RESTRICTEDORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/RO/W/22/Rev.3
26 mai 1998
(98-2159)
Comité des règles d'origine
REGLES D'ORIGINE ADOPTEES PAR LE COMITE
DES REGLES D'ORIGINE
Programme de travail pour l'harmonisation
Note du Secrétariat
Révision
1. Le présent document regroupe les règles d'origine adoptées jusqu'à présent par le Comité.
2. La présente révision tient compte des travaux réalisés par le Comité à la réunion qu'il a tenue
du 16 au 27 mars 1998.  Lors de cette réunion, le Comité a approuvé les règles par produit concernant
les chapitres 2-12 et 17-24 qui lui ont été communiquées en tant que décisions de la catégorie 1 par le
Comité technique des règles d'origine (voir les documents G/RO/22 et G/RO /22/Add.1).  Le Comité
est également parvenu à un consensus sur le critère d'origine de la sous-position 0601.20, à savoir
"CSP".
3. À sa réunion du 3 octobre 1997, le Comité a décidé qu'il ne reviendrait pas sur les règles qui
avaient été adoptées, étant entendu, toutefois, que, conformément à l'article 9:3 b) de l'Accord, il
devrait le moment venu examiner les résultats du programme de travail pour l'harmonisation du point
de vue de leur cohérence globale.G/RO/W/22/Rev.3
Page 2CHAPITRE 2
Code SH Désignation des Marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
02.08 Autres viandes et abats comestibles,
frais, réfrigérés ou congelésCC
02.10 Viandes et abats comestibles, salés ou en
saumure, séchés ou fumés;  farines etpoudres, comestibles, de viandes oud'abatsPropositions indiquées au niveau de la position
fractionnée
ex 02.10 i) Farines comestibles de viandes ou d'abats CPF, sauf à partir du n ° ex 02.10 j)G/RO/W/22/Rev.3
Page 3CHAPITRE 3
Code SH Désignation des Marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 3 Poissons et crustacés, mollusques et
autres  invertébrés aquatiques
03.05 Poissons séchés, salés ou en saumure;
poissons fumés, même cuits avant ou
pendant le fumage;  farines, poudres et
agglomérés sous forme de pellets depoisson, propres à l'alimentationhumainePropositions indiquées au niveau des positions
fractionnées
ex 03.05 d) Farines CPF, sauf à partir du n ° ex 03.05 e)
0305.10 - Farines, poudres et agglomérés sous
forme de pellets de poisson, propres àl'alimentation humainePropositions indiquées au niveau de la position
fractionnée
0305.20 - Foies, oeufs et laitances de poissons,
séchés, fumés, salés ou en saumure
0305.30 - Filets de poissons, séchés, salés ou en
saumure, mais non fumés
- Poissons fumés, y compris les filets:
0305.41 -- Saumons du Pacifique ( Oncorhynchus
nerka, Oncorhynchus gorbuscha,
Oncorhynchus keta, Oncorhynchustschawytscha, Oncorhynchus kisutch,
Oncorhynchus masou  et Oncorhynchus
rhodurus ), saumons de l'Atlantique ( Salmo
salar ) et saumons du Danube ( Hucho
hucho )
0305.42 -- Harengs (Clupea harengus, Clupea
pallasii)
0305.49 -- Autres
- Poissons séchés, même salés mais nonfumés:
0305.51 -- Morues (Gadus morhua, Gadus ogac,
Gadus macrocephalus)G/RO/W/22/Rev.3
Page 4Code SH Désignation des Marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
0305.59 -- Autres
- Poissons salés mais non séchés ni fumés
et poissons en saumure:Propositions indiquées au niveau de la position
fractionnée
0305.61 -- Harengs  (Clupea harengus, Clupea
pallasii)
0305.62 -- Morues (Gadus morhua, Gadus ogac,
Gadus macrocephalus)
0305.63 -- Anchois (Engraulis spp.)
0305.69 -- Autres
03.06 Crustacés, même décortiqués, vivants,
frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés
ou en saumure;  crustacés non
décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur,même réfrigérés, congelés, séchés, salés
ou en saumure;  farines, poudres et
agglomérés sous forme de pellets de
crustacés, propres à l'alimentation
humainePropositions indiquées au niveau de la position
fractionnée
ex 03.06 c) Farines CPF, sauf à partir du n ° ex 03.06 d)
03.07 Mollusques, même séparés de leur
coquille, vivants, frais, réfrigérés,
congelés, séchés, salés ou en saumure;
invertébrés aquatiques autres que lescrustacés et mollusques, vivants, frais,
réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en
saumure;  farines, poudres et
agglomérés sous forme de pellets
d'invertébrés aquatiques autres que les
crustacés, propres à l'alimentation
humainePropositions indiquées au niveau de la position
fractionnée
ex 03.07 c) Farines CPF, sauf à partir du n ° ex 03.07 d)G/RO/W/22/Rev.3
Page 5CHAPITRE 4
Code SH Désignation des Marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 4 Lait et produits de la laiterie;  oeufs
d'oiseaux;  miel naturel;  produits
comestibles d'origine animale non
dénommés ni compris ailleurs
04.01 Lait et crème de lait, non concentrés ni
additionnés de sucre ou d'autres
édulcorantsLe pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel le lait est obtenu à
l'état naturel ou non ouvré
04.05 Beurre et autres matières grasses
provenant du lait;  pâtes à tartiner
laitièresCP
0405.10
0405.20
0405.90- Beurre
- Pâtes à tartiner laitières
- AutresProposition indiquée au niveau de la position
04.06 Fromages et caillebotte Propositions indiquées au niveau de la position
0406.10 - Fromages frais (non affinés), y compris
le fromage de lactosérum, et caillebotteCP
0406.20 - Fromages râpés ou en poudre, de tous
typesCP
0406.40 - Fromages à pâte persillée CP
0406.90 - Autres fromages CP
04.07 Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais,
conservés ou cuitsLe pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les oeufs sontobtenus à partir d'animauxG/RO/W/22/Rev.3
Page 6Code SH Désignation des Marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
04.09 Miel naturel Le pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel le miel est obtenu à
l'état naturel ou non ouvré
04.10 Produits comestibles d'origine animale,
non dénommés ni compris ailleursLe pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les produits sont
obtenus à partir d'animauxG/RO/W/22/Rev.3
Page 7CHAPITRE 5
Code SH Désignation des Marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 5 Autres produits d'origine animale,
non dénommés ni compris ailleursCC
05.01 Cheveux bruts, même lavés ou
dégraissés;  déchets de cheveuxCC
05.02 Soies de porc ou de sanglier;  poils de
blaireau et autres poils pour la
brosserie;  déchets de ces soies ou poilsCC
05.03 Crins et déchets de crins, même en
nappes avec ou sans supportCC
05.04 Boyaux, vessies et estomacs d'animaux,
entiers ou en morceaux, autres que ceux
de poissons, à l'état frais, réfrigéré,congelé, salé ou en saumure, séché oufuméCC
05.05 Peaux et autres parties d'oiseaux
revêtues de leurs plumes ou de leur
duvet, plumes et parties de plumes(même rognées), duvet, bruts ou
simplement nettoyés, désinfectés ou
traités en vue de leur conservation;
poudres et déchets de plumes ou de
parties de plumesCCG/RO/W/22/Rev.3
Page 8Code SH Désignation des Marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
05.06 Os et cornillons, bruts, dégraissés,
simplement préparés (mais non
découpés en forme), acidulés oudégélatinés;  poudres et déchets de cesmatièresCC
05.07 Ivoire, écaille de tortue, fanons (y
compris les barbes) de baleine ou
d'autres mammifères marins, cornes,
bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts
ou simplement préparés, mais non
découpés en forme;  poudres et déchetsde ces matièresCC
05.08 Corail et matières similaires, bruts ou
simplement préparés, mais non
autrement travaillés;  coquilles et
carapaces de mollusques, de crustacésou d'échinodermes et os de seiches,
bruts ou simplement préparés, mais non
découpés en forme, leurs poudres etleurs déchetsCC
05.09 Eponges naturelles d'origine animale CC
05.10 Ambre gris, castoréum, civette et musc;
cantharides;  bile, même séchée;
glandes et autres substances d'origine
animale utilisées pour la préparation de
produits pharmaceutiques, fraîches,réfrigérées, congelées ou autrementconservées de façon provisoireCC
05.11 Produits d'origine animale, non
dénommés ni compris ailleurs;
animaux morts des chapitres 1 ou 3,impropres à l'alimentation humaineCCG/RO/W/22/Rev.3
Page 9CHAPITRE 6
Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 6 Plantes vivantes et produits de la
floriculturePropositions indiquées au niveau des positions
06.01 Bulbes, oignons, tubercules, racines
tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos
végétatif, en végétation ou en fleur;
plants, plantes et racines de chicoréeautres que les racines du n ° 12.12Propositions indiquées au niveau des
sous-positions
0601.10 Bulbes, oignons, tubercules racines
tubéreuses, griffes et rhizomes, en reposvégétatifsLe pays d'origine des marchandises de cette
sous-position est celui dans lequel les marchandisessont obtenues à l'état naturel ou non transformé
0601.20 Bulbes, oignons, tubercules, racines
tubéreuses, griffes et rhizomes, en
végétation ou en fleurs;  plants, plantes et
racines de chicoréesCSP
06.02 Autres plantes vivantes (y compris leurs
racines), boutures et greffons;  blanc de
champignonsPropositions indiquées au niveau des
sous-positions
0602.10 - Boutures non racinées et greffons Le pays d'origine des marchandises de cette
sous-position est celui dans lequel les marchandisessont obtenues à l'état naturel ou non transformé
0602.20 - Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons,
à fruits comestibles, greffés ou nonCSP
0602.30 - Rhododendrons et azalées, greffés ou non CSP
0602.40 - Rosiers, greffés ou non CSP
0602.90 - Autres CSPG/RO/W/22/Rev.3
Page 10Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
06.03 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour
bouquets ou pour ornements, frais,
séchés, blanchis, teints, imprégnés ouautrement préparésPropositions indiquées au niveau des positions
fractionnées
ex 06.03 c) Autres fleurs et boutons de fleurs, coupés
(frais, imprégnés ou autrement préparés)Le pays d'origine des marchandises de cette
position fractionnée est celui dans lequel lesvégétaux ont poussé
0603.10 - Frais Propositions indiquées au niveau des positions
fractionnées
0603.90 - Autres
06.04 Feuillages, feuilles, rameaux et autres
parties de plantes, sans fleurs ni boutonsde fleurs, et herbes, mousses et lichens,
pour bouquets ou pour ornements, frais,
séchés, blanchis, teints, imprégnés ouautrement préparésPropositions indiquées au niveau des positions
fractionnées
ex 06.04 b) - Autres Le pays d'origine des marchandises de cetteposition fractionnée est celui dans lequel lesvégétaux ont poussé
0604.10 - Mousses et lichens Propositions indiquées au niveau de la position
fractionnée
- Autres:
0604.91 -- Frais
0604.99 -- AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 11CHAPITRE 7
Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 7 Légumes, plantes, racines et tubercules
alimentairesPropositions indiquées au niveau des positions
07.01 Pommes de terre, à l'état frais ou
réfrigéréLe pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les marchandises sontobtenues à l'état naturel ou non ouvré
07.02 Tomates, à l'état frais ou réfrigéré Le pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les marchandises sontobtenues à l'état naturel ou non ouvré
07.03 Oignons, échalotes, aulx, poireaux et
autres légumes alliacés, à l'état frais ouréfrigéréLe pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les marchandises sontobtenues à l'état naturel ou non ouvré
07.04 Choux, choux-fleurs, choux frisés,
choux-raves et produits comestibles
similaires du genre  Brassica , à l'état frais
ou réfrigéréLe pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les marchandises sontobtenues à l'état naturel ou non ouvré
07.05 Laitues  (Lactuca sativa)  et chicorées
(Cichorium spp.) , à l'état frais ou
réfrigéréLe pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les marchandises sontobtenues à l'état naturel ou non ouvré
07.06 Carottes, navets, betteraves à salade,
salsifis, céleris- raves, radis et racines
comestibles similaires, à l'état frais ou
réfrigéréLe pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les marchandises sontobtenues à l'état naturel ou non ouvréG/RO/W/22/Rev.3
Page 12Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
07.07 Concombres et cornichons, à l'état frais
ou réfrigéréLe pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les marchandises sontobtenues à l'état naturel ou non ouvré
07.08 Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état
frais ou réfrigéréLe pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les marchandises sontobtenues à l'état naturel ou non ouvré
07.09 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré Le pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les marchandises sontobtenues à l'état naturel ou non ouvré
07.11 Légumes conservés provisoirement (au
moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau
salée, soufrée ou additionnée d'autres
substances servant à assurer
provisoirement leur conservation, par
exemple), mais impropres àl'alimentation en l'étatLe pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les légumes ontpoussé
0711.100711.200711.30
0711.40
0711.90- Oignons
- Olives- Câpres
- Concombres et cornichons
- Autres légumes;  mélanges de légumesPropositions indiquées au niveau de la position
07.14 Racines de manioc, d'arrow-root ou de
salep, topinambours, patates douces et
racines et tubercules similaires à haute
teneur en fécule ou en inuline, frais,réfrigérés, congelés ou séchés, même
débités en morceaux ou agglomérés sous
forme de pellets;  moelle de sagoutierCP, sauf à partir du n ° 11.06
0714.10 - Racines de manioc Proposition indiquée au niveau de la position
0714.20 - Patates douces
0714.90 - AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 13CHAPITRE 8
Code SH Désignation des Marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB CD E
Chapitre 8 Fruits comestibles;  écorces d'agrumes ou
de melons
08.01 Noix de coco, noix du Brésil et noix de
cajou, fraîches ou sèches, même sans
leurs coques ou décortiquéesLe pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les produits sont
cultivés et récoltés
- Noix de coco: Proposition indiquée au niveau de la position
0801.11 -- Desséchées
0801.19 -- Autres
- Noix du Brésil:
0801.21 -- En coques
0801.22 -- Sans coques
- Noix de cajou:
0801.31 -- En coques
0801.32 -- Sans coques
08.02 Autres fruits à coques, frais ou secs,
même sans leurs coques ou décortiquésLe pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les produits sont
cultivés et récoltés
0802.11- Amandes:
-- En coquesProposition indiquée au niveau de la position
0802.12 -- Sans coques
- Noisettes  (Corylus spp.):
0802.21 -- En coques
0802.22 -- Sans coques
- Noix communes
0802.31 -- En coques
0802.32 -- Sans coques
0802.40 - Châtaignes et marrons (Castanea spp.)
0802.50 - Pistaches
0802.90 - Autres
08.03 Bananes, y compris les plantains, fraîches
ou sèchesLe pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les produits sont
cultivés et récoltésG/RO/W/22/Rev.3
Page 14Code SH Désignation des Marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB CD E
08.04 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves,
mangues et mangoustans, frais ou secsLe pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les produits sont
cultivés et récoltésCatégorie 1
0804.10
0804.200804.300804.400804.50- Dattes
- Figues- Ananas- Avocats- Goyaves, mangues et mangoustansProposition indiquée au niveau de la position
08.05 Agrumes, frais ou secs Le pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les produits sont
cultivés et récoltés
0805.10 - Oranges Proposition indiquée au niveau de la position
0805.20 - Mandarines (y compris les tangérines et
satsumas);  clémentines, wilkings et
hybrides similaires d'agrumes
0805.30 - Citrons (Citrus limon, Citrus limonum)  et
limes (Citrus aurantifolia)
0805.40 - Pamplemousses et pomelos
0805.90 - Autres
08.06 Raisins, frais ou secs Le pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les produits sont
cultivés et récoltés
0806.10 - Frais Proposition indiquée au niveau de la position
0806.20 - Secs
08.07 Melons (y compris les pastèques) et
papayes, fraisLe pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les produits sont
cultivés et récoltés
0807.11
0807.190807.20- Melons (y compris les pastèques):
-- Pastèques
-- Autres-- PapayesProposition indiquée au niveau de la positionG/RO/W/22/Rev.3
Page 15Code SH Désignation des Marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB CD E
08.08 Pommes, poires et coings, frais Le pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les produits sont
cultivés et récoltés
0808.10
0808.20- Pommes
- Poires et coingsProposition indiquée au niveau de la position
08.09 Abricots, cerises, pêches (y compris les
brugnons et nectarines), prunes et
prunelles, fraisLe pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les produits sont
cultivés et récoltés
0809.10
0809.200809.300809.40- Abricots
- Cerises- Pêches, y compris les brugnons et
nectarines
- Prunes et prunellesProposition indiquée au niveau de la position.
08.10 Autres fruits, frais Le pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les produits sontcultivés et récoltés
0810.10 - Fraises Proposition indiquée au niveau de la position
0810.20 - Framboises, mûres de ronce ou de mûrier
et mûres-framboises
0810.30 - Groseilles à grappes, y compris les cassis,
et groseilles à maquereau
0810.40 - Airelles, myrtilles et autres fruits du genre
Vaccinium
0810.50 - Kiwis Proposition indiquée au niveau de la position
0810.90 - Autres
08.12 Fruits conservés provisoirement (au
moyen de gaz sulfureux ou dans l'eausalée, soufrée ou additionnée d'autressubstances servant à assurerprovisoirement leur conservation, parexemple), mais impropres à
l'alimentation en l'étatLe pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les fruits ont poussé
0812.10 - Cerises Proposition indiquée au niveau de la position
0812.20 - Fraises
0812.90 - AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 16Code SH Désignation des Marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB CD E
08.14 Ecorces d'agrumes ou de melons (y
compris de pastèques), fraîches,congelées, présentées dans l'eau salée,
soufrée ou additionnée d'autres
substances servant à assurerprovisoirement leur conservation ou bienséchéesPropositions indiquées au niveau des positions
fractionnées
ex 08.14 b) Autres Le pays d'origine des marchandises de cette
position fractionnée est celui dans lequel lesagrumes et les melons (y compris les pastèques)
ont pousséG/RO/W/22/Rev.3
Page 17CHAPITRE 9
Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB CD E
Chapitre 9 Café, thé, maté et épices Propositions indiquées au niveau des positions
09.01 Café, même torréfié ou décaféiné;
coques et pellicules de café;  succédanés
du café contenant du café, quelles quesoient les proportions du mélangePropositions indiquées au niveau des
sous-positions
- Café non torréfié:
0901.11 -- Non décaféiné Le pays d'origine des marchandises de cette
sous-position est celui dans lequel les végétauxont poussé
0901.90 - Autres Propositions indiquées au niveau des
sous-positions fractionnées
ex 0901.90 b) -- Coques et pellicules de café Le pays d'origine des marchandises de cettesous-position fractionnée est celui dans lequel lesvégétaux ont poussé
09.02 Thé, même aromatisé Propositions indiquées au niveau des positions
fractionnée.
ex 09.02 d) Autres Le pays d'origine des marchandises de cetteposition fractionnée est celui dans lequel lesvégétaux ont poussé
0902.10 - Thé vert (non fermenté) présenté en
emballages immédiats d'un contenun'excédant pas 3 kgPropositions indiquées au niveau de la position
fractionnée
0902.20 - Thé vert (non fermenté) présenté
autrement
0902.30 - Thé noir (fermenté) et thé partiellement
fermenté, présentés en emballages
immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg
0902.40 - Thé noir (fermenté) et thé partiellement
fermenté, présentés autrementG/RO/W/22/Rev.3
Page 18Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB CD E
09.03 Maté Le pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les végétaux ontpoussé
09.04 Poivre (du genre  Piper );  piments du
genre  Capsicum  ou du genre  Pimenta ,
séchés ou broyés ou pulvérisésPropositions indiquées au niveau des
sous-positions
0904.11 Poivre, non broyé ni pulvérisé Le pays d'origine des marchandises de cette
sous-position est celui dans lequel les végétauxont poussé
0904.20 Piments séchés ou broyés ou pulvérisés Propositions indiquées au niveau des
sous-positions fractionnées
ex 0904.20 b) Autres Le pays d'origine des marchandises de cette
sous-position fractionnée est celui dans lequel les
végétaux ont poussé
09.05 Vanille Propositions indiquées au niveau des positions
fractionnées
ex 09.05 b) Autres Le pays d'origine des marchandises de cette
position fractionnée est celui dans lequel les
végétaux ont poussé
09.06 Cannelle et fleurs de cannelier Propositions indiquées au niveau des
sous-positions
0906.10 - Non broyées ni pulvérisées Le pays d'origine des marchandises de cette
sous-position est celui dans lequel les végétaux
ont poussé
09.07 Girofles (antofles, clous et griffes) Propositions indiquées au niveau des positions
fractionnées
ex 09.07 b) Autres Le pays d'origine des marchandises de cetteposition fractionnée est celui dans lequel lesvégétaux ont poussé
09.08 Noix muscades, macis, amomes et
cardamomesPropositions indiquées au niveau des positions
fractionnées
ex 09.08 b) Autres Le pays d'origine des marchandises de cetteposition fractionnée est celui dans lequel lesvégétaux ont pousséG/RO/W/22/Rev.3
Page 19Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB CD E
0908.10 - Noix muscades Propositions indiquées au niveau de la position
fractionnée
0908.20 - Macis
0908.30 - Amomes et cardamomes
09.09 Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de
coriandre, de cumin, de carvi;  baies degenièvrePropositions indiquées au niveau des positions
fractionnées
ex 09.09 b) Autres Le pays d'origine des marchandises de cetteposition fractionnée est celui dans lequel lesvégétaux ont poussé
0909.10 - Graines d'anis ou de badiane Propositions indiquées au niveau de la position
fractionnée
0909.20 - Graines de coriandre
0909.30 - Graines de cumin
0909.40 - Graines de carvi
0909.50 - Graines de fenouil;  baies de genièvre
09.10 Gingembre, safran, curcuma, thym,
feuilles de laurier, curry et autres épicesPropositions indiquées au niveau des positions
fractionnées
ex 09.10 d) Autres Le pays d'origine des marchandises de cetteposition fractionnée est celui dans lequel lesvégétaux ont poussé
0910.10 - Gingembre Propositions indiquées au niveau de la position
fractionnée
0910.20 - Safran
0910.30 - Curcuma
0910.40 - Thym, feuilles de laurier
0910.50 - Curry
- Autres épices:
0910.91 -- Mélanges visés à la Note 1 b) du présent
chapitreG/RO/W/22/Rev.3
Page 20Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB CD E
0910.99 -- AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 21CHAPITRE 10
Code SH Désignation de marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB CD E
Chapitre 10 Céréales Propositions indiquées au niveau des position.
