. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/LCA/28 
3 septembre 2004 
 (04-3653) 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais 
  
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   SAINTE-LUCIE
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):    
2. Organisme responsable:   Saint Lucia Bureau of Standards  (Bureau des normes de 
Sainte-Lucie) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :   
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:    
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Lampes pour arbres de Noël et  autres éclairages décoratifs 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   SLNS 51:2002, Christmas Tree 
and Decorative Lighting Outfits  (SLNS 51:2002.  Éclairages pour arbres de Noël et 
éclairages décoratifs) – 55 pages, en anglais 
6. Teneur:   Cette norme présente un contenu identique à la norme Underwriters Laboratory 
UL 588 – Christmas Tree and Decorative Lighting Outfits  (Éclairages pour arbres de Noël 
et éclairages décoratifs). 
Les prescriptions de la norme couvrent les guirlandes montées en usine, à douilles 
enfichées, de taille midget  ou miniatures montées en série pour utilisation directe sur 
secteur, ou à douilles candélabres ou intermédiair es montées en parallèle (multiple) pour 
utilisation en branchement direct.  Elles couvr ent aussi des objets déco ratifs saisonniers (par 
exemple couronnes, étoiles, croix, guirlandes de bougies, arbres artificiels, supports d'arbres et présentoirs commerciaux décoratifs motorisés).  Toutes les guirlandes lumineuses 
utilisent des ampoules à filament remplaçables à culot à vis ou enfichées et comportent un 
dispositif de raccordement à une prise électrique. 
Ces prescriptions s'appliquent aux éclairages pour arbres de Noël et éclairages décoratifs 
pour utilisation conformément à la Loi de Sa inte-Lucie de 1994 sur l'approvisionnement en 
électricité, en particulier son point 22, section 1 G/TBT/N/LCA/28 
Page 2  
 
 7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Les normes de sécurité concernant les éclairag es pour arbres de Noël et éclairages décoratifs 
sont d'une très grande importance pour les utilisat eurs à Sainte-Lucie.  Par conséquent, cette 
norme a été élaborée d'une manière telle qu'e lle guide et informe les fabricants, les 
importateurs, les utilisateurs et les organisati ons de consommateurs ainsi que toutes autres 
parties intéressées, de façon à assurer des niveaux minima ux acceptables de fiabilité, de 
performance et de sécurité pour les éclairages pour arbres de Noël et éclairages décoratifs 
8. Documents pertinents:   Cette norme présente un contenu identique à la norme 
Underwriters Laboratory UL 588 – Christ mas Tree and Decorative Lighting Outfits  
(Éclairages pour arbres de Noël et éclairages décoratifs). 
Un avis sera publié au Journal officiel de Sainte-Lucie ( Saint Lucia Gazette ) lorsque cette 
norme sera officiellement adoptée en tant que norme obligatoire.  Le texte réglementaire 
pertinent fera aussi l'objet d'un e publication au Journal officiel.  
9. Date projetée pour l'adoption:  Sera fixée par le ministre chargé des questions en rapport 
avec les normes à Sainte-Lucie 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  Sera fixée par le ministre  chargé des questions en 
rapport avec les normes à Sainte-Lucie 
10. Date limite pour la présentation des observations:   23 octobre 2004 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
Courrier électronique:  slbs@candw.lc  
Site web:  www.slbs.org.lc