ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/AG/N/BRA/15/Rev.1
12 juin 2003
(03-3044)
Comité de l'agriculture Original:  anglais
NOTIFICATION
Révision
Le Secrétariat a reçu de la Mission permanente du Brésil , le 10 avril 2003, la notification
révisée ci-après concernant les engagements en matière de subventions à l'exportation ( tableaux ES:1
et ES:2 ) pour l'année civile 1998 .
_______________
Dans le cadre des notifications du Brésil concernant les subventions à l'exportation pour 1998
(tableau ES:1), la Mission permanente du Brésil  informe le Comité que le Brésil n'a accordé aucune
subvention à l'exportation au cours de l'année en question.G/AG/N/BRA/15/Rev.1
Page 2Tableau ES:2
SUBVENTIONS À L'EXPORTATION:  Brésil
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  année civile 1998
Subventions à l'exportation:  Notification des exportations totales
Désignation des produits Année civile 1998 Quantité des exportations totales
(tonnes)
12 3
I. Produits figurant dans la Section II, Partie IV, de la Liste III
Céréales secondaires
1102.20 Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil:  farine de
maïs648
1102.90 Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil:  autres 49
1103.13 Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales:
gruaux et semoules:  de maïs6 497
1103.29 Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales:
agglomérés sous forme de pellets:  d'autres céréales28
1104.12 Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons,
perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz dun° 1006;  germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus:
grains aplatis ou en flocons:  d'avoine2
1106.20 Farines et semoules des légumes à cosse secs du n° 0713, de sagou ou
des racines ou tubercules du n° 0714;  farines, semoules et poudres
des produits du chapitre 8:  farines et semoules de sagou, des racines
ou des tubercules du n° 07141 067
1106.30 Farines et semoules des légumes à cosse secs du n° 0713, de sagou ou
des racines ou tubercules du n° 0714;  farines, semoules et poudresdes produits du chapitre 8:  farines, semoules et poudres des produits
du chapitre 8459G/AG/N/BRA/15/Rev.1
Page 312 3
1108.12 Amidons et fécules;  inuline:  amidons et fécules:  amidon de maïs 6 879
1108.14 Amidons et fécules;  inuline:  amidons et fécules:  fécule de manioc
(cassave)13 375
1108.19 Amidons et fécules;  inuline:  amidons et fécules:  autres amidons et
fécules15
Huiles végétales
1507.10 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non
chimiquement modifiées:  huile brute, même dégommée1 194 631
1507.90 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non
chimiquement modifiées:  autres165 257
1508.10 Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non
chimiquement modifiées:  huile brute6 349
1508.90 Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non
chimiquement modifiées:  autres0
1509.90 Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement
modifiées:  autres9
1511.10 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non
chimiquement modifiées:  huile brute26 173
1511.90 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non
chimiquement modifiées:  autres207
1512.11 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même
raffinées, mais non chimiquement modifiées:  huiles de tournesol ou
de carthame et leurs fractions:  huiles brutes0
1512.19 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même
raffinées, mais non chimiquement modifiées:  huiles de tournesol ou
de carthame et leurs fractions:  autres27
1512.29 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même
raffinées, mais non chimiquement modifiées:  huile de coton et sesfractions:  autres11 071G/AG/N/BRA/15/Rev.1
Page 4 12 3
1513.21 Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs
fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées:  huiles
de palmiste ou de babassu et leurs fractions:  huiles brutes32
1515.11 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et
leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement
modifiées:  huile de lin et ses fractions:  huile brute0
1515.21 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et
leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement
modifiées:  huile de maïs et ses fractions:  huile brute2 007
1515.29 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et
leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement
modifiées:  huile de maïs et ses fractions:  autres19
1515.30 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et
leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquementmodifiées:  huile de ricin et ses fractions17 070
1515.40 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et
leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquementmodifiées:  huile de tung (d'abrasin) et ses fractions0
1515.90 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et
leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement
modifiées:  autres226
1516.20 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions,
partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées
ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées:
graisses et huiles végétales et leurs fractions28 382
1518.00 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites,
oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrementmodifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 1516;mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huilesanimales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles
du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs1 320
1520.00 Glycérol brut;  eaux et lessives glycérineuses 409G/AG/N/BRA/15/Rev.1
Page 512 3
1521.10 Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou
d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés:  cires
végétales13 640
Tourteaux
2305.00 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous
forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide0
2309.90 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux:
autres24 757
Sucre
1701.11 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à
l'état solide:  sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants:
de canne4 788 981
1701.99 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à
l'état solide:  autres:  autres3 575 165
1702.20 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le
fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide;  sirops de
sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants;  succédanés du
miel, même mélangés de miel naturel;  sucres et mélassescaramélisés:  sucre et sirop d'érable2
1702.30 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le
fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide;  sirops desucres sans addition d'aromatisants ou de colorants;  succédanés dumiel, même mélangés de miel naturel;  sucres et mélasses
caramélisés:  glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose
ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 pour cent de fructose1 446
1702.90 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le
fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide;  sirops desucres sans addition d'aromatisants ou de colorants;  succédanés dumiel, même mélangés de miel naturel;  sucres et mélasses
caramélisés:  autres, y compris le sucre inverti (ou interverti)55 640G/AG/N/BRA/15/Rev.1
Page 6 12 3
1703.10 Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre:  mélasses
de canne14
1704.10 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc):  gommes à mâcher
(chewing-gum), même enrobées de sucre11 805
1704.90 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc):  autres 33 583
2207.10 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de
80 pour cent vol. ou plus;  alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturésde tous titres:  alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométriquevolumique de 80 pour cent vol. ou plus94 340
2207.20 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de
80 pour cent vol. ou plus;  alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés
de tous titres:  alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres70
Autres produits laitiers
0401.10 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou
d'autres édulcorants:  d'une teneur en poids de matières grassesn'excédant pas 1 pour cent0
0402.21 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres
édulcorants:  en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides,d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 pour cent:
sans addition de sucre ou d'autres édulcorants943
0402.91 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres
édulcorants:  autres:  sans addition de sucre ou d'autres édulcorants7
0402.99 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres
édulcorants:  autres:  autres631
0403.10 Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et
crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de
sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou
de cacao:  yoghourt71G/AG/N/BRA/15/Rev.1
Page 712 3
0403.90 Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et
crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés desucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou
de cacao:  autres303
Viande bovine
0202.10 Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées:  en carcasses ou
demi-carcasses0
0202.30 Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées:  désossées 69 876
1602.50 Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang:  de
l'espèce bovine106 050
Viande de volaille
0207.11 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des
volailles du n° 0105:  poulets non découpés en morceaux, frais ou
réfrigérés1 786
0207.12 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des
volailles du n° 0105:  volailles non découpées en morceaux,
congelées:  poulets363 348
0207.24 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des
volailles du n° 0105:  dindons et dindes non découpés en morceaux,
frais ou réfrigérés0
0207.25 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des
volailles du n° 0105:  volailles non découpées en morceaux,congelées:  dindons et dindes1 577
0207.32 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des
volailles du n° 0105:  canards, oies et pintades non découpés enmorceaux, frais ou réfrigérés1
0207.33 Viandes abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles
du n° 0105:  volailles non découpées en morceaux, congelées:
canards, oies et pintades0G/AG/N/BRA/15/Rev.1
Page 8 12 3
1602.10 Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang:
préparations homogénéisées156
1602.31 Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang:  de
volailles du n° 0105:  de dinde281
1602.32 Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang:  de
volailles du n° 0105:  de poulets4 035
1602.39 Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang:  de
volailles du n° 0105 - autres2
Boissons, liquides alcooliques et vinaigres
2201.10 Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les
eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni
aromatisées;  glace et neige:  eaux minérales et eaux gazéifiées844
2202.10 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées,
additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autresboissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumesdu n° 2009:  eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées,
additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées45 974
2202.90 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées,
additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres
boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes
du n° 2009:  autres7 649
2203.00 Bières de malt 44 752
