ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TMB/N/473 
12 mai 2004 
 
 (04-2124) 
Organe de supervision des textiles Original:   anglais 
  
 
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS 
 
Notification au titre de l'article 2:8 c) et 2:11
 
 
TAIPEI CHINOIS 
 
 
 La communication ci-après, datée du 30 avril 2004 et adressée par la délégation du Territoire 
douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu, est distribuée aux Membres de l'OMC pour 
information, conformément à l'article 2:11. 
 G/TMB/N/473 
Page 2  
 
 Mission permanente du Territoire douanier distinct 
 
de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu auprès  
de l'Organisation mondiale du commerce  
 
30 avril 2004 
 
  S.E. Monsieur András Szepesi Président 
Organe du supervision des textiles 
Organisation mondiale du commerce Centre William Rappard 154 rue de Lausanne 1211 Genève 21 
 
   Monsieur le Président,  
 J'ai l'honneur de vous adresser ci-joint les notifications au titre de l'article 2:8 c) et 2:11 de 
l'Accord sur les textiles et les vêtements.   Le 1
er janvier 2005, le Territoire douanier distin ct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 
intégrera dans le cadre du GATT de 1994 tous les produits textiles et les vêtements auxquels l'ATV 
s'applique dont la liste figure à l'Annexe dudit accord  et qui n'ont pas été intégrés au cours des trois 
premières étapes de l'intégration pr évues par l'Accord.  À cette date, le Territoire douanier distinct de 
Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu éliminera toutes les restrictions encore appliquées à ces produits 
dans le cadre de l'ATV et il au ra ainsi intégré dans le cadre du GATT de 1994 tous les produits 
énumérés dans l'Annexe de l'ATV.  
 Je vous saurais gré de bien vouloir faire en sorte que l'OSpT distribue les notifications 
susmentionnées aux Membres de l'OMC.   Veuillez agréer, Monsieur le Président, les assurances de ma très haute considération.  
 
   (signé)   Ching-Chang Yen   Représentant permanent  
 
    
 
   G/TMB/N/473 
 Page 3 
 
 
 TERRITOIRE DOUANIER DISTINCT DE TAIWAN,  
PENGHU, KINMEN ET MATSU 
ÉTAPE 4 
 
GATT:  Accord sur les textiles – Quatrième étape  
du programme d'intégration  
 
(Dix ans après la mise en œuvre de l'Accord sur  
les textiles et les vêtements) 
 
 
Code du SH Désignation Groupe Quantité 
(kg) Proportion  
(%)  
42023200206 Articles de poche ou de sac à main 
et autres contenants similaires Confectionnés 8 556 0,0032786%  
42029210005 Étuis pour instruments de musique, 
à surface extérieure en feuilles de 
matières plastiques ou en matières 
textiles Confectionnés 45 0,0000172%  
42029290106 Étuis pour armes, à surface 
extérieure en matières textiles Confectionnés 377 0,0001445%  
42029290927 Autres contenants similaires, à 
surface extérieure en matières 
textiles Confectionnés 19 848 0,0076057%  
51071000000 Fils de laine peignée, contenant au 
moins 85% en poids de laine Peignés et filés 31 357 0,0120158%  
51072000008 Fils de laine peignée, contenant 
moins de 85% en poids de laine Peignés et filés 18 636 0,0071412%  
51091000008 Fils, contenant au moins 85% en 
poids de laine ou de poils fins Peignés et filés 33 598 0,0128746%  
51099000001 Fils, contenant moins de 85% en 
poids de laine Peignés et filés 40 863 0,0156585%  
51111100003 Tissus, contenant au moins 85% en 
poids de laine ca rdée ou de poils 
fins cardés, d'un poids n'excédant 
pas 300 g/m² Tissus 197 850 0,0758151%  
51111900005 Autres tissus, contenant au moins 
85% en poids de laine cardée ou de 
poils fins cardés Tissus 148 784 0,0570133%  
51121100002 Tissus, contenant au moins 85% en 
poids de laine peignée ou de poils 
fins cardés, d'un poids n'excédant 
pas 200 g/m² Tissus 150 766 0,0577728%  
51121900004 Autres tissus, contenant au moins 
85% en poids de laine peignée ou 
de poils fins peignés Tissus 271 972 0,1042183%  
52041100001 Fils à coudre de coton, contenant 
au moins 85% en poids de coton, 
non conditionnés pour la vente au 
détail Peignés et filés 31 004 0,0118806%  G/TMB/N/473 
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 Code du SH Désignation Groupe Quantité 
(kg) Proportion  
(%)  
52051200107 Fils de coton, simples, en fibres 
non peignées, écrus (<714,29 mais 
>/=232,56 dtex, >14 nm, mais 
</=43 nm, ne >8,27's mais 
</=25,39's), contenant au moins 
85% en poids de coton Peignés et filés 30 365 929 11,6360724%  
52051300106 Fils de coton, simples, en fibres 
non peignées, écrus (<232,56 mais 
>/=192,31 dtex, >43 nm, mais  
</=52 nm, ne >25,39's mais 
</=30,71's), contenant au moins 
85% en poids de coton Peignés et filés 1 818 440 0,6968171%  
52051400105 Fils de coton, simples, en fibres 
non peignées, écrus (<192,31 mais 
>/=125 dtex, >52 nm, mais 
</=80 nm, ne >30,71's mais </=47,24's), contenant au moins 
85% en poids de coton Peignés et filés 1 640 474 0,6286214%  
52051500104 Fils de coton, simples, en fibres 
non peignées, écrus (<125 dtex, 
>80 nm, ne >47,27's), contenant au 
moins 85% en poids de coton Peignés et filés 0 0,0000000%  
52052100909 Fils de coton, simples, en fibres 
peignées, autres qu'écrus 
(>/= 714,29 dtex, </= 14 nm, 
ne </= 8,27's), contenant au moins 
85% en poids de coton Peignés et filés 0 0,0000000%  
52052600904 Fils de coton, simples, en fibres 
peignées, autres qu'écrus 
(<125 mais >/=106,38 dtex, 
>80 nm, mais </=94 nm, 
ne >47,24's mais </=55,51's), 
contenant au moins 85% en poids 
de coton Peignés et filés 12 653 0,0048486% Modifié à partir de 
52052500905 (1990)
52052700903 Fils de coton, simples, en fibres 
peignées, autres qu'écrus 
(<106,38 mais >/=83,33 dtex, 
>94 nm, mais </=120 nm, >55,51's 
mais ne </=70,86's), contenant au 
moins 85% en poids de coton Peignés et filés 12 653 0,0048486% Modifié à partir de 
52052500905 (1990)
52052800902 Fils de coton, simples, en fibres 
peignées, autres qu'écrus 
(<83,33 dtex, >120 nm, 
ne >70,86's), contenant au moins 
85 % en poids de coton Peignés et filés 12 653 0,0048486% Modifié à partir de 
52052500905 (1990)
52053100907 Fils de coton, retors ou câblés, en 
fibres non peignées, autres qu'écrus 
(>/= 714,29 dtex, </= 14 nm, 
ne </= 8,27's), contenant au moins 85% en poids de coton Peignés et filés 0 0,0000000%  
52053300905 Fils de coton, retors ou câblés, en 
fibres non peignées, autres qu'écrus 
(<232,56 mais >/=192,31 dtex, 
>43 nm, mais </=52 nm, 
ne >25,39's mais </=30,71's) Peignés et filés 0 0,0000000%   G/TMB/N/473 
 Page 5 
 
 
 Code du SH Désignation Groupe Quantité 
(kg) Proportion  
(%)  
52053500903 Fils de coton, retors ou câblés, en 
fibres non peignées, autres qu'écrus 
(<125 dtex, >80 nm, ne >47,24's), 
contenant au moins 85% en poids 
de coton Peignés et filés 0 0,0000000%  
52054100102 Fils de coton, retors ou câblés, en 
fibres peignées, écrus 
(>/= 714,29 dtex, </= 14 nm, 
ne </= 8,27's), contenant au moins 
85% en poids de coton Peignés et filés 0 0,0000000%  
52054100905 Fils de coton, retors ou câblés, en 
fibres peignées, autres qu'écrus 
(</=714,29 dtex, </= 14 nm, 
ne </= 8,27's), contenant au moins 
85% en poids de coton Peignés et filés 0 0,0000000%  
52061200106 Fils de coton, simples, en fibres 
non peignées, écrus (<714,29 mais >/=232,56 dtex, >14 nm, mais 
</=43 nm, ne >8,27's mais 
</=25,39's), contenant au moins 
85% en poids de coton Peignés et filés 3 788 464 1,4517205%  
52061300105 Fils de coton simples, en fibres non 
peignées, écrus (<232,56 mais 
192,31 tex, >43 nm, mais 
</=52 nm, ne >25,39's mais 
</=30,71's), contenant moins de 
85% en poids de coton Peignés et filés 0 0,0000000%  
52061300908 Fils de coton, simples, en fibres 
non peignées, autres qu'écrus 
(<232.56 mais >/=192.31 dtex, 
>43 nm, mais </=52 nm, 
ne >25,39's mais </=30,71's), 
contenant moins de 85% en poids 
de coton Peignés et filés 0 0,0000000%  
52061400104 Fils de coton, simples, en fibres 
non peignées, écrus (<192,31 mais 
>/=125 dtex, >52 nm, mais 
</=80 nm, ne >30,71's mais 
</=47,24's), contenant moins de 
85% en poids de coton Peignés et filés 0 0,0000000%  
52061400907 Fils de coton, simples, en fibres 
non peignées, autres qu'écrus 
(<192,31 mais >/=125 dtex, 
>52 nm, mais </=80 nm, 
ne >30,71's mais </=47,24's), 
contenant moins de 85% en poids 
de coton Peignés et filés 0 0,0000000%  
52061500103 Fils de coton, simples, en fibres 
non peignées, écrus (<125 dtex, >80nm, ne >47,27',s), contenant 
moins de 85% en poids de coton Peignés et filés 0 0,0000000%  
52061500906 Fils de coton, simples, en fibres 
non peignées, autres qu'écrus 
(<125 dtex, >80nm, ne >47,27',s), 
contenant moins de 85% en poids 
de coton Peignés et filés 0 0,0000000%  G/TMB/N/473 
Page 6  
 
