RESTRICTED
ORGANISATION MONDIALE G/MA/IDB/W/2
27février 1997
DUCOMMERCE(97-0844)
Comité del'accès auxmarchés
RAPPORT SUCCINCT SUR L'ETUDE RELATIVE ALA
DECENTRALISATION DESOPERATIONS DE
LABASE DEDONNEES INTEGREE
1. RAPPEL DESFAITS
1. Alaréunion duComité del'accès auxmarchés quis'esttenue le31octobre 1995, ilavait
étéconvenu queleSecrétariat ferait procéder àuneétude surladécentralisation desopérations dela
basededonnées intégrée (BDI), etquelaBDIfournirait toutd'abord desinformations surlesdroits
dedouane etlesimportations, avant d'élargir sonchamp auxmesures nontarifaires etàd'autres types
derestrictions. L'étude devait êtreeffectuée parunconsultant. Parlasuite, leSecrétariat adéfini
lemandat correspondant, etcinqoffres ontétéévaluées. C'estlasociété Natsoft-Cambridge Technology
Partners quiaétéchoisie pour cette étude, effectuée pendant lapériode allant du26août1996
au30janvier 1997.
2. OBJECTIFS DEL'ETUDE
2. Lemandat définissait pourlanouvelle BDIuncertain nombre d'objectifs, surlesquels l'étude
devait porter. Enbref, ils'agissait desobjectifs suivants:
- Simplification delaBDIencequiconcerne saconception, lapréparation desdonnées
etlesformats dediffusion, letraitement, l'utilisation etl'accès auxinformations et
lelogiciel d'application.
- Renforcement del'efficacité etdelasouplesse encequiconcerne letraitement des
communications, ladiffusion del'information, l'élaboration delogiciels etl'adjonction
denouveaux types d'information etprocessus.
- Prise encompte del'évolution récente dansl'industrie destechniques d'information
etutilisation d'outils logiciels standard d'autres fabricants, selon qu'ilconvient.
- Gestion assurée parlepersonnel duSecrétariat etparticipation decepersonnel à
l'élaboration deslogiciels delanouvelle BDI, demanière àêtreenmesure d'assurer
àl'avenir l'entretien etledéveloppement; utilisation deressources externes pourla
miseaupoint delogiciels, s'ilyalieuetsilerapport coût-efficacité lejustifie.
- Réductions descoûts obtenues ennerecourant plusàl'ordinateur central pour le
traitement delaBDI; utilisation éventuelle desservices duCentre international de
calcul (CIC)1pourlanouvelle plate-forme, silerapport coût-efficacité lejustifie.
1LeCICassure lagestion etd'autres services pour systèmes PCetUNIX.G/MA/IDB/W/2
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3. CONTENU DEL'ETUDE
3. L'étude aétéeffectuée selon troisaxescorrespondant auxdomaines suivants:
Analyse fonctionnelle
- Recensement del'information àenregistrer danslanouvelle BDI.
- Analyse desbesoins enmatière depréparation descommunications, deconversion,
demiseàjouretdediffusion ainsiquedutraitement danslecadre dunouveau système,
etrecommandations relatives àuneconception générale.
Conception delabasededonnées
- Nouvelle conception delabasededonnées etdesformats d'entrée.
Plate-forme client-serveur2,coûts etstratégies dedéveloppement
- Déterminationdesbesoinsetélaborationderecommandationsconcernant:laplate-forme
client-serveur pourleprojet, ycompris lematériel, lesoutils d'élaboration delogiciels,
lesystème degestion delabasededonnées (SGBD); lelogiciel pourleremplacement,
danslenouvel environnement, desfonctions assurées parlelogiciel polyvalent de
l'ordinateur central; l'exécution duprojet etl'incidence decelui-ci surlematériel et
lelogiciel existant, leréseau local (RL) etl'infrastructure detélécommunications;
lesprescriptions enmatière desécurité etdesauvegarde.
- Besoins enmatière depersonnel etdeformation pourl'élaboration duprojet etla
maintenance.
- Analyse coûts-avantages, notamment concernant l'infrastructure client-serveur etles
besoins enpersonnel pourl'élaboration duprojet etl'entretien.
- Elaboration derecommandations relatives auxnormes àadopter etestimation dutemps
nécessaire àlamiseenoeuvre.
- Définitions destratégies pourl'élaboration duprojet, lamiseenoeuvre, l'arrêtdéfinitif
d'utilisation del'ordinateur central etl'installation d'unmoyen deretour enarrière.
4. L'étude comporte environ 220pages, plusdesannexes, etpourra êtreobtenue souspeu,sur
demande. Dansleprésent document ensontrésumées lesprincipales conclusions etrecommandations.
4. ANALYSE DESBESOINS
5. Lesauteurs del'étude sontparvenus àlaconclusion quepouratteindre lesobjectifs delaBDI
(soutien pourlesnégociations, échange dedonnées entre lesMembres, réponse auxdemandes des
Membres etdesdivisions duSecrétariat), laplupart desfonctions assurées parlesactuels systèmes
2Client-serveur estunearchitecture informatique danslecadre delaquelle desprogrammes client demandent
desservices àdesprogrammes serveur. Généralement, lesprogrammes serveur tournent surunmatériel puissant
quipermet uneperformance accrue. Lesprogrammes client peuvent tourner surdesmachines moins puissantes.G/MA/IDB/W/2
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d'application devaient êtremaintenues. D'unemanière générale, ellespeuvent êtredéfinies comme
suit:préparationdescommunications,restructurationdescommunications,analysedescommunications,
validation, correction desdonnées erronées, conversion descodes nationaux etdesvaleurs d'importation
exprimées enmonnaie nationale, adaptation delanomenclature desstatistiques d'importation àla
nomenclature tarifaire d'uneannée différente, chargement desdonnées danslabasededonnées, mise
àjourdelabasededonnées etdiffusion desdonnées àl'aidedecopies defichiers, derapports etdu
CD-ROM delaBDI.
6. Uncertain nombre deproblèmes concernant l'exploitation actuelle delaBDIontétérecensés.
Dans unelarge mesure, cesproblèmes résultaient del'infrastructure actuelle, qu'ils'agisse dela
conceptiondessystèmesd'applicationoudesrestrictionsimposéesparl'utilisationdel'ordinateurcentral
etdel'actuel SGBD. Unautre problème important aétérelevé: lesrègles devalidation avaient été
établies dansl'hypothèse quelesMembres feraient parvenir descommunications complètes dedonnées
intégrées auniveau delalignetarifaire. Toutefois, peudeMembres fournissent descommunications
intégrées complètes.
7. Desrecommandations ontétéformulées concernant lesmoyens derégler cesproblèmes; elles
sontdécrites danslessections pertinentes ci-après.
5. ELEMENTS DEDONNEES AENREGISTRER DANS LANOUVELLE BDI
8. L'étude devait notamment permettre dedéterminer quelles étaient lesinformations àenregistrer
danslanouvelle BDIensefondant surlecontenu delaBDIactuelle etlesnouvelles exigences résultant
delacréation del'OMC. Iladoncfalluréviser lesformats actuels decertains éléments d'information
etadopter denouveaux éléments d'information, afinderéduire lacomplexité delalogique du
programme. Ontrouvera enannexe unedescription àcetégard.
9. Enoutre, dansl'annexe sontindiquées lesdonnées minimales requises pourlanouvelle BDI.
Cette annexe contient également unedescription del'objectif deséléments d'information nonessentiels
etdesinconvénients quepourrait présenter lasuppression deceséléments danslanouvelle BDI. Une
tellesuppression réduirait certes lacomplexité àlafoisdelapréparation descommunications dans
lescapitales nationales etdel'élaboration desnouveaux systèmes d'application delaBDI. Toutefois,
lesMembres devraient déterminer s'ilserait possible derépondre àleurs besoins enn'enregistrant
danslanouvelle BDIqueleséléments d'information essentiels.
6. APERCU GENERAL DELACONCEPTION DELABASE DEDONNEES
10. Initialement, ilétaitprévu quelaBDIsurordinateur central contienne deuxbases dedonnées.
Labasededonnées "detravail" servirait àlamiseàjour; labasededonnées d'"exploitation", àla
diffusion. Finalement, labasededonnées d'exploitation n'apasétémiseenservice, letemps nécessaire
àceteffetayant manqué lorsdesnégociations commerciales duCycle d'Uruguay. L'onaconçuplutôt
unsystème danslecadre duquel lesinformations delaBDIpouvaient êtreobtenues parcopie et
reformatage desfichiers delabasededonnées detravail, après miseàjour, vérification et,lecas
échéant, autorisation dediffusion. Pourcequiestdeladiffusion, l'onafaitappel àdesprogrammes
standard d'établissement derapports etdeformatage defichiers, àdesprogrammes spéciaux destinés
àrépondre àdesbesoins nonstandard etauCD-ROM delaBDI.G/MA/IDB/W/2
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11. Lesauteurs del'étude ontrecommandé que,danslanouvelle BDI,labasededonnées detravail
etlabasededonnées d'exploitation soient pleinement mises enoeuvre, pourlesprincipales raisons
suivantes:
- Lasécurité desdonnées delabasededonnées detravail etlacohérence pourcequi
estdesdonnées diffusées seraient ainsiassurées. Pourprotéger labasededonnées
detravail, onlimiterait l'accès aupersonnel duSecrétariat exécutant lesmises àjour
nécessaires. Labasededonnées d'exploitation serait miseàjourpériodiquement à
partir delabasededonnées detravail, etlesdonnées quiyfigurent neferaient pas
l'objetdemodifications constantes. Labasededonnées d'exploitation serait ainsiplus
cohérente etconstituerait uneplate-forme stable pourladiffusion desdonnées.