10.01 Froment (blé) et méteil Le pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les produits sont
obtenus à l'état naturel ou non travaillé
10.02 Seigle Le pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les produits sont
obtenus à l'état naturel ou non travaillé
10.03 Orge Le pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les produits sont
obtenus à l'état naturel ou non travaillé
10.04 Avoine Le pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les produits sont
obtenus à l'état naturel ou non travaillé
10.05 Maïs Le pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les produits sont
obtenus à l'état naturel ou non travaillé
10.06 Riz Le pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les produits sont
obtenus à l'état naturel ou non travaillé
10.07 Sorgho à grains Le pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les produits sont
obtenus à l'état naturel ou non travaillé
10.08 Sarrasin, millet et alpiste;  autres céréales Le pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les produits sont
obtenus à l'état naturel ou non travailléG/RO/W/22/Rev.3
Page 22CHAPITRE 11
Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 11 Produits de la minoterie;  malt;  amidons
et fécules;  inuline;  gluten de fromentPropositions indiquées au niveau des positions
11.01 Farines de froment (blé) ou de méteil CC
11.02 Farines de céréales autres que de
froment (blé) ou de méteilCC
11.03 Gruaux, semoules et agglomérés sous
forme de pellets, de céréalesCC
11.04 Grains de céréales autrement travaillés
(mondés, aplatis, en flocons, perlés,
tranchés ou concassés, par exemple), àl'exception du riz du n ° 10.06;  germes
de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou
moulusCC
11.05 Farine, semoule, poudre, flocons,
granulés et agglomérés  sous forme de
pellets, de pommes de terreCC
11.06 Farines, semoules et poudres de légumes
à cosse secs du n °07.13, de sagou ou des
racines ou tubercules du n °07.14 et des
produits du chapitre 8CC
11.07 Malt, même torréfié CC
11.08 Amidons et fécules;  inuline CP
11.09 Gluten de froment (blé), même à l'état
secCPG/RO/W/22/Rev.3
Page 23CHAPITRE 12
Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C DE
Chapitre 12 Graines et fruits oléagineux;  graines,
semences et fruits divers;  plantes
industrielles ou médicinales;  pailles et
fourragesPropositions indiquées au niveau des positions
12.01 Fèves de soja, même concassées Le pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les produits sont
obtenus à l'état naturel ou non travaillé
12.02 Arachides non grillées ni autrement
cuites, même décortiquées ou concasséesLe pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les produits sont
obtenus à l'état naturel ou non travaillé
12.03 Coprah Le pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les produits sont
obtenus à l'état naturel ou non travaillé
12.04 Graines de lin, même concassées Le pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les produits sont
obtenus à l'état naturel ou non travaillé
12.05 Graines de navette ou de colza, même
concasséesLe pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les produits sont
obtenus à l'état naturel ou non travaillé
12.06 Graines de tournesol, même concassées Le pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les produits sont
obtenus à l'état naturel ou non travaillé
12.07 Autres graines et fruits oléagineux, même
concassésLe pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les produits sont
obtenus à l'état naturel ou non travaillé
12.09 Graines, fruits et spores à ensemencer Le pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les produits sontobtenus à l'état naturel ou non travaillé
12.10 Cônes de houblon frais ou secs, même
broyés, moulus ou sous forme de pellets;lupulineLe pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les produits sontobtenus à l'état naturel ou non travailléG/RO/W/22/Rev.3
Page 24Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C DE
12.11 Plantes, parties de plantes, graines et
fruits des espèces utilisées principalement
en parfumerie, en médecine ou à usages
insecticides, parasiticides ou similaires,
frais ou secs, même coupés, concassés ou
pulvérisésPropositions indiquées au niveau des positions
fractionnées
ex 12.11 a) Non concassés ni pulvérisés Le pays d'origine des marchandises de cette
position fractionnée est celui dans lequel les
plantes ont poussé
1211.10 - Racines de réglisse Propositions indiquées au niveau de la  position
fractionnée
1211.20 - Racines de ginseng
1211.90 - Autres
12.12 Caroubes, algues, betteraves à sucre et
cannes à sucre, fraîches, réfrigérées,
congelées ou séchées, même pulvérisées;noyaux et amandes de fruits et autres
produits végétaux (y compris les racines
de chicorée non torréfiées de la variété
Cichorium intybus sativum ) servant
principalement à l'alimentation humaine,
non dénommés ni compris ailleursLe pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les produits sont
obtenus à l'état naturel ou non travaillé
12.13 Pailles et balles de céréales brutes, même
hachées, moulues, pressées ouagglomérées sous forme de pelletsLe pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les produits sontobtenus à l'état naturel ou non travaillé
12.14 Rutabagas, betteraves fourragères,
racines fourragères, foin, luzerne, trèfle,sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces
et produits fourragers similaires, même
agglomérés sous forme de pelletsLe pays d'origine des marchandises de cette
position est celui dans lequel les produits sontobtenus à l'état naturel ou non travailléG/RO/W/22/Rev.3
Page 25CHAPITRE 17
Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 17 Sucres et sucreries
17.04 Sucreries sans cacao (y compris le
chocolat blanc)CPG/RO/W/22/Rev.3
Page 26CHAPITRE 18
Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 18 Cacao et ses préparations
18.01 Cacao en fèves et brisures de fèves,
bruts ou torréfiésLe pays d'origine des marchandises de la présente
position est celui dans lequel les fèves de cacaosont  obtenues à l'état naturel ou  non travaillé
18.02 Coques, pellicules (pelures) et
autres déchets de cacaoLe pays d'origine des marchandises de la présente
position est celui dans lequel les coques et autres
déchets de cacao proviennent d'opérations
d'ouvraison ou de fabrication ou résultent d'uneconsommationG/RO/W/22/Rev.3
Page 27CHAPITRE 19
Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 19 Préparations à base de céréales, de
farines, d'amidons, de fécules ou de lait;
pâtisseries
19.01 Extraits de malt;  préparations
alimentaires de farines, semoules,
amidons, fécules ou extraits de malt, necontenant pas de cacao ou contenant
moins de 40% en poids de cacao calculés
sur une base entièrement dégraissée, non
dénommées ni comprises ailleurs;
préparations alimentaires de produitsdes n° 04.01 à 04.04, ne contenant pas de
cacao ou contenant moins de 5% en
poids de cacao calculés sur une baseentièrement dégraissée, non dénomméesni comprises ailleursPropositions indiquées au niveau des
sous-positions
1901.90 - Autres CP
19.02 Pâtes alimentaires, même cuites ou
farcies (de viande ou d'autres
substances) ou bien autrement
préparées, telles que spaghetti,
macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi,
ravioli, cannelloni;  couscous, mêmepréparéPropositions indiquées au niveau des
sous-positions
- Pâtes alimentaires non cuites ni farcies niautrement préparées:
1902.11 -- Contenant des oeufs CP
1902.19 -- Autres CP
1902.30 - Autres pâtes alimentaires CP
1902.40 - Couscous CPG/RO/W/22/Rev.3
Page 28Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
19.03 Tapioca et ses succédanés préparés à
partir de fécules, sous forme de flocons,
grumeaux, grains perlés, criblures ou
formes similairesCP
19.04 Produits à base de céréales obtenus par
soufflage ou grillage ("corn flakes", par
exemple);  céréales (autres que le maïs)
en grains ou sous forme de flocons ou
d'autres grains travaillés (à l'exceptionde la farine et de la semoule), précuites
ou autrement préparées, non
dénommées ni comprises ailleursCP
1904.10 - Produits à base de céréales obtenus par
soufflage ou grillageProposition indiquée au niveau de la position
1904.20 - Préparations alimentaires obtenues à
partir de flocons de céréales non grillés ou
de mélanges de flocons de céréales nongrillés et de flocons de céréales grillés oude céréales soufflées
1904.90 - Autres
19.05 Produits de la boulangerie, de la
pâtisserie ou de la biscuiterie, même
additionnés de cacao;  hosties, cachets
vides des types utilisés pour
médicaments, pains à cacheter, pâtes
séchées de farine, d'amidon ou de féculeen feuilles et produits similairesPropositions indiquées au niveau des
sous-positions
1905.10 - Pain croustillant dit “Knäckebrot” CP
1905.20 - Pain d'épices CP
1905.30 - Biscuits additionnés d'édulcorants;
gaufres et gaufrettesCPG/RO/W/22/Rev.3
Page 29Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
1905.40 - Biscottes, pain grillé et produits similaires
grillésCP
1905.90 - Autres Propositions indiquées au niveau des
sous-positions fractionnées
ex 1905.90 b) -- Autres CPG/RO/W/22/Rev.3
Page 30CHAPITRE 20
Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou
d'autres parties de plantes
20.04 Autres légumes préparés ou conservés
autrement qu'au vinaigre ou à l'acide
acétique, congelés, autres que les
produits du n ° 20.06CC
2004.10 - Pommes de terre Propositions indiquées au niveau de la
position
2004.90 - Autres
20.05 Autres légumes préparés ou conservés
autrement qu'au vinaigre ou à l'acide
acétique, non congelés, autres que lesproduits du n ° 20.06CC
2005.10 - Légumes homogénéisés Propositions indiquées au niveau de la
position
2005.20 - Pommes de terre
2005.40 - Pois (Pisum sativum )
- Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.):
2005.51 -- Haricots en grains
2005.59 -- Autres
2005.60 - Asperges
2005.70 - Olives
2005.80 - Maïs doux (Zea mays var, saccharata )
2005.90 - Autres légumes et mélanges de légumesG/RO/W/22/Rev.3
Page 31Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
20.06 Légumes, fruits, écorces de fruits et
autres parties de plantes, confits ausucre (égouttés, glacés ou cristallisés)CC
20.08 Fruits et autres parties comestibles de
plantes, autrement préparés ou
conservés, avec ou sans addition de sucre
ou d'autres édulcorants ou d'alcool, nondénommés ni compris ailleursPropositions indiquées au niveau des
sous-positions
- Fruits à coques, arachides et autresgraines, même mélangés entre eux:Propositions indiquées au niveau des
sous-positions fractionnées
2008.11 -- Arachides
ex 2008.11d) Autres Le pays d'origine des marchandises de cette
sous-position fractionnée est celui dans lequel
les arachides sont récoltéesG/RO/W/22/Rev.3
Page 32CHAPITRE 21
Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses
21.01 Extraits, essences et concentrés de
café, de thé ou de maté etpréparations à base de ces produits
ou à base de café, thé ou maté;
chicorée torréfiée et autres
succédanés torréfiés du café et
leurs extraits, essences etconcentrésPropositions indiquées au niveau des sous-positions
2101.30 - Chicorée torréfiée et autres
succédanés torréfiés du café et leursextraits, essences et concentrésCP/CSP Catégorie 1
1
21.02 Levures (vivantes ou mortes);
autres micro-organismes
monocellulaires morts (à
l'exclusion des vaccins dun° 30.02);  poudres à lever
préparéesPropositions indiquées au niveau des sous-positions
2102.10 - Levures vivantes CP
2102.30 - Poudres à lever préparées CP/CSP
21.03 Préparations pour sauces et sauces
préparées;  condiments et
assaisonnements, composés;  farinede moutarde et moutarde préparéePropositions indiquées au niveau des sous-positions
2103.30 - Farine de moutarde et moutarde
préparéePropositions indiquées au niveau des sous-positions
fractionnées
ex 2103.30 a) Farine de moutarde CP/CSP 2
                                                     
1 Terminologie à mettre au point.
2 Terminologie à mettre au point.G/RO/W/22/Rev.3
Page 33Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
21.05 Glaces de consommation, même
contenant du cacaoCPG/RO/W/22/Rev.3
Page 34CHAPITRE 22
Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et
vinaigres
22.01 Eaux, y compris les eaux minérales
naturelles ou artificielles et les eaux
gazéifiées, non additionnées de
sucre ou d'autres édulcorants niaromatisées;  glace et neigeLe pays d'origine des marchandises de cette position
est celui dans lequel les eaux, glaces et neiges
classées dans cette position sont obtenues à l'état
naturel
2201.10 - Eaux minérales et eaux gazéifiées Proposition indiquée au niveau de la position
2201.90 - Autres
22.03 Bières de malt CP
22.05 Vermouths et autres vins de raisins
frais préparés à l'aide de plantesou de substances aromatiquesCP
2205.10 - En récipients d'une contenance
n'excédant pas 2 lPropositions indiquées au niveau de la position
2205.90 - Autres
22.06 Autres boissons fermentées (cidre,
poiré, hydromel, par exemple);
mélanges de boissons fermentées etmélanges de boissons fermentées et
de boissons non alcooliques, non
dénommés ni compris ailleursCPG/RO/W/22/Rev.3
Page 35CHAPITRE 23
Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 23 Résidus et déchets des industries
alimentaires;  aliments préparés
pour animaux
23.01 Farines, poudres et agglomérés
sous forme de pellets, de viandes,
d'abats, de poissons ou decrustacés, de mollusques ou
d'autres invertébrés aquatiques,
impropres à l'alimentation
humaine;  cretonsCP
2301.10 - Farines, poudres et agglomérés sous
forme de pellets, de viandes ou
d'abats;  cretonsProposition indiquée au niveau de la position
2301.20 - Farines, poudres et agglomérés sous
forme de pellets, de poissons ou de
crustacés, de mollusques ou d'autres
invertébrés aquatiques
23.02 Sons, remoulages et autres résidus,
même agglomérés sous forme de
pellets, du criblage, de la mouture
ou d'autres traitements des
céréales ou des légumineusesCP
2302.10 - De maïs Proposition indiquée au niveau de la position
2302.20 - De riz
2302.30 - De froment
2302.40 - D'autres céréales
2302.50 - De légumineuses
23.03 Résidus d'amidonnerie et résidus
similaires, pulpes de betteraves,
bagasses de cannes à sucre etautres déchets de sucrerie, drêches
et déchets de brasserie ou de
distillerie, même agglomérés sous
forme de pelletsCP
2303.10 - Résidus d'amidonnerie et résidus
similairesProposition indiquée au niveau de la positionG/RO/W/22/Rev.3
Page 36Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
2303.20 - Pulpes de betteraves, bagasses de
cannes à sucre et autres déchets de
sucrerie
2303.30 - Drêches et déchets de brasserie ou
de distillerie
23.04 Tourteaux et autres résidus solides,
même broyés ou agglomérés sous
forme de pellets, de l'extraction de
l'huile de sojaCP
23.05 Tourteaux et autres résidus solides,
même broyés ou agglomérés sous
forme de pellets, de l'extraction del'huile d'arachideCP
23.06 Tourteaux et autres résidus solides,
même broyés ou agglomérés sous
forme de pellets, de l'extraction de
graisses ou huiles végétales, autres
que ceux des n °s23.04 ou 23.05CP
2306.10 - De coton Proposition indiquée au niveau de la position
2306.20 - De lin
2306.30 - De tournesol
2306.40 - De navette ou de colza
2306.50 - De noix de coco ou de coprah
2306.60 - De noix ou d'amandes de palmiste
2306.70 - De germes de maïs
2306.90 - Autres
23.07 Lies de vin;  tartre brut CP
23.08 Matières végétales et déchets
végétaux, résidus et sous-produits
végétaux, même agglomérés sous
forme de pellets, des types utilisés
pour l'alimentation des animaux,non dénommés ni compris ailleursPropositions indiquées au niveau des positions
fractionnéesG/RO/W/22/Rev.3
Page 37Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
ex 23.08 b) Autres CP
2308.10 - Glands de chêne et marrons d'Inde Propositions indiquées au niveau de la position
2308.90 - Autres
23.09 Préparations des types utilisés
pour l'alimentation des animauxPropositions indiquées au niveau des sous-positions
2309.10 - Aliments pour chiens ou chats,
conditionnés pour la vente au détailCP
2309.90 - Autres Propositions indiquées au niveau des sous-positions
fractionnées
ex 2309.90 b) Autres CPG/RO/W/22/Rev.3
Page 38CHAPITRE 24
Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 24 Tabacs et succédanés de tabac
fabriqués
24.01 Tabacs bruts ou non fabriqués;
déchets de tabacPropositions indiquées au niveau des sous-positions
2401.10 - Tabacs non écotés Le pays d'origine des marchandises de cette
sous-position est celui dans lequel les tabacs et
succédanés de tabac sont obtenus à l'état naturel ou àl'état non travaillé
2401.20 - Tabacs partiellement ou totalement
écotésLe pays d'origine des marchandises de cette
sous-position est celui dans lequel les tabacs et
succédanés de tabac sont obtenus à l'état naturel ou à
l'état non travaillé
24.02 Cigares (y compris ceux à bouts
coupés), cigarillos et cigarettes, entabac ou en succédanés de tabacCP
2402.10 - Cigares (y compris ceux à bouts
coupés) et cigarillos, contenant du
tabacProposition indiquée au niveau de la position
2402.20 - Cigarettes contenant du tabac
2402.90 - Autres
24.03 Autres tabacs et succédanés de
tabac, fabriqués;  tabacs
"homogénéisés" ou "reconstitués";extraits et sauces de tabacCP
2403.10 - Tabac à fumer, même contenant des
succédanés de tabac en touteproportionProposition indiquée au niveau de la positionG/RO/W/22/Rev.3
Page 39CHAPITRE 25
Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 25 Sel;  soufre;  terres et pierres;
plâtres, chaux et ciments
25.01 Sel (y compris le sel préparé pour
la table et le sel dénaturé) et
chlorure de sodium pur, même ensolution aqueuse ou additionnésd'agents antiagglomérants oud'agents assurant une bonne
fluidité;  eau de merComme indiqué au niveau de la position
fractionnée
ex 25.01 a) - Chlorure de sodium pur CPF
ex 25.01 b) - Sel raffiné, autre que le chlorure de
sodium purCPF
ex 25.01 c) - Autres Le pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel les marchandises classées danscette position fractionnée sont obtenues à l'état
naturel ou non ouvré
25.02 Pyrites de fer non grillées Le pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel les pyrites de fer non grillées
classées dans cette position sont obtenues à
l'état naturel ou non ouvré
25.03 Soufres de toute espèce, à
l'exclusion du soufre sublimé, du
soufre précipité et du soufre
colloïdalComme indiqué au niveau de la position
fractionnée
ex 25.03 a) - Purs ou raffinés CPF
ex 25.03 b) - Autres Le pays d'origine des marchandises est le paysdans lequel les soufres classés dans cetteposition fractionnée sont obtenus à l'état
naturel ou non ouvréG/RO/W/22/Rev.3
Page 40Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
25.04 Graphite naturel Le pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel le graphite naturel classé dans
cette position est obtenu à l'état naturel ou nonouvré
2504.10 - En poudre ou en paillettes Comme indiqué au niveau de la position
2504.90 - Autres
25.05 Sables naturels de toute espèce,
même colorés, à l'exclusion des
sables métallifères du chapitre 26Le pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel les sables naturels classés dans
cette position sont obtenus à l'état naturel ou
non ouvré
2505.10 - Sables siliceux et sables quartzeux Comme indiqué au niveau de la position
2505.90 - Autres
25.06 Quartz (autres que les sables
naturels);  quartzites, même
dégrossies ou simplement débitées
par sciage ou autrement, en blocs
ou en plaques de forme carrée ourectangulaireLe pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel les quartz et les quartzites classés
dans cette position sont obtenus à l'état naturel
ou non ouvré
2506.10 - Quartz Comme indiqué au niveau de la position
2506.21
2506.29- Quarzites:
-- Brutes ou dégrossies-- Autres
25.07 Kaolin et autres argiles kaoliniques,
même calcinésComme indiqué au niveau de la position
fractionnée
ex 25.07 a) - Calcinés CPF
ex 25.07 b) - Autres Le pays d'origine des marchandises est le paysdans lequel les minéraux classés dans cette
position fractionnée sont obtenus à l'état
naturel ou non ouvréG/RO/W/22/Rev.3
Page 41Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
25.08 Autres argiles (à l'exclusion des
argiles expansées du n ° 68.06),
andalousite, cyanite, sillimanite,
même calcinées;  mullite;  terres de
chamotte ou de dinasComme indiqué au niveau de la position
fractionnée
ex 25.08 a) - Calcinées CPF
ex 25.08 b) - Autres Le pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel les minéraux classés dans cette
position fractionnée sont obtenus à l'état
naturel ou non ouvré
2508.10 - Bentonite Comme indiqué au niveau de la position
2508.20 - Terres décolorantes et terres à
foulon
2508.30 - Argiles réfractaires
2508.40 - Autres argiles
2508.50 - Andalousie, cyanite et sillimanite
2508.60 - Mullite
2508.70 - Terres de chamotte ou de dinas
25.09 Craie Le pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel la craie classée dans cette position
est obtenue à l'état naturel ou non ouvré
25.10 Phosphates de calcium naturels,
phosphates aluminocalciquesnaturels et craies phosphatéesLe pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel les minéraux classés dans cetteposition sont obtenus à l'état naturel ou non
ouvré
2510.10 - Non moulus Comme indiqué au niveau de la position
2510.20 - Moulus
25.11 Sulfate de baryum naturel
(barytine);  carbonate de baryum
naturel (withérite), même calciné, àl'exclusion de l'oxyde du baryum
du n ° 28.16Comme indiqué au nive au des sous-positionsG/RO/W/22/Rev.3
Page 42Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
2511.10 - Sulfate de baryum naturel (barytine) Le pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel le sulfate de baryum naturel classé
dans cette sous-position est obtenu à l'étatnaturel ou non ouvré
2511.20 - Carbonate de baryum naturel
(withérite)Comme indiqué au niveau de la sous-position
fractionnée
ex 2511.20 a) -- Calciné CSPF
ex 2511.20 b) -- Autre Le pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel le minéral classé dans cette
position fractionnée est obtenu à l'état naturel
ou non ouvré
25.12 Farines siliceuses fossiles
(kieselguhr, tripolite, diatomite, parexemple) et autres terres siliceuses
analogues, d'une densité apparente
n'excédant pas 1, même calcinéesComme indiqué au niveau de la position
fractionnée
ex 25.12 a) - Calcinés CPF
ex 25.12 b) - Autres Le pays d'origine des marchandises est le paysdans lequel les minéraux classés dans cetteposition fractionnée sont obtenus à l'état
naturel ou non ouvré
25.13 Pierre ponce, émerie;  corindon
naturel, grenat naturel et autres
abrasifs naturels, même traités
thermiquementLe pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel les minéraux classés dans cette
position sont obtenus à l'état naturel ou non
ouvré
- Pierre ponce: Comme indiqué au niveau de la position
2513.11 -- brute ou en morceaux irréguliers, y
compris la pierre ponce concassée
(graviers de pierre ponce ou
"bimskies")
2513.19 -- Autre
2513.20 - Emeri, corindon naturel, grenat
naturel et autres abrasifs naturelsG/RO/W/22/Rev.3
Page 43Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
25.14 Ardoise, même dégrossie ou
simplement débitée, par sciage ou
autrement, en blocs ou en plaquesde forme carrée ou rectangulaireLe pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel l'ardoise classée dans cette
position est obtenue à l'état naturel ou nonouvré
25.15 Marbres, travertins, écaussines et
autres pierres calcaires de taille oude construction d'une densité
apparente égale ou supérieure à
2,5, et albâtre, même dégrossis ou
simplement débités, par sciage ou
autrement, en blocs ou en plaques
de forme carrée ou rectangulaireLe pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel les minéraux classés dans cetteposition sont obtenus à l'état naturel ou non
ouvré
- Marbres et travertins: Comme indiqué au niveau de la position
2515.11 -- Bruts ou dégrossis
2515.12 -- Simplement débités, par sciage ou
autrement, en blocs ou en plaques deforme carrée ou rectangulaire
2515.20 - Ecaussines et autres pierres
calcaires de taille ou de construction;
albâtre
25.16 Granite, porphyre, basalte, grès et
autres pierres de taille ou deconstruction, même dégrossis ou
simplement débités, par sciage ou
autrement, en blocs ou en plaques
de forme carrée ou rectangulaireLe pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel les minéraux classés dans cetteposition sont obtenus à l'état naturel ou non
ouvréG/RO/W/22/Rev.3
Page 44Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
- Granit: Comme indiqué au niveau de la position
2516.11 -- Brut ou dégrossi
2516.12 -- Simplement débités, par sciage ou
autrement, en blocs ou en plaques de
forme carrée ou rectangulaire
- Grès
2516.21 -- Brut ou dégrossi
2516.22 -- Simplement débités, par sciage ou
autrement, en blocs ou en plaques de
forme carrée ou rectangulaire
2616.90 - Autres pierres de taille ou de
construction
25.17 Cailloux, graviers, pierres
concassées, des types généralementutilisés pour le bétonnage ou pourl'empièrement des routes, des voies
ferrées ou autres ballasts, galets et
silex, même traités thermiquement;macadam de laitier, de scories oude déchets industriels similaires,
même comprenant des matières
reprises dans la première partie dulibellé;  tarmacadam;  granules,éclats et poudres de pierres des
n° 25.15 ou 25.16, même traités
thermiquementComme indiqué au nive au des sous-positions
2517.10 - Cailloux, graviers, pierres
concassées, des types généralement
utilisés pour le bétonnage ou pour
l'empièrement des routes, des voies
ferrées ou autres ballasts, galets et
silex, même traités thermiquementLe pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel les minéraux classés dans cette
position sont obtenus à l'état naturel ou nonouvréG/RO/W/22/Rev.3
Page 45Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
2517.20 - Macadam de laitier, de scories ou
de déchets industriels similaires,même comprenant des matières
reprises dans la sous-position
n° 2517.10CSP
2517.30 - Tarmacadam CSP
- Granules, éclats et poudres de
pierres des n ° 25.15 ou 25.16, même
traités thermiquement
2517.41 -- De marbre Le pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel les minéraux classés dans cette
position sont obtenus à l'état naturel ou non
ouvré
2517.49 -- Autres Le pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel les minéraux classés dans cette
position sont obtenus à l'état naturel ou non
ouvré
25.18 Dolomie, même frittée ou calcinée;
dolomie dégrossie ou simplement
débitée, par sciage ou autrement,
en blocs ou en plaques de forme
carrée ou rectangulaire;  pisé dedolomieComme indiqué au nive au des sous-positions
2518.10 - Dolomie non calcinée Le pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel la dolomie classée dans cette
sous-position sont obtenus à l'état naturel ou
non ouvré
2518.20 - Dolomie calcinée CSP
2518.30 - Pisé de dolomie Comme indiqué au niveau de la sous-position
fractionnéeG/RO/W/22/Rev.3
Page 46Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
ex 2518.30 a)
ex 2518.30 b)- Pisé de dolomie
- AutresCSPF
Le pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel les minéraux classés dans cette
sous-position fractionnée sont obtenus à l'état
naturel ou non ouvré
25.19 Carbonate de magnésium naturel
(magnésite);  magnésie
électrofondue;  magnésie calcinée à
mort (frittée), même contenant defaibles quantités d'autres oxydes
ajoutés avant le frittage;  autre
oxyde de magnésium, même purComme indiqué au nive au des sous-positions
2519.10 - Carbonate de magnésium naturel
(magnésite)Le pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel les minéraux classés dans cette
sous-position sont obtenus à l'état naturel ou
non ouvré
2519.90 - Autres Comme indiqué au niveau de la sous-position
fractionnée
ex 2519.90 a) -- Calcinée, électrofondue ou frittée CSPF
ex 2519.90 b) -- Autres CP
25.20 Gypse;  anhydrite;  plâtres, même
colorés ou additionnés de faibles
quantités d'accélérateurs ou de
retardateursComme indiqué au nive au des sous-positions
2520.10 - Gypse;  anhydrite Le pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel le gypse et l'anhydrite classés dans
cette sous-position sont obtenus à l'état naturel
ou non ouvré
2520.20 - Plâtres CSPG/RO/W/22/Rev.3
Page 47Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
25.21 Castines;  pierres à chaux ou à
cimentLe pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel les minéraux classés dans cette
position fractionnée sont obtenus à l'étatnaturel ou non ouvré
25.22 Chaux vive, chaux éteinte et chaux
hydraulique, à l'exclusion del'oxyde et de l'hydroxyde de
calcium du n ° 28.25Comme indiqué au nive au des sous-positions
2522.10 - Chaux vive CP
2522.20 - Chaux éteinte CSP
2522.30 - Chaux hydraulique CP
25.23 Ciments Portland, ciments
alumineux, hydrauliques (y
compris les ciments non pulvérisésdit "clinkers"), même colorésComme indiqué au nive au des sous-positions
2523.10 - Ciments "clinkers" CP
25.24 Amiantes (asbeste) Le pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel l'amiante classé dans cette position
est obtenu à l'état naturel ou non ouvré
25.25 Mica, y compris le mica clivé en
lamelles irrégulières ("splittings");
déchets de micaComme indiqué au nive au des sous-positions
2525.10 - Mica brut ou clivé en feuilles ou
lamelles irrégulièresLe pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel les minéraux classés dans cette
position sont obtenus à l'état naturel ou non
ouvré
2525.20 - Mica en poudre Le pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel les minéraux classés dans cette
position sont obtenus à l'état naturel ou nonouvréG/RO/W/22/Rev.3
Page 48Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
2525.30 - Déchets de mica Le pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel les déchets de mica classés dans
cette position sont obtenus à l'état naturel ounon ouvré
25.26 Stéatite naturelle, même dégrossie
ou simplement débitée par sillageou autrement, en blocs ou en
plaques de forme carrée ou
rectangulaire;  talcComme indiqué au nive au des sous-positions
2526.10 - Non broyés ni pulvérisés Le pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel les minéraux classés dans cette
position sont obtenus à l'état naturel ou non
ouvré
25.27 Cryolithe naturelle;  chiolite
naturelleLe pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel les minéraux classés dans cette
position sont obtenus à l'état naturel ou non
ouvré
25.28 Borates naturels et leurs concentrés
(même calcinés), à l'exclusion des
borates extraits des saumuresnaturelles;  acide borique naturel
titrant au maximum 85 pour cent
de H
3BO 3 sur produit secComme indiqué au niveau de la position
fractionnée
ex 25.28 a) - Calcinés CPF
ex 25.28 b) - Autres Le pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel les minéraux classés dans cette
position fractionnée sont obtenus à l'état
naturel ou non ouvré
2528.10 - Borates de sodium naturels et leurs
concentrés (même calcinés)Comme indiqué au niveau de la position
fractionnée
2528.90 - AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 49Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
25.29 Feldspath;  leucite;  néphéline et
néphéline syénite;  spath fluorLe pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel les minéraux classés dans cette
sous-position sont obtenus à l'état naturel ounon ouvré
2529.10 - Feldspath Comme indiqué au niveau de la position
- Spath fluor:
2529.21 -- Contenant en poids plus de
97 pour cent ou moins de fluorure de
calcium
2529.22 -- Contenant en poids moins de
97 pour cent de fluorure de calcium
2529.30 - Leucite;  néphéline et néphéline
syénite
25.30 Matières minérales non
dénommées ni comprises ailleursComme indiqué au niveau de la position
fractionnée
ex 25.30 a) - Calcinés CPF
ex 25.30 b) - Molybdène enrichi CP
ex 25.30 c) - Autres Le pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel les minéraux classés dans cette
position fractionnée sont obtenus à l'état
naturel ou non ouvré
2530.10 - Vermiculite, perlite et chlorites,
non expanséesComme indiqué au niveau de la position
fractionnée
2530.20 - Kiésérite, epsomite (sulfates de
magnésium naturels)
2530.40 - Oxydes de fer micacés naturels
2530.90 - AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 50CHAPITRE 26
Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 26 Minerais, scories et cendres
26.01-26.17 Voir les positions individuelles et
sous-positions indiquées ci-dessousComme indiqué au niveau de la position
fractionnée
ex 26.01 a) à
ex 26.17 a)- Concentrés CPF
ex 26.01 b) à
ex 26.17 b)- Autres Le pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel les minéraux de fer sont obtenus à
l'état naturel ou non ouvré
26.01 Minerais de fer et leurs concentrés,
y compris les pyrites de fer grilléesComme indiqué au niveau de la position
fractionnée
- Minerais de fer et leurs concentrés,autres que les pyrites de fer grillées:
2601.11 -- Non agglomérés
2601.12 -- Agglomérés
2601.20 - Pyrites de fer grillées
26.02 Minerais de manganèse et leurs
concentrés, y compris les minerais
de manganèse ferrugineux et leursconcentrés d'une teneur en
manganèse de 20 pour cent ou plus
en poids, sur produit sec
26.03 Minerais de cuivre et leurs
concentrés
26.04 Minerais de nickel et leurs
concentrés
26.05 Minerais de cobalt et leurs
concentrés
26.06 Minerais d'alluminium et leurs
concentrésG/RO/W/22/Rev.3
Page 51Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
26.07 Minerais de plomb et leurs
concentrés
26.08 Minerais de zinc et leurs concentrés
26.09 Minerais d'étain et leurs concentrés
26.10 Minerais de chrome et leurs
concentrés
26.11 Minerais de tungstène et leurs
concentrés
26.12 Minerais d'uranium ou de thorium
et leurs concentrés
2612.10 - Minerais d'uranium et leurs
concentrés
2612.20 - Minerais de thorium et leurs
concentrés
26.13 Minerais de molybdène et leurs
concentrés
2613.20 - Grillé
2613.90 - Autres
26.14 Minerais de titane et leurs
concentrés
26.15 Niobium, tantale, vanadium ou
zirconium et leurs concentrés
2615.10 - Minerais de zirconium et leurs
concentrés
2615.90 - Autres
26.16 Minerais de métaux précieux et
leurs concentrés
2616.10 - Minerais d'argent et leurs concentrés
2616.90 - Autres
26.17 Autres minerais et leurs concentrés
2617.10 - Minerais d'antimoine et leurs
concentrés
2617.90 - AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 52Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
26.18 Laitier granulé (sable-laitier)
provenant de la fabrication du ferou de l'acierLe pays d'origine des marchandises est celui
d'où proviennent les laitiers de cette position
26.19 Scories, laitiers (autre que le laitier
granulé), battitures et autres
déchets de la fabrication du fer ou
de l'acierLe pays d'origine des marchandises est celui
d'où proviennent les scories, laitiers, battitures
et autres déchets de cette position
26.20 Cendres et résidus (autres que ceux
de la fabrication du fer ou de
l'acier), contenant du métal ou des
composés de métauxLe pays d'origine des marchandises est celui
d'où proviennent les cendres et résidus de cette
position
- Contenant principalement du zinc: Comme indiqué au niveau de la position
2620.11 -- Mattes de galvanisation
2620.19 -- Autres
2620.20 - Contenant principalement du plomb
2620.30 - Contenant principalement du cuivre
2620.40 - Contenant principalement de
l'aluminium
2620.50 - Contenant principalement du
vanadium
2620.90 - Autres
26.21 Autres scories et cendres, y compris
les cendres de varechLe pays d'origine des marchandises est celui
d'où proviennent les scories et cendres de cette
positionG/RO/W/22/Rev.3
Page 53
CHAPITRE 27
Notes de chapitre:
1. REACTION CHIMIQUE
Une "réaction chimique" est un processus (y comp ris biochimique), résultant en une molécule
présentant une nouvelle structure, s’effectuant par r upture des liaisons intramoléculaires et formation de
nouvelles liaisons intramoléculaires, ou par modification de la disposition spatiale des atomes dans une
molécule.