 Code du SH Désignation Groupe Quantité 
(kg) Proportion  
(%)  
52062100105 Fils de coton, simples, en fibres 
peignées, blanchies, 
(>/= 714,29 dtex, </= 14 nm, 
ne </= 8,27's, contenant moins de 
85% en poids de coton Peignés et filés 0 0,0000000% 
52062100908 Fils de coton, simples, en fibres 
peignées, autres qu'écrus 
(>/= 714,29 dtex, </= 14 nm, ne 
</= 8,27's), contenant moins de 
85% en poids de coton Peignés et filés 0 0,0000000% 
52062300906 Fils de coton, simples, en fibres 
peignées, autres qu'écrus 
(<232,56 mais >/=192,31 dtex, 
>43 nm, mais </=52 nm, ne 
>25,39's mais </=30,71's), 
contenant moins de 85% en poids de coton Peignés et filés 0 0,0000000% 
52062400102 Fils de coton, simples, en fibres 
peignées, écrus (<192,31 mais 
>/=125 dtex, >52 nm, mais 
</=80 nm, ne >30,71's mais 
</=47,24's), contenant moins de 
85% en poids de coton Peignés et filés 0 0,0000000% 
52062400905 Fils de coton, simples, en fibres 
peignées, autres qu'écrus 
(<192,31 mais >/=125 dtex, 
>52 nm, mais </=80 nm, 
ne >30,71's mais </=47,24's), 
contenant moins de 85% en poids 
de coton Peignés et filés 0 0,0000000% 
52062500904 Fils de coton, simples, en fibres 
peignées, autres qu'écrus 
(<125 dtex, >80 nm, ne  >47,24's), 
contenant moins de 85% en poids 
de coton Peignés et filés 0 0,0000000% 
52063100103 Fils de coton, retors ou câblés, en 
fibres non peignées, autres qu'écrus 
(>/= 714,29 dtex, </= 14 nm,  
ne </= 8,27's, contenant moins de 
85% en poids de coton Peignés et filés 0 0,0000000% 
52063200905 Fils de coton, retors ou câblés, en 
fibres non peignées, autres qu'écrus 
(<714,29 mais >/=232,56 dtex, 
>14 nm, mais </=43 nm, ne >8,27's 
mais </=25,39's) Peignés et filés 0 0,0000000% 
52063300101 Fils de coton, retors ou câblés, en 
fibres non peignées, écrus 
(<232,56 mais >/=192,31 dtex, 
>43 nm, mais </=52 nm, ne >25,39's mais </=30,71's) Peignés et filés 0 0,0000000% 
52063400903 Fils de coton, retors ou câblés, en 
fibres non peignées, autres qu'écrus 
(<192,31 mais >/=125 dtex, 
>52 nm, mais </=80 nm, 
ne >30,71's mais </=47,24's) Peignés et filés 0 0,0000000%  G/TMB/N/473 
 Page 7 
 
 
 Code du SH Désignation Groupe Quantité 
(kg) Proportion  
(%)  
52063500109 Fils de coton, retors ou câblés, en 
fibres non peignées, écrus 
(<125 dtex, >80 nm, ne >47,24's), 
contenant moins de 85% en poids 
de coton Peignés et filés 0 0,0000000% 
52063500902 Fils de coton, retors ou câblés, en 
fibres non peignées, autres qu'écrus 
(<125 dtex, >80nm, ne >47,24's), 
contenant moins de 85% en poids 
de coton Peignés et filés 0 0,0000000% 
52064100101 Fils de coton, retors ou câblés, en 
fibres peignées, au tres qu'écrus  
(>/= 714,29 dtex, </= 14 nm,  
ne </= 8,27's, contenant moins de 
85% en poids de coton Peignés et filés 0 0,0000000% 
52064300109 Fils de coton, retors ou câblés, en 
fibres peignées, écrus  (<232,56 mais >/=192,31 dtex, 
>43 nm, mais </=52 nm, 
ne >25,39's mais </=30,71's) Peignés et filés 0 0,0000000% 
52064300902 Fils de coton, retors ou câblés, en 
fibres peignées, autres qu'écrus 
(<232,56 mais >/=192,31 dtex, 
>43 nm, mais </=52 nm, 
ne >25,39's mais </=30,71's) Peignés et filés 0 0,0000000% 
52064400108 Fils de coton, retors ou câblés, en 
fibres peignées, écrus 
(<192,31 mais >/=125 dtex, 
>52 nm, mais </=80 nm, 
ne >30,71's mais </=47,24's), 
contenant moins de 85% en poids 
de coton Peignés et filés 0 0,0000000% 
52082100005 Tissus de coton, à armure toile, 
contenant au moins 85% en poids 
de coton, d'un poids n'excédant pas 
100 g/m², blanchis Tissus 108 863 0,0417158% 
52082200004 Tissus de coton, à armure toile, 
contenant au moins 85% en poids 
de coton, d'un poids de 100 g/m² 
mais n'excédant pas 200 g/m², 
blanchis Tissus 291 096 0,1115465% 
52082300003 Tissus de coton, à armure sergé, y 
compris le croisé, dont le rapport 
d'armure n'excède pas 4 contenant 
au moins 85% en poids de coton, 
d'un poids n'excédant pas 200 g/m², 
blanchis Tissus 876 0,0003357% 
52082900007 Autres tissus de coton, contenant 
au moins 85% en poids de coton, 
d'un poids n'excédant pas 200 g/m², 
blanchis Tissus 105 479 0,0404190%  
52083100003 Tissus de coton, à armure toile, 
contenant au moins 85% en poids 
de coton, d'un poids n'excédant pas 
100 g/m², teints Tissus 36 970 0,0141667%  G/TMB/N/473 
Page 8  
 
 Code du SH Désignation Groupe Quantité 
(kg) Proportion  
(%)  
52083200002 Tissus de coton, à armure toile, 
contenant au moins 85% en poids 
de coton, d'un poids de 100 g/m² 
mais n'excédant pas 200 g/m², 
teints Tissus 671 005 0,2571258%  
52083300001 Tissus de coton, à armure sergé, y 
compris le croisé, dont le rapport 
d'armure n'excède pas 4 contenant 
au moins 85% en poids de coton, 
d'un poids n'excédant pas 200 g/m², 
teints Tissus 30 796 0,0118009%  
52083900005 Autres tissus de coton, contenant 
au moins 85% en poids de coton, 
d'un poids n'excédant pas 200 g/m², 
teints Tissus 245 188 0,0939548%  
52084100001 Tissus de coton, à armure toile, 
contenant au moins 85% en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 
100 g/m², en fils de diverses 
couleurs Tissus 16 194 0,0062055%  
52084200000 Tissus de coton, à armure toile, 
contenant au moins 85% en poids 
de coton, d'un poids de 100 g/m² 
mais n'excédant pas 200 g/m², en 
fils de diverses couleurs Tissus 102 615 0,0393216%  
52084300009 Tissus de coton, à armure sergé, y 
compris le croisé, dont le rapport 
d'armure n'excède pas 4 contenant 
au moins 85% en poids de coton, 
d'un poids n'excédant pas 200 g/m², 
en fils de dive rses couleurs Tissus 62 960 0,0241260%  
52084900003 Autres tissus de coton, contenant 
au moins 85% en poids de coton, 
d'un poids n'excédant pas 200 g/m², 
en fils de dive rses couleurs Tissus 105 229 0,0403232%  
52085200007 Tissus de coton, à armure toile, 
contenant au moins 85% en poids 
de coton, d'un poids de 
100 g/m²mais n'excédant pas 
200 g/m², teints Tissus 183 747 0,0704109%  
52092100004 Tissus de coton, à armure toile, 
contenant au moins 85% en poids 
de coton, d'un poids excédant 
200 g/m², blanchis Tissus 8 079 0,0030958%  
52093100002 Tissus de coton, à armure toile, 
contenant au moins 85% en poids 
de coton, d'un poids excédant 
200 g/m², teints Tissus 134 498 0,0515390%  
52093200001 Tissus de coton, à armure sergé, y 
compris le croisé, dont le rapport 
d'armure n'excède pas 4 contenant 
au moins 85% en poids de coton, 
d'un poids excédant 200 g/m², 
teints Tissus 62 619 0,0239953%   G/TMB/N/473 
 Page 9 
 
