ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/824/oj 1/5RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/824 DE LA COMMI SSION 
du 8 mars 2024
concer nant l’aut orisation de la teinture de gentiane tirée de Gentiana lutea L. en tant qu’additif pour 
l’alimentat ion de certaines espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, et son article 10, paragraphe 5,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation. Son article 10, paragraphe 2, 
prévoi t la réévaluation des additifs autori sés en vertu de la directive 70/524/CEE du Conseil (2).
(2) La teinture de gentiane tirée de Gentiana lutea L. a été autor isée sans limitation dans le temps en tant qu’additif dans 
l’alimentation de tout es les espèces animales conf ormément à la directive 70/524/CEE. Cette substance a ensuit e été 
inscr ite au registre des additifs pour l’alimentation animale en tant que produit existant, conf ormément à l’article 10, 
paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1831/2003.
(3) Conf ormément à l’article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, en liaison avec l’article 7 du même 
règlement, une demande a été présent ée en vue de l’aut orisation de la teinture de gentiane tirée de Gentiana lutea L. 
en tant qu’additif pour l’alimentation de tout es les espèces animales. Le demandeur souhaitait que cet additif soit 
classé dans la catégor ie des «additifs sensor iels» et dans le groupe fonctionnel des «substances aromatiques». La 
demande était accompagnée des informations et des documents requis à l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) 
no 1831/2003.
(4) Le demandeur a également demandé que l’utilisation de l’additif soit autori sée dans l’eau d’abreuvement. Or, le 
règlement (CE) no 1831/2003 n’autori se pas l’utilisation de substances aromatiques dans l’eau d’abreuvement. Par 
conséquent, il convient de ne pas autoriser l’utilisation de cet additif dans l’eau d’abreuvement.
(5) Dans ses avis du 18 mars 2021 (3)et du 1er février 2023 (4), l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après 
l’«Aut orité») a conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, la teinture de gentiane tirée de Gentiana lutea L. 
est sans dang er pour les animaux à durée de vie brève, c’est-à-dire les espèces animales destinées à l’engraissement, 
ainsi que pour les consommate urs et pour l’env ironnement. Elle a indiqué qu’en l’absence de données sur la 
génoto xicité in vivo des xanthones (genti sine et isogentisine) et du gentiopicroside, aucune conclusion ne pouvait 
être tirée en ce qui concer ne les animaux à durée de vie longue et les animaux reproducteurs. En outre, en l’absence 
de données, l’Autorité n’a pas pu se prononcer sur la possibilit é que l’additif soit un irritant cutané/oculaire ou un 
sensibilisant cutané. Elle a par ailleurs relevé que, lors de la manipulation de la teinture, l’exposition des utilisate urs 
non proté gés contre les substances poten tiellement génoto xiques que sont les xanthones (gentisine et isogen tisine) 
et le gentiopicroside ne pouvait être excl ue et que, par conséquent, afin de réduire le risque, l’exposition des 
utilisateurs devait être réduite au minimum. De plus, l’Autor ité a conclu que, puisque la teinture de gentiane tirée de 
Gentiana lutea L. est reconnue pour ses propr iétés aromatiques dans les denrées alimentaires et que sa fonction dans 
les aliments pour animaux serait essentiellement la même que dans les denrées alimentaires, il n’était pas jugé 
nécessaire d’en démontrer plus avant l’efficacité. Elle a aussi vérifié le rappor t sur la méthode d’analyse des additifs 
dans les aliments pour animaux présent é par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2003/1831/oj .
(2)Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concer nant les additifs dans l’alimentation des animaux (JO L 270 du 
14.12.1970, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/1970/524/oj ).
(3)EFSA Journal 2021;19(4):6547.
(4)EFSA Journal 2023;21(2):7869.
Jour nal officiel  
de l’Union européenne FR 
Série L    
2024/824  11.3.2024ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/824/oj 2/5(6) Par la suite, le demandeur a retiré sa demande d’autorisation de la teinture de gentiane tirée de Gentiana lutea L. pour 
tout es les espèces animales et catégo ries d’animaux, à l’exce ption des espèces animales destinées à l’engraissement 
(autres que les équidés), ainsi que des salmonidés et des poissons mineurs autres que les géniteurs.