Vins
2204.10 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool;  moûts de
raisin autres que ceux du n° 2009:  vins mousseux3
2204.21 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool;  moûts de
raisin autres que ceux du n° 2009:  en récipients d'une contenance
n'excédant pas 2 1itres.5 382G/AG/N/BRA/15/Rev.1
Page 912 3
2205.10 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes
ou de substances aromatiques:  en récipients d'une contenance
n'excédant pas 2 litres.662
2208.20 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de
moins de 80 pour cent vol.;  eaux-de-vie, liqueurs et autres boissonsspiritueuses;  préparations alcooliques composées des types utilisés
pour la fabrication des boissons:  eaux-de-vie de vin ou de marc de
raisin426
2208.30 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de
moins de 80 pour cent vol.;  eaux-de-vie, liqueurs et autres boissonsspiritueuses;  préparations alcooliques composées des types utiliséspour la fabrication des boissons:  whiskies1 416
2208.40 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de
moins de 80 pour cent vol.;  eaux-de-vie, liqueurs et autres boissonsspiritueuses;  préparations alcooliques composées des types utilisés
pour la fabrication des boissons:  rhum et tafia6 343
2208.60 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de
moins de 80 pour cent vol.;  eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons
spiritueuses;  préparations alcooliques composées des types utilisés
pour la fabrication des boissons:  vodka111
2208.70 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de
moins de 80 pour cent vol.;  eaux-de-vie, liqueurs et autres boissonsspiritueuses;  préparations alcooliques composées des types utilisés
pour la fabrication des boissons:  liqueurs134
2208.90 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de
moins de 80 pour cent vol.;  eaux-de-vie, liqueurs et autres boissonsspiritueuses;  préparations alcooliques composées des types utilisés
pour la fabrication des boissons:  autres1 241
2209.00 Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus
à partir d'acide acétique941G/AG/N/BRA/15/Rev.1
Page 10 12 3
Fruits et légumes à l'état frais
0712.90 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien
broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés:  autres légumes;mélanges de légumes71
0801.11 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches,
même sans leurs coques ou décortiquées:  noix de coco, sèches112
0801.19 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches,
même sans leurs coques ou décortiquées:  noix de coco, autres155
0801.21 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches,
même sans leurs coques ou décortiquées:  noix du Brésil, en coques12 053
0801.22 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches,
même sans leurs coques ou décortiquées:  noix du Brésil, sans coques3 075
0801.31 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches,
même sans leurs coques ou décortiquées:  noix de cajou, en coques0
0801.32 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches,
même sans leurs coques ou décortiquées:  noix de cajou, sans coques31 882
0803.00 Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches 68 555
0804.20 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans,
frais ou secs:  figues762
0804.30 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans,
frais ou secs:  ananas13 003
0804.40 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans,
frais ou secs:  avocats296
0804.50 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans,
frais ou secs:  goyaves, mangues et mangoustans39 186
0805.10 Agrumes, frais ou secs:  oranges 65 614
0805.20 Agrumes, frais ou secs:  mandarines (y compris les tangerines et
satsumas);  clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes5 308
0805.30 Agrumes, frais ou secs:  citrons ("Citrus limon", "Citrus limonum") et
limes ("Citrus aurantifolia")2 301G/AG/N/BRA/15/Rev.1
Page 1112 3
0806.10 Raisins, frais ou secs:  frais 4 405
Fruits et légumes transformés
0806.20 Raisins, frais ou secs:  secs 23
0811.10 Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même
additionnés de sucre ou d'autres édulcorants:  fraises52
0812.10 Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans
l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant àassurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais
impropres à l'alimentation en l'état:  cerises0
0812.90 Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans
l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à
assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais
impropres à l'alimentation en l'état:  autres5 623
0814.00 Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches,
congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autressubstances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bienséchées759
0902.10 Thé:  thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un
contenu n'excédant pas 3 kg246
0902.30 Thé:  thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en
emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg79
0902.40 Thé:  thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés
autrement2 752
0903.00 Maté 25 433
2001.10 Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou
conservés au vinaigre ou à l'acide acétique:  concombres et cornichons193
2001.90 Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou
conservés au vinaigre ou à l'acide acétique:  autres181
2002.10 Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à
l'acide acétique:  tomates, entières ou en morceaux56G/AG/N/BRA/15/Rev.1
Page 12 12 3
2002.90 Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à
l'acide acétique:  autres13 834
2003.10 Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au
vinaigre ou à l'acide acétique:  champignons131
2004.10 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à