 
 Code du SH Désignation Groupe Quantité 
(kg) Proportion  
(%)  
52093900004 Autres tissus de coton, contenant 
au moins 85% en poids de coton, 
d'un poids excédant 200 g/m², 
teints Tissus 145 893 0,0559055%  
52094100000 Tissus de coton, à armure toile, 
contenant au moins 85% en poids 
de coton, d'un poids excédant 
200 g/m², en fils de diverses 
couleurs Tissus 38 338 0,0146909%  
52094200009 Tissus dits "Denim" Tissus 718 961 0,2755023%  
52094900002 Autres tissus de coton, contenant 
au moins 85% en poids de coton, 
d'un poids excédant 200 g/m², en 
fils de diverses couleurs Tissus 37 554 0,0143905%  
52095100007 Tissus de coton, à armure toile, 
contenant au moins 85% en poids de coton, d'un poids excédant 
200 g/m², imprimés Tissus 57 656 0,0220935%  
52095200006 Tissus de coton, à armure sergé, y 
compris le croisé, dont le rapport 
d'armure n'excède pas 4 contenant 
au moins 85% en poids de coton, 
d'un poids excédant 200 g/m², 
imprimés Tissus 7 773 0,0029786%  
52095900009 Autres tissus de coton, contenant 
au moins 85% en poids de coton, 
d'un poids excédant 200 g/m², 
imprimés Tissus 44 476 0,0170430%  
52101100003 Tissus de coton, à armure toile, 
contenant moins de 85% en poids 
de coton, mélangés principalement 
ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d'un 
poids n'excédant pas 200 g/m², 
écrus Tissus 79 252 0,0303690%  
52101200002 Tissus de coton, à armure sergé, 
dont le rapport d'armure n'excède 
pas 4 contenant moins de 85% en 
poids de coton, mélangés 
principalement ou uniquement avec 
des fibres synthétiques ou 
artificielles, d'un poids n'excédant 
pas 200 g/m², écrus Tissus 0 0,0000000%  
52101900005 Autres tissus de coton, contenant 
moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou 
uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m², 
écrus Tissus 111 404 0,0426895%  G/TMB/N/473 
Page 10  
 
 Code du SH Désignation Groupe Quantité 
(kg) Proportion  
(%)  
52102100001 Tissus de coton, à armure toile, 
contenant moins de 85% en poids 
de coton, mélangés principalement 
ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d'un 
poids n'excédant pas 200 g/m², 
blanchis Tissus 15 873 0,0060825%  
52102200000 Tissus de coton, à armure sergé, 
dont le rapport d'armure n'excède 
pas 4 contenant moins de 85% en 
poids de coton, mélangés 
principalement ou uniquement avec 
des fibres synthétiques ou 
artificielles, d'un poids n'excédant 
pas 200 g/m², blanchis Tissus 135 0,0000517%  
52102900003 Autres tissus de coton, contenant 
moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou 
uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d'un 
poids n'excédant pas 200 g/m², 
blanchis Tissus 18 908 0,0072455%  
52103100009 Tissus de coton, à armure toile, 
contenant moins de 85% en poids 
de coton, mélangés principalement 
ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d'un 
poids n'excédant pas 200 g/m², 
teints Tissus 214 380 0,0821493%  
52103200008 Tissus de coton, à armure sergé, 
dont le rapport d'armure n'excède 
pas 4 contenant moins de 85% en 
poids de coton, mélangés 
principalement ou uniquement avec
des fibres synthétiques ou 
artificielles, d'un poids n'excédant 
pas 200 g/m², teints Tissus 496 0,0001901%  
52103900001 Autres tissus de coton, contenant 
moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou 
uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d'un 
poids n'excédant pas 200 g/m², 
teints Tissus 67 154 0,0257331%  
52104100007 Tissus de coton, à armure toile, 
contenant moins de 85% en poids 
de coton, mélangés principalement 
ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m², en 
fils de diverses couleurs Tissus 28 176 0,0107969%   G/TMB/N/473 
 Page 11 
 
 
 Code du SH Désignation Groupe Quantité 
(kg) Proportion  
(%)  
52104200006 Tissus de coton, à armure sergé, 
dont le rapport d'armure n'excède 
pas 4 contenant moins de 85% en 
poids de coton, mélangés 
principalement ou uniquement avec 
des fibres synthétiques ou 
artificielles, d'un poids n'excédant 
pas 200 g/m², en fils de diverses 
couleurs Tissus 2 838 0,0010875%  
52104900009 Autres tissus de coton, contenant 
moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou 
uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d'un 
poids n'excédant pas 200 g/m², en 
fils de diverses couleurs Tissus 21 555 0,0082598%  
52105100004 Tissus de coton, à armure toile, 
contenant moins de 85% en poids 
de coton, mélangés principalement 
ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d'un 
poids n'excédant pas 200 g/m², 
teints Tissus 42 901 0,0164394%  
52105200003 Tissus de coton, à armure sergé, 
dont le rapport d'armure n'excède 
pas 4 contenant moins de 85% en 
poids de coton, mélangés 
principalement ou uniquement avec 
des fibres synthétiques ou 
artificielles, d'un poids n'excédant 
pas 200 g/m², imprimés Tissus 3 235 0,0012396%  
52105900006 Autres tissus de coton, contenant 
moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou 
uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d'un 
poids n'excédant pas 200 g/m², 
imprimés Tissus 5 147 0,0019723%  
52113200007 Tissus de coton, à armure sergé, 
dont le rapport d'armure n'excède 
pas 4 contenant moins de 85% en 
poids de coton, mélangés 
principalement ou uniquement avec 
des fibres synthétiques ou 
artificielles, d'un poids excédant 
200 g/m², teints Tissus 0 0,0000000%  
52113900000 Autres tissus de coton, contenant 
moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d'un 
poids excédant 200 g/m², teints Tissus 19 400 0,0074340%  G/TMB/N/473 
Page 12  
 
 Code du SH Désignation Groupe Quantité 
(kg) Proportion  
(%)  
52114100006 Tissus de coton, à armure toile, 
contenant moins de 85% en poids 
de coton, mélangés principalement 
ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d'un 
poids excédant 200 g/m², en fils de 
diverses couleurs Tissus 2 213 0,0008480%  
52115900005 Autres tissus de coton, contenant 
moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou 
uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d'un 
poids excédant 200 g/m², imprimésTissus 5 644 0,0021628%  
52121200000 Autres tissus de coton, blanchis, 
d'un poids n'excédant pas 200 g/m²Tissus 15 361 0,0058863%  
52121300009 Autres tissus de coton, teints, d'un 
poids n'excédant pas 200 g/m² Tissus 94 342 0,0361514%  
52121400008 Autres tissus de coton, en fils de 
diverses couleurs, d'un poids 
n'excédant pas 200 g/m² Tissus 43 543 0,0166855%  
52121500007 Autres tissus de coton, imprimés, 
d'un poids n'excédant pas 200 g/m²Tissus 132 542 0,0507894%  
52122200008 Autres tissus de coton, blanchis, 
d'un poids excédant 200 g/m² Tissus 2 092 0,0008016%  
52122300007 Autres tissus de coton, teints, d'un 
poids excédant 200 g/m² Tissus 69 965 0,0268102%  
52122400006 Autres tissus de coton, en fils de 
diverses couleurs, d'un poids 
excédant 200 g/m² Tissus 44 041 0,0168763%  
53061000009 Fils de lin, simples Pei gnés et filés 117 049 0,0448526%  
53072010004 Fils de jute, retors ou câblés  Peignés et filés 796 742 0,3053076%  
53091900007 Autres tissus, contenant au moins 
85% en poids de lin Tissus 15 023 0,0057567%  
53092100003 Tissus, écrus ou blanchis, 
contenant moins de 85% en poids 
de lin Tissus 1 085 0,0004158%  
53110020000 Tissus de ramie Tissus 66 587 0,0255158%  
53110090005 Tissus d'autres fibres textiles 
végétales Tissus 51 654 0,0197936%  
54021000002 Fils à haute ténacité de filaments de 
nylon ou d'autres polyamides, non 
conditionnés pour la vente au détailPeignés et filés 2 115 598 0,8106866%  
54022000000 Fils à haute ténacité de filaments de 
polyesters, non conditionnés pour 
la vente au détail Peignés et filés 1 889 351 0,7239899%  
54023100007 Fils de filaments texturés, de nylon 
ou d'autres polyamides, titrant en 
fils simples 50 tex ou moins, non 
conditionnés pour la vente au détailPeignés et filés 1 220 082 0,4675293%   G/TMB/N/473 
 Page 13 
 
