G/TBT/N/BRA/1135  
11 février  2021 
(21-1174) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BRÉSIL  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Ministry of Defence  (Ministère de la défense) - Secretary of 
Defence Products  (Secrétaire aux produits de défense)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
National Institute of Metrology, Quality and Technology  - INMETRO (Insti tut national de 
la métrologie, de la qualité et de la technologie)  
Téléphone:  +(55) 21 2145.3817  
Courrier électronique: barreirastecnicas@inmetro.gov.br  
Site Web: www.inmetro.gov.br/barreirastecnicas  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Liste des produits de défense  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : SERPROD/SG -MD 
Arrêté  n° 4023 du 1er décembre 2 020. (8 pages, en anglais)  
6. Teneur : L'arrêté notifié porte approbation de l'actualisation de la liste des produits de 
défense (Liprode) soumis à un traitement administratif dans le commerce international 
par le Ministère de la défense et abroge l'arrêté SERPROD/SG -MD suivant : 
Arrêté n° 1714/SEPROD/SG -MD du 2 7 avril 2 020 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Produits de défense ; Exigences en matière de qualité  
8. Documents pertinents:  
1) Journal officiel brésilien n° 25 du 5 février 2 020, section 1, page 09 2) Journal officiel 
brésilien n° 80 du 2 8 avril 2 020, section 1, page 14 3) Décret n° 9607 du 
12 décembre  2018. 
https://www.in.gov.br/web/dou/ -/portaria -n-4.023/seprod/sg -md-de-1-de-dezembro -
de-2020-*-302557823  
 
https://www.in.gov.br/web/dou/ -/portaria -n-1714/seprod/sg -md-de-27-de-abril-de-
2020-254213468  G/TBT/N/BRA/1135  
- 2 - 
  https://www.in.gov.br/materia/ -
/asset_publisher/Kujrw0TZC2Mb/content/id/54976994/do1 -2018-12-13-decreto -n-9-
607-de-12-de-dezembro -de-2018-54976803  
9. Date projetée pour l'adoption : sans objet  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 5 février 2 021 
10. Date limite pour la présentation des observations : sans objet  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, l e cas échéant, d'un autre organisme:  
Ministry of Defense  
Secretary of Defense Products  
Esplanada dos Ministérios Bl . Q Brasília - DF 
Code postal : 70049-900 
Téléphone : 55-61-3312-8777 
Courrier électronique: seprod@defesa.gov.br  
https://www.in.gov.br/web/dou/ -/portaria -n-4.023/seprod/sg -md-de-1-de-dezembro -
de-2020-*-302557823