ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/LIC/N/3/KGZ/1
3 mai 2000
(00-1803)
Comité des licences d'importation Original:  anglais
RÉPONSES AU QUESTIONNAIRE SUR LES PROCÉDURES DE LICENCES
D'IMPORTATION
Notification au titre de l'article 7:3 de l'Accord sur les
procédures de licences d'importation1
RÉPUBLIQUE KIRGHIZE
La Mission permanente de la République kirghize a fait parvenir au Secrétariat la notification
ci-après, datée du 11 avril 2000.
_______________
Description succincte du régime
1. La plupart des produits peuvent être importés en République kirghize sans licence.
Cependant, une licence d'importation est requise pour certaines catégories de marchandises qui
constituent un risque pour la santé de la population, le bien-être des consommateurs et la protection de
l'environnement, la sécurité nationale, ainsi que la protection des trésors nationaux et des ressources
naturelles épuisables.
Le régime des licences d'importation est régi par:
- la Loi n° 12 "Sur le régime de licences" du 3 mars 1997 (modifiée par les Lois n° 13 du
14 février 1998, 53 du 24 avril 1998, 87 du 7 juillet 1998 et 121 du 12 septembre 1998);
- la Résolution de l'Assemblée législative du Jogorky Kenesh de la République kirghize
n° 1100-1 du 8 juin 1998, qui établit l'ordre d'enregistrement et les exigences relatives à ladélivrance d'une licence pour les opérations d'importation et d'exportation, et établit la liste
des marchandises assujetties à une licence d'importation;
- la Résolution du gouvernement de la République kirghize n° 709 du 29 octobre 1998, qui
établit la liste des organismes gouvernementaux responsables de l'examen des demandes et de
la délivrance des licences d'exportation et d'importation de marchandises dans la Républiquekirghize;
- le Règlement de la République kirghize n° 334 du 21 juin 1999, qui établit les droits
applicables à la délivrance des licences d'exportation et d'importation émises par le Ministère
du commerce extérieur et de l'industrie de la République kirghize.
                                                     
1 Le questionnaire figure dans l'annexe du document G/LIC/3.G/LIC/N/3/KGZ/1
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Objet et champ d'application du régime de licences
2. Il existe deux régimes de licences en République kirghize:
a) Régime de licences automatiques d'importation:  pour les métaux précieux et les pierres
précieuses, le tabac et les produits alcooliques énumérés aux paragraphes 10, 11, 17 et 18 dela Liste des marchandises spécifiques importées sous licence, approuvée par la Résolution de
l'Assemblée législative de la République kirghize du 8 juin 1998 (voir Appendice 1).  Un
projet de règlement portant sur des amendements à la résolution ci-dessus et contenant les
exigences en matière de délivrance d'une licence dans les dix jours est à l'étude.
b) Régime de licences non automatiques d'importation:  pour les armes, l'équipement militaire et
les pièces détachées spéciales destinées à leur fabrication, à des travaux et des services dans ledomaine de la coopération militaire et technique;  les substances explosives;  les matières et
les technologies nucléaires, utilisées à des fins militaires;  les produits hautement toxiques;
les narcotiques (y compris ceux utilisés en pharmacologie);  les produits psychotropes (voir
Appendice 1).
3. Les deux régimes s'appliquent aux marchandises de tous les pays d'origine et de provenance.
4. Le régime de licences ne vise pas à restreindre la quantité ou la valeur des importations, mais
à assurer la santé des personnes, le bien-être des consommateurs et la protection de l'environnement,
la sécurité nationale, la protection du patrimoine artistique et archéologique et la protection des
ressources naturelles épuisables.
5. Voir la réponse à la question 1.  La liste des marchandises soumises à un régime de licences
d'importation est établie conformément à l'ordre législatif.  Le gouvernement ne peut abolir le régime
de licences sans approbation législative.
Modalités d'application
6. Les spiritueux et les produits alcooliques sont soumis à des contingents dont le volume est
fonction de la demande.  Lorsqu'il définit le volume des contingents, le gouvernement kirghize vise à
couvrir toutes les demandes de licences.  Par conséquent, il n'a pas d'effets restrictifs sur la quantité ou
la valeur des importations.  Il est possible d'augmenter le volume d'un contingent pendant la période
de contingent, au cas par cas.  Les contingents s'appliquent de façon globale.
I. Les informations concernant les contingents sur les spiritueux et les produits alcooliques, les
formalités de demandes de licences, les exceptions et les dérogations sont publiées dans le journal"Slovo Kyrgyzstana" et d'autres publications officielles.
