G/AG/N/SAU/13  
26 février  2020 
(20-1464) Page: 1/12 
Comité de l'agriculture  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La communication ci -après, datée du 8 avril 2019, est distribuée à la demande de la délégation d u 
Royaume d 'Arabie saoudite . La notification concerne les engagements en matière de soutien 
interne ( tableau  DS:1  et tableaux explicatifs pertinents) pour l'année civile 20 12. 
 
_______________  
 
 
   
  G/AG/N/SAU/13  
- 2 - 
 
Tableau DS:1  
SOUTIEN INTERNE:  ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE  
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE 2012  
Mesure globale du soutien totale courante  
Niveau d 'engagement concernant la MGS totale  Monnaie  MGS totale courante  
(d'après la section I de la Partie IV de la Liste)  (d'après la section I de la Partie IV de la Liste)  (d'après les tableaux explicatifs ci -joints)  
1 2 3 
3 366,39  (millions de SAR ) 2 781,95    
  G/AG/N/SAU/13  
- 3 - 
 
Tableau explicatif  DS:1  
SOUTIEN INTERNE: ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE  
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE 2012  
Mesures exemptées de l 'engagement de réduction – "Catégorie verte"  
Type de mesure  
 Désignation et description de la mesure eu égard  
aux critères énoncés à l'Annexe 2  Valeur monétaire  
 
(million s de SAR)  Sources des données  Note  
1 2 3 4  
2. Services de caractère général      
2 a) Recherche  Stations de recherche agricole, laboratoire de cultures de tissus végétaux, 
fonctionnement et entretien, laboratoire régional, centres de recherche agricole et 
centres de télédétection . 45,13 MEWA   
Sous -total:  45,13   
2 b) Lutte contre les parasites et les maladies  Protection vétérinaire, production de vaccins, laboratoires vétérinaires, lutte contre 
les parasites et les maladies par pulvérisation aérienne et services vétérinaires . 223,63 MEWA   
Sous -total:  223,63   
2 c) Services de formation  Coopération avec la Chine, accord avec la FAO et centres de formation vétérinaire . 72,3 MEWA  (1) 
Sous -total:  72,3   
2 d) Services de vulgarisation et de consultation  Dépenses de vulgarisation agricole, programmes de vulgarisation centrés sur les 
pépinières et le développement de l'apiculture . 7,7 MEWA   
Sous -total:  7,7   
2 e) Services d'inspection  Fonctionnement des stations de triage et de nettoyage des grains et mise en place 
et installation de centres de quarantaine vétérinaire . 31 MEWA   
Sous -total:  31   
2 g) Services d'infrastructure  Construction et entretien de barrages, systèmes d'irrigation et de drainage, 
stabilisation des sables mouvants et plantation et développement de forêts . 441,97 MEWA   
Sous -total:  441,97   
3. Détention de stocks publics à des fins de 
sécurité alimentaire  La SAGO  joue, entre autres choses, un rôle dans la détention de stocks publics à 
des fins de sécurité alimentaire en gérant et en réglementant le stockage et la 
distribution des céréales.  36,5 SAGO  (2) 
Sous -total:  36,5   
Total général Catégorie verte  858,23   
MEWA:  Ministère de l'environnement, de l'eau et de l'agriculture . 
SAGO:  Organisation saoudienne des céréales . 
Notes:  
(1) Voir la note méthodologique (point 2).  
(2) Cela est conforme au critère de la note de bas de page relative au paragraphe  3 de l 'Annexe  2 de l 'Accord sur l 'agriculture.    
  G/AG/N/SAU/13  
- 4 - 
 
Tableau explicatif  DS:4  
SOUTIEN INTERNE: ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE  
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE 2012  
Calcul de la mesure globale du soutien totale courante  
Désignation des produits initiaux  
(y compris MGS autre que par 
produit)  MGS par produit 
(d'après les tableaux 
explicatifs DS:5 à 
DS:7)  
 
(millions de SAR)  MES par produit 
(d'après le tableau 
explicatif DS:8)  
 
 
(millions de SAR)  Total  
(2+3)  
 
 
 
(millions de SAR)  Valeur de la 
production  
 
 
 
(millions  de SAR)  Soutien en % 
de la valeur de 
la production  MGS totale courante  
 
 
 
 
(millions de SAR)  Note  
 
1 2 3    4  
Orge 0  0 0 0% 0 (de minimis )  
Produits laitiers  0  0 6 754 0% 0 (de minimis )  
Dattes 36,12  36,12 8 305 0,43% 0 (de minimis )  
Bétail  1 507,83  1 507,83 8 085 18,65% 1 507,83  
Volailles  1 008,09  1 008,09 7 628 13,22% 1 008,09  
Blé 266,03  266,03 1 336 19,91% 266,03  
MGS autre que par produit (d'après le tableau explicatif DS:9)  513,14  57 388 0,89%  0 (de minimis )  
TOTAL  2 781,95  
   