Les opérations ci-après ne sont pas considérées comme étant des réactions chimiques au sens de
la présente définition:
a) dissolution dans l’eau ou dans d’autres diluants;
b) élimination des diluants, y compris l’eau;  ou
c) addition ou élimination d’eau de cristallisation.G/RO/W/22/Rev.3
Page 54CHAPITRE 27
Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 27 Combustibles minéraux, huiles
minérales et produits de leur
distillation;  matières bitumineuses;
cires minérales
27.01 Houilles;  briquettes, boulets et
combustibles solides similaires
obtenus à partir de la houilleComme indiqué au niveau de la sous-position
Houilles, même pulvérisées, mais non
agglomérées:
2701.11 -- Anthracite Le pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel l'anthracite de cette sous-position
est obtenue à l'état naturel ou non ouvré
2701.12 -- Houille bitumineuse Le pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel la houille bitumineuse de cettesous-position est obtenue à l'état naturel ou
non ouvré
2701.19 -- Autres houilles Le pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel la houille de cette sous-position est
obtenue à l'état naturel ou non ouvré
2701.20 -- Briquettes, boulets et combustibles
solides similaires obtenus à partir dela houilleCSP
27.02 Lignites, même agglomérés, à
l'exclusion du jaisLe pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel la lignite de cette position est
obtenue à l'état naturel ou non ouvré
2702.10 -- Lignites, même pulvérisées, mais
non aggloméréesComme indiqué au niveau de la position
2702.20 -- Lignites aggloméréesG/RO/W/22/Rev.3
Page 55Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
27.03 Tourbe (y compris la tourbe pour
litière), même aggloméréeLe pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel la tourbe de cette position est
obtenue à l'état naturel ou non ouvré
27.04 Cokes et semi-coke de houille, de
lignite ou de tourbe, même
agglomérés;  charbon de cornueCP
27.05 Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz
pauvre et gaz similaires, à
l'exclusion des gaz de pétrole et
autres hydrocarbures gazeuxCP
27.06 Goudrons, houille, de lignite ou de
tourbe et autres goudronsminéraux, même déshydratés, y
compris les goudrons reconstituésCP
27.08 Brai et coke de brai de goudron de
houille ou d'autres goudrons
minérauxComme indiqué au nive au des sous-positions
27.08.10 - Brai CP
27.08.20 - Coke de brai CSP
27.09 Huiles brutes de pétrole ou de
minéraux bitumineuxComme indiqué au niveau de la position
fractionnée
ex 27.09 a) Huiles brutes de pétrole Le pays d'origine des marchandises est le paysdans lequel les huiles brutes de pétrole de cetteposition fractionnée sont obtenues à l'état
naturel ou non ouvré
ex 27.09 b) Autres CP
27.14 Bitumes et asphaltes, naturels;
schistes et sables bitumineux;
asphaltites et roches asphaltiquesLe pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel les produits de cette position sont
obtenus à l'état naturel ou non ouvréG/RO/W/22/Rev.3
Page 56Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
2714.10 - Schistes et sables bitumineux Comme indiqué au niveau de la position
2714.90 - Autres
27.16 Energie électrique (position
facultative)Le pays d'origine des marchandises est le pays
dans lequel l'énergie électrique de cette
position est crééeG/RO/W/22/Rev.3
Page 57
CHAPITRE 28
1. REACTION CHIMIQUE
Une "réaction chimique est un processus (y comp ris biologique), résultant en une molécule
présentant une nouvelle structure, s’effectuant par r upture des liaisons intramoléculaires et formation de
nouvelles liaisons intramoléculaires, ou par modification de la disposition spatiale des atomes dans une
molécule.
Les opérations ci-après ne sont pas considérées comme étant des réactions chimiques au sens de
la présente définition:
a) dissolution dans l’eau ou dans d’autres diluants;
b) élimination des diluants, y compris l’eau;  ou
c) addition ou élimination d’eau de cristallisation.
5. MATIERES TITREES
On entend par matières titrées les préparations ut ilisées à des fins d’analyse, d’étalonnage ou de
référence possédant des degrés de pureté ou des proporti ons garantis par leur fabricant.  L’élaboration de
matières titrées est réputée conférer l’origine.
6. SEPARATION DES ISOMERES
L’isolement ou la séparation d’isomères d’un méla nge d’isomères sont à considérer comme des
opérations conférant l’origine.G/RO/W/22/Rev.3
Page 58 CHAPITRE 28
Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 28 Produits chimiques inorganiques;
composés inorganiques ou organiques de
métaux précieux, d'éléments radioactifs,
de métaux des terres rares ou d'isotopes
28.01 Fluor, chlore, brome et iode CSP
2801.10 - Chlore
2801.20 - Iode
2801.30 - Fluor;  brome
28.02 Soufre sublimé ou précipité;  soufre
colloïdalCP
28.03 Carbone (noirs de carbone et autres
formes de carbone non dénommées ni
comprises ailleurs)CP
28.04 Hydrogène, gaz rares et autres éléments
non métalliquesCSP
2804.10 - Hydrogène
- Gaz rares:
2804.21 -- Argon
2804.29 -- Autres
2804.30 - Azote
2804.40 - Oxygène
2804.50 - Bore;  tellure
- Silicium:
2804.61 -- Contenant en poids au moins 99,99% de
silicium
2804.69 -- AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 59Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
2804.70 - Phosphore
2804.80 - Arsenic
2804.90 - Sélénium
28.05 Métaux alcalins ou alcalino-terreux;
métaux de terres rares, scandium et
yttrium, même mélangés ou alliés entreeux;  mercureCSP
- Métaux alcalins:
2805.11 -- Sodium
2805.19 -- Autres
- Métaux alcalino-terreux:
2805.21 -- Calcium
2805.22 -- Strontium et baryum
2805.30 -- Métaux de terres rares, scandium et
yttrium, même mélangés ou alliés entre eux
2805.40 - Mercure
28.06 Chlorure d'hydrogène (acide
chlorhydrique);  acide chlorosulfuriqueCSP
2806.10 - Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique)
2806.20 - Acide chlorosulfurique
28.07 Acide sulfurique;  oléum CP
28.08 Acide nitrique;  acides sulfonitriques CP
28.10 Oxydes de bore;  acides boriques CP
28.11 Autres acides inorganiques et autres
composés oxygénés inorganiques des
éléments non métalliquesCSP
- Autres acides inorganiques:G/RO/W/22/Rev.3
Page 60Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
2811.11 -- Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique)
2811.19 -- Autres
- Autres composés oxygénés inorganiques
des éléments non métalliques:
2811.21 -- Dioxyde de carbone
2811.22 -- Dioxyde de silicium
2811.23 -- Dioxyde de soufre
2811.29 -- Autres
28.12 Halogénures et oxyhalogénures des
éléments non métalliquesCSP
2812.10 - Chlorures et oxychlorures
2812.90 - Autres
28.13 Sulfures des éléments non métalliques;
trisulfure de phosphore du commerceCP / CSP La question du choix entre CP et CSP
est de nature terminologique et devra
être résolue lors d’un examen
ultérieur
2813.10 - Disulfure de carbone
2813.90 - Autres
28.14 Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse
(ammoniaque)Comme indiqué au niveau de la
sous-position
2814.10 - Ammoniac anhydre CSP
2814.20 - Ammoniac en solution aqueuse
(ammoniaque)CSP, sauf à partir du n ° 2814.10
28.15 Hydroxyde de sodium (soude caustique);
hydroxyde de potassium (potassecaustique);  peroxydes de sodium ou de
potassiumComme indiqué au niveau de la
sous-position
- Hydroxyde de sodium (soude caustique):
2815.11 -- Solide CSP, sauf à partir du n ° 2815.12G/RO/W/22/Rev.3
Page 61Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
2815.12 -- En solution aqueuse (lessive de soude
caustique)CSP, sauf à partir du n ° 2815.11
2815.20 - Hydroxyde de potassium (potasse
caustique)CSP
2815.30 - Peroxydes de sodium ou de potassium CSP
28.16 Hydroxyde et peroxyde de magnésium;
oxydes, hydroxydes et peroxydes, de
strontium ou de baryumComme indiqué au niveau de la
sous-positionLa question du choix entre CP et CSP
est de nature terminologique et devra
être résolue lors d’un examen
ultérieur
2816.10 - Hydroxyde et peroxyde de magnésium CP / CSP
2816.20 - Oxyde, hydroxyde et peroxyde de strontium CP / CSP
2816.30 - Oxyde, hydroxyde et peroxyde de baryum CP / CSP
28.17 Oxyde de zinc;  peroxyde de zinc. CP
28.18 Corindon artificiel, chimiquement défini
ou non;  oxyde d'aluminium;  hydroxyde
d'aluminiumCSP
2818.10 - Corindon artificiel, chimiquement défini
ou non
2818.20 - Oxyde d'aluminium autre que le corindon
artificiel
2818.30 - Hydroxyde d'aluminium
28.19 Oxydes et hydroxydes de chrome CSP
2819.10 - Trioxyde de chrome
2819.90 - Autres
28.20 Oxydes de manganèse CSP
2820.10 - Dioxyde de manganèse
2820.90 - AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 62Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
28.21 Oxydes et hydroxydes de fer;  terres
colorantes contenant en poids 70% ou plusde fer combiné évalué en Fe
2O3CSP
2821.10 - Oxydes et hydroxydes de fer
2821.20 - Terres colorantes
28.22 Oxydes et hydroxydes de cobalt;  oxydes
de cobalt du commerceCP
28.23 Oxydes de titane CP
28.24 Oxydes de plomb;  minium et mine orange CSP
2824.10 - Monoxyde de plomb (litharge, massicot)
2824.20 - Minium et mine orange
2824.90 - Autres
28.25 Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels
inorganiques;  autres bases inorganiques;autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de
métauxCSP
2825.10 - Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels
inorganiques
2825.20 - Oxyde et hydroxyde de lithium
2825.30 - Oxydes et hydroxydes de vanadium
2825.40 - Oxydes et hydroxydes de nickel
2825.50 - Oxydes et hydroxydes de cuivre
2825.60 - Oxydes de germanium et dioxyde de
zirconium
2825.70 - Oxydes et hydroxydes de molybdène
2825.80 - Oxydes d'antimoine
2825.90 - AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 63Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
28.26 Fluorures;  fluorosilicates,
fluoroaluminates et autres sels complexesde fluorCSP
- Fluorures:
2826.11 -- D'ammonium ou de sodium
2826.12 -- D'aluminium
2826.19 -- Autres
2826.20 - Fluorosilicates de sodium ou de potassium
2826.30 - Hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe
synthétique)
2826.90 - Autres
28.27 Chlorures, oxychlorures et
hydroxychlorures;  bromures etoxybromures;  iodures et oxyioduresCSP
2827.10 - Chlorure d'ammonium
2827.20 - Chlorure de calcium
- Autres chlorures:
2827.31 -- De magnésium
2827.32 -- D'aluminium
2827.33 -- De fer
2827.34 -- De cobalt
2827.35 -- De nickel
2827.36 -- De zinc
2827.38 -- De baryum
2827.39 -- Autres
- Oxychlorures et hydroxychlorures:G/RO/W/22/Rev.3
Page 64Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
2827.41 -- De cuivre
2827.49 -- Autres
- Bromures et oxybromures:
2827.51 -- Bromures de sodium ou de potassium
2827.59 -- Autres
2827.60 - Iodures et oxyiodures
28.28 Hypochlorites;  hypochlorite de calcium
du commerce chlorites;  hypobromitesCSP
2828.10 - Hypochlorite de calcium du commerce et
autres hypochlorites de calcium
2828.90 - Autres
28.29 Chlorates et perchlorates;  bromates et
perbromates;  iodates et periodatesCSP
- Chlorates:
2829.11 -- De sodium
2829.19 -- Autres
2829.90 - Autres
28.30 Sulfures;  polysulfures CSP
2830.10 - Sulfures de sodium
2830.20 - Sulfure de zinc
2830.30 - Sulfure de cadmium
2830.90 - Autres
28.31 Dithionites et sulfoxylates CSP
2831.10 - De sodium
2831.90 - AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 65Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
28.32 Sulfites;  thiosulfates CSP
2832.10 - Sulfites de sodium
2832.20 - Autres sulfites
2832.30 - Thiosulphates
28.33 Sulfates;  aluns;  peroxosulfates
(persulfates)CSP
- Sulfates de sodium:
2833.11 -- Sulfate de disodium
2833.19 -- Autres
- Autres sulfates:
2833.21 -- De magnésium
2833.22 -- D'aluminium
2833.23 -- De chrome
2833.24 -- De nickel
2833.25 -- De cuivre
2833.26 -- De zinc
2833.27 -- De baryum
2833.29 -- Autres
2833.30 - Aluns
2833.40 - Peroxosulfates (persulfates)
28.34 Nitrites;  nitrates CSP
2834.10 - Nitrites
- Nitrates:
2834.21 -- De potassium
2834.22 -- De bismuth
2834.29 -- AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 66Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
28.35 Phosphinates (hypophosphites),
phosphonates (phosphites), phosphates etpolyphosphatesCSP
2835.10 - Phosphinates (hypophosphites) et
phosphonates (phosphites)
- Phosphates:
2835.22 -- De mono- ou de disodium
2835.23 -- De trisodium
2835.24 -- De potassium
2835.25 -- Hydrogénoorthophos phate de calcium
("phosphate dicalcique")
2835.26 -- Autres phosphates de calcium
2835.29 -- Autres
- Polyphosphates:
2835.31 -- Triphosphate de sodium (tripolyphosphate
de sodium)
2835.39 -- Autres
28.36 Carbonates;  peroxocarbonates
(percarbonates);  carbonate d'ammonium
du commerce contenant du carbamate
d'ammoniumCSP
2836.10 - Carbonate d'ammonium du commerce et
autres carbonates d'ammonium
2836.20 - Carbonate de disodium
2836.30 - Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de
sodium
2836.40 - Carbonates de potassium
2836.50 - Carbonate de calcium
2836.60 - Carbonate de baryum
2836.70 - Carbonate de plombG/RO/W/22/Rev.3
Page 67Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
- Autres:
2836.91 -- Carbonates de lithium
2836.92 -- Carbonate de strontium
2836.99 -- Autres
28.37 Cyanures, oxycyanures et cyanures
complexesCSP
- Cyanures et oxycyanures:
2837.11 -- De sodium
2837.19 -- Autres
2837.20 - Cyanures complexes
28.38 Fulminates, cyanates et thiocyanates CP
28.39 Silicates;  silicates des métaux alcalins du
commerceCSP
- De sodium:
2839.11 -- Métasilicates
2839.19 -- Autres
2839.20 - De potassium
2839.90 - Autres
28.40 Borates;  peroxoborates (perborates) Comme indiqué au niveau de la
sous-position
- Tétraborate de disodium (borax raffiné):
2840.11 -- Anhydre CSP, sauf à partir du n ° 2840.19
2840.19 -- Autres CSP, sauf à partir du n ° 2840.11
2840.20 - Autres borates CSP
2840.30 - Peroxoborates (perborates) CSPG/RO/W/22/Rev.3
Page 68Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
28.41 Sels des acides oxométalliques ou
peroxométalliquesCSP
2841.10 - Aluminates
2841.20 - Chromates de zinc ou de plomb
2841.30 - Dichromate de sodium
2841.40 - Dichromate de potassium
2841.50 - Autres chromates et dichromates;
peroxochromates
- Manganites, manganates et permanganates:
2841.61 -- Permanganate de potassium
2841.69 -- Autres
2841.70 - Molybdates
2841.80 - Tungstates (wolframates)
2841.90 - Autres
28.42 Autres sels des acides ou peroxoacides
inorganiques, à l'exclusion des azoturesCSP
2842.10 - Silicates doubles ou complexes
2842.90 - Autres
28.43 Métaux précieux à l'état colloïdal;
composés Inorganiques ou organiques de
métaux précieux, de constitution chimique
définie ou non;  amalgames de métaux
précieuxCSP
2843.10 - Métaux précieux à l'état colloïdal
- Composés d'argent:
2843.21 -- Nitrate d'argent
2843.29 -- AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 69Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
2843.30 - Composés d'or
2843.90 - Autres composés;  amalgames
28.46 Composés, inorganiques ou organiques,
des métaux des terres rares, de l'yttriumou du scandium ou des mélanges de ces
métauxCSP
2846.10 - Composés de cérium
2846.90 - Autres
28.47 Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée)
même solidifié avec de l'uréeCP
28.48 Phosphures, de constitution chimique
définie ou non, à l'exclusion des
ferrophosphoresCP
28.49 Carbures, de constitu tion chimique définie
ou nonCSP
2849.10 - De calcium
2849.20 - De silicium
2849.90 - Autres
28.50 Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et
borures, de constitution chimique définie
ou non, autres que les composés qui
constituent également des carbures du
n° 28.49CP
28.51 Autres composés inorganiques (y compris
les eaux distillées, de conductibilité ou de
même degré de pureté);  air liquide (y
compris l'air liquide dont les gaz rares ont
été éliminés);  air comprimé;  amalgames
autres que de métaux précieuxCPG/RO/W/22/Rev.3
Page 70
CHAPITRE 29
1. REACTION CHIMIQUE
Une "réaction chimique" est un processus (y comp ris biologique), résultant en une molécule
présentant une nouvelle structure, s’effectuant par r upture des liaisons intramoléculaires et formation de
nouvelles liaisons intramoléculaires, ou par modification de la disposition spatiale des atomes dans une
molécule.
Les opérations ci-après ne sont pas considérées comme étant des réactions chimiques au sens de
la présente définition:
a) dissolution dans l’eau ou dans d’autres diluants;
b) élimination des diluants, y compris l’eau;  ou
c) addition ou élimination d’eau de cristallisation.
5. MATIERES TITREES
On entend par matières titrées les préparations ut ilisées à des fins d’analyse, d’étalonnage ou de
référence possédant des degrés de pureté ou des proporti ons garantis par leur fabricant.  L’élaboration de
matières titrées est réputée conférer l’origine.
