RESTRICTED
ORGANISATION MONDIALE IDB/URM/3/Add.2
22août1996
DUCOMMERCE(96-3285)
Base dedonnées intégrée
GUIDE DEL'UTILISATEUR DELABDI
PARTIE III-ADDENDUM 2
MANUEL DEREFERENCE POUR L'APPLICATION
ENTREE DEDONNEES SUR PCPOUR LABDI
Note duSecrétariat
Leprésent document estunguide pour lapréparation descommunications auxformats
"simplifiés" delaBDIàl'aidedel'application Entrée dedonnées surPCpourlaBDI. Prière dese
reporter audocument IDB/URM/3/Add.1 pourunedescription desformats "simplifiés".IDB/URM/3/Add.2
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TABLE DESMATIERES
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INTRODUCTION 3
RESUME DESOPERATIONS 4
FONCTION AIDE ETASSISTANCE TECHNIQUE 5
ECRAN INITIAL POUR ENTREE DESDONNEES 6
ENTREE DESDONNEES 7
ETAPE 1-CONFIGURATION INITIALE 9
ETAPE 2-DEFINITION DESPAYS 10
ETAPE 3-DEFINITION DESGROUPES DEPAYS 12
ETAPE 4-DEFINITION DESTYPES DEDROIT 14
ETAPE 5-ENTREE DESDONNEES -DESIGNATION DESPRODUITS 16
ETAPE 6-ENTREE DESDONNEES TARIFAIRES 18
IMPRESSION DESFICHIERS 20
REGLES CONCERNANT LESVERIFICATIONS CROISEES
POUR LEFICHIER DESDONNEES TARIFAIRES 21
EXPORTATION DESFICHIERS 22IDB/URM/3/Add.2
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INTRODUCTION
L'application Entrée dedonnées surPCpourlaBDIaétécréée parleSecrétariat del'OMC
afinquelesparticipants àlaBDIdisposent d'unlogiciel leurfacilitant lapréparation decommunications
"simplifiées" àlaBDIdanslescapitales nationales. Elleestdisponible danslestroislangues officielles
del'OMC -anglais, espagnol etfrançais.
Celogiciel permet l'entrée dedonnées danslefichier Données tarifaires etdanslefichier
Désignation desproduits ainsiquelapréparation desfichiers deréférence despayspartenaires, lecas
échéant, pourlesdivers types dedroits préférentiels enregistrés. D'autres fonctions decetteapplication
permettent decopier desfichiers, d'entrer desvaleurs pardéfaut pourcertaines données, d'imprimer
etdeprocéder àdesvérifications croisées desinformations entrées.
Lelogiciel d'installation etlesfichiers quil'accompagnent peuvent êtrecopiés surundisque
duréseau pourlaprocédure d'installation. Toutefois, l'application fonctionnera uniquement enmode
individuel surPC.
Configuration
Ilestrecommandé d'utiliser lesystème surunPCprésentant laconfiguration ci-après:
- processeur Pentium CPU, 486CPU ou386CPU;
- mémoire vivede4mégaoctets (4MBRAM) (8ou16MBRAM recommandés);
- Microsoft Windows 3.1ousupérieur;
- moniteur couleur Super VGA;
- 10mégaoctets auminimum d'espace disponible surledisque dur; et
- unesouris.
Installation
Pourinstaller l'application, procéder comme suit:
- démarrer Microsoft Windows etouvrir legestionnaire deprogrammes;
- insérer ledisque d'installation danslelecteur A;
- danslemenu Fichier, choisir Exécuter;
- taper "A:setup" danslaligne decommande;
- cliquer OKpuissuivre lesinstructions surl'écran.IDB/URM/3/Add.2
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RESUME DESOPERATIONS
L'application estpilotée parmenus, etuneséried'écrans permet dechoisir lesétapes àsuivre
pourlapréparation delacommunication:
1. L'écran Configuration initiale estutilisé pourentrer lesdonnées relatives aupaysdéclarant
(pays quiprésente lacommunication), àlalangue requise etàl'année delacommunication.
