G/TBT/N/BDI/345, G/TBT /N/KEN/1413  
G/TBT/N/RWA/852, G/TBT/N/TZA/935  
G/TBT/N/UGA/1761  
12 avril 2023 
(23-2584) Page: 1/3 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article  10.6. 
 
1. Membre notifiant : BURUNDI, KENYA, OUGANDA, RWANDA, TANZANIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS  peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Fils retors ou câblés contenant au moins 85% en poids de fibres discontinues 
acryliques ou modacryliques (à l'exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour 
la vente au détail) (SH  550932) ; Textiles  en général ( ICS 59.080.01).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DEAS  1140:2023 . Acrylic 
yarn - Specification  (Fils en acrylique - Spécifications), première édition, 14 pages, en 
anglais.  
6. Teneur : Le projet de norme est -africaine notifié spécifie les exigences et les méthodes 
d'essai et d'échantillonnage applicables aux fils en acrylique destinés à être utilisés pour 
le tissage à la machine ou à la main et le tricotage à la main ou à la machine.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurit é des personnes ; exigences en matière de qualité ; harmonisation . G/TBT/N/BDI/345 • G/TBT/N/KEN/1413 • G/TBT/N/RWA/852 • G/TBT/N/TZA/935 • 
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  8. Documents pertinents:  
1. ISO 2 . Textiles - Indication du sens de torsion des fils et produits associés  
2. ISO 105 -B02. Textiles - Essais de solidité des coloris - Partie B02 : Solidité des 
coloris à la lumière artificielle : Lampe à arc au xénon  
3. ISO 105 -C10. Textiles - Essais de solidité des teintures - Partie C10 : Solidité des 
teintures au lavage au savon ou au savon et à la soude  
4. ISO 105 -D02. Textiles - Essais de solidité des teintures - Partie D02 : Solidité des 
coloris au frottement : Solvants organiques  
5. ISO 105 -E04. Textiles - Essais de solidité des coloris - Partie E04 : Solidité des 
coloris à la sueur  
6. ISO 105 -X11. Textiles - Essais de solidité des tein tures - Partie X11 : Solidité des 
teintures au repassage à chaud  
7. ISO 105 -X12. Textiles - Essais de solidité des coloris - Partie X12 : Solidité des 
coloris au frottement - Petites surfaces  
8. ISO 1833 -12. Textiles  - Analyse chimique quantitative  - Partie 12 : Mélanges 
d'acrylique, certains modacryliques, certaines chlorofibres, certains élasthannes 
avec certaines autres fibres (méthode au diméthylformamide)  
9. ISO 2060. T extiles - Fils sur enroulements - Détermination de la masse linéique 
(masse par unité de longueu r) par la méthode de l'écheveau  
10. ISO 2061 . Textiles - Détermination de la torsion des fils - Méthode par comptage 
direct  
11. ISO 2062. T extiles - Fils sur enroulements - Détermination de la force de rupture 
et de l'allongement à la rupture des fils individuels à l'aide d'un appareil d'essai à 
vitesse constante d'allongement  
12. ISO 3758. T extiles - Code d'étiquetage d'entretien au moyen de symboles  
13. ISO 14362 -1. Textiles - Méthodes de détermination de certaines amines 
aromatiques dérivées de colorants azoïques - Partie 1 : Détection de l'utilisation 
de certains colorants azoïques accessibles avec ou sans extraction  
14. ISO 14362 -3. Textiles  - Méthodes de détermination de certaines a mines 
aromatiques dérivées de colorants azoïques  - Partie 3 : Détection de l'utilisation 
de certains colorants azoïques susceptibles de libérer du 4 -aminoazobenzène  
15. ISO 16373 -1. Textiles - Colorants - Partie 1 : Principes généraux d'essais des 
textiles color és pour l'identification des colorants  
16. ISO 16373 -2. Textiles - Colorants - Partie 2 : Méthode générale de détermination 
des colorants extractibles, notamment les colorants allergènes et cancérigènes 
(méthode utilisant un mélange pyridine/eau)  
17. ISO 16373 -3. Textiles - Colorants - Partie 3 : Méthode de détermination de 
certains colorants cancérigènes (méthode à la triéthylamine et au méthanol)  
18. ISO 16549 . Textiles - Irrégularité des fils textiles - Méthode capacitive  
19. ISO 17202 . Textiles - Détermination de la tors ion des filés de fibres simples - 
Méthode de détorsion/retorsion  
20. ISO/TR 11827 . Textiles - Essai de composition - Identification des fibres  
21. KS 496 : 2018. Acrylic yarn - Specification  
22. US 2150 : 2021. Textiles - Acrylic yarn - Specification  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  G/TBT/N/BDI/345 • G/TBT/N/KEN/1413 • G/TBT/N/RWA/852 • G/TBT/N/TZA/935 • 
G/TBT/N/UGA/1761  
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  10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industria l and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/UGA/23_8880_00_e.pdf