G/SPS/GEN/1892  
23 mars 2021 
(21-2384) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
RENSEIGNEMENTS SUR LES ACTIVITÉS  
COMMUNICATION PRÉSENTÉE PAR LA COMMISSION DU  
CODEX ALIMENTARIUS (CODEX)  
La communication ci -après, reçue le 22 mars 2021, est distribuée à la demande du secrétariat du 
Codex . 
 
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1  RÉUNIONS DU CODEX TENUES DEPUIS LA DERNIÈRE RÉUNION DU COMITÉ SPS 
(3-6 NOVEMBRE 2020)  
1.1.  La quatre -vingtième session du Comité exécutif  (CCEXEC80) s 'est tenue sous forme 
virtuelle du  13 au 21 janvier  2021.  
1.2.  Le Codex et la pandémie : Sur la base du  rapport du Sous-Comité d e la CCEXEC sur le Codex 
et la pandémie, l a CCEXEC80 a pris acte d es progrès réalisés par le Codex en 2020 et a préconisé 
une approche pragmatique et résolue pour faire avancer les activités de norma lisation du Codex en 
2021, ce qui comprend la tenue de  réunions virtuelles des organes subsidiaires du Codex, malgré 
les difficultés persistant es causé es par l a COVID -19. 
1.3.  Le Sous -Comité a recommandé de renforcer la résilience au moyen d 'outils et d 'approches 
modernes compatibles avec les valeurs fondamentales du Codex et de faire en sorte que le Codex 
soit bien placé pour affr onter des événements similaires à l 'avenir . Tenant compte du fait que la 
quarante -troisième session de la Commission du Codex Alimentarius (CAC43) est convenue de 
convoquer les réunions et les s éances des organes subsidiaires du Codex en 2021 en mode virtuel 
au besoin , la CCEXEC80 a recommandé en outre que, en 2021, l es séances en présentiel soient 
remplacées par d es séances sous forme  virtuelle , au moyen de  discussions en ligne  et de 
mécanismes informels.  
1.4.  Déclarations de principe : La CCEXEC80 a communiqué des observations au Sous-Comité de la 
CCEXEC , dont il a prorogé le mandat, au sujet de l'application des Déclarations de principe 
concernant  le rôle de la science , dans le but de permettre au Codex d 'établir des normes nécessaires 
aux Membres et fondées sur des données  scientifiques .  
1.5.  Planification stratégique : La CCEXEC80 a rétabli son sous-comité de la planification stratégique , 
doté d 'un nouveau mandat , qui prévoit notamment de prendre en considération  la façon dont l e 
Codex peut contribuer à la reconnaissance de ses principaux  travaux dans le domaine des normes 
alimentaires  et obtenir cette reconnaissance  dans le cadre des  mesures prises par ses membres en 
relation avec les  initiatives mondiales et les initiatives des Nations Unies telles que le Programme de 
développement durab le à l 'horizon 2030 et le Sommet des Nations Unies sur les systèmes 
alimentaires.  La CCEXEC80 a également encouragé les membres du Codex à participer aux dialogues 
nationaux relatifs au S ommet et encouragé la FAO et l 'OMS à associer le secrétariat du Codex, ainsi 
que le Président et les Vice-Présidents , selon qu 'il sera approprié , aux discussions qui auront lieu en 
amon t du S ommet. Prenant note de la publication récente par la FAO d 'un rapport sur 
l'harmonisation des LMR de pesticides pour le riz avec les normes du Codex (également présenté 
dans le cadre d'une activité  parallèle SPS tenue en novembre 2022), l a CCEXEC80 a  encouragé la 
poursuite des travaux témoignant de l'utilité et de  l'effet des normes du Codex, conformément à 
l'objectif stratégique 3 du Codex et aux efforts de mise en œuvre  déployés  en vue de sa réalisation.  G/SPS/GEN/1892  
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  1.6.  Autre s questions : La CCEXEC80 a également souligné le rôle des normes du Codex dans le 
contexte du maintien de la sécurité sanitaire des produits alimentaires  pendant la pandémie et 
l'importance de saisir des occasions telles que la Journée internationale de la sécurité sa nitaire des 
aliments1 pour redynamiser l 'engagement en faveur de la sécurité sanitaire des produits aliment aires 
à la suite de la pandémie. Le rapport d e la CCEXEC80 peut être téléchargé sur la page Web du 
Codex.  
1.7.  La trente -deuxième session du Comité du Co dex sur les principes généraux  (CCGP32) 
s'est tenue  en ligne du 8 au 17 février  2021.  
1.8.  Lignes directrices relatives au travai l par correspondance : La CCGP32, qui est chargée des 
questions de procédure et des questions générales qui lui sont soumises par la Commission du Codex 
Alimentarius, est convenue de transmettre à la Commission les "Critères et orientations sur les 
procédures applicables aux comité s du codex et aux groupes intergouvernementaux spéciaux 
travaillant par correspondance" pour adoption et  inclusion dans le Manuel de procédure . 