6. SEPARATION DES ISOMERES
L’isolement ou la séparation d’isomères d’un méla nge d’isomères sont à considérer comme des
opérations conférant l’origine.G/RO/W/22/Rev.3
Page 71CHAPITRE 29
Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 29 Produits chimiques organiques
29.01 Hydrocarbures acycliques CSP
2901.10 - Saturés
- Non saturés:
2901.21 -- Ethylène
2901.22 -- Propène (propylène)
2901.23 -- Butène (butylène) et ses isomères
2901.24 -- Buta-1,3-diène et isoprène
2901.29 -- Autres
29.02 Hydrocarbures cycliques CSP
- Cyclaniques, cycléniques ou
cycloterpéniques:
2902.11 -- Cyclohexane
2902.19 -- Autres
2902.20 - Benzène
2902.30 - Toluène
- Xylènes:
2902.41 -- o-Xylène
2902.42 -- m-Xylène
2902.43 -- p-Xylène
2902.44 -- Isomères du xylène en mélangeG/RO/W/22/Rev.3
Page 72Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
2902.50 - Styrène
2902.60 - Ethylbenzène
2902.70 - Cumène
2902.90 - Autres
29.03 Dérivés halogénés des hydrocarbures CSP
- Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures
acycliques:
2903.11 -- Chlorométhane (chlorure de méthyle) et
chloroéthane (chlorure d'éthyle)
2903.12 -- Dichlorométhane (chlorure de méthylène)
2903.13 -- Chloroforme (trichlorométhane)
2903.14 -- Tétrachlorure de carbone
2903.15 -- 1,2-Dichloroéthane (chlorure d'éthylène)
2903.16 -- 1,2-Dichloropropane (chlorure de
propylène) et dichlorobutanes
2903.19 -- Autres
- Dérivés chlorés non saturés des
hydrocarbures acycliques:
2903.21 -- Chlorure de vinyle (chloroéthylène)
2903.22 -- Trichloroéthylène
2903.23 -- Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène)
2903.29 -- Autres
2903.30 - Dérivés fluorés, dérivés bromés et dérivés
iodés des hydrocarbures acycliquesG/RO/W/22/Rev.3
Page 73Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
- Dérivés halogénés des hydrocarbures
acycliques contenant au moins deux
halogènes différents:
2903.41 -- Trichlorofluorométhane
2903.42 -- Dichlorodifluorométhane
2903.43 -- Trichlorotrifluoroéthanes
2903.44 -- Dichlorotétrafluoroéthanes et
chloropentafluoroéthane
2903.45 -- Autres dérivés perhalogénés uniquement
avec du fluor et du chlore
2903.46 -- Bromochlorodifluorométhane,
bromotrifluorométhane et
dibromotétrafluoroéthanes
2903.47 -- Autres dérivés perhalogénés
2903.49 -- Autres
- Dérivés halogénés des hydrocarbures
cyclaniques, cycléniques ou
cycloterpéniques:
2903.51 -- 1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane
2903.59 -- Autres
- Dérivés halogénés des hydrocarbures
aromatiques:
2903.61 -- Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et
p-dichlorobenzène
2903.62 -- Hexachlorobenzène et DDT
(1,1,1-trichloro-2,2-bis (p-chlorophényl)
éthane)
2903.69 -- AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 74Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
29.04 Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des
hydrocarbures, même halogénésCSP
2904.10 - Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et
leurs esters éthyliques
2904.20 - Dérivés seulement nitrés ou seulement
nitrosés
2904.90 - Autres
29.05 Alcools acycliques et leurs dérivés
halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésCSP
- Monoalcools saturés:
2905.11 -- Méthanol (alcool méthylique)
2905.12 -- Propane-1-ol (alcool propylique) et
propane-2-ol (alcool isopropylique)
2905.13 -- Butane-1-ol (alcool n-butylique)
2905.14 -- Autres butanols
2905.15 -- Pentanol (alcool amylique) et ses isomères
2905.16 -- Octanol (alcool octylique) et ses isomères
2905.17 -- Dodécane-1-ol (alcool laurique),
hexadécane-1-ol (alcool cétylique) et
octadécane-1-ol (alcool stéarique)
2905.19 -- Autres
- Monoalcools non saturés:
2905.22 -- Alcools terpéniques acycliques
2905.29 -- Autres
- Diols:
2905.31 -- Ethylène glycol (éthanediol)G/RO/W/22/Rev.3
Page 75Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
2905.32 -- Propylène glycol (propane-1,2-diol)
2905.39 -- Autres
- Autres polyalcools:
2905.41 -- 2-Ethyl-2-(hydroxyméthyl)propane-
1,3-diol (triméthylolpropane)
2905.42 -- Pentaérythritol (penthaérythrite)
2905.43 -- Mannitol
2905.44 -- D-glucitol (sorbitol)
2905.45 -- Glycérol
2905.49 -- Autres
2905.50 - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou
nitrosés des alcools acycliques
29.06 Alcools cycliques et leurs dérivés
halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésCSP
- Cyclaniques, cycléniques ou
cycloterpéniques:
2906.11 -- Menthol
2906.12 -- Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et
diméthylcyclohexanols
2906.13 -- Stérols et inositols
2906.14 -- Terpinéols
2906.19 -- Autres
- Aromatiques:G/RO/W/22/Rev.3
Page 76Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
2906.21 -- Alcool benzylique
2906.29 -- Autres
29.07 Phénols;  phénols-alcools CSP
- Monophénols:
2907.11 -- Phénol (hydroxybenzène) et ses sels
2907.12 -- Crésols et leurs sels
2907.13 -- Octylphénol, nonylphénol et leurs
isomères;  sels de ces produits
2907.14 -- Xylénols et leurs sels
2907.15 -- Naphtols et leurs sels
2907.19 -- Autres
- Polyphénols:
2907.21 -- Résorcinol et ses sels
2907.22 -- Hydroquinone et ses sels
2907.23 -- 4,4'-Isopropylidènediphénol (bisphénol A,
diphénylolpropane) et ses sels
2907.29 -- Autres
2907.30 - Phénols-alcools
29.08 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou
nitrosés des phénols ou des phénols-alcoolsCSP
2908.10 - Dérivés seulement halogénés et leurs sels
2908.20 - Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et
leurs esters
2908.90 - AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 77Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
29.09 Ethers, éthers-alcools, éthers-phénols,
éthers-alcools- phénols, peroxydes
d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes decétones (de constitution chimique définie
ou non), et leurs dérivés halogénés,
sulfonés, nitrés ou nitrosésCSP
- Ethers acycliques et leurs dérivés
halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2909.11 -- Ether diéthylique (oxyde de diéthyle)
2909.19 -- Autres
2909.20 - Ethers cyclaniques, cycléniques,
cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés,sulfonés, nitrés ou nitrosés
2909.30 - Ethers aromatiques et leurs dérivés
halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
- Ethers-alcools et leurs dérivés halogénés,sulfonés, nitrés ou nitrosés:
2909.41 -- 2,2'-Oxydiéthanol (diéthylène glycol)
2909.42 -- Ethers monométhyliques de l'éthylène
glycol ou du diéthylène glycol
2909.43 -- Ethers monobutyliques de l'éthylène
glycol ou du diéthylène glycol
2909.44 -- Autres éthers monoalkyliques de
l'éthylène glycol ou du diéthylène glycol
2909.49 -- AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 78Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
2909.50 - Ethers-phénols, éthers-alcools-phénols et
leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou
nitrosés
2909.60 - Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers,
peroxydes de cétones, et leurs dérivés
halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
29.10 Epoxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et
époxy-éthers, avec trois atomes dans lecycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés,
nitrés ou nitrosésCSP
2910.10 - Oxiranne (oxyde d'éthylène)
2910.20 - Méthyloxiranne (oxyde de propylène)
2910.30 - 1-Chloro-2,3-époxypropane
(épichlorohydrine)
2910.90 - Autres
29.11 Acétals et hémi-acétals, même contenant
d'autres fonctions oxygénées, et leursdérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou
nitrosésCP
29.12 Aldéhydes, même contenant d'autres
fonctions oxygénées;  polymères cycliques
des aldéhydes;  paraformaldéhydeCSP
- Aldéhydes acycliques ne contenant pas
d'autres fonctions oxygénées:
2912.11 -- Méthanal (formaldéhyde)
2912.12 -- Ethanal (acétaldéhyde)G/RO/W/22/Rev.3
Page 79Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
2912.13 -- Butanal (butyraldéhyde, isomère normal)
2912.19 -- Autres
- Aldéhydes cycliques ne contenant pas
d'autres fonctions oxygénées:
2912.21 -- Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque)
2912.29 -- Autres
2912.30 - Aldéhydes-alcools
- Aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et
aldéhydes contenant d'autres fonctionsoxygénées:
2912.41 -- Vanilline (aldéhyde
méthylprotocatéchique)
2912.42 -- Ethylvanilline (aldéhyde
éthylprotocatéchique)
2912.49 -- Autres
2912.50 - Polymères cycliques des aldéhydes
2912.60 - Paraformaldéhyde
29.13 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou
nitrosés des produits du n ° 29.12CP
29.14 Cétones et quinones, même contenant
d'autres fonctions oxygénées, et leursdérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou
nitrosésCSP
- Cétones acycliques ne contenant pas
d'autres fonctions oxygénées:
2914.11 -- Acétone
2914.12 -- Butanone (méthyléthylcétone)G/RO/W/22/Rev.3
Page 80Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
2914.13 -- 4-Méthylpentane-2-one
(méthylisobutylcétone)
2914.19 -- Autres
- Cétones cyclaniques, cycléniques ou
cycloterpéniques ne contenant pas d'autres
fonctions oxygénées:
2914.21 -- Camphre
2914.22 -- Cyclohexanone et méthylcyclohexanones
2914.23 -- Ionones et méthylionones
2914.29 -- Autres
- Cétones aromatiques ne contenant pas
d’autres fonctions oxygénées:
2914.31 -- Phénylacétone (phénylpropane-2-one)
2914.39 -- Autres
2914.40 -- Cétones-alcools et cétones-aldéhydes
2914.50 -- Cétones-phénols et cétones contenant
d’autres fonctions oxygénées
- Quinones:
2914.61 -- Anthraquinone
2914.69 -- Autres
2914.70 - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou
nitrosés
29.15 Acides monocarboxyliques acycliques
saturés et leurs anhydrides, halogénures et
peroxyacides;  leurs dérivés halogénés,
sulfonés, nitres ou nitrosésCSPG/RO/W/22/Rev.3
Page 81Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
- Acide formique, ses sels et ses esters:
2915.11 -- Acide formique
2915.12 -- Sels de l’acide formique
2915.13 -- Esters de l’acide formique
-- Acide acétique et ses sels;  anhydride
acétique:
2915.21 -- Acide acétique
2915.22 -- Acétate de sodium
2915.23 -- Acétates de cobalt
2915.24 -- Anhydride acétique
2915.29 -- Autres
-- Esters de l’acide acétique:
2915.31 -- Acétate d'éthyle
2915.32 -- Acétate de vinyle
2915.33 -- Acétate de n-butyle
2915.34 -- Acétate d'isobutyle
2915.35 -- Acétate de 2-éthoxyéthyle
2915.39 -- Autres
2915.40 - Acides mono-, di- ou trichloroacétiques,
leurs sels et leurs esters
2915.50 - Acide propionique, ses sels et ses esters
2915.60 - Acides butyriques, acides valériques, leurs
sels et leurs esters
2915.70 - Acide palmitique, acide stéarique, leurs
sels et leurs esters
2915.90 - AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 82Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
29.16 Acides monocarboxyliques acycliques non
saturés et acides monocarboxyliques
cycliques, leurs anhydrides, halogénures,peroxydes et peroxyacides;  leurs dérivés
halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésCSP
- Acide monocarboxyliques acycliques non
saturés, leurs anhydrides, halogénures,
peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés:
2916.11 -- Acide acrylique et ses sels
2916.12 -- Esters de l'acide acrylique
2916.13 -- Acide méthacrylique et ses sels
2916.14 -- Esters de l'acide méthacrylique
2916.15 -- Acides oléique, linoléique ou linolénique,
leurs sels et leurs esters
2916.19 -- Autres
2916.20 - Acides monocarboxyliques cyclaniques,
cycléniques ou cycloterpéniques, leurs
anhydrides, halogénures, peroxydes,peroxyacides et leurs dérivés
- Acides monocarboxyliques aromatiques,leurs anhydrides, halogénures,peroxydes,
peroxyacides et leurs dérivés:
2916.31 -- Acide benzoïque, ses sels et ses esters
2916.32 -- Peroxyde de benzoyle et chlorure de
benzoyle
2916.34 -- Acide phénylacétique et ses sels
2916.35 -- Esters de l'acide phénylacétique
2916.39 -- AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 83Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
29.17 Acides polycarboxyliques, leurs
anhydrides, halogénures, peroxydes et
peroxyacides;  leurs dérivés halogénés,sulfonés, nitrés ou nitrosésCSP
- Acides polycarboxyliques acycliques, leurs
anhydrides, halogénures, peroxydes,peroxyacides et leurs dérivés:
2917.11 -- Acide oxalique, ses sels et ses esters
2917.12 -- Acide adipique, ses sels et ses esters
2917.13 -- Acide azélaïque, acide sébacique, leurs
sels et leurs esters
2917.14 -- Anhydride maléique
2917.19 -- Autres
2917.20 - Acides polycarboxyliques cyclaniques,
cycléniques ou cycloterpéniques, leurs
anhydrides, halogénures, peroxydes,peroxyacides et leurs dérivés
- Acides polycarboxyliques aromatiques,leurs anhydrides, halogénures, peroxydes,
peroxyacides et leurs dérivés:
2917.31 -- Orthophtalates de dibutyle
2917.32 -- Orthophtalates de dioctyle
2917.33 -- Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle
2917.34 -- Autres esters de l'acide orthophtalique
2917.35 -- Anhydride phtalique
2917.36 -- Acide téréphtalique et ses sels
2917.37 -- Téréphtalate de diméthyle
2917.39 -- AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 84Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
29.18 Acides carboxyliques contenant des
fonctions oxygénées supplémentaires et
leurs anhydrides, halogénures, peroxydeset peroxyacides;  leurs dérivés halogénés,
sulfonés, nitrés ou nitrosésCSP
- Acides carboxyliques à fonction alcool
mais sans autre fonction oxygénée, leurs
anhydrides, halogénures, peroxydes,
peroxyacides et leurs dérivés:
2918.11 -- Acide lactique, ses sels et ses esters
2918.12 -- Acide tartrique
2918.13 -- Sels et esters de l'acide tartrique
2918.14 -- Acide citrique
2918.15 -- Sels et esters de l'acide citrique
2918.16 -- Acide gluconique, ses sels et ses esters
2918.17 -- Acide phénylglycolique (acide
mandélique), ses sels et ses esters
2918.19 -- Autres
- Acides carboxyliques à fonction phénol
mais sans autre fonction oxygénée, leurs
anhydrides, halogénures, peroxydes,
peroxyacides et leurs dérivés:
2918.21 -- Acide salicylique et ses sels
2918.22 -- Acide O-acétylsalicylique, ses sels et ses
esters
2918.23 -- Autres esters de l'acide salicylique et leurs
sels
2918.29 -- AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 85Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
2918.30 - Acides carboxyliques à fonction aldéhyde
ou cétone mais sans autre fonction
oxygénée, leurs anhydrides, halogénures,
peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
2918.90 - Autres
29.19 Esters phosphoriques et leurs sels, y
compris les lactophosphates;  leurs dérivés
halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésCP
29.20 Esters des autres acides inorganiques (à
l'exclusion des esters des halogénures
d'hydrogène) et leurs sels;  leurs dérivés
halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésCSP
2920.10 - Esters thiophosphoriques
(phosphorothioates) et leurs sels;  leurs
dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou
nitrosés
2920.90 - Autres
29.21 Composés à fonction amine CSP
- Monoamines acycliques et leurs dérivés;
sels de ces produits:
2921.11 -- Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels
2921.12 -- Diéthylamine et ses sels
2921.19 -- Autres
- Polyamines acycliques et leurs dérivés;
sels de ces produits:
2921.21 -- Ethylènediamine et ses sels
2921.22 -- Hexaméthylènediamine et ses selsG/RO/W/22/Rev.3
Page 86Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
2921.29 -- Autres
2921.30 - Monoamines et polyamines cyclaniques,
cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs
dérivés;  sels de ces produits
- Monoamines aromatiques et leurs dérivés;sels de ces produits:
2921.41 -- Aniline et ses sels
2921.42 -- Dérivés de l'aniline et leurs sels
2921.43 -- Toluidines et leurs dérivés;  sels de ces
produits
2921.44 -- Diphénylamine et ses dérivés;  sels de ces
produits
2921.45 -- 1-Naphtylamine (alpha-naphtylamine),
2-naphtylamine (bêta-naphtylamine) et leurs
dérivés;  sels de ces produits
2921.49 -- Autres
- Polyamines aromatiques et leurs dérivés;
sels de ces produits:
2921.51 -- o-, m-, p-Phénylènediamine,
diaminotoluènes, et leurs dérivés;  sels de
ces produits
2921.59 -- Autres
29.22 Composés aminés à fonctions oxygénées CSP
- Amino-alcools, leurs éthers et leurs esters,
autres que ceux à fonctions oxygénéesdifférentes;  sels de ces produits:
2922.11 -- Monoéthanolamine et ses selsG/RO/W/22/Rev.3
Page 87Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
2922.12 -- Diéthanolamine et ses sels
2922.13 -- Triéthanolamine et ses sels
2922.19 -- Autres
- Amino-naphtols et autres amino-phénols,
leurs éthers et esters, autres que ceux àfonctions oxygénées différentes;  sels de ces
produits:
2922.21 -- Acides aminonaphtolsulfoniques et leurs
sels
2922.22 -- Anisidines, dianisidines, phénétidines, et
leurs sels
2922.29 -- Autres
2922.30 - Amino-aldéhydes, amino-cétones et
amino-quinones, autres que ceux à fonctions
oxygénées différentes;  sels de ces produits
- Amino-acides et leurs esters, autres queceux à fonctions oxygénées différentes;  selsde ces produits:
2922.41 -- Lysine et ses esters;  sels de ces produits
2922.42 -- Acide glutamique et ses sels
2922.43 -- Acide anthranilique et ses sels
2922.49 -- Autres
2922.50 - Amino-alcools-phénols,
amino-acides-phénols et autres composés
aminés à fonctions oxygénéesG/RO/W/22/Rev.3
Page 88Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
29.23 Sels et hydroxydes d'ammonium
quaternaires;  lécithines et autres
phosphoaminolipidesCSP
2923.10 - Choline et ses sels
2923.20 - Lécithines et autres phosphoaminolipides
2923.90 - Autres
29.24 Composés à fonction carboxyamide;
composés à fonction amide de l'acidecarboniqueCSP
2924.10 - Amides (y compris les carbamates)
acycliques et leurs dérivés;  sels de ces
produits
- Amides (y compris les carbamates)cycliques et leurs dérivés;  sels de ces
produits:
2924.21 -- Uréines et leurs dérivés;  sels de ces
produits
2924.22 -- Acide 2-acétamidobenzoïque
2924.29 -- Autres
29.25 Composés à fonction carboxyimide (y
compris la saccharine et ses sels) ou àfonction imineCSP
- Imides et leurs dérivés;  sels de ces produits:
2925.11 -- Saccharine et ses sels
2925.19 -- Autres
2925.20 - Imines et leurs dérivés;  sels de ces produits
29.26 Composés à fonction nitrile CSPG/RO/W/22/Rev.3
Page 89Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
2926.10 - Acrylonitrile
2926.20 - 1-Cyanoguanidine (dicyandiamide)
2926.90 - Autres
29.27 Composés diazoïques, azoïques ou
azoxyquesCP
29.28 Dérivés organiques de l'hydrazine ou de
l'hydroxylamineCP
29.29 Composés à autres fonctions azotées CSP
2929.10 - Isocyanates
2929.90 - Autres
29.30 Thiocomposés organiques CSP
2930.10 - Dithiocarbonates (xanthates, xanthogénates)
2930.20 - Thiocarbamates et dithiocarbamates
2930.30 - Mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame
2930.40 - Méthionine
2930.90 - Autres
29.31 Autres composés organo-inorganiques CP
29.32 Composés hétérocycliques à
hétéroatome(s) d'ox ygène exclusivementCSP
- Composés dont la structure comporte un
cycle furanne (hydrogéné ou non) non
condensé:
2932.11 -- Tétrahydrofuranne
2932.12 -- 2-Furaldéhyde (furfural)
2932.13 -- Alcool furfurylique et alcool
tétrahydrofurfuryliqueG/RO/W/22/Rev.3
Page 90Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
2932.19 -- Autres
- Lactones:
2932.21 -- Coumarine, méthylcoumarines et
éthylcoumarines
2932.29 -- Autres lactones
- Autres:
2932.91 -- Isosafrole
2932.92 -- 1-(1,3-Benzodioxole-5-yl)propane-2-one
2932.93 -- Pipéronal
2932.94 -- Safrole
2932.99 -- Autres
29.33 Composés hétérocycliques à
hétéroatome(s) d'az ote exclusivementCSP
- Composés dont la structure comporte un
cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non
condensé:
2933.11 -- Phénazone (antipyrine) et ses dérivés
2933.19 -- Autres
- Composés dont la structure comporte un
cycle imidazole (hydrogéné ou non) non
condensé:
2933.21 -- Hydantoïne et ses dérivés
2933.29 -- Autres
- Composés dont la structure comporte un
cycle pyridine (hydrogéné ou non) non
condensé:G/RO/W/22/Rev.3
Page 91Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
2933.31 -- Pyridine et ses sels
2933.32 -- Pipéridine et ses sels
2933.39 -- Autres
2933.40 - Composés comportant une structure à
cycles quinoléine  ou isoquinoléine
(hydrogénés ou non) sans autres
condensations
- Composés dont la structure comporte uncycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou
pipérazine:
2933.51 -- Malonylurée (acide barbiturique) et ses
dérivés;  sels de ces produits
2933.59 -- Autres
- Composés dont la structure comporte un
cycle triazine (hydrogéné ou non) non
condensé:
2933.61 -- Mélamine
2933.69 -- Autres
- Lactames:
2933.71 -- 6-Hexanelactame (epsilon-caprolactame)
2933.79 -- Autres lactames
2933.90 - Autres
29.34 Acides nucléiques et leurs sels;  autres
composés hétérocycliquesCSP
2934.10 - Composés dont la structure comporte un
cycle thiazole (hydrogéné ou non) noncondensé
2934.20 - Composés comportant une structure à
cycles benzothiazole (hydrogénés ou non)
sans autres condensationsG/RO/W/22/Rev.3
Page 92Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
2934.30 - Composés comportant une structure à
cycles phénothiazine (hydrogénés ou non)
sans autres condensations
2934.90 - Autres
29.35 Sulfonamides CP
29.36 Provitamines et vitamines, naturelles ou
reproduites par synthèse (y compris lesconcentrats naturels), ainsi que leurs
dérivés utilisés principalement en tant que
vitamines, mélangés ou non entre eux,
même en solutions quelconquesCSP
2936.10 - Provitamines, non mélangées
- Vitamines et leurs dérivés, non mélangés:
2936.21 -- Vitamines A et leurs dérivés
2936.22 -- Vitamine B 1 et ses dérivés
2936.23 -- Vitamine B 2 et ses dérivés
2936.24 -- Acide D- ou DL- pantothénique (vitamine 
B3 ou vitamine B 5) et ses dérivés
2936.25 -- Vitamine B 6 et ses dérivés
2936.26 -- Vitamine B 12 et ses dérivés
2936.27 -- Vitamine C et ses dérivés
2936.28 -- Vitamine E et ses dérivés
2936.29 -- Autres vitamines et leurs dérivés
2936.90 - Autres, y compris les concentrats naturelsG/RO/W/22/Rev.3
Page 93Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
29.37 Hormones, naturelles ou reproduites par
synthèse;  leurs dérivés utilisés
principalement comme hormones;  autresstéroïdes utilisés principalement comme
hormonesCSP
2937.10 - Hormones du lobe antérieur de l'hypophyse
et similaires, et leurs dérivés
- Hormones corticosurrénales et leurs
dérivés:
2937.21 -- Cortisone, hydrocortisone, prednisone
(déhydrocortisone) et prednisolone
(déhydrohydrocortisone)
2937.22 -- Dérivés halogénés des hormones
corticosurrénales
2937.29 -- Autres
- Autres hormones et leurs dérivés;  autres
stéroïdes utilisés principalement commehormones:
2937.91 -- Insuline et ses sels
2937.92 -- Oestrogènes et progestogènes
2937.99 -- Autres
29.38 Hétérosides, naturels ou reproduits par
synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs
esters et autres dérivésCSP
2938.10 - Rutoside (rutine) et ses dérivés
2938.90 - Autres
29.39 Alcaloïdes végétaux, naturels ou
reproduits par synthèse, leurs sels, leurséthers, leurs esters et autres dérivésCSPG/RO/W/22/Rev.3
Page 94Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
2939.10 - Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés;  sels
de ces produits
- Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés;sels de ces produits:
2939.21 -- Quinine et ses sels
2939.29 -- Autres
2939.30 - Caféine et ses sels
- Ephédrines et leurs sels:
2939.41 -- Ephédrine et ses sels
2939.42 -- Pseudoéphédrine (DCI) et ses sels
2939.49 -- Autres
2939.50 - Théophylline et aminophylline
(théophylline-éthylènediamine) et leursdérivés;  sels de ces produits
- Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leursdérivés;  sels de ces produits:
2939.61 -- Ergométrine (DCI) et ses sels
2939.62 -- Ergotamine (DCI) et ses sels
2939.63 -- Acide lysergique et ses sels
2939.69 -- Autres
2939.70 - Nicotine et ses sels
2939.90 - Autres
29.40 Sucres chimiquement purs, à l'exception
du saccharose, du lactose, du maltose, du
glucose et du fructose (lévulose);  éthers et
esters de sucres et leurs sels, autres que les
produits des n ° 29.37, 29.38 ou 29.39CP
29.41 Antibiotiques CSPG/RO/W/22/Rev.3
Page 95Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
2941.10 - Pénicillines et leurs dérivés, à structure
d'acide pénicillanique;  sels de ces produits
2941.20 - Streptomycines et leurs dérivés;  sels de
ces produits
2941.30 - Tétracyclines et leurs dérivés;  sels de ces
produits
2941.40 - Chloramphénicol et ses dérivés;  sels de
ces produits
2941.50 - Erythromycine et ses dérivés;  sels de ces
produits
2941.90 - Autres
29.42 Autres composés organiques CPG/RO/W/22/Rev.3
Page 96
CHAPITRE 30
1. REACTION CHIMIQUE
Une "réaction chimique" est un processus (y comp ris biologique), résultant en une molécule
présentant une nouvelle structure, s’effectuant par r upture des liaisons intramoléculaires et formation de
nouvelles liaisons intramoléculaires, ou par modification de la disposition spatiale des atomes dans une
molécule.
Les opérations ci-après ne sont pas considérées comme étant des réactions chimiques au sens de
la présente définition:
a) dissolution dans l’eau ou dans d’autres diluants;
b) élimination des diluants, y compris l’eau;  ou
c) addition ou élimination d’eau de cristallisation.
5. MATIERES TITREES
On entend par matières titrées les préparations ut ilisées à des fins d’analyse, d’étalonnage ou de
référence possédant des degrés de pureté ou des proporti ons garantis par leur fabricant.  L’élaboration de
matières titrées est réputée conférer l’origine.
6. SEPARATION DES ISOMERES
L'isolement ou la séparation d’isomères d’un méla nge d’isomères sont à considérer comme des
opérations conférant l'origine.G/RO/W/22/Rev.3
Page 97CHAPITRE 30
Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 30 Produits pharmaceutiques
30.01 Glandes et autres organes à usages
opothérapiques, à l'état desséché, même
pulvérisés;  extraits, à usages
opothérapiques, de glandes ou d'autres
organes ou de leurs sécrétions;
héparine et ses sels;  autres substances
humaines ou animales préparées à des
fins thérapeutiques ou prophylactiques
non dénommées ni comprises ailleursComme indiqué au niveau des
sous-positions
3001.10 - Glandes et autres organes, à l'état
desséché, même pulvérisésCP
3001.20 - Extraits de glandes ou d'autres organes
ou de leurs sécrétionsCSP
3001.90 - Autres CSPG/RO/W/22/Rev.3
Page 98Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
30.02 Sang humain;  sang animal préparé en
vue d'usages thérapeutiques,
prophylactiques ou de diagnostic;
antisérums, autres fractions du sang,
produits immunologiques modifiés,
même obtenus par voie
biotechnologique;  vaccins, toxines,cultures de micro-organismes (à
l'exclusion des levures) et produits
similairesCSP ou passage aux marchandises
de cette position résultant de
procédés biochimiques ou
biotechnologiques à préciser dans
une note.[[Produits de la biotechnologie --Au sens du
n° 30.02, les produits:
a) résultant d’une réaction biochimique, y
compris les opérations telles que la fission
enzymatique, la conjugaison enzymatique,le salage, ou la formation de dérivés
chimiques à des fins de purification;  ou
b) obtenus par hybridation ou modification
génétique de cellules ou de
micro-organismes, y compris par:
i) production de gènes isolés ou de
fragments de gènes;
ii) production de plasmides et autres
structures intercellulaires].
iii) production ou isolation d’ADN
recombinant, y compris fission de
gènes, insertion et expression de gènes;ou
iv) culture biologique ou biotechnologique
de levures, bactéries, virus ou cellules
animales, ou production de toutes
protéine ou peptide recombinant, tellesque insulines, hormones de croissance,
enzymes, macrophages, phages
interférons, interleucines, antigènes,
anticorps, fragments d’anticorps ou
conjugats d’anticorps complexes;  sontconsidérés comme originaires du pays
dans lequel ces opérations ont été
réaliséesG/RO/W/22/Rev.3
Page 99Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
3002.10 - Antisérums, autres fractions de sang,
produits immunologiques modifiés,
même obtenus par voie biotechnologiqueComme indiqué au niveau de la
position
3002.20 - Vaccins pour la médecine humaine
3002.30 - Vaccins pour la médecine vétérinaire
3002.90 - Autres
30.05 Ouates, gazes, bandes et articles
analogues (pansements, sparadraps,
sinapismes, par exem ple), imprégnés ou
recouverts de substances
pharmaceutiques ou conditionnés pour
la vente au détail à des fins médicales,chirurgicales, dentai res ou vétérinairesComme indiqué au niveau de la
position fractionnée
ex 3005 a) - Imprégnés ou recouverts de substances
pharmaceutiquesCP
ex 3005 b) - Non imprégnés ni recouverts de
substances pharmaceutiques3CP, sauf à partir des positions de la
Section XI
3005.10 - Pansements adhésifs et autres articles
ayant une couche adhésiveComme indiqué au niveau de la
position fractionnée
3005.90 - Autres
30.06 Préparations et articles
pharmaceutiques visés à la Note 4 du
présent chapitreComme indiqué au niveau des
sous-positions
                                                     
     3 Au cours de l'examen visant à assurer la cohérence globale, on se penchera tout particulièrement sur la question de savoir s'i l est nécessaire d'introduire une règle distincte
pour les "Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive, non imprégnés de substances pharmaceutiques".G/RO/W/22/Rev.3
Page 100Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
3006.10 - Catguts stériles, ligatures stériles
similaires pour sutures chirurgicales et
adhésifs stériles pour tissus organiques
utilisés en chirurgie pour refermer les
plaies;   laminaires stériles;
hémostatiques résorbables stériles pour la
chirurgie ou l’art dentaireCP
3006.20 - Réactifs destinés à la détermination des
groupes et des facteurs sanguinsCP
3006.40 - Ciments et autres produits d’obturation
dentaire;  ciments pour la réfection
osseuseCP
3006.60 - Préparations chimiques contraceptives à
base d’hormones ou de spermicidesCPG/RO/W/22/Rev.3
Page 101
CHAPITRE 31
1. REACTION CHIMIQUE
Une "réaction chimique" est un processus (y comp ris biologique), résultant en une molécule
présentant une nouvelle structure, s’effectuant par r upture des liaisons intramoléculaires et formation de
nouvelles liaisons intramoléculaires, ou par modification de la disposition spatiale des atomes dans une
molécule.