l'acide acétique, congelés:  pommes de terre22
2004.90 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à
l'acide acétique, congelés:  autres légumes et mélanges de légumes2 266
2005.51 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à
l'acide acétique, non congelés:  haricots ("Vigna spp.", "Phaseolus
spp."):  haricots en grains27
2006.00 Fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre
(égouttés, glacés ou cristallisés)917
2007.10 Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par
cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:
préparations homogénéisées90
2008.11 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou
conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou
d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs:  fruits à coques,
arachides et autres graines, même mélangés entre eux:  arachides44
2008.19 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou
conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants oud'alcool, non dénommés ni compris ailleurs:  fruits à coques,arachides et autres graines, même mélangés entre eux:  autres, y
compris les mélanges686
2008.20 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou
conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou
d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs:  ananas398
2008.40 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou
conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou
d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs:  poires3G/AG/N/BRA/15/Rev.1
Page 1312 3
2008.70 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou
conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou
d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs:  pêches458
2008.80 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou
conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou
d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs:  fraises21
2008.99 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou
conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou
d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs:  autres, y compris les
mélanges à l'exception de ceux de la sous-position 2008.19:  autres6 417
2009.11 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non
fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre oud'autres édulcorants:  jus d'orange:  congelés1 227 872
2009.20 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non
fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre oud'autres édulcorants:  jus de pamplemousse ou de pomelo1 081
2009.30 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non
fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou
d'autres édulcorants:  jus de tout autre agrume5 370
2009.40 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non
fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou
d'autres édulcorants:  jus d'ananas1 836
2009.60 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non
fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou
d'autres édulcorants:  jus de raisin (y compris les moûts de raisin)6 480
2009.70 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non
fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre oud'autres édulcorants:  jus de pomme10 046
2009.80 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non
fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre oud'autres édulcorants:  jus de tout autre fruit ou légume4 859G/AG/N/BRA/15/Rev.1
Page 14 12 3
2009.90 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non
fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou
d'autres édulcorants:  mélanges de jus1 123
2101.11 Extraits, essences et concentrés de café 42 443
2101.12 Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de
café2 005
2102.10 Levures (vivantes ou mortes);  autres micro-organismes
monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 3002);poudres à lever préparées:  levures vivantes872
2102.20 Levures (vivantes ou mortes);  autres micro-organismes
monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 3002);poudres à lever préparées:  levures mortes;  autres micro-organismes
monocellulaires morts17 900
2102.30 Levures (vivantes ou mortes);  autres micro-organismes
monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 3002);
poudres à lever préparées:  poudres à lever préparées72
2103.20 Préparations pour sauces et sauces préparées;  condiments et
assaisonnements, composés;  farine de moutarde et moutarde
préparée:  "tomato-ketchup" et autres sauces tomates2 734
2103.90 Préparations pour sauces et sauces préparées;  condiments et
assaisonnements, composés;  farine de moutarde et moutardepréparée:  autres2 106
2104.10 Préparations pour soupes, potages ou bouillons;  soupes, potages ou
bouillons préparés;  préparations alimentaires compositeshomogénéisées:  préparations pour soupes, potages ou bouillons;
soupes, potages ou bouillons préparés2 029
2106.90 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:
autres10 612
2206.00 Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple) 85G/AG/N/BRA/15/Rev.1
Page 1512 3
3301.11 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites
"concrètes" ou "absolues";  résinoïdes;  solutions concentrées d'huilesessentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières
analogues, obtenues par enfleurage ou macération;  sous-produits
terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles;eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles:huiles essentielles d'agrumes:  de bergamote0
3301.12 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites
"concrètes" ou "absolues";  résinoïdes;  solutions concentrées d'huilesessentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matièresanalogues, obtenues par enfleurage ou macération;  sous-produitsterpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles;
eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles:
huiles essentielles d'agrumes:  d'orange24 114
3301.13 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites
"concrètes" ou "absolues";  résinoïdes;  solutions concentrées d'huilesessentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matièresanalogues, obtenues par enfleurage ou macération;  sous-produitsterpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles;
eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles:
huiles essentielles d'agrumes:  de citron190
3301.14 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites
"concrètes" ou "absolues";  résinoïdes;  solutions concentrées d'huilesessentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matièresanalogues, obtenues par enfleurage ou macération;  sous-produitsterpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles;eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles:
huiles essentielles d'agrumes:  de lime ou limette54G/AG/N/BRA/15/Rev.1
Page 16 12 3
3301.19 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites
"concrètes" ou "absolues";  résinoïdes;  solutions concentrées d'huilesessentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières
analogues, obtenues par enfleurage ou macération;  sous-produits
terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles;eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles:huiles essentielles d'agrumes:  autres101
3301.23 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites
"concrètes" ou "absolues";  résinoïdes;  solutions concentrées d'huilesessentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matièresanalogues, obtenues par enfleurage ou macération;  sous-produitsterpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles;
eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles:
huiles essentielles autres que d'agrumes:  de lavande ou de lavandin0
3301.25 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites
"concrètes" ou "absolues";  résinoïdes;  solutions concentrées d'huilesessentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matièresanalogues, obtenues par enfleurage ou macération;  sous-produitsterpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles;
eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles:
huiles essentielles autres que d'agrumes:  d'autres menthes122
3301.26 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites
"concrètes" ou "absolues";  résinoïdes;  solutions concentrées d'huilesessentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matièresanalogues, obtenues par enfleurage ou macération;  sous-produitsterpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles;eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles:
huiles essentielles autres que d'agrumes:  de vétiver0G/AG/N/BRA/15/Rev.1
Page 1712 3
3301.29 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites
"concrètes" ou "absolues";  résinoïdes;  solutions concentrées d'huilesessentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières
analogues, obtenues par enfleurage ou macération;  sous-produits
terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles;eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles:huiles essentielles autres que d'agrumes:  autres313
3301.30 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites
"concrètes" ou "absolues";  résinoïdes;  solutions concentrées d'huilesessentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matièresanalogues, obtenues par enfleurage ou macération;  sous-produitsterpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles;
eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles:
résinoïdes16
3301.90 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites
"concrètes" ou "absolues";  résinoïdes;  solutions concentrées d'huilesessentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matièresanalogues, obtenues par enfleurage ou macération;  sous-produitsterpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles;
eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles:
autres19 586
 3501.90 Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines;  colles de caséine:
autres34
Tabacs
2402.10 Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en
tabac ou en succédanés de tabac:  cigares (y compris ceux à bouts
coupés) et cigarillos, contenant du tabac39
2402.20 Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en
tabac ou en succédanés de tabac:  cigarettes contenant du tabac87 840G/AG/N/BRA/15/Rev.1
Page 18 12 3
2403.10 Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués;  tabacs
"homogénéisés" ou "reconstitués";  extraits et sauces de tabac:  tabac
à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion5 068
Coton
5201.00 Coton, non cardé ni peigné 0
Cacao
1806.10 Chocolat et autres préparatio ns alimentaires contenant du cacao:
poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants310
1806.20 Chocolat et autres préparatio ns alimentaires contenant du cacao:
autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poidsexcédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulésou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un
contenu excédant 2 kg3 406
1806.31 Chocolat et autres préparatio ns alimentaires contenant du cacao:
autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons:  fourrés1 226
1806.90 Chocolat et autres préparatio ns alimentaires contenant du cacao:
autres11 951G/AG/N/BRA/15/Rev.1
Page 1912 3
Préparations à base de céréales, de  farines ou de lait;  pâtisseries
1901.10 Extraits de malt;  préparations alimentaires de farines, semoules,
amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de poudre decacao ou en contenant dans une proportion inférieure à 50 pour centen poids, non dénommées ni comprises ailleurs;  préparationsalimentaires de produits des n° 0401 à 0404, ne contenant pas depoudre de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure à
