G/TBT/N/ UGA/1811  
28 juillet  2023 
(23-5164) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant: OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone: +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant  la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Orge (à l 'excl. de l 'orge de semence) (SH 100390); Céréales, légumineuses 
et produit s dérivés (ICS 67.060) ; Grains d'orge  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: DUS DARS 878:2023. 
Barley grains - Specification  (Grains d'orge - Spécifications), première édition.  
Note: Ce projet de norme a aussi été notifié au Comité SPS (62  pages, en anglais)  
6. Teneur: Le projet de norme ougandaise notifié spécifie les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai pour les grains d'orge des variétés (cultivars) issues de 
Hordeum vulgare Lin  et Hordeum bulbosum  destinés à la consommation humaine.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Information des consommateurs, étiquetage; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs; protection de la santé ou de 
la sécurité des person nes; exigences en matière de qualité; harmonisation; réduction des 
obstacles au commerce et facilitation des échanges  G/TBT/N/UGA/1811  
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  8. Documents pertinents:  
1. ARS 53. General principles of food hygiene - Code of practice  
2. ARS 56. Prepackaged foods - Labelling  
3. ISO 605. Légumineuses - Détermination des impuretés, des dimensions, des 
odeurs étrangères, des insectes et des espèces et variétés - Méthodes d'examen  
4. ISO 711. Céréales et produits céréaliers - Détermination de la teneur en eau 
(Méthode de référence fondamentale)  
5. ISO 712. Céréales et produits céréaliers - Détermination de la teneur en eau 
(Méthode de référence pratique)  
6. ISO 5223. Tamis de contrôle pour céréales  
7. ISO 20483. Céréales et légumineuses - Détermination de la teneur en azote et 
calcul de la teneur en proté ines brutes - Méthode de Kjeldahl  
8. ISO 24333. Céréales et produits céréaliers - Échantillonnage  
9. Ullrich, SE, éditeur. (2011) Barley:  Production, Improvement, and Uses  
[Internet]. Wiley -Blackwell,Chichester, West Sussex, UK; Ames, Iowa, USA  
9. Date projetée  pour l'adoption: à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur: à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu: point d'information national 
[X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala, Ouganda  
Téléphone: +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@un bs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/UGA/23_11332_00_e.pdf