ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/INF/34
21 mai 2001
(01-2581)
INVITATION, ADRESSÉE AUX MEMBRES DE L'OMC, À PARTICIPER
À UN SYMPOSIUM DE L'OMC SUR LES PROBLÈMES COURANTS
AUXQUELS DOIT FAIRE FACE LE SYSTÈME
COMMERCIAL MULTILATÉRAL
J'aimerais vous inviter à participer à un symposium qui aura lieu à Genève les 6 et
7 juillet 2001.  Cette manifestation, à laquelle assisteront des représentants de gouvernements,
d'organisations non gouvernementales, des médias et des milieux universitaires, portera
essentiellement sur certains des problèmes auxquels est confronté le système commercial multilatéral.
J'espère que ce symposium fera avancer la discussion et la réflexion sur la manière d'aborder certainesquestions difficiles.
Ce symposium, qui s'ouvrira et se conclura par une séance plénière, comportera plusieurs
séances de travail pendant les deux jours.  Ces séances porteront sur le commerce des produits
agricoles, la sécurité sanitaire des produits alimentaires et les normes sanitaires et phytosanitaires, lesdroits de propriété intellectuelle (l'Accord sur les ADPIC), des questions relatives au développement
et à l'environnement ainsi que le commerce des serv ices (l'AGCS).  Une cinquième séance de travail
sera consacrée aux rapports entre l'OMC et la société civile.
Les gouvernements Membres sont encouragés à participer aux cinq séances de travail et sont
invités à remplir le formulaire d'inscription ci-joint.  Je pense que votre participation contribuera de
manière inestimable à faire progresser le débat.
Mike MooreWT/INF/34
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SYMPOSIUM SUR LES PROBLÈMES AUXQUELS DOIT FAIRE FACE
LE SYSTÈME COMMERCIAL MULTILATÉRAL
Organisation mondiale du commerce – Genève, Suisse
L'Organisation mondiale du commerce accueillera les 6 et 7 juillet 2001
un symposium sur les problèmes particulièrement importants auxquels
doit faire face le système commercial multilatéral.  Des représentants
des gouvernements, d'organisations non gouvernementales,
des médias et des milieux universitaires
sont invités à y participer.
Le symposium – Objectif et structure
Lors de ce symposium de deux jours sur la situation du système commercial multilatéral, on
s'efforcera de consacrer le plus de temps possible à l'examen de questions générales et spécifiques.
Une séance plénière d'ouverture se tiendra le matin du premier jour du symposium et sera suivie de
cinq séances de travail, animée chacune par un modérateur et plusieurs présentateurs.  Ces derniers
feront des exposés sur des sujets spécifiques en rapport avec chacun des grands thèmes visés, puis unlaps de temps suffisant sera ménagé, lors de chaque séance, pour la présentation d'observations et de
questions et pour un débat.  Les séances de travail démarreront l'après-midi du premier jour du
symposium et se poursuivront le lendemain matin.  On affichera dès que possible un projet de
programme sur le site Web de l'OMC.
La séance plénière de clôture se déroulera l'après-midi du 7 juillet.  Les modérateurs des cinq
séances de travail feront alors, à titre personnel, un résumé oral des points essentiels soulevés lors de
leurs séances respectives.  Des rapports offrant un résumé concis et factuel de toutes les interventions
faites lors de chaque séance de travail seront publiés quelques jours après le symposium.
Les séances de travail spéciales prévues pendant les deux jours du symposium porteront sur le
commerce des produits agricoles, la sécurité sanitaire des produits alimentaires et les normessanitaires et phytosanitaires, les droits de propriété intellectuelle (l'Accord sur les ADPIC), des
questions relatives au développement et à l'environnement ainsi que le commerce des services
(l'AGCS).  Une cinquième séance de travail sera consacrée aux rapports entre l'OMC et la société
civile.
Étant donné le nombre limité de places dis ponibles pour les différents ateliers, qui se
dérouleront simultanément, tous les participants ne pourront participer à la séance de travail de leur
choix.  En conséquence, les participants sont priés d'indiquer, par ordre de préférence, les séances
auxquelles ils souhaitent participer.  On pourra consulter sur le site Web de l'OMC la liste définitive
des organisations et des gouvernements Membres ainsi que des séances de travail correspondantes.
Des formulaires d'inscription peuvent être téléchargés à partir du site Web de l'OMC:
www.wto.org.  En raison des contraintes d'espace , le nombre de participants sera limité aux
700 premiers formulaires d'inscription reçus.  Chaque organisation peut inscrire trois participants
au maximum au symposium .
