RESTRICTED
ORGANISATION MONDIALE WT/MIN(96)/SR/1
22janvier 1997
DUCOMMERCE(97-0193)
CONFERENCE MINISTERIELLE
Singapour, 9-13décembre 1996
PROCES-VERBAL DELAPREMIERE SEANCE
tenue auCentre deconférence Suntec àSingapour,
lelundi 9décembre 1996 à10heures
Président: M.YeoCheow Tong (Singapour)
Sommaire: 1. Allocution prononcée parM.GohChok Tong, Premier ministre deSingapour
2. Adoption del'ordre dujour
3. Programme destravaux
4. Présentation durapport duConseil général parlePrésident duConseil
5. Déclaration duDirecteur général
6. Déclarations générales (point 1del'ordre dujour)
1. Allocution prononcée parM.GohChok Tong, Premier ministre deSingapour
LePRESIDENTouvrelaséanceetprésenteM.GohChokTong,PremierministredeSingapour,
quiprononce uneallocution (WT/MIN(96)/5).
Après l'allocution duPremier ministre, lePRESIDENT déclare closelacérémonie d'ouverture
delaConférence ministérielle et,avecleDirecteur général etlesvice-présidents delaConférence
ministérielle, escorte lePremier ministre jusqu'àlasortie.
2. Adoption del'ordre dujour
LePRESIDENT déclare ouverte lasession delaConférence ministérielle.
LaConférenceministérielleadoptel'ordredujourproposédansledocumentWT/MIN(96)/W/1:
"1. Examen desactivités del'OMC;
2. Dispositions àprendre parlesMinistres;
3. Dates etlieudelaprochaine Conférence ministérielle;
4. Election dubureau."
3. Programme destravaux
LePRESIDENT appelle l'attention surleprogramme destravaux proposé dansledocument
WT/MIN(96)/3. Encequiconcerne lesheures indiquées danscedocument pourledébut desséances
dumatin, ilpropose, compte tenudutrèsgrand nombre dedéclarations quiseront faites enséance
plénière, quecesséances commencent à9h.30 etnonà10heures.WT/MIN(96)/SR/1
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LaConférence ministérielle approuve l'organisation destravaux proposés parlePrésident.1
4. Présentation durapport duConseil général parlePrésident duConseil
M.William Rossier, Ambassadeur etReprésentant permanent delaSuisse auprès del'OMC
àGenève etPrésident duConseil général, faitunedéclaration (WT/MIN(96)/6) etprésente lerapport
duConseil général publié souslacoteWT/MIN(96)/2.
5. Déclaration duDirecteur général
LeDirecteur général faitunedéclaration (WT/MIN(96)/7) etprésente lerapport annuel intitulé
"Tour d'horizon del'évolution ducommerce international etdusystème commercial", quiestreproduit
danslerapport annuel del'OMC (WT/TPR/OV/1).
6. Déclarations générales
LePRESIDENT invite lesMinistres etlesautres orateurs quisouhaitent prendre laparole au
titredecepoint del'ordre dujouràfaireunseulexposé portant également surlesdeux rapports
présentés parlePrésident duConseil général etparleDirecteur général.
Ilrappelleque,conformémentàlarègle22duRèglementintérieurdessessionsdelaConférence
ministérielle (WT/L/161), lePrésident peut,avecl'assentiment desMembres présents, limiter letemps
deparole dechaque orateur. LePrésident duConseil général adéjàannoncé auConseil général le
2octobre quelesdéclarations faites àlaConférence ministérielle devraient avoir unedurée maximale
decinqminutes. Pourquetouslesorateurs aientlesmêmes possibilités d'exprimer leursvuesenséance
plénière, lePRESIDENT propose quelaConférence ministérielle convienne delimiter àcinqminutes
ladurée detoutes lesdéclarations. Lesdélégations quilesouhaiteraient pourraient fairedistribuer
desexposés pluslongs entantquedocuments officiels delaConférence ministérielle.
LaConférence ministérielle endécide ainsi.
Lesdéclarations ci-après sontfaites:
Canada M.Arthur C.Eggleton, WT/MIN(96)/ST/1
Ministre ducommerce international
Commission des SirLeon Brittan, WT/MIN(96)/ST/2
Communautés Vice-Président delaCommission européenne
européennes
Conseil des M.Enda Kenny, WT/MIN(96)/ST/3 etAdd.1
Communautés Ministre dutourisme etducommerce
européennes del'Irlande, aunomdelaprésidence du
Conseil descommunautés européennes
Argentine M.G.J.Campbell, WT/MIN(96)/ST/4
Secrétaire auxrelations économiques
internationales
1Desmodifications àl'organisation destravaux sontparlasuite annoncées àlafindelaséance, ainsi que
lorsdestroisième, quatrièmeetseptièmeséancesdelaConférenceministérielle(voirWT/MIN(96)/SR/1,page3;
SR/3, page 2;SR/4, page 2;etSR/7, page 2).WT/MIN(96)/SR/1
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Etats-Unis Mme Charlene Barshefsky, WT/MIN(96)/ST/5
Représentante desEtats-Unis pourles
questions commerciales internationales
parintérim
Danemark M.PoulNielson, WT/MIN(96)/ST/6
Ministre delacoopération pourle
développement
Autriche M.Hannes Farnleitner, WT/MIN(96)/ST/7
Ministre desaffaires économiques,
Chef dedélégation
Brésil M.LuizFelipe Lampreia, WT/MIN(96)/ST/8
Ministre desrelations extérieures
Royaume-Uni M.IanLang, M.P., WT/MIN(96)/ST/9
Président duConseil ducommerce,
Chef duDépartement ducommerce et
del'industrie
Italie M.Augusto Fantozzi, WT/MIN(96)/ST/10
Ministre ducommerce extérieur
France M.Yves Galland, WT/MIN(96)/ST/11
Ministre desfinances etducommerce
extérieur
Bangladesh M.Ahmed Tofael, WT/MIN(96)/ST/12
Ministre ducommerce etdel'industrie
Allemagne M.Günter Rexrodt, WT/MIN(96)/ST/13
Ministre del'économie
LePRESIDENTannoncequ'avantlaséanceplénièredel'après-midi,qu'ilproposedeconvoquer
à15h.30, iltiendra à14h.30 uneréunion informelle deschefs dedélégation pour discuter de
l'organisation destravaux aucours desprochains jours delaConférence ministérielle.
LaConférence ministérielle prend notedecetteinformation.
LeSECRETAIRE informe lesparticipants quecompte tenudesconsultations informelles que
lePrésident tiendra avecleschefs dedélégation dansl'après-midi, lesmodifications ci-après seront
apportées auprogramme destravaux déjàapprouvé. Laréunion informelle deschefs dedélégation
sepoursuivra lemardi 10décembre etauralieude10heures à18heures. Uneautreréunion informelle
deschefs dedélégation setiendra lemercredi 11décembre de10heures àmidi. Parconséquent, les
réunions spéciales entrelesMinistres, initialement prévues pourlesaprès-midi demardi etdemercredi,
sontannulées. Uneréunion spéciale setiendra lejeudi 12décembre, après-midi, sousréserve de
confirmation. Lesséances plénières auront lieucomme prévu, àl'exception delaséance plénière de
l'après-midi, quicommencera à15h.30.
LaConférence ministérielle prend notedecetteinformation.
Laséance estlevée à13heures.