- Pourrépondre auxbesoins spéciaux enmatière dediffusion, onpourrait faireappel
àdesoutils(normalisés)d'interrogationetdeproductionderapportsfournispard'autres
fabricants. L'effort deprogrammation pourrait êtreainsiréduit etlesutilisateurs finals
pourraient effectuer leurs propres analyses. Toutefois, ilseprésenterait
vraisemblablement descasoùcesoutils nesatisferaient pascertains besoins. En
conséquence, laprogrammation d'applications ainsiquel'extraction etlamanipulation
desdonnées devraient êtreassurées pardesoutils supplémentaires.
- Labasededonnées d'exploitation servirait derépertoire central pourladiffusion, qui
contiendrait nonseulement lesinformations stockées danslaBDI,maiségalement des
programmesd'applicationcommercialisésetdesmodulesd'interrogationetdeproduction
derapports prédéfinis.
12. Pour vraiment réduire auminimum lacomplexité delabasededonnées, lasolution idéale
consisterait àadopter lamême conception pourlabasededonnées detravail etpourlabasededonnées
d'exploitation. Telpourrait êtrelecassilesexigences enmatière demiseàjouretdediffusion pouvaient
effectivement êtresatisfaites aveclamême structure. Laconception delabasededonnées d'exploitation
estcertes dérivée decelledelabasededonnées detravail, maisdiverses informations doivent être
adaptées afinquel'onpuisse recourir àdesoutils d'autres fabricants etréduire lacomplexité dela
logique deproduction derapports, quirésulte principalement decomplications concernant lesméthodes
appliquées pourproduire lesrapports delaBDI, notamment lessuivantes:
- absence dedroits dedouane;
- nécessité decalculer certaines valeurs avant d'établir lesrapports;
- choix desdonnées enfonction delapartdansleséchanges commerciaux etdurang
correspondant;
- complications résultant del'utilisation ducodeRégime tarifaire;
- production derapports àpartir dedifférents agrégats ducommerce;
- production derapports àpartir dedonnées simulées, encours denégociation.G/MA/IDB/W/2
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13. L'étude apermis dedéterminer lesprincipaux types destructures debasededonnées etles
éléments d'information correspondants quifigureraient danslanouvelle BDI:
Type dedonnées Description
Nomenclature Données relatives àlanomenclature, normalisées (Système harmonisé,
définitions decatégories types, etc.) etauniveau dupays déclarant
(lignes tarifaires). Ils'agirait despécifications del'ensemble des
nomenclatures utilisées, deleurcontenu entièrement codé etdes
descriptions multilingues desproduits. D'autres données, concernant
parexemple lesstades detraitement oulesproduits présentant un
intérêt spécial pour lespays endéveloppement, seraient également
stockées auniveau approprié pour certains types denomenclature
(nomenclature duSH,etc.). Lastructure delanomenclature
contiendrait également unmoyen decomparaison avec uneautre
nomenclature.
Pays etgroupes depays Définitions normalisées (OMC) despays etgroupes depays dontilest
question dans laBDIetdesdonnées correspondantes (exemple:
indicateur d'appartenance àl'OMC).
Unités dequantité Définitions normalisées desunités dequantité.
Déclarant Pays déclarant etinformations relatives auxdiverses communications
(exemple: tauxdechange, régime commercial).
Partenaires commerciaux du
déclarantDéfinitions nationales despays etgroupes depays etdesdonnées
correspondantes utilisées dans lescommunications despays déclarants
(code national Pays, relation appliquée parlepays déclarant aux
partenaires).
Codes Unité dequantité du
déclarantDéfinitions nationales desunités dequantité utilisées dans les
communications despays déclarants etcodes normalisés correspondants
del'OMC.
Droits dedouane Tarifs douaniers nationaux despays déclarants.
Importations Statistiques d'importation despays déclarants.
Droits dedouane pour les
négociationsDonnées relatives auxtauxdebaseetauxtauxofferts fournies parles
pays déclarants pour lesnégociations commerciales.
Liste surfeuillets mobiles3Liste d'engagements despays déclarants surfeuillets mobiles.
Restrictions quantitatives3Détails concernant lesrestrictions quantitatives appliquées parlespays
déclarants.
14. Dans laconception, qu'ils'agisse delabasededonnées detravail oudelabasededonnées
d'exploitations, ilaététenucompte del'ensemble deséléments d'information, telsqu'ilssontindiqués
dansl'annexe. SilesMembres convenaient den'enregistrer danslanouvelle basededonnées que
3L'étude aporté surlesdomaines delaBDIconcernant lestarifs douaniers, lesdescriptions deproduits et
lesstatistiques d'importation, mais ilaétéprévu, dans laconception delabasededonnées d'incorporer des
informations relatives auxlistes d'engagements surfeuillets mobiles etauxmesures nontarifaires. Toutefois,
lesbesoins enmatière d'analyse desdonnées etdetraitement pourlesinformations decegenre n'entraient pas
dans lechamp del'étude.G/MA/IDB/W/2
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leséléments d'information essentiels, ilfaudrait alorsadapter cetteconception, afindesupprimer les
éléments nonessentiels.
15. Desmoyens etdesfonctions ontétéprévus pourassurer uneplusgrande souplesse:
- laconception delabasededonnées serait fondée surdesstructures clairement définies,
quipermettraient d'ajouter facilement denouveaux types d'information, tantauniveau
desfichiers qu'àceluideséléments d'information;
- enmatière d'accès auxdonnées l'onneselimiterait plus àdesprocessus
préprogrammés. Toute unesériederapports pourraient êtreproduits enfaisant appel
àdesoutils d'interrogation etdeproduction derapports fournis pard'autres fabricants.4
- lesdonnées présentées dans lescommunications (importations, droits dedouane,
descriptions deproduits) seraient stockées séparément. Parexemple, desdonnées
tarifaires pourraient êtreprésentes danslabasesansquedesdonnées d'importation
ysoient elles-mêmes présentes;
- plusd'unecommunication pourrait êtrestockée pouruneannée etundéclarant donnés;
descommunications ordinaires destinées àlaBDIpourraient donc êtrestockées
séparément descommunications relatives àdesnégociations commerciales;
- lanomenclature debase(SH1992, SH1996) pourrait êtreprécisée pour chaque
communication.
7. APPLICATIONS POUR LANOUVELLE BDI
16. Dans lecadre deladécentralisation desopérations delaBDI, l'onreprendrait surune
plate-forme PClesfonctions delaBDI. Cesfonctions seraient assurées, dansunelargemesure, grâce
àlacréation denouvelles applications surPC,lesquelles permettaient: lapréparation etlamanipulation
desdonnées présentées danslescommunications, laconversion, lechargement etlamiseàjourde
cesdonnées, leurtransfert delabasededonnées detravail àlabasededonnées d'exploitation etleur
diffusion.
Application pourlapréparation descommunications surPC
17. L'étude apermis demettre enévidence plusieurs problèmes queposelaBDIactuelle ence
quiconcerne lescommunications présentées parlesMembres:
- absence decommunication desMembres;
- format, contenu etchamp d'application descommunications;
- communications incomplètes et/ou inexactes;
- lacunes encequiconcerne lesfonctions installées pour lapréparation des
communications etleformatage.
4Cela estpossible grâce àlacompatibilité SQL (langage d'interrogation structuré). Tout logiciel
compatible SQL (par exemple MSAccess, MSExcel, Lotus) pourrait êtreutilisé pour soumettre une
interrogation SQLdestinée àextraire desinformations delabasededonnées. L'information ainsi extraite se
présenterait dans leformat d'origine dulogiciel utilisé pour préparer l'interrogation.G/MA/IDB/W/2
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18. Ilaétérecommandé que,danslanouvelle BDI, laréception desdonnées fournies parles
Membres soitfacilitée paruneamélioration dulogiciel d'entrée dedonnées surPCenvuedela
préparation etdelavalidation descommunications desMembres. Desmoyens améliorés permettraient
detraiter lescasoùunepartie desdonnées attendues manquent. Enoutre, l'application pour la
préparation descommunications devrait comprendre desfonctions pourl'importation dedonnées en
provenance defichiers externes, letraitement destatistiques d'importation etl'identification des
différences concernant lanomenclature.
