ORGANISATION MONDIALE G/TMB/9
8novembre 1996
DUCOMMERCE(96-4745)
Organe desupervision destextiles
VINGT ETUNIEME REUNION DEL'OSpT
Note duPrésident
1. L'Organe desupervision destextiles s'estréuni du4au6novembre 1996.
2. L'OSpT aautorisé sonPrésident àcommuniquer auxMembres del'OMC lesinformations
ci-après.
Brésil/Hong Kong: Notifications autitredel'article 6:11del'Accord surlestextiles etlesvêtements
3. Conformément auparagraphe 11del'article 6,l'OSpT aexaminé descommunications duBrésil
etdeHong Kong concernant unedemande deconsultations adressée parleBrésil àHong Kong
conformément auparagraphe 11del'article 6,àlasuitedel'introduction parleBrésil, le1erjuin1996,
demesures delimitation provisoires visant lesimportations deproduits descatégories 618(tissus de
filaments artificiels) et838(chemises d'autres matières textiles, enbonneterie, pour hommes et
garçonnets) enprovenance deHong Kong.1Aucours decesconsultations, lesparties nesontpas
parvenues às'entendre surlefaitquelessituations appelaient deslimitations. L'OSpT aformulé,
ausujetdecesquestions,lesconstatations,conclusionsetrecommandationsquisontreproduitesci-après.
Catégorie 618(tissus defilaments artificiels)
4. L'OSpT aexaminé lesdonnées factuelles quiluiavaient étéprésentées conformément au
paragraphe 7del'article 6,ainsiquelesrenseignements etarguments pertinents donnés parleBrésil
etHong Kong.
5. L'OSpT arappelé queleparagraphe 7del'article 6disposait que"lademande deconsultations
seraassortie derenseignements factuels précis etpertinents, aussiactualisés quepossible" etque"les
renseignementsserapporteront,aussiétroitementquepossible,àdessegmentsdeproductionidentifiables
etàlapériode deréférence indiquée auparagraphe 8"del'article 6.Acetégard, l'OSpT, touten
notant queleBrésil s'étaitefforcé defournir àHong Kong desdonnées aussipertinentes etactualisées
quepossible aumoment oùlademande deconsultations avaitétéprésentée etaucours desconsultations,
aobservé quecertaines desdonnées communiquées parleBrésil serapportaient àunsegment de
production pluslargequeceluidelacatégorie 618(tissus defilaments artificiels). L'OSpT aobservé
également quel'évolution desimportations decesproduits pendant lapériode précédant lademande
deconsultations n'avaitpasétéétayée pardesdocuments, malgré lefaitqueleBrésil avaitchoisi de
recourir auxdispositions duparagraphe 11del'article 6,quivisent lescirconstances toutàfait
inhabituelles etcritiques, etd'introduire lamesure desauvegarde àtitreprovisoire, aumoment où
ilavaitdemandé desconsultations avecHong Kong. L'OSpT anotéégalement que,pourcequiest
deséléments mentionnés auxparagraphes 2et3del'article 6,leBrésil n'avait pasfourni de
1L'OSpTavaitcommen cécetexamen àsaréuniondes9au11septembre1996(G/TMB/R/16,paragraphe4).G/TMB/9
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renseignements surlestendances, quecesoitaumoment oùlademande deconsultations aétéprésentée
ouaucours desconsultations avecHong Kong.
6. L'OSpT aobservé quelesimportations brésiliennes deproduits delacatégorie 618detoutes
provenances avaient augmenté de229pourcentde1994à1995. L'OSpT adoncexaminé sileBrésil
avait démontré, conformément auxparagraphes 2et3del'article 6,quesabranche deproduction
decesproduits subissait unpréjudice grave, etquecepréjudice étaitcausé parcetaccroissement en
quantité desimportations.
7. Laproduction desproduits delacatégorie 618avait augmenté de3,2pourcentenvolume
de1994 à1995. Pendant cettepériode, lemarché brésilien s'étaitaccru beaucoup plusrapidement
quelaproduction nationale: laconsommation apparente deproduits delacatégorie 618avaitaugmenté
deplusde84pourcent,etlapartdétenue parlesfabricants nationaux étaittombée de64à35pourcent.
Enexaminantcetteévolution,l'OSpTaobservéquel'Accordsurlestextilesetlesvêtementsneprévoyait
pasdeparts demarché garanties; enoutre, ildisposait que"lesMembres devraient permettre un
ajustement industriel continu etautonome, ainsi qu'uneconcurrence accrue surleurs marchés"
(paragraphe 5del'article premier).
