ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/439
27 mars 2002
(02-1576)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:2
TAIPEI CHINOIS
Le Taipei chinois a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une notification dans
laquelle figurent les observations présentées au titre de l'article 2:2.
Conformément à l'article 2:2, l'OSpT distribu e cette notification aux Membres de l'OMC pour
information.G/TMB/N/439
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Mission permanente du Territoire douanier distinct
de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu auprès de l'OMC
Le 22 mars 2002
S.E. M. András Szepesi
Président
Organe de supervision des textiles
Organisation mondiale du commerce
Monsieur l'Ambassadeur,
Conformément à l'article 2:2 de l'Accord su r les textiles et les vêtements (ATV) et en
référence à la notification (G/TMB/N/60/Add.6) prés entée par la Communauté européenne au titre de
l'article 2:1 de l'ATV et distribuée par l'OSpT le 24 janvier 2002, notre mission a l'honneur de vous
communiquer ses observations.
Conformément à l'article 2:1 de l'ATV et au paragraphe 167 du Rapport du Groupe de travail
de l'accession du Taipei chinois, nous considérons qu'il convient de prendre 2001 et non 2002 comme
année de base pour les restrictions quantitatives et les dispositions relatives à la flexibilité dans la
notification de la Communauté européenne.  Nous avons donc apporté les modifications comme
indiquées ci-après et nous avons joint également une version modifiée:
1. Annexe I (Restrictions quantitatives):
La catégorie, le niveau du contingent et le coefficient de croissance doivent être ceux
de 2001.
2. Appendice A de l'annexe I:
• Insérer la catégorie 21 et les observations correspondantes.
• Corriger les observations concernant la catégorie 28:  1) Il convient de lire annexe I et
non annexe V.  2) Le niveau du contingent doit être celui de 2001.  3) Il convient
d'insérer le membre de phrase "(Catégorie 28S)".
3. Annexe II (Dispositions relatives à la flexibilité)
• Insérer le texte concernant l'application cumulative des dispositions relatives à la
flexibilité.
• Supprimer le Groupe IV, qui ne s'applique pas à notre restriction, dans la colonne 7
du tableau des dispositions relatives à la flexibilité.
4. Annexe III (Classification des produits):
Supprimer l'annexe IA et l'annexe IB, qui ne s'appliquent pas à notre restriction.
Je vous prie d'agréer, Monsieur l'Ambassadeur, les assurances de ma très haute considération.
(Signé)
Joe San LEE
Expert principal
PJ:  Comme indiqué.G/TMB/N/439
Page 3
ANNEXE I
PARTIE 1
Restrictions quantitatives appliquées par la Communauté
aux exportations directes
(La désignation complète des marchandises figure à l'annexe III.)
Catégorie Unité Niveau du
contingent 2001Coefficient de
croissance
GROUPE IA
2 tonnes 5 869 0%
2a tonnes 500 0%
3 tonnes 8 378 0%
3a tonnes 850 0%
GROUPE IB
411 000 pièces 11 415 1,30%
5 1 000 pièces 21 510 0,60%
611 000 pièces 5 799 1,25%
7 1 000 pièces 3 498 0,85%
8 1 000 pièces 9 332 1,00%
GROUPE IIA
20 tonnes 296 2,50%
22 tonnes 9 292 2,00%
23 tonnes 5 831 3,00%
GROUPE IIB
12 1 000 paires 39 798 2,00%
13 1 000 pièces 3 081 2,00%
14 1 000 pièces 4 439 3,50%
15 1 000 pièces 2 811 3,00%
16 1 000 pièces 473 2,00%
17 1 000 pièces 938 2,00%
18 tonnes 2 075 2,50%
2111 000 pièces 6 290 1,50%
24 1 000 pièces 4 551 2,50%
26 1 000 pièces 3 301 1,00%
27 1 000 pièces 1 913 2,00%
2811 000 pièces 2 212 2,50%
68 tonnes 767 4,00%
73 1 000 pièces 1 756 1,50%
77 tonnes 512 6,00%
78 tonnes 5 178 3,00%
83 tonnes 1 157 3,00%G/TMB/N/439
Page 4
Catégorie Unité Niveau du
contingent 2001Coefficient de
croissance
GROUPE IIIA
33 tonnes 1 890 5,00%
35 tonnes 8 477 4,00%
37 tonnes 20 648 4,00%
GROUPE IIIB
10 1 000 paires 27 814 4,00%
67 tonnes 1 926 5,50%
74 tonnes 356 5,50%
91 tonnes 1 606 5,00%
97 tonnes 1 465 5,00%
97a1tonnes 667 5,00%
110 tonnes 5 998 6,00%
1Voir l'Appendice A.G/TMB/N/439
Page 5
APPENDICE A À L'ANNEXE I – PARTIE 1
Catégorie Observations
4 Pour déterminer le volume des exportations par rapport aux plafonds quantitatifs
convenus, un coefficient de conversion de cinq vêtements (autres que de bébés)d'une taille commerciale de 130 cm au maximum, ou de trois vêtements d'une
taille commerciale supérieure à 130 cm, peut être appliqué à concurrence de
5 pour cent du plafond.
Pour Taiwan ce taux sera de 4 pour cent.La case n° 9 de la licence d'exportation concernant ces produits doit porter la
mention "Le coefficient de conversion pour les vêtements dont la taille
commerciale est inférieure ou égale à 130 cm doit être appliqué."
6 Pour déterminer le volume des exportations par rapport aux plafonds quantitatifs
convenus, un coefficient de conversion de cinq vêtements (autres que de bébés)d'une taille commerciale de 130 cm maximum, ou de trois vêtements d'une taille
commerciale supérieure à 130 cm, peut être appliqué à concurrence de 5 pour
cent du plafond.
La case n° 9 de la licence d'exportation concernant ces produits doit porter la
mention "Le coefficient de conversion pour les vêtements dont la taille
commerciale est inférieure ou égale à 130 cm doit être appliqué."
21 Pour déterminer le volume des exportations par rapport aux plafonds quantitatifs
convenus, un coefficient de conversion de cinq vêtements (autres que de bébés)
d'une taille commerciale de 130 cm maximum, ou de trois vêtements d'une taille
commerciale supérieure à 130 cm, peut être appliqué à concurrence de 4 pour
cent du plafond.