19. Pour permettre l'importation dedonnées àpartir defichiers externes, ilaétérecommandé
quelelogicieldepréparationdescommunicationsoffredesfonctionspermettantdemanipulerdemanière
souple etconviviale lesdonnées communiquées. Outre celles quiconcernent l'entrée etlamiseàjour
desdonnées, certaines desfonctions prévues pourl'application enquestion seraient lessuivantes:
- importation dedifférents types deformats delogiciels d'origine;
- importation d'unelarge gamme destructures d'enregistrement;
- spécification etsauvegarde desstructures d'enregistrement desdonnées d'entrée;
- importation decertains éléments seulement;
- tri;
- sélection desous-séries d'enregistrement pourletraitement;
- changement delavaleur deséléments d'information affectant l'ensemble des
enregistrements ouuneséried'entre eux;
- copie globale d'unélément d'information àl'autrepourl'ensemble desenregistrements
ouuneséried'entre eux;
- répétition deslignes tarifaires lorsqu 'ellesnefigurent passystématiquement surtous
lesenregistrements;
- validation desdonnées;
- diverses options pourlavisualisation etlamiseàjourdesdonnées.
Application pourlaconversion etlamiseàjour
20. Uncertain nombre deproblèmes ontétéconstatés àpropos delamiseenoeuvre delaBDI
s'agissant desopérations deconversion etdemiseàjour:
- temps nécessaire pourletraitement descommunications;
- restrictions imposées parleSGBD surordinateur central etcomplexité decesystème;
- complexité pourlesutilisateurs;
- complexité delaconception desfichiers, dutraitement etdelaprogrammation;
- complexité résultant dutraitement parlots;
- processus devérification rigoureux;
- coûts dutraitement.
21. Lesauteurs del'étude ontrecommandé quedanslanouvelle BDIlesfonctions deconversion
etdemiseàjoursoient assurées pardesmoyens rapides, directs etd'utilisation aisée. Ilconviendrait
decréer àceteffetuneapplication interactive.
22. Comme l'onaurait affaire àunefonction dePCinteractive, lesquestions relatives autraitement
parlotsetauSGBD surordinateur central seraient réglées. Quant auxproblèmes dedurée detraitement
etdecoûts, lacomplexité dulogiciel d'application etdesstructures defichier s'entrouverait réduite.
L'application enquestion serait élaborée dansunlangage deprogrammation pourPCquineprésenterait
paslesrestrictions correspondant àceluiquiestutilisé danslesystème àordinateur central.G/MA/IDB/W/2
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23. Ilaétérecommandé quelesrègles devalidation delaBDIsoient revues, étantdonné quele
processus actuel devalidation étaitconçuenfonction del'hypothèse selon laquelle lesMembres
présenteraient chaque année descommunications intégrées complètes. Lesnouvelles règles devalidation
seraient plussouples pourcequiestdutraitement danslecasdesinformations manquantes.
24. L'application offrirait lesfonctions suivantes:
- Source dedonnées -Lesdonnées quidoivent servir desource pourunemiseàjour
delaBDIpourraient êtreobtenues soitdelaBDIelle-même soitd'unfichier externe.
- Possibilité deprocéder enmême temps àlavisualisation etlamiseàjourdeséries
d'enregistrement -Lesutilisateurs pourraient visualiser, comparer, manipuler etmettre
àjourplusd'unenregistrement àlafois.
- Validation desdonnées -L'utilisateur aurait lapossibilité devalider lesdonnées àtout
moment pendant lamiseàjour. Toute unegamme d'options seraient offertes àcet
égard.
- Correction desdonnées -Desmoyens directs etvisuels demodification desdonnées
seraient offerts.
- Conversion descodes nationaux etdesvaleurs d'importation -Unefonction permettrait
deconvertir lescodes nationaux encodes OMC etdecalculer lesvaleurs d'importation
endollars desEtats-Unis àpartir devaleurs enregistrées enmonnaie nationale.
- Adaptation desimportations àuntarifdouanier d'uneannée différente -Desfonctions
permettraient dedéterminer lesdifférences entrelanomenclature d'unecommunication
concernantlesimportationsetcelled'unecommunicationconcernantlestarifsdouaniers
etd'aplanir cesdifférences.
- Miseàjourdelabasededonnées -Alasuitedemodifications desdonnées, l'utilisateur
pourrait choisir entredeuxsolutions: mettre àjourlabasededonnées ounepastenir
compte desmodifications.
- Enregistrement desopérations -Ilserait possible dedisposer d'unenregistrement des
opérations deconversion, dechargement etdemiseàjourdesdonnées présentées dans
lescommunications.
Programme dediffusion
25. Dansl'exploitation actuelle delaBDI,plusieurs problèmes ontétéconstatés encequiconcerne
ladiffusion:
- coûtdutraitement;
- complexité desméthodes d'élaboration derapports;
- absence derépertoire central deprogrammes d'application etdefichiers;
- absence d'outils d'interrogation etdeproduction derapport;
- lacunes danslesmécanismes dediffusion decopies defichiers etdeproduction de
rapports.
26. Lesauteurs del'étude ontrecommandé quelesfonctions normalisées souples deproduction
derapport etd'extraction figurent toutes dansuneseule application pourladiffusion desdonnées.G/MA/IDB/W/2
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Lesfonctionsnormaliséesd'extractionetdeproductionderapportsconstitueraientuneversionaméliorée
decelles quisontactuellement disponibles surleCD-ROM delaBDI(moyenne tarifaire, tarifdouanier
etstructure deséchanges, etc.). Serait également prévue laproduction derapports concernant plusieurs
pays5etdespossibilitésdesimulation.Pourassurerefficacitéetsouplessedanslaproductionderapports,
ilfautquelanouvelle BDIsoitcomplétée pardesoutils souples d'interrogation destinés auxutilisateurs
finals. Pendant lapréparation del'étude, ilaétéprocédé àcetégard àdesessais limités avecunoutil
d'interrogation fourni parunfabricant extérieur etdesfichiers d'essaistructurés selon leformat de
labasededonnées detravail. Lasolution ainsirecommandée aparuréaliste.
Diffusion externe d'information delaBDI
27. Pour quelesinformations delaBDIpuissent êtrediffusées àdesutilisateurs externes
(gouvernements etorganisations internationales), ilfaudrait fournir àcesderniers lesdonnées etle
logiciel d'application nécessaires. Cesdonnées seraient extraites delabasededonnées d'exploitation
etlelogiciel d'application serait uneversion améliorée decelui quiestactuellement fourni parle
CD-ROM delaBDI. L'étude apermis dedéfinir troisoptions pourladiffusion dedonnées delaBDI
àdesutilisateurs externes:
- Diffusion delogiciels etdedonnées surCD-ROM
Cette option nécessiterait ladistribution d'unCD-ROM contenant àlafoislelogiciel
d'application etlesdonnées. Ils'agitlàdel'undesmoyens actuels dediffusion.
Toutefois, dupointdevuedel'utilisateur, lesdonnées seraient mises àjourmoins fréquemment,
carlesnouveaux CD-ROM neseraient distribués quequelques foisparanetnonpaschaque
foisqu'unenouvelle communication d'unpaysestdisponible.
- Distribution delogiciels etdedonnées parInternet (oupard'autres moyens d'accès àdistance)
LeCD-ROM delaBDIpourrait avoir unsiteInternet correspondant. Lesutilisateurs autorisés
pourraient télécharger desmises àjourdulogiciel d'analyse etdesdonnées duCD-ROM de
laBDIàmesure qu'ellesdeviennent disponibles. Enoutre, lesiteInternet pourrait fournir
desrapports préproduits àjour. Lesutilisateurs recevraient uncoded'identification utilisateur
etunmotdepasse quileurpermettraient d'accéder àlafonction detéléchargement. Une
fonction analogue estdéjàdisponible pourladiffusion dedocuments officiels parl'intermédiaire
dusiteInternet del'OMC.
Leprincipal avantage decetteoption serait pourl'utilisateur depouvoir disposer beaucoup
plusfréquemment dedonnées àjour. Toutefois, lemécanisme dediffusion6risque d'êtrelent.
5Laproduction derapports concernant plusieurs payscorrespond àl'agrégation desinformations relatives
àdesgroupes depaysdéclarants. L'onpeutainsi calculer desmoyennes tarifaires, destarifs douaniers etdes
structures deséchanges parrégions géographiques ouparniveau dedéveloppement (économies développées,
économies endéveloppement, etc.).
6Enutilisant laconnexion Internet fournie parleSecrétariat, ilfautde15à45minutes pourtélécharger un
fichier de2,5méga-octets depuis divers sitesInternet. Levolume desdonnées commerciales ettarifaires pour
laBDIestbeaucoup plusimportant quecela, même silesdonnées sontcomprimées. Enconséquence, les
utilisateurs demodems normalisés pourraient avoir besoin deplusieurs heures, voire même detoute unenuit,
pour télécharger lesdonnées viaInternet.G/MA/IDB/W/2
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- Application pourInternet
Cette option assurerait desfonctions similaires àcelles duCD-ROM delaBDI, directement
surunsiteInternet. L'accès seferait àl'aided'unmotdepasse. L'application serait accessible
directement -ilneserait pasnécessaire dedistribuer oudetransférer desdonnées ouunlogiciel.
L'utilisateur préparerait uneinterrogation quiserait acheminée vialeréseau Internet jusqu'au
siteabritant lesdonnées delaBDIetl'application pourInternet. L'exécution seferait sur
leserveur Internet etlesrésultats del'interrogation seraient formatés etenvoyés àl'utilisateur.