Les opérations ci-après ne sont pas considérées comme étant des réactions chimiques au sens de
la présente définition:
a) dissolution dans l’eau ou dans d’autres diluants;
b) élimination des diluants, y compris l’eau;  ou
c) addition ou élimination d’eau de cristallisation.
5. MATIERES TITREES
On entend par matières titrées les préparations ut ilisées à des fins d’analyse, d’étalonnage ou de
référence possédant des degrés de pureté ou des proporti ons garantis par leur fabricant.  L’élaboration de
matières titrées est réputée conférer l’origine.
6. SEPARATION DES ISOMERES
L’isolement ou la séparation d’isomères d’un méla nge d’isomères sont à considérer comme des
opérations conférant l’origine.G/RO/W/22/Rev.3
Page 102CHAPITRE 31
Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 31 Engrais
31.01 Engrais d’origine animale ou végétale,
même mélangés entre eux ou traités
chimiquement;  engrais résultant dumélange ou du traitement chimique deproduits d’origine animale ou végétaleCP
31.02 Engrais minéraux ou  chimiques, azotés CP
3102.10 - Urée, même en solution aqueuse Comme indiqué au niveau de la
position
- Sulfate d’ammonium;  sels doubles et
mélanges de sulfate d’ammonium et de
nitrate d’ammonium:
3102.21 -- Sulfate d’ammonium
3102.29 -- Autres
3102.30 - Nitrate d’ammonium, même en solution
aqueuse
3102.40 - Mélanges de nitrate d’ammonium et de
carbonate de calcium ou d’autres matières
inorganiques dépourvues de pouvoirsfertilisants
3102.50 - Nitrate de sodium
3102.60 - Sels doubles de sulfate d'ammonium et
de nitrate d'ammonium (CE)
3102.70 - Cyanamide calciqueG/RO/W/22/Rev.3
Page 103Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
3102.80 - Mélange d’urée et de nitrate
d’ammonium en solutions aqueuses ou
ammoniacales
3102.90 - Autres, y compris les mélanges non
visés dans les sous-positions précédentes
31.03 Engrais minéraux ou chimiques,
phosphatésCP
3103.10 - Superphosphates Comme indiqué au niveau de la
position
3103.20 - Scories de déphosphoration
3103.90 - Autres
31.04 Engrais minéraux ou chimiques
potassiquesCP
3104.10 - Carnallite, sylvinite et autres sels de
potassium naturels brutsComme indiqué au niveau de la
position
3104.20 - Chlorure de potassium
3104.30 - Sulfate de potassium
3104.90 - Autres
31.05 Engrais minéraux ou chimiques
contenant deux ou trois des élémentsfertilisants:   azote, phosphore et
potassium;  autres engrais;  produits du
présent chapitre présentés soit en
tablettes ou formes similaires, soit en
emballages d’un poids brut n’excédantpas 10 kgComme indiqué au niveau de la
sous-position
3105.10 - Produits du présent chapitre présentés
soit en tablettes ou formes similaires, soiten emballages d’un poids brut n’excédant
pas 10 kgCSP, sauf pour les produits
conditionnés en emballages, sous
forme de tablettes ou sous formessimilaires.G/RO/W/22/Rev.3
Page 104Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
3105.20 - Engrais minéraux ou chimiques
contenant les trois éléments fertilisants:
azote, phosphore et potassiumCP
3105.30 - Hydrogé noorthophosphate de
diammonium (phosphate diammonique)CP
3105.40 - Dihydrogénoorthophosphate
d’ammonium (phosphate
monoammonique), même en mélanges
avec l’hydrogénoorthophosphate de
diammonium (phosphate diammonique)CP
- Autres engrais minéraux ou chimiques
contenant les deux éléments fertilisants:
azote et phosphore:
3105.51 -- Contenant des nitrates et des
phosphatesCP
3105.59 -- Autres CP
3105.60 - Engrais minéraux ou chimiques
contenant les deux éléments fertilisants:
phosphore et potassiumCP
3105.90 - Autres CPG/RO/W/22/Rev.3
Page 105
CHAPITRE 32
1. REACTION CHIMIQUE
Une "réaction chimique" est un processus (y comp ris biologique), résultant en une molécule
présentant une nouvelle structure, s’effectuant par r upture des liaisons intramoléculaires et formation de
nouvelles liaisons intramoléculaires, ou par modification de la disposition spatiale des atomes dans une
molécule.
Les opérations ci-après ne sont pas considérées comme étant des réactions chimiques au sens de
la présente définition:
a) dissolution dans l’eau ou dans d’autres diluants;
b) élimination des diluants, y compris l’eau;  ou
c) addition ou élimination d’eau de cristallisation.
5. MATIERES TITREES
On entend par matières titrées les préparations ut ilisées à des fins d’analyse, d’étalonnage ou de
référence possédant des degrés de pureté ou des proporti ons garantis par leur fabricant.  L’élaboration de
matières titrées est réputée conférer l’origine.
6. SEPARATION DES ISOMERES
L’isolement ou la séparation d’isomères d’un méla nge d’isomères sont à considérer comme des
opérations conférant l’origine.G/RO/W/22/Rev.3
Page 106CHAPITRE 32
Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 32 Extraits ta nnants ou tinctoriaux;
tannins et leurs dérivés;  pigments
et autres matières colorantes;peintures et vernis;  mastics, encres
32.01 Extraits tannants d’origine
végétale;  tannins et leurs sels,
éthers, esters et autres dérivésComme indiqué au niveau de la
position fractionnée
ex 3201 a) - Tannins CPF
ex 3201 b) - Autres CP
3201.10
3201.20- Extrait de quebracho
- Extrait de mimosaComme indiqué au niveau de la
position fractionnée
3201.90 - Autres
32.02 Produits tannants organiques
synthétiques;  produits tannants
inorganiques;  préparations
tannantes, même contenant des
produits tannants naturels;
préparations enzymatiques pour leprétannageComme indiqué au niveau de la
sous-position
3202.10 - Produits tannants organiques
synthétiquesCP
3202.90 - Autres CSPG/RO/W/22/Rev.3
Page 107CHAPITRE 41
Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 41 Peaux (autres que les pelleteries) et
cuirs
41.01 Peaux brutes de bovins ou
d'équidés (fraîches, ou salées,
séchées, chaulées, picklées ou
autrement conservées, mais nontannées ni parcheminées ni
autrement préparées), même
épilées ou refenduesCP
4101.10- Peaux entières de bovins, d'un
poids unitaire n'excédant pas 8 kg
lorsqu'elles sont sèches, 10 kg
lorsqu'elles sont salées et 14 kglorsqu'elles sont fraîches, salées
vertes ou autrement conservéesComme indiqué au niveau de la position
- Autres peaux de bovins, fraîches ou
salées vertes:
4101.21-- Entières
4101.22-- Croupons et demi-croupons
4101.29-- Autres
4101.30- Autres peaux de bovins, autrement
conservées
4101.40- Peaux d'équidésG/RO/W/22/Rev.3
Page 108Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
41.02 Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou
salées, séchées, chaulées, picklées
ou autrement conservées, mais non
tannées ni parcheminées ni
autrement préparées), même
épilées ou refendues, autres que
celles exclues par la Note 1 c) duprésent chapitreCP
4102.10 - Lainées Comme indiqué au niveau de la position
- Epilées ou sans laine:
4102.21 -- Picklées
4102.29 -- Autres
41.03 Autres peaux brutes (fraîches, ou
salées, séchées, chaulées, picklées
ou autrement conservées, mais non
tannées ni parcheminées niautrement préparées), même
épilées ou refendues, autres que
celles exclues par les Notes 1 b) ou
1 c) du présent chapitreCP
4103.10 - De caprins Comme indiqué au niveau de la position
4103.20 - De reptiles
4103.90 - Autres
41.04 Cuirs et peaux épilés de bovins et
peaux épilées d’équidés, préparés,
autres que ceux des n ° 41.08 ou
41.09Comme indiqué au niveau de la position
fractionnée
4104.10- Cuirs et peaux entiers de bovins,
d’une surface unitaire n’excédant pas
28 pieds carrés (2,6 m2)G/RO/W/22/Rev.3
Page 109Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
- Autres cuirs et peaux de bovins et
peaux d’équidés, tannés ou retannés,
mais sans préparation ultérieure,
même refendus:
4104.21-- Cuirs et peaux de bovins, à
prétannage végétal
4104.22-- Cuirs et peaux de bovins,
autrement prétannés
4104.29-- Autres
- Autres cuirs et peaux de bovins et
peaux d’équidés, parcheminés ou
préparés après tannage:
4104.31-- Pleine fleur et pleine fleur
refendue
4104.39-- Autres
ex 41.04 a)- Provisoirement préparésCP, sauf à partir du n ° 41.01
41.05 Peaux épilées d’ovins, autres que
celles des n ° 41.08 ou 41.09Comme indiqué au niveau de la position
fractionnéeG/RO/W/22/Rev.3
Page 110Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
Tannées ou retannées mais sans autre
préparation ultérieure, même
refendues:
4105.11-- À prétannage végétal
4105.12-- Autrement prétannées
4105.19-- Autres
4105.20- Parcheminées ou préparées après
tannage
ex 41.05 a)- Provisoirement préparéesCP, sauf à partir du n ° 41.02
41.06 Peaux épilées de caprins, autres
que celles des n ° 41.08 ou 41.09Comme indiqué au niveau de la position
fractionnée
- Tannées ou retannées, mais sansautre préparation ultérieure, mêmerefendues:
4106.11-- À prétannage végétal
4106.12-- Autrement prétannées
4106.19-- Autres
4106.20- Parcheminées ou préparées après
tannage
ex 41.06 a)- Provisoirement préparéesCP, sauf à partir du n ° 41.03
41.07 Peaux épilées d’autres animaux et
peaux d’animaux dépourvues de
poils, préparées, autres que celles
des n ° 41.08 ou 41.09Comme indiqué au niveau de la position
fractionnéeG/RO/W/22/Rev.3
Page 111Code SH Désignation des marchandises C ritères d'origine Notes Observations
AB C D E
4107.10 - De porcins
- De reptiles:
4107.21 -- À prétannage végétal
4107.29 -- Autres
4107.90 - D’autres animaux
ex 41.07 a) - Provisoirement préparées CP, sauf à partir du n ° 41.03
41.08 Cuirs et peaux chamoisés (y
compris le chamois combiné)CP
41.09 Cuirs et peaux vernis ou plaqués;
cuirs et peaux métallisésCP
41.10 Rognures et autres déchets de
cuirs ou de peaux préparés ou de
cuir reconstitué, non utilisablespour la fabrication d'ouvrages en
cuir; sciure, poudre et farine de
cuirLe pays d'origine de l'article est celui d'où
provient la marchandise classée dans cette
position.
41.11 Cuir reconstitué, à base de cuir ou
de fibres de cuir, en plaques,
feuilles ou bandes, même enrouléesCPG/RO/W/22/Rev.3
Page 112CHAPITRE 42
Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 42 Ouvrages en cuir;  articles de
bourrellerie ou de sellerie;  articles
de voyage, sacs à main et
contenants similaires;  ouvrages en
boyaux
42.01 Articles de sellerie ou de
bourrellerie pour tous animaux (y
compris les traits, laisses,genouillères, muselières, tapis de
selles, fontes, manteaux pour
chiens et articles similaires), en
toutes matièresCP
42.04 Articles en cuir naturel ou
reconstitué, à usages techniquesCP
42.05 Autres ouvrages en cuir naturel ou
reconstituéCP
42.06 Ouvrages en boyaux, en
baudruches, en vessies ou en
tendonsCP
4206.10 - Cordes en boyaux Comme indiqué au niveau de la position
4206.90 - AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 113CHAPITRE 43
Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 43 Pelleteries et fourrures;  pelleteries
factices
43.01 Pelleteries brutes (y compris les
têtes, queues, pattes et autres
morceaux utilisables enpelleteries), autres que les peaux
brutes des n ° 41.01, 41.02 ou 41.03CP
4301.10 - De visions, entières, même sans les
têtes, queues ou pattesComme indiqué au niveau de la position
4301.20 - De lapins ou de lièvres, même sans
les têtes, queues ou pattes
4301.30 - D'agneaux dits astrakan,
breitschwanz, caracul, persianer ousimilaires, d'agneaux des Indes, de
Chine, de Mongolie ou du Tibet,
entières, même sans les têtes, queues
ou pattes
4301.40 - De castors, entières, même sans les
têtes, queues ou pattes
4301.50 - De rats musqués, entières, même
sans les têtes, queues ou pattes
4301.60 - De renards, entières, même sans les
têtes, queues ou pattes
4301.70 - De phoques ou d'otaries, entières,
même sans les têtes, queues ou pattes
4301.80 - Autres pelleteries, entières, même
sans les têtes, queues ou pattes
4301.90 - Têtes, queues, pattes et autres
morceaux utilisables en pelleterieG/RO/W/22/Rev.3
Page 114Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
43.02 Pelleteries tannées ou apprêtées (y
compris les têtes, queues, pattes et
autres morceaux, déchets et
chutes), non assemblées ouassemblées (sans adjonction
d'autres matières), autres que
celles du n ° 43.03Comme indiqué au niveau de la sous-position
- Pelleteries entières, sans les têtes,
queues ou pattes, non assemblées:
4302.11 -- De visons CP
4302.12 -- De lapins ou de lièvres CP
4302.13 -- D'agneaux dits astrakan,
breitschwanz, caracul, persianer ousimilaires, d'agneaux des Indes, de
Chine, de Mongolie ou du TibetCP
4302.19 -- Autres CP
4302.20 - Têtes, queues, pattes et autres
morceaux, déchets et chutes, non
assemblésCP
4302.30 - Pelleteries entières et leurs
morceaux et chutes, assemblésCSPG/RO/W/22/Rev.3
Page 115CHAPITRE 44
Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 44 Bois, charbon de bois et ouvrages en
bois.
44.01 Bois de chauffage en rondins, bûches,
ramilles, fagots ou sous formessimilaires;  bois en plaquettes ou en
particules;  sciures, déchets et débris de
bois, même agglomérés sous forme de
bûches, briquettes, boulettes ou sous
formes similairesComme indiqué au niveau des
sous-positions
4401.10 - Bois de chauffage en rondins, bûches,
ramilles, fagots ou sous formes similairesCP
- Bois en plaquettes ou en particules:
4401.21 -- De conifères CP
4401.22 -- Autres que conifères CP
4401.30 - Sciures, déchets et débris de bois, même
agglomérés sous forme de bûches,
briquettes, boulettes ou sous formes
similairesComme indiqué au niveau des
sous-positions
ex 4401.30 a) - Agglomérés CSPF
ex 4401.30 b) - Non agglomérés Le pays d’origine des sciures,
déchets et débris de bois de cette
sous-position est celui dans lequelles marchandises proviennent
d’opérations de fabrication ou de
transformation ou résultent d’uneconsommation.G/RO/W/22/Rev.3
Page 116Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
44.02 Charbon de bois (y compris le charbon
de coques ou de noix), même aggloméréComme indiqué au niveau de la
position fractionnée
ex 44.02 a) - Aggloméré CPF
ex 44.02 b) - Non aggloméré CP
44.03 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou
équarrisCP
44.04 Bois feuillards;  échalas fendus;  pieux et
piquets en bois, appointés, non sciés
longitudinalement;  bois simplement
dégrossis ou arrondis, mais non tournésni courbés ni autrement travaillés, pour
cannes, parapluies, manches d'outils ou
similaires;  bois en éclisses, lames,
rubans et similairesCP
44.05 Laine (paille) de bois;  farine de bois CP
44.06 Traverses en bois pour voies ferrées ou
similairesCP
44.17 Outils, montures et manches d'outils,
montures de brosses, manches de balaisou de brosses, en bois;  formes,
embauchoirs et tendeurs pour
chaussures, en boisCP
44.19 Articles en bois pour la table ou la
cuisineCP
44.20 Bois marquetés et bois incrustés;
coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou
orfèvrerie, et ouvrages similaires, enbois;  statuettes et autres objets
d'ornement, en bois;  articles
d'ameublement en bois ne relevant pas
du chapitre 94CPG/RO/W/22/Rev.3
Page 117Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
44.21 Autres ouvrages en bois CPG/RO/W/22/Rev.3
Page 118CHAPITRE 45
Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 45 Liège et ouvrages en liège
45.01 Liège naturel brut ou simplement
préparé;  déchets de liège;  liège
concassé, granulé ou pulvériséCP
45.02 Liège naturel, écroûté ou simplement
équarri, ou en cubes, plaques, feuilles
ou bandes de forme carrée ou
rectangulaire (y compris les
ébauches à arêtes vives pourbouchons)Comme indiqué au niveau de la
position fractionnée
ex 45.02 a)- Avec renforcement au dos ajouté par
stratification ou autre opérationCPF
ex 45.02 b)- AutresCP, sauf à partir du n ° 45.01
45.03 Ouvrages en liège naturel CP sauf à partir du n ° 45.02 lorsque ce
changement résulte d’un simple
découpage
45.04 Liège aggloméré (avec ou sans liant)
et ouvrages en liège aggloméréComme indiqué au niveau de la
sous-position fractionnée
4504.10- Cubes, briques, plaques, feuilles et
bandes;  carreaux de toute forme;
cylindres pleins, y compris les disques:Comme indiqué au niveau de la
sous-position fractionnée
ex 4504.10 a)-- Avec renforcement au dos ajouté par
stratification ou autre opérationCSPF
ex 4504.10 b)-- AutresCPG/RO/W/22/Rev.3
Page 119Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
4504. 90 - Autres: Comme indiqué au niveau de la
sous-position fractionnée
ex 4504.90 a) -- Avec renforcement au dos ajouté par
stratification ou autre opérationCSPF sauf à partir du n ° 4504.10 a)
ex 4504.90 b) -- Autres CSPG/RO/W/22/Rev.3
Page 120CHAPITRE 46
Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie
46.01 Tresses et articles similaires en
matières à tresser, même assemblésen bandes;  matières à tresser, tresses
et articles similaires en matières à
tresser, tissés ou parallélisés, à plat,
même finis (nattes, paillassons et
claies, par exemple)Comme indiqué au niveau de la
sous-position
4601.10 - Tresses et articles similaires en
matières à tresser, même assemblés en
bandesCP
4601.20 - Nattes, paillassons et claies en
matières végétalesCSP
- Autres:
4601.91 -- En matières végétales CSP
4601.99 -- Autres CSP
46.02 Ouvrages de vannerie obtenus
directement en forme à partir de
matières à tresser ou confectionnés à
l'aide des articles du
n° 46.01;  ouvrages en luffaCPG/RO/W/22/Rev.3
Page 121CHAPITRE 47
Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
47.07 Papiers ou cartons à recycler
(déchets et rebuts)Le pays d’origine du papier ou du
carton à recycler (déchets et rebuts)
est celui dans lequel les marchandisesproviennent d’opérations de
fabrication ou de transformation ou
résultent d’une consommation
4707.10 - Papiers ou cartons Kraft écrus ou
papiers ou cartons ondulésComme indiqué au niveau de la
position
4707.20 - Autres papiers ou cartons obtenus
principalement à partir de pâte
chimique blanchie, non colorés dans
la masse
4707.30 - Papiers ou cartons obtenus
principalement à partir de pâte
mécanique (journaux, périodiques et
imprimés similaires, par exemple)
4707.90 - Autres, y compris les déchets et
rebuts non triésG/RO/W/22/Rev.3
Page 122
CHAPITRE 48
Notes de chapitre:
Au sens des n ° 48.14 à 48.23, les règles se référant à un changement de position ou de
sous-position ne s’appliquent pas aux changements résultant uniquement du rognage ou du découpagede forme carrée ou rectangulaire.G/RO/W/22/Rev.3
Page 123CHAPITRE 48
Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 48 Papiers et cartons;   ouvrages en pâte
de cellulose, en papier ou en carton
48.01 Papier journal, en rouleaux ou en
feuillesCP
48.02 Papiers et cartons, non couchés ni
enduits, des types utilisés pour
l'écriture, l'impression ou d'autres finsgraphiques, et papiers et cartons pour
cartes ou bandes à perforer, en
rouleaux ou en feuilles, autres que les
papiers des n ° 48.01 ou 48.03;  papiers
et cartons formés feuille à feuille
(papiers à la main)CP
48.03 Papiers des types utilisés pour papiers
de toilette, pour serviettes à
démaquiller, pour essuie-mains, pour
serviettes ou pour papiers similaires à
usages domestiques, d'hygiène ou de
toilette, ouate de cellulose et nappes defibres de cellulose, même crêpés,
plissés, gaufrés, estampés, perforés,
coloriés en surface, décorés en surface
ou imprimés, en rouleaux ou en
feuillesCP
48.04 Papiers et cartons Kraft, non couchés
ni enduits, en rouleaux ou en feuilles,
autres que ceux des n ° 48.02 ou 48.03CPG/RO/W/22/Rev.3
Page 124Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
48.05 Autres papiers et cartons, non couchés
ni enduits, en rouleaux ou en feuilles,
n'ayant pas subi d'ouvraison
complémentaire ou de traitements
autres que ceux stipulés dans la Note 2
du présent chapitreCP
48.06 Papiers et cartons sulfurisés, papiers
ingraissables, papiers-calques et
papier dit "cristal" et autres papiers
calandrés transparents ou
translucides, en rouleaux ou en feuillesCP
48.07 Papiers et cartons assemblés à plat par
collage, non couchés ni enduits à la
surface ni imprégnés, même renforcés
intérieurement, en rouleaux ou en
feuillesCP
48.09 Papiers carbone, papiers dits
"autocopiants" et autres papiers pour
duplication ou reports (y compris les
papiers couchés, enduits ou imprégnés
pour stencils ou pour plaques offset),
même imprimés, en rouleaux ou en
feuillesCPG/RO/W/22/Rev.3
Page 125Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
48.11 Papiers, cartons, ouate de cellulose et
nappes de fibres de cellulose, couchés,
enduits, imprégnés, recouverts,
coloriés en surface, décorés en surface
ou imprimés, en rouleaux ou en
feuilles, autres que les produits des
types décrits dans les libellés des n °
48.03, 48.09 ou 48.10Comme indiqué au niveau des
sous-positions
4811.10 - Papiers et cartons goudronnés, bitumés
ou asphaltésCSP
- Papiers et cartons gommés ou adhésifs:
4811.21 -- Auto-adhésifs CSP
4811.29 -- Autres CSP
- Papiers et cartons, enduits, imprégnés
ou recouverts de matière plastique (àl'exclusion des adhésifs):
4811.31 -- Blanchis, d'un poids au m2 excédant
150 gCSP
4811.39 -- Autres Comme indiqué au niveau des
sous-positions fractionnées
ex 4811.39 a) - Papiers et cartons pour imprimantes à
jets d’encre enduits, imprégnés ou
recouverts de matière plastiqueCSPF
ex 4811.39 b) - Autres CSP
4811.40 - Papiers et cartons, enduits, imprégnés
ou recouverts de cire, de paraffine, de
stéarine, d'huile ou de glycérolCSPG/RO/W/22/Rev.3
Page 126Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
4811.90 - Autres papiers, cartons, ouate de
cellulose et nappes de fibres de celluloseCSP
48.12 Blocs filtrants et plaques filtrantes, en
pâte à papierCP
48.13 Papier à cigarettes, même découpé à
format ou en cahiers ou en tubesCP
48.14 Papiers peints et revêtements muraux
similaires;   vitrauphaniesCP
48.15 Couvre-parquets à supports de papier
ou de carton, même découpésCP
48.16 Papiers carbone, papiers dits
"autocopiants" et autres papiers pour
duplication ou reports (autres que
ceux du n ° 48.09), stencils complets et
plaques offset, en papier, même
conditionnés en boîtesCP, sauf à partir du n ° 48.09
48.17 Enveloppes, cartes-lettres, cartes
postales non illustrées et cartes pour
correspondance, en papier ou carton;
boîtes, pochettes et présentations
similaires, en papier ou carton,
renfermant un assortiment d'articles
de correspondanceCPG/RO/W/22/Rev.3
Page 127Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
48.18 Papiers des types utilisés pour papiers
de toilette et pour papiers similaires,
ouate de cellulose ou nappes de fibres
de cellulose, des types utilisés à des fins
domestiques ou sanitaires, en rouleaux
d'une largeur n'excédant pas 36 cm,
ou coupés à format;  mouchoirs,serviettes à démaquiller, essuie-mains,
nappes, serviettes de table, couches
pour bébés, serviettes et tampons
hygiéniques, draps de lit et articles
similaires à usages domestiques, detoilette, hygiéniques ou hospitaliers,
vêtements et accessoires du vêtement,
en pâte à papier, papier, ouate de
cellulose ou nappes de fibres de
celluloseCP
48.19 Boîtes, sacs, pochettes, cornets et
autres emballages en papier, carton,ouate de cellulose ou nappes de fibres
de cellulose;  cartonnages de bureau,
de magasin ou similairesCPG/RO/W/22/Rev.3
Page 128Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
48.20 Registres, livres comptables, carnets
(de notes, de commandes, de
quittances), agendas,
blocs-mémorandums, blocs de papier
à lettres et ouvrages similaires,
cahiers, sous-main, classeurs, reliures
(à feuillets mobiles ou autres),chemises et couvertures à dossiers et
autres articles scolaires, de bureau ou
de papeterie, y compris les liasses et
carnets manifold, même comportant
des feuilles de papier carbone, enpapier ou carton;  albums pour
échantillonnages ou pour collections et
couvertures pour livres, en papier ou
cartonCP
48.21 Etiquettes de tous genres, en papier ou
carton, imprimées ou nonCP
48.22 Tambours, bobines, busettes, canettes
et supports similaires, en pâte à
papier, papier ou carton, même
perforés ou durcisCP
48.23 Autres papiers, cartons, ouate de
cellulose et nappes de fibres de
cellulose découpés à format;  autres
ouvrages en pâte à papier, papier,
carton, ouate de cellulose ou nappes de
fibres de celluloseCP
- Papiers gommés ou adhésifs, en bandes
ou en rouleaux:Comme indiqué au niveau de la
position
4823.11 -- Auto-adhésifs
4823.19 -- Autres
4823.20 - Papiers et cartons-filtreG/RO/W/22/Rev.3
Page 129Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
4823.40 - Papiers à diagrammes pour appareils
enregistreurs, en bobines, en feuilles ouen disques
- Autres papiers et cartons des typesutilisés pour l'écriture, l'impression ou
d'autres fins graphiques:
4823.51 -- Imprimés, estampés ou perforés
4823.59 -- Autres
4823.60 - Plateaux, plats, assiettes, tasses,
gobelets et articles similaires, en papier
ou carton
4823.70 - Articles moulés ou pressés en pâte à
papier
4823.90 - AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 130CHAPITRE 49
Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D
Chapitre 49 Produits de l'édition, de la presse
ou des autres industries
graphiques;  textes manuscrits ou
dactylographiés et plans
49.02 Journaux et publications
périodiques imprimés, même
illustrés ou contenant de la
publicitéCP
49.03 Albums ou livres d'images et
albums à dessiner ou à colorier,
pour enfantsCP
49.04 Musique manuscrite ou imprimée,
illustrée ou non, même reliéeCP
49.05 Ouvrages cartographiques de tous
genres, y compris les cartes
murales, les plans topographiques
et les globes, imprimésCP
49.06 Plans et dessins d'architectes,
d'ingénieurs et autres plans et
dessins industriels, commerciaux,
topographiques ou similaires,
obtenus en original à la main;
textes écrits à la main;
reproductions photographiques surpapier sensibilisé et copies obtenues
au carbone des plans, dessins ou
textes visés ci-dessusCPG/RO/W/22/Rev.3
Page 131Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D
49.07 Timbres-poste, timbres fiscaux et
analogues, non oblitérés, ayant
cours ou destinés à avoir cours
dans le pays de destination;  papier
timbré;  billets de banque;chèques;  titres d'actions ou
d'obligations et titres similairesCP
49.08 Décalcomanies de tous genres CP
49.09 Cartes postales imprimées ou
illustrées;  cartes imprimées
comportant des voeux ou des
messages personnels, mêmeillustrées, avec ou sans enveloppes,
garnitures ou applicationsCP
49.10 Calendriers de tous genres,
imprimés, y compris les blocs de
calendriers à effeuillerCP
49.11 Autres imprimés, y compris les
images, les gravures et les
photographiesCPG/RO/W/22/Rev.3
Page 132CHAPITRE 50
Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 50 Soie Comme indiqué au niveau des
positions
50.01 Cocons de vers à soie propres au
dévidageLe pays d’origine des marchandises
est celui dans lequel les cocons de
vers à soie de cette position sont
obtenus à l’état naturel ou non ouvré.
