. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/USA/683/Add.1
17 juin 2003
(03-3190)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
Addendum
Les États-Unis ont fait parvenir au Secrétariat la communication ci-après, datée du
13 juin 2003.
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Échantillonnage microbien de produits prêts à consommer (RTE) aux fins du programme de
vérification et d'essai du FSIS
Le Service de la sécurité sanitaire et de l'inspection des aliments (FSIS) du Département de
l'agriculture des États-Unis modifie sa réglementation à compter du 6 octobre 2003 de façon àprescrire aux établissements officiels produisant certains produits à base de viande et de volaille prêts
à consommer d'empêcher l'altération des produits par le contaminant pathogène de milieu Listeria
monocytogenes  (L. monocytogenes ).  En particulier, en vertu de la nouvelle réglementation, les
établissements produisant des produits à base de viande et de volaille prêts à consommer qui sont
exposés au milieu après un traitement stérilisant n'empêchant pas la croissance de L. monocytogenes
seront tenus de prévoir, dans leur système d'analyse des risques aux points critiques (HACCP), ou
dans leur procédure normalisée en matière d'hygiène ( Sanitation SOP ), ou autres programmes
préalablement nécessaires, des mesures de contrôle visant à empêcher l'altération par
L. monocytogenes .  La réglementation modifiée donne aussi les grandes lignes de nouvelles mesures
de vérification que le FSIS appliquera dans les établissements aux fins de la maîtrise de
L. monocytogenes  dans certains produits prêts à consommer et dans leurs milieux d'ouvraison.  La
réglementation décrit en outre les mesures réglementaires que le FSIS mettra en œuvre en casd'obtention avec un échantillon de produit de résultats positifs concernant un risque microbien (par
exemple L. monocytogenes , Salmonella , Escherichia coli  O157:H7 ( E. coli  O157:H7), ou une
entérotoxine d'origine staphylococcique).  Enfin, elle décrit les mesures réglementaires que le FSIS
appliquera en cas d'obtention de résultats positifs concernant un contaminant microbien avec un
échantillon de milieu/surface en contact avec des aliments.  Les installations du pays élaborant desproduits prêts à consommer à risque élevé ou moyen (charcuteries et saucisses pour hot-dog) ne
disposant pas d'un système d'essai de milieu évalué conçu pour le dépistage de Listeria
monocytogenes  et l'adoption de mesures visant à l'élimination de ce contaminant seront soumises par
le FSIS à un programme d'essai intensifié comprenant des essais plus poussés du produit final ainsi
que des essais de surfaces en contact avec les aliments et d'échantillons de milieu provenant del'installation.  Le programme d'essai intensifié s'appliquera aussi aux installations dotées d'un
programme d'essai de milieu qui ne choisiront pa s de partager d'une manière continue les données
ainsi obtenues avec le FSIS.  La vérification des installations qui partageront avec le FSIS l'ensemble
des données issues de leur programme d'essai de milieu s'effectuera dans le cadre d'un programme
d'essai ciblé visant le produit final.  Les établissements concernés peuvent indiquer sur l'étiquetage de
leurs produits prêts à consommer les procédés qu'ils utilisent pour éliminer ou réduire la présence de
L. monocytogenes  ou pour en empêcher ou limiter la prolifération dans les produits en question.G/SPS/N/USA/683/Add.1
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Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:  Texte disponible en
anglais à l'adresse:
http://www.fsis.usda.gov/OPPDE/rdad/FinalRules03.htm
M. Bill Janis, U.S. Department of Agriculture, Stop 1027, Washington DC 20250,
téléphone:  202 720-9047, téléfax:  202 720-0677, adresse électronique:  fstsd@fas/usda.gov .
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