WT/TPR/ R/10 
 
12 juin 2023 
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Organe d'examen des politiques c ommerciales   
 
 
SEPTIÈME ÉVALUATION DU MÉCANISME D'EXAMEN DES  
POLITIQUES COMMERCIALES  
RAPPORT SUR LA PREMIÈRE  SESSION SPÉCIFIQUE SUR LES OUTILS  
INFORMATIQUES DU  8 JUIN 2023 
Président : S.E. M. Saqer Abdullah ALMOQBEL ( Royaume d'Arabie saoudite ) 
1. L'Organe d'examen des politiques commerciales s'est réuni le 8 juin 2023 pour tenir la 
première d'une série de sessions spécifiques consacrées aux outils informatiques . Cette réunion, 
présidée par S .E. M . l'Ambassadeur  Saqer ALMOQBEL ( Royaume d'Arabie saou dite), visait à 
examiner le système informatique, en particulier l'outil en ligne de questions/réponses.  Le Président 
a encourag é les Membr es à présenter des propositions de texte sur la base de  la note récapitulative 
révisée . 
2. Les Membr es ont identifié les lacunes et les difficultés que présent e l'outil en ligne de 
questions/réponses et ils ont proposé certaines améliorations d e sa fonctionnalité, à savoir : 
• réduire le nombre de questions redondantes ; 
• suivre l'état d'avancement des question s grâce à un tableau de bord en ligne , qui 
indiquerait par exemple les questions re çues, les questions pour lesquelles une réponse a 
été donnée , le nombre de questions re çues avant et après la date butoir , etc.; 
• réduire le reformatage manuel nécessaire des questions et des réponses;  
• modifier le modèle normalisé pour ajouter la possibilité de trier par thème, paragraphe, 
nom du Membre , etc.; et 
• ajouter des fonctionnalités permettant de : 
o distribue r les questions aux ministè res et aux fonctionnaires compétents dans les 
capitales ;  
o "se greffer " sur les questions d'autres Membr es (ce qui contribue à réduire le nombre 
de questions globales ); 
o charger /télécharger  des questions et des réponses en bloc plutôt qu 'une par une;  
o charger/t élécharger  en Word et Excel; et  
o créer des mots clés puis trier et télécharger les questions et les réponses.  
3. Au sujet du processus actuel, plusieurs Membres ont mentionné la nécessité d'éviter un 
système dualiste (permettant par exe mple de soumettre des questions à la fois avec l'outil en ligne 
et dans des documents Word) afin d'améliorer l'efficacité et d'alléger la charge administrative qui 
pèse sur les Membres . Un Membr e a suggéré que, pour les plus petits Membres, l e Secr étariat puisse 
entrer des questions reçues des Membr es dans l'outil en ligne  pour le Membre faisant l'objet de 
l'examen.  WT/TPR/R/10  
 
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  4. Les Membr es ont discuté de la question de savoir si le recours au système en ligne devrait 
être obligatoire et ils ont fait observer qu'ils devaient tout d'abord avoir confiance dans le système.  
Dans l'immédiat, l'objectif devrait être de développer une meilleure connaissance de l'outil et 
d'œuvrer pour qu'il soit de plus en plus utilisé dans le futur. U n Membr e a suggéré que le recours  au 
système informatique pourrait être encour agé par le biais d'une incitation, comme une préférence 
dans l'ordre des interventions  ou davantage de temps pour répondre aux questions.  
5. Les Membr es ont discuté de la reformulation de la déclaration de résultat s du Président et 
certaines propositions ont été présentées . La question sera réexaminée au cours des prochaines 
réunions.  
6. En ce qui concerne les prochaines mesures à prendre, les Membr es ont demandé une 
démonstration du système dans sa forme actuelle, ain si qu'une période plus longue  pour permettre 
aux représentants des capitales de tester le système et de faire part de leurs réactions.  Il a été 
décidé que le Secrétariat organiserait la  démonstration . Les Membr es ont aussi suggéré qu'il assure 
la coordination avec le spécialiste de la base de données d e l'AFE pour discuter de la fonctionnalité 
de cet outil.  Le Secrétariat pourrait aussi organiser des présentations d'autres  secrétariats 
d'organisations international es qui utilisent des outils informatiques semblables . 
7. Le Président a indiqué qu'un  groupe de travail sur les outils informatiques serait établi.  Il se 
réunirait régulièrement pour examiner les demandes des Membres concernant l'amélioration de la 
fonctionna lité et de l'efficacité, et la façon de rendre le système plus convivial et mieux à même de 
répondre aux besoins des Membres. Il a été noté que l'é tablis sement du groupe de travail 
n'empêcherait pas les Membr es de conclu re l'évaluation en cours.  
8. Le Président a clos la réunion en indiquant aux Membr es que la réunion suivante aurait lieu le 
lundi 19 juin à 15 heures, dans la salle  S3. 
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