Toutefois, leSecrétariat devrait fournir uneinfrastructure matérielle pourassurer l'exécution
del'application.7Enoutre, ilfaudrait concevoir unsiteInternet protégé parunmotdepasse
complexeafindetenircomptedesfonctionsd'applicationquiseraientnécessairesauxutilisateurs
finals pourindiquer lescritères devisualisation etd'impression surpapier desrapports.
28. Lesauteurs del'étude ontrecommandé quelesoptions dedistribution dulogiciel etdesdonnées
parCD-ROM etInternet soient adoptées pourlecourt àmoyen terme. Toutefois, ilfaudrait envisager
àl'avenir uneapplication pourInternet. Pourdeplusamples informations àcesujet, onsereportera,
danslasection ci-après, autitre"Outils d'élaboration d'applications pourInternet".
8. INFRASTRUCTURE LOGICIELLE ETMATERIELLE
29. Lesauteurs del'étude ontformulé desrecommandations concernant lechoix deplate-formes
d'élaboration delogiciels pourlesnouvelles applications delaBDIsurPC. Ilsontexaminé des
plate-formes normalisées d'élaboration d'applications pourWindows, desoutils d'interrogation etde
production derapports etlespossibilités d'élaboration d'applications pourIntranet/Internet. Descritères
ontétéétablis danschaque domaine, etlesproduits ontétéévalués enfonction deleurpertinence.
Plate-forme d'élaboration delogiciels
30. Lesauteurs del'étude ontévalué PowerBuilder, Visual Basic etDelphi etontrecommandé
PowerBuilder comme plate-forme d'élaboration delogiciels. Eneffet,PowerBuilder esttrèsperformant
danslesdomaines del'accès àlabasededonnées, delaproductivité etdel'orientation-objets. Ils'agit
làdesprincipauxdomainesconcernantl'élaborationd'applicationspourladécentralisationdesopérations
delaBDI, carcesapplications seront largement detypebasededonnées etleurconception devrait
êtrefondée surdescomposantes efficaces réutilisables.
31. Toutefois, d'autres options existent pourl'élaboration d'applications client-serveur, notamment
lerecours àdesoutils GLAO8(deuxième génération). Lasociété d'experts-conseils quiaprocédé
àl'étuden'apasprisenconsidérationcesoutils,principalementenraisondeslacunesconnuesconcernant
leurfonctionnement etdeleurcoûtélevé. Toutefois, àlafinde1996, unnouveau produit -Texas
Instrument 's(TI)Performer -aétélancé surlemarché. Ils'agitd'uneversion réduite del'outilGLAO
Composer enterprise deTI,quipermet laconception etl'élaboration d'applications complètes. La
basededonnées etlecodecompilé (C++) sontcréés directement. Performer estcompatible avec
Sybase, Oracle, MSSQLServer, Informix, DB2, XDB etlesbases dedonnées accessibles parODBC.
LeSecrétariat procédera souspeuàsonévaluation.
7Cela pourrait nécessiter unprocesseur etdesmoyens decommunication trèspuissants (routeurs, lignes,
etc.), carl'application serait fortement sollicitée etl'accès simultané auxdonnées etàlamémoire pourrait avoir
pour conséquence despointes ingérables.
8Génie logiciel assisté parordinateur.G/MA/IDB/W/2
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32. Performer pourrait constituer unmoyen efficace etcohérent pourl'élaboration d'applications.
Ilpermettrait decréer desapplications complètes sansavoir àécrire uncodesource. Lamaintenance
desapplications pourrait êtrebeaucoup plusfacile, etlesréalisateurs n'auraient pasàapprendre un
nouveau langage deprogrammation.
33. Leprincipal problème queposerait Performer estqu'ils'agitd'unnouveau venusurlemarché
etquelaversion actuelle nefonctionne pastoujours correctement. Sicesproblèmes pouvaient être
résolus rapidement, Performer pourrait êtreuneplate-forme appropriée d'élaboration d'applications
pourlanouvelle BDI.
Outils d'interrogation etdeproduction derapports
34. Parmi lesnombreux outils d'interrogation etdeproduction derapports actuellement disponibles,
troisontétéreconnus comme convenant particulièrement poursatisfaire lesbesoins enmatière de
diffusion delanouvelle BDI: Business Objects, Impromptu etPowerplay, IQObjects etIQVision.
35. Business Objects aétérecommandé, carilprésente enunseulproduit toutes lesfonctions
requises, permet decréerdescomposants-objets quelesutilisateurs peuvent mettre encommun, donne
auxutilisateurs lapossibilité desepasser duSQL9etassure desfonctions desécurité etdegestion.
36. Outre lesutilitaires d'interrogation etdeproduction derapports perfectionnés mentionnés
ci-dessus, d'autres utilitaires ontétéreconnus comme susceptibles derépondre àcertains desbesoins
dediffusion delaBDIdécentralisée. Microsoft Access pourrait offrir debonnes possibilités
d'interrogation etd'extraction. Microsoft Excel présente descaractéristiques d'analyses intéressantes,
enparticulier lapossibilité d'analyses multidimensionnelles viadestables pivots.
Outils d'élaboration d'applications pourInternet
37. Lesauteurs del'étude ontrecommandé quel'onneprenne pasenconsidération àmoyen terme
l'élaboration d'uneapplication dediffusion delaBDIfaisant appel àlatechnologie Internet. Selon
lasociété d'experts-conseils, lemarché évolue troprapidement, et,actuellement, iln'existe pasde
produits ayant faitleurspreuves pourl'élaboration d'applications complètes.10Enoutre, unegrande
incertitude subsiste quant auxnormes quiapparaîtront danslefutur.
Système degestion desdonnées
38. Letransfert delaBDIaunenvironnement client-serveur nécessitera unsystème approprié
degestion delabasededonnées (SGBD). Cesystème nesecontenterait pasdefonctionner dansle
nouvel environnement; ildevrait également permettre unlarge accès àlabasededonnées pourdes
outils d'élaboration etêtrecompatible avecunelargegamme d'outils d'interrogation etdeproduction
derapports fournis pard'autres fabricants.
9Structured Query Language (langage d'interrogation structuré).
10Onpeutrédiger desapplications Internet complètes enutilisant lelangage HTML (Hyper Text Markup
Language), lelangage deprogrammation Java, leslangages CGI(Common Gateway Interface). Desprogrammes
CGIpeuvent êtrerédigés enC,C++, Fortran, PerlouVisual Basic. Selon lasociété d'experts-conseils, la
créationd'applicationspourInternetestuneopérationdelonguehaleine,complexeetcoûteuse.Ilseraitpréférable
defaire appel àdesoutils deniveau supérieur pourfaciliter l'opération. Certes, ilexiste déjàdesoutils dece
genre surlemarché, mais aucun n'estparvenu àpleine maturité.G/MA/IDB/W/2
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39. Lesauteurs del'étude ontdéterminé unjeudecritères pourlabasededonnées detravail et
labasededonnées d'exploitation etprocédé àuneévaluation comparative deSybase Server, Microsoft
SQLServer, Oracle etInformix Dynamic Server. Ilsontrecommandé l'utilisation deSybase comme
SGBD pourlanouvelle BDI. Alors qued'autres SGBD étaient aussi jugés appropriés, lefacteur
déterminant aétél'expérience acquise auseinduSecrétariat enmatière degestion delabasededonnées
àl'aidedeSybase.
Système d'exploitation
40. L'étude apermis dedéterminer queWindows NTServer serait unsystème d'exploitation
approprié pourlanouvelle BDIetpermettrait l'élaboration d'applications etl'exploitation dansun
environnement à32bits.11Toutefois, desapplications destinées àladiffusion externe (parexemple
l'applicationpourlapréparationdescommunications)devraientégalementêtreproduitesdanslesversions
à16bits,comme soutien auxutilisateurs externes quin'ontpasencore passé auxsystèmes d'exploitation
à32bits. Ilaétérecommandé quelesapplications pourladiffusion externe soient mises enoeuvre
audébut ducycle d'exécution duprojet.
Matériel etexigences diverses
41. L'étudeapermisd'évaluerl'impactdelanouvelleBDIsurl'infrastructurematérielleetlogicielle
existante, surleRLetsurl'infrastructure detélécommunications. Desrecommandations ontété
formulées encequiconcerne lematériel, lasécurité etlasauvegarde.
42. Enoutre, laquestion del'emplacement définitif delanouvelle BDIaétéexaminée. Ence
quiconcerne leRLetlestélécommunications, l'incidence deladécentralisation desopérations diffère
selon quelanouvelle BDIestinstallée àl'OMC ouauCIC. Ilexiste desoptions permettant defournir
unservice similaire quelquesoitl'emplacement delaBDI. C'estdonclecoûtquiestdéterminant.
LeSecrétariat attend àcetégard uneévaluation duCIC.