II. Les contingents sur l'alcool et les produits alcooliques sont définis chaque année.  Les
licences sont délivrées pour la période demandée par le requérant mais leur validité ne dépasse pas
une année civile.  La durée de la licence peut être prolongée sur demande du requérant au cas par cas.
III. Les licences sont attribuées aux importateurs indépendamment du fait qu'il s'agisse de
producteurs nationaux de marchandises similaires.  Il n'est pas appliqué de sanctions en cas de
non-utilisation totale ou partielle d'une licence.  Aucune mesure n'est prise pour s'assurer que les
licences allouées sont réellement utilisées pour des importations.  Les contingents inutilisés pourl'importation d'alcool et de produits alcooliques ne sont pas ajoutés aux contingents de l'année
suivante.  Une demande de licence doit être accompagnée d'un contrat d'importation.G/LIC/N/3/KGZ/1
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IV. Dans la pratique, à compter de la date de l'annonce de l'ouverture des contingents, une période
de 30 jours est prévue pour la présentation des demandes de contingents.  Après l'obtention du
contingent, un importateur peut demander une licence à tout moment pendant la durée de validité du
contingent.
V. Les licences sont traitées au plus tard dans les 30 jours à compter de la présentation de la
demande accompagnée de tous les documents requis.  En cas d'urgence, une demande peut être
approuvée dans un délai inférieur si tous les documents sont en ordre.
VI. La période d'importation est l'année civile commençant le 1er janvier.  Le requérant peut
commencer l'importation de produits à tout moment pendant la période d'importation après l'obtention
de la licence.
VII. Un organe administratif, la société anonyme "Kyrgyzalko", étudie les demandes d'importation
d'alcool et de produits alcooliques.
VIII. Le volume du contingent est déterminé de façon à satisfaire entièrement les demandes de
licences.  Il n'y a pas eu de cas où la demande de licences dépassait la quantité du contingent.  Les
demandes de contingents sont examinées simultanément.  Les licences sont délivrées à ceux qui ont
obtenu un contingent à réception des demandes.
IX-X. Sans objet.XI. Aucune licence n'est délivrée sur la condition que les marchandises soient exportées et non
vendues sur le marché national.
7. Pour les produits assujettis à une licence d'importation conformément à la liste des
marchandises spécifiques importées sous licence (excepté celles énumérées aux paragraphes 10, 11,
17 et 18 de la Liste (voir Appendice 1)):
a) Aucune exigence ne précise combien de temps avant l'importation la demande de licence doit
être déposée.  Selon la Résolution n° 1100-1, les licences sont délivrées sous 30 jours.  Une
demande peut être approuvée dans un délai plus court si tous les documents sont en ordre et
en cas d'urgence, lorsque les marchandises arrivent au port sans licence par inadvertance.
b) La licence peut être immédiatement accordée sur demande si tous les documents sont en
ordre.
c) Une demande de licence peut être déposée à tout moment de l'année, sans limite.
d) Les demandes sont étudiées par plusieurs organes administratifs.  Le Ministère du commerce
extérieur et de l'industrie délivre les licences d'importation sous réserve de leur approbation
préalable par des experts d'un autre organe administratif (voir Appendice 1).  Par conséquent,
l'importateur doit s'adresser à plusieurs organes administratifs.
8. Une demande de licence peut être refusée si les marchandises ne satisfont pas aux critères
ordinaires.  Les raisons du refus doivent être communiquées par écrit au requérant.  Les motifs de
refus de délivrance d'une licence sont les suivants:
- demande et documents justificatifs incorrectement remplis;
- manque d'informations authentiques concernant un contrat;- défaut de présentation de la documentation nécessaire;
- défaut de paiement du droit requis;G/LIC/N/3/KGZ/1
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- décision de justice interdisant au requérant d'exercer cette activité;  et
- clauses du contrat en contradiction avec la politique de commerce extérieur de la République
kirghize.
Le refus d'une licence peut faire l'objet d'un appel auprès d'un tribunal indépendant.
Conditions requises des importateurs pour être habilités à demander une autorisation
9. En général, toute personne, entreprise ou institution est habilitée à demander une licence pour
l'importation de marchandises dans le cadre du régime de licences de la République kirghize.  Il
n'existe pas de régime pour l'enregistrement de personnes ou d'entreprises habilitées à réaliser une
importation.