La case n° 9 de la licence d'exportation concernant ces produits doit porter la
mention "Le coefficient de conversion pour les vêtements dont la taille
commerciale est inférieure ou égale à 130 cm doit être appliqué."
28 Outre les plafonds quantitatifs indiqués à l'annexe I, des quantités spécifiques
ont été convenues pour les exportations de salopettes à bretelles, culottes et
shorts relevant des codes NC suivants (catégorie 28S):
6103 41 90, 6103 42 90, 6103 43 90, 6103 49 91, 6104 61 90,6104 62 90, 6104 63 90 et 6104 69 91:2001:  1 116 599 pièces
97a Filets fins (codes:  NC 5608 11 19 et 5608 11 99).G/TMB/N/439
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ANNEXE II
Dispositions en matière de flexibilité
PLAFONDS QUANTITATIFS DIRECTS
Le tableau ci-joint indique les quantités maximales que le Territoire douanier distinct de
Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu (T aiwan) peut transférer entre les plafonds quantitatifs directs
correspondants indiqués à l'annexe I (Partie 1), après notification préalable à la Commission et
conformément aux dispositions ci-après:
- l'utilisation anticipée du plafond quantitatif fixé pour l'année contingentaire suivante
pour une catégorie donnée sera autorisée à concurrence du pourcentage du plafond
quantitatif de l'année en cours indiqué dans la colonne 2;  les quantités en question
seront déduites des plafonds quantitatifs correspondants pour l'année suivante;
- le report des quantités non utilisées une année donnée sur le plafond quantitatif
correspondant pour l'année suivante sera autorisé à concurrence du pourcentage du
plafond quantitatif pour l'année d'utilisation effective indiqué dans la colonne 3;
- les transferts de la catégorie 1 aux catégories 2 et 3 seront autorisés à concurrence des
pourcentages du plafond quantitatif vers lequel le transfert est effectué, indiqués dans
la colonne 4;
- les transferts entre les catégories 2 et 3 seront autorisés à concurrence des
pourcentages du plafond quantitatif vers lequel le transfert est effectué, indiqués dansla colonne 5;
- les transferts entre les catégories 4, 5, 6, 7 et 8 seront autorisés à concurrence des
pourcentages du plafond quantitatif vers lequel le transfert est effectué, indiqués dans
la colonne 6;
- les transferts de l'une quelconque des catégories des groupes I, II ou III vers l'une
quelconque des catégories des groupes II ou III seront autorisés à concurrence des
pourcentages du plafond quantitatif vers lequel le transfert est effectué, indiqués dans
la colonne 7;
- l'application cumulative des dispositions relatives à la flexibilité mentionnées plus
haut ne se traduira pas par un relèvement d'un plafond quantitatif de la Communauté
pour une année donnée supérieur au pourcentage indiqué dans la colonne 8.
On trouvera à l'annexe III le tableau des équivalences applicables aux transferts
susmentionnés.G/TMB/N/439
Page 7
1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8.
Taiwan Utilisation
anticipéeReport Transferts
de la
catégorie 1
aux
catégories 2
et 3Transferts
entre les
catégories 2
et 3
a) Transferts
entre les
catégories 2
et 3Transferts
entre les
catégories
4, 5, 6, 7, 8Transferts
des groupes
I, II, III aux
groupes II,
IIIRelèvement
maximal
pour une
catégorie
Taiwan 5% 7% 0% 4% 4% 5% 12%G/TMB/N/439
Page 8
ANNEXE III
1. Sans préjudice des règles relatives à l'interprétation de la nomenclature combinée, la
désignation des marchandises est considérée comme n'ayant qu'une valeur indicative, car les produitsentrant dans chaque catégorie sont déterminés, dans la présente annexe, par les codes NC.  Lorsque le
code NC est précédé du symbole "ex", les produits entrant dans chaque catégorie sont déterminés par
le code NC et la désignation des marchandises correspondante.
2. En l'absence de précision quant à la matière constitutive des produits des catégories 1 à 114,
ces produits s'entendent comme étant exclusivement constitués de laine ou de poils fins, de coton ou
de fibres synthétiques ou artificielles. Cela vaut pour les pays suivants:  Argentine, Bangladesh,
Bosnie-Herzégovine, Brésil, Cambodge, Chine (AMF), Corée du Sud, Croatie, Égypte,Ex-République yougoslave de Macédoine, Fédération de Russie, Hong Kong, Inde, Indonésie, Laos,
Macao, Malaisie, Népal, Pakistan, Pérou, Philippines, Singapour, Sri Lanka, Taiwan, Thaïlande et
Viet Nam.
3. Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de
garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes sont classés avec ces derniers.
4. L'expression "vêtements pour bébés" comprend les vêtements jusqu'à la taille commerciale 86
comprise.
Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
GROUPE I A
1 Fils de coton non conditionnés pour la vente au détail
5204 11 00 5204 19 00 5205 11 00 5205 12 00
5205 13 00 5205 14 00 5205 15 10 5205 15 90
5205 21 00 5205 22 00 5205 23 00 5205 24 00
5205 26 00 5205 27 00 5205 28 00 5205 31 005205 32 00 5205 33 00 5205 34 00 5205 35 005205 41 00 5205 42 00 5205 43 00 5205 44 005205 46 00 5205 47 00 5205 48 00 5206 11 005206 12 00 5206 13 00 5206 14 00 5206 15 10
5206 15 90 5206 21 00 5206 22 00 5206 23 00
5206 24 00 5206 25 10 5206 25 90 5206 31 005206 32 00 5206 33 00 5206 34 00 5206 35 005206 41 00 5206 42 00 5206 43 00 5206 44 00
5206 45 00      ex 5604 90 00G/TMB/N/439
Page 9
Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
2 Tissus de coton autres que tissus à point de gaze, bouclés du genre
éponge, velours, peluches, tissus bouclés, tissus de chenille, tulles
et tissus à mailles nouées
5208 11 10 5208 11 90 5208 12 16 5208 12 19
5208 12 96 5208 12 99 5208 13 00 5208 19 00
5208 21 10 5208 21 90 5208 22 16 5208 22 19
5208 22 96 5208 22 99 5208 23 00 5208 29 005208 31 00 5208 32 16 5208 32 19 5208 32 965208 32 99 5208 33 00 5208 39 00 5208 41 005208 42 00 5208 43 00 5208 49 00 5208 51 005208 52 10 5208 52 90 5208 53 00 5208 59 00
5209 11 00 5209 12 00 5209 19 00 5209 21 00
5209 22 00 5209 29 00 5209 31 00 5209 32 005209 39 00 5209 41 00 5209 42 00 5209 43 005209 49 10 5209 49 90 5209 51 00 5209 52 005209 59 00 5210 11 10 5210 11 90 5210 12 005210 19 00 5210 21 10 5210 21 90 5210 22 00
5210 29 00 5210 31 10 5210 31 90 5210 32 00
5210 39 00 5210 41 00 5210 42 00 5210 49 005210 51 00 5210 52 00 5210 59 00 5211 11 005211 12 00 5211 19 00 5211 21 00 5211 22 005211 29 00 5211 31 00 5211 32 00 5211 39 005211 41 00 5211 42 00 5211 43 00 5211 49 10
5211 49 90 5211 51 00 5211 52 00 5211 59 00
5212 11 10 5212 11 90 5212 12 10 5212 12 905212 13 10 5212 13 90 5212 14 10 5212 14 905212 15 10 5212 15 90 5212 21 10 5212 21 905212 22 10 5212 22 90 5212 23 10 5212 23 90
5212 24 10 5212 24 90 5212 25 10 5212 25 90
      ex 5811 00 00      ex 6308 00 00
2 a) Dont:  autres qu'écrus ou blanchis
5208 31 00 5208 32 16 5208 32 19 5208 32 965208 32 99 5208 33 00 5208 39 00 5208 41 005208 42 00 5208 43 00 5208 49 00 5208 51 00
5208 52 10 5208 52 90 5208 53 00 5208 59 00
5209 31 00 5209 32 00 5209 39 00 5209 41 005209 42 00 5209 43 00 5209 49 10 5209 49 905209 51 00 5209 52 00 5209 59 00 5210 31 105210 31 90 5210 32 00 5210 39 00 5210 41 005210 42 00 5210 49 00 5210 51 00 5210 52 00
5210 59 00 5211 31 00 5211 32 00 5211 39 00
5211 41 00 5211 42 00 5211 43 00 5211 49 105211 49 90 5211 51 00 5211 52 00 5211 59 005212 13 10 5212 13 90 5212 14 10 5212 14 905212 15 10 5212 15 90 5212 23 10 5212 23 905212 24 10 5212 24 90 5212 25 10 5212 25 90
         ex 5811 00 00      ex 6308 00 00G/TMB/N/439
Page 10
Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
3 Tissus de fibres textiles synthétiques discontinues, autres que
rubanerie, velours, peluches, tissus bouclés (y compris les tissus
bouclés du genre éponge) et tissus de chenille
5512 11 00 5512 19 10 5512 19 90 5512 21 00
5512 29 10 5512 29 90 5512 91 00 5512 99 10
5512 99 90 5513 11 20 5513 11 90 5513 12 00
5513 13 00 5513 19 00 5513 21 10 5513 21 305513 21 90 5513 22 00 5513 23 00 5513 29 005513 31 00 5513 32 00 5513 33 00 5513 39 005513 41 00 5513 42 00 5513 43 00 5513 49 005514 11 00 5514 12 00 5514 13 00 5514 19 00
5514 21 00 5514 22 00 5514 23 00 5514 29 00
5514 31 00 5514 32 00 5514 33 00 5514 39 005514 41 00 5514 42 00 5514 43 00 5514 49 005515 11 10 5515 11 30 5515 11 90 5515 12 105515 12 30 5515 12 90 5515 13 11 5515 13 195515 13 91 5515 13 99 5515 19 10 5515 19 30
5515 19 90 5515 21 10 5515 21 30 5515 21 90
5515 22 11 5515 22 19 5515 22 91 5515 22 995515 29 10 5515 29 30 5515 29 90 5515 91 105515 91 30 5515 91 90 5515 92 11 5515 92 195515 92 91 5515 92 99 5515 99 10 5515 99 30
5515 99 90 5803 90 30      ex 5905 00 70     ex 6308 00 00
3 a) Dont:  autres qu'écrus ou blanchis
5512 19 10 5512 19 90 5512 29 10 5512 29 90
5512 99 10 5512 99 90 5513 21 10 5513 21 305513 21 90 5513 22 00 5513 23 00 5513 29 005513 31 00 5513 32 00 5513 33 00 5513 39 005513 41 00 5513 42 00 5513 43 00 5513 49 00
5514 21 00 5514 22 00 5514 23 00 5514 29 00
5514 31 00 5514 32 00 5514 33 00 5514 39 005514 41 00 5514 42 00 5514 43 00 5514 49 005515 11 30 5515 11 90 5515 12 30 5515 12 905515 13 19 5515 13 99 5515 19 30 5515 19 905515 21 30 5515 21 90 5515 22 19 5515 22 99
5515 29 30 5515 29 90 5515 91 30 5515 91 90
5515 92 19 5515 92 99 5515 99 30 5515 99 90         ex 5803 90 30      ex 5905 00 70     ex 6308 00 00
GROUPE I B
4 Chemises ou chemisettes, T-shirts, sous-pulls (autres qu'en laine ou
poils fins), maillots de corps, et articles similaires, en bonneterie6,48 154
6105 10 00 6105 20 10 6105 20 90 6105 90 10
6109 10 00 6109 90 10 6109 90 30 6110 20 10
6110 30 10G/TMB/N/439
Page 11
Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
5 Chandails, pull-overs (avec ou sans manches), twinsets, gilets et
vestes (autres que coupés et cousus);  anoraks, blousons et
similaires, en bonneterie4,53 221
6101 10 90 6101 20 90 6101 30 90 6102 10 90
6102 20 90 6102 30 90
6110 11 10 6110 11 30 6110 11 90
6110 12 10 6110 12 90 6110 19 10 6110 19 906110 20 91 6110 20 99 6110 30 91 6110 30 99
6 Culottes, shorts (autres que pour le bain) et pantalons, en tissus,