9. CONSIDERATIONS ENMATIERE D'ELABORATION DELABDI
43. Lamiseenoeuvre delanouvelle BDIimplique laréalisation deplusieurs phases distinctes.
L'étude apermis d'estimer lesbesoins enmatière depersonnel, letemps nécessaire pourmener àbien
cesphases etlecoûtdeladécentralisation desopérations.
11L'onparle de32bitset16bitsàpropos del'architecture dusystème d'exploitation. Windows 95et
Windows NTsontdessystèmes d'exploitation à32bits. Windows 3.1etWindows 3.11 sontdessystèmes
à16bits.G/MA/IDB/W/2
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Personnel
44. L'étude apermis dedéterminer lerôledespersonnes appelées àparticiper àl'élaboration de
lanouvelle basededonnées.
Personnel Rôle
Responsable duprojet Assurer lagestion duprojet, fournir leséléments d'analyse etassurer la
responsabilité encequiconcerne ladéfinition générale desapplications.
Coordonnateur du
projetDiriger l'exécution duprojet encequiconcerne lacoordination journalière,
déterminer etappliquer lesnormes, coordonner laconception technique et
surveiller laprogression destravaux. Assumer également destâches
d'analyse etdeconception.
Analyste Unanalyste seranécessaire pour l'analyse etlaconception dechaque phase.
Cerôleseraassumé àdesdegrés divers parleresponsable duprojet, le
coordonnateur duprojet, lesutilisateurs etlesréalisateurs.
Réalisateurs S'occuper desaspects dechaque projet relatif àlaprogrammation etau
codage.
Administrateur dela
basededonnées (ABD)Assumer laresponsabilité delamise enoeuvre etdelagestion delabasede
données detravail etdelabasededonnées d'exploitation. Engénéral,
l'ABD seraresponsable desquestions desécurité, demise aupoint etde
soutien. Ilfournira également unappui technique pour cequiestdel'accès
auxdonnées etdelaconception etdel'application desprocédures delabase
dedonnées (procédures stockées, déclencheurs etrègles).
Expert externe Comme laplate-forme d'élaboration delogiciels recommandée etla
conception d'importantes applications orientées objets sontnouvelles pour la
plupart despersonnes chargées delamise enoeuvre delaBDI, letemps
nécessaire àceteffet etladurée d'apprentissage pourraient êtreréduits grâce
àl'engagement d'unexpert externe appelé àseconder l'équipe demise au
point delaBDI, pendant lesphases initiales, etéventuellement detemps en
temps aucours desphases ultérieures. Cetexpert assumerait destâches de
formation professionnelle ettravaillerait, avec chaque membre del'équipe de
mise aupoint, àlaconception etàlaprogrammation pendant l'exécution de
lapremière phase. Ilserait principalement chargé detransmettre ses
connaissances auxmembres del'équipe.
Utilisateurs Desutilisateurs seraient appelés àtravailler avec l'équipe chargée de
l'élaboration deslogiciels afind'apporter leurcontribution enmatière
d'analyse etdeconception, d'établir desplans d'essai etdelesexécuter.
Administrateurs de
réseauLesadministrateurs deréseau devraient effectuer uneétude visant à
déterminer laméthode optimale àappliquer pour incorporer dans la
configuration actuelle lematériel nécessaire àlaBDIdécentralisée. Puisle
matériel etlelogiciel dusystème d'exploitation requis pour laBDI
décentralisée seraient installés etlesoutien nécessaire serait fourni.G/MA/IDB/W/2
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Projets
45. Letableau suivant indique lesphases demiseenoeuvre générale delanouvelle BDI:
Phase Description
Installation delabasede
donnéesIls'agitd'installer lesystème degestion delabasededonnées sur
le(s)serveur(s), decréer labasededonnées detravail etlabasede
données d'exploitation, d'attribuer desdroits d'accès etd'assurer les
réglages préliminaires. Enoutre, ilfaudrait tester dèsquepossible le
degré d'efficacité del'environnement décentralisé. Lesdonnées dela
BDIsurordinateur central seraient reformatées etchargées dans la
basededonnées detravail. Puisl'onprocéderait àdestests
d'efficacité parlebiais d'uneprogrammation spéciale etàl'aidedes
outils d'interrogation etdeproduction derapports disponibles
(Microsoft Access, Microsoft Excel).
Préparation des
communicationsLaconception del'application Entrée dedonnées dans laBDIsurPC
serait revue etaméliorée defaçonàcequesoient prises encompte des
options relatives àl'importation dedonnées etauformatage, le
traitement desstatistiques d'information etlacomparaison des
nomenclatures. Ils'agitd'uneapplication essentielle pour laréception
dedonnées dequalité fournies parlesMembres.
Conversion etmise àjourde
laBDIL'application enquestion assurerait laconversion, lechargement etla
mise àjourpour labasededonnées detravail. Ellepermettrait
l'importation defichiers decommunication, defichiers deréférence
nationaux (partenaires commerciaux, groupes depays, unités de
quantité, etc.), ladéfinition descodes standard (pays, groupes de
pays, codes dequantité, nomenclature, concordances). Elleserait
utilisée pour toutes lesopérations d'adjonction, demodification etde
suppression dedonnées dans labasededonnées detravail.
Transfert delabasede
donnéesLesdonnées seraient transférées delabasededonnées detravail àla
basededonnées d'exploitation etreformatées. Cetransfert
s'accompagnerait d'uneopération devalidation.
Diffusion Ils'agitd'unprocessus normalisé dediffusion àpartir delabasede
données d'exploitation. Ceprocessus assurerait notamment la
production derapports normalisés, l'extraction defichiers etla
production derapports pour lesnégociations, ainsi queladiffusion
externe desdonnées delaBDIsurCD-ROM, dulogiciel etde
rapports normalisés prétraités viaInternet. L'application pour la
diffusion permettrait également deprocéder àdessimulations envue
desnégociations -entrée dedonnées simulées, production derapports
etextraction desdonnées simulées. Seraient également offertes des
possibilités dedéfinition desconcordances etd'extraction dedonnées.
Outils d'interrogation etde
production derapportsIls'agiticinotamment dequestions demise aupoint etdegestion
concernant lesinterrogations etrapports normalisés, lesobjets
d'interrogation, laprésentation visuelle etlesméthodes d'interrogation
pour lesutilisateurs.
Transfert desdonnées dela
BDIstockées surl'ordinateur
centralCette phase concerne notamment lacréation dulogiciel nécessaire
pour reformater ettransférer àlanouvelle BDIlesdonnées stockées
actuellement dans l'ordinateur central.
Application delaBDIpour
InternetIls'agitdecréer uneapplication pour ladiffusion afinqueles
fonctions duCD-ROM delaBDIpuissent êtreassurées directement
viaInternet. Cette application permettrait decréer desrapports
normalisés etd'extraire lesdonnées ensefondant surdescritères de
sélection définis parlesutilisateurs.G/MA/IDB/W/2
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Estimations dutemps nécessaire
46. L'étude apermis deprocéder àdesestimations initiales dutemps nécessaire exprimé enmois
detravail, pourladécentralisation desopérations delaBDI. Deux estimations ontétécalculées àcet
égard. Danslapremière, onsuppose qu'iln'estpasfaitappel àdesressources externes pourl'exécution
duprojet.12Dans laseconde estimation, l'onsuppose quedesressources externes sontfournies.13
Letemps effectif aétécalculé surlabasedetravaux d'analyse etdeconception menés successivement
parunseulanalyste, suivis desopérations deprogrammation, d'essaietd'installation dûment réparties
àégalité entre lesprogrammeurs disponibles.
47. Dans l'estimation dutemps nécessaire iln'apasététenucompte del'application delaBDI
pourInternet, carlesauteurs del'étude avaient recommandé quelaphase enquestion soitremise à
plustard(voir ci-dessus letitre"Outils d'élaboration d'applications pourInternet").
Phase Analyse/
conceptionProgrammation Essais et
installationTemps
total
nécessaireTemps
effectif en
l'absence de
ressources
externesTemps
effectif si
des
ressources
externes sont
prévues
Mois detravail
Elaboration delabase
dedonnées 0,25 0,75 1 2 1,1 0,8
Préparation des
communications 3,5 7 3 13,5 8,5 6,8
Conversion etmise à
jour 3,5 7 3 13,5 8,5 6,8
Transfert delabase
dedonnées 1,5 3,5 1,5 6,5 4 3,2
Diffusion 5 8,5 3,5 17 11 9
Outils d'interrogation
etdeproduction de
rapports 1,5 N/A 0,5 2 2 2
Transfert desdonnées
delaBDIstockées
dans l'ordinateur
central 0,5 0,75 0,5 1,75 1,1 0,9
Total 15,75 27,5 13 56,25 36,2 29,5
N.B.: Pour convertir lesestimations ci-dessus enannées detravail, ilyalieud'utiliser unfacteur dedix
(3,6années pour 36,2 mois) plutôt qu'unfacteur de12,cariln'apasététenu compte dutemps
correspondant auxcongés etauxjours fériés.
12Deux personnes chargées del'élaboration dessystèmes assumeraient respectivement lesrôlesderesponsable
duprojet etd'analyste. L'analyste serait également coordonnateur technique duprojet. Resteraient donc deux
programmeurs duSecrétariat disponibles pour laprogrammation, lesessais etlamise enoeuvre. Toutefois,
lepersonnel duSecrétariat netravaillerait pasàplein temps àladécentralisation, vulanécessité depoursuivre
letravail encours (voir paragraphe 49).
