. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/SGP/27 
6 juillet 2004 
 (04-2889) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   SINGAPOUR
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés: 
2. Organisme responsable:   Autorité chargée du secteur ag roalimentaire et des affaires 
vétérinaires (AVA) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Chats en tant qu'animaux de compa gnie ou faisant l'objet d'expéditions 
commerciales 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:   
Tous pays 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   Veterinary Conditions for the 
Importation of Dogs and Cats  (Conditions vétérinaires régissan t l'importation des chiens et 
des chats) – 7 pages 
6. Teneur:  Les prescriptions des Conditions vétérinaires relatives à la certification 
vétérinaire ont été actualisées aux fins de l' inclusion d'une certification concernant les 
points suivants: 
a) les certificats zoosanitaires doivent indique r le numéro individuel de la "puce" 
électronique du chat; 
b) les chats doivent être âgés d'au moin s douze (12) semaines au moment de 
l'exportation; 
c) les chats doivent avoir subi une vaccination complète contre la pneumonite féline 
(calicivirus félin et rhinotrachéite virale féline, ainsi que chlamydia psittaci ) et 
contre l'entérite féline (ou panleu copénie féline/parvovirus félin) avant 
l'exportation;  et 
d) les chats doivent avoir été traités contre  des parasites externes (puces et tiques) 
entre 2 et 10 jours avant l'exportation et c ontre des parasites internes (nématodes et 
cestodes) moins de quatre jours avant l'exportation 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité des produits alimentaires, [ X] santé des animaux, 
[ ] préservation des végétaux, [ X] protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites  
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [  ] Organisation mondiale de la santé animale, 
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux, [ X] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la 
référence correcte et indiquer brièvement  en quoi le texte notifié est différent:  G/SPS/N/SGP/27 
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 9. Documents pertinents et langue(s) dans laqu elle (lesquelles) ils sont disponibles:   
Texte disponible en anglais 
10. Date projetée pour l'adoption:   7 septembre 2004 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:   9 septembre 2004 
12. Date limite pour la présentation des observations:  7 septembre 2004 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:    
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ ] autorité nationale responsable 
des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique  (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Agri-Food and Veterinary Authority of Singapore 
(Attn:  Dr Tay Choon Nghee) 5 Maxwell Road, #02-03 
Tower Block, MND Complex 
Singapore 069110 (République de Singapour) 
Courrier électronique:  tay_choon_nghee@ava.gov.sg