50.02 Soie grège (non moulinée) CP
50.03 Déchets de soie (y compris les
cocons non dévidables, les déchetsde fils et les effilochés)Comme indiqué au niveau de la
position fractionnée
ex 50.03 b) Autres Le pays d’origine des marchandisesest celui dans lequel les déchets desoie de cette sous-position résultent
d’opérations d’ouvraison ou de
fabrication ou d’une consommation.
5003.10 - Non cardés ni peignés
5003.90 - Autres:
50.06 Fils de soie ou de déchets de soie,
conditionnés pour la vente audétail; poil de Messine (crin de
Florence)Comme indiqué au niveau de la
position fractionnée
ex 50.06 a) Poil de Messine (crin de Florence) CP
50.07 Tissus de soie ou de déchets de soie Comme indiqué au niveau de la
position fractionnée
ex 50.07 c) Autres CP
5007.10 - Tissus de bourrette Comme indiqué au niveau de la
position fractionnéeG/RO/W/22/Rev.3
Page 133Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
5007.20 - Autres tissus, contenant au moins
85% en poids de soie ou de déchets
de soie autres que la bourrette
5007.90 - Autres tissusG/RO/W/22/Rev.3
Page 134CHAPITRE 51
Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes 0bservations
AB C D E
Chapitre 51 Laine, poils fins ou grossiers;  fils et
tissus de crinComme indiqué au niveau des
positions
51.01 Laines, non cardées ni peignées Comme indiqué au niveau des
sous-positions
- En suint, y compris les laines lavées àdos:
5101.11 -- Laines de tonte Le pays d’origine du produit est
celui dans lequel la laine classée
dans cette sous-position est obtenue
à l’état naturel ou non travaillé
5101.19 -- Autres Le pays d’origine du produit est
celui dans lequel la laine classée
dans cette sous-position est obtenueà l’état naturel ou non travaillé
51.02 Poils fins ou grossiers, non cardés ni
peignésLe pays d’origine des produits est
celui dans lequel les poils fins au
grossiers classés dans cette positionsont obtenus à l’état naturel ou non
travaillé
51.03 Déchets de laine ou de poils fins ou
grossiers, y compris les déchets de filsmais à l’exclusion des effilochésComme indiqué au niveau de la
position fractionnée
ex 51.03 a) Déchets de laine ou de poils fins ou
grossiers, y compris les déchets de fils
mais à l’exclusion des effilochés:  non
carbonisésLe pays d’origine des marchandises
est celui dans lequel les déchets dela présente position résultent
d’opérations d’ouvraison ou de
fabrication ou d’une consommationG/RO/W/22/Rev.3
Page 135Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes 0bservations
AB C D E
5103.10 - Blousses de laine ou de poils fins Comme indiqué au niveau de la
position fractionnée
5103.20 - Autres déchets de laine ou de poils fins
5103.30 - Déchets de poils grossiers
51.11 Tissus de laine cardée ou de poils fins
cardésComme indiqué au niveau de la
position fractionnée
ex 51.11 c) Autres CP
- Contenant au moins 85% en poids de
laine ou de poils fins:Comme indiqué au niveau de la
position fractionnée
5111.11 -- D’un poids n’excédant pas 300 g/m2
5111.19 -- Autres
5111.20 - Autres, mélangés principalement ou
uniquement avec des filaments
synthétiques ou artificiels
5111.30 - Autres, mélangés principalement ou
uniquement avec des fibres synthétiquesou artificielles discontinues
5111.90 - Autres
51.12 Tissus de laine peignée ou de poils fins
peignésComme indiqué au niveau de la
position fractionnée
ex 51.12 c) Autres CP
- Contenant au moins 85% en poids de
laine ou de poils fins:Comme indiqué au niveau de la
position fractionnée
5112.11 -- D’un poids n’excédant pas 300 g/m²
5112.19 - Autres
5112.20 - Autres, mélangés principalement ou
uniquement avec des filaments
synthétiques ou artificiels
5112.30 - Autres, mélangés principalement ou
uniquement avec des fibres synthétiquesou artificielles discontinues
5112.90 - AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 136Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes 0bservations
AB C D E
51.13 Tissus de poils grossiers ou de crin Comme indiqué au niveau de la
position fractionnée
ex 51.13 c) Autres CPG/RO/W/22/Rev.3
Page 137CHAPITRE 52
Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes 0bservations
AB C D E
Chapitre 52 Coton Comme indiqué au niveau des
positions
52.01 Coton, non cardé ni peigné Le pays d’origine des marchandises
est celui dans lequel le coton classédans cette position est obtenu à l’étatnaturel ou non travaillé
52.02 Déchets de coton (y compris les
déchets de fils et les effilochés)Comme indiqué au niveau des
sous-positions
5202.10 - Déchets de fils Le pays d’origine des marchandises
est celui dans lequel les déchets de
fils de cette sous-position résultentd’opérations d’ouvraison ou detransformation, ou d’uneconsommation
- Autres:
5202.99 -- Autres Le pays d’origine des marchandises
est celui dans lequel les déchets de
cette sous-position résultent
d’opérations d’ouvraison ou detransformation, ou d’uneconsommation
52.08 Tissus de coton, contenant au moins
85% en poids de coton, d’un poidsn’excédant pas 200 g/m²Comme indiqué au niveau de la
position fractionnée
ex 52.08 e) Autres CP, sauf à partir du n ° 52.09
- Ecrus: Comme indiqué au niveau de la
position fractionnée
5208.11 -- À armure toile, d’un poids
n’excédant pas 100 g/m2
5208.12 -- À armure toile, d’un poids excédant
100 g/m2
5208.13 -- À armure sergé, y compris le
croisé, dont le rapport d’armure
n’excède pas 4G/RO/W/22/Rev.3
Page 138Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes 0bservations
AB C D E
5208.19 -- Autres tissus
- Blanchis:
5208.21 -- À armure toile, d’un poids
n’excédant pas 100 g/m2
5208.22 -- À armure toile, d’un poids excédant
100 g/m2
5208.23 -- À armure sergé, y compris le
croisé, dont le rapport d’armure
n’excède pas 4
5208.29 -- Autres tissus
- Teints:
5208.31 -- À armure toile, d’un poids
n’excédant pas 100 g/m2
5208.32 -- À armure toile, d’un poids excédant
100 g/m2
5208.33 -- À armure sergé, y compris le
croisé, dont le rapport d’armure
n’excède pas 4
5208.39 -- Autres tissus
- En fils de diverses couleurs:
5208.41 -- À armure toile, d’un poids
n’excédant pas 100 g/m2
5208.42 -- À armure toile, d’un poids excédant
100 g/m2
5208.43 -- À armure sergé, y compris le
croisé, dont le rapport d’armure
n’excède pas 4
5208.49 -- Autres tissus
- Imprimés:
5208.51 -- À armure toile, d’un poids
n’excédant pas 100 g/m2
5208.52 -- À armure toile, d’un poids excédant
100 g/m2G/RO/W/22/Rev.3
Page 139Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes 0bservations
AB C D E
5208.53 -- À armure sergé, y compris le
croisé, dont le rapport d’armure
n’excède pas 4
5208.59 -- Autres tissus
52.09 Tissus de coton, contenant au moins
85% en poids de coton, d’un poidsexcédant 200 g/m²Comme indiqué au niveau de la
position fractionnée
ex 52.09 e) Autres CP, sauf à partir du n ° 52.08
- Ecrus: Comme indiqué au niveau de la
position fractionnée
5209.11 -- À armure toile
5209.12 -- À armure sergé, y compris le
croisé, dont le rapport d’armure
n’excède pas 4
5209.19 -- Autres tissus
- Blanchis:
5209.21 -- À armure toile
5209.22 -- À armure sergé, y compris le
croisé, dont le rapport d’armure
n’excède pas 4
5209.29 -- Autres tissus
- Teints:
5209.31 -- À armure toile
5209.32 -- À armure sergé, y compris le
croisé, dont le rapport d’armure
n’excède pas 4
5209.39 -- Autres tissus
- En fils de diverses couleurs:
5209.41 -- À armure toile
5209.42 -- Tissus dits "Denim"
5209.43 -- Autres tissus à armure sergé, y
compris le croisé, dont le rapport
d’armure n’excède pas 4
5209.49 -- Autres tissus
- Imprimés:G/RO/W/22/Rev.3
Page 140Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes 0bservations
AB C D E
5209.51 -- À armure toile
5209.52 -- À armure sergé, y compris le
croisé, dont le rapport d’armure
n’excède pas 4
5209.59 -- Autres tissus
52.10 Tissus de coton, contenant moins de
85% en poids de coton, mélangés
principalement ou uniquement avecdes fibres synthétiques ouartificielles, d’un poids n’excédantpas 200 g/m²Comme indiqué au niveau de la
position fractionnée
ex 52.10 e) Autres CP, sauf à partir du n ° 52.11
- Ecrus: Comme indiqué au niveau de la
position fractionnée
5210.11 -- À armure toile
5210.12 -- À armure sergé, y compris le
croisé, dont le rapport d’armuren’excède pas 4
5210.19 -- Autres tissus
- Blanchis:
5210.21 -- À armure toile
5210.22 -- À armure sergé, y compris le
croisé, dont le rapport d’armure
n’excède pas 4
5210.29 -- Autres tissus
- Teints:
5210.31 -- À armure toile
5210.32 -- À armure sergé, y compris le
croisé, dont le rapport d’armure
n’excède pas 4
5210.39 -- Autres tissus
- En fils de diverses couleurs:
5210.41 -- À armure toile
5210.42 -- À armure sergé, y compris le
croisé, dont le rapport d’armure
n’excède pas 4G/RO/W/22/Rev.3
Page 141Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes 0bservations
AB C D E
5210.49 -- Autres tissus
- Imprimés:
5210.51 -- À armure toile
5210.52 -- À armure sergé, y compris le
croisé, dont le rapport d’armure
n’excède pas 4
5210.59 -- Autres tissus
52.11 Tissus de coton, contenant moins de
85% en poids de coton, mélangéprincipalement ou uniquement avecdes fibres synthétiques ouartificielles, d’un poids excédant200 g/m²Comme indiqué au niveau de la
position fractionnée
ex 52.11 e) Autres CP, sauf à partir du n ° 52.10
- Ecrus: Comme indiqué au niveau de la
position fractionnée
5211.11 -- À armure toile
5211.12 -- À armure sergé, y compris le
croisé, dont le rapport d’armure
n’excède pas 4
5211.19 -- Autres tissus
- Blanchis:
5211.21 -- À armure toile
5211.22 -- À armure sergé, y compris le
croisé, dont le rapport d’armure
n’excède pas 4
5211.29 -- Autres tissus
- Teints:
5211.31 -- À armure toile
5211.32 -- À armure sergé, y compris le
croisé, dont le rapport d’armure
n’excède pas 4
5211.39 -- Autres tissus
- En fils de diverses couleurs:
5211.41 -- À armure toileG/RO/W/22/Rev.3
Page 142Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes 0bservations
AB C D E
5211.42 -- Tissus dits "Denim"
5211.43 -- À armure sergé, y compris le
croisé, dont le rapport d’armure
n’excède pas 4
5211.49 -- Autres tissus
- Imprimés:
5211.51 -- À armure toile
5211.52 -- À armure sergé, y compris le
croisé, dont le rapport d’armure
n’excède pas 4
5211.59 -- Autres tissus
52.12 Autres tissus de coton Comme indiqué au niveau de la
position fractionnée
ex 52.12 e) Autres CP
- D’un poids n’excédant pas
200 g/m²:Comme indiqué au niveau de la
position fractionnée
5212.11 -- Ecrus
5212.12 -- Blanchis
5212.13 -- Teints
5212.14 -- En fils de diverses couleurs
5212.15 -- Imprimés
- D’un poids excédant 200 g/m²:
5212.21 -- Ecrus
5212.22 -- Blanchis
5212.23 -- Teints
5212.24 -- En fils de diverses couleurs
5212.25 -- ImprimésG/RO/W/22/Rev.3
Page 143CHAPITRE 53
Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 53 Autres fibres textiles végétales;
fils de papier et tissus de fils de
papierComme indiqué au niveau des positions
53.01 Lin brut ou travaillé mais non filé;
étoupes et déchets de lin (y
compris les déchets de fils et les
effilochés)Comme indiqué au niveau de la position
fractionnée
ex 53.01 a) Lin brut ou travaillé mais non filé Le pays d’origine des marchandises estcelui où le lin de cette position fractionnée
est obtenu à l’état naturel ou non travaillé
ex 53.01 c) Autres Le pays d’origine des marchandises de
cette position fractionnée est celui dans
lequel les étoupes et déchets de lin de
cette-position fractionnée résultent
d’opérations d’ouvraison ou de
transformation, ou d’une consommation
5301.10 - Lin brut ou roui Comme indiqué au niveau de la position
fractionnée
- Lin brisé, teillé, peigné ouautrement travaillé, mais non filé:
5301.21 -- Brisé ou teillé
5301.29 -- Autre
5301.30 -- Etoupes et déchets de lin
53.02 Chanvre (Cannabis sativa L.) brut
ou travaillé mais non filé;  étoupes
et déchets de chanvre (y compris
les déchets de fils et les effilochés)Comme indiqué au niveau de la position
fractionnée
ex 53.02 a) Chanvre, brut ou travaillé mais non
filéLe pays d’origine des marchandises estcelui où le chanvre classé dans cette
sous-position est obtenu à l’état naturel ou
non travailléG/RO/W/22/Rev.3
Page 144Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
ex 53.02 c) Autres déchets Le pays d’origine des marchandises de
cette position fractionnée est celui dans
lequel les étoupes et déchets de cette
position fractionnée résultent d’opérations
d’ouvraison ou de transformation, ou
d’une consommation
5302.10 - Chanvre brut ou roui Comme indiqué au niveau de la position
fractionnée
5302.90 - Autres
53.03 Jute et autres fibres textiles
libériennes (à l’exclusion du lin,
du chanvre et de la ramie), brutsou travaillés mais non filés;
étoupes et déchets de ces fibres (y
compris les déchets de fils et les
effilochés)Comme indiqué au niveau de la position
fractionnée
ex 53.03 a) Jute et autres fibres textiles
libériennes, bruts ou travaillés, mais
non filésLe pays d’origine des marchandises est
celui où la jute et les autres fibres textiles
libériennes de cette position fractionnée
sont obtenues à l’état naturel ou non
travaillé
ex 53.03 c) Autres déchets Le pays d’origine des marchandises decette position fractionnée est celui dans
lequel les étoupes et déchets de cetteposition fractionnée résultent d’opérations
d’ouvraison ou de transformation, ou
d’une consommation
5303.10 - Jute et autres fibres textiles
libériennes bruts ou rouisComme indiqué au niveau de la position
fractionnée
5303.90 - AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 145Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
53.04 Sisal et autres fibres textiles du
genre agave, bruts ou travaillés
mais non filés;  étoupes et déchets
de ces fibres (y compris les déchets
de fils et les effilochés)Comme indiqué au niveau de la position
fractionnée
ex 53.04 a) Sisal et autres fibres textiles du
genre agave, bruts ou travaillés mais
non filésLe pays d’origine des marchandises est
celui où le sisal et autres fibres textiles du
genre agave de cette position fractionnée
sont obtenus à l’état naturel ou non
travaillé
ex 53.04 c) Autres déchets Le pays d’origine des marchandises decette position fractionnée est celui dans
lequel les étoupes et déchets de cette
position fractionnée résultent d’opérationsd’ouvraison ou de transformation, ou
d’une consommation
5304.10 - Sisal et autres fibres textiles du
genre agave, brutsComme indiqué au niveau de la position
fractionnée
5304.90 - Autres
53.05 Coco, abaca (chanvre de manille
ou Musa textilis Nee ), ramie et
autres fibres textiles végétales non
dénommées ni comprises ailleurs,
bruts ou travaillés mais non filés,
étoupes et déchets de ces fibres (y
compris les déchets de fils et leseffilochés)Comme indiqué au niveau de la position
fractionnée
ex 53.05 a) Coco, abaca (chanvre de Manille ou
Musa textilis Nee ), ramie et autres
fibres textiles végétales non
dénommées ni comprises ailleurs,
bruts ou travaillés mais non filésLe pays d’origine des marchandises est
celui où le coco, l’abaca, la ramie et les
autres fibres végétales de cette position
fractionnée sont obtenus à l’état naturel ou
non travailléG/RO/W/22/Rev.3
Page 146Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
ex 53.05 c) Autres déchets Le pays d’origine des marchandises de
cette position fractionnée est celui danslequel les étoupes et déchets de cetteposition fractionnée résultent d’opérationsd’ouvraison ou de transformation, ou
d’une consommation
- De coco (coir): Comme indiqué au niveau de la position
fractionnée
5305.11 -- Brut
5305.19 -- Autre
- D’abaca:
5305.21 -- Brut
5305.29 -- Autres
- Autres:
5305.91 -- Bruts
5305.99 -- Autres
53.09 Tissus de lin Comme indiqué au niveau de la position
fractionnée
ex 53.09 d) Autres CP
- Contenant au moins 85% en poids
de lin:Comme indiqué au niveau de la position
fractionnée
5309.11 -- Ecrus ou blanchis
5309.19 -- Autres
- Contenant moins de 85% en poids
de lin:
5309.21 -- Ecrus ou blanchis
5309.29 -- Autres
53.10 Tissus de jute ou d’autres fibres
textiles libériennes du n ° 53.03Comme indiqué au niveau de la position
fractionnée
ex 53.10 d) Autres CP
5310.10 - Ecrus Comme indiqué au niveau de la position
fractionnéeG/RO/W/22/Rev.3
Page 147Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
5310.90 - Autres
53.11 Tissus d’autres fibres textiles
végétales;  tissus de fils de papierComme indiqué au niveau de la position
fractionnée
ex 53.11 d) Autres CPG/RO/W/22/Rev.3
Page 148CHAPITRE 54
Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 54 Filaments synthétiques ou artificiels Comme indiqué au niveau des positions
54.07 Tissus de fils de filaments synthétiques, y
compris les tissus obtenus à partir des
produits du n ° 54.04Comme indiqué au niveau de la position
fractionnée
ex 54.07 d) Autres CP
5407.10 - Tissus obtenus à partir de fils à haute
ténacité de nylon ou d’autres polyamides ou
de polyestersComme indiqué au niveau de la position
fractionnée
5407.20 - Tissus obtenus à partir de lames ou formes
similaires
5407.30 - "Tissus" visés à la Note 9 de la Section XI
- Autres tissus, contenant au moins 85% en
poids de filaments de nylon ou d’autres
polyamides:
5407.41 -- Ecrus ou blanchis
5407.42 -- Teints
5407.43 -- En fils de diverses couleurs
5407.44 -- Imprimés
- Autres tissus, contenant au moins 85% en
poids de filaments de polyester texturés:
5407.51 -- Ecrus ou blanchis
5407.52 -- Teints
5407.53 -- En fils de diverses couleurs
5407.54 -- ImprimésG/RO/W/22/Rev.3
Page 149Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
- Autres tissus, contenant au moins 85% en
poids de filaments de polyester:
5407.61 -- Contenant au moins 85% en poids de
filaments de polyester non texturés
5407.69 -- Autres:
- Autres tissus, contenant au moins 85% enpoids de filaments synthétiques:
5407.71 -- Ecrus ou blanchis
5407.72 -- Teints
5407.73 -- En fils de diverses couleurs
5407.74 -- Imprimés
- Autres tissus, contenant au moins 85% en
poids de filaments synthétiques et mélangés
principalement ou uniquement avec du
coton:
5407.81 -- Ecrus ou blanchis
5407.82 -- Teints
5407.83 -- En fils de diverses couleurs
5407.84 -- Imprimés
- Autres tissus:
5407.91 -- Ecrus ou blanchis
5407.92 -- Teints
5407.93 -- En fils de diverses couleurs
5407.94 -- ImprimésG/RO/W/22/Rev.3
Page 150Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
54.08 Tissus de fils de filaments artificiels, y
compris les tissus obtenus à partir des
produits du n ° 54.05Comme indiqué au niveau de la position
fractionnée
ex 54.08 d) Autres CP
5408.10 - Tissus obtenus à partir de fils à haute
ténacité de rayonne viscoseComme indiqué au niveau de la position
fractionnée
- Autres tissus, contenant au moins 85% enpoids de filaments ou de lames ou formes
similaires, artificiels:
5408.21 -- Ecrus ou blanchis
5408.22 -- Teints
5408.23 -- En fils de diverses couleurs
5408.24 -- Imprimés
- Autres tissus:
5408.31 -- Ecrus ou blanchis
5408.32 -- Teints
5408.33 -- En fils de diverses couleurs
5408.34 -- ImprimésG/RO/W/22/Rev.3
Page 151CHAPITRE 55
Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 55 Fibres synthétiques ou artificielles
discontinuesComme indiqué au niveau des positions
55.01 Câbles de filaments synthétiques CP, sauf à partir des n ° 54.01 à 54.06
5501.10 - De nylon ou d’autres polyamides Comme indiqué au niveau de la position
5501.20 - De polyesters
5501.30 - Acryliques ou modacryliques
5501.90 - Autres
55.02 Câbles de filaments artificiels CP, sauf à partir des n ° 54.01 à 54.06
55.03 Fibres synthétiques discontinues, non
cardées ni peignées ni autrement
transformées pour la filatureCP, sauf à partir des n ° 54.01 à 54.06, 55.01,
55.05
5503.10 - De nylon ou d'autres polyamides Comme indiqué au niveau de la position
5503.20 - De polyesters
5503.30 - Acryliques ou modacryliques
5503.40 - De polypropyline
5503.90 - Autres
55.04 Fibres artificielles discontinues, non
cardées ni peignées ni autrement
transformées pour la filatureCP, sauf à partir des n ° 54.01 à 54.06, 55.02,
55.05
5504.10 - De rayonne viscose Comme indiqué au niveau de la position
5504.90 - Autres
55.05 Déchets de fibres synthétiques ou
artificielles (y compris les blousses, les
déchets de fils et les effilochés)Comme indiqué au niveau de la position
fractionnéeG/RO/W/22/Rev.3
Page 152Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
ex 55.05 b) Autres Le pays d’origine des marchandises est celui
dans lequel les déchets de cette position
fractionnée proviennent d’opérations de
fabrication ou de transformation, ou d’une
consommation
5505.10 - De fibres synthétiques Comme indiqué au niveau de la position
fractionnée
5505.20 - De fibres artificielles
55.12 Tissus de fibres synthétiques
discontinues contenant au moins 85%
en poids de fibres synthétiques
discontinuesComme indiqué au niveau de la position
fractionnée
ex 55.12 d) Autres CP
- Contenant au moins 85% en poids defibres discontinues de polyester:Comme indiqué au niveau de la position
fractionnée
5512.11 -- Ecrus ou blanchis
5512.19 -- Autres
- Contenant au moins 85% en poids de
fibres discontinues acryliques ou
modacryliques:
5512.21 -- Ecrus ou blanchis
5512.29 -- Autres
- Autres:
5512.91 -- Ecrus ou blanchis
5512.99 -- Autres
55.13 Tissus de fibres synthétiques
discontinues, contenant moins de 85%
en poids de fibres, mélangés
principalement ou uniquement avec du
coton, d’un poids n’excédant pas 170
g/m²Comme indiqué au niveau de la position
fractionnée
 ex 55.13 d) Autres CP, sauf à partir du n ° 55.14
- Ecrus ou blanchis: Comme indiqué au niveau de la position
fractionnéeG/RO/W/22/Rev.3
Page 153Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
5513.11 -- En fibres discontinues de polyester, à
armure toile
5513.12 -- En fibres discontinues de polyester, à
armure sergé, y compris le croisé, dont le
rapport d’armure n’excède pas 4
5513.13 -- Autres tissus de fibres discontinues de
polyester
5513.19 -- Autres tissus
- Teints:
5513.21 -- En fibres discontinues de polyester, à
armure toile
5513.22 -- En fibres discontinues de polyester, à
armure sergé, y compris le croisé, dont le
rapport d’armure n’excède pas 4
5513.23 -- Autres tissus de fibres discontinues de
polyester
5513.29 -- Autres tissus
- En fils de diverses couleurs:
5513.31 -- En fibres discontinues de polyester, à
armure toile
5513.32 -- En fibres discontinues de polyester, à
armure sergé, y compris le croisé, dont le
rapport d’armure n’excède pas 4
5513.33 -- Autres tissus de fibres discontinues de
polyester
5513.39 -- Autres tissus
- Imprimés:
5513.41 -- En fibres discontinues de polyester, à
armure toileG/RO/W/22/Rev.3
Page 154Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
5513.42 -- En fibres discontinues de polyester, à
armure sergé, y compris le croisé, dont le
rapport d’armure n’excède pas 4
5513.43 -- Autres tissus de fibres discontinues de
polyester
5513.49 -- Autres tissus
55.14 Tissus de fibres synthétiques
discontinues, contenant moins de 85%
en poids de ces fibres, mélangés
principalement ou uniquement avec du
coton, d’un poids excédant 170 g/m²Comme indiqué au niveau de la position
fractionnée
ex 55.14 d) Autres CP, sauf à partir du n ° 55.13
- Ecrus ou blanchis: Comme indiqué au niveau de la position
fractionnée
5514.11 -- En fibres discontinues de polyester, à
armure toile
5514.12 -- En fibres discontinues de polyester, à
armure sergé, y compris le croisé, dont le
rapport d’armure n’excède pas 4
5514.13 -- Autres tissus de fibres discontinues de
polyester
5514.19 -- Autres tissus
- Teints:
5514.21 -- En fibres discontinues de polyester, à
armure toile
5514.22 -- En fibres discontinues de polyester, à
armure sergé, y compris le croisé, dont le
rapport d’armure n’excède pas 4
5514.23 -- Autres tissus de fibres discontinues de
polyester
5514.29 -- Autres tissusG/RO/W/22/Rev.3
Page 155Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
- En fils de diverses couleurs:
5514.31 -- En fibres discontinues de polyester, à
armure toile
5514.32 -- En fibres discontinues de polyester, à
armure sergé, y compris le croisé, dont le
rapport d’armure n’excède pas 4
5514.33 -- Autres tissus de fibres discontinues de
polyester
5514.39 -- Autres tissus
- Imprimés:
5514.41 -- En fibres discontinues de polyester, à
armure toile
5514.42 -- En fibres discontinues de polyester, à
armure sergé, y compris le croisé, dont le
rapport d’armure n’excède pas 4
5514.43 -- Autres tissus de fibres discontinues de
polyester
5514.49 -- Autres tissus
55.15 Autres tissus de fibres synthétiques
discontinuesComme indiqué au niveau de la position
fractionnée
ex 55.15 d) Autres CP
- De fibres discontinues de polyester: Comme indiqué au niveau de la position
fractionnée
5515.11 -- Mélangées principalement ou
uniquement avec des fibres discontinues derayonne viscose
5515.12 -- Mélangées principalement ou
uniquement avec des filaments
synthétiques ou artificiels
5515.13 -- Mélangées principalement ou
uniquement avec de la laine ou des poils
fins
5515.19 -- AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 156Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
- De fibres discontinues acryliques ou
modacrylique:
5515.21 -- Mélangées principalement ou
uniquement avec des filaments
synthétiques ou artificiels
5515.22 -- Mélangées principalement ou
uniquement avec de la laine ou des poilsfins
5515.29 -- Autres
- Autres tissus:
5515.91 -- Mélangés principalement ou uniquement
avec des filaments synthétiques ou
artificiels
5515.92 -- Mélangés principalement ou uniquement
avec de la laine ou des poils fins
5515.99 -- Autres
55.16 Tissus de fibres artificielles discontinues Comme indiqué au niveau de la position
fractionnée
ex 55.16 d) Autres CP
- Contenant au moins 85% en poids de
fibres artificielles discontinues:Comme indiqué au niveau de la position
fractionnée
5516.11 -- Ecrus ou blanchis
5516.12 -- Teints
5516.13 -- En fils de diverses couleurs
5516.14 -- Imprimés
- Contenant moins de 85% en poids de
fibres artificielles discontinues, mélangéesprincipalement ou uniquement avec des
filaments synthétiques ou artificiels:
5516.21 -- Ecrus ou blanchis
5516.22 -- Teints
5516.23 -- En fils de diverses couleurs
5516.24 -- ImprimésG/RO/W/22/Rev.3
Page 157Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
- Contenant moins de 85% en poids de
fibres artificielles discontinues, mélangées
principalement ou uniquement avec de la
laine ou des poils fins:
5516.31 -- Ecrus ou blanchis
5516.32 -- Teints
5516.33 -- En fils de diverses couleurs
5516.34 -- Imprimés
- Contenant moins de 85% en poids de
fibres artificielles discontinues, mélangées
principalement ou uniquement avec du
coton:
5516.41 -- Ecrus ou blanchis
5516.42 -- Teints
5516.43 -- En fils de diverses couleurs
5516.44 -- Imprimés
- Autres:
5516.91 -- Ecrus ou blanchis
5516.92 -- Teints
5516.93 -- En fils de diverses couleurs
5516.94 -- ImprimésG/RO/W/22/Rev.3
Page 158CHAPITRE 56
Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C DE
Chapitre 56 Ouates, feutres et non-tissés;  fils
spéciaux;  ficelles, cordes et
cordages;  articles de corderieComme indiqué au niveau de la position Décisions indiquées au niveau de la
position
56.01 Ouates de matières textiles et
articles en ces ouates;  fibres textiles
d’une longueur n’excédant pas
5 mm (tontisses), noeuds et noppes
(boutons) de matières textilesComme indiqué au niveau de la position
fractionnéeDécisions indiquées au niveau de la
position fractionnée
5601.10 - Serviettes et tampons hygiéniques,
couches pour bébés et articles
hygiéniques similaires, en ouatesCSP Cette décision repose sur l'accord auquel
est parvenu le CTRO selon lequel un
simple découpage n'est pas une opérationconférant l'origine.