10 pour cent en poids, non dénommées ni comprises ailleurs:
préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour lavente au détail957
1901.90 Extraits de malt;  préparations alimentaires de farines, semoules,
amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de poudre decacao ou en contenant dans une proportion inférieure à 50 pour centen poids, non dénommées ni comprises ailleurs;  préparationsalimentaires de produits des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de
poudre de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure à
10 pour cent en poids, non dénommées ni comprises ailleurs:  autres1 951
1902.11 Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres
substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti,macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni;  couscous,même préparé:  pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement
préparées:  contenant des œufs514
1902.20 Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres
substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti,
macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni;  couscous,
même préparé:  pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrementpréparées)39
1903.00 Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de
flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires726
1904.10 Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage
("corn flakes", par exemple)2 163G/AG/N/BRA/15/Rev.1
Page 20 12 3
1904.20 Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non
grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons
de céréales grillées ou de céréales soufflées184
1905.20 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même
additionnés de cacao;  hosties, cachets vides des types utilisés pourmédicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou
de fécule en feuilles et produits similaires:  pain d'épices537
1905.30 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même
additionnés de cacao;  hosties, cachets vides des types utilisés pour
médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon oude fécule en feuilles et produits similaires:  biscuits additionnésd'édulcorants;  gaufres et gaufrettes10 136
1905.40 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même
additionnés de cacao;  hosties, cachets vides des types utilisés pourmédicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon oude fécule en feuilles et produits similaires:  biscottes, pain grillé et
produits similaires grillés41
1905.90 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même
additionnés de cacao;  hosties, cachets vides des types utilisés pour
médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon oude fécule en feuilles et produits similaires:  autres861
Fleurs
0603.10 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements,
frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés:  frais61
0603.90 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements,
frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés:
autres216G/AG/N/BRA/15/Rev.1
Page 2112 3
0604.10 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni
boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets oupour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou
autrement préparés:  mousses et lichens56
II. Produits figurant dans le document G/AG/2/Add.1 – Liste des
"exportateurs importants"
Oléagineux
1201.00 Fèves de soja, même concassées 9 274 751
1202.10 Arachides non grillées ni autrement cuites, en coques 822
1202.20 Arachides non grillées ni autrement cuites, décortiquées, même
concassées330
1203.00 Coprah 0
1204.00 Graines de lin, même concassées 0
1205.00 Graines de navette ou de colza, même concassées 0
1206.00 Graines de tournesol, même concassées 6
1207.10 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés:  noix et amandes
de palmiste0
1207.20 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés:  graines de
coton59
1207.30 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés:  graines de ricin 15
1207.40 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés:  graines de
sésame0
1207.50 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés:  graines de
moutarde0
1207.60 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés:  graines de
carthame0G/AG/N/BRA/15/Rev.1
Page 22 12 3
1207.91 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés:  autres:  graines
d'œillette ou de pavot0
1207.92 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés:  autres:  graines
de karité0
1207.99 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés:  autres:  autres 66
1208.10 Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de
moutarde:  de fèves de soja82
1208.90 Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de
moutarde:  autres0
Source:  Ministério do Desenvolvimento, Indústria e Comércio/Secretaria de Comércio Exterior.G/AG/N/BRA/15/Rev.1
Page 23ANNEXE
En raison du passage de la version du SH de 1992 à celle du SH de 1996, le tableau ci-après a été établi pour modifier la notif ication G/AG/N/BRA/15, présentée précédemment
Tableau indiquant la transposition dans le SH de 1996
SH 1992 SH 1996
1519.11 Acides gras monocarboxyliques industriels:  huiles acides de raffinage; alcools gras
industriels;  acides gras monocarboxyliques industriels: acide stéariqueExclus:  produit chimique
1519.13 Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage;  alcools gras
industriels;  acides gras monocarboxyliques industriels:  tall acides grasExclus:  produit chimique
1519.20 Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage;  alcools gras
industriels;  huiles acides de raffinageExclus:  produit chimique
1520.10 Glycérine, même pure;  eaux et lessives glycérineuses;  glycérine pure;  eaux et lessives
glycérineuses1520.00 Glycérol brut;  eaux et lessives glycérineuses.