2. L'écran Définition despaysestutilisé pourdéfinir lespayset/oulesgroupes depaysbénéficiant
derelations tarifaires préférentielles aveclepaysdéclarant.
3. L'écran Définition desgroupes depays estutilisé pourdéfinir lacomposition desgroupes
depaysdéfinis lecaséchéant dansl'étape 2ci-dessus.
4. L'écran Définition destypes dedroits estutilisé pourdéfinir lestypes dedroits (NPF et
préférentiels) àenregistrer danslacommunication.
5. Surl'écran Entrée desdonnées -Désignation desproduits ,onentre lesnuméros delignes
tarifaires etlesdésignations deproduits correspondantes enutilisant comme baselesfichiers
désignation desproduits SH6fournis avecl'application. Toutefois, silepaysdéclarant figure
déjàdanslaBDI, lesdésignations deproduits delacommunication précédente àlaBDIsont
également fournies avecl'application. Ellespeuvent servir debasepourl'entrée desnuméros
delignes tarifaires etdesdésignations deproduits delanouvelle communication. Lesnuméros
delignes tarifaires doivent êtredéfinis avant l'entrée desinformations correspondantes relatives
auxdroits. Toutefois, iln'estpasnécessaire d'entrer toutelanomenclature tarifaire avant les
informations relatives auxdroits. Parexemple, onpeutprocéder parchapitre duSH,etentrer
toutd'abord lesnuméros delignes tarifaires etlesdésignations puislesinformations relatives
auxdroits pourchaque chapitre duSH.
6. Surl'écran Entrée desdonnées tarifaires ,onentre lestauxdedroits etlesdivers codes liés
àchaque typededroitdedouane pourchaque ligne tarifaire. Lesinformations relatives aux
droits peuvent êtreentrées àpartir dezéro, ou,pourlespaysdéclarants figurant déjàdans
laBDI, l'onpeututiliser comme baselefichier Données tarifaires delacommunication de
l'année précédente àlaBDI.
7. L'écran Imprimer peutêtreutilisé pourvérifier lecontenu desfichiers envued'éliminer les
erreurs àl'intérieur desenregistrements ouentreenregistrements (vérification croisée) etpour
imprimer lesfichiers àl'aidedelafonction Imprimer.
8. Enfin, lorsque l'opération d'entrée etdevérification desdonnées estterminée, l'écran Exporter
estutilisé pourexporter lesfichiers enformat texteenutilisant lafonction "Exporter". Ces
fichiers textuels peuvent ensuite êtrecommuniqués auSecrétariat del'OMC, pourinclusion
danslaBDI.IDB/URM/3/Add.2
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FONCTION AIDE ETASSISTANCE TECHNIQUE
Lafonction Aideon-line fournit desdéfinitions etdesexplications surlesinformations àentrer
etdécritlesdiversesopérationsoffertescommeoptionssurchaqueécran.Sil'onabesoind'informations
oud'uneassistance complémentaires, onpeutlesobtenir auprès duSecrétariat del'OMC auxadresses
suivantes:
Pourdesinformations générales:
Organisation mondiale ducommerce (OMC)
Division desstatistiques etdessystèmes d'information
RuedeLausanne 154
1211 Genève, Suisse
Fax:+41227395783
Pouruneassistance technique:
S'ils'agitdequestions concernant lesdonnées delaBDI:
M.Gérard Tourette (àl'adresse ci-dessus)
41227395419 (téléphone)
Gérard.Tourette@wto.org (Internet)
S'ils'agitdequestions relatives aulogiciel d'entrée dedonnées surPCpourlaBDI:
Mme Krisni Tosetti (àl'adresse ci-dessus)
41227395178 (téléphone)
Krisni.Tosetti@wto.org (Internet)
Genève setrouve danslefuseau horaire del'Europe centrale (TMG +1heure).IDB/URM/3/Add.2
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ECRAN INITIAL POUR ENTREE DESDONNEES
Leprésent guide décrit lesétapes nécessaires pourl'installation del'application etindique
comment entrer lesdonnées. Lesquestions traitées sontlessuivantes:
- entrée desdonnées;
- impression etvérification croisée; et
- exportation desfichiers entrés.