Documents et autres formalités à remplir lors d'une demande de licence
10. Les informations suivantes sont requises dans les demandes:
- nom, adresse, numéro de téléphone, code d'enregistrement du requérant;
- type de licence demandée (générale ou unique);- nom et adresse de l'importateur et du vendeur des marchandises;
- pays d'origine du vendeur et pays d'origine des marchandises;
- durée souhaitée de validité de la licence;
- type de transaction et type de devise;
- description des marchandises incluant le code tarifaire kirghize;- unité de mesure, quantité, coût et conditions de vente;
- en cas de contrepartie, description des marchandises échangées;  et
- contrat d'importation ou numéro d'agrément intergouvernemental.
Un modèle de formulaire de demande est présenté dans l'Appendice 2.
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Le formulaire de demande approuvé, portant les signatures et cachets officiels, constitue la
licence d'importation.  Les documents suivants sont à fournir avec la demande:
- le contrat d'importation;
- le contrat de service d'un intermédiaire, le cas échéant;
- une copie du certificat d'enregistrement national en tant que personne morale ou de personne
physique s'engageant dans des activités commerciales;
- le certificat de qualité des marchandises;  et
- un document certifiant le paiement du droit de licence.
11. Au moment de l'importation elle-même, la licence d'importation est nécessaire, en plus
d'autres documents requis des importateurs (à savoir, déclaration d'importation, contrat et facture
commerciale).
12. Le droit s'appliquant à une demande de licence d'importation est de 1 767 soms (environ
40 dollars EU).
13. Aucun dépôt ou paiement anticipé n'est requis pour la délivrance d'une licence.
                                                     
2 Peut être consulté au Secrétariat (Division de l'accès aux marchés) (en anglais seulement).G/LIC/N/3/KGZ/1
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Conditions attachées à la délivrance des licences
14. La licence est concédée pour la durée nécessaire aux opérations d'importation, mais ne
dépasse pas une année civile.  La durée de validité d'une licence peut être prolongée si le requérant en
fait la demande au cours de l'année suivante.
15. Il n'est pas appliqué de sanctions en cas de non-utilisation totale ou partielle d'une licence.
16. Les licences ne sont pas cessibles.
17. La réglementation en vigueur n'attache aucune condition à la délivrance d'une licence.
Autres formalités
18. Les importations ne sont pas assujetties à d'autres formalités administratives avant
l'importation, hormis les formalités en vue de l'autorisation des importations.
19. Les devises sont automatiquement remises pour les marchandises à importer.  Aucune licence
d'importation n'est requise pour l'obtention de devises étrangères.G/LIC/N/3/KGZ/1
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APPENDICE 1
Liste des marchandises importées sous licences énumérées dans le
Règlement sur les licences d'importation et d'exportation
(N° 1100-1, entré en vigueur le 8 juin 1998)
Organismes gouvernementaux N° Marchandises Code du SH
Expert Organisme
d'agrément
1. Dispositif de codage (y
compris le matériel de
codage, les parties et
accessoires du matériel decodage, les programmes decodage), documentsnormatifs et techniquesconcernant les dispositifs de
codage (y compris conception
et exploitation)8471 (matériel de codage
seulement), 847330000
(matériel de codage
seulement), 854380900(matériel de codageseulement), 854390900(matériel de codageseulement)Ministère de la
sécurité nationaleMinistère du
commerce
extérieur et de
l'industrie
2. Armes, composants
nécessaires pour leurfabrication, travaux etservices dans le domaine dela coopération militaire ettechnologiqueSelon la liste du Ministère
de la défense de laRépublique kirghizeMinistère de la
défenseMinistère du
commerceextérieur et del'industrie
3. Dispositifs de protection
contre les substances toxiquesutilisées à des fins militaires,parties et accessoires de cesdispositifsSelon la liste du Ministère
de la défense de laRépublique kirghizeMinistère de la
défenseMinistère du
commerceextérieur et del'industrie
4. Uniformes, vêtements et
emblèmes militairesSelon la liste du Ministère
de la défense de la
République kirghizeMinistère de la
défenseMinistère du
commerce
extérieur et del'industrie
5. Documents normatifs et
techniques concernant lematériel militaire(construction et exploitation)Selon la liste du Ministère
de la défense de laRépublique kirghizeMinistère de la
défenseMinistère du
commerceextérieur et del'industrie
6. Poudre et explosifs,
dispositifs explosifs et
pyrotechniques3601 (à l'exception des
poudres pour la chasse),