- Ouates;  autres articles en ouates: CP
5601.21 -- De coton CP "
5601.22 -- De fibres synthétiques ou
artificiellesCP "
5601.29 -- Autres CP "
5601.30 - Tontisses, noeuds et nappes
(boutons) de matières textilesCP "G/RO/W/22/Rev.3
Page 159CHAPITRE 57
Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en
matières textilesDécisions indiquées au niveau de la
position
57.01 Tapis en matières textiles, à points
noués ou enroulés, même
confectionnésCP
5701.10 - De laine ou de poils fins Comme indiqué au niveau de la
positionDécision indiquée au niveau de la
position
5701.90 - D’autres matières textiles
57.05 Autres tapis et revêtements de sol en
matières textiles, même confectionnésCPG/RO/W/22/Rev.3
Page 160CHAPITRE 58
Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C DE
Chapitre 58 Tissus spéciaux;  surfaces textiles
touffetées;  dentelles;  tapisseries;
passementeries;  broderiesComme indiqué au niveau de la position Décisions indiquées au niveau de la
position
58.05 Tapisseries tissées à la main (genre
Gobelin, Flandres, Aubusson,
Beauvais et similaires) et
tapisseries à l’aiguille (au petit
point, au point de croix, par
exemple), même confectionnéesCPG/RO/W/22/Rev.3
Page 161CHAPITRE 65
Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C E F
Chapitre 65 Coiffures et parties de
coiffures
65.01 Cloches non dressées (mises en
forme) ni tournurées (mises en
tournure), plateaux (disques),
manchons (cylindres) mêmefendus dans le sens de la
hauteur, en feutre, pour
chapeauxCP
65.02 Cloches ou formes pour
chapeaux, tressées ou
fabriquées par l'assemblage debandes en toutes matières, non
dressées (mises en forme) ni
tournurées (mises en tournure)ni garniesCP
65.06 Autres chapeaux et coiffures,
même garnisCP
6506.10 - Coiffures de sécurité Comme indiqué au niveau de la position
- Autres:
6506.91 -- En caoutchouc ou en matière
plastique
6506.92 -- En pelleteries naturelles
6506.99 -- En autres matières
65.07 Bandes pour garniture
intérieure, coiffes,
couvre-coiffures, carcasses,
visières et jugulaires pour la
chapellerieCPG/RO/W/22/Rev.3
Page 162CHAPITRE 66
Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols,
cannes, cannes-sièges, fouets,
cravaches et leurs parties
66.03 Parties, garnitures et accessoires
pour articles des n ° 66.01 ou
66.02CP
6603.10 - Poignées et pommeaux Comme indiqué au niveau de la position
6603.20 - Montures assemblées, même avec
mâts ou manches, pour parapluies,ombrelles ou parasols
6603.90 - AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 163CHAPITRE 67
Code SH Désignation des
marchandisesCritères d’origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 67 Plumes et duvet apprêtés et
articles en plumes ou en
duvet; fleurs artificielles;
ouvrages en cheveux
67.04 Perruques, barbes, sourcils,
cils, mèches et articles
analogues en cheveux, poilsou matières textiles;
ouvrages en cheveux non
dénommés ni compris
ailleursCP
- En matières textiles
synthétiques:Comme indiqué au niveau de la position
6704.11 -- Perruques complètes
6704.19 -- Autres
6704.20 - En cheveuxG/RO/W/22/Rev.3
Page 164CHAPITRE 68
Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C DE
Chapitre 68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment,
amiante,  mica ou matières analogues
68.01 Pavés, bordures de trottoirs et dalles
de pavage, en pierres naturelles
(autres que l'ardoise)CP
68.02 Pierres de taille ou de construction
(autres que l'ardoise) travaillées et
ouvrages en ces pierres, à l'exclusion
de ceux du n ° 68.01;  cubes, dés et
articles similaires pour mosaïques,en pierres naturelles (y compris
l'ardoise), même sur support;
granules, éclats et poudres de pierresnaturelles (y compris l'ardoise),colorés artificiellementComme indiqué au niveau de la
sous-position
6802.10 - Carreaux, cubes, dés et articles
similaires, même de forme autre que
carrée ou rectangulaire, dont la plus
grande surface peut être inscrite dansun carré dont le côté est inférieur à 7
cm;  granulés, éclats et poudres,
colorés artificiellementComme indiqué au niveau de la
sous-position fractionnée
ex 6802.10 a) -- Granulés, éclats et poudres, colorés
artificiellement, de pierres naturelles (y
compris l'ardoise)CP, sauf à partir des granulés, éclats
et poudres d’ardoise des n ° 25.14,
2517.41 ou 2517.49.
ex 6802.10 b) -- Autres CSP
- Autres pierres de taille ou de
construction et ouvrages en ces pierres,
simplement taillées ou sciées et à
surface plane ou unie:G/RO/W/22/Rev.3
Page 165Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C DE
6802.21 -- Marbre, travertin et albâtre CP
6802.22 -- Autres pierres calcaires CP
6802.23 -- Granit CP
6802.29 -- Autres pierres CP
- Autres:
6802.91 -- Marbre, travertin et albâtre CSP
6802.92 -- Autres pierres calcaires CSP
6802.93 -- Granit CSP
6802.99 -- Autres pierres CSP
68.03 Ardoise naturelle travaillée et
ouvrages en ardoise naturelle ouagglomérée (ardoisine)Comme indiqué au niveau de la
position fractionnée
ex 68.03 a) - Ouvrages en ardoise naturelle CPF
ex 68.03 b) - Autres CP
68.04 Meules et articles similaires, sans
bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer,à aiguiser, à polir, à rectifier, à
trancher ou à tronçonner, pierres à
aiguiser ou à polir à la main, et leursparties, en pierres naturelles, en
abrasifs naturels ou artificiels
agglomérés ou en céramique, mêmeavec parties en autres matièresCP
6804.10 - Meules à moudre ou à défibrer Comme indiqué au niveau de la
position
- Autres meules et articles similaires:
6804.21 -- En diamant naturel ou synthétique,
aggloméréG/RO/W/22/Rev.3
Page 166Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C DE
6804.22 -- En autres abrasifs agglomérés ou en
céramique
6804.23 -- En pierres naturelles
6804.30 - Pierres à aiguiser ou à polir à la main
68.05 Abrasifs naturels ou artificiels en
poudre ou en grains, appliqués surproduits textiles, papier, carton ou
autres matières, même découpés,
cousus ou autrement assemblésCP
6805.10 - Appliqués sur tissus en matières
textiles seulementComme indiqué au niveau de la
position
6805.20 - Appliqués sur papier ou carton
seulement
6805.30 - Appliqués sur d’autres matières
68.06 Laines de laitier, de scories, de roche
et laines minérales similaires;
vermiculite expansée, argilesexpansées, mousse de scories et
produits minéraux similaires
expansés;  mélanges et ouvrages enmatières minérales à usages
d'isolants thermiques ou sonores ou
pour l'absorption du son, à
l'exclusion de ceux des n ° 68.11,
68.12 ou du chapitre 69CSP
6806.10 - Laines de laitier, de scories, de roche
et laines minérales similaires, même
mélangées entre elles, en masses,
feuilles ou rouleauxComme indiqué au niveau de la
position
6806.20 - Vermiculite expansée, argiles
expansées, mousses de scories et
produits similaires expansés, mêmemélangés entre euxG/RO/W/22/Rev.3
Page 167Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C DE
6806.90 - Autres
68.07 Ouvrages en asphalte, ou en produits
similaires (poix de pétrole, brais, par
exemple)CP
6807.10 - En rouleaux Comme indiqué au niveau de la
position
6807.90 - Autres
68.08 Panneaux, planches, carreaux, blocs
et articles similaires en fibresvégétales, en paille ou en copeaux,
plaquettes, particules, sciures ou
autres déchets de bois, agglomérésavec du ciment, du plâtre ou d'autresliants minérauxCP
68.09 Ouvrages en plâtre ou en
compositions à base de plâtreCSP
- Planches, plaques, panneaux,
carreaux et articles similaires, non
ornementés:Comme indiqué au niveau de la
position
6809.11 -- Revêtus ou renforcés de papier ou de
carton uniquement
6809.19 -- Autres
6809.90 - Autres ouvrages
68.10 Ouvrages en ciment, en béton ou en
pierre artificielle, même armésComme indiqué au niveau de la
sous-position
- Tuiles, carreaux, dalles, briques et
articles similaires:
6810.11 -- Blocs et briques pour la construction CP
6810.19 -- Autres CPG/RO/W/22/Rev.3
Page 168Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C DE
- Autres ouvrages:
6810.91 -- Eléments préfabriqués pour le
bâtiment ou le génie civilCSP
6810.99 -- Autres CSP
68.11 Ouvrages en amiante-ciment,
cellulose-ciment ou similairesCSP
6811.10 - Plaques ondulées Comme indiqué au niveau de la
position
6811.20 - Autres plaques, panneaux, carreaux,
tuiles et articles similaires
6811.30 - Tuyaux, gaines et accessoires de
tuyauterie
6811.90 - Autres ouvrages
68.12 Amiante (asbeste) travaillé, en
fibres;  mélanges à base d'amiante
ou à base d'amiante et de carbonate
de magnésium;   ouvrages en ces
mélanges ou en amiante (fils, tissus,
vêtements, coiffures, chaussures,
joints, par exemple), même armés,
autres que ceux des n ° 68.11 ou 68.13Comme indiqué au niveau de la
sous-position
6812.10 - Amiante travaillé, en fibres; mélanges
à base d'amiante ou à base d'amiante et
de carbonate de magnésiumCP
6812.20 - Fils CSP
6812.40 - Tissus et étoffes de bonneterie CSP
6812.50 - Vêtements, accessoires du vêtement,
chaussures et coiffuresCSP
6812.60 - Papiers, cartons et feutres CSPG/RO/W/22/Rev.3
Page 169Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C DE
6812.70 - Feuilles en amiante et élastomères
comprimés, pour joints, même
présentées en rouleauxCSP
6812.90 - Autres CSP
68.14 Mica travaillé et ouvrages en mica, y
compris le mica aggloméré oureconstitué, même sur support en
papier, en carton ou en autres
matièresComme indiqué au niveau de la
position fractionnée
ex 68.14 a) - Ouvrages en mica CPF
ex 68.14 b) - Autres CP
6814.10- Plaques, feuilles et bandes de mica
aggloméré ou reconstitué, même sursupportComme indiqué au niveau de la
position fractionnée
6814.90 - AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 170CHAPITRE 69
Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB CD E
Chapitre 69 Produits céramiques
69.01 Briques, dalles, carreaux et autres
pièces céramiques en farines
siliceuses fossiles (kieselguhr,
tripolite, diatomite, par exemple) ou
en terres siliceuses analoguesCP
69.02 Briques, dalles, carreaux et pièces
céramiques analogues de
construction, réfractaires, autresque ceux en farines siliceuses fossiles
ou en terres siliceuses analoguesCP
6902.10 - Contenant en poids plus de 50% des
éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément
ou ensemble, exprimés en MgO, CaO
ou Cr 2 O3Comme indiqué au niveau de la position
6902.20 -- Contenant en poids plus de 50%
d’alumine (Al 2O3), de silice (SiO 3), ou
d’un mélange ou combinaison de ces
produits
6902.90 - AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 171Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB CD E
69.03 Autres articles céramiques
réfractaires (cornues, creusets,
moufles, busettes, tampons,supports, coupelles, tubes, tuyaux,
gaines, baguettes, par exemple),
autres que ceux en farines siliceuses
fossiles ou en terres siliceuses
analoguesCP
6903.10 - Contenant en poids plus de 50% de
graphite ou d’autre carbone ou d’un
mélange de ces produitsComme indiqué au niveau de la position
6903.20 - Contenant en poids plus de 50%
d’alumine (Al 2O3), ou d’un mélange ou
combinaison d’alumine et de silice
(SiO 3)
6903.90 - Autres
69.04 Briques de construction, hourdis,
cache-poutrelles et articles
similaires, en céramiqueCP
6904.10 - Briques de construction Comme indiqué au niveau de la position
6904.90 - Autres
69.05 Tuiles, éléments de cheminée,
conduits de fumée, ornementsarchitectoniques, en céramique, et
autres poteries de bâtimentCP
6905.10 - Tuiles Comme indiqué au niveau de la position
6905.90 - AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 172Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB CD E
69.06 Tuyaux, gouttières et accessoires de
tuyauterie, en céramiqueCP
69.07 Carreaux et dalles de pavement ou
de revêtement, non vernissés niémaillés, en céramique;  cubes, déset articles similaires pour mosaïques,non vernissés ni émaillés, en
céramique, même sur supportCP
6907.10 - Carreaux, cubes, dés et articles
similaires, même de forme autre que
carrée ou rectangulaire, dont la plus
grande surface peut être inscrite dans
un carré dont le côté est inférieur à7 cmComme indiqué au niveau de la position
6907.90 - Autres
69.09 Appareils et articles pour usages
chimiques ou autres usagestechniques, en céramique;  auges,bacs et récipients similaires pour
l'économie rurale, en céramique;
cruchons et récipients similaires detransport ou d'emballage, encéramiqueCP
- Appareils et articles pour usages
chimiques ou autres usages techniques:Comme indiqué au niveau de la position
6909.11 -- En porcelaine
6909.12 -- Articles ayant une dureté équivalente
à 9 ou davantage sur l’échelle de Mohs
6909.19 -- Autres
6909.90 - AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 173Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB CD E
69.10 Eviers, lavabos, colonnes de lavabos,
baignoires, bidets, cuvettesd'aisance, réservoirs de chasse,
urinoirs et appareils fixes similaires
pour usages sanitaires, en céramiqueCP
6910.10 - En porcelaine Comme indiqué au niveau de la position
6910.90 - Autres
69.13 Statuettes et autres objets
d'ornementation en céramiqueCP
6913.10 - En porcelaine Comme indiqué au niveau de la position
6913.90 - Autres
69.14 Autres ouvrages en céramique CP
6914.10 - En porcelaine Comme indiqué au niveau de la position
6914.90 - AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 174CHAPITRE 70
Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 70 Verre et ouvrages en verre
70.01 Calcin et autres déchets et débris
de verre;  verre en masseComme indiqué au niveau de la position
fractionnée
ex 70.01a) - Calcin et autres déchets et débris de
verreLe pays d’origine du calcin et autres
déchets et débris de verre est celui danslesquels le calcin et autres déchets et débris
de verre proviennent d’opérations de
fabrication ou de transformation ourésultent d’une consommation.
ex 70.01b) - Verre en masse CPF
70.02 Verre en billes (autres que les
microsphères du n ° 70.18), barres,
baguettes ou tubes, non travailléCP
7002.10 - Billes Comme indiqué au niveau de la position
7002.20 - Barres ou baguettes
- Tubes: Comme indiqué au niveau de la position
7002.31 -- En quartz ou en autre silice fondus
7002.32 -- En autre verre d’un coefficient de
dilatation linéaire n’excédant pas
5 x 10-6 par Kelvin entre 00 C et
3000 C
7002.39 -- AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 175Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
70.03 Verre dit "coulé", en plaques,
feuilles ou profilés, même à couche
absorbante, réfléchissante ou non
réfléchissante, mais non autrementtravailléCP
- Plaques et feuilles, non armées Comme indiqué au niveau de la position
7003.12 - Colorées dans la masse, opacifiées,
plaquées (doublées) ou à couche
absorbante, réfléchissante ou non
réfléchissante
7003.19 -- Autres
7003.20 - Plaques et feuilles, non armées
7003.30 - Profilés
70.04 Verre étiré ou soufflé, en feuilles,
même à couche absorbante,
réfléchissante ou non
réfléchissante, mais non autrementtravailléCP
7004.20 - Verre coloré dans la masse,
opacifié, plaqué (doublé) ou à couche
absorbante, réfléchissante ou non
réfléchissanteComme indiqué au niveau de la position
7004.90 - Autre verre
70.06 Verre des n ° 70.03, 70.04 ou 70.05,
courbé, biseauté, gravé, percé,
émaillé ou autrement travaillé,
mais non encadré ni associé àd'autres matièresComme indiqué au niveau de la position
fractionnée
ex 70.06 a) - Verre plat enduit d’une pellicule
fineCPF
ex 70.06 b) - Autres CP, sauf à partir des n ° 70.03, 70.04
ou 70.05G/RO/W/22/Rev.3
Page 176Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
70.07 Verre de sécurité, consistant en
verres trempés ou formés de
feuilles contre-colléesCP
- Verres trempés: Comme indiqué au niveau de la position
7007.11 -- De dimensions et formats
permettant leur emploi dans les
automobiles, véhicules aériens,bateaux ou autres véhicules
7007.19 -- Autres:
- Verres formés de feuilles
contre-collées:
7007.21 -- De dimensions et formats
permettant leur emploi dans lesautomobiles, véhicules aériens,
bateaux ou autres véhicules
7007.29 - Autres
70.08 Vitrages isolants à parois multiples CP
70.09 Miroirs en verre, même encadrés,
y compris les miroirs rétroviseursCP
7009.10 - Miroirs rétroviseurs pour véhicules Comme indiqué au niveau de la position
- Autres:
7009.91 -- Non encadrés
7009.92 -- Encadrés
70.11 Ampoules et enveloppes tubulaires,
ouvertes, et leurs parties, en verre,
sans garnitures, pour lampes
électriques, tubes cathodiques ou
similairesCP
7011.10 - Pour l’éclairage électrique Comme indiqué au niveau de la position
7011.20 - Pour tubes cathodiques
7011.90 - AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 177Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
70.12 Ampoules en verre pour bouteilles
isolantes ou pour autres récipients
isothermiques, dont l'isolation est
assurée par le videCP
70.14 Verrerie de signalisation et
éléments d'optique en verre (autres
que ceux du n ° 70.15), non
travaillés optiquementCP
70.15 Verres d'horlogerie et verres
analogues, verres de lunetterie
commune ou médicale, bombés,
cintrés, creusés ou similaires, non
travaillés optiquement;  sphères
(boules) creuses et leurs segments,en verre, pour la fabrication de cesverresCP
7015.10 - Verres de lunetterie médicale Comme indiqué au niveau de la position
7015.90 - Autres
70.16 Pavés, dalles, briques, carreaux,
tuiles et autres articles, en verrepressé ou moulé, même armé, pour
le bâtiment ou la construction;
cubes, dés et autre verrerie, même
sur support, pour mosaïques ou
décorations similaires;  verresassemblés en vitraux;  verre dit
"multicellulaire" ou verre
“mousse” en blocs, panneaux,
plaques, coquilles ou formes
similairesCP
7016.10 - Cubes, dés et autre verrerie, même
sur support, pour mosaïques ou
décorations similairesComme indiqué au niveau de la position
7016.90 - AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 178Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
70.17 Verrerie de laboratoire, d'hygiène
ou de pharmacie, même graduéeou jaugéeCP
7017.10 - En quartz ou en autre silice fondus Comme indiqué au niveau de la position
7017.20 - En autre verre d’un coefficient de
dilatation linéaire n’excédant pas
5 x 10-6 par Kelvin entre 00 C et
3000 C
7017.90 - Autre
70.18 Perles de verre, imitations de
perles fines ou de culture,
imitations de pierres gemmes et
articles similaires de verroterie, etleurs ouvrages autres que la
bijouterie de fantaisie;  yeux en
verre autres que de prothèse;
statuettes et autres objets
d'ornementation, en verre travailléau chalumeau (verre filé), autres
que la bijouterie de fantaisie;
microsphères de verre d'undiamètre n'excédant pas 1 mmCP
7018.10 - Perles de verre, imitations de perles
fines ou de culture, imitations de
pierres gemmes et articles similaires
de verroterieComme indiqué au niveau de la position
7018.20 - Microsphères de verre d'un
diamètre n'excédant pas 1 mm
7018.90 - Autres
70.20 Autres ouvrages en verre CPG/RO/W/22/Rev.3
Page 179CHAPITRE 71
Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres
gemmes ou similaires,  métaux
précieux, plaqués ou doublés de
métaux précieux  et ouvrages en ces
matières;  bijouterie de fantaisie;monnaies
71.01 Perles fines ou de culture, même
travaillées ou assorties mais non
enfilées, ni montées ni serties; perles
fines ou de culture, enfiléestemporairement pour la facilité du
transportLe pays d'origine des perles de cette
position est celui dans lequel les perles
de culture sont cultivées ou celui dans
lequel les mollusques contenant lesperles fines sont récoltés
7101.10 - Perles fines Comme indiqué au niveau de la position
- Perles de culture:
7101.21 -- Non travaillées
7101.22 -- Travaillées
71.02 Diamants, même travaillés, mais non
montés ni sertisComme indiqué au niveau des
sous-positions
7102.10 - Non triés: Le pays d'origine des marchandises est
celui dans lequel les produits de cette
sous-position sont obtenus à l'état
naturel ou non travaillé.
7102.21 -- Bruts ou simplement sciés, clivés ou
débrutésLe pays d'origine des marchandises est
celui dans lequel les produits de cette
sous-position sont obtenus à l'étatnaturel ou non travaillé.
- Non industriels:G/RO/W/22/Rev.3
Page 180Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
7102.31 -- Bruts ou simplement sciés, clivés ou
débrutésLe pays d'origine des marchandises est
celui dans lequel les produits de cette
sous-position sont obtenus à l'état
naturel ou non travaillé.
71.03 Pierres gemmes (précieuses ou fines)
autres que les diamants, même
travaillées ou assorties mais nonenfilées, ni montées, ni serties;
pierres gemmes (précieuses ou fines)
autres que les diamants, non
assorties, enfilées temporairement
pour la facilité du transportComme indiqué au niveau des
sous-positions
7103.10 - Brutes ou simplement sciées ou
dégrossiesLe pays d'origine des marchandises est
celui dans lequel les produits de cettesous-position sont obtenus à l'étatnaturel ou non travaillé.
71.04 Pierres synthétiques ou reconstituées,
même  travaillées ou assorties mais
non enfilées  ni montées ni serties;
pierres  synthétiques ou reconstituées
non assorties, enfilées
temporairement pour la  facilité du
transportComme indiqué au niveau des
sous-positions
7104.10 - Quartz piézo-électrique CP
7104.20 - Autres, brutes ou simplement sciées
ou dégrossiesLe pays d'origine des marchandises est
celui dans lequel les articles de cettesous-position sont obtenus à l'état brut
ou non travaillé.
