G/SPS/GEN/2015  
8 avril 2022 
(22-2891) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
 
ATELIER SUR LA TRANSPARENCE  
LUNDI 20 JUIN 2022  
OMC, CENTRE WILLIAM RAPPARD, GENÈVE  
PROGRAMME  
Note du Secrétariat1 
1.  En novembre 2021, le Comité SPS est convenu que l'atelier thématique SPS qui se tiendrait en 
juin 2022 serait axé sur la transparence. Comme cela a été expliqué aux réunions du Comité SPS 
de mars 2022, cet atelier serait l'occasion de dispenser une formati on complémentaire sur la 
nouvelle plate -forme ePing SPS et OTC, qui a été mise en service le 28 mars 2022. Les Membres 
seront aussi invités à faire part de leur expérience concernant l'utilisation des fonctionnalités de 
sensibilisation/de communication.  
2.  À titre d'information, la nouvelle plate -forme regroupe en un seul et même endroit tous les outils 
de transparence relatifs aux mesures SPS et aux OTC, ainsi que le système d'alerte ePing. Elle 
comprend diverses fonction nalité s liées aux notifications, aux P CS et à l'échange de renseignements 
et peut être utilisée aussi bien par les Membres que par le grand public, y compris le secteur privé.  
3.  Les Membres sont invités à présenter des observations sur ce premier projet de programme et à 
proposer des intervenant s d'ici au vendredi 22 avril 2022 . Le Secrétariat distribuera une version 
révisée du programme après avoir pris en considération les observations reçues.  
4.  Cet atelier aura lieu à Genève (Suisse) le lundi 20 juin 2022 à 10 heures  (HEC). Il sera possible 
d'y assister en présentiel ou à distance (plate -forme à confirmer).  
5.  En outre, une "clinique des notifications" se tiendra virtuellement à 15 heures  (HEC) (plate -forme 
à confirmer) et permettra aux autorités responsables des notifications SPS et aux points 
d'information SPS de répondre à toute préoccupation concernant l'utilisation des fonctionnalités de 
présentation des notifications de la plate -forme ePing SPS et OTC, en consultation directe avec le 
Secrétariat.  
6.  L'interprétation sera assurée en anglais, en fr ançais et en espagnol à la fois pour l'atelier et pour 
la "clinique des notifications".  
 
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des M embres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  G/SPS/GEN/2015  
 
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  ATELIER SUR LA TRANSPARENCE – PROJET DE PROGRAMME  
LUNDI 20 JUIN 2022 (10 HEURES -13 HEURES)  
Observations liminaires du Président du Comité SPS  
Aperçu de l'atelier et de ses objectifs  
Séance 1: Introduction  
▪ Aperçu des dispositions relatives à la transparence contenues dans l'Accord SPS et dans les décisions 
du Comité/décisions ministérielles pertinentes  
Intervenant(s):  Secrétariat de l'OMC  
Séance 2: Travaux du Comité OTC relatifs à la transparence  
▪ Rapport sur les travaux en cours du Comité OTC relatifs à la transparence  
Intervenant(s):  Secrétariat de l'OMC  
Séances  3: Outils et sources des renseignements SPS de l'OMC  
▪ Documents en ligne; plate -forme ePing SPS et OTC; eAgenda; base de données sur les préoccupations 
commerciales  
Intervenant(s):  Secrétariat de l'OMC  
Séance 4: Aperçu de la nouvelle plate -forme ePing SPS et OTC  
Intervenant(s):  Secrétariat de l'OMC  
Séance 5: Fonctionnalités de sensibilisation de la nouvelle plate -forme ePing SPS et OTC  
▪ Aperçu des fonctionnalités de sensibilisation  
Intervenant(s): Secrétariat de l'OMC  
▪ Expériences des Membres concernant l'utilisation des fonctionnalités de sensibilisation et de 
communication: forums national et international; échange de renseignements sur les notifications 
(observations, traductions non officielles, autres)  
Intervenant(s):  à confirmer  
Observations finales  
 
CLINIQUE DES NOTIFICATIONS  
LUNDI 20 JUIN 2022 (15 HEURES -16H30)  
 
"Clinique des notifications" consacrée aux fonctionnalités de présentation des notifications de la 
nouvelle plate -forme ePing SPS et OTC  
Cette séance est destinée aux autorités responsables des notifications SPS et aux points d'information SPS 
ou autres fonctionnaires participant à l'élaboration et à la présentation des notifications. Elle leur permettra  
de répondre à toute préoccupation co ncernant l'utilisation des fonctionnalités de présentation des 
notifications de la plate -forme ePing SPS et OTC.  
 
 
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