Pour faciliter les débats et la préparation des cinq séances de travail, des forums en ligne sur
les  domaines traités seront ouverts sur le site Web de l'OMC à la mi-juin.  Les participants sont
encouragés à se familiariser non seulement avec les problèmes abordés mais aussi avec les points de
vue et préoccupations exprimés par d'autres.WT/INF/34
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SYMPOSIUM SUR LES PROBLÈMES AUXQUELS DOIT FAIRE FACE
LE SYSTÈME COMMERCIAL MULTILATÉRAL
Organisation mondiale du commerce – Genève, Suisse
Vendredi 6 juillet
8 heures-10 heures Inscription, distribution des badges10 heures Séance plénière d'ouverture
Discours de bienvenue – Mike Moore – Directeur général de l'OMC
Introduction du Président (20 minutes)Intervention de trois orateurs
12 heures-12h.30 Le Président annonce les séances de travail et les dispositions prises
en ce qui concerne les modérateurs, les présentateurs, les lieux et lesprocédures de présentation des rapports pour la séance plénière finale
14h.30-17h.30  Séances de travail
:
I: Agriculture
II: ADPIC – Accès aux médicaments essentiels
III: Commerce et environnement
IV: Services
V: L'OMC et la société civile
I: Agriculture – Questions et négociations
Questions à examiner:   Réforme agricole - négociations
Préoccupations des pays en développementConsidérations autres que d'ordre commercial
Programme:  Introduction du modérateur (10 minutes)
Exposés des présentateurs (10 minutes chacun)
Débat ouvert
Résumé du modérateur (15 minutes maximum)
II: ADPIC - Accès aux médicaments essentiels
Questions à examiner:   Les rapports entre l'Accord sur les ADPIC et la production des
médicaments et l'accès à ces médicaments
Programme:   Introduction du modérateur (10 minutes)
Exposés des présentateurs (10 minutes chacun)
Débat ouvert
Résumé du modérateur (15 minutes maximum)WT/INF/34
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III: Commerce et environnement
Questions à examiner: Accès aux marchés – Agriculture et pêche
AEM et règles de l'OMC
PMP et étiquetage/OGM
Programme:   Introduction du modérateur (10 minutes)
Exposés des présentateurs (10 minutes chacun)
Débat ouvert
Résumé du modérateur (15 minutes maximum)
IV: Services
Questions à examiner: 1) Réglementation et libéralisation dans le cadre de l'AGCS
2) Statut des services publics
Programme:   Introduction du modérateur (10 minutes)
Exposés des présentateurs (15 minutes chacun)
Débat ouvert
Résumé du modérateur (15 minutes maximum)
V: L'OMC et la société civile
Questions à examiner: 1) Rôle des ONG en matière de renforcement des capacités
2) Réforme institutionnelle de l'OMC
Programme:   Introduction du modérateur (10 minutes)
Exposés des présentateurs (10 minutes chacun)
Débat ouvert
Résumé du modérateur (15 minutes maximum)
Samedi 7 juillet
10 heures-13 heures Séances de travail :
I: La sécurité sanitaire des produits alimentaires et
l'Accord SPS
II: ADPIC – Biotechnologie/Biodiversité
III: Commerce et développementIV: Services
V: L'OMC et la société civileWT/INF/34
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I: La sécurité sanitaire des produits alimentaires et l'Accord SPS
Questions à examiner: Principe de précaution
OGM
Préoccupations des pays en développement
Programme: Introduction du modérateur (10 minutes)
Exposés des présentateurs (10 minutes chacun)
Débat ouvert
Résumé du modérateur (15 minutes maximum)
II: ADPIC – Biotechnologie/Biodiversité
Questions à examiner: Brevetabilité des inventions biotechnologiques, protection des
connaissances traditionnelles et des ressources génétiques;  rapports
entre l'Accord sur les ADPIC et la Convention sur la diversitébiologique
Programme:   Introduction du modérateur (10 minutes)
Exposés des présentateurs (10 minutes chacun)
Débat ouvertRésumé du modérateur (15 minutes maximum)
III: Commerce et développement
Questions à examiner: Contribution du commerce au développement et à la lutte contre la
pauvreté
Importance de l'accès aux marchés et des règles équitables pour les
pays en développement
Besoins en matière de renforcement des capacités et intégration du
commerce dans les politiques de développement
Libéralisation du commerce, développement et environnement – versun développement durable
Programme:   Introduction du modérateur (10 minutes)
Exposés des présentateurs (10 minutes chacun)
Débat ouvertRésumé du modérateur (15 minutes maximum)
IV: Services
Questions à examiner: Participation des pays en développement
Questions visées dans le cadre des négociations en cours sur les
services
Programme:   Introduction du modérateur (10 minutes)
Exposés des présentateurs (15 minutes chacun)
Débat ouvert
Résumé du modérateur (15 minutes maximum)WT/INF/34
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V: L'OMC et la société civile
Questions à examiner: Réforme institutionnelle de l'OMC (suite)
Programme:   Introduction du modérateur (10 minutes)
Exposés des présentateurs (10 minutes chacun)
Débat ouvert
Résumé du modérateur (15 minutes maximum)
15 heures-17 heures Après-midi – Séance plénière finale
Rapports des modérateurs sur les séances (15 minutes chacun)
Conclusion du Président du symposium
Observations finalesWT/INF/34
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FORMULAIRE D'INSCRIPTION
SYMPOSIUM SUR LES PROBLÈMES AUXQUELS DOIT FAIRE FACE
LE SYSTÈME COMMERCIAL MULTILATÉRAL
6 ET 7 JUILLET 2001 – GENÈVE, SUISSE
Nom de l'organisation/du gouvernement Membre/autres:Nom du participant:Principale adresse postale:Téléphone/téléfax:Adresse électronique:
Site Web:
Je souhaite participer à la séance de travail du __________________________________________
(veuillez indiquer un ordre de priorité de 1 à 5 pour tous les sujets, 1 étant votre premier choix)
Séances de travail du vendredi après-midi
14h.30-17h.30Séances de travail du samedi matin
10 heures à 13 heures
Agriculture La sécurité sanitaire des produits alimentaires et
l'Accord SPS
ADPIC – Accès aux médicaments essentiels ADPIC – Biotechnologie/Biodiversité
Commerce et environnement Commerce et développement
Services (l'AGCS) Services (l'AGCS)
L'OMC et la société civile L'OMC et la société civile
NOTE: Veuillez envoyer le formulaire dûment rempli par courrier électronique à:
symposium@wto.org, ou par téléfax au:  00 41 22 731 42 06.
__________