G/SPS/N/TUR/140  
26 janvier  2024 
(24-0600) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : TÜRKİYE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Ministry of Agriculture and Forestry/General Directorate of 
Food and Control  (Ministère de l'agriculture et des forêts/Direction générale de 
l'alimentation et du contrôle)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Végétaux et produits végétaux nécessitant un certificat phytosanitaire  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifique s: 
5. Intitulé du texte notifié : QR Code Verifiable Phytosanitary Certificates  (Certificats 
phytosanitaires vérifiables au moyen d'un code QR) Langue(s) : turc. Nombre de 
pages : 2 
https://www.tarimorman.gov.tr/GKGM/Belgeler/DB_Bitki_Sinir/Bitki -Saglik -Sertifikasi -
Yeni-Model.pdf  
https://www.tarimorman.gov.tr/GKGM/Belgeler/DB_Bitki_Sinir/Re -Export -Bitki-Saglik -
Sertifikasi -Yeni-Model.pdf  
6. Teneur : De faux certificats phytosanitaires et certificats phytosanitaires pour la 
réexportation ont récemment été découverts . Les certificats phytosanitaires et certificats 
phytosanitaires pour la réexportation délivrés par la Tü rkiye seront progressivement 
remplacés par des "Certificats phytosanitaires vérifiables au moyen d'un code QR" afin de 
garantir leur sécurité.  
Les certificats phytosanitaires (y compris ceux pour la réexportation) contiendront un 
code QR qui figurera dans la case  2 du document et permettra d'effectuer une vérification . 
Lors de la phase de consultation du code QR, seul le contenu du certificat sera affiché, 
sans signature manuscrite ni tampon . Les certificats originaux accompagnant un produit 
envoyés aux pay s destinataires comporteront un code QR, une signature manuscrite et 
un cachet.  
En outre, il sera également possible de vérifier si un lot a quitté les douanes de la Türkiye 
en contrôlant les certificats phytosanitaires vérifiables au moyen d'un code QR (à  
l'exception des certificats pour la réexportation) délivrés uniquement pour les produits à 
base de fruits et légumes frais.  
Le certificat phytosanitaire vérifiable au moyen d'un code QR sera utilisé par la Direction 
de la quarantaine agricole de Samsun à partir du 2 2 janvier  2024, et par toutes nos unités 
autorisées à partir du 1 5 février  2024. 
Entre le 2 2 janvier  et le 1 5 février  2024, les certificats sans code QR et les certificats 
vérifiables au moyen d'un code QR seront tous deux utilisés.  G/SPS/N/TUR/140  
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  Les certificats vérifiables au moyen d'un code QR peuvent être consultés à partir d'un 
code QR ou à l'adresse suivante: https://tbs.tarbil.gov.tr/Main/PhytosanitaryCertificate . 
Des exemples de certificats phytosanitaires et de certificats phytosanitaires pour la 
réexportation vérifiables au moyen d'un code QR peuvent être consultés via les liens 
suivants:  
• https://www.tarimorman.gov.tr/GKGM/Belgeler/DB_Bitki_Sinir/Bitki -Saglik -
Sertifikasi -Yeni-Model.pdf  
• https://www.tarimorman.gov.tr/GKGM/Belgeler/DB_Bitki_Sinir/Re -Export -Bitki-
Saglik -Sertifikasi -Yeni-Model.pdf  
En cas de doute sur l'exactitude d'un certificat phytosanitaire sans code QR ou d'un 
certificat phytosanitaire vérifiable au moyen d'un code QR, de plus amples 
renseignements peuvent être obtenus à l'adresse ci -après: 
nppoturkiye@tarimorman.gov.tr . 
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [X]  préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) (par exemple, 
numéro de chapitre du Code sani taire pour les animaux terrestres ou du 
Code sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[X] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : NIMP n°  12 
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norm e internationale 
pertinente?  
[X] Ou i [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
dispo nibles:  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : Le certificat phytosanitaire vérifiable au 
moyen d'un code QR sera utilisé par la Direction de la quarantaine agricole de Samsun à 
partir du 2 2 janvier  2024, et par toutes les unités autorisées de Türkiye à partir du 
15 février  2024. 
Entre le 2 2 janvier  et le 1 5 février  2024, les certificats sans code QR et les certificats 
vérifiables au moyen d'un code QR seront tous deux utilisés.  
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : sans ob jet 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : 22 janvier  2024 
[X] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [ ] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): sans objet  G/SPS/N/TUR/140  
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  Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adress e, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Ministry of Agriculture and Forestry  (Ministère de l'agriculture et des forêts)  
General Directorate of Food and Control (Direction générale de l'alimentation et du 
contrôle)  
Adresse : Eskisehir Yolu 9 . Km. Lodumlu -Ankara (Türkiye)  
Téléphone : +(90 312) 258 7452  
Fax: +(90 312) 258 7472  
Courrier électronique: nppoturkiye@tarimorman.gov.tr  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry of Agriculture and Forestry  (Ministère de l'agriculture et des forêts)  
General Directorate of Food and Control (Direction générale de l'alimentation et du 
contrôle)  
Adresse : Eskisehir Yolu 9 . Km. Lodumlu -Ankara (Türkiye)  
Téléphone : +(90 312) 258 7452  
Fax: +(90 312) 258 7472  
Courrier électronique: nppoturkiye@tarimorman.gov.tr