G/TBT/N/ARE/532, G/TBT/N/BHR/625  
G/TBT/N/KWT/591, G/TBT/N/OMN/461  
G/TBT/N/QAT/612, G/TBT/N/SAU/1239  
G/TBT/N/YEM/219  
 
18 mai 2022 
(22-3829) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article  10.6. 
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Ministry of Commerce & Industry (Ministère du commerce et de l'industrie)  
Directorate General for Specifications & Measurements  (Direction générale des 
spécifications et des mesures)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des obs ervations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Ministry of Commerce & Industry (Ministère du commerce et de l'industrie)  
Directorate General for Specifications & Meas urements  (Direction générale des 
spécifications et des mesures)  
P.O. Box: 550, Postal Code : 113 
Téléphone : +(968) 2481 3832 ; +(968) 2471 5992  
Courrier électronique: nepic@moci.gov.om , nepicbusiness1@gmail.com  
Site Web: www.tejarah.gov.om  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Exigences générales applicables au riz décortiqué, au riz blanchi et au riz 
enrichi  et étuvé, tous destinés à la consommation humaine directe, présentés emballés 
ou vendus en vrac directement de l'emballage au consommateur . Ces exigences ne 
s'appliquent pas aux produits dérivés du riz ou du riz glutineux. ( ICS 67.060)  
5. Intitulé, nombr e de pages et langue(s) du texte notifié : Rice Kernel  (Grains de riz), 
12 pages, en anglais ; 14 pages, en arabe.  
6. Teneur : Le projet de règlement technique de l'Organisation de normalisation du Golfe 
(GSO) notifié concerne les exigences générales applicables au riz décortiqué, au riz 
blanchi et au riz enrichi et étuvé, tous destinés à la consommation humaine directe, 
présentés emballés ou vendus en vrac directement de l'emballage au consommateur . Ces 
exigences ne s'appliquent pas aux prod uits dérivés du riz ou du riz glutineux . Les 
dispositions portant sur les définitions, la classification, les exigences, le conditionnement, 
le transport, le stockage et l'étiquetage (points  3, 4, 5, 8 et 9) sont obligatoires . Les 
autres dispositions sont d'application volontaire.  G/TBT/N/ARE/532 • G/TBT/N/BHR/625 • G/TBT/N/KWT/591 • G/TBT/N/OMN/461 • 
G/TBT/N/QAT/612 • G/T BT/N/SAU/1239 • G/TBT/N/YEM/219  
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Santé des consommateurs ; protection de la santé ou de la sécurité des 
personnes.  
8. Documents pertinents:  
• GSO technical regulation 1003 (Rice kernel)  
• Norme CO DEX 198 -2019. Norme pour le riz.  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la dat e de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
National Enquiry Point and Information Centre (NEPIC)  
Mr. Mohammed AL Balushi  
National Enquiry Point and information Center  
Ministry of Commerce & Industry  
P.O. Box 550  
Mascate  
Téléphone : +(968) 2481 7252  
Fax: +(968) 2481 7040  
Courrier électroni que: nepic@tejarah.gov.om  
Site Web: http://www.moci.gov.om  
https://members.wto.org/crnattachments/2022/TBT/OMN/22_3465_00_x.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2022/TBT/OMN/22_3465_00_e.pdf