G/SPS/N/KOR/501/Add.2  
31 mars 2023 
(23-2262) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 3 0 mars 2 023, est distribuée à la demande de la délégation de 
la République de Corée . 
 
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Add of hosts of Potato spindle tuber viroid (PSTVd)  (Ajout d'hôtes du viroïde de la filosité des 
tubercules de pomme de terre (PSTVd))  
L'Agence de la quarantaine zoosanitaire et phytosanitaire (APQA) du Ministère de l'agriculture, de 
l'alimentation et des affaires rurales (MAFRA) de la République de Corée a ajouté des végétaux 
hôtes du viroïde de la filosité des tubercules de pomme de terre (PSTVd) à la liste des organismes 
de quarantaine interdits en Corée, sur la base des résultats d'une analyse du risque phytosanitaire.  
L'importation de graines destinées à l'ensemencement, de tiges fraîches, de feuilles et de parties 
souterraines vivantes et fraîches de végétaux hôtes provenant des régions ou pays spécifiés sera 
interdite avec les expéditions accompagnées d'un certificat phytosanitaire  envoyées le 
14 mai 2023 ou après cette date . Des renseignements détaillés sur les végétaux hôtes interdits 
et les régions ou pays concernés par le viroïde de la filosité des tubercules de pomme de terre 
(PSTVd) sont fournis à l'annexe 1 (disponible en ang lais). 
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/KOR/23_8524_00_e.pdf  
− Ajout de Petunia  spp. et Solanum betaceum à la liste des hôtes interdits provenant de régions 
ou pays visés par des mesures d'interdiction.  
− L'importation des végétaux hôtes provenant des régions ou pays visés par des mesures 
d'interdiction où le PSTVd a été détecté est autorisée dans les conditions suivantes:  
o L'importation est autorisée si l'une des deux conditions ci -après est remplie:  
(1) Il est certifié que les graines exportées ont été produites dans des zones, lieux ou 
sites de production exempts du viroïde de la filosité des tubercules de pomme de 
terre. Chaque lot doit être accompagné d'un certificat phytosanitaire portant la 
déclaration additionnelle ci -après:  
"Les graines ont été produites dans des zones, lieux ou sites de production exemptes 
du viroïde de la filosité des tubercules de pomme de terre, dont le statut de  zone 
indemne a été établi et maintenu conformément aux NIMP n°  4 ou 10."  
(2) Il est certifié que les graines exportées sont exemptes du viroïde de la filosité des 
tubercules de pomme de terre à l'aide d'un test PCR avant l'exportation . Chaque lot 
doit être ac compagné d'un certificat phytosanitaire portant la déclaration additionnelle 
ci-après:  
"Les graines ont été soumises à un test PCR avant leur exportation et ont été 
constatées exemptes du viroïde de la filosité des tubercules de pomme de terre."  
o Ou chaque lot doit être accompagné d'un certificat phytosanitaire et d'un "certificat de 
test PCR" (voir annexe  2, disponible en anglais, 
https://members.wto.org/crnatta chments/2023/SPS/KOR/23_8524_01_e.pdf ). L es 
résultats de tests PCR réalisés par des organismes ou laboratoires d'essai publics agréés 
par l'ONPV (organismes de formation, laboratoires d'essai commerciaux ou laboratoires 
de l'industrie semencière, etc.) ser ont acceptés.  G/SPS/N/KOR/501/Add.2  
- 2 - 
  * Si ces résultats sont accompagnés du certificat de test PCR, il sera exigé la présentation d'une copie de 
l'agrément délivré par l'ONPV du pays exportateur pour l'organisme ou le laboratoire d'essai, ainsi que le 
rapport d'électrophorèse.  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[ ] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[X] Autres : Amendment of prohibited areas and hosts.  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normale ment de 60  jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être  différent.)  
[X] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : 30 mai 2 023 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry of Agriculture, Food and Rural Affairs (MAFRA)  
94 Dasom2 -ro, Government Comp lex-Sejong, Sejong -si, 30110 (République de Corée)  
Téléphone : +(82 44) 201 2080/2081  
Fax: +(82 44) 868 0449  
Courrier électronique: wtoagri@korea.kr  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry of Agriculture, Food and Rural Affairs (MAFRA)  
94 Dasom2 -ro, Government Comp lex-Sejong, Sejong -si, 30110 (République de Corée)  
Téléphone : +(82 44) 201 2080/2081  
Fax: +(82 44) 868 0449  
Courrier électronique: wtoagri@korea.kr  
 
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