(7) Com pte tenu de ce qui précède, la Commission considère que la teinture de gentiane tirée de Gentiana lutea L. remplit 
les conditions prévues à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 en ce qui concer ne les espèces animales destinées 
à l’engraissement (à l’excep tion des équidés), ainsi que les salmonidés et les poissons à l’excep tion des géni teurs, et à 
condition notamment que l’additif ne soit pas utilisé en combinaison avec d’autres additifs cont enant de la gentisine, 
de l’isogentisine et du gentiopicroside. Il convient dès lors d’autor iser l’utilisation de cette substance. En outre, la 
Commission considère qu’il y a lieu de prendre des mesures de prot ection appropr iées pour prévenir les effets 
néfas tes de l’additif sur la santé de ses utilisateurs.
(8) En application de l’article 10, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1831/2003, la Commission est tenue d’adopt er un 
règlement exigeant le retrait du marché des additifs pour l’alimentation animale pour lesquels aucune demande visée 
à l’article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003 n’a été introduite avant la date limite prévue par cette 
disposition. De même, il y a lieu d’adopt er un règlement concer nant les additifs pour l’alimentation animale pour 
lesquels une demande a été introduit e, mais retirée par la suite.
(9) Lorsque, pour des additifs particuliers, les demandes n’ont été retirées que pour certaines espèces animales ou 
catégo ries d’animaux, le retrait du marc hé ne devrait concer ner que ces espèces animales ou caté gories d’animaux.
(10) Par conséquent, il y a lieu de retirer du marché la teinture de gentiane tirée de Gentiana lutea L. en ce qui concer ne les 
espèces animales et caté gories d’animaux qui ne font pas l’objet de l’aut orisation accordée en vertu du présent 
règlement.
(11) Dans la mesure où le présent règlement autori se la teinture de gentiane tirée de Gentiana lutea L. en tant qu’additif 
pour l’alimentation animale, aucun motif de sécur ité n’imp ose l’application immédiate des modifi cations des 
conditions d’autorisation de cette substance en ce qui concer ne les espèces animales et catégor ies d’animaux 
couver tes par l’autori sation accordée en vertu du présent règlement. Il convi ent dès lors de prévoi r une période 
transito ire pour permettre aux parties intéressée s de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront de 
l’autorisation.
(12) En outre, dans la mesure où l’additif pour l’alimentation animale est retiré du marc hé, il y a également lieu de prévoi r 
une période transito ire pour l’écoulement des stoc ks existants de l’additif, ainsi que de prémélanges , de matières 
premières pour aliments des animaux et d’aliments compo sés pour animaux produits avec cet additif en ce qui 
concer ne les espèces animales et catégor ies d’animaux non couver tes par l’autorisation accordée en vertu présent 
règlement, afin que les parties intéressée s puissent s’adapt er à l’obligat ion de retirer ces produits du march é.
(13) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Auto risation
La substance spécifiée en annexe, qui appar tient à la catégo rie des «additifs sensor iels» et au groupe fonctionnel des 
«substances aromatiques», est autori sée en tant qu’additif dans l’alimentation animale, sous réser ve des conditions fixées 
dans ladite annexe.
Article 2
Retrait du marché
La teinture de gentiane tirée de Gentiana lutea L., un additif pour l’alimentation animale autori sé en vertu de la 
directive 70/524/CEE, est retirée du marc hé en ce qui concer ne les espèces animales et catégo ries d’animaux autres que 
celles mentionnées en annexe.JO L du 11.3.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/824/oj 3/5Article 3
Mesures transit oires relativ es à l’aut orisation
1. L’additif pour l’alimentation animale visé à l’article 2 et les prémélang es cont enant cet additif qui sont produits et 
étiquet és avant le 30 septembre 2024 conf ormément aux règles applicables avant le 31 mars 2024 peuvent continuer à 
être mis sur le marc hé et utilisés en ce qui concer ne les espèces animales et catégor ies d’animaux mentionnées en annex e, 
jusqu’à épuisement des stoc ks concer nés.
2. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux cont enant l’additif pour 
l’alimentation animale visé à l’article 2 qui sont produits et étiquetés avant le 31 mars 2025 conf ormément aux règles 
applicables avant le 31 mars 2024 peuvent continuer à être mis sur le marc hé et utilisés en ce qui concer ne les espèces 
animales et catégo ries d’animaux mentionnées en annex e, jusqu’à épuisement des stoc ks concer nés.