13Dans cetteestimation, ilesttenucompte d'unprogrammeur supplémentaire (externe) affecté pour26mois
àl'exécution duprojet.G/MA/IDB/W/2
Page16
48. Encequiconcerne letableau ci-dessus, ilyalieudenoter quelecalcul dutemps effectif
estimatif aétéeffectué enprenant enconsidération chaque phase séparément etquel'onn'apastenu
compte delapossibilité deréduire cetemps enconfiant letravail àplusieurs personnes quitravailleraient
simultanément.
49. Toutefois,danslesestimationsmentionnéesci-dessusiln'apasététenucomptedesfraisgénéraux
correspondants. Ils'agirait notamment deformer dupersonnel, deprévoir dutemps supplémentaire
pourmettre enpratique lanouvelle plate-forme d'élaboration etlesconcepts d'orientation objets et
deprocéder auxmodifications complémentaires quis'imposeraient unefoislesdiverses phases mises
enoeuvre. N'ontpasnonplusétéprisencompte l'appui auxopérations encours delaBDI, nila
réponse auxdemandes spéciales pendant l'exécution desdiverses phases, nilesimprévus.
50. Enrevanche, ilaététenucompte dutemps àprévoir pourassurer toutes lesfonctions décrites
danslessections précédentes duprésent document, quiestsupérieur audélaiminimum requis pour
quelanouvelle BDIdevienne opérationnelle. Comme celaestindiqué ci-après sousletitre"Stratégies
d'élaboration etdemiseenoeuvre", l'onpourrait procéder parétapes, d'oùuneréduction dutemps
nécessaire pourlaphase initiale demiseenoeuvre.
Coûts etavantages
51. Desestimationsenfrancssuissesdescoûtsdeladécentralisationontétéfournies.L'onasupposé
quelesopérations dedécentralisation commenceraient verslemilieu de1997.
Postes14Année Total
1997 1998 1999 1999 ou200015
Matériel 0 53270 0 39501 92771
Logiciel 30950 24082 20291 25435 100758
Ressources externes en
matière detechnologie de
l'information 117600 302400 117600 0 537600
Formation professionnelle 7500 0 0 7500 15000
Total 156050 379752 137891 72436 746129
14Lesestimations decoûts pourlelogiciel etlematériel étaient fondées surlesprixdecatalogue desvendeurs
locaux pour 1997. L'onaprispour hypothèse quelematériel actuel del'OMC pourrait êtreutilisé pendant
laphase initiale d'élaboration duprojet etqu'aucun matériel neserait acheté avant 1998. Dans lesestimations
decoûts pour desressources supplémentaires dansledomaine delatechnologie del'information ilaététenu
compte d'unexpert externe engagé poursixmois etderessources deprogrammation externes auxquelles ilserait
faitappel pendant 26mois, etlecalcul aétéeffectué surlabasedutarifmoyen local envigueur de800francs
suisses parjour.
15Lescoûts estimatifs (calculés surlabasedesprixde1997) indiqués danscette colonne correspondent à
unserveur debasededonnées supplémentaire etàdeslicences delogiciels quiseraient nécessaires aufuret
àmesure del'augmentation delataille delabasededonnées etdunombre d'utilisateurs. Sontégalement inclus
lescoûts deformation professionnelle qu'implique l'élaboration del'application pour Internet.G/MA/IDB/W/2
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52. Tenant compte desfraisannuels d'exploitation delaBDIsurl'ordinateur central (estimés
à406000francs suisses) etdescoûtsdeladécentralisation indiqués ci-dessus (notamment del'utilisation
deressources externes), lesauteurs del'étude ontestimé quelanouvelle BDIdeviendrait rentable deux
ansaprès samiseenservice (c'est-à-dire cinqansaprès ledébut ducycle d'exécution duprojet). S'il
n'étaitfaitappel àaucune ressource externe, ladécentralisation deviendrait rentable environ sixmois
après l'entrée enservice delanouvelle BDI(c'est-à-dire quatre ansaprès ledébut ducycle d'exécution
duprojet).
53. L'étude apermis dedéterminer uncertain nombre d'avantages quipourraient résulter dela
décentralisation desopérations delaBDI. Lagestion delaBDIdécentralisée serait beaucoup moins
onéreuse quecelledelaBDIsurordinateur central. Lapréparation descommunications destinées
àlaBDIdanslescapitales nationales devrait êtrefacilitée parlesnouveaux formats, lessystèmes de
programmation etlelogiciel amélioré depréparation descommunications. Lesnouvelles applications
offriraient plusdesouplesse encequiconcerne lesinformations manquantes. Letemps nécessaire
pourlesdivers aspects dutraitement serait fortement réduit etl'accès àlanouvelle BDIserait plus
facile pourlesutilisateurs. Lasouplesse assurée parlanouvelle conception etl'environnement PC
permettrait àlaBDIdemieux répondre auxbesoins desMembres enmatière d'analyse etdetenircompte
d'exigences futures.
Stratégies d'élaboration etdemiseenoeuvre
54. L'étude apermis dedéterminer desstratégies générales d'élaboration etdemiseenoeuvre
concernant ladécentralisation desopérations delaBDI. Cesstratégies onttraitàl'ordre danslequel
lesdiverses phases seraient abordées etaunombre defonctions qu'offrirait chaque application.
55. L'onaestimé quel'application pourlapréparation descommunications étaitnécessaire etque
c'étaitlapremière qu'ilfallait élaborer. Lesauteurs del'étude ontrecommandé quesoient ensuite
élaborées lesapplications relatives àlabasededonnées d'exploitation (àl'exception del'application
pourInternet). LaBDIdécentralisée pourrait ainsidevenir opérationnelle plusrapidement. Ladernière
étapeserait celledel'élaboration desapplications deconversion etdemiseàjourpourlabasededonnées
detravail.
56. Lesauteurs del'étude sontparvenus àlaconclusion que,pourquelaBDIdécentralisée soit
plusrapidement opérationnelle, ilfaudrait affecter desressources externes àladécentralisation etréduire
letemps effectif prévu, estimé àtroisans(29,5 mois). L'onpourrait yparvenir dedeuxfaçons.D'une
part,l'estimation detroisansétaitfondée surl'engagement d'unprogrammeur externe pour26mois
durant lecycle d'exécution duprojet. Sideuxprogrammeurs externes étaient engagés pour13mois
chacun, letemps effectif s'entrouverait réduit, carpendant unepartie delapériode d'exécution du
projet lesprogrammeurs externes travailleraient simultanément. Celan'entraînerait pasd'augmentation
descoûts estimatifs pour desressources supplémentaires dans ledomaine delatechnologie de
l'information.D'autrepart,lesauteursdel'étudeontrecommandéuneréductiondunombredefonctions
offertes parlesapplications. Seules lesfonctions requises pourdefutures négociations commerciales16
seraient prises encompte danslapremière phase. Ils'agirait d'offrir despossibilités:
16Lesapplications seraient conçuesdemanière àcequetousleséléments d'information ettoutes lesfonctions
soient prisencompte. Toutefois, dans lesprogrammes, l'onselimiterait auxfonctions requises pour les
négociations.Seraientnotammen tprévusletraitementconcernantlesdroitsdedouanedebaseetlesdroitsofferts,
éventuellement lesdroits appliqués, lesstatistiques d'importation, lesdescriptions deproduits etlesfichiers de
référence correspondants. L'onsuppose quepour defutures négociations lesbesoins enmatière d'éléments
d'information etdefonctions seraient analogues àcequ'ilsontétépour deprécédentes négociations.G/MA/IDB/W/2
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- demettre àjourlesfichiers deréférence (pays, partenaires nationaux, etc.)etles
concordances;
- deproduire lesrapports etd'extraire lesfichiers requis pourlesnégociations;
- d'effectuer dessimulations;
- deconvertir, mettre àjourettransférer àlabasededonnées d'exploitation lesdonnées
minimales requises pourdesnégociations.
Lesauteurs del'étude sontparvenus àlaconclusion quel'onpourrait ainsiprocéder àladécentralisation
endeuxans.Unefoislesystèmedebaseenservice,l'onprocèderaitàunélargissementdesapplications,
quipourraient alors offrir desfonctions supplémentaires. Celapourra sefaireàl'aidedesseules
ressources internes.
57. Seule unepremière estimation ayant puêtrefaitedanslecadre del'étude, ladurée effective
d'exécution duprojet pourrait êtredifférente decequiestindiqué ci-dessus. Sil'option d'unrecours
àdesressources extérieures étaitretenue, elleferait l'objetd'unexamen et,aubesoin, l'onprocèderait
àdesajustements encours d'exécution, pourtenircompte desdélais. S'iln'étaitfaitappel qu'àdes
ressources internes, laseule solution pourtenircompte defacteurs imprévus serait derepousser la
dated'achèvementdeladécentralisation.Ilfaudraitenoutrequel'exécutionduprojetdedécentralisation
commence souspeuetquelesMembres prennent dèsquepossible unedécision relative àcette
décentralisation.G/MA/IDB/W/2
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ANNEXE
Informations àenregistrer dans lanouvelle BDI
Lestableaux ci-après indiquent leséléments d'information quelesMembres fourniraient pour
lanouvelle BDI. Pourplusdedétails concernant ceséléments, voirledocument IDB/URM/3 -"Manuel
deréférence pourlapréparation descommunications destinées àlaBDI".
