G/TBT/N/TTO/121  
26 juillet  2019 
(19-4955) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : TRINITÉ -ET-TOBAGO  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Trinidad and Tobago Bureau of Standards  (Office de normalisation de la Trinité -et-
Tobago)  
1-2 Century Drive Trincity Industrial Estate  
Macoya, Tunapuna  
Téléphone : 868-645-6222 
Fax: 868-663-4335 
Courrier électronique: ttbs@ttbs.org.tt  
Site Web: www.ttbs.org.tt  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du  
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Jouets ( ICS 97 .200.50)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Safety of toys - Migration 
of certain elements - Compulsory requirements  (Sécurité des jouets - Migration de 
certains éléments - Prescriptions obligatoires), 4 pages en anglais  
6. Teneur : La norme notifiée établit des prescriptions obligatoires concernant la migration 
de certains éléments, y compris l'antimoine, l 'arsenic, le baryum, le cadmium, le chrome, 
le plomb, le mercure et le sélénium . Elle inclut aussi des prescriptions concernant 
l'étiquetage des jouets.  
Les prescriptions s'appliquent aux jouets, parties de jouets et matériaux de jouets ci -
après:  
• tous les jouets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires ou 
avec la bouche, cosmétiques pour enfants et instruments d'écriture classés dans 
la catégorie des jouets, quels que soient la classe d'âge visée ou l'âge 
recommandé figurant sur l'éti quette;  
• tous les jouets destinés ou adaptés à des enfants âgés de 72 mois ou moins;  
• revêtements accessibles, quels que soient la classe d'âge visée ou l'âge 
recommandé figurant sur l'étiquette ; et G/TBT/N/TTO/121  
- 2 - 
  • liquides, pâtes, gels (peintures liquides, composants de pâ tes à modeler, par 
exemple), quels que soient la classe d'âge visée ou l'âge recommandé figurant 
sur l'étiquette.  
La norme ne s'applique pas aux matériaux d'emballage, sauf s'ils sont destinés à être 
conservés (boîtes, contenants, par exemple), s'ils font partie du jouet ou s'ils ont une 
valeur ludique.  
7. Objectif et raison d'être, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes  
8. Documents pertinents:  
Les documents ci -après constituent les références normatives:  
- Organisation internationale de normalisation  
• ISO 8124 -3, Sécurité des jouets - Partie 3 : Migration de certains éléments  
- Normes trinidadiennes  
• TTS 76: P art 1, Requirements for labeling - Part 1 : General requirements  
• TTS 76: P art 2, Requirements for labelling - Part 2 : Labelling of pre -packaged 
goods  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 31 mars 2 020 
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Trinidad and Tobago Bureau of Standards  
1-2 Century Drive, Trincity Industrial Estate  
Macoya, Tunapuna  
Téléphone : 868-645-6222 
Fax: 868-663-4335 
Courrier électronique: ttbs@ttbs.org.tt  
Site Web: www.ttbs.org.tt  
http://kalipa.gottbs.com/embed_gen/index.php?doc=2019 -07-24-
91074safety%20of%20toys%20public%20comment%20draft%202019 -07-
23.pdf&f bclid=IwAR2rxrhSdXGqSOTm22Uug94RLBClGuwVKQhYJMlvcfIJHQQeL_LBPwy3
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