3602, 3603, 3604Ministère des
affaires internes,
DépartementtechniqueMinistère des
affaires internes
7. Matières, technologies,
matériels et installationsnucléaires, matièresspécialisées non nucléaires,
sources de rayonnement
radioactif, y compris lesdéchets radioactifsSelon la liste approuvée par
le Président de laRépublique kirghize(Résolution n° 55 du
2 juin 1996 du
gouvernement de laRépublique kirghize)Ministère de la
protection del'environnementMinistère de la
défenseG/LIC/N/3/KGZ/1
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Organismes gouvernementaux N° Marchandises Code du SH
Expert Organisme
d'agrément
8. Matières, équipements et
technologies destinés à desfins pacifiques, mais quipeuvent être utilisés pourproduire des armesd'extermination massiveSelon la liste approuvée par
le Président de laRépublique kirghize(Résolution n° 55 du2 juin 1996 du
gouvernement de la
République kirghize)Ministère de la
santé, Ministèrede l'agriculture etde l'eauMinistère du
commerceextérieur et del'industrie
9. Certains types de matières
premières, d'équipements, detechniques et derenseignements scientifiquesqui peuvent être utilisés pour
mettre au point des armes et
des techniques militairesSelon la liste approuvée par
le Président de laRépublique kirghize(Résolution n° 55 du2 juin 1996 du
gouvernement de la
République kirghize)Ministère de la
défenseMinistère du
commerceextérieur et del'industrie
10. Métaux précieux, alliages et
produits obtenus à partir deces métaux et de ces alliages;métaux plaqués au moyen demétaux précieux et produits
obtenus à partir de ces
métaux;  minerais;concentrés;  déchets etrésidus2616 (minerais et
concentrés), 2843 (métaux,composés, amalgames),300640000 (à partir demétaux précieux
seulement), 7106-7112,
711311000, 711319000,711411000, 711419000,711510100, 711590100,711590900, 7118 (à partir
de métaux précieux
seulement), 8544(uniquement fils et câblesconstitués de métauxprécieux), 960810300,960839100Ministère des
financesMinistère du
commerceextérieur et del'industrie
11. Pierres précieuses naturelles
et objets obtenus à partir de
ces pierres, poudres etdéchets récupérés à partir depierres précieuses naturelles,objets obtenus à partir de cespoudres et déchets7101, 7102, 7103 (pierres
précieuses seulement), 7105
(à partir de pierresprécieuses seulement), 7116(à partir de pierresprécieuses seulement)Ministère des
financesMinistère du
commerce
extérieur et del'industrie
12. Stupéfiants et psychotropes,
préparations dangereuses et
stupéfiantesSelon la liste de la
Commission d'État de la
lutte contre les stupéfiantssous l'autorité dugouvernement de laRépublique kirghizeMinistère de la
santé, Ministère
des affairesinternesCommission d'État
de la lutte contre
les stupéfiantsG/LIC/N/3/KGZ/1
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Organismes gouvernementaux N° Marchandises Code du SH
Expert Organisme
d'agrément
13. Produits hautement toxiques Selon la liste approuvée par
le gouvernement de laRépublique kirghize(Résolution dugouvernement de la
République kirghize du
6 février 1996, n° 55)Ministère de la
santé, Ministèredes affairesinternes, Comiténational pour la
sécurité dans les
mines,Commissiond'État de la luttecontre lesstupéfiants,
Ministère de la
protection del'environnementMinistère du
commerceextérieur et del'industrie
14. Déchets dangereux Selon la liste de la
Convention de Bâle sur lecontrôle des mouvementstransfrontières des déchets
dangereux et de leur
élimination, du22 mars 1989, approuvéepar la Résolution n° 304-1du Parlement de la
République kirghize du
18 janvier 1996Ministère de la
protection del'environnement,Ministère de lasantéMinistère du
commerceextérieur et del'industrie
15. Produits pharmaceutiques Selon la liste du Ministère
de la santé de la RépubliquekirghizeMinistère de la
santéMinistère de la
santé
16. Armes à usage civil et armes
de serviceSelon la liste du Ministère
des affaires internes de laRépublique kirghizeMinistère des
affaires internesMinistère du
commerceextérieur et del'industrie
17. Tabac Selon la liste de
"Kyrgyztamekisi" 2401,2402, 2403Société anonyme
d'État"Kyrgyztamekisi"Société anonyme
d'État"Kyrgyztamekisi"
18. Alcools et produits
alcooliquesSelon la liste de la société
anonyme d'État"Kyrgyzalco" 2204, 2205,2206, 2207, 2208, 220840,
220850, 220860, 220870,
220890Société anonyme
d'État"Kyrgyzalco"Société anonyme
d'État"Kyrgyzalco"
19. Substances destructrices de
l'ozone et produits quicontiennent ces substancesSelon la liste de la
Convention de Vienne surla protection des couchesd'ozone et le Protocole de
Montréal sur les substances
destructrices de la couched'ozoneMinistère de la
protection del'environnement,Ministère de lasantéMinistère du
commerceextérieur et del'industrie
__________