Lafonction Aideon-line fournit desexplications relatives aucontenu etàlasignification des
divers éléments d'information àentrer etlesinstructions nécessaires pourl'utilisation del'application.
Ceguide doitêtreutilisé parallèlement audocument del'OMC IDB/URM/3/Add.1 -"Manuel
deréférence pourlapréparation descommunications "simplifiée" destinées àlaBDI".IDB/URM/3/Add.2
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ENTREE DESDONNEES
Cetécran indique lesfonctions permettant d'entrer lesinformations enregistrées danslesdivers
fichiers deréférence quisontrequises parl'application, lesdésignations deproduits etlesdroits de
douane (fichier Données tarifaires). L'utilisateur doitprocéder delamanière suivante:
Etape 1-Configuration initiale: Cliquer surlebouton "Configuration initiale", puis
surlebouton "Entrée desdonnées" pouraccéder à
l'écran "Configuration initiale".
Etape 2-Définition despays: Cliquer surlebouton "Pays" puissurlebouton
"Entrée desdonnées" pour accéder àl'écran
"Définition despays".
Etape 3-Définition desgroupes depays: Cliquer surlebouton "Pays etgroupe depays"
puis surlebouton "Entrée desdonnées" pour
accéder àl'écran "Définition despays etdes
groupes depays".
Etape 4-Définition destypes dedroit: Cliquer surlebouton "Type dedroit" puissurle
bouton "Entrée desdonnées" pouraccéder àl'écran
"Définition destypes dedroit".IDB/URM/3/Add.2
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Etape 5-Entrée desdonnées relatives àladésignation desproduits àl'aidedufichier SH6:
Cliquer surlebouton "Désignation desproduits
(SH6)", puissurlebouton "Entrée desdonnées"
pouraccéder àl'écran "Entrée desdonnées
-Désignation desproduits SH6". Cetécran est
utilisé pourentrer lesnuméros delignes tarifaires
etlesdésignations desproduits enutilisant comme
source lefichier despositions àsixchiffres duSH.
-Entrée desdonnées relatives àladésignation desproduits àl'aidedufichier de
l'année précédente :
Cliquer surlebouton "Désignation desproduits
(année précédente)" puissurlebouton "Entrée des
données" pouraccéder àl'écran "Entrée -
Désignation desproduits". Cetécran estutilisé
pourentrer lesnuméros delignes tarifaires etles
désignations desproduits enutilisant comme
source lefichier del'année précédente.
Etape 6-Entrée desdonnées tarifaires: Cliquer surlebouton "Données tarifaires" puissur
lebouton "Entrée desdonnées" pouraccéder à
l'écran "Entrée desdonnées tarifaires".IDB/URM/3/Add.2
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ETAPE 1-CONFIGURATION INITIALE
Cetécran estutilisé pourenregistrer desinformations générales concernant lepaysdéclarant
etpoursélectionner lalangue del'application.
- Cliquer surlacase"Pays" etsélectionner lecodedupaysdéclarant
- Cliquer surlacase"Langue" etchoisir comme langue del'application l'unedestroislangues
officielles del'OMC
- Cliquer surlacase"Année" etchoisir l'année surlaquelle porte lacommunication.
Uneoption permettant decopier unfichier Données tarifaires etunfichier Désignation des
produits correspondant àl'année précédente estdisponible pourlespaysdéclarants quiontenvoyé
deprécédentes communications àlaBDI. Onpeutcopier l'intégralité du(des) fichier(s) enutilisant
lebouton "Copier lesdonnées del'année précédente". L'utilisateur aégalement lapossibilité decopier
desenregistrements dedonnées tarifaires ligne tarifaire parligne tarifaire s'ilchoisit detravailler de
cettefaçon.Lafonction "Copier enregistrements" estdécrite plusloindansleprésent document.