8. Leprixintérieur moyen desproduits delacatégorie 618avaitbaissé de15,6pourcentde1994
à1995. Celaétaitdû,aumoins enpartie, aufaitquelabranche deproduction faisait faceàuneforte
concurrence, enparticulier desimportations, dontleprixmoyen, inférieur auprixintérieur moyen
endollars EU,avaitfléchi de17,6pourcentpendant lamême période. Ilaégalement éténotéque,
parsuitedelabaisse desprixdesproduits brésiliens, lavaleur delaproduction nationale deproduits
delacatégorie 618,exprimée endollars EU,avaitdiminué pendant lamême période.
9. L'emploi danscesecteur amarqué unreculde17,6pourcententre1994et1995, etdequelque
29pourcentdanslarégion d'Americana, principal centre deproduction brésilien pourlestissus en
fibres artificielles etsynthétiques. Lenombre d'entreprises brésiliennes esttombé de832en1994
à621aumilieu de1996. Comme cesdonnées portaient surl'ensemble del'industrie dutissage, il
étaitdifficile d'évaluer lamesure danslaquelle cerecul pouvait êtreattribué àl'évolution dumarché
desproduits delacatégorie 618.
10. Laproductivité danslabranche deproduction desfibres artificielles etsynthétiques aaugmenté
de10,8pourcentpendant lapériode considérée. Cette évolution pouvait êtreinterprétée comme un
signedebonnesantéd'unebranchedeproductionquidevenaitplusefficiente.Ellepouvaitaussiindiquer
quelabranche deproduction étaitencours derestructuration. L'OSpT aprisnoteàcetégard dela
déclaration duBrésil selon laquelle cetteaugmentation delaproductivité résultait principalement de
ladiminution del'emploi. Ilaétéestimé quel'évolution delaproductivité devait êtreconsidérée dans
lecontexte del'évolution desautres variables pertinentes danslecontexte del'article 6.
11. Lessalaires moyens ontaugmenté de26,75 pourcentpendant lapériode considérée, fait
généralement associé àunebranche deproduction enbonne santé. Cette augmentation aenpartie
compensé lahausse del'indice général desprix(15,39 pourcent) tandis quelereste reflétait,
fondamentalement, desgains deproductivité (10,8 pourcent); ilfallait également tenircompte de
lamodification delastructure dessalaires danslabranche deproduction, étantdonné quelesmises
àpiedavaient étéconcentrées danslapartie inférieure del'échelle dessalaires.
12. L'utilisation descapacités dans lesusines produisant destissus enfibres artificielles et
synthétiques étaittombée de60pourcenten1994à40pourcenten1995. Celapouvait êtreattribué,
dumoins enpartie, auxinvestissements dansdenouvelles machines effectués parlabranche de
production brésilienne, cequiavait entraîné uneaugmentation delacapacité installée. Surlabase
dedonnées fournies pourunepériode tropbrève pourdonner unetendance, ilaéténoté, toutefois,G/TMB/9
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quelevolume desinvestissements étaitdemeuré relativement modeste parrapport àlacapacité installée
totale, etqu'ilavaitdiminué.
13. Lesstocks sontdemeurés faibles pendant lapériode considérée, cequiestgénéralement un
signe debonne santé. Toutefois, l'OSpT aprisnotedel'argument duBrésil selon lequel, compte tenu
delaforteinflation etdestauxd'intérêt élevés queleBrésil avait connus danslepassé, labranche
deproduction avaitétécontrainte detravailler surlabased'unerotation desstocks d'environ 30jours.
14. Levolume desexportations deproduits delacatégorie 618avaitaugmenté de34pourcent
de1994 à1995. Toutefois, l'OSpT anotéquecesexportations représentaient unepartrelativement
faible delaproduction nationale (5,1pourcenten1995) etquecetteaugmentation étaitbeaucoup plus
faible quecelledesimportations (en1995, lesimportations étaient 34foisplusimportantes queles
exportations, envolume).
15. D'après lesdonnées communiquées parleBrésil, lagrande majorité desentreprises aenregistré
despertes en1995, allant jusqu'à15pourcent.
16. L'OSpT aexaminé touslesfacteurs susmentionnés, dontaucun, prisisolément oucombiné
àd'autres facteurs, neconstitue nécessairement unebasedejugement déterminante, pourévaluer si
labranche deproduction brésilienne desproduits delacatégorie 618subissait unpréjudice grave.
Ilestdoncarrivé auxconclusions ci-après.
