II
(Actes non législatif s)
RÈGLEMENTS
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/2191 DE LA COMMI SSION 
du 10 décembre 2021
autor isant la mise sur le marché de plantes fraîches de Wolffia arrhiza et/ou de Wolffia globosa en tant 
qu’aliment traditionnel en provenance d’un pay s tiers en vertu du règlement (UE) 2015/2283 du 
Parlement européen et du Conseil et modif iant le règlement d’exécu tion (UE) 2017/2470 de la 
Commission 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil du 25 novem bre 2015 relatif aux nouveaux 
aliments, modifiant le règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) 
no 258/97 du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) no 1852/2001 de la Commission (1), et notamment 
son article 15, paragraphe 4,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (UE) 2015/2283 dispose que seuls les nouveaux aliments autorisés et inscr its sur la liste de l’Un ion 
peuvent être mis sur le marc hé dans l’Un ion. Les aliments traditionnels en proven ance d’un pays tiers sont de 
nouveaux aliments au sens de l’article 3, paragraphe 2, point c), du règlement (UE) 2015/2283.
(2) Le règlement d’exécuti on (UE) 2017/2468 de la Commission (2)établit les exigences administratives et scientifique s 
applicables aux aliments traditionnels en provena nce de pays tiers.
(3) Le règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470 de la Commission (3)établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments 
autori sés a été adopt é en application de l’article 8 du règlement (UE) 2015/2283.
(4) Le 7 sept embre 2020 , la sociét é GreenOn yx Ltd. («le demandeur») a notifi é à la Commission, conf ormément à 
l’article 14 du règlement (UE) 2015/2283, son intention de mettre sur le march é dans l’Union des plantes fraîc hes 
de Wolffia arrhiza et de Wolffia globosa en tant qu’aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers. Le demandeur a 
demandé que les plante s fraîch es de Wolffia arrhiza et de Wolffia globosa soient utilisées en tant que telles par la 
population générale.
(5) Conf ormément à l’article 7, paragraphe 2, du règlement d’exécuti on (UE) 2017/2468, la Commission a invit é le 
demandeur à fournir des informations compl émentaires concer nant les exigences relatives à la validité de la 
notificati on. Les informations demandées ont été transmises le 16 octobre 2020 .
(1)JO L 327 du 11.12.2015, p. 1.
(2)Règlement d’exécution (UE) 2017/2468 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant les exigen ces administratives et 
scientifiques applicables aux aliments traditionnels en proven ance de pays tiers conf ormément au règlement (UE) 2015/2283 du 
Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (JO L 351 du 30.12.2017, p. 55).
(3)Règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments 
conf ormément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (JO L 351 du 
30.12.2017, p. 72).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 13.12.2021 L 445/1  (6) Les données présent ées par le demandeur prouvent que les plantes fraîc hes de Wolffia arrhiza et/ou de Wolffia globosa 
présent ent un histo rique d’utilisation sûre en tant que denrée alimentaire en Asie du Sud-Est, notamment au Laos, au 
Myanmar et en Thaïlande.
(7) Conf ormément à l’article 15, paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283, la Commission a transmis, le 20 janvier 
2021 , la notificati on valable aux États membres et à l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après 
l’«Aut orité»).
(8) Ni les États membres ni l’Autorité n’ont adressé à la Commission, dans le délai de quatre mois prévu à l’article 15, 
paragraphe 2, du règlement (UE) 2015/2283, d’objections de sécur ité dûment motivées à la mise sur le marché dans 
l’Un ion des plant es fraîc hes de Wolffia arrhiza et de Wolffia glob osa.
(9) Le 30 juin 2021 , l’Autorité a publié son rappor t intitulé «Techn ical Repor t on the notificati on of fresh plants of 
Wolffia arrhiza and Wolffia globosa as a traditional food from a third countr y pursuant to Article 14 of Regulation (EU) 
2015/2283» (4). L’Autorité a conclu que les données disponibles sur la compo sition et l’historique d’utilisation des 
plant es fraîch es de Wolffia arrhiza et de Wolffia glob osa ainsi que les données fournies concer nant les aliments 
traditionnels cultivés dans des conditions d’agr iculture verticale telles que décr ites dans la notification ne 
soulevaient pas de problème de sécur ité.
