sécurité sanitaire des produits alimentaires 
Santé des animaux
 1er avril 2004  
Canada 
G/SPS/N/CAN/198/Corr.1 29 mars 2004
 Non indiqué  Érythritol – Changement de date limite pour la présentation des observations
 Sécurité sanitaire des produits alimentaires
 27 mai 2004   
  G/SPS/GEN/485
 Page 13Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)   
Produit ou sujet   
Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Communautés européennes G/SPS/N/EEC/241 
30 mars 2004
 Canada et États-Unis  Viandes fraîches, produits et préparations à 
base de viandes de cervidés d'élevage et de 
cervidés sauvages – Encéphalopathie des 
cervidés  Sécurité sanitaire des produits alimentaires
 60 jours après la date de notification
 
n.d. = non disponible, non mentionné 
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