1. Statistiques d'importation
Eléments d'information Description Essentiel
Position tarifaire Numéro delaposition dutarifnational X
Code Pays Code national Pays partenaire commercial X
Régime d'importation Régime tarifaire (NPF, SGP, etc.) dans lecadre
duquel leproduit aétéimportéX
Valeur nationale d'importation Valeur d'importation exprimée enmonnaie
nationaleX
Unité dequantité principale
d'importationUnité nationale utilisée pour laquantité principale X
Quantité principale
d'importationQuantité d'importation exprimée enunités de
quantité principaleX
Unité dequantité secondaire
d'importationUnité nationale utilisée pour laquantité secondaire
Quantité secondaire
d'importationQuantité d'importation exprimée enunités de
quantité secondaire
Remarques :
Danslacommunicationrelativeauximportations,troisélémentsnesontpasqualifiésd'essentiels:
lerégime tarifaire, laquantité secondaire etl'unité dequantité secondaire.
Lerégime tarifaire estuncodequiconcerne, pourchaque lignetarifaire, lesimportations qui
ontétéadmises autarifNPFouquiontbénéficié effectivement depréférences tarifaires.
Laméthode traditionnelle appliquée dans lesnégociations del'OMC estfondée surles
importations combinées originaires depaysbénéficiant durégime NPFouSGP(qu'ellesaientounon
effectivementbénéficiédurégimepréférentielSGP).Lesimportationsenprovenancedepayssignataires
d'unALE oud'autres arrangements préférentiels contractuels nesontpasprises enconsidération.
LecodeRégime d'importation n'estdoncpasutilisé danslesrapports analytiques standard delaBDI.
Apparemment, trèspeudepaysrecueillent desstatistiques d'importation enfonction dudroitacquitté
auniveau delaligne tarifaire. C'estlaraison pourlaquelle lecodeRégime d'importation n'estpas
jugéessentiel àcestade.
Encequiconcerne lesquantités d'importation, ilsemble quecertains paysaientdesdifficultés
àindiquer desquantités/ou desunités dequantité d'importation dansleurscommunications pourlaBDI.
Dans denombreux pays, lesquantités principales sontexprimées dansuneunitédonnée (parexemple
entonnes ouenkilogrammes) pourtouslesproduits, etlesquantités secondaires dansdiverses unités.
Silesunités dequantité nesontpasenregistrées dansunecommunication, ilestrelativement facile
d'ajouter l'unité principale, maisilfautbeaucoup plusdetemps pourlesunités secondaires. C'est
laraison pourlaquelle seules lesquantités principales sontconsidérées comme essentielles àcestade.G/MA/IDB/W/2
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2. Droits dedouane
Eléments d'information Description Essentiel
Position tarifaire Numéro national deposition tarifaire X
Suffixe deposition
tarifaireSuffixe tarifaire X
Régime tarifaire Premier chiffre dutypededroit (NPF, ALE, SGP,
etc.)X
Type dedroit Second chiffre dutypededroit (droit consolidé NPF,
droit appliqué NPF, etc.)X
Date d'entrée en
vigueur dudroitDate àlaquelle ledroit estentré envigueur
Date desuppression du
droitDate àlaquelle ledroit acessé d'êtreappliqué
Disponibilité dutaux
dedroitIndique siletauxdedroit estdisponible X
Taux dedroit Droit advalorem enpourcentage X
Nature Nature dudroit -spécifique, advalorem ,mixte, etc.
Estimation Source d'estimation del'équivalent advalorem dudroit
-pays déclarant ouOMC
Méthode decalcul de
l'équivalent advaloremMéthode decalcul del'équivalent advalorem -
importations OMC, importations NPF, etc.
Méthode decalcul de
lamoyenneMéthode decalcul dutauxdedroit pour laposition
principale d'uneligne tarifaire avec suffixes
Type deconsolidation Type deconsolidation desdroits NPF (entièrement
consolidés, consolidés àuntauxplafond, consolidés à
différents niveaux, nonconsolidés)X
Etendue dela
consolidationIndique silaconsolidation dudroit couvre unepartie de
laligne tarifaireX
Limitations Indique sideslimitations s'appliquent auxdroits (par
exemple mesures desauvegarde enagriculture)X
Etendue dudroit Indique siledroit couvre l'ensemble delaligne
tarifaire
Autre droit Description textuelle dudroit, s'ils'agitd'undroit
spécifique, mixte, oucompositeX
Notes relatives audroit Informations textuelles relatives audroit
Remarques:
Deux nouveaux éléments d'information ontétéadoptés concernant lesdroits dedouane
danslanouvelle BDI-régime tarifaire etindicateur dedisponibilité dutauxdedroit.G/MA/IDB/W/2
Page21
Dans laBDIactuelle, letypededroitestindiqué paruncodeàtroiscaractères. Parexemple,
lecodeType dedroit"01"estutilisé pouridentifier lesdroits nonconsolidés NPF, etlecodeType
dedroit"40"pouridentifier lesdroits SGP. Dans lanouvelle BDI, letypededroitaétédécomposé
endeuxéléments d'information. Lerégime tarifaire correspond aupremier caractère del'actuel type
dedroit("0"pourlesdroits NPF, "4"pourlesdroits SGP, etc.). Letypededroitdanslanouvelle BDI
représente ledeuxième etletroisième caractère del'actuel typededroit. Comme lesrègles enmatière
devérification pourlesdroits NPFdiffèrent decelles quiconcernent lesdroits préférentiels, lalogique
deprogrammation serait moins complexe grâce àl'introduction durégime tarifaire.
L'indicateur dedisponibilité dutauxdedroitaétéintroduit pourindiquer quecetauxn'est
pasdisponible. Dans l'actuelle BDI, c'estlavaleur "999.999" enregistrée dansletauxdedroitqui
indique quecetauxn'estpasdisponible. L'introduction del'indicateur enquestion réduirait la
complexité duprogramme.
Leséléments d'information descommunications tarifaires quinesontpasconsidérées comme
"essentielles" sontceuxquinesontpasenregistrés danslaplupart descommunications etnesontpas
utilisés danslesrapports analytiques standard delaBDI.
Lapériode devalidité d'undroit(dated'entrée envigueur dudroitetdatedesuppression du
droit) estutilisée pourl'enregistrement desdroits envigueur pendant unepartie del'année surlaquelle
porte lacommunication. L'expérience queleSecrétariat aacquise àcetégard montre quelorsque
lapériode devalidité desdroits estincluse danslaclé,lesdeuxéléments enquestion sontdifficiles
àvérifier etàmaintenir danslessystèmes informatiques pourletraitement descommunications, et
même pluscompliqués àintégrer dansdesprogrammes d'analyse informatique (calcul demoyennes
simples et/ou pondérées enfonction deséchanges commerciaux, structures deséchanges, etc.). Ilest
proposé d'enregistrer lesdroits quinesontapplicables quependant unepartie del'année sous
"positions ex"enutilisant l'élément "suffixe tarifaire".
Inclure lescodes "nature", "estimation", "méthode decalcul del'équivalent advalorem ",
"méthode decalcul delamoyenne" et"étendue dudroit" danslescommunications tarifaires poserait
semble-t-il desproblèmes. Eneffet, ils'agitlàd'uneinformation quin'estpasspécifiquement indiquée
danslestarifs douaniers publiés quisontsouvent l'unique source utilisée pourl'établissement des
communications.Puisquelescodesenquestionnesontpasutilisésdanslesrapportsanalytiquesstandard
delaBDI, ilsnesontpasconsidérés comme essentiels àcestade.
L'élément "notes relatives audroit" estuneinformation textuelle fournissant desdétails sur
ledroit ousursonapplication. Anciennement, ilfigurait rarement danslescommunications, et,à
cestade, iln'estpasconsidéré comme essentiel.
