ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/USA/665
9 janvier 2003
(03-0113)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   ÉTATS-UNIS
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:
2. Organisme responsable:   Agence pour la protection de l'environnement (EPA)
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués,
le cas échéant):  Produits avec lesquels le pesticide methoxyfenozide est utilisé,
en particulier les coques d'amandes vides;  les artichauts;  le maïs-grain en grains;  le
maïs-grain fourrager;  la paille de maïs-grain  (fourrage);  l'huile de maïs;  les fractions de
grains aspirées;  le maïs doux (grains et rafle, sans l'enveloppe);  le maïs doux fourrager;  lapaille de maïs doux (fourrage);  l'ensilage de maïs;  le groupe de cultures des fruits à noyau;
les prunes à pruneaux;  les raisins;  certaines limes ( Spanish lime );  les longanes;  les
litchis;  le groupe de cultures des fruits à coque;  le pulasan ;  les raisins secs;  les
ramboutans;  les légumes-fruits (à l'exception des courges);  les légumes-feuilles verts du
sous-groupe de cultures 4A;  les plantes à pétioles de feuilles du sous-groupe 4B;  les
cultures du genre Brassica  à pomme et tige;  les cultures du genre Brassica  à feuilles du
sous-groupe 5B;  le lait;  les graisses de bovins, de caprins, de cheval, de porcins et d'ovins;les foies de bovins, de caprins, de cheval, de porcins et d'ovins;  les sous-produits de viande
(excepté les foies) de bovins, de caprins, de cheval, de porcins et d'ovins, les légumes-
racines et légumes-tubercules;  les feuilles de légumes-racines et les légumes-tubercules;
les légumes à bulbe;  les légumes-feuilles (autres que du genre Brassica );  les légumes du
genre Brassica ;  les légumes à légumineuses;  les feuillages de légumes à légumineuses;
les fourrages, foins et pailles de céréales à grains;  les graminées fourragères, les fourrages
de graminées et les foins de graminées;  les fourrages, pailles et foins d'aliments pour
animaux autres que des graminées;  et les plantes aromatiques et épices, ainsi que les fruitsà noyau (excepté les prunes à pruneaux à l'état frais)
4. Régions ou pays susceptibles d'être con cernés, si cela est pertinent ou faisable:
Tous partenaires commerciaux des États-Unis
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  Methoxyfenozide;  Pesticide
Tolerance  (Methoxyfenozide.  Limites maximales de résidus pour pesticide) – Disponible
en anglais, 13 pages
6. Teneur:  Établissement de limites maximales de résidus (LMR) pour l'insecticide
methoxyfenozide et les résidus combinés de methoxyfenozide et son métabolite
glucuronide.  Les LMR sont fixées comme suit pour le methoxyfenozide [acide benzoïque,
3-méthoxy-2-méthyl-, 2-(3,5-diméthylbenzoyl)- 2-(1,1- diméthyléthyl) hydrazide] dans ou
sur les produits alimentaires ci-après:  coques d'amandes vides (25 parties par million ouppm);  marc de pomme non déshydraté (7,0 ppm);  artichauts (3,0 ppm);  cultures du
sous-groupe des Brassica  à pomme et tige (7,0 ppm);  cultures du sous-groupe des
Brassica  à feuilles (30 ppm);  graisse de bovins (0,50 ppm);  viande de bovins (0,02 ppm);
maïs-grain fourrager (15 ppm);  maïs-grain en grains (0,05 ppm);  huile de maïs-grain
raffinée (0,20 ppm);  paille de maïs-grain (125 ppm);  maïs doux fourrager (30 ppm);  maïsdoux (grains et rafle, sans l'enveloppe) (0,05 ppm);  paille de maïs doux (60 ppm);G/SPS/N/USA/665
Page 2
sous-produits de l'égrenage du coton (35 ppm);  coton, en graines non délintées (2,0 ppm);
groupe des fruits à pépins (1,5 ppm);  groupe des fruits à noyau, excepté les prunes à
pruneaux à l'état frais (3,0 ppm);  graisse de caprins (0,50 ppm);  viande de caprins
(0,02 ppm);  fractions de grains aspirées (2,0 ppm);  raisin (1,0 ppm);  raisin sec (1,5 ppm);
graisse de porcins (0,1 ppm);  viande de porcins (0,02 ppm);  graisse de cheval (0,50 ppm);viande de cheval (0,02 ppm);  sous-groupe des plantes à pétioles de feuilles (25 ppm);
sous-groupe de cultures des légumes-feuilles (30 ppm);  longanes (2,0 ppm);  litchis
(2,0 ppm);  lait (0,10 ppm);  groupe des fruits à coque (0,10 ppm);  pistache (0,10 ppm);
prunes à pruneaux à l'état frais (0,30 ppm);  graisse de volaille (0,02 ppm);  viande de
volaille (0,02 ppm);  pulasan  (2,0 ppm);  ramboutan (2,0 ppm);  graisse d'ovins (0,50 ppm);
viande d'ovins (0,02 ppm), certaines limes ( Spanish lime ) (2,0 ppm);  groupe des légumes-
fruits (2,0 ppm).
