ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/413
31 août 2001
(01-4179)
Organe de supervision des textiles Original:  espagnol
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
BOLIVIE
La Bolivie a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une notification au titre de
l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT distri bue cette notification aux Membres de l'OMC.G/TMB/N/413
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Mission permanente de la République de Bolivie
Genève
La Mission permanente de la République de Bolivie auprès de l'Office des Nations Unies à
Genève présente ses compliments au Répertoire central des notifications de l'Organisation mondiale
du commerce (OMC) et a l'honneur de communiquer ci-joint la "notification de l'étape 3 de
l'intégration des textiles et des vêtements" conformément à l'article 2:11 de l'Accord sur les textiles et
les vêtements.
La Mission permanente de la République de Bolivie auprès de l'Office des Nations Unies à
Genève saisit cette occasion pour renouveler au Répertoire central des notifications les assurances de
sa très haute considération.
Genève, le 7 août 2001
Répertoire central des notifications
Organisation mondiale du commerceGenèveG/TMB/N/413
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BOLIVIE:  ÉTAPE 3 DE L'INTÉGRATION DES TEXTILES ET DES VÊTEMENTS
(en kg)
NABANDINA*DÉSIGNATION DES MARCHANDISES VOLUME
5101.03.00 Fils de fibres de polyesters 29 322
5101.01.00 Fils de fibres polyamides 119 506
5101.02.01 Fils de fibres polyamides sans torsion ou avec une torsion inférieure ou égale
à 50 tours/mètre8 282
5101.02.99 Autres fils de fibres polyamides non texturés 67 279
5101.04.99 Autres fils de fibres de polyesters, non texturés 40 618
5101.05.00 Fils de fibres de polyuréthanes 5 212
5101.11.00 Fils de fibres acryliques 9 426
5101.19.00 Fils de fibres d'autres dérivés des vinyles 44
5101.49.00 Fils d'autres fibres synthétiques 26 358
5101.51.00 Fils de rayonne viscose 11 923
5101.89.00 Fils d'autres fibres artificielles 479
5102.01.00 Monofilaments synthétiques 5 933
5102.02.00 Monofilaments artificiels 4 800
5102.03.00 Lames et formes similaires 428
5103.01.00 Fils de fibres synthétiques 28 612
5103.02.00 Fils de fibres artificielles 5 046
5104.01.01 Tissus pour la fabrication des pneumatiques ("cord", etc.), en fibres
synthétiques105
5104.01.09 Fils de fibres synthétiques contenant au moins 85 pour cent en poids de
matières synthétiques437 752
5104.02.99 Autres fibres artificielles 6 085
5302.01.01 Poils fins d'alpaga ou de lama 6 000
5302.01.99 Autres poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés 2 116
5303.00.00 Déchets de laine et de poils (fins ou grossiers), à l'exclusion des effilochés 29 862
5305.01.00 Laine cardée 150
5306.01.00 Fils de laine brute 480
5306.01.99 Autres fils de laine brute 222
5306.89.99 Autres fils de laine cardée 299
5308.02.00 Fils de poils fins peignés 16 662
5310.01.01 Fils de laine 4 352
5310.89.00 Autres fils de laine, de poils fins ou de crin, conditionnés pour la vente au
détail360
5310.89.01 Autres fils de laine 949
5310.89.02 Autres fils de laine, de poils fins 557
5310.89.99 Autres fils de laine 1 935
5311.01.00 Tissus de laine 585
5311.01.01 Tissus contenant au moins 85 pour cent de laine 37 304
5311.01.19 Tissus de laine d'autres poils fins 1 363G/TMB/N/413
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NABANDINA*DÉSIGNATION DES MARCHANDISES VOLUME
5311.02.00 Tissus de poil fins de vigogne 2 834
5311.04.01 Tissus de laine contenant moins de 85 pour cent de laine, mélangés à des
fibres synthétiques discontinues2 336
5403.01.00 Fils de lin 344
5501.00.00 Coton non peigné ni cardé 17 934
5502.00.00 Linters de coton 1 941 208
5504.00.00 Coton cardé ou peigné 114
5505.01.00 Fils de coton écrus non conditionnés pour la vente au détail 136 253
5505.89.00 Autres fils de coton, non conditionnés pour la vente au détail 2 586
5506.00.00 Fils de coton conditionnés pour la vente au détail 18 118