1520.90 Glycérine, même pure;  eaux et lessives glycérineuses:  autres, y compris la glycérine
synthétique
0207.10 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105:
volailles non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées0207.11 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105:
poulets non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
0207.24 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105:
dindes et dindons non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
0207.32 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105:
canards, oies et pintades non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
0207.21 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105:
volailles non découpées en morceaux, congelées:  coqs et poules0207.12 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105:
volailles non découpées en morceaux, congelées:  poulets
0207.22 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105:
volailles non découpées en morceaux, congelées:  dindons et dindes0207.25 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105:
volailles non découpées en morceaux, congelées:  dindons et dindes
0207.23 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105:
volailles non découpées en morceaux, congelées:  canards, oies et pintades0207.33 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 0105:
volailles non découpées en morceaux, congelées:  canards, oies et pintades
1602.39 Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang: de volailles du n° 0105
- autres1602.32 Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang: de volailles du
n° 0105 – de poulets
1602.39 Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang: de volailles du
n° 0105 - autresG/AG/N/BRA/15/Rev.1
Page 24SH 1992 SH 1996
2208.10 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80%
vol.;  eaux-de-vie, liqueurs et autres boiss ons spiritueuses; préparations alcooliques
composées des types utilisés pour la fabrica tion des boissons:  prép arations alcooliques
composées des types utilisés pour  la fabrication des boissons2106.90 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:  autres
2208.90 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80%
vol.; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses; préparations alcooliques
composées des types utilisés pour la  fabrication des boissons:  autres2208.60 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80% vol.;
eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses;  préparations alcooliques
composées des types utilisés pour la  fabrication des boissons:  vodka
2208.70 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80%
vol.; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses;  préparations alcooliques
composées des types utilisés pour la fabrication des boissons:  liqueurs
2208.90 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80%
vol.; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses; préparations alcooliques
composées des types utilisés pour la  fabrication des boissons:  autres
0712.10 Légumes secs, même coupés en mor ceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés,
mais non autrement préparés: pommes de terre, même coupées en mor ceaux ou en
tranches mais non autrement préparées0712.90 Légumes secs, même coupés en mor ceaux ou en tranches ou bien broyés ou
pulvérisés, mais non autrement préparés:  autres légumes; mélanges de légumes
0712.90 Légumes secs, même coupés en mor ceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés,
mais non autrement préparés: autres légumes; mélanges de légumes
0801.10 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs
coques ou décortiquées: noix de coco0801.11 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs
coques ou décortiquées, sèches
0801.19 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs
coques ou décortiquées:  noix de coco, autres
0801.20 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs
coques ou décortiquées: noix du Brésil0801.21 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs
coques ou décortiquées:  noix du Brésil, en coque
0801.22 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs
coques ou décortiquées:  noix du Brésil, sans coque
0801.30 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs
coques ou décortiquées: noix de cajou0801.31 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs
coques ou décortiquées:  noix de cajou, en coque
0801.32 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs
coques ou décortiquées:  noix de cajou, sans coque
2005.00 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique,
non congelésExclus:  produit qui n'existe pasG/AG/N/BRA/15/Rev.1
Page 25SH 1992 SH 1996
2006.99 Fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou
cristallisés):  autresExclus:  produit qui n'existe pas
2101.10 2101.11 Extraits, essences et concentrés de café Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces
produits ou à base de café, thé ou maté;  chicorée torréfiée et autres succédanéstorréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés:  extraits, essences et
concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à
base de café2101.12 Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café
1202.00 Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées 1202.10 Arachides non grillées ni autrement cu ites, en coques
1202.20 Arachides non grillées ni autrement cuites, décortiquées, même concassées.
1904.10 1904.10 Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage ("corn flakes", par
exemple)Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple);céréales autres que le maïs, en grains, précuites ou autrement préparées:  produits àbase de céréales obtenus par soufflage ou grillage1904.20 Préparations alimentaires obtenues à pa rtir de flocons de céréales non grillés ou de
mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou decéréales soufflées
____________