 
 Code du SH Désignation Groupe Quantité 
(kg) Proportion  
(%)  
54024100005 Autres fils de filaments, simples, 
sans torsion ou d'une torsion 
n'excédant pas 50 tours par mètre, 
de nylon ou d'autres polyamides, 
non conditionnés pour la vente au 
détail Peignés et filés 3 415 306 1,3087282%  
54024200004 Autres fils de filaments, simples, 
sans torsion ou d'une torsion 
n'excédant pas 50 tours par mètre, 
de polyesters, partiellement 
orientés, non conditionnés pour la 
vente au détail Peignés et filés 825 323 0,3162597% 
54024300003 Autres fils de filaments, simples, 
sans torsion ou d'une torsion 
n'excédant pas 50 tours par mètre, 
en autres polyesters, non conditionnés pour la vente au détailPeignés et filés 1 858 027 0,7119867% 
54033100006 Autres fils de filaments, simples, 
de rayonne viscose, sans torsion ou 
d'une torsion n'excédant pas 
120 tours par mètre, non 
conditionnés pour la vente au détailPeignés et filés 1 291 703 0,4949741% 
54033900008 Autres fils de filaments artificiels, 
simples, non conditionnés pour la 
vente au détail Peignés et filés 17 484 0,0066998% 
54034100004 Autres fils de filaments, retors ou 
câblés, de rayonne viscose non 
conditionnés pour la vente au détailPeignés et filés 142 286 0,0545233% 
54034900006 Autres fils de filaments, retors ou 
câblés, en autres fibres artificielles, 
non conditionnés pour la vente au 
détail Peignés et filés 98 607 0,0377857% 
54041010008 Monofilaments de fibres 
synthétiques, pour la fabrication de 
nappes tramées pour pneumatiquesPeignés et filés 0 0,0000000% 
54050010009 Monofilaments artificiels de 
67 décitex ou plus et dont la plus 
grande dimension de la coupe 
transversale n'excède pas 1 mm Peignés et filés 0 0,0000000% 
54062010004 Fils de filaments de rayonne, 
conditionnés pour la vente au détailPeignés et filés 4 757 0,0018229% 
54074110008 Autres tissus gris (écrus), contenant 
au moins 85% en poids de 
filaments de nylon ou d'autres 
polyamides Tissus 61 726 0,0236531% 
54074120006 Autres tissus blanchis, contenant au 
moins 85% en poids de filaments 
de nylon ou d'autres polyamides Tissus 19 803 0,0075884% 
54074200009 Autres tissus teints, contenant au 
moins 85% en poids de filaments 
de nylon ou d'autres polyamides Tissus 502 550 0,1925747% G/TMB/N/473 
Page 14  
 
 Code du SH Désignation Groupe Quantité 
(kg) Proportion  
(%)  
54074300008 Autres tissus, en fils de diverses 
couleurs, contenant au moins 85% 
en poids de filaments de nylon ou 
d'autres polyamides Tissus 43 504 0,0166705% 
54074400007 Autres tissus imprimés, contenant 
au moins 85% en poids de 
filaments de nylon ou d'autres 
polyamides Tissus 47 732 0,0182907% 
54075110005 Autres tissus gris (écrus), contenant 
au moins 85% en poids de 
filaments de polyester texturés Tissus 1 302 603 0,4991510% 
54075120003 Autres tissus blanchis, contenant au 
moins 85% en poids de filaments 
de polyester texturés Tissus 107 651 0,0412513% 
54075200006 Autres tissus teints, contenant au 
moins 85% en poids de filaments de polyester texturés Tissus 1 491 843 0,5716668% 
54078120007 Autres tissus blanchis, contenant 
moins de 85% en poids de 
filaments synthétiques, mélangés 
principalement ou uniquement avec 
du coton Tissus 28 272 0,0108337% 
54078200000 Autres tissus teints, contenant 
moins de 85% en poids de 
filaments synthétiques, mélangés 
principalement ou uniquement avec 
du coton Tissus 168 294 0,0644894% 
54078300009 Autres tissus, contenant moins de 
85% en poids de filaments 
synthétiques, en fils de diverses 
couleurs, mélangés principalement 
ou uniquement avec du coton Tissus 26 708 0,0102344% 
54078400008 Autres tissus imprimés, contenant 
moins de 85% en poids de 
filaments synthétiques, mélangés 
principalement ou uniquement avec 
du coton Tissus 14 291 0,0054762% 
54079110007 Autres tissus, gris (écrus), de 
filaments synthétiques Tissus 651 943 0,2498213% 
54079200008 Autres tissus, teints, de filaments 
synthétiques Tissus 611 702 0,2344012% 
54079400006 Autres tissus, imprimés, de 
filaments synthétiques Tissus 125 160 0,0479607% 
54082300001 Autres tissus, contenant au moins 
85% en poids de filaments ou de 
lames ou formes similaires, 
artificiels, en fils de diverses 
couleurs Tissus 493 0,0001889% 
54083200000 Autres tissus teints de filaments 
artificiels Tissus 415 679 0,1592861%  
55012000000 Câbles de filaments synthétiques de 
polyesters Peignés et filés 71 046 0,0272245%   G/TMB/N/473 
 Page 15 
 
 
 Code du SH Désignation Groupe Quantité 
(kg) Proportion  
(%)  
55031000000 Fibres discontinues de nylon ou 
d'autres polyamides, non cardées, 
peignées ou autrement 
transformées pour la filature Peignés et filés 1 187 562 0,4550678%  
55032000008 Fibres discontinues de polyester, 
non cardées, peign ées ou autrement 
transformées pour la filature Peignés et filés 4 575 392 1,7532674%  
55033000006 Fibres discontinues acryliques ou 
modacryliques, non cardées, 
peignées ou autrement 
transformées pour la filature Peignés et filés 23 073 864 8,8417895%  
55041000009 Fibres discontinues de rayonne 
viscose, non cardées, peignées ou 
autrement transformées pour la 
filature Peignés et filés 1 572 030 0,6023940%  
55092200000 Fils, retors ou câ blés, contenant au 
moins 85% en poids de fibres 
discontinues de polyester, non 
conditionnés pour la vente au détailPeignés et filés 178 775 0,0685057%  
55093100009 Fils simples, contenant au moins 
85% en poids de fibres 
discontinues acryliques ou 
modacryliques, non conditionnés 
pour la vente au détail Peignés et filés 585 950 0,2245331%  
55093200008 Fils, retors ou câ blés, contenant au 
moins 85% en poids de fibres 
discontinues acryliques ou 
modacryliques, non conditionnés 
pour la vente au détail Peignés et filés 20 795 0,0079685%  
55094100007 Autres fils simples, contenant au 
moins 85% en poids de fibres 
synthétiques discontinues, non 
conditionnés pour la vente au détailPeignés et filés 54 074 0,0207209%  
55094200006 Autres fils, retors ou câblés, 
contenant au moins 85% en poids 
de fibres synthétiques discontinues, 
non conditionnés pour la vente au 
détail Peignés et filés 277 792 0,1064485%  
55095300002 Autres fils de fibres discontinues 
de polyester, mélangées 
principalement ou uniquement avec 
du coton Peignés et filés 593 826 0,2275512%  
55096100002 Autres fils, de fibres discontinues 
acryliques ou modacryliques, 
mélangées principalement ou 
uniquement avec de la laine ou des 
poils fins Peignés et filés 34 431 0,0131938%  
55096900004 Autres fils de fibres discontinues 
acryliques ou modacryliques Peignés et filés 68 909 0,0264056%  
55099200005 Autres fils de fibres synthétiques 
discontinues, mélangées 
principalement ou uniquement avec 
du coton Peignés et filés 483 0,0001851%  G/TMB/N/473 
Page 16  
 