5509.01.01 Tissus de coton écrus contenant au moins 85 pour cent en poids de coton 166 598
5509.01.99 Autres tissus de coton écrus 168 722
5509.89.01 Étoffe affinée de coton blanchi et dégraissé sans apprêt, de 10 à 15 fils par cm
et d'un poids maximum de 32 g/m2.174 769
5509.89.99 Autres tissus de coton 86 001
5601.01.00 Fibres synthétiques polyamides 322
5601.03.00 Fibres synthétiques de polyesters 74 526
5601.11.00 Fibres synthétiques acryliques 885 005
5601.49.00 Autres fibres synthétiques 16 178
5601.89.00 Autres fibres artificielles 928
5603.01.00 Déchets de fibres synthétiques 153 931
5604.49.00 Autres fibres synthétiques 2 018
5605.01.01 Fils polyamides contenant au moins 85% en poids de fibres synthétiques 5 274
5605.01.02 Fils de polyuréthanes contenant au moins 85% de fibres synthétiques 614
5605.01.03 Fils de polyesters contenant au moins 85% en poids de fibres synthétiques 1 853
5605.01.11 Fils de fibres acryliques contenant au moins 85% en poids de fibres
synthétiques8 604
5605.02.99 Autres fils contenant moins de 85% en poids de fibres synthétiques, mélangés
principalement ou initialement à du coton6 508
5605.03.03 Fils de polyesters contenant moins de 85% en poids de fibres synthétiques,
mélangés principalement ou initialement à du coton973
5605.09.11 Autres fils de fibres acryliques contenant moins de 85% en poids de fibres
synthétiques6 511
5605.19.01 Fils de rayonne viscose contenant moins de 85% en poids de fibres
artificielles, mélangés principalement ou uniquement à du coton8 555
5605.89.01 Autres fils de rayonne viscose contenant 85% en poids de fibres artificielles 649
5605.89.99 Autres fils contenant 85% en poids de fibres artificielles 100
5606.01.01 Fils contenant au moins 85% en poids de fibres synthétiques, conditionnés
pour la vente au détail3 379
5606.01.99 Autres fils de fibres textiles synthétiques 695
5606.02.00 Fils de fibres textiles artificielles 38 644
5607.01.11 Tissus contenant au moins 85% en poids de fibres synthétiques discontinues,
surtout pour les triplures de col de chemise885G/TMB/N/413
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NABANDINA*DÉSIGNATION DES MARCHANDISES VOLUME
5607.02.01 Tissus pour la fabrication des rubans de machines à écrire et machines
similaires, en fibres artificielles31 662
5607.02.99 Autres fibres artificielles 61 132
5607.02.02 Tissus contenant au moins 85% en poids de fibres synthétiques mélangées
principalement ou uniquement à du coton334
5607.02.03 Tissus contenant au moins 85 pour cent en poids de fibres synthétiques,
mélangées principalement ou uniquement à de la laine ou à des poils fins700
5607.03.99 Autres fils de fibres textiles contenant au moins 85 pour cent en poids de
fibres artificielles1 183
5607.04.02 Tissus contenant moins de 85 pour cent en poids de fibres artificielles,
mélangées artificiellement ou uniquement à de la laine ou à des poils fins1 883
5607.04.03 Tissus de fibres contenant moins de 85 pour cent en poids de fibres
artificielles460
5607.04.11 Tissus de fibres synthétiques, spéciaux pour les triplures de col de chemise 12 726
5607.04.99 Tissus de fibres contenant 85 pour cent en poids de fibres artificielles 100 998
5703.01.03 Étoupes et déchets de jute 583
5703.89.00 Jute et autres fibres libériennes non comprises dans les autres positions 120
5704.01.00 Fibres végétales de sisal 5 265
5706.00.00 Fils de jute et d'autres fibres  libériennes relevant de la position 5703 384
5710.89.00 Autres tissus de jute ou d'autres fibres libériennes 5 472
5711.00.00 Tissus d'autres fibres végétales 201
5801.00.00 Tapis à points noués ou enroulés, même confectionnés 3 016
5801.01.01 Tapis de laine ou de poils fins 27 308
5801.01.99 Autres tapis pour véhicules 6 860
5801.89.01 Tapis de fibres et tapis de laine ou de poils fins 2 818
5801.89.99 Autres tapis à points noués ou enroulés, même confectionnés 328 341
5803.00.00 Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais
et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, etc.),même confectionnées5 747
5804.02.00 Velours et peluches de laine ou de poils fins 13
5804.03.00 Velours et peluches de coton 18 586
5804.04.00 Velours et peluches de fibres synthétiques 88 553
5804.05.00 Tissus de fibres artificielles 323
5804.89.00 Autres velours et peluches et tissus de chenille 14 816
5805.01.00 Rubanerie de soie 250
5805.04.99 Autre rubanerie, de coton 7 551
5805.05.01 Rubans pour renforcer les courroies de fibres synthétiques 3 896
5805.05.99 Autre rubanerie, de fibres synthétiques 9 706
5805.06.00 Rubanerie de fibres artificielles 208
5805.89.00 Autres rubanerie et rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés
(bolducs)854
5806.00.00 Étiquettes, écussons et articles similaires tissés, non brodés, en pièces, en
rubans ou découpés13 490G/TMB/N/413
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NABANDINA*DÉSIGNATION DES MARCHANDISES VOLUME
5807.00.99 Autres fils de chenille, fils guipés 1 805
5901.02.02 Articles en ouate, bourrages pour desserts 3 330
5901.02.99 Autres articles en ouate 1 473
5902.01.00 Feutres 11 320
5902.02.00 Articles en feutre, même imprégnés ou enduits 10 514
5903.01.00 Tissus non tissés, même imprégnés ou enduits 33 317
5903.01.01 Tissus non tissés spéciaux pour la fabrication d'emballages et de serviettes
hygiéniques300
5904.02.00 Ficelles de fibres synthétiques ou artificielles 6 007
5904.05.00 Ficelles de jute 2 220
5904.06.00 Ficelles de sisal 38 106
5904.89.00 Autres ficelles, cordes et cordages, tressés ou non 5 027
5905.89.00 Autres filets confectionnés au moyen des matières citées à la position 59.04 8 037
5907.01.00 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la
reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires2 036
5907.02.00 Toiles à calquer ou transparentes pour le dessin 4 863
5907.89.00 Autres tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés
pour la reliure237
5908.00.01 Tissus imprégnés spéciaux pour les triplures de col de chemise 11 023
5908.00.02 Tissus imprégnés spéciaux pour pointes de chaussures 407
5908.00.03 Tissus imitant le cuir 255 341
5908.00.99 Autres tissus imprégnés ou recouverts de dérivés de la cellulose 21 465
5911.02.00 Rubans d'isolement électrique 3 541
5911.89.00 Rubans adhésifs, en rouleaux 1 160
5911.89.99 Autres tissus caoutchoutés, de bonneterie 101 350
5912.89.00 Autres tissus imprégnés ou enduits, toiles peintes pour décors de théâtre 5 067
5913.00.01 Tissus élastiques de coton 6 531
5913.00.02 Tissus élastiques de fibres synthétiques ou artificielles 13 793
5914.00.02 Manchons à incandescence 403
5915.01.00 Tuyaux et similaires en matières textiles, sans armature ni accessoires 1 734
5915.02.00 Tuyaux et similaires en matières textiles, avec armature ou accessoires 695
5916.01.00 Courroies transporteuses en matières textiles, même renforcées 1 114
5916.02.00 Courroies de transmission en matières textiles, même renforcées 14 680
5917.01.01 Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, enduits, recouverts ou stratifiés de
caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types généralement utilisés pourla fabrication des garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres
utilisations499
5917.01.02 Gazes et toiles à bluter 1 730
5917.01.04 Tissus feutrés ou non, même imprégnés ou recouverts, des types utilisés
couramment sur les machines à papier ou à d'autres fins techniques617
5917.01.99 Autres produits textiles énumérés à la note 5 du présent chapitre 3 872
6001.01.00 Étoffes de bonneterie, de laine ou de poils fins 273G/TMB/N/413
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NABANDINA*DÉSIGNATION DES MARCHANDISES VOLUME
6001.03.00 Étoffes de bonneterie ou de fibres synthétiques ou artificielles 97 846
6001.04.00 Étoffes de bonneterie non élastiques en fibres artificielles 622
6001.89.00 Autres étoffes de bonneterie, non élastiques et non caoutchoutées, à la pièce 196 127
6003.89.00 Autres bas, sous-bas, chaussettes et articles similaires de bonneterie non