17. Labranche deproduction brésilienne montrait dessymptômes quelque peucontradictoires et
l'évolution d'uncertain nombre d'indicateurs économiques etleurinterrelation possible pouvaient
conduire àdesinterprétations divergentes. Leléger accroissement delaproduction, l'amélioration
delaproductivité, l'augmentation desexportations etlahausse dessalaires pouvaient permettre de
donner uneinterprétation selon laquelle labranche deproduction avait déjàobtenu desrésultats
relativement positifs pourcequiestdesarestructuration etdesonajustement auxnouvelles conditions
deconcurrence. L'évolution concernant l'emploi, lenombre d'entreprises, l'utilisation descapacités,
lesprofitsetlesinvestissementspouvaitdonneràpenserlecontraire.Lesdonnéesindiquaientclairement
quelabranche deproduction n'avaitpasétéenmesure detirerpartidel'accroissement substantiel
dumarché intérieur. Lafermeté delademande intérieure pouvait êtreattribuée enpartie àlamise
enoeuvreduprogrammedestabilisationéconomique,etenparticulieràlalibéralisationdesimportations
entreprise parleBrésil aucours decesdixdernières années. Desefforts d'ajustement avaient étéfaits,
mais n'avaient paspermis àlabranche deproduction brésilienne deconcurrencer avecsuccès les
importations, compte tenuenparticulier desniveaux desprixsurlemarché brésilien. L'OSpT aestimé
que,danscescirconstances, labranche deproduction brésilienne produisant, entre autres choses, des
tissus defilaments artificiels subissait unpréjudice grave.
18. Surlabasedesdonnées fournies parleBrésil, ilétaitdifficile d'évaluer lamesure danslaquelle
cepréjudice pouvait êtreattribué spécifiquement auxdifficultés rencontrées parlesproducteurs des
produits delacatégorie 618. L'OSpT, toutenadmettant quel'existence d'unpréjudice grave causé
àlabranche deproduction desproduits delacatégorie 618pouvait êtredémontrée, s'estinquiété de
ceque,encequiconcerne certaines variables, ildevait sefonder surdesarguments pardéduction,
faute dedonnées suffisamment spécifiques concernant lacatégorie elle-même.
19. L'OSpT adoncdûexaminer sicepréjudice grave pouvait êtreattribué auximportations en
provenance deHong Kong, conformément auparagraphe 4del'article 6del'Accord surlestextiles
etlesvêtements. Cefaisant, l'OSpT, conscient dufaitque,conformément àceparagraphe, "aucun
decesfacteurs, prisisolément oucombiné àd'autres facteurs, neconstituera nécessairement unebase
dejugement déterminante", anotécequisuit:G/TMB/9
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- lesimportationsenprovenancedeHongKongavaientconnuunaccroissementsubstantiel
entre 1994 et1995;
- cetaccroissement desimportations enprovenance deHong Kong s'étaitproduit dans
lecontexted'unaccroissementencoreplusgranddesimportationsdetoutesprovenances;
- lapartdesimportations enprovenance deHong Kong danslaconsommation brésilienne
apparente deproduits delacatégorie 618avaitaugmenté de1994 à1995;
- leprixmoyen àl'importation pourHong Kong étaitinférieur auxprixintérieurs pour
lesproduits àunstadecomparable delatransaction commerciale. Acetégard, l'OSpT
aexaminé l'argument selon lequel lesproduits importés deHong Kong étaient destinés
àunsegment dumarché différent deceluiauquel étaient destinés lesproduits nationaux,
mais, faute desrenseignements techniques nécessaires, iln'apaspuarriver àune
conclusion àcesujet.
Ceséléments ontpermis àl'OSpT deconclure quelepréjudice grave subiparlabranche deproduction
brésilienne pouvait êtreattribué enpartie auximportations enprovenance deHong Kong conformément
auparagraphe 4del'article 6.
20. L'OSpT anotéqueleBrésil avaitinvoqué lesdispositions duparagraphe 11del'article 6et
avait appliqué lalimitation àtitreprovisoire, carilavait considéré quesabranche deproduction
connaissait "descirconstances toutàfaitinhabituelles etcritiques oùunretard entraînerait undommage
difficilement réparable". Ilaprisnotedesrenseignements limités fournis parleBrésil àHong Kong
surcette question, etdesrenseignements fournis parcepaysàl'OSpT, selon lesquels unnouvel
accroissementdesimportationsétaitimminent,étantdonnélaquantitédelicencesd'importationdélivrées,
ainsi quelaquantité demarchandises quipouvaient êtreimportées auBrésil àbrève échéance en
provenance desentrepôts douaniers brésiliens. L'OSpT anotéquecesattentes nes'étaient pas
concrétisées.
21. L'OSpT aestimé que,danslescasoùlesdispositions duparagraphe 11del'article 6étaient
invoquées, cequiétaitattendu étaitqueleséléments visés auxparagraphes 2,3et4del'article 6
indiqueraient demanière aussi claire quepossible lecaractère toutàfaitinhabituel etcritique des
circonstances. L'OSpT aégalement estimé que,sicescirconstances n'étaient pasréunies, toutemesure
prise autitredel'article 6devait êtreprécédée deconsultations entre lesparties.