1.9.  Amendements et révisions : La CCGP32 a examiné la question de savoir s 'il convenait de réviser 
le Guide concernant la procédure d 'amendement et de révision des normes Codex et textes 
apparentés  pour plus de clarté et a approuvé l 'élaboration par le secrétariat d 'un document à ce 
sujet, comprenant des exemples pour les différents changements et procédés , ainsi que la 
numérotation et l 'historique des versions  du Guide pour la prochaine session de la Commission du 
Codex Alimentarius, en vue d 'un éventuel renvoi au CCGP.  
1.10.   Manuel de procédure en format numérique : La CCGP32 est convenue que le  secrétariat du 
Codex élaborerait  une version numérique du Manuel de procédure, qui sera it diffusée pour être 
testée et examinée  par les membres avant d 'être lancée en ligne.  
1.11.   Surveillance de l 'utilisation des normes du Codex : La CCGP32 a pris note de l'expérience 
acquise par les autres organis mes de norma lisation et a encouragé la poursuite des échanges avec 
ceux-ci. La nécessité de prendre en considération les données existantes sur l 'utilisation des normes 
du Codex  a été évoquée , par exemple  les données du Comité  des mesures sanitaires et 
phytosanitaires (SPS) et du Comité des obstacles techniques au commerce (OTC)  de l'OMC, et 
d'identifier  les principales lacunes .  
1.12.   Le Codex et les ODD : La CCGP32 a également réaffirmé l 'importance d e la réalisation d es 
Objectifs de développement durable ( ODD) et a discuté de la manière dont le Codex peut y 
contribu er. Le rapport de la CC GP32 peut être téléchargé à partir de la page Web du Codex.  
2  AUTRES ACTIVITÉS DU CODEX  
2.1.  Plusieurs réunions virtuelles de groupes de travail et différents webinaires ont été organisés en 
prévision des prochaines sessions des organes subsidiaires du Codex afin d 'aider les délégations à 
se préparer et de faciliter les discussions et la recherche  du consensus : 
- Série de webina ires du Comité sur les méthodes d 'analyse et d 'échantillonnage (CCMAS) , du 
23-25 novembre 2020;  
- Webina ire sur l 'avant -projet de directives sur le suivi et la surveillance intégrés de la 
résistance aux antimicrobiens d'origine alimentaire, 18  et 19 janvier 2021 ; 
- Webinaire sur les activités de la FAO et de l 'OMS visant à soutenir le suivi et la surveillance 
de la résistance aux antimicrobiens dans les secteurs de l 'alimentation et de l 'agriculture, 
16 mars 2021 ; 
- Webinaire  sur les travaux du Comité mixte FAO/OMS d 'experts des additifs alimentaires 
(JECFA)  concernant les teneurs en cadmium dans le chocolat et les produits dérivés du 
cacao;  
- Réunion virtuelle du groupe de travail du CCFICS sur les systèmes d 'équivalence, 
23 mars 2021; 
- Webinaire du CCFICS sur les programmes volontaires d'assurance par des tiers (APTv) , 
25 mars 2021 ; 
 
1 Pour plus d'informations sur la Journée internationale de la sécurité sanitaire des aliments : 
http://www.fao.org/fao -who-codexalimentarius/world -food-safety -day/wfsd -homepage/en/ . G/SPS/GEN/1892  
- 3 - 
  - Webinaire FAO/OMS/CODEX sur  le passage  et le transfert des résidus inévitables et non 
intentionnels de médicaments vétérinaires approuvés des aliments pour animaux vers les 
denrées aliment aires, 25 mars 2021 . 
3  PROCHAINES RÉUNION S DU CODEX   
3.1.  Au cours d es mois à venir, toutes les sessions des organes subsidiaires du Codex auront lieu 
virtuellement : 
- Cinquième  session du Comité du Codex sur les épices et les herbes culinaires  
(20-29 avril 2021);   
- Quatorzième  session du Comité du Codex sur les contaminants dans les aliments  
(3-13 mai 2021);   
- Quarante et unième  session du Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et 
d'échantillonnage  (17-25 mai 2021);  
- Vingt-cinquième  session du Comité sur les systèmes d'inspection et de certification des 
importations et des exportations alimentaires  (31 mai -8 juin 2021)  
3.2.  Des mises à jour régulières sur l 'état d 'avancement des travaux de ces organes sont 
régulièrement publié es sur leurs pages respectives du site Web du Codex . Pour des questions 
spécifiques sur l 'état d 'avancement des travaux des comités du Codex présentant un intérêt pour 
les délégués SPS, veuillez consulter les pages dédiées ou envoyer un courriel à l 'adresse suivante: 
codex@fao.org . 
3.3.  Le secrétariat du Codex, en coopération avec les secrétariats des pays hôtes et ceux qui pilotent 
les groupes de travail, continue d 'organiser des réunions de groupes de travail et des webinaires en 
amont des sessions des  organes subsidiaires du Codex afin d 'aider les délégations à se préparer et 
de faciliter les discussions et la recherche du consensus. De plus amples renseignements sont 
disponibles sur les pages Web du Comité et dans le calendrier  du Codex.  
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