Article 4
Mesures transit oires relativ es au retrait du marché
1. Les stoc ks existants de l’additif pour l’alimentation animale visé à l’article 2 peuvent continuer à être mis sur le march é 
et utilisés en ce qui concer ne les espèces animales et catégo ries d’animaux autres que celles mentionnées en annexe jusqu’au 
31 mars 2025 .
2. Les prémélanges produits avec l’additif pour l’alimentation animale visé au paragraphe 1 peuvent continuer à être mis 
sur le marché et utilisés en ce qui concer ne les espèces animales et catégo ries d’animaux autres que celles mentionnées en 
annexe jusqu’au 30 juin 2025 .
3. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux produits avec l’additif 
pour l’alimentation animale visé au paragraphe 1 ou avec les prémélanges visés au paragraphe 2 peuvent continuer à être 
mis sur le march é et utilisés en ce qui concer ne les espèces animales et catégo ries d’animaux autres que celles mentionnées 
en annexe jusqu’au 31 mars 2026 .
Article 5
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 8 mars 2024 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENJO L du 11.3.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/824/oj 4/5ANNEXE 
Numéro 
d’identif ica-
tion de 
l’additif 
pour 
l’alimenta -
tion 
animaleAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce animale ou 
catég orie d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationen mg de 
substance active/kg 
d’aliment complet pour 
animaux ayant une 
teneur en humidité 
de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b2506-t Teinture de 
gentianeComposition de l’additif
Teinture tirée de racines de Gentiana lutea L.
État liquide
Caractér isation de la substance activ e
Teinture obtenu e à partir des racines de 
Gentiana lutea L. par extraction poussée au 
moyen d’un mélange eau/éthanol, tel que 
défini par le Conseil de l’Europe (1).
Numéro FEMA: 2506
Spécif ications
Matière sèche : 3,5-5 %
Polyphénols totaux: 0,05-0,11 %
Flavonoïdes totaux: 0,03-0,06 %
Xanthones: maximum 0,004 %
— Gentisine
— Isogentis ine
Gentiopicroside: maximum 0,006 %Porcs 
d’engraissement et 
porcs 
d’engraissement 
d’espèces mineures 
de suidés
Bovins 
d’engraissement, 
ovins 
d’engraissement, 
espèces mineures 
de ruminants 
d’engraissement et 
veaux 
d’engraissement
Poulets 
d’engraissement, 
dindes 
d’engraissement et 
espèces mineures 
de volailles 
d’engraissement
Salmonidés et 
poissons mineurs, à 
l’exception des 
génit eurs
Autres espèces 
mineures destinées 
à l’engraissement, à 
l’exception des 
équidés— — 50 1.L’additif doit être incor poré aux ali­
ments pour animaux sous forme de 
prémélange.
2.Les conditions de stoc kage et la stabi ­
lité au traitement ther mique doivent 
être indiquées dans le mode d’emploi 
de l’additif et des prémélange s.
3.Cet additif ne doit pas être utilisé en 
combinaison avec d’autres additifs 
conte nant de la gentisine, de l’isog en­
tisine et du gentiopicroside.
4.Les exploitants du secteur de l’alimen ­
tation animale doivent établir , à l’in­
tention des utilisate urs de l’additif et 
des prémélanges, des procédures opé­
rationnelles et des mesures organisa ­
tionnelles pour parer aux risques 
éventuels résultant de leur utilisation. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas 
être éliminés par de telles procédures 
et mesures, le port d’un équipement 
de protection individuelle, constitué 
d’une prote ction respirato ire, d’une 
prote ction des yeux et d’une prote c­
tion de la peau, est obligat oire lors de 
l’utilisation de l’additif et des prémé ­
langes.31 mars 2034JO L du 11.3.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/824/oj 5/5Méthode d’analy se(2)
Pour l’identification et la caracté risation de 
l’additif pour l’alimentation animale:
— gravimét rie pour la détermination de la 
teneur en matière sèch e et en cendres,
— spectrophotométr ie pour la détermination 
de la teneur en polyphénols totaux, et
— chromatographie sur couch e mince à 
haute performa nce (CCMHP) pour la déter­
mination des teneurs en flavonoïdes 
totaux, en xanthones (gentisine et isogen ti­
sine) et en gentiopicroside.
(1)Natur al sources of flavourings — Rap port no 2 (2007).
(2)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts.JO L du 11.3.2024 FR