  G/AG/N/SAU/13  
- 5 - 
 
Tableau explicatif  DS:5  
SOUTIEN INTERNE: ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE  
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE 2012  
Mesures globales du soutien par produit : Soutien des prix du marché  
Désignation des 
produits initiaux  Année considérée  Types de 
mesures  Prix 
administré 
appliqué  
 
 
 
 
 
(SAR) Prix de référence 
extérieur  
(en général 
d'après les 
documents de la 
série AGST)  
 
 
(SAR) Production visée  Redevances/  
prélèvements 
connexes  
 
 
 
 
 
(millions  
de SAR ) Soutien total 
des prix du 
marché  
((4-5)*6) -7 
 
 
 
 
(millions  
de SAR) Sources 
des 
données  Note  
Type  Du Au 
1 2 3 4 5 6 7 8 9  
Blé Année civile  01/01/ 2012 31/12/ 2012 Soutien des 
prix du 
marché  1 000/t  658,29/t  778 537 t   266,03  SAGO   
Total blé          266,03    
Orge Année civile  01/01/ 2012 31/12/ 2012 Soutien des 
prix du 
marché  0/t 685,22/t  0 t  0 SAGO   
Total orge          0   
Prix de référence extérieur : cours mondial c.a.f. D jedda . 
SAGO:   Organisation saoudienne des céréales . La SAGO a remplacé l'O rganisation des silos à céréales et des minoteries  (GSFMO).    
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- 6 - 
 
Tableau explicatif  DS:6  
SOUTIEN INTERNE: ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE  
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE 2012  
Mesures globales du soutien par produit : Versements directs non exemptés  
Désignation 
des produits 
initiaux  Année considérée  Types de 
mesures  Prix 
administré 
appliqué  
 
 
 
 
 
(SAR) Prix de 
référence 
extérieur  
(en général 
d'après les 
documents de 
la série AGST)  
 
(SAR) Production 
visée  Versements 
directs 
totaux liés 
aux prix  
((4-5)*6)  
 
 
 
(millions de 
SAR) Autres 
versements 
directs non 
exemptés  
 
 
 
 
(millions de 
SAR) Redevances/  
prélèvements 
connexes  
 
 
 
 
 
(millions de 
SAR) Verse -
ments 
directs 
totaux  
(7+8 -9) 
 
 
 
(millions de 
SAR) Sources 
des 
données  Note  
Type  Du Au 
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11  
Dattes  Année 
civile 01/01/ 2012 31/12/ 2012 Subvention 
forfaitaire     36,12   36,12  MEWA   
Total dattes            36,12    
MEWA:  Ministère de l'environnement, de l'eau et de l'agriculture . Le MEWA a remplacé le  Ministère de l 'agriculture  (MOA) .   
  G/AG/N/SAU/13  
- 7 - 
 
Tableau explicatif  DS:7  
SOUTIEN INTERNE: ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE  
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE 2012  
Mesures globales du soutien par produit : Autre soutien par produit et MGS totale par produit  
Désignation des 
produits initiaux  Année considérée  Types de 
mesures  Autres 
dépenses 
budgétaires 
par produit  
 
 
 
 
(millions de 
SAR) Autre 
soutien par 
produit 
(avec 
détail des 
calculs)  
 
 
(millions 
de SAR ) Redevances/  
prélèvements 
connexes  Total autre 
soutien par 
produit 
(4+5 -6) 
 
 
 
 
(millions de 
SAR) Soutien des 
prix du 
marché 
(d'après le 
tableau 
explicatif 
DS:5)  
 
(millions de 
SAR) Versements 
directs non 
exemptés 
(d'après le 
tableau 
explicatif 
DS:6)  
 
(millions de 
SAR) MGS totale  
(7+8+9)  
 
 
 
 
 
 
(millions de 
SAR) Sources 
des 
données  Note  
Type  Du Au 
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11  
Total  blé         266,03  266,03   
Total orge         0  0   
Dattes  Année 
civile 01/01/ 2012 31/12/ 2012 Subvention 
cible pour les 
palmiers   0  0    MEWA  (1) 
Total Dattes         0  36,12  36,12    
Bétail  Année 
civile 01/01/ 2012 31/12/ 2012 Subvention 
aux intrants   1 507,83  1 507,83     Annex e 2 (2) 
Total  bétail         1 507,83    1 507,83    
Volailles  Année 
civile 01/01/ 2012 31/12/ 2012 Subvention 
forfaitaire aux 
intrants pour 
les aliments 
(maïs et fèves 
de soja 
importés)   1 008,09  1 008,09     MOF  
Volailles  Année 
civile 01/01/ 2012 31/12/ 2012 Subvention 
forfaitaire aux 
intrants pour 
le matériel   0  0    FDA  
Total volailles         1 008,09    1 008,09      
  G/AG/N/SAU/13  
- 8 - 
 