Cliquersur"Confirmer"pourconfirmerlessélectionsfaitesetreveniràl'écran"Communications
àlaBDI".IDB/URM/3/Add.2
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ETAPE 2-DEFINITION DESPAYS
Cetécran estutilisé pourdéfinir lespaysoulesgroupes depaysquibénéficient d'arrangements
tarifaires préférentiels. Pourlespayssélectionnés, ondéfinira dansl'étape 4ci-après letypededroit
quis'applique àchaque paysougroupe depays.
- Dans lacolonne toutàgauche surl'écran, uneflèche indique l'enregistrement sélectionné.
- Poursélectionner unpaysl'onintroduit toutd'abord soncodenational. Lescodes nationaux
depaysutilisés icidoivent êtrelesmêmes queceuxquisontutilisés danslescommunications
destatistiques d'importation àlaBDI. Cliquer surlecodeOMC pourcopier automatiquement
cecodedanslacolonne "Code national". Sil'onutilise uncodenational depays, ilfautl'entrer
manuellement. Sil'onnetrouve pasunpayssurlalistedespaysdel'OMC, ilfautalorssuivre
lesinstructions données ci-après pour"Nouvelle entrée".
Puissélectionner lepaysencliquant surlacasecorrespondante delacolonne "Sélectionner".
UnXapparaîtra danscettecasepourindiquer quelepaysestsélectionné.
Lacasedelacolonne "Type (c/g)" estutilisée pourindiquer silepayssélectionné représente
unpays(c)ouungroupe depays(g).Cliquer danslacase"Type" pourpasser de(c)à(g)
encequiconcerne lavaleur indiquée pardéfaut, silecodeentréreprésente ungroupe depays.
Lorsqu 'ungroupe depays(parexemple ALENA, ACP, ANASE) estcréé, touslespays
appartenant àcegroupe doivent êtresélectionnés.IDB/URM/3/Add.2
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Pour annuler lasélection d'uneentrée, cliquer, danslacolonne "Sélectionner", surlacase
correspondant àcetteentrée. LeXdisparaîtra.
Lesboutons decommande aubasdel'écran sontutilisés comme suit:
- Supprimer: Cliquer surcebouton poursupprimer l'enregistrement sélectionné.
Anoter qu'unefoisqu'unenregistrement estsupprimé, leseulmoyen
delerétablir consiste soitàréinstaller lelogiciel (toutletravail déjà
faitestalorsperdu) soitàréentrer cetenregistrement manuellement.
- Nouv. entrée: Cliquer surcebouton pourplacer lecurseur àlafindufichier. Entrer
ensuite lenouveau codedupaysoucodedugroupe depaysdansla
case"Code national" etcliquer surlacase"Type" pourobtenir soit"c"
pourunpayssoit"g"pourungroupe depays. Nepasoublier d'entrer
lenomdupays. Siungroupe depaysestcréé, nepasoublier de
sélectionner touslespays appartenant àcegroupe. Iln'estpas
nécessaire dedéfinir lecodeOMC correspondant lorsqu 'unpaysou
ungroupe depaysestcrééparl'utilisateur.
- Pays/groupe: Cliquer surcebouton pouraccéder directement àl'écran "Définition
despays" etàl'écran "Groupe depays".
- Type dedroit: Cliquer surcebouton pouraccéder àl'écran "Définition destypes de
droit".
- Aide: Cliquer surcebouton pourobtenir l'Aideon-line pourcetécran.
- Retour: Cliquer surcebouton pourrevenir àl'écran "Communications àla
BDI".IDB/URM/3/Add.2
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ETAPE 3-DEFINITION DESGROUPES DEPAYS
Cetécran estutilisé pourdéfinir lacomposition desgroupes depays. Ilindique lescodes des
groupes depayssurlapremière ligne horizontale puistouslespayspréalablement sélectionnés sur
l'écran "Définition despays".
