G/TBT/N/CHN/1576  
31 mars 2021 
(21-2688) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : CHINE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : State Administration for Market Regulation (Standardization 
Administration of the P.R.C.)  (Administration nationale de la réglementation du marché 
(Office de normalisation de la République populaire de Chine))  
Les nom et adresse (y compris les numéros de télépho ne et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS  peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Piles et accumulateurs au lithium -ion utilisés dans des équipements 
électroniques portatifs (Chapitre 85 du SH ; ICS: 29.220.99)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : National Standard of  the 
P.R.C., Lithium Ion Cells and Batteries Used in Portable Electronic Equipments - Safety 
Technical Specification  (Norme nationale de la République populaire de Chine . Piles et 
accumulateurs au lithium -ion utilisés dans des équipements électroniques por tatifs - 
Spécifications techniques en matière de sécurité), 43 pages, en chinois  
6. Teneur : La norme notifiée est une révision de la norme GB 31241 -2014: Piles et 
accumulateurs au lithium -ion utilisés dans des équipements électroniques portatifs - 
Exigenc es en matière de sécurité, qui établit les spécifications techniques de sécurité 
applicables aux piles et accumulateurs au lithium -ion utilisés dans des équipements 
électroniques portatifs . La norme s'applique aux piles et accumulateurs au lithium -ion 
utilisés dans des équipements électroniques portatifs.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes  
8. Documents pertinents:  
- 
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer.  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer.  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  G/TBT/N/CHN/1576  
- 2 - 
  11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
WTO/TBT National Notification and Enquiry Center of the People's Republic of China  
(Centre national de notification et d'information SPS pour l'OMC de la République 
populaire de Chine)  
Téléphone : +86 10 57954633 / 57954627  
Courrier électronique: tbt@customs.gov.cn  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/TBT/CHN/21_2396_00_x.pdf