G/SPS/N/JPN/1175/Add.1  
24 juillet  2023 
(23-5030) Page 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 24 juillet 2023, est distribuée à la demande de la délégation du 
Japon . 
 
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Designation of L -Histidine Monohydrochloride Monohydrate as a feed additive (Désignation du 
monochlorhydrate monohydraté de L -histidine en tant qu'additif d'aliments pour animaux)  
La désignation proposée du monochlorhydrate monohydraté de L -histidine  en tant qu'additif pour 
l'alimentation animale et l'établissement de ses normes et spécifications notifiés dans le document 
G/SPS/N/JPN/1175 (daté du 20 février 2023) ont été adoptés.  
Les modifications notifiées ont été publiées au Journal officiel (KAMPO ) le 24 juillet 2023 
(disponible en japonais seulement).  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[X] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigue ur 
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations: (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60  jours civils au moins, devrait être prévu. Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans  l'addendum peut être différent.)  
[ ] [ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la 
notification et/ou (jj/mm/aa) : sans objet  G/SPS/N/JPN/1175/Add.1  
- 2 - 
  Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations: [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national. Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Standards Information Service  (Service d'information sur les normes)  
International Trade Division  (Divisi on du commerce international)  
Economic Affairs Bureau  (Bureau des affaires économiques)  
Ministry of Foreign Affairs  (Ministère des affaires étrangères)  
2-2-1 Kasumigaseki, Chiyoda -ku 
Tokyo 100 -8919 (Japon)  
Téléphone: +(813) 5501 8344  
Fax: +(813) 5501 8343 
Courrier électronique: enquiry@mofa.go.jp  
Texte(s) disponible(s) auprès de: [ ] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national. Adresse, nu méro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
Standards Information Service  (Service d'information sur les normes)  
International Trade Division  (Division du commerce international)  
Economic Affairs Bureau  (Bureau des affaires é conomiques)  
Ministry of Foreign Affairs  (Ministère des affaires étrangères)  
2-2-1 Kasumigaseki, Chiyoda -ku 
Tokyo 100 -8919 (Japon)  
Téléphone: +(813) 5501 8344  
Fax: +(813) 5501 8343  
Courrier électronique: enquiry@mofa. go.jp 
 
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