. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/AUS/150
19 août 2003
(03-4297)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   AUSTRALIE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:
2. Organisme responsable:  Biosecurity Australia, Département de l'agriculture, de la pêche et
des forêts du gouvernement australien
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués,
le cas échéant):   Viande de porcins
4. Régions ou pays susceptibles d'être concern és, si cela est pertinent ou faisable:
Tous pays
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   Generic Import Risk Analysis
(IRA) for Pig Meat, August 2003  (Analyse de risque à l'importation (IRA) générique
concernant la viande de porcins (août 2003)) – En anglais, 800 pagesUn résumé et le texte des conditions proposées sont disponibles séparément.
Ces documents peuvent être obtenus auprès du point d'information national
6. Teneur:
Contenu du rapport d'analyse de risque à l'importation:
• résumé;
• cadre en matière de biosécurité, y compris politique sanitaire et d'analyse de risque à 
l'importation de l'Australie;
• méthode d'analyse de risque à l'importation;
• identification des dangers;
• évaluation des risques;
• gestion des risques;
• projet de conditions d'importation
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité des produits alimentaires, [ X] santé des
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies
ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre d'autres
dommages attribuables à des parasites
8. Norme, directive ou recomma ndation internationale:
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ X] Office international des épizooties,
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux, [ ] Néant
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:
9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:
Import Risk Analysis Handbook  (Manuel de l'analyse de risque à l'importation)
Disponible en anglais auprès du point d'information nationalG/SPS/N/AUS/150
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10. Date projetée pour l'adoption:  À déterminer
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  À déterminer
12. Date limite pour la présentation des observations:   Des observations peuvent être
communiquées jusqu'au 13 octobre 2003
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale
responsable des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
The Australian SPS Notification Point (Point notifications SPS australien)
GPO Box 858
Canberra Act 2601
Australie
Téléfax:  +61 2 6272 3678
Courrier électronique:  sps.contact@affa.gov.au
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ ] autorité nationale responsable
des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
Documents disponibles à l'adresse:
http://www.affa.gov.au/content/output.cfm?ObjectID=614509C9-27CF-497E-
93090E11FB341F0D&contType=outputs
(cliquer sur Current Animal IRAs , puis sur Pig Meat )