Dans lacolonne toutàgauche del'écran, uneflèche indique l'enregistrement sélectionné.
Lespremières opérations concernent lescases figurant sous"Groupe depays":
- Groupe id.: Cliquer surlacase"Groupe id."pour choisir unnuméro
d'identification pourlegroupe depays(parexemple g01).
- Nom dugroupe: Cliquer surlacase"Nom dugroupe" etsélectionner ungroupe
depays(quiaétédéfini aucours del'étape 2).
- Ajouter àlaliste: Cliquer surcebouton pourajouter legroupe depaysdansla
case"Groupe".
L'onpeutdéfinir jusqu'à30groupes depays.IDB/URM/3/Add.2
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Puisviennent lesopérations consistant àdéfinir lacomposition dugroupe. Cliquer surles
cases despayscorrespondants danslacolonne "Groupe" pourdéfinir lacomposition dugroupe. UnX
apparaîtra danslescases correspondant auxpayssélectionnés.
Pour annuler lasélection d'uneentrée, cliquer surlacasesous"Cliquer poursélectionner"
correspondant àcetteentrée. LeXdisparaîtra.
Lesboutons decommande aubasdel'écran sontutilisés comme suit:
- Pays: Cliquer surcebouton pourobtenir l'écran "Définition despays".
- Aide: Cliquer surcebouton pourobtenir l'Aideon-line pourcetécran.
- Retour: Cliquer surcebouton pourrevenir àl'écran "Communications àlaBDI".IDB/URM/3/Add.2
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ETAPE 4-DEFINITION DESTYPES DEDROIT
Cetécran estutilisé pouridentifier lestypes dedroitdontilseraquestion surl'écran "Entrée
desdonnées tarifaires" etlespaysoulesgroupes depaysauxquels desdroits préférentiels s'appliquent.
Lesdroits NPF(types dedroit 01à09)nepeuvent êtreassociés avecchaque pays. Onconsultera
ledocument IDB/URM/3/Add.1 pourdeplusamples explications surl'association paysdéclarants
-droits préférentiels.
- Dans lacolonne toutàgauche, uneflèche indique l'enregistrement sélectionné.
- Poursélectionner undroitNPFonclique surlacasecorrespondant àcedroitdanslacolonne
"Sélectionner". UnXapparaîtra surl'écran pourindiquer quecedroitestsélectionné.
- Lesdroitspréférentielssontsélectionnésd'unemanièredifférente.Pourchaquedroitpréférentiel
sélectionné, lespayspartenaires correspondants doivent êtreindiqués soitparlecodenational
dupays(oulecodeOMC) soitparlecodenational dugroupe depayscrééprécédemment
surl'écran "Définition despays". Si,envertu d'unaccord préférentiel donné, undroit
s'applique àl'ensemble desparties àcetaccord, cedroitdoitêtreassocié aveclepartenaire
"TOTAL -000".1
1Selon lamême logique quecellequis'applique auxdroits NPF, auxdroits généraux etdroits nonspécifiés;
pour plusdedétails, voirledocument IDB/URM/3/Add.1.IDB/URM/3/Add.2
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Pourcréer uneentrée concernant undroitpréférentiel, procéder comme suit:
Sélection partenaire: Sélectionner letypededroit encliquant danslacasecorrespondant
autypededroitsouhaité danslacolonne "Partenaire". Puiscliquer
surlacase"Sélection partenaire" ausommet del'écran. Unelistede
partenaires apparaîtra. Poursélectionner unpartenaire, onclique sur
lepartenaire puissurlebouton "Ajouter àlaliste". Entrer la
désignation dutypededroitsélectionné.
Ajouter àlaliste: Cliquer surcebouton pour ajouter letypededroit/la sélection
partenaire àlalistededroits sélectionnée.
Autres pays: Cliquer surcebouton pourdéfinir lespayssupplémentaires enutilisant
l'écran "Définition despays".