71.05 Egrisés et poudres de pierres gemmes
ou de  pierres synthétiquesCPG/RO/W/22/Rev.3
Page 181Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
71.06 Argent (y compris l'argent doré ou
vermeil  et l'argent platiné), sous
formes brutes  ou mi-ouvrées, ou en
poudreComme indiqué au niveau des
sous-positions
7106.10 - Poudres Comme indiqué au niveau des
sous-positions fractionnées
ex 7106.10 a) Paillettes classées avec les poudres4 CSPF
ex 7106.10 b) Poudres CPF
- Autres
7106.91 -- Sous formes brutes: Comme indiqué au niveau des
sous-positions fractionnées
ex 7106.91 a) Affinées CSPF ou
Changement au sein de cettesous-position fractionnée résultant d'une
purification par séparation
électrolytique, thermique ou chimiquedu métal précieux
ex 7106.91 b) Alliées CSPF
ex 7106.91 c) Autres CP ou
Le pays d'origine des marchandises est
celui dans lequel les matières de cette
sous-position fractionnée sont obtenuesà l'état naturel ou non travaillé
7106.92 -- Sous formes mi-ouvrées: Comme indiqué au niveau des
sous-positions fractionnées
ex 7106.92 b) Autres CSP
71.07 Plaqué ou doublé d'argent sur
métaux  communs, sous formes brutes
ou mi-ouvréesComme indiqué au niveau des
sous-positions fractionnées
                                                     
         4 Le SH classe les paillettes avec les poudres au n ° 7106.10 lorsqu'elles passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 0,5 mm dans une proportion égale ou supérieure à
90 pour cent en poids.G/RO/W/22/Rev.3
Page 182Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
ex 71.07 a) Sous formes mi-ouvrées CPF
ex 71.07 b) Autres CP
71.08 Or (y compris l'or platiné), sous
formes  brutes ou mi-ouvrées, ou en
poudreComme indiqué au niveau des
sous-positions
- À usages non monétaires
7108.11 -- Poudres Comme indiqué au niveau des
sous-positions fractionnées
ex 7108.11 a) Paillettes classées avec les poudres5CSPF
ex 7108.11 b) Poudres CPF
7108.12 -- Sous autres formes brutes Comme indiqué au niveau des
sous-positions fractionnées
ex 7108.12 a) Affinées CSPF ou
Changement au sein de cettesous-position fractionnée résultant d'une
purification par séparation
électrolytique, thermique ou chimiquedu métal précieux
ex 7108.12 b) Alliées CSPF
ex 7108.12 c) Autres CP ou
Le pays d'origine des marchandises estcelui dans lequel les matières de cette
sous-position fractionnée sont obtenues
à l'état naturel ou non travaillé
7108.13 -- Sous autres formes mi-ouvrées Comme indiqué au niveau des
sous-positions fractionnées
ex 7108.13 b) Autres CSP
                                                     
         5 Le SH classe les paillettes avec les poudres au n ° 7106.11 lorsqu'elles passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 0,5 mm dans une proportion égale ou supérieure à
90 pour cent en poids.G/RO/W/22/Rev.3
Page 183Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
7108.20 - À usages monétaires Comme indiqué au niveau des
sous-positions fractionnées
ex 7108.20 a) Affiné CSPF ou
Changement au sein de la sous-position
fractionnée résultant d'une purification
par séparation électrolytique, thermiqueou chimique du métal précieux
ex 7108.20 b) Allié CSPF
ex 7108.20 c) Autres CSP
71.09 Plaqué ou doublé d'or sur métaux
communs  ou sur argent, sous formes
brutes ou  mi-ouvréesComme indiqué au niveau des positions
fractionnées
ex 71.09 a) Sous formes mi-ouvrées CPF
ex 71.09 b) Sous formes brutes CP
71.10 Platine, sous formes brutes ou
mi-ouvrées,  ou en poudreComme indiqué au niveau des
sous-positions fractionnées
ex 71.10 a) En paillettes classées avec les poudres6CPF
ex 71.10 b) En poudre CPF
ex 71.10 c) Sous formes brutes, affinées CPF ou
Changement au sein de cette positionfractionnée résultant d'une purification
par séparation électrolytique, thermique
ou chimique du métal précieux
ex 71.10 d) Sous formes brutes, alliées CPF
                                                     
        6 Le SH classe les paillettes avec les poudres au n ° 7106.10 lorsqu'elles passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 0,5 mm dans une proportion égale ou
supérieure à 90 pour cent en poids.G/RO/W/22/Rev.3
Page 184Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
ex 71.10 e) Sous autres formes brutes, autres CP ou
Le pays d'origine des marchandises est
celui dans lequel les matières de cette
position fractionnée sont obtenues à
l'état naturel ou non travaillé.
ex 71.10 f) Autres CPF
- Platine:
7110.11 -- Sous formes brutes ou en poudre Comme indiqué au niveau de la position
7110.19 -- Autres
- Palladium:
7110.21 -- Sous formes brutes ou en poudre
7110.29 - Autres
- Rhodium:
7110.31 -- Sous formes brutes ou en poudre
7110.39 - Autres
- Iridium, osmium et ruthénium:
7110.41 -- Sous formes brutes ou en poudre
7110.49 - Autres
71.11 Plaqué ou doublé de platine sur
métaux  communs, sur argent ou sur
or, sous formes  brutes ou mi-ouvréesComme indiqué au niveau des positions
fractionnées
ex 71.11 a) Sous formes semi-ouvrées CPF
ex 71.11 b) Autres CPG/RO/W/22/Rev.3
Page 185Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
71.12 Déchets et débris de métaux précieux
ou de plaqué ou doublé de métaux
précieux;  autres déchets et débris
contenant des métaux précieux ou descomposés de métaux précieux du type
de ceux utilisés principalement pour
la récupération des métaux précieuxLe pays d'origine des marchandises est
celui dans lequel les déchets et débris de
cette position proviennent d'opérations
d'ouvraison ou de fabrication ourésultent d'une consommation.
7112.10 - D'or, même de plaqué ou doublé d'or,
à l'exclusion des cendres d'orfèvre
contenant d'autres métaux précieuxComme indiqué au niveau de la position
7112.20 - De platine, même de plaqué ou doublé
de platine, à l'exclusion des cendres
d'orfèvre contenant d'autres métaux
précieux
7112.90 - Autres
71.17 Bijouterie de fantaisie CP
- En métaux communs, même argentés,
dorés ou platinés:Comme indiqué au niveau de la position
7117.11 -- Boutons de manchettes et boutons
similaires
7117.19 -- Autres
7117.90 - Autres
71.18 Monnaies CP
7118.10 - Monnaies n'ayant pas cours légal,
autres que les pièces d'orComme indiqué au niveau de la position
7118.90 - AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 186CHAPITRE 72
Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 72 Fonte, fer et acier
72.01 Fontes brutes et fontes spiegel en
gueuses, saumons ou autres formesprimairesCP
72.02 Ferro-alliages CP
72.03 Produits ferreux obtenus par réduction
directe des minerais de fer et autres
produits ferreux spongieux, en
morceaux, boulettes ou formes
similaires;  fer d'une pureté minimale en
poids de 99,94%, en morceaux, boulettesou formes similairesCP
72.04 Déchets et débris de fonte, de fer ou
d'acier (ferrailles);  déchets lingotés enfer ou en acierComme indiqué au niveau des positions
fractionnées
ex 72.04 a) Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier
(ferrailles)Le pays d'origine des marchandises est
celui dans lequel les déchets et débris de
cette position proviennent d'opérations
d'ouvraison ou de fabrication ou
résultent de la consommation.
ex 72.04 b) Déchets lingotés en fer ou en acier Le pays d'origine des marchandises est
celui dans lequel les déchets et débris
utilisés pour l'obtention des déchetslingotés de cette position proviennent
d'opérations d'ouvraison ou de
fabrication ou résultent d'uneconsommation.G/RO/W/22/Rev.3
Page 187Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
72.05 Grenailles et poudres de fonte brute, de
fonte spiegel, de fer ou d'aciersComme indiqué au niveau des
sous-position et des sous-positions
fractionnées
7205.10 - Grenailles CP
- Poudres:
7205.21 -- D'aciers alliés Comme indiqué au niveau de la
sous-position fractionnée
ex 7205.21 a) -- D'aciers alliés, mélangées CSP ou CSPF pour autant qu'il y aitrefonte ou atomisation de l'alliage fondu
ex 7205.21 b) -- D'aciers alliés, non mélangées CSP
7205.29 -- Autres Comme indiqué au niveau de la
sous-position fractionnée
ex 7205.29 a) -- Autres poudres mélangées CSP ou CSPF pour autant qu'il y aitrefonte ou atomisation de l'alliage fondu
ex 7205.29 b) -- Autres poudres non mélangées CSP
72.06 Fers et aciers non alliés en lingots ou
autres formes primaires, à l'exclusion
du fer du n ° 72.03CP
72.07 Demi-produits en fers ou en aciers non
alliésCP, sauf à partir du n ° 72.06
72.08 Produits laminés plats, en fer ou en
aciers non alliés, d'une largeur de 600
mm ou plus, laminés à chaud, nonplaqués ou revêtusCP
72.09 Produits laminés plats, en fer ou en
aciers non alliés, d'une largeur de 600
mm ou plus, laminés à froid, nonplaqués ni revêtusCP
72.10 Produits laminés plats, en fer ou en
aciers non alliés, d'une largeur de 600
mm ou plus, plaqués ou revêtusComme indiqué au niveau des positions
fractionnéesG/RO/W/22/Rev.3
Page 188Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
ex 72.10 a) Plaqués CPF
7210.11 -- D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus Comme indiqué au niveau des positions
fractionnées
7210.12 -- D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm
7210.20 - Plombés, y compris le fer terne
7210.30 - Zingués électroniquement
- Autrement zingués
7210.41 -- Ondulés
7210.49 -- Autres
7210.50 - Revêtus d'oxydes de chrome ou de
chrome et oxydes de chrome
- Revêtus d'aluminium:
7210.61 -- Revêtus d'alliages d'aluminium et de
zinc
7210.69 -- Autres
7210.70 - Peints, vernis ou revêtus de matières
plastiques
7210.90 - Autres
72.11 Produits laminés plats, en fer ou en
aciers non alliés, d'une largeurinférieure à 600 mm, non plaqués ni
revêtusComme indiqué au niveau des positions
fractionnées
ex 72.11 a) Simplement laminés à chaud CP, sauf à partir des n ° 72.08 ou 72.09
lorsque le changement résulte
exclusivement d'une opération de
découpage
- Simplement laminés à chaud Comme indiqué au niveau des positions
fractionnéesG/RO/W/22/Rev.3
Page 189Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
7211.13 -- Laminés sur les quatre faces ou en
cannelures fermées, d'une largeur excédant
150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou
plus, non enroulés et ne présentant pas demotifs en relief
7211.14 -- Autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou
plus
7211.19 -- Autres
- Simplement laminés à froid:
7211.23 -- Contenant en poids moins de 0,25% de
carbone
7211.29 -- Autres
7211.90 - Autres
72.12 Produits laminés plats, en fer ou en
aciers non alliés, d'une largeurinférieure à 600 mm, plaqués ou revêtusComme indiqué au niveau des positions
fractionnées
ex 72.12 a) Plaqués CPF, sauf à partir du n ° 72.10
7212.10 - Etamés Comme indiqué au niveau des positions
fractionnées
7212.20 - Zingués électrolytiquement
7212.30 - Autrement zingués
7212.40 - Peints, vernis ou revêtus de matières
plastiques
7212.50 - Autrement revêtus
7212.60 - Plaqués
72.13 Fil machine en fer ou en aciers non alliés CP, sauf à partir du n ° 72.14G/RO/W/22/Rev.3
Page 190Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
72.14 Barres en fer ou en aciers non alliés,
simplement forgées, laminées ou filées à
chaud ainsi que celles ayant subi une
torsion après laminageCP, sauf à partir du n ° 72.13
72.15 Autres barres en fer ou en aciers non
alliésCP
7215.10 - En aciers de décolletage, simplement
obtenues ou parachevées à froidComme indiqué au niveau de la position
7215.50 - Autres, simplement obtenues ou
parachevées à froid
7215.90 - Autres
72.16 Profilés en fer ou en aciers non alliés Comme indiqué au niveau des positions
fractionnées
ex 72.16 c) Plaqués CPF
7216.10 - Profilés en U, en I ou en H, simplement
laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de
moins de 80 mm:Comme indiqué au niveau des positions
fractionnées
- Profilés en L ou en T, simplementlaminés ou filés à chaud, d'une hauteur demoins de 80 mm:
7216.21 -- Profilés en L
7216.22 -- Profilés en T
- Profilés en U, en I ou en H, simplement
laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de
80 mm ou plus:
7216.31 -- Profilés en U
7216.32 -- Profilés en IG/RO/W/22/Rev.3
Page 191Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
7216.33 -- Profilés en H
7216.40 - Profilés en L ou en T, simplement
laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de
80 mm ou plus
7216.50 - Autres profilés, simplement laminés ou
filés à chaud
- Profilés simplement obtenus ou
parachevés à froid:
7216.61 -- Obtenus à partir de produits laminés
plats
7216.69 -- Autres:
- Autres
7216.91 -- Obtenus ou parachevés à froid à partir
de produits laminés plats
7216.99 -- Autres
72.18 Aciers inoxydables en lingots ou autres
formes primaires;  demi-produits enaciers inoxydablesCP
72.19 Produits laminés plats en aciers
inoxydables, d'une largeur de 600 mmou plusComme indiqué au niveau des positions
fractionnées
ex 72.19 c) Plaqués CPF
7219.11 -- D'une épaisseur excédant 10 mm:
7219.12 -- D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
mais n'excédant pas 10 mm
7219.13 -- D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais
inférieure à 4,75 mm
7219.14 -- D'une épaisseur inférieure à 3 mmG/RO/W/22/Rev.3
Page 192Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
- Simplement laminés à chaud, non
enroulés:
7219.21 -- D'une épaisseur excédant 10 mm
7219.22 -- D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
mais n'excédant pas 10 mm
7219.23 -- D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais
inférieure à 4,75 mm
7219.24 -- D'une épaisseur inférieure à 3 mm
- Simplement laminés à froid:
7219.31 -- D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
7219.32 -- D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais
inférieure à 4,75 mm
7219.33 -- D'une épaisseur excédant 1 mm mais
inférieure à 3 mm
7219.34 -- D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais
n'excédant pas 1 mm
7219.35 -- D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm
7219.90 - Autres
72.20 Produits laminés plats en aciers
inoxydables, d'une largeur inférieure à
600 mmComme indiqué au niveau des positions
fractionnées
ex 72.20 c) Plaqués CPF, sauf à partir du n ° 72.19 lorsque le
changement résulte simplement d'un
découpage
- Simplement laminés à chaud: Comme indiqué au niveau des positions
fractionnées
7220.11 -- D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
7220.12 -- D'une épaisseur inférieure à 4,75 mm
7220.20 - Simplement laminés à froid
7220.90 - Autres
72.21 Fil machine en aciers inoxydables CP, sauf à partir du n ° 72.22G/RO/W/22/Rev.3
Page 193Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
72.22 Barres et profilés en aciers inoxydables Comme indiqué au niveau de la position
fractionnée
ex 72.22 c) Plaqués CPF
- Barres simplement laminées ou filées à
chaud:Comme indiqué au niveau des positions
fractionnées
7222.11 -- De section circulaire
7222.19 -- Autres
7222.20 - Barres simplement obtenues ou
parachevées à froid
7222.30 - Autres barres
7222.40 - Profilés
72.24 Autres aciers alliés en lingots ou autres
formes primaires; demi-produits en
autres aciers alliésCP
72.25 Produits laminés plats en autres aciers
alliés, d'une largeur de 600 mm ou plusComme indiqué au niveau des positions
fractionnées
ex 72.25 b) Simplement laminés à froid CPF
ex 72.25 c) Plaqués CPF
- En aciers au silicium dits "magnétiques": Comme indiqué au niveau des positions
fractionnées
7225.11 -- À grains orientés
7225.19 -- Autres
7225.20 - En aciers à coupe rapideG/RO/W/22/Rev.3
Page 194Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
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7225.30 - Autres, simplement laminés à chaud,
enroulés
7225.40 - Autres, simplement laminés à chaud, non
enroulés
7225.50 - Autres, simplement laminés à froid
- Autres:
7225.91 -- Zingués électrolytiquement
7225.92 -- Autrement zingués
7225.99 -- Autres
72.26 Produits laminés plats en autres aciers
alliés, d'une largeur inférieure à 600 mmComme indiqué au niveau des positions
fractionnées
ex 72.26 a) Simplement laminés à chaud CP, sauf à partir du n ° 72.25
ex 72.26 b) Simplement laminés à froid CPF, sauf à partir des produits laminés à
froid du n ° 72.25
ex 72.26 c) Plaqués CPF, sauf à partir du n ° 72.25 lorsque le
changement résulte simplement d'undécoupage
- En aciers au silicium dits "magnétiques": Comme indiqué au niveau des positions
fractionnées
7226.11 -- À grains orientés
7226.19 -- Autres
7226.20 - En aciers à coupe rapide
- Autres:
7226.91 -- Simplement laminés à chaud
7226.92 -- Simplement laminés à froid
7226.93 -- Zingués électrolytiquementG/RO/W/22/Rev.3
Page 195Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
7226.94 -- Autrement zingués
7226.99 -- Autres
72.27 Fil machine en autres aciers alliés CP, sauf à partir du n ° 72.28
72.28 Barres et profilés en autres aciers alliés;
barres creuses pour le forage en aciers
alliés ou non alliésComme indiqué au niveau des positions
fractionnées
ex 72.28 c) Plaqués CPF
7228.10 - Barres en aciers à coupe rapide Comme indiqué au niveau des positions
fractionnées
7228.20 - Barres en aciers silico-manganeux
7228.30 - Autres barres, simplement laminées ou
filées à chaud
7228.40 - Autres barres, simplement forgées
7228.50 - Autres barres, simplement obtenues ou
parachevées à froid
7228.60 - Autres barres
7228.70 - Profilés
7228.80 - Barres creuses pour le forageG/RO/W/22/Rev.3
Page 196CHAPITRE 73
Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
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Chapitre 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier
73.01 Palplanches en fer ou en acier, même percées
ou faites d'éléments assemblés;  profilésobtenus par soudage, en fer ou en acierCP
7301.10 - Palplanches Comme indiqué au niveau de la
position
7301.20 - Profilés
73.02 Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou
acier: rails, contre-rails et crémaillères,
aiguilles, pointes de coeur, tringles
d'aiguillages et autres éléments de croisement
ou changement de voies, traverses, éclisses,coussinets, coins, selles d'assise, plaques de
serrage, plaques et barres d'écartement et
autres pièces spécialement conçues pour lapose, le jointement ou la fixation des railsCP
7302.10 - Rails Comme indiqué au niveau de la
position
7302.20 - Traverses
7302.30 - Aiguilles, pointes de coeur, tringles d’aiguillage
et autres éléments de croisement ou de
changement de voies
7302.40 - Eclisses et selles d’assise
7302.90 - AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 197Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
73.03 Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte Comme indiqué au niveau des
positions fractionnées
ex 73.03 c) - Autres CP
73.05 Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par
exemple), de section circulaire, d'un diamètre
extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en
acierComme indiqué au niveau des
positions fractionnées
ex 73.05 b) Autres CP
- Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs
ou gazoducsComme indiqué au niveau des
positions fractionnées
7305.11 -- Soudés longitudinalement à l’arc immergé
7305.12 -- Soudés longitudinalement, autres
7305.19 -- Autres
7305.20 - Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés
pour l'extraction du pétrole ou du gaz
- Autres, soudés:
7305.31 -- Soudés longitudinalement
7305.39 -- Autres
7305.90 - Autres
73.06 Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés,
rivés, agrafés ou à bords simplement
rapprochés, par exemple), en fer ou en acierComme indiqué au niveau des
positions fractionnéesG/RO/W/22/Rev.3
Page 198Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
ex 73.06 b) - Autres CP
7306.10 - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs
ou gazoducsComme indiqué au niveau des
positions fractionnées
7306.30 - Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou
en aciers non alliés
7306.40 - Autres, soudés, de section circulaire, en aciers
inoxydables
7306.50 - Autres, soudés, de section circulaire, en autres
aciers alliés
7306.60 - Autres, soudés, de section autre que circulaire
7306.90 - Autres
73.07 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes,
manchons, par exemple), en fonte, fer ou acierCP
- Moulés: Comme indiqué au niveau de la
position
7307.11 -- En fonte non malléable
7307.19 -- Autres
- Autres, en aciers inoxydables:
7307.21 -- Brides
7307.22 -- Coudes, courbes et manchons, filetés
7307.23 -- Accessoires à souder bout à bout
7307.29 -- Autres
- Autres:
7307.91 -- BridesG/RO/W/22/Rev.3
Page 199Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
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7307.92 -- Coudes, courbes et manchons, filetés
7307.93 -- Accessoires à souder bout à bout
7307.99 -- Autres
73.09 Réservoirs, foudres, cuves et récipients
similaires pour toutes matières (à l'exception
des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, ferou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans
dispositifs mécaniques ou thermiques, même
avec revêtement intérieur ou calorifugeCP
73.10 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et
récipients similaires, pour toutes matières (à
l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en
fonte, fer ou acier, d'une contenance
n'excédant pas 300 l, sans dispositifsmécaniques ou thermiques, même avecrevêtement intérieur ou calorifugeCP
7310.10 - D'une contenance de 50 l ou plus Comme indiqué au niveau de la
position
- D'une contenance de moins de 50 l:
7310.21 -- Boîtes à fermer par soudage ou sertissage
7310.29 -- Autres
73.11 Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en
fonte, fer ou acierCP
73.12 Torons, câbles, tresses, élingues, et articles
similaires, en fer ou en acier, non isolés pour
l'électricitéComme indiqué au niveau des
sous-positionsG/RO/W/22/Rev.3
Page 200Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
7312.10 - Torons et câbles Comme indiqué au niveau des
sous-positons fractionnées
ex 7312.10 b) Autres torons et câbles CP
7312.90 - Autres CP
73.13 Ronces artificielles en fer ou en acier;
torsades, barbelées ou non, en fil ou en
feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés
pour les clôturesCP
73.14 Toiles métalliques (y compris les toiles
continues ou sans fin), grillages et treillis, en
fils de fer ou d'acier;  tôles et bandesdéployées, en fer ou en acierCP
- Toiles métalliques tissées: Comme indiqué au niveau de la
position
7314.12 -- Toiles métalliques continues ou sans fin, pour
machines, en aciers inoxydables
7314.13 -- Autres toiles métalliques continues ou sans fin,
pour machines
7314.14 -- Autres toiles métalliques tissées, en aciers
inoxydables
7314.19 -- Autres
7314.20 - Grillages et treillis, soudés aux points de
rencontre, en fils dont la plus grande dimension
de la coupe transversale est égale ou supérieure à
3 mm et dont les mailles ont une surface d'au
moins 100 cm²
- Autres grillages et treillis, soudés aux points de
rencontre:
7314.31 -- Zingués
7314.39 -- Autres
- Autres toiles métalliques, grillages et treillis:G/RO/W/22/Rev.3
Page 201Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
7314.41 -- Zingués
7314.42 -- Recouverts de matières plastiques
7314.49 -- Autres
7314.50 - Tôles et bandes déployées
73.19 Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter,
passe-lacets, crochets, poinçons à broder et
articles similaires, pour usage à la main, en ferou en acier;  épingles de sûreté et autres
épingles en fer ou en acier, non dénommées ni
comprises ailleursCP
7319.10 - Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder Comme indiqué au niveau de la
position
7319.20 - Epingles de sûreté
7319.30 - Autres épingles
7319.90 - Autres
73.20 Ressorts et lames de ressort, en fer ou en acier CP
7320.10 - Ressorts à lames et leurs lames Comme indiqué au niveau de la
position
7320.20 - Ressorts en hélice
7320.90 - AutresG/RO/W/22/Rev.3
Page 202CHAPITRE 91
Note:
Les opérations de désassemblage, même entraînant un changement de  classification tarifaire, ne sont pas réputées conférer l'ori gine.
Code SH Désignation des marchandises Critères d’origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 91 Horlogerie
91.10 Mouvements d'horlogerie complets,
non assemblés ou partiellement
assemblés (chablons);  mouvements
d'horlogerie incomplets, assemblés;
ébauches de mouvementsd'horlogerieComme indiqué au niveau de la position
fractionnée
ex 91.10 a) Mouvements d'horlogerie complets,
non assemblés;  ébauches de
mouvements d'horlogerieCP, sauf à partir du n ° 91.14
ex 91.10 c) Autres CP, sauf à partir du n ° 91.14
91.11 Boîtes de montres des n ° 91.01 ou
91.02 et leurs partiesComme indiqué au niveau des
sous-positions
9111.90 - Parties CP
91.12 Cages et cabinets d'appareils
d'horlogerie et leurs partiesComme indiqué au niveau des
sous-positions
9112.90 - Parties CPG/RO/W/22/Rev.3
Page 203CHAPITRE 92
Code SH Désignation des marchandises Critères d'origine Notes Observations
AB C D E
Chapitre 92 Instruments de musique;   parties et
accessoires de ces instruments
92.09 Parties (mécanismes de boîtes à
musique, par exemple) et accessoires
(cartes, disques et rouleaux pourappareils à jouer mécaniquement,
par exemple) d'instruments de
musique; métronomes et diapasonsde tous typesCP
9209.10 - Métronomes et diapasons Comme indiqué au niveau de la position
9209.20 - Mécanismes de boîtes à musique
9209.30 - Cordes harmoniques
- Autres:
9209.91 -- Parties et accessoires de pianos
9209.93 -- Parties et accessoires des instruments
de musique du n ° 92.03
9209.94 -- Parties et accessoires des instruments
de musique du n ° 92.07
9209.99 -- Autres:
9209.92 -- Parties et accessoires des instruments
de musique du n ° 92.02G/RO/W/22/Rev.3
Page 204
GUIDE  TERMINOLOGIQUE
I. Règles présentées au niveau des positions:
a) Si la règle s'applique à l'ensemble de la position:
CP - passage à cette position à partir de toute autre position
b) Si la règle s'applique à une position fractionnée:
CPF - passage à cette position fractionnée à partir de toute autre fraction de cette position ou
à partir de toute autre position
CP - passage à cette position fractionnée à partir de toute autre position (N.B. les passages
à partir de toute autre fraction de cette position sont exclus).
II. Règles présentées au niveau des sous-positions:
a) Si la règle s'applique à l'ensemble de la sous-position:
CSP - passage à cette sous-position à partir de toute autre sous-position ou de toute autre
position
CP - passage à cette sous-position à partir de toute autre position
(N.B.:  Les passages à partir d'une autre sous-position de cette position sont exclus.
b) Si la règle s'applique à une sous-position fractionnée:
CSPF - passage à cette sous-position fractionnée à partir de toute autre fraction de cette
sous-position ou à partir de toute autre sous-position ou position
CSP - passage à cette sous-position fractionnée à partir de toute autre sous-position ou
position
(N.B.:  Les passages à partir de toute autre fraction de cette sous-position sont exclus.)
CP - passage à cette sous-position fractionnée à partir de toute autre position
(N.B.:  Les passages à partir de toute autre fraction de cette sous-position ou à partir de toute autre
sous-position de cette position sont exclus.)
__________