. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/KOR/105
8 novembre 2001
(01-5528)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
1. Membre de l’Accord adressant la notification:  RÉPUBLIQUE DE CORÉE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:           
2. Organisme responsable:  Office coréen de contrôle des médicaments et des produits
alimentaires (KFDA)
3. Produits visés (prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes
nationales déposées à l'OMC, les numéros de l’ICS peuvent aussi être indiqués, le cas
échéant): Médicaments vétérinaires.  Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si
cela est pertinent ou faisable:
4. Intitulé et nombre de pages du texte notifié:  Préavis de proposition de modification des
normes et spécifications relatives aux aliments (93 pages)
5. Teneur:  Établissement et modification de limites maximales provisoires de résidus des
médicaments vétérinaires ci-après dans les bovins, les porcins, les poulets, les dindes et
dindons, les canards, les ovins, les caprins, le gibier, les lapins, les chevaux, le lait, les
produits laitiers et les œufs.
- gentamycine, néomycine, dihydrostreptomycine/streptomycine,
spiramycine, oxytétracycline, benzylpénicilline/procaïne benzylpénicilline,
ceftiofur, spectinomycine, tilmicos ine, nicarbazine, sulfamétazine,
albendazole, isométamidium, thiabendazole, carbadox, flubendazole,
doramectine, diminazène, diclazuril, lévamisole, moxidectine, ivermectine,
triclabendazole, closantel, febantel/fenbendazole/oxfendazole, fluazuron
6. Objectif et raison d'être:  [ X] innocuité des produits alimentaires, [     ] santé des
animaux, [     ] préservation des végétaux, [     ] protection des personnes contre les
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [     ] protection du territoire contre
d'autres dommages attribuables à des parasites           
7. Il n'existe pas de norme, directive ou recommandation internationale [     ].
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:  Normes
Codex concernant les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments
8. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:
Préavis n° 2001-92 de l'Office coréen de contrôle des médicaments et des produits
alimentaires (disponible en coréen)
9. Date projetée pour l’adoption:  À déterminer.G/SPS/N/KOR/105
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10. Date projetée pour l’entrée en vigueur:  À déterminer.
11. Date limite pour la présentation des observations:           
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [     ] autorité nationale
responsable des notifications, [     ] point national d'information ou adresse, numéro de
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  Office coréen de
contrôle des médicaments et des produits alimentaires
12. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [     ] autorité nationale responsable
des notifications, [     ] point national d'information ou adresse, numéro de téléfax et
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:           
International Trade and Information Office
Korea Food and Drug Administration
5 Nokbun-Dong, Eunpyung-Ku
Séoul, 122-704, République de Corée
Téléphone: 82-2-380-1647
Téléfax: 82-2-356-2893