 Code du SH Désignation Groupe Quantité 
(kg) Proportion  
(%)  
55101200009 Fils, retors ou câ blés, contenant au 
moins 85% en poids de fibres 
artificielles discontinues, non 
conditionnés pour la vente au détailPeignés et filés 4 848 0,0018577%  
55102000009 Autres fils de fibres artificielles 
discontinues, mélangées 
principalement ou uniquement avec 
de la laine ou des poils fins, non 
conditionnés pour la vente au détailPeignés et filés 4 753 0,0018213%  
55103000007 Autres fils de fibres artificielles 
discontinues, mélangées 
principalement ou uniquement avec 
du coton, non conditionnés pour la 
vente au détail Peignés et filés 866 0,0003318%  
55109000004 Autres fils de fibres artificielles 
discontinues, non conditionnés 
pour la vente au détail Peignés et filés 28 430 0,0108942%  
55111000000 Fils de fibres synthétiques 
discontinues, contenant au moins 
85% en poids de ces fibres, 
conditionnés pour la vente au détailPeignés et filés 14 774 0,0056613%  
55112000008 Fils de fibres synthétiques 
discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, 
conditionnés pour la vente au détailPeignés et filés 6 454 0,0024731%  
55113000006 Fils de fibres artificielles 
discontinues, conditionnés pour la 
vente au détail Peignés et filés 1 104 0,0004230%  
55121110006 Tissus, contenant au moins 85% en 
poids de fibres discontinues de 
polyester, gris (écrus) Tissus 40 618 0,0155646%  
55121120004 Tissus, contenant au moins 85% en 
poids de fibres discontinues de 
polyester, blanchis Tissus 17 066 0,0065396%  
55121900000 Autres tissus, contenant au moins 
85% en poids de fibres 
discontinues de polyester Tissus 392 466 0,1503910%  
55122120002 Tissus, contenant au moins 85% en 
poids de fibres discontinues 
acryliques ou modacryliques, 
blanchis Tissus 0 0,0000000%  
55122900008 Autres tissus, contenant au moins 
85% en poids de fibres 
discontinues acryliques ou 
modacryliques Tissus 26 539 0,0101696%  
55129110009 Tissus, contenant 85% en poids 
d'autres fibres synthétiques 
discontinues, gris (écrus) Tissus 15 215 0,0058303%  
55129120007 Tissus, contenant 85% en poids 
d'autres fibres synthétiques 
discontinues, blanchis Tissus 2 862 0,0010967%  
55129900003 Autres tissus, contenant au moins 
85% en poids d'autres fibres 
synthétiques discontinues Tissus 43 285 0,0165866%   G/TMB/N/473 
 Page 17 
 
 
 Code du SH Désignation Groupe Quantité 
(kg) Proportion  
(%)  
55131210004 Tissus à  armure sergé, dont le 
rapport d'armure n'excède pas 4 à 
armure sergé, de fibres 
discontinues de polyester, 
contenant moins de 85% en poids 
de ces fibres, mélangés 
principalement ou uniquement avec 
du coton, d'un poids n'excédant pas 
170 g/m², gris (écrus) Tissus 0 0,0000000%  
55131220002 Tissus à  armure sergé, dont le 
rapport d'armure n'excède pas 4 à 
armure sergé, de fibres 
discontinues de polyester, 
contenant moins de 85% en poids 
de ces fibres, mélangés 
principalement ou uniquement avec 
du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m², blanchis Tissus 0 0,0000000%  
55131920005 Tissus d'autres fibres synthétiques 
discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, 
mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un 
poids n'excédant pas 70 g/m², 
blanchis Tissus 52 0,0000199%  
55132100005 Tissus de fibres discontinues de 
polyester, à armure toile, contenant 
moins de 85% en poids de ces 
fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un 
poids n'excédant pas 170 g/m², 
teints Tissus 177 821 0,0681401%  
55132200004 Tissus à armure sergé, dont le 
rapport d'armure n'excède pas 4 à 
armure sergé, de fibres 
discontinues de polyester, 
contenant moins de 85% en poids 
de ces fibres, mélangés 
principalement ou uniquement avec 
du coton, d'un poids n'excédant pas 
170 g/m², teints Tissus 452 0,0001732%  
55132300003 Autres tissus de fibres discontinues 
de polyester, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, 
mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un 
poids n'excédant pas 170 g/m², 
teints Tissus 1 281 0,0004909% 
55132900007 Tissus d'autres fibres synthétiques 
discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, 
mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un 
poids n'excédant pas 170 g/m², 
teints Tissus 9 363 0,0035879% G/TMB/N/473 
Page 18  
 
 Code du SH Désignation Groupe Quantité 
(kg) Proportion  
(%)  
55133100003 Tissus de fibres discontinues de 
polyester, à armure toile, contenant 
moins de 85% en poids de ces 
fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un 
poids n'excédant pas 170 g/m², en 
fils de diverses couleurs Tissus 100 411 0,0384770% 
55133200002 Tissus à armure sergé, dont le 
rapport d'armure n'excède pas 4 à 
armure sergé, de fibres 
discontinues de polyester, 
contenant moins de 85% en poids 
de ces fibres, mélangés 
principalement ou uniquement avec 
du coton, d'un poids n'excédant pas 
170 g/m², en fils de diverses 
couleurs Tissus 37 0,0000142% 
55133300001 Autres tissus de fibres discontinues 
de polyester, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, 
mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un 
poids n'excédant pas 170 g/m², en 
fils de diverses couleurs Tissus 551 0,0002111% 
55133900005 Tissus d'autres fibres synthétiques 
discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, 
mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un 
poids n'excédant pas 170 g/m², en 
fils de diverses couleurs Tissus 5 080 0,0019466% 
55134100001 Tissus de fibres discontinues de 
polyester, à armure toile, contenant 
moins de 85% en poids de ces 
fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un 
poids n'excédant pas 170 g/m², 
imprimés Tissus 37 662 0,0144319% 
55134200000 Tissus à armure sergé, dont le 
rapport d'armure n'excède pas 4 à 
armure sergé, de fibres 
discontinues de polyester, 
contenant moins de 85% en poids 
de ces fibres, mélangés 
principalement ou uniquement avec 
du coton, d'un poids n'excédant pas 
170 g/m², imprimés Tissus 0 0,0000000% 
55134300009 Autres tissus de fibres discontinues 
de polyester, contenant moins de 85% en poids de ces fibres, 
mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un 
poids n'excédant pas 170 g/m², 
imprimés Tissus 5 573 0,0021355%  G/TMB/N/473 
 Page 19 
 
 
 Code du SH Désignation Groupe Quantité 
(kg) Proportion  
(%)  
55134900003 Tissus d'autres fibres synthétiques 
discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, 
mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un 
poids n'excédant pas 170 g/m², 
imprimés Tissus 2 848 0,0010913% 
55141120002 Tissus de fibres discontinues de 
polyester, à armure toile, contenant 
moins de 85% en poids de ces 
fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un 
poids excédant 170 g/m², blanchis Tissus 4 297 0,0016466% 
55141220001 Tissus, à armure sergé, dont le 
rapport d'armure n'excède pas 4 à 
armure sergé, de fibres discontinues de polyester, 
contenant moins de 85% en poids 
de ces fibres, mélangés 
principalement ou uniquement avec 
du coton, d'un poids excédant 
170 g/m², blanchis Tissus 0 0,0000000% 
55141920004 Autres tissus de fibres synthétiques 
discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, 
mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un 
poids excédant 170 g/m², blanchis Tissus 2 015 0,0007721% 
55142100004 Tissus de fibres discontinues de 
polyester, à armure toile, contenant 
moins de 85% en poids de ces 
fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un 
poids excédant 170 g/m², teints Tissus 827 676 0,3171613% 
55142200003 Tissus, à armure sergé, dont le 
rapport d'armure n'excède pas 4 à 
armure sergé, de fibres 
discontinues de polyester, 
contenant moins de 85% en poids 
de ces fibres, mélangés 
principalement ou uniquement avec 
du coton, d'un poids excédant 
170 g/m², teints Tissus 4 015 0,0015385% 
55142300002 Autres tissus de fibres discontinues 
de polyester, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, 
mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un 
poids excédant 170 g/m², teints Tissus 54 511 0,0208883% 
55142900006 Autres tissus de fibres synthétiques 
discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, 
mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un 
poids excédant 170 g/m², teints Tissus 14 398 0,0055172% G/TMB/N/473 
Page 20  
 
 Code du SH Désignation Groupe Quantité 
(kg) Proportion  
(%)  
55143100002 Tissus de fibres discontinues de 
polyester, à armure toile, contenant 
moins de 85% en poids de ces 
fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un 
poids excédant 170 g/m², en fils de 
diverses couleurs Tissus 65 469 0,0250874% 
55143200001 Tissus, à armure sergé, dont le 
rapport d'armure n'excède pas 4 à 
armure sergé, de fibres 
discontinues de polyester, 
contenant moins de 85% en poids 
de ces fibres, mélangés 
principalement ou uniquement avec 
du coton, d'un poids excédant 
170 g/m², en fils de diverses 
couleurs Tissus 251 0,0000962% 
55143300000 Autres tissus de fibres discontinues 
de polyester, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, 
mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un 
poids excédant 170 g/m², en fils de 
diverses couleurs Tissus 15 726 0,0060261% 
55143900004 Autres tissus de fibres synthétiques 
discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, 
mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un 
poids excédant 170 g/m², en fils de 
diverses couleurs Tissus 6 627 0,0025394% 
55144100000 Tissus de fibres discontinues de 
polyester, à armure toile, contenant 
moins de 85% en poids de ces 
fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un 
poids excédant 170 g/m², imprimésTissus 5 018 0,0019229% 
55144300008 Autres tissus de fibres discontinues 
de polyester, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, 
mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un 
poids excédant 170 g/m², imprimésTissus 12 873 0,0049329% 
55144900002 Autres tissus de fibres synthétiques 
discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, 
mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un 
poids excédant 170 g/m², imprimésTissus 4 859 0,0018619% 
55151110003 Autres tissus gris (écrus) de fibres 
discontinues de polyester, 
mélangés principalement ou 
uniquement avec des fibres 
discontinues de rayonne viscose Tissus 96 557 0,0370002%  G/TMB/N/473 
 Page 21 
 