pour hommes ou garçonnets;  pantalons en tissus, pour femmes oufillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles;parties inférieures de survêtements de sport (trainings) avecdoublure, autres que ceux de la catégorie 16 ou 29, de coton ou de
fibres synthétiques ou artificielles1,76 568
6203 41 10 6203 41 90 6203 42 31 6203 42 33
6203 42 35 6203 42 90 6203 43 19 6203 43 906203 49 19 6203 49 50 6204 61 10 6204 62 31
6204 62 33 6204 62 39 6204 63 18 6204 69 18
6211 32 42 6211 33 42 6211 42 42 6211 43 42
7 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes en
bonneterie et autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres
synthétiques ou artificielles pour femmes ou fillettes5,55 180
6106 10 00 6106 20 00 6106 90 10 6206 20 00
6206 30 00 6206 40 00
8 Chemises et chemisettes, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou
garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou
artificielles4,60 217
6205 10 00 6205 20 00 6205 30 00
GROUPE II A
9 Tissus de coton bouclés du genre éponge;  linge de toilette ou de
cuisine, autres qu'en bonneterie, bouclé du genre éponge, de coton
5802 11 00 5802 19 00 ex 6302 60 00
20 Linge de lit, autre qu'en bonneterie
6302 21 00 6302 22 90 6302 29 90 6302 31 106302 31 90 6302 32 90 6302 39 90
22 Fils de fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la
vente au détail
5508 10 11 5508 10 19 5509 11 00 5509 12 005509 21 10 5509 21 90 5509 22 10 5509 22 905509 31 10 5509 31 90 5509 32 10 5509 32 905509 41 10 5509 41 90 5509 42 10 5509 42 905509 51 00 5509 52 10 5509 52 90 5509 53 00
5509 59 00 5509 61 10 5509 61 90 5509 62 00
5509 69 00 5509 91 10 5509 91 90 5509 92 005509 99 00G/TMB/N/439
Page 12
Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
22 a) Dont acryliques
ex 5508 10 19 5509 31 10 5509 31 90 5509 32 10
5509 32 90 5509 61 10 5509 61 90 5509 62 00
5509 69 00
23 Fils de fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la
vente au détail
5508 20 10 5510 11 00 5510 12 00 5510 20 005510 30 00 5510 90 00
32 Velours;  peluches, tissus bouclés et tissus de chenille (à l'exclusion
des tissus de coton, bouclés, du genre éponge et de la rubanerie) et
surfaces textiles touffetées, de laine, de coton ou de fibres
synthétiques ou artificielles
5801 10 00 5801 21 00 5801 22 00 5801 23 00
5801 24 00 5801 25 00 5801 26 00 5801 31 00
5801 32 00 5801 33 00 5801 34 00 5801 35 005801 36 00 5802 20 00 5802 30 00
32 a) Dont:  velours de coton côtelés
5801 22 00
39 Linge de table, de toilette ou de cuisine, autre qu'en bonneterie,
autre que de coton bouclé du genre éponge
6302 51 10 6302 51 90 6302 53 90 ex 6302 59 00
6302 91 10 6302 91 90 6302 93 90 ex 6302 99 00
GROUPE II B
12 Bas, bas-culottes (collants), sous-bas, chaussettes, socquettes,
protège-bas ou articles similaires en bonneterie, autres que pourbébés, y compris les bas à varices, autres que les produits de la
catégorie 7024,3
paires41
6115 12 00 6115 19 00 6115 20 11 6115 20 90
6115 91 00 6115 92 00 6115 93 10 6115 93 30
6115 93 99 6115 99 00
13 Slips et caleçons pour hommes ou garçonnets, slips et culottes pour
femmes ou fillettes, en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres
synthétiques ou artificielles17 59
6107 11 00 6107 12 00 6107 19 00 6108 21 00
6108 22 00 6108 29 00    ex 6212 10 10
14 Pardessus, imperméables et autres manteaux, y compris les capes,
en tissus, pour hommes ou garçonnets, de laine, de coton ou defibres synthétiques ou artificielles (autres que parkas) (de lacatégorie 21)0,72 1 389
6201 11 00 ex 6201 12 10 ex 6201 12 90 ex 6201 13 10
ex 6201 13 90   6210 20 00G/TMB/N/439
Page 13
Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
15 Manteaux, imperméables (y compris les capes) et vestes, en tissus,
pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres
synthétiques ou artificielles (autres que parkas) (de la catégorie 21)0,84 1 190
6202 11 00 ex 6202 12 10 ex 6202 12 90 ex 6202 13 10
ex 6202 13 90 6204 31 00     6204 32 90     6204 33 90
6204 39 19 6210 30 00
16 Costumes, complets et ensembles, autres qu'en bonneterie, pour
hommes et garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiquesou artificielles, à l'exception des vêtements de ski;  survêtements de
sport (trainings) avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une
seule et même étoffe, pour hommes et garçonnets, de coton ou defibres synthétiques ou artificielles0,80 1 250
6203 11 00 6203 12 00 6203 19 10 6203 19 30
6203 21 00 6203 22 80 6203 23 80 6203 29 186211 32 31 6211 33 31
17 Vestes et vestons, autres qu'en bonneterie, pour hommes et
garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ouartificielles1,43 700
6203 31 00 6203 32 90 6203 33 90 6203 39 19
18 Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas,
peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires pour
hommes ou garçonnets, autres qu'en bonneterie
6207 11 00 6207 19 00 6207 21 00 6207 22 00
6207 29 00 6207 91 10 6207 91 90 6207 92 00
6207 99 00
Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de
robes, jupons, slips, chemises  de nuit, pyjamas, déshabillés,
peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour
femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie
6208 11 00 6208 19 10 6208 19 90 6208 21 006208 22 00 6208 29 00 6208 91 11 6208 91 19
6208 91 90 6208 92 00 6208 99 00     ex 6212 10 10
19 Mouchoirs et pochettes, autres qu'en bonneterie 59 17
6213 20 00 6213 90 00