Les LMR sont fixées comme suit pour les résidus combinés de l'insecticide
methoxyfenozide [acide benzoïque, 3-méthoxy-2-méthyl-, 2-(3,5-diméthylbenzoyl)-2-(1,1-
diméthyléthyl) hydrazide] et son méta bolite glucuronide RH-141,518 [[bêta]-D-acide
glucopyranuronique, 3-[2-(1,1-diméthyléthyl )-2-(3,5-diméthylbenzoyl)-hydrazino]carbonyl
-2-méthylphényl-] dans les produits ci-après:  foies de bovins (0,40 ppm);  sous-produits de
viande de bovins, excepté les foies (0,10 ppm);  œufs (0,02 ppm);  foies de caprins
(0,40 ppm);  sous-produits de viande de caprins, excepté les foies (0,10 ppm);  foies de
porcins (0,1 ppm);  sous-produits de viande de porcins, excepté les foies (0,02 ppm);  foie
de cheval (0,40 ppm);  sous-produits de viande de cheval, excepté les foies (0,10 ppm);
foies de volailles (0,10 ppm);  sous-produits de viande de volaille, excepté les foies
(0,02 ppm);  foies d'ovins (0,40 ppm);  sous-produits de viande d'ovins, excepté les foies(0,10 ppm).
Exemptions accordées en cas d'urgence au titre de l'article 18.  Des LMR temporaires sont
établies pour les résidus de l'insecticide methoxyfenozide en relation avec son utilisation
dans le cadre d'exemptions accordées en cas d'urgence par l'EPA au titre de l'article 18,comme suit:  maïs-grain fourrager (10 ppm.  Date de suppression:  31/12/03);  maïs-grain
en grains (0,02 ppm.  Date de suppression:  31/12/03);  paille de maïs-grain (75 ppm.  Date
de suppression:  31/12/03);  huile de maïs (0,1 ppm.  Date de suppression:  31/12/03);
fractions de grains de soja aspirées (20 ppm.  Date de suppression:  31/12/03);  soja
fourrager (10 ppm.  Date de suppression:  31/12/03);  foin de soja (75 ppm.  Date de
suppression:  31/12/03);  huile raffinée de soja (1,0 ppm.  Date de suppression:  31/12/03);
graines de soja (0,04 ppm.  Date de suppression:  31/12/03)
7. Objectif et raison d'être:  [ X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ X] protection des personnes contre les
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre
d'autres dommages attribuables à des parasites
8. Norme, directive ou recomm andation internationale:
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Office international des épizooties,
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux, [ X] Néant
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:
9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:
Code DOCID:  fr20se02-14.  Federal Register , 20 septembre 2002 (Volume 67, n°183),
pages 59193 à 59205
Web:  http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA-PEST/2002/September/Day-20/p23996.htm
Disponible en anglaisG/SPS/N/USA/665
Page 3
10. Date projetée pour l'adoption:  n.d.
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:   20 septembre 2002
12. Date limite pour la présentation des observations:  19 novembre 2002
Organisme ou autorité désigné po ur traiter les observations:  [ X] autorité nationale
responsable des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
Public Information and Records Integrity Branch (PIRIB), Information Resources and
Services Division (7502C), Office of Pesticide Programs (OPP), Environmental Protection
Agency, 1200 Pennsylvania Ave., NW., Washington, DC 20460Courrier électronique:  opp-docket@epa.gov
Note:  Référence du dossier de consultation ( Docket ) à citer en objet dans la réponse:  
AOPP-2002-0219
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ ] autorité nationale responsable
des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
Mr. Bill Janis, U.S. Department of Agriculture, Stop 1027, Washington, DC 20250
Tél. (202) 720-9047, (202) 720-0677
Courrier électronique:  fstsd@usda.gov