Pourannuler lasélection d'uneentrée, cliquer surlacasecorrespondant àcetteentrée dans
lacolonne "Sélectionner". LeXdisparaîtra.
Lesboutons decommande aubasdel'écran sontutilisés comme suit:
- Supprimer: Cliquer surcebouton poursupprimer l'enregistrement sélectionné.
Anoter qu'unefoisqu'unenregistrement estsupprimé, leseulmoyen
delerétablir consiste soitàréinstaller lelogiciel (toutletravail déjà
faitestalors perdu) soitàréentrer l'enregistrement manuellement.
- Nouv. entrée: Cliquer surcebouton pourplacer lecurseur àlafindufichier. Puis
entrer lanouvelle information relative autypededroit/partenaire.
Nepasoublier decliquer surlacasecorrespondant àlanouvelle entrée
danslacolonne "Sélectionner".
- Aide: Cliquer surcebouton pourobtenir l'Aideon-line pourcetécran.
- Retour: Cliquer surcebouton pourrevenir àl'écran "Communications àla
BDI".IDB/URM/3/Add.2
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ETAPE 5-ENTREE DESDONNEES -DESIGNATION DESPRODUITS
Dans cetteétape, onentrelesnuméros nationaux delignes tarifaires ainsiquelesdésignations
deproduits. Ilfautenregistrer cetteinformation avant depouvoir entrer l'information correspondante
relative auxdroits.
Unfichier contenant touslesnuméros despositions àsixchiffres duSHetlesdésignations
correspondantesestfourniavecl'applicationafind'aiderlesutilisateursàentrerlanomenclaturetarifaire.
Pourlespaysdéclarants quiontadressé précédemment unecommunication àlaBDI, lesdésignations
deproduits decettecommunication sontégalement fournies. L'utilisateur peutchoisir lasource àutiliser
encliquant surlebouton "N-entrée" ousurlebouton "SH6" (sic'est"N-entrée" quiestutilisé, ilfaut
copier lesdésignations deproduits enutilisant lafonction "Copier" danslaconfiguration initiale -
étape 1).
Ilestindiqué ci-après comment entrer lenuméro delignetarifaire etlesdésignations deproduits
enutilisant comme source lefichier SH6. Normalement, cetteoption estutilisée lorsqu 'unfichier
n'apasétéfourni pourl'année précédente oulorsque lanomenclature tarifaire abeaucoup changé par
rapport àl'année précédente.IDB/URM/3/Add.2
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- Sélectionner lenuméro SHàentrer encliquant danslacase"SH" ausommet del'écran, puis
encliquant surlecodeàsixchiffres souhaité duSH.Ensuite, entrer lapartie nationale du
numéro delignetarifaire etéventuellement lesuffixe tarifaire. Onpeutmodifier ladésignation
desproduits dufichier SH6afindetenircompte deladéfinition delalignetarifaire nationale.
- Cliquer surlebouton "Ajouter" pourajouter l'enregistrement àlaliste.
Pourentrer lanomenclature tarifaire etlesdésignations deproduits enutilisant comme source
lefichier del'année précédente, onprocède comme suit:
- Silefichier "Description desproduits" del'année précédente aétécopié dansla
Configuration initiale, placer lasouris surlaligneàmodifier etmettre àjour/supprimer
lesdonnées. Iln'estpasnécessaire decliquer surlebouton "Ajouter".
Pourcréer denouvelles entrées, entrer l'information danslescases ausommet del'écran et
cliquer surlebouton "Ajouter" oualors utiliser lebouton "Nouv. entrée".
Lesboutons decommande aubasdel'écran sontutilisés comme suit:
- Supprimer: Cliquer surcebouton pour supprimer l'enregistrement
sélectionné. Anoter qu'unefoisqu'unenregistrement est
supprimé, leseulmoyen delerétablir consiste soitàréinstaller
lelogiciel (tout letravail déjàfaitestalors perdu) soità
réentrer l'enregistrement manuellement.
- Nouv. entrée: Cliquer surcebouton pourplacer lecurseur àlafindufichier
etentrer lenouvel enregistrement.