Désignation des 
produits initiaux  Année considérée  Types de 
mesures  Autres 
dépenses 
budgétaires 
par produit  
 
 
 
 
(millions de 
SAR) Autre 
soutien par 
produit 
(avec 
détail des 
calculs)  
 
 
(millions 
de SAR ) Redevances/  
prélèvements 
connexes  Total autre 
soutien par 
produit 
(4+5 -6) 
 
 
 
 
(millions de 
SAR) Soutien des 
prix du 
marché 
(d'après le 
tableau 
explicatif 
DS:5)  
 
(millions de 
SAR) Versements 
directs non 
exemptés 
(d'après le 
tableau 
explicatif 
DS:6)  
 
(millions de 
SAR) MGS totale  
(7+8+9)  
 
 
 
 
 
 
(millions de 
SAR) Sources 
des 
données  Note  
Type  Du Au 
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11  
Produits laitiers  Année 
civile 01/01/ 2012 31/12/ 2012 Subvention 
forfaitaire aux 
intrants pour 
l'équipement 
des 
exploitations 
et les frais de 
transport   0  0    FDA  
Total produits 
laitiers         0   0   
MEWA:  Ministère de l'environnement, de l'eau et de l'agriculture.  
MOF:  Ministère des finances.  
FDA: Fonds de développement agricole.  
Notes: 
(1) Il s'agit d 'encourager les producteurs à utiliser l 'irrigation goutte à goutte pour préserver les ressources en eau.  
(2) Pour le calcul, voir la note méthodologique (annexe 2).    
  G/AG/N/SAU/13  
- 9 - 
 
Tableau explicatif  DS:9  
SOUTIEN IN TERNE: ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE  
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE 2012  
MGS autre que par produit  
Types de mesures  Année considérée  Dépenses 
budgétaires ne 
portant pas sur 
des produits 
déterminés  
 
 
(millions de 
SAR) Autre soutien ne 
visant pas des 
produits déterminés 
(avec détail des 
calculs)  
 
 
(millions de SAR ) Redevances/  
prélèvements 
connexes  
 
 
 
 
(millions de 
SAR) Soutien total ne 
visant pas des 
produits 
déterminés  
(3+4 -5) 
 