 
 Code du SH Désignation Groupe Quantité 
(kg) Proportion  
(%)  
55151190006 Autres tissus de fibres discontinues 
de polyester, mélangés 
principalement ou uniquement avec 
des fibres discontinues de rayonne 
viscose Tissus 427 283 0,1637327% 
55151290005 Autres tissus de fibres discontinues 
de polyester, mélangés 
principalement ou uniquement avec 
des filaments synthétiques ou 
artificiels Tissus 62 637 0,0240022% 
55151390004 Autres tissus de fibres discontinues 
de polyester, mélangés 
principalement ou uniquement avec 
de la laine ou des poils fins Tissus 375 052 0,1437181% 
55151990008 Autres tissus de fibres discontinues 
de polyester Tissus 102 545 0,0392947% 
55152190004 Autres tissus de fibres discontinues 
acryliques ou modacryliques, 
mélangés principalement ou 
uniquement avec des filaments 
synthétiques ou artificiels Tissus 14 006 0,0053670% 
55152990006 Autres tissus de fibres discontinues 
acryliques ou modacryliques Tissus 16 370 0,0062729% 
55159190009 Autres tissus de fibres synthétiques 
discontinues, mélangés 
principalement ou uniquement avec 
des filaments synthétiques ou 
artificiels Tissus 109 765 0,0420614% 
55159290008 Autres tissus de fibres synthétiques 
discontinues, mélangés 
principalement ou uniquement avec 
de la laine ou des poils fins Tissus 85 179 0,0326402% 
55159990001 Autres tissus de fibres synthétiques 
discontinues Tissus 85 143 0,0326264% 
55161110002 Tissus de fibres artificielles 
discontinues, contenant au moins 
85% en poids de fibres artificielles 
discontinues, gris (écrus) Tissus 74 891 0,0286979% 
55161200003 Tissus de fibres artificielles 
discontinues, contenant au moins 
85% en poids de fibres artificielles 
discontinues, teints Tissus 960 470 0,3680473% 
55161400001 Tissus de fibres artificielles 
discontinues, contenant au moins 
85% en poids de fibres artificielles 
discontinues, imprimés Tissus 281 251 0,1077740% 
55162120008 Tissus de fibres artificielles 
discontinues, contenant moins de 
85% en poids de fibres artificielles discontinues, mélangés 
principalement ou uniquement avec 
des filaments synthétiques ou 
artificiels, blanchis Tissus 125 0,0000479% G/TMB/N/473 
Page 22  
 
 Code du SH Désignation Groupe Quantité 
(kg) Proportion  
(%)  
55162200001 Tissus de fibres artificielles 
discontinues, contenant moins de 
85% en poids de fibres artificielles 
discontinues, mélangés 
principalement ou uniquement avec 
des filaments synthétiques ou 
artificiels, teints Tissus 158 377 0,0606893% 
55162300000 Tissus de fibres artificielles 
discontinues, contenant moins de 
85% en poids de fibres artificielles 
discontinues, mélangés 
principalement ou uniquement avec 
des filaments synthétiques ou 
artificiels, en fils de diverses 
couleurs Tissus 63 964 0,0245107% 
55162400009 Tissus de fibres artificielles 
discontinues, contenant moins de 
85% en poids de fibres artificielles 
discontinues, mélangés 
principalement ou uniquement avec 
des filaments synthétiques ou 
artificiels, imprimés Tissus 29 829 0,0114303% 
55164300006 Tissus de fibres artificielles 
discontinues, contenant moins de 
85% en poids de fibres artificielles 
discontinues, mélangés 
principalement ou uniquement avec 
du coton, en fils de diverses 
couleurs Tissus 8 457 0,0032407% 
55164400005 Tissus de fibres artificielles 
discontinues, contenant moins de 
85% en poids de fibres artificielles 
discontinues, mélangés 
principalement ou uniquement avec 
du coton, imprimés Tissus 29 136 0,0111648% 
55169120003 Autres tissus de fibres artificielles 
discontinues, blanchis Tissus 1 799 0,0006894% 
55169200006 Autres tissus de fibres artificielles 
discontinues, teints Tissus 250 219 0,0958827% 
55169300005 Autres tissus de fibres artificielles 
discontinues, en fils de diverses 
couleurs Tissus 323 602 0,1240027% 
55169400004 Autres tissus de fibres artificielles 
discontinues, imprimés Tissus 296 838 0,1137468% 
56031190009 Autres étoffes non tissées, même 
imprégnées, enduite s, recouvertes 
ou stratifiées, d'un poids n'excédant 
pas 25 g/m² Tissus 331 690 0,1271020% 
56031290008 Autres étoffes non tissées, même 
imprégnées, enduite s, recouvertes 
ou stratifiées, d'un poids de 25 g/m²
mais n'excédant pas 70 g/m² Tissus 331 690 0,1271020% Modifié à partir de 
560300100009; 
56030090100; 
56030090903 (1990) G/TMB/N/473 
 Page 23 
 
 
 Code du SH Désignation Groupe Quantité 
(kg) Proportion  
(%)  
56031390007 Autres étoffes non tissées, même 
imprégnées, enduite s, recouvertes 
ou stratifiées, d'un poids de 70 g/m²
mais n'excédant pas 150 g/m² Tissus 331 690 0,1271020% Modifié à partir de 
560300100009; 
56030090100; 
56030090903 (1990)
56031490006  Autres étoffes non tissées, même 
imprégnées, enduite s, recouvertes 
ou stratifiées, d'un poids excédant 
150 g/m² Tissus 331 690 0,1271020% Modifié à partir de 
560300100009; 
56030090100; 
56030090903 (1990)
56039190002 Autres étoffes non tissées, même 
imprégnées, enduite s, recouvertes 
ou stratifiées, d'un poids n'excédant 
pas 25 g/m² Tissus 331 690 0,1271020% Modifié à partir de 
560300100009; 
56030090100; 
56030090903 (1990)
56039290001 Autres étoffes non tissées, même 
imprégnées, enduite s, recouvertes 
ou stratifiées, d'un poids de 25 g/m²mais n'excédant pas 70 g/m² Tissus 331 690 0,1271020% Modifié à partir de 
560300100009; 
56030090100; 56030090903 (1990)
56039390000 Autres étoffes non tissées, même 
imprégnées, enduite s, recouvertes 
ou stratifiées, d'un poids de 70 g/m²
mais n'excédant pas 150 g/m² Tissus 331 690 0,1271020% Modifié à partir de 
560300100009; 
56030090100; 
56030090903 (1990)
56039490009 Autres étoffes non tissées, même 
imprégnées, enduite s, recouvertes 
ou stratifiées, d'un poids excédant 
150 g/m² Tissus 331 690 0,1271020% Modifié à partir de 
560300100009; 
56030090100; 
56030090903 (1990)
56042010004 Fils à haute ténacité de polyesters, 
de nylon ou d'autres polyamides, 
imprégnés ou enduits Peignés et filés 3 780 0,0014485%  
56042020002 Fils à haute ténacité en rayonne 
viscose imprégnés ou enduits Peignés et filés 109 0,0000418%  
56049000001 Autres articles du n° 56.04 Peignés et filés 9 254 0,0035461%  
56050010007 Filés métalliques et fils métallisés, 
même guipés, constitués par des 
fils textiles, des lames ou formes 
similaires des n° 54.04 ou 54.05, 
combinés avec du métal sous forme 
de fils, de lames ou de poudres, ou 
recouverts de métal, de soie Peignés et filés 188 0,0000720%  
56050090000 Filés métalliques et fils métallisés, 
même guipés, constitués par des 
fils textiles, des lames ou formes 
similaires des n° 54.04 ou 54.05, 
combinés avec du métal sous forme 
de fils, de lames ou de poudres, ou 
recouverts de métal, en autres 
fibres Peignés et filés 32 467 0,0124412%  
56060010006 Fils guipés, lames et formes 
similaires des n° 54.04 ou 54.05 
guipées (autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de 
crin guipés), fils de chenille, fils 
dits "de chaînette", de soie Peignés et filés 0 0,0000000%  
56060020004 Fils guipés élastiques (fils 
Spandex) Peignés et filés 0 0,0000000%  G/TMB/N/473 
Page 24  
 