22. L'OSpT aobservé que,conformément auparagraphe 11del'article 6,ildevait procéder dans
lesmoindres délais àl'examen delaquestion etadresser desrecommandations appropriées auxMembres
concernés. Acetégard, l'OSpT anotéqu'ilétaitarrivé auxconclusions selon lesquelles:
a) l'existence d'unpréjudice grave pour labranche deproduction desproduits dela
catégorie 618,causé parunaccroissement enquantité desimportations totales deces
produits, pouvait êtredémontrée;
b) lepréjudice grave subiparlabranche deproduction brésilienne pouvait êtreattribué
enpartie auximportations enprovenance deHong Kong conformément auparagraphe 4
del'article 6.
23. L'OSpT aobservé, toutefois, quedeséléments indiquaient quelabranche deproduction
brésilienne desproduits delacatégorie 618avaitdéjàentrepris unerestructuration etunajustement
importants. Compte tenudecetteobservation, l'OSpT aconsidéré qu'undélaipluscourt queledélai
maximal prévu auparagraphe 12a)del'article 6devrait permettre àlabranche deproduction duBrésilG/TMB/9
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demeneràbiensonajustementpours'adapterauchangementdel'environnementconcurrentiel.L'OSpT
adonc recommandé quelamesure prise parleBrésil contre lesimportations enprovenance de
Hong Kong deproduits delacatégorie 618soitlevée auplustardle31décembre 1997.
Catégorie 838(chemises d'autres matières textiles, enbonneterie, pourhommes etgarçonnets)
24. L'OSpT aexaminé lesdonnées factuelles quiluiavaient étéprésentées conformément au
paragraphe 7del'article 6,ainsiquelesrenseignements etarguments pertinents donnés parleBrésil
etHong Kong.
25. L'OSpT arappelé queleparagraphe 7del'article 6disposait que"lademande deconsultations
seraassortie derenseignements factuels précis etpertinents, aussiactualisés quepossible" etque"les
renseignementsserapporteront,aussiétroitementquepossible,àdessegmentsdeproductionidentifiables
etàlapériode deréférence indiquée auparagraphe 8"del'article 6.Acetégard, l'OSpT anotéque
leBrésil s'étaitefforcé defournir àHong Kong desdonnées aussipertinentes etactualisées quepossible
aumoment oùlademande deconsultations avaitétéprésentée etaucours desconsultations. Toutefois,
l'OSpT aobservé quelesrenseignements surl'emploi, laproductivité, lesinvestissements, l'utilisation
descapacités etlesprofits étaient siagrégés qu'iln'étaitpaspossible d'établir unrapport aveclasituation
delabranche deproduction brésilienne deschemises d'autres matières textiles, enbonneterie, pour
hommes etgarçonnets (catégorie 838).
26. L'OSpT aobservé quelesimportations deproduits delacatégorie 838avaient augmenté de
manière notable de1994à1995. Enconséquence, ilaexaminé tousleséléments visésauxparagraphes 2
et3del'article 6quipouvaient avoir unrapport aveclabranche deproduction nationale deproduits
similaires et/ou directement concurrents.
27. L'OSpT anotéquelesimportations avaient augmenté àpartir d'unniveau bas. Pendant la
même période, laproduction nationale n'avaitdiminué quelégèrement. Levolume desexportations
étaitsifaible qu'iln'étaitpasconsidéré comme unfacteur notable. L'OSpT anotéenoutre queces
importations accrues étaient entrées surlemarché brésilien àunprixmoyen supérieur auprixintérieur
moyen.
28. Surlabasedesconsidérations quiprécèdent, l'OSpT estarrivé àlaconclusion queleBrésil
n'avaitpasdémontré quelabranche deproduction brésilienne desproduits delacatégorie 838avait
subiunpréjudice grave, comme leprévoyait leparagraphe 2del'article 6,etarecommandé quele
Brésil lèvelamesure.
29. L'OSpT aobservé également quelerecours duBrésil auxdispositions duparagraphe 11de
l'article 6n'étaitpasapproprié. L'OSpT aréitéré sonavis,àsavoir que,danslescasoùcesdispositions
étaient invoquées, cequiétaitattendu étaitqueleséléments visésauxparagraphes 2,3et4del'article 6
indiqueraient demanière aussi claire quepossible lecaractère toutàfaitinhabituel etcritique des
circonstances etque,sicescirconstances n'étaient pasréunies, toutemesure priseautitredel'article 6
devait êtreprécédée deconsultations entre lesparties.
**********
30. Lavingt-deuxième réunion del'OSpT doitsetenirdu25au27novembre 1996.
31. Lerapport complet decetteréunion seradistribué ultérieurement.