(10) Dans ce rappor t, l’Autor ité a remarqué que la sécur ité des plant es fraîch es de Wolffia arrhiza et de Wolffia globosa est 
fortement influencée par les conditions environnementales des eaux dans lesquelles ces végét aux sont cultivés. Par 
conséquent, la présence de métaux lourds et de microcystines dans ces plante s fraîches ne peut être excl ue. En outre, 
les niveaux de certains oligo-éléments qu’elles contiennent, tels que le cuivre, le molybdène, le zinc, le bore et le 
manganèse , éventuellement dus à l’utilisation d’engrais dans la culture de plant es fraîch es de Wolffia arrhiza et de 
Wolffia globosa, sont susceptibles de poser un problème de sécur ité pour la santé humaine. Il convient dès lors de 
fixer des teneurs maximales en métaux lourds, microcystines, cuivre, molybdène, zinc, bore et manga nèse dans les 
spécifi cations de cet aliment traditionnel dans la liste de l’Union des nouveaux aliments autor isés.
(11) La Commission devrait donc autori ser la mise sur le marc hé dans l’Un ion de plant es fraîches de Wolffia arrhiza et/ou 
de Wolffia glob osa en tant que telles et mettre à jour la liste des nouveaux aliments autori sés en conséquence.
(12) Il convient dès lors de modifier le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 en conséquence,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
1. Les plante s fraîches de Wolffia arrhiza et/ou de Wolffia globosa, telles que spécifiées en annexe du présent règlement, 
sont inscr ites en tant qu’aliment traditionnel en proven ance d’un pays tiers sur la liste de l’Union des nouveaux aliments 
autori sés établie dans le règlement d’exécut ion (UE) 2017/2470.
2. L’inscr iption sur la liste de l’Union visée au paragraphe 1 comprend les conditions d’utilisation et les spécifications 
énoncées en annex e du présent règlement.
Article 2
L’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2017/2470 est modifiée conf ormément à l’annexe du présent règlement.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
(4)Publications connex es à l’appui des productions scientifiques de l’EFSA , https://doi.org/10.2903/sp.efsa.2021.EN-6658 .FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 445/2 13.12.2021  Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 10 décembre 2021 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 13.12.2021 L 445/3  ANNEXE 
L’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2017/2470 est modifiée comme suit:
1)L’entrée suivante est insérée dans le tableau 1 (Nouveaux aliments autori sés):
«Nouvel aliment auto risé Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utiliséExigences en matière d’étiquetage spécifiqu e 
supplémentaireAutres exigences
Plante s fraîc hes de Wolffia 
arrhiza et/ou de Wolffia glob osa 
(aliment traditionnel en 
proven ance d’un pays tiers)Catégor ie de denrées 
alimentaires spécifi éeDoses maximales La dénomination du nouvel aliment figurant sur 
l’étiquette des denrées alimentaires qui en 
contiennent est “Wolffia arrhiza et Wolffia globosa”, 
“Wolffia arrhiza” ou “Wolffia globosa”, selon la plante 
utilisée.»;Plante s fraîc hes de Wolffia 
arrhiza et/ou de Wolffia glob osa 
en tant que telles
2)L’entrée suivante est insérée dans le tableau 2 (Spécif ications):
«Nouvel aliment autorisé Spécificatio ns
Plante s fraîc hes de Wolffia arrhiza et/ou de Wolffia globosa 
(aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers)Descr iption/Déf inition:
L’aliment traditionnel consiste en plantes fraîches de Wolffia arrhiza (L.) Horkel ex Wimm. et/ou de Wolffia globosa (Roxb.) Hartog & 
Plas (fam ille: Araceae).
Critères microbiologiques:
Dénombrement total sur plaque: < 103 UFC/g
Levures et moisissures totales: < 100 UFC/g
Nombre total d’Entero bacter iaceae: < 100 UFC/g
Escher ichia coli: < 100 UFC/g
Salmonella: absence dans 25 g
Lister ia monocytog enes: absence dans 25 g
Staphy lococcus aureu s: absence/10 g
Métaux lourds:
Plomb: < 0,3 mg/kg
Arsenic (inorg anique): < 0,10 mg/kg
Cadmium: < 0,2 mg/kg
Chrome: < 1 mg/kg
Mercure: < 0,10 mg/kg
Oligo-éléments:
Cuivre: < 0,8 mg/kg
Molybdène: < 0,3 mg/kgFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 445/4 13.12.2021  Zinc: < 5 mg/kg
Bore: < 5 mg/kg
Mang anèse: < 6 mg/kg
Cyanot oxines:
Microcystines: 0,006 μg/g
Pesticides:
Niveaux de pesticides conf ormes au code 0254000 [“Sous-groupe d) Cressons d’eau” dans le groupe des “Légumes-feuil les, fines 
herbes et fleurs comestibles”] fixés dans le règlement (CE) no 396/2005 (1).
(1)Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 févr ier 2005 concer nant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les 
aliments pour animaux d’or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1).
(*) UFC: unités formant colonie.».FR Jour nal officiel de l’Union européenne 13.12.2021 L 445/5