RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2019/894 DE LA COMMISSION 
du 28 mai 2019 
concer nant l'aut orisation de la L-thréonine produite par Escherichia Coli CGMCC 7.232 en tant 
qu'additif destiné à l'alimentat ion de toutes les espèces animales 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs 
destinés à l'alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l'alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d'octroi de cette autorisation. 
(2)  Conf ormément à l'article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande a été introduit e pour l'autorisation de 
la L-thréonine produite par Escher ichia Coli CGMCC 7.232 en tant qu'additif destiné à l'alimentation de tout es les 
espèces animales. Cette demande était accompagnée des informations et des documents requis au titre de 
l'article 7, paragraphe 3, dudit règlement. 
(3)  La demande concer ne l'autori sation de la L–thréonine produit e par Escher ichia coli CGMCC 7.232 en tant 
qu'additif destiné à l'alimentation de tout es les espèces animales, à classer dans la catégo rie «additifs nutr itionnels». 
(4)  Dans son avis du 2 octobre 2018 (2), l'Aut orité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Aut orité») 
a conclu que, dans les conditions d'utilisation proposées, la L–thréonine produite par Escher ichia coli CGMCC 
7.232 n'avait pas d'eff et néfas te sur la santé animale, la sécur ité des consommate urs ou l'env ironnement. Elle 
a également conclu que l'additif était considéré comme un sensibilisant cutané poten tiel et un irritant pour les 
yeux et pour la peau, et qu'il présentait un risque pour les utilisat eurs lors de l'inhalation. Par conséquent, la 
Commission estime qu'il y a lieu de prendre des mesures de prot ection appropr iées pour prévenir les effets 
néfastes sur la santé humaine, notamment pour les utilisat eurs de l'additif. L'Aut orité a également conclu que 
l'additif est une source effic ace de l'acide aminé L-thréonine pour tout es les espèces animales et que, afin qu'il soit 
aussi efficace chez les ruminants que chez les non-r uminants, il convi ent de le protég er contre sa dégradation 
dans le rumen. L'Aut orité juge inutile de prévoir des exige nces spécifiques en matière de surveillance consécutive 
à la mise sur le marc hé. Elle a également vérifié le rappor t sur la méthode d'analyse de l'additif dans l'alimentation 
animale présent é par le laborat oire de référence désigné dans le règlement (CE) no 1831/2003. 
(5) Il ressor t de l'évaluation de la L-thréonine produite par Escher ichia coli CGMCC 7.232 que les conditions d'autori ­
sation fixées à l'article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont rem plies. Il convie nt dès lors d'autoriser l'usage de 
cet additif selon les modalités prévues à l'annex e du présent règlement. 
(6)  Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l'avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
La substance spécifi ée en annexe, qui appar tient à la catégor ie des additifs nutr itionnels et au groupe fonctionnel «acides 
aminés, leurs sels et produits analogues», est autor isée en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux, dans les 
conditions fixées en annexe. 29.5.2019 L 142/63 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. 
(2)EFSA Journal, 2018, 16(10):5458. Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union 
européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 28 mai 2019. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCK ER  29.5.2019 L 142/64 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Numéro 
d'identificat ­
ion de 
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisatio n Additif Compo sition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'aut orisation mg/kg d'aliment complet 
pour animaux ayant une 
teneur en humidité de 12 
% 
Catégor ie: additifs nutr itionnels. Groupe fonctionnel: acides aminés, leurs sels et produits analogues. 
3c410 — L-thréonine Composition de l'additif 
Poudre ayant une teneur minimale 
en L-thréonine de 98 % (sur la 
base de la matière sèche). 
Caractér isation de la substance active 
L-thr éonine produite par fermen ­
tation avec 
Escher ichia coli CGMCC 7.232 
Formule chimique: C4H9NO3 
Numéro CAS: 72-19-5 
Méthodes d'analy se(1) 
Pour la détermi nation de la L- 
thréonine dans l'additif pour l'ali­
mentation animale: 
—  Codex des produits chimiques 
alimentaires «Monographie de 
la L-thréonine» et 
—  chromat ographie par échang e 
d'ions couplée à une dériva­
tion postcolonne et à une dé­
tectio n optique (CEI- VIS/FD) 
— EN ISO 17180.  Toutes les 
espèces — — — 1.  La L-thréonine peut être mise 
sur le marc hé et utilisée en tant 
qu'additif sous la forme d'une 
préparation. 
2.  Les exploitants du secte ur de 
l'alimentation animale établis ­
sent, à l'intention des utilisate urs 
de l'additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles 
et des mesures organisati onnel ­
les afin de parer aux risques 
d'inhalation. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éliminés ou 
réduits au minimum par ces 
procédures et mesures, le port 
d'un équipement de protect ion 
individuelle, dont une prot ec­
tion respirato ire, est obligat oire 
lors de l'utilisation de l'additif et 
des prémélanges. 
3.Le taux d'endoto xines de l'addi ­
tif et son pote ntiel de produc ­
tion de poussières garant it une 
exposition maximale de 1 600 
UI d'endoto xines/m3 d'air (2). 
4.  La L-thréonin e peut être utilisée 
dans l'eau d'abreuvement. 
5.  L'étiquette de l'additif doit 
compo rter la teneur en humi ­
dité.  18 juin 
2029 29.5.2019 L 142/65 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     Numéro 
d'identificat ­
ion de 
l'additif Nom du 
titulaire de 
l'autorisatio n Additif Compo sition, formule chimique, 
descr iption, méthode d'analyse Espèce 
animale ou 
catég orie 
d'animaux Âge 
maximal Teneur 
minimale Teneur 
maximale 
Autres dispositions Fin de la 
période 
d'aut orisation mg/kg d'aliment complet 
pour animaux ayant une 
teneur en humidité de 12 
% 
Pour la détermi nation de la thréo ­
nine dans les prémélanges: 
—  chromat ographie par échang e 
d'ions couplée à une dériva­
tion postcolonne et à une dé­
tectio n optique (CEI- VIS/FD) 
— EN ISO 17180 et 
—  chromat ographie par échang e 
d'ions couplée à une dériva­
tion postcolonne et à une dé­
tectio n phot ométr ique (CEI- 
VIS), règlement (CE) no 
152/2009 de la Commission 
(annexe III, F). 
Pour la détermi nation de la thréo ­
nine dans les aliments compo sés 
pour animaux et les matières pre­
mières pour aliments des ani­
maux: 
—  chromat ographie par échang e 
d'ions couplée à une dériva­
tion postcolonne et à une dé­
tectio n phot ométr ique (CEI- 
VIS): règlement (CE) no 
152/2009 de la Commission 
(annexe III, F). 
Pour la détermi nation de la thréo ­
nine dans l'eau: 
—  chromat ographie par échang e 
d'ions couplée à une dériva­
tion postcolonne et à une dé­
tectio n optique (CEI- VIS/FD)  6.L'étiquette de l'additif et des pré­
mélanges doit compor ter la 
mention suivante: 
«Si l'additif est ajouté à l'eau 
d'abreuvement, l'excès de protéi ­
nes devrait être évité ». 
(1)  La descr iption détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts 
(2)Exposition calculée sur la base du taux d'endoto xines et du potentiel de production de poussières de l'additif selon la méthode utilisée par l'EFSA [EFSA Journal 2018;16(10):5458]; méthode d'analyse: Phar ma­
copée européenne 2.6.14. (endoto xines bactériennes).   29.5.2019 L 142/66 Jour nal officiel de l'Union européenne FR