21 Parkas;  anoraks, blousons et similaires, autres qu'en bonneterie, de
laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles;  parties
supérieures de survêtements de sport (trainings) avec doublure,autres que ceux de la catégorie 16 ou 29, de coton ou de fibressynthétiques ou artificielles2,3 435
ex 6201 12 10      ex 6201 12 90     ex 6201 13 10      ex 6201 13 90
6201 91 00 6201 92 00 6201 93 00     ex 6202 12 10
ex  6202 12 90      ex 6202 13 10      ex 6202 13 90 6202 91 00
6202 92 00 6202 93 00 6211 32 41 6211 33 41
6211 42 41 6211 43 41G/TMB/N/439
Page 14
Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
24 Chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bains, robes de chambre et
articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets3,9 257
6107 21 00 6107 22 00 6107 29 00 6107 91 10
6107 91 90 6107 92 00      ex 6107 99 00
Chemises de nuit, pyjamas, déshab illés, peignoirs de bain, robes de
chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes oufillettes
6108 31 10 6108 31 90 6108 32 11 6108 32 196108 32 90 6108 39 00 6108 91 10 6108 91 906108 92 00 6108 99 10
26 Robes pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres
synthétiques ou artificielles3,1 323
6104 41 00 6104 42 00 6104 43 00 6104 44 00
6204 41 00 6204 42 00 6204 43 00 6204 44 00
27 Jupes, y compris jupes-culottes, pour femmes ou fillettes 2,6 385
6104 51 00 6104 52 00 6104 53 00 6104 59 00
6204 51 00 6204 52 00 6204 53 00 6204 59 10
28 Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour
le bain), en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiquesou artificielles1,61 620
6103 41 10 6103 41 90 6103 42 10 6103 42 90
6103 43 10 6103 43 90 6103 49 10 6103 49 91
6104 61 10 6104 61 90 6104 62 10 6104 62 906104 63 10 6104 63 90 6104 69 10 6104 69 91
29 Costumes, tailleurs et ensembles, autres qu'en bonneterie, pour
femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ouartificielles, à l'exception des vêtements de ski;  survêtements desport (trainings) avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans uneseule et même étoffe, pour femmes ou fillettes, de coton ou de
fibres synthétiques ou artificielles1,37 730
6204 11 00 6204 12 00 6204 13 00 6204 19 10
6204 21 00 6204 22 80 6204 23 80 6204 29 18
6211 42 31 6211 43 31
31 Soutiens-gorge et bustiers, tissés ou en bonneterie 18,2 55
ex 6212 10 10 6212 10 90
68 Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, à l'exception de
la ganterie pour bébés des catégories 10 et 87 et des bas,
chaussettes et socquettes pour bébés, autres qu'en bonneterie, de la
catégorie 88
6111 10 90 6111 20 90 6111 30 90     ex 6111 90 00
ex 6209 10 00      ex 6209 20 00      ex 6209 30 00     ex 6209 90 00
73 Survêtements de sport (trainings) en bonneterie, de laine, de coton
ou de fibres synthétiques ou artificielles1,67 600
6112 11 00 6112 12 00 6112 19 00G/TMB/N/439
Page 15
Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
76 Vêtements de travail, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou
garçonnets
6203 22 10 6203 23 10 6203 29 11 6203 32 10
6203 33 10 6203 39 11 6203 42 11 6203 42 516203 43 11 6203 43 31 6203 49 11 6203 49 31
6211 32 10 6211 33 10
Tabliers, blouses et autres vêtements de travail, autres qu'enbonneterie, pour femmes ou fillettes
6204 22 10 6204 23 10 6204 29 11 6204 32 10
6204 33 10 6204 39 11 6204 62 11 6204 62 516204 63 11 6204 63 31 6204 69 11 6204 69 31
6211 42 10 6211 43 10
77 Combinaisons et ensembles de ski, autres qu'en bonneterie
ex 6211 20 00
78 Vêtements, autres qu'en bonneterie, à l'exclusion des vêtements des
catégories 6, 7, 8, 14, 15, 16, 17, 18, 21, 26, 27, 29, 68, 72, 76 et 77
6203 41 30 6203 42 59 6203 43 39 6203 49 39
6204 61 80 6204 61 90 6204 62 59 6204 62 906204 63 39 6204 63 90 6204 69 39 6204 69 506210 40 00 6210 50 00 6211 31 00 6211 32 90
6211 33 90 6211 41 00 6211 42 90 6211 43 90
83 Manteaux, vestes, vestons et autres vêtements, y compris les
combinaisons et les ensembles de ski, en bonneterie, à l'exclusion
des vêtements des catégories 4, 5, 7, 13, 24, 26, 27, 28, 68, 69, 72,
73, 74, 75
6101 10 10 6101 20 10 6101 30 10 6102 10 10
6102 20 10 6102 30 10 6103 31 00 6103 32 00
6103 33 00      ex 6103 39 00 6104 31 00 6104 32 006104 33 00      ex 6104 39 00 6112 20 00 6113 00 906114 10 00 6114 20 00 6114 30 00
GROUPE III A
33 Tissus de fils de filaments synthétiques obtenus à partir de lames ou
formes similaires, de polyéthylène ou de polypropylène, d'une
largeur de moins de 3 m
5407 20 11
Sacs et sachets d'emballage, autres qu'en bonneterie, obtenus à
partir de ces lames ou formes similaires
6305 32 81 6305 32 89 6305 33 91 6305 33 99
34 Tissus de fils de filaments synthétiques, obtenus à partir de lames
ou formes similaires, de polyéthylène ou de polypropylène, d'une
largeur de 3 m ou plus
5407 20 19G/TMB/N/439
Page 16
Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
35 Tissus de fibres synthétiques continues, autres que ceux pour
pneumatiques de la catégorie 114
5407 10 00 5407 20 90 5407 30 00 5407 41 00
5407 42 00 5407 43 00 5407 44 00 5407 51 005407 52 00 5407 53 00 5407 54 00 5407 61 10
5407 61 30 5407 61 50 5407 61 90 5407 69 10
5407 69 90 5407 71 00 5407 72 00 5407 73 005407 74 00 5407 81 00 5407 82 00 5407 83 005407 84 00 5407 91 00 5407 92 00 5407 93 00
5407 94 00      ex 5811 00 00      ex 5905 00 70
35 a) Dont:  autres qu'écrus ou blanchis
 ex 5407 10 00      ex 5407 20 90     ex 5407 30 00 5407 42 00