 
(millions de SAR ) Sources des 
données  Note  
Type  Du Au 
1 2 3 4 5 6 7  
Subventions agricoles générales  Année 
civile 01/01/ 2012 31/12/ 2012  42,84   42,84  FDA (1) 
Coût d'opportunité pour les prêts agricoles à taux 
zéro Année 
civile 01/01/ 2012 31/12/ 2012  8,47  8,47 FDA (2) 
Créances douteuses pour les prêts agricoles  Année 
civile 01/01/ 2012 31/12/ 2012  461,83   461,83  FDA (3) 
TOTAL  513,14   
FDA: Fonds de développement agricole . Le FDA a remplacé la Banque agricole d'Arabie saoudite (SAAB).  
Notes: 
(1) Les subventions agricoles sont versées par le FDA . Voir la note méthodologique (point 7 ). 
(2) Pour le calcul, voir  la note méthodologique (point 8 ). 
(3) Pour le calcul, voir la note méthodologique (point 9 ). 
 G/AG/N/SAU/13  
- 10 - 
  NOTE MÉTHODOLOGIQUE  
BASES DE CALCUL DU SOUTIEN INTERNE POUR L'AGRICULTURE  
La présente note explicative doit être lue conjointement avec la notification actuelle du Royaume 
d'Arabie saoudite relative à son soutien interne.  
1.   Les chiffres sont exprimés en rials saoudiens, le taux de change étant fixé à 3,75  rials 
saoudiens pour 1  dollar USD depuis 1986.  
2.   Coopération avec la Chine: dans le cadre de ce programme, des spécialistes chinois sont 
recrutés sous contrat pour travailler au Ministère de l'agriculture. De même, des Saoudiens 
sont envoyés dans ce pays pour y acquérir de l'expé rience. En outre, du matériel de laboratoire 
est fourni pour appuyer la mise en œuvre de ces programmes.  
3.   Pour déterminer la production visée pour le blé, l'Arabie saoudite exclut de la production totale 
5% d'impuretés et 5 % de zakat. Le taux de 5 % d'impuretés représente une moyenne générale 
établie sur la base d'analyses effectuées de manière aléatoire sur des échantillons de blé et 
d'orge reçus par la GSFMO. Le taux de 5 % de zakat est déterminé conformément aux règles 
islamiques (ce pourcentage de  zakat ne vaut que pour les activités agricoles et diffère du 
pourcentage habituel de 2,5 % pour tous les types de fonds).  
4.   Le prix administré appliqué du blé a été ramené à 1  000 rials saoudiens la tonne (soit 
266,67  dollars USD) à compter de 2004.  
5.   Les pr ix de référence extérieurs du blé sont des prix c.a.f. Djedda. Les prix de référence sont 
calculés en additionnant les éléments suivants: prix à l'exportation du blé Hard Winter à teneur 
protéique normale des États -Unis, f.a.b. ports des EU du golfe du Mex ique + fret maritime 
jusqu'en Égypte (Alexandrie) + 3 dollars USD par tonne correspondant au fret estimé 
d'Alexandrie à Djedda (année de base 2001 -2003). (Source: Perspectives de l'alimentation, 
Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agric ulture, n°  5, décembre 2002 et 
n° 1, avril 2005).  
6.   Le prix de référence extérieur de l'orge correspond à la moyenne annuelle des prix à 
l'importation effectifs payés pour l'orge importée par la GSFMO au cours de la période 2001 à 
2003 (année de base).  
7.   Les subventions agricoles figurant dans le tableau explicatif DS:9 visent tous les projets 
agricoles: blé, volailles, produits laitiers, ovins, production sous serre, légumes et fruits, etc. 
Elles équivalent à 25 % du prix fixé par le Ministère de l'agricultur e pour les machines agricoles 
et du coût des équipements des exploitations avicoles et laitières.  
8.   Le coût d'opportunité pour les prêts agricoles représente le montant des prêts totaux accordés 
par le Fonds de développement agricole (FDA) multiplié par les  taux d'intérêt commerciaux 
moyens car le FDA ne perçoit pas d'intérêt sur ses prêts (annexe 1).  
9.   Les créances douteuses pour les prêts agricoles correspondent aux soldes débiteurs reportés 
sur plusieurs exercices et divisés par dix. Ces montants sont calc ulés sur une moyenne de dix 
ans parce que les prêts à moyen terme sont accordés pour une période de 10 ans. 
10.   Calcul de la subvention relative aux aliments pour bétail (annexe  2): le montant de la 
subvention par tonne d'orge importée est la différence entre  le prix de référence et le prix 
payé par les éleveurs saoudiens. Cette subvention est calculée comme suit:  
- Pour l'orge importée: SOIAB  = (E - P) * I, où:  
• SOIAB est la subvention pour l'orge importée destinée à l'alimentation du bétail;  
• P est le prix pay é par les éleveurs pour l'orge;  
• E est le prix de référence extérieur (égal au cours mondial c.a.f. Djedda); et  
• I est la quantité d'orge importée.  G/AG/N/SAU/13  
- 11 - 
  ANNEXE 1  
COÛT D'OPPORTUNITÉ POUR LES PRÊTS TOTAUX À TAUX ZÉRO ACCORDÉS  
PAR LA BANQUE AGRICOLE D'ARABIE SAOUDI TE 
Période considérée : Année civile 2012 
Année  Montant des prêts totaux  
(millions de SAR) Taux d 'intérêt moyen  
(en %) Coût d 'opportunité  
(millions de SAR) 
2012 924,40  0,916 8,47 
Source:  Fonds de développement agricole ( FDA) et Agence monétaire saoudienne  (SAMA) . 
  G/AG/N/SAU/13  
- 12 - 
  ANNEXE 2  
CALCUL DE LA SUBVENTION RELATIVE AUX ALIMENTS POUR BÉTAIL  
Période considérée : Année civile 2012  
Désignation 
des produits 
initiaux  Année 
civile 
2012  Type(s)  
de 
mesure(s)  Prix de 
référence  Prix payé 
par les 
éleveurs  Quantité  Redevances/  
prélèvement 
connexes  Soutien 
total  Sources 
des 
données  
   (SAR/t)  (SAR/t)  (t)  (millions de 
SAR)  
1 2 3 5 4 6 7 8 9 
Bétail:         MOF 
Subvention 
aux intrants          
Orge importée    986 800 8 106 608  1 507,83   
Orge d'origine 
nationale    -  0  0  
Total        1 507,83   
 
 
__________