 Code du SH Désignation Groupe Quantité 
(kg) Proportion  
(%)  
58012200005 Velours et peluch es par la trame, 
coupés, côtelés, de coton Tissus 345 998 0,1325847%  
58050010005 Tapisseries tissées à la main (genre 
Gobelins, Flandres, Aubusson, 
Beauvais et similaires) et 
tapisseries à l'aiguille (au petit 
point, au point de croix, par 
exemple), même confectionnées, de 
soie Tissus 7 826 0,0029989%  
58050020003 Tapisseries tissées à la main (genre 
Gobelins, Flandres, Aubusson, 
Beauvais et similaires) et 
tapisseries à l'aiguille (au petit 
point, au point de croix, par 
exemple), même confectionnées, de 
coton Articles 
confectionnés 2 729 0,0010457%  
58050040009 Tapisseries tissées à la main (genre 
Gobelins, Flandres, Aubusson, 
Beauvais et similaires), et 
tapisseries à l'aiguille (au petit 
point, au point de croix, par 
exemple), même confectionnées, de 
fibres synthétiques ou artificielles Tissus 27 875 0,0106816%  
59021000007 Nappes tramées pour pneumatiques 
obtenues à partir de fils à haute 
ténacité de nylon ou d'autres 
polyamides Tissus 1 572 516 0,6025803%  
59022000005 Nappes tramées pour pneumatiques 
obtenues à partir de fils à haute 
ténacité de polyesters Tissus 1 209 731 0,4635629%  
59031010004 Cuir synthétique en PVC Tissus 751 478 0,2879626%  
59032010002 Cuir synthétique en polyuréthanne Tissus 953 931 0,3655416%  
60011010003 Étoffes dites "à longs poils", de 
fibres synthétiques ou artificielles Tissus 21 823 0,0083625%  
60012100002 Étoffes à boucles de bonneterie, de 
coton Tissus 4 306 0,0016500%  
60012200001 Étoffes à boucles de bonneterie, de 
fibres synthétiques ou artificielles Tissus 14 512 0,0055609%  
60012990005 Étoffes à boucles de bonneterie, 
d'autres matières textiles Tissus 5 335 0,0020443%  
60019100007 Autres étoffes dites "à longs poils", 
de bonneterie, de coton Tissus 57 058 0,0218643%  
60019200006 Autres étoffes dites "à longs poils", 
de bonneterie, de fibres 
synthétiques ou artificielles Tissus 26 670 0,0102198%  
60019900009 Autres étoffes dites "à longs poils", 
de bonneterie, d'au tres matières 
textiles Tissus 1 588 0,0006085%  
60024210004 Autres étoffes de bonneterie-
chaîne, écrues (y compris celles 
obtenues sur métiers à galonner), 
de coton Tissus 101 014 0,0387081%   G/TMB/N/473 
 Page 25 
 
 
 Code du SH Désignation Groupe Quantité 
(kg) Proportion  
(%)  
60024310003 Autres étoffes de 
bonneterie-chaîne, écrues (y 
compris celles obtenues sur métiers 
à galonner), de fibres synthétiques 
ou artificielles Tissus 616 0,0002360%  
60024390006 Autres étoffes de bonneterie-chaîne 
(y compris celles obtenues sur 
métiers à galonner), de fibres 
synthétiques ou artificielles Tissus 32 809 0,0125722%  
60024991009 Autres étoffes de bonneterie-
chaîne, écrues (y compris celles 
obtenues sur métiers à galonner), 
d'autres matières textiles Articles 
confectionnés 0 0,0000000%  
60024999001 Autres étoffes de bonneterie-chaîne 
(y compris celles obtenues sur métiers à galonner), d'autres 
matières textiles Articles 
confectionnés 13 175 0,0050486%  
60029200005 Autres étoffes de bonneterie, de 
coton Tissus 139 687 0,0535274%  
60029300004 Autres étoffes de bonneterie, de 
fibres synthétiques ou artificielles Tissus 352 637 0,1351287%  
60029910006 Autres étoffes de bonneterie, de 
soie Articles 
confectionnés 615 0,0002357%  
60029990009 Autres étoffes de bonneterie, 
d'autres matières textiles Articles 
confectionnés 34 248 0,0131237%  
61034210002 Pantalons, culottes  et shorts pour 
hommes ou garçonnets, en 
bonneterie, de coton Vêtements 94 806 0,0363292%  
61044200003 Robes pour femmes ou fillettes, en 
bonneterie, de coton Vêtements 8 755 0,0033549%  
61045200000 Jupes et jupes-culottes pour 
femmes ou fillettes, en bonneterie, 
de coton Vêtements 17 428 0,0066783%  
61046210006 Pantalons pour femmes ou fillettes, 
culottes et shorts , en bonneterie, de 
coton Vêtements 85 619 0,0328088%  
61051000000 Chemises et chemisettes, pour 
hommes ou garçonnets, en 
bonneterie, de coton Vêtements 394 174 0,1510455%  
61061000009 Chemisiers, blouses, 
blouses-chemisiers et chemisettes, 
pour femmes ou fillettes, en 
bonneterie, de coton Vêtements 114 893 0,0440264%  
61062000007 Chemisiers, blouses, 
blouses-chemisiers et chemisettes, 
pour femmes ou fillettes, en 
bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles Vêtements 263 509 0,1009753%  
61091000006 T-shirts et maillots de corps, en 
bonneterie, de coton Vêtements 1 319 660 0,5056871%  
61099020005 T-shirts et maillots de corps, en 
bonneterie, de fibres synthétiques 
ou artificielles Vêtements 150 062 0,0575030%  G/TMB/N/473 
Page 26  
 
 Code du SH Désignation Groupe Quantité 
(kg) Proportion  
(%)  
61101000003 Chandails, pull-overs, cardigans, 
gilets et articles similaires, en 
bonneterie, de laine ou de poils finsVêtements 363 823 0,1394152%  
61102000001 Chandails, pull-overs, cardigans, 
gilets et articles similaires, en 
bonneterie, de coton Vêtements 266 498 0,1021207%  
61103000009 Chandails, pull-overs, cardigans, 
gilets et articles similaires, en 
bonneterie, de fibres synthétiques 
ou artificielles Vêtements 641 962 0,2459966%  
61109090007 Chandails, pull-overs, cardigans, 
gilets et articles similaires, en 
bonneterie, d'autres matières 
textiles Vêtements 92 314 0,0353743%  
61112000000 Vêtements et accessoires du 
vêtement pour bébés, en bonneterie, de coton Vêtements 66 138 0,0253438%  
61113000008 Vêtements et accessoires du 
vêtement pour bébés, en 
bonneterie, de fibres synthétiques Vêtements 14 380 0,0055103%  
61119020001 Vêtements et accessoires du 
vêtement pour bébés, en 
bonneterie, de fibr es artificielles Vêtements 0 0,0000000%  
61121100000 Survêtements de sport (trainings), 
en bonneterie, de coton Vêtements 22 685 0,0086928%  
61122010007 Combinaisons et ensembles de ski, 
en bonneterie, de fibres 
synthétiques ou artificielles Vêtements 0 0,0000000%  
61122090000 Combinaisons et ensembles de ski, 
en bonneterie, d'au tres matières 
textiles Vêtements 0 0,0000000%  
61123100006 Maillots, culottes et slips de bain 
pour hommes ou garçonnets, en 
bonneterie, de fibres synthétiques Vêtements 733 0,0002809%  
61123900008 Maillots, culottes et slips de bain 
pour hommes ou garçonnets, en 
bonneterie, d'autres matières 
textiles Vêtements 417 0,0001598%  
61124100004 Maillots, culottes et slips de bain, 
pour femmes ou fillettes, en 
bonneterie, de fibres synthétiques Vêtements 4 814 0,0018447%  
61124900006 Maillots, culottes et slips de bain, 
pour femmes ou fillettes, en 
bonneterie, d'autres matières 
textiles Vêtements 1 093 0,0004188%  
61130000002 Vêtements, confectionnés en 
étoffes de bonneterie des n° 59.03, 59.06 ou 59.07 Vêtements 663 0,0002541%  
61142000007 Autres vêtements, en bonneterie, de 
coton Vêtements 10 964 0,0042014%   G/TMB/N/473 
 Page 27 
 