Dans laBDIactuelle, lesdroits spécifiques, mixtes etcomposites peuvent êtreenregistrés
dansunformat normalisé quipermet lecalcul informatique d'équivalents advalorem .Toutefois, peu
depaysontutilisé leformat normalisé pourenregistrer desdroits spécifiques. Pourl'enregistrement
deleurs droits spécifiques dansl'actuelle BDI, laplupart despaysseservent dutexte. Ilestdonc
proposé d'éliminer, danslanouvelle BDI, leformat normalisé etd'enregistrer lesdroits spécifiques
sousl'élément d'information "autre droit".G/MA/IDB/W/2
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3. Description desproduits
Elément d'information Description Essentiel
Position tarifaire Position tarifaire ourubrique tarifaire X
Suffixe tarifaire Suffixe tarifaire X
Niveau dela
nomenclatureIndique silaposition tarifaire représente unerubrique
tarifaire (àlaquelle necorrespond aucun droit) ouune
ligne tarifaireX
Langue Langue dans laquelle ladescription duproduit est
fournieX
Description duproduit Description duproduit représentée parlacombinaison
position tarifaire etsuffixe tarifaireX
Remarques:
Dans laBDIactuelle, ilestpossible d'enregistrer trois séries dedescription deproduits
(anglais, espagnol etfrançais)pourundéclarant donné. Celaaugmente lacomplexité desprogrammes
informatiques. Onpourrait réduire cettecomplexité enneprévoyant pourletraitement qu'uneseule
version linguistique (anglais, espagnol oufrançais)pardéclarant.G/MA/IDB/W/2
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4. Fichiers dedroits pour lesnégociations
Ils'agiticid'informations àutiliser pourenregistrer lestauxdebaseetlestauxofferts pour
desnégociations commerciales.
Elément d'information Description Essentiel
Position tarifaire Numéro national deposition
tarifaireX
Suffixe tarifaire Suffixe deposition tarifaire X
Disponibilité dutauxdedroit de
baseIndique siletauxdudroit de
baseestdisponibleX
Taux dudroit debase Droit debaseadvalorem en
pourcentageX
Nature dudroit debase Nature dudroit debase-
spécifique, advalorem ,mixte,
etc.
Estimation debase Source d'estimation de
l'équivalent advalorem dudroit
debase-pays déclarant ou
OMC
Méthode decalcul del'EAV Méthode decalcul de
l'équivalent advalorem dudroit
debase-importations OMC,
importations NPF, etc.
Méthode decalcul dela
moyenne pour ledroit debaseMéthode decalcul dutauxde
droit debasepour laposition
principale d'uneligne tarifaire
avec suffixes
Type deconsolidation debase Type deconsolidation dudroit
debaseX
Etendue delaconsolidation de
baseIndique silaconsolidation du
droit debaseconcerne
l'ensemble delaligne tarifaireX
Limitations concernant ledroit
debaseIndique siledroit debasefait
l'objet delimitations
Etendue dudroit debase Indique siledroit debase
s'applique àl'ensemble dela
ligne tarifaireX
Autre droit debase Description textuelle dudroit de
bases'ilestspécifique, mixte ou
compositeX
Notes relatives audroit debase Information textuelle relative au
droit debase
Disponibilité dutauxdedroit
offertIndique siletauxdedroit offert
estdisponibleXG/MA/IDB/W/2
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Elément d'information Description Essentiel
Taux dudroit offert Droit offert advalorem en
pourcentageX
Nature del'offre Nature dudroit offert -
spécifique, advalorem ,mixte,
etc.
Estimation del'offre Source d'estimation de
l'équivalent advalorem dudroit
offert -pays déclarant ouOMC
Méthode decalcul del'EAV
offertMéthode decalcul de
l'équivalent advalorem dudroit
offert -importations OMC,
importations NPF, etc.
Méthode decalcul dela
moyenne pour ledroit offertMéthode decalcul dutauxde
droit offert pour laposition
principale d'uneligne tarifaire
avec suffixes
Type deconsolidation offerte Type deconsolidation dudroit
offertX
Etendue delaconsolidation du
droit offertIndique silaconsolidation du
droit offert concerne l'ensemble
delaligne tarifaireX
Limitations concernant ledroit
offertIndique sideslimitations
tarifaires s'appliquent audroit
offert
Etendue dudroit offert Indique siledroit offert
concerne l'ensemble delaligne
tarifaireX
Autre droit offert Description textuelle dudroit
offert s'ilestspécifique, mixte,
oucompositeX
Notes relatives audroit offert Information textuelle relative au
droit offert
Remarques:
Laplupart desremarques formulées ci-dessus àlasuitedutableau concernant les"données
tarifaires" s'appliquent également auxdroits dedouane pourlesnégociations.G/MA/IDB/W/2
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5. Fichiers deréférence
Lesinformations ci-après devraient êtrefournies parlespaysdéclarants pourl'établissement
desfichiers deréférence delaBDI.
5.1 Information communiquée parlesdéclarants
Elément d'information Description Essentiel
Code Pays Pays dontprovient lacommunication X
Année Année surlaquelle porte lacommunication X
Type decommunication Type decommunication -standard ouenvuede
négociationsX
Sous-type decommunication Type decommunication envuedenégociations -
concernant l'agriculture, sectorielle, etc.
Taux dechange Taux dechange delamonnaie nationale endollars EU
pour lesimportationsX
Unité monétaire concernant
lesimportationsUnité monétaire nationale dans laquelle lesimportations
sontindiquéesX
Facteurs d'ajustement
monétaireFacteur d'ajustement entre l'unité monétaire concernant
lesimportations etl'unité monétaire utilisée pour
l'enregistrement desdroits spécifiques
Unité monétaire concernant
lesdroits dedouaneUnité monétaire nationale utilisée pour l'enregistrement de
droits spécifiques
Evaluation desdroits de
douaneBase surlaquelle lesdroits sontévalués (poids brut, poids
net,etc.)
Régime commercial Régime commercial -général ouspécial
Base d'évaluation Base d'évaluation delavaleur desimportations -c.a.f.,
f.a.b., etc.
Type d'année deréférence Année budgétaire oucivile
Langue deladocumentation Langue dans laquelle lesinformations sontdiffusées aux
déclarants
Début del'année considérée Date dudébut del'année considérée
Findel'année considérée Date delafindel'année considérée
Notes relatives àla
communicationInformations textuelles concernant lacommunication
Nomenclature debase Nomenclature surlaquelle lanomenclature nationale est
fondée (parexemple SH92, SH96)
Niveau delanomenclature
debaseNiveau decorrespondance entre lanomenclature tarifaire
nationale etlanomenclature debase(parexemple SHà
quatre chiffres, SHàsixchiffres)G/MA/IDB/W/2
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5.2 Code national Pays partenaire pour lesstatistiques d'importation
Elément d'information Description Essentiel
Code Pays partenaire national Code national dechaque pays partenaire commercial X
Catégorie derelation Catégorie derelation appliquée parledéclarant au
partenaireX
Sous-catégorie derelation Sous-catégorie derelation pour lespartenaires SGP X
Remarques:
Dans lanouvelle BDI, l'onarévisé lesystème decodage delarelation, afind'inclure un
nouvel élément d'information, àsavoir lasous-catégorie derelation. Cetélément serait utilisé pour
lesdroits SGPetPMA. Ilpermettrait unlienlogique direct avecledroitapplicable, enl'absence de
préférences SGPouPMA. Enoutre, enutilisant, pourl'enregistrement desdroits PMA, lecode"50"
l'onpourrait fairedirectement lelienentre lesimportations PMA etlesdroits PMA.
Catégorie derelation dans laBDIactuelle Catégorie/sous-catégorie derelation
dans lanouvelle BDI
0=Nation laplusfavorisée (NPF) 0=Nation laplusfavorisée (NPF)
1=Zone delibre-échange (ZLE) 1=Zone delibre-échange (ZLE)
2=Zone-zone (relation commerciale entre
zones préférentielles)2=Zone-zone (relation commerciale entre zones
préférentielles)
3=Autres accords préférentiels 3=Autres accords préférentiels
4=SGP(nation laplusfavorisée) 40=SGP (nation laplusfavorisée)
5=SGP(autres préférences) 43=SGP (autres préférences)
6=SGP(régime général) 48=SGP (régime général)
8=Régime général 8=Régime général
9=Nonspécifié 9=Nonspécifié
Lescodes suivants decatégories derelation ontété
ajoutés:
50=PMA (nation laplusfavorisée)
53=PMA (autres préférences)
58=PMA (régime général)G/MA/IDB/W/2
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5.3 Code national Quantité pour lesstatistiques d'importation
Elément d'information Description Essentiel
Code national Quantité Code national Quantité utilisé pour lesimportations
Description ducode national
QuantitéDescription ducode national Quantité
5.4 Code national Pays partenaire pour lesdonnées tarifaires
Seraient comprises icidesinformations relatives auxdivers paysetgroupes depays.
Elément d'information Description Essentiel
Code national Pays partenaire Code national dechaque pays partenaire pour les
données tarifairesX
Régime tarifaire Régime tarifaire correspondant autypededroits pour
lepartenaireX
Type dedroit Type dedroit correspondant auxpartenaires etàun
régime tarifaireX
Accord commercial Description textuelle del'accord commercial avec le
partenaireX
Remarques:
Pour lescommunications tarifaires, lecode national dePays partenaire estutilisé pour
enregistrer lespaysauxquels s'appliquent lesdroits préférentiels. Ilpeutreprésenter unpaysouun
groupe depays.
5.5 Code Groupe depayspour lesdonnées tarifaires
Pourlescommunications tarifaires indiquant desdroits préférentiels applicables àungroupe
depays, lacomposition dugroupe depaysdevrait êtrementionnée.
Elément d'information Description Essentiel
Code national Groupe depays Code national dechaque groupe depays partenaires
pour lesdonnées tarifaires etlesimportationsX
Membres dugroupe depays Membres dechaque groupe depays partenaires X