- Ajouter: Cliquer surcebouton pourajouter l'information entrée.
- Données tarifaires: Cliquer surcebouton pourobtenir l'écran "Entrée desdonnées
tarifaires".
- Aide: Cliquer surcebouton pourobtenir l'Aide on-line pourcet
écran.
- Retour: Cliquer surcebouton pourrevenir àl'écran "Communications
àlaBDI".IDB/URM/3/Add.2
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ETAPE 6-ENTREE DESDONNEES TARIFAIRES
Dans cetteétape, l'onentre lesdroits dedouane. Avant depouvoir entrer cesdroits, ilfaut
enregistrer lesinformations concernant lesdésignations deproduits correspondantes (voirl'étape 5).
Pourlespaysdéclarants quiontadressé précédemment unecommunication àlaBDI,lesdroits
dedouane delacommunication précédente sontdisponibles pourleslignes tarifaires dontlenuméro
n'apasétémodifié lorsdelacréation desdésignations deproduits.
Lesvaleurs pardéfaut pourl'entrée desdonnées peuvent êtredéfinies danslescases "Valeurs
pardéfaut" ausommet del'écran.
Sélectionner lenuméro delignetarifaire àentrer encliquant surlacase"SH# Tarif# &Suffixe"
puissurlenuméro deligne tarifaire souhaité. L'information relative auxdroits dedouane déjà
enregistrée (lecaséchéant) apparaîtra danslescases sousladeuxième lignedecases commen çantpar
"Type droit".
Onpeutmodifier directement l'information déjàenregistrée sanscliquer suraucun desboutons
dubasdel'écran.IDB/URM/3/Add.2
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Ilexiste troisméthodes différentes pourajouter denouveaux enregistrements:
1. Cliquer surlebouton "Valeur défaut" pourajouter unenregistrement concernant les
valeurs pardéfaut quisontdéfinies ausommet del'écran, puiscliquer sur"Ajouter".
2. Entrer l'information requise danslescases situées directement souslesen-têtes de
colonne.L'onpeutaussicliquersurchaquecasepoursélectionnerl'informationrequise.
Anoter quecelan'estpossible quepour entrer desensembles types dedroits et
partenaires préalablement définis (voir l'étape 4).Cliquer sur"Ajouter".
3. Cliquer sur"Nouv. entrée" etentrer l'information directement.
Lesboutons decommande aubasdel'écran sontutilisés comme suit:
- Supprimer: Cliquer surcebouton pour supprimer l'enregistrement
sélectionné.
- Nouv. entrée: Cliquer surcebouton pourplacer lecurseur àlafindu
fichier etentrer lenouvel enregistrement (nepascliquer
surlebouton "Ajouter").
- Ajouter: Cliquer surcebouton pour ajouter lesinformations
provenant descases situées souslesen-têtes decolonne.
- Désignation desproduits: Cliquer surcebouton pouraccéder àl'écran "Entrée des
données -Désignation desproduits".
- Valeur défaut: Cliquer surcebouton pour ajouter unenregistrement
contenant desvaleurs pardéfaut.
- Aide: Cliquer surcebouton pourobtenir l'Aideon-line pourcet
écran.
- Copier enr.: Copier lesinformations provenant dufichier del'année
précédente (siellessontprésentes pourlaligne tarifaire
sélectionnée).
- Retour: Cliquer sur cebouton pour revenir àl'écran
"Communications àlaBDI".IDB/URM/3/Add.2
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IMPRESSION DESFICHIERS
Sélectionner uneoption correspondant ausujetàimprimer, puiscliquer surlebouton "Imprimer
surdisque". Lesfichiers d'impression RichTextFormat (RTF) seront stockés surledisque durdans
lerépertoire C:\IDB. Lesfichiers RTFpeuvent êtrelusetimprimés surn'importe quellogiciel de
traitement detexteWindows (parexemple WordPerfect, Word, etc.). Lesconventions suivantes sont
appliquées pourdésigner lesfichiers stockés.