5407 43 00 5407 44 00 5407 52 00 5407 53 00
5407 54 00 5407 61 30 5407 61 50 5407 61 905407 69 90 5407 72 00 5407 73 00 5407 74 005407 82 00 5407 83 00 5407 84 00 5407 92 00
5407 93 00 5407 94 00      ex 5811 00 00     ex 5905 00 70
36 Tissus de fibres artificielles continues, autres que ceux pour
pneumatiques de la catégorie 114
5408 10 00 5408 21 00 5408 22 10 5408 22 905408 23 10 5408 23 90 5408 24 00 5408 31 005408 32 00 5408 33 00 5408 34 00     ex 5811 00 00
ex 5905 00 70
36 a) Dont:  autres qu'écrus ou blanchis
ex 5408 10 00 5408 22 10 5408 22 90 5408 23 10
5408 23 90 5408 24 00 5408 32 00 5408 33 00
5408 34 00      ex 5811 00 00     ex 5905 00 70
37 Tissus de fibres artificielles discontinues
5516 11 00 5516 12 00 5516 13 00 5516 14 005516 21 00 5516 22 00 5516 23 10 5516 23 905516 24 00 5516 31 00 5516 32 00 5516 33 005516 34 00 5516 41 00 5516 42 00 5516 43 00
5516 44 00 5516 91 00 5516 92 00 5516 93 00
5516 94 00 5803 90 50     ex 5905 00 70
37 a) Dont:  autres qu'écrus ou blanchis
5516 12 00 5516 13 00 5516 14 00 5516 22 005516 23 10 5516 23 90 5516 24 00 5516 32 005516 33 00 5516 34 00 5516 42 00 5516 43 005516 44 00 5516 92 00 5516 93 00 5516 94 00
         ex 5803 90 50     ex 5905 00 70
38 A Étoffes synthétiques en bonneterie, pour rideaux et vitrages
6005 31 10 6005 32 10 6005 33 10 6005 34 10
6006 31 10 6006 32 10 6006 33 10 6006 34 10
38 B Vitrages, autres qu'en bonneterie
 ex 6303 91 00     ex 6303 92 90       ex 6303 99 90G/TMB/N/439
Page 17
Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
40 Rideaux, stores d'intérieur, cantonnières, tours de lits et autres
articles d'ameublement, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton
ou de fibres synthétiques ou artificielles
 ex 6303 91 00     ex 6303 92 90      ex 6303 99 90 6304 19 10 ex 6304 19 90 6304 92 00      ex 6304 93 00     ex 6304 99 00
41 Fils de filaments synthétiques continus, non conditionnés pour la
vente au détail, autres que fils non texturés, simples, sans torsion ou
d'une torsion jusqu'à 50 tours au mètre
5401 10 11 5401 10 19 5402 10 10 5402 10 90
5402 20 00 5402 31 00 5402 32 00 5402 33 005402 39 10 5402 39 90 5402 49 10 5402 49 915402 49 99 5402 51 00 5402 52 00 5402 59 10
5402 59 90 5402 61 00 5402 62 00 5402 69 10
5402 69 90      ex 5604 20 00     ex 5604 90 00
42 Fils de fibres synthétiques et artificielles continues, non
conditionnés pour la vente au détail
5401 20 10
Fils de fibres artificielles;  fils de filaments artificiels, non
conditionnés pour la vente au détail, autres que fils simples derayonne viscose sans torsion ou d'une torsion jusqu'à 250 tours au
mètre et fils simples non texturés d'acétate de cellulose
5403 10 00 5403 20 10 5403 20 90     ex 5403 32 00
5403 33 90 5403 39 00 5403 41 00 5403 42 00
5403 49 00      ex 5604 20 00
43 Fils de filaments synthétiques ou artificiels, fils de fibres
artificielles discontinues, fils de coton, conditionnés pour la venteau détail
5204 20 00 5207 10 00 5207 90 00 5401 10 905401 20 90 5406 10 00 5406 20 00 5508 20 905511 30 00
46 Laine et poils fins, cardés ou peignés
5105 10 00 5105 21 00 5105 29 00 5105 31 00
5105 39 10 5105 39 90
47 Fils de laine ou de poils fins, cardés, non conditionnés pour la vente
au détail
5106 10 10 5106 10 90 5106 20 10 5106 20 91
5106 20 99 5108 10 10 5108 10 90
48 Fils de laine ou de poils fins, peignés, non conditionnés pour la
vente au détail
5107 10 10 5107 10 90 5107 20 10 5107 20 305107 20 51 5107 20 59 5107 20 91 5107 20 99
5108 20 10 5108 20 90
49 Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail
5109 10 10 5109 10 90 5109 90 10 5109 90 90G/TMB/N/439
Page 18
Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
50 Tissus de laine ou de poils fins
5111 11 11 5111 11 19 5111 11 91 5111 11 99
5111 19 11 5111 19 19 5111 19 31 5111 19 395111 19 91 5111 19 99 5111 20 00 5111 30 105111 30 30 5111 30 90 5111 90 10 5111 90 91
5111 90 93 5111 90 99 5112 11 10 5112 11 90
5112 19 11 5112 19 19 5112 19 91 5112 19 995112 20 00 5112 30 10 5112 30 30 5112 30 905112 90 10 5112 90 91 5112 90 93 5112 90 99
51 Coton cardé ou peigné
5203 00 00
53 Tissus de coton à point de gaze
5803 10 00
54 Fibres artificielles, discontinues, y compris les déchets, cardées,
peignées ou autrement transformées pour la filature
5507 00 00
55 Fibres synthétiques discontinues, y compris les déchets, cardées ou
peignées ou autrement transformées pour la filature
5506 10 00 5506 20 00 5506 30 00 5506 90 105506 90 90
56 Fils de fibres synthétiques discontinues (y compris les déchets),
conditionnés pour la vente au détail
5508 10 90 5511 10 00 5511 20 00
58 Tapis à points noués ou enroulés, même confectionnés
5701 10 10 5701 10 91 5701 10 93 5701 10 995701 90 10 5701 90 90
59 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, autres que
les tapis de la catégorie 58
5702 10 00 5702 31 00 5702 32 00 5702 39 10
5702 41 00 5702 42 00 5702 49 10 5702 51 00
5702 52 00      ex 5702 59 00 5702 91 00 5702 92 00 ex 5702 99 00 5703 10 00 5703 20 11 5703 20 195703 20 91 5703 20 99 5703 30 11 5703 30 195703 30 51 5703 30 59 5703 30 91 5703 30 995703 90 00 5704 10 00 5704 90 00 5705 00 10
5705 00 30      ex 5705 00 90
60 Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson,
Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au
point de croix, etc.), même confectionnées
5805 00 00G/TMB/N/439
Page 19
Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
61 Rubanerie et rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et
encollés (bolducs), à l'exclusion de s étiquettes et articles similaires
de la catégorie 62
Tissus (autres qu'en bonneterie) élastiques, formés de matières
textiles associées à des fils de caoutchouc
 ex 5806 10 00 5806 20 00 5806 31 00 5806 32 10
5806 32 90 5806 39 00 5806 40 00
62 Fils de chenille;  fils guipés (autres que fils métallisés et fils de crin
guipés)
5606 00 91 5606 00 99
Tulles, tulles-bobinots et  tissus à mailles nouées;  dentelles (à la
mécanique ou à la main), en pièces, en bandes ou en motifs
5804 10 11 5804 10 19 5804 10 90 5804 21 105804 21 90 5804 29 10 5804 29 90 5804 30 00
Étiquettes, écussons et articles si milaires, en matières textiles, non
brodés, en pièces, en rubans ou découpés, tissés
5807 10 10 5807 10 90
Tresses en pièces;  autres articles de passementerie et autres articlesornementaux analogues, en pièces;  glands, floches, olives, noix,
pompons et articles similaires
5808 10 00 5808 90 00
Broderies en pièces, en bandes ou en motifs
5810 10 10 5810 10 90 5810 91 10 5810 91 905810 92 10 5810 92 90 5810 99 10 5810 99 90
63 Étoffes de bonneterie de fibres synthétiques contenant en poids
5 pour cent ou plus de fils d'élastomères et étoffes de bonneterie
contenant en poids 5 pour cent ou plus de fils de caoutchouc
5906 91 00       ex 6002 40 00  6002 90 00    ex 6004 10 006004 90 00
Dentelles Raschel et étoffes à longs poils de fibres synthétiques
 ex 6001 10 00 6003 30 10 6005 31 50 6005 32 50
6005 33 50 6005 34 50G/TMB/N/439
Page 20
Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
65 Étoffes de bonneterie autres que les articles des catégories 38 A
et 63, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
5606 00 10      ex 6001 10 00 6001 21 00 6001 22 00
6001 29 10 6001 91 10 6001 91 30 6001 91 506001 91 90 6001 92 10 6001 92 30 6001 92 50
6001 92 90 6001 99 10      ex 6002 40 00 6003 10 00
6003 20 00 6003 30 90 6003 40 00
ex 6004 10 00 6005 10 00
6005 21 00 6005 22 00 6005 23 00
6005 24 00 6005 31 90 6005 32 90 6005 33 90
6005 34 90 6005 41 00 6005 42 00 6005 43 006005 44 00 6006 10 00 6006 21 00 6006 22 006006 23 00 6006 24 00 6006 31 90 6006 32 906006 33 90 6006 34 90 6006 41 00 6006 42 00
6006 43 00 6006 44 00
66 Couvertures, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres
synthétiques ou artificielles
6301 10 00 6301 20 91 6301 20 99 6301 30 90
ex  6301 40 90     ex 6301 90 90
GROUPE III B
10 Ganterie de bonneterie 59
6111 10 10 6111 20 10 6111 30 10     ex 6111 90 006116 10 20 6116 10 80 6116 91 00 6116 92 006116 93 00 6116 99 0017
paires
67 Accessoires du vêtement, autres que pour bébés, en bonneterie;
linge de tous types en bonneterie;  rideaux, vitrages, storesd'intérieur, cantonnières, tours de lits et autres articlesd'ameublement en bonneterie;  couvertures en bonneterie;  autresarticles en bonneterie, y compris les parties de vêtement,
d'accessoires du vêtement
5807 90 90 6113 00 10 6117 10 00 6117 20 00
6117 80 10 6117 80 90 6117 90 00 6301 20 106301 30 10 6301 40 10 6301 90 10 6302 10 10
6302 10 90 6302 40 00     ex 6302 60 00 6303 11 00
6303 12 00 6303 19 00 6304 11 00 6304 91 00
 ex 6305 20 00 6305 32 11     ex 6305 32 90 6305 33 10
 ex 6305 39 00     ex 6305 90 00 6307 10 10 6307 90 10
67 a) Dont:  sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames ou
formes similaires de polyéthylène ou polypropylène
6305 32 11 6305 33 10
69 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie, pour
femmes ou fillettes7,8 128
6108 11 00 6108 19 00
70 Bas-culottes (collants), de fibres synthétiques, titrant en fils simples
moins de 67 décitex (6,7 tex)30,4
paires33
6115 11 00 6115 20 19G/TMB/N/439
Page 21
Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
Bas pour femmes, de fibres synthétiques
6115 93 91
72 Maillots, culottes et slips de bain, de laine, de coton ou de fibres
synthétiques ou artificielles9,7 103
6112 31 10 6112 31 90 6112 39 10 6112 39 90
6112 41 10 6112 41 90 6112 49 10 6112 49 90
6211 11 00 6211 12 00
74 Costumes tailleurs et ensembles, en bonneterie, pour femmes ou
fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles,
à l'exception des vêtements de ski1,54 650
6104 11 00 6104 12 00 6104 13 00     ex 6104 19 00
6104 21 00 6104 22 00 6104 23 00     ex 6104 29 00
75 Costumes, complets et ensembles, en bonneterie, pour hommes et
garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou
artificielles, à l'exception des vêtements de ski0,80 1 250
6103 11 00 6103 12 00 6103 19 00 6103 21 00
6103 22 00 6103 23 00 6103 29 00
84 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles
et voilettes, et articles similaires, autres qu'en bonneterie, de coton,de laine, de fibres synthétiques ou artificielles
6214 20 00 6214 30 00 6214 40 00 6214 90 10
85 Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, autres qu'en
bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou
artificielles17,9 56
6215 20 00 6215 90 00
86 Corsets, ceintures-corsets, gaines, bretelles, jarretelles, jarretières,
supports-chaussettes et articles similaires et leurs parties, même enbonneterie8,8 114
6212 20 00 6212 30 00 6212 90 00
87 Ganterie, autre qu'en bonneterie
 ex 6209 10 00     ex 6209 20 00      ex 6209 30 00    ex 6209 90 00
6216 00 00
88 Bas, chaussettes, socquettes, autres qu'en bonneterie;  autres
