G/TBT/N/BRA/1451  
3 octobre  2022 
(22-7442) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article  10.6. 
 
1. Membre notifiant : BRÉSIL  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
National Traffic Secretariat - SENATRAN  (Secrétariat national de la circulation)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désig né pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
National Institute of Metrology, Quality and Technology  - INMETRO (Institut national de 
métrol ogie, de qualité et de technologie)  
Téléphone : +(55) 21 2145.3817  
Courrier électronique: barreirastecnicas@inmetro.gov.br  
Site Web : www.inmetro.gov.br/barreirastecnicas  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement 
conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions -
grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions -bétonnières, voitures balayeuses, 
voitures épandeuses, voitures -ateliers, voitures radiologiques, par exemple) (SH  8705)  
5. Intitulé, no mbre de pages et langue(s) du texte notifié : Décision ( Resolution ) 
CONTRAN n°  888 du 1 3 décembre  2021, (17 pages, en portugais)  
6. Teneur : La décision notifiée établit les exigences relatives aux systèmes anti -projection 
des véhicules tels que les camions, les camions -tracteurs, les remorques et les semi -
remorques ainsi que les exigences relatives aux garde -boue des véhicules tels que les 
voitures de tourisme, les camionnettes et les utilitaires ; elle établit le système de sécurité 
applicable aux  camions à benne basculante et aux camions -tracteurs destinés à la 
circulation et à l'exploitation de véhicules tractés à benne basculante.  
7. Objecti f et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Exigences en matière de sécurité  
8. Documents pertinents:  
1) Journal officiel brésilien n°  240 du 2 2 décembre  2021, section  1, page  263; 2) Journal 
officiel brésilien n°  187 du 30 septembre  2022, section  1, page  50. G/TBT/N/BRA/1451  
- 2 - 
  https://www.in.gov.br/en/web/dou/ -/resolucao -contran -n-888-de-13-de-dezembro -de-
2021-369277437  
https://www.in.gov.br/en/web/dou/ -/resolucao -contran -n-888-de-13-de-dezembro -de-
2021-*-433218859  
9. Date projetée pour l'adoption : 1er janvier  2023 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 1er janvier  2023 
10. Date limite pour la présentation des observations : sans objet  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
https://www.gov.br/infraestrutura/pt -br/assuntos/transito/conteudo -
contran/resolucoes/Resolucao8882021.pdf