Country.RTF Fichier (impression) descodes depays
Countryx.RTF Fichier (impression) descodes depayssélectionnés utilisés pourl'entrée des
données tarifaires
Ctryxg.RTF Fichier (impression) desnouveaux codes degroupes depaysutilisés pour
l'entrée desdonnées tarifaires
Dutytype.RTF Fichier (impression) destypes dedroit
Prodhs6.RTF Fichier (impression) desdésignations SH6fourni parl'OMC
Prodold.RTF Fichier (impression) desdésignations deproduits del'année précédenteIDB/URM/3/Add.2
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Tarprod.RTF Fichier (impression) desnouvelles désignations deproduits etdesnouvelles
données tarifaires
Proddesc.RTF Fichier (impression) desnouvelles désignations deproduits
Tardup.RTF Fichier (impression) deslignes dedonnées tarifaires endouble
Proddup.RTF Fichier (impression) deslignes dedésignations deproduits endouble
Prodonly.RTF Fichier (impression) deslignes dedésignations deproduits sanslesdonnées
tarifaires correspondantes
Taronly.RTF Fichier (impression) deslignes dedonnées tarifaires sanslesdésignations de
produits correspondantes
Crschk.RTF Fichiers desvérifications croisées numérotés de1à7(voir lesexplications
ci-après)
REGLES CONCERNANT LESVERIFICATIONS CROISEES
POUR LEFICHIER DESDONNEES TARIFAIRES
Lafonction Vérification croisée permet decomparer deséléments dedonnées àl'intérieur des
enregistrements etentre enregistrements. Lavérification porte surseptanomalies possibles:
1. Sipouruneligne tarifaire lesuffixe estblanc, touslesenregistrements pourlamême ligne
tarifaire doivent avoir unsuffixe égalàblanc.
2. Siundroit01(droit NPFconsolidé) estenregistré, lesautres droits NPF(02,03et09F)ne
peuvent êtrenonconsolidés (U).
3. Silesuffixe estblanc ou00ets'iln'yapasdedroit01,letypedeconsolidation desautres
droits NPFdoitêtre=U.
4. Pourlesdroits NPF, l'étendue delaconsolidation doitêtreblanc siletypedeconsolidation
est=U.
5. Sil'étendue delaconsolidation dedroit01estégale àblanc, ilenserademême pourlesdroits
02,03et09F.
6. Pour chaque typededroit sousdespositions suffixées 01-99 doitexister, souslaposition
suffixée, 00.
7. SiledroitNPFestzéro, ilnedoitpasyavoir dedroits préférentiels (01-49).
Toutes leserreurs figurant danslesrapports devérification croisée doivent êtrecorrigées avant
l'expédition desfichiers auSecrétariat del'OMC.IDB/URM/3/Add.2
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EXPORTATION DESFICHIERS
Lorsque l'opération d'entrée desdonnées estterminée etquelesvérifications ontétéeffectuées,
sélectionner unbouton d'option quireprésente lesdonnées àexporter, puiscliquer surlebouton
"Exporter". Lesfichiers suivants seront stockés surledisque durdanslerépertoire C:\IDB:
Country.txt Nouveau fichier descodes nationaux depays
Countryg.txt Nouveau fichier descodes nationaux degroupes depays
Dutytype.txt Nouveau fichier destypes dedroits
Proddesc.txt Fichier désignation desproduits pourlescommunications àlaBDI
Tariff.txt Fichier tarifaire pourlescommunications àlaBDI
LesfichiersTXTexportésoulesfichierscomprimés(PKZIP)peuventêtreenvoyésauSecrétariat
del'OMC. Lelogiciel decompression PKZIP estfourni avecl'application. Sélectionner lebouton
d'option "Tous lesfichiers", puiscliquer surlebouton "Exporter". Touslesfichiers *.TXT àenvoyer
quisontdécrits ci-dessus seront comprimés ensemble sousC:\IDB\IDB.ZIP.