accessoires du vêtement, parties de vêtements ou d'accessoires du
vêtement, autres que pour bébés, autres qu'en bonneterie
 ex 6209 10 00      ex 6209 20 00      ex 6209 30 00    ex 6209 90 00
6217 10 00 6217 90 00
90 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de fibres synthétiques
5607 41 00 5607 49 11 5607 49 19 5607 49 90
5607 50 11 5607 50 19 5607 50 30 5607 50 90
91 Tentes
6306 21 00 6306 22 00 6306 29 00G/TMB/N/439
Page 22
Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
93 Sacs et sachets d'emballage en tissus, autres que ceux obtenus à
partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de
polypropylène
 ex 6305 20 00      ex 6305 32 90     ex 6305 39 00
94 Ouates de matières textiles et articles en ces ouates;  fibres textiles
d'une largeur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes(boutons) de matières textiles
5601 10 10 5601 10 90 5601 21 10 5601 21 905601 22 10 5601 22 91 5601 22 99 5601 29 005601 30 00
95 Feutres et articles en feutre, même imprégnés ou enduits, autres que
les revêtements de sol
5602 10 19 5602 10 31 5602 10 39 5602 10 90
5602 21 00 5602 29 90 5602 90 00     ex 5807 90 10
ex 5905 00 70 6210 10 10 6307 90 91
96 Tissus non tissés et articles en tissus non tissés, même imprégnés,
enduits, recouverts ou stratifiés
5603 11 10 5603 11 90 5603 12 10 5603 12 90
5603 13 10 5603 13 90 5603 14 10 5603 14 90
5603 91 10 5603 91 90 5603 92 10 5603 92 90
5603 93 10 5603 93 90 5603 94 10 5603 94 90
 ex 5807 90 10      ex 5905 00 70 6210 10 91 6210 10 99 ex 6301 40 90      ex 6301 90 90 6302 22 10 6302 32 10
6302 53 10 6302 93 10 6303 92 10 6303 99 10
 ex 6304 19 90      ex 6304 93 00     ex 6304 99 00     ex 6305 32 90
 ex 6305 39 00 6307 10 30      ex 6307 90 99
97 Filets, fabriqués à l'aide de ficelles, cordes ou cordages, en nappes,
en pièces ou en forme;  filets en forme pour la pêche, en fils,
ficelles ou cordes
5608 11 11 5608 11 19 5608 11 91 5608 11 99
5608 19 11 5608 19 19 5608 19 30 5608 19 90
5608 90 00
98 Articles fabriqués avec des fils, ficelles, cordes ou cordages, à
l'exclusion des tissus, des articles en tissus et des articles de la
catégorie 97
5609 00 00 5905 00 10
99 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés
pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires;toiles à calquer ou transparentes pour le dessin;  toiles préparéespour la peinture;  bougran et tissus similaires raides des types
utilisés pour la chapellerie
5901 10 00 5901 90 00
Linoléums, même découpés;  revêtements de sol consistant en unenduit ou un recouvrement appliqué sur support de matières
textiles, même découpés
5904 10 00 5904 90 00G/TMB/N/439
Page 23
Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
Tissus caoutchoutés, autres qu'en bonneterie, à l'exclusion de ceux
pour pneumatiques
5906 10 00 5906 99 10 5906 99 90
Autres tissus imprégnés ou enduits;  toiles peintes pour décors de
théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues, autres que de lacatégorie 100
5907 00 10 5907 00 90
100 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de dérivés de la cellulose
ou d'autres matières plastiques artificielles et tissus stratifiés avec
ces mêmes matières
5903 10 10 5903 10 90 5903 20 10 5903 20 905903 90 10 5903 90 91 5903 90 99
101 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, autres qu'en fibres
synthétiques
 ex 5607 90 90
109 Bâches, voiles d'embarcations et stores d'extérieur
6306 11 00 6306 12 00 6306 19 00 6306 31 006306 39 00
110 Matelas pneumatiques, en tissus
6306 41 00 6306 49 00
111 Articles de campement, en tissus, autres que matelas pneumatiques
et tentes
6306 91 00 6306 99 00
112 Autres articles confectionnés en tissus, à l'exception de ceux des
catégories 113 et 114
6307 20 00 ex 6307 90 99
113 Serpillières, lavettes et chamoisettes, autres qu'en bonneterie
6307 10 90
114 Tissus et articles pour usage technique
5902 10 10 5902 10 90 5902 20 10 5902 20 90
5902 90 10 5902 90 90 5908 00 00 5909 00 10
5909 00 90 5910 00 00 5911 10 00     ex 5911 20 00
5911 31 11 5911 31 19 5911 31 90 5911 32 105911 32 90 5911 40 00 5911 90 10 5911 90 90
GROUPE IV
115 Fils de lin ou de ramie
5306 10 10 5306 10 30 5306 10 50 5306 10 905306 20 10 5306 20 90 5308 90 12 5308 90 19
117 Tissus de lin ou de ramie
5309 11 10 5309 11 90 5309 19 00 5309 21 105309 21 90 5309 29 00 5311 00 10 5803 90 90
5905 00 30G/TMB/N/439
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Catégorie Désignation des marchandises Tableau des équivalences
Code NC 2002 pièces/kg g/pièce
12 3 4
118 Linge de table, de toilette ou de cuisine, de lin ou de ramie, autre
qu'en bonneterie
6302 29 10 6302 39 10 6302 39 30 6302 52 00
 ex 6302 59 00 6302 92 00      ex 6302 99 00
120 Vitrages, rideaux et stores d'intéri eur;  cantonnières et tours de lits
et autres articles d'ameublement, autres qu'en bonneterie, de lin oude ramie
 ex 6303 99 90 6304 19 30      ex 6304 99 00
121 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de lin ou de ramie
 ex 5607 90 90
122 Sacs et sachets d'emballage usagés, de lin, autres qu'en bonneterie
 ex 6305 90 00
123 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, de lin ou de ramie, à
l'exception de la rubanerie
5801 90 10 ex 5801 90 90
Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voileset voilettes, et articles similaires, de lin ou de ramie, autres qu'en
bonneterie
6214 90 90
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