. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/GEN/503 
25 juin 2004 
 
 (04-2750) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires Original:   anglais 
  
 
SYSTÈME BRÉSILIEN D'IDENTIFICATION ET DE CERTIFICATION 
DES ANIMAUX DES ESPÈCES BOVINE ET BUBALINE (SISBOV) 
 
Communication du Brésil
 
 
Réunion des 22 et 23 juin 2004  
  
Contexte 
 1. La traçabilité et l'identification des animaux sont  des questions de plus en plus importantes 
pour le commerce international des animaux et des pr oduits d'origine animale.  Bien qu'il n'existe pas 
de définition convenue à l'échelle internationale de la traçabilité des animaux, certains pays, dont le 
Brésil, ont adopté des systèmes d'identification des animaux afin de prévenir et de combattre les 
maladies animales et de promouvoir le commerce international des produits  d'origine animale. 
2. Il convient de signaler que l'identification et la  traçabilité des animaux ne sont pas une fin en 
soi.  Dans des circonstances bien définies et sur la  base de critères scientifiques, la mise en œuvre de 
systèmes d'identification animale contribue à recueill ir des renseignements précis qui sont utiles pour 
appliquer des mesures vétérinaires visant à prot éger la santé des personnes et des animaux. 
3. Les événements sanitaires récents tels que la cri se de la dioxine et l'ESB ont imposé des coûts 
économiques énormes aux États et aux consommateur s.  En outre, en raison de leurs modes de 
dissémination inhabituels, ces maladies émergentes ont  confronté les autorités sanitaires nationales à 
des problèmes nouveaux, principalement aux niveaux de la prévention et de la lutte contre les 
épidémies.  Face à cette nouvelle problématique, la traçabilité s'est révélée un outil précieux pour les 
services sanitaires. 
4. Pour prévenir les risques liés aux maladies ayant des modes de transmission différents 
(contamination par des aliments provenant d'autres animaux de la même espèce) et donner aux 
consommateurs l'assurance que les produits d'origine animale ne présentent aucun risque pour la santé 
des personnes, des pays comme le Brésil ont ajusté  leurs systèmes de contrôle sanitaire en prenant 
pour base le système de production dans son intégr alité.  Cet ajustement a abouti à l'adoption d'un 
système capable d'identifier l'origine de la cause d' un événement sanitaire en établissant un lien entre 
le produit final et l'animal dont il est issu. 
5. La mise en œuvre d'un système d'identification et de traçabilité des animaux peut également 
offrir des avantages complémentaires, en conféran t par exemple une valeur ajoutée aux animaux et 
aux produits d'origine animale. G/SPS/GEN/503 
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 Le système brésilien d'identification et de certification des animaux des espèces bovine et 
bubaline (SISBOV) 
 
6. Le système brésilien d'identification et de certification des animaux des espèces bovine et 
bubaline (SISBOV) a été adopté en janvier 2002 en ve rtu de l'Instruction n° 1/2002.  Le SISBOV 
comprend des actions, des mesures et des procédures visan t à vérifier l'origine, le statut sanitaire, la 
production et la productivité du système brésilien d'élev age, ainsi que la sécurité sanitaire des produits 
issus de cette activité. 
7. La législation relative au SISBOV est applicable  sur l'ensemble du territoire et vise tous les 
élevages de bétail et les installations de production où sont transformés les produits et sous-produits 
d'origine bovine et bubaline. 
8. Le SISBOV repose sur une identification indivi duelle de l'animal, depuis sa naissance jusqu'à 
son abattage ou sa mort, qu'elle soit naturelle ou accide ntelle.  Tous les mouvements de l'animal sont 
consignés dans son dossier.  Les renseignements s ont centralisés dans une seule base de données 
électronique gérée exclusivement par le Ministère de  l'agriculture, de l'élevage et du ravitaillement 
(MAPA).  Le Ministère de l'agriculture s'occupe aussi de l'accréditation des organismes privés de 
certification. 
9. Le système a initialement été conçu pour satis faire à des prescriptions spécifiques en matière 
d'importation émanant de certains marchés importateur s.  Vu ses effets bénéfiques tant sanitaires que 
commerciaux, il a été étendu, conformément à un cal endrier de transition, à tous les sites de 
production bovine et bubaline du Brésil.  Le progr amme est constamment révisé compte tenu de la 
spécificité du système de production (pâturages, nombre de têtes, taille du cheptel, etc.). 
Initiatives internationales 
 
10. À sa dernière réunion, qui s'est tenue à Paris en mai 2004, les États membres de l'Organisation 
mondiale de la santé animale (OIE) ont approuvé une résolution concernant les travaux futurs de 
l'organisation dans le domaine de l'identification et de la traçabilité des animaux.  L'OIE devrait 
travailler en étroite collaboration avec la Commissi on du Codex Alimentarius en vue d'élaborer une 
définition commune de la traçabilité des animaux et de proposer des lignes directrices pour la mise au 
point d'un système d'identification et de traçabilité qui soit en rapport avec les risques sanitaires. 
11. Le Brésil se félicite de cette initiative et tient à exprimer son soutien aux travaux qui seront 
menés par l'OIE et le Codex Alimen tarius dans ce domaine.  Comme il l'a déjà indiqué, les systèmes 
d'identification et de traçabilité des animaux sont  des outils essentiels pour protéger la santé des 
animaux et des personnes. 
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