G/TBT/N/UGA/1366  
17 août 2021 
(21-6255) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Sculptures sur bois ; ouvrages en bois n.d.a. (SH  442199) ; bois semi -
manufacturés ( ICS 79 .080)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS 2425 :2021 . 
Woodcarving/Sculpture - Specification  (Sculptures sur bois - Spécifications), première 
édition (18 pages, en anglais)  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié établit les exigences et les méthodes 
d'essai et d'échantillonnage applicables aux sculptures sur bois.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité  
8. Documents pertinents:  
1. GB 18581:2009 . Limits of harmful substances in wood coatings  
2. IS 2338:1967 . Code of practice for finishing of wood and wood -based materials  
3. ISO 4470 :1981 . Bois sciés  - Détermination de l'humidité moyenne d'un lot  G/TBT/N/UGA/1366  
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  4. ISO 13061 -1:2014 . Propriétés physiques et mécaniques du bois - Méthodes 
d'essais sur petites éprouvettes de bois sans dé fauts - Partie 1 : Détermination 
de la teneur en humidité en vue des essais physiques et mécaniques  
5. ISO 6503. P eintures et vernis - Détermination du plomb total - Méthode par 
spectrométrie d'absorption atomique dans la flamme  
6. US EAS 326. Copper/chromium/ars enic composition for the preservation of 
timber - Specification  
7. US EAS 848. Water-thinned priming paints for wood - Specification  
8. US 575 . Polish, paste for floor and wooden furniture - Specification  
9. Date projetée pour l'adoption : juin 2 022 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à la déclaration comme texte obligatoire par 
le Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Stan dards  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/TBT/UGA/21_5241_00_e.pdf