II
(Actes non législatif s)
RÈGLEMENTS
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/2076 DE LA COMMI SSION 
du 26 novembre 2021
concer nant l’aut orisation du L-tryptophan e produit par Escherichia coli KCCM 80210 en tant 
qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation.
(2) Conf ormément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande d’autoris ation a été déposée pour le 
l-tryptophane produit par Escher ichia coli KCCM 80210. La demande était accompagnée des informations et des 
documents requis à l’article 7, paragraphe 3, dudit règlement.
(3) La demande en question concer ne l’autorisatio n du l-tryptophane produit par Escher ichia coli KCCM 80210 en tant 
qu’additif dans l’alimentation de tout es les espèces animales, à classer dans la catégor ie des «additifs nutr itionnels», 
groupe fonctionnel des «acides aminés, leurs sels et produits analogues».
(4) Dans son avis du 27 janv ier 2021 (2), l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a conclu 
que, dans les conditions d’utilisation proposées, le l-tryptophane produit par Escher ichia coli KCCM 80210 n’a pas 
d’effe t néfaste sur la santé des non-r uminants, la sécur ité des consommate urs ou l’env ironnement. Pour la sécur ité 
des ruminants, il convient de proté ger le l-tryptophane contre une dégradation dans le rumen. L’Autorité a considéré 
l’additif évalué comme légèrement irritant pour les yeux. L’activité endoto xinique de l’additif et son potentiel de 
production de poussières indiquent un risque par inhalation. Par conséquent, la Commission estime qu’il y a lieu de 
prendre des mesures de prote ction appropr iées pour prévenir les effets néfast es sur la santé humaine, notamment sur 
les utilisateurs de l’additif.
(5) L’Autorité a considéré que le l-tryptophane produit par Escher ichia coli KCCM 80210 est une source efficace de 
tryptophane (un acide aminé essentiel) pour les non-r uminants; pour que la supplémentation en l-tryptophane 
produit par Escher ichia coli KCCM 80210 soit efficace chez les ruminants comme chez les non-r uminants, il convient 
de prot éger cette substance contre une dégradation dans le rumen. Elle juge inutile de prévoi r des exigenc es 
spécifi ques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a aussi vérifié le rappor t sur la 
méthode d’analyse de l’additif destiné à l’alimentation des animaux soumis par le laboratoire de référen ce désigné 
par le règlement (CE) no 1831/2003.
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)EFSA Journal, 2021, 19(3):6425.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 29.11.2021 L 426/1  (6) Il ressor t de l’évaluation du l-tryptophane produit par Escher ichia coli KCCM 80210 que les conditions d’autorisation 
énoncées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont satisf aites. Il convient dès lors d’autoris er l’usage de ladit e 
substance selon les modalités prévues à l’annexe du présent règlement.
(7) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
La substance spécifiée à l’annex e, qui appar tient à la catégor ie des «additifs nutr itionnels» et au groupe fonctionnel des 
«acides aminés, leurs sels et produits analogues», est autori sée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux, dans 
les conditions fixées dans ladit e annexe.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 26 novembre 2021 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 426/2 29.11.2021  ANNEXE 
Numéro 
d’identificat ion 
de l’additifNom du 
titulaire de 
l’autorisationAdditifCompo sition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autor isationen mg/kg d’aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs nutr itionnels
Groupe fonctionnel: acides aminés, leurs sels et produits analogues
3c440i — L-Trypto-
phaneComposition de l’additif
Poudre avec au minimum 98 % de 
l-tryptophane (sur la base de la matière 
sèche ) et une teneur maximale en 
humidit é de 1 %
Teneur maximale en 1,1′-éth ylidène-bis- 
l-tryptophane de 10 mg/kgToutes les 
espèces- - - 1.L’exploitant du secteur de l’alimen ­
tation animale qui met l’additif sur 
le marché veille à ce que celui-ci 
présente une teneur en endoto xines 
et un poten tiel de production de 
poussières d’une exposition maxi ­
male de 1600 UI d’endoto xines/m3 
d’air (2).
2.Chez les ruminants, le l-trypto­
phane doit être protég é contre une 
dégradation dans le rumen.
3.L’étiquetage de l’additif et des pré­
mélanges doit compor ter la men ­
tion suivante:
«Dans le cas de la supplémentation 
en l-tryptophane, il convie nt de te­
nir comp te de tous les acides aminés 
essentiels et conditionnellement es­
sentiels afin d’éviter les déséquili ­
bres.»
4.Les exploitants du secteur de l’ali­
mentation animale établissent, à 
l’intention des utilisat eurs de l’addi ­
tif et des prémélange s, des procédu ­
res opérationnelles et des mesures 
organisationnelles pour parer aux 
risques supposés d’inhalation et de 
contact cutané ou oculaire. Lorsque 19 décembre 
2031
Caractér isation de la substance activ e
L-Tryptophane produit par fermentation 
avec Escher ichia coli KCCM 80210
Formule chimique C11H12N2O2
Numéro CAS: 73-22-3
Méthodes d’analy se(1)
Pour la détermination du l-tryptophane 
dans l’additif pour l’alimentation 
animale:
—Codex des produits chimiques ali­
mentaires «Monographie du l-trypto­
phane»
— Pour le dosage du tryptophane dans 
l’additif pour l’alimentation animale 
et les prémélange s:
—chromatographie liquide à haute per­
formance avec détect eur fluor imé­
trique (CLHP -DFL) — EN ISO 13904FR Jour nal officiel de l’Union européenne 29.11.2021 L 426/3  ces risques ne peuvent pas être éli­
minés ou réduits au minimum par 
ces procédures et mesures, le port 
d’un équipement de protection in­
dividuelle, dont une prot ection de la 
peau et des yeux et une protection 
respiratoire, est oblig atoire lors de 
l’utilisation de l’additif et des prémé ­
langes.Pour le dosage du tryptophane dans 
les aliments compo sés pour animaux 
et les matières premières des ali­
ments pour animaux:
—chromatographie liquide à haute per­
formance avec détect eur fluor imé­
trique (CLHP -DFL); règlement (CE) 
no 152/2009 de la Commission (3)
(annexe III, G).
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts
(2)Exposition calculée sur la base de la teneur en endoto xines et du potentiel de production de poussières de l’additif selon la méthode utilisée par l’EFSA [EFSA Journal, 2015, 13(2):4015]; méthode d’analyse: 
Phar macopée européenne 2.6.14 (endoto xines bactériennes).
(3)Règlement (CE) no 152/2009 de la Commission du 27 janvier 2009 portant fixation des méthodes d'échantillonnag e et d'analyse destinées au contrôle officiel des aliments pour animaux (JO L 54 du 
26.2.2009, p. 1).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 426/4 29.11.2021