 
 Code du SH Désignation Groupe Quantité 
(kg) Proportion  
(%)  
61151100007 Collants (bas-culottes), en 
bonneterie, de fibres synthétiques, 
titrant en fils simples moins de 
67 décitex Vêtements 326 456 0,1250963%  
61151990000 Collants (bas-culottes), en 
bonneterie, d'autres matières 
textiles Vêtements 64 045 0,0245417%  
61169200008 Autres gants, mitaines et moufles, 
en bonneterie, de coton Vêtements 167 903 0,0643396%  
61171020002 Châles, écharpes, foulards, 
cache-nez, cache-col, mantilles, 
voiles et voilettes, et articles 
similaires, en bonneterie, de soie 
ou de déchets de soie Vêtements 860 0,0003295%  
61171030000 Châles, écharpes, foulards, 
cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles 
similaires, en bonneterie, de fibres 
synthétiques ou artificielles Vêtements 47 166 0,0180738%  
61171090007 Châles, écharpes, foulards, 
cache-nez, cache-col, mantilles, 
voiles et voilettes, et articles 
similaires, en bonneterie, d'autres 
matières textiles Vêtements 3 495 0,0013393%  
61172010002 Cravates, nœuds papillons et 
foulards cravates, en bonneterie, de 
soie ou de déchets de soie Vêtements 4 141 0,0015868%  
61172020000 Cravates, nœuds papillons et 
foulards cravates, en bonneterie, de 
fibres synthétiques ou artificielles Vêtements 1 394 0,0005342%  
61172090005 Cravates, nœuds papillons et 
foulards cravates, en bonneterie, 
d'autres matières textiles Vêtements 772 0,0002958%  
61178090002 Autres accessoires confectionnés 
du vêtement, en bonneterie, en 
autres fibres Vêtements 5 920 0,0022685%  
61179090000 Parties de vêtements ou 
d'accessoires du vêtement, en 
bonneterie, d'autres matières 
textiles Vêtements 26 707 0,0102340%  
62033300004 Vestons, de fibres synthétiques, 
pour hommes ou garçonnets Vêtements 248 912 0,0953818%  
62034210001 Pantalons, culottes  et shorts pour 
hommes ou garçonnets, de coton Vêtements 555 955 0,2130392%  
62034310000 Pantalon, culottes et shorts, pour 
hommes ou garçonnets, de fibres 
synthétiques Vêtements 679 655 0,2604404%  
62041300007 Costumes tailleurs, de fibres 
synthétiques, pour femmes ou 
fillettes Vêtements 53 041 0,0203250%  
62042300005 Ensembles, de fibres synthétiques, 
pour femmes ou fillettes Vêtements 66 623 0,0255296%  G/TMB/N/473 
Page 28  
 
 Code du SH Désignation Groupe Quantité 
(kg) Proportion  
(%)  
62043200004 Vestes, de coton, pour femmes ou 
fillettes Vêtements 244 194 0,0935739%  
62043300003 Vestes, de fibres synthétiques, pour 
femmes ou fillettes Vêtements 96 078 0,0368166%  
62044300001 Robes pour femmes ou fillettes, de 
fibres synthétiques Vêtements 14 335 0,0054931%  
62045200009 Jupes et jupes-culottes pour 
femmes ou fillettes, de coton Vêtements 82 903 0,0317680%  
62045300008 Jupes et jupes-culottes pour 
femmes ou fillettes, de fibres 
synthétiques Vêtements 30 106 0,0115365%  
62046210005 Pantalons, culottes  et shorts, pour 
femmes ou fillettes, de coton Vêtements 510 494 0,1956188%  
62046310004 Pantalons pour femmes ou fillettes, 
culottes et shor ts, de fibres 
synthétiques Vêtements 127 423 0,0488279%  
62052000007 Chemises et chemisettes, pour 
hommes ou garçonnets, de coton Vêtements 692 821 0,2654855%  
62053000005 Chemises et chemisettes, pour 
hommes ou garçonnets, de fibres 
synthétiques ou artificielles Vêtements 245 718 0,0941579%  
62059090003 Chemises et chemisettes, pour 
hommes ou garçonnets, d'autres 
matières textiles Vêtements 78 574 0,0301092%  
62063000004 Chemisiers, blouses, 
blouses-chemisiers et chemisettes, 
de coton, pour femmes ou fillettes Vêtements 660 270 0,2530122%  
62064000002 Chemisiers, blouses, 
blouses-chemisiers et chemisettes, 
de fibres synthétiques ou 
artificielles, pour femmes ou 
fillettes Vêtements 197 149 0,0755465%  
62141000008 Châles, écharpes, foulards, 
cache-nez, cache-col, mantilles, 
voiles et voilettes, et articles 
similaires, de soie ou de déchets de 
soie Vêtements 6 451 0,0024720%  
62143000004 Châles, écharpes, foulards, 
cache-nez, cache-col, mantilles, 
voiles et voilettes, et articles 
similaires, de fibres synthétiques Vêtements 17 524 0,0067151%  
62144000002 Châles, écharpes, foulards, 
cache-nez, cache-col, mantilles, 
voiles, voilettes et articles 
similaires, de fibres artificielles Vêtements 2 984 0,0011435%  
63022100008 Autre linge de lit, imprim é, de 
coton Articles 
confectionnés 93 474 0,0358188%  
63022200007 Autre linge de lit, imprim é, de 
fibres synthétiques ou artificielles Articles 
confectionnés 6 300 0,0024141%  
63022910008 Autre linge de lit, imprimé, de soie 
ou de déchets de soie Articles 
confectionnés 21 0,0000080%   G/TMB/N/473 
 Page 29 
 
 
 Code du SH Désignation Groupe Quantité 
(kg) Proportion  
(%)  
63023100006 Autre linge de lit, de coton Articles 
confectionnés 31 935 0,0122373%  
63023200005 Autre linge de lit, de fibres 
synthétiques ou artificielles Articles 
confectionnés 9 288 0,0035591%  
63023910006 Autre linge de lit , de soie ou de 
déchets de soie Articles 
confectionnés 216 0,0000828%  
63025300009 Autre linge de ta ble, de fibres 
synthétiques ou artificielles Articles 
confectionnés 4 727 0,0018114%  
63025910001 Autre linge de tabl e, de soie ou de 
déchets de soie Articles 
confectionnés 0 0,0000000%  
63031200008 Vitrages, rideaux et stores 
d'intérieur, cantonnières et tours de 
lits, de bonneterie, de fibres 
synthétiques Articles 
confectionnés 4 597 0,0017615%  
63031910009 Vitrages, rideaux et stores 
d'intérieur, cantonnières et tours de lits, de bonneterie, de soie ou de 
déchets de soie Articles 
confectionnés 12 0,0000046%  
63039100002 Autres vitrages, rideaux et stores 
d'intérieur, cantonnières et tours de 
lits, de coton Articles 
confectionnés 8 095 0,0031020%  
63039200001 Autres vitrages, rideaux et stores 
d'intérieur, cantonnières et tours de 
lits, de fibres synthétiques Articles 
confectionnés 5 046 0,0019336%  
63039910002 Autres vitrages, rideaux et stores 
d'intérieur, cantonnières et tours de 
lits, de soie ou de déchets de soie Articles 
confectionnés 0 0,0000000%  
63039990005 Autres vitrages, rideaux et stores 
d'intérieur, cantonnières et tours de 
lits, d'autres matières textiles Articles 
confectionnés  1 871 0,0007170%  
63041130002 Couvre-lits, de bonneterie, de soie 
ou de déchets de soie Articles 
confectionnés 5 0,0000019%  
63041910008 Autres couvre-lits, de coton Articles 
confectionnés 16 102 0,0061702%  
63041920006 Autres couvre-lits, de fibres 
synthétiques ou artificielles Articles 
confectionnés 8 174 0,0031322%  
63041930004 Autres couvre-lits, de soie ou de 
déchets de soie Articles 
confectionnés 107 0,0000410%  
63041990001 Autres couvre-lits, d'autres 
matières textiles Articles 
confectionnés 5 233 0,0020053%  
63051000008 Sacs et sachets d' emballage, de jute 
ou d'autres fibres textiles 
libériennes du n° 53.03 Articles 
confectionnés 25 814 0,0098918%  
63052000006 Sacs et sachets d'emballage, de 
coton Articles 
confectionnés 2 358 0,0009036%  
70195100003 Autres tissus, de fibres de verre, 
d'une largeur n'excédant pas 30 cmTissus 2 701 654 1,0352603% Modifié à partir de 
70191000003; 70192010009; 
70192090002 (1990)G/TMB/N/473 
Page 30  
 
 Code du SH Désignation Groupe Quantité 
(kg) Proportion  
(%)  
70195200002 Tissus, de fibres de verre, d'une 
largeur excédant 30 cm, à armure 
toile, d'un poids au m² inférieur à 
250 g, de filaments titrant en fils 
simples 136 tex ou moins Tissus 2 701 654 1,0352603% Modifié à partir de 
70191000003; 
70192010009; 
70192090002 (1990)
70195990006 Autres tissus, de fibres de verre Tissus 2 701 654 1,0352603% Modifié à partir de 
70191000003; 
70192010009; 
70192090002 (1990)
 TOTAL Étape IV   126 416 859 48,4423109%  
 VOLUME TOTAL 1990   260 963 733   
 
 
__________