élastiques et non caoutchoutés3 035
6004.03.00 Sous-vêtements en fibres synthétiques ou artificielles 21 413
6005.01.00 Vêtements de dessus de laine ou de poils fins 8 619
6005.03.01 Tricots fermés devant et pull-overs en fibres acryliques 425
6005.03.99 Autres vêtements de dessus, en fibres synthétiques ou artificielles 8 539
6005.89.00 Autres vêtements de dessus, accessoires pour ces vêtements et articles de
bonneterie non élastiques et non caoutchoutés2 128
6006.01.00 Étoffes de bonneterie élastiques, à la pièce 434
6006.02.00 Étoffes de bonneterie caoutchoutées, à la pièce 6 430
6006.03.01 Genouillères et chevillères 660
6006.03.02 Bas à varices 1 204
6006.03.99 Autres articles en tissu, à la pièce, et autres articles de bonneterie, notamment
caoutchoutés6 962
6101.01.00 Vêtements de dessus pour hommes, pour la protection de travailleurs 10 849
6101.02.00 Vêtements de dessus pour hommes et garçonnets, en laine ou en poils fins 6 357
6101.04.00 Vêtements de dessus pour hommes et garçonnets, en fibres synthétiques ou
artificielles23 406
6101.89.00 Autres vêtements de dessus pour hommes et garçonnets 478 246
6102.01.00 Vêtements de dessus pour femmes et fillettes, en laine ou en poils fins 15 510
6102.03.00 Vêtements de dessus pour femmes et fillettes, en fibres synthétiques ou
artificielles16 451
6102.89.00 Autres vêtements de dessus pour femmes, fillettes et bébés 399 316
6103.01.00 Sous-vêtements pour hommes et garçonnets, en laine ou en poils fins 2 832
6103.03.00 Sous-vêtements pour hommes et garçonnets, en fibres synthétiques ou
artificielles4 624
6103.89.00 Autres sous-vêtements, y compris les cols, plastrons et manchettes, pour
hommes et garçonnets34 998
6104.01.00 Sous-vêtements pour femmes et fillettes, en laine ou en poils fins 90
6104.03.00 Sous-vêtements pour femmes et fillettes, en fibres synthétiques ou artificielles 1 528
6104.89.00 Autres sous-vêtements pour femmes, fillettes et bébés 65 793
6105.00.00 Mouchoirs et pochettes 9 131
6106.00.00 Châles, foulards, écharpes, mantilles, voiles et voilettes et articles similaires 222
6109.00.99 Autres vêtements 11 322
6110.01.00 Gants spéciaux pour la protection des travailleurs 1 563
6110.08.90 Autres articles de ganterie, bas, ch aussettes et socquettes, autres qu'en
bonneterie50 177
6111.00.00 Autres accessoires confectionnés du vêtement, dessous de bras, bourrelets et
épaulettes de soutien pour tailleurs, ceintures, manchons, manches
protectrices, poches, etc.9 609G/TMB/N/413
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NABANDINA*DÉSIGNATION DES MARCHANDISES VOLUME
6201.01.00 Couvertures chauffantes électriques 785
6201.09.01 Couvertures de laine 17 414
6201.29.00 Autres couvertures en fibres synthétiques 4 204
6201.89.00 Autres couvertures 4 759
6201.89.99 Autres couvertures 446
6202.01.11 Linge de table en coton 4 698
6202.01.99 Autres articles d'ameublement et de literie en coton 3 847
6202.89.11 Autres articles en tissu 5 143
6202.89.21 Linge de toilette ou de cuisine 1 152
6202.89.99 Autres linges de literie, de table, de toilette et de cuisine et autres articles
d'ameublement10 197
6203.01.00 Sacs et sachets de jute 73 363
6203.05.01 Sacs et sachets de polypropylène 268 083
6203.05.99 Autres sacs et sachets en fibres synthétiques ou artificielles 1 005
6203.89.00 Autres sacs et sachets d'emballage 722
6204.02.01 Bâches de coton pour véhicules de transport de marchandises 14 200
6204.02.99 Autres bâches pour véhicules de transport de marchandises 32 199
6204.89.00 Autres voiles pour embarcations, bâches et stores d'extérieur, tentes et articles
similaires de campement2 812
6204.89.99 Autres voiles, bâches et stores d'extérieur, tentes et articles similaires de
campement18 215
6205.00.03 Ceintures de sécurité 3 362
6205.00.99 Autres articles textiles confectionnés, y compris les patrons de vêtements 24 501
TOTAL 8 161 274
*Nomenclature utilisée pour les importations de 1990.
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