G/TBT/N/ARE/543  
9 août 2022 
(22-6004) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Ministry of Industry & Advanced Technology  - MOIAT (Ministère de l'industrie et des 
technologies de pointe)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organ isme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Ministry of Industry & Advanced Technology  - MOIAT (Ministère de l' industrie et des 
technologies de pointe)  
P O Box : 2166 
Abou Dhabi  
Émirats arabes unis  
Téléphone : (+971) 2 403 2613  
Fax: (+971) 2 671 0999  
Courrier électronique: uaetbt@moiat.gov.ae  
Site Web: http://www.moiat.gov.ae  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon  position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Véhicules routiers en général ( ICS 43.020)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Update UAE Technical 
Regulation for Motor vehicle - "eCall" Emergency Calls Technical Requirements  
(Actualisation du Règlement technique des É.A.U. pour les véhicules automobiles - 
Prescriptions techniques concernant les appels d'urgence "eCall") , 18 pages en anglais, 
23 pages en arabe.  
6. Teneur : Le règlement technique notifié établit les prescriptions techniques pour les 
appels d'urgence concernant les véhicules  légers neufs destinés au transport de passagers 
et de bagages dont le poids n'excède pas 3  500 kg qui sont importés ou construits en vue 
d'être immatriculés et d'obtenir une licence aux Émirats arabes unis.  
7. Objectif et justification, y compris la natu re des problèmes urgents, le cas 
échéant : Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs ; protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; exigences en 
matière de qualité . G/TBT/N/ARE/543  
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  8. Documents pertinents:  
- 
9. Date p rojetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Ministry of Industry & Advanced Technology  - MOIAT (Ministère de l'industrie et des 
technologies de pointe)  
UAE TBT Enquiry Point  (Point d'information OTC des É.A.U.)  
Téléphone : (+971) 2 403 2657  
Fax: (+971) 2 671 5999  
Courrier électronique: uaetbt@moiat.go v.ae 
Site Web: http://www.moiat.gov.ae  
https://members.wto.org/crnattachments/2022/TBT/ARE/22_5350_00_e.pd f 
https://members.wto.org/crnattachments/2022/TBT/ARE/22_5350_00_x.pdf